# Journal officiel C 87/2011

| | ISSN 1725-2431
  doi:10.3000/17252431.C_2011.087.fra |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 87 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 54e année18 mars 2011 |

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.087.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 87

Édition de langue française

Communications et informations

54e année18 mars 2011

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2011/C 087/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 1 |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES |
| 2011/C 087/02 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 92 |
| 2011/C 087/03 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 98 |
| 2011/C 087/04 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 103 |
| 2011/C 087/05 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 108 |
| 2011/C 087/06 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 112 |
| 2011/C 087/07 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 114 |
| 2011/C 087/08 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 120 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 087/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

1

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 087/02

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

92

2011/C 087/03

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

98

2011/C 087/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

103

2011/C 087/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

108

2011/C 087/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

112

2011/C 087/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

114

2011/C 087/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

120

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | |
| --- | --- |

FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/1 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/1

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2011/C 87/01

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| Cenelec | EN 41003:1998
  Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications | EN 41003:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2002) |
| EN 41003:1998/AC:1999 | | |
| EN 41003:1998/AC:2000 | | |
| Cenelec | EN 41003:2008
  Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles | EN 41003:1998
  Note 2.1 | 1.7.2011 |
| Cenelec | EN 50063:1989
  Règles de sécurité concernant la construction et l'installation du matériel de soudage électrique par résistance et techniques connexes | | |
| EN 50063:1989/AC:1990 | | |
| Cenelec | EN 50065-4-2:2001
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage — Exigences de sécurité | | |
| EN 50065-4-2:2001/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 50065-4-2:2001/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 50065-4-7:2005
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-7: Filtres portables basse tension de découplage — Exigences de sécurité | | |
| EN 50065-4-7:2005/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 50085-1:1997
  Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales | | |
| Cenelec | EN 50085-1:2005
  Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales | EN 50085-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1999) |
| Cenelec | EN 50085-2-1:2006
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-1: Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés sur les murs et les plafonds | | |
| Cenelec | EN 50085-2-2:2008
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-2: Règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol | | |
| Cenelec | EN 50085-2-3:1999
  Systèmes de goulotte et systèmes de conduit profilé pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulotte de câblage pour installation dans les armoires | | |
| Cenelec | EN 50085-2-3:2010
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires | EN 50085-2-3:1999
  Note 2.1 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 50085-2-4:2009
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-4: Règles particulières pour les colonnes et colonnettes | | |
| Cenelec | EN 50086-1:1993
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Règles générales | | |
| EN 50086-1:1993/AC:2005 | | |
| EN 50086-1:1993/AC:2001 | | |
| Cenelec | EN 50086-2-4:1994
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 2-4: Règles particulières pour les systèmes de conduits enterrés dans le sol | | |
| EN 50086-2-4:1994/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| EN 50086-2-4:1994/AC:2001 | | |
| Cenelec | EN 50090-2-2:1996
  Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) — Partie 2-2: Vue d'ensemble du système — Exigences techniques générales | | |
| EN 50090-2-2:1996/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2004) |
| EN 50090-2-2:1996/A2:2007 | Note 3 | 1.11.2011 |
| EN 50090-2-2:1996/AC:1997 | | |
| Cenelec | EN 50106:1997
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1 et de la EN 60967 | HD 289 S1:1990
  - A1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.1999) |
| EN 50106:1997/A1:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1999) |
| EN 50106:1997/A2:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | EN 50106:2008
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1 | EN 50106:1997
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.6.2011 |
| Cenelec | EN 50117-1:2002
  Câbles coaxiaux — Partie 1: Spécification générique | | |
| EN 50117-1:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| Cenelec | EN 50117-2-1:2005
  Câbles coaxiaux — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz | | |
| EN 50117-2-1:2005/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 50117-2-2:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz | | |
| EN 50117-2-2:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 50117-2-3:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-3: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés — Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz | | |
| EN 50117-2-3:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 50117-2-4:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-4: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz-3 000 MHz | | |
| EN 50117-2-4:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 50117-2-5:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-5: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz-3 000 MHz | | |
| EN 50117-2-5:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 50117-3-1:2002
  Câbles coaxiaux — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication — Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques | | |
| Cenelec | EN 50117-4-1:2008
  Câbles coaxiaux — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and Communication Technology) conformément à la EN 50173 — Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant dans la plage 5 MHz-3 000 MHz | | |
| Cenelec | EN 50146:2000
  Colliers pour installations électriques | | |
| Cenelec | EN 50156-1:2004
  Équipements électriques d'installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l'application et l'installation | | |
| Cenelec | EN 50178:1997
  Équipement électronique utilisé dans les installations de puissance | | |
| Cenelec | EN 50194:2000
  Appareils électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique — Partie 1: Méthodes d'essais et prescriptions de performances | | |
| Cenelec | EN 50194-1:2009
  Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique — Partie 1: Méthodes d'essai et exigences d'aptitude à la fonction | EN 50194:2000
  Note 2.1 | 1.9.2011 |
| Cenelec | EN 50214:2006
  Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle | HD 359 S2:1990
  - EN 50214:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 50214:2006/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 50250:2002
  Adaptateurs de conversion pour usages industriels | EN 50250:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| EN 50250:2002/AC:2007 | | |
| EN 50250:2002/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50262:1998
  Presse-étoupe pour installations électriques | | |
| EN 50262:1998/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| EN 50262:1998/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| EN 50262:1998/AC:1998 | | |
| Cenelec | EN 50266-1:2001
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 1: Appareillage | HD 405.3 S1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| EN 50266-1:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50266-2-1:2001
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-1: Procédures — Catégorie A F/R | HD 405.3 S1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| EN 50266-2-1:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50266-2-2:2001
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-2: Procédures — Catégorie A | HD 405.3 S1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| EN 50266-2-2:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50266-2-3:2001
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-3: Procédures — Catégorie B | HD 405.3 S1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| EN 50266-2-3:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50266-2-4:2001
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-4: Procédures — Catégorie C | HD 405.3 S1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| EN 50266-2-4:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50266-2-5:2001
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-5: Procédures — Petits câbles — Catégorie D | | |
| EN 50266-2-5:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 50267-1:1998
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 1: Appareillage d'essai | HD 602 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2000) |
| Cenelec | EN 50267-2-1:1998
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-1: Procédures — Détermination de la quantité de gaz acides halogénés | | |
| Cenelec | EN 50267-2-2:1998
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-2: Procédures — Détermination de l'acidité des gaz des matériaux par une mesure du pH et de la conductivité | | |
| Cenelec | EN 50267-2-3:1998
  Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-3: Procédures — Détermination de l'acidité des gaz des câbles par une mesure de la moyenne pondérée du pH et de la conductivité | HD 602 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2000) |
| Cenelec | EN 50274:2002
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Protection contre les chocs électriques — Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses | | |
| EN 50274:2002/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 50288-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique | | |
| Cenelec | EN 50288-2-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-2-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-3-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-3-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-4-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-4-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-5-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-5-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-6-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-6-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-7:2005
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 7: Spécification intermédiaire pour les câbles d'instrumentation et de contrôle | | |
| Cenelec | EN 50289-1-3:2001
  Câbles de communication — Spécifications des méthodes d'essai — Partie 1-3: Méthodes d'essais électriques — Rigidité diélectrique | | |
| Cenelec | EN 50289-1-4:2001
  Câbles de communication — Spécifications des méthodes d'essai — Partie 1-4: Méthodes d'essais électriques — Résistance d'isolement | | |
| Cenelec | EN 50290-2-1:2005
  Câbles de communication — Partie 2-1: Règles de conception communes et construction | | |
| Cenelec | EN 50290-2-20:2001
  Câbles de communication — Partie 2-20: Règles de conception communes et construction — Généralités | | |
| Cenelec | EN 50290-2-21:2001
  Câbles de communication — Partie 2-21: Règles de conception communes et construction — Mélanges en PVC pour enveloppes isolantes | | |
| EN 50290-2-21:2001/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| EN 50290-2-21:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-22:2001
  Câbles de communication — Partie 2-22: Règles de conception communes et de construction — Mélanges en PVC pour gainage | | |
| EN 50290-2-22:2001/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 50290-2-23:2001
  Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes | | |
| Cenelec | EN 50290-2-24:2002
  Câbles de communication — Partie 2-24: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour gainage | | |
| EN 50290-2-24:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.11.2011 |
| Cenelec | EN 50290-2-25:2002
  Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes | | |
| Cenelec | EN 50290-2-26:2002
  Câbles de communication — Partie 2-26: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour enveloppes isolantes sans halogène et avec propagation retardée de flamme | | |
| EN 50290-2-26:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 50290-2-27:2002
  Câbles de communication — Partie 2-27: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour gainage thermoplastique sans halogène et avec propagation retardée de flamme | | |
| EN 50290-2-27:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 50290-2-28:2002
  Câbles de communication — Partie 2-28: Règles de conception communes et construction — Matières de remplissage pour câbles remplis | | |
| Cenelec | EN 50290-2-29:2002
  Câbles de communication — Partie 2-29: Règles de conception communes et construction — PE réticulé pour enveloppes isolantes | | |
| Cenelec | EN 50290-2-30:2002
  Câbles de communication — Partie 2-30: Règles de conception communes et construction — Poly(tétrafluoroéthylène-hexafluoropropylène) (FEP) pour enveloppes isolantes et gainage | | |
| Cenelec | EN 50290-4-1:2001
  Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l'utilisation des câbles — Conditions d'environnement et aspects d'installation | | |
| Cenelec | EN 50363-0:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 0: Introduction générale | | |
| Cenelec | EN 50363-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 1: Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante | | |
| Cenelec | EN 50363-2-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 2-1: Mélanges élastomères réticulés pour gaine | | |
| Cenelec | EN 50363-2-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 2-2: Mélanges élastomères réticulés pour revêtement | | |
| Cenelec | EN 50363-3:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 3: Mélanges PVC pour enveloppe isolante | | |
| Cenelec | EN 50363-4-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 4-1: Mélanges PVC pour gaine | | |
| Cenelec | EN 50363-4-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 4-2: Mélanges PVC pour revêtement | | |
| Cenelec | EN 50363-5:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 5: Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante | | |
| Cenelec | EN 50363-6:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 6: Mélanges réticulés sans halogène pour gaine | | |
| Cenelec | EN 50363-7:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 7: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante | | |
| Cenelec | EN 50363-8:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 8: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine | | |
| Cenelec | EN 50363-9-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 9-1: Mélanges divers pour enveloppe isolante — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) | | |
| Cenelec | EN 50363-10-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 10-1: Mélanges divers pour gaine — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) | | |
| Cenelec | EN 50363-10-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 10-2: Mélanges divers pour gaine — Polyuréthane thermoplastique | | |
| Cenelec | EN 50364:2001
  Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 10 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | | |
| Cenelec | EN 50364:2010
  Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | EN 50364:2001
  Note 2.1 | 1.11.2012 |
| Cenelec | EN 50366:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Champs électromagnétiques — Méthodes d'évaluation et de mesure | | |
| EN 50366:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| Cenelec | EN 50368:2003
  Brides de câbles pour installations électriques | | |
| Cenelec | EN 50369:2005
  Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage | | |
| Cenelec | EN 50371:2002
  Norme générique pour démontrer la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz-300 GHz) — Public | | |
| Cenelec | EN 50395:2005
  Méthodes d'essais électriques pour les câbles d'énergie basse tension | HD 21.2 S3:1997
  - A1:2002
  - HD 22.2 S3:1997
  - A1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 50396:2005
  Méthodes d'essais non électriques pour les câbles d'énergie basse tension | HD 21.2 S3:1997
  - A1:2002
  - HD 22.2 S3:1997
  - A1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 50406-1:2004
  Câbles multi-paires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles aériens | | |
| Cenelec | EN 50406-2:2004
  Câbles multi-paires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits — Partie 2: Câbles pour conduites et enterrés | | |
| Cenelec | EN 50407-1:2004
  Câbles multi-paires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux d'accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles extérieurs | | |
| Cenelec | EN 50425:2008
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs pompiers pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et intérieurs | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | | |
| EN 50428:2005/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| EN 50428:2005/A2:2009 | Note 3 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 50441-1:2006
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 1: Câbles non écrantés — Classe 1 | | |
| Cenelec | EN 50441-2:2006
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 2: Câbles écrantés — Classe 2 | | |
| Cenelec | EN 50441-3:2006
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 3: Câbles écrantés — Classe 3 | | |
| Cenelec | EN 50445:2008
  Norme de famille de produit pour démontrer la conformité d’un équipement pour le soudage par résistance, le soudage à l’arc et les techniques connexes avec les restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz-300 GHz) | | |
| Cenelec | EN 50491-3:2009
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 3: Exigences de sécurité électrique | EN 50090-2-2:1996
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 50497:2007
  Méthode d’essai recommandée pour l’évaluation du risque d’exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC | | |
| Cenelec | EN 50520:2009
  Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre | | |
| Cenelec | EN 60034-1:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2004 | EN 60034-1:1998
  - A1:1998
  - A2:1999
  - A11:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2007) |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | EN 60034-1:2004
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| EN 60034-1:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60034-5:2001
  Machines électriques tournantes — Partie 5: Degrés de protection procurés par la conception intégrale des machines électriques tournantes (code IP) — Classification
  IEC 60034-5:2000 | EN 60034-5:1986
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2003) |
| EN 60034-5:2001/A1:2007
  IEC 60034-5:2000/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 60034-6:1993
  Machines électriques tournantes — Partie 6: Modes de refroidissement (Code IC)
  IEC 60034-6:1991 | | |
| Cenelec | EN 60034-7:1993
  Machines électriques tournantes — Partie 7: Classification des modes de construction, des dispositions de montage et position de la boîte à bornes (Code IM)
  IEC 60034-7:1992 | | |
| EN 60034-7:1993/A1:2001
  IEC 60034-7:1992/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60034-8:2007
  Machines électriques tournantes — Partie 8: Marques d'extrémité et sens de rotation
  IEC 60034-8:2007 | EN 60034-8:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| Cenelec | EN 60034-9:2005
  Machines électriques tournantes — Partie 9: Limites de bruit
  IEC 60034-9:2003 (Modifié) | EN 60034-9:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| EN 60034-9:2005/A1:2007
  IEC 60034-9:2003/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 60034-11:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 11: Protection thermique
  IEC 60034-11:2004 | | |
| Cenelec | EN 60034-12:2002
  Machines électriques tournantes — Partie 12: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse
  IEC 60034-12:2002 | EN 60034-12:1995
  - A2:1995
  - A11:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2005) |
| EN 60034-12:2002/A1:2007
  IEC 60034-12:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60034-14:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 14: Vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d'axe supérieure ou égale à 56 mm — Mesurage, évaluation et limites de l'intensité vibratoire
  IEC 60034-14:2003 | EN 60034-14:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60034-14:2004/A1:2007
  IEC 60034-14:2003/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60051-1:1998
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 1: Définitions et prescriptions générales communes à toutes les parties
  IEC 60051-1:1997 | EN 60051-1:1989
  - A1:1995
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.1999) |
| Cenelec | EN 60051-2:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 2: Prescriptions particulières pour les ampèremètres et les voltmètres
  IEC 60051-2:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-3:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 3: Prescriptions particulières pour les wattmètres et varmètres
  IEC 60051-3:1984 | | |
| EN 60051-3:1989/A1:1995
  IEC 60051-3:1984/A1:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.1995) |
| Cenelec | EN 60051-4:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 4: Prescriptions particulières pour les fréquencemètres
  IEC 60051-4:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-5:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 5: Prescriptions particulières pour les phasemètres, les indicateurs de facteur de puissance et les synchronoscopes
  IEC 60051-5:1985 | | |
| Cenelec | EN 60051-6:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 6: Prescriptions particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et les inductancemètres
  IEC 60051-6:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-7:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 7: Prescriptions particulières pour les appareils à fonctions multiples
  IEC 60051-7:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-8:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 8: Prescriptions particulières pour les accessoires
  IEC 60051-8:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-9:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 9: Méthodes d'essai recommandées
  IEC 60051-9:1988 | | |
| EN 60051-9:1989/A2:1995
  IEC 60051-9:1988/A2:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (15.2.1996) |
| EN 60051-9:1989/A1:1995
  IEC 60051-9:1988/A1:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (15.2.1996) |
| Cenelec | EN 60061-1:1993
  Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 1: Culots de lampes
  IEC 60061-1:1969 (Modifié) + IEC 60061-1L:1987 (Modifié) + IEC 60061-1N:1992 (Modifié) | | |
| EN 60061-1:1993/A1:1995
  IEC 60061-1P:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1995) |
| EN 60061-1:1993/A23:1999
  IEC 60061-1:1969/A23:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2006) |
| EN 60061-1:1993/A24:2000
  IEC 60061-1:1969/A24:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60061-1:1993/A25:2001
  IEC 60061-1:1969/A25:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60061-1:1993/A26:2001
  IEC 60061-1:1969/A26:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60061-1:1993/A27:2001
  IEC 60061-1:1969/A27:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| EN 60061-1:1993/A28:2002
  IEC 60061-1:1969/A28:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-1:1993/A29:2002
  IEC 60061-1:1969/A29:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| EN 60061-1:1993/A30:2002
  IEC 60061-1:1969/A30:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 60061-1:1993/A31:2003
  IEC 60061-1:1969/A31:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| EN 60061-1:1993/A32:2003
  IEC 60061-1:1969/A32:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| EN 60061-1:1993/A2:1995
  IEC 60061-1Q:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-1:1993/A33:2003
  IEC 60061-1:1969/A33:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60061-1:1993/A34:2004
  IEC 60061-1:1969/A34:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60061-1:1993/A35:2005
  IEC 60061-1:1969/A35:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60061-1:1993/A36:2005
  IEC 60061-1:1969/A36:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 60061-1:1993/A37:2006
  IEC 60061-1:1969/A37:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 60061-1:1993/A38:2007
  IEC 60061-1:1969/A38:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| EN 60061-1:1993/A39:2007
  IEC 60061-1:1969/A39:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| EN 60061-1:1993/A40:2008
  IEC 60061-1:1969/A40:2008 | Note 3 | 1.8.2011 |
| EN 60061-1:1993/A41:2009
  IEC 60061-1:1969/A41:2009 | Note 3 | 1.6.2012 |
| EN 60061-1:1993/A42:2009
  IEC 60061-1:1969/A42:2009 | Note 3 | 1.9.2012 |
| EN 60061-1:1993/A3:1995
  IEC 60061-1R:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-1:1993/A44:2010
  IEC 60061-1:1969/A44:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60061-1:1993/A43:2010
  IEC 60061-1:1969/A43:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60061-1:1993/A4:1996
  IEC 60061-1S:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60061-1:1993/A5:1996
  IEC 60061-1T:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1997) |
| EN 60061-1:1993/A6:1996
  IEC 60061-1U:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1997) |
| EN 60061-1:1993/A7:1997
  IEC 60061-1-V:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.1998) |
| EN 60061-1:1993/A21:1998
  IEC 60061-1:1969/A21:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-1:1993/A22:1999
  IEC 60061-1:1969/A22:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements. |
| Cenelec | EN 60061-2:1993
  Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 2: Douilles
  IEC 60061-2:1969 (Modifié) + IEC 60061-2H:1987 (Modifié) + IEC 60061-2I:1990 (Modifié) + IEC 60061-2K:1992 (Modifié) | | |
| EN 60061-2:1993/A1:1995
  IEC 60061-2L:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1995) |
| EN 60061-2:1993/A20:1999
  IEC 60061-2:1969/A20:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2006) |
| EN 60061-2:1993/A21:2000
  IEC 60061-2:1969/A21:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60061-2:1993/A22:2001
  IEC 60061-2:1969/A22:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60061-2:1993/A23:2001
  IEC 60061-2:1969/A23:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60061-2:1993/A24:2001
  IEC 60061-2:1969/A24:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| EN 60061-2:1993/A25:2002
  IEC 60061-2:1969/A25:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-2:1993/A26:2002
  IEC 60061-2:1969/A26:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| EN 60061-2:1993/A27:2002
  IEC 60061-2:1969/A27:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 60061-2:1993/A28:2003
  IEC 60061-2:1969/A28:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| EN 60061-2:1993/A29:2003
  IEC 60061-2:1969/A29:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| EN 60061-2:1993/A2:1995
  IEC 60061-2M:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-2:1993/A30:2003
  IEC 60061-2:1969/A30:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60061-2:1993/A31:2004
  IEC 60061-2:1969/A31:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60061-2:1993/A32:2005
  IEC 60061-2:1969/A32:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60061-2:1993/A33:2005
  IEC 60061-2:1969/A33:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 60061-2:1993/A34:2006
  IEC 60061-2:1969/A34:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 60061-2:1993/A35:2007
  IEC 60061-2:1969/A35:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| EN 60061-2:1993/A36:2007
  IEC 60061-2:1969/A36:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| EN 60061-2:1993/A37:2008
  IEC 60061-2:1969/A37:2008 | Note 3 | 1.8.2011 |
| EN 60061-2:1993/A38:2009
  IEC 60061-2:1969/A38:2009 | Note 3 | 1.6.2012 |
| EN 60061-2:1993/A39:2009
  IEC 60061-2:1969/A39:2009 | Note 3 | 1.9.2012 |
| EN 60061-2:1993/A3:1995
  IEC 60061-2N:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-2:1993/A41:2010
  IEC 60061-2:1969/A41:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60061-2:1993/A40:2010
  IEC 60061-2:1969/A40:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60061-2:1993/A4:1996
  IEC 60061-2P:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60061-2:1993/A5:1996
  IEC 60061-2Q:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1997) |
| EN 60061-2:1993/A6:1996
  IEC 60061-2R:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1997) |
| EN 60061-2:1993/A7:1997
  IEC 60061-2S:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.1998) |
| EN 60061-2:1993/A18:1998
  IEC 60061-2:1969/A18:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-2:1993/A19:1999
  IEC 60061-2:1969/A19:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements. |
| Cenelec | EN 60061-3:1993
  Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 3: Calibres
  IEC 60061-3:1969 (Modifié) + IEC 60061-3M:1992 (Modifié) | | |
| EN 60061-3:1993/A1:1995
  IEC 60061-3N:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1995) |
| EN 60061-3:1993/A22:1999
  IEC 60061-3:1969/A22:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2006) |
| EN 60061-3:1993/A23:2000
  IEC 60061-3:1969/A23:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60061-3:1993/A24:2001
  IEC 60061-3:1969/A24:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60061-3:1993/A25:2001
  IEC 60061-3:1969/A25:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60061-3:1993/A26:2001
  IEC 60061-3:1969/A26:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| EN 60061-3:1993/A27:2002
  IEC 60061-3:1969/A27:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-3:1993/A28:2002
  IEC 60061-3:1969/A28:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| EN 60061-3:1993/A29:2002
  IEC 60061-3:1969/A29:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 60061-3:1993/A30:2003
  IEC 60061-3:1969/A30:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| EN 60061-3:1993/A31:2003
  IEC 60061-3:1969/A31:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| EN 60061-3:1993/A2:1995
  IEC 60061-3P:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-3:1993/A32:2003
  IEC 60061-3:1969/A32:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60061-3:1993/A33:2004
  IEC 60061-3:1969/A33:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60061-3:1993/A34:2005
  IEC 60061-3:1969/A34:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60061-3:1993/A35:2005
  IEC 60061-3:1969/A35:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| EN 60061-3:1993/A36:2006
  IEC 60061-3:1969/A36:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 60061-3:1993/A37:2007
  IEC 60061-3:1969/A37:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| EN 60061-3:1993/A38:2007
  IEC 60061-3:1969/A38:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| EN 60061-3:1993/A39:2009
  IEC 60061-3:1969/A39:2009 | Note 3 | 1.6.2012 |
| EN 60061-3:1993/A40:2009
  IEC 60061-3:1969/A40:2009 | Note 3 | 1.9.2012 |
| EN 60061-3:1993/A42:2010
  IEC 60061-3:1969/A42:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60061-3:1993/A3:1995
  IEC 60061-3Q:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-3:1993/A41:2010
  IEC 60061-3:1969/A41:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60061-3:1993/A4:1996
  IEC 60061-3R:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60061-3:1993/A5:1996
  IEC 60061-3S:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1997) |
| EN 60061-3:1993/A6:1996
  IEC 60061-3T:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1997) |
| EN 60061-3:1993/A7:1997
  IEC 60061-3U:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.1998) |
| EN 60061-3:1993/A20:1998
  IEC 60061-3:1969/A20:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-3:1993/A21:1999
  IEC 60061-3:1969/A21:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements. |
| Cenelec | EN 60061-4:1992
  Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 4: Guide et information générale
  IEC 60061-4:1990 (Modifié) | | |
| EN 60061-4:1992/A1:1995
  IEC 60061-4A:1992 + IEC 60061-4B:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-4:1992/A11:2007
  IEC 60061-4:1990/A11:2007 | Note 3 | Date dépassée
  1.11.2010 |
| EN 60061-4:1992/A12:2009
  IEC 60061-4:1990/A12:2009 | Note 3 | 1.9.2012 |
| EN 60061-4:1992/A2:1995
  IEC 60061-4C:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-4:1992/A3:1995
  IEC 60061-4D:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60061-4:1992/A5:1998
  IEC 60061-4:1990/A5:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60061-4:1992/A6:2000
  IEC 60061-4:1990/A6:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60061-4:1992/A7:2001
  IEC 60061-4:1990/A7:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| EN 60061-4:1992/A8:2003
  IEC 60061-4:1990/A8:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| EN 60061-4:1992/A9:2005
  IEC 60061-4:1990/A9:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60061-4:1992/A10:2006
  IEC 60061-4:1990/A10:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements. |
| Cenelec | EN 60065:2002
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité
  IEC 60065:2001 (Modifié) | EN 60065:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60065:2002/A1:2006
  IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60065:2002/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  1.7.2010 |
| EN 60065:2002/A2:2010
  IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié) | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60065:2002/AC:2006 | | |
| EN 60065:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60110-1:1998
  Condensateurs de puissance pour les installations de génération de chaleur par induction — Partie 1: Généralités
  IEC 60110-1:1998 | HD 207 S1:1977
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2001) |
| Cenelec | EN 60127-1:2006
  Coupe-circuit miniatures — Partie 1: Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures
  IEC 60127-1:2006 | EN 60127-1:1991
  - A1:1999
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| Cenelec | EN 60127-2:2003
  Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches
  IEC 60127-2:2003 | EN 60127-2:1991
  - A1:1995
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60127-2:2003/A1:2003
  IEC 60127-2:2003/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| EN 60127-2:2003/A2:2010
  IEC 60127-2:2003/A2:2010 | Note 3 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 60127-3:1996
  Coupe-circuit miniatures — Partie 3: Éléments de remplacement subminiatures
  IEC 60127-3:1988 + A1:1991 | EN 60127-3:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60127-3:1996/A2:2003
  IEC 60127-3:1988/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60127-3:1996/AC:1996 | | |
| Cenelec | EN 60127-4:2005
  Coupe-circuit miniatures — Partie 4: Éléments de remplacement modulaires universels (UMF) — Types de montage en surface et montage par trous
  IEC 60127-4:2005 | EN 60127-4:1996
  - A1:2002
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| EN 60127-4:2005/A1:2009
  IEC 60127-4:2005/A1:2008 | Note 3 | 1.2.2012 |
| Cenelec | EN 60127-6:1994
  Coupe-circuit miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour éléments de remplacement miniatures
  IEC 60127-6:1994 | | |
| EN 60127-6:1994/A1:1996
  IEC 60127-6:1994/A1:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60127-6:1994/A2:2003
  IEC 60127-6:1994/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60143-2:1994
  Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série
  IEC 60143-2:1994 | | |
| Cenelec | EN 60155:1995
  Interrupteurs d'amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters)
  IEC 60155:1993 | | |
| EN 60155:1995/A1:1995
  IEC 60155:1993/A1:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60155:1995/A2:2007
  IEC 60155:1993/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | EN 60204-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | Note 3 | 1.2.2012 |
| EN 60204-1:2006/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60215:1989
  Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique
  IEC 60215:1987 | | |
| EN 60215:1989/A1:1992
  IEC 60215:1987/A1:1990 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.1993) |
| EN 60215:1989/A2:1994
  IEC 60215:1987/A2:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (15.7.1995) |
| Cenelec | EN 60228:2005
  Ames des câbles isolés
  IEC 60228:2004 | | |
| EN 60228:2005/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60238:2004
  Douilles à vis Edison pour lampes
  IEC 60238:2004 | EN 60238:1998
  - A1:1999
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| EN 60238:2004/A1:2008
  IEC 60238:2004/A1:2008 | Note 3 | 1.8.2011 |
| EN 60238:2004/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60252-1:2001
  Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d'installation et d'utilisation
  IEC 60252-1:2001 | EN 60252:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| Cenelec | EN 60252-2:2003
  Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 2: Condensateurs de démarrage de moteurs
  IEC 60252-2:2003 | | |
| Cenelec | EN 60255-5:2001
  Relais électriques — Partie 5: Coordination de l'isolement des relais de mesure et des dispositifs de protection — Prescriptions et essais
  IEC 60255-5:2000 | | |
| Cenelec | EN 60255-27:2005
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité
  IEC 60255-27:2005 | | |
| Cenelec | EN 60269-1:2007
  Fusibles basse tension — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60269-1:2006 | EN 60269-1:1998
  - A1:2005
  - EN 60269-2:1995
  - A1:1998
  - A2:2002
  - EN 60269-3:1995
  - A1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| EN 60269-1:2007/A1:2009
  IEC 60269-1:2006/A1:2009 | Note 3 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 60269-4:2007
  Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs
  IEC 60269-4:2006 | EN 60269-4:1996
  - A1:1997
  - A2:2003
  - EN 60269-4-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60269-4:2009
  Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs
  IEC 60269-4:2009 | EN 60269-4:2007
  Note 2.1 | 1.9.2012 |
| Cenelec | EN 60309-1:1999
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 1: Règles générales
  IEC 60309-1:1999 | EN 60309-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2002) |
| EN 60309-1:1999/A1:2007
  IEC 60309-1:1999/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 60309-2:1999
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 2: Règles d'interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles
  IEC 60309-2:1999 | EN 60309-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| EN 60309-2:1999/A1:2007
  IEC 60309-2:1999/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 60309-4:2007
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 4: Prises de courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans dispositif de verrouillage
  IEC 60309-4:2006 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60320-1:2001
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60320-1:2001 | EN 60320-1:1996
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| EN 60320-1:2001/A1:2007
  IEC 60320-1:2001/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60320-2-1:2000
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-1: Connecteurs pour machines à coudre
  IEC 60320-2-1:2000 | EN 60320-2-1:1987
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2003) |
| Cenelec | EN 60320-2-2:1998
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-2: Connecteurs d'interconnexion pour matériels électriques domestiques et analogues
  IEC 60320-2-2:1998 | EN 60320-2-2:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 60320-2-4:2006
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité
  IEC 60320-2-4:2005 | | |
| EN 60320-2-4:2006/A1:2009
  IEC 60320-2-4:2005/A1:2009 | Note 3 | 1.11.2012 |
| Cenelec | EN 60332-1-1:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur un conducteur ou câble isolé — Appareillage d'essai
  IEC 60332-1-1:2004 | EN 50265-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60332-1-2:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour flamme à prémélange de 1kW
  IEC 60332-1-2:2004 | EN 50265-2-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60332-1-3:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-3: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour la détermination des particules/gouttelettes enflammées
  IEC 60332-1-3:2004 | | |
| Cenelec | EN 60332-2-1:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Appareillage d'essai
  IEC 60332-2-1:2004 | EN 50265-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60332-2-2:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Procédure pour une flamme de type à diffusion
  IEC 60332-2-2:2004 | EN 50265-2-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60332-3-10:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-10: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Appareillage
  IEC 60332-3-10:2000 + A1:2008 | EN 50266-1:2001
  Note 2.1 | 1.8.2012 |
| Cenelec | EN 60332-3-21:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-21: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Catégorie A F/R
  IEC 60332-3-21:2000 (Modifié) | EN 50266-2-1:2001
  Note 2.1 | 1.8.2012 |
| Cenelec | EN 60332-3-22:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-22: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie A
  IEC 60332-3-22:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-2:2001
  Note 2.1 | 1.8.2012 |
| Cenelec | EN 60332-3-23:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-23: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie B
  IEC 60332-3-23:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-3:2001
  Note 2.1 | 1.8.2012 |
| Cenelec | EN 60332-3-24:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-24: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie C
  IEC 60332-3-24:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-4:2001
  Note 2.1 | 1.8.2012 |
| Cenelec | EN 60332-3-25:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-25: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie D
  IEC 60332-3-25:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-5:2001
  Note 2.1 | 1.8.2012 |
| Cenelec | EN 60335-1:1994
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60335-1:1991 (Modifié) | EN 60335-1:1988
  - A2:1988
  - A5:1989
  - A6:1989
  - A51:1991
  - A52:1992
  - A53:1992
  - A54:1992
  - A55:1993
  - A56:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60335-1:1994/A11:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| EN 60335-1:1994/A12:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1999) |
| EN 60335-1:1994/A1:1996
  IEC 60335-1:1991/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1999) |
| EN 60335-1:1994/A13:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2000) |
| EN 60335-1:1994/A14:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| EN 60335-1:1994/A15:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| EN 60335-1:1994/A2:2000
  IEC 60335-1:1991/A2:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-1:1994/A16:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-1:1994/AC:1994 | | |
| EN 60335-1:1994/AC:1995 | | |
| EN 60335-1:1994/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60335-1:2001 (Modifié) | EN 60335-1:1994
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60335-1:2002/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| EN 60335-1:2002/A1:2004
  IEC 60335-1:2001/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| EN 60335-1:2002/A12:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| EN 60335-1:2002/A2:2006
  IEC 60335-1:2001/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60335-1:2002/A13:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60335-1:2002/A14:2010 | Note 3 | 1.5.2013 |
| EN 60335-1:2002/AC:2009 | | |
| EN 60335-1:2002/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-2:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau
  IEC 60335-2-2:2002 (Modifié) | EN 60335-2-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-2:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-2:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60335-2-2:2003/A2:2006
  IEC 60335-2-2:2002/A2:2006 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| EN 60335-2-2:2003/A11:2010 | Note 3 | 14.4.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-2:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau
  IEC 60335-2-2:2009 | EN 60335-2-2:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-3:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques
  IEC 60335-2-3:2002 | EN 60335-2-3:1995
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| EN 60335-2-3:2002/A1:2005
  IEC 60335-2-3:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| EN 60335-2-3:2002/A2:2008
  IEC 60335-2-3:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| EN 60335-2-3:2002/A11:2010 | Note 3 | 14.4.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-4:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges
  IEC 60335-2-4:2002 | EN 60335-2-4:1995
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-4:2002/A1:2004
  IEC 60335-2-4:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-4:2002/A2:2006
  IEC 60335-2-4:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 60335-2-4:2002/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-4:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges
  IEC 60335-2-4:2008 (Modifié) | EN 60335-2-4:2002
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.11.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-5:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les lave-vaisselle
  IEC 60335-2-5:2002 (Modifié) | EN 60335-2-5:1995
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-5:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-5:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| EN 60335-2-5:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-5:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| EN 60335-2-5:2003/A11:2009 | Note 3 | 1.11.2011 |
| Cenelec | EN 60335-2-6:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues
  IEC 60335-2-6:2002 (Modifié) | EN 60335-2-6:1999
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-6:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-6:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60335-2-6:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-6:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| EN 60335-2-6:2003/A11:2010 | Note 3 | 14.4.2013 |
| EN 60335-2-6:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-7:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge
  IEC 60335-2-7:2002 (Modifié) | EN 60335-2-7:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-7:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-7:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-7:2003/A2:2006
  IEC 60335-2-7:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 60335-2-7:2003/A11:2010 | Note 3 | 14.4.2013 |
| EN 60335-2-7:2003/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-7:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge
  IEC 60335-2-7:2008 (Modifié) | EN 60335-2-7:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.11.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-8:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues
  IEC 60335-2-8:2002 (Modifié) | EN 60335-2-8:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-8:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-8:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| EN 60335-2-8:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-8:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-9:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues
  IEC 60335-2-9:2002 (Modifié) | EN 60335-2-9:1995
  - A1:1998
  - A2:2000
  - A11:2000
  - A12:2002
  - A13:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-9:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-9:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-9:2003/A2:2006
  IEC 60335-2-9:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 60335-2-9:2003/A12:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| L'EN 60335-2-9:2003 ne couvre les objectifs de sécurité de la Directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l'opinion de la Commission 2000/C 104/07. |
| Cenelec | EN 60335-2-10:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-10: Règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés
  IEC 60335-2-10:2002 | EN 60335-2-10:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| EN 60335-2-10:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-10:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-11:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour
  IEC 60335-2-11:2002 (Modifié) | EN 60335-2-11:2001
  - A1:2001
  - A11:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-11:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-11:2002/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-11:2003/A2:2006
  IEC 60335-2-11:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| EN 60335-2-11:2003/A11:2008 | Note 3 | 1.7.2011 |
| EN 60335-2-11:2003/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-11:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour
  IEC 60335-2-11:2008 (Modifié) | EN 60335-2-11:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-12:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues
  IEC 60335-2-12:2002 | EN 60335-2-12:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-12:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-12:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-13:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues
  IEC 60335-2-13:2002 (Modifié) | EN 60335-2-13:1995
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| EN 60335-2-13:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-13:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| EN 60335-2-13:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-13:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| Cenelec | EN 60335-2-13:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues
  IEC 60335-2-13:2009 | EN 60335-2-13:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-14:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les machines de cuisine
  IEC 60335-2-14:2006 (Modifié) | EN 60335-2-14:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60335-2-14:2006/A1:2008
  IEC 60335-2-14:2006/A1:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| EN 60335-2-14:2006/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-15:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides
  IEC 60335-2-15:2002 | EN 60335-2-15:1996
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| EN 60335-2-15:2002/A1:2005
  IEC 60335-2-15:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| EN 60335-2-15:2002/A2:2008
  IEC 60335-2-15:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| EN 60335-2-15:2002/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-16:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets
  IEC 60335-2-16:2002 (Modifié) | EN 60335-2-16:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2006) |
| EN 60335-2-16:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-16:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-17:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues
  IEC 60335-2-17:2002 | EN 60335-2-17:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 60335-2-17:2002/A1:2006
  IEC 60335-2-17:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 60335-2-17:2002/A2:2009
  IEC 60335-2-17:2002/A2:2008 (modifié) | Note 3 | 1.9.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-21:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation
  IEC 60335-2-21:2002 (Modifié) | EN 60335-2-21:1999
  - A1:2000
  - A11:2002
  - A12:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-21:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-21:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2007) |
| EN 60335-2-21:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-21:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.10.2013 |
| EN 60335-2-21:2003/AC:2010 | | |
| EN 60335-2-21:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-23:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux
  IEC 60335-2-23:2003 | EN 60335-2-23:1996
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-23:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-23:2003/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| EN 60335-2-23:2003/A11:2010 | Note 3 | 14.4.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-24:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace
  IEC 60335-2-24:2002 | EN 60335-2-24:2000
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-24:2003/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-24:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-24:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| EN 60335-2-24:2003/A2:2007
  IEC 60335-2-24:2002/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| EN 60335-2-24:2003/A12:2009 | Note 3 | 1.11.2012 |
| EN 60335-2-24:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-24:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace
  IEC 60335-2-24:2010 | EN 60335-2-24:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.3.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-25:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés
  IEC 60335-2-25:2002 | EN 60335-2-25:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| EN 60335-2-25:2002/A1:2005
  IEC 60335-2-25:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| EN 60335-2-25:2002/A2:2006
  IEC 60335-2-25:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60335-2-25:2002/A11:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-26:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-26: Règles particulières pour les horloges
  IEC 60335-2-26:2002 | EN 60335-2-26:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-26:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-26:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-27:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges
  IEC 60335-2-27:2002 | EN 60335-2-27:1997
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-27:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-27:2002/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 60335-2-27:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-27:2002/A2:2007 (modifié) | Note 3 | 1.10.2011 |
| L'EN 60335-2-27:1997 et l’EN 60335-2-27:2003 ne couvrent les objectifs de sécurité de la directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l'opinion de la Commission 2004/C 275/03. |
| Cenelec | EN 60335-2-27:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges
  IEC 60335-2-27:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié) | EN 60335-2-27:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.10.2011 |
| EN 60335-2-27:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-28:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre
  IEC 60335-2-28:2002 (Modifié) | EN 60335-2-28:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| EN 60335-2-28:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-28:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-29:2004
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie
  IEC 60335-2-29:2002 + A1:2004 | EN 60335-2-29:1996
  - A11:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2007) |
| EN 60335-2-29:2004/A2:2010
  IEC 60335-2-29:2002/A2:2009 | Note 3 | 1.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-30:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux
  IEC 60335-2-30:2002 (Modifié) | EN 60335-2-30:1997
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-30:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-30:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60335-2-30:2003/A2:2007
  IEC 60335-2-30:2002/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-30:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux
  IEC 60335-2-30:2009 | EN 60335-2-30:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.12.2014 |
| EN 60335-2-30:2009/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-31:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson
  IEC 60335-2-31:2002 | EN 60335-2-31:1997
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-31:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-31:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| EN 60335-2-31:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-31:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.3.2014 |
