# Journal officiel L 35/2019

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 35 |
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| Édition de langue française | Législation | 62e année7 février 2019 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 35

Édition de langue française

Législation

62e année7 février 2019

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d'exécution (UE) 2019/219 de la Commission du 31 janvier 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bulot de la Baie de Granville (IGP)] | 1 |
| | * | Règlement (UE) 2019/220 de la Commission du 6 février 2019 modifiant le règlement (CE) no 865/2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce | 3 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) 2019/221 de la Commission du 6 février 2019 portant modification des règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et des règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et du représentant du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale (
  1
  ) | 28 |
| | | DÉCISIONS |
| | * | Décision (UE) 2019/222 du Conseil du 20 décembre 2018 relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein du comité mixte institué par l'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne (AP) de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part, en ce qui concerne la prolongation du plan d'action UE-AP | 32 |
| | | ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX |
| | * | Recommandation no 1/2019 du comité mixte UE-OLP du 31 janvier 2019 approuvant la prolongation du plan d'action UE-AP [2019/223] | 35 |
| | * | Décision no 1/2019 du groupe de travail UE-Japon sur les vins du 1er février 2019 relative à l'adoption des formulaires à utiliser comme certificats pour l'importation dans l'Union européenne de produits vitivinicoles originaires du Japon et des modalités de l'autocertification [2019/224] | 36 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) 2019/219 de la Commission du 31 janvier 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bulot de la Baie de Granville (IGP)]

1

*

Règlement (UE) 2019/220 de la Commission du 6 février 2019 modifiant le règlement (CE) no 865/2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

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3

*

Règlement d'exécution (UE) 2019/221 de la Commission du 6 février 2019 portant modification des règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et des règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et du représentant du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale (
  1
  )

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1

28

DÉCISIONS

*

Décision (UE) 2019/222 du Conseil du 20 décembre 2018 relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein du comité mixte institué par l'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne (AP) de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part, en ce qui concerne la prolongation du plan d'action UE-AP

32

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

*

Recommandation no 1/2019 du comité mixte UE-OLP du 31 janvier 2019 approuvant la prolongation du plan d'action UE-AP [2019/223]

o

35

*

Décision no 1/2019 du groupe de travail UE-Japon sur les vins du 1er février 2019 relative à l'adoption des formulaires à utiliser comme certificats pour l'importation dans l'Union européenne de produits vitivinicoles originaires du Japon et des modalités de l'autocertification [2019/224]

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 7.2.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 35/1 |
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7.2.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 35/1

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/219 DE LA COMMISSION

du 31 janvier 2019

enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Bulot de la Baie de Granville» (IGP)]

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (1), et notamment son article 52, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à l'article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012, la demande d'enregistrement de la dénomination «Bulot de la Baie de Granville» déposée par la France, a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne (2). |
| --- | --- |

(1)

Conformément à l'article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012, la demande d'enregistrement de la dénomination «Bulot de la Baie de Granville» déposée par la France, a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne (2).

| (2) | Aucune déclaration d'opposition, conformément à l'article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n'ayant été notifiée à la Commission, la dénomination «Bulot de la Baie de Granville» doit donc être enregistrée, |
| --- | --- |

(2)

Aucune déclaration d'opposition, conformément à l'article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n'ayant été notifiée à la Commission, la dénomination «Bulot de la Baie de Granville» doit donc être enregistrée,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La dénomination «Bulot de la Baie de Granville» (IGP) est enregistrée.

La dénomination visée au premier alinéa identifie un produit de la classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés de l'annexe XI du règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission (3).

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 31 janvier 2019.

Par la Commission,

au nom du président,

Phil HOGAN

Membre de la Commission

---

(1)  
  JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.

1

(2)  
  JO C 303 du 29.8.2018, p. 7.

2

(3)  Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 179 du 19.6.2014, p. 36).

3

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| 7.2.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 35/3 |
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7.2.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 35/3

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RÈGLEMENT (UE) 2019/220 DE LA COMMISSION

du 6 février 2019

modifiant le règlement (CE) no 865/2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et en particulier son article 19, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2) a pour objet de mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et de garantir le respect intégral des dispositions de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (ci-après, la «convention»). |
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(1)

Le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2) a pour objet de mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et de garantir le respect intégral des dispositions de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (ci-après, la «convention»).

| (2) | Lors de la dix-septième session de la conférence des parties à la convention, il a été décidé d'apporter à la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP17) de la CITES certaines modifications concernant le commerce des éléphants et des rhinocéros vivants. Au cours de cette même session, la liste des références normalisées de nomenclature figurant en annexe de la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP17) de la CITES qui doit être utilisée pour indiquer les noms scientifiques des espèces sur les permis et les certificats, a été restructurée et mise à jour. |
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(2)

Lors de la dix-septième session de la conférence des parties à la convention, il a été décidé d'apporter à la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP17) de la CITES certaines modifications concernant le commerce des éléphants et des rhinocéros vivants. Au cours de cette même session, la liste des références normalisées de nomenclature figurant en annexe de la résolution Conf. 12.11 (Rev. CoP17) de la CITES qui doit être utilisée pour indiquer les noms scientifiques des espèces sur les permis et les certificats, a été restructurée et mise à jour.

| (3) | Lors de sa 67e réunion, le comité permanent de la convention a adopté des lignes directrices révisées pour la soumission des rapports annuels. Ces lignes directrices comprennent des codes révisés qui doivent être inclus dans la description des spécimens, ainsi que les unités de mesure à utiliser dans les permis et les certificats. |
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(3)

Lors de sa 67e réunion, le comité permanent de la convention a adopté des lignes directrices révisées pour la soumission des rapports annuels. Ces lignes directrices comprennent des codes révisés qui doivent être inclus dans la description des spécimens, ainsi que les unités de mesure à utiliser dans les permis et les certificats.

| (4) | Il est nécessaire d'incorporer dans le règlement (CE) no 865/2006 les modifications apportées aux résolutions Conf. 11.20 et Conf. 12.11, ainsi que les codes et les unités de mesures révisés. |
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(4)

Il est nécessaire d'incorporer dans le règlement (CE) no 865/2006 les modifications apportées aux résolutions Conf. 11.20 et Conf. 12.11, ainsi que les codes et les unités de mesures révisés.

| (5) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 865/2006 en conséquence. |
| --- | --- |

(5)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 865/2006 en conséquence.

| (6) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages, |
| --- | --- |

(6)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 865/2006 est modifié comme suit:

| 1. | l'article 5 ter suivant est inséré:

  «Article 5 ter
  Contenu spécifique des permis et des certificats pour les rhinocéros et les éléphants vivants
  Les permis et les certificats délivrés en vertu de l'article 4 ou de l'article 5 du règlement (CE) no 338/97 pour l'importation ou la réexportation de rhinocéros ou d'éléphants vivants issus des populations inscrites à l'annexe B dudit règlement contiennent une condition indiquant que la corne ou l'ivoire de ces animaux ou de leur progéniture ne peut pas faire l'objet d'un commerce ou d'activités commerciales au sein de l'Union. En outre, les rhinocéros ou les éléphants vivants issus de ces populations ne peuvent pas faire l'objet de chasse sportive en dehors de leur aire de répartition historique»; |
| --- | --- |

1.

l'article 5 ter suivant est inséré:

«Article 5 ter

Contenu spécifique des permis et des certificats pour les rhinocéros et les éléphants vivants

Les permis et les certificats délivrés en vertu de l'article 4 ou de l'article 5 du règlement (CE) no 338/97 pour l'importation ou la réexportation de rhinocéros ou d'éléphants vivants issus des populations inscrites à l'annexe B dudit règlement contiennent une condition indiquant que la corne ou l'ivoire de ces animaux ou de leur progéniture ne peut pas faire l'objet d'un commerce ou d'activités commerciales au sein de l'Union. En outre, les rhinocéros ou les éléphants vivants issus de ces populations ne peuvent pas faire l'objet de chasse sportive en dehors de leur aire de répartition historique»;

| 2. | les annexes VII et VIII sont remplacées par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. |
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2.

les annexes VII et VIII sont remplacées par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 février 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

1

(2)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

2

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ANNEXE

«ANNEXE VII

Codes à inclure dans la description des spécimens et unités de mesure à utiliser dans les permis et certificats conformément à l'article 5, points 1) et 2)

| Description | Code descriptif. | Unité préférée | Unité de remplacement | Explication |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Fanon | BAL | kg | nombre | Fanons |
| Écorce | BAR | kg | | Écorce d'arbre (brute, séchée ou en poudre; non traitée) |
| Corps | BOD | nombre | kg | Animaux morts entiers pour l'essentiel, y compris poissons frais ou traités, tortues naturalisées, papillons conservés, reptiles dans l'alcool, trophées de chasse naturalisés entiers, etc. |
| Os | BON | kg | nombre | Os, y compris mâchoires |
| Calipee | CAL | kg | | Calipee ou «calipash» (cartilage de tortue pour la soupe) |
| Carapace | CAP | nombre | kg | Carapaces entières brutes ou non travaillées des espèces de Testudines |
| Sculpture | CAR | kg | nombre | Produits sculptés autres que l'ivoire, l'os ou la corne - par exemple, corail et bois (y compris les objets d'artisanat).

  NB: les sculptures en ivoire doivent être indiquées comme telles (voir «IVC» ci-après). En outre, pour les espèces à partir desquelles plus d'un type de produit peut être sculpté (par exemple, corne et os), le code descriptif devrait si possible indiquer le type de produit faisant l'objet du commerce (par exemple, sculpture en os «BOC» ou sculpture en corne «HOC»). |
| Sculpture - os | BOC | kg | nombre | Sculpture en os |
| Sculpture - corne | HOC | kg | nombre | Sculpture en corne |
| Sculpture - ivoire | IVC | kg | nombre | Sculptures en ivoire, y compris petits morceaux d'ivoire travaillé (manches de couteaux, pièces de jeux d'échecs, de jeux de mah-jong, etc). NB: les défenses entières sculptées doivent être déclarées en tant que défenses (voir «TUS» ci-après). Les bijoux en ivoire sculpté doivent être déclarés en tant que «bijoux - ivoire» (voir «IJW» ci-après). |
| Caviar | CAV | kg | | Œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d'Acipenseriformes; |
| Copeaux | CHP | kg | | Copeaux de bois, en particulier d'Aquilaria spp., de Gyrinops spp. et de Pterocarpus santalinus |
| Griffe | CLA | nombre | kg | Griffes — par exemple, de Felidae, Ursidae ou Crocodylia (Note: les «griffes de tortues» sont habituellement des écailles et non de vraies griffes) |
| Tissu | CLO | m2 | kg | Tissu - si le tissu n'est pas fait entièrement à partir du poil d'une espèce CITES, le poids du poil de l'espèce concernée doit, si possible, être enregistré sous le code «HAI» plutôt que sous le code «CLO» |
| Corail (brut) | COR | nombre | kg | Corail brut ou non travaillé et roche de corail (également dénommée roche vivante et substrat) [selon la définition de la résolution Conf. 11.10 (Rev. CoP15)]. La roche de corail doit être enregistrée en tant que «Scleractinia spp.»

  NB: le commerce doit être enregistré en nombre de pièces seulement si les spécimens de corail sont transportés dans de l'eau.
  La roche vivante (transportée humide dans des boîtes) devrait être enregistrée en kg; le substrat de corail devrait être enregistré en nombre de pièces (étant donné qu'il est transporté dans de l'eau en tant que substrat sur lequel sont fixés des coraux d'espèces non inscrites aux annexes de la CITES). |
| Cosmétiques | COS | g | ml | Cosmétiques contenant des extraits d'espèces inscrites aux annexes de la CITES. La quantité doit rendre compte de la quantité d'espèces CITES présentes. |
| Culture | CUL | nombre de flacons, etc. | | Cultures de plantes reproduites artificiellement |
| Dérivés | DER | kg/l | | Dérivés (autres que ceux figurant ailleurs dans ce tableau) |
| Plante séchée | DPL | nombre | | Plantes séchées — par exemple spécimens d'herbiers |
| Oreille | EAR | nombre | | Oreilles - d'éléphant en général |
| Œuf | EGG | nombre | kg | Œufs entiers morts ou vides (voir également «Caviar») |
| Œuf (vivant) | EGL | nombre | kg | Œufs fécondés — en général d'oiseaux et de reptiles, mais aussi les œufs de poissons et d'invertébrés |
| Coquilles d'œufs | ESH | g/kg | | Coquilles d'œufs brutes ou non travaillées, à l'exception des œufs entiers |
| Extrait | EXT | kg | l | Extraits - habituellement extraits de plantes |
| Plumes | FEA | kg/nombre d'ailes | nombre | Plumes — dans le cas d'objets faits de plumes (par exemple, tableaux), noter le nombre d'objets |
| Fibre | FIB | kg | m | Fibres - par exemple, les fibres végétales, mais aussi les cordes de raquettes de tennis |
| Aileron | FIN | kg | | Ailerons ou partie d'ailerons (y compris nageoires) frais, surgelés ou séchés |
| Juvéniles | FIG | kg | nombre | Jeune poisson d'un ou deux ans destiné à l'aquariophilie, à une écloserie ou à une opération de lâcher |
| Fleur | FLO | kg | | Fleurs |
| Pot à fleur | FPT | nombre | | Pots à fleurs faits de parties de plante, par exemple en fibre de fougère arborescente. (N.B.: les plantes vivantes commercialisées en jardinières devraient être enregistrées comme «plantes vivantes» et non comme «pots à fleurs») |
| Cuisses de grenouille | LEG | kg | | Cuisses de grenouille |
| Fruit | FRU | kg | | Fruit |
| Patte | FOO | nombre | | Pattes — par exemple: d'éléphant, de rhinocéros, d'hippopotame, de lion, de crocodile, etc. |
| Articles en fourrure (grands) | FPL | nombre | | Grands articles manufacturés en fourrure, par exemple couvertures en fourrure d'ours ou de lynx ou autres produits en fourrure de taille importante. |
| Articles en fourrure (petits) | FPS | nombre | | Petits articles manufacturés en fourrure, par exemple sacs à main, porte-clés, bourses, coussins, garniture, etc. |
| Bile | GAL | kg | | Bile |
| Vésicule biliaire | GAB | nombre | kg | Vésicule biliaire |
| Vêtement | GAR | nombre | | Vêtements — y compris les gants et chapeaux, mais pas les chaussures; y compris les garnitures ou ornements des vêtements |
| Organes génitaux | GEN | kg | nombre | Pénis coupés et séchés |
| Branchies | GIL | nombre | | Branchies (par exemple, de requins) |
| Porte-greffe | GRS | nombre | | Porte-greffe (sans les greffes) |
| Poil | HAI | kg | g | Poil — de tous animaux, par exemple: d'éléphant, de yack, de vigogne, de guanaco |
| Articles en poil | HAP | nombre | g | Articles faits en poil (par exemple bracelets en poil d'éléphant) |
| Corne | HOR | nombre | kg | Corne - y compris les bois |
| Bijoux | JWL | nombre | g | Bijoux, y compris bracelets, colliers et autres bijoux en matières autres que l'ivoire (par exemple, bois, corail, etc.) |
| Bijoux - ivoire | IJW | nombre | g | Bijoux en ivoire |
| Article en cuir (grand) | LPL | nombre | | Grands articles manufacturés en cuir - par exemple, porte-documents, meubles, valises, malles |
| Article en cuir (petit) | LPS | nombre | | Petits articles manufacturés en cuir - par exemple: ceintures, bretelles, selles de bicyclettes, étuis à chéquier ou carte de crédit, sacs à main, porte-clés, carnets, bourses, chaussures, blagues à tabac, porte-monnaie, bracelets de montres et garniture |
| Vivant | LIV | nombre | kg | Animaux et végétaux vivants. |
| Feuille | LVS | kg | nombre | Feuilles |
| Grume | LOG | m3 | | Tous les bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris, destinés à être transformés, notamment en bois scié, bois, pulpe ou placages. NB: noter en kg les grumes commercialisées au poids à des fins spéciales (par exemple: Lignum vitae, Guaiacum spp.) |
| Viande | MEA | kg | | Viande, y compris la chair de poissons non entiers (voir «corps»), fraîche, non traitée ou traitée (fumée, crue, séchée, surgelée, en conserve, etc.) |
| Médicament | MED | kg/l | | Médicaments |
| Musc | MUS | g | | Musc |
| Huile | OIL | kg | l | Huile - par exemple: de tortue, de phoque, de baleine, de poisson, de diverses plantes |
| Perle | PRL | nombre | | Perle (par exemple de Strombus gigas) |
| Touches de piano | KEY | nombre | | Touches de piano en ivoire (un piano standard, par exemple, représente 52 touches en ivoire) |
| Morceau - os | BOP | kg | | Morceaux d'os non manufacturés |
| Morceau - corne | HOP | kg | | Morceaux de corne non manufacturés - y compris les déchets |
| Morceau - ivoire | IVP | kg | | Morceaux d'ivoire non manufacturés - y compris les déchets |
| Nappe | PLA | m2 | | Nappes de fourrures - y compris les tapis faits de plusieurs peaux |
| Bois contreplaqué | PLY | m2 | m3 | Matériel constitué par au moins trois feuilles de placage encollées et pressées les unes contre les autres de manière que le plus souvent, les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un angle déterminé, les fils de la feuille supérieure ou inférieure |
| Poudre | POW | kg | | Poudre |
| Pupe | PUP | nombre | | Nymphe de papillon |
| Racine | ROO | nombre | kg | Racines, bulbes, oignons ou tubercules

