# Journal officiel L 163/2020

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 163 |
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| Édition de langue française | Législation | 63e année26 mai 2020 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 163

Édition de langue française

Législation

63e année26 mai 2020

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission du 15 avril 2020 relatif à l’exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission du 15 avril 2020 relatif à l’exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 26.5.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 163/1 |
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26.5.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 163/1

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/683 DE LA COMMISSION

du 15 avril 2020

relatif à l’exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, modifiant les règlements (CE) no 715/2007 et (CE) no 595/2009 et abrogeant la directive 2007/46/CE (1), et notamment son article 24, paragraphe 4, son article 28, paragraphe 3, son article 30, paragraphe 3, son article 36, paragraphe 4, son article 38, paragraphe 3, son article 41, paragraphe 4, son article 42, paragraphe 5, son article 44, paragraphe 5 et son article 45, paragraphe 7,

considérant ce qui suit:

| (1) | Dans un souci de clarté, de prévisibilité et de simplification des documents utilisés pour la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, il convient que ces documents soient normalisés afin de réduire la charge pesant sur les constructeurs de véhicules, sur la base des pratiques existantes. |
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(1)

Dans un souci de clarté, de prévisibilité et de simplification des documents utilisés pour la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, il convient que ces documents soient normalisés afin de réduire la charge pesant sur les constructeurs de véhicules, sur la base des pratiques existantes.

| (2) | Afin d’accroître la transparence et de veiller à ce que les informations requises en matière de réception par type soient présentées de manière cohérente, il convient d’établir les modèles pour les fiches de réception par type. |
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(2)

Afin d’accroître la transparence et de veiller à ce que les informations requises en matière de réception par type soient présentées de manière cohérente, il convient d’établir les modèles pour les fiches de réception par type.

| (3) | Afin de garantir une présentation harmonisée du document délivré par les constructeurs pour certifier qu’un véhicule produit est conforme au type réceptionné, des modèles de certificats de conformité devraient être établis. Par souci de clarté, il convient d’ajouter au certificat de conformité la date de construction du véhicule. |
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(3)

Afin de garantir une présentation harmonisée du document délivré par les constructeurs pour certifier qu’un véhicule produit est conforme au type réceptionné, des modèles de certificats de conformité devraient être établis. Par souci de clarté, il convient d’ajouter au certificat de conformité la date de construction du véhicule.

| (4) | Afin d’identifier clairement les actes juridiques qui s’appliquent aux véhicules, aux systèmes, aux composants ou aux entités techniques distinctes, il convient d’établir un système de numérotation harmonisé pour les fiches de réception par type. |
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(4)

Afin d’identifier clairement les actes juridiques qui s’appliquent aux véhicules, aux systèmes, aux composants ou aux entités techniques distinctes, il convient d’établir un système de numérotation harmonisé pour les fiches de réception par type.

| (5) | Il convient d’harmoniser la présentation des informations les plus pertinentes dans les rapports d’essai. Il est donc nécessaire d’établir un ensemble minimum de prescriptions concernant le format des rapports d’essai. |
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(5)

Il convient d’harmoniser la présentation des informations les plus pertinentes dans les rapports d’essai. Il est donc nécessaire d’établir un ensemble minimum de prescriptions concernant le format des rapports d’essai.

| (6) | Afin de mieux identifier les résultats des essais menés sur le type de véhicule réceptionné, il convient d’établir une fiche de résultats d’essais harmonisée comportant un ensemble minimum d’informations. |
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(6)

Afin de mieux identifier les résultats des essais menés sur le type de véhicule réceptionné, il convient d’établir une fiche de résultats d’essais harmonisée comportant un ensemble minimum d’informations.

| (7) | Afin de permettre aux constructeurs d’obtenir une réception par type ou de mettre sur le marché de nouveaux véhicules conformément à l’article 91, troisième alinéa, du règlement (UE) 2018/858, il convient que le présent règlement soit applicable à partir du 5 juillet 2020. |
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(7)

Afin de permettre aux constructeurs d’obtenir une réception par type ou de mettre sur le marché de nouveaux véhicules conformément à l’article 91, troisième alinéa, du règlement (UE) 2018/858, il convient que le présent règlement soit applicable à partir du 5 juillet 2020.

| (8) | Les habilitations contenues à l’article 24, paragraphe 4, à l’article 28, paragraphe 3, à l’article 30, paragraphe 3, à l’article 36, paragraphe 4, à l’article 38, paragraphe 3, à l’article 41, paragraphe 4, à l’article 42, paragraphe 5, à l’article 44, paragraphe 5, et à l’article 45, paragraphe 7, du règlement (UE) 2018/858 visent à introduire les modèles et formats harmonisés nécessaires à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, et à leur mise sur le marché. Ces habilitations étant étroitement liées par leur objet, il convient qu’elles soient regroupées dans le présent règlement. |
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(8)

Les habilitations contenues à l’article 24, paragraphe 4, à l’article 28, paragraphe 3, à l’article 30, paragraphe 3, à l’article 36, paragraphe 4, à l’article 38, paragraphe 3, à l’article 41, paragraphe 4, à l’article 42, paragraphe 5, à l’article 44, paragraphe 5, et à l’article 45, paragraphe 7, du règlement (UE) 2018/858 visent à introduire les modèles et formats harmonisés nécessaires à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, et à leur mise sur le marché. Ces habilitations étant étroitement liées par leur objet, il convient qu’elles soient regroupées dans le présent règlement.

| (9) | Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité technique pour les véhicules à moteur (CTVM) [visé à l’article 83 du règlement (UE) 2018/858], |
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(9)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité technique pour les véhicules à moteur (CTVM) [visé à l’article 83 du règlement (UE) 2018/858],

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modèles pour la fiche de renseignements

1.   Le modèle présenté dans l’annexe I du présent règlement est utilisé pour la fiche de renseignements visée à l’article 24, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2018/858 aux fins des réceptions UE par type suivantes:

| a) | la réception par type en une seule étape d’un véhicule entier; |
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a)

la réception par type en une seule étape d’un véhicule entier;

| b) | la réception par type mixte d’un véhicule entier; |
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b)

la réception par type mixte d’un véhicule entier;

| c) | la réception par type par étapes d’un véhicule entier; |
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c)

la réception par type par étapes d’un véhicule entier;

| d) | la réception par type d’un système, d’un composant ou d’une entité technique distincte. |
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d)

la réception par type d’un système, d’un composant ou d’une entité technique distincte.

2.   Le modèle présenté dans l’annexe II du présent règlement est utilisé pour la fiche de renseignements visée à l’article 24, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2018/858 aux fins de la réception UE par type par étapes d’un véhicule entier.

Article 2

Modèles de fiches de réception UE par type, y compris les fiches de réception UE par type pour véhicules produits en petites séries et les fiches de réception UE individuelle de véhicules

1.   Le modèle A de l’annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception par type visée à l’article 28, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858, lorsque cette fiche concerne la réception UE par type d’un véhicule entier, et pour la fiche de réception par type visée à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (UE) 2018/858.

2.   Le modèle B de l’annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception par type visée à l’article 28, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858 lorsque cette fiche concerne la réception UE par type d’un système.

3.   Le modèle C de l’annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception par type visée à l’article 28, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858 lorsque cette fiche concerne la réception UE par type d’un composant ou la réception UE par type d’une entité technique distincte.

4.   Le modèle D de l’annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception UE individuelle d’un véhicule visée à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/858.

Article 3

Modèles de fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries et de fiche de réception nationale individuelle d’un véhicule

1.   Le modèle A de l’annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception par type visée à l’article 42, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/858.

2.   Le modèle E de l’annexe III du présent règlement est utilisé pour la fiche de réception nationale individuelle d’un véhicule visée à l’article 45, paragraphe 5, du règlement (UE) 2018/858.

Article 4

Système de numérotation pour les fiches de réception

Les fiches de réception visées à l’article 28, paragraphe 2, à l’article 41, paragraphe 3, à l’article 42, paragraphe 4, à l’article 44, paragraphe 4 et à l’article 45, paragraphe 6, du règlement (UE) 2018/858 sont numérotées conformément à la méthode définie dans l’annexe IV du présent règlement.

Article 5

Modèle de marque de réception UE par type pour les composants et les entités techniques distinctes

Le modèle figurant dans l’annexe V du présent règlement est utilisé pour la marque de réception UE par type de composants et d’entités techniques distinctes visée à l’article 38, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858.

Article 6

Modèle de fiche de résultats d’essais

Le modèle figurant dans l’annexe VI du présent règlement est utilisé pour la fiche de résultats d’essais visée à l’article 28, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) 2018/858.

Article 7

Format des rapports d’essai

Les rapports d’essai visés à l’article 30, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 sont établis conformément aux dispositions relatives au format des rapports d’essai énoncées dans l’annexe VII du présent règlement.

Article 8

Modèles et autres prescriptions applicables aux certificats de conformité

Les modèles et prescriptions figurant dans l’annexe VIII du présent règlement sont utilisés pour le certificat de conformité sur support papier visé à l’article 36, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858.

Article 9

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Journal officiel de l’Union européenne

Il est applicable à compter du 5 juillet 2020.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 avril 2020.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 151 du 14.6.2018, p. 1.

1

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ANNEXE I

NOTES EXPLICATIVES

| (1) | Uniquement aux fins de la réception au titre du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1). |
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(1)

| (2) | Si les moyens d’identification du type contiennent des caractères n’intéressant pas la description des types de véhicules, de composants ou d’entités techniques distinctes couverts par la présente fiche de renseignements, il convient de les représenter dans la documentation au moyen du symbole «?» (par exemple: ABC??123??). |
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(2)

| (3) | Classification selon les définitions figurant dans l’annexe I, partie A, du règlement (UE) 2018/858. |
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(3)

| (4) | Biffer les mentions inutiles (il peut arriver que rien ne doive être biffé, lorsqu’il y a plus d’une réponse possible). |
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(4)

| (5) | Dans le cas d’essieux équipés de roues en montage double (jumelé), le nombre de roues doit être compté comme quatre. |
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(5)

| (6) | Désignation selon la norme EN 10027-1: 2016. À défaut, fournir les informations suivantes:






  — | description des matériaux; |
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(6)

—

description des matériaux;

| — | module d’élasticité; |
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—

module d’élasticité;

| — | charge de rupture; |
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—

charge de rupture;

| — | limite d’allongement élastique (en %); |
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—

limite d’allongement élastique (en %);

| — | dureté Brinell. |
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—

dureté Brinell.

| (7) | Par «cabine avancée», on désigne une configuration du véhicule dans laquelle plus de la moitié de la longueur du moteur se situe en arrière du point extrême avant de la base du pare-brise et le moyeu du volant dans le quart avant de la longueur du véhicule comme défini dans la note explicative (z) de l’annexe 1, partie 1, appendice 1 du règlement ONU no 107 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules des catégories M2 ou M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction (JO L 52 du 23.2.2018, p. 1). |
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(7)

| (8) | Comme défini dans le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 relatif aux prescriptions applicables à la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, en ce qui concerne leur sécurité générale et la protection des occupants des véhicules et des usagers vulnérables de la route, modifiant le règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 78/2009, (CE) no 79/2009 et (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 631/2009, (UE) no 406/2010, (UE) no 672/2010, (UE) no 1003/2010, (UE) no 1005/2010, (UE) no 1008/2010, (UE) no 1009/2010, (UE) no 19/2011, (UE) no 109/2011, (UE) no 458/2011, (UE) no 65/2012, (UE) no 130/2012, (UE) no 347/2012, (UE) no 351/2012, (UE) no 1230/2012 et (UE) 2015/166 de la Commission (JO L 325 du 16.12.2019, p. 1). |
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(8)

| (9) | Pour un modèle comportant une version avec une cabine normale et une version avec couchette, donner les dimensions et masses dans les deux cas. |
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(9)

| (10) | Norme ISO 612:1978 — Véhicules routiers — Dimensions des automobiles et véhicules tractés — Dénominations et définitions. |
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(10)

| (11) | Les équipements en option qui affectent les dimensions du véhicule doivent être spécifiés. |
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(11)

| (12) | Conformément aux définitions 25 (Empattement) et 26 (Écartement des essieux) du règlement (UE) no 1230/2012 respectivement. Remarque: dans le cas d’une remorque à essieu central, l’axe de l’attelage est considéré comme l’essieu situé le plus à l’avant. |
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(12)

| (13) | La distance totale entre les essieux et la somme des distances séparant deux essieux consécutifs, de celui situé le plus à l’avant à celui situé le plus à l’arrière. |
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(13)

| (14) | Règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission du 12 décembre 2012 portant application du règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives aux masses et dimensions des véhicules à moteur et de leurs remorques et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 353 du 21.12.2012, p. 31). |
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(14)

| (15) | Point 6.19.2. |
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(15)

| (16) | Point 6.20. |
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(16)

| (17) | Point 6.5. |
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(17)

| (18) | Point 6.1, et pour les véhicules autres que ceux de la catégorie M1: appendice 1 de l’annexe I du règlement (UE) 1230/2012. En ce qui concerne les remorques, les longueurs doivent être précisées conformément aux dispositions du point 6.1.2 de la norme ISO 612:1978. |
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(18)

| (19) | Point 6.17. |
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(19)

| (20) | point 6.2, et pour les véhicules autres que ceux de la catégorie M1: appendice 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 1230/2012. |
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(20)

| (21) | point 6.3, et pour les véhicules autres que ceux de la catégorie M1: appendice 1 de l’annexe I du règlement (UE) no 1230/2012. |
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(21)

| (22) | Dans le cas d’un véhicule incomplet. |
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(22)

| (23) | Point 6.6. |
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(23)

| (24) | Point 6.10. |
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(24)

| (25) | Point 6.7. |
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(25)

| (26) | Point 6.11. |
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(26)

| (27) | Point 6.18.1. |
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(27)

| (28) | Point 6.9. |
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(28)

| (29) | Directive 96/53/CE du Conseil du 25 juillet 1996 fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international (JO L 235 du 17.9.1996, p. 59). |
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(29)

| (30) | Telle que définie dans le règlement (UE) 1230/2012.
  Les dispositifs contenant des liquides (excepté ceux destinés aux eaux usées qui doivent rester vides et ceux destinés au carburant) sont remplis à 100 % de la capacité déclarée par le constructeur. Les informations visées aux points 2.6 b) et 2.6.1 b) ne doivent pas être fournies pour les catégories de véhicules N2, N3, M2, M3, O3 et O4. |
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(30)

Les dispositifs contenant des liquides (excepté ceux destinés aux eaux usées qui doivent rester vides et ceux destinés au carburant) sont remplis à 100 % de la capacité déclarée par le constructeur. Les informations visées aux points 2.6 b) et 2.6.1 b) ne doivent pas être fournies pour les catégories de véhicules N2, N3, M2, M3, O3 et O4.

| (31) | Règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission du 12 décembre 2012 portant application du règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives aux masses et dimensions des véhicules à moteur et de leurs remorques et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 353 du 21.12.2012, p. 31). 2.6.2.1. |
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(31)

| (32) | Pour les remorques ou les semi-remorques, et pour les véhicules attelés à une remorque ou à une semi-remorque exerçant une pression verticale significative sur le dispositif d’attelage ou sur la sellette d’attelage, cette valeur, divisée par l’intensité normale de la pesanteur, est ajoutée à la masse maximale techniquement admissible. |
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(32)

| (33) | Veuillez indiquer les valeurs supérieures et inférieures pour chaque variante. |
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(33)

| (34) | Le «porte-à-faux d’attelage» est la distance horizontale entre le crochet d’attelage, pour les remorques à essieux centraux, et l’axe du ou des essieux arrière. |
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(34)

| (35) | Uniquement aux fins de la définition des véhicules non routiers. |
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(35)

| (36) | Règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1). |
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(36)

| (37) | Règlement (CE) no 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (JO L 199 du 28.7.2008, p. 1). |
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(37)

| (38) | Dans le cas d’un véhicule qui peut rouler soit à l’essence, soit au gazole, etc., ainsi qu’en combinaison avec un autre carburant, il y a lieu de remplir ces rubriques autant de fois que nécessaire. Pour les moteurs et les systèmes non classiques, des renseignements équivalant à ceux visés à la présente rubrique doivent être fournis par le constructeur. |
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(38)

| (39) | Arrondir ce chiffre au dixième de millimètre le plus proche. |
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(39)

| (40) | Calculer cette valeur avec π = 3,1416 et arrondir au cm3 le plus proche. |
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(40)

| (41) | Indiquer la tolérance. |
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(41)

| (42) | Dans le cas d’un moteur ou d’un véhicule à double carburant (dual-fuel). |
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(42)

| (43) | Déterminée conformément aux prescriptions du règlemnet (cE) no 715/2007 ou du règlement (CE) no 595/2009, selon le cas. |
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(43)

| (44) | Règlement (UE) no 582/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant modalités d’application et modification du règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 167 du 25 mai 2011, p. 1). |
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(44)

| (45) | Les véhicules qui peuvent rouler à la fois à l’essence et au carburant gazeux, mais dont le circuit d’essence est destiné uniquement aux cas d’urgence ou au démarrage, et dont le réservoir d’essence a une capacité maximale de 15 litres, seront considérés pour l’essai comme pouvant rouler uniquement au carburant gazeux. |
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(45)

| (46) | À documenter si la description ne figure pas dans la documentation visée au point 3.2.12.2.7.1. |
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(46)

| (47) | À documenter dans le cas d’une famille de moteur OBD unique et si l’information n’est pas déjà incluse dans le ou les dossiers de documentation visés au point 3.2.12.2.7.0.4. |
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(47)

| (48) | À documenter si la description ne figure pas déjà dans la documentation visée au point 3.2.12.2.7.0.5. |
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(48)

| (49) | À documenter dans le cas d’une famille de moteur OBD unique et si l’information n’est pas déjà incluse dans le ou les dossiers de documentation visés au point 3.2.12.2.7.0.4. |
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(49)

| (50) | Règlement ONU no 49 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé utilisés pour la propulsion des véhicules (JO L 171 du 24.6.2013, p. 1). |
| --- | --- |

(50)

| (51) | Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 (JO L 751 du 7.7.2017, p. 1). |
| --- | --- |

(51)

| (52) | Règlement ONU no 83 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les émissions de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant (JO L 42 du 15.2.2012, p. 1). |
| --- | --- |

(52)

| (53) | Règlement ONU no 67 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation: I. Des équipements spéciaux pour l’alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules des catégories M et N; II. Des véhicules des catégories M et N munis d’un équipement spécial pour l’alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés, en ce qui concerne l’installation de cet équipement [2016/1829] (JO L 285 du 20.10.2016, p. 1). |
| --- | --- |

(53)

| (54) | Règlement ONU no 110 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) —Prescriptions uniformes relatives à l’homologation: I. des organes spéciaux pour l’alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules; II. des véhicules munis d’organes spéciaux d’un type homologué pour l’alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l’installation de ces organes [2015/999] (JO L 166 du 30.6.2015, p. 1). |
| --- | --- |

(54)

| (55) | Règlement (CE) no 79/2009 du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène et modifiant la directive 2007/46/CE (JO L 35 du 4.2.2009, p. 32). |
| --- | --- |

(55)

| (56) | Déterminées conformément aux prescriptions du règlement no 101 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) —Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d’énergie électrique et de l’autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d’énergie électrique et de l’autonomie (JO L 138 du 26.5.2012, p. 1). |
| --- | --- |

(56)

| (57) | Sauf pour les moteurs ou véhicules à double carburant (dual-fuel). |
| --- | --- |

(57)

| (58) | Dans le cas de moteurs à double carburant (dual-fuel) des types 1B, 2B et 3B. |
| --- | --- |

(58)

| (59) | Valeur pour le cycle d’essai WHTC combiné, comprenant la partie à froid et la partie à chaud, conformément à l’annexe VIII du règlement (UE) no 582/2011. |
| --- | --- |

(59)

| (60) | Règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers (JO L 140 du 5.6.2009, p. 1). |
| --- | --- |

(60)

| (61) | Règlement (UE) no 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l’approche intégrée de l’Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers (JO L 145 du 31.5.2011, p. 1). |
| --- | --- |

(61)

| (62) | Règlement d’exécution (UE) no 725/2011 de la Commission du 25 juillet 2011 établissant une procédure d’approbation et de certification des technologies innovantes permettant de réduire les émissions de CO2 des voitures particulières, conformément au règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil (JO L 194 du 26.7.2011, p. 19). |
| --- | --- |

(62)

| (63) | Règlement d’exécution (UE) no 427/2014 de la Commission du 25 avril 2014 établissant une procédure d’approbation et de certification des technologies innovantes permettant de réduire les émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers, conformément au règlement (UE) no 510/2011 du Parlement européen et du Conseil (JO L 125 du 26.4.2014, p. 57). |
| --- | --- |

(63)

| (64) | Allonger le tableau si nécessaire, en utilisant une ligne supplémentaire par éco-innovation. |
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(64)

| (65) | Numéro de la décision de la Commission approuvant l’éco-innovation. |
| --- | --- |

(65)

| (66) | Attribué dans la décision de la Commission approuvant l’éco-innovation. |
| --- | --- |

(66)

| (67) | Moyennant l’accord de l’autorité compétente en matière de réception par type, si une méthodologie de modélisation est appliquée au lieu du cycle d’essai de type 1, cette valeur doit être celle fournie par la méthodologie de modélisation. |
| --- | --- |

(67)

| (68) | Somme des émissions de CO2 épargnées pour chaque éco-innovation individuelle. |
| --- | --- |

(68)

| (69) | Le véhicule représentatif est soumis à l’essai pour la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route. |
| --- | --- |

(69)

| (70) | Règlement (UE) no 136/2014 de la Commission du 11 février 2014 modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et le règlement (UE) no 582/2011 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) (JO L 43 du 13.2.2014, p. 12). |
| --- | --- |

(70)

| (71) | Règlement (UE) 2017/2400 de la Commission du 12 décembre 2017 portant application du règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la détermination des émissions de CO2 et de la consommation de carburant des véhicules utilitaires lourds et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (UE) no 582/2011 de la Commission (JO L 349 du 29.12.2017, p. 1). |
| --- | --- |

(71)

| (72) | Telle que défini dans le règlement (UE) 2017/2400. |
| --- | --- |

(72)

| (73) | Règlement ONU no 85 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules à moteur des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 min des groupes motopropulseurs électriques (JO L 323 du 7.11.2014, p. 52). |
| --- | --- |

(73)

| (74) | Essai ESC. |
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(74)

| (75) | Essai ETC uniquement. |
| --- | --- |

(75)

| (76) | Les renseignements spécifiés doivent être communiqués pour toutes les variantes prévues. |
| --- | --- |

(76)

| (77) | En ce qui concerne les remorques, vitesse maximale autorisée par le constructeur. |
| --- | --- |

(77)

| (78) | Règlement ONU no 39 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’appareil indicateur de vitesse et le compteur kilométrique, y compris leur installation (JO L 302 du 28.11.2018, p. 106). |
| --- | --- |

(78)

| (79) | Règlement (UE) no 65/2012 de la Commission du 24 janvier 2012 mettant en œuvre le règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les indicateurs de changement de vitesse et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 28 du 31.1.2012, p. 24). |
| --- | --- |

(79)

| (80) | Pour les pneumatiques de catégorie Z destinés à être montés sur des véhicules dont la vitesse maximale dépasse 300 km/h, fournir les renseignements équivalents. |
| --- | --- |

(80)

| (81) | Règlement ONU no 21 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur (JO L 188 du 16.7.2018, p. 32). |
| --- | --- |

(81)

| (82) | Règlement no 121 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’emplacement et les moyens d’identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs [2016/18] (JO L 5 du 8.1.2016, p. 9). |
| --- | --- |

(82)

| (83) | Le nombre de places assises à indiquer est celui qui est disponible lorsque le véhicule est en mouvement. Une plage peut être spécifiée en cas d’aménagement modulaire. |
| --- | --- |

(83)

| (84) | Par «point R» ou «point de référence de place assise», on entend un point défini sur les plans du constructeur du véhicule pour chaque place assise et repéré par rapport au système de référence à trois dimensions conformément à l’annexe III du règlement ONU no 17 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unie (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuie-tête (JO L 230 du 31.8.2010, p. 81). |
| --- | --- |

(84)

| (85) | Règlement ONU no 26 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures (JO L 215 du 14.8.2010, p. 27). |
| --- | --- |

(85)

| (86) | Le tableau peut être étendu si nécessaire pour les véhicules équipés de plus de deux rangées de sièges ou de plus de trois sièges par rangée. |
| --- | --- |

(86)

| (87) | Règlement ONU no 14 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (UNECE) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d’ancrages ISOFIX, les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX et les positions i-Size [2015/1406] (JO L 218 du 19.8.2015, p. 27). |
| --- | --- |

(87)

| (88) | Pour les symboles et les marques à utiliser, voir le paragraphe 5.3.4 du règlement ONU no 16 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des: I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX pour les occupants des véhicules à moteur; II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX et dispositifs de retenue pour enfants i-Size [2018/629] (JO L 109 du 27.4.2018, p. 1). Dans le cas des ceintures de type «S», spécifier la nature du ou des types. |
| --- | --- |

(88)

| (89) | Règlement (UE) no 1009/2010 de la Commission du 9 novembre 2010 concernant les exigences pour la réception du recouvrement des roues de certains véhicules à moteur et mettant en œuvre le règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO L 292 du 10.11.2010, p. 21). |
| --- | --- |

(89)

| (90) | Règlement (UE) no 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la réception de la plaque réglementaire du constructeur et du numéro d’identification des véhicules à moteur et de leurs remorques et mettant en œuvre le règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO L 8 du 12.1.2011, p. 1). |
| --- | --- |

(90)

| (91) | Règlement (UE) no 109/2011 de la Commission du 27 janvier 2011 portant application du règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques en matière de systèmes antiprojections (JO L 34 du 9.2.2011, p. 2). |
| --- | --- |

(91)

| (92) | Règlement ONU no 48 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse (JO L 14 du 16.1.2019, p. 42). |
| --- | --- |

(92)

| (93) | Règlement ONU no 10 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique (JO L 41 du 17.2.2017, p. 1). |
| --- | --- |

(93)

| (94) | Règlement ONU no 138 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce qui concerne leur audibilité réduite [2017/71] (JO L 9 du 13.1.2017, p. 33). |
| --- | --- |

(94)

| (95) | Règlement (UE) no 540/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 concernant le niveau sonore des véhicules à moteur et des systèmes de silencieux de remplacement, et modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant la directive 70/157/CEE Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (JO L 158 du 27.5.2014, p. 131–195). |
| --- | --- |

(95)

| (96) | Règlement ONU no 66 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions techniques uniformes relatives à l’homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure (JO L 84 du 30.3.2011, p. 1). |
| --- | --- |

(96)

| (97) | Règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction (JO L 230 du 31.8.2010, p. 253). |
| --- | --- |

(97)

| (98) | Ces termes sont définis dans la norme ISO 22628:2002 — Véhicules routiers — Recyclabilité et valorisabilité — Méthode de calcul. |
| --- | --- |

(98)

| (99) | Règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (JO L 171 du 29.6.2007, p. 1). |
| --- | --- |

(99)

| (100) | Règlement (CE) no 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (JO L 199 du 28.7.2008, p. 1). |
| --- | --- |

(100)

| (101) | Présenté de manière à indiquer clairement la valeur réelle pour chaque configuration technique du type de véhicule. |
| --- | --- |

(101)

| (102) | À indiquer si le constructeur applique les dispositions de l’article 28, paragraphe 6, du règlement (UE) 2018/858. Dans ce cas, l’acte réglementaire appliqué est précisé dans la deuxième colonne. |
| --- | --- |

(102)

| (103) | Parties contractantes à l’accord de 1958 révisé. |
| --- | --- |

(103)

| (104) | À indiquer si cette donnée ne peut pas être obtenue à partir du numéro de la fiche de réception par type. |
| --- | --- |

(104)

| (105) | Si ce renseignement n’est pas disponible lors de la délivrance de la réception, ce point doit être complété au plus tard lors de la mise du véhicule sur le marché. |
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(105)

| (106) | Veuillez indiquer «non applicable» dans le cas d’une réception par type par étapes, pour laquelle l’autorité compétente en matière de réception recueille l’ensemble des fiches de réception UE par type ou des fiches de communication ONU par type et lorsque cette autorité a édité la fiche de réception par type finale du véhicule entier. |
| --- | --- |

(106)

| (107) | Conformément à l’annexe II du règlement (UE) 2018/858. |
| --- | --- |

(107)

| (108) | Ou représentation visuelle d’une «signature électronique avancée» conformément au règlement (UE) no 910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE (JO L 257 du 28.8.2014, p. 73), y compris les données de vérification. |
| --- | --- |

(108)

| (109) | Une de 3⁄4 avant, une de 3⁄4 arrière. |
| --- | --- |

(109)

| (110) | Une de 3⁄4 avant, une de 3⁄4 arrière |
| --- | --- |

(110)

| (111) | Cette entrée n’est complétée que si le véhicule possède deux essieux. |
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(111)

| (112) | S’il y a plus d’un moteur électrique, indiquer l’effet consolidé de tous les moteurs. |
| --- | --- |

(112)

| (113) | Utiliser les codes décrits dans l’annexe I, partie C, du règlement (UE) 2018/858. |
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(113)

| (114) | Indiquer seulement la ou les couleurs de base: blanc, jaune, orange, rouge, violet, bleu, vert, gris, brun ou noir. |
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(114)

| (115) | À l’exclusion des sièges conçus pour n’être utilisés que lorsque le véhicule est à l’arrêt, ainsi que du nombre de places pour fauteuils roulants. |
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(115)

| (116) | Ajouter le chiffre du niveau Euro et, le cas échéant, le caractère correspondant aux dispositions appliquées pour la réception par type. |
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(116)

| (117) | Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 1–643). |
| --- | --- |

(117)

| (118) | Non obligatoire |
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(118)

| (119) | Établi conformément au modèle indiqué dans la partie I de l’annexe IV di règlement (UE) 2017/2400. |
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(119)

| (120) | Établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de l’annexe IV di règlement (UE) 2017/2400. |
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(120)

| (121) | Applicable uniquement si le véhicule est réceptionné conformément au règlement (CE) no 595/2009 et qu’un dossier d’information du client a été établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de l’annexe IV du règlement (UE) no 2017/2400. |
| --- | --- |

(121)

| (122) | Règlement (UE) no 1008/2010 de la Commission du 9 novembre 2010 concernant les prescriptions pour la réception des dispositifs d’essuie-glace et de lave-glace du pare-brise de certains véhicules à moteur et mettant en œuvre le règlement d’exécution (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO L 292 du 10.11.2010, p. 2). |
| --- | --- |

(122)

| (123) | Règlement (UE) no 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la réception de la plaque réglementaire du constructeur et du numéro d’identification des véhicules à moteur et de leurs remorques et mettant en œuvre le règlement d’exécution (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés (JO L 8 du 12.1.2011, p. 1). |
| --- | --- |

(123)

| (124) | Règlement (UE) no 249/2012 de la Commission du 21 mars 2012 modifiant le règlement (UE) no 19/2011 en ce qui concerne les exigences pour la réception de la plaque réglementaire des véhicules à moteur et de leurs remorques (JO L 82 du 22.3.2012, p. 1). |
| --- | --- |

(124)

| (125) | Règlement ONU no 13-H de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEEONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage [2015/2364] (JO L 335 du 22.12.2015, p. 1). |
| --- | --- |

(125)

| (126) | Règlement ONU no 46 de la Commission économique pour l’Europe des Nations-Unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes (JO L 237 du 8.8.2014, p. 24). |
| --- | --- |

(126)

| (127) | Règlement no 28 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore (JO L 323 du 6.12.2011, p. 33). |
| --- | --- |

(127)

| (128) | Lorsque des restrictions concernant les carburants sont applicables, indiquer ces restrictions (par exemple, dans le cas du gaz naturel, la gamme L ou la gamme H). |
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(128)

| (129) | Les véhicules qui peuvent rouler à la fois à l’essence et au carburant gazeux, mais dont le circuit d’essence est destiné uniquement aux cas d’urgence ou au démarrage, et dont le réservoir d’essence a une capacité maximale de 15 litres, seront considérés pour l’essai comme pouvant rouler uniquement au carburant gazeux. |
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(129)

| (130) | Pour les véhicules bicarburant (bi-fuel), le tableau doit être répété pour les deux carburants. |
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(130)

| (131) | Pour les véhicules à carburant modulable (flex-fuel), lorsque l’essai doit être réalisé avec les deux carburants, selon la figure I.2.4 de l’annexe I du règlement (UE) 2017/1151. Pour les véhicules fonctionnant au GPL ou au gaz naturel/biométhane, qu’ils soient monocarburant ou bicarburant, le tableau doit être répété pour les différents gaz de référence utilisés lors de l’essai, et un tableau supplémentaire doit présenter les résultats les plus défavorables obtenus conformément au point 3.1.4 de l’annexe 12 du règlement ONU no 83 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant (JO L 42 du 15.2.2012, p. 1). Les résultats du tableau doivent indiquer s’ils sont mesurés ou calculés. |
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(131)

| (132) | Le cas échéant. |
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(132)

| (133) | Pour Euro VI, ESC s’entend comme WHSC et ETC comme WHTC. |
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(133)

| (134) | Pour Euro VI, si des moteurs fonctionnant au GNC ou au GPL sont testés avec différents carburants de référence, le tableau doit être reproduit pour chaque carburant de référence utilisé dans l’essai. |
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(134)

| (135) | Répéter le tableau pour chaque carburant de référence utilisé dans l’essai. |
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(135)

| (136) | L’unité «l/100 km» est remplacée par «m3/100 km» pour les véhicules fonctionnant au GN et au H2GN, et par «kg/100 km» pour les véhicules fonctionnant à l’hydrogène. |
| --- | --- |

(136)

| (137) | Le format pour l’identificateur de famille d’interpolation est indiqué au point 5.0 de l’annexe XXI du règlement (UE) 1151/2017 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 1). |
| --- | --- |

(137)

| (138) | Règlement d’exécution (UE) 2017/1152 de la Commission du 2 juin 2017 établissant une méthode de détermination des paramètres de corrélation nécessaires pour tenir compte de la modification de la procédure d’essai réglementaire en ce qui concerne les véhicules utilitaires légers et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 293/2012 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 644). |
| --- | --- |

(138)

| (139) | Règlement d’exécution (UE) 2017/1153 de la Commission du 2 juin 2017 établissant une méthode de détermination des paramètres de corrélation nécessaires pour tenir compte de la modification de la procédure d’essai réglementaire et modifiant le règlement (UE) no 1014/2010 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 679). |
| --- | --- |

(139)

| (140) | Le format pour l’identificateur de famille d’interpolation est indiqué au point 5.0 de l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission. |
| --- | --- |

(140)

| (141) | Répéter le tableau pour chaque variante/version du véhicule. |
| --- | --- |

(141)

| (142) | Allonger le tableau si nécessaire, en utilisant une ligne supplémentaire par éco-innovation. |
| --- | --- |

(142)

| (143) | Règlement ONU no 83 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les émissions de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant (JO L 42 du 15.2.2012, p. 1). |
| --- | --- |

(143)

| (144) | Décision de la Commission approuvant l’éco-innovation. Article 12 du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil (JO L 140 du 5.6.2009, p. 1). |
| --- | --- |

(144)

| (145) | Attribué dans la décision de la Commission approuvant l’éco-innovation. |
| --- | --- |

(145)

| (146) | Si une méthode de modélisation est appliquée au lieu du cycle d’essai de type 1, cette valeur doit être celle fournie par la méthodologie de modélisation. |
| --- | --- |

(146)

| (147) | = point 3.5.1.3 de l’annexe I du règlement d’exécution XX/XXX de la Commission du ... relatif à l’exécution du règlement (UE) no 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, des composants et des entités techniques distinctes destinés à ces véhicules. |
| --- | --- |

(147)

| (148) | Somme des résultats des émissions de CO2 épargnées pour chaque éco-innovation individuelle sur le cycle NEDC calculés dans la dernière colonne du présent tableau conformément à l’annexe XII du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission. |
| --- | --- |

(148)

| (149) | Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 (JO L 175 du 7.7.2017, p. 1). |
| --- | --- |

(149)

| (150) | Somme des résultats des émissions de CO2 épargnées pour chaque éco-innovation individuelle sur le cycle WLTP calculés dans la dernière colonne du présent tableau conformément à l’annexe XII du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission. |
| --- | --- |

(150)

| (151) | Le code général des éco-innovations se compose des éléments suivants, séparés par un espace:






  — | code de l’autorité compétente en matière de réception indiqué dans l’annexe IV du règlement d’exécution XX/XXX de la Commission du XXXX relatif à l’exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, des composants et des entités techniques distinctes destinés à ces véhicules; |
| --- | --- | --- |

(151)

—

code de l’autorité compétente en matière de réception indiqué dans l’annexe IV du règlement d’exécution XX/XXX de la Commission du XXXX relatif à l’exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, des composants et des entités techniques distinctes destinés à ces véhicules;

| — | code individuel de chacune des éco-innovations dont le véhicule est pourvu, indiquées dans l’ordre chronologique des décisions de la Commission les approuvant. |
| --- | --- |

—

code individuel de chacune des éco-innovations dont le véhicule est pourvu, indiquées dans l’ordre chronologique des décisions de la Commission les approuvant.

(Par exemple, le code général de trois éco-innovations approuvées chronologiquement comme 10, 15 et 16 et montées sur un véhicule certifié par l’autorité allemande compétente en matière de réception par type serait: «e1 10 15 16»).

| (152) | ISO/IEC 17025:2017 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais, date de publication: 2017-11. |
| --- | --- |

(152)

| (153) | Indiquer le code d’identification. |
| --- | --- |

(153)

| (154) | Indiquer si le véhicule est adapté à la circulation à droite ou à la circulation à gauche, ou aux deux. |
| --- | --- |

(154)

| (155) | Indiquer si l’appareil indicateur de vitesse et/ou le compteur kilométrique équipant le véhicule utilisent les unités métriques ou à la fois les unités métriques et les unités impériales. |
| --- | --- |

(155)

| (156) | Cette déclaration ne limite pas le droit des États membres d’exiger des adaptations techniques en vue de permettre l’immatriculation d’un véhicule dans un État membre autre que celui pour lequel il était prévu, lorsque le sens de la circulation se fait du côté opposé. |
| --- | --- |

(156)

| (157) | Les entrées 4 et 4.1 sont à compléter conformément aux définitions 25 (Empattement) et 26 (Écartement des essieux) du règlement (UE) no 1230/2012, respectivement. |
| --- | --- |

(157)

| (158) | Les masses doivent être arrondies au chiffre entier le plus proche. |
| --- | --- |

(158)

| (159) | Pour les véhicules hybrides, indiquer les deux puissances. |
| --- | --- |

(159)

| (160) | Les équipements optionnels et les combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires relevant de cette lettre peuvent être ajoutés à l’entrée «Remarques». Si un véhicule est fourni avec un jeu complet de roues et de pneumatiques standard et avec un jeu complet de pneus hiver (portant le marquage 3PMS – montagne à 3 pics et flocons) montés sur jante ou non, les pneus neige et les jantes correspondantes éventuelles sont considérés comme des combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires quels que soient les roues/pneumatiques effectivement montés sur le véhicule. |
| --- | --- |

(160)

| (161) | Applicable uniquement aux véhicules individuels de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (RLMF). |
| --- | --- |

(161)

| (162) | Répéter pour les différents carburants qui peuvent être utilisés. Les véhicules qui peuvent utiliser à la fois de l’essence et un carburant gazeux mais pour lesquels le système essence est monté pour des cas d’urgence ou pour le démarrage uniquement et dont le réservoir d’essence ne peut pas contenir plus de 15 litres d’essence seront considérés comme des véhicules qui peuvent utiliser seulement un carburant gazeux. |
| --- | --- |

(162)

| (163) | Dans le cas des moteurs et véhicules à double carburant (dual-fuel) EURO VI, répéter si nécessaire. |
| --- | --- |

(163)

| (164) | Seules les émissions évaluées conformément à l’acte ou aux actes réglementaires applicables seront indiquées. |
| --- | --- |

(164)

| (165) | Si le véhicule est équipé d’un système radar à courte portée de 24 GHz conformément à la décision de la Commission du 17 janvier 2005 relative à l’harmonisation du spectre dans la bande de fréquences des 24 GHz en vue de l’utilisation limitée dans le temps par des systèmes radar à courte portée pour automobile dans la Communauté (JO L 21 du 25.1.2005, p. 15), le constructeur doit indiquer ici: «Véhicule équipé d’un système radar à courte portée de 24 GHz». |
| --- | --- |

(165)

| (166) | Le constructeur peut compléter ces entrées soit pour le trafic international, soit pour le trafic national, ou encore pour les deux. Pour le trafic national, indiquer le code du pays dans lequel il est prévu d’immatriculer le véhicule. Le code se conforme à la norme ISO 3166-1:2013. Pour le trafic international, il est fait référence au numéro de la directive (par exemple: «96/53/CE» pour la directive 96/53/CE du Conseil). |
| --- | --- |

(166)

| (167) | À l’exclusion des sièges conçus pour n’être utilisés que lorsque le véhicule est à l’arrêt, ainsi que du nombre de places pour fauteuils roulants. Pour les autocars relevant de la catégorie de véhicules M3, le nombre de convoyeurs est inclus dans le nombre de passagers. |
| --- | --- |

(167)

| (168) | Dans le cas des véhicules complétés de catégorie N1 relevant du règlement (CE) no 715/2007. |
| --- | --- |

(168)

| (169) | Applicable uniquement si le véhicule est réceptionné conformément au règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) no 715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE (JO L 188 du 18.7.2009, p. 1–13). 49.3. |
| --- | --- |

(169)

| (170) | Applicable uniquement si le véhicule est réceptionné conformément au règlement (CE) no 595/2009 et qu’un dossier d’information du client a été établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/2400. |
| --- | --- |

(170)

| (171) | Comme indiqué au point 2.3 du dossier d’information du client établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/2400 |
| --- | --- |

(171)

| (172) | Comme indiqué au point 2.4 du dossier d’information du client établi conformément au modèle indiqué dans la partie II de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/2400 |
| --- | --- |

(172)

| (173) | Règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction. (JO L 230 du 31.8.2010, p. 253). |
| --- | --- |

(173)

| (174) | Pour le terme point d’attelage «0», voir règlement (UE) no 19/2011, annexe I, partie A, point 3.1.2. |
| --- | --- |

(174)

MODÈLE DE FICHE DE RENSEIGNEMENTS POUR LA RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULES, DE SYSTÈMES, DE COMPOSANTS OU D’ENTITÉS TECHNIQUES DISTINCTES

Les fiches de renseignements visées dans le règlement (UE) 2018/858 en ce qui concerne la réception UE par type d’un véhicule entier et en ce qui concerne la réception UE par type d’un système, d’un composant ou d’une entité technique distincte se composent exclusivement d’extraits de la liste suivante et en respectent le système de numérotation.

Les dessins ou photos, lorsqu’ils sont imprimés en format A4, doivent montrer visiblement et distinctement des détails suffisants.

En ce qui concerne les systèmes, composants ou entités techniques distinctes visés dans la présente annexe qui ont des commandes électroniques, des informations doivent être fournies concernant leurs performances.

0.   GÉNÉRALITÉS

| 0.1. | Marque (nom commercial du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ... |
| --- | --- |

0.2.

| 0.2.0.1. | Châssis: ... |
| --- | --- |

0.2.0.1.

| 0.2.0.2. | Carrosserie/véhicule complet: ... |
| --- | --- |

0.2.0.2.

| 0.2.1. | Nom commercial (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.2. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule à l’étape antérieure (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape).
  Type:
  Variante(s):
  Version(s):
  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ... |
| --- | --- |

0.2.2.

Type:

Variante(s):

Version(s):

Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...

| 0.2.2.1. | Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage le cas échéant) (1):
  Masse du véhicule final en ordre de marche (en kg): ...
  Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...
  Résistance au roulement (en kg/t): ...
  Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): ... |
| --- | --- |

0.2.2.1.

Masse du véhicule final en ordre de marche (en kg): ...

Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...

Résistance au roulement (en kg/t): ...

Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): ...

| 0.2.3. | Identifiants (1): |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.4.1. | Famille de résistance à l’avancement du véhicule H: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.1.

| 0.2.3.4.2. | Famille de résistance à l’avancement du véhicule L: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.2.

| 0.2.3.4.3. | Familles de résistance à l’avancement applicables dans la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.3.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement: ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.2.3.8. | Identifiant de la famille OBD: ... |
| --- | --- |

0.2.3.8.

| 0.2.3.9. | Identifiant d’une autre famille: ... |
| --- | --- |

0.2.3.9.

| 0.3. | Moyens d’identification du type, s’il est indiqué sur le véhicule/le composant/l’entité technique (1) (2): ... |
| --- | --- |

0.3.

| 0.3.0.1. | Châssis: ... |
| --- | --- |

0.3.0.1.

| 0.3.0.2. | Carrosserie/véhicule complet: ... |
| --- | --- |

0.3.0.2.

| 0.3.1. | Emplacement de ce marquage: ... |
| --- | --- |

0.3.1.

| 0.3.1.1. | Châssis: ... |
| --- | --- |

0.3.1.1.

| 0.3.1.2. | Carrosserie/véhicule complet: ... |
| --- | --- |

0.3.1.2.

| 0.4. | Catégorie de véhicule (3): ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.4.1. | Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport desquelles le véhicule est conçu: ... |
| --- | --- |

0.4.1.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.5.1. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): ... |
| --- | --- |

0.5.1.

| 0.6. | Emplacement et méthode de fixation des plaques et des inscriptions réglementaires: ... |
| --- | --- |

0.6.

| 0.6.1. | Sur le châssis: ... |
| --- | --- |

0.6.1.

| 0.6.2. | Sur la carrosserie: ... |
| --- | --- |

0.6.2.

| 0.7. | (Non attribué) |
| --- | --- |

0.7.

| 0.8. | Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ... |
| --- | --- |

0.8.

