# Journal officiel C 110/2011

| | ISSN 1725-2431
  doi:10.3000/17252431.C_2011.110.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 110 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 54e année8 avril 2011 |

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.110.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 110

Édition de langue française

Communications et informations

54e année8 avril 2011

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2011/C 110/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 1 |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES |
| 2011/C 110/02 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 58 |
| 2011/C 110/03 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 62 |
| 2011/C 110/04 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 67 |
| 2011/C 110/05 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 74 |
| 2011/C 110/06 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 79 |
| 2011/C 110/07 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 84 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 110/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

1

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 110/02

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

58

2011/C 110/03

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

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62

2011/C 110/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

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67

2011/C 110/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

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74

2011/C 110/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

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79

2011/C 110/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/1 |
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8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE

(refonte)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2011/C 110/01

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CEN | EN 81-3:2000+A1:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 81-31:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Elévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 81-40:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 81-41:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 81-43:2009
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 115-1:2008+A1:2010
  Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation | 26.5.2010 | EN 115-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 201:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 267:2009
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 280:2001+A2:2009
  Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critère de stabilité — Construction — Sécurité — Examen et essais | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 289:2004+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Presses — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 349:1993+A1:2008
  Sécurité des machines — Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 378-2:2008+A1:2009
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-1:2000+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-3:1999+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-5:2006+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-6:2006+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-7:2006+A1:2008
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-8:2008
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-9:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3 | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 422:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 453:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 454:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 474-1:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-2:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-3:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-6:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-7:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-8:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-9:2006+A1:2009
  Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-10:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-11:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-12:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-1:2006+A1:2009
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 500-2:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-3:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-6:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 528:2008
  Transtockeurs — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-1:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-3:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 574:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 609-1:1999+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 609-2:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 614-1:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-2:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 626-1:1994+A1:2008
  Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l'intention des constructeurs de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 626-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | 8.9.2009 | | |
| EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 690:1994+A1:2009
  Matériel agricole — Epandeurs de fumier — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 692:2005+A1:2009
  Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 693:2001+A1:2009
  Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 703:2004+A1:2009
  Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 706:1996+A1:2009
  Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 707:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Epandeurs de lisier — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 709:1997+A4:2009
  Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité | 26.5.2010 | EN 709:1997+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN 710:1997+A1:2010
  Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 741:2000+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 745:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Faucheuses rotatives et faucheuses-broyeuses — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 746-1:1997+A1:2009
  Equipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 746-2:2010
  Equipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 746-3:1997+A1:2009
  Equipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 786:1996+A2:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 791:1995+A1:2009
  Appareils de forage — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-1:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non-filetés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-2:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-5:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Perceuses à rotation et à percussion | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-7:2001+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Meuleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-8:2001+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-9:2001+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-10:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-11:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-12:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 12: Petites scies circulaires et petites scies oscillantes et alternatives | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 792-13:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 809:1998+A1:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité | 18.12.2009 | | |
| EN 809:1998+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 815:1996+A2:2008
  Sécurité de tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-1:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-2:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-3:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-4:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Elingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-5:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Elingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-6:2000+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Elingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-7:2002+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 842:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 848-1:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 848-2:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 848-3:2007+A2:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outil rotatif — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 859:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 860:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 861:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 869:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-1:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-2:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-3:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-4:2010
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 908:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 909:1998+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 930:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 931:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 940:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 953:1997+A1:2009
  Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 972:1998+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 981:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 996:1995+A3:2009
  Matériel de battage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-1:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-2:2003+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-4:2005+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Evaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1010-1:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1010-2:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1010-3:2002+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1010-4:2004+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-1:2010
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d'air | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1012-2:1996+A1:2009
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1028-1:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1028-2:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1032:2003+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1034-1:2000+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-2:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-3:1999+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses, bobineuses et machines de fabrication du papier multicouches | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-4:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-5:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-6:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-7:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-13:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-14:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-22:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1037:1995+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1088:1995+A2:2008
  Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-2:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-3:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-4:1996+A1:2008
  Sécurité des machines -Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-6:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-7:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-8:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-9:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-11:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1114-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1127-1:2007
  Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1127-2:2002+A1:2008
  Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1175-1:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1175-2:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d'un moteur thermique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1175-3:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d'un moteur thermique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1218-1:1999+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1218-2:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-4:2004+A2:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-5:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1247:2004+A1:2010
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1248:2001+A1:2009
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1265:1999+A1:2008
  Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1299:1997+A1:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1374:2000+A1:2010
  Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1398:2009
  Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1417:1996+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| EN 1417:1996+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 1492-1:2000+A1:2008
  Elingues textiles — Sécurité — Partie 1: Elingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-2:2000+A1:2008
  Elingues textiles — Sécurité — Partie 2: Elingues rondes en textiles chimiques d'usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-4:2004+A1:2008
  Elingues textiles — Sécurité — Partie 4: Elingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1493:2010
  Élévateurs de véhicules | Ceci est la première publication | EN 1493:1998+A1:2008
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 1494:2000+A1:2008
  Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1495:1997+A2:2009
  Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) | 18.12.2009 | | |
| EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010 | | | |
| Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 1501-1:1998+A2:2009
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière | 29.12.2009 | | |
| CEN | EN 1501-2:2005+A1:2009
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral | 29.12.2009 | | |
| CEN | EN 1501-3:2008
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-4:2007
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1526:1997+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1539:2009
  Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1547:2001+A1:2009
  Equipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1550:1997+A1:2008
  Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1570:1998+A2:2009
  Prescriptions de sécurité des tables élévatrices | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1612-1:1997+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1672-2:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1673:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1674:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1677-1:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-2:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-3:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-4:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-5:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-6:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1678:1998+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1710:2005+A1:2008
  Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses | 8.9.2009 | | |
| EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 1755:2000+A1:2009
  Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères, inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1756-1:2001+A1:2008
  Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1756-2:2004+A1:2009
  Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1760-1:1997+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1760-2:2001+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essais des bords et barres sensibles à la pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1760-3:2004+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1777:2010
  Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais | 26.5.2010 | EN 1777:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 1804-1:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-2:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-3:2006+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1807:1999+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1808:1999+A1:2010
  Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1829-1:2010
  Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1829-2:2008
  Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1837:1999+A1:2009
  Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1845:2007
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1846-2:2009
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances | 18.12.2009 | EN 1846-2:2001+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2011) |
| CEN | EN 1846-3:2002+A1:2008
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Equipements installés à demeure — Sécurité et performances | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1853:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 1: Scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1870-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1870-4:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-5:2002+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaires — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-6:2002+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-7:2002+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires monolames à grumes à avance intégrée à table et à chargement manuel et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-8:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 8: Déligneuses monolames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement manuel et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-9:2000+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires, pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-10:2003+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-11:2003+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 11: Tronçonneuses automatiques et semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-12:2003+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-13:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-14:2007+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-15:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 15: Tronçonneuses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-16:2005+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-17:2007+A2:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1889-2:2003+A1:2009
  Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-1:2001+A1:2009
  Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Caractéristiques fondamentales de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-2:2001+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-3:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-4:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1953:1998+A1:2009
  Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1974:1998+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2151:2008
  Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2860:2008
  Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2867:2008
  Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2006, Cor 1:2008 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3164:2008
  Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:1995) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3266:2010
  Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010) | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 3411:2007
  Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3449:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3450:2008
  Engins de terrassement — Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatiques — Exigences relatives aux dispositifs et à leurs performances, et méthodes d'essai (ISO 3450:1996) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3457:2008
  Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3471:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3741:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (ISO 3741:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 3741:2009
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN ISO 3743-1:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 3743-1:2009
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN ISO 3743-2:2009
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3744:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 3744:2009
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN ISO 3745:2009
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et semi-anéchoïques (ISO 3745:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3746:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 3746:2009
  Note 2.1 | 30.6.2011 |
| CEN | EN ISO 3747:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 3747:2009
  Note 2.1 | 30.6.2011 |
| CEN | EN ISO 4254-1:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2008) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 4254-1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-5:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) | 26.5.2010 | | |
| EN ISO 4254-5:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-6:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| EN ISO 4254-6:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-7:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) | 26.5.2010 | | |
| EN ISO 4254-7:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-10:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009) | 26.5.2010 | | |
| EN ISO 4254-10:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-11:2010
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) | Ceci est la première publication | EN 704:1999+A1:2009
  Note 2.1 | 30.6.2011 |
| CEN | EN ISO 4413:2010
  Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010) | Ceci est la première publication | EN 982:1996+A1:2008
  Note 2.1 | 30.11.2011 |
| CEN | EN ISO 4414:2010
  Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010) | Ceci est la première publication | EN 983:1996+A1:2008
  Note 2.1 | 30.11.2011 |
| CEN | EN ISO 4871:2009
  Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 5136:2009
  Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 5674:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6682:2008
  Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6683:2008
  Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7096:2008
  Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000) | 8.9.2009 | | |
| EN ISO 7096:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 7235:2009
  Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7731:2008
  Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-1:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-3:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9902-1:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-1:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-2:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-2:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-3:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-3:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-4:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-4:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-5:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-5:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-6:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-6:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-7:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 9902-7:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10218-1:2008
  Robots pour environnements industriels — Exigences de sécurité — Partie 1: Robot (ISO 10218-1:2006, Cor 1:2007 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-4:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-5:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-6:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10517:2009
  Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10821:2005
  Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 10821:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 11102-1:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11102-2:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-1:2009
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-2:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 11111-2:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-3:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 11111-3:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-4:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 11111-4:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-5:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 11111-5:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-6:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 11111-6:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-7:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005) | 18.12.2009 | | |
| EN ISO 11111-7:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11145:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11148-3:2010
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2010) | Ceci est la première publication | EN 792-3:2000+A1:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN ISO 11148-4:2010
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2010) | Ceci est la première publication | EN 792-4:2000+A1:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN ISO 11148-6:2010
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d'assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2010) | Ceci est la première publication | EN 792-6:2000+A1:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN ISO 11161:2007
  Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007) | 26.5.2010 | | |
| EN ISO 11161:2007/A1:2010 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN ISO 11200:2009
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:1995, Cor 1:1997 inclus) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11201:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11201:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11202:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11202:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11203:2009
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11204:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11204:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11205:2009
  Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11252:2008
  Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2004) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-1:2009
  Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-2:2009
  Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-1:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-2:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11554:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11680-1:2008
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2000) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11680-2:2008
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec une source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2000) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11681-1:2008
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2004, Amd 1:2007 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11681-2:2008
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11688-1:2009
  Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11691:2009
  Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11806:2008
  Matériel agricole et forestier — Débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur thermique — Sécurité (ISO 11806:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11957:2009
  Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12001:2003+A1:2009
  Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12012-1:2007+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-4:2006+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12013:2000+A1:2008
  Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12016:2004+A1:2008
  Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12041:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12042:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12043:2000+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12044:2005+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12053:2001+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12077-2:1998+A1:2008
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 12100:2010
  Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 12100-1:2003
  EN ISO 12100-2:2003
  EN ISO 14121-1:2007
  Note 2.1 | 30.11.2013 |
| CEN | EN 12110:2002+A1:2008
  Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12111:2002+A1:2009
  Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle, mineurs continus, brise-roches — Règles de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12158-1:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12158-2:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12159:2000+A1:2009
  Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12162:2001+A1:2009
  Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-1:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-2:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12203:2003+A1:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12254:2010
  Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité | 26.5.2010 | EN 12254:1998+A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 12267:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12268:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12301:2000+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-1:2001+A1:2009
  Matériels au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-2:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-3:2003+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-4:2003+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-5:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-6:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-7:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-8:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-9:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes | 8.9.2009 | | |
| Avertissement: cette publication ne concerne pas le point 5.6 de la norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité 1.5.15 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, en liaison avec l’exigence 1.1.2 b) de cette même annexe. |
| CEN | EN 12312-10:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-12:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-13:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-14:2006+A1:2009
  Matériels au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers handicapés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-15:2006+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-16:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-17:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-18:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-19:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-20:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12321:2003+A1:2009
  Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12331:2003+A2:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12336:2005+A1:2008
  Tunneliers — Boucliers, machines de fonçage, matériel de mise en place de revêtement — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12348:2000+A1:2009
  Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12355:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12385-1:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-2:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-3:2004+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-4:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-10:2003+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12387:2005+A1:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12409:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12417:2001+A2:2009
  Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage | 8.9.2009 | | |
| EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12418:2000+A1:2009
  Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12505:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12525:2000+A2:2010
  Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12545:2000+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12547:1999+A1:2009
  Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12549:1999+A1:2008
  Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12581:2005+A1:2010
  Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12601:2010
  Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12621:2006+A1:2010
  Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12622:2009
  Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12629-1:2000+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-2:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-3:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-4:2001+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-5-1:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-5-2:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-5-3:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-5-4:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-6:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-7:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12629-8:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12635:2002+A1:2008
  Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12643:1997+A1:2008
  Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12644-1:2001+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12644-2:2000+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12649:2008
  Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12653:1999+A2:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12693:2008
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12717:2001+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Perceuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12733:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12750:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12753:2005+A1:2010
  Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12757-1:2005+A1:2010
  Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12779:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12851:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Accessoires pour machines ayant une prise de mouvement auxiliaire — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12852:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12853:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12854:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12855:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12881-1:2005+A1:2008
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12881-2:2005+A1:2008
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12882:2008
  Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-1:2005+A1:2010
  Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12921-2:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-3:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-4:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12957:2001+A1:2009
  Machine-outils — Sécurité — Machines d'électroérosion | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12965:2003+A2:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12978:2003+A1:2009
  Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12981:2005+A1:2009
  Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12984:2005+A1:2010
  Machines pour la transformation des produits alimentaires -Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12999:2011
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13000:2010
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles | 26.5.2010 | | |
| EN 13000:2010/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13001-1:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions | 8.9.2009 | | |
| EN 13001-1:2004+A1:2009/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 13001-2:2004+A3:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Effets de charge | 8.9.2009 | EN 13001-2:2004+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 13015:2001+A1:2008
  Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13019:2001+A1:2008
  Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13020:2004+A1:2010
  Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13021:2003+A1:2008
  Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13023:2003+A1:2010
  Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3 | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-1:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-2:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-3:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper | 18.12.2009 | | |
| EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13035-4:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-5:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-6:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-7:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-9:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-11:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13042-1:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-2:2004+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-3:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-5:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13059:2002+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13102:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13112:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13113:2002+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines d'enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13114:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13118:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13120:2009
  Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13128:2001+A2:2009
  Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses) | 8.9.2009 | | |
| EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13135-1:2003+A1:2010
  Appareils de levage à charge suspendue — Équipements — Partie 1: Équipements électrotechniques | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13135-2:2004+A1:2010
  Appareils de levage à charge suspendue — Équipements — Partie 2: Équipements non électrotechniques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13140:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13155:2003+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Equipements amovibles de prise de charge | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13157:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13208:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13218:2002+A1:2008
  Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes | 8.9.2009 | | |
| EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13288:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13355:2004+A1:2009
  Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13367:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert | 8.9.2009 | | |
| EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 13389:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13390:2002+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13411-1:2002+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-2:2001+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-3:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-4:2002+A1:2008
  Terminaisons des câbles d'acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal ou résine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-5:2003+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-6:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-7:2006+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-1:2003+A2:2008
  Elingues en câbles d’acier – Sécurité – Partie 1: Elingues pour applications générales de levage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-2:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-3:2003+A1:2008
  Elingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13418:2004+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Bobineuses pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13448:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13457:2004+A1:2010
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13478:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13490:2001+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Evaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13524:2003+A1:2009
  Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13525:2005+A2:2009
  Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13531:2001+A1:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13534:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13557:2003+A2:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13570:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13586:2004+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13591:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Elévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13617-1:2004+A1:2009
  Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13621:2004+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13675:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13684:2004+A3:2009
  Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité | 26.5.2010 | EN 13684:2004+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN 13731:2007
  Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13732:2002+A2:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour la construction, les performances, l'aptitude à l'emploi, la sécurité et l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-1:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-3:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13736:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13753:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13849-1:2008
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006) | 8.9.2009 | EN ISO 13849-1:2006
  EN 954-1:1996
  Note 2.1 | 31.12.2011 |
| EN ISO 13849-1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 13849-2:2008
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatifs à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13850:2008
  Sécurité des machines — Arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13855:2010
  Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010) | 20.10.2010 | EN 999:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 13857:2008
  Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13862:2001+A1:2009
  Machines à scier les sols — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13870:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les côtelettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13871:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13885:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13886:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13889:2003+A1:2008
  Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13898:2003+A1:2009
  Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid | 8.9.2009 | | |
| EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13951:2003+A1:2008
  Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agroalimentaire — Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13954:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13985:2003+A1:2009
  Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14017:2005+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité | 18.12.2009 | EN 14017:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN 14018:2005+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14033-3:2009
  Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14043:2005+A1:2009
  Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14044:2005+A1:2009
  Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14070:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales | 8.9.2009 | | |
| EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 14122-1:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001) | 20.10.2010 | | |
| EN ISO 14122-1:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-2:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001) | 20.10.2010 | | |
| EN ISO 14122-2:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-3:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001) | 20.10.2010 | | |
| EN ISO 14122-3:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-4:2004
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004) | Ceci est la première publication | | |
| EN ISO 14122-4:2004/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | La date de cette publication |
| CEN | EN ISO 14159:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14238:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14314:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14439:2006+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14462:2005+A1:2009
  Equipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14466:2005+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14492-1:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés | 18.12.2009 | | |
| EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14492-2:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés | 18.12.2009 | | |
| EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14502-2:2005+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14655:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14656:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14658:2005+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14673:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14677:2008
  Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14681:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14710-1:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14710-2:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14738:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14753:2007
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14861:2004+A1:2009
  Machines forestières — Machines automotrices — Prescriptions de securité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14886:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14910:2007+A1:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14930:2007+A1:2009
  Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14957:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14958:2006+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14973:2006+A1:2008
  Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15000:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15027:2007+A1:2009
  Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15056:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15059:2009
  Engins de damage — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15061:2007+A1:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15067:2007
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15093:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15094:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15095:2007+A1:2008
  Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15162:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15163:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15164:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15166:2008
  Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15268:2008
  Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15503:2009
  Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15536-1:2008
  Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15695-1:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 15695-2:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15744:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15746-2:2010
  Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 15774:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 15811:2009
  Matériel agricole — Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance — Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée) | 18.12.2009 | | |
| EN 15811:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 19432:2008
  Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité et essais (ISO 19432:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 20361:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007) | 8.9.2009 | | |
| EN ISO 20361:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 20643:2008
  Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 22867:2008
  Machines forestières — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2004, Cor 1:2006 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 22868:2008
  Machines forestières — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 23125:2010
  Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2010) | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28139:2009
  Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 28927-1:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-2:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-3:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-4:2010
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 28927-5:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-6:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-7:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-8:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-9:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 30326-1:1994
  Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992) | 8.9.2009 | | |
| EN 30326-1:1994/A1:2007 | 8.9.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| Cenelec | EN 50223:2010
  Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 50348:2010
  Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité | 26.5.2010 | | |
| EN 50348:2010/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | 26.5.2010 | Note 3 | 1.2.2012 |
| EN 60204-1:2006/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-11:2000
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV
  IEC 60204-11:2000 | 26.5.2010 | | |
| EN 60204-11:2000/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-32:2008
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage
  IEC 60204-32:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60335-1:2001 (Modifié) | 20.10.2010 | | |
| EN 60335-1:2002/A11:2004 | 20.10.2010 | Note 3 | |
| EN 60335-1:2002/A1:2004
  IEC 60335-1:2001/A1:2004 | 20.10.2010 | Note 3 | |
| EN 60335-1:2002/A12:2006 | 20.10.2010 | Note 3 | |
| EN 60335-1:2002/A13:2008 | 20.10.2010 | Note 3 | |
| EN 60335-1:2002/A14:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | |
| EN 60335-1:2002/AC:2009 | | | |
| EN 60335-1:2002/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-67:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage commercial
  IEC 60335-2-67:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-68:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Règles particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration à usage commercial
  IEC 60335-2-68:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-69:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage commercial
  IEC 60335-2-69:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-72:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Règles particulières pour les machines automatiques de traitements des sols à usage commercial
  IEC 60335-2-72:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-77:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-77:2002 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60335-2-79:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur
  IEC 60335-2-79:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-1:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 1: Règles générales
  IEC 60745-1:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| EN 60745-1:2009/A11:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60745-1:2009/AC:2009 | | | |
| Cenelec | EN 60745-2-1:2010
  Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses
  IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-2:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs
  IEC 60745-2-2:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-4:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les ponceuses et les lustreuses autres que du type à disque
  IEC 60745-2-4:2002 (Modifié) + A1:2008 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-5:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies circulaires
  IEC 60745-2-5:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60745-2-6:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux
  IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 + A2:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-8:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses
  IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-9:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les taraudeuses
  IEC 60745-2-9:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-11:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)
  IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-12:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton
  IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-13:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne
  IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-14:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots
  IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| EN 60745-2-14:2009/A2:2010
  IEC 60745-2-14:2003/A2:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.6.2013 |
| Cenelec | EN 60745-2-15:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies
  IEC 60745-2-15:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-16:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses
  IEC 60745-2-16:2008 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60745-2-17:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses
  IEC 60745-2-17:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60745-2-18:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage
  IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-19:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses
  IEC 60745-2-19:2005 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| EN 60745-2-19:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-19:2005/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.6.2013 |
| Cenelec | EN 60745-2-20:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban
  IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-21:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes
  IEC 60745-2-21:2002 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61029-1:2009
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 1: Règles générales
  IEC 61029-1:1990 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| EN 61029-1:2009/A11:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.11.2013 |
| EN 61029-1:2009/AC:2009 | | | |
| Cenelec | EN 61029-2-1:2010
  Sécurité des machines outils électrique semi-fixes — Partie 2-1: Règles particulières pour les scies circulaires à table
  IEC 61029-2-1:1993 (Modifié) + A1:1999 + A2:2001 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-6:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-6: Règles particulières pour les foreuses à béton
  IEC 61029-2-6:1993 (Modifié) | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-8:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales
  IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 + A2:2001 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-9:2009
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet
  IEC 61029-2-9:1995 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-10:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper
  IEC 61029-2-10:1998 (Modifié) | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-11:2009
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser
  IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-1:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles
  IEC 61310-1:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-2:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage
  IEC 61310-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-3:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande
  IEC 61310-3:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61496-1:2004
  Sécurité des machines — Equipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 61496-1:2004 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| EN 61496-1:2004/A1:2008
  IEC 61496-1:2004/A1:2007 | 26.5.2010 | Note 3 | 1.6.2011 |
| EN 61496-1:2004/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 61800-5-2:2007
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité
  IEC 61800-5-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 62061:2005
  Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité
  IEC 62061:2005 | 26.5.2010 | | |
| EN 62061:2005/AC:2010 | | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 81-3:2000+A1:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques

8.9.2009

EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 81-31:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Elévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles

20.10.2010

CEN

EN 81-40:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite

8.9.2009

CEN

EN 81-41:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite

Ceci est la première publication

CEN

EN 81-43:2009

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

8.9.2009

CEN

EN 115-1:2008+A1:2010

Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation

26.5.2010

EN 115-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 201:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 267:2009

