# Journal officiel L 409/2021

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 409 |
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| Édition de langue française | Législation | 64e année17 novembre 2021 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 409

Édition de langue française

Législation

64e année17 novembre 2021

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement délégué (UE) 2021/1958 de la Commission du 23 juin 2021 complétant le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles détaillées relatives aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leurs systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse et pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes et modifiant l’annexe II dudit règlement (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement délégué (UE) 2021/1958 de la Commission du 23 juin 2021 complétant le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles détaillées relatives aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leurs systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse et pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes et modifiant l’annexe II dudit règlement (
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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 17.11.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 409/1 |
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17.11.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 409/1

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/1958 DE LA COMMISSION

du 23 juin 2021

complétant le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles détaillées relatives aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leurs systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse et pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes et modifiant l’annexe II dudit règlement

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 relatif aux prescriptions applicables à la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules, en ce qui concerne leur sécurité générale et la protection des occupants des véhicules et des usagers vulnérables de la route, modifiant le règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 78/2009, (CE) no 79/2009 et (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 631/2009, (UE) no 406/2010, (UE) no 672/2010, (UE) no 1003/2010, (UE) no 1005/2010, (UE) no 1008/2010, (UE) no 1009/2010, (UE) no 19/2011, (UE) no 109/2011, (UE) no 458/2011, (UE) no 65/2012, (UE) no 130/2012, (UE) no 347/2012, (UE) no 351/2012, (UE) no 1230/2012 et (UE) 2015/166 de la Commission (1), et notamment son article 4, paragraphe 6, et son article 6, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’article 6 du règlement (UE) 2019/2144 requiert que les véhicules à moteur des catégories M et N soient équipés de certains systèmes de véhicule avancés, y compris des systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse («ISA»). L’annexe II du règlement (UE) 2019/2144 établit les prescriptions de base pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes ISA. |
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(1)

L’article 6 du règlement (UE) 2019/2144 requiert que les véhicules à moteur des catégories M et N soient équipés de certains systèmes de véhicule avancés, y compris des systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse («ISA»). L’annexe II du règlement (UE) 2019/2144 établit les prescriptions de base pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes ISA.

| (2) | Des règles détaillées sont nécessaires concernant les procédures d’essai et prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes ISA ainsi que pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes. |
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(2)

Des règles détaillées sont nécessaires concernant les procédures d’essai et prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes ISA ainsi que pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes.

| (3) | Conformément à l’article 3, point 3), du règlement (UE) 2019/2144, le système ISA est un système destiné à aider le conducteur à maintenir la vitesse appropriée pour l’environnement routier en déclenchant une réaction spécifique et appropriée. Il existe actuellement plusieurs options techniques pour la méthodologie relative à la réaction du système à utiliser comme base pour un système ISA. Toutefois, toutes ces options ne peuvent pas être utilisées dans chaque véhicule à moteur en raison de leurs caractéristiques techniques. Il est donc nécessaire de spécifier des méthodologies relatives à la réaction du système qui sont aussi sûres et efficaces malgré leurs différences fonctionnelles. Il convient de spécifier plusieurs méthodologies relatives à la réaction du système et de permettre aux constructeurs de choisir l’une de ces méthodologies comme base de leurs systèmes ISA. |
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(3)

Conformément à l’article 3, point 3), du règlement (UE) 2019/2144, le système ISA est un système destiné à aider le conducteur à maintenir la vitesse appropriée pour l’environnement routier en déclenchant une réaction spécifique et appropriée. Il existe actuellement plusieurs options techniques pour la méthodologie relative à la réaction du système à utiliser comme base pour un système ISA. Toutefois, toutes ces options ne peuvent pas être utilisées dans chaque véhicule à moteur en raison de leurs caractéristiques techniques. Il est donc nécessaire de spécifier des méthodologies relatives à la réaction du système qui sont aussi sûres et efficaces malgré leurs différences fonctionnelles. Il convient de spécifier plusieurs méthodologies relatives à la réaction du système et de permettre aux constructeurs de choisir l’une de ces méthodologies comme base de leurs systèmes ISA.

| (4) | Le système ISA peut s’appuyer sur diverses méthodes de saisie, telles que l’observation par caméra, des données cartographiques et l’apprentissage automatique, mais la présence effective de panneaux de limite de vitesse numérique explicite en situation réelle devrait toujours prévaloir sur toute autre information disponible à bord du véhicule. |
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(4)

Le système ISA peut s’appuyer sur diverses méthodes de saisie, telles que l’observation par caméra, des données cartographiques et l’apprentissage automatique, mais la présence effective de panneaux de limite de vitesse numérique explicite en situation réelle devrait toujours prévaloir sur toute autre information disponible à bord du véhicule.

| (5) | Afin de tester les capacités techniques du système ISA, il est nécessaire d’établir un catalogue des panneaux de signalisation routière utilisés dans chaque État membre. L’ensemble des données contenues dans le catalogue devrait être utilisé aux fins de la réception par type sans préjudice des règles nationales de circulation routière applicables. |
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(5)

Afin de tester les capacités techniques du système ISA, il est nécessaire d’établir un catalogue des panneaux de signalisation routière utilisés dans chaque État membre. L’ensemble des données contenues dans le catalogue devrait être utilisé aux fins de la réception par type sans préjudice des règles nationales de circulation routière applicables.

| (6) | Les systèmes ISA peuvent être confrontés à des informations ambiguës concernant la vitesse en raison de l’absence, de la détérioration, de la manipulation ou de toute autre altération des panneaux de signalisation, du placement erroné des panneaux, de conditions météorologiques défavorables ou de limitations de vitesse non harmonisées, compliquées et implicites. Pour cette raison, le principe de base devrait être que le conducteur est toujours responsable du respect des règles de circulation applicables et que le système ISA est un système d’aide à la conduite permettant d’alerter le conducteur, chaque fois que cela est possible et approprié. |
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(6)

Les systèmes ISA peuvent être confrontés à des informations ambiguës concernant la vitesse en raison de l’absence, de la détérioration, de la manipulation ou de toute autre altération des panneaux de signalisation, du placement erroné des panneaux, de conditions météorologiques défavorables ou de limitations de vitesse non harmonisées, compliquées et implicites. Pour cette raison, le principe de base devrait être que le conducteur est toujours responsable du respect des règles de circulation applicables et que le système ISA est un système d’aide à la conduite permettant d’alerter le conducteur, chaque fois que cela est possible et approprié.

| (7) | Les procédures d’essai et les prescriptions techniques spécifiques aux systèmes ISA devraient être, dans toute la mesure du possible, neutres sur le plan technologique et fondées sur la performance afin de permettre des solutions innovantes. |
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(7)

Les procédures d’essai et les prescriptions techniques spécifiques aux systèmes ISA devraient être, dans toute la mesure du possible, neutres sur le plan technologique et fondées sur la performance afin de permettre des solutions innovantes.

| (8) | Les procédures d’essai et les prescriptions techniques spécifiques applicables aux systèmes ISA devraient également garantir qu’un système ne dépasse pas la capacité d’un conducteur humain moyen d’interpréter et de comprendre les informations pertinentes relatives aux limites de vitesse. Les systèmes ISA ne devraient pas être obligatoirement pourvus d’une capacité de conduite autonome, mais simplement fournir une assistance aux conducteurs. |
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(8)

Les procédures d’essai et les prescriptions techniques spécifiques applicables aux systèmes ISA devraient également garantir qu’un système ne dépasse pas la capacité d’un conducteur humain moyen d’interpréter et de comprendre les informations pertinentes relatives aux limites de vitesse. Les systèmes ISA ne devraient pas être obligatoirement pourvus d’une capacité de conduite autonome, mais simplement fournir une assistance aux conducteurs.

| (9) | L’évaluation de l’efficacité des différentes méthodologies relatives à la réaction du système et des fonctions de régulation des systèmes ISA en conditions de conduite réelles ne sera possible qu’une fois qu’un nombre significatif de véhicules à moteur équipés de ces systèmes sera disponible sur le marché. En revanche, il est essentiel qu’une évaluation de la performance des systèmes ISA basés sur différentes méthodologies relatives à la réaction du système conformément au présent règlement soit réalisée sans délai et, au plus tard, le 31 décembre 2025, afin de profiter pleinement de tous les avantages potentiels des systèmes ISA pour la sécurité routière. Les technologies pertinentes et l’expérience en conditions de conduite réelles devraient être disponibles pour juillet 2024, soit bien avant la date du réexamen global prévue à l’article 14 du règlement (UE) 2019/2144. Afin de permettre à la Commission d’évaluer dès que possible l’efficacité des méthodologies relatives à la réaction du système prévues par le présent règlement, il est nécessaire de demander aux constructeurs qu’ils fournissent les informations pertinentes à l’autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception par type et de demander aux différentes autorités compétentes en matière de réception qu’elles agrègent les informations et les communiquent à la Commission. |
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(9)

L’évaluation de l’efficacité des différentes méthodologies relatives à la réaction du système et des fonctions de régulation des systèmes ISA en conditions de conduite réelles ne sera possible qu’une fois qu’un nombre significatif de véhicules à moteur équipés de ces systèmes sera disponible sur le marché. En revanche, il est essentiel qu’une évaluation de la performance des systèmes ISA basés sur différentes méthodologies relatives à la réaction du système conformément au présent règlement soit réalisée sans délai et, au plus tard, le 31 décembre 2025, afin de profiter pleinement de tous les avantages potentiels des systèmes ISA pour la sécurité routière. Les technologies pertinentes et l’expérience en conditions de conduite réelles devraient être disponibles pour juillet 2024, soit bien avant la date du réexamen global prévue à l’article 14 du règlement (UE) 2019/2144. Afin de permettre à la Commission d’évaluer dès que possible l’efficacité des méthodologies relatives à la réaction du système prévues par le présent règlement, il est nécessaire de demander aux constructeurs qu’ils fournissent les informations pertinentes à l’autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception par type et de demander aux différentes autorités compétentes en matière de réception qu’elles agrègent les informations et les communiquent à la Commission.

| (10) | Les informations relatives à la conduite en conditions réelles, qui doivent être collectées et communiquées pour l’évaluation de la performance des systèmes ISA, devraient être de nature générique et ne pas être liées à un véhicule à moteur ou à un conducteur individuel. Les constructeurs peuvent utiliser tous les moyens disponibles pour recueillir des données tels que, par exemple, un parc de véhicules d’essai ou des accords volontaires directement avec des utilisateurs finals ayant exprimé leur consentement explicite conformément aux règles de l’Union en matière de protection des données (2). Il convient que la Commission soutienne ce processus en fournissant, le cas échéant, des lignes directrices concernant les modalités de la collecte de données, son contenu, sa structure et les moyens de soumission. |
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(10)

Les informations relatives à la conduite en conditions réelles, qui doivent être collectées et communiquées pour l’évaluation de la performance des systèmes ISA, devraient être de nature générique et ne pas être liées à un véhicule à moteur ou à un conducteur individuel. Les constructeurs peuvent utiliser tous les moyens disponibles pour recueillir des données tels que, par exemple, un parc de véhicules d’essai ou des accords volontaires directement avec des utilisateurs finals ayant exprimé leur consentement explicite conformément aux règles de l’Union en matière de protection des données (2). Il convient que la Commission soutienne ce processus en fournissant, le cas échéant, des lignes directrices concernant les modalités de la collecte de données, son contenu, sa structure et les moyens de soumission.

| (11) | Afin de réduire au minimum les facteurs de distraction ou de saturation dus à de fausses alertes causées par des systèmes sous-optimaux en situation réelle, il est nécessaire de veiller à ce que les constructeurs emploient des technologies appropriées dans le parc de véhicules et à ce qu’ils fournissent, lorsque cela est approprié et nécessaire, pendant une proportion raisonnable de la durée de vie du véhicule, un accès aisé et sans restriction aux mises à jour du système. |
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(11)

Afin de réduire au minimum les facteurs de distraction ou de saturation dus à de fausses alertes causées par des systèmes sous-optimaux en situation réelle, il est nécessaire de veiller à ce que les constructeurs emploient des technologies appropriées dans le parc de véhicules et à ce qu’ils fournissent, lorsque cela est approprié et nécessaire, pendant une proportion raisonnable de la durée de vie du véhicule, un accès aisé et sans restriction aux mises à jour du système.

| (12) | Les systèmes ISA peuvent utiliser des données cartographiques pour garantir une performance appropriée lors de la conduite en conditions réelles. Toutefois, il ne devrait pas être exigé que les données cartographiques présentent un niveau de détail et de qualité tel qu’une navigation actualisée à chaque changement de direction soit possible, étant donné qu’il pourrait également suffire d’incorporer uniquement les coordonnées des zones urbaines et non-urbaines, ainsi que des principales voies rapides et autoroutes. |
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(12)

Les systèmes ISA peuvent utiliser des données cartographiques pour garantir une performance appropriée lors de la conduite en conditions réelles. Toutefois, il ne devrait pas être exigé que les données cartographiques présentent un niveau de détail et de qualité tel qu’une navigation actualisée à chaque changement de direction soit possible, étant donné qu’il pourrait également suffire d’incorporer uniquement les coordonnées des zones urbaines et non-urbaines, ainsi que des principales voies rapides et autoroutes.

| (13) | Les États membres sont encouragés à favoriser l’amélioration de la performance des systèmes ISA en conditions de conduite réelle en veillant à ce que les panneaux de limite de vitesse numérique explicite soient correctement placés sur les rues et les routes et que toutes les zones de vitesse, voies rapides et autoroutes soient clairement identifiées par des panneaux de début et de fin. Dans certains cas, des intersections et jonctions de rues ou de routes ne sont pas clairement reconnaissables et donc difficiles à interpréter par les technologies ISA. Pour cette raison, il est nécessaire de placer des panneaux de limite de vitesse numérique explicite, numérique implicite ou non-numérique implicite à ces endroits afin de garantir une performance homogène des systèmes ISA installés à bord des véhicules à moteur circulant dans l’Union. |
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(13)

Les États membres sont encouragés à favoriser l’amélioration de la performance des systèmes ISA en conditions de conduite réelle en veillant à ce que les panneaux de limite de vitesse numérique explicite soient correctement placés sur les rues et les routes et que toutes les zones de vitesse, voies rapides et autoroutes soient clairement identifiées par des panneaux de début et de fin. Dans certains cas, des intersections et jonctions de rues ou de routes ne sont pas clairement reconnaissables et donc difficiles à interpréter par les technologies ISA. Pour cette raison, il est nécessaire de placer des panneaux de limite de vitesse numérique explicite, numérique implicite ou non-numérique implicite à ces endroits afin de garantir une performance homogène des systèmes ISA installés à bord des véhicules à moteur circulant dans l’Union.

| (14) | Il est toutefois manifeste que les systèmes combinant un système de caméras, le système mondial de navigation par satellite (GNSS) et des cartes numériques actualisées sont considérés comme les plus performants et les plus fiables en situation réelle. |
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(14)

Il est toutefois manifeste que les systèmes combinant un système de caméras, le système mondial de navigation par satellite (GNSS) et des cartes numériques actualisées sont considérés comme les plus performants et les plus fiables en situation réelle.

| (15) | Le tableau de l’annexe II du règlement (UE) 2019/2144 contenant la liste des prescriptions visées à l’article 4, paragraphe 5, et à l’article 5, paragraphe 3, dudit règlement ne contient pas de références à des actes réglementaires en ce qui concerne les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse. Il est donc nécessaire d’introduire une référence au présent règlement dans ladite annexe. |
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(15)

Le tableau de l’annexe II du règlement (UE) 2019/2144 contenant la liste des prescriptions visées à l’article 4, paragraphe 5, et à l’article 5, paragraphe 3, dudit règlement ne contient pas de références à des actes réglementaires en ce qui concerne les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse. Il est donc nécessaire d’introduire une référence au présent règlement dans ladite annexe.

| (16) | Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (UE) 2019/2144 en conséquence. |
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(16)

Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (UE) 2019/2144 en conséquence.

| (17) | Comme le règlement (UE) 2019/2144 doit s’appliquer à partir du 6 juillet 2022, le présent règlement devrait s’appliquer à partir de la même date. |
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(17)

Comme le règlement (UE) 2019/2144 doit s’appliquer à partir du 6 juillet 2022, le présent règlement devrait s’appliquer à partir de la même date.

| (18) | Les dispositions du présent règlement sont étroitement liées car elles traitent de règles concernant les procédures d’essais et prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse ainsi que pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes. Les règles énoncées dans le présent règlement rendent nécessaire l’ajout d’une référence au présent règlement dans l’annexe II du règlement (UE) 2019/2144. Il convient, par conséquent, d’énoncer ces dispositions dans un même règlement délégué, |
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(18)

Les dispositions du présent règlement sont étroitement liées car elles traitent de règles concernant les procédures d’essais et prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse ainsi que pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes. Les règles énoncées dans le présent règlement rendent nécessaire l’ajout d’une référence au présent règlement dans l’annexe II du règlement (UE) 2019/2144. Il convient, par conséquent, d’énoncer ces dispositions dans un même règlement délégué,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Procédures d’essai et prescriptions techniques pour la réception par type d’un véhicule en ce qui concerne les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse

La réception par type d’un véhicule en ce qui concerne les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse est subordonnée à la condition que le véhicule satisfasse aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques énoncées à l’annexe I.

Article 2

Procédures d’essai et prescriptions techniques pour la réception par type d’un système d’adaptation intelligente de la vitesse en tant qu’entité technique distincte

La réception par type d’un système d’adaptation intelligente de la vitesse en tant qu’entité technique distincte est subordonnée à la condition que le système satisfasse aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques énoncées à l’annexe I.

Article 3

Catalogue des panneaux de signalisation routière

La liste des panneaux routiers de limitation de vitesse utilisés dans chaque État membre, sur la base de laquelle les autorités compétentes en matière de réception par type et les services techniques évaluent la performance des systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse conformément au présent règlement, figure à l’annexe II.

Article 4

Informations sur l’utilisation de systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse

1.   Les constructeurs de véhicules communiquent les informations suivantes aux autorités compétentes en matière de réception qui accordent des réceptions par type en vertu du présent règlement:

| a) | les rapports entre les temps de conduite ou les distances parcourues avec les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse activés et désactivés; |
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a)

les rapports entre les temps de conduite ou les distances parcourues avec les systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse activés et désactivés;

| b) | les rapports entre les temps de conduite ou les distances parcourues en respectant et en dépassant les limites de vitesse perçues, respectivement; |
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b)

les rapports entre les temps de conduite ou les distances parcourues en respectant et en dépassant les limites de vitesse perçues, respectivement;

| c) | le temps moyen écoulé entre l’activation et la désactivation du système d’adaptation intelligente de la vitesse par le conducteur, le cas échéant. |
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c)

le temps moyen écoulé entre l’activation et la désactivation du système d’adaptation intelligente de la vitesse par le conducteur, le cas échéant.

Les informations visées au point a) sont fournies séparément pour la fonction d’avertissement acoustique cascadé, la fonction d’avertissement par vibration cascadé la fonction de réaction haptique et la fonction de régulation de la vitesse.

2.   Les autorités compétentes en matière de réception agrègent les informations reçues conformément au paragraphe 1 et les communiquent à la Commission le 7 juillet 2024 et au moins tous les 6 mois par la suite pendant une période de deux ans.

Article 5

Modification du règlement (UE) 2019/2144

L’annexe II du règlement (UE) 2019/2144 est modifiée conformément à l’annexe III du présent règlement.

Article 6

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Journal officiel de l’Union européenne

Il s’applique à partir du 6 juillet 2022.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 23 juin 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 325 du 16.12.2019, p. 1.

1

(2)  Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) (JO L 119 du 4.5.2016, p. 1).

2

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ANNEXE I

Prescriptions techniques et procédures d’essai

1.   Définitions

Aux fins de la présente annexe, on entend par:

| 1.1. | «type de véhicule en ce qui concerne le système d’adaptation intelligente de la vitesse»: des véhicules qui ne diffèrent pas sur des aspects essentiels tels que les caractéristiques et la fonctionnalité du système de détermination de la limite de vitesse et sa performance lorsqu’il est employé sur des routes publiques situées sur le territoire de l’Union européenne, ainsi que le système de réaction utilisé pour aider le conducteur à maintenir la vitesse appropriée à l’environnement routier; |
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1.1.

| 1.2. | «type de système d’adaptation intelligente de la vitesse»: une combinaison de matériel spécifique et d’architecture logicielle globale qui ne diffère pas sur des aspects essentiels tels que les caractéristiques et la fonctionnalité du système de détermination de la limite de vitesse et sa performance lorsqu’il est employé en condition actualisée sur des routes publiques situées sur le territoire de l’Union européenne; |
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1.2.

| 1.3. | «fonction d’information concernant la limite de vitesse»: une fonction qui est constituée du système de détermination de la limite de vitesse qui détermine la limite de vitesse perçue, et d’une interface homme-machine qui communique la limite de vitesse perçue au conducteur; |
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1.3.

| 1.4. | «fonction d’avertissement concernant la limite de vitesse»: une fonction qui prévient le conducteur que la vitesse au compteur dépasse la limite de vitesse perçue; |
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1.4.

| 1.5. | «fonction de régulation de la vitesse»: une fonction qui tente de limiter la vitesse au compteur à une vitesse stable égale ou inférieure à la limite de vitesse perçue; |
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1.5.

| 1.6. | «limite de vitesse perçue»: la limite de vitesse applicable, obtenue par le système de détermination de la limite de vitesse; |
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1.6.

| 1.7. | «vitesse au compteur»: la vitesse de conduite du véhicule, telle qu’elle est affichée par son compteur de vitesse à bord; |
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1.7.

| 1.8. | «limite de vitesse applicable»: la vitesse de conduite maximale légalement permise pour la route empruntée, applicable à la catégorie du véhicule sur lequel le système d’adaptation intelligente de la vitesse est monté; |
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1.8.

| 1.9. | «catalogue des panneaux de signalisation routière»: la liste des types de panneaux routiers nationaux et de leurs variantes régionales, ainsi que des types de panneaux à message variable, sur la base desquels le système d’adaptation intelligente de la vitesse obtient la limite de vitesse perçue; |
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1.9.

| 1.10. | «panneau routier applicable»: un panneau contenu dans le catalogue des panneaux de signalisation routière pour la catégorie du véhicule à réceptionner et qui est applicable à au moins une bande de la voie de circulation du véhicule, comprenant les panneaux conventionnels non électroniques et les panneaux à message variable, mais à l’exclusion des marquages de limite de vitesse sur la chaussée; |
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1.10.

| 1.11. | «panneau de limite de vitesse numérique explicite»: un panneau routier applicable qui affiche une valeur numérique temporaire ou permanente; |
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1.11.

| 1.12. | «système de détermination de la limite de vitesse»: le matériel spécifique nécessaire pour obtenir la limite de vitesse par l’observation des panneaux routiers et de la signalisation, sur la base de la signalisation de l’infrastructure ou de données cartographiques électroniques, ou des deux; |
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1.12.

| 1.13. | «panneau de limite de vitesse implicite»: un panneau routier applicable qui n’affiche pas une valeur numérique (panneau de limite de vitesse non numérique implicite) ou qui affiche une valeur numérique barrée (panneau de limite de vitesse numérique implicite); |
| --- | --- |

1.13.

| 1.14. | «limite de vitesse nationale»: la vitesse de conduite maximale légalement autorisée par défaut pour le type de route emprunté dans un État membre donné, sauf indication contraire, applicable à la catégorie du véhicule sur lequel le système d’adaptation intelligente de la vitesse est monté. |
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1.14.

2.   Prescriptions techniques générales

| 2.1. | Un système d’adaptation intelligente de la vitesse (ISA) comporte une fonction d’information concernant la limite de vitesse (SLIF) et soit une fonction d’avertissement concernant la limite de vitesse (SLWF), soit une fonction de régulation de la vitesse (SCF). |
| --- | --- |

2.1.

| 2.1.1. | Le système ISA d’un véhicule est conforme:






  a) | aux prescriptions relatives au système ISA énoncées aux points 3.1, 3.2 et 3.3; |
| --- | --- | --- |

2.1.1.

a)

aux prescriptions relatives au système ISA énoncées aux points 3.1, 3.2 et 3.3;

| b) | aux prescriptions relatives à la fonction SLIF énoncées au point 3.4; et |
| --- | --- |

b)

aux prescriptions relatives à la fonction SLIF énoncées au point 3.4; et

| c) | soit:






  i) | aux prescriptions relatives à la fonction SLWF énoncées au point 3.5; soit |
| --- | --- | --- |

c)

soit:

i)

aux prescriptions relatives à la fonction SLWF énoncées au point 3.5; soit

| ii) | aux prescriptions relatives à la fonction SCF énoncées au point 3.6. |
| --- | --- |

ii)

aux prescriptions relatives à la fonction SCF énoncées au point 3.6.

| 2.1.2. | Lorsque le véhicule à moteur est équipé d’un système ISA réceptionné en tant qu’entité technique distincte (ETD), le véhicule et son système satisfont aux prescriptions suivantes:






  a) | aux prescriptions relatives au système ISA énoncées aux points 3.1, 3.2 et 3.3; |
| --- | --- | --- |

2.1.2.

a)

aux prescriptions relatives au système ISA énoncées aux points 3.1, 3.2 et 3.3;

| b) | aux prescriptions relatives à la fonction SLIF énoncées au point 3.4.1 et aux points 3.4.2.1.1 à 3.4.2.1.4; et |
| --- | --- |

b)

aux prescriptions relatives à la fonction SLIF énoncées au point 3.4.1 et aux points 3.4.2.1.1 à 3.4.2.1.4; et

| c) | soit:






  i) | aux prescriptions relatives à la fonction SLWF énoncées au point 3.5; soit |
| --- | --- | --- |

c)

soit:

i)

aux prescriptions relatives à la fonction SLWF énoncées au point 3.5; soit

| ii) | aux prescriptions relatives à la fonction SCF énoncées au point 3.6. |
| --- | --- |

ii)

aux prescriptions relatives à la fonction SCF énoncées au point 3.6.

| 2.1.3. | La réception par type d’un système ISA en tant qu’ETD est soumise à la condition que l’ETD satisfasse aux prescriptions relatives à la fonction SLIF énoncées au point 3.4.2. |
| --- | --- |

2.1.3.

| 2.2. | Sous réserve du point 2.3, le système ISA est conçu de manière à éviter ou à réduire au minimum le taux d’erreur en conditions de conduite réelles. |
| --- | --- |

2.2.

| 2.3. | Les systèmes ISA satisfont aux prescriptions lorsque le véhicule circule sur des routes et rues publiques situées sur le territoire de l’Union européenne, tel que défini au moment de la réception par type. |
| --- | --- |

2.3.

| 2.4. | Respect de la vie privée et protection des données |
| --- | --- |

2.4.

| 2.4.1. | Le système ISA satisfait aux prescriptions dans le mode de fonctionnement normal sans utiliser d’informations biométriques, y compris la reconnaissance faciale, des occupants du véhicule. |
| --- | --- |

2.4.1.

| 2.4.2. | Sans préjudice des dispositions de l’article 4 du présent règlement, le système ISA n’enregistre, ne conserve ni ne transmet en continu des données relatives à des incidents spécifiques de dépassement de la limite de vitesse autres que celles nécessaires pour la performance de la fonctionnalité ISA requise ou pour se conformer à d’autres actes de l’Union relatifs à la réception par type des véhicules (enregistreur de données d’événement, etc.). |
| --- | --- |

2.4.2.

| 2.5. | Lorsque le système ISA fonctionne avec des capacités de positionnement, il est compatible au moins avec les services de positionnement fournis par les systèmes Galileo et EGNOS. Le système ISA peut, en outre, être également compatible avec d’autres systèmes de navigation par satellite. |
| --- | --- |

2.5.

3.   Prescriptions techniques spécifiques

| 3.1. | Avertissement de défaillance du système ISA |
| --- | --- |

3.1.

| 3.1.1. | Un signal optique constant est émis en cas de défaillance du système ISA empêchant le respect des prescriptions de performance du présent règlement. |
| --- | --- |

3.1.1.

| 3.1.1.1. | Il ne doit pas y avoir un intervalle de temps appréciable entre chaque contrôle automatique du système ISA et, consécutivement, il ne doit pas y avoir un retard dans l’affichage du signal d’avertissement, dans le cas d’une défaillance détectable électriquement. |
| --- | --- |

3.1.1.1.

| 3.1.1.2. | En cas de détection d’une défaillance non électrique (par exemple, aveuglement d’un capteur, à l’exclusion des aveuglements temporaires dus notamment à la lumière du soleil), le signal d’avertissement de défaillance défini au point 3.1.1 est activé. |
| --- | --- |

3.1.1.2.

| 3.1.1.3. | Le statut d’une défaillance qui doit activer le signal d’avertissement visé au point 3.1.1, mais qui n’est pas détecté dans des conditions statiques, est mis en mémoire à la détection de cette défaillance et continue de s’afficher après chaque activation du commutateur principal du véhicule, tant que la défaillance ou la panne persiste. |
| --- | --- |

3.1.1.3.

| 3.2. | Contrôle du système ISA |
| --- | --- |

3.2.

| 3.2.1. | Il doit être possible pour le conducteur de désactiver manuellement le système ISA, soit entièrement (c’est-à-dire les fonctions SLIF et SLWF, ou les fonctions SLIF et SCF), soit partiellement (c’est-à-dire la fonction SLWF ou la fonction SCF).
  Le constructeur peut prévoir la possibilité pour le conducteur de désactiver manuellement et partiellement la fonction SLWF pour:






  a) | fournir une fonction d’avertissement visuel active, mais sans avertissement sonore ou haptique; ou |
| --- | --- | --- |

3.2.1.

