# Journal officiel L 22/2019

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 22 |
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| Édition de langue française | Législation | 62e année24 janvier 2019 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 22

Édition de langue française

Législation

62e année24 janvier 2019

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2019/88 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride présents dans certains produits (
  1
  ) | 1 |
| | * | Règlement (UE) 2019/89 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromadiolone, d'étofenprox, de paclobutrazol et de penconazole présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 13 |
| | * | Règlement (UE) 2019/90 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d'oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 52 |
| | * | Règlement (UE) 2019/91 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de buprofézine, de diflubenzuron, d'éthoxysulfuron, d'ioxynil, de molinate, de picoxystrobine et de tépraloxydim présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 74 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2019/88 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride présents dans certains produits (
  1
  )

o

1

1

*

Règlement (UE) 2019/89 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromadiolone, d'étofenprox, de paclobutrazol et de penconazole présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

1

13

*

Règlement (UE) 2019/90 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d'oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

1

52

*

Règlement (UE) 2019/91 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de buprofézine, de diflubenzuron, d'éthoxysulfuron, d'ioxynil, de molinate, de picoxystrobine et de tépraloxydim présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

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1

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 24.1.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/1 |
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24.1.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/1

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RÈGLEMENT (UE) 2019/88 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2019

modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride présents dans certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acétamipride» sur les olives de table et les olives à huile, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(2)

Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acétamipride» sur les olives de table et les olives à huile, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Une demande similaire a également été introduite en vue de l'utilisation d'acétamipride sur l'orge et l'avoine. |
| --- | --- |

(3)

Une demande similaire a également été introduite en vue de l'utilisation d'acétamipride sur l'orge et l'avoine.

| (4) | Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission. |
| --- | --- |

(4)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

| (5) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (2). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l'a rendu public. |
| --- | --- |

(5)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (2). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l'a rendu public.

| (6) | Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
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(6)

Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (7) | Dans le contexte de la procédure de renouvellement de l'approbation de la substance active «acétamipride» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (3), l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide (4), dans lesquelles elle a proposé de nouveaux paramètres pour les effets toxicologiques. Ces paramètres ont été approuvés par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 13 décembre 2017 (5). |
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(7)

Dans le contexte de la procédure de renouvellement de l'approbation de la substance active «acétamipride» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (3), l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide (4), dans lesquelles elle a proposé de nouveaux paramètres pour les effets toxicologiques. Ces paramètres ont été approuvés par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 13 décembre 2017 (5).

| (8) | Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité d'évaluer les risques auxquels les LMR d'acétamipride actuellement en vigueur peuvent exposer les consommateurs eu égard à la dose aiguë de référence (DARf) inférieure qui en découle. |
| --- | --- |

(8)

Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité d'évaluer les risques auxquels les LMR d'acétamipride actuellement en vigueur peuvent exposer les consommateurs eu égard à la dose aiguë de référence (DARf) inférieure qui en découle.

| (9) | L'Autorité a relevé dans son avis motivé (6) des sources d'inquiétude liées au risque d'ingestion de résidus par la consommation de pommes, de poires, de pêches, de choux pommés, de choux de Chine, de choux verts, de laitues, d'épinards, de scaroles, de pourpiers, de cardes et de céleris. Les États membres ont été consultés et invités à signaler toute bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait d'éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Les États membres ont recensé des BPA de repli pour tous les produits concernés à l'exception des choux de Chine, des choux verts et des céleris, pour lesquels les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination applicable. |
| --- | --- |

(9)

L'Autorité a relevé dans son avis motivé (6) des sources d'inquiétude liées au risque d'ingestion de résidus par la consommation de pommes, de poires, de pêches, de choux pommés, de choux de Chine, de choux verts, de laitues, d'épinards, de scaroles, de pourpiers, de cardes et de céleris. Les États membres ont été consultés et invités à signaler toute bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait d'éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Les États membres ont recensé des BPA de repli pour tous les produits concernés à l'exception des choux de Chine, des choux verts et des céleris, pour lesquels les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination applicable.

| (10) | En ce qui concerne la LMR relative aux scaroles, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. En l'absence de risque pour les consommateurs lié à la BPA de repli, il convient d'inscrire la LMR relative à ce produit à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
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(10)

En ce qui concerne la LMR relative aux scaroles, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. En l'absence de risque pour les consommateurs lié à la BPA de repli, il convient d'inscrire la LMR relative à ce produit à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (11) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(11)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (12) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(12)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (13) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
| --- | --- |

(13)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (14) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article 1

L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 13 août 2019.

Toutefois, en ce qui concerne l'utilisation d'acétamipride sur les olives à huile, les olives de table, l'orge et l'avoine, il est applicable à partir du 13 février 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Les rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

2

«Reasoned opinion on the focussed assessment of certain existing MRLs of concern for acetamiprid and modification of the existing MRLs for table olives, olives for oil production, barley and oats», EFSA Journal, 2018;16(5):5262.

EFSA Journal

(3)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

3

o

(4)  
  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance acetamiprid», EFSA Journal, 2016;14(11):4610.

4

EFSA Journal

(5)  
  «Review report for the active substance acetamiprid» (SANTE/10502/2017 Rev. 4).

5

(6)  
  «Reasoned opinion on the focussed assessment of certain existing MRLs of concern for acetamiprid and modification of the existing MRLs for table olives, olives for oil production, barley and oats», EFSA Journal, 2018;16(5):5262.

