# Journal officiel L 70/2012

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2012.070.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 70 |
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| Édition de langue française | Législation | 55e année8 mars 2012 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2012.070.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 70

Édition de langue française

Législation

55e année8 mars 2012

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | DÉCISIONS |
| | | 2012/134/UE |
| | * | Décision d’exécution de la Commission du 28 février 2012 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
  [notifiée sous le numéro C(2012) 865]

   (
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  ) | 1 |
| | | 2012/135/UE |
| | * | Décision d’exécution de la Commission du 28 février 2012 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans la sidérurgie, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
  [notifiée sous le numéro C(2012) 903]

   (
  1
  ) | 63 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

DÉCISIONS

2012/134/UE

*

Décision d’exécution de la Commission du 28 février 2012 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
  [notifiée sous le numéro C(2012) 865]

   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2012) 865]

1

1

2012/135/UE

*

Décision d’exécution de la Commission du 28 février 2012 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans la sidérurgie, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
  [notifiée sous le numéro C(2012) 903]

   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2012) 903]

1

63

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

DÉCISIONS

| 8.3.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 70/1 |
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8.3.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 70/1

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DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 28 février 2012

établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles

[notifiée sous le numéro C(2012) 865]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2012/134/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1) et notamment son article 13, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | En vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, la Commission est tenue d’organiser un échange d’informations concernant les émissions industrielles avec les États membres, les secteurs industriels concernés et les organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement, afin de faciliter l’établissement des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au sens de l’article 3, point 11, de ladite directive. |
| --- | --- |

(1)

En vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, la Commission est tenue d’organiser un échange d’informations concernant les émissions industrielles avec les États membres, les secteurs industriels concernés et les organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement, afin de faciliter l’établissement des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au sens de l’article 3, point 11, de ladite directive.

| (2) | Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long terme, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures techniques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long terme, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures techniques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive.

| (3) | Les «conclusions sur les MTD» au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site. |
| --- | --- |

(3)

Les «conclusions sur les MTD» au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site.

| (4) | Conformément à l’article 14, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, les conclusions sur les MTD servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre 2 de ladite directive. |
| --- | --- |

(4)

Conformément à l’article 14, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, les conclusions sur les MTD servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre 2 de ladite directive.

| (5) | L’article 15, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE stipule que l’autorité compétente fixe des valeurs limites d’émission garantissant que les émissions, dans des conditions d’exploitation normales, n’excèdent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les décisions concernant les conclusions sur les MTD visées à l’article 13, paragraphe 5, de ladite directive. |
| --- | --- |

(5)

L’article 15, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE stipule que l’autorité compétente fixe des valeurs limites d’émission garantissant que les émissions, dans des conditions d’exploitation normales, n’excèdent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les décisions concernant les conclusions sur les MTD visées à l’article 13, paragraphe 5, de ladite directive.

| (6) | L’article 15, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE prévoit des dérogations à l’obligation énoncée à l’article 15, paragraphe 3, uniquement lorsque les coûts liés à l’obtention des niveaux d’émission sont disproportionnés au regard des avantages pour l’environnement, en raison de l’implantation géographique de l’installation concernée, des conditions locales de l’environnement ou des caractéristiques techniques de l’installation. |
| --- | --- |

(6)

L’article 15, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE prévoit des dérogations à l’obligation énoncée à l’article 15, paragraphe 3, uniquement lorsque les coûts liés à l’obtention des niveaux d’émission sont disproportionnés au regard des avantages pour l’environnement, en raison de l’implantation géographique de l’installation concernée, des conditions locales de l’environnement ou des caractéristiques techniques de l’installation.

| (7) | L’article 16, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE prévoit que les exigences de surveillance spécifiées dans l’autorisation et visées à l’article 14, paragraphe 1, point c), de ladite directive sont basées sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD. |
| --- | --- |

(7)

L’article 16, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE prévoit que les exigences de surveillance spécifiées dans l’autorisation et visées à l’article 14, paragraphe 1, point c), de ladite directive sont basées sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD.

| (8) | Conformément à l’article 21, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les MTD, l’autorité compétente réexamine et, si nécessaire, actualise toutes les conditions d’autorisation et veille à ce que l’installation respecte ces conditions. |
| --- | --- |

(8)

Conformément à l’article 21, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les MTD, l’autorité compétente réexamine et, si nécessaire, actualise toutes les conditions d’autorisation et veille à ce que l’installation respecte ces conditions.

| (9) | La décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2) a institué un forum composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement. |
| --- | --- |

(9)

La décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2) a institué un forum composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement.

| (10) | En application de l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, la Commission a recueilli, le 13 septembre 2011, l’avis (3) de ce forum sur le contenu proposé du document de référence MTD pour la fabrication du verre et l’a publié. |
| --- | --- |

(10)

En application de l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, la Commission a recueilli, le 13 septembre 2011, l’avis (3) de ce forum sur le contenu proposé du document de référence MTD pour la fabrication du verre et l’a publié.

| (11) | Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les conclusions sur les MTD pour la fabrication du verre figurent en annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 28 février 2012.

Par la Commission

Janez POTOČNIK

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.

1

(2)  JO C 146 du 17.5.2011, p. 3.

2

(3)  http://circa.europa.eu/Public/irc/env/ied/library?l=/ied_art_13_forum/opinions_article

3

---

ANNEXE

CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA FABRICATION DU VERRE

CHAMP D’APPLICATION

DÉFINITIONS

GÉNÉRAL ITÉS

Périodes de calcul de la moyenne et conditions de référence pour les émissions atmosphériques

Conversion à la concentration d’oxygène de référence

Conversion des concentrations en émissions massiques spécifiques

Définitions de certains polluants atmosphériques

Périodes de calcul des moyennes pour les rejets d’eaux usées

| 1.1. | Conclusions générales sur les MTD pour la fabrication du verre |
| --- | --- |

1.1.

| 1.1.1. | Systèmes de management environnemental |
| --- | --- |

1.1.1.

| 1.1.2. | Éfficacité énergétique |
| --- | --- |

1.1.2.

| 1.1.3. | Stockage et manutention des matières |
| --- | --- |

1.1.3.

| 1.1.4. | Techniques primaires générales |
| --- | --- |

1.1.4.

| 1.1.5. | Rejets dans l’eau des procédés de fabrication du verre |
| --- | --- |

1.1.5.

| 1.1.6. | Déchets des procédés de fabrication du verre |
| --- | --- |

1.1.6.

| 1.1.7. | Nuisances sonores des procédés de fabrication du verre |
| --- | --- |

1.1.7.

| 1.2. | Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre d’emballage |
| --- | --- |

1.2.

| 1.2.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.2.1.

| 1.2.2. | Oxydes d’azote (NOx) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.2.2.

| 1.2.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.2.3.

| 1.2.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.2.4.

| 1.2.5. | Métaux provenant des fours de fusions |
| --- | --- |

1.2.5.

| 1.2.6. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.2.6.

| 1.3. | Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre plat |
| --- | --- |

1.3.

| 1.3.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.3.1.

| 1.3.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.3.2.

| 1.3.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.3.3.

| 1.3.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.3.4.

| 1.3.5. | Métaux provenant des fours de fusion |
| --- | --- |

1.3.5.

| 1.3.6. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.3.6.

| 1.4. | Conclusions sur les MTD pour le secteur des fibres de verre à filament continu |
| --- | --- |

1.4.

| 1.4.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.4.1.

| 1.4.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.4.2.

| 1.4.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.4.3.

| 1.4.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.4.4.

| 1.4.5. | Métaux provenant des fours de fusions |
| --- | --- |

1.4.5.

| 1.4.6. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.4.6.

| 1.5. | Conclusions sur les MTD pour le secteur de la verrerie domestique |
| --- | --- |

1.5.

| 1.5.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.5.1.

| 1.5.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.5.2.

| 1.5.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.5.3.

| 1.5.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.5.4.

| 1.5.5. | Métaux provenant des fours de fusion |
| --- | --- |

1.5.5.

| 1.5.6. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.5.6.

| 1.6. | Conclusions sur les MTD pour le secteur des verres spéciaux |
| --- | --- |

1.6.

| 1.6.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.6.1.

| 1.6.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.6.2.

| 1.6.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.6.3.

| 1.6.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.6.4.

| 1.6.5. | Métaux provenant des fours de fusion |
| --- | --- |

1.6.5.

| 1.6.6. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.6.6.

| 1.7. | Conclusions sur les MTD pour le secteur de la laine minérale |
| --- | --- |

1.7.

| 1.7.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.7.1.

| 1.7.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.7.2.

| 1.7.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.7.3.

| 1.7.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.7.4.

| 1.7.5. | Sulfure d’hydrogène (H2S) émis par les fours de fusion utilisés pour la production de la laine de roche |
| --- | --- |

1.7.5.

| 1.7.6. | Métaux provenant des fours de fusions |
| --- | --- |

1.7.6.

| 1.7.7. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.7.7.

| 1.8. | Conclusions sur les MTD pour la fabrication de laines d’isolation haute température (LIHT) |
| --- | --- |

1.8.

| 1.8.1. | Émissions de poussières résultant de la fusion et des procédés en aval |
| --- | --- |

1.8.1.

| 1.8.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion et les procédés en aval |
| --- | --- |

1.8.2.

| 1.8.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion et les procédés en aval |
| --- | --- |

1.8.3.

| 1.8.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.8.4.

| 1.8.5. | Métaux émis par les fours de fusion et les procédés en aval |
| --- | --- |

1.8.5.

| 1.8.6. | Composés organiques volatils émis par les procédés en aval |
| --- | --- |

1.8.6.

| 1.9. | Conclusions sur les MTD pour la production de frittes |
| --- | --- |

1.9.

| 1.9.1. | Poussières émises par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.9.1.

| 1.9.2. | Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.9.2.

| 1.9.3. | Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.9.3.

| 1.9.4. | Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion |
| --- | --- |

1.9.4.

| 1.9.5. | Métaux provenant des fours de fusions |
| --- | --- |

1.9.5.

| 1.9.6. | Émissions des procédés en aval |
| --- | --- |

1.9.6.

Glossaire:

| 1.10. | Description des techniques |
| --- | --- |

1.10.

| 1.10.1. | Émissions de poussières |
| --- | --- |

1.10.1.

| 1.10.2. | Émissions de NOX |
| --- | --- |

1.10.2.

| 1.10.3. | Émissions de SOX |
| --- | --- |

1.10.3.

| 1.10.4. | Émissions de HCl et de HF |
| --- | --- |

1.10.4.

| 1.10.5. | Émissions de métaux |
| --- | --- |

1.10.5.

| 1.10.6. | Émissions gazeuses mixtes (par ex., SOX, HCl, HF, composés de bore) |
| --- | --- |

1.10.6.

| 1.10.7. | Émissions mixtes (solides + gazeuses) |
| --- | --- |

1.10.7.

| 1.10.8. | Émissions résultant des opérations de découpe, de meulage et de polissage |
| --- | --- |

1.10.8.

| 1.10.9. | Émissions de H2S et de COV |
| --- | --- |

1.10.9.

CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités industrielles spécifiées à l’annexe I de la directive 2010/75/CE, à savoir:

| — | 3.3. | Fabrication du verre, y compris de fibres de verre, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour |
| --- | --- | --- |

—

3.3.

Fabrication du verre, y compris de fibres de verre, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour

| — | 3.4. | Fusion de matières minérales, y compris production de fibres minérales, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour. |
| --- | --- | --- |

—

3.4.

Fusion de matières minérales, y compris production de fibres minérales, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour.

Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes:

| — | Production de verre soluble, couverte par le document de référence «Produits chimiques inorganiques en grand volume - solides et autres» (LVIC-S) |
| --- | --- |

—

Production de verre soluble, couverte par le document de référence «Produits chimiques inorganiques en grand volume - solides et autres» (LVIC-S)

| — | Production de laine polycristalline |
| --- | --- |

—

Production de laine polycristalline

| — | Fabrication des miroirs, couverte par le document de référence «Traitement de surface par solvants organiques» (STS) |
| --- | --- |

—

Fabrication des miroirs, couverte par le document de référence «Traitement de surface par solvants organiques» (STS)

Les autres documents de référence pertinents pour les activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:

| Document de référence | Activité |
| --- | --- |
| Émissions dues au stockage (EFS) | Stockage et manutention des matières premières |
| Efficacité énergétique (ENE) | Efficacité énergétique en général |
| Aspects économiques et effets multimilieux (ECM) | Aspects économiques et effets multimilieux des techniques |
| Principes généraux de surveillance (MON) | Surveillance des émissions et de la consommation |

Document de référence

Activité

Émissions dues au stockage (EFS)

Stockage et manutention des matières premières

Efficacité énergétique (ENE)

Efficacité énergétique en général

Aspects économiques et effets multimilieux (ECM)

Aspects économiques et effets multimilieux des techniques

Principes généraux de surveillance (MON)

Surveillance des émissions et de la consommation

Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni normatives ni exhaustives. D’autres techniques garantissant un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

| Terme utilisé | Définition |
| --- | --- |
| Unité nouvelle | Une unité introduite sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité sur les fondations existantes de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD. |
| Unité existante | Une unité qui n’est pas une unité nouvelle. |
| Nouveau four | Un four introduit sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou la reconstruction complète d’un four après la publication des présentes conclusions sur les MTD. |
| Reconstruction normale d’un four | Une reconstruction entre deux campagnes, sans modification notable des caractéristiques ou de la technologie du four. L’armature du four n’est pas sensiblement modifiée et ses dimensions restent fondamentalement inchangées. Le matériau réfractaire du four et, si nécessaire, les régénérateurs, sont réparés par remplacement total ou partiel du matériau. |
| Reconstruction complète d’un four | Une reconstruction impliquant une modification importante des caractéristiques ou de la technologie du four, avec modification importante ou remplacement du four et des équipements associés. |

Terme utilisé

Définition

Unité nouvelle

Une unité introduite sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité sur les fondations existantes de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD.

Unité existante

Une unité qui n’est pas une unité nouvelle.

Nouveau four

Un four introduit sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou la reconstruction complète d’un four après la publication des présentes conclusions sur les MTD.

Reconstruction normale d’un four

Une reconstruction entre deux campagnes, sans modification notable des caractéristiques ou de la technologie du four. L’armature du four n’est pas sensiblement modifiée et ses dimensions restent fondamentalement inchangées. Le matériau réfractaire du four et, si nécessaire, les régénérateurs, sont réparés par remplacement total ou partiel du matériau.

Reconstruction complète d’un four

Une reconstruction impliquant une modification importante des caractéristiques ou de la technologie du four, avec modification importante ou remplacement du four et des équipements associés.

GÉNÉRALITÉS

Périodes de calcul de la moyenne et conditions de référence pour les émissions atmosphériques

Sauf indication contraire, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD pour les émissions atmosphériques sont valables dans les conditions de référence précisées dans le tableau 1. Toutes les valeurs des concentrations dans les effluents gazeux se rapportent aux conditions standard, à savoir: gaz à l’état sec, température de 273,15 K, pression de 101,3 kPa.

| Pour les mesures discontinues | Les NEA-MTD désignent la valeur moyenne de trois échantillons prélevés chacun sur une période d’au moins 30 minutes; pour les fours à régénérateurs, la période de mesure doit comprendre un minimum de deux cycles d’inversion des chambres de régénération. |
| --- | --- |
| Pour les mesures continues | Les NEA-MTD désignent des valeurs journalières moyennes |

Pour les mesures discontinues

Les NEA-MTD désignent la valeur moyenne de trois échantillons prélevés chacun sur une période d’au moins 30 minutes; pour les fours à régénérateurs, la période de mesure doit comprendre un minimum de deux cycles d’inversion des chambres de régénération.

Pour les mesures continues

Les NEA-MTD désignent des valeurs journalières moyennes

Tableau 1

Conditions de référence pour les NEA-MTD concernant les émissions atmosphériques

| Activités | Unité | Conditions de référence |
| --- | --- | --- |
| Activités de fusion | Fours classiques à fusion continue | mg/Nm3 | 8 % d’oxygène en volume |
| Fours classiques à fusion discontinue | mg/Nm3 | 13 % d’oxygène en volume |
| Fours à oxygène | kg/tonne de verre fondu | L’expression de niveaux d’émission en mg/Nm3 pour une concentration d’oxygène de référence est sans objet |
| Fours électriques | mg/Nm3

  ou
  kg/tonne de verre fondu | L’expression de niveaux d’émission en mg/Nm3 pour une concentration d’oxygène de référence est sans objet |
| Fours à fritte | mg/Nm3

  ou
  kg/tonne de fritte | Les concentrations se rapportent à 15 % d’oxygène en volume
  Lorsque l’on utilise des fours à air-gaz, les NEA-MTD sont exprimés en concentration des émissions (mg/Nm3)
  Si la fusion est exclusivement réalisée en oxycombustion, les NEA-MTD sont exprimés sous la forme d’émissions massiques spécifiques (kg/tonne de fritte fondue).
  Dans le cas d’une combustion à l’air enrichi en oxygène, les NEA-MTD sont exprimés soit en concentration des émissions (mg/Nm3), soit en émissions massiques spécifiques (kg/tonne de fritte fondue). |
| Tous types de fours | kg/tonne de verre fondu | Les émissions massiques spécifiques sont rapportées à une tonne de verre fondu |
| Activités autres que la fusion, y compris procédés en aval | Tous procédés | mg/Nm3 | Pas de correction pour l’oxygène |
| Tous procédés | kg/tonne de verre | Les émissions massiques spécifiques sont rapportées à une tonne de verre produite |

Activités

Unité

Conditions de référence

Activités de fusion

Fours classiques à fusion continue

mg/Nm3

8 % d’oxygène en volume

Fours classiques à fusion discontinue

mg/Nm3

13 % d’oxygène en volume

Fours à oxygène

kg/tonne de verre fondu

L’expression de niveaux d’émission en mg/Nm3 pour une concentration d’oxygène de référence est sans objet

Fours électriques

mg/Nm3

ou

kg/tonne de verre fondu

L’expression de niveaux d’émission en mg/Nm3 pour une concentration d’oxygène de référence est sans objet

Fours à fritte

mg/Nm3

ou

kg/tonne de fritte

Les concentrations se rapportent à 15 % d’oxygène en volume

Lorsque l’on utilise des fours à air-gaz, les NEA-MTD sont exprimés en concentration des émissions (mg/Nm3)

Si la fusion est exclusivement réalisée en oxycombustion, les NEA-MTD sont exprimés sous la forme d’émissions massiques spécifiques (kg/tonne de fritte fondue).

Dans le cas d’une combustion à l’air enrichi en oxygène, les NEA-MTD sont exprimés soit en concentration des émissions (mg/Nm3), soit en émissions massiques spécifiques (kg/tonne de fritte fondue).

Tous types de fours

kg/tonne de verre fondu

Les émissions massiques spécifiques sont rapportées à une tonne de verre fondu

Activités autres que la fusion, y compris procédés en aval

Tous procédés

mg/Nm3

Pas de correction pour l’oxygène

Tous procédés

kg/tonne de verre

Les émissions massiques spécifiques sont rapportées à une tonne de verre produite

Conversion à la concentration d’oxygène de référence

La formule pour calculer la concentration des émissions à un niveau d’oxygène de référence (voir tableau 1) est la suivante:

Formula

où:

| ER (mg/Nm3) | : | concentration des émissions corrigée en fonction du niveau d’oxygène de référence OR |
| --- | --- | --- |
| OR (vol %) | : | Niveau d’oxygène de référence |
| EM (mg/Nm3) | : | concentration des émissions rapportée au niveau d’oxygène mesuré OM |
| OM (vol %) | : | niveau d’oxygène mesuré |

ER (mg/Nm3)

:

concentration des émissions corrigée en fonction du niveau d’oxygène de référence OR

OR (vol %)

:

Niveau d’oxygène de référence

EM (mg/Nm3)

:

concentration des émissions rapportée au niveau d’oxygène mesuré OM

OM (vol %)

:

niveau d’oxygène mesuré

Conversion des concentrations en émissions massiques spécifiques

Les NEA-MTD indiqués sous la forme d’émissions massiques spécifiques (kg/tonne de verre fondu) dans les sections 1.2 à 1.9 sont déterminés par le calcul exposé ci-dessous, sauf dans le cas des fours à oxygène et, dans un très petit nombre de cas, des fours électriques, où les NEA-MTD indiqués en kg/tonne de verre fondu ont été obtenus à partir de certaines données communiquées.

Le calcul utilisé pour convertir les concentrations en émissions massiques spécifiques est le suivant:

Émissions massiques spécifiques (kg/tonne de verre fondu) = facteur de conversion × concentration des émissions (mg/Nm3)

où: facteur de conversion = (Q/P) × 10–6

| avec | Q | = | volume des effluents gazeux en Nm3/h |
| --- | --- | --- | --- |
| P | = | tirée en tonnes de verre fondu/h |

avec

Q

=

volume des effluents gazeux en Nm3/h

P

=

tirée en tonnes de verre fondu/h

Le volume des effluents gazeux (Q) dépend de la consommation d’énergie, du type de combustible et du comburant (air, air enrichi en oxygène et oxygène dont la pureté est fonction du procédé de production). La consommation d’énergie est une fonction complexe faisant intervenir (principalement) le type de four, le type de verre et le pourcentage de calcin.

Une série de facteurs peut cependant influer sur la relation entre concentration et débit massique, notamment:

| — | le type de four (température de préchauffage de l’air, technique de fusion) |
| --- | --- |

—

le type de four (température de préchauffage de l’air, technique de fusion)

| — | le type de verre produit (besoins énergétiques pour la fusion) |
| --- | --- |

—

le type de verre produit (besoins énergétiques pour la fusion)

| — | les sources d’énergie utilisées (combustible fossile/«boosting» électrique) |
| --- | --- |

—

les sources d’énergie utilisées (combustible fossile/«boosting» électrique)

| — | le type de combustible fossile (fioul, gaz) |
| --- | --- |

—

le type de combustible fossile (fioul, gaz)

| — | le type de comburant (oxygène, air, air enrichi en oxygène) |
| --- | --- |

—

le type de comburant (oxygène, air, air enrichi en oxygène)

| — | le pourcentage de calcin |
| --- | --- |

—

le pourcentage de calcin

| — | la formule du mélange vitrifiable |
| --- | --- |

—

la formule du mélange vitrifiable

| — | l’âge du four |
| --- | --- |

—

l’âge du four

| — | les dimensions du four |
| --- | --- |

—

les dimensions du four

Les facteurs de conversion indiqués dans le tableau 2 ont été utilisés pour convertir les NEA-MTD exprimés sous la forme de concentrations en émissions massiques spécifiques

Les facteurs de conversion ont été établis pour des fours présentant un bon rendement énergétique et ne sont valables que pour des fours fonctionnant totalement en aérocombustion.

Tableau 2

Facteurs indicatifs de conversion des mg/Nm3 en kg/tonne de verre fondu pour des fours en aérocombustion et énergétiquement efficaces

| Secteur | Facteurs de conversion des mg/Nm3 en kg/tonne de verre fondu |
| --- | --- |
| Verre plat | 2,5 × 10–3 |
| Verre d’emballage | Cas général | 1,5 × 10–3 |
| Cas particuliers (1) | Étude au cas par cas
  (souvent 3,0 × 10–3) |
| Fibre de verre en filament continu | 4,5 × 10–3 |
| Verrerie domestique | Verre sodocalcique | 2,5 × 10–3 |
| Cas particuliers (2) | Étude au cas par cas
  (entre 2,5 et > 10 × 10–3; souvent 3,0 × 10–3) |
| Laine minérale | Laine de verre | 2 × 10–3 |
| Cubilot pour fusion de la laine de roche | 2,5 × 10–3 |
| Verres spéciaux | Verre TV (écrans) | 3 × 10–3 |
| Verre TV (tube cathodique) | 2,5 × 10–3 |
| Borosilicate (tube) | 4 × 10–3 |
| Vitrocéramique | 6,5 × 10–3 |
| Verre d’éclairage (sodocalcique) | 2,5 × 10–3 |
| Frittes | Étude au cas par cas
  (entre 5 et 7,5 × 10–3) |

Secteur

Facteurs de conversion des mg/Nm3 en kg/tonne de verre fondu

Verre plat

2,5 × 10–3

Verre d’emballage

Cas général

1,5 × 10–3

Cas particuliers (1)

Étude au cas par cas

(souvent 3,0 × 10–3)

Fibre de verre en filament continu

4,5 × 10–3

Verrerie domestique

Verre sodocalcique

2,5 × 10–3

Cas particuliers (2)

Étude au cas par cas

(entre 2,5 et > 10 × 10–3; souvent 3,0 × 10–3)

Laine minérale

Laine de verre

2 × 10–3

Cubilot pour fusion de la laine de roche

2,5 × 10–3

Verres spéciaux

Verre TV (écrans)

3 × 10–3

Verre TV (tube cathodique)

2,5 × 10–3

Borosilicate (tube)

4 × 10–3

Vitrocéramique

6,5 × 10–3

Verre d’éclairage (sodocalcique)

2,5 × 10–3

Frittes

Étude au cas par cas

(entre 5 et 7,5 × 10–3)

DÉFINITIONS DE CERTAINS POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD et des NEA-MTD indiqués dans les sections 1.2 à 1.9, les définitions suivantes s’appliquent:

| NOx exprimé en NO2 | La somme de l’oxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO2) exprimée en tant que NO2 |
| --- | --- |
| SOx exprimé en SO2 | La somme du dioxyde de soufre (SO2) et du trioxyde de soufre (SO3) exprimée en tant que SO2 |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | Tous les chlorures gazeux exprimés en tant que HCl |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | Tous les fluorures gazeux exprimés en tant que HF |

NOx exprimé en NO2

La somme de l’oxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO2) exprimée en tant que NO2

SOx exprimé en SO2

La somme du dioxyde de soufre (SO2) et du trioxyde de soufre (SO3) exprimée en tant que SO2

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

Tous les chlorures gazeux exprimés en tant que HCl

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

Tous les fluorures gazeux exprimés en tant que HF

PÉRIODES DE CALCUL DES MOYENNES POUR LES REJETS D’EAUX USÉES

Sauf indication contraire, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD pour les rejets d’eaux usées désignent la valeur moyenne d’un échantillon composite prélevé sur une période de deux heures ou de 24 heures.

1.1.   Conclusions générales sur les MTD pour la fabrication du verre

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations.

Les MTD spécifiques par procédé présentées dans les sections 1.2 à 1.9 s’appliquent en plus des MTD générales visées dans la présente section.

1.1.1.   Systèmes de management environnemental

1.   La MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| i. | engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau; |
| --- | --- |

i.

engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau;

| ii. | définition par la direction d’une politique environnementale intégrant le principe d’amélioration continue de l’installation; |
| --- | --- |

ii.

définition par la direction d’une politique environnementale intégrant le principe d’amélioration continue de l’installation;

| iii. | planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d’objectifs et de cibles, planification financière et investissement; |
| --- | --- |

iii.

planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d’objectifs et de cibles, planification financière et investissement;

| iv. | mise en œuvre des procédures, prenant particulièrement en considération les aspects suivants:






  a) | organisation et responsabilité |
| --- | --- | --- |

iv.

mise en œuvre des procédures, prenant particulièrement en considération les aspects suivants:

a)

organisation et responsabilité

| b) | formation, sensibilisation et compétence |
| --- | --- |

b)

formation, sensibilisation et compétence

| c) | communication |
| --- | --- |

c)

communication

| d) | participation du personnel |
| --- | --- |

d)

participation du personnel

| e) | documentation |
| --- | --- |

e)

documentation

| f) | contrôle efficace des procédés |
| --- | --- |

f)

contrôle efficace des procédés

| g) | programme de maintenance |
| --- | --- |

g)

programme de maintenance

| h) | préparation et réaction aux situations d’urgence |
| --- | --- |

h)

préparation et réaction aux situations d’urgence

| i) | respect de la législation sur l’environnement; |
| --- | --- |

i)

respect de la législation sur l’environnement;

| v. | contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération:






  a) | surveillance et mesure (voir également le document de référence sur les principes généraux de surveillance) |
| --- | --- | --- |

v.

contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération:

a)

surveillance et mesure (voir également le document de référence sur les principes généraux de surveillance)

| b) | mesures correctives et préventives |
| --- | --- |

b)

mesures correctives et préventives

| c) | tenue de registres |
| --- | --- |

c)

tenue de registres

| d) | audit interne ou externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour; |
| --- | --- |

d)

audit interne ou externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour;

| vi. | revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction; |
| --- | --- |

vi.

revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction;

| vii. | suivi de la mise au point de technologies plus propres; |
| --- | --- |

vii.

suivi de la mise au point de technologies plus propres;

| viii. | prise en compte de l’impact sur l’environnement du démantèlement d’une unité dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation; |
| --- | --- |

viii.

prise en compte de l’impact sur l’environnement du démantèlement d’une unité dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation;

| ix. | réalisation régulière d’une analyse comparative des performances, par secteur. |
| --- | --- |

ix.

réalisation régulière d’une analyse comparative des performances, par secteur.

Applicabilité

La portée (le niveau de détail, par exemple) et la nature du SME (normalisé ou non normalisé) dépendent en général de la nature, de l’ampleur et de la complexité de l’installation, ainsi que de l’éventail de ses effets possibles sur l’environnement.

1.1.2.   Éfficacité énergétique

2.   La MTD consiste à réduire la consommation spécifique d’énergie par une ou plusieurs des techniques suivantes

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Optimisation des procédés par le contrôle des paramètres d’exploitation |

Technique

Applicabilité

i.

Optimisation des procédés par le contrôle des paramètres d’exploitation

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Entretien régulier du four de fusion |
| --- | --- |

ii.

Entretien régulier du four de fusion

| iii. | Optimisation de la conception du four et du choix de la technique de fusion |
| --- | --- |

iii.

Optimisation de la conception du four et du choix de la technique de fusion

Applicable aux unités nouvelles.

Dans le cas des unités existantes, la mise en œuvre nécessite une reconstruction complète du four.

| iv. | Application de techniques de contrôle de la combustion |
| --- | --- |

iv.

Application de techniques de contrôle de la combustion

Applicable aux fours à air et aux fours à oxygène.

| v. | Utilisation de taux croissants de calcin dans la limite des disponibilités et si l’option est économiquement et techniquement viable |
| --- | --- |

v.

Utilisation de taux croissants de calcin dans la limite des disponibilités et si l’option est économiquement et techniquement viable

Ne s’applique pas aux secteurs des fibres de verre en filament continu, des laines d’isolation haute température et des frittes

| vi. | Utilisation d’une chaudière de récupération si l’option est économiquement et techniquement viable |
| --- | --- |

vi.

Utilisation d’une chaudière de récupération si l’option est économiquement et techniquement viable

Applicable aux fours à air et aux fours à oxygène.

L’applicabilité et la viabilité économique de la technique dépendent de l’efficacité globale pouvant être obtenue, notamment de l’utilisation efficace de la vapeur produite

| vii. | Préchauffage du mélange vitrifiable et du calcin, si l’option est techniquement et économiquement viable |
| --- | --- |

vii.

Préchauffage du mélange vitrifiable et du calcin, si l’option est techniquement et économiquement viable

Applicable aux fours à air et aux fours à oxygène

L’applicabilité est normalement limitée aux mélanges vitrifiables contenant plus de 50 % de calcin

1.1.3.   Stockage et manutention des matières

3.   La MTD consiste à prévenir ou, si cela n’est pas possible, à réduire les émissions diffuses de poussières dues au stockage et à la manutention des matières solides par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| I. | Stockage des matières premières






  i. | Conserver les matières pulvérulentes en vrac dans des silos clos équipés d’un système de réduction des poussières (filtre à manches, par exemple) |
| --- | --- | --- |

I.

Stockage des matières premières

i.

Conserver les matières pulvérulentes en vrac dans des silos clos équipés d’un système de réduction des poussières (filtre à manches, par exemple)

| ii. | Conserver les matières fines dans des conteneurs fermés ou des sacs scellés |
| --- | --- |

ii.

Conserver les matières fines dans des conteneurs fermés ou des sacs scellés

| iii. | Conserver sous abri les stocks de matières en grains |
| --- | --- |

iii.

Conserver sous abri les stocks de matières en grains

| iv. | Utilisation de véhicules de nettoyage des voies d’accès et de techniques d’humidification |
| --- | --- |

iv.

Utilisation de véhicules de nettoyage des voies d’accès et de techniques d’humidification

| II. | Manutention des matières premières






  Technique | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i. | Dans le cas des matières transportées au-dessus du sol, utilisation de convoyeurs fermés pour éviter les pertes de matières |

II.

Manutention des matières premières

Technique

Applicabilité

i.

Dans le cas des matières transportées au-dessus du sol, utilisation de convoyeurs fermés pour éviter les pertes de matières

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | En cas de transfert pneumatique, utilisation d’un système hermétiquement clos équipé d’un filtre pour purifier l’air de transport avant son évacuation |
| --- | --- |

ii.

En cas de transfert pneumatique, utilisation d’un système hermétiquement clos équipé d’un filtre pour purifier l’air de transport avant son évacuation

| iii. | Humidification du mélange vitrifiable |
| --- | --- |

iii.

Humidification du mélange vitrifiable

L’utilisation de cette technique est limitée par ses conséquences négatives sur l’efficacité énergétique du four. Des restrictions sont possibles pour certaines compositions du mélange vitrifiable, en particulier dans le cas de la production de verre borosilicaté

| iv. | Application d’une pression légèrement négative dans le four |
| --- | --- |

iv.

Application d’une pression légèrement négative dans le four

Applicable uniquement en tant qu’élément intrinsèque du fonctionnement (ex, fours de fusion pour la production de frittes) du fait de l’incidence négative sur l’efficacité énergétique du four

| v. | Utilisation de matières premières n’entraînant pas de phénomène de décrépitation (essentiellement dolomie et calcaire) Ce phénomène se traduit par une fragmentation des minéraux lors de l’exposition à la chaleur, qui peut entraîner une augmentation des émissions de poussières |
| --- | --- |

v.

Utilisation de matières premières n’entraînant pas de phénomène de décrépitation (essentiellement dolomie et calcaire) Ce phénomène se traduit par une fragmentation des minéraux lors de l’exposition à la chaleur, qui peut entraîner une augmentation des émissions de poussières

Applicable dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières

| vi. | Utilisation d’un système d’extraction relié à un système de filtration dans les étapes des procédés susceptibles de donner lieu à la formation de poussières (ex, ouverture des sacs, mélange des matières premières pour la production de frittes, élimination des poussières des filtres à manches, fours de fusion à voûte froide) |
| --- | --- |

vi.

Utilisation d’un système d’extraction relié à un système de filtration dans les étapes des procédés susceptibles de donner lieu à la formation de poussières (ex, ouverture des sacs, mélange des matières premières pour la production de frittes, élimination des poussières des filtres à manches, fours de fusion à voûte froide)

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| vii. | Utilisation d’enfourneuses à vis étanches |
| --- | --- |

vii.

Utilisation d’enfourneuses à vis étanches

| viii. | Étanchéité du système d’enfournement |
| --- | --- |

viii.

Étanchéité du système d’enfournement

Applicable d’une manière générale. Un système de refroidissement peut être nécessaire pour éviter d’endommager le matériel

4.   La MTD consiste à prévenir ou, si cela n’est pas possible, à réduire les émissions gazeuses diffuses dues au stockage et à la manutention des matières premières volatiles par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| i. | Utilisation d’une peinture à faible absorption solaire pour les réservoirs de stockage en cas de stockage en vrac sujet aux variations de température dues au réchauffement solaire. |
| --- | --- |

i.

Utilisation d’une peinture à faible absorption solaire pour les réservoirs de stockage en cas de stockage en vrac sujet aux variations de température dues au réchauffement solaire.

| ii. | Contrôle de la température de stockage des matières premières volatiles. |
| --- | --- |

ii.

Contrôle de la température de stockage des matières premières volatiles.

| iii. | Isolation des réservoirs de stockage des matières premières volatiles. |
| --- | --- |

iii.

Isolation des réservoirs de stockage des matières premières volatiles.

| iv. | Gestion du stock. |
| --- | --- |

iv.

Gestion du stock.

| v. | Utilisation de réservoirs à toit flottant pour le stockage de grandes quantités de produits pétroliers volatils. |
| --- | --- |

v.

Utilisation de réservoirs à toit flottant pour le stockage de grandes quantités de produits pétroliers volatils.

| vi. | Utilisation de systèmes de transfert avec récupération des vapeurs pour les fluides volatils (par ex, pour le transfert entre les camions citernes et le réservoir de stockage). |
| --- | --- |

vi.

Utilisation de systèmes de transfert avec récupération des vapeurs pour les fluides volatils (par ex, pour le transfert entre les camions citernes et le réservoir de stockage).

| vii. | Utilisation de réservoirs à toit souple pour le stockage des matières premières liquides. |
| --- | --- |

vii.

Utilisation de réservoirs à toit souple pour le stockage des matières premières liquides.

| viii. | Utilisation de soupapes de décharge dans les réservoirs conçus pour supporter des variations de pression. |
| --- | --- |

viii.

Utilisation de soupapes de décharge dans les réservoirs conçus pour supporter des variations de pression.

| ix. | Application d’un traitement des émissions (par ex. adsorption, absorption, condensation) lors du stockage des matières dangereuses. |
| --- | --- |

ix.

Application d’un traitement des émissions (par ex. adsorption, absorption, condensation) lors du stockage des matières dangereuses.

| x. | Recours au remplissage sous la surface du liquide pour le stockage des liquides ayant tendance à mousser. |
| --- | --- |

x.

Recours au remplissage sous la surface du liquide pour le stockage des liquides ayant tendance à mousser.

1.1.4.   Techniques primaires générales

5.   La MTD consiste à réduire la consommation d’énergie et les émissions atmosphériques par une surveillance constante des paramètres d’exploitation et par un entretien programmé du four de fusion.

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| La technique consiste en une série d’opérations de surveillance et d’entretien à mener séparément ou en association, en fonction du type de four, afin de limiter les effets du vieillissement du four, notamment assurer l’étanchéité du four et des blocs de brûleurs, maintenir une isolation maximale, contrôler la stabilisation de la flamme, contrôler le rapport combustible/air, etc. | Applicable aux fours à régénérateurs, aux fours à récupérateurs et aux fours à oxygène.
  L’applicabilité aux autres types de fours nécessite une analyse spécifique de l’installation. |

Technique

Applicabilité

La technique consiste en une série d’opérations de surveillance et d’entretien à mener séparément ou en association, en fonction du type de four, afin de limiter les effets du vieillissement du four, notamment assurer l’étanchéité du four et des blocs de brûleurs, maintenir une isolation maximale, contrôler la stabilisation de la flamme, contrôler le rapport combustible/air, etc.

Applicable aux fours à régénérateurs, aux fours à récupérateurs et aux fours à oxygène.

L’applicabilité aux autres types de fours nécessite une analyse spécifique de l’installation.

6.   La MTD consiste à sélectionner soigneusement et à contrôler toutes les substances et matières premières entrant dans le four de fusion afin de réduire ou d’éviter les émissions atmosphériques par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes en association

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Utilisation de matières premières et de calcin externe à faible taux d’impuretés (ex, métaux, chlorures et fluorures) |

Technique

Applicabilité

i.

Utilisation de matières premières et de calcin externe à faible taux d’impuretés (ex, métaux, chlorures et fluorures)

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières et des combustibles

| ii. | Utilisation d’autres matières premières (moins volatiles, par ex.) |
| --- | --- |

ii.

Utilisation d’autres matières premières (moins volatiles, par ex.)

| iii. | Utilisation de combustibles contenant peu d’impuretés métalliques |
| --- | --- |

iii.

Utilisation de combustibles contenant peu d’impuretés métalliques

7.   La MTD consiste à surveiller régulièrement les émissions et/ou les autres paramètres pertinents des procédés, notamment comme indiqué ci-dessous:

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Surveillance continue des paramètres critiques du procédé, afin d’assurer la stabilité de ce dernier, notamment la température, l’alimentation en combustible et le débit d’air |

Technique

Applicabilité

i.

Surveillance continue des paramètres critiques du procédé, afin d’assurer la stabilité de ce dernier, notamment la température, l’alimentation en combustible et le débit d’air

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Surveillance régulière des paramètres du procédé afin de prévenir/réduire la pollution, par ex., la teneur en O2 des gaz de combustion de manière à contrôler le rapport combustible/air |
| --- | --- |

ii.

Surveillance régulière des paramètres du procédé afin de prévenir/réduire la pollution, par ex., la teneur en O2 des gaz de combustion de manière à contrôler le rapport combustible/air

| iii. | Mesures continues des émissions de poussière, de NOx et de SO2 ou mesures discontinues au moins deux fois par an, associées au contrôle d’autres paramètres représentatifs afin de s’assurer que le système de traitement fonctionne correctement entre les mesures |
| --- | --- |

iii.

Mesures continues des émissions de poussière, de NOx et de SO2 ou mesures discontinues au moins deux fois par an, associées au contrôle d’autres paramètres représentatifs afin de s’assurer que le système de traitement fonctionne correctement entre les mesures

| iv. | Mesures continues ou périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de NH3 lorsque des techniques de réduction catalytique sélective (SCR) ou de réduction non catalytique sélective (SNCR) sont appliquées |
| --- | --- |

iv.

Mesures continues ou périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de NH3 lorsque des techniques de réduction catalytique sélective (SCR) ou de réduction non catalytique sélective (SNCR) sont appliquées

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| v. | Mesures continues ou périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de CO lorsque des techniques primaires ou des techniques de réduction chimique par combustible sont appliquées pour la réduction des émissions de NOX, ou lorsqu’une combustion partielle est possible |
| --- | --- |

v.

Mesures continues ou périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de CO lorsque des techniques primaires ou des techniques de réduction chimique par combustible sont appliquées pour la réduction des émissions de NOX, ou lorsqu’une combustion partielle est possible

| vi. | Mesures périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de HCl, HF, CO et métaux, en particulier en cas d’utilisation de matières premières contenant ces substances, ou lorsqu’une combustion partielle est possible |
| --- | --- |

vi.

Mesures périodiques, à intervalles réguliers, des émissions de HCl, HF, CO et métaux, en particulier en cas d’utilisation de matières premières contenant ces substances, ou lorsqu’une combustion partielle est possible

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| vii. | Surveillance continue d’autres paramètres représentatifs pour s’assurer que le système de traitement des effluents gazeux fonctionne correctement et que les niveaux d’émission restent stables entre les mesures discontinues. Les autres paramètres représentatifs à surveiller comprennent l’alimentation en réactif, la température, l’alimentation en eau, la tension, le dépoussiérage, la vitesse des ventilateurs, etc. |
| --- | --- |

vii.

