# Journal officiel L 264/2020

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 264 |
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| Édition de langue française | Législation | 63e année12 août 2020 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 264

Édition de langue française

Législation

63e année12 août 2020

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2020/1170 de la Commission du 16 juillet 2020 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1170 de la Commission du 16 juillet 2020 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 (
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  )

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 12.8.2020 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 264/1 |
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12.8.2020

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 264/1

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1170 DE LA COMMISSION

du 16 juillet 2020

relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d’essai applicables aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2019/1397

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil (1), et notamment son article 35, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | La Commission est habilitée à indiquer par des actes d’exécution les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins relevant du champ d’application de la directive 2014/90/UE, ainsi que les dates à partir desquelles les normes d’essai s’appliquent. Ces exigences et ces normes sont prévues par les instruments internationaux visés par la directive 2014/90/UE. |
| --- | --- |

(1)

La Commission est habilitée à indiquer par des actes d’exécution les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai applicables aux équipements marins relevant du champ d’application de la directive 2014/90/UE, ainsi que les dates à partir desquelles les normes d’essai s’appliquent. Ces exigences et ces normes sont prévues par les instruments internationaux visés par la directive 2014/90/UE.

| (2) | La liste des instruments internationaux devrait être régulièrement mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Afin de fournir une liste complète de tous les produits entrant dans le champ d’application de la directive 2014/90/UE, le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 de la Commission devrait être abrogé (2). |
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(2)

La liste des instruments internationaux devrait être régulièrement mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Afin de fournir une liste complète de tous les produits entrant dans le champ d’application de la directive 2014/90/UE, le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 de la Commission devrait être abrogé (2).

| (3) | Les équipements marins nouvellement couverts par les exigences harmonisées de l’Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE devraient être explicitement désignés comme nouvel article dans la colonne 1 de l’annexe du présent règlement. |
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(3)

Les équipements marins nouvellement couverts par les exigences harmonisées de l’Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE devraient être explicitement désignés comme nouvel article dans la colonne 1 de l’annexe du présent règlement.

| (4) | Il est raisonnable et proportionné d’autoriser qu’un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur dans un État membre avant l’entrée en vigueur du présent règlement puisse continuer, pendant une période transitoire de durée raisonnable, à être mis sur le marché et installé à bord d’un navire de l’Union. |
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(4)

Il est raisonnable et proportionné d’autoriser qu’un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur dans un État membre avant l’entrée en vigueur du présent règlement puisse continuer, pendant une période transitoire de durée raisonnable, à être mis sur le marché et installé à bord d’un navire de l’Union.

| (5) | Afin d’assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d’exécution adoptés en vertu de cette dernière revêtent la forme de règlements d’exécution. |
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(5)

Afin d’assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d’exécution adoptés en vertu de cette dernière revêtent la forme de règlements d’exécution.

| (6) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires, |
| --- | --- |

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d’essai prévues par les instruments internationaux visés dans la directive 2014/90/UE s’appliquent à chaque article d’équipement marin, comme indiqué en annexe.

Article 2

Le règlement d’exécution (UE) 2019/1397 est abrogé.

Article 3

1.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 19 juin 2018 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 19 juin 2021.

2.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 3 octobre 2019 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 3 octobre 2022.

3.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170» dans la colonne 1 de l’annexe, qui sont conformes aux exigences nationales applicables pour l’approbation de type en vigueur avant le 1er septembre 2020 dans un État membre, peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d’un navire de l’Union jusqu’au 1er septembre 2023.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 juillet 2020.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.

1

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2019/1397 de la Commission du 6 août 2019 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d’essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2018/773 (JO L 237 du 13.9.2019, p. 1).

2

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ANNEXE

Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée.

Sigles et abréviations

A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI

A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI

CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007

Circ.: circulaire

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer

COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI

EN: norme européenne

ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications

Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie

Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu

Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse

Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

OACI: Organisation de l’aviation civile internationale

CEI: Commission électrotechnique internationale

IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

OMI: Organisation maritime internationale

ISO: Organisation internationale de normalisation

UIT Union internationale des télécommunications

LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage

MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

MED: directive relative aux équipements marins

MEPC: comité de la protection du milieu marin

MSC: comité de la sécurité maritime

NOx: oxydes d’azote

Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure

SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer

SOx: oxydes de soufre

Règ.: règle

Rés.: résolution

Remarques concernant l’ensemble de la présente annexe

| a) | Généralités: l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d’essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l’OMI, comme le prévoient les modules pour l’évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE. |
| --- | --- |

a)

Généralités: l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d’essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l’OMI, comme le prévoient les modules pour l’évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE.

| b) | Colonne 3: lorsque deux séries de normes d’essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (tels qu’une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s’appliquent. |
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b)

Colonne 3: lorsque deux séries de normes d’essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (tels qu’une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s’appliquent.

| c) | Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l’équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates):







  I | : | première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle à bord d’un navire de l’Union; |
| --- | --- | --- | --- |
| II | : | première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle ou d’arrimage à bord d’un navire de l’Union; |
| III | : | livraison de l’équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l’équipement dans sa position fonctionnelle. |

c)

Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l’équipement marin en question, on entend par «installation à bord» (comme indiqué entre parenthèses après les dates):

I

:

première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle à bord d’un navire de l’Union;

II

:

première installation à bord de l’équipement dans sa position fonctionnelle ou d’arrimage à bord d’un navire de l’Union;

III

:

livraison de l’équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l’équipement dans sa position fonctionnelle.

| d) | Lorsqu’il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.12), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée. |
| --- | --- |

d)

Lorsqu’il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.12), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée.

| e) | Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu’il n’y a pas eu de changement dans les normes d’essai et que l’équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée. |
| --- | --- |

e)

Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu’il n’y a pas eu de changement dans les normes d’essai et que l’équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée.

| f) | Lorsqu’il y a plus de deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.51 a), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les premières entrées. |
| --- | --- |

f)

Lorsqu’il y a plus de deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.51 a), la dernière entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les premières entrées.

1.   Engins de sauvetage

Colonne 2: la circulaire MSC/Circ. 980 de l’OMI s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 2.

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
| MED/1.1
  Bouées de sauvetage
  Entrée 1 sur 1 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/1.1

Bouées de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 a

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour embarcations de sauvetage et canots de secours.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

13.9.2022

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 a

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour embarcations de sauvetage et canots de secours.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 a

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour embarcations de sauvetage et canots de secours.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 24408:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 24408:2005.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 24408:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 24408:2005.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 b

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour bouées de sauvetage.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

13.9.2022

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 b

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour bouées de sauvetage.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 b

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour bouées de sauvetage.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 24408:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 24408:2005.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 24408:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 24408:2005.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour brassières de sauvetage.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

13.9.2022

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour brassières de sauvetage.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2 c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour brassières de sauvetage.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 24408:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 24408:2005.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 24408:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 24408:2005.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15736:2006. |
| --- | --- |

—

ISO 15736:2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.4

Brassières de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.922 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.922 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l’OMI.

MED/1.5 a

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:

combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.5 b

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:

combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.5 c

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage:

combinaisons de protection contre les éléments.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.6 a

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:

combinaison d’immersion sans dispositif d’isolation intrinsèque.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.6 b

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage:

combinaison d’immersion avec dispositif d’isolation intrinsèque.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.6 c

Combinaisons d’immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

combinaisons de protection contre les éléments.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.7

Moyens de protection thermique

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/22 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/32 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) II,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.

MED/1.8

Fusées à parachutes (pyrotechnie)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.8

Fusées à parachutes (pyrotechnie)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15736:2006. |
| --- | --- |

—

ISO 15736:2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.9

Feux à main (pyrotechnie)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.9

Feux à main (pyrotechnie)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15736:2006. |
| --- | --- |

—

ISO 15736:2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III.

MED/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15736:2006. |
| --- | --- |

—

ISO 15736:2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) III.

MED/1.11

Appareils lance-amarres

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.11

Appareils lance-amarres

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15736:2006. |
| --- | --- |

—

ISO 15736:2006.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VII,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.12

Radeaux de sauvetage gonflables

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/13 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

MED/1.13

Radeaux de sauvetage rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.14 a

Radeaux de sauvetage à redressement automatique:

gonflables.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

MED/1.14 b

Radeaux de sauvetage à redressement automatique:

rigides.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

MED/1.15

Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

MED/1.16

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/13 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.

MED/1.17 a

Embarcations de sauvetage

Embarcations de sauvetage sous bossoirs:

| — | partiellement fermées, |
| --- | --- |

—

partiellement fermées,

| — | complètement fermées. |
| --- | --- |

—

complètement fermées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.

MED/1.17 b

Embarcations de sauvetage

Embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.

MED/1.18

Canots de secours rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.19

Canots de secours gonflés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15372:2000. |
| --- | --- |

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.20 a

Canots de secours rapides:

gonflés.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 15372:2000. |
| --- | --- |

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.

MED/1.20 b

Canots de secours rapides:

rigides.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.

MED/1.20 c

Canots de secours rapides:

rigides-gonflés.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,

| — | ISO 15372:2000. |
| --- | --- |

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.

MED/1.21

Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/33 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.22, Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage – Transféré à l’article MED/9/1.3.

MED/1.23

Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/33 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.24

Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/12 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/12 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.25

Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.26 a

Dispositifs de largage pour:

embarcations de sauvetage et canots de secours (mis à l’eau par un ou plusieurs garants).

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l’OMI.

MED/1.26 b

Dispositifs de largage pour:

radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants).

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

MED/1.26 c

Dispositifs de largage pour:

embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.27

Dispositifs d’évacuation en mer

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/15 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.28

Moyens de secours

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.810 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.810 de l’OMI.

B+D

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.29

Échelles d’embarquement

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/11 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 5489:2008. |
| --- | --- |

—

ISO 5489:2008.