  NB: Pour les taxons produisant du bois d'agar Aquilaria spp. et Gyrinops spp., l'unité préférée est le «kilogramme». L'unité de remplacement est le «nombre». |
| Tapis | RUG | nombre | | Tapis |
| Rostre de poisson-scie | ROS | nombre | kg | Rostre de poisson-scie |
| Bois sciés | SAW | m3 | | Les bois sciés sont des bois simplement sciés longitudinalement ou dédossés. Ils ont normalement une épaisseur excédant 6 mm. NB: noter en kg les bois sciés commercialisés à des fins spéciales (par exemple: Lignum vitae, Guaiacum spp.) |
| Écaille | SCA | kg | | Écaille — par exemple: de tortues, d'autres reptiles, de poissons, de pangolins |
| Graine | SEE | kg | | Graines |
| Coquille | SHE | nombre | kg | Coquilles de mollusques brutes ou non travaillées |
| Flanc | SID | nombre | | Côtés ou flancs de peaux; n'inclut pas les paires de flancs (tinga frames) de crocodiliens (voir «peau») |
| Squelette | SKE | nombre | | Squelettes entiers pour l'essentiel |
| Peau | SKI | nombre | | Peaux entières pour l'essentiel, brutes ou tannées, y compris les paires de flancs (Tinga frames) de crocodiliens, couche corporelle externe, avec ou sans écailles |
| Morceau de peau | SKP | kg | | Morceaux de peau - y compris les déchets, bruts ou tannés |
| Crâne | SKU | nombre | | Crânes |
| Soupe | SOU | kg | l | Soupe — par exemple, de tortue |
| Spécimen (scientifique) | SPE | kg/l/ml/nombre | | Spécimens scientifiques — y compris sang, tissus (par exemple: rein, rate, etc.), préparations histologiques, spécimens de musée préservés, etc. |
| Tige | STE | nombre | kg | Tiges de plantes

  NB: Pour les taxons produisant du bois d'agar Aquilaria spp. et Gyrinops spp., l'unité préférée est le «kilogramme». L'unité de remplacement est le «nombre». |
| Vessie natatoire | SWI | kg | | Organe hydrostatique, y compris ichtyocolle/colle d'esturgeon |
| Queue | TAI | nombre | kg | Queues — par exemple: de caïman (pour le cuir) ou de renard (pour garnitures de vêtements, cols, boas, etc.); comprend aussi les caudales des cétacés. |
| Dent | TEE | nombre | kg | Dents - par exemple: de cétacé, lion, hippopotame, crocodile, etc. |
| Bois | TIM | m3 | kg | Bois d'œuvre brut, à l'exception des grumes et du bois scié |
| Trophée | TRO | nombre | | Trophée - toutes les parties du trophée d'un animal, si elles sont exportées ensemble: par exemple, les cornes (2), le crâne, la tête (cape), la peau du dos, la queue et les pattes (soit dix spécimens) constituent un trophée. Mais si, par exemple, le crâne et les cornes sont les seuls spécimens exportés d'un animal, ils devraient être enregistrés ensemble comme un seul trophée. Autrement, les éléments sont à enregistrer séparément. Un corps entier naturalisé est enregistré sous «BOD». Une peau seule est enregistrée sous «SKI». Les transactions portant sur des montages taxidermiques entiers, tête en cape ou à mi-corps ainsi que les parties correspondantes du même animal exportés ensemble avec le même permis, doivent être enregistrées sous «1 TRO» |
| Trompe | TRU | nombre | kg | Trompe d'éléphant. NB: une trompe d'éléphant exportée avec d'autres parties de trophée du même animal, avec le même permis, en tant que trophée de chasse, doit être enregistrée sous «TRO». |
| Défense | TUS | nombre | kg | Défenses entières pour l'essentiel, travaillées ou non, d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, mais pas les autres dents |
| Placages | | | | |
| — | dédossés |

Description

Code descriptif.

Unité préférée

Unité de remplacement

Explication

Fanon

BAL

kg

nombre

Fanons

Écorce

BAR

kg

Écorce d'arbre (brute, séchée ou en poudre; non traitée)

Corps

BOD

nombre

kg

Animaux morts entiers pour l'essentiel, y compris poissons frais ou traités, tortues naturalisées, papillons conservés, reptiles dans l'alcool, trophées de chasse naturalisés entiers, etc.

Os

BON

kg

nombre

Os, y compris mâchoires

Calipee

CAL

kg

Calipee ou «calipash» (cartilage de tortue pour la soupe)

Carapace

CAP

nombre

kg

Carapaces entières brutes ou non travaillées des espèces de Testudines

Sculpture

CAR

kg

nombre

Produits sculptés autres que l'ivoire, l'os ou la corne - par exemple, corail et bois (y compris les objets d'artisanat).

NB: les sculptures en ivoire doivent être indiquées comme telles (voir «IVC» ci-après). En outre, pour les espèces à partir desquelles plus d'un type de produit peut être sculpté (par exemple, corne et os), le code descriptif devrait si possible indiquer le type de produit faisant l'objet du commerce (par exemple, sculpture en os «BOC» ou sculpture en corne «HOC»).

Sculpture - os

BOC

kg

nombre

Sculpture en os

Sculpture - corne

HOC

kg

nombre

Sculpture en corne

Sculpture - ivoire

IVC

kg

nombre

Sculptures en ivoire, y compris petits morceaux d'ivoire travaillé (manches de couteaux, pièces de jeux d'échecs, de jeux de mah-jong, etc). NB: les défenses entières sculptées doivent être déclarées en tant que défenses (voir «TUS» ci-après). Les bijoux en ivoire sculpté doivent être déclarés en tant que «bijoux - ivoire» (voir «IJW» ci-après).

Caviar

CAV

kg

Œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d'Acipenseriformes;

Copeaux

CHP

kg

Copeaux de bois, en particulier d'Aquilaria spp., de Gyrinops spp. et de Pterocarpus santalinus

Griffe

CLA

nombre

kg

Griffes — par exemple, de Felidae, Ursidae ou Crocodylia (Note: les «griffes de tortues» sont habituellement des écailles et non de vraies griffes)

Tissu

CLO

m2

kg

Tissu - si le tissu n'est pas fait entièrement à partir du poil d'une espèce CITES, le poids du poil de l'espèce concernée doit, si possible, être enregistré sous le code «HAI» plutôt que sous le code «CLO»

Corail (brut)

COR

nombre

kg

Corail brut ou non travaillé et roche de corail (également dénommée roche vivante et substrat) [selon la définition de la résolution Conf. 11.10 (Rev. CoP15)]. La roche de corail doit être enregistrée en tant que «Scleractinia spp.»

NB: le commerce doit être enregistré en nombre de pièces seulement si les spécimens de corail sont transportés dans de l'eau.

La roche vivante (transportée humide dans des boîtes) devrait être enregistrée en kg; le substrat de corail devrait être enregistré en nombre de pièces (étant donné qu'il est transporté dans de l'eau en tant que substrat sur lequel sont fixés des coraux d'espèces non inscrites aux annexes de la CITES).

Cosmétiques

COS

g

ml

Cosmétiques contenant des extraits d'espèces inscrites aux annexes de la CITES. La quantité doit rendre compte de la quantité d'espèces CITES présentes.

Culture

CUL

nombre de flacons, etc.

Cultures de plantes reproduites artificiellement

Dérivés

DER

kg/l

Dérivés (autres que ceux figurant ailleurs dans ce tableau)

Plante séchée

DPL

nombre

Plantes séchées — par exemple spécimens d'herbiers

Oreille

EAR

nombre

Oreilles - d'éléphant en général

Œuf

EGG

nombre

kg

Œufs entiers morts ou vides (voir également «Caviar»)

Œuf (vivant)

EGL

nombre

kg

Œufs fécondés — en général d'oiseaux et de reptiles, mais aussi les œufs de poissons et d'invertébrés

Coquilles d'œufs

ESH

g/kg

Coquilles d'œufs brutes ou non travaillées, à l'exception des œufs entiers

Extrait

EXT

kg

l

Extraits - habituellement extraits de plantes

Plumes

FEA

kg/nombre d'ailes

nombre

Plumes — dans le cas d'objets faits de plumes (par exemple, tableaux), noter le nombre d'objets

Fibre

FIB

kg

m

Fibres - par exemple, les fibres végétales, mais aussi les cordes de raquettes de tennis

Aileron

FIN

kg

Ailerons ou partie d'ailerons (y compris nageoires) frais, surgelés ou séchés

Juvéniles

FIG

kg

nombre

Jeune poisson d'un ou deux ans destiné à l'aquariophilie, à une écloserie ou à une opération de lâcher

Fleur

FLO

kg

Fleurs

Pot à fleur

FPT

nombre

Pots à fleurs faits de parties de plante, par exemple en fibre de fougère arborescente. (N.B.: les plantes vivantes commercialisées en jardinières devraient être enregistrées comme «plantes vivantes» et non comme «pots à fleurs»)

Cuisses de grenouille

LEG

kg

Cuisses de grenouille

Fruit

FRU

kg

Fruit

Patte

FOO

nombre

Pattes — par exemple: d'éléphant, de rhinocéros, d'hippopotame, de lion, de crocodile, etc.

Articles en fourrure (grands)

FPL

nombre

Grands articles manufacturés en fourrure, par exemple couvertures en fourrure d'ours ou de lynx ou autres produits en fourrure de taille importante.

Articles en fourrure (petits)

FPS

nombre

Petits articles manufacturés en fourrure, par exemple sacs à main, porte-clés, bourses, coussins, garniture, etc.

Bile

GAL

kg

Bile

Vésicule biliaire

GAB

nombre

kg

Vésicule biliaire

Vêtement

GAR

nombre

Vêtements — y compris les gants et chapeaux, mais pas les chaussures; y compris les garnitures ou ornements des vêtements

Organes génitaux

GEN

kg

nombre

Pénis coupés et séchés

Branchies

GIL

nombre

Branchies (par exemple, de requins)

Porte-greffe

GRS

nombre

Porte-greffe (sans les greffes)

Poil

HAI

kg

g

Poil — de tous animaux, par exemple: d'éléphant, de yack, de vigogne, de guanaco

Articles en poil

HAP

nombre

g

Articles faits en poil (par exemple bracelets en poil d'éléphant)

Corne

HOR

nombre

kg

Corne - y compris les bois

Bijoux

JWL

nombre

g

Bijoux, y compris bracelets, colliers et autres bijoux en matières autres que l'ivoire (par exemple, bois, corail, etc.)

Bijoux - ivoire

IJW

nombre

g

Bijoux en ivoire

Article en cuir (grand)

LPL

nombre

Grands articles manufacturés en cuir - par exemple, porte-documents, meubles, valises, malles

Article en cuir (petit)

LPS

nombre

Petits articles manufacturés en cuir - par exemple: ceintures, bretelles, selles de bicyclettes, étuis à chéquier ou carte de crédit, sacs à main, porte-clés, carnets, bourses, chaussures, blagues à tabac, porte-monnaie, bracelets de montres et garniture

Vivant

LIV

nombre

kg

Animaux et végétaux vivants.

Feuille

LVS

kg

nombre

Feuilles

Grume

LOG

m3

Tous les bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris, destinés à être transformés, notamment en bois scié, bois, pulpe ou placages. NB: noter en kg les grumes commercialisées au poids à des fins spéciales (par exemple: Lignum vitae, Guaiacum spp.)

Viande

MEA

kg

Viande, y compris la chair de poissons non entiers (voir «corps»), fraîche, non traitée ou traitée (fumée, crue, séchée, surgelée, en conserve, etc.)

Médicament

MED

kg/l

Médicaments

Musc

MUS

g

Musc

Huile

OIL

kg

l

Huile - par exemple: de tortue, de phoque, de baleine, de poisson, de diverses plantes

Perle

PRL

nombre

Perle (par exemple de Strombus gigas)

Touches de piano

KEY

nombre

Touches de piano en ivoire (un piano standard, par exemple, représente 52 touches en ivoire)

Morceau - os

BOP

kg

Morceaux d'os non manufacturés

Morceau - corne

HOP

kg

Morceaux de corne non manufacturés - y compris les déchets

Morceau - ivoire

IVP

kg

Morceaux d'ivoire non manufacturés - y compris les déchets

Nappe

PLA

m2

Nappes de fourrures - y compris les tapis faits de plusieurs peaux

Bois contreplaqué

PLY

m2

m3

Matériel constitué par au moins trois feuilles de placage encollées et pressées les unes contre les autres de manière que le plus souvent, les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un angle déterminé, les fils de la feuille supérieure ou inférieure

Poudre

POW

kg

Poudre

Pupe

PUP

nombre

Nymphe de papillon

Racine

ROO

nombre

kg

Racines, bulbes, oignons ou tubercules

NB: Pour les taxons produisant du bois d'agar Aquilaria spp. et Gyrinops spp., l'unité préférée est le «kilogramme». L'unité de remplacement est le «nombre».

Tapis

RUG

nombre

Tapis

Rostre de poisson-scie

ROS

nombre

kg

Rostre de poisson-scie

Bois sciés

SAW

m3

Les bois sciés sont des bois simplement sciés longitudinalement ou dédossés. Ils ont normalement une épaisseur excédant 6 mm. NB: noter en kg les bois sciés commercialisés à des fins spéciales (par exemple: Lignum vitae, Guaiacum spp.)

Écaille

SCA

kg

Écaille — par exemple: de tortues, d'autres reptiles, de poissons, de pangolins

Graine

SEE

kg

Graines

Coquille

SHE

nombre

kg

Coquilles de mollusques brutes ou non travaillées

Flanc

SID

nombre

Côtés ou flancs de peaux; n'inclut pas les paires de flancs (tinga frames) de crocodiliens (voir «peau»)

Squelette

SKE

nombre

Squelettes entiers pour l'essentiel

Peau

SKI

nombre

Peaux entières pour l'essentiel, brutes ou tannées, y compris les paires de flancs (Tinga frames) de crocodiliens, couche corporelle externe, avec ou sans écailles

Morceau de peau

SKP

kg

Morceaux de peau - y compris les déchets, bruts ou tannés

Crâne

SKU

nombre

Crânes

Soupe

SOU

kg

l

Soupe — par exemple, de tortue

Spécimen (scientifique)

SPE

kg/l/ml/nombre

Spécimens scientifiques — y compris sang, tissus (par exemple: rein, rate, etc.), préparations histologiques, spécimens de musée préservés, etc.

