# Journal officiel C 104/2012

| | ISSN 1977-0936
  doi:10.3000/19770936.C_2012.104.fra |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 104 |
| | |
| Édition de langue française | Communications et informations | 55e année11 avril 2012 |

ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.104.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 104

Édition de langue française

Communications et informations

55e année11 avril 2012

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2012/C 104/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2012/C 104/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 38 |
| 2012/C 104/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux récipients à pression simples (version codifiée)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 59 |
| 2012/C 104/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 61 |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES |
| 2012/C 104/05 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 77 |
| 2012/C 104/06 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 83 |
| 2012/C 104/07 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 88 |
| 2012/C 104/08 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 93 |
| 2012/C 104/09 | Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  ) | 98 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2012/C 104/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

1

2012/C 104/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

38

2012/C 104/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux récipients à pression simples (version codifiée)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

59

2012/C 104/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

61

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2012/C 104/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

77

2012/C 104/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

83

2012/C 104/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

88

2012/C 104/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

93

2012/C 104/09

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (
  1
  )

o

1

98

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

---

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/1 |
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11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2012/C 104/01

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | Article de la directive 1999/5/CE |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| Cenelec | EN 41003:2008
  Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles | EN 41003:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2011) | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 50360:2001
  Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz) | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| EN 50360:2001/AC:2006 | | | |
| Cenelec | EN 50364:2001
  Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 10 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 50364:2010
  Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | EN 50364:2001
  Note 2.1 | 1.11.2012 | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 50371:2002
  Norme générique pour démontrer la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz - 300 GHz) - Public | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 50385:2002
  Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiotélécommunications, aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l'exposition de l'homme aux champs électromagnétiques (110 MHz - 40 GHz) - Application au public en général | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50401:2006
  Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| EN 50401:2006/A1:2011 | Note 3 | 29.8.2014 | |
| Cenelec | EN 55022:2006
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2005 (Modifié) | EN 55022:1998
  - A1:2000
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2011) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 55022:2006/A1:2007
  CISPR 22:2005/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2011) | |
| Cenelec | EN 55022:2010
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2008 (Modifié) | EN 55022:2006
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.12.2013 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 55022:2010/AC:2011 | | | |
| Cenelec | EN 55024:1998
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:1997 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2001) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 55024:1998/A1:2001
  CISPR 24:1997/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2004) | |
| EN 55024:1998/A2:2003
  CISPR 24:1997/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) | |
| Cenelec | EN 55024:2010
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:2010 | EN 55024:1998
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.12.2013 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 60065:2002
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues - Exigences de sécurité
  IEC 60065:2001 (Modifié) | EN 60065:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60065:2002/A1:2006
  IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) | |
| EN 60065:2002/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2010) | |
| EN 60065:2002/A12:2011 | Note 3 | 24.1.2013 | |
| EN 60065:2002/A2:2010
  IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié) | Note 3 | 1.10.2013 | |
| EN 60065:2002/AC:2007 | | | |
| EN 60065:2002/AC:2006 | | | |
| Cenelec | EN 60215:1989
  Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique
  IEC 60215:1987 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60215:1989/A1:1992
  IEC 60215:1987/A1:1990 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.1993) | |
| EN 60215:1989/A2:1994
  IEC 60215:1987/A2:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (15.7.1995) | |
| Cenelec | EN 60825-1:2007
  Sécurité des appareils à laser - Partie 1: Classification des matériels et exigences
  IEC 60825-1:2007 | EN 60825-1:1994
  - A1:2002
  - A2:2001 | Date dépassée
  (1.9.2010) | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 60825-2:2004
  Sécurité des appareils à laser - Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)
  IEC 60825-2:2004 | EN 60825-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60825-2:2004/A1:2007
  IEC 60825-2:2004/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) | |
| EN 60825-2:2004/A2:2010
  IEC 60825-2:2004/A2:2010 | Note 3 | 1.10.2013 | |
| Cenelec | EN 60825-4:2006
  Sécurité des appareils à laser - Partie 4: Protecteurs pour lasers
  IEC 60825-4:2006 | EN 60825-4:1997
  - A1:2002
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60825-4:2006/A1:2008
  IEC 60825-4:2006/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2011) | |
| EN 60825-4:2006/A2:2011
  IEC 60825-4:2006/A2:2011 | Note 3 | 3.5.2014 | |
| Cenelec | EN 60825-12:2004
  Sécurité des appareils à laser - Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations
  IEC 60825-12:2004 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 60950-1:2006
  Matériel de traitement de l'information - Sécurité - Partie 1: Exigences générales
  IEC 60950-1:2005 (Modifié) | EN 60950-1:2001
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60950-1:2006/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) | |
| EN 60950-1:2006/A12:2011 | Note 3 | 24.1.2013 | |
| EN 60950-1:2006/A1:2010
  IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié) | Note 3 | 1.3.2013 | |
| EN 60950-1:2006/AC:2011 | | | |
| Cenelec | EN 60950-22:2006
  Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 22: Matériels destinés à être installés à l'extérieur
  IEC 60950-22:2005 (Modifié) | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60950-22:2006/AC:2008 | | | |
| Cenelec | EN 60950-23:2006
  Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données
  IEC 60950-23:2005 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| EN 60950-23:2006/AC:2008 | | | |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2006
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2005 | EN 61000-3-2:2000
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 61000-3-2:2006/A1:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A1:2008 | Note 3 | 1.7.2012 | |
| EN 61000-3-2:2006/A2:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A2:2009 | Note 3 | 1.7.2012 | |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2008
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-3: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2008 | EN 61000-3-3:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2011) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-3-11:2000
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension - Equipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-11:2000 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-3-12:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-12: Limites - Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase
  IEC 61000-3-12:2004 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-6-1:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-1: Normes génériques - Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
  IEC 61000-6-1:2005 | EN 61000-6-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-6-2:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-2: Normes génériques - Immunité pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-2:2005 | EN 61000-6-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 61000-6-2:2005/AC:2005 | | | |
| Cenelec | EN 61000-6-3:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-3: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
  IEC 61000-6-3:2006 | EN 61000-6-3:2001
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 61000-6-3:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-3:2006/A1:2010 | Note 3 | 12.1.2014 | |
| Cenelec | EN 61000-6-4:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-4: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-4:2006 | EN 61000-6-4:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| EN 61000-6-4:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-4:2006/A1:2010 | Note 3 | 12.1.2014 | |
| Cenelec | EN 62311:2008
  Evaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d'exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz - 300 GHz)
  IEC 62311:2007 (Modifié) | | | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 62479:2010
  Evaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)
  IEC 62479:2010 (Modifié) | EN 50371:2002
  Note 2.1 | 1.9.2013 | Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| ETSI | EN 300 065-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Equipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 300 065-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 065-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Equipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la Directive R&TTE | EN 300 065-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2011) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 300 086-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 086-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 086-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 300 086-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 113-2 V1.4.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur d'antenne, servant à la transmission de données (et/ou de la voix), et utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 113-2 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 113-2 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements de radio pour la transmission de données (et/ou de parole) par modulation à enveloppe constante ou non constante, avec connecteur d'antenne - | EN 300 113-2 V1.4.2
  Note 2.1 | 31.8.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 135-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements radio bande publique (CB); équipements radio bande publique à modulation angulaire (équipements radio PR 27); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 135-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 152-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Balises radioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 152-3 V1.1.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Balises radioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement - Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.3e de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 300 162-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 162-2 V1.1.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 162-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e) de la directive R&TTE | EN 300 162-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2008) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 300 219-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-2 V2.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 220-2 V2.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-2 V2.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre (ERM) - Appareils à faible portée (SRD) - Équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles sous couvert de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 300 220-2 V2.1.2
  Note 2.1 | 31.5.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 224-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 296-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 300 296-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 296-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 300 296-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 328 V1.7.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Système de transmission de données à large bande; Matériels de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement du spectre; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 328 V1.6.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente version de la norme donne une présomption de conformité aux exigences de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE à la condition suivante: L'équipement doit mettre en œuvre un mécanisme de partage de spectre adéquat, p. ex. LBT (Listen Before Talk), DAA (Detect And Avoid), etc. afin de se conformer à l'exigence spécifiée à la clause 4.3.5 de la présente version. Ce mécanisme doit faciliter le partage entre les différentes technologies et applications qui existent actuellement et, en cas de congestion, un accès égal sera assuré aux utilisateurs (et, par conséquent, une dégradation élégante du service à tous les utilisateurs). Des moyens harmonisés d'évaluer l'efficacité de différents mécanismes de partage sont actuellement développés par l'ETSI dans le projet EN 300 328 version 1.8.1. |
| ETSI | EN 300 330-2 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Equipements radioélectriques dans la gamme de fréquence de 9 kHz à 25 MHz et systèmes de boucle inductive dans la gamme de fréquence de 9kHz à 30 MHz - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 300 330-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 341-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre (RP02); Équipement de communication radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d'un récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 373-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF: Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 373-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 373-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes en usage dans les bandes MF et HF - Partie 3: norme européenne harmonisée (EN) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.3(e) de la Directive R&TTE - Équipements comprenant un équipement intégré ou associé pour appel sélectif numérique (DSC) de classe E | EN 300 373-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 300 390-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | ETS 300 390/A1 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-2 V1.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 422-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, article 2 de la Directive R&TTE (V1.3.0) | EN 300 422-2 V1.2.2
  Note 2.1 | 31.5.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 433-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements à canaux banalisés (C.B.) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 433-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 433-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements à canaux banalisés (C.B.) - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1) | EN 300 433-2 V1.1.2
  Note 2.1 | 30.3.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 440-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée; Équipements hertziens à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 300 440-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 440-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Dispositifs à courte portée - Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2 de la Directive R&TTE | EN 300 440-2 V1.3.1
  Note 2.1 | 31.5.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 454-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaison large bande audio; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 471-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Règles d'accès et de partage des canaux utilisés en commun par un équipement conforme à l’EN 300 113; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 609-4 V9.2.1
  Système mondial de télécommunications mobiles (GSM); Partie 4: Norme européenne (EN) harmonisée pour les répéteurs GSM couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 674-2-1 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 1: exigences pour équipements d'infrastructure (RSU) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 674-2-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 2: exigences pour les équipements embarqués (OBU) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 676-2 V1.4.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 676-2 V1.5.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 676-2 V1.4.1
  Note 2.1 | 31.5.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 698-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures – Partie 2: Normes européens (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2, de la directive R&TTE | EN 300 698-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 698-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures – Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.3 (e) de la directive R&TTE | EN 300 698-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 300 718-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d'avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 718-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d'avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE | EN 300 718-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 300 720-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Systèmes et appareils de communications UHF embarqués; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 300 720-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 761-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); Identification automatique des véhicules (AVI) du chemin de fer; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour Appel numérique sélectif (DSC) de classe D; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 025-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025-3 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour Appel numérique sélectif (DSC) de classe D; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point (e), de la directive R&TTE | EN 301 025-3 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2011) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 301 091-2 V1.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande76 Ghz à 77 Ghz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 091-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 166-2 V1.2.3
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements radio pour communications analogiques et ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroiteet ayant un connecteur d'antenne; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 166-2 V1.2.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 178-2 V1.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 178-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 357-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 2 000 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 357-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 360 V1.2.1
  Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 360 V1.1.3
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 406 V2.1.1
  Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | EN 301 406 V1.5.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 423 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | TBR 023 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 426 V1.2.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles terrestres(LMES) ainsi que les stations terriennes mobiles maritimes (MMES) non destinées à des communications de détresse et de sécurité et fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 426 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 427 V1.2.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour Stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit, à l'exception des stations terriennes de satellites mobiles aéronautiques, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 427 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2003) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 428 V1.3.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 428 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 430 V1.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | TBR 030 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 441 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | TBR 041 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 442 V1.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 2,0 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | TBR 042 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 442 V1.2.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour les stations terrestres mobiles (MES), comprenant les stations terrestres portatives, les réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) opérant dans les bandes de 2,0 GHz pour le service de communication mobile (MSS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 301 442 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.5.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 443 V1.3.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 443 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 444 V1.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | TBR 044 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 444 V1.2.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 444 V1.1.1
  Note 2.1 | 30.4.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 447 V1.1.1
  Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 4/6 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 449 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 459 V1.4.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les terminaux interactifs de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 459 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 489-1 V1.8.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 1: Exigences techniques communes | EN 301 489-1 V1.6.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2011) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-1 V1.9.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes | EN 301 489-1 V1.8.1
  Note 2.1 | 30.6.2013 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-10 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) aux équipements hertziens et services; Partie 10: Exigences spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cordon de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et CT2) | EN 301 489-10 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-11 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 11: Conditions particulières pour les émetteurs du service de radiodiffusion sonore terrestre | EN 301 489-11 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-12 V2.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 12: Conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS) | EN 301 489-12 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-13 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 13: Conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal) | EN 301 489-13 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-14 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 14: Conditions particulières pour les émetteurs analogiques et numériques du service de radiodiffusion de télévision terrestre | EN 301 489-14 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-15 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 15: Conditions particulières pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce | EN 301 489-15 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-16 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 16: Conditions particulières pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques, mobiles et portables | EN 301 489-16 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-17 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements de radiocommunication; Partie 17: Exigences particulières applicables aux systèmes de transmission de données à large bande | EN 301 489-17 V1.3.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2011) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-18 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 18: Exigences spécifiques pour les équipements du Réseaux radio transeuropéen (TETRA) | EN 301 489-18 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-19 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 19: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles fonctionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences de 1,5 GHz pour la réception de données | EN 301 489-19 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 2: Conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie | EN 301 489-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-20 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 20: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS) | EN 301 489-20 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-22 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 22: Conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol | EN 301 489-22 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-23 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 23: Conditions spécifiques pour IMT-2000 Accès multiple à répartition par code (AMRC) à étalement par séquence directe (UTRA) pour station de base (BS), répéteurs et équipements auxiliaires | EN 301 489-23 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-23 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) –Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services ;Partie 23: Conditions spécifiques concernant l'IMT-2000 CDMA, l'Etalement par séquence Directe (UTRA et E-UTRA), la Station de Base (BS) radio, le répéteur et les dispositifs annexés | EN 301 489-23 V1.3.1
  Note 2.1 | 30.6.2012 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-23 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services - Partie 23: conditions spécifiques concernant l'IMT-2000 CDMA, l'Étalement par séquence Directe (UTRA et E-UTRA), la Station de Base (BS) radio, le répéteur et les dispositifs annexés (V1.5.1) | EN 301 489-23 V1.4.1
  Note 2.1 | 31.8.2013 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-24 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 24: Conditions spécifiques pour IMT-2000 Accès multiple à répartition par code (AMRC) à étalement par séquence indirecte (UTRA) pour terminaux radio et équipements auxiliaires | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-24 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 24: Conditions spécifiques pour IMT-2000 CDMA en distribution directe (UTRA et E-UTRA) pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE) | EN 301 489-24 V1.4.1
  Note 2.1 | 31.7.2012 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-25 V2.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 25: Conditions spécifiques pour stations mobiles et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre | EN 301 489-25 V2.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-26 V2.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 26: Conditions spécifiques pour stations de base et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre | EN 301 489-26 V2.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-27 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 27: Conditions spécifiques pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-28 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 28: Conditions spécifiques pour les liaisons vidéo numériques sans fil | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-29 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 29: Exigences spécifiques relatives aux dispositifs des services de données médicales (MEDS) fonctionnant dans les bandes de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-3 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 3: Exigences particulières pour les appareils à faible portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences entre 9 kHz et 40 GHz | EN 301 489-3 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-31 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant leséquipements hertziens et services; Partie 31: Conditions spécifiques pour équipements dans la bande de 9 kHz à 315 kHz pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques associés (ULP-AMI-P) | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-32 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 32: Conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-33 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 33: Conditions spécifiques applicables aux dispositifs de communications à ultra large bande (ULB) | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) –Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-4 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique concernant les équipements hertziens et les services; Partie 4: Conditions spécifiques pour les liaisons radio fixes, les stations de base des systèmes à large bande de transmission de données, les services et équipements auxiliaires | EN 301 489-4 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2011) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-5 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 5: Conditions particulières applicables aux appareils radioélectriques mobiles terrestres privés (PMR) et aux appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux) | EN 301 489-5 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-6 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 6: Conditions particulières applicables aux équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) | EN 301 489-6 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-7 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 7: Conditions spécifiques applicables à la radio mobile et portable et aux équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS) | EN 301 489-7 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-8 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 8: Exigences spécifiques applicables aux stations de base GSM | EN 301 489-8 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 489-9 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 9: Conditions spécifiques applicables aux microphones sans fil et aux appareils de liaison audio à fréquence radio (RF) similaire, à la gestion des appareils audio sans fils et des écouteurs | EN 301 489-9 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 502 V8.1.2
  Norme européenne (EN) harmonisée pour un Système mondial de communications mobiles (GSM); Équipements de station de base et de répéteur couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (GSM 13.21, version 8.1.2, mise en circulation en 1999) | EN 301 502 V7.0.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 502 V9.2.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée (EN) pour équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 502 V8.1.2
  Note 2.1 | 31.7.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 511 V9.0.2
  Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée concernant les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1 800, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (1999/5/CE) | EN 301 511 V7.0.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2004) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 526 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée relative au spectre de diffusion pour stations mobiles opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 681 V1.3.2
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles des systèmes à satellites géostationnaires pour mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,5/1,6 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 681 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2006) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 681 V1.4.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - EN harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.4.0) | EN 301 681 V1.3.2
  Note 2.1 | 31.8.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 721 V1.2.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 721 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 783-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM)- Service mobile terrestre - Equipements radio pour amateur en vente libre - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe.2, de la Directive R&TTE | EN 301 783-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 796 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 1ère génération CT1 et CT1, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 797 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 2ème génération CT2, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée pour les implants et accessoires médicaux de puissance active ultra basse (ULP-AMI) et périphériques (ULP-AMI-P), fonctionnant dans la bande de fréquences de 402 MHz 405 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 839-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 840-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1 785 MHz à 1 800 MHz harmonisée par le CEPT; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée à l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 841-3 V1.1.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol – Partie 3: Normes européenne (EN) harmonisées couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 843-1 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritime et services; Partie 1: Exigences techniques communes | EN 301 843-1 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 843-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 2: Conditions spécifiques applicables aux radiotéléphones émetteurs et récepteurs VHF | EN 301 843-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 843-4 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services;Partie 4: -Conditions particulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile | EN 301 843-4 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 843-5 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 5: Conditions spécifiques applicables aux transmetteurs-récepteurs radio téléphone | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 843-6 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 6: Conditions spécifiques applicables aux stations terriennes à bord des navires transmettant au dessus de 3 GHz | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 301 893 V1.5.1
  Réseaux d'accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 893 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 893 V1.6.1
  Réseaux d'accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 893 V1.5.1
  Note 2.1 | 31.12.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-1 V4.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 - Partie 1: Norme harmonisée pour l'IMT-2000, introduction et exigences communes, couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 301 908-1 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-1 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 1: introduction et exigences communes | EN 301 908-1 V4.2.1
  Note 2.1 | 31.1.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-10 V4.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 10: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 908-10 V2.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-11 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 11: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMApar diffusion directe (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (Répéteurs) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | EN 301 908-11 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-11 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 11: Norme européenne (EN) harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (répéteurs) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V5.1.1) | EN 301 908-11 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.4.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-12 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 12: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple (CDMA 2000) (Répéteurs) couvrant les exigences essentielles sous couvert de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 301 908-12 V3.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-13 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 13: Norme harmonisée pour IMT-2000- Accès par radio terrestre universelle développé (E-UTRA) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-13 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE – Partie 13: équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | EN 301 908-13 V4.2.1
  Note 2.1 | 31.1.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-14 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 14: Norme harmonisée pour IMT-2000- Accès par radio terrestre universelle développé (E-UTRA) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-14 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE – Partie 14: stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | EN 301 908-14 V4.2.1
  Note 2.1 | 31.1.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-15 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 15: Norme harmonisée pour IMT-2000- Accès par radio terrestre universelle développé (E-UTRA) (répéteurs FDD) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-15 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 15: Norme européenne (EN) harmonisée pour l’IMT-2000 - Accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (Répéteurs FDD) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V5.1.1) | EN 301 908-15 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.4.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-16 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 16: norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-17 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 17: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-18 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 18: Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations de base radio multistandard (UTRA, E-UTRA, GSM/EDGE) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V5.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-19 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 19: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Equipement utilisateur (UE) des systèmes TDD | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-2 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 2: Norme harmonisée pour IMT-2000, CDMA en séquence directe (UTRA FDD et E-UTRA) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 301 908-2 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-2 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée pour l’IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V5.1.1) | EN 301 908-2 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.4.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-20 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 20: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Stations de base (BS) des systèmes TDD | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-21 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 21: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Equipement utilisateur (UE) des systèmes FDD (V5.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-22 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 22: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Stations de base (BS) des systèmes FDD (V5.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-3 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 - Partie 3: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA en séquence directe (UTRA FDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 301 908-3 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-3 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (BS) et couvrant | EN 301 908-3 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.4.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-4 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 4: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple ( CDMA 2000) et CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 301 908-4 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-4 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 4: CDMA à porteuse multiple (cdma 2000) - Equipement utilisateur (UE) (V5.1.1) | EN 301 908-4 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.6.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-5 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 5: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple (CDMA 2000) et CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 301 908-5 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-5 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 5: CDMA à porteuse multiple (cdma 2000) - Stations de base (BS) (V5.1.1) | EN 301 908-5 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.6.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-6 V4.2.1
  Compatibilité électromagnétiqueet spectre radioélectrique (ERM) ;Stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE)pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 ;Partie 7: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000,AMDC TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | EN 301 908-6 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-6 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (EU) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V5.1.1) | EN 301 908-6 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.4.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-7 V4.2.1
  Compatibilité électromagnétiqueet spectre radioélectrique (ERM) ;Stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE)pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 7: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000,AMDC TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | EN 301 908-7 V3.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-7 V5.2.1
  Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 7: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, AMDC TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V5.1.1) | EN 301 908-7 V4.2.1
  Note 2.1 | 30.4.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-8 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 8: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-9 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 9: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 929-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 301 929-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 997-2 V1.1.1
  Transmission et multiplexage (TM); Équipement multipoint; Équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 017-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d'amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 018-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion sonore en modulation d'amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 302 018-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires de la météorologie (Met Aids); Les radiosondes fonctionnant dans la gamme de fréquences de 400,15 MHz à406 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 200 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 064-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Technologies pour bande ultra-large (UWB) aux fins de communication; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) dans le cadre des communications - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 302 065 V1.1.1
  Note 2.1 | 30.6.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 066-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 302 066-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 077-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour les services de radiodiffusion audionumérique terrestre (T-DAB); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 186 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes d'aéronef (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 194-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM); Radar de navigation utilisé sur les voies d'eau intérieures; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 195-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 9 kHz à 315 kHz pour les implants médicaux actifs d'ultra faible puissance et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 208-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) -Identification des fréquences radio pour les équipements opérant dans la bande des 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 2 W - Partie 2: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 302 208-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 208-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Dispositifs d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de fréquences de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 2 W - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V1.4.1) | EN 302 208-2 V1.3.1
  Note 2.1 | 31.8.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-2-2 V1.3.1
  Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans des bandes de fréquences où s'applique la coordination des fréquences; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 302 217-2-2 V1.2.3
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-2-2 V1.4.1
  Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 2-2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les systèmes numériques opérant dans des bandes de fréquences où une coordination des fréquences est appliquée | EN 302 217-2-2 V1.3.1
  Note 2.1 | 30.9.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-3 V1.3.1
  Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l.Article 3.2 de la Directive R&TTE relative aux équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s.appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences | EN 302 217-3 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-4-2 V1.5.1
  Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 4-2: Antennes - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 302 217-4-2 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 245-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de Digital Radio Mondiale (DRM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 248 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); radar de navigation pour utilisation sur les navires non SOLAS; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 264-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée ;- Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Equipements radars à courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 77 GHz et 81 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 288-2 V1.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande 24 Ghz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 302 288-2 V1.2.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 291-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Équipements de courtes portées à communications numériques inductives opérant à 13,56 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 296 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe .2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 296-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) - partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V1.2.1) | EN 302 296 V1.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 297 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion télévisuelle numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 326-2 V1.2.2
  Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint | EN 302 326-2 V1.1.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 326-3 V1.3.1
  Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint | EN 302 326-3 V1.2.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 340 V1.1.1
  Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 372-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Équipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TLPR), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 372-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Equipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz;Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R & TTE (V1.2.1) | EN 302 372-2 V1.1.1
  Note 2.1 | 30.11.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 426 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme harmonisée pour répéteurs de spectre opérant dans la bande de 450 MHz (CDMA 450) et les bandes PAMR 410, 450 et 870 MHz (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l'article3, paragraphe2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 435-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Dispositifs à courte portée (SRD) – Caractéristiques techniques pour les SRD utilisant la technologie à bande ultralarge (UWB) – Applications dans les équipements de classification et d'analyse des matériaux deconstruction fonctionnant dans la bande de fréquences de 2,2 GHz à 8,5 GHz – Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe.2, de la directive R&TTE | EN 302 435-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 448 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terrestres à bord des trains (ESTs), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz, et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires météorologiques; Radiosondes employées dans la bande de fréquences de 1 668,4 MHz à 1 690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 480 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les systèmes GSM embarqués à bord des avions et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 498-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Caractéristiques techniques des matériels de SRD utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB); Applications de caractérisation et de discrimination d'objets pour les dispositifs d'outillage électrique opérant dans la bande de fréquence de 2,2 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 500-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée utilisant la technologie à bande ultra large; Équipements de géolocalisation opérant dans la bande de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 302 500-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 500-2 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétiqueet spectre radioélectrique (ERM) ;Appareils à faible portée (SRD) utilisantla technologie à bande ultra large (UWB) ;Equipements de géolocalisation opérantdans la bande de fréquences de 6 GHz à 9 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN)harmonisée couvrant les exigences essentiellesde l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | EN 302 500-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.7.2012 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 502 V1.2.1
  Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN); Systèmes fixes à large bande de transmission de données de 5,8 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | EN 302 502 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 510-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d'implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 536-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Appareils à faible portée; Équipement s hertziens dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 537-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Systèmes à faible puissance pour données médicales fonctionnant dans les bandes de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 544-1 V1.1.2
  Systèmes de transmission des données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 2 500 MHz et 2 690 MHz; Partie 1: Stations de base TDD; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 302 544-1 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 544-2 V1.1.1
  Systèmes de transmission de données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 500 MHz à 2 690 MHz; Partie 2: Stations d'équipement utilisateur TDD; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 561 V1.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Equipements radio utilisant une enveloppe de modulation constante ou non opérant dans un canal d'une largeur de bande de 25 KHz 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | EN 302 561 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 567 V1.1.1
  Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 567 V1.2.1
  Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | EN 302 567 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.10.2013 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 571 V1.1.1
  Systèmes intelligents de transport (ITS); Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855 MHz à 5 925 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-1 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) - Partie 1: composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) - Partie 2: équipement d'utilisateur (EU) pour systèmes à large bande: Norme européenne (EN)harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-3 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) - Partie 3: équipement d'utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 608 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 609 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 617-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Transmetteurs radio, récepteurs et modules transmetteurs UHF au sol pour le service mobile aéronautique utilisant la modulation d'amplitude - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 623 V1.1.1
  Systèmes d'accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de 3 400 MHz à 3 800 MHz; Stations terminales mobiles; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 625 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Applications à large bande de 5 GHz pour les secours en cas de catastrophe (BBDR) - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 645 V1.1.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à courte portée. Systèmes de navigation satellite global (GNSS) Répéteurs - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 686 V1.1.1
  Systèmes de transport intelligents (STI) - Equipements de radiocommunications fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz. Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 729-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à courte portée (SRD) - Equipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans des gammes de fréquences comprises entre 6 GHz et 8,5 GHz, 24,05 GHz et 26,5 GHz, 57 GHz et 64 GHz, 75 GHz et 85 GHz - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 752 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Renforceurs d’échos radar actifs - Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 774 V1.1.1
  Systèmes d'accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de fréquence de 3 400 MHz to 3 800 MHz - Stations de base - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.0.0) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 858-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) - Équipements radars de courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 24,05 GHz et 24,25 GHz - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la Directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 885-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 885-3 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM)- équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées - Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3(e), de la Directive R&TTE (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 977 V1.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) -. EN harmonisée relative aux stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 14/12 GHz couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la directive R&TTE | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 998-1 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée - partie 1: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Exigences communes (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 998-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée - partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Montages d'essai pour les émetteurs utilisant la technologie OFDM (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 035-1 V1.2.1
  Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 1: Voix plus Données (V+D) | EN 303 035-1 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2003) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 035-2 V1.2.2
  Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 2: Mode Direct (DMO) | EN 303 035-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2004) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 213-6-1 V1.1.1
  Système avancé de guidage et de commande des mouvements en surface (A-SMGCS)- Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE pour des détecteurs de radar de mouvement déployés. Sous-partie 1: Détecteurs utilisant signaux pulsés et transmettant une puissance supérieure à 100 kW | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 305 550-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à courte portée (SRD) - Equipements hertziens à utiliser dans la bande de fréquences de 40 GHz à 246 GHz - Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1) | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | ETS 300 487/A1 ED.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Stations terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données; Spécifications de radiofréquence (RF) | | | Article 3, paragraphe 2 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Article de la directive 1999/5/CE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Cenelec

