# Journal officiel L 273/2012

| | ISSN 1977-0693
doi:10.3000/19770693.L_2012.273.fra |
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| Journal officiel
de l'Union européenne | L 273 |
| European flag | |
| Édition de langue française | Législation |

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS | |
| | * | Règlement (UE) n o  899/2012 de la Commission du 21 septembre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n o  396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéphate, d’alachlore, d’anilazine, d’azocyclotin, de benfuracarbe, de butylate, de captafol, de carbaryl, de carbofuran, de carbosulfan, de chlorfénapyr, de chlorthal-diméthyl, de chlorthiamide, de cyhexatin, de diazinon, de dichlobénil, de dicofol, de diméthipin, diniconazole, de disulfoton, de fénitrothion, de flufenzine, de furathiocarbe, d’hexaconazole, de lactofen, de mépronil, de méthamidophos, de méthoprène, de monocrotophos, de monuron, d’oxycarboxine, d’oxydéméton-méthyl, de parathion-méthyle, de phorate, de phosalone, de procymidone, de profenofos, de propachlore, de quinclorac, de quintozène, de tolylfluanide, de trichlorfon, de tridemorphe et de trifluraline présents dans ou sur certains produits et modifiant ledit règlement par l’introduction de l’annexe V établissant une liste de valeurs par défaut (1) | 1 |

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

6.10.2012
FR
Journal officiel de l'Union européenne
L 273/1 RÈGLEMENT (UE) No 899/2012 DE LA COMMISSION du 21 septembre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéphate, d’alachlore, d’anilazine, d’azocyclotin, de benfuracarbe, de butylate, de captafol, de carbaryl, de carbofuran, de carbosulfan, de chlorfénapyr, de chlorthal-diméthyl, de chlorthiamide, de cyhexatin, de diazinon, de dichlobénil, de dicofol, de diméthipin, diniconazole, de disulfoton, de fénitrothion, de flufenzine, de furathiocarbe, d’hexaconazole, de lactofen, de mépronil, de méthamidophos, de méthoprène, de monocrotophos, de monuron, d’oxycarboxine, d’oxydéméton-méthyl, de parathion-méthyle, de phorate, de phosalone, de procymidone, de profenofos, de propachlore, de quinclorac, de quintozène, de tolylfluanide, de trichlorfon, de tridemorphe et de trifluraline présents dans ou sur certains produits et modifiant ledit règlement par l’introduction de l’annexe V établissant une liste de valeurs par défaut (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil( 1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec son article 17 et son article 18, paragraphe 1, point b), considérant ce qui suit: (1)
Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acéphate, d’azocyclotin, de benfuracarbe, de captafol, de carbaryl, de carbofuran, de carbosulfan, de chlorfénapyr, de cyhexatin, de diazinon, de dicofol, de disulfoton, de fénitrothion, de furathiocarbe, d’hexaconazole, de méthamidophos, de monocrotophos, d’oxydéméton-méthyl, de parathion-méthyle, de phorate, de procymidone, de profenofos, de quintozène, de tolylfluanide et de tridemorphe ont été fixées dans l’annexe II et l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les résidus d’alachlore, d’anilazine, de butylate, de chlorthal-diméthyl, de chlorthiamide, de dichlobénil, de diméthipin, de diniconazole, de flufenzine, de lactofen, de mépronil, de méthoprène, de monuron, d’oxycarboxin, de phosalone, de propachlore, de quinclorac, de trichlorfon et de trifluraline ont été fixées dans l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a émis des avis motivés sur les LMR existantes pour le dicofol et le propachlore en vertu de l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux. Ces avis ont été transmis à la Commission ainsi qu’aux États membres et rendus publics. (3)
Dans son avis du 22 août 2011( 2 ) concernant le dicofol, l’Autorité ne recommande ni l’inscription de cette substance active à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, ni la mention des LMR du Codex (CXL) correspondantes à son annexe II. Toutefois, les CXL concernant les melons, les graines de coton, le thé, le houblon et les volailles ont été jugées acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs et il n’y a donc pas lieu de les supprimer du règlement (CE) no 396/2005. Toutes les autres LMR doivent être ramenées à la limite de détermination (LD) applicable. (4)
Dans son avis du 28 juillet 2011( 3 ) concernant le propachlore, l’Autorité ne recommande pas l’inscription de cette substance active à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Toutes les LMR doivent par conséquent être ramenées à la LD applicable. (5)
Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives visées au considérant 1 ont été retirées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), les LMR fixées pour ces substances actives aux annexes II et III doivent donc être supprimées. Cette mesure ne doit pas s’appliquer aux LMR correspondant à des CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne doit pas non plus s’appliquer dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation. (6)
En ce qui concerne le carbaryl, le carbosulfan et le profenofos, la Commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL pour les épices (fruits et baies) le 9 juillet 2011( 4 ). Ces CXL sont sûres pour les consommateurs de l’Union européenne (UE) et il y a donc lieu de les faire figurer dans le règlement (CE) no 396/2005( 5 ). (7)
La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides à propos de la nécessité d’adapter certaines LD. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD pour certaines denrées. En ce qui concerne les substances actives pour lesquelles toutes les LMR doivent être ramenées à la LD applicable, il convient de fixer des valeurs par défaut et d’en établir la liste à l’annexe V, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. (8)
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. (9)
Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels le modèle d’évaluation des risques aigus ou chroniques de l’Autorité( 6 ) confirme le maintien d’un niveau élevé de protection des consommateurs. (10)
Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de ces modifications. (11)
Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte. (12)
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées, et l’annexe V dudit règlement établie, conformément à l’annexe du présent règlement. Article 2 En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés sur la liste ci-après, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 26 avril 2013: 1)
acéphate: tous les produits; 2)
azocyclotin et cyhexatin: tous les produits; 3)
benfuracarbe: tous les produits; 4)
carbaryl: tous les produits à l’exception des tomates (fraîches ou congelées), du pourpier, du riz et des olives de table; 5)
carbosulfan: tous les produits à l’exception des carottes (fraîches ou congelées), des pommes de terre, des melons et du lait; 6)
chlorfénapyr: tous les produits; 7)
chlorthal-diméthyl: tous les produits; 8)
diazinon: tous les produits à l’exception des ananas (frais ou congelés), des choux pommés et de la betterave sucrière; 9)
dichlobénil: tous les produits; 10)
dicofol: tous les produits à l’exception des agrumes, des tomates, des raisins de table et des raisins de cuve; 11)
diméthipin: tous les produits; 12)
diniconazole: tous les produits; 13)
disulfoton: tous les produits à l’exception du froment (blé); 14)
fénitrothion: tous les produits; 15)
furathiocarbe: tous les produits à l’exception des pommes de terre et des melons; 16)
méthamidophos: tous les produits; 17)
méthoprène: tous les produits; 18)
monocrotophos: tous les produits; 19)
oxydéméton-méthyl: tous les produits; 20)
parathion-méthyle: tous les produits; 21)
phorate: arachides; 22)
phosalone: tous les produits; 23)
procymidone: tous les produits; 24)
profenofos: tous les produits; 25)
quintozène: tous les produits; 26)
tolylfluanide: tous les produits à l’exception des laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées; 27)
trichlorfon: tous les produits; 28)
trifluraline: tous les produits. Article 3 Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il s’applique toutefois à compter du 26 avril 2013, sauf pour le carbaryl dans les fruits et les baies correspondant au numéro de code 0820000 qui relèvent du groupe des épices. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 21 septembre 2012. Par la Commission Le président José Manuel BARROSO
( 1 )  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. ( 2 )  Autorité européenne de sécurité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dicofol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(8):2337 [33 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2011.2337. ( 3 )  Autorité européenne de sécurité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for propachlor according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(8):2332 [19 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2011.2332. ( 4 )  Les rapports du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.codexalimentarius.net/web/archives.jsp?year=11 Alinorm REP11/PR, programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex Alimentarius, 34e session, annexe III. Centre international de conférences de Genève, Suisse, 4-9 juillet 2011. ( 5 )  Scientific support for preparing an EU position in the 43rd Session of CCPR. Rapport scientifique de l’EFSA, publié le 7 septembre 2011 (http://www.efsa.europa.eu/en/efsajournal/pub/2360.htm). ( 6 )  http://www.efsa.europa.eu/en/mrls/docs/calculationacutechronic_2.xls ANNEXE Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées, et l’annexe V dudit règlement établie, comme suit: (1)
L’annexe II est modifiée comme suit:
a)
les colonnes concernant les substances acéphate, azocyclotin, chlorfénapyr, cyhexatin, diazinon, dicofol, carbaryl, carbofuran, carbosulfan, disulfoton, fénitrothion, méthamidophos, oxydéméton-méthyl, parathion-méthyle, phorate, procymidone, profenofos et quintozène sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR( 1 )
Acéphate
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin, exprimée en cyhexatin)
Carbaryl (L)
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran, exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
Chlorfénapyr
Diazinon (L)
Dicofol (somme des isomères p, p' et o,p') (L)
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et disulfoton sulfone, exprimée en disulfoton) (L)
Fenitrothion
Méthamidophos
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl)
Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones, exprimée en phorate)
Procymidone (R)
Profenofos (L)
Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroaniline, exprimée en quintozène) (L) (1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19) 0100000
1.
1FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0110000
(i)
Agrumes
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )


