# Journal officiel L 466/2021

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 466 |
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| Édition de langue française | Législation | 64e année29 décembre 2021 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 466

Édition de langue française

Législation

64e année29 décembre 2021

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2021/2278 du Conseil du 20 décembre 2021 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013 | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2021/2278 du Conseil du 20 décembre 2021 portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013

o

o

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 29.12.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 466/1 |
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29.12.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 466/1

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RÈGLEMENT (UE) 2021/2278 DU CONSEIL

du 20 décembre 2021

portant suspension des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) no 952/2013 sur certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 1387/2013

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

| (1) | La production de certains produits agricoles et industriels dans l'Union est actuellement soit insuffisante pour répondre aux exigences spécifiques des industries utilisatrices de l'Union, soit inexistante. Par conséquent, l'approvisionnement de l'Union en ces produits dépend des importations en provenance de pays tiers. Il est dès lors dans l'intérêt de l'Union d'accorder une suspension partielle ou totale des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (1) sur lesdits produits. |
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(1)

La production de certains produits agricoles et industriels dans l'Union est actuellement soit insuffisante pour répondre aux exigences spécifiques des industries utilisatrices de l'Union, soit inexistante. Par conséquent, l'approvisionnement de l'Union en ces produits dépend des importations en provenance de pays tiers. Il est dès lors dans l'intérêt de l'Union d'accorder une suspension partielle ou totale des droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (1) sur lesdits produits.

| (2) | Afin de tenir compte de l'intérêt de l'Union, de l'évolution technique des produits, d'un changement des circonstances et des tendances économiques du marché, il pourrait être nécessaire de mettre fin à certaines suspensions. Il convient donc de permettre l'examen des suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement. |
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(2)

Afin de tenir compte de l'intérêt de l'Union, de l'évolution technique des produits, d'un changement des circonstances et des tendances économiques du marché, il pourrait être nécessaire de mettre fin à certaines suspensions. Il convient donc de permettre l'examen des suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement.

| (3) | Afin de promouvoir une production intégrée de batteries dans l'Union, il y a lieu de fixer au 31 décembre 2022 la date de l'examen obligatoire de certaines suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement, pour que ledit examen tienne compte de l'évolution du secteur des batteries dans l'Union. |
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(3)

Afin de promouvoir une production intégrée de batteries dans l'Union, il y a lieu de fixer au 31 décembre 2022 la date de l'examen obligatoire de certaines suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement, pour que ledit examen tienne compte de l'évolution du secteur des batteries dans l'Union.

| (4) | Les statistiques relatives à certains produits dont la liste figure dans le présent règlement sont souvent exprimées en nombre de pièces, en mètres carrés ou en unités supplémentaires autres que le poids. Toutefois, pour certains produits, aucune unité supplémentaire n'est spécifiée dans la nomenclature combinée figurant à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil (2) (ci-après dénommée "nomenclature combinée"). Il convient dès lors de prévoir l'inscription, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, non seulement du poids en kilogrammes ou en tonnes, mais aussi des unités de mesure supplémentaires pertinentes pour les importations des produits concernés. |
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(4)

Les statistiques relatives à certains produits dont la liste figure dans le présent règlement sont souvent exprimées en nombre de pièces, en mètres carrés ou en unités supplémentaires autres que le poids. Toutefois, pour certains produits, aucune unité supplémentaire n'est spécifiée dans la nomenclature combinée figurant à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil (2) (ci-après dénommée "nomenclature combinée"). Il convient dès lors de prévoir l'inscription, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, non seulement du poids en kilogrammes ou en tonnes, mais aussi des unités de mesure supplémentaires pertinentes pour les importations des produits concernés.

| (5) | Il y a lieu de préciser que tous les mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits qui font l'objet de la suspension des droits du tarif douanier commun devraient être exclus du champ d'application du présent règlement, car seuls les produits décrits dans le présent règlement devraient faire l'objet de la suspension. |
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(5)

Il y a lieu de préciser que tous les mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits qui font l'objet de la suspension des droits du tarif douanier commun devraient être exclus du champ d'application du présent règlement, car seuls les produits décrits dans le présent règlement devraient faire l'objet de la suspension.

| (6) | Le règlement (UE) n° 1387/2013 du Conseil (3) a été modifié à maintes reprises. En outre, étant donné que la codification de la nomenclature combinée a été mise à jour par le règlement d'exécution (UE) 2021/1832 de la Commission (4), il est nécessaire d'apporter un grand nombre de modifications au règlement (UE) n° 1387/2013. Dans un souci de clarté et de transparence, il convient donc de remplacer ledit règlement dans son intégralité. |
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(6)

Le règlement (UE) n° 1387/2013 du Conseil (3) a été modifié à maintes reprises. En outre, étant donné que la codification de la nomenclature combinée a été mise à jour par le règlement d'exécution (UE) 2021/1832 de la Commission (4), il est nécessaire d'apporter un grand nombre de modifications au règlement (UE) n° 1387/2013. Dans un souci de clarté et de transparence, il convient donc de remplacer ledit règlement dans son intégralité.

| (7) | Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et approprié, pour atteindre les objectifs fondamentaux, qui consistent à améliorer la capacité concurrentielle de l'industrie de l'Union et à permettre à cette dernière de maintenir ou de créer des emplois et de moderniser ses structures, d'établir des règles sur la suspension des droits du tarif douanier commun pour les produits agricoles et industriels dont la liste figure dans le présent règlement. Le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, conformément à l'article 5, paragraphe 4, du traité sur l'Union européenne. |
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(7)

Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et approprié, pour atteindre les objectifs fondamentaux, qui consistent à améliorer la capacité concurrentielle de l'industrie de l'Union et à permettre à cette dernière de maintenir ou de créer des emplois et de moderniser ses structures, d'établir des règles sur la suspension des droits du tarif douanier commun pour les produits agricoles et industriels dont la liste figure dans le présent règlement. Le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, conformément à l'article 5, paragraphe 4, du traité sur l'Union européenne.

| (8) | Afin d'éviter toute interruption de l'application du régime des suspensions tarifaires autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, les suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement devraient s'appliquer à partir du 1er janvier 2022. Il convient dès lors que le présent règlement entre en vigueur d'urgence, |
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(8)

Afin d'éviter toute interruption de l'application du régime des suspensions tarifaires autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, les suspensions des droits du tarif douanier commun sur les produits dont la liste figure dans le présent règlement devraient s'appliquer à partir du 1er janvier 2022. Il convient dès lors que le présent règlement entre en vigueur d'urgence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

1.   Pour les produits agricoles et industriels dont la liste figure à l'annexe du présent règlement, les droits du tarif douanier commun visés à l'article 56, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) n° 952/2013 sont suspendus.

2.   Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant des produits dont la liste figure à l'annexe.

Article 2

1.   La Commission peut réexaminer les suspensions pour les produits dont la liste figure à l'annexe:

| a) | de sa propre initiative; ou |
| --- | --- |

a)

de sa propre initiative; ou

| b) | à la demande d'un État membre. |
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b)

à la demande d'un État membre.

2.   La Commission examine les suspensions pour les produits dont la liste figure à l'annexe au cours de l'année qui précède la date envisagée pour l'examen obligatoire énoncée à l'annexe.

Article 3

Lors du dépôt de la déclaration en douane de mise en libre pratique concernant des produits pour lesquels des unités supplémentaires ont été prévues à l'annexe, la quantité exacte des produits importés est inscrite dans ladite déclaration au moyen de l'unité supplémentaire énoncée à l'annexe.

Article 4

Le règlement (UE) n° 1387/2013 est abrogé.

Article 5

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2022.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2021.

Par le Conseil

Le président

A. VIZJAK

---

(1)  Règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l'Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1).

1

(2)  Règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

2

(3)  Règlement (UE) n° 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) n° 1344/2011 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 201).

3

(4)  Règlement d'exécution (UE) 2021/1832 de la Commission du 12 octobre 2021 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 385 du 29.10.2021, p. 1).

4

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ANNEXE

| Numéro de série | Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Taux des droits autonomes | Unité supplémentaire | Date envisagée pour l'examen obligatoire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0.6748 | ex 0709 53 00 | 10 | Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2) | 0 % | - | 31.12.2025 |
| 0.3348 | ex 0710 21 00 | 10 | Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)
   (2) | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.3349 | ex 0710 80 95 | 50 | Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2829 | ex 0711 59 00 | 11 | Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1) | 0 % | - | 31.12.2026 |
| 0.2463 | ex 0712 32 00
  ex 0712 33 00
  ex 0712 34 00
  ex 0712 39 00 | 10
  10
  31
  31 | Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2) | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.3347 | ex 0804 10 00 | 30 | Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2411 | 0811 90 50
  0811 90 70
  ex 0811 90 95 | 70 | Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.3228 | ex 0811 90 95 | 20 | Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2409 | ex 0811 90 95 | 30 | Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2408 | ex 0811 90 95 | 40 | Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2864 | ex 1511 90 19
  ex 1511 90 91
  ex 1513 11 10
  ex 1513 19 30
  ex 1513 21 10
  ex 1513 29 30 | 20
  20
  20
  20
  20
  20 | Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:






  — | d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10 , |

Numéro de série

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

Unité supplémentaire

Date envisagée pour l'examen obligatoire

0.6748

ex 0709 53 00

10

Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2)

0 %

-

31.12.2025

0.3348

ex 0710 21 00

10

Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)
   (2)

0 %

-

31.12.2023

0.3349

ex 0710 80 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2829

ex 0711 59 00

11

Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1)

0 %

-

31.12.2026

0.2463

ex 0712 32 00

ex 0712 33 00

ex 0712 34 00

ex 0712 39 00

10

10

31

31

Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2)

0 %

-

31.12.2023

0.3347

ex 0804 10 00

30

Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2411

0811 90 50

0811 90 70

ex 0811 90 95

70

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

-

31.12.2023

0.3228

ex 0811 90 95

20

Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2409

ex 0811 90 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0 %

-

31.12.2023

0.2408

ex 0811 90 95

40

Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

-

31.12.2023

0.2864

ex 1511 90 19

ex 1511 90 91

ex 1513 11 10

ex 1513 19 30

ex 1513 21 10

ex 1513 29 30

20

20

20

20

20

20

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

—

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10 ,

| — | d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916 , |
| --- | --- |

—

d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916 ,

| — | d'alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, |
| --- | --- |

—

d'alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

| — | d'alcools gras de la sous-position 2905 16 , purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, |
| --- | --- |

—

d'alcools gras de la sous-position 2905 16 , purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

| — | d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 , |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ,

| — | de produits de la position 3401 , ou |
| --- | --- |

—

de produits de la position 3401 , ou

| — | d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915  (1) |
| --- | --- |

—

d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915  (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6789

ex 1512 19 10

10

Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:

| — | d'acide linoléique conjugué de la position 3823 , ou |
| --- | --- |

—

d'acide linoléique conjugué de la position 3823 , ou

| — | d'ester éthylique ou méthylique d'acide linoléique de la position 2916  (1) |
| --- | --- |

—

d'ester éthylique ou méthylique d'acide linoléique de la position 2916  (1)

0 %

-

31.12.2022

0.3341

ex 1515 90 99

92

Huile végétale, raffinée ou semi-raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 57 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque

0 %

-

31.12.2023

0.7686

1516 20 10

Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"

0 %

-

31.12.2023

0.4708

ex 1516 20 96

20

Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation

0 %

-

31.12.2024

0.4080

ex 1517 90 99

10

Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)

0 %

-

31.12.2026

0.6182

ex 1901 90 99

ex 2106 90 98

39

45

Préparation sous forme de poudre contenant en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé,

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique

0 %

-

31.12.2023

0.2423

ex 1902 30 10

ex 1903 00 00

10

20

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2866

ex 2005 91 00

10

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg

0 %

-

31.12.2023

0.5884

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

ex 2007 99 93

83

93

10

Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:

| — | du genre Mangifera spp., |
| --- | --- |

—

du genre Mangifera spp.,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

6 % (3)

-

31.12.2022

0.5875

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

84

94

Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:

| — | du genre Carica spp., |
| --- | --- |

—

du genre Carica spp.,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

7.8 % (3)

-

31.12.2022

0.5867

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

85

95

Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:

| — | du genre Psidium spp., |
| --- | --- |

—

du genre Psidium spp.,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

6 % (3)

-

31.12.2022

0.4716

ex 2008 93 91

20

Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (4)

0 %

-

31.12.2022

0.5004

ex 2008 99 48

94

Purée de mangue:

| — | non obtenue à partir de concentré, |
| --- | --- |

—

non obtenue à partir de concentré,

| — | du genre Mangifera, |
| --- | --- |

—

du genre Mangifera,

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n'excédant pas 20, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n'excédant pas 20,

destinée à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1)

6 %

-

31.12.2022

0.4709

ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

30

40

Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre

0 %

-

31.12.2025

0.5587

ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

70

11

Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:

| — | plus de 6 % de concentration de sel, |
| --- | --- |

—

plus de 6 % de concentration de sel,

| — | entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et |
| --- | --- |

—

entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et

| — | du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995, |
| --- | --- |

—

du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995,

destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6723

ex 2008 99 91

20

Châtaignes d'eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1)
   (2)

0 % (3)

-

31.12.2025

0.7767

ex 2008 99 99

35

Pulpe congelée de baies d'açaï:

| — | hydratée et pasteurisée, |
| --- | --- |

—

hydratée et pasteurisée,

| — | séparée des noyaux par ajout d'eau, |
| --- | --- |

—

séparée des noyaux par ajout d'eau,

| — | dont la valeur Brix est inférieure à 6, et |
| --- | --- |

—

dont la valeur Brix est inférieure à 6, et

| — | ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 % |
| --- | --- |

—

ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %

0 %

-

31.12.2024

0.4992

ex 2009 41 92

ex 2009 41 99

20

70

Jus d'ananas:

| — | non obtenu à partir de concentré, |
| --- | --- |

—

non obtenu à partir de concentré,

| — | du genre Ananas, |
| --- | --- |

—

du genre Ananas,

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n'excédant pas 16, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n'excédant pas 16,

destiné à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1)

8 %

-

31.12.2025

0.4664

ex 2009 49 30

91

Jus d'ananas, autre qu'en poudre:

| — | d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67,

| — | d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, |
| --- | --- |

—

d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,

| — | contenant des sucres d'addition, |
| --- | --- |

—

contenant des sucres d'addition,

destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro-alimentaire (1)

0 %

-

31.12.2024

0.4623

ex 2009 81 31

10

Concentré de jus de canneberges:

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus

0 %

l

31.12.2024

0.6356

ex 2009 89 73

ex 2009 89 73

11

13

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n'excédant pas 55, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n'excédant pas 55,

| — | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, |
| --- | --- |

—

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus, et |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus, et

| — | contenant des sucres d'addition, |
| --- | --- |

—

contenant des sucres d'addition,

destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

0 %

l

31.12.2024

0.4159

ex 2009 89 79

20

Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 67, en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres

0 %

l

31.12.2023

0.6050

ex 2009 89 79

30

Jus concentré d'acérola congelé:

| — | d'une valeur Brix supérieure à 48 mais n'excédant pas 67, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure à 48 mais n'excédant pas 67,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus

0 %

l

31.12.2023

0.5206

ex 2009 89 79

85

Jus de baies d'açaï concentré:

| — | de l'espèce Euterpe oleracea, |
| --- | --- |

—

de l'espèce Euterpe oleracea,

| — | congelé, |
| --- | --- |

—

congelé,

| — | non sucré, |
| --- | --- |

—

non sucré,

| — | ne se présentant pas sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

ne se présentant pas sous forme de poudre,

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n'excédant pas 32, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n'excédant pas 32,

en emballages immmédiats d'un contenu de 10 kg ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6365

ex 2009 89 97

ex 2009 89 97

21

29

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n'excédant pas 13,7, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n'excédant pas 13,7,

| — | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, |
| --- | --- |

—

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus, et |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus, et

| — | ne contenant pas de sucres d'addition, |
| --- | --- |

—

ne contenant pas de sucres d'addition,

destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

0 %

l

31.12.2024

0.4157

ex 2009 89 99

96

Eau de coco:

| — | non fermentée, |
| --- | --- |

—

non fermentée,

| — | sans addition d'alcool ou de sucre, et |
| --- | --- |

—

sans addition d'alcool ou de sucre, et

| — | en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 20-litres (2) |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 20-litres (2)

0 %

l

31.12.2026

0.6152

ex 2106 10 20

20

Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l'état de poudre ou sous forme texturée

0 %

-

31.12.2023

0.3340

ex 2106 10 20

30

Préparation à base d'isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 %

0 %

-

31.12.2023

0.7284

ex 2106 90 92

50

Hydrolysat de protéines de caséine constitué:

| — | en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acides aminés libres, et |
| --- | --- |

—

en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acides aminés libres, et

| — | de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2 000 Da |
| --- | --- |

—

de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2 000 Da

0 %

-

31.12.2022

0.7435

ex 2106 90 98

47

Préparation, présentant une teneur en humidité de 1 % ou plus mais n'excédant pas 4 %, et contenant en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de babeurre, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de babeurre,

| — | 20 % (± 10 %) de lactose, |
| --- | --- |

—

20 % (± 10 %) de lactose,

| — | 20 % (± 10 %) de concentré de protéines de lactosérum, |
| --- | --- |

—

20 % (± 10 %) de concentré de protéines de lactosérum,

| — | 15 % (± 10 %) de fromage cheddar, |
| --- | --- |

—

15 % (± 10 %) de fromage cheddar,

| — | 3 % (± 2 %) de sel, |
| --- | --- |

—

3 % (± 2 %) de sel,

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % d'acide lactique E270, |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % d'acide lactique E270,

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de gomme arabique E414, |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de gomme arabique E414,

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

0 %

-

31.12.2022

0.5246

ex 2519 90 10

10

Magnésie électrofondue d'une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %

0 %

-

31.12.2026

0.6330

ex 2707 50 00

ex 2707 99 80

20

10

Mélange d'isomères de xylénol et d'éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %

0 %

-

31.12.2024

0.6168

ex 2707 99 99

10

Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d'alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.8144

ex 2710 12 25

20

Mélange d'hydrocarbures aliphatiques en C6 (CAS RN 92112-69-1) contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de n-hexane (CAS RN 110-54-3), avec:

| — | une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686, |
| --- | --- |

—

une densité égale ou supérieure à 0,666 mais inférieure à 0,686,

| — | un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm, |
| --- | --- |

—

un total de composés carbonylés inférieur à 1 ppm,

| — | un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm |
| --- | --- |

—

un total de composés acétyléniques inférieur à 2 ppm

0 %

-

31.12.2025

0.7823

ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

30

50

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

| — | au moins 90 % en poids de composés saturés, et |
| --- | --- |

—

au moins 90 % en poids de composés saturés, et

| — | au maximum 0,03 % en poids de soufre, |
| --- | --- |

—

au maximum 0,03 % en poids de soufre,

et présentant:

| — | un indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, et |
| --- | --- |

—

un indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, et

| — | une viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C |
| --- | --- |

—

une viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

0 %

-

31.12.2023

0.7822

ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

40

60

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

| — | au moins 90 % en poids de composés saturés, et |
| --- | --- |

—

au moins 90 % en poids de composés saturés, et

| — | au maximum 0,03 % en poids de soufre, |
| --- | --- |

—

au maximum 0,03 % en poids de soufre,

présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

0 %

-

31.12.2024

0.6495

ex 2710 19 99

20

Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:

| — | pas plus de 1 mg/kg de soufre, |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 mg/kg de soufre,

| — | plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés, |
| --- | --- |

—

plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés,

| — | plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50, et |
| --- | --- |

—

plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50, et

| — | ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm2/s, ou |
| --- | --- |

—

ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm2/s, ou

| — | ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d'au moins 120 |
| --- | --- |

—

ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d'au moins 120

0 %

-

31.12.2024

0.7393

ex 2712 90 99

10

Mélange de 1-alcènes contenant en poids 90 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou plus mais pas plus de 1 % de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de plus de 70 atomes de carbone

0 %

-

31.12.2022

0.4531

ex 2804 50 90

40

Tellure (CAS RN 13494-80-9) d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP)

0 %

-

31.12.2023

0.8021

2804 70 10

Phosphore rouge

0 %

-

31.12.2022

0.8022

2804 70 90

Phosphore, autre que phosphore rouge

0 %

-

31.12.2023

0.6658

ex 2805 12 00

10

Calcium d'une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)

0 %

-

31.12.2025

0.5609

ex 2805 19 90

20

Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.2559

ex 2805 30 10

10

Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0 %

-

31.12.2023

0.4979

2805 30 20

2805 30 30

2805 30 40

Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d'une pureté minimale de 95 % en poids

0 %

-

31.12.2025

0.7769

ex 2809 20 00

10

Solution aqueuse d'acide phosphorique (CAS RN 7664-38-2), contenant en poids 85 % ou plus d'acide phosphorique

0 %

-

31.12.2024

0.2407

ex 2811 22 00

10

Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6836

ex 2811 22 00

15

Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),

| — | sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

sous forme de poudre,

| — | d'une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poids,

| — | d'une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n'excédant pas 2,1 μm, |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n'excédant pas 2,1 μm,

| — | dans lequel 70 % des particules ont un diamètre n'excédant pas 3 μm |
| --- | --- |

—

dans lequel 70 % des particules ont un diamètre n'excédant pas 3 μm

0 %

-

31.12.2022

0.7292

ex 2811 29 90

10

Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3308

ex 2812 90 00

10

Trifluorure d'azote (CAS RN 7783-54-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5747

ex 2816 40 00

10

Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7594

ex 2818 10 11

10

Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d'aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n'excède pas 6,0

0 %

-

31.12.2023

0.5110

ex 2818 10 91

20

Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):

| — | 94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d'oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d'oxyde d'aluminium,

| — | 2 % (± 1,5 %) d'oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

2 % (± 1,5 %) d'oxyde de magnésium,

| — | 1 % (± 0,6 %) d'oxyde d'yttrium, |
| --- | --- |

—

1 % (± 0,6 %) d'oxyde d'yttrium,

et

| — | soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane, ou |
| --- | --- |

—

soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane, ou

| — | soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme, |
| --- | --- |

—

soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme,

et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10 mm

0 %

-

31.12.2025

0.4640

ex 2818 20 00

10

Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g

0 %

-

31.12.2024

0.6837

ex 2818 30 00

20

Hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2):

| — | sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

sous forme de poudre,

| — | d'une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids,

| — | ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C, |
| --- | --- |

—

ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C,

| — | d'une taille de grains de 4 μm (± 1 μm), |
| --- | --- |

—

d'une taille de grains de 4 μm (± 1 μm),

| — | d'une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids |
| --- | --- |

—

d'une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids

0 %

-

31.12.2025

0.3306

ex 2818 30 00

30

Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)

0 %

-

31.12.2023

0.5369

ex 2819 90 90

10

Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie (1)

0 %

-

31.12.2026

0.5752

ex 2823 00 00

10

Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):

| — | de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids, |
| --- | --- |

—

de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,

| — | présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n'excédant pas 2,1 μm |
| --- | --- |

—

présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n'excédant pas 2,1 μm

0 %

-

31.12.2022

0.5576

ex 2825 10 00

10

Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7897

ex 2825 20 00

10

Hydroxyde de lithium monohydraté (CAS RN 1310-66-3)

2.6 %

-

31.12.2022

0.3800

2825 30 00

Oxydes et hydroxydes de vanadium

0 %

-

31.12.2026

0.3303

ex 2825 50 00

20

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0 %

-

31.12.2023

0.6819

ex 2825 50 00

30

Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n'excède pas 100 nm

0 %

-

31.12.2025

0.5555

ex 2825 60 00

10

Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)

0 %

-

31.12.2022

0.6980

ex 2825 70 00

10

Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5)

0 %

-

31.12.2026

0.7193

ex 2825 70 00

20

Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4)

0 %

-

31.12.2026

0.5055

ex 2826 19 90

10

Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2865

ex 2827 39 85

10

Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 %

0 %

-

31.12.2023

0.4180

ex 2827 39 85

20

Pentachlorure d'antimoine (CAS RN 7647-18-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6143

ex 2827 39 85

40

Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4423

ex 2827 49 90

10

Oxydichlorure de zirconium hydraté (CAS RN 7699-43-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6463

ex 2827 60 00

10

Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7596

ex 2828 10 00

10

Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d'une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 %

0 %

-

31.12.2023

0.3302

ex 2830 10 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec

0 %

-

31.12.2023

0.3859

ex 2833 29 80

20

Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5090

ex 2833 29 80

30

Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2)

0 %

-

31.12.2022

0.4338

ex 2835 10 00

10

Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)

0 %

-

31.12.2022

0.6144

ex 2835 10 00

20

Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7452

ex 2835 10 00

30

Phosphinate d'aluminium (CAS RN 7784-22-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2524

ex 2836 91 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

| — | 2 mg/kg ou plus d'arsenic, |
| --- | --- |

—

2 mg/kg ou plus d'arsenic,

| — | 200 mg/kg ou plus de calcium, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de calcium,

| — | 200 mg/kg ou plus de chlorures, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de chlorures,

| — | 20 mg/kg ou plus de fer, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de fer,

| — | 150 mg/kg ou plus de magnésium, |
| --- | --- |

—

150 mg/kg ou plus de magnésium,

| — | 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

| — | 300 mg/kg ou plus de potassium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de potassium,

| — | 300 mg/kg ou plus de sodium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de sodium,

| — | 200 mg/kg ou plus de sulfates, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

0 %

-

31.12.2023

0.2863

ex 2836 99 17

30

Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d'une pureté de 96 % en poids ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.3300

ex 2837 19 00

20

Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4078

ex 2837 20 00

10

Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)

0 %

-

31.12.2026

0.4339

ex 2839 19 00

10

Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)

0 %

-

31.12.2022

0.2861

ex 2839 90 00

20

Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6632

ex 2840 20 90

10

Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)

0 %

-

31.12.2025

0.7288

ex 2841 50 00

11

Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) d'une pureté en poids égale ou supérieure à 99 %, destiné à être utilisé comme intermédiaire pour la production de chrome (1)

2 %

-

31.12.2025

0.6142

ex 2841 70 00

10

Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 13106-76-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6482

ex 2841 70 00

30

Heptamolybdate d'hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)

0 %

-

31.12.2024

0.6981

ex 2841 70 00

40

Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2)

0 %

-

31.12.2026

0.4323

ex 2841 80 00

10

Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7301

ex 2841 90 30

10

Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2)

0 %

-

31.12.2022

0.4222

ex 2841 90 85

10

Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 %

2.7 %

-

31.12.2022

0.5936

ex 2841 90 85

20

Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d'une pureté minimale de 99 %

0 %

-

31.12.2023

0.4416

ex 2842 10 00

10

Poudre de zéolithe bêta synthétique

0 %

-

31.12.2023

0.4588

ex 2842 10 00

20

Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite

0 %

-

31.12.2024

0.7397

ex 2842 10 00

50

Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7097

ex 2842 10 00

60

Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) avec:

| — | une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %, |
| --- | --- |

—

une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %,

| — | une structure zéolite d'aluminophosphate-18, et |
| --- | --- |

—

une structure zéolite d'aluminophosphate-18, et

| — | une pureté de phase égale ou supérieure à 90 %, |
| --- | --- |

—

une pureté de phase égale ou supérieure à 90 %,

destiné à la fabrication de zéolite de cuivre (1)

0 %

-

31.12.2026

0.4642

ex 2842 90 10

10

Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7400

ex 2842 90 80

30

Dodécachlorure d'aluminium et de trititane (CAS RN 12003-13-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3295

2845 10 00

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4189

2845 40 00

Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)

0 %

-

31.12.2026

0.3297

2845 90 10

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0 %

-

31.12.2023

0.4191

ex 2845 90 90

20

Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4190

ex 2845 90 90

30

(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)

0 %

-

31.12.2026

0.2859

ex 2846 10 00

ex 3824 99 96

10

53

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2023

0.3296

ex 2846 10 00

20

Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté

0 %

-

31.12.2023

0.3420

ex 2846 10 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0 %

-

31.12.2023

0.3227

2846 90 10

2846 90 20

2846 90 30

2846 90 90

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0 %

-

31.12.2023

0.3418

ex 2850 00 20

10

Silane (CAS RN 7803-62-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4332

ex 2850 00 20

30

Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm

0 %

-

31.12.2022

0.5497

ex 2850 00 20

40

Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7302

ex 2850 00 20

60

Disilane (CAS RN 1590-87-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7555

ex 2850 00 20

70

Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3419

ex 2850 00 20

80

Arsine (CAS RN 7784-42-1) d'une pureté en volume de 99,999 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4492

ex 2850 00 60

10

Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3421

ex 2853 90 90

20

Phosphine (CAS RN 7803-51-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6633

2903 42 00

Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)

0 %

-

31.12.2025

0.6007

ex 2903 44 00

10

Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3674

ex 2903 45 00

30

1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (CAS RN 811-97-2) répondant aux spécifications suivantes:

| — | pas plus de 600 ppm en poids d'HFC-134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 600 ppm en poids d'HFC-134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane),

| — | pas plus de 5 ppm en poids d'HFC-143a (1,1,1-trifluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 5 ppm en poids d'HFC-143a (1,1,1-trifluoroéthane),

| — | pas plus de 2 ppm en poids d'HFC-125 (pentafluoréthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 ppm en poids d'HFC-125 (pentafluoréthane),

| — | pas plus de 100 ppm en poids d'HCFC-124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 100 ppm en poids d'HCFC-124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane),

| — | pas plus de 30 ppm en poids de CFC-114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 30 ppm en poids de CFC-114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane),

| — | pas plus de 50 ppm en poids de CFC-114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 50 ppm en poids de CFC-114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane),

| — | pas plus de 250 ppm en poids d'HCFC-133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 250 ppm en poids d'HCFC-133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane),

| — | pas plus de 2 ppm en poids de HCFC-22 (chlorodifluorométhane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 ppm en poids de HCFC-22 (chlorodifluorométhane),

| — | pas plus de 2 ppm en poids de CFC-115 (chloropentafluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 ppm en poids de CFC-115 (chloropentafluoroéthane),

| — | pas plus de 2 ppm en poids de CFC-12 (dichlorodifluorométhane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 ppm en poids de CFC-12 (dichlorodifluorométhane),

0 %

-

31.12.2024

| — | pas plus de 20 ppm en poids d'HCC-40 (chlorure de méthyle), |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 ppm en poids d'HCC-40 (chlorure de méthyle),

| — | pas plus de 20 ppm en poids d'HFC-245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 ppm en poids d'HFC-245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane),

| — | pas plus de 20 ppm en poids d'H-12B1 (chlorodifluorobromométhane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 ppm en poids d'H-12B1 (chlorodifluorobromométhane),

| — | pas plus de 20 ppm en poids d'HFC-32 (difluorométhane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 ppm en poids d'HFC-32 (difluorométhane),

| — | pas plus de 15 ppm en poids d'HCFC-31 (chlorofluorométhane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 15 ppm en poids d'HCFC-31 (chlorofluorométhane),

| — | pas plus de 10 ppm en poids d'HFC-152a (1,1-difluoroéthane), |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 ppm en poids d'HFC-152a (1,1-difluoroéthane),

| — | pas plus de 20 ppm en poids d'HFO-1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène), |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 ppm en poids d'HFO-1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène),

| — | pas plus de 20 ppm en poids d'HCFO-1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène), |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 ppm en poids d'HCFO-1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène),

| — | pas plus de 3 ppm en poids de 1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 ppm en poids de 1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène),

| — | pas plus de 3 ppm en poids d'HFO-1243zf (3,3,3 trifluoropropène), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 ppm en poids d'HFO-1243zf (3,3,3 trifluoropropène),

| — | pas plus de 3 ppm en poids d'HCFO-1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 ppm en poids d'HCFO-1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène),

| — | pas plus de 4,5 ppm en poids d'HFO-1234yf + HCFO-1122a + HFO-1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène + 1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène), |
| --- | --- |

—

pas plus de 4,5 ppm en poids d'HFO-1234yf + HCFO-1122a + HFO-1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène + 1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène),

| — | pas plus de 3 ppm en poids de toute substance chimique prise individuellement inconnue ou non spécifiée, |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 ppm en poids de toute substance chimique prise individuellement inconnue ou non spécifiée,

| — | pas plus de 100 ppm en poids de composés chimiques inconnus ou non spécifiés, |
| --- | --- |

—

pas plus de 100 ppm en poids de composés chimiques inconnus ou non spécifiés,

| — | pas plus de 10 ppm en poids d'eau, |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 ppm en poids d'eau,

| — | acidité: 0,1 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

acidité: 0,1 ppm en poids au maximum,

| — | absence d'alogénure, |
| --- | --- |

—

absence d'alogénure,

| — | pas plus de 0,01 % en volume de substances à haut point d'ébullition, |
| --- | --- |

—

pas plus de 0,01 % en volume de substances à haut point d'ébullition,

| — | inodore (absence d'odeur désagréable), |
| --- | --- |

—

inodore (absence d'odeur désagréable),

destiné à être utilisé avec ou sans plus de purification permettant d'obtenir du HFC-134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation dans la fabrication d'un agent propulseur d'aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (1)

0.2542

ex 2903 47 00

10

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6077

ex 2903 49 30

30

1H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3)

0 %

-

31.12.2023

0.2854

ex 2903 49 30

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2852

ex 2903 49 30

20

Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)

0 %

-

31.12.2023

0.5803

ex 2903 51 00

10

2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)

0 %

-

31.12.2022

0.4517

ex 2903 51 00

20

Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6076

ex 2903 59 00

20

(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4)

0 %

-

31.12.2023

0.4066

ex 2903 59 00

30

Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)

0 %

-

31.12.2026

0.7324

ex 2903 59 00

40

1,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2)

0 %

-

31.12.2022

0.8151

ex 2903 69 19

60

1-bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7289

ex 2903 69 19

20

5-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3)

0 %

-

31.12.2022

0.7974

ex 2903 69 19

40

3-(Bromométhyl)pentane (CAS RN 3814-34-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7895

ex 2903 72 00

10

Dichloro-1,1,1-trifluoroéthane (CAS RN 306-83-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.3675

ex 2903 77 60

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5212

ex 2903 77 90

10

Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)

0 %

-

31.12.2026

0.7513

ex 2903 78 00

10

Octafluoro-1,4-diiodobutane (CAS RN 375-50-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7755

ex 2903 78 00

20

Trifluoro(iodo)méthane (CAS RN 2314-97-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6485

ex 2903 79 30

10

Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7826

ex 2903 79 30

30

1-Bromo-5-chloropentane (CAS RN 54512-75-3) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5765

ex 2903 89 80

50

Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7304

ex 2903 89 80

60

Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6611

ex 2903 99 80

15

4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)

0 %

-

31.12.2025

0.3410

ex 2903 99 80

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)

0 %

-

31.12.2023

0.8017

ex 2903 99 80

25

2,2'-Dibromobiphényle (CAS-RN 13029-09-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8018

ex 2903 99 80

35

2-Bromo-9,9'-spirobi[9H-fluorène] (CAS RN 171408-76-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3411

ex 2903 99 80

40

2,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

| — | 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles |
| --- | --- |

—

0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0 %

-

31.12.2023

0.8076

ex 2903 99 80

45

1-Bromo-4-(trans-4-propylcyclohexyl)benzène (CAS RN 86579-53-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4529

ex 2903 99 80

50

Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)

0 %

-

31.12.2023

0.8101

ex 2903 99 80

55

1-Bromo-4-(trans-4-éthylcyclohexyl)benzène (CAS RN 91538-82-8) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7351

ex 2903 99 80

60

1,1'-méthylènebis (4-fluorobenzène) (CAS RN 457-68-1)

0 %

-

31.12.2022

0.8166

ex 2903 99 80

65

Bromure de 2,6-difluorobenzyle (CAS RN 85118-00-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.8177

ex 2903 99 80

70

1-[Chloro(phényl)méthyl]-2-méthylbenzène (CAS RN 41870-52-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6235

ex 2903 99 80

75

3-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)

0 %

-

31.12.2024

0.5917

ex 2903 99 80

80

1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3407

ex 2904 10 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4686

ex 2904 10 00

50

2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3409

ex 2904 20 00

10

Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)

0 %

-

31.12.2025

0.3391

ex 2904 20 00

20

Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3408

ex 2904 20 00

30

1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)

0 %

-

31.12.2025

0.3390

ex 2904 20 00

40

2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)

0 %

-

31.12.2024

0.2526

ex 2904 99 00

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6612

ex 2904 99 00

25

Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)

0 %

-

31.12.2025

0.3388

ex 2904 99 00

30

Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6613

ex 2904 99 00

35

1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)

0 %

-

31.12.2025

0.5745

ex 2904 99 00

40

Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7507

ex 2904 99 00

45

Chlorure de 2-nitrobenzènesulfonyle (CAS RN 1694-92-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6001

ex 2904 99 00

50

Chlorure d'éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)

0 %

-

31.12.2023

0.7957

ex 2904 99 00

55

2,4-Dichloro-1,3-dinitro-5-(trifluorométhyl)benzène (CAS RN 29091-09-6), d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6407

ex 2904 99 00

60

Acide 4,4'-dinitrostilbene-2,2'-disulfonique (CAS RN 128-42-7)

0 %

-

31.12.2024

0.8160

ex 2904 99 00

65

Acide 4-nitrotoluène-2-sulphonique (CAS RN 121-03-9) sous forme de poudre, d'une pureté en poids de 80 % ou plus et d'une teneur en eau de 15 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6270

ex 2904 99 00

70

1-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6560

ex 2904 99 00

80

1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)

0 %

-

31.12.2024

0.6186

ex 2905 11 00

10

Méthanol (CAS RN 67-56-1), d'une pureté en poids de 99,85 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.2967

ex 2905 19 00

11

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC

0 %

-

31.12.2023

0.6118

ex 2905 19 00

20

Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6119

ex 2905 19 00

25

Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3384

ex 2905 19 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4793

ex 2905 19 00

40

2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)

0 %

-

31.12.2024

0.5534

ex 2905 19 00

70

Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)

0 %

-

31.12.2022

0.5533

ex 2905 19 00

80

Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6002

ex 2905 19 00

85

Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6464

ex 2905 22 00

10

Linalol (CAS RN 78-70-6), d'une teneur en linalol (3R)-(-) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %

0 %

-

31.12.2024

0.7114

ex 2905 22 00

20

3,7-Diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9)

0 %

-

31.12.2026

0.7388

ex 2905 29 90

10

(3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7674

ex 2905 32 00

20

(2S)-propane-1,2-diol (CAS RN 4254-15-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4934

ex 2905 39 95

10

Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2)

0 %

-

31.12.2025

0.5249

ex 2905 39 95

20

Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)

0 %

-

31.12.2022

0.5255

ex 2905 39 95

30

2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)

0 %

-

31.12.2026

0.5847

ex 2905 39 95

40

Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)

0 %

-

31.12.2022

0.5908

ex 2905 39 95

50

2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7701

ex 2905 39 95

60

1,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7914

ex 2905 39 95

70

2-Méthylpropane-1,3-diol (CAS RN 2163-42-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4624

ex 2905 59 98

20

2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3378

ex 2906 19 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3380

ex 2906 19 00

20

4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6257

ex 2906 19 00

50

4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)

0 %

-

31.12.2024

0.8231

ex 2906 19 00

60

5-Méthyl-2-(prop-1-en-2-yl)cyclohexanol, mélange d'isomères (CAS RN 7786-67-6) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.3681

ex 2906 29 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5855

ex 2906 29 00

30

2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6757

ex 2906 29 00

40

2-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7373

ex 2906 29 00

50

alpha,alpha'-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7806

ex 2906 29 00

60

3-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2)

0 %

-

31.12.2024

0.7963

ex 2906 29 00

70

1,2,3,4-Tétrahydro-1-naphtol (CAS RN 529-33-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6329

ex 2907 12 00

20

Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d'une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6559

ex 2907 12 00

30

p-Crésol (CAS RN 106-44-5)

0 %

-

31.12.2024

0.5216

ex 2907 15 90

10

2-Naphtol (CAS RN 135-19-3)

0 %

-

31.12.2026

0.6256

ex 2907 19 10

10

2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4480

ex 2907 19 90

20

Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7753

ex 2907 19 90

30

2-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3372

ex 2907 21 00

10

Résorcinol (CAS RN 108-46-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6026

ex 2907 29 00

15

6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3369

ex 2907 29 00

20

4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6454

ex 2907 29 00

25

Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3367

ex 2907 29 00

30

4,4',4"-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5432

ex 2907 29 00

45

2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)

0 %

-

31.12.2026

0.3368

ex 2907 29 00

50

6,6',6"-Tricyclohexyl-4,4',4"-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6558

ex 2907 29 00

65

2,2'-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8)

0 %

-

31.12.2024

0.2584

ex 2907 29 00

70

2,2',2",6,6',6"-Hexa-tert-butyl-α,α',α"-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7402

ex 2907 29 00

75

4,4'-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3848

ex 2907 29 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0 %

-

31.12.2023

0.5903

ex 2908 19 00

10

Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5914

ex 2908 19 00

20

4,4'-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6260

ex 2908 19 00

30

4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6782

ex 2908 19 00

40

3,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1)

0 %

-

31.12.2025

0.6915

ex 2908 19 00

50

4-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5)

0 %

-

31.12.2025

0.7720

ex 2908 19 00

60

2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol (CAS RN 79-94-7)

0 %

-

31.12.2024

0.8204

ex 2908 19 00

70

2,3,6-trifluorophénol (CAS RN 113798-74-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.3361

ex 2909 19 90

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3359

ex 2909 19 90

30

Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4035

ex 2909 19 90

50

3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)

0 %

-

31.12.2026

0.5407

ex 2909 20 00

10

8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)

0 %

-

31.12.2026

0.5503

ex 2909 30 38

20

1,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)

0 %

-

31.12.2026

0.6649

ex 2909 30 38

30

1,1'-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)

0 %

-

31.12.2025

0.7454

ex 2909 30 38

40

4-Benzyloxybromobenzène (CAS RN 6793-92-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7828

ex 2909 30 38

50

2-(1-Adamantyl)-4-bromoanisole (CAS RN 104224-63-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4710

ex 2909 30 90

10

2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7176

ex 2909 30 90

15

{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3)

0 %

-

31.12.2026

0.4711

ex 2909 30 90

20

1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7115

ex 2909 30 90

25

1,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane

0 %

-

31.12.2026

0.5117

ex 2909 30 90

30

3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)

0 %

-

31.12.2025

0.7580

ex 2909 30 90

35

1-Chloro-2-(4-éthoxybenzyl)-4-iodobenzène (CAS RN 1103738-29-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6614

ex 2909 30 90

40

1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)

0 %

-

31.12.2025

0.8167

ex 2909 30 90

45

5-Bromo-1,3-difluoro-2-(trifluorométhoxy)benzène (CAS RN 115467-07-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6783

ex 2909 30 90

50

1-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6)

0 %

-

31.12.2025

0.6784

ex 2909 30 90

60

1-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2)

0 %

-

31.12.2025

0.6994

ex 2909 30 90

70

O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7079

ex 2909 30 90

80

Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d'une pureté d'au moins 97 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7706

ex 2909 44 00

10

2-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6927

ex 2909 49 80

10

1-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3)

0 %

-

31.12.2026

0.3484

ex 2909 50 00

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7846

ex 2909 50 00

40

2-Méthoxy-4-(trifluorométhoxy)phénol (CAS RN 166312-49-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.3682

ex 2909 60 90

10

Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6489

ex 2909 60 90

30

3,6,9-Triéthyl-3,6,9-triméthyl-1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques

0 %

-

31.12.2024

0.7910

ex 2909 60 90

50

Solution de 3,6,9-(éthyl et/ou propyl)-3,6,9-triméthyl-1,2,4,5,7,8-hexoxonanes (CAS RN 1613243-54-1) dans une essence minérale (CAS RN 1174522-09-8), contenant en poids au moins 25 % mais n'excédant pas 41 % d'hexoxonanes

0 %

-

31.12.2024

0.7744

ex 2910 90 00

10

2-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5940

ex 2910 90 00

15

1,2-Époxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7672

ex 2910 90 00

25

Phényloxirane (CAS RN 96-09-3)

0 %

-

31.12.2023

0.2649

ex 2910 90 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)

0 %

-

31.12.2023

0.8042

ex 2910 90 00

40

[(2R)-oxiran-2-yl]méthyl 3-nitrobenzènesulphonate (CAS RN 115314-17-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6660

ex 2910 90 00

50

2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)

0 %

-

31.12.2025

0.4361

ex 2910 90 00

80

Oxyde d'allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)

0 %

-

31.12.2026

0.7116

ex 2912 19 00

10

Undécanal (CAS RN 112-44-7)

0 %

-

31.12.2026

0.8073

ex 2912 19 00

20

Acrylaldéhyde (CAS RN 107-02-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6968

ex 2912 29 00

15

2,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d'isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0)

0 %

-

31.12.2026

0.7314

ex 2912 29 00

35

Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7405

ex 2912 29 00

45

4-Biphénylcarbaldéhyde (CAS RN 3218-36-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5755

ex 2912 29 00

50

4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7612

ex 2912 29 00

55

Cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde (CAS RN 100-50-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6072

ex 2912 29 00

70

4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6073

ex 2912 29 00

80

4-Isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2)

0 %

-

31.12.2023

0.8147

2912 42 00

Éthylvanilline (3-éthyoxy-4-hydroxybenzaldéhyde)

0 %

-

31.12.2025

0.3479

ex 2912 49 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5732

ex 2912 49 00

20

4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)

0 %

-

31.12.2022

0.5135

ex 2912 49 00

30

Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)

0 %

-

31.12.2025

0.6678

ex 2912 49 00

40

3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)

0 %

-

31.12.2025

0.7353

ex 2912 49 00

50

2,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7712

ex 2913 00 00

10

2-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4228

ex 2914 19 90

20

Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4274

ex 2914 19 90

30

3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)

0 %

-

31.12.2022

0.4275

ex 2914 19 90

40

Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7554

ex 2914 19 90

60

Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7568

ex 2914 29 00

15

Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1)

0 %

-

31.12.2023

0.3475

ex 2914 29 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)

0 %

-

31.12.2023

0.7450

ex 2914 29 00

25

2-Cyclohexén-1-one (CAS RN 609-08-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4933

ex 2914 29 00

30

(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)

0 %

-

31.12.2025

0.8015

ex 2914 29 00

35

4-(trans-4-Propylcyclohexyl)cyclohexanone (CAS RN 82832-73-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3480

ex 2914 29 00

40

Camphre

0 %

-

31.12.2023

0.8058

ex 2914 29 00

45

4-Propylcyclohexan-1-one (CAS-RN 40649-36-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5389

ex 2914 29 00

50

trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7422

ex 2914 29 00

70

2-sec-butylcyclohexanone (CAS RN 14765-30-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7389

ex 2914 29 00

80

1-(cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6265

ex 2914 39 00

15

2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6447

ex 2914 39 00

25

1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)

0 %

-

31.12.2024

0.4227

ex 2914 39 00

30

Benzophénone (CAS RN 119-61-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4429

ex 2914 39 00

50

4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4428

ex 2914 39 00

60

4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5739

ex 2914 39 00

70

Benzile (CAS RN 134-81-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5535

ex 2914 39 00

80

4'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7824

ex 2914 50 00

15

1,1-Diméthoxyacétone (CAS RN 6342-56-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8168

ex 2914 50 00

18

4'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 99-93-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.4932

ex 2914 50 00

20

3'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)

0 %

-

31.12.2025

0.8179

ex 2914 50 00

23

1-[2-(Oxiran-2-ylméthoxy)phényl]-3-phénylpropan-1-one (CAS RN 22525-95-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.5943

ex 2914 50 00

25

4'-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)

0 %

-

31.12.2023

0.8195

ex 2914 50 00

28

1,1'-{(2-hydroxypropane-1,3-diyle)bis[oxy(6-hydroxybenzène-2,1-diyle)]}diéthanone (CAS RN 16150-44-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7797

ex 2914 50 00

35

2-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS-RN 71868-15-0)

0 %

-

31.12.2024

0.5904

ex 2914 50 00

36

2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5435

ex 2914 50 00

40

4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)

0 %

-

31.12.2026

0.5809

ex 2914 50 00

45

3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)

0 %

-

31.12.2022

0.4235

ex 2914 50 00

60

2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6762

ex 2914 50 00

75

7-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7)

0 %

-

31.12.2022

0.4385

ex 2914 50 00

80

2',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2647

ex 2914 69 80

10

2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2643

ex 2914 69 80

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5430

ex 2914 69 80

40

p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6481

ex 2914 69 80

50

Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8)

0 %

-

31.12.2024

0.7736

ex 2914 79 00

18

2-Chloro-1-cyclopropyléthanone (CAS RN 7379-14-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5782

ex 2914 79 00

20

2,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7732

ex 2914 79 00

23

5-Chloro-2-hydroxybenzophénone (CAS RN 85-19-8)

0 %

-

31.12.2024

0.7751

ex 2914 79 00

27

(2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2)

0 %

-

31.12.2024

0.7467

ex 2914 79 00

30

5-Méthoxy-4'-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7442

ex 2914 79 00

35

1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-bromopropan-1-one (CAS RN 35081-45-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3474

ex 2914 79 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)

0 %

-

31.12.2023

0.2640

ex 2914 79 00

50

3'-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4948

ex 2914 79 00

60

4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)

0 %

-

31.12.2026

0.5237

ex 2914 79 00

70

4-Chloro-4'-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)

0 %

-

31.12.2026

0.6120

ex 2914 79 00

80

Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7955

ex 2915 24 00

10

Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7433

ex 2915 39 00

10

Acétate de (3Z)-3-hexén-1-yle (CAS RN 3681-71-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6155

ex 2915 39 00

25

Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7423

ex 2915 39 00

30

Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4)

0 %

-

31.12.2022

0.2957

ex 2915 39 00

40

Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5119

ex 2915 39 00

60

Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)

0 %

-

31.12.2025

0.5121

ex 2915 39 00

65

Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)

0 %

-

31.12.2025

0.5120

ex 2915 39 00

70

Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)

0 %

-

31.12.2025

0.5289

ex 2915 39 00

75

Acétate d'isobornyle (CAS RN 125-12-2)

0 %

-

31.12.2026

0.5301

ex 2915 39 00

80

Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)

0 %

-

31.12.2026

0.5909

ex 2915 39 00

85

Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)

0 %

-

31.12.2023

0.7834

ex 2915 40 00

10

Trichloroacétate d'éthyle (CAS RN 515-84-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7830

ex 2915 40 00

20

Trichloroacétate de sodium (CAS RN 650-51-1) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5858

ex 2915 60 19

10

Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4)

0 %

-

31.12.2022

0.7540

ex 2915 70 40

10

Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7541

ex 2915 90 30

10

Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0)

0 %

-

31.12.2025

0.7899

ex 2915 90 70

18

Acide myristique, sel de lithium (CAS RN 20336-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7407

ex 2915 90 70

20

(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5)

0 %

-

31.12.2022

0.8146

ex 2915 90 70

23

Bis(2-éthylhexanoate) d'étain (CAS-RN 301-10-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7542

ex 2915 90 70

25

Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6003

ex 2915 90 70

27

Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5767

ex 2915 90 70

30

Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)

0 %

-

31.12.2022

0.8154

ex 2915 90 70

33

8-Bromooctanoate d'éthyle (CAS RN 29823-21-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.5536

ex 2915 90 70

35

Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6255

ex 2915 90 70

45

Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)

0 %

-

31.12.2024

0.4791

ex 2915 90 70

50

Heptanoate d'allyle (CAS RN 142-19-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4954

ex 2915 90 70

60

6-8 Dichlorooctanoate d`éthyle (CAS RN 1070-64-0)

0 %

-

31.12.2025

0.2585

ex 2916 12 00

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3977

ex 2916 12 00

40

Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5808

ex 2916 12 00

70

2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d'éthyle (CAS RN 86273-46-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3466

ex 2916 13 00

30

Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d'impuretés provenant du processus de production

0 %

-

31.12.2025

0.3468

ex 2916 13 00

40

Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9) sous forme de poudre d'une pureté en poids de 99 % ou plus, additionné d'un stabilisant n'excédant pas 1 %

0 %

-

31.12.2023

0.2638

ex 2916 14 00

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6190

ex 2916 14 00

20

Méthacrylate d'éthyle (CAS RN 97-63-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2951

ex 2916 19 95

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5991

ex 2916 19 95

40

Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d'aliments pour animaux (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6238

ex 2916 19 95

50

2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7980

ex 2916 19 95

60

2-Fluoroprop-2-énoate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) d'une pureté en poids de 93 % ou plus, additionné ou non d'au maximum 7 % du stabilisant 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0) et de nitrite de tétrabutylammonium (CAS RN 26501-54-2)

0 %

-

31.12.2025

0.7940

ex 2916 19 95

70

3-Méthyl-2-buténoate de méthyle (CAS RN 924-50-5) d'une pureté en poids de 99,0 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7023

ex 2916 20 00

15

Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3)

0 %

-

31.12.2026

0.7437

ex 2916 20 00

20

Mélange des isomères (1S,2R,6R,7R)-et(1R,2R,6R,7S)-du tricyclo[5.2.1.0 2,6 ]décane-2-carboxylate d'éthyle (CAS RN 80657-64-3 et 80623-07-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7931

ex 2916 20 00

25

Chlorure de cyclohexanecarbonyle (CAS RN 2719-27-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7933

ex 2916 20 00

35

Acide 2-cyclopropylacétique (CAS RN 5239-82-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8057

ex 2916 20 00

45

Acide cyclopentanecarboxylique (CAS RN 3400-45-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3463

ex 2916 20 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 97-41-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4931

ex 2916 20 00

60

Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)

0 %

-

31.12.2025

0.7531

ex 2916 20 00

70

Chlorure de cyclopropanecarbonyle (CAS RN 4023-34-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5421

ex 2916 31 00

10

Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)

0 %

-

31.12.2026

0.8214

ex 2916 31 00

20

Benzoate de phénéthyle (CAS RN 94-47-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6248

ex 2916 39 90

13

Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5214

ex 2916 39 90

15

Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)

0 %

-

31.12.2026

0.7929

ex 2916 39 90

16

Acide 3-fluoro-5-iodo-4-méthylbenzoïque (CAS RN 861905-94-4) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2636

ex 2916 39 90

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7845

ex 2916 39 90

22

Acide 6-bromo-2-fluoro-3-(trifluorométhyle)benzoïque (CAS RN 1026962-68-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.6557

ex 2916 39 90

23

Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle (CAS RN 52629-46-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4951

ex 2916 39 90

25

Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7827

ex 2916 39 90

27

Méthyle 6-bromo-2-naphthoate (CAS RN 33626-98-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4930

ex 2916 39 90

30

Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)

0 %

-

31.12.2025

0.5944

ex 2916 39 90

35

4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6794

ex 2916 39 90

41

Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8)

0 %

-

31.12.2025

0.7734

ex 2916 39 90

43

Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6121

ex 2916 39 90

48

Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2634

ex 2916 39 90

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6661

ex 2916 39 90

53

Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)

0 %

-

31.12.2025

0.4238

ex 2916 39 90

55

4-tert-Butylbenzoesav (CAS RN 98-73-7)

0 %

-

31.12.2022

0.7678

ex 2916 39 90

57

Acide 2-phénylprop-2-énoïque (CAS RN 492-38-6)

0 %

-

31.12.2023

0.8169

ex 2916 39 90

63

Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.3462

ex 2916 39 90

70

Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7117

ex 2916 39 90

73

Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5)

0 %

-

31.12.2026

0.5541

ex 2916 39 90

75

Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)

0 %

-

31.12.2022

0.8039

ex 2916 39 90

78

Acide (2,5-dibromophényl)acétique (CAS RN 203314-28-7) d'une pureté en poids de 98,0 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5543

ex 2916 39 90

85

Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)

0 %

-

31.12.2022

0.3457

ex 2917 11 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4746

ex 2917 11 00

30

Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7563

ex 2917 12 00

20

Adipate de bis(3,4 époxycyclohexylméthyle) (CAS RN 3130-19-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4684

ex 2917 19 10

10

Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5602

ex 2917 19 10

20

Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6089

ex 2917 19 80

15

But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4790

ex 2917 19 80

30

Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7451

ex 2917 19 80

35

Méthylemalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5)

0 %

-

31.12.2023

0.7880

ex 2917 19 80

45

Fumarate de fer (CAS RN 141-01-5) d'une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4918

ex 2917 19 80

50

Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)

0 %

-

31.12.2025

0.3454

ex 2917 19 80

70

Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)

0 %

-

31.12.2023

0.2631

ex 2917 20 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2627

ex 2917 20 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique (CAS RN 5333-84-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2954

ex 2917 34 00

10

Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4945

ex 2917 39 95

20

Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)