Le constructeur peut prévoir la possibilité pour le conducteur de désactiver manuellement et partiellement la fonction SLWF pour:

a)

fournir une fonction d’avertissement visuel active, mais sans avertissement sonore ou haptique; ou

| b) | mettre fin à une occurrence particulière de l’avertissement sonore ou haptique de la fonction SLWF (par exemple, un bouton qui coupe le son). |
| --- | --- |

b)

mettre fin à une occurrence particulière de l’avertissement sonore ou haptique de la fonction SLWF (par exemple, un bouton qui coupe le son).

Les conditions visées aux points 3.2.1.1, 3.2.1.2 et 3.2.1.3 s’appliquent le cas échéant.

| 3.2.1.1. | Le système ISA est automatiquement rétabli dans le mode de fonctionnement normal à chaque activation du commutateur principal du véhicule. La réactivation automatique du système ISA peut être subordonnée à l’ouverture de la portière du conducteur. |
| --- | --- |

3.2.1.1.

| 3.2.1.2. | Un signal optique constant informe le conducteur que le système ISA a été entièrement désactivé. Un signal optique d’une durée d’au moins 10 secondes ou jusqu’à l’annulation manuelle informe le conducteur que le système ISA a été partiellement désactivé. Le signal d’avertissement de défaillance visé au point 3.1.1 peut être utilisé à cette fin. |
| --- | --- |

3.2.1.2.

| 3.2.1.3. | À la suite de la désactivation manuelle du système ISA, le conducteur doit pouvoir réactiver le système sans plus d’actions nécessaires que pour le désactiver. |
| --- | --- |

3.2.1.3.

| 3.2.2. | La désactivation automatique du système ISA est permise dans des situations où des systèmes automatisés régulent la vitesse du véhicule, c’est-à-dire les systèmes qui exécutent la sous-tâche de détection d’objets et d’événements et de conduite dynamique [système automatique de maintien dans la voie (ALKS), etc.]. Une telle désactivation ne doit pas être signalée au conducteur. |
| --- | --- |

3.2.2.

| 3.2.3. | Le constructeur du véhicule peut prévoir une fonction d’étalonnage automatique ou manuel du compteur de vitesse du véhicule afin de minimiser l’écart entre la vitesse au compteur et la vitesse réelle du véhicule, par exemple après le remplacement des pneumatiques, à condition que le respect des prescriptions du règlement ONU no 39 (1) soit garanti en permanence. En outre, le constructeur du véhicule peut tenir compte d’une tolérance allant jusqu’à 3,0 % en ce qui concerne les limites de vitesse perçues utilisées pour activer les informations et les avertissements. |
| --- | --- |

3.2.3.

| 3.2.4. | La vitesse au compteur est considérée égale à la limite de vitesse perçue si l’indication de la vitesse au compteur se situe à moins de 1,0 km/h au-dessus de la limite de vitesse perçue. |
| --- | --- |

3.2.4.

| 3.2.5. | Dans le cas où les tolérances du mécanisme de mesure du compteur de vitesse sont minimales, les dispositions des points 3.2.3 et 3.2.4 signifient que les informations visées au point 3.4.1.2 et l’avertissement visé au point 3.5.1 peuvent être déclenchés à une vitesse au compteur affichée et à une vitesse réelle du véhicule qui sont légèrement au-dessus de la limite de vitesse perçue. |
| --- | --- |

3.2.5.

| 3.3. | Procédure de contrôle technique périodique |
| --- | --- |

3.3.

| 3.3.1. | Aux fins du contrôle technique périodique des véhicules, il doit être possible de vérifier les caractéristiques suivantes du système ISA:






  a) | son statut opérationnel correct, par observation visible du statut du signal d’avertissement de défaillance à la suite de l’activation du commutateur principale du véhicule et d’un contrôle éventuel des ampoules. Si le signal d’avertissement de défaillance est affiché dans un espace commun (la zone où deux fonctions/symboles d’information ou plus peuvent être affichés, mais pas simultanément), il faut d’abord s’assurer que l’espace d’affichage commun fonctionne correctement avant de vérifier le statut du signal d’avertissement de défaillance; |
| --- | --- | --- |

3.3.1.

a)

son statut opérationnel correct, par observation visible du statut du signal d’avertissement de défaillance à la suite de l’activation du commutateur principale du véhicule et d’un contrôle éventuel des ampoules. Si le signal d’avertissement de défaillance est affiché dans un espace commun (la zone où deux fonctions/symboles d’information ou plus peuvent être affichés, mais pas simultanément), il faut d’abord s’assurer que l’espace d’affichage commun fonctionne correctement avant de vérifier le statut du signal d’avertissement de défaillance;

| b) | son fonctionnement correct et l’intégrité du logiciel, en utilisant une interface électronique avec le véhicule, telle que celle définie à l’annexe III, point I 14), de la directive 2014/45/UE (2), si les caractéristiques techniques du véhicule le permettent et si les données nécessaires sont disponibles. Les constructeurs font en sorte de rendre accessibles les informations techniques nécessaires à l’utilisation de l’interface électronique du véhicule conformément à l’article 6 du règlement (UE) 2019/621 (3). |
| --- | --- |

b)

son fonctionnement correct et l’intégrité du logiciel, en utilisant une interface électronique avec le véhicule, telle que celle définie à l’annexe III, point I 14), de la directive 2014/45/UE (2), si les caractéristiques techniques du véhicule le permettent et si les données nécessaires sont disponibles. Les constructeurs font en sorte de rendre accessibles les informations techniques nécessaires à l’utilisation de l’interface électronique du véhicule conformément à l’article 6 du règlement (UE) 2019/621 (3).

| 3.3.2. | Au moment de la réception par type, les moyens de protection contre une simple modification non autorisée du fonctionnement du système ISA et du signal d’avertissement de défaillance choisi par le constructeur sont décrits de manière confidentielle et les informations en question sont mises à la disposition du service technique. À défaut, on considère qu’il est satisfait à cette prescription relative à la protection lorsqu’il existe un autre moyen de vérifier le statut opérationnel correct du système ISA. |
| --- | --- |

3.3.2.

| 3.3.3. | Si des données électroniques (données cartographiques, etc.) pertinentes pour son fonctionnement sont utilisées par le système ISA, il doit être possible de vérifier facilement la version des données. |
| --- | --- |

3.3.3.

| 3.4. | Prescriptions techniques relatives à la fonction SLIF |
| --- | --- |

3.4.

| 3.4.1. | Affichage de la fonction SLIF |
| --- | --- |

3.4.1.

| 3.4.1.1. | L’affichage de la fonction SLIF doit se trouver dans le champ de vision direct du conducteur et être clairement identifiable et lisible aussi bien de jour que de nuit. Des affichages supplémentaires d’informations similaires à d’autres endroits du véhicule (écran de navigation, projection tête haute, etc.) sont autorisés et ne sont pas soumis aux prescriptions du présent point. |
| --- | --- |

3.4.1.1.

| 3.4.1.2. | En l’absence de conditions entraînant la désactivation du système conformément aux points 3.2.1 et 3.2.2, l’affichage de la fonction SLIF doit montrer au conducteur la limite de vitesse perçue au moins lorsque la vitesse au compteur est supérieure à la limite de vitesse perçue, pour des vitesses à partir de 5 km/h ou moins. |
| --- | --- |

3.4.1.2.

| 3.4.1.2.1. | La limite de vitesse perçue est affichée de l’une des manières suivantes:






  a) | sur le compteur de vitesse d’une manière qui est clairement perceptible et reconnaissable et qui ne réduit pas la lisibilité du compteur de vitesse (marque optique, etc.); |
| --- | --- | --- |

3.4.1.2.1.

a)

sur le compteur de vitesse d’une manière qui est clairement perceptible et reconnaissable et qui ne réduit pas la lisibilité du compteur de vitesse (marque optique, etc.);

| b) | en valeur numérique, à l’aide d’un symbole ressemblant à un modèle de panneau routier de limitation de vitesse visé dans la convention sur la signalisation routière du 8 novembre 1968; ou |
| --- | --- |

b)

en valeur numérique, à l’aide d’un symbole ressemblant à un modèle de panneau routier de limitation de vitesse visé dans la convention sur la signalisation routière du 8 novembre 1968; ou

| c) | sous forme de texte indiquant la valeur et l’unité de mesure. |
| --- | --- |

c)

sous forme de texte indiquant la valeur et l’unité de mesure.

L’affichage d’informations complémentaires sous les panneaux est autorisé dans tous les cas.

| 3.4.1.3. | Lorsque aucune limite de vitesse perçue n’est disponible pour le système ISA, en raison d’une ou de plusieurs des circonstances visées aux points 5.3.1, 5.3.2 et 5.3.3, un signal optique spécifique indiquant clairement cette situation particulière est adressé au conducteur avec ou sans indication de limite de vitesse présumée sur l’affichage de la fonction SLIF. Le signal d’avertissement de défaillance visé au point 3.1.1 n’est pas utilisé à cette fin. Dans le cas d’une indication de limite de vitesse présumée sur l’affichage de la fonction SLIF, un point d’interrogation («?») est affiché bien en évidence à côté de la valeur numérique. |
| --- | --- |

3.4.1.3.

| 3.4.1.4. | Si l’affichage de la fonction SLIF indique la limite de vitesse perçue, même lorsque la vitesse au compteur est inférieure à la limite de vitesse perçue (par exemple, en permanence ou sur demande avec le système ISA activé), le système émet également une notification sonore discrète et non gênante chaque fois que la limite de vitesse perçue change. Cette fonction peut être configurable par l’utilisateur (son, volume, désactivation permanente, etc.). |
| --- | --- |

3.4.1.4.

| 3.4.1.5. | Lorsque le système ISA est désactivé, l’affichage de la limite de vitesse perçue est autorisé. Aucune notification sonore visée au point 3.4.1.4 n’est requise dans ce cas. |
| --- | --- |

3.4.1.5.

| 3.4.2. | Détermination de la limite de vitesse |
| --- | --- |

3.4.2.

| 3.4.2.1. | Réglage du pays de circulation |
| --- | --- |

3.4.2.1.

| 3.4.2.1.1. | Si la connaissance du pays de circulation est une condition préalable à la détermination correcte de la limite de vitesse, le système ISA doit satisfaire à l’une des conditions suivantes:






  a) | le système est capable de détecter automatiquement le code du pays et de le régler avec ou sans confirmation de l’utilisateur; ou |
| --- | --- | --- |

3.4.2.1.1.

a)

le système est capable de détecter automatiquement le code du pays et de le régler avec ou sans confirmation de l’utilisateur; ou

| b) | le système permet au conducteur de sélectionner manuellement le code du pays. |
| --- | --- |

b)

le système permet au conducteur de sélectionner manuellement le code du pays.

Si la connaissance de la région de circulation est une condition préalable à la détermination correcte de la limite de vitesse, le système peut adopter la limite de vitesse la plus communément applicable dans les différentes régions du pays concerné, à la discrétion du constructeur.

| 3.4.2.1.2. | Le système ISA conserve en mémoire le pays de circulation sélectionné manuellement ou confirmé par l’utilisateur, même après la réactivation du commutateur principal du véhicule. |
| --- | --- |

3.4.2.1.2.

| 3.4.2.1.3. | La procédure de réglage manuel du pays de circulation doit être intuitive et passer par une interface non complexe. En particulier, il doit être facile de permuter entre le pays de circulation actuel et un pays de circulation précédent. |
| --- | --- |

3.4.2.1.3.

| 3.4.2.1.4. | En cas de besoin pour le réglage manuel ou la confirmation par l’utilisateur, les instructions d’utilisation du véhicule à moteur (manuel du propriétaire, carnet de bord, etc.) précisent clairement que cette procédure est nécessaire au bon fonctionnement du système ISA. |
| --- | --- |

3.4.2.1.4.

| 3.4.2.1.5. | Les véhicules à moteur destinés à une circulation locale ou régionale (autobus de classe I et A, etc.) peuvent avoir des capacités opérationnelles limitées du système ISA en ce qui concerne la reconnaissance du pays ou de la région de circulation. Les instructions d’utilisation du véhicule à moteur précisent clairement les limites du système ISA et fournissent des informations sur la manière d’obtenir du constructeur d’autres paramètres nationaux ou régionaux en cas de changement de lieu d’utilisation du véhicule à moteur. Jusqu’à l’introduction d’une mention spécifique dans le certificat de conformité, le texte «la fonctionnalité ISA est limitée au pays ou à la région d’utilisation» est ajoutée dans les «remarques» du certificat de conformité, afin de permettre l’inclusion de ces informations dans les documents d’immatriculation conservés à bord du véhicule. |
| --- | --- |

3.4.2.1.5.

| 3.4.2.2. | Détermination de la limite de vitesse perçue par observation des panneaux de limite de vitesse explicite. |
| --- | --- |

3.4.2.2.

| 3.4.2.2.1. | En l’absence de conditions conduisant à la désactivation du système conformément aux points 3.2.1 et 3.2.2, l’affichage de la fonction SLIF doit pouvoir, par observation visuelle directe des panneaux routiers ou d’autres méthodes efficaces, reconnaître tous les panneaux de limite de vitesse numérique explicite pour lesquels la limite de vitesse associée applicable à la catégorie du véhicule à réceptionner correspond à la valeur numérique affichée sur le panneau, et déterminer la limite de vitesse applicable au plus tard 2,0 secondes après l’instant où le point de référence déclaré du constructeur sur le véhicule à moteur (à spécifier également pour les ETD) passe devant le panneau routier. Cette prescription doit être respectée au moins lorsque les conditions suivantes sont satisfaites:






  a) | les panneaux satisfont aux conditions énoncées au point 3.4.2.2.2; et |
| --- | --- | --- |

3.4.2.2.1.

a)

les panneaux satisfont aux conditions énoncées au point 3.4.2.2.2; et

| b) | les panneaux sont rencontrés dans les conditions opérationnelles et environnementales visées au point 3.4.2.2.3. |
| --- | --- |

b)

les panneaux sont rencontrés dans les conditions opérationnelles et environnementales visées au point 3.4.2.2.3.

La conformité avec le premier alinéa est démontrée selon les procédures d’essai et la documentation pertinentes spécifiées au point 4.1.

Pour les vitesses de conduite du véhicule inférieures à 20 km/h, la limite de vitesse applicable peut être déterminée au plus tard 10 m avant que le point de référence déclaré par le constructeur visé au premier alinéa passe devant le panneau.

| 3.4.2.2.2. | État des panneaux routiers au moment de l’évaluation:






  a) | d’une conception et d’une taille conformes aux normes applicables dans l’État membre concerné; |
| --- | --- | --- |

3.4.2.2.2.

a)

d’une conception et d’une taille conformes aux normes applicables dans l’État membre concerné;

| b) | placés d’une manière conforme aux normes applicables dans l’État membre concerné; |
| --- | --- |

b)

placés d’une manière conforme aux normes applicables dans l’État membre concerné;

| c) | ne présentant aucun dommage significatif (effacement, réduction de la réflectivité, flexion, fissuration, vandalisme, etc.) qui affecte sensiblement leurs propriétés visuelles; et |
| --- | --- |

c)

ne présentant aucun dommage significatif (effacement, réduction de la réflectivité, flexion, fissuration, vandalisme, etc.) qui affecte sensiblement leurs propriétés visuelles; et

| d) | non couverts en partie ou en totalité (par exemple, feuillage, neige ou saleté obscurcissant le panneau, ou invalidation délibérée pendant des travaux routiers). |
| --- | --- |

d)

non couverts en partie ou en totalité (par exemple, feuillage, neige ou saleté obscurcissant le panneau, ou invalidation délibérée pendant des travaux routiers).

| 3.4.2.2.3. | Conditions opérationnelles et environnementales au moment de l’évaluation:






  a) | entièreté de la plage de vitesses du véhicule; |
| --- | --- | --- |

3.4.2.2.3.

a)

entièreté de la plage de vitesses du véhicule;

| b) | avec vue dégagée du panneau routier pendant une période continue d’au moins 1,0 seconde; |
| --- | --- |

b)

avec vue dégagée du panneau routier pendant une période continue d’au moins 1,0 seconde;

| c) | dans toutes les conditions d’éclairage hormis lumière aveuglante directe du soleil et, au besoin, avec les phares allumés en faisceaux de croisement, de jour ou de nuit; et |
| --- | --- |

c)

dans toutes les conditions d’éclairage hormis lumière aveuglante directe du soleil et, au besoin, avec les phares allumés en faisceaux de croisement, de jour ou de nuit; et

| d) | en l’absence de conditions météorologiques affectant la visibilité des panneaux routiers (brouillard, forte pluie, neige, etc.). |
| --- | --- |

d)

en l’absence de conditions météorologiques affectant la visibilité des panneaux routiers (brouillard, forte pluie, neige, etc.).

| 3.4.2.3. | Détection de la limite de vitesse perçue par observation des panneaux routiers et de la signalisation |
| --- | --- |

3.4.2.3.

| 3.4.2.3.1. | En l’absence de conditions conduisant à la désactivation du système conformément aux points 3.2.1 et 3.2.2, l’affichage SLIF doit pouvoir, par observation des panneaux routiers et de la signalisation en utilisant toutes les entrées pertinentes du système ISA (caméra, données cartographiques électroniques, etc.), déterminer les limites de vitesse de la route associées à tous les panneaux routiers applicables inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner, au plus tard 2,0 secondes après l’instant où le point de référence visé au point 3.4.2.2.1 passe devant le panneau routier. Cette prescription est respectée au moins lorsque les conditions suivantes sont remplies:






  a) | les panneaux satisfont aux conditions énoncées au point 3.4.2.2.2; et |
| --- | --- | --- |

3.4.2.3.1.

a)

les panneaux satisfont aux conditions énoncées au point 3.4.2.2.2; et

| b) | les panneaux sont rencontrés dans les conditions opérationnelles et environnementales visées au point 3.4.2.2.3. |
| --- | --- |

b)

les panneaux sont rencontrés dans les conditions opérationnelles et environnementales visées au point 3.4.2.2.3.

La conformité avec le premier alinéa est démontrée conformément aux procédures d’essai pertinentes visées au point 4.2.

Pour les vitesses de conduite du véhicule inférieures à 20 km/h, la limite de vitesse applicable peut être déterminée au plus tard 10 m avant que le point de référence visé au point 3.4.2.2.1 passe devant le panneau.

| 3.4.2.3.2. | Il n’est pas exigé que l’affichage SLIF tienne compte de conditions variables spéciales influençant la limite de vitesse nationale (c’est-à-dire d’informations allant au-delà du pays de circulation actuel et du type de route actuel, par exemple, la présence d’une remorque, les conditions environnementales prévalentes, le moment du jour, le moment de l’année, l’âge ou l’expérience du conducteur, la présence de passagers debout, de marchandises dangereuses, d’un chargement surdimensionné, etc.). Si des conditions variables spéciales peuvent être présentes et que le système n’est pas capable d’en tenir compte, la détermination de la limite de vitesse s’appuie par défaut sur la situation supposée la plus courante en fonctionnement normal. |
| --- | --- |

3.4.2.3.2.

| 3.4.2.4. | Il est clairement expliqué dans les instructions destinées à l’utilisateur du véhicule à moteur que les indications et avertissements du système ISA sont sans préjudice de la limite de vitesse effectivement applicable dans une situation particulière, dont l’observation et le respect relèvent de la responsabilité ultime du conducteur. |
| --- | --- |

3.4.2.4.

| 3.4.2.5. | Fiabilité de la détermination de la limite de vitesse en conditions de conduite réelles |
| --- | --- |

3.4.2.5.

| 3.4.2.5.1. | En l’absence de conditions conduisant à la désactivation du système conformément aux points 3.2.1 et 3.2.2, l’affichage SLIF doit pouvoir, par observation des panneaux routiers et de la signalisation routière, en utilisant toutes les entrées pertinentes du système, par exemple images de caméras et données cartographiques électroniques, lorsqu’elles sont fournies à bord du véhicule à cette fin, déterminer de manière fiable l’applicabilité des limites de vitesse nationales et des limites de vitesse associées à tous les panneaux routiers applicables inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner. Cette prescription est respectée au moins lorsque les conditions suivantes sont remplies:






  a) | les panneaux satisfont aux conditions énoncées au point 3.4.2.2.2; et |
| --- | --- | --- |

3.4.2.5.1.

a)

les panneaux satisfont aux conditions énoncées au point 3.4.2.2.2; et

| b) | les panneaux sont rencontrés dans les conditions opérationnelles et environnementales spécifiées au point 3.4.2.2.3. |
| --- | --- |

b)

les panneaux sont rencontrés dans les conditions opérationnelles et environnementales spécifiées au point 3.4.2.2.3.

| 3.4.2.5.2. | La prescription de détermination fiable de la limite de vitesse applicable est satisfaite si la prescription de performance fondée sur la distance est respectée en conditions de conduite réelles.
  Distance «vrai positif»(«TP_D»): la limite de vitesse correcte est déterminée pour au moins 90 % de la distance totale et pour au moins 80 % de la distance parcourue sur chacun des trois types de route (routes et rues urbaines, routes non urbaines et autoroutes/voies rapides/routes à deux voies) au moins pour les limites de vitesse applicables visées au point 3.4.2.5.1 et lorsque aucune des conditions variables spéciales visées au point 3.4.2.3.2 ne s’applique.
  La conformité est démontrée au moyen d’un essai en conditions de conduite réelles, comme spécifié au point 4.3. |
| --- | --- |

3.4.2.5.2.

Distance «vrai positif»(«TP_D»): la limite de vitesse correcte est déterminée pour au moins 90 % de la distance totale et pour au moins 80 % de la distance parcourue sur chacun des trois types de route (routes et rues urbaines, routes non urbaines et autoroutes/voies rapides/routes à deux voies) au moins pour les limites de vitesse applicables visées au point 3.4.2.5.1 et lorsque aucune des conditions variables spéciales visées au point 3.4.2.3.2 ne s’applique.

La conformité est démontrée au moyen d’un essai en conditions de conduite réelles, comme spécifié au point 4.3.

| 3.4.2.5.3. | Avant de procéder à l’essai en conditions de conduite réelles, le service technique, l’autorité compétente en matière de réception par type et le constructeur du véhicule ou de l’ETD conviennent d’un parcours routier. Le parcours routier satisfait aux conditions suivantes:






  a) | il se situe sur des routes publiques sur le territoire de l’Union européenne, à l’exclusion des régions ultrapériphériques conformément à l’article 349 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE); et |
| --- | --- | --- |

3.4.2.5.3.

a)

il se situe sur des routes publiques sur le territoire de l’Union européenne, à l’exclusion des régions ultrapériphériques conformément à l’article 349 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE); et

| b) | il est choisi avec l’intention de générer un essai succès/échec sur la base de la performance technique du système ISA et non sur la base d’un choix de route extrême. |
| --- | --- |

b)

il est choisi avec l’intention de générer un essai succès/échec sur la base de la performance technique du système ISA et non sur la base d’un choix de route extrême.

| 3.4.2.5.4. | Pour démontrer la performance du système au niveau de l’Union, le constructeur du véhicule ou de l’ETD fournit une documentation technique contenant les informations suivantes:






  a) | des informations sur la conception de base du système ISA et une description du système de détermination de la limite de vitesse, y compris les capteurs et, le cas échéant, les sources des données cartographiques électroniques utilisées; et |
| --- | --- | --- |

3.4.2.5.4.

a)

des informations sur la conception de base du système ISA et une description du système de détermination de la limite de vitesse, y compris les capteurs et, le cas échéant, les sources des données cartographiques électroniques utilisées; et

| b) | la description des activités de diligence requise mises en œuvre pour fournir la preuve que les prescriptions du point 3.4.2.5.1 sont respectées pour une utilisation dans tous les États membres, à l’exclusion des régions ultrapériphériques conformément à l’article 349 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE). |
| --- | --- |

b)

la description des activités de diligence requise mises en œuvre pour fournir la preuve que les prescriptions du point 3.4.2.5.1 sont respectées pour une utilisation dans tous les États membres, à l’exclusion des régions ultrapériphériques conformément à l’article 349 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE).

Le constructeur accomplit les activités de diligence requise suivantes:

| a) | identifier des situations difficiles dans le ou les États membres pour la catégorie de véhicule concernée et les limites de vitesse applicables et effectuer l’analyse pertinente pour démontrer comment les prescriptions sont respectées; et |
| --- | --- |

a)

identifier des situations difficiles dans le ou les États membres pour la catégorie de véhicule concernée et les limites de vitesse applicables et effectuer l’analyse pertinente pour démontrer comment les prescriptions sont respectées; et

| b) | pour un système qui utilise des données cartographiques électroniques, évaluer le niveau d’acceptabilité de l’intégrité et de la fiabilité des données cartographiques électronique dans l’ensemble de l’Union, en veillant à ce que les prescriptions soient respectées. |
| --- | --- |

b)

pour un système qui utilise des données cartographiques électroniques, évaluer le niveau d’acceptabilité de l’intégrité et de la fiabilité des données cartographiques électronique dans l’ensemble de l’Union, en veillant à ce que les prescriptions soient respectées.

Le service technique évalue la documentation technique fournie afin de déterminer si des mesures raisonnables et adéquates ont été prises pour garantir que les prescriptions énoncées au point 3.4.2.5.1 sont respectées pour assurer le bon fonctionnement du système ISA dans tous les États membres.

| 3.4.2.5.5. | Performance sur le cycle de vie |
| --- | --- |

3.4.2.5.5.

| 3.4.2.5.5.1. | Le constructeur du véhicule veille à ce que la fiabilité de la détermination de la limite de vitesse requise au point 3.4.2.5.2 soit maintenue pendant au moins 14 années après la date de construction du véhicule. Il en va de même lorsqu’une ETD est montée par le constructeur du véhicule. |
| --- | --- |

3.4.2.5.5.1.

| 3.4.2.5.5.2. | Si des données électroniques sont utilisées pour atteindre la performance requise, il est facile de vérifier les informations sur le niveau de la version. Le constructeur du véhicule fournit aux propriétaires de véhicules des mises à jour fréquentes des données comprenant, si nécessaire, les changements requis pour répondre à une mise à jour du catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II. Ces mises à jour de données sont mises à la disposition des propriétaires de véhicules au moins une fois par an dans le cas de données à base de cartes, gratuitement (à l’exception du coût éventuellement associé notamment à un support courant, à l’utilisation d’un ordinateur personnel, au système d’exploitation, des frais d’internet privé ou mobile, des frais de déplacement chez un concessionnaire, un réparateur ou un distributeur agréé, ou un réparateur indépendant) jusqu’à 7 ans après la date de construction du véhicule. Les mises à jour ultérieures peuvent être soumises au paiement d’une redevance raisonnable. Les instructions d’utilisation du véhicule à moteur précisent clairement que des mises à jour périodiques sont nécessaires pour maintenir la performance et expliquent les procédures disponibles pour obtenir et, le cas échéant, effectuer ces mises à jour. Des mises à jour peuvent être effectuées automatiquement, par exemple par voie aérienne. |
| --- | --- |

3.4.2.5.5.2.

| 3.5. | Prescriptions techniques concernant la fonction SLWF |
| --- | --- |

3.5.

| 3.5.1. | En l’absence de conditions conduisant à la désactivation du système ISA conformément aux points 3.2.1 et 3.2.2, si la limite de vitesse perçue est connue et que la vitesse au compteur dépasse cette vitesse, la fonction SLWF avertit le conducteur comme indiqué au point 3.5.2, pour les vitesses à partir de 20 km/h ou moins. |
| --- | --- |

3.5.1.

| 3.5.2. | L’avertissement est fourni par l’un des éléments suivants:






  a) | un avertissement visuel et un avertissement acoustique cascadé; |
| --- | --- | --- |

3.5.2.

a)

un avertissement visuel et un avertissement acoustique cascadé;

| b) | un avertissement visuel et un avertissement haptique cascadé; ou |
| --- | --- |

b)

un avertissement visuel et un avertissement haptique cascadé; ou

| c) | un avertissement haptique seul. |
| --- | --- |

c)

un avertissement haptique seul.