| EN 60335-2-31:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-32:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-32: Règles particulières pour les appareils de massage
  IEC 60335-2-32:2002 | EN 60335-2-32:1995
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| EN 60335-2-32:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-32:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-34:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34: Règles particulières pour les motocompresseurs
  IEC 60335-2-34:2002 | EN 60335-2-34:2000
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 60335-2-34:2002/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60335-2-34:2002/A1:2005
  IEC 60335-2-34:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| EN 60335-2-34:2002/A2:2009
  IEC 60335-2-34:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.12.2011 |
| Cenelec | EN 60335-2-35:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés
  IEC 60335-2-35:2002 | EN 60335-2-35:1998
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 60335-2-35:2002/A1:2007
  IEC 60335-2-35:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| EN 60335-2-35:2002/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-36:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-36:2002 | EN 60335-2-36:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 60335-2-36:2002/A1:2004
  IEC 60335-2-36:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| EN 60335-2-36:2002/A2:2008
  IEC 60335-2-36:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| EN 60335-2-36:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-37:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-37:2002 | EN 60335-2-37:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 60335-2-37:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-37:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| EN 60335-2-37:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-38:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-38: Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-38:2002 | EN 60335-2-38:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-38:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-38:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  1.3.2011 |
| EN 60335-2-38:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-39:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-39: Règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-39:2002 | EN 60335-2-39:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-39:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-39:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| EN 60335-2-39:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-39:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.7.2011 |
| EN 60335-2-39:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-40:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs
  IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) | EN 60335-2-40:1997
  - A1:2000
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-40:2003/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-40:2003/A12:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2007) |
| EN 60335-2-40:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| EN 60335-2-40:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) | Note 3 | 1.3.2012 |
| EN 60335-2-40:2003/AC:2006 | | |
| EN 60335-2-40:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-41:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Règles particulières pour les pompes
  IEC 60335-2-41:2002 | EN 60335-2-41:1996
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-41:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-41:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-41:2003/A2:2010
  IEC 60335-2-41:2002/A2:2009 | Note 3 | 1.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-42:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-42:2002 | EN 60335-2-42:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-42:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-42:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.7.2011 |
| EN 60335-2-42:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-43:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes
  IEC 60335-2-43:2002 | EN 60335-2-43:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-43:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-43:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| EN 60335-2-43:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-43:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-44:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-44: Régles particulières pour les machines à repasser
  IEC 60335-2-44:2002 | EN 60335-2-44:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 60335-2-44:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-44:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-45:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-45: Règles particulières pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues
  IEC 60335-2-45:2002 | EN 60335-2-45:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 60335-2-45:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-45:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-47:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-47:2002 | EN 60335-2-47:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-47:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-47:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.6.2011 |
| EN 60335-2-47:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-48:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-48:2002 | EN 60335-2-48:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-48:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-48:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| EN 60335-2-48:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-49:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle
  IEC 60335-2-49:2002 | EN 60335-2-49:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-49:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-49:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.7.2011 |
| EN 60335-2-49:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-50:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-50: Règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-50:2002 | EN 60335-2-50:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-50:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-50:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| EN 60335-2-50:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-51:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-51: Règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d'eau
  IEC 60335-2-51:2002 | EN 60335-2-51:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-51:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-51:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-52:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d'hygiène buccale
  IEC 60335-2-52:2002 | EN 60335-2-52:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-52:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-52:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| EN 60335-2-52:2003/A11:2010 | Note 3 | 14.4.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-53:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-53: Règles particulières pour les appareils de chauffage de sauna
  IEC 60335-2-53:2002 | EN 60335-2-53:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-53:2003/A1:2007
  IEC 60335-2-53:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-54:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur
  IEC 60335-2-54:2002 | EN 60335-2-54:1997
  - A1:1999
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-54:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-54:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| EN 60335-2-54:2003/A11:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| EN 60335-2-54:2003/A2:2007
  IEC 60335-2-54:2002/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-54:2008
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur
  IEC 60335-2-54:2008 | EN 60335-2-54:2003
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-55:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin
  IEC 60335-2-55:2002 | EN 60335-2-55:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-55:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-55:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-56:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-56: Règles particulières pour les projecteurs d'images et appareils analogues
  IEC 60335-2-56:2002 | EN 60335-2-56:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-56:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-56:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-59:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d'insectes
  IEC 60335-2-59:2002 (Modifié) | EN 60335-2-59:1997
  - A1:2001
  - A11:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-59:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-59:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 60335-2-59:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-59:2002/A2:2009 | Note 3 | 1.10.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-60:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d'eau
  IEC 60335-2-60:2002 | EN 60335-2-60:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-60:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-60:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| EN 60335-2-60:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-60:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| EN 60335-2-60:2003/A12:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| EN 60335-2-60:2003/A11:2010 | Note 3 | 1.11.2012 |
| Cenelec | EN 60335-2-61:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation
  IEC 60335-2-61:2002 | EN 60335-2-61:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-61:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-61:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2008) |
| EN 60335-2-61:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-61:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-62:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-62: Règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-62:2002 | EN 60335-2-62:1997
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| EN 60335-2-62:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-62:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| EN 60335-2-62:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-65:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d'air
  IEC 60335-2-65:2002 | EN 60335-2-65:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-65:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-65:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-66:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau
  IEC 60335-2-66:2002 | EN 60335-2-66:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-66:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-66:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-71:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-71: Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux
  IEC 60335-2-71:2002 (Modifié) | EN 60335-2-71:1995
  - A1:1998
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| EN 60335-2-71:2003/A1:2007
  IEC 60335-2-71:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-73:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe
  IEC 60335-2-73:2002 (Modifié) | EN 60335-2-73:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-73:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-73:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 60335-2-73:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-73:2002/A2:2009 | Note 3 | 1.10.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-74:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles
  IEC 60335-2-74:2002 | EN 60335-2-74:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-74:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-74:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| EN 60335-2-74:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-74:2002/A2:2009 | Note 3 | 1.10.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-75:2004
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement
  IEC 60335-2-75:2002 (Modifié) | EN 60335-2-63:1993
  - EN 60335-2-75:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-75:2004/A1:2005
  IEC 60335-2-75:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60335-2-75:2004/A11:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60335-2-75:2004/A2:2008
  IEC 60335-2-75:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2011 |
| EN 60335-2-75:2004/A12:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-78:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur
  IEC 60335-2-78:2002 | EN 60335-2-78:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-78:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-78:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-80:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-80: Règles particulières pour les ventilateurs
  IEC 60335-2-80:2002 | EN 60335-2-80:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-80:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-80:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 60335-2-80:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-80:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.3.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-81:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-81: Règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques
  IEC 60335-2-81:2002 | EN 60335-2-81:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60335-2-81:2003/A1:2007
  IEC 60335-2-81:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-82:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement
  IEC 60335-2-82:2002 | EN 60335-2-82:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-82:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-82:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-83:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-83: Règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières
  IEC 60335-2-83:2001 | | |
| EN 60335-2-83:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-83:2001/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-84:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes
  IEC 60335-2-84:2002 | EN 60335-2-84:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-84:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-84:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-85:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus
  IEC 60335-2-85:2002 | EN 60335-2-85:1998
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-85:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-85:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-86:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques de pêche
  IEC 60335-2-86:2002 (Modifié) | EN 60335-2-86:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60335-2-86:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-86:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2008) |
| Cenelec | EN 60335-2-87:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d'insensibilisation des animaux
  IEC 60335-2-87:2002 | EN 60335-2-87:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| EN 60335-2-87:2002/A1:2007
  IEC 60335-2-87:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-88:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-88: Règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air
  IEC 60335-2-88:2002 | EN 60335-2-88:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| Cenelec | EN 60335-2-90:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-90: Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial
  IEC 60335-2-90:2006 | EN 60335-2-90:2002
  - A1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 60335-2-90:2006/A1:2010
  IEC 60335-2-90:2006/A1:2010 | Note 3 | 1.9.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-96:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux
  IEC 60335-2-96:2002 | | |
| EN 60335-2-96:2002/A1:2004
  IEC 60335-2-96:2002/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 60335-2-96:2002/A2:2009
  IEC 60335-2-96:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.12.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-97:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues
  IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) | EN 60335-2-97:2000
  - A11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 60335-2-97:2006/A11:2008 | Note 3 | 1.10.2011 |
| EN 60335-2-97:2006/A2:2010
  IEC 60335-2-97:2002/A2:2008 (modifié) | Note 3 | 1.11.2012 |
| Cenelec | EN 60335-2-98:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs
  IEC 60335-2-98:2002 | EN 60335-2-98:1997
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| EN 60335-2-98:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-98:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 60335-2-98:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-98:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.8.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-101:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-101: Règles particulières pour les vaporisateurs
  IEC 60335-2-101:2002 | | |
| EN 60335-2-101:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-101:2002/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 60335-2-102:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques
  IEC 60335-2-102:2004 (Modifié) | EN 50165:1997
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 60335-2-102:2006/A1:2010
  IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (modifié) | Note 3 | 1.11.2014 |
| Cenelec | EN 60335-2-105:2005
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions
  IEC 60335-2-105:2004 | | |
| EN 60335-2-105:2005/A1:2008
  IEC 60335-2-105:2004/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2013 |
| EN 60335-2-105:2005/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-106:2007
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-106: Règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux
  IEC 60335-2-106:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-108:2008
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-108: Règles particulières pour les électrolyseurs
  IEC 60335-2-108:2008 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60335-2-109:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l'eau par rayonnements ultraviolets
  IEC 60335-2-109:2010 | | |
| Cenelec | EN 60360:1998
  Méthode normalisée de mesure de l'échauffement d'un culot de lampe
  IEC 60360:1998 | EN 60360:1989
  - A1:1994
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2001) |
| Cenelec | EN 60399:2004
  Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d'abat-jour
  IEC 60399:2004 | EN 60399:1993
  - A1:1997
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| EN 60399:2004/A1:2008
  IEC 60399:2004/A1:2008 | Note 3 | 1.8.2011 |
| Cenelec | EN 60400:2000
  Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters
  IEC 60400:1999 (Modifié) | EN 60400:1996
  - A1:1997
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2007) |
| EN 60400:2000/A1:2002
  IEC 60400:1999/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2007) |
| EN 60400:2000/A2:2004
  IEC 60400:1999/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| Cenelec | EN 60400:2008
  Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters
  IEC 60400:2008 | EN 60400:2000
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.8.2011 |
| Cenelec | EN 60423:2007
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Diamètres extérieurs des conduits pour installations électriques et filetages pour conduits et accessoires
  IEC 60423:2007 | | |
| Cenelec | EN 60432-1:2000
  Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire
  IEC 60432-1:1999 (Modifié) | EN 60432-1:1994
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| EN 60432-1:2000/A1:2005
  IEC 60432-1:1999/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| Cenelec | EN 60432-2:2000
  Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire
  IEC 60432-2:1999 (Modifié) | EN 60432-2:1994
  - A1:1996
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| EN 60432-2:2000/A1:2005
  IEC 60432-2:1999/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| Cenelec | EN 60432-3:2003
  Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés)
  IEC 60432-3:2002 | | |
| EN 60432-3:2003/A1:2005
  IEC 60432-3:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| EN 60432-3:2003/A2:2008
  IEC 60432-3:2002/A2:2008 | Note 3 | 1.5.2011 |
| Cenelec | EN 60439-1:1999
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série
  IEC 60439-1:1999 | EN 60439-1:1994
  - A1:1995
  - A2:1997
  - A11:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| EN 60439-1:1999/A1:2004
  IEC 60439-1:1999/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2007) |
| Cenelec | EN 60439-2:2000
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Règles particulières pour les canalisations préfabriquées
  IEC 60439-2:2000 | EN 60439-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| EN 60439-2:2000/A1:2005
  IEC 60439-2:2000/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| Cenelec | EN 60439-3:1991
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 3: Règles particulières pour ensembles d'appareillage à basse tension destinés à être installés en des lieux accessibles à des personnes non qualifiées pendant leur utilisation — Tableaux de répartition
  IEC 60439-3:1990 (Modifié) | | |
| EN 60439-3:1991/A1:1994
  IEC 60439-3:1990/A1:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1994) |
| EN 60439-3:1991/A2:2001
  IEC 60439-3:1990/A2:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2004) |
| EN 60439-3:1991/AC:2005 | | |
| EN 60439-3:1991/AC:2009 | | |
| EN 60439-3:1991/AC:1994 | | |
| Cenelec | EN 60439-4:2004
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 4: Règles particulières pour ensembles de chantier (EC)
  IEC 60439-4:2004 | EN 60439-4:1991
  - A1:1995
  - A2:1999
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60439-5:2006
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 5: Règles particulières pour les ensembles pour réseaux de distribution publics
  IEC 60439-5:2006 | EN 50300:2004
  - EN 60439-5:1996
  - A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60446:2007
  Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le marquage et l'identification — Identification des conducteurs par des couleurs ou par des repères numériques
  IEC 60446:2007 | EN 60446:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60477:1997
  Résistances de laboratoire à courant continu
  IEC 60477:1974 | | |
| EN 60477:1997/A1:1997
  IEC 60477:1974/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| Cenelec | EN 60477-2:1997
  Résistances de laboratoire — Partie 2: Résistances de laboratoire à courant alternatif
  IEC 60477-2:1979 | | |
| EN 60477-2:1997/A1:1997
  IEC 60477-2:1979/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| Cenelec | EN 60519-1:2003
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60519-1:2003 | EN 60519-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 60519-2:2006
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 2: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance
  IEC 60519-2:2006 | EN 60519-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60519-3:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction
  IEC 60519-3:2005 | EN 60519-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| Cenelec | EN 60519-4:2006
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc
  IEC 60519-4:2006 | EN 60519-4:1997
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60519-6:2002
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 6: Spécifications pour les installations de chauffage industriel à hyperfréquences
  IEC 60519-6:2002 | | |
| Cenelec | EN 60519-7:2008
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 7: Exigences particulières pour les installations comportant des canons à électrons
  IEC 60519-7:2008 | | |
| Cenelec | EN 60519-8:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 8: Exigences particulières pour fours de refusion sous laitier électroconducteur
  IEC 60519-8:2005 | | |
| Cenelec | EN 60519-9:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 9: Exigences particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence
  IEC 60519-9:2005 | EN 60519-9:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| Cenelec | EN 60519-10:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales
  IEC 60519-10:2005 | | |
| Cenelec | EN 60519-21:1998
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Règles particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre
  IEC 60519-21:1998 | | |
| Cenelec | EN 60519-21:2009
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre
  IEC 60519-21:2008 | EN 60519-21:1998
  Note 2.1 | 1.12.2011 |
| Cenelec | EN 60523:1993
  Potentiomètres à courant continu
  IEC 60523:1975 + A1:1979 | | |
| EN 60523:1993/A2:1997
  IEC 60523:1975/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60524:1993
  Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes
  IEC 60524:1975 + A1:1981 | | |
| EN 60524:1993/A2:1997
  IEC 60524:1975/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60529:1991
  Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP)
  IEC 60529:1989 | | |
| EN 60529:1991/A1:2000
  IEC 60529:1989/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| EN 60529:1991/AC:1993 | | |
| Cenelec | EN 60564:1993
  Ponts à courant continu pour mesure de résistance
  IEC 60564:1977 + A1:1981 | | |
| EN 60564:1993/A2:1997
  IEC 60564:1977/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60570:2003
  Systèmes d'alimentation électrique par rail pour luminaires
  IEC 60570:2003 (Modifié) | EN 60570:1996
  - A1:1998
  - A2:2000
  - EN 60570-2-1:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60598-1:2004
  Luminaires — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 60598-1:2003 (Modifié) | EN 60598-1:2000
  - A11:2000
  - A12:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| EN 60598-1:2004/A1:2006
  IEC 60598-1:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2010) |
| EN 60598-1:2004/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60598-1:2008
  Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais
  IEC 60598-1:2008 (Modifié) | EN 60598-1:2004
  et son amendement
  Note 2.1 | 12.4.2012 |
| EN 60598-1:2008/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 60598-2-1:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Luminaires fixes à usage général
  IEC 60598-2-1:1979 + A1:1987 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-2:1996
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 2: Luminaires encastrés
  IEC 60598-2-2:1996 | EN 60598-2-2:1989
  - A2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.1997) |
| EN 60598-2-2:1996/A1:1997
  IEC 60598-2-2:1996/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1997) |
| Cenelec | EN 60598-2-3:2003
  Luminaires — Partie 2-3: Règles particulières — Luminaires d'éclairage public
  IEC 60598-2-3:2002 | EN 60598-2-3:1994
  - A1:1997
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| EN 60598-2-3:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-4:1997
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 4: Luminaires portatifs à usage général
  IEC 60598-2-4:1997 | EN 60598-2-4:1989
  - A3:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.1998) |
| Cenelec | EN 60598-2-5:1998
  Luminaires — Partie 2-5: Règles particulières — Projecteurs
  IEC 60598-2-5:1998 | EN 60598-2-5:1989
  - A2:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60598-2-5:1998/AC:1998 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-6:1994
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 6: Luminaires avec transformateurs ou convertisseurs incorporés pour lampes à filament
  IEC 60598-2-6:1994 | EN 60598-2-6:1989
  - A2:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60598-2-6:1994/A1:1997
  IEC 60598-2-6:1994/A1:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1997) |
| Cenelec | EN 60598-2-7:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 7: Luminaires portatifs pour emploi dans les jardins
  IEC 60598-2-7:1982 (Modifié) + A1:1987 (Modifié) | | |
| EN 60598-2-7:1989/A2:1996
  IEC 60598-2-7:1982/A2:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.1997) |
| EN 60598-2-7:1989/A13:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.1997) |
| Cenelec | EN 60598-2-8:1997
  Luminaires — Partie 2-8: Règles particulières — Baladeuses
  IEC 60598-2-8:1996 (Modifié) | EN 60598-2-8:1989
  - A2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.1998) |
| EN 60598-2-8:1997/A1:2000
  IEC 60598-2-8:1996/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2003) |
| EN 60598-2-8:1997/A2:2008
  IEC 60598-2-8:1996/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60598-2-9:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 9: Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non-professionnels)
  IEC 60598-2-9:1987 | | |
| EN 60598-2-9:1989/A1:1994
  IEC 60598-2-9:1987/A1:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1995) |
| Cenelec | EN 60598-2-10:2003
  Luminaires — Partie 2-10: Règles particulières — Luminaires portatifs pour enfants
  IEC 60598-2-10:2003 | | |
| EN 60598-2-10:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-11:2005
  Luminaires — Partie 2-11: Règles particulières — Luminaires pour aquarium
  IEC 60598-2-11:2005 | | |
| EN 60598-2-11:2005/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-12:2006
  Luminaires — Partie 2-12: Règles particulières — Veilleuses montées sur des prises de courant réseau
  IEC 60598-2-12:2006 | | |
| EN 60598-2-12:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-13:2006
  Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol
  IEC 60598-2-13:2006 | | |
| EN 60598-2-13:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-14:2009
  Luminaires — Partie 2-14: Règles particulières — Luminaires pour lampes à décharge tubulaire à cathode froide (tubes néons) et équipements similaires
  IEC 60598-2-14:2009 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-17:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 17: Luminaires pour l'éclairage des scènes de théâtre, des studios de télévision, de cinéma et de photographie (à l'extérieur et à l'intérieur)
  IEC 60598-2-17:1984 + A1:1987 | | |
| EN 60598-2-17:1989/A2:1991
  IEC 60598-2-17:1984/A2:1990 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.1992) |
| Cenelec | EN 60598-2-19:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 19: Luminaires à circulation d'air (règles de sécurité)
  IEC 60598-2-19:1981 (Modifié) + A1:1987 (Modifié) | | |
| EN 60598-2-19:1989/A2:1998
  IEC 60598-2-19:1981/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.1998) |
| EN 60598-2-19:1989/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-20:1997
  Luminaires — Partie 2-20: Règles particulières — Guirlandes lumineuses
  IEC 60598-2-20:1996 (Modifié) | EN 60598-2-20:1991
  - A11:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.1998) |
| EN 60598-2-20:1997/A1:1998
  IEC 60598-2-20:1996/A1:1998 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| EN 60598-2-20:1997/A2:2004
  IEC 60598-2-20:1996/A2:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60598-2-20:2010
  Luminaires — Partie 2-20: Règles particulières — Guirlandes lumineuses
  IEC 60598-2-20:2010 (Modifié) | EN 60598-2-20:1997
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2013 |
| EN 60598-2-20:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-22:1998
  Luminaires — Partie 2-22: Règles particulières — Luminaires pour éclairage de secours
  IEC 60598-2-22:1997 (Modifié) | EN 60598-2-22:1990
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| EN 60598-2-22:1998/A1:2003
  IEC 60598-2-22:1997/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| EN 60598-2-22:1998/A2:2008
  IEC 60598-2-22:1997/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| EN 60598-2-22:1998/AC:2005 | | |
| EN 60598-2-22:1998/AC:2007 | | |
| EN 60598-2-22:1998/AC:1999 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-23:1996
  Luminaires — Partie 2-23: Règles particulières — Systèmes d'éclairage à très basse tension pour lampes à filament
  IEC 60598-2-23:1996 | | |
| EN 60598-2-23:1996/A1:2000
  IEC 60598-2-23:1996/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| EN 60598-2-23:1996/AC:1997 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-24:1998
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 24: Luminaires avec surfaces à températures limitées
  IEC 60598-2-24:1997 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60598-2-25:1994
  Luminaires — Partie 2-25: Règles particulières — Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé
  IEC 60598-2-25:1994 | | |
| EN 60598-2-25:1994/A1:2004
  IEC 60598-2-25:1994/A1:2004 | Note 3 | 1.11.2011 |
| Cenelec | EN 60618:1997
  Diviseurs de tension inductifs
  IEC 60618:1978 + A1:1981 | | |
| EN 60618:1997/A2:1997
  IEC 60618:1978/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| Cenelec | EN 60645-1:2001
  Électroacoustique — Appareils d'audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux
  IEC 60645-1:2001 | EN 60645-1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| Cenelec | EN 60645-3:2007
  Électroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d'essai de courte durée
  IEC 60645-3:2007 | EN 60645-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60645-4:1995
  Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées
  IEC 60645-4:1994 | | |
| Cenelec | EN 60645-6:2010
  Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 6: Instruments pour la mesure des émissions otoacoustiques
  IEC 60645-6:2009 | | |
| Cenelec | EN 60645-7:2010
  Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 7: Instruments pour la mesure des réponses du tronc cérébral à une stimulation auditive
  IEC 60645-7:2009 | | |
| Cenelec | EN 60662:1993
  Lampes à vapeur de sodium à haute pression
  IEC 60662:1980 (Modifié) + A1:1986 (Modifié) + A2:1987 (Modifié) + A3:1990 (Modifié) | | |
| EN 60662:1993/A4:1994
  IEC 60662:1980/A4:1992 | Note 3 | Date dépassée
  (15.3.1995) |
| EN 60662:1993/A6:1994
  IEC 60662:1980/A6:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (15.7.1995) |
| EN 60662:1993/A5:1994
  IEC 60662:1980/A5:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (15.7.1995) |
| EN 60662:1993/A7:1995
  IEC 60662:1980/A7:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 60662:1993/A9:1997
  IEC 60662:1980/A9:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1998) |
| EN 60662:1993/A10:1997
  IEC 60662:1980/A10:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60664-1:2007
  Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1: Principes, exigences et essais
  IEC 60664-1:2007 | EN 60664-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| Cenelec | EN 60664-3:2003
  Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 3: Utilisation de revêtement, d'empotage ou de moulage pour la protection contre la pollution
  IEC 60664-3:2003 | HD 625.3 S1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| EN 60664-3:2003/A1:2010
  IEC 60664-3:2003/A1:2010 | Note 3 | 1.6.2013 |
| Cenelec | EN 60664-4:2006
  Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 4: Considérations sur les contraintes de tension à haute fréquence
  IEC 60664-4:2005 | | |
| EN 60664-4:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60664-5:2007
  Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 5: Méthode détaillée de détermination des distances d'isolement dans l'air et des lignes de fuite inférieures ou égales à 2 mm
  IEC 60664-5:2007 | EN 60664-5:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60669-1:1999
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60669-1:1998 (Modifié) | EN 60669-1:1995
  - A2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 60669-1:1999/A1:2002
  IEC 60669-1:1998/A1:1999 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 60669-1:1999/A2:2008
  IEC 60669-1:1998/A2:2006 (modifié) | Note 3 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60669-2-1:2004
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques
  IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) | EN 60669-2-1:2000
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60669-2-1:2004/A1:2009
  IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié) | Note 3 | 1.4.2012 |
| EN 60669-2-1:2004/A12:2010 | Note 3 | 1.6.2013 |
| EN 60669-2-1:2004/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60669-2-2:2006
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-2: Prescriptions particulières — Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)
  IEC 60669-2-2:2006 | EN 60669-2-2:1997
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60669-2-3:2006
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-3: Exigences particulières — Interrupteurs temporisés (minuteries)
  IEC 60669-2-3:2006 | EN 60669-2-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60669-2-4:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-4: Prescriptions particulières — Interrupteurs-sectionneurs
  IEC 60669-2-4:2004 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60670-1:2005
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Règles générales
  IEC 60670-1:2002 (Modifié) | | |
| EN 60670-1:2005/AC:2010 | | |
| EN 60670-1:2005/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60670-21:2007
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 21: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension
  IEC 60670-21:2004 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60670-22:2006
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestique et analogue — Partie 22: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes de connexion
  IEC 60670-22:2003 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60670-23:2008
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 23: Règles particulières pour les boîtes et enveloppes de sol
  IEC 60670-23:2006 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60691:2003
  Protecteurs thermiques — Prescriptions et guide d'application
  IEC 60691:2002 | EN 60691:1995
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 60691:2003/A1:2007
  IEC 60691:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| EN 60691:2003/A2:2010
  IEC 60691:2002/A2:2010 | Note 3 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60695-1-1:2000
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 1-1: Guide pour l'évaluation des risques du feu des produits électrotechniques — Directives générales
  IEC 60695-1-1:1999 | EN 60695-1-1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60695-2-10:2001
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d'essai
  IEC 60695-2-10:2000 | EN 60695-2-1/0:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60695-2-11:2001
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d'essai d'inflammabilité pour produits finis
  IEC 60695-2-11:2000 | EN 60695-2-1/1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60695-2-12:2001
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-12: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d'essai d'inflammabilité sur matériaux
  IEC 60695-2-12:2000 | EN 60695-2-1/2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60695-2-13:2001
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-13: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d'essai d'allumabilité pour matériaux
  IEC 60695-2-13:2000 | EN 60695-2-1/3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60695-10-2:2003
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille
  IEC 60695-10-2:2003 | | |
| Cenelec | EN 60695-10-3:2002
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-3: Chaleur anormale — Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage
  IEC 60695-10-3:2002 | | |
| Cenelec | EN 60695-11-2:2003
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d'essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal — Appareillage, disposition d'essai de vérification et indications
  IEC 60695-11-2:2003 | EN 60695-2-4/1:1993
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 60695-11-5:2005
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-5: Flammes d'essai — Méthode d'essai au brûleur-aiguille — Appareillage, dispositif d'essai de vérification et lignes directrices
  IEC 60695-11-5:2004 | EN 60695-2-2:1994
  - A1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| Cenelec | EN 60695-11-10:1999
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d'essai — Méthodes d'essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W
  IEC 60695-11-10:1999 | | |
| EN 60695-11-10:1999/A1:2003
  IEC 60695-11-10:1999/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60695-11-20:1999
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d'essai — Méthodes d'essai à la flamme de 500 W
  IEC 60695-11-20:1999 | | |
| EN 60695-11-20:1999/A1:2003
  IEC 60695-11-20:1999/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60702-1:2002
  Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 1: Câbles
  IEC 60702-1:2002 | HD 586.1 S1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2005) |
| Cenelec | EN 60702-2:2002
  Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 2: Terminaisons
  IEC 60702-2:2002 | HD 586.2 S1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2005) |
| Cenelec | EN 60715:2001
  Dimensions de l'appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareils électriques dans les installations d'appareillage à basse tension
  IEC 60715:1981 + A1:1995 | | |
| Cenelec | EN 60719:1993
  Calcul des valeurs minimales et maximales des dimensions extérieures moyennes des conducteurs et câbles à âmes circulaires en cuivre et de tension nominale au plus égale à 450/750 V
  IEC 60719:1992 | | |
| Cenelec | EN 60728-11:2005
  Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 11: Sécurité
  IEC 60728-11:2005 (Modifié) | EN 50083-1:1993
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| Cenelec | EN 60728-11:2010
  Réseaux câblés pour les signaux de télévision, les signaux sonores et les services interactifs — Partie 11: Sécurité
  IEC 60728-11:2010 | EN 60728-11:2005
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60730-1:1991
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1986 (Modifié) | | |
| EN 60730-1:1991/A1:1991
  IEC 60730-1:1986/A1:1990 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60730-1:1991/A11:1991 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60730-1:1991/A12:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60730-1:1991/A14:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60730-1:1991/AC:1993 | | |
| Cenelec | EN 60730-1:1995
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1993 (Modifié) | EN 60730-1:1991
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60730-1:1995/A11:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.1998) |
| EN 60730-1:1995/A12:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60730-1:1995/A1:1997
  IEC 60730-1:1993/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60730-1:1995/A2:1998
  IEC 60730-1:1993/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60730-1:1995/A14:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60730-1:1995/A15:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60730-1:1995/A16:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2000) |
| EN 60730-1:1995/A17:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2002) |
| EN 60730-1:1995/A18:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-1:1995/AC:1997 | | |
| EN 60730-1:1995/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60730-1:2000
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1999 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| EN 60730-1:2000/A12:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-1:2000/A1:2004
  IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-1:2000/A13:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60730-1:2000/A14:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-1:2000/A15:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-1:2000/A2:2008
  IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié) | Note 3 | 1.6.2011 |
| EN 60730-1:2000/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-2:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs
  IEC 60730-2-2:2001 (Modifié) | EN 60730-2-2:1991
  - A1:1997
  - A2:1997
  - A11:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 60730-2-2:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 60730-2-2:2002/A1:2006
  IEC 60730-2-2:2001/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 60730-2-3:2007
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence
  IEC 60730-2-3:2006 (Modifié) | EN 60730-2-3:1992
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A11:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-4:2007
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi hermétique
  IEC 60730-2-4:2006 (Modifié) | EN 60730-2-4:1993
  - A1:1998
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-5:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
  IEC 60730-2-5:2000 (Modifié) | EN 60730-2-5:1995
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-5:2002/A1:2004
  IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-5:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-5:2002/A2:2010
  IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié) | Note 3 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-6:1995
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-6:1991 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-6:1995/A1:1997
  IEC 60730-2-6:1991/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (15.12.2003) |
| EN 60730-2-6:1995/A2:1998
  IEC 60730-2-6:1991/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 60730-2-6:1995/AC:1997 | | |
| EN 60730-2-6:1995/AC:2001 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-6:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques
  IEC 60730-2-6:2007 (Modifié) | EN 60730-2-6:1995
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.7.2011 |
| Cenelec | EN 60730-2-7:1991
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:1990 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-7:1991/A12:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 60730-2-7:1991/A11:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 60730-2-7:1991/A1:1997
  IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 60730-2-7:1991/A13:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60730-2-7:1991/A14:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-2-7:1991/AC:1997 | | |
| EN 60730-2-7:1991/AC:2001 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-7:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:2008 (Modifié) | EN 60730-2-7:1991
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-8:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-8:2000 (Modifié) | EN 60730-2-8:1995
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-8:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2000 (Modifié) | EN 60730-2-9:1995
  - A1:1996
  - A2:1997
  - A11:1997
  - A12:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-9:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-9:2000/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-9:2002/A11:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-9:2002/A12:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60730-2-9:2002/A2:2005
  IEC 60730-2-9:2000/A2:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2008 (Modifié) | EN 60730-2-9:2002
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.11.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-10:2007
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-10: Règles particulières pour les relais électriques de démarrage de moteur
  IEC 60730-2-10:2006 | EN 60730-2-10:1995
  - A1:1996
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-11:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-11: Règles particulières pour les régulateurs d'énergie
  IEC 60730-2-11:2006 | EN 60730-2-11:1993
  - A1:1997
  - A2:1998
  - A11:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-12:2006
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de portes
  IEC 60730-2-12:2005 (Modifié) | EN 60730-2-12:1993
  - A1:1997
  - A11:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 60730-2-12:2006/A11:2008 | Note 3 | 01/04/2011 |
| Cenelec | EN 60730-2-13:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité
  IEC 60730-2-13:2006 (Modifié) | EN 60730-2-13:1998
  - A1:1998
  - A2:2002
  - A11:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-14:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques
  IEC 60730-2-14:1995 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-14:1997/A1:2001
  IEC 60730-2-14:1995/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| EN 60730-2-14:1997/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| EN 60730-2-14:1997/A2:2008
  IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié) | Note 3 | 1.8.2011 |
| Cenelec | EN 60730-2-15:1995
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d'eau du type à flotteur ou à électrode utilisés dans les réalisations de chaudières
  IEC 60730-2-15:1994 | | |
| EN 60730-2-15:1995/A1:1998
  IEC 60730-2-15:1994/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 60730-2-15:1995/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 60730-2-15:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau
  IEC 60730-2-15:2008 (Modifié) | EN 60730-2-15:1995
  et ses amendements
  - EN 60730-2-16:1997
  et ses amendements
  - EN 60730-2-18:1999
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-16:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-16: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d'eau du type à flotteur pour applications domestiques et usages analogues
  IEC 60730-2-16:1995 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-16:1997/A1:1998
  IEC 60730-2-16:1995/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2004) |
| EN 60730-2-16:1997/A2:2001
  IEC 60730-2-16:1995/A2:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| EN 60730-2-16:1997/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-18:1999
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-18:1997 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-18:1999/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 60730-2-19:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-19:1997 (Modifié) + A1:2000 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-19:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 60730-2-19:2002/A2:2008
  IEC 60730-2-19:1997/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60799:1998
  Petit appareillage électrique — Cordons-connecteurs et cordons d'interconnexion
  IEC 60799:1998 | EN 60799:1987
  - A1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 60811-1-1:1995
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-1: Application générale — Mesure des épaisseurs et des dimensions extérieures — Détermination des propriétés mécaniques
  IEC 60811-1-1:1993 | HD 505.1.1 S3:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60811-1-1:1995/A1:2001
  IEC 60811-1-1:1993/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2004) |
| Cenelec | EN 60811-1-2:1995
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-2: Application générale — Méthodes de vieillissement thermique
  IEC 60811-1-2:1985 + A1:1989 | HD 505.1.2 S2:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60811-1-2:1995/A2:2000
  IEC 60811-1-2:1985/A2:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60811-1-3:1995
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-3: Application générale — Méthodes de détermination de la masse volumique — Essais d'absorption d'eau — Essai de rétraction
  IEC 60811-1-3:1993 | HD 505.1.3 S2:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60811-1-3:1995/A1:2001
  IEC 60811-1-3:1993/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| Cenelec | EN 60811-1-4:1995
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-4: Application générale — Essais à basse température
  IEC 60811-1-4:1985 + A1:1993 | HD 505.1.4 S1:1988
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60811-1-4:1995/A2:2001
  IEC 60811-1-4:1985/A2:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2004) |
| Cenelec | EN 60811-2-1:1998
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 2-1: Méthodes spécifiques pour les mélanges élastomères — Essais relatifs à la résistance à l'ozone, à l'allongement à chaud et à la résistance à l'huile
  IEC 60811-2-1:1998 | EN 60811-2-1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2000) |
| EN 60811-2-1:1998/A1:2001
  IEC 60811-2-1:1998/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2004) |
| Cenelec | EN 60811-3-1:1995
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 3-1: Méthodes spécifiques pour les mélanges PVC — Essai de pression à température élevée — Essais de résistance à la fissuration
  IEC 60811-3-1:1985 | HD 505.3.1 S1:1988
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2000) |
| EN 60811-3-1:1995/A1:1996
  IEC 60811-3-1:1985/A1:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.1997) |
| EN 60811-3-1:1995/A2:2001
  IEC 60811-3-1:1985/A2:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| Cenelec | EN 60811-3-2:1995
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 3-2: Méthodes spécifiques pour les mélanges PVC — Essai de perte de masse — Essai de stabilité thermique
  IEC 60811-3-2:1985 + A1:1993 | HD 505.3.2 S1:1988
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| EN 60811-3-2:1995/A2:2004
  IEC 60811-3-2:1985/A2:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60811-4-1:2004
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 4-1: Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance aux craquelures sous contraintes dues à l'environnement — Mesure de l'indice de fluidité à chaud — Mesure dans le polyéthylène du taux de noir de carbone et/ou des charges minérales par méthode de combustion directe — Mesure du taux de noir de carbone par analyse thermogravimétrique — Évaluation de la dispersion du noir de carbone dans le polyéthylène au moyen d'un microscope
  IEC 60811-4-1:2004 | EN 60811-4-1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| Cenelec | EN 60811-4-2:2004
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essai communes — Partie 4-2: Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance à la traction et allongement à la rupture après conditionnement à température élevée — Essai d'enroulement après conditionnement à température élevée — Essai d'enroulement après vieillissement thermique dans l'air — Mesure de l'augmentation de masse — Essai de stabilité à long terme — Méthode d'essai pour l'oxydation catalytique par le cuivre
  IEC 60811-4-2:2004 | EN 60811-4-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| Cenelec | EN 60811-5-1:1999
  Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 5-1: Méthodes spécifiques pour les matières de remplissage — Point de goutte — Séparation d'huile — Fragilité à basse température — Indice d'acide total — Absence de composés corrosifs — Permittivité à 23 °C — Résistivité en courant continu à 23 °C et 100 °C
  IEC 60811-5-1:1990 (Modifié) | HD 505.5.1 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2001) |
| EN 60811-5-1:1999/A1:2004
  IEC 60811-5-1:1990/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60825-1:1994
  Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels, prescriptions et guide de l'utilisateur
  IEC 60825-1:1993 | | |
| EN 60825-1:1994/AC:1995 | | |
| Cenelec | EN 60825-1:2007
  Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences
  IEC 60825-1:2007 | EN 60825-1:1994
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60825-2:2004
  Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)
  IEC 60825-2:2004 | EN 60825-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 60825-2:2004/A1:2007
  IEC 60825-2:2004/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| EN 60825-2:2004/A2:2010
  IEC 60825-2:2004/A2:2010 | Note 3 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60825-4:2006
  Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers
  IEC 60825-4:2006 | EN 60825-4:1997
  - A1:2002
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| EN 60825-4:2006/A1:2008
  IEC 60825-4:2006/A1:2008 | Note 3 | 1.9.2011 |
| Cenelec | EN 60825-12:2004
  Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations
  IEC 60825-12:2004 | | |
| Cenelec | EN 60831-1:1996
  Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d'installation et d'exploitation
  IEC 60831-1:1996 | EN 60831-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.1997) |
| EN 60831-1:1996/A1:2003
  IEC 60831-1:1996/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60831-2:1996
  Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs destinés à être installés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, d'autorégénération et de destruction
  IEC 60831-2:1995 | EN 60831-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| Cenelec | EN 60838-1:2004
  Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 60838-1:2004 | EN 60838-1:1998
  - A1:1999
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| EN 60838-1:2004/A1:2008
  IEC 60838-1:2004/A1:2008 | Note 3 | 1.8.2011 |
| Cenelec | EN 60838-2-1:1996
  Douilles diverses pour lampes — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Douilles S14
  IEC 60838-2-1:1994 | | |
| EN 60838-2-1:1996/A1:1998
  IEC 60838-2-1:1994/A1:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2005) |
| EN 60838-2-1:1996/A2:2004