0 %

-

31.12.2025

0.6796

ex 2917 39 95

25

Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5)

0 %

-

31.12.2025

0.3640

ex 2917 39 95

30

Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)

0 %

-

31.12.2025

0.6800

ex 2917 39 95

35

2-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8)

0 %

-

31.12.2025

0.6123

ex 2917 39 95

40

2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6553

ex 2917 39 95

50

1,8-Monoanhydride d'acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6554

ex 2917 39 95

60

Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6366

ex 2918 19 30

10

Acide cholique (CAS RN 81-25-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6367

ex 2918 19 30

20

Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)

0 %

-

31.12.2024

0.2950

ex 2918 19 98

20

Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7702

ex 2918 19 98

30

1-Hydroxycyclopentanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 41248-23-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7703

ex 2918 19 98

40

1-Hydroxycyclohexanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 1127-01-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7907

ex 2918 19 98

50

Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus pour la fabrication d'esters de l'acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8044

ex 2918 19 98

60

(R)-tert-butyl 2'-(1-hydroxyéthyl)-3-méthyl-[1,1'-biphényl]-4-carboxylate (CAS RN 1246560-92-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3637

ex 2918 29 00

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0 %

-

31.12.2023

0.5781

ex 2918 29 00

35

3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)

0 %

-

31.12.2022

0.8008

ex 2918 29 00

40

Acide 3-hydroxy-4-nitrobenzoïque (CAS RN 619-14-7) d'une pureté en poids de plus de 96,5 %

0 %

-

31.12.2025

0.3638

ex 2918 29 00

50

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5220

ex 2918 29 00

60

Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l'acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 ou 4247-02-3)

0 %

-

31.12.2026

0.6456

ex 2918 29 00

70

Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7344

ex 2918 30 00

15

Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4)

0 %

-

31.12.2022

0.7605

ex 2918 30 00

25

(E)-1-éthoxy-3-oxobut-1-èn-1-olate; 2-Méthylpropane-1-olate; titane(4+) (CAS RN 83877-91-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4427

ex 2918 30 00

30

2-Benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7864

ex 2918 30 00

35

Acide 3-oxocyclobutanecarboxylique (CAS RN 23761-23-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8075

ex 2918 30 00

45

5-Oxo-6,7,8,9-tétrahydro-5H-benzo[7]annulène-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 150192-89-5) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5857

ex 2918 30 00

50

Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6250

ex 2918 30 00

60

Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)

0 %

-

31.12.2024

0.6455

ex 2918 30 00

70

Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7062

ex 2918 30 00

80

Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0)

0 %

-

31.12.2026

0.2946

ex 2918 99 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6814

ex 2918 99 90

13

Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0)

0 %

-

31.12.2025

0.5856

ex 2918 99 90

15

2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6901

ex 2918 99 90

18

2-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated'éthyle (CAS RN 132584-17-9)

0 %

-

31.12.2025

0.2949

ex 2918 99 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6147

ex 2918 99 90

25

3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7256

ex 2918 99 90

27

3-Ethoxypropionate d'éthyle (CAS RN 763-69-9)

0 %

-

31.12.2022

0.2948

ex 2918 99 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7597

ex 2918 99 90

33

Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) ne contenant:

| — | pas plus de 10 ppm de palladium (CAS RN 7440-05-3), |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 ppm de palladium (CAS RN 7440-05-3),

| — | pas plus de 10 ppm de bismuth (CAS RN 7440-69-9), |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 ppm de bismuth (CAS RN 7440-69-9),

| — | pas plus de 14 ppm de formaldéhyde (CAS RN 50-00-0), |
| --- | --- |

—

pas plus de 14 ppm de formaldéhyde (CAS RN 50-00-0),

| — | pas plus de 1,3 % en poids d'acide 3,4-dihydroxybenzoïque (CAS RN 99-50-3), |
| --- | --- |

—

pas plus de 1,3 % en poids d'acide 3,4-dihydroxybenzoïque (CAS RN 99-50-3),

| — | pas plus 0,5 % en poids de vanilline (CAS RN 121-33-5) |
| --- | --- |

—

pas plus 0,5 % en poids de vanilline (CAS RN 121-33-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6342

ex 2918 99 90

35

Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7358

ex 2918 99 90

38

Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3)

0 %

-

31.12.2022

0.2945

ex 2918 99 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7934

ex 2918 99 90

43

Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6224

ex 2918 99 90

45

Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)

0 %

-

31.12.2024

0.8066

ex 2918 99 90

48

Acide 2-bromo-5-méthoxybenzoïque (CAS RN 22921-68-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2947

ex 2918 99 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6552

ex 2918 99 90

55

Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2943

ex 2918 99 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6523

ex 2918 99 90

65

Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d'ammonium (CAS RN 908020-52-0)

0 %

-

31.12.2024

0.4742

ex 2918 99 90

70

Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6747

ex 2918 99 90

85

Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7462

ex 2919 90 00

15

Benzène-1,3-diyltétraphenyl bis(phosphate) (CAS RN 57583-54-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7723

ex 2919 90 00

25

Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

0 %

-

31.12.2024

0.2940

ex 2919 90 00

30

Hydroxybis[2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium (CAS RN 151841-65-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2942

ex 2919 90 00

35

Sel monosodique du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, avec des particules supérieures à 100 μm, utilisé dans la fabrication d'agents de nucléation ayant une taille de particules (D90) non supérieure à 35 μm, telle que mesurée par une technique de diffusion de lumière (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3867

ex 2919 90 00

40

Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4)

0 %

-

31.12.2023

0.5495

ex 2919 90 00

50

Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)

0 %

-

31.12.2026

0.6188

ex 2919 90 00

60

(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6413

ex 2919 90 00

70

Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)

0 %

-

31.12.2024

0.6253

ex 2920 19 00

30

2,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)

0 %

-

31.12.2024

0.2941

ex 2920 19 00

40

Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.3634

2920 23 00

Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4158

2920 24 00

Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)

0 %

-

31.12.2026

0.2626

ex 2920 29 00

10

O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7227

ex 2920 29 00

15

Acide phosphoreux,3,3',5,5'-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6'-diméthyl[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5)

0 %

-

31.12.2022

0.5038

ex 2920 29 00

20

Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)

0 %

-

31.12.2025

0.5045

ex 2920 29 00

40

Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)

0 %

-

31.12.2025

0.6004

ex 2920 29 00

50

Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7898

ex 2920 29 00

80

2,4,8,10-Tetrakis(1,1-diméthyléthyl)-6-(2-éthylhexyloxy)-12H dibenzo[d,g][1,3,2]dioxaphosphocine (CAS RN 126050-54-2) d'une teneur en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.3635

ex 2920 90 10

10

Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5)

0 %

-

31.12.2023

0.7559

ex 2920 90 10

15

Carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)

3.2 %

-

31.12.2022

0.2605

ex 2920 90 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3685

ex 2920 90 10

40

Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3868

ex 2920 90 10

50

Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5756

ex 2920 90 10

60

Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7588

ex 2920 90 70

20

Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7465

ex 2920 90 70

30

2-isopropoxy-4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 61676-62-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5947

ex 2920 90 70

60

Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6598

ex 2920 90 70

80

Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)

0 %

-

31.12.2025

0.5668

2921 13 00

Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3629

ex 2921 19 99

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3631

ex 2921 19 99

30

Allylamine (CAS RN 107-11-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7073

ex 2921 19 99

45

Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7)

0 %

-

31.12.2026

0.5650

ex 2921 19 99

70

Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6269

ex 2921 19 99

80

Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d'agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)

0 %

-

31.12.2024

0.8045

ex 2921 29 00

15

Dichlorhydrate de (2S)-propane-1,2-diamine (CAS-RN 19777-66-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3630

ex 2921 29 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)

0 %

-

31.12.2023

0.8067

ex 2921 29 00

25

Dichlorhydrate de N,N'-diallylpropane-1,3-diamine (CAS RN 205041-15-2) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3625

ex 2921 29 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)

0 %

-

31.12.2023

0.8170

ex 2921 29 00

35

Pentaméthylènediamine (CAS RN 462-94-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus, également sous forme de solution aqueuse contenant en poids plus de 50 % de pentaméthylènediamine

0 %

-

31.12.2026

0.4917

ex 2921 29 00

40

Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)

0 %

-

31.12.2025

0.5256

ex 2921 29 00

50

N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine (CAS RN 6711-48-4)

0 %

-

31.12.2026

0.7947

ex 2921 29 00

70

N,N,N',N'-tétraméthyléthylènediamine (CAS RN 110-18-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7488

ex 2921 30 10

10

Sel de cyclohexylamine de 2-(4-(cyclopropanecarbonyl)phényl)-2-acide méthylpropanoïque (CAS RN 1690344-90-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5768

ex 2921 30 99

40

Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7750

ex 2921 30 99

50

Chlorhydrate de bicyclo[1.1.1]pentan-1-amine (CAS RN 22287-35-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3909

ex 2921 42 00

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3978

ex 2921 42 00

35

2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3979

ex 2921 42 00

45

2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2620

ex 2921 42 00

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7739

ex 2921 42 00

55

4-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3623

ex 2921 42 00

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3622

ex 2921 42 00

80

4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3687

ex 2921 42 00

85

3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5616

ex 2921 42 00

86

2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5603

ex 2921 42 00

87

N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5617

ex 2921 42 00

88

Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)

0 %

-

31.12.2022

0.2617

ex 2921 43 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2615

ex 2921 43 00

30

3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3980

ex 2921 43 00

40

Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5124

ex 2921 43 00

60

3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)

0 %

-

31.12.2025

0.7583

ex 2921 43 00

70

5-Bromo-4-fluoro-2-méthylaniline (CAS RN 627871-16-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3621

ex 2921 44 00

20

Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)

0 %

-

31.12.2023

0.2618

ex 2921 45 00

20

Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN 117-62-4) ou l'un de ses sels de sodium (CAS RN 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7628

ex 2921 45 00

30

Acide (5 ou 8)-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 51548-48-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5994

ex 2921 45 00

50

Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7316

ex 2921 45 00

60

1- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7)

0 %

-

31.12.2022

0.7315

ex 2921 45 00

70

Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7629

ex 2921 45 00

80

Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique (CAS RN 81-16-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3618

ex 2921 49 00

20

Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1)

3.5 %

-

31.12.2023

0.7705

ex 2921 49 00

30

4-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7592

ex 2921 49 00

35

2-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2609

ex 2921 49 00

40

N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)

0 %

-

31.12.2023

0.8019

ex 2921 49 00

45

2-(4-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 897671-69-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8020

ex 2921 49 00

55

2-(2-Biphénylyl)amino-9,9-diméthylfluorène (CAS RN 1198395-24-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6825

ex 2921 49 00

60

2,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5)

0 %

-

31.12.2025

0.8059

ex 2921 49 00

65

Bis-(9,9-diméthylfluorène-2-yl)amine (CAS RN 500717-23-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3981

ex 2921 51 19

30

Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4184

ex 2921 51 19

40

p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)

0 %

-

31.12.2026

0.4498

ex 2921 51 19

50

Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène

0 %

-

31.12.2024

0.5995

ex 2921 51 19

60

Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7894

ex 2921 51 90

10

N-(4-Chlorophényl)benzène-1,2-diamine (CAS RN 68817-71-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.2612

ex 2921 59 90

10

Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1, CAS RN 75389-89-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3785

ex 2921 59 90

30

Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3870

ex 2921 59 90

40

Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5509

ex 2921 59 90

60

Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7860

ex 2922 19 00

15

Solution aqueuse contenant en poids:

| — | 73 % ou plus de 2-amino-2-méthylpropanol (CAS RN 124-68-5) |
| --- | --- |

—

73 % ou plus de 2-amino-2-méthylpropanol (CAS RN 124-68-5)

| — | 4,5 % ou plus mais n'excédant pas 27 % d'eau (CAS RN 7732-18-5) |
| --- | --- |

—

4,5 % ou plus mais n'excédant pas 27 % d'eau (CAS RN 7732-18-5)

0 %

-

31.12.2024

0.5757

ex 2922 19 00

20

Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7946

ex 2922 19 00

29

N-méthyl-N-(2-hydroxyéthyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3617

ex 2922 19 00

30

N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6947

ex 2922 19 00

35

2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7)

0 %

-

31.12.2025

0.7179

ex 2922 19 00

40

(R)-1-((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino)-3-(benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5)

0 %

-

31.12.2026

0.7480

ex 2922 19 00

45

2-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2)

0 %

-

31.12.2023

0.3616

ex 2922 19 00

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7587

ex 2922 19 00

55

3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3871

ex 2922 19 00

60

N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) (CAS RN 83016-70-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5905

ex 2922 19 00

65

trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7935

ex 2922 19 00

70

2-Benzylaminoéthanol (CAS RN 104-63-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5986

ex 2922 19 00

75

2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4665

ex 2922 19 00

80

N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5911

ex 2922 19 00

85

(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5996

ex 2922 21 00

10

Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique (CAS RN 6535-70-2)

0 %

-

31.12.2024

0.2703

ex 2922 21 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2704

ex 2922 21 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3873

ex 2922 21 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5997

ex 2922 21 00

60

Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d'une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2702

ex 2922 29 00

20

3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3982

ex 2922 29 00

25

5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6624

ex 2922 29 00

30

1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)

0 %

-

31.12.2025

0.7642

ex 2922 29 00

33

o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2936

ex 2922 29 00

45

Anisidines

0 %

-

31.12.2023

0.6634

ex 2922 29 00

63

Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4627

ex 2922 29 00

65

4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7481

ex 2922 29 00

67

4-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2692

ex 2922 29 00

70

4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7026

ex 2922 29 00

73

Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4)

0 %

-

31.12.2026

0.4956

ex 2922 29 00

75

4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)

0 %

-

31.12.2025

0.2696

ex 2922 29 00

80

3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5898

ex 2922 29 00

85

4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2690

ex 2922 39 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0 %

-

31.12.2023

0.7371

ex 2922 39 00

15

2-Amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4914

ex 2922 39 00

20

2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)

0 %

-

31.12.2025

0.7713

ex 2922 39 00

30

(2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6761

ex 2922 39 00

35

5-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS RN 1022-13-5)

0 %

-

31.12.2025

0.7800

ex 2922 39 00

40

4,4'-Bis(diéthylamino)benzophénone (CAS RN 90-93-7)

0 %

-

31.12.2024

0.3546

ex 2922 43 00

10

Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3547

ex 2922 49 85

10

Aspartate d'ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7853

ex 2922 49 85

13

Acide-4-méthylbenzène-1-sulfonique – glycinate de benzyle (1/1) (CAS RN 1738-76-7) d'une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5037

ex 2922 49 85

17

Glycine (CAS RN 56-40-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, additionnée ou non d'au plus 5 % de l'agent anti-agglomérant dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8)

0 %

-

31.12.2025

0.5619

ex 2922 49 85

20

Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)

0 %

-

31.12.2022

0.8162

ex 2922 49 85

23

2-éthylhexyl4-aminobenzoate (CAS RN 26218-04-2) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6340

ex 2922 49 85

25

Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6948

ex 2922 49 85

30

Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8)

0 %

-

31.12.2022

0.3544

ex 2922 49 85

40

Norvaline

0 %

-

31.12.2023

0.3983

ex 2922 49 85

50

D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)

0 %

-

31.12.2024

0.4239

ex 2922 49 85

60

4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6650

ex 2922 49 85

65

Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)

0 %

-

31.12.2025

0.4426

ex 2922 49 85

70

4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7254

ex 2922 49 85

75

Chlorhydrate d'ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1)

0 %

-

31.12.2022

0.6100

ex 2922 49 85

80

Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7020

ex 2922 50 00

10

Chlorhydrate d'acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4)

0 %

-

31.12.2026

0.7257

ex 2922 50 00

15

3,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6)

0 %

-

31.12.2022

0.4702

ex 2922 50 00

20

Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7523

ex 2922 50 00

35

3,4-Diméthyl-L-Méthyldopa chlorhydrate monohydrate (CAS RN 5486-79-3)

0 %

-

31.12.2023

0.2681

ex 2922 50 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.6226

ex 2923 10 00

10

Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3543

ex 2923 90 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d'une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.4499

ex 2923 90 00

25

Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) (CAS RN 117342-25-3)

0 %

-

31.12.2023

0.8159

ex 2923 90 00

30

Tétrahydroborate de tétrabutylammonium (CAS RN 33725-74-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7879

ex 2923 90 00

50

Chlorhydrate de bétaïne (CAS RN 590-46-5) d'une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7089

ex 2923 90 00

55

Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7615

ex 2923 90 00

65

Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d'une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n'excédant pas 27,5 %

0 %

-

31.12.2023

0.3538

ex 2923 90 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | 40 % (± 2 %) en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium, |
| --- | --- |

—

40 % (± 2 %) en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium,

| — | 0,3 % en poids ou moins de carbonate, |
| --- | --- |

—

0,3 % en poids ou moins de carbonate,

| — | 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, |
| --- | --- |

—

0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

| — | 500 mg/kg ou moins de bromure, et |
| --- | --- |

—

500 mg/kg ou moins de bromure, et

| — | 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble |
| --- | --- |

—

25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

-

31.12.2023

0.5063

ex 2923 90 00

75

Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | 35 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium, |
| --- | --- |

—

35 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium,

| — | pas plus de 1 000  mg/kg de chlorure, |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 000  mg/kg de chlorure,

| — | pas plus de 2 mg/kg de fer, et |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 mg/kg de fer, et

| — | pas plus de 10 mg/kg de potassium |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 mg/kg de potassium

0 %

-

31.12.2025

0.3536

ex 2923 90 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.6410

ex 2923 90 00

85

Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)

0 %

-

31.12.2024

0.2678

ex 2924 19 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium (CAS RN 58374-69-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6227

ex 2924 19 00

15

Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)

0 %

-

31.12.2024

0.8000

ex 2924 19 00

18

Acrylate de 2-(((butylamino)carbonyl)oxy)éthyle (CAS RN 63225-53-6), d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7258

ex 2924 19 00

25

Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9)

0 %

-

31.12.2022

0.8027

ex 2924 19 00

28

Acide (2S)-2-amino-5-(carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (2:1) (CAS RN 54940-97-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3535

ex 2924 19 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0)

0 %

-

31.12.2023

0.8030

ex 2924 19 00

33

Acide (2S)-2-amino-5-(carbamoylamino) pentanoïque; acide 2-hydroxybutanedioïque (1:1) (CAS RN 70796-17-7) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6549

ex 2924 19 00

35

Acétamide (CAS RN 60-35-5)

0 %

-

31.12.2024

0.8041

ex 2924 19 00

38

Acétamidomalonate de diéthyle (CAS RN 1068-90-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8049

ex 2924 19 00

43

N6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysine méthyl ester chlorhydrate (CAS RN 2389-48-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7060

ex 2924 19 00

55

Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3)

0 %

-

31.12.2026

0.4160

ex 2924 19 00

60

N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

0 %

-

31.12.2026

0.7482

ex 2924 19 00

65

2,2,2-trifluoroacétamide (CAS RN 354-38-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4380

ex 2924 19 00

70

Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7575

ex 2924 19 00

75

Acide (S)-4-((tert-butoxycarbonyl)amino)-2-hydroxybutanoïque (CAS RN 207305-60-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5605

ex 2924 19 00

80

Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)

0 %

-

31.12.2022

0.2939

ex 2924 21 00

10

Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0 %

-

31.12.2023

0.5998

ex 2924 21 00

20

Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9)

0 %

-

31.12.2024

0.3533

2924 25 00

Alachlore (ISO) (CAS RN 15972-60-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6047

ex 2924 29 70

12

Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique (CAS RN 88-64-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3534

ex 2924 29 70

15

Acétochlore (ISO) (CAS RN 34256-82-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6266

ex 2924 29 70

17

2-(Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6363

ex 2924 29 70

19

Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4685

ex 2924 29 70

20

2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6568

ex 2924 29 70

23

Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)

0 %

-

31.12.2024

0.8153

ex 2924 29 70

25

Acide 2-[2-(méthoxycarbonyl-phényl-amino)-phényl]-acétique (CAS RN 353497-35-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7118

ex 2924 29 70

30

4-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8)

0 %

-

31.12.2026

0.8161

ex 2924 29 70

35

N-(1,1-diméthyléthyl)-4-amino-benzamide (CAS RN 93483-71-7) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6110

ex 2924 29 70

37

Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5066

ex 2924 29 70

40

N,N'-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)

0 %

-

31.12.2025

0.5127

ex 2924 29 70

45

Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)

0 %

-

31.12.2025

0.8183

ex 2924 29 70

46

S-métolachlore (ISO) (CAS RN 87392-12-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7841

ex 2924 29 70

47

(1-Amino-3-(4-iodophényl)-1-oxopropan-2-yl)carbamate de (S)-tert-butyle (CAS RN 868694-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8184

ex 2924 29 70

52

Zoxamide (ISO) (CAS RN 156052-68-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.5622

ex 2924 29 70

53

4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5069

ex 2924 29 70

55

N,N'-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)

0 %

-

31.12.2025

0.8043

ex 2924 29 70

58

2-chloro-N-[1-(4-chloro-3-fluorophényl)-2-méthylpropan-2-yl]acétamide (CAS RN 787585-35-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6767

ex 2924 29 70

62

2-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5)

0 %

-

31.12.2025

0.5388

ex 2924 29 70

63

N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide (CAS RN 39711-79-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6766

ex 2924 29 70

64

N-(3',4'-dichloro-5-fluoro[1,1'-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8)

0 %

-

31.12.2025

0.7632

ex 2924 29 70

67

N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7582

ex 2924 29 70

70

N-[(benzyloxy)carbonyl]glycyl-N-[(2S)-1-{4-[(tert-butoxycarbonyl)oxy]phényl}-3-hydroxypropan-2-yl]-L-alaninamide

0 %

-

31.12.2023

0.6480

ex 2924 29 70

73

Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2672

ex 2924 29 70

75

3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)

0 %

-

31.12.2023

0.8060

ex 2924 29 70

78

Acide 5-amino-3-(4-chlorophényl)-5-oxopentanoïque (CAS RN 1141-23-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2673

ex 2924 29 70

85

p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4257

ex 2924 29 70

86

Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2022

0.4495

ex 2924 29 70

88

5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4493

ex 2924 29 70

89

Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3690

ex 2924 29 70

91

3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3691

ex 2924 29 70

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)

0 %

-

31.12.2024

0.3692

ex 2924 29 70

93

3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3693

ex 2924 29 70

94

2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3863

ex 2924 29 70

97

Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3526

ex 2925 11 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0 %

-

31.12.2023

0.2674

ex 2925 19 95

10

N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5612

ex 2925 19 95

20

4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5740

ex 2925 19 95

30

N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)

0 %

-

31.12.2022

0.8013

ex 2925 19 95

40

N-Iodosuccinimide (CAS RN 516-12-1) d'une pureté en poids de 98,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2934

ex 2925 29 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5891

ex 2925 29 00

20

Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7749

ex 2925 29 00

40

N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7832

ex 2925 29 00

50

Chlorure de (chlorométhylène)diméthyliminium (CAS RN 3724-43-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8033

ex 2925 29 00

60

Acétate de formamidine (CAS RN 3473-63-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8040

ex 2925 29 00

70

Bromure de bromométhylidène(diméthyl)azanium (CAS RN 24774-61-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7430

ex 2926 90 70

15

Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6258

ex 2926 90 70

16

Ester méthylique d'acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6934

ex 2926 90 70

17

Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d'une pureté de 90 % en poids ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7408

ex 2926 90 70

18

Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7466

ex 2926 90 70

19

2-(4-amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2668

ex 2926 90 70

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7458

ex 2926 90 70

21

4-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7514

ex 2926 90 70

22

Acétonitrile (CAS RN 75-05-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6109

ex 2926 90 70

23

Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7805

ex 2926 90 70

24

2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5227

ex 2926 90 70

25

2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)

0 %

-

31.12.2026

0.6259

ex 2926 90 70

26

Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d'une pureté en poids de 95,5 % ou plus, utilisée dans la fabrication de produits biocides (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6149

ex 2926 90 70

27

Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7201

ex 2926 90 70

30

4,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7406

ex 2926 90 70

33

Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7034

ex 2926 90 70

35

4-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)

0 %

-

31.12.2026

0.6970

ex 2926 90 70

40

Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3522

ex 2926 90 70

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique

0 %

-

31.12.2023

0.8217

ex 2926 90 70

56

2-cyano-2-propylpentanoate de méthyle (CAS RN 66546-92-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.4182

ex 2926 90 70

61

Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)

0 %

-

31.12.2026

0.4644

ex 2926 90 70

64

Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères

0 %

-

31.12.2024

0.4802

ex 2926 90 70

70

Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2543

ex 2926 90 70

74

Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3521

ex 2926 90 70

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3516

ex 2926 90 70

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 718-71-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3514

ex 2926 90 70

86

Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3515

ex 2926 90 70

89

Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2667

ex 2927 00 00

10

Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine

0 %

-

31.12.2023

0.2665

ex 2927 00 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7337

ex 2927 00 00

25

2,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8)

0 %

-

31.12.2022

0.2810

ex 2927 00 00

30

Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6306

ex 2927 00 00

35

C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180°C ou plus mais n'excède pas 220°C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d'élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée

0 %

-

31.12.2024

0.3984

ex 2927 00 00

60

Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5626

ex 2927 00 00

80

Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)

0 %

-

31.12.2022

0.2661

ex 2928 00 90

10

3,3’-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N’-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6479

ex 2928 00 90

13

Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6548

ex 2928 00 90

18

Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d'une pureté d'au moins 99,0 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6871

ex 2928 00 90

23

Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4929

ex 2928 00 90

25

Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse

0 %

-

31.12.2025

0.6985

ex 2928 00 90

28

Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5)

0 %

-

31.12.2026

0.5438

ex 2928 00 90

30

N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7448

ex 2928 00 90

33

Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7)

0 %

-

31.12.2023

0.8061

ex 2928 00 90

38

Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS RN 593-56-6) contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium, |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium,

| — | pas plus de 4 % d'acide chlorhydrique |
| --- | --- |

—

pas plus de 4 % d'acide chlorhydrique

0 %

-

31.12.2025

0.2659

ex 2928 00 90

40

O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2)

0 %

-

31.12.2023

0.8093

ex 2928 00 90

43

Bromure de 2-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-1,1,1-triméthylhydrazinium (CAS RN 106966-25-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5919

ex 2928 00 90

45

Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)

0 %

-

31.12.2023

0.8158

ex 2928 00 90

48

1-{[(1H-fluorén-9-ylmétoxi)carbonil]oxi}pyrrolidine-2,5-dione (CAS RN 82911-69-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6635

ex 2928 00 90

50

Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l'acide 2,2'-(hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)

0 %

-

31.12.2025

0.5918

ex 2928 00 90

55

Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6364

ex 2928 00 90

65

Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone

0 %

-

31.12.2024

0.4544

ex 2928 00 90

70

Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5228

ex 2928 00 90

75

Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)

0 %

-

31.12.2026

0.3510

ex 2928 00 90

80

Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4714

ex 2929 10 00

15

Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (CAS RN 91-97-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5827

ex 2929 10 00

20

Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)

0 %

-

31.12.2022

0.2660

ex 2929 10 00

40

Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2657

ex 2929 10 00

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5033

ex 2929 10 00

55

2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)

0 %

-

31.12.2022

0.3509

ex 2929 10 00

60

Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0 %

-

31.12.2023

0.4188

ex 2929 10 00

80

1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)

0 %

-

31.12.2022

0.8171

ex 2929 90 00

40

Triamide N-butylphosphorothioique (CAS RN 94317-64-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.8172

ex 2929 90 00

50

Triamide N-propylphosphorothioique (CAS RN 916809-14-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.5278

ex 2930 20 00

20

2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4298

ex 2930 20 00

40

Prosulfocarbe (ISO) (CAS RN 52888-80-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2022

0.5035

ex 2930 90 98

10

2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

-

31.12.2022

0.8036

ex 2930 90 98

11

Chlorhydrate de benzyl (2S)-2-amino-3-[3-(méthylsulphonylphényl)propanoate (CAS RN 1194550-59-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7483

ex 2930 90 98

12

4,4'-sulfonyldiphénol (CAS RN 80-09-1), utilisé dans la fabrication de polyarylsulfones ou de polyaryléthersulfones (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5390

ex 2930 90 98

13

Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0)

0 %

-

31.12.2022

0.8047

ex 2930 90 98

14

(E)-N'-(2-cyano-4-(3-(1-hydroxy-2-méthylpropan-2-yl)thioureido)phényl)-N,N-diméthyl-formimidamide (CAS RN 1429755-57-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2932

ex 2930 90 98

15

Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6551

ex 2930 90 98

16

3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)

0 %

-

31.12.2024

0.5999

ex 2930 90 98

17

Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7748

ex 2930 90 98

18

Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0)

0 %

-

31.12.2024

0.8050

ex 2930 90 98

19

Acide 4-amino-5-(éthanesulphonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-87-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7799

ex 2930 90 98

20

4-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6750

ex 2930 90 98

21

[2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)

0 %

-

31.12.2026

0.6769

ex 2930 90 98

22

Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d'une pureté en poids de 94,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5899

ex 2930 90 98

23

[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7714

ex 2930 90 98

24

Phénylvinylsulfone (CAS RN 5535-48-8)

0 %

-

31.12.2024

0.2930

ex 2930 90 98

25

Thiophanate-méthyl (ISO) (CAS RN 23564-05-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6873

ex 2930 90 98

26

Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d'une pureté en poids de 97,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6585

ex 2930 90 98

27

Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0)

0 %

-

31.12.2024

0.8069

ex 2930 90 98

28

Mésotrione (ISO) (CAS RN 104206-82-8) sous forme de pain humide ou de pâte humide ou sous forme cristalline, présentant:

| — | une pureté en poids de 74 % ou plus, et |
| --- | --- |

—

une pureté en poids de 74 % ou plus, et

| — | une teneur maximale en eau de 23 % en poids |
| --- | --- |

—

une teneur maximale en eau de 23 % en poids

0 %

-

31.12.2025

0.7859

ex 2930 90 98

29

Acide 4-amino-5-(éthylsulfonyl)-2-méthoxybenzoïque (CAS RN 71675-86-0) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.2933

ex 2930 90 98

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7833

ex 2930 90 98

31

Isocyanure de (p-toluènesulfonyl)méthyle (CAS RN 36635-61-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8152

ex 2930 90 98

32

2-méthoxy-N-[2-nitro-5-(phénylsulfanyl)phényl]acétamide (CAS RN 63470-85-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6584

ex 2930 90 98

33

Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique (CAS RN 42986-22-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3811

ex 2930 90 98

35

Glutathion (CAS RN 70-18-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7682

ex 2930 90 98

38

Isothiocyanate d'allyle (CAS RN 57-06-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2928

ex 2930 90 98

40

Acide 3,3’-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6167

ex 2930 90 98

43

Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2931

ex 2930 90 98

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7689

ex 2930 90 98

50

Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6617

ex 2930 90 98

53

Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)

0 %

-

31.12.2025

0.5114

ex 2930 90 98

55

Thiourée (CAS RN 62-56-6)

0 %

-

31.12.2025

0.2929

ex 2930 90 98

60

Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4629

ex 2930 90 98

64

Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)

0 %

-

31.12.2024

0.5034

ex 2930 90 98

65

Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)

0 %

-

31.12.2022

0.4296

ex 2930 90 98

68

Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)

0 %

-

31.12.2022

0.3986

ex 2930 90 98

77

4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4187

ex 2930 90 98

78

4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

-

31.12.2026

0.2999

ex 2930 90 98

80

Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4694

ex 2930 90 98

81

Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)

3 %

-

31.12.2024

0.7985

ex 2930 90 98

88

1-{4-[(4-benzoylphényl)sulphanyl]phényl}-2-méthyl-2-[(4-méthylphényl)sulphonyl]propan-1-one (CAS RN 272460-97-6) d'une pureté en poids de 94 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4094

ex 2930 90 98

89

Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

0 %

-

31.12.2026

0.7070

ex 2930 90 98

93

1-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7078

ex 2930 90 98

95

N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6)

0 %

-

31.12.2026

0.7086

ex 2930 90 98

97

Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9)

0 %

-

31.12.2026

0.5741

ex 2931 49 90

08

Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse

0 %

-

31.12.2022

0.5492

ex 2931 49 90

13

Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)

0 %

-

31.12.2026

0.6088

ex 2931 49 90

23

Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5758

ex 2931 49 90

25

Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)

0 %

-

31.12.2022

0.3497

ex 2931 49 90

30

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7533

ex 2931 49 90

35

Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2656

ex 2931 49 90

38

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6), contenant en poids 15 % ou moins d'eau, d'une pureté en poids sec de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5229

ex 2931 49 90

40

Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)

0 %

-

31.12.2026

0.4433

ex 2931 49 90

45

Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine (CAS RN 75980-60-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3492

ex 2931 49 90

48

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)

0 %

-

31.12.2024

0.3987

ex 2931 49 90

55

Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7709

ex 2931 59 90

50

Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d'une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 %

0 %

-

31.12.2024

0.3504

ex 2931 90 00

03

Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane

0 %

-

31.12.2023

0.7354

ex 2931 90 00

10

Acide (3-fluoro-5-isobutoxyphényl)boronique (CAS RN 850589-57-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4515

ex 2931 90 00

15

Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse

0 %

-

31.12.2024

0.7320

ex 2931 90 00

20

Ferrocène (CAS RN 102-54-5)

0 %

-

31.12.2022

0.8051

ex 2931 90 00

23

Citrate d'ixazomib (DCI) (CAS RN 1239908-20-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7951

ex 2931 90 00

25

N-(3-(diméthoxyméthylsilyl)propyl)éthylènediamine (CAS RN 3069-29-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8063

ex 2931 90 00

28

Triéthoxy(3-isocyanatopropyl)silane (CAS-RN 24801-88-5) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3499

ex 2931 90 00

33

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2654

ex 2931 90 00

35

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)

0 %

-

31.12.2024

0.4121

ex 2931 90 00

50

Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)

0 %

-

31.12.2026

0.6917

ex 2931 90 00

63

Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6946

ex 2931 90 00

65

Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6)

0 %

-

31.12.2022

0.3486

ex 2932 13 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)

0 %

-

31.12.2023

0.4590

ex 2932 14 00

10

1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3488

ex 2932 19 00

40

Furanne (CAS RN 110-00-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4514

ex 2932 19 00

41

2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7614

ex 2932 19 00

65

Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1)

0 %

-

31.12.2023

0.3487

ex 2932 19 00

70

Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3611

ex 2932 19 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5240

ex 2932 19 00

80

Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)

0 %

-

31.12.2026

0.2775

ex 2932 20 90

10

2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5257

ex 2932 20 90

15

Coumarine (CAS RN 91-64-5)

0 %

-

31.12.2026

0.7958

ex 2932 20 90

18

4-Hydroxycoumarine (CAS-RN 1076-38-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7984

ex 2932 20 90

23

1,4-Dioxane-2,5-dione (CAS RN 502-97-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5611

ex 2932 20 90

40

(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6094

ex 2932 20 90

45

2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7283

ex 2932 20 90

50

L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7838

ex 2932 20 90

53

(R)-4-Propyldihydrofuran-2(3H)-one (CAS RN 63095-51-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.2765

ex 2932 20 90

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4162

ex 2932 20 90

60

6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)

0 %

-

31.12.2026

0.7812

ex 2932 20 90

63

Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6620

ex 2932 20 90

65

4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)

0 %

-

31.12.2025

0.4161

ex 2932 20 90

71

6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7599

ex 2932 20 90

75

3-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3990

ex 2932 20 90

80

Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4403

ex 2932 20 90

84

Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3610

ex 2932 99 00

10

Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7202

ex 2932 99 00

13

(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1 ,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2)

0 %

-

31.12.2026

0.5269

ex 2932 99 00

15

1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)

0 %

-

31.12.2026

0.7178

ex 2932 99 00

18

4-[4-Bromo-3-((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7431

ex 2932 99 00

23

2-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5759

ex 2932 99 00

25

Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)

0 %

-

31.12.2022

0.7639

ex 2932 99 00

27

(2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.7535

ex 2932 99 00

33

3-hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8)

0 %

-

31.12.2023

0.8035

ex 2932 99 00

38

Acide 1-benzofurane-6-carboxylique (CAS RN 77095-51-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6243

ex 2932 99 00

43

Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5915

ex 2932 99 00

45

2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7766

ex 2932 99 00

47

12H-[1]Benzofuro[3,2-c][1]benzoxepin-6-one (CAS RN 28763-77-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4907

ex 2932 99 00

50

7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6113

ex 2932 99 00

53

1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6771

ex 2932 99 00

65

4,4-Diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5)

0 %

-

31.12.2025

0.7978

ex 2932 99 00

68

3,9-Diéthylidène-2,4,8,10-tétraoxaspiro[5.5]undécane (CAS RN 65967-52-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7930

ex 2932 99 00

73

Acide 5-fluoro-3-méthylbenzofuran-2-carboxylique (CAS RN 81718-76-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4063

ex 2932 99 00

75

3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7936

ex 2932 99 00

78

2,2-Difluoro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 773873-95-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4106

ex 2932 99 00

80

1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7954

ex 2932 99 00

83

6,11-Dihydrodibenz[b,e]oxépin-11-one (CAS RN 4504-87-4), d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3697

ex 2932 99 00

85

1,3:2,4-bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7903

ex 2933 19 90

13

Fluorure de 3-(difluorométhyle)-5-fluoro-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carbonyle (CAS RN 1255735-07-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.6262

ex 2933 19 90

15

Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7835

ex 2933 19 90

17

1,3-Diméthyle-1H-pyrazole (CAS RN 694-48-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7918

ex 2933 19 90

23

Fluindapyr (ISO) (CAS RN 1383809-87-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.6261

ex 2933 19 90

25

Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 176969-34-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7836

ex 2933 19 90

27

Acide 3-(3,3,3-trifluoro-2,2-diméthylpropoxy)-1H-pyrazole-4-carboxylique (CAS RN 2229861-20-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.3699

ex 2933 19 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7811

ex 2933 19 90

33

Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus, utilisé dans la fabrication de médicaments vétérinaires (1)

0 %

-

31.12.2024

0.3877

ex 2933 19 90

40

Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7938

ex 2933 19 90

43

2-(3,5-Diméthyl-1H-pyrazol-4-yl)acétate de tert-butyle (CAS RN 1082827-81-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7119

ex 2933 19 90

45

5-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3)

0 %

-

31.12.2026

0.8046

ex 2933 19 90

48

1-(3-iodo-1-isopropyl-1H-pyrazol-4-yl)éthanone (CAS RN 1269440-49-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3992

ex 2933 19 90

50

Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4494

ex 2933 19 90

60

Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7576

ex 2933 19 90

65

4-Bromo-1-(1-éthoxyéthyl)-1H-pyrazole (CAS RN 1024120-52-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4404

ex 2933 19 90

70

Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4084

ex 2933 21 00

50

1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2) / (CAS RN 32718-18-6)

0 %

-

31.12.2026

0.6835

ex 2933 21 00

55

Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7)

0 %

-

31.12.2025

0.4088

ex 2933 21 00

60

DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)

0 %

-

31.12.2026

0.5115

ex 2933 21 00

80

5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)

0 %

-

31.12.2025

0.5972

ex 2933 29 90

15

4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d'éthyle (CAS RN 144689-93-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7527

ex 2933 29 90

18

2-(2-chlorophényl)-1-[2-(2-chlorophényl)-4,5-diphényl-2H-imidazol-2-yl]-4,5-diphényl-1H-imidazole (CAS RN 7189-82-4)

0 %

-

31.12.2023

0.8150

ex 2933 29 90

20

(2S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7937

ex 2933 29 90

23

1,1'-Thiocarbonylbis(imidazole) (CAS RN 6160-65-2) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5920

ex 2933 29 90

28

Prochloraz (ISO) (CAS RN 67747-09-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5921

ex 2933 29 90

45

Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2752

ex 2933 29 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6263

ex 2933 29 90

55

Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5215

ex 2933 29 90

60

1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7120

ex 2933 29 90

75

Dichlorhydrate de 2,2'-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2)

0 %

-

31.12.2026

0.5821

ex 2933 29 90

80

Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6415

2933 39 50

Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7186

ex 2933 39 99

10

Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7)

0 %

-

31.12.2026

0.6462

ex 2933 39 99

11

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)

0 %

-

31.12.2024

0.5608

ex 2933 39 99

12

2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6812

ex 2933 39 99

14

Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5)

0 %

-

31.12.2022

0.4842

ex 2933 39 99

20

Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6545

ex 2933 39 99

21

Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4594

ex 2933 39 99

24

Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)

0 %

-

31.12.2024

0.3604

ex 2933 39 99

25

Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6813

ex 2933 39 99

26

Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7091

ex 2933 39 99

27

Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2)

0 %

-

31.12.2026

0.6368

ex 2933 39 99

28

Propionate d'éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)

0 %

-

31.12.2024

0.8068

ex 2933 39 99

30

4-amino-3-(4-phénoxyphényl)-1-[(3R) -pipéridin-3-yl]-1,3-dihydro-2H-imidazo[4,5-c]pyridin-2-one (CAS RN 1971921-35-3) mono oxalate d'une pureté en poids de la base libre de 70 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6458

ex 2933 39 99

31

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5241

ex 2933 39 99

32

Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7181

ex 2933 39 99

33

5-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9)

0 %

-

31.12.2026

0.3878

ex 2933 39 99

35

Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7296

ex 2933 39 99

36

1-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5230

ex 2933 39 99

37

Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)

0 %

-

31.12.2026

0.7348

ex 2933 39 99

38

(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7349

ex 2933 39 99

39

2,6-Dichloronicotinamide (CAS RN 62068-78-4)

0 %

-

31.12.2022

0.7121

ex 2933 39 99

46

Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) contenant en poids 97 % ou plus de fluopicolide

0 %

-

31.12.2026

0.4706

ex 2933 39 99

47

(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)

0 %

-

31.12.2026

0.4749

ex 2933 39 99

48

Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7352

ex 2933 39 99

51

2,5-dichloro-4,6-diméthylnicotinonitrile (CAS RN 91591-63-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5610

ex 2933 39 99

52

6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4646

ex 2933 39 99

55

Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5760

ex 2933 39 99

57

3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7598

ex 2933 39 99

59

Chlorpyriphos-méthyl (ISO) (CAS RN 5598-13-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2750

ex 2933 39 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7584

ex 2933 39 99

61

6-Bromo-2-pyridinamine (CAS RN 19798-81-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7577

ex 2933 39 99

62

2,6-Dichloronicotinate d'éthyle (CAS RN 58584-86-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7617

ex 2933 39 99

64

1-(3-Chloropyridin-2-yl)-3-hydroxyméthyl-1H-pyrazole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 960316-73-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3602

ex 2933 39 99

65

Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5946

ex 2933 39 99

67

(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1256387-74-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7616

ex 2933 39 99

68

Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d'une pureté en poids de 85 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.8223

ex 2933 39 99

69

Régorafénib (INN) (CAS RN 755037-03-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.5494

ex 2933 39 99

70

2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)

0 %

-

31.12.2026

0.7704

ex 2933 39 99

71

Diflufénican (ISO) (CAS RN 83164-33-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7737

ex 2933 39 99

73

Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine

0 %

-

31.12.2024

0.7844

ex 2933 39 99

74

4-Aminopyridine-2-carboxamide (CAS RN 100137-47-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8072

ex 2933 39 99

75

Clodinafop-propargyl (ISO) (CAS RN 105512-06-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7813

ex 2933 39 99

76

Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5922

ex 2933 39 99

77

Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7818

ex 2933 39 99

78

Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7754

ex 2933 39 99

79

Avibactam (INN) – sodium (CAS RN 1192491-61-4)

0 %

-

31.12.2024

0.8074

ex 2933 39 99

80

Tert-butyl (3R)-3-(4-amino-2-oxo-2,3-dihydro-1H-imidazo[4, 5-c]pyridin-1-yl)pipéridine-1-carboxylate (CAS RN 1971921-33-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7906

ex 2933 39 99

81

Acide 4-hydroxy-3-pyridinesulphonique (CAS RN 51498-37-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7866

ex 2933 39 99

82

Piclorame (ISO) (CAS RN 1918-02-1) d'une teneur en poids n'excédant pas 15 % d'eau et d'une pureté en poids sec de 92 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7976

ex 2933 39 99

83

Chlorure de 2-hydroxy-4-azoniaspiro[3,5]nonane (CAS RN 15285-58-2) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7925

ex 2933 39 99

84

Diéthyl(3-pyridyl)borane (CAS RN 89878-14-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5129

ex 2933 39 99

85

2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)

0 %

-

31.12.2025

0.7981

ex 2933 39 99

86

1-Oxyde de 3-(N-hydroxycarbamimidoyl)pyridine (CAS RN 92757-16-9) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7939

ex 2933 39 99

87

6-Chloro-N-(2,2-diméthylpropyl)pyridine-3-carboxamide (CAS RN 585544-20-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8096

ex 2933 39 99

89

Monochlorhydrate de 1-benzyl-4-phénylpiperidine-4-carbonitrile (CAS RN 71258-18-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3603

ex 2933 49 10

10

Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4525

ex 2933 49 10

20

Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5761

ex 2933 49 10

30

4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 52980-28-6)

0 %

-

31.12.2022

0.6339

ex 2933 49 10

40

4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6773

ex 2933 49 10

50

Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0)

0 %

-

31.12.2025

0.7098

ex 2933 49 90

25

Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2)

0 %

-

31.12.2026

0.4927

ex 2933 49 90

30

Quinoléine (CAS RN 91-22-5)

0 %

-

31.12.2025

0.7524

ex 2933 49 90

45

6,7-Diméthoxy-3,4-dihydroisoquinoline chlorhydrate (CAS RN 20232-39-7)

0 %

-

31.12.2023

0.8037

ex 2933 49 90

55

Acide 2-(tert-butoxycarbonyl)-5,7-dichloro-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-6-carboxylique (CAS RN 851784-82-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3880

ex 2933 49 90

70

Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4043

ex 2933 52 00

10

Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)

0 %

-

31.12.2026

0.7631

ex 2933 54 00

10

5,5'-(1,2-diazènediyl)bis [2,4,6 (1H, 3H, 5H)-pyrimidinetrione] (CAS RN 25157-64-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6468

ex 2933 59 95

10

6-Amino-1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6151

ex 2933 59 95

13

2-Diéthylamino-6-hydroxy-4-méthylpyrimidine (CAS RN 42487-72-9)

0 %

-

31.12.2023

0.2578

ex 2933 59 95

15

Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)

0 %

-

31.12.2023

0.2745

ex 2933 59 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6763

ex 2933 59 95

21

N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2)

0 %

-

31.12.2025

0.7370

ex 2933 59 95

22

6-chloro-1,3-diméthyl-2,4(1H,3H)-pyrimidinedione (CAS RN 6972-27-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7345

ex 2933 59 95

24

Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7392

ex 2933 59 95

26

5-Fluoro-4-hydrazino-2-méthoxypyrimidine (CAS RN 166524-64-7)

0 %

-

31.12.2022

0.5912

ex 2933 59 95

27

2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7810

ex 2933 59 95

28

Acide 6,8-difluoro-1-(méthylamino)-7-(4-méthylpiperazin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylique (CAS RN 100276-37-7)

0 %

-

31.12.2024

0.8157

ex 2933 59 95

29

Ester tertbutylique de l'acide 2-amino-4-(4-méthylpipérazin-1-yl)benzoïque (CAS RN 1034975-35-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.3600

ex 2933 59 95

30

Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6240

ex 2933 59 95

33

4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6419

ex 2933 59 95

37

6-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)

0 %

-

31.12.2024

0.8056

ex 2933 59 95

42

2-chloropyrimidine (CAS-RN 1722-12-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4704

ex 2933 59 95

45

1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)

0 %

-

31.12.2024

0.6677

ex 2933 59 95

47

6-Méthyl-2-oxoperhydropyrimidine-4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d'une pureté égale ou supérieure à 94 %

0 %

-

31.12.2025

0.4699

ex 2933 59 95

50

2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)

0 %

-

31.12.2024

0.6987

ex 2933 59 95

52

6-benzyladénine (CAS-RN 1214-39-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.2744

ex 2933 59 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7578

ex 2933 59 95

63

1-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4772

ex 2933 59 95

65

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7825

ex 2933 59 95

68

Guanine (CAS RN 73-40-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.2735

ex 2933 59 95

70

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5542

ex 2933 59 95

77

Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7071

ex 2933 59 95

87

5-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5)

0 %

-

31.12.2026

0.6774

ex 2933 69 80

13

Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d'une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6621

ex 2933 69 80

15

2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)

0 %

-

31.12.2025

0.6951

ex 2933 69 80

17

Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9)

0 %

-

31.12.2026

0.7721

ex 2933 69 80

23

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7600

ex 2933 69 80

27

Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7952

ex 2933 69 80

33

2,4,6-Trichloro-1,3,5-triazine (CAS RN 108-77-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5272

ex 2933 69 80

40

Troclosène sodique (DCIM) (CAS RN 2893-78-9)

0 %

-

31.12.2026

0.7464

ex 2933 69 80

45

2-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6)

0 %

-

31.12.2023

0.5131

ex 2933 69 80

55

Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0)

0 %

-

31.12.2025

0.4957

ex 2933 69 80

60

Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)

0 %

-

31.12.2025

0.6127

ex 2933 69 80

65

1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6477

ex 2933 69 80

75

Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3882

ex 2933 69 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6960

ex 2933 79 00

15

N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d'éthyle (CAS RN 144978-12-1)

0 %

-

31.12.2026

0.7346

ex 2933 79 00

25

2-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8)

0 %

-

31.12.2022

0.4294

ex 2933 79 00

30

5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7453

ex 2933 79 00

35

1-tert-butyl 2-méthyl(2S)-5-oxopyrrolidine-1,2-dicarboxylate (CAS RN 108963-96-8)

0 %

-

31.12.2023

0.8038

ex 2933 79 00

45

1-phényl-3H-indol-2-one (CAS RN 3335-98-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4524

ex 2933 79 00

50

6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6)

0 %

-

31.12.2023

0.8203

ex 2933 79 00

55

Chlorure de (3S,4R)-3-amino-4-hydroxypyrrolidin-2-one (CAS RN 2446872-13-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.8212

ex 2933 79 00

65

1-dodécyl-2-pyrrolidone (CAS RN 2687-96-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.4985

ex 2933 79 00

70

Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)

0 %

-

31.12.2025

0.3580

ex 2933 99 80

06

Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.8156

ex 2933 99 80

07

Acide 4-(2-oxo-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl)butanoïque (CAS RN 3273-68-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.8180

ex 2933 99 80

08

Prothioconazole (ISO) (CAS RN 178928-70-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.8202

ex 2933 99 80

09

5,7-Difluoro-2-(4-fluorophényl)-1H-indole (CAS RN 901188-04-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6563

ex 2933 99 80

11

Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6564

ex 2933 99 80

12

Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0)

0 %

-

31.12.2024

0.5243

ex 2933 99 80

13

5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)

0 %

-

31.12.2026

0.6146

ex 2933 99 80

14

2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2731

ex 2933 99 80

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6872

ex 2933 99 80

16

Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6567

ex 2933 99 80

19

2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0)

0 %

-

31.12.2024

0.2732

ex 2933 99 80

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6829

ex 2933 99 80

21

Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1)

0 %

-

31.12.2025

0.6244

ex 2933 99 80

23

Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5625

ex 2933 99 80

24

1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)

0 %

-

31.12.2022

0.8089

ex 2933 99 80

25

6-(4-Benzylamino-3-nitrophényl)-5-méthyl-4,5-dihydro-2H-pyridazin-3-one (CAS RN 77469-62-6) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6409

ex 2933 99 80

27

5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)

0 %

-

31.12.2024

0.3593

ex 2933 99 80

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6249

ex 2933 99 80

33

Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7043

ex 2933 99 80

34

2,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5)

0 %

-

31.12.2026

0.6958

ex 2933 99 80

36

3-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4695

ex 2933 99 80

37

8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7045

ex 2933 99 80

38

(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0)

0 %

-

31.12.2026

0.3591

ex 2933 99 80

40

trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7273

ex 2933 99 80

41

5-(4'-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7185

ex 2933 99 80

42

Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8)

0 %

-

31.12.2026

0.3582

ex 2933 99 80

45

Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7269

ex 2933 99 80

46

Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5818

ex 2933 99 80

47

Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7410

ex 2933 99 80

48

5-amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS RN 67014-36-2)

0 %

-

31.12.2022

0.5945

ex 2933 99 80

53

(S)-5-(tert-Butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate de potassium (CAS RN 1441673-92-2) (5)

0 %

-

31.12.2023

0.6599

ex 2933 99 80

54

3-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)

0 %

-

31.12.2025

0.4585

ex 2933 99 80

55

Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7457

ex 2933 99 80

56

3,5-diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1458-01-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5901

ex 2933 99 80

57

2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7649

ex 2933 99 80

58

Ipconazole (ISO) (CAS RN 125225-28-7) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.7673

ex 2933 99 80

59

Hydrates d'hydroxybenzotriazole (CAS RN 80029-43-2 et CAS RN 123333-53-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7927

ex 2933 99 80

60

2-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7624

ex 2933 99 80

61

Chlorhydrate de (1R,5S)-8-benzyl-8-azabicyclo(3.2.1)octane-3-one (CAS RN 83393-23-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7680

ex 2933 99 80

63

L-Prolinamide (CAS RN 7531-52-4)

0 %

-

31.12.2023

0.8032

ex 2933 99 80

65

1,2,4-Triazole (CAS-RN 288-88-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7839

ex 2933 99 80

66

(6-(4-Fluorobenzyl)-3,3-diméthyle-2,3-dihydro-1H-pyrrolo[3,2-b]pyrid-5-yl)méthanol (CAS RN 1799327-42-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5468

ex 2933 99 80

67

Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6)

0 %

-

31.12.2026

0.7679

ex 2933 99 80

68

Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)

0 %

-

31.12.2023

0.8053

ex 2933 99 80

69

Acide 5-formyl-2,4-diméthyl-1H-pyrrole-3-carboxylique (CAS RN 253870-02-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7971

ex 2933 99 80

70

Ester éthylique de l'acide 5-(bis-(2-hydroxyéthyl)-amino)-1-méthyl-1H-benzimidazole-2-butanoïque (CAS RN 3543-74-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4384

ex 2933 99 80

71

10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4503

ex 2933 99 80

72

1,4,7-Triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7759

ex 2933 99 80

75

1-[Bis(diméthylamino)méthylène]-1H-benzotriazolium hexafluorophosphate(1-) 3-oxyde (CAS RN 94790-37-1)

0 %

-

31.12.2024

0.8054

ex 2933 99 80

76

2-Méthylindoline (CAS-RN 6872-06-6) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.8064

ex 2933 99 80

77

9-[1,1′-biphényl]-3-yl-9′-[1,1′-biphényl]-4-yl-3,3′-bi-9H-carbazole (CAS RN 1643479-47-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4382

ex 2933 99 80

78

Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)

0 %

-

31.12.2023

0.8014

ex 2933 99 80

80

Pyrrole-2-carboxaldéhyde (CAS RN 1003-29-8) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4164

ex 2933 99 80

81

1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)

0 %

-

31.12.2026

0.4165

ex 2933 99 80

82

Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6933

ex 2933 99 80

87

Carfentrazone-éthyl (ISOM) (CAS RN 128639-02-1) d'une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3579

ex 2934 10 00

10

Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5531

ex 2934 10 00

15

Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)

0 %

-

31.12.2022

0.2725

ex 2934 10 00

20

2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5530

ex 2934 10 00

25

Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)

0 %

-

31.12.2022

0.5538

ex 2934 10 00

35

(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6264

ex 2934 10 00

45

2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4750

ex 2934 10 00

60

Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7312

ex 2934 20 80

15

Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7)

0 %

-

31.12.2022

0.4346

ex 2934 20 80

25

1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5), sous forme de poudre d'une pureté en poids de 95 % ou plus, ou sous forme de mélange aqueux contenant en poids 20 % ou plus de 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

0 %

-

31.12.2022

0.4955

ex 2934 20 80

60

Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3)

0 %

-

31.12.2022

0.4910

ex 2934 20 80

70

N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)

0 %

-

31.12.2025

0.5537

ex 2934 30 90

10

2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)

0 %

-

31.12.2022

0.6492

ex 2934 99 90

10

Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5924

ex 2934 99 90

12

Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3577

ex 2934 99 90

15

Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6476

ex 2934 99 90

16

Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7843

ex 2934 99 90

17

Acide (S)-4-(tert-butoxycarbonyl)-1,4-oxazepane-2-carboxylique (CAS RN 1273567-44-4) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4715

ex 2934 99 90

20

Thiophène (CAS RN 110-02-1)

0 %

-

31.12.2024

0.5263

ex 2934 99 90

23

Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)