Tige

STE

nombre

kg

Tiges de plantes

NB: Pour les taxons produisant du bois d'agar Aquilaria spp. et Gyrinops spp., l'unité préférée est le «kilogramme». L'unité de remplacement est le «nombre».

Vessie natatoire

SWI

kg

Organe hydrostatique, y compris ichtyocolle/colle d'esturgeon

Queue

TAI

nombre

kg

Queues — par exemple: de caïman (pour le cuir) ou de renard (pour garnitures de vêtements, cols, boas, etc.); comprend aussi les caudales des cétacés.

Dent

TEE

nombre

kg

Dents - par exemple: de cétacé, lion, hippopotame, crocodile, etc.

Bois

TIM

m3

kg

Bois d'œuvre brut, à l'exception des grumes et du bois scié

Trophée

TRO

nombre

Trophée - toutes les parties du trophée d'un animal, si elles sont exportées ensemble: par exemple, les cornes (2), le crâne, la tête (cape), la peau du dos, la queue et les pattes (soit dix spécimens) constituent un trophée. Mais si, par exemple, le crâne et les cornes sont les seuls spécimens exportés d'un animal, ils devraient être enregistrés ensemble comme un seul trophée. Autrement, les éléments sont à enregistrer séparément. Un corps entier naturalisé est enregistré sous «BOD». Une peau seule est enregistrée sous «SKI». Les transactions portant sur des montages taxidermiques entiers, tête en cape ou à mi-corps ainsi que les parties correspondantes du même animal exportés ensemble avec le même permis, doivent être enregistrées sous «1 TRO»

Trompe

TRU

nombre

kg

Trompe d'éléphant. NB: une trompe d'éléphant exportée avec d'autres parties de trophée du même animal, avec le même permis, en tant que trophée de chasse, doit être enregistrée sous «TRO».

Défense

TUS

nombre

kg

Défenses entières pour l'essentiel, travaillées ou non, d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, mais pas les autres dents

Placages

—

dédossés

VEN

m3

kg

Fines couches ou feuilles de bois d'épaisseur uniforme, généralement de 6 mm ou moins, habituellement dédossées ou tranchées, utilisées pour faire des placages pour les meubles, les conteneurs, etc.

| — | tranchés |
| --- | --- |

—

tranchés

VEN

m2

kg

Cire

WAX

kg

Cire

Produit en bois

WPR

nombre

kg

Produits manufacturés en bois, y compris les produits en bois finis comme les meubles et les instruments de musique.

Légendes des unités de mesure

| Unité de mesure | Code d'unité |
| --- | --- |
| Gramme | g |
| Kilogramme | kg |
| Litre | l |
| Centimètre cube | cm3 |
| Millilitre | ml |
| Mètre | m |
| Mètre carré | m2 |
| Mètre cube | m3 |
| Nombre de spécimens | nombre |

Unité de mesure

Code d'unité

Gramme

g

Kilogramme

kg

Litre

l

Centimètre cube

cm3

Millilitre

ml

Mètre

m

Mètre carré

m2

Mètre cube

m3

Nombre de spécimens

nombre

NB: si aucune unité n'est précisée, on en déduira qu'il s'agit du nombre (par exemple, le nombre d'animaux vivants).

ANNEXE VIII

Références de nomenclature normalisées à utiliser conformément à l'article 5, point 4), pour indiquer les noms scientifiques des espèces sur les permis et certificats

FAUNE

| | | Taxon concerné | Référence taxonomique |
| --- | --- | --- | --- |
| MAMMALIA |
| | | Tous les taxons de MAMMALIA






  — | exception faite de la reconnaissance des noms suivants pour les formes sauvages des espèces (de préférence aux noms des formes domestiques):

  Bos gaurus, Bos mutus, Bubalus arnee, Equus africanus, Equus przewalskii, et |

Taxon concerné

Référence taxonomique

MAMMALIA

Tous les taxons de MAMMALIA

—

exception faite de la reconnaissance des noms suivants pour les formes sauvages des espèces (de préférence aux noms des formes domestiques):

Bos gaurus, Bos mutus, Bubalus arnee, Equus africanus, Equus przewalskii, et

| — | à l'exception des taxons indiqués sous les différents ordres de Mammalia ci-après |
| --- | --- |

—

à l'exception des taxons indiqués sous les différents ordres de Mammalia ci-après

Wilson, D. E. & Reeder, D. M. (ed.) (2005): Mammal Species of the World. A TaxonomicandGeographic Reference. Third edition, Vol.. 1-2, xxxv + 2142 pp. Baltimore (John Hopkins University Press).

ARTIODACTYLA

Camelidae

Lama guanicoe

Wilson, D. E. & Reeder, D. M. (1993): Mammal Species of the World: A Taxonomic and Geographic Reference. Second edition. xviii + 1207 pp., Washington (Smithsonian Institution Press).

CETACEA

Balaenopteridae

Balaenoptera omurai

Wada, S., Oishi, M. & Yamada, T. K. (2003): A newly discovered species of living baleen whales. - Nature, 426: 278-281.

Delphinidae

Orcaella heinsohni

Beasly, I., Robertson, K. M. & Arnold, P. W. (2005): Description of a new dolphin, the Australian Snubfin Dolphin, Orcaella heinsohni sp. n. (Cetacea, Delphinidae). -- Marine Mammal Science, 21(3): 365-400.

Delphinidae

Sotalia fluviatilis

Sotalia guianensis

Caballero, S., Trujillo, F., Vianna, J. A., Barrios-Garrido, H., Montiel, M. G., Beltrán-Pedreros, S., Marmontel, M., Santos, M. C., Rossi-Santos, M. R. & Baker, C. S. (2007). Taxonomic status of the genus Sotalia: species level ranking for «tucuxi» (Sotalia fluviatilis) and «costero» (Sotalia guianensis) dolphins. - Marine Mammal Science, 23: 358-386.

Delphinidae

Sousa plumbea

Sousa sahulensis

Jefferson, T. A.& Rosenbaum, H. C. (2014): Taxonomic revision of the humpback dolphins (Sousa spp.), and description of a new species from Australia. - Marine Mammal Science, 30(4): 1494-1541.

Delphinidae

Tursiops australis

Charlton-Robb, K., Gershwin, L.-A., Thompson, R., Austin, J., Owen, K. & McKechnie, S. (2011): A new dolphin species, the Burrunan Dolphin Tursiops australis sp. nov., endemic to southern Australian coastal waters. - PLoS ONE, 6 (9): e24047.

Iniidae

Inia araguaiaensis

Hrbek, T., da Silva, V. M. F., Dutra, N., Gravena, W., Martin, A. R. & Farias, I. P. (2014): A new species of river dolphin from Brazil or: How little do we know our biodiversity. - PLoS ONE 83623: 1-12.

Phocoenidae

Neophocaena asiaeorientalis

Jefferson, T. A. & Wang, J. Y. (2011): Revision of the taxonomy of finless porpoises (genus Neophocaena): The existence of two species. - Journal of Marine Animals and their Écology, 4 (1): 3-16.

Physeteridae

Physeter macrocephalus

Rice, D. W., (1998): Marine Mammals of the World: Systematics and Distribution, Society of Marine Mammalogy Special Publication Number 4, The Society for Marine Mammalogy, Lawrence, Kansas.

Platanistidae

Platanista gangetica

Rice, D. W., (1998): Marine Mammals of the World: Systematics and Distribution, Society of Marine Mammalogy Special Publication Number 4, The Society for Marine Mammalogy, Lawrence, Kansas.

Ziphiidae

Mesoplodon hotaula

Dalebout, M. L., Scott Baker, C., Steel, D., Thompson, K., Robertson, K. M., Chivers, S. J., Perrin, W. F., Goonatilake, M., Anderson, C. R., Mead, J. G., Potter, C. W., Thompson, L., Jupiter, D. and Yamada, T. K. (2014): Resurrection of Mesoplodon hotaula Deraniyagala 1963: A new species of beaked whale in the tropical Indo-Pacific. - Marine Mammal Science, 30 (3): 10811108.

PRIMATES

Atelidae

Ateles geoffroyi

Rylands, A. B., Groves, C. P., Mittermeier, R. A., Cortes-Ortiz, L. & Hines, J. J. (2006): Taxonomy and distributions of Mesoamerican primates. - In: A. Estrada, P. Garber, M. Pavelka and L. Luecke (eds), New Perspectives in the Study of Mesoamerican Primates: Distribution, Écology, Behavior and Conservation, p. 29-79. Springer, New York, USA.

Aotidae

Aotus jorgehernandezi

Defler, T. R. & Bueno, M. L. (2007): Aotus diversity and the species problem. - Primate Conservation, 22: 55-70.

Cebidae

Callithrix manicorensis

Garbino, T. & Siniciato, G. (2014): The taxonomic status of Mico marcai (Alperin 1993) and Mico manicorensis (van Roosmalen et al. 2000) (Cebidae, Callitrichinae) from Southwestern Brazilian Amazonia. - International Journal of Primatology, 35 (2): 529-546. (pour Mico marcai groupé avec Mico manicorensis traité comme Callithrix manicorensis dans le cadre de la CITES]

Cebidae

Cebus flavius

Oliveira, M. M. de & Langguth, A. (2006): Rediscovery of Marcgrave's Capuchin Monkey and designation of a neotype for Simia flava Schreber, 1774 (Primates, Cebidae). - Boletim do Museu Nacional do Rio de Janeiro, N.S., Zoologia, 523: 1-16.

Cebidae

Mico rondoni

Ferrari, S. F., Sena, L., Schneider, M. P. C. & Júnior, J. S. S. (2010): Rondon's Marmoset, Mico rondoni sp. n., from southwestern Brazilian Amazonia. - International Journal of Primatology, 31: 693-714.

Cebidae

Saguinus ursulus

Gregorin, R. & de Vivo, M. (2013): Revalidation of Saguinus ursula Hoffmannsegg (Primates: Cebidae: Callitrichinae). - Zootaxa, 3721 (2): 172-182.

Cebidae

Saimiri collinsi

Merces, M. P., Alfaro, J. W. L., Ferreira, W. A. S., Harada, M. L. & Júnior, J. S. S. (2015): Morphology and mitochondrial phylogenetics reveal that the Amazon River separates two eastern squirrel monkey species: Saimiri sciureus and S. collinsi. - Molecular Phylogenetics and Evolution, 82: 426-435.

Cercopithecidae

Cercopithecus lomamiensis

Hart, J.A., Detwiler, K.M., Gilbert, C.C., Burrell, A.S., Fuller, J.L., Emetshu, m., Hart, T.B., Vosper, A., Sargis, E.J. & Tosi, A.J. (2012): Lesula: A new species of Cercopithecus monkey endemic to the Democratic Republic of Congo and implications for conservation of Congo's Central Basin. - PLoS ONE, 7 (9): e44271.

Cercopithecidae

Macaca munzala

Sinha, A., Datta, A., Madhusudan, M. D. & Mishra, C. (2005): Macaca munzala: A new species from western Arunachal Pradesh, northeastern India. - International Journal of Primatology,26(4): 977-989: doi: 10.1007/s10764-005-5333-3.

Cercopithecidae

Rhinopithecus strykeri

Geismann, T., Lwin, N., Aung, S. S., Aung, T. N., Aung, Z. M., Hla, T. H., Grindley, M. & Momberg, F. (2011): A new species of snub-nosed monkey, genus Rhinopithecus Milne-Edwards, 1872 (Primates, Colobinae), from Northern Kachin State, Northeastern Myanmar. - Amer. J. Primatology, 73: 96-107.

Cercopithecidae

Rungwecebus kipunji

Davenport, T. R. b., Stanley, W. t., Sargis, E. j., de Luca, D. w., Mpunga, N. E., Machaga, S. J. & Olson, L. E. (2006): A new genus of African monkey, Rungwecebus: Morphology, ecology, and molecular phylogenetics. - Science,312: 1378-1381.

Cercopithecidae

Trachypithecus villosus

Brandon- Jones, d., Eudey, A. A., Geissmann, t., Groves, C. p., Melnick, D. j., Morales J. C., Shekelle, M. & Steward, C.-B. (2004): Asian primate classification. - International Journal of Primatology, 25: 97-163.

Cercopithecidae

Cheirogaleus lavasoensis

Thiele, d., Razafimahatratra, E. & Hapke, A. (2013): Discrepant partitioning of genetic diversity in mouse lemurs and dwarf lemurs - biological reality or taxonomic bias? - Molecular Phylogenetics and Evolution, 69: 593-609.

Cercopithecidae

Microcebus gerpi

Radespiel, U., Ratsimbazafy, J. H., Rasoloharijaona, S., Raveloson, H., Andriaholinirina, N., Rakotondravony, R., Randrianarison, R. M. & Randrianambinina, B. (2012): First indications of a highland specialist among mouse lemurs (Microcebus spp.) and evidence for a new mouse lemur species from eastern Madagascar. - Primates, 53: 157-170.

Cercopithecidae

Microcebus marohita

Microcebus tanosi

Rasoloarison, R. M., Weisrock, D. W., Yoder, A. D., Rakotondravony, D. & Kappeler, P. M. [2013]: Two new species of mouse lemurs (Cheirogaleidae: Microcebus) from Eastern Madagascar. International Journal of Primatology, 34: 455-469.

Hylobatidae

Nomascus annamensis

Van Ngoc Thinh, Mootnick, A. R., Vu Ngoc Thanh, Nadler, T. & Roos, C. (2010): A new species of crested gibbon from the central Annamite mountain range. - Vietnamese Journal of Primatology, 4: 1-12.

Lorisidae

Nycticebus kayan

Munds, R.A., Nekaris, K.A.I. & Ford, S.M. (2013): Taxonomy of the bornean slow loris, with new species Nycticebus kayan (Primates, Lorisidae). - American Journal of Primatology, 75: 46-56.

Pitheciidae

Cacajao melanocephalus Cacajao oukary

Ferrari, S. F., Guedes, P. G., Figueiredo-Ready, W. M. B. & Barnett, A. A. (2014): Reconsidering the taxonomy of the Black-faced Uacaris, Cacajao melanocephalus group (Mammalia: Pitheciidae), from the northern Amazon Basin. - Zootaxa, 3866 (3): 353-370.

Pitheciidae

Callicebus aureipalatii

Wallace, R. B., Gómez, H., Felton, A. & Felton, A. (2006): On a new species of titi monkey, genus Callicebus Thomas (Primates, Pitheciidae), from western Bolivia with preliminary notes on distribution and abundance. - Primate Conservation, 20: 29-39.

Pitheciidae

Callicebus caquetensis

Defler, T. R., Bueno, M. L. & García, J. (2010): Callicebus caquetensis: a new and Critically Endangered titi monkey from southern Caquetá, Colombia. - Primate Conservation, 25: 1-9.

Pitheciidae

Callicebus vieira

Gualda-Barros, J., Nascimento, F. O. & Amaral, M. K. (2012): A new species of Callicebus Thomas, 1903 (Primates, Pitheciidae) from the states of Mato Grosso and Pará, Brazil. - Papéis Avulsos de Zoologia (São Paulo), 52: 261-279.

Pitheciidae

Callicebus miltoni

Dalponte, J. C., Silva, F. E. & Silva Júnior, J. S. (2014): New species of titi monkey, genus Callicebus Thomas, 1903 (Primates, Pitheciidae), from Southern Amazonia, Brazil. - Papéis Avulsos de Zoologia (São Paulo), 54: 457-472.