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

26.5.2010

CEN

EN 280:2001+A2:2009

Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critère de stabilité — Construction — Sécurité — Examen et essais

18.12.2009

CEN

EN 289:2004+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Presses — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 349:1993+A1:2008

Sécurité des machines — Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain

8.9.2009

CEN

EN 378-2:2008+A1:2009

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

8.9.2009

CEN

EN 415-1:2000+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé

8.9.2009

CEN

EN 415-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller

18.12.2009

CEN

EN 415-5:2006+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses

18.12.2009

CEN

EN 415-6:2006+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes

18.12.2009

CEN

EN 415-7:2006+A1:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire

8.9.2009

CEN

EN 415-8:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses

8.9.2009

CEN

EN 415-9:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3

18.12.2009

CEN

EN 422:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 453:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 454:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 474-1:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

CEN

EN 474-2:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs

8.9.2009

CEN

EN 474-3:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-6:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux

8.9.2009

CEN

EN 474-7:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-8:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses

8.9.2009

CEN

EN 474-9:2006+A1:2009

Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations

8.9.2009

CEN

EN 474-10:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses

8.9.2009

CEN

EN 474-11:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets

8.9.2009

CEN

EN 474-12:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles

8.9.2009

CEN

EN 500-1:2006+A1:2009

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 500-2:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières

8.9.2009

CEN

EN 500-3:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage

8.9.2009

CEN

EN 500-6:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs

8.9.2009

CEN

EN 528:2008

Transtockeurs — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 547-1:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines

8.9.2009

CEN

EN 547-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès

8.9.2009

CEN

EN 547-3:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques

8.9.2009

CEN

EN 574:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

8.9.2009

CEN

EN 609-1:1999+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin

18.12.2009

CEN

EN 609-2:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis

18.12.2009

CEN

EN 614-1:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 614-2:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

8.9.2009

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Ceci est la première publication

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie

Ceci est la première publication

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

Ceci est la première publication

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

Ceci est la première publication

CEN

EN 626-1:1994+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l'intention des constructeurs de machines

8.9.2009

CEN

EN 626-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification

8.9.2009

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

8.9.2009

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

CEN

EN 690:1994+A1:2009

Matériel agricole — Epandeurs de fumier — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 692:2005+A1:2009

Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 693:2001+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

8.9.2009

CEN

EN 703:2004+A1:2009

Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 706:1996+A1:2009

Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 707:1999+A1:2009

Matériel agricole — Epandeurs de lisier — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 709:1997+A4:2009

Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité

26.5.2010

EN 709:1997+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 710:1997+A1:2010

Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes

20.10.2010

CEN

EN 741:2000+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac

Ceci est la première publication

CEN

EN 745:1999+A1:2009

Matériel agricole — Faucheuses rotatives et faucheuses-broyeuses — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 746-1:1997+A1:2009

Equipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

18.12.2009

CEN

EN 746-2:2010

Equipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

20.10.2010

CEN

EN 746-3:1997+A1:2009

Equipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère

8.9.2009

CEN

EN 786:1996+A2:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

18.12.2009

CEN

EN 791:1995+A1:2009

Appareils de forage — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 792-1:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non-filetés

8.9.2009

CEN

EN 792-2:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage

8.9.2009

CEN

EN 792-5:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Perceuses à rotation et à percussion

8.9.2009

CEN

EN 792-7:2001+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Meuleuses

8.9.2009

CEN

EN 792-8:2001+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses

8.9.2009

CEN

EN 792-9:2001+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage

8.9.2009

CEN

EN 792-10:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression

8.9.2009

CEN

EN 792-11:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles

8.9.2009

CEN

EN 792-12:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 12: Petites scies circulaires et petites scies oscillantes et alternatives

8.9.2009

CEN

EN 792-13:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations

8.9.2009

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité

18.12.2009

EN 809:1998+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 815:1996+A2:2008

Sécurité de tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 818-1:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception

8.9.2009

CEN

EN 818-2:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-3:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-4:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Elingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-5:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Elingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-6:2000+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Elingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

8.9.2009

CEN

EN 818-7:2002+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT)

8.9.2009

CEN

EN 842:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais

8.9.2009

CEN

EN 848-1:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

18.12.2009

CEN

EN 848-2:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée

18.12.2009

CEN

EN 848-3:2007+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outil rotatif — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

18.12.2009

CEN

EN 859:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

26.5.2010

CEN

EN 860:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

18.12.2009

CEN

EN 861:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

18.12.2009

CEN

EN 869:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression

8.9.2009

CEN

EN 894-1:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-2:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation

8.9.2009

CEN

EN 894-3:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-4:2010

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service

20.10.2010

CEN

EN 908:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 909:1998+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 930:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 931:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 940:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

18.12.2009

CEN

EN 953:1997+A1:2009

Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

8.9.2009

CEN

EN 972:1998+A1:2010

Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 981:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information

8.9.2009

CEN

EN 996:1995+A3:2009

Matériel de battage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1005-1:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions

8.9.2009

CEN

EN 1005-2:2003+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-4:2005+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Evaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines

8.9.2009

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

Ceci est la première publication

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

Ceci est la première publication

CEN

EN 1010-3:2002+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots

18.12.2009

CEN

EN 1010-4:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier

18.12.2009

CEN

EN 1012-1:2010

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d'air

Ceci est la première publication

CEN

EN 1012-2:1996+A1:2009

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide

18.12.2009

CEN

EN 1028-1:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1028-2:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1032:2003+A1:2008

Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire

8.9.2009

CEN

EN 1034-1:2000+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 1034-2:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses, bobineuses et machines de fabrication du papier multicouches

26.5.2010

CEN

EN 1034-4:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation

26.5.2010

CEN

EN 1034-5:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses

26.5.2010

CEN

EN 1034-6:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres

26.5.2010

CEN

EN 1034-7:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers

26.5.2010

CEN

EN 1034-13:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités

26.5.2010

CEN

EN 1034-14:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine

26.5.2010

CEN

EN 1034-22:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs

26.5.2010

CEN

EN 1037:1995+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

8.9.2009

CEN

EN 1088:1995+A2:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix

8.9.2009

CEN

EN 1093-1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-2:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-3:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-4:1996+A1:2008

Sécurité des machines -Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage

8.9.2009

CEN

EN 1093-6:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre

8.9.2009

CEN

EN 1093-7:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée

8.9.2009

CEN

EN 1093-8:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-9:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-11:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement

8.9.2009

CEN

EN 1114-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs

8.9.2009

CEN

EN 1127-1:2007

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.12.2009

CEN

EN 1127-2:2002+A1:2008

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

8.9.2009

CEN

EN 1175-1:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie

Ceci est la première publication

CEN

EN 1175-2:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d'un moteur thermique

Ceci est la première publication

CEN

EN 1175-3:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d'un moteur thermique

Ceci est la première publication

CEN

EN 1218-1:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux

18.12.2009

CEN

EN 1218-2:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes

8.9.2009

CEN

EN 1218-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois

8.9.2009

CEN

EN 1218-4:2004+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s)

8.9.2009

CEN

EN 1218-5:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne

18.12.2009

CEN

EN 1247:2004+A1:2010

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

Ceci est la première publication

CEN

EN 1248:2001+A1:2009

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage

8.9.2009

CEN

EN 1265:1999+A1:2008

Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie

8.9.2009

CEN

EN 1299:1997+A1:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources

8.9.2009

CEN

EN 1374:2000+A1:2010

Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité

20.10.2010

CEN

EN 1398:2009

Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1417:1996+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

EN 1417:1996+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 1492-1:2000+A1:2008

Elingues textiles — Sécurité — Partie 1: Elingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-2:2000+A1:2008

Elingues textiles — Sécurité — Partie 2: Elingues rondes en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-4:2004+A1:2008

Elingues textiles — Sécurité — Partie 4: Elingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général

8.9.2009

CEN

EN 1493:2010

Élévateurs de véhicules

Ceci est la première publication

EN 1493:1998+A1:2008

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 1494:2000+A1:2008

Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

8.9.2009

CEN

EN 1495:1997+A2:2009

Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s)

18.12.2009

EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1501-1:1998+A2:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière

29.12.2009

CEN

EN 1501-2:2005+A1:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral

29.12.2009

CEN

EN 1501-3:2008

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal

8.9.2009

CEN

EN 1501-4:2007

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets

8.9.2009

CEN

EN 1526:1997+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots

8.9.2009

CEN

EN 1539:2009

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 1547:2001+A1:2009

Equipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires

8.9.2009

CEN

EN 1550:1997+A1:2008

Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces

8.9.2009

CEN

EN 1570:1998+A2:2009

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices

18.12.2009

CEN

EN 1612-1:1997+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

8.9.2009

CEN

EN 1672-2:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN 1673:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 1674:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 1677-1:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-2:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-3:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-4:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-5:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1677-6:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1678:1998+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.9.2009

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 1755:2000+A1:2009

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères, inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

8.9.2009

CEN

EN 1756-1:2001+A1:2008

Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises

8.9.2009

CEN

EN 1756-2:2004+A1:2009

Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers

18.12.2009

CEN

EN 1760-1:1997+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression

8.9.2009

CEN

EN 1760-2:2001+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essais des bords et barres sensibles à la pression

8.9.2009

CEN

EN 1760-3:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression

8.9.2009

CEN

EN 1777:2010

Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais

26.5.2010

EN 1777:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 1804-1:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

26.5.2010

CEN

EN 1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée

26.5.2010

CEN

EN 1804-3:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

26.5.2010

CEN

EN 1807:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban

18.12.2009

CEN

EN 1808:1999+A1:2010

Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais

20.10.2010

CEN

EN 1829-1:2010

Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines

26.5.2010

CEN

EN 1829-2:2008

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement

8.9.2009

CEN

EN 1837:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

18.12.2009

CEN

EN 1845:2007

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1846-2:2009

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances

18.12.2009

EN 1846-2:2001+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2011)

CEN

EN 1846-3:2002+A1:2008

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Equipements installés à demeure — Sécurité et performances

8.9.2009

CEN

EN 1853:1999+A1:2009

Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 1870-1:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 1: Scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier

8.9.2009

CEN

EN 1870-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table

8.9.2009

CEN

EN 1870-4:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-5:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaires — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante

18.12.2009

CEN

EN 1870-6:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-7:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires monolames à grumes à avance intégrée à table et à chargement manuel et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-8:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 8: Déligneuses monolames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement manuel et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-9:2000+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires, pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels

18.12.2009

CEN

EN 1870-10:2003+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante

18.12.2009

CEN

EN 1870-11:2003+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 11: Tronçonneuses automatiques et semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales)

18.12.2009

CEN

EN 1870-12:2003+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires

18.12.2009

CEN

EN 1870-13:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

18.12.2009

CEN

EN 1870-14:2007+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

18.12.2009

CEN

EN 1870-15:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 15: Tronçonneuses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels

18.12.2009

CEN

EN 1870-16:2005+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

18.12.2009

CEN

EN 1870-17:2007+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles)

18.12.2009

CEN

EN 1889-2:2003+A1:2009

Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails

8.9.2009

CEN

EN 1915-1:2001+A1:2009

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Caractéristiques fondamentales de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1915-2:2001+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1915-3:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1915-4:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1953:1998+A1:2009

Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 1974:1998+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

CEN

EN ISO 2151:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2860:2008

Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2867:2008

Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2006, Cor 1:2008 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3164:2008

Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:1995)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3266:2010

Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010)