Lorsque la vitesse de conduite du véhicule, non pourvu d’une fonction SCF et sans caractéristiques semblables à une fonction SCF, est activement contrôlée par un système du véhicule pour lequel le conducteur est supposé ne pas toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), l’utilisation d’un signal haptique n’est pas autorisée. Dans ce cas, le système doit essayer de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue ou en dessous de celle-ci, par exemple en désengageant ou en réduisant la puissance du moteur, ou en émettant un avertissement visuel et un avertissement acoustique cascadé.

| 3.5.2.1. | Avertissement visuel et avertissement acoustique cascadé ou avertissement visuel et avertissement haptique cascadé. |
| --- | --- |

3.5.2.1.

| 3.5.2.1.1. | L’avertissement visuel est perceptible et facilement reconnaissable par le conducteur et exprimé par le clignotement de l’affichage SLIF ou par le clignotement d’un signal optique supplémentaire adjacent à l’affichage SLIF. Il est émis dans un délai de 1,5 seconde à partir du moment où le compteur de vitesse dépasse la limite de vitesse perçue et dure au moins 5,0 secondes après l’extinction de l’avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé ou jusqu’à ce que la vitesse au compteur soit inférieure ou égale à la limite de vitesse perçue, si cela se produit plus tôt. |
| --- | --- |

3.5.2.1.1.

| 3.5.2.1.2. | L’avertissement acoustique cascadé est perceptible par le conducteur, unique et facilement reconnaissable, et fourni par un signal sonore continu ou intermittent ou par une information vocale. Lorsque des informations vocales sont utilisées, le constructeur du véhicule veille à ce qu’elles soient facilement configurables par le conducteur pour utiliser l’une des langues officielles de l’Union. L’avertissement acoustique peut être modulé pour indiquer l’ampleur ou la durée du dépassement de la limite de vitesse perçue. |
| --- | --- |

3.5.2.1.2.

| 3.5.2.1.3. | L’avertissement haptique cascadé est perceptible par le conducteur et transmis directement ou indirectement par l’intermédiaire de la commande de l’accélérateur lorsque le conducteur maintient une force d’application ainsi qu’une vitesse de conduite supérieure à la limite de vitesse perçue. Ce résultat peut être obtenu par l’un ou l’autre des moyens suivants:






  a) | en augmentant la force de rétablissement de la commande de l’accélérateur; ou |
| --- | --- | --- |

3.5.2.1.3.

a)

en augmentant la force de rétablissement de la commande de l’accélérateur; ou

| b) | en faisant vibrer la commande de l’accélérateur. |
| --- | --- |

b)

en faisant vibrer la commande de l’accélérateur.

| 3.5.2.1.4. | L’avertissement acoustique cascadé et l’avertissement haptique cascadé sont émis lorsque l’une des conditions suivantes est remplie, pour des vitesses constantes du véhicule:






  a) | vitesse au compteur ≥ 130 % de la limite de vitesse perçue, pendant 3,0 secondes et plus; |
| --- | --- | --- |

3.5.2.1.4.

a)

vitesse au compteur ≥ 130 % de la limite de vitesse perçue, pendant 3,0 secondes et plus;

| b) | vitesse au compteur ≥ 120 % de la limite de vitesse perçue, pendant 4,0 secondes et plus; |
| --- | --- |

b)

vitesse au compteur ≥ 120 % de la limite de vitesse perçue, pendant 4,0 secondes et plus;

| c) | vitesse au compteur ≥ 110 % de la limite de vitesse perçue, pendant 5,0 secondes et plus; |
| --- | --- |

c)

vitesse au compteur ≥ 110 % de la limite de vitesse perçue, pendant 5,0 secondes et plus;

| d) | vitesse au compteur ≥ 100 % de la limite de vitesse perçue, pendant 6,0 secondes et plus. |
| --- | --- |

d)

vitesse au compteur ≥ 100 % de la limite de vitesse perçue, pendant 6,0 secondes et plus.

Le système peut être conçu de manière à utiliser un temps interpolé linéairement entre les valeurs respectives de vitesse et de temps pour les points a) et d).

| 3.5.2.1.4.1. | Lorsque le véhicule accélère, le constructeur doit sélectionner le moment approprié pour les conditions visées aux points 3.5.2.1.4 b), c) ou d), ou 3,0 secondes, ainsi que la durée entre ces deux valeurs. |
| --- | --- |

3.5.2.1.4.1.

| 3.5.2.1.4.2. | Lorsque le véhicule accélère et qu’aucune des conditions énoncées au point 3.5.3 n’est satisfaite, le constructeur doit sélectionner le moment approprié pour les conditions visées aux points 3.5.2.1.4 b), c) ou d), ou 6,0 secondes, ainsi que la durée entre ces deux valeurs. |
| --- | --- |

3.5.2.1.4.2.

| 3.5.2.1.5. | L’avertissement acoustique cascadé est émis jusqu’à ce que la vitesse au compteur soit inférieure ou égale à la limite de vitesse perçue ou pendant au moins 3,0 secondes après la première activation de l’avertissement acoustique cascadé. Toutefois, en aucun cas, l’avertissement acoustique ne doit durer plus de 5,0 secondes, y compris en cas de changements successifs de la limite de vitesse, afin de réduire au minimum la gêne du conducteur. |
| --- | --- |

3.5.2.1.5.

| 3.5.2.1.6. | L’avertissement haptique cascadé est émis jusqu’à ce que la vitesse au compteur soit inférieure ou égale à la limite de vitesse perçue ou pendant au moins 10 secondes après la première activation de l’avertissement haptique cascadé. Toutefois, en aucun cas, l’avertissement haptique ne doit durer plus de 12 secondes, y compris en cas de changements successifs de la limite de vitesse, afin de réduire au minimum la gêne du conducteur. |
| --- | --- |

3.5.2.1.6.

| 3.5.2.1.7. | L’avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé est interrompu dès que le conducteur en prend acte par une action délibérée (par exemple, en appuyant sur un bouton) si le constructeur choisit d’utiliser une telle fonctionnalité. |
| --- | --- |

3.5.2.1.7.

| 3.5.2.1.8. | Lorsque le véhicule décélère en raison d’un ou plusieurs des événements suivants, l’avertissement acoustique cascadé ou l’avertissement haptique cascadé n’est pas émis ou il est interrompu immédiatement:






  a) | libération totale de la commande de l’accélérateur, sauf dans le cas où la vitesse de conduite du véhicule est activement commandée par un système du véhicule et à l’exception du cas d’une brève décélération à la suite de la sélection d’un rapport; |
| --- | --- | --- |

3.5.2.1.8.

a)

libération totale de la commande de l’accélérateur, sauf dans le cas où la vitesse de conduite du véhicule est activement commandée par un système du véhicule et à l’exception du cas d’une brève décélération à la suite de la sélection d’un rapport;

| b) | désengagement manuel du système du véhicule contrôlant la vitesse de conduite; |
| --- | --- |

b)

désengagement manuel du système du véhicule contrôlant la vitesse de conduite;

| c) | actionnement du système de freinage de service; ou |
| --- | --- |

c)

actionnement du système de freinage de service; ou

| d) | actionnement d’un système de freinage d’endurance. |
| --- | --- |

d)

actionnement d’un système de freinage d’endurance.

| 3.5.2.2. | Avertissement haptique seul |
| --- | --- |

3.5.2.2.

| 3.5.2.2.1. | L’avertissement haptique est perceptible par le conducteur et transmis directement ou indirectement par la commande de l’accélérateur lorsque le conducteur maintient une force d’application ainsi qu’une vitesse de conduite supérieure à la limite de vitesse perçue. Cet objectif est atteint en augmentant la force de rétablissement de la commande de l’accélérateur. |
| --- | --- |

3.5.2.2.1.

| 3.5.2.2.2. | L’avertissement haptique seul est émis dans un délai de 1,5 seconde à partir de l’instant où la vitesse au compteur dépasse la limite de vitesse perçue et jusqu’à ce que la vitesse au compteur soit inférieure ou égale à la limite de vitesse perçue ou pendant au moins 15 secondes après son activation initiale. Toutefois, en aucun cas, l’avertissement haptique ne doit durer plus de 20 secondes, y compris en cas de changements successifs de la limite vitesse, afin de réduire au minimum la gêne du conducteur. |
| --- | --- |

3.5.2.2.2.

| 3.5.2.2.3. | L’avertissement haptique seul est interrompu dès que le conducteur en prend acte par une action délibérée (par exemple en appuyant sur un bouton) si le constructeur choisit d’utiliser une telle fonctionnalité. |
| --- | --- |

3.5.2.2.3.

| 3.5.3. | Après l’interruption d’un avertissement, la fonction SLWF est prête à émettre un nouvel avertissement conformément au point 3.5.1 après qu’une ou plusieurs des conditions suivantes sont réalisées:






  a) | la vitesse au compteur est descendue en dessous de la limite de vitesse perçue; |
| --- | --- | --- |

3.5.3.

a)

la vitesse au compteur est descendue en dessous de la limite de vitesse perçue;

| b) | ré-application de la commande de l’accélérateur à la suite de la condition du point 3.5.2.1.8 a) conduisant à l’extinction de l’avertissement; |
| --- | --- |

b)

ré-application de la commande de l’accélérateur à la suite de la condition du point 3.5.2.1.8 a) conduisant à l’extinction de l’avertissement;

| c) | ré-engagement du système du véhicule contrôlant la vitesse de conduite à la suite de la condition du point 3.5.2.1.8 b) conduisant à l’extinction de l’avertissement; ou |
| --- | --- |

c)

ré-engagement du système du véhicule contrôlant la vitesse de conduite à la suite de la condition du point 3.5.2.1.8 b) conduisant à l’extinction de l’avertissement; ou

| d) | la limite de vitesse perçue a changé pour une valeur inférieure. |
| --- | --- |

d)

la limite de vitesse perçue a changé pour une valeur inférieure.

| 3.5.4. | Il n’est pas permis qu’un système d’avertissement haptique soit combiné à une fonction d’avertissement acoustique, même sur une base volontaire, à moins que toutes les prescriptions relatives à l’avertissement acoustique cascadé soient également respectées. |
| --- | --- |

3.5.4.

| 3.5.5. | Le véhicule peut être équipé d’un dispositif permettant de suspendre la fonction SLWF pour la présentation d’avertissements plus critiques (par exemple, avertissement de collision par l’avant, assistance au maintien de la trajectoire). Le constructeur démontre que tous les avertissements applicables sont présentés au conducteur de manière appropriée. |
| --- | --- |

3.5.5.

| 3.5.6. | La fonction SLWF des véhicules des catégories M2, M3, N2 et N3 qui sont équipés d’un dispositif de limitation de vitesse et d’un tachygraphe, conformément au règlement (UE) no 165/2014 (4), est suspendue à partir de 9 km/h en dessous du réglage de la limite de vitesse applicable, et de vitesses de conduite du véhicule plus rapides, lorsque la limite de vitesse perçue concernée n’est pas fournie au moyen d’un panneau de limite de vitesse explicite ou de données cartographiques électroniques basées sur la présence d’un panneau de limite de vitesse explicite qui est appropriée pour la catégorie de véhicule en question. La fonction SLWF fonctionne normalement dans cette plage en cas de présence d’un panneau de limite de vitesse explicite qui est approprié pour la catégorie de véhicule en question. La fonction SLWF fonctionne également normalement dans cette plage lorsque la réaction attendue du système dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II est de revenir à la limite de vitesse implicite précédemment applicable et lorsque celle-ci est inférieure à la précédente (par exemple, fin d’autoroute). La fonction SLWF fonctionne normalement à des vitesses inférieures de 10 km/h au réglage de la limite de vitesse applicable et à des vitesses de conduite plus lentes du véhicule. |
| --- | --- |

3.5.6.

| 3.5.7. | La fonction d’avertissement SLWF est démontrée conformément à la procédure d’essai pertinente spécifiée au point 4.4. |
| --- | --- |

3.5.7.

| 3.6. | Prescriptions techniques concernant la fonction SCF |
| --- | --- |

3.6.

| 3.6.1. | En l’absence de conditions conduisant à la désactivation manuelle ou automatique du système ISA visée aux points 3.2.1 et 3.2.2, la fonction SCF tente de limiter la vitesse au compteur à la limite de vitesse perçue, pour les vitesses à partir de 20 km/h ou moins. |
| --- | --- |

3.6.1.

| 3.6.1.1. | La fonction SCF tente de limiter la vitesse au compteur à une vitesse stabilisée en réduisant la puissance de propulsion et le couple de transmission du véhicule. La fonction SCF ne doit pas actionner le système de freinage de service du véhicule sauf pour les véhicules des catégories M1 et N1, pour lesquels le système de freinage de service du véhicule peut être actionné. Un frein d’endurance (ralentisseur, par exemple) ne peut être incorporé que s’il fonctionne après que la fonction SCF a limité la puissance de propulsion au minimum. La vitesse de décélération du véhicule doit être ≤ 3,0 m.s-2. |
| --- | --- |

3.6.1.1.

| 3.6.1.2. | L’intervention de la fonction SCF doit commencer au plus tard 1,5 seconde après que la vitesse au compteur dépasse la limite de vitesse perçue. |
| --- | --- |

3.6.1.2.

| 3.6.1.3. | Lorsque la vitesse a été stabilisée, la vitesse au compteur ne doit pas varier de plus de 4 % ou 2 km/h, selon celle des deux valeurs qui est la plus élevée, par rapport à la vitesse stabilisée, et la variation de la vitesse au compteur doit être inférieure à ≤ 0,2 m.s-2, mesurée sur une période d’au moins 0,1 seconde. La vitesse stabilisée se situe dans la plage suivante: (limite de vitesse perçue – 5 km/h) ≤ vitesse stabilisée ≤ limite de vitesse perçue.
  Le constructeur s’efforce de rester aussi proche que possible de la limite de vitesse perçue, afin de réduire au minimum la gêne du conducteur. |
| --- | --- |

3.6.1.3.

Le constructeur s’efforce de rester aussi proche que possible de la limite de vitesse perçue, afin de réduire au minimum la gêne du conducteur.

| 3.6.1.4. | Il doit être possible pour le conducteur d’annuler l’intervention de la fonction SCF en exécutant une action positive, par exemple en appuyant plus fort sur la commande de l’accélérateur ou en l’enfonçant plus profondément. Toutefois, il n’est pas permis que cela puisse se faire uniquement en enfonçant à fond la commande de l’accélérateur («kick-down»). Lorsque le conducteur a annulé la fonction SCF, celle-ci est temporairement suspendue et n’être rétablie qu’à la suite d’un des événements suivants:






  a) | la vitesse au compteur est ramenée à ou en dessous de la limite de vitesse perçue; |
| --- | --- | --- |

3.6.1.4.

a)

la vitesse au compteur est ramenée à ou en dessous de la limite de vitesse perçue;

| b) | la commande de l’accélérateur est libérée pendant plus de 6,0 secondes; |
| --- | --- |

b)

la commande de l’accélérateur est libérée pendant plus de 6,0 secondes;

| c) | un système de freinage d’endurance est actionné; ou |
| --- | --- |

c)

un système de freinage d’endurance est actionné; ou

| d) | la limite de vitesse perçue a changé pour une valeur inférieure. |
| --- | --- |

d)

la limite de vitesse perçue a changé pour une valeur inférieure.

En cas de rétablissement de la fonction SCF à la suite d’événements visés au premier alinéa, points b) et c), le véhicule ne doit pas ralentir brutalement, mais avec une décélération semblable à celle du véhicule juste avant le rétablissement.

| 3.6.1.5. | Il est permis que le conducteur puisse avoir un choix d’actions positives plus restrictif (par exemple, la nécessité d’enfoncer à fond la pédale d’accélération) pour annuler sur une base volontaire. |
| --- | --- |

3.6.1.5.

| 3.6.1.6. | Il est permis que le conducteur puisse engager manuellement une fonction de limitation de la vitesse, à condition que cela ne désactive pas automatiquement le système ISA en même temps. |
| --- | --- |

3.6.1.6.

| 3.6.1.7. | La fonction SCF permet une utilisation normale de la commande de l’accélérateur pour la sélection des rapports. |
| --- | --- |

3.6.1.7.

| 3.6.2. | Au moment où la vitesse de conduite du véhicule, pourvu d’une fonction SCF ou de caractéristiques semblables à une fonction SCF, est activement contrôlée par un système du véhicule pour lequel le conducteur n’est pas censé toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), et en l’absence de conditions conduisant à la désactivation du système ISA conformément aux points 3.2.1 et 3.2.2, les prescriptions du point 3.6.1 s’appliquent à moins qu’une fonction SLWF consistant en un avertissement visuel et un avertissement acoustique cascadé ne soit activée à la place. |
| --- | --- |

3.6.2.

| 3.6.3. | La fonction SCF des véhicules des catégories M2, M3, N2 et N3 qui sont équipés d’un dispositif de limitation de vitesse et d’un tachygraphe est suspendue à partir de 9 km/h en dessous du réglage de la limite de vitesse applicable, et de vitesses de conduite du véhicule plus rapides, lorsque la limite de vitesse perçue concernée n’est pas communiquée au moyen d’un panneau de limite de vitesse explicite ou de données cartographiques électroniques basées sur la présence d’un panneau de limite de vitesse explicite, qui est approprié pour la catégorie de véhicule en question. La fonction SCF fonctionne normalement dans cette plage en cas de présence d’un panneau de limite de vitesse explicite qui est approprié pour la catégorie de véhicule en question. La fonction SCF fonctionne également normalement dans cette plage lorsque la réaction attendue du système dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II est de revenir à la limite de vitesse implicite précédemment applicable et lorsque celle-ci est inférieure à la précédente (par exemple, fin d’autoroute). La fonction SCF fonctionne normalement à des vitesses inférieures de 10 km/h au réglage de la limite de vitesse applicable, et aux vitesses de conduite du véhicule plus lentes. |
| --- | --- |

3.6.3.

| 3.6.4. | L’intervention de la fonction SCF est démontrée conformément aux essais pertinents spécifiés au point 4.5. |
| --- | --- |

3.6.4.

| 3.6.5. | Un système ISA composé de la fonction SLIF et de la fonction SLWF peut en outre présenter des caractéristiques similaires à celles de la fonction SCF pour autant que les prescriptions en matière d’annulation et d’action positive énoncées au point 3.6.1.4 soient respectées. |
| --- | --- |

3.6.5.

| 3.6.6. | Lorsque la fonction SCF est combinée avec une fonction d’avertissement acoustique, toutes les prescriptions relatives à l’avertissement acoustique cascadé prévues au présent règlement sont respectées. |
| --- | --- |

3.6.6.

4.   Procédures d’essai

| 4.1. | Procédure d’essai de la fonction SLIF: essai de détermination de la limite de vitesse perçue par observation des panneaux de limite de vitesse explicite. |
| --- | --- |

4.1.

| 4.1.1. | État du véhicule considéré: |
| --- | --- |

4.1.1.

| 4.1.1.1. | Masse d’essai:
  La masse du véhicule est la masse en ordre de marche. |
| --- | --- |

4.1.1.1.

La masse du véhicule est la masse en ordre de marche.

| 4.1.1.2. | Pneumatiques:
  Les pneumatiques doivent être rodés et les pressions des pneumatiques ajustées conformément aux spécifications du constructeur du véhicule. |
| --- | --- |

4.1.1.2.

Les pneumatiques doivent être rodés et les pressions des pneumatiques ajustées conformément aux spécifications du constructeur du véhicule.

| 4.1.1.3. | Préconditionnement:
  Si le constructeur en fait la demande, le véhicule considéré peut être conduit pendant un maximum de 100 km sur un mélange de routes urbaines et rurales avec d’autres conditions de circulation et équipements routiers afin d’étalonner le système de capteurs, et le réglage du pays ou de la région d’utilisation peut être fait (manuellement ou automatiquement) sur celui ou celle de l’essai). |
| --- | --- |

4.1.1.3.

Si le constructeur en fait la demande, le véhicule considéré peut être conduit pendant un maximum de 100 km sur un mélange de routes urbaines et rurales avec d’autres conditions de circulation et équipements routiers afin d’étalonner le système de capteurs, et le réglage du pays ou de la région d’utilisation peut être fait (manuellement ou automatiquement) sur celui ou celle de l’essai).

| 4.1.2. | Panneaux routiers:
  L’objectif de ces essais est de contrôler que, par exemple, les panneaux temporaires placés lors de travaux routiers sont dûment reconnus par le système ISA. Cet objectif peut être atteint par l’utilisation d’un capteur d’observation, mais aussi par l’utilisation d’informations en temps réel partagées par d’autres véhicules.
  Les panneaux routiers utilisés pour les essais sont des panneaux de limite de vitesse explicite, la limite de vitesse associée applicable pour la catégorie du véhicule à réceptionner correspondant à la valeur numérique affichée sur le panneau. Ces panneaux satisfont à toutes les conditions spécifiées au point 3.4.2.2.2. Les panneaux sont placés de manière à éviter que de multiples panneaux ne se trouvent simultanément dans le champ de vision du système.
  Un minimum de trois panneaux de limite de vitesse explicite différents, comprenant des panneaux routiers non électroniques et des panneaux à message variable, en usage dans le ou les États membres où l’essai se déroule, sont sélectionnés par le service technique pour l’essai. Les panneaux utilisés lors des essais sont consignés dans le rapport d’essai. Pour tester la détermination de la limite de vitesse perçue par observation visible directe ou indirecte, l’emplacement des panneaux de limite de vitesse explicite utilisés pour l’essai ne doit pas figurer dans les données cartographiques électroniques du véhicule au commencement de l’essai. Le constructeur démontre, en recourant à la documentation, la conformité avec tous les autres panneaux de limite de vitesse explicite inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner, la limite de vitesse applicable associée pour la catégorie du véhicule à réceptionner correspondant à la valeur numérique affichée sur le panneau. La documentation en question est jointe au dossier du rapport d’essai. |
| --- | --- |

4.1.2.

L’objectif de ces essais est de contrôler que, par exemple, les panneaux temporaires placés lors de travaux routiers sont dûment reconnus par le système ISA. Cet objectif peut être atteint par l’utilisation d’un capteur d’observation, mais aussi par l’utilisation d’informations en temps réel partagées par d’autres véhicules.

Les panneaux routiers utilisés pour les essais sont des panneaux de limite de vitesse explicite, la limite de vitesse associée applicable pour la catégorie du véhicule à réceptionner correspondant à la valeur numérique affichée sur le panneau. Ces panneaux satisfont à toutes les conditions spécifiées au point 3.4.2.2.2. Les panneaux sont placés de manière à éviter que de multiples panneaux ne se trouvent simultanément dans le champ de vision du système.

Un minimum de trois panneaux de limite de vitesse explicite différents, comprenant des panneaux routiers non électroniques et des panneaux à message variable, en usage dans le ou les États membres où l’essai se déroule, sont sélectionnés par le service technique pour l’essai. Les panneaux utilisés lors des essais sont consignés dans le rapport d’essai. Pour tester la détermination de la limite de vitesse perçue par observation visible directe ou indirecte, l’emplacement des panneaux de limite de vitesse explicite utilisés pour l’essai ne doit pas figurer dans les données cartographiques électroniques du véhicule au commencement de l’essai. Le constructeur démontre, en recourant à la documentation, la conformité avec tous les autres panneaux de limite de vitesse explicite inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner, la limite de vitesse applicable associée pour la catégorie du véhicule à réceptionner correspondant à la valeur numérique affichée sur le panneau. La documentation en question est jointe au dossier du rapport d’essai.

| 4.1.3. | Conditions d’essai:
  Les essais s’effectuent de la manière suivante:






  a) | sur une surface plane exempte d’irrégularités, d’eau stagnante, de neige et de glace, et offrant au conducteur une vue dégagée du panneau routier pendant une période continue d’au moins 1,0 seconde; |
| --- | --- | --- |

4.1.3.

Les essais s’effectuent de la manière suivante:

a)

sur une surface plane exempte d’irrégularités, d’eau stagnante, de neige et de glace, et offrant au conducteur une vue dégagée du panneau routier pendant une période continue d’au moins 1,0 seconde;

| b) | dans toutes les conditions d’éclairage hormis lumière aveuglante directe du soleil et, au besoin, avec les phares allumés en faisceaux de croisement; et |
| --- | --- |

b)

dans toutes les conditions d’éclairage hormis lumière aveuglante directe du soleil et, au besoin, avec les phares allumés en faisceaux de croisement; et

| c) | en l’absence de conditions météorologiques affectant la visibilité des panneaux. |
| --- | --- |

c)

en l’absence de conditions météorologiques affectant la visibilité des panneaux.

À la discrétion du constructeur et avec l’accord du service technique, les essais peuvent être effectués dans des conditions qui s’écartent des conditions visées au premier alinéa.

| 4.1.3.1. | Avec l’accord du constructeur et du service technique, les essais peuvent être effectués dans l’un des lieux suivants:






  a) | sur une route publique; ou |
| --- | --- | --- |

4.1.3.1.

a)

sur une route publique; ou

| b) | sur une piste d’essai, à condition que la fonction SLIF ne nécessite pas de données cartographiques électroniques pour fonctionner correctement, à moins que la piste d’essai soit incluse dans les données cartographiques électroniques. |
| --- | --- |

b)

sur une piste d’essai, à condition que la fonction SLIF ne nécessite pas de données cartographiques électroniques pour fonctionner correctement, à moins que la piste d’essai soit incluse dans les données cartographiques électroniques.

Dans les deux cas, l’environnement peut être tel que d’autres véhicules circulent sur le même parcours d’essai que le véhicule considéré, par exemple pour faciliter la disponibilité de données en temps réel pouvant être utilisées par d’autres véhicules sans système d’observation par caméra. Les conditions nécessaires sont spécifiées en détail par le constructeur et approuvées par le service technique et l’autorité compétente en matière de réception par type avant les essais. Cet accord se fonde sur une évaluation positive de la vraisemblance, de la praticabilité et de l’authenticité de l’application en conditions réelles.

Dans les deux cas, les différents panneaux de limite de vitesse explicite sont sélectionnés et placés par le service technique. Tous les panneaux utilisés pour les essais sur des routes publiques diffèrent de ceux qui sont normalement présents, ou ils sont temporairement modifiés, afin d’évaluer la capacité d’observation, ou son équivalent, du système. Il n’est pas dérogé à cette obligation d’essai en cas de litige avec les autorités locales et l’essai doit alors être effectué ailleurs.

| 4.1.4. | Procédure d’essai:
  Le véhicule considéré est conduit en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant le panneau routier sélectionné, pour l’essai dans les conditions suivantes:






  a) | une vitesse au compteur supérieure à la vitesse indiquée sur le panneau de limite de vitesse explicite; et |
| --- | --- | --- |

4.1.4.

Le véhicule considéré est conduit en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant le panneau routier sélectionné, pour l’essai dans les conditions suivantes:

a)

une vitesse au compteur supérieure à la vitesse indiquée sur le panneau de limite de vitesse explicite; et

| b) | au centre de la piste d’essai. |
| --- | --- |

b)

au centre de la piste d’essai.

Avec l’accord du constructeur et du service technique, la procédure d’essai sur piste décrite ci-dessus peut être remplacée par une procédure en laboratoire dont l’équivalence a été démontrée.

| 4.1.4.1. | Les prescriptions techniques sont respectées si la fonction SLIF affiche la valeur de la limite de vitesse perçue qui correspond à la limite de vitesse affichée sur tous les panneaux de limite de vitesse explicite testés au plus tard 2,0 secondes après que le point de référence du véhicule passe devant les panneaux concernés. Pour les vitesses du véhicule inférieures à 20 km/h, cela doit intervenir au plus tard 10 m avant que le point de référence du véhicule ne passe devant le panneau. |
| --- | --- |

4.1.4.1.

| 4.1.4.2. | Cet essai n’est pas combiné avec l’essai de fiabilité en conditions de conduite réelles du point 4.3. |
| --- | --- |

4.1.4.2.

| 4.2. | Procédure d’essai concernant la fonction SLIF: procédure d’essai de détermination de la limite de vitesse perçue par observation des panneaux routiers et de la signalisation implicites. |
| --- | --- |

4.2.

| 4.2.1. | Les conditions applicables au véhicule considéré sont celles spécifiées aux points 4.1.1 à 4.1.1.3. |
| --- | --- |

4.2.1.

| 4.2.2. | Panneaux routiers:
  Les panneaux routiers utilisés pour les essais sont des panneaux de limite de vitesse implicite. Ces panneaux satisfont aux conditions spécifiées au point 3.4.2.2.2. Les panneaux sont placés de manière à éviter que de multiples panneaux ne se trouvent simultanément dans le champ de vision du système.
  Un minimum de trois panneaux de limite de vitesse implicite différents, comprenant des panneaux routiers non électroniques et des panneaux à message variable, en usage dans le ou les États membres où l’essai se déroule, sont sélectionnés par le service technique pour l’essai. Les panneaux utilisés pour les essais sont consignés dans le rapport d’essai.
  Le constructeur démontre, en recourant à la documentation, la conformité avec tous les autres panneaux de limite de vitesse implicite applicables inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner. La documentation en question est jointe au dossier du rapport d’essai. |
| --- | --- |

4.2.2.

Les panneaux routiers utilisés pour les essais sont des panneaux de limite de vitesse implicite. Ces panneaux satisfont aux conditions spécifiées au point 3.4.2.2.2. Les panneaux sont placés de manière à éviter que de multiples panneaux ne se trouvent simultanément dans le champ de vision du système.

Un minimum de trois panneaux de limite de vitesse implicite différents, comprenant des panneaux routiers non électroniques et des panneaux à message variable, en usage dans le ou les États membres où l’essai se déroule, sont sélectionnés par le service technique pour l’essai. Les panneaux utilisés pour les essais sont consignés dans le rapport d’essai.

Le constructeur démontre, en recourant à la documentation, la conformité avec tous les autres panneaux de limite de vitesse implicite applicables inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner. La documentation en question est jointe au dossier du rapport d’essai.

| 4.2.3. | Conditions d’essai:
  Les conditions d’essai applicables sont celles fixées au point 4.1.3. |
| --- | --- |

4.2.3.

Les conditions d’essai applicables sont celles fixées au point 4.1.3.

| 4.2.3.1. | Avec l’accord du constructeur et du service technique, les essais peuvent être effectués dans l’un des lieux suivants:






  a) | sur une route publique; ou |
| --- | --- | --- |

4.2.3.1.

a)

sur une route publique; ou

| b) | sur une piste d’essai ressemblant à un environnement routier réaliste permettant à la fonction SLIF de déterminer le type de route, à condition que la fonction SLIF ne nécessite pas de données cartographiques électroniques pour fonctionner correctement, sauf si la piste d’essai est incluse dans les données. |
| --- | --- |

b)

sur une piste d’essai ressemblant à un environnement routier réaliste permettant à la fonction SLIF de déterminer le type de route, à condition que la fonction SLIF ne nécessite pas de données cartographiques électroniques pour fonctionner correctement, sauf si la piste d’essai est incluse dans les données.