Pitheciidae

Pithecia cazuzai

Pithecia chrysocephala

Pithecia hirsuta

Pithecia inusta

Pithecia isabela

Pithecia milleri

Pithecia mittermeieri

Pithecia napensis

Pithecia pissinattii

Pithecia rylandsi

Pithecia vanzolinii

Marsh, L.K. (2014): A taxonomic revision of the saki monkeys, Pithecia Desmarest, 1804. - Neotropical Primates, 21: 1-163.

Tarsiidae

Tarsius lariang

Merker, S. & Groves, C.P. (2006): Tarsius lariang: A new primate species from Western Central Sulawesi. - International Journal of Primatology,27(2): 465-485.

Tarsiidae

Tarsius tumpara

Shekelle, m., Groves, C., Merker, S. & Supriatna, J. (2010): Tarsius tumpara: A new tarsier species from Siau Island, North Sulawesi. - Primate Conservation, 23: 55-64.

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Loxodonta africana

Wilson, D. E. & Reeder, D. m. (1993): Mammal Species of the World: A Taxonomic and Geographic Reference. Second edition. xviii + 1207 pp., Washington (Smithsonian Institution Press).

SCANDENTIA

Tupaiidae

Tupaia everetti

Roberts, T. E., Lanier, H. C., Sargis, E. J. & Olson, L. E. (2011): Molecular phylogeny of treeshrews (Mammalia: Scandentia) and the timescale of diversification in Southeast Asia. - Molecular Phylogenetics and Evolution, 60 (3): 358-372.

Tupaiidae

Tupaia palawanensis

Sargis, E. J., Campbell, K. K. & Olson, L. E.(2014): Taxonomic boundaries and craniometric variation in the treeshrews (Scandentia, Tupaiidae) from the Palawan faunal region. - Journal of Mammalian Evolution, 21 (1): 111-123.

AVES

APODIFORMES

Noms d'oiseaux au niveau de l'ordre et de la famille

Morony, J. J., Bock, W. J. & Farrand, J., Jr. (1975): Reference List of the Birds of the World. American Museum of Natural History. 207 pp.

Toutes les espèces d'oiseaux, à l'exception des taxons mentionnés ci-après

Dickinson, E.C. (ed.)(2003): The Howard and Moore Complete Checklist of the Birds of the World. 3e édition révisée et complétée. 1039 pp. London (Christopher Helm).

en liaison avec

Dickinson, E.C. (2005): Corrigenda 4 (02.06.2005) to Howard & Moore Edition 3 (2003). http://www.naturalis.nl/sites/naturalis.en/contents/i000764/corrigenda%204_final.pdf (disponible sur le site web de la CITES)

Trochilidae

Chlorostilbon lucidus

Pacheco, J. F. & Whitney, B. M. (2006): Mandatory changes to the scientific names of three Neotropical birds. - Bull. Brit. Orn. Club, 126: 242-244.

Trochilidae

Eriocnemis isabellae

Cortés-Diago, A., Ortega, L. A., Mazariegos-Hurtado, L. & Weller, A.-A. (2007): A new species of Eriocnemis (Trochilidae) from southwest Colombia. - Ornitologia Neotropical, 18: 161-170.

Trochilidae

Phaethornis aethopyga

Piacentini, V. Q., Aleixo, A. & Silveira, L. F. (2009): Hybrid, subspecies or species? The validity and taxonomic status of Phaethornis longuemareus aethopyga Zimmer, 1950 (Trochilidae). - Auk, 126: 604-612.

FALCONIFORMES

Accipitridae

Aquila hastata

Parry, S. J., Clark, W. S. & Prakash, V. (2002) On the taxonomic status of the Indian Spotted Eagle Aquila hastata. - Ibis, 144: 665-675.

Accipitridae

Buteo socotraensis

Porter, R. F. & Kirwan, G. M. (2010): Studies of Socotran birds VI. The taxonomic status of the Socotra Buzzard. - Bulletin of the British Ornithologists' Club, 130 (2): 116-131.

Falconidae

Micrastur mintoni

Whittaker, A. (2002): A new species of forest-falcon (Falconidae: Micrastur) from southeastern Amazonia and the Atlantic rainforests of Brazil. - Wilson Bulletin, 114: 421-445.

PASSERIFORMES

Muscicapidae

Garrulax taewanus

Collar, N. J. (2006): A partial revision of the Asian babblers (Timaliidae). - Forktail, 22: 85-112.

PSITTACIFORMES

Cacatuidae

Cacatua goffiniana

Roselaar, C. S. & Michels, J. P. (2004): Nomenclatural chaos untangled, resulting in the naming of the formally undescribed Cacatua species from the Tanimbar Islands, Indonesia (Psittaciformes: Cacatuidae). -- Zoologische Verhandelingen, 350: 183-196.

Loriidae

Trichoglossus haematodus

Collar, N. J. (1997) Family Psittacidae (Parrots). In del Hoyo, J., Elliot, A. and Sargatal, J. (eds.), Handbook of the Birds of the World, 4 (Sandgrouse to Cuckoos): 280-477. Barcelona (Lynx Edicions).

Psittacidae

Aratinga maculata

Nemesio, A. & Rasmussen, C. (2009): The rediscovery of Buffon's «Guarouba» or «Perriche jaune»: two senior synonyms of Aratinga pintoi Silveira, Lima & Höfling, 2005 (Aves: Psittaciformes). - Zootaxa, 2013: 1-16.

Psittacidae

Forpus modestus

Pacheco, J. F. & Whitney, B. M. (2006): Mandatory changes to the scientific names of three Neotropical birds. - Bull. Brit. Orn. Club, 126: 242-244.

Psittacidae

Pionopsitta aurantiocephala

Gaban-Lima, R., Raposo, M. A. and Hofling, E., 2002. Description of a new species of Pionopsitta (Aves: Psittacidae) endemic to Brazil. - Auk, 119: 815-819.

Psittacidae

Poicephalus robustus

Poicephalus fuscicollis

Coetzer, W.G., Downs, C.T., Perrin, M.R. & Willows-Munro, S. (2015): Molecular Systematics of the Cape Parrot (Poicephalus robustus). Implications for Taxonomy and Conservation. - PLoS ONE, 10(8):e0133376. doi: 10.1371/journal.pone.0133376.

Psittacidae

Psittacula intermedia

Collar, N. J. (1997) Family Psittacidae (Parrots). In del Hoyo, J., Elliot, A. and Sargatal, J. (eds.), Handbook of the Birds of the World, 4 (Sandgrouse to Cuckoos): 280-477. Barcelona (Lynx Edicions).

Psittacidae

Pyrrhura griseipectus

Olmos, F., Silva, W. A. G. & Albano, C. (2005: Grey-breasted Conure Pyrrhura griseipectus, an overlooked endangered species. - Cotinga, 24: 77-83.

Psittacidae

Pyrrhura parvifrons

Arndt, T. (2008): Anmerkungen zu einigen Pyrrhura-Formen mit der Beschreibung einer neuen Art und zweier neuer Unterarten. - Papageien, 8: 278-286.

STRIGIFORMES

Strigidae

Glaucidium mooreorum

Da Silva, J. M. C., Coelho, G. & Gonzaga, P. (2002): Discovered on the brink of extinction: a new species of pygmy owl (Strigidae: Glaucidium) from Atlantic forest of northeastern Brazil. - Ararajuba, 10(2): 123-130.

Strigidae

Ninox burhani

Indrawan, M. & Somadikarta, S. (2004): A new hawk-owl from the Togian Islands, Gulf of Tomini, central Sulawesi, Indonesia. - Bulletin of the British Ornithologists' Club, 124: 160-171.

Strigidae

Otus thilohoffmanni

Warakagoda, D. H. & Rasmussen, P. C. (2004): A new species of scops-owl from Sri Lanka. - Bulletin of the British Ornithologists' Club, 124 (2): 85-105.

REPTILIA

CROCODYLIA & RHYNCHOCEPHALIA

Crocodylia & Rhynchocephalia sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Wermuth, H. & Mertens, R. (1996) (reprint): Schildkröte, Krokodile, Brückenechsen. xvii + 506 pp. Jena (Gustav Fischer Verlag).

Crocodylidae

Crocodylus johnstoni

Whittaker, A. (2010): The correct name to be applied to the Australian freshwater crocodile, Crocodylus johnstoni [Krefft, 1873]. - Australian Zoologist, 35(2): 432-434.

Sphenodontidae

Sphenodon spp.

Hay, J. M., Sarre, S. D., Lambert, D. m., Allendorf, F. W. & Daugherty, C. H. (2010): Genetic diversity and taxonomy: a reassessment of species designation in tuatara (Sphenodon: Reptilia). - Conservation Genetics, 11 (93): 1063-1081.

SAURIA

Pour la délimitation des familles de Sauria

Pough, F. H., Andrews, R. M., Cadle, J. E., Crump, M. L., Savitzky, A. H. & Wells, K. D. (1998): Herpetology. Upper Saddle River/New Jersey (Prentice Hall).

Agamidae

Saara spp.

Uromastyx spp.

Wilms, T. M., Böhme, W., Wagner, P., Lutzmann, N. & Schmitz, A. (2009): On the phylogeny and taxonomy of the genus Uromastyx Merrem, 1820 (Reptilia: Squamata: Agamidae Uromastycinae) - resurrection of the genus Saara Gray, 1845. - Bonner zool. Beiträge, 56(1-2): 55-99.

Chamaeleonidae

Chamaleonidae spp.

Glaw, F. (2015): Taxonomic checklist of chamaeleons (Squamata: Chamaeleonidae). -- Vertebrate Zoology, 65(2): 167-246.

(http://www.senckenberg.de/files/content/forschung/publikationen/vertebratezoology/vz65-2/01_vertebrate_zoology_65-2_glaw_167-246.pdf)

Cordylidae

Cordylidae spp. à l'exception du taxon mentionné ci-après

Stanley, E. L., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Branch, W. R. & P. le F. N. (2011): Between a rock and a hard polytomy: rapid radiation in the rupicolous girdled lizards (Squamata: Cordylidae). - Molecular Phylogenetics and Evolution, 58(1): 53-70.

Cordylidae

Cordylus marunguensis

Greenbaum, E., Stanley, E. L., Kusamba, C., Moninga, W. m., Goldberg, S. R. & Cha (2012): A new species of Cordylus (Squamata: Cordylidae) from the Marungu Plateau of south-eastern Democratic Republic of the Congo. - African Journal of Herpetology, 61 (1): 14-39.

Gekkonidae

Dactylonemis spp.

Hoplodactylus spp.

Mokopirirakau spp.

Nielsen, S. V., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Hitchmough, R. A. & Daugherty, C. H. (2011): New Zealand geckos (Diplodactylidae): Cryptic diversity in a post-Gondwanan lineage with trans-Tasman affinities. - Molecular Phylogenetics and Evolution, 59 (1): 1-22.

Gekkonidae

Nactus serpensinsula

Kluge, A.G. (1983): Cladistic relationships among gekkonid lizards. - Copeia, 1983(no. 2): 465-475.

Gekkonidae

Naultinus spp.

Nielsen, S. V., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Hitchmough, R. A. & Daugherty, C. H. (2011): New Zealand geckos (Diplodactylidae): Cryptic diversity in a post-Gondwanan lineage with trans-Tasman affinities. - Molecular Phylogenetics and Evolution, 59 (1): 1-22.

Gekkonidae

Phelsuma spp.

Rhoptropella spp.

Glaw, F. & Rösler, H. (2015): Taxonomic checklist of the day geckos of the genera Phelsuma Gray, 1825 and Rhoptropella Hewitt, 1937 (Squamata: Gekkonidae). -- Vertebrate Zoology, 65(2): 167-246)

(http://www.senckenberg.de/files/content/forschung/publikationen/vertebratezoology/vz65-2/02_vertebrate_zoology_65-2_glaw-roesler_247-283.pdf)

Gekkonidae

Toropuku spp.

Tukutuku spp.

Woodworthia spp.

Nielsen, S. V., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Hitchmough, R. A. & Daugherty, C. H. (2011): New Zealand geckos (Diplodactylidae): Cryptic diversity in a post-Gondwanan lineage with trans-Tasman affinities. - Molecular Phylogenetics and Evolution, 59 (1): 1-22.

Gekkonidae

Uroplatus spp., sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Raxworthy, C.J. (2003): Introduction to the reptiles. - In: Goodman, S.M. & Bernstead, J.P. (eds.), The natural history of Madagascar: 934-949. Chicago.

Gekkonidae

Uroplatus finiavana

Ratsoavina, F.M., Louis jr., E.E., Crottini, A., Randrianiaina, R.-D., Glaw, F. & Vences, M. (2011): A new leaf tailed gecko species from northern Madagascar with a preliminary assessment of molecular and morphological variability in the Uroplatus ebenaui group. - Zootaxa, 3022: 39-57.

Gekkonidae

Uroplatus giganteus

Glaw, F., Kosuch, J., Henkel, W. F., Sound, P. and Böhme, W. (2006): Genetic and morphological variation of the leaf-tailed gecko Uroplatus fimbriatus from Madagascar, with description of a new giant specie - Salamandra, 42: 129-144.

Gekkonidae

Uroplatus pietschmanni

Böhle, A. & Schönecker, P. (2003): Eine neue Art der Gattung Uroplatus Duméril, 1805 aus OstMadagaskar (Reptilia: Squamata: Gekkonidae). - Salamandra, 39(3/4): 129-138.

Gekkonidae

Uroplatus sameiti

Raxworthy, C.J., Pearson, R.G., Zimkus, B.M., Reddy, S., Deo, A.J., Nussbaum, R.A. & Ingram, C.M. (2008): Continental speciation in the tropics: contrasting biogeographic patterns of divergence in the Uroplatus leaf-tailed gecko radiation of Madagascar. - Journal of Zoology, 275: 423-440.

Iguanidae

Iguanidae spp., sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Hollingsworth, B. D. (2004): The Evolution of Iguanas: An Overview of Relationships and a Checklist of Species. pp. 19-44. In: Alberts, A. C., Carter, R. L., Hayes, W. K. & Martins, E. P. (Eds), Iguanas: Biology and Conservation. Berkeley (University of California Press).

Iguanidae

Brachylophus bulabula

Keogh, J. S., Edwards, D. L., Fisher, R. N. & Harlow, P. S. (2008): Molecular and morphological analysis of the critically endangered Fijian iguanas reveals cryptic diversity and a complex biogeographic history. - Phil. Trans. R. Soc. B, 363(1508): 3413-3426.

Iguanidae

Conolophus marthae

Gentile, G. & Snell, H. (2009): Conolophus marthae sp. nov. (Squamata, Iguanidae), a new species of land iguana from the Galápagos archipelago. - Zootaxa, 2201: 1-10.

Iguanidae

Cyclura lewisi

Burton, F. J. (2004): Revision to Species Cvclura nubila lewisi, the Grand Cayman Blue Iguana - Caribbean Journal of Science, 40(2): 198-203.

Iguanidae

Phrynosoma blainvillii

Phrynosoma cerroense

Phrynosoma wigginsi

Montanucci, R.R. (2004): Geographic variation in Phrynosoma coronatum (Lacertilia, Phrynosomatidae): further evidence for a peninsular archipelago. - Herpetologica, 60: 117.

Teiidae

Teiidae spp.

Harvey, M. B., Ugueto, G. N. & Gutberlet, R. L. Jr. (2012): Review of teiid morphology with a revised taxonomy and phylogeny of the Teiidae (Lepidosauria: Squamata: - Zootaxa, 3459: 1-156.

Varanidae

Varanidae spp.

sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Böhme, W. (2003): Checklist of the living monitor lizards of the world (family Varanidae) - Zoologische Verhandelingen. Leiden, 341: 1-43.

in liaison avec

Koch, A., Auliya, M. & Ziegler, T. (2010): Updated Checklist of the living monitor lizards of the world (Squamata: Varanidae). - Bonn zool. Bull., 57(2): 127-136.

