# Journal officiel L 208/2011

| | ISSN 1725-2563
  doi:10.3000/17252563.L_2011.208.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 208 |
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| Édition de langue française | Législation | 54e année13 août 2011 |

ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.208.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 208

Édition de langue française

Législation

54e année13 août 2011

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 812/2011 de la Commission du 10 août 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 1 |
| | * | Règlement (UE) no 813/2011 de la Commission du 11 août 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, d’éthametsulfurone-méthyle, de flubendiamide, de fludioxonil, de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de novaluron, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 23 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 814/2011 de la Commission du 12 août 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes | 80 |
| | | Règlement d’exécution (UE) no 815/2011 de la Commission du 12 août 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011 | 82 |
| | | Règlement d’exécution (UE) no 816/2011 de la Commission du 12 août 2011 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 août 2011 | 84 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 812/2011 de la Commission du 10 août 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

o

1

1

*

Règlement (UE) no 813/2011 de la Commission du 11 août 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, d’éthametsulfurone-méthyle, de flubendiamide, de fludioxonil, de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de novaluron, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

o

1

23

Règlement d'exécution (UE) no 814/2011 de la Commission du 12 août 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

o

80

Règlement d’exécution (UE) no 815/2011 de la Commission du 12 août 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

o

o

82

Règlement d’exécution (UE) no 816/2011 de la Commission du 12 août 2011 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 août 2011

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84

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 13.8.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 208/1 |
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13.8.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 208/1

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RÈGLEMENT (UE) No 812/2011 DE LA COMMISSION

du 10 août 2011

modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE (1) du Conseil, et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | Dans le cadre d’une procédure engagée, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2), pour obtenir l’autorisation d’utiliser sur le houblon un produit phytopharmaceutique contenant la substance active mandipropamide, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(2)

Dans le cadre d’une procédure engagée, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2), pour obtenir l’autorisation d’utiliser sur le houblon un produit phytopharmaceutique contenant la substance active mandipropamide, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du diméthomorphe sur les fraises et la mâche. Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés, les choux-raves, les laitues et les poireaux. |
| --- | --- |

(3)

Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du diméthomorphe sur les fraises et la mâche. Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés, les choux-raves, les laitues et les poireaux.

| (4) | En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour l’utilisation du metrafenone sur les raisins de cuve et de table. L’utilisation du metrafenone sur les raisins de cuve et de table telle qu’elle est autorisée aux États-Unis entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter l’instauration de barrières commerciales à l’importation des raisins de cuve et de table, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. Éviter l’instauration de barrières commerciales est également une démarche conforme aux objectifs énoncés à l’article 1er de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin (3). |
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(4)

En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour l’utilisation du metrafenone sur les raisins de cuve et de table. L’utilisation du metrafenone sur les raisins de cuve et de table telle qu’elle est autorisée aux États-Unis entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter l’instauration de barrières commerciales à l’importation des raisins de cuve et de table, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. Éviter l’instauration de barrières commerciales est également une démarche conforme aux objectifs énoncés à l’article 1er de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin (3).

| (5) | En vertu de l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. |
| --- | --- |

(5)

En vertu de l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

| (6) | La Commission a reçu de la part d’exploitants du secteur alimentaire des informations qui démontraient la présence de nicotine dans du thé, des tisanes, des épices, des cynorhodons et des fines herbes à une concentration plus élevée que la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans ledit règlement. |
| --- | --- |

(6)

La Commission a reçu de la part d’exploitants du secteur alimentaire des informations qui démontraient la présence de nicotine dans du thé, des tisanes, des épices, des cynorhodons et des fines herbes à une concentration plus élevée que la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans ledit règlement.

| (7) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation concernant le diméthomorphe, le fluopicolide, le mandipropamide et le metrafenone; elle s’est intéressée en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (4). L’Autorité a évalué les résultats des contrôles disponibles et émis un avis motivé sur la fixation de LMR provisoires applicables à la nicotine présente dans les produits concernés (5). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
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(7)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation concernant le diméthomorphe, le fluopicolide, le mandipropamide et le metrafenone; elle s’est intéressée en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (4). L’Autorité a évalué les résultats des contrôles disponibles et émis un avis motivé sur la fixation de LMR provisoires applicables à la nicotine présente dans les produits concernés (5). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (8) | L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute une vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne font apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR). |
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(8)

L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute une vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne font apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR).

| (9) | En ce qui concerne l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés et les choux de Bruxelles, l’Autorité a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant aux utilisations autorisées actuelles. |
| --- | --- |

(9)

En ce qui concerne l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés et les choux de Bruxelles, l’Autorité a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant aux utilisations autorisées actuelles.

| (10) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte dans la décision, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(10)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte dans la décision, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (11) | En ce qui concerne le spirotetramat, la Commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL (6). Il convient d’ajouter ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL dont l’innocuité pour un groupe donné de consommateurs européens n’est pas garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC. |
| --- | --- |

(11)

En ce qui concerne le spirotetramat, la Commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL (6). Il convient d’ajouter ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL dont l’innocuité pour un groupe donné de consommateurs européens n’est pas garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC.

| (12) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(12)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (13) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, |
| --- | --- |

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 août 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

2

(3)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 2.

3

(4)  Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu: Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le diméthomorphe, EFSA Journal 2011;9(1):1978 [29 pp.]. Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le fluopicolide, EFSA Journal 2011;9(1):1977 [39 pp.]. Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le mandipropamide, EFSA Journal 2011;9(2):2013 [22 pp.]. Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le metrafenone, EFSA Journal 2011;9(1):1979 [23 pp.].

4

EFSA Journal

EFSA Journal

EFSA Journal

EFSA Journal

(5)  Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’Unité Pesticides (PRAPeR) sur la fixation de LMR provisoires applicables à la nicotine présente dans du thé, des infusions, des épices, des cynorhodons et des fines herbes. EFSA Journal 2011;9(3):2098 [50 pp.].

5

EFSA Journal

(6)  Annexe III du document ALINORM 09/32/24 de la Commission du Codex Alimentarius. http://www.codexalimentarius.net/web/index_fr.jsp

6

---

ANNEXE

À la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au diméthomorphe, au fluopicolide, au mandipropamide, au metrafenone, à la nicotine et au spirotetramat sont remplacées par les colonnes suivantes:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Diméthomorphe | Fluopicolide | Mandipropamid | Metrafenone | Nicotine | Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Diméthomorphe

Fluopicolide

Mandipropamid

Metrafenone

Nicotine

Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

1

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,5

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

1

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

3

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides )

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

3

2

2

5

2

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0,7

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne )

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0,3 (+)

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0,1 (1)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

0161050

Carambole (Bilimbi)

0161060

Kaki

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0162010

Kiwis

0,3

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

15

0162030

Fruits de la passion

0,1 (1)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0,1 (1)

0162050

Caïnite

0,1 (1)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0,1 (1)

0162990

Autres

0,1 (1)

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0,7

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0,1 (1)

0163030

Mangues

0,2

0163040

Papayes

0,4

0163050

Grenades

0,1 (1)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0,1 (1)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0,1 (1)

0163080

Ananas

0,1 (1)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0,1 (1)

0163100

Durion

0,1 (1)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,1 (1)

0163990

Autres

0,1 (1)

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0,05 (1)

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,01 (1)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0,5

0,02

0,8

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0,01 (1)

0,1 (1)

0213010

Betterave

0,05 (1)

0213020

Carottes

0,05 (1)

0213030

Céleris-raves

0,05 (1)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,05 (1)

0213050

Topinam-bours

0,05 (1)

0213060

Panais

0,05 (1)

0213070

Persil à grosse racine

0,05 (1)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

1

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,05 (1)

0213100

Rutabagas

0,05 (1)

0213110

Navets

0,05 (1)

0213990

Autres

0,05 (1)

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0220010

Ail

0,15

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,15

1

0,1

0,3

0220030

Échalotes

0,15

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,3

10

7

0,1 (1)

0220990

Autres

0,1

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

1

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

1

1

2

0231020

Poivrons (Chilis)

0,5

1

2

0231030

Aubergines (Pepino)

0,3

1

2

0231040

Okras, camboux

0,05 (1)

0,01 (1)

1

0231990

Autres

0,05 (1)

0,01 (1)

1

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

1

0,5

0,2

0232010

Concombres

0,2

0232020

Cornichons

0,1

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0,2

0232990

Autres

0,1

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0,5

0,2

0233010

Melons (Kiwano)

1

0,5

0233020

Potirons (Courge potiron)

0,05 (1)

0,3

0233030

Pastèques

0,05 (1)

0,3

0233990

Autres

0,05 (1)