Dans les deux cas, l’environnement peut être tel que d’autres véhicules circulent sur le même parcours d’essai que le véhicule considéré, par exemple pour faciliter la disponibilité de données en temps réel pouvant être utilisées par d’autres véhicules sans système d’observation par caméra. Les conditions nécessaires sont spécifiées en détail par le constructeur et approuvées par le service technique et l’autorité compétente en matière de réception par type avant les essais. Cet accord se fonde sur une évaluation positive de la vraisemblance, de la praticabilité et de l’authenticité de l’application en conditions réelles.

Dans les deux cas, les différents panneaux peuvent être choisis et placés par le service technique ou être des panneaux existants, à la demande du constructeur. Seuls des panneaux existants sont utilisés lorsque la conformité est démontrée au moyen de l’essai de fiabilité en conditions de conduite réelles conformément aux points 4.2.4.2 et 4.3.

| 4.2.4. | Procédure d’essai:
  Le véhicule considéré est conduit en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant le panneau routier sélectionné pour l’essai dans les conditions suivantes:






  a) | une vitesse au compteur qui est:






  i) | ≤ 20 % en dessous de celle indiquée par le panneau pour les essais sur une route publique; et |
| --- | --- | --- | --- |

4.2.4.

Le véhicule considéré est conduit en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant le panneau routier sélectionné pour l’essai dans les conditions suivantes:

a)

une vitesse au compteur qui est:

i)

≤ 20 % en dessous de celle indiquée par le panneau pour les essais sur une route publique; et

| ii) | ≥ 10 % au-dessus de celle indiquée par le panneau pour les essais sur piste; |
| --- | --- |

ii)

≥ 10 % au-dessus de celle indiquée par le panneau pour les essais sur piste;

| b) | au centre de la voie d’essai. |
| --- | --- |

b)

au centre de la voie d’essai.

Avec l’accord du constructeur et du service technique, la procédure d’essai sur piste ou sur route décrite ci-dessus peut être remplacée par une procédure en laboratoire dont l’équivalence a été démontrée.

| 4.2.4.1. | Les prescriptions techniques sont respectées si la fonction SLIF détermine la valeur de la limite de vitesse perçue qui correspond à la réaction attendue du système indiquée dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, ou à la limite de vitesse nationale applicable associée aux panneaux de limite de vitesse implicite testés, pour la catégorie du véhicule à réceptionner, et si la fonction SLIF affiche la limite de vitesse perçue lorsque la vitesse au compteur est supérieure à la limite de vitesse perçue associée à ces panneaux, au plus tard 2,0 après que le point de référence du véhicule passe devant les panneaux concernés. Pour les vitesses du véhicule inférieures à 20 km/h, cela doit intervenir au plus tard 10 m avant que le point de référence du véhicule ne passe devant le panneau. |
| --- | --- |

4.2.4.1.

| 4.2.4.2. | Cet essai peut être combiné avec l’essai de fiabilité en conditions de conduite réelles du point 4.3. Dans ce cas, les prescriptions techniques sont considérées comme respectées si les résultats appropriés de l’essai de fiabilité en conditions de conduite réelle démontrent que les panneaux de limite de vitesse implicite sont reconnus par le système ISA en conformité avec le point 3.4.2.5.2. |
| --- | --- |

4.2.4.2.

| 4.3. | Procédure d’essai concernant la fonction SLIF: essai de fiabilité de la détermination de la limite de vitesse en conditions de conduite réelles. |
| --- | --- |

4.3.

| 4.3.1. | La conduite d’essai satisfait aux conditions énoncées aux points 4.3.1.1 à 4.3.1.5. Le service technique peut décider d’accepter les données d’essais réalisés en interne pour certaines parties de l’essai de réception par type. |
| --- | --- |

4.3.1.

| 4.3.1.1. | La conduite d’essai est appropriée pour mesurer la capacité du système à déterminer correctement la limite de vitesse applicable en utilisant les critères de performance spécifiés au point 3.4.2.5.2. |
| --- | --- |

4.3.1.1.

| 4.3.1.2. | La conduite d’essai comprend la conduite sur des routes et rues publiques situées sur le territoire de l’Union européenne, comme convenu entre le constructeur, le service technique et l’autorité compétente en matière de réception par type. |
| --- | --- |

4.3.1.2.

| 4.3.1.3. | La conduite d’essai comprend la conduite sur des routes et rues urbaines, sur des routes non urbaines et sur des autoroutes/voies rapides/routes à deux voies, chacun des trois types de route devant représenter au moins 25 % de la distance totale du parcours. Le parcours est un parcours consécutif ayant les mêmes points de départ et d’arrivée, où toute partie répétée du parcours dans le même sens ne doit pas être prise en compte pour la distance de l’essai. |
| --- | --- |

4.3.1.3.

| 4.3.1.4. | La conduite d’essai inclut la conduite diurne et la conduite en conditions d’obscurité, l’obscurité représentant au moins 15 % de la distance totale. |
| --- | --- |

4.3.1.4.

| 4.3.1.5. | La conduite d’essai consiste en un parcours d’essai de 400 km. En accord avec le service technique et le constructeur, l’essai peut être interrompu plus tôt si la distance parcourue est supérieure à 300 km et si la performance «TP_D» a varié entre ± 5,0 % au cours des 50 derniers km du parcours, calculés sur une base continue. |
| --- | --- |

4.3.1.5.

| 4.3.2. | Calcul des paramètres de performance:
  Les paramètres de performance sont calculés comme suit:

  TP_D = (d_correct/d_total) * 100 %
  où: | d_total – distance totale parcourue lors de la conduite d’essai pour laquelle la limite de vitesse applicable était indiquée par un panneau routier ou une signalisation comme spécifié au point 3.4.2.5.1 ou la limite de vitesse nationale s’appliquait. |
| --- | --- | --- |

4.3.2.

Les paramètres de performance sont calculés comme suit:

TP_D = (d_correct/d_total) * 100 %

où:

d_total – distance totale parcourue lors de la conduite d’essai pour laquelle la limite de vitesse applicable était indiquée par un panneau routier ou une signalisation comme spécifié au point 3.4.2.5.1 ou la limite de vitesse nationale s’appliquait.

| | d_correct – distance parcourue lors de la conduite d’essai pour laquelle la limite de vitesse applicable était indiquée par un panneau routier ou une signalisation comme spécifié au point 3.4.2.5.1, et pendant laquelle une des conditions a), b) ou c) suivantes était remplie:






  a) | la limite de vitesse perçue correspondait à la réaction attendue du système indiquée dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II; |
| --- | --- | --- |

d_correct – distance parcourue lors de la conduite d’essai pour laquelle la limite de vitesse applicable était indiquée par un panneau routier ou une signalisation comme spécifié au point 3.4.2.5.1, et pendant laquelle une des conditions a), b) ou c) suivantes était remplie:

a)

la limite de vitesse perçue correspondait à la réaction attendue du système indiquée dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II;

| b) | la limite de vitesse perçue correspondait à la limite de vitesse applicable; ou |
| --- | --- |

b)

la limite de vitesse perçue correspondait à la limite de vitesse applicable; ou

| c) | lorsque des conditions variables spéciales conformément au point 3.4.2.3.2 s’appliquaient, la limite de vitesse perçue correspondait à la réaction attendue du système ou à la condition présumée la plus courante; ou lorsque la limite de vitesse nationale s’appliquait et les conditions des points d) et e) étaient remplies; |
| --- | --- |

c)

lorsque des conditions variables spéciales conformément au point 3.4.2.3.2 s’appliquaient, la limite de vitesse perçue correspondait à la réaction attendue du système ou à la condition présumée la plus courante; ou lorsque la limite de vitesse nationale s’appliquait et les conditions des points d) et e) étaient remplies;

| d) | la limite de vitesse perçue correspondait à la limite de vitesse nationale applicable; ou |
| --- | --- |

d)

la limite de vitesse perçue correspondait à la limite de vitesse nationale applicable; ou

| e) | lorsque des conditions variables spéciales conformément au point 3.4.2.3.2 s’appliquaient, la limite de vitesse perçue correspondait à la limite de vitesse nationale pour la condition présumée la plus courante. |
| --- | --- |

e)

lorsque des conditions variables spéciales conformément au point 3.4.2.3.2 s’appliquaient, la limite de vitesse perçue correspondait à la limite de vitesse nationale pour la condition présumée la plus courante.

Pour l’évaluation en conditions de conduite réelles, il est vérifié que la fonction SLIF adopte les limites de vitesse perçues pertinentes à une distance raisonnable avant ou après le point où cette limite de vitesse applicable ou nationale pertinente s’applique.

| 4.4. | SLWF: procédure d’essai de la fonction d’avertissement concernant la limite de vitesse. |
| --- | --- |

4.4.

| 4.4.1. | Les conditions applicables au véhicule considéré sont celles visées aux points 4.1.1 à 4.1.1.3. |
| --- | --- |

4.4.1.

| 4.4.2. | Le service technique sélectionne les panneaux routiers pour l’essai comme indiqué au point 4.1.2. |
| --- | --- |

4.4.2.

| 4.4.3. | Les conditions d’essai sont celles spécifiées au point 4.1.3. |
| --- | --- |

4.4.3.

| 4.4.4. | Procédures d’essai pour les options du système ISA visées aux points 3.5.2 a), b) et c). |
| --- | --- |

4.4.4.

| 4.4.4.1. | Pour les systèmes ISA avec avertissement visuel et une indication d’avertissement acoustique cascadé conformément au point 3.5.2 a) ou avec avertissement visuel et une indication d’avertissement haptique cascadé conformément au point 3.5.2 b), les essais suivants sont effectués:
  Essai 1 (essai des avertissements):
  Le service technique sélectionne une limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse initiale est supérieure d’au moins 38 % à la limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale.
  Le véhicule considéré est conduit à une distance du bord de la route telle que la position du panneau satisfait aux normes applicables dans l’État membre concerné et avec une fonction SLWF activée en utilisant la commande de l’accélérateur en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant un panneau routier indiquant la limite de vitesse d’essai de la manière suivante:






  i) | 1 % ≤ vitesse au compteur ≤ 8 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai; |
| --- | --- | --- |

4.4.4.1.

Essai 1 (essai des avertissements):

Le service technique sélectionne une limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse initiale est supérieure d’au moins 38 % à la limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale.

Le véhicule considéré est conduit à une distance du bord de la route telle que la position du panneau satisfait aux normes applicables dans l’État membre concerné et avec une fonction SLWF activée en utilisant la commande de l’accélérateur en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant un panneau routier indiquant la limite de vitesse d’essai de la manière suivante:

i)

1 % ≤ vitesse au compteur ≤ 8 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai;

| ii) | 11 % ≤ vitesse au compteur ≤ 18 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai; |
| --- | --- |

ii)

11 % ≤ vitesse au compteur ≤ 18 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai;

| iii) | 21 % ≤ vitesse au compteur ≤ 28 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai; et |
| --- | --- |

iii)

21 % ≤ vitesse au compteur ≤ 28 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai; et

| iv) | 31 % ≤ vitesse au compteur ≤ 38 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai. |
| --- | --- |

iv)

31 % ≤ vitesse au compteur ≤ 38 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai.

Le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante jusqu’à ce que l’avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé soit observé et après quoi:

| — | le véhicule considéré doit continuer à rouler à la vitesse constante pendant au moins 5,0 secondes de plus, puis ralentir dans les 3,0 secondes jusqu’à une vitesse au compteur ≤ à la limite de vitesse d’essai avant que 8,0 secondes ne se soient écoulées, pour le contrôle de l’avertissement visuel et de l’avertissement acoustique cascadé, ou |
| --- | --- |

—

le véhicule considéré doit continuer à rouler à la vitesse constante pendant au moins 5,0 secondes de plus, puis ralentir dans les 3,0 secondes jusqu’à une vitesse au compteur ≤ à la limite de vitesse d’essai avant que 8,0 secondes ne se soient écoulées, pour le contrôle de l’avertissement visuel et de l’avertissement acoustique cascadé, ou

| — | le véhicule considéré doit continuer à rouler à la vitesse constante pendant au moins 12 secondes de plus, puis ralentir dans les 3,0 secondes à une vitesse au compteur ≤ à la vitesse d’essai avant que 15 secondes ne se soient écoulées, pour le contrôle de l’avertissement visuel et de l’avertissement haptique cascadé. |
| --- | --- |

—

le véhicule considéré doit continuer à rouler à la vitesse constante pendant au moins 12 secondes de plus, puis ralentir dans les 3,0 secondes à une vitesse au compteur ≤ à la vitesse d’essai avant que 15 secondes ne se soient écoulées, pour le contrôle de l’avertissement visuel et de l’avertissement haptique cascadé.

Le véhicule considéré répète l’essai à la vitesse constante jusqu’à la fin de l’avertissement visuel ou pendant une durée maximale de 60 secondes. Les temps correspondants sont consignés dans le rapport d’essai.

Essai 2 [essai de désactivation (pas d’avertissements)]:

Le système ISA est désactivé et l’essai 1 est répété à la vitesse au compteur sélectionnée par le service technique. La limite de vitesse perçue est réglée, ou on tente de la régler, à la limite de vitesse d’essai.

Essai 3 (fonction SLWF avec essai de contrôle de l’assistance à la conduite):

Dans le cas où le type de véhicule peut être équipé d’une assistance à la conduite pour laquelle le conducteur n’est pas censé toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), un essai est effectué avec une fonction SLWF activée et l’assistance à la conduite contrôlant la vitesse du véhicule pour au moins une vitesse au compteur sélectionnée par le service technique.

| 4.4.4.2. | Pour les systèmes ISA avec avertissement haptique seul, comme indiqué au point 3.5.2 c), les essais suivants sont effectués:
  Essai 1 (essai des avertissements):
  Le service technique sélectionne une limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse initiale est supérieure d’au moins 38 % à la limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale.
  Le véhicule considéré est conduit à une distance du bord de la route telle que la position du panneau satisfait aux normes applicables dans l’État membre concerné et avec une fonction SLWF activée en utilisant la commande de l’accélérateur en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant un panneau routier indiquant la limite de vitesse d’essai à une vitesse au compteur d’au moins 1 % plus élevée que la limite de vitesse d’essai de la manière suivante:
  Le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante jusqu’à ce que l’avertissement haptique soit observé et après quoi:






  — | le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante pendant 11 secondes de plus, puis ralentir dans les 4 secondes jusqu’à une vitesse au compteur ≤ à la limite de vitesse d’essai avant que 15 secondes ne se soient écoulées, pour le contrôle de l’avertissement haptique seul. |
| --- | --- | --- |

4.4.4.2.

Essai 1 (essai des avertissements):

Le service technique sélectionne une limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse initiale est supérieure d’au moins 38 % à la limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale.

Le véhicule considéré est conduit à une distance du bord de la route telle que la position du panneau satisfait aux normes applicables dans l’État membre concerné et avec une fonction SLWF activée en utilisant la commande de l’accélérateur en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant un panneau routier indiquant la limite de vitesse d’essai à une vitesse au compteur d’au moins 1 % plus élevée que la limite de vitesse d’essai de la manière suivante:

Le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante jusqu’à ce que l’avertissement haptique soit observé et après quoi:

—

le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante pendant 11 secondes de plus, puis ralentir dans les 4 secondes jusqu’à une vitesse au compteur ≤ à la limite de vitesse d’essai avant que 15 secondes ne se soient écoulées, pour le contrôle de l’avertissement haptique seul.

Le véhicule considéré répète l’essai à la vitesse constante jusqu’à la fin de l’avertissement haptique ou pendant une durée maximale de 60 secondes. Les temps correspondants sont consignés dans le rapport d’essai.

Essai 2 [essai de désactivation (pas d’avertissements)]:

Le système ISA est désactivé et l’essai 1 est répété à une vitesse au compteur sélectionnée par le service technique. La limite de vitesse perçue est réglée, ou on tente de la régler, à la limite de vitesse d’essai.

Essai 3 (fonction SLWF avec essai de contrôle de l’assistance à la conduite):

Dans le cas où le type de véhicule peut être équipé d’une assistance à la conduite pour laquelle le conducteur n’est pas censé toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), la procédure d’essai 1 visée au point 4.4.4.1 est exécutée avec une fonction SLWF activée et l’assistance à la conduite contrôlant les vitesses d’essai du véhicule.

| 4.4.4.3. | Pour tous les essais effectués avec les options du système ISA visées aux points 3.5.2 a), b) et c), avec l’accord du constructeur et du service technique, les procédures d’essai sur piste visées aux points 4.4.4.1 et 4.4.4.2 peuvent être remplacées par des procédures en laboratoire dont l’équivalence a été démontrée. |
| --- | --- |

4.4.4.3.

| 4.4.4.4. | Les prescriptions techniques relatives au système ISA sont respectées si les conditions suivantes sont remplies: |
| --- | --- |

4.4.4.4.

| 4.4.4.4.1. | Pour les systèmes ISA visés aux points 3.5.2 a) et b) et au point 4.4.4.1 (avertissement visuel et avertissement acoustique cascadé ou avertissement haptique cascadé):
  Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements:
  Un avertissement visuel conforme aux prescriptions énoncées au point 3.5.2.1.1 est émis dans un délai de 1,5 seconde plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau et un avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé conforme aux prescriptions techniques des points 3.5.2.1.2 à 3.5.2.1.8 est présent et perceptible comme suit:






  i) | pour 1 % ≤ vitesse au compteur ≤ 8 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 6,0 secondes après être passé devant le panneau; |
| --- | --- | --- |

4.4.4.4.1.

Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements:

Un avertissement visuel conforme aux prescriptions énoncées au point 3.5.2.1.1 est émis dans un délai de 1,5 seconde plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau et un avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé conforme aux prescriptions techniques des points 3.5.2.1.2 à 3.5.2.1.8 est présent et perceptible comme suit:

i)

pour 1 % ≤ vitesse au compteur ≤ 8 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 6,0 secondes après être passé devant le panneau;

| ii) | pour 11 % ≤ vitesse au compteur ≤ 18 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 5,0 secondes après être passé devant le panneau; |
| --- | --- |

ii)

pour 11 % ≤ vitesse au compteur ≤ 18 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 5,0 secondes après être passé devant le panneau;

| iii) | pour 21 % ≤ vitesse au compteur ≤ 28 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 4,0 secondes après être passé devant le panneau; et |
| --- | --- |

iii)

pour 21 % ≤ vitesse au compteur ≤ 28 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 4,0 secondes après être passé devant le panneau; et

| iv) | pour 31 % ≤ vitesse au compteur ≤ 38 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 3,0 secondes après être passé devant le panneau; |
| --- | --- |

iv)

pour 31 % ≤ vitesse au compteur ≤ 38 % au-dessus de la limite de vitesse d’essai: pas plus de 3,0 secondes après être passé devant le panneau;

plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant les panneaux correspondants.

Il convient de vérifier que les avertissements cascadés commencent au moment voulu et ne durent pas plus longtemps que les durées maximales indiquées aux points 3.5.2.1.5 et 3.5.2.1.6, et il convient de vérifier que l’avertissement visuel est émis jusqu’à ce que la vitesse au compteur soit inférieure ou égale à la limite de vitesse perçue, comme indiqué au point 3.5.2.1.1.

Lorsque les essais sont répétés aux vitesses constantes, il convient de vérifier que l’avertissement visuel dure au moins aussi longtemps que spécifié au point 3.5.2.1.1.

Essai 2: évaluation de l’essai de désactivation (pas d’avertissements):

Aucun avertissement (visuel, haptique ou acoustique) n’est présenté.

Essai 3: fonction SLWF avec évaluation de l’essai de contrôle de l’assistance à la conduite:

Les avertissements visuels et acoustiques sont présentés comme pour l’essai 1 ou le système se désengage ou tente de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue.

| 4.4.4.4.2. | Pour les systèmes ISA visés aux points 3.5.2 c) et 4.4.4.2 (avertissement haptique seul):
  Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements:
  Un avertissement haptique conforme aux prescriptions énoncées au point 3.5.2.2 est émis dans un délai de 1,5 seconde plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau concerné.
  Essai 2: évaluation de l’essai de désactivation (pas d’avertissements):
  Aucun avertissement visuel, haptique ou acoustique n’est présenté.
  Essai 3: fonction SLWF avec évaluation de l’essai de contrôle de l’assistance à la conduite:
  Les avertissements visuels et acoustiques sont présentés comme pour l’option du système ISA visée au point 3.5.2 a) Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements au point 4.4.4.4.1, ou le système se désengage ou tente de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue. |
| --- | --- |

4.4.4.4.2.

Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements:

Un avertissement haptique conforme aux prescriptions énoncées au point 3.5.2.2 est émis dans un délai de 1,5 seconde plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau concerné.

Essai 2: évaluation de l’essai de désactivation (pas d’avertissements):

Aucun avertissement visuel, haptique ou acoustique n’est présenté.

Essai 3: fonction SLWF avec évaluation de l’essai de contrôle de l’assistance à la conduite:

Les avertissements visuels et acoustiques sont présentés comme pour l’option du système ISA visée au point 3.5.2 a) Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements au point 4.4.4.4.1, ou le système se désengage ou tente de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue.

| 4.5. | Essais de la fonction SCF |
| --- | --- |

4.5.

| 4.5.1. | État du véhicule concerné |
| --- | --- |

4.5.1.

| 4.5.1.1 | Les conditions applicables au véhicule considéré sont celles spécifiées aux points 4.1.1 à 4.1.1.3. |
| --- | --- |

4.5.1.1

| 4.5.1.2 | Le type de boîte de vitesses, la taille des pneumatiques et le choix du rapport pour les essais sont fondés sur la sélection du cas le plus défavorable pour le type à réceptionner, en accord avec le service technique. |
| --- | --- |

4.5.1.2

| 4.5.1.3 | Les réglages de la transmission du véhicule d’essai sont conformes aux spécifications du constructeur. |
| --- | --- |

4.5.1.3

| 4.5.2 | Les essais sont effectués sur piste d’essai ou sur banc à rouleaux. |
| --- | --- |

4.5.2

| 4.5.2.1 | Conditions concernant la piste d’essai |
| --- | --- |

4.5.2.1

| 4.5.2.1.1 | Le revêtement de la piste d’essai doit permettre de maintenir une vitesse stabilisée et être exempt d’irrégularités, d’eau stagnante, de neige et de glace. Sa déclivité ne doit pas dépasser 2 % et ne doit pas varier de plus de 1 %, à l’exception des effets du bombement. |
| --- | --- |

4.5.2.1.1

| 4.5.2.1.2 | La vitesse moyenne du vent, mesurée à une hauteur d’au moins 1 m au-dessus du niveau du sol, doit être inférieure à 6 m/s, avec des rafales ne dépassant pas 10 m/s. |
| --- | --- |

4.5.2.1.2

| 4.5.2.1.3 | À la discrétion du constructeur et avec l’accord du service technique, les essais peuvent être effectués dans des conditions qui s’écartent de ce qui est décrit ci-dessus, pour autant qu’il s’agisse des conditions les plus défavorables. |
| --- | --- |

4.5.2.1.3

| 4.5.2.2 | Spécifications concernant le banc à rouleaux |
| --- | --- |

4.5.2.2

| 4.5.2.2.1 | L’inertie équivalente de la masse du véhicule est reproduite sur le banc à rouleaux avec une précision de ± 10 %. Le temps est mesuré avec une précision ≤ à 0,1 seconde. |
| --- | --- |

4.5.2.2.1

| 4.4.2.2.2 | La puissance absorbée par le frein du banc à rouleau durant l’essai est réglée de manière à correspondre à la résistance à l’avancement du véhicule à la (aux) vitesse(s) d’essai. Cette puissance peut être établie par calcul et doit être réglée avec une précision de ± 10 %. |
| --- | --- |

4.4.2.2.2

| 4.5.3 | Procédures d’essai concernant la fonction SCF |
| --- | --- |

4.5.3

| 4.5.3.1 | Procédure d’essai d’accélération de la fonction SCF |
| --- | --- |

4.5.3.1

| 4.5.3.1.1. | La procédure d’essai spécifiée au point 4.5.3.1.2 est répétée pour les limites de vitesse suivantes:






  a) | limite de vitesse urbaine: vitesse au compteur initiale ≤ 20 km/h; vitesse limite d’essai = 50 km/h; |
| --- | --- | --- |

4.5.3.1.1.

a)

limite de vitesse urbaine: vitesse au compteur initiale ≤ 20 km/h; vitesse limite d’essai = 50 km/h;

| b) | limite de vitesse interurbaine: vitesse au compteur initiale ≤ 50 km/h; limite de vitesse d’essai = 80 km/h; |
| --- | --- |

b)

limite de vitesse interurbaine: vitesse au compteur initiale ≤ 50 km/h; limite de vitesse d’essai = 80 km/h;

| c) | limite de vitesse sur autoroute: vitesse au compteur initiale ≤ 100 km/h; limite de vitesse d’essai = 130 km/h. |
| --- | --- |

c)

limite de vitesse sur autoroute: vitesse au compteur initiale ≤ 100 km/h; limite de vitesse d’essai = 130 km/h.

Seuls les essais pour lesquels la limite de vitesse d’essai est inférieure à la vitesse maximale par construction du véhicule doivent être effectués.

| 4.5.3.1.2. | Le véhicule considéré est conduit avec une fonction SCF activée dans la plage de vitesse au compteur initiale. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse d’essai. Le véhicule est ensuite accéléré, sans appliquer d’action positive d’annulation, jusqu’à ce qu’une intervention de la fonction SCF soit engagée. Tant que l’intervention reste active, le véhicule est conduit suffisamment longtemps pour permettre une évaluation de la vitesse stabilisée.
  Au cours de l’essai, la vitesse au compteur est enregistrée continuellement. La vitesse stabilisée est calculée en prenant la moyenne de la vitesse au compteur sur un intervalle de temps de 20 secondes commençant 10 secondes après que la vitesse au compteur a atteint pour la première fois la limite de vitesse perçue moins 10 km/h. |
| --- | --- |

4.5.3.1.2.

Au cours de l’essai, la vitesse au compteur est enregistrée continuellement. La vitesse stabilisée est calculée en prenant la moyenne de la vitesse au compteur sur un intervalle de temps de 20 secondes commençant 10 secondes après que la vitesse au compteur a atteint pour la première fois la limite de vitesse perçue moins 10 km/h.

| 4.5.3.1.3. | Les prescriptions techniques sont respectées si les vitesses stabilisées se situent dans les limites suivantes:






  a) | limite de vitesse urbaine: 45 km/h ≤ vitesse stabilisée ≤ 50 km/h; |
| --- | --- | --- |

4.5.3.1.3.

a)

limite de vitesse urbaine: 45 km/h ≤ vitesse stabilisée ≤ 50 km/h;

| b) | limite de vitesse interurbaine: 75 km/h ≤ vitesse stabilisée ≤ 80 km/h; et |
| --- | --- |

b)

limite de vitesse interurbaine: 75 km/h ≤ vitesse stabilisée ≤ 80 km/h; et

| c) | limite de vitesse sur autoroute: 125 km/h ≤ vitesse stabilisée ≤ 130 km/h. |
| --- | --- |

c)

limite de vitesse sur autoroute: 125 km/h ≤ vitesse stabilisée ≤ 130 km/h.

| 4.5.3.2. | Procédure d’essai de réponse de la fonction SCF |
| --- | --- |

4.5.3.2.

| 4.5.3.2.1 | La procédure d’essai spécifiée au point 4.5.3.2.2 est exécutée à la limite de vitesse d’essai urbaine de 50 km/h, avec une vitesse au compteur initiale située entre 70 km/h et 79 km/h et une limite de vitesse initiale de 80 km/h. |
| --- | --- |

4.5.3.2.1

| 4.5.3.2.2. | Le véhicule considéré est conduit avec une fonction SCF activée à une vitesse constante dans la plage de vitesse au compteur initiale et la limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale de manière à ce qu’aucune intervention de la fonction SCF ne soit active. La limite de vitesse perçue est alors réglée à la limite de vitesse d’essai et le véhicule continue d’être conduit à une vitesse constante dans la plage de vitesse au compteur initiale suffisamment longtemps pour déclencher une intervention de la fonction SCF. |
| --- | --- |

4.5.3.2.2.

| 4.5.3.2.3. | Les prescriptions techniques sont respectées si une intervention de la fonction SCF est déclenchée au plus tard 1,5 seconde après que la limite de vitesse perçue du véhicule a été réglée à la limite de vitesse d’essai, en tenant compte du temps ou de la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau routier concerné. |
| --- | --- |

4.5.3.2.3.

| 4.5.3.3. | Procédure d’essai de désactivation de la fonction SCF |
| --- | --- |

4.5.3.3.

| 4.5.3.3.1. | La procédure d’essai spécifiée au point 4.5.3.3.2 est exécutée à la limite de vitesse urbaine avec une vitesse au compteur initiale ≤ à 35 km/h et une limite de vitesse d’essai de 50 km/h. |
| --- | --- |

4.5.3.3.1.

| 4.5.3.3.2. | Le véhicule considéré est conduit avec une fonction SCF désactivée dans la plage de vitesse au compteur initiale. La limite de vitesse perçue est réglée, ou on tente de la régler, à la limite de vitesse d’essai. Le véhicule est ensuite accéléré, sans appliquer d’action positive d’annulation, pendant une durée bien supérieure à 1,5 seconde, puis maintenu à une vitesse relativement stable une fois que la limite de vitesse d’essai a été dépassée d’une marge significative. |
| --- | --- |

4.5.3.3.2.

| 4.5.3.3.3. | Les prescriptions techniques sont respectées si aucune intervention de la fonction SCF n’est déclenchée et si aucun avertissement visuel, acoustique ou haptique n’est émis. |
| --- | --- |

4.5.3.3.3.

| 4.5.3.4. | Procédure d’essai d’annulation de la fonction SCF |
| --- | --- |

4.5.3.4.

| 4.5.3.4.1. | La procédure d’essai spécifiée au point 4.5.3.4.2 est exécutée à la limite de vitesse d’essai urbaine de 50 km/h, avec une vitesse au compteur initiale ≤ à 35 km/h et la vitesse au compteur finale ≥ à 65 km/h. |
| --- | --- |

4.5.3.4.1.

| 4.5.3.4.2. | Le véhicule considéré est conduit avec une fonction SCF activée dans la plage de vitesse au compteur initiale. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse d’essai. Le véhicule est ensuite accéléré, sans appliquer d’action positive d’annulation, jusqu’à ce qu’une intervention de la fonction SCF soit déclenchée. Pendant que l’intervention est active, une action positive d’annulation spécifiée par le constructeur du véhicule est appliquée pour accélérer le véhicule jusqu’à la plage de vitesse au compteur finale. Le véhicule est ensuite décéléré jusqu’à une vitesse au compteur inférieure à la limite de vitesse d’essai et accéléré à nouveau, sans appliquer d’action positive d’annulation, jusqu’à ce qu’une intervention de la fonction SCF soit déclenchée. |
| --- | --- |

4.5.3.4.2.

| 4.5.3.4.3. | Les prescriptions techniques sont respectées si les conditions suivantes sont remplies:






  a) | l’intervention de la fonction SCF est temporairement suspendue lorsque l’action positive d’annulation est appliquée, de manière que le véhicule puisse être accéléré progressivement et non de manière abrupte jusqu’à la vitesse au compteur finale; et |
| --- | --- | --- |

4.5.3.4.3.

a)

l’intervention de la fonction SCF est temporairement suspendue lorsque l’action positive d’annulation est appliquée, de manière que le véhicule puisse être accéléré progressivement et non de manière abrupte jusqu’à la vitesse au compteur finale; et

| b) | une intervention de la fonction SCF est déclenchée lors de l’accélération suivante. |
| --- | --- |

b)

une intervention de la fonction SCF est déclenchée lors de l’accélération suivante.

| 4.6. | Les procédures d’essai des points 4.1, 4.2, 4.4 et 4.5 peuvent être combinées pour démontrer la conformité aux prescriptions de manière plus efficace, avec l’accord du service technique. |
| --- | --- |

4.6.