B+D

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/11 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l’OMI.

MED/1.30

Matériaux rétroréfléchissants

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. A.658(16) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. A.658(16) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage – Transféré à l’article MED/5.17 et à l’article MED/5.18.

Article MED/1.32, Transpondeur radar 9 GHz (SART) – Transféré à l’article MED/4.18.

MED/1.33

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

(passif)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN ISO 8729:1998, |
| --- | --- |

—

EN ISO 8729:1998,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | EN ISO 8729:1998, |
| --- | --- |

—

EN ISO 8729:1998,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 8729-1:2010, |
| --- | --- |

—

ISO 8729-1:2010,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 8729-1:2010, |
| --- | --- |

—

ISO 8729-1:2010,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.384(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.384(X) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.164(78) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.164(78) de l’OMI.

Article MED/1.34, Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours — Transféré à l’article MED/4.23.

Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l’article MED/3.38.

MED/1.36

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V.

MED/1.37

Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V.

MED/1.38

Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

13.9.2022

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.38

Projecteurs de recherche pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.39

Radeaux de sauvetage réversibles ouverts

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11.

Et pour la périodicité allongée des visites:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

B+D

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l’OMI.

Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques – Transféré à l’article MED/4.48.

MED/1.41 a

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

embarcations de sauvetage sous bossoirs.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/24 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41 b

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/24 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.41 c

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

radeaux de sauvetage.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/17 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/24 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41 d

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

canots de secours.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/17 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41 e

Treuils pour embarcations de sauvetage et canots de secours:

canots de secours rapides.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/17 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) VI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.42, Échelle de pilote – Transféré à l’article MED/4.49.

MED/1.43

Canots de secours rigides-gonflés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.81(70) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI,

| — | ISO 15372:2000. |
| --- | --- |

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/21 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/31 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

2.   Prévention de la pollution marine

| Numéro et nom de l’article | Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
| MED/2.1
  Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
  Entrée 1 sur 1 | Exigences pour l’approbation de type






  — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14. |

Numéro et nom de l’article

Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

| — | Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MEPC.1/Circ. 643. |
| --- | --- |

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14, |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,

| — | Circulaire MEPC.1/Circ. 643. |
| --- | --- |

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

MED/2.2

Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.

| — | Rés. MEPC.5(XIII) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.5(XIII) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

MED/2.3

Détecteurs d’hydrocarbures

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

| — | Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.107(49) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Circulaire MEPC.1/Circ. 643. |
| --- | --- |

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14, |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14,

| — | Circulaire MEPC.1/Circ. 643. |
| --- | --- |

—

Circulaire MEPC.1/Circ. 643.

Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc

MED/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31, |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,

| — | Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l’OMI.

| — | Rés. MEPC.108(49) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.108(49) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.

MED/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
  Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

| — | Rés. MEPC.227(64) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.227(64) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

1.1.2018

(III)

MED/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

| — | Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.227(64) de l’OMI, telle que modifiée.

| a) | y compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL), |
| --- | --- |

a)

y compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL),

| b) | non compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL). |
| --- | --- |

b)

non compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l’annexe IV de la convention MARPOL).

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

MED/2.7 Incinérateurs de bord

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

| — | Rés. MEPC.76(40) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.76(40) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

G

1.1.2018

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16, |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16,

| — | Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l’OMI.

MED/2.7

Incinérateurs de bord

(Installations d’incinération d’une capacité maximale de 4 000  kW)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

| — | Rés. MEPC.244(66) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.244(66) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16. |
| --- | --- |

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

MED/2.8

Analyseurs de NOx se trouvant en permanence à bord et à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13). |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13).

| — | Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13), |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),

| — | Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.177(58) de l’OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),

| — | Rés. MEPC.198(62) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.198(62) de l’OMI.

Article MED/2.9, Équipement utilisant des méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Transféré à l’article MED/9/2.4.

MED/2.10

Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4), |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

| — | Rés. MEPC.184(59) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.

| — | Rés. MEPC.184(59) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

G

15.5.2018

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4). |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

MED/2.10

Systèmes embarqués de nettoyage des gaz d’échappement

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4), |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),

| — | Rés. MEPC.259(68) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.

| — | Rés. MEPC.259(68) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.259(68) de l’OMI.

Régime A:

B+F

G

Régime B:

G

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4). |
| --- | --- |

—

Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).

3.   Équipements de protection contre les incendies

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
| MED/3.1
  Sous-couches de revêtement de pont
  Entrée 1 sur 1 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.2

Extincteurs portatifs

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 4.

| — | EN 3-7:2004, y compris A1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

| — | EN 3-8:2006, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 3-8:2006, y compris AC:2007,

| — | EN 3-9:2006, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

| — | EN 3-10:2009. |
| --- | --- |

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.951(23) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.951(23) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI.

MED/3.3 a

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

Vêtements de protection non réfléchissants pour sapeurs-pompiers.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | EN 469:2005, y compris A1:2006 et AC:2006. |
| --- | --- |

—

EN 469:2005, y compris A1:2006 et AC:2006.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3 b

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | EN 1486:2007. |
| --- | --- |

—

EN 1486:2007.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.3 c

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu):

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | ISO 15538:2001. |
| --- | --- |

—

ISO 15538:2001.

Remarque: Niveau 2.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.4

Équipement de pompier: bottes

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | EN 15090:2012. |
| --- | --- |

—

EN 15090:2012.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11, |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.5

Équipement de pompier: gants

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009. |
| --- | --- |

—

EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11, |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.6

Équipement de pompier: casque

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | EN 443:2008. |
| --- | --- |

—

EN 443:2008.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11, |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

(Voir l’article 7.1)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies — usage maritime uniquement).

Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1

Remarque: Une ligne de vie associée, résistante au feu, requise en vertu de la norme ISO 23269 § 4.28, doit être couverte par une certification MED correspondant à l’article MED/3.44, être utilisée en combinaison avec l’appareil respiratoire et pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte de façon que l’appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie.

Le certificat du module B pour l’appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément associé obligatoire.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11, |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1555 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1555 de l’OMI.

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994. |
| --- | --- |

—

Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

| — | EN 14593-1:2005. |
| --- | --- |

—

EN 14593-1:2005.

Ou:

| — | EN 14594:2005, y compris AC:2005. |
| --- | --- |

—

EN 14594:2005, y compris AC:2005.

B+D

B+E

B+F

13.3.2021

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994. |
| --- | --- |

—

Remarque: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

| — | EN 14593-1:2018. |
| --- | --- |

—

EN 14593-1:2018.

Ou:

| — | EN 14594:2018. |
| --- | --- |

—

EN 14594:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.

MED/3.9

Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement).

[Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 8.

| — | Rés. A.800(19) de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. A.800(19) de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.44(65) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.44(65) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ. 1556. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ. 1556.

MED/3.10

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.

MED/3.11 a

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:

Cloisonnements de type «A».

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l’OMI.

MED/3.11 b

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu:

Cloisonnements de type «B».

Remarque: Sont exclus les cloisonnements/portes de type «B» restreint.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

MED/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

| a) | Soupapes de décharge:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

a)

Soupapes de décharge:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2010, |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2010,

| — | ISO 15364:2016. |
| --- | --- |

—

ISO 15364:2016.

| b) | Pare-flammes:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

b)

Pare-flammes:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2010. |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2010.

| c) | Pare-flammes à détonation:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

c)

Pare-flammes à détonation:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2010. |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2010.

| d) | Soupapes de dégagement à grande vitesse:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

d)

Soupapes de dégagement à grande vitesse:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2010, |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2010,

| — | ISO 15364:2016. |
| --- | --- |

—

ISO 15364:2016.

Dispositif autre que des vannes:

B+D

B+E

B+F

Vannes:

B+F

23.5.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

| a) | Soupapes de décharge:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

a)

Soupapes de décharge:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2016, |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2016,

| — | ISO 15364:2016. |
| --- | --- |

—

ISO 15364:2016.

| b) | Pare-flammes:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

b)

Pare-flammes:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2016. |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2016.

| c) | Pare-flammes à détonation:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

c)

Pare-flammes à détonation:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2016. |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2016.

| d) | Soupapes de dégagement à grande vitesse:






  — | Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- | --- |

d)

Soupapes de dégagement à grande vitesse:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI, telle que modifiée,

| — | EN ISO 16852:2016, |
| --- | --- |

—

EN ISO 16852:2016,

| — | ISO 15364:2016. |
| --- | --- |

—

ISO 15364:2016.

Dispositif autre que des vannes:

B+D

B+E

B+F

Vannes:

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.13

Matériaux non combustibles

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.14, Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» et «B» — Article inclus dans MED/3.26 et MED/3.27.

MED/3.15 a

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

tuyaux et raccords en matières plastiques.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. A.753(18) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. A.753(18) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.15 b

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

soupapes.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN ISO 10497:2010. |
| --- | --- |

—

EN ISO 10497:2010.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.15 c

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

assemblages de conduites souples et compensateurs.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Assemblages de conduites souples:

| — | EN ISO 15540:2001, |
| --- | --- |

—

EN ISO 15540:2001,

| — | EN ISO 15541:2001. |
| --- | --- |

—

EN ISO 15541:2001.

B+D

B+E

B+F

1.7.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.15 c

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

assemblages de conduites souples et compensateurs.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 15540:2016, |
| --- | --- |

—

ISO 15540:2016,

| — | ISO 15541:2016. |
| --- | --- |

—

ISO 15541:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.15 d

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 19921:2005, |
| --- | --- |

—

ISO 19921:2005,

| — | ISO 19922:2005. |
| --- | --- |

—

ISO 19922:2005.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1527 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1527 de l’OMI.

MED/3.16

Portes coupe-feu

Remarque: Sont exclus les cloisonnements/portes de type «B» restreint.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l’OMI.