0,3

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (1)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

2

1

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

2

0241020

Choux-fleurs

0,01 (1)

0241990

Autres

0,01 (1)

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,2

0,01 (1)

0,3

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0,2

3

2

0242990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0,1

25

7

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0,03

0,01 (1)

2

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

25

7

0251010

Mâche (Laitue italienne)

10

0,01 (1)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

10

8

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

1

0,01 (1)

0251040

Cresson

1

0,01 (1)

0251050

Cresson de terre

1

0,01 (1)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

10

0,01 (1)

0251070

Moutarde brune

1

0,01 (1)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

1

0,01 (1)

0251990

Autres

1

0,01 (1)

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0,01 (1)

25

7

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0,1

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

1

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0,05 (1)

0252990

Autres

0,05 (1)

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

10

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

10

0,01 (1)

25

7

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

10

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

10

0,01 (1)

10

0,4 (+)

0,1 (1)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (1)

0,01 (1)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0,05 (1)

1,5

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,05 (1)

0,7

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0,05 (1)

1,5

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,1

0,1 (1)

0260050

Lentilles

0,05 (1)

0,1 (1)

0260990

Autres

0,05 (1)

0,1 (1)

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0270010

Asperges

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270020

Cardons

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270030

Céleri

0,05 (1)

0,01 (1)

20

4

0270040

Fenouil

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270050

Artichauts

2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270060

Poireaux

1,5

1,5

0,01 (1)

0,1 (1)

0270070

Rhubarbe

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0270990

Autres

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0,04 (+)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

1,5

0300020

Lentilles

0,1 (1)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

1,5

0300040

Lupins

0,1 (1)

0300990

Autres

0,1 (1)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0,1 (1)

0401020

Arachides

0,1 (1)

0401030

Graines de pavot

0,1 (1)

0401040

Graines de sésame

0,1 (1)

0401050

Graines de tournesol

0,1 (1)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,1 (1)

0401070

Fèves de soja

3

0401080

Graines de moutarde

0,1 (1)

0401090

Graines de coton

0,3

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,1 (1)

0401110

Carthame

0,1 (1)

0401120

Bourrache

0,1 (1)

0401130

Cameline

0,1 (1)

0401140

Chènevis

0,1 (1)

0401150

Ricin

0,1 (1)

0401990

Autres

0,1 (1)

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0,1 (1)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0500010

Orge

0,5

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,05 (1)

0500030

Maïs

0,05 (1)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,05 (1)

0500050

Avoine

0,5

0500060

Riz

0,05 (1)

0500070

Seigle

0,1

0500080

Sorgho

0,05 (1)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,5

0500990

Autres

0,05 (1)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0,6 (+)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0,5 (+)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

50

0,02 (1)

50

0,05 (1)

15

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0,3 (+)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0,3 (+)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

4 (+)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

4 (+)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

4 (+)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

4 (+)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

4 (+)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,05 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0900010

Betterave sucrière

0900020

Canne à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

0,01 (1)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

1011010

Viande

0,01 (1)

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,01 (1)

1011030

Foie

0,03

1011040

Reins

0,03

1011050

Abats comestibles

0,03

1011990

Autres

0,01 (1)

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

0,01 (1)

1012020

Graisse

0,01 (1)

1012030

Foie

0,03

1012040

Reins

0,03

1012050

Abats comestibles

0,03

1012990

Autres

0,01 (1)

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

0,01 (1)

1013020

Graisse

0,01 (1)

1013030

Foie

0,03

1013040

Reins

0,03

1013050

Abats comestibles

0,03

1013990

Autres

0,01 (1)

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

0,01 (1)

1014020

Graisse

0,01 (1)

1014030

Foie

0,03

1014040

Reins

0,03

1014050

Abats comestibles

0,03

1014990

Autres

0,01 (1)

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

0,01 (1)

1015020

Graisse

0,01 (1)

1015030

Foie

0,03

1015040

Reins

0,03

1015050

Abats comestibles

0,03

1015990

Autres

0,01 (1)

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

0,01 (1)

1016010

Viande

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

1017010

Viande

0,01 (1)

1017020

Graisse

0,01 (1)

1017030

Foie

0,03

1017040

Reins

0,03

1017050

Abats comestibles

0,03

1017990

Autres

0,01 (1)

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,02

0,005 (1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,01 (1)

0,01 (1)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (1)

0,01 (1)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,01 (1)

0,01 (1)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (1)

0,01 (1)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (1)

0,01 (1)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Spirotetramat - code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat

Nicotine

| (+) | Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.






  0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |
| --- | --- | --- |

(+)

Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

| (+) | Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée.






  0154050 | Cynorhodons |
| --- | --- | --- |
| 0256000 | (f) | Fines herbes |

(+)

Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée.

0154050

Cynorhodons

0256000

(f)

Fines herbes

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

Infusions (séchées)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

Fleurs

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

Feuilles

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

Racines

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

Autres infusions

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

Graines

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

Fruits et baies

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

Écorces

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine )

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

Stigmates de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

Arille

0870010

Macis

0870990

Autres»

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(1)  Indique le seuil de détection.

1

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

2

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Spirotetramat - code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat

Nicotine

Nicotine

| (+) | Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.






  0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |
| --- | --- | --- |

(+)

Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

| (+) | Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée.






  0154050 | Cynorhodons |
| --- | --- | --- |
| 0256000 | (f) | Fines herbes |

(+)

Cette LMR doit être revue dans deux ans en vue d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles, notamment tout élément scientifique concernant la présence naturelle ou la formation de nicotine dans la culture concernée.

0154050

Cynorhodons

0256000

(f)

Fines herbes

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

Infusions (séchées)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

Fleurs

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

Feuilles

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

Racines

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

Autres infusions

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

Graines

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

Fruits et baies

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
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(iii)

Écorces

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine )

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

Stigmates de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

Arille

0870010

Macis

0870990

Autres»

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| 13.8.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 208/23 |
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13.8.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 208/23

---

RÈGLEMENT (UE) No 813/2011 DE LA COMMISSION

du 11 août 2011

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, d’éthametsulfurone-méthyle, de flubendiamide, de fludioxonil, de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de novaluron, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de thiaclopride et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, de flubendiamide, de fludioxonil et de novaluron ont été fixées à la partie A de l’annexe III dudit règlement. Jusqu’à présent, aucune LMR n’a été fixée dans les annexes de ce règlement pour l’éthametsulfurone-méthyle, auquel s’appliquait donc la valeur par défaut de 0,01 mg/kg. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de thiaclopride et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, de flubendiamide, de fludioxonil et de novaluron ont été fixées à la partie A de l’annexe III dudit règlement. Jusqu’à présent, aucune LMR n’a été fixée dans les annexes de ce règlement pour l’éthametsulfurone-méthyle, auquel s’appliquait donc la valeur par défaut de 0,01 mg/kg.

| (2) | À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2) en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active thiaclopride sur les pois (non écossés), une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(2)

À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2) en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active thiaclopride sur les pois (non écossés), une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Pour l’acéquinocyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur le houblon. Pour l’emamectine benzoate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les agrumes, les prunes et les abricots. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les raisins de table et de cuve. Pour le krésoxim-méthyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les myrtilles et les airelles canneberges. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les prunes. Quant à la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines et les airelles canneberges. |
| --- | --- |

(3)

Pour l’acéquinocyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur le houblon. Pour l’emamectine benzoate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les agrumes, les prunes et les abricots. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les raisins de table et de cuve. Pour le krésoxim-méthyl, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les myrtilles et les airelles canneberges. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les prunes. Quant à la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines et les airelles canneberges.

| (4) | En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’une utilisation de l’éthametsulfurone-méthyle sur les graines de colza. L’utilisation autorisée de cette substance sur les graines de colza au Canada entraîne des niveaux de résidus plus élevés que les LMR fixées en tant que valeurs par défaut dans le règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation des graines de colza, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. |
| --- | --- |

(4)

En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’une utilisation de l’éthametsulfurone-méthyle sur les graines de colza. L’utilisation autorisée de cette substance sur les graines de colza au Canada entraîne des niveaux de résidus plus élevés que les LMR fixées en tant que valeurs par défaut dans le règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation des graines de colza, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée.

| (5) | Pour le flubendiamide, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les noix, les pommes, les poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve, la laitue, les épinards, le céleri, les fèves de soja, les graines de coton, le maïs et les prunes, de façon à éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. Pour cette même substance active, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour le riz afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de riz en provenance d’Inde. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les patates douces et les ignames afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. Pour le novaluron, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour les airelles canneberges afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces airelles en provenance des États-Unis. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les avocats et les grenades afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. |
| --- | --- |