Surveillance continue d’autres paramètres représentatifs pour s’assurer que le système de traitement des effluents gazeux fonctionne correctement et que les niveaux d’émission restent stables entre les mesures discontinues. Les autres paramètres représentatifs à surveiller comprennent l’alimentation en réactif, la température, l’alimentation en eau, la tension, le dépoussiérage, la vitesse des ventilateurs, etc.

8.   La MTD consiste à faire fonctionner tous les systèmes de traitement des effluents gazeux à capacité optimale dans les conditions normales d’exploitation, afin de prévenir ou d’éviter les émissions.

Applicabilité

Des procédures spéciales peuvent être définies pour des conditions d’exploitation spécifiques, en particulier:

| i. | lors des opérations de démarrage et d’arrêt; |
| --- | --- |

i.

lors des opérations de démarrage et d’arrêt;

| ii. | lors d’autres opérations spéciales, susceptibles de perturber le bon fonctionnement des systèmes (par exemple lors de travaux d’entretien régulier ou exceptionnel et des opérations de nettoyage du four et/ou du système de traitement des effluents gazeux, ou en cas de changement radical dans la production); |
| --- | --- |

ii.

lors d’autres opérations spéciales, susceptibles de perturber le bon fonctionnement des systèmes (par exemple lors de travaux d’entretien régulier ou exceptionnel et des opérations de nettoyage du four et/ou du système de traitement des effluents gazeux, ou en cas de changement radical dans la production);

| iii. | lorsque le débit ou la température des effluents gazeux sont insuffisants et ne permettent pas d’utiliser le système à pleine capacité. |
| --- | --- |

iii.

lorsque le débit ou la température des effluents gazeux sont insuffisants et ne permettent pas d’utiliser le système à pleine capacité.

9.   La MTD consiste à limiter les émissions de monoxyde de carbone (CO) du four de fusion lors de l’application de techniques primaires ou de la réduction chimique par combustible visant à réduire les émissions de NOx.

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| Les techniques primaires de réduction des émissions de NOX reposent sur des modifications de la combustion (par exemple, réduction du rapport air/combustible, combustion étagée et brûleurs à faibles émissions de NOx) La réduction chimique par combustible consiste à ajouter un hydrocarbure au flux d’effluents gazeux afin de réduire les NOx qui se sont formés dans le four.
  L’augmentation des émissions de CO due à l’application de ces techniques peut être limitée par un contrôle attentif des paramètres d’exploitation | Applicable aux fours classiques en aérocombustion |

Technique

Applicabilité

Les techniques primaires de réduction des émissions de NOX reposent sur des modifications de la combustion (par exemple, réduction du rapport air/combustible, combustion étagée et brûleurs à faibles émissions de NOx) La réduction chimique par combustible consiste à ajouter un hydrocarbure au flux d’effluents gazeux afin de réduire les NOx qui se sont formés dans le four.

L’augmentation des émissions de CO due à l’application de ces techniques peut être limitée par un contrôle attentif des paramètres d’exploitation

Applicable aux fours classiques en aérocombustion

Tableau 3

NEA-MTD pour les émissions de monoxyde de carbone des fours de fusion

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| Monoxyde de carbone (CO) | < 100 mg/Nm3 |

Paramètre

NEA-MTD

Monoxyde de carbone (CO)

< 100 mg/Nm3

10.   La MTD consiste à limiter les émissions d’ammoniac (NH3) lors de l’application des techniques de réduction catalytique sélective (SCR) ou de réduction non catalytique sélective (SNCR) qui permettent une réduction à haute efficacité des émissions de NOx.

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| La technique consiste à adopter et à maintenir des conditions d’exploitation appropriées des systèmes SCR ou SNCR de traitement des effluents gazeux, afin de limiter les émissions d’ammoniac n’ayant pas réagi. | Applicable aux fours de fusion équipés de systèmes SCR ou SNCR |

Technique

Applicabilité

La technique consiste à adopter et à maintenir des conditions d’exploitation appropriées des systèmes SCR ou SNCR de traitement des effluents gazeux, afin de limiter les émissions d’ammoniac n’ayant pas réagi.

Applicable aux fours de fusion équipés de systèmes SCR ou SNCR

Tableau 4

NEA-MTD pour les émissions d’ammoniac liées à l’application de techniques SCR ou SNCR

| Paramètre | NEA-MTD (3) |
| --- | --- |
| Ammoniac (NH3) | < 5 – 30 mg/Nm3 |

Paramètre

NEA-MTD (3)

Ammoniac (NH3)

< 5 – 30 mg/Nm3

11.   La MTD consiste à réduire les émissions de bore du four de fusion lorsque le mélange vitrifiable contient des composés de bore, par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (4) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Mise en œuvre d’un système de filtration à une température appropriée pour faciliter la séparation des composés de bore à l’état solide, sans perdre de vue le fait que certains composés d’acide borique peuvent être présents à l’état gazeux dans les effluents gazeux au-dessous de 200 °C et même à des températures aussi basses que 60 °C |

Technique (4)

Applicabilité

i.

Mise en œuvre d’un système de filtration à une température appropriée pour faciliter la séparation des composés de bore à l’état solide, sans perdre de vue le fait que certains composés d’acide borique peuvent être présents à l’état gazeux dans les effluents gazeux au-dessous de 200 °C et même à des températures aussi basses que 60 °C

L’applicabilité aux installations existantes peut être limitée par des contraintes techniques liées à la localisation et aux caractéristiques du système de filtration existant

| ii. | Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

L’applicabilité peut être limitée par une moindre efficacité d’élimination des autres polluants gazeux (SOx, HCl, HF) due au dépôt de composés de bore à la surface du réactif alcalin sec

| iii. | Utilisation de systèmes d’épuration par voie humide |
| --- | --- |

iii.

Utilisation de systèmes d’épuration par voie humide

L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par la nécessité d’un traitement spécifique des eaux usées

Surveillance

La surveillance des émissions de bore doit être effectuée selon une méthode spécifique permettant de mesurer à la fois les formes solides et les formes gazeuses, et de déterminer la technique pour éliminer efficacement ces espèces des effluents gazeux.

1.1.5.   Rejets dans l’eau des procédés de fabrication du verre

12.   La MTD consiste à réduire la consommation d’eau par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduire le plus possible les débordements et les fuites |

Technique

Applicabilité

i.

Réduire le plus possible les débordements et les fuites

La technique est applicable d’une manière générale

| ii. | Réutilisation des eaux de refroidissement et de lavage après purge |
| --- | --- |

ii.

Réutilisation des eaux de refroidissement et de lavage après purge

La technique est applicable d’une manière générale.

Le recyclage de l’eau de lavage est applicable à la quasi-totalité des systèmes d’épuration; toutefois, une purge et un remplacement périodiques des eaux de lavage peuvent s’avérer nécessaires.

| iii. | Utiliser un réseau d’eau en circuit quasi fermé pour autant que cela soit techniquement et économiquement réalisable |
| --- | --- |

iii.

Utiliser un réseau d’eau en circuit quasi fermé pour autant que cela soit techniquement et économiquement réalisable

L’applicabilité de cette technique peut être limitée par les contraintes liées à la gestion de la sécurité du procédé de production. En particulier:

| — | Un refroidissement en circuit ouvert peut s’avérer nécessaire pour des raisons de sécurité (par exemple, en cas d’incident nécessitant le refroidissement de grandes quantités de verre) |
| --- | --- |

—

Un refroidissement en circuit ouvert peut s’avérer nécessaire pour des raisons de sécurité (par exemple, en cas d’incident nécessitant le refroidissement de grandes quantités de verre)

| — | L’eau utilisée pour certaines activités (par exemple, les activités en aval dans le secteur des fibres de verre à filament continu, le polissage à l’acide dans les secteurs de la verrerie domestique et des verres spéciaux, etc.) doit être rejetée en totalité ou en partie dans le réseau d’épuration des eaux usées. |
| --- | --- |

—

L’eau utilisée pour certaines activités (par exemple, les activités en aval dans le secteur des fibres de verre à filament continu, le polissage à l’acide dans les secteurs de la verrerie domestique et des verres spéciaux, etc.) doit être rejetée en totalité ou en partie dans le réseau d’épuration des eaux usées.

13.   La MTD consiste à réduire la charge de polluants des rejets d’eaux usées par une ou plusieurs des techniques d’épuration des eaux usées suivantes:

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Techniques anti-pollution standard, notamment décantation, dégrillage, écumage, neutralisation, filtration, aération, précipitation, coagulation et floculation, etc.
  Bonnes pratiques standard de réduction des émissions dues au stockage des matières premières et produits intermédiaires liquides, telles que confinement, inspection/test des réservoirs, protection contre les débordements, etc. |

Technique

Applicabilité

i.

Techniques anti-pollution standard, notamment décantation, dégrillage, écumage, neutralisation, filtration, aération, précipitation, coagulation et floculation, etc.

Bonnes pratiques standard de réduction des émissions dues au stockage des matières premières et produits intermédiaires liquides, telles que confinement, inspection/test des réservoirs, protection contre les débordements, etc.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Systèmes de traitement biologique tels que boues activées, biofiltration pour éliminer/dégrader les composés organiques |
| --- | --- |

ii.

Systèmes de traitement biologique tels que boues activées, biofiltration pour éliminer/dégrader les composés organiques

L’applicabilité se limite aux secteurs utilisant des substances organiques dans le procédé de production (par ex., les secteurs des fibres de verre à filament continu et de la laine minérale)

| iii. | Rejet dans les stations municipales d’épuration des eaux |
| --- | --- |

iii.

Rejet dans les stations municipales d’épuration des eaux

Applicable aux installations nécessitant une réduction supplémentaire des polluants

| iv. | Réutilisation des eaux usées à l’extérieur de l’installation |
| --- | --- |

iv.

Réutilisation des eaux usées à l’extérieur de l’installation

L’applicabilité est généralement limitée au secteur des frittes (réutilisation possible dans l’industrie céramique)

Tableau 5

NEA-MTD pour les rejets d’eaux résiduaires de l’industrie du verre dans les eaux de surface

| Paramètre (5) | Unité | NEA-MTD (6)

  (échantillon composite) |
| --- | --- | --- |
| pH | – | 6,5 – 9 |
| Total des solides en suspension | mg/l | < 30 |
| Demande chimique en oxygène (DCO) | mg/l | < 5 – 130 (7) |
| Sulfates, exprimés en SO4
  2– | mg/l | < 1 000 |
| Fluorures, exprimés en F– | mg/l | < 6 (8) |
| Hydrocarbures totaux | mg/l | < 15 (9) |
| Plomb, exprimé en Pb | mg/l | < 0,05 – 0,3 (10) |
| Antimoine, exprimé en Sb | mg/l | < 0,5 |
| Arsenic, exprimé en As | mg/l | < 0,3 |
| Baryum, exprimé en Ba | mg/l | < 3,0 |
| Zinc, exprimé en Zn | mg/l | < 0,5 |
| Cuivre, exprimé en Cu | mg/l | < 0,3 |
| Chrome, exprimé en Cr | mg/l | < 0,3 |
| Cadmium, exprimé en Cd | mg/l | < 0,05 |
| Étain, exprimé en Sn | mg/l | < 0,5 |
| Nickel, exprimé en Ni | mg/l | < 0,5 |
| Ammoniaque, exprimé en NH4 | mg/l | < 10 |
| Bore, exprimé en B | mg/l | < 1 – 3 |
| Phénol | mg/l | < 1 |

Paramètre (5)

Unité

NEA-MTD (6)

(échantillon composite)

pH

–

6,5 – 9

Total des solides en suspension

mg/l

< 30

Demande chimique en oxygène (DCO)

mg/l

< 5 – 130 (7)

Sulfates, exprimés en SO4
  2–

mg/l

< 1 000

Fluorures, exprimés en F–

mg/l

< 6 (8)

Hydrocarbures totaux

mg/l

< 15 (9)

Plomb, exprimé en Pb

mg/l

< 0,05 – 0,3 (10)

Antimoine, exprimé en Sb

mg/l

< 0,5

Arsenic, exprimé en As

mg/l

< 0,3

Baryum, exprimé en Ba

mg/l

< 3,0

Zinc, exprimé en Zn

mg/l

< 0,5

Cuivre, exprimé en Cu

mg/l

< 0,3

Chrome, exprimé en Cr

mg/l

< 0,3

Cadmium, exprimé en Cd

mg/l

< 0,05

Étain, exprimé en Sn

mg/l

< 0,5

Nickel, exprimé en Ni

mg/l

< 0,5

Ammoniaque, exprimé en NH4

mg/l

< 10

Bore, exprimé en B

mg/l

< 1 – 3

Phénol

mg/l

< 1

1.1.6.   Déchets des procédés de fabrication du verre

14.   La MTD consiste à réduire la production de déchets solides par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Recyclage des rebuts de mélanges vitrifiables, lorsque les exigences de qualité le permettent |

Technique

Applicabilité

i.

Recyclage des rebuts de mélanges vitrifiables, lorsque les exigences de qualité le permettent

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la qualité du verre final

| ii. | Réduction dans toute la mesure du possible des pertes de matières lors du stockage et de la manutention des matières premières |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure du possible des pertes de matières lors du stockage et de la manutention des matières premières

La technique est applicable d’une manière générale

| iii. | Recyclage du calcin interne provenant des rebuts de production |
| --- | --- |

iii.

Recyclage du calcin interne provenant des rebuts de production

En règle générale, ne s’applique pas aux secteurs des fibres de verre en filament continu, des laines d’isolation haute température et des frittes

| iv. | Recyclage des poussières dans les mélanges vitrifiables, lorsque les exigences de qualité le permettent |
| --- | --- |

iv.

Recyclage des poussières dans les mélanges vitrifiables, lorsque les exigences de qualité le permettent

L’applicabilité peut être limitée par différents facteurs:

| — | exigences de qualité du verre final |
| --- | --- |

—

exigences de qualité du verre final

| — | pourcentage de calcin utilisé dans le mélange vitrifiable |
| --- | --- |

—

pourcentage de calcin utilisé dans le mélange vitrifiable

| — | possibilité d’un phénomène d’entraînement de poussières (volage) et de corrosion des matériaux réfractaires |
| --- | --- |

—

possibilité d’un phénomène d’entraînement de poussières (volage) et de corrosion des matériaux réfractaires

| — | contraintes liées au bilan soufre |
| --- | --- |

—

contraintes liées au bilan soufre

| v. | Valorisation des déchets solides et/ou des boues par une utilisation appropriée sur place (par ex., les boues résultant de l’épuration des eaux) ou dans d’autres secteurs industriels |
| --- | --- |

v.

Valorisation des déchets solides et/ou des boues par une utilisation appropriée sur place (par ex., les boues résultant de l’épuration des eaux) ou dans d’autres secteurs industriels

En règle générale, applicable au secteur de la verrerie domestique (boues de découpe du cristal au plomb) et au secteur du verre d’emballage (particules fines de verre mélangées à de l’huile).

Applicabilité limitée pour les autres secteurs verriers en raison de l’imprévisibilité des résultats, du risque de contamination, de la faiblesse des volumes et d’une viabilité économique médiocre.

| vi. | Valorisation des matériaux réfractaires en fin de vie en vue d’une réutilisation dans d’autres secteurs industriels |
| --- | --- |

vi.

Valorisation des matériaux réfractaires en fin de vie en vue d’une réutilisation dans d’autres secteurs industriels

L’applicabilité est limitée par les contraintes imposées par les fabricants de matériaux réfractaires et les utilisateurs finals potentiels.

| vii. | Briquetage des déchets par agglomération au ciment en vue d’un recyclage dans les cubilots à vent chaud, lorsque les exigences de qualité le permettent |
| --- | --- |

vii.

Briquetage des déchets par agglomération au ciment en vue d’un recyclage dans les cubilots à vent chaud, lorsque les exigences de qualité le permettent

L’applicabilité du briquetage des déchets est limitée au secteur de la laine de roche.

Il convient de trouver un compromis entre émissions atmosphériques et génération d’un flux de déchets solides.

1.1.7.   Nuisances sonores des procédés de fabrication du verre

15.   La MTD consiste à réduire les émissions sonores par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| i. | Réaliser une évaluation du bruit ambiant et établir un plan de gestion du bruit adapté à l’environnement local |
| --- | --- |

i.

Réaliser une évaluation du bruit ambiant et établir un plan de gestion du bruit adapté à l’environnement local

| ii. | Isoler les machines/activités bruyantes dans une structure/unité séparée |
| --- | --- |

ii.

Isoler les machines/activités bruyantes dans une structure/unité séparée

| iii. | Utiliser des remblais pour masquer la source de bruit |
| --- | --- |

iii.

Utiliser des remblais pour masquer la source de bruit

| iv. | Réalisation des activités extérieures bruyantes uniquement pendant la journée |
| --- | --- |

iv.

Réalisation des activités extérieures bruyantes uniquement pendant la journée

| v. | Utilisation de murs antibruit ou de barrières naturelles (arbres, buissons) entre l’installation et la zone protégée, en fonction des conditions locales. |
| --- | --- |

v.

Utilisation de murs antibruit ou de barrières naturelles (arbres, buissons) entre l’installation et la zone protégée, en fonction des conditions locales.

1.2.   Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre d’emballage

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de verre d’emballage.

1.2.1.   Poussières émises par les fours de fusion

16.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion en appliquant un système d’épuration des effluents gazeux tels qu’un électrofiltre ou un filtre à manches.

| Technique (11) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Les systèmes d’épuration des effluents gazeux consistent en techniques secondaires fondées sur la filtration de toutes les matières qui se présentent à l’état solide au point de mesure | La technique est applicable d’une manière générale |

Technique (11)

Applicabilité

Les systèmes d’épuration des effluents gazeux consistent en techniques secondaires fondées sur la filtration de toutes les matières qui se présentent à l’état solide au point de mesure

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 6

NEA-MTD pour les émissions de poussières provenant des fours de fusion dans le secteur du verre d’emballage

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (12) |
| Poussières | < 10 – 20 | < 0,015 – 0,06 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (12)

Poussières

< 10 – 20

< 0,015 – 0,06

1.2.2.   Oxydes d’azote (NOx) émis par les fours de fusion

17.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | Techniques primaires:






  Technique (13) | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i.   Modifications de la combustion |
| a) | Réduction du rapport air/combustible |

I.

Techniques primaires:

Technique (13)

Applicabilité

Modifications de la combustion

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion.

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four.

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs).

| c) | Combustion étagée:






  — | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

—

Étagement de l’air

| — | Étagement du combustible |
| --- | --- |

—

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux

| e) | brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale.

Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et de la moindre flexibilité de ces fours

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| ii. | Conception spéciale du four |
| --- | --- |

ii.

Conception spéciale du four

L’applicabilité est limitée aux mélanges vitrifiables contenant une forte proportion de calcin externe (> 70 %).

L’application de la technique nécessite une reconstruction complète du four de fusion.

La forme du four (long et étroit) peut poser des problèmes d’implantation.

| iii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

iii.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| iv. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iv.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four.

| II. | Techniques secondaires:






  Technique (14) | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i. | Réduction catalytique sélective (SCR) |

II.

Techniques secondaires:

Technique (14)

Applicabilité

i.

Réduction catalytique sélective (SCR)

L’application de la technique peut nécessiter une mise à niveau du système de dépoussiérage afin de garantir une concentration de poussières inférieure à 10 – 15 mg/Nm3 et un système de désulfuration pour éliminer les émissions de SOX.

Étant donné la fenêtre optimale de température de fonctionnement, l’applicabilité est limitée à l’utilisation d’électrofiltres. En général, la technique n’est pas utilisée avec un système de filtres à manches car la faible température de fonctionnement, de l’ordre de 180 à 200 °C, nécessiterait le réchauffage des effluents gazeux.

Il peut s’avérer nécessaire de disposer d’un espace important pour mettre en œuvre la technique.

| ii. | Réduction non catalytique sélective (SNCR) |
| --- | --- |

ii.

Réduction non catalytique sélective (SNCR)

La technique est applicable aux fours à récupérateurs.

Applicabilité très limitée pour les fours classiques à régénérateurs, lorsque la fenêtre de température correcte est difficile à atteindre ou ne permet pas un bon mélange des effluents gazeux avec le réactif.

Peut s’appliquer aux nouveaux fours à régénérateurs équipés de régénérateurs à double passe; toutefois, la fenêtre de température est difficile à maintenir du fait de l’inversion des flammes entre les chambres qui crée une variation de température cyclique.

Tableau 7

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (15) |
| NOX exprimé en NO2 | Modifications de la combustion, conceptions spéciales des fours (16)
   (17) | 500 – 800 | 0,75 – 1,2 |
| Fusion électrique | < 100 | < 0,3 |
| Fusion à l’oxygène (18) | Sans objet | < 0,5 – 0,8 |
| Techniques secondaires | < 500 | < 0,75 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (15)

NOX exprimé en NO2

Modifications de la combustion, conceptions spéciales des fours (16)
   (17)

500 – 800

0,75 – 1,2

Fusion électrique

< 100

< 0,3

Fusion à l’oxygène (18)

Sans objet

< 0,5 – 0,8

Techniques secondaires

< 500

< 0,75

18.   Lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates et/ou lorsque des conditions de combustion impliquant une oxydation particulière sont requises dans le four de fusion pour garantir la qualité du produit final, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant le plus possible l’utilisation de ces matières premières, en association avec l’application de techniques primaires ou secondaires.

Les NEA-MTD sont présentés dans le tableau 7.

Lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates, dans le cas de campagnes courtes ou de fours de fusion dont la capacité est < 100 t/jour, le NEA-MTD est indiqué dans le tableau 8.

| Technique (19) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Techniques primaires:






  — | Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.
  Les nitrates sont utilisés pour les produits de très haute qualité (flacons, bouteilles de parfum et pots à cosmétiques).
  Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces.
  Des modifications du procédé (par exemple, conditions de combustion impliquant une oxydation particulière) permettent également de se passer de nitrates. |

Technique (19)

Applicabilité

Techniques primaires:

—

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.

Les nitrates sont utilisés pour les produits de très haute qualité (flacons, bouteilles de parfum et pots à cosmétiques).

Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces.

Des modifications du procédé (par exemple, conditions de combustion impliquant une oxydation particulière) permettent également de se passer de nitrates.

Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.

Tableau 8

NEA-MTD pour les émissions de NOX des fours de fusion dans le secteur du verre d’emballage lorsque le mélange vitrifiable contient des nitrates et/ou lorsque des conditions de combustion impliquant une oxydation particulière sont requises, dans le cas de campagnes courtes ou de fours de fusion de capacité < 100 t/jour

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (20) |
| NOX exprimé en NO2 | Techniques primaires | < 1 000 | < 3 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (20)

NOX exprimé en NO2

Techniques primaires

< 1 000

< 3

1.2.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

19.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (21) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |

Technique (21)

Applicabilité

i.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| ii. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

La limitation au minimum de la teneur en soufre du mélange vitrifiable est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre.

L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres).

La réduction effective des émissions de SOX dépend de la rétention de composés soufrés dans le verre, qui peut varier considérablement en fonction du type de verre.

| iii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

iii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité des combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre.

Tableau 9

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

| Paramètre | Combustible | NEA-MTD (22)
   (23) |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (24) |
| SOX exprimé en SO2 | Gaz naturel | < 200 – 500 | < 0,3 – 0,75 |
| Fioul (25) | < 500 – 1 200 | < 0,75 – 1,8 |

Paramètre

Combustible

NEA-MTD (22)
   (23)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (24)

SOX exprimé en SO2

Gaz naturel

< 200 – 500

< 0,3 – 0,75

Fioul (25)

< 500 – 1 200

< 0,75 – 1,8

1.2.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

20.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion (éventuellement couplées aux effluents gazeux des activités de traitement de surface à chaud) par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (26) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (26)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 10

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (27) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (28) | < 10 – 20 | < 0,02 – 0,03 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 1 – 5 | < 0,001 – 0,008 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (27)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (28)

< 10 – 20

< 0,02 – 0,03

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 1 – 5

< 0,001 – 0,008

1.2.5.   Métaux provenant des fours de fusions

21.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (29) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (29)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Réduction dans toute la mesure possible de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable aux fins de la coloration et de la décoloration du verre, en fonction des exigences de qualité du verre définies par le consommateur |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure possible de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable aux fins de la coloration et de la décoloration du verre, en fonction des exigences de qualité du verre définies par le consommateur

| iii. | Application d’un système de filtration (filtre à manches ou électrofiltre) |
| --- | --- |

iii.

Application d’un système de filtration (filtre à manches ou électrofiltre)

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| iv. | Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iv.

Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Tableau 11

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur du verre d’emballage

| Paramètre | NEA-MTD (30)
   (31)
   (32) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (33) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 0,2 – 1 (34) | < 0,3 – 1,5 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 1 – 5 | < 1,5 – 7,5 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (30)
   (31)
   (32)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (33)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 0,2 – 1 (34)

< 0,3 – 1,5 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 1 – 5

< 1,5 – 7,5 × 10–3

1.2.6.   Émissions des procédés en aval

22.   En cas d’utilisation d’étain, de composés organostanniques ou de titane pour les opérations de traitement de surface à chaud, la MTD consiste à réduire les émissions de ces substances par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Limiter le plus possible les pertes du produit de revêtement en assurant une bonne étanchéité du système d’application et en utilisant une hotte aspirante.
  Une conception et une étanchéité appropriées du système d’application sont essentielles pour éviter les émissions atmosphériques de produit n’ayant pas réagi. |

Technique

Applicabilité

i.

Limiter le plus possible les pertes du produit de revêtement en assurant une bonne étanchéité du système d’application et en utilisant une hotte aspirante.

Une conception et une étanchéité appropriées du système d’application sont essentielles pour éviter les émissions atmosphériques de produit n’ayant pas réagi.

La technique est applicable d’une manière générale

| ii. | Traiter simultanément les effluents gazeux des opérations de revêtement et les effluents gazeux du four de fusion ou l’air de combustion du four lorsqu’un système de traitement secondaire est appliqué (filtre et épurateur à voie sèche ou semi-sèche).
  En fonction de leur compatibilité chimique, les effluents gazeux des opérations de revêtement peuvent être regroupés avec d’autres effluents gazeux avant traitement. Les deux techniques suivantes sont possibles:






  — | regroupement avec les effluents gazeux du four de fusion, en amont d’un système de traitement secondaire (épuration par voie sèche ou semi-sèche plus système de filtration); |
| --- | --- | --- |

ii.

Traiter simultanément les effluents gazeux des opérations de revêtement et les effluents gazeux du four de fusion ou l’air de combustion du four lorsqu’un système de traitement secondaire est appliqué (filtre et épurateur à voie sèche ou semi-sèche).

En fonction de leur compatibilité chimique, les effluents gazeux des opérations de revêtement peuvent être regroupés avec d’autres effluents gazeux avant traitement. Les deux techniques suivantes sont possibles:

—

regroupement avec les effluents gazeux du four de fusion, en amont d’un système de traitement secondaire (épuration par voie sèche ou semi-sèche plus système de filtration);

| — | regroupement avec l’air de combustion avant passage dans le régénérateur, suivi d’un traitement secondaire des effluents gazeux produits pendant la fusion (épuration par voie sèche ou semi-sèche + système de filtration). |
| --- | --- |

—

regroupement avec l’air de combustion avant passage dans le régénérateur, suivi d’un traitement secondaire des effluents gazeux produits pendant la fusion (épuration par voie sèche ou semi-sèche + système de filtration).

Le regroupement avec les effluents gazeux du four de fusion est une technique applicable d’une manière générale.

Le regroupement avec l’air de combustion peut être limité par des contraintes techniques en raison du risque d’effets sur la chimie du verre et sur les matériaux des régénérateurs.

| iii. | Application d’une technique secondaire, par ex. épuration par voie humide, épuration par voie sèche plus filtration (35). |
| --- | --- |

iii.

Application d’une technique secondaire, par ex. épuration par voie humide, épuration par voie sèche plus filtration (35).

Les techniques sont applicables d’une manière générale

Tableau 12

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques dues aux activités de traitement de surface à chaud dans le secteur du verre d’emballage, en cas de traitement séparé des effluents gazeux provenant des opérations en aval

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières | < 10 |
| Composés de titane, exprimés en Ti | < 5 |
| Composés d’étain, y compris composés organostanniques, exprimés en Sn | < 5 |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | < 30 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières

< 10

Composés de titane, exprimés en Ti

< 5

Composés d’étain, y compris composés organostanniques, exprimés en Sn

< 5

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

< 30

23.   En cas d’utilisation de SO3 pour les opérations de traitement de surface, la MTD consiste à réduire les émissions de SOX par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (36) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit par une bonne étanchéité du système d’application.
  Une conception et une étanchéité appropriées du système d’application sont essentielles pour éviter les émissions atmosphériques de produit n’ayant pas réagi. |

Technique (36)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit par une bonne étanchéité du système d’application.

Une conception et une étanchéité appropriées du système d’application sont essentielles pour éviter les émissions atmosphériques de produit n’ayant pas réagi.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide |
| --- | --- |

ii.

Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide

Tableau 13

NEA-MTD pour les émissions de SOX provenant des activités en aval lorsque du SO3 est utilisé pour les opérations de traitement de surface dans le secteur du verre d’emballage, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| SOX, exprimé en SO2 | < 100 – 200 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

SOX, exprimé en SO2

< 100 – 200

1.3.   Conclusions sur les MTD pour le secteur du verre plat

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de verre plat.

1.3.1.   Poussières émises par les fours de fusion

24.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.

La technique est décrite dans la section 1.10.1.

Tableau 14

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur du verre plat

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (37) |
| Poussières | < 10 – 20 | < 0,025 – 0,05 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (37)

Poussières

< 10 – 20

< 0,025 – 0,05

1.3.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

25.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | techniques primaires:






  Technique (38) | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i.   Modifications de la combustion |
| a) | Réduction du rapport air/combustible |

I.

techniques primaires:

Technique (38)

Applicabilité

Modifications de la combustion

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion.

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four.

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicabilité limitée aux fours de petite capacité destinés à la fabrication de verre plat spécial et à certaines circonstances propres à l’installation, en raison d’une diminution du rendement du four et d’une augmentation de la consommation de combustible (par exemple, utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs).

| c) | Combustion étagée:






  — | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

—

Étagement de l’air

| — | Étagement du combustible |
| --- | --- |

—

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux.

| e) | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale

Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours.

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four.

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre.

| ii. | Procédé Fenix
  Repose sur l’association d’un certain nombre de techniques primaires d’optimisation de la combustion des fours float à régénérateurs à brûleurs transversaux. Les principales caractéristiques sont les suivantes:






  — | Réduction de l’excès d’air |
| --- | --- | --- |

ii.

Procédé Fenix

Repose sur l’association d’un certain nombre de techniques primaires d’optimisation de la combustion des fours float à régénérateurs à brûleurs transversaux. Les principales caractéristiques sont les suivantes:

—

Réduction de l’excès d’air

| — | Suppression des points chauds et homogénéisation des températures de flamme |
| --- | --- |

—

Suppression des points chauds et homogénéisation des températures de flamme

| — | Mélange contrôlé du combustible et de l’air de combustion |
| --- | --- |

—

Mélange contrôlé du combustible et de l’air de combustion

L’applicabilité est limitée aux fours à régénérateurs à brûleurs transversaux.

Applicable aux nouveaux fours.

Pour les fours existants, la technique doit être intégrée au moment de la conception et de la construction du four, lors d’une reconstruction complète.

| iii. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iii.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

| II. | Techniques secondaires:






  Technique (39) | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i. | Réduction chimique par combustible |

II.

Techniques secondaires:

Technique (39)

Applicabilité

i.

Réduction chimique par combustible

Applicable aux fours à régénérateurs.

L’applicabilité est limitée par la consommation accrue de combustible et par l’incidence environnementale et économique de la technique

| ii. | Réduction catalytique sélective (SCR) |
| --- | --- |

ii.

Réduction catalytique sélective (SCR)

L’application de la technique peut nécessiter une mise à niveau du système de dépoussiérage afin de garantir une concentration des poussières inférieure à 10 – 15 mg/Nm3 et un système de désulfuration pour éliminer les émissions de SOX.

Étant donné la fenêtre optimale de température de fonctionnement, l’applicabilité est limitée à l’utilisation d’électrofiltres. En général, la technique n’est pas utilisée avec un système de filtres à manches car la faible température de fonctionnement, de l’ordre de 180 à 200 °C, nécessiterait le réchauffage des effluents gazeux.

Il peut s’avérer nécessaire de disposer d’un espace important pour mettre en œuvre la technique.

Tableau 15

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre plat

| Paramètre | MTD | NEA-MTD (40) |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (41) |
| NOX exprimé en NO2 | Modifications de la combustion,
  procédé Fenix (42) | 700 – 800 | 1,75 – 2,0 |
| Fusion à l’oxygène (43) | Sans objet | < 1,25 – 2,0 |
| Techniques secondaires (44) | 400 – 700 | 1,0 – 1,75 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD (40)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (41)

NOX exprimé en NO2

Modifications de la combustion,

procédé Fenix (42)

700 – 800

1,75 – 2,0

Fusion à l’oxygène (43)

Sans objet

< 1,25 – 2,0

Techniques secondaires (44)

400 – 700

1,0 – 1,75

26.   Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires. En cas de recours à des techniques secondaires, les NEA-MTD indiqués dans le tableau 15 s’appliquent.

Si des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable en vue de la production de verres spéciaux dans le cadre d’un nombre limité de campagnes de courte durée, les NEA-MTD figurent dans le tableau 16.

| Technique (45) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Techniques primaires: | Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable. |

Technique (45)

Applicabilité

Techniques primaires:

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.

| | Les nitrates sont utilisés pour des productions spéciales (par ex. verre coloré). |
| --- | --- |

Les nitrates sont utilisés pour des productions spéciales (par ex. verre coloré).

| | Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. |
| --- | --- |

Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces.

Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.

Tableau 16

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur du verre plat, lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable en vue de la production de verres spéciaux dans le cadre d’un nombre limité de campagnes de courte durée

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (46) |
| NOX exprimé en NO2 | Techniques primaires | < 1 200 | < 3 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (46)

NOX exprimé en NO2

Techniques primaires

< 1 200

< 3

1.3.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

27.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOx du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (47) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |

Technique (47)

Applicabilité

i.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| ii. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

La réduction au minimum de la teneur en soufre du mélange vitrifiable est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre.

L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres).

| iii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

iii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

Tableau 17

NEA-MTD pour les émissions de SOX provenant du four de fusion dans le secteur du verre plat

| Paramètre | Combustible | NEA-MTD (48) |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (49) |
| SOx exprimé en SO2 | Gaz naturel | < 300 – 500 | < 0,75 – 1,25 |
| Fioul (50)
   (51) | 500 – 1 300 | 1,25 – 3,25 |

Paramètre

Combustible

NEA-MTD (48)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (49)

SOx exprimé en SO2

Gaz naturel

< 300 – 500

< 0,75 – 1,25

Fioul (50)
   (51)

500 – 1 300

1,25 – 3,25

1.3.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

28.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (52) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (52)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 18

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur du verre plat

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (53) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (54) | < 10 – 25 | < 0,025 – 0,0625 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 1 – 4 | < 0,0025 – 0,010 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (53)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (54)

< 10 – 25

< 0,025 – 0,0625

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 1 – 4

< 0,0025 – 0,010

1.3.5.   Métaux provenant des fours de fusion

29.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (55) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (55)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Application d’un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| iii. | Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Tableau 19

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur du verre plat, à l’exception des verres colorés au sélénium

| Paramètre | NEA-MTD (56) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (57) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 0,2 – 1 | < 0,5 – 2,5 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 1 – 5 | < 2,5 – 12,5 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (56)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (57)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 0,2 – 1

< 0,5 – 2,5 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 1 – 5

< 2,5 – 12,5 × 10–3

30.   Lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour colorer le verre, la MTD consiste à réduire les émissions de sélénium du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (58) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduire dans toute la mesure possible l’évaporation de sélénium à partir du mélange vitrifiable en choisissant des matières premières ayant un meilleur coefficient de rétention dans le verre et une moindre volatilité |

Technique (58)

Applicabilité

i.

Réduire dans toute la mesure possible l’évaporation de sélénium à partir du mélange vitrifiable en choisissant des matières premières ayant un meilleur coefficient de rétention dans le verre et une moindre volatilité

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Application d’un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| iii. | Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Tableau 20

NEA-MTD pour les émissions de sélénium du four de fusion dans le secteur du verre plat, dans le cas de la production de verre coloré

| Paramètre | NEA-MTD (59)
   (60) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (61) |
| Composés de sélénium, exprimés en Se | 1 – 3 | 2,5 – 7,5 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (59)
   (60)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (61)

Composés de sélénium, exprimés en Se

1 – 3

2,5 – 7,5 × 10–3

1.3.6.   Émissions des procédés en aval

31.   La MTD consiste à réduire les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (62) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produits de revêtement appliqués sur le verre plat par une bonne étanchéité du système d’application |

Technique (62)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produits de revêtement appliqués sur le verre plat par une bonne étanchéité du système d’application

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Réduction dans toute la mesure possible des pertes de SO2 dans l’arche de recuisson par une mise en œuvre optimale du système de contrôle |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure possible des pertes de SO2 dans l’arche de recuisson par une mise en œuvre optimale du système de contrôle

| iii. | Traitement simultanément des émissions de SO2 provenant de l’arche de recuisson et des effluents gazeux du four de fusion, lorsque cela est techniquement possible et lorsqu’un traitement secondaire (filtre et épurateur par voie sèche ou semi-sèche) est appliqué. |
| --- | --- |

iii.

Traitement simultanément des émissions de SO2 provenant de l’arche de recuisson et des effluents gazeux du four de fusion, lorsque cela est techniquement possible et lorsqu’un traitement secondaire (filtre et épurateur par voie sèche ou semi-sèche) est appliqué.

| iv. | Application d’une technique secondaire, par ex. épuration par voie humide, ou épuration par voie sèche plus filtration. |
| --- | --- |

iv.

Application d’une technique secondaire, par ex. épuration par voie humide, ou épuration par voie sèche plus filtration.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

Le choix de la technique et son efficacité dépendent de la composition des effluents gazeux à traiter.

Tableau 21

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur du verre plat, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières | < 15 – 20 |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | < 10 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 1 – 5 |
| SOX, exprimé en SO2 | < 200 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 1 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières

< 15 – 20

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

< 10

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 1 – 5

SOX, exprimé en SO2

< 200

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 1

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 5

1.4.   Conclusions sur les MTD pour le secteur des fibres de verre à filament continu

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de fibres de verre à filament continu.

1.4.1.   Poussières émises par les fours de fusion

Les NEA-MTD présentées dans la présente section pour les poussières concernent tous les matériaux qui se présentent à l’état solide au point de mesure, y compris les composés solides de bore. Les composés de bore qui se présentent à l’état gazeux au point de mesure ne sont pas pris en considération.

32.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (63) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction des composés volatils par modification des matières premières
  La préparation de mélanges vitrifiables ne contenant pas de composés de bore ou présentant une faible teneur en bore est une mesure primaire pour réduire les émissions de poussières qui sont essentiellement dues à la volatilisation. Le bore est le principal constituant des particules émises par le four de fusion |

Technique (63)

Applicabilité

i.

Réduction des composés volatils par modification des matières premières

La préparation de mélanges vitrifiables ne contenant pas de composés de bore ou présentant une faible teneur en bore est une mesure primaire pour réduire les émissions de poussières qui sont essentiellement dues à la volatilisation. Le bore est le principal constituant des particules émises par le four de fusion

L’application de la technique est limitée par des questions de droits de propriété intellectuelle, car les mélanges vitrifiables sans bore ou à faible teneur en bore sont protégés par brevet.

| ii. | Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches |
| --- | --- |

ii.

Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches

La technique est applicable d’une manière générale

Les meilleurs résultats, du point de vue de l’environnement, sont obtenus pour les nouvelles unités, car il est possible de déterminer les caractéristiques et la localisation du filtre sans aucune contrainte.

| iii. | Système d’épuration par voie humide |
| --- | --- |

iii.

Système d’épuration par voie humide

L’application aux unités existantes peut être limitée par des contraintes techniques; par exemple, nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.

Tableau 22

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

| Paramètre | NEA-MTD (64) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (65) |
| Poussières | < 10 – 20 | < 0,045 – 0,09 |

Paramètre

NEA-MTD (64)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (65)

Poussières

< 10 – 20

< 0,045 – 0,09

1.4.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

33.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (66) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i.   Modifications de la combustion |
| a) | Réduction du rapport air/combustible |

Technique (66)

Applicabilité

Modifications de la combustion

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion.

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicable aux fours classiques en aérocombustion, dans les limites des contraintes liées à l’efficacité énergétique du four et à la consommation de combustibles. La plupart des fours sont déjà du type fours à récupérateurs.

| c) | Combustion étagée:






  d) | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

d)

Étagement de l’air

| e) | Étagement du combustible |
| --- | --- |

e)

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours en aérocombustion et des fours à oxygène.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux

| e) | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| ii. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

ii.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

Tableau 23

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| | mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu |
| NOX exprimé en NO2 | Modifications de la combustion | < 600 – 1 000 | < 2,7 – 4,5 (67) |
| Fusion à l’oxygène (68) | Sans objet | < 0,5 – 1,5 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu

NOX exprimé en NO2

Modifications de la combustion

< 600 – 1 000

< 2,7 – 4,5 (67)

Fusion à l’oxygène (68)

Sans objet

< 0,5 – 1,5

1.4.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

34.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (69) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre |

Technique (69)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre.

L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres) à éliminer.

| ii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

ii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

La présence de composés de bore en concentrations élevées dans les effluents gazeux peut limiter l’efficacité du réactif utilisé dans les systèmes d’épuration par voie sèche ou semi-sèche.

| iv. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

iv.

Épuration par voie humide

La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.