0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0110010
Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 ) 0110020
Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0,2

0,5
0,1 0110030
Citrons (Cédrat, citron)

0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 ) 0110040
Limettes

0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 ) 0110050
Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0,01
( 2 )

0,5
0,1 0110990
Autres

0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 ) 0120000
(ii)
Noix (écalées ou non)
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )

0,05( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,05
( 2 ) 0120010
Amandes


0,05 0120020
Noix du Brésil


0,02
( 2 ) 0120030
Noix de cajou


0,02
( 2 ) 0120040
Châtaignes


0,02
( 2 ) 0120050
Noix de coco


0,02
( 2 ) 0120060
Noisettes (Aveline)


0,02
( 2 ) 0120070
Noix de Queensland


0,02
( 2 ) 0120080
Noix de Pécan


0,02
( 2 ) 0120090
Pignons


0,02
( 2 ) 0120100
Pistaches


0,02
( 2 ) 0120110
Noix communes


0,02
( 2 ) 0120990
Autres


0,02
( 2 ) 0130000
(iii)
Fruits à pépins
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0130010
Pommes (Pommette)

0,2 0130020
Poires (Poire asiatique (nashi))

0,01
( 2 ) 0130030
Coings

0,01
( 2 ) 0130040
Nèfles
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0130050
Nèfles du Japon
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0130990
Autres

0,01
( 2 ) 0140000
(iv)
Fruits à noyau
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0140010
Abricots 0140020
Cerises (Cerises douces, cerises acides) 0140030
Pêches (Nectarines et hybrides similaires) 0140040
Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) 0140990
Autres 0150000
(v)
Baies et petits fruits
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0151000
(a)
Raisins de table et raisins de cuve


0,01( 2 ) 0151010
Raisins de table

0,01
( 2 ) 0151020
Raisins de cuve

0,3 0152000
(b)
Fraises

0,01
( 2 )


0,01( 2 ) 0153000
(c)
Fruits de ronces

0,01
( 2 )


0,01( 2 ) 0153010
Mûres 0153020
Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) 0153030
Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) 0153990
Autres 0154000
(d)
Autres baies et petits fruits

0,01
( 2 ) 0154010
Myrtilles (Myrtille européenne)


0,01( 2 ) 0154020
Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))


0,2 0154030
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)


0,01( 2 ) 0154040
Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)


0,01( 2 ) 0154050
Cynorhodons
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0154060
Mûres (Arbouse)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0154070
Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0154080
Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0154990
Autres


0,01( 2 ) 0160000
(vi)
Fruits divers
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02( 2 ) 0161000
(a)
Peau comestible


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0161010
Dattes 0161020
Figues 0161030
Olives de table 0161040
Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) 0161050
Carambole (Bilimbi)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0161060
Kaki
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0161070
Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0161990
Autres 0162000
(b)
Peau non comestible, petite taille


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0162010
Kiwis 0162020
Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) 0162030
Fruits de la passion 0162040
Figue de Barbarie (figue de cactus)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0162050
Caïnite
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0162060
Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0162990
Autres 0163000
(c)
Peau non comestible, grande taille 0163010
Avocats


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0163020
Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0163030
Mangues


0,01( 2 )


0,2 0163040
Papayes


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0163050
Grenades


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0163060
Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0163070
Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0163080
Ananas


0,1


0,01
( 2 ) 0163090
Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0163100
Durion
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0163110
Corossol (cachiment hérissé)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0163990
Autres


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0200000
2.
LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0210000
(i)
Légumes-racines et légumes-tubercules
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0211000
(a)
Pommes de terre


0,01
( 2 )


0,01( 2 ) 0212000
(b)
Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux


0,01( 2 ) 0212010
Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)


0,01
( 2 ) 0212020
Patates douces


0,02 0212030
Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)


0,01
( 2 ) 0212040
Arrow-root
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0212990
Autres


0,01
( 2 ) 0213000
(c)
Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière


0,01
( 2 ) 0213010
Betterave


0,01( 2 ) 0213020
Carottes


0,01( 2 ) 0213030
Céleris-raves


0,01( 2 ) 0213040
Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)


0,01( 2 ) 0213050
Topinam-bours


0,01( 2 ) 0213060
Panais


0,01( 2 ) 0213070
Persil à grosse racine


0,01( 2 ) 0213080
Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))


0,1 0213090
Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))


0,01( 2 ) 0213100
Rutabagas


0,01( 2 ) 0213110
Navets


0,01( 2 ) 0213990
Autres


0,01( 2 ) 0220000
(ii)
Légumes-bulbes
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )

0,05
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,05
( 2 ) 0220010
Ail


0,02
( 2 ) 0220020
Oignons (Oignons argentés)


0,05 0220030
Échalotes


0,02
( 2 ) 0220040
Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)


0,02
( 2 ) 0220990
Autres


0,02
( 2 ) 0230000
(iii)
Légumes-fruits
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )


0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02( 2 ) 0231000
(a)
Solanacées


0,02
( 2 )
0,01
( 2 ) 0231010
Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))


0,01( 2 )


10 0231020
Poivrons (Chilis)


0,05


0,01
( 2 ) 0231030
Aubergines (Pepino)


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0231040
Okras, camboux


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0231990
Autres


0,01( 2 )


0,01
( 2 ) 0232000
(b)
Cucurbitacées à peau comestible


0,01( 2 )
0,02
( 2 )
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 0232010
Concombres 0232020
Cornichons 0232030
Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) 0232990
Autres 0233000
(c)
Cucurbitacées à écorce non comestible


0,01( 2 )

0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 0233010
Melons (Kiwano)


0,2 0233020
Potirons (Courge potiron)


0,02
( 2 ) 0233030
Pastèques


0,02
( 2 ) 0233990
Autres


0,02
( 2 ) 0234000
(d)
Maïs doux


0,02
0,02( 2 )
0,02( 2 )


0,01
( 2 ) 0239000
(e)
Autres légumes-fruits


0,01
( 2 )
0,02
( 2 )
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 0240000
(iv)
Brassicées
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0241000
(a)
Choux (développement de l’inflorescence)


0,01( 2 ) 0241010
Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) 0241020
Choux-fleurs 0241990
Autres 0242000
(b)
Choux pommés