(5)

Pour le flubendiamide, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les noix, les pommes, les poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve, la laitue, les épinards, le céleri, les fèves de soja, les graines de coton, le maïs et les prunes, de façon à éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. Pour cette même substance active, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour le riz afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de riz en provenance d’Inde. Pour le fludioxonil, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les patates douces et les ignames afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis. Pour le novaluron, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter la LMR actuelle pour les airelles canneberges afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces airelles en provenance des États-Unis. Pour le méthoxyfénozide, une demande similaire a été introduite, qui vise à augmenter les LMR actuelles pour les avocats et les grenades afin d’éviter des barrières commerciales à l’importation de ces produits en provenance des États-Unis.

| (6) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation transmis à la Commission. |
| --- | --- |

(6)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation transmis à la Commission.

| (7) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
| --- | --- |

(7)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (8) | Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de la trifloxystrobine sur les airelles canneberges et du flubendiamide sur les fèves de soja, les graines de coton, le maïs et les prunes, les données relatives aux résidus ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les tomates, les poivrons et le maïs doux, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées à des niveaux correspondant à l’utilisation autorisée actuelle. Pour l’utilisation de l’emamectine benzoate sur les agrumes, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant à l’utilisation autorisée actuelle. Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni une exposition à ces substances tout au long de la vie à la suite de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent les contenir, ni une exposition à court terme à la suite d’une consommation exceptionnelle des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR). |
| --- | --- |

(8)

Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de la trifloxystrobine sur les airelles canneberges et du flubendiamide sur les fèves de soja, les graines de coton, le maïs et les prunes, les données relatives aux résidus ne permettaient pas de soutenir la demande de LMR. Pour les tomates, les poivrons et le maïs doux, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées à des niveaux correspondant à l’utilisation autorisée actuelle. Pour l’utilisation de l’emamectine benzoate sur les agrumes, elle a conclu que les LMR étaient déjà fixées aux niveaux correspondant à l’utilisation autorisée actuelle. Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni une exposition à ces substances tout au long de la vie à la suite de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent les contenir, ni une exposition à court terme à la suite d’une consommation exceptionnelle des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR).

| (9) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(9)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte, les modifications appropriées de LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (11) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 août 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

2

(3)  Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu/fr/:

3

Avis motivé de l’EFSA: Modification de la LMR actuelle pour l’acéquinocyl sur le houblon. EFSA Journal 2010; 8(12):1937 [25 pp.].

Avis motivé de l’EFSA: Modification des LMR actuelles pour l’emamectine benzoate sur les prunes, les abricots et les agrumes. EFSA Journal 2011; 9(1):1974 [37 pp.]. Publié le 12 janvier 2010. Approuvé le 10 janvier 2011.

Avis motivé de l’EFSA: Fixation d’une LMR pour l’éthametsulfurone-méthyle sur les graines de colza. EFSA Journal 2010; 8(12):1959 [25 pp.]. Publié le 17 décembre 2010. Adopté le 15 décembre 2010.

Avis motivé de l’EFSA: Modification des LMR actuelles pour le flubendiamide sur diverses denrées alimentaires. EFSA Journal 2010; 8(12):1960 [45 pp.]. Publié le 17 décembre 2010. Adopté le 16 décembre 2010.

Avis motivé de l’EFSA: Modification des LMR actuelles pour le fludioxonil sur les patates douces, les ignames et les raisins. EFSA Journal 2010; 8(11):1912 [25 pp.]. Publié le 22 novembre 2010. Adopté le 19 novembre 2010.

Avis motivé de l’EFSA: Modification des LMR actuelles pour le krésoxim-méthyl sur les myrtilles et les airelles canneberges. EFSA Journal 2010; 8 (12): 1933 [25 pp.]. Publié le 1er décembre 2010. Adopté le 30 novembre 2010.

er

Avis motivé de l’EFSA: Modification de la LMR actuelle pour le méthoxyfénozide sur plusieurs fruits. EFSA Journal 2010; 8(11):1902 [25 pp.]. Publié le 15 novembre 2010. Adopté le 15 novembre 2010.

Avis motivé de l’EFSA: Modification des LMR actuelles pour le novaluron sur les airelles canneberges. EFSA Journal 2010; 8(12):1963 [24 pp.]. Publié le 21 décembre 2010. Adopté le 16 décembre 2010.

Avis motivé de l’EFSA: Modification de la LMR actuelle pour le thiaclopride sur les pois (non écossés). EFSA Journal 2010; 8(12):1939 [27 pp.]. Publié le 9 décembre 2010. Adopté le 7 décembre 2010.

Avis motivé de l’EFSA: Modification des LMR actuelles pour la trifloxystrobine sur les airelles canneberges et les aubergines. EFSA Journal 2011; 9(1):1973 [26 pp.]. Publié le 12 janvier 2011. Adopté le 7 janvier 2011.

---

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| (1) | À l’annexe II, les colonnes relatives au krésoxim-méthyl, au méthoxyfénozide, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)











  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Méthoxyfénozide (L) | Thiaclopride (L) | Trifloxystrobine (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

(1)

À l’annexe II, les colonnes relatives au krésoxim-méthyl, au méthoxyfénozide, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Krésoxim-méthyl (L) (R)

Méthoxyfénozide (L)

Thiaclopride (L)

Trifloxystrobine (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0,05 (2)

1

0,02 (2)

0,3

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,1 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,2

2

0,3

0,5

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

(3)

(3)

(3)

(3)

0130050

Nèfles du Japon

(3)

(3)

(3)

(3)

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (2)

0140010

Abricots

0,3

0,3

1

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides )

0,02 (2)

0,3

1

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,3

0,3

1

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0,1

0,1

0,2

0140990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

1

1

0,02 (2)

5

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

1

2

1

0,5

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0153010

Mûres

3

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

1

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )

3

0153990

Autres

1

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

1

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne )

0,9

4

2

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0,9

0,7

0,02 (2)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

1

0,02 (2)

1

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

1

0,02 (2)

1

0154050

Cynorhodons

(3)

(3)

(3)

(3)

0154060

Mûres (Arbouse)

(3)

(3)

(3)

(3)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

(3)

(3)

(3)

(3)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

(3)

(3)

(3)

(3)

0154990

Autres

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0,02 (2)

0161010

Dattes

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0161020

Figues

0,05 (2)

0,4

0,02 (2)

0161030

Olives de table

0,2

4

0,3

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0161050

Carambole (Bilimbi)

(3)

(3)

(3)

(3)

0161060

Kaki

(3)

(3)

(3)

(3)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

(3)

(3)

(3)

(3)

0161990

Autres

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0,05 (2)

0,02 (2)

0162010

Kiwis

1

0,02 (2)

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0,02 (2)

0,02 (2)

0162030

Fruits de la passion

0,02 (2)

4

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

(3)

(3)

(3)

(3)

0162050

Caïnite

(3)

(3)

(3)

(3)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

(3)

(3)

(3)

(3)

0162990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0,05 (2)

0163010

Avocats

0,7

0,02 (2)

0,02 (2)

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05

0163030

Mangues

0,02 (2)

0,02 (2)

0,5

0163040

Papayes

1

0,5

1

0163050

Grenades

0,6

0,02 (2)

0,02 (2)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

(3)

(3)

(3)

(3)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

(3)

(3)

(3)

(3)

0163080

Ananas

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

(3)

(3)

(3)

(3)

0163100

Durion

(3)

(3)

(3)

(3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

(3)

(3)

(3)

(3)

0163990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,05 (2)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

(3)

(3)

(3)

(3)

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0213010

Betterave

0,02 (2)

0,05

0,02 (2)

0213020

Carottes

0,5

0,05

0,05

0213030

Céleris-raves

0,02 (2)

0,1

0,02 (2)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,02 (2)

0,05

0,02 (2)

0213050

Topinam-bours

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0213060

Panais

0,02 (2)

0,05

0,04

0213070

Persil à grosse racine

0,02 (2)

0,05

0,04

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,4

0,02 (2)

0,02 (2)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,02 (2)

0,05

0,04

0213100

Rutabagas

0,02 (2)

0,02 (2)

0,04

0213110

Navets

0,02 (2)

0,02 (2)

0,04

0213990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0220010

Ail

0,02 (2)

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,02 (2)

0220030

Échalotes

0,02 (2)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,1

0220990

Autres

0,02 (2)

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0,5

2

0,5

0,5

0231020

Poivrons (Chilis)

1

1

1

0,3

0231030

Aubergines (Pepino)

0,5

0,5

0,5

0,3

0231040

Okras, camboux

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0231990

Autres

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0,05 (2)

0,02 (2)