EN 41003:2008

Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles

EN 41003:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2011)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50360:2001

Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz)

Article 3, paragraphe 1, point a)

EN 50360:2001/AC:2006

Cenelec

EN 50364:2001

Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 10 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50364:2010

Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

EN 50364:2001

Note 2.1

1.11.2012

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50371:2002

Norme générique pour démontrer la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz - 300 GHz) - Public

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50385:2002

Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiotélécommunications, aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l'exposition de l'homme aux champs électromagnétiques (110 MHz - 40 GHz) - Application au public en général

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50401:2006

Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

Article 3, paragraphe 1, point a)

EN 50401:2006/A1:2011

Note 3

29.8.2014

Cenelec

EN 55022:2006

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2005 (Modifié)

EN 55022:1998

- A1:2000

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2011)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 55022:2006/A1:2007

CISPR 22:2005/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2011)

Cenelec

EN 55022:2010

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2008 (Modifié)

EN 55022:2006

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2013

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 55022:2010/AC:2011

Cenelec

EN 55024:1998

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:1997 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2001)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 55024:1998/A1:2001

CISPR 24:1997/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.10.2004)

EN 55024:1998/A2:2003

CISPR 24:1997/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

EN 55024:1998

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2013

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 60065:2002

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues - Exigences de sécurité

IEC 60065:2001 (Modifié)

EN 60065:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60065:2002/A1:2006

IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60065:2002/A11:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60065:2002/A12:2011

Note 3

24.1.2013

EN 60065:2002/A2:2010

IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié)

Note 3

1.10.2013

EN 60065:2002/AC:2007

EN 60065:2002/AC:2006

Cenelec

EN 60215:1989

Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique

IEC 60215:1987

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60215:1989/A1:1992

IEC 60215:1987/A1:1990

Note 3

Date dépassée

(1.6.1993)

EN 60215:1989/A2:1994

IEC 60215:1987/A2:1993

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

Cenelec

EN 60825-1:2007

Sécurité des appareils à laser - Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2007

EN 60825-1:1994

- A1:2002

- A2:2001

Date dépassée

(1.9.2010)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60825-2:2004

Sécurité des appareils à laser - Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)

IEC 60825-2:2004

EN 60825-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60825-2:2004/A1:2007

IEC 60825-2:2004/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60825-2:2004/A2:2010

IEC 60825-2:2004/A2:2010

Note 3

1.10.2013

Cenelec

EN 60825-4:2006

Sécurité des appareils à laser - Partie 4: Protecteurs pour lasers

IEC 60825-4:2006

EN 60825-4:1997

- A1:2002

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60825-4:2006/A1:2008

IEC 60825-4:2006/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2011)

EN 60825-4:2006/A2:2011

IEC 60825-4:2006/A2:2011

Note 3

3.5.2014

Cenelec

EN 60825-12:2004

Sécurité des appareils à laser - Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations

IEC 60825-12:2004

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60950-1:2006

Matériel de traitement de l'information - Sécurité - Partie 1: Exigences générales

IEC 60950-1:2005 (Modifié)

EN 60950-1:2001

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60950-1:2006/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 60950-1:2006/A12:2011

Note 3

24.1.2013

EN 60950-1:2006/A1:2010

IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié)

Note 3

1.3.2013

EN 60950-1:2006/AC:2011

Cenelec

EN 60950-22:2006

Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 22: Matériels destinés à être installés à l'extérieur

IEC 60950-22:2005 (Modifié)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60950-22:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60950-23:2006

Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données

IEC 60950-23:2005

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60950-23:2006/AC:2008

Cenelec

EN 61000-3-2:2006

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2005

EN 61000-3-2:2000

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-3-2:2006/A1:2009

IEC 61000-3-2:2005/A1:2008

Note 3

1.7.2012

EN 61000-3-2:2006/A2:2009

IEC 61000-3-2:2005/A2:2009

Note 3

1.7.2012

Cenelec

EN 61000-3-3:2008

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-3: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2008

EN 61000-3-3:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2011)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension - Equipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-3-12:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-12: Limites - Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2004

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-1: Normes génériques - Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

EN 61000-6-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-2: Normes génériques - Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

EN 61000-6-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-3: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

EN 61000-6-3:2001

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

Note 3

12.1.2014

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-4: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

EN 61000-6-4:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

Note 3

12.1.2014

Cenelec

EN 62311:2008

Evaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d'exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz - 300 GHz)

IEC 62311:2007 (Modifié)

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 62479:2010

Evaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)

IEC 62479:2010 (Modifié)

EN 50371:2002

Note 2.1

1.9.2013

Article 3, paragraphe 1, point a) (et article 2 de la directive 2006/95/CE)

ETSI

EN 300 065-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Equipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 300 065-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 065-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Equipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la Directive R&TTE

EN 300 065-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2011)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 300 086-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 086-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 086-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 300 086-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 113-2 V1.4.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur d'antenne, servant à la transmission de données (et/ou de la voix), et utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 113-2 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 113-2 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements de radio pour la transmission de données (et/ou de parole) par modulation à enveloppe constante ou non constante, avec connecteur d'antenne -

EN 300 113-2 V1.4.2

Note 2.1

31.8.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 135-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements radio bande publique (CB); équipements radio bande publique à modulation angulaire (équipements radio PR 27); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 135-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 152-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Balises radioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 152-3 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Balises radioélectriques maritimes d'indication de position en cas d'urgence (EPIRB) destinées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243 MHz pour des besoins de localisation uniquement - Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.3e de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 300 162-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 162-2 V1.1.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 162-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e) de la directive R&TTE

EN 300 162-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2008)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 300 219-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-2 V2.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 220-2 V2.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-2 V2.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre (ERM) - Appareils à faible portée (SRD) - Équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles sous couvert de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 300 220-2 V2.1.2

Note 2.1

31.5.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 296-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 300 296-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 296-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 300 296-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328 V1.7.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Système de transmission de données à large bande; Matériels de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement du spectre; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 328 V1.6.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

Article 3, paragraphe 2

La présente version de la norme donne une présomption de conformité aux exigences de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE à la condition suivante: L'équipement doit mettre en œuvre un mécanisme de partage de spectre adéquat, p. ex. LBT (Listen Before Talk), DAA (Detect And Avoid), etc. afin de se conformer à l'exigence spécifiée à la clause 4.3.5 de la présente version. Ce mécanisme doit faciliter le partage entre les différentes technologies et applications qui existent actuellement et, en cas de congestion, un accès égal sera assuré aux utilisateurs (et, par conséquent, une dégradation élégante du service à tous les utilisateurs). Des moyens harmonisés d'évaluer l'efficacité de différents mécanismes de partage sont actuellement développés par l'ETSI dans le projet EN 300 328 version 1.8.1.

ETSI

EN 300 330-2 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Equipements radioélectriques dans la gamme de fréquence de 9 kHz à 25 MHz et systèmes de boucle inductive dans la gamme de fréquence de 9kHz à 30 MHz - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 300 330-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 341-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre (RP02); Équipement de communication radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d'un récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 373-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF: Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 373-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 373-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes en usage dans les bandes MF et HF - Partie 3: norme européenne harmonisée (EN) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.3(e) de la Directive R&TTE - Équipements comprenant un équipement intégré ou associé pour appel sélectif numérique (DSC) de classe E

EN 300 373-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 300 390-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

ETS 300 390/A1 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2 V1.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 422-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, article 2 de la Directive R&TTE (V1.3.0)

EN 300 422-2 V1.2.2

Note 2.1

31.5.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 433-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements à canaux banalisés (C.B.) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 433-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 433-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements à canaux banalisés (C.B.) - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1)

EN 300 433-2 V1.1.2

Note 2.1

30.3.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 440-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée; Équipements hertziens à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 300 440-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 440-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Dispositifs à courte portée - Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2 de la Directive R&TTE

EN 300 440-2 V1.3.1

Note 2.1

31.5.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaison large bande audio; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 471-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Règles d'accès et de partage des canaux utilisés en commun par un équipement conforme à l’EN 300 113; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 609-4 V9.2.1

Système mondial de télécommunications mobiles (GSM); Partie 4: Norme européenne (EN) harmonisée pour les répéteurs GSM couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 674-2-1 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 1: exigences pour équipements d'infrastructure (RSU)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 674-2-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 2: exigences pour les équipements embarqués (OBU)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V1.4.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V1.5.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 676-2 V1.4.1

Note 2.1

31.5.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures – Partie 2: Normes européens (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2, de la directive R&TTE

EN 300 698-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures – Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.3 (e) de la directive R&TTE

EN 300 698-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 300 718-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d'avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 718-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d'avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE

EN 300 718-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 300 720-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Systèmes et appareils de communications UHF embarqués; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 300 720-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 761-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); Identification automatique des véhicules (AVI) du chemin de fer; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour Appel numérique sélectif (DSC) de classe D; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 025-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025-3 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour Appel numérique sélectif (DSC) de classe D; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point (e), de la directive R&TTE

EN 301 025-3 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2011)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 301 091-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande76 Ghz à 77 Ghz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 091-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 166-2 V1.2.3

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements radio pour communications analogiques et ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroiteet ayant un connecteur d'antenne; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 166-2 V1.2.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 178-2 V1.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 178-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 2 000 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 357-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 360 V1.2.1

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 360 V1.1.3

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.1.1

Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

EN 301 406 V1.5.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 423 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

TBR 023 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426 V1.2.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles terrestres(LMES) ainsi que les stations terriennes mobiles maritimes (MMES) non destinées à des communications de détresse et de sécurité et fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 426 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 427 V1.2.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour Stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit, à l'exception des stations terriennes de satellites mobiles aéronautiques, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 427 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2003)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 428 V1.3.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 428 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

TBR 030 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 441 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

TBR 041 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 442 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 2,0 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

TBR 042 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 442 V1.2.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour les stations terrestres mobiles (MES), comprenant les stations terrestres portatives, les réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) opérant dans les bandes de 2,0 GHz pour le service de communication mobile (MSS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 301 442 V1.1.1

Note 2.1

31.5.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 443 V1.3.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 443 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

TBR 044 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V1.2.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 444 V1.1.1

Note 2.1

30.4.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 447 V1.1.1

Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 4/6 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 449 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V1.4.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les terminaux interactifs de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 459 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 489-1 V1.8.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 1: Exigences techniques communes

EN 301 489-1 V1.6.1

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2011)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

EN 301 489-1 V1.8.1

Note 2.1

30.6.2013

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-10 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) aux équipements hertziens et services; Partie 10: Exigences spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cordon de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et CT2)

EN 301 489-10 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-11 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 11: Conditions particulières pour les émetteurs du service de radiodiffusion sonore terrestre

EN 301 489-11 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-12 V2.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 12: Conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS)

EN 301 489-12 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-13 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 13: Conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal)

EN 301 489-13 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-14 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 14: Conditions particulières pour les émetteurs analogiques et numériques du service de radiodiffusion de télévision terrestre

EN 301 489-14 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-15 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 15: Conditions particulières pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce

EN 301 489-15 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-16 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 16: Conditions particulières pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques, mobiles et portables

EN 301 489-16 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-17 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements de radiocommunication; Partie 17: Exigences particulières applicables aux systèmes de transmission de données à large bande

EN 301 489-17 V1.3.2

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2011)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-18 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 18: Exigences spécifiques pour les équipements du Réseaux radio transeuropéen (TETRA)

EN 301 489-18 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-19 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 19: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles fonctionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences de 1,5 GHz pour la réception de données

EN 301 489-19 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 2: Conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie

EN 301 489-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-20 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 20: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS)

EN 301 489-20 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-22 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 22: Conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol

EN 301 489-22 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-23 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 23: Conditions spécifiques pour IMT-2000 Accès multiple à répartition par code (AMRC) à étalement par séquence directe (UTRA) pour station de base (BS), répéteurs et équipements auxiliaires

EN 301 489-23 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-23 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) –Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services ;Partie 23: Conditions spécifiques concernant l'IMT-2000 CDMA, l'Etalement par séquence Directe (UTRA et E-UTRA), la Station de Base (BS) radio, le répéteur et les dispositifs annexés