0 %

-

31.12.2026

0.6241

ex 2934 99 90

24

Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4942

ex 2934 99 90

25

2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)

0 %

-

31.12.2025

0.6252

ex 2934 99 90

26

4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6362

ex 2934 99 90

27

2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)

0 %

-

31.12.2024

0.5242

ex 2934 99 90

28

Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)

0 %

-

31.12.2026

0.7837

ex 2934 99 90

29

(2R,5S)-tert-butyl 4-benzyl-2-méthyle-5-(((R)-3-méthylmorpholino)méthyle)pipérazine-1-carboxylate (CAS RN 1403902-77-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4700

ex 2934 99 90

30

Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7840

ex 2934 99 90

33

(2R,3R,5R)-5-(4-Amino-2-oxopyrimidine-1(2H)-yl)-2-((benzoyloxy)méthyle)-4,4-difluorotétrahydrofurane-3-yl benzoate (CAS RN 134790-39-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5813

ex 2934 99 90

37

4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)

0 %

-

31.12.2022

0.6824

ex 2934 99 90

39

4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)

0 %

-

31.12.2025

0.8094

ex 2934 99 90

40

Anhydride 2,3-pyrazinedicarboxylique (CAS RN 4744-50-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6823

ex 2934 99 90

41

11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)

0 %

-

31.12.2025

0.6922

ex 2934 99 90

42

1-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4)

0 %

-

31.12.2024

0.8176

ex 2934 99 90

43

Fludioxonyl (ISO) (CAS RN 131341-86-1) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.6893

ex 2934 99 90

44

Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d'une pureté en poids de 92 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.5453

ex 2934 99 90

48

Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9)

0 %

-

31.12.2026

0.7188

ex 2934 99 90

49

Cytidine 5'-(phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7259

ex 2934 99 90

52

Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7311

ex 2934 99 90

54

2-benzyl-2-diméthylamino-4'-morpholinobutyrophénone (CAS RN 119313-12-1)

0 %

-

31.12.2022

0.8031

ex 2934 99 90

55

Uridine (CAS RN 58-96-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7297

ex 2934 99 90

56

1-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7229

ex 2934 99 90

57

Acide (6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-(1-propényl)-5-thia-1 -azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2carboxylique (7-APRA) (CAS RN 120709-09-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3575

ex 2934 99 90

58

Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7387

ex 2934 99 90

59

Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9)

0 %

-

31.12.2022

0.2718

ex 2934 99 90

60

Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7459

ex 2934 99 90

61

Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7536

ex 2934 99 90

62

(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol 17-acétate (CAS RN 119302-24-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7537

ex 2934 99 90

63

(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7449

ex 2934 99 90

64

2-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7926

ex 2934 99 90

65

Benzo[b]thiophèn-10-méthoxycycloheptanone (CAS RN 59743-84-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.4512

ex 2934 99 90

66

1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7809

ex 2934 99 90

68

Dimaléate d'afatinib (INNM) (CAS RN 850140-73-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7842

ex 2934 99 90

69

3-Méthyle-5-(4,4,5,5-tétraméthyle-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)benzo[d]oxazol-2(3H)-one (CAS RN 1220696-32-1) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.7944

ex 2934 99 90

70

1,3,4-Thiadiazolidine-2,5-dithione (CAS RN 1072-71-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7731

ex 2934 99 90

73

Tétrahydrouridine (CAS RN 18771-50-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4249

ex 2934 99 90

74

2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)

0 %

-

31.12.2022

0.4052

ex 2934 99 90

75

(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)

0 %

-

31.12.2026

0.4058

ex 2934 99 90

ex 3204 20 00

76

10

2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)

0 %

-

31.12.2026

0.8221

ex 2934 99 90

77

Tazemetostat (INN) (CAS RN 1403254-99-8) d'une pureté en poids de 99 % ou plus et ses sels

0 %

-

31.12.2026

0.7579

ex 2934 99 90

78

[(3aS,5R,6S,6aS)-6-Hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl] (morpholino)méthanone (CAS RN 1103738-19-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4388

ex 2934 99 90

79

Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7657

ex 2934 99 90

80

2-(Diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one (CAS RN 119344-86-4)

0 %

-

31.12.2023

0.8048

ex 2934 99 90

81

1-(4-aminophényl)-5-(morpholin-4-yl)-2,3-dihydropyridin-6-one (CAS RN 1267610-26-3) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7815

ex 2934 99 90

82

Rel-(3aR,12bR)-11-chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxépino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4643

ex 2934 99 90

83

Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4645

ex 2934 99 90

84

Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.8222

ex 2934 99 90

85

Giltéritinib (INN) (CAS RN 1254053-43-4) d'une pureté en poids de 98 % ou plus et ses sels

0 %

-

31.12.2026

0.5133

ex 2934 99 90

86

Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)

0 %

-

31.12.2025

0.5136

ex 2934 99 90

87

2,2'-(1,4-Phénylène)bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)

0 %

-

31.12.2025

0.7738

ex 2934 99 90

88

Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6486

ex 2935 90 90

10

Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3566

ex 2935 90 90

15

Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5)

0 %

-

31.12.2023

0.8173

ex 2935 90 90

18

4-amino-2,5-diméthoxy-N-méthylbenzènesulfonamide (CAS RN 49701-24-8) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.8174

ex 2935 90 90

19

4-amino-2,5-diméthoxy-N-phénylbenzènesulfonamide (CAS RN 52298-44-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.3565

ex 2935 90 90

20

Toluènesulfonamides

0 %

-

31.12.2023

0.8224

ex 2935 90 90

21

Encorafénib (INN) (CAS RN 1269440-17-6) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.5239

ex 2935 90 90

23

N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)

0 %

-

31.12.2026

0.3563

ex 2935 90 90

25

Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5261

ex 2935 90 90

27

(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle (CAS RN 147118-40-9)

0 %

-

31.12.2026

0.5894

ex 2935 90 90

28

N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7183

ex 2935 90 90

30

6-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1)

0 %

-

31.12.2026

0.7677

ex 2935 90 90

33

4-Chloro-3-pyridinesulfonamide (CAS RN 33263-43-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3564

ex 2935 90 90

35

Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7572

ex 2935 90 90

37

1,3-Diméthyl-1H-pyrazole-4-sulfonamide (CAS RN 88398-53-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7438

ex 2935 90 90

40

Vénétoclax (DCI) (CAS RN 1257044-40-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5036

ex 2935 90 90

42

Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)

0 %

-

31.12.2025

0.6370

ex 2935 90 90

43

Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7928

ex 2935 90 90

44

4-[2-(7-Méthoxy-4,4-diméthyl-1,3-dioxo-3,4-dihydroisoquinolin-2(1H)-yl)éthyl]benzènesulphonamide (CAS RN 33456-68-7) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3562

ex 2935 90 90

45

Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6242

ex 2935 90 90

47

Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5451

ex 2935 90 90

48

(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4)

0 %

-

31.12.2026

0.2843

ex 2935 90 90

50

4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4636

ex 2935 90 90

53

Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6777

ex 2935 90 90

54

Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.3560

ex 2935 90 90

55

Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6802

ex 2935 90 90

56

N-(p-Toluènesulfonyl)-N'-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1)

0 %

-

31.12.2025

0.6903

ex 2935 90 90

57

N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4)

0 %

-

31.12.2025

0.6664

ex 2935 90 90

59

Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d'une pureté en poids de 94 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.7676

ex 2935 90 90

60

4-[(3-Méthylphényl)amino]pyridine-3-sulfonamide (CAS RN 72811-73-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4586

ex 2935 90 90

63

Nicosulfuron (ISO) (CAS RN 111991-09-4) d'une teneur en poids de 91 % minimum

0 %

-

31.12.2024

0.3561

ex 2935 90 90

65

Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7854

ex 2935 90 90

70

(4S)-4-Hydroxy-2-(3-méthoxypropyl)-3,4-dihydro-2H-thieno[3,2-e]thiazine-6-sulfonamide -1,1-dioxyde (CAS RN 154127-42-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5539

ex 2935 90 90

73

(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4)

0 %

-

31.12.2022

0.3559

ex 2935 90 90

75

Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6)

0 %

-

31.12.2023

0.8055

ex 2935 90 90

80

Acide 4-chloro-3-sulphamoylbenzoïque (CAS RN 1205-30-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.2844

ex 2935 90 90

85

Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide

0 %

-

31.12.2024

0.3704

ex 2935 90 90

88

Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide (CAS RN25646-71-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4048

ex 2935 90 90

89

3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)

0 %

-

31.12.2026

0.4944

ex 2938 90 30

10

Glycyrrhizate d'ammonium (CAS RN 53956-04-0)

0 %

-

31.12.2025

0.3554

ex 2938 90 90

10

Hesperidine (CAS RN 520-26-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5927

ex 2938 90 90

20

Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7329

ex 2938 90 90

30

Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7327

ex 2938 90 90

40

Glycoside de stéviol purifié avec une teneur en rébaudioside M (CAS RN 1220616-44-3) d'au moins 80 % mais pas plus de 90 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de boissons non alcooliques (1)

0 %

-

31.12.2022

0.8178

ex 2939 79 90

50

1-Alpha-H,5-alpha-H-nortropan-3-alpha-ol (CAS RN 538-09-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.7456

ex 2939 79 90

60

4-Méthyl-2-pyridylamine (CAS RN 695-34-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.7047

ex 2940 00 00

30

D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN 6138-23-4)

0 %

-

31.12.2026

0.7757

ex 2940 00 00

50

2,3,4,6-Tétrakis-O-(phénylméthyl)-D-galactopyranose (CAS RN 6386-24-9)

0 %

-

31.12.2024

0.5233

ex 2941 20 30

10

Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)

0 %

-

31.12.2026

0.6984

ex 2942 00 00

10

Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7)

0 %

-

31.12.2026

0.3555

3201 20 00

Extrait de mimosa

0 %

-

31.12.2023

0.7943

ex 3201 90 20

10

Extrait aqueux de noix de galle de Rhus chinensis (Galla chinensis) présentant une teneur en tanin inférieure ou égale à 85 % en poids

0 %

-

31.12.2025

0.3553

ex 3201 90 90

20

Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

0 %

-

31.12.2023

0.6600

ex 3201 90 90

ex 3202 90 00

40

10

Produit de réaction à base d'extraits d'Acacia mearnsii, de chlorure d'ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6183

ex 3204 11 00

15

Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.6277

ex 3204 11 00

25

N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7307

ex 3204 11 00

35

Colorant C.I Disperse Yellow 232 (CAS RN 35773-43-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 232 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5235

ex 3204 11 00

40

Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5134

ex 3204 11 00

45

Préparation de colorants dispersés, contenant:

| — | C.I. Disperse Orange 61 (CAS RN 12270-45-0) ou Disperse Orange 288 (CAS RN 96662-24-7), |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Orange 61 (CAS RN 12270-45-0) ou Disperse Orange 288 (CAS RN 96662-24-7),

| — | C.I. Disperse Blue 291:1 (CAS RN 872142-01-3), |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Blue 291:1 (CAS RN 872142-01-3),

| — | C.I. Disperse Violet 93:1 (CAS RN 122463-28-9), |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Violet 93:1 (CAS RN 122463-28-9),

avec ou sans C.I. Disperse Red 54 (CAS RN 6657-37-0)

0 %

-

31.12.2025

0.5264

ex 3204 11 00

50

Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5236

ex 3204 11 00

60

Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5440

ex 3204 12 00

10

Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.6972

ex 3204 12 00

15

Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d'au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6975

ex 3204 12 00

17

Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.7021

ex 3204 12 00

25

Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 ou 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d'au moins 50 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6976

ex 3204 12 00

27

Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6963

ex 3204 12 00

35

Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d'au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6964

ex 3204 12 00

37

Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.5925

ex 3204 12 00

40

Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6965

ex 3204 12 00

45

Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d'au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6971

ex 3204 12 00

47

Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6973

ex 3204 12 00

55

Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d'au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6974

ex 3204 12 00

57

Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6535

ex 3204 12 00

60

Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6977

ex 3204 12 00

65

Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d'au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6652

ex 3204 12 00

70

Colorant C.I. Acid blue 25 (CAS RN 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids

0 %

-

31.12.2025

0.4065

ex 3204 13 00

10

Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.7394

ex 3204 13 00

15

Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7395

ex 3204 13 00

25

Colorant C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Red 46 est supérieure ou égale à 20 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5804

ex 3204 13 00

30

Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.7396

ex 3204 13 00

35

Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5805

ex 3204 13 00

40

Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7398

ex 3204 13 00

45

Mélange de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et de colorant C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) dont la teneur en colorant Basic Blue est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.6474

ex 3204 13 00

50

Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7775

ex 3204 13 00

55

Colorant C.I. Basic Violet 16 (CAS RN 6359-45-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 16 est supérieure ou égale à 60 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6475

ex 3204 13 00

60

Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7776

ex 3204 13 00

65

Colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) est supérieure ou égale à 50 % mais n'excède pas 80 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7777

ex 3204 13 00

70

Mélange des colorants C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3), C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) et préparations à base de ces colorants dont la teneur en colorants C.I. Basic Yellow 28, C.I. Basic Red 46 et C.I. Basic Blue 159 combinée est supérieure ou égale à 60 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7778

ex 3204 13 00

75

Colorant C.I. Basic Red 18:1 (CAS RN 12271-12-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7779

ex 3204 13 00

80

Colorant C.I. Basic Yellow (CAS RN 83949-75-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6569

ex 3204 14 00

10

Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6570

ex 3204 14 00

20

Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6571

ex 3204 14 00

30

Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.3997

ex 3204 15 00

60

Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.6129

ex 3204 15 00

70

Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6325

ex 3204 16 00

30

Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:

| — | colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5), |
| --- | --- |

—

colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5),

| — | Sel disodique de l'acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ou |
| --- | --- |

—

Sel disodique de l'acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ou

| — | Sel de sodium de l'acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque (CAS RN 906532-68-1) |
| --- | --- |

—

Sel de sodium de l'acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque (CAS RN 906532-68-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7367

ex 3204 16 00

40

Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0):

| — | dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, et |
| --- | --- |

—

dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, et

| — | contenant un conservateur |
| --- | --- |

—

contenant un conservateur

0 %

-

31.12.2022

0.2517

ex 3204 17 00

10

Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5433

ex 3204 17 00

15

Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.7092

ex 3204 17 00

18

Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d'au moins 90 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6130

ex 3204 17 00

19

Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d'au moins 85 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5505

ex 3204 17 00

20

Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6279

ex 3204 17 00

21

Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d'au moins 35 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.5259

ex 3204 17 00

22

Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6246

ex 3204 17 00

23

Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6453

ex 3204 17 00

24

Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5427

ex 3204 17 00

25

Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.7261

ex 3204 17 00

26

Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7391

ex 3204 17 00

29

Colorant C.I. Pigment Red 268 (CAS RN 16403-84-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Red 268 est supérieure ou égale à 80 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7659

ex 3204 17 00

31

Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.6603

ex 3204 17 00

33

Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids

0 %

-

31.12.2025

0.5426

ex 3204 17 00

35

Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.7565

ex 3204 17 00

37

Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:2

0 %

-

31.12.2023

0.4630

ex 3204 17 00

40

Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6452

ex 3204 17 00

45

Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d'environ 35 %), d'une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5832

ex 3204 17 00

75

Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5645

ex 3204 17 00

80

Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5700

ex 3204 17 00

85

Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5680

ex 3204 17 00

88

Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.6979

ex 3204 19 00

13

Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d'au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6406

ex 3204 19 00

14

Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1), |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1),

| — | pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9),

| — | pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5),

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 65 % d'eau |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 65 % d'eau

0 %

-

31.12.2024

0.7262

ex 3204 19 00

16

Colorant C.I Solvent Yellow 133 (CAS RN 51202-86-9) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 133 de 97 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5100

ex 3204 19 00

73

Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.5282

ex 3204 19 00

77

Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.5671

ex 3204 19 00

84

Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5395

ex 3204 20 00

30

Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2026

0.6473

ex 3204 90 00

10

Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7326

ex 3204 90 00

20

Préparations de colorant C.I. Solvent Red 175 (CAS RN 68411-78-6) dans des distillats pétroliers, naphténiques légers hydro traités (CAS RN 64742-53-6), contenant 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de C.I. Solvent Red 175 en poids

0 %

-

31.12.2022

0.3707

ex 3205 00 00

10

Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7658

ex 3205 00 00

20

Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2),

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2) |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7699

ex 3205 00 00

30

Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1),

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 69 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2) |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 69 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)

0 %

-

31.12.2023

0.3550

ex 3206 11 00

10

Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane

0 %

-

31.12.2023

0.5378

ex 3206 19 00

10

Préparation contenant en poids de:

| — | 72 % (± 2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et |
| --- | --- |

—

72 % (± 2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et

| — | 28 % (± 2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) |
| --- | --- |

—

28 % (± 2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7)

0 %

-

31.12.2026

0.3551

ex 3206 42 00

10

Lithopone (CAS RN 1345-05-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6245

ex 3206 49 70

20

Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)

0 %

-

31.12.2024

0.7305

ex 3206 49 70

30

Colorant C.I. Pigment Black 12 (CAS RN 68187-02-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Black 12 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7390

ex 3206 49 70

40

Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27 est supérieure ou égale à 85 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.8211

ex 3206 49 70

50

Mélange concentré de pigments (mélange-maître) sous forme de pellets contenant, en poids:

| — | 50 % ou plus mais pas plus de 70 % de polyamide 6-6 (CAS RN 32131-17-2), |
| --- | --- |

—

50 % ou plus mais pas plus de 70 % de polyamide 6-6 (CAS RN 32131-17-2),

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 20 % de poudre de fer (CAS RN 7439-89-6), |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 20 % de poudre de fer (CAS RN 7439-89-6),

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de sulfate de baryum (CAS RN 7727-43-7), et |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 % de sulfate de baryum (CAS RN 7727-43-7), et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de pigment bleu, constitué d'un mélange de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et de phtalocyanine de cuivre (II) (CAS RN 147-14-8) |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 10 % de pigment bleu, constitué d'un mélange de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et de phtalocyanine de cuivre (II) (CAS RN 147-14-8)

0 %

-

31.12.2026

0.3673

3206 50 00

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

0 %

-

31.12.2023

0.6233

ex 3207 30 00

20

Pâte d'impression d'une teneur de:

| — | 30 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 50 % d'argent, et |
| --- | --- |

—

30 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 50 % d'argent, et

| — | 8 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 17 % de palladium |
| --- | --- |

—

8 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 17 % de palladium

0 %

-

31.12.2024

0.5830

ex 3207 40 85

40

Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):

| — | d'une épaisseur d'au moins 0,3 μm mais n'excédant pas 10 μm, et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur d'au moins 0,3 μm mais n'excédant pas 10 μm, et

| — | enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d'oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5) |
| --- | --- |

—

enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d'oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5)

0 %

-

31.12.2022

0.2511

ex 3208 20 10

10

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère

0 %

-

31.12.2023

0.4511

ex 3208 20 10

20

Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d'acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther

0 %

-

31.12.2023

0.8137

ex 3208 90 19

ex 3911 90 99

13

63

Mélange, contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d'un copolymère d'éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0), |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 40 % d'un copolymère d'éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'un copolymère d'éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3), |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'un copolymère d'éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3),

| — | 40 % ou plus mais pas plus de 55 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), |
| --- | --- |

—

40 % ou plus mais pas plus de 55 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5),

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 7 % de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3) |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 7 % de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)

0 %

-

31.12.2025

0.3967

ex 3208 90 19

15

Polyoléfines chlorées dans une solution

0 %

-

31.12.2023

0.5564

ex 3208 90 19

ex 3904 69 80

25

89

Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids

0 %

-

31.12.2022

0.2504

ex 3208 90 19

40

Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane

0 %

-

31.12.2023

0.6154

ex 3208 90 19

ex 3824 99 92

45

63

Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol

0 %

-

31.12.2023

0.6989

ex 3208 90 19

47

Solution contenant en poids:

| — | au moins 0,1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles, |
| --- | --- |

—

au moins 0,1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles,

| — | 75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l'éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4), de l'acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3) |
| --- | --- |

—

75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l'éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4), de l'acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3)

0 %

-

31.12.2026

0.2502

ex 3208 90 19

50

Solution contenant en poids:

| — | (65 ± 10) % de γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,

| — | (30 ± 10) % de résine polyamide, |
| --- | --- |

—

(30 ± 10) % de résine polyamide,

| — | (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone, et |
| --- | --- |

—

(3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone, et

| — | (1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique |
| --- | --- |

—

(1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique

0 %

-

31.12.2023

0.6726

ex 3208 90 19

55

Préparation de 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'un copolymère de propylène et d'anhydride maléique, ou d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère de propylène et d'anhydride maléique, ou d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère de propylène, d'isobutène et d'anhydride maléique dans un solvant organique

0 %

-

31.12.2026

0.4037

ex 3208 90 19

60

Copolymère d'hydroxystyrène et d'au moins une des substances suivantes:

| — | styrène, |
| --- | --- |

—

styrène,

| — | alkoxystyrène, |
| --- | --- |

—

alkoxystyrène,

| — | acrylates d'alkyle, |
| --- | --- |

—

acrylates d'alkyle,

dissous dans du lactate d'éthyle

0 %

-

31.12.2026

0.6005

ex 3208 90 19

65

Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux pour le long terme

0 %

-

31.12.2024

0.4301

ex 3208 90 19

75

Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle

0 %

-

31.12.2022

0.5777

ex 3215 19 00

20

Encre:

| — | constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), |
| --- | --- |

—

constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),

| — | d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais pas plus de 57 %, et |
| --- | --- |

—

d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais pas plus de 57 %, et

| — | d'une masse volumique d'au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3, |
| --- | --- |

—

d'une masse volumique d'au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3,

destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes (1)

0 %

l

31.12.2022

0.2506

ex 3215 90 70

10

Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2501

ex 3215 90 70

20

Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

0 %

-

31.12.2023

0.4533

ex 3215 90 70

30

Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:

| — | au moins 1 %, sans toutefois dépasser 10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou |
| --- | --- |

—

au moins 1 %, sans toutefois dépasser 10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou

| — | au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques, |
| --- | --- |

—

au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,

destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5031

ex 3215 90 70

40

Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:

| — | de la cire, |
| --- | --- |

—

de la cire,

| — | un polymère à base de vinyle, et |
| --- | --- |

—

un polymère à base de vinyle, et

| — | un colorant, |
| --- | --- |

—

un colorant,

destinée à être utilisée dans la fabrication d'une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (1)

0 %

-

31.12.2025

0.3661

3301 12 10

Huile essentielle d'orange, non déterpénée

0 %

-

31.12.2023

0.4863

ex 3402 39 90

10

Laurylméthyliséthionate de sodium

0 %

-

31.12.2026

0.4002

ex 3402 42 00

10

Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol

0 %

-

31.12.2023

0.4277

ex 3402 42 00

20

Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle

0 %

-

31.12.2022

0.6285

ex 3402 90 10

10

Mélange tensio-actif de composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures

0 %

-

31.12.2024

0.3660

ex 3402 90 10

20

Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

0 %

-

31.12.2023

0.4676

ex 3402 90 10

70

Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7508

ex 3501 90 90

10

Caséinate de sodium non comestible (CAS RN 9005-46-3) sous forme de poudre, d'une teneur en poids de 88 % de protéines, destiné à la fabrication de granulés thermoplastiques

0 %

-

31.12.2023

0.2498

ex 3506 91 90

10

Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA)

0 %

-

31.12.2023

0.4003

ex 3506 91 90

30

Adhésif époxydique microencapsulé à deux composants dispersé dans un solvant

0 %

-

31.12.2023

0.4313

ex 3506 91 90

40

Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15 N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330)

0 %

-

31.12.2024

0.6725

ex 3506 91 90

50

Préparation contenant, en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS), et |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS), et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiène, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiène,

dissous dans un mélange de solvants composé:

| — | de méthyléthylcétone (CAS RN 78-93-3), |
| --- | --- |

—

de méthyléthylcétone (CAS RN 78-93-3),

| — | d'heptanes (CAS RN 142-82-5), et |
| --- | --- |

—

d'heptanes (CAS RN 142-82-5), et

| — | de toluène (CAS RN 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (CAS RN 64742-89-8) |
| --- | --- |

—

de toluène (CAS RN 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (CAS RN 64742-89-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7268

ex 3506 91 90

60

Matière adhésive de liaison temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans du D-limonène (CAS RN 5989-27-5) d'une teneur en polymère en poids d'au moins 25 % mais n'excédant pas 35 %

0 %

l

31.12.2022

0.7267

ex 3506 91 90

70

Décollage temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans de la cyclopentanone (CAS RN 120-92-3) d'une teneur en polymère n'excédant pas 10 % en poids

0 %

l

31.12.2022

0.6293

ex 3507 90 90

10

Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d'insuline humaine et de produits analogues (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7050

ex 3507 90 90

30

Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une concentration d'enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml, |
| --- | --- |

—

une concentration d'enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml,

| — | une concentration en poids d'azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 %, et |
| --- | --- |

—

une concentration en poids d'azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 %, et

| — | une valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,5 |
| --- | --- |

—

une valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,5

0 %

-

31.12.2026

0.4922

ex 3601 00 00

10

Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d'airbags (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7318

ex 3603 50 00

10

Allumeurs pour générateurs de gaz d'une longueur maximale totale de 20,34 mm ou plus mais n'excédant pas 29,4 mm et dont la broche est d'une longueur de 6,68 mm (± 0,3 mm) ou plus mais n'excède pas 7,54 mm (± 0,3 mm)

0 %

-

31.12.2022

0.7338

ex 3707 10 00

60

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant en poids:

| — | pas plus de 5 % de générateur de photoacides, |
| --- | --- |

—

pas plus de 5 % de générateur de photoacides,

| — | 2 % ou plus, sans dépasser 50 %, de résines phénoliques, et |
| --- | --- |

—

2 % ou plus, sans dépasser 50 %, de résines phénoliques, et

| — | pas plus de 7 % de dérivés époxydiques, |
| --- | --- |

—

pas plus de 7 % de dérivés époxydiques,

dissous dans du heptan-2-one et/ou de l'éthyl lactate

0 %

-

31.12.2022

0.7994

ex 3801 10 00

20

Graphite artificiel (CAS RN 7782-42-5) en poudre, présentant:

| — | une surface spécifique (mesurée par BET) de 0,8 m2/g (± 0,25), |
| --- | --- |

—

une surface spécifique (mesurée par BET) de 0,8 m2/g (± 0,25),

| — | une masse volumiqueaprès tassement: 0,85 g/cm3 (± 0,10), |
| --- | --- |

—

une masse volumiqueaprès tassement: 0,85 g/cm3 (± 0,10),

| — | une taille de particules représentée par la valeur d50 de 21,0 μm (± 2,0), |
| --- | --- |

—

une taille de particules représentée par la valeur d50 de 21,0 μm (± 2,0),

| — | une capacité de décharget spécifique de 351,0 mAh/g (± 3,0), |
| --- | --- |

—

une capacité de décharget spécifique de 351,0 mAh/g (± 3,0),

| — | une efficacité initiale de 94,0 % (± 2,0) |
| --- | --- |

—

une efficacité initiale de 94,0 % (± 2,0)

1.8 %

-

31.12.2022

0.7975

ex 3801 10 00

30

Graphite artificiel en poudre (CAS RN 7782-42-5):

| — | avec ou sans revêtement superficiel, |
| --- | --- |

—

avec ou sans revêtement superficiel,

| — | dimension des particules représentée par la valeur d50 de 15 μm (± 4), |
| --- | --- |

—

dimension des particules représentée par la valeur d50 de 15 μm (± 4),

| — | surface spécifique (mesurée par BET) inférieure à 3,5 m2/g, |
| --- | --- |

—

surface spécifique (mesurée par BET) inférieure à 3,5 m2/g,

| — | masse volumique après tassement: 1,3 g/m3 (± 0,5), |
| --- | --- |

—

masse volumique après tassement: 1,3 g/m3 (± 0,5),

| — | capacité de décharge spécifique de 348 mAh/g (± 13), |
| --- | --- |

—

capacité de décharge spécifique de 348 mAh/g (± 13),

| — | pouvoir d'amorçage supérieur à 93,0 % |
| --- | --- |

—

pouvoir d'amorçage supérieur à 93,0 %

1.8 %

-

31.12.2022

0.5465

ex 3801 90 00

10

Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6)

0 %

-

31.12.2026

0.6759

ex 3802 10 00

10

Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2025

0.7368

ex 3802 10 00

40

Charbon activé par voie chimique, utilisé pour l'absorption ou la désorption de vapeurs, de forme définie ou irrégulière, présentant une capacité effective d'adsorption du butane de 5 g de butane/100 ml ou plus (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228) (1)

0 %

-

31.12.2022

0.2987

3805 90 10

Huile de pin

1.7 %

-

31.12.2023

0.2990

ex 3808 91 90

10

Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2988

ex 3808 91 90

30

Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:

| — | Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. aizawai, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. aizawai, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis

0 %

-

31.12.2024

0.2983

ex 3808 91 90

40

Spinosad (ISO)

0 %

-

31.12.2023

0.5710

ex 3808 91 90

60

Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3'-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3'-éthoxy-spinosyne L)

0 %

-

31.12.2022

0.6874

ex 3808 92 30

10

Mancozèbe (ISO) (CAS RN 8018-01-7) importés en emballages immédiats d'un contenu net de 500 kg ou plus (2)

0 %

-

31.12.2025

0.2986

ex 3808 92 90

10

Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2984

ex 3808 92 90

30

Préparation constituée d'une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:

| — | 24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou |
| --- | --- |

—

24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou

| — | 39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI) |
| --- | --- |

—

39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI)

0 %

-

31.12.2023

0.4843

ex 3808 92 90

50

Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4753

ex 3808 93 90

10

Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:

| — | au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou |
| --- | --- |

—

au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou

| — | au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7 |
| --- | --- |

—

au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7

0 %

-

31.12.2024

0.5048

ex 3808 93 90

20

Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:

| — | 1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine |
| --- | --- |

—

1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine

d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale

0 %

-

31.12.2025

0.5030

ex 3808 93 90

30

Solution aqueuse contenant en poids:

| — | 1,8 % de para-nitrophénolate de sodium, |
| --- | --- |

—

1,8 % de para-nitrophénolate de sodium,

| — | 1,2 % d'ortho-nitrophénolate de sodium, |
| --- | --- |

—

1,2 % d'ortho-nitrophénolate de sodium,

| — | 0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium, |
| --- | --- |

—

0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium,

destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7413

ex 3808 93 90

60

Préparation sous forme de pastilles contenant, en poids:

| — | 0,55 % ou plus mais pas plus de 2,50 % de 1-méthylcyclopropène (1-MCP) (CAS RN 3100-04-7) d'une pureté minimale de 96 %, et |
| --- | --- |

—

0,55 % ou plus mais pas plus de 2,50 % de 1-méthylcyclopropène (1-MCP) (CAS RN 3100-04-7) d'une pureté minimale de 96 %, et

| — | moins de 0,05 % de chacune des deux impuretés suivantes: 1-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 513-37-1) et 3-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 563-47-3), |
| --- | --- |

—

moins de 0,05 % de chacune des deux impuretés suivantes: 1-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 513-37-1) et 3-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 563-47-3),

destinée à des applications de revêtement (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6532

ex 3808 94 20

30

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:

| — | de la 1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5), |
| --- | --- |

—

de la 1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5),

| — | de la 1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5), |
| --- | --- |

—

de la 1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5),

| — | de la 1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et/ou |
| --- | --- |

—

de la 1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et/ou

| — | de la 1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7) |
| --- | --- |

—

de la 1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6000

ex 3808 99 90

20

Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2557

ex 3809 91 00

10

Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)

0 %

-

31.12.2023

0.4406

ex 3810 10 00

10

Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:

| — | entre 70 % et 90 % d'étain, |
| --- | --- |

—

entre 70 % et 90 % d'étain,

| — | au maximum 10 % d'un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium, |
| --- | --- |

—

au maximum 10 % d'un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium,

destinée à être utilisée dans l'industrie électrotechnique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4510

ex 3811 19 00

10

Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:

| — | 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène, |
| --- | --- |

—

4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,

| — | 4,9 % de naphtalène, et |
| --- | --- |

—

4,9 % de naphtalène, et

| — | 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène |
| --- | --- |

—

0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène

0 %

-

31.12.2024

0.3448

ex 3811 21 00

10

Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

0 %

-

31.12.2023

0.7223

ex 3811 21 00

11

Agent de dispersion et inhibiteur d'oxydation contenant:

| — | de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9), |
| --- | --- |

—

de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9),

| — | plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d'huile minérale, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d'huile minérale,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6904

ex 3811 21 00

12

Agent de dispersion contenant:

| — | des esters d'acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9), |
| --- | --- |

—

des esters d'acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9),

| — | plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d'huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d'huiles minérales, et

| — | dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6018

ex 3811 21 00

13

Additifs contenant:

| — | des alkylbenzènesulfonates (C16-C24) de magnésium boratés, et |
| --- | --- |

—

des alkylbenzènesulfonates (C16-C24) de magnésium boratés, et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

ayant un indice de base (TBN) de plusde 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6906

ex 3811 21 00

14

Agent de dispersion:

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9),

| — | contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d'huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids,

| — | présentant un indice de basicité totale inférieur à 15, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale inférieur à 15,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6907

ex 3811 21 00

16

Détergent contenant:

| — | un sel de calcium d'alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d'alkylphénol), |
| --- | --- |

—

un sel de calcium d'alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d'alkylphénol),

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, et

| — | présentant un indice de basicité totale supérieur à 120, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale supérieur à 120,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6905

ex 3811 21 00

18

Détergent contenant:

| — | des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne, |
| --- | --- |

—

des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne,

| — | plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, et

| — | présentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6430

ex 3811 21 00

19

Additifs contenant:

| — | un mélange à base de polyisobutylène succinimide, et |
| --- | --- |

—

un mélange à base de polyisobutylène succinimide, et

| — | plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.3449

ex 3811 21 00

20

Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0 %

-

31.12.2023

0.8196

ex 3811 21 00

22

Additif constitué essentiellement de:

| — | produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique (CAS RN 192662-34-3) avec N, N-diéthylaminoéthanol (CAS RN 100-37-8), |
| --- | --- |

—

produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique (CAS RN 192662-34-3) avec N, N-diéthylaminoéthanol (CAS RN 100-37-8),

| — | 25 % ou plus en poids mais pas plus de 40 % en poids d'huile minérale, |
| --- | --- |

—

25 % ou plus en poids mais pas plus de 40 % en poids d'huile minérale,

utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8197

ex 3811 21 00

24

Additif constitué essentiellement de:

| — | produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique avec des polyéthylènepolyamines, boraté (CAS RN 134758-95-5), ayant une teneur en chlore comprise entre 0,05 % ou plus en poids mais pas plus de 0,25 % en poids, et un indice de base total (TBN) supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique avec des polyéthylènepolyamines, boraté (CAS RN 134758-95-5), ayant une teneur en chlore comprise entre 0,05 % ou plus en poids mais pas plus de 0,25 % en poids, et un indice de base total (TBN) supérieur à 20,

| — | 45 % ou plus en poids mais pas plus de 55 % en poids d'huile minérale, |
| --- | --- |

—

45 % ou plus en poids mais pas plus de 55 % en poids d'huile minérale,

utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6012

ex 3811 21 00

25

Additifs contenant:

| — | un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000 , et |
| --- | --- |

—

un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000 , et

| — | plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8198

ex 3811 21 00

26

Additif constitué essentiellement de:

| — | acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis (1,3-diméthylbutyle et isopropyle), sels de zinc (CAS RN 84605-29-8), |
| --- | --- |

—

acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis (1,3-diméthylbutyle et isopropyle), sels de zinc (CAS RN 84605-29-8),

| — | 7 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale, |
| --- | --- |

—

7 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale,

utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6022

ex 3811 21 00

27

Additifs contenant:

| — | 10 % ou plus en poids d'un copolymère d'éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d'anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus en poids d'un copolymère d'éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d'anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

destinés à la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8199

ex 3811 21 00

28

Additif constitué essentiellement de :

| — | bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2- éthylhexyle)] (CAS RN 4259-15-8), |
| --- | --- |

—

bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2- éthylhexyle)] (CAS RN 4259-15-8),

| — | phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids, |
| --- | --- |

—

phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids,

| — | phosphorothioate d'O,O,O-triphényle (CAS RN 597-82-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids, et pas plus de 7,5 % en poids de la combinaison des composés du triphénylphosphore, |
| --- | --- |

—

phosphorothioate d'O,O,O-triphényle (CAS RN 597-82-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids, et pas plus de 7,5 % en poids de la combinaison des composés du triphénylphosphore,

| — | 10 % ou plus en poids mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus en poids mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales,

utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2026

0.5717

ex 3811 21 00

30

Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.8200

ex 3811 21 00

31

Additif constitué essentiellement de:

| — | acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis (isobutyle et pentyle), sels de zinc (CAS RN 68457-79-4), |
| --- | --- |

—

acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis (isobutyle et pentyle), sels de zinc (CAS RN 68457-79-4),

| — | 8 % ou plus en poids mais pas plus de 15 % en poids d'huile minérale, |
| --- | --- |

—

8 % ou plus en poids mais pas plus de 15 % en poids d'huile minérale,

utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8201

ex 3811 21 00

32

Additif constitué essentiellement de:

| — | bis(dithiophosphate) de zinc et d'O,O,O',O'-tétrakis (1,3-diméthylbutyle) (CAS RN 2215-35-2), |
| --- | --- |

—

bis(dithiophosphate) de zinc et d'O,O,O',O'-tétrakis (1,3-diméthylbutyle) (CAS RN 2215-35-2),

| — | 4 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale, |
| --- | --- |

—

4 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale,

utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6013

ex 3811 21 00

33

Additifs contenant:

| — | des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (CAS RN 84605-23-2), et |
| --- | --- |

—

des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (CAS RN 84605-23-2), et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6016

ex 3811 21 00

37

Additifs contenant:

| — | un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et |
| --- | --- |

—

un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et

| — | plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d'huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6435

ex 3811 21 00

48

Additifs pour huiles lubrifiantes contenant:

| — | des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés, et |
| --- | --- |

—

des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés, et

| — | plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5727

ex 3811 21 00

50

Additif pour huiles lubrifiantes,

| — | à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), |
| --- | --- |

—

à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),

| — | contenant des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant des huiles minérales,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6437

ex 3811 21 00

53

Additifs contenant:

| — | des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS RN 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, et |
| --- | --- |

—

des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS RN 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6434

ex 3811 21 00

55

Additifs contenant:

| — | du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), et |
| --- | --- |

—

du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5724

ex 3811 21 00

60

Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,

| — | à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %, |
| --- | --- |

—

à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,

| — | présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6431

ex 3811 21 00

63

Additifs contenant:

| — | un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, et |
| --- | --- |

—

un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6429

ex 3811 21 00

65

Additifs contenant:

| — | un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4), et |
| --- | --- |

—

un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4), et

| — | plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,

ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5711

ex 3811 21 00

70

Additif pour huiles lubrifiantes,

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),

| — | contenant des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant des huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,

| — | présentant un indice de base supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de base supérieur à 20,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6017

ex 3811 21 00

73

Additifs contenant:

| — | des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), |
| --- | --- |

—

des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5),

| — | des huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

des huiles minérales, et

| — | présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40,

destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6671

ex 3811 21 00

75

Additifs contenant:

| — | des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14), |
| --- | --- |

—

des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14),

| — | plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

avec un indice de base total n'excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6669

ex 3811 21 00

77

Additifs antimousse constitués:

| — | d'un copolymère d'acrylate de 2-éthylhexyle et d'acrylate d'éthyle, et |
| --- | --- |

—

d'un copolymère d'acrylate de 2-éthylhexyle et d'acrylate d'éthyle, et

| — | de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d'huiles minérales,

destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6666

ex 3811 21 00

80

Additifs contenant:

| — | du succinimide de polyisobutylène et d'amine aromatique, |
| --- | --- |

—

du succinimide de polyisobutylène et d'amine aromatique,

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6498

ex 3811 21 00

83

Additifs:

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9),

| — | contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d'huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, et |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, et

| — | présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20,

destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5718

ex 3811 21 00

85

Additifs:

| — | contenant 20 % ou plus mais n'excédant pas 45 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant 20 % ou plus mais n'excédant pas 45 % en poids d'huiles minérales,

| — | à base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non, |
| --- | --- |

—

à base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,

du type utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6438

ex 3811 29 00

15

Additifs contenant:

| — | produits de la réaction d'heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d'hydrazine (CAS RN 93925-00-9), et |
| --- | --- |

—

produits de la réaction d'heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d'hydrazine (CAS RN 93925-00-9), et

| — | plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger, |
| --- | --- |

—

plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7512

ex 3811 29 00

18

Additif constitué de diester de l'acide dihydroxybutanedioïque (mélange d'alkyles C12-16 et d'isoalkyles C11-14 riches en C13), du type utilisé pour la fabrication d'huiles pour moteurs automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5721

ex 3811 29 00

20

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

0 %

-

31.12.2022

0.6432

ex 3811 29 00

25

Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles ou de graisses lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5723

ex 3811 29 00

30

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6433

ex 3811 29 00

35

Additifs constitués d'un mélange à base d' imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5728

ex 3811 29 00

40

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN 68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

0 %

-

31.12.2022

0.6436

ex 3811 29 00

45

Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7 à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5719

ex 3811 29 00

50

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6668

ex 3811 29 00

65

Additifs constitués d'un mélange sulfuré d'huile végétale, d'α-oléfines à chaine longue et d'acides gras de tall oil, d'une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n'excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6020

ex 3811 29 00

70

Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7205

ex 3811 29 00

75

Inhibiteur d'oxydation contenant essentiellement un mélange d'isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 % (1)

-

31.12.2023

0.6021

ex 3811 29 00

80

Additifs contenant:

| — | plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et |
| --- | --- |

—

plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et

| — | plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3), |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3),

utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6023

ex 3811 29 00

85

Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

-

31.12.2024

0.3730

ex 3811 90 00

10

Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0 %

-

31.12.2023

0.5565

ex 3811 90 00

40

Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10 % ou plus, mais n'éxcedant pas 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol

0 %

-

31.12.2022

0.7204

ex 3811 90 00

50

Inhibiteur de corrosion contenant:

| — | de l'acide polyisobututényl succinique, et |
| --- | --- |

—

de l'acide polyisobututényl succinique, et

| — | plus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour carburants (1)

0 %

-

31.12.2026

0.5147

ex 3812 10 00

10

Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7)

0 %

-

31.12.2026

0.6045

ex 3812 20 90

10

plastifiant, contenant:

| — | bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2), |
| --- | --- |

—

bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2),

| — | plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0) |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3444

ex 3812 39 90

20

Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

0 %

-

31.12.2023

0.6055

ex 3812 39 90

25

Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:

| — | α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2), |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2),

| — | α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1), |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1),

| — | polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (Mw) de 300 (CAS RN 25322-68-3), |
| --- | --- |

—

polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (Mw) de 300 (CAS RN 25322-68-3),

| — | sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et |
| --- | --- |

—

sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et

| — | sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7) |
| --- | --- |

—

sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)

0 %

-

31.12.2023

0.3446

ex 3812 39 90

30

Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol

0 %

-

31.12.2024

0.6054

ex 3812 39 90

35

Mélange contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 55 % d'un mélange d'esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9), |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 55 % d'un mélange d'esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9),

| — | pas plus de 20 % d'autres composés organiques, |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 % d'autres composés organiques,

| — | sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 ou 112926-00-8) |
| --- | --- |

—

sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 ou 112926-00-8)

0 %

-

31.12.2023

0.4861

ex 3812 39 90

40

Mélange composé de:

| — | 80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de |
| --- | --- |

—

80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de

| — | 20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3) |
| --- | --- |

—

20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5477

ex 3812 39 90

55

Stabilisateur UV contenant les composés suivants:

| — | 2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), et |
| --- | --- |

—

2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), et

| — | N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ou |
| --- | --- |

—

N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ou

| — | N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7) |
| --- | --- |

—

N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7)

0 %

-

31.12.2026

0.5483

ex 3812 39 90

65

Stabilisateur pour matière plastique constitué de:

| — | 2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-35-4), |
| --- | --- |

—

2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-35-4),

| — | 2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-34-3), et |
| --- | --- |

—

2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-34-3), et

| — | mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1) |
| --- | --- |

—

mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)

0 %

-

31.12.2026

0.5372

ex 3812 39 90

70

Photostabilisant contenant les composés suivants:

| — | esters d'alkyles ramifiés et droits de 3-(2H-benzotriazolyl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et |
| --- | --- |

—

esters d'alkyles ramifiés et droits de 3-(2H-benzotriazolyl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et

| — | 1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6) |
| --- | --- |

—

1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5822

ex 3812 39 90

80

Stabilisateur UV, constitué:

| — | d'une amine encombrée: polymère de N,N'-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), et |
| --- | --- |

—

d'une amine encombrée: polymère de N,N'-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), et

| — | soit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine, |
| --- | --- |

—

soit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine,

| — | soit un composé phénolique chimiquement modifié |
| --- | --- |

—

soit un composé phénolique chimiquement modifié

0 %

-

31.12.2022

0.3441

ex 3814 00 90

20

Mélange contenant en poids:

| — | 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2), |
| --- | --- |

—

69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2),

| — | 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6) |
| --- | --- |

—

29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3731

ex 3814 00 90

40

Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle

0 %

-

31.12.2023

0.2800

ex 3815 12 00

10

Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent

0 %

-

31.12.2023

0.7574

ex 3815 12 00

20

Catalyseur sphérique constitué d'un support en oxyde d'aluminium recouvert de platine,

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 1,4 mm, mais n'excédant pas 2,0 mm, et |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 1,4 mm, mais n'excédant pas 2,0 mm, et

| — | d'une teneur en platine égale ou supérieure à 0,2 % en poids mais n'excédant pas 0,5 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en platine égale ou supérieure à 0,2 % en poids mais n'excédant pas 0,5 %

0 %

-

31.12.2023

0.7585

ex 3815 12 00

30

Catalyseur:

| — | contenant 0,3 gramme par litre ou plus, mais pas plus de 7 grammes par litre de métaux précieux, |
| --- | --- |

—

contenant 0,3 gramme par litre ou plus, mais pas plus de 7 grammes par litre de métaux précieux,

| — | déposée sur une structure alvéolaire céramique recouverte d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de cérium/zirconium, la structure alvéolaire présentant: |
| --- | --- |

—

déposée sur une structure alvéolaire céramique recouverte d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de cérium/zirconium, la structure alvéolaire présentant:

| — | une teneur en nickel égale ou supérieure à 1,26 % en poids mais n'excédant pas 1,29 % en poids, |
| --- | --- |

—

une teneur en nickel égale ou supérieure à 1,26 % en poids mais n'excédant pas 1,29 % en poids,

| — | 62 cellules par cm2 ou plus, mais pas plus de 140 cellules par cm2, |
| --- | --- |

—

62 cellules par cm2 ou plus, mais pas plus de 140 cellules par cm2,

| — | un diamètre égal ou supérieur à 100 mm mais n'excédant pas 120 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 100 mm mais n'excédant pas 120 mm, et

| — | une longueur de 60 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 60 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,

destiné à la fabrication de véhicules à moteur (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5508

ex 3815 19 90

10

Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d'absorption d'azote

0 %

-

31.12.2026

0.2799

ex 3815 19 90

15

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2798

ex 3815 19 90

20

Catalyseur,

| — | sous forme de sphères solides, |
| --- | --- |

—

sous forme de sphères solides,

| — | d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm, et |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm, et

| — | constitué d'un mélange d'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

constitué d'un mélange d'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d'aluminium,

destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6049

ex 3815 19 90

25

Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'aldéhyde acrylique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3435

ex 3815 19 90

30

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7566

ex 3815 19 90

35

Catalyseur constitué d'acide tungstosilicique (CAS RN 12027-43-9) fixé sur un support de dioxyde de silicium sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.2792

ex 3815 19 90

65

Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2791

ex 3815 19 90

70

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2790

ex 3815 19 90

75

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2793

ex 3815 19 90

80

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale

0 %

-

31.12.2023

0.2788

ex 3815 19 90

85

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.3899

ex 3815 19 90

86

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4005

ex 3815 90 90

16

Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée

0 %

-

31.12.2022

0.5704

ex 3815 90 90

18

Catalyseur d'oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO')-, di[chlorure(1-)] (CAS RN 1217890-37-3), utilisé pour accélérer l'oxydation chimique ou le blanchiment

0 %

-

31.12.2022

0.7528

ex 3815 90 90

25

Catalyseur contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 33 % de bis(4-(diphénylsulphonio)phényl)sulphide bis(hexafluorophosphate) (CAS RN 74227-35-3), et |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 33 % de bis(4-(diphénylsulphonio)phényl)sulphide bis(hexafluorophosphate) (CAS RN 74227-35-3), et

| — | 24 % ou plus mais pas plus de 27 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsuphonium hexafluorophosphate (CAS RN 68156-13-8), |
| --- | --- |

—

24 % ou plus mais pas plus de 27 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsuphonium hexafluorophosphate (CAS RN 68156-13-8),

dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5062

ex 3815 90 90

30

Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de:

| — | complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), et de |
| --- | --- |

—

complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), et de

| — | dioxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

dioxyde de silicium,

| — | contenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium, et |
| --- | --- |

—

contenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium, et

| — | contenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane |
| --- | --- |

—

contenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane

0 %

-

31.12.2025

0.7526

ex 3815 90 90

35

Catalyseur contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 27,5 % de bis[4-(diphénylsuphonio)phényl]sulphide bis(hexafluoroantimonate) (CAS RN 89452-37-9), et |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 27,5 % de bis[4-(diphénylsuphonio)phényl]sulphide bis(hexafluoroantimonate) (CAS RN 89452-37-9), et

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 22,5 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsufonium hexafluoroantimonate (CAS RN 71449-78-0), |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 22,5 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsufonium hexafluoroantimonate (CAS RN 71449-78-0),

dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7998

ex 3815 90 90

38

Photo-initiateur contenant en poids:

| — | 80 % ou plus de di[β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol (CAS RN 886463-10-1), |
| --- | --- |

—

80 % ou plus de di[β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol (CAS RN 886463-10-1),

| — | pas plus de 17 % de [β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol |
| --- | --- |

—

pas plus de 17 % de [β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol

0 %

-

31.12.2025

0.6006

ex 3815 90 90

40

Catalyseur:

| — | contenant de l'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, inséré au sein d'une charge de dioxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

contenant de l'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, inséré au sein d'une charge de dioxyde de silicium,

| — | sous forme de cylindres creux d'une longueur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm, |
| --- | --- |

—

sous forme de cylindres creux d'une longueur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm,

destiné à la fabrication d'acide acrylique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7243

ex 3815 90 90

43

Catalyseur en poudre composé en poids de:

| — | 92,50 % (± 2° %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7), |
| --- | --- |

—

92,50 % (± 2° %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7),

| — | 5 % (± 1° %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8), et |
| --- | --- |

—

5 % (± 1° %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8), et

| — | 2,5 % (± 1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9) |
| --- | --- |

—

2,5 % (± 1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7999

ex 3815 90 90

48

Photo-initiateur contenant en poids:

| — | 88 % ou plus d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-[(2-benzoylbenzoyl)oxy]-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1246194-73-9), |
| --- | --- |

—

88 % ou plus d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-[(2-benzoylbenzoyl)oxy]-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1246194-73-9),

| — | pas plus de 12 % d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-hydroxy-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1648797-60-7) |
| --- | --- |

—

pas plus de 12 % d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-hydroxy-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1648797-60-7)

0 %

-

31.12.2025

0.3433

ex 3815 90 90

50

Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

0 %

-

31.12.2023

0.2783

ex 3815 90 90

80

Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol

0 %

-

31.12.2025

0.3430

ex 3815 90 90

81

Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.2782

ex 3815 90 90

85

Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1)

0 %

-

31.12.2022

0.2909

ex 3815 90 90

86

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium

0 %

-

31.12.2023

0.3732

ex 3815 90 90

88

Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:

| — | 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et |
| --- | --- |

—

4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium

0 %

-

31.12.2023

0.3733

ex 3815 90 90

89

Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1)

0 %

-

31.12.2026

0.4408

ex 3817 00 50

10

Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 60 % d'eicosylbenzène, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 60 % d'eicosylbenzène,

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène, |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène

0 %

-

31.12.2023

0.3427

ex 3817 00 80

10

Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:

| — | 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène, |
| --- | --- |

—

88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène,

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène

0 %

-

31.12.2023

0.4581

ex 3817 00 80

20

Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes

0 %

-

31.12.2023

0.5479

ex 3817 00 80

30

Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone

0 %

-

31.12.2026

0.4006

ex 3819 00 00

20

Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique

0 %

-

31.12.2023

0.7922

ex 3823 19 10

20

Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) pour la fabrication d'esters de l'acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6038

ex 3823 19 30

ex 3823 19 30

20

30

Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:

| — | d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 , |
| --- | --- |

—

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 ,

| — | d'acide stéarique de la position 3823 , |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 3823 ,

| — | d'acide stéarique de la position 2915 , |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 2915 ,

| — | d'acide palmitique de la position 2915 , ou |
| --- | --- |

—

d'acide palmitique de la position 2915 , ou

| — | de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309  (1) |
| --- | --- |

—

de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6037

ex 3823 19 90

ex 3823 19 90

20

30

Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:

| — | d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 , |
| --- | --- |

—

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 ,

| — | d'acide stéarique de la position 3823 , |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 3823 ,

| — | d'acide stéarique de la position 2915 , |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 2915 ,

| — | d'acide palmitique de la position 2915 , ou |
| --- | --- |

—

d'acide palmitique de la position 2915 , ou

| — | de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309  (1) |
| --- | --- |

—

de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2908

ex 3824 99 15

10

Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

0 %

-

31.12.2023

0.6810

ex 3824 99 92

23

Complexes phosphatobutyliques de titane (IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propane-2-ol

0 %

-

31.12.2025

0.7321

ex 3824 99 92

26

Préparation contenant en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 75 % de solvant naphtha aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5), |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 75 % de solvant naphtha aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5),

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 25 % de 4-(4-nitrophénylazo)-2,6-di-sec-butyl-phénol (CAS RN 111850-24-9), et |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 25 % de 4-(4-nitrophénylazo)-2,6-di-sec-butyl-phénol (CAS RN 111850-24-9), et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 15 % de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 15 % de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)

0 %

-

31.12.2022

0.4909

ex 3824 99 92

29

Préparation contenant, en poids:

| — | 85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d'éther de polyéthylène glycol d'acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl), et |
| --- | --- |

—

85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d'éther de polyéthylène glycol d'acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl), et

| — | 1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
| --- | --- |

—

1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane

0 %

-

31.12.2025

0.7618

ex 3824 99 92

31

Mélanges de cristaux liquides destiné à la fabrication de modules LCD (affichage à cristaux liquides) (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4707

ex 3824 99 92

32

Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3083

ex 3824 99 92

ex 3824 99 93

ex 3824 99 96

33

40

40

Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

| — | sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ou |
| --- | --- |

—

sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ou

| — | sous forme de solution dans un solvant organique |
| --- | --- |

—

sous forme de solution dans un solvant organique

0 %

-

31.12.2023

0.4153

ex 3824 99 92

35

Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate

0 %

-

31.12.2023

0.4523

ex 3824 99 92

37

Mélange d'acétates de 3-butène-1,2-diol d'une teneur en poids de 65 % ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7722

ex 3824 99 92

38

Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)

0 %

-

31.12.2024

0.4152

ex 3824 99 92

39

Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol

0 %

-

31.12.2023

0.6779

ex 3824 99 92

40

Solution de 2-chloro-5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique

0 %

-

31.12.2025

0.6091

ex 3824 99 92

42

Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène

0 %

-

31.12.2023

0.7724

ex 3824 99 92

43

Préparation contenant en poids:

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 95 % de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 95 % de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6) |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3067

ex 3824 99 92

45

Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5475

ex 3824 99 92

47

Préparation contenant les composés suivants:

| — | oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2), |
| --- | --- |

—

oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2),

| — | oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4), |
| --- | --- |

—

oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4),

| — | oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), et |
| --- | --- |

—

oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), et

| — | oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8) |
| --- | --- |

—

oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)

0 %

-

31.12.2022

0.4279

ex 3824 99 92

49

Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4292

ex 3824 99 92

50

Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1)