Tableau 24

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

| Paramètre | Combustible | NEA-MTD (70) |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (71) |
| SOX exprimé en SO2 | Gaz naturel (72) | < 200 – 800 | < 0,9 – 3,6 |
| Fioul (73)
   (74) | < 500 – 1 000 | < 2,25 – 4,5 |

Paramètre

Combustible

NEA-MTD (70)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (71)

SOX exprimé en SO2

Gaz naturel (72)

< 200 – 800

< 0,9 – 3,6

Fioul (73)
   (74)

< 500 – 1 000

< 2,25 – 4,5

1.4.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

35.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (75) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (75)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable et à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Réduire dans toute la mesure possible la teneur en fluor du mélange vitrifiable
  La réduction des émissions de fluor résultant du procédé de fusion peut être réalisée de la façon suivante:






  — | limiter/réduire la quantité de composés fluorés (spath fluor, par ex.) utilisés dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Les composés fluorés sont utilisés pour optimiser la fusion, faciliter le fibrage et limiter la casse du filament; |
| --- | --- | --- |

ii.

Réduire dans toute la mesure possible la teneur en fluor du mélange vitrifiable

La réduction des émissions de fluor résultant du procédé de fusion peut être réalisée de la façon suivante:

—

limiter/réduire la quantité de composés fluorés (spath fluor, par ex.) utilisés dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Les composés fluorés sont utilisés pour optimiser la fusion, faciliter le fibrage et limiter la casse du filament;

| — | remplacer les composés fluorés par d’autres matières (sulfates, par ex.) |
| --- | --- |

—

remplacer les composés fluorés par d’autres matières (sulfates, par ex.)

Le remplacement des composés fluorés par des substituts est limité par les exigences de qualité du produit.

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| iv. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

iv.

Épuration par voie humide

La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.

Tableau 25

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (76) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | < 10 | < 0,05 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF (77) | < 5 – 15 | < 0,02 – 0,07 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (76)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

< 10

< 0,05

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF (77)

< 5 – 15

< 0,02 – 0,07

1.4.5.   Métaux provenant des fours de fusions

36.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (78) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (78)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche, en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Recours à l’épuration par voie sèche ou semi-sèche, en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| iii. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie humide

La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.

Tableau 26

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des fibres de verre à filament continu

| Paramètre | NEA-MTD (79) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (80) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 0,2 – 1 | < 0,9 – 4,5 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 1 – 3 | < 4,5 – 13,5 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (79)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (80)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 0,2 – 1

< 0,9 – 4,5 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 1 – 3

< 4,5 – 13,5 × 10–3

1.4.6.   Émissions des procédés en aval

37.   La MTD consiste à réduire les émissions provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (81) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Systèmes d’épuration par voie humide |

Technique (81)

Applicabilité

i.

Systèmes d’épuration par voie humide

Les techniques sont applicables d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux du procédé de formage (ensimage des fibres) ou des procédés secondaires qui nécessitent l’utilisation d’un liant qui doit être polymérisé ou séché.

| ii. | Électrofiltre humide |
| --- | --- |

ii.

Électrofiltre humide

| iii. | Système de filtration (filtre à manches) |
| --- | --- |

iii.

Système de filtration (filtre à manches)

La technique est applicable d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux des opérations de découpe et de broyage.

Tableau 27

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur des fibres de verre à filament continu, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Émissions résultant du formage et de l’ensimage |
| Poussières | < 5 – 20 |
| Formaldéhyde | < 10 |
| Ammoniac | < 30 |
| Total des composés organiques volatils, exprimés en C | < 20 |
| Émissions résultant de la découpe et du broyage |
| Poussières | < 5 – 20 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Émissions résultant du formage et de l’ensimage

Poussières

< 5 – 20

Formaldéhyde

< 10

Ammoniac

< 30

Total des composés organiques volatils, exprimés en C

< 20

Émissions résultant de la découpe et du broyage

Poussières

< 5 – 20

1.5.   Conclusions sur les MTD pour le secteur de la verrerie domestique

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations du secteur de la verrerie domestique.

1.5.1.   Poussières émises par les fours de fusion

38.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (82) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction des composés volatils par modification des matières premières
  Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par ex. bore, fluorures) qui contribuent largement aux émissions de poussières du four de fusion |

Technique (82)

Applicabilité

i.

Réduction des composés volatils par modification des matières premières

Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par ex. bore, fluorures) qui contribuent largement aux émissions de poussières du four de fusion

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au type de verre produit et à la disponibilité de matières premières de remplacement.

| ii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

ii.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| iii. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iii.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

| iv. | Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches |
| --- | --- |

iv.

Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| v. | Système d’épuration par voie humide |
| --- | --- |

v.

Système d’épuration par voie humide

L’applicabilité est limitée aux cas particuliers, notamment aux fours électriques, dont les volumes d’effluents gazeux et les émissions de poussières sont généralement faibles et fonction des envols de mélange vitrifiable

Tableau 28

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (83) |
| Poussières | < 10 – 20 (84) | < 0,03 – 0,06 |
| < 1 – 10 (85) | < 0,003 – 0,03 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (83)

Poussières

< 10 – 20 (84)

< 0,03 – 0,06

< 1 – 10 (85)

< 0,003 – 0,03

1.5.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

39.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (86) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i.   Modifications de la combustion |
| a) | Réduction du rapport air/combustible |

Technique (86)

Applicabilité

Modifications de la combustion

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs).

| c) | Combustion étagée:






  f) | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

f)

Étagement de l’air

| g) | Étagement du combustible |
| --- | --- |

g)

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux

| e) | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale

Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| ii. | Conception spéciale du four |
| --- | --- |

ii.

Conception spéciale du four

L’applicabilité est limitée aux mélanges vitrifiables à forte teneur en calcin externe (> 70 %).

L’application de la technique nécessite une reconstruction complète du four de fusion.

La forme du four (long et étroit) peut poser des problèmes d’encombrement spatial.

| iii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

iii.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| iv. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iv.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

Tableau 29

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (87) |
| NOX exprimé en NO2 | Modifications de la combustion,
  conceptions spéciales des fours | < 500 – 1 000 | < 1,25 – 2,5 |
| Fusion électrique | < 100 | < 0,3 |
| Fusion à l’oxygène (88) | Sans objet | < 0,5 – 1,5 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (87)

NOX exprimé en NO2

Modifications de la combustion,

conceptions spéciales des fours

< 500 – 1 000

< 1,25 – 2,5

Fusion électrique

< 100

< 0,3

Fusion à l’oxygène (88)

Sans objet

< 0,5 – 1,5

40.   Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires.

Les NEA-MTD sont présentés dans le tableau 29.

En cas d’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable pour un nombre limité de campagnes de courte durée ou dans le cas des fours de fusion de capacité < 100 t/j qui produisent des types spéciaux de verres sodocalciques (verre clair/ultra-clair ou verre coloré au sélénium) et d’autres verres spéciaux (borosilicate, vitrocéramique, verre opale, cristal et cristal au plomb), les NEA-MTD sont indiqués dans le tableau 30.

| Technique (89) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Techniques primaires: |
| — | Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable
  Les nitrates sont utilisés pour l’obtention de produits de très haute qualité, nécessitant un verre ultra-clair ou pour la fabrication de verres spéciaux. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. |

Technique (89)

Applicabilité

Techniques primaires:

—

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable

Les nitrates sont utilisés pour l’obtention de produits de très haute qualité, nécessitant un verre ultra-clair ou pour la fabrication de verres spéciaux. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces.

Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.

Tableau 30

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique, en cas d’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable pour un nombre limité de campagnes de courte durée ou dans le cas des fours de fusion de capacité < 100 t/j qui produisent des types spéciaux de verres sodocalciques (verre clair/ultra-clair ou verre coloré au sélénium) et d’autres verres spéciaux (borosilicate, vitrocéramique, verre opale, cristal et cristal au plomb)

| Paramètre | Type de four | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu |
| NOX exprimé en NO2 | Fours classiques en aérocombustion | < 500 – 1 500 | < 1,25 – 3,75 (90) |
| Fusion électrique | < 300 – 500 | < 8 – 10 |

Paramètre

Type de four

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu

NOX exprimé en NO2

Fours classiques en aérocombustion

< 500 – 1 500

< 1,25 – 3,75 (90)

Fusion électrique

< 300 – 500

< 8 – 10

1.5.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

41.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (91) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre |

Technique (91)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

La réduction de la teneur en soufre du mélange vitrifiable est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre.

L’optimisation du bilan soufre requiert un compromis entre l’élimination des émissions de SOX et la gestion des déchets solides (poussières retenues par les filtres).

| ii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

ii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 31

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

| Paramètre | Combustible/technique de fusion | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (92) |
| SOX exprimé en SO2 | Gaz naturel | < 200 – 300 | < 0,5 – 0,75 |
| Fioul (93) | < 1 000 | < 2,5 |
| Fusion électrique | < 100 | < 0.25 |

Paramètre

Combustible/technique de fusion

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (92)

SOX exprimé en SO2

Gaz naturel

< 200 – 300

< 0,5 – 0,75

Fioul (93)

< 1 000

< 2,5

Fusion électrique

< 100

< 0.25

1.5.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

42.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (94) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (94)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

Applicable dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable pour le type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en fluor du mélange vitrifiable et optimisation du bilan fluoré
  Il est possible de réduire au minimum les émissions de fluor résultant de la fusion en limitant/réduisant la quantité de composés fluorés (spath-fluor, par ex.) utilisés dans le mélange vitrifiable, dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Des composés de fluor sont ajoutés au mélange vitrifiable pour donner au verre un aspect opaque ou laiteux. |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en fluor du mélange vitrifiable et optimisation du bilan fluoré

Il est possible de réduire au minimum les émissions de fluor résultant de la fusion en limitant/réduisant la quantité de composés fluorés (spath-fluor, par ex.) utilisés dans le mélange vitrifiable, dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Des composés de fluor sont ajoutés au mélange vitrifiable pour donner au verre un aspect opaque ou laiteux.

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| iv. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

iv.

Épuration par voie humide

La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.

L’applicabilité de la technique peut être limitée par son coût élevé et par les aspects liés à l’épuration des eaux usées, y compris les restrictions concernant le recyclage des boues ou des résidus solides résultant du traitement des eaux usées.

Tableau 32

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (95) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (96)
   (97) | < 10 – 20 | < 0,03 – 0,06 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF (98) | < 1 – 5 | < 0,003 – 0,015 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (95)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (96)
   (97)

< 10 – 20

< 0,03 – 0,06

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF (98)

< 1 – 5

< 0,003 – 0,015

1.5.5.   Métaux provenant des fours de fusion

43.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (99) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (99)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Limitation de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières lorsqu’il est nécessaire de colorer ou de décolorer le verre ou de lui conférer des caractéristiques spéciales. |
| --- | --- |

ii.

Limitation de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières lorsqu’il est nécessaire de colorer ou de décolorer le verre ou de lui conférer des caractéristiques spéciales.

Pour la production de cristal et de cristal au plomb, la réduction des composés métalliques dans le mélange vitrifiable est limitée par les dispositions de la directive 69/493/CEE qui établit une classification des produits finis de verre en fonction de leur composition chimique.

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 33

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique, sauf en cas d’utilisation de sélénium pour décolorer le verre

| Paramètre | NEA-MTD (100) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (101) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 0,2 – 1 | < 0,6 – 3 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 1 – 5 | < 3 – 15 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (100)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (101)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 0,2 – 1

< 0,6 – 3 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 1 – 5

< 3 – 15 × 10–3

44.   Lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour décolorer le verre, la MTD consiste à réduire les émissions de sélénium du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (102) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduire dans toute la mesure possible l’utilisation de composés de sélénium dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières |

Technique (102)

Applicabilité

i.

Réduire dans toute la mesure possible l’utilisation de composés de sélénium dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 34

NEA-MTD pour les émissions de sélénium du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique lorsque des composés de sélénium sont utilisés pour décolorer le verre

| Paramètre | NEA-MTD (103) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (104) |
| Composés de sélénium, exprimés en Se | < 1 | < 3 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (103)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (104)

Composés de sélénium, exprimés en Se

< 1

< 3 × 10–3

45.   Lorsque des composés de plomb sont utilisés pour la fabrication de cristal au plomb, la MTD consiste à réduire les émissions de plomb du four de fusion par l’application d’une ou de plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (105) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Fusion électrique |

Technique (105)

Applicabilité

i.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| ii. | Filtre à manches |
| --- | --- |

ii.

Filtre à manches

La technique est applicable d’une manière générale

| iii. | Électro-filtre |
| --- | --- |

iii.

Électro-filtre

| iv. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iv.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Tableau 35

NEA-MTD pour les émissions de plomb du four de fusion dans le secteur de la verrerie domestique lorsque des composés de plomb sont utilisés pour la fabrication de cristal au plomb

| Paramètre | NEA-MTD (106) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (107) |
| Composés de plomb, exprimés en Pb | < 0,5 – 1 | < 1 – 3 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (106)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (107)

Composés de plomb, exprimés en Pb

< 0,5 – 1

< 1 – 3 × 10–3

1.5.6.   Émissions des procédés en aval

46.   Dans le cas des procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions de poussières et de métaux par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (108) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réaliser les opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide. |

Technique (108)

Applicabilité

i.

Réaliser les opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’un système de filtres à manches |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système de filtres à manches

Tableau 36

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval qui génèrent des poussières dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières | < 1 – 10 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) (109) | < 1 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) (109) | < 1 – 5 |
| Composés de plomb, exprimés en Pb (110) | < 1 – 1,5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières

< 1 – 10

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) (109)

< 1

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) (109)

< 1 – 5

Composés de plomb, exprimés en Pb (110)

< 1 – 1,5

47.   Dans le cas du polissage à l’acide, la MTD consiste à réduire les émissions de HF par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (111) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application |

Technique (111)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide |
| --- | --- |

ii.

Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide

Tableau 37

NEA-MTD pour les émissions de HF résultant du polissage à l’acide dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 5

1.6.   Conclusions sur les MTD pour le secteur des verres spéciaux

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de verres spéciaux.

1.6.1.   Poussières émises par les fours de fusion

48.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (112) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction des composés volatils par modification des matières premières
  Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par ex., bore, fluorures) qui sont les principaux constituants des poussières émises par le four de fusion |

Technique (112)

Applicabilité

i.

Réduction des composés volatils par modification des matières premières

Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par ex., bore, fluorures) qui sont les principaux constituants des poussières émises par le four de fusion

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du verre produit

| ii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

ii.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| iii. | Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches |
| --- | --- |

iii.

Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 38

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (113) |
| Poussières | < 10 – 20 | < 0,03 – 0,13 |
| < 1 – 10 (114) | < 0,003 – 0,065 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (113)

Poussières

< 10 – 20

< 0,03 – 0,13

< 1 – 10 (114)

< 0,003 – 0,065

1.6.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

49.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | Techniques primaires:






  Technique (115) | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i.   Modifications de la combustion |
| a) | Réduction du rapport air/combustible |

I.

Techniques primaires:

Technique (115)

Applicabilité

Modifications de la combustion

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de four à régénérateurs).

| c) | Combustion étagée:






  — | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

—

Étagement de l’air

| — | Étagement du combustible |
| --- | --- |

—

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux

| e) | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale.

Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours à gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| ii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

ii.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| iii. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iii.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

| II. | Techniques secondaires:






  Technique (116) | Applicabilité |
| --- | --- | --- |
| i. | Réduction catalytique sélective (SCR) |

II.

Techniques secondaires:

Technique (116)

Applicabilité

i.

Réduction catalytique sélective (SCR)

L’application de la technique peut nécessiter une mise à niveau du système de dépoussiérage afin de garantir une concentration des poussières inférieure à 10 – 15 mg/Nm3 et un système de désulfuration pour éliminer les émissions de SOX.

Étant donné la fenêtre optimale de température de fonctionnement, l’applicabilité est limitée à l’utilisation d’électrofiltres. En général, la technique n’est pas utilisée avec un système de filtres à manches car la faible température de fonctionnement, de l’ordre de 180 à 200 °C, nécessiterait le réchauffage des effluents gazeux.

Il peut s’avérer nécessaire de disposer d’un espace important pour mettre en œuvre la technique.

| ii. | Réduction non catalytique sélective (SNCR) |
| --- | --- |

ii.

Réduction non catalytique sélective (SNCR)

Applicabilité très limitée pour les fours classiques à régénérateurs, lorsque la fenêtre de température correcte est difficile à ajuster ou ne permet pas un bon mélange des effluents gazeux avec le réactif.

Peut s’appliquer aux nouveaux fours à régénérateurs équipés de régénérateurs à double passe; Toutefois, la fenêtre de température est difficile à maintenir du fait de l’inversion des flammes entre les chambres, qui crée une variation de température cyclique

Tableau 39

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (117) |
| NOX exprimés en NO2 | Modifications de la combustion | 600 – 800 | 1,5 – 3,2 |
| Fusion électrique | < 100 | < 0,25 – 0,4 |
| Fusion à l’oxygène (118)
   (119) | Sans objet | < 1 – 3 |
| Techniques secondaires | < 500 | < 1 – 3 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (117)

NOX exprimés en NO2

Modifications de la combustion

600 – 800

1,5 – 3,2

Fusion électrique

< 100

< 0,25 – 0,4

Fusion à l’oxygène (118)
   (119)

Sans objet

< 1 – 3

Techniques secondaires

< 500

< 1 – 3

50.   Lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX en limitant au maximum l’utilisation de ces matières premières, en association avec des techniques primaires ou secondaires

| Technique (120) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Techniques primaires |
| — | Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable
  Les nitrates sont utilisés pour la fabrication de produits de très haute qualité, lorsque le verre doit présenter des caractéristiques spéciales. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces. |

Technique (120)

Applicabilité

Techniques primaires

—

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable

Les nitrates sont utilisés pour la fabrication de produits de très haute qualité, lorsque le verre doit présenter des caractéristiques spéciales. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium constituent des substituts efficaces.

Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement.

Tableau 40

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable

| Paramètre | MTD | NEA-MTD (121) |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (122) |
| NOX exprimés en NO2 | Réduction de l’apport de nitrates dans le mélange vitrifiable, en association avec des techniques primaires ou secondaires | < 500 – 1 000 | < 1 – 6 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD (121)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (122)

NOX exprimés en NO2

Réduction de l’apport de nitrates dans le mélange vitrifiable, en association avec des techniques primaires ou secondaires

< 500 – 1 000

< 1 – 6

1.6.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

51.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (123) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre |

Technique (123)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final en verre

| ii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

ii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 41

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

| Paramètre | Combustible/technique de fusion Technique | NEA-MTD (124) |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (125) |
| SOX exprimé en SO2 | Gaz naturel,
  fusion électrique (126) | < 30 – 200 | < 0,08 – 0,5 |
| Fioul (127) | 500 – 800 | 1,25 – 2 |

Paramètre

Combustible/technique de fusion Technique

NEA-MTD (124)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (125)

SOX exprimé en SO2

Gaz naturel,

fusion électrique (126)

< 30 – 200

< 0,08 – 0,5

Fioul (127)

500 – 800

1,25 – 2

1.6.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

52.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (128) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (128)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

Applicable dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable pour le type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en composés fluorés et/ou chlorés du mélange vitrifiable et optimisation des bilans massiques de fluor et/ou de chlore.
  Les composés fluorés sont utilisés pour conférer des caractéristiques particulières aux verres spéciaux (par ex. verre d’éclairage opaque, verre optique).
  Les composés chlorés peuvent être utilisés comme affinants pour la fabrication de verre borosilicaté. |
| --- | --- |

ii.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en composés fluorés et/ou chlorés du mélange vitrifiable et optimisation des bilans massiques de fluor et/ou de chlore.

Les composés fluorés sont utilisés pour conférer des caractéristiques particulières aux verres spéciaux (par ex. verre d’éclairage opaque, verre optique).

Les composés chlorés peuvent être utilisés comme affinants pour la fabrication de verre borosilicaté.

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 42

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (129) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (130) | < 10 – 20 | < 0,03 – 0,05 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 1 – 5 | < 0,003 – 0,04 (131) |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (129)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl (130)

< 10 – 20

< 0,03 – 0,05

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 1 – 5

< 0,003 – 0,04 (131)

1.6.5.   Métaux provenant des fours de fusion

53.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (132) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (132)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

Applicable dans les limites des contraintes liées au type de verre produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières

| ii. | Limiter le plus possible l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable par un choix approprié des matières premières lorsqu’il est nécessaire de colorer ou de décolorer le verre ou de lui conférer des caractéristiques spéciales. |
| --- | --- |

ii.

Limiter le plus possible l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable par un choix approprié des matières premières lorsqu’il est nécessaire de colorer ou de décolorer le verre ou de lui conférer des caractéristiques spéciales.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Tableau 43

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des verres spéciaux

| Paramètre | NEA-MTD (133)
   (134) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (135) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 0,1 – 1 | < 0,3 – 3 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 1 – 5 | < 3 – 15 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (133)
   (134)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (135)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 0,1 – 1

< 0,3 – 3 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 1 – 5

< 3 – 15 × 10–3

1.6.6.   Émissions des procédés en aval

54.   Pour les procédés en aval générateurs de poussières, la MTD consiste à réduire les émissions de poussières et de métaux par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (136) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réalisation des opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide. |

Technique (136)

Applicabilité

i.

Réalisation des opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’un système de filtres à manches |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système de filtres à manches

Tableau 44

NEA-MTD pour les émissions de poussières et de métaux provenant des procédés en aval dans le secteur des verres spéciaux, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières | 1 – 10 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) (137) | < 1 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) (137) | < 1 – 5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières

1 – 10

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) (137)

< 1

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) (137)

< 1 – 5

55.   Dans le cas du polissage à l’acide, la MTD consiste à réduire les émissions de HF par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (138) | Description |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application |

Technique (138)

Description

i.

Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide |
| --- | --- |

ii.

Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide

Tableau 45

NEA-MTD pour les émissions de HF résultant du polissage à l’acide dans le secteur de la verrerie domestique, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 5

1.7.   Conclusions sur les MTD pour le secteur de la laine minérale

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de laine minérale.

1.7.1.   Poussières émises par les fours de fusion

56.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.

| Technique (139) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches | La technique est applicable d’une manière générale.
  Les électrofiltres ne sont pas utilisables avec les cubilots à vent chaud servant à la production de laine de roche, en raison du risque d’explosion par inflammation du monoxyde de carbone produit à l’intérieur du four |

Technique (139)

Applicabilité

Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches

La technique est applicable d’une manière générale.

Les électrofiltres ne sont pas utilisables avec les cubilots à vent chaud servant à la production de laine de roche, en raison du risque d’explosion par inflammation du monoxyde de carbone produit à l’intérieur du four

Tableau 46

NEA-MTD pour les émissions de poussières provenant du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (140) |
| Poussières | < 10 – 20 | < 0,02 – 0,050 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (140)

Poussières

< 10 – 20

< 0,02 – 0,050

1.7.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

57.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (141) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i.   Modifications de la combustion |
| a) | Réduction du rapport air/combustible |

Technique (141)

Applicabilité

Modifications de la combustion

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicable uniquement dans certaines circonstances propres à l’installation, à cause d’un rendement réduit du four et de besoins accrus en combustible (par ex, en cas d’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de four à régénérateurs).

| c) | Combustion étagée:






  — | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

—

Étagement de l’air

| — | Étagement du combustible |
| --- | --- |

—

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux

| e) | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale.

Les résultats obtenus, du point de vue environnemental, sont généralement moins bons lorsque la technique est appliquée aux fours au gaz à brûleurs transversaux en raison de contraintes techniques et d’une moindre flexibilité des fours

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| ii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

ii.

Fusion électrique

Ne s’applique pas à la production de grands volumes de verre (> 300 tonnes/jour).

Ne s’applique pas aux productions nécessitant d’importantes variations de la tirée.

Nécessite une reconstruction complète du four.

| iii. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iii.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

Tableau 47

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

| Paramètre | Produit | Technique de fusion | NEA-MTD |
| --- | --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (142) |
| NOX exprimé en NO2 | Laine de verre | Fours en aérocombustion et fours électriques | < 200 – 500 | < 0,4 – 1,0 |
| Fusion à l’oxygène (143) | Sans objet | < 0,5 |
| Laine de roche | Tous types de fours | < 400 – 500 | < 1,0 – 1,25 |

Paramètre

Produit

Technique de fusion

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (142)

NOX exprimé en NO2

Laine de verre

Fours en aérocombustion et fours électriques

< 200 – 500

< 0,4 – 1,0

Fusion à l’oxygène (143)

Sans objet

< 0,5

Laine de roche

Tous types de fours

< 400 – 500

< 1,0 – 1,25

58.   lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable servant à la production de laine de verre, la MTD consiste à réduire les émissions de NOX par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (144) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.
  Les nitrates sont utilisés comme agent d’oxydation dans les mélanges vitrifiables à forte proportion de calcin externe afin de compenser la teneur en matières organiques du calcin |

Technique (144)

Applicabilité

i.

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.

Les nitrates sont utilisés comme agent d’oxydation dans les mélanges vitrifiables à forte proportion de calcin externe afin de compenser la teneur en matières organiques du calcin

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées aux exigences de qualité du produit final.

| ii. | Fusion électrique |
| --- | --- |

ii.

Fusion électrique

La technique est applicable d’une manière générale.

La mise en œuvre de la fusion électrique nécessite une reconstruction complète du four.

| iii. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iii.

Fusion à l’oxygène

La technique est applicable d’une manière générale.

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

Tableau 48

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur de la laine de verre lorsque des nitrates sont utilisés dans le mélange vitrifiable

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (145) |
| NOX exprimés en NO2 | Réduction de l’apport de nitrates dans le mélange vitrifiable, en association avec des techniques primaires | < 500 – 700 | < 1,0 – 1,4 (146) |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (145)

NOX exprimés en NO2

Réduction de l’apport de nitrates dans le mélange vitrifiable, en association avec des techniques primaires

< 500 – 700

< 1,0 – 1,4 (146)

1.7.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

59.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (147) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre |

Technique (147)

Applicabilité

i.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

Dans la production de laine de verre, la technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité de matières premières à faible teneur en soufre, en particulier de calcin externe. Si le mélange vitrifiable contient une forte proportion de calcin externe, les possibilités d’optimisation du bilan soufre sont limitées car la teneur en soufre est variable.

Dans la production de laine de roche, l’optimisation du bilan soufre peut nécessiter un compromis entre l’élimination des émissions de SOX par traitement des effluents gazeux et la gestion des déchets solides qui résultent de ce traitement (poussières retenues par les filtres) et/ou du fibrage et qui peuvent être recyclées dans le mélange vitrifiable (briquettes) ou qui doivent être éliminées.

| ii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

ii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Les électrofiltres ne sont pas utilisables avec les cubilots à vent chaud servant à la production de laine de roche (voir MTD 56)

| iv. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

iv.

Épuration par voie humide

La technique est applicable d’une manière générale, dans la limite des contraintes techniques, notamment la nécessité d’une station d’épuration des eaux usées spécifique.

Tableau 49

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

| Paramètre | Produit/conditions | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (148) |
| SOX exprimé en SO2 | Laine de verre |
| Fours à gaz et fours électriques (149) | < 50 – 150 | < 0,1 – 0,3 |
| Laine de roche |
| Fours à gaz et fours électriques (2) | < 350 | < 0,9 |
| Cubilots à vent chaud, sans briquettes ni recyclage du laitier (150) | < 400 | < 1,0 |
| Cubilots à vent chaud, avec briquettes ou recyclage du laitier (151) | < 1 400 | < 3,5 |

Paramètre

Produit/conditions

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (148)

SOX exprimé en SO2

Laine de verre

Fours à gaz et fours électriques (149)

< 50 – 150

< 0,1 – 0,3

Laine de roche

Fours à gaz et fours électriques (2)

< 350

< 0,9

Cubilots à vent chaud, sans briquettes ni recyclage du laitier (150)

< 400

< 1,0

Cubilots à vent chaud, avec briquettes ou recyclage du laitier (151)

< 1 400

< 3,5

1.7.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

60.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (152) | Description |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (152)

Description

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable et à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Les électrofiltres ne sont pas utilisables avec les cubilots à vent chaud servant à la production de laine de roche (voir MTD 56)

Tableau 50

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

| Paramètre | Produit | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (153) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | Laine de verre | < 5 – 10 | < 0,01 – 0,02 |
| Laine de roche | < 10 – 30 | < 0,025 – 0,075 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | Tous produits | < 1 – 5 | < 0,002 – 0,013 (154) |

Paramètre

Produit

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (153)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

Laine de verre

< 5 – 10

< 0,01 – 0,02

Laine de roche

< 10 – 30

< 0,025 – 0,075

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

Tous produits

< 1 – 5

< 0,002 – 0,013 (154)

1.7.5.   Sulfure d’hydrogène (H2S) émis par les fours de fusion utilisés pour la production de la laine de roche

61.   La MTD consiste à réduire les émissions de H2S du four de fusion en appliquant un système d’incinération des effluents gazeux pour oxyder le sulfure d’hydrogène en SO2

| Technique (155) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Système d’incinération des effluents gazeux | La technique est applicable d’une manière générale aux cubilots à vent chaud utilisés pour la production de laine de roche |

Technique (155)

Applicabilité

Système d’incinération des effluents gazeux

La technique est applicable d’une manière générale aux cubilots à vent chaud utilisés pour la production de laine de roche

Tableau 51

NEA-MTD pour les émissions de H2S du four de fusion dans le secteur de la laine de roche

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (156) |
| Sulfure d’hydrogène, exprimé en H2S | < 2 | < 0,005 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (156)

Sulfure d’hydrogène, exprimé en H2S

< 2

< 0,005

1.7.6.   Métaux provenant des fours de fusions

62.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (157) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (157)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières.

Pour la production de laine de verre, on utilise du manganèse comme oxydant dans le mélange vitrifiable en fonction de la quantité et de la qualité du calcin externe employé dans le mélange, et il est possible de réduire cet apport en conséquence

| ii. | Application d’un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système de filtration

Les électrofiltres ne sont pas utilisables avec les cubilots à vent chaud servant à la production de laine de roche (voir MTD 56)

Tableau 52

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur de la laine minérale

| Paramètre | NEA-MTD (158) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (159) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 0,2 – 1 (160) | < 0,4 – 2,5 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 1 – 2 (160) | < 2 – 5 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (158)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (159)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 0,2 – 1 (160)

< 0,4 – 2,5 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 1 – 2 (160)

< 2 – 5 × 10–3

1.7.7.   Émissions des procédés en aval

63.   La MTD consiste à réduire les émissions provenant des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (161) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | laveurs à impact et cyclones
  La technique consiste à séparer les particules et les gouttelettes des effluents gazeux par inertie/impact, ainsi que les substances gazeuses par absorption partielle à l’aide d’eau. L’eau des procédés est normalement utilisée dans les séparateurs à impact. L’eau de procédé recyclée est filtrée avant réutilisation. |

Technique (161)

Applicabilité

i.

laveurs à impact et cyclones

La technique consiste à séparer les particules et les gouttelettes des effluents gazeux par inertie/impact, ainsi que les substances gazeuses par absorption partielle à l’aide d’eau. L’eau des procédés est normalement utilisée dans les séparateurs à impact. L’eau de procédé recyclée est filtrée avant réutilisation.

La technique est applicable d’une manière générale dans le secteur de la laine minérale; elle est applicable en particulier dans le cas de la laine de verre, pour le traitement des émissions provenant de la zone de formage (ensimage des fibres).

Applicabilité limitée pour les procédés de production de la laine de roche, car la technique pourrait compromettre l’efficacité des autres techniques de réduction des émissions mises en œuvre.

| ii. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

ii.

Épuration par voie humide

La technique est applicable d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux résultant du formage (ensimage des fibres) ou pour les effluents gazeux mixtes (formage plus étuve de polymérisation).

| iii. | Électrofiltres humides |
| --- | --- |

iii.

Électrofiltres humides

La technique est applicable d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux résultant du formage (ensimage des fibres) ou provenant des étuves de polymérisation, ou pour les effluents gazeux mixtes (formage plus étuve de polymérisation).

| iv. | Filtres en laine de roche
  Il s’agit de structures en acier ou en béton dans lesquelles sont montées des plaques de laine de roche qui servent de milieu filtrant. Ce milieu filtrant doit être nettoyé ou remplacé périodiquement. Ce filtre convient aux effluents gazeux à teneur élevée en humidité et aux particules de nature collante. |
| --- | --- |

iv.

Filtres en laine de roche

Il s’agit de structures en acier ou en béton dans lesquelles sont montées des plaques de laine de roche qui servent de milieu filtrant. Ce milieu filtrant doit être nettoyé ou remplacé périodiquement. Ce filtre convient aux effluents gazeux à teneur élevée en humidité et aux particules de nature collante.

L’applicabilité est essentiellement limitée aux procédés de production de laine de roche, pour l’épuration des gaz provenant de la zone de formage et/ou des étuves de polymérisation.

| v. | Incinération des effluents gazeux |
| --- | --- |

v.

Incinération des effluents gazeux

La technique est applicable d’une manière générale pour le traitement des effluents gazeux provenant des étuves de polymérisation, en particulier dans le secteur de la production de laine de roche.

Le traitement d’effluents gazeux mixtes (formage plus étuve de polymérisation) n’est pas économiquement viable en raison du volume important, de la faible concentration et de la faible température des effluents gazeux.

Tableau 53

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur de la laine minérale, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de produit fini |
| Zone de formage – émissions mixtes résultant du formage et de l’étuve de polymérisation – émissions mixtes résultant du formage, de l’étuve de polymérisation et du refroidissement |
| Poussières totales | < 20 – 50 | — |
| Phénol | < 5 – 10 | — |
| Formaldéhyde | < 2 – 5 | — |
| Ammoniac | 30 – 60 | — |
| Amines | < 3 | — |
| Total des composés organiques volatils exprimés en C | 10 – 30 | — |
| Émissions des étuves de polymérisation

   (162)
   (163) |
| Poussières totales | < 5 – 30 | < 0,2 |
| Phénol | < 2 – 5 | < 0,03 |
| Formaldéhyde | < 2 – 5 | < 0,03 |
| Ammoniac | < 20 – 60 | < 0,4 |
| Amines | < 2 | < 0,01 |
| Total des composés organiques volatils exprimés en C | < 10 | < 0,065 |
| NOX exprimés en NO2 | < 100 – 200 | < 1 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de produit fini

Zone de formage – émissions mixtes résultant du formage et de l’étuve de polymérisation – émissions mixtes résultant du formage, de l’étuve de polymérisation et du refroidissement

Poussières totales

< 20 – 50

—

Phénol

< 5 – 10

—

Formaldéhyde

< 2 – 5

—

Ammoniac

30 – 60

—

Amines

< 3

—

Total des composés organiques volatils exprimés en C

10 – 30

—

Émissions des étuves de polymérisation

   (162)
   (163)

Poussières totales

< 5 – 30

< 0,2

Phénol

< 2 – 5

< 0,03

Formaldéhyde

< 2 – 5

< 0,03

Ammoniac

< 20 – 60

< 0,4

Amines

< 2

< 0,01

Total des composés organiques volatils exprimés en C

< 10

< 0,065

NOX exprimés en NO2

< 100 – 200

< 1

1.8.   Conclusions sur les MTD pour la fabrication de laines d’isolation haute température (LIHT)

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de fabrication de LIHT.

1.8.1.   Émissions de poussières résultant de la fusion et des procédés en aval

64.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système de filtration.

| Technique (164) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Le système de filtration consiste généralement en un filtre à manches | La technique est applicable d’une manière générale |

Technique (164)

Applicabilité

Le système de filtration consiste généralement en un filtre à manches

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 54

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des LIHT

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières | Épuration des effluents gazeux par systèmes de filtration | < 5 – 20 (165) |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières

Épuration des effluents gazeux par systèmes de filtration

< 5 – 20 (165)

65.   Pour les procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (166) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Réduire dans toute la mesure possible les pertes de produit par une bonne étanchéité de la ligne de production, si cela est techniquement réalisable.
  Les sources possibles d’émissions de poussières et de fibres sont les suivantes:






  — | fibrage et collecte |

Technique (166)

Applicabilité

i.

Réduire dans toute la mesure possible les pertes de produit par une bonne étanchéité de la ligne de production, si cela est techniquement réalisable.

Les sources possibles d’émissions de poussières et de fibres sont les suivantes:

—

fibrage et collecte

| — | formation de la nappe (aiguilletage) |
| --- | --- |

—

formation de la nappe (aiguilletage)

| — | calcination du lubrifiant |
| --- | --- |

—

calcination du lubrifiant

| — | découpe, ébarbage et emballage du produit fini |
| --- | --- |

—

découpe, ébarbage et emballage du produit fini

La conception, l’étanchéité et l’entretien appropriés des systèmes de transformation en aval sont essentiels pour éviter les pertes de produit par émissions dans l’air.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Découpe, ébarbage et emballage sous aspiration au moyen d’un système d’extraction efficace associé à un filtre à manches.
  Mise en dépression du poste de travail (machine de découpe, carton d’emballage) afin d’extraire les particules et les fibres et de les diriger vers un filtre à manches. |
| --- | --- |

ii.

Découpe, ébarbage et emballage sous aspiration au moyen d’un système d’extraction efficace associé à un filtre à manches.

Mise en dépression du poste de travail (machine de découpe, carton d’emballage) afin d’extraire les particules et les fibres et de les diriger vers un filtre à manches.

| iii. | Application d’un système de filtres à manches (166).
  Les effluents gazeux provenant des activités en aval (fibrage, aiguilletage de la nappe, calcination du lubrifiant) sont acheminés vers un système d’épuration consistant en un filtre à manches. |
| --- | --- |

iii.

Application d’un système de filtres à manches (166).

Les effluents gazeux provenant des activités en aval (fibrage, aiguilletage de la nappe, calcination du lubrifiant) sont acheminés vers un système d’épuration consistant en un filtre à manches.

Tableau 55

NEA-MTD pour les procédés en aval qui génèrent des poussières dans le secteur des LIHT

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières (167) | 1 – 5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières (167)

1 – 5

1.8.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion et les procédés en aval

66.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de calcination du lubrifiant en contrôlant et/ou en modifiant la combustion.

| Technique | Applicabilité |
| --- | --- |
| Contrôle et/ou modifications de la combustion
  Les techniques visant à réduire les émissions de NOX thermiques consistent notamment à contrôler les principaux paramètres de combustion:






  — | rapport air/combustible (concentration d’oxygène dans la zone de réaction) |

Technique

Applicabilité

Contrôle et/ou modifications de la combustion

Les techniques visant à réduire les émissions de NOX thermiques consistent notamment à contrôler les principaux paramètres de combustion:

—

rapport air/combustible (concentration d’oxygène dans la zone de réaction)

| — | température de la flamme |
| --- | --- |

—

température de la flamme

| — | temps de séjour dans la zone à haute température. |
| --- | --- |

—

temps de séjour dans la zone à haute température.

Un contrôle efficace de la combustion consiste à créer des conditions moins favorables à la formation de NOX.

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 56

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de calcination du lubrifiant dans le secteur des LIHT

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 |
| NOX exprimés en NO2 | Contrôle et/ou modifications de la combustion | 100 – 200 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

NOX exprimés en NO2

Contrôle et/ou modifications de la combustion

100 – 200

1.8.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion et les procédés en aval

67.   La MTD consiste à réduire les émissions de SOX du four de fusion et des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (168) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir une composition de mélange à faible teneur en métaux |

Technique (168)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir une composition de mélange à faible teneur en métaux

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

ii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité des combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

Tableau 57

NEA-MTD pour les émissions de SOX des fours de fusion et des procédés en aval dans le secteur des LIHT

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 |
| SOX exprimé en SO2 | Techniques primaires | < 50 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

SOX exprimé en SO2

Techniques primaires

< 50

1.8.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

68.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une sélection des matières premières visant à obtenir une composition de mélange à faible teneur en chlore et en fluor

| Technique (169) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Sélection des matières premières de manière à obtenir une composition de mélange à faible teneur en chlore et en fluor | La technique est applicable d’une manière générale |

Technique (169)

Applicabilité

Sélection des matières premières de manière à obtenir une composition de mélange à faible teneur en chlore et en fluor

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 58

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des LIHT

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | < 10 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

< 10

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 5

1.8.5.   Métaux émis par les fours de fusion et les procédés en aval

69.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion et/ou des procédés en aval par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (170) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir une composition de mélange à faible teneur en métaux |

Technique (170)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir une composition de mélange à faible teneur en métaux

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système de filtration

Tableau 59

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion et/ou des procédés en aval dans le secteur des LIHT

| Paramètre | NEA-MTD (171) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 1 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 5 |

Paramètre

NEA-MTD (171)

mg/Nm3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 1

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 5

1.8.6.   Composés organiques volatils émis par les procédés en aval

70.   La MTD consiste à réduire les émissions de composés organiques volatils (COV) du four de calcination du lubrifiant par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (172) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Contrôle de la combustion et surveillance des émissions de CO associées.
  La technique consiste à contrôler les paramètres de combustion (par ex., la concentration d’oxygène dans la zone de réaction, la température de la flamme) afin d’assurer la combustion complète des composés organiques (polyéthylène glycol) contenus dans les effluents gazeux. La surveillance des émissions de monoxyde de carbone permet de contrôler la présence de matières organiques non brûlées. |

Technique (172)

Applicabilité

i.

Contrôle de la combustion et surveillance des émissions de CO associées.

La technique consiste à contrôler les paramètres de combustion (par ex., la concentration d’oxygène dans la zone de réaction, la température de la flamme) afin d’assurer la combustion complète des composés organiques (polyéthylène glycol) contenus dans les effluents gazeux. La surveillance des émissions de monoxyde de carbone permet de contrôler la présence de matières organiques non brûlées.

La technique est applicable d’une manière générale

| ii. | Incinération des effluents gazeux |
| --- | --- |

ii.

Incinération des effluents gazeux

La viabilité économique peut limiter l’applicabilité de ces techniques étant donné les faibles volumes d’effluents gazeux et les faibles concentrations de COV.

| iii. | Épuration par voie humide |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie humide

Tableau 60

NEA-MTD pour les émissions de COV du four de calcination du lubrifiant dans le secteur des LIHT, en cas de traitement séparé

| Paramètre | MTD | NEA-MTD |
| --- | --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Composés organiques volatils exprimés en C | Techniques primaires et/ou secondaires | 10 – 20 |

Paramètre

MTD

NEA-MTD

mg/Nm3

Composés organiques volatils exprimés en C

Techniques primaires et/ou secondaires

10 – 20

1.9.   Conclusions sur les MTD pour la production de frittes

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s’appliquer à toutes les installations de production de frittes.