20.10.2010

CEN

EN ISO 3411:2007

Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3449:2008

Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3450:2008

Engins de terrassement — Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatiques — Exigences relatives aux dispositifs et à leurs performances, et méthodes d'essai (ISO 3450:1996)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3457:2008

Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3471:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3741:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (ISO 3741:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 3741:2009

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 3743-1:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 3743-1:2009

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 3743-2:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

18.12.2009

CEN

EN ISO 3744:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 3744:2009

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 3745:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et semi-anéchoïques (ISO 3745:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 3746:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 3746:2009

Note 2.1

30.6.2011

CEN

EN ISO 3747:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 3747:2009

Note 2.1

30.6.2011

CEN

EN ISO 4254-1:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2008)

18.12.2009

EN ISO 4254-1:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-5:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-5:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-6:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-6:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-7:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-7:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-10:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-10:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-11:2010

Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

Ceci est la première publication

EN 704:1999+A1:2009

Note 2.1

30.6.2011

CEN

EN ISO 4413:2010

Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010)

Ceci est la première publication

EN 982:1996+A1:2008

Note 2.1

30.11.2011

CEN

EN ISO 4414:2010

Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010)

Ceci est la première publication

EN 983:1996+A1:2008

Note 2.1

30.11.2011

CEN

EN ISO 4871:2009

Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996)

18.12.2009

CEN

EN ISO 5136:2009

Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 5674:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6682:2008

Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6683:2008

Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 7096:2008

Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

8.9.2009

EN ISO 7096:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 7235:2009

Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7731:2008

Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9614-1:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993)

18.12.2009

CEN

EN ISO 9614-3:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002)

18.12.2009

CEN

EN ISO 9902-1:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-1:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-2:2001

Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999)

18.12.2009

EN ISO 9902-2:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-3:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-3:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-4:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-4:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-5:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-5:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-6:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-6:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-7:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-7:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 10218-1:2008

Robots pour environnements industriels — Exigences de sécurité — Partie 1: Robot (ISO 10218-1:2006, Cor 1:2007 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-4:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-5:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-6:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10517:2009

Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 10821:2005

Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)

18.12.2009

EN ISO 10821:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 11102-1:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11102-2:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11111-1:2009

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-2:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-3:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-4:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-5:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-6:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-7:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11145:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11148-3:2010

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2010)

Ceci est la première publication

EN 792-3:2000+A1:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 11148-4:2010

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2010)

Ceci est la première publication

EN 792-4:2000+A1:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 11148-6:2010

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d'assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2010)

Ceci est la première publication

EN 792-6:2000+A1:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN ISO 11161:2007

Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007)

26.5.2010

EN ISO 11161:2007/A1:2010

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN ISO 11200:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:1995, Cor 1:1997 inclus)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11201:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010)

20.10.2010

EN ISO 11201:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11202:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010)

20.10.2010

EN ISO 11202:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11203:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11204:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010)

20.10.2010

EN ISO 11204:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11205:2009

Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11252:2008

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2004)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11546-1:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-2:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11553-1:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-2:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11554:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11680-1:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2000)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11680-2:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec une source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2000)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11681-1:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2004, Amd 1:2007 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11681-2:2008

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11688-1:2009

Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11691:2009

Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11806:2008

Matériel agricole et forestier — Débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur thermique — Sécurité (ISO 11806:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11957:2009

Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996)

18.12.2009

CEN

EN 12001:2003+A1:2009

Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 12012-1:2007+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

8.9.2009

CEN

EN 12012-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

8.9.2009

CEN

EN 12012-4:2006+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs

8.9.2009

CEN

EN 12013:2000+A1:2008

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12016:2004+A1:2008

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

8.9.2009

CEN

EN 12041:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

CEN

EN 12042:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

CEN

EN 12043:2000+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

CEN

EN 12044:2005+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12053:2001+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit

8.9.2009

CEN

EN 12077-2:1998+A1:2008

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs

8.9.2009

CEN

EN ISO 12100:2010

Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 12100-1:2003

EN ISO 12100-2:2003

EN ISO 14121-1:2007

Note 2.1

30.11.2013

CEN

EN 12110:2002+A1:2008

Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12111:2002+A1:2009

Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle, mineurs continus, brise-roches — Règles de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12158-1:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles

Ceci est la première publication

CEN

EN 12158-2:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible

Ceci est la première publication

CEN

EN 12159:2000+A1:2009

Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement

18.12.2009

CEN

EN 12162:2001+A1:2009

Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique

8.9.2009

CEN

EN 12198-1:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 12198-2:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement

8.9.2009

CEN

EN 12198-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans

8.9.2009

CEN

EN 12203:2003+A1:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12254:2010

Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité

26.5.2010

EN 12254:1998+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 12267:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12268:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12301:2000+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12312-1:2001+A1:2009

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers

8.9.2009

CEN

EN 12312-2:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat

8.9.2009

CEN

EN 12312-3:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

8.9.2009

CEN

EN 12312-4:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers

8.9.2009

CEN

EN 12312-5:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant

8.9.2009

CEN

EN 12312-6:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage

8.9.2009

CEN

EN 12312-7:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

8.9.2009

CEN

EN 12312-8:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12312-9:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes

8.9.2009

Avertissement: cette publication ne concerne pas le point 5.6 de la norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité 1.5.15 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, en liaison avec l’exigence 1.1.2 b) de cette même annexe.

CEN

EN 12312-10:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-12:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable

8.9.2009

CEN

EN 12312-13:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-14:2006+A1:2009

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers handicapés

8.9.2009

CEN

EN 12312-15:2006+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel

8.9.2009

CEN

EN 12312-16:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air

8.9.2009

CEN

EN 12312-17:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation

8.9.2009

CEN

EN 12312-18:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène

8.9.2009

CEN

EN 12312-19:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques

8.9.2009

CEN

EN 12312-20:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol

8.9.2009

CEN

EN 12321:2003+A1:2009

Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes

8.9.2009

CEN

EN 12331:2003+A2:2010

Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12336:2005+A1:2008

Tunneliers — Boucliers, machines de fonçage, matériel de mise en place de revêtement — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12348:2000+A1:2009

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12355:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12385-1:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-2:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification

8.9.2009

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12385-4:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-10:2003+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures

8.9.2009

CEN

EN 12387:2005+A1:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12409:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12417:2001+A2:2009

Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage

8.9.2009

EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 12418:2000+A1:2009

Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12505:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène

18.12.2009

CEN

EN 12525:2000+A2:2010

Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité

26.5.2010

CEN

EN 12545:2000+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales

8.9.2009

CEN

EN 12547:1999+A1:2009

Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12549:1999+A1:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise

8.9.2009

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12601:2010

Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12622:2009

Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques

26.5.2010

CEN

EN 12629-1:2000+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-2:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-3:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-4:2001+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-5-1:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-5-2:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-5-3:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-5-4:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-6:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-7:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint

Ceci est la première publication

CEN

EN 12629-8:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton)

Ceci est la première publication

CEN

EN 12635:2002+A1:2008

Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation

8.9.2009

CEN

EN 12643:1997+A1:2008

Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié)

8.9.2009

CEN

EN 12644-1:2001+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

8.9.2009

CEN

EN 12644-2:2000+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage

8.9.2009

CEN

EN 12649:2008

Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12653:1999+A2:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12693:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes

8.9.2009

CEN

EN 12717:2001+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Perceuses

8.9.2009

CEN

EN 12733:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12750:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces

18.12.2009

CEN

EN 12753:2005+A1:2010

Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

20.10.2010

CEN

EN 12779:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12851:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Accessoires pour machines ayant une prise de mouvement auxiliaire — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 12852:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12853:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010

CEN

EN 12854:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 12855:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12881-1:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane

8.9.2009

CEN

EN 12881-2:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle

8.9.2009

CEN

EN 12882:2008

Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

8.9.2009

CEN

EN 12921-1:2005+A1:2010

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12921-2:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse

8.9.2009

CEN

EN 12921-3:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables

8.9.2009

CEN

EN 12921-4:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

8.9.2009

CEN

EN 12957:2001+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines d'électroérosion

8.9.2009

CEN

EN 12965:2003+A2:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12978:2003+A1:2009

Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai

18.12.2009

CEN

EN 12981:2005+A1:2009

Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12984:2005+A1:2010

Machines pour la transformation des produits alimentaires -Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12999:2011

Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

Ceci est la première publication

CEN

EN 13000:2010

Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles

26.5.2010

EN 13000:2010/AC:2010

CEN

EN 13001-1:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions

8.9.2009

EN 13001-1:2004+A1:2009/AC:2009

CEN

EN 13001-2:2004+A3:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Effets de charge

8.9.2009

EN 13001-2:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13019:2001+A1:2008

Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13020:2004+A1:2010

Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 13021:2003+A1:2008

Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13023:2003+A1:2010

Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3

26.5.2010

CEN

EN 13035-1:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-2:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-3:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper

18.12.2009

EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13035-4:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes

26.5.2010

CEN

EN 13035-5:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler

26.5.2010

CEN

EN 13035-6:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre

26.5.2010

CEN

EN 13035-7:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté

26.5.2010

CEN

EN 13035-9:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre

26.5.2010

CEN

EN 13035-11:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage

26.5.2010

CEN

EN 13042-1:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons

18.12.2009

CEN

EN 13042-2:2004+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger

18.12.2009

CEN

EN 13042-3:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS

18.12.2009

CEN

EN 13042-5:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses

18.12.2009

CEN

EN 13059:2002+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations

8.9.2009

CEN

EN 13102:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques

8.9.2009

CEN

EN 13112:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13113:2002+A1:2010

Machines de tannerie — Machines d'enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 13114:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13118:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13120:2009

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13128:2001+A2:2009

Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses)

8.9.2009

EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 13135-1:2003+A1:2010

Appareils de levage à charge suspendue — Équipements — Partie 1: Équipements électrotechniques

20.10.2010

CEN

EN 13135-2:2004+A1:2010

Appareils de levage à charge suspendue — Équipements — Partie 2: Équipements non électrotechniques

Ceci est la première publication

CEN

EN 13140:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13155:2003+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Equipements amovibles de prise de charge

8.9.2009

CEN

EN 13157:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras

18.12.2009

CEN

EN 13208:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13218:2002+A1:2008

Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes

8.9.2009

EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 13288:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13355:2004+A1:2009

Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13367:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert

8.9.2009

EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 13389:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13390:2002+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13411-1:2002+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-2:2001+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-3:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

8.9.2009

CEN

EN 13411-4:2002+A1:2008

Terminaisons des câbles d'acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal ou résine

8.9.2009

CEN

EN 13411-5:2003+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

8.9.2009

CEN

EN 13411-6:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

8.9.2009

CEN

EN 13414-1:2003+A2:2008

Elingues en câbles d’acier – Sécurité – Partie 1: Elingues pour applications générales de levage

8.9.2009

CEN

EN 13414-2:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13414-3:2003+A1:2008

Elingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin

8.9.2009

CEN

EN 13418:2004+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Bobineuses pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13448:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13457:2004+A1:2010

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 13478:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie

8.9.2009

CEN

EN 13490:2001+A1:2008

Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Evaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège

8.9.2009

CEN

EN 13524:2003+A1:2009

Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13525:2005+A2:2009

Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13531:2001+A1:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée)

8.9.2009

CEN

EN 13534:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13557:2003+A2:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite

8.9.2009

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13570:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13586:2004+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Accès

8.9.2009

CEN

EN 13591:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Elévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13617-1:2004+A1:2009

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

8.9.2009

CEN

EN 13621:2004+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13675:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement

20.10.2010

CEN

EN 13684:2004+A3:2009

Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

26.5.2010

EN 13684:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN 13731:2007

Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances

8.9.2009

CEN

EN 13732:2002+A2:2009

Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour la construction, les performances, l'aptitude à l'emploi, la sécurité et l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-1:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-3:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005)

8.9.2009

CEN

EN 13736:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

8.9.2009

CEN

EN ISO 13753:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13849-1:2008

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006)

8.9.2009

EN ISO 13849-1:2006

EN 954-1:1996

Note 2.1

31.12.2011

EN ISO 13849-1:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 13849-2:2008

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatifs à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13850:2008

Sécurité des machines — Arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13855:2010

Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010)

20.10.2010

EN 999:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 13857:2008

Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

8.9.2009

CEN

EN 13862:2001+A1:2009

Machines à scier les sols — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13870:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les côtelettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13871:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13885:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13886:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13889:2003+A1:2008

Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13898:2003+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid

8.9.2009

EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13951:2003+A1:2008

Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agroalimentaire — Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation

8.9.2009

CEN

EN 13954:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13985:2003+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines

8.9.2009

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

18.12.2009

CEN

EN 14017:2005+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité

18.12.2009

EN 14017:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN 14018:2005+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 14033-3:2009

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité

26.5.2010

CEN

EN 14043:2005+A1:2009

Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

8.9.2009

CEN

EN 14044:2005+A1:2009

Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

8.9.2009

CEN

EN 14070:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales

8.9.2009

EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 14122-1:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-1:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-2:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-2:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-3:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-3:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-4:2004

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004)

Ceci est la première publication

EN ISO 14122-4:2004/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 14159:2008

Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002)

8.9.2009

CEN

EN 14238:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel

18.12.2009

CEN

EN ISO 14314:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)

18.12.2009

CEN

EN 14439:2006+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour

8.9.2009

CEN

EN 14462:2005+A1:2009

Equipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3

8.9.2009

CEN

EN 14466:2005+A1:2008

Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais

8.9.2009

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

18.12.2009

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

18.12.2009

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14502-2:2005+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables

8.9.2009

CEN

EN 14655:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14656:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14658:2005+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

26.5.2010

CEN

EN 14673:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

8.9.2009

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

20.10.2010

CEN

EN 14710-1:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14710-2:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN ISO 14738:2008

Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus)

8.9.2009

CEN

EN 14753:2007

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier

8.9.2009

CEN

EN 14861:2004+A1:2009

Machines forestières — Machines automotrices — Prescriptions de securité

18.12.2009

CEN

EN 14886:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14910:2007+A1:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14930:2007+A1:2009

Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes

8.9.2009

CEN

EN 14957:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14958:2006+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne

8.9.2009

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

8.9.2009

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

8.9.2009

CEN

EN 15000:2008

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal

8.9.2009

CEN

EN 15027:2007+A1:2009

Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15056:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs

8.9.2009

CEN

EN 15059:2009

Engins de damage — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15061:2007+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes

8.9.2009

CEN

EN 15067:2007

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15093:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15094:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15095:2007+A1:2008

Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15162:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives

8.9.2009

CEN

EN 15163:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté

8.9.2009

CEN

EN 15164:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle

8.9.2009

CEN

EN 15166:2008

Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.9.2009

CEN

EN 15503:2009

Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité

26.5.2010

CEN

EN ISO 15536-1:2008

Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN 15695-1:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais

26.5.2010

CEN

EN 15695-2:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai

26.5.2010

CEN

EN ISO 15744:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002)

8.9.2009

CEN

EN 15746-2:2010

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 15774:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

Ceci est la première publication

CEN

EN 15811:2009

Matériel agricole — Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance — Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée)

18.12.2009

EN 15811:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 19432:2008

Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité et essais (ISO 19432:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 20361:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007)

8.9.2009

EN ISO 20361:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 20643:2008

Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 22867:2008

Machines forestières — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2004, Cor 1:2006 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 22868:2008

Machines forestières — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 23125:2010

Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2010)

20.10.2010

CEN

EN ISO 28139:2009

Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 28927-1:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-2:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-3:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-4:2010

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 28927-5:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-6:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-7:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-8:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-9:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009)

26.5.2010

CEN

EN 30326-1:1994

Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992)

8.9.2009

EN 30326-1:1994/A1:2007

8.9.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

Cenelec

EN 50223:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

20.10.2010

Cenelec

EN 50348:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité

26.5.2010

EN 50348:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

26.5.2010

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

26.5.2010

Note 3

1.2.2012

EN 60204-1:2006/AC:2010

Cenelec

EN 60204-11:2000

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV

IEC 60204-11:2000

26.5.2010

EN 60204-11:2000/AC:2010

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60335-1:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60335-1:2001 (Modifié)

20.10.2010

EN 60335-1:2002/A11:2004

20.10.2010

Note 3

EN 60335-1:2002/A1:2004

IEC 60335-1:2001/A1:2004

20.10.2010

Note 3

EN 60335-1:2002/A12:2006

20.10.2010

Note 3

EN 60335-1:2002/A13:2008

20.10.2010

Note 3

EN 60335-1:2002/A14:2010

20.10.2010

Note 3

EN 60335-1:2002/AC:2009

EN 60335-1:2002/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-67:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Règles particulières pour les machines de traitement et de nettoyage des sols à usage commercial

IEC 60335-2-67:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60335-2-68:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Règles particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration à usage commercial

IEC 60335-2-68:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60335-2-69:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage commercial

IEC 60335-2-69:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60335-2-72:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Règles particulières pour les machines automatiques de traitements des sols à usage commercial

IEC 60335-2-72:2002 (Modifié) + A1:2005 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60335-2-77:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied

IEC 60335-2-77:2002 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60335-2-79:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur

IEC 60335-2-79:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-1:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 1: Règles générales

IEC 60745-1:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-1:2009/A11:2010

Ceci est la première publication

Note 3

1.10.2013

EN 60745-1:2009/AC:2009

Cenelec

EN 60745-2-1:2010

Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses

IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-2:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs

IEC 60745-2-2:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-4:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les ponceuses et les lustreuses autres que du type à disque

IEC 60745-2-4:2002 (Modifié) + A1:2008 (Modifié)

26.5.2010

Cenelec

EN 60745-2-5:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies circulaires

IEC 60745-2-5:2010 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60745-2-6:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux

IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 + A2:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-8:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses

IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-9:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les taraudeuses

IEC 60745-2-9:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-11:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)

IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-12:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton

IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-13:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne

IEC 60745-2-13:2006 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-14:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots

IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-14:2009/A2:2010

IEC 60745-2-14:2003/A2:2010

Ceci est la première publication

Note 3

1.6.2013

Cenelec

EN 60745-2-15:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies

IEC 60745-2-15:2006 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-16:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses

IEC 60745-2-16:2008 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60745-2-17:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses

IEC 60745-2-17:2010 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60745-2-18:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage

IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-19:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses

IEC 60745-2-19:2005 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-19:2009/A1:2010

IEC 60745-2-19:2005/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

1.6.2013

Cenelec

EN 60745-2-20:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-21:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes

IEC 60745-2-21:2002 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 61029-1:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 1: Règles générales

IEC 61029-1:1990 (Modifié)

18.12.2009

EN 61029-1:2009/A11:2010

Ceci est la première publication

Note 3

1.11.2013

EN 61029-1:2009/AC:2009

Cenelec

EN 61029-2-1:2010

Sécurité des machines outils électrique semi-fixes — Partie 2-1: Règles particulières pour les scies circulaires à table

IEC 61029-2-1:1993 (Modifié) + A1:1999 + A2:2001

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-6:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-6: Règles particulières pour les foreuses à béton

IEC 61029-2-6:1993 (Modifié)

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-8:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales

IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 + A2:2001

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-9:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet

IEC 61029-2-9:1995 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 61029-2-10:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper

IEC 61029-2-10:1998 (Modifié)

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-11:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser

IEC 61029-2-11:2001 (Modifié)

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61496-1:2004

Sécurité des machines — Equipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 61496-1:2004 (Modifié)

26.5.2010

EN 61496-1:2004/A1:2008

IEC 61496-1:2004/A1:2007

26.5.2010

Note 3

1.6.2011

EN 61496-1:2004/AC:2010

Cenelec

EN 61800-5-2:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité

IEC 61800-5-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 62061:2005

Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

IEC 62061:2005

26.5.2010

EN 62061:2005/AC:2010

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu), |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu),

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; Fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu), |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; Fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu),

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu). |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu).

(2)  JO L 204, 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217, 5.8.1998, p. 18.

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INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/58 |
| --- | --- | --- | --- |

8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/58

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 110/02

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 297/10 |
| --- | --- |
| État membre | Hongrie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Hungary
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Kecskemét Megyei Jogú Város Önkormányzata |
| 6000 Kecskemét, Kossuth tér 1. Pf.:144 |
| www.kecskemet.hu |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 297/10

État membre

Hongrie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Hungary

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Kecskemét Megyei Jogú Város Önkormányzata

6000 Kecskemét, Kossuth tér 1. Pf.:144

www.kecskemet.hu

Titre de la mesure d'aide

Kecskemét támogatása

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Kecskemét Megyei Jogú Város Önkormányzata mindenkori költségvetési rendeletének célelőirányzatai terhére nyújtandó támogatások feltételrendszeréről szóló rendelet, Kecskemét Megyei Jogú Város Önkormányzata Közgyűlésének 16/2009.(II.26.) rendelete.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

2009.2.26 — 2013.12.31

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Régime d'aide

50 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.kecskemet.hu

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 368/10 |
| --- | --- |
| État membre | France |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Departements d'Outre-mer
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | L’Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer (ODEADOM) |
| ODEADOM |
| 12 Rue Henri Rol-Tanguy |
| 93555 Montreuil Cedex |
| http://www.odeadom.fr |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 368/10

État membre

France

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Departements d'Outre-mer

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

L’Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer (ODEADOM)

ODEADOM

12 Rue Henri Rol-Tanguy

93555 Montreuil Cedex

http://www.odeadom.fr

Titre de la mesure d'aide

Aides à la recherche et au développement relatif au secteur agricole et alimentaire dans les départements d’Outre-mer

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

| — | Articles L621-1 à L621-11, articles R621-1 à R621-43 et articles R684-1 à R684-12 du code rural et de la pêche maritime |
| --- | --- |

—

Articles L621-1 à L621-11, articles R621-1 à R621-43 et articles R684-1 à R684-12 du code rural et de la pêche maritime

| — | Projet de décision du Directeur de l’ODEADOM. |
| --- | --- |

—

Projet de décision du Directeur de l’ODEADOM.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 199/2009

Durée

29.9.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à la recherche et au développement dans les secteurs de l'agriculture et de la pêche (art. 34)

100 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.odeadom.fr/wp-content/uploads/2010/08/100817-recherche-developpement.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32240(11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Portugal |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Continente
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | Programa Operacional Factores de Competitividade |
| Av. D. João II lote 1.07.2.1.-3o Piso CP 1998-014 Lisboa |
| www.pofc.qren.pt e entidades regionais www.ccdr-n.pt/novo norte; www.ccdr.pt/po-centro-2007-2013; www.porlisboa.qren.pt/; www.ccdr-a.gov.pt/poaqren/; www.ccdr-alg.pt/ccdr |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32240(11/X)

État membre

Portugal

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Continente

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Programa Operacional Factores de Competitividade

Av. D. João II lote 1.07.2.1.-3o Piso CP 1998-014 Lisboa

www.pofc.qren.pt e entidades regionais www.ccdr-n.pt/novo norte; www.ccdr.pt/po-centro-2007-2013; www.porlisboa.qren.pt/; www.ccdr-a.gov.pt/poaqren/; www.ccdr-alg.pt/ccdr