Varanidae

Varanus bangonorum

Varanus dalubhasa

Welton, L. J., Travers, S. L., Siler, C. D. & Brown, R. M. (2014): Integrative taxonomy and phylogeny-based species delimitation of Philippine water monitor lizards (Varanus salvator complex) with descriptions of two new cryptic species. - Zootaxa, 3881 (3): 201-227.

Varanidae

Varanus hamersleyensis

Maryan, B., Oliver, P. M., Fitch, A. J. & O'Connell, M. (2014): Molecular and morphological assessment of Varanus pilbarensis (Squamata: Varanidae), with a description of a new species from the southern Pilbara, Western Australia. - Zootaxa, 3768 (2): 139-158.

Varanidae

Varanus nesterovi

Böhme, W., Ehrlich, K., Milto, K. D., Orlov, N. & Scholz, S. (2015): A new species of desert monitor lizard (Varanidae: Varanus: Psammosaurus) from the western Zagros region (Iraq, Iran). - Russian Journal of Herpetology, 22 (1): 41-52.

Varanidae

Varanus samarensis

Koch, A., Gaulke, M. & Böhme, W. (2010): Unravelling the underestimated diversity of Philippine water monitor lizards (Squamata: Varanus salvator complex), with the description of two new species and a new subspecies. - Zootaxa, 2446: 1-54.

Varanidae

Varanus sparnus

Doughty, P., Kealley, L., Fitch, A. & Donnellan, S. C. (2014): A new diminutive species of Varanus from the Dampier Peninsula, western Kimberley region, Western Australia. - Records of the Western Australian Museum, 29: 128-140.

SERPENTES

Loxocemidae spp.

Pythonidae spp.

Boidae spp.

Bolyeriidae spp.

Tropidophiidae spp.

Viperidae spp.

sauf pour le maintien des genres Acrantophis, Sanzinia, Calabaria, Lichanura, la reconnaissance de Epicrates maurus comme espèce valide et sauf pour les espèces mentionnées ci-après

McDiarmid, R. W., Campbell, J. A. & Touré, T. A. (1999): Snake Species of the World. A Taxonomic and Geographic Reference. Volume 1, Washington, DC. (The Herpetologists' League).

Boidae

Candoia paulsoni

Candoia superciliosa

Smith, H. M., Chiszar, d., Tepedelen, K. & van Breukelen, F. (2001): A revision of the bevelnosed boas (Candoia carinata complex) (Reptilia: Serpentes). - Hamadryad, 26(2): 283-315.

Boidae

Corallus batesii

Henderson, R. W., Passos, P. & Feitosa, D. (2009); Geographic variation in the Emerald Treeboa, Corallus caninus (Squamata: Boidae). - Copeia, 2009 (3): 572-582.

Boidae

Epicrates crassus

Epicrates assisi

Epicrates alvarezi

Passos, P. & Fernandes, R. (2008): Revision of the Epicrates cenchria complex (Serpentes: Boidae). - Herpetol. Monographs, 22: 1-30.

Boidae

Eryx borrii

Lanza, B. & Nistri, A. (2005): Somali Boidae (genus Eryx Daudin 1803) and Pythonidae (genus Python Daudin 1803) (Reptilia Serpentes). - Tropical Zoology, 18(1): 67-136.

Boidae

Eunectes beniensis

Dirksen, L. (2002): Anakondas. NTV Wissenschaft.

Colubridae

Xenochrophis piscator

Xenochrophis schnurrenbergeri

Xenochrophis tytleri

Vogel, G. & David, P. (2012): A revision of the species group of Xenochrophis piscator (Schneider, 1799) (Squamata: Natricidae). - Zootaxa, 3473: 1-60.

Elapidae

Micrurus ruatanus

McCranie, J. R. (2015): À checklist of the amphibians and reptiles of Honduras, with additions, comments on taxonomy, some recent taxonomic decisions, and areas of further studies needed. - Zootaxa, 3931 (3): 352-386.

Elapidae

Naja atra

Naja kaouthia

Wüster, W. (1996): Taxonomic change and toxinology: systematic revisions of the Asiatic cobras Naja naja species complex - Toxicon, 34: 339-406.

Elapidae

Naja mandalayensis

Slowinski, J. B. & Wüster, W. (2000.): A new cobra (Elapidae: Naia) from Myanmar (Burma) - Herpetologica, 56: 257-270.

Elapidae

Naja oxiana

Naja philippinensis

Naja sagittifera

Naja samarensis

Naja siamensis

Naja sputatrix

Naja sumatrana

Wüster, W. (1996): Taxonomic change and toxinology: systematic revisions of the Asiatic cobras (Naja naja species complex) - Toxicon, 34: 339-406.

Pythonidae

Leiopython bennettorum

Leiopython biakensis

Leiopython fredparkeri

Leiopython huonensis

Leiopython hoserae

Schleip, W. D. (2008): Revision of the genus Leiopython Hubrecht 1879 (Serpentes: Pythonidae) with the redescription of taxa recently described by Hoser (2000) and the description of new species. Russian Journal of Herpetology, 42 (4): 645-667.

Pythonidae

Morelia clastolepis

Morelia kinghorni

Morelia nauta

Morelia tracyae

Harvey, M. B., Barker, D. B., Ammerman, L. K. & Chippindale, P. T. (2000): Systematics of pythons of the Morelia amethistina complex (Serpentes: Boidae) with the description of three new species - Herpetological Monographs, l4: 139-185.

Pythonidae

Python bivittatus

Koch, A., Gaulke, M. & Böhme, W. (2009): Zur Taxonomie des Dunklen Tigerpythons, Python molurus bivittatus KUHL, 1820, speziell der Population von Sulawesi. - Sauria, 31: 5-16.

Pythonidae

Python breitensteini

Python brongersmai

Keogh, J. S., Barker, D. G. & Shine, R. 2001. Heavily exploited but poorly known: systematics and biogeography of commercially harvested pythons (Python curtus group) in Southeast Asia - Biological Journal of the Linnean Society, 73: 113-129.

Pythonidae

Python kyaiktiyo

Zug, G.R., Grotte, S. W. & Jacobs, J. F. (2011): Pythons in Burma: Short-tailed python (Reptilia: Squamata). - Proc. biol. Soc. Washington, 124(2): 112-136.

Pythonidae

Python natalensis

Broadley, D. G. (1999): The southern African python, Python natalensis A. Smith 1840, is a valid species. - African Herp News, 29: 31-32.

Tropidophiidae

Tropidophis spp.

sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Hedges, S.B. (2002): Morphological variation and the definition of species in the snake genus Tropidophis (Serpentes, Tropidophiidae). - Bulletin of the Natural History Museum, London (Zoology), 68 (2): 83-90.

Tropidophiidae

Tropidophis celiae

Hedges, B. S., Estrada, A. R. & Diaz, L. M. (1999): New snake (Tropidophis) from western Cuba - Copeia, 1999(2): 376-381.

Tropidophiidae

Tropidophis grapiuna

Curcio, F. F., Sales Nunes, P. M., Suzart Argolo, A. J., Skuk, G. & Rodrigues, M. T. (2012): Taxonomy of the South American dwarf boas of the genus Tropidophis Bibron, 1840, with the description of two new species from the Atlantic forest (Serpentes: Tropidophiidae). - Herpetological Monographs, 26 (1): 80-121.

Tropidophiidae

Tropidophis hendersoni

Hedges, B. S. & Garrido, O. (2002): A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from Eastern Cuba - Journal of Herpetology, 36:157-161.

Tropidophiidae

Tropidophis morenoi

Hedges, B. S., Garrido, O. & Diaz, L. M. (2001): A new banded snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from north-central Cuba - Journal of Herpetology,35: 615-617.

Tropidophiidae

Tropidophis preciosus

Curcio, F. F., Sales Nunes, P. M., Suzart Argolo, A. J., Skuk, G. & Rodrigues, M. T. (2012): Taxonomy of the South American dwarf boas of the genus Tropidophis Bibron, 1840, with the description of two new species from the Atlantic forest (Serpentes: Tropidophiidae). - Herpetological Monographs, 26 (1): 80-121.

Tropidophiidae

Tropidophis spiritus

Hedges, B. S. & Garrido, O. (1999): A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from Eastern Cuba - Journal of Herpetology, 33: 436-441.

Tropidophiidae

Tropidophis xanthogaster

Domínguez, M., Moreno, L. V. & Hedges, S. B. (2006): A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from the Guanahacabibes Peninsula of Western Cuba. - Amphibia-Reptilia, 27(3): 427-432.

TESTUDINES

Noms de l'ordre desTestudines

Wermuth, H. & Mertens, R. (1996) (reprint): Schildkröte, Krokodile, Brückenechsen. xvii + 506 pp. Jena (Gustav Fischer Verlag).

Noms d'espèces et de famille - à l'exception du maintien des noms suivants: Mauremys iversoni, Mauremys pritchardi, Ocadia glyphistoma, Ocadia philippeni, Sacalia pseudocellata, et sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Fritz, U. & Havaš, P. (2007): Checklist of Chelonians of the World. - Vertebrate Zoology, 57(2): 149-368. Dresden. ISSN 1864-5755 [sans son appendice]

Emydidae

Graptemys pearlensis

Ennen, J. R., Lovich, J. E., Kreiser, B. R., Selman, W. & Qualls, C. P. (2010): Genetic and morphological variation between populations of the Pascagoula Map Turtle (Graptemys gibbonsi) in the Pearl and Pascagoula Rivers with description of a new species. - Chelonian Conservation and Biology, 9(1): 98-113.

Geoemydidae

Batagur affinis

Praschag, P., Sommer, R. S., McCarthy, C., Gemel, R. & Fritz, U. (2008): Naming one of the world's rarest chelonians, the southern Batagur. - Zootaxa, 1758: 61-68.

Geoemydidae

Batagur borneoensis,

Batagur dhongoka,

Batagur kachuga,

Batagur trivittata

Praschag, P., Hundsdörfer, A. K. & Fritz, U. (2007): Phylogeny and taxonomy of endangered South and South-east Asian freshwater turtles elucidates by mtDNA sequence variation (Testudines: Geoemydidae: Batagur, Callagur, Hardella, Kachuga, Pangshura). - Zoologica Scripta, 36: 429-442.

Geoemydidae

Cuora bourreti

Cuora picturata

Spinks, P.Q., Thomson, R.C., Zhang, Y.P., Che, J., Wu, Y. & Shaffer, H.B. (2012): Species boundaries and phylogenetic relationships in the critically endangered Asian box turtle genus Cuora. Molecular Phylogenetics and Evolution, 63: 656-667. doi:10.1016/j.ympev.2012.02.014.

Geoemydidae

Cyclemys enigmatica,

Cyclemys fusca

Cyclemys gemeli

Cyclemys oldhamii

Fritz, U., Guicking, D., Auer, M., Sommer, R. s., Wink, M. & Hundsdörfer, A. K. (2008): Diversity of the Southeast Asian leaf turtle genus Cyclemys: how many leaves on its tree of life? - Zoologica Scripta, 37: 367-390.

Geoemydidae

Mauremys reevesii

Barth, D., Bernhard, D., Fritzsch, G. & U. Fritz (2004): The freshwater turtle genus Mauremys (Testudines, Geoemydidae) - a textbook example of an east-west disjunction or a taxonomic misconcept? - Zoologica Scripta, 33: 213-221.

Testudinidae

Centrochelys sulcata

Turtle Taxonomy Working Group [van Dijk, P. P., Iverson, J. B., Rhodin, A. G. J., Shaffer, H. B. & Bour, R.] (2014): Turtles of the world, 7th edition: Annotated checklist of taxonomy, synonymy, distribution with maps, and conservation status. 000. v7. - Chelonian Research Monographs, 5 doi: 10.3854/crm.5.000.checklist.v7.2014.

Testudinidae

Chelonoidis carbonarius

Chelonoidis denticulatus

Chelonoidis niger

Olson, S.L. & David, N. (2014): The gender of the tortoise genus Chelonoidis Fitzinger, 1835 (Testudines: Testudinidae). - Proceedings of the Biological Society of Washington, 126(4): 393-394.

Testudinidae

Gopherus morafkai

Murphy, R. W., Berry, K. H., Edwards, T., Levitón, A. E., Lathrop, A. & Riedle, J. D. (2011): The dazed and confused identity of Agassiz's land tortoise, Gopherus agassizii (Testudines, Testudinidae) with the description of a new species, and its consequences for conservation. - Zookeys, 113: 39-71.

Testudinidae

Homopus solus

Branch, W. R. (2007): A new species of tortoise of the genus Homopus (Chelonia: Testudinidae) from southern Namibia. - African Journal of Herpetology, 56(1): 1-21.

Testudinidae

Kinixys nogueyi

Kinixys zombensis

Kindler, C., Branch, W. R., Hofmeyr, M. D., Maran, J., Široký, P., Vences, M., Harvey, J., Hauswaldt, J. S., Schleicher, A., Stuckas, H. & Fritz, U. (2012): Molecular phylogeny of African hinge-back tortoises (Kinixys): implications for phylogeography and taxonomy (Testudines: Testudinidae). - Journal of Zoological Systematics and Evolutionary Research, 50: 192-201.

Trionychidae

Lissemys ceylonensis

Praschag, P., Stuckas, H., Päckert, M., Maran, J. & Fritz, U. (2011): Mitochondrial DNA sequences suggest a revised taxonomy of Asian flapshell turtles (Lissemys Smith, 1931) and the validity of previously unrecognized taxa (Testudines: Trionychidae). - Vertebrate Zoology, 61(1): 147-160.

Trionychidae

Nilssonia gangeticus

Nilssonia hurum

Nilssonia nigricans

Praschag, P., Hundsdörfer, A.K., Reza, A.H.M.A. & Fritz, U. (2007): Genetic evidence for wildliving Aspideretes nigricans and a molecular phylogeny of South Asian softshell turtles (Reptilia: Trionychidae: Aspideretes, Nilssonia). - Zoologica Scripta, 36:301-310.

AMPHIBIA

Amphibia spp.

Liste taxonomique des espèces d'amphibiens inscrites aux annexes de la CITES et à l'annexe du règlement (CE) no 338/97. Informations sur les espèces tirées de Frost, D. R. (ed.) (2015), Amphibian Species of the World: a taxonomic and geographic reference, an online reference (http://research.amnh.org/herpetology/amphibia/index.html) Version 6.0 as of May 2015 with additional comments by the Nomenclature Specialist of the CITES Animals Committee.

ELASMOBRANCHII, ACTINOPTERI, COELACANTHI ET DIPNEUSTI

Toutes les espèces de poissons, à l'exception du genre Hippocampus

Liste taxonomique des espèces d'amphibiens inscrites aux annexes de la CITES et à l'annexe du règlement (CE) 338/97 (Elasmobranchii, Actinopteri, Coelacanthi et Dipneusti, à l'exception du genre Hippocampus). Informations tirées de Eschmeyer, W.N. & Fricke, R. (eds.): Catalog of Fishes, an online reference (http://researcharchive.calacademy.org/research/Ichthyology/catalog/fishcatmain.asp), version update from 3 February 2015.

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae

Hippocampus spp.

Horne, M. L. (2001): A new seahorse species (Syngnathidae: Hippocampus) from the Great Barrier Reef - Records of the Australian Museum, 53: 243-246.

Kuiter, R. H. (2001): Revision of the Australian seahorses of the genus Hippocampus (Syngnathiformes: Syngnathidae) with a description of nine new species - Records of the Australian Museum, 53: 293-340.

Kuiter, R. H. (2003): A new pygmy seahorse (Pisces: Syngnathidae: Hippocampus) from Lord Howe Island - Records of the Australian Museum, 55: 113-116.

Lourie, S. A. & Randall, J. E. (2003): A new pygmy seahorse, Hippocampus denise (Teleostei: Syngnathidae), from the Indo-Pacific - Zoological Studies, 42: 284-291.