MED/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu

Remarque: Si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.18 a

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

placage décoratif.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.18 b

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

systèmes de peintures.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.18 c

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

revêtements de sol.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.18 d

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

coquilles isolantes.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.18 e

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C».

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.18 f

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

membrane de gaines combustibles.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20

| — | Meubles capitonnés |
| --- | --- |

—

Meubles capitonnés

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 a

Meubles capitonnés:

Meuble complet (y compris matériau de revêtement, matériau de remplissage et châssis ininflammable).

Entrée 1 sur 1

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 b

Meubles capitonnés:

matériau de revêtement pour tout type de matériau de remplissage.

Entrée 1 sur 1

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 c

Meubles capitonnés:

matériau de revêtement pour matériau de remplissage ignifuge (testé dans une combinaison spécifique prévue pour une application plus étendue).

Entrée 1 sur 1

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20 d

Meubles capitonnés:

matériau de remplissage ignifuge.

Entrée 1 sur 1

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), annexe 1, partie 8, appendice 3, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.21

Articles de literie

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.22

Volets coupe-feu

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

MED/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 3,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.26 a

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

gaines de câbles électriques.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.26 b

Passages de cloison de type «A» pour le passage de:

tuyaux, conduits, puits, etc.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l’OMI.

MED/3.27 a

Passages de cloison de type «B» pour le passage de:

gaines de câbles électriques.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.27 b

Passages de cloison de type «B» pour le passage de:

tuyaux, conduits, puits, etc.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.28

Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)

[Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 6182-1:2014. |
| --- | --- |

—

ISO 6182-1:2014.

Ou:

| — | EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006. |
| --- | --- |

—

EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.44(65) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.44(65) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,

| — | Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l’OMI.

MED/3.29

Tuyaux d’incendie:

Tuyaux aplatissables étanches (d’un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm).

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 14540:2014. |
| --- | --- |

—

EN 14540:2014.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 1: (zone de sécurité):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016.

| b) | Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2007,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-1:2014, |
| --- | --- |

—

EN 60079-1:2014,

| — | EN 60079-10-1:2015, |
| --- | --- |

—

EN 60079-10-1:2015,

| — | EN 60079-11:2012, |
| --- | --- |

—

EN 60079-11:2012,

| — | EN 60079-15:2010, |
| --- | --- |

—

EN 60079-15:2010,

| — | EN 60079-26:2015. |
| --- | --- |

—

EN 60079-26:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

28.2.2020

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI.

MED/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 1: (zone de sécurité):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016.

| b) | Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-1:2014, |
| --- | --- |

—

EN 60079-1:2014,

| — | EN 60079-10-1:2015, |
| --- | --- |

—

EN 60079-10-1:2015,

| — | EN 60079-11:2012, |
| --- | --- |

—

EN 60079-11:2012,

| — | EN 60079-15:2010, |
| --- | --- |

—

EN 60079-15:2010,

| — | EN 60079-26:2015. |
| --- | --- |

—

EN 60079-26:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

6.7.2021

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI.

MED/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 1: (zone de sécurité):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016.

| b) | Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-1:2014, |
| --- | --- |

—

EN 60079-1:2014,

| — | EN 60079-10-1:2015, |
| --- | --- |

—

EN 60079-10-1:2015,

| — | EN 60079-11:2012, |
| --- | --- |

—

EN 60079-11:2012,

| — | EN 60079-15:2010, |
| --- | --- |

—

EN 60079-15:2010,

| — | EN 60079-26:2015. |
| --- | --- |

—

EN 60079-26:2015.

B+D

B+E

B+F

6.7.2021

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

MED/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 4 sur 4

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 1: (zone de sécurité):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016.

| b) | Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-29-1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016,

| — | EN CEI 60079-0:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 60079-0:2018,

| — | EN 60079-1:2014, |
| --- | --- |

—

EN 60079-1:2014,

| — | EN 60079-10-1:2015, |
| --- | --- |

—

EN 60079-10-1:2015,

| — | EN 60079-11:2012, |
| --- | --- |

—

EN 60079-11:2012,

| — | EN 60079-15:2010, |
| --- | --- |

—

EN 60079-15:2010,

| — | EN 60079-26:2015. |
| --- | --- |

—

EN 60079-26:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1581 de l’OMI.

Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) — Supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28.

MED/3.32

Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.

MED/3.33

Matériaux anti-feu pour mobilier d’engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.34

Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l’OMI.

MED/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.36

Volets coupe-feu pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.37 a

Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

gaines de câbles électriques.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.37 b

Passages de cloison antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

tuyaux, conduits, puits, etc.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 3-7:2004, y compris A1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 3-7:2004, y compris A1:2007,

| — | EN 3-8:2006, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 3-8:2006, y compris AC:2007,

| — | EN 3-9:2006, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 3-9:2006, y compris AC:2007,

| — | EN 3-10:2009. |
| --- | --- |

—

EN 3-10:2009.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.951(23) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.951(23) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) I,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents aux systèmes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l’OMI.

MED/3.40

Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants uniquement)

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.

| — | Rés. A.752(18) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.752(18) de l’OMI,

| — | ISO 15370:2010. |
| --- | --- |

—

ISO 15370:2010.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.752(18) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.752(18) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 11.

MED/3.41

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 23269-1:2008, |
| --- | --- |

—

ISO 23269-1:2008,

et aussi:

| — | Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation: |
| --- | --- |

—

Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:

| — | EN 402:2003. |
| --- | --- |

—

EN 402:2003.

| — | Pour appareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation: |
| --- | --- |

—

Pour appareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation:

| — | EN 1146:2005. |
| --- | --- |

—

EN 1146:2005.

| — | Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé: |
| --- | --- |

—

Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé:

| — | EN 13794:2002. |
| --- | --- |

—

EN 13794:2002.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,

| — | Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.

MED/3.42 a

Dispositif à gaz inerte:

Dispositif complet.

Entrée 1 sur 1

(NOUVEL ARTICLE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.567(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.567(14) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.42 b

Dispositif à gaz inerte:

Composants uniques.

Remarque: Les équipements considérés comme des composants de dispositif à gaz inerte au titre de l’article MED/3.42 b sont en général:

| — | Ventilateurs/souffleries à gaz inerte |
| --- | --- |

—

Ventilateurs/souffleries à gaz inerte

| — | Générateur de gaz inerte |
| --- | --- |

—

Générateur de gaz inerte

| — | Pompes à eau de mer pour laveur à eau |
| --- | --- |

—

Pompes à eau de mer pour laveur à eau

| — | Joint hydraulique de pont |
| --- | --- |

—

Joint hydraulique de pont

| — | Clapets de non-retour |
| --- | --- |

—

Clapets de non-retour

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.567(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.567(14) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 15371:2009. |
| --- | --- |

—

ISO 15371:2009.

B+D

B+E

B+F

15.11.2018

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.

MED/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 15371:2015. |
| --- | --- |

—

ISO 15371:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l’OMI.

MED/3.44

Équipement de pompier — lignes de vie

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

3.9.2022

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.44

Équipement de pompier — lignes de vie

Lignes de vie pour appareils respiratoires approuvés au titre des articles MED/3.7 et MED/7.1

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

| — | ISO 23269-2:2011. |
| --- | --- |

—

ISO 23269-2:2011.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.45

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.

| — | Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,

| — | Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.

MED/3.46

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 5.

| — | Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,

| — | Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.

MED/3.47

Agent extincteur pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.

Remarque: Les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 6.

MED/3.48

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A.

(Diffuseurs et essais de fonctionnement).

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.49 a

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

1.1.2024

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 a

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 b

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

Système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

1.1.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49 b

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces garage et aux locaux de catégorie spéciale:

Système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l’OMI, révision 1.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 7.

Article MED/3.50, Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques — Transféré à l’article MED/9/3.9.

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

- Équipement de contrôle et de signalisation.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

Installations électriques à bord des navires:

| — | EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

- Équipement de contrôle et de signalisation.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

Installations électriques à bord des navires:

| — | EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

- Équipement de contrôle et de signalisation.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

Installations électriques à bord des navires:

| — | EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.

MED/3.51 b

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

Équipement d’alimentation électrique.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 b

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

Équipement d’alimentation électrique.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 b

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

Équipement d’alimentation électrique.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1554 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1554 de l’OMI.

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-5:2000, y compris A1:2002, |
| --- | --- |

—

EN 54-5:2000, y compris A1:2002,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-5:2000, y compris A1:2002, |
| --- | --- |

—

EN 54-5:2000, y compris A1:2002,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

28.2.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-5:2017, |
| --- | --- |

—

EN 54-5:2017,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 c

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 4 sur 4

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-5:2017, y compris A1:2018, |
| --- | --- |

—

EN 54-5:2017, y compris A1:2018,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 d

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-7:2000, y compris A1:2002 et A2:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-7:2000, y compris A1:2002 et A2:2006,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

31.8.2022

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 d

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-7:2018, |
| --- | --- |

—

EN 54-7:2018,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 e

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-10:2002, y compris A1:2005, |
| --- | --- |

—

EN 54-10:2002, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 e

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-10:2002, y compris A1:2005, |
| --- | --- |

—

EN 54-10:2002, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 e

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-10:2002, y compris A1:2005, |
| --- | --- |

—

EN 54-10:2002, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 f

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

avertisseurs d’incendie à commande manuelle.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-11:2001, y compris A1:2005, |
| --- | --- |

—

EN 54-11:2001, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 f

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

avertisseurs d’incendie à commande manuelle.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-11:2001, y compris A1:2005, |
| --- | --- |

—

EN 54-11:2001, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 f

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

avertisseurs d’incendie à commande manuelle.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-11:2001, y compris A1:2005, |
| --- | --- |