0,01
( 2 ) 0242010
Choux de Bruxelles 0242020
Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) 0242990
Autres 0243000
(c)
Choux feuilles 0243010
Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))


0,05 0243020
Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)


0,01( 2 ) 0243990
Autres


0,01( 2 ) 0244000
(d)
Choux-raves


0,2 0250000
(v)
Légumes-feuilles et fines herbes


0,02( 2 ) 0251000
(a)
Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )

0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0251010
Mâche (Laitue italienne) 0251020
Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) 0251030
Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) 0251040
Cresson 0251050
Cresson de terre
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0251060
Roquette, rucola (Roquette sauvage) 0251070
Moutarde brune
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0251080
Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) 0251990
Autres 0252000
(b)
Épinards et similaires (feuilles)
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )

0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0252010
Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) 0252020
Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0252030
Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) 0252990
Autres 0253000
(c)
Feuilles de vigne
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0254000
(d)
Cresson d’eau
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )

0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0255000
(e)
Endives, witloof
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )

0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0256000
(f)
Fines herbes
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )

0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,02
( 2 )
0,02( 2 )
0,05 (+)
0,05
( 2 ) 0256010
Cerfeuil 0256020
Ciboulette 0256030
Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) 0256040
Persil 0256050
Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0256060
Romarin
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0256070
Thym (Marjolaine, origan)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0256080
Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0256090
Feuilles de laurier
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0256100
Estragon (Hysope)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0256990
Autres (Fleurs comestibles) 0260000
(vi)
Légumineuses potagères (fraîches)
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02( 2 )

0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0260010
Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)


0,01
( 2 )


0,05 0260020
Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)


0,01
( 2 )


0,05 0260030
Pois (non écossés) (Pois mange-tout)


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 0260040
Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)


0,02


0,01
( 2 ) 0260050
Lentilles


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 0260990
Autres


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 0270000
(vii)
Légumes-tiges (frais)
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02( 2 )

0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0270010
Asperges


0,02 0270020
Cardons


0,01
( 2 ) 0270030
Céleri


0,01
( 2 ) 0270040
Fenouil


0,01
( 2 ) 0270050
Artichauts


0,01
( 2 ) 0270060
Poireaux


0,01
( 2 ) 0270070
Rhubarbe


0,01
( 2 ) 0270080
Pousses de bambou
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0270090
Cœurs de palmier
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0270990
Autres


0,01
( 2 ) 0280000
(viii)
Champignons
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0280010
Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) 0280020
Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) 0280990
Autres 0290000
(ix)
Algues
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0300000
3.
LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,05( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,02( 2 )
0,01
( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01( 2 )
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0300010
Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)


0,05 0300020
Lentilles


0,01
( 2 ) 0300030
Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)


0,01
( 2 ) 0300040
Lupins


0,01
( 2 ) 0300990
Autres


0,01
( 2 ) 0400000
4.
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )

0,02( 2 )
0,02
( 2 )

0,02
( 2 )
0,02
( 2 )

0,02
( 2 )

0,05
( 2 ) 0401000
(i)
Graines oléagineuses


0,05( 2 ) 0401010
Graines de lin
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401020
Arachides
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401030
Graines de pavot
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401040
Graines de sésame
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401050
Graines de tournesol
0,02
( 2 )


0,1
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401060
Graines de colza (Navette sauvage, navette)
0,02
( 2 )


0,05
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401070
Fèves de soja
0,3


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,1


0,05( 2 )

0,02
( 2 ) 0401080
Graines de moutarde
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401090
Graines de coton
0,02
( 2 )


0,1
0,05( 2 )


0,1


0,2


0,05( 2 )

3 0401100
Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401110
Carthame
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0401120
Bourrache
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0401130
Cameline
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0401140
Chènevis
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0401150
Ricin
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0401990
Autres
0,02
( 2 )


0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0402000
(ii)
Fruits oléagineux
0,02
( 2 )

0,02
( 2 )
0,02
( 2 )
0,02
( 2 )


0,05
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02
( 2 )

0,02
( 2 ) 0402010
Olives à huile 0402020
Noix de palme (palmistes)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0402030
Fruits du palmier à huile
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0402040
Kapok
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0402990
Autres 0500000
5.
CÉRÉALES
0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,02( 2 )

0,02
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 )

0,05( 2 )
0,01( 2 )

0,02( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )
0,02( 2 ) 0500010
Orge


0,5

0,02
( 2 )


0,2


0,02

0,02
( 2 ) 0500020
Sarrasin (Amarante, quinoa)


0,5

0,02
( 2 )


0,02( 2 )


0,01
( 2 )

0,02
( 2 ) 0500030
Maïs


0,5

0,05( 2 )


0,02( 2 )


0,01
( 2 )

0,05 0500040
Millet (Millet des oiseaux, teff)


0,5

0,02
( 2 )


0,02( 2 )


0,01
( 2 )

0,02
( 2 ) 0500050
Avoine


0,5

0,02
( 2 )


0,02( 2 )


0,01
( 2 )

0,02
( 2 ) 0500060
Riz


0,01
( 2 )

0,02
( 2 )


0,02( 2 )


0,01
( 2 )

0,02
( 2 ) 0500070
Seigle


0,5

0,02
( 2 )


0,02( 2 )


0,02

0,02
( 2 ) 0500080
Sorgho


0,5

0,02
( 2 )


0,02
( 2 )


0,01
( 2 )

0,05 0500090
Froment (blé) (Épeautre, triticale)


0,5

0,02
( 2 )


0,02
( 2 )


0,02

0,02
( 2 ) 0500990
Autres


0,5

0,02
( 2 )


0,02( 2 )


0,01
( 2 )

0,02
( 2 ) 0600000
6.
THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )

0,05( 2 )
0,05
( 2 )

0,05
( 2 )

0,05( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,05( 2 )
0,05( 2 )
0,05
( 2 )


0,1
( 2 ) 0610000
(i)
Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)


0,05
( 2 )


50

20


0,05
( 2 )
0,05
( 2 ) 0620000
(ii)
Grains de café
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0630000
(iii)
Infusions (séchées)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631000
(a)
Fleurs
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631010
Fleurs de camomille
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631020
Fleurs d’hybiscus
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631030
Pétales de rose
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0631990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0632000
(b)
Feuilles
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0632010
Feuilles de fraisier
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0632030
Maté
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0632990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0633000
(c)
Racines
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0633010
Racine de valériane
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0633020
Racine de ginseng
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0633990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0639000
(d)
Autres infusions
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0640000
(iv)
Cacao (fèves fermentées)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0650000
(v)
Caroube (pain de Saint-Jean)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0700000
7.
HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
0,05( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,05( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,5
50
0,05( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,05( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,05
( 2 )
0,1
( 2 ) 0800000
8.
ÉPICES
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810000
(i)
Graines
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810010
Anis
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810020
Carvi noir
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810030
Graines de céleri (Graines de livèche)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810040
Graines de coriandre
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810050
Graines de cumin
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810060
Graines d’aneth
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810070
Graines de fenouil
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810080
Fenugrec
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810090
Noix muscade
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0810990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820000
(ii)
Fruits et baies
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820010
Poivre de la Jamaïque
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820020
Poivre anisé (poivre du Sichuan)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820030
Carvi
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820040
Cardamome
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820050
Baies de genièvre
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820060
Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820070
Gousses de vanille
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820080
Tamarin
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0820990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0830000
(iii)
Écorces
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0830010
Cannelle (Cannelle de Chine)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0830990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0840000
(iv)
Racines ou rhizomes
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0840010
Réglisse
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0840020
Gingembre
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0840030
Curcuma (safran des Indes)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0840040
Raifort
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0840990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0850000
(v)
Boutons
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0850010
Clous de girofle
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0850020
Câpres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0850990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0860000
(vi)
Stigmates de fleurs
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0860010
Safran
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0860990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0870000
(vii)
Arille
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0870010
Macis
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0870990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0900000
9.
PLANTES SUCRIÈRES
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0900010
Betterave sucrière
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0900020
Canne à sucre
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0900030
Racines de chicorée
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 0900990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1000000
10.
PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
0,02
( 2 )
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )


0,01( 2 )

0,01
( 2 )
0,01
( 2 )

0,01
( 2 )

0,01
( 2 ) 1010000
(i)
Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires


0,05( 2 )

0,05
( 2 )


0,01( 2 )


0,05 1011000
(a)
Porcins


0,02
( 2 )
0,01
( 2 ) 1011010
Viande


0,02


0,02 1011020
Viande dégraissée ou maigre


0,7


0,01
( 2 ) 1011030
Foie


0,03


0,02 1011040
Reins


0,03


0,02 1011050
Abats comestibles


0,01
( 2 )


0,02 1011990
Autres


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1012000
(b)
Bovins


0,02
( 2 )
0,01
( 2 ) 1012010
Viande


0,02


0,02 1012020
Graisse


0,7


0,01
( 2 ) 1012030
Foie


0,03


0,02 1012040
Reins


0,03


0,02 1012050
Abats comestibles


0,01
( 2 )


0,02 1012990
Autres


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1013000
(c)
Ovins


0,02
( 2 )
0,01
( 2 ) 1013010
Viande


0,02


0,02 1013020
Graisse


0,7


0,01
( 2 ) 1013030
Foie


0,03


0,02 1013040
Reins


0,03


0,02 1013050
Abats comestibles


0,01
( 2 )


0,02 1013990
Autres


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1014000
(d)
Caprins


0,02
( 2 )
0,01
( 2 ) 1014010
Viande


0,02


0,02 1014020
Graisse


0,7


0,01
( 2 ) 1014030
Foie


0,03


0,02 1014040
Reins


0,03


0,02 1014050
Abats comestibles


0,01
( 2 )


0,02 1014990
Autres


0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1015000
(e)
Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1015010
Viande
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1015020
Graisse
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1015030
Foie
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1015040
Reins
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1015050
Abats comestibles
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1015990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1016000
(f)
Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons 1016010
Viande


0,02
0,1
0,02


0,05 1016020
Graisse


0,01
( 2 )
0,1
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1016030
Foie


0,01
( 2 )
0,05
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1016040
Reins


0,01
( 2 )
0,05
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1016050
Abats comestibles


0,02
0,05
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1016990
Autres


0,01
( 2 )
0,05
0,01
( 2 )


0,01
( 2 ) 1017000
(g)
Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1017010
Viande
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1017020
Graisse
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1017030
Foie
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1017040
Reins
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1017050
Abats comestibles
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1017990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1020000
(ii)
Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte


0,05( 2 )

0,01
( 2 )

0,02
0,1
0,01
( 2 )

0,01( 2 )


0,01
( 2 )

0,01
( 2 ) 1020010
Bovins 1020020
Ovins 1020030
Caprins 1020040
Chevaux 1020990
Autres 1030000
(iii)
Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants


0,05( 2 )

0,05
( 2 )

0,02
( 2 )
0,05


0,01( 2 )


0,05( 2 )

0,02
( 2 ) 1030010
Poulet


0,02 1030020
Canard
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1030030
Oie
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1030040
Caille
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1030990
Autres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1040000
(iv)
Miel (Gelée royale, pollen)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1050000
(v)
Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1060000
(vi)
Escargots
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) 1070000
(vii)
Autres produits dérivés d’animaux terrestres
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 )
( 3 ) (L)= liposoluble.
Procymidone (R)
(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Procymidone - code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline.
Profenofos (L)
(+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les fines herbes.
0256000
(f)
Fines herbes 0256010
Cerfeuil 0256020
Ciboulette 0256030
Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) 0256040
Persil 0256990
Autres (Fleurs comestibles)» b)
les colonnes concernant les substances benfuracarbe, captafol, furathiocarbe, hexaconazole, monocrotophos, tolylfluanide et tridemorphe sont supprimées. (2)
L’annexe III est modifiée comme suit:
a)
dans la partie A, les colonnes relatives aux substances diméthipin, méthoprène, phosalone et quinclorac sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR( 4 )
Dimethipin
Méthoprène
Phosalone
Quinclorac (1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6) 0100000
1.
FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0110000
(i)
Agrumes
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0110010
Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) 0110020
Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) 0110030
Citrons (Cédrat, citron) 0110040
Limettes 0110050
Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) 0110990
Autres 0120000
(ii)
Noix (écalées ou non)
0,1( 5 )
0,05( 5 )

0,02
( 5 ) 0120010
Amandes


0,1 0120020
Noix du Brésil


0,02
( 5 ) 0120030
Noix de cajou


0,02
( 5 ) 0120040
Châtaignes


0,02
( 5 ) 0120050
Noix de coco


0,02
( 5 ) 0120060
Noisettes (Aveline)