EN 301 489-23 V1.3.1

Note 2.1

30.6.2012

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-23 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services - Partie 23: conditions spécifiques concernant l'IMT-2000 CDMA, l'Étalement par séquence Directe (UTRA et E-UTRA), la Station de Base (BS) radio, le répéteur et les dispositifs annexés (V1.5.1)

EN 301 489-23 V1.4.1

Note 2.1

31.8.2013

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-24 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 24: Conditions spécifiques pour IMT-2000 Accès multiple à répartition par code (AMRC) à étalement par séquence indirecte (UTRA) pour terminaux radio et équipements auxiliaires

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-24 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 24: Conditions spécifiques pour IMT-2000 CDMA en distribution directe (UTRA et E-UTRA) pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE)

EN 301 489-24 V1.4.1

Note 2.1

31.7.2012

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-25 V2.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 25: Conditions spécifiques pour stations mobiles et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre

EN 301 489-25 V2.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-26 V2.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 26: Conditions spécifiques pour stations de base et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre

EN 301 489-26 V2.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-27 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 27: Conditions spécifiques pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-28 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 28: Conditions spécifiques pour les liaisons vidéo numériques sans fil

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-29 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 29: Exigences spécifiques relatives aux dispositifs des services de données médicales (MEDS) fonctionnant dans les bandes de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-3 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 3: Exigences particulières pour les appareils à faible portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences entre 9 kHz et 40 GHz

EN 301 489-3 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-31 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant leséquipements hertziens et services; Partie 31: Conditions spécifiques pour équipements dans la bande de 9 kHz à 315 kHz pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques associés (ULP-AMI-P)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-32 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 32: Conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-33 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 33: Conditions spécifiques applicables aux dispositifs de communications à ultra large bande (ULB)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-34 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) –Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-4 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique concernant les équipements hertziens et les services; Partie 4: Conditions spécifiques pour les liaisons radio fixes, les stations de base des systèmes à large bande de transmission de données, les services et équipements auxiliaires

EN 301 489-4 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2011)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-5 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 5: Conditions particulières applicables aux appareils radioélectriques mobiles terrestres privés (PMR) et aux appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux)

EN 301 489-5 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-6 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 6: Conditions particulières applicables aux équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT)

EN 301 489-6 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-7 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 7: Conditions spécifiques applicables à la radio mobile et portable et aux équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS)

EN 301 489-7 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-8 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 8: Exigences spécifiques applicables aux stations de base GSM

EN 301 489-8 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 489-9 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 9: Conditions spécifiques applicables aux microphones sans fil et aux appareils de liaison audio à fréquence radio (RF) similaire, à la gestion des appareils audio sans fils et des écouteurs

EN 301 489-9 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 502 V8.1.2

Norme européenne (EN) harmonisée pour un Système mondial de communications mobiles (GSM); Équipements de station de base et de répéteur couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (GSM 13.21, version 8.1.2, mise en circulation en 1999)

EN 301 502 V7.0.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 502 V9.2.1

Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée (EN) pour équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 502 V8.1.2

Note 2.1

31.7.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 511 V9.0.2

Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée concernant les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1 800, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (1999/5/CE)

EN 301 511 V7.0.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2004)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 526 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée relative au spectre de diffusion pour stations mobiles opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 681 V1.3.2

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles des systèmes à satellites géostationnaires pour mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,5/1,6 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 681 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 681 V1.4.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - EN harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.4.0)

EN 301 681 V1.3.2

Note 2.1

31.8.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 721 V1.2.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 721 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM)- Service mobile terrestre - Equipements radio pour amateur en vente libre - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe.2, de la Directive R&TTE

EN 301 783-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 796 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 1ère génération CT1 et CT1, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 797 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 2ème génération CT2, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée pour les implants et accessoires médicaux de puissance active ultra basse (ULP-AMI) et périphériques (ULP-AMI-P), fonctionnant dans la bande de fréquences de 402 MHz 405 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 839-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 840-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1 785 MHz à 1 800 MHz harmonisée par le CEPT; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée à l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 841-3 V1.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol – Partie 3: Normes européenne (EN) harmonisées couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 843-1 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritime et services; Partie 1: Exigences techniques communes

EN 301 843-1 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 843-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 2: Conditions spécifiques applicables aux radiotéléphones émetteurs et récepteurs VHF

EN 301 843-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 843-4 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services;Partie 4: -Conditions particulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile

EN 301 843-4 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 843-5 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 5: Conditions spécifiques applicables aux transmetteurs-récepteurs radio téléphone

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 843-6 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 6: Conditions spécifiques applicables aux stations terriennes à bord des navires transmettant au dessus de 3 GHz

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 301 893 V1.5.1

Réseaux d'accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 893 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 893 V1.6.1

Réseaux d'accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 893 V1.5.1

Note 2.1

31.12.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-1 V4.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 - Partie 1: Norme harmonisée pour l'IMT-2000, introduction et exigences communes, couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 301 908-1 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-1 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 1: introduction et exigences communes

EN 301 908-1 V4.2.1

Note 2.1

31.1.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-10 V4.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 10: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 908-10 V2.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 11: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMApar diffusion directe (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (Répéteurs) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

EN 301 908-11 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 11: Norme européenne (EN) harmonisée pour l'IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (répéteurs) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V5.1.1)

EN 301 908-11 V4.2.1

Note 2.1

30.4.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 12: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple (CDMA 2000) (Répéteurs) couvrant les exigences essentielles sous couvert de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 301 908-12 V3.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 13: Norme harmonisée pour IMT-2000- Accès par radio terrestre universelle développé (E-UTRA) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE – Partie 13: équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

EN 301 908-13 V4.2.1

Note 2.1

31.1.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-14 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 14: Norme harmonisée pour IMT-2000- Accès par radio terrestre universelle développé (E-UTRA) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-14 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE – Partie 14: stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

EN 301 908-14 V4.2.1

Note 2.1

31.1.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 15: Norme harmonisée pour IMT-2000- Accès par radio terrestre universelle développé (E-UTRA) (répéteurs FDD) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 15: Norme européenne (EN) harmonisée pour l’IMT-2000 - Accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (Répéteurs FDD) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V5.1.1)

EN 301 908-15 V4.2.1

Note 2.1

30.4.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-16 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 16: norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-17 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 17: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-18 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 18: Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations de base radio multistandard (UTRA, E-UTRA, GSM/EDGE) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V5.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-19 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 19: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Equipement utilisateur (UE) des systèmes TDD

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 2: Norme harmonisée pour IMT-2000, CDMA en séquence directe (UTRA FDD et E-UTRA) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 301 908-2 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée pour l’IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V5.1.1)

EN 301 908-2 V4.2.1

Note 2.1

30.4.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 20: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Stations de base (BS) des systèmes TDD

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 21: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Equipement utilisateur (UE) des systèmes FDD (V5.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-22 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 22: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) - Stations de base (BS) des systèmes FDD (V5.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-3 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 - Partie 3: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA en séquence directe (UTRA FDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 301 908-3 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-3 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA à étalement direct (UTRA FDD et E-UTRA FDD) (BS) et couvrant

EN 301 908-3 V4.2.1

Note 2.1

30.4.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-4 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 4: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple ( CDMA 2000) et CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 301 908-4 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-4 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 4: CDMA à porteuse multiple (cdma 2000) - Equipement utilisateur (UE) (V5.1.1)

EN 301 908-4 V4.2.1

Note 2.1

30.6.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-5 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 5: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple (CDMA 2000) et CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 301 908-5 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-5 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE - Partie 5: CDMA à porteuse multiple (cdma 2000) - Stations de base (BS) (V5.1.1)

EN 301 908-5 V4.2.1

Note 2.1

30.6.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-6 V4.2.1

Compatibilité électromagnétiqueet spectre radioélectrique (ERM) ;Stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE)pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 ;Partie 7: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000,AMDC TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

EN 301 908-6 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-6 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (EU) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V5.1.1)

EN 301 908-6 V4.2.1

Note 2.1

30.4.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-7 V4.2.1

Compatibilité électromagnétiqueet spectre radioélectrique (ERM) ;Stations de base (BS), répéteurs et équipement utilisateur (UE)pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 7: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000,AMDC TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

EN 301 908-7 V3.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-7 V5.2.1

Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 - Partie 7: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, AMDC TDD (UTRA TDD et E-UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V5.1.1)

EN 301 908-7 V4.2.1

Note 2.1

30.4.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-8 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 8: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-9 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 9: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 929-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 301 929-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 997-2 V1.1.1

Transmission et multiplexage (TM); Équipement multipoint; Équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 017-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d'amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion sonore en modulation d'amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 302 018-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires de la météorologie (Met Aids); Les radiosondes fonctionnant dans la gamme de fréquences de 400,15 MHz à406 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 200 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 064-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Technologies pour bande ultra-large (UWB) aux fins de communication; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) dans le cadre des communications - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 302 065 V1.1.1

Note 2.1

30.6.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 066-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 302 066-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 077-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour les services de radiodiffusion audionumérique terrestre (T-DAB); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 186 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes d'aéronef (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 194-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM); Radar de navigation utilisé sur les voies d'eau intérieures; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 195-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 9 kHz à 315 kHz pour les implants médicaux actifs d'ultra faible puissance et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 208-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) -Identification des fréquences radio pour les équipements opérant dans la bande des 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 2 W - Partie 2: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 302 208-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 208-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Dispositifs d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de fréquences de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 2 W - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V1.4.1)

EN 302 208-2 V1.3.1

Note 2.1

31.8.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2-2 V1.3.1

Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans des bandes de fréquences où s'applique la coordination des fréquences; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 302 217-2-2 V1.2.3

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2-2 V1.4.1

Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 2-2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les systèmes numériques opérant dans des bandes de fréquences où une coordination des fréquences est appliquée

EN 302 217-2-2 V1.3.1

Note 2.1

30.9.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-3 V1.3.1

Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l.Article 3.2 de la Directive R&TTE relative aux équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s.appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences

EN 302 217-3 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-4-2 V1.5.1

Systèmes radioélectriques fixes - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point - Partie 4-2: Antennes - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 302 217-4-2 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 245-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de Digital Radio Mondiale (DRM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 248 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); radar de navigation pour utilisation sur les navires non SOLAS; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 264-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée ;- Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Equipements radars à courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 77 GHz et 81 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 288-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande 24 Ghz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 302 288-2 V1.2.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 291-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Équipements de courtes portées à communications numériques inductives opérant à 13,56 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 296 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe .2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 296-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) - partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V1.2.1)

EN 302 296 V1.1.1

Note 2.1

28.2.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 297 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion télévisuelle numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 326-2 V1.2.2

Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint

EN 302 326-2 V1.1.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 326-3 V1.3.1

Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint

EN 302 326-3 V1.2.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 340 V1.1.1

Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 372-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Équipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TLPR), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 372-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Equipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz;Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R & TTE (V1.2.1)

EN 302 372-2 V1.1.1

Note 2.1

30.11.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 426 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme harmonisée pour répéteurs de spectre opérant dans la bande de 450 MHz (CDMA 450) et les bandes PAMR 410, 450 et 870 MHz (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l'article3, paragraphe2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 435-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) – Dispositifs à courte portée (SRD) – Caractéristiques techniques pour les SRD utilisant la technologie à bande ultralarge (UWB) – Applications dans les équipements de classification et d'analyse des matériaux deconstruction fonctionnant dans la bande de fréquences de 2,2 GHz à 8,5 GHz – Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe.2, de la directive R&TTE

EN 302 435-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 448 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terrestres à bord des trains (ESTs), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz, et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires météorologiques; Radiosondes employées dans la bande de fréquences de 1 668,4 MHz à 1 690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 480 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les systèmes GSM embarqués à bord des avions et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 498-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Caractéristiques techniques des matériels de SRD utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB); Applications de caractérisation et de discrimination d'objets pour les dispositifs d'outillage électrique opérant dans la bande de fréquence de 2,2 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 500-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée utilisant la technologie à bande ultra large; Équipements de géolocalisation opérant dans la bande de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 302 500-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 500-2 V2.1.1

Compatibilité électromagnétiqueet spectre radioélectrique (ERM) ;Appareils à faible portée (SRD) utilisantla technologie à bande ultra large (UWB) ;Equipements de géolocalisation opérantdans la bande de fréquences de 6 GHz à 9 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN)harmonisée couvrant les exigences essentiellesde l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

EN 302 500-2 V1.2.1

Note 2.1

31.7.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 502 V1.2.1

Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN); Systèmes fixes à large bande de transmission de données de 5,8 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

EN 302 502 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 510-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d'implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 536-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Appareils à faible portée; Équipement s hertziens dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 537-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Systèmes à faible puissance pour données médicales fonctionnant dans les bandes de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 544-1 V1.1.2

Systèmes de transmission des données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 2 500 MHz et 2 690 MHz; Partie 1: Stations de base TDD; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 302 544-1 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 544-2 V1.1.1

Systèmes de transmission de données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 500 MHz à 2 690 MHz; Partie 2: Stations d'équipement utilisateur TDD; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 561 V1.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Equipements radio utilisant une enveloppe de modulation constante ou non opérant dans un canal d'une largeur de bande de 25 KHz 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

EN 302 561 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 567 V1.1.1

Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 567 V1.2.1

Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

EN 302 567 V1.1.1

Note 2.1

31.10.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 571 V1.1.1

Systèmes intelligents de transport (ITS); Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855 MHz à 5 925 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) - Partie 1: composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) - Partie 2: équipement d'utilisateur (EU) pour systèmes à large bande: Norme européenne (EN)harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-3 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) - Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1 980 MHz à 2 010 MHz (terre-espace) et de 2 170 MHz à 2 200 MHz (espace-terre) - Partie 3: équipement d'utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 608 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 609 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Transmetteurs radio, récepteurs et modules transmetteurs UHF au sol pour le service mobile aéronautique utilisant la modulation d'amplitude - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 623 V1.1.1

Systèmes d'accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de 3 400 MHz à 3 800 MHz; Stations terminales mobiles; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 625 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Applications à large bande de 5 GHz pour les secours en cas de catastrophe (BBDR) - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 645 V1.1.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à courte portée. Systèmes de navigation satellite global (GNSS) Répéteurs - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 686 V1.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) - Equipements de radiocommunications fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz. Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 729-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à courte portée (SRD) - Equipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans des gammes de fréquences comprises entre 6 GHz et 8,5 GHz, 24,05 GHz et 26,5 GHz, 57 GHz et 64 GHz, 75 GHz et 85 GHz - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 752 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Renforceurs d’échos radar actifs - Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 774 V1.1.1

Systèmes d'accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de fréquence de 3 400 MHz to 3 800 MHz - Stations de base - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.0.0)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 858-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) - Équipements radars de courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 24,05 GHz et 24,25 GHz - Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la Directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 885-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées - Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 885-3 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM)- équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées - Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3(e), de la Directive R&TTE (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 977 V1.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) -. EN harmonisée relative aux stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 14/12 GHz couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la directive R&TTE

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 998-1 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée - partie 1: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Exigences communes (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 998-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée - partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Montages d'essai pour les émetteurs utilisant la technologie OFDM (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 035-1 V1.2.1

Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 1: Voix plus Données (V+D)

EN 303 035-1 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2003)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 035-2 V1.2.2

Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 2: Mode Direct (DMO)

EN 303 035-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2004)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 213-6-1 V1.1.1

Système avancé de guidage et de commande des mouvements en surface (A-SMGCS)- Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE pour des détecteurs de radar de mouvement déployés. Sous-partie 1: Détecteurs utilisant signaux pulsés et transmettant une puissance supérieure à 100 kW

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 305 550-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Appareils à courte portée (SRD) - Equipements hertziens à utiliser dans la bande de fréquences de 40 GHz à 246 GHz - Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 300 487/A1 ED.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Stations terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données; Spécifications de radiofréquence (RF)

Article 3, paragraphe 2

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

NOTE:

| — | Les normes publiées sous les directives 2006/95/CE, 2004/108/CE, 90/385/CEE et 93/42/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec les Art. 3.1.a et 3.1.b de la Directive 1999/5/CE |
| --- | --- |

—

Les normes publiées sous les directives 2006/95/CE, 2004/108/CE, 90/385/CEE et 93/42/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec les Art. 3.1.a et 3.1.b de la Directive 1999/5/CE

| — | Les produits sont réputés conformes à la directive s'ils remplissent les conditions d'utilisation prévues. |
| --- | --- |

—

Les produits sont réputés conformes à la directive s'ils remplissent les conditions d'utilisation prévues.

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/38 |
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11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/38