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

1.   CONSTITUTION GÉNÉRALE

| 1.1. | Photos et/ou dessins d’un véhicule/d’un composant/d’une entité technique distincte représentatif/tive (4): ... |
| --- | --- |

1.1.

| 1.2. | Schéma coté de l’ensemble du véhicule (empattements le plus court et le plus long, le cas échéant): ... |
| --- | --- |

1.2.

| 1.3. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.3.

| 1.3.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.3.1.

| 1.3.2. | Nombre et emplacement des essieux directeurs: ... |
| --- | --- |

1.3.2.

| 1.3.3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

1.3.3.

| 1.4. | Châssis (pour autant qu’il y en ait) (dessin d’ensemble – empattements le plus court et le plus long, le cas échéant): ... |
| --- | --- |

1.4.

| 1.5. | Matériaux des longerons (6): ... |
| --- | --- |

1.5.

| 1.6. | Emplacement et disposition du moteur: ... |
| --- | --- |

1.6.

| 1.7. | Cabine de conduite: avancée (7)/normale/avec couchette (4): ... |
| --- | --- |

1.7.

| 1.8. | Côté de conduite: gauche/droite (4). |
| --- | --- |

1.8.

| 1.8.1. | Le véhicule est équipé pour la conduite à droite/à gauche (4). |
| --- | --- |

1.8.1.

| 1.9. | Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou d’autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à timon d’attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon d’attelage rigide: ... |
| --- | --- |

1.9.

| 1.10. | Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de marchandises sous température contrôlée: ... |
| --- | --- |

1.10.

| 1.11. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (4) (8) |
| --- | --- |

1.11.

2.   MASSES ET DIMENSIONS (9) (10) (11)

(en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)

2.1.   Empattement(s) (à pleine charge) (1
  2):

| 2.1.1. | Véhicules à deux essieux: ... |
| --- | --- |

2.1.1.

| 2.1.2. | Véhicules à trois essieux ou plus |
| --- | --- |

2.1.2.

| 2.1.2.1. | Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l’avant à celui situé le plus à l’arrière: ... |
| --- | --- |

2.1.2.1.

| 2.1.2.2. | Distance totale entre les essieux (1
  3): ... |
| --- | --- |

2.1.2.2.

2.2.   Sellette d’attelage

| 2.2.1. | Pour les semi-remorques |
| --- | --- |

2.2.1.

| 2.2.1.1. | Distance entre l’axe de la sellette d’attelage et l’extrémité arrière de la semi-remorque: ... |
| --- | --- |

2.2.1.1.

| 2.2.1.2. | Distance maximale entre l’axe de la sellette d’attelage et un point quelconque sur l’avant de la semi-remorque: ... |
| --- | --- |

2.2.1.2.

| 2.2.1.3. | Empattement de la semi-remorque (tel que défini au point 3.2 de l’annexe I, partie D, du règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission (1
  4) |
| --- | --- |

2.2.1.3.

| 2.2.2. | Pour les tracteurs routiers |
| --- | --- |

2.2.2.

| 2.2.2.1. | Avancée de la sellette d’attelage (maximale et minimale; indiquer les valeurs autorisées dans le cas d’un véhicule incomplet) (1
  5): ... |
| --- | --- |

2.2.2.1.

| 2.2.2.2. | Hauteur maximale de la sellette (normalisée) (16): ... |
| --- | --- |

2.2.2.2.

2.3.   Voie(s) et largeur(s) des essieux

| 2.3.1. | Voie de chaque essieu directeur (17): ... |
| --- | --- |

2.3.1.

| 2.3.2. | Voie de tous les autres essieux (17): ... |
| --- | --- |

2.3.2.

| 2.3.3. | Largeur de l’essieu arrière le plus large (mesurée à la partie la plus extérieure des pneumatiques, sans tenir compte du renflement des pneumatiques au voisinage du sol): ... |
| --- | --- |

2.3.3.

| 2.3.4. | Largeur de l’essieu le plus en avant (mesurée à la partie la plus extérieure des pneumatiques, sans tenir compte du renflement des pneumatiques au voisinage du sol): ... |
| --- | --- |

2.3.4.

2.4.   Gamme des dimensions du véhicule (hors tout)

| 2.4.1. | Pour les châssis non carrossés |
| --- | --- |

2.4.1.

| 2.4.1.1. | Longueur (18): ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.

| 2.4.1.1.1. | Longueur maximale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.1.

| 2.4.1.1.2. | Longueur minimale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.2.

| 2.4.1.1.3. | Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d’attelage (19): ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.3.

| 2.4.1.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.

| 2.4.1.2.1. | Largeur maximale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.1.

| 2.4.1.2.2. | Largeur minimale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.2.

| 2.4.1.3. | Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): ... |
| --- | --- |

2.4.1.3.

| 2.4.1.3.1. | Hauteur maximale admissible (22): ... |
| --- | --- |

2.4.1.3.1.

| 2.4.1.4. | Porte-à-faux avant (23): ... |
| --- | --- |

2.4.1.4.

| 2.4.1.4.1. | Angle d’attaque (24): ...... degrés. |
| --- | --- |

2.4.1.4.1.

| 2.4.1.5. | Porte-à-faux arrière (25): ... |
| --- | --- |

2.4.1.5.

| 2.4.1.5.1. | Angle de fuite (26): ...... degrés. |
| --- | --- |

2.4.1.5.1.

| 2.4.1.5.2. | Porte-à-faux minimal et maximal admissibles du point d’attelage (27): ... |
| --- | --- |

2.4.1.5.2.

| 2.4.1.5.3. | Porte-à-faux arrière maximal admissible (22): ... |
| --- | --- |

2.4.1.5.3.

| 2.4.1.6. | Garde au sol (telle que définie au point 4.5 de l’annexe I, partie A, du règlement (UE) 2018/858) |
| --- | --- |

2.4.1.6.

| 2.4.1.6.1. | Entre les essieux: ... |
| --- | --- |

2.4.1.6.1.

| 2.4.1.6.2. | Sous le ou les essieux avant: ... |
| --- | --- |

2.4.1.6.2.

| 2.4.1.6.3. | Sous le ou les essieux arrière: ... |
| --- | --- |

2.4.1.6.3.

| 2.4.1.7. | Angle de rampe (28): ...... degrés. |
| --- | --- |

2.4.1.7.

| 2.4.1.8. | Positions extrêmes admissibles du centre de gravité de la carrosserie et/ou des aménagements intérieurs et/ou des équipements et/ou de la charge utile: ... |
| --- | --- |

2.4.1.8.

| 2.4.2. | Pour les châssis carrossés |
| --- | --- |

2.4.2.

| 2.4.2.1. | Longueur (18): ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.

| 2.4.2.1.1. | Longueur de la zone de chargement: ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.1.

| 2.4.2.1.2. | Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d’attelage (28): ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.2.

| 2.4.2.1.3. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE du Conseil (29): oui/non (4) |
| --- | --- |

2.4.2.1.3.

| 2.4.2.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.2.2.

| 2.4.2.2.1. | Épaisseur des parois (dans le cas d’un véhicule prévu pour le transport de marchandises sous température contrôlée): ... |
| --- | --- |

2.4.2.2.1.

| 2.4.2.3. | Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): ... |
| --- | --- |

2.4.2.3.

| 2.4.2.4. | Porte-à-faux avant (23): ... |
| --- | --- |

2.4.2.4.

| 2.4.2.4.1. | Angle d’attaque (24): ...... degrés. |
| --- | --- |

2.4.2.4.1.

| 2.4.2.5. | Porte-à-faux arrière (2
  5): ... |
| --- | --- |

2.4.2.5.

| 2.4.2.5.1. | Angle de fuite (26): ...... degrés. |
| --- | --- |

2.4.2.5.1.

| 2.4.2.5.2. | Porte-à-faux minimal et maximal admissibles du point d’attelage (27): ... |
| --- | --- |

2.4.2.5.2.

| 2.4.2.5.3. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.2.5.3.

| 2.4.2.6. | Garde au sol (telle que définie aux points 4.1 et 4.2 de l’annexe I, partie A, du règlement (UE) 2018/858) |
| --- | --- |

2.4.2.6.

| 2.4.2.6.1. | Entre les essieux: ... |
| --- | --- |

2.4.2.6.1.

| 2.4.2.6.2. | Sous le ou les essieux avant: ... |
| --- | --- |

2.4.2.6.2.

| 2.4.2.6.3. | Sous le ou les essieux arrière: ... |
| --- | --- |

2.4.2.6.3.

| 2.4.2.7. | Angle de rampe (28): ...... degrés. |
| --- | --- |

2.4.2.7.

| 2.4.2.8. | Positions extrêmes admissibles du centre de gravité de la charge utile (en cas de charge non uniforme): ... |
| --- | --- |

2.4.2.8.

| 2.4.2.9. | Position du centre de gravité du véhicule à sa charge maximale techniquement admissible dans les directions longitudinale, transversale et verticale: ... |
| --- | --- |

2.4.2.9.

| 2.4.3. | Pour les carrosseries réceptionnées sans châssis (véhicules M2 et M3) |
| --- | --- |

2.4.3.

| 2.4.3.1. | Longueur (1
  8): ... |
| --- | --- |

2.4.3.1.

| 2.4.3.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.3.2.

| 2.4.3.3. | Hauteur nominale (en ordre de marche) (21) sur le(s) type(s) de châssis prévu(s) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): ... |
| --- | --- |

2.4.3.3.

| 2.5. | Masse minimale sur le ou les essieux directeurs pour les véhicules incomplets: ... |
| --- | --- |

2.5.

2.6.   Masse en ordre de marche (30)

| a) | minimum et maximum pour chaque variante: ... |
| --- | --- |

a)

minimum et maximum pour chaque variante: ...

| b) | masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ... |
| --- | --- |

b)

masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ...

| 2.6.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à timon rigide ou d’une remorque à essieu central, la masse sur l’attelage:






  a) | minimum et maximum pour chaque variante: ... |
| --- | --- | --- |

2.6.1.

a)

minimum et maximum pour chaque variante: ...

| b) | masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ... |
| --- | --- |

b)

masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ...

| 2.6.2. | Masse des équipements en option [voir la définition donnée à l’article 2, point 5, du règlement UE no 1230/2012 de la Commission] (31): ... |
| --- | --- |

2.6.2.

| 2.6.2.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.6.2.1.

| 2.6.3. | Masse rotative1: 3 % de la somme de la masse en ordre de marche + 25 kg ou valeur mesurée, par essieu (en kg): ... |
| --- | --- |

2.6.3.

| 2.6.4. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

2.6.4.

| 2.6.5. | Liste des équipements propres au mode de propulsion alternatif (et indication de la masse des pièces): |
| --- | --- |

2.6.5.

| 2.7. | Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas d’un véhicule incomplet: ... |
| --- | --- |

2.7.

| 2.7.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.7.1.

| 2.7.2. | Masse réelle maximale admissible déclarée par le constructeur, dans le cas d’un véhicule incomplet: ... |
| --- | --- |

2.7.2.

| 2.8. | Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le constructeur (32) (33): ... |
| --- | --- |

2.8.

| 2.8.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage (33): ... |
| --- | --- |

2.8.1.

| 2.9. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: ... |
| --- | --- |

2.9.

| 2.10. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux: ... |
| --- | --- |

2.10.

| 2.11. | Masse tractable maximale techniquement admissible du véhicule tracteur

  dans le cas de: |
| --- | --- |

2.11.

dans le cas de:

| 2.11.1. | Remorque à timon d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.11.1.

| 2.11.2. | Semi-remorque: ... |
| --- | --- |

2.11.2.

| 2.11.3. | Remorque à essieu central: ... |
| --- | --- |

2.11.3.

| 2.11.3.1. | Rapport maximal entre le porte-à-faux d’attelage (34) et l’empattement: ... |
| --- | --- |

2.11.3.1.

| 2.11.3.2. | Valeur V maximale: ...... kN. |
| --- | --- |

2.11.3.2.

| 2.11.4. | Remorque à timon rigide: ... |
| --- | --- |

2.11.4.

| 2.11.5. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble33: ... |
| --- | --- |

2.11.5.

| 2.11.6. | Masse maximale de la remorque non freinée: ... |
| --- | --- |

2.11.6.

| 2.12. | Masse maximale techniquement admissible au point d’attelage: |
| --- | --- |

2.12.

| 2.12.1. | D’un véhicule tracteur: ... |
| --- | --- |

2.12.1.

| 2.12.2. | D’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central ou d’une remorque à timon d’attelage rigide: ... |
| --- | --- |

2.12.2.

| 2.12.3. | Masse maximale admissible du dispositif d’attelage (s’il n’est pas installé par le constructeur): ... |
| --- | --- |

2.12.3.

| 2.13. | Débordement arrière (point 8 de la partie B/point 7 de la partie C de l’annexe I du règlement (UE) no 1230/2012): ... |
| --- | --- |

2.13.

| 2.14. | Rapport entre la puissance du moteur et la masse maximale: ...... kW/kg. |
| --- | --- |

2.14.

| 2.14.1. | Rapport puissance du moteur/masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble (point 6 de l’annexe I, partie B, du règlement (UE) no 1230/2012: ...... kW/kg. |
| --- | --- |

2.14.1.

| 2.15. | Capacité de démarrage en côte (véhicule seul) (35): ...... %. |
| --- | --- |

2.15.

| 2.16. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service, catégories de véhicules M2, M3, N2, N3, O3 et O4 (facultatif) |
| --- | --- |

2.16.

| 2.16.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service: ... |
| --- | --- |

2.16.1.

| 2.16.2. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque essieu et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central, charge prévue sur le point d’attelage déclarée par le constructeur lorsqu’elle est inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.16.2.

| 2.16.3. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque groupe d’essieux: ... |
| --- | --- |

2.16.3.

| 2.16.4. | Masse tractable maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue (plusieurs entrées possibles pour chaque configuration technique) (101): ... |
| --- | --- |

2.16.4.

| 2.16.5. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service de l’ensemble: ... |
| --- | --- |

2.16.5.

| 2.17. | Véhicule soumis à la réception par type multi-étapes [uniquement dans le cas des véhicules incomplets ou complétés de catégorie N1 relevant du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil (36)]: oui/non (4) |
| --- | --- |

2.17.

| 2.17.1. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg |
| --- | --- |

2.17.1.

| 2.17.2. | Masse ajoutée par défaut, calculée conformément à l’annexe XII, point 5, du règlement (CE) no 692/2008 de la Commission (37): ... kg |
| --- | --- |

2.17.2.

3.   CONVERTISSEUR DE L’ÉNERGIE DE PROPULSION (38)

| 3.1. | Constructeur du ou des convertisseurs de l’énergie de propulsion: ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.1.1. | Code du constructeur (tel qu’il est marqué sur le convertisseur de l’énergie de propulsion ou autre moyen d’identification): ... |
| --- | --- |

3.1.1.

| 3.1.2. | Numéro de réception (le cas échéant), avec marquage d’identification du carburant: ...
  (véhicules utilitaires lourds uniquement) |
| --- | --- |

3.1.2.

(véhicules utilitaires lourds uniquement)

| 3.2. | Moteur à combustion interne |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1. | Caractéristiques |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.1.1. | Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/double carburant (dual-fuel)4

  Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif4 |
| --- | --- |

3.2.1.1.

Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif4

| 3.2.1.1.1. | Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) (42) |
| --- | --- |

3.2.1.1.1.

| 3.2.1.1.2. | Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle d’essais WHTC: ... % |
| --- | --- |

3.2.1.1.2.

| 3.2.1.2. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

3.2.1.2.

| 3.2.1.2.1. | Alésage (39): ...... mm |
| --- | --- |

3.2.1.2.1.

| 3.2.1.2.2. | Course (39): ...... mm |
| --- | --- |

3.2.1.2.2.

| 3.2.1.2.3. | Ordre d’allumage: ... |
| --- | --- |

3.2.1.2.3.

| 3.2.1.3. | Cylindrée (40): ...... cm3 |
| --- | --- |

3.2.1.3.

| 3.2.1.4. | Taux de compression volumétrique (41): ... |
| --- | --- |

3.2.1.4.

| 3.2.1.5. | Dessin de la chambre de combustion, de la tête de piston et, dans le cas d’un moteur à allumage commandé, des segments: ... |
| --- | --- |

3.2.1.5.

| 3.2.1.6. | Régime normal de ralenti (41): ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.1.6.

| 3.2.1.6.1. | Haut régime de ralenti (41): ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.1.6.1.

| 3.2.1.6.2. | Ralenti en mode diesel: oui/non (4) (42) |
| --- | --- |

3.2.1.6.2.

| 3.2.1.7. | Teneur volumique en monoxyde de carbone des gaz d’échappement, le moteur tournant au ralenti (41): ...... % selon le constructeur (moteurs à allumage commandé uniquement) |
| --- | --- |

3.2.1.7.

| 3.2.1.8. | Puissance nominale du moteur (43): ... kW à ... tours/min (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.2.1.8.

| 3.2.1.9. | Régime maximal autorisé déclaré par le constructeur: ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.1.9.

| 3.2.1.10. | Couple maximal net (43): ...... Nm à ...... tours/min (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.2.1.10.

| 3.2.1.11. | Les références du constructeur du dossier de documentation requis par les articles 5, 7 et 9 du règlement (UE) no 582/2011 (44) ou par les articles 3 et 5 du règlement (UE) no 2017/1151 de la Commission permettant à l’autorité chargée de la réception d’évaluer les stratégies de maîtrise des émissions et les systèmes présents sur le moteur ou à bord du véhicule pour assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des émissions. |
| --- | --- |

3.2.1.11.

| 3.2.2. | Carburant |
| --- | --- |

3.2.2.

| 3.2.2.1. | Gazole/essence/GPL/GN ou biométhane/éthanol (E 85)/biogazole/hydrogène (4) (45) |
| --- | --- |

3.2.2.1.

| 3.2.2.1.1. | IOR, essence sans plomb: ... |
| --- | --- |

3.2.2.1.1.

| 3.2.2.2. | Véhicules lourds: gazole/essence/GPL/GN-H, GN_L/GN_HL/éthanol (E 95)/éthanol (E85)/GNL/GNL20 (4) (45) |
| --- | --- |

3.2.2.2.

| 3.2.2.2.1. | (Euro VI uniquement) Carburants compatibles pouvant être utilisés par le moteur déclarés par le constructeur conformément à la section 1.1.2 de l’annexe I du règlement (UE) no 582/2011 (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.2.1.

| 3.2.2.3. | Orifice du réservoir de carburant: orifice restreint/étiquette(4) |
| --- | --- |

3.2.2.3.

| 3.2.2.4. | Type de carburant du véhicule: monocarburant, bicarburant (bi-fuel), carburant modulable (flex-fuel), double carburant (dual-fuel) Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

3.2.2.4.

| 3.2.2.5. | Quantité maximale de biocarburant acceptable dans le carburant (valeur déclarée par le constructeur): ...... % en volume |
| --- | --- |

3.2.2.5.

| 3.2.3. | Réservoir(s) de carburant |
| --- | --- |

3.2.3.

| 3.2.3.1. | Réservoir(s) de carburant de service |
| --- | --- |

3.2.3.1.

| 3.2.3.1.1. | Nombre et contenance de chaque réservoir: ... |
| --- | --- |

3.2.3.1.1.

| 3.2.3.1.1.1. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.2.3.1.1.1.

| 3.2.3.1.2. | Dessin et description technique du ou des réservoir(s) incluant l’ensemble des joints et des canalisations du système d’aération et de compensation de la surpression, les bouchons, les soupapes et les dispositifs de fixation: ... |
| --- | --- |

3.2.3.1.2.

| 3.2.3.1.3. | Dessin indiquant clairement l’emplacement du ou des réservoir(s): ... |
| --- | --- |

3.2.3.1.3.

| 3.2.3.2. | Réservoir(s) de carburant auxiliaire(s) |
| --- | --- |

3.2.3.2.

| 3.2.3.2.1. | Nombre et contenance de chaque réservoir: ... |
| --- | --- |

3.2.3.2.1.

| 3.2.3.2.1.1. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.2.3.2.1.1.

| 3.2.3.2.2. | Dessin et description technique du ou des réservoir(s) incluant l’ensemble des joints et des canalisations du système d’aération et de compensation de la surpression, les bouchons, les soupapes et les dispositifs de fixation: ... |
| --- | --- |

3.2.3.2.2.

| 3.2.3.2.3. | Dessin indiquant clairement l’emplacement du ou des réservoir(s): ... |
| --- | --- |

3.2.3.2.3.

| 3.2.4. | Alimentation en carburant |
| --- | --- |

3.2.4.

| 3.2.4.1. | Carburateur(s): oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.4.1.

| 3.2.4.2. | Injection de carburant (allumage par compression ou à double carburant uniquement): oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.4.2.

| 3.2.4.2.1. | Description du système (rampe commune/injecteurs unitaires/pompe de distribution, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.1.

| 3.2.4.2.2. | Principe de fonctionnement: injection directe/préchambre/chambre de turbulence(4) |
| --- | --- |

3.2.4.2.2.

| 3.2.4.2.3. | Pompe d’injection/d’alimentation |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.

| 3.2.4.2.3.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.1.

| 3.2.4.2.3.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.2.

| 3.2.4.2.3.3. | Débit maximal de carburant (4) (41): ...... mm3 par course ou par cycle, à un régime de ... tours/min ou, le cas échéant, diagramme caractéristique: ...
  en présence d’un régulateur de suralimentation, indiquer le débit de carburant caractéristique et la pression de suralimentation par rapport au régime moteur) |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.3.

en présence d’un régulateur de suralimentation, indiquer le débit de carburant caractéristique et la pression de suralimentation par rapport au régime moteur)

| 3.2.4.2.3.4. | Calage statique (41): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.4.

| 3.2.4.2.3.5. | Courbe d’avance à l’injection (41): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.5.

| 3.2.4.2.3.6. | Procédure d’étalonnage: banc d’essai/moteur(4) |
| --- | --- |

3.2.4.2.3.6.

| 3.2.4.2.4. | Commande de limitation du régime moteur |
| --- | --- |

3.2.4.2.4.

| 3.2.4.2.4.1. | Type: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.4.1.

| 3.2.4.2.4.2. | Point de coupure |
| --- | --- |

3.2.4.2.4.2.

| 3.2.4.2.4.2.1. | Régime de début de coupure en charge: ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.4.2.4.2.1.

| 3.2.4.2.4.2.2. | Régime maximal à vide: ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.4.2.4.2.2.

| 3.2.4.2.4.2.3. | Régime de ralenti: ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.4.2.4.2.3.

| 3.2.4.2.5. | Tuyauterie d’injection (véhicules utilitaires lourds uniquement) |
| --- | --- |

3.2.4.2.5.

| 3.2.4.2.5.1. | Longueur: ...... mm |
| --- | --- |

3.2.4.2.5.1.

| 3.2.4.2.5.2. | Diamètre intérieur: ...... mm |
| --- | --- |

3.2.4.2.5.2.

| 3.2.4.2.5.3. | Rampe commune, marque et type: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.5.3.

| 3.2.4.2.6. | Injecteur(s) |
| --- | --- |

3.2.4.2.6.

| 3.2.4.2.6.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.6.1.

| 3.2.4.2.6.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.6.2.

| 3.2.4.2.6.3. | Pression d’ouverture (41): ... kPa ou diagramme caractéristique (41): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.6.3.

| 3.2.4.2.7. | Système de démarrage à froid |
| --- | --- |

3.2.4.2.7.

| 3.2.4.2.7.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.7.1.

| 3.2.4.2.7.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.7.2.

| 3.2.4.2.7.3. | Description: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.7.3.

| 3.2.4.2.8. | Dispositif de démarrage auxiliaire |
| --- | --- |

3.2.4.2.8.

| 3.2.4.2.8.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.8.1.

| 3.2.4.2.8.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.8.2.

| 3.2.4.2.8.3. | Description du système: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.8.3.

| 3.2.4.2.9. | Injection à commande électronique: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.

| 3.2.4.2.9.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.1.

| 3.2.4.2.9.2. | Type(s): |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.2.

| 3.2.4.2.9.3. | Description du système |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.

| 3.2.4.2.9.3.1. | Marque et type de l’unité de commande (ECU): ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.1.

| 3.2.4.2.9.3.1.1. | Numéro d’identification de l’ECU: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.1.1.

| 3.2.4.2.9.3.2. | Marque et type du régulateur de carburant: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.2.

| 3.2.4.2.9.3.3. | Marque et type du capteur de débit d’air: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.3.

| 3.2.4.2.9.3.4. | Marque et type du distributeur de carburant: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.4.

| 3.2.4.2.9.3.5. | Marque et type du boîtier de commande gaz: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.5.

| 3.2.4.2.9.3.6. | Marque et type du capteur de température d’eau: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.6.

| 3.2.4.2.9.3.7. | Marque et type du capteur de température d’air: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.7.

| 3.2.4.2.9.3.8. | Marque et type du capteur de pression atmosphérique: ... |
| --- | --- |

3.2.4.2.9.3.8.

| 3.2.4.3. | Injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.4.3.

| 3.2.4.3.1. | Principe de fonctionnement: injection dans le collecteur d’admission [simple/multiple/injection directe4/autres (préciser)]: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.1.

| 3.2.4.3.2. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.2.

| 3.2.4.3.3. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.3.

| 3.2.4.3.4. | Description du système (dans le cas de systèmes autres que l’injection continue, fournir les données correspondantes): ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.

| 3.2.4.3.4.1. | Marque et type de l’unité de commande (ECU): ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.1.

| 3.2.4.3.4.1.1. | Numéro d’identification de l’ECU: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.1.1.

| 3.2.4.3.4.2. | Marque et type du régulateur de carburant: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.2.

| 3.2.4.3.4.3. | Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de débit d’air: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.3.

| 3.2.4.3.4.4. | Marque et type du distributeur de carburant: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.4.

| 3.2.4.3.4.5. | Marque et type du régulateur de pression: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.5.

| 3.2.4.3.4.6. | Marque et type du minirupteur: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.6.

| 3.2.4.3.4.7. | Marque et type de la vis de réglage du ralenti: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.7.

| 3.2.4.3.4.8. | Marque et type du boîtier de commande gaz: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.8.

| 3.2.4.3.4.9. | Marque et type du capteur de température d’eau: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.9.

| 3.2.4.3.4.10. | Marque et type du capteur de température d’air: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.10.

| 3.2.4.3.4.11. | Marque et type du capteur de pression atmosphérique: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.11.

| 3.2.4.3.4.12. | Numéro(s) d’identification du logiciel: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.4.12.

| 3.2.4.3.5. | Injecteurs |
| --- | --- |

3.2.4.3.5.

| 3.2.4.3.5.1. | Marque et type: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.5.1.

| 3.2.4.3.6. | Calage de l’injection: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.6.

| 3.2.4.3.7. | Système de démarrage à froid |
| --- | --- |

3.2.4.3.7.

| 3.2.4.3.7.1. | Principe(s) de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.7.1.

| 3.2.4.3.7.2. | Limites de fonctionnement/réglages(4) (41): ... |
| --- | --- |

3.2.4.3.7.2.

| 3.2.4.4. | Pompe d’alimentation |
| --- | --- |

3.2.4.4.

| 3.2.4.4.1. | Pression (41): ... kPa ou diagramme caractéristique (41): ...... |
| --- | --- |

3.2.4.4.1.

| 3.2.4.4.2. | Marque(s): .... |
| --- | --- |

3.2.4.4.2.

| 3.2.4.4.3. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.4.4.3.

| 3.2.5. | Système électrique |
| --- | --- |

3.2.5.

| 3.2.5.1. | Tension nominale: ...... V, mise à la masse positive/négative (41) |
| --- | --- |

3.2.5.1.

| 3.2.5.2. | Génératrice |
| --- | --- |

3.2.5.2.

| 3.2.5.2.1. | Marque et type: ... |
| --- | --- |

3.2.5.2.1.

| 3.2.5.2.2. | Puissance nominale: ...... VA |
| --- | --- |

3.2.5.2.2.

| 3.2.6. | Système d’allumage (moteurs à allumage par étincelles uniquement) |
| --- | --- |

3.2.6.

| 3.2.6.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.6.1.

| 3.2.6.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.6.2.

| 3.2.6.3. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.2.6.3.

| 3.2.6.4. | Courbe ou cartographie d’avance à l’allumage (41): ... |
| --- | --- |

3.2.6.4.

| 3.2.6.5. | Calage statique (41): ...... degrés avant PMH |
| --- | --- |

3.2.6.5.

| 3.2.6.6. | Bougies d’allumage |
| --- | --- |

3.2.6.6.

| 3.2.6.6.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.2.6.6.1.

| 3.2.6.6.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.2.6.6.2.

| 3.2.6.6.3. | Écartement des électrodes: ...... mm |
| --- | --- |

3.2.6.6.3.

| 3.2.6.7. | Bobine(s) d’allumage |
| --- | --- |

3.2.6.7.

| 3.2.6.7.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.2.6.7.1.

| 3.2.6.7.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.2.6.7.2.

| 3.2.7. | Système de refroidissement: par liquide/par air4 |
| --- | --- |

3.2.7.

| 3.2.7.1. | Réglage nominal du mécanisme de contrôle de la température du moteur: ... |
| --- | --- |

3.2.7.1.

| 3.2.7.2. | Liquide |
| --- | --- |

3.2.7.2.

| 3.2.7.2.1. | Nature du liquide: ... |
| --- | --- |

3.2.7.2.1.

| 3.2.7.2.2. | Pompe(s) de circulation: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.7.2.2.

| 3.2.7.2.3. | Caractéristiques: ... ou |
| --- | --- |

3.2.7.2.3.

| 3.2.7.2.3.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.7.2.3.1.

| 3.2.7.2.3.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.7.2.3.2.

| 3.2.7.2.4. | Rapport(s) d’entraînement: ... |
| --- | --- |

3.2.7.2.4.

| 3.2.7.2.5. | Description du ventilateur et de son mécanisme d’entraînement: ... |
| --- | --- |

3.2.7.2.5.

| 3.2.7.3. | Air |
| --- | --- |

3.2.7.3.

| 3.2.7.3.1. | Soufflante: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.7.3.1.

| 3.2.7.3.2. | Caractéristiques: ... ou ou |
| --- | --- |

3.2.7.3.2.

| 3.2.7.3.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.7.3.2.1.

| 3.2.7.3.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.7.3.2.2.

| 3.2.7.3.3. | Rapport(s) d’entraînement: ... |
| --- | --- |

3.2.7.3.3.

| 3.2.8. | Système d’admission |
| --- | --- |

3.2.8.

| 3.2.8.1. | Suralimentation: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.8.1.

| 3.2.8.1.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.8.1.1.

| 3.2.8.1.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.8.1.2.

| 3.2.8.1.3. | Description du système (exemple: pression de charge maximale: ... kPa; soupape de décharge s’il y a lieu): ... |
| --- | --- |

3.2.8.1.3.

| 3.2.8.2. | Échangeur intermédiaire: oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.8.2.

| 3.2.8.2.1. | Type: air-air/air-eau4 |
| --- | --- |

3.2.8.2.1.

| 3.2.8.3. | Dépression à l’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge (moteurs à allumage par compression uniquement) |
| --- | --- |

3.2.8.3.

| 3.2.8.3.1. | Minimum autorisé: ...... kPa |
| --- | --- |

3.2.8.3.1.

| 3.2.8.3.2. | Maximum autorisé: ...... kPa |
| --- | --- |

3.2.8.3.2.

| 3.2.8.3.3. | (Euro VI uniquement) Dépression effective du système d’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule: kPa |
| --- | --- |

3.2.8.3.3.

| 3.2.8.4. | Description et dessins des tubulures d’admission et de leurs accessoires (collecteurs d’air d’aspiration, dispositifs de réchauffage, prises d’air supplémentaires, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.

| 3.2.8.4.1. | Description du collecteur d’admission (avec dessins et/ou photos): ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.1.

| 3.2.8.4.2. | Filtre à air, dessins: ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.2.

| 3.2.8.4.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.2.1.

| 3.2.8.4.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.2.2.

| 3.2.8.4.3. | Silencieux d’admission, dessins: ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.3.

| 3.2.8.4.3.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.3.1.

| 3.2.8.4.3.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.8.4.3.2.

| 3.2.9. | Échappement |
| --- | --- |

3.2.9.

| 3.2.9.1. | Description et/ou dessin du collecteur d’échappement: ... |
| --- | --- |

3.2.9.1.

| 3.2.9.2. | Description et/ou dessin du système d’échappement: ... |
| --- | --- |

3.2.9.2.

| 3.2.9.2.1. | (Euro VI uniquement) Description et/ou dessin des éléments du système d’échappement qui font partie du système moteur |
| --- | --- |

3.2.9.2.1.

| 3.2.9.3. | Contre-pression à l’échappement maximale admissible, au régime nominal du moteur et à 100 % de charge (moteurs à allumage par compression uniquement): ...... kPa |
| --- | --- |

3.2.9.3.

| 3.2.9.3.1. | (Euro VI uniquement) Contre-pression effective du système d’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule (moteurs à allumage par compression uniquement): ... kPa |
| --- | --- |

3.2.9.3.1.

| 3.2.9.4. | Type, marquage du ou des silencieux d’échappement: ...
  Si pertinent pour le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le compartiment moteur et au niveau du moteur: ... |
| --- | --- |

3.2.9.4.

Si pertinent pour le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le compartiment moteur et au niveau du moteur: ...

| 3.2.9.5. | Emplacement de la sortie d’échappement: ... |
| --- | --- |

3.2.9.5.

| 3.2.9.6. | Silencieux d’échappement contenant des matériaux fibreux: ... |
| --- | --- |

3.2.9.6.

| 3.2.9.6.1. | Description de l’emplacement et du type de matériaux fibreux utilisé: ... |
| --- | --- |

3.2.9.6.1.

| 3.2.9.7. | Volume du système d’échappement complet: ... dm3 |
| --- | --- |

3.2.9.7.

| 3.2.9.7.1. | (Euro VI uniquement) Volume acceptable pour le système d’échappement: ... dm3 |
| --- | --- |

3.2.9.7.1.

| 3.2.9.7.2. | (EURO VI uniquement) Volume du système d’échappement qui fait partie du système moteur: ... dm3 |
| --- | --- |

3.2.9.7.2.

| 3.2.10. | Section minimale des orifices d’admission et d’échappement: ... |
| --- | --- |

3.2.10.

| 3.2.11. | Distribution ou données équivalentes |
| --- | --- |

3.2.11.

| 3.2.11.1. | Levée maximale des soupapes, angles d’ouverture et de fermeture par rapport aux points morts, ou données relatives au réglage d’autres systèmes possibles. En cas de système de réglage variable, réglage minimal et maximal: ... |
| --- | --- |

3.2.11.1.

| 3.2.11.2. | Gammes de référence ou de réglage4: ... |
| --- | --- |

3.2.11.2.

| 3.2.12. | Mesures contre la pollution de l’air |
| --- | --- |

3.2.12.

| 3.2.12.0. | Caractère des émissions de la réception par type1 |
| --- | --- |

3.2.12.0.

| 3.2.12.1. | Dispositif de recyclage des gaz de carter (description et dessins): ... |
| --- | --- |

3.2.12.1.

| 3.2.12.1.1. | (Euro VI uniquement) Dispositif pour recycler les gaz de carter: oui/non (41)
  Si oui, description et dessins:
  Si non, conformité à l’annexe V du règlement (UE) no 582/2011 requise |
| --- | --- |

3.2.12.1.1.

Si oui, description et dessins:

Si non, conformité à l’annexe V du règlement (UE) no 582/2011 requise

| 3.2.12.2. | Dispositifs antipollution (s’ils n’apparaissent pas dans une autre rubrique) |
| --- | --- |

3.2.12.2.

| 3.2.12.2.1. | Convertisseur catalytique |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.

| 3.2.12.2.1.1. | Nombre de convertisseurs catalytiques et d’éléments (fournir les informations ci-après pour chaque unité séparée): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.1.

| 3.2.12.2.1.2. | Dimensions, forme et volume du ou des convertisseur(s) catalytique(s): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.2.

| 3.2.12.2.1.3. | Type d’action catalytique: ... (oxydation, trois voies, piège à NOx en mélange pauvre, réduction sélective catalytique (SCR), catalyseur de NOx en mélange pauvre ou autre) |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.3.

| 3.2.12.2.1.4. | Quantité totale de métaux précieux:. ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.4.

| 3.2.12.2.1.5. | Concentration relative: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.5.

| 3.2.12.2.1.6. | Substrat (structure et matériaux): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.6.

| 3.2.12.2.1.7. | Densité alvéolaire: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.7.

| 3.2.12.2.1.8. | Type de carter pour le/les convertisseur(s) catalytique(s): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.8.

| 3.2.12.2.1.9. | Emplacement des convertisseurs catalytiques (localisation et distance de référence le long du système d’échappement): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.9.

| 3.2.12.2.1.10. | Écran thermique: oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.10.

| 3.2.12.2.1.11. | Plage des températures normales de fonctionnement: ... °C |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.11.

| 3.2.12.2.1.12. | Marque du convertisseur catalytique: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.12.

| 3.2.12.2.1.13. | Numéro d’identification de la pièce: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.13.

| 3.2.12.2.2. | Capteurs |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.

| 3.2.12.2.2.1. | Capteur d’oxygène: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.

| 3.2.12.2.2.1.1. | Marque et type: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.1.

| 3.2.12.2.2.1.2. | Emplacement: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.2.

| 3.2.12.2.2.1.3. | Plage de sensibilité: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.3.

| 3.2.12.2.2.1.4. | Type ou principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.4.

| 3.2.12.2.2.1.5. | Numéro d’identification de la pièce: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.5.

| 3.2.12.2.2.2. | Capteur de NOx: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.2.

| 3.2.12.2.2.2.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.2.1.

| 3.2.12.2.2.2.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.2.2.

| 3.2.12.2.2.2.3. | Emplacement: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.2.3.

| 3.2.12.2.2.3. | Capteur de particules: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.3.

| 3.2.12.2.2.3.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.3.1.

| 3.2.12.2.2.3.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.3.2.

| 3.2.12.2.2.3.3. | Emplacement: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.3.3.

| 3.2.12.2.3. | Injection d’air: oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.3.

| 3.2.12.2.3.1. | Type (air pulsé, pompe à air, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.3.1.

| 3.2.12.2.4. | Recirculation des gaz d’échappement (EGR): oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.4.

| 3.2.12.2.4.1. | Caractéristiques (marque, type, débit, haute pression/basse pression/pression combinée, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.4.1.

| 3.2.12.2.4.2. | Système de refroidissement par eau (à spécifier pour chaque système EGR, par exemple basse pression/haute pression/pression combinée: oui/non(4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.4.2.

| 3.2.12.2.5. | Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.

| 3.2.12.2.5.1. | Description détaillée des dispositifs: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.1.

| 3.2.12.2.5.2. | Dessin du système de contrôle des émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.2.

| 3.2.12.2.5.3. | Dessin de la cartouche de carbone: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.3.

| 3.2.12.2.5.3.1. | Marque et type de la cartouche de carbone: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.3.1.

| 3.2.12.2.5.4. | Masse du charbon sec: ... g |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.4.

| 3.2.12.2.5.4.1. | Type de charbon sec: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.4.1.

| 3.2.12.2.5.5. | Schéma du réservoir de carburant (uniquement moteurs à essence et à éthanol): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.5.

| 3.2.12.2.5.5.1. | Capacité, matériau et construction du système de réservoir de carburant: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.5.1.

| 3.2.12.2.5.5.2. | Description du matériau des tuyaux flexibles de vapeur, des tuyaux de carburant et méthode de raccordement du système d’alimentation en carburant: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.5.2.

| 3.2.12.2.5.5.3. | Système de réservoir étanche: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.5.3.

| 3.2.12.2.5.5.4. | Description du réglage de la soupape de sécurité du réservoir de carburant (en dépression et en surpression): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.5.4.

| 3.2.12.2.5.5.5. | Description du système de purge: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.5.5.

| 3.2.12.2.5.6. | Description et schéma de l’écran thermique entre le réservoir et le système d’échappement: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.6.

| 3.2.12.2.5.7. | Facteur de perméabilité: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.7.

| 3.2.12.2.6. | Piège à particules: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.

| 3.2.12.2.6.1. | Dimensions, forme et contenance du piège à particules: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.1.

| 3.2.12.2.6.2. | Conception du piège à particules: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.2.

| 3.2.12.2.6.3. | Emplacement (distance de référence le long du système d’échappement): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.3.

| 3.2.12.2.6.4. | Marque du piège à particules: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.4.

| 3.2.12.2.6.5. | Numéro d’identification de la pièce: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.5.

| 3.2.12.2.6.7. | Plage des températures normales de fonctionnement ... (K) et des pressions ... (kPa):
  (véhicules utilitaires lourds uniquement) |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.7.

(véhicules utilitaires lourds uniquement)

| 3.2.12.2.6.8. | En cas de régénération périodique (véhicules utilitaires lourds uniquement): |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.8.

| 3.2.12.2.6.8.1. | Nombre de cycles d’essais ETC entre deux régénérations (n1): ... (non applicable à Euro VI) |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.8.1.

| 3.2.12.2.6.8.1.1. | (Euro VI uniquement) Nombre de cycles d’essai WHTC sans régénération (n): |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.8.1.1.

| 3.2.12.2.6.8.2. | Nombre de cycles d’essais ETC au cours de la régénération (n2): ... (non applicable à Euro VI) |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.8.2.

| 3.2.12.2.6.8.2.1. | (Euro VI uniquement) Nombre de cycles d’essai WHTC avec régénération: (nR): |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.8.2.1.

| 3.2.12.2.6.9. | Autres systèmes: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.9.

| 3.2.12.2.6.9.1. | Description et fonctionnement |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.9.1.

| 3.2.12.2.7. | Système de diagnostic embarqué (OBD): oui/non4: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.

| 3.2.12.2.7.0.1. | (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.1.

| 3.2.12.2.7.0.2. | (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.2.

| 3.2.12.2.7.0.3. | (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur parent/le moteur membre appartient: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.3.

| 3.2.12.2.7.0.4. | (Euro VI uniquement) Références du constructeur de la documentation OBD requise par l’article 5, paragraphe 4, point c), et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 et spécifiées à l’annexe X de ce règlement pour les besoins de la réception du système OBD |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.4.

| 3.2.12.2.7.0.5. | (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule d’un moteur équipé d’un système OBD |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.5.

| 3.2.12.2.7.0.6. | (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système OBD d’un moteur réceptionné |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.6.

| 3.2.12.2.7.0.7. | Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de dysfonctionnement (MI) (46): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.7.

| 3.2.12.2.7.0.8. | Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (46) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.8.

| 3.2.12.2.7.1. | Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de dysfonctionnement (MI): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.1.

| 3.2.12.2.7.2. | Liste et fonction de tous les composants contrôlés par le système OBD: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.2.

| 3.2.12.2.7.3. | Description écrite (principes généraux de fonctionnement) des éléments suivants: |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.

| 3.2.12.2.7.3.1. | Moteurs à allumage commandé |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.1.

| 3.2.12.2.7.3.1.1. | Contrôle du catalyseur: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.1.1.

| 3.2.12.2.7.3.1.2. | Détection des ratés d’allumage: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.1.2.

| 3.2.12.2.7.3.1.3. | Contrôle du capteur d’oxygène: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.1.3.

| 3.2.12.2.7.3.1.4. | Contrôle du piège à particules: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.1.4.

| 3.2.12.2.7.3.1.5. | Autres composants contrôlés par le système OBD: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.1.5.

| 3.2.12.2.7.3.2. | Moteurs à allumage par compression: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.2.

| 3.2.12.2.7.3.2.1. | Contrôle du catalyseur: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.2.1.

| 3.2.12.2.7.3.2.2. | Contrôle du piège à particules: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.2.2.

| 3.2.12.2.7.3.2.3. | Contrôle du système d’alimentation électronique: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.2.3.

| 3.2.12.2.7.3.2.4. | Contrôle du système de dénitrification: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.2.4.

| 3.2.12.2.7.3.2.5. | Autres composants contrôlés par le système OBD: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.3.2.5.

| 3.2.12.2.7.4. | Critères pour l’activation de l’indicateur de dysfonctionnement (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.4.

| 3.2.12.2.7.5. | Liste des codes et formats utilisés pour les résultats fournis par le système OBD (avec explication de chacun d’entre eux): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.5.

| 3.2.12.2.7.6. | Les constructeurs sont tenus de communiquer les informations complémentaires énumérées ci-dessous afin de permettre la fabrication de pièces de rechange ou d’entretien compatibles avec le système OBD ainsi que d’outils de diagnostic et d’équipements d’essai. |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.

| 3.2.12.2.7.6.1. | Une description du type et le nombre de cycles de préconditionnement utilisés pour la réception initiale du véhicule. |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.1.

| 3.2.12.2.7.6.2. | Une description du type de cycle de démonstration du système OBD utilisé pour la réception initiale du véhicule en ce qui concerne le composant contrôlé par le système OBD. |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.2.

| 3.2.12.2.7.6.3. | Un document exhaustif décrivant tous les composants contrôlés dans le cadre du dispositif de détection des erreurs et d’activation de l’indicateur de dysfonctionnement (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique), y compris une liste des paramètres secondaires pertinents mesurés pour chaque composant contrôlé par le système OBD. Une liste de tous les codes de sortie et formats (accompagnée d’une explication pour chacun) utilisés pour les différents composants du groupe motopropulseur relatifs aux émissions ainsi que pour les différents composants non liés aux émissions, lorsque la surveillance du composant concerné intervient dans l’activation de l’indicateur de dysfonctionnement. Il convient notamment de commenter de façon détaillée les données correspondant au service $05 (test ID $21 à FF) et au service $06.
  Dans le cas de types de véhicule utilisant une liaison de communication conforme à la norme ISO 15765-4:2016, «Véhicules routiers — Systèmes de diagnostic sur CAN — Partie 4: Exigences pour les systèmes relatifs aux émissions», une explication exhaustive des données correspondant au service $06 (test ID $00 à FF) pour chaque moniteur d’autodiagnostic doit être fournie. |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.3.

Dans le cas de types de véhicule utilisant une liaison de communication conforme à la norme ISO 15765-4:2016, «Véhicules routiers — Systèmes de diagnostic sur CAN — Partie 4: Exigences pour les systèmes relatifs aux émissions», une explication exhaustive des données correspondant au service $06 (test ID $00 à FF) pour chaque moniteur d’autodiagnostic doit être fournie.

| 3.2.12.2.7.6.4. | Les informations susmentionnées peuvent être communiquées sous la forme d’un tableau tel que celui figurant ci-après. |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.4.

| 3.2.12.2.7.6.4.1. | Véhicules légers












  Composant | Code d’erreur | Stratégie de contrôle | Critères de détection des erreurs | Critères d’activation du MI | Paramètres secondaires | Préconditionnement | Essai de démonstration |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Catalyseur | P0420 | Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2 | Différence entre les signaux du capteur 1 et ceux du capteur 2 | 3e cycle | Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur | Deux cycles de type I | Type I |

3.2.12.2.7.6.4.1.