1.9.1.   Poussières émises par les fours de fusion

71.   La MTD consiste à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux du four de fusion au moyen d’un système d’électrofiltres ou de filtres à manches.

| Technique (173) | Applicabilité |
| --- | --- |
| Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches | La technique est applicable d’une manière générale |

Technique (173)

Applicabilité

Système de filtration: électrofiltre ou filtre à manches

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 61

NEA-MTD pour les émissions de poussières du four de fusion dans le secteur des frittes

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (174) |
| Poussières | < 10 – 20 | < 0,05 – 0,15 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (174)

Poussières

< 10 – 20

< 0,05 – 0,15

1.9.2.   Oxydes d’azote (NOX) émis par les fours de fusion

72.   La MTD consiste à réduire les émissions de NOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (175) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.
  Dans la production de frittes, on utilise des nitrates dans le mélange vitrifiable servant à la fabrication de nombreux produits afin d’obtenir les caractéristiques souhaitées. |

Technique (175)

Applicabilité

i.

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable.

Dans la production de frittes, on utilise des nitrates dans le mélange vitrifiable servant à la fabrication de nombreux produits afin d’obtenir les caractéristiques souhaitées.

Le remplacement des nitrates dans le mélange vitrifiable peut être limité par le coût élevé des substituts et/ou leur incidence plus lourde sur l’environnement, ainsi que par les exigences de qualité du produit final.

| ii. | Réduction de l’air parasite dans le four.
  La technique consiste à éviter l’entrée d’air dans le four en assurant l’étanchéité des blocs de brûleurs et de la zone d’enfournement, et en obturant toute autre ouverture du four de fusion. |
| --- | --- |

ii.

Réduction de l’air parasite dans le four.

La technique consiste à éviter l’entrée d’air dans le four en assurant l’étanchéité des blocs de brûleurs et de la zone d’enfournement, et en obturant toute autre ouverture du four de fusion.

La technique est applicable d’une manière générale.

Modifications de la combustion

| a) | Réduction du rapport air/combustible |
| --- | --- |

a)

Réduction du rapport air/combustible

Applicable aux fours classiques fonctionnant en aérocombustion.

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| b) | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

b)

Réduction de la température de l’air de combustion

Applicable uniquement dans certaines conditions propres à l’installation, en raison d’une diminution de rendement du four et d’une augmentation de la consommation de combustible.

| c) | Combustion étagée:






  — | Étagement de l’air |
| --- | --- | --- |

c)

Combustion étagée:

—

Étagement de l’air

| — | Étagement du combustible |
| --- | --- |

—

Étagement du combustible

L’étagement du combustible est applicable à la plupart des fours classiques en aérocombustion.

L’étagement de l’air a une applicabilité très limitée en raison de sa complexité technique.

| d) | Recirculation des effluents gazeux |
| --- | --- |

d)

Recirculation des effluents gazeux

Cette technique n’est applicable qu’en cas d’utilisation de brûleurs spéciaux avec recirculation automatique des effluents gazeux

| e) | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
| --- | --- |

e)

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique est applicable d’une manière générale.

Les meilleurs résultats sont obtenus lors d’une reconstruction normale ou complète du four, en association avec une conception et une géométrie optimales du four

| f) | Choix du combustible |
| --- | --- |

f)

Choix du combustible

L’applicabilité est limitée par les contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

| iv. | Fusion à l’oxygène |
| --- | --- |

iv.

Fusion à l’oxygène

Les meilleurs résultats du point de vue environnemental sont obtenus lorsque la technique est mise en œuvre lors d’une reconstruction complète du four

Tableau 62

NEA-MTD pour les émissions de NOX du four de fusion dans le secteur des frittes

| Paramètre | MTD | Conditions d’exploitation | NEA-MTD (176) |
| --- | --- | --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (177) |
| NOX exprimé en NO2 | Techniques primaires | Fusion à l’oxygène, sans nitrates (178) | Sans objet | < 2,5 – 5 |
| Fusion à l’oxygène, avec utilisation de nitrates | Sans objet | 5 – 10 |
| Combustion combustible/air ou combustible/air enrichi en oxygène, sans nitrates | 500 – 1 000 | 2,5 – 7,5 |
| Combustion combustible/air ou combustible/air enrichi en oxygène, avec utilisation de nitrates | < 1 600 | < 12 |

Paramètre

MTD

Conditions d’exploitation

NEA-MTD (176)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (177)

NOX exprimé en NO2

Techniques primaires

Fusion à l’oxygène, sans nitrates (178)

Sans objet

< 2,5 – 5

Fusion à l’oxygène, avec utilisation de nitrates

Sans objet

5 – 10

Combustion combustible/air ou combustible/air enrichi en oxygène, sans nitrates

500 – 1 000

2,5 – 7,5

Combustion combustible/air ou combustible/air enrichi en oxygène, avec utilisation de nitrates

< 1 600

< 12

1.9.3.   Oxydes de soufre (SOX) émis par les fours de fusion

73.   La MTD consiste à contrôler les émissions de SOX du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (179) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en soufre |

Technique (179)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en soufre

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

ii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

| iii. | Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre |
| --- | --- |

iii.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

L’applicabilité peut être limitée par les contraintes liées à la disponibilité de combustibles à faible teneur en soufre, laquelle dépend de la politique énergétique de l’État membre

Tableau 63

NEA-MTD pour les émissions de SOX du four de fusion dans le secteur des frittes

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (180) |
| SOX, exprimé en SO2 | < 50 – 200 | < 0,25 – 1,5 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (180)

SOX, exprimé en SO2

< 50 – 200

< 0,25 – 1,5

1.9.4.   Chlorure d’hydrogène (HCl) et fluorure d’hydrogène (HF) émis par les fours de fusion

74.   La MTD consiste à réduire les émissions de HCl et de HF du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (181) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor |

Technique (181)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au mélange vitrifiable et à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Réduire le plus possible les composés fluorés utilisés dans le mélange vitrifiable pour garantir la qualité du produit fini.
  Les composés fluorés sont utilisés pour conférer des caractéristiques particulières aux frittes (résistance thermique et chimique) |
| --- | --- |

ii.

Réduire le plus possible les composés fluorés utilisés dans le mélange vitrifiable pour garantir la qualité du produit fini.

Les composés fluorés sont utilisés pour conférer des caractéristiques particulières aux frittes (résistance thermique et chimique)

La réduction des composés fluorés ou leur remplacement par des substituts sont limités par les exigences de qualité du produit.

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

La technique est applicable d’une manière générale

Tableau 64

NEA-MTD pour les émissions de HCl et de HF du four de fusion dans le secteur des frittes

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (182) |
| Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl | < 10 | < 0,05 |
| Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF | < 5 | < 0,03 |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (182)

Chlorure d’hydrogène, exprimé en HCl

< 10

< 0,05

Fluorure d’hydrogène, exprimé en HF

< 5

< 0,03

1.9.5.   Métaux provenant des fours de fusions

75.   La MTD consiste à réduire les émissions de métaux du four de fusion par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (183) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux |

Technique (183)

Applicabilité

i.

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

La technique est applicable d’une manière générale, dans les limites des contraintes liées au type de fritte produit dans l’installation et à la disponibilité des matières premières.

| ii. | Limiter au maximum l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable lorsqu’il s’agit de colorer ou de conférer d’autres caractéristiques à la fritte |
| --- | --- |

ii.

Limiter au maximum l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable lorsqu’il s’agit de colorer ou de conférer d’autres caractéristiques à la fritte

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| iii. | Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Tableau 65

NEA-MTD pour les émissions de métaux du four de fusion dans le secteur des frittes

| Paramètre | NEA-MTD (184) |
| --- | --- |
| mg/Nm3 | kg/tonne de verre fondu (185) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 1 | < 7,5 × 10–3 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 5 | < 37 × 10–3 |

Paramètre

NEA-MTD (184)

mg/Nm3

kg/tonne de verre fondu (185)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 1

< 7,5 × 10–3

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 5

< 37 × 10–3

1.9.6.   Émissions des procédés en aval

76.   Pour les procédés en aval qui génèrent des poussières, la MTD consiste à réduire les émissions par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| Technique (186) | Applicabilité |
| --- | --- |
| i. | Application de techniques de broyage humide.
  La technique consiste à broyer la fritte jusqu’à obtention d’une poudre de la granulométrie souhaitée, en présence de suffisamment d’eau pour former une suspension. L’opération est généralement réalisée dans un broyeur à boulets d’alumine, en présence d’eau. |

Technique (186)

Applicabilité

i.

Application de techniques de broyage humide.

La technique consiste à broyer la fritte jusqu’à obtention d’une poudre de la granulométrie souhaitée, en présence de suffisamment d’eau pour former une suspension. L’opération est généralement réalisée dans un broyeur à boulets d’alumine, en présence d’eau.

Les techniques sont applicables d’une manière générale

| ii. | Application d’un système d’extraction efficace en association avec un dépoussiérage par filtre à manches pour le broyage à sec et le conditionnement du produit sec.
  Le dispositif de broyage et le poste de travail au niveau duquel le conditionnement est effectué sont mis en dépression afin de diriger les émissions de poussières vers un filtre à manches. |
| --- | --- |

ii.

Application d’un système d’extraction efficace en association avec un dépoussiérage par filtre à manches pour le broyage à sec et le conditionnement du produit sec.

Le dispositif de broyage et le poste de travail au niveau duquel le conditionnement est effectué sont mis en dépression afin de diriger les émissions de poussières vers un filtre à manches.

| iii. | Application d’un système de filtration |
| --- | --- |

iii.

Application d’un système de filtration

Tableau 66

NEA-MTD pour les émissions atmosphériques provenant des procédés en aval dans le secteur des frittes, en cas de traitement séparé

| Paramètre | NEA-MTD |
| --- | --- |
| mg/Nm3 |
| Poussières | 5 – 10 |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI) | < 1 (187) |
| Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn) | < 5 (187) |

Paramètre

NEA-MTD

mg/Nm3

Poussières

5 – 10

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI)

< 1 (187)

Σ (As, Co, Ni, Cd, Se, CrVI, Sb, Pb, CrIII, Cu, Mn, V, Sn)

< 5 (187)

Glossaire:

1.10.   Description des techniques

1.10.1.   Émissions de poussières

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Électrofiltre | Le fonctionnement d’un électrofiltre repose sur la charge et la séparation des particules sous l’effet d’un champ électrique. Les électrofiltres peuvent fonctionner dans des conditions très diverses. |
| Filtre à manches | Les filtres à manches sont constitués d’un tissu ou feutre perméable au travers duquel on fait passer les gaz afin d’en séparer les particules.
  Le tissu constituant le filtre doit être sélectionné en fonction des caractéristiques des effluents gazeux et de la température de fonctionnement maximale. |
| Réduction des composés volatils par modification des matières premières | Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par exemple, des composés de bore); il est possible de réduire la quantité de ces composés ou de les remplacer par d’autres, afin de réduire les émissions de poussière dues essentiellement au phénomène de volatilisation. |
| Fusion électrique | La technique consiste à utiliser un four de fusion dans lequel le chauffage est assuré par effet Joule.
  Dans les fours à voûte froide (dans lesquels les électrodes sont généralement placées en sole), le tapis de mélange vitrifiable recouvre la surface du verre en fusion, ce qui limite considérablement la volatilisation de certains composés du mélange (par exemple, les composés de plomb) |

Technique

Description

Électrofiltre

Le fonctionnement d’un électrofiltre repose sur la charge et la séparation des particules sous l’effet d’un champ électrique. Les électrofiltres peuvent fonctionner dans des conditions très diverses.

Filtre à manches

Les filtres à manches sont constitués d’un tissu ou feutre perméable au travers duquel on fait passer les gaz afin d’en séparer les particules.

Le tissu constituant le filtre doit être sélectionné en fonction des caractéristiques des effluents gazeux et de la température de fonctionnement maximale.

Réduction des composés volatils par modification des matières premières

Le mélange vitrifiable peut contenir des composés très volatils (par exemple, des composés de bore); il est possible de réduire la quantité de ces composés ou de les remplacer par d’autres, afin de réduire les émissions de poussière dues essentiellement au phénomène de volatilisation.

Fusion électrique

La technique consiste à utiliser un four de fusion dans lequel le chauffage est assuré par effet Joule.

Dans les fours à voûte froide (dans lesquels les électrodes sont généralement placées en sole), le tapis de mélange vitrifiable recouvre la surface du verre en fusion, ce qui limite considérablement la volatilisation de certains composés du mélange (par exemple, les composés de plomb)

1.10.2.   Émissions de NOX

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Modifications de la combustion |
| i. | Réduction du rapport air/combustible |

Technique

Description

Modifications de la combustion

i.

Réduction du rapport air/combustible

La technique repose sur les caractéristiques suivantes:

| — | limitation des entrées d’air dans le four |
| --- | --- |

—

limitation des entrées d’air dans le four

| — | contrôle précis de l’air de combustion |
| --- | --- |

—

contrôle précis de l’air de combustion

| — | conception modifiée de la chambre de combustion du four |
| --- | --- |

—

conception modifiée de la chambre de combustion du four

| ii. | Réduction de la température de l’air de combustion |
| --- | --- |

ii.

Réduction de la température de l’air de combustion

L’utilisation de fours à récupérateurs au lieu de fours à régénérateurs entraîne une diminution de la température de préchauffage de l’air et, par conséquent, une réduction de la température des flammes. Toutefois, cet abaissement de la température de préchauffage est associé à diminution du rendement du four (diminution de la tirée spécifique), à une moindre efficacité énergétique et à une augmentation de la consommation de combustible, d’où un risque d’augmentation des émissions (en kg/tonne de verre).

| iii. | Combustion étagée: |
| --- | --- |

iii.

Combustion étagée:

—   L’étagement de l’air consiste en une combustion sous– stoechiométrique puis en l’adjonction d’air ou d’oxygène dans le four pour obtenir une combustion complète.

—   Étagement du combustible– une flamme secondaire à faible impulsion se forme dans le conduit du brûleur (10 % de l’énergie totale); cette flamme secondaire couvre la racine de la flamme primaire et diminue la température du cœur de celle-ci.

| iv. | Recirculation des effluents gazeux |
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iv.

Recirculation des effluents gazeux

Consiste à réinjecter les effluents gazeux du four dans la flamme afin de réduire la quantité d’oxygène et donc, la température de la flamme.

L’utilisation de brûleurs spéciaux repose sur la recirculation interne des gaz de combustion qui refroidissent la racine des flammes et réduisent la teneur en oxygène dans la partie la plus chaude des flammes.

| v. | Brûleurs à faibles émissions de NOX |
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v.

Brûleurs à faibles émissions de NOX

La technique repose sur les principes suivants: réduction de la température maximale des flammes, combustion retardée mais complète et augmentation du transfert de chaleur (émissivité accrue de la flamme). Elle peut être associée à une conception modifiée de la chambre de combustion du four.

| vi. | Choix du combustible |
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vi.

Choix du combustible

En général, les fours au fioul émettent moins de NOx que les fours à gaz en raison d’une meilleure émissivité thermique et de températures de flammes plus basses.

Conception spéciale du four

Les fours à récupérateurs intègrent diverses caractéristiques qui permettent de réduire la température des flammes. Les principales caractéristiques sont les suivantes:

| — | type spécifique de brûleur (nombre et position) |
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—

type spécifique de brûleur (nombre et position)

| — | géométrie modifiée du four (hauteur et dimensions) |
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géométrie modifiée du four (hauteur et dimensions)

| — | préchauffage des matières premières en deux étapes, avec, dans un premier temps, les effluents gazeux qui passent au-dessus des matières premières qui entrent dans le four et ensuite, un préchauffeur de calcin externe placé en aval du récupérateur qui sert à préchauffer l’air de combustion. |
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—

préchauffage des matières premières en deux étapes, avec, dans un premier temps, les effluents gazeux qui passent au-dessus des matières premières qui entrent dans le four et ensuite, un préchauffeur de calcin externe placé en aval du récupérateur qui sert à préchauffer l’air de combustion.

Fusion électrique

La technique consiste à utiliser un four de fusion dans lequel le chauffage est assuré par effet Joule. Les principales caractéristiques sont les suivantes:

| — | les électrodes sont généralement placées en sole dans le four (four à voûte froide) |
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—

les électrodes sont généralement placées en sole dans le four (four à voûte froide)

| — | dans les fours électriques à voûte froide, il faut souvent utiliser des nitrates dans le mélange vitrifiable afin de créer les conditions d’oxydation nécessaires pour assurer la stabilité, la sécurité et l’efficacité du procédé de fabrication. |
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dans les fours électriques à voûte froide, il faut souvent utiliser des nitrates dans le mélange vitrifiable afin de créer les conditions d’oxydation nécessaires pour assurer la stabilité, la sécurité et l’efficacité du procédé de fabrication.

Fusion à l’oxygène

La technique consiste à remplacer l’air de combustion par de l’oxygène (pureté > 90 %), ce qui empêche/limite la formation de NOX thermiques à partir de l’azote qui entre dans le four. La quantité d’azote résiduelle dans le four dépend de la pureté de l’oxygène fourni, de la qualité du combustible (% N2 dans le gaz naturel) et des entrées d’air éventuelles.

Réduction chimique par combustible

La technique consiste à injecter du combustible fossile dans les effluents gazeux pour réduire chimiquement les NOX en N2 par une série de réactions. Dans le procédé 3R, le combustible (gaz naturel ou fioul) est injecté à l’entrée du régénérateur. La technique est destinée aux fours à régénérateurs.

Réduction catalytique sélective (SCR)

La technique consiste à réduire les NOX en azote sur un lit catalytique par réaction avec l’ammoniac (introduit en général sous forme de solution aqueuse) à une température de fonctionnement optimale comprise entre 300 et 450 °C.

Il est possible d’utiliser une ou deux couches de catalyseur. Le taux de réduction des NOX est amélioré si l’on augmente la quantité de catalyseur (deux couches)

Réduction non catalytique sélective (SNCR)

La technique consiste à réduire les NOX en azote par réaction avec de l’ammoniac ou de l’urée à haute température.

La fenêtre de température de fonctionnement doit être maintenue entre 900 et 1 050 °C.

Limiter le plus possible l’utilisation de nitrates dans le mélange vitrifiable

Il convient de limiter autant que possible l’utilisation des nitrates afin d’éviter la formation des NOx qui résulte de la décomposition de ces matières premières lorsqu’elles sont utilisées comme oxydant dans la fabrication de produits de très haute qualité nécessitant un verre ultra- clair ou, pour d’autres verres, afin de leur conférer les qualités requises. Les deux techniques suivantes sont possibles:

| — | réduction des nitrates présents dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit et les contraintes de fusion; |
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réduction des nitrates présents dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit et les contraintes de fusion;

| — | remplacement des nitrates par des substituts. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium sont de bons substituts; |
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remplacement des nitrates par des substituts. Les sulfates, les oxydes d’arsenic et l’oxyde de cérium sont de bons substituts;

| — | modifications du procédé (par exemple, conditions de combustion particulièrement oxydantes). |
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modifications du procédé (par exemple, conditions de combustion particulièrement oxydantes).

1.10.3.   Émissions de SOX

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration | Une poudre sèche ou une suspension/solution de réactif alcalin est introduite et dispersée dans le flux d’effluents gazeux. Cette matière réagit avec les gaz soufrés en formant un solide qui doit être éliminé par filtration (filtre à manches ou électrofiltre). En général, l’utilisation d’une tour de réaction améliore l’efficacité du système d’épuration. |
| Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre | La réduction de la teneur en soufre du mélange vitrifiable vise à réduire les émissions de SOX qui résultent de la dégradation des matières première soufrées (en général, des sulfates) utilisés comme affinants.
  La réduction effective des émissions de SOX dépend de la rétention de composés soufrés dans le verre, qui peut varier considérablement en fonction du type de verre, ainsi que de l’optimisation du bilan soufre. |
| Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre | On utilise du gaz naturel ou des combustibles à faible teneur en soufre afin de limiter les émissions de SOX qui résultent de l’oxydation du soufre contenu dans le combustible pendant la combustion. |

Technique

Description

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Une poudre sèche ou une suspension/solution de réactif alcalin est introduite et dispersée dans le flux d’effluents gazeux. Cette matière réagit avec les gaz soufrés en formant un solide qui doit être éliminé par filtration (filtre à manches ou électrofiltre). En général, l’utilisation d’une tour de réaction améliore l’efficacité du système d’épuration.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en soufre du mélange vitrifiable et optimisation du bilan soufre

La réduction de la teneur en soufre du mélange vitrifiable vise à réduire les émissions de SOX qui résultent de la dégradation des matières première soufrées (en général, des sulfates) utilisés comme affinants.

La réduction effective des émissions de SOX dépend de la rétention de composés soufrés dans le verre, qui peut varier considérablement en fonction du type de verre, ainsi que de l’optimisation du bilan soufre.

Utilisation de combustibles à faible teneur en soufre

On utilise du gaz naturel ou des combustibles à faible teneur en soufre afin de limiter les émissions de SOX qui résultent de l’oxydation du soufre contenu dans le combustible pendant la combustion.

1.10.4.   Émissions de HCl et de HF

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor | La technique consiste à sélectionner soigneusement les matières premières qui sont susceptibles de contenir des impuretés constituées de chlorures et de fluorures (par ex., soude de synthèse, dolomie, calcin externe, poussière de filtre recyclée) afin de réduire à la source les émissions de HCl et de HF qui résultent de la dégradation de ces matières lors de la fusion. |
| Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en composés fluorés et/ou chlorés du mélange vitrifiable et optimisation des bilans massiques de fluor et/ou de chlore. | Il est possible de réduire les émissions de fluor et/ou de chlore résultant de la fusion en limitant/réduisant la quantité de ces substances utilisée dans le mélange vitrifiable, dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Les composés fluorés (fluorine, cryolite, fluosilicate) sont utilisés pour conférer des caractéristiques particulières aux verres spéciaux (par ex. verre d’éclairage opaque, verre optique). Les composés chlorés peuvent être utilisés comme affinants. |
| Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration | Une poudre sèche ou une suspension/solution de réactif alcalin est introduite et dispersée dans le flux d’effluents gazeux. Cette matière réagit avec les chlorures et fluorures gazeux en formant un solide qui doit être éliminé par filtration (filtre à manches ou électrofiltre). |

Technique

Description

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en chlore et en fluor

La technique consiste à sélectionner soigneusement les matières premières qui sont susceptibles de contenir des impuretés constituées de chlorures et de fluorures (par ex., soude de synthèse, dolomie, calcin externe, poussière de filtre recyclée) afin de réduire à la source les émissions de HCl et de HF qui résultent de la dégradation de ces matières lors de la fusion.

Réduction dans toute la mesure possible de la teneur en composés fluorés et/ou chlorés du mélange vitrifiable et optimisation des bilans massiques de fluor et/ou de chlore.

Il est possible de réduire les émissions de fluor et/ou de chlore résultant de la fusion en limitant/réduisant la quantité de ces substances utilisée dans le mélange vitrifiable, dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit final. Les composés fluorés (fluorine, cryolite, fluosilicate) sont utilisés pour conférer des caractéristiques particulières aux verres spéciaux (par ex. verre d’éclairage opaque, verre optique). Les composés chlorés peuvent être utilisés comme affinants.

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Une poudre sèche ou une suspension/solution de réactif alcalin est introduite et dispersée dans le flux d’effluents gazeux. Cette matière réagit avec les chlorures et fluorures gazeux en formant un solide qui doit être éliminé par filtration (filtre à manches ou électrofiltre).

1.10.5.   Émissions de métaux

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux | La technique consiste à sélectionner soigneusement les matières premières qui sont susceptibles de contenir des impuretés métalliques (le calcin externe, par exemple) afin de réduire à la source les émissions de métaux qui résultent de la dégradation de ces matières lors de la fusion. |
| Réduction dans toute la mesure possible de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable aux fins de la coloration et de la décoloration du verre, en fonction des exigences de qualité du verre définies par le consommateur | La réduction des émissions de métaux résultant du procédé de fusion peut être réalisée de la façon suivante:






  — | Réduction de la quantité de composés métalliques utilisée dans le mélange vitrifiable (par ex., composés de fer, chrome, cobalt, cuivre et manganèse) pour produire du verre coloré. |

Technique

Description

Sélection des matières premières de manière à obtenir un mélange vitrifiable à faible teneur en métaux

La technique consiste à sélectionner soigneusement les matières premières qui sont susceptibles de contenir des impuretés métalliques (le calcin externe, par exemple) afin de réduire à la source les émissions de métaux qui résultent de la dégradation de ces matières lors de la fusion.

Réduction dans toute la mesure possible de l’utilisation de composés métalliques dans le mélange vitrifiable aux fins de la coloration et de la décoloration du verre, en fonction des exigences de qualité du verre définies par le consommateur

La réduction des émissions de métaux résultant du procédé de fusion peut être réalisée de la façon suivante:

—

Réduction de la quantité de composés métalliques utilisée dans le mélange vitrifiable (par ex., composés de fer, chrome, cobalt, cuivre et manganèse) pour produire du verre coloré.

| — | Réduction de la quantité de composés de sélénium et d’oxyde de cérium utilisés comme agents de décoloration pour la fabrication de verre clair. |
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—

Réduction de la quantité de composés de sélénium et d’oxyde de cérium utilisés comme agents de décoloration pour la fabrication de verre clair.

Réduction dans toute la mesure possible de l’utilisation de composés de sélénium dans le mélange vitrifiable par un choix judicieux des matières premières

La réduction des émissions de sélénium résultant du procédé de fusion peut être réalisée de la façon suivante:

| — | réduction de la quantité de sélénium dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit. |
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réduction de la quantité de sélénium dans le mélange vitrifiable dans les limites compatibles avec les exigences de qualité du produit.

| — | sélection de matières premières à base de sélénium moins volatiles afin de réduire le phénomène de volatilisation pendant la fusion. |
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sélection de matières premières à base de sélénium moins volatiles afin de réduire le phénomène de volatilisation pendant la fusion.

Application d’un système de filtration

Les systèmes de dépoussiérage (filtres à manches et électrofiltres) permettent de réduire tant les émissions de poussières que les émissions de métaux puisque les émissions atmosphériques de métaux provenant des procédés de fusion du verre se présentent dans une large mesure sous la forme de particules. Cependant, dans le cas des métaux qui forment des composés extrêmement volatils (comme le sélénium), l’efficacité de la filtration peut varier considérablement en fonction de la température de filtration

Épuration par voie sèche ou semi-sèche en association avec un système de filtration

Il est possible de réduire sensiblement les émissions gazeuses de métaux par des techniques d’épuration par voie sèche ou semi-sèche utilisant un réactif alcalin. Le réactif alcalin réagit avec les espèces gazeuses en formant un solide qui doit être éliminé par filtration (filtre à manches ou électrofiltre).

1.10.6.   Émissions gazeuses mixtes (par ex., SOX, HCl, HF, composés de bore)

| Épuration par voie humide | Dans l’épuration par voie humide, les composés gazeux sont dissous dans un liquide approprié (eau ou solution alcaline). En aval de l’épurateur humide, les effluents gazeux sont saturés d’eau et il convient de séparer les gouttelettes avant d’évacuer les effluents gazeux. Le liquide obtenu doit être traité par un système d’épuration des eaux usées et la matière insoluble est alors récupérée par sédimentation ou filtration. |
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Épuration par voie humide

Dans l’épuration par voie humide, les composés gazeux sont dissous dans un liquide approprié (eau ou solution alcaline). En aval de l’épurateur humide, les effluents gazeux sont saturés d’eau et il convient de séparer les gouttelettes avant d’évacuer les effluents gazeux. Le liquide obtenu doit être traité par un système d’épuration des eaux usées et la matière insoluble est alors récupérée par sédimentation ou filtration.

1.10.7.   Émissions mixtes (solides + gazeuses)

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Épuration par voie humide | L’épuration par voie humide (au moyen d’un liquide approprié: eau ou solution alcaline) permet d’éliminer simultanément les composés solides et gazeux. Les critères de conception sont différents selon qu’il s’agit d’éliminer des particules ou des composés gazeux. Par conséquent, la conception résulte souvent d’un compromis entre les deux options.
  Le liquide obtenu doit être traité par un système d’épuration des eaux usées et la matière insoluble (rejets solides et produits des réactions chimiques) est alors récupérée par sédimentation ou filtration.
  Dans le secteur de la laine minérale et des fibres de verre à filament continu, les systèmes les plus couramment utilisés sont:






  — | les tours de lavage à garnissage avec séparateurs à impact en amont |

Technique

Description

Épuration par voie humide

L’épuration par voie humide (au moyen d’un liquide approprié: eau ou solution alcaline) permet d’éliminer simultanément les composés solides et gazeux. Les critères de conception sont différents selon qu’il s’agit d’éliminer des particules ou des composés gazeux. Par conséquent, la conception résulte souvent d’un compromis entre les deux options.

Le liquide obtenu doit être traité par un système d’épuration des eaux usées et la matière insoluble (rejets solides et produits des réactions chimiques) est alors récupérée par sédimentation ou filtration.

Dans le secteur de la laine minérale et des fibres de verre à filament continu, les systèmes les plus couramment utilisés sont:

—

les tours de lavage à garnissage avec séparateurs à impact en amont

| — | les laveurs Venturi |
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—

les laveurs Venturi

Électrofiltre humide

Dans un électrofiltre humide, les matières collectées sont éliminées des plaques des collecteurs par rinçage au moyen d’un liquide approprié, généralement de l’eau. Un dispositif est souvent prévu pour séparer les gouttelettes d’eau avant évacuation des effluents gazeux (dévésiculeur ou dernier champ à sec).

1.10.8.   Émissions résultant des opérations de découpe, de meulage et de polissage

| Technique | Description |
| --- | --- |
| Réalisation des opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide. | L’eau sert généralement de fluide de refroidissement pour les opérations de découpe, de meulage et de polissage, et permet d’éviter les émissions de poussières. Un système d’extraction équipé d’un dévésiculeur peut s’avérer nécessaire. |
| Application d’un système de filtres à manches | L’utilisation de filtres à manches permet de réduire à la fois les émissions de poussières et les émissions de métaux car les rejets métalliques des procédés en aval se présentent dans une large mesure sous la forme de particules. |
| Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application | Le polissage à l’acide consiste à immerger les articles en verre dans un bain de polissage composé d’acide fluorhydrique et d’acide sulfurique. Le dégagement de vapeurs peut être limité par une conception et un entretien approprié du système d’application afin de réduire les pertes. |
| Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide | L’épuration par voie humide à l’eau est utilisée pour traiter les effluents gazeux, en raison de l’acidité des émissions et de la haute solubilité des polluants gazeux à éliminer. |

Technique

Description

Réalisation des opérations génératrices de poussières (ex. découpe, meulage, polissage) en phase liquide.

L’eau sert généralement de fluide de refroidissement pour les opérations de découpe, de meulage et de polissage, et permet d’éviter les émissions de poussières. Un système d’extraction équipé d’un dévésiculeur peut s’avérer nécessaire.

Application d’un système de filtres à manches

L’utilisation de filtres à manches permet de réduire à la fois les émissions de poussières et les émissions de métaux car les rejets métalliques des procédés en aval se présentent dans une large mesure sous la forme de particules.

Réduction dans toute la mesure possible des pertes de produit de polissage par une bonne étanchéité du système d’application

Le polissage à l’acide consiste à immerger les articles en verre dans un bain de polissage composé d’acide fluorhydrique et d’acide sulfurique. Le dégagement de vapeurs peut être limité par une conception et un entretien approprié du système d’application afin de réduire les pertes.

Application d’une technique secondaire, par exemple une épuration par voie humide

L’épuration par voie humide à l’eau est utilisée pour traiter les effluents gazeux, en raison de l’acidité des émissions et de la haute solubilité des polluants gazeux à éliminer.

1.10.9.   Émissions de H2S et de COV

| Incinération des effluents gazeux | Il s’agit d’un dispositif de post-combustion qui oxyde le sulfure d’hydrogène (généré par les conditions fortement réductrices régnant dans le four de fusion) en dioxyde de soufre, et le monoxyde de carbone en dioxyde de carbone.
  Les composés organiques sont incinérés par voie thermique, ce qui entraîne leur oxydation en dioxyde de carbone avec formation d’eau et d’autres produits de combustion (NOX, SOX). |
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Incinération des effluents gazeux

Il s’agit d’un dispositif de post-combustion qui oxyde le sulfure d’hydrogène (généré par les conditions fortement réductrices régnant dans le four de fusion) en dioxyde de soufre, et le monoxyde de carbone en dioxyde de carbone.

Les composés organiques sont incinérés par voie thermique, ce qui entraîne leur oxydation en dioxyde de carbone avec formation d’eau et d’autres produits de combustion (NOX, SOX).

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(1)  Les cas particuliers correspondent aux cas les moins favorables (petits fours spéciaux ayant une production généralement inférieure à 100 t/jour, et un taux de calcin inférieur à 30 %). Cette catégorie ne représente que 1 ou 2 % de la production de verre d’emballage.

(2)  Les cas particuliers correspondent aux cas les moins favorables et/ou à des verres non sodocalciques: borosilicates, vitrocéramique, cristal et, plus rarement, cristal au plomb.

(3)  Les niveaux les plus élevés sont associés à des concentrations d’entrée de NOX plus élevées, à des taux de réduction plus importants et au vieillissement du catalyseur.

(4)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.1, 1.10.4 et 1.10.6.

(5)  La pertinence des polluants énumérés dans le tableau ci-dessus est fonction du secteur verrier considéré et des différentes activités menées dans l’installation.

(6)  Les niveaux de concentration indiqués se rapportent à un échantillon composite prélevé sur une période de deux heures ou de 24 heures.

(7)  Pour le secteur des fibres de verre à filament continu, le NEA-MTD est < 200 mg/l.

(8)  La concentration est celle de l’eau traitée provenant d’activités utilisant le polissage à l’acide.

(9)  En règle générale, les hydrocarbures totaux sont composés d’huiles minérales.

(10)  Le haut de la fourchette est associé aux procédés en aval dans la production de cristal au plomb.

(11)  Les systèmes de filtration (électrofiltres, filtres à manches) sont décrits dans la section 1.10.1.

(12)  Des facteurs de conversion de 1,5 × 10–3 et de 3 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette.

(13)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(14)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(15)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour les cas généraux (1,5 × 10–3) a été appliqué, sauf dans le cas de la fusion électrique (cas particuliers: 3 × 10–3).

(16)  La valeur basse de la fourchette est obtenue pour les conceptions spéciales de fours, le cas échéant.

(17)  Ces valeurs sont à revoir en cas de reconstruction normale ou complète du four de fusion.

(18)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(19)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(20)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour les cas particuliers (3 × 10–3) a été appliqué.

(21)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.3.

(22)  Pour les types spéciaux de verres colorés (par ex. les verres verts réduits), les préoccupations liées aux niveaux d’émission atteignables peuvent nécessiter la réalisation d’un bilan soufre. Les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être difficiles à obtenir en association avec un recyclage des poussières retenues par les filtres et le taux de recyclage du calcin externe.

(23)  Les valeurs les plus faibles sont associées aux situations dans lesquelles la réduction des émissions de SOX est très prioritaire par rapport à une diminution de la production de déchets solides correspondant à des poussières riches en sulfates.

(24)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour les cas généraux (1,5 × 10–3) a été appliqué.

(25)  Les niveaux d’émission associés correspondent à l’utilisation d’un fioul contenant 1 % de soufre en association avec des techniques secondaires de réduction des émissions.

(26)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.4.

(27)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour les cas généraux (1,5 × 10–3) a été appliqué.

(28)  Les niveaux les plus élevés sont associés au traitement simultané des effluents gazeux des activités de traitement de surface à chaud

(29)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.5.

(30)  Les niveaux se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(31)  Les niveaux les plus faibles correspondent aux NEA-MTD lorsque des composés métalliques ne sont pas utilisés intentionnellement dans le mélange vitrifiable.

(32)  Les niveaux les plus élevés sont associés à l’utilisation de métaux aux fins de la coloration ou de la décoloration du verre, ou au traitement simultané des émissions du four de fusion et des effluents gazeux des activités de traitement de surface à chaud.

(33)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour les cas généraux (1,5 × 10–3) a été appliqué.

(34)  Dans certains cas particuliers, pour la production de verre extra-blanc de haute qualité nécessitant des teneurs en sélénium plus élevées pour décolorer (en fonction des matières premières), des valeurs plus élevées sont indiquées, pouvant aller jusqu’à 3 mg/Nm3.

(35)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.4 et 1.10.7.

(36)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.6.

(37)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(38)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(39)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(40)  Des niveaux d’émission plus élevés sont à attendre lorsque des nitrates sont utilisés occasionnellement pour la production de verre spécial.

(41)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(42)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à l’application du procédé Fenix.

(43)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(44)  Les valeurs hautes de la fourchette sont associées aux unités existantes avant une reconstruction normale ou complète du four de fusion. Les valeurs basses correspondent aux unités les plus récentes ou mises à niveau.

(45)  La technique est décrite dans la section 1.10.2.

(46)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour les cas particuliers (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(47)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.3.

(48)  Les valeurs les plus faibles sont associées aux situations dans lesquelles la réduction des émissions de SOX est très prioritaire par rapport à une diminution de la production de déchets solides correspondant à des poussières riches en sulfates.

(49)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(50)  Les niveaux d’émission associés correspondent à l’utilisation d’un fioul contenant 1 % de soufre en association avec des techniques secondaires de réduction des émissions.

(51)  Dans le cas des grands fours de production de verre plat, les préoccupations liées aux niveaux d’émission atteignables peuvent nécessiter la réalisation d’un bilan soufre. Les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être difficiles à obtenir en association avec un recyclage des poussières retenues par les filtres.

(52)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.4.

(53)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(54)  Les valeurs hautes de la fourchette sont associées au recyclage des poussières retenues par les filtres dans le mélange vitrifiable.

(55)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.5.

(56)  Les fourchettes de valeurs se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(57)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(58)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.5.

(59)  Les niveaux indiqués se rapportent au total du sélénium présent dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(60)  Les valeurs basses de la fourchette correspondent aux situations dans lesquelles la réduction des émissions de Se est prioritaire par rapport à la réduction des déchets solides provenant du dépoussiérage. Dans ce cas, un rapport stœchiométrique (réactif/polluant) élevé est appliqué et un flux important de déchets solides est créé.

(61)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(62)  Les techniques de traitement secondaire sont décrites dans les sections 1.10.3 et 1.10.6.

(63)  Les techniques de traitement secondaire sont décrites dans les sections 1.10.1 et 1.10.7.

(64)  Des valeurs < 30 mg/Nm3 (< 0,14 kg/tonne de verre fondu) ont été déclarées pour des mélanges vitrifiables sans bore, avec application de techniques primaires.

(65)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (4,5 × 10–3) a été appliqué.

(66)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(67)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (4,5 × 10–3) a été appliqué.

(68)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(69)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.3 et 1.10.6.

(70)  Les valeurs hautes de la fourchette sont associées à l’utilisation de sulfates dans le mélange vitrifiable, aux fins de l’affinage du verre.

(71)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (4,5 × 10–3) a été appliqué.

(72)  Dans le cas des fours à l’oxygène avec épuration par voie humide, les NEA-MTD seraient < 0,1 kg de SOX, exprimé en SO2, par tonne de verre fondu.

(73)  Les niveaux d’émission associés correspondent à l’utilisation d’un fioul contenant 1 % de soufre, en association avec des techniques secondaires de réduction des émissions.

(74)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées aux situations dans lesquelles la réduction des émissions de SOX est prioritaire par rapport à une diminution de la production de déchets solides correspondant à des poussières riches en sulfates. Dans ce cas, les valeurs basses sont associées à l’utilisation d’un filtre à manches.

(75)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.4 et 1.10.6.

(76)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (4,5 × 10–3) a été appliqué.

(77)  Les valeurs hautes de la fourchette sont associées à l’utilisation de composés fluorés dans le mélange vitrifiable.

(78)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.5 et 1.10.6.

(79)  Les niveaux se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(80)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 (4,5 × 10–3) a été appliqué.

(81)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.7 et 1.10.8.

(82)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.5 et 1.10.7.

(83)  Un facteur de conversion de 3 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(84)  La viabilité économique des NEA-MTD suscite des interrogations dans le cas des fours de capacité inférieure à 80 t/j qui produisent du verre sodocalcique.

(85)  Ce NEA-MTD s’applique aux mélanges vitrifiables contenant de grandes quantités de composés répondant aux critères caractéristiques des substances dangereuses au sens du règlement (CE) no 1272/2008.

(86)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.2.

(87)  Un facteur de conversion de 2,5 × 10–3 a été appliqué pour les modifications de la combustion et les conceptions spéciales du four, et un facteur de conversion de 3 × 10–3 pour la fusion électrique (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(88)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(89)  La technique est décrite dans la section 1.10.2.

(90)  Le facteur de conversion indiqué dans le tableau 2 pour le verre sodocalcique (2,5 × 10–3) a été appliqué.

(91)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.3.

(92)  Un facteur de conversion de 2,5 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(93)  Les niveaux d’émission associés correspondent à l’utilisation d’un fioul contenant 1 % de soufre, en association avec des techniques secondaires de réduction des émissions.

(94)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.4 et 1.10.6.

(95)  Un facteur de conversion de 3 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(96)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à la fusion électrique.

(97)  Si du KCl ou du NaCl sont utilisés comme affinants, le NEA-MTD est < 30 mg/Nm3 ou < 0,09 kg/tonne de verre fondu.

(98)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à la fusion électrique. Les valeurs hautes sont associées à la production de verre opale, au recyclage des poussières retenues par les filtres ou à l’utilisation d’une forte proportion de calcin externe dans le mélange vitrifiable

(99)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.5.

(100)  Les niveaux se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(101)  Un facteur de conversion de 3 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(102)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.5.

(103)  Les valeurs se rapportent au total du sélénium présent dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(104)  Un facteur de conversion de 3 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(105)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.1 et 1.10.5.

(106)  Les valeurs se rapportent au total du plomb présent dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(107)  Un facteur de conversion de 3 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire, pour certaines productions, d’appliquer un facteur de conversion spécifique.

(108)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.8.

(109)  Les niveaux indiqués se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux.

(110)  Les niveaux indiqués se rapportent aux opérations en aval dans le cas du cristal au plomb.

(111)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.6.

(112)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.1.

(113)  Des facteurs de conversion de 2,5 × 10–3 et de 6,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette des NEA-MTD (voir tableau 2), tandis que certaines valeurs ont été déterminées par approximation. Il est toutefois nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de verre produit (voir tableau 2).