—

EN 54-11:2001, y compris A1:2005,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

isolateurs de court-circuit.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-17:2005, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 54-17:2005, y compris AC:2007,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

isolateurs de court-circuit.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-17:2005, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 54-17:2005, y compris AC:2007,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

isolateurs de court-circuit.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-17:2005, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 54-17:2005, y compris AC:2007,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

dispositifs d’entrée/sortie.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-18:2005, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 54-18:2005, y compris AC:2007,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

dispositifs d’entrée/sortie.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-18:2005, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 54-18:2005, y compris AC:2007,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.1.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

dispositifs d’entrée/sortie.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-18:2005, y compris AC:2007, |
| --- | --- |

—

EN 54-18:2005, y compris AC:2007,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

câbles.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 60332-1-2:2004, |
| --- | --- |

—

EN 60332-1-2:2004,

| — | CEI 60092-376:2003, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-376:2003,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

câbles.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 60332-1-2:2004, |
| --- | --- |

—

EN 60332-1-2:2004,

| — | CEI 60092-376:2003, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-376:2003,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

22.5.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

câbles.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015, |
| --- | --- |

—

EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015,

| — | CEI 60092-376:2017, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-376:2017,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015, |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015,

| — | CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

et/ou:

Câbles résistant au feu:

| — | CEI 60092-376:2017, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-376:2017,

| — | CEI 60331-1:2009 ou CEI 60331-2:2009, |
| --- | --- |

—

CEI 60331-1:2009 ou CEI 60331-2:2009,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015, |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015,

| — | CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

28.3.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.51 i

Composants de dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie pour postes de commande, locaux de service, emménagements, balcons de cabine et locaux de machines avec ou sans surveillance humaine:

câbles.

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 4 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015 et A11:2016, |
| --- | --- |

—

EN 60332-1-2:2004, y compris A1:2015 et A11:2016,

| — | CEI 60092-376:2017, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-376:2017,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

| — | CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015, |
| --- | --- |

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015,

et/ou:

Câbles résistant au feu:

| — | CEI 60092-376:2017, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-376:2017,

| — | CEI 60331-1:2018 ou CEI 60331-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 60331-1:2018 ou CEI 60331-2:2018,

et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015, |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015,

| — | CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60332-1-2:2004, y compris A1:2015.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 1866-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 1866-1:2007,

| — | EN 1866-2:2014. |
| --- | --- |

—

EN 1866-2:2014.

Ou:

| — | EN 1866-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 1866-1:2007,

| — | EN 1866-3:2013. |
| --- | --- |

—

EN 1866-3:2013.

Ou:

| — | ISO 11601:2008. |
| --- | --- |

—

ISO 11601:2008.

B+D

B+E

B+F

1.7.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 1866-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 1866-1:2007,

| — | EN 1866-2:2014. |
| --- | --- |

—

EN 1866-2:2014.

Ou:

| — | EN 1866-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 1866-1:2007,

| — | EN 1866-3:2013. |
| --- | --- |

—

EN 1866-3:2013.

Ou:

| — | ISO 11601:2017. |
| --- | --- |

—

ISO 11601:2017.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.53

Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-3:2001, y compris A1:2002 et A2:2006, |
| --- | --- |

—

EN 54-3:2001, y compris A1:2002 et A2:2006,

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI.

MED/3.53

Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-3:2014, |
| --- | --- |

—

EN 54-3:2014,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

12.8.2023

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.

MED/3.53

Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9.

| — | EN 54-3:2014, y compris A1:2019, |
| --- | --- |

—

EN 54-3:2014, y compris A1:2019,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 9,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l’OMI.

MED/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 4: (zone de sécurité),






  — | EN 50104:2010. |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité),

—

EN 50104:2010.

| b) | Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-29-1:2007. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2007.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | en sus pour les systèmes O2/HC combinés: |
| --- | --- |

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 4: (zone de sécurité),






  — | EN 50104:2010. |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité),

—

EN 50104:2010.

| b) | Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-29-1:2007. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2007.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

3.6.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | en sus pour les systèmes O2/HC combinés: |
| --- | --- |

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 4: (zone de sécurité),






  — | EN 50104:2010. |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité),

—

EN 50104:2010.

| b) | Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),

—

EN 50104:2010,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-29-1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | en sus pour les systèmes O2/HC combinés: |
| --- | --- |

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

Entrée 4 sur 4

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

et, selon le cas, soit:

| a) | Catégorie 4: (zone de sécurité),






  — | EN 50104:2010. |
| --- | --- | --- |

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité),

—

EN 50104:2010.

| b) | Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),






  — | EN 50104:2010, |
| --- | --- | --- |

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),

—

EN 50104:2010,

| — | EN CEI 60079-0:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 60079-0:2018,

| — | EN 60079-29-1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016.

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,

| — | en sus pour les systèmes O2/HC combinés: |
| --- | --- |

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.55

Lance incendie de type combiné

(jet plein/jet bâton)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Lances à main destinées aux services d’incendie - diffuseurs mixtes PN 16: |
| --- | --- |

—

Lances à main destinées aux services d’incendie - diffuseurs mixtes PN 16:

| — | EN 15182-1:2007, y compris A1:2009, |
| --- | --- |

—

EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,

| — | EN 15182-2:2007, y compris A1:2009. |
| --- | --- |

—

EN 15182-2:2007, y compris A1:2009.

| — | Lances à main destinées aux services d’incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16: |
| --- | --- |

—

Lances à main destinées aux services d’incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:

| — | EN 15182-1:2007, y compris A1:2009, |
| --- | --- |

—

EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,

| — | EN 15182-3:2007, y compris A1:2009. |
| --- | --- |

—

EN 15182-3:2007, y compris A1:2009.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.55

Lance incendie de type combiné

(jet plein/jet bâton)

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Lances à main destinées aux services d’incendie - diffuseurs mixtes PN 16: |
| --- | --- |

—

Lances à main destinées aux services d’incendie - diffuseurs mixtes PN 16:

| — | EN 15182-1:2019, |
| --- | --- |

—

EN 15182-1:2019,

| — | EN 15182-2:2019. |
| --- | --- |

—

EN 15182-2:2019.

| — | Lances à main destinées aux services d’incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16: |
| --- | --- |

—

Lances à main destinées aux services d’incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:

| — | EN 15182-1:2019, |
| --- | --- |

—

EN 15182-1:2019,

| — | EN 15182-3:2019. |
| --- | --- |

—

EN 15182-3:2019.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.56

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie

Dévidoirs avec tuyaux semi-rigides

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 671-1:2012. |
| --- | --- |

—

EN 671-1:2012.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.57

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour navires-citernes

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC/Circ.798 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.798 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10.8.1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10.8.1 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.

MED/3.58

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de navires-citernes

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.

MED/3.59

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11. |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11, |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 11,

| — | Circulaire MSC/Circ.553 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.553 de l’OMI.

MED/3.60

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par diffusion d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.

MED/3.61 a

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison

Remarque: Les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.

MED/3.61 b

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison

Remarque: Les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces garage et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des locaux à cargaison doivent être testés avec l’agent extincteur approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l’OMI.

MED/3.62

Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 11,

| — | Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.391(95) de l’OMI — (Recueil IGF) 11.

MED/3.63

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.

et pour:

| — | Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:






  — | EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006. |
| --- | --- | --- |

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.

| — | Équipement d’alimentation électrique:






  — | EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006. |
| --- | --- | --- |

—

Équipement d’alimentation électrique:

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

| — | Détecteurs de fumée par aspiration:






  — | EN 54-20:2006, y compris AC:2008. |
| --- | --- | --- |

—

Détecteurs de fumée par aspiration:

—

EN 54-20:2006, y compris AC:2008.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013. |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.

et pour:

| — | Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:






  — | EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006. |
| --- | --- | --- |

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.

| — | Équipement d’alimentation électrique:






  — | EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006. |
| --- | --- | --- |

—

Équipement d’alimentation électrique:

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

| — | Détecteurs de fumée par aspiration:






  — | EN 54-20:2006, y compris AC:2008. |
| --- | --- | --- |

—

Détecteurs de fumée par aspiration:

—

EN 54-20:2006, y compris AC:2008.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013. |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.

et pour:

| — | Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:






  — | EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006. |
| --- | --- | --- |

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006.

| — | Équipement d’alimentation électrique:






  — | EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006. |
| --- | --- | --- |

—

Équipement d’alimentation électrique:

—

EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

| — | Détecteurs de fumée par aspiration:






  — | EN 54-20:2006, y compris AC:2008. |
| --- | --- | --- |

—

Détecteurs de fumée par aspiration:

—

EN 54-20:2006, y compris AC:2008.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

| — | EN CEI 60079-0:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 60079-0:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.64

Cloisonnements de type «C»

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.307(88) de l’OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/3.33 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/3.33 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-29-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2007,

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60533:1999. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:1999.

B+D

B+E

B+F

1.6.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-29-1:2007, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2007,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

21.7.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

| — | EN 60079-0:2012, y compris A11:2013, |
| --- | --- |

—

EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,

| — | EN 60079-29-1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux

Entrée 4 sur 4

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

| — | EN CEI 60079-0:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 60079-0:2018,

| — | EN 60079-29-1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 60079-29-1:2016,

| — | CEI 60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2016,

| — | CEI 60533:2015. |
| --- | --- |

—

CEI 60533:2015.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l’OMI.

MED/3.66

Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.

MED/3.67

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 13565-1:2003, y compris A1:2007. |
| --- | --- |

—

EN 13565-1:2003, y compris A1:2007.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l’OMI.

MED/3.67

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 13565-1:2019. |
| --- | --- |

—

EN 13565-1:2019.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 17. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI — (Recueil FSS) 17.

MED/3.68

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 15371:2009. |
| --- | --- |

—

ISO 15371:2009.