Composant

Code d’erreur

Stratégie de contrôle

Critères de détection des erreurs

Critères d’activation du MI

Paramètres secondaires

Préconditionnement

Essai de démonstration

Catalyseur

P0420

Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2

Différence entre les signaux du capteur 1 et ceux du capteur 2

3e cycle

Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur

Deux cycles de type I

Type I

| 3.2.12.2.7.6.4.2. | Véhicules utilitaires lourds












  Composant | Code d’erreur | Stratégie de contrôle | Critères de détection des erreurs | Critères d’activation du MI | Paramètres secondaires | Préconditionnement | Essai de démonstration |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Catalyseur SCR | Pxxx | Signaux des capteurs de NOx 1 et 2 | Différence entre les signaux du capteur 1 et ceux du capteur 2 | 3e cycle | Régime du moteur, charge du moteur, température du catalyseur, activité du réactif | Trois cycles d’essai du système OBD (3 cycles ESC courts) | Cycle d’essai du système OBD (cycle ESC court) |

3.2.12.2.7.6.4.2.

Composant

Code d’erreur

Stratégie de contrôle

Critères de détection des erreurs

Critères d’activation du MI

Paramètres secondaires

Préconditionnement

Essai de démonstration

Catalyseur SCR

Pxxx

Signaux des capteurs de NOx 1 et 2

Différence entre les signaux du capteur 1 et ceux du capteur 2

3e cycle

Régime du moteur, charge du moteur, température du catalyseur, activité du réactif

Trois cycles d’essai du système OBD (3 cycles ESC courts)

Cycle d’essai du système OBD (cycle ESC court)

| 3.2.12.2.7.6.5. | (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD (47): |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.5.

| 3.2.12.2.7.7. | (Euro VI uniquement) Référence du constructeur des informations relatives au système OBD requises par l’article 5, paragraphe 4, point d) et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 pour les besoins de la conformité aux dispositions concernant l’accès aux informations du système OBD du véhicule et aux informations sur la réparation et l’entretien du véhicule, ou |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.7.

| 3.2.12.2.7.7.1. | Au lieu de la référence du constructeur prévue à la section 3.2.12.2.7.7, référence au document joint au document d’information indiqué à l’appendice 4 de l’annexe I du règlement (UE) no 582/2011 qui contient le tableau suivant, une fois complété conformément à l’exemple donné:
  Composant – Code d’anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection des anomalies – Critère d’activation MI – Paramètres secondaires – Préconditionnement – Essai de démonstration
  Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2 – Différence entre les signaux des capteurs 1 et 2 – 3 e cycle – Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1 |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.7.1.

Composant – Code d’anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection des anomalies – Critère d’activation MI – Paramètres secondaires – Préconditionnement – Essai de démonstration

Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2 – Différence entre les signaux des capteurs 1 et 2 – 3 e cycle – Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1

| 3.2.12.2.7.8. | (EURO VI uniquement) Composants OBD présents sur le véhicule |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.

| 3.2.12.2.7.8.0. | Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.4.1 de l’annexe X du règlement (UE) no 582/2011: oui/non4 |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.0.

| 3.2.12.2.7.8.1. | Liste des composants OBD présents sur le véhicule |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.1.

| 3.2.12.2.7.8.2. | Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaillance (MI) (48) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.2.

| 3.2.12.2.7.8.3. | Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (48) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.3.

| 3.2.12.2.8. | Autre système: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.

| 3.2.12.2.8.1. | (Euro VI uniquement) Systèmes permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.1.

| 3.2.12.2.8.2. | Système d’incitation du conducteur |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.

| 3.2.12.2.8.2.1. | (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l’incitation du conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les véhicules spécifiés au point d) de l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 2018/858: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.1.

| 3.2.12.2.8.2.2. | Activation du mode «marche lente»

  «neutralisation après redémarrage»/«neutralisation après ravitaillement en carburant»/«neutralisation après stationnement» (4) (49) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.2.

«neutralisation après redémarrage»/«neutralisation après ravitaillement en carburant»/«neutralisation après stationnement» (4) (49)

| 3.2.12.2.8.2.3. | Type de système d’incitation: redémarrage impossible après compte à rebours/redémarrage impossible après remplissage du réservoir de carburant/verrouillage du remplissage du réservoir de carburant/limitation des performances |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.3.

| 3.2.12.2.8.2.4. | Description du système d’incitation |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.4.

| 3.2.12.2.8.2.5. | Niveau de réactif correspondant à la distance moyenne susceptible d’être parcourue par le véhicule avec un réservoir de carburant plein: ... km |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.5.

| 3.2.12.2.8.3. | (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs considérés aux fins de la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.3.

| 3.2.12.2.8.3.1. | (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs considérée aux fins de la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.3.1.

| 3.2.12.2.8.3.2. | (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.3.2.

| 3.2.12.2.8.4. | (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.4.

| 3.2.12.2.8.5. | (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.5.

| 3.2.12.2.8.6. | (Euro VI uniquement) Concentration la plus faible de l’ingrédient actif présent dans le réactif qui n’active pas le système d’avertissement (CDmin): (% vol.) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.6.

| 3.2.12.2.8.7. | (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule des systèmes destinés à assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.7.

| 3.2.12.2.8.8. | (Euro VI uniquement) Composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.

| 3.2.12.2.8.8.1. | Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.1.

| 3.2.12.2.8.8.2. | Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx d’un moteur réceptionné |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.2.

| 3.2.12.2.8.8.3. | Description écrite et/ou dessin du signal d’avertissement (48) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.3.

| 3.2.12.2.8.8.4. | Utilisation d’une réception alternative, telle que définie au point 2.1 de l’annexe XIII du règlement (UE) no 582/2011: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.4.

| 3.2.12.2.8.8.5. | Réservoir de réactif et système de dosage chauffés/non chauffés (voir paragraphe 2.4 de l’annexe 11 du règlement ONU no 49 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (50) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.5.

| 3.2.12.2.9. | Limiteur de couple: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.9.

| 3.2.12.2.9.1. | Description de l’activation du limiteur de couple (véhicules utilitaires lourds uniquement): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.9.1.

| 3.2.12.2.9.2. | Description de la limitation de courbe à pleine charge (véhicules utilitaires lourds uniquement): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.9.2.

| 3.2.12.2.10. | Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte) |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.

| 3.2.12.2.10.1. | Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.1.

| 3.2.12.2.10.2. | Nombre de cycles de fonctionnement du type 1, ou de cycles équivalents au banc d’essai moteur, entre deux cycles où se produisent des phases de régénération dans les conditions équivalentes à l’essai de type 1 [distance «D» sur la figure A6.App1/1 de l’appendice 1 de la sous-annexe 6 de l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission (51) ou sur la figure A13/1 de l’annexe 13 du règlement ONU no 83 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (52) (selon le cas)]: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.2.

| 3.2.12.2.10.2.1. | Cycle de type 1 applicable [indiquer la procédure applicable: annexe XXI, sous-annexe 4 du règlement (UE) 2017/1151 ou règlement ONU no 83:] ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.2.1.

| 3.2.12.2.10.3. | Description de la méthode employée pour déterminer le nombre de cycles entre deux cycles où se produisent des phases de régénération: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.3.

| 3.2.12.2.10.4. | Paramètres permettant de déterminer le niveau d’encrassement nécessaire pour que la régénération se produise (c’est-à-dire température, pression, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.4.

| 3.2.12.2.10.5. | Description de la méthode utilisée pour encrasser le système au cours de la procédure d’essai décrite au paragraphe 3.1 de l’annexe 13 du règlement ONU no 83: .... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.5.

| 3.2.12.2.11. | Systèmes de convertisseur catalytique utilisant des réactifs consommables (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.

| 3.2.12.2.11.1. | Type et concentration du réactif nécessaire: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.1.

| 3.2.12.2.11.2. | Plage de températures normales de fonctionnement du réactif: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.2.

| 3.2.12.2.11.3. | Norme internationale: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.3.

| 3.2.12.2.11.4. | Fréquence de recharge du réactif: continue/entretien (le cas échéant): |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.4.

| 3.2.12.2.11.5. | Indicateur de réactif (description et emplacement): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.5.

| 3.2.12.2.11.6. | Réservoir de réactif |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.6.

| 3.2.12.2.11.6.1. | Capacité: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.6.1.

| 3.2.12.2.11.6.2. | Système de chauffage: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.6.2.

| 3.2.12.2.11.6.2.1. | Description ou dessin: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.6.2.1.

| 3.2.12.2.11.7. | Unité de commande du réactif: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.7.

| 3.2.12.2.11.7.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.7.1.

| 3.2.12.2.11.7.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.7.2.

| 3.2.12.2.11.8. | Injecteur de réactif (marque, type et emplacement): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.8.

| 3.2.12.2.12. | Injection d’eau: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.12.

| 3.2.13. | Opacité des fumées |
| --- | --- |

3.2.13.

| 3.2.13.1. | Emplacement du symbole du coefficient d’absorption (moteurs à allumage par compression uniquement): ... |
| --- | --- |

3.2.13.1.

| 3.2.13.2. | Puissance aux six points de mesure (voir annexe IV, appendice 2, du règlement (CE) no 692/2008) |
| --- | --- |

3.2.13.2.

| 3.2.13.3. | Puissance du moteur mesurée au banc d’essai/sur le véhicule |
| --- | --- |

3.2.13.3.

| 3.2.13.3.1. | Régimes et puissances déclarés







  Points de mesure | Régime moteur (tours/min) | Puissance (kW) |
| --- | --- | --- | --- |
| 1...... | | |
| 2...... | | |
| 3...... | | |
| 4...... | | |
| 5...... | | |
| 6...... | | |

3.2.13.3.1.

Points de mesure

Régime moteur (tours/min)

Puissance (kW)

1......

2......

3......

4......

5......

6......

| 3.2.14. | Caractéristiques des dispositifs destinés à réduire la consommation de carburant (s’ils ne sont pas couverts par une autre rubrique): ... |
| --- | --- |

3.2.14.

| 3.2.15. | Système d’alimentation GPL: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.15.

| 3.2.15.1. | Numéro de la fiche de réception par type délivrée conformément à l’annexe IV du présent règlement ou du règlement ONU no 67 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (53): ... |
| --- | --- |

3.2.15.1.

| 3.2.15.2. | Unité électronique de gestion du moteur pour l’alimentation au GPL |
| --- | --- |

3.2.15.2.

| 3.2.15.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.15.2.1.

| 3.2.15.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.15.2.2.

| 3.2.15.2.3. | Possibilités de réglage en fonction des émissions: ... |
| --- | --- |

3.2.15.2.3.

| 3.2.15.3. | Documents complémentaires |
| --- | --- |

3.2.15.3.

| 3.2.15.3.1. | Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l’essence au GPL et vice versa: ... |
| --- | --- |

3.2.15.3.1.

| 3.2.15.3.2. | Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.15.3.2.

| 3.2.15.3.3. | Dessin du symbole: ... |
| --- | --- |

3.2.15.3.3.

| 3.2.16. | Système d’alimentation au gaz naturel: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.16.

| 3.2.16.1. | Numéro de la fiche de réception par type délivrée conformément à l’annexe IV du présent règlement ou du règlement ONU no 110 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (54): ... |
| --- | --- |

3.2.16.1.

| 3.2.16.2. | Unité électronique de gestion du moteur pour l’alimentation au GN |
| --- | --- |

3.2.16.2.

| 3.2.16.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.16.2.1.

| 3.2.16.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.16.2.2.

| 3.2.16.2.3. | Possibilités de réglage en fonction des émissions: ... |
| --- | --- |

3.2.16.2.3.

| 3.2.16.3. | Documents complémentaires |
| --- | --- |

3.2.16.3.

| 3.2.16.3.1. | Description du système de protection du catalyseur lors du passage de l’essence au GN et vice versa: ... |
| --- | --- |

3.2.16.3.1.

| 3.2.16.3.2. | Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.16.3.2.

| 3.2.16.3.3. | Dessin du symbole: ... |
| --- | --- |

3.2.16.3.3.

| 3.2.17. | Informations particulières relatives aux moteurs à gaz ou à double carburant (dual-fuel) pour véhicules lourds (dans le cas de systèmes ayant une configuration différente, fournir des renseignements équivalents) (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.17.

| 3.2.17.1. | Carburant: GPL/GN-H/GN-L-GN-HL (4) |
| --- | --- |

3.2.17.1.

| 3.2.17.2. | Régulateur(s) de pression ou vaporisateur/régulateur(s) de pression (4) |
| --- | --- |

3.2.17.2.

| 3.2.17.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.2.1.

| 3.2.17.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.2.2.

| 3.2.17.2.3. | Nombre d’étages de détente: ... |
| --- | --- |

3.2.17.2.3.

| 3.2.17.2.4. | Pression à l’étage final minimum: ..... kPa — maximum: .... kPa |
| --- | --- |

3.2.17.2.4.

| 3.2.17.2.5. | Nombre de points de réglage principaux: ... |
| --- | --- |

3.2.17.2.5.

| 3.2.17.2.6. | Nombre de points de réglage du ralenti: ... |
| --- | --- |

3.2.17.2.6.

| 3.2.17.2.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.2.7.

| 3.2.17.3. | Système d’alimentation: unité de mélange/injection de gaz/injection de liquide/injection directe (4) |
| --- | --- |

3.2.17.3.

| 3.2.17.3.1. | Réglage du rapport de mélange: ... |
| --- | --- |

3.2.17.3.1.

| 3.2.17.3.2. | Description du système et/ou diagramme et schémas: ... |
| --- | --- |

3.2.17.3.2.

| 3.2.17.3.3. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.3.3.

| 3.2.17.4. | Unité de mélange |
| --- | --- |

3.2.17.4.

| 3.2.17.4.1. | Nombre: |
| --- | --- |

3.2.17.4.1.

| 3.2.17.4.2. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.4.2.

| 3.2.17.4.3. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.4.3.

| 3.2.17.4.4. | Emplacement: ... |
| --- | --- |

3.2.17.4.4.

| 3.2.17.4.5. | Possibilités de réglage: ... |
| --- | --- |

3.2.17.4.5.

| 3.2.17.4.6. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.4.6.

| 3.2.17.5. | Injection dans le collecteur d’admission |
| --- | --- |

3.2.17.5.

| 3.2.17.5.1. | Injection: monopoint/multipoint (4) |
| --- | --- |

3.2.17.5.1.

| 3.2.17.5.2. | Injection: continue/simultanée/séquentielle (4) |
| --- | --- |

3.2.17.5.2.

| 3.2.17.5.3. | Équipement d’injection |
| --- | --- |

3.2.17.5.3.

| 3.2.17.5.3.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.3.1.

| 3.2.17.5.3.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.3.2.

| 3.2.17.5.3.3. | Possibilités de réglage: ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.3.3.

| 3.2.17.5.3.4. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.3.4.

| 3.2.17.5.4. | Pompe d’alimentation (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.17.5.4.

| 3.2.17.5.4.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.4.1.

| 3.2.17.5.4.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.4.2.

| 3.2.17.5.4.3. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.4.3.

| 3.2.17.5.5. | Injecteur(s) |
| --- | --- |

3.2.17.5.5.

| 3.2.17.5.5.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.5.1.

| 3.2.17.5.5.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.5.2.

| 3.2.17.5.5.3. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.5.5.3.

| 3.2.17.6. | Injection directe |
| --- | --- |

3.2.17.6.

| 3.2.17.6.1. | Pompe d’injection/régulateur de pression (4) |
| --- | --- |

3.2.17.6.1.

| 3.2.17.6.1.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.1.1.

| 3.2.17.6.1.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.1.2.

| 3.2.17.6.1.3. | Calage de l’injection: ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.1.3.

| 3.2.17.6.1.4. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.1.4.

| 3.2.17.6.2. | Injecteur(s) |
| --- | --- |

3.2.17.6.2.

| 3.2.17.6.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.2.1.

| 3.2.17.6.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.2.2.

| 3.2.17.6.2.3. | Pression d’ouverture ou diagramme caractéristique (41): ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.2.3.

| 3.2.17.6.2.4. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.2.17.6.2.4.

| 3.2.17.7. | Unité électronique de commande (ECU) |
| --- | --- |

3.2.17.7.

| 3.2.17.7.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.7.1.

| 3.2.17.7.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.7.2.

| 3.2.17.7.3. | Possibilités de réglage: ... |
| --- | --- |

3.2.17.7.3.

| 3.2.17.7.4. | Numéro(s) d’étalonnage du logiciel: ... |
| --- | --- |

3.2.17.7.4.

| 3.2.17.8. | Équipement spécifique au gaz naturel |
| --- | --- |

3.2.17.8.

| 3.2.17.8.1. | Variante 1 (uniquement dans le cas de réceptions de moteurs pour plusieurs compositions de carburant spécifiques) |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.

| 3.2.17.8.1.0.1. | (Euro VI uniquement) Auto-adaptation? oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.0.1.

| 3.2.17.8.1.0.2. | (Euro VI uniquement) Étalonnage pour une composition de gaz spécifique GN-H/GN-L/GN-HL (4)
  Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht/GN-Lt/GN-HLt (4) |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.0.2.

Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht/GN-Lt/GN-HLt (4)

| 3.2.17.8.1.1. | Composition de carburant:








  méthane (CH4): | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| éthane (C2H6): | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |
| propane (C3H8): | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |
| butane (C4H10): | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |
| C5/C5+: | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |
| oxygène (O2): | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |
| gaz inerte (N2, He, etc.): | base: ....... % mole | min. .... % mole | max. ..... % mole |

3.2.17.8.1.1.

méthane (CH4):

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

éthane (C2H6):

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

propane (C3H8):

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

butane (C4H10):

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

C5/C5+:

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

oxygène (O2):

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

gaz inerte (N2, He, etc.):

base: ....... % mole

min. .... % mole

max. ..... % mole

| 3.2.17.8.1.2. | Injecteur(s) |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.2.

| 3.2.17.8.1.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.2.1.

| 3.2.17.8.1.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.2.2.

| 3.2.17.8.1.3. | Divers (le cas échéant): |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.3.

| 3.2.17.8.2. | Variante 2 (uniquement dans le cas de réceptions de moteurs pour plusieurs compositions de carburant spécifiques) |
| --- | --- |

3.2.17.8.2.

| 3.2.17.9. | Le cas échéant, référence de la documentation d’installation du moteur à double carburant (dual-fuel) sur un véhicule fournie par le constructeur (42) |
| --- | --- |

3.2.17.9.

| 3.2.18. | Système d’alimentation à l’hydrogène: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.18.

| 3.2.18.1. | Numéro de la fiche de réception UE par type délivrée conformément au règlement (CE) no 79/2009 du Parlement européen et du Conseil (55): ... |
| --- | --- |

3.2.18.1.

| 3.2.18.2. | Unité électronique de gestion du moteur pour l’alimentation à l’hydrogène |
| --- | --- |

3.2.18.2.

| 3.2.18.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.18.2.1.

| 3.2.18.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.18.2.2.

| 3.2.18.2.3. | Possibilités de réglage en fonction des émissions: ... |
| --- | --- |

3.2.18.2.3.

| 3.2.18.3. | Documents complémentaires |
| --- | --- |

3.2.18.3.

| 3.2.18.3.1. | Descriptions du système de protection du catalyseur lors du passage de l’essence à l’hydrogène et vice versa: ... |
| --- | --- |

3.2.18.3.1.

| 3.2.18.3.2. | Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.18.3.2.

| 3.2.18.3.3. | Dessin du symbole: ... |
| --- | --- |

3.2.18.3.3.

| 3.2.19. | Système d’alimentation H2GN: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.19.

| 3.2.19.1. | Pourcentage d’hydrogène dans le carburant (valeur maximale indiquée par le constructeur): ... |
| --- | --- |

3.2.19.1.

| 3.2.19.2. | Numéro de la fiche de réception UE par type délivrée conformément au règlement ONU no 110: ... |
| --- | --- |

3.2.19.2.

| 3.2.19.3. | Unité électronique de gestion du moteur pour l’alimentation au H2GN |
| --- | --- |

3.2.19.3.

| 3.2.19.3.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.2.19.3.1.

| 3.2.19.3.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.2.19.3.2.

| 3.2.19.3.3. | Possibilités de réglage en fonction des émissions: ... |
| --- | --- |

3.2.19.3.3.

| 3.2.19.4. | Documents complémentaires |
| --- | --- |

3.2.19.4.

| 3.2.19.4.2. | Structure du système (connexions électriques, prises de dépression, flexibles de compensation, etc.): ... |
| --- | --- |

3.2.19.4.2.

| 3.2.19.4.3. | Dessin du symbole: ... |
| --- | --- |

3.2.19.4.3.

| 3.2.20. | Informations sur le stockage de chaleur (1) |
| --- | --- |

3.2.20.

| 3.2.20.1. | Dispositif actif de stockage de chaleur: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.20.1.

| 3.2.20.1.1. | Enthalpie: ... (J) |
| --- | --- |

3.2.20.1.1.

| 3.2.20.2. | Matériaux d’isolation: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.20.2.

| 3.2.20.2.1. | Matériau d’isolation: ... |
| --- | --- |

3.2.20.2.1.

| 3.2.20.2.2. | Volume de l’isolation: ... |
| --- | --- |

3.2.20.2.2.

| 3.2.20.2.3. | Poids de l’isolation: ... |
| --- | --- |

3.2.20.2.3.

| 3.2.20.2.4. | Emplacement de l’isolation: ... |
| --- | --- |

3.2.20.2.4.

| 3.2.20.2.5. | Refroidissement du véhicule dans l’approche du cas le plus défavorable: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.20.2.5.

| 3.2.20.2.5.1. | (approche autre que celle du cas le plus défavorable) Temps de stabilisation thermique minimum, tsoak_ATCT (en heures): ... |
| --- | --- |

3.2.20.2.5.1.

| 3.2.20.2.5.2. | (approche autre que celle du cas le plus défavorable) Emplacement de la mesure de la température du moteur: ... |
| --- | --- |

3.2.20.2.5.2.

| 3.2.20.2.6. | Approche de la famille d’interpolation unique dans la famille ATCT: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.20.2.6.

3.3.   Machine électrique

(décrire séparément les informations concernant chaque type de machine électrique)

| 3.3.1. | Type (bobinage, excitation): |
| --- | --- |

3.3.1.

| 3.3.1.1.1. | Puissance nette maximale (43) ... kW (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.3.1.1.1.

| 3.3.1.1.2. | Puissance maximale sur 30 minutes (43) ... kW (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.3.1.1.2.

| 3.3.1.2. | Tension de service: ...V |
| --- | --- |

3.3.1.2.

| 3.3.2. | SRSEE |
| --- | --- |

3.3.2.

| 3.3.2.1. | Nombre d’éléments: ... |
| --- | --- |

3.3.2.1.

| 3.3.2.2. | Masse: ...... kg |
| --- | --- |

3.3.2.2.

| 3.3.2.3. | Capacité: ...... Ah (ampère/heure) |
| --- | --- |

3.3.2.3.

| 3.3.2.4. | Emplacement: ... |
| --- | --- |

3.3.2.4.

3.4.   Combinaisons de convertisseurs d’énergie de propulsion

| 3.4.1. | Véhicule électrique hybride: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.4.1.

| 3.4.2. | Catégorie de véhicule électrique hybride: rechargeable de l’extérieur/non rechargeable de l’extérieur (4): |
| --- | --- |

3.4.2.

| 3.4.3. | Commutateur de mode de fonctionnement: avec/sans (4) |
| --- | --- |

3.4.3.

| 3.4.3.1. | Modes commutables |
| --- | --- |

3.4.3.1.

| 3.4.3.1.1. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.4.3.1.1.

| 3.4.3.1.2. | Mode uniquement thermique: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.4.3.1.2.

| 3.4.3.1.3. | Modes hybrides: oui/non (4)
  (si oui, brève description): ... |
| --- | --- |

3.4.3.1.3.

(si oui, brève description): ...

| 3.4.4. | Description du dispositif de stockage de l’énergie: (SRSEE, condensateur, volant/générateur) |
| --- | --- |

3.4.4.

| 3.4.4.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.4.4.1.

| 3.4.4.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.4.4.2.

| 3.4.4.3. | Numéro d’identification: ... |
| --- | --- |

3.4.4.3.

| 3.4.4.4. | Type de couple électrochimique: ... |
| --- | --- |

3.4.4.4.

| 3.4.4.5. | Énergie: ... (pour les SRSEE: tension et capacité Ah en 2 h, pour les condensateurs: J, ...) |
| --- | --- |

3.4.4.5.

| 3.4.4.6. | Chargeur: à bord/extérieur/sans (4) |
| --- | --- |

3.4.4.6.

| 3.4.5. | Machine électrique (décrire séparément chaque type de machine électrique) |
| --- | --- |

3.4.5.

| 3.4.5.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.4.5.1.

| 3.4.5.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.4.5.2.

| 3.4.5.3. | Utilisation principale: moteur de traction/générateur (4) |
| --- | --- |

3.4.5.3.

| 3.4.5.3.1. | En cas d’utilisation comme moteur de traction: moteur unique/moteurs multiples (nombre) (4): ... |
| --- | --- |

3.4.5.3.1.

| 3.4.5.4. | Puissance maximale: ...... kW |
| --- | --- |

3.4.5.4.

| 3.4.5.5. | Principe de fonctionnement |
| --- | --- |

3.4.5.5.

| 3.4.5.5.5.1. | Courant continu/courant alternatif/nombre de phases: ... |
| --- | --- |

3.4.5.5.5.1.

| 3.4.5.5.2. | À excitation séparée/série/composé (4) |
| --- | --- |

3.4.5.5.2.

| 3.4.5.5.3. | Synchrone/asynchrone (4) |
| --- | --- |

3.4.5.5.3.

| 3.4.6. | Unité de commande |
| --- | --- |

3.4.6.

| 3.4.6.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.4.6.1.

| 3.4.6.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.4.6.2.

| 3.4.6.3. | Numéro d’identification: ... |
| --- | --- |

3.4.6.3.

| 3.4.7. | Régulateur de puissance |
| --- | --- |

3.4.7.

| 3.4.7.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

3.4.7.1.

| 3.4.7.2. | Type: ... |
| --- | --- |

3.4.7.2.

| 3.4.7.3. | Numéro d’identification: ... |
| --- | --- |

3.4.7.3.

| 3.5. | Valeurs déclarées par le constructeur pour la détermination des émissions de CO2/de la consommation de carburant/de la consommation électrique/de l’autonomie en mode électrique et précisions sur les éco-innovations (le cas échéant) (56) |
| --- | --- |

3.5.

| 3.5.1. | Émissions massiques de CO2 combinées |
| --- | --- |

3.5.1.

| 3.5.1.1. | Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines): ... (g/km) |
| --- | --- |

3.5.1.1.

| 3.5.1.2. | Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines): ... (g/km) |
| --- | --- |

3.5.1.2.

| 3.5.1.3. | Émissions massiques de CO2 (combinées): ... (g/km) |
| --- | --- |

3.5.1.3.

| 3.5.2. | Consommation de carburant (indiquer les informations demandées pour chaque carburant de référence utilisé dans le cadre des essais) |
| --- | --- |

3.5.2.

| 3.5.2.1. | Consommation de carburant (conditions urbaines) ...l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| --- | --- |

3.5.2.1.

| 3.5.2.2. | Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| --- | --- |

3.5.2.2.

| 3.5.2.3. | Consommation de carburant (combinée) ... l/100 km m3/100 km kg/100 km (4) |
| --- | --- |

3.5.2.3.

| 3.5.3. | Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électriques |
| --- | --- |

3.5.3.

| 3.5.3.1. | Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électriques purs ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.3.1.

| 3.5.3.2. | Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électriques hybrides chargeables de l’extérieur |
| --- | --- |

3.5.3.2.

| 3.5.3.2.1. | Consommation d’énergie électrique (condition A, mixte) ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.3.2.1.

| 3.5.3.2.2. | Consommation d’énergie électrique (condition B, mixte) ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.3.2.2.

| 3.5.3.2.3. | Consommation d’énergie électrique (pondérée, mixte) ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.3.2.3.

| 3.5.4. | Émissions de CO2 pour les moteurs de véhicules utilitaires lourds (Euro VI uniquement) |
| --- | --- |

3.5.4.

| 3.5.4.1. | Émissions massiques de CO2 lors de l’essai WHSC (57): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.4.1.

| 3.5.4.2. | Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (58): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.4.2.

| 3.5.4.3. | Essai WHSC des émissions massiques de CO2 en mode double carburant (dual-fuel) (42): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.4.3.

| 3.5.4.4. | Émissions massiques de CO2 lors de l’essai WHTC (57) (59): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.4.4.

| 3.5.4.5. | Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode diesel (58) (59): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.4.5.

| 3.5.4.6. | Essai WHTC des émissions massiques de CO2 en mode double carburant (dual-fuel) (42) (59): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.4.6.

| 3.5.5. | Consommation de carburant pour les moteurs de véhicules utilitaires lourds (Euro VI uniquement) |
| --- | --- |

3.5.5.

| 3.5.5.1. | Consommation de carburant lors de l’essai WHSC (57): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.5.1.

| 3.5.5.2. | Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode diesel (58): ...g/kWh |
| --- | --- |

3.5.5.2.

| 3.5.5.3. | Consommation de carburant lors de l’essai WHSC en mode double carburant (dual-fuel) (42): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.5.3.

| 3.5.5.4. | Consommation de carburant lors de l’essai WHTC (57) (59): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.5.4.

| 3.5.5.5. | Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode diesel (58) (59): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.5.5.

| 3.5.5.6. | Consommation de carburant lors de l’essai WHTC en mode double carburant (dual-fuel) (42) (59): ... g/kWh |
| --- | --- |

3.5.5.6.

| 3.5.6. | Véhicule pourvu d’une éco-innovation au sens de l’article 12 du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil (60) pour les véhicules M1 ou de l’article 12 du règlement (UE) no 510/2011 du Parlement européen et du Conseil (61) pour les véhicules N1: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.5.6.

| 3.5.6.1. | Type/variante/version du véhicule de base visé à l’article 5 du règlement d’exécution (UE) no 725/2011 de la Commission (62) pour les véhicules M1 ou à l’article 5 du règlement d’exécution (UE) no 427/2014 de la Commission (63) pour les véhicules N1 (le cas échéant) ... |
| --- | --- |

3.5.6.1.

| 3.5.6.2. | Existence d’interactions entre différentes éco-innovations: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.5.6.2.

| 3.5.6.3. | Données relatives aux émissions en rapport avec l’utilisation d’éco-innovations (répéter le tableau pour chaque carburant de référence testé) (6
  4)












  Décision approuvant l’éco-innovation (65) | Code de l’éco-innovation (66) | 1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km) | 2. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km) | 3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (67) | 4. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1 (= 3.5.1.3) | 5. Facteur d’utilisation (UF), c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales | Émissions de CO2 épargnées
  [(1-2-(3-4)]*5 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| xxxx/201x | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| Émissions de CO2 épargnées au total (g/km) (68) | |

3.5.6.3.

Décision approuvant l’éco-innovation (65)

Code de l’éco-innovation (66)

1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km)

3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (67)

4. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1 (= 3.5.1.3)

5. Facteur d’utilisation (UF), c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales

Émissions de CO2 épargnées

[(1-2-(3-4)]*5

xxxx/201x

Émissions de CO2 épargnées au total (g/km) (68)

| 3.5.7. | Valeurs déclarées par le constructeur |
| --- | --- |

3.5.7.

| 3.5.7.1. | Paramètres du véhicule d’essai (1)










  Véhicule | Véhicule L (VL) le cas échéant | Véhicule H (VH) | VM le cas échéant | V représentatif (uniquement pour la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route) (69) | Valeurs par défaut |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Véhicule (variante/version) | | | — | | |
| Méthode utilisée pour déterminer la résistance à l’avancement sur route (mesure ou calcul par famille de résistance à l’avancement sur route) | | | — | — | |
| Informations concernant la résistance à l’avancement sur route: | |
| Marque et type des pneumatiques, en cas de mesure | | | — | | |
| Dimensions des pneumatiques (avant/arrière), en cas de mesure | | | — | | |
| Résistance au roulement des pneumatiques (avant/arrière) (kg/t) | | | | | |
| Pression des pneumatiques (avant/arrière) (kPa), en cas de mesure | | | | | |
| Delta CD× A du véhicule L par rapport au véhicule H (IP_H moins IP_L) | — | | — | — | |
| Delta CD× A par rapport au véhicule L de la famille de résistance à l’avancement sur route (IP_H/L moins RL_L), en cas de calcul par famille de résistance à l’avancement sur route | | | — | — | |
| Masse d’essai du véhicule (kg) | | | | | |
| Coefficients de résistance à l’avancement sur route | |
| f0 (N) | | | | | |
| f1 (N/(km/h)] | | | | | |
| f2 (N/(km/h)2) | | | | | |
| Surface frontale en m2 (0,000 m2) | — | — | — | | |
| Demande d’énergie sur le cycle (J) | | | | | |

3.5.7.1.

Véhicule

Véhicule L (VL) le cas échéant

Véhicule H (VH)

VM le cas échéant

V représentatif (uniquement pour la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route) (69)

Valeurs par défaut

Véhicule (variante/version)

—

Méthode utilisée pour déterminer la résistance à l’avancement sur route (mesure ou calcul par famille de résistance à l’avancement sur route)

—

—

Informations concernant la résistance à l’avancement sur route:

Marque et type des pneumatiques, en cas de mesure

—

Dimensions des pneumatiques (avant/arrière), en cas de mesure

—

Résistance au roulement des pneumatiques (avant/arrière) (kg/t)

Pression des pneumatiques (avant/arrière) (kPa), en cas de mesure

Delta CD× A du véhicule L par rapport au véhicule H (IP_H moins IP_L)

—

—

—

Delta CD× A par rapport au véhicule L de la famille de résistance à l’avancement sur route (IP_H/L moins RL_L), en cas de calcul par famille de résistance à l’avancement sur route

—

—

Masse d’essai du véhicule (kg)

Coefficients de résistance à l’avancement sur route

f0 (N)

f1 (N/(km/h)]

f2 (N/(km/h)2)

Surface frontale en m2 (0,000 m2)

—

—

—

Demande d’énergie sur le cycle (J)

| 3.5.7.1.1. | Carburant utilisé pour l’essai du type 1 et choisi pour la mesure de la puissance nette conformément à l’annexe XX du règlement (UE) no 136/2014 de la Commission (70): ... |
| --- | --- |

3.5.7.1.1.

| 3.5.7.2. | Émissions massiques de CO2 combinées |
| --- | --- |

3.5.7.2.

| 3.5.7.2.1. | Émissions massiques de CO2 pour les véhicules ICE purs et les VHE-NRE |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.

| 3.5.7.2.1.0. | Valeurs de CO2 minimales et maximales au sein de la famille d’interpolation |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.0.

| 3.5.7.2.1.1. | Véhicule H: ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.1.

| 3.5.7.2.1.1.0. | Véhicule H (NEDC): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.1.0.

| 3.5.7.2.1.2. | Véhicule L (le cas échéant): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.2.

| 3.5.7.2.1.2.0. | Véhicule L (le cas échéant) (NEDC): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.2.0.

| 3.5.7.2.1.3. | Véhicule M (le cas échéant): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.3.

| 3.5.7.2.1.3.0. | Véhicule M (le cas échéant) (NEDC): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.1.3.0.

| 3.5.7.2.2. | Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge pour les VHE-RE |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.

| 3.5.7.2.2.1. | Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge du véhicule H: ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.1.

| 3.5.7.2.2.1.0. | Émissions massiques de CO2 combinées du véhicule H (NEDC, condition B): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.1.0.

| 3.5.7.2.2.2. | Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge du véhicule L (le cas échéant): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.2.

| 3.5.7.2.2.2.0. | Émissions massiques de CO2 combinées du véhicule L (le cas échéant) (NEDC, condition B): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.2.0.

| 3.5.7.2.2.3. | Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge du véhicule M (le cas échéant): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.3.

| 3.5.7.2.2.3.0. | Émissions massiques de CO2 combinées du véhicule M (le cas échéant) (NEDC, condition B): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.2.3.0.

| 3.5.7.2.3. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge et émissions massiques de CO2 pondérées pour les VHE-RE |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.

| 3.5.7.2.3.1. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule H: ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.1.

| 3.5.7.2.3.1.0. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule H (NEDC, condition A): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.1.0.

| 3.5.7.2.3.2. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule L (le cas échéant): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.2.

| 3.5.7.2.3.2.0. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule L (le cas échéant) (NEDC, condition A): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.2.0.

| 3.5.7.2.3.3. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule M (le cas échéant): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.3.

| 3.5.7.2.3.3.0. | Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge du véhicule M (le cas échéant) (NEDC, condition A): ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.3.0.

| 3.5.7.2.3.4. | Valeurs de CO2 minimales et maximales pondérées au sein de la famille d’interpolation RE: ... g/km |
| --- | --- |

3.5.7.2.3.4.

| 3.5.7.3. | Autonomie électrique pour les véhicules électrifiés |
| --- | --- |

3.5.7.3.

| 3.5.7.3.1. | Autonomie en mode électrique pur (PER) pour les VEP |
| --- | --- |

3.5.7.3.1.

| 3.5.7.3.1.1. | Véhicule H: ... km |
| --- | --- |

3.5.7.3.1.1.

| 3.5.7.3.1.2. | Véhicule L (le cas échéant): ... km |
| --- | --- |

3.5.7.3.1.2.

| 3.5.7.3.2. | Autonomie en mode tout électrique (AER) pour les VHE-RE |
| --- | --- |

3.5.7.3.2.

| 3.5.7.3.2.1. | Véhicule H: ... km |
| --- | --- |

3.5.7.3.2.1.

| 3.5.7.3.2.2. | Véhicule L (le cas échéant): ... km |
| --- | --- |

3.5.7.3.2.2.

| 3.5.7.3.2.3. | Véhicule M (le cas échéant): ... km |
| --- | --- |

3.5.7.3.2.3.

| 3.5.7.4. | Consommation de carburant en mode maintien de la charge (FCCS) pour les VHPC |
| --- | --- |

3.5.7.4.

| 3.5.7.4.1. | Véhicule H: ... kg/100 km |
| --- | --- |

3.5.7.4.1.

| 3.5.7.4.2. | Véhicule L (le cas échéant): ... kg/100 km |
| --- | --- |

3.5.7.4.2.

| 3.5.7.5. | Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électrifiés |
| --- | --- |

3.5.7.5.

| 3.5.7.5.1. | Consommation d’énergie électrique combinée (ECWLTC) pour les véhicules électriques purs |
| --- | --- |

3.5.7.5.1.

| 3.5.7.5.1.1. | Véhicule H: ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.7.5.1.1.

| 3.5.7.5.1.2. | Véhicule L (le cas échéant): ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.7.5.1.2.

| 3.5.7.5.2. | Consommation électrique pondérée en fonction des facteurs d’utilisation en mode épuisement de la charge ECAC,CD (combinée) |
| --- | --- |

3.5.7.5.2.

| 3.5.7.5.2.1. | Véhicule H: ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.7.5.2.1.

| 3.5.7.5.2.2. | Véhicule L (le cas échéant): ... Wh/km |
| --- | --- |

3.5.7.5.2.2.

| 3.5.7.5.2.3. | Véhicule M (le cas échéant): ...Wh/km |
| --- | --- |

3.5.7.5.2.3.

| 3.5.8. | Véhicule équipé d’une éco-innovation au sens de l’article 12 du règlement (CE) no 443/2009 pour les véhicules M1 ou de l’article 12 du règlement (UE) no 510/2011 pour les véhicules N1: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.5.8.

| 3.5.8.1. | Type/variante/version du véhicule de base visé à l’article 5 du règlement (UE) no 725/2011 pour les véhicules M1 ou à l’article 5 du règlement (UE) no 427/2014 pour les véhicules N1 (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

3.5.8.1.

| 3.5.8.2. | Existence d’interactions entre différentes éco-innovations: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.5.8.2.

| 3.5.8.3. | Données relatives aux émissions en rapport avec l’utilisation d’éco-innovations (répéter le tableau pour chaque carburant de référence testé) (6
  4)












  Décision approuvant l’éco-innovation (65) | Code de l’éco-innovation (66) | 1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km) | 2. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km) | 3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (67) | 4. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1 | 5. Facteur d’utilisation (UF), c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales | Émissions de CO2 épargnées [(1 – 2) – (3 – 4)] * 5 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| xxxx/201x | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| Total des réductions d’émissions de CO2 NEDC (g/km) (68) |
| Total des réductions d’émissions de CO2 WLTP (g/km) (68) |

3.5.8.3.

Décision approuvant l’éco-innovation (65)

Code de l’éco-innovation (66)

1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km)

3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (67)

4. Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1

5. Facteur d’utilisation (UF), c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales

Émissions de CO2 épargnées [(1 – 2) – (3 – 4)] * 5

xxxx/201x

Total des réductions d’émissions de CO2 NEDC (g/km) (68)

Total des réductions d’émissions de CO2 WLTP (g/km) (68)

| 3.5.9. | Certification relative aux émissions de CO2 et à la consommation de carburant (pour les véhicules lourds, comme indiqué à l’article 6 du règlement (UE) 2017/2400 de la Commission (71) |
| --- | --- |

3.5.9.

| 3.5.9.1. | Numéro de licence de l’outil de simulation: ... |
| --- | --- |

3.5.9.1.

| 3.5.9.2. | Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169) |
| --- | --- |

3.5.9.2.

| 3.5.9.3. | Véhicule professionnel: oui/non (4) (72) (170) |
| --- | --- |

3.5.9.3.

| 3.5.10. | Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
  Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...
  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

3.5.10.

Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ...

3.6.   Températures autorisées par le constructeur

| 3.6.1. | Système de refroidissement |
| --- | --- |

3.6.1.

| 3.6.1.1. | Refroidissement par liquide
  Température maximale à la sortie: ...... K |
| --- | --- |

3.6.1.1.

Température maximale à la sortie: ...... K

| 3.6.1.2. | Refroidissement par air |
| --- | --- |

3.6.1.2.

| 3.6.1.2.1. | Point de référence: ... |
| --- | --- |

3.6.1.2.1.

| 3.6.1.2.2. | Température maximale au point de référence: ...... K |
| --- | --- |

3.6.1.2.2.

| 3.6.2. | Température maximale à la sortie de l’échangeur intermédiaire à l’admission: ...... K |
| --- | --- |

3.6.2.

| 3.6.3. | Température maximale des gaz d’échappement au point du/des tuyau(x) d’échappement adjacent à la/aux bride(s) du collecteur d’échappement: ...... K |
| --- | --- |

3.6.3.

| 3.6.4. | Température du carburant
  minimale: ...... K — maximale: ...... K
  À l’entrée de la pompe d’injection pour les moteurs diesel et à l’étage final du régulateur de pression pour les moteurs à gaz |
| --- | --- |

3.6.4.

minimale: ...... K — maximale: ...... K

À l’entrée de la pompe d’injection pour les moteurs diesel et à l’étage final du régulateur de pression pour les moteurs à gaz

| 3.6.5. | Température du lubrifiant
  minimale: .... K — maximale: ...... K |
| --- | --- |

3.6.5.

minimale: .... K — maximale: ...... K

| 3.6.6. | Pression du carburant
  minimale: ...... kPa — maximale: ...... kPa
  À l’étage final du régulateur de pression, pour les moteurs à GN uniquement. |
| --- | --- |

3.6.6.

minimale: ...... kPa — maximale: ...... kPa

À l’étage final du régulateur de pression, pour les moteurs à GN uniquement.

3.7.   Équipements entraînés par le moteur

Puissance absorbée par les auxiliaires nécessaires au fonctionnement du moteur visés au point 2.3.1 de l’annexe 5 du règlement ONU no 85 et dans les conditions de fonctionnement indiquées à ce même point (73)

| Équipement | Puissance absorbée (kW) à différents régimes |
| --- | --- |
| Ralenti | Régime inférieur | Régime supérieur | Régime A (74) | Régime B (74) | Régime C (74) | Régime de référence (75) |
| P(a) | | | | | | | |
| Auxiliaires nécessaires au fonctionnement du moteur (à soustraire de la puissance du moteur mesurée) | | | | | | | |

Équipement

Puissance absorbée (kW) à différents régimes

Ralenti

Régime inférieur

Régime supérieur

Régime A (74)

Régime B (74)

Régime C (74)

Régime de référence (75)

P(a)

Auxiliaires nécessaires au fonctionnement du moteur (à soustraire de la puissance du moteur mesurée)

3.8.   Système de lubrification

| 3.8.1. | Description du système |
| --- | --- |

3.8.1.

| 3.8.1.1. | Emplacement du réservoir de lubrifiant: ... |
| --- | --- |

3.8.1.1.

| 3.8.1.2. | Système d’alimentation (pompe/injection à l’admission/en mélange avec le carburant, etc.) (4) |
| --- | --- |

3.8.1.2.

| 3.8.2. | Pompe de lubrification |
| --- | --- |

3.8.2.

| 3.8.2.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.8.2.1.

| 3.8.2.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.8.2.2.

| 3.8.3. | Lubrifiant mélangé au carburant |
| --- | --- |

3.8.3.

| 3.8.3.1. | Pourcentage: ... |
| --- | --- |

3.8.3.1.

| 3.8.4. | Refroidisseur d’huile: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.8.4.

| 3.8.4.1. | Dessin(s): ...... ou |
| --- | --- |

3.8.4.1.

| 3.8.4.1.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.8.4.1.1.

| 3.8.4.1.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.8.4.1.2.

| 3.8.5. | Spécification du lubrifiant: ... W ... |
| --- | --- |

3.8.5.

3.9.   Propulsion par l’hydrogène

| 3.9.1. | Système hydrogène conçu pour utiliser de l’hydrogène liquide/Système hydrogène conçu pour utiliser de l’hydrogène (gazeux) comprimé (4) |
| --- | --- |

3.9.1.

| 3.9.1.1. | Description et schéma du système hydrogène: ... |
| --- | --- |

3.9.1.1.

| 3.9.1.2. | Nom et adresse du ou des fabricants du système hydrogène utilisé pour la propulsion du véhicule: ... |
| --- | --- |

3.9.1.2.

| 3.9.1.3. | Code(s) du fabricant désignant le système [apposé(s) sur le système ou autre moyen d’identification]: ... |
| --- | --- |

3.9.1.3.

| 3.9.1.4. | Vanne(s) automatique(s): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.4.

| 3.9.1.4.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.1.

| 3.9.1.4.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.2.

| 3.9.1.4.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.4.3.

| 3.9.1.4.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.4.4.

| 3.9.1.4.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.5.

| 3.9.1.4.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.6.

| 3.9.1.4.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.7.

| 3.9.1.4.8. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.8.

| 3.9.1.4.9. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.9.

| 3.9.1.4.10. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.4.10.

| 3.9.1.5. | Vanne(s) d’arrêt ou soupape(s) anti-retour: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.5.

| 3.9.1.5.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.1.

| 3.9.1.5.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.2.

| 3.9.1.5.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.5.3.

| 3.9.1.5.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.5.4.

| 3.9.1.5.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.5.

| 3.9.1.5.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.6.

| 3.9.1.5.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.7.

| 3.9.1.5.8. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.8.

| 3.9.1.5.9. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.9.

| 3.9.1.5.10. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.5.10.

| 3.9.1.6. | Réservoir(s) et assemblage de réservoirs: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.6.

| 3.9.1.6.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.1.

| 3.9.1.6.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.2.

| 3.9.1.6.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.6.3.

| 3.9.1.6.4. | Pression de service nominale (4) (41): ...MPa |
| --- | --- |

3.9.1.6.4.

| 3.9.1.6.5. | Nombre de cycles de remplissage (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.5.

| 3.9.1.6.6. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.6.

| 3.9.1.6.7. | Capacité: ... litres
  (eau) |
| --- | --- |

3.9.1.6.7.