6

EFSA Journal

---

ANNEXE

Dans l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l'acétamipride est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Acétamipride (R) |
| --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,07 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,4 |
| 0130020 | Poires | 0,4 |
| 0130030 | Coings | 0,8 |
| 0130040 | Nèfles | 0,8 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,8 |
| 0130990 | Autres (2) | 0,8 |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,8 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 1.5 |
| 0140030 | Pêches | 0,2 |
| 0140040 | Prunes | 0,03 |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 (*1) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Acétamipride (R)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,9

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,07

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0,4

0130020

Poires

0,4

0130030

Coings

0,8

0130040

Nèfles

0,8

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,8

0130990

Autres (2)

0,8

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,8

0140020

Cerises (douces)

1.5

0140030

Pêches

0,2

0140040

Prunes

0,03

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,5

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

2

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

2

0154020

Airelles canneberges

2

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

2

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

2

0154050

Cynorrhodons

2

0154060

Mûres (blanches ou noires)

2

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*1)

0154080

Baies de sureau noir

2

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,03

0161030

Olives de table

3

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0163020

Bananes

0,4

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0163040

Papayes

0,01 (*1)

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0,02

0220020

Oignons

0,02

0220030

Échalotes

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01 (*1)

0220990

Autres (2)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,5

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,3

0231030

Aubergines

0,2

0231040

Gombos/Camboux

0,2

0231990

Autres (2)

0,2

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0,3

0232020

Cornichons

0,6

0232030

Courgettes

0,3

0232990

Autres (2)

0,3

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,2

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,2

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,4

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

0242020

Choux pommés

0,4

0242990

Autres (2)

0,01 (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

3

0251020

Laitues

1,5

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,4 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

3

0251050

Cressons de terre

3

0251060

Roquette/Rucola

3

0251070

Moutarde brune

3

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

3

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,6

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

3

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0,6

0260020

Haricots (écossés)

0,3

0260030

Pois (non écossés)

0,6

0260040

Pois (écossés)

0,3

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,8

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0270030

Céleris

0,01
   (*1)

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

0,7

0270060

Poireaux

0,01 (*1)

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,15

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,4

0401070

Fèves de soja

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,7

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

3

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,01 (*1)

0402040

Kapoks

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0,05

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,01 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,05

0500060

Riz

0,01 (*1)

0500070

Seigle

0,01 (*1)

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,1

0500990

Autres (2)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,05 (*1)

0820020

Poivre du Sichuan

0,05 (*1)

0820030

Carvi

0,05 (*1)

0820040

Cardamome

0,1

0820050

Baies de genièvre

0,05 (*1)

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0,1

0820070

Vanille

0,05 (*1)

0820080

Tamarin

0,05 (*1)

0820990

Autres (2)

0,05 (*1)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,5

1011020

Graisse

0,3

1011030

Foie

1

1011040

Reins

1

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1011990

Autres (2)

0,02 (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,5

1012020

Graisse

0,3

1012030

Foie

1

1012040

Reins

1

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1012990

Autres (2)

0,02 (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,5

1013020

Graisse

0,3

1013030

Foie

1

1013040

Reins

1

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1013990

Autres (2)

0,02 (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,5

1014020

Graisse

0,3

1014030

Foie

1

1014040

Reins

1

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1014990

Autres (2)

0,02 (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,5

1015020

Graisse

0,3

1015030

Foie

1

1015040

Reins

1

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1015990

Autres (2)

0,02 (*1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

0,02
   (*1)

1016020

Graisse

0,02
   (*1)

1016030

Foie

0,1
   (*1)

1016040

Reins

0,1
   (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02
   (*1)

1016990

Autres (2)

0,02
   (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,5

1017020

Graisse

0,3

1017030

Foie

1

1017040

Reins

1

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1

1017990

Autres (2)

0,02
   (*1)

1020000

Lait

0,2

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Acétamipride (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  acétamipride – Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

acétamipride – Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles» |
| --- | --- |

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles»

---

(*1)  Limite de détection

*1

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

1

---

| 24.1.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/13 |
| --- | --- | --- | --- |

24.1.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/13

---

RÈGLEMENT (UE) 2019/89 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2019

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromadiolone, d'étofenprox, de paclobutrazol et de penconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'étofenprox et de paclobutrazol ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement. Pour la bromadiolone, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; cette substance active ne figurant pas à l'annexe IV du règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'étofenprox et de paclobutrazol ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement. Pour la bromadiolone, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; cette substance active ne figurant pas à l'annexe IV du règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique.

| (2) | Pour la bromadiolone, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone sont limitées à l'utilisation de ces produits en tant que rodenticide et excluent leur application directe sur des cultures comestibles. Dès lors, il convient de fixer les LMR au niveau de la limite de détermination par défaut. Il convient de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. |
| --- | --- |

(2)

Pour la bromadiolone, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone sont limitées à l'utilisation de ces produits en tant que rodenticide et excluent leur application directe sur des cultures comestibles. Dès lors, il convient de fixer les LMR au niveau de la limite de détermination par défaut. Il convient de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.

| (3) | Pour l'étofenprox, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les châtaignes, les noisettes, les pommes, les poires, les abricots, les cerises (douces), les prunes, les raisins, les fraises, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les pommes de terre, les aulx, les oignons, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les haricots (écossés ou non, les lupins/fèves de lupins (secs), les céréales, les betteraves sucrières, les muscles, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins, d'équidés et d'autres animaux terrestres d'élevage ainsi que le lait (d'ovins et de caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, en ce qui concerne les LMR prévues pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pêches, les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons, les potirons, les pastèques, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquette/rucola, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier, l'estragon, les lentilles (fraîches), les haricots (secs), les graines de colza (grosse navette), les tissus adipeux de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux) et les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(3)