0 %

-

31.12.2022

0.3065

ex 3824 99 92

51

Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique

0 %

-

31.12.2023

0.7742

ex 3824 99 92

52

Électrolyte contenant:

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9),

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0),

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3), |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3),

utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles (1)

3.2 %

-

31.12.2022

0.3061

ex 3824 99 92

53

Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:

| — | soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, |
| --- | --- |

—

soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque,

| — | soit N,N-diméthylformamide, |
| --- | --- |

—

soit N,N-diméthylformamide,

| — | soit γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

soit γ-butyrolactone,

| — | soit d'oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d'oxyde de silicium,

| — | soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, |
| --- | --- |

—

soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,

| — | soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium,

| — | soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium,

destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4434

ex 3824 99 92

54

Bis[(9-oxo-9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)

0 %

-

31.12.2026

0.6025

ex 3824 99 92

55

Additifs pour peintures et revêtements, contenant:

| — | un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4-(1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et |
| --- | --- |

—

un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4-(1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique

0 %

-

31.12.2023

0.4431

ex 3824 99 92

56

Bis[(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne

0 %

-

31.12.2024

0.4425

ex 3824 99 92

57

Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères

0 %

-

31.12.2024

0.6067

ex 3824 99 92

59

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

-

31.12.2023

0.5050

ex 3824 99 92

61

3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %

0 %

-

31.12.2025

0.7831

ex 3824 99 92

62

Solution de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane (CAS RN 280-64-8) dans du tétrahydrofurane (CAS RN 109-99-9), contenant en poids 6 % ou plus de 9-borabicyclo[3.3.1]nonane

0 %

-

31.12.2024

0.3122

ex 3824 99 92

65

Mélange de tert-alkylamines primaires

0 %

-

31.12.2024

0.6720

ex 3824 99 92

68

Préparation contenant en poids:

| — | 20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (CAS RN 1404190-37-9), |
| --- | --- |

—

20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (CAS RN 1404190-37-9),

dans un solvant de:

| — | 10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5), |
| --- | --- |

—

10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5),

| — | 64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5), et |
| --- | --- |

—

64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5), et

| — | 6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3) |
| --- | --- |

—

6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3)

0 %

-

31.12.2025

0.6719

ex 3824 99 92

69

Préparation contenant en poids:

| — | 80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5), |
| --- | --- |

—

80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5),

| — | 7 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle), et |
| --- | --- |

—

7 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle), et

| — | pas plus d'1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6) |
| --- | --- |

—

pas plus d'1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)

0 %

-

31.12.2026

0.4409

ex 3824 99 92

70

Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine

0 %

-

31.12.2024

0.6198

ex 3824 99 92

72

Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6114

ex 3824 99 92

76

Préparation contenant:

| — | 74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et |
| --- | --- |

—

74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et

| — | 10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5834

ex 3824 99 92

80

Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)

0 %

-

31.12.2022

0.6546

ex 3824 99 92

82

Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène

0 %

-

31.12.2024

0.3074

ex 3824 99 92

84

Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:

| — | soit d'un composé d'aluminium-alkyle, |
| --- | --- |

—

soit d'un composé d'aluminium-alkyle,

| — | soit d'un complexe organique de tungstène, |
| --- | --- |

—

soit d'un complexe organique de tungstène,

| — | soit d'un complexe organique de molybdène |
| --- | --- |

—

soit d'un complexe organique de molybdène

0 %

-

31.12.2023

0.3069

ex 3824 99 92

88

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé (CAS RN 9014-85-1)

0 %

-

31.12.2025

0.8083

ex 3824 99 92

92

Solution consistant en:

| — | 50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et |
| --- | --- |

—

50 (± 2) % en poids de mentholate de sodium (CAS RN 19321-38-1), et

| — | 50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8) |
| --- | --- |

—

50 (± 2) % en poids de solvant naphta aliphatique léger (pétrole) (CAS RN 64742-89-8)

0 %

-

31.12.2025

0.8121

ex 3824 99 92

93

Solution n'excédant pas 15 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) dans un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), contenant des dérivés organiques de carbonate comme additifs

3.2 %

-

31.12.2022

0.5961

ex 3824 99 93

30

Mélange en poudre contenant en poids:

| — | 85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9), |
| --- | --- |

—

85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9),

| — | et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), et |
| --- | --- |

—

et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), et

| — | pas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1) |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4719

ex 3824 99 93

35

Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8)

0 %

-

31.12.2024

0.7379

ex 3824 99 93

38

Mélange de 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) et de sel de benzyltriphénylphosphonium du 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 75768-65-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4527

ex 3824 99 93

42

Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée

0 %

-

31.12.2023

0.7153

ex 3824 99 93

45

Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:

| — | pas plus de 20 % de sulfate de disodium, et |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 % de sulfate de disodium, et

| — | pas plus de 10 % de chlorure de sodium |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % de chlorure de sodium

0 %

-

31.12.2026

0.7786

ex 3824 99 93

48

Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids:

| — | 50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1), |
| --- | --- |

—

50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1),

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 45 % d'un dérivé de l'acide phosphorique, et |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 45 % d'un dérivé de l'acide phosphorique, et

| — | pas plus 6 % d'oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2) |
| --- | --- |

—

pas plus 6 % d'oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2)

0 %

-

31.12.2024

0.8062

ex 3824 99 93

51

Oxyde de tris(hydroxyméthyl)phosphine (CAS RN 1067-12-5) d'une pureté en poids de 85 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6215

ex 3824 99 93

53

Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.7497

ex 3824 99 93

60

Mélange de phytostérols (CAS RN 949109-75-5) sous forme de poudre contenant en poids:

| — | 40 % ou plus mais pas plus de 88 % de sitostérols, |
| --- | --- |

—

40 % ou plus mais pas plus de 88 % de sitostérols,

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 63 % de campestérols, |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 63 % de campestérols,

| — | 14 % ou plus mais pas plus de 38 % de stigmastérols, |
| --- | --- |

—

14 % ou plus mais pas plus de 38 % de stigmastérols,

| — | au maximum 13 % de brassicastérols, |
| --- | --- |

—

au maximum 13 % de brassicastérols,

| — | au maximum 5 % de sitostanols |
| --- | --- |

—

au maximum 5 % de sitostanols

0 %

-

31.12.2023

0.4290

ex 3824 99 93

63

Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:

| — | 75 % minimum de stérols, |
| --- | --- |

—

75 % minimum de stérols,

| — | mais 25 % maximum de stanols, |
| --- | --- |

—

mais 25 % maximum de stanols,

utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7460

ex 3824 99 93

65

Masse réactive de 1,1'-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène

0 %

-

31.12.2023

0.3117

ex 3824 99 93

70

Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)

0 %

-

31.12.2024

0.3112

ex 3824 99 93

75

Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

0 %

-

31.12.2024

0.5817

ex 3824 99 93

ex 3824 99 96

83

85

Préparation contenant:

| — | du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3), |
| --- | --- |

—

du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3),

| — | de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), et |
| --- | --- |

—

de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), et

| — | du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6), |
| --- | --- |

—

du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6),

dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C

0 %

-

31.12.2023

0.3049

ex 3824 99 93

ex 3824 99 96

85

57

Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4336

ex 3824 99 93

88

Mélange de phytostérols, contenant en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,

| — | moins de 15 % de campestérols, |
| --- | --- |

—

moins de 15 % de campestérols,

| — | moins de 5 % de stigmastérols, |
| --- | --- |

—

moins de 5 % de stigmastérols,

| — | moins de 15 % de betasitostanols |
| --- | --- |

—

moins de 15 % de betasitostanols

0 %

-

31.12.2022

0.7420

ex 3824 99 96

30

Concentré de terres rares contenant, en poids:

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 30 %, d'oxyde de cérium (CAS RN 1306-38-3), |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 30 %, d'oxyde de cérium (CAS RN 1306-38-3),

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 10 %, d'oxyde de lanthane (CAS RN 1312-81-8), |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 10 %, d'oxyde de lanthane (CAS RN 1312-81-8),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 15 %, d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9), et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 15 %, d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9), et

| — | pas plus de 65 % d'oxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4), y compris l'oxyde d'hafnium naturel |
| --- | --- |

—

pas plus de 65 % d'oxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4), y compris l'oxyde d'hafnium naturel

0 %

-

31.12.2022

0.7611

ex 3824 99 96

33

Cartouche de tampon n'excédant pas 8 000 ml et contenant:

| — | 0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 5-chloro-2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 55965-84-9), et |
| --- | --- |

—

0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 5-chloro-2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 55965-84-9), et

| — | 0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 2682-20-4) en tant qu'agent biostatique |
| --- | --- |

—

0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 2682-20-4) en tant qu'agent biostatique

0 %

-

31.12.2023

0.3078

ex 3824 99 96

35

Bauxite calcinée (réfractaire)

0 %

-

31.12.2023

0.4542

ex 3824 99 96

37

Silicoaluminophosphate structuré

0 %

-

31.12.2024

0.7313

ex 3824 99 96

45

Poudre d'oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une taille des particules inférieure à 10 μm, |
| --- | --- |

—

une taille des particules inférieure à 10 μm,

| — | une pureté en poids supérieure à 98 % |
| --- | --- |

—

une pureté en poids supérieure à 98 %

3.2 %

-

31.12.2022

0.6628

ex 3824 99 96

46

Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:

| — | 52 % ou plus mais pas plus de 76 % d'oxyde de fer (III), |
| --- | --- |

—

52 % ou plus mais pas plus de 76 % d'oxyde de fer (III),

| — | 13 % ou plus mais pas plus de 42 % d'oxyde de manganèse (II), et |
| --- | --- |

—

13 % ou plus mais pas plus de 42 % d'oxyde de manganèse (II), et

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 22 % d'oxyde de zinc |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 22 % d'oxyde de zinc

0 %

-

31.12.2025

0.3064

ex 3824 99 96

47

Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, |
| --- | --- |

—

soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,

| — | soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, |
| --- | --- |

—

soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6749

ex 3824 99 96

48

Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l'oxyde de calcium (CAS RN 68937-53-1) d'une teneur en poids d'oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n'excédant pas 97 %

0 %

-

31.12.2025

0.5607

ex 3824 99 96

50

Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs

0 %

-

31.12.2022

0.6145

ex 3824 99 96

55

Carrier, sous forme de poudre, constitué de:

| — | ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1), |
| --- | --- |

—

ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1),

| — | oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0), |
| --- | --- |

—

oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0),

| — | oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), |
| --- | --- |

—

oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4),

| — | styrène acrylate copolymère, |
| --- | --- |

—

styrène acrylate copolymère,

destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5141

ex 3824 99 96

60

Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome

0 %

-

31.12.2026

0.3050

ex 3824 99 96

65

Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:

| — | soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, |
| --- | --- |

—

soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,

| — | soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm |
| --- | --- |

—

soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm

0 %

-

31.12.2023

0.8122

ex 3824 99 96

68

Dioxyde de lithium et de nickel (CAS RN 12325-84-7) contenant en poids:

| — | moins de 5 % d'hydroxyde de lithium (CAS RN 1310-65-2), |
| --- | --- |

—

moins de 5 % d'hydroxyde de lithium (CAS RN 1310-65-2),

| — | moins de 5 % de carbonate de lithium (CAS RN 554-13-2), et |
| --- | --- |

—

moins de 5 % de carbonate de lithium (CAS RN 554-13-2), et

| — | moins de 15 % d'oxyde de nickel (CAS RN 11099-02-8) |
| --- | --- |

—

moins de 15 % d'oxyde de nickel (CAS RN 11099-02-8)

3.2 %

-

31.12.2022

0.3119

ex 3824 99 96

73

Produit de réaction, contenant en poids:

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel,

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène

0 %

-

31.12.2024

0.7010

ex 3824 99 96

74

Mélange de composition non stœchiométrique:

| — | à structure cristalline, |
| --- | --- |

—

à structure cristalline,

| — | principalement à base de spinelle d'aluminate de magnésium et d'adjuvants des phases de silicate et d'aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm |
| --- | --- |

—

principalement à base de spinelle d'aluminate de magnésium et d'adjuvants des phases de silicate et d'aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm

0 %

-

31.12.2026

0.7147

ex 3824 99 96

80

Mélange composé de

| — | 64 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9), |
| --- | --- |

—

64 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9),

| — | 25 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3), et |
| --- | --- |

—

25 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3), et

| — | pas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8) |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8)

0 %

-

31.12.2026

0.7553

ex 3824 99 96

83

Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS RN 12035-64-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5820

ex 3824 99 96

87

Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9) |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5939

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

20

29

Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants:

| — | entre 65 % et 75 % en poids d'EMAG en C12, |
| --- | --- |

—

entre 65 % et 75 % en poids d'EMAG en C12,

| — | entre 21 % et 28 % en poids d'EMAG en C14, |
| --- | --- |

—

entre 21 % et 28 % en poids d'EMAG en C14,

| — | entre 4 % et 8 % en poids d'EMAG en C16, |
| --- | --- |

—

entre 4 % et 8 % en poids d'EMAG en C16,

et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5941

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

50

59

Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids:

| — | 50 % ou plus mais pas plus de 58 % d'EMAG en C8, |
| --- | --- |

—

50 % ou plus mais pas plus de 58 % d'EMAG en C8,

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'EMAG en C10, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'EMAG en C10,

destiné à la fabrication d'acides gras en C8 ou C10 ou de mélanges de ces acides gras d'une grande pureté, ou d'ester méthylique en C8 ou C10 d'une grande pureté (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7756

ex 3827 68 00

05

Mélange de dérivés halogénés contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de difluorométhane (CAS RN 75-10-5), |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 60 % de difluorométhane (CAS RN 75-10-5),

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de trifluoroiodométhane (CAS RN 2314-97-8), |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 60 % de trifluoroiodométhane (CAS RN 2314-97-8),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6132

ex 3901 10 10

ex 3901 40 00

20

10

Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec:

| — | un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min,

| — | une densité (ASTM D 1505 ) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm3, et |
| --- | --- |

—

une densité (ASTM D 1505 ) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm3, et

| — | une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C |
| --- | --- |

—

une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C

0 %

m3

31.12.2024

0.5142

ex 3901 10 90

30

Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre

0 %

-

31.12.2026

0.6897

ex 3901 40 00

30

Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | plus de 10 % mais n'excédant pas 20 % en poids de copolymère, |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais n'excédant pas 20 % en poids de copolymère,

| — | un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16 kg) de 0,7 g/10 min mais n'excédant pas 0,9 g/10 min., et |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16 kg) de 0,7 g/10 min mais n'excédant pas 0,9 g/10 min., et

| — | une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm3, |
| --- | --- |

—

une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm3,

utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples (1)

0 %

m3

31.12.2025

0.6920

ex 3901 90 80

53

Copolymère d'éthylène et d'acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avec:

| — | une teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D4094), et |
| --- | --- |

—

une teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D4094), et

| — | présentant un indice de fluidité de 10 g/10 min au minimum (125° C/2,16 kg, ASTM D1238) |
| --- | --- |

—

présentant un indice de fluidité de 10 g/10 min au minimum (125° C/2,16 kg, ASTM D1238)

0 %

m3

31.12.2025

0.6734

ex 3901 90 80

55

Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique:

| — | d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n'excédant pas 50 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n'excédant pas 50 % en poids,

| — | présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum |
| --- | --- |

—

présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum

0 %

-

31.12.2025

0.5049

ex 3901 90 80

67

Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d'éthylène et d'acide méthacrylique, dont la teneur en poids d'acide méthacrylique est de 11 % ou plus

0 %

-

31.12.2025

0.6998

ex 3901 90 80

73

Mélange contenant en poids:

| — | 80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1), et |
| --- | --- |

—

80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1), et

| — | 6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8) |
| --- | --- |

—

6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8)

0 %

-

31.12.2026

0.2902

ex 3901 90 80

91

Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique

0 %

-

31.12.2023

0.3906

ex 3901 90 80

92

Polyéthylène chlorsulfoné

0 %

-

31.12.2023

0.2899

ex 3901 90 80

93

Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3186

ex 3901 90 80

94

Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène

0 %

-

31.12.2023

0.2898

ex 3901 90 80

97

Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.2895

ex 3902 10 00

20

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,

| — | d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417), |
| --- | --- |

—

d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417),

| — | d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g, |
| --- | --- |

—

d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g,

| — | d'un allongement à la rupture de 1 000  % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 1 000  % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638),

| — | d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) |
| --- | --- |

—

d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638)

0 %

-

31.12.2023

0.4591

ex 3902 10 00

40

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | résistance à la traction comprise entre 32 et 77 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 638), |
| --- | --- |

—

résistance à la traction comprise entre 32 et 77 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 638),

| — | résistance à la flexion comprise entre 50 et 105 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790), |
| --- | --- |

—

résistance à la flexion comprise entre 50 et 105 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790),

| — | indice de fluage à 230 °C / 2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D 1238), |
| --- | --- |

—

indice de fluage à 230 °C / 2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D 1238),

| — | teneur en polypropylène égale de 40 % ou plus mais pas plus de 80 % en poids, |
| --- | --- |

—

teneur en polypropylène égale de 40 % ou plus mais pas plus de 80 % en poids,

| — | teneur en fibres de verre égale de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, |
| --- | --- |

—

teneur en fibres de verre égale de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids,

| — | teneur en mica de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids |
| --- | --- |

—

teneur en mica de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.3180

ex 3902 20 00

10

Polyisobutylène, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800

0 %

-

31.12.2023

0.3179

ex 3902 20 00

20

Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

0 %

-

31.12.2023

0.8125

ex 3902 30 00

20

Copolymère séquencé hydrogéné de styrène et d'isoprène (CAS RN 68648-89-5), contenant en poids moins de 37 % de styrène

0 %

-

31.12.2025

0.8232

ex 3902 30 00

30

Copolymère hydrogéné de styrène, d'isoprène et de butadiène, contenant en poids 28 % ou plus mais pas plus de 55 % de propylène

0 %

-

31.12.2026

0.3181

ex 3902 30 00

91

Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

-

31.12.2023

0.5143

ex 3902 30 00

95

Copolymère en bloc du type A-B-A composé:

| — | d'un copolymère de propylène et d'éthylène, et |
| --- | --- |

—

d'un copolymère de propylène et d'éthylène, et

| — | de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène |
| --- | --- |

—

de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène

0 %

-

31.12.2026

0.5138

ex 3902 30 00

97

Copolymère d'éthylène-propylène liquide avec:

| — | un point d'éclair de 250 °C ou plus, |
| --- | --- |

—

un point d'éclair de 250 °C ou plus,

| — | un indice de viscosité de 150 ou plus, |
| --- | --- |

—

un indice de viscosité de 150 ou plus,

| — | une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus |
| --- | --- |

—

une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus

0 %

-

31.12.2026

0.4424

ex 3902 90 90

52

Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole

0 %

-

31.12.2023

0.4509

ex 3902 90 90

55

Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d'une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.4768

ex 3902 90 90

60

Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:

| — | liquide à température ambiante, |
| --- | --- |

—

liquide à température ambiante,

| — | obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5, |
| --- | --- |

—

obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5,

| — | de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50), |
| --- | --- |

—

de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50),

| — | de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100) |
| --- | --- |

—

de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)

0 %

-

31.12.2024

0.7950

ex 3902 90 90

65

Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d'une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n'excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 39

0 %

-

31.12.2025

0.4040

ex 3902 90 90

70

Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenue par polymérisation de dodécène contenant ou non:

| — | une teneur en poids de tétradécène n'excédant pas 40 %, et/ou |
| --- | --- |

—

une teneur en poids de tétradécène n'excédant pas 40 %, et/ou

| — | une teneur en poids de décène n'excédant pas 2 %, et/ou |
| --- | --- |

—

une teneur en poids de décène n'excédant pas 2 %, et/ou

| — | une teneur en poids d'hexadécène n'excédant pas 2 % |
| --- | --- |

—

une teneur en poids d'hexadécène n'excédant pas 2 %

0 %

-

31.12.2026

0.6422

ex 3902 90 90

ex 3911 90 99

75

28

Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2024

0.2900

ex 3902 90 90

92

Polymères de 4-méthylpent-1-ène

0 %

-

31.12.2023

0.6214

ex 3902 90 90

94

Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion

0 %

-

31.12.2023

0.4166

ex 3903 19 00

40

Polystyrène cristallin ayant:

| — | un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C, |
| --- | --- |

—

un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C,

| — | un point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C, |
| --- | --- |

—

un point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C,

| — | contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage |
| --- | --- |

—

contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage

0 %

-

31.12.2026

0.5175

ex 3903 90 90

15

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 78 (± 4 %) de styrène, |
| --- | --- |

—

78 (± 4 %) de styrène,

| — | 9 (± 2 %) d'acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

9 (± 2 %) d'acrylate de n-butyl,

| — | 11 (± 3 %) de méthacrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

11 (± 3 %) de méthacrylate de n-butyl,

| — | 1,5 (± 0,7 %) d'acide méthacrylique, et |
| --- | --- |

—

1,5 (± 0,7 %) d'acide méthacrylique, et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine

0 %

-

31.12.2023

0.5176

ex 3903 90 90

20

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 83 ± 3 % de styrène, |
| --- | --- |

—

83 ± 3 % de styrène,

| — | 7 ± 2 % d'acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

7 ± 2 % d'acrylate de n-butyl,

| — | 9 ± 2 % de méthacrylate de n-butyl, et |
| --- | --- |

—

9 ± 2 % de méthacrylate de n-butyl, et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine

0 %

-

31.12.2026

0.7861

ex 3903 90 90

33

Copolymère de styrène, divinylbenzène et chlorométhylstyrène (CAS RN 55844-94-5) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.2891

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

35

43

Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC

0 %

-

31.12.2023

0.7417

ex 3903 90 90

ex 3904 69 80

38

88

Polytétrafluoroéthylène (CAS RN 9002-84-0) encapsulé à l'aide d'un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS RN 9003-54-7) contenant en poids 50 % (± 1 %) de chaque polymère

0 %

-

31.12.2022

0.6565

ex 3903 90 90

45

Préparation, en poudre, contenant en poids:

| — | 86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique, et |
| --- | --- |

—

86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique, et

| — | 9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d'éthoxylate d'acides gras (CAS RN 9004-81-3) |
| --- | --- |

—

9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d'éthoxylate d'acides gras (CAS RN 9004-81-3)

0 %

m3

31.12.2024

0.5473

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

60

60

Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (Mn) n'excédant pas 4 500

0 %

-

31.12.2026

0.6736

ex 3903 90 90

65

Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (CAS RN 26762-29-8)

0 %

-

31.12.2025

0.6804

ex 3903 90 90

70

Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:

| — | 75 % (± 7 %) de styrène, et |
| --- | --- |

—

75 % (± 7 %) de styrène, et

| — | 25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle |
| --- | --- |

—

25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle

0 %

m3

31.12.2025

0.3910

ex 3903 90 90

80

Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:

| — | 65 % au minimum de styrène, |
| --- | --- |

—

65 % au minimum de styrène,

| — | 25 % au maximum de divinylbenzène, |
| --- | --- |

—

25 % au maximum de divinylbenzène,

entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4410

ex 3903 90 90

86

Mélange contenant, en poids,

| — | 45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %, |
| --- | --- |

—

45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %,

| — | 35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %, |
| --- | --- |

—

35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %,

| — | pas plus de 10 % d'autres d'additifs, |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % d'autres d'additifs,

et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:

| — | aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d'au moins 0,3 % d'un pigment à base de paillettes, |
| --- | --- |

—

aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d'au moins 0,3 % d'un pigment à base de paillettes,

| — | fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l'absorption du rayonnement ultraviolet, |
| --- | --- |

—

fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l'absorption du rayonnement ultraviolet,

| — | blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab |
| --- | --- |

—

blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab

0 %

-

31.12.2023

0.2887

ex 3904 30 00

ex 3904 40 00

30

91

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:

| — | 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle, et |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle, et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,

sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2885

ex 3904 61 00

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles

0 %

-

31.12.2023

0.7675

ex 3904 69 80

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'heptafluoro-1-pentène et d'éthène (CAS RN 94228-79-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7626

ex 3904 69 80

30

Copolymère de tétrafluoroéthylène, d'hexafluoropropène et d'éthène

0 %

-

31.12.2023

0.4981

ex 3904 69 80

81

Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9)

0 %

-

31.12.2025

0.5560

ex 3904 69 80

85

Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l'hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges

0 %

-

31.12.2022

0.3285

ex 3904 69 80

94

Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène

0 %

-

31.12.2023

0.2883

ex 3904 69 80

96

Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39

0 %

-

31.12.2023

0.3745

ex 3904 69 80

97

Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

0 %

-

31.12.2024

0.5786

ex 3905 30 00

10

Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques (wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs (1)

0 %

-

31.12.2022

0.5774

ex 3905 91 00

40

Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l'unité monomère éthylène

0 %

-

31.12.2022

0.8126

ex 3905 91 00

50

Solution aqueuse contenant en poids:

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'un copolymère de pyrrolidone de vinyle, de N,N-méthacrylamide de diméthylaminopropyle et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 306769-73-3), |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'un copolymère de pyrrolidone de vinyle, de N,N-méthacrylamide de diméthylaminopropyle et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 306769-73-3),

| — | pas plus de 1 % de conservateurs |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 % de conservateurs

0 %

-

31.12.2025

0.8145

ex 3905 91 00

60

Copolymère de vinylpyrrolidone, de caprolactame de vinyle et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle (CAS RN 102972-64-5) sous forme solide, ou sous forme de solution aqueuse contenant en poids:

| — | 27 % ou plus mais pas plus de 33 % de copolymère, |
| --- | --- |

—

27 % ou plus mais pas plus de 33 % de copolymère,

| — | pas plus d'1,5 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), |
| --- | --- |

—

pas plus d'1,5 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5),

| — | pas plus de 1 % de conservateurs |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 % de conservateurs

0 %

-

31.12.2025

0.8138

ex 3905 91 00

70

Solution aqueuse contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 35 % d'un copolymère de caprolactame de vinyle, de pyrrolidone de vinyle, de N,N-diméthylaminopropyl méthacrylamide et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 748809-45-2), |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 35 % d'un copolymère de caprolactame de vinyle, de pyrrolidone de vinyle, de N,N-diméthylaminopropyl méthacrylamide et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 748809-45-2),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 16 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), dénaturé ou non avec de l'alcool tert-butylique (CAS RN 75-65-0) et/ou du benzoate de dénatonium (CAS RN 3734-33-6) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 16 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), dénaturé ou non avec de l'alcool tert-butylique (CAS RN 75-65-0) et/ou du benzoate de dénatonium (CAS RN 3734-33-6)

0 %

-

31.12.2025

0.8139

ex 3905 91 00

80

Copolymère de vinylpyrrolidone, d'acide acrylique et de méthacrylate de dodécyle (CAS RN 83120-95-0)

0 %

-

31.12.2025

0.3283

ex 3905 99 90

95

Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

0 %

-

31.12.2023

0.2880

ex 3905 99 90

96

Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids:

| — | 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle, et |
| --- | --- |

—

9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle, et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique

0 %

-

31.12.2023

0.3282

ex 3905 99 90

97

Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3278

ex 3905 99 90

98

Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl

0 %

-

31.12.2023

0.3276

3906 90 60

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.3279

ex 3906 90 90

10

Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7347

ex 3906 90 90

23

Copolymère de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS RN 37953-21-2), d'un poids équivalent d'époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n'excédant pas 1 cm

0 %

-

31.12.2022

0.5814

ex 3906 90 90

27

Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d'acrylate d'isooctyle et d'acide acrylique, dissous dans du palmitate d'isopropyle

0 %

-

31.12.2022

0.6672

ex 3906 90 90

33

Copolymère d'acrylate de butyle et de méthacrylate d'alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm

0 %

-

31.12.2025

0.6663

ex 3906 90 90

37

Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (CAS RN 28931-67-1), sous forme de microsphères d'un diamètre moyen de 3 μm

0 %

-

31.12.2025

0.4667

ex 3906 90 90

41

Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C30

0 %

-

31.12.2024

0.7125

ex 3906 90 90

43

Copolymère d'esters méthacryliques, d'acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS RN 143106-82-5)

0 %

-

31.12.2026

0.2886

ex 3906 90 90

50

Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:

| — | (chlorométhoxy)éthène, |
| --- | --- |

—

(chlorométhoxy)éthène,

| — | (chloroéthoxy)éthène, |
| --- | --- |

—

(chloroéthoxy)éthène,

| — | chlorométhylstyrène, |
| --- | --- |

—

chlorométhylstyrène,

| — | chloroacétate de vinyle, |
| --- | --- |

—

chloroacétate de vinyle,

| — | acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

acide méthacrylique,

| — | ester monobutylique d'acide butènedioïque, |
| --- | --- |

—

ester monobutylique d'acide butènedioïque,

| — | ester monocyclohexyle d'acide butènedioïque, |
| --- | --- |

—

ester monocyclohexyle d'acide butènedioïque,

contenant en poids pas plus de 5 % de chaque unité monomère

0 %

-

31.12.2023

0.7499

ex 3906 90 90

60

Dispersion aqueuse, contenant en poids:

| — | plus de 10 % mais pas plus de 15 % d'éthanol, et |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais pas plus de 15 % d'éthanol, et

| — | plus de 7 % mais pas plus de 11 % du produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) et d'un dérivé du glycérol |
| --- | --- |

—

plus de 7 % mais pas plus de 11 % du produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) et d'un dérivé du glycérol

0 %

-

31.12.2023

0.6425

ex 3906 90 90

73

Preparation contenant en poids:

| — | 33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d'acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d'acide méthacrylique,

| — | 24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol, et |
| --- | --- |

—

24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol, et

| — | 37 % ou plus mais pas plus de 41 % d'eau |
| --- | --- |

—

37 % ou plus mais pas plus de 41 % d'eau

0 %

-

31.12.2024

0.6891

ex 3907 10 00

20

Polyoxyméthylène avec des extrémités acétyle, contenant du polydiméthylsiloxane et des fibres d'un copolymère d'acide téréphthalique et de 1,4-phénylènediamine

0 %

-

31.12.2022

0.3272

ex 3907 29 11

10

Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4378

ex 3907 29 11

20

Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000

0 %

-

31.12.2023

0.5379

ex 3907 29 11

60

Mélange de:

| — | α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2), et |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2), et

| — | α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1) |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1)

0 %

-

31.12.2022

0.5862

ex 3907 29 20

20

Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d'au moins 2 700 mais n'excédant pas 3 100 (CAS RN 25190-06-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7099

ex 3907 29 20

25

Copolymère d'oxyde de propylène et d'oxyde de butylène, monododécyléther, contenant en poids:

| — | 48 % ou plus mais pas plus de 52 % d'oxyde de propylène, et |
| --- | --- |

—

48 % ou plus mais pas plus de 52 % d'oxyde de propylène, et

| — | 48 % ou plus mais pas plus de 52 % d'oxyde de butylène |
| --- | --- |

—

48 % ou plus mais pas plus de 52 % d'oxyde de butylène

0 %

-

31.12.2023

0.2876

ex 3907 29 20

30

Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

0 %

-

31.12.2023

0.7532

ex 3907 29 20

35

Mélange contenant en poids:

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 % d'un copolymère de glycérol, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS RN 9082-00-2), |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 % d'un copolymère de glycérol, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS RN 9082-00-2),

| — | 85 % ou plus mais pas plus de 95 % d'un copolymère de saccharose, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS RN 26301-10-0) |
| --- | --- |

—

85 % ou plus mais pas plus de 95 % d'un copolymère de saccharose, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS RN 26301-10-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4013

ex 3907 29 20

40

Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n'excédant pas 3 600

0 %

-

31.12.2023

0.6351

ex 3907 29 20

50

Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:

| — | présentant une température de transition vitreuse de 210 °C, |
| --- | --- |

—

présentant une température de transition vitreuse de 210 °C,

| — | d'un poids moléculaire moyen (Mw) égal ou supérieur à 35 000 , mais n'excédant pas 80 000 , |
| --- | --- |

—

d'un poids moléculaire moyen (Mw) égal ou supérieur à 35 000 , mais n'excédant pas 80 000 ,

| — | avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n'excédant pas 0,6 dl/gramme |
| --- | --- |

—

avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n'excédant pas 0,6 dl/gramme

0 %

-

31.12.2024

0.7308

ex 3907 29 20

60

Éther mono-butylique de propylène glycol (CAS RN 9003-13-8) d'une alcalinité n'excédant pas 1 ppm de sodium

0 %

-

31.12.2022

0.3271

ex 3907 29 99

15

Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl

0 %

-

31.12.2023

0.7478

ex 3907 29 99

20

2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide

0 %

-

31.12.2023

0.2920

ex 3907 29 99

30

Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

0 %

-

31.12.2023

0.7484

ex 3907 29 99

40

N-(méthoxypoly(éthylène glycol)-N-(1-acétyl-(2-méthoxypoly (éthylène glycol))-glycine (CAS RN 600169-00-4) avec un poids moléculaire (Mw), pour le polyéthylène glycol, de 40 kDa

0 %

-

31.12.2023

0.3269

ex 3907 29 99

45

Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

0 %

-

31.12.2023

0.4536

ex 3907 29 99

50

Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal

0 %

-

31.12.2023

0.4546

ex 3907 29 99

55

Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000

0 %

-

31.12.2023

0.5144

ex 3907 29 99

60

Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate

0 %

-

31.12.2026

0.6839

ex 3907 30 00

15

Résine époxyde, sans halogène,

| — | présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde, |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde,

| — | présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, et |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, et

| — | contenant un solvant, |
| --- | --- |

—

contenant un solvant,

destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6840

ex 3907 30 00

25

Résine époxyde:

| — | contenant, en poids, 21 % ou plus de brome, |
| --- | --- |

—

contenant, en poids, 21 % ou plus de brome,

| — | présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, et |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm, et

| — | contenant un solvant |
| --- | --- |

—

contenant un solvant

0 %

-

31.12.2025

0.2759

ex 3907 30 00

ex 3926 90 97

40

70

Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8533 , 8535 , 8536 , 8541 , 8542 ou 8548  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5578

ex 3907 30 00

60

Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7427

ex 3907 30 00

70

Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids:

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), et |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), et

| — | aucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4) |
| --- | --- |

—

aucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4)

0 %

-

31.12.2022

0.2541

ex 3907 40 00

35

α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] (CAS RN 94334-64-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2564

ex 3907 40 00

45

α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6352

ex 3907 40 00

70

Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:

| — | contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d'un copolymère de chlorure d'isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinol, |
| --- | --- |

—

contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d'un copolymère de chlorure d'isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinol,

| — | avec extrémités de p-cumylphénol, et |
| --- | --- |

—

avec extrémités de p-cumylphénol, et

| — | présentant un poids moléculaire moyen (Mw) égal ou supérieur à 29 900 , mais n'excédant pas 31 900 |
| --- | --- |

—

présentant un poids moléculaire moyen (Mw) égal ou supérieur à 29 900 , mais n'excédant pas 31 900

0 %

-

31.12.2024

0.6355

ex 3907 40 00

80

Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol

0 %

-

31.12.2024

0.3263

ex 3907 69 00

10

Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol

0 %

-

31.12.2023

0.2980

3907 70 00

Poly(acide lactique)

0 %

-

31.12.2023

0.2918

ex 3907 91 90

10

Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2024

0.2977

ex 3907 99 80

10

Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.5639

ex 3907 99 80

25

Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol

0 %

-

31.12.2022

0.4940

ex 3907 99 80

ex 3913 90 00

30

20

Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)

0 %

-

31.12.2025

0.7491

ex 3907 99 80

35

Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué:

| — | d'isomères d'acide phtalique et/ou de diacides gras, |
| --- | --- |

—

d'isomères d'acide phtalique et/ou de diacides gras,

| — | de diols aliphatiques, et |
| --- | --- |

—

de diols aliphatiques, et

| — | de groupes terminaux d'acides gras, |
| --- | --- |

—

de groupes terminaux d'acides gras,

présentant:

| — | un indice d'hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n'excédant pas 350 mg de KOH, |
| --- | --- |

—

un indice d'hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n'excédant pas 350 mg de KOH,

| — | une viscosité à 25 °C de 2 000 cP ou plus mais n'excédant pas 8 000 cP, et |
| --- | --- |

—

une viscosité à 25 °C de 2 000 cP ou plus mais n'excédant pas 8 000 cP, et

| — | un indice d'acidité inférieur à 10 mg de KOH/g |
| --- | --- |

—

un indice d'acidité inférieur à 10 mg de KOH/g

0 %

-

31.12.2023

0.5057

ex 3907 99 80

80

Copolymère, composé d'au moins 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques

0 %

-

31.12.2025

0.2923

ex 3908 90 00

10

Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

-

31.12.2023

0.3261

ex 3908 90 00

30

Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique

0 %

-

31.12.2023

0.7428

ex 3909 20 00

10

Mélange de polymères contenant, en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 75 %, de résine de mélamine (CAS RN 9003-08-1), |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 75 %, de résine de mélamine (CAS RN 9003-08-1),

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 25 %, de silice (CAS RN 14808-60-7 ou CAS RN 60676-86-0), |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 25 %, de silice (CAS RN 14808-60-7 ou CAS RN 60676-86-0),

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 %, de cellulose (CAS RN 9004-34-6), et |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 %, de cellulose (CAS RN 9004-34-6), et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 15 %, de résine phénolique (CAS RN 25917-04-8) |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 15 %, de résine phénolique (CAS RN 25917-04-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5032

ex 3909 40 00

20

Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d'encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (1)

0 %

-

31.12.2025

0.7865

ex 3909 40 00

70

Polymère sous forme d'écailles composé, en poids, de 98 % ou plus de résine phénolique (octyphénol-formaldéhyde bromé), ayant un point de ramollissement selon la norme ASTM E28-92 de 80 °C ou plus mais n'excédant pas 95 °C (CAS RN 112484-41-0)

0 %

-

31.12.2024

0.4595

ex 3909 50 90

10

Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids:

| — | 60 % ou plus d'oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels, |
| --- | --- |

—

60 % ou plus d'oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels,

| — | 30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels, et |
| --- | --- |

—

30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels, et

| — | 10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle |
| --- | --- |

—

10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle

0 %

-

31.12.2024

0.6423

ex 3909 50 90

20

Préparation contenant au poids:

| — | 14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, |
| --- | --- |

—

14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 5 % d'amidon modifié par voie enzymatique, et |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 5 % d'amidon modifié par voie enzymatique, et

| — | 77 % ou plus mais pas plus de 83 % d'eau |
| --- | --- |

—

77 % ou plus mais pas plus de 83 % d'eau

0 %

-

31.12.2024

0.6420

ex 3909 50 90

30

Préparation contenant au poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,

| — | 19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d'éther butylique du diéthylène glycol, et |
| --- | --- |

—

19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d'éther butylique du diéthylène glycol, et

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 64 % d'eau |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 64 % d'eau

0 %

-

31.12.2024

0.6424

ex 3909 50 90

40

Préparation contenant en poids:

| — | 34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes, |
| --- | --- |

—

34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes,

| — | 37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol, et |
| --- | --- |

—

37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol, et

| — | 26 % ou plus mais pas plus de 28 % d'eau |
| --- | --- |

—

26 % ou plus mais pas plus de 28 % d'eau

0 %

-

31.12.2024

0.6921

ex 3910 00 00

15

Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6)

0 %

-

31.12.2026

0.3260

ex 3910 00 00

20

Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

0 %

-

31.12.2023

0.7057

ex 3910 00 00

25

Préparations contenant en poids:

| — | au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), et |
| --- | --- |

—

au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), et

| — | au moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7) |
| --- | --- |

—

au moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7)

0 %

-

31.12.2026

0.7058

ex 3910 00 00

35

Préparations contenant en poids:

| — | au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6), et |
| --- | --- |

—

au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6), et

| — | au moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7) |
| --- | --- |

—

au moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

0 %

-

31.12.2026

0.4049

ex 3910 00 00

40

Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme

0 %

-

31.12.2026

0.7217

ex 3910 00 00

45

Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d'une viscosité de 38-100 MPas (CAS RN 70131-67-8)

0 %

-

31.12.2026

0.4300

ex 3910 00 00

50

Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

0 %

-

31.12.2022

0.7218

ex 3910 00 00

55

Préparation contenant en poids:

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2), |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2),

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6), et |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6), et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l'alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7) |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 5 % d'acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l'alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7)

0 %

-

31.12.2026

0.4845

ex 3910 00 00

60

Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux

0 %

-

31.12.2024

0.7953

ex 3910 00 00

65

Copolymère liquide à base de polydiméthylsiloxane avec des groupes époxydes terminaux (CAS RN 2102536-93-4)

0 %

-

31.12.2025

0.5926

ex 3910 00 00

70

Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits

0 %

-

31.12.2023

0.8097

ex 3910 00 00

75

Copolymère de 80 % de diméthylsiloxane, 10 % de méthacrylate de méthyle et 10 % d'acrylate de butyle sous forme de poudre blanche

0 %

-

31.12.2025

0.6324

ex 3910 00 00

80

Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle

0 %

-

31.12.2024

0.4413

ex 3911 10 00

81

Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:

| — | un indice d'iode supérieur à 120, et |
| --- | --- |

—

un indice d'iode supérieur à 120, et

| — | une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou |
| --- | --- |

—

une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou

| — | une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D 6166) |
| --- | --- |

—

une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D 6166)

0 %

-

31.12.2023

0.8220

ex 3911 90 19

15

Polyétherimide de dianhydride 4,4'-[(isopropylidène)bis(p-phénylénoxy)]diphtalique et de 1,3-benzènediamine ou 1,4-benzènediamine (CAS RN 61128-46-9 ou CAS RN 61128-47-0)

0 %

-

31.12.2026

0.7163

ex 3911 90 19

20

Ensemble de deux composants, dans un rapport volumique de 1:1, destiné à produire un polydicyclopentadiène thermodurcissable après mélange, chacun des deux composants contenant les éléments suivants:

| — | 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), |
| --- | --- |

—

83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène),

| — | un caoutchouc synthétique, |
| --- | --- |

—

un caoutchouc synthétique,

| — | même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, |
| --- | --- |

—

même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène,

et chaque composant séparé contenant:

| — | soit un composé d'aluminium-alkyle, |
| --- | --- |

—

soit un composé d'aluminium-alkyle,

| — | soit un complexe organique de tungstène, |
| --- | --- |

—

soit un complexe organique de tungstène,

| — | soit un complexe organique de molybdène |
| --- | --- |

—

soit un complexe organique de molybdène

0 %

-

31.12.2023

0.4280

ex 3911 90 19

30

Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium

0 %

-

31.12.2022

0.5145

ex 3911 90 19

40

Résine de m-Xylene formaldehyde

0 %

-

31.12.2026

0.6519

ex 3911 90 19

70

Préparation contenant:

| — | de l'acide cyanique, de l'ester C,C'-[(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1), |
| --- | --- |

—

de l'acide cyanique, de l'ester C,C'-[(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1),

| — | du 1,3-Bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0), |
| --- | --- |

—

du 1,3-Bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0),

| — | dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d'une teneur inférieure à 50 % en poids |
| --- | --- |

—

dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d'une teneur inférieure à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.8218

ex 3911 90 99

23

Solution aqueuse contenant, en poids, 25 % ou plus mais pas plus de 40 % d'un poly(anhydride isobutylène-maléique) modifié avec:

| — | N,N'-diméthylpropane-1,3-diamine, |
| --- | --- |

—

N,N'-diméthylpropane-1,3-diamine,

| — | un copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, possédant des groupes terminaux aminopropyle et méthoxy, |
| --- | --- |

—

un copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, possédant des groupes terminaux aminopropyle et méthoxy,

| — | de l'éthanol |
| --- | --- |

—

de l'éthanol

(CAS RN 497926-97-3)

0 %

-

31.12.2026

0.3257

ex 3911 90 99

25

Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène

0 %

-

31.12.2023

0.5109

ex 3911 90 99

35

Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique (EMA)

0 %

-

31.12.2025

0.8009

ex 3911 90 99

38

Mélange contenant en poids:

| — | 90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalène avec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et |
| --- | --- |

—

90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalène avec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et

| — | 10 % (± 1 %) d'un copolymère de styrène butadiène hydrogéné (CAS RN 66070-58-4) |
| --- | --- |

—

10 % (± 1 %) d'un copolymère de styrène butadiène hydrogéné (CAS RN 66070-58-4)

0 %

-

31.12.2025

0.3221

ex 3911 90 99

40

Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.3256

ex 3911 90 99

45

Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

-

31.12.2023

0.8010

ex 3911 90 99

48

Mélange contenant en poids:

| — | 90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalèneavec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et |
| --- | --- |

—

90 % (± 1 %) de polymère de 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphtalèneavec du 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène, hydrogéné (CAS RN 881025-72-5), et

| — | 10 % (± 1 %) d'un copolymère d'éthylène et de propylène (CAS RN 9010-79-1) |
| --- | --- |

—

10 % (± 1 %) d'un copolymère d'éthylène et de propylène (CAS RN 9010-79-1)

0 %

-

31.12.2025

0.5729

ex 3911 90 99

53

Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4)

0 %

-

31.12.2022

0.5730

ex 3911 90 99

57

Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0)

0 %

-

31.12.2022

0.3255

ex 3911 90 99

65

Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

-

31.12.2023

0.4091

ex 3911 90 99

86

Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique (CAS RN 9011-16-9)

0 %

-

31.12.2026

0.4912

ex 3912 11 00

30

Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)

0 %

-

31.12.2026

0.4953

ex 3912 11 00

40

Poudre de diacétate de cellulose

0 %

-

31.12.2025

0.3251

ex 3912 39 85

10

Éthylcellulose non plastifiée

0 %

-

31.12.2023

0.3253

ex 3912 39 85

20

Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids 27 (± 3) % d'éthylcellulose

0 %

-

31.12.2023

0.3252

ex 3912 39 85

30

Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5172

ex 3912 39 85

40

Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3)

0 %

-

31.12.2026

0.6718

ex 3912 39 85

50

Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4)

0 %

-

31.12.2025

0.4017

ex 3912 90 10

20

Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose

0 %

-

31.12.2023

0.3898

ex 3913 90 00

30

Protéine modifiée chimiquement ou par voie enzymatique par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, même hydrolysées, présentant une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 350 000

0 %

-

31.12.2023

0.3749

ex 3913 90 00

85

Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)

0 %

-

31.12.2023

0.3249

ex 3913 90 00

95

Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4797

ex 3916 20 00

91

Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:

| — | dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

dioxyde de titane,

| — | poly(méthacrylate de méthyle), |
| --- | --- |

—

poly(méthacrylate de méthyle),

| — | carbonate de calcium, |
| --- | --- |

—

carbonate de calcium,

| — | agents liants |
| --- | --- |

—

agents liants

0 %

-

31.12.2024

0.5988

ex 3916 90 10

10

Joncs à structure cellulaire, constitués:

| — | de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), |
| --- | --- |

—

de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),

| — | le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids), |
| --- | --- |

—

le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids),

| — | de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
| --- | --- |

—

de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)

0 %

-

31.12.2023

0.8116

ex 3917 31 00

ex 3917 32 00

ex 3917 39 00

30

20

20

Tubes:

| — | d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm,

| — | d'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 0,01 mm, mais n'excédant pas 2,1 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre intérieur égal ou supérieur à 0,01 mm, mais n'excédant pas 2,1 mm,

| — | adaptés à une pression de service maximale comprise entre 2,7 MPa et 70 MPa, |
| --- | --- |

—

adaptés à une pression de service maximale comprise entre 2,7 MPa et 70 MPa,

| — | convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, |
| --- | --- |

—

convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,

| — | avec ou sans silice fondue, |
| --- | --- |

—

avec ou sans silice fondue,

| — | recouverts ou non de PEEK, |
| --- | --- |

—

recouverts ou non de PEEK,

destinés à être utilisés dans un système chromatographique (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8117

ex 3917 40 00

20

Raccords en plastique (kit d'écrous et embouts ou écrous) et connecteurs:

| — | filetés, |
| --- | --- |

—

filetés,

| — | soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable, |
| --- | --- |

—

soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable,

| — | adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa, |
| --- | --- |

—

adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa,

pour les tubes:

| — | d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm,

| — | adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa, |
| --- | --- |

—

adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa,

| — | convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, |
| --- | --- |

—

convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,

destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques (1)

0 %

-

31.12.2026

0.4641

ex 3917 40 00

91

Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles

0 %

-

31.12.2024

0.2421

ex 3919 10 19

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

10

25

31

Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.4800

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

27

20

Film de polyester:

| — | revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et

| — | non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester |
| --- | --- |

—

non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester

0 %

-

31.12.2024

0.2910

ex 3919 10 80

35

Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.4757

ex 3919 10 80

37

Film de polytétrafluoroéthylène:

| — | d'une épaisseur de 100 μm au minimum, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 100 μm au minimum,

| — | présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum, |
| --- | --- |

—

présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum,

| — | revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression

0 %

-

31.12.2025

0.4093

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

40

43

Film de poly(chlorure de vinyle) noir:

| — | d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D 2457, |
| --- | --- |

—

d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D 2457,

| — | recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible

0 %

-

31.12.2022

0.4761

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

43

26

Film d'éthylène-acétate de vinyle:

| — | d'une épaisseur de 100 μm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 100 μm ou plus,

| — | revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène

0 %

-

31.12.2022

0.4303

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

45

45

Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm

0 %

-

31.12.2022

0.8109

ex 3919 10 80

48

Bandes plastiques en polypropylène,

| — | autoadhésives, |
| --- | --- |

—

autoadhésives,

| — | unilatéralement recouvertes d'un adhésif à base de polymère acrylique, |
| --- | --- |

—

unilatéralement recouvertes d'un adhésif à base de polymère acrylique,

| — | en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm, |
| --- | --- |

—

en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm,

| — | d'une épaisseur, y compris la couche adhésive, inférieure ou égale à 0,03 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur, y compris la couche adhésive, inférieure ou égale à 0,03 mm,

destinées à la fabrication de batteries électriques rechargeables au lithium-ion (1)

3.2 %

-

31.12.2022

0.3035

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

ex 3920 10 89

50

41

25

Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et/ou de la découpe de disques de silicium (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3036

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

55

53

Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 o de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330)

0 %

-

31.12.2022

0.2416

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

ex 3920 61 00

57

30

30

Feuille réfléchissante constituée:

| — | d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier, |
| --- | --- |

—

d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier,

| — | recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et

| — | éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible |
| --- | --- |

—

éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible

0 %

-

31.12.2023

0.6886

ex 3919 10 80

63

Feuille réfléchissante consistant en:

| — | une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, |
| --- | --- |

—

une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,

| — | une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre,

| — | une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine, |
| --- | --- |

—

une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine,

| — | une couche métallique, |
| --- | --- |

—

une couche métallique,

| — | un adhésif acrylique, et |
| --- | --- |

—

un adhésif acrylique, et

| — | une pellicule de protection |
| --- | --- |

—

une pellicule de protection

0 %

-

31.12.2025

0.4545

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

73

50

Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:

| — | présentant ou non un filigrane, |
| --- | --- |

—

présentant ou non un filigrane,

| — | avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté,

la feuille réfléchissante consiste en:

| — | une couche de polymère acrylique ou vinylique, |
| --- | --- |

—

une couche de polymère acrylique ou vinylique,

| — | une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, |
| --- | --- |

—

une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes,

| — | une couche de métallisation, |
| --- | --- |

—

une couche de métallisation,

| — | une couche adhésive, et |
| --- | --- |

—

une couche adhésive, et

| — | une feuille détachable, |
| --- | --- |

—

une feuille détachable,

| — | comportant ou non une couche supplémentaire de polyester |
| --- | --- |

—

comportant ou non une couche supplémentaire de polyester

0 %

-

31.12.2023

0.5166

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

75

80

Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:

| — | copolymère de résine acrylique, |
| --- | --- |

—

copolymère de résine acrylique,

| — | polyuréthane, |
| --- | --- |

—

polyuréthane,

| — | couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, |
| --- | --- |

—

couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,

| — | microsphères de verre, et |
| --- | --- |

—

microsphères de verre, et

| — | couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible

0 %

-

31.12.2026

0.4799

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

85

28

Film de poly(chlorure de vinyle), de poly(éthylène téréphtalate), de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:

| — | revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection, |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection,

| — | d'une épaisseur totale au moins égale à 65 μm sans la pellicule de protection |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale au moins égale à 65 μm sans la pellicule de protection

0 %

-

31.12.2024

0.4414

ex 3919 90 80

19

Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):

| — | sans aucune impureté ou défaut, |
| --- | --- |

—

sans aucune impureté ou défaut,

| — | revêtu, sur une face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection, et, sur l'autre, d'une couche antistatique d'un composé ionique organique de choline, |
| --- | --- |

—

revêtu, sur une face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection, et, sur l'autre, d'une couche antistatique d'un composé ionique organique de choline,

| — | recouvert ou non d'une couche antipoussière imprimable constituée d'un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne, |
| --- | --- |

—

recouvert ou non d'une couche antipoussière imprimable constituée d'un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne,

| — | d'une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm,

| — | d'une largeur supérieure à 1 295 mm mais n'excédant pas 1 305  mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur supérieure à 1 295 mm mais n'excédant pas 1 305  mm

0 %

-

31.12.2023

0.7415

ex 3919 90 80

21

Film de polytétrafluoroéthylène:

| — | d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais pas plus de 155 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais pas plus de 155 μm,

| — | d'une largeur de 6,30 mm ou plus mais pas plus de 585 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 6,30 mm ou plus mais pas plus de 585 mm,

| — | présentant un allongement à la rupture de 200 % au maximum, et |
| --- | --- |

—

présentant un allongement à la rupture de 200 % au maximum, et

| — | revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression d'une épaisseur n'excédant pas 40 μm |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression d'une épaisseur n'excédant pas 40 μm

0 %

-

31.12.2022

0.4314

ex 3919 90 80

22

Film de polyester, de polyéthylène ou de polypropylène recouvert sur une ou sur les deux faces d'un adhésif acrylique ou à base de caoutchouc sensible à la pression, fourni ou non avec pellicule antiadhésive, conditionné en rouleaux d'une largeur égale ou supérieure à 45,7 cm, mais n'excédant pas 160 cm

0 %

-

31.12.2024

0.3243

ex 3919 90 80

23

Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)

0 %

-

31.12.2023

0.4760

ex 3919 90 80

24

Feuille stratifiée réfléchissante:

| — | constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier, |
| --- | --- |

—

constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier,

| — | recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et |
| --- | --- |

—

recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et

| — | recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible |
| --- | --- |

—

recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible

0 %

-

31.12.2024

0.4415

ex 3919 90 80

33

Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1 245  mm mais n'excédant pas 1 255  mm

0 %

-

31.12.2023

0.4398

ex 3919 90 80

35

Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d'une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d'un côté avec:

| — | une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre,

| — | une couche de poly(éthylène acétate de vinyle), |
| --- | --- |

—

une couche de poly(éthylène acétate de vinyle),

| — | une couche adhésive, et |
| --- | --- |

—

une couche adhésive, et

| — | une feuille amovible |
| --- | --- |

—

une feuille amovible

0 %

-

31.12.2023

0.7503

ex 3919 90 80

37

Film de polyéthylène ou de polycarbonate, découpé en formes prêtes à l'emploi, avec:

| — | une face partiellement imprimée, donnant de l'information sur les DEL visibles aux endroits non imprimés ou signalant les points à toucher pour faire fonctionner le système, |
| --- | --- |

—

une face partiellement imprimée, donnant de l'information sur les DEL visibles aux endroits non imprimés ou signalant les points à toucher pour faire fonctionner le système,

| — | l'autre face partiellement recouverte d'une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

l'autre face partiellement recouverte d'une couche adhésive,

| — | une pellicule antiadhésive sur chaque face, |
| --- | --- |

—

une pellicule antiadhésive sur chaque face,

| — | des dimensions n'excédant pas 14 cm x 2,5 cm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n'excédant pas 14 cm x 2,5 cm,

destiné à la fabrication d'interrupteurs à bouton-poussoir pour mobilier réglable à système mécatronique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.4445

ex 3919 90 80

49

Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable

0 %

-

31.12.2023

0.5507

ex 3919 90 80

51

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.4532

ex 3919 90 80

54

Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:

| — | d'une couche de polymère, |
| --- | --- |

—

d'une couche de polymère,

| — | d'une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

d'une couche adhésive,

| — | d'une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties, |
| --- | --- |

—

d'une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties,

et un autre côté recouvert ou non d'une couche adhésive et d'une couche polymère métallisée