  IEC 60838-2-1:1994/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| Cenelec | EN 60838-2-2:2006
  Douilles diverses pour lampes — Partie 2-2: Règles particulières — Connecteurs pour modules DEL
  IEC 60838-2-2:2006 | | |
| Cenelec | EN 60898-1:2003
  Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif
  IEC 60898-1:2002 (Modifié) | EN 60898:1991
  - A1:1991
  - A11:1994
  - A12:1995
  - A13:1995
  - A14:1995
  - A15:1995
  - A16:1996
  - A17:1998
  - A18:1998
  - A19:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 60898-1:2003/A1:2004
  IEC 60898-1:2002/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 60898-1:2003/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| EN 60898-1:2003/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 60898-2:2006
  Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu
  IEC 60898-2:2000 (Modifié) + A1:2003 (Modifié) | EN 60898-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60931-1:1996
  Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d'installation et d'exploitation
  IEC 60931-1:1996 | EN 60931-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.1997) |
| EN 60931-1:1996/A1:2003
  IEC 60931-1:1996/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60931-2:1996
  Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs destinés à être utilisés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, et de destruction
  IEC 60931-2:1995 | EN 60931-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| Cenelec | EN 60931-3:1996
  Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 3: Fusibles internes
  IEC 60931-3:1996 | | |
| Cenelec | EN 60934:2001
  Disjoncteurs pour équipement (DPE)
  IEC 60934:2000 | EN 60934:1994
  - A1:1994
  - A2:1997
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| EN 60934:2001/A1:2007
  IEC 60934:2000/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 60947-1:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 60947-1:2007 | EN 60947-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| Cenelec | EN 60947-2:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs
  IEC 60947-2:2006 | EN 60947-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60947-2:2006/A1:2009
  IEC 60947-2:2006/A1:2009 | Note 3 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 60947-3:1999
  Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:1999 | EN 60947-3:1992
  - A1:1995
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2002) |
| EN 60947-3:1999/A1:2001
  IEC 60947-3:1999/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| EN 60947-3:1999/A2:2005
  IEC 60947-3:1999/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | EN 60947-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:2008 | EN 60947-3:1999
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.5.2012 |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2001
  Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2000 | EN 60947-4-1:1992
  - A1:1995
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2003) |
| EN 60947-4-1:2001/A1:2002
  IEC 60947-4-1:2000/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| EN 60947-4-1:2001/A2:2005
  IEC 60947-4-1:2000/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2010
  Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2009 | EN 60947-4-1:2001
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2013 |
| Cenelec | EN 60947-4-2:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
  IEC 60947-4-2:1999 | HD 419.2 S1:1987
  - EN 60947-4-2:1996
  - A1:1997
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| EN 60947-4-2:2000/A1:2002
  IEC 60947-4-2:1999/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2005) |
| EN 60947-4-2:2000/A2:2006
  IEC 60947-4-2:1999/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:1999 | HD 419.2 S1:1987
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| EN 60947-4-3:2000/A1:2006
  IEC 60947-4-3:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 60947-5-1:2004
  Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande
  IEC 60947-5-1:2003 | EN 60947-5-1:1997
  - A1:1999
  - A2:2000
  - A12:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2007) |
| EN 60947-5-1:2004/A1:2009
  IEC 60947-5-1:2003/A1:2009 | Note 3 | 1.5.2012 |
| EN 60947-5-1:2004/AC:2004 | | |
| EN 60947-5-1:2004/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-2:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité
  IEC 60947-5-2:2007 | EN 60947-5-2:1998
  - A1:1999
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| Cenelec | EN 60947-5-3:1999
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
  IEC 60947-5-3:1999 | | |
| EN 60947-5-3:1999/A1:2005
  IEC 60947-5-3:1999/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60947-5-4:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Méthode d'évaluation des performances des contacts à basse énergie — Essais spéciaux
  IEC 60947-5-4:2002 | EN 60947-5-4:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| Cenelec | EN 60947-5-5:1997
  Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique
  IEC 60947-5-5:1997 | | |
| EN 60947-5-5:1997/A1:2005
  IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60947-5-7:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
  IEC 60947-5-7:2003 | EN 50319:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60947-5-8:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions
  IEC 60947-5-8:2006 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-9:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit
  IEC 60947-5-9:2006 | | |
| Cenelec | EN 60947-6-1:2005
  Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert
  IEC 60947-6-1:2005 | EN 60947-6-1:1991
  - A1:1994
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| Cenelec | EN 60947-6-2:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
  IEC 60947-6-2:2002 | EN 60947-6-2:1993
  - A1:1997
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2005) |
| EN 60947-6-2:2003/A1:2007
  IEC 60947-6-2:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60947-7-1:2002
  Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre
  IEC 60947-7-1:2002 | EN 60947-7-1:1991
  - A1:1999
  - A11:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| Cenelec | EN 60947-7-1:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre
  IEC 60947-7-1:2009 | EN 60947-7-1:2002
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60947-7-2:2002
  Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériel accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre
  IEC 60947-7-2:2002 | EN 60947-7-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| Cenelec | EN 60947-7-2:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériels accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre
  IEC 60947-7-2:2009 | EN 60947-7-2:2002
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60947-7-3:2002
  Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Prescriptions de sécurité pour les blocs de jonction à fusible
  IEC 60947-7-3:2002 | | |
| Cenelec | EN 60947-7-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Exigences de sécurité pour les blocs de jonction à fusible
  IEC 60947-7-3:2009 | EN 60947-7-3:2002
  Note 2.1 | 1.9.2012 |
| Cenelec | EN 60947-8:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
  IEC 60947-8:2003 | | |
| EN 60947-8:2003/A1:2006
  IEC 60947-8:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 60950-1:2006
  Matériel de traitement de l'information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60950-1:2005 (Modifié) | EN 60950-1:2001
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| EN 60950-1:2006/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| EN 60950-1:2006/A1:2010
  IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié) | Note 3 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60950-21:2003
  Matériels de traitement de l'information — Sécurité — Partie 21: Téléalimentation
  IEC 60950-21:2002 | | |
| Cenelec | EN 60950-22:2006
  Matériels de traitement de l'information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l'extérieur
  IEC 60950-22:2005 (Modifié) | | |
| EN 60950-22:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 60950-23:2006
  Matériels de traitement de l'information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données
  IEC 60950-23:2005 | | |
| EN 60950-23:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 60968:1990
  Lampes à ballast intégré pour l'éclairage général — Prescriptions de sécurité
  IEC 60968:1988 (Modifié) | | |
| EN 60968:1990/A1:1993
  IEC 60968:1988/A1:1991 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1993) |
| EN 60968:1990/A2:1999
  IEC 60968:1988/A2:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2002) |
| Cenelec | EN 60974-1:2005
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 1: Sources de courant de soudage
  IEC 60974-1:2005 | EN 60974-1:1998
  - A1:2000
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| Cenelec | EN 60974-2:2003
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide
  IEC 60974-2:2002 | | |
| Cenelec | EN 60974-2:2008
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide
  IEC 60974-2:2007 | EN 60974-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60974-3:2007
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 3: Dispositifs d'amorçage et de stabilisation de l'arc
  IEC 60974-3:2007 | EN 60974-3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 60974-5:2002
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 5: Dévidoirs
  IEC 60974-5:2002 | | |
| Cenelec | EN 60974-5:2008
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 5: Dévidoirs
  IEC 60974-5:2007 | EN 60974-5:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60974-6:2003
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 6: Sources de courant de soudage manuel à l'arc metallique à service limité
  IEC 60974-6:2003 | EN 50060:1989
  - A1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| EN 60974-6:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60974-7:2005
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 7: Torches
  IEC 60974-7:2005 | EN 60974-7:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2008) |
| Cenelec | EN 60974-8:2004
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma
  IEC 60974-8:2004 | | |
| Cenelec | EN 60974-8:2009
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma
  IEC 60974-8:2009 | EN 60974-8:2004
  Note 2.1 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 60974-11:2004
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 11: Porte-électrodes
  IEC 60974-11:2004 | EN 60974-11:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60974-11:2010
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 11: Porte-électrodes
  IEC 60974-11:2010 | EN 60974-11:2004
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 60974-12:2005
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 12: Dispositifs de connexion pour câbles de soudage
  IEC 60974-12:2005 | EN 60974-12:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 60998-1:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60998-1:2002 (Modifié) | EN 60998-1:1993
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-1:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-1: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis
  IEC 60998-2-1:2002 (Modifié) | EN 60998-2-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-2:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis
  IEC 60998-2-2:2002 (Modifié) | EN 60998-2-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-3:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d'isolant
  IEC 60998-2-3:2002 (Modifié) | EN 60998-2-3:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-4:2005
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure
  IEC 60998-2-4:2004 (Modifié) | EN 60998-2-4:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60999-1:2000
  Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 1: Prescriptions générales et particulières pour les organes de serrage pour les conducteurs de 0,2 mm2 à 35 mm2 (inclus)
  IEC 60999-1:1999 | EN 60999-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60999-2:2003
  Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 2: Prescriptions particulières pour les organes de serrage pour conducteurs au-dessus de 35 mm2 et jusqu'à 300 mm2 (inclus)
  IEC 60999-2:2003 | | |
| Cenelec | EN 61008-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié) | EN 61008-1:1994
  - A2:1995
  - A11:1995
  - A12:1998
  - A13:1998
  - A14:1998
  - A17:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61008-1:2004/A11:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61008-1:2004/A12:2009 | Note 3 | 1.12.2011 |
| Cenelec | EN 61008-2-1:1994
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux ID fonctionnellement indépendants de la tension d'alimentation
  IEC 61008-2-1:1990 | | |
| EN 61008-2-1:1994/A11:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2001) |
| Cenelec | EN 61009-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié) | EN 61009-1:1994
  - A1:1995
  - A2:1998
  - A11:1995
  - A13:1998
  - A14:1998
  - A15:1998
  - A19:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61009-1:2004/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61009-1:2004/A13:2009 | Note 3 | 1.12.2011 |
| EN 61009-1:2004/A12:2009 | Note 3 | 1.12.2011 |
| EN 61009-1:2004/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 61009-2-1:1994
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux DD fonctionnellement indépendants de la tension d'alimentation
  IEC 61009-2-1:1991 | | |
| EN 61009-2-1:1994/A11:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2001) |
| Cenelec | EN 61010-1:2001
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 61010-1:2001 | EN 61010-1:1993
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 61010-1:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 61010-1:2010
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61010-1:2010 | EN 61010-1:2001
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 61010-2-010:2003
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l'échauffement des matières
  IEC 61010-2-010:2003 | EN 61010-2-010:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-020:2006
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-020: Exigences particulières pour centrifugeuses de laboratoire
  IEC 61010-2-020:2006 | EN 61010-2-020:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| Cenelec | EN 61010-2-030:2010
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure
  IEC 61010-2-030:2010 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-032:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Prescriptions particulières pour les capteurs de courant portatifs ou pris en main de mesurage et d'essais électriques
  IEC 61010-2-032:2002 | EN 61010-2-032:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| Cenelec | EN 61010-2-040:2005
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical
  IEC 61010-2-040:2005 | EN 61010-2-041:1996
  - EN 61010-2-042:1997
  - EN 61010-2-043:1997
  - EN 61010-2-045:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | EN 61010-2-051:2003
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter
  IEC 61010-2-051:2003 | EN 61010-2-051:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-061:2003
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Prescriptions particulières pour spectromètres de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques
  IEC 61010-2-061:2003 | EN 61010-2-061:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-081:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Prescriptions particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l'analyse et autres usages
  IEC 61010-2-081:2001 | | |
| EN 61010-2-081:2002/A1:2003
  IEC 61010-2-081:2001/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-031:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Prescriptions de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques
  IEC 61010-031:2002 | EN 61010-2-031:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2005) |
| EN 61010-031:2002/A1:2008
  IEC 61010-031:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  1.3.2011 |
| Cenelec | EN 61028:1993
  Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-Y
  IEC 61028:1991 | | |
| EN 61028:1993/A2:1997
  IEC 61028:1991/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 61034-1:2005
  Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 1: Appareillage d'essai
  IEC 61034-1:2005 | EN 50268-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | EN 61034-2:2005
  Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 2: Procédure d'essai et exigences
  IEC 61034-2:2005 | EN 50268-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | EN 61048:2006
  Appareils auxiliaires pour lampes — Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge — Prescriptions générales et de sécurité
  IEC 61048:2006 | EN 61048:1993
  - A1:1996
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| Cenelec | EN 61050:1992
  Transformateurs pour lampes tubulaires à décharge ayant une tension secondaire à vide supérieure à 1 kV (couramment appelés transformateurs-néon) — Prescriptions générales et de sécurité
  IEC 61050:1991 (Modifié) | | |
| EN 61050:1992/A1:1995
  IEC 61050:1991/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1996) |
| Cenelec | EN 61058-1:2002
  Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Règles générales
  IEC 61058-1:2000 (Modifié) + A1:2001 | EN 61058-1:1992
  - A1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| EN 61058-1:2002/A2:2008
  IEC 61058-1:2000/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61058-2-1:1993
  Interrupteurs pour appareils — Partie 2-1: Règles particulières pour les interrupteurs pour câbles souples
  IEC 61058-2-1:1992 | | |
| EN 61058-2-1:1993/A1:1996
  IEC 61058-2-1:1992/A1:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| EN 61058-2-1:1993/A11:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 61058-2-4:2005
  Interrupteurs pour appareils — Partie 2-4: Règles particulières pour les interrupteurs à montage indépendant
  IEC 61058-2-4:1995 + A1:2003 | | |
| Cenelec | EN 61058-2-5:1994
  Interrupteurs pour appareils — Partie 2-5: Règles particulières pour les sélecteurs
  IEC 61058-2-5:1994 | | |
| EN 61058-2-5:1994/A11:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 61071:2007
  Condensateurs pour électronique de puissance
  IEC 61071:2007 | EN 61071-1:1996
  - EN 61071-2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 61095:1993
  Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues
  IEC 61095:1992 | | |
| EN 61095:1993/A1:2000
  IEC 61095:1992/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| EN 61095:1993/AC:1993 | | |
| Cenelec | EN 61095:2009
  Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues
  IEC 61095:2009 | EN 61095:1993
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 61131-2:2007
  Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements
  IEC 61131-2:2007 | EN 61131-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2010) |
| Cenelec | EN 61138:2007
  Câbles d'équipements portables de mise à la terre et de court-circuit
  IEC 61138:2007 (Modifié) | EN 61138:1997
  - A11:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 61140:2002
  Protection contre les chocs électriques — Aspects communs aux installations et aux matériels
  IEC 61140:2001 | | |
| EN 61140:2002/A1:2006
  IEC 61140:2001/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| Cenelec | EN 61143-1:1994
  Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 1: Définitions et prescriptions
  IEC 61143-1:1992 | | |
| EN 61143-1:1994/A1:1997
  IEC 61143-1:1992/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 61143-2:1994
  Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 2: Méthodes d'essais complémentaires recommandées
  IEC 61143-2:1992 | | |
| Cenelec | EN 61167:1994
  Lampes aux halogénures métalliques
  IEC 61167:1992 | | |
| EN 61167:1994/A1:1995
  IEC 61167:1992/A1:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.1996) |
| EN 61167:1994/A2:1997
  IEC 61167:1992/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1998) |
| EN 61167:1994/A3:1998
  IEC 61167:1992/A3:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 61184:1997
  Douilles à baïonnette
  IEC 61184:1997 | EN 61184:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| EN 61184:1997/A1:2001
  IEC 61184:1997/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| EN 61184:1997/A2:2004
  IEC 61184:1997/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| Cenelec | EN 61184:2008
  Douilles à baïonnette
  IEC 61184:2008 | EN 61184:1997
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.8.2011 |
| Cenelec | EN 61187:1994
  Équipements de mesures électriques et électroniques — Documentation
  IEC 61187:1993 (Modifié) | | |
| EN 61187:1994/AC:1995 | | |
| Cenelec | EN 61195:1999
  Lampes à fluorescence à deux culots — Prescriptions de sécurité
  IEC 61195:1999 | EN 61195:1994
  - A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| Cenelec | EN 61199:1999
  Lampes à fluorescence à culot unique — Prescriptions de sécurité
  IEC 61199:1999 | EN 61199:1994
  - A1:1997
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| Cenelec | EN 61204:1995
  Dispositifs d'alimentation à basse tension à sortie en courant continu — Caractéristiques de fonctionnement
  IEC 61204:1993 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61204-7:2006
  Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 7: Exigences de sécurité
  IEC 61204-7:2006 | | |
| EN 61204-7:2006/A11:2009 | Note 3 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 61210:1995
  Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité
  IEC 61210:1993 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61210:2010
  Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Exigences de sécurité
  IEC 61210:2010 (Modifié) | EN 61210:1995
  Note 2.1 | 1.11.2013 |
| Cenelec | EN 61230:1995
  Travaux sous tension — Dispositifs portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit
  IEC 61230:1993 (Modifié) | | |
| EN 61230:1995/A11:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2002) |
| Cenelec | EN 61230:2008
  Travaux sous tension — Équipements portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit
  IEC 61230:2008 | EN 61230:1995
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.10.2011 |
| Cenelec | EN 61236:1995
  Selles, manchons et accessoires pour travaux sous tension
  IEC 61236:1993 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61242:1997
  Petit appareillage électrique — Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues
  IEC 61242:1995 (Modifié) | | |
| EN 61242:1997/A1:2008
  IEC 61242:1995/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| L'EN 61242:1997 ne couvre les objectifs de sécurité de la directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l'opinion de la Commission 2003/C 297/06. |
| Cenelec | EN 61243-3:1998
  Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension
  IEC 61243-3:1998 | | |
| EN 61243-3:1998/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 61243-3:2010
  Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension
  IEC 61243-3:2009 | EN 61243-3:1998
  Note 2.1 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 61270-1:1996
  Condensateurs pour les fours à micro-ondes — Partie 1: Généralités
  IEC 61270-1:1996 | | |
| Cenelec | EN 61293:1994
  Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l'alimentation électrique — Prescriptions de sécurité
  IEC 61293:1994 | | |
| Cenelec | EN 61310-1:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles
  IEC 61310-1:2007 | EN 61310-1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61310-2:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage
  IEC 61310-2:2007 | EN 61310-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61310-3:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande
  IEC 61310-3:2007 | EN 61310-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61316:1999
  Enrouleurs de câbles industriels
  IEC 61316:1999 | | |
| Cenelec | EN 61347-1:2001
  Appareillages de lampes — Partie 1: Prescriptions générales et prescriptions de sécurité
  IEC 61347-1:2000 | | |
| EN 61347-1:2001/A1:2008
  IEC 61347-1:2000/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2011) |
| EN 61347-1:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61347-1:2008
  Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité
  IEC 61347-1:2007 (Modifié) | EN 61347-1:2001
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.5.2011 |
| Cenelec | EN 61347-2-2:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-2: Prescriptions particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence
  IEC 61347-2-2:2000 | EN 61046:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 61347-2-2:2001/A1:2006
  IEC 61347-2-2:2000/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| EN 61347-2-2:2001/A2:2006
  IEC 61347-2-2:2000/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| EN 61347-2-2:2001/AC:2010 | | |
| EN 61347-2-2:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-3:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-3: Prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes fluorescentes
  IEC 61347-2-3:2000 | EN 60928:1995
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 61347-2-3:2001/A1:2004
  IEC 61347-2-3:2000/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 61347-2-3:2001/A2:2006
  IEC 61347-2-3:2000/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| EN 61347-2-3:2001/AC:2003 | | |
| EN 61347-2-3:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-4:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-4: Prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage général
  IEC 61347-2-4:2000 | EN 60924:1991
  - A1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 61347-2-4:2001/AC:2010 | | |
| EN 61347-2-4:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-7:2006
  Appareillages de lampes — Partie 2-7: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage de secours
  IEC 61347-2-7:2006 | EN 61347-2-7:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| EN 61347-2-7:2006/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-8:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-8: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes
  IEC 61347-2-8:2000 | EN 60920:1991
  - A1:1993
  - A2:1996
  - A11:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 61347-2-8:2001/A1:2006
  IEC 61347-2-8:2000/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| EN 61347-2-8:2001/AC:2010 | | |
| EN 61347-2-8:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-9:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-9: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes)
  IEC 61347-2-9:2000 | EN 60922:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| EN 61347-2-9:2001/A1:2003
  IEC 61347-2-9:2000/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| EN 61347-2-9:2001/A2:2006
  IEC 61347-2-9:2000/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 61347-2-9:2001/AC:2003 | | |
| EN 61347-2-9:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-10:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-10: Prescriptions particulières pour onduleurs et convertisseurs électroniques destinés à l'alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon)
  IEC 61347-2-10:2000 | | |
| EN 61347-2-10:2001/A1:2009
  IEC 61347-2-10:2000/A1:2008 | Note 3 | 1.12.2011 |
| EN 61347-2-10:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-11:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires
  IEC 61347-2-11:2001 | | |
| EN 61347-2-11:2001/AC:2010 | | |
| EN 61347-2-11:2001/AC:2002 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-12:2005
  Appareillages de lampes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes)
  IEC 61347-2-12:2005 | | |
| EN 61347-2-12:2005/A1:2010
  IEC 61347-2-12:2005/A1:2010 | Note 3 | 1.11.2013 |
| EN 61347-2-12:2005/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-13:2006
  Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de DEL
  IEC 61347-2-13:2006 | | |
| EN 61347-2-13:2006/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61386-1:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Règles générales
  IEC 61386-1:1996 + A1:2000 | EN 50086-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 61386-1:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-1:2008
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61386-1:2008 | EN 61386-1:2004
  Note 2.1 | 1.6.2011 |
| Cenelec | EN 61386-21:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 21: Règles particulières — Systèmes de conduits rigides
  IEC 61386-21:2002 | EN 50086-2-1:1995
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| EN 61386-21:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-22:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 22: Règles particulières — Systèmes de conduits cintrables
  IEC 61386-22:2002 | EN 50086-2-2:1995
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| EN 61386-22:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-23:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 23: Règles particulières — Systèmes de conduits souples
  IEC 61386-23:2002 | EN 50086-2-3:1995
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| EN 61386-23:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-24:2010
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 24: Règles particulières — Systèmes de conduits enterrés dans le sol
  IEC 61386-24:2004 | EN 50086-2-4:1994
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 61439-1:2009
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2009 (Modifié) | EN 60439-1:1999
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.11.2014 |
| Cenelec | EN 61439-2:2009
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2009 | | |
| Cenelec | EN 61534-1:2003
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61534-1:2003 | | |
| Cenelec | EN 61534-21:2006
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds
  IEC 61534-21:2006 | | |
| Cenelec | EN 61534-22:2009
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol
  IEC 61534-22:2009 | | |
| Cenelec | EN 61535:2009
  Coupleurs d'installation pour connexions permanentes dans les installations fixes
  IEC 61535:2009 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61537:2007
  Systèmes de câblage — Systèmes de chemin de câbles et systèmes d'échelle à câbles
  IEC 61537:2006 | EN 61537:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 61549:2003
  Lampes diverses
  IEC 61549:2003 | EN 61549:1996
  - A1:1997
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| EN 61549:2003/A1:2005
  IEC 61549:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| EN 61549:2003/A2:2010
  IEC 61549:2003/A2:2010 | Note 3 | 1.5.2013 |
| Cenelec | EN 61557-1:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61557-1:2007 | EN 61557-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-2:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V. c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 2: Résistance d'isolement
  IEC 61557-2:2007 | EN 61557-2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-3:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 3: Impédance de boucle
  IEC 61557-3:2007 | EN 61557-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-4:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 4: Résistance de conducteurs de terre et d'équipotentialité
  IEC 61557-4:2007 | EN 61557-4:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-5:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 5: Résistance à la terre
  IEC 61557-5:2007 | EN 61557-5:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-6:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 6: Efficacité des dispositifs à courant résiduel (DCR) dans les réseaux TT, TN et IT
  IEC 61557-6:2007 | EN 61557-6:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 61557-7:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 7: Ordre de phases
  IEC 61557-7:2007 | EN 61557-7:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-8:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleurs d'isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-8:2007 | EN 61557-8:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| Cenelec | EN 61557-9:1999
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de location de défauts d'isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-9:1999 | | |
| Cenelec | EN 61557-9:2009
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d'isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-9:2009 | EN 61557-9:1999
  Note 2.1 | 1.2.2012 |
| Cenelec | EN 61557-10:2001
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu'à 1 000 V c.a. et 1 500 V d.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance des mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection
  IEC 61557-10:2000 | | |
| Cenelec | EN 61557-11:2009
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 11: Efficacité des contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) de type A et de type B dans les réseaux TT, TN et IT
  IEC 61557-11:2009 | | |
| Cenelec | EN 61557-12:2008
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)
  IEC 61557-12:2007 | | |
| Cenelec | EN 61558-1:1997
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 1: Règles générales et essais
  IEC 61558-1:1997 (Modifié) | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 61558-1:1997/A1:1998
  IEC 61558-1:1997/A1:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| EN 61558-1:1997/A11:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 61558-1:1997/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61558-1:2005
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 1: Exigences générales et essais
  IEC 61558-1:2005 | EN 61558-1:1997
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| EN 61558-1:2005/A1:2009
  IEC 61558-1:2005/A1:2009 | Note 3 | 1.3.2012 |
| EN 61558-1:2005/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-1:2007
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 2-1: Règles particulières et essais pour transformateurs d'isolement à enroulements séparés et alimentations incorporant des transformateurs d'isolement à enroulements séparés pour applications d'ordre général
  IEC 61558-2-1:2007 | EN 61558-2-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 61558-2-2:2007
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 2-2: Règles particulières et essais pour les transformateurs de commande et les alimentations incorporant les transformateurs de commande
  IEC 61558-2-2:2007 | EN 61558-2-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 61558-2-3:2000
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-3: Règles particulières pour les transformateurs d'allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides
  IEC 61558-2-3:1999 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-3:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-3: Règles particulières et essais pour les transformateurs d'allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides
  IEC 61558-2-3:2010 | EN 61558-2-3:2000
  Note 2.1 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 61558-2-4:1997
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-4: Règles particulières pour les transformateurs de séparation des circuits pour usage général
  IEC 61558-2-4:1997 | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2000) |
| Cenelec | EN 61558-2-4:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-4: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation des circuits et les blocs d'alimentation incorporant des transformateurs de séparation des circuits
  IEC 61558-2-4:2009 | EN 61558-2-4:1997
  Note 2.1 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 61558-2-5:1998
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les transformateurs et les blocs d'alimentation pour rasoirs
  IEC 61558-2-5:1997 | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2002) |
| EN 61558-2-5:1998/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2007) |
| Cenelec | EN 61558-2-5:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-5: Règles particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, blocs d’alimentation incorporant un transformateur pour rasoirs et blocs d’alimentation pour rasoirs
  IEC 61558-2-5:2010 | EN 61558-2-5:1998
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 61558-2-6:1997
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-6: Règles particulières pour les transformateurs de sécurité pour usage général
  IEC 61558-2-6:1997 | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2000) |
| Cenelec | EN 61558-2-6:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-6: Règles particulières et essais pour les transformateurs de sécurité et les blocs d'alimentation incorporant des transformateurs de sécurité
  IEC 61558-2-6:2009 | EN 61558-2-6:1997
  Note 2.1 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 61558-2-7:2007
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 2-7: Règles particulières et essais pour transformateurs et alimentations pour jouets
  IEC 61558-2-7:2007 (Modifié) | EN 61558-2-7:1997
  - A11:2002 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 61558-2-8:1998
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-8: Règles particulières pour les transformateurs pour sonneries
  IEC 61558-2-8:1998 | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 61558-2-8:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-8: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d'alimentation pour sonneries et carillons
  IEC 61558-2-8:2010 | EN 61558-2-8:1998
  Note 2.1 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 61558-2-9:2003
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et produits analogues — Partie 2-9: Règles particulières pour les transformateurs pour baladeuses de class III pour lampes à filament de tungstène
  IEC 61558-2-9:2002 | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| Cenelec | EN 61558-2-12:2001
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-12: Règles particulières pour les transformateurs à tension constante
  IEC 61558-2-12:2001 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-13:2000
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-13: Règles particulières pour les autotransformateurs pour usage général
  IEC 61558-2-13:1999 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-13:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-13: Règles particulières et essais pour les autotransformateurs et les blocs d'alimentation incorporant des autotransformateurs
  IEC 61558-2-13:2009 | EN 61558-2-13:2000
  Note 2.1 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 61558-2-15:2001
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-15: Règles particulières pour les transformateurs de séparation de circuits pour locaux à usages médicaux
  IEC 61558-2-15:1999 (Modifié) | | |
| EN 61558-2-15:2001/AC:2004 | | |
| EN 61558-2-15:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-16:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-16: Règles particulières et essais pour les blocs d'alimentation à découpage et les transformateurs pour blocs d'alimentation à découpage
  IEC 61558-2-16:2009 | EN 61558-2-17:1997
  Note 2.1 | 1.10.2012 |
| Cenelec | EN 61558-2-17:1997
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-17: Règles particulières pour les transformateurs pour alimentation à découpage
  IEC 61558-2-17:1997 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-20:2000
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-20: Règles particulières pour les petites bobines d'inductance
  IEC 61558-2-20:2000 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-23:2000
  Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-23: Règles particulières pour les transformateurs pour chantiers
  IEC 61558-2-23:2000 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-23:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-23: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d'alimentation pour chantiers
  IEC 61558-2-23:2010 | EN 61558-2-23:2000
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| Cenelec | EN 61643-11:2002
  Parafoudres basse-tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension — Prescriptions et essais
  IEC 61643-1:1998 (Modifié) | | |
| EN 61643-11:2002/A11:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| Cenelec | EN 61643-21:2001
  Parafoudres basse-tension — Partie 21: Parafoudres connectés aux réseaux de signaux et de télécommunications — Prescriptions de fonctionnement et méthodes d'essais
  IEC 61643-21:2000 | | |
| EN 61643-21:2001/A1:2009
  IEC 61643-21:2000/A1:2008 (modifié) | Note 3 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 61730-1:2007
  Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 1: Exigences pour la construction
  IEC 61730-1:2004 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61730-2:2007
  Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 2: Exigences pour les essais
  IEC 61730-2:2004 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61770:1999
  Appareils électriques raccordés au réseau d'alimentation en eau — Prescriptions pour éviter le retour d'eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement
  IEC 61770:1998 | EN 50084:1992
  - A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2002) |
| EN 61770:1999/A1:2004
  IEC 61770:1998/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 61770:1999/A2:2006
  IEC 61770:1998/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61770:1999/AC:2005 | | |
| EN 61770:1999/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 61770:2009
  Appareils électriques raccordés au réseau d'alimentation en eau — Exigences pour éviter le retour d'eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement
  IEC 61770:2008 | EN 61770:1999
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.5.2012 |
| Cenelec | EN 61800-5-1:2007
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Electrique, thermique et énergétique
  IEC 61800-5-1:2007 | EN 61800-5-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2010) |
| Cenelec | EN 61812-1:1996
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles — Partie 1: Prescriptions et essais
  IEC 61812-1:1996 | | |
| EN 61812-1:1996/A11:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2002) |
| EN 61812-1:1996/AC:1999 | | |
| Cenelec | EN 61851-1:2001
  Dispositif de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 1: Règles générales
  IEC 61851-1:2001 | | |
| Cenelec | EN 61851-21:2002
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 21: Exigences concernant le véhicule électrique pour la connexion conductive à une alimentation en courant alternatif ou continu
  IEC 61851-21:2001 | | |
| Cenelec | EN 61851-22:2002
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 22: Borne de charge conductive en courant alternatif pour véhicules électriques
  IEC 61851-22:2001 | | |
| Cenelec | EN 61869-1:2009
  Transformateurs de mesure — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61869-1:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61914:2009
  Brides de câbles pour installations électriques
  IEC 61914:2009 | EN 50368:2003
  Note 2.1 | 1.4.2012 |
| EN 61914:2009/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 61921:2003
  Condensateurs de puissance — Batteries de compensation du facteur de puissance basse tension
  IEC 61921:2003 | | |
| Cenelec | EN 61995-1:2008
  Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61995-1:2005 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61995-2:2009
  Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 2: Feuilles de norme pour DCL
  IEC 61995-2:2009 | | |
| Cenelec | EN 62020:1998
  Petit appareillage électrique — Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
  IEC 62020:1998 | | |
| EN 62020:1998/A1:2005
  IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 62026-1:2007
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales
  IEC 62026-1:2007 | | |
| Cenelec | EN 62026-3:2009
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet
  IEC 62026-3:2008 | | |
| Cenelec | EN 62031:2008
  Modules de DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité
  IEC 62031:2008 | | |
| Cenelec | EN 62035:2000
  Lampes à décharge (à l'exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité
  IEC 62035:1999 (Modifié) | | |
| EN 62035:2000/A1:2003
  IEC 62035:1999/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 62040-1:2008
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI
  IEC 62040-1:2008 | EN 62040-1-1:2003
  - EN 62040-1-2:2003
  Note 2.1 | 1.9.2011 |
| EN 62040-1:2008/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 62040-1-1:2003
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1-1: Prescriptions générales et règles de sécurité pour les ASI utilisées dans des locaux accessibles aux opérateurs
  IEC 62040-1-1:2002 | EN 50091-1-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 62040-1-1:2003/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 62040-1-2:2003
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1-2: Prescriptions générales et règles de sécurité pour les ASI utilisées dans des locaux d'accès restreint
  IEC 62040-1-2:2002 | EN 50091-1-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| EN 62040-1-2:2003/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 62080:2009
  Dispositifs de signalisation sonore pour usage domestique et analogue
  IEC 62080:2001 + A1:2008 | | |
| Cenelec | EN 62094-1:2003
  Voyants lumineux pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 62094-1:2002 | | |
| EN 62094-1:2003/A11:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2006) |
| Cenelec | EN 62109-1:2010
  Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les réseaux d’énergie photovoltaïque — Partie 1: Exigences générales
  IEC 62109-1:2010 | | |
| Cenelec | EN 62135-1:2008
  Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation
  IEC 62135-1:2008 | EN 50063:1989
  Note 2.1 | 1.10.2011 |
| Cenelec | EN 62196-1:2003
  Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteur pour véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Charge des véhicules électriques jusqu'à 250 A c.a. et 400 A c.c.
  IEC 62196-1:2003 | | |
| Cenelec | EN 62208:2003
  Enveloppes vides destinées aux ensembles d'appareillage à basse tension — Règles générales
  IEC 62208:2002 | EN 50298:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| Cenelec | EN 62233:2008
  Méthodes de mesures des champs électromagnétiques des appareils électrodomestiques et similaires en relation avec l'exposition humaine
  IEC 62233:2005 (Modifié) | EN 50366:2003
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.12.2012 |
| EN 62233:2008/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 62275:2009
  Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques
  IEC 62275:2006 (Modifié) | EN 50146:2000
  Note 2.1 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 62282-3-1:2007
  Technologies des piles à combustible — Partie 3-1: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité
  IEC 62282-3-1:2007 | | |
| Cenelec | EN 62282-3-3:2008
  Technologies des piles à combustible — Partie 3-3: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Installation
  IEC 62282-3-3:2007 | | |
| Cenelec | EN 62310-1:2005
  Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité
  IEC 62310-1:2005 | | |
| Cenelec | EN 62310-3:2008
  Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 3: Méthode de spécification des performances et exigences d'essai
  IEC 62310-3:2008 | | |
| Cenelec | EN 62311:2008
  Évaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d'exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz-300 GHz)
  IEC 62311:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62395-1:2006
  Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d'essai
  IEC 62395-1:2006 | | |
| Cenelec | EN 62423:2009
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)
  IEC 62423:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62471:2008
  Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes
  IEC 62471:2006 (Modifié) | EN 60825-1:1994
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.9.2011 |
| Cenelec | EN 62479:2010
  Évaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)
  IEC 62479:2010 (Modifié) | EN 50371:2002
  Note 2.1 | 1.9.2013 |
| Cenelec | EN 62493:2010
  Évaluation d'un équipement d'éclairage relativement à l'exposition humaine aux champs électromagnétiques
  IEC 62493:2009 | | |
| Cenelec | HD 21.1 S4:2002
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 1: Prescriptions générales | HD 21.1 S3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2003) |
| Cenelec | HD 21.3 S3:1995
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 3: Conducteurs pour installations fixes
  IEC 60227-3:1993 (Modifié) | | |
| HD 21.3 S3:1995/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| HD 21.3 S3:1995/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | HD 21.4 S2:1990
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 4: Câbles sous gaine pour installations fixes
  IEC 60227-4:1979 (Modifié) | | |
| Cenelec | HD 21.5 S3:1994
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 5: Câbles souples
  IEC 60227-5:1979 (Modifié) | | |
| HD 21.5 S3:1994/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| HD 21.5 S3:1994/A2:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| Cenelec | HD 21.7 S2:1996
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 7: Conducteurs pour une température de l'âme de 90 °C, pour filerie interne | HD 21.7 S1:1990
  - A1:1992
  - A2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| HD 21.7 S2:1996/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| Cenelec | HD 21.8 S2:1999
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 8: Monoconducteurs pour guirlandes lumineuses | HD 21.8 S1:1990
  - A2:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| Cenelec | HD 21.9 S2:1995
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 9: Conducteurs pour installations fixes à basse température | | |
| HD 21.9 S2:1995/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| Cenelec | HD 21.10 S2:2001
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 10: Cordons extensibles | HD 21.10 S1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | HD 21.11 S1:1995
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 11: Câbles pour luminaires | | |
| HD 21.11 S1:1995/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | HD 21.12 S1:1994
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 12: Câbles souples resistant à la chaleur | | |
| HD 21.12 S1:1994/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | HD 21.13 S1:1995
  Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 13: Câbles souples avec gaine de polychlorure de vinyle, résistant à l'huile, à deux âmes ou plus | | |
| HD 21.13 S1:1995/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | HD 21.14 S1:2003
  Câbles avec isolant thermoplastique de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 14: Câbles souples (cordons), isolés et gainés avec des mélanges thermoplastiques sans halogène | | |
| Cenelec | HD 21.15 S1:2006
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 15: Monoconducteurs pour installation fixe, isolés avec un mélange thermoplastique sans halogène | | |
| Cenelec | HD 22.1 S4:2002
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 1: Prescriptions générales | HD 22.1 S3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2003) |
| Cenelec | HD 22.3 S4:2004
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 3: Conducteurs isolés au silicone résistant à la chaleur | HD 22.3 S3:1995
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| HD 22.3 S4:2004/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| Cenelec | HD 22.4 S4:2004
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 4: Câbles souples | HD 22.4 S3:1995
  - A1:1999
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | HD 22.6 S2:1995
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 6: Câbles de soudage à l'arc | HD 22.6 S1:1990
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1996) |
| HD 22.6 S2:1995/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2000) |
| HD 22.6 S2:1995/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| HD 22.6 S2:1995/AC:1995 | | |
| Cenelec | HD 22.7 S2:1995
  Conducteurs de câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 7: Conducteurs présentant une résistance accrue à la chaleur, pour une température de l'âme de 110 °C, pour filerie interne | HD 22.7 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1996) |
| HD 22.7 S2:1995/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2000) |
| HD 22.7 S2:1995/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | HD 22.8 S2:1994
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 8: Câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère synthétique équivalent pour guirlandes lumineuses | | |
| HD 22.8 S2:1994/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2000) |
| HD 22.8 S2:1994/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | HD 22.9 S3:2007
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 9: Câbles monoconducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une faible émission de fumée et de gaz corrosifs | HD 22.9 S2:1995
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | HD 22.10 S2:2007
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 10: Câbles souples à isolation EPR et gaine polyuréthane | HD 22.10 S1:1994
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | HD 22.11 S2:2007
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 11: Câbles souples à isolation EVA | HD 22.11 S1:1995
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | HD 22.12 S2:2007
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 12: Câbles souples à isolation EPR résistant à la chaleur | HD 22.12 S1:1996
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | HD 22.13 S2:2007
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 13: Câbles souples à faible émission de fumées | HD 22.13 S1:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | HD 22.15 S2:2007
  Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 15: Câbles multiconducteurs à isolant et gaine en silicone résistant à la chaleur | HD 22.15 S1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | HD 308 S2:2001
  Identification des conducteurs des câbles et cordons souples | HD 308 S1:1976
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| Cenelec | HD 361 S3:1999
  Système de désignation de câbles | | |
| HD 361 S3:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| HD 361 S3:1999/AC:1999 | | |
| Cenelec | HD 368 S1:1978
  Appareils de mesure électriques enregistreurs à action directe et leurs accessoires
  IEC 60258:1968 + A1:1976 | | |
| Cenelec | HD 516 S2:1997
  Guide d'emploi des câbles harmonisés à basse tension | | |
| HD 516 S2:1997/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2005) |
| HD 516 S2:1997/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | HD 549 S1:1989
  Systèmes de conférence — Exigences électriques et audio
  IEC 60914:1988 | | |
| Cenelec | HD 597 S1:1992
  Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs
  IEC 60358:1990 | | |
| HD 597 S1:1992/AC:1992 | | |
| Cenelec | HD 603 S1:1994
  Câbles de distribution de tension nominale 0,6/1 kV | | |
| HD 603 S1:1994/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| HD 603 S1:1994/A2:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| HD 603 S1:1994/A3:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | HD 604 S1:1994
  Câbles d'énergie 0,6/1 kV et 1,9/3,3 kV ayant un comportement au feu particulier et destinés aux centrales électriques | | |
| HD 604 S1:1994/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1997) |
| HD 604 S1:1994/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| HD 604 S1:1994/A3:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | HD 605 S2:2008
  Câbles électriques — Méthodes d’essais supplémentaires | HD 605 S1:1994
  - A1:1996
  - A2:2001
  - A3:2002
  - A4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| HD 605 S2:2008/AC:2010 | | |
| Cenelec | HD 626 S1:1996
  Câbles de distribution aérienne de tension assignée Uo/U(Um): 0,6/1 (1,2) kV | | |
| HD 626 S1:1996/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1997) |
| HD 626 S1:1996/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | HD 627 S1:1996
  Câbles multiconducteurs et multipaires pour installation dans l'air et dans le sol | | |
| HD 627 S1:1996/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| HD 627 S1:1996/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | HD 639 S1:2002
  Petit appareillage — Dispositifs différentiels mobiles sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (PCDM)
  IEC 61540:1997 (Modifié) + A1:1998 (Modifié) | | |
| HD 639 S1:2002/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| HD 639 S1:2002/A2:2010 | Note 3 | 1.9.2013 |
| HD 639 S1:2002/AC:2003 | | |
| Cenelec | HD 60269-2:2007
  Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à J
  IEC 60269-2:2006 (Modifié) | EN 60269-2:1995
  - A1:1998
  - A2:2002
  - HD 60269-2-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | HD 60269-2:2010
  Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à J
  IEC 60269-2:2010 (Modifié) | HD 60269-2:2007
  Note 2.1 | 1.9.2013 |
| Cenelec | HD 60269-3:2007
  Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F
  IEC 60269-3:2006 (Modifié) | EN 60269-3:1995
  - A1:2003
  - HD 60269-3-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | HD 60269-3:2010
  Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F
  IEC 60269-3:2010 (Modifié) | HD 60269-3:2007
  Note 2.1 | 1.9.2013 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Cenelec