B+D

B+E

B+F

30.4.2018

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.68

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine

Remarque: Pour les produits utilisés comme pièces de rechange dans des installations existantes, les normes pertinentes au moment de l’installation à bord peuvent continuer d’être appliquées.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 15371:2015. |
| --- | --- |

—

ISO 15371:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.69

Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l’OMI.

MED/3.69

Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 12, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 12,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l’OMI.

MED/3.70

Tuyaux d’incendie

(tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 694:2014. |
| --- | --- |

—

EN 694:2014.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.71

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie

| — | Dispositifs avec tuyau plat |
| --- | --- |

—

Dispositifs avec tuyau plat

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 671-2:2012. |
| --- | --- |

—

EN 671-2:2012.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.

4.   Équipements de navigation

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
| MED/4.1
  Compas magnétique
  Classe A pour les navires
  Entrée 1 sur 3 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/4.1

Compas magnétique

Classe A pour les navires

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.382(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.382(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.1

Compas magnétique

Classe A pour les navires

Remarque: La résolution Rés. MSC.302(87) ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Remarque: Quand la Rés. MSC.302(87) de l’OMI s’applique:

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.382(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.382(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.1

Compas magnétique

Classe A pour les navires

Remarque: La résolution Rés. MSC.302(87) ne s’applique que lorsque l’équipement peut émettre et envoyer par voie électronique une (des) alerte(s) à un équipement tiers.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2019,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2019,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Remarque: Quand la Rés. MSC.302(87) de l’OMI s’applique:

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Fin de la remarque sur la Rés.MSC.302(87) de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.382(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.382(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.2

Transmetteur de cap (THD) magnétique

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 22090-2:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-2:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 22090-2:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-2:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.116(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.2

Transmetteur de cap (THD) magnétique

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 22090-2:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-2:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 22090-2:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-2:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.116(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.3

Compas gyroscopique

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 8728:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 8728:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 8728:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 8728:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.424(XI) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.424(XI) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.3

Compas gyroscopique

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 8728:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 8728:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 8728:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 8728:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.424(XI) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.424(XI) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.4, Équipement radar — Transféré aux articles MED/4.34, MED/4.35 et MED/4.36.

Article MED/4.5, Aide de pointage radar automatique (ARPA) — Transféré à l’article MED/4.34.

MED/4.6

Écho-sondeur

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO, |
| --- | --- |

—

EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO, |
| --- | --- |

—

ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.224(VII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.224(VII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.74(69) de l’OMI annexe 4, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI annexe 4,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.6

Écho-sondeur

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO, |
| --- | --- |

—

EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO, |
| --- | --- |

—

ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.224(VII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.224(VII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.74(69) de l’OMI annexe 4, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI annexe 4,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.7

Loch (SDME).

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61023:2007, |
| --- | --- |

—

EN 61023:2007,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61023:2007, |
| --- | --- |

—

CEI 61023:2007,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.824(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.824(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.7

Loch (SDME).

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61023:2007, |
| --- | --- |

—

EN 61023:2007,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61023:2007, |
| --- | --- |

—

CEI 61023:2007,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.824(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.824(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.8, Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice — Transféré aux articles MED/4.20, MED/4.21 et MED/4.22.

MED/4.9

Indicateur de taux de giration

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.526(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.526(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.9

Indicateur de taux de giration

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.526(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.526(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.10, Radiogoniomètre — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.11 Équipement Loran — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.12 Équipement Chaika — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.13 Navigateur Decca — Intentionnellement blanc.

MED/4.14

Équipement GPS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-1:2003, |
| --- | --- |

—

EN 61108-1:2003,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-1 éd. 2.0:2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-1 éd. 2.0:2003,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.112(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.14

Équipement GPS

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-1:2003, |
| --- | --- |

—

EN 61108-1:2003,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-1 éd. 2.0: 2003,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.112(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.15

Équipement GLONASS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-2:1998, |
| --- | --- |

—

EN 61108-2:1998,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-2 éd. 1.0:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.113(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.15

Équipement GLONASS

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-2:1998, |
| --- | --- |

—

EN 61108-2:1998,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-2 éd. 1.0:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.113(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.16

Système de contrôle de route

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 11674:2006, |
| --- | --- |

—

ISO 11674:2006,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 11674:2006, |
| --- | --- |

—

ISO 11674:2006,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.342(IX) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.342(IX) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.64(67) de l’OMI annexe 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.64(67) de l’OMI annexe 3,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.16

Système de contrôle de route

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 11674:2006, |
| --- | --- |

—

ISO 11674:2006,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 11674:2006, |
| --- | --- |

—

ISO 11674:2006,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.342(IX) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.342(IX) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.64(67) de l’OMI annexe 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.64(67) de l’OMI annexe 3,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.16

Système de contrôle de route

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 11674:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 11674:2019,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 11674:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 11674:2019,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.342(IX) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.342(IX) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.64(67) de l’OMI annexe 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.64(67) de l’OMI annexe 3,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l’article MED/1.40.

MED/4.18

Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):

Transpondeur radar 9 GHz (SART)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61097-1:2007. |
| --- | --- |

—

EN 61097-1:2007.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-1: 2007. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-1: 2007.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.530(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.530(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.802(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.802(19) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | UIT-R M.628-5 (03/2012). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.628-5 (03/2012).

Article MED/4.19 Équipement radar pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.37.

MED/4.20

Indicateur d’angle de barre

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | ISO 20673:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 20673:2007.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | ISO 20673:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 20673:2007.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.20

Indicateur d’angle de barre

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 20673:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 20673:2007.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 20673:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 20673:2007.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.21

Compte-tour d’hélice

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | ISO 22554:2015. |
| --- | --- |

—

ISO 22554:2015.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | ISO 22554:2015. |
| --- | --- |

—

ISO 22554:2015.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.21

Compte-tour d’hélice

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 22554:2015. |
| --- | --- |

—

ISO 22554:2015.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 22554:2015. |
| --- | --- |

—

ISO 22554:2015.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.22

Indicateur de pas d’hélice

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | ISO 22555:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 22555:2007.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | ISO 22555:2007, |
| --- | --- |

—

ISO 22555:2007,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.22

Indicateur de pas d’hélice

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 22555:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 22555:2007.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 22555:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 22555:2007.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.23

Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

MED/4.23

Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 1069:1973, |
| --- | --- |

—

ISO 1069:1973,

| — | ISO 25862:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2019,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/34 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) IV,

| — | Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.48(66) de l’OMI — (Recueil LSA) V,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.37.

Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) — Transféré à l’article MED/4.35.

Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l’article MED/4.38.

Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) — Transféré à l’article MED/4.36.

Article MED/4.28, Système de passerelle intégré — Transféré à l’article MED/4.30.

MED/4.29

Enregistreur de données de voyage (VDR)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014, |
| --- | --- |

—

EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 61996-1 éd. 2.0:2013-05, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014, |
| --- | --- |

—

CEI 61996-1 éd. 2.0:2013-05, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.333(90) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.333(90) de l’OMI.

MED/4.29

Enregistreur de données de voyage (VDR)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014, |
| --- | --- |

—

EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61996-1 éd. 2.0: 2013-05, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014, |
| --- | --- |

—

CEI 61996-1 éd. 2.0: 2013-05, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.333(90) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.333(90) de l’OMI.

MED/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/27 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/27 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 61174:2015, |
| --- | --- |

—

EN 61174:2015,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 61174 éd. 4.0:2015, |
| --- | --- |

—

CEI 61174 éd. 4.0:2015,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.232(82) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.232(82) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1503 de l’OMI. Rev.1. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1503 de l’OMI. Rev.1.

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]

MED/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/27 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/27 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 61174:2015, |
| --- | --- |

—

EN 61174:2015,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61174 éd. 4.0: 2015, |
| --- | --- |

—

CEI 61174 éd. 4.0: 2015,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.232(82) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.232(82) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1503 de l’OMI. Rev.1. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1503 de l’OMI. Rev.1.

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]

MED/4.31

Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 16328:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 16328:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 16328:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 16328:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.821(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.821(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.31

Compas gyroscopique pour engins à grande vitesse

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 16328:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 16328:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 16328:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 16328:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.821(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.821(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.32

Équipement AIS (système d’identification automatique) universel

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 61993-2:2013, |
| --- | --- |

—

EN 61993-2:2013,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 61993-2:2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61993-2:2012,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.74(69) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: La norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: La norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l’OMI.

MED/4.32

Équipement AIS (système d’identification automatique) universel

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61993-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61993-2:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61993-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61993-2:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.74(69) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: La norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: La norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l’OMI.

MED/4.33

Pilote automatique

(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 62065:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62065:2014,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62065 éd. 2.0:2014-02, |
| --- | --- |

—

CEI 62065 éd. 2.0:2014-02,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.74(69) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.33

Pilote automatique

(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62065:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62065:2014,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62065 éd. 2.0:2014-02, |
| --- | --- |

—

CEI 62065 éd. 2.0:2014-02,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.74(69) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.74(69) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.34

Équipement radar CAT 1

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.34

Équipement radar CAT 1

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.35

Équipement radar CAT 2

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.35

Équipement radar CAT 2

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.36

Équipement radar CAT 3

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.36

Équipement radar CAT 3

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.37

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.37

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 1C.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 1C.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 1C.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 2C.

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 2C.

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 2C.

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 c

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 1HC.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11),

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.38 c

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 1HC.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11),

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.38 d

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 2HC.

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | CEI 62388 éd. 2.0:2013-06. |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0:2013-06.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | EN 62388:2013. |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38 d

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 2HC.

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.39

Réflecteur radar — type passif

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 8729-1:2010, |
| --- | --- |

—

ISO 8729-1:2010,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 8729-1:2010, |
| --- | --- |

—

ISO 8729-1:2010,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.164(78) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.164(78) de l’OMI.