Pour l'étofenprox, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les châtaignes, les noisettes, les pommes, les poires, les abricots, les cerises (douces), les prunes, les raisins, les fraises, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les pommes de terre, les aulx, les oignons, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les haricots (écossés ou non, les lupins/fèves de lupins (secs), les céréales, les betteraves sucrières, les muscles, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins, d'équidés et d'autres animaux terrestres d'élevage ainsi que le lait (d'ovins et de caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, en ce qui concerne les LMR prévues pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pêches, les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons, les potirons, les pastèques, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquette/rucola, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier, l'estragon, les lentilles (fraîches), les haricots (secs), les graines de colza (grosse navette), les tissus adipeux de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux) et les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (4) | Pour le paclobutrazol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (4), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les prunes, les raisins, les olives (de table et à huile), les graines de lin, de sésame, de colza (grosse navette), de moutarde, de bourrache, de cameline et de chanvre ainsi que les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins et d'équidés. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. |
| --- | --- |

(4)

Pour le paclobutrazol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (4), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les prunes, les raisins, les olives (de table et à huile), les graines de lin, de sésame, de colza (grosse navette), de moutarde, de bourrache, de cameline et de chanvre ainsi que les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins et d'équidés. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité.

| (5) | Pour le penconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5) conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «penconazole (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les amandes, les noisettes, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les concombres, les cornichons, les courgettes, les pois (écossés ou non), les artichauts, le houblon, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, d'équidés et de volailles, le lait ainsi que les œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, concernant les LMR pour les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(5)

Pour le penconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5) conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «penconazole (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les amandes, les noisettes, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les concombres, les cornichons, les courgettes, les pois (écossés ou non), les artichauts, le houblon, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, d'équidés et de volailles, le lait ainsi que les œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, concernant les LMR pour les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (6) | En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(6)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (7) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits. |
| --- | --- |

(7)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

| (8) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(8)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (9) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(9)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (10) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (11) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. |
| --- | --- |

(11)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

| (12) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
| --- | --- |

(12)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (13) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives «étofenprox», «paclobutrazol» et «penconazole» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union européenne ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 13 août 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for bromadiolone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(5):4835.

2

EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for etofenprox according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(8):4964.

3

EFSA Journal

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for paclobutrazol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(8):4974.

4

EFSA Journal

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for penconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(6):4853.

5

EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | l'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes suivantes relatives à l'étofenprox et au paclobutrazol sont ajoutées:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Étofenprox (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 1,5 |
| 0110010 | Pamplemousses | (+) |
| 0110020 | Oranges | (+) |
| 0110030 | Citrons | (+) |
| 0110040 | Limettes | (+) |
| 0110050 | Mandarines | (+) |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
   (*1) |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,7 |
| 0130020 | Poires | 0,7 |
| 0130030 | Coings | 0,01
   (*1) |
| 0130040 | Nèfles | 0,01
   (*1) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
   (*1) |
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
   (*1) |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,6 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,8 (+) |
| 0140030 | Pêches | 0,6 |
| 0140040 | Prunes | 0,01
   (*1) |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01
   (*1) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

l'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes suivantes relatives à l'étofenprox et au paclobutrazol sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Étofenprox (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

1,5

0110010

Pamplemousses

(+)

0110020

Oranges

(+)

0110030

Citrons

(+)

0110040

Limettes

(+)

0110050

Mandarines

(+)

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,01
   (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0,7

0130020

Poires

0,7

0130030

Coings

0,01
   (*1)

0130040

Nèfles

0,01
   (*1)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01
   (*1)

0130990

Autres (2)

0,01
   (*1)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,6 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,8 (+)

0140030

Pêches

0,6

0140040

Prunes

0,01
   (*1)

0140990

Autres (2)

0,01
   (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

4 (+)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01
   (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,8 (+)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

1 (+)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres (2)

0,01 (*1)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,7 (+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01
   (*1)

0231030

Aubergines

0,01
   (*1)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

0,01 (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,4

0241010

Brocolis

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01
   (*1)

0242020

Choux pommés

0,7 (+)

0242990

Autres (2)

0,01
   (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

3 (+)

0251020

Laitues

3 (+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

3 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

3 (+)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

0251060

Roquette/Rucola

3 (+)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*1)

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

3 (+)

0252020

Pourpiers

0,01 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

3 (+)

0252990

Autres (2)

0,01 (*1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

3

0256010

Cerfeuils

(+)

0256020

Ciboulettes

(+)

0256030

Feuilles de céleri

(+)

0256040

Persils

(+)

0256050

Sauge

(+)

0256060

Romarin

(+)

0256070

Thym

(+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(+)

0256100

Estragon

(+)

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0,4 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01
   (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,01 (*1)

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*1)

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots

0,05 (+)

0300020

Lentilles

0,01
   (*1)

0300030

Pois

0,01
   (*1)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01
   (*1)

0300990

Autres (2)

0,01 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,05 (+)

0401070

Fèves de soja

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*1)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05
   (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05
   (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,05
   (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05
   (*1)

0850000

Boutons

0,05
   (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05
   (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,05 (+)

1011020

Graisse

1,5 (+)

1011030

Foie

0,05 (+)

1011040

Reins

0,05 (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

1011990

Autres (2)

0,01
   (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,06 (+)

1012020

Graisse

2 (+)

1012030

Foie

0,06 (+)

1012040

Reins

0,07 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

2

1012990

Autres (2)

0,01
   (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,05 (+)

1013020

Graisse

1,5 (+)