Lourie, S. A., Vincent, A. C. J. & Hall, H. J. (1999): Seahorses. An identification guide to the world's species and their conservation. Project Seahorse (ISBN 0 9534693 0 1) (Second edition available on CD-ROM).

Syngnathidae

Hippocampus dahli

Kuiter, R. H. (2001): Revision of the Australian seahorses of the genus Hippocampus (Syngnathiformes: Syngnathidae) with a description of nine new species - Records of the Australian Museum, 53: 293-340.

Syngnathidae

Hippocampus debelius

Gomon, M. F. & Kuiter, R. H. (2009): Two new pygmy seahorses (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus) from the Indo-West Pacific. Aqua, Int. J. of Ichthyology, 15(1): 37-44.

Syngnathidae

Hippocampus paradoxus

Foster, R. & Gomon, M. F. (2010): A new seahorse (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus) from south-western Australia. - Zootaxa, 2613: 61-68.

Syngnathidae

Hippocampus patagonicus

Piacentino, G. L. M. and Luzzatto, D. C. (2004): Hippocampus patagonicus sp. nov., new seahorse from Argentina (Pisces, Syngnathiformes). -- Revista del Museo Argentino de Ciencias Naturales, 6(2): 339-349.

Syngnathidae

Hippocampus planifrons

Kuiter, R. H. (2001): Revision of the Australian seahorses of the genus Hippocampus (Syngnathiformes: Syngnathidae) with a description of nine new species - Records of the Australian Museum, 53: 293-340.

Syngnathidae

Hippocampus pontohi

Lourie, S. A. & Kuiter, R. H. (2008): Three new pygmy seahorse species from Indonesia (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus). - Zootaxa, 1963: 54-68.

Syngnathidae

Hippocampus satomiae

Hippocampus severnsi

Lourie, S. A. & Kuiter, R. H. (2008): Three new pygmy seahorse species from Indonesia (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus). - Zootaxa, 1963: 54-68.

Syngnathidae

Hippocampus tyro

Randall, J. & Lourie, S. A. (2009): Hippocampus tyro, a new seahorse (Gasterosteiformes: Syngnathidae) from the Seychelles. - Smithiana Bulletin, 10: 19-21.

Syngnathidae

Hippocampus waleanus

Gomon, M. F. & Kuiter, R. H. (2009): Two new pygmy seahorses (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus) from the Indo-West Pacific. -- Aqua, Int. J. of Ichthyology, 15(1): 37-44.

ARACHNIDA

ARANEAE

Theraphosidae

Aphonopelma albiceps

Aphonopelma pallidum

Brachypelma spp.

sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Liste taxonomique des espèces d'araignées inscrites aux annexes de la CITES, informations tirées de Platnick, N. (2006), The World Spider Catalog, an online reference, Version 6.5 à partir du 7 avril 2006.

Theraphosidae

Brachypelma ruhnaui groupé avec Brachypelma albiceps traité comme Aphonopelma albiceps dans le cadre de la CITES

Platnick, N. I. (2014): The World Spider Catalogue, V15. http://platnick.sklipkani.cz/html/

Theraphosidae

Brachypelma kahlenbergi

Rudloff, J.-P. (2008): Eine neue Brachypelma-Art aus Mexiko (Araneae: Mygalomorphae: Theraphosidae: Theraphosinae). - Arthropoda, 16(2): 26-30.

SCORPIONES

Scorpionidae

Pandinus spp.

sauf pour le taxon mentionné ci-après

Lourenco, W. R. & Cloudsley-Thompson, J. C. (1996): Recognition and distribution of the scorpions of the genus Pandinus Thorell, 1876 accorded protection by the Washington Convention - Biogeographica, 72(3): 133-143.

Pandinus roeseli

Lourenco, W. R. (2014): Further considerations on the identity and distribution of Pandinus imperator (C. L. Koch, 1841) and description of a new species from Cameroon (Scorpiones: Scorpionidae). - Entomologische Mitteilungen aus dem Zoologischen Museum Hamburg, 17(192): 139-151.

INSECTA

COLEOPTERA

Lucanidae

Colophon spp.

Bartolozzi, L. (2005): Description of two new stag beetle species from South Africa (Coleoptera: Lucanidae). - African Entomology, 13(2): 347-352.

LEPIDOPTERA

Papilionidae

Ornithoptera spp.

Trogonoptera spp.

Troides spp.

Matsuka, H. (2001): Natural History of Birdwing Butterflies. 367 pp. Tokyo (Matsuka Shuppan). (ISBN 4-9900697-0-6).

HIRUDINOIDEA

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae

Hirudo medicinalis

Hirudo verbana

Nesemann, H. & Neubert, E. (1999): Annelida: Clitellata: Branchiobdellida, Acanthobdellea, Hirudinea. - Süßwasserfauna von Mitteleuropa, vol.. 6/2, 178 pp., Berlin (Spektrum Akad. Verlag). ISBN 3-8274-0927-6.

BIVALVIA

VENEROIDA

Tridacnidae

Tridacna ningaloo

Penny, S. & Willan, R.C. (2014): Description of a new species of giant clam (Bivalvia: Tridacnidae) from Ningaloo Reef, Western Australia. - Molluscan Research, 34 (3): 201-211.

Tridacnidae

Tridacna noae

Su, Y., Hung, J.-H., Kubo, H. & Liu, L.-L. (2014): Tridacna noae (Röding, 1798) - a valid giant clam species separated from T. maxima (Röding, 1798) by morphological and genetic data. - Raffles Bulletin of Zoology, 62: 124-135.

ANTHOZOA AND HYDROZOA

Toutes les espèces relevant de la CITES

Liste taxonomique de toutes les espèces de corail inscrites aux annexes de la CITES, sur la base des informations compilées par le PNUE — WCMC 2012.

FLORE

| | | Taxon concerné | Référence taxonomique |
| --- | --- | --- | --- |
| Référence générale | Noms génériques | Pour les noms génériques de toutes les plantes inscrites aux annexes, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent. | The Plant-Book, 2e édition, [D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press (réimprimé avec des corrections 1998)] pour les noms génériques de toutes les plantes inscrites aux annexes de la convention, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent). |
| Référence générale | Noms génériques | Pour les synonymes génériques non mentionnés dans The Plant-Book, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent. | A Dictionary of Flowering Plants and Ferns, 8th edition, (J. C. Willis, revised by H. K. Airy Shaw, 1973, Cambridge University Press) pour les synonymes génériques non mentionnés dans The Plant-Book, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent (voir références ci-après). |
| AMARYLLIDACEAE, PRIMULACEAE | | Cyclamen, Galanthus et Sternbergia | CITES Bulb Checklist (A. P. Davis et al., 1999, compiled by the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) as a guideline when making reference to the names of species of Cyclamen and Galanthus and Sternbergia. |
| APOCYNACEAE | | Pachypodium spp. | CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compiled by Städtische Sukkulenten- Sammlung, Zurich, Switzerland, in collaboration with the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) and its update: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES Management Authority of Switzerland, Bern, Switzerland] as a guideline when making reference to the names of species of Aloe and Pachypodium. |
| | | Hoodia spp. | Plants of Southern Africa: an annotated checklist. Germishuizen, G. & Meyer N. L. (eds.) (2003). Strelitzia 14: 150-151. National Botanical Institute, Pretoria, South Africa as a guideline when making reference to the names of species of Hoodia. |
| CACTACEAE | | Toutes les Cactaceae. | Liste des Cactaceae relevant de la CITES, troisième edition, (2016, compiléee par D. Hunt) en tant que ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cactaceae. disponible en pdf sur la page du site web des Jardins botaniques royayx de Kew, Royaume-Uni. https://www.kew.org/sites/default/files/CITES%20Cactaceae%20Checklist_CCC3_170629.pdf. |
| CYCADACEAE, STANGERIACEAE et ZAMIACEAE | | Toutes les Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae. | The World List of Cycads: CITES and Cycads: Checklist 2013 (Roy Osborne, Michael A. Calonje, Ken D. Hill, Leonie Stanberg and Dennis Wm. Stevenson) in CITES and Cycads a user's guide (Rutherford, C. et al., Royal Botanic Gardens, Kew. UK 2013), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae. |
| DICKSONIACEAE | | Espèces de Dicksonia des Amériques. | Dicksonia species of the Americas (2003, compilé par le Jardin botanique de Bonn et l'Agence fédérale de conservation de la nature de Bonn) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dicksonia. |
| DROSERACEAE, NEPHENTACEAE, SARRACENIACEAE | | Dionaea, Nepenthes et Sarracenia. | CITES Carnivorous Plant Checklist, (B. von Arx et al., 2001, Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dionaea, Nepenthes et Sarracenia. |
| EBANACEAE | | Diospyros spp. - populations de Madagascar. | The genus Diospyros in Madagascar: a Preliminary Checklist for CITES Parties (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available on the Catalogue website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Diospyros de Madagascar. Voir http://www.tropicos.org/ProlectWebPortal.aspx?pagename=Diospyros&prolectid=17. Lien vers la page ici: http://www.tropicos.org/Name/40031908?proiectid=17 et le pdf est disponible ici: http://www.tropicos.org/docs/MadCat/Diospyros%20checklist%2028.03.2016.pdf |
| EUPHORBIACEAE | | Espèces succulentes d'Euphorbia. | The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa (Euphorbiaceae), Deuxième édition (S. Carter et U. Eggli, 2003, publié par l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces d'euphorbias succulentes. |
| LEGUMINACEAE | | Dalbergia spp. - populations de Madagascar | A Preliminary Dalbergia checklist for Madagascar for CITES (CVPM 2014) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available as a pdf on the CITES website as SC65 Inf. 21. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dalbergia de Madagascar. Voir: https://cites.org/sites/default/files/eng/com/sc/65/Inf/E-SC65-Inf-21.pdf |
| LILIACEAE | | Aloe spp. | CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compiled by Städtische Sukkulenten- Sammlung, Zurich, Switzerland, in collaboration with the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) and its update: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES organe de gestion CITES de la Suisse, Berne, Suisse] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe et Pachypodium. |
| ORCHIDACEAE | | Laelia, Paphiopedilum, Phalaenopsis, Phragmipedium, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia | CITES Orchid Checklist, (compilée par les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cattleya, Cypripedium, Laelia, Paphiopedilum, Phalaenopsis, Phragmipedium, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) and Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001). et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006). |
| | | Bulbophyllum spp. | CITES checklist for Bulbophyllum and allied taxa (Orchidaceae). Sieder, A., Rainer, H., Kiehn, M. (2007): Adresse des auteurs: Département de biogéographie et jardin botanique de l'université de Vienne; Rennweg 14, A-1030 Vienne (Autriche), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Bulbophyllum. |
| PALMAE | | Dypsis decipiens et Dypsis decaryi. | Proposed Standard Reference for two CITES-listed palms endemic to Madagascar (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar can be found as a pdf on the US Fish & Wildlife Service website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références à Dypsis decipiens et Dypsis decaryi. Voir: http://www.fws.gov/international/ |
| TAXACEAE | | Espèces de Taxus. | World Checklist and Bibliography of Conifers (A. Farjon, 2001), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Taxus. |
| ZYGOPHYLLACEAE | | Guaiacum spp. | Lista de especies, nomenclatura y distribución en el género Guaiacum. Davila Aranda. P. & Schippmann, U. (2006): Medicinal Plant Conservation 12:50, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Guaiacum. |

Taxon concerné

Référence taxonomique

Référence générale

Noms génériques

Pour les noms génériques de toutes les plantes inscrites aux annexes, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent.

The Plant-Book, 2e édition, [D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press (réimprimé avec des corrections 1998)] pour les noms génériques de toutes les plantes inscrites aux annexes de la convention, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent).

Référence générale

Noms génériques

Pour les synonymes génériques non mentionnés dans The Plant-Book, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent.

A Dictionary of Flowering Plants and Ferns, 8th edition, (J. C. Willis, revised by H. K. Airy Shaw, 1973, Cambridge University Press) pour les synonymes génériques non mentionnés dans The Plant-Book, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent (voir références ci-après).

AMARYLLIDACEAE, PRIMULACEAE

Cyclamen, Galanthus et Sternbergia

CITES Bulb Checklist (A. P. Davis et al., 1999, compiled by the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) as a guideline when making reference to the names of species of Cyclamen and Galanthus and Sternbergia.

APOCYNACEAE

Pachypodium spp.

CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compiled by Städtische Sukkulenten- Sammlung, Zurich, Switzerland, in collaboration with the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) and its update: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES Management Authority of Switzerland, Bern, Switzerland] as a guideline when making reference to the names of species of Aloe and Pachypodium.

Hoodia spp.

Plants of Southern Africa: an annotated checklist. Germishuizen, G. & Meyer N. L. (eds.) (2003). Strelitzia 14: 150-151. National Botanical Institute, Pretoria, South Africa as a guideline when making reference to the names of species of Hoodia.

CACTACEAE

Toutes les Cactaceae.

Liste des Cactaceae relevant de la CITES, troisième edition, (2016, compiléee par D. Hunt) en tant que ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cactaceae. disponible en pdf sur la page du site web des Jardins botaniques royayx de Kew, Royaume-Uni. https://www.kew.org/sites/default/files/CITES%20Cactaceae%20Checklist_CCC3_170629.pdf.

CYCADACEAE, STANGERIACEAE et ZAMIACEAE

Toutes les Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae.

The World List of Cycads: CITES and Cycads: Checklist 2013 (Roy Osborne, Michael A. Calonje, Ken D. Hill, Leonie Stanberg and Dennis Wm. Stevenson) in CITES and Cycads a user's guide (Rutherford, C. et al., Royal Botanic Gardens, Kew. UK 2013), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae.

DICKSONIACEAE

Espèces de Dicksonia des Amériques.

Dicksonia species of the Americas (2003, compilé par le Jardin botanique de Bonn et l'Agence fédérale de conservation de la nature de Bonn) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dicksonia.

DROSERACEAE, NEPHENTACEAE, SARRACENIACEAE

Dionaea, Nepenthes et Sarracenia.

CITES Carnivorous Plant Checklist, (B. von Arx et al., 2001, Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dionaea, Nepenthes et Sarracenia.

EBANACEAE

Diospyros spp. - populations de Madagascar.

The genus Diospyros in Madagascar: a Preliminary Checklist for CITES Parties (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available on the Catalogue website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Diospyros de Madagascar. Voir http://www.tropicos.org/ProlectWebPortal.aspx?pagename=Diospyros&prolectid=17. Lien vers la page ici: http://www.tropicos.org/Name/40031908?proiectid=17 et le pdf est disponible ici: http://www.tropicos.org/docs/MadCat/Diospyros%20checklist%2028.03.2016.pdf

EUPHORBIACEAE

Espèces succulentes d'Euphorbia.

The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa (Euphorbiaceae), Deuxième édition (S. Carter et U. Eggli, 2003, publié par l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces d'euphorbias succulentes.

LEGUMINACEAE

Dalbergia spp. - populations de Madagascar

A Preliminary Dalbergia checklist for Madagascar for CITES (CVPM 2014) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available as a pdf on the CITES website as SC65 Inf. 21. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dalbergia de Madagascar. Voir: https://cites.org/sites/default/files/eng/com/sc/65/Inf/E-SC65-Inf-21.pdf

LILIACEAE

Aloe spp.

CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compiled by Städtische Sukkulenten- Sammlung, Zurich, Switzerland, in collaboration with the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) and its update: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES organe de gestion CITES de la Suisse, Berne, Suisse] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe et Pachypodium.

ORCHIDACEAE

Laelia, Paphiopedilum, Phalaenopsis, Phragmipedium, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia

CITES Orchid Checklist, (compilée par les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cattleya, Cypripedium, Laelia, Paphiopedilum, Phalaenopsis, Phragmipedium, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) and Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001). et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006).

Bulbophyllum spp.