0 %

-

31.12.2024

0.4947

ex 3919 90 80

65

Film autoadhésif d'une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais n'excédant pas 475 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert sur une face d'un revêtement résistant aux rayures et, sur l'autre face, d'un adhésif sensible à la pression et d'une pellicule antiadhésive

0 %

-

31.12.2025

0.4925

ex 3919 90 80

70

Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon

0 %

-

31.12.2025

0.4964

ex 3919 90 80

82

Feuille réfléchissante comprenant:

| — | une couche de polyuréthane, |
| --- | --- |

—

une couche de polyuréthane,

| — | une couche de microsphères de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de microsphères de verre,

| — | une couche métallisée en aluminium, et |
| --- | --- |

—

une couche métallisée en aluminium, et

| — | une couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d'une pellicule de protection amovible, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d'une pellicule de protection amovible,

| — | même une couche de chlorure de polyvinyle, |
| --- | --- |

—

même une couche de chlorure de polyvinyle,

| — | une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé |
| --- | --- |

—

une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé

0 %

-

31.12.2025

0.4459

ex 3919 90 80

83

Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé:

| — | comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, ou |
| --- | --- |

—

comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, ou

| — | pour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD |
| --- | --- |

—

pour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD

0 %

-

31.12.2022

0.3241

ex 3920 10 25

30

Feuille en polyéthylène monocouche à haute densité:

| — | contenant en poids 99 % ou plus de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

contenant en poids 99 % ou plus de polyéthylène,

| — | d'une épaisseur égale ou supérieure à 12 μm mais n'excédant pas 20 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur égale ou supérieure à 12 μm mais n'excédant pas 20 μm,

| — | d'une longueur égale ou supérieure à 4 000  m mais n'excédant pas 7 000  m, |
| --- | --- |

—

d'une longueur égale ou supérieure à 4 000  m mais n'excédant pas 7 000  m,

| — | d'une largeur égale ou supérieure à 600 mm mais n'excédant pas 900 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur égale ou supérieure à 600 mm mais n'excédant pas 900 mm

0 %

-

31.12.2023

0.4419

ex 3920 10 28

91

Film de poly(éthylène) imprimé d'un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l'encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d'obtenir plusieurs couleurs à l'encre sur une face du film et une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également:

| — | répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film, |
| --- | --- |

—

répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film,

| — | aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre |
| --- | --- |

—

aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre

0 %

-

31.12.2023

0.6640

ex 3920 10 40

40

Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:

| — | consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d'alcool vinylique d'éthylène, est recouverte de chaque côté d'une couche de polyamide, enduite de chaque côté d'une couche de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d'alcool vinylique d'éthylène, est recouverte de chaque côté d'une couche de polyamide, enduite de chaque côté d'une couche de polyéthylène,

| — | d'une épaisseur totale minimale de 55 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale minimale de 55 μm,

| — | d'un diamètre de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm

0 %

-

31.12.2025

0.3754

ex 3920 10 89

40

Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm

0 %

-

31.12.2022

0.8149

ex 3920 10 89

45

Feuille plastique en copolymère d'octène et d'éthylène d'une épaisseur de 0,45 mm ou plus mais n'excédant pas 0,75 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de panneaux solaires photovoltaïques verre-verre (1)

0 %

-

31.12.2022

0.5139

ex 3920 10 89

55

Film d'éthylène-acétate de vinyle (EVA):

| — | présentant des reliefs irréguliers en surface, |
| --- | --- |

—

présentant des reliefs irréguliers en surface,

| — | non laminé, |
| --- | --- |

—

non laminé,

| — | non réticulé, et |
| --- | --- |

—

non réticulé, et

| — | d'une épaisseur supérieure à 0,3 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur supérieure à 0,3 mm

0 %

-

31.12.2026

0.5482

ex 3920 20 21

40

Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm,

| — | imprimées des deux côtés à l'aide d'enduits spéciaux destinés à l'impression sécurisée de billets de banque |
| --- | --- |

—

imprimées des deux côtés à l'aide d'enduits spéciaux destinés à l'impression sécurisée de billets de banque

0 %

-

31.12.2023

0.8205

ex 3920 20 21

50

Film biaxialement orienté de plusieurs couches de polypropylène, d'une épaisseur totale n'excédant pas 14 microns

0 %

-

31.12.2026

0.4394

ex 3920 20 29

60

Film orienté monoaxialement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm, composé de trois ou quatre couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:

| — | une résistance à la traction dans le sens machine de 120 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa, et |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens machine de 120 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa, et

| — | une résistance à la traction dans le sens transverse de 10 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPa, |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens transverse de 10 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPa,

selon les méthodes d'analyse ASTM D882/ISO 527-3

0 %

-

31.12.2023

0.3028

ex 3920 20 29

70

Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:

| — | une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm,

| — | un module d'élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa, et |
| --- | --- |

—

un module d'élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa, et

| — | un module d'élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,70 GPa |
| --- | --- |

—

un module d'élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,70 GPa

0 %

-

31.12.2024

0.5167

ex 3920 20 29

94

Film orienté monoaxialement, coextrudé:

| — | composé de 3 à 5 couches, |
| --- | --- |

—

composé de 3 à 5 couches,

| — | dont chaque couche se compose principalement de polypropylène et/ou de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche se compose principalement de polypropylène et/ou de polyéthylène,

| — | dont chaque couche contient au maximum 10 % en poids d'autres polymères, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche contient au maximum 10 % en poids d'autres polymères,

| — | dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,

| — | d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm

0 %

-

31.12.2022

0.3024

ex 3920 43 10

92

Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)

0 %

-

31.12.2023

0.3235

ex 3920 43 10

ex 3920 49 10

94

93

Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000  mm ou plus mais n'excédant pas 1 450  mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3026

ex 3920 43 10

95

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.5930

ex 3920 49 10

30

Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile):

| — | contenant en poids 45 % ou plus de charges, |
| --- | --- |

—

contenant en poids 45 % ou plus de charges,

| — | sur un support |
| --- | --- |

—

sur un support

0 %

-

31.12.2023

0.3021

ex 3920 51 00

20

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm

0 %

-

31.12.2023

0.5506

ex 3920 51 00

30

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm

0 %

-

31.12.2023

0.5753

ex 3920 51 00

40

Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)

0 %

-

31.12.2023

0.7949

ex 3920 61 00

40

Pellicules ou films thermoplastiques extrudés en polycarbonate présentant:

| — | une texture de surface mate sur les deux faces, |
| --- | --- |

—

une texture de surface mate sur les deux faces,

| — | une épaisseur de plus de 50 μm, mais n'excédant pas 200 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de plus de 50 μm, mais n'excédant pas 200 μm,

| — | une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500  mm, et |
| --- | --- |

—

une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500  mm, et

| — | une longueur de 300 m ou plus, mais n'excédant pas 2 500 m |
| --- | --- |

—

une longueur de 300 m ou plus, mais n'excédant pas 2 500 m

0 %

-

31.12.2025

0.7418

ex 3920 62 19

ex 3920 62 90

05

10

Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux:

| — | d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,335 mm mais n'excédant pas 0,365 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,335 mm mais n'excédant pas 0,365 mm, et

| — | recouvert d'une couche d'or d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,03 μm mais n'excédant pas 0,06 μm |
| --- | --- |

—

recouvert d'une couche d'or d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,03 μm mais n'excédant pas 0,06 μm

0 %

-

31.12.2022

0.3234

ex 3920 62 19

08

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:

| — | soit uniquement teintée dans la masse, |
| --- | --- |

—

soit uniquement teintée dans la masse,

| — | soit teintée dans la masse et métallisée sur une face |
| --- | --- |

—

soit teintée dans la masse et métallisée sur une face

0 %

-

31.12.2023

0.3017

ex 3920 62 19

12

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux

0 %

-

31.12.2023

0.3022

ex 3920 62 19

18

Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux

0 %

-

31.12.2023

0.3034

ex 3920 62 19

20

Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3356

ex 3920 62 19

38

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm

0 %

-

31.12.2023

0.3357

ex 3920 62 19

48

Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):

| — | recouvert sur les deux faces d'une couche de résine epoxy acrylique, |
| --- | --- |

—

recouvert sur les deux faces d'une couche de résine epoxy acrylique,

| — | d'une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm) |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)

0 %

-

31.12.2025

0.2589

ex 3920 62 19

52

Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000  ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257)

0 %

-

31.12.2023

0.4344

ex 3920 62 19

60

Feuille en poly(éthylène téréphtalate):

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm,

| — | recouverte sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l'oxyde d'aluminium et d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm |
| --- | --- |

—

recouverte sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l'oxyde d'aluminium et d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm

0 %

-

31.12.2022

0.8011

ex 3920 62 19

ex 3920 62 90

68

20

Film en poly(éthylène téréphtalate) conditionné en rouleaux:

| — | d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, et

| — | recouvert d'une couche de métal précieux déposé par pulvérisation tel que l'or ou le palladium, d'une épaisseur de 0,02 μm ou plus mais n'excédant pas 0,06 μm |
| --- | --- |

—

recouvert d'une couche de métal précieux déposé par pulvérisation tel que l'or ou le palladium, d'une épaisseur de 0,02 μm ou plus mais n'excédant pas 0,06 μm

0 %

-

31.12.2025

0.4520

ex 3920 62 19

76

Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:

| — | revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d'acrylique d'épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant, |
| --- | --- |

—

revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d'acrylique d'épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant,

| — | une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm, |
| --- | --- |

—

une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm,

| — | une transmission de la lumière supérieure à 93 %, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière supérieure à 93 %,

| — | une valeur de "haze" (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %, |
| --- | --- |

—

une valeur de "haze" (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,

| — | une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm,

| — | une largeur comprise entre 800 mm et 1 600  mm |
| --- | --- |

—

une largeur comprise entre 800 mm et 1 600  mm

0 %

-

31.12.2023

0.3328

ex 3920 69 00

20

Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

0 %

-

31.12.2023

0.7882

ex 3920 69 00

30

Feuille rétractable, mono- ou multicouche, transversalement orientée:

| — | constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables, |
| --- | --- |

—

constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables,

| — | d'une épaisseur égale ou supérieure à 20 μm mais n'excédant pas 100 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur égale ou supérieure à 20 μm mais n'excédant pas 100 μm,

| — | d'une longueur égale ou supérieure à 2 385  m mais n'excédant pas 9 075  m, |
| --- | --- |

—

d'une longueur égale ou supérieure à 2 385  m mais n'excédant pas 9 075  m,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

-

31.12.2024

0.6483

ex 3920 69 00

50

Feuille monocouche biaxialement orientée:

| — | composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d'ester de polyglycol et de talc, |
| --- | --- |

—

composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d'ester de polyglycol et de talc,

| — | d'une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n'excédant pas 120 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n'excédant pas 120 μm,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

-

31.12.2024

0.6484

ex 3920 69 00

60

Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:

| — | composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d'additifs de poly(acide lactique) modifié, |
| --- | --- |

—

composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d'additifs de poly(acide lactique) modifié,

| — | d'une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n'excédant pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n'excédant pas 50 μm,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

-

31.12.2024

0.7883

ex 3920 69 00

70

Feuille mono- ou multicouche, biaxialement orientée:

| — | constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables, |
| --- | --- |

—

constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables,

| — | d'une épaisseur égale ou supérieure à 9 μm mais n'excédant pas 120 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur égale ou supérieure à 9 μm mais n'excédant pas 120 μm,

| — | d'une longueur égale ou supérieure à 1 395  m mais n'excédant pas 21 560  m, |
| --- | --- |

—

d'une longueur égale ou supérieure à 1 395  m mais n'excédant pas 21 560  m,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

-

31.12.2024

0.6515

ex 3920 79 10

10

Feuilles de fibre vulcanisée peinte d'une épaisseur n'excédant pas 1,5 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.4766

ex 3920 91 00

52

Feuille en poly(butyral de vinyle):

| — | contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant, |
| --- | --- |

—

contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,

| — | d'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm

0 %

-

31.12.2024

0.3329

ex 3920 91 00

91

Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée

3 %

-

31.12.2023

0.3136

ex 3920 91 00

93

Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:

| — | une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,

| — | recouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle), |
| --- | --- |

—

recouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle),

| — | une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm

0 %

-

31.12.2024

0.4508

ex 3920 91 00

95

Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2'-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n'excédant pas 31 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.3917

ex 3920 99 28

40

Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:

| — | poly(tétraméthylène-éther-glycol), |
| --- | --- |

—

poly(tétraméthylène-éther-glycol),

| — | bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, |
| --- | --- |

—

bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,

| — | 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol, |
| --- | --- |

—

1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol,

| — | d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm,

| — | décoré d'un motif régulier sur une face, |
| --- | --- |

—

décoré d'un motif régulier sur une face,

| — | recouvert d'une feuille de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert d'une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.5938

ex 3920 99 28

45

Film de polyuréthane transparent dont l'une des faces est métallisée:

| — | d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457, |
| --- | --- |

—

d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457,

| — | dont la face métallisée est recouverte d'une couche d'adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène, |
| --- | --- |

—

dont la face métallisée est recouverte d'une couche d'adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène,

| — | dont l'autre face est recouverte d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate), |
| --- | --- |

—

dont l'autre face est recouverte d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate),

| — | d'une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n'excédant pas 244 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n'excédant pas 244 μm

0 %

-

31.12.2024

0.8005

ex 3920 99 28

48

Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux présentant:

| — | une largeur de 900 mm ou plus mais n'excédant pas 1 016  mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 900 mm ou plus mais n'excédant pas 1 016  mm,

| — | une finition mate, |
| --- | --- |

—

une finition mate,

| — | une épaisseur d'environ 0,4 mm (± 8 %), |
| --- | --- |

—

une épaisseur d'environ 0,4 mm (± 8 %),

| — | un allongement à la rupture de 480 % ou plus [ASTM D412 (Die C)], |
| --- | --- |

—

un allongement à la rupture de 480 % ou plus [ASTM D412 (Die C)],

| — | une résistance à la traction dans le sens machine de 470 (± 10) kg/cm2 [ASTM D412 (Die C)], |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens machine de 470 (± 10) kg/cm2 [ASTM D412 (Die C)],

| — | une dureté Shore A de 90 (± 3) (ASTM D2240), |
| --- | --- |

—

une dureté Shore A de 90 (± 3) (ASTM D2240),

| — | une résistance à la déchirure de 100 (± 10) kg/cm2 [ASTM D624 (Die C)], |
| --- | --- |

—

une résistance à la déchirure de 100 (± 10) kg/cm2 [ASTM D624 (Die C)],

| — | un point de fusion de 165 °C (± 10 °C) |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 165 °C (± 10 °C)

0 %

-

31.12.2025

0.4192

ex 3920 99 28

50

Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible

0 %

-

31.12.2026

0.6579

ex 3920 99 28

65

Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:

| — | d'une largeur de 1 640 mm (± 10 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 1 640 mm (± 10 mm),

| — | d'une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n'excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D 2457), |
| --- | --- |

—

d'une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n'excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D 2457),

| — | d'une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n'excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287), |
| --- | --- |

—

d'une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n'excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287),

| — | d'une épaisseur de plus de 365 μm, mais n'excédant pas 760 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de plus de 365 μm, mais n'excédant pas 760 μm,

| — | d'une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]), |
| --- | --- |

—

d'une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]),

| — | d'un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527) |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527)

0 %

m2

31.12.2024

0.5315

ex 3920 99 28

70

Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:

| — | des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d'or, |
| --- | --- |

—

des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d'or,

| — | une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive,

| — | revêtues d'une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face, |
| --- | --- |

—

revêtues d'une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,

| — | revêtues d'une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l'autre face, |
| --- | --- |

—

revêtues d'une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l'autre face,

| — | d'une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n'excédant pas 100 cm, et |
| --- | --- |

—

d'une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n'excédant pas 100 cm, et

| — | d'une longueur n'excédant pas 2 000  m |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 2 000  m

0 %

-

31.12.2026

0.3326

ex 3920 99 59

25

Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)

0 %

-

31.12.2023

0.7603

ex 3920 99 59

30

Pellicule de poly(tétrafluoroéthylène) ayant une teneur en poids de graphite de 10 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.2873

ex 3920 99 59

55

Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée

0 %

-

31.12.2023

0.3135

ex 3920 99 59

65

Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 55 MPa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 %

0 %

-

31.12.2023

0.7529

ex 3920 99 59

75

Film d'éthylène-propylène fluoré (CAS RN 25067-11-2) présentant:

| — | une épaisseur de 0,010 mm ou plus mais n'excédant pas 0,80 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,010 mm ou plus mais n'excédant pas 0,80 mm,

| — | une largeur de 1 219  mm ou plus mais n'excédant pas 1 575  mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 1 219  mm ou plus mais n'excédant pas 1 575  mm,

| — | un point de fusion de 252 °C (mesuré d'après la norme ASTM D 3418) |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 252 °C (mesuré d'après la norme ASTM D 3418)

0 %

-

31.12.2023

0.4095

ex 3920 99 90

20

Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma

0 %

-

31.12.2023

0.3318

ex 3921 13 10

10

Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092

0 %

m3

31.12.2024

0.5815

ex 3921 13 10

20

Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:

| — | d'une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm),

| — | traités en surface avec un promoteur d'adhérence foraminé, et |
| --- | --- |

—

traités en surface avec un promoteur d'adhérence foraminé, et

| — | doublés d'une feuille en polyester et une couche de matière textile |
| --- | --- |

—

doublés d'une feuille en polyester et une couche de matière textile

0 %

-

31.12.2022

0.6066

ex 3921 19 00

30

Blocs à structure cellulaire, constitués:

| — | de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), |
| --- | --- |

—

de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),

| — | le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids), |
| --- | --- |

—

le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids),

| — | de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
| --- | --- |

—

de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)

0 %

-

31.12.2023

0.6911

ex 3921 19 00

40

Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l'acide acrylique, présenté en rouleaux:

| — | d'une largeur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm,

| — | d'une épaisseur de 15 μm ou plus mais n'excédant pas 36 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 15 μm ou plus mais n'excédant pas 36 μm,

du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines

3.2 %

-

31.12.2022

0.7263

ex 3921 19 00

45

Film monocouche microporeux en polypropylène ou film à trois couches microporeux en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:

| — | absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, |
| --- | --- |

—

absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication,

| — | épaisseur totale de 8 μm ou plus mais n'excédant pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

épaisseur totale de 8 μm ou plus mais n'excédant pas 50 μm,

| — | largeur de 15 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm, |
| --- | --- |

—

largeur de 15 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm,

| — | longueur supérieure à 200 m mais n'excédant pas 8 000 m, |
| --- | --- |

—

longueur supérieure à 200 m mais n'excédant pas 8 000 m,

| — | taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm, |
| --- | --- |

—

taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm,

| — | stratifié ou non avec un voile non tissé de polypropylène d'une épaisseur de 50 à 200 μm, |
| --- | --- |

—

stratifié ou non avec un voile non tissé de polypropylène d'une épaisseur de 50 à 200 μm,

3.2 %

-

31.12.2022

| — | enduit ou non d'un agent de surface, |
| --- | --- |

—

enduit ou non d'un agent de surface,

| — | revêtu ou non d'une couche de céramique d'une épaisseur de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces, |
| --- | --- |

—

revêtu ou non d'une couche de céramique d'une épaisseur de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces,

| — | revêtu ou non d'une couche adhésive de type poly(fluorure de vinylidène) ou similaire d'une épaisseur de 0,5 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces |
| --- | --- |

—

revêtu ou non d'une couche adhésive de type poly(fluorure de vinylidène) ou similaire d'une épaisseur de 0,5 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, sur 1 ou 2 faces

0.7132

ex 3921 19 00

50

Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:

| — | d'une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n'excédant pas 0,20 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n'excédant pas 0,20 mm,

| — | d'une pression d'eau à l'entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, et |
| --- | --- |

—

d'une pression d'eau à l'entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, et

| — | d'une perméabilité à l'air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-5 |
| --- | --- |

—

d'une perméabilité à l'air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-5

0 %

-

31.12.2026

0.7280

ex 3921 19 00

60

Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d'oxyde d'aluminium sur les deux faces, |
| --- | --- |

—

une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d'oxyde d'aluminium sur les deux faces,

| — | d'une largeur d'au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur d'au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm,

| — | d'une épaisseur totale d'au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale d'au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm,

| — | d'une porosité d'au moins 0,25 mais pas plus de 0,65 |
| --- | --- |

—

d'une porosité d'au moins 0,25 mais pas plus de 0,65

0 %

m2

31.12.2022

0.7309

ex 3921 19 00

70

Membranes microporeuses de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE) en rouleaux présentant les caractéristiques suivantes:

| — | largeur de 1 600 mm ou plus mais pas plus de 1 730 mm, et |
| --- | --- |

—

largeur de 1 600 mm ou plus mais pas plus de 1 730 mm, et

| — | épaisseur de la membrane de 15 μm ou plus mais pas plus de 50 μm, |
| --- | --- |

—

épaisseur de la membrane de 15 μm ou plus mais pas plus de 50 μm,

destinées à être utilisées dans la fabrication d'une membrane bi-composant ePTFE (1)

0 %

-

31.12.2022

0.3314

ex 3921 19 00

93

Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3002

ex 3921 19 00

95

Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm

0 %

-

31.12.2023

0.3003

ex 3921 90 10

10

Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

0 %

-

31.12.2023

0.4379

ex 3921 90 10

20

Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde

0 %

-

31.12.2023

0.6156

ex 3921 90 10

30

Feuille stratifiée composée des éléments suivants:

| — | une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de plus de 100 μm mais n'excédant pas 150 μm, |
| --- | --- |

—

une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de plus de 100 μm mais n'excédant pas 150 μm,

| — | une base de matériau phénolique d'une épaisseur de plus de 8 μm mais n'excédant pas 15 μm, |
| --- | --- |

—

une base de matériau phénolique d'une épaisseur de plus de 8 μm mais n'excédant pas 15 μm,

| — | une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n'excédant pas 30 μm, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n'excédant pas 30 μm,

| — | et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d'une épaisseur de plus de 35 μm mais n'excédant pas 40 μm |
| --- | --- |

—

et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d'une épaisseur de plus de 35 μm mais n'excédant pas 40 μm

0 %

m2

31.12.2023

0.4844

ex 3921 90 55

ex 7019 61 00

ex 7019 61 00

ex 7019 65 00

ex 7019 65 00

ex 7019 66 00

ex 7019 66 00

ex 7019 90 00

ex 7019 90 00

25

21

29

21

29

21

29

21

29

Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide

0 %

-

31.12.2024

0.7510

ex 3921 90 55

35

Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes intelligentes (1)

0 %

m2

31.12.2023

0.6742

ex 3921 90 55

40

Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,

| — | comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester, |
| --- | --- |

—

comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester,

| — | enduite sur les deux faces avec une solution polyamide, |
| --- | --- |

—

enduite sur les deux faces avec une solution polyamide,

| — | d'une épaisseur totale de 135 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 135 μm,

| — | d'un poids total n'excédant pas 80 g/m2 |
| --- | --- |

—

d'un poids total n'excédant pas 80 g/m2

0 %

m2

31.12.2025

0.3312

ex 3921 90 60

35

Membranes échangeuses d'ions à base de tissu revêtu sur les deux faces de matière plastique fluorée, utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5396

ex 3923 10 90

10

Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:

| — | composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage, |
| --- | --- |

—

composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,

| — | présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs, |
| --- | --- |

—

présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs,

| — | équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et |
| --- | --- |

—

équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et

| — | équipés ou non d'un joint d'étanchéité, |
| --- | --- |

—

équipés ou non d'un joint d'étanchéité,

du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes

0 %

-

31.12.2026

0.7630

ex 3926 30 00

40

Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7335

ex 3926 30 00

ex 3926 90 97

50

48

Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués:

| — | d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et |
| --- | --- |

—

d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et

| — | d'un film PVC, |
| --- | --- |

—

d'un film PVC,

| — | ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, |
| --- | --- |

—

ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome,

destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.2764

ex 3926 90 97

10

Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm

0 %

-

31.12.2023

0.3756

ex 3926 90 97

15

Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2978

ex 3926 90 97

20

Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique

0 %

-

31.12.2023

0.6717

ex 3926 90 97

23

Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation

0 %

p/st

31.12.2025

0.7445

ex 3926 90 97

27

Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l'espace entre la carrosserie d'un véhicule automobile et la base d'un rétroviseur

0 %

-

31.12.2023

0.5474

ex 3926 90 97

30

Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture:

| — | en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, |
| --- | --- |

—

en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate,

| — | recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, |
| --- | --- |

—

recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome,

| — | dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n'excède pas 49,6 μm |
| --- | --- |

—

dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n'excède pas 49,6 μm

0 %

-

31.12.2026

0.6301

ex 3926 90 97

33

Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles, partie supérieure, planche de conception et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène, polycarbonate, polyméthylmétacrylate ou polyuréthanne thermoplastique, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes

0 %

p/st

31.12.2024

0.7061

ex 3926 90 97

40

Enveloppe en silicone pour implants mammaires

0 %

-

31.12.2026

0.3850

ex 3926 90 97

43

Mélange d'eau et de 19 % en poids ou plus mais n'excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle ou d'un autre méthacrylate, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,95 μm

0 %

-

31.12.2023

0.6166

ex 3926 90 97

50

Bouton de façade d'autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A, en emballages immédiats de 300 pièces minimum

0 %

p/st

31.12.2023

0.8118

ex 3926 90 97

58

Embouts et/ou bouchons en plastique:

| — | soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable, |
| --- | --- |

—

soutenus avec ou sans bague en acier inoxydable,

| — | adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa, |
| --- | --- |

—

adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa,

pour les tubes:

| — | d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 0,33 mm, mais n'excédant pas 3,3 mm,

| — | adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa, |
| --- | --- |

—

adaptés à une pression de service maximale de 2,7 MPa ou plus, mais n'excédant pas 114 MPa,

| — | convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie, |
| --- | --- |

—

convenant à toutes les solutions utilisées en chromatographie,

destinés à la fabrication de systèmes chromatographiques (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7196

ex 3926 90 97

77

Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 14,7 mm ou plus mais n'excédant pas 16,0 mm, en emballages immédiats de 2 500  pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement

0 %

p/st

31.12.2026

0.3046

ex 4007 00 00

10

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé

0 %

-

31.12.2023

0.6708

ex 4009 42 00

20

Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:

| — | des cordons en textile, |
| --- | --- |

—

des cordons en textile,

| — | une épaisseur de parois de 3,2 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de parois de 3,2 mm,

| — | un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et |
| --- | --- |

—

un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et

| — | au moins un support de fixation, |
| --- | --- |

—

au moins un support de fixation,

utilisé dans la fabrication de marchandises du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2025

0.7042

ex 4010 31 00

ex 4010 33 00

ex 4010 39 00

10

10

10

Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6844

ex 4016 93 00

30

Joint rectangulaire en caoutchouc éthylène-propylène-diène présentant:

| — | une longueur de 72 mm ou plus mais n'excédant pas 825 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 72 mm ou plus mais n'excédant pas 825 mm,

| — | une largeur de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 155 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 155 mm,

| — | une température maximale de 150 °C ou plus, mais n'excédant pas 240 °C, |
| --- | --- |

—

une température maximale de 150 °C ou plus, mais n'excédant pas 240 °C,

| — | une sortie en un matériau admissible à l'endroit de l'ouverture du moule n'excédant pas 0,3 mm |
| --- | --- |

—

une sortie en un matériau admissible à l'endroit de l'ouverture du moule n'excédant pas 0,3 mm

0 %

-

31.12.2025

0.7170

ex 4016 99 57

10

Tuyau d'admission d'air pour l'alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:

| — | un tuyau flexible en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

un tuyau flexible en caoutchouc,

| — | un tuyau plastique, et |
| --- | --- |

—

un tuyau plastique, et

| — | des clips métalliques, |
| --- | --- |

—

des clips métalliques,

| — | le cas échéant, un résonateur, |
| --- | --- |

—

le cas échéant, un résonateur,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.7357

ex 4016 99 57

30

Cache-poussière de goupille d'étrier de frein, en caoutchouc vulcanisé, présentant:

| — | un diamètre intérieur d'au moins 5 mm et un diamètre extérieur n'excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur d'au moins 5 mm et un diamètre extérieur n'excédant pas 35 mm,

| — | une hauteur de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, et |
| --- | --- |

—

une hauteur de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, et

| — | une structure cannelée, |
| --- | --- |

—

une structure cannelée,

destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2022

0.5148

ex 4016 99 97

30

Vessie pour la vulcanisation de pneus

0 %

-

31.12.2026

0.5842

ex 4104 41 19

10

Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (''crust'') à l'état sec

0 %

-

31.12.2022

0.2555

4105 10 00

4105 30 90

Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles de la position 4114 , tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

-

31.12.2023

0.2553

4106 21 00

4106 22 90

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114 , tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

-

31.12.2023

0.2554

4106 31 00

4106 32 00

4106 40 90

4106 92 00

Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114 , simplement tannées

0 %

-

31.12.2023

0.6223

ex 4408 39 30

10

Feuilles de placage en okoumé:

| — | d'une longueur de 1 270 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 200  mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 1 270 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 200  mm,

| — | d'une largeur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm,

| — | d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 4 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 4 mm,

| — | non poncées, et |
| --- | --- |

—

non poncées, et

| — | non rabotées |
| --- | --- |

—

non rabotées

0 %

-

31.12.2023

0.4217

ex 5004 00 10

10

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie

0 %

-

31.12.2026

0.2551

ex 5005 00 10

ex 5005 00 90

10

10

Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2544

5208 11 10

Gaze à pansement

5.2 %

-

31.12.2023

0.7372

ex 5311 00 90

10

Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince:

| — | d'un poids de 190 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 280 g/m2, et |
| --- | --- |

—

d'un poids de 190 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 280 g/m2, et

| — | découpé en rectangles d'une longueur de 40 cm ou plus mais n'excédant pas 140 cm |
| --- | --- |

—

découpé en rectangles d'une longueur de 40 cm ou plus mais n'excédant pas 140 cm

0 %

-

31.12.2022

0.7515

ex 5311 00 90

20

Tissage de sisal en rouleaux, présentant:

| — | une longueur de 20 mètres ou plus mais n'excédant pas 30 mètres, |
| --- | --- |

—

une longueur de 20 mètres ou plus mais n'excédant pas 30 mètres,

| — | une largeur maximale de 2,5 mètres, |
| --- | --- |

—

une largeur maximale de 2,5 mètres,

utilisé dans la fabrication d'ustensiles de cuisine en acier inoxydable (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7608

ex 5402 44 00

10

Fils d'élastomères synthétiques:

| — | sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre, titrant 300 dtex ou plus, mais n'excédant pas 1 000  dtex, |
| --- | --- |

—

sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre, titrant 300 dtex ou plus, mais n'excédant pas 1 000  dtex,

| — | composés de polyuréthane-urées sur la base d'un copolyéther glycol de tétrahydrofurane et de 3-méthyltétrahydrofurane, |
| --- | --- |

—

composés de polyuréthane-urées sur la base d'un copolyéther glycol de tétrahydrofurane et de 3-méthyltétrahydrofurane,

utilisés dans la fabrication des articles d'hygiène jetables relevant de la position 9619  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2975

ex 5402 49 00

30

Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3098

ex 5402 49 00

50

Fils de poly(alcool vinylique), non texturés

0 %

-

31.12.2023

0.3096

ex 5402 49 00

70

Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1)

0 %

m

31.12.2023

0.8108

ex 5403 31 00

10

Fils continus de filaments de rayonne viscose de 105 dtex ou plus mais n'excédant pas 117 dtex, et constitués de 36 monofilaments ou plus mais n'excédant pas 40 monofilaments

0 %

-

31.12.2025

0.6884

ex 5403 39 00

10

Monofilament biodégradable (norme EN 14995) n'excédant pas 33 dtex, contenant au moins 98 % de polylactide (PLA) en poids, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration pour l'industrie alimentaire (1)

0 %

-

31.12.2022

0.2481

ex 5404 19 00

50

Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1)

0 %

-

31.12.2023

0.8225

ex 5404 19 00

60

Filaments synthétiques de polyester obtenus par voie chimique, présentant:

| — | un diamètre de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 0,6 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 0,6 mm,

| — | une longueur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm,

destinés à la fabrication de pinceaux (1)

0 %

-

31.12.2026

0.3311

ex 5404 90 90

20

Lame de polyimide

0 %

-

31.12.2023

0.4258

ex 5407 10 00

10

Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis (phénylèneamine)

0 %

-

31.12.2022

0.3090

ex 5503 11 00

ex 5601 30 00

10

40

Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm

0 %

-

31.12.2023

0.3214

ex 5503 90 00

ex 5506 90 00

ex 5601 30 00

20

10

10

Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées

0 %

-

31.12.2023

0.3212

ex 5603 11 10

ex 5603 11 90

ex 5603 12 10

ex 5603 12 90

ex 5603 91 10

ex 5603 91 90

ex 5603 92 10

ex 5603 92 90

10

10

10

10

10

10

10

10

Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:

| — | d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm, et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm, et

| — | d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2 |
| --- | --- |

—

d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2

0 %

m2

31.12.2023

0.2552

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

ex 5603 14 90

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

ex 5603 94 90

30

30

10

60

40

30

Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

0 %

m2

31.12.2023

0.2548

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

60

60

Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes ou plus mais n'excédant pas 36 secondes (d'après la méthode ISO 5636/5)

0 %

m2

31.12.2023

0.5059

ex 5603 13 10

20

Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement:

| — | d'un poids supérieur à 80 g/m2 mais n'excédant pas 105 g/m2, et |
| --- | --- |

—

d'un poids supérieur à 80 g/m2 mais n'excédant pas 105 g/m2, et

| — | présentant une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO 5636/5) |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO 5636/5)

0 %

m2

31.12.2025

0.8024

ex 5603 14 10

20

Non-tissés, constitués d'un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d'éthylène):

| — | d'un poids de 160 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 160 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m2,

| — | laminés sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l'aluminium, |
| --- | --- |

—

laminés sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l'aluminium,

| — | avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335-2-69:2008, |
| --- | --- |

—

avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335-2-69:2008,

| — | pouvant être plissés |
| --- | --- |

—

pouvant être plissés

0 %

m2

31.12.2023

0.5987

ex 5603 14 90

60

Non-tissés, constitués d'un matériau filé-lié de poly(téréphtalate d'éthylène):

| — | d'un poids de 160 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 160 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m2,

| — | non laminés, |
| --- | --- |

—

non laminés,

| — | avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335-2-69:2008, |
| --- | --- |

—

avec une efficacité de filtration conforme à la classe M minimale de filtre DIN 60335-2-69:2008,

| — | pouvant être plissés |
| --- | --- |

—

pouvant être plissés

0 %

m2

31.12.2023

0.3041

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

20

20

Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène

0 %

m2

31.12.2023

0.3042

ex 5603 92 90

ex 5603 94 90

70

40

Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe

0 %

m2

31.12.2023

0.5197

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

80

50

Non-tissé en polyoléfines, constitué d'une couche d'élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:

| — | d'un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n'excédant pas 150 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n'excédant pas 150 g/m2,

| — | d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles, |
| --- | --- |

—

d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles,

| — | non imprégné, |
| --- | --- |

—

non imprégné,

| — | extensible dans le sens travers ou le sens machine, |
| --- | --- |

—

extensible dans le sens travers ou le sens machine,

entrant dans la fabrication d'articles de puériculture (1)

0 %

m2

31.12.2026

0.6135

ex 5603 93 90

60

Non-tissé en fibres de polyester synthétique:

| — | d'un poids de 85 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 85 g/m2,

| — | d'une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm),

| — | ni enduit, ni recouvert, |
| --- | --- |

—

ni enduit, ni recouvert,

| — | en rouleaux d'une largeur de 1 m et d'une longueur comprise entre 2 000  m et 5 000  m, |
| --- | --- |

—

en rouleaux d'une largeur de 1 m et d'une longueur comprise entre 2 000  m et 5 000  m,

adapté à l'enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse (1)

0 %

m2

31.12.2023

0.3210

ex 5603 94 90

20

Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1)

0 %

m2

31.12.2023

0.3406

ex 5607 50 90

10

Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

-

31.12.2024

0.2415

ex 5803 00 10

91

Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500  mm

0 %

-

31.12.2023

0.7081

ex 5903 20 90

20

Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une couche d'étoffe de bonneterie en polyester, |
| --- | --- |

—

une couche d'étoffe de bonneterie en polyester,

| — | une autre couche composée de mousse de polyuréthane, |
| --- | --- |

—

une autre couche composée de mousse de polyuréthane,

| — | un poids de 150 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 500 g/m2, |
| --- | --- |

—

un poids de 150 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 500 g/m2,

| — | une épaisseur de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 1 mm ou plus mais n'excédant pas 5 mm,

utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2026

0.2417

ex 5906 99 90

10

Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine)

0 %

-

31.12.2023

0.8213

ex 5906 99 90

30

Textile caoutchouté tissé et enduit, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | constitué de trois couches, |
| --- | --- |

—

constitué de trois couches,

| — | couches externes constituées d'un composé à base de caoutchouc naturel, d'EPDM et de chloropène, |
| --- | --- |

—

couches externes constituées d'un composé à base de caoutchouc naturel, d'EPDM et de chloropène,

| — | couche intermédiaire constituée de polyester, |
| --- | --- |

—

couche intermédiaire constituée de polyester,

destiné à la fabrication de radeaux de sauvetage (1)

0 %

-

31.12.2026

0.2453

ex 5907 00 00

10

Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm

0 %

-

31.12.2026

0.3207

ex 5911 90 99

ex 8421 99 90

30

92

Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4638

ex 5911 90 99

40

Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane

0 %

-

31.12.2024

0.7340

ex 5911 90 99

50

Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d'un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d'une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture

0 %

-

31.12.2022

0.6469

ex 6804 21 00

20

Disques:

| — | en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique, |
| --- | --- |

—

en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique,

| — | présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants, |
| --- | --- |

—

présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants,

| — | adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"), |
| --- | --- |

—

adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"),

| — | perforés au centre, ou non |
| --- | --- |

—

perforés au centre, ou non

| — | même présentés sur un support, |
| --- | --- |

—

même présentés sur un support,

| — | d'un poids inférieur ou égal à 377 g par pièce, |
| --- | --- |

—

d'un poids inférieur ou égal à 377 g par pièce,

| — | d'un diamètre extérieur n'excédant pas 206 mm |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur n'excédant pas 206 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.2755

ex 6813 89 00

20

Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5931

ex 6814 10 00

10

Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides

0 %

-

31.12.2023

0.2546

ex 6903 90 90

40

Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium ayant une température maximale de service égale ou supérieure à 1 370  °C

0 %

-

31.12.2023

0.4978

ex 6909 19 00

20

Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)

0 %

-

31.12.2025

0.6071

ex 6909 19 00

25

Agents de soutènement en céramique se composant d'oxyde d'aluminium, d'oxyde de silicium et d'oxyde de fer

0 %

-

31.12.2023

0.3403

ex 6909 19 00

30

Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités

0 %

-

31.12.2023

0.8028

ex 6909 19 00

40

Cartouches d'absorption ou d'adsorption en céramique carbone des systèmes de véhicules à moteur à carburant, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une structure cylindrique multicellulaire en céramique cuite extrudée, |
| --- | --- |

—

une structure cylindrique multicellulaire en céramique cuite extrudée,

| — | contenant au moins 5 % en poids mais n'excédant pas 70 % en poids de charbon actif, |
| --- | --- |

—

contenant au moins 5 % en poids mais n'excédant pas 70 % en poids de charbon actif,

| — | contenant au moins 30 % en poids mais n'excédant pas 90 % en poids de matériau céramique, |
| --- | --- |

—

contenant au moins 30 % en poids mais n'excédant pas 90 % en poids de matériau céramique,

| — | un diamètre de 29 mm ou plus mais n'excédant pas 41 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 29 mm ou plus mais n'excédant pas 41 mm,

| — | une longueur maximale de 150 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur maximale de 150 mm,

| — | cuites à une température de 800 °C ou plus |
| --- | --- |

—

cuites à une température de 800 °C ou plus

0 %

p/st

31.12.2025

0.2538

ex 6909 19 00

ex 6914 90 00

50

20

Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids:

| — | 2 % ou plus de trioxyde de dibore, |
| --- | --- |

—

2 % ou plus de trioxyde de dibore,

| — | 28 % ou moins de dioxyde de silicium, et |
| --- | --- |

—

28 % ou moins de dioxyde de silicium, et

| — | 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium |
| --- | --- |

—

60 % ou plus de trioxyde de dialuminium

0 %

-

31.12.2023

0.3766

ex 6909 19 00

60

Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité

0 %

-

31.12.2023

0.4582

ex 6909 19 00

70

Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d'oxydes d'aluminium et de titane, d'un volume total n'excédant pas 65 litres et munis d'au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale

0 %

-

31.12.2023

0.3404

ex 6914 90 00

30

Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm

0 %

-

31.12.2024

0.6286

ex 7006 00 90

25

Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicate:

| — | présentant une variation d'épaisseur de 1 μm ou moins, et |
| --- | --- |

—

présentant une variation d'épaisseur de 1 μm ou moins, et

| — | gravée au laser |
| --- | --- |

—

gravée au laser

0 %

p/st

31.12.2024

0.7619

ex 7006 00 90

40

Plaques de verre sodocalcique ou borosilicate de qualité STN (Super Twisted Nematic) ou TN (Twisted Nematic) présentant:

| — | une longueur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 500  mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 500  mm,

| — | une largeur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 500  mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 1 500  mm,

| — | une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1,1 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1,1 mm,

| — | un revêtement d'oxyde d'indium-étain d'une résistance de 80 Ω οu plus mais n'excédant pas 160 Ω sur une face, |
| --- | --- |

—

un revêtement d'oxyde d'indium-étain d'une résistance de 80 Ω οu plus mais n'excédant pas 160 Ω sur une face,

| — | avec ou sans couche de passivation de dioxyde de silicium (SiO2) entre la couche d'oxyde d'indium-étain et la surface de verre, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de passivation de dioxyde de silicium (SiO2) entre la couche d'oxyde d'indium-étain et la surface de verre,

| — | avec ou sans revêtement antireflet multicouches sur l'autre face, et |
| --- | --- |

—

avec ou sans revêtement antireflet multicouches sur l'autre face, et

| — | bords usinés (chanfreinés) |
| --- | --- |

—

bords usinés (chanfreinés)

0 %

-

31.12.2023

0.6380

ex 7009 10 00

30

Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:

| — | avec ou sans couche de chrome, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de chrome,

| — | avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, et |
| --- | --- |

—

avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, et

| — | avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière, |
| --- | --- |

—

avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière,

du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules

0 %

p/st

31.12.2024

0.6870

ex 7009 10 00

40

Rétroviseur intérieur, atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, comprenant:

| — | un support de rétroviseur, |
| --- | --- |

—

un support de rétroviseur,

| — | un boîtier en matière plastique, |
| --- | --- |

—

un boîtier en matière plastique,

| — | un circuit intégré, |
| --- | --- |

—

un circuit intégré,

utilisés dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2025

0.5789

ex 7009 10 00

50

Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:

| — | même avec coque en plastique, |
| --- | --- |

—

même avec coque en plastique,

| — | même équipé d'un élément chauffant, |
| --- | --- |

—

même équipé d'un élément chauffant,

| — | même équipé d'un module d'angle mort (BSM) |
| --- | --- |

—

même équipé d'un module d'angle mort (BSM)

0 %

-

31.12.2022

0.3400

ex 7014 00 00

10

Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015 ), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

0 %

-

31.12.2023

0.3161

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

02

22

Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières

0 %

-

31.12.2023

0.5750

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

05

25

Stratifils (roving) titrant de 1 980 à 2 033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (± 0,5 μm)

0 %

-

31.12.2022

0.2532

ex 7019 13 00

10

Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères

0 %

-

31.12.2023

0.5749

ex 7019 13 00

15

Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm / + 1,5 μm)

0 %

-

31.12.2022

0.5021

ex 7019 13 00

20

Fils de 10,3 tex ou plus, mais n'excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm

0 %

-

31.12.2025

0.5020

ex 7019 13 00

25

Fils de 5,1 tex ou plus, mais n'excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm

0 %

-

31.12.2025

0.2535

ex 7019 13 00

30

Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n'excédant pas 7,61 μm

0 %

-

31.12.2024

0.4848

ex 7019 13 00

50

Fils de 11 tex ou d'un multiple de 11 (± 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités

0 %

-

31.12.2022

0.2872

ex 7019 13 00

55

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:

| — | de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d'oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d'oxyde de magnésium,

| — | de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxyde d'aluminium,

| — | de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d'oxyde de bore, |
| --- | --- |

—

de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d'oxyde de bore,

| — | sans oxyde de calcium, |
| --- | --- |

—

sans oxyde de calcium,

enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

0 %

-

31.12.2024

0.4476

ex 7019 61 00

ex 7019 61 00

ex 7019 65 00

ex 7019 65 00

ex 7019 66 00

ex 7019 66 00

ex 7019 90 00

ex 7019 90 00

11

19

11

19

11

19

11

19

Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d'après la méthode IPC-TM-650) égal à:

| — | 10 ppm par °C ou plus, sans dépasser 12 ppm par °C, en longueur et en largeur, et |
| --- | --- |

—

10 ppm par °C ou plus, sans dépasser 12 ppm par °C, en longueur et en largeur, et

| — | 20 ppm par °C ou plus, sans dépasser 30 ppm par °C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 °C mais n'excédant pas 153 °C (d'après la méthode IPC-TM-650) |
| --- | --- |

—

20 ppm par °C ou plus, sans dépasser 30 ppm par °C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 °C mais n'excédant pas 153 °C (d'après la méthode IPC-TM-650)

0 %

-

31.12.2023

0.7056

ex 7019 61 00

ex 7019 63 00

70

30

Tissus en fibres de verre E:

| — | d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais pas plus de 214 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais pas plus de 214 g/m2,

| — | imprégnés de silane, |
| --- | --- |

—

imprégnés de silane,

| — | en rouleaux, |
| --- | --- |

—

en rouleaux,

| — | d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, et |
| --- | --- |

—

d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, et

| — | ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres, |
| --- | --- |

—

ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres,

exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés (1)

0 %

m2

31.12.2026

0.7647

ex 7019 64 00

40

Tissu de fibres de verre revêtu de résine époxy contenant en poids:

| — | 91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre, |
| --- | --- |

—

91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre,

| — | 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy |
| --- | --- |

—

7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy

0 %

-

31.12.2023

0.4059

ex 7019 71 00

ex 7019 72 00

50

50

Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (1)

0 %

-

31.12.2026

0.3940

ex 7019 90 00

10

Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm

0 %

-

31.12.2023

0.3153

ex 7019 90 00

20

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)

0 %

-

31.12.2023

0.4024

ex 7019 90 00

30

Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)

0 %

-

31.12.2023

0.5348

ex 7020 00 10

ex 7616 99 90

10

77

Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil

0 %

p/st

31.12.2026

0.7266

ex 7020 00 10

20

Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une épaisseur d'au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm, et |
| --- | --- |

—

une épaisseur d'au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm, et

| — | un poids de 100 kg ou plus |
| --- | --- |

—

un poids de 100 kg ou plus

0 %

p/st

31.12.2022

0.4127

ex 7201 10 11

10

Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm

0 %

-

31.12.2026

0.4128

ex 7201 10 30

10

Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium

0 %

-

31.12.2026

0.3353

7202 50 00

Ferrosilicochrome

0 %

-

31.12.2023

0.4853

ex 7202 99 80

10

Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:

| — | 78 % ou plus de dysprosium, et |
| --- | --- |

—

78 % ou plus de dysprosium, et

| — | 18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer |
| --- | --- |

—

18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer

0 %

-

31.12.2025

0.7235

ex 7315 11 90

10

Courroie de distribution en acier à rouleaux avec une limite de résistance à la fatigue de 2 kN à 7 000 tr/mn ou plus destinée à être utilisée dans la construction de moteurs de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7502

ex 7318 24 00

40

Éléments de joint de retenue pour tubes et tuyaux:

| — | en acier inoxydable selon la spécification 17-4 PH ou en acier selon la spécification S7 pour l'acier à outils, |
| --- | --- |

—

en acier inoxydable selon la spécification 17-4 PH ou en acier selon la spécification S7 pour l'acier à outils,

| — | produit par moulage par injection de métal, |
| --- | --- |

—

produit par moulage par injection de métal,

| — | d'une dureté Rockwell de 38 HRC (± 1) ou 53 HRC (+ 2/– 1), |
| --- | --- |

—

d'une dureté Rockwell de 38 HRC (± 1) ou 53 HRC (+ 2/– 1),

| — | mesurant 7 mm x 4 mm x 5 mm ou plus, mais pas plus de 40 mm x 20 mm x 10 mm |
| --- | --- |

—

mesurant 7 mm x 4 mm x 5 mm ou plus, mais pas plus de 40 mm x 20 mm x 10 mm

0 %

-

31.12.2023

0.4548

ex 7320 90 10

91

Ressort spiral plat en acier trempé:

| — | d'une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n'excédant pas 4,11 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n'excédant pas 4,11 mm,

| — | d'une largeur de 12,57 mm ou plus mais n'excédant pas 16,01 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 12,57 mm ou plus mais n'excédant pas 16,01 mm,

| — | d'un couple de 18,05 Nm ou plus mais n'excédant pas 73,5 Nm, |
| --- | --- |

—

d'un couple de 18,05 Nm ou plus mais n'excédant pas 73,5 Nm,

| — | avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76 ° ou plus mais n'excédant pas 218 °, |
| --- | --- |

—

avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76 ° ou plus mais n'excédant pas 218 °,

utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4126

ex 7326 20 00

20

Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage

0 %

-

31.12.2026

0.7414

ex 7326 90 92

40

Virole porte-tubulures avec bride intégrée consistant en une pièce en acier forgé issue de quatre coulées, façonnée et usinée, et présentant:

| — | un diamètre de 5 752 mm ou plus, mais n'excédant pas 5 758 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 5 752 mm ou plus, mais n'excédant pas 5 758 mm,

| — | une hauteur de 3 452 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 454 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 3 452 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 454 mm,

| — | un poids total de 167 875  kg ou plus, mais n'excédant pas 168 125  kg, |
| --- | --- |

—

un poids total de 167 875  kg ou plus, mais n'excédant pas 168 125  kg,

du type utilisé pour la fabrication d'une cuve de réacteur nucléaire

0 %

p/st

31.12.2022

0.7891

ex 7326 90 94

40

Col en acier, estampé, usiné, ayant également subi un traitement thermique ou de surface, présentant un angle entre le centre de la tête conique et le bras de moins de 90 ° ou présentant un angle entre le centre de la boule et le bras de moins de 90 °,utilisé dans la fabrication d'attelages de remorques pour voitures particulières (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6680

ex 7326 90 98

ex 7907 00 00

40

10

Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc:

| — | d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm,

| — | avec ou sans parties en autres matières, |
| --- | --- |

—

avec ou sans parties en autres matières,

| — | avec ou sans parties en autres métaux, |
| --- | --- |

—

avec ou sans parties en autres métaux,

| — | avec ou sans traitement de surface, |
| --- | --- |

—

avec ou sans traitement de surface,

| — | imprimés ou non, |
| --- | --- |

—

imprimés ou non,

du type utilisé pour la fabrication de télécommandes

0 %

-

31.12.2025

0.7401

ex 7409 19 00

ex 7410 21 00

10

70

Panneaux ou feuilles:

| — | composés d'au moins une couche de fibres de verre tissées, imprégnés d'une résine artificielle ou synthétique ignifuge et présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 130° C, mesurée selon IPC-TM-650, méthode 2.4.25, |
| --- | --- |

—

composés d'au moins une couche de fibres de verre tissées, imprégnés d'une résine artificielle ou synthétique ignifuge et présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 130° C, mesurée selon IPC-TM-650, méthode 2.4.25,

| — | recouverts sur une ou les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 3,2 mm, |
| --- | --- |

—

recouverts sur une ou les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 3,2 mm,

et contenant au moins un des éléments suivants:

| — | poly(tétrafluoroéthylène) (CAS RN 9002-84-0), |
| --- | --- |

—

poly(tétrafluoroéthylène) (CAS RN 9002-84-0),

| — | poly(oxy-(2,6-diméthyl)-1,4-phénylène) (CAS RN 25134-01-4), |
| --- | --- |

—

poly(oxy-(2,6-diméthyl)-1,4-phénylène) (CAS RN 25134-01-4),

| — | résine époxy présentant une dilatation thermique n'excédant pas 10 ppm en longueur et en largeur et 25 ppm en hauteur, |
| --- | --- |

—

résine époxy présentant une dilatation thermique n'excédant pas 10 ppm en longueur et en largeur et 25 ppm en hauteur,

pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (1)

0 %

-

31.12.2022

0.3352

ex 7410 21 00

10

Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

0 %

-

31.12.2023

0.7509

ex 7410 21 00

20

Feuilles, rouleaux constitués d'une couche de verre époxy de 100 μm colaminés sur une ou deux faces avec des feuilles de cuivre affiné de 35 μm avec une tolérance de 10 %, destinés à la fabrication de cartes intelligentes (1)

0 %

m2

31.12.2023

0.3005

ex 7410 21 00

30

Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

0 %

-

31.12.2023

0.3926

ex 7410 21 00

40

Feuilles ou plaques:

| — | constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou |
| --- | --- |

—

constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou

| — | constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, |
| --- | --- |

—

constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,

recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm

0 %

-

31.12.2023

0.4479

ex 7410 21 00

50

Plaques:

| — | constituées d'au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable, |
| --- | --- |

—

constituées d'au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable,

| — | recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, et |
| --- | --- |

—

recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, et

| — | ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650 |
| --- | --- |

—

ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650

0 %

-

31.12.2023

0.7341

ex 7413 00 00

20

Bague de centrage de haut-parleur, constituée d'un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d'au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l'intérieur

0 %

-

31.12.2022

0.2447

ex 7419 80 90

ex 7616 99 90

91

60

Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:

| — | contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, et |
| --- | --- |

—

contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, et

| — | monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
| --- | --- |

—

monté sur un support en cuivre ou en aluminium

0 %

-

31.12.2023

0.7911

ex 7506 20 00

10

Feuilles et bandes en rouleaux, en alliage de nickel C276 (EN 2.4819) présentant:

| — | une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm,

| — | une largeur de 770 mm ou plus mais n'excédant pas 1 250 mm |
| --- | --- |

—

une largeur de 770 mm ou plus mais n'excédant pas 1 250 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7913

ex 7506 20 00

20

Feuilles et bandes en bobines, en alliage de nickel à la norme ASME SB-582/UNS N06030, présentant:

| — | une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 3 mm,

| — | une largeur de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 1 219  mm |
| --- | --- |

—

une largeur de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 1 219  mm

0 %

-

31.12.2025

0.5890

7601 20 20

Plaques et billettes en alliages d'aluminium sous forme brute

4 %

-

31.12.2023

0.7752

ex 7604 21 00

10

Profilé creux présentant:

| — | une chambre fermée en alliage d'aluminium 6063-T5 ou 6060-T5, |
| --- | --- |

—

une chambre fermée en alliage d'aluminium 6063-T5 ou 6060-T5,

| — | des parois d'une épaisseur n'excédant pas 0,7 mm, et |
| --- | --- |

—

des parois d'une épaisseur n'excédant pas 0,7 mm, et

| — | une couche anodisée de 10 μm à la surface, |
| --- | --- |

—

une couche anodisée de 10 μm à la surface,

destiné à la fabrication de cadres pour tableaux blancs, tableaux de liège, tableaux de chevalet, tableaux scolaires et vitrines (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5029

ex 7604 29 10

ex 7606 12 99

ex 7606 12 99

10

21

25

Tôles et barres d'alliages aluminium-lithium

0 %

-

31.12.2022

0.6417

ex 7604 29 10

40

Barres en alliage d'aluminium contenant en poids:

| — | au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc, |
| --- | --- |

—

au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc,

| — | au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %, |
| --- | --- |

—

au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %,

| — | au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et

| — | d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %,

conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage

0 %

-

31.12.2024

0.2410

ex 7605 19 00

10

Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm

0 %

-

31.12.2023

0.6418

ex 7605 29 00

10

Fils en alliage d'aluminium contenant en poids:

| — | au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et

| — | au moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, et

| — | au moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, et

| — | d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %,

conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage

0 %

m

31.12.2024

0.5487

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

48

49

51

52

53

56

Feuilles d'aluminium en rouleaux:

| — | d'une pureté de 99,99 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une pureté de 99,99 % en poids,

| — | d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm,

| — | d'une largeur de 500 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 500 mm,

| — | avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, |
| --- | --- |

—

avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur,

| — | et d'une texture cubique supérieure à 95 % |
| --- | --- |

—

et d'une texture cubique supérieure à 95 %

0 %

-

31.12.2026

0.4050

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

65

67

Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:

| — | une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus,

| — | une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,125 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,125 mm,

| — | une texture en dé, |
| --- | --- |

—

une texture en dé,

du type de celles utilisées pour la gravure haute tension

3.7 %

-

31.12.2022

0.7698

ex 7607 20 99

10

Feuille d'aluminium, en rouleaux:

| — | revêtue sur une face de polypropylène ou de polypropylène et de polypropylène modifié par un acide et, sur l'autre, de polyamide et de polyéthylène téréphtalate, avec des couches adhésives intercalées, |
| --- | --- |