1013030

Foie

0,05 (+)

1013040

Reins

0,05 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

1013990

Autres (2)

0,01
   (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,05 (+)

1014020

Graisse

1,5 (+)

1014030

Foie

0,05 (+)

1014040

Reins

0,05 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

1014990

Autres (2)

0,01
   (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,06 (+)

1015020

Graisse

2 (+)

1015030

Foie

0,06 (+)

1015040

Reins

0,07 (+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

2

1015990

Autres (2)

0,01
   (*1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

0,01 (*1)

1016020

Graisse

0,04 (+)

1016030

Foie

0,01 (*1)

1016040

Reins

0,01 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

1016990

Autres (2)

0,01 (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,05 (+)

1017020

Graisse

1,5 (+)

1017030

Foie

0,05 (+)

1017040

Reins

0,05 (+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

1017990

Autres (2)

0,01
   (*1)

1020000

Lait

(+)

1020010

Bovins

0,07

1020020

Ovins

0,04

1020030

Caprins

0,04

1020040

Chevaux

0,07

1020990

Autres (2)

0,04

1030000

Œufs d'oiseaux

0,015 (+)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05
   (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Étofenprox (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0110010 | Pamplemousses |
| --- | --- | --- |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0151000 | a) | Raisins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0231010

Tomates

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242020

Choux pommés

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251060

Roquette/Rucola

0252010

Épinards

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0260010

Haricots (non écossés)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0300010 | Haricots |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300010

Haricots

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401060

Graines de colza (grosse navette)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Graisse |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Graisse

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1011030 | Foie |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1011040 | Reins |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011040

Reins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Graisse |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Graisse

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1012030 | Foie |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1012040 | Reins |
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(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012040

Reins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1013010 | Muscles |
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| 1013020 | Graisse |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1013010

Muscles

1013020

Graisse

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1013030 | Foie |
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(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1013030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1013040 | Reins |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1013040

Reins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1014010 | Muscles |
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| 1014020 | Graisse |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1014010

Muscles

1014020

Graisse

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1014030 | Foie |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1014030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1014040 | Reins |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1014040

Reins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1016020 | Graisse |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1016020

Graisse

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1020000 | Lait |
| --- | --- | --- |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule» |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule»

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs) |
| --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (*2) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
   (*2) |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,05 |
| 0130010 | Pommes | (+) |
| 0130020 | Poires | (+) |
| 0130030 | Coings | (+) |
| 0130040 | Nèfles | (+) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,15 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01
   (*2) |
| 0140030 | Pêches | 0,15 (+) |
| 0140040 | Prunes | 0,01
   (*2) |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01
   (*2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
   (*2) |
| 0151000 | a) | Raisins |

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (*2)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,01
   (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,05

0130010

Pommes

(+)

0130020

Poires

(+)

0130030

Coings

(+)

0130040

Nèfles

(+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,15 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,01
   (*2)

0140030

Pêches

0,15 (+)

0140040

Prunes

0,01
   (*2)

0140990

Autres (2)

0,01
   (*2)

0150000

Baies et petits fruits

0,01
   (*2)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0,01
   (*2)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*2)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*2)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*2)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*2)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*2)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02 (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05
   (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05
   (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*2)

0840020

Gingembre (10)

0,05
   (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*2)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05
   (*2)

0850000

Boutons

0,05
   (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05
   (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01
   (*2)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,01
   (*2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*2)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05
   (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*2)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0130010 | Pommes |
| --- | --- | --- |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0140010 | Abricots |
| 0140030 | Pêches» |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0140010

Abricots

0140030

Pêches»

| b) | la colonne concernant le penconazole est remplacée par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (*3) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
   (*3) |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,15 (+) |
| 0130020 | Poires | 0,15 (+) |
| 0130030 | Coings | 0,15 (+) |
| 0130040 | Nèfles | 0,15 (+) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,07 (+) |
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
   (*3) |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,08 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,15 (+) |
| 0140030 | Pêches | 0,15 (+) |
| 0140040 | Prunes | 0,09 (+) |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01
   (*3) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

la colonne concernant le penconazole est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (*3)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,01
   (*3)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0,15 (+)

0130020

Poires

0,15 (+)

0130030

Coings

0,15 (+)

0130040

Nèfles

0,15 (+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,07 (+)

0130990

Autres (2)

0,01
   (*3)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,08 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,15 (+)

0140030

Pêches

0,15 (+)

0140040

Prunes

0,09 (+)

0140990

Autres (2)

0,01
   (*3)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,5 (+)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,3 (+)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0,1 (+)

0153020

Mûres des haies

0,01
   (*3)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,1 (+)

0153990

Autres (2)

0,01
   (*3)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0,01
   (*3)

0154020

Airelles canneberges

0,01
   (*3)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,1 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,1 (+)

0154050

Cynorrhodons

0,01
   (*3)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01
   (*3)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01
   (*3)

0154080

Baies de sureau noir

0,01
   (*3)

0154990

Autres (2)

0,01
   (*3)

0160000

Fruits divers

0,01
   (*3)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*3)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*3)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,1 (+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,2 (+)

0231030

Aubergines

0,1 (+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01
   (*3)

0231990

Autres (2)

0,01
   (*3)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,06

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

(+)

0232030

Courgettes

(+)

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,15 (+)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*3)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*3)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*3)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*3)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*3)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*3)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*3)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*3)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*3)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*3)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*3)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*3)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*3)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*3)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05
   (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05
   (*3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*3)

0840020

Gingembre (10)

0,05
   (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*3)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05
   (*3)