CITES checklist for Bulbophyllum and allied taxa (Orchidaceae). Sieder, A., Rainer, H., Kiehn, M. (2007): Adresse des auteurs: Département de biogéographie et jardin botanique de l'université de Vienne; Rennweg 14, A-1030 Vienne (Autriche), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Bulbophyllum.

PALMAE

Dypsis decipiens et Dypsis decaryi.

Proposed Standard Reference for two CITES-listed palms endemic to Madagascar (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar can be found as a pdf on the US Fish & Wildlife Service website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références à Dypsis decipiens et Dypsis decaryi. Voir: http://www.fws.gov/international/

TAXACEAE

Espèces de Taxus.

World Checklist and Bibliography of Conifers (A. Farjon, 2001), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Taxus.

ZYGOPHYLLACEAE

Guaiacum spp.

Lista de especies, nomenclatura y distribución en el género Guaiacum. Davila Aranda. P. & Schippmann, U. (2006): Medicinal Plant Conservation 12:50, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Guaiacum.

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| 7.2.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 35/28 |
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7.2.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 35/28

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/221 DE LA COMMISSION

du 6 février 2019

portant modification des règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et des règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation et du représentant du titulaire de l'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation animale (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément au règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil, les substances 6-phytase, endo-1,4-bêta-xylanase, subtilisine, alpha-amylase, endo-1,3(4)-bêta-glucanase, la préparation de Bacillus amyloliquefaciens (PTA-6507), de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50013) et de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50104) ont été autorisées par les règlements (CE) no 785/2007 (2), (CE) no 379/2009 (3), (CE) no 1087/2009 (4), (UE) no 9/2010 (5) et (UE) no 337/2011 (6) de la Commission et les règlements d'exécution (UE) no 389/2011 (7), (UE) no 528/2011 (8), (UE) no 840/2012 (9), (UE) no 1021/2012 (10), (UE) 2016/899 (11), (UE) 2016/997 (12), (UE) 2017/440 (13) et (UE) 2017/896 (14) de la Commission. |
| --- | --- |

(1)

Conformément au règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil, les substances 6-phytase, endo-1,4-bêta-xylanase, subtilisine, alpha-amylase, endo-1,3(4)-bêta-glucanase, la préparation de Bacillus amyloliquefaciens (PTA-6507), de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50013) et de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50104) ont été autorisées par les règlements (CE) no 785/2007 (2), (CE) no 379/2009 (3), (CE) no 1087/2009 (4), (UE) no 9/2010 (5) et (UE) no 337/2011 (6) de la Commission et les règlements d'exécution (UE) no 389/2011 (7), (UE) no 528/2011 (8), (UE) no 840/2012 (9), (UE) no 1021/2012 (10), (UE) 2016/899 (11), (UE) 2016/997 (12), (UE) 2017/440 (13) et (UE) 2017/896 (14) de la Commission.

| (2) | Le titulaire de l'autorisation, Danisco Animal Nutrition, entité légale: Danisco (UK) Ltd, a soumis une demande conformément à l'article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003 proposant d'ajouter aux autorisations concernées le nom de son représentant et, pour les autorisations octroyées par les règlements (CE) no 1087/2009 et (UE) no 9/2010, de changer le nom du titulaire de l'autorisation. |
| --- | --- |

(2)

Le titulaire de l'autorisation, Danisco Animal Nutrition, entité légale: Danisco (UK) Ltd, a soumis une demande conformément à l'article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003 proposant d'ajouter aux autorisations concernées le nom de son représentant et, pour les autorisations octroyées par les règlements (CE) no 1087/2009 et (UE) no 9/2010, de changer le nom du titulaire de l'autorisation.

| (3) | Le titulaire de l'autorisation a soumis des données pertinentes étayant le fait que, avec effet au 30 mars 2019, Genencor International BV agira en tant que son représentant pour les additifs pour l'alimentation animale concernés. Le titulaire de l'autorisation a également soumis les informations pertinentes nécessaires pour démontrer que Finnfeeds International Limited a changé son nom en Danisco (UK) Ltd. |
| --- | --- |

(3)

Le titulaire de l'autorisation a soumis des données pertinentes étayant le fait que, avec effet au 30 mars 2019, Genencor International BV agira en tant que son représentant pour les additifs pour l'alimentation animale concernés. Le titulaire de l'autorisation a également soumis les informations pertinentes nécessaires pour démontrer que Finnfeeds International Limited a changé son nom en Danisco (UK) Ltd.

| (4) | La proposition de modification des termes des autorisations est de nature purement administrative et ne requiert pas de nouvelle évaluation des additifs concernés. L'Autorité européenne de sécurité des aliments a été informée de la demande. |
| --- | --- |

(4)

La proposition de modification des termes des autorisations est de nature purement administrative et ne requiert pas de nouvelle évaluation des additifs concernés. L'Autorité européenne de sécurité des aliments a été informée de la demande.

| (5) | Afin de permettre à Genencor International BV d'agir en tant que représentant du titulaire des autorisations, il est nécessaire de changer les termes des autorisations concernées. |
| --- | --- |

(5)

Afin de permettre à Genencor International BV d'agir en tant que représentant du titulaire des autorisations, il est nécessaire de changer les termes des autorisations concernées.

| (6) | Il convient donc que les règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et les règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 soient modifiés en conséquence. |
| --- | --- |

(6)

Il convient donc que les règlements (CE) no 785/2007, (CE) no 379/2009, (CE) no 1087/2009, (UE) no 9/2010, (UE) no 337/2011 et les règlements d'exécution (UE) no 389/2011, (UE) no 528/2011, (UE) no 840/2012, (UE) no 1021/2012, (UE) 2016/899, (UE) 2016/997, (UE) 2017/440 et (UE) 2017/896 soient modifiés en conséquence.

| (7) | Comme les données soumises par le titulaire de l'autorisation montrent que Genencor International BV agira en tant que son représentant avec effet au 30 mars 2019, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de la même date. |
| --- | --- |

(7)

Comme les données soumises par le titulaire de l'autorisation montrent que Genencor International BV agira en tant que son représentant avec effet au 30 mars 2019, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de la même date.

| (8) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 785/2007

Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (CE) no 785/2007, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

o

Article 2

Modification du règlement (CE) no 379/2009

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition, entité légale: Danisco (UK) Limited» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (CE) no 379/2009, les mots «Danisco Animal Nutrition, entité légale: Danisco (UK) Limited» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 3

Modification du règlement (CE) no 1087/2009

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition, entité juridique: Finnfeeds International Limited» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (CE) no 1087/2009, les mots «Danisco Animal Nutrition, entité juridique: Finnfeeds International Limited» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 4

Modification du règlement (UE) no 9/2010

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition, Finnfeeds International Limited» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (UE) no 9/2010, les mots «Danisco Animal Nutrition [entité légale: Danisco (UK) Limited]» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 5

Modification du règlement (UE) no 337/2011

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (UE) no 337/2011, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 6

Modification du règlement d'exécution (UE) no 389/2011

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 389/2011, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 7

Modification du règlement d'exécution (UE) no 528/2011

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 528/2011, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 8

Modification du règlement d'exécution (UE) no 840/2012

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 840/2012, les mots «Danisco Animal Nutrition [entité légale: Danisco (UK) Limited]» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 9

Modification du règlement d'exécution (UE) no 1021/2012

1.   Dans le titre, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 1021/2012, les mots «Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 10

Modification du règlement d'exécution (UE) 2016/899

1.   Dans le titre, les mots «Danisco (UK) Ltd» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2016/899, les mots «Danisco (UK) Ltd» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 11

Modification du règlement d'exécution (UE) 2016/997

1.   Dans le titre, les mots «Danisco (UK) Ltd» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2016/997, les mots «Danisco (UK) Ltd» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 12

Modification du règlement d'exécution (UE) 2017/440

1.   Dans le titre, les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/440, les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 13

Modification du règlement d'exécution (UE) 2017/896

1.   Dans le titre, les mots «Danisco (UK) Ltd» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

2.   Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/896, les mots «Danisco (UK) Ltd» sont remplacés par les mots «Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition et représentée par Genencor International BV».

Article 14

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Journal officiel de l'Union européenne

Il est applicable à partir du 30 mars 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 février 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.

1

(2)  Règlement (CE) no 785/2007 de la Commission du 4 juillet 2007 concernant l'autorisation de la 6-phytase EC 3.1.3.26 (Phyzyme XP 5000G Phyzyme XP 5000L) en tant qu'additif pour l'alimentation animale (JO L 175 du 5.7.2007, p. 5).

2

o

(3)  Règlement (CE) no 379/2009 de la Commission du 8 mai 2009 concernant l'autorisation d'un nouvel usage de la préparation de 6-phytase EC 3.1.3.26 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindes d'engraissement, des poules pondeuses, des canards d'engraissement, des porcelets (sevrés), des porcs d'engraissement et des truies [titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition; entité légale: Danisco (UK) Limited] (JO L 116 du 9.5.2009, p. 6).

3

o

(4)  Règlement (CE) no 1087/2009 de la Commission du 12 novembre 2009 concernant l'autorisation d'une préparation enzymatique à base d'endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588), de subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107) et d'α-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (ATCC 3978) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des canards et des dindes d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition; entité juridique: Finnfeeds International Limited) (JO L 297 du 13.11.2009, p. 4).

4

o

Trichoderma reesei

Bacillus subtilis

Bacillus amyloliquefaciens

(5)  Règlement (UE) no 9/2010 de la Commission du 23 décembre 2009 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poules pondeuses, des canards et des dindons d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition, Finnfeeds International Limited) (JO L 3 du 7.1.2010, p. 10).

5

o

Trichoderma reesei

(6)  Règlement (UE) no 337/2011 de la Commission du 7 avril 2011 concernant l'autorisation d'une préparation enzymatique à base d'endo-1,4-bêta-xylanase et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase en tant qu'additif pour l'alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition) (JO L 94 du 8.4.2011, p. 19).

6

o

(7)  Règlement d'exécution (UE) no 389/2011 de la Commission du 19 avril 2011 concernant l'autorisation d'une préparation enzymatique à base d'endo-1,4-bêta-xylanase, de subtilisine et d'alpha-amylase en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition) (JO L 104 du 20.4.2011, p. 7).

7

o

(8)  Règlement d'exécution (UE) no 528/2011 de la Commission du 30 mai 2011 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu'additif dans l'alimentation des porcelets sevrés et des porcs d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition) (JO L 143 du 31.5.2011, p. 10).

8

o

Trichoderma reesei

(9)  Règlement d'exécution (UE) no 840/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l'autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233) en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces aviaires d'engraissement autres que les poulets d'engraissement, les dindons d'engraissement et les canards d'engraissement et de toutes les espèces aviaires destinées à la ponte autres que les poules pondeuses (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition) (JO L 252 du 19.9.2012, p. 14).

9

o

Schizosaccharomyces pombe

(10)  Règlement d'exécution (UE) no 1021/2012 de la Commission du 6 novembre 2012 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) en tant qu'additif dans l'alimentation des espèces aviaires mineures autres que les canards (titulaire de l'autorisation: Danisco Animal Nutrition) (JO L 307 du 7.11.2012, p. 68).

10

o

Trichoderma reesei

(11)  Règlement d'exécution (UE) 2016/899 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation de la 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (JO L 152 du 9.6.2016, p. 15).

11

Trichoderma reesei

(12)  Règlement d'exécution (UE) 2016/997 de la Commission du 21 juin 2016 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei (ATCC PTA 5588) et de l'endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma reesei (ATCC SD 2106) en tant qu'additif alimentaire pour les truies allaitantes et les espèces porcines mineures [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (JO L 164 du 22.6.2016, p. 4).

12

Trichoderma reesei

Trichoderma reesei

(13)  Règlement d'exécution (UE) 2017/440 de la Commission du 13 mars 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus amyloliquefaciens (PTA-6507), de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50013) et de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50104) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces de volaille mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd, agissant sous le nom commercial de Danisco Animal Nutrition] (JO L 67 du 14.3.2017, p. 74).

13

Bacillus amyloliquefaciens

Bacillus amyloliquefaciens

Bacillus amyloliquefaciens

(14)  Règlement d'exécution (UE) 2017/896 de la Commission du 24 mai 2017 concernant l'autorisation, à l'état solide, d'une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] (JO L 138 du 25.5.2017, p. 123).

14

Trichoderma reesei

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DÉCISIONS

| 7.2.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 35/32 |
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7.2.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 35/32

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DÉCISION (UE) 2019/222 DU CONSEIL

du 20 décembre 2018

relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein du comité mixte institué par l'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne (AP) de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part, en ce qui concerne la prolongation du plan d'action UE-AP

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 217, en liaison avec l'article 218, paragraphe 9,

vu la proposition de la Commission européenne et du haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (1) (ci-après dénommé «accord d'association intérimaire») a été signé le 24 février 1997 et est entré en vigueur le 1er juillet 1997. |
| --- | --- |

(1)

L'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (1) (ci-après dénommé «accord d'association intérimaire») a été signé le 24 février 1997 et est entré en vigueur le 1er juillet 1997.

| (2) | Les parties conviennent que le plan d'action actuel pour l'Union européenne et l'Autorité palestinienne (plan d'action UE-AP) continue de refléter le partenariat privilégié entre l'Union européenne et l'AP et de soutenir la mise en œuvre de l'accord d'association intérimaire. |
| --- | --- |

(2)

Les parties conviennent que le plan d'action actuel pour l'Union européenne et l'Autorité palestinienne (plan d'action UE-AP) continue de refléter le partenariat privilégié entre l'Union européenne et l'AP et de soutenir la mise en œuvre de l'accord d'association intérimaire.

| (3) | Conformément à l'article 63 de l'accord d'association intérimaire, le comité mixte peut prendre des décisions et formuler des recommandations appropriées. |
| --- | --- |

(3)

Conformément à l'article 63 de l'accord d'association intérimaire, le comité mixte peut prendre des décisions et formuler des recommandations appropriées.

| (4) | Le comité mixte doit adopter la recommandation concernant la prolongation de trois ans du plan d'action UE-AP par procédure écrite. |
| --- | --- |

(4)

Le comité mixte doit adopter la recommandation concernant la prolongation de trois ans du plan d'action UE-AP par procédure écrite.

| (5) | Il y a lieu d'établir la position à prendre, au nom de l'Union, au sein du comité mixte étant donné que la recommandation produira des effets juridiques. |
| --- | --- |

(5)

Il y a lieu d'établir la position à prendre, au nom de l'Union, au sein du comité mixte étant donné que la recommandation produira des effets juridiques.

| (6) | La prolongation de trois ans du plan d'action UE-AP permettra pleinement aux parties de poursuivre leur coopération dans les années à venir, notamment par la négociation éventuelle de priorités du partenariat, |
| --- | --- |

(6)

La prolongation de trois ans du plan d'action UE-AP permettra pleinement aux parties de poursuivre leur coopération dans les années à venir, notamment par la négociation éventuelle de priorités du partenariat,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein du comité mixte institué par l'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne (PA) de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part, en ce qui concerne la prolongation du plan d'action UE-AP, est fondée sur le projet de recommandation du comité mixte joint à la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2018.

Par le Conseil

Le président

E. KÖSTINGER

---

(1)  
  JO L 187 du 16.7.1997, p. 3.