0,3

0,2

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0,2

0,02 (2)

0233010

Melons (Kiwano )

0,2

0,3

0233020

Potirons (Courge potiron)

0,02 (2)

0,2

0233030

Pastèques

0,2

0,2

0233990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,05 (2)

0,02 (2)

0,1

0,02 (2)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (2)

0,02 (2)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0,1

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0,05

0241020

Choux-fleurs

0,05

0241990

Autres

0,02 (2)

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

0,5

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0,2

0,3

0242990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

1

3

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0,05

0,5

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0,05 (2)

0,02 (2)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

5

0,02 (2)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

2

10

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

2

10

0251040

Cresson

2

0,02 (2)

0251050

Cresson de terre

(3)

(3)

(3)

(3)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

3

0,02 (2)

0251070

Moutarde brune

(3)

(3)

(3)

(3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

2

0,02 (2)

0251990

Autres

2

0,02 (2)

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0,02 (2)

0,02 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

(3)

(3)

(3)

(3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

(3)

(3)

(3)

(3)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0,02 (2)

0,02 (2)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0,02 (2)

0,02 (2)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

5

10

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

(3)

(3)

(3)

(3)

0256060

Romarin

(3)

(3)

(3)

(3)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

(3)

(3)

(3)

(3)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

(3)

(3)

(3)

(3)

0256090

Feuilles de laurier

(3)

(3)

(3)

(3)

0256100

Estragon (Hysope)

(3)

(3)

(3)

(3)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

2

1

0,5

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,3

0,02 (2)

0,02 (2)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0,02 (2)

0,2

0,02 (2)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,3

0,2

0,02 (2)

0260050

Lentilles

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0260990

Autres

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0,02 (2)

0270010

Asperges

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0270020

Cardons

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0270030

Céleri

0,05 (2)

0,5

1

0270040

Fenouil

0,05 (2)

0,5

0,02 (2)

0270050

Artichauts

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0270060

Poireaux

5

0,1

0,2

0270070

Rhubarbe

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0270080

Pousses de bambou

(3)

(3)

(3)

(3)

0270090

Cœurs de palmier

(3)

(3)

(3)

(3)

0270990

Autres

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,05 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

(3)

(3)

(3)

(3)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,05 (2)

0,1

0,02 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

5

0300020

Lentilles

0,02 (2)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0,02 (2)

0300040

Lupins

0,02 (2)

0300990

Autres

0,02 (2)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0,1 (2)

0,05 (2)

0401010

Graines de lin

0,05 (2)

0,05 (2)

0401020

Arachides

0,05 (2)

0,05 (2)

0401030

Graines de pavot

0,05 (2)

0,3

0401040

Graines de sésame

0,05 (2)

0,05 (2)

0401050

Graines de tournesol

0,05 (2)

0,05 (2)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,05 (2)

0,3

0401070

Fèves de soja

2

0,05 (2)

0401080

Graines de moutarde

0,05 (2)

0,2

0401090

Graines de coton

2

0,15

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,05 (2)

0,05 (2)

0401110

Carthame

(3)

(3)

(3)

(3)

0401120

Bourrache

(3)

(3)

(3)

(3)

0401130

Cameline

(3)

(3)

(3)

(3)

0401140

Chènevis

0,05 (2)

0,05 (2)

0401150

Ricin

(3)

(3)

(3)

(3)

0401990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0402010

Olives à huile

0,05 (2)

0,02 (2)

4

0,3

0402020

Noix de palme (palmistes)

(3)

(3)

(3)

(3)

0402030

Fruits du palmier à huile

(3)

(3)

(3)

(3)

0402040

Kapok

(3)

(3)

(3)

(3)

0402990

Autres

0,1 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,05 (2)

0,05 (2)

0500010

Orge

1

0,3

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,05

0,02 (2)

0500030

Maïs

0,05

0,02 (2)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,05

0,02 (2)

0500050

Avoine

1

0,02 (2)

0500060

Riz

0,05

0,02 (2)

0500070

Seigle

0,05

0,05

0500080

Sorgho

0,05

0,02 (2)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale )

0,1

0,05

0500990

Autres

0,05

0,02 (2)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

10

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

(3)

(3)

(3)

(3)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

(3)

(3)

(3)

(3)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

(3)

(3)

(3)

(3)

0631010

Fleurs de camomille

(3)

(3)

(3)

(3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

(3)

(3)

(3)

(3)

0631030

Pétales de rose

(3)

(3)

(3)

(3)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

(3)

(3)

(3)

(3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(3)

(3)

(3)

(3)

0631990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

(3)

(3)

(3)

(3)

0632010

Feuilles de fraisier

(3)

(3)

(3)

(3)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

(3)

(3)

(3)

(3)

0632030

Maté

(3)

(3)

(3)

(3)

0632990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

(3)

(3)

(3)

(3)

0633010

Racine de valériane

(3)

(3)

(3)

(3)

0633020

Racine de ginseng

(3)

(3)

(3)

(3)

0633990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

(3)

(3)

(3)

(3)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

(3)

(3)

(3)

(3)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

(3)

(3)

(3)

(3)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1

30

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

(3)

(3)

(3)

(3)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

(3)

(3)

(3)

(3)

0810010

Anis

(3)

(3)

(3)

(3)

0810020

Carvi noir

(3)

(3)

(3)

(3)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

(3)

(3)

(3)

(3)

0810040

Graines de coriandre

(3)

(3)

(3)

(3)

0810050

Graines de cumin

(3)

(3)

(3)

(3)

0810060

Graines d’aneth

(3)

(3)

(3)

(3)

0810070

Graines de fenouil

(3)

(3)

(3)

(3)

0810080

Fenugrec

(3)

(3)

(3)

(3)

0810090

Noix muscade

(3)

(3)

(3)

(3)

0810990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

(3)

(3)

(3)

(3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

(3)

(3)

(3)

(3)

0820020

oivre anisé (poivre du Sichuan)

(3)

(3)

(3)

(3)

0820030

Carvi

(3)

(3)

(3)

(3)

0820040

Cardamome

(3)

(3)

(3)

(3)

0820050

Baies de genièvre

(3)

(3)

(3)

(3)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

(3)

(3)

(3)

(3)

0820070

Gousses de vanille

(3)

(3)

(3)

(3)

0820080

Tamarin

(3)

(3)

(3)

(3)

0820990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

(3)

(3)

(3)

(3)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine )

(3)

(3)

(3)

(3)

0830990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

(3)

(3)

(3)

(3)

0840010

Réglisse

(3)

(3)

(3)

(3)

0840020

Gingembre

(3)

(3)

(3)

(3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

(3)

(3)

(3)

(3)

0840040

Raifort

(3)

(3)

(3)

(3)

0840990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

(3)

(3)

(3)

(3)

0850010

Clous de girofle

(3)

(3)

(3)

(3)

0850020

Câpres

(3)

(3)

(3)

(3)

0850990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

(3)

(3)

(3)

(3)

0860010

Safran

(3)

(3)

(3)

(3)

0860990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

(3)

(3)

(3)

(3)

0870010

Macis

(3)

(3)

(3)

(3)

0870990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

(3)

(3)

(3)

(3)

0900010

Betterave sucrière

(3)

(3)

(3)

(3)

0900020

Canne à sucre

(3)

(3)

(3)

(3)

0900030

Racines de chicorée

(3)

(3)

(3)

(3)

0900990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

0,04 (2)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

1011010

Viande

0,02 (2)

0,2

0,05

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,02 (2)

0,2

0,05

1011030

Foie

0,02 (2)

0,1

0,3

1011040

Reins

0,05

0,1

0,3

1011050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,1

0,01 (2)

1011990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

0,02 (2)

0,2

0,05

1012020

Graisse

0,02 (2)

0,2

0,05

1012030

Foie

0,02 (2)

0,1

0,3

1012040

Reins

0,05

0,1

0,3

1012050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,1

0,01 (2)

1012990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

0,02 (2)

0,2

0,05

1013020

Graisse

0,02 (2)

0,2

0,05

1013030

Foie

0,02 (2)

0,1

0,3

1013040

Reins

0,05

0,1

0,3

1013050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,1

0,01 (2)

1013990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

0,02 (2)

0,2

0,05

1014020

Graisse

0,02 (2)

0,2

0,05

1014030

Foie

0,02 (2)

0,1

0,3

1014040

Reins

0,05

0,1

0,3

1014050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,1

0,01 (2)

1014990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

(3)

(3)

(3)

(3)

1015010

Viande

(3)

(3)

(3)

(3)

1015020

Graisse

(3)

(3)

(3)

(3)

1015030

Foie

(3)

(3)

(3)

(3)