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2012/C 104/02

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | EN 617:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie | EN 618:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | EN 619:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | EN 620:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes - Prescriptions et méthodes d'essai | | |
| CEN | EN 12015:2004
  Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants -Émission | EN 12015:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2006) |
| CEN | EN 12016:2004+A1:2008
  Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité | EN 12016:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 12895:2000
  Chariots de manutention - Compatibilité électromagnétique | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage - Norme de produit - Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | EN 13241-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2011) |
| CEN | EN 13309:2010
  Machines de génie civil - Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne | EN 13309:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2011) |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | EN 14010:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières - Compatibilité électromagnétique - Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998) | EN ISO 14982:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| Cenelec | EN 50065-1:2001
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques | EN 50065-1:1991
  - A1:1992
  - A2:1995
  - A3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| EN 50065-1:2001/A1:2010 | Note 3 | 1.10.2012 |
| Cenelec | EN 50065-1:2011
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques | EN 50065-1:2001
  et son amendement
  Note 2.1 | 21.3.2014 |
| Cenelec | EN 50065-2-1:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 2-1: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| EN 50065-2-1:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| EN 50065-2-1:2003/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 50065-2-2:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 2-2: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| EN 50065-2-2:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006 | | |
| EN 50065-2-2:2003/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 50065-2-3:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 2-3: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2004) |
| EN 50065-2-3:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| EN 50065-2-3:2003/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 50083-2:2006
  Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels | EN 50083-2:2001
  - A1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| Cenelec | EN 50090-2-2:1996
  Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) - Partie 2-2: Vue d'ensemble du système - Exigences techniques générales | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.10.1999) |
| EN 50090-2-2:1996/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| EN 50090-2-2:1996/AC:1997 | | |
| Cenelec | EN 50121-1:2006
  Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 1: Généralités | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 50121-1:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-2:2006
  Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 2: Emission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 50121-2:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-3-1:2006
  Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 3-1: Matériel roulant - Trains et véhicules complets | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 50121-3-1:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-3-2:2006
  Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 3-2: Matériel roulant - Appareils | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 50121-3-2:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-4:2006
  Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 4: Emission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 50121-4:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-5:2006
  Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 5: Emission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 50121-5:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50130-4:1995
  Systèmes d'alarme - Partie 4: Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produit: Prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| EN 50130-4:1995/A1:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| EN 50130-4:1995/A2:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| EN 50130-4:1995/A2:2003/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 50130-4:2011
  Systèmes d’alarme - Partie 4: Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale | EN 50130-4:1995
  et ses amendements
  Note 2.1 | 13.6.2014 |
| Cenelec | EN 50148:1995
  Taximètres électroniques
  BT(IT/NOT)12 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (15.12.1995) |
| Cenelec | EN 50263:1999
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| Cenelec | EN 50270:2006
  Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène | EN 50270:1999
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| Cenelec | EN 50293:2000
  Compatibilité électromagnétique - Systèmes de signaux de circulation routière - Norme de produit | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| Cenelec | EN 50295:1999
  Appareillage à basse tension - Systèmes d'interface appareil de commande - appareils - Interface capteur-actionneur (AS-i) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.12.1999) |
| Cenelec | EN 50370-1:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les machines-outils - Partie 1: Emission | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| Cenelec | EN 50370-2:2003
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les machines-outils - Partie 2: Immunité | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| Cenelec | EN 50412-2-1:2005
  Equipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 30 MHz - Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère - Exigences d'immunité | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| EN 50412-2-1:2005/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Norme collatérale - Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.1.2008) |
| EN 50428:2005/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| EN 50428:2005/A2:2009 | Note 3 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 50470-1:2006
  Equipement de comptage d'électricité (c.a.) - Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Equipement de comptage (classes de précision A, B et C) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| Cenelec | EN 50490:2008
  Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol - Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.4.2011) |
| Cenelec | EN 50491-5-1:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) - Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais | EN 50090-2-2:1996
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2013 |
| Cenelec | EN 50491-5-2:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) - Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries | EN 50090-2-2:1996
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2013 |
| Cenelec | EN 50491-5-3:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) - Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel | EN 50090-2-2:1996
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2013 |
| Cenelec | EN 50498:2010
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 50512:2009
  Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | |
| Cenelec | EN 50529-1:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications - Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques | | |
| Cenelec | EN 50529-2:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications – Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux | | |
| Cenelec | EN 50550:2011
  Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues | | |
| Cenelec | EN 55011:2007
  Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique - Caractéristiques de perturbations électromagnétiques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 11:2003 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) | EN 55011:1998
  - A1:1999
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| EN 55011:2007/A2:2007
  CISPR 11:2003/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 55011:2009
  Appareils industriels, scientifiques et médicaux - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 11:2009 (Modifié) | EN 55011:2007
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.9.2012 |
| EN 55011:2009/A1:2010
  CISPR 11:2009/A1:2010 | Note 3 | 1.7.2013 |
| Cenelec | EN 55012:2007
  Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne - Caractéristiques de perturbation radioélectrique - Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs
  CISPR 12:2007 | EN 55012:2002
  - A1:2005 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| EN 55012:2007/A1:2009
  CISPR 12:2007/A1:2009 | Note 3 | 1.7.2012 |
| L’EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 2004/108/CE aux véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE. |
| Cenelec | EN 55013:2001
  Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 13:2001 (Modifié) | EN 55013:1990
  - A12:1994
  - A13:1996
  - A14:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2004) |
| EN 55013:2001/A1:2003
  CISPR 13:2001/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| EN 55013:2001/A2:2006
  CISPR 13:2001/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 55014-1:2006
  Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 1: Emission
  CISPR 14-1:2005 | EN 55014-1:2000
  - A1:2001
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 55014-1:2006/A1:2009
  CISPR 14-1:2005/A1:2008 | Note 3 | 1.5.2012 |
| EN 55014-1:2006/A2:2011
  CISPR 14-1:2005/A2:2011 | Note 3 | 16.8.2014 |
| Cenelec | EN 55014-2:1997
  Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 2: Immunité - Norme de famille de produits
  CISPR 14-2:1997 | EN 55104:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| EN 55014-2:1997/A1:2001
  CISPR 14-2:1997/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2004) |
| EN 55014-2:1997/A2:2008
  CISPR 14-2:1997/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| EN 55014-2:1997/AC:1997 | | |
| Cenelec | EN 55015:2006
  Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues
  CISPR 15:2005 | EN 55015:2000
  - A1:2001
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| EN 55015:2006/A1:2007
  CISPR 15:2005/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| EN 55015:2006/A2:2009
  CISPR 15:2005/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 55020:2007
  Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 20:2006 | EN 55020:2002
  - A1:2003
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| EN 55020:2007/A11:2011 | Note 3 | 1.1.2013 |
| Cenelec | EN 55022:2006
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2005 (Modifié) | EN 55022:1998
  - A1:2000
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2011) |
| EN 55022:2006/A1:2007
  CISPR 22:2005/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2011) |
| Cenelec | EN 55022:2010
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2008 (Modifié) | EN 55022:2006
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.12.2013 |
| EN 55022:2010/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 55024:1998
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:1997 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| EN 55024:1998/A1:2001
  CISPR 24:1997/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| EN 55024:1998/A2:2003
  CISPR 24:1997/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| Cenelec | EN 55024:2010
  Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:2010 | EN 55024:1998
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.12.2013 |
| Cenelec | EN 55103-1:1996
  Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 1: Emissions | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.9.1999) |
| Cenelec | EN 55103-1:2009
  Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 1: Emissions | EN 55103-1:1996
  Note 2.1 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 55103-2:1996
  Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 2: Immunité | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.9.1999) |
| Cenelec | EN 55103-2:2009
  Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 2: Immunité | EN 55103-2:1996
  Note 2.1 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes - Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| EN 60034-1:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60204-31:1998
  Sécurité des machines - Equipement électrique des machines - Partie 31: Règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:1996 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.6.2002) |
| EN 60204-31:1998/AC:2000 | | |
| Cenelec | EN 60439-1:1999
  Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série
  IEC 60439-1:1999 | EN 60439-1:1994
  - A11:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| Cenelec | EN 60669-2-1:2004
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 2-1: Prescriptions particulières - Interrupteurs électroniques
  IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 | EN 60669-2-1:2000
  - A2:2001
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60669-2-1:2004/A1:2009
  IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  1.4.2012 |
| EN 60669-2-1:2004/A12:2010 | Note 3 | 1.6.2013 |
| EN 60669-2-1:2004/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60730-1:1995
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1993 (Modifié) | | |
| EN 60730-1:1995/A11:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.1998) |
| EN 60730-1:1995/A17:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2002) |
| EN 60730-1:1995/AC:1997 | | |
| EN 60730-1:1995/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60730-1:2000
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1999 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  et ses amendements
  Note 2.1 | |
| EN 60730-1:2000/A1:2004
  IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié) | Note 3 | |
| EN 60730-1:2000/A16:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| EN 60730-1:2000/A2:2008
  IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2011) |
| EN 60730-1:2000/AC:2007 | | |
| EN 60730-1:2000/A16:2007/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-5:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
  IEC 60730-2-5:2000 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-5:2002/A1:2004
  IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-5:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-5:2002/A2:2010
  IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié) | Note 3 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-6:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques
  IEC 60730-2-6:2007 (Modifié) | EN 60730-2-6:1995
  - A1:1997 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| Cenelec | EN 60730-2-7:1991
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:1990 (Modifié) | | |
| EN 60730-2-7:1991/A1:1997
  IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2004) |
| EN 60730-2-7:1991/A1:1997/AC:2001 | | |
| EN 60730-2-7:1991/AC:2001 | | |
| EN 60730-2-7:1991/AC:1997 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-7:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:2008 (Modifié) | EN 60730-2-7:1991
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.10.2013 |
| EN 60730-2-7:2010/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-8:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-8:2000 (Modifié) | EN 60730-2-8:1995
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-8:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2000 (Modifié) | EN 60730-2-9:1995
  - A1:1996
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-9:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-9:2000/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 60730-2-9:2002/A2:2005
  IEC 60730-2-9:2000/A2:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2008 (Modifié) | EN 60730-2-9:2002
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.11.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-14:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques
  IEC 60730-2-14:1995 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  et ses amendements
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.6.2004) |
| EN 60730-2-14:1997/A1:2001
  IEC 60730-2-14:1995/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-15:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau
  IEC 60730-2-15:2008 (Modifié) | EN 60730-2-18:1999
  Note 2.1 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-18:1999
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-18:1997 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  et ses amendements
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.4.2002) |
| Cenelec | EN 60870-2-1:1996
  Matériels et systèmes de téléconduite - Partie 2: Conditions de fonctionnement - Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique
  IEC 60870-2-1:1995 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| Cenelec | EN 60945:2002
  Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Spécifications générales - Méthodes d'essai et résultats exigibles
  IEC 60945:2002 | EN 60945:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| Cenelec | EN 60947-1:2007
  Appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales
  IEC 60947-1:2007 | EN 60947-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| EN 60947-1:2007/A1:2011
  IEC 60947-1:2007/A1:2010 | Note 3 | 1.1.2014 |
| Cenelec | EN 60947-2:2006
  Appareillage à basse tension - Partie 2: Disjoncteurs
  IEC 60947-2:2006 | EN 60947-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| EN 60947-2:2006/A1:2009
  IEC 60947-2:2006/A1:2009 | Note 3 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 60947-3:1999
  Appareillage à basse tension - Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:1999 | EN 60947-3:1992
  - A1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2002) |
| EN 60947-3:1999/A1:2001
  IEC 60947-3:1999/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2004) |
| Cenelec | EN 60947-3:2009
  Appareillage à basse tension - Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:2008 | EN 60947-3:1999
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.5.2012 |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2001
  Appareillage à basse tension - Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2000 | | |
| EN 60947-4-1:2001/A1:2002
  IEC 60947-4-1:2000/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| EN 60947-4-1:2001/A2:2005
  IEC 60947-4-1:2000/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2010
  Appareillage à basse tension - Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2009 | EN 60947-4-1:2001
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.4.2013 |
| Cenelec | EN 60947-4-2:2000
  Appareillage à basse tension - Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
  IEC 60947-4-2:1999 | EN 60947-4-2:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| EN 60947-4-2:2000/A1:2002
  IEC 60947-4-2:1999/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2005) |
| EN 60947-4-2:2000/A2:2006
  IEC 60947-4-2:1999/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2000
  Appareillage à basse tension - Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:1999 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| EN 60947-4-3:2000/A1:2006
  IEC 60947-4-3:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| EN 60947-4-3:2000/A2:2011
  IEC 60947-4-3:1999/A2:2011 | Note 3 | 18.4.2014 |
| Cenelec | EN 60947-5-1:2004
  Appareillage à basse tension - Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Appareils électromécaniques pour circuits de commande
  IEC 60947-5-1:2003 | EN 60947-5-1:1997
  - A12:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2007) |
| EN 60947-5-1:2004/A1:2009
  IEC 60947-5-1:2003/A1:2009 | Note 3 | 1.5.2012 |
| EN 60947-5-1:2004/AC:2004 | | |
| EN 60947-5-1:2004/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-2:2007
  Appareillage à basse tension - Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Détecteurs de proximité
  IEC 60947-5-2:2007 | EN 60947-5-2:1998
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| Cenelec | EN 60947-5-3:1999
  Appareillage à basse tension - Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
  IEC 60947-5-3:1999 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| EN 60947-5-3:1999/A1:2005
  IEC 60947-5-3:1999/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60947-5-6:2000
  Appareillage à basse tension - Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)
  IEC 60947-5-6:1999 | EN 50227:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60947-5-7:2003
  Appareillage à basse tension - Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
  IEC 60947-5-7:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60947-5-9:2007
  Appareillage à basse tension - Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande - Détecteurs de débit
  IEC 60947-5-9:2006 | | |
| Cenelec | EN 60947-6-1:2005
  Appareillage à basse tension - Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples - Matériels de connexion de transfert
  IEC 60947-6-1:2005 | EN 60947-6-1:1991
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| Cenelec | EN 60947-6-2:2003
  Appareillage à basse tension - Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples - Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
  IEC 60947-6-2:2002 | EN 60947-6-2:1993
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2005) |
| EN 60947-6-2:2003/A1:2007
  IEC 60947-6-2:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60947-8:2003
  Appareillage à basse tension - Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
  IEC 60947-8:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2006) |
| EN 60947-8:2003/A1:2006
  IEC 60947-8:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 60974-10:2007
  Matériel de soudage à l'arc - Partie 10: Exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60974-10:2007 | EN 60974-10:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2006
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2005 | EN 61000-3-2:2000
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| EN 61000-3-2:2006/A1:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A1:2008 | Note 3 | 1.7.2012 |
| EN 61000-3-2:2006/A2:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A2:2009 | Note 3 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2008
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-3: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2008 | EN 61000-3-3:1995
  - A1:2001
  - A2:2005 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| Cenelec | EN 61000-3-11:2000
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension - Equipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-11:2000 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 61000-3-12:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-12: Limites - Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase
  IEC 61000-3-12:2004 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| Cenelec | EN 61000-6-1:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-1: Normes génériques - Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
  IEC 61000-6-1:2005 | EN 61000-6-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 61000-6-2:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-2: Normes génériques - Immunité pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-2:2005 | EN 61000-6-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| EN 61000-6-2:2005/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 61000-6-3:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-3: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
  IEC 61000-6-3:2006 | EN 61000-6-3:2001
  - A11:2004 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| EN 61000-6-3:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-3:2006/A1:2010 | Note 3 | 12.1.2014 |
| Cenelec | EN 61000-6-4:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-4: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-4:2006 | EN 61000-6-4:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| EN 61000-6-4:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-4:2006/A1:2010 | Note 3 | 12.1.2014 |
| Cenelec | EN 61008-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) - Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié) | EN 61008-1:1994
  - A2:1995
  - A14:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61008-1:2004/A12:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| Cenelec | EN 61009-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) - Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié) | EN 61009-1:1994
  - A1:1995
  - A14:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| EN 61009-1:2004/A13:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| EN 61009-1:2004/A12:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| EN 61009-1:2004/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 61131-2:2007
  Automates programmables - Partie 2: Spécifications et essais des équipements
  IEC 61131-2:2007 | EN 61131-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2010) |
| Cenelec | EN 61204-3:2000
  Alimentations basse tension, sortie continue - Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 61204-3:2000 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 61326-1:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 1: Exigences générales
  IEC 61326-1:2005 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-1:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-1: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM
  IEC 61326-2-1:2005 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-2:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-2: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension
  IEC 61326-2-2:2005 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-3:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-3: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance
  IEC 61326-2-3:2006 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003 | Date dépassée
  (1.8.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-4:2006
  Matériel electrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-4: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs de surveillance d'isolation en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de localisation de défaut d'isolation en accord avec la CEI 61557-9
  IEC 61326-2-4:2006 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-5:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-5: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitation avec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2
  IEC 61326-2-5:2006 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 61439-1:2009
  Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2009 (Modifié) | EN 60439-1:1999
  Note 2.1 | 1.11.2014 |
| l'EN 61439-1:2009 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 61439-1:2011
  Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2011 | EN 61439-1:2009
  Note 2.1 | 23.9.2014 |
| Cenelec | EN 61439-2:2009
  Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2009 | | |
| Cenelec | EN 61439-2:2011
  Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2011 | EN 61439-2:2009
  Note 2.1 | 23.9.2014 |
| Cenelec | EN 61439-5:2011
  Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique
  IEC 61439-5:2010 | | |
| Cenelec | EN 61543:1995
  Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues - Compatibilité électromagnétique
  IEC 61543:1995 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (4.7.1998) |
| EN 61543:1995/A11:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| EN 61543:1995/A12:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| EN 61543:1995/A2:2006
  IEC 61543:1995/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| EN 61543:1995/AC:1997 | | |
| EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61547:1995
  Equipements pour l'éclairage à usage général - Prescriptions concernant l'immunité CEM
  IEC 61547:1995 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.1996) |
| EN 61547:1995/A1:2000
  IEC 61547:1995/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 61547:2009
  Equipements pour l'éclairage à usage général - Exigences concernant l'immunité CEM
  IEC 61547:2009 | EN 61547:1995
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.7.2012 |
| Cenelec | EN 61557-12:2008
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. - Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection - Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)
  IEC 61557-12:2007 | | |
| Cenelec | EN 61800-3:2004
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable - Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques
  IEC 61800-3:2004 | EN 61800-3:1996
  - A11:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| Cenelec | EN 61812-1:1996
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles - Partie 1: Prescriptions et essais
  IEC 61812-1:1996 | | |
| EN 61812-1:1996/A11:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2002) |
| EN 61812-1:1996/AC:1999 | | |
| Cenelec | EN 61812-1:2011
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles - Partie 1: Exigences et essais
  IEC 61812-1:2011 | EN 61812-1:1996
  et son amendement
  Note 2.1 | 29.6.2014 |
| Cenelec | EN 62020:1998
  Petit appareillage électrique - Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
  IEC 62020:1998 | | |
| EN 62020:1998/A1:2005
  IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 62026-1:2007
  Appareillage à basse tension - Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) - Partie 1: Règles générales
  IEC 62026-1:2007 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| l'EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 62026-3:2009
  Appareillage à basse tension - Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) - Partie 3: DeviceNet
  IEC 62026-3:2008 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | |
| Cenelec | EN 62040-2:2006
  Alimentations sans interruption (ASI) - Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62040-2:2005 | EN 50091-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| EN 62040-2:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 62052-11:2003
  Equipement de comptage de l'électricité (CA) - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 11: Equipement de comptage
  IEC 62052-11:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| L'EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053. |
| Cenelec | EN 62052-21:2004
  Equipement de comptage de l'électricité - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 21: Equipement de tarification et contrôle de charge
  IEC 62052-21:2004 | EN 61037:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  - EN 61038:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| L'EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de confomité sans une partie de la série de la EN 62054. |
| Cenelec | EN 62053-11:2003
  Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 11: Compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)
  IEC 62053-11:2003 | EN 60521:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62053-21:2003
  Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 21: Compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)
  IEC 62053-21:2003 | EN 61036:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62053-22:2003
  Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 22: Compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)
  IEC 62053-22:2003 | EN 60687:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62053-23:2003
  Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 23: Compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)
  IEC 62053-23:2003 | EN 61268:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62054-11:2004
  Equipement de comptage d'électricité (c.a.) - Tarification et contrôle de charge - Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée
  IEC 62054-11:2004 | EN 61037:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| Cenelec | EN 62054-21:2004
  Equipment de comptage de l'électricité (c.a.) - Tarification et contrôle de charge - Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification
  IEC 62054-21:2004 | EN 61038:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| Cenelec | EN 62135-2:2008
  Matériels de soudage par résistance - Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62135-2:2007 | EN 50240:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 62310-2:2007
  Systèmes de transfert statique (STS) - Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62310-2:2006 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 62423:2009
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)
  IEC 62423:2007 (Modifié) + IEC | | |
| ETSI | EN 300 386 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) | EN 300 386 V1.3.3
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2011) |
| ETSI | EN 300 386 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements des réseaux de télécommunications - Exigences concernant la compatibilité électromagnétique (CEM) | EN 300 386 V1.4.1
  Note 2.1 | 31.1.2014 |
| ETSI | EN 301 489-1 V1.9.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes | EN 301 489-1 V1.8.1
  Note 2.1 | 30.6.2013 |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) –Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

EN 617:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie

EN 618:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

EN 619:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

EN 620:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes - Prescriptions et méthodes d'essai

CEN

EN 12015:2004

Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants -Émission

EN 12015:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2006)

CEN

EN 12016:2004+A1:2008

Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité

EN 12016:2004

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 12895:2000

Chariots de manutention - Compatibilité électromagnétique

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage - Norme de produit - Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

EN 13241-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2011)

CEN

EN 13309:2010

Machines de génie civil - Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

EN 13309:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2011)

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

EN 14010:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières - Compatibilité électromagnétique - Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

EN ISO 14982:1998

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

Cenelec

EN 50065-1:2001

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

EN 50065-1:1991

- A1:1992

- A2:1995

- A3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2003)

EN 50065-1:2001/A1:2010

Note 3

1.10.2012

Cenelec

EN 50065-1:2011

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

EN 50065-1:2001

et son amendement

Note 2.1

21.3.2014

Cenelec

EN 50065-2-1:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 2-1: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2004)

EN 50065-2-1:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 50065-2-1:2003/AC:2003

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 2-2: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2004)

EN 50065-2-2:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

EN 50065-2-2:2003/AC:2003

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz - Partie 2-3: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2004)

EN 50065-2-3:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 50065-2-3:2003/AC:2003

Cenelec

EN 50083-2:2006

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

EN 50083-2:2001

- A1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

Cenelec

EN 50090-2-2:1996

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) - Partie 2-2: Vue d'ensemble du système - Exigences techniques générales

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.1999)

EN 50090-2-2:1996/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.11.2011)

EN 50090-2-2:1996/AC:1997

Cenelec

EN 50121-1:2006

Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 1: Généralités

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-1:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-2:2006

Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 2: Emission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-2:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-3-1:2006

Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 3-1: Matériel roulant - Trains et véhicules complets

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-3-1:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-3-2:2006

Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 3-2: Matériel roulant - Appareils

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-3-2:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-4:2006

Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 4: Emission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-4:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-5:2006

Applications ferroviaires - Compatibilité électromagnétique - Partie 5: Emission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-5:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50130-4:1995

Systèmes d'alarme - Partie 4: Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produit: Prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2001)

EN 50130-4:1995/A1:1998

Note 3

Date dépassée

(1.1.2001)

EN 50130-4:1995/A2:2003

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 50130-4:1995/A2:2003/AC:2003

Cenelec

EN 50130-4:2011

Systèmes d’alarme - Partie 4: Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

EN 50130-4:1995

et ses amendements

Note 2.1

13.6.2014

Cenelec

EN 50148:1995

Taximètres électroniques

BT(IT/NOT)12

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(15.12.1995)

Cenelec

EN 50263:1999

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.8.2002)

Cenelec

EN 50270:2006

Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène

EN 50270:1999

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2009)

Cenelec

EN 50293:2000

Compatibilité électromagnétique - Systèmes de signaux de circulation routière - Norme de produit

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2003)

Cenelec

EN 50295:1999

Appareillage à basse tension - Systèmes d'interface appareil de commande - appareils - Interface capteur-actionneur (AS-i)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.12.1999)

Cenelec

EN 50370-1:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les machines-outils - Partie 1: Emission

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.2.2008)

Cenelec

EN 50370-2:2003

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les machines-outils - Partie 2: Immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2005)

Cenelec

EN 50412-2-1:2005

Equipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 30 MHz - Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère - Exigences d'immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 50412-2-1:2005/AC:2009

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Norme collatérale - Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.1.2008)

EN 50428:2005/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

EN 50428:2005/A2:2009

Note 3

1.6.2012

Cenelec

EN 50470-1:2006

Equipement de comptage d'électricité (c.a.) - Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Equipement de comptage (classes de précision A, B et C)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.5.2009)

Cenelec

EN 50490:2008

Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol - Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2011)

Cenelec

EN 50491-5-1:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) - Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

EN 50090-2-2:1996

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2013

Cenelec

EN 50491-5-2:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) - Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

EN 50090-2-2:1996

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2013

Cenelec

EN 50491-5-3:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) - Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

EN 50090-2-2:1996

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2013

Cenelec

EN 50498:2010

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

1.7.2013

Cenelec

EN 50512:2009

Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Cenelec

EN 50529-1:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications - Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

Cenelec

EN 50529-2:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications – Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

Cenelec

EN 55011:2007

Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique - Caractéristiques de perturbations électromagnétiques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2003 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

EN 55011:1998

- A1:1999

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 55011:2007/A2:2007

CISPR 11:2003/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2009 (Modifié)

EN 55011:2007

et son amendement

Note 2.1

1.9.2012

EN 55011:2009/A1:2010

CISPR 11:2009/A1:2010

Note 3

1.7.2013

Cenelec

EN 55012:2007

Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne - Caractéristiques de perturbation radioélectrique - Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

CISPR 12:2007

EN 55012:2002

- A1:2005

Date dépassée

(1.9.2010)

EN 55012:2007/A1:2009

CISPR 12:2007/A1:2009

Note 3

1.7.2012

L’EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 2004/108/CE aux véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE.