1

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PROJET DE

RECOMMANDATION No .../... DU COMITÉ MIXTE UE-OLP

du ...

approuvant la prolongation du plan d'action UE-AP

LE COMITÉ MIXTE UE-OLP,

vu l'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (1),

considérant ce qui suit:

| (1) | L'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (ci-après «accord d'association intérimaire») a été signé le 24 février 1997 et est entré en vigueur le 1er juillet 1997. |
| --- | --- |

(1)

L'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (ci-après «accord d'association intérimaire») a été signé le 24 février 1997 et est entré en vigueur le 1er juillet 1997.

| (2) | Conformément à l'article 63 de l'accord d'association intérimaire, le comité mixte peut prendre des décisions et formuler des recommandations appropriées. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l'article 63 de l'accord d'association intérimaire, le comité mixte peut prendre des décisions et formuler des recommandations appropriées.

| (3) | L'article 10 du règlement intérieur du comité mixte prévoit la possibilité de prendre des décisions par procédure écrite entre les sessions si les deux parties en conviennent. |
| --- | --- |

(3)

L'article 10 du règlement intérieur du comité mixte prévoit la possibilité de prendre des décisions par procédure écrite entre les sessions si les deux parties en conviennent.

| (4) | La prolongation de trois ans du plan d'action UE-PA permettra aux parties de poursuivre leur coopération dans les années à venir, notamment par la négociation éventuelle de priorités du partenariat, |
| --- | --- |

(4)

La prolongation de trois ans du plan d'action UE-PA permettra aux parties de poursuivre leur coopération dans les années à venir, notamment par la négociation éventuelle de priorités du partenariat,

A ADOPTÉ LA RECOMMANDATION SUIVANTE:

Article premier

Le comité mixte, agissant par procédure écrite, recommande que le plan d'action UE-AP soit prolongé de trois ans à compter du jour de l'adoption de la prolongation.

Article 2

La présente recommandation prend effet le jour de son adoption.

Fait à ..., le ...

Par le comité mixte UE-OLP

Le président

---

(1)  
  JO UE L 187 du 16.7.1997, p. 3.

1

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ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

| 7.2.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 35/35 |
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7.2.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 35/35

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RECOMMANDATION N
  o 1/2019 DU COMITÉ MIXTE UE-OLP

du 31 janvier 2019

approuvant la prolongation du plan d'action UE-AP [2019/223]

LE COMITÉ MIXTE UE-OLP,

vu l'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (1),

considérant ce qui suit:

| (1) | L'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (ci-après «accord d'association intérimaire») a été signé le 24 février 1997 et est entré en vigueur le 1er juillet 1997. |
| --- | --- |

(1)

L'accord d'association euro-méditerranéen intérimaire relatif aux échanges commerciaux et à la coopération entre la Communauté européenne, d'une part, et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza, d'autre part (ci-après «accord d'association intérimaire») a été signé le 24 février 1997 et est entré en vigueur le 1er juillet 1997.

| (2) | Conformément à l'article 63 de l'accord d'association intérimaire, le comité mixte peut prendre des décisions et formuler des recommandations appropriées. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l'article 63 de l'accord d'association intérimaire, le comité mixte peut prendre des décisions et formuler des recommandations appropriées.

| (3) | L'article 10 du règlement intérieur du comité mixte prévoit la possibilité de prendre des décisions par procédure écrite entre les sessions si les deux parties en conviennent. |
| --- | --- |

(3)

L'article 10 du règlement intérieur du comité mixte prévoit la possibilité de prendre des décisions par procédure écrite entre les sessions si les deux parties en conviennent.

| (4) | La prolongation de trois ans du plan d'action UE-PA permettra aux parties de poursuivre leur coopération dans les années à venir, notamment par la négociation éventuelle de priorités du partenariat, |
| --- | --- |

(4)

La prolongation de trois ans du plan d'action UE-PA permettra aux parties de poursuivre leur coopération dans les années à venir, notamment par la négociation éventuelle de priorités du partenariat,

A ADOPTÉ LA RECOMMANDATION SUIVANTE:

Article premier

Le comité mixte, agissant par procédure écrite, recommande que le plan d'action UE-AP soit prolongé de trois ans à compter du jour de l'adoption de la prolongation.

Article 2

La présente recommandation prend effet le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 31 janvier 2019.

Par le comité mixte UE-OLP

Le président

Kherieh RASSAS

---

(1)  
  JO L 187 du 16.7.1997, p. 3.

1

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| 7.2.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 35/36 |
| --- | --- | --- | --- |

7.2.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 35/36

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DÉCISION N
  o 1/2019 DU GROUPE DE TRAVAIL UE-JAPON SUR LES VINS

du 1er février 2019

relative à l'adoption des formulaires à utiliser comme certificats pour l'importation dans l'Union européenne de produits vitivinicoles originaires du Japon et des modalités de l'autocertification [2019/224]

LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LES VINS,

vu l'accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique, et notamment ses articles 2.28 et 2.35,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique (ci-après dénommé «accord») entre en vigueur le 1er février 2019. |
| --- | --- |

(1)

L'accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique (ci-après dénommé «accord») entre en vigueur le 1er février 2019.

| (2) | L'article 22.4 de l'accord institue un groupe de travail sur les vins qui est notamment chargé de la mise en œuvre et du fonctionnement effectifs de la section C et de l'annexe 2-E de l'accord. |
| --- | --- |

(2)

L'article 22.4 de l'accord institue un groupe de travail sur les vins qui est notamment chargé de la mise en œuvre et du fonctionnement effectifs de la section C et de l'annexe 2-E de l'accord.

| (3) | En vertu de l'article 2.28, paragraphe 1, de l'accord, un certificat authentifié conformément aux dispositions législatives et réglementaires du Japon, y compris une autocertification établie par un producteur agréé par l'autorité compétente japonaise, est une preuve suffisante du respect des exigences applicables à l'importation et à la vente dans l'Union européenne de produits vitivinicoles originaires du Japon, visées à l'article 2.25, 2.26 ou 2.27 de l'accord. |
| --- | --- |

(3)

En vertu de l'article 2.28, paragraphe 1, de l'accord, un certificat authentifié conformément aux dispositions législatives et réglementaires du Japon, y compris une autocertification établie par un producteur agréé par l'autorité compétente japonaise, est une preuve suffisante du respect des exigences applicables à l'importation et à la vente dans l'Union européenne de produits vitivinicoles originaires du Japon, visées à l'article 2.25, 2.26 ou 2.27 de l'accord.

| (4) | En vertu de l'article 2.28, paragraphe 2, point a), de l'accord, les formulaires à utiliser et les informations à faire figurer sur le certificat sont adoptés par décision du groupe de travail sur les vins institué en vertu de l'article 22.4 de l'accord. |
| --- | --- |

(4)

En vertu de l'article 2.28, paragraphe 2, point a), de l'accord, les formulaires à utiliser et les informations à faire figurer sur le certificat sont adoptés par décision du groupe de travail sur les vins institué en vertu de l'article 22.4 de l'accord.

| (5) | En vertu de l'article 2.35, paragraphe 2, point a), de l'accord, le groupe de travail sur les vins doit adopter les modalités de l'autocertification, |
| --- | --- |

(5)

En vertu de l'article 2.35, paragraphe 2, point a), de l'accord, le groupe de travail sur les vins doit adopter les modalités de l'autocertification,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1.   Le formulaire à utiliser pour les certificats authentifiés conformément aux dispositions législatives et réglementaires du Japon figure à l'annexe I de la présente décision.

2.   Le formulaire à utiliser pour les autocertifications établies par les producteurs agréés par l'autorité compétente japonaise figure à l'annexe II de la présente décision.

3.   Les modalités de l'autocertification par les producteurs agréés par l'autorité compétente japonaise figurent à l'annexe III de la présente décision.

Article 2

Les formulaires et les modalités établis par la présente décision conformément à l'article 2.28, paragraphe 2, point a), de l'accord entrent en vigueur le 1er février 2019.

Par le groupe de travail sur les vins, ses présidents

Antonia GAMEZ MORENO

Chef de l'unité A4 Asie-Australasie

Direction générale de l'agriculture et du développement rural

Commission européenne

Kazuya OTSUKA

Directeur de la division des affaires économiques avec l'Union européenne

Bureau des affaires économiques

Ministère des affaires étrangères du Japon

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ANNEXE I

MODÈLE DE CERTIFICAT DÉLIVRÉ PAR LE NATIONAL RESEARCH INSTITUTE FOR BREWING (NRIB) POUR LES IMPORTATIONS DANS L’UE DE PRODUITS VITIVINICOLES ORIGINAIRES DU JAPON (1)

1. Exportateur (nom et adresse complets)

Pays tiers émetteur: JAPON

VI 1 simplifié Numéro d’ordre (2):

DOCUMENT À UTILISER POUR L’IMPORTATION DE VIN, JUS DE RAISINS OU MOÛT DE RAISINS DANS L’UNION EUROPÉENNE

2. Destinataire (nom et adresse)

3. Cachet des douanes (réservé aux services de l’Union européenne)

4. Moyens et modalités de transport (3)

5. Lieu de déchargement (si différent de 2)

6. Désignation du produit importé (4)

7. Quantité en l/hl/kg

8. Nombre de récipients (5)

9. Certificat

"Le produit décrit ci-dessus est destiné à la consommation humaine directe, répond aux définitions et aux pratiques œnologiques autorisées au chapitre 2, section C, de l’accord entre l’Union européenne et le Japon pour un partenariat économique."

Nom et adresse du producteur:

Nom et adresse complets de l’organisme compétent: Lieu et date:

National Research Institute of Brewing

sous la tutelle du ministère des finances du Japon

3-7-1, Kagamiyama, Higashihiroshima, Hiroshima, Japon

Cachet de l’organisme compétent:

Signature, nom et qualité de l’agent de l’organisme compétent:

(1) Conformément à l’article 2.28 de l’accord entre l’Union européenne et le Japon pour un partenariat économique.

(2) Il s’agit du numéro de traçabilité du lot attribué par le NRIB.

(3) Indiquer: le moyen de transport utilisé jusqu’au point d’entrée dans l’Union européenne; préciser le mode de transport (maritime, aérien, etc.), indiquer le nom du navire, etc.

(4) Indiquer les informations suivantes:

— la dénomination commerciale telle qu’elle figure sur l’étiquette (nom du producteur, région viticole, marque, etc.);

— la mention du pays d’origine: [indiquer «Japon»];

— le nom de l’IG, s’il y a lieu;

— le titre alcoométrique volumique acquis;

— la couleur du produit (indiquer «rouge», «rosé» ou «blanc», à l’exclusion de toute autre mention);

— le code de la nomenclature combinée (code NC).

(5) Par récipient, on entend un récipient contenant moins de 60 litres de vin. Le nombre de récipients peut désigner le nombre de bouteilles.

Attribution (mise en libre pratique et délivrance des extraits)

Quantité:

10. Numéro et date du document douanier de mise en libre pratique ainsi que de l’extrait

11. Nom et adresse complets du destinataire (extrait)

12. Cachet de l’autorité compétente

Disponible

Attribuée

Disponible

Attribuée

Disponible

Attribuée

13. Observations complémentaires

---

ANNEXE II

MODÈLE D’AUTOCERTIFICATION POUR LES IMPORTATIONS DANS L’UNION EUROPÉENNE DE PRODUITS VITIVINICOLES ORIGINAIRES DU JAPON (1)

1. Exportateur (nom et adresse complets)

Pays tiers émetteur: JAPON

VI 1 simplifié Numéro d’ordre (2):

DOCUMENT À UTILISER POUR L’IMPORTATION DE VIN, JUS DE RAISINS OU MOÛT DE RAISINS DANS L’UNION EUROPÉENNE

2. Destinataire (nom et adresse)

3. Cachet des douanes (réservé aux services de l’Union européenne)

4. Moyens et modalités de transport (3)

5. Lieu de déchargement (si différent de 2)

6. Désignation du produit importé (4)

7. Quantité en l/hl/kg

8. Nombre de récipients (5)

9. Certificat

«Le produit décrit ci-dessus est destiné à la consommation humaine directe, répond aux définitions et aux pratiques œnologiques autorisées au chapitre 2, section C, de l’accord entre l’Union européenne et le Japon pour un partenariat économique. Il a été produit par un producteur qui a été agréé individuellement par l’Agence fiscale nationale du Japon pour la production de vins et par le National Research Institute of Brewing (NRIB) pour l’autocertification. Le producteur est soumis à l’inspection et à la surveillance du NRIB.»

Nom, adresse et numéro d’enregistrement/d’autorisation du producteur agréé:

Nom et adresse complets de l’organisme compétent: Lieu et date:

National Research Institute of Brewing

sous la tutelle du ministère des finances du Japon

3-7-1, Kagamiyama, Higashihiroshima, Hiroshima, Japon

Cachet du producteur agréé: Signature du producteur agréé:

(1) Conformément à l’article 2.28 de l’accord entre l’Union européenne et le Japon pour un partenariat économique.

(2) Il s’agit du numéro de traçabilité du lot attribué par le National Research Institute of Brewing (NRIB).

(3) Indiquer: le moyen de transport utilisé jusqu’au point d’entrée dans l’Union européenne; préciser le mode de transport (maritime, aérien, etc.), indiquer le nom du navire, etc.

(4) Indiquer les informations suivantes:

— la dénomination commerciale telle qu’elle figure sur l’étiquette (nom du producteur, région viticole, marque, etc.);

— la mention du pays d’origine: [indiquer «Japon»];

— le nom de l’IG, s’il y a lieu;

— le titre alcoométrique volumique acquis;

— la couleur du produit (indiquer «rouge», «rosé» ou «blanc», à l’exclusion de toute autre mention);

— le code de la nomenclature combinée (code NC).

(5) Par récipient, on entend un récipient contenant moins de 60 litres de vin. Le nombre de récipients peut désigner le nombre de bouteilles.

10. RAPPORT D’ANALYSE (décrivant les caractéristiques analytiques du produit désigné ci-dessus)

POUR LES MOÛTS ET LES JUS DE RAISINS:

Aucun renseignement requis

POUR LES VINS ET LES MOÛTS DE RAISINS PARTIELLEMENT FERMENTÉS:

— le titre alcoométrique volumique acquis:

POUR TOUS LES PRODUITS:

— Anhydride sulfureux total:

— Acidité totale:

Cachet du producteur agréé: Lieu et date:

Signature, nom et qualité du producteur agréé:

Attribution (mise en libre pratique et délivrance des extraits)

Quantité:

11. Numéro et date du document douanier de mise en libre pratique ainsi que de l’extrait

12. Nom et adresse complets du destinataire (extrait)

13. Cachet de l’autorité compétente

Disponible

Attribuée

Disponible

Attribuée

Disponible

Attribuée

14. Observations complémentaires

---

ANNEXE III

MODALITÉS DE L'AUTOCERTIFICATION

| 1. | Le National Research Institute of Brewing, sous la tutelle du ministère des finances du Japon:






  i) | désigne individuellement les producteurs agréés au Japon pour l'établissement des autocertifications visées à l'article 2.28 de l'accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique; |
| --- | --- | --- |

1.

i)

désigne individuellement les producteurs agréés au Japon pour l'établissement des autocertifications visées à l'article 2.28 de l'accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique;

| ii) | surveille et contrôle les producteurs agréés; et |
| --- | --- |

ii)

surveille et contrôle les producteurs agréés; et

| iii) | informe l'Union européenne:






  — | deux fois par an, en janvier et en juillet, des noms et adresses des producteurs agréés, accompagnés de leurs numéros d'enregistrement officiels; et |
| --- | --- | --- |

iii)

informe l'Union européenne:

—

deux fois par an, en janvier et en juillet, des noms et adresses des producteurs agréés, accompagnés de leurs numéros d'enregistrement officiels; et

| — | sans retard, de tout changement dans les noms et adresses ou du retrait de tout producteur agréé. |
| --- | --- |

—

sans retard, de tout changement dans les noms et adresses ou du retrait de tout producteur agréé.

| 2. | L'Union européenne publie et met à jour sans retard les noms et adresses des producteurs agréés sur la liste intitulée «Pays tiers» des organismes compétents, des laboratoires désignés et des viticulteurs et des transformateurs agréés aux fins de l'établissement des documents VI-1 pour les importations de produits vitivinicoles dans l'Union européenne, disponible sur le site internet officiel de la Commission européenne: ec.europa.eu/agriculture/sites/agriculture/files/wine/lists/06. |
| --- | --- |

2.

---