1015040

Reins

(3)

(3)

(3)

(3)

1015050

Abats comestibles

(3)

(3)

(3)

(3)

1015990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

0,01 (2)

1016010

Viande

0,02 (2)

0,05

1016020

Graisse

0,02 (2)

0,05

1016030

Foie

0,02 (2)

0,3

1016040

Reins

0,05

0,3

1016050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,01 (2)

1016990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

(3)

(3)

(3)

(3)

1017010

Viande

(3)

(3)

(3)

(3)

1017020

Graisse

(3)

(3)

(3)

(3)

1017030

Foie

(3)

(3)

(3)

(3)

1017040

Reins

(3)

(3)

(3)

(3)

1017050

Abats comestibles

(3)

(3)

(3)

(3)

1017990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (2)

0,05

0,03

0,02 (2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,02 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,04 (2)

1030010

Poulet

1030020

Canard

(3)

(3)

(3)

(3)

1030030

Oie

(3)

(3)

(3)

(3)

1030040

Caille

(3)

(3)

(3)

(3)

1030990

Autres

(3)

(3)

(3)

(3)

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

(3)

(3)

(3)

(3)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

(3)

(3)

(3)

(3)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

(3)

(3)

(3)

(3)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

(3)

(3)

(3)

(3)

| (L) | = | liposoluble. |
| --- | --- | --- |
| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:







  Krésoxim méthyl code 1010000 | : | 490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl |
| Krésoxim méthyl code 1020000 | : | 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
  Métabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique |
| Trifloxystrobine- code 1000000 | : | La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]» |

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Krésoxim méthyl code 1010000

:

490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Krésoxim méthyl code 1020000

:

490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Métabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique

Trifloxystrobine- code 1000000

:

La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»

| (2) | L’annexe III est modifiée comme suit:






  a) | La partie A est modifiée comme suit:






  i) | Les colonnes relatives à l’acéquinocyl, à l’emamectine benzoate, au flubendiamide, au fludioxonil et au novaluron sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)












  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (4) | Acéquinocyl | Emamectine benzoate B1a ou “emamectine” | Flubendiamide (L) | Fludioxonil | Novaluron (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

(2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

La partie A est modifiée comme suit:

i)

Les colonnes relatives à l’acéquinocyl, à l’emamectine benzoate, au flubendiamide, au fludioxonil et au novaluron sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (4)

Acéquinocyl

Emamectine benzoate B1a ou “emamectine”

Flubendiamide (L)

Fludioxonil

Novaluron (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

1.

0110000

| (i) | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |
| --- | --- |

(i)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0,2

10

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0,4

7

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0,2

7

0110040

Limettes

0,2

7

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0,4

7

0110990

Autres

0,2

7

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,01 (5)

0,06

0,05 (5)

0,01 (5)

0120010

Amandes

0,02

0120020

Noix du Brésil

0,01 (5)

0120030

Noix de cajou

0,01 (5)

0120040

Châtaignes

0,01 (5)

0120050

Noix de coco

0,01 (5)

0120060

Noisettes (Aveline)

0,01 (5)

0120070

Noix de Queensland

0,01 (5)

0120080

Noix de Pécan

0,01 (5)

0120090

Pignons

0,01 (5)

0120100

Pistaches

0,01 (5)

0120110

Noix communes

0,01 (5)

0120990

Autres

0,01 (5)

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,1

0,02

5

0130010

Pommes (Pommette)

0,8

2

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0,8

3

0130030

Coings

0,01 (5)

0,01 (5)

0130040

Nèfles

0,01 (5)

0,01 (5)

0130050

Nèfles du Japon

0,01 (5)

0,01 (5)

0130990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (5)

0140010

Abricots

0,01 (5)

0,02

0,01 (5)

5

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides )

0,01 (5)

0,01 (5)

1,5

5

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,04

0,02

0,7

7

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0,01 (5)

0,02

0,01 (5)

0,5

0140990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0,3

0,05

1

0,01 (5)

0151010

Raisins de table

5

0151020

Raisins de cuve

4

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0,01 (5)

0,05

0,01 (5)

3

0,01 (5)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0153010

Mûres

5

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0,05 (5)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )

5

0153990

Autres

0,05 (5)

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

3

0,01 (5)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

1

7

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

3

0,01 (5)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

3

0,01 (5)

0154050

Cynorhodons

1

0,01 (5)

0154060

Mûres (Arbouse)

1

0,01 (5)

0154070

Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

1

0,01 (5)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

2

0,01 (5)

0154990

Autres

1

0,01 (5)

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0,05 (5)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

0161050

Carambole (Bilimbi)

0161060

Kaki

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0162010

Kiwis

20

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0,05 (5)

0162030

Fruits de la passion

0,05 (5)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0,05 (5)

0162050

Caïnite

0,05 (5)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0,05 (5)

0162990

Autres

0,05 (5)

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0,05 (5)

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0,05 (5)

0163030

Mangues

0,05 (5)

0163040

Papayes

0,05 (5)

0163050

Grenades

3

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0,05 (5)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0,05 (5)

0163080

Ananas

0,05 (5)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0,05 (5)

0163100

Durion

0,05 (5)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,05 (5)

0163990

Autres

0,05 (5)

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

1

0,2

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0,01 (5)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0,05 (5)

0212020

Patates douces

10

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

10

0212040

Arrow-root

0,05 (5)

0212990

Autres

0,05 (5)

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0,01 (5)

0213010

Betterave

1

0213020

Carottes

1

0213030

Céleris-raves

0,2

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )

1

0213050

Topinam-bours

0,05 (5)

0213060

Panais

1

0213070

Persil à grosse racine

1

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,05 (5)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

1

0213100

Rutabagas

0,05 (5)

0213110

Navets

0,05 (5)

0213990

Autres

0,05 (5)

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0220010

Ail

0,05 (5)

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,1

0220030

Échalotes

0,05 (5)

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,3

0220990

Autres

0,05 (5)

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0,2

0,02

0,2

1

1

0231020

Poivrons (Chilis)

0,01 (5)

0,02

0,2

2

0,01 (5)

0231030

Aubergines (Pepino)

0,2

0,01 (5)

0,2

1

0,01 (5)

0231040

Okras, camboux

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,5

0,01 (5)

0231990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,5

0,01 (5)

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,15

0,01 (5)

0232010

Concombres

1

0232020

Cornichons

0,5

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

1

0232990

Autres

0,5

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,06

0,05 (5)

0,01 (5)

0233010

Melons (Kiwano)

0233020

Potirons (Courge potiron)

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0,01 (5)

0,01 (5)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

10

0251010

Mâche (Laitue italienne)

1

0,01 (5)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

1

6

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0,2

0,01 (5)

0251040

Cresson

1

0,01 (5)

0251050

Cresson de terre

1

0,01 (5)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

1

0,01 (5)

0251070

Moutarde brune

1

0,01 (5)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

1

0,01 (5)

0251990

Autres

1

0,01 (5)

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0,01 (5)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

10

7

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0,01 (5)

10

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0,01 (5)

7

0252990

Autres

0,01 (5)

0,05 (5)

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

1

0,01 (5)

1

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0,4

1

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,01 (5)

0,2

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0,01 (5)

0,2

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,01 (5)

0,05 (5)

0260050

Lentilles

0,01 (5)

0,05 (5)

0260990

Autres

0,01 (5)

0,05 (5)

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0270010

Asperges

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0270020

Cardons

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0270030

Céleri

0,01 (5)

5

0,05 (5)

0270040

Fenouil

0,01 (5)

0,01 (5)

0,1

0270050

Artichauts

0,1

0,01 (5)

0,05 (5)

0270060

Poireaux

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0270070

Rhubarbe

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0270990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0,01 (5)

0401020

Arachides

0,01 (5)

0401030

Graines de pavot

0,01 (5)

0401040

Graines de sésame

0,01 (5)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (5)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,01 (5)

0401070

Fèves de soja

0,01 (5)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (5)

0401090

Graines de coton

0,5

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,01 (5)

0401110

Carthame

0,01 (5)

0401120

Bourrache

0,01 (5)

0401130

Cameline

0,01 (5)

0401140

Chènevis

0,01 (5)

0401150

Ricin

0,01 (5)

0401990

Autres

0,01 (5)

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0,01 (5)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0500010

Orge

0,01 (5)

0,05 (5)

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,01 (5)

0,05 (5)

0500030

Maïs

0,01 (5)

0,1

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,01 (5)

0,05 (5)

0500050

Avoine

0,01 (5)

0,05 (5)

0500060

Riz

0,2

0,05 (5)

0500070

Seigle

0,01 (5)

0,05 (5)