Cenelec

EN 55013:2001

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 13:2001 (Modifié)

EN 55013:1990

- A12:1994

- A13:1996

- A14:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2004)

EN 55013:2001/A1:2003

CISPR 13:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 55013:2001/A2:2006

CISPR 13:2001/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 1: Emission

CISPR 14-1:2005

EN 55014-1:2000

- A1:2001

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 55014-1:2006/A1:2009

CISPR 14-1:2005/A1:2008

Note 3

1.5.2012

EN 55014-1:2006/A2:2011

CISPR 14-1:2005/A2:2011

Note 3

16.8.2014

Cenelec

EN 55014-2:1997

Compatibilité électromagnétique - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues - Partie 2: Immunité - Norme de famille de produits

CISPR 14-2:1997

EN 55104:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2001)

EN 55014-2:1997/A1:2001

CISPR 14-2:1997/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.12.2004)

EN 55014-2:1997/A2:2008

CISPR 14-2:1997/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2011)

EN 55014-2:1997/AC:1997

Cenelec

EN 55015:2006

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2005

EN 55015:2000

- A1:2001

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 55015:2006/A1:2007

CISPR 15:2005/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 55015:2006/A2:2009

CISPR 15:2005/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 55020:2007

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure

CISPR 20:2006

EN 55020:2002

- A1:2003

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 55020:2007/A11:2011

Note 3

1.1.2013

Cenelec

EN 55022:2006

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2005 (Modifié)

EN 55022:1998

- A1:2000

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2011)

EN 55022:2006/A1:2007

CISPR 22:2005/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2011)

Cenelec

EN 55022:2010

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques des perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2008 (Modifié)

EN 55022:2006

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2013

EN 55022:2010/AC:2011

Cenelec

EN 55024:1998

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:1997 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2001)

EN 55024:1998/A1:2001

CISPR 24:1997/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.10.2004)

EN 55024:1998/A2:2003

CISPR 24:1997/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l'information - Caractéristiques d'immunité - Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

EN 55024:1998

et ses amendements

Note 2.1

1.12.2013

Cenelec

EN 55103-1:1996

Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 1: Emissions

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1999)

Cenelec

EN 55103-1:2009

Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 1: Emissions

EN 55103-1:1996

Note 2.1

1.7.2012

Cenelec

EN 55103-2:1996

Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 2: Immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1999)

Cenelec

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles - Partie 2: Immunité

EN 55103-2:1996

Note 2.1

1.7.2012

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes - Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

1.10.2013

EN 60034-1:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60204-31:1998

Sécurité des machines - Equipement électrique des machines - Partie 31: Règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:1996 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2002)

EN 60204-31:1998/AC:2000

Cenelec

EN 60439-1:1999

Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série

IEC 60439-1:1999

EN 60439-1:1994

- A11:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues - Partie 2-1: Prescriptions particulières - Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011

EN 60669-2-1:2000

- A2:2001

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

1.4.2012

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

Note 3

1.6.2013

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

Cenelec

EN 60730-1:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1993 (Modifié)

EN 60730-1:1995/A11:1996

Note 3

Date dépassée

(1.1.1998)

EN 60730-1:1995/A17:2000

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

EN 60730-1:1995/AC:1997

EN 60730-1:1995/AC:2007

Cenelec

EN 60730-1:2000

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1999 (Modifié)

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.1

EN 60730-1:2000/A1:2004

IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié)

Note 3

EN 60730-1:2000/A16:2007

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A2:2008

IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.6.2011)

EN 60730-1:2000/AC:2007

EN 60730-1:2000/A16:2007/AC:2010

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (Modifié)

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

Note 3

1.3.2013

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (Modifié)

EN 60730-2-6:1995

- A1:1997

Date dépassée

(1.7.2011)

Cenelec

EN 60730-2-7:1991

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:1990 (Modifié)

EN 60730-2-7:1991/A1:1997

IEC 60730-2-7:1990/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.1.2004)

EN 60730-2-7:1991/A1:1997/AC:2001

EN 60730-2-7:1991/AC:2001

EN 60730-2-7:1991/AC:1997

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

EN 60730-2-7:1991

et son amendement

Note 2.1

1.10.2013

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

EN 60730-2-8:1995

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

EN 60730-2-9:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2000 (Modifié)

EN 60730-2-9:1995

- A1:1996

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-9:2002/A1:2003

IEC 60730-2-9:2000/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-9:2002/A2:2005

IEC 60730-2-9:2000/A2:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

EN 60730-2-9:2002

et ses amendements

Note 2.1

1.11.2013

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2004)

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

EN 60730-2-18:1999

Note 2.1

1.3.2013

Cenelec

EN 60730-2-18:1999

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue - Partie 2-18: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-18:1997 (Modifié)

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2002)

Cenelec

EN 60870-2-1:1996

Matériels et systèmes de téléconduite - Partie 2: Conditions de fonctionnement - Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

IEC 60870-2-1:1995

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1996)

Cenelec

EN 60945:2002

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Spécifications générales - Méthodes d'essai et résultats exigibles

IEC 60945:2002

EN 60945:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

EN 60947-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

Note 3

1.1.2014

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension - Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

EN 60947-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

Note 3

1.7.2012

Cenelec

EN 60947-3:1999

Appareillage à basse tension - Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:1999

EN 60947-3:1992

- A1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2002)

EN 60947-3:1999/A1:2001

IEC 60947-3:1999/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2004)

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension - Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

EN 60947-3:1999

et son amendement

Note 2.1

1.5.2012

Cenelec

EN 60947-4-1:2001

Appareillage à basse tension - Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2000

EN 60947-4-1:2001/A1:2002

IEC 60947-4-1:2000/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60947-4-1:2001/A2:2005

IEC 60947-4-1:2000/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension - Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

EN 60947-4-1:2001

et ses amendements

Note 2.1

1.4.2013

Cenelec

EN 60947-4-2:2000

Appareillage à basse tension - Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:1999

EN 60947-4-2:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 60947-4-2:2000/A1:2002

IEC 60947-4-2:1999/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.3.2005)

EN 60947-4-2:2000/A2:2006

IEC 60947-4-2:1999/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 60947-4-3:2000

Appareillage à basse tension - Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs - Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:1999

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 60947-4-3:2000/A1:2006

IEC 60947-4-3:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60947-4-3:2000/A2:2011

IEC 60947-4-3:1999/A2:2011

Note 3

18.4.2014

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension - Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

EN 60947-5-1:1997

- A12:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2007)

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

Note 3

1.5.2012

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension - Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

EN 60947-5-2:1998

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension - Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2002)

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

Appareillage à basse tension - Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

IEC 60947-5-6:1999

EN 50227:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension - Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension - Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande - Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension - Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples - Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

EN 60947-6-1:1991

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension - Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples - Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

EN 60947-6-2:1993

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2005)

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension - Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2006)

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60974-10:2007

Matériel de soudage à l'arc - Partie 10: Exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2007

EN 60974-10:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61000-3-2:2006

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-2: Limites - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2005

EN 61000-3-2:2000

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

EN 61000-3-2:2006/A1:2009

IEC 61000-3-2:2005/A1:2008

Note 3

1.7.2012

EN 61000-3-2:2006/A2:2009

IEC 61000-3-2:2005/A2:2009

Note 3

1.7.2012

Cenelec

EN 61000-3-3:2008

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-3: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2008

EN 61000-3-3:1995

- A1:2001

- A2:2005

Date dépassée

(1.9.2011)

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-11: Limites - Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension - Equipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61000-3-12:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 3-12: Limites - Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2004

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.2.2008)

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-1: Normes génériques - Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

EN 61000-6-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-2: Normes génériques - Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

EN 61000-6-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-3: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

EN 61000-6-3:2001

- A11:2004

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

Note 3

12.1.2014

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-4: Normes génériques - Norme sur l'émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

EN 61000-6-4:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

Note 3

12.1.2014

Cenelec

EN 61008-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) - Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié)

EN 61008-1:1994

- A2:1995

- A14:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61008-1:2004/A12:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

Cenelec

EN 61009-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) - Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié)

EN 61009-1:1994

- A1:1995

- A14:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61009-1:2004/A13:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

EN 61009-1:2004/A12:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

EN 61009-1:2004/AC:2006

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables - Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

EN 61131-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2010)

Cenelec

EN 61204-3:2000

Alimentations basse tension, sortie continue - Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 61204-3:2000

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61326-1:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2005

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Date dépassée

(1.2.2009)

Cenelec

EN 61326-2-1:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-1: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2005

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Date dépassée

(1.2.2009)

Cenelec

EN 61326-2-2:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-2: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2005

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Date dépassée

(1.2.2009)

Cenelec

EN 61326-2-3:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-3: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2006

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Date dépassée

(1.8.2009)

Cenelec

EN 61326-2-4:2006

Matériel electrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-4: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs de surveillance d'isolation en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de localisation de défaut d'isolation en accord avec la CEI 61557-9

IEC 61326-2-4:2006

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 61326-2-5:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2-5: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitation avec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2

IEC 61326-2-5:2006

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 61439-1:2009

Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2009 (Modifié)

EN 60439-1:1999

Note 2.1

1.11.2014

l'EN 61439-1:2009 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

EN 61439-1:2009

Note 2.1

23.9.2014

Cenelec

EN 61439-2:2009

Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance

IEC 61439-2:2009

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

EN 61439-2:2009

Note 2.1

23.9.2014

Cenelec

EN 61439-5:2011

Ensembles d'appareillage à basse tension - Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2010

Cenelec

EN 61543:1995

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues - Compatibilité électromagnétique

IEC 61543:1995

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(4.7.1998)

EN 61543:1995/A11:2003

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 61543:1995/A12:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 61543:1995/A2:2006

IEC 61543:1995/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 61543:1995/AC:1997

EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

Cenelec

EN 61547:1995

Equipements pour l'éclairage à usage général - Prescriptions concernant l'immunité CEM

IEC 61547:1995

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.1996)

EN 61547:1995/A1:2000

IEC 61547:1995/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61547:2009

Equipements pour l'éclairage à usage général - Exigences concernant l'immunité CEM

IEC 61547:2009

EN 61547:1995

et son amendement

Note 2.1

1.7.2012

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. - Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection - Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

Cenelec

EN 61800-3:2004

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable - Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques

IEC 61800-3:2004

EN 61800-3:1996

- A11:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

Cenelec

EN 61812-1:1996

Relais à temps spécifié pour applications industrielles - Partie 1: Prescriptions et essais

IEC 61812-1:1996

EN 61812-1:1996/A11:1999

Note 3

Date dépassée

(1.1.2002)

EN 61812-1:1996/AC:1999

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles - Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

EN 61812-1:1996

et son amendement

Note 2.1

29.6.2014

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique - Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension - Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) - Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

l'EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension - Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) - Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Cenelec

EN 62040-2:2006

Alimentations sans interruption (ASI) - Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62040-2:2005

EN 50091-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 62040-2:2006/AC:2006

Cenelec

EN 62052-11:2003

Equipement de comptage de l'électricité (CA) - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 11: Equipement de comptage

IEC 62052-11:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.3.2006)

L'EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

Cenelec

EN 62052-21:2004

Equipement de comptage de l'électricité - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 21: Equipement de tarification et contrôle de charge

IEC 62052-21:2004

EN 61037:1992

- A1:1996

- A2:1998

- EN 61038:1992

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

L'EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de confomité sans une partie de la série de la EN 62054.

Cenelec

EN 62053-11:2003

Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 11: Compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

IEC 62053-11:2003

EN 60521:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-21:2003

Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 21: Compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)

IEC 62053-21:2003

EN 61036:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-22:2003

Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 22: Compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

IEC 62053-22:2003

EN 60687:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-23:2003

Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 23: Compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

IEC 62053-23:2003

EN 61268:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62054-11:2004

Equipement de comptage d'électricité (c.a.) - Tarification et contrôle de charge - Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

IEC 62054-11:2004

EN 61037:1992

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 62054-21:2004

Equipment de comptage de l'électricité (c.a.) - Tarification et contrôle de charge - Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

IEC 62054-21:2004

EN 61038:1992

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 62135-2:2008

Matériels de soudage par résistance - Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62135-2:2007

EN 50240:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 62310-2:2007

Systèmes de transfert statique (STS) - Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62310-2:2006 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 62423:2009

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)

IEC 62423:2007 (Modifié) + IEC

ETSI

EN 300 386 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

EN 300 386 V1.3.3

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2011)

ETSI

EN 300 386 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Équipements des réseaux de télécommunications - Exigences concernant la compatibilité électromagnétique (CEM)

EN 300 386 V1.4.1

Note 2.1

31.1.2014

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

EN 301 489-1 V1.8.1

Note 2.1

30.6.2013

ETSI

EN 301 489-34 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) –Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/59 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/59

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux récipients à pression simples (version codifiée)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2012/C 104/03

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN 286-1:1998
  Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 1: Récipients | EN 286-1:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.1998) |
| EN 286-1:1998/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2003) |
| EN 286-1:1998/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2006) |
| EN 286-1:1998/AC:2002 | | |
| CEN | EN 286-2:1992
  Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 2: Récipients à pression pour circuits auxiliaires des véhicules routiers et leurs remorques | | |
| EN 286-2:1992/AC:1992 | | |
| CEN | EN 286-3:1994
  Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 3: Récipients à pression en acier destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire | | |
| CEN | EN 286-4:1994
  Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 4: Récipients à pression en alliages d'aluminium destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire | | |
| CEN | EN 287-1:2011
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers | EN 287-1:2004
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 10207:2005
  Aciers pour appareils à pression simples - Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres | | |
| CEN | EN ISO 15614-1:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) | | |
| EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2008) |
| CEN | EN ISO 15614-2:2005
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) | | |
| EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN 286-1:1998

Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 1: Récipients

EN 286-1:1991

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.1998)

EN 286-1:1998/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(31.1.2003)

EN 286-1:1998/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(30.4.2006)

EN 286-1:1998/AC:2002

CEN

EN 286-2:1992

Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 2: Récipients à pression pour circuits auxiliaires des véhicules routiers et leurs remorques

EN 286-2:1992/AC:1992

CEN

EN 286-3:1994

Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 3: Récipients à pression en acier destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire

CEN

EN 286-4:1994

Récipients à pression simples, non soumis à la flamme, destinés à contenir de l'air ou de l'azote - Partie 4: Récipients à pression en alliages d'aluminium destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire

CEN

EN 287-1:2011

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers

EN 287-1:2004

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 10207:2005

Aciers pour appareils à pression simples - Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(31.8.2008)

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
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—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

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Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/61 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/61