0,05 0120070
Noix de Queensland


0,02
( 5 ) 0120080
Noix de Pécan


0,02
( 5 ) 0120090
Pignons


0,02
( 5 ) 0120100
Pistaches


0,02
( 5 ) 0120110
Noix communes


0,05 0120990
Autres


0,02
( 5 ) 0130000
(iii)
Fruits à pépins
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0130010
Pommes (Pommette) 0130020
Poires (Poire asiatique (nashi)) 0130030
Coings 0130040
Nèfles 0130050
Nèfles du Japon 0130990
Autres 0140000
(iv)
Fruits à noyau
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
2
0,01
( 5 ) 0140010
Abricots 0140020
Cerises (Cerises douces, cerises acides) 0140030
Pêches (Nectarines et hybrides similaires) 0140040
Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) 0140990
Autres 0150000
(v)
Baies et petits fruits
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0151000
(a)
Raisins de table et raisins de cuve 0151010
Raisins de table 0151020
Raisins de cuve 0152000
(b)
Fraises 0153000
(c)
Fruits de ronces 0153010
Mûres 0153020
Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) 0153030
Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) 0153990
Autres 0154000
(d)
Autres baies et petits fruits 0154010
Myrtilles (Myrtille européenne) 0154020
Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) 0154030
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 0154040
Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) 0154050
Cynorhodons 0154060
Mûres (Arbouse) 0154070
Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) 0154080
Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) 0154990
Autres 0160000
(vi)
Fruits divers
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0161000
(a)
Peau comestible 0161010
Dattes 0161020
Figues 0161030
Olives de table 0161040
Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) 0161050
Carambole (Bilimbi) 0161060
Kaki 0161070
Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) 0161990
Autres 0162000
(b)
Peau non comestible, petite taille 0162010
Kiwis 0162020
Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) 0162030
Fruits de la passion 0162040
Figue de Barbarie (figue de cactus) 0162050
Caïnite 0162060
Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) 0162990
Autres 0163000
(c)
Peau non comestible, grande taille 0163010
Avocats 0163020
Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) 0163030
Mangues 0163040
Papayes 0163050
Grenades 0163060
Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) 0163070
Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) 0163080
Ananas 0163090
Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) 0163100
Durion 0163110
Corossol (cachiment hérissé) 0163990
Autres 0200000
2.
LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0210000
(i)
Légumes-racines et légumes-tubercules
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0211000
(a)
Pommes de terre 0212000
(b)
Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0212010
Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) 0212020
Patates douces 0212030
Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) 0212040
Arrow-root 0212990
Autres 0213000
(c)
Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière 0213010
Betterave 0213020
Carottes 0213030
Céleris-raves 0213040
Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane ) 0213050
Topinam-bours 0213060
Panais 0213070
Persil à grosse racine 0213080
Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) 0213090
Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) 0213100
Rutabagas 0213110
Navets 0213990
Autres 0220000
(ii)
Légumes-bulbes
0,1( 5 )
0,05( 5 )
0,02
( 5 )
0,02
( 5 ) 0220010
Ail 0220020
Oignons (Oignons argentés) 0220030
Échalotes 0220040
Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) 0220990
Autres 0230000
(iii)
Légumes-fruits
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0231000
(a)
Solanacées 0231010
Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) 0231020
Poivrons (Chilis) 0231030
Aubergines (Pepino) 0231040
Okras, camboux 0231990
Autres 0232000
(b)
Cucurbitacées à peau comestible 0232010
Concombres 0232020
Cornichons 0232030
Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) 0232990
Autres 0233000
(c)
Cucurbitacées à écorce non comestible 0233010
Melons (Kiwano) 0233020
Potirons (Courge potiron) 0233030
Pastèques 0233990
Autres 0234000
(d)
Maïs doux 0239000
(e)
Autres légumes-fruits 0240000
(iv)
Brassicées
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0241000
(a)
Choux (développement de l’inflorescence) 0241010
Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) 0241020
Choux-fleurs 0241990
Autres 0242000
(b)
Choux pommés 0242010
Choux de Bruxelles 0242020
Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) 0242990
Autres 0243000
(c)
Choux feuilles 0243010
Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) 0243020
Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) 0243990
Autres 0244000
(d)
Choux-raves 0250000
(v)
Légumes-feuilles et fines herbes 0251000
(a)
Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0251010
Mâche (Laitue italienne) 0251020
Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) 0251030
Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) 0251040
Cresson 0251050
Cresson de terre 0251060
Roquette, rucola (Roquette sauvage) 0251070
Moutarde brune 0251080
Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) 0251990
Autres 0252000
(b)
Épinards et similaires (feuilles)
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0252010
Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) 0252020
Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) 0252030
Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) 0252990
Autres 0253000
(c)
Feuilles de vigne
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0254000
(d)
Cresson d’eau
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0255000
(e)
Endives, witloof
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0256000
(f)
Fines herbes
0,1( 5 )
0,05( 5 )
0,02
( 5 )
0,02
( 5 ) 0256010
Cerfeuil 0256020
Ciboulette 0256030
Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) 0256040
Persil 0256050
Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) 0256060
Romarin 0256070
Thym (Marjolaine, origan) 0256080
Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) 0256090
Feuilles de laurier 0256100
Estragon (Hysope) 0256990
Autres (Fleurs comestibles) 0260000
(vi)
Légumineuses potagères (fraîches)
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0260010
Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) 0260020
Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 0260030
Pois (non écossés) (Pois mange-tout) 0260040
Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) 0260050
Lentilles 0260990
Autres 0270000
(vii)
Légumes-tiges (frais)
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0270010
Asperges 0270020
Cardons 0270030
Céleri 0270040
Fenouil 0270050
Artichauts 0270060
Poireaux 0270070
Rhubarbe 0270080
Pousses de bambou 0270090
Cœurs de palmier 0270990
Autres 0280000
(viii)
Champignons
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0280010
Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) 0280020
Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) 0280990
Autres 0290000
(ix)
Algues
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0300000
3.
LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0,05
( 5 )
0,05( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0300010
Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 0300020
Lentilles 0300030
Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) 0300040
Lupins 0300990
Autres 0400000
4.
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,05( 5 )
0,02
( 5 )
0,02
( 5 ) 0401000
(i)
Graines oléagineuses 0401010
Graines de lin
0,1( 5 ) 0401020
Arachides
0,1( 5 ) 0401030
Graines de pavot
0,1( 5 ) 0401040
Graines de sésame
0,1( 5 ) 0401050
Graines de tournesol
1 0401060
Graines de colza (Navette sauvage, navette)
0,2 0401070
Fèves de soja
0,1( 5 ) 0401080
Graines de moutarde
0,1( 5 ) 0401090
Graines de coton
1 0401100
Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
0,1( 5 ) 0401110
Carthame
0,1( 5 ) 0401120
Bourrache
0,1( 5 ) 0401130
Cameline
0,1( 5 ) 0401140
Chènevis
0,1( 5 ) 0401150
Ricin
0,1( 5 ) 0401990
Autres
0,1( 5 ) 0402000
(ii)
Fruits oléagineux
0,1( 5 ) 0402010
Olives à huile 0402020
Noix de palme (palmistes) 0402030
Fruits du palmier à huile 0402040
Kapok 0402990
Autres 0500000
5.
CÉRÉALES
0,05
( 5 )
5
0,01
( 5 ) 0500010
Orge


0,01
( 5 ) 0500020
Sarrasin (Amarante, quinoa)


0,01
( 5 ) 0500030
Maïs


0,01
( 5 ) 0500040
Millet (Millet des oiseaux, teff)


0,01
( 5 ) 0500050
Avoine


0,01
( 5 ) 0500060
Riz


5 0500070
Seigle


0,01
( 5 ) 0500080
Sorgho


0,01
( 5 ) 0500090
Froment (blé) (Épeautre, triticale)


0,01
( 5 ) 0500990
Autres


0,01
( 5 ) 0600000
6.
THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
0,1( 5 )
0,1
( 5 )
0,05
( 5 )
0,05
( 5 ) 0610000
(i)
Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) 0620000
(ii)
Grains de café 0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions 0640000
(iv)
Cacao (fèves fermentées) 0650000
(v)
Caroube (pain de Saint-Jean) 0700000
7.
HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
0,1( 5 )
0,1
( 5 )
0,05
( 5 )
0,05
( 5 ) 0800000
8.
ÉPICES
0,1( 5 )
0,1
( 5 )

0,05
( 5 ) 0810000
(i)
Graines


2 0810010
Anis 0810020
Carvi noir 0810030
Graines de céleri (Graines de livèche) 0810040
Graines de coriandre 0810050
Graines de cumin 0810060
Graines d’aneth 0810070
Graines de fenouil 0810080
Fenugrec 0810090
Noix muscade 0810990
Autres 0820000
(ii)
Fruits et baies


2 0820010
Poivre de la Jamaïque 0820020
Poivre anisé (poivre du Sichuan) 0820030
Carvi 0820040
Cardamome 0820050
Baies de genièvre 0820060
Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) 0820070
Gousses de vanille 0820080
Tamarin 0820990
Autres 0830000
(iii)
Écorces


0,05
( 5 ) 0830010
Cannelle (Cannelle de Chine) 0830990
Autres 0840000
(iv)
Racines ou rhizomes


3 0840010
Réglisse 0840020
Gingembre 0840030
Curcuma (safran des Indes) 0840040
Raifort 0840990
Autres 0850000
(v)
Boutons


0,05
( 5 ) 0850010
Clous de girofle 0850020
Câpres 0850990
Autres 0860000
(vi)
Stigmates de fleurs


0,05
( 5 ) 0860010
Safran 0860990
Autres 0870000
(vii)
Arille


0,05
( 5 ) 0870010
Macis 0870990
Autres 0900000
9.
PLANTES SUCRIÈRES
0,05
( 5 )
0,02
( 5 )
0,01
( 5 )
0,01
( 5 ) 0900010
Betterave sucrière 0900020
Canne à sucre 0900030
Racines de chicorée 0900990
Autres 1000000
10.
PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES


0,01
( 5 ) 1010000
(i)
Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires 1011000
(a)
Porcins 1011010
Viande