MED/4.40

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 16329:2003, |
| --- | --- |

—

ISO 16329:2003,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 16329:2003, |
| --- | --- |

—

ISO 16329:2003,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.822(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.822(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.40

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 16329:2003, |
| --- | --- |

—

ISO 16329:2003,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 16329:2003, |
| --- | --- |

—

ISO 16329:2003,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.822(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.822(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI.

MED/4.41

Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 22090-3:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-3:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998, |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 22090-3:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-3:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

Et, selon le cas:

| | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| | EN 61162-450:2011 +A1:2016. |
| --- | --- |

EN 61162-450:2011 +A1:2016.

Ou:

| | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016. |
| --- | --- |

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.116(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.41

Transmetteur de cap (THD) utilisant un système mondial de navigation par satellite (GNSS)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 22090-3:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-3:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998, |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 22090-3:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-3:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Et, selon le cas:

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018.
  Ou: |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018.

Ou:

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.116(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.42

Projecteur de recherche pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 17884:2004, |
| --- | --- |

—

ISO 17884:2004,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 17884:2004, |
| --- | --- |

—

ISO 17884:2004,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

MED/4.43

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 16273:2003, |
| --- | --- |

—

ISO 16273:2003,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 16273:2003, |
| --- | --- |

—

ISO 16273:2003,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.94(72) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.94(72) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI.

MED/4.44

Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4:2004,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4:2004,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

7.5.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.114(73) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI.

MED/4.44

Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-4: 2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4: 2004,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-4: 2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4: 2004,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.114(73) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI.

Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord — Supprimé car couvert par MED/4.38.

MED/4.46

Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 22090-1:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-1:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | ISO 22090-1:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-1:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.116(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.46

Transmetteur de cap (THD) utilisant le compas gyroscopique

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 22090-1:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-1:2014,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | ISO 22090-1:2014, |
| --- | --- |

—

ISO 22090-1:2014,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.116(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.116(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.47

Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/20 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 61996-2:2008, |
| --- | --- |

—

EN 61996-2:2008,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 61996-2:2007, |
| --- | --- |

—

CEI 61996-2:2007,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.163(78) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.163(78) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.47

Enregistreur de données de voyage simplifié (S-VDR)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/20 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 61996-2:2008, |
| --- | --- |

—

EN 61996-2:2008,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61996-2: 2007, |
| --- | --- |

—

CEI 61996-2: 2007,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/20 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.163(78) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.163(78) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» — Intentionnellement blanc car la rés. MSC.308(88) de l’OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés.»

MED/4.49

Échelle de pilote

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 799:2004. |
| --- | --- |

—

ISO 799:2004.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2023

(II)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.1045(27) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1428 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1428 de l’OMI.

MED/4.49

Échelle de pilote

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

| — | Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI, telle que modifiée,

| — | ISO 799-1:2019. |
| --- | --- |

—

ISO 799-1:2019.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/23 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.1045(27) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1045(27) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.1428 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.1428 de l’OMI.

MED/4.50

Équipement DGPS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-1:2003, |
| --- | --- |

—

EN 61108-1:2003,

| — | EN 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

EN 61108-4:2004,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-1:2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-1:2003,

| — | CEI 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4:2004,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.112(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.114(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.50

Équipement DGPS

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-1:2003, |
| --- | --- |

—

EN 61108-1:2003,

| — | EN 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

EN 61108-4:2004,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-1: 2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-1: 2003,

| — | CEI 61108-4: 2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4: 2004,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.112(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.112(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.114(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.51

Équipement DGLONASS

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-2:1998, |
| --- | --- |

—

EN 61108-2:1998,

| — | EN 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

EN 61108-4:2004,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-2 éd. 1.0:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,

| — | CEI 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4:2004,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.113(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.114(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.51

Équipement DGLONASS

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-2:1998, |
| --- | --- |

—

EN 61108-2:1998,

| — | EN 61108-4:2004, |
| --- | --- |

—

EN 61108-4:2004,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-2 éd. 1.0:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,

| — | CEI 61108-4: 2004, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-4: 2004,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.113(73) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.113(73) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.114(73) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.114(73) de l’OMI.

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.52

Fanal de signalisation diurne

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000). |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 25861:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 25861:2007.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ISO 25861:2007. |
| --- | --- |

—

ISO 25861:2007.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.95(72) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.95(72) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000). |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

MED/4.53

Système de renforcement d’écho radar

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | ISO 8729-2:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 8729-2:2009,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 8729-2:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 8729-2:2009,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.164(78) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.164(78) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1176-1 (02/13). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1176-1 (02/13).

MED/4.54

Alidade

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 25862:2009, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2009,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.

MED/4.54

Alidade

Entrée 2 sur 2

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | ISO 25862:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2019,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ISO 25862:2019, |
| --- | --- |

—

ISO 25862:2019,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.

MED/4.55

Dispositifs de radiolocalisation des sinistres (RLS):

Transpondeur AIS-SART.

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. III/4 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61097-14:2010. |
| --- | --- |

—

EN 61097-14:2010.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-14:2010. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-14:2010.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. III/26 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.246(83) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.246(83) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1371-5:2014. |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1371-5:2014.

MED/4.56

Équipement Galileo

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-3:2010, |
| --- | --- |

—

EN 61108-3:2010,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014. |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-3:2010, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-3:2010,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07. |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.813(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.813(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.233(82) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.233(82) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.56

Équipement Galileo

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | EN 61108-3:2010, |
| --- | --- |

—

EN 61108-3:2010,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61108-3:2010, |
| --- | --- |

—

CEI 61108-3:2010,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.813(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.813(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.233(82) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.233(82) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.57

Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012. |
| --- | --- |

—

CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012. |
| --- | --- |

—

CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.128(75) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.128(75) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1474 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1474 de l’OMI.

MED/4.57

Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012, |
| --- | --- |

—

EN 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012, |
| --- | --- |

—

CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.128(75) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.128(75) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1474 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1474 de l’OMI.

MED/4.58

Dispositif de réception sonore

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000). |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | ISO 14859:2012. |
| --- | --- |

—

ISO 14859:2012.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | ISO 14859:2012. |
| --- | --- |

—

ISO 14859:2012.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.86(70) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.86(70) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.58

Dispositif de réception sonore

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000). |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000).

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 14859:2012. |
| --- | --- |

—

ISO 14859:2012.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018,

| — | ISO 14859:2012. |
| --- | --- |

—

ISO 14859:2012.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI — (Recueil HSC de 1994),

| — | Rés. MSC.86(70) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.86(70) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000), |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI — (Recueil HSC de 2000),

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.59

Système intégré de navigation

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | CEI 61924-2 éd. 1.0:2012-12. |
| --- | --- |

—

CEI 61924-2 éd. 1.0:2012-12.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 61924-2 éd. 1.0:2012-12. |
| --- | --- |

—

CEI 61924-2 éd. 1.0:2012-12.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.252(83) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.252(83) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.59

Système intégré de navigation

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | CEI 61924-2 éd. 1.0: 2012-12, |
| --- | --- |

—

CEI 61924-2 éd. 1.0: 2012-12,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 61924-2 éd. 1.0: 2012-12, |
| --- | --- |

—

CEI 61924-2 éd. 1.0: 2012-12,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

13.9.2019

12.8.2023

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.252(83) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.252(83) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.59

Système intégré de navigation

Entrée 3 sur 3

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013, |
| --- | --- |

—

EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013, |
| --- | --- |

—

CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. V/19 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.252(83) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.252(83) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI.

MED/4.60

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 3C.

Entrée 1 sur 1

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. V/18 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.61

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse

CAT 3H

Entrée 1 sur 1

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.62

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

CAT 3HC.

Entrée 1 sur 1

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN 62388:2013, |
| --- | --- |

—

EN 62388:2013,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62288 éd. 2.0:2014-07, |
| --- | --- |

—

CEI 62288 éd. 2.0:2014-07,

| — | CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06, |
| --- | --- |

—

CEI 62388 éd. 2.0: 2013-06,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

G

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Rés. A.278(VIII) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.278(VIII) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.192(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.192(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l’OMI,

| — | UIT-R M.1177-4 (04/11). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

5.   Équipements de radiocommunications

Remarques concernant le point 5: Équipements de radiocommunications.

Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui prévalent.

Colonne 3: au cas où les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais des tableaux 5 et 6 de la norme CEI 60945, d’une part, et d’autres normes mentionnées (par exemple, normes ETSI) d’autre part, seraient contradictoires, ce sont les conditions, dispositions et exigences relatives aux essais de la norme CEI 60945 qui prévalent.

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
| MED/5.1
  Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
  Entrée 1 sur 5 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 843-2 V1.2.1:2004-06, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V1.2.1:2004-06,

| — | ETSI EN 301 925 V1.4.1:2013-05. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 925 V1.4.1:2013-05.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.385(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.524(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-13 (10/09), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

| — | UIT-R M.541-9 (05/04), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-9 (05/04),

| — | UIT-R M.689-3 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.689-3 (03/12).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1:2016-03, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1:2016-03,

| — | ETSI EN 301 925 V1.4.1:2013-05. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 925 V1.4.1:2013-05.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.2.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.385(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.524(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1:2016-03, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1:2016-03,

| — | ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.385(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.524(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11,

| — | ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-7:1996 avec A1: 2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-7:1996 avec A1: 2018,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.385(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.524(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11,

| — | ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 925 V1.5.1:2017-10,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-7:1996 avec A1: 2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-7:1996 avec A1: 2018,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.385(X) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.385(X) de l’OMI,

| — | Rés. A.524(13) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.524(13) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-15 (01/19), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V1.2.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V1.2.1:2004-06.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-13 (10/09), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

| — | UIT-R M.541-9 (05/04). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-9 (05/04).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.2.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09 |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.803(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.803(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.493-15 (01/19), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,

| — | ETSI EN 301 843-4 V1.2.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-4 V1.2.1:2004-06.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-6:2012-01. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-6:2012-01.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.148(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,

| — | ETSI EN 301 843-4 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-4 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-6:2012-01. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-6:2012-01.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.148(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,

| — | ETSI EN 301 843-4 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-4 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | CEI 61097-6:2012-01. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-6:2012-01.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.148(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61097-6:2012-01, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-6:2012-01,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.148(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1:2009-01,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61097-6:2012-01 +A1:2011+A2:2019, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-6:2012-01 +A1:2011+A2:2019,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.148(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.148(77) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 300 829 V1.1.1:1998-03, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 829 V1.1.1:1998-03,

| — | ETSI EN 301 843-1 V1.3.1:2012-08. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V1.3.1:2012-08.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4 2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4 2012,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.4

Récepteur EGC

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012 +A1:2016+A2:2019, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012 +A1:2016+A2:2019,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10. |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10. |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10.