—

revêtue sur une face de polypropylène ou de polypropylène et de polypropylène modifié par un acide et, sur l'autre, de polyamide et de polyéthylène téréphtalate, avec des couches adhésives intercalées,

| — | d'une largeur de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm,

| — | d'une épaisseur de 0,138 mm ou plus mais n'excédant pas 0,168 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,138 mm ou plus mais n'excédant pas 0,168 mm,

destinée à la fabrication d'enveloppes pour cellules de batterie lithium-ion (1)

3.7 %

-

31.12.2022

0.7746

ex 7608 20 81

20

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudés sans soudure (aluminium 6061F d'après la norme ASTM B241) présentant:

| — | un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, et

| — | une épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm,

destinés à la fabrication de récipients à haute pression (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6138

ex 7608 20 89

30

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudé, présentant:

| — | un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n'excédant pas 420 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n'excédant pas 420 mm, et

| — | une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n'excédant pas 80 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n'excédant pas 80 mm

0 %

-

31.12.2023

0.7747

ex 7608 20 89

40

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium fluotournés sans soudure (aluminium 6061A d'après la norme ISO 7866) présentant:

| — | un diamètre externe égal ou supérieur à 378 mm, mais n'excédant pas 385 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe égal ou supérieur à 378 mm, mais n'excédant pas 385 mm, et

| — | une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 4 mm, mais n'excédant pas 7 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 4 mm, mais n'excédant pas 7 mm,

destinés à la fabrication de récipients à haute pression (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8194

ex 7609 00 00

ex 8415 90 00

30

45

Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles:

| — | traité par trempe T6, |
| --- | --- |

—

traité par trempe T6,

| — | doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, |
| --- | --- |

—

doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire,

| — | percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, |
| --- | --- |

—

percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm,

| — | présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, |
| --- | --- |

—

présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm,

| — | avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, |
| --- | --- |

—

avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage,

| — | avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, |
| --- | --- |

—

avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non,

| — | d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm,

| — | destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments |
| --- | --- |

—

destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments

0 %

-

31.12.2026

0.2445

ex 7613 00 00

20

Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg

0 %

p/st

31.12.2023

0.3928

ex 7616 99 90

15

Blocs d'aluminium en nids d'abeille utilisés dans la fabrication de pièces d'aéronefs (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6534

ex 7616 99 90

25

Feuilles métallisées:

| — | comprenant au moins huit couches d'aluminium (CAS RN 7429-90-5) d'une pureté de 99,8 % ou plus, |
| --- | --- |

—

comprenant au moins huit couches d'aluminium (CAS RN 7429-90-5) d'une pureté de 99,8 % ou plus,

| — | présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d'aluminium, |
| --- | --- |

—

présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d'aluminium,

| — | dont chaque couche d'aluminium est séparée par une couche de résine, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche d'aluminium est séparée par une couche de résine,

| — | sur une pellicule de support en PET, et |
| --- | --- |

—

sur une pellicule de support en PET, et

| — | sur des rouleaux d'une longueur maximale de 50 000 mètres |
| --- | --- |

—

sur des rouleaux d'une longueur maximale de 50 000 mètres

0 %

-

31.12.2024

0.7997

ex 7616 99 90

35

Plaque d'aluminium présentant:

| — | une longueur de 36 mm ou plus mais n'excédant pas 49 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 36 mm ou plus mais n'excédant pas 49 mm,

| — | une largeur de 29,8 mm ou plus mais n'excédant pas 45,2 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 29,8 mm ou plus mais n'excédant pas 45,2 mm,

| — | une épaisseur de 0,18 mm ou plus mais n'excédant pas 0,66 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,18 mm ou plus mais n'excédant pas 0,66 mm,

munie d'une bande en polypropylène, aux dimensions suivantes:

| — | longueur de 6,5 mm ou plus mais n'excédant pas 16,5 mm, |
| --- | --- |

—

longueur de 6,5 mm ou plus mais n'excédant pas 16,5 mm,

| — | largeur de 39 mm ou plus mais n'excédant pas 56 mm, |
| --- | --- |

—

largeur de 39 mm ou plus mais n'excédant pas 56 mm,

| — | permettant de former un joint solide avec la couche externe du sachet enveloppant la cellule de batterie, au moyen d'un procédé de fusion assurant une étanchéité aux fuites ou à la pression, |
| --- | --- |

—

permettant de former un joint solide avec la couche externe du sachet enveloppant la cellule de batterie, au moyen d'un procédé de fusion assurant une étanchéité aux fuites ou à la pression,

| — | résistant à l'influence de l'électrolyte, |
| --- | --- |

—

résistant à l'influence de l'électrolyte,

destinée à la fabrication des cellules de batteries au lithium pour les batteries de véhicules à moteur (1)

3 %

-

31.12.2022

0.5357

ex 7616 99 90

ex 8482 80 00

ex 8807 30 00

70

10

40

Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.6730

ex 8101 96 00

10

Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:

| — | dont la dimension maximale de la section transversale n'excède pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

dont la dimension maximale de la section transversale n'excède pas 50 μm,

| — | d'une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n'excédant pas 300 ohm/m |
| --- | --- |

—

d'une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n'excédant pas 300 ohm/m

0 %

-

31.12.2025

0.7245

ex 8101 96 00

20

Fils en tungstène:

| — | contenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène, et |
| --- | --- |

—

contenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène, et

| — | dont le diamètre maximal de la section transversale n'excède pas 1,02 mm |
| --- | --- |

—

dont le diamètre maximal de la section transversale n'excède pas 1,02 mm

0 %

-

31.12.2022

0.5694

ex 8102 10 00

10

Molybdène en poudre:

| — | d'une pureté en poids de 99 % ou plus, et |
| --- | --- |

—

d'une pureté en poids de 99 % ou plus, et

| — | d'une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n'exédant pas 5,0 μm |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n'exédant pas 5,0 μm

0 %

-

31.12.2022

0.5097

ex 8104 30 00

35

Poudre de magnésium:

| — | d'une pureté de plus de 99,5 % en poids, et |
| --- | --- |

—

d'une pureté de plus de 99,5 % en poids, et

| — | d'une granulométrie n'excédant pas 0,8 mm |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie n'excédant pas 0,8 mm

0 %

-

31.12.2025

0.3417

ex 8104 90 00

10

Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500  mm × 2 000  mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière

0 %

-

31.12.2023

0.5838

ex 8105 90 00

10

Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:

| — | 35 % (± 2 %) de cobalt, |
| --- | --- |

—

35 % (± 2 %) de cobalt,

| — | 25 % (± 1 %) de nickel, |
| --- | --- |

—

25 % (± 1 %) de nickel,

| — | 19 % (± 1 %) de chrome, et |
| --- | --- |

—

19 % (± 1 %) de chrome, et

| — | 7 % (± 2 %) de fer, |
| --- | --- |

—

7 % (± 2 %) de fer,

conformes aux spécifications AMS 5842

0 %

-

31.12.2023

0.3416

ex 8108 20 00

10

Titane spongieux

0 %

-

31.12.2023

0.4553

ex 8108 20 00

30

Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.7310

ex 8108 20 00

70

Feuille calandrée en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une hauteur de 20,3 cm ou plus mais pas plus de 23,3 cm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 20,3 cm ou plus mais pas plus de 23,3 cm,

| — | une longueur de 246,1 cm ou plus mais pas plus de 289,6 cm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 246,1 cm ou plus mais pas plus de 289,6 cm,

| — | une largeur de 40,6 cm ou plus mais pas plus de 46,7 cm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 40,6 cm ou plus mais pas plus de 46,7 cm,

| — | un poids de 820 kg ou plus mais pas plus de 965 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 820 kg ou plus mais pas plus de 965 kg,

contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:

| — | 5,2 % ou plus mais pas plus de 6,2 % d'aluminium, |
| --- | --- |

—

5,2 % ou plus mais pas plus de 6,2 % d'aluminium,

| — | 2,5 % ou plus mais pas plus de 4,8 % de vanadium |
| --- | --- |

—

2,5 % ou plus mais pas plus de 4,8 % de vanadium

0 %

p/st

31.12.2022

0.3211

ex 8108 30 00

10

Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium

0 %

-

31.12.2023

0.4363

ex 8108 90 30

10

Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040

0 %

-

31.12.2024

0.7330

ex 8108 90 30

15

Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une section transversale pleine et constante en forme disque, |
| --- | --- |

—

une section transversale pleine et constante en forme disque,

| — | d'un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm,

| — | une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %,

| — | une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %,

| — | une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %,

| — | une teneur en fer n'excédant pas 0,2 % en poids |
| --- | --- |

—

une teneur en fer n'excédant pas 0,2 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7942

ex 8108 90 30

35

Barres et fils de titane ayant une teneur en titane égale ou supérieure à 98,8 % mais n'excédant pas 99,9 %, d'un diamètre inférieur à 20 mm

0 %

-

31.12.2025

0.4904

ex 8108 90 30

45

Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), d'un diamètre inférieur à 20 mm et conforme aux normes AMS 4928, 4965 ou 4967

0 %

-

31.12.2025

0.8105

ex 8108 90 30

55

Fils en alliage de titane:

| — | dont la teneur en niobium est égale ou supérieure à 42 % en poids, sans excéder 47 %, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en niobium est égale ou supérieure à 42 % en poids, sans excéder 47 %,

| — | dont le diamètre n'excède pas 6 mm, |
| --- | --- |

—

dont le diamètre n'excède pas 6 mm,

| — | conformes à la norme AMS 4982, |
| --- | --- |

—

conformes à la norme AMS 4982,

destinés à la fabrication de fixations aérospatiales (1)

0 %

-

31.12.2025

0.7077

ex 8108 90 30

60

Titane sous forme de billettes forgées cylindriques:

| — | d'une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids,

| — | d'un diamètre de 140 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 140 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,

| — | d'un poids de 5 kg ou plus mais n'excédant pas 300 kg |
| --- | --- |

—

d'un poids de 5 kg ou plus mais n'excédant pas 300 kg

0 %

p/st

31.12.2026

0.5351

ex 8108 90 30

70

Fil composé d'un alliage de titane contenant en poids:

| — | 22 % (± 1 %) de vanadium, et |
| --- | --- |

—

22 % (± 1 %) de vanadium, et

| — | 4 % (± 0,5 %) d'aluminium, |
| --- | --- |

—

4 % (± 0,5 %) d'aluminium,

ou

| — | 15 % (± 1 %) de vanadium, |
| --- | --- |

—

15 % (± 1 %) de vanadium,

| — | 3 % (± 0,5 %) de chrome, |
| --- | --- |

—

3 % (± 0,5 %) de chrome,

| — | 3 % (± 0,5 %) d'étain, et |
| --- | --- |

—

3 % (± 0,5 %) d'étain, et

| — | 3 % (± 0,5 %) d'aluminium |
| --- | --- |

—

3 % (± 0,5 %) d'aluminium

0 %

-

31.12.2026

0.7285

ex 8108 90 50

45

Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:

| — | une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm,

| — | une longueur n'excédant pas 14 m, et |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 14 m, et

| — | une largeur n'excédant pas 4 m |
| --- | --- |

—

une largeur n'excédant pas 4 m

0 %

-

31.12.2022

0.5352

ex 8108 90 50

55

Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane

0 %

-

31.12.2026

0.6524

ex 8108 90 50

80

Tôles, bandes et feuilles de titane non allié:

| — | d'une largeur supérieure à 750 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur supérieure à 750 mm,

| — | d'une épaisseur maximal de 3 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur maximal de 3 mm

0 %

-

31.12.2024

0.6500

ex 8108 90 50

85

Feuilles de titane non allié:

| — | contenant plus de 0,07 % en poids d'oxygène (O2), |
| --- | --- |

—

contenant plus de 0,07 % en poids d'oxygène (O2),

| — | d'une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm,

| — | d'une dureté Vickers HV1 de moins de 170, |
| --- | --- |

—

d'une dureté Vickers HV1 de moins de 170,

du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires

0 %

-

31.12.2024

0.5353

ex 8108 90 90

ex 9003 90 00

30

20

Parties de montures de lunettes, y compris:

| — | les branches de lunettes, |
| --- | --- |

—

les branches de lunettes,

| — | les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, et |
| --- | --- |

—

les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, et

| — | les boulons des types utilisés pour les montures de lunettes, |
| --- | --- |

—

les boulons des types utilisés pour les montures de lunettes,

composées d'un alliage de titane

0 %

p/st

31.12.2026

0.2515

ex 8109 21 00

ex 8109 29 00

10

10

Zirconium non allié, sous forme d'éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l'industrie chimique (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3415

ex 8110 10 00

10

Antimoine sous forme de lingots

0 %

-

31.12.2023

0.3413

ex 8112 99 50

10

Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres

0 %

-

31.12.2023

0.5354

ex 8113 00 20

10

Cermets en forme de blocs, contenant en poids 60 % ou plus d'aluminium et 5 % ou plus de carbure de bore

0 %

-

31.12.2023

0.4316

ex 8113 00 90

10

Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques

0 %

-

31.12.2022

0.6805

ex 8113 00 90

20

Entretoises sous forme de pavés droits en composite d'aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT

0 %

-

31.12.2025

0.6416

ex 8207 19 10

10

Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants

0 %

p/st

31.12.2024

0.5570

ex 8207 30 10

10

Jeu d'outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l'étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, utilisé dans la fabrication des pièces de châssis ou de pièces de carrosserie de véhicules à moteur (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7693

ex 8301 20 00

10

Dispositif antivol pour colonne de direction mécanique ou électromécanique:

| — | d'une hauteur de 10,5 cm (± 3 cm), |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 10,5 cm (± 3 cm),

| — | d'une largeur de 6,5 cm (± 3 cm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 6,5 cm (± 3 cm),

| — | dans un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier métallique,

| — | équipé ou non d'un support, |
| --- | --- |

—

équipé ou non d'un support,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5024

ex 8301 60 00

ex 8419 90 85

ex 8479 90 70

ex 8481 90 00

ex 8485 90 90

ex 8503 00 99

ex 8515 90 80

ex 8537 10 98

ex 8538 90 99

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

30

40

30

50

30

43

40

55

70

55

22

Claviers en silicone ou plastique, comprenant:

| — | des parties en métaux communs et comprenant ou |
| --- | --- |

—

des parties en métaux communs et comprenant ou

| — | non des parties en plastique, |
| --- | --- |

—

non des parties en plastique,

| — | résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, |
| --- | --- |

—

résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,

| — | même imprimés ou traités en surface, |
| --- | --- |

—

même imprimés ou traités en surface,

| — | avec ou sans conducteurs électriques, |
| --- | --- |

—

avec ou sans conducteurs électriques,

| — | avec ou sans membrane collée sur le clavier, |
| --- | --- |

—

avec ou sans membrane collée sur le clavier,

| — | avec ou sans pellicule protectrice, mono- ou multicouche |
| --- | --- |

—

avec ou sans pellicule protectrice, mono- ou multicouche

0 %

p/st

31.12.2025

0.7666

ex 8302 30 00

10

Support de fixation d'un système d'échappement:

| — | d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm,

| — | en aciers inoxydables de classe 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, |
| --- | --- |

—

en aciers inoxydables de classe 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,

| — | avec ou sans trou de fixation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans trou de fixation,

utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2602

ex 8309 90 90

10

Fonds de boîtes en aluminium:

| — | d'un diamètre de 99,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 136,5 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 99,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 136,5 mm (± 1 mm),

| — | pourvus ou non d'une ouverture à "anneau tracteur" |
| --- | --- |

—

pourvus ou non d'une ouverture à "anneau tracteur"

0 %

p/st

31.12.2023

0.3947

ex 8401 30 00

20

Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6319

ex 8401 40 00

10

Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons

0 %

p/st

31.12.2024

0.8012

ex 8406 82 00

10

Turbine à vapeur industrielle présentant:

| — | une puissance de 5 MW ou plus mais n'excédant pas 40 MW, |
| --- | --- |

—

une puissance de 5 MW ou plus mais n'excédant pas 40 MW,

| — | conçue pour une pression n'excédant pas 140 bars et une température n'excédant pas 540 °C, |
| --- | --- |

—

conçue pour une pression n'excédant pas 140 bars et une température n'excédant pas 540 °C,

| — | équipée de robinets à double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrée par un système servo-hydraulique n'excédant pas 12 bars |
| --- | --- |

—

équipée de robinets à double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrée par un système servo-hydraulique n'excédant pas 12 bars

0 %

-

31.12.2025

0.3830

ex 8407 33 20

ex 8407 33 80

ex 8407 90 80

ex 8407 90 90

10

10

10

10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:

| — | de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 , 8433 19 et 8433 20 , |
| --- | --- |

—

de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 , 8433 19 et 8433 20 ,

| — | de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 , 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon, |
| --- | --- |

—

de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 , 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon,

| — | de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 , ou |
| --- | --- |

—

de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 , ou

| — | de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20  (1) |
| --- | --- |

—

de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20  (1)

0 %

-

31.12.2022

0.3828

ex 8407 90 10

10

Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432 , 8433 , 8436 ou 8508  (1)

0 %

-

31.12.2026

0.4996

ex 8407 90 90

20

Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié (GPL), présentant:

| — | 6 cylindres, |
| --- | --- |

—

6 cylindres,

| — | une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum, |
| --- | --- |

—

une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum,

| — | des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, |
| --- | --- |

—

des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,

utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427  (1)

0 %

-

31.12.2025

0.2598

ex 8408 90 41

20

Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2595

ex 8408 90 43

20

Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

-

31.12.2023

0.5544

ex 8408 90 43

ex 8408 90 45

ex 8408 90 47

40

30

50

Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une:

| — | cylindrée maximale de 3 850  cm3, et |
| --- | --- |

—

cylindrée maximale de 3 850  cm3, et

| — | d'une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n'excedant pas 85 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n'excedant pas 85 kW,

destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427  (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7670

ex 8409 91 00

25

Module d'admission d'air pour les cylindres de moteur comprenant:

| — | un tuyau d'admission, |
| --- | --- |

—

un tuyau d'admission,

| — | un capteur de pression, |
| --- | --- |

—

un capteur de pression,

| — | un papillon électrique, |
| --- | --- |

—

un papillon électrique,

| — | des tuyaux, |
| --- | --- |

—

des tuyaux,

| — | des supports, |
| --- | --- |

—

des supports,

utilisé dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.8216

ex 8409 91 00

35

Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l'injection directe d'essence avec:

| — | une pression de fonctionnement n'excédant pas 22,5 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement n'excédant pas 22,5 MPa,

| — | injecteur direct à solénoïde, |
| --- | --- |

—

injecteur direct à solénoïde,

| — | capteur de pression analogique pour pression n'excédant pas 22,5 MPa |
| --- | --- |

—

capteur de pression analogique pour pression n'excédant pas 22,5 MPa

0 %

-

31.12.2026

0.7027

ex 8409 91 00

40

Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles

(1)

0 %

-

31.12.2026

0.7234

ex 8409 91 00

ex 8409 99 00

45

70

Soupape d'admission et d'échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC mais pas plus de 50 HRC, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6752

ex 8409 91 00

ex 8409 99 00

50

55

Collecteur d'échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:

| — | une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050  °C, et |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050  °C, et

| — | un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n'excédant pas 181 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n'excédant pas 181 mm

0 %

p/st

31.12.2023

0.7667

ex 8409 91 00

ex 8409 99 00

53

65

Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant:

| — | une unité de commande, |
| --- | --- |

—

une unité de commande,

| — | un papillon d'air, |
| --- | --- |

—

un papillon d'air,

| — | un tuyau d'admission, |
| --- | --- |

—

un tuyau d'admission,

| — | un conduit d'évacuation, |
| --- | --- |

—

un conduit d'évacuation,

utilisé dans la fabrication de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7961

ex 8409 91 00

ex 8481 90 00

55

60

Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant:

| — | de forme cylindrique, |
| --- | --- |

—

de forme cylindrique,

| — | fabriqué en acier inoxydable, |
| --- | --- |

—

fabriqué en acier inoxydable,

| — | comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices, |
| --- | --- |

—

comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices,

| — | présentant un débit de 100 cm3/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm3/minute |
| --- | --- |

—

présentant un débit de 100 cm3/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm3/minute

0 %

-

31.12.2025

0.7661

ex 8409 91 00

70

Collecteur d'admission, exclusivement destiné à être utilisé pour la construction de véhicules automobiles, présentant:

| — | une largeur de 40 mm ou plus mais n'excédant pas 70 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 40 mm ou plus mais n'excédant pas 70 mm,

| — | des soupapes d'une longueur de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm, |
| --- | --- |

—

des soupapes d'une longueur de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm,

| — | un volume d'air de 5,2 litres, et |
| --- | --- |

—

un volume d'air de 5,2 litres, et

| — | un système électrique de régulation du débit qui offre une performance maximale à plus de 3 200 tr/min (1) |
| --- | --- |

—

un système électrique de régulation du débit qui offre une performance maximale à plus de 3 200 tr/min (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7965

ex 8409 91 00

75

Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant:

| — | un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,

| — | un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,

| — | une bobine électrique d'une résistance de 10 Ω οu plus mais n'excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique, |
| --- | --- |

—

une bobine électrique d'une résistance de 10 Ω οu plus mais n'excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique,

| — | un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable |
| --- | --- |

—

un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable

0 %

-

31.12.2025

0.7967

ex 8409 91 00

ex 8481 90 00

80

70

Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:

| — | 2 trous, |
| --- | --- |

—

2 trous,

| — | 4 rainures, |
| --- | --- |

—

4 rainures,

| — | un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm,

| — | une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm,

| — | en acier inoxydable avec chromage dur |
| --- | --- |

—

en acier inoxydable avec chromage dur

0 %

-

31.12.2025

0.5199

ex 8409 99 00

ex 8479 90 70

10

85

Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur

0 %

p/st

31.12.2026

0.7851

ex 8409 99 00

25

Manche de raccordement pour le retour de carburant des injecteurs au carburateur du moteur, constituée d'au moins:

| — | trois tuyaux en caoutchouc, avec ou sans gaine de protection tressée, |
| --- | --- |

—

trois tuyaux en caoutchouc, avec ou sans gaine de protection tressée,

| — | trois connecteurs pour raccorder les injecteurs de carburant, |
| --- | --- |

—

trois connecteurs pour raccorder les injecteurs de carburant,

| — | cinq crochets métalliques, |
| --- | --- |

—

cinq crochets métalliques,

| — | un joint en plastique en forme de T, |
| --- | --- |

—

un joint en plastique en forme de T,

utilisée dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7236

ex 8409 99 00

60

Collecteur d'admission qui alimente en air les cylindres du moteur, comprenant au moins:

| — | un régulateur, |
| --- | --- |

—

un régulateur,

| — | un capteur de la pression de suralimentation, |
| --- | --- |

—

un capteur de la pression de suralimentation,

destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7718

ex 8409 99 00

75

Rampe d'alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé présentant:

| — | au moins un capteur de pression et une soupape, |
| --- | --- |

—

au moins un capteur de pression et une soupape,

| — | une longueur de 314 mm ou plus, mais n'excédant pas 322 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 314 mm ou plus, mais n'excédant pas 322 mm,

| — | une pression de fonctionnement n'excédant pas 225 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement n'excédant pas 225 MPa,

| — | une température d'entrée ne dépassant pas 95 °C, |
| --- | --- |

—

une température d'entrée ne dépassant pas 95 °C,

| — | une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n'excédant pas 145 °C, |
| --- | --- |

—

une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n'excédant pas 145 °C,

utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression pour véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7233

ex 8409 99 00

80

Injecteur d'huile à haute pression destiné au refroidissement et à la lubrification des pistons du moteur présentant:

| — | une pression d'ouverture de 1 bar mais pas plus de 3 bars, |
| --- | --- |

—

une pression d'ouverture de 1 bar mais pas plus de 3 bars,

| — | une pression de fermeture supérieure à 0,7 bar, |
| --- | --- |

—

une pression de fermeture supérieure à 0,7 bar,

| — | une valve unidirectionnelle, |
| --- | --- |

—

une valve unidirectionnelle,

destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6751

ex 8411 99 00

20

Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:

| — | en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686, |
| --- | --- |

—

en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686,

| — | présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100  °C, |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100  °C,

| — | d'un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm,

| — | d'une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm

0 %

p/st

31.12.2022

0.7225

ex 8411 99 00

30

Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:

| — | une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050  °C, et |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050  °C, et

| — | un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n'excédant pas 181 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n'excédant pas 181 mm

0 %

p/st

31.12.2026

0.5975

ex 8412 39 00

20

Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:

| — | avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm, |
| --- | --- |

—

avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm,

| — | d'une longueur n'excédant pas 350 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 350 mm,

| — | d'un diamètre n'excédant pas 75 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre n'excédant pas 75 mm,

| — | d'une hauteur n'excédant pas 110 mm |
| --- | --- |

—

d'une hauteur n'excédant pas 110 mm

0 %

p/st

31.12.2023

0.8148

ex 8412 90 80

20

Socle en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), destiné à l'ancrage et à l'alignement du train d'entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d'une éolienne, présentant:

| — | une longueur de 3,5 m ou plus, mais n'excédant pas 4,5 m, |
| --- | --- |

—

une longueur de 3,5 m ou plus, mais n'excédant pas 4,5 m,

| — | une largeur de 2 m ou plus, mais n'excédant pas 4,2 m, |
| --- | --- |

—

une largeur de 2 m ou plus, mais n'excédant pas 4,2 m,

| — | une hauteur de 1 m ou plus, mais n'excédant pas 1,3 m, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 1 m ou plus, mais n'excédant pas 1,3 m,

| — | un poids de 11 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 21,5 tonnes, |
| --- | --- |

—

un poids de 11 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 21,5 tonnes,

| — | des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet, |
| --- | --- |

—

des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet,

| — | une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse, |
| --- | --- |

—

une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse,

| — | une fixation du groupe motopropulseur, |
| --- | --- |

—

une fixation du groupe motopropulseur,

| — | différents embouts à visser |
| --- | --- |

—

différents embouts à visser

0 %

p/st

01.12.2022

0.8079

ex 8412 90 80

30

Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d'une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (SSDI), présentant:

| — | un diamètre de 2 m ou plus mais n'excédant pas 5 m, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 2 m ou plus mais n'excédant pas 5 m,

| — | un poids de 2 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 7 tonnes |
| --- | --- |

—

un poids de 2 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 7 tonnes

0 %

p/st

31.12.2025

0.7161

ex 8413 30 20

30

Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence:

| — | d'une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars, |
| --- | --- |

—

d'une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,

| — | équipée d'un régulateur de débit, et |
| --- | --- |

—

équipée d'un régulateur de débit, et

| — | munie d'une soupape de surpression, |
| --- | --- |

—

munie d'une soupape de surpression,

destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7969

ex 8413 30 20

40

Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant:

| — | une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 MPa,

| — | un arbre à cames, |
| --- | --- |

—

un arbre à cames,

| — | un débit de 15 cm3 par minute ou plus, mais pas plus de 1 800  cm3 par minute, |
| --- | --- |

—

un débit de 15 cm3 par minute ou plus, mais pas plus de 1 800  cm3 par minute,

| — | une vanne régulatrice de pression électrique |
| --- | --- |

—

une vanne régulatrice de pression électrique

0 %

-

31.12.2025

0.7970

ex 8413 30 20

50

Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel:

| — | présentant une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 MPa, |
| --- | --- |

—

présentant une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 MPa,

| — | conçue pour être en contact avec le vilebrequin, |
| --- | --- |

—

conçue pour être en contact avec le vilebrequin,

| — | munie d'une vanne électromagnétique |
| --- | --- |

—

munie d'une vanne électromagnétique

0 %

-

31.12.2025

0.8215

ex 8413 30 20

60

Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe d'essence:

| — | avec pression de fonctionnement n'excédant pas 90 MPa, |
| --- | --- |

—

avec pression de fonctionnement n'excédant pas 90 MPa,

| — | conçue pour être en contact avec le vilebrequin, |
| --- | --- |

—

conçue pour être en contact avec le vilebrequin,

| — | munie d'une vanne électromagnétique |
| --- | --- |

—

munie d'une vanne électromagnétique

0 %

-

31.12.2026

0.8185

ex 8413 70 51

20

Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1 800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, |
| --- | --- |

—

trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,

| — | stator à 9 encoches, |
| --- | --- |

—

stator à 9 encoches,

| — | rotor à 6 pôles, |
| --- | --- |

—

rotor à 6 pôles,

| — | puissance nominale de 95 W, |
| --- | --- |

—

puissance nominale de 95 W,

| — | volute avec sortie droite, |
| --- | --- |

—

volute avec sortie droite,

| — | chambre rotorique sans filtre à sable |
| --- | --- |

—

chambre rotorique sans filtre à sable

0 %

-

31.12.2026

0.8186

ex 8413 70 51

30

Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1 800 W et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, |
| --- | --- |

—

trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,

| — | stator à 9 encoches, |
| --- | --- |

—

stator à 9 encoches,

| — | rotor à 6 pôles, |
| --- | --- |

—

rotor à 6 pôles,

| — | puissance nominale de 95 W, |
| --- | --- |

—

puissance nominale de 95 W,

| — | volute avec embout de sortie en caoutchouc serré par collier, |
| --- | --- |

—

volute avec embout de sortie en caoutchouc serré par collier,

| — | chambre rotorique sans filtre à sable |
| --- | --- |

—

chambre rotorique sans filtre à sable

0 %

-

31.12.2026

0.8187

ex 8413 70 51

40

Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes:

| — | trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, |
| --- | --- |

—

trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,

| — | stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires, |
| --- | --- |

—

stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires,

| — | rotor à 6 pôles, |
| --- | --- |

—

rotor à 6 pôles,

| — | aimants ferritiques ou aux terres rares, |
| --- | --- |

—

aimants ferritiques ou aux terres rares,

| — | puissance nominale de 95 W ou 80 W, |
| --- | --- |

—

puissance nominale de 95 W ou 80 W,

| — | élément chauffant d'une puissance nominale de 1 800  W et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser, |
| --- | --- |

—

élément chauffant d'une puissance nominale de 1 800  W et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser,

| — | volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier, |
| --- | --- |

—

volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier,

| — | chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons |
| --- | --- |

—

chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons

0 %

-

31.12.2026

0.6346

ex 8413 91 00

30

Couvercle de pompe à carburant:

| — | composé d'alliages d'aluminium, |
| --- | --- |

—

composé d'alliages d'aluminium,

| — | d'un diamètre de 38 mm ou de 50 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 38 mm ou de 50 mm,

| — | avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface, |
| --- | --- |

—

avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface,

| — | anodisés, |
| --- | --- |

—

anodisés,

du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence

0 %

p/st

31.12.2024

0.7669

ex 8414 10 25

30

Pompe à cylindres en tandem composée:

| — | d'une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000  tours/minute, |
| --- | --- |

—

d'une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000  tours/minute,

| — | d'une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tr/min,

utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7691

ex 8414 10 89

30

Pompe à vide électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | bus de données CAN, |
| --- | --- |

—

bus de données CAN,

| — | avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc,

| — | câble de raccordement avec connecteur, |
| --- | --- |

—

câble de raccordement avec connecteur,

| — | support de fixations, |
| --- | --- |

—

support de fixations,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.8111

ex 8414 30 20

20

Compresseur frigorifique hermétique à piston, pour isobutane:

| — | avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents, |
| --- | --- |

—

avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents,

| — | doté d'une connexion d'aspiration latérale gauche et d'un onduleur de correction du facteur de puissance, |
| --- | --- |

—

doté d'une connexion d'aspiration latérale gauche et d'un onduleur de correction du facteur de puissance,

| — | d'une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE |
| --- | --- |

—

d'une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE

0 %

-

31.12.2025

0.8112

ex 8414 30 20

30

Compresseur frigorifique hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant:

| — | avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents, |
| --- | --- |

—

avec moteur triphasé sans balais à aimants permanents,

| — | doté d'une connexion d'aspiration latérale gauche et d'un onduleur de correction du facteur de puissance pouvant fonctionner de 1 300 à 4 500  tr/min, |
| --- | --- |

—

doté d'une connexion d'aspiration latérale gauche et d'un onduleur de correction du facteur de puissance pouvant fonctionner de 1 300 à 4 500  tr/min,

| — | d'une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE |
| --- | --- |

—

d'une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 240 W, dans les conditions ASHRAE

0 %

-

31.12.2025

0.8134

ex 8414 30 20

40

Compresseur hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant, avec:

| — | un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance, |
| --- | --- |

—

un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance,

| — | un coefficient général de performance non inférieur à 1,93, dans les conditions ASHRAE, |
| --- | --- |

—

un coefficient général de performance non inférieur à 1,93, dans les conditions ASHRAE,

| — | une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE |
| --- | --- |

—

une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE

0 %

-

31.12.2025

0.8135

ex 8414 30 20

50

Compresseur hermétique à piston utilisant l'isobutane comme réfrigérant, avec:

| — | un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance, |
| --- | --- |

—

un moteur monophasé à condensateur de démarrage par résistance,

| — | un coefficient général de performance n'excédant pas 1,5, dans les conditions ASHRAE, |
| --- | --- |

—

un coefficient général de performance n'excédant pas 1,5, dans les conditions ASHRAE,

| — | une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE |
| --- | --- |

—

une puissance frigorifique maximale de 150 W ou plus mais n'excédant pas 180 W, dans les conditions ASHRAE

0 %

-

31.12.2025

0.4727

ex 8414 30 81

50

Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

-

31.12.2024

0.6160

ex 8414 30 81

ex 8414 80 73

60

30

Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures:

| — | alimentés par moteur à courant alternatif monophasé "on-off" ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, |
| --- | --- |

—

alimentés par moteur à courant alternatif monophasé "on-off" ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable,

| — | d'une puissance nominale n'excédant pas 1,5 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale n'excédant pas 1,5 kW,

| — | d'une tension nominale de 100 V ou plus mais n'excédant pas 240 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 100 V ou plus mais n'excédant pas 240 V,

| — | d'une hauteur n'excédant pas 300 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur n'excédant pas 300 mm,

| — | d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150 mm,

| — | d'un poids unitaire n'excédant pas 15 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids unitaire n'excédant pas 15 kg,

utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge (1)

0 %

-

31.12.2023

0.2593

ex 8414 30 89

20

Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW

0 %

-

31.12.2023

0.7694

ex 8414 30 89

30

Compresseur à spirale, à arbre ouvert, avec un mécanisme d'embrayage, d'une puissance de plus de 0,4 kW, pour la climatisation des véhicules, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7595

ex 8414 59 35

20

Ventilateur à aubes radiales présentant:

| — | une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur), |
| --- | --- |

—

une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur),

| — | un poids de 120 g, |
| --- | --- |

—

un poids de 120 g,

| — | une tension nominale de 13,6 VDC en courant continu, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 13,6 VDC en courant continu,

| — | une tension de fonctionnement de 9 VDC ou plus mais n'excédant pas 16 VDC en courant continu, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 9 VDC ou plus mais n'excédant pas 16 VDC en courant continu,

| — | un courant nominal de 1,1 A (TYP), |
| --- | --- |

—

un courant nominal de 1,1 A (TYP),

| — | une puissance nominale de 15 W, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale de 15 W,

| — | une vitesse de rotation de 500 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4 800  tr/min (roue libre), |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation de 500 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4 800  tr/min (roue libre),

| — | un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s, |
| --- | --- |

—

un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s,

| — | une pression d'air n'excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa, |
| --- | --- |

—

une pression d'air n'excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa,

| — | une pression sonore globale n'excédant pas 58 dB(A) à 4 800  tr/min, et |
| --- | --- |

—

une pression sonore globale n'excédant pas 58 dB(A) à 4 800  tr/min, et

une interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture

0 %

-

31.12.2023

0.8207

ex 8414 59 35

30

Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec:

| — | une unité de commande, |
| --- | --- |

—

une unité de commande,

| — | un onduleur MOSFET, |
| --- | --- |

—

un onduleur MOSFET,

| — | une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum, |
| --- | --- |

—

une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum,

| — | pour température ambiante comprise entre –40 °C et +80 °C, |
| --- | --- |

—

pour température ambiante comprise entre –40 °C et +80 °C,

destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7317

ex 8414 80 22

20

Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 7 l/min, |
| --- | --- |

—

un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 7 l/min,

| — | une puissance d'entrée n'excédant pas 8,1 W, et |
| --- | --- |

—

une puissance d'entrée n'excédant pas 8,1 W, et

| — | une surpression n'excédant pas 400 hPa (0,4 bar), |
| --- | --- |

—

une surpression n'excédant pas 400 hPa (0,4 bar),

d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles

0 %

-

31.12.2022

0.8133

ex 8414 80 73

40

Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant le R134A ou le R450A comme réfrigérant:

| — | avec moteur à induction monophasé (condensateur permanent), |
| --- | --- |

—

avec moteur à induction monophasé (condensateur permanent),

| — | doté d'une connexion d'aspiration latérale inférieure et d'un raccord de vidange latéral supérieur, |
| --- | --- |

—

doté d'une connexion d'aspiration latérale inférieure et d'un raccord de vidange latéral supérieur,

| — | 8,1 cm3 ou 8,2 cm3 de cylindrée, |
| --- | --- |

—

8,1 cm3 ou 8,2 cm3 de cylindrée,

| — | fonctionnant à 3 000 tr/min, |
| --- | --- |

—

fonctionnant à 3 000 tr/min,

| — | d'une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n'excédant pas 970 W, dans les conditions ASHRAE |
| --- | --- |

—

d'une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n'excédant pas 970 W, dans les conditions ASHRAE

0 %

-

31.12.2025

0.2507

ex 8414 90 00

20

Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.3386

ex 8414 90 00

30

Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4027

ex 8414 90 00

40

Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6842

ex 8415 90 00

60

Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de:

| — | connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm, |
| --- | --- |

—

connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm,

| — | d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg |
| --- | --- |

—

d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg

0 %

p/st

31.12.2025

0.6860

ex 8415 90 00

65

Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l'arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique présentant:

| — | une longueur de 143 mm ou plus mais n'excédant pas 292 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 143 mm ou plus mais n'excédant pas 292 mm,

| — | un diamètre de 31 mm ou plus mais n'excédant pas 99 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 31 mm ou plus mais n'excédant pas 99 mm,

| — | un poids d'au moins 0,12 kg mais n'excédant pas 0,9 kg, |
| --- | --- |

—

un poids d'au moins 0,12 kg mais n'excédant pas 0,9 kg,

| — | une longueur de particule n'excédant pas 0,2 mm et une épaisseur n'excédant pas 0,06 mm, et |
| --- | --- |

—

une longueur de particule n'excédant pas 0,2 mm et une épaisseur n'excédant pas 0,06 mm, et

| — | un diamètre de particule solide n'excédant pas 0,06 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de particule solide n'excédant pas 0,06 mm,

destiné à être utilisé dans la fabrication des systèmes de climatisation pour véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7996

ex 8418 99 90

20

Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage:

| — | trempé par traitement T6 ou T5, |
| --- | --- |

—

trempé par traitement T6 ou T5,

| — | dont le poids n'excède pas 150 g, |
| --- | --- |

—

dont le poids n'excède pas 150 g,

| — | d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm,

| — | avec un rail de fixation en une seule pièce |
| --- | --- |

—

avec un rail de fixation en une seule pièce

0 %

-

31.12.2025

0.8004

ex 8418 99 90

30

Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant:

| — | une épaisseur de soudure n'excédant pas 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de soudure n'excédant pas 0,2 mm,

| — | un poids de 100 g ou plus mais n'excédant pas 600 g, |
| --- | --- |

—

un poids de 100 g ou plus mais n'excédant pas 600 g,

| — | avec un rail de fixation en une seule pièce |
| --- | --- |

—

avec un rail de fixation en une seule pièce

0 %

-

31.12.2025

0.6231

ex 8421 21 00

20

Système de prétraitement de l'eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:

| — | système d'ultrafiltration, |
| --- | --- |

—

système d'ultrafiltration,

| — | système de filtration au carbone, |
| --- | --- |

—

système de filtration au carbone,

| — | système adoucisseur d'eau, |
| --- | --- |

—

système adoucisseur d'eau,

destiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique

0 %

p/st

31.12.2024

0.3375

ex 8421 99 90

91

Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre

0 %

p/st

31.12.2023

0.5831

ex 8431 20 00

30

Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d'entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 8427  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6193

ex 8431 20 00

40

Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427  (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6821

ex 8436 99 00

10

Partie comportant:

| — | un moteur monophasé à courant alternatif, |
| --- | --- |

—

un moteur monophasé à courant alternatif,

| — | un train épicycloïdal, |
| --- | --- |

—

un train épicycloïdal,

| — | une lame coupante, |
| --- | --- |

—

une lame coupante,

et contenant ou non:

| — | un condensateur, |
| --- | --- |

—

un condensateur,

| — | une partie équipée d'un boulon fileté, |
| --- | --- |

—

une partie équipée d'un boulon fileté,

destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.3374

ex 8439 99 00

10

Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000  mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus

0 %

p/st

31.12.2023

0.2599

ex 8477 80 99

10

Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921

0 %

p/st

31.12.2023

0.8123

ex 8479 89 97

28

Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec:

| — | assistants de freinage électroniques, |
| --- | --- |

—

assistants de freinage électroniques,

| — | unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais, |
| --- | --- |

—

unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais,

| — | réservoir de liquide de frein, |
| --- | --- |

—

réservoir de liquide de frein,

destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides rechargeables (1)

0 %

-

31.12.2025

0.7517

ex 8479 89 97

35

Unité mécanique assurant le mouvement de l'arbre à cames, comprenant:

| — | 6 ou 8 chambres d'huile, |
| --- | --- |

—

6 ou 8 chambres d'huile,

| — | une gamme de phase d'au moins 18 ° mais n'excédant pas 62 °, |
| --- | --- |

—

une gamme de phase d'au moins 18 ° mais n'excédant pas 62 °,

| — | une roue dentée en acier et/ou en alliage d'acier, |
| --- | --- |

—

une roue dentée en acier et/ou en alliage d'acier,

| — | un rotor en acier et/ou en alliage d'acier et/ou en alliage d'aluminium |
| --- | --- |

—

un rotor en acier et/ou en alliage d'acier et/ou en alliage d'aluminium

0 %

-

31.12.2023

0.8206

ex 8479 89 97

ex 8501 31 00

38

68

Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant:

| — | une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm,

| — | une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm,

| — | une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm,

utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7979

ex 8479 89 97

55

Ensemble clé en main intégré et automatisé de machines destinées à l'enroulement, l'assemblage du bloc et la découpe de la cathode, du séparateur et de l'anode pour la création des rouleaux de gelée, qui sont des composants de cellules de batteries cylindriques au lithium-ion

0.8 %

-

31.12.2022

0.6230

ex 8479 89 97

60

Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules:

| — | dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique, |
| --- | --- |

—

dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique,

| — | avec une capacité de traitement allant jusqu'à 15 000 litres, |
| --- | --- |

—

avec une capacité de traitement allant jusqu'à 15 000 litres,

| — | combiné ou non avec un système de "nettoyage en cours de processus" et/ou un récipient de culture spécial couplé |
| --- | --- |

—

combiné ou non avec un système de "nettoyage en cours de processus" et/ou un récipient de culture spécial couplé

0 %

p/st

31.12.2026

0.7982

ex 8479 89 97

65

Ensemble clé en main intégré et automatisé de machines destinées à l'assemblage de cellules de batteries dans des batteries au lithium-ion cylindriques, à une vitesse de 300 pièces par minute et par ligne

0.8 %

-

31.12.2022

0.6573

ex 8479 89 97

70

Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l'alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d'un durcisseur époxy à deux composants

0 %

p/st

31.12.2024

0.7964

ex 8479 90 70

40

Boîtier de la partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin:

| — | de forme circulaire, |
| --- | --- |

—

de forme circulaire,

| — | en acier allié par technique de frittage, |
| --- | --- |

—

en acier allié par technique de frittage,

| — | avec 8 chambres d'huile au maximum, |
| --- | --- |

—

avec 8 chambres d'huile au maximum,

| — | d'une dureté Rockwell de 55 ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une dureté Rockwell de 55 ou plus,

| — | d'une densité de 6,5 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 6,7 g/cm3 |
| --- | --- |

—

d'une densité de 6,5 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 6,7 g/cm3

0 %

-

31.12.2025

0.7962

ex 8479 90 70

50

Partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin:

| — | munies de 4 lames qui se terminent par des rainures, |
| --- | --- |

—

munies de 4 lames qui se terminent par des rainures,

| — | en acier allié par technique de frittage |
| --- | --- |

—

en acier allié par technique de frittage

0 %

-

31.12.2025

0.7375

ex 8481 10 99

20

Régulateur de pression électromagnétique:

| — | avec un noyau-plongeur, |
| --- | --- |

—

avec un noyau-plongeur,

| — | d'une étanchéité interne d'au moins 275 mPa, |
| --- | --- |

—

d'une étanchéité interne d'au moins 275 mPa,

| — | muni d'un connecteur en matière plastique à 2 broches en étain ou en argent |
| --- | --- |

—

muni d'un connecteur en matière plastique à 2 broches en étain ou en argent

0 %

-

31.12.2022

0.7424

ex 8481 10 99

40

Détendeurs dans un coffret en laiton:

| — | d'une longueur n'excédant pas 30 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 30 mm (± 1 mm),

| — | d'une largeur n'excédant pas 18 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur n'excédant pas 18 mm (± 1 mm),

du type incorporé dans les modules d'alimentation en carburant des véhicules à moteur

0 %

-

31.12.2022

0.7968

ex 8481 30 91

ex 8481 30 99

30

50

Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant:

| — | une pression de fonctionnement n'excédant pas 250 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement n'excédant pas 250 MPa,

| — | un débit de 45 cm3/minute ou plus mais n'excédant pas 55 cm3/minute, |
| --- | --- |

—

un débit de 45 cm3/minute ou plus mais n'excédant pas 55 cm3/minute,

| — | 4 orifices d'entrée, chacun d'un diamètre d'au moins 1,2 mm mais n'excédant pas 1,6 mm, |
| --- | --- |

—

4 orifices d'entrée, chacun d'un diamètre d'au moins 1,2 mm mais n'excédant pas 1,6 mm,

| — | fabriqué en acier |
| --- | --- |

—

fabriqué en acier

0 %

-

31.12.2025

0.4668

ex 8481 30 91

91

Clapets de non-retour en acier avec:

| — | une pression d'ouverture maximale de 800 kPa, |
| --- | --- |

—

une pression d'ouverture maximale de 800 kPa,

| — | un diamètre extérieur maximal de 37 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur maximal de 37 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.7850

ex 8481 30 99

30

Clapet de retenue de servofreins, comprenant au moins:

| — | trois tuyaux en caoutchouc vulcanisé, |
| --- | --- |

—

trois tuyaux en caoutchouc vulcanisé,

| — | une vanne à membrane, |
| --- | --- |

—

une vanne à membrane,

| — | deux crochets métalliques, |
| --- | --- |

—

deux crochets métalliques,

| — | un support métallique, |
| --- | --- |

—

un support métallique,

| — | avec ou sans tuyau de raccordement métallique, |
| --- | --- |

—

avec ou sans tuyau de raccordement métallique,

utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2024

0.3363

ex 8481 80 59

10

Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant

0 %

p/st

31.12.2023

0.7155

ex 8481 80 59

20

Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.7380

ex 8481 80 59

30

Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant:

| — | au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d'un diamètre minimal de 0,05 mm mais n'excédant pas 0,5 mm, |
| --- | --- |

—

au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d'un diamètre minimal de 0,05 mm mais n'excédant pas 0,5 mm,

| — | un débit d'au moins 330 cm3/minute mais n'excédant pas 5 000  cm3/minute, |
| --- | --- |

—

un débit d'au moins 330 cm3/minute mais n'excédant pas 5 000  cm3/minute,

| — | une pression de fonctionnement d'au moins 19 MPa mais n'excédant pas 300 MPa |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement d'au moins 19 MPa mais n'excédant pas 300 MPa

0 %

-

31.12.2022

0.7377

ex 8481 80 59

40

Vanne de commande de débit:

| — | fabriquée en acier, |
| --- | --- |

—

fabriquée en acier,

| — | dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm, |
| --- | --- |

—

dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm,

| — | dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm,

| — | revêtue de nitrure de chrome, |
| --- | --- |

—

revêtue de nitrure de chrome,

| — | dont la rugosité de surface est de 0,4 Rp |
| --- | --- |

—

dont la rugosité de surface est de 0,4 Rp

0 %

-

31.12.2022

0.7381

ex 8481 80 59

50

Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant:

| — | un piston, |
| --- | --- |

—

un piston,

| — | un solénoïde d'une résistance d'au moins 1,85 ohm, mais n'excédant pas 8,2 ohm |
| --- | --- |

—

un solénoïde d'une résistance d'au moins 1,85 ohm, mais n'excédant pas 8,2 ohm

0 %

-

31.12.2022

0.7382

ex 8481 80 59

60

Vanne électromagnétique pour le contrôle

| — | de la quantité dotée d'un solénoïde d'une résistance d'au moins 0,19 ohm, mais n'excédant pas 0,66 ohm, et d'une inductance n'excédant pas 1 mH |
| --- | --- |

—

de la quantité dotée d'un solénoïde d'une résistance d'au moins 0,19 ohm, mais n'excédant pas 0,66 ohm, et d'une inductance n'excédant pas 1 mH

0 %

-

31.12.2022

0.7960

ex 8481 80 59

ex 8481 90 00

70

80

Vanne de commande de débit:

| — | fabriquée en acier, |
| --- | --- |

—

fabriquée en acier,

| — | dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm, |
| --- | --- |

—

dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm,

| — | dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm |
| --- | --- |

—

dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm

0 %

-

31.12.2025

0.5575

ex 8481 80 69

60

Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:

| — | une valve de pilotage solénoïde, |
| --- | --- |

—

une valve de pilotage solénoïde,

| — | un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre, |
| --- | --- |

—

un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre,

d'une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa

0 %

p/st

31.12.2022

0.7519

ex 8481 80 73

ex 8481 80 99

20

70

Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:

| — | en acier et/ou alliage(s) d'acier, |
| --- | --- |

—

en acier et/ou alliage(s) d'acier,

| — | sans circuit intégré, |
| --- | --- |

—

sans circuit intégré,

| — | d'une pression de fonctionnement n'excédant pas 1 000  kPa, |
| --- | --- |

—

d'une pression de fonctionnement n'excédant pas 1 000  kPa,

| — | d'un débit n'excédant pas 5 l/min, |
| --- | --- |

—

d'un débit n'excédant pas 5 l/min,

| — | sans électro-aimant |
| --- | --- |

—

sans électro-aimant

0 %

-

31.12.2023

0.7637

ex 8481 80 79

ex 8481 80 99

30

30

Robinet de service adapté aux gaz de type R410A ou R32 lors du raccordement d'unités intérieures et extérieures, présentant:

| — | une pression extérieure du corps de robinet de 6,3 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression extérieure du corps de robinet de 6,3 MPa,

| — | un rapport de fuite inférieur à 1,6 g/a, |
| --- | --- |

—

un rapport de fuite inférieur à 1,6 g/a,

| — | un taux d'impuretés inférieur à 1,2 mg/PCS, |
| --- | --- |

—

un taux d'impuretés inférieur à 1,2 mg/PCS,

| — | une pression hermétique du corps de robinet de 4,2 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression hermétique du corps de robinet de 4,2 MPa,

destiné à la fabrication de systèmes de climatisation (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7518

ex 8481 90 00

40

Soupape:

| — | servant à contrôler le débit de carburant, |
| --- | --- |

—

servant à contrôler le débit de carburant,

| — | constituée d'une tige et d'une tête, |
| --- | --- |

—

constituée d'une tige et d'une tête,

| — | présentant au moins 3 trous, mais pas plus de 8 trous sur la tête, |
| --- | --- |

—

présentant au moins 3 trous, mais pas plus de 8 trous sur la tête,

| — | en métal et/ou alliage(s) métallique(s) |
| --- | --- |

—

en métal et/ou alliage(s) métallique(s)

0 %

-

31.12.2023

0.6391

ex 8482 10 10

ex 8482 10 90

ex 8482 50 00

10

10

10

Roulements à billes et à cylindres:

| — | présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 140 mm,

| — | supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n'excédant pas 14 MPa, |
| --- | --- |

—

supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n'excédant pas 14 MPa,

pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7735

ex 8482 10 10

15

Roulements à billes présentant:

| — | un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 9 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 9 mm,

| — | un diamètre extérieur n'excédant pas 26 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur n'excédant pas 26 mm,

| — | une largeur n'excédant pas 8 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur n'excédant pas 8 mm,

Destinés à la fabrication de moteurs électriques d'une gamme de 40 000  tr/min ou plus mais n'excédant pas 80 000 tr/min (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7707

ex 8482 10 10

ex 8482 10 90

25

40

Roulements à billes / cartouches de roulements à billes:

| — | d'un diamètre intérieur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 9 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre intérieur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 9 mm,

| — | d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus, mais n'excédant pas 36 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus, mais n'excédant pas 36 mm,

| — | d'une largeur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 69 mm,

| — | fabriqués conformément à la norme ISO 492 – Classe 5 ou DIN 620 – P5 ou à la norme ANSI Standard 20 – ABEC 5, |
| --- | --- |

—

fabriqués conformément à la norme ISO 492 – Classe 5 ou DIN 620 – P5 ou à la norme ANSI Standard 20 – ABEC 5,

| — | pourvus de billes en céramique, |
| --- | --- |

—

pourvus de billes en céramique,

utilisés dans les turbocompresseurs (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8098

ex 8482 50 00

20

Palier à roulement axial en acier:

| — | dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme ASTM A109-98, |
| --- | --- |

—

dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme ASTM A109-98,

| — | dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes ASTM 295-94, |
| --- | --- |

—

dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes ASTM 295-94,

| — | d'un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n'excédant pas 66 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n'excédant pas 66 mm,

| — | d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm,

| — | d'un poids de 23 g ou plus, mais n'excédant pas 27 g, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 23 g ou plus, mais n'excédant pas 27 g,

| — | comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux |
| --- | --- |

—

comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux

0 %

p/st

31.12.2025

0.8088

ex 8482 99 00

40

Anneaux intérieurs et extérieurs en acier, non rectifiés, avec un chemin de roulement interne, avec des diamètres de:

| — | 14,66 mm ou plus mais n'excédant pas 76,2 mm pour l'anneau intérieur, et |
| --- | --- |

—

14,66 mm ou plus mais n'excédant pas 76,2 mm pour l'anneau intérieur, et

| — | 26 mm ou plus mais n'excédant pas 100 mm pour l'anneau extérieur |
| --- | --- |

—

26 mm ou plus mais n'excédant pas 100 mm pour l'anneau extérieur

0 %

-

31.12.2025

0.5744

ex 8483 30 32

ex 8483 30 38

30

60

Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:

| — | en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1560, |
| --- | --- |

—

en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1560,

| — | doté de chambres d'huile, |
| --- | --- |

—

doté de chambres d'huile,

| — | sans roulements, |
| --- | --- |

—

sans roulements,

| — | d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm,

| — | d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,

| — | avec ou sans chambres d'eau et raccordements |
| --- | --- |

—

avec ou sans chambres d'eau et raccordements

0 %

p/st

31.12.2022

0.5202

ex 8483 40 29

50

Train d'engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:

| — | couple nominal de 50 Nm ou plus mais n'excédant pas 9 000  Nm, |
| --- | --- |