(114)  Les NEA-MTD s’appliquent aux mélanges vitrifiables contenant de grandes quantités de composés répondant aux critères caractéristiques des substances dangereuses au sens du règlement (CE) no 1272/2008.

(115)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.2.

(116)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(117)  Des facteurs de conversion de 2,5 × 10–3 et de 4 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur haute et la valeur basse de la fourchette des NEA-MTD (voir tableau 2), tandis que certaines valeurs ont été déterminées par approximation. Il est toutefois nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de verre produit (voir tableau 2).

(118)  Les valeurs les plus élevées correspondent à une production spéciale de tubes de verre borosilicaté destinés à un usage pharmaceutique.

(119)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(120)  La technique est décrite dans la section 1.10.2.

(121)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à la fusion électrique.

(122)  Des facteurs de conversion de 2,5 × 10–3 et de 6,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur haute et la valeur basse de la fourchette des NEA-MTD, tandis que certaines valeurs ont été déterminées par approximation. Il peut s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de verre produit (voir tableau 2).

(123)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.3.

(124)  Les fourchettes de valeurs tiennent compte des bilans soufre variables associés au type de verre produit.

(125)  Un facteur de conversion de 2,5 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de production.

(126)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à la fusion électrique et à l’utilisation de mélanges vitrifiables sans sulfates.

(127)  Les niveaux d’émission associés correspondent à l’utilisation d’un fioul contenant 1 % de soufre, en association avec des techniques secondaires de réduction des émissions.

(128)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.4.

(129)  Un facteur de conversion de 2,5 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2), tandis que certaines valeurs ont été déterminées par approximation. Il peut s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de verre produit.

(130)  Les valeurs hautes de la fourchette sont associées à l’utilisation de composés chlorés dans le mélange vitrifiable.

(131)  La valeur haute de la fourchette a été calculée à partir de certaines données communiquées.

(132)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.5.

(133)  Les niveaux se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(134)  Les niveaux les plus faibles correspondent aux NEA-MTD lorsque des composés métalliques ne sont pas utilisés intentionnellement dans le mélange vitrifiable.

(135)  Un facteur de conversion de 2,5 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2), et certaines des valeurs indiquées dans le tableau sont des approximations. Il peut s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de production.

(136)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.8.

(137)  Les niveaux indiqués se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux.

(138)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.6.

(139)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.1.

(140)  Des facteurs de conversion de 2 × 10–3 et de 2,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette des NEA-MTD (voir tableau 2), afin de couvrir la production de laine de verre et celle de laine de roche.

(141)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.2.

(142)  Un facteur de conversion de 2 × 10–3 a été appliqué pour la laine de verre, et un facteur de 2,5 × 10–3 pour la laine de roche (voir tableau 2).

(143)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(144)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.2.

(145)  Un facteur de conversion de 2 × 10–3 a été appliqué (voir tableau 2).

(146)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à la fusion à l’oxygène.

(147)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.3 et 1.10.6.

(148)  Un facteur de conversion de 2 × 10–3 a été appliqué pour la laine de verre, et un facteur de 2,5 × 10–3 pour la laine de roche (voir tableau 2).

(149)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées à la fusion électrique. Les valeurs hautes sont associées à un fort taux de recyclage du calcin.

(150)  Les NEA-MTD sont associés aux situations dans lesquelles la réduction des émissions de SOX est très prioritaire par rapport à une diminution de la production de déchets solides.

(151)  Lorsque la réduction des déchets est nettement prioritaire par rapport à la réduction des émissions de SOX, des niveaux d’émission plus élevés sont à attendre. Il convient de s’appuyer sur un bilan soufre pour déterminer les niveaux réalisables.

(152)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.4.

(153)  Un facteur de conversion de 2 × 10–3 a été appliqué pour la laine de verre, et un facteur de 2,5 × 10–3 pour la laine de roche (voir tableau 2).

(154)  Des facteurs de conversion de 2 × 10–3 et de 2,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette des NEA-MTD (voir tableau 2).

(155)  La technique est décrite dans la section 1.10.9.

(156)  Un facteur de conversion de 2,5 × 10–3 a été appliqué pour la laine de roche(voir tableau 2).

(157)  Les techniques sont décrites à la section 1.10.5.

(158)  Les plages de valeurs se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(159)  Des facteurs de conversion de 2 × 10–3 et de 2,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette des NEA-MTD (voir tableau 2).

(160)  Les valeurs hautes de la fourchette sont associées à l’utilisation de cubilots à vent chaud pour la production de laine de roche.

(161)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.7 et 1.10.9.

(162)  Ni l’épaisseur de la couche de laine minérale produite ni l’extrême concentration ou dilution des effluents gazeux n’ont d’incidence sur les niveaux d’émission exprimés en kg/tonne de produit fini. Un facteur de conversion de 6,5 × 10–3 a été utilisé.

(163)  En cas de production de laines minérales de haute densité ou à teneur élevée en liant, les niveaux d’émission associés aux MTD spécifiées pour le secteur pourraient être nettement plus élevées que les NEA-MTD indiquées dans le tableau. Si ces types de produits représentent la majorité de la production d’une installation donnée, il convient d’envisager d’autres techniques.

(164)  La technique est décrite dans la section 1.10.1.

(165)  Les valeurs sont associées à l’utilisation d’un système de filtres à manches.

(166)  La technique est décrite dans la section 1.10.1.

(167)  Les valeurs basses de la fourchette sont associées aux émissions de fibres de silicate d’aluminium/fibres céramiques réfractaires (FSA/FCR).

(168)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.3.

(169)  La technique est décrite dans la section 1.10.4.

(170)  La technique est décrite dans la section 1.10.5.

(171)  Les niveaux se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(172)  Les techniques sont décrites dans les sections 1.10.6 et 1.10.9.

(173)  La technique est décrite dans la section 1.10.1.

(174)  Des facteurs de conversion de 5 × 10–3 et de 7,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette des NEA-MTD (voir tableau 2). Il peut toutefois s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de combustion.

(175)  La technique est décrite dans la section 1.10.2.

(176)  Les fourchettes de valeurs tiennent compte de l’ensemble des effluents gazeux qui proviennent de fours appliquant différentes techniques de fusion et produisant divers types de frittes, avec ou sans nitrates dans le mélange vitrifiable; ces effluents peuvent être acheminés vers une seule cheminée, ce qui empêche de caractériser chaque technique de fusion appliquée et les différents produits.

(177)  Des facteurs de conversion de 5 × 10–3 et de 7,5 × 10–3 ont été utilisés pour déterminer respectivement la valeur inférieure et la valeur supérieure de la fourchette. Il peut toutefois s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de combustion (voir tableau 2).

(178)  Les niveaux obtenus dépendent de la qualité du gaz naturel et de l’oxygène disponibles (teneur en azote).

(179)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.3.

(180)  Des facteurs de conversion de 5 × 10–3 et de 7,5 × 10–3 ont été utilisés; toutefois, les valeurs indiquées dans le tableau peuvent avoir été déterminées par approximation. Il peut s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de combustion (voir tableau 2).

(181)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.4.

(182)  Un facteur de conversion de 5 × 10–3 a été utilisé, tandis que certaines valeurs ont été déterminées par approximation. Il peut s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de combustion (voir tableau 2).

(183)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.5.

(184)  Les niveaux se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux, tant en phase solide qu’en phase gazeuse.

(185)  Un facteur de conversion de 7,5 × 10–3 a été utilisé. Il peut s’avérer nécessaire d’appliquer un facteur de conversion spécifique, en fonction du type de combustion (voir tableau 2).

(186)  Les techniques sont décrites dans la section 1.10.1.

(187)  Les niveaux indiqués se rapportent à la somme des métaux présents dans les effluents gazeux.

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| 8.3.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 70/63 |
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8.3.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 70/63

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DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 28 février 2012

établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans la sidérurgie, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles

[notifiée sous le numéro C(2012) 903]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2012/135/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1) et notamment son article 13, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | En vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, la Commission est tenue d’organiser un échange d’informations concernant les émissions industrielles avec les États membres, les secteurs industriels concernés et les organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement, afin de faciliter l’établissement des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) tels que définis à l’article 3, point 11, de ladite directive. |
| --- | --- |

(1)

En vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, la Commission est tenue d’organiser un échange d’informations concernant les émissions industrielles avec les États membres, les secteurs industriels concernés et les organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement, afin de faciliter l’établissement des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) tels que définis à l’article 3, point 11, de ladite directive.

| (2) | Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long termes, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures techniques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long termes, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures techniques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive.

| (3) | Les «conclusions sur les MTD» au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site. |
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(3)

Les «conclusions sur les MTD» au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site.

| (4) | Conformément à l’article 14, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, les conclusions sur les MTD servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations qui relèvent des dispositions du chapitre 2 de ladite directive. |
| --- | --- |

(4)

Conformément à l’article 14, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, les conclusions sur les MTD servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations qui relèvent des dispositions du chapitre 2 de ladite directive.

| (5) | L’article 15, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE stipule que l’autorité compétente fixe des valeurs limites d’émission garantissant que les émissions, dans des conditions d’exploitation normales, n’excèdent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les décisions concernant les conclusions sur les MTD visées à l’article 13, paragraphe 5, de ladite directive. |
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(5)

L’article 15, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE stipule que l’autorité compétente fixe des valeurs limites d’émission garantissant que les émissions, dans des conditions d’exploitation normales, n’excèdent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les décisions concernant les conclusions sur les MTD visées à l’article 13, paragraphe 5, de ladite directive.

| (6) | L’article 15, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE prévoit des dérogations à l’obligation énoncée à l’article 15, paragraphe 3, uniquement lorsque les coûts liés à l’obtention des niveaux d’émission sont disproportionnés au regard des avantages pour l’environnement, en raison de l’implantation géographique de l’installation concernée, des conditions locales de l’environnement ou des caractéristiques techniques de l’installation. |
| --- | --- |

(6)

L’article 15, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE prévoit des dérogations à l’obligation énoncée à l’article 15, paragraphe 3, uniquement lorsque les coûts liés à l’obtention des niveaux d’émission sont disproportionnés au regard des avantages pour l’environnement, en raison de l’implantation géographique de l’installation concernée, des conditions locales de l’environnement ou des caractéristiques techniques de l’installation.

| (7) | L’article 16, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE prévoit que les exigences de surveillance spécifiées dans l’autorisation et visées à l’article 14, paragraphe 1, point c), sont basées sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD. |
| --- | --- |

(7)

L’article 16, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE prévoit que les exigences de surveillance spécifiées dans l’autorisation et visées à l’article 14, paragraphe 1, point c), sont basées sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD.

| (8) | Conformément à l’article 21, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les MTD, l’autorité compétente réexamine et, si nécessaire, actualise toutes les conditions d’autorisation et veille à ce que l’installation respecte ces conditions. |
| --- | --- |

(8)

Conformément à l’article 21, paragraphe 3, de la directive 2010/75/UE, dans un délai de quatre ans à compter de la publication des décisions concernant les conclusions sur les MTD, l’autorité compétente réexamine et, si nécessaire, actualise toutes les conditions d’autorisation et veille à ce que l’installation respecte ces conditions.

| (9) | La décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2) a institué un forum composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement. |
| --- | --- |

(9)

La décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (2) a institué un forum composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement.

| (10) | En application de l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, la Commission a recueilli, le 13 septembre 2011, l’avis (3) de ce forum sur le contenu proposé du document de référence MTD pour la sidérurgie et l’a publié. |
| --- | --- |

(10)

En application de l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, la Commission a recueilli, le 13 septembre 2011, l’avis (3) de ce forum sur le contenu proposé du document de référence MTD pour la sidérurgie et l’a publié.

| (11) | Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les conclusions sur les MTD dans la sidérurgie figurent en annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 28 février 2012.

Par la Commission

Janez POTOČNIK

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.

1

(2)  JO C 146 du 17.5.2011, p. 3.

2

(3)  http://circa.europa.eu/Public/irc/env/ied/library?l=/ied_art_13_forum/opinions_article

3

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ANNEXE

CONCLUSIONS SUR LES MTD DANS LA SIDERURGIE

CHAMP D'APPLICATION

OBSERVATIONS GENERALES

DÉFINITIONS

| 1.1 | Conclusions générales sur les MTD |
| --- | --- |

1.1

| 1.1.1 | Systèmes de management environnemental |
| --- | --- |

1.1.1

| 1.1.2 | Gestion de l'énergie |
| --- | --- |

1.1.2

| 1.1.3 | Gestion des matières |
| --- | --- |

1.1.3

| 1.1.4 | Gestion des résidus de procédés tels que sous-produits et déchets |
| --- | --- |

1.1.4

| 1.1.5 | Émissions diffuses de poussières provenant du stockage, de la manutention et du transport des matières premières et des produits (y compris les produits intermédiaires) |
| --- | --- |

1.1.5

| 1.1.6 | Gestion de l'eau et des eaux usées |
| --- | --- |

1.1.6

| 1.1.7 | Surveillance |
| --- | --- |

1.1.7

| 1.1.8 | Démantèlement |
| --- | --- |

1.1.8

| 1.1.9 | Bruit |
| --- | --- |

1.1.9

| 1.2 | Conclusions sur les MTD pour les installations d'agglomération |
| --- | --- |

1.2

| 1.3 | Conclusions sur les MTD pour les installations de pelletisation |
| --- | --- |

1.3

| 1.4 | Conclusions sur les MTD pour les cokeries |
| --- | --- |

1.4

| 1.5 | Conclusions sur les MTD pour les hauts fourneaux |
| --- | --- |

1.5

| 1.6 | Conclusions sur les MTD pour l'aciérie à l'oxygène et la coulée de l'acier issu de ce procédé |
| --- | --- |

1.6

| 1.7 | Conclusions sur les MTD pour l'aciérie électrique et la coulée de l'acier issu de ce procédé |
| --- | --- |

1.7

CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités ci-après qui sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir:

—   activité 1.3: production de coke

—   activité 2.1: grillage et frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré)

—   activité 2.2: production de fonte ou d'acier (fusion primaire ou secondaire) y compris par coulée continue, avec une capacité de plus de 2,5 tonnes par heure.

Les conclusions sur les MTD concernent en particulier les procédés suivants:

| — | le chargement, le déchargement et la manutention de matières premières en vrac |
| --- | --- |

—

le chargement, le déchargement et la manutention de matières premières en vrac

| — | le mélange des matières premières |
| --- | --- |

—

le mélange des matières premières

| — | l'agglomération et la pelletisation du minerai de fer |
| --- | --- |

—

l'agglomération et la pelletisation du minerai de fer

| — | la production de coke à partir de charbon à coke |
| --- | --- |

—

la production de coke à partir de charbon à coke

| — | la production de fonte liquide par la filière hauts fourneaux, y compris le traitement du laitier |
| --- | --- |

—

la production de fonte liquide par la filière hauts fourneaux, y compris le traitement du laitier

| — | la production et l'affinage de l'acier par le procédé à l'oxygène, y compris la désulfuration en poche en amont, la métallurgie en poche en aval et le traitement du laitier |
| --- | --- |

—

la production et l'affinage de l'acier par le procédé à l'oxygène, y compris la désulfuration en poche en amont, la métallurgie en poche en aval et le traitement du laitier

| — | la production d'acier par des fours à arc électrique, y compris la métallurgie en poche en aval et le traitement du laitier |
| --- | --- |

—

la production d'acier par des fours à arc électrique, y compris la métallurgie en poche en aval et le traitement du laitier

| — | la coulée continue [brames minces/bandes minces et coulée directe de tôles (à la cote quasi finale «near shape»)] |
| --- | --- |

—

la coulée continue [brames minces/bandes minces et coulée directe de tôles (à la cote quasi finale «near shape»)]

Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes:

| — | la production de chaux dans des fours, qui relève du BREF sur les industries du ciment, de la chaux et de la magnésie (CLM) |
| --- | --- |

—

la production de chaux dans des fours, qui relève du BREF sur les industries du ciment, de la chaux et de la magnésie (CLM)

| — | le traitement des poussières en vue de la récupération de métaux non ferreux (par exemple, la poussière des fours à arc électrique) et la production de ferro-alliages, qui relèvent du BREF sur les industries des métaux non ferreux (NFM) |
| --- | --- |

—

le traitement des poussières en vue de la récupération de métaux non ferreux (par exemple, la poussière des fours à arc électrique) et la production de ferro-alliages, qui relèvent du BREF sur les industries des métaux non ferreux (NFM)

| — | les installations d'acide sulfurique des cokeries, qui relèvent du BREF concernant les Produits chimiques inorganiques en grands volumes (ammoniaque, acides et engrais) (LVIC-AAF) |
| --- | --- |

—

les installations d'acide sulfurique des cokeries, qui relèvent du BREF concernant les Produits chimiques inorganiques en grands volumes (ammoniaque, acides et engrais) (LVIC-AAF)

Les autres documents de référence qui présentent un intérêt pour les activités visées par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:

| Documents de référence | Activité |
| --- | --- |
| BREF Grandes installations de combustion (LCP) | Installations de combustion d'une puissance thermique nominale supérieure ou égale à 50 MW |
| BREF Industries de transformation des métaux ferreux (FMP) | Procédés en aval tels que laminage, décapage, revêtement |
| Coulée continue de brames minces/bandes minces et coulée directe de tôles («near shape») |
| BREF Émissions dues au stockage (EFS) | Stockage et manutention |
| BREF Systèmes de refroidissement industriels (ICS) | Systèmes de refroidissement |
| Principes généraux de surveillance (MON) | Surveillance des émissions et des consommations |
| BREF Efficacité énergétique (ENE) | Efficacité énergétique en général |
| Aspects économiques et effets multimilieux (ECM) | Incidence économique et effets multimilieux des techniques |

Documents de référence

Activité

BREF Grandes installations de combustion (LCP)

Installations de combustion d'une puissance thermique nominale supérieure ou égale à 50 MW

BREF Industries de transformation des métaux ferreux (FMP)

Procédés en aval tels que laminage, décapage, revêtement

Coulée continue de brames minces/bandes minces et coulée directe de tôles («near shape»)

BREF Émissions dues au stockage (EFS)

Stockage et manutention

BREF Systèmes de refroidissement industriels (ICS)

Systèmes de refroidissement

Principes généraux de surveillance (MON)

Surveillance des émissions et des consommations

BREF Efficacité énergétique (ENE)

Efficacité énergétique en général

Aspects économiques et effets multimilieux (ECM)

Incidence économique et effets multimilieux des techniques

Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni normatives ni exhaustives. D'autres techniques garantissant un niveau de protection de l'environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.

OBSERVATIONS GENERALES

Les niveaux de performance environnementale associés aux MTD sont exprimés sous la forme de fourchettes, plutôt que sous la forme de valeurs précises. Une fourchette peut rendre compte des différences au sein d'un type donné d'installations (par exemple, différence de pureté et de qualité du produit final, différences dans la conception, la construction, la taille et la capacité de l'installation) qui se traduisent par des écarts dans les performances environnementales atteintes lors de l'application des MTD.

EXPRESSION DES NIVEAUX D'ÉMISSION ASSOCIÉS AUX MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES (NEA-MTD)

Dans les présentes conclusions sur les MTD, les NEA-MTD pour les émissions atmosphériques sont exprimés sous l'une des formes suivantes:

| — | masse des substances émises par volume unitaire d'effluents gazeux dans les conditions standard (273,15 K, 101,3 kPa), après déduction de la teneur en vapeur d'eau, en g/Nm3, mg/Nm3, μg/Nm3 ou ng/Nm3 |
| --- | --- |

—

masse des substances émises par volume unitaire d'effluents gazeux dans les conditions standard (273,15 K, 101,3 kPa), après déduction de la teneur en vapeur d'eau, en g/Nm3, mg/Nm3, μg/Nm3 ou ng/Nm3

| — | masse des substances émises par unité de masse des produits générés ou transformés (facteurs de consommation ou d'émission), en kg/t, g/t, mg/t ou μg/t. |
| --- | --- |

—

masse des substances émises par unité de masse des produits générés ou transformés (facteurs de consommation ou d'émission), en kg/t, g/t, mg/t ou μg/t.

Pour les émissions dans l'eau, les NEA-MTD sont exprimés comme suit:

| — | masse des substances rejetées par volume unitaire d'eau résiduaire, en g/l, mg/l ou μg/l. |
| --- | --- |

—

masse des substances rejetées par volume unitaire d'eau résiduaire, en g/l, mg/l ou μg/l.

DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on entend par:

—   «unité nouvelle»: une unité introduite sur le site de l'installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD ou le remplacement complet d'une unité sur les fondations existantes de l'installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD;

—   «unité existante»: une unité qui n'est pas une unité nouvelle;

—   «NOX»: la somme de l'oxyde d'azote (NO) et du dioxyde d'azote (NO2) exprimée en équivalent NO2;

—   «SOX»: la somme du dioxyde de soufre (SO2) et du trioxyde de soufre (SO3) exprimée en équivalent SO2;

—   «HCl»: tous les chlorures gazeux exprimés en équivalent HCl;

—   «HF»: tous les fluorures gazeux exprimés en équivalent HF.

1.1   Conclusions générales sur les MTD

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section sont généralement applicables.

Les MTD spécifiques par procédé présentées dans les sections 1.2 à 1.7 s'appliquent en plus des MTD générales visées dans la présente section.

1.1.1   Systèmes de management environnemental

1.   Les MTD consistent à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| I. | engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau; |
| --- | --- |

I.

engagement de la direction, y compris à son plus haut niveau;

| II. | définition par la direction d'une politique environnementale intégrant le principe d'amélioration continue de l'installation; |
| --- | --- |

II.

définition par la direction d'une politique environnementale intégrant le principe d'amélioration continue de l'installation;

| III. | planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d'objectifs et de cibles, planification financière et investissement; |
| --- | --- |

III.

planification et mise en place des procédures nécessaires, fixation d'objectifs et de cibles, planification financière et investissement;

| IV. | mise en œuvre des procédures, axée sur les aspects suivants:






  i. | organisation et responsabilité |
| --- | --- | --- |

IV.

mise en œuvre des procédures, axée sur les aspects suivants:

i.

organisation et responsabilité

| ii. | formation, sensibilisation et compétence |
| --- | --- |

ii.

formation, sensibilisation et compétence

| iii. | communication |
| --- | --- |

iii.

communication

| iv. | participation du personnel |
| --- | --- |

iv.

participation du personnel

| v. | documentation |
| --- | --- |

v.

documentation

| vi. | contrôle efficace des procédés |
| --- | --- |

vi.

contrôle efficace des procédés

| vii. | programme de maintenance |
| --- | --- |

vii.

programme de maintenance

| viii. | préparation et réaction aux situations d'urgence |
| --- | --- |

viii.

préparation et réaction aux situations d'urgence

| ix. | respect de la législation sur l'environnement |
| --- | --- |

ix.

respect de la législation sur l'environnement

| V. | contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération:






  i. | surveillance et mesure (voir également le document de référence sur les principes généraux de surveillance - MON) |
| --- | --- | --- |

V.

contrôle des performances et prise de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération:

i.

surveillance et mesure (voir également le document de référence sur les principes généraux de surveillance - MON)

| ii. | mesures correctrices et préventives |
| --- | --- |

ii.

mesures correctrices et préventives

| iii. | tenue de registres |
| --- | --- |

iii.

tenue de registres

| iv. | audit interne et externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour |
| --- | --- |

iv.

audit interne et externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour

| VI. | revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction; |
| --- | --- |

VI.

revue du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité, par la direction;

| VII. | suivi de la mise au point de technologies plus propres; |
| --- | --- |

VII.

suivi de la mise au point de technologies plus propres;

| VIII. | prise en compte de l'impact sur l'environnement du démantèlement d'une unité dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation; |
| --- | --- |

VIII.

prise en compte de l'impact sur l'environnement du démantèlement d'une unité dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation;

| IX. | réalisation régulière d'une analyse comparative des performances, par secteur. |
| --- | --- |

IX.

réalisation régulière d'une analyse comparative des performances, par secteur.

Applicabilité

La portée (par ex., le niveau de détail) et la nature du SME (normalisé ou non normalisé) dépendent en général de la nature, de l'ampleur et de la complexité de l'installation, ainsi que de l'éventail de ses effets possibles sur l'environnement.

1.1.2   Gestion de l'énergie

2.   Les MTD consistent à réduire la consommation d'énergie thermique par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | systèmes améliorés et optimisés permettant un fonctionnement homogène et stable, avec des valeurs proches des valeurs de consigne des paramètres du procédé, grâce aux pratiques suivantes:






  i. | optimisation du contrôle des procédés, notamment par des systèmes automatiques informatisés |
| --- | --- | --- |

I.

systèmes améliorés et optimisés permettant un fonctionnement homogène et stable, avec des valeurs proches des valeurs de consigne des paramètres du procédé, grâce aux pratiques suivantes:

i.

optimisation du contrôle des procédés, notamment par des systèmes automatiques informatisés

| ii. | systèmes modernes d'alimentation en combustibles solides, fondés sur la gravimétrie |
| --- | --- |

ii.

systèmes modernes d'alimentation en combustibles solides, fondés sur la gravimétrie

| iii. | préchauffage, dans la plus large mesure possible compte tenu de la configuration existante du procédé |
| --- | --- |

iii.

préchauffage, dans la plus large mesure possible compte tenu de la configuration existante du procédé

| II. | récupération de l'excédent de chaleur provenant des procédés, en particulier au niveau de leurs zones de refroidissement; |
| --- | --- |

II.

récupération de l'excédent de chaleur provenant des procédés, en particulier au niveau de leurs zones de refroidissement;

| III. | gestion optimisée de la vapeur et de la chaleur; |
| --- | --- |

III.

gestion optimisée de la vapeur et de la chaleur;

| IV. | intégration dans les procédés de la réutilisation de la chaleur sensible, dans la plus large mesure possible. |
| --- | --- |

IV.

intégration dans les procédés de la réutilisation de la chaleur sensible, dans la plus large mesure possible.

Pour ce qui concerne la gestion de l'énergie, voir le BREF Efficacité énergétique (ENE).

Description de la MTD I.i

Les éléments ci-après sont importants dans les sites sidérurgiques intégrés, afin d'améliorer l'efficacité énergétique globale:

| — | optimisation de la consommation d'énergie; |
| --- | --- |

—

optimisation de la consommation d'énergie;

| — | surveillance en ligne des principaux flux d'énergie et procédés de combustion sur le site, y compris de toutes les torchères, afin d'éviter les pertes d'énergie, de façon à permettre une intervention de maintenance instantanée et à assurer la continuité du procédé de production; |
| --- | --- |

—

surveillance en ligne des principaux flux d'énergie et procédés de combustion sur le site, y compris de toutes les torchères, afin d'éviter les pertes d'énergie, de façon à permettre une intervention de maintenance instantanée et à assurer la continuité du procédé de production;

| — | outils de «reporting» et d'analyse pour vérifier la consommation énergétique moyenne de chaque procédé; |
| --- | --- |

—

outils de «reporting» et d'analyse pour vérifier la consommation énergétique moyenne de chaque procédé;

| — | définition de niveaux précis de consommation énergétique pour les différents procédés et comparaison de ces niveaux sur une longue période; |
| --- | --- |

—

définition de niveaux précis de consommation énergétique pour les différents procédés et comparaison de ces niveaux sur une longue période;

| — | réalisation d'audits énergétiques au sens du BREF Efficacité énergétique, par exemple pour mettre en évidence les possibilités d'économies d'énergie dans de bonnes conditions de coûts et d'efficacité. |
| --- | --- |

—

réalisation d'audits énergétiques au sens du BREF Efficacité énergétique, par exemple pour mettre en évidence les possibilités d'économies d'énergie dans de bonnes conditions de coûts et d'efficacité.

Description des MTD II à IV

Les techniques intégrées aux procédés qui sont utilisées en sidérurgie pour améliorer l'efficacité énergétique par récupération de chaleur comprennent:

| — | la production combinée de chaleur et d'électricité avec récupération de la chaleur perdue au moyen d'échangeurs thermiques et redistribution soit à d'autres parties du site sidérurgique intégré, soit à un réseau de chauffage urbain; |
| --- | --- |

—

la production combinée de chaleur et d'électricité avec récupération de la chaleur perdue au moyen d'échangeurs thermiques et redistribution soit à d'autres parties du site sidérurgique intégré, soit à un réseau de chauffage urbain;

| — | l'installation de chaudières à vapeur ou de systèmes appropriés dans les grands fours de réchauffage (fours pouvant satisfaire une partie de la demande de vapeur); |
| --- | --- |

—

l'installation de chaudières à vapeur ou de systèmes appropriés dans les grands fours de réchauffage (fours pouvant satisfaire une partie de la demande de vapeur);

| — | le préchauffage de l'air de combustion dans les fours et les autres systèmes de combustion afin d'économiser le combustible, moyennant prise en compte des effets indésirables (augmentation de la teneur en oxydes d'azote des effluents gazeux, par exemple); |
| --- | --- |

—

le préchauffage de l'air de combustion dans les fours et les autres systèmes de combustion afin d'économiser le combustible, moyennant prise en compte des effets indésirables (augmentation de la teneur en oxydes d'azote des effluents gazeux, par exemple);

| — | l'isolation des conduites de vapeur et d'eau chaude; |
| --- | --- |

—

l'isolation des conduites de vapeur et d'eau chaude;

| — | la récupération de chaleur à partir des produits (agglomérés, par ex.) |
| --- | --- |

—

la récupération de chaleur à partir des produits (agglomérés, par ex.)

| — | lorsqu'un refroidissement de l'acier est nécessaire, l'utilisation de pompes à chaleur et de panneaux solaires; |
| --- | --- |

—

lorsqu'un refroidissement de l'acier est nécessaire, l'utilisation de pompes à chaleur et de panneaux solaires;

| — | l'utilisation de chaudières à récupération dans les fours à haute température; |
| --- | --- |

—

l'utilisation de chaudières à récupération dans les fours à haute température;

| — | l'évaporation d'oxygène et le refroidissement par compresseurs pour l'échange d'énergie avec les échangeurs thermiques classiques; |
| --- | --- |

—

l'évaporation d'oxygène et le refroidissement par compresseurs pour l'échange d'énergie avec les échangeurs thermiques classiques;

| — | l'utilisation de turbines de récupération au gueulard pour convertir en électricité l'énergie cinétique acquise par le gaz produit par le haut fourneau. |
| --- | --- |

—

l'utilisation de turbines de récupération au gueulard pour convertir en électricité l'énergie cinétique acquise par le gaz produit par le haut fourneau.

Applicabilité des MTD II à IV

La production combinée de chaleur et d'électricité est applicable dans tous les sites sidérurgiques proches de centres urbains où la demande de chaleur est adéquate. La consommation énergétique spécifique dépend du domaine d'application du procédé, de la qualité du produit et du type d'installation (par exemple, importance du traitement sous vide à l'aciérie de conversion à l'oxygène, température de recuit, épaisseur des produits, etc.).

3.   Les MTD consistent à réduire la consommation d'énergie primaire par une optimisation des flux d'énergie et une utilisation optimisée des gaz de procédé évacués tels que le gaz de cokerie, le gaz de haut fourneau et le gaz de convertisseur à l'oxygène

Description:

Les techniques intégrées aux procédés qui permettent d'améliorer l'efficacité énergétique d'un site sidérurgique intégré par une utilisation optimisée des gaz de procédé comprennent:

| — | l'utilisation de gazomètres pour tous les gaz de procédé, ou d'autres systèmes appropriés de stockage à court terme et de dispositifs de maintien sous pression; |
| --- | --- |

—

l'utilisation de gazomètres pour tous les gaz de procédé, ou d'autres systèmes appropriés de stockage à court terme et de dispositifs de maintien sous pression;

| — | l'augmentation de la pression dans le réseau de gaz en cas de pertes d'énergie au niveau des torchères, afin d'utiliser davantage de gaz de procédé, ce qui entraîne une augmentation du taux d'utilisation; |
| --- | --- |

—

l'augmentation de la pression dans le réseau de gaz en cas de pertes d'énergie au niveau des torchères, afin d'utiliser davantage de gaz de procédé, ce qui entraîne une augmentation du taux d'utilisation;

| — | l'enrichissement du gaz au moyen des gaz de procédé et différents pouvoirs calorifiques en fonction des clients; |
| --- | --- |

—

l'enrichissement du gaz au moyen des gaz de procédé et différents pouvoirs calorifiques en fonction des clients;

| — | le chauffage des fours par les gaz de procédé; |
| --- | --- |

—

le chauffage des fours par les gaz de procédé;

| — | l'utilisation d'un système de contrôle du pouvoir calorifique assisté par ordinateur; |
| --- | --- |

—

l'utilisation d'un système de contrôle du pouvoir calorifique assisté par ordinateur;

| — | le relevé des températures des gaz de cokerie et des effluents gazeux et l'utilisation de cette chaleur; |
| --- | --- |

—

le relevé des températures des gaz de cokerie et des effluents gazeux et l'utilisation de cette chaleur;

| — | le dimensionnement adéquat de la capacité des installations de récupération de l'énergie des gaz de procédé, compte tenu en particulier de la variabilité des gaz de procédé. |
| --- | --- |

—

le dimensionnement adéquat de la capacité des installations de récupération de l'énergie des gaz de procédé, compte tenu en particulier de la variabilité des gaz de procédé.

Applicabilité

La consommation énergétique spécifique dépend du domaine d'application du procédé, de la qualité du produit et du type d'installation (par exemple, importance du traitement sous vide à l'aciérie à l'oxygène, température de recuit, épaisseur des produits, etc.).

4.   Les MTD consistent à utiliser (séparément ou conjointement) le gaz de cokerie excédentaire désulfuré et dépoussiéré ainsi que le gaz de haut fourneau et le gaz du convertisseur à l'oxygène dépoussiérés dans des chaudières ou dans des installations de production combinée de chaleur et d'électricité pour produire de la vapeur, de l'électricité et/ou de la chaleur en utilisant la chaleur résiduelle en excès dans des réseaux de chauffage internes ou externes, s'il existe une demande d'une tierce partie.

Applicabilité

La coopération et l'agrément d'une tierce partie ne sont pas nécessairement du ressort de l'exploitant, et peuvent donc sortir du cadre de l'autorisation.

5.   Les MTD consistent à réduire la consommation d'électricité par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | systèmes de gestion de la consommation électrique; |
| --- | --- |

I.

systèmes de gestion de la consommation électrique;

| II. | équipements de broyage, de pompage, de ventilation et de transport et autres équipements électriques à haute efficacité énergétique. |
| --- | --- |

II.

équipements de broyage, de pompage, de ventilation et de transport et autres équipements électriques à haute efficacité énergétique.

Applicabilité

Les pompes à fréquence contrôlée ne sont pas utilisables lorsque la fiabilité de la pompe est cruciale pour la sécurité du procédé.

1.1.3   Gestion des matières

6.   Les MTD consistent à optimiser la gestion et le contrôle des flux internes de matières de manière à éviter la pollution, à empêcher la dégradation, à fournir des intrants de qualité appropriée, à permettre la réutilisation et le recyclage et à améliorer l'efficacité du procédé et l'optimisation du rendement métal.

Description:

Un stockage et une manutention appropriés des matières entrantes et des résidus de production peuvent permettre de réduire les ré-envols de poussières provenant des parcs d'entreposage et des bandes transporteuses, y compris des points de transfert, ainsi que d'éviter la pollution des sols, des eaux souterraines et des eaux de ruissellement (voir également MTD 11).

Une gestion adéquate des résidus et déchets provenant des sites sidérurgiques intégrés ainsi que d'autres installations et secteurs permet de maximaliser l'utilisation interne et/ou externe de ces produits en tant que matières premières (voir également MTD 8, 9 et 10).

La gestion des matières comprend l'élimination contrôlée de petites fractions de la quantité globale de résidus provenant d'un site sidérurgique intégré qui n'ont pas d'utilité économique.

7.   Pour parvenir à de faibles niveaux d'émission des polluants en cause, les MTD consistent à sélectionner des ferrailles et autres matières premières de qualité appropriée. En ce qui concerne les ferrailles, la MTD consiste à procéder à une inspection visuelle appropriée pour détecter les contaminants susceptibles de contenir des métaux lourds, en particulier du mercure, ou susceptibles de donner lieu à la formation de polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F) et de polychlorobiphényles (PCB).

Pour améliorer l'utilisation des ferrailles, les techniques ci-après peuvent être utilisées, séparément ou en association:

| — | spécification, dans les ordres d'achat de ferraille, de critères d'acceptation adaptés au type de production; |
| --- | --- |

—

spécification, dans les ordres d'achat de ferraille, de critères d'acceptation adaptés au type de production;

| — | bonne connaissance de la composition des ferrailles grâce à un contrôle précis de leur origine; exceptionnellement, un essai de fusion peut aider à déterminer la composition des ferrailles; |
| --- | --- |

—

bonne connaissance de la composition des ferrailles grâce à un contrôle précis de leur origine; exceptionnellement, un essai de fusion peut aider à déterminer la composition des ferrailles;

| — | installations de réception adéquates et contrôle des livraisons; |
| --- | --- |

—

installations de réception adéquates et contrôle des livraisons;

| — | procédures d'exclusion des ferrailles qui ne sont pas adaptées à l'installation; |
| --- | --- |

—

procédures d'exclusion des ferrailles qui ne sont pas adaptées à l'installation;

| — | stockage des ferrailles suivant divers critères (par exemple, taille, alliages, degré de propreté); stockage des ferrailles susceptibles de rejeter des contaminants dans le sol sur des surfaces imperméables équipées d'un système de drainage et de collecte; l'utilisation d'un toit peut permettre de se passer d'un tel système; |
| --- | --- |

—

stockage des ferrailles suivant divers critères (par exemple, taille, alliages, degré de propreté); stockage des ferrailles susceptibles de rejeter des contaminants dans le sol sur des surfaces imperméables équipées d'un système de drainage et de collecte; l'utilisation d'un toit peut permettre de se passer d'un tel système;

| — | regroupement de la charge de ferraille destinée aux différentes coulées en tenant compte de la composition de la ferraille afin d'utiliser les ferrailles les plus appropriées pour la nuance d'acier à produire (pour produire la nuance d'acier souhaitée, il est dans certains cas essentiel d'éviter la présence de certains éléments indésirables et, dans d'autres cas, utile de tirer parti des éléments d'alliage présents dans la ferraille); |
| --- | --- |

—

regroupement de la charge de ferraille destinée aux différentes coulées en tenant compte de la composition de la ferraille afin d'utiliser les ferrailles les plus appropriées pour la nuance d'acier à produire (pour produire la nuance d'acier souhaitée, il est dans certains cas essentiel d'éviter la présence de certains éléments indésirables et, dans d'autres cas, utile de tirer parti des éléments d'alliage présents dans la ferraille);

| — | retour rapide au parc d'entreposage des ferrailles produites en interne en vue de leur recyclage; |
| --- | --- |

—

retour rapide au parc d'entreposage des ferrailles produites en interne en vue de leur recyclage;

| — | existence d'un plan de gestion et d'exploitation; |
| --- | --- |

—

existence d'un plan de gestion et d'exploitation;

| — | tri des ferrailles pour éviter d'introduction de contaminants dangereux ou non ferreux, en particulier des polychlorobiphényles (PCB), de l'huile ou de la graisse. Le fournisseur de ferraille se charge généralement de cette opération, mais l'exploitant doit inspecter toutes les charges de ferraille placées dans des conteneurs fermés pour des raisons de sécurité. S'il y a lieu, la recherche d'éventuels contaminants peut donc s'effectuer dans le même temps. L'évaluation des petites quantités de plastique (composants recouverts de plastique, par ex) peut s'avérer nécessaire; |
| --- | --- |

—

tri des ferrailles pour éviter d'introduction de contaminants dangereux ou non ferreux, en particulier des polychlorobiphényles (PCB), de l'huile ou de la graisse. Le fournisseur de ferraille se charge généralement de cette opération, mais l'exploitant doit inspecter toutes les charges de ferraille placées dans des conteneurs fermés pour des raisons de sécurité. S'il y a lieu, la recherche d'éventuels contaminants peut donc s'effectuer dans le même temps. L'évaluation des petites quantités de plastique (composants recouverts de plastique, par ex) peut s'avérer nécessaire;

| — | contrôle de la radioactivité conformément au cadre de recommandations du groupe d'experts de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU); |
| --- | --- |

—

contrôle de la radioactivité conformément au cadre de recommandations du groupe d'experts de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU);

| — | la mise en œuvre des dispositions concernant le retrait obligatoire des composants contenant du mercure des véhicules en fin de vie et des déchets d'équipements électriques et électroniques par les entreprises de transformation des ferrailles peut être améliorée par






  — | l'inclusion d'une spécification relative à l'absence de mercure dans les ordres d'achat de ferrailles |
| --- | --- | --- |

—

la mise en œuvre des dispositions concernant le retrait obligatoire des composants contenant du mercure des véhicules en fin de vie et des déchets d'équipements électriques et électroniques par les entreprises de transformation des ferrailles peut être améliorée par

—

l'inclusion d'une spécification relative à l'absence de mercure dans les ordres d'achat de ferrailles

| — | le refus des ferrailles qui contiennent des composants et assemblages électroniques visibles. |
| --- | --- |

—

le refus des ferrailles qui contiennent des composants et assemblages électroniques visibles.

Applicabilité

La sélection et le tri des ferrailles ne sont pas nécessairement du ressort exclusif de l'exploitant.

1.1.4   Gestion des résidus de procédés tels que sous-produits et déchets

8.   La MTD pour les résidus solides consiste à utiliser des techniques intégrées et des techniques opérationnelles de réduction des déchets par une utilisation en interne ou par l'application de procédés de recyclage spécialisés (en interne ou en externe)

Description:

Les techniques de recyclage des résidus riches en fer comprennent des techniques de recyclage spécialisées comme le four à cuve OxyCup®, le «DK-process», les procédés de fusion réductrice ou de pelletisation/briquetage à froid, ainsi que les techniques applicables aux résidus de production mentionnées dans les sections 9.2 à 9.7.

Applicabilité

Étant donné que les procédés susmentionnés peuvent être mis en œuvre par une tierce partie, le recyclage proprement dit n'est pas nécessairement du ressort de l'exploitant de l'usine sidérurgique et peut donc sortir du cadre de l'autorisation.