B+D

B+E

B+F

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.699(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.699(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.700(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.700(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.688 (06/90). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10. |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10. |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.699(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.699(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.700(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.700(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.688 (06/90). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.699(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.699(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.700(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.700(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.540-2 (06/90), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.688 (06/90). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.6

RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
  Remarque: La circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

Remarque: La circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 066 V1.3.1:2001-01. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 066 V1.3.1:2001-01.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
  Remarque: La circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

Remarque: La circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-2 éd. 3.0:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-2 éd. 3.0:2008.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.662(16) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.662(16) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.696(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.696(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.810(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.810(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.633-4 (12/10), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.633-4 (12/10),

| — | UIT-R M.690-3 (03/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.690-3 (03/15).

Article MED/5.7, «RLS bande L (INMARSAT)» — Intentionnellement blanc.

Article MED/5.8, «Récepteur MF avec ASN» — Intentionnellement blanc.

Article MED/5.9, «Générateurs d’alarme à deux fréquences» — Intentionnellement blanc.

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-13 (10/09), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

| — | UIT-R M.541-9 (05/04). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-9 (05/04).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-9: 1997, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-9: 1997,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-9: 1997, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-9: 1997,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-15 (01/19), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-13 (10/09), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

| — | UIT-R M.541-9 (05/04), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-9 (05/04),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.804(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.804(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-15 (01/19), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.12 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B. Cet article a été supprimé car le service «Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B» a été arrêté le 31 décembre 2016.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 300 829 V1.1.1:1998-03, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 829 V1.1.1:1998-03,

| — | ETSI EN 301 843-1 V1.3.1:2012-08. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V1.3.1:2012-08.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012,

| — | série CEI 61162. |
| --- | --- |

—

série CEI 61162.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.664(16) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.644(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.807(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.664(16) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.807(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4:2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4:2012,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.664(16) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.807(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4: 2012, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4: 2012,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.664(16) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.807(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1:1996-05,

| — | ETSI ETS 300 460/A1:1997-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460/A1:1997-11,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-4: 2012 +A1:2016+A2:2019, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-4: 2012 +A1:2016+A2:2019,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.664(16) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.664(16) de l’OMI,

Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC.

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.807(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.807(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.306(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.306(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.476-5 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.493-13 (10/09), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

| — | UIT-R M.541-9 (05/04), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-9 (05/04),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.476-5 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.476-5 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-9: 1997, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-9: 1997,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.476-5 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15) |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15)

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Remarque: Conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1:1990-11,

| — | ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10, |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1:1993-10,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-9: 1997, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-9: 1997,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.476-5 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

| — | UIT-R M.492-6 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

| — | UIT-R M.493-15 (01/19), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.625-4 (03/12), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 1 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162, |
| --- | --- |

—

série EN 61162,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1:2004-06.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3:1994, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3:1994,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162. |
| --- | --- |

—

série CEI 61162.

B+D

B+E

B+F

21.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-13 (10/09), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

| — | UIT-R M.541-9 (05/04). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-9 (05/04).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 2 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2011 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2011

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008

| — | EN 61162-450:2011, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1:2010-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3:1994, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3:1994,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0:2010-11

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.9.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 3 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016, |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3:1994, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3:1994,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 4 sur 5

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.4.2:2017-11,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | CEI 61097-9: 1997, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-9: 1997,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

12.8.2023

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-14 (09/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Entrée 5 sur 5

(NOUVELLE ENTRÉE)

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-1 V1.5.1:2019-09,

| — | ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 338-2 V1.4.1:2017-02,

| — | ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1:2013-09,

| — | ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-5 V2.2.1:2017-11,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-3: 2017, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-3: 2017,

| — | CEI 61097-8:1998, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-8:1998,

| — | CEI 61097-9: 1997, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-9: 1997,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.806(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.806(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | UIT-R M.493-15 (01/19), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.493-15 (01/19),

| — | UIT-R M.541-10 (10/15), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

| — | UIT-R M.1173-1 (03/12). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.16

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

Ancien article MED/9/5.8

Entrée 1 sur 1

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 688 V1.2.1:2016-03,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

12.8.2020

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74/2009, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74/2009,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.80(70) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.80(70) de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,

| — | Convention de l’OACI, annexe 10, Règles radio. |
| --- | --- |

—

Convention de l’OACI, annexe 10, Règles radio.

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 1 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 225 V1.4.1:2004-12, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 225 V1.4.1:2004-12,

| — | ETSI EN 301 843-2 V1.2.1:2004-06. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V1.2.1:2004-06.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-12:1996. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-12:1996.

B+D

B+E

B+F

7.12.2018

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.809(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.149(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.149(77) de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 2 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.1.0:2015-12. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1.0:2015-12.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-12:1996. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-12:1996.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

1.3.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.809(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.149(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.149(77) de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 3 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.1.1:2016-03. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1.1:2016-03.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-12:1996 +A1:2017. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-12:1996 +A1:2017.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

1.11.2020

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.809(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.149(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.149(77) de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 4 sur 4

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 300 225 V1.5.1:2015-12,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2.1:2017-11.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-12: 1996 +A1:2017. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-12: 1996 +A1:2017.

B+D

B+E

B+F

13.9.2017

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.809(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.149(77) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.149(77) de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.18

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 301 466 V1.1.1:2000-10. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 466 V1.1.1:2000-10.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-12: 1996. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-12: 1996.

B+D

B+E

B+F

7.12.2018

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.809(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.18

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 301 466 V1.2.1:2015-12. |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 466 V1.2.1:2015-12.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-12: 1996 + A1:2017. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-12: 1996 + A1:2017.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. III/6 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.809(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.809(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | UI-R M.489-2 (10/95). |
| --- | --- |

—

UI-R M.489-2 (10/95).

MED/5.19

Inmarsat-F77

Entrée 1 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-13:2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-13:2003,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN 61162-450:2011 +A1:2016. |
| --- | --- |

—

EN 61162-450:2011 +A1:2016.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-13:2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-13:2003,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016. |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450 éd. 1.0:2011-06 avec A1:2016.

B+D

B+E

B+F

19.6.2018

29.8.2021

(I)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.808(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.808(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.19

Inmarsat-F77

Entrée 2 sur 2

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-13: 2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-13: 2003,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | CEI 61097-13: 2003, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-13: 2003,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.570(14) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.570(14) de l’OMI,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.808(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.808(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

MED/5.20

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques de pompier

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-2/2 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/2 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11,

| — | Directive ATEX 2014/34/UE. |
| --- | --- |

—

Directive ATEX 2014/34/UE.

| a) | radios UHF portatives:






  — | ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01, |
| --- | --- | --- |

a)

radios UHF portatives:

—

ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,

| b) | radios VHF portatives:






  — | ETSI EN 301 178 V.2.2.2:2017-04. |
| --- | --- | --- |

b)

radios VHF portatives:

—

ETSI EN 301 178 V.2.2.2:2017-04.

Ou:

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-1 V2.2.1:2017-11,

| — | ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 843-2 V2.2. 1:2017-11,

| — | Directive ATEX 2014/34/UE. |
| --- | --- |

—

Directive ATEX 2014/34/UE.

| a) | radios UHF portatives:






  — | ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01, |
| --- | --- | --- |

a)

radios UHF portatives:

—

ETSI EN 300 720 V2.1.1:2017-01,

| b) | radios VHF portatives:






  — | ETSI EN 301 178 V.2.2.2:2017-04. |
| --- | --- | --- |

b)

radios VHF portatives:

—

ETSI EN 301 178 V.2.2.2:2017-04.

B+D

B+E

B+F

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74/2014, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74/2014,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1616 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1616 de l’OMI,

| — | UIT-R M.489-2 (10/95), |
| --- | --- |

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

| — | UIT-R M.1174-3 (03/15). |
| --- | --- |

—

UIT-R M.1174-3 (03/15).

MED/5.21

Système de communication intégré (SCI)

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2019/1397

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. A.811(19) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.811(19) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.191(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.191(79) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1389 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1389 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

| — | En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent. |
| --- | --- |

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences de performance applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN 62940:2017, |
| --- | --- |

—

EN 62940:2017,

| — | EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2: corrigendum 1:2013, |
| --- | --- |

—

EN 61924-2:2013, y compris CEI 61924-2: corrigendum 1:2013,

| — | EN 62288:2014, |
| --- | --- |

—

EN 62288:2014,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 62940:2016, |
| --- | --- |

—

CEI 62940:2016,

| — | CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013, |
| --- | --- |

—

CEI 61924-2:2012, y compris CEI 61924-2/corrigendum 1:2013,

| — | CEI 62288:2014, |
| --- | --- |

—

CEI 62288:2014,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

| — | En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent. |
| --- | --- |

—

En ce qui concerne les fonctions et les unités du SMDSM incluses dans le SCI, les exigences d’essai applicables à ces fonctions et unités s’appliquent.