0850000

Boutons

0,05
   (*3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*3)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05
   (*3)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*3)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01
   (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,01 (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*3)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0130010 | Pommes |
| --- | --- | --- |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0151000 | a) | Raisins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153010

Mûres

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)»

| 2) | l'annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes relatives à l'étofenprox et au paclobutrazol sont supprimées; |
| --- | --- | --- |

2)

l'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives à l'étofenprox et au paclobutrazol sont supprimées;

| b) | dans la partie B, la colonne relative au penconazole est supprimée; |
| --- | --- |

b)

dans la partie B, la colonne relative au penconazole est supprimée;

| 3) | dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à la bromadiolone, est ajoutée:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Bromadiolone |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
   (*4) |
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

3)

dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à la bromadiolone, est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Bromadiolone

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01
   (*4)

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,01
   (*4)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*4)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*4)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*4)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,01
   (*4)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,01
   (*4)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,01
   (*4)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,01
   (*4)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,01
   (*4)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,01
   (*4)

0840020

Gingembre (10)

0,01
   (*4)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,01
   (*4)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,01
   (*4)

0850000

Boutons

0,01
   (*4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,01
   (*4)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,01
   (*4)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*4)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,01
   (*4)

1010000

Produits (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

---

(*1)  Limite de détection

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2)  Limite de détection

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3)  Limite de détection

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*4)  Limite de détection

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.»

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| 24.1.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/52 |
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24.1.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/52

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RÈGLEMENT (UE) 2019/90 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2019

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d'oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bromuconazole, de carboxine, de fenpyrazamine et de pyridabène ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxyde de fenbutatine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bromuconazole, de carboxine, de fenpyrazamine et de pyridabène ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxyde de fenbutatine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

| (2) | En ce qui concerne le bromuconazole, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes (2), dans lequel elle a conclu, à propos des LMR concernant respectivement le seigle, le froment (blé), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux ainsi que les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(2)

En ce qui concerne le bromuconazole, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes (2), dans lequel elle a conclu, à propos des LMR concernant respectivement le seigle, le froment (blé), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux ainsi que les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (3) | En ce qui concerne la carboxine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR concernant tous les produits, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Comme un risque pour les consommateurs ne peut être exclu, l'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux au niveau de la limite de détection (LD) applicable. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(3)

En ce qui concerne la carboxine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR concernant tous les produits, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Comme un risque pour les consommateurs ne peut être exclu, l'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux au niveau de la limite de détection (LD) applicable. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (4) | En ce qui concerne l'oxyde de fenbutatine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Le règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission (5) prévoit le retrait de l'approbation de l'oxyde de fenbutatine, les informations confirmatives complémentaires pour cette substance active, dont la présentation était requise par la directive 2011/30/UE de la Commission (6), n'ayant pas été fournies. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxyde de fenbutatine ont été révoquées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour l'oxyde de fenbutatine à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement. L'Autorité n'a pas recommandé pas le maintien des limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes, étant donné que les données toxicologiques concernant la substance active et son métabolite, le dihydroxyoxyde de fenbutatine, n'ont pas été fournies et que le risque pour les consommateurs n'a pas pu être évalué. L'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux aux LD applicables. Il convient dès lors de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(4)

En ce qui concerne l'oxyde de fenbutatine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Le règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission (5) prévoit le retrait de l'approbation de l'oxyde de fenbutatine, les informations confirmatives complémentaires pour cette substance active, dont la présentation était requise par la directive 2011/30/UE de la Commission (6), n'ayant pas été fournies. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxyde de fenbutatine ont été révoquées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour l'oxyde de fenbutatine à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement. L'Autorité n'a pas recommandé pas le maintien des limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes, étant donné que les données toxicologiques concernant la substance active et son métabolite, le dihydroxyoxyde de fenbutatine, n'ont pas été fournies et que le risque pour les consommateurs n'a pas pu être évalué. L'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux aux LD applicables. Il convient dès lors de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (5) | En ce qui concerne la fenpyrazamine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7), dans lequel elle a recommandé, en ce qui concerne les abricots, les cerises, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, le maintien des LMR existantes et, en ce qui concerne les pêches, le relèvement de la LMR. En ce qui concerne la LMR relative aux amandes, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(5)

En ce qui concerne la fenpyrazamine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7), dans lequel elle a recommandé, en ce qui concerne les abricots, les cerises, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, le maintien des LMR existantes et, en ce qui concerne les pêches, le relèvement de la LMR. En ce qui concerne la LMR relative aux amandes, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (6) | En ce qui concerne le pyridabène, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines et les fraises et le maintien des LMR existantes en ce qui concerne les concombres, les cornichons et les courgettes. À propos des LMR concernant respectivement les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les tomates, les aubergines, les haricots (non écossés), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire les LMR relatives à ces produits à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux prunes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) et aux poivrons doux/piments doux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. |
| --- | --- |

(6)

En ce qui concerne le pyridabène, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines et les fraises et le maintien des LMR existantes en ce qui concerne les concombres, les cornichons et les courgettes. À propos des LMR concernant respectivement les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les tomates, les aubergines, les haricots (non écossés), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire les LMR relatives à ces produits à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux prunes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) et aux poivrons doux/piments doux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

| (7) | En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(7)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (8) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits. |
| --- | --- |

(8)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

| (9) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(9)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(10)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (11) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (12) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. |
| --- | --- |

(12)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

| (13) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
| --- | --- |

(13)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (14) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 13 août 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for bromuconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(9):4986.

2

EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for carboxin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(10):5019.

3

EFSA Journal

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenbutatin oxide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(12):5091.