EN 41003:1998

Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications

EN 41003:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2002)

EN 41003:1998/AC:1999

EN 41003:1998/AC:2000

Cenelec

EN 41003:2008

Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles

EN 41003:1998

Note 2.1

1.7.2011

Cenelec

EN 50063:1989

Règles de sécurité concernant la construction et l'installation du matériel de soudage électrique par résistance et techniques connexes

EN 50063:1989/AC:1990

Cenelec

EN 50065-4-2:2001

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage — Exigences de sécurité

EN 50065-4-2:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 50065-4-2:2001/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 50065-4-7:2005

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-7: Filtres portables basse tension de découplage — Exigences de sécurité

EN 50065-4-7:2005/AC:2006

Cenelec

EN 50085-1:1997

Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales

Cenelec

EN 50085-1:2005

Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales

EN 50085-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1999)

Cenelec

EN 50085-2-1:2006

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-1: Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés sur les murs et les plafonds

Cenelec

EN 50085-2-2:2008

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-2: Règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol

Cenelec

EN 50085-2-3:1999

Systèmes de goulotte et systèmes de conduit profilé pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulotte de câblage pour installation dans les armoires

Cenelec

EN 50085-2-3:2010

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires

EN 50085-2-3:1999

Note 2.1

1.3.2013

Cenelec

EN 50085-2-4:2009

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-4: Règles particulières pour les colonnes et colonnettes

Cenelec

EN 50086-1:1993

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Règles générales

EN 50086-1:1993/AC:2005

EN 50086-1:1993/AC:2001

Cenelec

EN 50086-2-4:1994

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 2-4: Règles particulières pour les systèmes de conduits enterrés dans le sol

EN 50086-2-4:1994/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

EN 50086-2-4:1994/AC:2001

Cenelec

EN 50090-2-2:1996

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) — Partie 2-2: Vue d'ensemble du système — Exigences techniques générales

EN 50090-2-2:1996/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.8.2004)

EN 50090-2-2:1996/A2:2007

Note 3

1.11.2011

EN 50090-2-2:1996/AC:1997

Cenelec

EN 50106:1997

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1 et de la EN 60967

HD 289 S1:1990

- A1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.1999)

EN 50106:1997/A1:1998

Note 3

Date dépassée

(1.7.1999)

EN 50106:1997/A2:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

EN 50106:2008

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1

EN 50106:1997

et ses amendements

Note 2.1

1.6.2011

Cenelec

EN 50117-1:2002

Câbles coaxiaux — Partie 1: Spécification générique

EN 50117-1:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

Cenelec

EN 50117-2-1:2005

Câbles coaxiaux — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz

EN 50117-2-1:2005/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 50117-2-2:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz

EN 50117-2-2:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 50117-2-3:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-3: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés — Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz

EN 50117-2-3:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 50117-2-4:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-4: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz-3 000 MHz

EN 50117-2-4:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 50117-2-5:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-5: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz-3 000 MHz

EN 50117-2-5:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 50117-3-1:2002

Câbles coaxiaux — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication — Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques

Cenelec

EN 50117-4-1:2008

Câbles coaxiaux — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and Communication Technology) conformément à la EN 50173 — Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant dans la plage 5 MHz-3 000 MHz

Cenelec

EN 50146:2000

Colliers pour installations électriques

Cenelec

EN 50156-1:2004

Équipements électriques d'installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l'application et l'installation

Cenelec

EN 50178:1997

Équipement électronique utilisé dans les installations de puissance

Cenelec

EN 50194:2000

Appareils électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique — Partie 1: Méthodes d'essais et prescriptions de performances

Cenelec

EN 50194-1:2009

Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique — Partie 1: Méthodes d'essai et exigences d'aptitude à la fonction

EN 50194:2000

Note 2.1

1.9.2011

Cenelec

EN 50214:2006

Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle

HD 359 S2:1990

- EN 50214:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 50214:2006/AC:2007

Cenelec

EN 50250:2002

Adaptateurs de conversion pour usages industriels

EN 50250:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2005)

EN 50250:2002/AC:2007

EN 50250:2002/AC:2002

Cenelec

EN 50262:1998

Presse-étoupe pour installations électriques

EN 50262:1998/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.4.2003)

EN 50262:1998/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 50262:1998/AC:1998

Cenelec

EN 50266-1:2001

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 1: Appareillage

HD 405.3 S1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

EN 50266-1:2001/AC:2002

Cenelec

EN 50266-2-1:2001

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-1: Procédures — Catégorie A F/R

HD 405.3 S1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

EN 50266-2-1:2001/AC:2002

Cenelec

EN 50266-2-2:2001

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-2: Procédures — Catégorie A

HD 405.3 S1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

EN 50266-2-2:2001/AC:2002

Cenelec

EN 50266-2-3:2001

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-3: Procédures — Catégorie B

HD 405.3 S1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

EN 50266-2-3:2001/AC:2002

Cenelec

EN 50266-2-4:2001

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-4: Procédures — Catégorie C

HD 405.3 S1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

EN 50266-2-4:2001/AC:2002

Cenelec

EN 50266-2-5:2001

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Partie 2-5: Procédures — Petits câbles — Catégorie D

EN 50266-2-5:2001/AC:2002

Cenelec

EN 50267-1:1998

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 1: Appareillage d'essai

HD 602 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2000)

Cenelec

EN 50267-2-1:1998

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-1: Procédures — Détermination de la quantité de gaz acides halogénés

Cenelec

EN 50267-2-2:1998

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-2: Procédures — Détermination de l'acidité des gaz des matériaux par une mesure du pH et de la conductivité

Cenelec

EN 50267-2-3:1998

Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-3: Procédures — Détermination de l'acidité des gaz des câbles par une mesure de la moyenne pondérée du pH et de la conductivité

HD 602 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2000)

Cenelec

EN 50274:2002

Ensembles d'appareillage à basse tension — Protection contre les chocs électriques — Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses

EN 50274:2002/AC:2009

Cenelec

EN 50288-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique

Cenelec

EN 50288-2-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-2-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-3-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-3-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-4-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-4-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-5-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-5-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-6-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-6-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-7:2005

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 7: Spécification intermédiaire pour les câbles d'instrumentation et de contrôle

Cenelec

EN 50289-1-3:2001

Câbles de communication — Spécifications des méthodes d'essai — Partie 1-3: Méthodes d'essais électriques — Rigidité diélectrique

Cenelec

EN 50289-1-4:2001

Câbles de communication — Spécifications des méthodes d'essai — Partie 1-4: Méthodes d'essais électriques — Résistance d'isolement

Cenelec

EN 50290-2-1:2005

Câbles de communication — Partie 2-1: Règles de conception communes et construction

Cenelec

EN 50290-2-20:2001

Câbles de communication — Partie 2-20: Règles de conception communes et construction — Généralités

Cenelec

EN 50290-2-21:2001

Câbles de communication — Partie 2-21: Règles de conception communes et construction — Mélanges en PVC pour enveloppes isolantes

EN 50290-2-21:2001/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 50290-2-21:2001/AC:2003

Cenelec

EN 50290-2-22:2001

Câbles de communication — Partie 2-22: Règles de conception communes et de construction — Mélanges en PVC pour gainage

EN 50290-2-22:2001/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50290-2-23:2001

Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes

Cenelec

EN 50290-2-24:2002

Câbles de communication — Partie 2-24: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour gainage

EN 50290-2-24:2002/A1:2008

Note 3

1.11.2011

Cenelec

EN 50290-2-25:2002

Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes

Cenelec

EN 50290-2-26:2002

Câbles de communication — Partie 2-26: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour enveloppes isolantes sans halogène et avec propagation retardée de flamme

EN 50290-2-26:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50290-2-27:2002

Câbles de communication — Partie 2-27: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour gainage thermoplastique sans halogène et avec propagation retardée de flamme

EN 50290-2-27:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50290-2-28:2002

Câbles de communication — Partie 2-28: Règles de conception communes et construction — Matières de remplissage pour câbles remplis

Cenelec

EN 50290-2-29:2002

Câbles de communication — Partie 2-29: Règles de conception communes et construction — PE réticulé pour enveloppes isolantes

Cenelec

EN 50290-2-30:2002

Câbles de communication — Partie 2-30: Règles de conception communes et construction — Poly(tétrafluoroéthylène-hexafluoropropylène) (FEP) pour enveloppes isolantes et gainage

Cenelec

EN 50290-4-1:2001

Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l'utilisation des câbles — Conditions d'environnement et aspects d'installation

Cenelec

EN 50363-0:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 0: Introduction générale

Cenelec

EN 50363-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 1: Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante

Cenelec

EN 50363-2-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 2-1: Mélanges élastomères réticulés pour gaine

Cenelec

EN 50363-2-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 2-2: Mélanges élastomères réticulés pour revêtement

Cenelec

EN 50363-3:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 3: Mélanges PVC pour enveloppe isolante

Cenelec

EN 50363-4-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 4-1: Mélanges PVC pour gaine

Cenelec

EN 50363-4-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 4-2: Mélanges PVC pour revêtement

Cenelec

EN 50363-5:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 5: Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante

Cenelec

EN 50363-6:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 6: Mélanges réticulés sans halogène pour gaine

Cenelec

EN 50363-7:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 7: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante

Cenelec

EN 50363-8:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 8: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine

Cenelec

EN 50363-9-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 9-1: Mélanges divers pour enveloppe isolante — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC)

Cenelec

EN 50363-10-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 10-1: Mélanges divers pour gaine — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC)

Cenelec

EN 50363-10-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension — Partie 10-2: Mélanges divers pour gaine — Polyuréthane thermoplastique

Cenelec

EN 50364:2001

Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 10 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

Cenelec

EN 50364:2010

Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

EN 50364:2001

Note 2.1

1.11.2012

Cenelec

EN 50366:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Champs électromagnétiques — Méthodes d'évaluation et de mesure

EN 50366:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

Cenelec

EN 50368:2003

Brides de câbles pour installations électriques

Cenelec

EN 50369:2005

Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage

Cenelec

EN 50371:2002

Norme générique pour démontrer la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz-300 GHz) — Public

Cenelec

EN 50395:2005

Méthodes d'essais électriques pour les câbles d'énergie basse tension

HD 21.2 S3:1997

- A1:2002

- HD 22.2 S3:1997

- A1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 50396:2005

Méthodes d'essais non électriques pour les câbles d'énergie basse tension

HD 21.2 S3:1997

- A1:2002

- HD 22.2 S3:1997

- A1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 50406-1:2004

Câbles multi-paires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles aériens

Cenelec

EN 50406-2:2004

Câbles multi-paires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits — Partie 2: Câbles pour conduites et enterrés

Cenelec

EN 50407-1:2004

Câbles multi-paires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux d'accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles extérieurs

Cenelec

EN 50425:2008

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs pompiers pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et intérieurs

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

EN 50428:2005/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

EN 50428:2005/A2:2009

Note 3

1.6.2012

Cenelec

EN 50441-1:2006

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 1: Câbles non écrantés — Classe 1

Cenelec

EN 50441-2:2006

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 2: Câbles écrantés — Classe 2

Cenelec

EN 50441-3:2006

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 3: Câbles écrantés — Classe 3

Cenelec

EN 50445:2008

Norme de famille de produit pour démontrer la conformité d’un équipement pour le soudage par résistance, le soudage à l’arc et les techniques connexes avec les restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz-300 GHz)

Cenelec

EN 50491-3:2009

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 3: Exigences de sécurité électrique

EN 50090-2-2:1996

et ses amendements

Note 2.1

1.3.2012

Cenelec

EN 50497:2007

Méthode d’essai recommandée pour l’évaluation du risque d’exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC

Cenelec

EN 50520:2009

Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre

Cenelec

EN 60034-1:2004

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2004

EN 60034-1:1998

- A1:1998

- A2:1999

- A11:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2007)

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

EN 60034-1:2004

Note 2.1

1.10.2013

EN 60034-1:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60034-5:2001

Machines électriques tournantes — Partie 5: Degrés de protection procurés par la conception intégrale des machines électriques tournantes (code IP) — Classification

IEC 60034-5:2000

EN 60034-5:1986

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2003)

EN 60034-5:2001/A1:2007

IEC 60034-5:2000/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 60034-6:1993

Machines électriques tournantes — Partie 6: Modes de refroidissement (Code IC)

IEC 60034-6:1991

Cenelec

EN 60034-7:1993

Machines électriques tournantes — Partie 7: Classification des modes de construction, des dispositions de montage et position de la boîte à bornes (Code IM)

IEC 60034-7:1992

EN 60034-7:1993/A1:2001

IEC 60034-7:1992/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60034-8:2007

Machines électriques tournantes — Partie 8: Marques d'extrémité et sens de rotation

IEC 60034-8:2007

EN 60034-8:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60034-9:2005

Machines électriques tournantes — Partie 9: Limites de bruit

IEC 60034-9:2003 (Modifié)

EN 60034-9:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60034-9:2005/A1:2007

IEC 60034-9:2003/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 60034-11:2004

Machines électriques tournantes — Partie 11: Protection thermique

IEC 60034-11:2004

Cenelec

EN 60034-12:2002

Machines électriques tournantes — Partie 12: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse

IEC 60034-12:2002

EN 60034-12:1995

- A2:1995

- A11:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2005)

EN 60034-12:2002/A1:2007

IEC 60034-12:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60034-14:2004

Machines électriques tournantes — Partie 14: Vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d'axe supérieure ou égale à 56 mm — Mesurage, évaluation et limites de l'intensité vibratoire

IEC 60034-14:2003

EN 60034-14:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60034-14:2004/A1:2007

IEC 60034-14:2003/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60051-1:1998

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 1: Définitions et prescriptions générales communes à toutes les parties

IEC 60051-1:1997

EN 60051-1:1989

- A1:1995

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.1999)

Cenelec

EN 60051-2:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 2: Prescriptions particulières pour les ampèremètres et les voltmètres

IEC 60051-2:1984

Cenelec

EN 60051-3:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 3: Prescriptions particulières pour les wattmètres et varmètres

IEC 60051-3:1984

EN 60051-3:1989/A1:1995

IEC 60051-3:1984/A1:1994

Note 3

Date dépassée

(1.10.1995)

Cenelec

EN 60051-4:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 4: Prescriptions particulières pour les fréquencemètres

IEC 60051-4:1984

Cenelec

EN 60051-5:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 5: Prescriptions particulières pour les phasemètres, les indicateurs de facteur de puissance et les synchronoscopes

IEC 60051-5:1985

Cenelec

EN 60051-6:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 6: Prescriptions particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et les inductancemètres

IEC 60051-6:1984

Cenelec

EN 60051-7:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 7: Prescriptions particulières pour les appareils à fonctions multiples

IEC 60051-7:1984

Cenelec

EN 60051-8:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 8: Prescriptions particulières pour les accessoires

IEC 60051-8:1984

Cenelec

EN 60051-9:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 9: Méthodes d'essai recommandées

IEC 60051-9:1988

EN 60051-9:1989/A2:1995

IEC 60051-9:1988/A2:1995

Note 3

Date dépassée

(15.2.1996)

EN 60051-9:1989/A1:1995

IEC 60051-9:1988/A1:1994

Note 3

Date dépassée

(15.2.1996)

Cenelec

EN 60061-1:1993

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 1: Culots de lampes

IEC 60061-1:1969 (Modifié) + IEC 60061-1L:1987 (Modifié) + IEC 60061-1N:1992 (Modifié)

EN 60061-1:1993/A1:1995

IEC 60061-1P:1994

Note 3

Date dépassée

(1.12.1995)

EN 60061-1:1993/A23:1999

IEC 60061-1:1969/A23:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2006)

EN 60061-1:1993/A24:2000

IEC 60061-1:1969/A24:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60061-1:1993/A25:2001

IEC 60061-1:1969/A25:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60061-1:1993/A26:2001

IEC 60061-1:1969/A26:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60061-1:1993/A27:2001

IEC 60061-1:1969/A27:2001

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

EN 60061-1:1993/A28:2002

IEC 60061-1:1969/A28:2002

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-1:1993/A29:2002

IEC 60061-1:1969/A29:2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

EN 60061-1:1993/A30:2002

IEC 60061-1:1969/A30:2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60061-1:1993/A31:2003

IEC 60061-1:1969/A31:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 60061-1:1993/A32:2003

IEC 60061-1:1969/A32:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60061-1:1993/A2:1995

IEC 60061-1Q:1994

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-1:1993/A33:2003

IEC 60061-1:1969/A33:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60061-1:1993/A34:2004

IEC 60061-1:1969/A34:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60061-1:1993/A35:2005

IEC 60061-1:1969/A35:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60061-1:1993/A36:2005

IEC 60061-1:1969/A36:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60061-1:1993/A37:2006

IEC 60061-1:1969/A37:2006

Note 3

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60061-1:1993/A38:2007

IEC 60061-1:1969/A38:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 60061-1:1993/A39:2007

IEC 60061-1:1969/A39:2007

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 60061-1:1993/A40:2008

IEC 60061-1:1969/A40:2008

Note 3

1.8.2011

EN 60061-1:1993/A41:2009

IEC 60061-1:1969/A41:2009

Note 3

1.6.2012

EN 60061-1:1993/A42:2009

IEC 60061-1:1969/A42:2009

Note 3

1.9.2012

EN 60061-1:1993/A3:1995

IEC 60061-1R:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-1:1993/A44:2010

IEC 60061-1:1969/A44:2010

Note 3

1.10.2013

EN 60061-1:1993/A43:2010

IEC 60061-1:1969/A43:2010

Note 3

1.10.2013

EN 60061-1:1993/A4:1996

IEC 60061-1S:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60061-1:1993/A5:1996

IEC 60061-1T:1996

Note 3

Date dépassée

(1.4.1997)

EN 60061-1:1993/A6:1996

IEC 60061-1U:1996

Note 3

Date dépassée

(1.7.1997)

EN 60061-1:1993/A7:1997

IEC 60061-1-V:1997

Note 3

Date dépassée

(1.2.1998)

EN 60061-1:1993/A21:1998

IEC 60061-1:1969/A21:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-1:1993/A22:1999

IEC 60061-1:1969/A22:1999

Note 3

Date dépassée

(1.4.2006)

La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements.

Cenelec

EN 60061-2:1993

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 2: Douilles

IEC 60061-2:1969 (Modifié) + IEC 60061-2H:1987 (Modifié) + IEC 60061-2I:1990 (Modifié) + IEC 60061-2K:1992 (Modifié)

EN 60061-2:1993/A1:1995

IEC 60061-2L:1994

Note 3

Date dépassée

(1.12.1995)

EN 60061-2:1993/A20:1999

IEC 60061-2:1969/A20:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2006)

EN 60061-2:1993/A21:2000

IEC 60061-2:1969/A21:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60061-2:1993/A22:2001

IEC 60061-2:1969/A22:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60061-2:1993/A23:2001

IEC 60061-2:1969/A23:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60061-2:1993/A24:2001

IEC 60061-2:1969/A24:2001

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

EN 60061-2:1993/A25:2002

IEC 60061-2:1969/A25:2002

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-2:1993/A26:2002

IEC 60061-2:1969/A26:2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

EN 60061-2:1993/A27:2002

IEC 60061-2:1969/A27:2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60061-2:1993/A28:2003

IEC 60061-2:1969/A28:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 60061-2:1993/A29:2003

IEC 60061-2:1969/A29:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60061-2:1993/A2:1995

IEC 60061-2M:1994

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-2:1993/A30:2003

IEC 60061-2:1969/A30:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60061-2:1993/A31:2004

IEC 60061-2:1969/A31:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60061-2:1993/A32:2005

IEC 60061-2:1969/A32:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60061-2:1993/A33:2005

IEC 60061-2:1969/A33:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60061-2:1993/A34:2006

IEC 60061-2:1969/A34:2006

Note 3

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60061-2:1993/A35:2007

IEC 60061-2:1969/A35:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 60061-2:1993/A36:2007

IEC 60061-2:1969/A36:2007

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 60061-2:1993/A37:2008

IEC 60061-2:1969/A37:2008

Note 3

1.8.2011

EN 60061-2:1993/A38:2009

IEC 60061-2:1969/A38:2009

Note 3

1.6.2012

EN 60061-2:1993/A39:2009

IEC 60061-2:1969/A39:2009

Note 3

1.9.2012

EN 60061-2:1993/A3:1995

IEC 60061-2N:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-2:1993/A41:2010

IEC 60061-2:1969/A41:2010

Note 3

1.10.2013

EN 60061-2:1993/A40:2010

IEC 60061-2:1969/A40:2010

Note 3

1.10.2013

EN 60061-2:1993/A4:1996

IEC 60061-2P:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60061-2:1993/A5:1996

IEC 60061-2Q:1996

Note 3

Date dépassée

(1.4.1997)

EN 60061-2:1993/A6:1996

IEC 60061-2R:1996

Note 3

Date dépassée

(1.7.1997)

EN 60061-2:1993/A7:1997

IEC 60061-2S:1997

Note 3

Date dépassée

(1.2.1998)

EN 60061-2:1993/A18:1998

IEC 60061-2:1969/A18:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-2:1993/A19:1999

IEC 60061-2:1969/A19:1999

Note 3

Date dépassée

(1.4.2006)

La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements.