—

couple nominal de 50 Nm ou plus mais n'excédant pas 9 000  Nm,

| — | rapports standards de 1:50 ou plus mais n'excédant pas 1:475, |
| --- | --- |

—

rapports standards de 1:50 ou plus mais n'excédant pas 1:475,

| — | rattrapage n'excédant pas un arc minute, |
| --- | --- |

—

rattrapage n'excédant pas un arc minute,

| — | rendement supérieur à 80 %, |
| --- | --- |

—

rendement supérieur à 80 %,

d'un type utilisé pour les bras de robots

0 %

p/st

31.12.2026

0.5977

ex 8483 40 29

60

Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:

| — | un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n'excédant pas 70 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n'excédant pas 70 Nm,

| — | des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n'excédant pas 1:64,3 |
| --- | --- |

—

des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n'excédant pas 1:64,3

0 %

p/st

31.12.2023

0.2503

ex 8483 40 51

20

Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51  (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.7920

ex 8483 40 59

30

Variateur de vitesse hydrostatique:

| — | doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, |
| --- | --- |

—

doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu,

| — | avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,

destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 et 8433 19 ou d'autres tondeuses de la sous-position 8433 20  (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7249

ex 8483 40 90

20

Transmission hydrostatique:

| — | mesurant (sans les arbres) pas plus de 154 mm x 115 mm x 108 mm, |
| --- | --- |

—

mesurant (sans les arbres) pas plus de 154 mm x 115 mm x 108 mm,

| — | d'un poids n'excédant pas 3,3 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 3,3 kg,

| — | d'une vitesse de rotation maximale de l'arbre d'entrée de 2 700  tr/min mais pas plus de 3 200 tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation maximale de l'arbre d'entrée de 2 700  tr/min mais pas plus de 3 200 tr/min,

| — | dont le couple de l'arbre de sortie n'excède pas 10,4 Nm, |
| --- | --- |

—

dont le couple de l'arbre de sortie n'excède pas 10,4 Nm,

| — | dont la vitesse de rotation de l'arbre de sortie n'excède pas 930 tr/min à une vitesse d'entrée de 2 800 tr/min, |
| --- | --- |

—

dont la vitesse de rotation de l'arbre de sortie n'excède pas 930 tr/min à une vitesse d'entrée de 2 800 tr/min,

| — | ayant une plage de températures de fonctionnement allant de -5 °C ou plus à +40 °C au maximum, |
| --- | --- |

—

ayant une plage de températures de fonctionnement allant de -5 °C ou plus à +40 °C au maximum,

destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7248

ex 8483 40 90

30

Transmission hydrostatique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une réduction de 20,63:1 ou plus mais pas plus de 22,68:1, |
| --- | --- |

—

une réduction de 20,63:1 ou plus mais pas plus de 22,68:1,

| — | une vitesse d'entrée d'au moins 1 800 tr/min en charge et pas plus de 3 000 tr/min à vide, |
| --- | --- |

—

une vitesse d'entrée d'au moins 1 800 tr/min en charge et pas plus de 3 000 tr/min à vide,

| — | un couple de sortie continu de 142 Nm ou plus mais pas plus de 156 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple de sortie continu de 142 Nm ou plus mais pas plus de 156 Nm,

| — | un couple de sortie intermittent de 264 Nm ou plus mais pas plus de 291 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple de sortie intermittent de 264 Nm ou plus mais pas plus de 291 Nm,

| — | un diamètre de l'arbre de l'essieu de 19,02 mm ou plus mais pas plus de 19,06 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de l'arbre de l'essieu de 19,02 mm ou plus mais pas plus de 19,06 mm,

| — | avec ou sans ventilateur turbine ou avec une poulie avec ventilateur turbine intégré, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur turbine ou avec une poulie avec ventilateur turbine intégré,

destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 et de tracteurs de la sous-position 8701 91 90 , dont la fonction principale est celle d'une tondeuse à gazon (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.4997

ex 8483 40 90

80

Boîte de transmission comportant:

| — | au maximum 3 rapports, |
| --- | --- |

—

au maximum 3 rapports,

| — | un système de décélération automatique, et |
| --- | --- |

—

un système de décélération automatique, et

| — | un système de marche arrière, |
| --- | --- |

—

un système de marche arrière,

destinée à la construction de produits relevant de la position 8427  (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.8100

ex 8483 50 80

20

Poulies à moufles en acier non moulé:

| — | en acier au carbone de construction conforme à la norme JIS G4051, |
| --- | --- |

—

en acier au carbone de construction conforme à la norme JIS G4051,

| — | d'un diamètre extérieur de 114 mm ou plus, mais n'excédant pas 118 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 114 mm ou plus, mais n'excédant pas 118 mm,

| — | d'un diamètre intérieur de 33 mm ou plus, mais n'excédant pas 37 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre intérieur de 33 mm ou plus, mais n'excédant pas 37 mm,

| — | d'une largeur de 29 mm ou plus, mais n'excédant pas 33 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 29 mm ou plus, mais n'excédant pas 33 mm,

| — | d'un poids de 0,6 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,9 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 0,6 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,9 kg,

| — | avec 6 gorges trapézoïdales |
| --- | --- |

—

avec 6 gorges trapézoïdales

0 %

p/st

31.12.2025

0.8209

ex 8483 90 89

20

Roue dentée de système de distribution à programme variable continu pour optimiser le remplissage des cylindres du moteur à combustion interne avec:

| — | carter, |
| --- | --- |

—

carter,

| — | rotor, |
| --- | --- |

—

rotor,

| — | au moins 4 vis, |
| --- | --- |

—

au moins 4 vis,

| — | ressort, |
| --- | --- |

—

ressort,

| — | un diamètre externe de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 95 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre externe de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 95 mm,

| — | une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 35 mm,

utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7156

ex 8484 20 00

10

Joint d'arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.7604

ex 8484 20 00

20

Dispositif d'étanchéité mécanique constitué de deux garnitures amovibles (une céramique, possédant une conductivité thermique inférieure à 80 W/mK et l'autre carbone, coulissante), un ressort et un mastic nitrile sur la face extérieure

0 %

-

31.12.2023

0.6854

ex 8501 10 10

20

Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant:

| — | une longueur, axe non compris, de 24 mm (± 0,3), |
| --- | --- |

—

une longueur, axe non compris, de 24 mm (± 0,3),

| — | un diamètre de 49,3 mm (± 0,3), |
| --- | --- |

—

un diamètre de 49,3 mm (± 0,3),

| — | une tension nominale de 220 V ou plus mais n'excédant pas 240 V en courant alternatif, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 220 V ou plus mais n'excédant pas 240 V en courant alternatif,

| — | une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n'excédant pas 60 Hz, |
| --- | --- |

—

une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n'excédant pas 60 Hz,

| — | une puissance d'entrée n'excédant pas 4 W, |
| --- | --- |

—

une puissance d'entrée n'excédant pas 4 W,

| — | une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8 tr/min,

| — | un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm |
| --- | --- |

—

un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm

0 %

-

31.12.2022

0.7601

ex 8501 10 10

30

Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n'excédant pas 24 V en courant continu, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n'excédant pas 24 V en courant continu,

| — | une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n'excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n'excédant pas 80 °C,

| — | une puissance n'excédant pas 18 W, |
| --- | --- |

—

une puissance n'excédant pas 18 W,

utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7857

ex 8501 10 10

40

Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une puissance n'excédant pas 18 W, |
| --- | --- |

—

une puissance n'excédant pas 18 W,

| — | biphasé, |
| --- | --- |

—

biphasé,

| — | un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase, |
| --- | --- |

—

un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 A/phase,

| — | une tension nominale inférieure ou égale à 20 V, |
| --- | --- |

—

une tension nominale inférieure ou égale à 20 V,

| — | avec ou sans arbre fileté, |
| --- | --- |

—

avec ou sans arbre fileté,

utilisé dans la fabrication d'imprimantes 3D (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7197

ex 8501 10 99

56

Moteur à courant continu:

| — | d'un régime de rotor n'excédant pas 7 000 tr/min (à vide), |
| --- | --- |

—

d'un régime de rotor n'excédant pas 7 000 tr/min (à vide),

| — | d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 12 V (± 4 V),

| — | d'une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A), |
| --- | --- |

—

d'une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A),

| — | dont la plage de température spécifiée s'étend de -40°C à +160°C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s'étend de -40°C à +160°C,

| — | équipé d'un pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

équipé d'un pignon de raccordement,

| — | équipé d'une interface de fixation mécanique, |
| --- | --- |

—

équipé d'une interface de fixation mécanique,

| — | équipé de 2 broches de connexions électriques, |
| --- | --- |

—

équipé de 2 broches de connexions électriques,

| — | dont le couple maximum est de 100 Nm |
| --- | --- |

—

dont le couple maximum est de 100 Nm

0 %

-

31.12.2026

0.7198

ex 8501 10 99

58

Moteur à courant continu:

| — | d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tr/min (à vide), |
| --- | --- |

—

d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tr/min (à vide),

| — | d'une tension nominale de 12 V (± 4 V), |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 12 V (± 4 V),

| — | d'une puissance maximale inférieure à 20 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance maximale inférieure à 20 W,

| — | dont la plage de température spécifiée s'étend de -40°C à +160°C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s'étend de -40°C à +160°C,

| — | équipé d'une vis sans fin, |
| --- | --- |

—

équipé d'une vis sans fin,

| — | équipé d'une interface de fixation mécanique, |
| --- | --- |

—

équipé d'une interface de fixation mécanique,

| — | équipé de 2 broches de connexions électriques, |
| --- | --- |

—

équipé de 2 broches de connexions électriques,

| — | dont le couple maximum est de 75 Nm |
| --- | --- |

—

dont le couple maximum est de 75 Nm

0 %

-

31.12.2026

0.5846

ex 8501 10 99

60

Moteur à courant continu:

| — | d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tr/min et 5 000  tr/min en charge et jusqu'à 6 500 tr/min à vide, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tr/min et 5 000  tr/min en charge et jusqu'à 6 500 tr/min à vide,

| — | d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu, |
| --- | --- |

—

d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu,

destiné à la fabrication de friteuse électrique (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6858

ex 8501 10 99

64

Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE:

| — | avec un indice de protection (IP) standard IP69, |
| --- | --- |

—

avec un indice de protection (IP) standard IP69,

| — | avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tr/min à vide, |
| --- | --- |

—

avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tr/min à vide,

| — | avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1), |
| --- | --- |

—

avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1),

| — | dont la plage de température spécifiée s'étend de –40 °C ou plus mais n'excédant pas +165 °C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s'étend de –40 °C ou plus mais n'excédant pas +165 °C,

| — | équipé ou non d'un pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

équipé ou non d'un pignon de raccordement,

| — | avec ou sans fiche moteur, |
| --- | --- |

—

avec ou sans fiche moteur,

| — | avec ou sans bride, |
| --- | --- |

—

avec ou sans bride,

| — | d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise), |
| --- | --- |

—

d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise),

| — | d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon) |
| --- | --- |

—

d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon)

0 %

-

31.12.2026

0.6880

ex 8501 10 99

65

Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:

| — | avec un moteur à courant continu, |
| --- | --- |

—

avec un moteur à courant continu,

| — | avec un système de vitesse intégré, |
| --- | --- |

—

avec un système de vitesse intégré,

| — | générant une force de traction d'au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140 °C, |
| --- | --- |

—

générant une force de traction d'au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140 °C,

| — | générant une force de traction d'au moins 250 N dans chacune de ses positions, |
| --- | --- |

—

générant une force de traction d'au moins 250 N dans chacune de ses positions,

| — | ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm, |
| --- | --- |

—

ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm,

| — | avec ou sans interface de diagnostic embarqué |
| --- | --- |

—

avec ou sans interface de diagnostic embarqué

0 %

-

31.12.2025

0.6115

ex 8501 10 99

70

Moteur pas à pas à courant continu:

| — | à enroulement à deux phases, |
| --- | --- |

—

à enroulement à deux phases,

| — | dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, |
| --- | --- |

—

dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V,

| — | dont la plage de température spécifiée s'étend de –40 °C ou plus mais n'excédant pas +105 °C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s'étend de –40 °C ou plus mais n'excédant pas +105 °C,

| — | éventuellement avec pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

éventuellement avec pignon de raccordement,

| — | avec ou sans fiche moteur |
| --- | --- |

—

avec ou sans fiche moteur

0 %

-

31.12.2023

0.6627

ex 8501 10 99

75

Moteur à courant continu à excitation permanente:

| — | à enroulement à plusieurs phases, |
| --- | --- |

—

à enroulement à plusieurs phases,

| — | d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm,

| — | d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min,

| — | d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8 V mais n'excédant pas 27 V |
| --- | --- |

—

d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8 V mais n'excédant pas 27 V

0 %

-

31.12.2025

0.2838

ex 8501 10 99

79

Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d'un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de –20 °C à +70 °C

0 %

-

31.12.2023

0.4555

ex 8501 10 99

80

Moteur pas à pas à courant continu:

| — | à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), |
| --- | --- |

—

à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °),

| — | dont le moment de renversement est, à 25 °C, supérieur ou égal à 25 mNm, |
| --- | --- |

—

dont le moment de renversement est, à 25 °C, supérieur ou égal à 25 mNm,

| — | d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), |
| --- | --- |

—

d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips),

| — | à enroulement à deux phases, et |
| --- | --- |

—

à enroulement à deux phases, et

| — | dont la tension nominale est 10,5 V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0 V |
| --- | --- |

—

dont la tension nominale est 10,5 V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0 V

0 %

-

31.12.2023

0.7250

ex 8501 20 00

30

Moteur universel CA/CC:

| — | d'une puissance nominale de 1,2 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 1,2 kW,

| — | avec une tension d'alimentation de 230 V, et |
| --- | --- |

—

avec une tension d'alimentation de 230 V, et

| — | muni d'un frein moteur, |
| --- | --- |

—

muni d'un frein moteur,

| — | assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique, |
| --- | --- |

—

assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique,

destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon (1)

0 %

-

31.12.2022

0.5954

ex 8501 31 00

45

Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm,

| — | vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, |
| --- | --- |

—

vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min,

| — | développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300  tr/min, à 80 °C, |
| --- | --- |

—

développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300  tr/min, à 80 °C,

| — | tension d'alimentation de 12 V, |
| --- | --- |

—

tension d'alimentation de 12 V,

| — | couple n'excédant pas 5,67 Nm, |
| --- | --- |

—

couple n'excédant pas 5,67 Nm,

| — | équipé d'un capteur de couple magnétique, |
| --- | --- |

—

équipé d'un capteur de couple magnétique,

| — | avec relais électronique de mise à la terre, et |
| --- | --- |

—

avec relais électronique de mise à la terre, et

| — | destiné à être utilisé avec un module de servocommande |
| --- | --- |

—

destiné à être utilisé avec un module de servocommande

0 %

-

31.12.2023

0.5577

ex 8501 31 00

50

Moteurs à courant continu sans balai:

| — | d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,

| — | présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V,

| — | d'une puissance à 20 °C de 300 W ou plus mais n'excédant pas 750 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance à 20 °C de 300 W ou plus mais n'excédant pas 750 W,

| — | d'un couple à 20 °C de 2,00 Nm ou plus mais n'excédant pas 7,00 Nm, |
| --- | --- |

—

d'un couple à 20 °C de 2,00 Nm ou plus mais n'excédant pas 7,00 Nm,

| — | atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100  tr/min, |
| --- | --- |

—

atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100  tr/min,

| — | avec ou sans poulie, |
| --- | --- |

—

avec ou sans poulie,

| — | avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction |
| --- | --- |

—

avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction

0 %

-

31.12.2022

0.5978

ex 8501 31 00

ex 8501 32 00

55

40

Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant:

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm,

| — | une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min,

| — | une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, |
| --- | --- |

—

une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V,

| — | une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400  W, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 400  W,

| — | une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, |
| --- | --- |

—

une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A,

| — | une efficacité maximale de 50 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une efficacité maximale de 50 % ou plus,

destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon

0 %

-

31.12.2023

0.4731

ex 8501 31 00

58

Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:

| — | un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise,

| — | une vitesse de rotation n'excédant pas 15 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation n'excédant pas 15 000  tr/min,

| — | une puissance de 45 W ou plus, mais n'excédant pas 400 W, et |
| --- | --- |

—

une puissance de 45 W ou plus, mais n'excédant pas 400 W, et

| — | une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V, |
| --- | --- |

—

une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V,

| — | avec ou sans enroulement à plusieurs phases, |
| --- | --- |

—

avec ou sans enroulement à plusieurs phases,

| — | avec ou sans disque menant, |
| --- | --- |

—

avec ou sans disque menant,

| — | avec ou sans carter, |
| --- | --- |

—

avec ou sans carter,

| — | avec ou sans ventilateur, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur,

| — | avec ou sans bouchon, |
| --- | --- |

—

avec ou sans bouchon,

| — | avec ou sans planétaire, |
| --- | --- |

—

avec ou sans planétaire,

| — | avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation,

| — | avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall, |
| --- | --- |

—

avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall,

| — | avec ou sans bride de fixation |
| --- | --- |

—

avec ou sans bride de fixation

0 %

-

31.12.2024

0.6809

ex 8501 31 00

ex 8501 32 00

63

65

Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433 , présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum, |
| --- | --- |

—

un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum,

| — | une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750 W mais n'excédant pas 1,55 kW (à 36 V), |
| --- | --- |

—

une puissance minimale de 400 W mais n'excédant pas 1,3 kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750 W mais n'excédant pas 1,55 kW (à 36 V),

| — | un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,

| — | une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm,

| — | une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm,

| — | un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), |
| --- | --- |

—

un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),

0 %

-

31.12.2025

| — | un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8, et |
| --- | --- |

—

un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8, et

| — | des aimants superficiels, |
| --- | --- |

—

des aimants superficiels,

| — | avec ou sans commande de direction assistée électronique, |
| --- | --- |

—

avec ou sans commande de direction assistée électronique,

| — | avec ou sans poulie, |
| --- | --- |

—

avec ou sans poulie,

| — | avec ou sans capteur de position du rotor |
| --- | --- |

—

avec ou sans capteur de position du rotor

0.4855

ex 8501 33 00

ex 8501 40 80

ex 8501 53 50

30

50

10

Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant:

| — | un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, |
| --- | --- |

—

un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,

| — | avec ou sans électronique de puissance |
| --- | --- |

—

avec ou sans électronique de puissance

0 %

-

31.12.2026

0.8188

ex 8501 40 20

35

Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:

| — | d'une puissance nominale de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 150 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 150 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 280 W mais n'excédant pas 350 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 280 W mais n'excédant pas 350 W,

| — | d'un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie,

| — | d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2 680  tr/min mais n'excédant pas 3 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2 680  tr/min mais n'excédant pas 3 000  tr/min,

| — | d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n'excédant pas 4,6 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n'excédant pas 4,6 kg,

| — | avec poulies, axe et tachymètre, |
| --- | --- |

—

avec poulies, axe et tachymètre,

destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8189

ex 8501 40 20

45

Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:

| — | d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W,

| — | d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur,

| — | d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 20 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 20 000  tr/min,

| — | d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg,

| — | avec poulie et tachymètre, |
| --- | --- |

—

avec poulie et tachymètre,

destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8191

ex 8501 40 20

50

Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:

| — | d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W,

| — | d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur,

| — | d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 19 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 19 000  tr/min,

| — | d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg,

| — | avec poulie, |
| --- | --- |

—

avec poulie,

destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8192

ex 8501 40 20

55

Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:

| — | d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W,

| — | d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur,

| — | d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 19 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 19 000  tr/min,

| — | d'un poids n'excédant pas 4,4 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 4,4 kg,

| — | avec poulie, |
| --- | --- |

—

avec poulie,

destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1)

0 %

-

31.12.2026

0.8193

ex 8501 40 20

60

Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:

| — | d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 550 W mais n'excédant pas 600 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 550 W mais n'excédant pas 600 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 1 000  W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 1 000  W,

| — | d'un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset,

| — | d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16 000  tr/min mais n'excédant pas 18 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16 000  tr/min mais n'excédant pas 18 000  tr/min,

| — | d'un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n'excédant pas 3,7 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n'excédant pas 3,7 kg,

| — | avec poulie, |
| --- | --- |

—

avec poulie,

destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1)

0 %

-

31.12.2026

0.5329

ex 8501 51 00

ex 8501 52 20

30

50

Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000  tr/min, doté:

| — | d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW,

| — | d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 180 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 180 mm, et

| — | d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm |
| --- | --- |

—

d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

0 %

-

31.12.2026

0.8190

ex 8501 51 00

40

Moteur électrique à courant alternatif triphasé:

| — | d'une puissance nominale de 280 W ou plus, mais n'excédant pas 320 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 280 W ou plus, mais n'excédant pas 320 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 540 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 540 W,

| — | d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 900 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 W mais n'excédant pas 900 W,

| — | d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm,

| — | d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 20 000  tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000  tr/min mais n'excédant pas 20 000  tr/min,

| — | d'un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n'excédant pas 6,4 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n'excédant pas 6,4 kg,

| — | avec poulie et tachymètre, |
| --- | --- |

—

avec poulie et tachymètre,

destiné à la fabrication d'appareils électroménagers (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6511

ex 8501 53 50

20

Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant:

| — | un couple de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 400 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 400 Nm,

| — | une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 200 kW, et |
| --- | --- |

—

une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 200 kW, et

| — | une vitesse de 15 000  tr/min au maximum, |
| --- | --- |

—

une vitesse de 15 000  tr/min au maximum,

utilisé dans la fabrication de véhicules électriques (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8129

ex 8501 53 50

30

Moteur de traction synchrone à aimants permanents:

| — | d'une puissance continue de 110 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance continue de 110 kW ou plus, mais n'excédant pas 180 kW,

| — | avec système à refroidissement par liquide, |
| --- | --- |

—

avec système à refroidissement par liquide,

| — | d'une longueur totale de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur totale de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm,

| — | d'une largeur totale de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm,

| — | d'une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm,

| — | d'un poids n'excédant pas 350 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 350 kg,

| — | avec trois points de suspension |
| --- | --- |

—

avec trois points de suspension

0 %

-

31.12.2025

0.5633

ex 8501 62 00

30

Système avec piles à combustible:

| — | comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC), |
| --- | --- |

—

comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC),

| — | dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz,

| — | destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente |
| --- | --- |

—

destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente

0 %

-

31.12.2022

0.8130

ex 8501 62 00

40

Générateur de courant alternatif triphasé:

| — | d'une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n'excédant pas 222 kVA, |
| --- | --- |

—

d'une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n'excédant pas 222 kVA,

| — | d'un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n'excédant pas 900 Nm, |
| --- | --- |

—

d'un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n'excédant pas 900 Nm,

| — | d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min), |
| --- | --- |

—

d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min),

| — | doté d'un système à refroidissement par liquide, |
| --- | --- |

—

doté d'un système à refroidissement par liquide,

| — | d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm,

| — | d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm,

| — | d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm,

| — | d'un poids n'excédant pas 150 kg |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 150 kg

0 %

-

31.12.2025

0.2837

ex 8503 00 91

ex 8503 00 99

31

32

Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2836

ex 8503 00 99

31

Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm

0 %

p/st

31.12.2023

0.4599

ex 8503 00 99

33

Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm

0 %

p/st

31.12.2026

0.4601

ex 8503 00 99

34

Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm

0 %

p/st

31.12.2024

0.7496

ex 8503 00 99

37

Rotor pour moteur électrique, le corps cylindrique du rotor étant constitué de ferrite agglomérée et de matière plastique et l'arbre de métal, présentant les dimensions suivantes:

| — | diamètre du corps du rotor: 17 mm ou plus mais pas plus de 37 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre du corps du rotor: 17 mm ou plus mais pas plus de 37 mm,

| — | longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais pas plus de 36 mm, |
| --- | --- |

—

longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais pas plus de 36 mm,

| — | longueur de l'arbre: 52 mm ou plus mais pas plus de 82 mm |
| --- | --- |

—

longueur de l'arbre: 52 mm ou plus mais pas plus de 82 mm

0 %

-

31.12.2023

0.5783

ex 8503 00 99

40

Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d'une largeur de 150 cm ou moins, utilisées dans la fabrication de piles à combustible de la position 8501  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6161

ex 8503 00 99

55

Stator pour moteur sans balai, présentant:

| — | un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5), |
| --- | --- |

—

un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5),

| — | un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2), et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2), et

| — | une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 47,8 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 47,8 mm,

du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour

0 %

p/st

31.12.2025

0.6379

ex 8503 00 99

60

Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d'une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7760

ex 8503 00 99

65

Corps de rotor de tôles magnétiques empilées présentant:

| — | un diamètre égal ou supérieur à 18 mm mais n'excédant pas 35 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 18 mm mais n'excédant pas 35 mm, et

| — | une longueur égale ou supérieure à 20 mm mais n'excédant pas 65 mm |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 20 mm mais n'excédant pas 65 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7761

ex 8503 00 99

75

Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant:

| — | un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n'excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n'excédant pas 35 mm,

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, et

| — | une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 65 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 65 mm,

| — | incorporé ou non dans un boîtier |
| --- | --- |

—

incorporé ou non dans un boîtier

0 %

-

31.12.2024

0.7758

ex 8503 00 99

80

Bloc moteur en acier présentant:

| — | un diamètre intérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm,

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 70 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 70 mm, et

| — | une longueur égale ou supérieure à 35 mm mais n'excédant pas 150 mm |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 35 mm mais n'excédant pas 150 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7549

ex 8504 31 80

15

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 192 ou 216 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 192 ou 216 Watts,

| — | des dimensions n'excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n'excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C,

| — | 3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 9 broches de connexion dans la partie inférieure |
| --- | --- |

—

9 broches de connexion dans la partie inférieure

0 %

-

31.12.2023

0.7548

ex 8504 31 80

25

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 432 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 432 Watts,

| — | des dimensions n'excédant pas 24 x 21 x 19 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n'excédant pas 24 x 21 x 19 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de -20 °C ou plus mais ne dépassant pas +85 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de -20 °C ou plus mais ne dépassant pas +85 °C,

| — | deux enroulements, et |
| --- | --- |

—

deux enroulements, et

| — | 5 broches de connexion dans la partie inférieure |
| --- | --- |

—

5 broches de connexion dans la partie inférieure

0 %

-

31.12.2023

0.4450

ex 8504 31 80

30

Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7547

ex 8504 31 80

35

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 433 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 433 Watts,

| — | des dimensions n'excédant pas 37,3 x 38,2 x 28,5 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n'excédant pas 37,3 x 38,2 x 28,5 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C,

| — | 4 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

4 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 13 broches de connexion dans la partie inférieure |
| --- | --- |

—

13 broches de connexion dans la partie inférieure

0 %

-

31.12.2023

0.5598

ex 8504 31 80

40

Transformateurs électriques:

| — | d'une puissance inférieure ou égale à 1 kVA, |
| --- | --- |

—

d'une puissance inférieure ou égale à 1 kVA,

| — | sans prises ni câbles, |
| --- | --- |

—

sans prises ni câbles,

destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7551

ex 8504 31 80

45

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 0,2 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 0,2 Watts,

| — | des dimensions n'excédant pas 15 mm x 15,5 mm x 14 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n'excédant pas 15 mm x 15,5 mm x 14 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de -10 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de -10 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C,

| — | 2 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

2 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 5 broches de connexion dans la partie inférieure, |
| --- | --- |

—

5 broches de connexion dans la partie inférieure,

| — | un blindage en cuivre |
| --- | --- |

—

un blindage en cuivre

0 %

-

31.12.2023

0.7000

ex 8504 31 80

50

Transformateurs pour la fabrication d'équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l'éclairage (1)

0 %

-

31.12.2026

0.7764

ex 8504 31 80

55

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une puissance égale ou supérieure à 0,22 kVA, mais n'excédant pas 0,24 kVA, |
| --- | --- |

—

une puissance égale ou supérieure à 0,22 kVA, mais n'excédant pas 0,24 kVA,

| — | une plage de températures de fonctionnement de +10 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de températures de fonctionnement de +10 °C ou plus mais n'excédant pas +125 °C,

| — | 4 ou 5 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

4 ou 5 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 11 ou 12 broches de connexion dans la partie inférieure, et |
| --- | --- |

—

11 ou 12 broches de connexion dans la partie inférieure, et

| — | des dimensions n'excédant pas 32 mm x 37,8 mm x 25,8 mm |
| --- | --- |

—

des dimensions n'excédant pas 32 mm x 37,8 mm x 25,8 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7029

ex 8505 11 00

47

Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, même façonnés ou aux angles arrondis, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, présentant les dimensions suivantes:

| — | une longueur de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 105 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 105 mm,

| — | une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 105 mm, et |
| --- | --- |

—

une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 105 mm, et

| — | une hauteur de 2 mm au plus, mais n'excédant pas 55 mm |
| --- | --- |

—

une hauteur de 2 mm au plus, mais n'excédant pas 55 mm

0 %

-

31.12.2026

0.5584

ex 8505 11 00

50

Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d'aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:

| — | une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n'excédant pas 52 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n'excédant pas 52 mm,

| — | une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 42 mm, |
| --- | --- |

—

une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 42 mm,

du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l'automatisation industrielle

0 %

p/st

31.12.2022

0.7567

ex 8505 11 00

53

Aimants permanents cylindriques en alliage de néodyme, munis d'un trou à alésage fileté à une extrémité:

| — | d'une longueur de 97,5 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 97,5 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm,

| — | d'un diamètre de 19 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 19 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm

0 %

-

31.12.2023

0.5585

ex 8505 11 00

63

Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,

| — | de diamètre inférieur ou égal à 45 mm, |
| --- | --- |

—

de diamètre inférieur ou égal à 45 mm,

| — | de hauteur n'excédant pas 45 mm, |
| --- | --- |

—

de hauteur n'excédant pas 45 mm,

du type utilisé pour la fabrication d'aimants permanents, après magnétisation

0 %

p/st

31.12.2022

0.3740

ex 8505 11 00

65

Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non avec une section rectangulaire ou trapézoïdale:

| — | d'une longueur n'excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 140 mm,

| — | d'une largeur n'excédant pas 90 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une largeur n'excédant pas 90 mm, et

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 55 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 55 mm,

soit d'un rectangle incurvé (forme de type tuile):

| — | d'une longueur n'excédant pas 75 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 75 mm,

| — | d'une largeur n'excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur n'excédant pas 40 mm,

0 %

p/st

31.12.2023

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 7 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 7 mm, et

| — | d'un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm, |
| --- | --- |

—

d'un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm,

soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique

0.7788

ex 8505 11 00

68

Blocs constitués de néodyme, de fer et de bore ou d'un alliage de samarium et de cobalt, recouverts ou non de zinc, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant:

| — | une longueur de 13,8 mm ou plus mais n'excédant pas 45,2 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 13,8 mm ou plus mais n'excédant pas 45,2 mm,

| — | une largeur de 7,8 mm ou plus mais n'excédant pas 25,2 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 7,8 mm ou plus mais n'excédant pas 25,2 mm,

| — | une hauteur de 1,3 mm au plus, mais n'excédant pas 4,7 mm |
| --- | --- |

—

une hauteur de 1,3 mm au plus, mais n'excédant pas 4,7 mm

0 %

-

31.12.2024

0.5948

ex 8505 11 00

70

Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent:

| — | comportant ou non un trou concentrique, |
| --- | --- |

—

comportant ou non un trou concentrique,

| — | dont le diamètre n'excède pas 90 mm, |
| --- | --- |

—

dont le diamètre n'excède pas 90 mm,

du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture

0 %

-

31.12.2023

0.6857

ex 8505 11 00

ex 8505 19 90

73

35

Articles en forme de barres plates, de barres arquées ou de manchons, constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, surmoulés ou non à l'aide de polymères, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant:

| — | une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 60 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 60 mm,

| — | une largeur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm,

| — | une épaisseur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm

0 %

p/st

31.12.2022

0.6347

ex 8505 11 00

75

Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation:

| — | composé au moins de néodyme, de fer et de bore, |
| --- | --- |

—

composé au moins de néodyme, de fer et de bore,

| — | d'une largeur de 9,1 mm ou plus mais n'excédant pas 10,5 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 9,1 mm ou plus mais n'excédant pas 10,5 mm,

| — | d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 30,1 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 30,1 mm,

du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant

0 %

p/st

31.12.2024

0.7789

ex 8505 19 10

20

Segments en arc d'aimants permanents en ferrite agglomérée, présentant:

| — | une longueur de 16,8 mm ou plus mais n'excédant pas 110,2 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 16,8 mm ou plus mais n'excédant pas 110,2 mm,

| — | une largeur de 14,8 mm ou plus mais n'excédant pas 75,2 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 14,8 mm ou plus mais n'excédant pas 75,2 mm,

| — | une épaisseur de 4,8 mm ou plus mais n'excédant pas 13,2 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 4,8 mm ou plus mais n'excédant pas 13,2 mm,

destinés à la fabrication de rotors de moteurs électriques pour systèmes de ventilation et d'air conditionné (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5937

ex 8505 19 90

30

Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d'un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d'un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT

0 %

-

31.12.2023

0.7299

ex 8505 19 90

50

Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un pavé droit, destiné à devenir un aimant permanent après aimantation:

| — | avec ou sans arêtes biseautées, |
| --- | --- |

—

avec ou sans arêtes biseautées,

| — | d'une longueur de 27 mm ou plus mais pas plus de 32 mm (± 0,15 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 27 mm ou plus mais pas plus de 32 mm (± 0,15 mm),

| — | d'une largeur de 8,5 mm ou plus mais pas plus de 9,5 mm (+0,05 mm / -0,09 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 8,5 mm ou plus mais pas plus de 9,5 mm (+0,05 mm / -0,09 mm),

| — | d'une épaisseur de 5,5 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm (+0 / -0,2 mm), et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 5,5 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm (+0 / -0,2 mm), et

| — | d'un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g |
| --- | --- |

—

d'un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g

0 %

p/st

31.12.2022

0.7511

ex 8505 19 90

60

Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un demi-manchon ou d'un quart de manchon, ou aux angles arrondis, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation:

| — | d'une longueur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 100 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 100 mm (± 1 mm),

| — | d'une largeur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 100 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 100 mm (± 1 mm),

| — | d'une épaisseur de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm (± 0,15 mm) |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm (± 0,15 mm)

0 %

-

31.12.2023

0.4029

ex 8505 20 00

30

Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.8095

ex 8505 90 90

20

Bobine d'embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique:

| — | dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 – SPHE, |
| --- | --- |

—

dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 – SPHE,

| — | dont la bobine est en fil de cuivre, |
| --- | --- |

—

dont la bobine est en fil de cuivre,

| — | d'un poids de 0,4 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,7 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 0,4 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,7 kg,

| — | d'une largeur de 22 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 22 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm,

| — | dotée d'une plaque venant renforcer la bobine ("plaque-support de la bobine") d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm, |
| --- | --- |

—

dotée d'une plaque venant renforcer la bobine ("plaque-support de la bobine") d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm,

| — | d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus, mais n'excédant pas 96 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus, mais n'excédant pas 96 mm,

| — | sans piston, |
| --- | --- |

—

sans piston,

| — | avec un connecteur |
| --- | --- |

—

avec un connecteur

0 %

p/st

31.12.2025

0.6855

ex 8506 50 10

10

Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n'excédant pas 26,0 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n'excédant pas 26,0 mm,

| — | une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n'excédant pas 51 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n'excédant pas 51 mm,

| — | une tension égale ou supérieure à 1,5 V, mais n'excédant pas 3,6 V, |
| --- | --- |

—

une tension égale ou supérieure à 1,5 V, mais n'excédant pas 3,6 V,

| — | une puissance nominale égale ou supérieure à 0,15 Ah, mais n'excédant pas 5,00 Ah, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale égale ou supérieure à 0,15 Ah, mais n'excédant pas 5,00 Ah,

destinées à la fabrication d'appareils de télémétrie, d'appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7416

ex 8506 50 30

10

Pile au lithium-dioxyde de manganèse, présentant:

| — | un diamètre de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm,

| — | une longueur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 6 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 6 mm,

| — | une tension de 3 V ou plus, mais n'excédant pas 3,4 V, |
| --- | --- |

—

une tension de 3 V ou plus, mais n'excédant pas 3,4 V,

| — | une capacité de 200 mAh ou plus, mais n'excédant pas 600 mAh, |
| --- | --- |

—

une capacité de 200 mAh ou plus, mais n'excédant pas 600 mAh,

| — | une plage de température pour les essais automobiles comprise entre -40 °C et +125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température pour les essais automobiles comprise entre -40 °C et +125 °C,

destinée à servir de composant dans la fabrication de systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques (TPMS) (1)

0 %

-

31.12.2022

0.2490

ex 8506 50 90

10

Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V

0 %

-

31.12.2023

0.2488

ex 8506 50 90

30

Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5180

ex 8506 90 00

10

Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6685

ex 8507 60 00

15

Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:

| — | d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah, mais n'excédant pas 18 Ah, |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah, mais n'excédant pas 18 Ah,

| — | d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n'excédant pas 48 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n'excédant pas 48 V,

| — | d'une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n'excédant pas 648 Wh, |
| --- | --- |

—

d'une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n'excédant pas 648 Wh,

utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques (1)

1.3 %

-

31.12.2022

0.6625

ex 8507 60 00

17

Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une tension nominale de 12 V, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 12 V,

| — | une longueur de 350 mm ou plus, sans n'excédant pas 355 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 350 mm ou plus, sans n'excédant pas 355 mm,

| — | une largeur de 170 mm ou plus, mais n'excédant pas 180 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 170 mm ou plus, mais n'excédant pas 180 mm,

| — | une hauteur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 195 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 195 mm,

| — | un poids de 10 kg ou plus, mais n'excédant pas 15 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 10 kg ou plus, mais n'excédant pas 15 kg,

| — | une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n'excédant pas 80 Ah |
| --- | --- |

—

une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n'excédant pas 80 Ah

1.3 %

-

31.12.2022

0.7663

ex 8507 60 00

18

Accumulateur polymère lithium-ion doté d'un système de gestion de la batterie et d'une interface CAN-BUS présentant:

| — | une longueur n'excédant pas 1 600  mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 1 600  mm,

| — | une largeur n'excédant pas 448 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur n'excédant pas 448 mm,

| — | une hauteur n'excédant pas 395 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur n'excédant pas 395 mm,

| — | une tension nominale de 280 V ou plus mais n'excédant pas 400 V, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 280 V ou plus mais n'excédant pas 400 V,

| — | une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n'excédant pas 10,35 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n'excédant pas 10,35 Ah,

| — | une tension de chargement de 110 V ou plus mais n'excédant pas 230 V, et |
| --- | --- |

—

une tension de chargement de 110 V ou plus mais n'excédant pas 230 V, et

| — | contenant 6 modules de 90 cellules ou plus mais n'excédant pas 96 cellules contenues dans un caisson en acier, |
| --- | --- |

—

contenant 6 modules de 90 cellules ou plus mais n'excédant pas 96 cellules contenues dans un caisson en acier,

utilisé dans la construction de véhicules en capacité d'être chargés par raccordement à une source externe d'électricité relevant de la position 8703  (1)

1.3 %

-

31.12.2022

0.7717

ex 8507 60 00

22

Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:

| — | une batterie lithium-ion d'une tension de 48 V (± 5 V) et d'une capacité de 0,44 kWh (± 0,05 kWh), |
| --- | --- |

—

une batterie lithium-ion d'une tension de 48 V (± 5 V) et d'une capacité de 0,44 kWh (± 0,05 kWh),

| — | un système de gestion de batterie, |
| --- | --- |

—

un système de gestion de batterie,

| — | un relais, |
| --- | --- |

—

un relais,

| — | un convertisseur basse tension (DC/DC), |
| --- | --- |

—

un convertisseur basse tension (DC/DC),

| — | au moins un connecteur, |
| --- | --- |

—

au moins un connecteur,

utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles hybrides (1)

1.3 %

-

31.12.2022

0.2907

ex 8507 60 00

30

Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

1.3 %

-

31.12.2022

0.6703

ex 8507 60 00

33

Accumulateur lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000  mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000  mm,

| — | une largeur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000  mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 1 000  mm,

| — | une hauteur de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 1 500  mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 1 500  mm,

| — | un poids de 75 kg ou plus mais n'excédant pas 200 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 75 kg ou plus mais n'excédant pas 200 kg,

| — | une capacité nominale d'au moins 150 Ah mais n'excédant pas 500 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale d'au moins 150 Ah mais n'excédant pas 500 Ah,

| — | une tension de sortie nominale de 230 V AC (phase-neutre) ou une tension nominale de 64 V (± 10 %) |
| --- | --- |

—

une tension de sortie nominale de 230 V AC (phase-neutre) ou une tension nominale de 64 V (± 10 %)

1.3 %

-

31.12.2022

0.6702

ex 8507 60 00

37

Accumulateur lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm,

| — | une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 300 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 300 mm,

| — | une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 800 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 800 mm,

| — | un poids de 1 800  kg ou plus, mais n'excédant pas 3 000 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 1 800  kg ou plus, mais n'excédant pas 3 000 kg,

| — | une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n'excédant pas 7 200  Ah |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n'excédant pas 7 200  Ah

1.3 %

-

31.12.2022

0.8115

ex 8507 60 00

48

Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:

| — | une batterie lithium-ion d'une tension de 36 V ou plus mais n'excédant pas 50,4 V et d'une énergie nominale de 0,6 kWh, |
| --- | --- |

—

une batterie lithium-ion d'une tension de 36 V ou plus mais n'excédant pas 50,4 V et d'une énergie nominale de 0,6 kWh,

| — | un système de gestion de batterie, |
| --- | --- |

—

un système de gestion de batterie,

| — | un relais de puissance, |
| --- | --- |

—

un relais de puissance,

| — | un système de refroidissement, |
| --- | --- |

—

un système de refroidissement,

| — | quatre connecteurs, |
| --- | --- |

—

quatre connecteurs,

utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides (1)

1.3 %

-

31.12.2022

0.5548

ex 8507 60 00

50

Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 500 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 500 mm,

| — | une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm,

| — | une hauteur de 75 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 75 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm,

| — | un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg, et |
| --- | --- |

—

un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg, et

| — | une énergie nominale de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158  Wh |
| --- | --- |

—

une énergie nominale de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158  Wh

1.3 %

-

31.12.2022

0.7641

ex 8507 60 00

58

Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant:

| — | une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm,

| — | une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm,

| — | une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm,

| — | une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n'excédant pas 3,75 V, et |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n'excédant pas 3,75 V, et

| — | une capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n'excédant pas 265 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n'excédant pas 265 Ah,

utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques (1)

1.3 %

-

31.12.2022

0.5342

ex 8507 60 00

65

Batterie cylindrique lithium-ion:

| — | d'un diamètre nominal supérieur ou égal à 9,8 mm, mais n'excédant pas 14,5 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre nominal supérieur ou égal à 9,8 mm, mais n'excédant pas 14,5 mm,

| — | d'une tension nominale de 3,0 VDC ou plus, mais n'excédant pas 4,0 VDC, et |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 3,0 VDC ou plus, mais n'excédant pas 4,0 VDC, et

| — | d'une capacité nominale de 200 mAh ou plus, mais n'excédant pas 1 200  mAh |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 200 mAh ou plus, mais n'excédant pas 1 200  mAh

1.3 %

-

31.12.2022

0.7888

ex 8507 60 00

68

Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm,

| — | une largeur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 75 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 75 mm,

| — | une hauteur de 60 mm ou plus, mais n'excédant pas 285 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 60 mm ou plus, mais n'excédant pas 285 mm,

| — | une tension nominale de 2,1 V ou plus mais n'excédant pas 3,8 V, et |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 2,1 V ou plus mais n'excédant pas 3,8 V, et

| — | une capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n'excédant pas 325 Ah |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 2,5 Ah ou plus, mais n'excédant pas 325 Ah

1.3 %

-

31.12.2022

0.5356

ex 8507 60 00

75

Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:

| — | équipé d'un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

équipé d'un boîtier métallique,

| — | d'une longueur de 147,85 mm ou plus, mais n'excédant pas 173,15 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 147,85 mm ou plus, mais n'excédant pas 173,15 mm,

| — | d'une largeur de 17,4 mm ou plus, mais n'excédant pas 21,1 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 17,4 mm ou plus, mais n'excédant pas 21,1 mm,

| — | d'une hauteur de 90,85 mm ou plus, mais n'excédant pas 95,15 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 90,85 mm ou plus, mais n'excédant pas 95,15 mm,

| — | d'une tension nominale de 3,3 V ou plus, mais n'excédant pas 3,65 V, et |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 3,3 V ou plus, mais n'excédant pas 3,65 V, et

| — | d'une capacité nominale de 17,5 Ah ou plus |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 17,5 Ah ou plus

1.3 %

-

31.12.2022

0.6753

ex 8507 60 00

77

Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:

| — | d'une longueur comprise entre 700 et 2 820 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur comprise entre 700 et 2 820 mm,

| — | d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm,

| — | d'une hauteur comprise entre 85 et 700 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur comprise entre 85 et 700 mm,

| — | d'un poids compris entre 250 et 700 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids compris entre 250 et 700 kg,

| — | d'une puissance n'excédant pas 175 kWh, |
| --- | --- |

—

d'une puissance n'excédant pas 175 kWh,

| — | d'une tension nominale de 400 V |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 400 V

1.3 %

-

31.12.2022

0.5014

ex 8508 70 00

ex 8537 10 98

20

98

Cartes de circuits électroniques:

| — | raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui |
| --- | --- |

—

raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui

| — | régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, |
| --- | --- |

—

régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré,

| — | munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé) |
| --- | --- |

—

munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)

0 %

p/st

31.12.2025

0.6304

ex 8511 30 00

30

Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:

| — | un allumeur, |
| --- | --- |

—

un allumeur,

| — | un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré, |
| --- | --- |

—

un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré,

| — | un boîtier, |
| --- | --- |

—

un boîtier,

| — | d'une longueur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm (± 5 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm (± 5 mm),

| — | d'une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n'excédant pas +130 °C, |
| --- | --- |

—

d'une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n'excédant pas +130 °C,

| — | une tension de 10,5 V ou plus mais n'excédantpas 16 V |
| --- | --- |

—

une tension de 10,5 V ou plus mais n'excédantpas 16 V

0 %

p/st

31.12.2024

0.7024

ex 8511 30 00

55

Bobine d'allumage:

| — | d'une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm,

| — | d'une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais pas plus de +140 °C, et |
| --- | --- |

—

d'une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais pas plus de +140 °C, et

| — | d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V,

| — | avec ou sans câble de raccordement, |
| --- | --- |

—

avec ou sans câble de raccordement,

utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6856

ex 8512 20 00

30

Module d'éclairage, essentiellement composé de:

| — | deux DEL, |
| --- | --- |

—

deux DEL,

| — | de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL, |
| --- | --- |

—

de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL,

| — | de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL, |
| --- | --- |

—

de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL,

dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d'un actionneur

0 %

p/st

31.12.2025

0.6503

ex 8512 20 00

40

Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:

| — | un support en plastique muni d'au moins trois attaches de fixation, |
| --- | --- |

—

un support en plastique muni d'au moins trois attaches de fixation,

| — | au moins une ampoule de 12 V, |
| --- | --- |

—

au moins une ampoule de 12 V,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | un couvercle en plastique, |
| --- | --- |

—

un couvercle en plastique,

| — | avec ou sans câble de raccordement, |
| --- | --- |

—

avec ou sans câble de raccordement,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6562

ex 8512 20 00

60

Écran d'information:

| — | affichant au moins l'heure, la date et l'état des dispositifs de sécurité du véhicule, les dispositifs de sécurité présents dans un véhicule, ou |
| --- | --- |

—

affichant au moins l'heure, la date et l'état des dispositifs de sécurité du véhicule, les dispositifs de sécurité présents dans un véhicule, ou

| — | affichant des informations de sécurité sur la conduite sur la voie, les angles morts, la distance par rapport au véhicule qui précède, la vitesse actuelle, la limitation de vitesse, |
| --- | --- |

—

affichant des informations de sécurité sur la conduite sur la voie, les angles morts, la distance par rapport au véhicule qui précède, la vitesse actuelle, la limitation de vitesse,

d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 12 V mais n'excédant pas 14,4 V, des types utilisés dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6504

ex 8512 30 90

10

Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d'une tension de 12 V, comprenant:

| — | une bobine, |
| --- | --- |

—

une bobine,

| — | un aimant, |
| --- | --- |

—

un aimant,

| — | une membrane métallique, |
| --- | --- |

—

une membrane métallique,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles, |
| --- | --- |

—

un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6863

ex 8512 30 90

20

Avertisseur sonore pour capteurs d'aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:

| — | un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | avec ou sans support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

avec ou sans support de fixation métallique,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7361

ex 8512 30 90

30

Dispositif d'alarme sonore pour la protection contre le vol dans le véhicule:

| — | d'une température de fonctionnement de -45 °C ou plus, mais n'excédant pas +95 °C, |
| --- | --- |

—

d'une température de fonctionnement de -45 °C ou plus, mais n'excédant pas +95 °C,

| — | d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V,

| — | dans un boîtier en matière plastique, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier en matière plastique,

| — | muni ou non d'un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

muni ou non d'un support de fixation métallique,

utilisé dans la construction de véhicules à moteur (1)

0 %

-

31.12.2022

0.5983

ex 8512 40 00

ex 8516 80 20

10

20

Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:

| — | munie de deux contacts électriques, |
| --- | --- |

—

munie de deux contacts électriques,

| — | dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir), |
| --- | --- |

—

dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),

| — | recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces |
| --- | --- |

—

recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces

0 %

-

31.12.2023

0.6522

ex 8514 20 80

ex 8516 50 00

ex 8516 60 80

10

10

10

Enceinte comprenant au moins:

| — | un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3 000 W, |
| --- | --- |

—

un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3 000 W,

| — | un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts, |
| --- | --- |

—

un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts,

| — | un boîtier en acier inoxydable, |
| --- | --- |

—

un boîtier en acier inoxydable,

| — | avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 watts, |
| --- | --- |

—

avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 watts,

utilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80  (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.4732

ex 8516 90 00

60

Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique:

| — | équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4 600 tr/min, |
| --- | --- |

—

équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4 600 tr/min,

| — | piloté par une carte électronique, |
| --- | --- |

—

piloté par une carte électronique,

| — | travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C, |
| --- | --- |

—

travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C,

| — | muni d'un thermostat de régulation |
| --- | --- |

—

muni d'un thermostat de régulation

0 %

p/st

31.12.2024

0.5845

ex 8516 90 00

70

Cuve:

| — | comportant des orifices latéraux et un orifice central, |
| --- | --- |

—

comportant des orifices latéraux et un orifice central,

| — | constitué d'aluminium recuit, |
| --- | --- |

—

constitué d'aluminium recuit,

| — | avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 °C, |
| --- | --- |

—

avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 °C,

destinée à la fabrication de friteuse électrique (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6521

ex 8516 90 00

80

Bloc-porte comprenant un élément d'étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80  (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.4733

ex 8521 90 00

20

Enregistreur vidéo numérique:

| — | sans disque dur, |
| --- | --- |

—

sans disque dur,

| — | avec ou sans DVD-RW, |
| --- | --- |

—

avec ou sans DVD-RW,

| — | avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN), |
| --- | --- |

—

avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN),

| — | avec ou sans port série USB, |
| --- | --- |

—

avec ou sans port série USB,

utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7972

ex 8527 29 00

40

Module récepteur radio satellite:

| — | de forme rectangulaire mesurant 41,7 x 32,4 x 3,85 mm (± 25 %), |
| --- | --- |

—

de forme rectangulaire mesurant 41,7 x 32,4 x 3,85 mm (± 25 %),

| — | composé d'un dissipateur thermique et d'un circuit imprimé muni de résistances, de condensateurs, de transistors, de bobines, de diodes et bobine d'allumage, |
| --- | --- |

—

composé d'un dissipateur thermique et d'un circuit imprimé muni de résistances, de condensateurs, de transistors, de bobines, de diodes et bobine d'allumage,

| — | capable de traiter les signaux de fréquences radio, |
| --- | --- |

—

capable de traiter les signaux de fréquences radio,

| — | avec une unité de fréquence moyenne, |
| --- | --- |

—

avec une unité de fréquence moyenne,

entrant dans la fabrication de produits relevant des positions 8527 , 8528 , 8529  (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6316

ex 8528 59 00

20

Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature:

| — | à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareils, |
| --- | --- |

—

à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareils,

| — | comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentation, |
| --- | --- |

—

comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentation,

destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6689

ex 8529 90 65

28

Assemblage électronique comportant au moins:

| — | un circuit imprimé présentant, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé présentant,

| — | une ou plusieurs matrices prédiffusées programmables (Field Programmable Gate Array – FPGA) et/ou processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs matrices prédiffusées programmables (Field Programmable Gate Array – FPGA) et/ou processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo,

| — | une mémoire vive, |
| --- | --- |

—

une mémoire vive,

| — | avec ou sans mémoire flash, |
| --- | --- |

—

avec ou sans mémoire flash,

| — | avec ou sans interfaces multimédia USB, HDMI, VGA-, RJ-45 et/ou autre, |
| --- | --- |

—

avec ou sans interfaces multimédia USB, HDMI, VGA-, RJ-45 et/ou autre,

| — | avec ou sans connecteurs pour un affichage LCD, un éclairage à DEL et un panneau de commande |
| --- | --- |

—

avec ou sans connecteurs pour un affichage LCD, un éclairage à DEL et un panneau de commande

0 %

p/st

31.12.2022

0.2434

ex 8529 90 65

ex 8548 00 90

30

44

Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.4140

ex 8529 90 65

50

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.4893

ex 8529 90 65

ex 8529 90 92

65

53

Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD

0 %

p/st

31.12.2025

0.4305

ex 8529 90 65

75

Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:

| — | la production d'impulsions de synchronisation pour l'adressage des pixels, ou |
| --- | --- |

—

la production d'impulsions de synchronisation pour l'adressage des pixels, ou

| — | pour commander l'adressage des pixels |
| --- | --- |

—

pour commander l'adressage des pixels

0 %

p/st

31.12.2022

0.3966

ex 8529 90 92

ex 8548 00 90

15

60

Module LCD:

| — | consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | non combiné à un dispositif d'écran tactile, |
| --- | --- |

—

non combiné à un dispositif d'écran tactile,

| — | équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation,

| — | avec ou sans rétro-éclairage, |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétro-éclairage,

| — | avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter") |
| --- | --- |

—

avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter")

0 %

p/st

31.12.2023

0.4890

ex 8529 90 92

25

Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:

| — | une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | un dissipateur thermique moulé sous pression, |
| --- | --- |

—

un dissipateur thermique moulé sous pression,

| — | une unité de rétroéclairage, |
| --- | --- |

—

une unité de rétroéclairage,

| — | une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et

| — | une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension), |
| --- | --- |

—

une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension),

utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.7369

ex 8529 90 92

33

Modules d'affichage à cristaux liquides (LCD) combinés à un dispositif d'écran tactile:

| — | consistant uniquement en une ou plusieurs cellules TFT, |
| --- | --- |

—

consistant uniquement en une ou plusieurs cellules TFT,

| — | d'une diagonale d'écran de 10,7 cm ou plus mais n'excédant pas 36 cm, |
| --- | --- |

—

d'une diagonale d'écran de 10,7 cm ou plus mais n'excédant pas 36 cm,

| — | avec ou sans rétroéclairage DEL, |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétroéclairage DEL,

| — | dotés d'un système électronique commandant exclusivement l'adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

dotés d'un système électronique commandant exclusivement l'adressage des pixels,

| — | sans mémoire EPROM (mémoire morte effaçable et programmable électriquement), |
| --- | --- |

—

sans mémoire EPROM (mémoire morte effaçable et programmable électriquement),

| — | avec interface RVB (rouge, vert, bleu) numérique, interface écran tactile, |
| --- | --- |

—

avec interface RVB (rouge, vert, bleu) numérique, interface écran tactile,

exclusivement destinés à être montés dans les véhicules à moteur relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6654

ex 8529 90 92

37

Support de fixation avec cache en alliage d'aluminium:

| — | contenant du silicium et du magnésium, |
| --- | --- |

—

contenant du silicium et du magnésium,

| — | d'une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm,

spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs (1)