4

EFSA Journal

(5)  Règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission du 12 mai 2014 retirant l'approbation de la substance active «oxyde de fenbutatine», conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 138 du 13.5.2014, p. 70).

5

o

o

o

(6)  Directive 2011/30/UE de la Commission du 7 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire la substance active «oxyde de fenbutatine» et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 61 du 8.3.2011, p. 14).

6

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenpyrazamine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017; 15 (12): 5072, «Modification of the existing maximum residue levels for fenpyrazamine in lettuces, salad plants, spinaches and similar leaves», EFSA Journal, 2018;16(4):5231.

7

EFSA Journal 2017

EFSA Journal

(8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for pyridaben according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(11):5054.

8

EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | l'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes suivantes, relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène, sont ajoutées:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)











  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L) | Carboxine [somme de la carboxine et de ses métabolites le sulfoxyde de carboxine et l'oxycarboxine (sulfone de carboxine), exprimée en carboxine] | Fenpyrazamine (L) | Pyridabène (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
   (*1) | | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,03
   (*1) | 0,01 (*1) | 0,3 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,05 (*1) | 0,01 (*1) | 0,01
   (*1) |
| 0120010 | Amandes | | | (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,03
   (*1) | 0,01 (*1) | 0,9 |
| 0130010 | Pommes | | | | (+) |
| 0130020 | Poires | | | | (+) |
| 0130030 | Coings | | | | (+) |
| 0130040 | Nèfles | | | | (+) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | (+) |
| 0130990 | Autres (2) | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,03
   (*1) | | |
| 0140010 | Abricots | | | 5 | 0,3 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 4 | 0,01
   (*1) |
| 0140030 | Pêches | | | 5 | 0,3 (+) |
| 0140040 | Prunes | | | 3 | 0,01
   (*1) |
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 (*1) | 0,01
   (*1) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,03
   (*1) | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

l'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes suivantes, relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L)

Carboxine [somme de la carboxine et de ses métabolites le sulfoxyde de carboxine et l'oxycarboxine (sulfone de carboxine), exprimée en carboxine]

Fenpyrazamine (L)

Pyridabène (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01
   (*1)

0110000

Agrumes

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,3

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0120010

Amandes

(+)

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,9

0130010

Pommes

(+)

0130020

Poires

(+)

0130030

Coings

(+)

0130040

Nèfles

(+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,03
   (*1)

0140010

Abricots

5

0,3 (+)

0140020

Cerises (douces)

4

0,01
   (*1)

0140030

Pêches

5

0,3 (+)

0140040

Prunes

3

0,01
   (*1)

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0,03
   (*1)

0151000

a)

3

0,01
   (*1)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

3

0,9

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

5

0,01
   (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0154010

Myrtilles

4

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*1)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,03
   (*1)

0161020

Figues

0,03
   (*1)

0161030

Olives de table

0,05 (*1)

0161040

Kumquats

0,03
   (*1)

0161050

Caramboles

0,03
   (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,03
   (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,03
   (*1)

0161990

Autres (2)

0,03
   (*1)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,03
   (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,05 (*1)

0163020

Bananes

0,03
   (*1)

0163030

Mangues

0,03
   (*1)

0163040

Papayes

0,03
   (*1)

0163050

Grenades

0,03
   (*1)

0163060

Chérimoles

0,03
   (*1)

0163070

Goyaves

0,03
   (*1)

0163080

Ananas

0,03
   (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,03
   (*1)

0163100

Durions

0,03
   (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,03
   (*1)

0163990

Autres (2)

0,03
   (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

3

0,05
   (*1) (+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

3

0,01
   (*1)

0231030

Aubergines

3

0,05
   (*1) (+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0231990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,7

0,15

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01
   (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

8

0251020

Laitues

8

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

4

0251040

Cressons et autres pousses

8

0251050

Cressons de terre

8

0251060

Roquette/Rucola

8

0251070

Moutarde brune

8

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*1)

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

8

0,01
   (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*1)

0,06
   (*1)

0,02
   (*1)

0,02
   (*1)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,2 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01
   (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,01
   (*1)

0260040

Pois (écossés)

0,01
   (*1)

0260050

Lentilles

0,01
   (*1)

0260990

Autres (2)

0,01
   (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*1)

0,05
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0500010

Orge

0,01
   (*1)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01
   (*1)

0500030

Maïs

0,01
   (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01
   (*1)

0500050

Avoine

0,01
   (*1)

0500060

Riz

0,01
   (*1)

0500070

Seigle

0,03 (+)

0500080

Sorgho

0,01
   (*1)

0500090

Froment (blé)

0,2 (+)

0500990

Autres (2)

0,01
   (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,02
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,05
   (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

(+)

(+)

1012020

Graisse

(+)

(+)

1012030

Foie

(+)

(+)

1012040

Reins

(+)

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

(+)

(+)

1013020

Graisse

(+)

(+)

1013030

Foie

(+)

(+)

1013040

Reins

(+)

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

(+)

(+)

1014020

Graisse

(+)

(+)

1014030

Foie

(+)

(+)

1014040

Reins

(+)

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

(+)

(+)

1015020

Graisse

(+)

(+)

1015030

Foie

(+)

(+)

1015040

Reins

(+)

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,01
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

1020010

Bovins

(+)

(+)

1020020

Ovins

(+)

(+)

1020030

Caprins

(+)

(+)

1020040

Chevaux

(+)

(+)

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02
   (*1) (+)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05
   (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,05
   (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,05
   (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02
   (*1)

0,03
   (*1)

0,01 (*1)