5.   Scénarios de conduite, dispositions relatives aux limitations et performance du système ISA

| 5.1. | Le capteur d’observation du système de détermination de la limite de vitesse qui est utilisé pour évaluer les panneaux routiers en conditions réelles (par exemple, une caméra) ne doit pas nécessairement observer plus que le champ de vision vers l’avant du conducteur à travers le pare-brise du véhicule à moteur (ou un autre champ de vision raisonnable convenu entre le constructeur du véhicule, le service technique et l’autorité compétente en matière de réception par type), déterminé en utilisant la vision binoculaire, les yeux étant aux points oculaires du conducteur définis dans le règlement ONU no 46 (5). Toute obstruction de visibilité due à la structure en dessous du capteur d’observation (par exemple, le capot) peut être négligée si elle est située en dessous d’un plan incliné descendant vers l’avant de 4° en dessous de l’horizontale, à partir des points oculaires du conducteur. Le constructeur du véhicule peut démontrer la conformité en s’appuyant sur la documentation. |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Afin d’améliorer la performance du système ISA, le champ d’observation peut évoluer en fonction, par exemple, de la commande de direction, de la trajectoire du véhicule, de l’utilisation des indicateurs de direction et/ou de l’anticipation par des systèmes prédictifs. |
| --- | --- |

5.2.

| 5.3. | Aux fins du calcul de la distance positive réelle «TP_D», les dispositions suivantes s’appliquent aux parties de la piste d’essai pour lesquelles la limite de vitesse applicable est déterminée à partir d’événements de rencontre de panneaux routiers inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, applicables à la catégorie du véhicule à réceptionner. |
| --- | --- |

5.3.

| 5.3.1. | Un événement de rencontre de panneau routier n’est pas pris en compte si le panneau concerné est partiellement obstrué (par de la végétation, des véhicules en stationnement, etc.) ou s’il n’est manifestement pas positionné perpendiculairement par rapport à la surface du sol et au bord de la route, ou s’il se trouve dans une autre orientation incorrecte (retourné, etc.), sauf si le constructeur en fait la demande. |
| --- | --- |

5.3.1.

| 5.3.2. | Si le panneau concerné est manquant ou positionné de manière ambiguë en termes d’emplacement, à tel point qu’un conducteur normal circulant pour la première fois sur la section de route concernée ne serait pas en mesure de déterminer avec certitude si le panneau en question lui est applicable ou pas, le service technique ayant contrôlé et admis cet état de fait pour chaque cas, l’événement de rencontre du panneau routier n’est pas pris en compte, sauf si le constructeur en fait la demande. |
| --- | --- |

5.3.2.

| 5.3.3. | Lorsqu’un ou plusieurs panneaux communiquent des informations ambiguës, additionnelles, complémentaires ou divergentes en termes d’applicabilité à des catégories de véhicule, de masse en charge maximale techniquement admissible, de dimensions du véhicule, d’heure de la journée, de conditions météorologiques, de voies adjacentes ou de sens de circulation, le service technique ayant contrôlé et admis cet état de fait pour chaque cas, l’événement de rencontre du panneau routier concerné n’est pas pris en compte, sauf si le constructeur en fait la demande. |
| --- | --- |

5.3.3.

| 5.3.4. | Un événement particulier de détection de faux positif peut être omis dans les calculs, sous réserve de l’accord du service technique pour chaque cas individuel, lorsqu’un panneau routier stationnaire non applicable s’est présenté d’une manière très réaliste ou naturelle. |
| --- | --- |

5.3.4.

| 5.3.5. | Lorsque, dans les 12 mois précédant l’essai de réception par type, un changement est intervenu dans un État membre en ce qui concerne la limite de vitesse applicable ou une règle de circulation liée à un panneau de limite de vitesse implicite, ou l’introduction d’un nouveau panneau, inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II au moment de la réception par type du véhicule ou de l’ETD, l’événement de rencontre du panneau concerné n’est pas pris en compte, sauf si le constructeur en fait la demande. |
| --- | --- |

5.3.5.

| 5.3.6. | Les distances, lorsqu’une des conditions visées aux points 5.3.1 à 5.3.5 s’applique, ne sont pas prises en compte pour le calcul des paramètres de performance relatifs aux distances parcourues d_total et d_correct, comme spécifié au point 4.3.2. Toutefois, bien que les événements de rencontre de panneau ci-dessus ne soient pas pris en compte, tous les événements de détermination correcte de la limite de vitesse perçue et la distance parcourue associée peuvent être pris en compte à la demande du constructeur, au cas par cas, lorsque la performance du système surpasse ces dispositions, en particulier dans le cas où les constructeurs emploient une combinaison de capteur d’observation optique + système de détermination de l’emplacement par GNSS + cartes numériques, ce qui est l’option privilégiée offrant la plus grande fiabilité. |
| --- | --- |

5.3.6.

| 5.4. | Le système retient la limite de vitesse perçue ou les informations visées au point 3.4.1.3, même après la réactivation du commutateur principal du véhicule, à moins que le système ne puisse normalement déterminer la limite de vitesse perçue à l’aide des données pertinentes du système (données cartographiques électroniques, etc.) lorsque le véhicule à moteur s’engage ou commence à circuler sur une route publique. |
| --- | --- |

5.4.

| 5.5. | Logique et stratégies du système |
| --- | --- |

5.5.

| 5.5.1. | Le constructeur peut concevoir le système d’adaptation intelligente de la vitesse de manière à intégrer une logique ou une stratégie anticipant un changement de limite de vitesse, tenant compte de mouvements d’autres véhicules, de la jonction de voies de circulation, du franchissement de marquages routiers, de feux de circulation, d’intersections, de ralentisseurs et de passages pour piétons. |
| --- | --- |

5.5.1.

| 5.5.2. | Dans le cas d’un système reposant sur l’apprentissage automatique ou similaire, cela doit être dûment pris en compte lors de l’évaluation de la fiabilité en conditions de conduite réelles. Dans ce cas, le service technique permet un préconditionnement du véhicule conformément aux spécifications du constructeur, qui peut dépasser 100 km comme indiqué au point 4.1.1.3, pour autant que cela soit jugé raisonnable. Il est toutefois interdit que le préconditionnement ait lieu sur une portion quelconque du parcours d’essai déterminé et convenu conformément aux points 3.4.2.5.3 et 4.3.1. |
| --- | --- |

5.5.2.

| 5.6. | Aux fins des essais effectués dans le cadre du contrôle de la conformité de la production et de la surveillance du marché, le constructeur, le service technique et les autorités nationales tiennent compte des mises à jour les plus récentes du système disponibles au moment de l’essai, lorsqu’elles sont mises à disposition conformément au point 3.4.2.5.5.2. |
| --- | --- |

5.6.

| 5.6.1. | Lorsque, dans les 12 mois précédant l’essai, une mise à jour du catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II a répercuté un changement intervenu dans un État membre en ce qui concerne la limite de vitesse applicable associée à un panneau routier de limite de vitesse implicite spécifique qui était inclus dans le catalogue au moment de la réception par type du véhicule ou de l’ETD, l’événement de rencontre du panneau concerné n’est pas pris en compte, sauf si le constructeur en fait la demande. |
| --- | --- |

5.6.1.

| 5.6.2. | Toute extension du catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II en termes de panneaux implicites supplémentaires qui n’étaient pas inclus au moment de la réception du véhicule ou de l’ETD n’est pas prise en compte aux fins des essais dans le cadre du contrôle de la conformité de la production et de la surveillance du marché, sauf si le constructeur en fait la demande. |
| --- | --- |

5.6.2.

---

(1)  Règlement no 39 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’appareil indicateur de vitesse et le compteur kilométrique, y compris leur installation.

(2)  Directive 2014/45/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques, et abrogeant la directive 2009/40/CE (JO L 127 du 29.4.2014, p. 51).

(3)  Règlement d’exécution (UE) 2019/621 de la Commission du 17 avril 2019 relatif aux informations techniques nécessaires au contrôle technique des points à contrôler et à la mise en œuvre des méthodes de contrôle recommandées, et portant établissement de règles détaillées concernant le format des données et les procédures d’accès aux informations techniques pertinentes (JO L 108 du 23.4.2019, p. 5).

(4)  Règlement (UE) no 165/2014 du Parlement européen et du Conseil du 4 février 2014 relatif aux tachygraphes dans les transports routiers, abrogeant le règlement (CEE) no 3821/85 du Conseil concernant l’appareil de contrôle dans le domaine des transports par route et modifiant le règlement (CE) no 561/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif à l’harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route (JO L 60 du 28.2.2014, p. 1).

(5)  Règlement ONU no 46 de la Commission économique pour l’Europe des Nations-unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes

---

ANNEXE II

Catalogue des panneaux routiers — Partie 1

NOTES EXPLICATIVES

| s.o. | sans objet |
| --- | --- |
| N | Limite de vitesse nationale pour la classe de route appropriée (urbaine, non urbaine, voie rapide, autoroute) |
| V | Les panneaux à affichage variable peuvent représenter n’importe lequel des panneaux de limite de vitesse numérique explicite, des panneaux de limite de vitesse numérique implicite et des panneaux de limite de vitesse non numérique implicite inclus dans le tableau du pays concerné. Toutefois, le taux de rafraîchissement des panneaux doit être d’au moins 1 000 Hz pour garantir que l’image soit correctement capturée afin de pouvoir être traitée par le système ISA |
| S | suspendu conformément au point 3.5.6 ou 3.6.3 de l’annexe I |

s.o.

sans objet

N

Limite de vitesse nationale pour la classe de route appropriée (urbaine, non urbaine, voie rapide, autoroute)

V

Les panneaux à affichage variable peuvent représenter n’importe lequel des panneaux de limite de vitesse numérique explicite, des panneaux de limite de vitesse numérique implicite et des panneaux de limite de vitesse non numérique implicite inclus dans le tableau du pays concerné. Toutefois, le taux de rafraîchissement des panneaux doit être d’au moins 1 000 Hz pour garantir que l’image soit correctement capturée afin de pouvoir être traitée par le système ISA

S

suspendu conformément au point 3.5.6 ou 3.6.3 de l’annexe I

Tous les panneaux indiquant l’entrée ou la sortie de limites d’agglomération dans chaque pays partagent des caractéristiques essentielles d’identification communes et facilement reconnaissables, mais ils varient en forme et en taille et peuvent comporter des noms de ville ou d’agglomération indiqués en travers de ces panneaux. Le système ISA est capable de traiter ces éléments.

Le système ISA monté sur les véhicules à moteur de catégorie M2 < 3,5 t adopte la réaction attendue pour la catégorie de véhicule M1, sauf indication contraire dans le tableau.

1.   BELGIQUE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C43 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C43 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C43 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C43 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C43 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C43 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | C43 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70
  ≤ 7,5  t | 70 |
| | | | | | | 70
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 > 7,5 t et N3. | | | | | 70
  > 7,5  t | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | | | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | C43 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80
  ≤ 7,5  t | 80 |
| | | | | | | 80
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M2, M3, N2 et N3. | | 80 | 80 | | 80 | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour la catégorie N2 > 7,5 t si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | | | | 70
  ≤ 7,5  t | |
| | Note: Les limites de vitesse formelles de 60, 70 et 75 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t, N3, M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | 70
  ou
  75 | 70
  ou
  75 | | 60
  ou
  70
  > 7,5  t | 60
  ou
  70 |
| | C43 | 90 | 90 | 90 | 90 | S
  ≤ 7,5  t | S |
| | | | | | | S
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M2 et M3, ainsi que pour N2 et N3 (c’est-à-dire lettre S). | | 90 | 90 | | S | S |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour la catégorie N2 > 7,5 t si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | | | | 70
  ≤ 7,5  t | |
| | Note: Les limites de vitesse formelles de 60, 70 et 75 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t, N3, M2 et M3, respectivement, si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | 70
  ou
  75 | 70
  ou
  75 | | 60
  ou
  70
  > 7,5  t | 60
  ou
  70 |
| | C43 | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer le type de route (avec deux bandes de circulation ou plus dans chaque sens, avec une barrière). | | 90 | 90 | | | |
| | C43 | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | C43 | 120 | S | S | 120 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| | C45 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | F4a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | F4b | N | N | N | N | N | N |
| | | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | F4b | N | N | N | N | N | N |
| | F4a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | F4b | N | N | N | N | N | N |
| | ZC43 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | ZC45 | N | N | N | N | N | N |
| | ZC43 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | ZC45 | N | N | N | N | N | N |
| | ZC43 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70
  ≤ 7,5  t | 70 |
| | | | | | | 70
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | | | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | ZC45 | N | N | N | N | N | N |
| | ZC43 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | | | | | | 70
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | | | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | ZC45 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | F12a | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | F12b | N | N | N | N | N | N |
| | F113a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | F113b | N | N | N | N | N | N |
| | | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | F5 (autoroute) | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | F7 (fin d’autoroute) | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| Néant | | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | F1 (zone urbaine) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | F3 (fin de zone urbaine)

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite et de la limite de vitesse nationale pour les classes «route non urbaine» et «voie rapide». | 90 | 90 | 90 | 90 | S
  (90 ) | S
  (90 ) |
| | Note: Les limites de vitesse formelles de 70 et 75 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 70 | 70
  ou
  75 | 70
  ou
  75 | 70 | 70 | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | | | | 60
  > 7,5  t | 60 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 1

C43

30

30

30

30

30

30

Image 2

C43

30

30

30

30

30

30

Image 3

C43

40

40

40

40

40

40

Image 4

C43

50

50

50

50

50

50

Image 5

C43

50

50

50

50

50

50

Image 6

C43

60

60

60

60

60

60

Image 7

C43

70

70

70

70

70

≤ 7,5  t

70

70

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 > 7,5 t et N3.

70

> 7,5  t

70

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

> 7,5  t

60

Image 8

C43

80

80

80

80

80

≤ 7,5  t

80

80

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M2, M3, N2 et N3.

80

80

80

80

Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour la catégorie N2 > 7,5 t si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

70

≤ 7,5  t

Note: Les limites de vitesse formelles de 60, 70 et 75 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t, N3, M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

70

ou

75

70

ou

75

60

ou

70

> 7,5  t

60

ou

70

Image 9

C43

90

90

90

90

S

≤ 7,5  t

S

S

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M2 et M3, ainsi que pour N2 et N3 (c’est-à-dire lettre S).

90

90

S

S

Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour la catégorie N2 > 7,5 t si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

70

≤ 7,5  t

Note: Les limites de vitesse formelles de 60, 70 et 75 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t, N3, M2 et M3, respectivement, si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

70

ou

75

70

ou

75

60

ou

70

> 7,5  t

60

ou

70

Image 10

C43

100

S

S

100

S

S

Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer le type de route (avec deux bandes de circulation ou plus dans chaque sens, avec une barrière).

90

90

Image 11

C43

110

S

S

110

S

S

Image 12

C43

120

S

S

120

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 13

C45

N

N

N

N

N

N

Image 14

C45

N

N

N

N

N

N

Image 15

C45

N

N

N

N

N

N

Image 16

C45

N

N

N

N

N

N

Image 17

C45

N

N

N

N

N

N

Image 18

C45

N

N

N

N

N

N

Image 19

C45

N

N

N

N

N

N

Image 20

C45

N

N

N

N

N

N

Image 21

C45

N

N

N

N

N

N

Image 22

C45

N

N

N

N

N

N

Image 23

C45

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 24

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 25

F4a

30

30

30

30

30

30

Image 26

F4b

N

N

N

N

N

N

Image 27

30

30

30

30

30

30

Image 28

F4b

N

N

N

N

N

N

Image 29

F4a

30

30

30

30

30

30

Image 30

F4b

N

N

N

N

N

N

Image 31

ZC43

50

50

50

50

50

50

Image 32

ZC45

N

N

N

N

N

N

Image 33

ZC43

50

50

50

50

50

50

Image 34

ZC45

N

N

N

N

N

N

Image 35

ZC43

70

70

70

70

70

≤ 7,5  t

70

70

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

> 7,5  t

60

Image 36

ZC45

N

N

N

N

N

N

Image 37

ZC43

70

70

70

70

70

70

70

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

> 7,5  t

60

Image 38

ZC45

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 39

F12a

20

20

20

20

20

20

Image 40

F12b

N

N

N

N

N

N

Image 41

F113a

30

30

30

30

30

30

Image 42

F113b

N

N

N

N

N

N

Image 43

30

30

30

30

30

30

Image 44

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 45

F5 (autoroute)

120

S

S

120

S

S

Image 46

F7 (fin d’autoroute)

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Néant

Limites d’agglomération

Image 47

Image 48

Image 49

Image 50

F1 (zone urbaine)

50

50

50

50

50

50

Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

30

30

30

30

30

30

Image 51

Image 52

Image 53

Image 54

F3 (fin de zone urbaine)

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite et de la limite de vitesse nationale pour les classes «route non urbaine» et «voie rapide».

90

90

90

90

S

(90 )

S

(90 )

Note: Les limites de vitesse formelles de 70 et 75 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

70

70

ou

75

70

ou

75

70

70

70

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

> 7,5  t

60

2.   BULGARIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | Début de limite explicite à 20 km/h | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Début de limite explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Début de limite explicite à 40 km/h | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Début de limite explicite à 50 km/h | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Début de limite explicite à 60 km/h | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | Début de limite explicite à 70 km/h | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | Début de limite explicite à 80 km/h | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | Début de limite explicite à 90 km/h | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | Début de limite explicite à 100 km/h | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | Début de limite explicite à 110 km/h | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | Début de limite explicite à 120 km/h | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | Début de limite explicite à 130 km/h | 130 | S | S | 130 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | Fin de limite explicite à 20 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 40 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 50 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 60 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 70 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 80 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 90 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 100 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 110 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 120 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 130 km/h | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | Fin de toutes les limitations | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| Néant | | | | | | | |
| Zone à circulation réduite |
| | Début de zone résidentielle | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone résidentielle | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | Début d’autoroute | 140 | S | S | 140 | S | S |
| | Fin d’autoroute | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | Début de voie rapide | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | Fin de voie rapide | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | Entrée d’agglomération | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Sortie d’agglomération | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 55

Début de limite explicite à 20 km/h

20

20

20

20

20

20

Image 56

Début de limite explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 57

Début de limite explicite à 40 km/h

40

40

40

40

40

40

Image 58

Début de limite explicite à 50 km/h

50

50

50

50

50

50

Image 59

Début de limite explicite à 60 km/h

60

60

60

60

60

60

Image 60

Début de limite explicite à 70 km/h

70

70

70

70

70

70

Image 61

Début de limite explicite à 80 km/h

80

80

80

80

80

80

Image 62

Début de limite explicite à 90 km/h

90

90

90

90

S

S

Image 63

Début de limite explicite à 100 km/h

100

S

S

100

S

S

Image 64

Début de limite explicite à 110 km/h

110

S

S

110

S

S

Image 65

Début de limite explicite à 120 km/h

120

S

S

120

S

S

Image 66

Début de limite explicite à 130 km/h

130

S

S

130

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 67

Fin de limite explicite à 20 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 68

Fin de limite explicite à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 69

Fin de limite explicite à 40 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 70

Fin de limite explicite à 50 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 71

Fin de limite explicite à 60 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 72

Fin de limite explicite à 70 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 73

Fin de limite explicite à 80 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 74

Fin de limite explicite à 90 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 75

Fin de limite explicite à 100 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 76

Fin de limite explicite à 110 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 77

Fin de limite explicite à 120 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 78

Fin de limite explicite à 130 km/h

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 79

Fin de toutes les limitations

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Néant

Zone à circulation réduite

Image 80

Début de zone résidentielle

20

20

20

20

20

20

Image 81

Fin de zone résidentielle

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 82

Début d’autoroute

140

S

S

140

S

S

Image 83

Fin d’autoroute

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 84

Début de voie rapide

120

S

S

120

S

S

Image 85

Fin de voie rapide

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 86

Entrée d’agglomération

50

50

50

50

50

50

Image 87

Sortie d’agglomération

90

80

80

90

80

80

3.   TCHÉQUIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | défaut | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | défaut | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | défaut | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | défaut | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | défaut | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | défaut | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | B20a | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | défaut | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| | défaut | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | défaut | 110 | S | S | 110 | 80 | 80 |
| | défaut | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | défaut | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | B20b | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | B26 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | IZ 8a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | IZ 8b | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | IZ 5a | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | IZ 5b | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | IZ 1a | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | IZ 1b | N | N | N | N | N | N |
| | IP 14a
  (valable jusqu’au 31 déc. 2025) | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | IP 14b
  (valable jusqu’au 31 déc. 2025) | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | IZ 2a | 110 | S | S | 110 | 80 | 80 |
| | IZ 2b | N | N | N | N | N | N |
| | IP 15a
  (valable jusqu’au 31 déc. 2025) | 110 | S | S | 110 | 80 | 80 |
| | IP 15b
  (valable jusqu’au 31 déc. 2025) | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | IS 12a | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | IS 12b | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| | IS 12c
  Municipalité dans la langue d’une minorité nationale | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | IS 12d
  Municipalité dans la langue d’une minorité nationale | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| | IS 12c
  Municipalité dans la langue d’une minorité nationale | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | IS 12d
  Municipalité dans la langue d’une minorité nationale | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 88

défaut

20

20

20

20

20

20

Image 89

défaut

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défaut

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60

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défaut

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70

70

70

70

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Image 94

B20a

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80

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80

80

80

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défaut

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défaut

100

S

S

100

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défaut

110

S

S

110

80

80

Image 98

défaut

120

S

S

120

80

80

Image 99

défaut

130

S

S

130

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 100

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 101

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 102

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 103

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 104

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 105

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 106

B20b

N

N

N

N

N

N

Image 107

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 108

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 109

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 110

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 111

défaut

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 112

B26

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 113

IZ 8a

30

30

30

30

30

30

Image 114

IZ 8b

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 115

IZ 5a

20

20

20

20

20

20

Image 116

IZ 5b

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 117

IZ 1a

130

S

S

130

80

80

Image 118

IZ 1b

N

N

N

N

N

N

Image 119

IP 14a

(valable jusqu’au 31 déc. 2025)

130

S

S

130

80

80

Image 120

IP 14b

(valable jusqu’au 31 déc. 2025)

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 121

IZ 2a

110

S

S

110

80

80

Image 122

IZ 2b

N

N

N

N

N

N

Image 123

IP 15a

(valable jusqu’au 31 déc. 2025)

110

S

S

110

80

80

Image 124

IP 15b

(valable jusqu’au 31 déc. 2025)

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 125

IS 12a

50

50

50

50

50

50

Image 126

IS 12b

90

90

90

90

80

80

Image 127

IS 12c

Municipalité dans la langue d’une minorité nationale

50

50

50

50

50

50

Image 128

IS 12d

Municipalité dans la langue d’une minorité nationale

90

90

90

90

80

80

Image 129

IS 12c

Municipalité dans la langue d’une minorité nationale

50

50

50

50

50

50

Image 130

IS 12d

Municipalité dans la langue d’une minorité nationale

90

90

90

90

80

80

4.   DANEMARK

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 100 | 80 | 80 | 100 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 110 | 80 | 80 | 110 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale
  Explicite | 120 | 80 | 80 | 120 | 80 | 80 |
| | UA 41 Indication de vitesse
  Explicite | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | UA 41 Indication de vitesse
  Explicite | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | UA 41 Indication de vitesse
  Explicite | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 100 | 80 | 80 | 100 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 110 | 80 | 80 | 110 | 80 | 80 |
| | C55 Limite de vitesse locale variable
  Explicite | 120 | 80 | 80 | 120 | 120 | 120 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | C 56 Fin de limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 59
  Fin d’interdictions | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | E 53 Zone à vitesse réduite
  Explicite | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | E 54 Fin de zone à vitesse réduite
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 53 Zone à vitesse réduite
  Explicite | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | E 54 Fin de zone à vitesse réduite
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 53 Zone à vitesse réduite
  Explicite | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | E 54 Fin de zone à vitesse réduite
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 53 Zone à vitesse réduite
  Explicite | 45 | 45 | 45 | 45 | 45 | 45 |
| | E 54 Fin de zone à vitesse réduite
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 68.4 Zone avec limite de vitesse locale
  Explicite | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | E 69.4 Fin de zone avec limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 68.4 Zone avec limite de vitesse locale
  Explicite | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | E 69.4 Fin de zone avec limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 68.4 Zone avec limite de vitesse locale
  Explicite | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | E 69.4 Fin de zone avec limite de vitesse locale
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | E 51
  Zone résidentielle (zone d’habitation et de jeu)
  Implicite | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| | E 52
  Fin de zone résidentielle (zone d’habitation et de jeu)
  Implicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 49
  Rue piétonne
  Implicite | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| | E 50
  Fin de rue piétonne
  Implicite | N | N | N | N | N | N |
| | E 47
  Rue cyclable
  Implicite | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | E 48
  Fin de rue cyclable
  Implicite | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | E 42
  Autoroute Implicite

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «autoroute». | 130 | 80 | 80 | 130 | 80 | 80 |
| | E 44
  Fin d’autoroute Implicite | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | E 43
  Route pour véhicules à moteur Implicite

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «voie rapide». | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | E 45
  Fin de route pour véhicules à moteur Implicite | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | E 55
  Zone bâtie Implicite

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «voie rapide». | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | E 56
  Fin d’une zone bâtie

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «route non urbaine». | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 131

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

30

30

30

30

30

30

Image 132

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

40

40

40

40

40

40

Image 133

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

50

50

50

50

50

50

Image 134

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

60

60

60

60

60

60

Image 135

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

70

70

70

70

70

70

Image 136

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

80

80

80

80

80

80

Image 137

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

90

80

80

90

80

80

Image 138

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

100

80

80

100

80

80

Image 139

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

110

80

80

110

80

80

Image 140

C55 Limite de vitesse locale

Explicite

120

80

80

120

80

80

Image 141

UA 41 Indication de vitesse

Explicite

40

40

40

40

40

40

Image 142

UA 41 Indication de vitesse

Explicite

50

50

50

50

50

50

Image 143

UA 41 Indication de vitesse

Explicite

60

60

60

60

60

60

Image 144

E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie

40

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40

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40

Image 145

E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie

50

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50

Image 146

E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie

60

60

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60

60

60

Image 147

E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie

70

70

70

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Image 148

E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie

80

80

80

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80

Image 149

E 41 Indication de vitesse explicite pour sortie

90

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90

80

80

Image 150

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

30

30

30

30

30

30

Image 151

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

40

40

40

40

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40

Image 152

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

50

50

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Image 153

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

60

60

60

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60

60

Image 154

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

70

70

70

70

70

70

Image 155

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

80

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Image 156

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

90

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Image 157

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

100

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80

100

80

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Image 158

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

110

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80

110

80

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Image 159

C55 Limite de vitesse locale variable

Explicite

120

80

80

120

120

120

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 160

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 161

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 162

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 163

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 164

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 165

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 166

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 167

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 168

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 169

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 170

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 171

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 172

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 173

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 174

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 175

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 176

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 177

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 178

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 179

C 56 Fin de limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 180

59

Fin d’interdictions

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 181

E 53 Zone à vitesse réduite

Explicite

20

20

20

20

20

20

Image 182

E 54 Fin de zone à vitesse réduite

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 183

E 53 Zone à vitesse réduite

Explicite

30

30

30

30

30

30

Image 184

E 54 Fin de zone à vitesse réduite

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 185

E 53 Zone à vitesse réduite

Explicite

40

40

40

40

40

40

Image 186

E 54 Fin de zone à vitesse réduite

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 187

E 53 Zone à vitesse réduite

Explicite

45

45

45

45

45

45

Image 188

E 54 Fin de zone à vitesse réduite

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 189

E 68.4 Zone avec limite de vitesse locale

Explicite

30

30

30

30

30

30

Image 190

E 69.4 Fin de zone avec limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 191

E 68.4 Zone avec limite de vitesse locale

Explicite

40

40

40

40

40

40

Image 192

E 69.4 Fin de zone avec limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 193

E 68.4 Zone avec limite de vitesse locale

Explicite

50

50

50

50

50

50

Image 194

E 69.4 Fin de zone avec limite de vitesse locale

Explicite

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 195

E 51

Zone résidentielle (zone d’habitation et de jeu)

Implicite

15

15

15

15

15

15

Image 196

E 52

Fin de zone résidentielle (zone d’habitation et de jeu)

Implicite

N

N

N

N

N

N

Image 197

E 49

Rue piétonne

Implicite

15

15

15

15

15

15

Image 198

E 50

Fin de rue piétonne

Implicite

N

N

N

N

N

N

Image 199

E 47

Rue cyclable

Implicite

30

30

30

30

30

30

Image 200

E 48

Fin de rue cyclable

Implicite

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 201

E 42

Autoroute Implicite

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «autoroute».