Cenelec

EN 60061-3:1993

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 3: Calibres

IEC 60061-3:1969 (Modifié) + IEC 60061-3M:1992 (Modifié)

EN 60061-3:1993/A1:1995

IEC 60061-3N:1994

Note 3

Date dépassée

(1.12.1995)

EN 60061-3:1993/A22:1999

IEC 60061-3:1969/A22:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2006)

EN 60061-3:1993/A23:2000

IEC 60061-3:1969/A23:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60061-3:1993/A24:2001

IEC 60061-3:1969/A24:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60061-3:1993/A25:2001

IEC 60061-3:1969/A25:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60061-3:1993/A26:2001

IEC 60061-3:1969/A26:2001

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

EN 60061-3:1993/A27:2002

IEC 60061-3:1969/A27:2002

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-3:1993/A28:2002

IEC 60061-3:1969/A28:2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

EN 60061-3:1993/A29:2002

IEC 60061-3:1969/A29:2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60061-3:1993/A30:2003

IEC 60061-3:1969/A30:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 60061-3:1993/A31:2003

IEC 60061-3:1969/A31:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60061-3:1993/A2:1995

IEC 60061-3P:1994

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-3:1993/A32:2003

IEC 60061-3:1969/A32:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60061-3:1993/A33:2004

IEC 60061-3:1969/A33:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60061-3:1993/A34:2005

IEC 60061-3:1969/A34:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60061-3:1993/A35:2005

IEC 60061-3:1969/A35:2005

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60061-3:1993/A36:2006

IEC 60061-3:1969/A36:2006

Note 3

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60061-3:1993/A37:2007

IEC 60061-3:1969/A37:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 60061-3:1993/A38:2007

IEC 60061-3:1969/A38:2007

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 60061-3:1993/A39:2009

IEC 60061-3:1969/A39:2009

Note 3

1.6.2012

EN 60061-3:1993/A40:2009

IEC 60061-3:1969/A40:2009

Note 3

1.9.2012

EN 60061-3:1993/A42:2010

IEC 60061-3:1969/A42:2010

Note 3

1.10.2013

EN 60061-3:1993/A3:1995

IEC 60061-3Q:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-3:1993/A41:2010

IEC 60061-3:1969/A41:2010

Note 3

1.10.2013

EN 60061-3:1993/A4:1996

IEC 60061-3R:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60061-3:1993/A5:1996

IEC 60061-3S:1996

Note 3

Date dépassée

(1.4.1997)

EN 60061-3:1993/A6:1996

IEC 60061-3T:1996

Note 3

Date dépassée

(1.7.1997)

EN 60061-3:1993/A7:1997

IEC 60061-3U:1997

Note 3

Date dépassée

(1.2.1998)

EN 60061-3:1993/A20:1998

IEC 60061-3:1969/A20:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-3:1993/A21:1999

IEC 60061-3:1969/A21:1999

Note 3

Date dépassée

(1.4.2006)

La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements.

Cenelec

EN 60061-4:1992

Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité — Partie 4: Guide et information générale

IEC 60061-4:1990 (Modifié)

EN 60061-4:1992/A1:1995

IEC 60061-4A:1992 + IEC 60061-4B:1994

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-4:1992/A11:2007

IEC 60061-4:1990/A11:2007

Note 3

Date dépassée

1.11.2010

EN 60061-4:1992/A12:2009

IEC 60061-4:1990/A12:2009

Note 3

1.9.2012

EN 60061-4:1992/A2:1995

IEC 60061-4C:1994

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-4:1992/A3:1995

IEC 60061-4D:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60061-4:1992/A5:1998

IEC 60061-4:1990/A5:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60061-4:1992/A6:2000

IEC 60061-4:1990/A6:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60061-4:1992/A7:2001

IEC 60061-4:1990/A7:2001

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

EN 60061-4:1992/A8:2003

IEC 60061-4:1990/A8:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 60061-4:1992/A9:2005

IEC 60061-4:1990/A9:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60061-4:1992/A10:2006

IEC 60061-4:1990/A10:2006

Note 3

Date dépassée

(1.9.2009)

La série des normes EN 60061-1, 2, 3 et 4 a une structure particulière et par conséquent les dates de cessation de présomption de la conformité indiquées n’affectent que les types modifiés par les différents amendements.

Cenelec

EN 60065:2002

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité

IEC 60065:2001 (Modifié)

EN 60065:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60065:2002/A1:2006

IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60065:2002/A11:2008

Note 3

Date dépassée

1.7.2010

EN 60065:2002/A2:2010

IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié)

Note 3

1.10.2013

EN 60065:2002/AC:2006

EN 60065:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60110-1:1998

Condensateurs de puissance pour les installations de génération de chaleur par induction — Partie 1: Généralités

IEC 60110-1:1998

HD 207 S1:1977

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2001)

Cenelec

EN 60127-1:2006

Coupe-circuit miniatures — Partie 1: Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures

IEC 60127-1:2006

EN 60127-1:1991

- A1:1999

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

Cenelec

EN 60127-2:2003

Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches

IEC 60127-2:2003

EN 60127-2:1991

- A1:1995

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60127-2:2003/A1:2003

IEC 60127-2:2003/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60127-2:2003/A2:2010

IEC 60127-2:2003/A2:2010

Note 3

1.7.2013

Cenelec

EN 60127-3:1996

Coupe-circuit miniatures — Partie 3: Éléments de remplacement subminiatures

IEC 60127-3:1988 + A1:1991

EN 60127-3:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60127-3:1996/A2:2003

IEC 60127-3:1988/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60127-3:1996/AC:1996

Cenelec

EN 60127-4:2005

Coupe-circuit miniatures — Partie 4: Éléments de remplacement modulaires universels (UMF) — Types de montage en surface et montage par trous

IEC 60127-4:2005

EN 60127-4:1996

- A1:2002

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60127-4:2005/A1:2009

IEC 60127-4:2005/A1:2008

Note 3

1.2.2012

Cenelec

EN 60127-6:1994

Coupe-circuit miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour éléments de remplacement miniatures

IEC 60127-6:1994

EN 60127-6:1994/A1:1996

IEC 60127-6:1994/A1:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60127-6:1994/A2:2003

IEC 60127-6:1994/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60143-2:1994

Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série

IEC 60143-2:1994

Cenelec

EN 60155:1995

Interrupteurs d'amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters)

IEC 60155:1993

EN 60155:1995/A1:1995

IEC 60155:1993/A1:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60155:1995/A2:2007

IEC 60155:1993/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

EN 60204-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2009)

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

Note 3

1.2.2012

EN 60204-1:2006/AC:2010

Cenelec

EN 60215:1989

Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique

IEC 60215:1987

EN 60215:1989/A1:1992

IEC 60215:1987/A1:1990

Note 3

Date dépassée

(1.6.1993)

EN 60215:1989/A2:1994

IEC 60215:1987/A2:1993

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

Cenelec

EN 60228:2005

Ames des câbles isolés

IEC 60228:2004

EN 60228:2005/AC:2005

Cenelec

EN 60238:2004

Douilles à vis Edison pour lampes

IEC 60238:2004

EN 60238:1998

- A1:1999

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60238:2004/A1:2008

IEC 60238:2004/A1:2008

Note 3

1.8.2011

EN 60238:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60252-1:2001

Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d'installation et d'utilisation

IEC 60252-1:2001

EN 60252:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2004)

Cenelec

EN 60252-2:2003

Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 2: Condensateurs de démarrage de moteurs

IEC 60252-2:2003

Cenelec

EN 60255-5:2001

Relais électriques — Partie 5: Coordination de l'isolement des relais de mesure et des dispositifs de protection — Prescriptions et essais

IEC 60255-5:2000

Cenelec

EN 60255-27:2005

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité

IEC 60255-27:2005

Cenelec

EN 60269-1:2007

Fusibles basse tension — Partie 1: Exigences générales

IEC 60269-1:2006

EN 60269-1:1998

- A1:2005

- EN 60269-2:1995

- A1:1998

- A2:2002

- EN 60269-3:1995

- A1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 60269-1:2007/A1:2009

IEC 60269-1:2006/A1:2009

Note 3

1.7.2012

Cenelec

EN 60269-4:2007

Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs

IEC 60269-4:2006

EN 60269-4:1996

- A1:1997

- A2:2003

- EN 60269-4-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60269-4:2009

Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs

IEC 60269-4:2009

EN 60269-4:2007

Note 2.1

1.9.2012

Cenelec

EN 60309-1:1999

Prises de courant pour usages industriels — Partie 1: Règles générales

IEC 60309-1:1999

EN 60309-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2002)

EN 60309-1:1999/A1:2007

IEC 60309-1:1999/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 60309-2:1999

Prises de courant pour usages industriels — Partie 2: Règles d'interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles

IEC 60309-2:1999

EN 60309-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2002)

EN 60309-2:1999/A1:2007

IEC 60309-2:1999/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 60309-4:2007

Prises de courant pour usages industriels — Partie 4: Prises de courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans dispositif de verrouillage

IEC 60309-4:2006 (Modifié)

Cenelec

EN 60320-1:2001

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60320-1:2001

EN 60320-1:1996

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

EN 60320-1:2001/A1:2007

IEC 60320-1:2001/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60320-2-1:2000

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-1: Connecteurs pour machines à coudre

IEC 60320-2-1:2000

EN 60320-2-1:1987

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2003)

Cenelec

EN 60320-2-2:1998

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-2: Connecteurs d'interconnexion pour matériels électriques domestiques et analogues

IEC 60320-2-2:1998

EN 60320-2-2:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 60320-2-4:2006

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité

IEC 60320-2-4:2005

EN 60320-2-4:2006/A1:2009

IEC 60320-2-4:2005/A1:2009

Note 3

1.11.2012

Cenelec

EN 60332-1-1:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur un conducteur ou câble isolé — Appareillage d'essai

IEC 60332-1-1:2004

EN 50265-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60332-1-2:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour flamme à prémélange de 1kW

IEC 60332-1-2:2004

EN 50265-2-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60332-1-3:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-3: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour la détermination des particules/gouttelettes enflammées

IEC 60332-1-3:2004

Cenelec

EN 60332-2-1:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Appareillage d'essai

IEC 60332-2-1:2004

EN 50265-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60332-2-2:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Procédure pour une flamme de type à diffusion

IEC 60332-2-2:2004

EN 50265-2-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60332-3-10:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-10: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Appareillage

IEC 60332-3-10:2000 + A1:2008

EN 50266-1:2001

Note 2.1

1.8.2012

Cenelec

EN 60332-3-21:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-21: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Catégorie A F/R

IEC 60332-3-21:2000 (Modifié)

EN 50266-2-1:2001

Note 2.1

1.8.2012

Cenelec

EN 60332-3-22:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-22: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie A

IEC 60332-3-22:2000 + A1:2008

EN 50266-2-2:2001

Note 2.1

1.8.2012

Cenelec

EN 60332-3-23:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-23: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie B

IEC 60332-3-23:2000 + A1:2008

EN 50266-2-3:2001

Note 2.1

1.8.2012

Cenelec

EN 60332-3-24:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-24: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie C

IEC 60332-3-24:2000 + A1:2008

EN 50266-2-4:2001

Note 2.1

1.8.2012

Cenelec

EN 60332-3-25:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-25: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie D

IEC 60332-3-25:2000 + A1:2008

EN 50266-2-5:2001

Note 2.1

1.8.2012

Cenelec

EN 60335-1:1994

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60335-1:1991 (Modifié)

EN 60335-1:1988

- A2:1988

- A5:1989

- A6:1989

- A51:1991

- A52:1992

- A53:1992

- A54:1992

- A55:1993

- A56:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60335-1:1994/A11:1995

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

EN 60335-1:1994/A12:1996

Note 3

Date dépassée

(1.4.1999)

EN 60335-1:1994/A1:1996

IEC 60335-1:1991/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.4.1999)

EN 60335-1:1994/A13:1998

Note 3

Date dépassée

(1.12.2000)

EN 60335-1:1994/A14:1998

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

EN 60335-1:1994/A15:2000

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

EN 60335-1:1994/A2:2000

IEC 60335-1:1991/A2:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-1:1994/A16:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-1:1994/AC:1994

EN 60335-1:1994/AC:1995

EN 60335-1:1994/AC:2009

Cenelec

EN 60335-1:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60335-1:2001 (Modifié)

EN 60335-1:1994

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60335-1:2002/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60335-1:2002/A1:2004

IEC 60335-1:2001/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60335-1:2002/A12:2006

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60335-1:2002/A2:2006

IEC 60335-1:2001/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-1:2002/A13:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-1:2002/A14:2010

Note 3

1.5.2013

EN 60335-1:2002/AC:2009

EN 60335-1:2002/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-2:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau

IEC 60335-2-2:2002 (Modifié)

EN 60335-2-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-2:2003/A1:2004

IEC 60335-2-2:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60335-2-2:2003/A2:2006

IEC 60335-2-2:2002/A2:2006 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60335-2-2:2003/A11:2010

Note 3

14.4.2013

Cenelec

EN 60335-2-2:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau

IEC 60335-2-2:2009

EN 60335-2-2:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-3:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques

IEC 60335-2-3:2002

EN 60335-2-3:1995

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60335-2-3:2002/A1:2005

IEC 60335-2-3:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 60335-2-3:2002/A2:2008

IEC 60335-2-3:2002/A2:2008

Note 3

1.5.2013

EN 60335-2-3:2002/A11:2010

Note 3

14.4.2013

Cenelec

EN 60335-2-4:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges

IEC 60335-2-4:2002

EN 60335-2-4:1995

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-4:2002/A1:2004

IEC 60335-2-4:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-4:2002/A2:2006

IEC 60335-2-4:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-4:2002/AC:2006

Cenelec

EN 60335-2-4:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges

IEC 60335-2-4:2008 (Modifié)

EN 60335-2-4:2002

et ses amendements

Note 2.1

1.11.2014

Cenelec

EN 60335-2-5:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les lave-vaisselle

IEC 60335-2-5:2002 (Modifié)

EN 60335-2-5:1995

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-5:2003/A1:2005

IEC 60335-2-5:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.2.2008)

EN 60335-2-5:2003/A2:2008

IEC 60335-2-5:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

EN 60335-2-5:2003/A11:2009

Note 3

1.11.2011

Cenelec

EN 60335-2-6:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues

IEC 60335-2-6:2002 (Modifié)

EN 60335-2-6:1999

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-6:2003/A1:2005

IEC 60335-2-6:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60335-2-6:2003/A2:2008

IEC 60335-2-6:2002/A2:2008

Note 3

1.5.2013

EN 60335-2-6:2003/A11:2010

Note 3

14.4.2013

EN 60335-2-6:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-7:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge

IEC 60335-2-7:2002 (Modifié)

EN 60335-2-7:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-7:2003/A1:2004

IEC 60335-2-7:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-7:2003/A2:2006

IEC 60335-2-7:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-7:2003/A11:2010

Note 3

14.4.2013

EN 60335-2-7:2003/AC:2003

Cenelec

EN 60335-2-7:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge

IEC 60335-2-7:2008 (Modifié)

EN 60335-2-7:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.11.2014

Cenelec

EN 60335-2-8:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues

IEC 60335-2-8:2002 (Modifié)

EN 60335-2-8:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-8:2003/A1:2005

IEC 60335-2-8:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60335-2-8:2003/A2:2008

IEC 60335-2-8:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

Cenelec

EN 60335-2-9:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues

IEC 60335-2-9:2002 (Modifié)

EN 60335-2-9:1995

- A1:1998

- A2:2000

- A11:2000

- A12:2002

- A13:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-9:2003/A1:2004

IEC 60335-2-9:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-9:2003/A2:2006

IEC 60335-2-9:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-9:2003/A12:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

L'EN 60335-2-9:2003 ne couvre les objectifs de sécurité de la Directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l'opinion de la Commission 2000/C 104/07.

Cenelec

EN 60335-2-10:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-10: Règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés

IEC 60335-2-10:2002

EN 60335-2-10:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-10:2003/A1:2008

IEC 60335-2-10:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-11:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour

IEC 60335-2-11:2002 (Modifié)

EN 60335-2-11:2001

- A1:2001

- A11:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-11:2003/A1:2004

IEC 60335-2-11:2002/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-11:2003/A2:2006

IEC 60335-2-11:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.5.2009)

EN 60335-2-11:2003/A11:2008

Note 3

1.7.2011

EN 60335-2-11:2003/AC:2003

Cenelec

EN 60335-2-11:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour

IEC 60335-2-11:2008 (Modifié)

EN 60335-2-11:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2015

Cenelec

EN 60335-2-12:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues

IEC 60335-2-12:2002

EN 60335-2-12:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-12:2003/A1:2008

IEC 60335-2-12:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-13:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues

IEC 60335-2-13:2002 (Modifié)

EN 60335-2-13:1995

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-13:2003/A1:2004

IEC 60335-2-13:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-13:2003/A2:2008

IEC 60335-2-13:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

Cenelec

EN 60335-2-13:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues

IEC 60335-2-13:2009

EN 60335-2-13:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-14:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les machines de cuisine

IEC 60335-2-14:2006 (Modifié)

EN 60335-2-14:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-2-14:2006/A1:2008

IEC 60335-2-14:2006/A1:2008

Note 3

1.8.2013

EN 60335-2-14:2006/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-15:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides

IEC 60335-2-15:2002

EN 60335-2-15:1996

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-15:2002/A1:2005

IEC 60335-2-15:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60335-2-15:2002/A2:2008

IEC 60335-2-15:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

EN 60335-2-15:2002/AC:2006

Cenelec

EN 60335-2-16:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets

IEC 60335-2-16:2002 (Modifié)

EN 60335-2-16:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2006)

EN 60335-2-16:2003/A1:2008

IEC 60335-2-16:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-17:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues

IEC 60335-2-17:2002

EN 60335-2-17:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60335-2-17:2002/A1:2006

IEC 60335-2-17:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-17:2002/A2:2009

IEC 60335-2-17:2002/A2:2008 (modifié)

Note 3

1.9.2013

Cenelec

EN 60335-2-21:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation

IEC 60335-2-21:2002 (Modifié)

EN 60335-2-21:1999

- A1:2000

- A11:2002

- A12:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-21:2003/A1:2005

IEC 60335-2-21:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.11.2007)

EN 60335-2-21:2003/A2:2008

IEC 60335-2-21:2002/A2:2008

Note 3

1.10.2013

EN 60335-2-21:2003/AC:2010

EN 60335-2-21:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-23:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux

IEC 60335-2-23:2003

EN 60335-2-23:1996

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-23:2003/A1:2008

IEC 60335-2-23:2003/A1:2008

Note 3

1.5.2013

EN 60335-2-23:2003/A11:2010

Note 3

14.4.2013

Cenelec

EN 60335-2-24:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace

IEC 60335-2-24:2002

EN 60335-2-24:2000

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-24:2003/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-24:2003/A1:2005

IEC 60335-2-24:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60335-2-24:2003/A2:2007

IEC 60335-2-24:2002/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60335-2-24:2003/A12:2009

Note 3

1.11.2012

EN 60335-2-24:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-24:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace

IEC 60335-2-24:2010

EN 60335-2-24:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.3.2015

Cenelec

EN 60335-2-25:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés

IEC 60335-2-25:2002

EN 60335-2-25:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60335-2-25:2002/A1:2005

IEC 60335-2-25:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2008)

EN 60335-2-25:2002/A2:2006

IEC 60335-2-25:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-2-25:2002/A11:2010

Note 3

1.10.2013

Cenelec

EN 60335-2-26:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-26: Règles particulières pour les horloges

IEC 60335-2-26:2002

EN 60335-2-26:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-26:2003/A1:2008

IEC 60335-2-26:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-27:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges

IEC 60335-2-27:2002

EN 60335-2-27:1997

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-27:2003/A1:2008

IEC 60335-2-27:2002/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-27:2003/A2:2008

IEC 60335-2-27:2002/A2:2007 (modifié)

Note 3

1.10.2011

L'EN 60335-2-27:1997 et l’EN 60335-2-27:2003 ne couvrent les objectifs de sécurité de la directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l'opinion de la Commission 2004/C 275/03.

Cenelec

EN 60335-2-27:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges

IEC 60335-2-27:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) + A2:2007 (Modifié)

EN 60335-2-27:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2011

EN 60335-2-27:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-28:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre

IEC 60335-2-28:2002 (Modifié)

EN 60335-2-28:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-28:2003/A1:2008

IEC 60335-2-28:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-29:2004

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie

IEC 60335-2-29:2002 + A1:2004

EN 60335-2-29:1996

- A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2007)

EN 60335-2-29:2004/A2:2010

IEC 60335-2-29:2002/A2:2009

Note 3

1.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-30:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux

IEC 60335-2-30:2002 (Modifié)

EN 60335-2-30:1997

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-30:2003/A1:2004

IEC 60335-2-30:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60335-2-30:2003/A2:2007

IEC 60335-2-30:2002/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

Cenelec

EN 60335-2-30:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux

IEC 60335-2-30:2009

EN 60335-2-30:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2014

EN 60335-2-30:2009/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-31:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson

IEC 60335-2-31:2002

EN 60335-2-31:1997

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-31:2003/A1:2006

IEC 60335-2-31:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.5.2009)

EN 60335-2-31:2003/A2:2009

IEC 60335-2-31:2002/A2:2008

Note 3

1.3.2014

EN 60335-2-31:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60335-2-32:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-32: Règles particulières pour les appareils de massage

IEC 60335-2-32:2002

EN 60335-2-32:1995

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-32:2003/A1:2008

IEC 60335-2-32:2002/A1:2008

Note 3

1.7.2013

Cenelec

EN 60335-2-34:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34: Règles particulières pour les motocompresseurs

IEC 60335-2-34:2002

EN 60335-2-34:2000

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-34:2002/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60335-2-34:2002/A1:2005

IEC 60335-2-34:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.2.2008)

EN 60335-2-34:2002/A2:2009

IEC 60335-2-34:2002/A2:2008

Note 3

1.12.2011

Cenelec

EN 60335-2-35:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés

IEC 60335-2-35:2002

EN 60335-2-35:1998

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60335-2-35:2002/A1:2007

IEC 60335-2-35:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60335-2-35:2002/AC:2005

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

EN 60335-2-36:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-36:2002/A1:2004

IEC 60335-2-36:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-36:2002/A2:2008

IEC 60335-2-36:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

EN 60335-2-37:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-37:2002/A1:2008

IEC 60335-2-37:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-38:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-38: Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif

IEC 60335-2-38:2002

EN 60335-2-38:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-38:2003/A1:2008

IEC 60335-2-38:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

1.3.2011

EN 60335-2-38:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-39:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-39: Règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-39:2002

EN 60335-2-39:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-39:2003/A1:2004

IEC 60335-2-39:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-39:2003/A2:2008

IEC 60335-2-39:2002/A2:2008

Note 3

1.7.2011

EN 60335-2-39:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

EN 60335-2-40:1997

- A1:2000

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

Note 3

Date dépassée

(1.11.2007)

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

Note 3

1.3.2012

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-41:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Règles particulières pour les pompes

IEC 60335-2-41:2002

EN 60335-2-41:1996

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-41:2003/A1:2004

IEC 60335-2-41:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-41:2003/A2:2010

IEC 60335-2-41:2002/A2:2009

Note 3

1.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

EN 60335-2-42:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-42:2003/A1:2008

IEC 60335-2-42:2002/A1:2008

Note 3

1.7.2011

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-43:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes

IEC 60335-2-43:2002

EN 60335-2-43:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-43:2003/A1:2006

IEC 60335-2-43:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60335-2-43:2003/A2:2008

IEC 60335-2-43:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

Cenelec

EN 60335-2-44:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-44: Régles particulières pour les machines à repasser

IEC 60335-2-44:2002

EN 60335-2-44:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60335-2-44:2002/A1:2008

IEC 60335-2-44:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-45:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-45: Règles particulières pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues

IEC 60335-2-45:2002

EN 60335-2-45:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-45:2002/A1:2008

IEC 60335-2-45:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

EN 60335-2-47:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-47:2003/A1:2008

IEC 60335-2-47:2002/A1:2008

Note 3

1.6.2011

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

EN 60335-2-48:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-48:2003/A1:2008

IEC 60335-2-48:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

EN 60335-2-49:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-49:2003/A1:2008

IEC 60335-2-49:2002/A1:2008

Note 3

1.7.2011

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-50:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-50: Règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif

IEC 60335-2-50:2002

EN 60335-2-50:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-50:2003/A1:2008

IEC 60335-2-50:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

EN 60335-2-50:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-51:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-51: Règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d'eau

IEC 60335-2-51:2002

EN 60335-2-51:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-51:2003/A1:2008

IEC 60335-2-51:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-52:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d'hygiène buccale

IEC 60335-2-52:2002

EN 60335-2-52:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-52:2003/A1:2008

IEC 60335-2-52:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

EN 60335-2-52:2003/A11:2010

Note 3

14.4.2013

Cenelec

EN 60335-2-53:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-53: Règles particulières pour les appareils de chauffage de sauna

IEC 60335-2-53:2002

EN 60335-2-53:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-53:2003/A1:2007

IEC 60335-2-53:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 60335-2-54:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur

IEC 60335-2-54:2002

EN 60335-2-54:1997

- A1:1999

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-54:2003/A1:2004

IEC 60335-2-54:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-54:2003/A11:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60335-2-54:2003/A2:2007

IEC 60335-2-54:2002/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 60335-2-54:2008

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur

IEC 60335-2-54:2008

EN 60335-2-54:2003

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 60335-2-55:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin

IEC 60335-2-55:2002

EN 60335-2-55:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-55:2003/A1:2008

IEC 60335-2-55:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-56:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-56: Règles particulières pour les projecteurs d'images et appareils analogues

IEC 60335-2-56:2002

EN 60335-2-56:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-56:2003/A1:2008

IEC 60335-2-56:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-59:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d'insectes

IEC 60335-2-59:2002 (Modifié)

EN 60335-2-59:1997

- A1:2001

- A11:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-59:2003/A1:2006

IEC 60335-2-59:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-59:2003/A2:2009

IEC 60335-2-59:2002/A2:2009

Note 3

1.10.2014

Cenelec

EN 60335-2-60:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d'eau

IEC 60335-2-60:2002

EN 60335-2-60:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-60:2003/A1:2005

IEC 60335-2-60:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.2.2008)

EN 60335-2-60:2003/A2:2008

IEC 60335-2-60:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

EN 60335-2-60:2003/A12:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2010)

EN 60335-2-60:2003/A11:2010

Note 3

1.11.2012

Cenelec

EN 60335-2-61:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation

IEC 60335-2-61:2002

EN 60335-2-61:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-61:2003/A1:2005

IEC 60335-2-61:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2008)

EN 60335-2-61:2003/A2:2008

IEC 60335-2-61:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

Cenelec

EN 60335-2-62:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-62: Règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif

IEC 60335-2-62:2002

EN 60335-2-62:1997

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-62:2003/A1:2008

IEC 60335-2-62:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-62:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d'air

IEC 60335-2-65:2002

EN 60335-2-65:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-65:2003/A1:2008

IEC 60335-2-65:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-66:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau

IEC 60335-2-66:2002

EN 60335-2-66:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-66:2003/A1:2008

IEC 60335-2-66:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-71:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-71: Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux

IEC 60335-2-71:2002 (Modifié)

EN 60335-2-71:1995

- A1:1998

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 60335-2-71:2003/A1:2007

IEC 60335-2-71:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 60335-2-73:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe

IEC 60335-2-73:2002 (Modifié)

EN 60335-2-73:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-73:2003/A1:2006

IEC 60335-2-73:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-73:2003/A2:2009

IEC 60335-2-73:2002/A2:2009

Note 3

1.10.2014

Cenelec

EN 60335-2-74:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles

IEC 60335-2-74:2002

EN 60335-2-74:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-74:2003/A1:2006

IEC 60335-2-74:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.6.2009)

EN 60335-2-74:2003/A2:2009

IEC 60335-2-74:2002/A2:2009

Note 3

1.10.2014

Cenelec

EN 60335-2-75:2004

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement

IEC 60335-2-75:2002 (Modifié)

EN 60335-2-63:1993

- EN 60335-2-75:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-75:2004/A1:2005

IEC 60335-2-75:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60335-2-75:2004/A11:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60335-2-75:2004/A2:2008

IEC 60335-2-75:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2011

EN 60335-2-75:2004/A12:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60335-2-78:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur

IEC 60335-2-78:2002

EN 60335-2-78:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-78:2003/A1:2008

IEC 60335-2-78:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-80:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-80: Règles particulières pour les ventilateurs

IEC 60335-2-80:2002

EN 60335-2-80:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-80:2003/A1:2004

IEC 60335-2-80:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-80:2003/A2:2009

IEC 60335-2-80:2002/A2:2008

Note 3

1.3.2014

Cenelec

EN 60335-2-81:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-81: Règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques

IEC 60335-2-81:2002

EN 60335-2-81:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-81:2003/A1:2007

IEC 60335-2-81:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 60335-2-82:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement

IEC 60335-2-82:2002

EN 60335-2-82:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-82:2003/A1:2008

IEC 60335-2-82:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-83:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-83: Règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières

IEC 60335-2-83:2001

EN 60335-2-83:2002/A1:2008

IEC 60335-2-83:2001/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-84:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes

IEC 60335-2-84:2002

EN 60335-2-84:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-84:2003/A1:2008

IEC 60335-2-84:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-85:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus

IEC 60335-2-85:2002

EN 60335-2-85:1998

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-85:2003/A1:2008

IEC 60335-2-85:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-86:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques de pêche

IEC 60335-2-86:2002 (Modifié)

EN 60335-2-86:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-86:2003/A1:2005

IEC 60335-2-86:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2008)

Cenelec

EN 60335-2-87:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d'insensibilisation des animaux

IEC 60335-2-87:2002

EN 60335-2-87:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60335-2-87:2002/A1:2007

IEC 60335-2-87:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 60335-2-88:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-88: Règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air

IEC 60335-2-88:2002

EN 60335-2-88:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 60335-2-90:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-90: Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial

IEC 60335-2-90:2006

EN 60335-2-90:2002

- A1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-90:2006/A1:2010

IEC 60335-2-90:2006/A1:2010

Note 3

1.9.2013

Cenelec

EN 60335-2-96:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux

IEC 60335-2-96:2002

EN 60335-2-96:2002/A1:2004

IEC 60335-2-96:2002/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60335-2-96:2002/A2:2009

IEC 60335-2-96:2002/A2:2008

Note 3

1.12.2013

Cenelec

EN 60335-2-97:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues

IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

EN 60335-2-97:2000

- A11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-97:2006/A11:2008

Note 3

1.10.2011

EN 60335-2-97:2006/A2:2010

IEC 60335-2-97:2002/A2:2008 (modifié)

Note 3

1.11.2012

Cenelec

EN 60335-2-98:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs

IEC 60335-2-98:2002

EN 60335-2-98:1997

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-98:2003/A1:2005

IEC 60335-2-98:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60335-2-98:2003/A2:2008

IEC 60335-2-98:2002/A2:2008

Note 3

1.8.2013

Cenelec

EN 60335-2-101:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-101: Règles particulières pour les vaporisateurs

IEC 60335-2-101:2002

EN 60335-2-101:2002/A1:2008

IEC 60335-2-101:2002/A1:2008

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 60335-2-102:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques

IEC 60335-2-102:2004 (Modifié)

EN 50165:1997

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-102:2006/A1:2010

IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (modifié)

Note 3

1.11.2014

Cenelec

EN 60335-2-105:2005

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions

IEC 60335-2-105:2004

EN 60335-2-105:2005/A1:2008

IEC 60335-2-105:2004/A1:2008

Note 3

1.5.2013

EN 60335-2-105:2005/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60335-2-106:2007

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-106: Règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux

IEC 60335-2-106:2007

Cenelec

EN 60335-2-108:2008

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-108: Règles particulières pour les électrolyseurs

IEC 60335-2-108:2008 (Modifié)

Cenelec

EN 60335-2-109:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l'eau par rayonnements ultraviolets

IEC 60335-2-109:2010

Cenelec

EN 60360:1998

Méthode normalisée de mesure de l'échauffement d'un culot de lampe

IEC 60360:1998

EN 60360:1989

- A1:1994

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2001)

Cenelec

EN 60399:2004

Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d'abat-jour

IEC 60399:2004

EN 60399:1993

- A1:1997

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60399:2004/A1:2008

IEC 60399:2004/A1:2008

Note 3

1.8.2011

Cenelec

EN 60400:2000

Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters

IEC 60400:1999 (Modifié)

EN 60400:1996

- A1:1997

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2007)

EN 60400:2000/A1:2002

IEC 60400:1999/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.1.2007)

EN 60400:2000/A2:2004

IEC 60400:1999/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

Cenelec

EN 60400:2008

Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters

IEC 60400:2008

EN 60400:2000

et ses amendements

Note 2.1

1.8.2011

Cenelec

EN 60423:2007

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Diamètres extérieurs des conduits pour installations électriques et filetages pour conduits et accessoires

IEC 60423:2007

Cenelec

EN 60432-1:2000

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire

IEC 60432-1:1999 (Modifié)

EN 60432-1:1994

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

EN 60432-1:2000/A1:2005

IEC 60432-1:1999/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

Cenelec

EN 60432-2:2000

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire

IEC 60432-2:1999 (Modifié)

EN 60432-2:1994

- A1:1996

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

EN 60432-2:2000/A1:2005

IEC 60432-2:1999/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

Cenelec

EN 60432-3:2003

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés)

IEC 60432-3:2002

EN 60432-3:2003/A1:2005

IEC 60432-3:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 60432-3:2003/A2:2008

IEC 60432-3:2002/A2:2008

Note 3

1.5.2011

Cenelec

EN 60439-1:1999

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série

IEC 60439-1:1999

EN 60439-1:1994

- A1:1995

- A2:1997

- A11:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

EN 60439-1:1999/A1:2004

IEC 60439-1:1999/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.4.2007)

Cenelec

EN 60439-2:2000

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Règles particulières pour les canalisations préfabriquées

IEC 60439-2:2000

EN 60439-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2003)

EN 60439-2:2000/A1:2005

IEC 60439-2:2000/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 60439-3:1991

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 3: Règles particulières pour ensembles d'appareillage à basse tension destinés à être installés en des lieux accessibles à des personnes non qualifiées pendant leur utilisation — Tableaux de répartition

IEC 60439-3:1990 (Modifié)

EN 60439-3:1991/A1:1994

IEC 60439-3:1990/A1:1993

Note 3

Date dépassée

(1.12.1994)

EN 60439-3:1991/A2:2001

IEC 60439-3:1990/A2:2001

Note 3

Date dépassée

(1.5.2004)

EN 60439-3:1991/AC:2005

EN 60439-3:1991/AC:2009

EN 60439-3:1991/AC:1994

Cenelec

EN 60439-4:2004

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 4: Règles particulières pour ensembles de chantier (EC)

IEC 60439-4:2004

EN 60439-4:1991

- A1:1995

- A2:1999

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60439-5:2006

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 5: Règles particulières pour les ensembles pour réseaux de distribution publics

IEC 60439-5:2006

EN 50300:2004

- EN 60439-5:1996

- A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60446:2007

Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le marquage et l'identification — Identification des conducteurs par des couleurs ou par des repères numériques

IEC 60446:2007

EN 60446:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60477:1997

Résistances de laboratoire à courant continu

IEC 60477:1974

EN 60477:1997/A1:1997

IEC 60477:1974/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

Cenelec

EN 60477-2:1997

Résistances de laboratoire — Partie 2: Résistances de laboratoire à courant alternatif

IEC 60477-2:1979

EN 60477-2:1997/A1:1997

IEC 60477-2:1979/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

Cenelec

EN 60519-1:2003

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 1: Exigences générales

IEC 60519-1:2003

EN 60519-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 60519-2:2006

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 2: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance

IEC 60519-2:2006

EN 60519-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60519-3:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction

IEC 60519-3:2005

EN 60519-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2008)

Cenelec

EN 60519-4:2006

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc

IEC 60519-4:2006

EN 60519-4:1997

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60519-6:2002

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 6: Spécifications pour les installations de chauffage industriel à hyperfréquences

IEC 60519-6:2002

Cenelec

EN 60519-7:2008

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 7: Exigences particulières pour les installations comportant des canons à électrons

IEC 60519-7:2008

Cenelec

EN 60519-8:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 8: Exigences particulières pour fours de refusion sous laitier électroconducteur

IEC 60519-8:2005

Cenelec

EN 60519-9:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 9: Exigences particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence

IEC 60519-9:2005

EN 60519-9:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 60519-10:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales

IEC 60519-10:2005

Cenelec

EN 60519-21:1998

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Règles particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre

IEC 60519-21:1998

Cenelec

EN 60519-21:2009

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre

IEC 60519-21:2008

EN 60519-21:1998

Note 2.1

1.12.2011

Cenelec

EN 60523:1993

Potentiomètres à courant continu

IEC 60523:1975 + A1:1979

EN 60523:1993/A2:1997

IEC 60523:1975/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60524:1993

Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes

IEC 60524:1975 + A1:1981

EN 60524:1993/A2:1997

IEC 60524:1975/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60529:1991

Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP)

IEC 60529:1989

EN 60529:1991/A1:2000

IEC 60529:1989/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.1.2003)