0,05
   (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement, les études en champ sur les cultures par assolement et le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données concernant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0500070 | Seigle |
| --- | --- | --- |
| 0500090 | Froment (blé) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement, les études en champ sur les cultures par assolement et le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données concernant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500070

Seigle

0500090

Froment (blé)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données relatives aux métabolites dérivés du triazole, et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données relatives aux métabolites dérivés du triazole, et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

Fenpyrazamine (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0120010 | Amandes |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120010

Amandes

Pyridabène (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0130010 | Pommes |
| --- | --- | --- |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0140010 | Abricots |
| 0140030 | Pêches |
| 0231010 | Tomates |
| 0231030 | Aubergines |
| 0260010 | Haricots (non écossés) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0140010

Abricots

0140030

Pêches

0231010

Tomates

0231030

Aubergines

0260010

Haricots (non écossés)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d'alimentation animale et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux» |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d'alimentation animale et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux»

| b) | la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée; |
| --- | --- |

b)

la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée;

| 2) | l'annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène sont supprimées: |
| --- | --- | --- |

2)

l'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène sont supprimées:

| b) | dans la partie B, la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée; |
| --- | --- |

b)

dans la partie B, la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée;

| 3) | dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à l'oxyde de fenbutatine, est ajoutée:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Oxyde de fenbutatine (L) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (*2) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
   (*2) |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
   (*2) |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
   (*2) |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
   (*2) |
| 0151000 | a) | Raisins |

3)

dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à l'oxyde de fenbutatine, est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Oxyde de fenbutatine (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (*2)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,02
   (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (*2)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0,01
   (*2)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,01
   (*2)

0161020

Figues

0,01
   (*2)

0161030

Olives de table

0,02
   (*2)

0161040

Kumquats

0,01
   (*2)

0161050

Caramboles

0,01
   (*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01
   (*2)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01
   (*2)

0161990

Autres (2)

0,01
   (*2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,02
   (*2)

0163020

Bananes

0,01
   (*2)

0163030

Mangues

0,01
   (*2)

0163040

Papayes

0,01
   (*2)

0163050

Grenades

0,01
   (*2)

0163060

Chérimoles

0,01
   (*2)

0163070

Goyaves

0,01
   (*2)

0163080

Ananas

0,01
   (*2)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01
   (*2)

0163100

Durions

0,01
   (*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01
   (*2)

0163990

Autres (2)

0,01
   (*2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*2)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*2)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*2)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*2)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*2)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02
   (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05
   (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05
   (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*2)

0840020

Gingembre (10)

0,05
   (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*2)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05
   (*2)

0850000

Boutons

0,05
   (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05
   (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,02
   (*2)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,02
   (*2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02
   (*2)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05
   (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02
   (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02
   (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02
   (*2)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

| (L) | = | liposoluble» |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble»

---

(*1)  Limite de détection

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2)  Limite de détection

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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| 24.1.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/74 |
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24.1.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/74

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RÈGLEMENT (UE) 2019/91 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2019

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de buprofézine, de diflubenzuron, d'éthoxysulfuron, d'ioxynil, de molinate, de picoxystrobine et de tépraloxydim présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de buprofézine et de diflubenzuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'éthoxysulfuron, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'ioxynil, de molinate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de buprofézine et de diflubenzuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'éthoxysulfuron, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'ioxynil, de molinate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | L'approbation des substances actives «buprofézine» et «diflubenzuron» a été restreinte aux utilisations sur des cultures non comestibles respectivement par le règlement d'exécution (UE) 2017/360 de la Commission (2) et par le règlement d'exécution (UE) 2017/855 de la Commission (3). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives et destinés à être utilisés sur des cultures comestibles ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR existantes pour ces substances figurant à l'annexe III du règlement. |
| --- | --- |

(2)

L'approbation des substances actives «buprofézine» et «diflubenzuron» a été restreinte aux utilisations sur des cultures non comestibles respectivement par le règlement d'exécution (UE) 2017/360 de la Commission (2) et par le règlement d'exécution (UE) 2017/855 de la Commission (3). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives et destinés à être utilisés sur des cultures comestibles ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR existantes pour ces substances figurant à l'annexe III du règlement.

| (3) | L'approbation de la substance active «éthoxysulfuron» a expiré le 31 mars 2014. L'approbation de la substance active «ioxynil» a expiré le 28 février 2015. L'approbation de la substance active «molinate» a expiré le 31 juillet 2014. En vertu du règlement d'exécution (UE) 2017/1455 de la Commission (4), l'approbation de la substance active «picoxystrobine» n'a pas été renouvelée. L'approbation de la substance active «tépraloxydim» a expiré le 31 mai 2015. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR existantes pour ces substances figurant dans les annexes II et III du règlement. |
| --- | --- |

(3)

L'approbation de la substance active «éthoxysulfuron» a expiré le 31 mars 2014. L'approbation de la substance active «ioxynil» a expiré le 28 février 2015. L'approbation de la substance active «molinate» a expiré le 31 juillet 2014. En vertu du règlement d'exécution (UE) 2017/1455 de la Commission (4), l'approbation de la substance active «picoxystrobine» n'a pas été renouvelée. L'approbation de la substance active «tépraloxydim» a expiré le 31 mai 2015. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR existantes pour ces substances figurant dans les annexes II et III du règlement.