0,05( 5 ) 1011020
Viande dégraissée ou maigre

0,2 1011030
Foie

0,05( 5 ) 1011040
Reins

0,05( 5 ) 1011050
Abats comestibles

0,1 1011990
Autres

0,05( 5 ) 1012000
(b)
Bovins 1012010
Viande

0,05( 5 ) 1012020
Graisse

0,2 1012030
Foie

0,05( 5 ) 1012040
Reins

0,05( 5 ) 1012050
Abats comestibles

0,1 1012990
Autres

0,05( 5 ) 1013000
(c)
Ovins 1013010
Viande

0,05( 5 ) 1013020
Graisse

0,2 1013030
Foie

0,05( 5 ) 1013040
Reins

0,05( 5 ) 1013050
Abats comestibles

0,1 1013990
Autres

0,05( 5 ) 1014000
(d)
Caprins

0,05( 5 ) 1014010
Viande 1014020
Graisse 1014030
Foie 1014040
Reins 1014050
Abats comestibles 1014990
Autres 1015000
(e)
Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

0,05( 5 ) 1015010
Viande 1015020
Graisse 1015030
Foie 1015040
Reins 1015050
Abats comestibles 1015990
Autres 1016000
(f)
Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

0,05( 5 ) 1016010
Viande 1016020
Graisse 1016030
Foie 1016040
Reins 1016050
Abats comestibles 1016990
Autres 1017000
(g)
Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

0,05( 5 ) 1017010
Viande 1017020
Graisse 1017030
Foie 1017040
Reins 1017050
Abats comestibles 1017990
Autres 1020000
(ii)
Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

0,05( 5 ) 1020010
Bovins 1020020
Ovins 1020030
Caprins 1020040
Chevaux 1020990
Autres 1030000
(iii)
Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

0,05( 5 ) 1030010
Poulet 1030020
Canard 1030030
Oie 1030040
Caille 1030990
Autres 1040000
(iv)
Miel (Gelée royale, pollen)

0,05( 5 ) 1050000
(v)
Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

0,05( 5 ) 1060000
(vi)
Escargots

0,05( 5 ) 1070000
(vii)
Autres produits dérivés d’animaux terrestres

0,05( 5 ) b)
dans la partie A, les colonnes relatives aux substances alachlore, anilazine, butylate, chlorthal-diméthyl, chlorthiamide, dichlobénil, diniconazole, flufenzine, lactofen, mépronil, monuron, oxycarboxine, propachlore, trichlorfon et trifluraline sont supprimées; c)
dans la partie B, les colonnes relatives aux substances acéphate, azocyclotin, chlorfénapyr, cyhexatin, diazinon, dicofol, carbaryl, carbofuran, carbosulfan, disulfoton, fénitrothion, méthamidophos, oxydéméton-méthyl, parathion-méthyle, phorate, procymidone, profenofos et quintozène sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR( 6 )
Acéphate
Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin, exprimée en cyhexatin)
Carbaryl (L)
Carbofuran (somme du carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran, exprimée en carbofuran)
Carbosulfan
Chlorfénapyr
Diazinon (L)
Dicofol (somme des isomères p, p' et o,p') (L)
Disulfoton (somme de disulfoton, disulfoton sulfoxide et disulfoton sulfone, exprimée en disulfoton) (L)
Fenitrothion
Méthamidophos
Oxydéméton-méthyl (somme des résidus de l'oxydéméton-méthyl et du déméton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl)
Parathion-méthyle (somme des résidus de parathion-méthyle et de paraoxon, exprimée en parathion-méthyle)
Phorate (somme du phorate, de son analogue oxygéné et de leurs sulfones, exprimée en phorate)
Procymidone (R)
Profenofos (L)
Quintozène (somme du quintozène et de la pentachloroaniline, exprimée en quintozène) (L) (1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19) 0130040
Nèfles
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0130050
Nèfles du Japon
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0154050
Cynorhodons
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0154060
Mûres (Arbouse)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0154070
Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0154080
Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0161050
Carambole (Bilimbi)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0161060
Kaki
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0161070
Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0162040
Figue de Barbarie (figue de cactus)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0162050
Caïnite
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0162060
Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0163060
Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0163070
Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0163090
Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0163100
Durion
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0163110
Corossol (cachiment hérissé)
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0212040
Arrow-root
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0251050
Cresson de terre
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0251070
Moutarde brune
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0252020
Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0253000
(c)
Feuilles de vigne
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0256050
Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05(+)
0,05
( 7 ) 0256060
Romarin
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05(+)
0,05
( 7 ) 0256070
Thym (Marjolaine, origan)
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05(+)
0,05
( 7 ) 0256080
Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05(+)
0,05
( 7 ) 0256090
Feuilles de laurier
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05(+)
0,05
( 7 ) 0256100
Estragon (Hysope)
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05(+)
0,05
( 7 ) 0270080
Pousses de bambou
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0270090
Cœurs de palmier
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0290000
(ix)
Algues
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0401110
Carthame
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0401120
Bourrache
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0401130
Cameline
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0401150
Ricin
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05
( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0402020
Noix de palme (palmistes)
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0402030
Fruits du palmier à huile
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0402040
Kapok
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02( 7 )
0,05( 7 )
0,02( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,02
( 7 )
0,05
( 7 ) 0620000
(ii)
Grains de café
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0630000
(iii)
Infusions (séchées)
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631000
(a)
Fleurs
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631010
Fleurs de camomille
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631020
Fleurs d’hybiscus
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631030
Pétales de rose
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0631990
Autres
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0632000
(b)
Feuilles
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0632010
Feuilles de fraisier
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0632030
Maté
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0632990
Autres
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0633000
(c)
Racines
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0633010
Racine de valériane
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0633020
Racine de ginseng
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0633990
Autres
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0639000
(d)
Autres infusions
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1(+)
0,1(+)
0,1
( 7 ) 0640000
(iv)
Cacao (fèves fermentées)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0650000
(v)
Caroube (pain de Saint-Jean)
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0800000
8.
ÉPICES
0,2( 7 )
0,05
( 7 )

0,05( 7 )

0,05
( 7 )

0,1
( 7 )
0,05( 7 )

0,1( 7 )
0,05( 7 )


0,05
( 7 ) 0810000
(i)
Graines
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810010
Anis
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810020
Carvi noir
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810030
Graines de céleri (Graines de livèche)
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810040
Graines de coriandre
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810050
Graines de cumin
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810060
Graines d’aneth
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810070
Graines de fenouil
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810080
Fenugrec
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810090
Noix muscade
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0810990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
7
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,5
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820000
(ii)
Fruits et baies
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820010
Poivre de la Jamaïque
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820020
Poivre anisé (poivre du Sichuan)
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820030
Carvi
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820040
Cardamome
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820050
Baies de genièvre
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820060
Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820070
Gousses de vanille
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820080
Tamarin
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0820990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,8
0,05( 7 )
0,07
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
1
0,1( 7 )
0,05( 7 )
5
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,07
( 7 )
0,1
( 7 ) 0830000
(iii)
Écorces
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0830010
Cannelle (Cannelle de Chine )
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0830990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0840000
(iv)
Racines ou rhizomes
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
0,05( 7 )
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
3
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
2 0840010
Réglisse
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
0,05( 7 )
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
3
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
2 0840020
Gingembre
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
0,05( 7 )
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
3
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
2 0840030
Curcuma (safran des Indes)
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
0,05( 7 )
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
3
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
2 0840040
Raifort
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
0,05( 7 )
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
3
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
2 0840990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
0,05( 7 )
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,5
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
3
0,1( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
2 0850000
(v)
Boutons
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0850010
Clous de girofle
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0850020
Câpres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0850990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0860000
(vi)
Stigmates de fleurs
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0860010
Safran
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0860990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0870000
(vii)
Arille
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0870010
Macis
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0870990
Autres
0,2( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,1( 7 )
0,05( 7 )
0,05( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,05
( 7 )
0,1
( 7 ) 0900000
9.
PLANTES SUCRIÈRES
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )

0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )

0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0900010
Betterave sucrière
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,1
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0900020
Canne à sucre
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0900030
Racines de chicorée
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 0900990
Autres
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02( 7 ) 1015000
(e)
Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )

0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1015010
Viande
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1015020
Graisse
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1015030
Foie
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1015040
Reins
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1015050
Abats comestibles
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1015990
Autres
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017000
(g)
Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017010
Viande
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017020
Graisse
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017030
Foie
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017040
Reins
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017050
Abats comestibles
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1017990
Autres
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
0,01( 7 ) 1030020
Canard
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,02
( 7 )
0,05
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01( 7 ) 1030030
Oie
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,02
( 7 )
0,05
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01( 7 ) 1030040
Caille
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,02
( 7 )
0,05
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01( 7 ) 1030990
Autres
0,02( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,05
( 7 )

0,02
( 7 )
0,05
0,01
( 7 )
0,01( 7 )
0,01( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,05( 7 )
0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01( 7 ) 1040000
(iv)
Miel (Gelée royale, pollen)
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )

0,01
( 7 )


0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )

0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 ) 1050000
(v)
Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )

0,01
( 7 )


0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )

0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 ) 1060000
(vi)
Escargots
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )

0,01
( 7 )


0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )

0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 ) 1070000
(vii)
Autres produits dérivés d’animaux terrestres
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )

0,01
( 7 )


0,01
( 7 )
0,02
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01( 7 )

0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 )
0,01
( 7 ) (L)= liposoluble.
Carbaryl (L)
(+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de carbaryl dans les infusions.
0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions Procymidone (R)
(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Procymidone - code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline.
(+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de procymidone dans les infusions.
0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les fines herbes.
0256050
Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) 0256060
Romarin 0256070
Thym (Marjolaine, origan) 0256080
Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) 0256090
Feuilles de laurier 0256100
Estragon (Hysope) (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les infusions.
0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions» d)
dans la partie B, les colonnes concernant les substances benfuracarbe, captafol, furathiocarbe, hexaconazole, monocrotophos, tolylfluanide et tridemorphe sont supprimées. (3)
L’annexe V suivante est insérée après l’annexe IV:
«ANNEXE V
Liste de valeurs par défaut visées à l’article 18, paragraphe 1, point b)
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR( 8 )
Alachlore
Anilazine
Benfuracarbe
Butylate
Captafol (L)
Chlorthal-diméthyl
Chlorthiamide
Dichlobénil
Diniconazole
Flufenzine
Furathiocarbe
Hexaconazole
Lactofen
Mépronil
Monocrotophos
Monuron
Oxycarboxine
Propachlore: dérivé oxalique du propachlore, exprimé en propachlore
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
Trichlorfon
Tridemorphe (L)
Trifluraline (1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19)
(20)
(21)
(22)
(23)
(24) 0100000
1.
FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0110000
(i)
Agrumes
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0110010
Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) 0110020
Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) 0110030
Citrons (Cédrat, citron) 0110040
Limettes 0110050
Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) 0110990
Autres 0120000
(ii)
Noix (écalées ou non)
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,05
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 ) 0120010
Amandes 0120020
Noix du Brésil 0120030
Noix de cajou 0120040
Châtaignes 0120050
Noix de coco 0120060
Noisettes (Aveline) 0120070
Noix de Queensland 0120080
Noix de Pécan 0120090
Pignons 0120100
Pistaches 0120110
Noix communes 0120990
Autres 0130000
(iii)
Fruits à pépins
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0130010
Pommes (Pommette) 0130020
Poires (Poire asiatique (nashi)) 0130030
Coings 0130040
Nèfles 0130050
Nèfles du Japon 0130990
Autres 0140000
(iv)
Fruits à noyau
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0140010
Abricots 0140020
Cerises (Cerises douces, cerises acides) 0140030
Pêches (Nectarines et hybrides similaires) 0140040
Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) 0140990
Autres 0150000
(v)
Baies et petits fruits
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0151000
(a)
Raisins de table et raisins de cuve 0151010
Raisins de table 0151020
Raisins de cuve 0152000
(b)
Fraises 0153000
(c)
Fruits de ronces 0153010
Mûres 0153020
Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) 0153030
Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) 0153990
Autres 0154000
(d)
Autres baies et petits fruits 0154010
Myrtilles (Myrtille européenne) 0154020
Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) 0154030
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 0154040
Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) 0154050
Cynorhodons 0154060
Mûres (Arbouse) 0154070
Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) 0154080
Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) 0154990
Autres 0160000
(vi)
Fruits divers
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0161000
(a)
Peau comestible 0161010
Dattes 0161020
Figues 0161030
Olives de table 0161040
Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) 0161050
Carambole (Bilimbi) 0161060
Kaki 0161070
Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) 0161990
Autres 0162000
(b)
Peau non comestible, petite taille 0162010
Kiwis 0162020
Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) 0162030
Fruits de la passion 0162040
Figue de Barbarie (figue de cactus) 0162050
Caïnite 0162060
Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) 0162990
Autres 0163000
(c)
Peau non comestible, grande taille 0163010
Avocats 0163020
Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) 0163030
Mangues 0163040
Papayes 0163050
Grenades 0163060
Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) 0163070
Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) 0163080
Ananas 0163090
Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) 0163100
Durion 0163110
Corossol (cachiment hérissé) 0163990
Autres 0200000
2.
LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0210000
(i)
Légumes-racines et légumes-tubercules
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0211000
(a)
Pommes de terre 0212000
(b)
Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0212010
Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) 0212020
Patates douces 0212030
Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) 0212040
Arrow-root 0212990
Autres 0213000
(c)
Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière 0213010
Betterave 0213020
Carottes 0213030
Céleris-raves 0213040
Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) 0213050
Topinam-bours 0213060
Panais 0213070
Persil à grosse racine 0213080
Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) 0213090
Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) 0213100
Rutabagas 0213110
Navets 0213990
Autres 0220000
(ii)
Légumes-bulbes
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,05
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,02( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 ) 0220010
Ail 0220020
Oignons (Oignons argentés) 0220030
Échalotes 0220040
Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) 0220990
Autres 0230000
(iii)
Légumes-fruits
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0231000
(a)
Solanacées 0231010
Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) 0231020
Poivrons (Chilis) 0231030
Aubergines (Pepino) 0231040
Okras, camboux 0231990
Autres 0232000
(b)
Cucurbitacées à peau comestible 0232010
Concombres 0232020
Cornichons 0232030
Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) 0232990
Autres 0233000
(c)
Cucurbitacées à écorce non comestible 0233010
Melons (Kiwano) 0233020
Potirons (Courge potiron) 0233030
Pastèques 0233990
Autres 0234000
(d)
Maïs doux 0239000
(e)
Autres légumes-fruits 0240000
(iv)
Brassicées
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0241000
(a)
Choux (développement de l’inflorescence) 0241010
Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) 0241020
Choux-fleurs 0241990
Autres 0242000
(b)
Choux pommés 0242010
Choux de Bruxelles 0242020
Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) 0242990
Autres 0243000
(c)
Choux feuilles 0243010
Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) 0243020
Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) 0243990
Autres 0244000
(d)
Choux-raves 0250000
(v)
Légumes-feuilles et fines herbes 0251000
(a)
Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0251010
Mâche (Laitue italienne) 0251020
Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) 0251030
Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) 0251040
Cresson 0251050
Cresson de terre 0251060
Roquette, rucola (Roquette sauvage) 0251070
Moutarde brune 0251080
Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) 0251990
Autres 0252000
(b)
Épinards et similaires (feuilles)
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0252010
Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) 0252020
Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) 0252030
Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) 0252990
Autres 0253000
(c)
Feuilles de vigne
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0254000
(d)
Cresson d’eau
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0255000
(e)
Endives, witloof
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0256000
(f)
Fines herbes
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,05
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,02( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 ) 0256010
Cerfeuil 0256020
Ciboulette 0256030
Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) 0256040
Persil 0256050
Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) 0256060
Romarin 0256070
Thym (Marjolaine, origan) 0256080
Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) 0256090
Feuilles de laurier 0256100
Estragon (Hysope) 0256990
Autres (Fleurs comestibles) 0260000
(vi)
Légumineuses potagères (fraîches)
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0260010
Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) 0260020
Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 0260030
Pois (non écossés) (Pois mange-tout) 0260040
Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) 0260050
Lentilles 0260990
Autres 0270000
(vii)
Légumes-tiges (frais)
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0270010
Asperges 0270020
Cardons 0270030
Céleri 0270040
Fenouil 0270050
Artichauts 0270060
Poireaux 0270070
Rhubarbe 0270080
Pousses de bambou 0270090
Cœurs de palmier 0270990
Autres 0280000
(viii)
Champignons
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0280010
Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) 0280020
Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) 0280990
Autres 0290000
(ix)
Algues
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0300000
3.
LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0300010
Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 0300020
Lentilles 0300030
Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) 0300040
Lupins 0300990
Autres 0400000
4.
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,05
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,05( 9 )
0,05
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 ) 0401000
(i)
Graines oléagineuses 0401010
Graines de lin 0401020
Arachides 0401030
Graines de pavot 0401040
Graines de sésame 0401050
Graines de tournesol 0401060
Graines de colza (Navette sauvage, navette) 0401070
Fèves de soja 0401080
Graines de moutarde 0401090
Graines de coton 0401100
Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) 0401110
Carthame 0401120
Bourrache 0401130
Cameline 0401140
Chènevis 0401150
Ricin 0401990
Autres 0402000
(ii)
Fruits oléagineux 0402010
Olives à huile 0402020
Noix de palme (palmistes) 0402030
Fruits du palmier à huile 0402040
Kapok 0402990
Autres 0500000
5.
CÉRÉALES
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,05
( 9 ) 0500010
Orge 0500020
Sarrasin (Amarante, quinoa) 0500030
Maïs 0500040
Millet (Millet des oiseaux, teff) 0500050
Avoine 0500060
Riz 0500070
Seigle 0500080
Sorgho 0500090
Froment (blé) (Épeautre, triticale) 0500990
Autres 0600000
6.
THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,1( 9 )
0,05( 9 )
0,1( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
0,1( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 ) 0610000
(i)
Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) 0620000
(ii)
Grains de café 0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions 0640000
(iv)
Cacao (fèves fermentées) 0650000
(v)
Caroube (pain de Saint-Jean) 0700000
7.
HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
0,05( 9 )
0,1( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
1
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 ) 0800000
8.
ÉPICES
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,1( 9 )
0,05( 9 )
0,1( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05( 9 )
0,05( 9 )
0,1
( 9 )
0,1( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 )
0,05
( 9 ) 0810000
(i)
Graines 0810010
Anis 0810020
Carvi noir 0810030
Graines de céleri (Graines de livèche) 0810040
Graines de coriandre 0810050
Graines de cumin 0810060
Graines d’aneth 0810070
Graines de fenouil 0810080
Fenugrec 0810090
Noix muscade 0810990
Autres 0820000
(ii)
Fruits et baies 0820010
Poivre de la Jamaïque 0820020
Poivre anisé (poivre du Sichuan) 0820030
Carvi 0820040
Cardamome 0820050
Baies de genièvre 0820060
Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) 0820070
Gousses de vanille 0820080
Tamarin 0820990
Autres 0830000
(iii)
Écorces 0830010
Cannelle (Cannelle de Chine) 0830990
Autres 0840000
(iv)
Racines ou rhizomes 0840010
Réglisse 0840020
Gingembre 0840030
Curcuma (safran des Indes) 0840040
Raifort 0840990
Autres 0850000
(v)
Boutons 0850010
Clous de girofle 0850020
Câpres 0850990
Autres 0860000
(vi)
Stigmates de fleurs 0860010
Safran 0860990
Autres 0870000
(vii)
Arille 0870010
Macis 0870990
Autres 0900000
9.
PLANTES SUCRIÈRES
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 ) 0900010
Betterave sucrière 0900020
Canne à sucre 0900030
Racines de chicorée 0900990
Autres 1000000
10.
PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )
0,01
( 9 )