(eau)

| 3.9.1.6.8. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.8.

| 3.9.1.6.9. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.9.

| 3.9.1.6.10. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.10.

| 3.9.1.6.11. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.6.11.

| 3.9.1.7. | Raccords: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.7.

| 3.9.1.7.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.1.

| 3.9.1.7.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.2.

| 3.9.1.7.3. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.7.3.

| 3.9.1.7.4. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas: ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.4.

| 3.9.1.7.5. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.5.

| 3.9.1.7.6. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.6.

| 3.9.1.7.7. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.7.

| 3.9.1.7.8. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.7.8.

| 3.9.1.8. | Flexible(s) de carburant: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.8.

| 3.9.1.8.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.1.

| 3.9.1.8.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.2.

| 3.9.1.8.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.8.3.

| 3.9.1.8.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, ... pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.8.4.

| 3.9.1.8.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.5.

| 3.9.1.8.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.6.

| 3.9.1.8.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.7.

| 3.9.1.8.8. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.8.

| 3.9.1.8.9. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.9.

| 3.9.1.8.10. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.8.10.

| 3.9.1.9. | Échangeur(s) de chaleur: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.9.

| 3.9.1.9.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.1.

| 3.9.1.9.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.2.

| 3.9.1.9.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.9.3.

| 3.9.1.9.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.9.4.

| 3.9.1.9.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.5.

| 3.9.1.9.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.6.

| 3.9.1.9.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.7.

| 3.9.1.9.8. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.8.

| 3.9.1.9.9. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.9.

| 3.9.1.9.10. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.9.10.

| 3.9.1.10. | Filtre(s) à hydrogène: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.10.

| 3.9.1.10.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.1.

| 3.9.1.10.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.2.

| 3.9.1.10.3. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.10.3.

| 3.9.1.10.4. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.4.

| 3.9.1.10.5. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.5.

| 3.9.1.10.6. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.6.

| 3.9.1.10.7. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.7.

| 3.9.1.10.8. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.10.8.

| 3.9.1.11. | Capteurs de détection de fuite d’hydrogène: ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.

| 3.9.1.11.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.1.

| 3.9.1.11.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.2.

| 3.9.1.11.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.11.3.

| 3.9.1.11.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.11.4.

| 3.9.1.11.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.5.

| 3.9.1.11.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.6.

| 3.9.1.11.7. | Valeurs fixées: ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.7.

| 3.9.1.11.8. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.8.

| 3.9.1.11.9. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.9.

| 3.9.1.11.10. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.10.

| 3.9.1.11.11. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.11.11.

| 3.9.1.12. | Vanne(s) manuelle(s) ou automatique(s): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.12.

| 3.9.1.12.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.1.

| 3.9.1.12.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.2.

| 3.9.1.12.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.12.3.

| 3.9.1.12.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.12.4.

| 3.9.1.12.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.5.

| 3.9.1.12.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.6.

| 3.9.1.12.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.7.

| 3.9.1.12.8. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.8.

| 3.9.1.12.9. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.9.

| 3.9.1.12.10. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.12.10.

| 3.9.1.13. | Capteur(s) de pression et/ou de température et/ou d’hydrogène et/ou de débit (4): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.13.

| 3.9.1.13.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.1.

| 3.9.1.13.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.2.

| 3.9.1.13.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.13.3.

| 3.9.1.13.4. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.13.4.

| 3.9.1.13.5. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.5.

| 3.9.1.13.6. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.6.

| 3.9.1.13.7. | Valeurs fixées: ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.7.

| 3.9.1.13.8. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.8.

| 3.9.1.13.9. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.9.

| 3.9.1.13.10. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.10.

| 3.9.1.13.11. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.13.11.

| 3.9.1.14. | Détendeur(s): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.14.

| 3.9.1.14.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.1.

| 3.9.1.14.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.2.

| 3.9.1.14.3. | Nombre de points de réglage principaux: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.3.

| 3.9.1.14.4. | Description du principe de réglage des points de réglage principaux ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.4.

| 3.9.1.14.5. | Nombre de points de réglage du ralenti: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.5.

| 3.9.1.14.6. | Description du principe de réglage des points de réglage à vide: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.6.

| 3.9.1.14.7. | Autres possibilités de réglage, si elles existent (description et schémas), |
| --- | --- |

3.9.1.14.7.

| 3.9.1.14.8. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.14.8.

| 3.9.1.14.9. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.14.9.

| 3.9.1.14.10. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.10.

| 3.9.1.14.11. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.11.

| 3.9.1.14.12. | Pression d’entrée et de sortie: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.12.

| 3.9.1.14.13. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.13.

| 3.9.1.14.14. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.14.

| 3.9.1.14.15. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.15.

| 3.9.1.14.16. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.14.16.

| 3.9.1.15. | Dispositif de décompression: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.15.

| 3.9.1.15.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.1.

| 3.9.1.15.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.2.

| 3.9.1.15.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.15.3.

| 3.9.1.15.4. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.4.

| 3.9.1.15.5. | Pression fixée (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.5.

| 3.9.1.15.6. | Température fixée (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.6.

| 3.9.1.15.7. | Capacité de décompression (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.7.

| 3.9.1.15.8. | Température de service maximale normale (41): ... °C |
| --- | --- |

3.9.1.15.8.

| 3.9.1.15.9. | Pression(s) de service nominale(s) (4): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.15.9.

| 3.9.1.15.10. | Nombre de cycles de remplissage (composants de la classe 0 seulement) (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.10.

| 3.9.1.15.11. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.11.

| 3.9.1.15.12. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.12.

| 3.9.1.15.13. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.13.

| 3.9.1.15.14. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.15.14.

| 3.9.1.16. | Soupape de décompression: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.16.

| 3.9.1.16.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.1.

| 3.9.1.16.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.2.

| 3.9.1.16.3. | Pression(s) de service nominale(s) et, si le composant est situé en aval du détendeur primaire, pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.16.3.

| 3.9.1.16.4. | Pression fixée (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.4.

| 3.9.1.16.5. | Nombre de cycles de remplissage ou de cycles de fonctionnement selon le cas (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.5.

| 3.9.1.16.6. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.6.

| 3.9.1.16.7. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.7.

| 3.9.1.16.8. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.8.

| 3.9.1.16.9. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.16.9.

| 3.9.1.17. | Raccord ou embout de remplissage: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.17.

| 3.9.1.17.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.1.

| 3.9.1.17.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.2.

| 3.9.1.17.3. | Pression de service maximale admissible (PSMA) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.17.3.

| 3.9.1.17.4. | Température de service (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.4.

| 3.9.1.17.5. | Pression(s) de service nominale(s) (4) (41): ... MPa |
| --- | --- |

3.9.1.17.5.

| 3.9.1.17.6. | Nombre de cycles de remplissage (composants de la classe 0 seulement) (4): ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.6.

| 3.9.1.17.7. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.7.

| 3.9.1.17.8. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.8.

| 3.9.1.17.9. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.9.

| 3.9.1.17.10. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.17.10.

| 3.9.1.18. | Raccord du système de stockage amovible: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.9.1.18.

| 3.9.1.18.1. | Marque(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.1.

| 3.9.1.18.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.2.

| 3.9.1.18.3. | Pression(s) de service nominale(s) et pression(s) de service maximale(s) autorisée(s) (41): ...MPa |
| --- | --- |

3.9.1.18.3.

| 3.9.1.18.4. | Nombre de cycles de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.4.

| 3.9.1.18.5. | Numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.5.

| 3.9.1.18.6. | Matériau: ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.6.

| 3.9.1.18.7. | Principes de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.7.

| 3.9.1.18.8. | Description et dessin: ... |
| --- | --- |

3.9.1.18.8.

| 3.9.2. | Documents complémentaires |
| --- | --- |

3.9.2.

| 3.9.2.1. | Schéma de principe du système hydrogène |
| --- | --- |

3.9.2.1.

| 3.9.2.2. | Schéma général du système, y compris les raccordements électriques et les liaisons des signaux (d’entrée et/ou de sortie, etc.) avec d’autres systèmes externes |
| --- | --- |

3.9.2.2.

| 3.9.2.3. | Légende des symboles utilisés dans les documents |
| --- | --- |

3.9.2.3.

| 3.9.2.4. | Données de réglage des dispositifs de décompression et des détendeurs |
| --- | --- |

3.9.2.4.

| 3.9.2.5. | Schémas du ou des système(s) de refroidissement/chauffage, y compris la pression de service nominale ou la pression de service maximale autorisée (PSNA ou PSMA) et les températures de service |
| --- | --- |

3.9.2.5.

| 3.9.2.6. | Dessins indiquant les modalités d’installation et d’utilisation. |
| --- | --- |

3.9.2.6.

4.   TRANSMISSION (76)

| 4.1. | Dessin du système de transmission: ... |
| --- | --- |

4.1.

| 4.2. | Type (mécanique, hydraulique, électrique, etc.): ... |
| --- | --- |

4.2.

| 4.2.1. | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

4.2.1.

| 4.3. | Moment d’inertie du volant moteur: ... |
| --- | --- |

4.3.

| 4.3.1. | Moment d’inertie supplémentaire au point mort: ... |
| --- | --- |

4.3.1.

4.4.   Embrayage(s)

| 4.4.1. | Type: ... |
| --- | --- |

4.4.1.

| 4.4.2. | Conversion de couple maximale: ... |
| --- | --- |

4.4.2.

4.5.   Boîte de vitesses

| 4.5.1. | Type (manuelle/automatique/variation continue)/Rapport fixé/Automatisée/Autre/Moyeu de roue (4) |
| --- | --- |

4.5.1.

| 4.5.1.4. | Couple nominal (pour les véhicules lourds): ... |
| --- | --- |

4.5.1.4.

| 4.5.1.5. | Nombre d’embrayages: ... |
| --- | --- |

4.5.1.5.

| 4.5.2. | Situation par rapport au moteur: ... |
| --- | --- |

4.5.2.

| 4.5.3. | Mode de commande: ... |
| --- | --- |

4.5.3.

| 4.5.4. | Boîte de vitesses supplémentaire pour modes de propulsion alternatifs: ... |
| --- | --- |

4.5.4.

4.6.   Rapports de démultiplication

| Vitesse | Rapports de boîte (rapports entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses) | Rapport(s) de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices) | Démultiplication totale |
| --- | --- | --- | --- |
| Maximum pour CVT | | | |
| 1 | | | |
| 2 | | | |
| 3 | | | |
| ... | | | |
| Minimum pour CVT
  Marche arrière | | | |

Vitesse

Rapports de boîte (rapports entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses)

Rapport(s) de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices)

Démultiplication totale

Maximum pour CVT

1

2

3

...

Minimum pour CVT

Marche arrière

| 4.6.1. | Changement de rapports1 |
| --- | --- |

4.6.1.

| 4.6.1.1. | Rapport 1 exclu: oui/non (4) |
| --- | --- |

4.6.1.1.

| 4.6.1.2. | n_95_high pour chaque rapport: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.2.

| 4.6.1.3. | nmin_drive |
| --- | --- |

4.6.1.3.

| 4.6.1.3.1. | 1er rapport: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.3.1.

| 4.6.1.3.2. | 1er rapport au 2e: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.3.2.

| 4.6.1.3.3. | 2e rapport à l’arrêt: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.3.3.

| 4.6.1.3.4. | 2e rapport: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.3.4.

| 4.6.1.3.5. | 3e rapport et au-delà: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.3.5.

| 4.6.1.4. | n_min_drive_set pour les phases d’accélération/de vitesse constante (n_min_drive_up): ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.4.

| 4.6.1.5. | n_min_drive_set pour les phases de décélération (nmin_drive_down): |
| --- | --- |

4.6.1.5.

| 4.6.1.6. | période de temps initiale |
| --- | --- |

4.6.1.6.

| 4.6.1.6.1. | t_start_phase: ... s |
| --- | --- |

4.6.1.6.1.

| 4.6.1.6.2. | n_min_drive_start: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.6.2.

| 4.6.1.6.3. | n_min_drive_up_start: ... tours/min |
| --- | --- |

4.6.1.6.3.

| 4.6.1.7. | utilisation du coefficient ASM: oui/non (4) |
| --- | --- |

4.6.1.7.

| 4.6.1.7.1. | valeurs de l’ASM: ... |
| --- | --- |

4.6.1.7.1.

| 4.7. | Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h) (77): ... |
| --- | --- |

4.7.

4.8.   Appareil indicateur de vitesse et compteur kilométrique

Appareil indicateur de vitesse:

| 4.8.1. | Mode de fonctionnement et description du mécanisme d’entraînement: ... |
| --- | --- |

4.8.1.

| 4.8.2. | Constante de l’instrument: ... |
| --- | --- |

4.8.2.

| 4.8.3. | Tolérance du mécanisme de mesure [conformément au point 2.2.3 du règlement ONU no 39 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU)] (78): |
| --- | --- |

4.8.3.

| 4.8.4. | Rapport total de transmission (conformément au point 2.2.2 du règlement ONU no 39) ou données équivalentes |
| --- | --- |

4.8.4.

| 4.8.5. | Dessin du cadran de l’appareil indicateur de vitesse ou des autres modes d’affichage: ...
  Compteur kilométrique: |
| --- | --- |

4.8.5.

Compteur kilométrique:

| 4.8.6. | Constante technique du compteur kilométrique (conformément au point 2.2.4 du règlement ONU no 39): ... |
| --- | --- |

4.8.6.

| 4.8.7. | Nombre de chiffres: ... |
| --- | --- |

4.8.7.

4.9.   Tachygraphe: oui/non (4)

| 4.9.1. | Marque de réception: ... |
| --- | --- |

4.9.1.

| 4.10. | Blocage du différentiel: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

4.10.

4.11.   Indicateur de changement de vitesse (GSI)

| 4.11.1. | Indication sonore disponible oui/non (4). Si oui, description du son et du niveau sonore aux oreilles du conducteur, en dB(A). (Indication sonore toujours activable/désactivable) |
| --- | --- |

4.11.1.

| 4.11.2. | Informations conformément au point 4.6 de l’annexe I du règlement (UE) no 65/2012 de la Commission (79) (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

4.11.2.

| 4.11.3. | Photos et/ou dessins de l’indicateur de changement de vitesse et description succincte des composants du système et de leur fonctionnement: |
| --- | --- |

4.11.3.

| 4.12. | Lubrifiant de la boîte de vitesses: ... W ... |
| --- | --- |

4.12.

5.   ESSIEUX

| 5.1. | Description de chaque essieu: ... |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Marque: ... |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Type: ... |
| --- | --- |

5.3.

| 5.4. | Position du ou des essieux rétractables: ... |
| --- | --- |

5.4.

| 5.5. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

5.5.

6.   SUSPENSION

| 6.1. | Dessin des organes de suspension: ... |
| --- | --- |

6.1.

| 6.2. | Type et nature de la suspension de chaque essieu ou groupe d’essieux ou roue: |
| --- | --- |

6.2.

| 6.2.1. | Réglage du niveau: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

6.2.1.

| 6.2.2. | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

6.2.2.

| 6.2.3. | Suspension pneumatique pour le ou les essieux moteurs: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.3.

| 6.2.3.1. | Suspension du ou des essieux moteurs équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.3.1.

| 6.2.3.2. | Fréquence et amortissement de l’oscillation de la masse suspendue: ... |
| --- | --- |

6.2.3.2.

| 6.2.4. | Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.4.

| 6.2.4.1. | Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.4.1.

| 6.2.4.2. | Fréquence et amortissement de l’oscillation de la masse suspendue: ... |
| --- | --- |

6.2.4.2.

| 6.3. | Caractéristiques des éléments élastiques de la suspension (nature, caractéristiques des matériaux et dimensions): ... |
| --- | --- |

6.3.

| 6.4. | Stabilisateurs: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

6.4.

| 6.5. | Amortisseurs: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

6.5.

6.6.   Pneumatiques et roues

| 6.6.1. | Combinaisons pneumatiques/roues |
| --- | --- |

6.6.1.

| 6.6.1.1. | Essieux |
| --- | --- |

6.6.1.1.

| 6.6.1.1.1. | Essieu 1: ...










  6.6.1.1.1.1.
  Désignation des dimensions de pneumatique | 6.6.1.1.1.2.
  Indice de capacité de charge | 6.6.1.1.1.3.
  Symbole de catégorie de vitesse (80) | 6.6.1.1.1.4.
  Dimension(s) de jante | 6.6.1.1.1.5.
  Déport(s) de roue | 6.6.1.1.1.6.
  Coefficient de résistance au roulement (CRR) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

6.6.1.1.1.

6.6.1.1.1.1.

Désignation des dimensions de pneumatique

6.6.1.1.1.2.

Indice de capacité de charge

6.6.1.1.1.3.

Symbole de catégorie de vitesse (80)

6.6.1.1.1.4.

Dimension(s) de jante

6.6.1.1.1.5.

Déport(s) de roue

6.6.1.1.1.6.

Coefficient de résistance au roulement (CRR)

| 6.6.1.1.2. | Essieu 2: ...










  6.6.1.1.2.1.
  Désignation des dimensions de pneumatique | 6.6.1.1.2.2.
  Indice de capacité de charge | 6.6.1.1.2.3.
  Symbole de catégorie de vitesse (80) | 6.6.1.1.2.4.
  Dimension(s) de jante | 6.6.1.1.2.5.
  Déport(s) de roue | 6.6.1.1.2.6.
  Coefficient de résistance au roulement (CRR) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

6.6.1.1.2.

6.6.1.1.2.1.

Désignation des dimensions de pneumatique

6.6.1.1.2.2.

Indice de capacité de charge

6.6.1.1.2.3.

Symbole de catégorie de vitesse (80)

6.6.1.1.2.4.

Dimension(s) de jante

6.6.1.1.2.5.

Déport(s) de roue

6.6.1.1.2.6.

Coefficient de résistance au roulement (CRR)

etc.

| 6.6.1.2. | Roue de secours, si présente: ... |
| --- | --- |

6.6.1.2.

| 6.6.2. | Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement |
| --- | --- |

6.6.2.

| 6.6.2.1. | Essieu 1: ... mm |
| --- | --- |

6.6.2.1.

| 6.6.2.2. | Essieu 2: ... mm |
| --- | --- |

6.6.2.2.

| 6.6.2.3. | Essieu 3: ... mm |
| --- | --- |

6.6.2.3.

| 6.6.2.4. | Essieu 4: ... mm
  etc. |
| --- | --- |

6.6.2.4.

etc.

| 6.6.3. | Pression(s) de pneumatique recommandée(s) par le constructeur du véhicule ... kPa |
| --- | --- |

6.6.3.

| 6.6.4. | Combinaison chenille/pneumatique/roue sur l’essieu avant et/ou arrière adaptée au type de véhicule, selon les recommandations du constructeur: ... |
| --- | --- |

6.6.4.

| 6.6.5. | Description succincte de l’équipement de secours à usage temporaire (si présent): ... |
| --- | --- |

6.6.5.

7.   DIRECTION

| 7.1. | Schéma du/des essieu(x) directeur(s), avec indication de la géométrie: ... |
| --- | --- |

7.1.

7.2.   Mécanisme et commande

| 7.2.1. | Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ... |
| --- | --- |

7.2.1.

| 7.2.2. | Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ... |
| --- | --- |

7.2.2.

| 7.2.2.1. | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

7.2.2.1.

| 7.2.3. | Mode d’assistance, s’il y a lieu: ... |
| --- | --- |

7.2.3.

| 7.2.3.1. | Mode et schéma de fonctionnement, marque(s) et type(s): ... |
| --- | --- |

7.2.3.1.

| 7.2.4. | Schéma de l’ensemble du mécanisme de direction, indiquant l’emplacement sur le véhicule des divers dispositifs influant sur le comportement de la direction: ... |
| --- | --- |

7.2.4.

| 7.2.5. | Schéma(s) de la/des commande(s) de direction: ... |
| --- | --- |

7.2.5.

| 7.2.6. | Plan de réglage et mode de réglage de la commande de direction, s’il y a lieu: ... |
| --- | --- |

7.2.6.

7.3.   Angle de braquage maximal des roues

| 7.3.1. | À droite: ... degrés; nombre de tours du volant (ou données équivalentes): ... |
| --- | --- |

7.3.1.

| 7.3.2. | À gauche: ... degrés; nombre de tours du volant (ou données équivalentes): ... |
| --- | --- |

7.3.2.

8.   FREINAGE

(Les renseignements suivants doivent être donnés avec, le cas échéant, indication des moyens d’identification.)

| 8.1. | Type et caractéristiques des freins, accompagnés de précisions et de dessins concernant les tambours, disques, flexibles, marque et type des montages mâchoire/plaquette et/ou des garnitures, surfaces de freinage effectives, rayons des tambours, mâchoires ou disques, masse des tambours, dispositifs de réglage, parties concernées des essieux et de la suspension: .... |
| --- | --- |

8.1.

| 8.2. | Schéma de fonctionnement, description et/ou dessin des systèmes de freinage, accompagnés de précisions et de dessins concernant le mécanisme et les commandes: |
| --- | --- |

8.2.

| 8.2.1. | Système de freinage de service: ... |
| --- | --- |

8.2.1.

| 8.2.2. | Système de freinage auxiliaire: ... |
| --- | --- |

8.2.2.

| 8.2.3. | Système de freinage de stationnement: ... |
| --- | --- |

8.2.3.

| 8.2.4. | Système de freinage supplémentaire éventuel: ... |
| --- | --- |

8.2.4.

| 8.2.5. | Système de freinage en cas de rupture d’attelage: ... |
| --- | --- |

8.2.5.

| 8.2.6. | Catégorie de système de freinage à récupération: A/B (4) |
| --- | --- |

8.2.6.

| 8.2.6.1. | Description du système de régénération: ... |
| --- | --- |

8.2.6.1.

| 8.2.6.1.1. | Marque de l’unité de commande: ... |
| --- | --- |

8.2.6.1.1.

| 8.2.6.1.2. | Type de l’unité de commande: ... |
| --- | --- |

8.2.6.1.2.

| 8.2.6.1.3. | Essieu sur lequel le système de freinage est monté: essieu 1/essieu 2/essieu 3/... |
| --- | --- |

8.2.6.1.3.

| 8.2.6.1.4. | Paramètres contrôlant la force de freinage: ... |
| --- | --- |

8.2.6.1.4.

| 8.3. | Commande et transmission des systèmes de freinage des véhicules conçus pour tracter une remorque: ... |
| --- | --- |

8.3.

| 8.4. | Le véhicule est équipé pour tracter une remorque pourvue de freins de service électriques/pneumatiques/hydrauliques (4): oui/non (4) |
| --- | --- |

8.4.

| 8.5. | Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

8.5.

| 8.5.1. | Marque de l’unité ABS: ... |
| --- | --- |

8.5.1.

| 8.5.2. | Type de l’unité ABS: ... |
| --- | --- |

8.5.2.

| 8.5.3. | Pour les véhicules équipés d’un dispositif antiblocage: description du fonctionnement du système (y compris tout élément électronique), schéma électrique, schéma des circuits hydrauliques ou pneumatiques: ... |
| --- | --- |

8.5.3.

| 8.6. | Calculs et courbes établis conformément à l’annexe 10 du règlement ONU no 13 ou à son annexe 14, s’il y a lieu: ... |
| --- | --- |

8.6.

| 8.7. | Description et/ou dessin du système d’alimentation en énergie (également dans le cas des systèmes de freinage assistés): ... |
| --- | --- |

8.7.

| 8.7.1. | Dans le cas de systèmes de freinage à air comprimé, pression de service p2 dans les réservoirs sous pression: ... |
| --- | --- |

8.7.1.

| 8.7.2. | Dans le cas de systèmes de freinage à vide, niveau d’énergie initial dans les réservoirs: ... |
| --- | --- |

8.7.2.

| 8.8. | Calcul du système de freinage: détermination du rapport entre la somme des forces de freinage à la périphérie des roues et la force exercée sur la commande: ... |
| --- | --- |

8.8.

| 8.9. | Description succincte du système de freinage conformément au paragraphe 12 de l’annexe 2 du règlement ONU no 13: ... |
| --- | --- |

8.9.

| 8.10. | En cas de demande d’exemption des essais des types I et/ou II ou III, indiquer le numéro du rapport d’essai conformément à l’annexe 11, appendice 3, du règlement ONU no 13: ... |
| --- | --- |

8.10.

| 8.11. | Détails concernant les types de systèmes de freinage d’endurance: ... |
| --- | --- |

8.11.

9.   CARROSSERIE

| 9.1. | Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe I du règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d’un véhicule à usage spécial, les codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ... |
| --- | --- |

9.1.

| 9.2. | Matériaux et modes de construction: ... |
| --- | --- |

9.2.

9.3.   Portes pour occupants, serrures et charnières

| 9.3.1. | Configuration et nombre des portes: ... |
| --- | --- |

9.3.1.

| 9.3.1.1. | Dimensions, sens et angle d’ouverture maximal des portes: ... |
| --- | --- |

9.3.1.1.

| 9.3.2. | Dessin des serrures et des charnières, et indication de leur emplacement dans les portes: ... |
| --- | --- |

9.3.2.

| 9.3.3. | Description technique des serrures et des charnières: ... |
| --- | --- |

9.3.3.

| 9.3.4. | Caractéristiques (notamment les dimensions) des entrées, des marchepieds et des poignées nécessaires, s’il y a lieu: ... |
| --- | --- |

9.3.4.

| 9.3.5. | Composants électriques/électroniques du système de portes: ... |
| --- | --- |

9.3.5.

| 9.3.5.1. | Description succincte des composants électriques/électroniques: ... |
| --- | --- |

9.3.5.1.

| 9.3.5.2. | Description des fonctions électriques/électroniques dans le système de portes: ... |
| --- | --- |

9.3.5.2.

| 9.3.5.2.1. | Verrous de porte enroulable montés: oui/non/en option (4) |
| --- | --- |

9.3.5.2.1.

9.4.   Champ de vision

| 9.4.1. | Données suffisamment détaillées permettant d’identifier rapidement les repères primaires et de contrôler la position qu’ils occupent les uns par rapport aux autres et par rapport au point «R»: ... |
| --- | --- |

9.4.1.

| 9.4.2. | Dessin(s) ou photographie(s) montrant la position des éléments situés dans le champ de vision sur 180 degrés vers l’avant: ... |
| --- | --- |

9.4.2.

9.5.   Pare-brise et autres vitres

| 9.5.1. | Pare-brise |
| --- | --- |

9.5.1.

| 9.5.1.1. | Matériaux utilisés: ... |
| --- | --- |

9.5.1.1.

| 9.5.1.2. | Méthode de montage: ... |
| --- | --- |

9.5.1.2.

| 9.5.1.3. | Angle d’inclinaison: ... |
| --- | --- |

9.5.1.3.

| 9.5.1.4. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.5.1.4.

| 9.5.1.5. | Équipement(s) complémentaire(s) du pare-brise et leur emplacement, et description succincte des éventuels composants électriques/électroniques: ... |
| --- | --- |

9.5.1.5.

| 9.5.2. | Autres vitres |
| --- | --- |

9.5.2.

| 9.5.2.1. | Matériaux utilisés: ... |
| --- | --- |

9.5.2.1.

| 9.5.2.2. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.5.2.2.

| 9.5.2.3. | Description succincte des éventuels composants électriques/électroniques du mécanisme de lève-glace: ... |
| --- | --- |

9.5.2.3.

| 9.5.2.3.1. | Description du système d’auto-inversion: ... |
| --- | --- |

9.5.2.3.1.

| 9.5.3. | Vitrage du toit ouvrant |
| --- | --- |

9.5.3.

| 9.5.3.1. | Matériaux utilisés: ... |
| --- | --- |

9.5.3.1.

| 9.5.3.2. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.5.3.2.

| 9.5.3.3. | Description succincte des éventuels composants électriques/électroniques du mécanisme de toit ouvrant: ... |
| --- | --- |

9.5.3.3.

| 9.5.3.3.1. | Description du système d’auto-inversion: ... |
| --- | --- |

9.5.3.3.1.

| 9.5.4. | Autres vitrages |
| --- | --- |

9.5.4.

| 9.5.4.1. | Matériaux utilisés: ... |
| --- | --- |

9.5.4.1.

| 9.5.4.2. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.5.4.2.

9.6.   Essuie-glace(s) du pare-brise

| 9.6.1. | Description technique détaillée (avec photographies ou dessins): ... |
| --- | --- |

9.6.1.

| 9.6.1.1. | Dimensions des bras et des balais d’essuie-glace: ... |
| --- | --- |

9.6.1.1.

9.7.   Lave-glace du pare-brise et des phares

| 9.7.1. | Description technique détaillée (avec photographies ou dessins) ou, s’ils font l’objet d’une réception en tant qu’entité technique, le numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.7.1.

9.8.   Dégivrage et désembuage

| 9.8.1. | Description technique détaillée (avec photographies ou dessins): ... |
| --- | --- |

9.8.1.

| 9.8.2. | Consommation électrique maximale: ... kW |
| --- | --- |

9.8.2.

9.9.   Dispositifs de vision indirecte

| 9.9.1. | Rétroviseurs (les renseignements doivent être donnés pour chaque rétroviseur): |
| --- | --- |

9.9.1.

| 9.9.1.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

9.9.1.1.

| 9.9.1.2. | Marque de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.9.1.2.

| 9.9.1.3. | Variante: ... |
| --- | --- |

9.9.1.3.

| 9.9.1.4. | Dessin(s) identifiant le rétroviseur et montrant son emplacement par rapport à la structure du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.9.1.4.

| 9.9.1.5. | Mode de fixation, y compris en ce qui concerne la partie de la structure du véhicule où le rétroviseur est fixé: ... |
| --- | --- |

9.9.1.5.

| 9.9.1.6. | Équipement en option pouvant restreindre le champ de vision vers l’arrière: ... |
| --- | --- |

9.9.1.6.

| 9.9.1.7. | Description succincte des (éventuels) composants électroniques du système de réglage: ... |
| --- | --- |

9.9.1.7.

| 9.9.2. | Dispositifs de vision indirecte autres que les rétroviseurs ... |
| --- | --- |

9.9.2.

| 9.9.2.1. | Type et description du dispositif: ... |
| --- | --- |

9.9.2.1.

| 9.9.2.1.1. | Dans le cas d’un dispositif à caméra-moniteur, distance de détection (en millimètres), contraste, échelle de luminance, correction des reflets, performance d’affichage (noir et blanc/couleur), fréquence de répétition des images, portée de luminance du moniteur: |
| --- | --- |

9.9.2.1.1.

| 9.9.2.1.2. | Dessins suffisamment détaillés pour permettre l’identification du dispositif complet, y compris les modalités d’installation; les dessins doivent indiquer l’emplacement prévu pour la marque de réception UE par type. |
| --- | --- |

9.9.2.1.2.

9.10.   Aménagement intérieur

| 9.10.1. | Protection intérieure des occupants |
| --- | --- |

9.10.1.

| 9.10.1.1. | Dessins ou photographies montrant la position des parties en saillie: ... |
| --- | --- |

9.10.1.1.

| 9.10.1.2. | Photographie ou dessin montrant la zone de référence et la surface limitée visée au paragraphe 2.3.1 du règlement ONU no 21 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (81): ... |
| --- | --- |

9.10.1.2.

| 9.10.1.3. | Photographies, dessins et/ou vue éclatée montrant les parties de l’habitacle autres que les rétroviseurs intérieurs, les matériaux utilisés, la disposition des commandes, le toit ainsi que le toit ouvrant, les dossiers, les sièges et la partie arrière des sièges: ... |
| --- | --- |

9.10.1.3.

| 9.10.2. | Aménagement et identification des commandes, des témoins et des indicateurs |
| --- | --- |

9.10.2.

| 9.10.2.1. | Photographies et/ou dessins de la disposition des symboles, des commandes, des témoins et des indicateurs: ... |
| --- | --- |

9.10.2.1.

| 9.10.2.2. | Photographies et/ou dessins montrant le mode d’identification des commandes, des témoins et des indicateurs, ainsi que des parties du véhicule visées dans le règlement ONU no 121 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (82), le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.2.2.

| 9.10.3. | Sièges |
| --- | --- |

9.10.3.

| 9.10.3.1. | Nombre de places assises (83): ... |
| --- | --- |

9.10.3.1.

| 9.10.3.1.1. | Emplacement et disposition: ... |
| --- | --- |

9.10.3.1.1.

| 9.10.3.2. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

9.10.3.2.

| 9.10.3.3. | Masses: ... |
| --- | --- |

9.10.3.3.

| 9.10.3.4. | Caractéristiques: pour les sièges non réceptionnés en tant que composants, description et dessin: |
| --- | --- |

9.10.3.4.

| 9.10.3.4.1. | des sièges et de leurs ancrages: ... |
| --- | --- |

9.10.3.4.1.

| 9.10.3.4.2. | du système de réglage: ... |
| --- | --- |

9.10.3.4.2.

| 9.10.3.4.3. | du système de déplacement et de verrouillage: ... |
| --- | --- |

9.10.3.4.3.

| 9.10.3.4.4. | de l’ancrage des ceintures de sécurité (s’il est incorporé aux sièges): ... |
| --- | --- |

9.10.3.4.4.

| 9.10.3.4.5. | des parties du véhicule utilisées comme ancrages: ... |
| --- | --- |

9.10.3.4.5.

| 9.10.3.5. | Coordonnées ou dessin du point R (85) |
| --- | --- |

9.10.3.5.

| 9.10.3.5.1. | Siège du conducteur: ... |
| --- | --- |

9.10.3.5.1.

| 9.10.3.5.2. | Autres places assises: ... |
| --- | --- |

9.10.3.5.2.

| 9.10.3.6. | Inclinaison prévue du dossier |
| --- | --- |

9.10.3.6.

| 9.10.3.6.1. | Siège du conducteur: ... |
| --- | --- |

9.10.3.6.1.

| 9.10.3.6.2. | Autres places assises: ... |
| --- | --- |

9.10.3.6.2.

| 9.10.3.7. | Gamme de réglage du siège |
| --- | --- |

9.10.3.7.

| 9.10.3.7.1. | Siège du conducteur: ... |
| --- | --- |

9.10.3.7.1.

| 9.10.3.7.2. | Autres places assises: ... |
| --- | --- |

9.10.3.7.2.

| 9.10.3.8. | Description détaillée des composants électriques/électroniques (le cas échéant) du système de réglage du siège: ... |
| --- | --- |

9.10.3.8.

| 9.10.3.9. | Description de l’espace du compartiment à bagages si l’arrière du ou des sièges constitue la limite avant de cet espace: ... |
| --- | --- |

9.10.3.9.

| 9.10.3.10. | Véhicule pourvu d’un système de partitionnement: oui/non/en option (4) |
| --- | --- |

9.10.3.10.

| 9.10.3.10.1. | Description détaillée du système de partitionnement incluant le montage sur la structure du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.10.3.10.1.

| 9.10.4. | Appuie-tête |
| --- | --- |

9.10.4.

| 9.10.4.1. | Type(s) d’appuie-tête: intégré/rapporté/séparé (4) |
| --- | --- |

9.10.4.1.

| 9.10.4.2. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.4.2.

| 9.10.4.3. | Pour les appuie-tête non encore réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.4.3.

| 9.10.4.3.1. | Description détaillée de l’appuie-tête, indiquant en particulier la nature du ou des matériaux de rembourrage et, le cas échéant, l’emplacement et les spécifications des renforts et des pièces d’ancrage du ou des types de sièges pour lesquels la réception est demandée: ... |
| --- | --- |

9.10.4.3.1.

| 9.10.4.3.2. | Dans le cas d’un appuie-tête «séparé» |
| --- | --- |

9.10.4.3.2.

| 9.10.4.3.2.1. | Description détaillée de la zone de la structure sur laquelle l’appuie-tête doit être monté: ... |
| --- | --- |

9.10.4.3.2.1.

| 9.10.4.3.2.2. | Schémas cotés des parties caractéristiques de la structure et de l’appuie-tête: ... |
| --- | --- |

9.10.4.3.2.2.

| 9.10.4.4. | Description détaillée des composants électriques/électroniques (le cas échéant) du système de réglage de l’appuie-tête: ... |
| --- | --- |

9.10.4.4.

| 9.10.5. | Système de chauffage de l’habitacle |
| --- | --- |

9.10.5.

| 9.10.5.1. | Description succincte du type de véhicule en ce qui concerne le système de chauffage si ledit système utilise la chaleur du liquide de refroidissement du moteur: ... |
| --- | --- |

9.10.5.1.

| 9.10.5.2. | Description détaillée du type de véhicule en ce qui concerne le système de chauffage si ledit système utilise l’air de refroidissement ou les gaz d’échappement du moteur comme source de chaleur, comprenant les éléments suivants: |
| --- | --- |

9.10.5.2.

| 9.10.5.2.1. | Schéma du système de chauffage indiquant son emplacement dans le véhicule: ... |
| --- | --- |

9.10.5.2.1.

| 9.10.5.2.2. | Schéma de l’échangeur de chaleur pour les systèmes utilisant la chaleur des gaz d’échappement, ou schéma des dispositifs dans lesquels l’échange a lieu (pour les systèmes de chauffage utilisant la chaleur de l’air de refroidissement du moteur): ... |
| --- | --- |

9.10.5.2.2.

| 9.10.5.2.3. | Vue en coupe de l’échangeur de chaleur ou des dispositifs dans lesquels a lieu l’échange de chaleur, avec indication de l’épaisseur des parois, des matériaux utilisés et des caractéristiques de la surface: ... |
| --- | --- |

9.10.5.2.3.

| 9.10.5.2.4. | Spécifications d’autres éléments importants du système de chauffage, tels que le rotor du ventilateur, en ce qui concerne le mode de construction et les données techniques: ... |
| --- | --- |

9.10.5.2.4.

| 9.10.5.3. | Description succincte du véhicule en ce qui concerne le système de chauffage à combustion et le contrôle automatique: ... |
| --- | --- |

9.10.5.3.

| 9.10.5.3.1. | Schéma du chauffage à combustion, du système d’admission d’air, du système d’échappement, du réservoir de carburant, du système d’alimentation en carburant (y compris les soupapes) et des raccordements électriques, montrant leur emplacement dans le véhicule. |
| --- | --- |

9.10.5.3.1.

| 9.10.5.4. | Consommation électrique maximale: ... kW |
| --- | --- |

9.10.5.4.

| 9.10.6. | Composants ayant une influence sur le comportement de la commande de direction en cas de choc |
| --- | --- |

9.10.6.

| 9.10.6.1. | Description détaillée, illustrée d’une ou de plusieurs photographies et/ou d’un ou de plusieurs dessins, du type de véhicule en ce qui concerne la structure, les dimensions, la forme et les matériaux de la partie du véhicule située devant la commande de direction, y compris les composants destinés à absorber l’énergie cinétique en cas de choc contre la commande de direction: ... |
| --- | --- |

9.10.6.1.

| 9.10.6.2. | Photographie(s) et/ou dessin(s) des éléments autres que ceux visés au point 9.10.6.1 désignés par le constructeur, en accord avec le service technique, comme éléments ayant une incidence sur le comportement de la commande de direction en cas de choc: ... |
| --- | --- |

9.10.6.2.

| 9.10.6.3. | Autres composants situés dans la zone d’absorption d’énergie du véhicule: |
| --- | --- |

9.10.6.3.

| 9.10.6.3.1. | Description du système d’arrivée du carburant liquide: ... |
| --- | --- |

9.10.6.3.1.

| 9.10.6.3.2. | Description du BUS à haute tension et des composants à haute tension situés dans la zone d’absorption d’énergie du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.10.6.3.2.

| 9.10.6.3.3. | Description du système/des composants hydrogène situés dans la zone d’absorption d’énergie du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.10.6.3.3.

| 9.10.7. | Comportement au feu de matériaux utilisés dans l’aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur |
| --- | --- |

9.10.7.

| 9.10.7.1. | Matériau(x) utilisé(s) pour la garniture intérieure du toit |
| --- | --- |

9.10.7.1.

| 9.10.7.1.1. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du (des) composant(s), le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.1.1.

| 9.10.7.1.2. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.1.2.

| 9.10.7.1.2.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.1.2.1.

| 9.10.7.1.2.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.1.2.2.

| 9.10.7.1.2.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.1.2.3.

| 9.10.7.1.2.4. | Épaisseur maximale/minimale: ....../...... mm |
| --- | --- |

9.10.7.1.2.4.

| 9.10.7.2. | Matériau(x) utilisé(s) pour les parois arrière et latérales |
| --- | --- |

9.10.7.2.

| 9.10.7.2.1. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.2.1.

| 9.10.7.2.2. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.2.2.

| 9.10.7.2.2.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.2.2.1.

| 9.10.7.2.2.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.2.2.2.

| 9.10.7.2.2.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.2.2.3.

| 9.10.7.2.2.4. | Épaisseur maximale/minimale: ....../...... mm |
| --- | --- |

9.10.7.2.2.4.

| 9.10.7.3. | Matériau(x) utilisé(x) pour le plancher |
| --- | --- |

9.10.7.3.

| 9.10.7.3.1. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.3.1.

| 9.10.7.3.2. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.3.2.

| 9.10.7.3.2.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.3.2.1.

| 9.10.7.3.2.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.3.2.2.

| 9.10.7.3.2.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.3.2.3.

| 9.10.7.3.2.4. | Épaisseur maximale/minimale: ....../...... mm |
| --- | --- |

9.10.7.3.2.4.

| 9.10.7.4. | Matériau(x) utilisé(s) pour le capitonnage des sièges |
| --- | --- |

9.10.7.4.

| 9.10.7.4.1. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.4.1.

| 9.10.7.4.2. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.4.2.

| 9.10.7.4.2.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.4.2.1.

| 9.10.7.4.2.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.4.2.2.

| 9.10.7.4.2.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.4.2.3.

| 9.10.7.4.2.4. | Épaisseur maximale/minimale: ....../...... mm |
| --- | --- |

9.10.7.4.2.4.

| 9.10.7.5. | Matériau(x) utilisé(s) pour les conduits de chauffage et de ventilation |
| --- | --- |

9.10.7.5.

| 9.10.7.5.1. | Numéro de la ou des fiches de réception par type du (des) composants, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.5.1.

| 9.10.7.5.2. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.5.2.

| 9.10.7.5.2.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.5.2.1.

| 9.10.7.5.2.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.5.2.2.

| 9.10.7.5.2.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.5.2.3.

| 9.10.7.5.2.4. | Épaisseur maximale/minimale: ....../....... ... mm |
| --- | --- |

9.10.7.5.2.4.

| 9.10.7.6. | Matériau(x) utilisé(x) pour les porte-bagages |
| --- | --- |

9.10.7.6.

| 9.10.7.6.1. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.6.1.

| 9.10.7.6.2. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.6.2.

| 9.10.7.6.2.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.6.2.1.

| 9.10.7.6.2.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.6.2.2.

| 9.10.7.6.2.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.6.2.3.

| 9.10.7.6.2.4. | Épaisseur maximale/minimale: ....../...... mm |
| --- | --- |

9.10.7.6.2.4.

| 9.10.7.7. | Matériau(x) utilisé(x) à d’autres fins |
| --- | --- |

9.10.7.7.

| 9.10.7.7.1. | Utilisations prévues: ... |
| --- | --- |

9.10.7.7.1.

| 9.10.7.7.2. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du composant, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.10.7.7.2.

| 9.10.7.7.3. | Pour les matériaux non réceptionnés |
| --- | --- |

9.10.7.7.3.

| 9.10.7.7.3.1. | Matériau(x) de base/désignation: ....../...... |
| --- | --- |

9.10.7.7.3.1.

| 9.10.7.7.3.2. | Matériau composite/simple (4), nombre de couches (4): |
| --- | --- |

9.10.7.7.3.2.

| 9.10.7.7.3.3. | Type de revêtement (4): ... |
| --- | --- |

9.10.7.7.3.3.

| 9.10.7.7.3.4. | Épaisseur maximale/minimale: ..../.... ... mm |
| --- | --- |

9.10.7.7.3.4.

| 9.10.7.8. | Composants réceptionnés en tant que dispositifs complets (sièges, cloisons, porte-bagages, etc.) |
| --- | --- |

9.10.7.8.

| 9.10.7.8.1. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du (des) composant(s): ... |
| --- | --- |

9.10.7.8.1.

| 9.10.7.8.2. | Pour le dispositif complet: siège, cloison, porte-bagages, etc. (4) |
| --- | --- |

9.10.7.8.2.

| 9.10.8. | Gaz utilisé comme réfrigérant dans le système de climatisation: ... |
| --- | --- |

9.10.8.

| 9.10.8.1. | Le système de climatisation est conçu pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150: oui/non (4) |
| --- | --- |

9.10.8.1.

| 9.10.8.2. | Si oui, remplir les points suivants |
| --- | --- |

9.10.8.2.

| 9.10.8.2.1. | Schéma et brève description du système de climatisation avec indication du numéro de référence ou d’identification et du matériau des composants supposés étanches; |
| --- | --- |

9.10.8.2.1.

| 9.10.8.2.2. | Fuite du système de climatisation |
| --- | --- |

9.10.8.2.2.

| 9.10.8.2.4. | Numéro de référence ou d’identification et matériau des composants du système et informations concernant l’essai (par exemple numéro du rapport d’essai, numéro d’agrément, etc.): ... |
| --- | --- |

9.10.8.2.4.

| 9.10.8.3. | Fuite globale du système complet en g/an: ... |
| --- | --- |

9.10.8.3.

9.11.   Saillies extérieures

| 9.11.1. | Photographies des faces avant, arrière et latérales du véhicule à un angle de 30 ° à 45 ° par rapport au plan médian longitudinal vertical du véhicule: |
| --- | --- |

9.11.1.

| 9.11.2. | Dessins de la «surface externe» pour démontrer la conformité aux prescriptions: ... |
| --- | --- |

9.11.2.

| 9.11.3. | Dessins des parties de la surface extérieure conformément au paragraphe 6.9.1 du règlement ONU no 26 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (85): ... |
| --- | --- |

9.11.3.

| 9.11.4. | Dessin des pare-chocs: ... |
| --- | --- |

9.11.4.

| 9.11.5. | Dessin de la ligne de plancher: ... |
| --- | --- |

9.11.5.