130

80

80

130

80

80

Image 202

E 44

Fin d’autoroute Implicite

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 203

E 43

Route pour véhicules à moteur Implicite

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «voie rapide».

80

80

80

80

80

80

Image 204

E 45

Fin de route pour véhicules à moteur Implicite

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 205

E 55

Zone bâtie Implicite

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «voie rapide».

50

50

50

50

50

50

Image 206

E 56

Fin d’une zone bâtie

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite indiquant l’applicabilité de la limite de vitesse nationale pour la classe «route non urbaine».

80

80

80

80

80

80

5.   ALLEMAGNE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 274-5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
| | 274-10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
| | 274-20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 274-30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 274-40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 274-50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 274-60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 274-70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70
  ≤ 7,5  t | 70 |
| | | | | | | 70
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | 60 | 60 | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | 274-80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80
  ≤ 7,5  t | 80 |
| | | | | | | 80
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | 60 | 60 | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | 274-90 | 90 | 90 | 90 | 90 | 80
  ≤ 7,5  t | 80 |
| | | | | | | 80
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | | 60 | 60 | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | 274-100 | 100 | S | S | 100 | 80
  ≤ 7,5  t | 80 |
| | | | | | | 80
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | | 60 | 60 | | 60
  > 7,5  t | 60 |
| | 274-110

  Note: Ce panneau est utilisé uniquement sur autoroute. | 110 | S | S | 110 | 80 | 80 |
| | 274-120

  Note: Ce panneau est utilisé uniquement sur autoroute. | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | 274-130

  Note: Ce panneau est utilisé uniquement sur autoroute. | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | 278-5 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-10 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-20 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-30 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-40 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-50 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-60 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-70 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-80 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-90 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-100 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-110 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-120 | N | N | N | N | N | N |
| | 278-130 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 282 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | 274.1-20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 274.2-20 | N | N | N | N | N | N |
| | 274.1 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 274.2 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | 325.1

  Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée. | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
| | 325.2 | N | N | N | N | N | N |
| | 244.1 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 244.2 | N | N | N | N | N | N |
| | 244.3 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 244.4 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 330.1 | s.o. | S | S | s.o. | 80 | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer qu’il y a des passagers debout dans le bus. | | 60 | 60 | | | |
| | 330.2 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | 331.1

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | 331.2

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | 310 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 311 | 100 | 80 | 80 | 100 | 80
  ≤ 7,5  t | 60 |
| | | | | | | 60
  > 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer qu’il y a des passagers debout dans le bus. | | 60 | 60 | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 207

274-5

5

5

5

5

5

5

Image 208

274-10

10

10

10

10

10

10

Image 209

274-20

20

20

20

20

20

20

Image 210

274-30

30

30

30

30

30

30

Image 211

274-40

40

40

40

40

40

40

Image 212

274-50

50

50

50

50

50

50

Image 213

274-60

60

60

60

60

60

60

Image 214

274-70

70

70

70

70

70

≤ 7,5  t

70

70

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

60

60

> 7,5  t

60

Image 215

274-80

80

80

80

80

80

≤ 7,5  t

80

80

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

60

60

> 7,5  t

60

Image 216

274-90

90

90

90

90

80

≤ 7,5  t

80

80

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

60

60

60

> 7,5  t

60

Image 217

274-100

100

S

S

100

80

≤ 7,5  t

80

80

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2, M3, N2 > 7,5 t et N3 si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

60

60

60

> 7,5  t

60

Image 218

274-110

Note: Ce panneau est utilisé uniquement sur autoroute.

110

S

S

110

80

80

Image 219

274-120

Note: Ce panneau est utilisé uniquement sur autoroute.

120

S

S

120

80

80

Image 220

274-130

Note: Ce panneau est utilisé uniquement sur autoroute.

130

S

S

130

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 221

278-5

N

N

N

N

N

N

Image 222

278-10

N

N

N

N

N

N

Image 223

278-20

N

N

N

N

N

N

Image 224

278-30

N

N

N

N

N

N

Image 225

278-40

N

N

N

N

N

N

Image 226

278-50

N

N

N

N

N

N

Image 227

278-60

N

N

N

N

N

N

Image 228

278-70

N

N

N

N

N

N

Image 229

278-80

N

N

N

N

N

N

Image 230

278-90

N

N

N

N

N

N

Image 231

278-100

N

N

N

N

N

N

Image 232

278-110

N

N

N

N

N

N

Image 233

278-120

N

N

N

N

N

N

Image 234

278-130

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 235

282

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 236

274.1-20

20

20

20

20

20

20

Image 237

274.2-20

N

N

N

N

N

N

Image 238

274.1

30

30

30

30

30

30

Image 239

274.2

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 240

325.1

Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée.

5

5

5

5

5

5

Image 241

325.2

N

N

N

N

N

N

Image 242

244.1

30

30

30

30

30

30

Image 243

244.2

N

N

N

N

N

N

Image 244

244.3

30

30

30

30

30

30

Image 245

244.4

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 246

330.1

s.o.

S

S

s.o.

80

80

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer qu’il y a des passagers debout dans le bus.

60

60

Image 247

330.2

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 248

331.1

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 249

331.2

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Limites d’agglomération

Image 250

310

50

50

50

50

50

50

Image 251

311

100

80

80

100

80

≤ 7,5  t

60

60

> 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour les catégories M2 et M3 si le système ISA est capable de déterminer qu’il y a des passagers debout dans le bus.

60

60

Catalogue des panneaux routiers — Partie 2

6.   ESTONIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 351 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 351 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 351 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 351 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 351 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 351 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 351 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 351 | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | 351 | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | 351 | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | 351 | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | 351m | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 351m | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 351m | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 351m | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 351m | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 351m | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 351m | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | 351m | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | 351m | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | 351m | 120 | S | S | 120 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | 371 | N | N | N | N | N | N |
| | 371 | N | N | N | N | N | N |
| | 371 | N | N | N | N | N | N |
| | 371 | N | N | N | N | N | N |
| | 371 | N | N | N | N | N | N |
| | 371 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 376 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | 381 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 391 | N | N | N | N | N | N |
| | 381 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 391 | N | N | N | N | N | N |
| | 381 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 391 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | 573 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 574 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 511

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | 512

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Voie rapide |
| Néant | | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | 571 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 572 | 90 | 90 | 90 | 90 | S
  (90 ) | S
  (90 ) |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 252

351

20

20

20

20

20

20

Image 253

351

30

30

30

30

30

30

Image 254

351

40

40

40

40

40

40

Image 255

351

50

50

50

50

50

50

Image 256

351

60

60

60

60

60

60

Image 257

351

70

70

70

70

70

70

Image 258

351

80

80

80

80

80

80

Image 259

351

90

90

90

90

S

S

Image 260

351

100

S

S

100

S

S

Image 261

351

110

S

S

110

S

S

Image 262

351

120

S

S

120

S

S

Image 263

351m

30

30

30

30

30

30

Image 264

351m

40

40

40

40

40

40

Image 265

351m

50

50

50

50

50

50

Image 266

351m

60

60

60

60

60

60

Image 267

351m

70

70

70

70

70

70

Image 268

351m

80

80

80

80

80

80

Image 269

351m

90

90

90

90

S

S

Image 270

351m

100

S

S

100

S

S

Image 271

351m

110

S

S

110

S

S

Image 272

351m

120

S

S

120

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 273

371

N

N

N

N

N

N

Image 274

371

N

N

N

N

N

N

Image 275

371

N

N

N

N

N

N

Image 276

371

N

N

N

N

N

N

Image 277

371

N

N

N

N

N

N

Image 278

371

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 279

376

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 280

381

20

20

20

20

20

20

Image 281

391

N

N

N

N

N

N

Image 282

381

30

30

30

30

30

30

Image 283

391

N

N

N

N

N

N

Image 284

381

40

40

40

40

40

40

Image 285

391

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 286

573

20

20

20

20

20

20

Image 287

574

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 288

511

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 289

512

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Voie rapide

Néant

Limites d’agglomération

Image 290

Image 291

571

50

50

50

50

50

50

Image 292

Image 293

572

90

90

90

90

S

(90 )

S

(90 )

7.   IRLANDE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | RUS 044 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | RUS 064 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | RUS 043 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | RUS 042 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | RUS 041 | 80 | 80
  Classes III, B | 80
  Classes III, B | 80 | 80 | 80 |
| | | | 65
  Classes I, II et A | 65
  Classes I, II et A | | | |
| | RUS 040 | 100 | 80
  Classes III, B | 80
  Classes III, B | 100 | 80 | 80 |
| | | | 65
  Classes I, II et A | 65
  Classes I, II et A | | | |
| | RUS 039 | 120 | S
  Classes III, B | S
  Classes III, B | 120 | S | S |
| | | | 65
  Classes I, II et A | 65
  Classes I, II et A | | | |
| | | V | V | V | V | V | V |
| | | V | V | V | V | V | V |
| | | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| Néant | | | | | | | |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| Néant | | | | | | | |
| Zones numériques |
| Néant | | | | | | | |
| Zone à circulation réduite |
| Néant | | | | | | | |
| Autoroute |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Voie rapide |
| Néant | | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | RUS 041A

  Note: Limite de vitesse en zone rurale (régionale/locale).
  Utilisé uniquement en conjonction avec le panneau supplémentaire P080 de vitesse lente. | 80 | 80
  Classes III, B | 80
  Classes III, B | 80 | 80 | 80 |
| | | | 65
  Classes I, II et A | 65
  Classes I, II et A | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 294

RUS 044

30

30

30

30

30

30

Image 295

RUS 064

40

40

40

40

40

40

Image 296

RUS 043

50

50

50

50

50

50

Image 297

RUS 042

60

60

60

60

60

60

Image 298

RUS 041

80

80

Classes III, B

80

Classes III, B

80

80

80

65

Classes I, II et A

65

Classes I, II et A

Image 299

RUS 040

100

80

Classes III, B

80

Classes III, B

100

80

80

65

Classes I, II et A

65

Classes I, II et A

Image 300

RUS 039

120

S

Classes III, B

S

Classes III, B

120

S

S

65

Classes I, II et A

65

Classes I, II et A

Image 301

V

V

V

V

V

V

Image 302

V

V

V

V

V

V

Image 303

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Néant

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Néant

Zones numériques

Néant

Zone à circulation réduite

Néant

Autoroute

Image 304

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 305

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Voie rapide

Néant

Limites d’agglomération

Image 306

Image 307

RUS 041A

Note: Limite de vitesse en zone rurale (régionale/locale).

Utilisé uniquement en conjonction avec le panneau supplémentaire P080 de vitesse lente.

80

80

Classes III, B

80

Classes III, B

80

80

80

65

Classes I, II et A

65

Classes I, II et A

8.   GRÈCE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | P-32 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Ρ-32
  Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum en ville. | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | Ρ-32
  Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum de tout autre réseau routier. | 90 | 80 | 80 | 80 | S | S |
| | Ρ-32
  Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum sur voie rapide (hors autoroute). | 110 | S | S | 90 | S | S |
| | Ρ-32
  Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum sur autoroute. | 130 | S | S | 100 | S | S |
| | | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | P-37 | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | P-36 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | P-60 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | P-61 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Π-92 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Π-92α | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | Π-27 | 130 | S | S | 100 | S | S |
| | Π-27α | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | Π-26 | 110 | 90 | 90 | 110 | 80 | 80 |
| | Π-26α | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | Π-17 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Π-18 | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |
| | Π-58 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Π-59 | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 308

P-32

40

40

40

40

40

40

Image 309

Ρ-32

Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum en ville.

50

50

50

50

50

50

Image 310

60

60

60

60

60

60

Image 311

Ρ-32

Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum de tout autre réseau routier.

90

80

80

80

S

S

Image 312

Ρ-32

Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum sur voie rapide (hors autoroute).

110

S

S

90

S

S

Image 313

Ρ-32

Cette limite de vitesse correspond à la vitesse maximum sur autoroute.

130

S

S

100

S

S

Image 314

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 315

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 316

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 317

P-37

N

N

N

N

N

N

Image 318

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 319

défaut

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 320

P-36

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 321

P-60

50

50

50

50

50

50

Image 322

P-61

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 323

Π-92

20

20

20

20

20

20

Image 324

Π-92α

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 325

Π-27

130

S

S

100

S

S

Image 326

Π-27α

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 327

Π-26

110

90

90

110

80

80

Image 328

Π-26α

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 329

Π-17

50

50

50

50

50

50

Image 330

Π-18

90

80

80

90

80

80

Image 331

Π-58

50

50

50

50

50

50

Image 332

Π-59

90

80

80

90

80

80

9.   ESPAGNE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | R-301-20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | R-301-30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | R-301-40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | R-301-50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | R-301-60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | R-301-70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | R-301-80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | R-301-90 | 90 | 90 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | R-301-100 | 100 | 90 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | R-301-110 | 110 | S | 90 | 90 | S | S |
| | R-301-120 | 120 | S | 90 | 90 | S | S |
| | | V | V | V | V | V | V |
| | | V | V | V | V | V | V |
| | | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | R-501-10 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-20 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-30 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-40 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-50 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-60 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-70 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-80 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-90 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-100 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-110 | N | N | N | N | N | N |
| | R-501-120 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | R-500 | N | N | N | N | N | N |
| | | N | N | N | N | N | N |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | | N | N | N | N | N | N |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | | N | N | N | N | N | N |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| Zones numériques |
| | S-30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | S-31 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | S-28 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | S-29 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | S-1 | 120 | S | S | 90 | S | S |
| | S-2 | N | N | N | N | N | N |
| | S-1a | 120 | S | S | 90 | S | S |
| | S-2a | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | | 120 | S | S | 90 | S | S |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | S-500 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | S-501

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite et de la limite de vitesse maximale pour les classes de route non urbaine et de voie rapide. | 90 | 90
  Classes III, B | 90
  Classes III, B | 80 | 80 | 80 |
| | | | 80
  Classes I, II et A | 80
  Classes I, II et A | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 333

R-301-20

20

20

20

20

20

20

Image 334

R-301-30

30

30

30

30

30

30

Image 335

R-301-40

40

40

40

40

40

40

Image 336

R-301-50

50

50

50

50

50

50

Image 337

R-301-60

60

60

60

60

60

60

Image 338

R-301-70

70

70

70

70

70

70

Image 339

R-301-80

80

80

80

80

80

80

Image 340

R-301-90

90

90

80

80

80

80

Image 341

R-301-100

100

90

80

80

80

80

Image 342

R-301-110

110

S

90

90

S

S

Image 343

R-301-120

120

S

90

90

S

S

Image 344

V

V

V

V

V

V

Image 345

V

V

V

V

V

V

Image 346

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 347

R-501-10

N

N

N

N

N

N

Image 348

R-501-20

N

N

N

N

N

N

Image 349

R-501-30

N

N

N

N

N

N

Image 350

R-501-40

N

N

N

N

N

N

Image 351

R-501-50

N

N

N

N

N

N

Image 352

R-501-60

N

N

N

N

N

N

Image 353

R-501-70

N

N

N

N

N

N

Image 354

R-501-80

N

N

N

N

N

N

Image 355

R-501-90

N

N

N

N

N

N

Image 356

R-501-100

N

N

N

N

N

N

Image 357

R-501-110

N

N

N

N

N

N

Image 358

R-501-120

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 359

R-500

N

N

N

N

N

N

Image 360

N

N

N

N

N

N

Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

30

30

30

30

30

30

Image 361

N

N

N

N

N

N

Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

30

30

30

30

30

30

Image 362

N

N

N

N

N

N

Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

30

30

30

30

30

30

Zones numériques

Image 363

S-30

30

30

30

30

30

30

Image 364

S-31

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 365

S-28

20

20

20

20

20

20

Image 366

S-29

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 367

S-1

120

S

S

90

S

S

Image 368

S-2

N

N

N

N

N

N

Image 369

S-1a

120

S

S

90

S

S

Image 370

S-2a

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 371

120

S

S

90

S

S

Image 372

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 373

S-500

50

50

50

50

50

50

Image 374

S-501

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite et de la limite de vitesse maximale pour les classes de route non urbaine et de voie rapide.

90

90

Classes III, B

90

Classes III, B

80

80

80

80

Classes I, II et A

80

Classes I, II et A

10.   FRANCE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | B14 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | B14 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | B14 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | B14 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h pour la catégorie N3 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée. | | | | | | 60 |
| | B14 | 90 | 90 | 90 | 90 | S | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h pour la catégorie N2 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

  Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h pour la catégorie N3 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée. | | | | | 80 | 60 |
| | B14 | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | B14 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | XB 14
  Panneaux numériques variables | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | B33
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | B33 | N | N | N | N | N | N |
| | B33 | N | N | N | N | N | N |
| | B33 | N | N | N | N | N | N |
| | B33 | N | N | N | N | N | N |
| | XB 33
  Panneaux numériques variables | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | B31
  Fin de toutes les limitations de vitesse précédentes pour les véhicules mobiles | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | B30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | B51
  Fin de zone 30 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | B52 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | B 53
  Fin de zone | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | C207 | 130 | S | S | 110 | S | S |
| | 208
  Fin d’autoroute | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | C 107 | 110 | 90 | 90 | 110 | 80 | 80 |
| | C 108
  Fin de voie rapide | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | EB 10
  Entrée de zone urbaine | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | EB 20
  Sortie de zone urbaine | 80 | 80 | 80 | 80 | 80
  N2 ≤ 12  t | 80 |
| | | | | | | 80
  N2 > 12  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h pour les catégories N2 > 12 t et N3 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée. | | | | | 60
  N2 > 12  t | 60 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 375

B14

30

30

30

30

30

30

Image 376

B14

50

50

50

50

50

50

Image 377

B14

70

70

70

70

70

70

Image 378

B14

80

80

80

80

80

80

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h pour la catégorie N3 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée.

60

Image 379

B14

90

90

90

90

S

80

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h pour la catégorie N2 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h pour la catégorie N3 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée.

80

60

Image 380

B14

110

S

S

110

S

S

Image 381

B14

130

S

S

130

S

S

Image 382

XB 14

Panneaux numériques variables

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 383

B33

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 384

B33

N

N

N

N

N

N

Image 385

B33

N

N

N

N

N

N

Image 386

B33

N

N

N

N

N

N

Image 387

B33

N

N

N

N

N

N

Image 388

XB 33

Panneaux numériques variables

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 389

B31

Fin de toutes les limitations de vitesse précédentes pour les véhicules mobiles

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 390

B30

30

30

30

30

30

30

Image 391

B51

Fin de zone 30

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 392

B52

20

20

20

20

20

20

Image 393

B 53

Fin de zone

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 394

C207

130

S

S

110

S

S

Image 395

208

Fin d’autoroute

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 396

C 107

110

90

90

110

80

80

Image 397

C 108

Fin de voie rapide

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 398

EB 10

Entrée de zone urbaine

50

50

50

50

50

50

Image 399

EB 20

Sortie de zone urbaine

80

80

80

80

80

N2 ≤ 12  t

80

80

N2 > 12  t

Note: La limite de vitesse formelle de 60 km/h pour les catégories N2 > 12 t et N3 peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée.

60

N2 > 12  t

60

11.   CROATIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | B30
  Limite de vitesse | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | B30
  Limite de vitesse | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | B30
  Limite de vitesse | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | B30
  Limite de vitesse | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | B30
  Limite de vitesse | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | B30
  Limite de vitesse | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | B30
  Limite de vitesse | 100 | S
  > 3,5  t | S | 100 | S | S |
| | | | 100
  ≤ 3,5  t | | | | |
| | B30
  Limite de vitesse | 110 | S
  > 3,5  t | S | 110 | S | S |
| | | | 110
  ≤ 3,5  t | | | | |
| | B30
  Limite de vitesse | 120 | S
  > 3,5  t | S | 120 | S | S |
| | | | 120
  ≤ 3,5  t | | | | |
| | B30
  Limite de vitesse | 130 | S
  > 3,5  t | S | 130 | S | S |
| | | | 130
  ≤ 3,5  t | | | | |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | C11
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | C11 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | C22 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C23 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | C28 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | C29 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | C64 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | C65 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | C66 | 110 | 80 | 80 | 110 | S | S |
| | C67 | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | C76 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C77 | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 400

B30

Limite de vitesse

40

40

40

40

40

40

Image 401

B30

Limite de vitesse

50

50

50

50

50

50

Image 402

B30

Limite de vitesse

60

60

60

60

60

60

Image 403

B30

Limite de vitesse

70

70

70

70

70

70

Image 404

B30

Limite de vitesse

80

80

80

80

80

80

Image 405

B30

Limite de vitesse

90

90

90

90

S

S

Image 406

B30

Limite de vitesse

100

S

> 3,5  t

S

100

S

S

100

≤ 3,5  t

Image 407

B30

Limite de vitesse

110

S

> 3,5  t

S

110

S

S

110

≤ 3,5  t

Image 408

B30

Limite de vitesse

120

S

> 3,5  t

S

120

S

S

120

≤ 3,5  t

Image 409

B30

Limite de vitesse

130

S

> 3,5  t

S

130

S

S

130

≤ 3,5  t

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 410

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 411

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 412

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 413

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 414

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 415

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 416

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 417

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 418

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 419

C11

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 420

C11

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 421

C22

30

30

30

30

30

30

Image 422

C23

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 423

C28

20

20

20

20

20

20

Image 424

C29

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 425

C64

130

S

S

130

S

S

Image 426

C65

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 427

C66

110

80

80

110

S

S

Image 428

C67

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 429

C76

50

50

50

50

50

50

Image 430

C77

90

80

80

90

80

80

12.   ITALIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | Figura II 50 Art. 116 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3. | | | | | | 80 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 90 | 90 | 90
  ≤ 8  t | 90 | 80 | 70 |
| | | | | 80
  > 8  t | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 (c’est-à-dire lettre S).

  Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3. | | | | | S | 80 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 100 | S | 100
  ≤ 8  t | 100 | 80 | 70 |
| | | | | 80
  > 8  t | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M3 (c’est-à-dire lettre S).

  Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 (c’est-à-dire lettre S).

  Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3. | | | S | | S | 80 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 110 | 110 | 100
  ≤ 8  t | 110 | S | 70 |
| | | | | 80
  > 8  t | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M3 (c’est-à-dire lettre S).

  Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 (c’est-à-dire lettre S).

  Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3. | | | S | | S | 80 |
| | Figura II 50 Art. 116 | 120 | S
  > 3,5  t | S | 120 | S | 80 |
| | | | 100
  ≤ 3,5  t | | | | |
| | Figura II 50 Art. 116 | 130 | S
  > 3,5  t | S | 130 | S | 80 |
| | | | 100
  ≤ 3,5  t | | | | |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 71 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | Figura II 70 Art. 119 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | Figura II 323 Art. 135 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Figura II 323 Art. 135 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Figura II 318 Art. 135 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Figura II 319 Art. 135 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 320 Art. 135 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
| | Figura II 321 Art. 135 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | Figura II 345 Art. 135 | 130 | S
  > 3,5  t | S | 130 | S | 80 |
| | | | 100
  ≤ 3,5  t | | | | |
| | Figura II 346 Art. 135 | N | N | N | N | N | N |
| | Figura II 345 Art. 135 | 110 | S
  > 3,5  t | S
  ≤ 8  t | 100 | 80 | 70 |
| | | | 100
  ≤ 3,5  t | 80
  > 8  t | | | |
| | Figura II 346 Art. 135 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| Néant | | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | Figura II 273 Art. 131

  Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Figura II 273f Art. 131 | 90 | 90 | 90
  ≤ 8  t | 90 | 80 | 70 |
| | | | | 80
  > 8  t | | | |
| | Figura II 274 Art. 131 | 90 | 90 | 90
  ≤ 8  t | 90 | 80 | 70 |
| | | | | 80
  > 8  t | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 431

Figura II 50 Art. 116

20

20

20

20

20

20

Image 432

Figura II 50 Art. 116

30

30

30

30

30

30

Image 433

Figura II 50 Art. 116

40

40

40

40

40

40

Image 434

Figura II 50 Art. 116

50

50

50

50

50

50

Image 435

Figura II 50 Art. 116

60

60

60

60

60

60

Image 436

Figura II 50 Art. 116

70

70

70

70

70

70

Image 437

Figura II 50 Art. 116

80

80

80

80

80

70

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3.

80

Image 438

Figura II 50 Art. 116

90

90

90

≤ 8  t

90

80

70

80

> 8  t

Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 (c’est-à-dire lettre S).

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3.

S

80

Image 439

Figura II 50 Art. 116

100

S

100

≤ 8  t

100

80

70

80

> 8  t

Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M3 (c’est-à-dire lettre S).

Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 (c’est-à-dire lettre S).

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3.

S

S

80

Image 440

Figura II 50 Art. 116

110

110

100

≤ 8  t

110

S

70

80

> 8  t

Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour M3 (c’est-à-dire lettre S).

Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N2 (c’est-à-dire lettre S).

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée sur les autoroutes comme la limite de vitesse perçue pour N3.