| (4) | Compte tenu de la restriction de l'approbation des substances actives «buprofézine» et «diflubenzuron», de l'expiration de l'approbation des substances actives «éthoxysulfuron», «ioxynil», «molinate» et «tépraloxydim» et du non-renouvellement de l'approbation de la substance active «picoxystrobine», les LMR établies pour ces substances devraient être fixées au niveau de la limite de détermination (LD) applicable conformément à l'article 18 du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'ioxynil, il convient également de modifier la définition des résidus, une définition moins complexe des résidus facilitant le contrôle de l'application de la législation par les laboratoires officiels de contrôle. |
| --- | --- |

(4)

Compte tenu de la restriction de l'approbation des substances actives «buprofézine» et «diflubenzuron», de l'expiration de l'approbation des substances actives «éthoxysulfuron», «ioxynil», «molinate» et «tépraloxydim» et du non-renouvellement de l'approbation de la substance active «picoxystrobine», les LMR établies pour ces substances devraient être fixées au niveau de la limite de détermination (LD) applicable conformément à l'article 18 du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'ioxynil, il convient également de modifier la définition des résidus, une définition moins complexe des résidus facilitant le contrôle de l'application de la législation par les laboratoires officiels de contrôle.

| (5) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettent d'abaisser les limites de détermination. En ce qui concerne les substances actives pour lesquelles toutes les LMR devraient être ramenées à la LD applicable, il convient d'établir la liste des valeurs par défaut à l'annexe V, conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(5)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettent d'abaisser les limites de détermination. En ce qui concerne les substances actives pour lesquelles toutes les LMR devraient être ramenées à la LD applicable, il convient d'établir la liste des valeurs par défaut à l'annexe V, conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (6) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(6)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (7) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(7)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (8) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. |
| --- | --- |

(8)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

| (9) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
| --- | --- |

(9)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (10) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(10)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives «éthoxysulfuron», «ioxynil», «molinate» et «tépraloxydim» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union européenne ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 13 août 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Règlement d'exécution (UE) 2017/360 de la Commission du 28 février 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'approbation de la substance active «buprofézine» (JO L 54 du 1.3.2017, p. 11).

2

o

(3)  Règlement d'exécution (UE) 2017/855 de la Commission du 18 mai 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'approbation de la substance active «diflubenzuron» (JO L 128 du 19.5.2017, p. 10).

3

o

(4)  Règlement d'exécution (UE) 2017/1455 de la Commission du 10 août 2017 concernant le non-renouvellement de l'approbation de la substance active «picoxystrobine», conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 208 du 11.8.2017, p. 28).

4

o

o

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1. | dans l'annexe II, les colonnes relatives à l'éthoxysulfuron, à l'ioxynil, au molinate, à la picoxystrobine et au tépraloxydim sont supprimées; |
| --- | --- |

1.

dans l'annexe II, les colonnes relatives à l'éthoxysulfuron, à l'ioxynil, au molinate, à la picoxystrobine et au tépraloxydim sont supprimées;

| 2. | dans l'annexe III, les colonnes relatives à la buprofézine, au diflubenzuron et à l'éthoxysulfuron sont supprimées; |
| --- | --- |

2.

dans l'annexe III, les colonnes relatives à la buprofézine, au diflubenzuron et à l'éthoxysulfuron sont supprimées;

| 3. | dans l'annexe V, les colonnes suivantes, relatives à la buprofézine, au diflubenzuron, à l'éthoxysulfuron, à l'ioxynil, au molinate, à la picoxystrobine et au tépraloxydim, sont ajoutées:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Buprofézine (L) | Diflubenzuron (L) (R) | Éthoxysulfuron | Ioxynil (somme de l'ioxynil et de ses sels, exprimée en ioxynil) | Molinate | Picoxystrobine (L) | Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites pouvant être hydrolysés soit en groupement acide 3-(tétrahydro-pyran-4-yl)-glutarique, soit en groupement acide 3-hydroxy-(tétrahydro-pyran-4-yl)-glutarique, exprimée en tépraloxydim] |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
   (*1) | 0,01
   (*1) | | 0,01
   (*1) | | 0,01 (*1) | 0,1 (*1) |
| 0110000 | Agrumes | | | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,02 (*1) | | 0,02 (*1) | | |
| 0120010 | Amandes | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | | |
| 0130010 | Pommes | | | | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | | |
| 0140010 | Abricots | | | | | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | | | |
| 0140030 | Pêches | | | | | | | |
| 0140040 | Prunes | | | | | | | |
| 0140990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

3.

dans l'annexe V, les colonnes suivantes, relatives à la buprofézine, au diflubenzuron, à l'éthoxysulfuron, à l'ioxynil, au molinate, à la picoxystrobine et au tépraloxydim, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Buprofézine (L)

Diflubenzuron (L) (R)

Éthoxysulfuron

Ioxynil (somme de l'ioxynil et de ses sels, exprimée en ioxynil)

Molinate

Picoxystrobine (L)

Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites pouvant être hydrolysés soit en groupement acide 3-(tétrahydro-pyran-4-yl)-glutarique, soit en groupement acide 3-hydroxy-(tétrahydro-pyran-4-yl)-glutarique, exprimée en tépraloxydim]

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,1
   (*1)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*1)

0,02
   (*1)

0,02 (*1)

0,02
   (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1
   (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,02 (*1)

0,01
   (*1)

0,02 (*1)

0,01
   (*1)

0,1
   (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,1 (*1)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,1 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1
   (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01

0,02 (*1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01
   (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Diflubenzuron (L) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Diflubenzuron – Code 1000000 : somme du diflubenzuron et de la 4–chlorophénylurée, exprimée en diflubenzuron» |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Diflubenzuron – Code 1000000 : somme du diflubenzuron et de la 4–chlorophénylurée, exprimée en diflubenzuron»

---

(*1)  Limite de détection

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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