0500080

Sorgho

0,01 (5)

0,05 (5)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,01 (5)

0,2

0500990

Autres

0,01 (5)

0,05 (5)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,02 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0,05 (5)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (5)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0,05 (5)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0,05 (5)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

1

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0,05 (5)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (5)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0,05 (5)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

15

0,02 (5)

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,02 (5)

0,02 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0,05 (5)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (5)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (5)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

1

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0,05 (5)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (5)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0,05 (5)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0900010

Betterave sucrière

0900020

Canne à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

0,01 (5)

1011010

Viande

1011020

Viande dégraissée ou maigre

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

0,5

1012020

Graisse

10

1012030

Foie

0,7

1012040

Reins

0,7

1012050

Abats comestibles

0,7

1012990

Autres

0,7

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

0,5

1013020

Graisse

10

1013030

Foie

0,7

1013040

Reins

0,7

1013050

Abats comestibles

0,7

1013990

Autres

0,7

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

0,5

1014020

Graisse

10

1014030

Foie

0,7

1014040

Reins

0,7

1014050

Abats comestibles

0,7

1014990

Autres

0,7

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

0,5

1015020

Graisse

10

1015030

Foie

0,7

1015040

Reins

0,7

1015050

Abats comestibles

0,7

1015990

Autres

0,7

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

1016010

Viande

0,02

1016020

Graisse

0,5

1016030

Foie

0,05

1016040

Reins

0,05

1016050

Abats comestibles

0,05

1016990

Autres

0,05

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

g)

0,01 (5)

1017010

Viande

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,01 (5)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,01 (5)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (5)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,01 (5)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (5)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (5)

| (L) | = | liposoluble.» |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble.»

| ii) | La colonne suivante relative à l’éthametsulfurone-méthyle est ajoutée:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (6) | Éthametsulfurone-méthyle |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

ii)

La colonne suivante relative à l’éthametsulfurone-méthyle est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (6)

Éthametsulfurone-méthyle

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0,01
   (7)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,01
   (7)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,01
   (7)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,01
   (7)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides )

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0,01
   (7)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus )

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne )

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0161010

Dattes

0,01
   (7)

0161020

Figues

0,01
   (7)

0161030

Olives de table

0,02
   (7)

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

0,01
   (7)

0161050

Carambole (Bilimbi)

0,01
   (7)

0161060

Kaki

0,01
   (7)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0,01
   (7)

0161990

Autres

0,01
   (7)

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0,01
   (7)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0162050

Caïnite

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0162990

Autres

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0,01
   (7)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0163100

Durion

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0,01
   (7)

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0213010

Betterave

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinam-bours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0220010

Ail

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0231020

Poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepino)

0231040

Okras, camboux

0231990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0233010

Melons (Kiwano )

0233020

Potirons (Courge potiron)

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0251040

Cresson

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

0251990

Autres

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleri

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01
   (7)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02
   (7)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01
   (7)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale )

0500990

Autres

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,02
   (7)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,02
   (7)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,02
   (7)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine )

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01
   (7)

0900010

Betterave sucrière

0900020

Canne à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01
   (7)

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

1011010

Viande

1011020

Viande dégraissée ou maigre

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

1016010

Viande

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

1017010

Viande

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

| b) | Dans la partie B, les colonnes relatives au krésoxim-méthyl et au méthoxyfénozide sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (8) | Krésoxim-méthyl (L) (R) | Méthoxyfénozide (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0130040 | Nèfles | 0,2 | 2 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,2 | 2 |
| 0154050 | Cynorhodons | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0161060 | Kaki | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0162050 | Caïnite | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0163100 | Durion | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0212040 | Arrow-root | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0251050 | Cresson de terre | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,05 (9) | 0,02 (9) |
| 0253000 | (c) | Feuilles de vigne |

b)

Dans la partie B, les colonnes relatives au krésoxim-méthyl et au méthoxyfénozide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) (8)

Krésoxim-méthyl (L) (R)

Méthoxyfénozide (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

0130040

Nèfles

0,2

2

0130050

Nèfles du Japon

0,2

2

0154050

Cynorhodons

0,05 (9)

0,02 (9)

0154060

Mûres (Arbouse)

0,05 (9)

0,02 (9)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0,05 (9)

0,02 (9)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,05 (9)

0,02 (9)

0161050

Carambole (Bilimbi)

0,05 (9)

0,02 (9)

0161060

Kaki

0,05 (9)

0,02 (9)

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0,05 (9)

0,02 (9)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0,05 (9)

0,02 (9)

0162050

Caïnite

0,05 (9)

0,02 (9)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0,05 (9)

0,02 (9)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0,05 (9)

0,02 (9)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0,05 (9)

0,02 (9)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0,05 (9)

0,02 (9)

0163100

Durion

0,05 (9)

0,02 (9)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,05 (9)

0,02 (9)

0212040

Arrow-root

0,05 (9)

0,02 (9)

0251050

Cresson de terre

0,05 (9)

0,02 (9)

0251070

Moutarde brune

0,05 (9)

0,02 (9)

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0,05 (9)

0,02 (9)

0253000

(c)

0,05 (9)

0,02 (9)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0,05 (9)

0,02 (9)

0256060

Romarin

0,05 (9)

0,02 (9)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0,05 (9)

0,02 (9)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0,05 (9)

0,02 (9)

0256090

Feuilles de laurier

0,05 (9)

0,02 (9)

0256100

Estragon (Hysope)

0,05 (9)

0,02 (9)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (9)

0,02 (9)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (9)

0,02 (9)

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,05
   (9)

0,02
   (9)

0401110

Carthame

0,1 (9)

0,05 (9)

0401120

Bourrache

0,1 (9)

0,05 (9)

0401130

Cameline

0,1 (9)

0,05 (9)

Ricin

Castor bean

0,1 (9)

0,05 (9)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,1 (9)

0,05 (9)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,1 (9)

0,05 (9)

0402040

Kapok

0,1 (9)

0,05 (9)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0,1 (9)

0,05 (9)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0,1 (9)

0,05 (9)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0,1 (9)

0,05 (9)

0631010

Fleurs de camomille

0,1 (9)

0,05 (9)

0631020

Fleurs d’hybiscus

0,1 (9)

0,05 (9)

0631030

Pétales de rose

0,1 (9)

0,05 (9)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0,1 (9)

0,05 (9)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,1 (9)

0,05 (9)

0631990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0,1 (9)

0,05 (9)

0632010

Feuilles de fraisier

0,1 (9)

0,05 (9)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0,1 (9)

0,05 (9)

0632030

Maté

0,1 (9)

0,05 (9)

0632990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0,1 (9)

0,05 (9)

0633010

Racine de valériane

0,1 (9)

0,05 (9)

0633020

Racine de ginseng

0,1 (9)

0,05 (9)

0633990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0,1 (9)

0,05 (9)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0,1 (9)

0,05 (9)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0,1 (9)

0,05 (9)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,1 (9)

0,05 (9)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0,1 (9)

0,05 (9)

0810010

Anis

0,1 (9)

0,05 (9)

0810020

Carvi noir

0,1 (9)

0,05 (9)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0,1 (9)

0,05 (9)

0810040

Graines de coriandre

0,1 (9)

0,05 (9)

0810050

Graines de cumin

0,1 (9)

0,05 (9)

0810060

Graines d’aneth

0,1 (9)

0,05 (9)

0810070

Graines de fenouil

0,1 (9)

0,05 (9)

0810080

Fenugrec

0,1 (9)

0,05 (9)

0810090

Noix muscade

0,1 (9)

0,05 (9)

0810990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0,1 (9)

0,05 (9)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,1 (9)

0,05 (9)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0,1 (9)

0,05 (9)

0820030

Carvi

0,1 (9)

0,05 (9)

0820040

Cardamome

0,1 (9)

0,05 (9)

0820050

Baies de genièvre

0,1 (9)

0,05 (9)

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0,1 (9)

0,05 (9)

0820070

Gousses de vanille

0,1 (9)

0,05 (9)

0820080

Tamarin

0,1 (9)

0,05 (9)

0820990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0,1 (9)

0,05 (9)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0,1 (9)

0,05 (9)

0830990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0,1 (9)

0,05 (9)

0840010

Réglisse

0,1 (9)

0,05 (9)

0840020

Gingembre

0,1 (9)

0,05 (9)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1 (9)

0,05 (9)

0840040

Raifort

0,1 (9)

0,05 (9)

0840990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0,1 (9)

0,05 (9)

0850010

Clous de girofle

0,1 (9)

0,05 (9)

0850020

Câpres

0,1 (9)

0,05 (9)

0850990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0,1 (9)

0,05 (9)