S

S

80

Image 441

Figura II 50 Art. 116

120

S

> 3,5  t

S

120

S

80

100

≤ 3,5  t

Image 442

Figura II 50 Art. 116

130

S

> 3,5  t

S

130

S

80

100

≤ 3,5  t

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 443

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Image 444

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Image 445

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Image 446

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Image 447

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Image 448

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Image 449

Figura II 71 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 450

Figura II 70 Art. 119

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 451

Figura II 323 Art. 135

30

30

30

30

30

30

Image 452

Figura II 323 Art. 135

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 453

Figura II 318 Art. 135

30

30

30

30

30

30

Image 454

Figura II 319 Art. 135

N

N

N

N

N

N

Image 455

Figura II 320 Art. 135

10

10

10

10

10

10

Image 456

Figura II 321 Art. 135

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 457

Figura II 345 Art. 135

130

S

> 3,5  t

S

130

S

80

100

≤ 3,5  t

Image 458

Figura II 346 Art. 135

N

N

N

N

N

N

Image 459

Figura II 345 Art. 135

110

S

> 3,5  t

S

≤ 8  t

100

80

70

100

≤ 3,5  t

80

> 8  t

Image 460

Figura II 346 Art. 135

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Néant

Limites d’agglomération

Image 461

Figura II 273 Art. 131

Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

50

50

50

50

50

50

Image 462

Figura II 273f Art. 131

90

90

90

≤ 8  t

90

80

70

80

> 8  t

Image 463

Figura II 274 Art. 131

90

90

90

≤ 8  t

90

80

70

80

> 8  t

13.   CHYPRE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | | 65 | 65 | 65 | 65 | 65 | 65 |
| | | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | Panneau à message variable pour la limite de vitesse dans les tunnels | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | Fin de limite de vitesse indiquée | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite de vitesse indiquée | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite de vitesse indiquée | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite de vitesse indiquée | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite de vitesse indiquée | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | Fin de toutes les limitations de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | Début de zone 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone 20 | N | N | N | N | N | N |
| | Zone 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Fin de zone 30 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Début d’espace partagé | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Fin d’espace partagé | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | Début d’autoroute | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | Fin d’autoroute | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | Limite de vitesse indiquée (50 km/h) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Limite de vitesse indiquée (65 km/h) | 65 | 65 | 65 | 65 | 65 | 65 |
| | | 80 | 80 | 80 | 80 | 64 | 64 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 464

30

30

30

30

30

30

Image 465

40

40

40

40

40

40

Image 466

50

50

50

50

50

50

Image 467

65

65

65

65

65

65

Image 468

80

80

80

80

80

80

Image 469

Panneau à message variable pour la limite de vitesse dans les tunnels

80

80

80

80

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 470

Fin de limite de vitesse indiquée

N

N

N

N

N

N

Image 471

Fin de limite de vitesse indiquée

N

N

N

N

N

N

Image 472

Fin de limite de vitesse indiquée

N

N

N

N

N

N

Image 473

Fin de limite de vitesse indiquée

N

N

N

N

N

N

Image 474

Fin de limite de vitesse indiquée

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 475

Fin de toutes les limitations de vitesse

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 476

Début de zone 20

20

20

20

20

20

20

Image 477

Fin de zone 20

N

N

N

N

N

N

Image 478

Zone 30

30

30

30

30

30

30

Image 479

Fin de zone 30

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 480

Début d’espace partagé

30

30

30

30

30

30

Image 481

Fin d’espace partagé

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 482

Début d’autoroute

100

S

S

100

80

80

Image 483

Fin d’autoroute

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 484

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 485

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Limites d’agglomération

Image 486

Limite de vitesse indiquée (50 km/h)

50

50

50

50

50

50

Image 487

Limite de vitesse indiquée (65 km/h)

65

65

65

65

65

65

Image 488

Image 489

Image 490

80

80

80

80

64

64

14.   LETTONIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | défaut | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | défaut | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | défaut | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Début de limite explicite à 50 km/h | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | défaut | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | défaut | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | défaut | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | défaut | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | défaut | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | Panneaux numériques variables | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 50 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | Fin de toutes les limitations de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | Début de zone à 30 km/h
  Explicite | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Fin de zone à 30 km/h
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| | Début de zone à 50 km/h
  Explicite | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Fin de zone à 50 km/h
  Explicite | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Début de zone résidentielle | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone résidentielle | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| Néant | | | | | | | |
| Voie rapide |
| | Début de voie rapide
  Du 1er mars au 1er décembre | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | Début de voie rapide
  Du 1er décembre au 1er mars | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | Fin de voie rapide | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | Entrée d’agglomération | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Sortie d’agglomération | 90 | 90 | 90 | 90 | 80
  > 7,5  t | 80 |
| | | | | | | S
  (90 )
  ≤ 7,5  t | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue sur les routes non pavées ou en gravier si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

  Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée. | 80 | 80 | 80 | 80 | 80
  ≤ 7,5  t | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 491

défaut

20

20

20

20

20

20

Image 492

défaut

30

30

30

30

30

30

Image 493

défaut

40

40

40

40

40

40

Image 494

Début de limite explicite à 50 km/h

50

50

50

50

50

50

Image 495

défaut

60

60

60

60

60

60

Image 496

défaut

70

70

70

70

70

70

Image 497

défaut

80

80

80

80

80

80

Image 498

défaut

90

90

90

90

S

S

Image 499

défaut

100

S

S

100

S

S

Image 500

Panneaux numériques variables

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 501

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 502

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 503

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 504

Fin de limite explicite à 50 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 505

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 506

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 507

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 508

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 509

défaut

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 510

Fin de toutes les limitations de vitesse

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 511

Début de zone à 30 km/h

Explicite

30

30

30

30

30

30

Image 512

Fin de zone à 30 km/h

Explicite

N

N

N

N

N

N

Image 513

Début de zone à 50 km/h

Explicite

50

50

50

50

50

50

Image 514

Fin de zone à 50 km/h

Explicite

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 515

Début de zone résidentielle

20

20

20

20

20

20

Image 516

Fin de zone résidentielle

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Néant

Voie rapide

Image 517

Début de voie rapide

Du 1er mars au 1er décembre

90

90

90

90

S

S

Image 518

Début de voie rapide

Du 1er décembre au 1er mars

110

S

S

110

S

S

Image 519

Fin de voie rapide

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 520

Image 521

Entrée d’agglomération

50

50

50

50

50

50

Image 522

Image 523

Sortie d’agglomération

90

90

90

90

80

> 7,5  t

80

S

(90 )

≤ 7,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue sur les routes non pavées ou en gravier si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer qu’une remorque est tractée.

80

80

80

80

80

≤ 7,5  t

15.   LITUANIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 329 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 329 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 329 | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | 329 | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | 329 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | 330 | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | 336 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 336
  Fin de toutes les restrictions | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | 542 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 545 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | 552 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 553 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 501
  Du 1er avril au 1er novembre | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | 501
  Du 1er novembre au 1er avril | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | 502 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | 555
  Du 1er avril au 1er novembre | 120 | 90 | 90 | 120 | S | S |
| | 555
  Du 1er novembre au 1er avril | 110 | 90 | 90 | 110 | S | S |
| | 556 | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | 550 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 551 | 90 | 90 | 90 | 90 | S
  (90 ) | S
  (90 ) |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue sur les routes non pavées ou en gravier si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 524

329

50

50

50

50

50

50

Image 525

329

70

70

70

70

70

70

Image 526

329

90

90

90

90

S

S

Image 527

329

120

S

S

120

S

S

Image 528

329

130

S

S

130

S

S

Image 529

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 530

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 531

330

N

N

N

N

N

N

Image 532

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 533

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 534

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 535

336

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 536

336

Fin de toutes les restrictions

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 537

542

40

40

40

40

40

40

Image 538

545

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 539

552

20

20

20

20

20

20

Image 540

553

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 541

501

Du 1er avril au 1er novembre

130

S

S

130

S

S

Image 542

501

Du 1er novembre au 1er avril

110

S

S

110

S

S

Image 543

502

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 544

555

Du 1er avril au 1er novembre

120

90

90

120

S

S

Image 545

555

Du 1er novembre au 1er avril

110

90

90

110

S

S

Image 546

556

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 547

550

50

50

50

50

50

50

Image 548

551

90

90

90

90

S

(90 )

S

(90 )

Note: La limite de vitesse formelle de 70 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue sur les routes non pavées ou en gravier si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

70

70

70

70

70

70

16.   LUXEMBOURG

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C,14 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | C,14 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C,14 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | C,14
  Vitesse maximale dans les tunnels | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | C,14
  (et vitesse maximale sur les autoroutes par temps de pluie, de neige, etc.) | 110 | S
  ≤ 7,5  t | S
  ≤ 7,5  t | 110 | S | S |
| | | | 90
  > 7,5  t | 90
  > 7,5  t | | | |
| | C,14 | 130 | S
  ≤ 7,5  t | S
  ≤ 7,5  t | 130 | S | S |
| | | | 90
  > 7,5  t | 90
  > 7,5  t | | | |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | C,17b
  Fin de limite de vitesse explicite | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | C,17a
  Fin de toutes les restrictions | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | H,1 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | H,2 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | E,25a | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | E,25b | N | N | N | N | N | N |
| | E,26a | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | E,26b | N | N | N | N | N | N |
| | E,18a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | E,18b | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | E,15 | 130 | 90 | 90 | 130 | S | S |
| | E,16 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | E,17 | 90 | 90
  ≤ 7,5  t | 90
  ≤ 7,5  t | 90 | 90
  ≤ 7,5  t | 90
  ≤ 7,5  t |
| | | | 75
  > 7,5  t | 75
  > 7,5  t | | 75
  > 7,5  t | 75
  > 7,5  t |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | E,9a | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | E,9b | 90 | 75 | 75 | 90 | 75 | 75 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 549

C,14

20

20

20

20

20

20

Image 550

C,14

50

50

50

50

50

50

Image 551

C,14

70

70

70

70

70

70

Image 552

C,14

Vitesse maximale dans les tunnels

90

90

90

90

S

S

Image 553

C,14

(et vitesse maximale sur les autoroutes par temps de pluie, de neige, etc.)

110

S

≤ 7,5  t

S

≤ 7,5  t

110

S

S

90

> 7,5  t

90

> 7,5  t

Image 554

C,14

130

S

≤ 7,5  t

S

≤ 7,5  t

130

S

S

90

> 7,5  t

90

> 7,5  t

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 555

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 556

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 557

C,17b

Fin de limite de vitesse explicite

N

N

N

N

N

N

Image 558

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 559

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 560

défaut

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 561

C,17a

Fin de toutes les restrictions

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 562

H,1

30

30

30

30

30

30

Image 563

H,2

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 564

E,25a

20

20

20

20

20

20

Image 565

E,25b

N

N

N

N

N

N

Image 566

E,26a

20

20

20

20

20

20

Image 567

E,26b

N

N

N

N

N

N

Image 568

E,18a

30

30

30

30

30

30

Image 569

E,18b

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 570

E,15

130

90

90

130

S

S

Image 571

E,16

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 572

E,17

90

90

≤ 7,5  t

90

≤ 7,5  t

90

90

≤ 7,5  t

90

≤ 7,5  t

75

> 7,5  t

75

> 7,5  t

75

> 7,5  t

75

> 7,5  t

Image 573

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 574

E,9a

50

50

50

50

50

50

Image 575

E,9b

90

75

75

90

75

75

Catalogue des panneaux routiers — Partie 3

17.   HONGRIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 30. ábra | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
| | 30. ábra | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
| | 30. ábra | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 30. ábra | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 30. ábra | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 30. ábra | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 30. ábra | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 30. ábra | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 30. ábra | 80 | 80
  ≤ 3,5  t | 70 | 80 | 70 | 70 |
| | | | 70
  > 3,5  t | | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3. | | 80
  > 3,5  t | 80 | | 80 | 80 |
| | 30. ábra | 90 | 90
  ≤ 3,5  t | 70 | 80 | 70 | 70 |
| | | | 70
  > 3,5  t | | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3. | | 80
  > 3,5  t | 80 | | 80 | 80 |
| | 30. ábra | 100 | 100
  ≤ 3,5  t | 70 | 100 | 70 | 70 |
| | | | 70
  > 3,5  t | | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3. | | 80
  > 3,5  t | 80 | | 80 | 80 |
| | 30. ábra | 110 | 110
  ≤ 3,5  t | 70 | 110 | 70 | 70 |
| | | | 70
  > 3,5  t | | | | |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3. | | 80
  > 3,5  t | 80 | | 80 | 80 |
| | 30. ábra | 120 | 120
  ≤ 3,5  t | 80 | 120 | 80 | 80 |
| | | | 80
  > 3,5  t | | | | |
| | 30. ábra | 130 | 130
  ≤ 3,5  t | 80 | 130 | 80 | 80 |
| | | | 80
  > 3,5  t | | | | |
| | | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 56. ábra | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 59. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 26. § (6)
  84. ábra
  97. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée. | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| Zones numériques |
| | 53/a. ábra | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 53/b. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 53/a. ábra | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 53/b. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 53/a. ábra | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 53/b. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 53/a. ábra | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 53/b. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 14. § (8)
  Limite de vitesse sur toutes les routes de la zone bâtie | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| Zone à circulation réduite |
| | 122. ábra | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 123. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 26/j. ábra

  Note: La limite de vitesse formelle de 10 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de traiter des vitesses inférieures à 20 km/h. | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 26/k. ábra | N | N | N | N | N | N |
| | 26/h. ábra

  Note: La limite de vitesse formelle de 10 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de traiter des vitesses inférieures à 20 km/h. | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 26/i. ábra | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 1. ábra | 130 | 80 | 80 | 130 | 80 | 80 |
| | 2. ábra | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | 3. ábra | 110 | 70 | 70 | 110 | 70 | 70 |
| | 4. ábra | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | 131/a. ábra
  131/b. ábra
  131/c. ábra | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 132/a. ábra
  132/b. ábra
  132/c. ábra | 90 | 70 | 70 | 90 | 70 | 70 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 576

30. ábra

5

5

5

5

5

5

Image 577

30. ábra

10

10

10

10

10

10

Image 578

30. ábra

20

20

20

20

20

20

Image 579

30. ábra

30

30

30

30

30

30

Image 580

30. ábra

40

40

40

40

40

40

Image 581

30. ábra

50

50

50

50

50

50

Image 582

30. ábra

60

60

60

60

60

60

Image 583

30. ábra

70

70

70

70

70

70

Image 584

30. ábra

80

80

≤ 3,5  t

70

80

70

70

70

> 3,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3.

80

> 3,5  t

80

80

80

Image 585

30. ábra

90

90

≤ 3,5  t

70

80

70

70

70

> 3,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3.

80

> 3,5  t

80

80

80

Image 586

30. ábra

100

100

≤ 3,5  t

70

100

70

70

70

> 3,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3.

80

> 3,5  t

80

80

80

Image 587

30. ábra

110

110

≤ 3,5  t

70

110

70

70

70

> 3,5  t

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 > 3,5 t, M3, N2 et N3.

80

> 3,5  t

80

80

80

Image 588

30. ábra

120

120

≤ 3,5  t

80

120

80

80

80

> 3,5  t

Image 589

30. ábra

130

130

≤ 3,5  t

80

130

80

80

80

> 3,5  t

Image 590

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 591

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 592

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 593

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 594

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 595

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 596

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 597

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 598

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 599

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 600

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 601

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 602

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 603

56. ábra

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 604

59. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 605

26. § (6)

84. ábra

97. ábra

N

N

N

N

N

N

Note: La limite de vitesse formelle de 30 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue dans les zones urbaines si le système ISA est capable de déterminer la région concernée.

30

30

30

30

30

30

Zones numériques

Image 606

53/a. ábra

20

20

20

20

20

20

Image 607

53/b. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 608

53/a. ábra

30

30

30

30

30

30

Image 609

53/b. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 610

53/a. ábra

40

40

40

40

40

40

Image 611

53/b. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 612

53/a. ábra

50

50

50

50

50

50

Image 613

53/b. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 614

14. § (8)

Limite de vitesse sur toutes les routes de la zone bâtie

40

40

40

40

40

40

Zone à circulation réduite

Image 615

122. ábra

20

20

20

20

20

20

Image 616

123. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 617

26/j. ábra

Note: La limite de vitesse formelle de 10 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de traiter des vitesses inférieures à 20 km/h.

20

20

20

20

20

20

Image 618

26/k. ábra

N

N

N

N

N

N

Image 619

26/h. ábra

Note: La limite de vitesse formelle de 10 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de traiter des vitesses inférieures à 20 km/h.

20

20

20

20

20

20

Image 620

26/i. ábra

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 621

1. ábra

130

80

80

130

80

80

Image 622

2. ábra

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 623

3. ábra

110

70

70

110

70

70

Image 624

4. ábra

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 625

Image 626

Image 627

131/a. ábra

131/b. ábra

131/c. ábra

50

50

50

50

50

50

Image 628

Image 629

Image 630

132/a. ábra

132/b. ábra

132/c. ábra

90

70

70

90

70

70

18.   MALTE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | Diagramme no 23.1a. Limite de vitesse | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
| | Diagramme no 23.1b. Limite de vitesse | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Diagramme no 23.1c. Limite de vitesse | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Diagramme no 23.1d. Limite de vitesse | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Diagramme no 23.1e. Limite de vitesse | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Diagramme no 23.1f. Limite de vitesse | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | Diagramme no 23.1g. Limite de vitesse | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | Diagramme no 23.1h. Limite de vitesse | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | Limite de vitesse variable | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
| | Limite de vitesse variable | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Limite de vitesse variable | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Limite de vitesse variable | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Limite de vitesse variable | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Limite de vitesse variable | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | Limite de vitesse variable | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | Limite de vitesse variable | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | Diagramme no 23.2a. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2b. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2c. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2d. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2e. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2f. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2f. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| | Diagramme no 23.2h. Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | Diagramme no 23.3. La limite de vitesse nationale s’applique. | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| Néant | | | | | | | |
| Zone à circulation réduite |
| Néant | | | | | | | |
| Autoroute |
| Néant | | | | | | | |
| Voie rapide |
| Néant | | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| Néant | | | | | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 631

Diagramme no 23.1a. Limite de vitesse

10

10

10

10

10

10

Image 632

Diagramme no 23.1b. Limite de vitesse

20

20

20

20

20

20

Image 633

Diagramme no 23.1c. Limite de vitesse

30

30

30

30

30

30

Image 634

Diagramme no 23.1d. Limite de vitesse

40

40

40

40

40

40

Image 635

Diagramme no 23.1e. Limite de vitesse

50

50

50

50

50

50

Image 636

Diagramme no 23.1f. Limite de vitesse

60

60

60

60

60

60

Image 637

Diagramme no 23.1g. Limite de vitesse

70

70

70

70

70

70

Image 638

Diagramme no 23.1h. Limite de vitesse

80

80

80

80

80

80

Image 639

Limite de vitesse variable

10

10

10

10

10

10

Image 640

Limite de vitesse variable

20

20

20

20

20

20

Image 641

Limite de vitesse variable

30

30

30

30

30

30

Image 642

Limite de vitesse variable

40

40

40

40

40

40

Image 643

Limite de vitesse variable

50

50

50

50

50

50

Image 644

Limite de vitesse variable

60

60

60

60

60

60

Image 645

Limite de vitesse variable

70

70

70

70

70

70

Image 646

Limite de vitesse variable

80

80

80

80

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 647

Diagramme no 23.2a. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 648

Diagramme no 23.2b. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 649

Diagramme no 23.2c. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 650

Diagramme no 23.2d. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 651

Diagramme no 23.2e. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 652

Diagramme no 23.2f. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 653

Diagramme no 23.2f. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Image 654

Diagramme no 23.2h. Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 655

Diagramme no 23.3. La limite de vitesse nationale s’applique.

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Néant

Zone à circulation réduite

Néant

Autoroute

Néant

Voie rapide

Néant

Limites d’agglomération

Néant

Catalogue des panneaux routiers — Partie 4

19.   PAYS-BAS

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | A01-015(nouveau) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| | A01-015(ancien) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| | A01-020(nouveau) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | A01-020(ancien) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | A01-030(nouveau) | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | A01-030(ancien) | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | A01-050(nouveau) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | A01-050(ancien) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | A01-060(nouveau) | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | A01-060(ancien) | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | A01-70(nouveau) | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | A01-70(ancien) | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | A01-080(nouveau) | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | A01-080(ancien) | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | A01-090(nouveau) | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| | A01-090(ancien) | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| | A01-100(nouveau) | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | A01-100(ancien) | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | A01-100 avec restriction de temps | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour M1 et N1 si le système ISA est capable de déterminer le moment de la journée et/ou la région concernée. | 100 | | | 100 | | |
| | A01-100/120 avec restriction de temps | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour M1 et N1 si le système ISA est capable de déterminer le moment de la journée et/ou la région concernée. | 100 | | | 100 | | |
| | A01-120(nouveau) | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | A01-120(ancien) | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | A01-120 avec restriction de temps | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 120 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour M1 et N1 si le système ISA est capable de déterminer le moment de la journée et/ou la région concernée. | 120 | | | 120 | | |
| | A01-130(nouveau) | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | A01-130(ancien) | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | A01-130 avec restriction de temps | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | A03-03 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | A03-050 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | A03-070 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | A03-080 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | A03-090 | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | A02-015 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-030 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-050 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-060 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-070 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-080 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-090 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-100 | N | N | N | N | N | N |
| | A02-120 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | F08 | N | N | N | N | N | N |
| | ES03 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | A01-030zb | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | A02-030ze
  Panneau implicite, utilisé seulement en zone urbaine | N | N | N | N | N | N |
| | A02-060zb | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | A02-060ze
  Panneau de limite de vitesse implicite dépendant de la zone | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | G05 | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| | G06
  Panneau de limite de vitesse implicite utilisé seulement en zone urbaine | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | G01 | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | G02
  Limite de vitesse implicite dépendant de la zone (urbaine = 50; extra-urbaine = 80) | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | G03 | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | G04
  Limite de vitesse implicite dépendant de la zone (urbaine = 50; extra-urbaine = 80; autoroute = 130) | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | H01a
  H01b
  H01c
  H01d
  La taille dépend du nombre de lettres. | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | H02a
  H02b
  H02c
  H02d | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 656

A01-015(nouveau)

15

15

15

15

15

15

Image 657

A01-015(ancien)

15

15

15

15

15

15

Image 658

A01-020(nouveau)

20

20

20

20

20

20

Image 659

A01-020(ancien)

20

20

20

20

20

20

Image 660

A01-030(nouveau)

30

30

30

30

30

30

Image 661

A01-030(ancien)

30

30

30

30

30

30

Image 662

A01-050(nouveau)

50

50

50

50

50

50

Image 663

A01-050(ancien)

50

50

50

50

50

50

Image 664

A01-060(nouveau)

60

60

60

60

60

60

Image 665

A01-060(ancien)

60

60

60

60

60

60

Image 666

A01-70(nouveau)

70

70

70

70

70

70

Image 667

A01-70(ancien)

70

70

70

70

70

70

Image 668

A01-080(nouveau)

80

80

80

80

80

80

Image 669

A01-080(ancien)

80

80

80

80

80

80

Image 670

A01-090(nouveau)

90

90

90

90

80

80

Image 671

A01-090(ancien)

90

90

90

90

80

80

Image 672

A01-100(nouveau)

100

S

S

100

80

80

Image 673

A01-100(ancien)

100

S

S

100

80

80

Image 674

A01-100 avec restriction de temps

130

S

S

130

80

80

Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour M1 et N1 si le système ISA est capable de déterminer le moment de la journée et/ou la région concernée.

100

100

Image 675

A01-100/120 avec restriction de temps

120

S

S

120

80

80

Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour M1 et N1 si le système ISA est capable de déterminer le moment de la journée et/ou la région concernée.

100

100

Image 676

A01-120(nouveau)

120

S

S

120

80

80

Image 677

A01-120(ancien)

120

S

S

120

80

80

Image 678

A01-120 avec restriction de temps

130

S

S

130

80

80

Note: La limite de vitesse formelle de 120 km/h peut être utilisée comme la limite de vitesse perçue pour M1 et N1 si le système ISA est capable de déterminer le moment de la journée et/ou la région concernée.

120

120

Image 679

A01-130(nouveau)

130

S

S

130

80

80

Image 680

A01-130(ancien)

130

S

S

130

80

80

Image 681

A01-130 avec restriction de temps

130

S

S

130

80

80

Image 682

A03-03

30

30

30

30

30

30

Image 683

A03-050

50

50

50

50

50

50

Image 684

A03-070

70

70

70

70

70

70

Image 685

A03-080

80

80

80

80

80

80

Image 686

A03-090

90

90

90

90

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 687

A02-015

N

N

N

N

N

N

Image 688

A02-030

N

N

N

N

N

N

Image 689

A02-050

N

N

N

N

N

N

Image 690

A02-060

N

N

N

N

N

N

Image 691

A02-070

N

N

N

N

N

N

Image 692

A02-080

N

N

N

N

N

N

Image 693

A02-090

N

N

N

N

N

N

Image 694

A02-100

N

N

N

N

N

N

Image 695

A02-120

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 696

F08

N

N

N

N

N

N

Image 697

ES03

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 698

A01-030zb

30

30

30

30

30

30

Image 699

A02-030ze

Panneau implicite, utilisé seulement en zone urbaine

N

N

N

N

N

N

Image 700

A02-060zb

60

60

60

60

60

60

Image 701

A02-060ze

Panneau de limite de vitesse implicite dépendant de la zone

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 702

G05

15

15

15

15

15

15

Image 703

G06

Panneau de limite de vitesse implicite utilisé seulement en zone urbaine

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 704

G01

130

S

S

130

80

80

Image 705

G02

Limite de vitesse implicite dépendant de la zone (urbaine = 50; extra-urbaine = 80)

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 706

G03

100

S

S

100

80

80

Image 707

G04

Limite de vitesse implicite dépendant de la zone (urbaine = 50; extra-urbaine = 80; autoroute = 130)

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 708

Image 709

Image 710

Image 711

H01a

H01b

H01c

H01d

La taille dépend du nombre de lettres.

50

50

50

50

50

50

Image 712

Image 713

Image 714

Image 715

H02a

H02b

H02c

H02d

80

80

80

80

80

80

20.   AUTRICHE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | §52 10a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | §52 10a | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | §52 10a | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | §52 10a | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | §52 10a | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | §52 10a | 80 | 80 | 80 | 80 | 70 | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour N2 et N3. | | | | | 80 | 80 |
| | §52 10a | 100 | 80 | 80 | 100 | 70 | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h (lettre S) est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 et M3.

  Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue pour N2 et N3. | | S | S | | 80 | 80 |
| | §52 10a | 110 | S | S | 110 | 80 | 80 |
| | §52 10a | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | §52 10a | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| | §52 10b | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | §52 11a | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | §52 11b | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | §52 9c | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | §52 9d | N | N | N | N | N | N |
| | § 53 Abs. 1 Z 9e | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | § 53 Abs. 1 Z 9f | N | N | N | N | N | N |
| | § 53 Abs. 1 Z 9e | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | § 53 Abs. 1 Z 9f | N | N | N | N | N | N |
| | § 53 Abs. 1 Z 26 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | § 53 Abs. 1 Z 29 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | §53 8a | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| | §52 8b | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | §53 8c | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | §52 8d | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | §52 17a | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | §52 17b | 100 | 80 | 80 | 100 | 70 | 70 |
| | | | 70
  Bus articulés | 70
  Bus articulés | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 716

§52 10a

30

30

30

30

30

30

Image 717

§52 10a

40

40

40

40

40

40

Image 718

§52 10a

50

50

50

50

50

50

Image 719

§52 10a

60

60

60

60

60

60

Image 720

§52 10a

70

70

70

70

70

70

Image 721

§52 10a

80

80

80

80

70

70

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour N2 et N3.

80

80

Image 722

§52 10a

100

80

80

100

70

70

Note: La limite de vitesse formelle de 100 km/h (lettre S) est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 et M3.

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue pour N2 et N3.

S

S

80

80

Image 723

§52 10a

110

S

S

110

80

80

Image 724

§52 10a

120

S

S

120

80

80

Image 725

§52 10a

130

S

S

130

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 726

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 727

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 728

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 729

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 730

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 731

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 732

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 733

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 734

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Image 735

§52 10b

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 736

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 737

§52 11a

30

30

30

30

30

30

Image 738

§52 11b

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 739

§52 9c

20

20

20

20

20

20

Image 740

§52 9d

N

N

N

N

N

N

Image 741

§ 53 Abs. 1 Z 9e

20

20

20

20

20

20

Image 742

§ 53 Abs. 1 Z 9f

N

N

N

N

N

N

Image 743

§ 53 Abs. 1 Z 9e

30

30

30

30

30

30

Image 744

§ 53 Abs. 1 Z 9f

N

N

N

N

N

N

Image 745

§ 53 Abs. 1 Z 26

30

30

30

30

30

30

Image 746

§ 53 Abs. 1 Z 29

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 747

§53 8a

130

S

S

130

80

80

Image 748

§52 8b

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 749

§53 8c

100

S

S

100

80

80

Image 750

§52 8d

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 751

§52 17a

50

50

50

50

50

50

Image 752

§52 17b

100

80

80

100

70

70

70

Bus articulés

70

Bus articulés

21.   POLOGNE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | défaut | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | défaut | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | Début de limite explicite à 50 km/h | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | défaut | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | défaut | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | défaut | 80 | 70 | 70 | 80 | 70 | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2, M3, N2 et N3. | | 80 | 80 | | 80 | 80 |
| | défaut | 90 | 70 | 70 | 90 | 70 | 70 |
| | Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 et M3.

  Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour N2 et N3. | | 90 | 90 | | 80 | 80 |
| | défaut | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | défaut | 110 | S | S | 110 | 80 | 80 |
| | défaut | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | défaut | 130 | S | S | 130 | 80 | 80 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de limite explicite à 50 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| | défaut | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | Fin de toutes les restrictions | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | Début de zone explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Fin de zone explicite à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Début de zone résidentielle | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone résidentielle | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | Début d’autoroute | 140 | S | S | 140 | 80 | 80 |
| | Fin d’autoroute | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | Début de voie rapide | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | Fin de voie rapide | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | Entrée d’agglomération | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | Fin d’agglomération | 90 | 70 | 70 | 90 | 70 | 70 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 753

défaut

30

30

30

30

30

30

Image 754

défaut

40

40

40

40

40

40

Image 755

Début de limite explicite à 50 km/h

50

50

50

50

50

50

Image 756

défaut

60

60

60

60

60

60

Image 757

défaut

70

70

70

70

70

70

Image 758

défaut

80

70

70

80

70

70

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2, M3, N2 et N3.

80

80

80

80

Image 759

défaut

90

70

70

90

70

70

Note: La limite de vitesse formelle de 90 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour M2 et M3.

Note: La limite de vitesse formelle de 80 km/h est utilisée comme la limite de vitesse perçue sur autoroute pour N2 et N3.