Titre de la mesure d'aide

Sistemas de Incentivos QREN (SI Inovação, SI Qualificação e Internacionalização PME, SII&DT)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

SI Inovação — Portaria no 1464/2007

SI PME — Portaria no 1463/2007

SI I&DT — Portaria no 1462/2007

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

5.2.2008—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE, TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE, COMMERCE; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES, CONSTRUCTION, INDUSTRIES EXTRACTIVES, HÉBERGEMENT ET RESTAURATION, AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Bonification d'intérêts,Subvention directe,Avances remboursables

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

FEDER — 3 000,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

20 %

Aides pour le recours à des services de conseil en innovation et de soutien à l'innovation (art. 36)

200 000 EUR

—

Aides à l’acquisition de nouveaux véhicules de transport qui vont au-delà des normes communautaires ou qui augmentent le niveau de protection de l'environnement en l'absence de normes communautaires (art.19)

35 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Aides à la participation des PME aux foires (art. 27)

50 %

—

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

15 %

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

20 %

—

Régime d'aide

35 %

20 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.incentivos.qren.pt/innerpage.aspx?idCat=33&idMasterCat=15&idLang=1

---

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/62 |
| --- | --- | --- | --- |

8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/62

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 110/03

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32303 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Bulgarie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Bulgaria
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Управляващ орган на Оперативна програма „Развитие на конкурентоспособността на българската икономика“ |
| Република България, гр. София, ул. „Славянска“ No8; Министерство на икономиката, енергетиката и туризма |
| www.opcompetitiveness.bg |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32303 (11/X)

État membre

Bulgarie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Bulgaria

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Управляващ орган на Оперативна програма „Развитие на конкурентоспособността на българската икономика“

Република България, гр. София, ул. „Славянска“ No8; Министерство на икономиката, енергетиката и туризма

www.opcompetitiveness.bg

Titre de la mesure d'aide

Процедура с предварителен конкурентен подбор на проекти с няколко крайни срока за кандидатстване: BG161PO003-1.2.02 „Създаване на нови и укрепване на съществуващи офиси за технологичен трансфер“

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

ПМС No 121/2007 г. (обн., ДВ, бр. 45/2007 г., посл. изм. и доп., бр. 95/2010 г.): http://www.eufunds.bg/bg/page/119;

Оперативна програма „Развитие на конкурентоспособността на българската икономика“, CCI Номер: 2007BG161PO003: http://www.opcompetitiveness.bg/uploadfiles/documents/opcompetitivenesseng_final_2007.pdf;

Насоки за кандидатстване по процедура: BG161PO003-1.2.02 „Създаване на нови и укрепване на съществуващи офиси за технологичен трансфер“

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

13.1.2011—23.11.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

Европейски фонд за регионално развитие;Оперативна програма „Развитие на конкурентоспособността на българската икономика“ 2007-2013, одобрена от Европейската Комисия с CCI Номер: 2007BG161PO003 — 8,31 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

50 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.opcompetitiveness.bg/bg/projects/id_102.html

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32477 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Calabria
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | Regione Calabria |
| Dipartimento 5 — Attività Produttive |
| Viale Cassiodoro — Palazzo Europa |
| 88100- Catanzaro |
| www.regione.calabria.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32477 (11/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Calabria

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Regione Calabria

Dipartimento 5 — Attività Produttive

Viale Cassiodoro — Palazzo Europa

88100- Catanzaro

www.regione.calabria.it

Titre de la mesure d'aide

Pacchetti Integrati Agevolati (P.I.A.) 2010

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Legge Regionale dell'11/5/2007, no 9 art. 24

Deliberazione GR del 19 marzo 2008, n 220

Decreto del Dirigente del Settore no 17198 del 30/11/2010

Bando P.I.A. 2010

Delibera GR no 65 del 28/1/2010

Parere DG

Parere QSN Autorità di Gestiione

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.1.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

POR Calabria FESR 2007/2013

CCI n. 2007 IT 161 Po 008

Decisione della Commissione Europea C (2007) 6322 del 7/12/2007 — 42,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

20 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

20 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

75 %

—

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

35 %

10 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

70 %

10 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.calabria.it/sviluppo

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32563 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Suède |
| Numéro de référence de l'État membre | Stöd till insatser på livsmedelsområdet |
| Nom de la région (NUTS) | Sverige
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Statens Jordbruksverk |
| Statens jordbruksverk, S-551 82 JÖNKÖPING, Sverige |
| www.jordbruksverket.se |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32563 (11/X)

État membre

Suède

Numéro de référence de l'État membre

Stöd till insatser på livsmedelsområdet

Nom de la région (NUTS)

Sverige

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Statens Jordbruksverk

Statens jordbruksverk, S-551 82 JÖNKÖPING, Sverige

www.jordbruksverket.se

Titre de la mesure d'aide

Stöd till insatser på livsmedelsområdet

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

SFS 2011:93

11. 12 och 15 §§ förordningen (2011:93) om stöd till insatser på livsmedelsområdet

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.3.2011—31.12.2016

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Industries alimentaires, Fabrication de boissons, Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants, Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac, Commerce de détail en magasin non spécialisé, Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé, Commerce de détail sur éventaires et marchés, Restauration

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Autres. Veuillez spécifier. — Subsidized services

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

50 %

0 %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Aides à la participation des PME aux foires (art. 27)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://62.95.69.15/cgi-bin/thw?%24%7BHTML%7D=sfst_lst&%24%7BOOHTML%7D=sfst_dok&%24%7BSNHTML%7D=sfst_err&%24%7BBASE%7D=SFST&%24%7BTRIPSHOW%7D=format%3DTHW&BET=2011%3A93%24

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32584 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | IT 052 |
| Nom de la région (NUTS) | Abruzzo
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | REGIONE ABRUZZO — DIREZIONE POLITICHE ATTIVE DEL LAVORO, FORMAZIONE ED ISTRUZIONE, POLITICHE SOCIAL |
| VIA RAFFAELLO 137 — 65124 PESCARA |
| WWW.REGIONE.ABRUZZO.IT |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32584 (11/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

IT 052

Nom de la région (NUTS)

Abruzzo

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

REGIONE ABRUZZO — DIREZIONE POLITICHE ATTIVE DEL LAVORO, FORMAZIONE ED ISTRUZIONE, POLITICHE SOCIAL

VIA RAFFAELLO 137 — 65124 PESCARA

WWW.REGIONE.ABRUZZO.IT

Titre de la mesure d'aide

PROGETTO SPECIALE ASSE 1 — ADATTABILITÀ

«Formazione continua per imprese medie e grandi»

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Base Giuridica Regionale: Determinazione Dirigenziale n. DL14/118 del 18/9/2009

«P.O. FSE Abruzzo 2007-2013. Piano Operativo 2007-2008 (DGR 23-10-2008, nr. 988)»

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

30.10.2009—31.12.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

DECISIONE COMMISSIONE

08-XI-2007

CCI 2007IT052PO001

- 0,60 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

10 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

10 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://bura.regione.abruzzo.it/nuovo2/bollettinoaccess.aspx?id=32201&tipo=Ordinari&titolo=n%b0+52+del+09%2f10%2f2009

---

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/67 |
| --- | --- | --- | --- |

8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/67

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 110/04

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32233 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Narodowe Centrum Badań i Rozwoju |
| ul. Nowogrodzka 47a |
| 00-695 Warszawa |
| www.ncbir.gov.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32233 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Narodowe Centrum Badań i Rozwoju

ul. Nowogrodzka 47a

00-695 Warszawa

www.ncbir.gov.pl

Titre de la mesure d'aide

Warunki i tryb udzielania pomocy publicznej i pomocy de minimis za pośrednictwem Narodowego Centrum Badań i Rozwoju

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Art. 33 ust. 2 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o Narodowym Centrum Badań i Rozwoju (Dz.U. Nr 96, poz. 616)

Rozporządzenie Ministra Nauki i Szkolnictwa Wyższego z dnia 28 października 2010 r. w sprawie warunków i trybu udzielania pomocy publicznej i pomocy de minimis za pośrednictwem Narodowego Centrum Badań i Rozwoju (Dz.U. Nr 215, poz.1411).

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.12.2010—30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

20 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

75 %

—

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

100 %

—

Aides aux jeunes entreprises innovantes (art. 35)

6 030 750 PLZ

—

Aides pour le recours à des services de conseil en innovation et de soutien à l'innovation (art. 36)

804 100 PLZ

—

Aides pour l'engagement temporaire de personnel hautement qualifié (art. 37)

50 PLZ

—

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

80 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://www.ncbir.pl/www/images/o_centrum/status_prawny_aktualny/20101028_pomoc_publ._ncbir_dz.u._nr_215_poz.1411.pdf |
| --- | --- |

http://www.ncbir.pl/www/images/o_centrum/status_prawny_aktualny/20101028_pomoc_publ._ncbir_dz.u._nr_215_poz.1411.pdf

| | http://www.bip.nauka.gov.pl/_gAllery/12/23/12237/20101028_Pomoc_publ._NCBiR_Dz.U._Nr_215_poz.1411.pdf |
| --- | --- |

http://www.bip.nauka.gov.pl/_gAllery/12/23/12237/20101028_Pomoc_publ._NCBiR_Dz.U._Nr_215_poz.1411.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32538 (X/11) |
| --- | --- |
| État membre | Royaume-Uni |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | UNITED KINGDOM
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | UK Department of Business Innovation & Skills |
| 1 Victoria Street |
| London |
| SW1H 0ET |
| United Kingdom |
| www.bis.gov.uk |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32538 (X/11)

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

UNITED KINGDOM

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

UK Department of Business Innovation & Skills

1 Victoria Street

London

SW1H 0ET

United Kingdom

www.bis.gov.uk

Titre de la mesure d'aide

Regional Growth Fund

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Industrial Development Act 1982

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.4.2011—31.3.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 0,00 (millions)

Pour les garanties

GBP 0,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Prêt à taux réduit (avec des précisions sur la sûreté),Subvention directe,Avances remboursables,Bonification d'intérêts

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

30 %

20 %

Aides aux petites entreprises nouvellement créées (art. 14)

35 %

—

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Aides aux petites entreprises nouvellement créées par des femmes entrepreneures (art.16)

15 %

—

Aides à l'adaptation anticipée des PME aux futures normes communautaires (art. 20)

15 %

—

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

20 %

20 %

Aides environnementales en faveur des investissements dans la promotion de l'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables (art. 23)

45 %

20 %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Aides à la participation des PME aux foires (art. 27)

50 %

—

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

20 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

20 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

75 %

—

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Aides à l'emploi de travailleurs handicapés sous forme de subventions salariales (art. 41)

75 %

—

Aides destinées à compenser les surcoûts liés à l'emploi de travailleurs handicapés (art. 42)

100 %

—

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.bis.gov.uk/policies/regional-economic-development/regional-growth-fund

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32587 (X/11) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | CANTABRIA
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | GOBIERNO DE CANTABRIA |
| C/ Peñaherbosa, 29. 39003 SANTANDER |
| http://www.gobcantabria.es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32587 (X/11)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

CANTABRIA

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

GOBIERNO DE CANTABRIA

C/ Peñaherbosa, 29. 39003 SANTANDER

http://www.gobcantabria.es

Titre de la mesure d'aide

SUBVENCIONES A LA INVERSIÓN INDUSTRIAL 2011

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

ORDEN IND/17/2010, DE 9 DE DICIEMBRE, POR LA QUE SE ESTABLECEN LAS BASES REGULADORAS Y SE APRUEBA LA CONVOCATORIA DE SUBVENCIONES A LA INVERSIÓN INDUSTRIAL PAR EL AÑO 2011. PUBLICADA EN EL BOLETIN OFICIAL DE CANTABRIA NÚMERO 243 DE 21 DE DICIEMBRE DE 2010.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