9.   La MTD consiste à développer au maximum l'utilisation externe ou le recyclage des résidus solides qui ne peuvent être utilisés ou recyclés selon la MTD 8, chaque fois que possible et conformément à la réglementation relative aux déchets. La MTD consiste à gérer de façon contrôlée les résidus qui ne peuvent pas être évités ni recyclés.

10.   La MTD consiste à recourir aux meilleures pratiques d'exploitation et de maintenance pour la collecte, la manutention, le stockage et le transport de tous les résidus solides, ainsi qu'au capotage des points de transfert afin d'éviter les émissions atmosphériques et les rejets dans l'eau.

1.1.5   Émissions diffuses de poussières provenant du stockage, de la manutention et du transport des matières premières et des produits (y compris les produits intermédiaires)

11.   Les MTD consistent à prévenir ou à réduire les émissions diffuses de poussières provenant du stockage, de la manutention et du transport des matières par une ou plusieurs des techniques ci-après.

Lorsque des techniques de réduction des émissions sont appliquées, les MTD consistent à optimiser l'efficacité du captage et de l'épuration qui s'ensuit par des techniques appropriées telles que celles mentionnées ci-après. Le captage des émissions de poussières s'effectue de préférence au plus près de la source.

| I. | Techniques générales:






  — | établissement, dans le cadre du SME de l'aciérie, d'un plan d'action associé pour les émissions de poussières diffuses; |
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I.

Techniques générales:

—

établissement, dans le cadre du SME de l'aciérie, d'un plan d'action associé pour les émissions de poussières diffuses;

| — | prise en compte de l'arrêt temporaire de certaines opérations recensées en tant que sources de PM10 et qui contribuent à un niveau d'émission global élevé; à cet effet, il est nécessaire de disposer d'un nombre suffisant de points de contrôle des PM10 avec surveillance associée de la direction et de la force du vent, de manière à permettre une triangulation pour déterminer les principales sources de particules fines. |
| --- | --- |

—

prise en compte de l'arrêt temporaire de certaines opérations recensées en tant que sources de PM10 et qui contribuent à un niveau d'émission global élevé; à cet effet, il est nécessaire de disposer d'un nombre suffisant de points de contrôle des PM10 avec surveillance associée de la direction et de la force du vent, de manière à permettre une triangulation pour déterminer les principales sources de particules fines.

| II. | Techniques de prévention des émissions de poussières durant la manutention et le transport des matières premières en vrac:






  — | orientation des tas de matières de forme allongée dans la direction du vent dominant; |
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II.

Techniques de prévention des émissions de poussières durant la manutention et le transport des matières premières en vrac:

—

orientation des tas de matières de forme allongée dans la direction du vent dominant;

| — | installation de pare-vents ou utilisation du terrain naturel pour aménager des abris; |
| --- | --- |

—

installation de pare-vents ou utilisation du terrain naturel pour aménager des abris;

| — | contrôle du taux d'humidité des matières livrées; |
| --- | --- |

—

contrôle du taux d'humidité des matières livrées;

| — | respect des procédures visant à éviter la manipulation inutile des matières et les longues chutes non canalisées; |
| --- | --- |

—

respect des procédures visant à éviter la manipulation inutile des matières et les longues chutes non canalisées;

| — | confinement adéquat sur les bandes transporteuses et dans les trémies, etc. |
| --- | --- |

—

confinement adéquat sur les bandes transporteuses et dans les trémies, etc.

| — | pulvérisation d'eau, éventuellement avec additifs tels que latex, pour éviter la diffusion des poussières; |
| --- | --- |

—

pulvérisation d'eau, éventuellement avec additifs tels que latex, pour éviter la diffusion des poussières;

| — | règles rigoureuses de maintenance des équipements; |
| --- | --- |

—

règles rigoureuses de maintenance des équipements;

| — | règles strictes pour l'entretien, en particulier pour le nettoyage et l'humidification des voies de circulation; |
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—

règles strictes pour l'entretien, en particulier pour le nettoyage et l'humidification des voies de circulation;

| — | utilisation d'équipements mobiles ou fixes de dépoussiérage sous vide; |
| --- | --- |

—

utilisation d'équipements mobiles ou fixes de dépoussiérage sous vide;

| — | élimination ou aspiration des poussières et utilisation de dépoussiéreurs à filtre à manches pour réduire les émissions de poussières des principales sources; |
| --- | --- |

—

élimination ou aspiration des poussières et utilisation de dépoussiéreurs à filtre à manches pour réduire les émissions de poussières des principales sources;

| — | utilisation de balayeuses à faible niveau d'émissions pour le nettoyage régulier des routes à revêtement dur. |
| --- | --- |

—

utilisation de balayeuses à faible niveau d'émissions pour le nettoyage régulier des routes à revêtement dur.

| III. | Techniques applicables à la livraison, au stockage et à la valorisation des matières:






  — | confinement total des trémies de déchargement dans un bâtiment équipé d'un dispositif d'extraction d'air filtrant les matières pulvérulentes, ou adaptation d'écrans antipoussière sur les trémies et les grilles de déchargement, en association avec un système de dépoussiérage; |
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III.

Techniques applicables à la livraison, au stockage et à la valorisation des matières:

—

confinement total des trémies de déchargement dans un bâtiment équipé d'un dispositif d'extraction d'air filtrant les matières pulvérulentes, ou adaptation d'écrans antipoussière sur les trémies et les grilles de déchargement, en association avec un système de dépoussiérage;

| — | limitation des hauteurs de chute à 0,5 m si possible; |
| --- | --- |

—

limitation des hauteurs de chute à 0,5 m si possible;

| — | pulvérisation d'eau (de préférence recyclée) pour éliminer la poussière; |
| --- | --- |

—

pulvérisation d'eau (de préférence recyclée) pour éliminer la poussière;

| — | si nécessaire, adaptation de filtres antipoussière sur les silos de stockage; |
| --- | --- |

—

si nécessaire, adaptation de filtres antipoussière sur les silos de stockage;

| — | utilisation de dispositifs totalement clos pour la récupération des stocks dans les silos; |
| --- | --- |

—

utilisation de dispositifs totalement clos pour la récupération des stocks dans les silos;

| — | si nécessaire, stockage de la ferraille dans des zones couvertes aménagées sur des surfaces dures afin de réduire le risque de contamination du sol (recours à la livraison juste à temps pour limiter le plus possible les dimensions du parc et, partant, les émissions); |
| --- | --- |

—

si nécessaire, stockage de la ferraille dans des zones couvertes aménagées sur des surfaces dures afin de réduire le risque de contamination du sol (recours à la livraison juste à temps pour limiter le plus possible les dimensions du parc et, partant, les émissions);

| — | limitation au minimum des perturbations des tas de matières; |
| --- | --- |

—

limitation au minimum des perturbations des tas de matières;

| — | limitation de la hauteur des tas de matières et maîtrise de leur forme générale; |
| --- | --- |

—

limitation de la hauteur des tas de matières et maîtrise de leur forme générale;

| — | stockage à l'intérieur des locaux ou dans des conteneurs, de préférence au stockage en tas à l'extérieur, si la dimension du stock le permet; |
| --- | --- |

—

stockage à l'intérieur des locaux ou dans des conteneurs, de préférence au stockage en tas à l'extérieur, si la dimension du stock le permet;

| — | création de coupe-vents naturels, merlons de terre ou plantation d'herbes hautes et d'arbres à feuilles persistantes dans les zones dégagées afin de capter et d'absorber les poussières sans dommages à long terme; |
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—

création de coupe-vents naturels, merlons de terre ou plantation d'herbes hautes et d'arbres à feuilles persistantes dans les zones dégagées afin de capter et d'absorber les poussières sans dommages à long terme;

| — | aspersion d'eau sur les tas de déchets et les stocks de scories; |
| --- | --- |

—

aspersion d'eau sur les tas de déchets et les stocks de scories;

| — | végétalisation du site, consistant à recouvrir les zones inutilisées par une couche arable et à planter de l'herbe, des buissons et d'autres types de végétation couvrante; |
| --- | --- |

—

végétalisation du site, consistant à recouvrir les zones inutilisées par une couche arable et à planter de l'herbe, des buissons et d'autres types de végétation couvrante;

| — | humidification de la surface à l'aide de substances accrochant la poussière et durables; |
| --- | --- |

—

humidification de la surface à l'aide de substances accrochant la poussière et durables;

| — | bâchage de la surface ou application d'un revêtement (latex, par ex) sur les tas de matières |
| --- | --- |

—

bâchage de la surface ou application d'un revêtement (latex, par ex) sur les tas de matières

| — | stockage avec murs de soutènement pour réduire la surface exposée au vent; |
| --- | --- |

—

stockage avec murs de soutènement pour réduire la surface exposée au vent;

| — | si nécessaire, des surfaces imperméables bétonnées avec système de drainage peuvent être envisagées. |
| --- | --- |

—

si nécessaire, des surfaces imperméables bétonnées avec système de drainage peuvent être envisagées.

| IV. | En cas de livraison du combustible et des matières premières par mer comportant des risques d'émissions de poussières importantes, certaines techniques consistent à:






  — | utiliser des navires à déchargement autonome ou des appareils de déchargement à fonctionnement continu fermés. Une autre possibilité consiste à réduire la poussière générée lors des déchargements par grappins en veillant à maintenir une teneur en humidité adéquate des matières, en réduisant les hauteurs de chute et en recourant à la pulvérisation d'eau ou à l'application de brouillards d'eau pulvérisée à l'embouchure de la trémie de déchargement du navire; |
| --- | --- | --- |

IV.

En cas de livraison du combustible et des matières premières par mer comportant des risques d'émissions de poussières importantes, certaines techniques consistent à:

—

utiliser des navires à déchargement autonome ou des appareils de déchargement à fonctionnement continu fermés. Une autre possibilité consiste à réduire la poussière générée lors des déchargements par grappins en veillant à maintenir une teneur en humidité adéquate des matières, en réduisant les hauteurs de chute et en recourant à la pulvérisation d'eau ou à l'application de brouillards d'eau pulvérisée à l'embouchure de la trémie de déchargement du navire;

| — | éviter l'utilisation d'eau de mer pour l'aspersion des minerais et des flux car il en résulte un encrassement des électrofiltres de l'installation d'agglomération par du chlorure de sodium. L'ajout de chlore aux matières premières peut également entraîner une augmentation des émissions [de polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F), par exemple] et empêcher le recyclage des poussières retenues par les filtres; |
| --- | --- |

—

éviter l'utilisation d'eau de mer pour l'aspersion des minerais et des flux car il en résulte un encrassement des électrofiltres de l'installation d'agglomération par du chlorure de sodium. L'ajout de chlore aux matières premières peut également entraîner une augmentation des émissions [de polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F), par exemple] et empêcher le recyclage des poussières retenues par les filtres;

| — | stocker le carbone, la chaux et le carbure de calcium en poudre dans des silos hermétiquement fermés et les transporter par système pneumatique, ou les stocker et les transporter dans des sacs hermétiquement fermés. |
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—

stocker le carbone, la chaux et le carbure de calcium en poudre dans des silos hermétiquement fermés et les transporter par système pneumatique, ou les stocker et les transporter dans des sacs hermétiquement fermés.

| V. | Techniques de déchargement des trains ou des camions:






  — | si nécessaire pour éviter les émissions de poussières, utilisation d'appareils de déchargement spécialisés de type fermé. |
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V.

Techniques de déchargement des trains ou des camions:

—

si nécessaire pour éviter les émissions de poussières, utilisation d'appareils de déchargement spécialisés de type fermé.

| VI. | Dans le cas des matières présentant un risque élevé d'entraînement par le vent, et donc susceptibles de donner lieu à d'importants ré-envols, certaines techniques consistent à:






  — | utiliser des points de transfert, des tamis vibrants, des concasseurs, des trémies, etc., totalement fermés avec extraction de l'air vers un système de filtres à manches; |
| --- | --- | --- |

VI.

Dans le cas des matières présentant un risque élevé d'entraînement par le vent, et donc susceptibles de donner lieu à d'importants ré-envols, certaines techniques consistent à:

—

utiliser des points de transfert, des tamis vibrants, des concasseurs, des trémies, etc., totalement fermés avec extraction de l'air vers un système de filtres à manches;

| — | utiliser des systèmes locaux ou centraux de nettoyage à l'aspirateur plutôt qu'un lavage en aval pour éliminer les débordements, car cela limite les effets à un seul milieu et simplifie le recyclage des matières déversées. |
| --- | --- |

—

utiliser des systèmes locaux ou centraux de nettoyage à l'aspirateur plutôt qu'un lavage en aval pour éliminer les débordements, car cela limite les effets à un seul milieu et simplifie le recyclage des matières déversées.

| VII. | Technique de manutention et de transformation du laitier:






  — | maintenir les stocks de laitier granulé humides, car à l'état sec, la manutention et la transformation du laitier de haut fourneau et des scories d'aciérie peuvent générer de la poussière; |
| --- | --- | --- |

VII.

Technique de manutention et de transformation du laitier:

—

maintenir les stocks de laitier granulé humides, car à l'état sec, la manutention et la transformation du laitier de haut fourneau et des scories d'aciérie peuvent générer de la poussière;

| — | utiliser des concasseurs de laitier fermés, équipés de systèmes efficaces d'extraction d'air et de filtres à manches pour réduire les émissions de poussières. |
| --- | --- |

—

utiliser des concasseurs de laitier fermés, équipés de systèmes efficaces d'extraction d'air et de filtres à manches pour réduire les émissions de poussières.

| VIII. | Techniques de manutention des ferrailles:






  — | stockage des ferrailles sous abri et/ou sur des sols en béton pour limiter le plus possible l'envol de poussières lors de la circulation des véhicules. |
| --- | --- | --- |

VIII.

Techniques de manutention des ferrailles:

—

stockage des ferrailles sous abri et/ou sur des sols en béton pour limiter le plus possible l'envol de poussières lors de la circulation des véhicules.

| IX. | Techniques à envisager lors du transport des matières:






  — | limiter le nombre de points d'accès à partir des voies publiques |
| --- | --- | --- |

IX.

Techniques à envisager lors du transport des matières:

—

limiter le nombre de points d'accès à partir des voies publiques

| — | utilisation de systèmes de nettoyage des roues pour éviter le transfert de boue et de poussière sur les voies publiques; |
| --- | --- |

—

utilisation de systèmes de nettoyage des roues pour éviter le transfert de boue et de poussière sur les voies publiques;

| — | application de surfaces dures sur les voies de transport (béton ou asphalte) pour limiter la formation de nuages de poussières pendant le transport des matières et le nettoyage des voies; |
| --- | --- |

—

application de surfaces dures sur les voies de transport (béton ou asphalte) pour limiter la formation de nuages de poussières pendant le transport des matières et le nettoyage des voies;

| — | restriction d'accès des véhicules aux voies de circulation matérialisées par des barrières, fossés ou remblais de laitier recyclé; |
| --- | --- |

—

restriction d'accès des véhicules aux voies de circulation matérialisées par des barrières, fossés ou remblais de laitier recyclé;

| — | humidification des voies par pulvérisation d'eau, par exemple au niveau des postes de transformation du laitier; |
| --- | --- |

—

humidification des voies par pulvérisation d'eau, par exemple au niveau des postes de transformation du laitier;

| — | éviter le chargement excessif des véhicules de transport, afin d'éviter les débordements; |
| --- | --- |

—

éviter le chargement excessif des véhicules de transport, afin d'éviter les débordements;

| — | bâchage des véhicules de transport pour couvrir les matières transportées; |
| --- | --- |

—

bâchage des véhicules de transport pour couvrir les matières transportées;

| — | limitation du nombre de transferts; |
| --- | --- |

—

limitation du nombre de transferts;

| — | utilisation de convoyeurs fermés ou capotés; |
| --- | --- |

—

utilisation de convoyeurs fermés ou capotés;

| — | utilisation de convoyeurs tubulaires, lorsque cela est possible, pour éviter les pertes de matières lors des changements de direction sur les sites en cas de transbordement d'un convoyeur à un autre; |
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—

utilisation de convoyeurs tubulaires, lorsque cela est possible, pour éviter les pertes de matières lors des changements de direction sur les sites en cas de transbordement d'un convoyeur à un autre;

| — | bonnes pratiques de transfert du métal fondu et de manutention des poches de coulée; |
| --- | --- |

—

bonnes pratiques de transfert du métal fondu et de manutention des poches de coulée;

| — | dépoussiérage des points de transfert des convoyeurs. |
| --- | --- |

—

dépoussiérage des points de transfert des convoyeurs.

1.1.6   Gestion de l'eau et des eaux usées

12.   Les MTD pour la gestion des eaux usées consistent à prévenir, collecter et séparer les différents types d'eaux usées, en privilégiant le recyclage interne et en procédant à un traitement adéquat de chaque flux final. Elles comprennent des techniques qui font appel, par exemple, à des séparateurs d'huile, à la filtration ou à la sédimentation. Dans ce contexte, les techniques ci-après sont utilisables pour autant que les conditions préalables mentionnées soient réunies:

| — | éviter l'utilisation d'eau potable pour les lignes de production; |
| --- | --- |

—

éviter l'utilisation d'eau potable pour les lignes de production;

| — | augmenter le nombre et/ou la capacité des systèmes de circulation d'eau lors de la construction de nouvelles unités ou de la modernisation/remise à niveau d'unités existantes; |
| --- | --- |

—

augmenter le nombre et/ou la capacité des systèmes de circulation d'eau lors de la construction de nouvelles unités ou de la modernisation/remise à niveau d'unités existantes;

| — | centraliser la distribution d'eau douce entrante; |
| --- | --- |

—

centraliser la distribution d'eau douce entrante;

| — | utiliser l'eau en cascade jusqu'à ce que chaque paramètre atteigne sa limite légale ou technique; |
| --- | --- |

—

utiliser l'eau en cascade jusqu'à ce que chaque paramètre atteigne sa limite légale ou technique;

| — | utiliser l'eau dans d'autres unités si seulement certains paramètres de l'eau sont perturbés et qu'une utilisation ultérieure est possible; |
| --- | --- |

—

utiliser l'eau dans d'autres unités si seulement certains paramètres de l'eau sont perturbés et qu'une utilisation ultérieure est possible;

| — | conserver séparément les eaux traitées et les eaux non traitées. Cette mesure permet d'évacuer les eaux usées de différentes manières pour un coût raisonnable; |
| --- | --- |

—

conserver séparément les eaux traitées et les eaux non traitées. Cette mesure permet d'évacuer les eaux usées de différentes manières pour un coût raisonnable;

| — | utiliser l'eau de pluie chaque fois que possible. |
| --- | --- |

—

utiliser l'eau de pluie chaque fois que possible.

Applicabilité

Dans un site sidérurgique intégré, la gestion de l'eau est essentiellement déterminée par la disponibilité et la qualité de l'eau et par les exigences légales locales. Dans les sites existants, la configuration des circuits d'eau peut limiter l'applicabilité des techniques.

1.1.7   Surveillance

13.   Les MTD consistent à mesurer ou à évaluer tous les paramètres nécessaires pour piloter les opérations à partir des salles de commande au moyen de systèmes informatisés modernes, de manière à ajuster en permanence les procédés et à les optimiser afin d'assurer un traitement stable et homogène permettant d'augmenter l'efficacité énergétique et le rendement et d'améliorer les pratiques en matière de maintenance.

14.   Les MTD consistent à mesurer les émissions canalisées de polluants des principales sources d'émission de tous les procédés décrits aux sections 1.2 à 1.7 lorsque des NEA-MTD sont indiqués, et des centrales électriques alimentées en gaz de procédé qui sont intégrées dans des sites sidérurgiques.

Les MTD consistent à mesurer en continu au moins:

| — | les émissions primaires de poussières, d'oxydes d'azote (NOX) et de dioxyde de soufre (SO2) provenant des chaînes d'agglomération |
| --- | --- |

—

les émissions primaires de poussières, d'oxydes d'azote (NOX) et de dioxyde de soufre (SO2) provenant des chaînes d'agglomération

| — | les émissions d'oxyde d'azote (NOX) et de dioxyde de soufre (SO2) provenant des chaînes de durcissement des unités de pelletisation |
| --- | --- |

—

les émissions d'oxyde d'azote (NOX) et de dioxyde de soufre (SO2) provenant des chaînes de durcissement des unités de pelletisation

| — | les émissions de poussières provenant des halles de coulée des hauts fourneaux |
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—

les émissions de poussières provenant des halles de coulée des hauts fourneaux

| — | les émissions secondaires de poussières des convertisseurs à l'oxygène |
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—

les émissions secondaires de poussières des convertisseurs à l'oxygène

| — | les émissions d'oxydes d'azote (NOX) des centrales électriques |
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—

les émissions d'oxydes d'azote (NOX) des centrales électriques

| — | les émissions de poussières des grands fours à arc électrique. |
| --- | --- |

—

les émissions de poussières des grands fours à arc électrique.

Pour les autres émissions, les MTD consistent à envisager leur surveillance continue en fonction du débit massique et des caractéristiques des émissions.

15.   Pour les sources d'émission importantes non mentionnées dans la MTD 14, la MTD consiste à mesurer périodiquement et de façon discontinue les émissions de polluants de tous les procédés relevant des sections 1.2 à 1.7 et des centrales électriques alimentées par les gaz de procédés dans les sites sidérurgiques intégrés, ainsi que tous les composants de gaz de procédé/polluants pertinents. Il s'agit notamment de surveiller de façon discontinue les gaz de procédé, les émissions des cheminées, les polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F) et de surveiller les rejets d'eaux usées. En revanche, les émissions diffuses ne sont pas concernées (voir MTD 16).

Description (concerne les MTD 14 et 15)

La surveillance des gaz de procédé fournit des informations sur la composition de ces gaz et sur les émissions indirectes résultant de leur combustion, comme les émissions de poussières, de métaux lourds et de SOX.

Les émissions canalisées peuvent faire l'objet de mesures périodiques discontinues au niveau des sources pertinentes, sur une période suffisamment longue, afin d'obtenir des valeurs d'émission représentatives.

Pour la surveillance des rejets d'eaux usées, il existe de nombreuses procédures standardisées d'échantillonnage et d'analyse de l'eau et des eaux usées, notamment:

| — | l'échantillonnage aléatoire qui consiste à prélever un seul échantillon dans un flux d'eaux usées; |
| --- | --- |

—

l'échantillonnage aléatoire qui consiste à prélever un seul échantillon dans un flux d'eaux usées;

| — | l'échantillonnage composite, qui consiste à prélever un échantillon de façon continue pendant une certaine période, ou à prélever plusieurs échantillons de façon continue ou discontinue pendant une certaine période et à les mélanger; |
| --- | --- |

—

l'échantillonnage composite, qui consiste à prélever un échantillon de façon continue pendant une certaine période, ou à prélever plusieurs échantillons de façon continue ou discontinue pendant une certaine période et à les mélanger;

| — | l'échantillonnage aléatoire qualifié, qui consiste en un échantillon composite constitué d'au moins cinq échantillons prélevés aléatoirement à intervalle minimum de deux minutes sur une période maximale de deux heures. |
| --- | --- |

—

l'échantillonnage aléatoire qualifié, qui consiste en un échantillon composite constitué d'au moins cinq échantillons prélevés aléatoirement à intervalle minimum de deux minutes sur une période maximale de deux heures.

La surveillance doit être réalisée conformément aux normes EN et ISO en vigueur. En l'absence de normes EN ou ISO, les normes nationales ou d'autres normes internationales garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente sont applicables.

16.   Les MTD consistent à déterminer, par les méthodes ci-après, l'ordre de grandeur des émissions diffuses provenant des sources pertinentes. Chaque fois que possible, on privilégiera les méthodes de mesure directe par rapport aux méthodes indirectes ou aux évaluations basées sur le calcul à l'aide de facteurs d'émission.

| — | Méthodes de mesure directe, dans le cadre desquelles les émissions sont mesurées directement à la source; elles permettent de mesurer ou de déterminer les concentrations et les flux massiques. |
| --- | --- |

—

Méthodes de mesure directe, dans le cadre desquelles les émissions sont mesurées directement à la source; elles permettent de mesurer ou de déterminer les concentrations et les flux massiques.

| — | Méthodes de mesure indirecte, dans le cadre desquelles les émissions sont déterminées à une certaine distance de la source; elles ne permettent pas de mesurer directement les concentrations ni les flux massiques. |
| --- | --- |

—

Méthodes de mesure indirecte, dans le cadre desquelles les émissions sont déterminées à une certaine distance de la source; elles ne permettent pas de mesurer directement les concentrations ni les flux massiques.

| — | Calcul à l'aide de facteurs d'émission. |
| --- | --- |

—

Calcul à l'aide de facteurs d'émission.

Description

Mesure directe ou quasi directe

Il s'agit par exemple de mesures réalisées dans des tunnels aérodynamiques, avec hottes, ou d'autres méthodes comme les mesures réalisées sur le toit d'une installation industrielle. Dans ce dernier cas, on mesure la vitesse du vent et la superficie de l'évent de toit et on calcule le débit. La section transversale du plan de mesure de l'évent de toit est subdivisée en zones de surface identique (maillage).

Mesures indirectes

Les mesures indirectes comprennent par exemple les techniques par gaz traceurs, les méthodes par modélisation inverse et la méthode du bilan massique par mesures optiques (LIDAR).

Calcul des émissions à l'aide de facteurs d'émission

Les lignes directrices concernant l'application de facteurs d'émission pour estimer les émissions de poussières diffuses dues au stockage et à la manutention des matières en vrac ainsi que les ré-envols de poussières dus à la circulation sur les routes sont les suivantes:

| — | VDI 3790 Partie 3 |
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—

VDI 3790 Partie 3

| — | US EPA AP 42 |
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—

US EPA AP 42

1.1.8   Démantèlement

17.   Les MTD consistent à recourir aux techniques énumérées ci-après afin d'éviter la pollution lors du démantèlement des installations.

Prise en compte du démantèlement des installations en fin de vie au moment de leur conception:

| I. | prise en considération, dès le stade de la conception d'une nouvelle unité, de l'incidence sur l'environnement de sa mise hors service, ce qui facilite le démantèlement sur les plans pratique, écologique et économique; |
| --- | --- |

I.

prise en considération, dès le stade de la conception d'une nouvelle unité, de l'incidence sur l'environnement de sa mise hors service, ce qui facilite le démantèlement sur les plans pratique, écologique et économique;

| II. | le démantèlement présente un risque de contamination du sol (et de la nappe phréatique) et génère de grandes quantités de déchets solides; les techniques préventives sont spécifiques des procédés, mais les recommandations suivantes s'appliquent d'une manière générale:






  i. | éviter les structures souterraines; |
| --- | --- | --- |

II.

le démantèlement présente un risque de contamination du sol (et de la nappe phréatique) et génère de grandes quantités de déchets solides; les techniques préventives sont spécifiques des procédés, mais les recommandations suivantes s'appliquent d'une manière générale:

i.

éviter les structures souterraines;

| ii. | opter pour des caractéristiques qui facilitent le démontage; |
| --- | --- |

ii.

opter pour des caractéristiques qui facilitent le démontage;

| iii. | choisir des finis de surface qui facilitent la décontamination; |
| --- | --- |

iii.

choisir des finis de surface qui facilitent la décontamination;

| iv. | recourir à une configuration des équipements qui évite le piégeage de substances chimiques et facilite leur évacuation par lavage ou nettoyage; |
| --- | --- |

iv.

recourir à une configuration des équipements qui évite le piégeage de substances chimiques et facilite leur évacuation par lavage ou nettoyage;

| v. | concevoir des unités flexibles, autonomes, permettant un arrêt progressif; |
| --- | --- |

v.

concevoir des unités flexibles, autonomes, permettant un arrêt progressif;

| vi. | recourir dans la mesure du possible à des matériaux biodégradables et recyclables. |
| --- | --- |

vi.

recourir dans la mesure du possible à des matériaux biodégradables et recyclables.

1.1.9   Bruit

18.   Les MTD consistent à réduire les émissions sonores des sources pertinentes dans les procédés sidérurgiques par une ou plusieurs des techniques suivantes, en fonction des conditions locales:

| — | mise en œuvre d'une stratégie de réduction du bruit; |
| --- | --- |

—

mise en œuvre d'une stratégie de réduction du bruit;

| — | confinement des opérations/unités bruyantes; |
| --- | --- |

—

confinement des opérations/unités bruyantes;

| — | isolation aux vibrations des opérations/unités; |
| --- | --- |

—

isolation aux vibrations des opérations/unités;

| — | application d'un revêtement intérieur et extérieur absorbant les chocs; |
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—

application d'un revêtement intérieur et extérieur absorbant les chocs;

| — | utilisation de bâtiments insonorisés pour réaliser les opérations bruyantes mettant en œuvre des équipements de transformation des matériaux; |
| --- | --- |

—

utilisation de bâtiments insonorisés pour réaliser les opérations bruyantes mettant en œuvre des équipements de transformation des matériaux;

| — | construction d'écrans antibruit tels que des murs ou des barrières naturelles comme des arbres et des arbustes pour isoler les activités bruyantes; |
| --- | --- |

—

construction d'écrans antibruit tels que des murs ou des barrières naturelles comme des arbres et des arbustes pour isoler les activités bruyantes;

| — | mise en place de silencieux sur les cheminées d'évacuation; |
| --- | --- |

—

mise en place de silencieux sur les cheminées d'évacuation;

| — | isolation des conduites et des bouches de soufflage situées dans les bâtiments insonorisés; |
| --- | --- |

—

isolation des conduites et des bouches de soufflage situées dans les bâtiments insonorisés;

| — | fermeture des portes et des fenêtres des zones couvertes. |
| --- | --- |

—

fermeture des portes et des fenêtres des zones couvertes.

1.2   Conclusions sur les MTD pour les installations d'agglomération

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s'appliquer à toutes les installations d'agglomération.

Émissions atmosphériques

19.   La MTD pour le mélange consiste à éviter ou à réduire les émissions diffuses de poussières en agglomérant les matières fines par un ajustement de leur taux d'humidité (voir également MTD 11).

20.   La MTD pour les émissions primaires des installations d'agglomération consiste à réduire les émissions de poussières dans les effluents gazeux des chaînes d'agglomérations au moyen d'un filtre à manches.

La MTD pour les émissions primaires des installations d'agglomération existantes consiste à réduire les émissions de poussières dans les effluents gazeux des installations d'agglomération au moyen d'électrofiltres avancés lorsqu'il n'est pas possible d'utiliser des filtres à manches.

Les niveaux d'émission associés aux MTD pour les poussières sont < 1 – 15 mg/Nm3 dans le cas du filtre à manches et < 20 – 40 mg/Nm3 dans le cas de l'électrofiltre avancé (qui doit être conçu et exploité de manière à atteindre ces valeurs); les valeurs indiquées sont des moyennes journalières.

Filtre à manches

Description:

Les filtres à manches utilisés dans les installations d'agglomération sont généralement placés en aval d'un électrofiltre ou d'un cyclone existant, mais ils peuvent aussi fonctionner de manière autonome.

Applicabilité

Dans le cas des installations existantes, des contraintes liées à l'espace disponible peuvent empêcher notamment la mise en place d'un filtres à manches en en aval d'un électrofiltre. Il convient de porter une attention particulière à l'âge et aux performances de l'électrofiltre existant.

Électrofiltre avancé

Description:

Les électrofiltres avancés présentent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:

| — | contrôle efficace des procédés |
| --- | --- |

—

contrôle efficace des procédés

| — | champs électriques supplémentaires |
| --- | --- |

—

champs électriques supplémentaires

| — | force du champ électrique adaptée |
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—

force du champ électrique adaptée

| — | taux d'humidité adapté |
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—

taux d'humidité adapté

| — | conditionnement à l'aide d'additifs |
| --- | --- |

—

conditionnement à l'aide d'additifs

| — | tensions plus élevées ou à impulsions variables |
| --- | --- |

—

tensions plus élevées ou à impulsions variables

| — | tension à réaction rapide |
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—

tension à réaction rapide

| — | superposition d'impulsions à haute énergie |
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—

superposition d'impulsions à haute énergie

| — | électrodes mobiles |
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—

électrodes mobiles

| — | espacement accru des plaques électrodes ou autres caractéristiques améliorant l'efficacité de l'électrofiltre. |
| --- | --- |

—

espacement accru des plaques électrodes ou autres caractéristiques améliorant l'efficacité de l'électrofiltre.

21.   La MTD pour les émissions primaires provenant des installations d'agglomération consiste à éviter ou à réduire les émissions de mercure en choisissant des matières premières à faible teneur en mercure (voir MTD 7) ou à traiter l'ensemble des effluents gazeux par injection de charbon actif ou de coke de lignite activé.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour le mercure est < 0,03 – 0,05 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

22.   Les MTD pour les émissions primaires des installations d'agglomération consistent à réduire les émissions d'oxydes de soufre (SOX) par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | réduction de la quantité de soufre entrante grâce à l'emploi de poussier de coke à faible teneur en soufre; |
| --- | --- |

I.

réduction de la quantité de soufre entrante grâce à l'emploi de poussier de coke à faible teneur en soufre;

| II. | réduction de la quantité de soufre entrante par la réduction de la consommation de poussières de coke; |
| --- | --- |

II.

réduction de la quantité de soufre entrante par la réduction de la consommation de poussières de coke;

| III. | réduction de la quantité de soufre entrante par l'emploi de minerai de fer à faible teneur en soufre; |
| --- | --- |

III.

réduction de la quantité de soufre entrante par l'emploi de minerai de fer à faible teneur en soufre;

| IV. | injection d'agents d'adsorption appropriés dans la conduite d'effluents gazeux de la chaîne d'agglomération en amont du dépoussiérage par filtre à manches (voir MTD 20); |
| --- | --- |

IV.

injection d'agents d'adsorption appropriés dans la conduite d'effluents gazeux de la chaîne d'agglomération en amont du dépoussiérage par filtre à manches (voir MTD 20);

| V. | désulfuration par voie humide ou par procédé au charbon actif régénéré (RAC) (moyennant prise en considération des conditions requises pour l'application de la méthode). |
| --- | --- |

V.

désulfuration par voie humide ou par procédé au charbon actif régénéré (RAC) (moyennant prise en considération des conditions requises pour l'application de la méthode).

Le niveau d'émission associé aux MTD I-IV pour les oxydes de soufres (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) est < 350 – 500 mg/Nm3 en moyenne journalière, la valeur basse de la fourchette étant associée à la MTD IV.

Le niveau d'émission associé à la MTD V pour les oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) est < 100 mg/Nm3 en moyenne journalière.

Description du procédé RAC mentionné dans la MTD V

Les techniques de désulfuration à sec reposent sur l'adsorption du SO2 sur du charbon actif. Lorsque le charbon actif chargé de SO2 est régénéré, le procédé est dénommé procédé au charbon actif régénéré (RAC). Dans ce cas, il est possible d’utiliser un charbon actif coûteux et de bonne qualité; on obtient de l'acide sulfurique (H2SO4) comme sous-produit. Le lit est régénéré soit avec de l'eau, soit thermiquement. Dans certains cas, on utilise du charbon actif à base de lignite pour un «réglage de précision» en aval d'une unité de désulfuration existante. Dans ce cas, le charbon actif chargé de SO2 est généralement incinéré dans des conditions contrôlées.

Le procédé RAC peut être mis en œuvre en une seule étape ou en deux étapes.

Dans le procédé à une étape, les effluents gazeux traversent un lit de charbon actif qui adsorbe les polluants. En outre, les NOX sont éliminés si de l’ammoniac (NH3) est injecté dans le flux de gaz, en amont du lit catalytique.

Dans le procédé à deux étapes, les effluents gazeux traversent deux lits contenant du charbon actif. De l’ammoniac peut être injecté en amont du lit pour réduire les émissions de NOX.

Applicabilité des techniques mentionnées dans la MTD V

Désulfuration par voie humide: l'espace requis peut être important et peut limiter l'applicabilité de la technique. Il y a lieu de prendre en considération les coûts d'investissement et d'exploitation, qui sont élevés, ainsi que les effets multimilieux importants, tels que la production de boues, et les mesures supplémentaires d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires. Au moment de la rédaction du présent document, cette technique n'était pas utilisée en Europe; elle pourrait toutefois constituer une solution envisageable lorsque les autres techniques ne permettent pas de respecter les normes de qualité environnementale.

RAC: le dépoussiérage doit être mis en place en amont du procédé RAC pour réduire la concentration des poussières entrantes. La configuration de l'installation et l'encombrement sont des facteurs importants à prendre en considération pour cette technique, en particulier dans les sites comprenant plusieurs chaînes d'agglomération.

Il convient de prendre en compte les coûts d'investissement et d'exploitation élevés, en particulier lorsque du charbon actif de haute qualité, onéreux, est utilisé et qu'une installation d'acide sulfurique est nécessaire. Au moment de la rédaction du présent document, cette technique n'était pas utilisée en Europe; elle constitue toutefois une solution envisageable dans les nouvelles installations qui cherchent à réduire simultanément les émissions de SOX, de NOX, de poussières et de PCDD/F, et lorsque les autres techniques ne permettent pas le respect des normes de qualité environnementale.

23.   Les MTD pour les émissions primaires des chaînes d'agglomération consistent à réduire les émissions totales d'oxydes d'azote (NOX) par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | mesures intégrées aux procédés:






  i. | recirculation des fumées d'agglomération |
| --- | --- | --- |

I.

mesures intégrées aux procédés:

i.

recirculation des fumées d'agglomération

| ii. | autres mesures primaires, telles que l'utilisation d'anthracite ou l'utilisation de brûleurs à faibles émissions de NOX pour l'allumage |
| --- | --- |

ii.

autres mesures primaires, telles que l'utilisation d'anthracite ou l'utilisation de brûleurs à faibles émissions de NOX pour l'allumage

| II. | techniques en aval du procédé:






  i. | procédé au charbon actif régénéré (RAC) |
| --- | --- | --- |

II.

techniques en aval du procédé:

i.

procédé au charbon actif régénéré (RAC)

| ii. | réduction catalytique sélective (SCR). |
| --- | --- |

ii.

réduction catalytique sélective (SCR).

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les oxydes d'azote (NOX) exprimés en dioxyde d'azote (NO2) est < 500 mg/Nm3 en moyenne journalière dans le cas des mesures intégrées aux procédés.

Les niveaux d'émission associés aux MTD pour les oxydes d'azote (NOX) exprimés en dioxyde d'azote (NO2) sont < 250 mg/Nm3 dans le cas du procédé RAC et < 120 mg/Nm3 dans le cas de la SCR. Les niveaux d'émissions associés aux MTD sont exprimés en moyenne journalière pour une teneur en oxygène de 15 %.

Description de la recirculation des fumées d'agglomération mentionnée dans la MTD I.i

En cas de recyclage partiel des fumées d'agglomération, une partie des fumées de la chaîne d'agglomération est remise en circulation dans le procédé d'agglomération. Le recyclage partiel des fumées de l'ensemble de la chaîne a initialement été mis au point pour réduire le flux de fumées et donc, les émissions massiques des principaux polluants. Il peut en outre entraîner une diminution de la consommation d'énergie. La recirculation des fumées d'agglomération nécessite des efforts particuliers pour maintenir la qualité de l'aggloméré et la productivité de la chaîne d'agglomération. Il convient notamment de prêter une attention particulière au monoxyde de carbone (CO) présent dans les fumées remises en circulation afin d’éviter toute intoxication du personnel au monoxyde de carbone. Divers procédés ont été mis au point:

| — | recyclage partiel des fumées de l'ensemble de la chaîne |
| --- | --- |

—

recyclage partiel des fumées de l'ensemble de la chaîne

| — | recyclage des fumées provenant de la partie finale de la chaîne d'agglomération, associé à un échange thermique






  — | recyclage des fumées provenant de la partie finale de la chaîne d'agglomération et utilisation des effluents gazeux du refroidissoir d'aggloméré |
| --- | --- | --- |

—

recyclage des fumées provenant de la partie finale de la chaîne d'agglomération, associé à un échange thermique

—

recyclage des fumées provenant de la partie finale de la chaîne d'agglomération et utilisation des effluents gazeux du refroidissoir d'aggloméré

| — | recyclage de parties des fumées vers d'autres parties de la chaîne d'agglomération |
| --- | --- |

—

recyclage de parties des fumées vers d'autres parties de la chaîne d'agglomération

Applicabilité de la MTD I.i

L'applicabilité de cette technique est fonction du site. Des mesures d'accompagnement doivent être envisagées pour préserver la qualité de l'aggloméré (résistance mécanique à froid) et la productivité de la chaîne d'agglomération. En fonction des conditions locales, ces mesures pourront être mineures et faciles à mettre en œuvre, ou au contraire plus fondamentales et coûteuses et difficiles à mettre en place. En tout état de cause, il convient d'examiner les conditions d'exploitation de la chaîne lors de l'introduction de cette technique.

Dans les installations existantes, il n'est pas toujours possible de mettre en œuvre un recyclage partiel des fumées en raison de contraintes d'espace.

Les aspects importants à prendre en considération pour déterminer l'applicabilité de cette technique comprennent:

| — | la configuration initiale de la chaîne (par exemple boîtes à vent doubles ou simples, espace disponible pour le nouvel équipement et, si nécessaire, allongement de la chaîne); |
| --- | --- |

—

la configuration initiale de la chaîne (par exemple boîtes à vent doubles ou simples, espace disponible pour le nouvel équipement et, si nécessaire, allongement de la chaîne);

| — | la conception initiale de l'équipement existant (par ex., ventilateurs, systèmes de traitement des fumées et dispositifs de criblage et de refroidissement de l'aggloméré); |
| --- | --- |

—

la conception initiale de l'équipement existant (par ex., ventilateurs, systèmes de traitement des fumées et dispositifs de criblage et de refroidissement de l'aggloméré);

| — | les conditions d'exploitation initiales (par ex., matières premières, hauteur de la couche, pression d'aspiration, pourcentage de chaux vive dans le mélange, débit spécifique, pourcentage de matière récupérée en interne et réintroduite dans le procédé); |
| --- | --- |

—

les conditions d'exploitation initiales (par ex., matières premières, hauteur de la couche, pression d'aspiration, pourcentage de chaux vive dans le mélange, débit spécifique, pourcentage de matière récupérée en interne et réintroduite dans le procédé);

| — | les performances existantes sur les plans de la productivité et de la consommation de combustible solide; |
| --- | --- |

—

les performances existantes sur les plans de la productivité et de la consommation de combustible solide;

| — | indice de basicité de l'aggloméré et composition de la charge du haut fourneau (par ex., pourcentages relatifs d'aggloméré et de pellets dans la charge, teneur en fer de ces composants). |
| --- | --- |

—

indice de basicité de l'aggloméré et composition de la charge du haut fourneau (par ex., pourcentages relatifs d'aggloméré et de pellets dans la charge, teneur en fer de ces composants).