90

90

80

80

Image 760

défaut

100

S

S

100

80

80

Image 761

défaut

110

S

S

110

80

80

Image 762

défaut

120

S

S

120

80

80

Image 763

défaut

130

S

S

130

80

80

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 764

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 765

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 766

Fin de limite explicite à 50 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 767

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 768

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 769

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 770

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 771

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 772

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 773

défaut

N

N

N

N

N

N

Image 774

défaut

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 775

Fin de toutes les restrictions

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 776

Début de zone explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 777

Fin de zone explicite à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 778

Début de zone résidentielle

20

20

20

20

20

20

Image 779

Fin de zone résidentielle

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 780

Début d’autoroute

140

S

S

140

80

80

Image 781

Fin d’autoroute

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 782

Début de voie rapide

120

S

S

120

80

80

Image 783

Fin de voie rapide

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 784

Entrée d’agglomération

50

50

50

50

50

50

Image 785

Fin d’agglomération

90

70

70

90

70

70

22.   PORTUGAL

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | défaut | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | défaut | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | défaut | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | défaut | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | défaut | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | défaut | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | R-301-100 | 100 | 90 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | R-301-120 | 120 | S | 90 | 90 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| | C20b | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | C20a | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | G4a Début de zone explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | G10 Fin de zone explicite à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | G4 Début de zone explicite à 40 km/h | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | G8 Fin de zone explicite à 40 km/h | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Début de zone résidentielle/de coexistence | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone résidentielle/de coexistence | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | H24 | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | H38 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | H25 | 100 | 90 | 90 | 100 | 80 | 80 |
| | H39 | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | N1a
  N1b | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | N2a
  N2b | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 786

défaut

30

30

30

30

30

30

Image 787

défaut

40

40

40

40

40

40

Image 788

défaut

50

50

50

50

50

50

Image 789

défaut

60

60

60

60

60

60

Image 790

défaut

70

70

70

70

70

70

Image 791

défaut

80

80

80

80

80

80

Image 792

R-301-100

100

90

80

80

80

80

Image 793

R-301-120

120

S

90

90

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 794

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 795

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 796

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 797

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 798

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 799

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 800

C20b

N

N

N

N

N

N

Image 801

C20b

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 802

C20a

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 803

G4a Début de zone explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 804

G10 Fin de zone explicite à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 805

G4 Début de zone explicite à 40 km/h

40

40

40

40

40

40

Image 806

G8 Fin de zone explicite à 40 km/h

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 807

Début de zone résidentielle/de coexistence

20

20

20

20

20

20

Image 808

Fin de zone résidentielle/de coexistence

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 809

H24

120

S

S

120

S

S

Image 810

H38

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 811

H25

100

90

90

100

80

80

Image 812

H39

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 813

Image 814

N1a

N1b

50

50

50

50

50

50

Image 815

Image 816

N2a

N2b

90

80

80

90

80

80

23.   ROUMANIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C29
  Début de limite explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C29
  Début de limite explicite à 40 km/h | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C29
  Début de limite explicite à 50 km/h | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C29
  Début de limite explicite à 60 km/h | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | C29
  Début de limite explicite à 70 km/h | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | C29
  Début de limite explicite à 80 km/h | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | C29
  Début de limite explicite à 90 km/h | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | C29
  Début de limite explicite à 100 km/h | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | C29
  Début de limite explicite à 110 km/h | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | C29
  Début de limite explicite à 130 km/h | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | U16
  Limite de vitesse à 40 km/h là où un chantier est en cours | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | U16
  Limite de vitesse à 50 km/h là où un chantier est en cours | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | U16
  Limite de vitesse à 60 km/h là où un chantier est en cours | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | U16
  Limite de vitesse à 70 km/h là où un chantier est en cours | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | U16
  Limite de vitesse à 80 km/h là où un chantier est en cours | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | U16
  Limite de vitesse à 90 km/h là où un chantier est en cours | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | U16
  Limite de vitesse à 100 km/h là où un chantier est en cours | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | U16
  Limite de vitesse à 110 km/h là où un chantier est en cours | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | U16
  Limite de vitesse à 120 km/h là où un chantier est en cours | 120 | S | S | 120 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | C36
  Fin de limite explicite à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 40 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 50 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 60 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 70 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 80 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 90 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 100 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | C36
  Fin de limite explicite à 110 km/h | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | C35
  Fin de toutes les restrictions | N | N | N | N | N | N |
| | U17
  Fin de toutes les restrictions là où un chantier est en cours | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | Début de zone à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Fin de zone à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | G40
  Limite de vitesse explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | G41
  Fin de limite de vitesse | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | Début de zone résidentielle/de coexistence | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone résidentielle/de coexistence | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| Néant | | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | | 100 | 90 | 90 | 100 | S
  (90 ) | S
  (90 ) |
| | Note: Les limites de vitesse formelles de 80 et 90 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route. | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 817

C29

Début de limite explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 818

C29

Début de limite explicite à 40 km/h

40

40

40

40

40

40

Image 819

C29

Début de limite explicite à 50 km/h

50

50

50

50

50

50

Image 820

C29

Début de limite explicite à 60 km/h

60

60

60

60

60

60

Image 821

C29

Début de limite explicite à 70 km/h

70

70

70

70

70

70

Image 822

C29

Début de limite explicite à 80 km/h

80

80

80

80

80

80

Image 823

C29

Début de limite explicite à 90 km/h

90

90

90

90

S

S

Image 824

C29

Début de limite explicite à 100 km/h

100

S

S

100

S

S

Image 825

C29

Début de limite explicite à 110 km/h

110

S

S

110

S

S

Image 826

C29

Début de limite explicite à 130 km/h

130

S

S

130

S

S

Image 827

U16

Limite de vitesse à 40 km/h là où un chantier est en cours

40

40

40

40

40

40

Image 828

U16

Limite de vitesse à 50 km/h là où un chantier est en cours

50

50

50

50

50

50

Image 829

U16

Limite de vitesse à 60 km/h là où un chantier est en cours

60

60

60

60

60

60

Image 830

U16

Limite de vitesse à 70 km/h là où un chantier est en cours

70

70

70

70

70

70

Image 831

U16

Limite de vitesse à 80 km/h là où un chantier est en cours

80

80

80

80

80

80

Image 832

U16

Limite de vitesse à 90 km/h là où un chantier est en cours

90

90

90

90

S

S

Image 833

U16

Limite de vitesse à 100 km/h là où un chantier est en cours

100

S

S

100

S

S

Image 834

U16

Limite de vitesse à 110 km/h là où un chantier est en cours

110

S

S

110

S

S

Image 835

U16

Limite de vitesse à 120 km/h là où un chantier est en cours

120

S

S

120

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 836

C36

Fin de limite explicite à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 837

C36

Fin de limite explicite à 40 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 838

C36

Fin de limite explicite à 50 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 839

C36

Fin de limite explicite à 60 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 840

C36

Fin de limite explicite à 70 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 841

C36

Fin de limite explicite à 80 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 842

C36

Fin de limite explicite à 90 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 843

C36

Fin de limite explicite à 100 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 844

C36

Fin de limite explicite à 110 km/h

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 845

C35

Fin de toutes les restrictions

N

N

N

N

N

N

Image 846

U17

Fin de toutes les restrictions là où un chantier est en cours

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 847

Début de zone à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 848

Fin de zone à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 849

G40

Limite de vitesse explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 850

G41

Fin de limite de vitesse

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 851

Début de zone résidentielle/de coexistence

20

20

20

20

20

20

Image 852

Fin de zone résidentielle/de coexistence

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 853

130

S

S

130

S

S

Image 854

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Néant

Limites d’agglomération

Image 855

Image 856

50

50

50

50

50

50

Image 857

Image 858

100

90

90

100

S

(90 )

S

(90 )

Note: Les limites de vitesse formelles de 80 et 90 km/h peuvent être utilisées comme la limite de vitesse perçue si le système ISA est capable de déterminer la région concernée et le type de route.

90

80

80

90

80

80

Catalogue des panneaux routiers — Partie 5

24.   SLOVÉNIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 2232-2 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 2232-3 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 2232-4 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 2232-5 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 2232-6 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 2232-7 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 2232-8 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 2232-9 | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | 2232-10 | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | 2232-11 | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | 2232 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | 2233-2 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-3 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-4 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-5 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-6 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-7 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-8 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-9 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233-10 | N | N | N | N | N | N |
| | 2233 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 2238 | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | 2421 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 2422 | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | 2427 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 2428 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 2401 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | 2402 | N | N | N | N | N | N |
| | 2403 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | 2404 | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | 2405 | 110 | 80 | 80 | 110 | 80 | 80 |
| | 2406 | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | 2434 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 2435 | 90 | 80 | 80 | 90 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 859

2232-2

20

20

20

20

20

20

Image 860

2232-3

30

30

30

30

30

30

Image 861

2232-4

40

40

40

40

40

40

Image 862

2232-5

50

50

50

50

50

50

Image 863

2232-6

60

60

60

60

60

60

Image 864

2232-7

70

70

70

70

70

70

Image 865

2232-8

80

80

80

80

80

80

Image 866

2232-9

90

90

90

90

S

S

Image 867

2232-10

100

S

S

100

S

S

Image 868

2232-11

110

S

S

110

S

S

Image 869

2232

130

S

S

130

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 870

2233-2

N

N

N

N

N

N

Image 871

2233-3

N

N

N

N

N

N

Image 872

2233-4

N

N

N

N

N

N

Image 873

2233-5

N

N

N

N

N

N

Image 874

2233-6

N

N

N

N

N

N

Image 875

2233-7

N

N

N

N

N

N

Image 876

2233-8

N

N

N

N

N

N

Image 877

2233-9

N

N

N

N

N

N

Image 878

2233-10

N

N

N

N

N

N

Image 879

2233

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 880

2238

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 881

2421

30

30

30

30

30

30

Image 882

2422

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 883

2427

30

30

30

30

30

30

Image 884

2428

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 885

2401

130

S

S

130

S

S

Image 886

2402

N

N

N

N

N

N

Image 887

2403

130

S

S

130

S

S

Image 888

2404

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 889

2405

110

80

80

110

80

80

Image 890

2406

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 891

2434

50

50

50

50

50

50

Image 892

2435

90

80

80

90

80

80

25.   SLOVAQUIE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 253-20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 253-30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 253-40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 253-50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 253-60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 253-70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 253-80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 253-90 | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | 253-100 | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | 253-110 | 110 | S | S | 110 | S | S |
| | 253-120 | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | 253-130 | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | 253-140 | 140 | S | S | 140 | S | S |
| | Équipement variable de gestion de la circulation pour début de limite explicite | V | V | V | V | V | V |
| | Équipement variable de gestion de la circulation pour début de limite explicite | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | 253-20 | N | N | N | N | N | N |
| | 253-30 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-40 | N | N | N | N | N | N |
| | 253-50 | N | N | N | N | N | N |
| | 253-60 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-70 | N | N | N | N | N | N |
| | 253-80 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-90 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-100 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-110 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-120 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-130 | N | N | N | N | N | N |
| | 263-140 | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 267
  Fin de toutes les restrictions | N | N | N | N | N | N |
| | Équipement variable de gestion de la circulation pour fin de toutes les restrictions | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | 268-20
  Début de zone explicite à 20 km/h | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 269-20
  Fin de zone explicite à 20 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | 268-30
  Début de zone explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | Début de zone explicite à 30 km/h | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 269-30
  Fin de zone explicite à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| | Fin de zone explicite à 30 km/h | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | 315
  Début de zone résidentielle | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 316
  Fin de zone résidentielle | N | N | N | N | N | N |
| | Début de zone résidentielle | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone résidentielle | N | N | N | N | N | N |
| | 319
  Début de zone d’école | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 320
  Fin de zone d’école | N | N | N | N | N | N |
| | Début de zone d’école | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone d’école | N | N | N | N | N | N |
| | 317
  Début de zone piétonne | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 318
  Fin de zone piétonne | N | N | N | N | N | N |
| | Début de zone piétonne | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | Fin de zone piétonne | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 309
  Début d’autoroute | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | Début d’autoroute | 130 | S | S | 130 | S | S |
| | 310
  Fin d’autoroute | N | N | N | N | N | N |
| | Fin d’autoroute | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | 305
  Entrée d’agglomération | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 306
  Fin d’agglomération | 90 | 90 | 90 | 90 | S
  (90 ) | S
  (90 ) |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 893

253-20

20

20

20

20

20

20

Image 894

253-30

30

30

30

30

30

30

Image 895

253-40

40

40

40

40

40

40

Image 896

253-50

50

50

50

50

50

50

Image 897

253-60

60

60

60

60

60

60

Image 898

253-70

70

70

70

70

70

70

Image 899

253-80

80

80

80

80

80

80

Image 900

253-90

90

90

90

90

S

S

Image 901

253-100

100

S

S

100

S

S

Image 902

253-110

110

S

S

110

S

S

Image 903

253-120

120

S

S

120

S

S

Image 904

253-130

130

S

S

130

S

S

Image 905

253-140

140

S

S

140

S

S

Image 906

Équipement variable de gestion de la circulation pour début de limite explicite

V

V

V

V

V

V

Image 907

Équipement variable de gestion de la circulation pour début de limite explicite

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 908

253-20

N

N

N

N

N

N

Image 909

253-30

N

N

N

N

N

N

Image 910

263-40

N

N

N

N

N

N

Image 911

253-50

N

N

N

N

N

N

Image 912

253-60

N

N

N

N

N

N

Image 913

263-70

N

N

N

N

N

N

Image 914

253-80

N

N

N

N

N

N

Image 915

263-90

N

N

N

N

N

N

Image 916

263-100

N

N

N

N

N

N

Image 917

263-110

N

N

N

N

N

N

Image 918

263-120

N

N

N

N

N

N

Image 919

263-130

N

N

N

N

N

N

Image 920

263-140

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 921

267

Fin de toutes les restrictions

N

N

N

N

N

N

Image 922

Équipement variable de gestion de la circulation pour fin de toutes les restrictions

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 923

268-20

Début de zone explicite à 20 km/h

20

20

20

20

20

20

Image 924

269-20

Fin de zone explicite à 20 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 925

268-30

Début de zone explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 926

Début de zone explicite à 30 km/h

30

30

30

30

30

30

Image 927

269-30

Fin de zone explicite à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Image 928

Fin de zone explicite à 30 km/h

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 929

315

Début de zone résidentielle

20

20

20

20

20

20

Image 930

316

Fin de zone résidentielle

N

N

N

N

N

N

Image 931

Début de zone résidentielle

20

20

20

20

20

20

Image 932

Fin de zone résidentielle

N

N

N

N

N

N

Image 933

319

Début de zone d’école

20

20

20

20

20

20

Image 934

320

Fin de zone d’école

N

N

N

N

N

N

Image 935

Début de zone d’école

20

20

20

20

20

20

Image 936

Fin de zone d’école

N

N

N

N

N

N

Image 937

317

Début de zone piétonne

20

20

20

20

20

20

Image 938

318

Fin de zone piétonne

N

N

N

N

N

N

Image 939

Début de zone piétonne

20

20

20

20

20

20

Image 940

Fin de zone piétonne

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 941

309

Début d’autoroute

130

S

S

130

S

S

Image 942

Début d’autoroute

130

S

S

130

S

S

Image 943

310

Fin d’autoroute

N

N

N

N

N

N

Image 944

Fin d’autoroute

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 945

Image 946

Image 947

Image 948

Image 949

305

Entrée d’agglomération

50

50

50

50

50

50

Image 950

Image 951

Image 952

Image 953

Image 954

306

Fin d’agglomération

90

90

90

90

S

(90 )

S

(90 )

26.   FINLANDE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C32_2 (limite de vitesse) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | C32_3 (limite de vitesse) | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C32_4 (limite de vitesse) | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C32_5 (limite de vitesse) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C32 (limite de vitesse) | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | C32_6 (limite de vitesse) | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | C32_7 (limite de vitesse) | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | C32_8 (limite de vitesse) | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | C32_9 (limite de vitesse) | 120 | S | S | 120 | S | S |
| | limite de vitesse variable (C 32_x)

  Note: Les chiffres peuvent être jaunes ou blancs. | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | C33_2 (fin de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C33_3 (fin de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C33 (fin de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C33_4 (fin de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C33_5 (fin de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C33_6 (fin de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| Néant | | | | | | | |
| Zones numériques |
| | C34_2 (zone de limite de vitesse) | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C35_2 (fin de zone de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C34 (zone de limite de vitesse) | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C35 (fin de zone de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| | C34_3 (zone de limite de vitesse) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C35_3 (fin de zone de limite de vitesse) | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | E24 (début de zone résidentielle) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | E25 (fin de zone urbaine) | N | N | N | N | N | N |
| | E26 (rue piétonne) | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | E27 (fin de rue piétonne) | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | E15 (autoroute)

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | E16 (fin d’autoroute)

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Voie rapide |
| | E17 (voie rapide à deux bandes de circulation)

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | E18 (fin de voie rapide à deux bandes de circulation)

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | E22 (zone urbaine) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | E23 (fin de zone urbaine)

  Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite et de la limite de vitesse nationale pour toutes les autres classes «route non urbaine», «voie rapide» et «autoroute». | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 955

C32_2 (limite de vitesse)

20

20

20

20

20

20

Image 956

C32_3 (limite de vitesse)

30

30

30

30

30

30

Image 957

C32_4 (limite de vitesse)

40

40

40

40

40

40

Image 958

C32_5 (limite de vitesse)

50

50

50

50

50

50

Image 959

C32 (limite de vitesse)

60

60

60

60

60

60

Image 960

C32_6 (limite de vitesse)

70

70

70

70

70

70

Image 961

C32_7 (limite de vitesse)

80

80

80

80

80

80

Image 962

C32_8 (limite de vitesse)

100

S

S

100

S

S

Image 963

C32_9 (limite de vitesse)

120

S

S

120

S

S

Image 964

limite de vitesse variable (C 32_x)

Note: Les chiffres peuvent être jaunes ou blancs.

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 965

C33_2 (fin de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 966

C33_3 (fin de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 967

C33 (fin de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 968

C33_4 (fin de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 969

C33_5 (fin de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 970

C33_6 (fin de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Néant

Zones numériques

Image 971

C34_2 (zone de limite de vitesse)

30

30

30

30

30

30

Image 972

C35_2 (fin de zone de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 973

C34 (zone de limite de vitesse)

40

40

40

40

40

40

Image 974

C35 (fin de zone de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Image 975

C34_3 (zone de limite de vitesse)

50

50

50

50

50

50

Image 976

C35_3 (fin de zone de limite de vitesse)

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 977

E24 (début de zone résidentielle)

20

20

20

20

20

20

Image 978

E25 (fin de zone urbaine)

N

N

N

N

N

N

Image 979

E26 (rue piétonne)

20

20

20

20

20

20

Image 980

E27 (fin de rue piétonne)

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 981

E15 (autoroute)

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 982

E16 (fin d’autoroute)

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Voie rapide

Image 983

E17 (voie rapide à deux bandes de circulation)

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 984

E18 (fin de voie rapide à deux bandes de circulation)

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Limites d’agglomération

Image 985

E22 (zone urbaine)

50

50

50

50

50

50

Image 986

E23 (fin de zone urbaine)

Note: Il s’agit d’un panneau de limite de vitesse implicite et de la limite de vitesse nationale pour toutes les autres classes «route non urbaine», «voie rapide» et «autoroute».

80

80

80

80

80

80

27.   SUÈDE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | C31-3 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | C31-4 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | C31-5 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | C31-6 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | C31-C31-7 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | C31-8 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | C31-9 | 90 | 90 | 90 | 90 | 80 | 80 |
| | C31-10 | 100 | S | S
  Classe III, B | 100 | 80 | 80 |
| | | | | 90
  Classe I, II, A | | | |
| | C31-11 | 110 | S | S
  Classe III, B | 110 | 80 | 80 |
| | | | | 90
  Classe I, II, A | | | |
| | C31-12 | 120 | S | S
  Classe III, B | 120 | 80 | 80 |
| | | | | 90
  Classe I, II, A | | | |
| | | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| Néant | | | | | | | |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| Néant | | | | | | | |
| Zones numériques |
| Néant | | | | | | | |
| Zone à circulation réduite |
| | E9 Début de zone résidentielle

  Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée. | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
| | E10 Fin de zone résidentielle

  Note: La limite de vitesse applicable en dehors de la zone à circulation réduire est toujours indiquée par un panneau de limite de vitesse numérique explicite. | | | | | | |
| Autoroute |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Voie rapide |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 987

C31-3

30

30

30

30

30

30

Image 988

C31-4

40

40

40

40

40

40

Image 989

C31-5

50

50

50

50

50

50

Image 990

C31-6

60

60

60

60

60

60

Image 991

C31-C31-7

70

70

70

70

70

70

Image 992

C31-8

80

80

80

80

80

80

Image 993

C31-9

90

90

90

90

80

80

Image 994

C31-10

100

S

S

Classe III, B

100

80

80

90

Classe I, II, A

Image 995

C31-11

110

S

S

Classe III, B

110

80

80

90

Classe I, II, A

Image 996

C31-12

120

S

S

Classe III, B

120

80

80

90

Classe I, II, A

Image 997

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Néant

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Néant

Zones numériques

Néant

Zone à circulation réduite

Image 998

E9 Début de zone résidentielle

Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée.

5

5

5

5

5

5

Image 999

E10 Fin de zone résidentielle

Note: La limite de vitesse applicable en dehors de la zone à circulation réduire est toujours indiquée par un panneau de limite de vitesse numérique explicite.

Autoroute

Image 1000

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1001

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Voie rapide

Image 1002

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1003

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Limites d’agglomération

Image 1004

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1005

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

28.   NORVÈGE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | § 8 - 362 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | | 90 | 90
  ≤ 3,5  t | 90
  Classe III, B | 90 | S | S |
| | | | 80
  > 3,5  t | 80
  Classe II | | | |
| | | | | 70
  Classe I, A | | | |
| | | 100 | S
  ≤ 3,5  t | S
  Classe III, B | 100 | S | S |
| | | | 80
  > 3,5  t | 80
  Classe II | | | |
| | | | | 70
  Classe I, A | | | |
| | | 110 | S
  ≤ 3,5  t | S
  Classe III, B | 110 | S | S |
| | | | 80
  > 3,5  t | 80
  Classe II | | | |
| | | | | 70
  Classe I, A | | | |
| | Panneaux de limite de vitesse variable | V | V | V | V | V | V |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | § 8 - 364 | N | N | N | N | N | N |
| | | N | N | N | N | N | N |
| | | N | N | N | N | N | N |
| | | N | N | N | N | N | N |
| | | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| Néant | | | | | | | |
| Zones numériques |
| | § 8 - 366 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | § 8 - 368 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| Zone à circulation réduite |
| | § 12 - 540

  Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée. | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
| | § 12 - 542 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | § 12 - 548

  Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée. | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
| | § 12 - 550 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| Autoroute |
| | § 12 - 502

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | § 12 - 504

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Voie rapide |
| | § 12 - 503

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | § 12 - 505

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| Limites d’agglomération |
| Néant | | | | | | | |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 1006

§ 8 - 362

30

30

30

30

30

30

Image 1007

40

40

40

40

40

40

Image 1008

50

50

50

50

50

50

Image 1009

60

60

60

60

60

60

Image 1010

70

70

70

70

70

70

Image 1011

80

80

80

80

80

80

Image 1012

90

90

≤ 3,5  t

90

Classe III, B

90

S

S

80

> 3,5  t

80

Classe II

70

Classe I, A

Image 1013

100

S

≤ 3,5  t

S

Classe III, B

100

S

S

80

> 3,5  t

80

Classe II

70

Classe I, A

Image 1014

110

S

≤ 3,5  t

S

Classe III, B

110

S

S

80

> 3,5  t

80

Classe II

70

Classe I, A

Image 1015

Panneaux de limite de vitesse variable

V

V

V

V

V

V

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 1016

§ 8 - 364

N

N

N

N

N

N

Image 1017

N

N

N

N

N

N

Image 1018

N

N

N

N

N

N

Image 1019

N

N

N

N

N

N

Image 1020

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Néant

Zones numériques

Image 1021

§ 8 - 366

30

30

30

30

30

30

Image 1022

§ 8 - 368

50

50

50

50

50

50

Zone à circulation réduite

Image 1023

§ 12 - 540

Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée.

5

5

5

5

5

5

Image 1024

§ 12 - 542

50

50

50

50

50

50

Image 1025

§ 12 - 548

Note: La limite de vitesse formelle «au pas» n’est pas quantifiée.

5

5

5

5

5

5

Image 1026

§ 12 - 550

50

50

50

50

50

50

Autoroute

Image 1027

§ 12 - 502

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1028

§ 12 - 504

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Voie rapide

Image 1029

§ 12 - 503

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1030

§ 12 - 505

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Limites d’agglomération

Néant

29.   SUISSE

| PANNEAU | AUTRES INFORMATIONS UTILES | RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H |
| --- | --- | --- |
| | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 |
| Panneaux de limite de vitesse numérique explicite |
| | 2.30 SSV | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 |
| | 2.30 SSV | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 2.30 SSV | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 2.30 SSV | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 | 40 |
| | 2.30 SSV | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 2.30 SSV | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 | 60 |
| | 2.30 SSV | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 | 70 |
| | 2.30 SSV | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 2.30 SSV | 90 | 90 | 90 | 90 | S | S |
| | 2.30 SSV | 100 | S | S | 100 | S | S |
| | 2.30 SSV | 110 | S | S | 110 | S | S |
| Panneaux de limite de vitesse numérique implicite |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.53 SSV | N | N | N | N | N | N |
| Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite |
| | 2.58 SSV | N | N | N | N | N | N |
| Zones numériques |
| | 2.59.1 SSV | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 2.59.2 SSV | N | N | N | N | N | N |
| | 2.59.1 SSV | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 | 30 |
| | 2.59.2 SSV | N | N | N | N | N | N |
| Zone à circulation réduite |
| | 2.59.5 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 2.59.6 | N | N | N | N | N | N |
| | 2.59.5 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 | 20 |
| | 2.59.6 | N | N | N | N | N | N |
| Autoroute |
| | 4.01 SSV | 120 | S | S | 120 | 80 | 80 |
| | 4.02 SSV | N | N | N | N | N | N |
| Voie rapide |
| | 4.03 SSV | 100 | S | S | 100 | 80 | 80 |
| | 4.04 SSV | N | N | N | N | N | N |
| Limites d’agglomération |
| | 4.27 SSV
  sur les routes principales

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | 4.28 SSV
  sur les routes principales

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | 4.29 SSV
  sur les routes secondaires

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | 4.30 SSV
  sur les routes secondaires

  Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite. | | | | | | |
| | 2.30.1 SSV
  Limite de vitesse dans les localités (zones bâties) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 2.53.1 SSV | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 2.30.1 SSV
  Limite de vitesse dans les localités (zones bâties) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 2.53.1 SSV | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |
| | 2.30.1 SSV
  Limite de vitesse dans les localités (zones bâties) | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 | 50 |
| | 2.53.1 SSV | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 | 80 |

PANNEAU

AUTRES INFORMATIONS UTILES

RÉACTION ATTENDUE DU SYSTÈME EN KM/H

M1

M2

M3

N1

N2

N3

Panneaux de limite de vitesse numérique explicite

Image 1031

2.30 SSV

10

10

10

10

10

10

Image 1032

2.30 SSV

20

20

20

20

20

20

Image 1033

2.30 SSV

30

30

30

30

30

30

Image 1034

2.30 SSV

40

40

40

40

40

40

Image 1035

2.30 SSV

50

50

50

50

50

50

Image 1036

2.30 SSV

60

60

60

60

60

60

Image 1037

2.30 SSV

70

70

70

70

70

70

Image 1038

2.30 SSV

80

80

80

80

80

80

Image 1039

2.30 SSV

90

90

90

90

S

S

Image 1040

2.30 SSV

100

S

S

100

S

S

Image 1041

2.30 SSV

110

S

S

110

S

S

Panneaux de limite de vitesse numérique implicite

Image 1042

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1043

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1044

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1045

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1046

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1047

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1048

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1049

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1050

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1051

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1052

2.53 SSV

N

N

N

N

N

N

Panneaux de limite de vitesse non numérique implicite

Image 1053

2.58 SSV

N

N

N

N

N

N

Zones numériques

Image 1054

2.59.1 SSV

30

30

30

30

30

30

Image 1055

2.59.2 SSV

N

N

N

N

N

N

Image 1056

2.59.1 SSV

30

30

30

30

30

30

Image 1057

2.59.2 SSV

N

N

N

N

N

N

Zone à circulation réduite

Image 1058

2.59.5

20

20

20

20

20

20

Image 1059

2.59.6

N

N

N

N

N

N

Image 1060

2.59.5

20

20

20

20

20

20

Image 1061

2.59.6

N

N

N

N

N

N

Autoroute

Image 1062

4.01 SSV

120

S

S

120

80

80

Image 1063

4.02 SSV

N

N

N

N

N

N

Voie rapide

Image 1064

4.03 SSV

100

S

S

100

80

80

Image 1065

4.04 SSV

N

N

N

N

N

N

Limites d’agglomération

Image 1066

4.27 SSV

sur les routes principales

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1067

4.28 SSV

sur les routes principales

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1068

4.29 SSV

sur les routes secondaires

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1069

4.30 SSV

sur les routes secondaires

Note: Il ne s’agit pas d’un panneau de limite de vitesse implicite.

Image 1070

2.30.1 SSV

Limite de vitesse dans les localités (zones bâties)

50

50

50

50

50

50

Image 1071

2.53.1 SSV

80

80

80

80

80

80

Image 1072

2.30.1 SSV

Limite de vitesse dans les localités (zones bâties)

50

50

50

50

50

50

Image 1073

2.53.1 SSV

80

80

80

80

80

80

Image 1074

2.30.1 SSV

Limite de vitesse dans les localités (zones bâties)

50

50

50

50

50

50

Image 1075

2.53.1 SSV

80

80

80

80

80

80

---

ANNEXE III

Modification du règlement (UE) 2019/2144

Dans l’annexe II du règlement (UE) 2019/2144, la ligne correspondant à la prescription D8 est remplacée par le texte suivant:

| «D8 Adaptation intelligente de la vitesse | Règlement délégué (UE) 2021/1958 de la Commission (*1) | | B | B | B | B | B | B | | | | | B | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |

«D8 Adaptation intelligente de la vitesse

Règlement délégué (UE) 2021/1958 de la Commission (*1)

B

B

B

B

B

B

B

---

(*1)  Règlement délégué (UE) 2021/1958 de la Commission du 23 juin 2021 complétant le règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles détaillées relatives aux procédures d’essai et aux prescriptions techniques spécifiques pour la réception par type des véhicules à moteur en ce qui concerne leurs systèmes d’adaptation intelligente de la vitesse et pour la réception par type de ces systèmes en tant qu’entités techniques distinctes et modifiant l’annexe II dudit règlement (JO L 409 du 17.11.2021, p. 1).»

*1

---