0,01( 9 )


0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,02
( 9 )

0,01
( 9 )
0,01
( 9 )
0,01( 9 ) 1010000
(i)
Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires


0,1( 9 ) 1011000
(a)
Porcins 1011010
Viande 1011020
Viande dégraissée ou maigre 1011030
Foie 1011040
Reins 1011050
Abats comestibles 1011990
Autres 1012000
(b)
Bovins 1012010
Viande 1012020
Graisse 1012030
Foie 1012040
Reins 1012050
Abats comestibles 1012990
Autres 1013000
(c)
Ovins 1013010
Viande 1013020
Graisse 1013030
Foie 1013040
Reins 1013050
Abats comestibles 1013990
Autres 1014000
(d)
Caprins 1014010
Viande 1014020
Graisse 1014030
Foie 1014040
Reins 1014050
Abats comestibles 1014990
Autres 1015000
(e)
Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 1015010
Viande 1015020
Graisse 1015030
Foie 1015040
Reins 1015050
Abats comestibles 1015990
Autres 1016000
(f)
Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons 1016010
Viande 1016020
Graisse 1016030
Foie 1016040
Reins 1016050
Abats comestibles 1016990
Autres 1017000
(g)
Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) 1017010
Viande 1017020
Graisse 1017030
Foie 1017040
Reins 1017050
Abats comestibles 1017990
Autres 1020000
(ii)
Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte


0,02( 9 ) 1020010
Bovins 1020020
Ovins 1020030
Caprins 1020040
Chevaux 1020990
Autres 1030000
(iii)
Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants


0,1( 9 ) 1030010
Poulet 1030020
Canard 1030030
Oie 1030040
Caille 1030990
Autres 1040000
(iv)
Miel (Gelée royale, pollen) 1050000
(v)
Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) 1060000
(vi)
Escargots 1070000
(vii)
Autres produits dérivés d’animaux terrestres (L)= liposoluble.
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R)
(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Tolylfluanid - code 1000000: Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide)». ( 1 )  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. ( 2 )  Indique le seuil de détection. ( 3 )  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. (L)= liposoluble. Procymidone (R) (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Procymidone - code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline. Profenofos (L) (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les fines herbes.
0256000
(f)
Fines herbes 0256010
Cerfeuil 0256020
Ciboulette 0256030
Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) 0256040
Persil 0256990
Autres (Fleurs comestibles)» ( 4 )  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. ( 5 )  Indique le seuil de détection.» ( 6 )  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. ( 7 )  Indique le seuil de détection. (L)= liposoluble. Carbaryl (L) (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de carbaryl dans les infusions.
0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions Procymidone (R) (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Procymidone - code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline. (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de procymidone dans les infusions.
0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions Profenofos (L) (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les fines herbes.
0256050
Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) 0256060
Romarin 0256070
Thym (Marjolaine, origan) 0256080
Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) 0256090
Feuilles de laurier 0256100
Estragon (Hysope) (+)
Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les infusions.
0630000
(iii)
Infusions (séchées) 0631000
(a)
Fleurs 0631010
Fleurs de camomille 0631020
Fleurs d’hybiscus 0631030
Pétales de rose 0631040
Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) 0631050
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0631990
Autres 0632000
(b)
Feuilles 0632010
Feuilles de fraisier 0632020
Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) 0632030
Maté 0632990
Autres 0633000
(c)
Racines 0633010
Racine de valériane 0633020
Racine de ginseng 0633990
Autres 0639000
(d)
Autres infusions» ( 8 )  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. ( 9 )  Indique le seuil de détection. (L)= liposoluble. Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide) (R) (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Tolylfluanid - code 1000000: Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide)».