Applicabilité des autres mesures primaires indiquées par la MTD I.ii

L'emploi d'anthracite dépend de la disponibilité d'anthracite à faible teneur en azote par rapport au poussier de coke.

Pour la description et l'applicabilité du procédé RAC indiqué par la MTD II.i, voir MTD 22.

Applicabilité du procédé SCR indiqué par la MTD II.ii

La SCR peut être mise en œuvre dans un système à forte concentration de poussières, dans un système à faible concentration de poussière ou dans un système à gaz propre. Jusqu'à présent, seuls des systèmes à gaz propre (après dépoussiérage et désulfuration) ont été utilisés dans les installations d'agglomération. Il est essentiel que le gaz ait une faible teneur en poussières (< 40 mg de poussières/Nm3) et en métaux lourds car ces substances pourraient rendre inefficace la surface du lit catalytique. En outre, une désulfuration en amont du lit catalytique peut s'avérer nécessaire. Il faut également que la température minimale du gaz rejeté soit d'environ 300 °C, ce qui nécessite un apport énergétique.

L'applicabilité peut être limitée par des coûts élevés d'investissement et d'exploitation, par la nécessité d'une régénération du catalyseur, la consommation et la déperdition de NH3, l'accumulation de nitrate d'ammonium explosif (NH4NO3), la formation de SO3 corrosif et l'énergie supplémentaire requise pour le réchauffage, limitant les possibilités de récupération de la chaleur utile du procédé d'agglomération. Cette technique peut constituer une solution envisageable lorsque les autres techniques ne permettent pas de respecter les normes de qualité environnementale.

24.   Les MTD pour les émissions primaires des chaînes d'agglomération consistent à éviter et/ou à réduire les émissions de polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F) et de polychlorobiphényles (PCB) par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | éviter autant que possible les matières premières contenant des PCCD/F et des PCB ou leurs précurseurs (voir BAT 7). |
| --- | --- |

I.

éviter autant que possible les matières premières contenant des PCCD/F et des PCB ou leurs précurseurs (voir BAT 7).

| II. | empêcher la formation de PCDD/F par l'ajout de composés azotés |
| --- | --- |

II.

empêcher la formation de PCDD/F par l'ajout de composés azotés

| III. | recirculation des effluents gazeux (voir MTD 23 pour la description et l'applicabilité de la technique). |
| --- | --- |

III.

recirculation des effluents gazeux (voir MTD 23 pour la description et l'applicabilité de la technique).

25.   Les MTD pour les émissions primaires des chaînes d'agglomération consistent à réduire les émissions de polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F) et de polychlorobiphényles (PCB) par injection d'agents d'adsorption appropriés dans la conduite des effluents gazeux de la chaîne d'agglomération en amont du dépoussiérage au moyen d'un filtre à manches ou d'électrofiltres avancés lorsqu'un filtre à manches n'est pas utilisable (voir MTD 20).

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les PCDD/F est < 0,05 – 0,2 ng I-TEQ/Nm3 dans le cas du filtre à manches et < 0,2 – 0,4 ng-I-TEQ/Nm3 dans le cas de l'électrofiltre avancé, les deux valeurs étant déterminées sur un échantillon aléatoire prélevé sur un intervalle de 6 à 8 heures dans des conditions uniformes de fonctionnement.

26.   Les MTD pour les émissions secondaires dues au déchargement de la chaîne d'agglomération, du concassage, du refroidissement et du criblage de l'aggloméré et au niveau des points de transfert des convoyeurs consistent à éviter les émissions de poussières et/ou à mettre en place un système d'extraction efficace suivi d'une réduction de ces émissions par une association des méthodes suivantes:

| I. | capotage et/ou confinement |
| --- | --- |

I.

capotage et/ou confinement

| II. | électrofiltre ou filtre à manches. |
| --- | --- |

II.

électrofiltre ou filtre à manches.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les poussières est < 10 mg/Nm3 dans le cas du filtre à manches et < 30 mg/Nm3 dans le cas de l'électrofiltre, en moyenne journalière dans les deux cas.

Eau et eaux usées

27.   La MTD consiste à limiter la consommation d'eau dans les installations d'agglomération en recyclant autant que possible l'eau de refroidissement, sauf lorsque des systèmes de refroidissement à passage simple sont utilisés.

28.   La MTD consiste à traiter les eaux usées des installations d'agglomération lorsque de l'eau de rinçage est utilisée ou lorsqu'un système de lavage des effluents gazeux est appliqué, à l'exception de l'eau de refroidissement avant rejet, par plusieurs des techniques suivantes:

| I. | précipitation des métaux lourds |
| --- | --- |

I.

précipitation des métaux lourds

| II. | neutralisation |
| --- | --- |

II.

neutralisation

| III. | filtration sur sable |
| --- | --- |

III.

filtration sur sable

Les niveaux d'émission associés aux MTD, déterminés sur la base d'un échantillon aléatoire qualifié ou d'un échantillon composite sur 24 h, sont les suivants:

| — | matières en suspension | < 30 mg/l |
| --- | --- | --- |
| — | demande chimique en oxygène (DCO (1)) | < 100 mg/l |
| — | métaux lourds | < 0,1 mg/l |
| [(somme de l'arsenic (As), du cadmium (Cd), du chrome (Cr), du cuivre (Cu), du mercure (Hg), du nickel (Ni), du plomb (Pb) et du zinc (Zn)]. |

—

matières en suspension

< 30 mg/l

—

demande chimique en oxygène (DCO (1))

< 100 mg/l

—

métaux lourds

< 0,1 mg/l

[(somme de l'arsenic (As), du cadmium (Cd), du chrome (Cr), du cuivre (Cu), du mercure (Hg), du nickel (Ni), du plomb (Pb) et du zinc (Zn)].

Résidus de production

29.   Les MTD consistent à éviter la production de déchets dans les installations d'agglomération par une ou plusieurs des techniques suivantes en association (voir MTD 8):

| I. | recyclage interne sélectif des résidus, qui sont réintroduits dans le procédé d'agglomération après élimination des métaux lourds, des fractions de poussières fines à forte teneur en alcalis ou en chlorures (par exemple, la poussière provenant du dernier champ de l'électrofiltre) |
| --- | --- |

I.

recyclage interne sélectif des résidus, qui sont réintroduits dans le procédé d'agglomération après élimination des métaux lourds, des fractions de poussières fines à forte teneur en alcalis ou en chlorures (par exemple, la poussière provenant du dernier champ de l'électrofiltre)

| II. | recyclage externe chaque fois que le recyclage interne n'est pas possible. |
| --- | --- |

II.

recyclage externe chaque fois que le recyclage interne n'est pas possible.

Les MTD consistent à gérer de façon contrôlée les résidus de l'installation d'agglomération qui ne peuvent pas être évités ni recyclés.

30.   Les MTD consistent à recycler les résidus susceptibles de contenir de l'huile, notamment les poussières, les boues et les battitures contenant du fer et du carbone qui proviennent de la chaîne d'agglomération et des autres procédés mis en œuvre dans le site sidérurgique intégré, en les réintroduisant dans toute la mesure du possible dans la chaîne d'agglomération, compte tenu de leur teneur en huile respective.

31.   La MTD consiste à abaisser la teneur en hydrocarbures du mélange à agglomérer par une sélection et un prétraitement appropriés des résidus de procédé recyclés.

En tout état de cause, la teneur en huile des résidus de procédés recyclés doit être < 0,5 % et celle du mélange à agglomérer < 0,1 %.

Description:

Il est possible de limiter au minimum l'apport d'hydrocarbures dans le mélange, notamment en réduisant l'apport d'huiles. L'huile est introduite dans les matières de charge pour l'agglomération principalement par l'ajout de battitures de laminoir. La teneur en huile de ces dernières peut varier considérablement, en fonction de leur origine.

Les techniques permettant de limiter l'apport d'huile par les poussières et les battitures de laminoir consistent notamment à:

| — | limiter l'apport d'huile en sélectionnant uniquement les poussières et les battitures de laminoir à faible teneur en huile; |
| --- | --- |

—

limiter l'apport d'huile en sélectionnant uniquement les poussières et les battitures de laminoir à faible teneur en huile;

| — | recourir à des techniques de bon entretien des ateliers dans les laminoirs, ce qui peut permettre une réduction considérable de la teneur en huile des battitures de laminoir; |
| --- | --- |

—

recourir à des techniques de bon entretien des ateliers dans les laminoirs, ce qui peut permettre une réduction considérable de la teneur en huile des battitures de laminoir;

| — | déshuiler les battitures de laminoir, comme suit:






  — | chauffage des battitures de laminoir à 800 °C environ, ce qui provoque la volatilisation des hydrocarbures huileux et laisse les battitures propres. Les hydrocarbures volatilisés peuvent être brûlés. |
| --- | --- | --- |

—

déshuiler les battitures de laminoir, comme suit:

—

chauffage des battitures de laminoir à 800 °C environ, ce qui provoque la volatilisation des hydrocarbures huileux et laisse les battitures propres. Les hydrocarbures volatilisés peuvent être brûlés.

| — | extraction de l'huile contenue dans les battitures au moyen d'un solvant. |
| --- | --- |

—

extraction de l'huile contenue dans les battitures au moyen d'un solvant.

Énergie

32.   Les MTD consistent à réduire la consommation d'énergie thermique dans les installations d'agglomération par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | récupération de la chaleur sensible du refroidissoir d'aggloméré; |
| --- | --- |

I.

récupération de la chaleur sensible du refroidissoir d'aggloméré;

| II. | récupération, si possible, de la chaleur sensible des fumées d'agglomération; |
| --- | --- |

II.

récupération, si possible, de la chaleur sensible des fumées d'agglomération;

| III. | exploitation maximale de la recirculation des fumées afin d'utiliser la chaleur sensible (voir MTD 23 pour la description et l'applicabilité de la technique). |
| --- | --- |

III.

exploitation maximale de la recirculation des fumées afin d'utiliser la chaleur sensible (voir MTD 23 pour la description et l'applicabilité de la technique).

Description:

Les installations d'agglomération rejettent deux types d’énergie résiduaire potentiellement réutilisables:

| — | la chaleur sensible des fumées provenant de la chaîne d'agglomération; |
| --- | --- |

—

la chaleur sensible des fumées provenant de la chaîne d'agglomération;

| — | la chaleur sensible de l'air de refroidissement provenant du refroidissoir d'aggloméré. |
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—

la chaleur sensible de l'air de refroidissement provenant du refroidissoir d'aggloméré.

La recirculation partielle des fumées est un cas particulier de récupération de la chaleur des fumées provenant de la chaîne d'agglomération, qui est traité dans la MTD 23. La chaleur sensible est réacheminée directement vers le lit d'agglomération par les fumées chaudes remises en circulation. Il s'agit, à ce jour (2010), de la seule méthode pratique de récupération de la chaleur des fumées d'agglomération.

La chaleur sensible présente dans l'air chaud du refroidissoir d'aggloméré est récupérée par un ou plusieurs des moyens suivants:

| — | génération de vapeur dans une chaudière de récupération pour utilisation dans le site sidérurgique |
| --- | --- |

—

génération de vapeur dans une chaudière de récupération pour utilisation dans le site sidérurgique

| — | production d'eau chaude pour le chauffage urbain |
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—

production d'eau chaude pour le chauffage urbain

| — | préchauffage de l'air de combustion dans la chambre d'allumage de l'installation d'agglomération |
| --- | --- |

—

préchauffage de l'air de combustion dans la chambre d'allumage de l'installation d'agglomération

| — | préchauffage du mélange cru destiné à l'agglomération |
| --- | --- |

—

préchauffage du mélange cru destiné à l'agglomération

| — | utilisation de l'air du refroidissoir d'aggloméré dans un système de recirculation des fumées. |
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—

utilisation de l'air du refroidissoir d'aggloméré dans un système de recirculation des fumées.

Applicabilité

La configuration de certaines installations peut rendre extrêmement coûteuse la récupération de chaleur des fumées d'agglomération ou du refroidissoir d'aggloméré.

La récupération de la chaleur des fumées d'agglomération au moyen d'un échangeur thermique entraînerait des problèmes de condensation et de corrosion inacceptables.

1.3   Conclusions sur les MTD pour les installations de pelletisation

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s'appliquer à toutes les installations de pelletisation.

Émissions atmosphériques

33.   Les MTD consistent à réduire les émissions de poussières contenues dans les effluents gazeux provenant

| — | du prétraitement, du séchage, du broyage, de la réhydratation, du mélange et du bouletage des matières premières; |
| --- | --- |

—

du prétraitement, du séchage, du broyage, de la réhydratation, du mélange et du bouletage des matières premières;

| — | de la chaîne de durcissement et |
| --- | --- |

—

de la chaîne de durcissement et

| — | de la manutention et du criblage des pellets |
| --- | --- |

—

de la manutention et du criblage des pellets

par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | électrofiltre |
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I.

électrofiltre

| II. | filtre à manches |
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II.

filtre à manches

| III. | dépoussiéreur par voie humide |
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III.

dépoussiéreur par voie humide

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les poussières est < 20 mg/Nm3 dans le cas du concassage, du broyage et du séchage et < 10 – 15 mg/Nm3 dans le cas des autres stades du procédé ou dans les cas où tous les gaz sont traités ensemble, les valeurs indiquées étant des moyennes journalières.

34.   Les MTD consistent à réduire les émissions d'oxydes de soufre (SOX), de chlorure d'hydrogène (HCl) et de fluorure d'hydrogène (HF) contenus dans les effluents gazeux de la chaîne de durcissement par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | dépoussiéreur par voie humide |
| --- | --- |

I.

dépoussiéreur par voie humide

| II. | absorption par voie semi-sèche suivie d'un dépoussiérage |
| --- | --- |

II.

absorption par voie semi-sèche suivie d'un dépoussiérage

Les niveaux d'émission associés aux MTD, exprimés en valeurs journalières moyennes, pour ces composés sont les suivants:

| — | oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) | < 30 – 50 mg/Nm3 |
| --- | --- | --- |
| — | fluorure d'hydrogène (HF) | < 1 – 3 mg/Nm3 |
| — | chlorure d'hydrogène (HCl) | < 1 – 3 mg/Nm3. |

—

oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2)

< 30 – 50 mg/Nm3

—

fluorure d'hydrogène (HF)

< 1 – 3 mg/Nm3

—

chlorure d'hydrogène (HCl)

< 1 – 3 mg/Nm3.

35.   Les MTD consistent à réduire les émissions de NOX contenus dans les effluents gazeux de la zone de séchage et de broyage et de la chaîne de durcissement par des techniques intégrées aux procédés.

Description:

Il convient d'optimiser les solutions sur mesure de conception des installations afin de limiter les émissions d'oxydes d'azote provenant de toutes les zones de cuisson. Il est possible de réduire la formation de NOX thermiques en abaissant la température (maximale) atteinte par les brûleurs et en réduisant l'excès d'oxygène dans l'air de combustion. De surcroît, une faible consommation d'énergie couplée à un combustible à faible teneur en azote (charbon et fioul) peut permettre de réduire les émissions de NOX.

36.   Les MTD pour les installations existantes consistent à réduire les émissions de NOX contenus dans les effluents gazeux de la zone de séchage et de broyage et de la chaîne de durcissement par une des techniques suivantes:

| I. | réduction catalytique sélective (RSC) en bout de chaîne |
| --- | --- |

I.

réduction catalytique sélective (RSC) en bout de chaîne

| II. | toute autre technique présentant une efficacité de réduction des émissions de NOX d'au moins 80 %. |
| --- | --- |

II.

toute autre technique présentant une efficacité de réduction des émissions de NOX d'au moins 80 %.

Applicabilité

Dans les installations existantes, qu'il s'agisse de systèmes à grille droite ou de systèmes de four à grille, il est difficile d'obtenir les conditions d'exploitation convenant à un réacteur SCR. En raison de leur coût élevé, ces techniques en bout de chaîne ne devraient être envisagées que dans les cas où les normes de qualité environnementale sont susceptibles de ne pas pouvoir être respectées autrement.

37.   Les MTD pour les installations nouvelles consistent à réduire les émissions de NOX contenus dans les effluents gazeux de la zone de séchage et de broyage et de la chaîne de durcissement par une réduction catalytique sélective (SCR) en fin de chaîne.

Eau et eaux usées

38.   Les MTD pour les installations de pelletisation consistent à réduire au minimum la consommation d'eau et les rejets d'eaux de lavage, de rinçage et de refroidissement et à réutiliser ces eaux dans toute la mesure du possible.

39.   Les MTD pour les installations de pelletisation consistent à traiter les eaux usées avant rejet par une association des techniques suivantes:

| I. | neutralisation |
| --- | --- |

I.

neutralisation

| II. | floculation |
| --- | --- |

II.

floculation

| III. | sédimentation |
| --- | --- |

III.

sédimentation

| IV. | filtration sur sable |
| --- | --- |

IV.

filtration sur sable

| V. | précipitation des métaux lourds |
| --- | --- |

V.

précipitation des métaux lourds

Les niveaux d'émission associés aux MTD, déterminés sur la base d'un échantillon aléatoire qualifié ou d'un échantillon composite sur 24 h, sont les suivants:

| — | matières en suspension | < 50 mg/l |
| --- | --- | --- |
| — | demande chimique en oxygène (DCO (2)) | < 160 mg/l |
| — | azote dosé par la méthode de Kjeldahl | < 45 mg/l |
| — | métaux lourds | < 0,55 mg/l |
| [(somme de l'arsenic (As), du cadmium (Cd), du chrome (Cr), du cuivre (Cu), du mercure (Hg), du nickel (Ni), du plomb (Pb) et du zinc (Zn)]. |

—

matières en suspension

< 50 mg/l

—

demande chimique en oxygène (DCO (2))

< 160 mg/l

—

azote dosé par la méthode de Kjeldahl

< 45 mg/l

—

métaux lourds

< 0,55 mg/l

[(somme de l'arsenic (As), du cadmium (Cd), du chrome (Cr), du cuivre (Cu), du mercure (Hg), du nickel (Ni), du plomb (Pb) et du zinc (Zn)].

Résidus de production

40.   La MTD consiste à éviter la production de déchets dans les installations de pelletisation par un recyclage ou une réutilisation efficace des résidus (par ex. boulettes crues ou traitées thermiquement sous-calibrées)

La MTD consiste à gérer de façon contrôlée les résidus de l'installation de pelletisation (par ex. les boues résultant du traitement des eaux usées) qui ne peuvent pas être évités ni recyclés.

Énergie

41.   Les MTD consistent à réduire le plus possible la consommation d'énergie thermique des installations de pelletisation par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | technique intégrée au procédé de réutilisation maximale de la chaleur sensible issue des différentes zones de la chaîne de durcissement; |
| --- | --- |

I.

technique intégrée au procédé de réutilisation maximale de la chaleur sensible issue des différentes zones de la chaîne de durcissement;

| II. | utilisation de la chaleur perdue en excès pour les réseaux de chauffage internes ou externes s'il existe une demande de la part d'un tiers. |
| --- | --- |

II.

utilisation de la chaleur perdue en excès pour les réseaux de chauffage internes ou externes s'il existe une demande de la part d'un tiers.

Description:

L'air chaud provenant de la zone de refroidissement primaire peut être utilisé comme air de combustion secondaire dans la zone de cuisson. À son tour, la chaleur provenant de la zone de cuisson peut-être utilisée dans la zone de séchage de la chaîne de durcissement. La chaleur provenant de la zone de refroidissement secondaire peut également être utilisée dans la zone de séchage.

La chaleur en excès provenant de la zone de refroidissement peut être utilisée dans les chambres de séchage de l'unité de séchage et broyage. L'air chaud est transporté par une conduite isolée dénommée «conduite de recirculation d'air chaud».

Applicabilité

La récupération de la chaleur sensible est une technique intégrée au procédé mis en œuvre dans les installations de pelletisation. La «conduite de recirculation d'air chaud» peut être mise en place dans les installations existantes dégageant suffisamment de chaleur sensible.

La coopération et l'agrément d'une tierce partie ne sont pas nécessairement du ressort de l'exploitant, et peuvent donc sortir du cadre de l'autorisation.

1.4   Conclusions sur les MTD pour les cokeries

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s'appliquer à toutes les cokeries.

Émissions atmosphériques

42.   Les MTD pour les unités de broyage du charbon (préparation du charbon, notamment concassage, broyage, pulvérisation et criblage) consistent à éviter ou à réduire les émissions de poussières par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | fermeture des bâtiments et/ou confinement des machines (concasseur, broyeur, tamis) et |
| --- | --- |

I.

fermeture des bâtiments et/ou confinement des machines (concasseur, broyeur, tamis) et

| II. | dispositif d'extraction efficace avec systèmes de dépoussiérage à sec en aval. |
| --- | --- |

II.

dispositif d'extraction efficace avec systèmes de dépoussiérage à sec en aval.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les poussières est < 10 – 20 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

43.   Les MTD pour le stockage et la manutention du charbon pulvérisé consistent à éviter ou à réduire les émissions diffuses de poussières par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | stockage des matières pulvérisées en silos et en entrepôts |
| --- | --- |

I.

stockage des matières pulvérisées en silos et en entrepôts

| II. | utilisation de convoyeurs fermés ou capotés |
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II.

utilisation de convoyeurs fermés ou capotés

| III. | limitation des hauteurs de chute, en fonction de la taille et de la configuration de l'installation |
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III.

limitation des hauteurs de chute, en fonction de la taille et de la configuration de l'installation

| IV. | réduction des émissions dues au chargement de la tour à charbon et de l'enfourneuse |
| --- | --- |

IV.

réduction des émissions dues au chargement de la tour à charbon et de l'enfourneuse

| V. | utilisation d'un système d'extraction efficace suivi d'un dépoussiérage. |
| --- | --- |

V.

utilisation d'un système d'extraction efficace suivi d'un dépoussiérage.

Le niveau d'émission associé à la MTD V pour les poussières est < 10 – 20 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

44.   La MTD consiste à utiliser des systèmes d'enfournement produisant peu d'émissions pour le chargement des chambres du four à coke.

Description:

Du point de vue de l'intégration des techniques, le chargement «sans fumée» ou le chargement séquentiel avec double colonne montante ou conduite de raccordement sont les deux solutions à privilégier, car dans ce cas, l'ensemble des gaz et des poussières sont traités lors du traitement du gaz de cokerie.

Cependant, si les gaz sont extraits et traités à l’extérieur du four à coke, il est préférable de recourir au chargement avec traitement au sol des gaz extraits. Le traitement consiste en une extraction efficace des émissions suivie d'une combustion pour réduire les composés organiques et utilisation d'un filtre à manches pour retenir les particules.

Le niveau d'émission associé à la MTD pour les poussières générées par les systèmes d'enfournement du charbon avec traitement au sol des gaz extraits est < 5 g/t de coke c'est-à-dire < 50 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

La durée des émissions visibles associée à la MTD est < 30 secondes par charge en moyenne mensuelle déterminée par une méthode de surveillance décrite dans la MTD 46.

45.   La MTD pour la cokéfaction consiste à extraire le gaz de cokerie pendant la carbonisation, dans la mesure du possible.

46.   Les MTD pour les cokeries consistent à réduire les émissions par une exploitation régulière et sans interruption du four à coke au moyen des techniques suivantes:

| I. | maintenance soutenue des chambres du four, des portes de four et des joints des châssis, des colonnes montantes, des bouches d'enfournement et autres équipements (un programme systématique doit être mis en œuvre par du personnel de maintenance et de détection spécialement formé); |
| --- | --- |

I.

maintenance soutenue des chambres du four, des portes de four et des joints des châssis, des colonnes montantes, des bouches d'enfournement et autres équipements (un programme systématique doit être mis en œuvre par du personnel de maintenance et de détection spécialement formé);

| II. | éviter les fortes variations de température; |
| --- | --- |

II.

éviter les fortes variations de température;

| III. | examen et suivi exhaustifs du four à coke; |
| --- | --- |

III.

examen et suivi exhaustifs du four à coke;

| IV. | nettoyage des portes, des joints des châssis, des bouches d'enfournement, des couvercles et des colonnes montantes après manutention (applicable aux unités nouvelles et, dans certains cas, aux unités existantes); |
| --- | --- |

IV.

nettoyage des portes, des joints des châssis, des bouches d'enfournement, des couvercles et des colonnes montantes après manutention (applicable aux unités nouvelles et, dans certains cas, aux unités existantes);

| V. | maintien d'une libre circulation des gaz dans les fours à coke; |
| --- | --- |

V.

maintien d'une libre circulation des gaz dans les fours à coke;

| VI. | régulation adéquate de la pression pendant la cokéfaction et utilisation de portes à joints flexibles et à ressorts ou de portes en lame de couteau (pour les fours de hauteur ≤ 5 m et en bon état de marche); |
| --- | --- |

VI.

régulation adéquate de la pression pendant la cokéfaction et utilisation de portes à joints flexibles et à ressorts ou de portes en lame de couteau (pour les fours de hauteur ≤ 5 m et en bon état de marche);

| VII. | utilisation de colonnes montantes à joints hydrauliques pour réduire les émissions visibles de l'ensemble du dispositif assurant le passage de la batterie de fours à coke au collecteur, au col de cygne et aux conduites de raccordement; |
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VII.

utilisation de colonnes montantes à joints hydrauliques pour réduire les émissions visibles de l'ensemble du dispositif assurant le passage de la batterie de fours à coke au collecteur, au col de cygne et aux conduites de raccordement;

| VIII. | lutage des couvercles des bouches d'enfournement au moyen d'une suspension argileuse (ou d'un autre matériau d'étanchéité adéquat) afin de réduire les émissions visibles provenant de l'ensemble des orifices; |
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VIII.

lutage des couvercles des bouches d'enfournement au moyen d'une suspension argileuse (ou d'un autre matériau d'étanchéité adéquat) afin de réduire les émissions visibles provenant de l'ensemble des orifices;

| IX. | application de techniques adéquates pour assurer une cokéfaction complète (éviter les défournements de coke «incuit»); |
| --- | --- |

IX.

application de techniques adéquates pour assurer une cokéfaction complète (éviter les défournements de coke «incuit»);

| X. | installation de chambres de four à coke de plus grandes dimensions (applicables aux nouvelles installations et dans certains cas de remplacement total de l'installation sur les anciennes fondations); |
| --- | --- |

X.

installation de chambres de four à coke de plus grandes dimensions (applicables aux nouvelles installations et dans certains cas de remplacement total de l'installation sur les anciennes fondations);

| XI. | dans la mesure du possible, régulation de la pression des chambres du four pendant la cokéfaction (applicable aux nouvelles unités et envisageable dans les unités existantes; dans ce dernier cas, il convient d'examiner attentivement la possibilité de mettre en œuvre cette technique, en tenant compte de la situation particulière de chaque unité). |
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XI.

dans la mesure du possible, régulation de la pression des chambres du four pendant la cokéfaction (applicable aux nouvelles unités et envisageable dans les unités existantes; dans ce dernier cas, il convient d'examiner attentivement la possibilité de mettre en œuvre cette technique, en tenant compte de la situation particulière de chaque unité).

Le pourcentage d'émissions visibles à partir de toutes les portes qui est associé aux MTD est < 5 – 10 %.

Le pourcentage d'émissions visibles provenant de tous les types de sources qui est associé aux MTD VII et VIII est < 1 %.

Ces pourcentages se rapportent à la fréquence des fuites par rapport au nombre total de portes, de colonnes montantes ou de couvercles de bouches d'enfournement; ils correspondent à une moyenne mensuelle établie au moyen d'une des méthodes de surveillance décrites ci-après.

Les méthodes suivantes peuvent être utilisées pour l'estimation des émissions diffuses provenant des fours à coke:

| — | la méthode EPA 303 |
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—

la méthode EPA 303

| — | la méthode DMT (Deutsche Montan Technologie GmbH) |
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—

la méthode DMT (Deutsche Montan Technologie GmbH)

| — | la méthode mise au point par la BCRA (British Carbonisation Research Association) |
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—

la méthode mise au point par la BCRA (British Carbonisation Research Association)

| — | la méthode utilisée aux Pays-Bas, qui consiste à compter les fuites visibles des colonnes montantes et des bouches d'enfournement sans tenir compte des émissions visibles dues aux activités normales (enfournement du charbon, défournement du coke). |
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—

la méthode utilisée aux Pays-Bas, qui consiste à compter les fuites visibles des colonnes montantes et des bouches d'enfournement sans tenir compte des émissions visibles dues aux activités normales (enfournement du charbon, défournement du coke).

47.   Les MTD pour l'unité de traitement des gaz consistent à réduire les émissions gazeuses diffuses par les techniques suivantes:

| I. | limitation du nombre de brides, impliquant le soudage des canalisations dans la mesure du possible; |
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I.

limitation du nombre de brides, impliquant le soudage des canalisations dans la mesure du possible;

| II. | utilisation de garnitures appropriées pour les brides et les vannes |
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II.

utilisation de garnitures appropriées pour les brides et les vannes

| III. | utilisation de pompes étanches au gaz (pompes magnétiques, par exemple); |
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III.

utilisation de pompes étanches au gaz (pompes magnétiques, par exemple);

| IV. | éviter les émissions à partir des vannes de refoulement des réservoirs de stockage en






  — | raccordant la sortie de la vanne au collecteur du gaz de cokerie ou en |
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IV.

éviter les émissions à partir des vannes de refoulement des réservoirs de stockage en

—

raccordant la sortie de la vanne au collecteur du gaz de cokerie ou en

| — | recueillant les gaz afin de les brûler. |
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—

recueillant les gaz afin de les brûler.

Applicabilité

Ces techniques peuvent être appliquées dans les unités nouvelles comme dans les unités existantes. Cependant, l'étanchéité au gaz sera sans doute plus simple à réaliser dans les unités nouvelles que dans les unités existantes.

48.   Les MTD consistent à réduire la teneur en soufre du gaz de cokerie par une des techniques suivantes:

| I. | désulfuration par des systèmes d'absorption |
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I.

désulfuration par des systèmes d'absorption

| II. | désulfuration oxydative par voie humide |
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II.

désulfuration oxydative par voie humide

Les concentrations résiduelles de sulfure d'hydrogène (H2S) associées aux MTD, exprimées en moyenne journalière, sont < 300 – 1 000 mg/Nm3 dans le cas de la MTD I (les valeurs hautes de la fourchette sont associées à une température ambiante plus élevée, les valeurs basses à une température ambiante plus faible) et < 10 mg/Nm3 dans le cas de la MTD II.

49.   Les MTD pour le chauffage du four à coke consistent à réduire les émissions par les techniques suivantes:

| I. | prévention des fuites entre la chambre du four et le piédroit par une exploitation régulière du four à coke; |
| --- | --- |

I.

prévention des fuites entre la chambre du four et le piédroit par une exploitation régulière du four à coke;

| II. | réparation des fuites entre la chambre du four et le piédroit (applicable uniquement aux unités existantes); |
| --- | --- |

II.

réparation des fuites entre la chambre du four et le piédroit (applicable uniquement aux unités existantes);

| III. | application de techniques de réduction des émissions d'oxydes d'azote (NOX) pour la construction des nouvelles batteries de fours, notamment la combustion étagée et l'utilisation de briques réfractaires plus fines et d'un matériau réfractaire présentant une meilleure conductivité thermique (applicable uniquement aux nouvelles unités); |
| --- | --- |

III.

application de techniques de réduction des émissions d'oxydes d'azote (NOX) pour la construction des nouvelles batteries de fours, notamment la combustion étagée et l'utilisation de briques réfractaires plus fines et d'un matériau réfractaire présentant une meilleure conductivité thermique (applicable uniquement aux nouvelles unités);

| IV. | utilisation de gaz de cokerie désulfurés. |
| --- | --- |

IV.

utilisation de gaz de cokerie désulfurés.

Les niveaux d'émission associés aux MTD, déterminés sous la forme de valeurs journalières moyennes pour une teneur en oxygène de 5 % sont les suivants:

| — | oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) < 200 – 500 mg/Nm3 |
| --- | --- |

—

oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) < 200 – 500 mg/Nm3

| — | poussières < 1 – 20 mg/Nm3
   (3) |
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—

poussières < 1 – 20 mg/Nm3
   (3)

| — | oxydes d'azote (NOX) exprimés en dioxyde d'azote (NO2) < 350 – 500 mg/Nm3 pour les unités nouvelles ou considérablement modernisées (moins de 10 ans d'âge) et 500 – 650 mg/Nm3 pour les unités plus anciennes disposant de batteries en bon état et mettant en œuvre des techniques de réduction des émissions d'oxydes d'azote (NOX). |
| --- | --- |

—

oxydes d'azote (NOX) exprimés en dioxyde d'azote (NO2) < 350 – 500 mg/Nm3 pour les unités nouvelles ou considérablement modernisées (moins de 10 ans d'âge) et 500 – 650 mg/Nm3 pour les unités plus anciennes disposant de batteries en bon état et mettant en œuvre des techniques de réduction des émissions d'oxydes d'azote (NOX).

50.   Les MTD pour le défournement du coke consistent à réduire les émissions de poussières par les techniques suivantes:

| I. | extraction au moyen d'une hotte intégrée sur la machine de transfert du coke |
| --- | --- |

I.

extraction au moyen d'une hotte intégrée sur la machine de transfert du coke

| II. | traitement au sol des gaz extraits au moyen de filtres à manches ou d'autres systèmes de réduction des émissions |
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II.

traitement au sol des gaz extraits au moyen de filtres à manches ou d'autres systèmes de réduction des émissions

| III. | utilisation d'un chariot d'extinction à un point ou mobile. |
| --- | --- |

III.

utilisation d'un chariot d'extinction à un point ou mobile.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les poussières générées par le défournement du coke est < 10 mg/Nm3 dans le cas des filtres à manches et < 20 mg/Nm3 dans les autres cas, en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

Applicabilité

Dans les installations existantes, le manque d'espace peut limiter l'applicabilité.

51.   Les MTD pour l'extinction du coke consistent à réduire les émissions de poussières par une des techniques suivantes:

| I. | extinction à sec du coke avec récupération de la chaleur sensible et élimination des poussières dues aux opérations de chargement, de manutention et de criblage au moyen d'un filtre à manches; |
| --- | --- |

I.

extinction à sec du coke avec récupération de la chaleur sensible et élimination des poussières dues aux opérations de chargement, de manutention et de criblage au moyen d'un filtre à manches;

| II. | extinction par voie humide classique avec réduction des émissions de poussières; |
| --- | --- |

II.

extinction par voie humide classique avec réduction des émissions de poussières;

| III. | extinction de stabilisation du coke. |
| --- | --- |

III.

extinction de stabilisation du coke.

Les niveaux d'émission associés aux MTD pour les poussières, déterminés en moyenne sur la période d'échantillonnage, sont les suivants:

| — | < 20 mg/Nm3 dans le cas de l'extinction par voie sèche |
| --- | --- |

—

< 20 mg/Nm3 dans le cas de l'extinction par voie sèche

| — | < 25 g/t coke dans le cas de l'extinction par voie humide classique avec réduction des émissions (4) |
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—

< 25 g/t coke dans le cas de l'extinction par voie humide classique avec réduction des émissions (4)

| — | < 10 g/t coke dans le cas de l'extinction de stabilisation (5). |
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—

< 10 g/t coke dans le cas de l'extinction de stabilisation (5).

Description de la MTD I

Pour l'exploitation continue des installations d'extinction à sec du coke, il existe deux possibilités. Dans le premier cas, l'unité d'extinction à sec comprend deux à quatre chambres. Une unité est toujours en veille. Une extinction par voie humide n'est donc pas nécessaire, mais l'unité d'extinction à sec doit avoir une capacité excédentaire par rapport à la cokerie, ce qui est très onéreux. Dans l'autre cas, un système supplémentaire d'extinction par voie humide est nécessaire.

En cas de conversion d'une installation d'extinction par voie humide en installation d'extinction à sec, il est possible de conserver à cet effet le système d'extinction par voie humide existant. Une telle unité d'extinction à sec n'a pas de capacité de traitement excédentaire par rapport à la cokerie.

Applicabilité de la MTD II

Les tours d'extinction existantes peuvent être équipées de chicanes de réduction des émissions. La tour doit avoir une hauteur minimale de 30 mètres pour garantir un appel d'air suffisant.

Applicabilité de la MTD III

Le système étant plus encombrant que celui requis pour l'extinction classique, le manque d'espace peut limiter l'applicabilité de la technique.

52.   Les MTD pour le criblage et la manutention du coke consistent à éviter ou à réduire les émissions de poussières par la combinaison des techniques suivantes:

| I. | utilisation de bâtiments ou d'enceintes de confinement |
| --- | --- |

I.

utilisation de bâtiments ou d'enceintes de confinement

| II. | utilisation d'un système d'extraction efficace et d'un dépoussiérage à sec. |
| --- | --- |

II.

utilisation d'un système d'extraction efficace et d'un dépoussiérage à sec.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les poussières est < 10 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

Eau et eaux usées

53.   La MTD consiste à limiter la consommation d'eaux d'extinction et à réutiliser ces eaux d'extinction autant que possible.

54.   La MTD consiste à éviter la réutilisation des eaux de procédé à forte charge organique (par ex., eaux usées brutes de four à coke, eaux usées à forte teneur en hydrocarbures, etc.) comme les eaux d'extinction.

55.   Les MTD consistent à prétraiter les eaux usées issues du procédé de cokéfaction et du lavage du gaz de cokerie préalablement à leur rejet vers une station d'épuration des eaux usées par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | élimination efficace des goudrons et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) par floculation suivie d'une flottation, d'une sédimentation et d'une filtration, séparément ou en association. |
| --- | --- |

I.

élimination efficace des goudrons et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) par floculation suivie d'une flottation, d'une sédimentation et d'une filtration, séparément ou en association.

| II. | extraction efficace (stripage) de l'ammoniac à la vapeur ou aux alcalins. |
| --- | --- |

II.

extraction efficace (stripage) de l'ammoniac à la vapeur ou aux alcalins.

56.   La MTD pour le prétraitement des eaux usées issues du procédé de cokéfaction et du lavage du gaz de cokerie consiste en un traitement biologique des eaux usées avec étapes de dénitrification/nitrification.

Les niveaux d'émission associés aux MTD, déterminés sur la base d'un échantillon aléatoire qualifié ou d'un échantillon composite sur 24 h et pour une station d'épuration des eaux usées d'une seule cokerie, sont les suivants:

| — | demande chimique en oxygène (DCO (6)) |
| --- | --- |

—

demande chimique en oxygène (DCO (6))

< 220 mg/l

| — | demande biologique en oxygène sur 5 jours (DBO5) |
| --- | --- |

—

demande biologique en oxygène sur 5 jours (DBO5)

< 20 mg/l

| — | sulfures, aisément libérables (7) |
| --- | --- |

—

sulfures, aisément libérables (7)

< 0,1 mg/l

| — | thiocyanate (SCN-) |
| --- | --- |

—

thiocyanate (SCN-)

< 4 mg/l

| — | cyanure (CN-), aisément libérable (8) |
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—

cyanure (CN-), aisément libérable (8)

< 0,1 mg/l

| — | hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
  (somme de fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, indéno[1,2,3-cd]pyrène et benzo[g,h,i]pérylène) |
| --- | --- |

—

hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

(somme de fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, indéno[1,2,3-cd]pyrène et benzo[g,h,i]pérylène)

< 0,05 mg/l

| — | phénols |
| --- | --- |

—

phénols

< 0,5 mg/l

| — | somme de l’azote ammoniacal (NH4
  +-N),
  des nitrates (NO3
  --N) et des nitrites (NO2
  --N) |
| --- | --- |

—

somme de l’azote ammoniacal (NH4
  +-N),

des nitrates (NO3
  --N) et des nitrites (NO2
  --N)

< 15 – 50 mg/l.

En ce qui concerne la somme de l'azote ammoniacal (NH4
  +-N) et de l'azote sous forme de nitrates (NO3
  --N) et de nitrites (NO2
  --N), des valeurs < 35 mg/l sont généralement associées à l'application d'un traitement biologique avancé des eaux usées avec prédénitrification/nitrification et post-dénitrification.

Résidus de production

57.   La MTD consiste à recycler les résidus de production tels que le goudron présent dans l'eau de charbon et les effluents de distillation, ainsi que l'excès de boues activées provenant de la station d'épuration, en les réintroduisant dans le système d'enfournement de la cokerie.

Énergie

58.   La MTD consiste à utiliser le gaz de cokerie extrait comme combustible ou agent de réduction ou pour la synthèse de produit chimiques.

1.5   Conclusions sur les MTD pour les hauts fourneaux

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s'appliquer à tous les hauts fourneaux.

Émissions atmosphériques

59.   La MTD en ce qui concerne l'air déplacé lors du chargement à partir des trémies de stockage de l'unité d'injection de charbon consiste à capter les émissions de poussières et à procéder ensuite à un dépoussiérage à sec.

Le niveau d'émission associé à la MTD pour les poussières est < 20 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

60.   La MTD pour la préparation des charges (mélange, malaxage) et le transfert des matières consiste à réduire les émissions de poussières et, si c'est applicable, à procéder à une extraction suivie d'un dépoussiérage au moyen d'un électrofiltre ou d'un filtre à manches.

61.   Les MTD pour la halle de coulée (trous de coulée, rigoles, points de chargement des poches torpilles, écumoires de laitier) consistent à éviter ou à réduire les émissions diffuses de poussières par les techniques suivantes:

| I. | couverture des rigoles de coulée |
| --- | --- |

I.

couverture des rigoles de coulée

| II. | optimisation de l'efficacité de captage des émissions diffuses de poussières et des fumées par une épuration ultérieure des effluents gazeux au moyen d'un électrofiltre ou d'un filtre à manches |
| --- | --- |

II.

optimisation de l'efficacité de captage des émissions diffuses de poussières et des fumées par une épuration ultérieure des effluents gazeux au moyen d'un électrofiltre ou d'un filtre à manches

| III. | suppression des fumées par utilisation d'azote lors de la coulée, si c'est applicable, et lorsqu'aucun système de captage et de dépoussiérage n'est installé pour les émissions de coulée. |
| --- | --- |

III.

suppression des fumées par utilisation d'azote lors de la coulée, si c'est applicable, et lorsqu'aucun système de captage et de dépoussiérage n'est installé pour les émissions de coulée.