9.12.   Ceintures de sécurité et/ou autres systèmes de retenue

| 9.12.1. | Nombre et emplacement des ceintures de sécurité et des systèmes de retenue, et sièges sur lesquels ils peuvent être utilisés:









  (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre) |
| --- | --- |
| | Marque de réception UE complète | Variante, le cas échéant | Dispositif de réglage en hauteur (indiquer oui/non/facultatif) |
| Première rangée de sièges | G | | | |
| C | | | |
| D | | | |
| Deuxième rangée de sièges (86) | G | | | |
| C | | | |
| D | | | |

9.12.1.

(G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)

Marque de réception UE complète

Variante, le cas échéant

Dispositif de réglage en hauteur (indiquer oui/non/facultatif)

Première rangée de sièges

G

C

D

Deuxième rangée de sièges (86)

G

C

D

| 9.12.2. | Nature et emplacement des systèmes de retenue complémentaires (indiquer oui/non/facultatifs)









  (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre) |
| --- | --- |
| | Airbag frontal | Airbag latéral | Autres systèmes d’airbag (par exemple, airbag au niveau de genoux, etc.) |
| Première rangée de sièges | G | | | |
| C | | | |
| D | | | |
| Deuxième rangée de sièges (86) | G | | | |
| C | | | |
| D | | | |

9.12.2.

(G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)

Airbag frontal

Airbag latéral

Autres systèmes d’airbag (par exemple, airbag au niveau de genoux, etc.)

Première rangée de sièges

G

C

D

Deuxième rangée de sièges (86)

G

C

D

| 9.12.3. | Nombre et emplacement des points d’ancrage des ceintures de sécurité, et preuve de leur conformité au règlement ONU no 14 (87) (c’est-à-dire numéro de la fiche de réception par type ou rapport d’essai): ... |
| --- | --- |

9.12.3.

| 9.12.4. | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

9.12.4.

| 9.12.5. | Description du système de rappel concernant le port de la ceinture de sécurité: ... |
| --- | --- |

9.12.5.

9.13.   Points d’ancrage des ceintures de sécurité

| 9.13.1. | Photographies et/ou dessins de la carrosserie montrant l’emplacement et les dimensions des points d’ancrage réels et effectifs, avec indication des points «R»: ... |
| --- | --- |

9.13.1.

| 9.13.2. | Dessins des points d’ancrage des ceintures et des parties de la structure du véhicule auxquels ils sont fixés (avec indication de la nature des matériaux utilisés): ... |
| --- | --- |

9.13.2.

| 9.13.3. | Désignation des types (88) de ceintures de sécurité dont l’installation aux points d’ancrage dont le véhicule est pourvu est autorisée | Emplacement des points d’ancrage |
| --- | --- | --- |
| | | | Structure du véhicule | Structure du siège |
| Première rangée de sièges | | |
| Siège de droite | Points d’ancrage inférieurs | extérieur intérieur | | |
| Points d’ancrage supérieurs | | | |
| Siège central | Points d’ancrage inférieurs | droite gauche | | |
| Points d’ancrage supérieurs | | | |
| Siège de gauche | Points d’ancrage inférieurs | extérieur intérieur | | |
| Points d’ancrage supérieurs | | | |
| Deuxième rangée de sièges (86) | | |
| Siège de droite | Points d’ancrage inférieurs | extérieur intérieur | | |
| Points d’ancrage supérieurs | | | |
| Siège central | Points d’ancrage inférieurs | droite gauche | | |
| Points d’ancrage supérieurs | | | |
| Siège de gauche | Points d’ancrage inférieurs | extérieur intérieur | | |
| Points d’ancrage supérieurs | | | |

9.13.3.

Emplacement des points d’ancrage

Structure du véhicule

Structure du siège

Première rangée de sièges

Siège de droite

Points d’ancrage inférieurs

extérieur intérieur

Points d’ancrage supérieurs

Siège central

Points d’ancrage inférieurs

droite gauche

Points d’ancrage supérieurs

Siège de gauche

Points d’ancrage inférieurs

extérieur intérieur

Points d’ancrage supérieurs

Deuxième rangée de sièges (86)

Siège de droite

Points d’ancrage inférieurs

extérieur intérieur

Points d’ancrage supérieurs

Siège central

Points d’ancrage inférieurs

droite gauche

Points d’ancrage supérieurs

Siège de gauche

Points d’ancrage inférieurs

extérieur intérieur

Points d’ancrage supérieurs

| 9.13.4. | Description d’un type particulier de ceinture de sécurité dont un point d’ancrage est fixé au dossier du siège ou comporte un dispositif de dissipation d’énergie: ... |
| --- | --- |

9.13.4.

9.14.   Emplacement pour plaques d’immatriculation arrière (indiquer la plage de dimension s’il y a lieu et joindre des dessins, le cas échéant)

| 9.14.1. | Hauteur du bord supérieur par rapport à la surface de la chaussée: ... |
| --- | --- |

9.14.1.

| 9.14.2. | Hauteur du bord inférieur par rapport à la surface de la chaussée: ... |
| --- | --- |

9.14.2.

| 9.14.3. | Distance entre le centre de la plaque et le plan longitudinal médian du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.14.3.

| 9.14.4. | Distance par rapport au flanc gauche du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.14.4.

| 9.14.5. | Dimensions (longueur × largeur): ... |
| --- | --- |

9.14.5.

| 9.14.6. | Inclinaison du plan de la plaque par rapport à la verticale: ... |
| --- | --- |

9.14.6.

| 9.14.7. | Angle de visibilité dans le plan horizontal: ... |
| --- | --- |

9.14.7.

9.15.   Protection arrière contre l’encastrement

| 9.15.0. | Présence: oui/non/incomplète (4) |
| --- | --- |

9.15.0.

| 9.15.1. | Dessins des parties du véhicule intervenant dans la protection arrière contre l’encastrement, à savoir dessin du véhicule et/ou du châssis indiquant l’emplacement et la fixation de l’essieu arrière le plus large, et dessin des fixations et/ou du support du dispositif de protection arrière contre l’encastrement. Si la protection arrière contre l’encastrement n’est pas assurée par un dispositif spécial, le dessin doit faire clairement apparaître que les dimensions requises sont respectées: ... |
| --- | --- |

9.15.1.

| 9.15.2. | Lorsque cette protection est assurée par un dispositif spécial, description complète et/ou dessin dudit dispositif (y compris les fixations et le support) ou numéro de la fiche de réception par type, si ce dispositif a été réceptionné en tant qu’entité technique: ... |
| --- | --- |

9.15.2.

9.16.   Recouvrement des roues

| 9.16.1. | Description succincte du type de véhicule en ce qui concerne le recouvrement des roues: ... |
| --- | --- |

9.16.1.

| 9.16.2. | Dessins détaillés des éléments recouvrant les roues et de leur position sur le véhicule avec indication des cotes précisées à la figure 1 de l’annexe II du règlement (UE) 1009/2010 de la Commission (89), en tenant compte des combinaisons pneumatiques/roues extrêmes: ... |
| --- | --- |

9.16.2.

9.17.   Plaques réglementaires

| 9.17.1. | Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement des plaques et des inscriptions réglementaires et du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.17.1.

| 9.17.2. | Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires (exemple, avec indication des dimensions): ... |
| --- | --- |

9.17.2.

| 9.17.3. | Photographies et/ou dessins du numéro d’identification du véhicule (exemple, avec indication des dimensions): ... |
| --- | --- |

9.17.3.

| 9.17.4. | Déclaration du constructeur concernant la conformité avec les prescriptions énoncées à l’annexe I, partie B, du règlement (UE) no 19/2011 de la Commission (90) |
| --- | --- |

9.17.4.

| 9.17.4.1. | La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du point 2.1 de l’annexe I, partie B, du règlement (UE) no 19/2011 et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule», afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée: |
| --- | --- |

9.17.4.1.

| 9.17.4.2. | Si les caractères de la deuxième partie du descripteur du véhicule sont utilisés pour satisfaire aux prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009 (à savoir année du modèle), ces caractères doivent être indiqués: ... |
| --- | --- |

9.17.4.2.

9.18.   Parasites radioélectriques/compatibilité électromagnétique

| 9.18.1. | Description et dessins/photographies des formes et des matières de la partie de la carrosserie constituant le compartiment moteur et la partie de l’habitacle qui en est la plus proche: ... |
| --- | --- |

9.18.1.

| 9.18.2. | Dessins ou photographies de l’emplacement des éléments métalliques situés dans le compartiment moteur (appareils de chauffage, roue de secours, filtre à air, mécanisme de direction, etc.): ... |
| --- | --- |

9.18.2.

| 9.18.3. | Liste des éléments de l’équipement d’anti-parasitage, avec dessin: ... |
| --- | --- |

9.18.3.

| 9.18.4. | Indications de la valeur nominale des résistances en courant continu et, pour les câbles d’allumage résistifs, indication de la résistance nominale par mètre: ... |
| --- | --- |

9.18.4.

9.19.   Protection latérale

| 9.19.0. | Présence: oui/non/incomplète (4) |
| --- | --- |

9.19.0.

| 9.19.1. | Dessin des parties du véhicule importantes en termes de protection latérale, c’est-à-dire dessin du véhicule et/ou du châssis indiquant l’emplacement et le support du ou des essieu(x), dessin des fixations et/ou du support du ou des dispositif(s) de protection latérale. Si la protection latérale n’est pas assurée par un dispositif spécial, le dessin doit faire clairement apparaître que les dimensions requises sont respectées: ... |
| --- | --- |

9.19.1.

| 9.19.2. | Si le véhicule est pourvu d’un ou de plusieurs dispositif(s) de protection latérale, description complète et/ou dessin de ce(s) dispositif(s) (y compris les fixations et le support), et le ou les numéros de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.19.2.

9.20.   Système antiprojections

| 9.20.0. | Présence: oui/non/incomplète (4) |
| --- | --- |

9.20.0.

| 9.20.1. | Description succincte du véhicule en ce qui concerne son système antiprojections et ses composants: ... |
| --- | --- |

9.20.1.

| 9.20.2. | Dessins détaillés du système antiprojections et de son emplacement sur le véhicule, avec indication des dimensions visées aux figures de l’annexe VI du règlement (UE) no 109/2011 de la Commission (91), en tenant compte des combinaisons pneumatiques/roues extrêmes: |
| --- | --- |

9.20.2.

| 9.20.3. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type du ou des système(s) antiprojections, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.20.3.

9.21.   Résistance à l’impact latéral

| 9.21.1. | Description détaillée, illustrée d’une ou de plusieurs photographies et/ou d’un ou de plusieurs dessins, du véhicule en ce qui concerne la structure, les dimensions, la conception et les matériaux des parois latérales du compartiment des passagers (extérieur et intérieur), avec des précisions sur le système de protection, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

9.21.1.

9.22.   Protection avant contre l’encastrement

| 9.22.0. | Présence: oui/non/incomplète (4) |
| --- | --- |

9.22.0.

| 9.22.1. | Dessin des parties du véhicule en rapport avec la protection avant contre l’encastrement, c’est-à-dire dessin du véhicule et/ou du châssis indiquant la position et le mode de montage et/ou de fixation de la protection avant contre l’encastrement. Si la protection contre l’encastrement n’est pas assurée par un dispositif spécial, le dessin doit clairement faire apparaître que les dimensions requises sont respectées: |
| --- | --- |

9.22.1.

| 9.22.2. | Dans le cas d’un dispositif spécial, description complète et/ou dessin de la protection avant contre l’encastrement (y compris les supports et fixations) ou, en cas de réception en tant qu’entité technique, numéro de la fiche de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.22.2.

9.23.   Protection des piétons

| 9.23.1. | Description détaillée, illustrée d’une ou de plusieurs photographies et/ou d’un ou de plusieurs dessins, du véhicule en ce qui concerne la structure, les dimensions, les lignes de référence significatives et les matériaux de la partie frontale du véhicule (intérieur et extérieur), avec des précisions sur tout système de protection active installé. |
| --- | --- |

9.23.1.

9.24.   Systèmes de protection frontale

| 9.24.1. | Vue d’ensemble (dessins ou photographies) montrant la position et la fixation des systèmes de protection frontale: |
| --- | --- |

9.24.1.

| 9.24.2. | Dessins et/ou photographies, le cas échéant, des éléments tels que les grilles de prise d’air, les grilles de radiateur, les éléments décoratifs, les insignes, emblèmes, renfoncements, ainsi que toute autre saillie et toute partie de la surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle (par exemple les dispositifs d’éclairage). Dans les cas où les composants énumérés dans la première phrase ne sont pas essentiels, ils peuvent être remplacés, à des fins de documentation, par des photographies, accompagnées si nécessaire des dimensions et/ou d’un texte: |
| --- | --- |

9.24.2.

| 9.24.3. | Données exhaustives sur les éléments de fixation nécessaires et instructions complètes de montage, y compris exigences en matière de couple de serrage: |
| --- | --- |

9.24.3.

| 9.24.4. | Dessin des pare-chocs: |
| --- | --- |

9.24.4.

| 9.24.5. | Dessin de la ligne de plancher à l’avant du véhicule: |
| --- | --- |

9.24.5.

9.25.   Dispositif ou équipement aérodynamique

| 9.25.1. | Description technique détaillée (y compris photographies et dessins, ainsi qu’une description des matériaux) des parties du véhicule relevant de la partie C, point 1.4, de l’annexe I du règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission: ... |
| --- | --- |

9.25.1.

9.26.   Dispositif ou équipement aérodynamique sur l’avant du véhicule

| 9.26.1. | Véhicule pourvu d’un dispositif ou équipement aérodynamique sur l’avant: oui/non (4) |
| --- | --- |

9.26.1.

| 9.26.2. | Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement aérodynamique, si disponible: ...
  Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous: |
| --- | --- |

9.26.2.

Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:

| 9.26.3. | Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou équipement aérodynamique (Note: repris de l’addendum à la fiche de réception par type) |
| --- | --- |

9.26.3.

| 9.26.3.1. | Construction et matériaux: ... |
| --- | --- |

9.26.3.1.

| 9.26.3.2. | Système de verrouillage et de réglage: ... |
| --- | --- |

9.26.3.2.

| 9.26.3.3. | Fixation et montage sur le véhicule: ... |
| --- | --- |

9.26.3.3.

9.27.   Dispositif ou équipement aérodynamique sur l’arrière du véhicule

| 9.27.1. | Véhicule pourvu d’un dispositif ou équipement aérodynamique sur l’arrière: oui/non (4) |
| --- | --- |

9.27.1.

| 9.27.2. | Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement aérodynamique, si disponible: ...
  Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous: |
| --- | --- |

9.27.2.

Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:

| 9.27.3. | Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou équipement aérodynamique (Note: repris de l’addendum à la fiche de réception par type) |
| --- | --- |

9.27.3.

| 9.27.3.1. | Construction et matériaux: ... |
| --- | --- |

9.27.3.1.

| 9.27.3.2. | Système de verrouillage et de réglage: ... |
| --- | --- |

9.27.3.2.

| 9.27.3.3. | Fixation et montage sur le véhicule: ... |
| --- | --- |

9.27.3.3.

10.   DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE

| 10.1. | Liste de tous les dispositifs (nombre, marque, modèle, marque de réception, intensité maximale des feux de route, couleur, témoin): ... |
| --- | --- |

10.1.

| 10.2. | Dessin montrant l’emplacement des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse: ... |
| --- | --- |

10.2.

| 10.3. | Pour tous les feux et catadioptres mentionnés dans le règlement (ONU) no 48 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) (92), fournir les renseignements suivants (par écrit et/ou sous forme de schémas) |
| --- | --- |

10.3.

| 10.3.1. | Dessin montrant l’étendue de la plage éclairante: ... |
| --- | --- |

10.3.1.

| 10.3.2. | Méthode employée pour définir la surface apparente conformément au point 2.10 du règlement ONU no 48: ... |
| --- | --- |

10.3.2.

| 10.3.3. | Axe de référence et centre de référence: ... |
| --- | --- |

10.3.3.

| 10.3.4. | Mode de fonctionnement des feux occultables: ... |
| --- | --- |

10.3.4.

| 10.3.5. | Dispositions spécifiques pour le montage et le câblage: ... |
| --- | --- |

10.3.5.

| 10.4. | Feux de croisement: orientation normale mesurée conformément au point 6.2.6.1 du règlement ONU no 48: |
| --- | --- |

10.4.

| 10.4.1. | Valeur du réglage initial: ... |
| --- | --- |

10.4.1.

| 10.4.2. | Emplacement de l’indication: ...







  10.4.3. | Description/dessin (4) et type du dispositif de réglage des feux (automatique, manuel par échelon, continu, etc.): | Ne concerne que les véhicules équipés d’un dispositif de réglage des phares |
| --- | --- | --- | --- |
| 10.4.4. | Dispositif de commande: |
| 10.4.5. | Points de repère: |
| 10.4.6. | Repères indiquant les états de charge du véhicule: |

10.4.2.

10.4.3.

Description/dessin (4) et type du dispositif de réglage des feux (automatique, manuel par échelon, continu, etc.):

Ne concerne que les véhicules équipés d’un dispositif de réglage des phares

10.4.4.

Dispositif de commande:

10.4.5.

Points de repère:

10.4.6.

Repères indiquant les états de charge du véhicule:

| 10.5. | Description succincte des composants électriques/électroniques autres que les feux (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

10.5.

11.   LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET SEMI-REMORQUES

| 11.1. | Classe et type du ou des dispositifs d’attelage montés ou à monter: ... |
| --- | --- |

11.1.

| 11.2. | Caractéristiques D, U, S et V du ou des dispositifs d’attelage montés, ou caractéristiques minimales D, U, S et V du ou des dispositifs d’attelage à monter: ... daN |
| --- | --- |

11.2.

| 11.3. | Instructions concernant la mise en place du dispositif d’attelage sur le véhicule et photographies ou dessins des points d’attache sur le véhicule indiqués par le constructeur; informations complémentaires si le type d’attelage en cause est réservé à certaines variantes ou versions du type de véhicule: ... |
| --- | --- |

11.3.

| 11.4. | Informations concernant la mise en place de supports ou de socles de remorquage spéciaux: ... |
| --- | --- |

11.4.

| 11.5. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

11.5.

12.   DIVERS

| 12.1. | Avertisseur(s) sonore(s) |
| --- | --- |

12.1.

| 12.1.1. | Emplacement, mode de fixation, mise en place et orientation du dispositif, avec les dimensions: ... |
| --- | --- |

12.1.1.

| 12.1.2. | Nombre de dispositifs: ... |
| --- | --- |

12.1.2.

| 12.1.3. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

12.1.3.

| 12.1.4. | Schéma du circuit électrique/pneumatique (4): ... |
| --- | --- |

12.1.4.

| 12.1.5. | Tension ou pression nominale: ... |
| --- | --- |

12.1.5.

| 12.1.6. | Dessin du support: .... |
| --- | --- |

12.1.6.

| 12.2. | Dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée du véhicule |
| --- | --- |

12.2.

| 12.2.1. | Dispositif de protection |
| --- | --- |

12.2.1.

| 12.2.1.1. | Description détaillée du type de véhicule en ce qui concerne l’aménagement et la construction de la commande ou de l’organe sur lequel le dispositif de protection agit: ... |
| --- | --- |

12.2.1.1.

| 12.2.1.2. | Dessins du dispositif de protection et de son montage sur le véhicule: ... |
| --- | --- |

12.2.1.2.

| 12.2.1.3. | Description technique du dispositif: ... |
| --- | --- |

12.2.1.3.

| 12.2.1.4. | Précisions concernant les combinaisons de verrouillage utilisées: ... |
| --- | --- |

12.2.1.4.

| 12.2.1.5. | Dispositif d’immobilisation du véhicule |
| --- | --- |

12.2.1.5.

| 12.2.1.5.1. | Numéro de la fiche de réception par type, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

12.2.1.5.1.

| 12.2.1.5.2. | Pour les dispositifs d’immobilisation non encore réceptionnés |
| --- | --- |

12.2.1.5.2.

| 12.2.1.5.2.1. | Description technique détaillée du dispositif d’immobilisation du véhicule et des mesures prises pour éviter un déclenchement intempestif: ... |
| --- | --- |

12.2.1.5.2.1.

| 12.2.1.5.2.2. | Système(s) sur le(s) quel(s) le dispositif d’immobilisation du véhicule agit: ... |
| --- | --- |

12.2.1.5.2.2.

| 12.2.1.5.2.3. | Nombre de codes interchangeables effectifs, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

12.2.1.5.2.3.

| 12.2.2. | Système d’alarme, le cas échéant |
| --- | --- |

12.2.2.

| 12.2.2.1. | Numéro de la fiche de réception par type, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

12.2.2.1.

| 12.2.2.2. | Pour les systèmes d’alarme non encore réceptionnés |
| --- | --- |

12.2.2.2.

| 12.2.2.2.1. | Description détaillée du système d’alarme et des pièces du véhicule en relation avec le système d’alarme installé: ... |
| --- | --- |

12.2.2.2.1.

| 12.2.2.2.2. | Listes des composants principaux constituant le système d’alarme: ... |
| --- | --- |

12.2.2.2.2.

| 12.2.3. | Description succincte des composants électriques/électroniques (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

12.2.3.

| 12.3. | Dispositif(s) de remorquage |
| --- | --- |

12.3.

| 12.3.1. | Avant: crochet/anneau/autres (4) |
| --- | --- |

12.3.1.

| 12.3.2. | Arrière: crochet/anneau/autres/néant (4) |
| --- | --- |

12.3.2.

| 12.3.3. | Dessin ou photographie du châssis ou de la partie du véhicule concernée montrant l’emplacement, la construction et le montage du ou des dispositif(s) de remorquage: ... |
| --- | --- |

12.3.3.

| 12.4. | Précisions concernant tout dispositif étranger au moteur conçu pour agir sur la consommation de carburant (au cas où un tel dispositif ne serait pas couvert par une autre rubrique): ... |
| --- | --- |

12.4.

| 12.5. | Précisions concernant tout dispositif étranger au moteur conçu pour réduire les émissions sonores (au cas où un tel dispositif ne serait pas couvert par une autre rubrique): ... |
| --- | --- |

12.5.

| 12.6. | Limiteurs de vitesse |
| --- | --- |

12.6.

| 12.6.1. | Fabricant(s): ... |
| --- | --- |

12.6.1.

| 12.6.2. | Type(s): ... |
| --- | --- |

12.6.2.

| 12.6.3. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

12.6.3.

| 12.6.4. | Vitesse ou gamme de vitesses sur lesquelles la limitation de vitesse peut être réglée: ...... km/h |
| --- | --- |

12.6.4.

| 12.7. | Tableau relatif à l’installation et à l’utilisation d’émetteurs de radiofréquences dans le(s) véhicule(s), s’il y a lieu: ....







  Bandes de fréquences (Hz) | Puissance de sortie maximale (W) | Position de l’antenne sur le véhicule, conditions spécifiques d’installation et/ou d’utilisation |
| --- | --- | --- | --- |
| | | |

12.7.

Bandes de fréquences (Hz)

Puissance de sortie maximale (W)

Position de l’antenne sur le véhicule, conditions spécifiques d’installation et/ou d’utilisation

La personne qui introduit la demande de réception par type doit également fournir, le cas échéant:

Appendice 1

Une liste précisant la marque et le type de tous les composants électriques et/ou électroniques auxquels s’applique le règlement ONU no 10 (93) de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU).

Appendice 2

Un schéma ou un dessin de la disposition générale des composants électriques/électroniques, dont le type a été réceptionné au cours de cette réception par type d’un véhicule entier, concernés par le règlement ONU no 10 et de leurs câblages.

Appendice 3

Une description du véhicule choisi pour représenter le type

Type de carrosserie:

Conduite à gauche ou conduite à droite (4):

Empattement:

Appendice 4

Rapport(s) d’essai pertinent(s) fourni(s) par le fabricant ou par des laboratoires approuvés/accrédités pour l’obtention de la fiche de réception

| 12.7.1. | Véhicule équipé d’un système radar à courte portée dans la bande de fréquences des 24 GHz: oui/non (4) |
| --- | --- |

12.7.1.

| 12.8. | Système eCall |
| --- | --- |

12.8.

| 12.8.1. | Présence: oui/non (4) |
| --- | --- |

12.8.1.

| 12.8.2. | Description ou schémas techniques du dispositif ou numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

12.8.2.

| 12.9. | Système d’avertissement acoustique du véhicule (AVAS) |
| --- | --- |

12.9.

| 12.9.1. | Numéro de la fiche de réception par type délivrée sur la base des prescriptions énoncées dans le règlement ONU no 138 (94) de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU):
  ou |
| --- | --- |

12.9.1.

ou

| 12.9.2. | Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d’émissions sonores de l’AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) no 540/2014 du Parlement européen et du Conseil (95). |
| --- | --- |

12.9.2.

| 12.10. | Dispositifs ou systèmes avec modes sélectionnables par le conducteur qui influencent les émissions de CO2 et/ou les émissions critères et qui n’ont pas de mode prédominant: oui/non (4) |
| --- | --- |

12.10.

| 12.10.1. | Essai en mode maintien de la charge (le cas échéant) (état de charge pour chaque dispositif ou système) |
| --- | --- |

12.10.1.

| 12.10.1.1. | Mode du cas le plus favorable: ... |
| --- | --- |

12.10.1.1.

| 12.10.1.2. | Mode du cas le plus défavorable: ... |
| --- | --- |

12.10.1.2.

| 12.10.2. | Essai en mode épuisement de la charge (le cas échéant) (état de charge pour chaque dispositif ou système) |
| --- | --- |

12.10.2.

| 12.10.2.1. | Mode du cas le plus favorable: ... |
| --- | --- |

12.10.2.1.

| 12.10.2.2. | Mode du cas le plus défavorable: ... |
| --- | --- |

12.10.2.2.

| 12.10.3. | Essai du type 1 (le cas échéant) (état de charge pour chaque dispositif ou système) |
| --- | --- |

12.10.3.

| 12.10.3.1. | Mode du cas le plus favorable: ... |
| --- | --- |

12.10.3.1.

| 12.10.3.2. | Mode du cas le plus défavorable: ... |
| --- | --- |

12.10.3.2.

13.   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS

| 13.1. | Classe de véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B (4) |
| --- | --- |

13.1.

| 13.1.1. | Numéro de la fiche de réception par type de la carrosserie réceptionnée en tant qu’entité technique: ... |
| --- | --- |

13.1.1.

| 13.1.2. | Types de châssis sur lesquels la carrosserie réceptionnée par type peut être installée [constructeur(s) et type(s) de véhicule incomplet(s)]: |
| --- | --- |

13.1.2.

13.2.   Superficie disponible pour les passagers (en m2)

| 13.2.1. | Total (S0): ... |
| --- | --- |

13.2.1.

| 13.2.2. | Impériale (S0a) (4): ... |
| --- | --- |

13.2.2.

| 13.2.3. | Premier niveau (S0b) (4): ... |
| --- | --- |

13.2.3.

| 13.2.4. | Pour les passagers debout (S1): ... |
| --- | --- |

13.2.4.

13.3.   Nombre de passagers (assis et debout)

| 13.3.1. | Total (N): ... |
| --- | --- |

13.3.1.

| 13.3.2. | Impériale (Na) (4): ... |
| --- | --- |

13.3.2.

| 13.3.3. | Premier niveau (Nb) (4): ... |
| --- | --- |

13.3.3.

13.4.   Nombre de passagers assis

| 13.4.1. | Total (A): ... |
| --- | --- |

13.4.1.

| 13.4.2. | Impériale (Aa) (4): ... |
| --- | --- |

13.4.2.

| 13.4.3. | Premier niveau (Ab) (4): ... |
| --- | --- |

13.4.3.

| 13.4.4. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

13.4.4.

| 13.5. | Nombre de portes de service: |
| --- | --- |

13.5.

| 13.6. | Nombre d’issues de secours (portes, fenêtres, trappes d’évacuation, escalier intérieur et demi-escalier): ... |
| --- | --- |

13.6.

| 13.6.1. | Total: ... |
| --- | --- |

13.6.1.

| 13.6.2. | Impériale (4): ... |
| --- | --- |

13.6.2.

| 13.6.3. | Premier niveau (4): ... |
| --- | --- |

13.6.3.

| 13.7. | Volume des compartiments à bagages (en m3): ... |
| --- | --- |

13.7.

| 13.8. | Surface destinée à recevoir des bagages sur le toit (en m2): |
| --- | --- |

13.8.

| 13.9. | Dispositifs techniques facilitant l’accès aux véhicules (par exemple, rampes, plates-formes de levage, système d’agenouillement), s’ils existent: ... |
| --- | --- |

13.9.

| 13.10. | Résistance de la superstructure |
| --- | --- |

13.10.

| 13.10.1. | Numéro de la fiche de réception par type, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

13.10.1.

| 13.10.2. | Pour les superstructures non encore réceptionnées |
| --- | --- |

13.10.2.

| 13.10.2.1. | Description détaillée de la superstructure du type de véhicule, notamment ses dimensions, sa configuration et les matériaux qui la constituent ainsi que ses points d’attache au châssis: ... |
| --- | --- |

13.10.2.1.

| 13.10.2.2. | Dessins du véhicule et des parties de l’arrangement intérieur ayant une influence sur la résistance de la superstructure ou sur l’espace de survie: ... |
| --- | --- |

13.10.2.2.

| 13.10.2.3. | Position du centre de gravité du véhicule en ordre de marche dans le sens longitudinal, transversal et vertical: ... |
| --- | --- |

13.10.2.3.

| 13.10.2.4. | Distance maximale entre les lignes médianes des sièges de passagers latéraux: ... |
| --- | --- |

13.10.2.4.

| 13.11. | Points du règlement ONU no 66 (96) de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) devant être réalisés et démontrés pour cette entité technique: |
| --- | --- |

13.11.

| 13.12. | Dessin avec dimensions montrant la disposition intérieure en ce qui concerne les emplacements des sièges, les espaces pour passagers debout, passagers en chaise roulante, compartiments à bagages, y compris porte-bagages et rangements pour skis, le cas échéant |
| --- | --- |

13.12.

14.   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES VÉHICULES DESTINÉS AU TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES

14.1.   Équipement électrique conformément au règlement ONU no 105 (97) de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU)

| 14.1.1. | Protection contre la surchauffe des conducteurs: ... |
| --- | --- |

14.1.1.

| 14.1.2. | Type de disjoncteur: ... |
| --- | --- |

14.1.2.

| 14.1.3. | Type et fonctionnement du coupe-circuit de batterie: ... |
| --- | --- |

14.1.3.

| 14.1.4. | Description et emplacement de la barrière de sécurité du tachygraphe: ... |
| --- | --- |

14.1.4.

| 14.1.5. | Description des circuits alimentés en permanence. Indiquer la norme européenne (EN) appliquée: ... |
| --- | --- |

14.1.5.

| 14.1.6. | Construction et protection de l’installation électrique placée à l’arrière de la cabine de conduite: ... |
| --- | --- |

14.1.6.

14.2.   Prévention des risques d’incendie

| 14.2.3. | Position et protection thermique du moteur: ... |
| --- | --- |

14.2.3.

| 14.2.4. | Emplacement et protection thermique du dispositif d’échappement: ... |
| --- | --- |

14.2.4.

| 14.2.5. | Type et conception de la protection thermique des systèmes de freinage d’endurance: ... |
| --- | --- |

14.2.5.

| 14.2.6. | Type, conception et emplacement du chauffage d’appoint: ... |
| --- | --- |

14.2.6.

15.   POSSIBILITÉS DE RÉUTILISATION, RECYCLAGE ET VALORISATION

| 15.1. | Version à laquelle appartient le véhicule de référence: ... |
| --- | --- |

15.1.

| 15.2. | Masse du véhicule de référence avec carrosserie ou masse du châssis avec cabine, sans la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage si le constructeur ne pose pas la carrosserie ni/ou le dispositif d’attelage (avec liquides, outillage, roue de secours, le cas échéant) sans le conducteur: ... |
| --- | --- |

15.2.

| 15.3. | Masse des matériaux du véhicule de référence: ... |
| --- | --- |

15.3.

| 15.3.1. | Masse de matériau prise en compte au stade du prétraitement (98): ... |
| --- | --- |

15.3.1.

| 15.3.2. | Masse de matériau prise en compte au stade du démontage (98): ... |
| --- | --- |

15.3.2.

| 15.3.3. | Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non métalliques, considérée comme recyclable (98): ... |
| --- | --- |

15.3.3.

| 15.3.4. | Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non métalliques, considérée comme pouvant faire l’objet d’une valorisation énergétique (98): .... |
| --- | --- |

15.3.4.

| 15.3.5. | Répartition des matériaux (98): ... |
| --- | --- |

15.3.5.

| 15.3.6. | Masse totale des matériaux réutilisables et/ou recyclables: ... |
| --- | --- |

15.3.6.

| 15.3.7. | Masse totale des matériaux réutilisables et/ou valorisables: ... |
| --- | --- |

15.3.7.

15.4.   Taux

| 15.4.1. | Taux de recyclabilité «Rcyc» (%): ... |
| --- | --- |

15.4.1.

| 15.4.2. | Taux de valorisation «Rcov» (%): ... |
| --- | --- |

15.4.2.

16.   ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LA RÉPARATION ET L’ENTRETIEN DES VÉHICULES

| 16.1. | Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation et l’entretien du véhicule: ... |
| --- | --- |

16.1.

| 16.1.1. | Date à partir de laquelle il est disponible (six mois au plus tard à compter de la date de la réception): ... |
| --- | --- |

16.1.1.

| 16.2. | Conditions d’accès au site internet: ... |
| --- | --- |

16.2.

| 16.3. | Format des informations sur la réparation et l’entretien du véhicule consultables sur le site internet: ... |
| --- | --- |

16.3.

---

ANNEXE II

MODÈLE DE FICHE DE RENSEIGNEMENTS AUX FINS DE LA RÉCEPTION UE PAR TYPE PAR ÉTAPES D’UN VÉHICULE ENTIER

Les fiches de renseignements visées dans le règlement (UE) 2018/858 pour la réception par type d’un véhicule entier sont constituées exclusivement d’extraits de la liste suivante et en respectent le système de numérotation.

Les dessins ou photos, lorsqu’ils sont imprimés en format A4, doivent montrer visiblement et distinctement des détails suffisants.

Pour les notes explicatives, voir la dernière page de l’annexe I.

PARTIE I

A.   Catégories M et N

0.   GÉNÉRALITÉS

| 0.1. | Marque (nom commercial du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ... |
| --- | --- |

0.2.

| 0.2.1. | Nom commercial (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.2. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape). Cela peut se faire sous la forme d’une matrice:
  Type: ...
  Variante(s): ...
  Version(s): ...
  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ... |
| --- | --- |

0.2.2.

Type: ...

Variante(s): ...

Version(s): ...

Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...

| 0.2.2.1. | Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage, le cas échéant) (1):
  Masse du véhicule final (en kg): ...
  Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...
  Résistance au roulement (en kg/t): ...
  Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): ... |
| --- | --- |

0.2.2.1.

Masse du véhicule final (en kg): ...

Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...

Résistance au roulement (en kg/t): ...

Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): ...

| 0.2.3. | Identifiants (1): |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.4.1. | Famille de résistance à l’avancement du véhicule H: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.1.

| 0.2.3.4.2. | Famille de résistance à l’avancement du véhicule L: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.2.

| 0.2.3.4.3. | Familles de résistance à l’avancement applicables dans la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.3.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement: ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.2.3.8. | Identifiant de la famille OBD: ... |
| --- | --- |

0.2.3.8.

| 0.2.3.9. | Identifiant d’une autre famille: ... |
| --- | --- |

0.2.3.9.

| 0.3. | Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule (2): ... |
| --- | --- |

0.3.

| 0.3.1. | Emplacement de ce marquage: ... |
| --- | --- |

0.3.1.

| 0.4. | Catégorie de véhicule (3): ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.4.1. | Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport desquelles le véhicule est conçu: ... |
| --- | --- |

0.4.1.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.5.1. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): ... |
| --- | --- |

0.5.1.

| 0.8. | Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ... |
| --- | --- |

0.8.

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

1.   CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION DU VÉHICULE

| 1.1. | Photographies et/ou schémas d’un véhicule représentatif: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 1.3. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.3.

| 1.3.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.3.1.

| 1.3.2. | Nombre et emplacement des essieux directeurs: ... |
| --- | --- |

1.3.2.

| 1.3.3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

1.3.3.

| 1.4. | Châssis (pour autant qu’il y en ait) (dessin d’ensemble – empattements le plus court et le plus long): ... |
| --- | --- |

1.4.

| 1.6. | Emplacement et disposition du moteur: ... |
| --- | --- |

1.6.

| 1.8. | Côté de conduite: gauche/droite (4) |
| --- | --- |

1.8.

| 1.8.1. | Le véhicule est équipé pour la conduite à droite/à gauche (4) |
| --- | --- |

1.8.1.

| 1.9. | Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou d’autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à timon d’attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon d’attelage rigide: ... |
| --- | --- |

1.9.

| 1.10. | Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de marchandises sous température contrôlée: ... |
| --- | --- |

1.10.

| 1.11. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (4) (8) |
| --- | --- |

1.11.

2.   MASSES ET DIMENSIONS (9) (10) (11)

(en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)

| 2.1. | Empattement(s) (à pleine charge) (12): |
| --- | --- |

2.1.

| 2.1.1. | Véhicules à deux essieux: ... |
| --- | --- |

2.1.1.

| 2.1.2. | Véhicules à trois essieux ou plus |
| --- | --- |

2.1.2.

| 2.1.2.1. | Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l’avant à celui situé le plus à l’arrière: ... |
| --- | --- |

2.1.2.1.

| 2.1.2.2. | Distance totale entre les essieux (13): ... |
| --- | --- |

2.1.2.2.

| 2.3.1. | Voie de chaque essieu directeur (13): ... |
| --- | --- |

2.3.1.

| 2.3.2. | Voie de tous les autres essieux (13): ... |
| --- | --- |

2.3.2.

| 2.4. | Gamme des dimensions du véhicule (hors tout) |
| --- | --- |

2.4.

| 2.4.1. | Pour les châssis non carrossés |
| --- | --- |

2.4.1.

| 2.4.1.1. | Longueur (13): ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.

| 2.4.1.1.1. | Longueur maximale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.1.

| 2.4.1.1.2. | Longueur minimale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.2.

| 2.4.1.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.

| 2.4.1.2.1. | Largeur maximale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.1.

| 2.4.1.2.2. | Largeur minimale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.2.

| 2.4.1.3. | Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): ... |
| --- | --- |

2.4.1.3.

| 2.4.1.3.1. | Hauteur maximale admissible (22): ... |
| --- | --- |

2.4.1.3.1.

| 2.4.2. | Pour les châssis carrossés |
| --- | --- |

2.4.2.

| 2.4.2.1. | Longueur (18): ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.

| 2.4.2.1.1. | Longueur de la zone de chargement: ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.1.

| 2.4.2.1.3. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

2.4.2.1.3.

| 2.4.2.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.2.2.

| 2.4.2.2.1. | Épaisseur des parois (dans le cas d’un véhicule prévu pour le transport de marchandises sous température contrôlée): ... |
| --- | --- |

2.4.2.2.1.

| 2.4.2.3. | Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): ... |
| --- | --- |

2.4.2.3.

| 2.5. | Masse minimale sur le ou les essieux directeurs pour les véhicules incomplets: ... |
| --- | --- |

2.5.

| 2.6. | Masse en ordre de marche (30)






  a) | minimum et maximum pour chaque variante: ... |
| --- | --- | --- |

2.6.

a)

minimum et maximum pour chaque variante: ...

| b) | masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ... |
| --- | --- |

b)

masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ...

| 2.6.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à timon rigide ou d’une remorque à essieu central, la masse sur l’attelage:






  a) | minimum et maximum pour chaque variante: ... |
| --- | --- | --- |

2.6.1.

a)

minimum et maximum pour chaque variante: ...

| b) | masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ... |
| --- | --- |

b)

masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ...

| 2.6.2. | Masse des équipements en option [voir la définition donnée à l’article 2, point 5, du règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission]: ... |
| --- | --- |

2.6.2.

| 2.6.4. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

2.6.4.

| 2.6.5. | Liste des équipements propres au mode de propulsion alternatif (et indication de la masse des pièces): |
| --- | --- |

2.6.5.

| 2.7. | Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas d’un véhicule incomplet: ... |
| --- | --- |

2.7.

| 2.8. | Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le constructeur (32) (33): ... |
| --- | --- |

2.8.

| 2.8.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage (33): ... |
| --- | --- |

2.8.1.

| 2.9. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: ... |
| --- | --- |

2.9.

| 2.10. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux: ... |
| --- | --- |

2.10.

| 2.11. | Masse tractable maximale techniquement admissible du véhicule tracteur
  dans le cas de: |
| --- | --- |

2.11.

dans le cas de:

| 2.11.1. | Remorque à timon d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.11.1.

| 2.11.2. | Semi-remorque: ... |
| --- | --- |

2.11.2.

| 2.11.3. | Remorque à essieu central: ... |
| --- | --- |

2.11.3.

| 2.11.4. | Remorque à timon rigide: ... |
| --- | --- |

2.11.4.

| 2.11.5. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble (33): ... |
| --- | --- |

2.11.5.

| 2.11.6. | Masse maximale de la remorque non freinée: ... |
| --- | --- |

2.11.6.

| 2.12. | Masse maximale techniquement admissible au point d’attelage: |
| --- | --- |

2.12.

| 2.12.1. | d’un véhicule tracteur: ... |
| --- | --- |

2.12.1.

| 2.12.2. | D’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central ou d’une remorque à timon d’attelage rigide: ... |
| --- | --- |

2.12.2.

2.16.   Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service, catégories de véhicules M2, M3, N2, N3, O3 et O4 (facultatif)

| 2.16.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service: ... |
| --- | --- |

2.16.1.

| 2.16.2. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque essieu et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central, charge prévue sur le point d’attelage déclarée par le constructeur lorsqu’elle est inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.16.2.

| 2.16.3. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque groupe d’essieux: ... |
| --- | --- |

2.16.3.

| 2.16.4. | Masse tractable maximale admissible à l’immatriculation/en service: ... |
| --- | --- |

2.16.4.

| 2.16.5. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service de l’ensemble: ... |
| --- | --- |

2.16.5.

| 2.17. | Véhicule soumis à la réception par type multi-étapes [uniquement dans le cas des véhicules incomplets ou complétés de catégorie N1 relevant du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil (36)]: oui/non (4) |
| --- | --- |

2.17.

| 2.17.1. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg |
| --- | --- |

2.17.1.

| 2.17.2. | Masse ajoutée par défaut, calculée conformément à l’annexe XII, point 5, du règlement (CE) no 692/2008 de la Commission (37): ... kg |
| --- | --- |

2.17.2.

3.   CONVERTISSEUR DE L’ÉNERGIE DE PROPULSION (38)

| 3.1. | Constructeur du ou des convertisseurs de l’énergie de propulsion: ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.1.1. | Code du constructeur (tel qu’il est marqué sur le convertisseur de l’énergie de propulsion ou autre moyen d’identification): ... |
| --- | --- |

3.1.1.

| 3.1.2. | Numéro de réception (le cas échéant), avec marquage d’identification du carburant: ...
  (véhicules utilitaires lourds uniquement) |
| --- | --- |

3.1.2.

(véhicules utilitaires lourds uniquement)

| 3.2. | Moteur à combustion interne |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1.1. | Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/double carburant (dual-fuel) (4)
  Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif (4) |
| --- | --- |

3.2.1.1.

Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif (4)

| 3.2.1.1.1. | Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) (42) |
| --- | --- |

3.2.1.1.1.

| 3.2.1.1.2. | Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle d’essais WHTC: ... % |
| --- | --- |

3.2.1.1.2.

| 3.2.1.2. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

3.2.1.2.

| 3.2.1.3. | Cylindrée (40): ...... cm3 |
| --- | --- |

3.2.1.3.

| 3.2.1.6. | Régime normal de ralenti (41): ...... tours/min |
| --- | --- |

3.2.1.6.

| 3.2.1.6.2. | Ralenti en mode diesel: oui/non (4) (42) |
| --- | --- |

3.2.1.6.2.

| 3.2.1.8. | Puissance nominale du moteur (43): ... kW à ... tours/min (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.2.1.8.

| 3.2.1.11. | (Euro VI uniquement) Les références du constructeur du dossier de documentation requis par les articles 5, 7 et 9 du règlement (UE) no 582/2011 de la Commission permettant à l’autorité compétente en matière de réception d’évaluer les stratégies de maîtrise des émissions et les systèmes présents à bord du véhicule pour assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.1.11.

| 3.2.2.1. | Gazole/essence/GP L/GN ou biométhane/éthanol (E 85)/biogazole/hydrogène (4) (45) |
| --- | --- |

3.2.2.1.

| 3.2.2.2. | Véhicules lourds: gazole/essence/GPL/GN-H, GN_L/GN_HL/éthanol (E95)/éthanol (E85)/GNL/GNL20 (4) (45) |
| --- | --- |

3.2.2.2.

| 3.2.2.2.1. | (Euro VI uniquement) Carburants compatibles pouvant être utilisés par le moteur déclarés par le constructeur conformément à la section 1.1.2 de l’annexe I du règlement (UE) no 582/2011 (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.2.1.

| 3.2.2.4. | Type de carburant du véhicule: monocarburant, bicarburant (bi-fuel), carburant modulable (flex-fuel), double carburant (dual-fuel) Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

3.2.2.4.

| 3.2.2.5. | Quantité maximale de biocarburant acceptable dans le carburant (valeur déclarée par le constructeur): ...... % en volume |
| --- | --- |

3.2.2.5.

| 3.2.3. | Réservoir(s) de carburant |
| --- | --- |

3.2.3.

| 3.2.3.1. | Réservoir(s) de carburant de service |
| --- | --- |

3.2.3.1.

| 3.2.3.1.1. | Nombre et contenance de chaque réservoir: ... |
| --- | --- |

3.2.3.1.1.

| 3.2.3.2. | Réservoir(s) de carburant auxiliaire(s) |
| --- | --- |

3.2.3.2.

| 3.2.3.2.1. | Nombre et contenance de chaque réservoir: ... |
| --- | --- |

3.2.3.2.1.

| 3.2.4. | Alimentation en carburant |
| --- | --- |

3.2.4.

| 3.2.4.1. | Carburateur(s): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.4.1.

| 3.2.4.2. | Injection de carburant (allumage par compression ou à double carburant uniquement): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.4.2.

| 3.2.4.2.2. | Principe de fonctionnement: injection directe/préchambre/chambre de turbulence (4) |
| --- | --- |

3.2.4.2.2.

| 3.2.4.3. | Injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.4.3.

| 3.2.7. | Système de refroidissement: par liquide/par air (4) |
| --- | --- |

3.2.7.

| 3.2.8. | Système d’admission |
| --- | --- |

3.2.8.

| 3.2.8.1. | Suralimentation: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.8.1.

| 3.2.8.2. | Échangeur intermédiaire: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.8.2.

| 3.2.8.3.3. | (Euro VI uniquement) Dépression effective du système d’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule: kPa |
| --- | --- |

3.2.8.3.3.

| 3.2.9. | Échappement |
| --- | --- |

3.2.9.

| 3.2.9.2.1. | (Euro VI uniquement) Description et/ou dessin des éléments du système d’échappement qui ne font pas partie du système moteur |
| --- | --- |

3.2.9.2.1.

| 3.2.9.3.1. | (Euro VI uniquement) Contre-pression effective du système d’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule (moteurs à allumage par compression uniquement): ... kPa |
| --- | --- |

3.2.9.3.1.

| 3.2.9.4. | Type, marque du ou des silencieux d’échappement: ...
  En ce qui concerne le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le compartiment moteur et au niveau du moteur: ... |
| --- | --- |

3.2.9.4.