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2012/C 104/04

La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d'une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l'équipement particulier pour vérifier s'il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN 3-8:2006
  Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 8: Exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar | | |
| EN 3-8:2006/AC:2007 | | |
| CEN | EN 19:2002
  Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques | | |
| CEN | EN 267:2009+A1:2011
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | EN 267:2009
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 287-1:2011
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers | EN 287-1:2004
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 334:2005+A1:2009
  Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar | EN 334:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2009) |
| CEN | EN 378-2:2008+A1:2009
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | EN 378-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 473:2008
  Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END - Principes généraux | EN 473:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2008) |
| CEN | EN 593:2009+A1:2011
  Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon | EN 593:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | | |
| EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | | |
| CEN | EN 764-5:2002
  Equipements sous pression - Partie 5: Documents de conformité et de contrôle des matériaux métalliques | | |
| CEN | EN 764-7:2002
  Equipements sous pression - Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme | | |
| EN 764-7:2002/AC:2006 | | |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | EN 1057:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN 1092-1:2007
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 1: Brides en acier | | |
| CEN | EN 1092-3:2003
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 3: Brides en alliages de cuivre | | |
| EN 1092-3:2003/AC:2007 | | |
| CEN | EN 1092-4:2002
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium | | |
| CEN | EN 1171:2002
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte | | |
| CEN | EN 1252-1:1998
  Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à -80 °C | | |
| EN 1252-1:1998/AC:1998 | | |
| CEN | EN 1252-2:2001
  Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre - 80 °C et - 20 °C | | |
| CEN | EN 1349:2009
  Robinets de régulation des processus industriels | EN 1349:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1515-4:2009
  Brides et leurs assemblages - Boulonnerie - Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la Directive Equipements sous pression 97/23/CE | | |
| CEN | EN 1562:1997
  Fonderie - Fonte malléable | | |
| EN 1562:1997/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2006) |
| CEN | EN 1563:2011
  Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal | EN 1563:1997
  Note 2.1 | 30.6.2012 |
| CEN | EN 1564:2011
  Fonderie - Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal | EN 1564:1997
  Note 2.1 | 31.5.2012 |
| CEN | EN 1591-1:2001+A1:2009
  Brides et leurs assemblages - Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint - Partie 1: Méthode de calcul | EN 1591-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2009) |
| EN 1591-1:2001+A1:2009/AC:2011 | | |
| CEN | EN 1626:2008
  Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique | EN 1626:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2009) |
| CEN | EN 1653:1997
  Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude | | |
| EN 1653:1997/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2001) |
| CEN | EN 1759-3:2003
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 3: Brides en alliages de cuivre | | |
| EN 1759-3:2003/AC:2004 | | |
| CEN | EN 1759-4:2003
  Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium | | |
| CEN | EN 1797:2001
  Récipients cryogéniques - Compatibilité entre gaz et matériaux | EN 1797-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2002) |
| CEN | EN 1866:2005
  Extincteurs d'incendie mobiles | | |
| CEN | EN 1983:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en acier | | |
| CEN | EN 1984:2010
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en acier | EN 1984:2000
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN ISO 4126-1:2004
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2004) | | |
| EN ISO 4126-1:2004/AC:2006 | | |
| CEN | EN ISO 4126-3:2006
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006) | | |
| CEN | EN ISO 4126-4:2004
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2004) | | |
| CEN | EN ISO 4126-5:2004
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS) (ISO 4126-5:2004) | | |
| EN ISO 4126-5:2004/AC:2008 | | |
| CEN | EN ISO 9606-2:2004
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 2: Aluminium et alliages d'aluminium (ISO 9606-2:2004) | | |
| CEN | EN ISO 9606-3:1999
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999) | | |
| CEN | EN ISO 9606-4:1999
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999) | | |
| CEN | EN ISO 9606-5:2000
  Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000) | | |
| CEN | EN 10028-1:2007+A1:2009
  Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales | EN 10028-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2009) |
| EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009 | | |
| CEN | EN 10028-2:2009
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques specifiées à température élevée | EN 10028-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 10028-3:2009
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés | EN 10028-3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 10028-4:2009
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | EN 10028-4:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 10028-5:2009
  Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement | EN 10028-5:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 10028-6:2009
  Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus | EN 10028-6:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 10028-7:2007
  Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 7: Aciers inoxydables | EN 10028-7:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 10204:2004
  Produits métalliques - Types de documents de contrôle | | |
| CEN | EN 10213:2007
  Pièces moulées en acier pour service sous pression | EN 10213-3:1995
  EN 10213-4:1995
  EN 10213-2:1995
  EN 10213-1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2008) |
| EN 10213:2007/AC:2008 | | |
| CEN | EN 10216-1:2002
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | | |
| EN 10216-1:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2004) |
| CEN | EN 10216-2:2002+A2:2007
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | EN 10216-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2008) |
| CEN | EN 10216-3:2002
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin | | |
| EN 10216-3:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2004) |
| CEN | EN 10216-4:2002
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | | |
| EN 10216-4:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2004) |
| CEN | EN 10216-5:2004
  Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes en aciers inoxydables | | |
| EN 10216-5:2004/AC:2008 | | |
| CEN | EN 10217-1:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | | |
| EN 10217-1:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2005) |
| CEN | EN 10217-2:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | | |
| EN 10217-2:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2005) |
| CEN | EN 10217-3:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin | | |
| EN 10217-3:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2005) |
| CEN | EN 10217-4:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | | |
| EN 10217-4:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2005) |
| CEN | EN 10217-5:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température | | |
| EN 10217-5:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2005) |
| CEN | EN 10217-6:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | | |
| EN 10217-6:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2005) |
| CEN | EN 10217-7:2005
  Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 7: Tubes en aciers inoxydables | | |
| CEN | EN 10222-1:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre | | |
| EN 10222-1:1998/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2002) |
| CEN | EN 10222-2:1999
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée | | |
| EN 10222-2:1999/AC:2000 | | |
| CEN | EN 10222-3:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | | |
| CEN | EN 10222-4:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée | | |
| EN 10222-4:1998/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2002) |
| CEN | EN 10222-5:1999
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques | | |
| EN 10222-5:1999/AC:2000 | | |
| CEN | EN 10253-2:2007
  Raccords à souder bout à bout - Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique | | |
| CEN | EN 10253-4:2008
  Raccords à souder bout à bout - Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique | | |
| EN 10253-4:2008/AC:2009 | | |
| CEN | EN 10269:1999
  Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température | | |
| EN 10269:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| EN 10269:1999/A1:2006/AC:2008 | | |
| CEN | EN 10272:2007
  Barres en acier inoxydable pour appareils à pression | EN 10272:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2008) |
| CEN | EN 10273:2007
  Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées | EN 10273:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 10305-4:2011
  Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | EN 10305-4:2003
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 10305-6:2005
  Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | | |
| CEN | EN ISO 10931:2005
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) - Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005) | | |
| CEN | EN 12178:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Indicateurs de liquide - Exigences, essais et marquage | | |
| CEN | EN 12263:1998
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression - Exigences et essais | | |
| CEN | EN 12266-1:2003
  Robinetterie industrielle - Essais des appareils de robinetterie - Partie 1: Essais sous pression, procédures d'essai et critère d'acceptation - Prescriptions obligatoires | | |
| CEN | EN 12284:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Robinetterie - Exigences, essais et marquage | | |
| CEN | EN 12288:2010
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en alliage de cuivre | EN 12288:2003
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 12334:2001
  Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en fonte | | |
| EN 12334:2001/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2005) |
| EN 12334:2001/AC:2002 | | |
| CEN | EN 12392:2000
  Aluminium et alliages d'aluminium - Produits corroyés - Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression | | |
| CEN | EN 12420:1999
  Cuivre et alliages de cuivre - Pièces forgées | | |
| CEN | EN 12434:2000
  Récipients cryogéniques - Tuyaux flexibles cryogéniques | | |
| EN 12434:2000/AC:2001 | | |
| CEN | EN 12451:1999
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques | | |
| CEN | EN 12452:1999
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques | | |
| CEN | EN 12516-1:2005
  Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier | | |
| EN 12516-1:2005/AC:2007 | | |
| CEN | EN 12516-2:2004
  Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier | | |
| CEN | EN 12516-3:2002
  Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 3: Méthode expérimentale | | |
| EN 12516-3:2002/AC:2003 | | |
| CEN | EN 12516-4:2008
  Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier | | |
| CEN | EN 12542:2010
  Equipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication | EN 12542:2002
  EN 14075:2002
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 12735-1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 1: Tubes pour canalisations | EN 12735-1:2001
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 12735-2:2010
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 2: Tubes pour le matériel | EN 12735-2:2001
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 12778:2002
  Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique | | |
| EN 12778:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 12778:2002/AC:2003 | | |
| CEN | EN 12952-1:2001
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 1: Généralités | | |
| CEN | EN 12952-2:2011
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires | EN 12952-2:2001
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 12952-3:2011
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière | EN 12952-3:2001
  Note 2.1 | 30.6.2012 |
| CEN | EN 12952-5:2011
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière | EN 12952-5:2001
  Note 2.1 | 31.5.2012 |
| CEN | EN 12952-6:2011
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière | EN 12952-6:2002
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 12952-7:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 7: Exigences pour l'équipement de la chaudière | | |
| CEN | EN 12952-8:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | | |
| CEN | EN 12952-9:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière | | |
| CEN | EN 12952-10:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | | |
| CEN | EN 12952-11:2007
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | | |
| CEN | EN 12952-14:2004
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxilaires - Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l'ammoniac liquéfié sous pression et l'ammoniaque liquide | | |
| CEN | EN 12952-16:2002
  Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière | | |
| CEN | EN 12953-1:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 1: Généralités | | |
| CEN | EN 12953-2:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires | | |
| CEN | EN 12953-3:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression | | |
| CEN | EN 12953-4:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières | | |
| CEN | EN 12953-5:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières | | |
| CEN | EN 12953-6:2011
  Chaudières à tube de fumée - Partie 6: Exigences pour l'équipement de la chaudière | EN 12953-6:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (9.9.2011) |
| CEN | EN 12953-7:2002
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | | |
| CEN | EN 12953-8:2001
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | | |
| EN 12953-8:2001/AC:2002 | | |
| CEN | EN 12953-9:2007
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | | |
| CEN | EN 12953-12:2003
  Chaudières à tubes de fumée - Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière | | |
| CEN | EN 13121-1:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 1: Matières premières - Conditions de spécifications et conditions d'utilisation | | |
| CEN | EN 13121-2:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol - Partie 2: Matériaux composites - Résistance chimique | | |
| CEN | EN 13121-3:2008+A1:2010
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 3: Conception et fabrication | EN 13121-3:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| EN 13121-3:2008+A1:2010/AC:2011 | | |
| CEN | EN 13133:2000
  Brasage fort - Qualification des braseurs en brasage fort | | |
| CEN | EN 13134:2000
  Brasage fort - Qualification de mode opératoire de brasage fort | | |
| CEN | EN 13136:2001
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs de surpression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul | | |
| EN 13136:2001/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| CEN | EN 13175:2003+A2:2007
  Equipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié | EN 13175:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2007) |
| CEN | EN 13348:2008
  Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide | EN 13348:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2009) |
| CEN | EN 13371:2001
  Récipients cryogéniques - Raccords pour service cryogénique | | |
| CEN | EN 13397:2001
  Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à membrane | | |
| CEN | EN 13445-1:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: généralités | EN 13445-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 13445-2:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: matériaux | EN 13445-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 13445-3:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: conception | EN 13445-3:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 13445-4:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: fabrication | EN 13445-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| EN 13445-4:2009/A1:2011 | Note 3 | 30.6.2012 |
| CEN | EN 13445-5:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: inspection et contrôles | EN 13445-5:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| EN 13445-5:2009/A2:2011 | Note 3 | 11.4.2012 |
| EN 13445-5:2009/A3:2011 | Note 3 | 11.4.2012 |
| EN 13445-5:2009/A1:2011 | Note 3 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 13445-6:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal | EN 13445-6:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 13445-8:2009
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium | EN 13445-8:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN 13458-1:2002
  Récipients cryogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide - Partie 1: Prescriptions fondamentales | | |
| CEN | EN 13458-2:2002
  Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | | |
| EN 13458-2:2002/AC:2006 | | |
| CEN | EN 13458-3:2003
  Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 3: Exigences opérationnelles | | |
| EN 13458-3:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| CEN | EN 13480-1:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités | | |
| EN 13480-1:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 13480-1:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2008) |
| CEN | EN 13480-2:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux | | |
| EN 13480-2:2002/A2:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| EN 13480-2:2002/A1:2010 | Note 3 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 13480-3:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul | | |
| EN 13480-3:2002/A4:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| EN 13480-3:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2006) |
| EN 13480-3:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.2007) |
| EN 13480-3:2002/A3:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2009) |
| CEN | EN 13480-4:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation | | |
| CEN | EN 13480-5:2002
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle | | |
| EN 13480-5:2002/A1:2011 | Note 3 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 13480-6:2004
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées | | |
| EN 13480-6:2004/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2006) |
| CEN | EN 13480-8:2007
  Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium | | |
| EN 13480-8:2007/A1:2011 | Note 3 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 13611:2007+A2:2011
  Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Exigences générales | EN 13611:2007
  Note 2.1 | 30.4.2012 |
| CEN | EN 13648-1:2008
  Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique | EN 13648-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2009) |
| CEN | EN 13648-2:2002
  Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions - Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique | | |
| CEN | EN 13648-3:2002
  Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 3: Détermination du débit à évacuer - Capacité et dimensionnement | | |
| CEN | EN 13709:2010
  Robinetterie industrielle - Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier | EN 13709:2002
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 13789:2010
  Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en fonte | EN 13789:2002
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 13799:2002
  Jauges de niveau pour réservoirs de GPL | | |
| EN 13799:2002/AC:2007 | | |
| CEN | EN 13831:2007
  Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau | | |
| CEN | EN 13835:2002
  Fonderie - Fonte austénitique | | |
| EN 13835:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2006) |
| CEN | EN 13923:2005
  Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire - Matériaux, conception, fabrication et essais | | |
| CEN | EN 14071:2004
  Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Equipement auxiliaire | | |
| CEN | EN 14129:2004
  Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL | | |
| CEN | EN 14197-1:2003
  Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales | | |
| CEN | EN 14197-2:2003
  Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | | |
| EN 14197-2:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2007) |
| EN 14197-2:2003/AC:2006 | | |
| CEN | EN 14197-3:2004
  Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide - Partie 3: Exigences de fonctionnement | | |
| EN 14197-3:2004/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2005) |
| EN 14197-3:2004/AC:2004 | | |
| CEN | EN 14222:2003
  Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable | | |
| CEN | EN 14276-1:2006+A1:2011
  Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences générales | EN 14276-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (9.9.2011) |
| CEN | EN 14276-2:2007+A1:2011
  Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2: Tuyauteries - Exigences générales | EN 14276-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (9.9.2011) |
| CEN | EN 14341:2006
  Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier | | |
| CEN | EN 14359:2006+A1:2010
  Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques | EN 14359:2006
  Note 2.1 | 11.4.2012 |
| CEN | EN 14382:2005+A1:2009
  Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar | EN 14382:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2009) |
| EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009 | | |
| CEN | EN 14394:2005+A1:2008
  Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 °C | | |
| CEN | EN 14570:2005
  Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés | | |
| EN 14570:2005/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2006) |
| CEN | EN 14585-1:2006
  Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression - Partie 1: Prescriptions | | |
| CEN | EN 14917:2009
  Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression | | |
| CEN | EN 15001-1:2009
  Infrastructures gazières - Canalisations d'installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l'inspection et aux essais | | |
| CEN | EN ISO 15493:2003
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15493:2003) | | |
| CEN | EN ISO 15494:2003
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15494:2003) | | |
| CEN | EN ISO 15613:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004) | | |
| CEN | EN ISO 15614-1:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) | | |
| EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2008) |
| CEN | EN ISO 15614-2:2005
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) | | |
| EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 | | |
| CEN | EN ISO 15614-4:2005
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005) | | |
| EN ISO 15614-4:2005/AC:2007 | | |
| CEN | EN ISO 15614-5:2004
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 5: Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004) | | |
| CEN | EN ISO 15614-6:2006
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 6: Soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006) | | |
| CEN | EN ISO 15614-7:2007
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007) | | |
| CEN | EN ISO 15614-8:2002
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2002) | | |
| CEN | EN ISO 15614-11:2002
  Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 11: Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002) | | |
| CEN | EN ISO 15620:2000
  Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000) | | |
| CEN | EN 15776:2011
  Récipients sous pression non soumis à la flamme - Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à allongement après rupture inférieur ou égal à 15 % | | |
| CEN | EN ISO 16135:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) | | |
| CEN | EN ISO 16136:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) | | |
| CEN | EN ISO 16137:2006
  Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) | | |
| CEN | EN ISO 16138:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) | | |
| CEN | EN ISO 16139:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) | | |
| CEN | EN ISO 21787:2006
  Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN 3-8:2006

Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 8: Exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

EN 3-8:2006/AC:2007

CEN

EN 19:2002

Robinetterie industrielle - Marquage des appareils de robinetterie métalliques

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

EN 267:2009

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 287-1:2011

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1: Aciers

EN 287-1:2004

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 334:2005+A1:2009

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar

EN 334:2005

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

CEN

EN 378-2:2008+A1:2009

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

EN 378-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 473:2008

Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END - Principes généraux

EN 473:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2008)

CEN

EN 593:2009+A1:2011

Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon

EN 593:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

CEN

EN 764-5:2002

Equipements sous pression - Partie 5: Documents de conformité et de contrôle des matériaux métalliques

CEN

EN 764-7:2002

Equipements sous pression - Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

EN 764-7:2002/AC:2006

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

EN 1057:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN 1092-1:2007

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 1: Brides en acier

CEN

EN 1092-3:2003

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 3: Brides en alliages de cuivre

EN 1092-3:2003/AC:2007

CEN

EN 1092-4:2002

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium

CEN

EN 1171:2002

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte

CEN

EN 1252-1:1998

Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à -80 °C

EN 1252-1:1998/AC:1998

CEN

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques - Matériaux - Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre - 80 °C et - 20 °C

CEN

EN 1349:2009

Robinets de régulation des processus industriels

EN 1349:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1515-4:2009

Brides et leurs assemblages - Boulonnerie - Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la Directive Equipements sous pression 97/23/CE

CEN

EN 1562:1997

Fonderie - Fonte malléable

EN 1562:1997/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(31.12.2006)

CEN

EN 1563:2011

Fonderie - Fontes à graphite sphéroïdal

EN 1563:1997

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN 1564:2011

Fonderie - Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal

EN 1564:1997

Note 2.1

31.5.2012

CEN

EN 1591-1:2001+A1:2009

Brides et leurs assemblages - Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint - Partie 1: Méthode de calcul

EN 1591-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2009)

EN 1591-1:2001+A1:2009/AC:2011

CEN

EN 1626:2008

Récipients cryogéniques - Robinets pour usage cryogénique

EN 1626:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

CEN

EN 1653:1997

Cuivre et alliages de cuivre - Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude

EN 1653:1997/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(28.2.2001)

CEN

EN 1759-3:2003

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 3: Brides en alliages de cuivre

EN 1759-3:2003/AC:2004

CEN

EN 1759-4:2003

Brides et leurs assemblages - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class - Partie 4: Brides en alliages d'aluminium

CEN

EN 1797:2001

Récipients cryogéniques - Compatibilité entre gaz et matériaux

EN 1797-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2002)

CEN

EN 1866:2005

Extincteurs d'incendie mobiles

CEN

EN 1983:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en acier

CEN

EN 1984:2010

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en acier

EN 1984:2000

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN ISO 4126-1:2004

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2004)

EN ISO 4126-1:2004/AC:2006

CEN

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

CEN

EN ISO 4126-4:2004

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2004)

CEN

EN ISO 4126-5:2004

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS) (ISO 4126-5:2004)

EN ISO 4126-5:2004/AC:2008

CEN

EN ISO 9606-2:2004

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 2: Aluminium et alliages d'aluminium (ISO 9606-2:2004)

CEN

EN ISO 9606-3:1999

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

CEN

EN ISO 9606-4:1999

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

CEN

EN ISO 9606-5:2000

Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

CEN

EN 10028-1:2007+A1:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales

EN 10028-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2009)

EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009

CEN

EN 10028-2:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques specifiées à température élevée

EN 10028-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-3:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

EN 10028-3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-4:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10028-4:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-5:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement

EN 10028-5:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-6:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus

EN 10028-6:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 10028-7:2007

Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 7: Aciers inoxydables

EN 10028-7:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10204:2004

Produits métalliques - Types de documents de contrôle

CEN

EN 10213:2007

Pièces moulées en acier pour service sous pression

EN 10213-3:1995

EN 10213-4:1995

EN 10213-2:1995

EN 10213-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2008)

EN 10213:2007/AC:2008

CEN

EN 10216-1:2002

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

EN 10216-1:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(30.9.2004)

CEN

EN 10216-2:2002+A2:2007

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10216-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2008)

CEN

EN 10216-3:2002

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

EN 10216-3:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(30.9.2004)

CEN

EN 10216-4:2002

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10216-4:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(30.9.2004)

CEN

EN 10216-5:2004

Tubes sans soudure pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

EN 10216-5:2004/AC:2008

CEN

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

EN 10217-1:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10217-2:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

EN 10217-3:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10217-4:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 5: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

EN 10217-5:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

EN 10217-6:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.7.2005)

CEN

EN 10217-7:2005

Tubes soudés en acier pour service sous pression - Conditions techniques de livraison - Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

CEN

EN 10222-1:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

EN 10222-1:1998/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(31.10.2002)

CEN

EN 10222-2:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

EN 10222-2:1999/AC:2000

CEN

EN 10222-3:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

CEN

EN 10222-4:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée

EN 10222-4:1998/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(31.1.2002)

CEN

EN 10222-5:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques

EN 10222-5:1999/AC:2000

CEN

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout - Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

CEN

EN 10253-4:2008

Raccords à souder bout à bout - Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

EN 10253-4:2008/AC:2009

CEN

EN 10269:1999

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

EN 10269:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(31.10.2006)

EN 10269:1999/A1:2006/AC:2008

CEN

EN 10272:2007

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

EN 10272:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2008)

CEN

EN 10273:2007

Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

EN 10273:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 10305-4:2011

Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

EN 10305-4:2003

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 10305-6:2005

Tubes de précision en acier - Conditions techniques de livraison - Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

CEN

EN ISO 10931:2005

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) - Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

CEN

EN 12178:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Indicateurs de liquide - Exigences, essais et marquage

CEN

EN 12263:1998

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression - Exigences et essais

CEN

EN 12266-1:2003

Robinetterie industrielle - Essais des appareils de robinetterie - Partie 1: Essais sous pression, procédures d'essai et critère d'acceptation - Prescriptions obligatoires

CEN

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Robinetterie - Exigences, essais et marquage

CEN

EN 12288:2010

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en alliage de cuivre

EN 12288:2003

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 12334:2001

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en fonte

EN 12334:2001/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(28.2.2005)

EN 12334:2001/AC:2002

CEN

EN 12392:2000

Aluminium et alliages d'aluminium - Produits corroyés - Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

CEN

EN 12420:1999

Cuivre et alliages de cuivre - Pièces forgées

CEN

EN 12434:2000

Récipients cryogéniques - Tuyaux flexibles cryogéniques

EN 12434:2000/AC:2001

CEN

EN 12451:1999

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

CEN

EN 12452:1999

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

CEN

EN 12516-1:2005

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

EN 12516-1:2005/AC:2007

CEN

EN 12516-2:2004

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

CEN

EN 12516-3:2002

Appareils de robinetterie - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 3: Méthode expérimentale

EN 12516-3:2002/AC:2003

CEN

EN 12516-4:2008

Robinetterie industrielle - Résistance mécanique des enveloppes - Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l'acier

CEN

EN 12542:2010

Equipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires - Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 - Conception et fabrication

EN 12542:2002

EN 14075:2002

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 12735-1:2010

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 1: Tubes pour canalisations

EN 12735-1:2001

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 12735-2:2010

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération - Partie 2: Tubes pour le matériel

EN 12735-2:2001

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 12778:2002

Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique

EN 12778:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 12778:2002/AC:2003

CEN

EN 12952-1:2001

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 1: Généralités

CEN

EN 12952-2:2011

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

EN 12952-2:2001

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 12952-3:2011

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

EN 12952-3:2001

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN 12952-5:2011

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière

EN 12952-5:2001

Note 2.1

31.5.2012

CEN

EN 12952-6:2011

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

EN 12952-6:2002

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 12952-7:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 7: Exigences pour l'équipement de la chaudière

CEN

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

CEN

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulverisés de la chaudière

CEN

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

CEN

EN 12952-11:2007

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

CEN

EN 12952-14:2004

Chaudières à tubes d'eau et installations auxilaires - Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l'ammoniac liquéfié sous pression et l'ammoniaque liquide

CEN

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires - Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

CEN

EN 12953-1:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 1: Généralités

CEN

EN 12953-2:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

CEN

EN 12953-3:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

CEN

EN 12953-4:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

CEN

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

CEN

EN 12953-6:2011

Chaudières à tube de fumée - Partie 6: Exigences pour l'équipement de la chaudière

EN 12953-6:2002

Note 2.1

Date dépassée

(9.9.2011)

CEN

EN 12953-7:2002

Chaudières à tubes de fumée - Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

CEN

EN 12953-8:2001

Chaudières à tubes de fumée - Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

EN 12953-8:2001/AC:2002

CEN

EN 12953-9:2007

Chaudières à tubes de fumée - Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

CEN

EN 12953-12:2003

Chaudières à tubes de fumée - Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

CEN

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 1: Matières premières - Conditions de spécifications et conditions d'utilisation

CEN

EN 13121-2:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol - Partie 2: Matériaux composites - Résistance chimique