0 %

-

31.12.2025

0.2425

ex 8529 90 92

42

Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du n° 8527 ou du n° 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.3198

ex 8529 90 92

43

Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique

0 %

p/st

31.12.2023

0.4030

ex 8529 90 92

45

Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H

0 %

p/st

31.12.2023

0.4609

ex 8529 90 92

47

Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et "balayage progressif") pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel

0 %

p/st

31.12.2024

0.4616

ex 8529 90 92

ex 8536 69 90

49

83

Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée:

| — | d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation), |
| --- | --- |

—

d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation),

| — | d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs", |
| --- | --- |

—

d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs",

| — | d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, |
| --- | --- |

—

d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma,

d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique

0 %

p/st

31.12.2024

0.7489

ex 8529 90 92

51

Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT:

| — | d'une diagonale d'écran de 121 cm ou plus mais n'excédant pas 224 cm, |
| --- | --- |

—

d'une diagonale d'écran de 121 cm ou plus mais n'excédant pas 224 cm,

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 55 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 55 mm,

| — | contenant de la matière organique, |
| --- | --- |

—

contenant de la matière organique,

| — | dotés d'un système électronique commandant exclusivement l'adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

dotés d'un système électronique commandant exclusivement l'adressage des pixels,

| — | dotés d'une interface V-by-One et munis ou non d'une fiche pour l'alimentation électrique, |
| --- | --- |

—

dotés d'une interface V-by-One et munis ou non d'une fiche pour l'alimentation électrique,

| — | avec ou sans panneau arrière, |
| --- | --- |

—

avec ou sans panneau arrière,

du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs

0 %

-

31.12.2023

0.6343

ex 8529 90 92

55

Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en:

| — | une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT contenant un matériau organique, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT contenant un matériau organique,

| — | avec ou sans dispositif d'écran tactile combiné, et |
| --- | --- |

—

avec ou sans dispositif d'écran tactile combiné, et

| — | équipés d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de commande de l'adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

équipés d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de commande de l'adressage des pixels,

utilisés dans la fabrication de téléviseurs et de moniteurs ou dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.5187

ex 8529 90 92

57

Support en métal, élément de fixation en métal ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.6629

ex 8529 90 92

63

Module LCD:

| — | présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 38,5 cm, |
| --- | --- |

—

présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 38,5 cm,

| — | avec ou sans fonction tactile, |
| --- | --- |

—

avec ou sans fonction tactile,

| — | avec rétro-éclairage DEL, |
| --- | --- |

—

avec rétro-éclairage DEL,

| — | muni d'un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs, |
| --- | --- |

—

muni d'un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs,

| — | avec une fiche pour l'alimentation et interfaces CAN et LVDS, |
| --- | --- |

—

avec une fiche pour l'alimentation et interfaces CAN et LVDS,

| — | avec ou sans composants électroniques pour l'ajustement dynamique de la couleur, |
| --- | --- |

—

avec ou sans composants électroniques pour l'ajustement dynamique de la couleur,

| — | dans un boîtier, avec ou sans fonctions de commande mécanique, tactile ou sans contact, et avec ou sans système de refroidissement actif, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier, avec ou sans fonctions de commande mécanique, tactile ou sans contact, et avec ou sans système de refroidissement actif,

propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.5018

ex 8529 90 92

67

Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528 :

| — | dont la diagonale de l'écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm, |
| --- | --- |

—

dont la diagonale de l'écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm,

| — | avec ou sans écran tactile, |
| --- | --- |

—

avec ou sans écran tactile,

| — | avec éclairage de fond, microcontrôleur, |
| --- | --- |

—

avec éclairage de fond, microcontrôleur,

| — | avec contrôleur CAN (Controller Area Network) muni d'une ou plusieurs interfaces LVDS (Low Voltage Differential Signaling – signalisation différentielle à basse tension) et d'une ou plusieurs interfaces de connexion CAN/prises d'alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX, |
| --- | --- |

—

avec contrôleur CAN (Controller Area Network) muni d'une ou plusieurs interfaces LVDS (Low Voltage Differential Signaling – signalisation différentielle à basse tension) et d'une ou plusieurs interfaces de connexion CAN/prises d'alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX,

| — | dans un boîtier équipé ou non d'un dissipateur thermique à l'arrière, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier équipé ou non d'un dissipateur thermique à l'arrière,

| — | sans module de traitement du signal, |
| --- | --- |

—

sans module de traitement du signal,

| — | avec ou sans retour d'informations tactile et acoustique, |
| --- | --- |

—

avec ou sans retour d'informations tactile et acoustique,

utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.5788

ex 8529 90 92

70

Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire:

| — | en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium, |
| --- | --- |

—

en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium,

| — | d'une longueur de 500 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 500 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm,

| — | d'une largeur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm,

destiné à la fabrication de téléviseurs

0 %

p/st

31.12.2022

0.8140

ex 8529 90 92

73

Capteur d'images CMOS:

| — | doté d'une microlentille sur chaque pixel (les microlentilles couvrant au moins 99 % de chaque pixel), |
| --- | --- |

—

doté d'une microlentille sur chaque pixel (les microlentilles couvrant au moins 99 % de chaque pixel),

| — | destiné à capter la lumière infrarouge réfléchie par les objets, |
| --- | --- |

—

destiné à capter la lumière infrarouge réfléchie par les objets,

afin de permettre aux caméras conçues pour les mesures de distance (temps de vol) de capter des images de profondeur

0 %

-

31.12.2025

0.6781

ex 8529 90 92

85

Module LCD couleur dans un boîtier:

| — | d'une diagonale d'écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm, |
| --- | --- |

—

d'une diagonale d'écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm,

| — | non combiné à un dispositif d'écran tactile ("TouchScreen"), |
| --- | --- |

—

non combiné à un dispositif d'écran tactile ("TouchScreen"),

| — | avec rétroéclairage et microcontrôleur, |
| --- | --- |

—

avec rétroéclairage et microcontrôleur,

| — | équipé d'un contrôleur CAN (Controller area network), d'une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d'un connecteur CAN/alimentation électrique, |
| --- | --- |

—

équipé d'un contrôleur CAN (Controller area network), d'une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d'un connecteur CAN/alimentation électrique,

| — | dépourvu de module de traitement des signaux, |
| --- | --- |

—

dépourvu de module de traitement des signaux,

| — | équipé d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation,

| — | équipé d'un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l'unité d'affichage (dispositif de positionnement), |
| --- | --- |

—

équipé d'un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l'unité d'affichage (dispositif de positionnement),

destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.7048

ex 8536 41 10

20

Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d'une diode électroluminescente GaAIA, d'un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères

0 %

-

31.12.2026

0.6180

ex 8536 41 90

40

Relais de puissance présentant:

| — | une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique, |
| --- | --- |

—

une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique,

| — | un courant de charge de 3 A ou plus mais n'excédant pas 16 A, |
| --- | --- |

—

un courant de charge de 3 A ou plus mais n'excédant pas 16 A,

| — | une bobine de tension de 5 V ou plus mais n'excédant pas 24 V, et |
| --- | --- |

—

une bobine de tension de 5 V ou plus mais n'excédant pas 24 V, et

| — | dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 15,6 mm |
| --- | --- |

—

dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 15,6 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.7052

ex 8536 49 00

40

Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde – MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V

0 %

-

31.12.2026

0.7796

ex 8536 49 00

50

Relais présentant:

| — | une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n'excédant pas 15 A, |
| --- | --- |

—

une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n'excédant pas 15 A,

| — | une tension nominale de 80 V ou plus mais n'excédant pas 270 V, et |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 80 V ou plus mais n'excédant pas 270 V, et

| — | des dimensions extérieures de 19 mm x 15,2 mm x 15,5 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions extérieures de 19 mm x 15,2 mm x 15,5 mm,

destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques (1)

0 %

-

31.12.2024

0.5795

ex 8536 69 90

51

Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6849

ex 8536 69 90

60

Pièces de connexion électriques d'une longueur n'excédant pas 12,7 mm et d'un diamètre n'excédant pas 10,8 mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.4614

ex 8536 69 90

82

Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins:

| — | un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, |
| --- | --- |

—

un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,

| — | une bobine mode commun, |
| --- | --- |

—

une bobine mode commun,

| — | une résistance, |
| --- | --- |

—

une résistance,

| — | un condensateur, |
| --- | --- |

—

un condensateur,

entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.5028

ex 8536 69 90

84

Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.5318

ex 8536 69 90

85

Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.5316

ex 8536 69 90

86

Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.5181

ex 8536 70 00

10

Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528  (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.7873

ex 8537 10 91

20

Assemblage électronique comprenant:

| — | un microprocesseur, |
| --- | --- |

—

un microprocesseur,

| — | une mémoire programmable et d'autres composants électroniques fixés sur un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

une mémoire programmable et d'autres composants électroniques fixés sur un circuit imprimé,

| — | avec ou sans indicateurs à diode électroluminescente (DEL) ou affichage à cristaux liquides (LCD), |
| --- | --- |

—

avec ou sans indicateurs à diode électroluminescente (DEL) ou affichage à cristaux liquides (LCD),

utilisé dans la fabrication de produits relevant des sous-positions 8418 21 , 8418 29 , 8421 12 , 8422 11 , 8450 11 , 8450 12 , 8450 19 , 8451 21 , 8451 29 et 8516 60  (1)

0 %

-

31.12.2024

0.8085

ex 8537 10 91

45

Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec:

| — | une mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

une mémoire programmable,

| — | un microprocesseur, |
| --- | --- |

—

un microprocesseur,

| — | au moins un connecteur composite, |
| --- | --- |

—

au moins un connecteur composite,

| — | une tension de 24 V, |
| --- | --- |

—

une tension de 24 V,

| — | une longueur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 400 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 400 mm,

| — | une largeur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm,

| — | une hauteur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,

| — | dans un boîtier métallique |
| --- | --- |

—

dans un boîtier métallique

0 %

-

31.12.2025

0.6864

ex 8537 10 91

50

Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:

| — | des interfaces de connexion avec ou sans fusibles, |
| --- | --- |

—

des interfaces de connexion avec ou sans fusibles,

| — | des ports de raccordement, |
| --- | --- |

—

des ports de raccordement,

| — | une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais, |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais,

des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2025

0.7627

ex 8537 10 91

57

Tableau de commande à mémoire programmable présentant:

| — | au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas, |
| --- | --- |

—

au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas,

| — | au moins 4 sorties avec transistors MOSFET, |
| --- | --- |

—

au moins 4 sorties avec transistors MOSFET,

| — | un processeur principal, |
| --- | --- |

—

un processeur principal,

| — | au moins 3 entrées pour sondes de température, |
| --- | --- |

—

au moins 3 entrées pour sondes de température,

| — | d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V, mais n'excédant pas 30 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V, mais n'excédant pas 30 V,

destiné à la fabrication d'imprimantes 3D (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7609

ex 8537 10 91

59

Unités de commande électronique pour le contrôle du transfert de couple entre les essieux dans les véhicules dont toutes les roues sont motrices, comprenant:

| — | un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable,

| — | un connecteur unique, et |
| --- | --- |

—

un connecteur unique, et

| — | fonctionnant sur 12 V |
| --- | --- |

—

fonctionnant sur 12 V

0 %

-

31.12.2023

0.6163

ex 8537 10 91

ex 8537 10 98

60

45

Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:

| — | un courant alternatif à l'entrée de 208 V ou plus, mais n'excédant pas 400 V, |
| --- | --- |

—

un courant alternatif à l'entrée de 208 V ou plus, mais n'excédant pas 400 V,

| — | une entrée logique de 24 V en courant continu, |
| --- | --- |

—

une entrée logique de 24 V en courant continu,

| — | un disjoncteur à ouverture automatique, |
| --- | --- |

—

un disjoncteur à ouverture automatique,

| — | un interrupteur d'alimentation principal, |
| --- | --- |

—

un interrupteur d'alimentation principal,

| — | des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, |
| --- | --- |

—

des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,

| — | dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm,

du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage

0 %

p/st

31.12.2023

0.7610

ex 8537 10 91

63

Unités de commande électronique capables de commander des transmissions automatiques à variation continue pour les voitures de tourisme, comprenant:

| — | un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable,

| — | un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

un boîtier métallique,

| — | un connecteur unique, et |
| --- | --- |

—

un connecteur unique, et

| — | fonctionnant sur 12 V |
| --- | --- |

—

fonctionnant sur 12 V

0 %

-

31.12.2023

0.7360

ex 8537 10 91

65

Unité de commande électronique pour optimiser les performances du moteur:

| — | à mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

à mémoire programmable,

| — | d'une tension de 8 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de 8 V ou plus mais n'excédant pas 16 V,

| — | munie d'au moins un connecteur composite, |
| --- | --- |

—

munie d'au moins un connecteur composite,

| — | dans un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier métallique,

| — | munie ou non de supports de fixation métalliques, |
| --- | --- |

—

munie ou non de supports de fixation métalliques,

utilisée dans la construction de véhicules à moteur (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7660

ex 8537 10 91

67

Module de gestion électronique du moteur présentant:

| — | un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé,

| — | une tension de 12 V, |
| --- | --- |

—

une tension de 12 V,

| — | reprogrammable, |
| --- | --- |

—

reprogrammable,

| — | un microprocesseur capable de contrôler, d'évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d'avance à l'injection et à l'allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d'air), |
| --- | --- |

—

un microprocesseur capable de contrôler, d'évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d'avance à l'injection et à l'allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d'air),

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7251

ex 8537 10 91

70

Commande à mémoire programmable d'une tension n'excédant pas 1 000  V, comprenant au moins:

| — | un circuit imprimé pourvu d'éléments actifs et passifs, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé pourvu d'éléments actifs et passifs,

| — | un boîtier en aluminium, et |
| --- | --- |

—

un boîtier en aluminium, et

| — | de multiples connecteurs |
| --- | --- |

—

de multiples connecteurs

0 %

p/st

31.12.2022

0.6140

ex 8537 10 98

30

Contrôleur "pont H" pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:

| — | d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, |
| --- | --- |

—

d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées,

| — | et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, |
| --- | --- |

—

et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles,

| — | monté dans un boîtier en matière plastique |
| --- | --- |

—

monté dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.7194

ex 8537 10 98

33

Manette pour module de commande sous volant:

| — | comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), |
| --- | --- |

—

comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre),

| — | équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques, |
| --- | --- |

—

équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques,

| — | d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V,

du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2026

0.6889

ex 8537 10 98

35

Unité de contrôle électronique sans mémoire, d'une tension de 12 V, destinée aux systèmes d'échange d'informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:

| — | 2 boutons rotatifs, |
| --- | --- |

—

2 boutons rotatifs,

| — | au moins 27 boutons poussoirs, |
| --- | --- |

—

au moins 27 boutons poussoirs,

| — | plusieurs DEL, |
| --- | --- |

—

plusieurs DEL,

| — | 2 circuits intégrés pour la réception et l'émission de signaux de contrôle via le bus LIN |
| --- | --- |

—

2 circuits intégrés pour la réception et l'émission de signaux de contrôle via le bus LIN

0 %

p/st

31.12.2025

0.6508

ex 8537 10 98

40

Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d'un support de fixation métallique:

| — | d'une longueur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,

| — | d'une largeur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm,

| — | d'une hauteur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6507

ex 8537 10 98

50

Unité de commande électronique BCM (Body Control Module, module de commande de carrosserie) comprenant:

| — | un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d'un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d'un support de fixation métallique,

| — | d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V,

| — | permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d'aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, |
| --- | --- |

—

permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d'aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6520

ex 8537 10 98

60

Ensemble électronique composé:

| — | d'un microprocesseur, |
| --- | --- |

—

d'un microprocesseur,

| — | de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD), |
| --- | --- |

—

de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD),

| — | de composants électroniques montés sur un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

de composants électroniques montés sur un circuit imprimé,

utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80 , 8516 50 00  et 8516 60 80  (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7171

ex 8537 10 98

75

Module de commande pour système d'accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants:

| — | antenne, |
| --- | --- |

—

antenne,

| — | connecteur, |
| --- | --- |

—

connecteur,

| — | support métallique, |
| --- | --- |

—

support métallique,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.8132

ex 8537 10 98

80

Système de commande de propulsion avec au moins:

| — | un onduleur CC/CA, |
| --- | --- |

—

un onduleur CC/CA,

| — | une puissance de 190 kW ou plus, mais n'excédant pas 220 kW, |
| --- | --- |

—

une puissance de 190 kW ou plus, mais n'excédant pas 220 kW,

| — | un circuit haute tension avec interfaces CA et CC pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d'énergie, |
| --- | --- |

—

un circuit haute tension avec interfaces CA et CC pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d'énergie,

| — | une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d'entraînement et du système de traction du générateur, |
| --- | --- |

—

une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d'entraînement et du système de traction du générateur,

0 %

p/st

31.12.2025

| — | une interface de communication CAN avec l'unité de contrôle du système, |
| --- | --- |

—

une interface de communication CAN avec l'unité de contrôle du système,

| — | un système à refroidissement par liquide, |
| --- | --- |

—

un système à refroidissement par liquide,

| — | une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 950 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 950 mm,

| — | une largeur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm,

| — | une hauteur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 350 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 350 mm,

| — | pesant entre 40 et 90 kg |
| --- | --- |

—

pesant entre 40 et 90 kg

0.8124

ex 8537 10 98

88

Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation avec:

| — | composants passifs électroniques, |
| --- | --- |

—

composants passifs électroniques,

| — | au moins deux interrupteurs, |
| --- | --- |

—

au moins deux interrupteurs,

| — | DEL, |
| --- | --- |

—

DEL,

| — | au moins un connecteur, |
| --- | --- |

—

au moins un connecteur,

| — | avec ou sans voyant "triangle d'avertissement", |
| --- | --- |

—

avec ou sans voyant "triangle d'avertissement",

| — | pour une tension n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

pour une tension n'excédant pas 16 V,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2025

0.3663

ex 8537 10 98

93

Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6866

ex 8538 90 91

ex 8538 90 99

20

50

Antenne intérieure destinée au système de verrouillage des portes de la voiture, comprenant:

| — | un module antenne dans un boîtier en plastique, |
| --- | --- |

—

un module antenne dans un boîtier en plastique,

| — | un câble de raccordement équipé d'une prise, |
| --- | --- |

—

un câble de raccordement équipé d'une prise,

| — | au moins deux supports de fixation, |
| --- | --- |

—

au moins deux supports de fixation,

avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors,

utilisée dans la fabrication de marchandises du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.6397

ex 8538 90 99

ex 8547 20 00

30

10

Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures

0 %

p/st

31.12.2024

0.6399

ex 8538 90 99

40

Boutons d'interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures, en conditionnements primaires de 500 pièces ou plus

0 %

p/st

31.12.2024

0.7195

ex 8538 90 99

60

Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2026

0.2580

ex 8540 20 80

91

Photomultiplicateur

0 %

-

31.12.2026

0.3959

ex 8540 71 00

20

Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460  MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00  (1)

0 %

-

31.12.2023

0.3445

ex 8540 89 00

91

Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons

0 %

-

31.12.2023

0.3443

ex 8540 89 00

92

Tube de visualisation à vide, fluorescent

0 %

-

31.12.2023

0.7409

ex 8540 91 00

20

Source thermoionique d'électrons (point émetteur) d'hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d'hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), dans un boîtier métallique muni de connecteurs électriques, doté:

| — | d'un bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel, |
| --- | --- |

—

d'un bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel,

| — | de blocs de carbone pyrolytique servant d'éléments de chauffage, et |
| --- | --- |

—

de blocs de carbone pyrolytique servant d'éléments de chauffage, et

| — | d'une température de cathode inférieure à 1 800 K à un courant de chauffage de 1,26 A |
| --- | --- |

—

d'une température de cathode inférieure à 1 800 K à un courant de chauffage de 1,26 A

0 %

-

31.12.2022

0.7130

ex 8543 70 90

15

Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:

| — | deux couches extérieures en polyester, |
| --- | --- |

—

deux couches extérieures en polyester,

| — | une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et |
| --- | --- |

—

une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et

| — | doté de deux bornes de raccordement électrique |
| --- | --- |

—

doté de deux bornes de raccordement électrique

0 %

-

31.12.2026

0.2826

ex 8543 70 90

30

Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.7055

ex 8543 70 90

33

Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier

0 %

-

31.12.2026

0.2822

ex 8543 70 90

35

Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2590

ex 8543 70 90

45

Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.3131

ex 8543 70 90

55

Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2820

ex 8543 70 90

80

Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2816

ex 8543 70 90

85

Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.4464

ex 8544 20 00

ex 8544 42 90

ex 8544 49 93

10

20

20

Câble flexible isolé en PET/PVC:

| — | tension n'excédant pas 60 V, |
| --- | --- |

—

tension n'excédant pas 60 V,

| — | intensité de courant n'excédant pas 1 A, |
| --- | --- |

—

intensité de courant n'excédant pas 1 A,

| — | résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, |
| --- | --- |

—

résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C,

| — | fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), |
| --- | --- |

—

fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm),

| — | distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm, et |
| --- | --- |

—

distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm, et

| — | pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm |
| --- | --- |

—

pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

0 %

-

31.12.2023

0.6709

ex 8544 20 00

30

Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:

| — | un câble coaxial, |
| --- | --- |

—

un câble coaxial,

| — | au moins deux connecteurs, et |
| --- | --- |

—

au moins deux connecteurs, et

| — | au moins 3 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord, |
| --- | --- |

—

au moins 3 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord,

du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87

0 %

-

31.12.2026

0.6194

ex 8544 30 00

30

Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d'une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l'ensemble des caractéristiques suivantes:

| — | une vitesse de parcours n'excédant pas 24 km/h, |
| --- | --- |

—

une vitesse de parcours n'excédant pas 24 km/h,

| — | un régime moteur n'excédant pas 4 500 tr/min, |
| --- | --- |

—

un régime moteur n'excédant pas 4 500 tr/min,

| — | une pression hydraulique n'excédant pas 25 Mpa, |
| --- | --- |

—

une pression hydraulique n'excédant pas 25 Mpa,

| — | une masse n'excédant pas 50 tonnes métriques, |
| --- | --- |

—

une masse n'excédant pas 50 tonnes métriques,

utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427  (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6377

ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

40

40

Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d'une tension d'utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d'au moins 3 mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur

0 %

p/st

31.12.2024

0.7848

ex 8544 30 00

45

Câble de liaison à sept conducteurs permettant de raccorder un capteur servant à mesurer la pression dans le collecteur d'admission (capteur de pression de suralimentation – BPS) et des supports de relais pour bougies de chauffage à un connecteur général, comprenant quatre supports de relais et deux connecteurs, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7847

ex 8544 30 00

55

Câble de raccordement à cinq conducteurs pourvu de connecteurs pour brancher le capteur de température et le capteur de différence de pression du collecteur d'échappement sur le connecteur général, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6710

ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

60

50

Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur USB, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2025

0.6323

ex 8544 30 00

70

Faisceau de fils électriques de mesures variables:

| — | d'une tension comprise entre 5 et 90 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension comprise entre 5 et 90 V,

| — | pouvant transmettre des informations, |
| --- | --- |

—

pouvant transmettre des informations,

destiné à la fabrication des véhicules de la position 8711  (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6867

ex 8544 30 00

85

Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, comprenant au minimum:

| — | un œillet en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

un œillet en caoutchouc,

| — | un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

un support de fixation métallique,

du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2025

0.4980

ex 8544 42 90

10

Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbit/s ou plus:

| — | fonctionnant à une tension de 1,25 V (± 0,25 V), |
| --- | --- |

—

fonctionnant à une tension de 1,25 V (± 0,25 V),

| — | muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm, |
| --- | --- |

—

muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm,

| — | écranté (écran global), |
| --- | --- |

—

écranté (écran global),

utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo

0 %

p/st

31.12.2023

0.7545

ex 8544 42 90

15

Câble souple isolé PVC à huit fils présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur n'excédant pas 2 100  mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 2 100  mm,

| — | une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n'excédant pas 35 V, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n'excédant pas 35 V,

| — | une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °C,

| — | un connecteur mâle DIN circulaire 7 broches à 270 ° surmoulé, un connecteur mâle A1101 6 broches ou un connecteur mâle A1001 8 broches à une extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur mâle DIN circulaire 7 broches à 270 ° surmoulé, un connecteur mâle A1101 6 broches ou un connecteur mâle A1001 8 broches à une extrémité,

| — | au moins deux fils dénudés et étamés à l'autre extrémité, |
| --- | --- |

—

au moins deux fils dénudés et étamés à l'autre extrémité,

| — | avec ou sans tampon de caoutchouc avec réducteur de tension intégré |
| --- | --- |

—

avec ou sans tampon de caoutchouc avec réducteur de tension intégré

0 %

-

31.12.2023

0.7538

ex 8544 42 90

25

Câble souple isolé PVC présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur n'excédant pas 1 800  mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 1 800  mm,

| — | une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n'excédant pas 35 V, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n'excédant pas 35 V,

| — | une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °C,

| — | un connecteur mâle MiniFit 8 broches surmoulé à une extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur mâle MiniFit 8 broches surmoulé à une extrémité,

| — | un connecteur femelle MiniFit 6 voies ou deux connecteurs AMP surmoulés à l'autre extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur femelle MiniFit 6 voies ou deux connecteurs AMP surmoulés à l'autre extrémité,

| — | une résistance surmoulée à l'intérieur du connecteur, |
| --- | --- |

—

une résistance surmoulée à l'intérieur du connecteur,

| — | un réducteur de tension moulé sur le câble, |
| --- | --- |

—

un réducteur de tension moulé sur le câble,

| — | avec ou sans diode surmoulée à l'intérieur d'un connecteur |
| --- | --- |

—

avec ou sans diode surmoulée à l'intérieur d'un connecteur

0 %

-

31.12.2023

0.7544

ex 8544 42 90

35

Câble souple isolé PVC à six ou huit fils présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur n'excédant pas 1 300  mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 1 300  mm,

| — | une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n'excédant pas 35 V, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n'excédant pas 35 V,

| — | une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °C,

| — | un connecteur mâle Mini-Fit 8 broches surmoulé ou un connecteur mâle DIN 6 broches surmoulé à une extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur mâle Mini-Fit 8 broches surmoulé ou un connecteur mâle DIN 6 broches surmoulé à une extrémité,

| — | un connecteur femelle Mini-Fit 8 voies surmoulé ou un connecteur mâle Micro-Fit 8 broches à l'autre extrémité |
| --- | --- |

—

un connecteur femelle Mini-Fit 8 voies surmoulé ou un connecteur mâle Micro-Fit 8 broches à l'autre extrémité

0 %

-

31.12.2023

0.6853

ex 8544 42 90

70

Conducteurs électriques:

| — | d'une tension n'excédant pas 80 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension n'excédant pas 80 V,

| — | d'une longueur n'excédant pas 120 cm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 120 cm,

| — | munis de pièces de connexion, |
| --- | --- |

—

munis de pièces de connexion,

destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.7173

ex 8544 42 90

80

Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteurs:

| — | d'une tension de 5 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de 5 V,

| — | d'une longueur n'excédant pas 300 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 300 mm,

utilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.2424

ex 8544 49 93

10

Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs

0 %

p/st

31.12.2023

0.6861

ex 8544 49 93

30

Conducteurs électriques:

| — | d'une tension n'excédant pas 80 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension n'excédant pas 80 V,

| — | en alliage platine-iridium, |
| --- | --- |

—

en alliage platine-iridium,

| — | avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), |
| --- | --- |

—

avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène),

| — | non munis de pièces de connexion, |
| --- | --- |

—

non munis de pièces de connexion,

destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux (1)

0 %

m

31.12.2025

0.3144

ex 8548 00 90

41

Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.3193

ex 8548 00 90

43

Capteur d'image par contact

0 %

p/st

31.12.2023

0.3763

ex 8548 00 90

48

Bloc optique, comprenant au moins:

| — | une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm, |
| --- | --- |

—

une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm,

| — | une lentille optique, |
| --- | --- |

—

une lentille optique,

| — | un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC), |
| --- | --- |

—

un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC),

| — | un vérin pour la mise au point ou le suivi |
| --- | --- |

—

un vérin pour la mise au point ou le suivi

0 %

p/st

31.12.2026

0.3965

ex 8548 00 90

65

Module LCD:

| — | consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | combiné à un dispositif d'écran tactile, |
| --- | --- |

—

combiné à un dispositif d'écran tactile,

| — | équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation,

| — | avec ou sans rétro-éclairage, |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétro-éclairage,

| — | avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter") |
| --- | --- |

—

avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter")

0 %

p/st

31.12.2023

0.5183

ex 8549 13 20

ex 8549 14 20

10

10

Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure

0 %

-

31.12.2023

0.7165

ex 8708 10 10

ex 8708 10 90

10

10

Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2026

0.6513

ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

ex 8708 30 99

20

60

10

Unité de commande de frein composée:

| — | d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), et |
| --- | --- |

—

d'une capacité de 13,5 V (± 0,5 V), et

| — | d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre, |
| --- | --- |

—

d'un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre,

destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6590

ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

40

30

Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6502

ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

60

20

Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6707

ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

70

40

Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2025

0.6869

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

20

10

Boîte de vitesses hydrodynamique automatique:

| — | avec convertisseur de couple hydraulique, |
| --- | --- |

—

avec convertisseur de couple hydraulique,

| — | sans boîte de transfert et cardan, |
| --- | --- |

—

sans boîte de transfert et cardan,

| — | avec ou sans différentiel avant, |
| --- | --- |

—

avec ou sans différentiel avant,

utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.7253

ex 8708 40 20

30

Boîte de vitesse automatique avec convertisseur de couple hydraulique:

| — | comportant au moins huit vitesses, |
| --- | --- |

—

comportant au moins huit vitesses,

| — | pour un couple de moteur d'au moins 300 Nm, et |
| --- | --- |

—

pour un couple de moteur d'au moins 300 Nm, et

| — | pour une installation transversale ou longitudinale, |
| --- | --- |

—

pour une installation transversale ou longitudinale,

destinée à être utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 8703  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7383

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

50

40

Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué:

| — | d'un boîtier en fonte d'aluminium, |
| --- | --- |

—

d'un boîtier en fonte d'aluminium,

| — | d'un différentiel, |
| --- | --- |

—

d'un différentiel,

| — | de 2 moteurs électriques avec pignons, |
| --- | --- |

—

de 2 moteurs électriques avec pignons,

présentant les dimensions suivantes:

| — | une largeur de 280 mm ou plus mais n'excédant pas 470 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 280 mm ou plus mais n'excédant pas 470 mm,

| — | une hauteur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 595 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 595 mm,

| — | une longueur de 410 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 410 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm,

utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7655

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

60

50

Dispositif de transmission automatique avec sélecteur de vitesse rotatif présentant:

| — | un habillage en fonte d'aluminium, |
| --- | --- |

—

un habillage en fonte d'aluminium,

| — | un différentiel, |
| --- | --- |

—

un différentiel,

| — | à 9 vitesses automatique, |
| --- | --- |

—

à 9 vitesses automatique,

| — | un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme, |
| --- | --- |

—

un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme,

avec les dimensions suivantes:

| — | une largeur de 330 mm ou plus, mais n'excédant pas 420 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 330 mm ou plus, mais n'excédant pas 420 mm,

| — | une hauteur de 380 mm ou plus, mais n'excédant pas 450 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 380 mm ou plus, mais n'excédant pas 450 mm,

| — | une longueur de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 690 mm,

utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7856

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

70

60

Boîte de vitesses manuelle intégrée dans un boîtier en fonte d'aluminium pour une installation transversale, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une largeur maximale de 480 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur maximale de 480 mm,

| — | une hauteur maximale de 400 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur maximale de 400 mm,

| — | une longueur maximale de 550 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur maximale de 550 mm,

| — | cinq ou six vitesses, |
| --- | --- |

—

cinq ou six vitesses,

| — | un différentiel, |
| --- | --- |

—

un différentiel,

| — | un couple moteur de 400 Nm ou moins, |
| --- | --- |

—

un couple moteur de 400 Nm ou moins,

utilisée dans la fabrication de véhicules à moteur de la position 8703  (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7987

ex 8708 50 20

ex 8708 50 55

15

50

Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée

0 %

-

31.12.2025

0.6648

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

20

10

Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central

| — | mesurant entre 1 et 2 m de long, |
| --- | --- |

—

mesurant entre 1 et 2 m de long,

| — | pesant entre 6 et 9 kg |
| --- | --- |

—

pesant entre 6 et 9 kg

0 %

p/st

31.12.2025

0.7988

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

25

45

Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant:

| — | 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes, |
| --- | --- |

—

6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes,

| — | filetée, |
| --- | --- |

—

filetée,

| — | une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents, |
| --- | --- |

—

une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents,

| — | pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %, |
| --- | --- |

—

pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %,

| — | forgé, tourné, fraisé et trempé |
| --- | --- |

—

forgé, tourné, fraisé et trempé

0 %

-

31.12.2025

0.7989

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

35

50

Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant:

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm,

| — | 3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm, |
| --- | --- |

—

3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm,

| — | une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents, |
| --- | --- |

—

une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents,

| — | forgé, tourné, laminé et trempé |
| --- | --- |

—

forgé, tourné, laminé et trempé

0 %

-

31.12.2025

0.7990

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

45

55

Bague de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant:

| — | 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d'un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n'excédant pas 24,0 mm, |
| --- | --- |

—

6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour roulements à billes, adaptées pour des roulements d'un diamètre de 12,0 mm ou plus mais n'excédant pas 24,0 mm,

| — | forgée, tournée, fraisée, brochée et trempée |
| --- | --- |

—

forgée, tournée, fraisée, brochée et trempée

0 %

-

31.12.2025

0.7359

ex 8708 50 20

ex 8708 50 55

ex 8708 50 91

ex 8708 50 99

50

20

10

40

Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur:

| — | avec un roulement à billes double, |
| --- | --- |

—

avec un roulement à billes double,

| — | avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, |
| --- | --- |

—

avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion,

| — | avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), |
| --- | --- |

—

avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins),

| — | avec ou sans vis de fixation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans vis de fixation,

utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7991

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

55

60

Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant:

| — | 3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, |
| --- | --- |

—

3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm,

| — | forgé, tourné, broché et trempé |
| --- | --- |

—

forgé, tourné, broché et trempé

0 %

-

31.12.2025

0.7581

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

60

15

Boîte de transfert automobile à entrée simple, à double sortie, pour répartir le couple entre les ponts avant et arrière dans un carter en aluminium, aux dimensions n'excédant pas 565 x 570 x 510 mm comprenant:

| — | au moins un actionneur, |
| --- | --- |

—

au moins un actionneur,

| — | avec ou sans distribution interne par chaîne |
| --- | --- |

—

avec ou sans distribution interne par chaîne

0 %

-

31.12.2024

0.7692

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

65

20

Arbre intermédiaire en acier reliant la boîte de vitesses à un demi-essieu présentant:

| — | une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm,

| — | une extrémité cannelée des deux côtés, |
| --- | --- |

—

une extrémité cannelée des deux côtés,

| — | avec ou sans roulement pressé dans le logement, |
| --- | --- |

—

avec ou sans roulement pressé dans le logement,

| — | avec ou sans support, |
| --- | --- |

—

avec ou sans support,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7593

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

70

25

Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant:

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm,

| — | 3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm, |
| --- | --- |

—

3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm,

| — | d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage,

| — | cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents, |
| --- | --- |

—

cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents,

| — | diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage |
| --- | --- |

—

diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage

0 %

-

31.12.2023

0.7640

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

75

35

Dispositif de joint externe pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant:

| — | une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n'excédant pas 20,0 mm, |
| --- | --- |

—

une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n'excédant pas 20,0 mm,

| — | une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n'excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents, |
| --- | --- |

—

une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n'excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents,

| — | cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,25 %, et |
| --- | --- |

—

cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,25 %, et

| — | avec un compartiment à graisse, |
| --- | --- |

—

avec un compartiment à graisse,

capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 50 degrés

0 %

-

31.12.2023

0.6711

ex 8708 80 20

ex 8708 80 35

10

10

Palier supérieur de jambe de force comprenant:

| — | un support métallique avec trois vis de montage, et |
| --- | --- |

—

un support métallique avec trois vis de montage, et

| — | un tampon en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

un tampon en caoutchouc,

utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.7607

ex 8708 80 99

20

Bras de suspension articulé en aluminium, aux dimensions suivantes:

| — | une hauteur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,

| — | une largeur de 10 mm ou plus, mais n'excédant pas 100 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 10 mm ou plus, mais n'excédant pas 100 mm,

| — | une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm,

| — | une masse de 1 000  g ou plus, mais n'excédant pas 3 000  g, |
| --- | --- |

—

une masse de 1 000  g ou plus, mais n'excédant pas 3 000  g,

muni d'au moins deux percements en alliage d'aluminium dont les caractéristiques sont les suivantes:

| — | une résistance à la traction égale ou supérieure à 200 mPa, |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction égale ou supérieure à 200 mPa,

| — | une force de 19 kN ou plus, |
| --- | --- |

—

une force de 19 kN ou plus,

| — | une rigidité de 5 kN/mm ou plus mais n'excédant pas 9 kN/mm, |
| --- | --- |

—

une rigidité de 5 kN/mm ou plus mais n'excédant pas 9 kN/mm,

| — | une fréquence de 400 Hz ou plus mais n'excédant pas 600 Hz |
| --- | --- |

—

une fréquence de 400 Hz ou plus mais n'excédant pas 600 Hz

0 %

p/st

31.12.2023

0.7365

ex 8708 80 99

30

Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant:

| — | un revêtement chromé, |
| --- | --- |

—

un revêtement chromé,

| — | un diamètre de 11 mm ou plus, mais n'excédant pas 28 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 11 mm ou plus, mais n'excédant pas 28 mm,

| — | une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm,

munie d'une extrémité filetée ou d'un mandrin pour le soudage par résistance

0 %

-

31.12.2022

0.6509

ex 8708 91 20

ex 8708 91 35

20

10

Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6859

ex 8708 91 20

ex 8708 91 99

30

30

Entrée ou sortie de réservoir d'air en alliage d'aluminium, pour échangeurs de chaleur destinés aux systèmes de refroidissement pour automobiles, fabriquée selon la norme EN AC 42100 ou EN AC 43000 T6, présentant:

| — | une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm, |
| --- | --- |

—

une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm,

| — | une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément, |
| --- | --- |

—

une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément,

| — | une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm, |
| --- | --- |

—

une distance entre chaque pore d'au moins 2 mm,

| — | des pores d'une dimension n'excédant pas 0,4 mm, et |
| --- | --- |

—

des pores d'une dimension n'excédant pas 0,4 mm, et

| — | moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm,

| — | d'un poids de 0,2 kg ou plus, mais n'excédant pas 3 kg |
| --- | --- |

—

d'un poids de 0,2 kg ou plus, mais n'excédant pas 3 kg

0 %

p/st

31.12.2025

0.7716

ex 8708 91 35

20

Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant:

| — | un conduit en alliage d'aluminium muni d'au moins un support métallique et d'au moins deux trous de fixation, |
| --- | --- |

—

un conduit en alliage d'aluminium muni d'au moins un support métallique et d'au moins deux trous de fixation,

| — | une gaine en caoutchouc avec clips, |
| --- | --- |

—

une gaine en caoutchouc avec clips,

| — | une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL], |
| --- | --- |

—

une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL],

utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (1)

0 %

-

31.12.2024

0.7231

ex 8708 91 99

ex 8708 99 97

40

55

Assemblage pour alimentation en air comprimé, même équipé d'un résonateur, comprenant au moins:

| — | un tube en aluminium solide même équipé d'un support de fixation, |
| --- | --- |

—

un tube en aluminium solide même équipé d'un support de fixation,

| — | une buse en caoutchouc souple, et |
| --- | --- |

—

une buse en caoutchouc souple, et

| — | un clip métallique, |
| --- | --- |

—

un clip métallique,

destiné à être utilisé dans la construction des marchandises du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7665

ex 8708 92 99

10

Paroi intérieure de système d'échappement:

| — | à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,3 mm,

| — | fabriqué en tôle ou spirale d'acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, |
| --- | --- |

—

fabriqué en tôle ou spirale d'acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,

| — | avec ou sans trous de fixation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans trous de fixation,

utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7664

ex 8708 92 99

20

Tuyau destiné à évacuer les gaz d'échappement du moteur à combustion:

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 40 mm, mais n'excédant pas 100 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 40 mm, mais n'excédant pas 100 mm,

| — | d'une longueur de 90 mm ou plus, mais n'excédant pas 410 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 90 mm ou plus, mais n'excédant pas 410 mm,

| — | à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus, mais n'excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus, mais n'excédant pas 1,3 mm,

| — | en aciers inoxydables, |
| --- | --- |

—

en aciers inoxydables,

utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7696

ex 8708 92 99

30

Embout de fermeture de système d'échappement:

| — | à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus, mais n'excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

à la paroi d'une épaisseur de 0,7 mm ou plus, mais n'excédant pas 1,3 mm,

| — | fabriqué en acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, |
| --- | --- |

—

fabriqué en acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,

| — | avec ou sans paroi intérieure, |
| --- | --- |

—

avec ou sans paroi intérieure,

| — | avec ou sans traitement de surface, |
| --- | --- |

—

avec ou sans traitement de surface,

utilisé dans la fabrication de systèmes d'échappement pour automobiles (1)

0 %

-

31.12.2023

0.7849

ex 8708 93 10

ex 8708 93 90

40

40

Pédale d'embrayage équipée d'une connexion pour le frein de stationnement électronique (EPB), pourvue ou non d'une fonction d'envoi de signal pour:

| — | la réinitialisation du régulateur de vitesse, |
| --- | --- |

—

la réinitialisation du régulateur de vitesse,

| — | le desserrage du frein de stationnement électronique, |
| --- | --- |

—

le desserrage du frein de stationnement électronique,

| — | la gestion de l'arrêt et du redémarrage automatiques du moteur sous le système "Idle Stop and Go" (ISG), |
| --- | --- |

—

la gestion de l'arrêt et du redémarrage automatiques du moteur sous le système "Idle Stop and Go" (ISG),

utilisée dans la fabrication de voitures particulières (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6526

ex 8708 94 20

ex 8708 94 35

10

20

Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec articulations intérieures des biellettes de direction (articulations axiales) ou avec biellette de direction, destiné à être utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2024

0.8210

ex 8708 94 20

20

Arbre télescopique en acier (arbre de direction) pour le raccordement d'une colonne de direction à la direction à crémaillère d'un véhicule à moteur:

| — | équipé d'un joint de cardan aux deux extrémités, |
| --- | --- |

—

équipé d'un joint de cardan aux deux extrémités,

| — | et d'un dispositif d'accouplement à denture multiple aux deux extrémités, |
| --- | --- |

—

et d'un dispositif d'accouplement à denture multiple aux deux extrémités,

| — | présentant une portée télescopique égale ou supérieure à 20 mm mais n'excédant pas 100 mm, |
| --- | --- |

—

présentant une portée télescopique égale ou supérieure à 20 mm mais n'excédant pas 100 mm,

destiné à être utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

-

31.12.2026

0.6687

ex 8708 95 10

ex 8708 95 99

10

20

Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:

| — | cousus, |
| --- | --- |

—

cousus,

| — | pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement, ou coussins de sécurité plats (non pliés), fixés thermiquement ou non |
| --- | --- |

—

pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement, ou coussins de sécurité plats (non pliés), fixés thermiquement ou non

0 %

p/st

31.12.2025

0.6688

ex 8708 95 10

ex 8708 95 99

20

30

Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:

| — | cousus, |
| --- | --- |

—

cousus,

| — | pliés, |
| --- | --- |

—

pliés,

| — | pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge, |
| --- | --- |

—

pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge,

| — | appropriés pour la technologie à gaz froid |
| --- | --- |

—

appropriés pour la technologie à gaz froid

0 %

p/st

31.12.2025

0.7444

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

25

45

Guidage d'air en plastique servant à diriger le flux d'air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6583

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

60

50

Support pour moteur en aluminium:

| — | d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm,

| — | d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm,

| — | d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm,

équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | porosité interne n'excédant pas 1 mm, |
| --- | --- |

—

porosité interne n'excédant pas 1 mm,

| — | porosité externe n'excédant pas 2 mm, |
| --- | --- |

—

porosité externe n'excédant pas 2 mm,

| — | dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, |
| --- | --- |

—

dureté Rockwell de 10 HRB ou plus,

du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

0 %

p/st

31.12.2024

0.7921

ex 8708 99 97

18

Variateur de vitesse hydrostatique:

| — | doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, |
| --- | --- |

—

doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu,

| — | avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,

utilisé dans la fabrication de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 et 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon (1)

0 %

p/st

31.12.2023

0.8127

ex 8708 99 97

28

Ensemble de bouteilles H2 de type 4, conformes à la norme CE 79, constitué de deux à huit bouteilles sur des cadres en aluminium:

| — | cylindres en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy, |
| --- | --- |

—

cylindres en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy,

| — | présentant une pression de fonctionnement d'au moins 35 MPa, |
| --- | --- |

—

présentant une pression de fonctionnement d'au moins 35 MPa,

| — | dont la durabilité déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans, |
| --- | --- |

—

dont la durabilité déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans,

| — | dont la capacité de la bouteille est de 180 litres ou plus, mais n'excède pas 375 litres, |
| --- | --- |

—

dont la capacité de la bouteille est de 180 litres ou plus, mais n'excède pas 375 litres,

| — | équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de régulation de la pression (PRD), |
| --- | --- |

—

équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de régulation de la pression (PRD),

| — | d'une largeur totale de 1 800  mm ou plus, mais n'excédant pas 2 300  mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 1 800  mm ou plus, mais n'excédant pas 2 300  mm,

| — | d'une hauteur totale de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 500 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur totale de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 500 mm,

| — | d'une longueur totale de 1 200  mm ou plus, mais n'excédant pas 3 600  mm |
| --- | --- |

—

d'une longueur totale de 1 200  mm ou plus, mais n'excédant pas 3 600  mm

0 %

-

31.12.2025

0.8128

ex 8708 99 97

38

Ensemble de bouteilles au gaz naturel comprimé (GNC) de type GNC-4, conformes à la norme CEE R110, constitué de quatre à cinq bouteilles sur des cadres en aluminium:

| — | en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy, |
| --- | --- |

—

en composite de polyéthylène haute densité (PEHD) renforcé par une tresse de fibres de verre et de carbone en résine époxy,

| — | présentant une pression de fonctionnement d'au moins 20 MPa, |
| --- | --- |

—

présentant une pression de fonctionnement d'au moins 20 MPa,

| — | dont la durée de stockage déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans, |
| --- | --- |

—

dont la durée de stockage déclarée par le fabricant est d'au moins 20 ans,

| — | dont la capacité de la bouteille est de 315 litres ou plus, mais n'excède pas 375 litres, |
| --- | --- |

—

dont la capacité de la bouteille est de 315 litres ou plus, mais n'excède pas 375 litres,

| — | équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de sécurité (PRD), |
| --- | --- |

—

équipé d'un ensemble de vannes solénoïdes, manuelles et de sécurité (PRD),

| — | d'une largeur totale de 2 200  mm ou plus, mais n'excédant pas 2 300  mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 2 200  mm ou plus, mais n'excédant pas 2 300  mm,

| — | d'une hauteur totale de 450 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur totale de 450 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm,

| — | d'une longueur totale de 3 500  mm ou plus, mais n'excédant pas 3 600  mm |
| --- | --- |

—

d'une longueur totale de 3 500  mm ou plus, mais n'excédant pas 3 600  mm

0 %

-

31.12.2025

0.7282

ex 8708 99 97

85

Éléments intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:

| — | d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non à du polycarbonate, |
| --- | --- |

—

d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non à du polycarbonate,

| — | de couches de cuivre, de nickel et de chrome, |
| --- | --- |

—

de couches de cuivre, de nickel et de chrome,

destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705  (1)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6686

ex 8714 10 90

10

Tubes intérieurs de fourches de motocycles:

| — | en acier au carbone de qualité SAE1541, |
| --- | --- |

—

en acier au carbone de qualité SAE1541,

| — | recouverts d'une couche de chrome dur de 20 μm (+15 μm/-5 μm), |
| --- | --- |

—

recouverts d'une couche de chrome dur de 20 μm (+15 μm/-5 μm),

| — | d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3 mm, mais n'excédant pas 1,6 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,3 mm, mais n'excédant pas 1,6 mm,

| — | d'un allongement à la rupture de 15 %, |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 15 %,

| — | percés |
| --- | --- |

—

percés

0 %

p/st

31.12.2025

0.6848

ex 8714 10 90

70

Radiateurs de motocycles en lots de 100 pièces ou plus

0 %

p/st

31.12.2022

0.6172

ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

25

35

72

Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d'acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques) (1)

0 %

-

31.12.2023

0.6879

ex 8714 96 10

10

Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1)

0 %

-

31.12.2025

0.7421

ex 8714 99 10

ex 8714 99 10

20

89

Guidons de bicyclette:

| — | avec ou sans potence intégrée, |
| --- | --- |

—

avec ou sans potence intégrée,

| — | constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium, |
| --- | --- |

—

constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d'aluminium,

destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1)

0 %

-

31.12.2022

0.7710

ex 8714 99 50

ex 8714 99 50

11

91

Dérailleurs, constitués:

| — | d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation, |
| --- | --- |

—

d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation,

| — | avec ou sans dérailleur avant, |
| --- | --- |

—

avec ou sans dérailleur avant,

destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1)

0 %

-

31.12.2024

0.6878

ex 8714 99 90

30

Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.7708

ex 8714 99 90

40

Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (1)

0 %

-

31.12.2024

0.3191

ex 9001 10 90

10

Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques

0 %

-

31.12.2023

0.5358

ex 9001 10 90

30

Fibre optique polymère caractérisée par:

| — | un noyau en polyméthylméthacrylate, |
| --- | --- |

—

un noyau en polyméthylméthacrylate,

| — | un gainage en polymère fluoré, |
| --- | --- |

—

un gainage en polymère fluoré,

| — | un diamètre maximal de 3 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre maximal de 3 mm, et

| — | une longueur supérieure à 150 m, |
| --- | --- |

—

une longueur supérieure à 150 m,

du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères

0 %

-

31.12.2022

0.6402

ex 9001 50 41

ex 9001 50 49

40

40

Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l'objet d'un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6401

ex 9001 50 80

30

Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis

0 %

-

31.12.2026

0.7590

ex 9002 11 00

18

Bloc de lentilles composé d'un couvercle de forme cylindrique constitué d'éléments optiques en métal ou matière plastique offrant:

| — | un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés,

| — | un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés,

| — | une distance focale maximale de 7,50 mm, |
| --- | --- |

—

une distance focale maximale de 7,50 mm,

| — | une ouverture relative maximale de F/2,90, |
| --- | --- |

—

une ouverture relative maximale de F/2,90,

| — | un diamètre maximal de 22 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre maximal de 22 mm

0 %

-

31.12.2023

0.5692

ex 9002 11 00

20

Objectifs:

| — | dont les dimensions n'excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n'excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm,

| — | présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm ou plus, et |
| --- | --- |

—

présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm ou plus, et

| — | ayant un facteur de zoom de 3 fois ou plus |
| --- | --- |

—

ayant un facteur de zoom de 3 fois ou plus

0 %

-

31.12.2022

0.7973

ex 9002 11 00

23

Objectifs avec:

| — | mise au point, zoom et ouverture motorisés, |
| --- | --- |

—

mise au point, zoom et ouverture motorisés,

| — | un filtre infrarouge (IR Cut) à commutation électronique, |
| --- | --- |

—

un filtre infrarouge (IR Cut) à commutation électronique,

| — | une distance focale réglable d'au moins 2,7 mm et d'au maximum 55 mm, |
| --- | --- |

—

une distance focale réglable d'au moins 2,7 mm et d'au maximum 55 mm,

| — | un poids n'excédant pas 100 g, |
| --- | --- |

—

un poids n'excédant pas 100 g,

| — | une longueur inférieure à 70 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur inférieure à 70 mm,

| — | un diamètre n'excédant pas 60 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre n'excédant pas 60 mm

0 %

-

31.12.2025

0.7103

ex 9002 11 00

45

Unité optique infrarouge

| — | équipée de lentilles en verre de silicone, de germanium ou de chalcogénures d'un diamètre maximal de 62 mm (± 0,05 mm), |
| --- | --- |

—

équipée de lentilles en verre de silicone, de germanium ou de chalcogénures d'un diamètre maximal de 62 mm (± 0,05 mm),

| — | fixée ou non à un support en alliage d'aluminium usiné, |
| --- | --- |

—

fixée ou non à un support en alliage d'aluminium usiné,

du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou de caméras en réseau IP (1)

0 %

-

31.12.2026

0.3177

ex 9002 11 00

50

Objectif:

| — | d'une longueur focale de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur focale de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,

| — | constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus, mais n'excédant pas 190 mm |
| --- | --- |

—

constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus, mais n'excédant pas 190 mm

0 %

-

31.12.2023

0.6572

ex 9002 11 00

85

Bloc de lentilles présentant:

| — | un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus, mais n'excédant pas 200 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus, mais n'excédant pas 200 degrés,

| — | une distance focale de 1,16 mm ou plus, mais n'excédant pas 20 mm, |
| --- | --- |

—

une distance focale de 1,16 mm ou plus, mais n'excédant pas 20 mm,

| — | une ouverture relative de F/1,2 ou plus, mais n'excédant pas F/4, et |
| --- | --- |

—

une ouverture relative de F/1,2 ou plus, mais n'excédant pas F/4, et

| — | un diamètre de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm,

utilisé pour la fabrication d'appareils photographiques automatiques CMOS ou dans la production de caméras du réseau IP (1)

0 %

-

31.12.2024

0.3140

ex 9002 90 00

30

Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus, mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.5807

ex 9002 90 00

40

Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille

0 %

p/st

31.12.2022

0.5955

ex 9025 80 40

30

Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:

| — | l'association d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et |
| --- | --- |

—

l'association d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et

| — | d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur |
| --- | --- |

—

d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur

0 %

p/st

31.12.2023

0.6288

ex 9025 80 40

50

Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:

| — | la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, |
| --- | --- |

—

la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils,

| — | dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants,

| — | un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),

| — | un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2024

0.3292

ex 9032 89 00

30

Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4253

ex 9032 89 00

40

Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz

0 %

p/st

31.12.2022

0.7004

ex 9032 89 00

50

Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenant:

| — | un régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques, |
| --- | --- |

—

un régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques,

| — | quatre capteurs de pression, |
| --- | --- |

—

quatre capteurs de pression,

| — | deux vannes de refoulement ou plus, |
| --- | --- |

—

deux vannes de refoulement ou plus,

| — | des interfaces électriques, et |
| --- | --- |

—

des interfaces électriques, et

| — | plusieurs raccordements pour conduites de gaz, |
| --- | --- |

—

plusieurs raccordements pour conduites de gaz,

| — | adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d'activation du collage plasma multi-fréquence |
| --- | --- |

—

adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d'activation du collage plasma multi-fréquence

0 %

-

31.12.2026

0.5025

ex 9401 99 90

10

Roue dentée utilisée dans la fabrication de sièges de voiture inclinables (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.4846

ex 9503 00 75

ex 9503 00 95

10

10

Modèles à l'échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l'impression (1)

0 %

p/st

31.12.2025

0.6950

ex 9607 20 10

10

Curseurs, bandes étroites munies de dents, arrêts et autres parties de fermetures éclair, en métal commun, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1)

0 %

-

31.12.2022

0.6949

ex 9607 20 90

10

Bandes étroites dotées d'agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair (1)

0 %

-

31.12.2025

0.3286

ex 9608 91 00

10

Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne

0 %

-

31.12.2023

0.3289

ex 9608 91 00

20

Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur

0 %

-

31.12.2023

0.2737

ex 9612 10 10

10

Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)

0 %

-

31.12.2023

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(1)  La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l'article 254 du règlement (UE) n° 952/2013.

(2)  Toutefois, la suspension des droits de douane ne s'applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

(3)  Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s'appliquer.

(4)  Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d'exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l'Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).

(5)  Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit). L'Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d'information géré par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne. De plus amples informations sont disponibles à l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htm.

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