EN 60529:1991/AC:1993

Cenelec

EN 60564:1993

Ponts à courant continu pour mesure de résistance

IEC 60564:1977 + A1:1981

EN 60564:1993/A2:1997

IEC 60564:1977/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60570:2003

Systèmes d'alimentation électrique par rail pour luminaires

IEC 60570:2003 (Modifié)

EN 60570:1996

- A1:1998

- A2:2000

- EN 60570-2-1:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60598-1:2004

Luminaires — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 60598-1:2003 (Modifié)

EN 60598-1:2000

- A11:2000

- A12:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60598-1:2004/A1:2006

IEC 60598-1:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.1.2010)

EN 60598-1:2004/AC:2007

Cenelec

EN 60598-1:2008

Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 60598-1:2008 (Modifié)

EN 60598-1:2004

et son amendement

Note 2.1

12.4.2012

EN 60598-1:2008/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 60598-2-1:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Luminaires fixes à usage général

IEC 60598-2-1:1979 + A1:1987

Cenelec

EN 60598-2-2:1996

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 2: Luminaires encastrés

IEC 60598-2-2:1996

EN 60598-2-2:1989

- A2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.1997)

EN 60598-2-2:1996/A1:1997

IEC 60598-2-2:1996/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1997)

Cenelec

EN 60598-2-3:2003

Luminaires — Partie 2-3: Règles particulières — Luminaires d'éclairage public

IEC 60598-2-3:2002

EN 60598-2-3:1994

- A1:1997

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60598-2-3:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-4:1997

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 4: Luminaires portatifs à usage général

IEC 60598-2-4:1997

EN 60598-2-4:1989

- A3:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.1998)

Cenelec

EN 60598-2-5:1998

Luminaires — Partie 2-5: Règles particulières — Projecteurs

IEC 60598-2-5:1998

EN 60598-2-5:1989

- A2:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60598-2-5:1998/AC:1998

Cenelec

EN 60598-2-6:1994

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 6: Luminaires avec transformateurs ou convertisseurs incorporés pour lampes à filament

IEC 60598-2-6:1994

EN 60598-2-6:1989

- A2:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60598-2-6:1994/A1:1997

IEC 60598-2-6:1994/A1:1996

Note 3

Date dépassée

(1.9.1997)

Cenelec

EN 60598-2-7:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 7: Luminaires portatifs pour emploi dans les jardins

IEC 60598-2-7:1982 (Modifié) + A1:1987 (Modifié)

EN 60598-2-7:1989/A2:1996

IEC 60598-2-7:1982/A2:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.1997)

EN 60598-2-7:1989/A13:1997

Note 3

Date dépassée

(1.3.1997)

Cenelec

EN 60598-2-8:1997

Luminaires — Partie 2-8: Règles particulières — Baladeuses

IEC 60598-2-8:1996 (Modifié)

EN 60598-2-8:1989

- A2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.1998)

EN 60598-2-8:1997/A1:2000

IEC 60598-2-8:1996/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.5.2003)

EN 60598-2-8:1997/A2:2008

IEC 60598-2-8:1996/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60598-2-9:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 9: Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non-professionnels)

IEC 60598-2-9:1987

EN 60598-2-9:1989/A1:1994

IEC 60598-2-9:1987/A1:1993

Note 3

Date dépassée

(1.4.1995)

Cenelec

EN 60598-2-10:2003

Luminaires — Partie 2-10: Règles particulières — Luminaires portatifs pour enfants

IEC 60598-2-10:2003

EN 60598-2-10:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-11:2005

Luminaires — Partie 2-11: Règles particulières — Luminaires pour aquarium

IEC 60598-2-11:2005

EN 60598-2-11:2005/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-12:2006

Luminaires — Partie 2-12: Règles particulières — Veilleuses montées sur des prises de courant réseau

IEC 60598-2-12:2006

EN 60598-2-12:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60598-2-13:2006

Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol

IEC 60598-2-13:2006

EN 60598-2-13:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60598-2-14:2009

Luminaires — Partie 2-14: Règles particulières — Luminaires pour lampes à décharge tubulaire à cathode froide (tubes néons) et équipements similaires

IEC 60598-2-14:2009

Cenelec

EN 60598-2-17:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 17: Luminaires pour l'éclairage des scènes de théâtre, des studios de télévision, de cinéma et de photographie (à l'extérieur et à l'intérieur)

IEC 60598-2-17:1984 + A1:1987

EN 60598-2-17:1989/A2:1991

IEC 60598-2-17:1984/A2:1990

Note 3

Date dépassée

(1.11.1992)

Cenelec

EN 60598-2-19:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 19: Luminaires à circulation d'air (règles de sécurité)

IEC 60598-2-19:1981 (Modifié) + A1:1987 (Modifié)

EN 60598-2-19:1989/A2:1998

IEC 60598-2-19:1981/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.10.1998)

EN 60598-2-19:1989/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-20:1997

Luminaires — Partie 2-20: Règles particulières — Guirlandes lumineuses

IEC 60598-2-20:1996 (Modifié)

EN 60598-2-20:1991

- A11:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.1998)

EN 60598-2-20:1997/A1:1998

IEC 60598-2-20:1996/A1:1998 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60598-2-20:1997/A2:2004

IEC 60598-2-20:1996/A2:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60598-2-20:2010

Luminaires — Partie 2-20: Règles particulières — Guirlandes lumineuses

IEC 60598-2-20:2010 (Modifié)

EN 60598-2-20:1997

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2013

EN 60598-2-20:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60598-2-22:1998

Luminaires — Partie 2-22: Règles particulières — Luminaires pour éclairage de secours

IEC 60598-2-22:1997 (Modifié)

EN 60598-2-22:1990

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60598-2-22:1998/A1:2003

IEC 60598-2-22:1997/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60598-2-22:1998/A2:2008

IEC 60598-2-22:1997/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60598-2-22:1998/AC:2005

EN 60598-2-22:1998/AC:2007

EN 60598-2-22:1998/AC:1999

Cenelec

EN 60598-2-23:1996

Luminaires — Partie 2-23: Règles particulières — Systèmes d'éclairage à très basse tension pour lampes à filament

IEC 60598-2-23:1996

EN 60598-2-23:1996/A1:2000

IEC 60598-2-23:1996/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60598-2-23:1996/AC:1997

Cenelec

EN 60598-2-24:1998

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 24: Luminaires avec surfaces à températures limitées

IEC 60598-2-24:1997 (Modifié)

Cenelec

EN 60598-2-25:1994

Luminaires — Partie 2-25: Règles particulières — Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé

IEC 60598-2-25:1994

EN 60598-2-25:1994/A1:2004

IEC 60598-2-25:1994/A1:2004

Note 3

1.11.2011

Cenelec

EN 60618:1997

Diviseurs de tension inductifs

IEC 60618:1978 + A1:1981

EN 60618:1997/A2:1997

IEC 60618:1978/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

Cenelec

EN 60645-1:2001

Électroacoustique — Appareils d'audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux

IEC 60645-1:2001

EN 60645-1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2004)

Cenelec

EN 60645-3:2007

Électroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d'essai de courte durée

IEC 60645-3:2007

EN 60645-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60645-4:1995

Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées

IEC 60645-4:1994

Cenelec

EN 60645-6:2010

Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 6: Instruments pour la mesure des émissions otoacoustiques

IEC 60645-6:2009

Cenelec

EN 60645-7:2010

Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 7: Instruments pour la mesure des réponses du tronc cérébral à une stimulation auditive

IEC 60645-7:2009

Cenelec

EN 60662:1993

Lampes à vapeur de sodium à haute pression

IEC 60662:1980 (Modifié) + A1:1986 (Modifié) + A2:1987 (Modifié) + A3:1990 (Modifié)

EN 60662:1993/A4:1994

IEC 60662:1980/A4:1992

Note 3

Date dépassée

(15.3.1995)

EN 60662:1993/A6:1994

IEC 60662:1980/A6:1994

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

EN 60662:1993/A5:1994

IEC 60662:1980/A5:1993

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

EN 60662:1993/A7:1995

IEC 60662:1980/A7:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60662:1993/A9:1997

IEC 60662:1980/A9:1997

Note 3

Date dépassée

(1.4.1998)

EN 60662:1993/A10:1997

IEC 60662:1980/A10:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60664-1:2007

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1: Principes, exigences et essais

IEC 60664-1:2007

EN 60664-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60664-3:2003

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 3: Utilisation de revêtement, d'empotage ou de moulage pour la protection contre la pollution

IEC 60664-3:2003

HD 625.3 S1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60664-3:2003/A1:2010

IEC 60664-3:2003/A1:2010

Note 3

1.6.2013

Cenelec

EN 60664-4:2006

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 4: Considérations sur les contraintes de tension à haute fréquence

IEC 60664-4:2005

EN 60664-4:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60664-5:2007

Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 5: Méthode détaillée de détermination des distances d'isolement dans l'air et des lignes de fuite inférieures ou égales à 2 mm

IEC 60664-5:2007

EN 60664-5:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60669-1:1999

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60669-1:1998 (Modifié)

EN 60669-1:1995

- A2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60669-1:1999/A1:2002

IEC 60669-1:1998/A1:1999 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60669-1:1999/A2:2008

IEC 60669-1:1998/A2:2006 (modifié)

Note 3

1.10.2013

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié)

EN 60669-2-1:2000

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

Note 3

1.4.2012

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

Note 3

1.6.2013

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

Cenelec

EN 60669-2-2:2006

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-2: Prescriptions particulières — Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)

IEC 60669-2-2:2006

EN 60669-2-2:1997

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60669-2-3:2006

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-3: Exigences particulières — Interrupteurs temporisés (minuteries)

IEC 60669-2-3:2006

EN 60669-2-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60669-2-4:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-4: Prescriptions particulières — Interrupteurs-sectionneurs

IEC 60669-2-4:2004 (Modifié)

Cenelec

EN 60670-1:2005

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Règles générales

IEC 60670-1:2002 (Modifié)

EN 60670-1:2005/AC:2010

EN 60670-1:2005/AC:2007

Cenelec

EN 60670-21:2007

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 21: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension

IEC 60670-21:2004 (Modifié)

Cenelec

EN 60670-22:2006

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestique et analogue — Partie 22: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes de connexion

IEC 60670-22:2003 (Modifié)

Cenelec

EN 60670-23:2008

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 23: Règles particulières pour les boîtes et enveloppes de sol

IEC 60670-23:2006 (Modifié)

Cenelec

EN 60691:2003

Protecteurs thermiques — Prescriptions et guide d'application

IEC 60691:2002

EN 60691:1995

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60691:2003/A1:2007

IEC 60691:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 60691:2003/A2:2010

IEC 60691:2002/A2:2010

Note 3

1.3.2013

Cenelec

EN 60695-1-1:2000

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 1-1: Guide pour l'évaluation des risques du feu des produits électrotechniques — Directives générales

IEC 60695-1-1:1999

EN 60695-1-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60695-2-10:2001

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d'essai

IEC 60695-2-10:2000

EN 60695-2-1/0:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60695-2-11:2001

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d'essai d'inflammabilité pour produits finis

IEC 60695-2-11:2000

EN 60695-2-1/1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60695-2-12:2001

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-12: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d'essai d'inflammabilité sur matériaux

IEC 60695-2-12:2000

EN 60695-2-1/2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60695-2-13:2001

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-13: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d'essai d'allumabilité pour matériaux

IEC 60695-2-13:2000

EN 60695-2-1/3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60695-10-2:2003

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille

IEC 60695-10-2:2003

Cenelec

EN 60695-10-3:2002

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-3: Chaleur anormale — Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage

IEC 60695-10-3:2002

Cenelec

EN 60695-11-2:2003

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d'essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal — Appareillage, disposition d'essai de vérification et indications

IEC 60695-11-2:2003

EN 60695-2-4/1:1993

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 60695-11-5:2005

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-5: Flammes d'essai — Méthode d'essai au brûleur-aiguille — Appareillage, dispositif d'essai de vérification et lignes directrices

IEC 60695-11-5:2004

EN 60695-2-2:1994

- A1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

Cenelec

EN 60695-11-10:1999

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d'essai — Méthodes d'essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W

IEC 60695-11-10:1999

EN 60695-11-10:1999/A1:2003

IEC 60695-11-10:1999/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60695-11-20:1999

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d'essai — Méthodes d'essai à la flamme de 500 W

IEC 60695-11-20:1999

EN 60695-11-20:1999/A1:2003

IEC 60695-11-20:1999/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60702-1:2002

Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 1: Câbles

IEC 60702-1:2002

HD 586.1 S1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2005)

Cenelec

EN 60702-2:2002

Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 2: Terminaisons

IEC 60702-2:2002

HD 586.2 S1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2005)

Cenelec

EN 60715:2001

Dimensions de l'appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareils électriques dans les installations d'appareillage à basse tension

IEC 60715:1981 + A1:1995

Cenelec

EN 60719:1993

Calcul des valeurs minimales et maximales des dimensions extérieures moyennes des conducteurs et câbles à âmes circulaires en cuivre et de tension nominale au plus égale à 450/750 V

IEC 60719:1992

Cenelec

EN 60728-11:2005

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 11: Sécurité

IEC 60728-11:2005 (Modifié)

EN 50083-1:1993

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2008)

Cenelec

EN 60728-11:2010

Réseaux câblés pour les signaux de télévision, les signaux sonores et les services interactifs — Partie 11: Sécurité

IEC 60728-11:2010

EN 60728-11:2005

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 60730-1:1991

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1986 (Modifié)

EN 60730-1:1991/A1:1991

IEC 60730-1:1986/A1:1990

Note 3

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:1991/A11:1991

Note 3

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:1991/A12:1993

Note 3

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:1991/A14:1995

Note 3

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:1991/AC:1993

Cenelec

EN 60730-1:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1993 (Modifié)

EN 60730-1:1991

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:1995/A11:1996

Note 3

Date dépassée

(1.1.1998)

EN 60730-1:1995/A12:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A1:1997

IEC 60730-1:1993/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A2:1998

IEC 60730-1:1993/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A14:1998

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A15:1998

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A16:1999

Note 3

Date dépassée

(1.10.2000)

EN 60730-1:1995/A17:2000

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

EN 60730-1:1995/A18:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:1995/AC:1997

EN 60730-1:1995/AC:2007

Cenelec

EN 60730-1:2000

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1999 (Modifié)

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:2000/A12:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A1:2004

IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A13:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60730-1:2000/A14:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A15:2007

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A2:2008

IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié)

Note 3

1.6.2011

EN 60730-1:2000/AC:2007

Cenelec

EN 60730-2-2:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs

IEC 60730-2-2:2001 (Modifié)

EN 60730-2-2:1991

- A1:1997

- A2:1997

- A11:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60730-2-2:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60730-2-2:2002/A1:2006

IEC 60730-2-2:2001/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 60730-2-3:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence

IEC 60730-2-3:2006 (Modifié)

EN 60730-2-3:1992

- A1:1998

- A2:2001

- A11:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60730-2-4:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi hermétique

IEC 60730-2-4:2006 (Modifié)

EN 60730-2-4:1993

- A1:1998

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (Modifié)

EN 60730-2-5:1995

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

Note 3

1.3.2013

Cenelec

EN 60730-2-6:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-6:1991 (Modifié)

EN 60730-2-6:1995/A1:1997

IEC 60730-2-6:1991/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(15.12.2003)

EN 60730-2-6:1995/A2:1998

IEC 60730-2-6:1991/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 60730-2-6:1995/AC:1997

EN 60730-2-6:1995/AC:2001

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (Modifié)

EN 60730-2-6:1995

et ses amendements

Note 2.1

1.7.2011

Cenelec

EN 60730-2-7:1991

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:1990 (Modifié)

EN 60730-2-7:1991/A12:1993

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 60730-2-7:1991/A11:1994

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 60730-2-7:1991/A1:1997

IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 60730-2-7:1991/A13:2003

Note 3

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60730-2-7:1991/A14:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-2-7:1991/AC:1997

EN 60730-2-7:1991/AC:2001

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

EN 60730-2-7:1991

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

EN 60730-2-8:1995

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

EN 60730-2-9:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2000 (Modifié)

EN 60730-2-9:1995

- A1:1996

- A2:1997

- A11:1997

- A12:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-9:2002/A1:2003

IEC 60730-2-9:2000/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-9:2002/A11:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-9:2002/A12:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60730-2-9:2002/A2:2005

IEC 60730-2-9:2000/A2:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

EN 60730-2-9:2002

et ses amendements

Note 2.1

1.11.2013

Cenelec

EN 60730-2-10:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-10: Règles particulières pour les relais électriques de démarrage de moteur

IEC 60730-2-10:2006

EN 60730-2-10:1995

- A1:1996

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60730-2-11:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-11: Règles particulières pour les régulateurs d'énergie

IEC 60730-2-11:2006

EN 60730-2-11:1993

- A1:1997

- A2:1998

- A11:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60730-2-12:2006

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de portes

IEC 60730-2-12:2005 (Modifié)

EN 60730-2-12:1993

- A1:1997

- A11:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60730-2-12:2006/A11:2008

Note 3

01/04/2011

Cenelec

EN 60730-2-13:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité

IEC 60730-2-13:2006 (Modifié)

EN 60730-2-13:1998

- A1:1998

- A2:2002

- A11:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 60730-2-14:1997/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 60730-2-14:1997/A2:2008

IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié)

Note 3

1.8.2011

Cenelec

EN 60730-2-15:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d'eau du type à flotteur ou à électrode utilisés dans les réalisations de chaudières

IEC 60730-2-15:1994

EN 60730-2-15:1995/A1:1998

IEC 60730-2-15:1994/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 60730-2-15:1995/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

EN 60730-2-15:1995

et ses amendements

- EN 60730-2-16:1997

et ses amendements

- EN 60730-2-18:1999

et son amendement

Note 2.1

1.3.2013

Cenelec

EN 60730-2-16:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-16: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d'eau du type à flotteur pour applications domestiques et usages analogues

IEC 60730-2-16:1995 (Modifié)

EN 60730-2-16:1997/A1:1998

IEC 60730-2-16:1995/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.6.2004)

EN 60730-2-16:1997/A2:2001

IEC 60730-2-16:1995/A2:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 60730-2-16:1997/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 60730-2-18:1999

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-18:1997 (Modifié)

EN 60730-2-18:1999/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 60730-2-19:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-19:1997 (Modifié) + A1:2000 (Modifié)

EN 60730-2-19:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60730-2-19:2002/A2:2008

IEC 60730-2-19:1997/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60799:1998

Petit appareillage électrique — Cordons-connecteurs et cordons d'interconnexion

IEC 60799:1998

EN 60799:1987

- A1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 60811-1-1:1995

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-1: Application générale — Mesure des épaisseurs et des dimensions extérieures — Détermination des propriétés mécaniques

IEC 60811-1-1:1993

HD 505.1.1 S3:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60811-1-1:1995/A1:2001

IEC 60811-1-1:1993/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.5.2004)

Cenelec

EN 60811-1-2:1995

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-2: Application générale — Méthodes de vieillissement thermique

IEC 60811-1-2:1985 + A1:1989

HD 505.1.2 S2:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60811-1-2:1995/A2:2000

IEC 60811-1-2:1985/A2:2000

Note 3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60811-1-3:1995

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-3: Application générale — Méthodes de détermination de la masse volumique — Essais d'absorption d'eau — Essai de rétraction

IEC 60811-1-3:1993

HD 505.1.3 S2:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60811-1-3:1995/A1:2001

IEC 60811-1-3:1993/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2004)

Cenelec

EN 60811-1-4:1995

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 1-4: Application générale — Essais à basse température

IEC 60811-1-4:1985 + A1:1993

HD 505.1.4 S1:1988

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60811-1-4:1995/A2:2001

IEC 60811-1-4:1985/A2:2001

Note 3

Date dépassée

(1.9.2004)

Cenelec

EN 60811-2-1:1998

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 2-1: Méthodes spécifiques pour les mélanges élastomères — Essais relatifs à la résistance à l'ozone, à l'allongement à chaud et à la résistance à l'huile

IEC 60811-2-1:1998

EN 60811-2-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2000)

EN 60811-2-1:1998/A1:2001

IEC 60811-2-1:1998/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.9.2004)

Cenelec

EN 60811-3-1:1995

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 3-1: Méthodes spécifiques pour les mélanges PVC — Essai de pression à température élevée — Essais de résistance à la fissuration

IEC 60811-3-1:1985

HD 505.3.1 S1:1988

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2000)

EN 60811-3-1:1995/A1:1996

IEC 60811-3-1:1985/A1:1994

Note 3

Date dépassée

(1.6.1997)

EN 60811-3-1:1995/A2:2001

IEC 60811-3-1:1985/A2:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2004)

Cenelec

EN 60811-3-2:1995

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 3-2: Méthodes spécifiques pour les mélanges PVC — Essai de perte de masse — Essai de stabilité thermique

IEC 60811-3-2:1985 + A1:1993

HD 505.3.2 S1:1988

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60811-3-2:1995/A2:2004

IEC 60811-3-2:1985/A2:2003

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60811-4-1:2004

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 4-1: Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance aux craquelures sous contraintes dues à l'environnement — Mesure de l'indice de fluidité à chaud — Mesure dans le polyéthylène du taux de noir de carbone et/ou des charges minérales par méthode de combustion directe — Mesure du taux de noir de carbone par analyse thermogravimétrique — Évaluation de la dispersion du noir de carbone dans le polyéthylène au moyen d'un microscope

IEC 60811-4-1:2004

EN 60811-4-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 60811-4-2:2004

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et optiques — Méthodes d'essai communes — Partie 4-2: Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance à la traction et allongement à la rupture après conditionnement à température élevée — Essai d'enroulement après conditionnement à température élevée — Essai d'enroulement après vieillissement thermique dans l'air — Mesure de l'augmentation de masse — Essai de stabilité à long terme — Méthode d'essai pour l'oxydation catalytique par le cuivre

IEC 60811-4-2:2004

EN 60811-4-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 60811-5-1:1999

Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et des câbles optiques — Méthodes d'essais communes — Partie 5-1: Méthodes spécifiques pour les matières de remplissage — Point de goutte — Séparation d'huile — Fragilité à basse température — Indice d'acide total — Absence de composés corrosifs — Permittivité à 23 °C — Résistivité en courant continu à 23 °C et 100 °C

IEC 60811-5-1:1990 (Modifié)

HD 505.5.1 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2001)

EN 60811-5-1:1999/A1:2004

IEC 60811-5-1:1990/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60825-1:1994

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels, prescriptions et guide de l'utilisateur

IEC 60825-1:1993

EN 60825-1:1994/AC:1995

Cenelec

EN 60825-1:2007

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2007

EN 60825-1:1994

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60825-2:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)

IEC 60825-2:2004

EN 60825-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60825-2:2004/A1:2007

IEC 60825-2:2004/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60825-2:2004/A2:2010

IEC 60825-2:2004/A2:2010

Note 3

1.10.2013

Cenelec

EN 60825-4:2006

Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers

IEC 60825-4:2006

EN 60825-4:1997

- A1:2002

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60825-4:2006/A1:2008

IEC 60825-4:2006/A1:2008

Note 3

1.9.2011

Cenelec

EN 60825-12:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations

IEC 60825-12:2004

Cenelec

EN 60831-1:1996

Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d'installation et d'exploitation

IEC 60831-1:1996

EN 60831-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.1997)

EN 60831-1:1996/A1:2003

IEC 60831-1:1996/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60831-2:1996

Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs destinés à être installés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, d'autorégénération et de destruction

IEC 60831-2:1995

EN 60831-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

Cenelec

EN 60838-1:2004

Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 60838-1:2004

EN 60838-1:1998

- A1:1999

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60838-1:2004/A1:2008

IEC 60838-1:2004/A1:2008

Note 3

1.8.2011

Cenelec

EN 60838-2-1:1996

Douilles diverses pour lampes — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Douilles S14

IEC 60838-2-1:1994

EN 60838-2-1:1996/A1:1998

IEC 60838-2-1:1994/A1:1998

Note 3

Date dépassée

(1.8.2005)

EN 60838-2-1:1996/A2:2004

IEC 60838-2-1:1994/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

Cenelec

EN 60838-2-2:2006

Douilles diverses pour lampes — Partie 2-2: Règles particulières — Connecteurs pour modules DEL

IEC 60838-2-2:2006

Cenelec

EN 60898-1:2003

Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif

IEC 60898-1:2002 (Modifié)

EN 60898:1991

- A1:1991

- A11:1994

- A12:1995

- A13:1995

- A14:1995

- A15:1995

- A16:1996

- A17:1998

- A18:1998

- A19:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60898-1:2003/A1:2004

IEC 60898-1:2002/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60898-1:2003/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 60898-1:2003/AC:2004

Cenelec

EN 60898-2:2006

Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu

IEC 60898-2:2000 (Modifié) + A1:2003 (Modifié)

EN 60898-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60931-1:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d'installation et d'exploitation

IEC 60931-1:1996

EN 60931-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.1997)

EN 60931-1:1996/A1:2003

IEC 60931-1:1996/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60931-2:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs destinés à être utilisés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, et de destruction

IEC 60931-2:1995

EN 60931-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

Cenelec

EN 60931-3:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 3: Fusibles internes

IEC 60931-3:1996

Cenelec

EN 60934:2001

Disjoncteurs pour équipement (DPE)

IEC 60934:2000

EN 60934:1994

- A1:1994

- A2:1997

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

EN 60934:2001/A1:2007

IEC 60934:2000/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

EN 60947-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

EN 60947-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

Note 3

1.7.2012

Cenelec

EN 60947-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:1999

EN 60947-3:1992

- A1:1995

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2002)

EN 60947-3:1999/A1:2001

IEC 60947-3:1999/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

EN 60947-3:1999/A2:2005

IEC 60947-3:1999/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

EN 60947-3:1999

et ses amendements

Note 2.1

1.5.2012

Cenelec

EN 60947-4-1:2001

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2000

EN 60947-4-1:1992

- A1:1995

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2003)

EN 60947-4-1:2001/A1:2002

IEC 60947-4-1:2000/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60947-4-1:2001/A2:2005

IEC 60947-4-1:2000/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

EN 60947-4-1:2001

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2013

Cenelec

EN 60947-4-2:2000

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:1999

HD 419.2 S1:1987

- EN 60947-4-2:1996

- A1:1997

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 60947-4-2:2000/A1:2002

IEC 60947-4-2:1999/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2005)

EN 60947-4-2:2000/A2:2006

IEC 60947-4-2:1999/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 60947-4-3:2000

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:1999

HD 419.2 S1:1987

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 60947-4-3:2000/A1:2006

IEC 60947-4-3:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

EN 60947-5-1:1997

- A1:1999

- A2:2000

- A12:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2007)

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

Note 3

1.5.2012

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

EN 60947-5-2:1998

- A1:1999

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60947-5-4:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Méthode d'évaluation des performances des contacts à basse énergie — Essais spéciaux

IEC 60947-5-4:2002

EN 60947-5-4:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

EN 50319:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60947-5-8:2006

Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions

IEC 60947-5-8:2006

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

EN 60947-6-1:1991

- A1:1994

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

EN 60947-6-2:1993

- A1:1997

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2005)

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60947-7-1:2002

Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-1:2002

EN 60947-7-1:1991

- A1:1999

- A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60947-7-1:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-1:2009

EN 60947-7-1:2002

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60947-7-2:2002

Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériel accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-2:2002

EN 60947-7-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60947-7-2:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériels accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-2:2009

EN 60947-7-2:2002

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60947-7-3:2002

Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Prescriptions de sécurité pour les blocs de jonction à fusible

IEC 60947-7-3:2002

Cenelec

EN 60947-7-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Exigences de sécurité pour les blocs de jonction à fusible

IEC 60947-7-3:2009

EN 60947-7-3:2002

Note 2.1

1.9.2012

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60950-1:2006

Matériel de traitement de l'information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60950-1:2005 (Modifié)

EN 60950-1:2001

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 60950-1:2006/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 60950-1:2006/A1:2010

IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié)

Note 3

1.3.2013

Cenelec

EN 60950-21:2003

Matériels de traitement de l'information — Sécurité — Partie 21: Téléalimentation

IEC 60950-21:2002

Cenelec

EN 60950-22:2006

Matériels de traitement de l'information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l'extérieur

IEC 60950-22:2005 (Modifié)

EN 60950-22:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60950-23:2006

Matériels de traitement de l'information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données

IEC 60950-23:2005

EN 60950-23:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60968:1990

Lampes à ballast intégré pour l'éclairage général — Prescriptions de sécurité

IEC 60968:1988 (Modifié)

EN 60968:1990/A1:1993

IEC 60968:1988/A1:1991

Note 3

Date dépassée

(1.12.1993)

EN 60968:1990/A2:1999

IEC 60968:1988/A2:1999

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

Cenelec

EN 60974-1:2005

Matériel de soudage à l'arc — Partie 1: Sources de courant de soudage

IEC 60974-1:2005

EN 60974-1:1998

- A1:2000

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 60974-2:2003

Matériel de soudage à l'arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide

IEC 60974-2:2002

Cenelec

EN 60974-2:2008

Matériel de soudage à l'arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide

IEC 60974-2:2007

EN 60974-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60974-3:2007

Matériel de soudage à l'arc — Partie 3: Dispositifs d'amorçage et de stabilisation de l'arc

IEC 60974-3:2007

EN 60974-3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 60974-5:2002

Matériel de soudage à l'arc — Partie 5: Dévidoirs

IEC 60974-5:2002

Cenelec

EN 60974-5:2008

Matériel de soudage à l'arc — Partie 5: Dévidoirs

IEC 60974-5:2007

EN 60974-5:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60974-6:2003

Matériel de soudage à l'arc — Partie 6: Sources de courant de soudage manuel à l'arc metallique à service limité

IEC 60974-6:2003

EN 50060:1989

- A1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60974-6:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60974-7:2005

Matériel de soudage à l'arc — Partie 7: Torches

IEC 60974-7:2005

EN 60974-7:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2008)

Cenelec

EN 60974-8:2004

Matériel de soudage à l'arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma

IEC 60974-8:2004

Cenelec

EN 60974-8:2009

Matériel de soudage à l'arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma

IEC 60974-8:2009

EN 60974-8:2004

Note 2.1

1.3.2012

Cenelec

EN 60974-11:2004

Matériel de soudage à l'arc — Partie 11: Porte-électrodes

IEC 60974-11:2004

EN 60974-11:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60974-11:2010

Matériel de soudage à l'arc — Partie 11: Porte-électrodes

IEC 60974-11:2010

EN 60974-11:2004

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 60974-12:2005

Matériel de soudage à l'arc — Partie 12: Dispositifs de connexion pour câbles de soudage

IEC 60974-12:2005

EN 60974-12:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 60998-1:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60998-1:2002 (Modifié)

EN 60998-1:1993

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-1:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-1: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis

IEC 60998-2-1:2002 (Modifié)

EN 60998-2-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-2:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis

IEC 60998-2-2:2002 (Modifié)

EN 60998-2-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-3:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d'isolant

IEC 60998-2-3:2002 (Modifié)

EN 60998-2-3:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-4:2005

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure

IEC 60998-2-4:2004 (Modifié)

EN 60998-2-4:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60999-1:2000

Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 1: Prescriptions générales et particulières pour les organes de serrage pour les conducteurs de 0,2 mm2 à 35 mm2 (inclus)

IEC 60999-1:1999

EN 60999-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60999-2:2003

Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 2: Prescriptions particulières pour les organes de serrage pour conducteurs au-dessus de 35 mm2 et jusqu'à 300 mm2 (inclus)

IEC 60999-2:2003

Cenelec

EN 61008-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié)

EN 61008-1:1994

- A2:1995

- A11:1995

- A12:1998

- A13:1998

- A14:1998

- A17:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61008-1:2004/A11:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61008-1:2004/A12:2009

Note 3

1.12.2011

Cenelec

EN 61008-2-1:1994

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux ID fonctionnellement indépendants de la tension d'alimentation

IEC 61008-2-1:1990

EN 61008-2-1:1994/A11:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2001)

Cenelec

EN 61009-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié)

EN 61009-1:1994

- A1:1995

- A2:1998

- A11:1995

- A13:1998

- A14:1998

- A15:1998

- A19:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61009-1:2004/A11:2008

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61009-1:2004/A13:2009

Note 3

1.12.2011

EN 61009-1:2004/A12:2009

Note 3

1.12.2011

EN 61009-1:2004/AC:2006

Cenelec

EN 61009-2-1:1994

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux DD fonctionnellement indépendants de la tension d'alimentation

IEC 61009-2-1:1991

EN 61009-2-1:1994/A11:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2001)

Cenelec

EN 61010-1:2001

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 61010-1:2001

EN 61010-1:1993

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 61010-1:2001/AC:2002

Cenelec

EN 61010-1:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Exigences générales

IEC 61010-1:2010

EN 61010-1:2001

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 61010-2-010:2003

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l'échauffement des matières

IEC 61010-2-010:2003

EN 61010-2-010:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-020:2006

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-020: Exigences particulières pour centrifugeuses de laboratoire

IEC 61010-2-020:2006

EN 61010-2-020:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

Cenelec

EN 61010-2-030:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure

IEC 61010-2-030:2010

Cenelec

EN 61010-2-032:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Prescriptions particulières pour les capteurs de courant portatifs ou pris en main de mesurage et d'essais électriques

IEC 61010-2-032:2002

EN 61010-2-032:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

Cenelec

EN 61010-2-040:2005

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical

IEC 61010-2-040:2005

EN 61010-2-041:1996

- EN 61010-2-042:1997

- EN 61010-2-043:1997

- EN 61010-2-045:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 61010-2-051:2003

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter

IEC 61010-2-051:2003

EN 61010-2-051:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-061:2003

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Prescriptions particulières pour spectromètres de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques

IEC 61010-2-061:2003

EN 61010-2-061:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-081:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Prescriptions particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l'analyse et autres usages

IEC 61010-2-081:2001

EN 61010-2-081:2002/A1:2003

IEC 61010-2-081:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-031:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Prescriptions de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques

IEC 61010-031:2002

EN 61010-2-031:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2005)

EN 61010-031:2002/A1:2008

IEC 61010-031:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

1.3.2011

Cenelec

EN 61028:1993

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-Y

IEC 61028:1991

EN 61028:1993/A2:1997

IEC 61028:1991/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 61034-1:2005

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 1: Appareillage d'essai

IEC 61034-1:2005

EN 50268-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 61034-2:2005

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 2: Procédure d'essai et exigences

IEC 61034-2:2005

EN 50268-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 61048:2006

Appareils auxiliaires pour lampes — Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge — Prescriptions générales et de sécurité

IEC 61048:2006

EN 61048:1993

- A1:1996

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2009)

Cenelec

EN 61050:1992

Transformateurs pour lampes tubulaires à décharge ayant une tension secondaire à vide supérieure à 1 kV (couramment appelés transformateurs-néon) — Prescriptions générales et de sécurité

IEC 61050:1991 (Modifié)

EN 61050:1992/A1:1995

IEC 61050:1991/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.7.1996)

Cenelec

EN 61058-1:2002

Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Règles générales

IEC 61058-1:2000 (Modifié) + A1:2001

EN 61058-1:1992

- A1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 61058-1:2002/A2:2008

IEC 61058-1:2000/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61058-2-1:1993

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-1: Règles particulières pour les interrupteurs pour câbles souples

IEC 61058-2-1:1992

EN 61058-2-1:1993/A1:1996

IEC 61058-2-1:1992/A1:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 61058-2-1:1993/A11:2002

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 61058-2-4:2005

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-4: Règles particulières pour les interrupteurs à montage indépendant

IEC 61058-2-4:1995 + A1:2003

Cenelec

EN 61058-2-5:1994

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-5: Règles particulières pour les sélecteurs

IEC 61058-2-5:1994

EN 61058-2-5:1994/A11:2002

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 61071:2007

Condensateurs pour électronique de puissance

IEC 61071:2007

EN 61071-1:1996

- EN 61071-2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 61095:1993

Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues

IEC 61095:1992

EN 61095:1993/A1:2000

IEC 61095:1992/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

EN 61095:1993/AC:1993

Cenelec

EN 61095:2009

Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues

IEC 61095:2009

EN 61095:1993

et ses amendements

Note 2.1

1.3.2012

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

EN 61131-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2010)

Cenelec

EN 61138:2007

Câbles d'équipements portables de mise à la terre et de court-circuit

IEC 61138:2007 (Modifié)

EN 61138:1997

- A11:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 61140:2002

Protection contre les chocs électriques — Aspects communs aux installations et aux matériels

IEC 61140:2001

EN 61140:2002/A1:2006

IEC 61140:2001/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.5.2009)

Cenelec

EN 61143-1:1994

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 1: Définitions et prescriptions

IEC 61143-1:1992

EN 61143-1:1994/A1:1997

IEC 61143-1:1992/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 61143-2:1994

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 2: Méthodes d'essais complémentaires recommandées

IEC 61143-2:1992

Cenelec

EN 61167:1994

Lampes aux halogénures métalliques

IEC 61167:1992

EN 61167:1994/A1:1995

IEC 61167:1992/A1:1995

Note 3

Date dépassée

(1.3.1996)

EN 61167:1994/A2:1997

IEC 61167:1992/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.4.1998)

EN 61167:1994/A3:1998

IEC 61167:1992/A3:1998

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 61184:1997

Douilles à baïonnette

IEC 61184:1997

EN 61184:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1998)

EN 61184:1997/A1:2001

IEC 61184:1997/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 61184:1997/A2:2004

IEC 61184:1997/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

Cenelec

EN 61184:2008

Douilles à baïonnette

IEC 61184:2008

EN 61184:1997

et ses amendements

Note 2.1

1.8.2011

Cenelec

EN 61187:1994

Équipements de mesures électriques et électroniques — Documentation

IEC 61187:1993 (Modifié)

EN 61187:1994/AC:1995

Cenelec

EN 61195:1999

Lampes à fluorescence à deux culots — Prescriptions de sécurité

IEC 61195:1999

EN 61195:1994

- A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

Cenelec

EN 61199:1999

Lampes à fluorescence à culot unique — Prescriptions de sécurité

IEC 61199:1999

EN 61199:1994

- A1:1997

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

Cenelec

EN 61204:1995

Dispositifs d'alimentation à basse tension à sortie en courant continu — Caractéristiques de fonctionnement

IEC 61204:1993 (Modifié)

Cenelec

EN 61204-7:2006

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 7: Exigences de sécurité

IEC 61204-7:2006

EN 61204-7:2006/A11:2009

Note 3

1.6.2012

Cenelec

EN 61210:1995

Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité

IEC 61210:1993 (Modifié)

Cenelec

EN 61210:2010

Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Exigences de sécurité

IEC 61210:2010 (Modifié)

EN 61210:1995

Note 2.1

1.11.2013

Cenelec

EN 61230:1995

Travaux sous tension — Dispositifs portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit

IEC 61230:1993 (Modifié)

EN 61230:1995/A11:1999

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

Cenelec

EN 61230:2008

Travaux sous tension — Équipements portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit

IEC 61230:2008

EN 61230:1995

et son amendement

Note 2.1

1.10.2011

Cenelec

EN 61236:1995

Selles, manchons et accessoires pour travaux sous tension

IEC 61236:1993 (Modifié)

Cenelec

EN 61242:1997

Petit appareillage électrique — Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues

IEC 61242:1995 (Modifié)

EN 61242:1997/A1:2008

IEC 61242:1995/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

L'EN 61242:1997 ne couvre les objectifs de sécurité de la directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l'opinion de la Commission 2003/C 297/06.