En ce qui concerne le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le compartiment moteur et au niveau du moteur: ...

| 3.2.9.5. | Emplacement de la sortie d’échappement: ... |
| --- | --- |

3.2.9.5.

| 3.2.9.7.1. | (Euro VI uniquement) Volume acceptable pour le système d’échappement: ... dm3 |
| --- | --- |

3.2.9.7.1.

| 3.2.12. | Mesures contre la pollution de l’air |
| --- | --- |

3.2.12.

| 3.2.12.1.1. | (Euro VI uniquement) Dispositif pour recycler les gaz de carter: oui/non (41)
  Si oui, description et dessins:
  Si non, conformité à l’annexe V du règlement (UE) no 582/2011 requise |
| --- | --- |

3.2.12.1.1.

Si oui, description et dessins:

Si non, conformité à l’annexe V du règlement (UE) no 582/2011 requise

| 3.2.12.2. | Dispositifs antipollution (s’ils n’apparaissent pas dans une autre rubrique) |
| --- | --- |

3.2.12.2.

| 3.2.12.2.1. | Convertisseur catalytique |
| --- | --- |

3.2.12.2.1.

| 3.2.12.2.2.1. | Capteur d’oxygène: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.2.1.

| 3.2.12.2.3. | Injection d’air: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.3.

| 3.2.12.2.4. | Recirculation des gaz d’échappement (EGR): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.4.

| 3.2.12.2.5. | Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.5.

| 3.2.12.2.6. | Piège à particules: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.

| 3.2.12.2.6.9. | Autres systèmes: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.9.

| 3.2.12.2.6.9.1. | Description et fonctionnement |
| --- | --- |

3.2.12.2.6.9.1.

| 3.2.12.2.7. | Système de diagnostic embarqué (OBD): oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.

| 3.2.12.2.7.0.1. | (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.1.

| 3.2.12.2.7.0.2. | (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.2.

| 3.2.12.2.7.0.3. | (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient: |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.3.

| 3.2.12.2.7.0.4. | (Euro VI uniquement) Références du constructeur de la documentation OBD requise par l’article 5, paragraphe 4, point c), et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 et spécifiées à l’annexe X de ce règlement pour les besoins de la réception du système OBD |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.4.

| 3.2.12.2.7.0.5. | (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule d’un moteur équipé d’un système OBD |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.5.

| 3.2.12.2.7.0.6. | (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système OBD d’un moteur réceptionné |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.6.

| 3.2.12.2.7.0.7. | Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de dysfonctionnement (MI) (46): ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.7.

| 3.2.12.2.7.0.8. | Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (46) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.0.8.

| 3.2.12.2.7.6.5. | (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD (47): |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.6.5.

| 3.2.12.2.7.7. | (Euro VI uniquement) Référence du constructeur des informations relatives au système OBD requises par l’article 5, paragraphe 4, point d) et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 pour les besoins de la conformité aux dispositions concernant l’accès aux informations du système OBD du véhicule et aux informations sur la réparation et l’entretien du véhicule, ou |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.7.

| 3.2.12.2.7.7.1. | À titre d’alternative à la référence du constructeur visée au point 3.2.12.2.7.7, référence de l’annexe à la fiche de renseignements définie dans l’appendice 4 de l’annexe I du règlement (UE) no 582/2011, qui contient un tableau conforme à l’exemple donné suivant:
  Composant – Code d’anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection des anomalies – Critère d’activation MI – Paramètres secondaires – Préconditionnement – Essai de démonstration
  Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2 – Différence entre les signaux des capteurs 1 et 2 – 3e cycle – Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1 |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.7.1.

Composant – Code d’anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection des anomalies – Critère d’activation MI – Paramètres secondaires – Préconditionnement – Essai de démonstration

Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2 – Différence entre les signaux des capteurs 1 et 2 – 3e cycle – Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1

| 3.2.12.2.7.8. | (EURO VI uniquement) Composants OBD présents sur le véhicule |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.

| 3.2.12.2.7.8.1. | Liste des composants OBD présents sur le véhicule |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.1.

| 3.2.12.2.7.8.2. | Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaillance (MI) (48) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.2.

| 3.2.12.2.7.8.3. | Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (48) |
| --- | --- |

3.2.12.2.7.8.3.

| 3.2.12.2.8. | Autre système |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.

| 3.2.12.2.8.1. | (Euro VI uniquement) Systèmes permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.1.

| 3.2.12.2.8.2. | Système d’incitation du conducteur |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.

| 3.2.12.2.8.2.1. | (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l’incitation du conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les véhicules spécifiés au point d) de l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 2018/858: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.1.

| 3.2.12.2.8.2.2. | Activation du mode «marche lente»«neutralisation après redémarrage»/«neutralisation après ravitaillement en carburant»/«neutralisation après stationnement» (11) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.2.2.

| 3.2.12.2.8.3. | (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs considérés aux fins de la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.3.

| 3.2.12.2.8.4. | (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.4.

| 3.2.12.2.8.5. | (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.5.

| 3.2.12.2.8.6. | (Euro VI uniquement) Concentration la plus faible de l’ingrédient actif présent dans le réactif qui n’active pas le système d’avertissement (CDmin): (% vol.) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.6.

| 3.2.12.2.8.7. | (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule des systèmes destinés à assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.7.

| 3.2.12.2.8.8. | (Euro VI uniquement) Composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.

| 3.2.12.2.8.8.1. | Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.1.

| 3.2.12.2.8.8.2. | Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx d’un moteur réceptionné |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.2.

| 3.2.12.2.8.8.3. | Description écrite et/ou dessin du signal d’avertissement (48) |
| --- | --- |

3.2.12.2.8.8.3.

| 3.2.12.2.9. | Limiteur de couple: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.12.2.9.

| 3.2.12.2.10. | Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte) |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.

| 3.2.12.2.10.1. | Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.10.1.

| 3.2.12.2.11.1. | Type et concentration du réactif nécessaire: ... |
| --- | --- |

3.2.12.2.11.1.

| 3.2.13.1. | Emplacement du symbole du coefficient d’absorption (moteurs à allumage par compression uniquement): ... |
| --- | --- |

3.2.13.1.

| 3.2.15. | Système d’alimentation GPL: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.15.

| 3.2.16. | Système d’alimentation au gaz naturel: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.16.

| 3.2.17.8.1.0.1. | (Euro VI uniquement) Autoadaptation? oui/non (4) |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.0.1.

| 3.2.17.8.1.0.2. | (Euro VI uniquement) Étalonnage pour une composition de gaz spécifique GN-H/GN-L/GN-HL (4)
  Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht/GN-Lt/GN-HLt (4) |
| --- | --- |

3.2.17.8.1.0.2.

Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht/GN-Lt/GN-HLt (4)

| 3.3. | Machine électrique (décrire séparément les informations concernant chaque type de machine électrique) |
| --- | --- |

3.3.

| 3.3.1. | Type (bobinage, excitation): |
| --- | --- |

3.3.1.

| 3.3.1.1.1. | Puissance nette maximale (43) ... kW
  (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.3.1.1.1.

(valeur déclarée par le constructeur)

| 3.3.1.1.2. | Puissance maximale sur 30 minutes (43) ... kW
  (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

3.3.1.1.2.

(valeur déclarée par le constructeur)

| 3.3.1.2. | Tension de service: ...V |
| --- | --- |

3.3.1.2.

| 3.3.2. | SRSEE |
| --- | --- |

3.3.2.

| 3.3.2.4. | Emplacement: ... |
| --- | --- |

3.3.2.4.

| 3.4. | Combinaisons de convertisseurs d’énergie de propulsion |
| --- | --- |

3.4.

| 3.4.1. | Véhicule électrique hybride: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.4.1.

| 3.4.2. | Catégorie de véhicule électrique hybride: rechargeable de l’extérieur/non rechargeable de l’extérieur (4): |
| --- | --- |

3.4.2.

| 3.4.3.1.1. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.4.3.1.1.

| 3.5.9. | Certification relative aux émissions de CO2 et à la consommation de carburant (pour les véhicules lourds, comme indiqué à l’article 6 du règlement (UE) 2017/2400 de la Commission |
| --- | --- |

3.5.9.

| 3.5.9.1. | Numéro de licence de l’outil de simulation: ... |
| --- | --- |

3.5.9.1.

| 3.5.9.2. | Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169) |
| --- | --- |

3.5.9.2.

| 3.5.9.3. | Véhicule professionnel: oui/non (4) (72) (170) |
| --- | --- |

3.5.9.3.

| 3.5.10. | Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
  Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...
  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

3.5.10.

Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ...

| 3.6.5. | Température du lubrifiant
  minimale: ...... K
  maximale: ...... K |
| --- | --- |

3.6.5.

minimale: ...... K

maximale: ...... K

4.   TRANSMISSION

| 4.2. | Type (mécanique, hydraulique, électrique, etc.): ... |
| --- | --- |

4.2.

| 4.5. | Boîte de vitesses |
| --- | --- |

4.5.

| 4.5.1. | Type (manuelle/automatique/variation continue)/Rapport fixé/Automatisée/Autre/Moyeu de roue (4) |
| --- | --- |

4.5.1.

| 4.6. | Rapports de démultiplication








  Vitesse | Rapports de boîte (rapports entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses) | Rapport(s) de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices) | Démultiplication totale |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Maximum pour CVT | | | |
| 1 | | | |
| 2 | | | |
| 3 | | | |
| ... | | | |
| Minimum pour CVT
  Marche arrière | | | |

4.6.

Vitesse

Rapports de boîte (rapports entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses)

Rapport(s) de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices)

Démultiplication totale

Maximum pour CVT

1

2

3

...

Minimum pour CVT

Marche arrière

| 4.7. | Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h) (77): ... |
| --- | --- |

4.7.

| 4.9. | Tachygraphe: oui/non (4) |
| --- | --- |

4.9.

| 4.9.1. | Marque de réception: ... |
| --- | --- |

4.9.1.

| 4.11. | Indicateur de changement de vitesse (GSI) |
| --- | --- |

4.11.

| 4.11.1. | Indication sonore disponible oui/non (4)
  Si oui, description du son et du niveau sonore aux oreilles du conducteur, en dB(A). (Indication sonore toujours activable/désactivable) |
| --- | --- |

4.11.1.

Si oui, description du son et du niveau sonore aux oreilles du conducteur, en dB(A). (Indication sonore toujours activable/désactivable)

| 4.11.2. | Informations conformément au point 4.6 de l’annexe I du règlement (UE) no 65/2012 de la Commission (valeur déclarée par le constructeur) |
| --- | --- |

4.11.2.

5.   ESSIEUX

| 5.1. | Description de chaque essieu: ... |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Marque: ... |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Type: ... |
| --- | --- |

5.3.

| 5.4. | Position du ou des essieux rétractables: ... |
| --- | --- |

5.4.

| 5.5. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

5.5.

6.   SUSPENSION

| 6.2. | Type et nature de la suspension de chaque essieu ou groupe d’essieux ou roue: |
| --- | --- |

6.2.

| 6.2.1. | Réglage du niveau: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

6.2.1.

| 6.2.3. | Suspension pneumatique pour le ou les essieux moteurs: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.3.

| 6.2.3.1. | Suspension de l’essieu moteur équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.3.1.

| 6.2.4. | Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.4.

| 6.2.4.1. | Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.4.1.

| 6.6.1. | Combinaisons pneumatiques/roues |
| --- | --- |

6.6.1.

| 6.6.1.1. | Essieux |
| --- | --- |

6.6.1.1.

| 6.6.1.1.1. | Essieu 1: ...










  6.6.1.1.1.1.
  Désignation des dimensions de pneumatique | 6.6.1.1.1.2.
  Indice de capacité de charge | 6.6.1.1.1.3.
  Symbole de catégorie de vitesse (80) | 6.6.1.1.1.4.
  Dimension(s) de jante | 6.6.1.1.1.5.
  Déport(s) de roue | 6.6.1.1.1.6.
  Coefficient de résistance au roulement (CRR) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

6.6.1.1.1.

6.6.1.1.1.1.

Désignation des dimensions de pneumatique

6.6.1.1.1.2.

Indice de capacité de charge

6.6.1.1.1.3.

Symbole de catégorie de vitesse (80)

6.6.1.1.1.4.

Dimension(s) de jante

6.6.1.1.1.5.

Déport(s) de roue

6.6.1.1.1.6.

Coefficient de résistance au roulement (CRR)

| 6.6.1.1.2. | Essieu 2: ...










  6.6.1.1.2.1.
  Désignation des dimensions de pneumatique | 6.6.1.1.2.2.
  Indice de capacité de charge | 6.6.1.1.2.3.
  Symbole de catégorie de vitesse (80) | 6.6.1.1.2.4.
  Dimension(s) de jante | 6.6.1.1.2.5.
  Déport(s) de roue | 6.6.1.1.2.6.
  Coefficient de résistance au roulement (CRR) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

6.6.1.1.2.

6.6.1.1.2.1.

Désignation des dimensions de pneumatique

6.6.1.1.2.2.

Indice de capacité de charge

6.6.1.1.2.3.

Symbole de catégorie de vitesse (80)

6.6.1.1.2.4.

Dimension(s) de jante

6.6.1.1.2.5.

Déport(s) de roue

6.6.1.1.2.6.

Coefficient de résistance au roulement (CRR)

etc.

| 6.6.1.2. | Roue de secours, si présente: ... |
| --- | --- |

6.6.1.2.

| 6.6.2. | Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement |
| --- | --- |

6.6.2.

| 6.6.2.1. | Essieu 1: ... |
| --- | --- |

6.6.2.1.

| 6.6.2.2. | Essieu 2: ...
  etc. |
| --- | --- |

6.6.2.2.

etc.

7.   DIRECTION

| 7.2. | Mécanisme et commande |
| --- | --- |

7.2.

| 7.2.1. | Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ... |
| --- | --- |

7.2.1.

| 7.2.2. | Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ... |
| --- | --- |

7.2.2.

| 7.2.3. | Mode d’assistance, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

7.2.3.

8.   FREINAGE

| 8.5. | Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

8.5.

| 8.9. | Description succincte du système de freinage conformément au paragraphe 12 de l’annexe 2 du règlement ONU no 13: ... |
| --- | --- |

8.9.

| 8.11. | Détails concernant les types de systèmes de freinage d’endurance: ... |
| --- | --- |

8.11.

9.   CARROSSERIE

| 9.1. | Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe I du règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d’un véhicule à usage spécial, les codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ... |
| --- | --- |

9.1.

| 9.3. | Portes pour occupants, serrures et charnières |
| --- | --- |

9.3.

| 9.3.1. | Configuration et nombre des portes: ... |
| --- | --- |

9.3.1.

| 9.9. | Dispositifs de vision indirecte |
| --- | --- |

9.9.

| 9.9.1. | Rétroviseurs (les renseignements doivent être donnés pour chaque rétroviseur): |
| --- | --- |

9.9.1.

| 9.9.1.1. | Marque: ... |
| --- | --- |

9.9.1.1.

| 9.9.1.2. | Marque de réception par type: ... |
| --- | --- |

9.9.1.2.

| 9.9.1.3. | Variante: ... |
| --- | --- |

9.9.1.3.

| 9.9.1.6. | Équipement en option pouvant restreindre le champ de vision vers l’arrière: ... |
| --- | --- |

9.9.1.6.

| 9.9.2. | Dispositifs de vision indirecte autres que les rétroviseurs ... |
| --- | --- |

9.9.2.

| 9.9.2.1. | Type et description du dispositif: ... |
| --- | --- |

9.9.2.1.

| 9.10. | Aménagement intérieur |
| --- | --- |

9.10.

| 9.10.3. | Sièges |
| --- | --- |

9.10.3.

| 9.10.3.1. | Nombre de places assises (83): ... |
| --- | --- |

9.10.3.1.

| 9.10.3.1.1. | Emplacement et disposition: ... |
| --- | --- |

9.10.3.1.1.

| 9.10.3.2. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

9.10.3.2.

| 9.10.8. | Gaz utilisé comme réfrigérant dans le système de climatisation: ... |
| --- | --- |

9.10.8.

| 9.10.8.1. | Le système de climatisation est conçu pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150: oui/non (4) |
| --- | --- |

9.10.8.1.

| 9.12.2. | Nature et emplacement des systèmes de retenue complémentaires (indiquer oui/non/facultatifs):









  (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre) |
| --- | --- |
| | Airbag frontal | Airbag latéral | Tendeur de sangle de la ceinture |
| Première rangée de sièges | G | | | |
| C | | | |
| D | | | |
| Deuxième rangée de sièges (86) | G | | | |
| C | | | |
| D | | | |

9.12.2.

(G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)

Airbag frontal

Airbag latéral

Tendeur de sangle de la ceinture

Première rangée de sièges

G

C

D

Deuxième rangée de sièges (86)

G

C

D

| 9.17. | Plaques réglementaires |
| --- | --- |

9.17.

| 9.17.1. | Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement des plaques et des inscriptions réglementaires et du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.17.1.

| 9.17.2. | Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires (exemple, avec indication des dimensions): ... |
| --- | --- |

9.17.2.

| 9.17.3. | Photographies et/ou dessins du numéro d’identification du véhicule (exemple, avec indication des dimensions): ... |
| --- | --- |

9.17.3.

| 9.17.4.1. | La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du point 2.1 de l’annexe I, partie B, du règlement (UE) no 19/2011 et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule», afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée: |
| --- | --- |

9.17.4.1.

| 9.17.4.2. | Si des caractères sont utilisés dans la deuxième partie pour satisfaire aux prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009, indiquer ces caractères: ... |
| --- | --- |

9.17.4.2.

| 9.22. | Protection avant contre l’encastrement |
| --- | --- |

9.22.

| 9.22.0. | Présence: oui/non/incomplète4 |
| --- | --- |

9.22.0.

| 9.23. | Protection des piétons |
| --- | --- |

9.23.

| 9.23.1. | Description détaillée, illustrée de photographies et/ou dessins, du véhicule en ce qui concerne la structure, les dimensions, les lignes de référence significatives et les matériaux de la partie frontale du véhicule (intérieur et extérieur), avec des précisions sur tout système de protection active installé |
| --- | --- |

9.23.1.

| 9.24. | Systèmes de protection frontale |
| --- | --- |

9.24.

| 9.24.1. | Vue d’ensemble (dessins ou photographies) montrant la position et la fixation des systèmes de protection frontale: |
| --- | --- |

9.24.1.

| 9.24.3. | Données exhaustives sur les éléments de fixation nécessaires et instructions complètes de montage, y compris exigences en matière de couple de serrage: |
| --- | --- |

9.24.3.

11.   LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET SEMI-REMORQUES

| 11.1. | Classe et type du ou des dispositifs d’attelage montés ou à monter: ... |
| --- | --- |

11.1.

| 11.3. | Instructions concernant la mise en place du dispositif d’attelage sur le véhicule et photographies ou dessins des points d’attache sur le véhicule indiqués par le constructeur; informations complémentaires si le type d’attelage en cause est réservé à certaines variantes ou versions du type de véhicule: ... |
| --- | --- |

11.3.

| 11.4. | Informations concernant la mise en place de supports ou de socles de remorquage spéciaux: ... |
| --- | --- |

11.4.

| 11.5. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

11.5.

12.   DIVERS

| 12.7.1. | Véhicule équipé d’un système radar à courte portée dans la bande de fréquences des 24 GHz: oui/non (4) |
| --- | --- |

12.7.1.

| 12.8. | Système eCall |
| --- | --- |

12.8.

| 12.8.1. | Présence: oui/non (4) |
| --- | --- |

12.8.1.

| 12.9. | Système d’avertissement acoustique du véhicule (AVAS) |
| --- | --- |

12.9.

| 12.9.1. | Numéro de la fiche de réception par type délivrée sur la base des prescriptions énoncées dans le règlement ONU no 138 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU):
  ou |
| --- | --- |

12.9.1.

ou

| 12.9.2. | Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d’émissions sonores de l’AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) no 540/2014 du Parlement européen et du Conseil. |
| --- | --- |

12.9.2.

13.   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS

| 13.1. | Classe de véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B (4) |
| --- | --- |

13.1.

| 13.1.2. | Types de châssis sur lesquels la carrosserie réceptionnée par type peut être installée [constructeur(s)] et types de véhicule(s) incomplet(s): ... |
| --- | --- |

13.1.2.

| 13.3. | Nombre de passagers (assis et debout) |
| --- | --- |

13.3.

| 13.3.1. | Total (N): ... |
| --- | --- |

13.3.1.

| 13.3.2. | Impériale (Na) (4): ... |
| --- | --- |

13.3.2.

| 13.3.3. | Premier niveau (Nb) (4): ... |
| --- | --- |

13.3.3.

| 13.4. | Nombre de passagers (assis) |
| --- | --- |

13.4.

| 13.4.1. | Total (A): ... |
| --- | --- |

13.4.1.

| 13.4.2. | Impériale (Aa) (4): ... |
| --- | --- |

13.4.2.

| 13.4.3. | Premier niveau (Ab) (4): ... |
| --- | --- |

13.4.3.

| 13.4.4. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

13.4.4.

16.   ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LA RÉPARATION ET L’ENTRETIEN DES VÉHICULES

| 16.1. | Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation et l’entretien du véhicule: ... |
| --- | --- |

16.1.

B.   Catégorie O

0.   GÉNÉRALITÉS

| 0.1. | Marque (nom commercial du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ... |
| --- | --- |

0.2.

| 0.2.1. | Nom commercial (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.3. | Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule (2): ... |
| --- | --- |

0.3.

| 0.3.1. | Emplacement de ce marquage: ... |
| --- | --- |

0.3.1.

| 0.4. | Catégorie de véhicule (3): ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.4.1. | Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport desquelles le véhicule est conçu: ... |
| --- | --- |

0.4.1.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.8. | Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ... |
| --- | --- |

0.8.

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

1.   CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION DU VÉHICULE

| 1.1. | Photographies et/ou schémas d’un véhicule représentatif: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 1.3. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.3.

| 1.3.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.3.1.

| 1.3.2. | Nombre et emplacement des essieux directeurs: ... |
| --- | --- |

1.3.2.

| 1.4. | Châssis (pour autant qu’il y en ait), dessin d’ensemble: ... |
| --- | --- |

1.4.

| 1.9. | Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou d’autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à timon d’attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon d’attelage rigide: ... |
| --- | --- |

1.9.

| 1.10. | Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de marchandises sous température contrôlée: ... |
| --- | --- |

1.10.

2.   MASSES ET DIMENSIONS (9) (10) (11)

(en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)

| 2.1. | Empattement(s) (à pleine charge) (12): |
| --- | --- |

2.1.

| 2.1.1. | Véhicules à deux essieux: ... |
| --- | --- |

2.1.1.

| 2.1.2. | Véhicules à trois essieux ou plus |
| --- | --- |

2.1.2.

| 2.1.2.1. | Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l’avant à celui situé le plus à l’arrière: ... |
| --- | --- |

2.1.2.1.

| 2.1.2.2. | Distance totale entre les essieux (13): ... |
| --- | --- |

2.1.2.2.

| 2.3.1. | Voie de chaque essieu directeur (17): ... |
| --- | --- |

2.3.1.

| 2.3.2. | Voie de tous les autres essieux (17): ... |
| --- | --- |

2.3.2.

| 2.4. | Gamme des dimensions du véhicule (hors tout) |
| --- | --- |

2.4.

| 2.4.1. | Pour les châssis non carrossés |
| --- | --- |

2.4.1.

| 2.4.1.1. | Longueur (18): ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.

| 2.4.1.1.1. | Longueur maximale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.1.

| 2.4.1.1.2. | Longueur minimale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.2.

| 2.4.1.1.3. | Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d’attelage (19): ... |
| --- | --- |

2.4.1.1.3.

| 2.4.1.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.

| 2.4.1.2.1. | Largeur maximale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.1.

| 2.4.1.2.2. | Largeur minimale admissible: ... |
| --- | --- |

2.4.1.2.2.

| 2.4.2. | Pour les châssis carrossés |
| --- | --- |

2.4.2.

| 2.4.2.1. | Longueur (18): ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.

| 2.4.2.1.1. | Longueur de la zone de chargement: ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.1.

| 2.4.2.1.2. | Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d’attelage (19): ... |
| --- | --- |

2.4.2.1.2.

| 2.4.2.2. | Largeur (20): ... |
| --- | --- |

2.4.2.2.

| 2.4.2.2.1. | Épaisseur des parois (dans le cas d’un véhicule prévu pour le transport de marchandises sous température contrôlée): ... |
| --- | --- |

2.4.2.2.1.

| 2.4.2.3. | Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): ... |
| --- | --- |

2.4.2.3.

| 2.6. | Masse en ordre de marche (30)






  a) | minimum et maximum pour chaque variante: ... |
| --- | --- | --- |

2.6.

a)

minimum et maximum pour chaque variante: ...

| b) | masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ... |
| --- | --- |

b)

masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ...

| 2.6.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à timon rigide ou d’une remorque à essieu central, la masse sur le point d’attelage: ...






  a) | minimum et maximum pour chaque variante: ... |
| --- | --- | --- |

2.6.1.

a)

minimum et maximum pour chaque variante: ...

| b) | masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ... |
| --- | --- |

b)

masse de chaque version (une matrice doit être fournie): ...

| 2.6.2. | Masse des équipements en option [voir la définition donnée à l’article 2, point 5, du règlement (UE) no 1230/2012] ... |
| --- | --- |

2.6.2.

| 2.7. | Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas d’un véhicule incomplet: ... |
| --- | --- |

2.7.

| 2.8. | Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le constructeur (32) (33): ... |
| --- | --- |

2.8.

| 2.8.1. | Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage (33): ... |
| --- | --- |

2.8.1.

| 2.9. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: ... |
| --- | --- |

2.9.

| 2.10. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux: ... |
| --- | --- |

2.10.

| 2.12. | Masse maximale techniquement admissible au point d’attelage: |
| --- | --- |

2.12.

| 2.12.2. | D’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central ou d’une remorque à timon d’attelage rigide: ... |
| --- | --- |

2.12.2.

| 2.16. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service (facultatif) |
| --- | --- |

2.16.

| 2.16.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service: ... |
| --- | --- |

2.16.1.

| 2.16.2. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque essieu et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central, charge prévue sur le point d’attelage déclarée par le constructeur lorsqu’elle est inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point d’attelage: ... |
| --- | --- |

2.16.2.

| 2.16.3. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque groupe d’essieux: ... |
| --- | --- |

2.16.3.

| 2.16.4. | Masse tractable maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue (plusieurs entrées possibles pour chaque configuration technique (101)): ... |
| --- | --- |

2.16.4.

4.   TRANSMISSION

| 4.7. | Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h) (77): ... |
| --- | --- |

4.7.

5.   ESSIEUX

| 5.1. | Description de chaque essieu: ... |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Marque: ... |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Type: ... |
| --- | --- |

5.3.

| 5.4. | Position du ou des essieux rétractables: ... |
| --- | --- |

5.4.

| 5.5. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

5.5.

6.   SUSPENSION

| 6.2. | Type et nature de la suspension de chaque essieu ou roue: ... |
| --- | --- |

6.2.

| 6.2.1. | Réglage du niveau: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

6.2.1.

| 6.2.4. | Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.4.

| 6.2.4.1. | Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4) |
| --- | --- |

6.2.4.1.

| 6.6.1. | Combinaisons pneumatiques/roues |
| --- | --- |

6.6.1.

| 6.6.1.1. | Essieux |
| --- | --- |

6.6.1.1.

| 6.6.1.1.1. | Essieu 1: ...










  6.6.1.1.1.1.
  Désignation des dimensions de pneumatique | 6.6.1.1.1.2.
  Indice de capacité de charge | 6.6.1.1.1.3.
  Symbole de catégorie de vitesse (80) | 6.6.1.1.1.4.
  Dimension(s) de jante | 6.6.1.1.1.5.
  Déport(s) de roue | 6.6.1.1.1.6.
  Coefficient de résistance au roulement (CRR) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

6.6.1.1.1.

6.6.1.1.1.1.

Désignation des dimensions de pneumatique

6.6.1.1.1.2.

Indice de capacité de charge

6.6.1.1.1.3.

Symbole de catégorie de vitesse (80)

6.6.1.1.1.4.

Dimension(s) de jante

6.6.1.1.1.5.

Déport(s) de roue

6.6.1.1.1.6.

Coefficient de résistance au roulement (CRR)

| 6.6.1.1.2. | Essieu 2: ...










  6.6.1.1.2.1.
  Désignation des dimensions de pneumatique | 6.6.1.1.2.2.
  Indice de capacité de charge | 6.6.1.1.2.3.
  Symbole de catégorie de vitesse (80) | 6.6.1.1.2.4.
  Dimension(s) de jante | 6.6.1.1.2.5.
  Déport(s) de roue | 6.6.1.1.2.6.
  Coefficient de résistance au roulement (CRR) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

6.6.1.1.2.

6.6.1.1.2.1.

Désignation des dimensions de pneumatique

6.6.1.1.2.2.

Indice de capacité de charge

6.6.1.1.2.3.

Symbole de catégorie de vitesse (80)

6.6.1.1.2.4.

Dimension(s) de jante

6.6.1.1.2.5.

Déport(s) de roue

6.6.1.1.2.6.

Coefficient de résistance au roulement (CRR)

etc.

| 6.6.1.2. | Roue de secours, si présente: ... |
| --- | --- |

6.6.1.2.

| 6.6.2. | Limite supérieure et limite inférieure des rayons de roulement |
| --- | --- |

6.6.2.

| 6.6.2.1. | Essieu 1: ... |
| --- | --- |

6.6.2.1.

| 6.6.2.2. | Essieu 2: ...
  etc. |
| --- | --- |

6.6.2.2.

etc.

7.   DIRECTION

| 7.2. | Mécanisme et commande |
| --- | --- |

7.2.

| 7.2.1. | Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ... |
| --- | --- |

7.2.1.

| 7.2.2. | Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ... |
| --- | --- |

7.2.2.

| 7.2.3. | Mode d’assistance, le cas échéant: ... |
| --- | --- |

7.2.3.

8.   FREINAGE

| 8.5. | Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif (4) |
| --- | --- |

8.5.

| 8.9. | Description succincte du système de freinage, conformément au paragraphe 12 de l’annexe 2 du règlement ONU no 13: ... |
| --- | --- |

8.9.

9.   CARROSSERIE

| 9.1. | Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe I du règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d’un véhicule à usage spécial, les codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ... |
| --- | --- |

9.1.

| 9.17. | Plaques réglementaires |
| --- | --- |

9.17.

| 9.17.1. | Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement des plaques et des inscriptions réglementaires et du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

9.17.1.

| 9.17.2. | Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires (exemple, avec indication des dimensions): ... |
| --- | --- |

9.17.2.

| 9.17.3. | Photographies et/ou dessins du numéro d’identification du véhicule (exemple, avec indication des dimensions): ... |
| --- | --- |

9.17.3.

| 9.17.4.1. | La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du point 2.1 de l’annexe I, partie B, du règlement (UE) no 19/2011 et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule», afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée: |
| --- | --- |

9.17.4.1.

| 9.17.4.2. | Si des caractères sont utilisés dans la deuxième partie pour satisfaire aux prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009, indiquer ces caractères: ... |
| --- | --- |

9.17.4.2.

9.26.   Dispositif ou équipement aérodynamique sur l’avant du véhicule

| 9.26.1. | Véhicule pourvu d’un dispositif ou équipement aérodynamique sur l’avant:
  oui/non (6) |
| --- | --- |

9.26.1.

oui/non (6)

| 9.26.2. | Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement aérodynamique, si disponible: ...
  Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous: |
| --- | --- |

9.26.2.

Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:

| 9.26.3. | Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou équipement aérodynamique (Note: repris de l’addendum à la fiche de réception par type) |
| --- | --- |

9.26.3.

| 9.26.3.1. | Construction et matériaux: ... |
| --- | --- |

9.26.3.1.

| 9.26.3.2. | Système de verrouillage et de réglage: |
| --- | --- |

9.26.3.2.

| 9.26.3.3. | Fixation et montage sur le véhicule: |
| --- | --- |

9.26.3.3.

9.27.   Dispositif ou équipement aérodynamique sur l’arrière du véhicule

| 9.27.1. | Véhicule pourvu d’un dispositif ou équipement aérodynamique sur l’arrière: oui/non (6) |
| --- | --- |

9.27.1.

| 9.27.2. | Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement aérodynamique, si disponible: ...
  Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous: |
| --- | --- |

9.27.2.

Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:

| 9.27.3. | Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou équipement aérodynamique (Note: repris de l’addendum à la fiche de réception par type) |
| --- | --- |

9.27.3.

| 9.27.3.1. | Construction et matériaux: ... |
| --- | --- |

9.27.3.1.

| 9.27.3.2. | Système de verrouillage et de réglage: ... |
| --- | --- |

9.27.3.2.

| 9.27.3.3. | Fixation et montage sur le véhicule: ... |
| --- | --- |

9.27.3.3.

11.   LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET SEMI-REMORQUES

| 11.1. | Classe et type du ou des dispositifs d’attelage montés ou à monter: ... |
| --- | --- |

11.1.

| 11.5. | Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ... |
| --- | --- |

11.5.

PARTIE II

Tableau exposant les combinaisons des entrées énumérées à la partie I dans les versions et variantes du type de véhicule

| Numéro de l’élément | Toutes | Version 1 | Version 2 | Version 3 | Version n |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |
| Notes:







  a) | Un tableau distinct est établi pour chaque variante du type. |

Numéro de l’élément

Toutes

Version 1

Version 2

Version 3

Version n

Notes:

a)

Un tableau distinct est établi pour chaque variante du type.

| b) | Les entrées pour lesquelles il n’existe aucune restriction quant à leur combinaison dans une variante sont inscrites dans la colonne intitulée «Toutes». |
| --- | --- |

b)

Les entrées pour lesquelles il n’existe aucune restriction quant à leur combinaison dans une variante sont inscrites dans la colonne intitulée «Toutes».

| c) | Les données susmentionnées peuvent être présentées sous une autre forme ou fusionnées avec les informations fournies dans la partie I. |
| --- | --- |

c)

Les données susmentionnées peuvent être présentées sous une autre forme ou fusionnées avec les informations fournies dans la partie I.

| d) | Chaque variante et chaque version sont identifiées par un code alphanumérique consistant en une combinaison de lettres et de chiffres, qui doit être indiqué également dans le certificat de conformité (annexe VIII du présent règlement) du véhicule concerné. |
| --- | --- |

d)

Chaque variante et chaque version sont identifiées par un code alphanumérique consistant en une combinaison de lettres et de chiffres, qui doit être indiqué également dans le certificat de conformité (annexe VIII du présent règlement) du véhicule concerné.

| e) | Les variantes relevant de l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 sont identifiées par un code alphanumérique spécifique. |
| --- | --- |

e)

Les variantes relevant de l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 sont identifiées par un code alphanumérique spécifique.

PARTIE III

Numéros de réception par type

Fournir les informations demandées ci-dessous sur les éléments applicables à ce véhicule dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858. (Toutes les réceptions pertinentes doivent être incluses. Toutefois, les renseignements concernant les composants n’ont pas à figurer ici pour autant qu’ils figurent sur la fiche de réception relative aux instructions de montage.)

| Élément | Objet | Numéro de réception par type ou numéro du rapport d’essai (102) | État membre ou partie contractante (103) délivrant la réception par type (104) ou service technique délivrant le rapport d’essai (102) | Date d’extension | Variante(s)/version(s) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |

Élément

Objet

Numéro de réception par type ou numéro du rapport d’essai (102)

État membre ou partie contractante (103) délivrant la réception par type (104) ou service technique délivrant le rapport d’essai (102)

Date d’extension

Variante(s)/version(s)

Signature (108): ...

Fonctions dans l’entreprise: ...

Date: ...

---

ANNEXE III

MODÈLES DE FICHE DE RÉCEPTION PAR TYPE

1.   Description générale

| 1.1. | Les fiches de réception sont délivrées sur papier de format maximal A4 (210 × 297 mm) ou en format PDF. |
| --- | --- |

1.1.

| 1.2. | Toutes les informations figurant sur les fiches de réception sont imprimées en utilisant les caractères de la série ISO 8859 (dans le cas des fiches de réception établies en langue bulgare, en caractères cyrilliques et dans le cas des fiches de réception établies en langue grecque, en caractères grecs) et les chiffres arabes. |
| --- | --- |

1.2.

| 1.3. | Le modèle A est utilisé pour les réceptions par type de véhicules entiers.
  Lorsque ce modèle est utilisé pour une réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 42, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/858, il est intitulé «Fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries». |
| --- | --- |

1.3.

Lorsque ce modèle est utilisé pour une réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 42, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/858, il est intitulé «Fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries».

| 1.4. | Le modèle B est utilisé pour les réceptions UE par type de systèmes. |
| --- | --- |

1.4.

| 1.5. | Le modèle C est utilisé pour les réceptions UE par type de composants et les réceptions UE par type d’entités techniques distinctes. |
| --- | --- |

1.5.

| 1.6. | Le modèle D est utilisé pour la réception UE individuelle d’un véhicule. |
| --- | --- |

1.6.

| 1.7. | Le modèle E est utilisé pour la réception nationale individuelle d’un véhicule. |
| --- | --- |

1.7.

MODÈLE A

(à utiliser pour la réception par type d’un véhicule)

FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULE

| Identification de l’autorité compétente en matière de réception |
| --- |

Identification de l’autorité compétente en matière de réception

Communication concernant l’octroi/l’extension/le refus/le retrait (4) de

| — | Réception UE par type de véhicule entier conformément au règlement (UE) 2018/858(4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type de véhicule entier conformément au règlement (UE) 2018/858(4)

| — | Réception UE par type de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveau concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement (4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveau concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement (4)

| — | Réception UE par type provisoire de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4). |
| --- | --- |

—

Réception UE par type provisoire de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4).

| — | Réception UE par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 41 du règlement (UE) 2018/858(4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 41 du règlement (UE) 2018/858(4)

| — | Réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 42 du règlement (UE) 2018/858(4) |
| --- | --- |

—

Réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 42 du règlement (UE) 2018/858(4)

d’un type de:

| — | véhicule complet(4) |
| --- | --- |

—

véhicule complet(4)

| — | véhicule complété(4) |
| --- | --- |

—

véhicule complété(4)

| — | véhicule incomplet(4) |
| --- | --- |

—

véhicule incomplet(4)

| — | véhicule avec variantes complètes et incomplètes(4) |
| --- | --- |

—

véhicule avec variantes complètes et incomplètes(4)

| — | véhicule avec variantes complétées et incomplètes(4) |
| --- | --- |

—

véhicule avec variantes complétées et incomplètes(4)

Numéro de la fiche de réception UE par type: ...

Raison de l’extension/du refus/du retrait(4): ...

SECTION I

| 0.1. | Marque (nom commercial du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ... |
| --- | --- |

0.2.

| 0.2.1. | Dénomination(s) commerciale(s) (105): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.3. | Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule: ... |
| --- | --- |

0.3.

| 0.3.1. | Emplacement de ce marquage: ... |
| --- | --- |

0.3.1.

| 0.4. | Catégorie de véhicule (3): ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur du véhicule incomplet/complet/complété (4): ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.5.1. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): ... |
| --- | --- |

0.5.1.

| 0.8. | Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ... |
| --- | --- |

0.8.

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

SECTION II

| 1. | Service technique responsable de la réalisation des essais (106): ... |
| --- | --- |

1.

| 2. | Date du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Numéro du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

3.

Je soussigné, certifie par la présente l’exactitude de la description du constructeur dans la fiche de renseignements en annexe relative au(x) véhicule(s) décrit(s) ci-dessus [un (des) échantillon(s) ayant été choisi(s) par les autorités compétentes en matière de réception UE par type et présenté(s) par le constructeur en tant que prototype(s) du type de véhicule], ainsi que l’applicabilité au type du véhicule des résultats d’essai en annexe.

| 1. | Véhicules/variantes complets/complètes et complété(e)s(4):
  Le type de véhicule satisfait/ne satisfait pas(4) aux prescriptions techniques de tous les actes réglementaires pertinents visés dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858. |
| --- | --- |

1.

Le type de véhicule satisfait/ne satisfait pas(4) aux prescriptions techniques de tous les actes réglementaires pertinents visés dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858.

| 2. | Véhicules/variantes incomplets/incomplètes(4):
  Le véhicule satisfait/ne satisfait pas(4) aux prescriptions techniques des actes réglementaires énumérés dans le tableau de la partie 2 de la présente fiche.







  (lieu) | (signature) (108) | (date) |
| --- | --- | --- | --- |

2.

Le véhicule satisfait/ne satisfait pas(4) aux prescriptions techniques des actes réglementaires énumérés dans le tableau de la partie 2 de la présente fiche.

(lieu)

(signature) (108)

(date)

| Pièces jointes: | Dossier d’information.
  Fiche des résultats d’essai conformément au modèle figurant dans l’annexe VI du présent règlement.
  Nom(s) et spécimen(s) de la signature de la (des) personne(s) habilitée(s) à signer les certificats de conformité, ainsi qu’une indication de sa (leur) fonction dans l’entreprise.
  Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4) |
| --- | --- |

Pièces jointes:

Fiche des résultats d’essai conformément au modèle figurant dans l’annexe VI du présent règlement.

Nom(s) et spécimen(s) de la signature de la (des) personne(s) habilitée(s) à signer les certificats de conformité, ainsi qu’une indication de sa (leur) fonction dans l’entreprise.

Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4)

FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULE

Partie 2

La présente réception UE par type est fondée, pour les véhicules, variantes ou versions incomplets et complétés, sur la ou les réceptions de véhicules incomplets visées ci-dessous.

| Étape 1: | constructeur du véhicule de base: ...
  Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
  Date: ...
  Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ... |
| --- | --- |

Étape 1:

constructeur du véhicule de base: ...

Numéro de la fiche de réception UE par type: ...

Date: ...

Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...

| Étape 2: | constructeur: ...
  Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
  Date: ...
  Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ... |
| --- | --- |

Étape 2:

constructeur: ...

Numéro de la fiche de réception UE par type: ...

Date: ...

Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...

| Étape 3: | constructeur: ...
  Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
  Date: ...
  Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ... |
| --- | --- |

Étape 3:

constructeur: ...

Numéro de la fiche de réception UE par type: ...

Date: ...

Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...

Lorsque la réception inclut une ou plusieurs variantes ou versions (selon le cas) incomplètes, énumérer les variantes ou versions (selon le cas) complètes ou complétées.

Variante(s) complète(s)/complétée(s):

Liste des prescriptions applicables au type de véhicule incomplet ou à la variante ou version (selon le cas) incomplète réceptionné(e) (compte tenu, le cas échéant, du champ d’application et de la dernière modification de chacun des actes réglementaires visés ci-dessous).

| Élément | Objet | Référence de l’acte réglementaire | Dernière modification | Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | |

Élément

Objet

Référence de l’acte réglementaire

Dernière modification

Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version

(N’indiquer que les objets pour lesquels il existe une réception UE par type.)

Dans le cas des véhicules à usage spécial, dérogations accordées ou dispositions spécifiques appliquées en vertu de l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858, dérogations accordées en vertu de l’article 39 du règlement (UE) 2018/858 et dérogations accordées en vertu de l’article 42 du règlement (UE) 2018/858:

| Élément | Objet | Référence de l’acte réglementaire | Type de réception et nature de la dérogation | Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | |

Élément

Objet

Référence de l’acte réglementaire

Type de réception et nature de la dérogation

Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version

Appendice

Liste des actes réglementaires auxquels le type de véhicule est conforme

(à remplir uniquement en cas de réception par type d’un véhicule entier conformément à l’article 22, paragraphe 1, points b) et c), du règlement (UE) 2018/858).

| Élément | Objet (107) | Référence de l’acte réglementaire (107) | Modifié par | Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | |

Élément

Objet (107)

Référence de l’acte réglementaire (107)

Modifié par

Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version

MODÈLE B

MODÈLE B

(à utiliser pour la réception par type d’un système)

(à utiliser pour la réception par type d’un système)

FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE

FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE

| Identification de l’autorité compétente en matière de réception |
| --- |

Identification de l’autorité compétente en matière de réception

Communication concernant l’octroi/l’extension/le refus/le retrait(4) de:

4

| — | Réception UE par type d’un système conformément à la directive .../.../CE/au règlement (UE) no .../...(4) modifié(e) en dernier lieu par la directive .../.../CE/le règlement (UE) no .../...(4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type d’un système conformément à la directive .../.../CE/au règlement (UE) no .../...(4) modifié(e) en dernier lieu par la directive .../.../CE/le règlement (UE) no .../...(4)

o

4

o

4

| — | Réception UE par type de système avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement(4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type de système avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement(4)

4

| — | Réception UE par type provisoire d’un système avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4). |
| --- | --- |

—

Réception UE par type provisoire d’un système avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4).

4

Numéro de la fiche de réception UE par type: ...

Raison de l’extension/du refus/du retrait(4): ...

4

SECTION I

| 0.1. | Marque (nom commercial du fabricant): ... |
| --- | --- |

0.1.

Marque (nom commercial du fabricant): ...

| 0.2. | Type: ... |
| --- | --- |

0.2.

Type: ...

| 0.2.1. | Nom commercial (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

Nom commercial (le cas échéant): ...

| 0.3. | Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule(2): ... |
| --- | --- |

0.3.

Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule(2)

| 0.3.1. | Emplacement de ce marquage: ... |
| --- | --- |

0.3.1.

Emplacement de ce marquage: ...

| 0.4. | Catégorie de véhicule (107): ... |
| --- | --- |

0.4.

Catégorie de véhicule (107

| 0.5. | Nom et adresse du fabricant: ... |
| --- | --- |

0.5.

Nom et adresse du fabricant: ...

| 0.8. | Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ... |
| --- | --- |

0.8.

Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): ...

SECTION II

| 1. | Informations supplémentaires (le cas échéant): voir addendum. |
| --- | --- |

1.

Informations supplémentaires (le cas échéant): voir addendum.

| 2. | Service technique responsable de la réalisation des essais: ... |
| --- | --- |

2.

Service technique responsable de la réalisation des essais: ...

| 3. | Date du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

3.

Date du rapport d’essai: ...

| 4. | Numéro du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

4.

Numéro du rapport d’essai: ...

| 5. | Remarques (le cas échéant): voir addendum. |
| --- | --- |

5.

Remarques (le cas échéant): voir addendum.

| 6. | Lieu: ... |
| --- | --- |

6.

Lieu: ...

| 7. | Date: ... |
| --- | --- |

7.

Date: ...

| 8. | Signature (108): ... |
| --- | --- |

8.

Signature (108

| Annexes: | Dossier de réception
  Rapport d’essai
  Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4) |
| --- | --- |

Annexes:

Dossier de réception

Rapport d’essai

Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4)

4

Addendum

à la fiche de réception UE par type no ...

1.

Informations complémentaires

1.1.

[...]:

1.1.1.

[...]:

[...]

2.

Liste des numéros des fiches de réception par type des composants et/ou entités techniques distinctes utilisés pour la réception par type du système portant le numéro de fiche de réception UE par type .... réceptionné au titre de la directive/du règlement(4): ...

2.1.

[...]:

3.

Remarques

3.1.

[...]:

MODÈLE C

MODÈLE C

(à utiliser pour la réception par type de composants ou d’entités techniques distinctes)

(à utiliser pour la réception par type de composants ou d’entités techniques distinctes)

FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE

FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE

| Identification de l’autorité compétente en matière de réception |
| --- |

Identification de l’autorité compétente en matière de réception

Communication concernant l’octroi/l’extension/le refus/le retrait(4) de:

4

| — | Réception UE par type d’un composant/d’une entité technique distincte(4) conformément à la directive .../...CE/au règlement (UE) no .../...(4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type d’un composant/d’une entité technique distincte(4) conformément à la directive .../...CE/au règlement (UE) no .../...(4)

4

o

4

| — | Réception UE par type d’un composant/d’une entité technique distincte(4) avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement(4) |
| --- | --- |

—

Réception UE par type d’un composant/d’une entité technique distincte(4) avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement(4)

4

4

| — | Réception UE par type provisoire d’un composant/d’une entité technique distincte(4) avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4). |
| --- | --- |

—

Réception UE par type provisoire d’un composant/d’une entité technique distincte(4) avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4).

4

4

Numéro de la fiche de réception UE par type: ...

Raison de l’extension/du refus/du retrait(4): ...

4

SECTION I

| 0.1. | Marque (nom commercial du fabricant): ... |
| --- | --- |

0.1.

Marque (nom commercial du fabricant): ...

| 0.2. | Type: ... |
| --- | --- |

0.2.

Type: ...

| 0.3. | Moyens d’identification du type, s’il est marque sur le composant/l’entité technique distincte(2) (4): ... |
| --- | --- |

0.3.

Moyens d’identification du type, s’il est marque sur le composant/l’entité technique distincte(2)

4

| 0.3.1. | Emplacement de ce marquage: ... |
| --- | --- |

0.3.1.

Emplacement de ce marquage: ...

| 0.5. | Nom et adresse du fabricant: ... |
| --- | --- |

0.5.

Nom et adresse du fabricant: ...

| 0.7. | Dans le cas de composants et unités techniques distinctes, emplacement et méthode d’apposition de la marque de réception CE: ... |
| --- | --- |

0.7.

Dans le cas de composants et unités techniques distinctes, emplacement et méthode d’apposition de la marque de réception CE: ...

| 0.8. | Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ... |
| --- | --- |

0.8.

Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): ...

SECTION II

| 1. | Informations complémentaires (le cas échéant): voir addendum |
| --- | --- |

1.

Informations complémentaires (le cas échéant): voir addendum

| 2. | Service technique responsable de la réalisation des essais: ... |
| --- | --- |

2.

Service technique responsable de la réalisation des essais: ...

| 3. | Date du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

3.

Date du rapport d’essai: ...

| 4. | Numéro du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

4.

Numéro du rapport d’essai: ...

| 5. | Remarques (le cas échéant): voir addendum |
| --- | --- |

5.

Remarques (le cas échéant): voir addendum

| 6. | Lieu: ... |
| --- | --- |

6.

Lieu: ...

| 7. | Date: ... |
| --- | --- |

7.

Date: ...

| 8. | Signature (108): ... |
| --- | --- |

8.

Signature (108

| Pièces jointes: | Dossier d’information.
  Rapport d’essai.
  Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4) |
| --- | --- |

Pièces jointes:

Dossier d’information.

Rapport d’essai.

Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4)

4

Addendum

à la fiche de réception UE par type no ...

1.

Informations complémentaires

1.1.

[...]:

1.1.1.

[...]:

[...]

2.

Restriction d’utilisation du dispositif (le cas échéant)

2.1.

[...]:

3.

Remarques

3.1.

[...]:

MODÈLE D

MODÈLE D

(à utiliser pour la réception UE individuelle de véhicule)

(à utiliser pour la réception UE individuelle de véhicule)

FICHE DE RÉCEPTION UE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE

FICHE DE RÉCEPTION UE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE

| e(4) | Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel de l’autorité compétente en matière de réception individuelle |
| --- | --- |

e(4)

e(4)

Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel de l’autorité compétente en matière de réception individuelle

Communication concernant l’octroi/le refus/le retrait(4) de:

4

| — | Réception UE individuelle de véhicule conformément à l’article 44 du règlement (UE) 2018/858 |
| --- | --- |

—

Réception UE individuelle de véhicule conformément à l’article 44 du règlement (UE) 2018/858

Numéro de la fiche de réception UE individuelle de véhicule: ...

Raison du refus/retrait(4): ...

4

SECTION I

Le/la soussigné(e) [... ... nom et fonction] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (nom commercial du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

Marque (nom commercial du constructeur): ...

| 0.2. | Type: ... Variante: ... Version: ... |
| --- | --- |

0.2.

Type: ... Variante: ... Version: ...

| 0.2.1. | Dénomination commerciale: ... |
| --- | --- |

0.2.1.

Dénomination commerciale: ...

| 0.2.2. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape)(4):
  Constructeur: ...
  Marque: ...
  Type: ... Variante: ... Version: ...
  Catégorie de véhicule3: ...
  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ... |
| --- | --- |

0.2.2.

Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape)(4

Constructeur: ...

Marque: ...

Type: ... Variante: ... Version: ...

Catégorie de véhicule3: ...

3

Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...

| 0.2.3. | Identifiants (le cas échéant)(1): ... |
| --- | --- |

0.2.3.

Identifiants (le cas échéant)(1)

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

Identifiant de la famille d’interpolation: ...

| 0.4. | Catégorie de véhicule (107): ... |
| --- | --- |

0.4.

Catégorie de véhicule (107

| 0.5. | Nom et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

Nom et adresse du constructeur: ...

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): |
| --- | --- |

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ...






  présenté pour réception le | [...... date de la demande] |
| --- | --- | --- |
| par | [...... nom et adresse du demandeur] |

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: ...

présenté pour réception le

[...... date de la demande]

par

[...... nom et adresse du demandeur]

Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes: le véhicule a été complété ou modifié(4) comme suit: ...

4

Le véhicule est conforme à:

| — | l’appendice 2 de l’annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858; |
| --- | --- |

—

l’appendice 2 de l’annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858;

| — | l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 (véhicules à usage spécial). |
| --- | --- |

—

l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 (véhicules à usage spécial).

Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans autre réception dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche(4) et qui utilisent les unités métriques/britanniques(4) pour l’appareil indicateur de vitesse.

4

4

| (Lieu) (Date) | (Signature (107)) | (Cachet de l’autorité compétente en matière de réception) |
| --- | --- | --- |
| [...] | [...] | [...] |

(Lieu) (Date)

(Signature (107))

107

(Cachet de l’autorité compétente en matière de réception)

[...]

[...]

[...]

| Annexes | Deux photographies (108) du véhicule
  (résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)
  Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures. |
| --- | --- |

Annexes

Deux photographies (108

(résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)

Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures.

SECTION II

| 1. | Service technique responsable de la réalisation des essais: ... |
| --- | --- |

1.

Service technique responsable de la réalisation des essais: ...

| 2. | Date du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

2.

Date du rapport d’essai: ...

| 3. | Numéro du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

3.

Numéro du rapport d’essai: ...

Partie 2

Partie 2

(La partie 2 correspond aux informations de l’appendice 1 de la présente annexe pour la catégorie de véhicule réceptionnée.)

MODÈLE E

MODÈLE E

(à utiliser pour la réception nationale individuelle d’un véhicule)

(à utiliser pour la réception nationale individuelle d’un véhicule)

FICHE DE RÉCEPTION NATIONALE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE

FICHE DE RÉCEPTION NATIONALE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE

| e(4) | Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique de l’autorité compétente en matière de réception |
| --- | --- |

e(4)

e(4)

Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique de l’autorité compétente en matière de réception

Communication concernant l’octroi/le refus/le retrait(4) de:

4

| — | Réception nationale individuelle de véhicule conformément à l’article 45 du règlement (UE) 2018/858 |
| --- | --- |

—

Réception nationale individuelle de véhicule conformément à l’article 45 du règlement (UE) 2018/858

Numéro de la fiche de réception nationale individuelle de véhicule: ...

Raison du refus/retrait(4): ...

4

SECTION I

Le/la soussigné(e) [... ... nom et fonction] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (nom commercial du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

Marque (nom commercial du constructeur): ...

| 0.2. | Type: ... Variante: ... Version: ... |
| --- | --- |

0.2.

Type: ... Variante: ... Version: ...

| 0.2.1. | Dénomination commerciale: ... |
| --- | --- |

0.2.1.

Dénomination commerciale: ...

| 0.2.2. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape)(4):
  Constructeur: ...
  Marque: ...
  Type: ... Variante: ... Version: ...
  Catégorie de véhicule3: ...
  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ... |
| --- | --- |

0.2.2.

Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape)(4

Constructeur: ...

Marque: ...

Type: ... Variante: ... Version: ...

Catégorie de véhicule3: ...

3

Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...

| 0.2.3. | Identifiants (le cas échéant)(1): ... |
| --- | --- |

0.2.3.

Identifiants (le cas échéant)(1)

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

Identifiant de la famille d’interpolation: ...

| 0.4. | Catégorie de véhicule3: ... |
| --- | --- |

0.4.

Catégorie de véhicule3

| 0.5. | Nom et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

Nom et adresse du constructeur: ...

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ...

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ...






  présenté pour réception le | [...... date de la demande] |
| --- | --- | --- |
| par | [...... Nom et adresse du demandeur] |

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: ...

présenté pour réception le

[...... date de la demande]

par

[...... Nom et adresse du demandeur]

Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes: le véhicule a été complété ou modifié(4) comme suit: ...

4

Le véhicule satisfait aux prescriptions des actes réglementaires énumérées dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858, à l’exception des actes réglementaires suivants: ...... L’État membre de délivrance a imposé des prescriptions alternatives.

Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans autre réception en/au/aux (nom de l’État membre).

| (Lieu) | (Signature) (108) | (Date) |
| --- | --- | --- |

(Lieu)

(Signature) (108)

108

(Date)

SECTION II

| 1. | Service technique responsable de la réalisation des essais: ... |
| --- | --- |

1.

Service technique responsable de la réalisation des essais: ...

| 2. | Date du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

2.

Date du rapport d’essai: ...

| 3. | Numéro du rapport d’essai: ... |
| --- | --- |

3.

Numéro du rapport d’essai: ...

| Annexes: | Deux photographies (109) du véhicule (facultatif)
  (résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)
  Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures. |
| --- | --- |

Annexes:

Annexes:

Deux photographies (109

(résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)

Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures.

Partie 2

Partie 2

(La partie 2 correspond aux informations de l’appendice 1 de la présente annexe pour la catégorie de véhicule réceptionnée.)

Appendice 1

Partie 2 de la fiche de réception UE individuelle de véhicule et de la fiche de réception nationale individuelle

Catégorie M1

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (111): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux: 1-2: ... mm 2-3: ... mm 3-4: ... mm |
| --- | --- |

4.1.

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ... kg |
| --- | --- |

13.2.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non(4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE(4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)(4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne)(4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance nette maximale: ... kW (moteur électrique) (4) (112 |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux: 1. ... mm 2. ... mm 3. ... mm |
| --- | --- |

30.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie (113): ... |
| --- | --- |

38.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (115): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... ou autre législation: ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs







  Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km(4) |
| Pondérées, combinées | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km(4) |

1.

Valeurs NEDC:

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées:

... g/km

... l/100 km/m3/100 km(4)

Pondérées, combinées

... g/km

... l/100 km/m3/100 km(4)

Facteur de déviation(le cas échéant): ...

Facteur de vérification (le cas échéant) «1» ou «0»: ...

| 2. | Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée(4)): ... Wh/km |
| --- | --- |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée(4)): ... Wh/km

| 3. | Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non(4) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151): ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (68)
  (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais): |
| --- | --- |

3.2.

(répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):

| 3.2.1. | Émissions épargnées NEDC: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.2. | Émissions épargnées WLTP: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (117) (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées(4): | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 kmkg/100km(4) |
| Pondérées, combinées(4) | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées(4):

... g/km

... l/100 km/m3/100 kmkg/100km(4)

Pondérées, combinées(4)

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs






  Consommation d’énergie électrique | ... Wh/km |
| --- | --- | --- |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur






  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | ... Wh/km |
| --- | --- | --- |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires (kilométrage (118), ...) |
| --- | --- |

53.

Catégorie M2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (111): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux: 1-2: ... mm 2-3: ... mm 3-4: ... mm |
| --- | --- |

4.1.

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international4 166 |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non(4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)(4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne)(4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux: 1. ... mm 2. ... mm 3. ... mm |
| --- | --- |

30.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ... bar |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 39. | Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B(4) |
| --- | --- |

39.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

| 43. | Nombre de places debout: ... |
| --- | --- |

43.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... ou autre législation: ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs







  Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km(4) |
| Pondérées, combinées: | ... g/km | ... l/100 km |

1.

Valeurs NEDC:

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées:

... g/km

... l/100 km/m3/100 km(4)

Pondérées, combinées:

... g/km

... l/100 km

Facteur de déviation(le cas échéant): ...

Facteur de vérification (le cas échéant) «1» ou «0»: ...

| 2. | Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée(4)): ... Wh/km |
| --- | --- |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée(4)): ... Wh/km

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées(4): | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4) |
| Pondérées, combinées(4) | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées(4):

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4)

Pondérées, combinées(4)

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs






  Consommation d’énergie électrique | ... Wh/km |
| --- | --- | --- |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur






  Consommation d’énergie électrique (ECAC, weighted) | ... Wh/km |
| --- | --- | --- |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC, weighted)

... Wh/km

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires (kilométrage (118), ...) |
| --- | --- |

53.

Catégorie M3

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (111): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux: 1-2: ... mm 2-3: ... mm 3-4: ... mm |
| --- | --- |

4.1.

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international4 166 |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non(4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)(4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne)(4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30.1. | Voie de chaque essieu directeur: ... mm |
| --- | --- |

30.1.

| 30.2. | Voie de tous les autres essieux: ... mm |
| --- | --- |

30.2.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ... bar |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 39. | Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B(4) |
| --- | --- |

39.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

| 43. | Nombre de places debout: ... |
| --- | --- |

43.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... ou autre législation: ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires (kilométrage (118), ...) |
| --- | --- |

53.

Catégorie N1

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (111): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux: 1-2: ... mm 2-3: ... mm 3-4: ... mm |
| --- | --- |

4.1.

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg (168) |
| --- | --- |

14.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non(4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)(4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale nette |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne)(4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux: 1. ... mm 2. ... mm 3. ... mm |
| --- | --- |

30.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... ou autre législation: ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1.1. | Masse d’essai WLTP(1) |
| --- | --- |

47.1.1.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique(1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs







  Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km |
| Pondérées, combinées(4): | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km |

1.

Valeurs NEDC:

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km

Pondérées, combinées(4):

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km

Facteur de déviation(le cas échéant): ...

Facteur de vérification (le cas échéant) («0» ou «1»): ...

| 2. | Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée)(4) ... Wh/km |
| --- | --- |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée)(4) ... Wh/km

| 3. | Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non(4) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151): ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (68)
  (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais): |
| --- | --- |

3.2.

(répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):

| 3.2.1. | Émissions épargnées NEDC: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.2. | Émissions épargnées WLTP: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151
  (le cas échéant)







  Valeurs WLTP: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées(4) ... | g/km | ...l/100 km/m3/100 km/kg/100 km(4) |
| Pondérées, combinées(4): | ... g/km | ... l/100 km |

4.

(le cas échéant)

Valeurs WLTP:

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées(4) ...

g/km

...l/100 km/m3/100 km/kg/100 km(4)

Pondérées, combinées(4):

... g/km

... l/100 km

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs
  Consommation d’énergie électrique: ... Wh/km |
| --- | --- |

5.1.

Consommation d’énergie électrique: ... Wh/km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted): ... Wh/km |
| --- | --- |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted): ... Wh/km

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): .../non(4): |
| --- | --- |

50.

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires (kilométrage (118), ...) |
| --- | --- |

53.

Catégorie N2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (111): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux: 1-2: ... mm 2-3: ... mm 3-4: ... mm |
| --- | --- |

4.1.

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non(4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg (168) |
| --- | --- |

14.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international4 166 |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non(4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthano l/biogazole hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)(4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale nette |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne)(4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ... bar |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... ou autre législation: ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1.1. | Masse d’essai WLTP(1) |
| --- | --- |

47.1.1.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique(1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs







  Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km |
| Pondérées, combinées(4): | ... g/km | ... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km |

1.

Valeurs NEDC:

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km

Pondérées, combinées(4):

... g/km

... l/100 km/m3/100 km/kg/100 km

Facteur de déviation(le cas échéant): ...

Facteur de vérification (le cas échéant) («0» ou «1»): ...

| 2. | Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée)(4) ... Wh/km |
| --- | --- |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée)(4) ... Wh/km

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Combinées(4) | ... g/km | ...l/100 km/m3/100 km/kg/km(4) |
| Pondérées, combinées(4): | ... g/km | ... l/100 km |

4.

Valeurs WLTP:

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Combinées(4)

... g/km

...l/100 km/m3/100 km/kg/km(4)

Pondérées, combinées(4):

... g/km

... l/100 km

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs
  Consommation d’énergie électrique: ... Wh/km |
| --- | --- |

5.1.

Consommation d’énergie électrique: ... Wh/km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted): ... Wh/km |
| --- | --- |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted): ... Wh/km

| 49.1. | Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): .................................................................................. |
| --- | --- |

49.1.

| 49.4. | Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ............................................................................ (120) (121) |
| --- | --- |

49.4.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): .../non(4): |
| --- | --- |

50.

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires (kilométrage (118), ...) |
| --- | --- |

53.

Catégorie N3

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (111): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux: 1-2: ... mm 2-3: ... mm 3-4: ... mm |
| --- | --- |

4.1.

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non(4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international4 166 |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non(4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC/NRE(4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)(4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale nette |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne)(4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ... bar |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... ou autre législation: ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

| 49.1. | Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): .................................................................................. |
| --- | --- |

49.1.

| 49.4. | Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ............................................................................ (120) |
| --- | --- |

49.4.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): .../non(4): |
| --- | --- |

50.

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires (kilométrage (118), ...) |
| --- | --- |

53.

Catégories O1/O2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (174): ... mm |
| --- | --- |

4.

4.1.   Écartement des essieux:

| 0-1: | ... mm |
| --- | --- |
| 1-2: | ... mm |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

0-1:

... mm

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 10. | Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: ... mm |
| --- | --- |

10.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30.1. | Voie de chaque essieu directeur: ... mm |
| --- | --- |

30.1.

| 30.2. | Voie de tous les autres essieux: ... mm. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4) |
| --- | --- |

30.2.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4) |
| --- | --- |

36.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): .../non(4): |
| --- | --- |

50.

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires: ... |
| --- | --- |

53.

Catégories O3/O4

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (174): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  0-1: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 1-2: | ... mm |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

0-1:

... mm

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’arrière(4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 10. | Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: ... mm |
| --- | --- |

10.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

Masses

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

16.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international4 166 |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.2.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:







  1. ... kg, | 2. ... kg, | 3. ... kg, etc. |
| --- | --- | --- | --- |

17.3.

1. ... kg,

2. ... kg,

3. ... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 34. | Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4) |
| --- | --- |

34.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4) |
| --- | --- |

36.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques(4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): .../non(4): |
| --- | --- |

50.

| 51. | Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques: ... |
| --- | --- |

52.

| 53. | Informations complémentaires: ... |
| --- | --- |

53.

---

ANNEXE IV

SYSTÈME DE NUMÉROTATION DES FICHES DE RÉCEPTION

1.

Les fiches de réception sont numérotées selon la méthode décrite dans la présente annexe.

2.

Le numéro de la fiche de réception pour les réceptions par type de véhicules entiers se compose de quatre parties et le numéro de la fiche de réception pour les réceptions par type de systèmes, de composants et d’entités techniques distinctes se compose de cinq parties, conformément aux dispositions ci-dessous. Dans les deux cas, les parties sont séparées par un astérisque (*).

2.1 Partie 1:

| 1 pour l’Allemagne; | 19 pour la Roumanie; |
| --- | --- |
| 2 pour la France; | 20 pour la Pologne; |
| 3 pour l’Italie; | 21 pour le Portugal; |
| 4 pour les Pays-Bas; | 23 pour la Grèce; |
| 5 pour la Suède; | 24 pour l’Irlande; |
| 6 pour la Belgique; | 25 pour la Croatie; |
| 7 pour la Hongrie; | 26 pour la Slovénie; |
| 8 pour la République tchèque; | 27 pour la Slovaquie; |
| 9 pour l’Espagne; | 29 pour l’Estonie; |
| 11 pour le Royaume-Uni; | 32 pour la Lettonie; |
| 12 pour l’Autriche; | 34 pour la Bulgarie; |
| 13 pour le Luxembourg; | 36 pour la Lituanie; |
| 17 pour la Finlande; | 49 pour Chypre; |
| 18 pour le Danemark; | 50 pour Malte. |

1 pour l’Allemagne;

19 pour la Roumanie;

2 pour la France;

20 pour la Pologne;

3 pour l’Italie;

21 pour le Portugal;

4 pour les Pays-Bas;

23 pour la Grèce;

5 pour la Suède;

24 pour l’Irlande;

6 pour la Belgique;

25 pour la Croatie;

7 pour la Hongrie;

26 pour la Slovénie;

8 pour la République tchèque;

27 pour la Slovaquie;

9 pour l’Espagne;

29 pour l’Estonie;

11 pour le Royaume-Uni;

32 pour la Lettonie;

12 pour l’Autriche;

34 pour la Bulgarie;

13 pour le Luxembourg;

36 pour la Lituanie;

17 pour la Finlande;

49 pour Chypre;

18 pour le Danemark;

50 pour Malte.

2.2. Partie 2:

| a) | le numéro du règlement délégué de la Commission applicable complétant le règlement (UE) 2018/858; |
| --- | --- |

a)

le numéro du règlement délégué de la Commission applicable complétant le règlement (UE) 2018/858;

| b) | le numéro du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions applicables; |
| --- | --- |

b)

le numéro du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions applicables;

| c) | le numéro du règlement de la Commission adopté au titre de l’article 14, paragraphe 1, points a) à e), du règlement (CE) no 661/2009 et établissant les prescriptions applicables. |
| --- | --- |

c)

le numéro du règlement de la Commission adopté au titre de l’article 14, paragraphe 1, points a) à e), du règlement (CE) no 661/2009 et établissant les prescriptions applicables.

2.3. Partie 3:

Dans le cas de la réception UE par type de véhicule entier conformément au règlement (UE) 2018/858, «2018/858» est indiqué. Toutefois:

| a) | dans le cas de la réception UE par type pour véhicules produits en petites séries visée à l’article 41 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «KS» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire «KS18/858»); |
| --- | --- |

a)

dans le cas de la réception UE par type pour véhicules produits en petites séries visée à l’article 41 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «KS» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire «KS18/858»);

| b) | dans le cas de la réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries visée à l’article 42 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «NKS» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire «NKS18/858»); |
| --- | --- |

b)

dans le cas de la réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries visée à l’article 42 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «NKS» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire «NKS18/858»);

| c) | dans le cas de la réception UE individuelle de véhicules visée à l’article 44 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «IV» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire (IV18/858»); |
| --- | --- |

c)

dans le cas de la réception UE individuelle de véhicules visée à l’article 44 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «IV» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire (IV18/858»);

| d) | dans le cas de la réception nationale individuelle de véhicules visée à l’article 45 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «NIV» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire «NIV18/858»). |
| --- | --- |

d)

dans le cas de la réception nationale individuelle de véhicules visée à l’article 45 du règlement (UE) 2018/858, les lettres «NIV» en majuscules remplacent les deux premiers chiffres du numéro dudit règlement (c’est-à-dire «NIV18/858»).

Lorsqu’une directive ou un règlement établissant les prescriptions applicables, ou son acte modificateur, contient différentes prescriptions techniques qui doivent s’appliquer à partir de dates spécifiques, la partie 3 est suivie d’un ou plusieurs caractères alphabétiques, comme prescrit dans la directive ou le règlement applicable, pour identifier par rapport à quelles prescriptions la réception a été octroyée. Lorsque différentes catégories de véhicules sont concernées, le caractère peut également faire référence à une catégorie de véhicules spécifique.

2.4. Partie 4:

Dans le cas de la réception UE individuelle de véhicules ou de la réception nationale individuelle de véhicules, la partie 4 se compose de 6 caractères alphanumériques. Les États membres déterminent les règles détaillées pour la la séquence des numéros.

2.5. Partie 5:

(ne s’applique pas aux réceptions UE individuelles de véhicules et aux réceptions nationales individuelles de véhicules): un numéro séquentiel à deux chiffres (commençant par des zéros, le cas échéant) pour désigner une extension conformément à l’article 34 du règlement (UE) 2018/858. La séquence commence à 00 pour chaque nouvelle fiche de réception par type. La partie 5 est omise sur la ou les plaques réglementaires des véhicules.

3.

Exemples de numéros de réception par type

3.1.

| a) | conformément au règlement (CE) no 715/2007 et au règlement (UE) 2017/1151 tel que modifié par le règlement (UE) 2018/1832 (règlement comportant différentes dates d’application indiquées par les caractères alphabétiques correspondant aux différentes catégories de véhicules conformément audit règlement ou à ses actes modificatifs):
  e2*715/2007*2018/1832DG*00003*00 |
| --- | --- |

a)

conformément au règlement (CE) no 715/2007 et au règlement (UE) 2017/1151 tel que modifié par le règlement (UE) 2018/1832 (règlement comportant différentes dates d’application indiquées par les caractères alphabétiques correspondant aux différentes catégories de véhicules conformément audit règlement ou à ses actes modificatifs):

e2*715/2007*2018/1832DG*00003*00

| b) | conformément au règlement (CE) no 595/2009 et au règlement (UE) no 582/2011 tel que modifié par le règlement (UE) 2018/932 (règlement comportant différentes dates d’application):
  e2*595/2009*2018/932D*00003*00 |
| --- | --- |

b)

conformément au règlement (CE) no 595/2009 et au règlement (UE) no 582/2011 tel que modifié par le règlement (UE) 2018/932 (règlement comportant différentes dates d’application):

e2*595/2009*2018/932D*00003*00

| c) | conformément au règlement (UE) no 1008/2010 de la Commission (122):
  e2*1008/2010*1008/2010*00003*00 |
| --- | --- |

c)

conformément au règlement (UE) no 1008/2010 de la Commission (122):

e2*1008/2010*1008/2010*00003*00

| d) | conformément au règlement (UE) no 19/2011 de la Commission (123) tel que modifié par le règlement (UE) no 249/2012 de la Commission (124)
  e2*19/2011*249/2012*00003*00 |
| --- | --- |

d)

conformément au règlement (UE) no 19/2011 de la Commission (123) tel que modifié par le règlement (UE) no 249/2012 de la Commission (124)

e2*19/2011*249/2012*00003*00

3.2.

e24*2018/858*00004*02

3.3.

e13*KS18/858*00001*00

3.4.

e4*NKS18/858*00001*00

3.5.

e12*IV18/858*ST0001

3.6.

e12*NIV18/858*W00001

4.

Toutefois, la présent annexe s’applique aux réceptions UE par type octroyées conformément au règlement (CE) no 661/2009 sur la base de prescriptions énoncées dans les règlements ONU énumérés dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858, auquel cas le système de numérotation suivant est utilisé:

4.1. Partie 1:

le point 2.1 de la présente annexe s’applique.

4.2. Partie 2:

le numéro du règlement (CE) no 661/2009 (c’est-à-dire «661/2009»)

4.3. Partie 3:

| a) | numéro du règlement ONU établissant les prescriptions applicables, suivi de la lettre «R»; |
| --- | --- |

a)

numéro du règlement ONU établissant les prescriptions applicables, suivi de la lettre «R»;

| b) | deux chiffres (commençant par des zéros, le cas échéant) indiquant la série d’amendements qui établit les prescriptions applicables (00 pour la version initiale du règlement ONU); |
| --- | --- |

b)

deux chiffres (commençant par des zéros, le cas échéant) indiquant la série d’amendements qui établit les prescriptions applicables (00 pour la version initiale du règlement ONU);

| c) | une barre oblique et le numéro du complément à la version initiale ou série d’amendements établissant les prescriptions applicables (commençant par des zéros, le cas échéant); |
| --- | --- |

c)

une barre oblique et le numéro du complément à la version initiale ou série d’amendements établissant les prescriptions applicables (commençant par des zéros, le cas échéant);

| d) | la phase de mise en œuvre, le cas échéant, une barre oblique et un ou deux caractère(s). |
| --- | --- |

d)

la phase de mise en œuvre, le cas échéant, une barre oblique et un ou deux caractère(s).

4.4. Partie 4:

le point 2.4 de la présente annexe s’applique.

4.5. Partie 5:

le point 2.5 de la présente annexe s’applique.

4.6.

Exemples de numéros de fiches de réception par type

4.6.1.

e1*661/2009*13-HR00/16*00001*00

4.6.2.

e25*661/2009*46R04/01*00123*05

---

ANNEXE V

Marque de réception UE par type pour les composants et les entités techniques distinctes

1.

La marque de réception UE par type pour les composants et les entités techniques distinctes visée à l’article 38, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 comporte:

1.1.

| 1 pour l’Allemagne; | 19 pour la Roumanie; |
| --- | --- |
| 2 pour la France; | 20 pour la Pologne; |
| 3 pour l’Italie; | 21 pour le Portugal; |
| 4 pour les Pays-Bas; | 23 pour la Grèce; |
| 5 pour la Suède; | 24 pour l’Irlande; |
| 6 pour la Belgique; | 25 pour la Croatie; |
| 7 pour la Hongrie; | 26 pour la Slovénie; |
| 8 pour la République tchèque; | 27 pour la Slovaquie; |
| 9 pour l’Espagne; | 29 pour l’Estonie; |
| 11 pour le Royaume-Uni; | 32 pour la Lettonie; |
| 12 pour l’Autriche; | 34 pour la Bulgarie; |
| 13 pour le Luxembourg; | 36 pour la Lituanie; |
| 17 pour la Finlande; | 49 pour Chypre; |
| 18 pour le Danemark; | 50 pour Malte. |

1 pour l’Allemagne;

19 pour la Roumanie;

2 pour la France;

20 pour la Pologne;

3 pour l’Italie;

21 pour le Portugal;

4 pour les Pays-Bas;

23 pour la Grèce;

5 pour la Suède;

24 pour l’Irlande;

6 pour la Belgique;

25 pour la Croatie;

7 pour la Hongrie;

26 pour la Slovénie;

8 pour la République tchèque;

27 pour la Slovaquie;

9 pour l’Espagne;

29 pour l’Estonie;

11 pour le Royaume-Uni;

32 pour la Lettonie;

12 pour l’Autriche;

34 pour la Bulgarie;

13 pour le Luxembourg;

36 pour la Lituanie;

17 pour la Finlande;

49 pour Chypre;

18 pour le Danemark;

50 pour Malte.

1.2.

à proximité du rectangle, deux chiffres indiquant la série d’amendements établissant les prescriptions auxquelles le composant ou l’entité technique distincte est conforme, suivis d’un espace et du numéro à cinq chiffres visé au point 2.4 de l’annexe IV.

1.3.

un ou des symboles supplémentaires situés au-dessus du rectangle si prévu par l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables.

2.

La marque de réception par type des composants ou entités techniques distinctes est indélébile et clairement lisible.

3.

Image 1

4.

Toutefois, la présente annexe s’applique aux réceptions UE par type de composants et d’entités techniques distinctes octroyées conformément au règlement (CE) no 661/2009 sur la base de prescriptions établies dans les règlements ONU énumérés dans l’annexe II dudit règlement, auquel cas les dispositions suivantes s’appliquent:

| a) | la marque distinctive de réception par type est celle prescrite dans le règlement ONU applicable; |
| --- | --- |

a)

la marque distinctive de réception par type est celle prescrite dans le règlement ONU applicable;

| b) | lorsque le règlement ONU applicable prévoit qu’un cercle entourant la lettre «E» fasse partie de la marque de réception par type, il y a lieu d’utiliser un rectangle au lieu d’un cercle. La hauteur du rectangle correspond à au moins le diamètre prescrit du cercle et sa largeur est supérieure à cette valeur. La lettre «e» minuscule est utilisée au lieu de la lettre «E» majuscule et suivie du numéro de l’État membre qui a octroyé la réception UE par type du composant ou de l’entité technique distincte. |
| --- | --- |

b)

lorsque le règlement ONU applicable prévoit qu’un cercle entourant la lettre «E» fasse partie de la marque de réception par type, il y a lieu d’utiliser un rectangle au lieu d’un cercle. La hauteur du rectangle correspond à au moins le diamètre prescrit du cercle et sa largeur est supérieure à cette valeur. La lettre «e» minuscule est utilisée au lieu de la lettre «E» majuscule et suivie du numéro de l’État membre qui a octroyé la réception UE par type du composant ou de l’entité technique distincte.

Exemple de marque de réception par type pour une réception par type octroyée par l’Allemagne, sur la base de prescriptions établies dans le règlement ONU no 28 (127) de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore, figurant dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858, série initiale, première homologation délivrée, pour un avertisseur sonore de classe II incorporant de nouvelles technologies:

Image 2

---

ANNEXE VI

MODÈLE POUR LA FICHE DE RÉSULTATS D’ESSAIS

FICHE DE RÉSULTATS D’ESSAIS

(à remplir par l’autorité compétente en matière de réception par type et à annexer à la fiche de réception UE par type de véhicule entier visée à l’article 28 du règlement (UE) 2018/858)

Il doit être indiqué clairement à quelle version et à quelle variante le résultat d’essais s’applique. Pour chaque version, il ne peut y avoir qu’un seul résultat d’essais. Il est toutefois possible de combiner, pour chaque version, plusieurs résultats correspondant à la situation la moins avantageuse. Dans ce cas, une note indiquera que, pour les éléments accompagnés du signe (*), seuls les résultats les plus défavorables sont indiqués.

1.   Résultats des essais de niveau sonore

Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables et le numéro de son acte modificatif le plus récent. Lorsqu’un acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, préciser également l’étape de mise en œuvre:

| Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- |
| En mouvement (dB(A)/E): | ... | ... | ... |
| À l’arrêt (dB(A)/E): | ... | ... | ... |
| à (tours/min): | ... | ... | ... |

Variante/version du véhicule:

...

...

...

En mouvement (dB(A)/E):

...

...

...

À l’arrêt (dB(A)/E):

...

...

...

à (tours/min):

...

...

...

2.   Résultats des essais d’émission de gaz d’échappement

| 2.1. | Émissions de véhicules à moteur testés selon la procédure d’essai pour véhicules légers
  Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, indiquer également l’étape de mise en œuvre: ...
  Carburant(s) (128)... (gazole, essence, GPL, GN, bi-carburant (bi-fuel): essence/GN, GPL, GN/biométhane, carburant modulable (flex-fuel): essence/éthanol ...)
  (4) (129) |
| --- | --- |

2.1.

Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, indiquer également l’étape de mise en œuvre: ...

Carburant(s) (128)... (gazole, essence, GPL, GN, bi-carburant (bi-fuel): essence/GN, GPL, GN/biométhane, carburant modulable (flex-fuel): essence/éthanol ...)

(4) (129)

| 2.1.1. | Essai de type 1 (130) (131), (émissions du véhicule au cours du cycle d’essai après un démarrage à froid) |
| --- | --- |

2.1.1.

Valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes

| Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- |
| CO (mg/km) | ... | ... | ... |
| THC (mg/km) | ... | ... | ... |
| NMHC (mg/km) | ... | ... | ... |
| NOx (mg/km) | ... | ... | ... |
| THC + NOx (mg/km) | ... | ... | ... |
| Masse de matières particulaires (PM) (mg/km) (le cas échéant) | ... | ... | ... |
| Nombre de particules (PN) (#/km)
  (le cas échéant) | ... | ... | ... |

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (mg/km)

...

...

...

THC (mg/km)

...

...

...

NMHC (mg/km)

...

...

...

NOx (mg/km)

...

...

...

THC + NOx (mg/km)

...

...

...

Masse de matières particulaires (PM) (mg/km) (le cas échéant)

...

...

...

Nombre de particules (PN) (#/km)

(le cas échéant)

...

...

...

Essai de correction en fonction de la température ambiante (ATCT)

| Famille ATCT | Famille d’interpolation | --- |
| --- | --- | --- |
| ... | ... | --- |
| ... | ... | --- |

Famille ATCT

Famille d’interpolation

---

...

...

---

...

...

---

Facteurs de correction de la famille

| Famille ATCT | FCF |
| --- | --- |
| ... | ... |
| ... | ... |

Famille ATCT

FCF

...

...

...

...

| 2.1.2. | Essai de type 2 (130) (131) (données d’émissions requises à la réception par type pour les besoins du contrôle technique)
  Type 2, essai en régime inférieur de ralenti:








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CO (% vol.) | ... | ... | ... |
| Régime moteur (tours/min) | ... | ... | ... |
| Température de l’huile moteur (°C) | ... | ... | ... |

2.1.2.

Type 2, essai en régime inférieur de ralenti:

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (% vol.)

...

...

...

Régime moteur (tours/min)

...

...

...

Température de l’huile moteur (°C)

...

...

...

Type 2, essai en régime supérieur de ralenti:

| Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- |
| CO (% vol.) | ... | ... | ... |
| Valeur lambda | ... | ... | ... |
| Régime moteur (tours/min) | ... | ... | ... |
| Température de l’huile moteur (°C) | ... | ... | ... |

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (% vol.)

...

...

...

Valeur lambda

...

...

...

Régime moteur (tours/min)

...

...

...

Température de l’huile moteur (°C)

...

...

...

| 2.1.3. | Essai de type 3 (émissions de gaz de carter): ... |
| --- | --- |

2.1.3.

| 2.1.4. | Essai de type 4 (émissions par évaporation): ... g/essai |
| --- | --- |

2.1.4.

| 2.1.5. | Essai de type 5 (durabilité des dispositifs antipollution):






  — | Distance de vieillissement parcourue (km) (par exemple, 160 000 km): ... |
| --- | --- | --- |

2.1.5.

—

Distance de vieillissement parcourue (km) (par exemple, 160 000 km): ...

| — | Facteur de détérioration DF: calculé/fixé(4) |
| --- | --- |

—

Facteur de détérioration DF: calculé/fixé(4)

| — | Valeurs:








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CO | ... | ... | ... |
| THC | ... | ... | ... |
| NMHC | ... | ... | ... |
| NOx | ... | ... | ... |
| THC + NOx | ... | ... | ... |
| Masse de matières particulaires (PM)
  (le cas échéant) | ... | ... | ... |
| Nombre de particules (PN)
  (le cas échéant) | ... | ... | ... |

—

Valeurs:

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO

...

...

...

THC

...

...

...

NMHC

...

...

...

NOx

...

...

...

THC + NOx

...

...

...

Masse de matières particulaires (PM)

(le cas échéant)

...

...

...

Nombre de particules (PN)

(le cas échéant)

...

...

...

| 2.1.6. | Essai de type 6 (émissions moyennes à températures ambiantes basses)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CO (g/km) | ... | ... | ... |
| THC (g/km) | ... | ... | ... |

2.1.6.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (g/km)

...

...

...

THC (g/km)

...

...

...

| 2.1.7. | OBD: oui/non(4) |
| --- | --- |

2.1.7.

| 2.2. | Émissions de moteurs testés selon la procédure d’essai pour véhicules lourds
  Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, indiquer également l’étape de mise en œuvre: ...
  Carburant(s) (128) ... (gazole, essence, GPL, GN, éthanol ...) |
| --- | --- |

2.2.

Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, indiquer également l’étape de mise en œuvre: ...

Carburant(s) (128) ... (gazole, essence, GPL, GN, éthanol ...)

| 2.2.1. | Résultats de l’essai ESC (132) (133) (134)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CO (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| THC (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| NOx (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| NH3 (ppm) (132) | ... | ... | ... |
| Masse de matières particulaires (PM) (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| Nombre de particules (#/kWh) (132) | ... | ... | ... |

2.2.1.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (mg/kWh)

...

...

...

THC (mg/kWh)

...

...

...

NOx (mg/kWh)

...

...

...

NH3 (ppm) (132)

...

...

...

Masse de matières particulaires (PM) (mg/kWh)

...

...

...

Nombre de particules (#/kWh) (132)

...

...

...

| 2.2.2. | Résultats de l’essai ELR (132)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Valeur des fumées: ... m–1 | ... | ... | ... |

2.2.2.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

Valeur des fumées: ... m–1

...

...

...

| 2.2.3. | Résultats de l’essai ETC (133) (134),








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CO (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| THC (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| NMHC (mg/kWh) (132) | ... | ... | ... |
| CH4 (mg/kWh) (132) | ... | ... | ... |
| NOx (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| NH3 (ppm) (132) | ... | ... | ... |
| Masse de matières particulaires (PM) (mg/kWh) | ... | ... | ... |
| Nombre de particules (#/kWh) (132) | ... | ... | ... |

2.2.3.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (mg/kWh)

...

...

...

THC (mg/kWh)

...

...

...

NMHC (mg/kWh) (132)

...

...

...

CH4 (mg/kWh) (132)

...

...

...

NOx (mg/kWh)

...

...

...

NH3 (ppm) (132)

...

...

...

Masse de matières particulaires (PM) (mg/kWh)

...

...

...

Nombre de particules (#/kWh) (132)

...

...

...

| 2.2.4. | Essai au ralenti (132)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CO (% vol.) | ... | ... | ... |
| Valeur lambda | ... | ... | ... |
| Régime moteur (tours/min) | ... | ... | ... |
| Température de l’huile moteur (K) | ... | ... | ... |

2.2.4.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

CO (% vol.)

...

...

...

Valeur lambda

...

...

...

Régime moteur (tours/min)

...

...

...

Température de l’huile moteur (K)

...

...

...

| 2.3. | Fumées des moteurs diesel
  Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, indiquer également l’étape de mise en œuvre: ... |
| --- | --- |

2.3.

Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, indiquer également l’étape de mise en œuvre: ...

| 2.3.1. | Résultats de l’essai en accélération libre








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Valeur corrigée du coefficient d’absorption (m–1) | ... | ... | ... |
| Régime normal de ralenti du moteur | ... | ... | ... |
| Régime maximal de ralenti du moteur | ... | ... | ... |
| Température de l’huile (min./max.) | ... | ... | ... |

2.3.1.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

Valeur corrigée du coefficient d’absorption (m–1)

...

...

...

Régime normal de ralenti du moteur

...

...

...

Régime maximal de ralenti du moteur

...

...

...

Température de l’huile (min./max.)

...

...

...

3.   Résultats des essais d’émissions de CO2, de consommation de carburant/d’énergie électrique et d’autonomie en mode électrique

Indiquer le numéro de l’acte réglementaire établissant les prescriptions applicables ou, s’il a été modifié, le numéro de l’acte modificatif le plus récent: ...

| 3.1. | Moteurs à combustion interne, y compris les véhicules électriques hybrides non rechargeables de l’extérieur (132) (135)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines) (g/km) | ... | ... | ... |
| Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines) (g/km) | ... | ... | ... |
| Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km) | ... | ... | ... |
| Consommation de carburant (conditions urbaines) (l/100 km) (136) | ... | ... | ... |
| Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) (l/100 km) (136) | ... | ... | ... |
| Consommation de carburant (combinée) (l/100 km) (136) | ... | ... | ... |

3.1.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines) (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines) (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km)

...

...

...

Consommation de carburant (conditions urbaines) (l/100 km) (136)

...

...

...

Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) (l/100 km) (136)

...

...

...

Consommation de carburant (combinée) (l/100 km) (136)

...

...

...

| Identificateur de famille d’interpolation (137) | Variantes/versions |
| --- | --- |
| ... | ... |
| ... | ... |
| ... | ... |

Identificateur de famille d’interpolation (137)

Variantes/versions

...

...

...

...

...

...

| Résultats: | Identificateur de famille d’interpolation | |
| --- | --- | --- |
| VH | VM (132) | VL (132) | |
| Émissions massiques de CO2, phase BASSE (g/km) | ... | ... | ... | |
| Émissions massiques de CO2, phase MOYENNE (g/km) | ... | ... | ... | |
| Émissions massiques de CO2, phase HAUTE (g/km) | ... | ... | ... | |
| Émissions massiques de CO2, phase EXTRA-HAUTE (g/km) | ... | ... | ... | |
| Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km) | ... | ... | ... | |
| Consommation de carburant, phase BASSE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | ... | ... | ... | |
| Consommation de carburant, phase MOYENNE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | ... | ... | ... | |
| Consommation de carburant, phase HAUTE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | ... | ... | ... | |
| Consommation de carburant, phase EXTRA-HAUTE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | ... | ... | ... | |
| Consommation de carburant (combinée) (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | ... | ... | ... | |
| f0 (N) | ... | ... | ... | |
| f1 (N/(km/h)] | ... | ... | ... | |
| f2 (N/(km/h)2) | ... | ... | ... | |
| RR (kg/t) | ... | ... | ... | |
| Delta CD * A (pour VL, le cas échéant, par rapport à VH) (m2) | ... | ... | ... | |
| Masse d’essai (kg) | ... | ... | ... | |
| Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route uniquement) | | | | |

Résultats:

Identificateur de famille d’interpolation

VH

VM (132)

VL (132)

Émissions massiques de CO2, phase BASSE (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2, phase MOYENNE (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2, phase HAUTE (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2, phase EXTRA-HAUTE (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km)

...

