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I Communications

Commission

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Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/01)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://agency.osha.eu.int

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Ce montant inclut les paiements effectués sur les crédits de réemploi (18 573 euros).

(2)  Calcul selon les principes de l'article 15 du règlement (CE, Euratom) no 1150/2000 du Conseil du 22 mai 2000 (JO L 130 du 31.5.2000, p. 8).

NB: les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

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Agence européenne de la sécurité aérienne — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/02)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.easa.eu.int/home/finance_en.html

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de résultat économique des exercices 2004 et 2003 (2)

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003 (3)

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(1)  Ce montant corrige une erreur technique de 3 450 euros sur les crédits reportés de 2003.

(2)  Les données pour l'exercice 2003 ont été retraitées pour être comparables à la suite du passage à la comptabilité d'exercice.

(3)  Les données pour l'exercice 2003 ont été retraitées pour être comparables à la suite du passage à la comptabilité d'exercice.

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Agence européenne pour la sécurité maritime — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/03)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

www.emsa.eu.int

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Les crédits opérationnels de l'AESM sont gérés comme des crédits dissociés. Des crédits de paiement de l'exercice pour un montant de 64 419 euros ont été utilisés pour payer des engagements restant à liquider relatifs à des crédits dissociés de l'exercice précédent.

(2)  Tous les crédits d'engagement reportés ont été payés sur les crédits de l'exercice à l'exception d'un paiement de 4 953 euros.

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

(3)  Les données de l'exercice 2003 ont été retraitées pour se conformer au principe de la comptabilité d'exercice.

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

(4)  Les données de l'exercice 2003 ont été retraitées pour se conformer au principe de la comptabilité d'exercice.

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

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Agence européenne pour l'environnement — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/04)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://org.eea.eu.int/documents

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Comprend les 905 823 euros de taxes foncières versés au gouvernement danois. L'Agence estime que ce montant devrait être remboursé. Cette question fait actuellement l'objet d'une négociation avec le gouvernement danois.

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

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Agence européenne des médicaments — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/05)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

www.emea.eu.int

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Comptes de résultat économique des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Y compris les subventions au titre de l'Espace économique européen.

(2)  L'évaluation de la partie des crédits reportés à considérer comme des dépenses de l'exercice a été effectuée sur une base globale et non d'un examen des transactions individuelles.

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Autorité européenne de sécurité des aliments — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/06)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.efsa.eu.int/about_efsa/efsa_funding/accounts/catindex_en.html

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de résultat économique des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Les données de l'exercice 2003 ont été retraitées pour les rendre conformes au principe de comptabilité d'exercice.

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

(2)  Les données de l'exercice 2003 ont été retraitées pour les rendre conformes au principe de comptabilité d'exercice.

(3)  Institutions et organismes communautaires.

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

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Centre de traduction des organes de l'Union européenne — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/07)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

www.cdt.eu.int

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de résultat économique des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Pour 2004, les provisions couvrent le versement éventuel de la part patronale des cotisations pour les pensions des agents du Centre.

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Centre européen pour le développement de la formation professionnelle — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/08)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.cedefop.eu.int/current_act.asp

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Les immobilisations sont présentées en valeur nette. Les données 2002 ont été retraitées en conséquence pour être comparables.

(2)  L'importance des fonds en banque à la fin de l'exercice est due aux paiements effectués par la Commission pour le financement des opérations dont les crédits ont été reportés à l'exercice suivant.

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Eurojust — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/09)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

www.eurojust.eu.int

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Comptes de résultat économique des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  Les bilans financiers de 2003 ont été réécrits afin de tenir compte des éléments remboursables sur le résultat budgétaire positif à la Commission européenne pour les années 2003 et 2002.

(2)  Les bilans financiers de 2003 ont été réécrits afin de tenir compte des éléments remboursables sur le résultat budgétaire positif à la Commission européenne pour les années 2003 et 2002.

(3)  Les immobilisations incorporelles et corporelles sont amorties sur une base mensuelle.

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Fondation européenne pour la formation — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/10)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.etf.eu.int/WebSite.nsf/Pages/Public+access+to+documents?OpenDocument

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Comptes de gestion des exercices 2004 et 2003 (2)

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003 (3)

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(1)  Le budget ne comprend pas les recettes affectées (voir point 8 du rapport).

NB: Les totaux peuvent comporter des écarts dus aux arrondis.

(2)  Le compte de gestion et le bilan ne prennent en compte que les activités spécifiques de la Fondation, à l'exclusion des programmes gérés pour le compte de la Commission.

(3)  Le compte de gestion et le bilan ne prennent en compte que les activités spécifiques de la Fondation, à l'exclusion des programmes gérés pour le compte de la Commission.

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Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/11)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.eurofound.eu.int/about/publicaccess/categories/finance/2005.htm

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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(1)  La Fondation a décidé de réévaluer ses immobilisations (12,1 millions d'euros).

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Observatoire européen des drogues et des toxicomanies — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/12)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.emcdda.eu.int/?nnodeid=6465

Tableau 1

Exécution du budget pour l'année 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/13)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://eumc.eu.int

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Comptes de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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Office communautaire des variétés végétales — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/14)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://www.cpvo.eu.int/default.php?res=1&w=1016&h=547&lang=en&page=ocvv/financement.html

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

 Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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Office de l'harmonisation dans le marché intérieur — Publication des comptes définitifs de l'exercice 2004

(2005/C 269/15)

La publication complète des comptes définitifs est publiée à l'adresse suivante:

http://oami.eu.int/en/office/marque/finan.htm

Tableau 1

Exécution budgétaire pour l'exercice 2004

Tableau 2

Compte de gestion des exercices 2004 et 2003

Tableau 3

Bilan au 31 décembre 2004 et au 31 décembre 2003

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