# Journal officiel C 149/2019

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 149 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 62e année30 avril 2019 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 149

Édition de langue française

Communications et informations

62e année30 avril 2019

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| Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2019/C 149/01 | Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/678 du Conseil, et par le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/672 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie | 1 |
| 2019/C 149/02 | Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie | 2 |
| | Commission européenne |
| 2019/C 149/03 | Taux de change de l'euro | 3 |
| 2019/C 149/04 | Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation, en vigueur à compter du 1er mai 2019[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 ( JO L 140 du 30.4.2004, p. 1 )] | 4 |

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2019/C 149/01

Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/678 du Conseil, et par le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/672 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie

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2019/C 149/02

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie

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2

Commission européenne

2019/C 149/03

Taux de change de l'euro

3

2019/C 149/04

Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation, en vigueur à compter du 1er mai 2019[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 ( JO L 140 du 30.4.2004, p. 1 )]

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[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 30.4.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 149/1 |
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30.4.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 149/1

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Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/678 du Conseil, et par le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/672 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie

(2019/C 149/01)

Les informations ci-après sont portées à l’attention des personnes visées à l’annexe I de la décision 2013/184/PESC du Conseil (1), modifiée par la décision (PESC) 2019/678 du Conseil (2), et à l’annexe IV du règlement (UE) no 401/2013 du Conseil (3), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/672 du Conseil (4) concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie.

Le Conseil de l’Union européenne, après avoir réexaminé la liste des personnes désignées, a décidé que les personnes mentionnées dans les annexes susvisées devaient continuer de figurer sur la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC et par le règlement (UE) no 401/2013 concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie. Les motifs justifiant l’inscription des personnes concernées sur cette liste sont indiqués en regard des entrées correspondantes dans les annexes en question.

L’attention des personnes concernées est attirée sur le fait qu’il est possible de présenter aux autorités compétentes de l’État membre concerné (ou des États membres concernés), selon les indications figurant sur les sites internet mentionnés à l’annexe II du règlement (UE) no 401/2013 concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie, une demande visant à obtenir l’autorisation d’utiliser des fonds gelés pour répondre à des besoins fondamentaux ou procéder à certains paiements (voir article 4 ter du règlement).

Les personnes concernées peuvent adresser au Conseil, avant le 1er février 2020, à l’adresse indiquée ci-après, une demande de réexamen de la décision par laquelle elles ont été inscrites sur la liste précitée, en y joignant des pièces justificatives:

| Conseil de l’Union européenne |
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| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

Les éventuelles observations reçues seront prises en compte aux fins du réexamen périodique effectué par le Conseil, conformément à l’article 12 de la décision 2013/184/PESC et à l’article 4 decies, paragraphe 4, du règlement (UE) no 401/2013.

L’attention des personnes concernées est également attirée sur le fait qu’il est possible de contester la décision du Conseil devant le Tribunal de l’Union européenne, dans les conditions prévues à l’article 275, deuxième alinéa, et à l’article 263, quatrième et sixième alinéas, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

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(1)  JO L 111 du 23.4.2013, p. 75.

(2)  JO L 114 du 30.4.2019, p. 18.

(3)  JO L 121 du 3.5.2013, p. 1.

(4)  JO L 114 du 30.4.2019, p. 1.

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| 30.4.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 149/2 |
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30.4.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 149/2

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Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil concernant des mesures restrictives instituées à l’encontre du Myanmar/de la Birmanie

(2019/C 149/02)

L’attention des personnes concernées est attirée sur les informations ci-après, conformément à l’article 16 du règlement (UE) 2018/1725 du Parlement européen et du Conseil (1).

La base juridique du traitement des données est la décision 2013/184/PESC du Conseil (2), modifiée par la décision (PESC) 2019/678 du Conseil (3), et le règlement (UE) no 401/2013 du Conseil (4), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/672 du Conseil (5).

Le responsable du traitement des données est le Conseil de l’Union européenne, représenté par le Directeur général de la DG RELEX (Affaires étrangères, élargissement et protection civile) du secrétariat général du Conseil, et le service chargé du traitement est l’unité RELEX.1.C, qui peut être contactée à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
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| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

Les finalités du traitement des données sont l’établissement et l’actualisation de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/184/PESC, modifiée par la décision (PESC) 2019/678, et par le règlement (UE) no 401/2013, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/672.

Les personnes concernées sont les personnes physiques qui satisfont aux critères d’inscription sur la liste fixés dans la décision 2013/184/PESC et le règlement (UE) no 401/2013.

Les données à caractère personnel qui sont recueillies comprennent les données nécessaires à l’identification correcte des personnes en question, l’exposé des motifs et toute autre donnée connexe.

Au besoin, les données recueillies peuvent être communiquées au Service européen pour l’action extérieure et à la Commission.

Sans préjudice des limitations prévues à l’article 25 du règlement (UE) 2018/1725, l’exercice des droits des personnes concernées, par exemple le droit d’accès, le droit de rectification et le droit d’opposition, sera régi par les dispositions du règlement (UE) 2018/1725.