Cenelec

EN 61243-3:1998

Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension

IEC 61243-3:1998

EN 61243-3:1998/AC:2002

Cenelec

EN 61243-3:2010

Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension

IEC 61243-3:2009

EN 61243-3:1998

Note 2.1

1.5.2013

Cenelec

EN 61270-1:1996

Condensateurs pour les fours à micro-ondes — Partie 1: Généralités

IEC 61270-1:1996

Cenelec

EN 61293:1994

Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l'alimentation électrique — Prescriptions de sécurité

IEC 61293:1994

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

EN 61310-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

EN 61310-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

EN 61310-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61316:1999

Enrouleurs de câbles industriels

IEC 61316:1999

Cenelec

EN 61347-1:2001

Appareillages de lampes — Partie 1: Prescriptions générales et prescriptions de sécurité

IEC 61347-1:2000

EN 61347-1:2001/A1:2008

IEC 61347-1:2000/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.1.2011)

EN 61347-1:2001/AC:2003

Cenelec

EN 61347-1:2008

Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité

IEC 61347-1:2007 (Modifié)

EN 61347-1:2001

et son amendement

Note 2.1

1.5.2011

Cenelec

EN 61347-2-2:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-2: Prescriptions particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence

IEC 61347-2-2:2000

EN 61046:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 61347-2-2:2001/A1:2006

IEC 61347-2-2:2000/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.2.2009)

EN 61347-2-2:2001/A2:2006

IEC 61347-2-2:2000/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.6.2009)

EN 61347-2-2:2001/AC:2010

EN 61347-2-2:2001/AC:2003

Cenelec

EN 61347-2-3:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-3: Prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes fluorescentes

IEC 61347-2-3:2000

EN 60928:1995

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 61347-2-3:2001/A1:2004

IEC 61347-2-3:2000/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 61347-2-3:2001/A2:2006

IEC 61347-2-3:2000/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.2.2009)

EN 61347-2-3:2001/AC:2003

EN 61347-2-3:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-4:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-4: Prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage général

IEC 61347-2-4:2000

EN 60924:1991

- A1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 61347-2-4:2001/AC:2010

EN 61347-2-4:2001/AC:2003

Cenelec

EN 61347-2-7:2006

Appareillages de lampes — Partie 2-7: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage de secours

IEC 61347-2-7:2006

EN 61347-2-7:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 61347-2-7:2006/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-8:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-8: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes

IEC 61347-2-8:2000

EN 60920:1991

- A1:1993

- A2:1996

- A11:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 61347-2-8:2001/A1:2006

IEC 61347-2-8:2000/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.2.2009)

EN 61347-2-8:2001/AC:2010

EN 61347-2-8:2001/AC:2003

Cenelec

EN 61347-2-9:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-9: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes)

IEC 61347-2-9:2000

EN 60922:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 61347-2-9:2001/A1:2003

IEC 61347-2-9:2000/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 61347-2-9:2001/A2:2006

IEC 61347-2-9:2000/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 61347-2-9:2001/AC:2003

EN 61347-2-9:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-10:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-10: Prescriptions particulières pour onduleurs et convertisseurs électroniques destinés à l'alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon)

IEC 61347-2-10:2000

EN 61347-2-10:2001/A1:2009

IEC 61347-2-10:2000/A1:2008

Note 3

1.12.2011

EN 61347-2-10:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-11:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires

IEC 61347-2-11:2001

EN 61347-2-11:2001/AC:2010

EN 61347-2-11:2001/AC:2002

Cenelec

EN 61347-2-12:2005

Appareillages de lampes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes)

IEC 61347-2-12:2005

EN 61347-2-12:2005/A1:2010

IEC 61347-2-12:2005/A1:2010

Note 3

1.11.2013

EN 61347-2-12:2005/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-13:2006

Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de DEL

IEC 61347-2-13:2006

EN 61347-2-13:2006/AC:2010

Cenelec

EN 61386-1:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Règles générales

IEC 61386-1:1996 + A1:2000

EN 50086-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 61386-1:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-1:2008

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Exigences générales

IEC 61386-1:2008

EN 61386-1:2004

Note 2.1

1.6.2011

Cenelec

EN 61386-21:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 21: Règles particulières — Systèmes de conduits rigides

IEC 61386-21:2002

EN 50086-2-1:1995

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

EN 61386-21:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-22:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 22: Règles particulières — Systèmes de conduits cintrables

IEC 61386-22:2002

EN 50086-2-2:1995

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

EN 61386-22:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-23:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 23: Règles particulières — Systèmes de conduits souples

IEC 61386-23:2002

EN 50086-2-3:1995

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

EN 61386-23:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-24:2010

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 24: Règles particulières — Systèmes de conduits enterrés dans le sol

IEC 61386-24:2004

EN 50086-2-4:1994

et son amendement

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 61439-1:2009

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2009 (Modifié)

EN 60439-1:1999

et son amendement

Note 2.1

1.11.2014

Cenelec

EN 61439-2:2009

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance

IEC 61439-2:2009

Cenelec

EN 61534-1:2003

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales

IEC 61534-1:2003

Cenelec

EN 61534-21:2006

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds

IEC 61534-21:2006

Cenelec

EN 61534-22:2009

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol

IEC 61534-22:2009

Cenelec

EN 61535:2009

Coupleurs d'installation pour connexions permanentes dans les installations fixes

IEC 61535:2009 (Modifié)

Cenelec

EN 61537:2007

Systèmes de câblage — Systèmes de chemin de câbles et systèmes d'échelle à câbles

IEC 61537:2006

EN 61537:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 61549:2003

Lampes diverses

IEC 61549:2003

EN 61549:1996

- A1:1997

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 61549:2003/A1:2005

IEC 61549:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 61549:2003/A2:2010

IEC 61549:2003/A2:2010

Note 3

1.5.2013

Cenelec

EN 61557-1:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 1: Exigences générales

IEC 61557-1:2007

EN 61557-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-2:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V. c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 2: Résistance d'isolement

IEC 61557-2:2007

EN 61557-2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-3:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 3: Impédance de boucle

IEC 61557-3:2007

EN 61557-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-4:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 4: Résistance de conducteurs de terre et d'équipotentialité

IEC 61557-4:2007

EN 61557-4:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-5:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 5: Résistance à la terre

IEC 61557-5:2007

EN 61557-5:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-6:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 6: Efficacité des dispositifs à courant résiduel (DCR) dans les réseaux TT, TN et IT

IEC 61557-6:2007

EN 61557-6:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 61557-7:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 7: Ordre de phases

IEC 61557-7:2007

EN 61557-7:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-8:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleurs d'isolement pour réseaux IT

IEC 61557-8:2007

EN 61557-8:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2010)

Cenelec

EN 61557-9:1999

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de location de défauts d'isolement pour réseaux IT

IEC 61557-9:1999

Cenelec

EN 61557-9:2009

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d'isolement pour réseaux IT

IEC 61557-9:2009

EN 61557-9:1999

Note 2.1

1.2.2012

Cenelec

EN 61557-10:2001

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu'à 1 000 V c.a. et 1 500 V d.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance des mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection

IEC 61557-10:2000

Cenelec

EN 61557-11:2009

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 11: Efficacité des contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) de type A et de type B dans les réseaux TT, TN et IT

IEC 61557-11:2009

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

Cenelec

EN 61558-1:1997

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 1: Règles générales et essais

IEC 61558-1:1997 (Modifié)

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 61558-1:1997/A1:1998

IEC 61558-1:1997/A1:1998

Note 3

Date dépassée

(1.1.2001)

EN 61558-1:1997/A11:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 61558-1:1997/AC:2003

Cenelec

EN 61558-1:2005

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 61558-1:2005

EN 61558-1:1997

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 61558-1:2005/A1:2009

IEC 61558-1:2005/A1:2009

Note 3

1.3.2012

EN 61558-1:2005/AC:2006

Cenelec

EN 61558-2-1:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 2-1: Règles particulières et essais pour transformateurs d'isolement à enroulements séparés et alimentations incorporant des transformateurs d'isolement à enroulements séparés pour applications d'ordre général

IEC 61558-2-1:2007

EN 61558-2-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 61558-2-2:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 2-2: Règles particulières et essais pour les transformateurs de commande et les alimentations incorporant les transformateurs de commande

IEC 61558-2-2:2007

EN 61558-2-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 61558-2-3:2000

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-3: Règles particulières pour les transformateurs d'allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides

IEC 61558-2-3:1999

Cenelec

EN 61558-2-3:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-3: Règles particulières et essais pour les transformateurs d'allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides

IEC 61558-2-3:2010

EN 61558-2-3:2000

Note 2.1

1.7.2013

Cenelec

EN 61558-2-4:1997

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-4: Règles particulières pour les transformateurs de séparation des circuits pour usage général

IEC 61558-2-4:1997

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2000)

Cenelec

EN 61558-2-4:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-4: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation des circuits et les blocs d'alimentation incorporant des transformateurs de séparation des circuits

IEC 61558-2-4:2009

EN 61558-2-4:1997

Note 2.1

1.3.2012

Cenelec

EN 61558-2-5:1998

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les transformateurs et les blocs d'alimentation pour rasoirs

IEC 61558-2-5:1997

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2002)

EN 61558-2-5:1998/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.6.2007)

Cenelec

EN 61558-2-5:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-5: Règles particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, blocs d’alimentation incorporant un transformateur pour rasoirs et blocs d’alimentation pour rasoirs

IEC 61558-2-5:2010

EN 61558-2-5:1998

et son amendement

Note 2.1

1.7.2013

Cenelec

EN 61558-2-6:1997

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-6: Règles particulières pour les transformateurs de sécurité pour usage général

IEC 61558-2-6:1997

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2000)

Cenelec

EN 61558-2-6:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-6: Règles particulières et essais pour les transformateurs de sécurité et les blocs d'alimentation incorporant des transformateurs de sécurité

IEC 61558-2-6:2009

EN 61558-2-6:1997

Note 2.1

1.7.2012

Cenelec

EN 61558-2-7:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance et produits analogues — Partie 2-7: Règles particulières et essais pour transformateurs et alimentations pour jouets

IEC 61558-2-7:2007 (Modifié)

EN 61558-2-7:1997

- A11:2002

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 61558-2-8:1998

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-8: Règles particulières pour les transformateurs pour sonneries

IEC 61558-2-8:1998

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 61558-2-8:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-8: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d'alimentation pour sonneries et carillons

IEC 61558-2-8:2010

EN 61558-2-8:1998

Note 2.1

1.7.2013

Cenelec

EN 61558-2-9:2003

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et produits analogues — Partie 2-9: Règles particulières pour les transformateurs pour baladeuses de class III pour lampes à filament de tungstène

IEC 61558-2-9:2002

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 61558-2-12:2001

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-12: Règles particulières pour les transformateurs à tension constante

IEC 61558-2-12:2001

Cenelec

EN 61558-2-13:2000

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-13: Règles particulières pour les autotransformateurs pour usage général

IEC 61558-2-13:1999

Cenelec

EN 61558-2-13:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-13: Règles particulières et essais pour les autotransformateurs et les blocs d'alimentation incorporant des autotransformateurs

IEC 61558-2-13:2009

EN 61558-2-13:2000

Note 2.1

1.3.2012

Cenelec

EN 61558-2-15:2001

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-15: Règles particulières pour les transformateurs de séparation de circuits pour locaux à usages médicaux

IEC 61558-2-15:1999 (Modifié)

EN 61558-2-15:2001/AC:2004

EN 61558-2-15:2001/AC:2003

Cenelec

EN 61558-2-16:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V — Partie 2-16: Règles particulières et essais pour les blocs d'alimentation à découpage et les transformateurs pour blocs d'alimentation à découpage

IEC 61558-2-16:2009

EN 61558-2-17:1997

Note 2.1

1.10.2012

Cenelec

EN 61558-2-17:1997

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues — Partie 2-17: Règles particulières pour les transformateurs pour alimentation à découpage

IEC 61558-2-17:1997

Cenelec

EN 61558-2-20:2000

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-20: Règles particulières pour les petites bobines d'inductance

IEC 61558-2-20:2000

Cenelec

EN 61558-2-23:2000

Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et dispositifs analogues — Partie 2-23: Règles particulières pour les transformateurs pour chantiers

IEC 61558-2-23:2000

Cenelec

EN 61558-2-23:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-23: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d'alimentation pour chantiers

IEC 61558-2-23:2010

EN 61558-2-23:2000

Note 2.1

1.10.2013

Cenelec

EN 61643-11:2002

Parafoudres basse-tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes de distribution basse tension — Prescriptions et essais

IEC 61643-1:1998 (Modifié)

EN 61643-11:2002/A11:2007

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

Cenelec

EN 61643-21:2001

Parafoudres basse-tension — Partie 21: Parafoudres connectés aux réseaux de signaux et de télécommunications — Prescriptions de fonctionnement et méthodes d'essais

IEC 61643-21:2000

EN 61643-21:2001/A1:2009

IEC 61643-21:2000/A1:2008 (modifié)

Note 3

1.3.2012

Cenelec

EN 61730-1:2007

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 1: Exigences pour la construction

IEC 61730-1:2004 (Modifié)

Cenelec

EN 61730-2:2007

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 2: Exigences pour les essais

IEC 61730-2:2004 (Modifié)

Cenelec

EN 61770:1999

Appareils électriques raccordés au réseau d'alimentation en eau — Prescriptions pour éviter le retour d'eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement

IEC 61770:1998

EN 50084:1992

- A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2002)

EN 61770:1999/A1:2004

IEC 61770:1998/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 61770:1999/A2:2006

IEC 61770:1998/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61770:1999/AC:2005

EN 61770:1999/AC:2007

Cenelec

EN 61770:2009

Appareils électriques raccordés au réseau d'alimentation en eau — Exigences pour éviter le retour d'eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement

IEC 61770:2008

EN 61770:1999

et ses amendements

Note 2.1

1.5.2012

Cenelec

EN 61800-5-1:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Electrique, thermique et énergétique

IEC 61800-5-1:2007

EN 61800-5-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2010)

Cenelec

EN 61812-1:1996

Relais à temps spécifié pour applications industrielles — Partie 1: Prescriptions et essais

IEC 61812-1:1996

EN 61812-1:1996/A11:1999

Note 3

Date dépassée

(1.1.2002)

EN 61812-1:1996/AC:1999

Cenelec

EN 61851-1:2001

Dispositif de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 1: Règles générales

IEC 61851-1:2001

Cenelec

EN 61851-21:2002

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 21: Exigences concernant le véhicule électrique pour la connexion conductive à une alimentation en courant alternatif ou continu

IEC 61851-21:2001

Cenelec

EN 61851-22:2002

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 22: Borne de charge conductive en courant alternatif pour véhicules électriques

IEC 61851-22:2001

Cenelec

EN 61869-1:2009

Transformateurs de mesure — Partie 1: Exigences générales

IEC 61869-1:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 61914:2009

Brides de câbles pour installations électriques

IEC 61914:2009

EN 50368:2003

Note 2.1

1.4.2012

EN 61914:2009/AC:2009

Cenelec

EN 61921:2003

Condensateurs de puissance — Batteries de compensation du facteur de puissance basse tension

IEC 61921:2003

Cenelec

EN 61995-1:2008

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 61995-1:2005 (Modifié)

Cenelec

EN 61995-2:2009

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 2: Feuilles de norme pour DCL

IEC 61995-2:2009

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

Cenelec

EN 62031:2008

Modules de DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité

IEC 62031:2008

Cenelec

EN 62035:2000

Lampes à décharge (à l'exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité

IEC 62035:1999 (Modifié)

EN 62035:2000/A1:2003

IEC 62035:1999/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 62040-1:2008

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI

IEC 62040-1:2008

EN 62040-1-1:2003

- EN 62040-1-2:2003

Note 2.1

1.9.2011

EN 62040-1:2008/AC:2009

Cenelec

EN 62040-1-1:2003

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1-1: Prescriptions générales et règles de sécurité pour les ASI utilisées dans des locaux accessibles aux opérateurs

IEC 62040-1-1:2002

EN 50091-1-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 62040-1-1:2003/AC:2004

Cenelec

EN 62040-1-2:2003

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1-2: Prescriptions générales et règles de sécurité pour les ASI utilisées dans des locaux d'accès restreint

IEC 62040-1-2:2002

EN 50091-1-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 62040-1-2:2003/AC:2004

Cenelec

EN 62080:2009

Dispositifs de signalisation sonore pour usage domestique et analogue

IEC 62080:2001 + A1:2008

Cenelec

EN 62094-1:2003

Voyants lumineux pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 62094-1:2002

EN 62094-1:2003/A11:2003

Note 3

Date dépassée

(1.7.2006)

Cenelec

EN 62109-1:2010

Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les réseaux d’énergie photovoltaïque — Partie 1: Exigences générales

IEC 62109-1:2010

Cenelec

EN 62135-1:2008

Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation

IEC 62135-1:2008

EN 50063:1989

Note 2.1

1.10.2011

Cenelec

EN 62196-1:2003

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteur pour véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Charge des véhicules électriques jusqu'à 250 A c.a. et 400 A c.c.

IEC 62196-1:2003

Cenelec

EN 62208:2003

Enveloppes vides destinées aux ensembles d'appareillage à basse tension — Règles générales

IEC 62208:2002

EN 50298:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

Cenelec

EN 62233:2008

Méthodes de mesures des champs électromagnétiques des appareils électrodomestiques et similaires en relation avec l'exposition humaine

IEC 62233:2005 (Modifié)

EN 50366:2003

et son amendement

Note 2.1

1.12.2012

EN 62233:2008/AC:2008

Cenelec

EN 62275:2009

Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques

IEC 62275:2006 (Modifié)

EN 50146:2000

Note 2.1

1.7.2012

Cenelec

EN 62282-3-1:2007

Technologies des piles à combustible — Partie 3-1: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité

IEC 62282-3-1:2007

Cenelec

EN 62282-3-3:2008

Technologies des piles à combustible — Partie 3-3: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Installation

IEC 62282-3-3:2007

Cenelec

EN 62310-1:2005

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité

IEC 62310-1:2005

Cenelec

EN 62310-3:2008

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 3: Méthode de spécification des performances et exigences d'essai

IEC 62310-3:2008

Cenelec

EN 62311:2008

Évaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d'exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz-300 GHz)

IEC 62311:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 62395-1:2006

Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d'essai

IEC 62395-1:2006

Cenelec

EN 62423:2009

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)

IEC 62423:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 62471:2008

Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes

IEC 62471:2006 (Modifié)

EN 60825-1:1994

et ses amendements

Note 2.1

1.9.2011

Cenelec

EN 62479:2010

Évaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)

IEC 62479:2010 (Modifié)

EN 50371:2002

Note 2.1

1.9.2013

Cenelec

EN 62493:2010

Évaluation d'un équipement d'éclairage relativement à l'exposition humaine aux champs électromagnétiques

IEC 62493:2009

Cenelec

HD 21.1 S4:2002

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 1: Prescriptions générales

HD 21.1 S3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2003)

Cenelec

HD 21.3 S3:1995

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 3: Conducteurs pour installations fixes

IEC 60227-3:1993 (Modifié)

HD 21.3 S3:1995/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2001)

HD 21.3 S3:1995/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

HD 21.4 S2:1990

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 4: Câbles sous gaine pour installations fixes

IEC 60227-4:1979 (Modifié)

Cenelec

HD 21.5 S3:1994

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 5: Câbles souples

IEC 60227-5:1979 (Modifié)

HD 21.5 S3:1994/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2001)

HD 21.5 S3:1994/A2:2001

Note 3

Date dépassée

(1.4.2003)

Cenelec

HD 21.7 S2:1996

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 7: Conducteurs pour une température de l'âme de 90 °C, pour filerie interne

HD 21.7 S1:1990

- A1:1992

- A2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.1996)

HD 21.7 S2:1996/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2001)

Cenelec

HD 21.8 S2:1999

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 8: Monoconducteurs pour guirlandes lumineuses

HD 21.8 S1:1990

- A2:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2001)

Cenelec

HD 21.9 S2:1995

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 9: Conducteurs pour installations fixes à basse température

HD 21.9 S2:1995/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2001)

Cenelec

HD 21.10 S2:2001

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 10: Cordons extensibles

HD 21.10 S1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

HD 21.11 S1:1995

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 11: Câbles pour luminaires

HD 21.11 S1:1995/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

HD 21.12 S1:1994

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 12: Câbles souples resistant à la chaleur

HD 21.12 S1:1994/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

HD 21.13 S1:1995

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 13: Câbles souples avec gaine de polychlorure de vinyle, résistant à l'huile, à deux âmes ou plus

HD 21.13 S1:1995/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

HD 21.14 S1:2003

Câbles avec isolant thermoplastique de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 14: Câbles souples (cordons), isolés et gainés avec des mélanges thermoplastiques sans halogène

Cenelec

HD 21.15 S1:2006

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 15: Monoconducteurs pour installation fixe, isolés avec un mélange thermoplastique sans halogène

Cenelec

HD 22.1 S4:2002

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 1: Prescriptions générales

HD 22.1 S3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2003)

Cenelec

HD 22.3 S4:2004

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 3: Conducteurs isolés au silicone résistant à la chaleur

HD 22.3 S3:1995

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

HD 22.3 S4:2004/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

Cenelec

HD 22.4 S4:2004

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 4: Câbles souples

HD 22.4 S3:1995

- A1:1999

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

HD 22.6 S2:1995

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 6: Câbles de soudage à l'arc

HD 22.6 S1:1990

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1996)

HD 22.6 S2:1995/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.6.2000)

HD 22.6 S2:1995/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

HD 22.6 S2:1995/AC:1995

Cenelec

HD 22.7 S2:1995

Conducteurs de câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 7: Conducteurs présentant une résistance accrue à la chaleur, pour une température de l'âme de 110 °C, pour filerie interne

HD 22.7 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1996)

HD 22.7 S2:1995/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.6.2000)

HD 22.7 S2:1995/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

HD 22.8 S2:1994

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 8: Câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère synthétique équivalent pour guirlandes lumineuses

HD 22.8 S2:1994/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.6.2000)

HD 22.8 S2:1994/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

HD 22.9 S3:2007

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 9: Câbles monoconducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une faible émission de fumée et de gaz corrosifs

HD 22.9 S2:1995

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

HD 22.10 S2:2007

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 10: Câbles souples à isolation EPR et gaine polyuréthane

HD 22.10 S1:1994

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

HD 22.11 S2:2007

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 11: Câbles souples à isolation EVA

HD 22.11 S1:1995

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

HD 22.12 S2:2007

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 12: Câbles souples à isolation EPR résistant à la chaleur

HD 22.12 S1:1996

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

HD 22.13 S2:2007

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 13: Câbles souples à faible émission de fumées

HD 22.13 S1:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

HD 22.15 S2:2007

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V — Partie 15: Câbles multiconducteurs à isolant et gaine en silicone résistant à la chaleur

HD 22.15 S1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

HD 308 S2:2001

Identification des conducteurs des câbles et cordons souples

HD 308 S1:1976

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

Cenelec

HD 361 S3:1999

Système de désignation de câbles

HD 361 S3:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.6.2009)

HD 361 S3:1999/AC:1999

Cenelec

HD 368 S1:1978

Appareils de mesure électriques enregistreurs à action directe et leurs accessoires

IEC 60258:1968 + A1:1976

Cenelec

HD 516 S2:1997

Guide d'emploi des câbles harmonisés à basse tension

HD 516 S2:1997/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.2.2005)

HD 516 S2:1997/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

HD 549 S1:1989

Systèmes de conférence — Exigences électriques et audio

IEC 60914:1988

Cenelec

HD 597 S1:1992

Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs

IEC 60358:1990

HD 597 S1:1992/AC:1992

Cenelec

HD 603 S1:1994

Câbles de distribution de tension nominale 0,6/1 kV

HD 603 S1:1994/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

HD 603 S1:1994/A2:2003

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

HD 603 S1:1994/A3:2007

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

HD 604 S1:1994

Câbles d'énergie 0,6/1 kV et 1,9/3,3 kV ayant un comportement au feu particulier et destinés aux centrales électriques

HD 604 S1:1994/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1997)

HD 604 S1:1994/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.7.2005)

HD 604 S1:1994/A3:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

HD 605 S2:2008

Câbles électriques — Méthodes d’essais supplémentaires

HD 605 S1:1994

- A1:1996

- A2:2001

- A3:2002

- A4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

HD 605 S2:2008/AC:2010

Cenelec

HD 626 S1:1996

Câbles de distribution aérienne de tension assignée Uo/U(Um): 0,6/1 (1,2) kV

HD 626 S1:1996/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1997)

HD 626 S1:1996/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

HD 627 S1:1996

Câbles multiconducteurs et multipaires pour installation dans l'air et dans le sol

HD 627 S1:1996/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2001)

HD 627 S1:1996/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

HD 639 S1:2002

Petit appareillage — Dispositifs différentiels mobiles sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (PCDM)

IEC 61540:1997 (Modifié) + A1:1998 (Modifié)

HD 639 S1:2002/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

HD 639 S1:2002/A2:2010

Note 3

1.9.2013

HD 639 S1:2002/AC:2003

Cenelec

HD 60269-2:2007

Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à J

IEC 60269-2:2006 (Modifié)

EN 60269-2:1995

- A1:1998

- A2:2002

- HD 60269-2-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

HD 60269-2:2010

Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à J

IEC 60269-2:2010 (Modifié)

HD 60269-2:2007

Note 2.1

1.9.2013

Cenelec

HD 60269-3:2007

Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F

IEC 60269-3:2006 (Modifié)

EN 60269-3:1995

- A1:2003

- HD 60269-3-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

HD 60269-3:2010

Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F

IEC 60269-3:2010 (Modifié)

HD 60269-3:2007

Note 2.1

1.9.2013

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu), |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25500811; Fax +32 25500819 (http://www.cen.eu),

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; Fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu), |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 25196871; Fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu),

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu). |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492944200; Fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu).

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/92 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/92

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Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/02

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32221 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Polska Agencja Rozwoju Przedsiębiorczości |
| ul. Pańska 81/83 |
| 00-834 Warszawa |
| www.parp.gov.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32221 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Polska Agencja Rozwoju Przedsiębiorczości

ul. Pańska 81/83

00-834 Warszawa

www.parp.gov.pl

Titre de la mesure d'aide

Pomoc finansowa na badania, usługi doradcze i szkolenia udzielana przez PARP w ramach Programu Operacyjnego Innowacyjna Gospodarka

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ustawa z dnia 9 listopada 2000 r. o utworzeniu Polskiej Agencji Rozwoju Przedsiębiorczości (t.j. Dz. U. z 2007 r. Nr 42, poz. 275 ze zm.) oraz Rozporządzenie Ministra Rozwoju Regionalnego z dnia 7 kwietnia 2008 r. w sprawie udzielania przez Polską Agencję Rozwoju Przedsiębiorczości pomocy finansowej w ramach Programu Operacyjnego Innowacyjna Gospodarka, 2007-2013 (Dz. U. Nr 68, poz. 414 ze zm.)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 375/2010

Durée

26.8.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

art. 54 ust. 4 Rozporządzenia Rady (WE) nr 1083/2006 z dnia 11 lipca 2006 r. ustanawiającego przepisy ogólne dotyczące Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego, Europejskiego Funduszu Społecznego oraz Funduszu Spójności i uchylającego rozporządzenie (WE) nr 1260/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 r. L 210 str. 25) i Rozporządzenie (WE) nr 1081/2006 Parlamentu Europejskiego i Rady a dnia 5 lipca 2006 r. w sprawie Europejskiego Funduszu Społecznego i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1784/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 L 210 str. 12) — 2 497,02 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

70 %

20 %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

80 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

55 %

20 %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

20 %

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

70 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.poig.gov.pl/Dokumenty/pp/Lists/Prawo%20Polskie/Attachments/21/Rozp_MRR_PARP_17082010.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32222 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | załącznik 1
  załącznik 1
  załącznik 1 |
| Titre de la mesure d'aide | Pomoc publiczna w ramach Programu Operacyjnego Kapitał Ludzki |
| Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée) | Rozporządzenie Ministra Rozwoju Regionalnego z dnia 15 grudnia 2010 r. w sprawie udzielania pomocy publicznej w ramach Programu Operacyjnego Kapitał Ludzki (Dz. U. z 2010 r Nr 239, poz. 1598)
  Art. 21 ust. 3 ustawy z dnia 6 grudnia 2006 r. o zasadach prowadzenia polityki rozwoju (Dz. U. z 2009 r. Nr 84, poz. 712 i Nr 157, poz. 1241) |
| Type de mesure | Régime d'aide |
| Modification d'une mesure d'aide existante | Prolongation X 120/2010 |
| Durée | 21.12.2010—30.6.2014 |
| Secteur(s) économique(s) concerné(s) | Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide |
| Type de bénéficiaire | PME,grande entreprise |
| Montant annuel total du budget prévu au titre du régime | — |
| Pour les garanties | — |
| Instrument d'aide (art. 5) | Subvention directe |
| Référence à la décision de la Commission | — |
| Si cofinancement par des fonds communautaires | art. 54 ust. 4 Rozporządzenia rady (WE) nr 1083/2006 z dnia 11 lipca 2006 r. ustanawiające przepisy ogólne dotyczące Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego, Europejskiego Funduszu Społecznego oraz Funduszu Spójności i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1260/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 r. L Nr 210 str. 25) i Rozporządzenie (WE) nr 1080/2006 Parlamentu Eutopejskiego i rady z dnia 5 lipca 2006r. w sprawie Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1783/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006r. L 210 str. 1) — 9 100,00 (millions) |
| Objectifs | Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale | Suppléments pour PME en % |
| Aides à l'emploi de travailleurs handicapés sous forme de subventions salariales (art. 41) | 75 % | — |
| Formation générale (art. 38, paragraphe 2) | 80 % | 20 % |
| Aides pour l'engagement temporaire de personnel hautement qualifié (art. 37) | 50 PLZ | — |
| Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1) | 55 % | 20 % |
| Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26) | 50 % | — |
| Aides destinées à compenser les surcoûts liés à l'emploi de travailleurs handicapés (art. 42) | 100 % | — |
| Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40) | 50 % | — |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32222 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

załącznik 1

załącznik 1

załącznik 1

Titre de la mesure d'aide

Pomoc publiczna w ramach Programu Operacyjnego Kapitał Ludzki

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Rozporządzenie Ministra Rozwoju Regionalnego z dnia 15 grudnia 2010 r. w sprawie udzielania pomocy publicznej w ramach Programu Operacyjnego Kapitał Ludzki (Dz. U. z 2010 r Nr 239, poz. 1598)

Art. 21 ust. 3 ustawy z dnia 6 grudnia 2006 r. o zasadach prowadzenia polityki rozwoju (Dz. U. z 2009 r. Nr 84, poz. 712 i Nr 157, poz. 1241)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X 120/2010

Durée

21.12.2010—30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

art. 54 ust. 4 Rozporządzenia rady (WE) nr 1083/2006 z dnia 11 lipca 2006 r. ustanawiające przepisy ogólne dotyczące Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego, Europejskiego Funduszu Społecznego oraz Funduszu Spójności i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1260/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 r. L Nr 210 str. 25) i Rozporządzenie (WE) nr 1080/2006 Parlamentu Eutopejskiego i rady z dnia 5 lipca 2006r. w sprawie Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1783/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006r. L 210 str. 1) — 9 100,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'emploi de travailleurs handicapés sous forme de subventions salariales (art. 41)

75 %

—

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

80 %

20 %

Aides pour l'engagement temporaire de personnel hautement qualifié (art. 37)

50 PLZ

—

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

55 %

20 %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Aides destinées à compenser les surcoûts liés à l'emploi de travailleurs handicapés (art. 42)

100 %

—

Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://isap.sejm.gov.pl/DetailsServlet?id=WDU20102391598 |
| --- | --- |

http://isap.sejm.gov.pl/DetailsServlet?id=WDU20102391598

| | http://isap.sejm.gov.pl/DetailsServlet?id=WDU20090840712 |
| --- | --- |

http://isap.sejm.gov.pl/DetailsServlet?id=WDU20090840712

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32508 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | ANDALUCIA
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Junta de Andalucía |
| Palacio San TelmoAvda. de Roma S/N Sevilla 41071 |
| http://www.juntadeandalucia.es/ |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32508 (11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

ANDALUCIA

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Junta de Andalucía

Palacio San TelmoAvda. de Roma S/N Sevilla 41071

http://www.juntadeandalucia.es/

Titre de la mesure d'aide

ANDALUCIA. Régimen de Ayudas para el desarrollo energético sostenible

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Decreto 438/2010, de 14 de diciembre, por el que se modifica el Decreto 23/2009, de 27 de enero, por el que se establece el marco regulador de las ayudas a favor del medio ambiente y del desarrollo energético sostenible que se concedan por la Administración de la Junta de Andalucía. (Boletín Oficial de la Junta de Andalucía número 255 de 31/12/2010)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.1.2011—31.12.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe,Bonification d'intérêts

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

FEDER — 11,50 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

20 %

20 %

Aides à l’acquisition de nouveaux véhicules de transport qui vont au-delà des normes communautaires ou qui augmentent le niveau de protection de l'environnement en l'absence de normes communautaires (art.19)

35 %

20 %

Aides environnementales en faveur des investissements dans la cogénération à haut rendement (art. 22)

45 %

20 %

Aides environnementales en faveur des investissements dans la promotion de l'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables (art. 23)

45 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.juntadeandalucia.es/boja/boletines/2010/255/d/updf/d2.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32514 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | VALLE D'AOSTA
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Regione autonoma Valle d'Aosta |
| Direzione Agenzia regionale del lavoro |
| via Garin 1 |
| 11100 AOSTA |
| http://www.regione.vda.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32514 (11/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

VALLE D'AOSTA

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Regione autonoma Valle d'Aosta