0860010

Safran

0,1 (9)

0,05 (9)

0860990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0,1 (9)

0,05 (9)

0870010

Macis

0,1 (9)

0,05 (9)

0870990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,05 (9)

0900010

Betterave sucrière

0,05 (9)

0,3

0900020

Canne à sucre

0,05 (9)

0,02 (9)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (9)

0,02 (9)

0900990

Autres

0,05 (9)

0,02 (9)

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

0,02 (9)

0,2

1015020

Graisse

0,02 (9)

0,2

1015030

Foie

0,02 (9)

0,1

1015040

Reins

0,05

0,1

1015050

Abats comestibles

0,02 (9)

0,1

1015990

Autres

0,02 (9)

0,01 (9)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

1017010

Viande

0,02 (9)

0,2

1017020

Graisse

0,02 (9)

0,2

1017030

Foie

0,02 (9)

0,1

1017040

Reins

0,05

0,1

1017050

Abats comestibles

0,02 (9)

0,1

1017990

Autres

0,02 (9)

0,01 (9)

1030020

Canard

0,02 (9)

0,01 (9)

1030030

Oie

0,02 (9)

0,01 (9)

1030040

Caille

0,02 (9)

0,01 (9)

1030990

Autres

0,02 (9)

0,01 (9)

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,02
   (9)

0,01 (9)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,02
   (9)

0,01 (9)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,02
   (9)

0,01 (9)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,02
   (9)

0,01 (9)

| (L) | = | liposoluble. |
| --- | --- | --- |
| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:







  Kresoxim-methyl-code 1010000 | : | 490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl |
| Kresoxim-methyl-code 1020000 | : | 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
  Metabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique» |

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Kresoxim-methyl-code 1010000

:

490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Kresoxim-methyl-code 1020000

:

490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Metabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique»

---

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

(3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | liposoluble. |
| --- | --- | --- |
| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:







  Krésoxim méthyl code 1010000 | : | 490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl |
| Krésoxim méthyl code 1020000 | : | 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
  Métabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique |
| Trifloxystrobine- code 1000000 | : | La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]» |

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Krésoxim méthyl code 1010000

:

490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Krésoxim méthyl code 1020000

:

490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Métabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique

Trifloxystrobine- code 1000000

:

La somme de la trifloxystrobine et de son métabolite [acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3- trifluorométhylphényle)éthylidéneaminooxyméthyle]phényle}acétique (CGA 321113)]»

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(5)  Indique le seuil de détection.

| (L) | = | liposoluble.» |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble.»

(6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(7)  Indique le seuil de détection.»

(8)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(9)  Indique le seuil de détection.

| (L) | = | liposoluble. |
| --- | --- | --- |
| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:







  Kresoxim-methyl-code 1010000 | : | 490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl |
| Kresoxim-methyl-code 1020000 | : | 490M9 exprimé en krésoxim méthyl
  Metabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique» |

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Kresoxim-methyl-code 1010000

:

490M1 exprimé en krésoxim méthyl produits laitiers: 490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Kresoxim-methyl-code 1020000

:

490M9 exprimé en krésoxim méthyl

Metabolite 490M1= acide 2-méthoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétique. Métabolite 490M9 = acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxylminoacétique»

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| 13.8.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 208/80 |
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13.8.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 208/80

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 814/2011 DE LA COMMISSION

du 12 août 2011

établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d'exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 13 août 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 août 2011.

Par la Commission, au nom du président,

José Manuel SILVA RODRÍGUEZ

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0707 00 05 | TR | 105,8 |
| ZZ | 105,8 |
| 0709 90 70 | TR | 124,7 |
| ZZ | 124,7 |
| 0805 50 10 | AR | 70,4 |
| CL | 75,4 |
| TR | 61,0 |
| UY | 75,2 |
| ZA | 73,2 |
| ZZ | 71,0 |
| 0806 10 10 | EG | 131,6 |
| TR | 178,9 |
| ZZ | 155,3 |
| 0808 10 80 | AR | 166,0 |
| BR | 77,0 |
| CA | 98,2 |
| CL | 101,2 |
| CN | 74,2 |
| NZ | 103,7 |
| US | 128,9 |
| ZA | 91,5 |
| ZZ | 105,1 |
| 0808 20 50 | AR | 165,3 |
| CL | 75,1 |
| CN | 49,3 |
| NZ | 115,4 |
| ZA | 133,9 |
| ZZ | 107,8 |
| 0809 30 | TR | 125,1 |
| ZZ | 125,1 |
| 0809 40 05 | BA | 49,7 |
| ZZ | 49,7 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0707 00 05

TR

105,8

ZZ

105,8

0709 90 70

TR

124,7

ZZ

124,7

0805 50 10

AR

70,4

CL

75,4

TR

61,0

UY

75,2

ZA

73,2

ZZ

71,0

0806 10 10

EG

131,6

TR

178,9

ZZ

155,3

0808 10 80

AR

166,0

BR

77,0

CA

98,2

CL

101,2

CN

74,2

NZ

103,7

US

128,9

ZA

91,5

ZZ

105,1

0808 20 50

AR

165,3

CL

75,1

CN

49,3

NZ

115,4

ZA

133,9

ZZ

107,8

0809 30

TR

125,1

ZZ

125,1

0809 40 05

BA

49,7

ZZ

49,7

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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| 13.8.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 208/82 |
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13.8.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 208/82

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 815/2011 DE LA COMMISSION

du 12 août 2011

modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique) (1),

vu le règlement (CE) no 951/2006 de la Commission du 30 juin 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 318/2006 du Conseil en ce qui concerne les échanges avec les pays tiers dans le secteur du sucre (2), et notamment son article 36, paragraphe 2, deuxième alinéa, deuxième phrase,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les montants des prix représentatifs et des droits additionnels applicables à l'importation de sucre blanc, de sucre brut et de certains sirops pour la campagne 2010/2011 ont été fixés par le règlement (UE) no 867/2010 de la Commission (3). Ces prix et droits ont été modifiés en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) no 782/2011 de la Commission (4). |
| --- | --- |

(1)

Les montants des prix représentatifs et des droits additionnels applicables à l'importation de sucre blanc, de sucre brut et de certains sirops pour la campagne 2010/2011 ont été fixés par le règlement (UE) no 867/2010 de la Commission (3). Ces prix et droits ont été modifiés en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) no 782/2011 de la Commission (4).

| (2) | Les données dont la Commission dispose actuellement conduisent à modifier lesdits montants, conformément aux règles et modalités prévues par le règlement (CE) no 951/2006, |
| --- | --- |

(2)

Les données dont la Commission dispose actuellement conduisent à modifier lesdits montants, conformément aux règles et modalités prévues par le règlement (CE) no 951/2006,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les prix représentatifs et les droits additionnels applicables à l'importation des produits visés à l'article 36 du règlement (CE) no 951/2006, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011, sont modifiés et figurent à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 13 août 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 août 2011.

Par la Commission, au nom du président,

José Manuel SILVA RODRÍGUEZ

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 178 du 1.7.2006, p. 24.

2

(3)  JO L 259 du 1.10.2010, p. 3.

3

(4)  JO L 202 du 5.8.2011, p. 39.

4

---

ANNEXE

Montants modifiés des prix représentatifs et des droits additionnels à l'importation du sucre blanc, du sucre brut et des produits du code NC 1702 90 95 applicables à partir du 13 août 2011

| (EUR) |
| --- |
| Code NC | Montant du prix représentatif par 100 kg net du produit en cause | Montant du droit additionnel par 100 kg net du produit en cause |
| 1701 11 10 (1) | 46,44 | 0,00 |
| 1701 11 90 (1) | 46,44 | 0,97 |
| 1701 12 10 (1) | 46,44 | 0,00 |
| 1701 12 90 (1) | 46,44 | 0,68 |
| 1701 91 00 (2) | 53,03 | 1,56 |
| 1701 99 10 (2) | 53,03 | 0,00 |
| 1701 99 90 (2) | 53,03 | 0,00 |
| 1702 90 95 (3) | 0,53 | 0,20 |

(EUR)

Code NC

Montant du prix représentatif par 100 kg net du produit en cause

Montant du droit additionnel par 100 kg net du produit en cause

1701 11 10 (1)

46,44

0,00

1701 11 90 (1)

46,44

0,97

1701 12 10 (1)

46,44

0,00

1701 12 90 (1)

46,44

0,68

1701 91 00 (2)

53,03

1,56

1701 99 10 (2)

53,03

0,00

1701 99 90 (2)

53,03

0,00

1702 90 95 (3)

0,53

0,20

---

(1)  Fixation pour la qualité type telle que définie à l'annexe IV, point III, du règlement (CE) no 1234/2007.