Les données à caractère personnel seront conservées pendant cinq ans à compter du moment où la personne concernée a été radiée de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives ou à compter de l’expiration de la mesure, ou encore pendant la durée de la procédure judiciaire au cas où celle-ci aurait commencé.

Sans préjudice de tout recours juridictionnel, administratif ou non juridictionnel, les personnes concernées peuvent introduire une réclamation auprès du Contrôleur européen de la protection des données, conformément au règlement (UE) 2018/1725.

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(1)  JO L 295 du 21.11.2018, p. 39.

(2)  JO L 111 du 23.4.2013, p. 75.

(3)  JO L 114 du 30.4.2019, p. 18.

(4)  JO L 121 du 3.5.2013, p. 1.

(5)  JO L 114 du 30.4.2019, p. 1.

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Commission européenne

| 30.4.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 149/3 |
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30.4.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 149/3

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Taux de change de l'euro (1)

29 avril 2019

(2019/C 149/03)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
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| USD | dollar des États-Unis | 1,1150 |
| JPY | yen japonais | 124,64 |
| DKK | couronne danoise | 7,4652 |
| GBP | livre sterling | 0,86340 |
| SEK | couronne suédoise | 10,6113 |
| CHF | franc suisse | 1,1379 |
| ISK | couronne islandaise | 136,20 |
| NOK | couronne norvégienne | 9,6883 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,682 |
| HUF | forint hongrois | 322,64 |
| PLN | zloty polonais | 4,2944 |
| RON | leu roumain | 4,7517 |
| TRY | livre turque | 6,6207 |
| AUD | dollar australien | 1,5825 |
| CAD | dollar canadien | 1,5028 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,7460 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,6730 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5191 |
| KRW | won sud-coréen | 1 294,00 |
| ZAR | rand sud-africain | 15,9947 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,5067 |
| HRK | kuna croate | 7,4173 |
| IDR | rupiah indonésienne | 15 833,00 |
| MYR | ringgit malais | 4,6089 |
| PHP | peso philippin | 58,114 |
| RUB | rouble russe | 71,9802 |
| THB | baht thaïlandais | 35,624 |
| BRL | real brésilien | 4,3849 |
| MXN | peso mexicain | 21,1267 |
| INR | roupie indienne | 77,8635 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

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JPY

yen japonais

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DKK

couronne danoise

7,4652

GBP

livre sterling

0,86340

SEK

couronne suédoise

10,6113

CHF

franc suisse

1,1379

ISK

couronne islandaise

136,20

NOK

couronne norvégienne

9,6883

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,682

HUF

forint hongrois

322,64

PLN

zloty polonais

4,2944

RON

leu roumain

4,7517

TRY

livre turque

6,6207

AUD

dollar australien

1,5825

CAD

dollar canadien

1,5028

HKD

dollar de Hong Kong

8,7460

NZD

dollar néo-zélandais

1,6730

SGD

dollar de Singapour

1,5191

KRW

won sud-coréen

1 294,00

ZAR

rand sud-africain

15,9947

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,5067

HRK

kuna croate

7,4173

IDR

rupiah indonésienne

15 833,00

MYR

ringgit malais

4,6089

PHP

peso philippin

58,114

RUB

rouble russe

71,9802

THB

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35,624

BRL

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4,3849

MXN

peso mexicain

21,1267

INR

roupie indienne

77,8635

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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| 30.4.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 149/4 |
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30.4.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 149/4

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Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation, en vigueur à compter du 1er mai 2019

[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 (JO L 140 du 30.4.2004, p. 1)]

(2019/C 149/04)

Taux de base calculés conformément à la communication de la Commission relative à la révision de la méthode de calcul des taux de référence et d’actualisation (JO C 14 du 19.1.2008, p. 6). En fonction de son utilisation, le taux de référence devra encore être calculé en majorant ce taux de base d’une marge adéquate, arrêtée dans la communication. Le taux d’actualisation sera quant à lui calculé en ajoutant 100 points de base au taux de base. Le règlement (CE) no 271/2008 de la Commission du 30 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) no 794/2004 établit que, sauf dispositions contraires prévues par une décision spécifique, le taux d’intérêt applicable à la récupération des aides d’État sera lui aussi calculé en majorant le taux de base de 100 points de base.

Les taux modifiés sont indiqués en gras.

Tableau précédent publié au JO C 104 du 19.3.2019, p. 4.

| Du | Au | AT | BE | BG | CY | CZ | DE | DK | EE | EL | ES | FI | FR | HR | HU | IE | IT | LT | LU | LV | MT | NL | PL | PT | RO | SE | SI | SK | UK |
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| 1.3.2019 | 31.3.2019 | -0,13 | -0,13 | 0,00 | -0,13 | 1,98 | -0,13 | 0,03 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | 0,28 | 0,56 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | 1,87 | -0,13 | 3,56 | -0,13 | -0,13 | -0,13 | 1,09 |
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| 1.1.2019 | 31.1.2019 | -0,16 | -0,16 | 0,00 | -0,16 | 1,98 | -0,16 | 0,02 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | 0,28 | 0,56 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | -0,16 | 1,87 | -0,16 | 3,56 | -0,31 | -0,16 | -0,16 | 1,09 |

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