Dans le cas de la MTD II, le niveau d'émission associé à la MTD pour les poussières est < 1 – 15 mg/Nm3 en moyenne journalière.

62.   La MTD consiste à utiliser des revêtements de rigoles de coulée ne contenant pas de goudron

63.   Les MTD consistent à réduire les émissions de gaz de haut fourneau pendant le chargement par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | gueulard sans cloche avec égalisation primaire et secondaire |
| --- | --- |

I.

gueulard sans cloche avec égalisation primaire et secondaire

| II. | système de récupération des gaz |
| --- | --- |

II.

système de récupération des gaz

| III. | utilisation des gaz de haut fourneau pour pressuriser les trémies du gueulard. |
| --- | --- |

III.

utilisation des gaz de haut fourneau pour pressuriser les trémies du gueulard.

Applicabilité de la MTD II

Applicable aux nouvelles unités. Applicable aux unités existantes uniquement si le haut fourneau est équipé d'un système de chargement sans cloche. La technique n'est pas applicable aux unités dans lesquelles des gaz autres que les gaz de haut fourneau (azote, par ex.) sont utilisés pour pressuriser les trémies du gueulard.

64.   Les MTD consistent à réduire les émissions de poussières du haut fourneau par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | utilisation de dispositifs de prédépoussiérage à sec tels que:






  i. | déflecteurs |
| --- | --- | --- |

I.

utilisation de dispositifs de prédépoussiérage à sec tels que:

i.

déflecteurs

| ii. | capteurs de poussières |
| --- | --- |

ii.

capteurs de poussières

| iii. | cyclones |
| --- | --- |

iii.

cyclones

| iv. | électrofiltres. |
| --- | --- |

iv.

électrofiltres.

| II. | dépoussiérage ultérieur au moyen de dispositifs des types suivants:






  i. | dépoussiéreurs à chicanes |
| --- | --- | --- |

II.

dépoussiérage ultérieur au moyen de dispositifs des types suivants:

i.

dépoussiéreurs à chicanes

| ii. | laveurs à Venturi |
| --- | --- |

ii.

laveurs à Venturi

| iii. | laveurs à col annulaire |
| --- | --- |

iii.

laveurs à col annulaire

| iv. | électrofiltres humides |
| --- | --- |

iv.

électrofiltres humides

| v. | désintégrateurs. |
| --- | --- |

v.

désintégrateurs.

Pour le gaz de haut fourneau épuré, la concentration résiduelle de poussières associée à la MTD est < 10 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

65.   La MTD pour les cowpers consiste à réduire les émissions en utilisant l'excédent de gaz de cokerie désulfuré et dépoussiéré, le gaz de haut fourneau dépoussiéré, le gaz de convertisseur à l'oxygène dépoussiéré et le gaz naturel, séparément ou en association.

Les niveaux d'émission associés aux MTD, déterminés sous la forme de valeurs journalières moyennes et pour une teneur en oxygène de 3 %, sont les suivants:

| — | oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) < 200 mg/Nm3 |
| --- | --- |

—

oxydes de soufre (SOX) exprimés en dioxyde de soufre (SO2) < 200 mg/Nm3

| — | poussières < 10 mg/Nm3 |
| --- | --- |

—

poussières < 10 mg/Nm3

| — | oxydes d'azote (NOX) exprimés en dioxyde de soufre (NO2) < 100 mg/Nm3. |
| --- | --- |

—

oxydes d'azote (NOX) exprimés en dioxyde de soufre (NO2) < 100 mg/Nm3.

Eau et eaux usées

66.   La MTD pour la consommation d'eau et les rejets d'eaux usées issues du lavage des gaz de haut fourneau consiste à limiter la quantité des eaux de lavage et à réutiliser ces eaux autant que possible, par exemple pour la granulation du laitier, si nécessaire après traitement au moyen d'un filtre à gravier.

67.   La MTD pour le traitement des eaux usées issues du lavage des gaz de haut fourneau consiste à recourir à la floculation (coagulation), à la sédimentation et à la réduction du cyanure aisément libérable, si nécessaire.

Les niveaux d'émission associés aux MTD, déterminés sur la base d'un échantillon aléatoire qualifié ou d'un échantillon composite sur 24 h, sont les suivants:

| — | matières en suspension | < 30 mg/l |
| --- | --- | --- |
| — | fer | < 5 mg/l |
| — | plomb | < 0,5 mg/l |
| — | zinc | < 2 mg/l |
| — | cyanure (CN-), aisément libérable (9) | < 0,4 mg/l |

—

matières en suspension

< 30 mg/l

—

fer

< 5 mg/l

—

plomb

< 0,5 mg/l

—

zinc

< 2 mg/l

—

cyanure (CN-), aisément libérable (9)

< 0,4 mg/l

Résidus de production

68.   Les MTD consistent à éviter la production de déchets par les hauts fourneaux par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | collecte et stockage appropriés de façon à faciliter un traitement spécifique; |
| --- | --- |

I.

collecte et stockage appropriés de façon à faciliter un traitement spécifique;

| II. | recyclage sur site des poussières grossières provenant de l'épuration des gaz de haut fourneau et des poussières générées par le dépoussiérage de la halle de coulée, tout en tenant compte des émissions de l'unité où s'effectue ce recyclage; |
| --- | --- |

II.

recyclage sur site des poussières grossières provenant de l'épuration des gaz de haut fourneau et des poussières générées par le dépoussiérage de la halle de coulée, tout en tenant compte des émissions de l'unité où s'effectue ce recyclage;

| III. | hydrocyclonage des boues avec recyclage ultérieur, sur site, de la fraction grossière (applicable en cas de dépoussiérage humide et lorsque la répartition de la teneur en zinc en fonction de la granulométrie permet une bonne séparation); |
| --- | --- |

III.

hydrocyclonage des boues avec recyclage ultérieur, sur site, de la fraction grossière (applicable en cas de dépoussiérage humide et lorsque la répartition de la teneur en zinc en fonction de la granulométrie permet une bonne séparation);

| IV. | traitement du laitier, de préférence par granulation (lorsque les conditions du marché le permettent) en vue d'un usage externe (par ex. dans les cimenteries ou pour la construction des routes). |
| --- | --- |

IV.

traitement du laitier, de préférence par granulation (lorsque les conditions du marché le permettent) en vue d'un usage externe (par ex. dans les cimenteries ou pour la construction des routes).

La MTD consiste à gérer de façon contrôlée les résidus du haut fourneau qui ne peuvent pas être évités ni recyclés.

69.   La MTD pour limiter les émissions dues au traitement du laitier consiste à condenser les fumées lorsqu'une réduction des odeurs est requise.

Gestion des ressources

70.   La MTD pour la gestion des ressources des hauts fourneaux consiste à réduire la consommation de coke par injection directe d'agents réducteurs tels que charbon pulvérisé, huile, huile lourde, goudron, résidus huileux, gaz de cokerie et gaz naturel, et de déchets tels que résidus métalliques, huiles et émulsions usées, résidus huileux, graisses et déchets de plastique, séparément ou en combinaison.

Applicabilité

Injection de charbon: la méthode est applicable à tous les hauts fourneaux intégrant l'injection de charbon pulvérisé et l'enrichissement en oxygène.

Injection de gaz: l'injection de gaz de cokerie par les tuyères dépend fortement de la disponibilité du gaz, qui peut être utilisé efficacement ailleurs dans le site sidérurgique intégré.

Injection de matières plastiques: il convient de signaler que cette technique dépend fortement des circonstances locales et des conditions du marché. Les plastiques peuvent contenir du chlore (Cl) et des métaux lourds (par ex., Hg, Cd, Pb et Zn). En fonction de la composition des déchets utilisés (par ex., fraction légère du broyeur), la teneur en Hg, Cr, Cu, Ni et Mo du gaz de haut fourneau peut augmenter.

Injection directe d'huiles, de graisses et d'émulsions usées comme agents de réduction et de résidus de fer solides: le fonctionnement continu de ce système dépend de la logistique de livraison et de stockage des résidus. La technique de transport utilisée est également de première importance.

Énergie

71.   La MTD consiste à assurer un fonctionnement régulier et continu du haut fourneau, en régime stabilisé, afin de limiter les rejets et de réduire le risque de glissement de la charge.

72.   La MTD consiste à utiliser le gaz de haut fourneau extrait comme combustible.

73.   La MTD consiste à récupérer l'énergie de détente des gaz de gueulard lorsque la pression des gaz est suffisante et que les concentrations d'alcalins sont faibles.

Applicabilité

La récupération de l'énergie de détente des gaz de gueulard peut être appliquée aux unités nouvelles et, dans certaines circonstances, aux unités existantes, moyennant des coûts plus élevés et davantage de difficultés. Le facteur déterminant pour l'application de cette technique est de disposer d'une pression adéquate au gueulard, supérieure à 1,5 bar.

Dans les unités nouvelles, la turbine à gaz au niveau du gueulard et l'installation d’épuration des gaz de haut fourneau peuvent être adaptées l'une à l'autre en vue d’obtenir une efficacité maximale, tant pour l’épuration des gaz que pour la récupération de l'énergie.

74.   La MTD consiste à préchauffer les gaz combustibles ou l'air de combustion des cowpers à l'aide des effluents gazeux des cowpers et à optimiser le procédé de combustion des cowpers.

Description:

Pour optimiser l'efficacité énergétique des cowpers, il est possible d'utiliser une ou plusieurs des techniques suivantes

| — | exploitation du cowper assistée par ordinateur; |
| --- | --- |

—

exploitation du cowper assistée par ordinateur;

| — | préchauffage du combustible ou de l'air de combustion, couplé à une isolation de la ligne de vent froid et du carneau d’effluents gazeux; |
| --- | --- |

—

préchauffage du combustible ou de l'air de combustion, couplé à une isolation de la ligne de vent froid et du carneau d’effluents gazeux;

| — | utilisation de brûleurs plus adaptés pour améliorer la combustion; |
| --- | --- |

—

utilisation de brûleurs plus adaptés pour améliorer la combustion;

| — | mesurage rapide de l'oxygène et adaptation des conditions de combustion. |
| --- | --- |

—

mesurage rapide de l'oxygène et adaptation des conditions de combustion.

Applicabilité

L'applicabilité du préchauffage du combustible dépend de l'efficacité des cowpers, car c'est ce qui détermine la température des effluents gazeux (par exemple, si la température des effluents gazeux est inférieure à 250 °C, la récupération de la chaleur risque de ne pas être une option viable sur le plan technique ou économique).

La mise en œuvre de la commande assistée par ordinateur pourrait nécessiter la construction d'un quatrième cowper dans le cas des hauts fourneaux à trois cowpers (si possible) afin de maximiser les bénéfices.

1.6   Conclusions sur les MTD pour l'aciérie à l'oxygène et la coulée de l'acier issu de ce procédé

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s'appliquer à toutes les aciéries à l'oxygène et installations de coulée de l'acier ainsi élaboré.

Émissions atmosphériques

75.   Les MTD pour la récupération des gaz de convertisseur à l'oxygène par suppression de la combustion consistent à extraire autant que possible les gaz de convertisseur à l'oxygène pendant le soufflage d'oxygène et à les épurer une combinaison des techniques suivantes:

| I. | utilisation d'un procédé de suppression de la combustion |
| --- | --- |

I.

utilisation d'un procédé de suppression de la combustion

| II. | prédépoussiérage par des techniques de séparation à sec (par ex., déflecteurs, cyclone) ou par voie humide pour éliminer les poussières grossières; |
| --- | --- |

II.

prédépoussiérage par des techniques de séparation à sec (par ex., déflecteurs, cyclone) ou par voie humide pour éliminer les poussières grossières;

| III. | réduction des poussières par:






  i. | dépoussiérage à sec (par ex., électrofiltre) pour les unités nouvelles comme pour les unités existantes; |
| --- | --- | --- |

III.

réduction des poussières par:

i.

dépoussiérage à sec (par ex., électrofiltre) pour les unités nouvelles comme pour les unités existantes;

| ii. | dépoussiérage humide (par ex., électrofiltre humide ou laveur) pour les unités existantes. |
| --- | --- |

ii.

dépoussiérage humide (par ex., électrofiltre humide ou laveur) pour les unités existantes.

Les concentrations résiduelles de poussières associées aux MTD après stockage au gazomètre des gaz du convertisseur à l'oxygène sont les suivantes:

| — | 10 – 30 mg/Nm3 pour la MTD III.i |
| --- | --- |

—

10 – 30 mg/Nm3 pour la MTD III.i

| — | < 50 mg/Nm3 pour la MTD III.ii. |
| --- | --- |

—

< 50 mg/Nm3 pour la MTD III.ii.

76.   Les MTD pour la récupération des gaz de convertisseur à l'oxygène pendant le soufflage d'oxygène dans le cas d'une combustion complète consistent à réduire les émissions de poussières par une des techniques suivantes:

| I. | dépoussiérage à sec (par ex., électrofiltre ou filtre à manches) pour les unités nouvelles comme pour les unités existantes; |
| --- | --- |

I.

dépoussiérage à sec (par ex., électrofiltre ou filtre à manches) pour les unités nouvelles comme pour les unités existantes;

| II. | dépoussiérage humide (par ex., électrofiltre humide ou laveur) pour les unités existantes. |
| --- | --- |

II.

dépoussiérage humide (par ex., électrofiltre humide ou laveur) pour les unités existantes.

Les niveaux d'émission associés aux MTD pour les poussières, déterminés en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure) sont:

| — | 10 – 30 mg/Nm3 pour la MTD I |
| --- | --- |

—

10 – 30 mg/Nm3 pour la MTD I

| — | < 50 mg/Nm3 pour la MTD II. |
| --- | --- |

—

< 50 mg/Nm3 pour la MTD II.

77.   Les MTD consistent à réduire les émissions de poussières provenant du trou de passage de la lance à oxygène par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | couverture du trou de passage de la lance lors du soufflage d'oxygène; |
| --- | --- |

I.

couverture du trou de passage de la lance lors du soufflage d'oxygène;

| II. | injection d'un gaz inerte ou de vapeur dans le trou de la lance pour dissiper les poussières; |
| --- | --- |

II.

injection d'un gaz inerte ou de vapeur dans le trou de la lance pour dissiper les poussières;

| III. | utilisation d'autres types de confinement associés à des dispositifs de nettoyage de la lance. |
| --- | --- |

III.

utilisation d'autres types de confinement associés à des dispositifs de nettoyage de la lance.

78.   La MTD pour le dépoussiérage secondaire, notamment pour l'élimination des émissions provenant des procédés suivants:

| — | transvasement de la fonte, de la poche torpille (ou mélangeur de fonte) dans la poche de chargement; |
| --- | --- |

—

transvasement de la fonte, de la poche torpille (ou mélangeur de fonte) dans la poche de chargement;

| — | prétraitement de la fonte (c.-à-d. préchauffage des poches, désulfuration, déphosphoration, décrassage, procédés de transfert de la fonte et pesage); |
| --- | --- |

—

prétraitement de la fonte (c.-à-d. préchauffage des poches, désulfuration, déphosphoration, décrassage, procédés de transfert de la fonte et pesage);

| — | procédés liés au convertisseur à l'oxygène tels que préchauffage des poches, débordement lors du soufflage d'oxygène, chargement de la fonte et des ferrailles, coulée de l'acier liquide et de laitier à partir du convertisseur, et |
| --- | --- |

—

procédés liés au convertisseur à l'oxygène tels que préchauffage des poches, débordement lors du soufflage d'oxygène, chargement de la fonte et des ferrailles, coulée de l'acier liquide et de laitier à partir du convertisseur, et

| — | métallurgie secondaire et coulée continue, |
| --- | --- |

—

métallurgie secondaire et coulée continue,

consiste à réduire les émissions de poussières par des techniques intégrées aux procédés, notamment des techniques générales visant à éviter ou à limiter les émissions diffuses ou fugitives, et à utiliser des dispositifs de confinement et des hottes permettant une extraction efficace suivie d'une épuration des effluents gazeux au moyen d'un filtre à manches ou d'un électrofiltre.

L'efficacité globale moyenne de captage des poussières associée à la MTD est > 90 %.

Le niveau d'émission associé à la MTD pour les poussières, tous effluents gazeux confondus, en moyenne journalière, est < 1 – 15 mg/Nm3 dans le cas des filtres à manches et < 20 mg/Nm3 dans le cas des électrofiltres.

En cas de traitement séparé des émissions provenant du prétraitement de la fonte et de la métallurgie secondaire, le niveau d'émission associé à la MTD pour les poussières, en moyenne journalière, est < 1 – 10 mg/Nm3 dans le cas des filtres à manches et < 20 mg/Nm3 dans le cas des électrofiltres.

Description:

Techniques générales visant à éviter les émissions diffuses et fugitives des sources secondaires du procédé de conversion à l'oxygène:

| — | captage indépendant avec utilisation de dispositifs de dépoussiérage pour chaque sous-procédé de l'aciérie de conversion à l'oxygène; |
| --- | --- |

—

captage indépendant avec utilisation de dispositifs de dépoussiérage pour chaque sous-procédé de l'aciérie de conversion à l'oxygène;

| — | gestion appropriée de l'installation de désulfuration pour éviter les émissions atmosphériques; |
| --- | --- |

—

gestion appropriée de l'installation de désulfuration pour éviter les émissions atmosphériques;

| — | confinement total de l'installation de désulfuration; |
| --- | --- |

—

confinement total de l'installation de désulfuration;

| — | maintien du couvercle sur la poche de fonte lorsque celle-ci n'est pas utilisée, et nettoyage régulier des poches de fonte avec élimination des loups de bec, ou mise en place d'un système d'extraction par le toit; |
| --- | --- |

—

maintien du couvercle sur la poche de fonte lorsque celle-ci n'est pas utilisée, et nettoyage régulier des poches de fonte avec élimination des loups de bec, ou mise en place d'un système d'extraction par le toit;

| — | en l'absence d'un système d'extraction par le toit, maintien de la poche à fonte devant le convertisseur pendant environ deux minutes après versement de la fonte liquide dans le convertisseur; |
| --- | --- |

—

en l'absence d'un système d'extraction par le toit, maintien de la poche à fonte devant le convertisseur pendant environ deux minutes après versement de la fonte liquide dans le convertisseur;

| — | contrôle assisté par ordinateur et optimisation du procédé d'élaboration de l'acier, notamment pour éviter ou réduire les débordements (lorsque le moussage du laitier est tel qu'il déborde du convertisseur); |
| --- | --- |

—

contrôle assisté par ordinateur et optimisation du procédé d'élaboration de l'acier, notamment pour éviter ou réduire les débordements (lorsque le moussage du laitier est tel qu'il déborde du convertisseur);

| — | réduction du débordement lors de la coulée par limitation des éléments provoquant le débordement et utilisation d'agents anti-moussage; |
| --- | --- |

—

réduction du débordement lors de la coulée par limitation des éléments provoquant le débordement et utilisation d'agents anti-moussage;

| — | fermeture du «dog house» dans lequel se trouve le convertisseur lors du soufflage d'oxygène; |
| --- | --- |

—

fermeture du «dog house» dans lequel se trouve le convertisseur lors du soufflage d'oxygène;

| — | surveillance continue du toit par caméra pour observer les émissions visibles; |
| --- | --- |

—

surveillance continue du toit par caméra pour observer les émissions visibles;

| — | utilisation d'un système d'extraction par le toit. |
| --- | --- |

—

utilisation d'un système d'extraction par le toit.

Applicabilité

Dans les installations existantes, la configuration de l'installation peut limiter les possibilités d'évacuation appropriée.

79.   Les MTD pour le traitement du laitier sur site consistent à réduire les émissions de poussières par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | extraction efficace au niveau des dispositifs de concassage et de criblage du laitier, suivie le cas échéant d'une épuration des effluents gazeux; |
| --- | --- |

I.

extraction efficace au niveau des dispositifs de concassage et de criblage du laitier, suivie le cas échéant d'une épuration des effluents gazeux;

| II. | transport du laitier non traité par chargeur à godets; |
| --- | --- |

II.

transport du laitier non traité par chargeur à godets;

| III. | extraction ou humidification aux points de transfert des convoyeurs de matériaux concassés; |
| --- | --- |

III.

extraction ou humidification aux points de transfert des convoyeurs de matériaux concassés;

| IV. | humidification des tas de stockage de laitier; |
| --- | --- |

IV.

humidification des tas de stockage de laitier;

| V. | utilisation de brouillards d'eau lors du chargement de laitier concassé. |
| --- | --- |

V.

utilisation de brouillards d'eau lors du chargement de laitier concassé.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les poussières dans le cas de la MTD I est < 10 – 20 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

Eau et eaux usées

80.   Les MTD consistent à éviter ou à réduire la consommation d'eau et les rejets d'eaux usées issues du dépoussiérage primaire du gaz de convertisseur à l'oxygène par une des techniques suivantes indiquées dans la MTD 75 et la MTD 76:

| — | dépoussiérage à sec du gaz de convertisseur à l'oxygène; |
| --- | --- |

—

dépoussiérage à sec du gaz de convertisseur à l'oxygène;

| — | limitation de la consommation d'eaux de lavage et réutilisation de celles-ci dans la mesure du possible (par exemple pour la granulation du laitier) en cas de recours au dépoussiérage par voie humide. |
| --- | --- |

—

limitation de la consommation d'eaux de lavage et réutilisation de celles-ci dans la mesure du possible (par exemple pour la granulation du laitier) en cas de recours au dépoussiérage par voie humide.

81.   La MTD consiste à limiter les rejets d'eaux usées issues de la coulée continue par les techniques suivantes:

| I. | élimination des solides par floculation, sédimentation et/ou filtration; |
| --- | --- |

I.

élimination des solides par floculation, sédimentation et/ou filtration;

| II. | élimination de l'huile dans des bassins de filtration ou tout autre dispositif efficace; |
| --- | --- |

II.

élimination de l'huile dans des bassins de filtration ou tout autre dispositif efficace;

| III. | recirculation maximale de l'eau de refroidissement et de l'eau ayant servi à créer le vide. |
| --- | --- |

III.

recirculation maximale de l'eau de refroidissement et de l'eau ayant servi à créer le vide.

Les niveaux d'émission associés aux MTD pour les eaux usées issues de la coulée continue, déterminés sur la base d'un échantillon aléatoire qualifié ou d'un échantillon composite sur 24 h, sont les suivants:

| — | matières en suspension | < 20 mg/l |
| --- | --- | --- |
| — | fer | < 5 mg/l |
| — | zinc | < 2 mg/l |
| — | nickel | < 0,5 mg/l |
| — | chrome total | < 0,5 mg/l |
| — | hydrocarbures totaux | < 5 mg/l |

—

matières en suspension

< 20 mg/l

—

fer

< 5 mg/l

—

zinc

< 2 mg/l

—

nickel

< 0,5 mg/l

—

chrome total

< 0,5 mg/l

—

hydrocarbures totaux

< 5 mg/l

Résidus de production

82.   Les MTD consistent à éviter la production de déchets par une ou plusieurs des techniques suivantes en association (voir MTD 8):

| I. | collecte et stockage appropriés de façon à faciliter un traitement spécifique; |
| --- | --- |

I.

collecte et stockage appropriés de façon à faciliter un traitement spécifique;

| II. | recyclage sur site des poussières provenant de l'épuration du gaz de convertisseur à l'oxygène, des poussières générées par l'épuration secondaire et des battitures issues de la coulée continue, par réintroduction dans les procédés d'élaboration de l'acier, tout en tenant compte des émissions de l'installation lors de ce recyclage; |
| --- | --- |

II.

recyclage sur site des poussières provenant de l'épuration du gaz de convertisseur à l'oxygène, des poussières générées par l'épuration secondaire et des battitures issues de la coulée continue, par réintroduction dans les procédés d'élaboration de l'acier, tout en tenant compte des émissions de l'installation lors de ce recyclage;

| III. | recyclage sur site, dans diverses applications, du laitier de convertisseur à l'oxygène et des fines de laitier de convertisseur à l'oxygène; |
| --- | --- |

III.

recyclage sur site, dans diverses applications, du laitier de convertisseur à l'oxygène et des fines de laitier de convertisseur à l'oxygène;

| IV. | traitement du laitier en vue de son usage externe (par ex., comme agrégat dans les matériaux ou pour la construction) si les conditions du marché le permettent; |
| --- | --- |

IV.

traitement du laitier en vue de son usage externe (par ex., comme agrégat dans les matériaux ou pour la construction) si les conditions du marché le permettent;

| V. | utilisation des poussières et des boues retenues par les filtres pour une récupération externe de fer et de métaux non ferreux tels que le zinc dans l'industrie des métaux non ferreux; |
| --- | --- |

V.

utilisation des poussières et des boues retenues par les filtres pour une récupération externe de fer et de métaux non ferreux tels que le zinc dans l'industrie des métaux non ferreux;

| VI. | utilisation d'une cuve de sédimentation des boues, puis recyclage de la fraction grossière dans l'installation d'agglomération/le haut fourneau ou en cimenterie lorsque la granulométrie permet une bonne séparation. |
| --- | --- |

VI.

utilisation d'une cuve de sédimentation des boues, puis recyclage de la fraction grossière dans l'installation d'agglomération/le haut fourneau ou en cimenterie lorsque la granulométrie permet une bonne séparation.

Applicabilité de la MTD V

Le briquetage à chaud de la poussière et le recyclage avec récupération d'agglomérés à teneur élevée en zinc destinés à une utilisation externe sont applicables lorsque les gaz de convertisseur à l'oxygène sont épurés au moyen d'un électrofiltre à sec. La récupération du zinc par briquetage n'est pas applicable avec les systèmes d'épuration par voie humide car, du fait de la formation d'hydrogène (issu de la réaction entre le zinc métallique et l'eau), la sédimentation dans les cuves prévues à cet effet est instable. Pour des raisons de sécurité, la teneur en zinc des boues ne doit pas dépasser 8 à 10 %.

La MTD consiste à gérer de façon contrôlée les résidus du procédé de conversion à l'oxygène qui ne peuvent pas être évités ni recyclés.

Énergie

83.   La MTD consiste à recueillir, épurer et accumuler (gazomètre) le gaz de convertisseur à l'oxygène en vue de sa réutilisation comme combustible.

Applicabilité

Dans certains cas, la récupération du gaz de convertisseur à l'oxygène par suppression de la combustion n'est pas économiquement réalisable ou n'est pas applicable pour des motifs de bonne gestion de l'énergie. En pareil cas, le gaz de convertisseur peut faire l'objet d'une combustion avec production de vapeur. Le type de combustion (combustion complète ou interrompue) dépend du système local de gestion de l'énergie.

84.   La MTD consiste à réduire la consommation d'énergie en utilisant des systèmes de poches à couvercle.

Applicabilité

Les couvercles étant en briques réfractaires, ils peuvent être très lourds; par conséquent, dans les installations existantes, l'applicabilité de la technique peut être limitée par la force des ponts de levage et la configuration de l'ensemble de l'installation. Il existe plusieurs configurations techniques possibles pour mettre le système en œuvre dans les conditions particulières d'une aciérie.

85.   La MTD consiste à optimiser le procédé et à réduire la consommation d'énergie par un procédé de coulée directe après le soufflage.

Description:

La coulée directe nécessite normalement des équipements coûteux tels que des systèmes de lance immergée (sub-lance) ou de sonde de type «DROP IN» afin de procéder à la coulée sans attendre l'analyse chimique des échantillons prélevés (coulée directe). Cependant, une nouvelle technique a été mise au point, qui permet de se passer de ces équipements pour réaliser une coulée directe. Cette technique nécessite une grande expérience et d'importants travaux de mise au point. En pratique, la teneur en carbone est directement abaissée à 0,04 % par le soufflage et simultanément, la température du bain diminue jusqu'à un niveau cible raisonnablement bas. Avant la coulée, la température et l'activité de l'oxygène sont mesurées.

Applicabilité

La technique nécessite un analyseur de fonte liquide et des systèmes de rétention du laitier appropriés, et un four-poche facilite sa mise en œuvre.

86.   La MTD consiste à réduire la consommation d'énergie en recourant à la coulée continue de produits minces à la cote quasi finale («near net shape»), si la qualité des nuances d'acier fabriquées et la gamme de produits proposée le justifient.

Description:

La coulée de produits minces à la cote quasi finale consiste en la coulée continue de l'acier en bandes d'épaisseur inférieure à 15 mm. Le procédé de coulée est associé au laminage direct à chaud, au refroidissement et à l'enroulement des bandes, sans recours au four de réchauffage utilisé dans les techniques classiques de coulée (coulée continue de brames ou de brames minces, par ex.). La coulée en bandes est donc une technique qui permet de produire de l'acier en bandes minces de différentes largeurs et d'épaisseur inférieure à 2 mm.

Applicabilité

L'applicabilité dépend des nuances d'acier fabriquées (par exemple, les tôles fortes ne peuvent pas être produites par ce procédé) et de la gamme de produits proposée par chaque aciérie. Dans les installations existantes, l'applicabilité de la technique peut être limitée par la configuration de l'installation et l'espace disponible (la mise en place d'une machine de coulée en bandes, par exemple, nécessite un espace disponible d'environ 100 m de long).

1.7   Conclusions sur les MTD pour l'aciérie électrique et la coulée de l'acier issu de ce procédé

Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées dans la présente section peuvent s'appliquer à toutes les installations d'aciérie électrique et de coulée de l'acier ainsi élaboré.

Émissions atmosphériques

87.   La MTD pour le procédé du four à arc électrique (EAF) consiste à éviter les émissions de mercure en évitant autant que possible l'utilisation de matières premières et de produits auxiliaires contenant du mercure (voir MTD 6 et 7).

88.   La MTD pour les dépoussiérages primaire et secondaire du four à arc électrique (y compris le préchauffage de la ferraille, le chargement, la fusion, la coulée, la métallurgie en poche et la métallurgie secondaire) consiste en une extraction efficace au niveau de toutes les sources d'émission par une des techniques ci-après, suivie d'un dépoussiérage au moyen d'un filtre à manches:

| I. | association d'une extraction directe des effluents gazeux (4e ou 2ème trou) et de systèmes de hottes |
| --- | --- |

I.

association d'une extraction directe des effluents gazeux (4e ou 2ème trou) et de systèmes de hottes

| II. | extraction directe des gaz et systèmes de «dog houses» |
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II.

extraction directe des gaz et systèmes de «dog houses»

| III. | extraction directe des gaz et évacuation totale des bâtiments (les fours à arc électrique de faible capacité ne nécessitent pas forcément une extraction directe des gaz pour parvenir à la même efficacité d'extraction). |
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III.

extraction directe des gaz et évacuation totale des bâtiments (les fours à arc électrique de faible capacité ne nécessitent pas forcément une extraction directe des gaz pour parvenir à la même efficacité d'extraction).

L'efficacité globale moyenne de captage associée à la MTD est > 98 %.

Le niveau d'émission associé à la MTD pour les poussières est < 5 mg/Nm3 en moyenne journalière.

Le niveau d'émission associé à la MTD pour le mercure est < 0,05 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvement instantané pendant au moins quatre heures).

89.   Les MTD pour les dépoussiérages primaire et secondaire du four à arc électrique (y compris le préchauffage de la ferraille, le chargement, la fusion, la coulée, la métallurgie en poche et la métallurgie secondaire) consistent à éviter et à réduire les émissions de polychlorodibenzodioxines/furannes (PCDD/F) et de polychlorobiphényles (PCB) en évitant autant que possible l'utilisation de matières premières contenant des PCDD/F et des PCB ou leurs précurseurs (voir MTD 6 et 7) et en recourant à une ou plusieurs des techniques suivantes, couplées à un système de dépoussiérage approprié.

| I. | post-combustion appropriée |
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I.

post-combustion appropriée

| II. | extinction rapide appropriée |
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II.

extinction rapide appropriée

| III. | injection d'agents d'adsorption appropriés dans la conduite avant le dépoussiérage. |
| --- | --- |

III.

injection d'agents d'adsorption appropriés dans la conduite avant le dépoussiérage.

Le niveau d'émission associé aux MTD pour les PCDD/F est < 0,1 ng I-TEQ/Nm3, déterminé sur un échantillon aléatoire obtenu par un prélèvement réalisé sur une durée de 6 à 8 heures dans des conditions stables de fonctionnement. Dans certains cas, des mesures primaires seules permettent d'atteindre le niveau d'émission associé aux MTD.

Applicabilité de la MTD I

Dans les unités existantes, certains aspects tels que l'espace disponible, le système d'évacuation des effluents gazeux, etc., doivent être pris en considération pour déterminer l'applicabilité de la technique.

90.   Les MTD pour le traitement du laitier sur site consistent à réduire les émissions de poussières par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | extraction efficace au niveau des dispositifs de broyage et de criblage du laitier, suivie le cas échéant d'une épuration des effluents gazeux; |
| --- | --- |

I.

extraction efficace au niveau des dispositifs de broyage et de criblage du laitier, suivie le cas échéant d'une épuration des effluents gazeux;

| II. | transport du laitier non traité par pelleteuse à godets; |
| --- | --- |

II.

transport du laitier non traité par pelleteuse à godets;

| III. | extraction ou humidification des points de transfert des convoyeurs de matériaux concassés; |
| --- | --- |

III.

extraction ou humidification des points de transfert des convoyeurs de matériaux concassés;

| IV. | humidification des tas de stockage de laitier; |
| --- | --- |

IV.

humidification des tas de stockage de laitier;

| V. | utilisation de brouillards d'eau lors du chargement de laitier concassé. |
| --- | --- |

V.

utilisation de brouillards d'eau lors du chargement de laitier concassé.

Dans le cas de la MTD I, le niveau d'émission associé pour les poussières est < 10 – 20 mg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage (mesure discontinue, prélèvements instantanés pendant au moins une demi-heure).

Eau et eaux usées

91.   La MTD consiste à limiter la consommation d'eau du procédé du four à arc électrique en recourant autant que possible à des systèmes d'eau de refroidissement en circuit fermé, sauf en cas d'utilisation de systèmes de refroidissement à passage simple.

92.   La MTD consiste à limiter les rejets d'eaux usées issues de la coulée continue par une combinaison des techniques suivantes:

| I. | élimination des solides par floculation, sédimentation et/ou filtration |
| --- | --- |

I.

élimination des solides par floculation, sédimentation et/ou filtration

| II. | élimination de l'huile dans des bassins d'écumage ou tout autre dispositif efficace |
| --- | --- |

II.

élimination de l'huile dans des bassins d'écumage ou tout autre dispositif efficace

| III. | recirculation maximale de l'eau de refroidissement et de l'eau ayant servi à créer le vide. |
| --- | --- |

III.

recirculation maximale de l'eau de refroidissement et de l'eau ayant servi à créer le vide.

Les niveaux d'émission associés aux MTD pour les eaux usées issues des machines de coulée continue, déterminés sur la base d'un échantillon aléatoire qualifié ou d'un échantillon composite sur 24 h sont les suivants:

| — | matières en suspension | < 20 mg/l |
| --- | --- | --- |
| — | fer | < 5 mg/l |
| — | zinc | < 2 mg/l |
| — | nickel | < 0,5 mg/l |
| — | chrome total | < 0,5 mg/l |
| — | hydrocarbures totaux | < 5 mg/l |

—

matières en suspension

< 20 mg/l

—

fer

< 5 mg/l

—

zinc

< 2 mg/l

—

nickel

< 0,5 mg/l

—

chrome total

< 0,5 mg/l

—

hydrocarbures totaux

< 5 mg/l

Résidus de production

93.   Les MTD consistent à réduire la production de déchets par une ou plusieurs des techniques suivantes:

| I. | collecte et stockage appropriés de façon à faciliter un traitement spécifique; |
| --- | --- |

I.

collecte et stockage appropriés de façon à faciliter un traitement spécifique;

| II. | récupération et recyclage sur site des matériaux réfractaires issus des différents procédés, et utilisation en interne en remplacement de la dolomie, de la magnésie et de la chaux; |
| --- | --- |

II.

récupération et recyclage sur site des matériaux réfractaires issus des différents procédés, et utilisation en interne en remplacement de la dolomie, de la magnésie et de la chaux;

| III. | utilisation des poussières retenues par les filtres en vue de la récupération externe de métaux non ferreux tels que le zinc dans l'industrie des métaux non ferreux, si nécessaire après enrichissement des poussières de filtres par recirculation dans le four à arc électrique; |
| --- | --- |

III.

utilisation des poussières retenues par les filtres en vue de la récupération externe de métaux non ferreux tels que le zinc dans l'industrie des métaux non ferreux, si nécessaire après enrichissement des poussières de filtres par recirculation dans le four à arc électrique;

| IV. | séparation des battitures issues de la coulée continue lors de l'épuration des eaux usées et récupération suivie d'un recyclage, par exemple dans l'installation d'agglomération/le haut fourneau ou en cimenterie; |
| --- | --- |

IV.

séparation des battitures issues de la coulée continue lors de l'épuration des eaux usées et récupération suivie d'un recyclage, par exemple dans l'installation d'agglomération/le haut fourneau ou en cimenterie;

| V. | utilisation externe des matériaux réfractaires et du laitier issu du procédé du four à arc électrique en tant que matières premières secondaires lorsque les conditions du marché le permettent. |
| --- | --- |

V.

utilisation externe des matériaux réfractaires et du laitier issu du procédé du four à arc électrique en tant que matières premières secondaires lorsque les conditions du marché le permettent.

La MTD consiste à gérer de façon contrôlée les résidus du procédé du four à arc électrique qui ne peuvent pas être évités ni recyclés.

Applicabilité

L'utilisation externe ou le recyclage des résidus de production mentionnés dans les MTD III à V dépendent de la coopération et de l'accord d'une tierce partie, ce qui n'est pas nécessairement du ressort de l'exploitant et peut donc sortir du cadre de l'autorisation.

Énergie

94.   La MTD consiste à réduire la consommation d'énergie en recourant à la coulée continue de produits minces à la cote quasi finale, si la qualité des nuances d'acier fabriquées et la gamme de produits proposée le justifient.

Description:

La coulée de produits minces à la cote quasi finale consiste en la coulée continue de l'acier en bandes d'épaisseur inférieure à 15 mm. Le procédé de coulée est associé au laminage direct à chaud, au refroidissement et à l'enroulement des bandes, sans recours au four de réchauffage utilisé dans les techniques classiques de coulée (par ex., coulée continue de brames ou de brames fines). La coulée en bandes est donc une technique qui permet de produire de l'acier en bandes minces de différentes largeurs et d'épaisseur inférieure à 2 mm.

Applicabilité

L'applicabilité dépend des nuances d'acier fabriquées (par exemples, les tôles fortes ne peuvent pas être produites par ce procédé) et de la gamme de produits proposée par chaque aciérie. Dans les installations existantes, l'applicabilité de la technique peut être limitée par la configuration de l'installation et l'espace disponible (la mise en place d'une machine de coulée en bandes, par exemple, nécessite un espace disponible d'environ 100 m de longueur).

Bruit

95.   Les MTD consistent à réduire les émissions sonores des installations du four à arc électrique et des procédés très bruyants par une combinaison des techniques de conception et d'exploitation suivantes, en fonction des conditions locales (en plus de l'application des techniques énumérées dans la MTD 18):

| I. | construction du bâtiment hébergeant le four à arc électrique de façon à amortir les bruits d'impact mécanique résultant du fonctionnement du four; |
| --- | --- |

I.

construction du bâtiment hébergeant le four à arc électrique de façon à amortir les bruits d'impact mécanique résultant du fonctionnement du four;

| II. | construction et installation des ponts destinés à transporter les paniers de chargement de la ferraille de manière à éviter les bruits d'impact mécanique; |
| --- | --- |

II.

construction et installation des ponts destinés à transporter les paniers de chargement de la ferraille de manière à éviter les bruits d'impact mécanique;

| III. | isolation acoustique des murs intérieurs et des toits pour éviter la propagation aérienne du bruit provenant du bâtiment hébergeant le four à arc électrique; |
| --- | --- |

III.

isolation acoustique des murs intérieurs et des toits pour éviter la propagation aérienne du bruit provenant du bâtiment hébergeant le four à arc électrique;

| IV. | séparation du four du mur extérieur afin de réduire la transmission du bruit par les structures du bâtiment hébergeant le four à arc électrique; |
| --- | --- |

IV.

séparation du four du mur extérieur afin de réduire la transmission du bruit par les structures du bâtiment hébergeant le four à arc électrique;

| V. | hébergement des procédés très bruyants (par ex., four à arc électrique et unités de décarburation) dans le bâtiment principal. |
| --- | --- |

V.

hébergement des procédés très bruyants (par ex., four à arc électrique et unités de décarburation) dans le bâtiment principal.

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(1)  Dans certains cas, on mesure le carbone organique total (COT) au lieu de la DCO (afin d'éviter l'utilisation de HgCl2 nécessaire pour la détermination de la DCO). La corrélation entre DCO et COT est déterminée au cas par cas pour chaque installation d'agglomération. Le rapport DCO/COT peut varier entre 2 et 4.

(2)  Dans certains cas, on mesure le carbone organique total (COT) au lieu de la DCO (afin d'éviter l'utilisation de HgCl2 nécessaire pour la détermination de la DCO). La corrélation entre COT et DCO est déterminée au cas par cas pour chaque installation d'agglomération. Le rapport DCO/COT peut varier entre 2 et 4.

(3)  La valeur basse de la fourchette est basée sur les performances d'une installation particulière, en conditions d'exploitation réelles, mettant en œuvre la MTD permettant d'obtenir les meilleures performances environnementales.

(4)  Cette valeur repose sur l'utilisation de la méthode non isocinétique de Mohrhauer (ex VDI 2303).

(5)  Cette valeur repose sur l'utilisation d'une méthode d'échantillonnage isocinétique conforme à la méthode VDI 2066.

(6)  Dans certains cas, on mesure le carbone organique total (COT) au lieu de la DCO (afin d'éviter l'utilisation de HgCl2 nécessaire pour la détermination de la DCO). La corrélation entre la DCO et la COT est déterminée au cas par cas pour chaque cokerie. Le rapport DCO/COT peut varier entre 2 et 4.

(7)  Ce niveau est fondé sur l'utilisation de la norme DIN 38405 D 27 ou toute autre norme nationale ou internationale garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.

(8)  Ce niveau est fondé sur l'utilisation de la norme DIN 38405 D 13-2 ou toute autre norme nationale ou internationale garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.

(9)  Ce niveau est fondé sur l'utilisation de la norme DIN 38405 D 13-2 ou toute autre norme nationale ou internationale garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.

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