12.3.2011—12.9.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

15 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://boc.cantabria.es/boces/verAnuncioAction.do?idAnuBlob=193800

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32620 (X/11) |
| --- | --- |
| État membre | Royaume-Uni |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | UNITED KINGDOM
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Agriculture and Horticulture Development Board |
| Stoneleigh Park, Kenilworth, Warwickshire CV8 2TL |
| www.ahdb.org.uk |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32620 (X/11)

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

UNITED KINGDOM

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Agriculture and Horticulture Development Board

Stoneleigh Park, Kenilworth, Warwickshire CV8 2TL

www.ahdb.org.uk

Titre de la mesure d'aide

AHDB R&D scheme

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Natural Environment and Rural Communities Act 2006

Agriculture and Horticulture Development Board Order 2008

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.4.2011—31.12.2016

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Culture et production animale, chasse et services annexes

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 0,00 (millions)

Pour les garanties

GBP 0,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Autres. Veuillez spécifier. — Provision of services at preferential terms

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à la recherche et au développement dans les secteurs de l'agriculture et de la pêche (art. 34)

100 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://www.legislation.gov.uk/ukpga/2006/16/contents/enacted |
| --- | --- |

http://www.legislation.gov.uk/ukpga/2006/16/contents/enacted

| | http://www.legislation.gov.uk/uksi/2008/576/made |
| --- | --- |

http://www.legislation.gov.uk/uksi/2008/576/made

| | http://www.ahdb.org.uk/about/documents/X-2011AHDBRDscheme_000.pdf |
| --- | --- |

http://www.ahdb.org.uk/about/documents/X-2011AHDBRDscheme_000.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32624 (X/11) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | — |
| Organe octroyant l'aide | Diputación Foral de Gipuzkoa |
| Plaza Gipuzkoa s/n |
| 20004 DONOSTIA-SAN SEBASTIÁN |
| www.gipuzkoa.net |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32624 (X/11)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

—

Organe octroyant l'aide

Diputación Foral de Gipuzkoa

Plaza Gipuzkoa s/n

20004 DONOSTIA-SAN SEBASTIÁN

www.gipuzkoa.net

Titre de la mesure d'aide

Apoyo a la competitividad de las empresas mediante la innovación y el desarrollo empresarial en el actual contexto de crisis económica y financiera

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Boletín Oficial de Gipuzkoa no 25 de 8 de frebrero de 2011

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

8.2.2011—31.12.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides pour l'engagement temporaire de personnel hautement qualifié (art. 37)

50 %

0 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

20 %

Aides aux jeunes entreprises innovantes (art. 35)

60 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

https://ssl4.gipuzkoa.net/castell/bog/2011/02/08/c1101264.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32628 (X/11) |
| --- | --- |
| État membre | Lettonie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Latvia
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Latvijas Republikas Vides aizsardzības un reģionālās attīstības ministrija |
| Peldu iela 25, Rīga, Latvija LV-1494 |
| www.vidm.gov.lv |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32628 (X/11)

État membre

Lettonie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Latvia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Latvijas Republikas Vides aizsardzības un reģionālās attīstības ministrija

Peldu iela 25, Rīga, Latvija LV-1494

www.vidm.gov.lv

Titre de la mesure d'aide

Atklāts konkurss “Zema enerģijas patēriņa ēkas”

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ministru kabineta 2010.gada 28.decembra noteikumi Nr.1185 “Klimata pārmaiņu finanšu instrumenta finansēto projektu atklāta konkursa “Zema enerģijas patēriņa ēkas” nolikums”

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

13.1.2011—1.11.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

45 %

20 %

Aides environnementales en faveur des investissements dans la promotion de l'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables (art. 23)

45 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.likumi.lv/doc.php?id=224137

---

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/74 |
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8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/74

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 110/05

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32588(11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Autriche |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | OBEROESTERREICH
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Amt der oberösterreichischen Landesregierung, Abteilung Wirtschaft |
| Amt der oö LR |
| Bahnhofsplatz 1 |
| 4021 Linz |
| www.land-oberoesterreich.gv.at |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32588(11/X)

État membre

Autriche

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

OBEROESTERREICH

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Amt der oberösterreichischen Landesregierung, Abteilung Wirtschaft

Amt der oö LR

Bahnhofsplatz 1

4021 Linz

www.land-oberoesterreich.gv.at

Titre de la mesure d'aide

Oberösterreichischer Hightechfonds

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Beschluss der oberösterreichischen Landesregierung vom 31.1.2011

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.2.2011—30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Fourniture de capital-investissement,Autres. Veuillez spécifier. — Insgesamt stehen für den Zeitraum 2011-2014 EUR 11,090 Mio an Budgetmittel zur Verfügung.

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

WI-222208145 vom 31.1.2011

Beschluss der oberösterreichischen Landesregierung — 2,77 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides sous forme de capital-investissement (art. 28-29)

1 500 000 EUR

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.land-oberoesterreich.gv.at/cps/rde/xbcr/SID-7ACDE56A-2A698F62/ooe/Richtlinien_Ooe_Hightechfonds_Stand25012011.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32640(11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | BRANDENBURG
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | LASA Brandenburg GmbH |
| Wetzlarer Straße 54 |
| 14482 Potsdam |
| http://www.lasa-brandenburg.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32640(11/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

BRANDENBURG

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

LASA Brandenburg GmbH

Wetzlarer Straße 54

14482 Potsdam

http://www.lasa-brandenburg.de

Titre de la mesure d'aide

«Einstiegszeit»

(Landesprogramm zur Förderung von arbeitslosen Jugendlichen)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

§ 44 Landeshaushaltsordnung des Landes Brandenburg nebst den dazu erlassenen Verwaltungsvorschriften

Gesetz- und Verordnungsblatt für das Land Brandenburg Teil I vom 21.4.1999 (GVBl. I/99, S. 106), zuletzt geändert durch Artikel 14 des Gesetzes vom 28.6.2006 (GVBl. I/06, S. 74, 85)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.3.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

CCI:2007DE051PO001 — 8,50 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

10 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.lasa-brandenburg.de/Einstiegszeit-fuer-Jugendliche.764.0.html

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32644(11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Autriche |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | STEIERMARK
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Steirische Wirtschaftsförderungsgesellschaft m. b. H. (SFG) |
| Nikolaiplatz 2 |
| 8020 Graz |
| ÖSTERREICH |
| http://www.sfg.at |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32644(11/X)

État membre

Autriche

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

STEIERMARK

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Steirische Wirtschaftsförderungsgesellschaft m. b. H. (SFG)

Nikolaiplatz 2

8020 Graz

ÖSTERREICH

http://www.sfg.at

Titre de la mesure d'aide

Haftungsübernahmen der SFG basierend auf Punkt 5.1.5 der Richtlinie für die Steirische Wirtschaftsförderung

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Steiermärkisches Wirtschaftsförderungsgesetz 2001 (LGBl. Nr. 14/2002, Novellen LGBl. Nr. 98/2007 und LGBl. Nr. 32/2009)

Richtlinie für die Steirische Wirtschaftsförderung (GZ: A14-10-2/2010-218 vom 4.10.2010)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

10.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 17,00 (millions)

Pour les garanties

EUR 17,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Garantie

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

15 %

20 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.sfg.at/downloads/docs/5459_SFGRichtlinie2010.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32652(11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | ES |
| Nom de la région (NUTS) | RIOJA
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja |
| C/ Muro de la Mata 13-14 |
| 26271 Logroño (La Rioja) — ESPAÑA |
| http://www.ader.es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32652(11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

ES

Nom de la région (NUTS)

RIOJA

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja

C/ Muro de la Mata 13-14

26271 Logroño (La Rioja) — ESPAÑA

http://www.ader.es

Titre de la mesure d'aide

Promoción de la seguridad en el trabajo.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden no 8/2011, de 11 de febrero, de la Consejería de Industria, Innovación y Empleo, por la que se aprueban las bases reguladoras de la concesión de subvenciones por la Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja, destinadas a la promoción de la seguridad en el trabajo, en régimen de concurrencia competitiva (B.O.R. no 22, de 16/2/2011)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 308/2009

Durée

17.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www2.larioja.org/pls/dad_user/G04.texto_integro?p_cdi_accn=33-314129

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32653(11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | ES |
| Nom de la région (NUTS) | RIOJA
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja |
| Muro de la Mata 13/14 |
| 26071 Logroño |
| http://www.ader.es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32653(11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

ES

Nom de la région (NUTS)

RIOJA

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja

Muro de la Mata 13/14

26071 Logroño

http://www.ader.es

Titre de la mesure d'aide

Subvenciones destinadas a la elaboración de protocolos familiares de las empresas

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden no 14/2011, de 11 de febrero, de la Consejería de Industria, Innovación y Empleo, por la que se aprueban las bases reguladoras de la concesión de subvenciones por la Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja destinadas a la elaboración de protocolos familiares de las empresas, en régimen de concurrencia competitiva (BORno 22, de 16/2/2011).

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 309/2009

Durée

17.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www2.larioja.org/pls/dad_user/G04.texto_integro?p_cdi_accn=39-314135

---

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/79 |
| --- | --- | --- | --- |

8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/79

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 110/06

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 427/10 |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Władza Wdrażająca Programy Europejskie |
| ul. Wspólna, 00-926 Warszawa |
| http://www.wwpe.gov.pl/ |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 427/10

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Władza Wdrażająca Programy Europejskie

ul. Wspólna, 00-926 Warszawa

http://www.wwpe.gov.pl/

Titre de la mesure d'aide

Rozporządzenie Ministra Spraw Wewnętrznych i Administracji z dnia 16 września 2010 r. w sprawie udzielania przez Władzę Wdrażającą Programy Europejskie pomocy finansowej na dostarczenie usługi szerokopasmowego dostępu do Internetu na odcinku „ostatniej mili” w ramach Programu Operacyjnego Innowacyjna Gospodarka, 2007-2013

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Patrz Załącznik 1

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 280/2009

Durée

16.9.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

art. 54 ust. 4 Rozporządzenia Rady (WE) nr 1083/2006 z dnia 11 lipca 2006 r. ustanawiającego przepisy ogólne dotyczące Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego, Europejskiego Funduszu Społecznego oraz Funduszu Spójności i uchylającego rozporządzenie (WE) nr 1260/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006r. L 210 str. 25) i Rozporządzenie (WE) nr 1081/2006 Parlamentu Europejskiego i Rady a dnia 5 lipca 2006 r. w sprawie Europejskiego Funduszu Społecznego i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1784/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 L 210 str. 12) — 659,11 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

50 %

70 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

55 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.wwpe.gov.pl/files/poig/rozp_Min_SWiA_internet_szerokopasmowy_nowe.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 429/10 |
| --- | --- |
| État membre | Pays-Bas |
| Numéro de référence de l'État membre | NLD |
| Nom de la région (NUTS) | GROOT-RIJNMOND
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Stedelijke programma-autoriteit Kansen voor Rotterdam |
| Galvanistraat 15 |
| 3029 AD Rotterdam |
| Als onderdeel van KvW www.kansenvoorwest.nl |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 429/10

État membre

Pays-Bas

Numéro de référence de l'État membre

NLD

Nom de la région (NUTS)

GROOT-RIJNMOND

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Stedelijke programma-autoriteit Kansen voor Rotterdam

Galvanistraat 15

3029 AD Rotterdam

Als onderdeel van KvW www.kansenvoorwest.nl

Titre de la mesure d'aide

OO&I steun voor (onderzoek) een innovatieve energy floor.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Awb: artikel 4:23

Structuurfonds EFRO

Besluit:

http://www.kansenvoorwest.nl/images/stories/besluit%20efro%20staatscourant%2023%20oktober%202007.pdf

Toetsingskader:

http://www.kansenvoorwest.nl/images/stories/toetsingskader%2023-6-10%20schoon.doc

Type de mesure

Aide ad hoc — Sustainable Dance Club BV. contactpersoon

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

29.10.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

48 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.kansenvoorwest.nl/index.php?option=com_content&task=view&id=42&Itemid=59

Het project valt binnen prioriteit 1 Kennis Innovatie en ondernemerschap

http://www.kansenvoorwest.nl/

Voor registratie EFRO (= eerste Stap) rechts op pagina

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32003 (10/X) |
| --- | --- |
| État membre | Portugal |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | ALTO ALENTEJO
  Zones mixtes,Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | Ministério das Finaqnças e da Administração Pública |
| Av.Infante D.Henrique,1 1149-009 Lisboa Portugal |
| http://www.min-financas.pt/default.asp |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32003 (10/X)

État membre

Portugal

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

ALTO ALENTEJO

Zones mixtes,Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Ministério das Finaqnças e da Administração Pública

Av.Infante D.Henrique,1 1149-009 Lisboa Portugal

http://www.min-financas.pt/default.asp

Titre de la mesure d'aide

Beneficios Fiscais à Embraer Portugal Estruturas Metálicas,S.A.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Resolução do Conselho de Ministrosno69/2010

Type de mesure

Aide ad hoc — Embraer Portugal Estruturas Metálicas,S.A.