...

...

Consommation de carburant, phase BASSE (l/100 km m3/100 km kg/100 km)

...

...

...

Consommation de carburant, phase MOYENNE (l/100 km m3/100 km kg/100 km)

...

...

...

Consommation de carburant, phase HAUTE (l/100 km m3/100 km kg/100 km)

...

...

...

Consommation de carburant, phase EXTRA-HAUTE (l/100 km m3/100 km kg/100 km)

...

...

...

Consommation de carburant (combinée) (l/100 km m3/100 km kg/100 km)

...

...

...

f0 (N)

...

...

...

f1 (N/(km/h)]

...

...

...

f2 (N/(km/h)2)

...

...

...

RR (kg/t)

...

...

...

Delta CD * A (pour VL, le cas échéant, par rapport à VH) (m2)

...

...

...

Masse d’essai (kg)

...

...

...

Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route uniquement)

Répéter pour chaque famille d’interpolation.

| 3.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (132)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Émissions massiques de CO2 (condition A, combinées) (g/km) | ... | ... | ... |
| Émissions massiques de CO2 (condition B, combinées) (g/km) | ... | ... | ... |
| Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km) | ... | ... | ... |
| Consommation de carburant (condition A, combinée) (l/100 km) (g) | ... | ... | ... |
| Consommation de carburant (condition B, combinée) (l/100 km) (g) | ... | ... | ... |
| Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) (g) | ... | ... | ... |
| Consommation d’énergie électrique (condition A, combinée) (Wh/km) | ... | ... | ... |
| Consommation d’énergie électrique (condition B, combinée) (Wh/km) | ... | ... | ... |
| Consommation d’énergie électrique (pondérée et combinée) (Wh/km) | ... | ... | ... |
| Autonome en mode électrique pur (km) | ... | ... | ... |

3.2.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (condition A, combinées) (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (condition B, combinées) (g/km)

...

...

...

Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km)

...

...

...

Consommation de carburant (condition A, combinée) (l/100 km) (g)

...

...

...

Consommation de carburant (condition B, combinée) (l/100 km) (g)

...

...

...

Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) (g)

...

...

...

Consommation d’énergie électrique (condition A, combinée) (Wh/km)

...

...

...

Consommation d’énergie électrique (condition B, combinée) (Wh/km)

...

...

...

Consommation d’énergie électrique (pondérée et combinée) (Wh/km)

...

...

...

Autonome en mode électrique pur (km)

...

...

...

| Numéro de famille d’interpolation | Variantes/versions |
| --- | --- |
| ... | ... |
| ... | ... |
| ... | ... |

Numéro de famille d’interpolation

Variantes/versions

...

...

...

...

...

...

| Résultats: | Identificateur de famille d’interpolation | |
| --- | --- | --- |
| VH | VM (132) | VL (132) | |
| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase BASSE (g/km) | ... | | ... | |
| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase MOYENNE (g/km) | ... | | ... | |
| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase HAUTE (g/km) | ... | | ... | |
| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase EXTRA-HAUTE (g/km) | ... | | ... | |
| Émissions massiques de CO2 (combinées) en mode maintien de la charge (g/km) | ... | | ... | |
| Émissions massiques de CO2 (combinées) en mode épuisement de la charge (g/km) | | | | |
| Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km) | | | | |
| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase BASSE (l/100 km) | ... | | ... | |
| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase BASSE (l/100 km) | ... | | ... | |
| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase HAUTE (l/100 km) | ... | | ... | |
| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase EXTRA-HAUTE (l/100 km) | ... | | ... | |
| Consommation de carburant (combinée) en mode maintien de la charge (l/100 km) | ... | | ... | |
| Consommation de carburant (combinée) en mode épuisement de la charge (l/100 km) | ... | | ... | |
| Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) | ... | | ... | |
| ECAC,weighted | ... | | ... | |
| Autonomie équivalente en mode tout électrique (EAER) (combinée) | ... | | ... | |
| EAERcity | ... | | ... | |
| f0 (N) | ... | | ... | |
| f1 (N/(km/h)] | ... | | ... | |
| f2 (N/(km/h)2) | ... | | ... | |
| RR (kg/t) | ... | | ... | |
| Delta CD× A (pour VL ou VM par rapport à VH) (m2) | ... | | ... | |
| Masse d’essai (kg) | ... | | ... | |
| Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route uniquement) | | | | |

Résultats:

Identificateur de famille d’interpolation

VH

VM (132)

VL (132)

Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase BASSE (g/km)

...

...

Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase MOYENNE (g/km)

...

...

Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase HAUTE (g/km)

...

...

Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase EXTRA-HAUTE (g/km)

...

...

Émissions massiques de CO2 (combinées) en mode maintien de la charge (g/km)

...

...

Émissions massiques de CO2 (combinées) en mode épuisement de la charge (g/km)

Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km)

Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase BASSE (l/100 km)

...

...

Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase BASSE (l/100 km)

...

...

Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase HAUTE (l/100 km)

...

...

Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase EXTRA-HAUTE (l/100 km)

...

...

Consommation de carburant (combinée) en mode maintien de la charge (l/100 km)

...

...

Consommation de carburant (combinée) en mode épuisement de la charge (l/100 km)

...

...

Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km)

...

...

ECAC,weighted

...

...

Autonomie équivalente en mode tout électrique (EAER) (combinée)

...

...

EAERcity

...

...

f0 (N)

...

...

f1 (N/(km/h)]

...

...

f2 (N/(km/h)2)

...

...

RR (kg/t)

...

...

Delta CD× A (pour VL ou VM par rapport à VH) (m2)

...

...

Masse d’essai (kg)

...

...

Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route uniquement)

Répéter pour chaque famille d’interpolation.

| 3.3. | Véhicules électriques purs (132)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Consommation d’énergie électrique (Wh/km) | ... | ... | ... |
| Autonomie (km) | ... | ... | ... |

3.3.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

Consommation d’énergie électrique (Wh/km)

...

...

...

Autonomie (km)

...

...

...

| Numéro de famille d’interpolation | Variantes/versions |
| --- | --- |
| ... | ... |
| ... | ... |
| ... | ... |

Numéro de famille d’interpolation

Variantes/versions

...

...

...

...

...

...

| Résultats: | Identificateur de famille d’interpolation | |
| --- | --- | --- |
| VH | VL | |
| Consommation électrique (combinée) (Wh/km) | ... | ... | |
| Autonomie en mode électrique pur (combinée) (km) | ... | ... | |
| Autonomie en mode électrique pur (en ville) (km) | ... | ... | |
| f0 (N) | ... | ... | |
| f1 (N/(km/h)] | ... | ... | |
| f2 (N/(km/h)2) | ... | ... | |
| RR (kg/t) | ... | ... | |
| Delta CD× A (pour VL par rapport à VH) (m2) | ... | ... | |
| Masse d’essai (kg) | ... | ... | |
| Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route uniquement) | | | |

Résultats:

Identificateur de famille d’interpolation

VH

VL

Consommation électrique (combinée) (Wh/km)

...

...

Autonomie en mode électrique pur (combinée) (km)

...

...

Autonomie en mode électrique pur (en ville) (km)

...

...

f0 (N)

...

...

f1 (N/(km/h)]

...

...

f2 (N/(km/h)2)

...

...

RR (kg/t)

...

...

Delta CD× A (pour VL par rapport à VH) (m2)

...

...

Masse d’essai (kg)

...

...

Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route uniquement)

| 3.4. | Véhicules à pile à combustible à hydrogène (132)








  Variante/version du véhicule: | ... | ... | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Consommation de combustible (kg/100 km) | ... | ... | ... |

3.4.

Variante/version du véhicule:

...

...

...

Consommation de combustible (kg/100 km)

...

...

...

| | Variante/Version: | Variante/Version: |
| --- | --- | --- |
| Consommation de combustible (combinée) (kg/100 km) | ... | ... |
| f0 (N) | ... | ... |
| f1 (N/(km/h)] | ... | ... |
| f2 (N/(km/h)2 | ... | ... |
| RR (kg/t) | ... | ... |
| Masse d’essai (kg) | ... | |

Variante/Version:

Variante/Version:

Consommation de combustible (combinée) (kg/100 km)

...

...

f0 (N)

...

...

f1 (N/(km/h)]

...

...

f2 (N/(km/h)2

...

...

RR (kg/t)

...

...

Masse d’essai (kg)

...

| 3.5. | Rapport(s) de sortie de l’outil de corrélation conformément au règlement d’exécution (UE) 2017/1152 (138) et/ou au règlement d’exécution (UE) 2017/1153 (138) et valeurs NEDC finales
  Répéter pour chaque famille d’interpolation:
  Identificateur de famille d’interpolation (140)
  Rapport VH: ...
  Rapport VL (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

3.5.

Répéter pour chaque famille d’interpolation:

Identificateur de famille d’interpolation (140)

Rapport VH: ...

Rapport VL (le cas échéant): ...

| 3.5.1. | Facteur de déviation (le cas échéant)
  Répéter pour chaque famille d’interpolation:
  Identificateur de famille d’interpolation: ... (140) |
| --- | --- |

3.5.1.

Répéter pour chaque famille d’interpolation:

Identificateur de famille d’interpolation: ... (140)

| 3.5.2. | Facteur de vérification (le cas échéant)
  Répéter pour chaque famille d’interpolation:
  Identificateur de famille d’interpolation (140) |
| --- | --- |

3.5.2.

Répéter pour chaque famille d’interpolation:

Identificateur de famille d’interpolation (140)

| 3.5.3. | Moteurs à combustion interne, y compris les véhicules électriques hybrides non rechargeables de l’extérieur (141) (135)







  Valeurs NEDC corrélées finales | Identificateur de famille d’interpolation |
| --- | --- | --- |
| VH | VL (132) |
| Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines) (g/km) | | |
| Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines) (g/km) | | |
| Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km) | | |
| Consommation de carburant (conditions urbaines) (l/100 km) (132) | | |
| Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) (l/100 km) (132) | | |
| Consommation de carburant (combinée) (l/100 km) (132) | | |

3.5.3.

Valeurs NEDC corrélées finales

Identificateur de famille d’interpolation

VH

VL (132)

Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines) (g/km)

Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines) (g/km)

Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km)

Consommation de carburant (conditions urbaines) (l/100 km) (132)

Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) (l/100 km) (132)

Consommation de carburant (combinée) (l/100 km) (132)

| 3.5.4. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (132)







  Valeurs NEDC corrélées finales | Identificateur de famille d’interpolation |
| --- | --- | --- |
| VH | VL (132) |
| Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km) | ... | ... |
| Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) (g) | ... | ... |

3.5.4.

Valeurs NEDC corrélées finales

Identificateur de famille d’interpolation

VH

VL (132)

Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km)

...

...

Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) (g)

...

...

4.   Résultats des essais pour les véhicules équipés d’éco-innovations (141) (135) (142)

Essais menés comme requis par le règlement ONU no 83 (143) (le cas échéant)

| | Variante/version du véhicule... |
| --- | --- |
| Décision approuvant l’éco-innovation (144) | Code de l’éco-innovation (145) | Cycle d’essai de type 1/I (NEDC/WLTP) | 1.
  Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km) | 2.
  Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km) | 3.
  Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (146) | 4.
  Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1 (147) | 5.
  Facteur d’utilisation (UF) c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales | Émissions de CO2 épargnées
  [(1 – 2) – (3 – 4)] * 5 |
| xxx/201x | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... |
| ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... |
| ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... |
| | Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d’essai NEDC (g/km) (148) | ... |

Variante/version du véhicule...

Décision approuvant l’éco-innovation (144)

Code de l’éco-innovation (145)

Cycle d’essai de type 1/I (NEDC/WLTP)

1.

Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2.

Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km)

3.

Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (146)

4.

Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1 (147)

5.

Facteur d’utilisation (UF) c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales

Émissions de CO2 épargnées

[(1 – 2) – (3 – 4)] * 5

xxx/201x

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d’essai NEDC (g/km) (148)

...

Essai mené comme requis par l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission (149) (le cas échéant)

| | Variante/Version ... |
| --- | --- |
| Décision approuvant l’éco-innovation (144) | Code de l’éco-innovation (145) | Cycle d’essai de type 1/I (NEDC/WLTP) | 1.
  Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km) | 2.
  Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km) | 3.
  Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (146) | 4.
  Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1 | 5.
  Facteur d’utilisation (UF) c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales | Émissions de CO2 épargnées
  [(1 – 2) – (3 – 4)] * 5 |
| xxx/201x | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... |
| ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... |
| ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... | ... |
| | Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d’essai WLTP (g/km) (150) | |

Variante/Version ...

Décision approuvant l’éco-innovation (144)

Code de l’éco-innovation (145)

Cycle d’essai de type 1/I (NEDC/WLTP)

1.

Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2.

Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant (g/km)

3.

Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (146)

4.

Émissions de CO2 du véhicule éco-innovant lors du cycle d’essai de type 1

5.

Facteur d’utilisation (UF) c’est-à-dire la part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionnement normales

Émissions de CO2 épargnées

[(1 – 2) – (3 – 4)] * 5

xxx/201x

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

...

Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d’essai WLTP (g/km) (150)

| 4.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151): ... |
| --- | --- |

4.1.

---

ANNEXE VII

FORMAT DES RAPPORTS D’ESSAI POUR LA RÉCEPTION PAR TYPE D’UN SYSTÈME, D’UN COMPOSANT OU D’UNE ENTITÉ TECHNIQUE DISTINCTE

1.

Pour chacun des actes réglementaires énumérés dans l’annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858, le rapport d’essai visé à l’article 30, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 doit satisfaire aux prescriptions de la norme EN ISO/IEC 17025:2017 (152). Il doit, en particulier, inclure les informations visées au point 7.8.2 de ladite norme.

2.

Le rapport d’essai doit être établi dans l’une des langues officielles de l’Union déterminée par l’autorité compétente en matière de réception par type.

3.

| a) | l’identification du véhicule, du système, du composant ou de l’entité technique distincte soumis(e) à l’essai; |
| --- | --- |

a)

l’identification du véhicule, du système, du composant ou de l’entité technique distincte soumis(e) à l’essai;

| b) | une description détaillée des caractéristiques du véhicule, du système, du composant ou de l’entité technique distincte requises par l’acte réglementaire applicable énuméré dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858; |
| --- | --- |

b)

une description détaillée des caractéristiques du véhicule, du système, du composant ou de l’entité technique distincte requises par l’acte réglementaire applicable énuméré dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858;

| c) | les résultats des mesures requises par l’acte réglementaire applicable; |
| --- | --- |

c)

les résultats des mesures requises par l’acte réglementaire applicable;

| d) | pour chacune des mesures mentionnées au point 3 c), si la limite ou le seuil fixé(e) par l’acte réglementaire applicable a été atteint(e); |
| --- | --- |

d)

pour chacune des mesures mentionnées au point 3 c), si la limite ou le seuil fixé(e) par l’acte réglementaire applicable a été atteint(e);

| e) | lorsque d’autres méthodes d’essai que celles prescrites dans les actes réglementaires applicables sont permises et utilisées, le rapport doit inclure une description de ces méthodes d’essai; |
| --- | --- |

e)

lorsque d’autres méthodes d’essai que celles prescrites dans les actes réglementaires applicables sont permises et utilisées, le rapport doit inclure une description de ces méthodes d’essai;

| f) | des photographies prises pendant l’essai, dont le nombre est décidé par l’autorité compétente en matière de réception. Dans le cas d’essais virtuels, des copies d’écran ou autres éléments de preuve appropriés peuvent remplacer les photographies; |
| --- | --- |

f)

des photographies prises pendant l’essai, dont le nombre est décidé par l’autorité compétente en matière de réception. Dans le cas d’essais virtuels, des copies d’écran ou autres éléments de preuve appropriés peuvent remplacer les photographies;

| g) | les conclusions globales de l’essai, indiquant que le système, le composant ou l’entité technique distincte faisant l’objet du rapport satisfait à toutes les prescriptions de l’acte réglementaires applicable énuméré dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858 et que le système, le composant ou l’entité technique distincte soumis(e) à l’essai était représentatif/tive du type à réceptionner; |
| --- | --- |

g)

les conclusions globales de l’essai, indiquant que le système, le composant ou l’entité technique distincte faisant l’objet du rapport satisfait à toutes les prescriptions de l’acte réglementaires applicable énuméré dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858 et que le système, le composant ou l’entité technique distincte soumis(e) à l’essai était représentatif/tive du type à réceptionner;

| h) | les avis et interprétations doivent être dûment documentés et marqués comme tels dans le rapport d’essai. |
| --- | --- |

h)

les avis et interprétations doivent être dûment documentés et marqués comme tels dans le rapport d’essai.

4.

Lorsque le constructeur et l’autorité compétente en matière de réception ou le service technique se sont mis d’accord sur une configuration la plus défavorable, l’essai de cette seule configuration est suffisant. Le rapport d’essai doit inclure les informations sur la manière dont la configuration la plus défavorable du système, du composant ou de l’entité technique distincte a été déterminé(e).

5.

Si un format de rapport d’essai est fourni dans l’acte réglementaire concerné énuméré dans l’annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858, ce modèle doit être utilisé.

---

ANNEXE VIII

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ SUR SUPPORT PAPIER

0.   OBJECTIFS

Le certificat de conformité comprend:

| a) | le numéro d’identification du véhicule; |
| --- | --- |

a)

le numéro d’identification du véhicule;

| b) | la date de construction du véhicule; |
| --- | --- |

b)

la date de construction du véhicule;

| c) | les caractéristiques techniques exactes du véhicule ainsi que ses performances techniques en termes concrets. Les différentes entrées ne peuvent pas mentionner de fourchettes de valeurs, exception faite des cas où cela correspond à la nature du véhicule (par exemple, remorques avec châssis extensible, tracteur de semi-remorque avec sellette d’attelage ajustable). |
| --- | --- |

c)

les caractéristiques techniques exactes du véhicule ainsi que ses performances techniques en termes concrets. Les différentes entrées ne peuvent pas mentionner de fourchettes de valeurs, exception faite des cas où cela correspond à la nature du véhicule (par exemple, remorques avec châssis extensible, tracteur de semi-remorque avec sellette d’attelage ajustable).

1.   DESCRIPTION GÉNÉRALE

| 1.1. | Le certificat de conformité sur support papier se compose des deux parties suivantes:






  a) | la partie 1 consiste en une déclaration de conformité par le constructeur, qui est commune à toutes les catégories de véhicules. |
| --- | --- | --- |

1.1.

a)

la partie 1 consiste en une déclaration de conformité par le constructeur, qui est commune à toutes les catégories de véhicules.

| b) | la partie 2 consiste en une description technique des principales caractéristiques du véhicule, qui est adaptée à chaque catégorie spécifique de véhicules. |
| --- | --- |

b)

la partie 2 consiste en une description technique des principales caractéristiques du véhicule, qui est adaptée à chaque catégorie spécifique de véhicules.

| 1.2. | Le certificat de conformité sur support papier doit être conforme aux modèles présentés dans l’appendice et ses dimensions ne doivent pas dépasser celles d’une feuille de format A4 (210 × 297 mm). |
| --- | --- |

1.2.

| 1.3. | Les descriptions techniques indiquées dans la partie 2 du certificat de conformité sur support papier sont celles figurant dans la documentation relative à la réception par type des actes réglementaires pertinents. |
| --- | --- |

1.3.

| 1.4. | Toutes les informations figurant sur le certificat de conformité sur support papier sont imprimées en utilisant les caractères de la série ISO 8859 (pour les certificats de conformité sur support papier établis en langue bulgare, en utilisant les caractères cyrilliques et pour les certificats de conformités sur support papier établis en langue grecque, en utilisant les caractères grecs) et les chiffres arabes. |
| --- | --- |

1.4.

2.   DISPOSITIONS SPÉCIALES

| 2.1. | Le modèle A du certificat de conformité sur support papier est utilisé pour les véhicules complets. |
| --- | --- |

2.1.

| 2.2. | Le modèle B du certificat de conformité sur support papier est utilisé pour les véhicules complétés.
  Les caractéristiques techniques supplémentaires du véhicule ainsi que ses performances techniques en termes concrets ajoutées lors de la procédure de réception par type multi-étapes sont décrites succinctement. |
| --- | --- |

2.2.

Les caractéristiques techniques supplémentaires du véhicule ainsi que ses performances techniques en termes concrets ajoutées lors de la procédure de réception par type multi-étapes sont décrites succinctement.

| 2.3. | Le modèle C du certificat de conformité est utilisé pour les véhicules incomplets. |
| --- | --- |

2.3.

3.   PAPIER ET ÉLÉMENTS DE SÉCURITÉ DE L’IMPRESSION POUR ÉVITER LA FALSIFICATION

Afin d’éviter la falsification, le certificat de conformité est protégé par des éléments graphiques en couleur et au moins l’un des éléments suivants:

| a) | un filigrane représentant la marque déposée du constructeur; |
| --- | --- |

a)

un filigrane représentant la marque déposée du constructeur;

| b) | un élément supplémentaire de sécurité de l’impression (encre ultraviolette fluorescente, encres dont la couleur varie en fonction de l’angle de vision ou de la température, micro-impression, impression guillochée, impression iridescente, gravure laser, hologrammes personnalisés, images laser variables, images optiques variables, logo du constructeur physiquement en relief ou en creux, etc.). |
| --- | --- |

b)

un élément supplémentaire de sécurité de l’impression (encre ultraviolette fluorescente, encres dont la couleur varie en fonction de l’angle de vision ou de la température, micro-impression, impression guillochée, impression iridescente, gravure laser, hologrammes personnalisés, images laser variables, images optiques variables, logo du constructeur physiquement en relief ou en creux, etc.).

APPENDICE

MODÈLES POUR LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ SUR SUPPORT PAPIER

PARTIE I

VÉHICULES COMPLETS ET COMPLÉTÉS

MODÈLE A1 —PARTIE 1

VÉHICULES COMPLETS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

Partie 1

Le soussigné [... (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (dénomination commerciale du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ...






  — | Variante (153): ... |
| --- | --- | --- |

0.2.

—

Variante (153): ...

| — | Version (153): ... |
| --- | --- |

—

Version (153): ...

| 0.2.1. | Dénominations(s) commerciale(s): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.3. | Identifiants1: |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.4. | Catégorie de véhicule: ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.10.

| 0.11. | Date de construction du véhicule: ...
  est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).






  (Lieu) (Date): ... | (Signature): ... |
| --- | --- | --- |

0.11.

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).

(Lieu) (Date): ...

(Signature): ...

MODÈLE A2 —PARTIE 1

VÉHICULES COMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES

| [Année] | [Numéro séquentiel] |
| --- | --- |

[Année]

[Numéro séquentiel]

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

Partie 1

Le soussigné [... (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (dénomination commerciale du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ...






  — | Variante (153): ... |
| --- | --- | --- |

0.2.

—

Variante (153): ...

| — | Version (153): ... |
| --- | --- |

—

Version (153): ...

| 0.2.1. | Dénominations(s) commerciale(s): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.3. | Identifiants1: |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.4. | Catégorie de véhicule: ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.10.

| 0.11. | Date de construction du véhicule: ...
  est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).






  (Lieu) (Date): ... | (Signature): ... |
| --- | --- | --- |

0.11.

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).

(Lieu) (Date): ...

(Signature): ...

MODÈLE B — PARTIE 1

VÉHICULES COMPLÉTÉS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

Partie 1

Le soussigné [... (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (dénomination commerciale du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ...






  — | Variante (153): ... |
| --- | --- | --- |

0.2.

—

Variante (153): ...

| — | Version (153): ... |
| --- | --- |

—

Version (153): ...

| 0.2.1. | Dénominations(s) commerciale(s): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.2. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):






  — | Type: ... |
| --- | --- | --- |

0.2.2.

—

Type: ...

| — | Variante (153): ... |
| --- | --- |

—

Variante (153): ...

| — | Version (153): ... |
| --- | --- |

—

Version (153): ...

Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...

| 0.2.3. | Identifiants1: |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.4. | Catégorie de véhicule: ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.5.1. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): ... |
| --- | --- |

0.5.1.

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.10.

| 0.11. | Date de construction du véhicule: ...






  a) | a été complété et modifié (4) comme suit: ... et |
| --- | --- | --- |

0.11.

a)

a été complété et modifié (4) comme suit: ... et

| b) | est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et |
| --- | --- |

b)

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et

| c) | peut être immatriculé à titre permanent dans les État membre dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).






  (Lieu) (Date): ... | (Signature): ... |
| --- | --- | --- |

c)

peut être immatriculé à titre permanent dans les État membre dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).

(Lieu) (Date): ...

(Signature): ...

| Annexes: | certificat de conformité délivré lors de chaque étape antérieure. |
| --- | --- |

Annexes:

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES M1

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |
| 2. | ... kg |
| 3. | ... kg, etc. |

16.2.

1.

... kg

2.

... kg

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2. | ... mm |
| 3. | ... mm |

30.

1.

... mm

2.

... mm

3.

... mm

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore






  — | À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min |
| --- | --- | --- |

46.

—

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

| — | En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

—

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: ... |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): ... |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h)2: ... |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite1 |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4) |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ...
  Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ...Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ...

Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ...Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 48.2. | Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
  Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...
  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.2.

Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ...

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 3. | Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151): ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (150) (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais): |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1. | Émissions épargnées NEDC: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.2. | Émissions épargnées WLTP: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

Divers

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ...
  Combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires: paramètres techniques (sans référence à RR) |
| --- | --- |

52.

Combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires: paramètres techniques (sans référence à RR)

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES M2

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... 2.Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

1.1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 12. | Porte-à-faux arrière: ... mm |
| --- | --- |

12.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN–biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (4) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique) (4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (160)













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |

30.

1.

... mm

| 2. | ... mm |
| --- | --- |

2.

... mm

| 3. | ... mm, etc. |
| --- | --- |

3.

... mm, etc.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 39. | Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B (4) |
| --- | --- |

39.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

| 43. | Nombre de places debout: ... |
| --- | --- |

43.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h) (2) |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite (1) |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ...
  Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ...

Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 48.2. | Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
  Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...
  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.2.

Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ...

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées (4), combinées | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées (4), combinées

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

Divers

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES M3

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... 2.Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

1.1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 12. | Porte-à-faux arrière: ... mm |
| --- | --- |

12.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |

30.

1.

... mm

| 2. | ... mm |
| --- | --- |

2.

... mm

| 3. | ... mm, etc. |
| --- | --- |

3.

... mm, etc.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 39. | Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B (4) |
| --- | --- |

39.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

| 42.1. | Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: ... |
| --- | --- |

42.1.

| 42.2. | Nombre de places de passagers assis: ... (étage inférieur) ... (étage supérieur) (y compris le conducteur) (167) |
| --- | --- |

42.2.

| 42.3. | Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ... |
| --- | --- |

42.3.

| 43. | Nombre de places debout: ... |
| --- | --- |

43.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

Divers

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES N1

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule de base: ... kg (4) (168) |
| --- | --- |

14.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle)1














  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |

30.

1.

... mm

| 2. | ... mm |
| --- | --- |

2.

... mm

| 3. | ... mm |
| --- | --- |

3.

... mm

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 40. | Couleur du véhicule (114): ... |
| --- | --- |

40.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (115): ... |
| --- | --- |

42.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: ... |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): ... |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h) (2): ... |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite (1) |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4) |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 48.2. | Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
  Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...
  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.2.

Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ...

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées (4), combinées | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification
  (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées (4), combinées

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification

(le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 3. | Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151) |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (68) (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais): |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1. | Émissions épargnées NEDC: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.2. | Émissions épargnées WLTP: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs (4) (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (4) (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): .../non: (4) |
| --- | --- |

50.

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ...
  Liste de pneumatiques: paramètres techniques (sans référence à RR) |
| --- | --- |

52.

Liste de pneumatiques: paramètres techniques (sans référence à RR)

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES N2

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... 2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

1.1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur (1): ... mm |
| --- | --- |

7.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

| 12. | Porte-à-faux arrière: ... mm |
| --- | --- |

12.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.3.1. | Remorque à timon rigide: ... kg |
| --- | --- |

18.3.1.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: ... |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): ... |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h) (2): ... |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite (1) |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4) |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 48.2. | Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
  Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...
  Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.2.

Parcours RDE total: NOx: ..., Particules (nombre): ...

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: ..., Particules (nombre): ...

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées (4), combinées | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées (4), combinées

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs (4) (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (4) (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

| 49.1. | Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................ |
| --- | --- |

49.1.

| 49.2. | Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169) |
| --- | --- |

49.2.

| 49.3. | Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170) |
| --- | --- |

49.3.

| 49.4. | Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170) |
| --- | --- |

49.4.

| 49.5. | Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/tkm (171) |
| --- | --- |

49.5.

| 49.6. | Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172) |
| --- | --- |

49.6.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): .../non: (4) (173) |
| --- | --- |

50.

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES N3

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 9. | Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: ... mm |
| --- | --- |

9.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

| 12. | Porte-à-faux arrière: ... mm |
| --- | --- |

12.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.3.1. | Remorque à timon rigide: ... kg |
| --- | --- |

18.3.1.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): ... |
| --- | --- |

42.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique |
| --- | --- |

49.

| 49.1. | Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................ |
| --- | --- |

49.1.

| 49.2. | Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169) |
| --- | --- |

49.2.

| 49.3. | Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170) |
| --- | --- |

49.3.

| 49.4. | Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170) |
| --- | --- |

49.4.

| 49.5. | Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/tkm (171) |
| --- | --- |

49.5.

| 49.6. | Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172) |
| --- | --- |

49.6.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): .../non: (4) |
| --- | --- |

50.

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIES DE VÉHICULES O1 ET O2

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (174): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  0-1: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 1-2: | ... mm |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

0-1:

... mm

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 10. | Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: ... mm |
| --- | --- |

10.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

| 12. | Porte-à-faux arrière: ... mm |
| --- | --- |

12.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

19.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30.1. | Voie de chaque essieu directeur: ... mm |
| --- | --- |

30.1.

| 30.2. | Voie de tous les autres essieux: ... mm |
| --- | --- |

30.2.

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 34. | Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

34.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): .../non: (4) |
| --- | --- |

50.

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIES DE VÉHICULES O3 ET O4

(véhicules complets et complétés)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (174): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  0-1: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 1-2: | ... mm |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

0-1:

... mm

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5. | Longueur: ... mm |
| --- | --- |

5.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6. | Largeur: ... mm |
| --- | --- |

6.

| 7. | Hauteur: ... mm |
| --- | --- |

7.

| 10. | Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: ... mm |
| --- | --- |

10.

| 11. | Longueur de la zone de chargement: ... mm |
| --- | --- |

11.

| 12. | Porte-à-faux arrière: ... mm |
| --- | --- |

12.

Masses (158)

| 13. | Masse en ordre de marche: ...kg |
| --- | --- |

13.

| 13.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

13.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 13.2. | Masse réelle du véhicule: ...kg |
| --- | --- |

13.2.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
  Uniquement pour le trafic national, la lettre minuscule «e» suivie du numéro distinctif de l’État membre: ...
  Pour le trafic international, numéro de la directive ou du règlement: ... |
| --- | --- |

17.

Uniquement pour le trafic national, la lettre minuscule «e» suivie du numéro distinctif de l’État membre: ...

Pour le trafic international, numéro de la directive ou du règlement: ...

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

19.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 34. | Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

34.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

Carrosserie

| 38. | Code de la carrosserie: ... |
| --- | --- |

38.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Divers

| 50. | Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): .../non: (4) |
| --- | --- |

50.

| 51. | Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ... |
| --- | --- |

51.

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE II

VÉHICULES INCOMPLETS

MODÈLE C1 —PARTIE 1

VÉHICULES INCOMPLETS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

Partie 1

Le soussigné [... (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (dénomination commerciale du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ...
  Variante (153): ...
  Version (153): ... |
| --- | --- |

0.2.

Variante (153): ...

Version (153): ...

| 0.2.1. | Dénominations(s) commerciale(s): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.2. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures
  (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):
  Type: ...
  Variante (153): ...
  Version (153): ...
  Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ... |
| --- | --- |

0.2.2.

(énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):

Type: ...

Variante (153): ...

Version (153): ...

Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...

| 0.2.3. | Identifiants (le cas échéant) (161): |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.4. | Catégorie de véhicule: ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.5.1. | Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): ... |
| --- | --- |

0.5.1.

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.10.

| 0.11. | Date de construction du véhicule: ...
  est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et
  ne peut être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.






  (Lieu) (Date): ... | (Signature): ... |
| --- | --- | --- |

0.11.

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et

ne peut être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.

(Lieu) (Date): ...

(Signature): ...

MODÈLE C2 —PARTIE 1

VÉHICULES INCOMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES

| [Année] | [Numéro séquentiel] |
| --- | --- |

[Année]

[Numéro séquentiel]

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

Partie 1

Le soussigné [... (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

| 0.1. | Marque (dénomination commerciale du constructeur): ... |
| --- | --- |

0.1.

| 0.2. | Type: ...
  Variante (153): ...
  Version (153): ... |
| --- | --- |

0.2.

Variante (153): ...

Version (153): ...

| 0.2.1. | Dénominations(s) commerciale(s): ... |
| --- | --- |

0.2.1.

| 0.2.3. | Identifiants (le cas échéant) (161): |
| --- | --- |

0.2.3.

| 0.2.3.1. | Identifiant de la famille d’interpolation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.1.

| 0.2.3.2. | Identifiant de la famille ATCT: ... |
| --- | --- |

0.2.3.2.

| 0.2.3.3. | Identifiant de la famille PEMS: ... |
| --- | --- |

0.2.3.3.

| 0.2.3.4. | Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: ... |
| --- | --- |

0.2.3.4.

| 0.2.3.5. | Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.2.3.5.

| 0.2.3.6. | Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: ... |
| --- | --- |

0.2.3.6.

| 0.2.3.7. | Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: ... |
| --- | --- |

0.2.3.7.

| 0.4. | Catégorie de véhicule: ... |
| --- | --- |

0.4.

| 0.5. | Raison sociale et adresse du constructeur: ... |
| --- | --- |

0.5.

| 0.6. | Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: ...
  Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.6.

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: ...

| 0.9. | Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

0.9.

| 0.10. | Numéro d’identification du véhicule: ... |
| --- | --- |

0.10.

| 0.11. | Date de construction du véhicule: ...
  est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et
  ne peut être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.






  (Lieu) (Date): ... | (Signature): ... |
| --- | --- | --- |

0.11.

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et

ne peut être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.

(Lieu) (Date): ...

(Signature): ...

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES M1

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 7.1. | Hauteur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

7.1.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (161)













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |

30.

1.

... mm

| 2. | ... mm |
| --- | --- |

2.

... mm

| 3. | ... mm |
| --- | --- |

3.

... mm

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

Carrosserie

| 41. | Nombre et configuration des portes: ... |
| --- | --- |

41.

| 42. | Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (115): ... |
| --- | --- |

42.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h) (2) |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite1 |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 3. | Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151): ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais): |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1. | Émissions épargnées NEDC: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.2. | Émissions épargnées WLTP: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES M2

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (6): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 7.1. | Hauteur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

7.1.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (4) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique) (4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |

30.

1.

... mm

| 2. | ... mm |
| --- | --- |

2.

... mm

| 3. | ... mm |
| --- | --- |

3.

... mm

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: ... |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): ... |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h)2: ... |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite1 |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4) |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES M3

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (6): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 7.1. | Hauteur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

7.1.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30.1. | Voie de chaque essieu directeur: ... mm |
| --- | --- |

30.1.

| 30.2. | Voie de tous les autres essieux: ... mm |
| --- | --- |

30.2.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES N1

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 7.1. | Hauteur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

7.1.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle)1














  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30. | Voie des essieux:






  1. | ... mm |
| --- | --- | --- |

30.

1.

... mm

| 2. | ... mm |
| --- | --- |

2.

... mm

| 3. | ... mm |
| --- | --- |

3.

... mm

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: ... |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): ... |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h) (2): ... |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite (1) |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4) |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 3. | Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Code général de la ou des éco-innovations (151): ... |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais): |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1. | Émissions épargnées NEDC: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.1.

| 3.2.2. | Émissions épargnées WLTP: ...g/km (le cas échéant) |
| --- | --- |

3.2.2.

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES N2

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.3.1. | Remorque à timon rigide: ... kg |
| --- | --- |

18.3.1.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

| 28.1. | Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle)1














  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

| 28.1.1. | Rapport de transmission finale (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

28.1.1.

| 28.1.2. | Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):













  1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | ... |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | | | | |

28.1.2.

1er rapport

2e rapport

3e rapport

4e rapport

5e rapport

6e rapport

7e rapport

8e rapport

...

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (1) (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 47.1. | Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1) |
| --- | --- |

47.1.

| 47.1.1. | Masse d’essai, kg: ... |
| --- | --- |

47.1.1.

| 47.1.2. | Surface frontale, m2 (161): ... |
| --- | --- |

47.1.2.

| 47.1.2.1. | Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): ... |
| --- | --- |

47.1.2.1.

| 47.1.3. | Coefficients de résistance à l’avancement sur route |
| --- | --- |

47.1.3.

| 47.1.3.0. | f0, N: ... |
| --- | --- |

47.1.3.0.

| 47.1.3.1. | f1, N/(km/h): ... |
| --- | --- |

47.1.3.1.

| 47.1.3.2. | f2, N/(km/h) (2): ... |
| --- | --- |

47.1.3.2.

| 47.2. | Cycle de conduite (1) |
| --- | --- |

47.2.

| 47.2.1. | Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4) |
| --- | --- |

47.2.1.

| 47.2.2. | Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): ... |
| --- | --- |

47.2.2.

| 47.2.3. | Vitesse limitée: oui/non (4) |
| --- | --- |

47.2.3.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 1. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)







  Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Conditions urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Conditions extra-urbaines (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées (4), combinées | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km |
| Facteur de déviation (le cas échéant) | | |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0» |

1.

Valeurs NEDC

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Conditions extra-urbaines (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées (4), combinées

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

Facteur de déviation (le cas échéant)

Facteur de vérification (le cas échéant)

«1» ou «0»

| 2. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)







  Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4)) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

2.

Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (4))

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

| 4. | Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)







  Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant |
| --- | --- | --- | --- |
| Phase basse (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase moyenne (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Phase extra-haute (4): | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Combinées: | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |
| Pondérées, combinées (4) | ... g/km | ... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4) |

4.

Valeurs WLTP

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Phase basse (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase moyenne (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Phase extra-haute (4):

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Combinées:

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

Pondérées, combinées (4)

... g/km

... l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (4)

| 5. | Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Véhicules électriques purs







  Consommation d’énergie électrique | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |
| Autonomie en mode électrique | | ... km |

5.1.

Consommation d’énergie électrique

... Wh/km

Autonomie en mode électrique

... km

Autonomie en mode électrique

... km

| 5.2. | Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur







  Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | ... Wh/km |
| --- | --- | --- | --- |
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | ... km |
| Autonomie en mode électrique en ville (EAER city) | | ... km |

5.2.

Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted)

... Wh/km

Autonomie en mode électrique (EAER)

... km

Autonomie en mode électrique en ville (EAER city)

... km

| 49.1. | Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................ |
| --- | --- |

49.1.

| 49.2. | Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169) |
| --- | --- |

49.2.

| 49.3. | Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170) |
| --- | --- |

49.3.

| 49.4. | Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170) |
| --- | --- |

49.4.

| 49.5. | Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/tkm (171) |
| --- | --- |

49.5.

| 49.6. | Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172) |
| --- | --- |

49.6.

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULES N3

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

| 3. | Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): ... ... |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8) |
| --- | --- |

3.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  1-2: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4) |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 8. | Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): ... mm |
| --- | --- |

8.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 13.3. | Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: ... kg |
| --- | --- |

13.3.

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg etc. |
| --- | --- |

3.

... kg etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.4. | Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

16.4.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.4. | Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: ... kg |
| --- | --- |

17.4.

| 18. | Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de: |
| --- | --- |

18.

| 18.1. | Remorque à timon d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

18.1.

| 18.2. | Semi-remorque: ... kg |
| --- | --- |

18.2.

| 18.3. | Remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

18.3.

| 18.3.1. | Remorque à timon rigide: ... kg |
| --- | --- |

18.3.1.

| 18.4. | Remorque non freinée: ... kg |
| --- | --- |

18.4.

| 19. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: ... kg |
| --- | --- |

19.

Propulsion

| 20. | Constructeur du moteur: ... |
| --- | --- |

20.

| 21. | Code du moteur inscrit sur le moteur: ... |
| --- | --- |

21.

| 22. | Principe de fonctionnement: ... |
| --- | --- |

22.

| 23. | Mode uniquement électrique: oui/non (4) |
| --- | --- |

23.

| 23.1. | Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4) |
| --- | --- |

23.1.

| 24. | Nombre et disposition des cylindres: ... |
| --- | --- |

24.

| 25. | Cylindrée du moteur: ... cm3 |
| --- | --- |

25.

| 26. | Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4) |
| --- | --- |

26.

| 26.1. | Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4) |
| --- | --- |

26.1.

| 26.2. | [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) |
| --- | --- |

26.2.

| 27. | Puissance maximale |
| --- | --- |

27.

| 27.1. | Puissance nette maximale (159): ... kW à ... tours/min (moteur à combustion interne) (4) |
| --- | --- |

27.1.

| 27.3. | Puissance maximale nette: ... kW (moteur électrique) (112) |
| --- | --- |

27.3.

| 27.4. | Puissance maximale sur 30 minutes: ... kW (moteur électrique)(4) (112) |
| --- | --- |

27.4.

| 28. | Boîte de vitesses (type): ... |
| --- | --- |

28.

Vitesse   maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 33. | Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

33.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Freinage

| 36. | Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4) |
| --- | --- |

36.

| 37. | Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa |
| --- | --- |

37.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Performances environnementales

| 46. | Niveau sonore
  À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min
  En marche (passage): ... dB(A) |
| --- | --- |

46.

À l’arrêt: ... dB(A) à un régime de: ... tours/min

En marche (passage): ... dB(A)

| 47. | Niveau des émissions d’échappement (116): Euro ... |
| --- | --- |

47.

| 48. | Émissions d’échappement (162) (163) (164):
  Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
  1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
  CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...
  2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
  CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ... |
| --- | --- |

48.

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...

1.2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)

CO: ... THC: ... NMHC: ... NOx: ... THC + NOx: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

2.2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: ... NOx: ... NMHC: ... THC: ... CH4: ... NH3: ... Particules (masse): ... Particules (nombre): ...

| 48.1. | Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: ... (m–1) |
| --- | --- |

48.1.

| 49. | Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1): |
| --- | --- |

49.

| 49.1. | Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................ |
| --- | --- |

49.1.

| 49.2. | Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169) |
| --- | --- |

49.2.

| 49.3. | Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170) |
| --- | --- |

49.3.

| 49.4. | Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170) |
| --- | --- |

49.4.

| 49.5. | Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/tkm (171) |
| --- | --- |

49.5.

| 49.6. | Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172) |
| --- | --- |

49.6.

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIES DE VÉHICULES O1 ET O2

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues (5): ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (174): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  0-1: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 1-2: | ... mm |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

0-1:

... mm

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 7.1. | Hauteur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

7.1.

| 10. | Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: ... mm |
| --- | --- |

10.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 19.1. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

19.1.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 30.1. | Voie de chaque essieu directeur: ... mm |
| --- | --- |

30.1.

| 30.2. | Voie de tous les autres essieux: ... mm |
| --- | --- |

30.2.

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 34. | Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

34.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

PARTIE 2

CATÉGORIES DE VÉHICULES O3 ET O4

(véhicules incomplets)

Partie 2

Constitution générale du véhicule

| 1. | Nombre d’essieux: ... et de roues5: ... |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: ... |
| --- | --- |

1.1.

| 2. | Essieux directeurs (nombre, emplacement): ... |
| --- | --- |

2.

Dimensions principales

| 4. | Empattement (157) (174): ... mm |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Écartement des essieux:






  0-1: | ... mm |
| --- | --- | --- |
| 1-2: | ... mm |
| 2-3: | ... mm |
| 3-4: | ... mm |

4.1.

0-1:

... mm

1-2:

... mm

2-3:

... mm

3-4:

... mm

| 5.1. | Longueur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

5.1.

| 5.3. | Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’arrière (4) |
| --- | --- |

5.3.

| 6.1. | Largeur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

6.1.

| 7.1. | Hauteur maximale admissible: ... mm |
| --- | --- |

7.1.

| 10. | Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: ... mm |
| --- | --- |

10.

| 12.1. | Porte-à-faux arrière maximal admissible: ... mm |
| --- | --- |

12.1.

Masses (158)

| 14. | Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: ... kg |
| --- | --- |

14.

| 14.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

14.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 15. | Masse minimale du véhicule complété: ... kg |
| --- | --- |

15.

| 15.1. | Répartition de cette masse entre les essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

15.1.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16. | Masses maximales techniquement admissibles |
| --- | --- |

16.

| 16.1. | Masse en charge maximale techniquement admissible: ... kg |
| --- | --- |

16.1.

| 16.2. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 16.3. | Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

16.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17. | Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166) |
| --- | --- |

17.

| 17.1. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: ... kg |
| --- | --- |

17.1.

| 17.2. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.2.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 17.3. | Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:






  1. | ... kg |
| --- | --- | --- |

17.3.

1.

... kg

| 2. | ... kg |
| --- | --- |

2.

... kg

| 3. | ... kg, etc. |
| --- | --- |

3.

... kg, etc.

| 19.1. | Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: ... kg |
| --- | --- |

19.1.

Vitesse maximale

| 29. | Vitesse maximale: ... km/h |
| --- | --- |

29.

Essieux et suspension

| 31. | Emplacement du ou des essieux relevables: ... |
| --- | --- |

31.

| 32. | Emplacement du ou des essieux délestables: ... |
| --- | --- |

32.

| 34. | Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4) |
| --- | --- |

34.

| 35. | Combinaison roues/pneumatiques (160): ... |
| --- | --- |

35.

Dispositif d’attelage

| 44. | Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): ... |
| --- | --- |

44.

| 45. | Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ... |
| --- | --- |

45.

| 45.1. | Valeurs caractéristiques (4): D: .../V: .../S: .../U: ... |
| --- | --- |

45.1.

Divers

| 52. | Remarques (165): ... |
| --- | --- |

52.

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