CEN

EN 13121-3:2008+A1:2010

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol - Partie 3: Conception et fabrication

EN 13121-3:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

EN 13121-3:2008+A1:2010/AC:2011

CEN

EN 13133:2000

Brasage fort - Qualification des braseurs en brasage fort

CEN

EN 13134:2000

Brasage fort - Qualification de mode opératoire de brasage fort

CEN

EN 13136:2001

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Dispositifs de surpression et tuyauteries associées - Méthodes de calcul

EN 13136:2001/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

CEN

EN 13175:2003+A2:2007

Equipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié

EN 13175:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2007)

CEN

EN 13348:2008

Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

EN 13348:2001

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2009)

CEN

EN 13371:2001

Récipients cryogéniques - Raccords pour service cryogénique

CEN

EN 13397:2001

Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à membrane

CEN

EN 13445-1:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1: généralités

EN 13445-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13445-2:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2: matériaux

EN 13445-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13445-3:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3: conception

EN 13445-3:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13445-4:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: fabrication

EN 13445-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

EN 13445-4:2009/A1:2011

Note 3

30.6.2012

CEN

EN 13445-5:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 5: inspection et contrôles

EN 13445-5:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

EN 13445-5:2009/A2:2011

Note 3

11.4.2012

EN 13445-5:2009/A3:2011

Note 3

11.4.2012

EN 13445-5:2009/A1:2011

Note 3

11.4.2012

CEN

EN 13445-6:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

EN 13445-6:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13445-8:2009

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium

EN 13445-8:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN 13458-1:2002

Récipients cryogéniques - Récipients fixes, isolés sous vide - Partie 1: Prescriptions fondamentales

CEN

EN 13458-2:2002

Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

EN 13458-2:2002/AC:2006

CEN

EN 13458-3:2003

Récipients cryogéniques - Récipients fixes isolés sous vide - Partie 3: Exigences opérationnelles

EN 13458-3:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

CEN

EN 13480-1:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 1: Généralités

EN 13480-1:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 13480-1:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(30.11.2008)

CEN

EN 13480-2:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux

EN 13480-2:2002/A2:2010

Note 3

Date dépassée

(31.5.2010)

EN 13480-2:2002/A1:2010

Note 3

11.4.2012

CEN

EN 13480-3:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3: Conception et calcul

EN 13480-3:2002/A4:2010

Note 3

Date dépassée

(30.11.2010)

EN 13480-3:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(28.2.2006)

EN 13480-3:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(31.5.2007)

EN 13480-3:2002/A3:2009

Note 3

Date dépassée

(31.7.2009)

CEN

EN 13480-4:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation

CEN

EN 13480-5:2002

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle

EN 13480-5:2002/A1:2011

Note 3

11.4.2012

CEN

EN 13480-6:2004

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

EN 13480-6:2004/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(30.6.2006)

CEN

EN 13480-8:2007

Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium

EN 13480-8:2007/A1:2011

Note 3

11.4.2012

CEN

EN 13611:2007+A2:2011

Équipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz - Exigences générales

EN 13611:2007

Note 2.1

30.4.2012

CEN

EN 13648-1:2008

Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

EN 13648-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

CEN

EN 13648-2:2002

Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les supressions - Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

CEN

EN 13648-3:2002

Récipients cryogéniques - Dispositifs de protection contre les surpressions - Partie 3: Détermination du débit à évacuer - Capacité et dimensionnement

CEN

EN 13709:2010

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

EN 13709:2002

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 13789:2010

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en fonte

EN 13789:2002

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 13799:2002

Jauges de niveau pour réservoirs de GPL

EN 13799:2002/AC:2007

CEN

EN 13831:2007

Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

CEN

EN 13835:2002

Fonderie - Fonte austénitique

EN 13835:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(31.12.2006)

CEN

EN 13923:2005

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire - Matériaux, conception, fabrication et essais

CEN

EN 14071:2004

Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Equipement auxiliaire

CEN

EN 14129:2004

Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL

CEN

EN 14197-1:2003

Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 1: Exigences fondamentales

CEN

EN 14197-2:2003

Récipients cryogéniques - Récipients statiques, non isolés sous vide - Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

EN 14197-2:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

EN 14197-2:2003/AC:2006

CEN

EN 14197-3:2004

Récipients cryogéniques - Récipients statiques non isolés sous vide - Partie 3: Exigences de fonctionnement

EN 14197-3:2004/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(31.12.2005)

EN 14197-3:2004/AC:2004

CEN

EN 14222:2003

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

CEN

EN 14276-1:2006+A1:2011

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1: Récipients - Exigences générales

EN 14276-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(9.9.2011)

CEN

EN 14276-2:2007+A1:2011

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 2: Tuyauteries - Exigences générales

EN 14276-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(9.9.2011)

CEN

EN 14341:2006

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en acier

CEN

EN 14359:2006+A1:2010

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

EN 14359:2006

Note 2.1

11.4.2012

CEN

EN 14382:2005+A1:2009

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar

EN 14382:2005

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2009)

EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009

CEN

EN 14394:2005+A1:2008

Chaudières de chauffage - Chaudières avec brûleurs à air soufflé - Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 °C

CEN

EN 14570:2005

Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés

EN 14570:2005/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(31.8.2006)

CEN

EN 14585-1:2006

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression - Partie 1: Prescriptions

CEN

EN 14917:2009

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

CEN

EN 15001-1:2009

Infrastructures gazières - Canalisations d'installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) - Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l'inspection et aux essais

CEN

EN ISO 15493:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15493:2003)

CEN

EN ISO 15494:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles - Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) - Spécifications pour les composants et le système - Série métrique (ISO 15494:2003)

CEN

EN ISO 15613:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 1: Soudage à l'arc et aux gaz des aciers et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(31.8.2008)

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 2: Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

CEN

EN ISO 15614-4:2005

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

CEN

EN ISO 15614-5:2004

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 5: Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

CEN

EN ISO 15614-6:2006

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 6: Soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

CEN

EN ISO 15614-7:2007

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Épreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

CEN

EN ISO 15614-8:2002

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage - Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2002)

CEN

EN ISO 15614-11:2002

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques - Epreuve de qualification d'un mode opératoire - Partie 11: Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

CEN

EN ISO 15620:2000

Soudage - Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

CEN

EN 15776:2011

Récipients sous pression non soumis à la flamme - Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à allongement après rupture inférieur ou égal à 15 %

CEN

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

CEN

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

CEN

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle - Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

CEN

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

CEN

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

CEN

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle - Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

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Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/77 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/77

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Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2012/C 104/05

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34041 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Grèce |
| Numéro de référence de l'État membre | GR |
| Nom de la région (NUTS) | ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY |
| 14-18 MESOGEION AV |
| 115 10 |
| GREECE |
| http://www.gsrt.gr |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34041 (11/X)

État membre

Grèce

Numéro de référence de l'État membre

GR

Nom de la région (NUTS)

ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY

14-18 MESOGEION AV

115 10

GREECE

http://www.gsrt.gr

Titre de la mesure d'aide

European RTD Cooperation — Granting Act of Greek Organizations which succesfully participated to the 3rd Call of the European Joint Technological Initiative: ENIAC (European Nanoelectronics Inititative Advisory Council JU)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

PD 274/2000

PD 103/2003

Law 1514/1985

Law 2919/2001

Law 3614/2007

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

11.11.2011-31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,44 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

ERDF — EUR 1,39 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

45 %

0 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.gsrt.gr/central.aspx?sId=108I334I1106I646I444510&olID=777&neID=673&neTa=1_211_1&ncID=0&neHC=0&tbid=0&lrID=2&oldUIID=aI777I0I119I428I1089I0I2&actionID=load&JScript=1

Δράσεις Ενίσχυσης Ε&Τ › Τρέχουσες Εθνικές Δράσεις › Ενεργές προκηρύξεις ΕΣΠΑ

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34042 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Grèce |
| Numéro de référence de l'État membre | GR |
| Nom de la région (NUTS) | ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, KENTRIKI MAKEDONIA, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY |
| 14-18 MESOGEION AV |
| 115 10 |
| GREECE |
| http://www.gsrt.gr |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34042 (11/X)

État membre

Grèce

Numéro de référence de l'État membre

GR

Nom de la région (NUTS)

ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, KENTRIKI MAKEDONIA, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY

14-18 MESOGEION AV

115 10

GREECE

http://www.gsrt.gr

Titre de la mesure d'aide

European RTD Cooperation — Granting Act of Greek Organizations which succesfully participated to the 2nd Call of the European Joint Technological Initiative: ARTEMIS (Advanced Research and Technology for Embedded Intelligence and Systems JU)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

PD 274/2000

PD 103/2003

Law 1514/1985

Law 2919/2001

Law 3614/2007

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

11.11.2011-31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,67 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

ERDF — EUR 2,18 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

45 %

0 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.gsrt.gr/central.aspx?sId=108I334I1106I646I444510&olID=777&neID=673&neTa=1_212_1&ncID=0&neHC=0&tbid=0&lrID=2&oldUIID=aI777I0I119I428I1089I0I2&actionID=load&JScript=1

Δράσεις Ενίσχυσης Ε&Τ › Τρέχουσες Εθνικές Δράσεις › Ενεργές προκηρύξεις ΕΣΠΑ

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34043 (11/X) |
| --- | --- |
| État membre | Grèce |
| Numéro de référence de l'État membre | GR |
| Nom de la région (NUTS) | ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY |
| 14-18 MESOGEION AV |
| 115 10 |
| GREECE |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34043 (11/X)

État membre

Grèce

Numéro de référence de l'État membre

GR

Nom de la région (NUTS)

ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY

14-18 MESOGEION AV

115 10

GREECE

Titre de la mesure d'aide

European RTD Cooperation — Granting Act of Greek Organizations which succesfully participated to the 3rd Call of the European Joint Technological Initiative: ARTEMIS (Advanced Research and Technology for Embedded Intelligence and Systems JU)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

PD 274/2000

PD 103/2003

Law 1514/1985

Law 2919/2001

Law 3614/2007

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

11.11.2011-31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,72 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

ERDF — EUR 2,34 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

45 %

0 %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.gsrt.gr/central.aspx?sId=108I334I1106I646I444510&olID=777&neID=673&neTa=1_213_1&ncID=0&neHC=0&tbid=0&lrID=2&oldUIID=aI777I0I119I428I1089I0I2&actionID=load&JScript=1

Δράσεις Ενίσχυσης Ε&Τ › Τρέχουσες Εθνικές Δράσεις › Ενεργές προκηρύξεις ΕΣΠΑ

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34161 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Grèce |
| Numéro de référence de l'État membre | GR |
| Nom de la région (NUTS) | ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, KENTRIKI MAKEDONIA, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY |
| 14-18 Mesogeion Av |
| 115 10 Athens |
| Greece |
| http://www.gsrt.gr |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34161 (12/X)

État membre

Grèce

Numéro de référence de l'État membre

GR

Nom de la région (NUTS)

ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, KENTRIKI MAKEDONIA, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, KRITI

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY

14-18 Mesogeion Av

115 10 Athens

Greece

http://www.gsrt.gr

Titre de la mesure d'aide

European RTD Cooperation — Granting Act of Greek organizations which successfully participated in the Joint Calls for proposals of the European Networks ERANET — 1st Call

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Law 1514/1985

Law 1783/1987

PD 274/2000

Law 3614/07 and all its amendments

Ministerial Decision 14053/EYS1749/2008 and all its amendments

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

22.11.2011-31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,25 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

ERDF — EUR 1,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

0 %

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

100 %

—

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

80 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.gsrt.gr/central.aspx?sId=108I334I1106I646I444510&olID=777&neID=673&neTa=1_217_1&ncID=0&neHC=0&tbid=0&lrID=2&oldUIID=aI777I0I119I428I1089I0I2&actionID=load&JScript=1

Δράσεις Ενίσχυσης Ε&Τ › Τρέχουσες Εθνικές Δράσεις › Ενεργές προκηρύξεις ΕΣΠΑ

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34252 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | BASILICATA
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Regione Basilicata Dipartimento Attività Produttive Politiche dell'Impresa Innovazione Tecnologica |
| Via Vincenzo Verrastro 8 — 85100 Potenza (PZ) |
| http://www.basilicatanet.it |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34252 (12/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

BASILICATA

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Regione Basilicata Dipartimento Attività Produttive Politiche dell'Impresa Innovazione Tecnologica

Via Vincenzo Verrastro 8 — 85100 Potenza (PZ)

http://www.basilicatanet.it

Titre de la mesure d'aide

Procedura Valutativa a sportello per la concessione di agevolazioni per lo sviluppo e la qualificazione della filiera turistica — PIOT «Montagne di Emozioni»

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Deliberazione della Giunta Regionale n. 792 del 31 maggio 2011. Pubblicato sul Bollettino Ufficiale della Regione Basilicata n. 18 del 16 giugno 2011 — rettificato con DGR 1148 del 28.7.2011

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

6.9.2011-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE, TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE, HÉBERGEMENT ET RESTAURATION, ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN, ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES, AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 1,89 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

PO FESR Basilicata 2007 2013 — Linea di intervento IV.1.1.B — EUR 0,76 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

30 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.basilicata.it/giunta/site/giunta/department.jsp?dep=100055&area=108284&otype=1058&id=556704

---

| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/83 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/83

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2012/C 104/06

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34256 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | BASILICATA
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Regione Basilicata Dipartimento Attività Produttive Politiche dell'Impresa Innovazione Tecnologica |
| Via Vincenzo Verrastro 8 — 85100 Potenza (PZ) |
| http://www.basilicatanet.it |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34256 (12/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

BASILICATA

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Regione Basilicata Dipartimento Attività Produttive Politiche dell'Impresa Innovazione Tecnologica

Via Vincenzo Verrastro 8 — 85100 Potenza (PZ)

http://www.basilicatanet.it

Titre de la mesure d'aide

Procedura valutativa a sportello per la concessione di agevolazioni per lo sviluppo e la qualificazione della filiera turistica — PIOT «Monti della Basilicata»

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Deliberazione della Giunta Regionale n. 925 del 29 giugno 2011 — Pubblicato sul Supplemento al Bollettino Ufficiale della Regione Basilicata n. 19 del 1 luglio 2011

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

6.9.2011-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE, TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE, HÉBERGEMENT ET RESTAURATION, ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN, ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 1,89 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

PO FESR Basilicata 2007 2013 — Linea di intervento IV.1.1.B — EUR 0,76 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

30 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.basilicata.it/giunta/site/giunta/detail.jsp?otype=1058&id=560058&dep=100055&area=

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34276 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Suède |
| Numéro de référence de l'État membre | N2012/383/MK |
| Nom de la région (NUTS) | SVERIGE
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Skatteverket |
| 77183 Ludvika |
| www.skatteverket.se |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34276 (12/X)

État membre

Suède

Numéro de référence de l'État membre

N2012/383/MK

Nom de la région (NUTS)

SVERIGE

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Skatteverket

77183 Ludvika

www.skatteverket.se

Titre de la mesure d'aide

Förlängning av skattelättnader för tillverkningsindustrin – nedsättning av energiskatten på el.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

11 kap. 3 § första stycket 1 lagen (1994:1776) on skatt på energi.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Prolongation N 596/2005

Durée

1.1.2012-31.12.2021

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIES EXTRACTIVES, INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

SEK 13 670,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Autre forme d'avantage fiscal

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides sous forme de réductions de taxes environnementales (art. 25)

136 700 000 000 SEK

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://62.95.69.15/cgi-bin/thw?%24%7BHTML%7D=sfst_lst&%24%7BOOHTML%7D=sfst_dok&%24%7BSNHTML%7D=sfst_err&%24%7BMAXPAGE%7D=26&%24%7BTRIPSHOW%7D=format%3DTHW&%24%7BBASE%7D=SFST&%24%7BFORD%7D=FIND&%24%7BFREETEXT%7D=&BET=1994%3A1776&RUB=&ORG=&%24%7BSORT%7D=%C5R%2CLPNR+ |
| --- | --- |

http://62.95.69.15/cgi-bin/thw?%24%7BHTML%7D=sfst_lst&%24%7BOOHTML%7D=sfst_dok&%24%7BSNHTML%7D=sfst_err&%24%7BMAXPAGE%7D=26&%24%7BTRIPSHOW%7D=format%3DTHW&%24%7BBASE%7D=SFST&%24%7BFORD%7D=FIND&%24%7BFREETEXT%7D=&BET=1994%3A1776&RUB=&ORG=&%24%7BSORT%7D=%C5R%2CLPNR+

| | www.lagrummet.se |
| --- | --- |

www.lagrummet.se

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34285 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Espagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | PAIS VASCO
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Guillermo ECHENIQUE, Secretario General de Acción Exterior |
| C/. Navarra, 2 -01007 VITORIA-GASTEIZ |
| www.euskadi.net |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34285 (12/X)

État membre

Espagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

PAIS VASCO

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Guillermo ECHENIQUE, Secretario General de Acción Exterior

C/. Navarra, 2 -01007 VITORIA-GASTEIZ

www.euskadi.net

Titre de la mesure d'aide

Ayuda individual a la Universidad del País Vasco (UPV/EHU) en el marco del Fondo Común de Cooperación Aquitania / Euskadi

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

RESOLUCIÓN de 13 de abril de 2011, del Secretario General de Acción Exterior, por la que se convocan ayudas con cargo al Fondo Común de Cooperación Aquitania-Euskadi, para el ejercicio 2011.

Type de mesure

Aide ad hoc

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Date d'octroi

30.12.2011-31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME — Universidad del Pais Vasco, en el marco del Programa de Ayudas Fondo Común Aquitania / Euskadi

Montant total de l'aide ad hoc accordée à l'entreprise

EUR 0,23 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.euskadi.net/cgi-bin_k54/ver_c?CMD=VERDOC&BASE=B03A&DOCN=000103160&CONF=/config/k54/bopv_c.cnf

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34294 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Slovaquie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Bratislavský, Stredné Slovensko, Východné Slovensko, Západné Slovensko
  Article 107(3)(a),Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Ministerstvo školstva, vedy, výskumu a športu SR |
| Stromová 1 |
| Bratislava |
| Slovenská republika |
| www.minedu.sk |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34294 (12/X)

État membre

Slovaquie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Bratislavský, Stredné Slovensko, Východné Slovensko, Západné Slovensko

Article 107(3)(a),Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Ministerstvo školstva, vedy, výskumu a športu SR

Stromová 1

Bratislava

Slovenská republika

www.minedu.sk

Titre de la mesure d'aide

Iniciatíva JEREMIE — nástroje rizikového kapitálu (schéma štátnej pomoci)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Zákon č. 528/2008 Z.z. o pomoci a podpore poskytovanej z fondov Európskeho spoločenstva v znení neskorších predpisov

Zákon č. 231/1999 Z. z. o štátnej pomoci v znení neskorších predpisov

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

3.1.2012-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 13,85 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Fourniture de capital-investissement

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides sous forme de capital-investissement (art. 28-29)

1 500 000 EUR

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://www.zbierka.sk/zz/predpisy/default.aspx?Text=o+%C5%A1t%C3%A1tnej+pomoci&rr=&Stemming=True&Thezaurus=False&FuzzyDia=False&Operator=NEXT&SearchTitles=True |
| --- | --- |

http://www.zbierka.sk/zz/predpisy/default.aspx?Text=o+%C5%A1t%C3%A1tnej+pomoci&rr=&Stemming=True&Thezaurus=False&FuzzyDia=False&Operator=NEXT&SearchTitles=True

| | http://www.zbierka.sk/zz/predpisy/default.aspx?Text=o+pomoci+a+podpore+poskytovanej+z+fondov&rr=&Stemming=True&Thezaurus=False&FuzzyDia=False&Operator=AND&SearchTitles=True |
| --- | --- |

http://www.zbierka.sk/zz/predpisy/default.aspx?Text=o+pomoci+a+podpore+poskytovanej+z+fondov&rr=&Stemming=True&Thezaurus=False&FuzzyDia=False&Operator=AND&SearchTitles=True

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34384 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Hongrie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | Hungary
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | MFB Magyar Fejlesztési Bank Zártkörűen Működő Részvénytársaság |
| H-1051 Budapest Nádor utca 31. |
| www.mfb.hu |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34384 (12/X)

État membre

Hongrie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

Hungary

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

MFB Magyar Fejlesztési Bank Zártkörűen Működő Részvénytársaság

H-1051 Budapest Nádor utca 31.

www.mfb.hu

Titre de la mesure d'aide

MFB Önkormányzati Infrastruktúrafejlesztési Program

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

a Magyar Fejlesztési Bank Részvénytársaságról szóló 2001. évi XX. törvény; MFB Önkormányzati Infrastruktúrafejlesztési Program Termékleírás; 1/2012. (I. 18.) sz. Alapítói határozat

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

6.2.2012-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

HUF 50 000,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Prêt à taux réduit

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

50 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

https://www.mfb.hu/hitelprogramok/onkormanyzatok/mfb-onkormanyzati-infrastrukturafejlesztesi-program

---

| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/88 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/88

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2012/C 104/07

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34429 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | DEUTSCHLAND
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c),Régions non assistées,Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Projektträger Jülich |
| Projektträger Jülich (PtJ) — Außenstelle Berlin |
| Zimmerstr. 26-27 |
| 10923 Berlin |
| www.ptj.de |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34429 (12/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

DEUTSCHLAND

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c),Régions non assistées,Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Projektträger Jülich

Projektträger Jülich (PtJ) — Außenstelle Berlin

Zimmerstr. 26-27

10923 Berlin

www.ptj.de

Titre de la mesure d'aide

Richtlinie zur Förderung von Klimaschutzprojekten in sozialen, kulturellen und öffentlichen Einrichtungen im Rahmen der Klimaschutzinitiative. Vom 23. November 2011

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Bundesanzeiger, Ausgabe 184, 7. Dezember 2011.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification SA.32286

Durée

1.1.2012-31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 56,30 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides environnementales en faveur des investissements dans les économies d'énergie (art. 21)

20 %

20 %

Aides aux études environnementales (art. 24)

50 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.bmu.de/files/pdfs/allgemein/application/pdf/foerderrichtlinie_kommunen_bf.pdf

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34435 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Slovénie |
| Numéro de référence de l'État membre | SI |
| Nom de la région (NUTS) | Slovenia
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Ministrstvo za gospodarski razvoj in tehnologijo |
| Kotnikova 5 |
| 1000 Ljubljana |
| Slovenia |
| http://www.mg.gov.si/ |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34435 (12/X)

État membre

Slovénie

Numéro de référence de l'État membre

SI

Nom de la région (NUTS)

Slovenia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Ministrstvo za gospodarski razvoj in tehnologijo

Kotnikova 5

1000 Ljubljana

Slovenia

http://www.mg.gov.si/

Titre de la mesure d'aide

Regionalna shema državnih pomoči

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Zakon o spodbujanju skladnega regionalnega razvoja (Ur.l. RS št. 20/2011) in

Uredba o dodeljevanju regionalnih državnih pomoči (Ur.l. RS št. 72/2006, 70/2007, 99/2008, 17/2009, 8/2012).