B+D

B+E

B+F

MED/5.22

Station terrienne de navire destinée au SMDSM

Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2020/1170

Ancien article MED/9/5.9

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. X/3 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,

| — | Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,

| — | Rés. MSC.302(87) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.302(87) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.434(98) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.434(98) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | série EN 61162:






  — | EN 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1:2016

| — | EN 61162-2:1998 |
| --- | --- |

—

EN 61162-2:1998

| — | EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014 |
| --- | --- |

—

EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014

| — | EN CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 61162-450:2018,

| — | EN CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-1:2018,

| — | EN CEI 62923-2:2018, |
| --- | --- |

—

EN CEI 62923-2:2018,

| — | ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016,

| — | CEI 61097-16:2019. |
| --- | --- |

—

CEI 61097-16:2019.

Ou:

| — | Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,

| — | ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016, |
| --- | --- |

—

ETSI EN 301 441 V2.1.1:2016,

| — | série CEI 61162:






  — | CEI 61162-1:2016 |
| --- | --- | --- |

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1:2016

| — | CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-2 éd. 1.0:1998-09

| — | CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07 |
| --- | --- |

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec A1 éd. 1.0:2010-11 et A2 éd. 1.0: 2014-07

| — | CEI 61162-450:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 61162-450:2018,

| — | CEI 61097-16:2019, |
| --- | --- |

—

CEI 61097-16:2019,

| — | CEI 62923-1:2018, |
| --- | --- |

—

CEI 62923-1:2018,

| — | CEI 62923-2:2018. |
| --- | --- |

—

CEI 62923-2:2018.

En sus pour l’équipement Inmarsat:

| — | ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997. |
| --- | --- |

—

ETSI ETS 300 460:1996 + A1:1997.

B+D

B+E

B+F

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| MED/6.1
  Feux de signalisation
  Entrée 1 sur 1 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Annexe I/14 de la convention COLREG 72. |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/6.1

Feux de signalisation

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Annexe I/14 de la convention COLREG 72.

| — | EN 14744:2005, y compris AC:2006, |
| --- | --- |

—

EN 14744:2005, y compris AC:2006,

| — | EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

Ou:

| — | EN 14744:2005, y compris AC:2006, |
| --- | --- |

—

EN 14744:2005, y compris AC:2006,

| — | CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008. |
| --- | --- |

—

CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.

B+D

B+E

B+F

G

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Annexe I/14 de la convention COLREG 72, |
| --- | --- |

—

Annexe I/14 de la convention COLREG 72,

| — | Rés. A.694(17) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.694(17) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.253(83) de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.253(83) de l’OMI.

7.   Autres équipements de sécurité

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| MED/7.1
  Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l’entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse
  [Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773, voir l’article 3.7]
  Entrée 1 sur 1 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/7.1

Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l’entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse

[Nouvel article inséré par le règlement d’exécution (UE) 2018/773, voir l’article 3.7]

Entrée 1 sur 1

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3. |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.

| — | ISO 23269-3:2011. |
| --- | --- |

—

ISO 23269-3:2011.

Remarque: Ligne de vie associée (MED 3.44): La ligne de vie doit être utilisée avec l’appareil respiratoire et doit pouvoir être attachée par un mousqueton aux courroies de l’appareil ou à une ceinture distincte de façon que l’appareil respiratoire ne puisse en aucun cas se détacher quand on manœuvre la ligne de vie. Le certificat du module B pour l’appareil respiratoire doit indiquer que la ligne de vie résistante au feu certifiée MED est un élément obligatoire.

B+D

B+E

B+F

G

19.6.2018

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,

| — | MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 14, |
| --- | --- |

—

MSC.4(48) de l’OMI - (Recueil IBC) 14,

| — | Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 14, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.5(48) de l’OMI — (Recueil IGC) 14,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l’OMI.

8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

| Numéro et nom de l’article | Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI | Normes d’essai | Modules pour l’évaluation de la conformité | Première mise sur le marché | Dernière installation à bord |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| MED/8.1
  Détecteurs (alarme) de niveau d’eau
  Entrée 1 sur 3 | Exigences pour l’approbation de type






  — | Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74, |

Numéro et nom de l’article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules pour l’évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

MED/8.1

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau

Entrée 1 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011, |
| --- | --- |

—

CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,

| — | CEI 60529 éd. 2.2:2013, |
| --- | --- |

—

CEI 60529 éd. 2.2:2013,

| — | Rés. MSC.188(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

22.11.2019

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.1021(26) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1021(26) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.188(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l’OMI.

MED/8.1

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau

Entrée 2 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI-60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI-60092-504:2016,

| — | CEI 60529 éd. 2.2:2013, |
| --- | --- |

—

CEI 60529 éd. 2.2:2013,

| — | Rés. MSC.188(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

13.9.2022

(III)

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.1021(26) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1021(26) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.188(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l’OMI.

MED/8.1

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau

Entrée 3 sur 3

Exigences pour l’approbation de type

| — | Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74. |
| --- | --- |

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

| — | CEI-60092-504:2016, |
| --- | --- |

—

CEI-60092-504:2016,

| — | CEI 60529 éd. 2.2: 2013, y compris Corr1:2013 et Corr2: 2015, |
| --- | --- |

—

CEI 60529 éd. 2.2: 2013, y compris Corr1:2013 et Corr2: 2015,

| — | Rés. MSC.188(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.

B+D

B+E

B+F

13.9.2019

Prescriptions d’emport et normes de fonctionnement

| — | Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

| — | Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74, |
| --- | --- |

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74,

| — | Rés. A.1021(26) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. A.1021(26) de l’OMI,

| — | Rés. MSC.188(79) de l’OMI, |
| --- | --- |

—

Rés. MSC.188(79) de l’OMI,

| — | Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI. |
| --- | --- |

—

Circulaire MSC.1/Circ.1572 de l’OMI.

9.   Équipement pour lequel l’ensemble des normes requises pour la certification MED n’est pas complet

Remarques concernant le point 9:

l’ensemble des normes requises pour la certification MED est réputé complet lorsque:

les dispositions de l’OMI applicables:

| — | à l’approbation de type, |
| --- | --- |

—

à l’approbation de type,

| — | aux prescriptions d’emport, et |
| --- | --- |

—

aux prescriptions d’emport, et

| — | aux normes d’essai |
| --- | --- |

—

aux normes d’essai

sont disponibles et appropriées.

1.   Engins de sauvetage

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/1.1 | Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
| MED/9/1.2 | Matériaux pour combinaison d’immersion |
| MED/9/1.3 | Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
| MED/9/1.5 | Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article A.1/3.53 s’applique). |

No

Nom de l’article

MED/9/1.1

Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

MED/9/1.2

Matériaux pour combinaison d’immersion

MED/9/1.3

Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

MED/9/1.5

Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’alarme incendie, l’article A.1/3.53 s’applique).

2.   Prévention de la pollution marine

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/2.3 | Équipement utilisant d’autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
| MED/9/2.4 | Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
| MED/9/2.5 | Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 |

No

Nom de l’article

MED/9/2.3

Équipement utilisant d’autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

MED/9/2.4

Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

MED/9/2.5

Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008

3.   Équipements de protection contre les incendies

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/3.8 | Fanal de sécurité électrique |
| MED/9/3.9 | Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
| MED/9/3.13 | Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé (engins à grande vitesse) |
| MED/9/3.21 | Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
| MED/9/3.24 | Diffuseurs à mousse portatifs |
| MED/9/3.26 | Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
| MED/9/3.27 | Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2 |
| MED/9/3.31 | Dispositif de projection d’eau à commande manuelle |
| MED/9/3.33 | Tuyaux d’incendie d’un diamètre > 52 mm |

No

Nom de l’article

MED/9/3.8

Fanal de sécurité électrique

MED/9/3.9

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

MED/9/3.13

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé (engins à grande vitesse)

MED/9/3.21

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

MED/9/3.24

Diffuseurs à mousse portatifs

MED/9/3.26

Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

MED/9/3.27

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2

MED/9/3.31

Dispositif de projection d’eau à commande manuelle

MED/9/3.33

Tuyaux d’incendie d’un diamètre > 52 mm

4.   Équipements de navigation

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/4.11 | Équipement combiné GPS/GLONASS |
| MED/9/4.20 | Pilote automatique pour engins à grande vitesse |
| MED/9/4.33 | Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
| MED/9/4.37 | Inclinomètre électronique |

No

Nom de l’article

MED/9/4.11

Équipement combiné GPS/GLONASS

MED/9/4.20

Pilote automatique pour engins à grande vitesse

MED/9/4.33

Pilote automatique (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

MED/9/4.37

Inclinomètre électronique

5.   Équipements de radiocommunications

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/5.8 | Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques — Transféré à l’article MED/5.16 |

No

Nom de l’article

MED/9/5.8

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques — Transféré à l’article MED/5.16

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/6.2 | Appareils de signalisation sonore |
| MED/9/6.4 | Système de communication vocale et de données en émission et réception avec service d’assistance télémédicale (TMA) |
| MED/9/6.5 | Système de signalisation sonore dirigé vers l’arrière pour l’indication des manœuvres d’escorte et d’urgence |

No

Nom de l’article

MED/9/6.2

Appareils de signalisation sonore

MED/9/6.4

Système de communication vocale et de données en émission et réception avec service d’assistance télémédicale (TMA)

MED/9/6.5

Système de signalisation sonore dirigé vers l’arrière pour l’indication des manœuvres d’escorte et d’urgence

7.   Autres équipements de sécurité

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/7.1 | Calculateur de chargement |
| MED/9/7.2 | Détecteurs (alarme) de niveau d’eau à bord des vraquiers |

No

Nom de l’article

MED/9/7.1

Calculateur de chargement

MED/9/7.2

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau à bord des vraquiers

8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

| No | Nom de l’article |
| --- | --- |
| MED/9/8.1 | Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |

No

Nom de l’article

MED/9/8.1

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

---