Direzione Agenzia regionale del lavoro

via Garin 1

11100 AOSTA

http://www.regione.vda.it

Titre de la mesure d'aide

Programma Operativo Occupazione Vda 2007-2013 — Aiuti alla formazione

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Deliberazione della Giunta regionale n. 452 del 23 febbraio 2007

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.1.2007—30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

2007 IT 052 PO014 — 8,89 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

35 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.vda.it/lavoro/nuova_progr_2007_2013/default_i.asp

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32521 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | HAMBURG
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | HamburgischeWohnungsbaukreditanstalt |
| 20097 Hamburg,Besenbinderhof 31 |
| www.wk-hamburg.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32521 (11/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

HAMBURG

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

HamburgischeWohnungsbaukreditanstalt

20097 Hamburg,Besenbinderhof 31

www.wk-hamburg.de

Titre de la mesure d'aide

Programm A der Förderrichtlinie Modernisierung von Mietwohnungen 2011

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

§ 2 Absätze 3 und 4 des Gesetzes über die Wohnraumförderung in der Freien und Hansestadt Hamburg (Hamburgisches Wohnraumförderungsgesetz — HmbWoFG, HmbGVBl.2008,S. 74f); bei Programm D in Verbindung mit §§ 164 a Abs.3 Baugesetzbuch bei entsprechender Berücksichtigung von § 177 Baugesetzbuch (neu gefasst durch Bek. v. 23.9.2004 BGBl. I2414; zuletzt geändert durch Art. 4 G v. 24.12.2008 BGBl. I3018;)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X 118/2010

Durée

21.1.2011—30.6.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

20 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Modernisierung_Mietwohnungen.pdf |
| --- | --- |

http://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Modernisierung_Mietwohnungen.pdf

| | http://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Modernisierung_Mietwohnungen.pdf |
| --- | --- |

http://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Modernisierung_Mietwohnungen.pdf

---

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/98 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/98

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/03

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 173/10 |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | DEUTSCHLAND
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | Bundesministerium für Wirtschaft und Technologie |
| Scharnhorststraße 34 — 37 |
| www.bmwi.bund.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 173/10

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

DEUTSCHLAND

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Bundesministerium für Wirtschaft und Technologie

Scharnhorststraße 34 — 37

www.bmwi.bund.de

Titre de la mesure d'aide

BMWi-Innovationsgutscheine zur Förderung von Innovationsmanagement in kleinen Unternehmen

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

§§ 23 und 44 Bundeshaushaltsordnung*

*vom 19. August 1969, BGBl. I S. 1284 zuletzt geändert durch Art. 4 Gesetzes v. 31. Juli 2009, BGBl. I S. 2580

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

30.4.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE, Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides pour le recours à des services de conseil en innovation et de soutien à l'innovation (art. 36)

12 000 EUR

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.fue-foerderung.de/foepro/go/dokumente/go_richtlinie.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 294/10 |
| --- | --- |
| État membre | Roumanie |
| Numéro de référence de l'État membre | RO |
| Nom de la région (NUTS) | Nord-Est,Sud-Est,Sud,Sud-Vest,Vest,Nord-Vest,Centru,Bucuresti
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Ministerul Dezvoltării Regionale și Turismului |
| Str. Apolodor nr.17, Sector 5, București — România, 050741 |
| http://www.mdrl.ro/ |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 294/10

État membre

Roumanie

Numéro de référence de l'État membre

RO

Nom de la région (NUTS)

Nord-Est,Sud-Est,Sud,Sud-Vest,Vest,Nord-Vest,Centru,Bucuresti

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Ministerul Dezvoltării Regionale și Turismului

Str. Apolodor nr.17, Sector 5, București — România, 050741

http://www.mdrl.ro/

Titre de la mesure d'aide

Schema de ajutor de stat pentru dezvoltarea regionala prin spijinirea investitiilor in turism din cadrul Programului operational regional 2007-2013

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Ordinul Ministrului dezvoltării regionale și turismului Nr. 1587 din 1 iunie 2010

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

23.6.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Activités liées au sport, Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles, Activités récréatives et de loisirs, Débits de boissons, Hébergement, Restaurants et services de restauration mobile

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

Fondul European de Dezvoltare Regionala (FEDR) — 1 315,22 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

50 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.inforegio.ro/index.php?page=STATE_AID

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 299/10 |
| --- | --- |
| État membre | Grèce |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | ELLADA
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | ΥΠΟΥΡΓΕΙΟ ΑΓΡΟΤΙΚΗΣ ΑΝΑΠΤΥΞΗΣ & ΤΡΟΦΙΜΩΝ, ΕΙΔΙΚΗ ΥΠΗΡΕΣΙΑ ΔΙΑΧΕΙΡΙΣΗΣ ΠΑΑ 2007-2013 |
| Λεωφόρος Αθηνών 58 |
| GR — 104 41 Αθήνα |
| www.agrotikianaptixi.gr |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 299/10

État membre

Grèce

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

ELLADA

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

ΥΠΟΥΡΓΕΙΟ ΑΓΡΟΤΙΚΗΣ ΑΝΑΠΤΥΞΗΣ & ΤΡΟΦΙΜΩΝ, ΕΙΔΙΚΗ ΥΠΗΡΕΣΙΑ ΔΙΑΧΕΙΡΙΣΗΣ ΠΑΑ 2007-2013

Λεωφόρος Αθηνών 58

GR — 104 41 Αθήνα

www.agrotikianaptixi.gr

Titre de la mesure d'aide

ΕΝΙΣΧΥΣΗ ΠΟΛΥ ΜΙΚΡΩΝ ΕΠΙΧΕΙΡΗΣΕΩΝ ΣΤΟ ΠΛΑΙΣΙΟ ΤΟΥ ΑΞΟΝΑ 3 ΚΑΙ 4 ΤΟΥ ΠΑΑ 2007-2013

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

ΑΞΟΝΑΣ 3: Η υπ’αριθμ 4424/2.6.2010 ΚΥΑ (ΦΕΚ 772/Β’/3.6.2010)

ΑΞΟΝΑΣ 4: Η υπ’αριθμ. 401/10.3.2010 ΚΥΑ (ΦΕΚ 355/Β’/30.3.2010)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

5.7.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

ΑΠΟΦΑΣΗ ΕΓΚΡΙΣΗΣ ΤΟΥ ΠΡΟΓΡΑΜΜΑΤΟΣ ΑΓΡΟΤΙΚΗΣ ΑΝΑΠΤΥΞΗΣ 2007-2013 (ΠΑΑ) ΑΠΟ ΤΗ DG AGRI: Ε(2007)6015/29.11.2007 — 403,10 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

60 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.agrotikianaptixi.gr/Uploads/Files/fek_kya_ax3.pdf

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide

http://www.agrotikianaptixi.gr/Uploads/Files/kya_ax4.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 361/10 |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | CALABRIA
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | regione calabria — Dipartimento lavoro formazione professionale e politiche della famiglia |
| regione calabria — Dipartimento lavoro formazione professionale e politiche della famiglia via Lucrezia della valle Catanzaro |
| www.regione.calabria.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 361/10

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

CALABRIA

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

regione calabria — Dipartimento lavoro formazione professionale e politiche della famiglia

regione calabria — Dipartimento lavoro formazione professionale e politiche della famiglia via Lucrezia della valle Catanzaro

www.regione.calabria.it

Titre de la mesure d'aide

POR CALABRIA FSE 2007/2013 — asse IIo — Occupabilità — OO. E1- Avviso alle imprese per l'incremento occupazionale e la formazione in azienda dei neo assunti, DDG.n. 6986 del 4/6/2008

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

decreto 15154 del 11/8/2009

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

NN 51/2009

N 509/2009

Durée

11.8.2009—31.12.2009

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

POR CALABRIA FSE 2007/2013 — ASSE II — OCCUPABILITA’ -OB. SPECIFICO E1 — RAFFORZARE L'INSERIMENTO E IL REINSERIMENTO LAVORATIVO DEI LAVORATORI ADULTI — DISOCCUPATI DI LUNGA DURATA E DEI BACINI DEL PRECARIATO OCCUPAZIONALE ATTRAVERSO PERCORSI INTEGRATI E INCENTIVI. — 4,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40)

50 %

—

Aides à l'emploi de travailleurs handicapés sous forme de subventions salariales (art. 41)

60 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://regione.calabria//calabria.europa |
| --- | --- |

http://regione.calabria//calabria.europa

| | http://regione.calabria//formazionelavoro |
| --- | --- |

http://regione.calabria//formazionelavoro

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 362/10 |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | ITALIA,TRENTO
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Provincia autonoma di Trento |
| P.zza Dante 15 — Trento |
| www.provincia.tn.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 362/10

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

ITALIA,TRENTO

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Provincia autonoma di Trento

P.zza Dante 15 — Trento

www.provincia.tn.it

Titre de la mesure d'aide

Approvazione di criteri e modalità, per l'anno 2010, relativi a contributi per interventi di risparmio energetico e di produzione di energia da fonte rinnovabile, per interventi di riduzione dell'inquinamento luminoso e per i veicoli a basso impatto ambientale.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Deliberazione di Giunta provinciale n. 1190 del 19 maggio 2010

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.1.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

30 %

—

Aides environnementales en faveur des investissements dans la cogénération à haut rendement (art. 22)

30 %

—

Aides environnementales en faveur des investissements dans la promotion de l'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables (art. 23)

30 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

www.delibere.provincia.tn.it

Cercare Delibere e immettere numero 1190 e data (19 maggio 2010)

---

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/103 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/103

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/04

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32229 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | République tchèque |
| Numéro de référence de l'État membre | 228/11/08100/08000 |
| Nom de la région (NUTS) | Strední Cechy, Jihozápad, Severozápad, Severovýchod, Jihovýchod, Strední Morava, Moravskoslezko
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Ministerstvo průmyslu a obchodu |
| Na Františku 32 |
| 110 15 Praha 1 |
| www.mpo.cz |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32229 (11/X)

État membre

République tchèque

Numéro de référence de l'État membre

228/11/08100/08000

Nom de la région (NUTS)

Strední Cechy, Jihozápad, Severozápad, Severovýchod, Jihovýchod, Strední Morava, Moravskoslezko

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Ministerstvo průmyslu a obchodu

Na Františku 32

110 15 Praha 1

www.mpo.cz

Titre de la mesure d'aide

Progres-3.výzva

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Zákon č. 47/2002 Sb., o podpoře malého a středního podnikání,

Zákon č. 218/2000 Sb., o rozpočtových pravidlech a o změně některých souvisejících zákonů

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X 51/2010

Durée

5.1.2010—31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

CZK 600,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Prêt à taux réduit (avec des précisions sur la sûreté)

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

SF-ERDF — 85 % — 510,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

40 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.mpo-oppi.cz/progres/#vyzva3

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32297 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Royaume-Uni |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | NORTH EAST, NORTH WEST, YORKSHIRE AND THE HUMBER, EAST MIDLANDS, WEST MIDLANDS, EASTERN, LONDON, SOUTH EAST, SOUTH WEST
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Department for Business Innovation and Skills |
| 1 Victoria St |
| London |
| SW1H 0ET |
| www.bis.gov.uk |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32297 (11/X)

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

NORTH EAST, NORTH WEST, YORKSHIRE AND THE HUMBER, EAST MIDLANDS, WEST MIDLANDS, EASTERN, LONDON, SOUTH EAST, SOUTH WEST

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Department for Business Innovation and Skills

1 Victoria St

London

SW1H 0ET

www.bis.gov.uk

Titre de la mesure d'aide

Grant for Business Investment

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Sections 7 and 8 Industrial Development Act 1982

http://www.statutelaw.gov.uk/content.aspx?LegType=All&searchEnacted=0&extentMatchOnly=0&confersPower=0&blanketAmendment=0&sortAlpha=0&PageNumber=0&NavFrom=0&parentActiveTextDocId=2108730&ActiveTextDocId=2108730&filesize=13831

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 132/2010

Durée

17.1.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME, grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 0,00 (millions)

Pour les garanties

GBP 0,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Bonification d'intérêts, Subvention directe, Prêt à taux réduit (avec des précisions sur la sûreté)

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

Some individual projects receive ERDF structural funds rather than funds from UK, though the UK authorities act as a mechanism for providing them. Relevant intervention rates are respected. — 10,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

30 %

20 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Aides aux petites entreprises nouvellement créées (art. 14)

35 %

—

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Aides aux petites entreprises nouvellement créées par des femmes entrepreneures (art.16)

15 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

20 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.berr.gov.uk/files/file40543.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32473 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | GALICIA
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Instituto Gallego de Promoción Económica (Igape) |
| Complejo Administrativo de San Lázaro, s/n |
| 15703 Santiago de Compostela (A Coruña) |
| http://www.igape.es/index.php?lang=es |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32473 (11/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

GALICIA

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Instituto Gallego de Promoción Económica (Igape)

Complejo Administrativo de San Lázaro, s/n

15703 Santiago de Compostela (A Coruña)

http://www.igape.es/index.php?lang=es

Titre de la mesure d'aide

Ayudas del Igape a los proyectos de formación empresarial (Procedimiento IG148)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Resolución de 19 de enero de 2011 por la que se procede a la convocatoria para el ejercicio 2011, en régimen de concurrencia competitiva y trámite anticipado de gasto, de las ayudas del Instituto Gallego de Promoción Económica a los proyectos colectivos empresariales, cofinanciados con el Fondo Social Europeo en el marco del Programa operativo FSE Galicia 2007-2013.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X 196/2010

Durée

28.2.2011—31.12.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME, grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

FSE 2007-2013 — 0,16 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://goo.gl/aFW1h |
| --- | --- |

http://goo.gl/aFW1h

| | http://www.xunta.es/Doc/Dog2010.nsf/FichaContenido/FAAA?OpenDocument |
| --- | --- |

http://www.xunta.es/Doc/Dog2010.nsf/FichaContenido/FAAA?OpenDocument

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32484 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Autriche |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | — |
| Organe octroyant l'aide | Bundesministerium für Wirtschaft, Familie und Jugend, Abteilung III/4 (Tourismus-Förderungen) |
| Stubenring 1, 1011 Wien |
| www.bmwfj.gv.at |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32484 (11/X)

État membre

Autriche

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

—

Organe octroyant l'aide

Bundesministerium für Wirtschaft, Familie und Jugend, Abteilung III/4 (Tourismus-Förderungen)

Stubenring 1, 1011 Wien

www.bmwfj.gv.at

Titre de la mesure d'aide

Übernahme von Haftungen für die Tourismus- und Freizeitwirtschaft 2011 — 2013

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Richtlinie des Bundesministers für Wirtschaft, Familie und Jugend für die

Übernahme von Haftungen für die Tourismus- und Freizeitwirtschaft 2011 — 2013

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 138/2008

Durée

19.1.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Transports terrestres et transport par conduites, Activités des agences de voyage et voyagistes, Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, Traiteurs et autres services de restauration, Activités de contrôle et analyses techniques, Gestion d'installations sportives, Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport, Activités des centres de culture physique, Entretien corporel, Hôtels et hébergement similaire, Organisation de jeux de hasard et d'argent, Débits de boissons, Coiffure et soins de beauté, Autres activités récréatives et de loisirs, Autres hébergements, Restaurants et services de restauration mobile, Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs, Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués, Projection de films cinématographiques

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 5,00 (millions)

Pour les garanties

EUR 5,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Garantie

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

20 %

0 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.oeht.at/page/media/download/garantie%20betriebe/RHaftung2011.pdf

Finanzierung und Förderung, Haftung für Tourismusbetriebe, Richtlinie für die Übernahme von Haftungen (Download Langfassung)

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32522 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | HAMBURG
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Hamburgische Wohnungsbaukreditanstalt |
| 20097 Hamburg, Besenbinderhof 31 |
| www.wk-hamburg.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32522 (11/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

HAMBURG

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Hamburgische Wohnungsbaukreditanstalt

20097 Hamburg, Besenbinderhof 31

www.wk-hamburg.de

Titre de la mesure d'aide

Förderrichtlinie Energiesparendes Bauen -

Förderrichtlinie für die Gewährung von Zuschüssen im Energiesparenden Wohnungsbau in Hamburg (als besondere Wohnraumförderung)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

§ 2 Absätze 3 und 4 des Gesetzes über die Wohnraumförderung in der Freien und Hansestadt Hamburg (Hamburgisches Wohnraumförderungsgesetz — HmbWoFG), HmbGVBl. 2008, S. 74f

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X 105/2010

Durée

21.1.2011—31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués

Type de bénéficiaire

PME, grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

20 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Energiesparend_Bauen.pdf |
| --- | --- |

http://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Energiesparend_Bauen.pdf

| | hhttp://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Energiesparend_Bauen.pdf |
| --- | --- |

hhttp://www.wk-hamburg.de/fileadmin/pdf/download/2011_01_FoeRi_Energiesparend_Bauen.pdf

---

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/108 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/108

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/05

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 95/10 |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | BOLZANO-BOZEN
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | PROVINCIA AUTONOMA DI BOLZANO |
| UFFICIO RISPARMIO ENERGETICO |
| BOLZANO, VIA MENDOLA 33 |
| http://www.provincia.bz.it/acque-energia/amministrazione/uffici-collaboratori.asp |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 95/10

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

BOLZANO-BOZEN

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

PROVINCIA AUTONOMA DI BOLZANO

UFFICIO RISPARMIO ENERGETICO

BOLZANO, VIA MENDOLA 33

http://www.provincia.bz.it/acque-energia/amministrazione/uffici-collaboratori.asp

Titre de la mesure d'aide

REALIZZAZIONE DI UN IMPIANTO FOTOVOLTAICO DIMOSTRATIVO

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Art. 5, comma 1, lettera b della Legge Provinciale del 13 febbraio 1997, n. 4

Type de mesure

Aide ad hoc — ABD AIRPORT BOLZANO DOLOMITI SNC

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

30.12.2008

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Type de bénéficiaire

PME

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

regolamento n. 800/2008 — 0,30 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans la promotion de l'énergie produite à partir de sources d'énergie renouvelables (art. 23)

20 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.provincia.bz.it/europa/it/sviluppo-finanziamenti/obiettivi-linee-intervento.asp

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 363/10 |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | TRENTO
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Trentino Sviluppo Spa |
| Via Zeni 8 |
| Rovereto (Trento) |
| wwww.trentinosviluppo.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 363/10

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

TRENTO

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Trentino Sviluppo Spa

Via Zeni 8

Rovereto (Trento)

wwww.trentinosviluppo.it

Titre de la mesure d'aide

Criteri e modalità per la partecipazione al capitale delle imprese e a fondi mobiliari chiusi

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Legge provinciale n. 6/1999

Deliberazione di Giunta provinciale n. 1820 del 5.8.2010

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

6.8.2010—5.8.2020

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides sous forme de capital-investissement (art. 28-29)

1,5 EUR

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

www.delibere.provincia.tn.it

Cercare Delibere e immettere numero 1820 e data (5 agosto 2010)

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 375/10 |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Polska Agencja Rozwoju Przedsiębiorczości |
| Polska Agencja Rozwoju Przedsiębiorczości |
| ul. Pańska 81/83, 00-834 Warszawa |
| www.parp.gov.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 375/10

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Polska Agencja Rozwoju Przedsiębiorczości

Polska Agencja Rozwoju Przedsiębiorczości

ul. Pańska 81/83, 00-834 Warszawa

www.parp.gov.pl

Titre de la mesure d'aide

Narodowe Strategiczne Ramy Odniesienia 2007-2013 — Wytyczne w zakresie kwalifikowania wydatków w ramach

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Patrz Załącznik 1

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 326/2009

Durée

15.6.2010—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

art. 54 ust. 4 Rozporządzenia Rady (WE) nr 1083/2006 z dnia 11 lipca 2006 r. ustanawiającego przepisy ogólne dotyczące Europejskiego Funduszu Rozwoju Regionalnego, Europejskiego Funduszu Społecznego oraz Funduszu Spójności i uchylającego rozporządzenie (WE) nr 1260/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 r. L 210 str. 25) i Rozporządzenie (WE) nr 1081/2006 Parlamentu Europejskiego i Rady a dnia 5 lipca 2006 r. w sprawie Europejskiego Funduszu Społecznego i uchylające rozporządzenie (WE) nr 1784/1999 (Dz. Urz. UE z 31.7.2006 L 210 str. 12) — 388,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Régime d'aide

50 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

30 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.poig.gov.pl/Dokumenty/pp/Lists/Prawo%20Polskie/Attachments/18/Rozp_MRR_PARP_dla_dz_81_82_POIG_020610.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 378/10 |
| --- | --- |
| État membre | République tchèque |
| Numéro de référence de l'État membre | 34341/10/08100/0800 |
| Nom de la région (NUTS) | Czech Republic
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Ministerstvo průmyslu a obchodu |
| Na Františku 32 |
| 110 15 Praha 1 |
| http://www.mpo.cz |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 378/10

État membre

République tchèque

Numéro de référence de l'État membre

34341/10/08100/0800

Nom de la région (NUTS)

Czech Republic

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Ministerstvo průmyslu a obchodu

Na Františku 32

110 15 Praha 1

http://www.mpo.cz

Titre de la mesure d'aide

Poradenství — 1. výzva

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

zákon č. 47/2002 Sb., o podpoře malého a středního podnikání

zákon č. 218/2000 Sb., o rozpočtových pravidlech a o změně některých souvisejících zákonů

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation X 39/2008

Durée

1.10.2008—31.12.2011

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

SF-ERDF — 85,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux services de conseil en faveur des PME (art. 26)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.mpo-oppi.cz/poradenstvi/

---

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/112 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/112

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/06

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 160/09 |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | SACHSEN
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Sächsische Aufbaubank — Förderbank |
| Pirnaische Strasse 9 |
| 01069 Dresden |
| www.sab.sachsen.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 160/09

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

SACHSEN

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Sächsische Aufbaubank — Förderbank

Pirnaische Strasse 9

01069 Dresden

www.sab.sachsen.de

Titre de la mesure d'aide

Förderung der beruflichen Aus- und Weiterbildung

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Richtlinie des Sächsichen Staatsministeriums für Wirtschaft und Arbeit und des Sächsischen Staatsministeriums für Umwelt und Landwirtschaft zur Förderung von aus dem Europäischen Sozialfonds mitfinanzierten Projekten der beruflichen Bildung und Fachkräfteentwicklung (ESF-Richtlinie Berufliche Bildung) vom 31.7.2007, zuletzt geändert durch Verwaltungsvorschrift vom 1.1.2009; §§ 23, 44 der Sächsischen Haushaltsordnung; Verordnung (EG) 1083/2006 (Allgemeine Strukturfondsverordnung), Verordnung

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification XT 97/2007

Modification XS 279/2007

Durée

7.9.2007—31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

CCI-Nr.: 2007 DE 051 PO 004 — 122,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.revosax.sachsen.de/Details.do?sid=7429113264025

| Numéro de référence de l'aide d' État | X 800/09 |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | SACHSEN
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Sächsische Aufbaubank — Förderbank |
| Pirnaische Strasse 9 |
| 01069 Dresden |
| www.sab.sachsen.de |

Numéro de référence de l'aide d' État

X 800/09

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

SACHSEN

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Sächsische Aufbaubank — Förderbank

Pirnaische Strasse 9

01069 Dresden

www.sab.sachsen.de

Titre de la mesure d'aide

Qualifizierung von Benachteiligten

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Richtlinie des Sächsischen Staatsministeriums für Wirtschaft und Arbeit zur Verbesserung der Beschäftigungschancen von Arbeitslosen und Benachteiligten (ESF-Richtlinie Beschäftigungschancen)

vom 18.8.2009;§§ 23, 44 der Sächsischen Haushaltsordnung; Verordnung (EG) 1083/2006 (Allgemeine Strukturfondsverordnung), Verordnung (EG) 1081/2006 (ESF-Verordnung)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

11.9.2009—31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

CCI-Nr.: 2007 DE 051 PO 004 — 15,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.revosax.sachsen.de/GetXHTML.do?sid=1649513263711

---

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/114 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/114

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/07

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32485 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Autriche |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Bundesministerium für Wirtschaft, Familie und Jugend, Abteilung III/4 (Tourismus-Förderungen) |
| Stubenring 1, 1011 Wien |
| www.bmwfj.gv.at |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32485 (11/X)

État membre

Autriche

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Bundesministerium für Wirtschaft, Familie und Jugend, Abteilung III/4 (Tourismus-Förderungen)

Stubenring 1, 1011 Wien

www.bmwfj.gv.at

Titre de la mesure d'aide

TOP-Tourismus-Förderung 2011 — 2013 Teil A (Investition) und B (Jungunternehmer)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Richtlinien des Bundesministers für Wirtschaft, Familie und Jugend für die TOP-Tourismus-Förderung 2011 — 2013

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 136/2008

Durée

19.1.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Transports terrestres et transport par conduites, Activités des agences de voyage et voyagistes, Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, Traiteurs et autres services de restauration, Activités de contrôle et analyses techniques, Gestion d'installations sportives, Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport, Activités des centres de culture physique, Autres activités liées au sport, Entretien corporel, Hôtels et hébergement similaire, Organisation de jeux de hasard et d'argent, Débits de boissons, Coiffure et soins de beauté, Autres activités récréatives et de loisirs, Autres hébergements, Restaurants et services de restauration mobile, Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs, Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués, Projection de films cinématographiques

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe,Bonification d'intérêts

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux petites entreprises nouvellement créées (art. 14)

25 %

—

Régime d'aide

30 %

0 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.oeht.at/page/media/download/top/RTOP2011.pdf

Finanzierung und Förderung, Top-Tourismus-Förderung, Formulare und Richtlinien zum Download, TOP-Tourismus-Richtlinien 2011-2013

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32488 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Narodowe Centrun Nauki |
| ul. Gołębia 24 |
| 31-007 Kraków |
| www.ncn.gov.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32488 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Narodowe Centrun Nauki

ul. Gołębia 24

31-007 Kraków

www.ncn.gov.pl

Titre de la mesure d'aide

Warunki i tryb udzielania pomocy publicznej i pomocy de minimis za pośrednictwem Narodowego Centrum Nauki

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Art. 37 ust. 2 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o Narodowym Centrum Nauki (Dz.U. Nr 96, poz. 617 i Nr 257, poz. 1726)

Rozporządzenie Ministra Nauki i Szkolnictwa Wyższego z dnia 20 grudnia 2010 r. w sprawie warunków i trybu udzielania pomocy publicznej i pomocy de minimis za pośrednictwem Narodowego Centrum Nauki (Dz.U. z 2011 r. Nr 8 poz. 34)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

26.1.2011—30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

80 %

20 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

20 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.ncn.gov.pl/download/pdf/rozporzadzenia%20ministra/Rozporzadzenie-pomoc%20publiczna.pdf

http://www.bip.nauka.gov.pl/_gAllery/12/57/12572/Dz._U._Nr8poz._34.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32528 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Lituanie |
| Numéro de référence de l'État membre | LT |
| Nom de la région (NUTS) | Lithuania
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Lietuvos Respublikos socialinės apsaugos ir darbo ministerija |
| A.Vivulskio g. 11, 03610 Vilnius |
| http://www.socmin.lt/ |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32528 (11/X)

État membre

Lituanie

Numéro de référence de l'État membre

LT

Nom de la région (NUTS)

Lithuania

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Lietuvos Respublikos socialinės apsaugos ir darbo ministerija

A.Vivulskio g. 11, 03610 Vilnius

http://www.socmin.lt/

Titre de la mesure d'aide

2007–2013 m. Žmogiškųjų išteklių plėtros veiksmų programos 1 prioriteto „Kokybiškas užimtumas ir socialinė aprėptis“ VP1-1.1-SADM-11-V priemonė „Žmogiškieji ištekliai INVEST LT+“

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Lietuvos Respublikos socialinės apsaugos ir darbo ministro 2011 m. sausio 24 d. įsakymas Nr. A1-35 „Dėl 2007–2013 m. Žmogiškųjų išteklių plėtros veiksmų programos 1 prioriteto „Kokybiškas užimtumas ir socialinė aprėptis“ VP1-1.1-SADM-11-V priemonės „Žmogiškieji ištekliai INVEST LT+“ projektų finansavimo sąlygų aprašo patvirtinimo“ (Žin., 2011, Nr. 13-574)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

2.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

Žmogiškųjų išteklių plėtros veiksmų programa, patvirtinta Europos Komisijos 2007 m. rugsėjo 24 d. sprendimu Nr. K(2007)4475; Žmogiškųjų išteklių plėtros veiksmų programos priedas, patvirtintas Lietuvos Respublikos Vyriausybės 2008 m. liepos 23 d. nutarimu Nr. 789 (Žin., 2008, Nr.95- 3722) — 30,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www3.lrs.lt/pls/inter3/dokpaieska.showdoc_l?p_id=391690&p_query=&p_tr2=

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32536 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Royaume-Uni |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | SOUTH WEST
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | South West Regional Development Agency |
| Sterling House |
| Dix's Field |
| Exeter |
| Devon |
| http://www.southwestrda.org.uk/ |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32536 (11/X)

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

SOUTH WEST

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

South West Regional Development Agency

Sterling House

Dix's Field

Exeter

Devon

http://www.southwestrda.org.uk/

Titre de la mesure d'aide

Grant for Business Investment (GBI) for the South West

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Sections 7 and 8 Industrial Development Act 1982

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.2.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 0,00 (millions)

Pour les garanties

GBP 0,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Prêt à taux réduit (avec des précisions sur la sûreté),Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

2007 UK 16 1 PO 003

2007 UK 16 2 PO 011 — 3,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides aux petites entreprises nouvellement créées (art. 14)

35 %

—

Aides aux petites entreprises nouvellement créées par des femmes entrepreneures (art.16)

15 %

—

Régime d'aide

30 %

20 %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.southwestrda.org.uk/working_with_you/working_with_business/solutions_for_business/finance_and_grants/idoc.ashx?docid=1db30fe1-805e-4642-afe1-253951b11506&version=-1

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32537 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Royaume-Uni |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | UNITED KINGDOM
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | DECC/TSB |
| DECC |
| 3 Whitehall Place |
| London |
| SW1A 2AW |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32537 (11/X)

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

UNITED KINGDOM

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

DECC/TSB

DECC

3 Whitehall Place

London

SW1A 2AW

| TSB |
| --- |
| North Star House |
| North Star Avenue |
| Swindon |
| SN2 1UE |
| http://www.decc.gov.uk/default.aspx http://www.innovateuk.org/ |

TSB

North Star House

North Star Avenue

Swindon

SN2 1UE

http://www.decc.gov.uk/default.aspx http://www.innovateuk.org/

Titre de la mesure d'aide

R & D for renewables and sustainable energy:- Fuel Cells, Hydrogen and Carbon Abatement Technologies Demonstration Programme

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

http://www.legislation.gov.uk/ukpga/1965/4/section/7

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

10.1.2011—31.3.2016

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Recherche développement scientifique

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 0,00 (millions)

Pour les garanties

GBP 0,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

30 %

0 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

10 %

—

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

0 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

30 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.decc.gov.uk/en/content/cms/what_we_do/lc_uk/lc_business/lc_economy/env_trans_fund/hydrogen_fuel/hydrogen_fuel.aspx

---

| 18.3.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 87/120 |
| --- | --- | --- | --- |

18.3.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 87/120

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2011/C 87/08

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32540 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Belgique |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | VLAAMS GEWEST
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Vlaamse Gemeenschap — Departement Cultuur, Jeugd, Sport en Media |
| Arenbergstraat 9 |
| 1000 Brussel |
| www.vlaanderen.be/media |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32540 (11/X)

État membre

Belgique

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

VLAAMS GEWEST

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Vlaamse Gemeenschap — Departement Cultuur, Jeugd, Sport en Media

Arenbergstraat 9

1000 Brussel

www.vlaanderen.be/media

Titre de la mesure d'aide

steunmaatregel ter vrijwaring van een pluriforme, onafhankelijke opiniepers

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Decreet van 18 december 2009 houdende de algemene uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 2010

Type de mesure

Aide ad hoc — The PPress

Vlaamse Dagbladpers

UPP

VUKPP

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

17.12.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Édition

Type de bénéficiaire

PME

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.cjsm.vlaanderen.be/media/steun/geschrevenpers/

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32548 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | LIGURIA
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | REGIONE LIGURIA |
| VIA FIESCHI 15 — 16121 GENOVA |
| www.regione.liguria.it |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32548 (11/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

LIGURIA

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

REGIONE LIGURIA

VIA FIESCHI 15 — 16121 GENOVA

www.regione.liguria.it

Titre de la mesure d'aide

P.O.R. FESR 2007-2013 Obiettivo «Competitività regionale e Occupazione» Asse 1 «Innovazione e competitività» linea di attività 1.2.2 «Ricerca industriale e sviluppo sperimentale» — bando 2011.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Deliberazione della Giunta regionale n. 1472 del 10/12/2010 pubblicata sul BURL n. 2 del 12/1/2011

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.3.2011—31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

Fondo Europeo di Sviluppo Regionale — FESR — 9,51 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

10 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

10 %

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

60 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.liguria.it/argomenti/affari-e-fondi-europei/por-fesr-2007-2013/bandi/asse-1-linea-di-attivita-122/azione-122-ricerca-industriale-e-sviluppo-sperimentale.html

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32555 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Poland
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Minister Nauki i Szkolnictwa Wyższego |
| ul. Wspólna 1/3 |
| 00-529 Warszawa |
| www.mnisw.gov.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32555 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Poland

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Minister Nauki i Szkolnictwa Wyższego

ul. Wspólna 1/3

00-529 Warszawa

www.mnisw.gov.pl

Titre de la mesure d'aide

Warunki i tryb przyznawania pomocy publicznej na finansowanie współpracy naukowej z zagranicą

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Art. 23 ust. 3 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o zasadach finansowania nauki (Dz.U. Nr 96, poz. 615).

Rozporządzenie Ministra Nauki i Szkolnictwa Wyższego z dnia 11 stycznia 2011 r. w sprawie warunków i trybu przyznawania pomocy publicznej na finansowanie współpracy naukowej z zagranicą (Dz.U. Nr 18, poz.92)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

11.2.2011—30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

80 %

20 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

20 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.bip.nauka.gov.pl/_gAllery/12/78/12783/Dz._U._Nr_18poz._92.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32556 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Miasta Kraków
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Narodowe Centrum Badań i Rozwoju |
| ul. Nowogrodzka 47a |
| 00-695 Warszawa |
| www.ncbir.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32556 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Miasta Kraków

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Narodowe Centrum Badań i Rozwoju

ul. Nowogrodzka 47a

00-695 Warszawa

www.ncbir.pl

Titre de la mesure d'aide

Pomoc na badania i rozwój dla EC Engineering Sp. z o.o.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Umowa nr E!/4907/18/NCBiR/10

Art. 5 pkt 7 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o zasadach finansowania nauki (Dz. U. Nr 96, poz. 615) oraz art. 30 ust. 1 pkt 4 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o Narodowym Centrum Badań i Rozwoju (Dz. U. Nr 96, poz. 616)

Type de mesure

Aide ad hoc — EC Engineering Sp. z o.o.

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

12.11.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Type de bénéficiaire

PME

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

60 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

60 %

10 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

20 %

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

60 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.ncbir.pl/www/images/doc/eureka-eurostar/pomoc/eureka/20110124102833695.pdf

| Numéro de référence de l'aide d' État | SA.32557 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Pologne |
| Numéro de référence de l'État membre | PL |
| Nom de la région (NUTS) | Miasta Warszawa
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Narodowe Centrum Badań i Rozwoju |
| ul. Nowogrodzka 47a |
| 00-695 Warszawa |
| www.ncbir.pl |

Numéro de référence de l'aide d' État

SA.32557 (11/X)

État membre

Pologne

Numéro de référence de l'État membre

PL

Nom de la région (NUTS)

Miasta Warszawa

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Narodowe Centrum Badań i Rozwoju

ul. Nowogrodzka 47a

00-695 Warszawa

www.ncbir.pl

Titre de la mesure d'aide

Pomoc na badania i rozwój dla QWED Sp. z o.o.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Umowa nr E!/5366/20/NCBiR/10

Art. 5 pkt 7 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o zasadach finansowania nauki (Dz. U. Nr 96, poz. 615) oraz art. 30 ust. 1 pkt 4 ustawy z dnia 30 kwietnia 2010 r. o Narodowym Centrum Badań i Rozwoju (Dz. U. Nr 96, poz. 616).

Type de mesure

Aide ad hoc — QWED Sp. z o.o.

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

24.11.2010

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Type de bénéficiaire

PME

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

—

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

60 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

60 %

10 %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

20 %

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

60 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.ncbir.pl/www/images/doc/eureka-eurostar/pomoc/eureka/20110124103012558.pdf

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