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

19.8.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Construction aéronautique et spatiale

Type de bénéficiaire

grande entreprise

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe,Autre forme d'avantage fiscal

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides ad hoc (art.13.1)

1 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://dre.pt/pdf1sdip/2010/09/17000/0383303833.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32056 (10/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pays-Bas |
| Numéro de référence de l'État membre | NL |
| Nom de la région (NUTS) | WEST-NEDERLAND,UTRECHT
  Zones mixtes,Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Provincie Utrecht |
| Postbus 80300 |
| 3508 TH Utrecht |
| www.provincie-utrecht.nl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32056 (10/X)

État membre

Pays-Bas

Numéro de référence de l'État membre

NL

Nom de la région (NUTS)

WEST-NEDERLAND,UTRECHT

Zones mixtes,Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Provincie Utrecht

Postbus 80300

3508 TH Utrecht

www.provincie-utrecht.nl

Titre de la mesure d'aide

Artikel 10 van de Uitvoeringsverordening subsidie Aardgas-afleverinstallaties provincie Utrecht

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Provinciewet

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.1.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Prêt à taux réduit (avec des précisions sur la sûreté)

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement permettant aux entreprises de dépasser les normes communautaires ou d'augmenter le niveau de protection de l'environnement en l'absence de normes communautaires (art. 18)

35 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://utrecht.regelingenbank.eu/regeling/?id=707

www.provincie-utrecht.nl; loket; regelgeving; naar regelingenbank; subsidies; milieu; uitvoeringsverordening subsidie aardgas-afleverinstallaties provincie Utrecht

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32161 (10/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pays-Bas |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | ZUID-LIMBURG
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Provincie Limburg |
| Limburglaan 10 |
| 6202 MA Maastricht |
| http://www.limburg.nl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32161 (10/X)

État membre

Pays-Bas

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

ZUID-LIMBURG

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Provincie Limburg

Limburglaan 10

6202 MA Maastricht

http://www.limburg.nl

Titre de la mesure d'aide

Steun voor duurzaam pilotproject „Aan de Lange Akker” te Vaals

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Artikel 4:23, derde lid, onder d, van de Algemene wet bestuursrecht en de Algemene subsidieverordening 2004

Type de mesure

Aide ad hoc — Woningstichting Vaals

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

30.11.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

20 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.limburg.nl/nl/html/algemeen/beleid/Europa/KennisgevingenStaatssteun/KennisgevingenStaatssteun.asp

---

| 8.4.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 110/84 |
| --- | --- | --- | --- |

8.4.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 110/84

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 110/07

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32654 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Lettonie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Latvia
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | v/a “Latvijas Investīciju un attīstības aģentūra” |
| Pērses iela 2, Rīga, Latvija, LV-1442 |
| www.liaa.gov.lv |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32654 (11/X)

État membre

Lettonie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Latvia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

v/a “Latvijas Investīciju un attīstības aģentūra”

Pērses iela 2, Rīga, Latvija, LV-1442

www.liaa.gov.lv

Titre de la mesure d'aide

“Atbalsts jaunu produktu un tehnoloģiju izstrādei — atbalsts jaunu produktu un tehnoloģiju ieviešanai ražošanā” 2.kārta (grozījumi)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ministru kabineta 2010.gada 21.septembra noteikumi Nr.888 “Noteikumi par darbības programmas “Uzņēmējdarbība un inovācijas” papildinājuma 2.1.2.2.aktivitātes “Jaunu produktu un tehnoloģiju izstrāde” 2.1.2.2.2.apakšaktivitātes “Jaunu produktu un tehnoloģiju izstrāde — atbalsts jaunu produktu un tehnoloģiju ieviešanai ražošanā” projektu iesniegumu atlases otro un turpmākajām kārtām”

Darbības programmas “Uzņēmējdarbība un inovācijas” (262.-265.punkts)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation 2010/X

Durée

2.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

KOMISIJAS LĒMUMS 2007-IX-24, ar ko pieņem darbības programmu “Uzņēmējdarbība un Inovācijas” Kopienas palīdzībai no Eiropas Reģionālā attīstības fonda atbilstīgi konverģences mērķim Latvijā CCI 2007 LV 16 1 PO 001

Valsts atbalsta programmas ““Atbalsts jaunu produktu un tehnoloģiju izstrādei — atbalsts jaunu produktu un tehnoloģiju ieviešanai ražošanā” 2.kārta (grozījumi)” publisko finansējumu veido Eiropas Reģionālā attīstības fonda līdzfinansējums 34.02 milj.LVL un valsts budžeta līdzfinansējums 3.4 milj.LVL. — 34,02 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

35 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.likumi.lv/doc.php?id=219070

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32658 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | BRANDENBURG
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | LASA Brandenburg GmbH |
| Wetzlarer Straße 54 |
| 14482 Potsdam |
| http://www.lasa-brandenburg.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32658 (11/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

BRANDENBURG

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

LASA Brandenburg GmbH

Wetzlarer Straße 54

14482 Potsdam

http://www.lasa-brandenburg.de

Titre de la mesure d'aide

Richtlinie zur Förderung der Kompetenzentwicklung durch Qualifizierung in kleinen und mittleren Unternehmen im Land Brandenburg

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

§ 44 Landeshaushaltsordnung des Landes Brandenburg nebst den dazu erlassenden Verwaltungsvorschriften

Gesetz- und Verordnungsblatt für das Land Brandenburg Teil I vom 21.4.1999 (GVBl. I/99, S. 106), zuletzt geändert durch Artikel 14 des Gesetzes vom 28.6.2006 (GVBl. I/06, S. 74, 85)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.1.2011—31.12.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

CCI:2007DE051PO001 — 6,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

10 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

10 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.lasa-brandenburg.de/fileadmin/user_upload/FM-dateien/foerderprog/rl-kmu2011.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32663 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | ES |
| Nom de la région (NUTS) | RIOJA
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja |
| C/ Muro de la Mata 13-14 |
| 26271 Logroño (La Rioja) — ESPAÑA |
| http://www.ader.es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32663 (11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

ES

Nom de la région (NUTS)

RIOJA

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja

C/ Muro de la Mata 13-14

26271 Logroño (La Rioja) — ESPAÑA

http://www.ader.es

Titre de la mesure d'aide

Promoción de la innovación en la gestión empresarial

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden no 9/2011, de 11 de febrero, de la Consejería de Industria, Innovación y Empleo, por la que se aprueban las bases reguladoras de la concesión de subvenciones por la Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja, destinadas a la promoción de la innovación en la gestión empresarial, en régimen de concurrencia competitiva (Boletín Oficial de La Rioja número 22, de 16/2/2011).

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 293/09

Durée

17.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www2.larioja.org/pls/dad_user/G04.texto_integro?p_cdi_accn=34-314130

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32666 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | ES |
| Nom de la région (NUTS) | RIOJA
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja |
| Muro de la Mata 13/14 |
| 26071 Logroño |
| http://www.ader.es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32666 (11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

ES

Nom de la région (NUTS)

RIOJA

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja

Muro de la Mata 13/14

26071 Logroño

http://www.ader.es

Titre de la mesure d'aide

Subvenciones destinadas a la bonificación de intereses de préstamos y contratos de arrendamiento financiero para financiar inversiones empresariales

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden no 13/2011, de 11 de febrero, de la Consejería de Industria, Innovación y Empleo, por la que se aprueban las bases reguladoras de la concesión de subvenciones por la Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja destinadas a la bonificación de intereses de préstamos y contratos de arrendamiento financiero para financiar inversiones empresariales, en régimen de concurrencia competitiva (Boletín Oficial de La Rioja no 22, de 16/2/2011).

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 351/2009

Durée

17.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Bonification d'intérêts

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

40 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www2.larioja.org/pls/dad_user/G04.texto_integro?p_cdi_accn=38-314134

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32668 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | ES |
| Nom de la région (NUTS) | RIOJA
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja (ADER) |
| C/ Muro de la Mata 13-14, 26071, Logroño (La Rioja) |
| www.ader.es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32668 (11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

ES

Nom de la région (NUTS)

RIOJA

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja (ADER)

C/ Muro de la Mata 13-14, 26071, Logroño (La Rioja)

www.ader.es

Titre de la mesure d'aide

Programa de diagnóstico tutelado y apoyo a la incorporación del diseño

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Orden no 4/2011, de 11 de febrero, de la Consejería de Industria, Innovación y Empleo, por la que se aprueban las bases reguladoras de la concesión de subvenciones por la Agencia de Desarrollo Económico de La Rioja destinadas al programa de diagnóstico tutelado y apoyo a la incorporación del diseño, en régimen de concurrencia competitiva (Boletín Oficial de La Rioja número 22, de 16/2/2011)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 298/2009

Durée

17.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

FEDER — 0,45 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www2.larioja.org/pls/dad_user/G04.texto_integro?p_cdi_accn=29-314125

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32684 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | VALLE D'AOSTA,SICILIA
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Ministero dello Sviluppo Economico |
| Via Veneto 33 — 00187 Roma I |
| www.sviluppoeconomico.gov.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32684 (11/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

VALLE D'AOSTA,SICILIA

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Ministero dello Sviluppo Economico

Via Veneto 33 — 00187 Roma I

www.sviluppoeconomico.gov.it

Titre de la mesure d'aide

Benefici previsti dall''articolo 8, comma 2, della legge 7 agosto 1997, n. 266

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

DM 18/9/2009 Criteri e modalità per la concessione delle agevolazioni previste dall''articolo 8, comma 2, della legge 7 agosto 1997, n. 266;

DM 2/12/2009;

DM 23/12/2010.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

10.5.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIES EXTRACTIVES, INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ, CONSTRUCTION

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

—

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.incentivi.mcc.it/incentivi_regionali/valle_d_aosta/legge_266_bando_11/266_bando_11.html

http://www.incentivi.mcc.it/incentivi_regionali/sicilia/legge_266_bando_11/266_bando_11.html

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