(2)  Fixation pour la qualité type telle que définie à l'annexe IV, point II, du règlement (CE) no 1234/2007.

(3)  Fixation par 1 % de teneur en saccharose.

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| 13.8.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 208/84 |
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13.8.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 208/84

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 816/2011 DE LA COMMISSION

du 12 août 2011

fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 août 2011

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement (UE) no 642/2010 de la Commission du 20 juillet 2010 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les droits à l'importation dans le secteur des céréales (2), et notamment son article 2, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'article 136, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit que, pour les produits relevant des codes NC 1001 10 00, 1001 90 91, ex 1001 90 99 [froment (blé) tendre de haute qualité], 1002, ex 1005 excepté les hybrides de semence, et ex 1007 excepté les hybrides destinés à l'ensemencement, le droit à l'importation est égal au prix d'intervention valable pour ces produits lors de l'importation, majoré de 55 % et diminué du prix à l'importation caf applicable à l'expédition en cause. Toutefois, ce droit ne peut dépasser le taux des droits du tarif douanier commun. |
| --- | --- |

(1)

L'article 136, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit que, pour les produits relevant des codes NC 1001 10 00, 1001 90 91, ex 1001 90 99 [froment (blé) tendre de haute qualité], 1002, ex 1005 excepté les hybrides de semence, et ex 1007 excepté les hybrides destinés à l'ensemencement, le droit à l'importation est égal au prix d'intervention valable pour ces produits lors de l'importation, majoré de 55 % et diminué du prix à l'importation caf applicable à l'expédition en cause. Toutefois, ce droit ne peut dépasser le taux des droits du tarif douanier commun.

| (2) | L'article 136, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit que, aux fins du calcul du droit à l’importation visé au paragraphe 1 dudit article, il est périodiquement établi pour les produits en question des prix caf représentatifs à l’importation. |
| --- | --- |

(2)

L'article 136, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit que, aux fins du calcul du droit à l’importation visé au paragraphe 1 dudit article, il est périodiquement établi pour les produits en question des prix caf représentatifs à l’importation.

| (3) | Conformément à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 642/2010, le prix à retenir pour calculer le droit à l’importation des produits relevant des codes NC 1001 10 00, 1001 90 91, ex 1001 90 99 (blé tendre de haute qualité), 1002 00, 1005 10 90, 1005 90 00 et 1007 00 90 est le prix représentatif à l’importation caf journalier déterminé selon la méthode prévue à l’article 5 dudit règlement. |
| --- | --- |

(3)

Conformément à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 642/2010, le prix à retenir pour calculer le droit à l’importation des produits relevant des codes NC 1001 10 00, 1001 90 91, ex 1001 90 99 (blé tendre de haute qualité), 1002 00, 1005 10 90, 1005 90 00 et 1007 00 90 est le prix représentatif à l’importation caf journalier déterminé selon la méthode prévue à l’article 5 dudit règlement.

| (4) | Il y a lieu de fixer les droits à l’importation pour la période à partir du 16 août 2011, qui sont applicables jusqu’à ce qu’une nouvelle fixation entre en vigueur, |
| --- | --- |

(4)

Il y a lieu de fixer les droits à l’importation pour la période à partir du 16 août 2011, qui sont applicables jusqu’à ce qu’une nouvelle fixation entre en vigueur,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

À partir du 16 août 2011, les droits à l'importation dans le secteur des céréales visés à l'article 136, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1234/2007 sont fixés à l'annexe I du présent règlement sur la base des éléments figurant à l'annexe II.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 16 août 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 août 2011.

Par la Commission, au nom du président,

José Manuel SILVA RODRÍGUEZ

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 187 du 21.7.2010, p. 5.

2

---

ANNEXE I

Droits à l'importation des produits visés à l'article 136, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1234/2007 applicables à partir du 16 août 2011

| Code NC | Désignation des marchandises | Droit à l'importation (1)

  (EUR/t) |
| --- | --- | --- |
| 1001 10 00 | FROMENT (blé) dur de haute qualité | 0,00 |
| de qualité moyenne | 0,00 |
| de qualité basse | 0,00 |
| 1001 90 91 | FROMENT (blé) tendre, de semence | 0,00 |
| ex 1001 90 99 | FROMENT (blé) tendre de haute qualité, autre que de semence | 0,00 |
| 1002 00 00 | SEIGLE | 0,00 |
| 1005 10 90 | MAÏS de semence autre qu'hybride | 0,00 |
| 1005 90 00 | MAÏS, autre que de semence (2) | 0,00 |
| 1007 00 90 | SORGHO à grains autre qu'hybride d'ensemencement | 0,00 |

Code NC

Désignation des marchandises

Droit à l'importation (1)

(EUR/t)

1001 10 00

FROMENT (blé) dur de haute qualité

0,00

de qualité moyenne

0,00

de qualité basse

0,00

1001 90 91

FROMENT (blé) tendre, de semence

0,00

ex 1001 90 99

FROMENT (blé) tendre de haute qualité, autre que de semence

0,00

1002 00 00

SEIGLE

0,00

1005 10 90

MAÏS de semence autre qu'hybride

0,00

1005 90 00

MAÏS, autre que de semence (2)

0,00

1007 00 90

SORGHO à grains autre qu'hybride d'ensemencement

0,00

---

(1)  Pour les marchandises arrivant dans l'Union par l'océan Atlantique ou via le canal de Suez, l'importateur peut bénéficier, en application de l’article 2, paragraphe 4, du règlement (UE) no 642/2010, d'une diminution des droits de:

| — | 3 EUR/t, si le port de déchargement se trouve en mer Méditerranée ou en mer Noire, |
| --- | --- |

—

3 EUR/t, si le port de déchargement se trouve en mer Méditerranée ou en mer Noire,

| — | 2 EUR/t, si le port de déchargement se trouve au Danemark, en Estonie, en Irlande, en Lettonie, en Lituanie, en Pologne, en Finlande, en Suède, au Royaume-Uni ou sur la côte atlantique de la péninsule Ibérique. |
| --- | --- |

—

2 EUR/t, si le port de déchargement se trouve au Danemark, en Estonie, en Irlande, en Lettonie, en Lituanie, en Pologne, en Finlande, en Suède, au Royaume-Uni ou sur la côte atlantique de la péninsule Ibérique.

(2)  L'importateur peut bénéficier d'une réduction forfaitaire de 24 EUR par tonne lorsque les conditions établies à l'article 3 du règlement (UE) no 642/2010 sont remplies.

---

ANNEXE II

Éléments de calcul des droits fixés à l’annexe I

29.7.2011-11.8.2011

| 1) | Moyennes sur la période de référence visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 642/2010:










  (EUR/t) |
| --- | --- |
| | Blé tendre (1) | Maïs | Blé dur, qualité haute | Blé dur, qualité moyenne (2) | Blé dur, qualité basse (3) |
| Bourse | Minnéapolis | Chicago | — | — | — |
| Cotation | 229,02 | 190,87 | — | — | — |
| Prix FOB USA | — | — | 343,36 | 333,36 | 313,36 |
| Prime sur le Golfe | — | 20,20 | — | — | — |
| Prime sur Grands Lacs | 38,89 | — | — | — | — |

1)

Moyennes sur la période de référence visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 642/2010:

(EUR/t)

Blé tendre (1)

Maïs

Blé dur, qualité haute

Blé dur, qualité moyenne (2)

Blé dur, qualité basse (3)

Bourse

Minnéapolis

Chicago

—

—

—

Cotation

229,02

190,87

—

—

—

Prix FOB USA

—

—

343,36

333,36

313,36

Prime sur le Golfe

—

20,20

—

—

—

Prime sur Grands Lacs

38,89

—

—

—

—

| 2) | Moyennes sur la période de référence visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 642/2010:






  Frais de fret: Golfe du Mexique–Rotterdam: | 18,08 EUR/t |
| --- | --- | --- |
| Frais de fret: Grands Lacs–Rotterdam: | 48,97 EUR/t |

2)

Moyennes sur la période de référence visée à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 642/2010:

Frais de fret: Golfe du Mexique–Rotterdam:

18,08 EUR/t

Frais de fret: Grands Lacs–Rotterdam:

48,97 EUR/t

---

(1)  Prime positive de 14 EUR/t incorporée [article 5, paragraphe 3, du règlement (UE) no 642/2010].

(2)  Prime négative de 10 EUR/t [article 5, paragraphe 3, du règlement (UE) no 642/2010].

(3)  Prime négative de 30 EUR/t [article 5, paragraphe 3, du règlement (UE) no 642/2010].

---