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

4.8.2007-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 115,99 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Autre forme d'avantage fiscal, Prêt à taux réduit, Subvention directe, Bonification d'intérêts, Garantie

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Régime d'aide

30 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://zakonodaja.gov.si/rpsi/r01/predpis_ZAKO5801.html |
| --- | --- |

http://zakonodaja.gov.si/rpsi/r01/predpis_ZAKO5801.html

| | http://zakonodaja.gov.si/rpsi/r05/predpis_URED4165.html |
| --- | --- |

http://zakonodaja.gov.si/rpsi/r05/predpis_URED4165.html

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34436 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Royaume-Uni |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | UNITED KINGDOM
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | UK Space Agency |
| Polaris House, North Star Avenue, |
| Swindon, Wiltshire. SN2 1SZ |
| http://www.bis.gov.uk/ukspaceagency |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34436 (12/X)

État membre

Royaume-Uni

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

UNITED KINGDOM

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

UK Space Agency

Polaris House, North Star Avenue,

Swindon, Wiltshire. SN2 1SZ

http://www.bis.gov.uk/ukspaceagency

Titre de la mesure d'aide

NSTP CubeSat Mission Concepts

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

section 5 of the science and technology Act 1965

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.3.2012-31.5.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

GBP 0,32 (millions)

Pour les garanties

GBP 0,00 (millions)

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

50 %

25 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

75 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.bis.gov.uk/ukspaceagency/news-and-events/2011/Dec/announcement-of-opportunity-cubesat-mission-concept-studies

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34438 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | MARCHE
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | Amministrazione Provinciale di Ascoli Piceno |
| Viale Kennedy 34 63100 ASCOLI PICENO |
| http://www.provincia.ap.it/formazionelavoro/ |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34438 (12/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

MARCHE

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Amministrazione Provinciale di Ascoli Piceno

Viale Kennedy 34 63100 ASCOLI PICENO

http://www.provincia.ap.it/formazionelavoro/

Titre de la mesure d'aide

Avviso pubblco per l'erogazione di incentivi alle imprese per l'innovazione tecnologica ed organizzativa.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

avvviso pubblico

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.7.2012-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 2,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

POR MARCHE OB. 2 FSE 2007/2013 _ ASSE I, OB SP. B — CATEGORIA DI SPESA 64 AZIONE N. 19 — N. 22 — EUR 2 000 000,00 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides pour le recours à des services de conseil en innovation et de soutien à l'innovation (art. 36)

2 000 000 EUR

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.provincia.ap.it/formazionelavoro/

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34444 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | BAYERN
  Zones mixtes |
| Organe octroyant l'aide | Bayerisches Staatsministerium für Wirtschaft Verkehr und Technologie |
| Prinzregentenstraße 28 |
| 80538 München |
| http://www.stmwivt.bayern.de |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34444 (12/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

BAYERN

Zones mixtes

Organe octroyant l'aide

Bayerisches Staatsministerium für Wirtschaft Verkehr und Technologie

Prinzregentenstraße 28

80538 München

http://www.stmwivt.bayern.de

Titre de la mesure d'aide

Bayerisches Technologieförderungs-Programm (BayTP)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Richtlinien zur Durchführung des Bayerischen Technologieförderungs-Programms (BayTP), AllMBl 15/2009, S 490 ff.; AllMBl 11/2010, S. 406; AllMBl 2/2012, S. 10.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

Modification X 34/2010

Durée

1.1.2010-30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 6,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe, Prêt à taux réduit

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

25 %

10 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

35 %

—

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

35 %

—

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

35 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.stmwivt.bayern.de/fileadmin/Web-Dateien/Dokumente/technologie/BayTP-Richtlinie.pdf

---

| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/93 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/93

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2012/C 104/08

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34500 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | SACHSEN
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Sächsische Aufbaubank |
| Pirnaische Str. 9 |
| 01069 Dresden |
| www.sab.sachsen.de |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34500 (12/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

SACHSEN

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Sächsische Aufbaubank

Pirnaische Str. 9

01069 Dresden

www.sab.sachsen.de

Titre de la mesure d'aide

Förderung von qualifizierungsprojekten für Arbeitslose und Benachteiligte

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Richtlinie des Sächsischen Staatsministeriums für Wirtschaft, Arbeit und Verkehr zur Förderung der Beschäftigungschancen von Arbeitslosen und Benachteiligten (ESF-Richtlinie Beschäftigungschancen 2012), Teil II, Vorhabensbereich A. Nr. 1.2 Projekte zur Qualifizierung arbeitsloser und benachteiligter Personen

(SächsABl. Jg.2012 Bl.-Nr. 8, S. 219 Gkv-Nr.: 559-V12.1)

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

23.2.2012-31.12.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 10,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

CCI-Nr.: 2007 DE 051 PO 004 — EUR 7,50 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.revosax.sachsen.de/Details.do?sid=8091115098208

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34503 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | VENETO
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | REGIONE DEL VENETO |
| PALAZZO BALBI, DORSODURO 3901 20123 VENEZIA |
| www.regione.veneto.it |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34503 (12/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

VENETO

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

REGIONE DEL VENETO

PALAZZO BALBI, DORSODURO 3901 20123 VENEZIA

www.regione.veneto.it

Titre de la mesure d'aide

Avviso per la presentazione di azioni innovative per le imprese artigiane.

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

LR 10/90 «ORDINAMENTO SISTEMA DI FORMAZIONE PROFESSIONALE E ORGANIZZAZIONE DELLE POLITICHE REGIONALI DEL LAVORO».

DGR n. 1623 del 11.10.2011 POR 2007/2013 Ob. CRO Asse I Adattabilità e Asse II Occupabilità — approvazione convenzioni tra Regione Veneto ed Ente bilaterale artigianato veneto (EBAV),

DGR n. 1738 DEL 26.10.2011 E DDR n. 936 DEL 22.12.2011

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

22.12.2011-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,30 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

DGR n. 1738 del 26.10.2011 — EUR 0,30 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

80 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.veneto.it/Servizi+alla+Persona/Formazione+e+Lavoro/SpazioOperatori.htm

Attività FSE Direzione Formazione-Programmazione 2007-2013-Azioni innovative per le imprese artigiane-convenzione EBAV

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34504 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | VENETO
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | REGIONE DEL VENETO |
| PALAZZO BALBI DORSODURO 3901 30123 VENEZIA |
| www.regione.veneto.it |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34504 (12/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

VENETO

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

REGIONE DEL VENETO

PALAZZO BALBI DORSODURO 3901 30123 VENEZIA

www.regione.veneto.it

Titre de la mesure d'aide

PIANI INTEGRATI A SUPPORTO DELLE IMPRESE VENETE PER LA CREAZIONE DI VALORE IN AZIENDA — LINEA 3 — III FASE — VALORIZZAZIONE DEL CAPITALE UMANO

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

LR 10/90 «ORDINAMENTO SISTEMA DI FORMAZIONE PROFESSIONALE E ORGANIZZAZIONE DELLE POLITICHE REGIONALI DEL LAVORO». DGR n. 1566 DEL 26.5.2009: «POLITICHE ATTIVE PER IL CONTRASTO ALLA CRISI OCCUPAZIONALE». DGR n. 1735 DEL 26.10.2011 E DDR n. 933 DEL 22.12.2011.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

22.12.2011-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 1,40 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

dgr n. 1735 del 26.10.2011 — EUR 1,40 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

80 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.regione.veneto.it/Servizi+alla+Persona/Formazione+e+Lavoro/SpazioOperatori.htm

Attività FSE Direzione Formazione-Programmazione 2007-2013-Piani integrati a supporto imprese venete-Linea 3-IIIFase

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34506 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Chypre |
| Numéro de référence de l'État membre | 25.06.001.825 |
| Nom de la région (NUTS) | Cyprus
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Αρχή Ανάπτυξης Ανθρώπινου Δυναμικού |
| Αναβύσσου 2, 2025 Στρόβολος, |
| Τ.Θ. 25431, 1392 Λευκωσία, Κύπρος |
| www.anad.org.cy |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34506 (12/X)

État membre

Chypre

Numéro de référence de l'État membre

25.06.001.825

Nom de la région (NUTS)

Cyprus

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Αρχή Ανάπτυξης Ανθρώπινου Δυναμικού

Αναβύσσου 2, 2025 Στρόβολος,

Τ.Θ. 25431, 1392 Λευκωσία, Κύπρος

www.anad.org.cy

Titre de la mesure d'aide

Σχέδιο Στελέχωσης Επιχειρήσεων με Αποφοίτους Τριτοβάθμιας Εκπαίδευσης

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

| 1. | Οι περί Ανάπτυξης Ανθρώπινου Δυναμικού Νόμοι του 1999 έως Αρ. 21 (Ι) του 2007. |
| --- | --- |

1.

Οι περί Ανάπτυξης Ανθρώπινου Δυναμικού Νόμοι του 1999 έως Αρ. 21 (Ι) του 2007.

| 2. | Απόφαση του Διοικητικού Συμβουλίου της ΑνΑΔ. |
| --- | --- |

2.

Απόφαση του Διοικητικού Συμβουλίου της ΑνΑΔ.

| 3. | Κανονισμός (ΕΚ) αριθ. 800/2008 της Επιτροπής. |
| --- | --- |

3.

Κανονισμός (ΕΚ) αριθ. 800/2008 της Επιτροπής.

| 4. | Απόφαση Εφόρου Ελέγχου Κρατικών Ενισχύσεων. |
| --- | --- |

4.

Απόφαση Εφόρου Ελέγχου Κρατικών Ενισχύσεων.

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.3.2012-31.12.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 6,00 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.anad.org.cy/easyconsole.cfm/page/project/p_id/1/pc_id/276

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34507 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Italie |
| Numéro de référence de l'État membre | — |
| Nom de la région (NUTS) | TRENTO
  Régions non assistées |
| Organe octroyant l'aide | Provincia autonoma di Trento |
| Agenzia del lavoro della Provincia autonoma di Trento |
| via Guardini 75 |
| 38121 — TRENTO — ITALIA |
| http://www.agenzialavoro.tn.it |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34507 (12/X)

État membre

Italie

Numéro de référence de l'État membre

—

Nom de la région (NUTS)

TRENTO

Régions non assistées

Organe octroyant l'aide

Provincia autonoma di Trento

Agenzia del lavoro della Provincia autonoma di Trento

via Guardini 75

38121 — TRENTO — ITALIA

http://www.agenzialavoro.tn.it

Titre de la mesure d'aide

FORMAZIONE PER LAVORATORI OCCUPATI (interventi 4.3 — 4.4 — 4.5 del Documento degli interventi di politica del lavoro 2011/2013)

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Deliberazione Agenzia del lavoro del 2 febbraio 2012, n. 1 — Approvazione disposizioni attuative degli interventi 4.3, 4.4, 4.5 (formazione per lavoratori occupati) del Documento degli interventi di politica del lavoro 2011/2013

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

2.2.2012-31.12.2013

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 0,72 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Formation spécifique (art. 38, paragraphe 1)

25 %

20 %

Formation générale (art. 38, paragraphe 2)

60 %

20 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.agenzialavoro.tn.it/agenzia/lex/2011-2013/II_parte

---

| 11.4.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 104/98 |
| --- | --- | --- | --- |

11.4.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 104/98

---

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2012/C 104/09

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34479 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Slovénie |
| Numéro de référence de l'État membre | SI |
| Nom de la région (NUTS) | Slovenia
  Article 107(3)(a) |
| Organe octroyant l'aide | Ministrstvo za delo, družino in socialne zadeve |
| Kotnikova ulica 28 |
| 1000 Ljubljana |
| Slovenija |
| http://www.mddsz.gov.si/ |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34479 (12/X)

État membre

Slovénie

Numéro de référence de l'État membre

SI

Nom de la région (NUTS)

Slovenia

Article 107(3)(a)

Organe octroyant l'aide

Ministrstvo za delo, družino in socialne zadeve

Kotnikova ulica 28

1000 Ljubljana

Slovenija

http://www.mddsz.gov.si/

Titre de la mesure d'aide

Programi zaposlovanja

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Katalog ukrepov aktivne politike zaposlovanja, veljaven od 3.2.2012 http://www.mddsz.gov.si/fileadmin/mddsz.gov.si/pageuploads/dokumentipdf/word/zaposlovanje/apz_katalog_030212.doc

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

22.2.2012-31.12.2012

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

INDUSTRIES EXTRACTIVES

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 5,50 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

Operativni program razvoja človeških virov za obdobje 2007 -2013, ki ga je komisija potrdila z odločbo št. K(2007) 5744 dne 21.11.2007 (CCI 2007 SI 051 PO 001) Udeležba ESS sredstev v višini 85 % - EUR 4,68 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'embauche de travailleurs défavorisés sous forme de subventions salariales (art. 40)

50 %

—

Aides à l'emploi de travailleurs handicapés sous forme de subventions salariales (art. 41)

50 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.mddsz.gov.si/fileadmin/mddsz.gov.si/pageuploads/dokumentipdf/word/zaposlovanje/apz_katalog_030212.doc

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34487 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Allemagne |
| Numéro de référence de l'État membre | AGFVO/Energieeffizienz/1.4.2012 |
| Nom de la région (NUTS) | BADEN-WUERTTEMBERG
  Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | Landeskreditbank Baden-Württemberg — Förderbank |
| Postfach 10 29 43 |
| 70025 Stuttgart |
| www.l-bank.de |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34487 (12/X)

État membre

Allemagne

Numéro de référence de l'État membre

AGFVO/Energieeffizienz/1.4.2012

Nom de la région (NUTS)

BADEN-WUERTTEMBERG

Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

Landeskreditbank Baden-Württemberg — Förderbank

Postfach 10 29 43

70025 Stuttgart

www.l-bank.de

Titre de la mesure d'aide

Energieeffizienzfinanzierung — Mittelstand

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Rechtsgrundlage ist das Gesetz über die Landeskreditbank Baden-Württemberg — Förderbank vom 11.11.1998 (Gestzblatt für Baden-Württemberg (GBl.) vom 18.11.1998, S. 581), zuletzt geändert durch Gesetz vom 14.10.2008 (GBl. S. 343) i. V. m. Gestz zur Mittelstansförderung — Baden-Württemberg vom 19.12.2000 (GBl. S. 745); §§ 23, 44 Landeshaushaltsordnung Baden-Würtrtemberg und § 49 a Landesverwaltungsverfahrensgesetz

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

1.4.2012-30.6.2014

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 11,25 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Bonification d'intérêts

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

—

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Aides à l'investissement et à l'emploi en faveur des PME (art.15)

20 %

—

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

| | http://www.l-bank.de/eef-mittelstand |
| --- | --- |

http://www.l-bank.de/eef-mittelstand

| | http://www.l-bank.de/lbank/inhalt/nav/unternehmen/vorhabenbestehenderunternehmen/energieeffizienzfinanzierungmittelstand.xml?ceid=115224 |
| --- | --- |

http://www.l-bank.de/lbank/inhalt/nav/unternehmen/vorhabenbestehenderunternehmen/energieeffizienzfinanzierungmittelstand.xml?ceid=115224

| Numéro de référence de l'aide d'État | SA.34489 (12/X) |
| --- | --- |
| État membre | Grèce |
| Numéro de référence de l'État membre | GR |
| Nom de la région (NUTS) | ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, KENTRIKI MAKEDONIA, DYTIKI MAKEDONIA, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, NOTIO AIGAIO, KRITI
  Article 107(3)(a),Article 107(3)(c) |
| Organe octroyant l'aide | GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY |
| 14-18 MESOGEION AV |
| 115 10 ATHENS |
| GREECE |
| http:/www.gsrt.gr |

Numéro de référence de l'aide d'État

SA.34489 (12/X)

État membre

Grèce

Numéro de référence de l'État membre

GR

Nom de la région (NUTS)

ANATOLIKI MAKEDONIA, THRAKI, KENTRIKI MAKEDONIA, DYTIKI MAKEDONIA, THESSALIA, IPEIROS, IONIA NISIA, DYTIKI ELLADA, STEREA ELLADA, PELOPONNISOS, ATTIKI, VOREIO AIGAIO, NOTIO AIGAIO, KRITI

Article 107(3)(a),Article 107(3)(c)

Organe octroyant l'aide

GENERAL SECRETARIAT FOR RESEARCH AND TECHNOLOGY

14-18 MESOGEION AV

115 10 ATHENS

GREECE

http:/www.gsrt.gr

Titre de la mesure d'aide

Bilateral RTD Cooperation Greece — China 2012 — 2014

Base juridique nationale (référence à la publication officielle nationale concernée)

Law 1514/1985 and its amendment (Law 2919/2001),

PD 274/2000 and all its amendments (PD 103/2003, article 34 of L. 3259/2004 and article 18 of L. 3777/2009),

Law 1783/1987,

Law 3614/07 and all its amendments (L.3752/ 2009, L.3840/2010),

Ministerial Decision 14053/EIS 1749/27.3.2008 (FEK — Official Journal of Greek Government — 540/Β/27.3.2008 & 1957/Β/9.9.2009 & 1088/Β/19.7.2010).

Type de mesure

Régime d'aide

Modification d'une mesure d'aide existante

—

Durée

17.2.2012-30.9.2015

Secteur(s) économique(s) concerné(s)

Secteurs économiques éligibles au bénéfice de l'aide

Type de bénéficiaire

PME,grande entreprise

Montant annuel total du budget prévu au titre du régime

EUR 2,50 (millions)

Pour les garanties

—

Instrument d'aide (art. 5)

Subvention directe

Référence à la décision de la Commission

—

Si cofinancement par des fonds communautaires

ERDF — EUR 8,14 (millions)

Objectifs

Intensité maximale de l'aide en % ou montant maximal de l'aide en devise nationale

Suppléments pour PME en %

Développement expérimental [art. 31, paragraphe 2, point c)]

60 %

0 %

Aides aux études de faisabilité technique (art. 32)

75 %

—

Aides destinées à couvrir les coûts liés aux droits de propriété industrielle des PME (art. 33)

90 %

—

Recherche fondamentale [art. 31, paragraphe 2, point a)]

100 %

—

Recherche industrielle [art. 31, paragraphe 2, point b)]

80 %

0 %

Lien internet vers le texte intégral de la mesure d'aide:

http://www.gsrt.gr/central.aspx?sId=108I334I1106I646I444510&olID=777&neID=673&neTa=1_235_1&ncID=0&neHC=0&tbid=0&lrID=2&oldUIID=aI777I0I119I428I1089I0I2&actionID=load&JScript=1

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