# Journal officiel L 473/2021

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 473 |
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| Édition de langue française | Législation | 64e année30 décembre 2021 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 473

Édition de langue française

Législation

64e année30 décembre 2021

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2021/2280 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil | 1 |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2021/2281 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 en ce qui concerne l’ajout d’un nouveau code d’origine pour les plantes obtenues par production assistée et les modifications qui en découlent | 131 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2021/2280 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil

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1

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/2281 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 en ce qui concerne l’ajout d’un nouveau code d’origine pour les plantes obtenues par production assistée et les modifications qui en découlent

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131

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 30.12.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 473/1 |
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30.12.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 473/1

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RÈGLEMENT (UE) 2021/2280 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2021

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphes 3, 4 et 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe de ce règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces inscrites aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après, la «convention») ainsi que d’autres espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés. |
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(1)

Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l’annexe de ce règlement. Les espèces reprises dans ladite annexe comprennent les espèces inscrites aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après, la «convention») ainsi que d’autres espèces dont l’état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l’intérieur de l’Union soient réglementés ou surveillés.

| (2) | Les niveaux des échanges de certaines espèces nécessitent une surveillance afin de recueillir des données et d’examiner si une protection plus stricte pourrait être nécessaire à l’avenir. À cette fin, le groupe d’examen scientifique, créé au titre de l’article 17 du règlement (CE) no 338/97, a examiné la situation de différentes espèces lors de ses réunions régulières en 2019 et 2020 et a conclu que les taxons suivants devaient être inscrits à l’annexe D dudit règlement: Otocryptis wiegmanni, Platysaurus imperator, Tracheloptychus petersi, Zonosaurus maximus, Pseudocerastes spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) et Atelopus spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A). Le groupe d’examen scientifique a également conclu que les espèces suivantes devraient être inscrites à l’annexe D, avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription: Handroanthus spp., Tabebuia spp., Roseodendron spp., Aucoumea klaineana, Rhodiola spp., Boswellia spp., Millettia stuhlmannii, Pterocarpus macrocarpus, Entandrophragma cylindricum, Khaya spp., Okoubaka aubrevillei et Baillonella toxisperma. |
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(2)

Les niveaux des échanges de certaines espèces nécessitent une surveillance afin de recueillir des données et d’examiner si une protection plus stricte pourrait être nécessaire à l’avenir. À cette fin, le groupe d’examen scientifique, créé au titre de l’article 17 du règlement (CE) no 338/97, a examiné la situation de différentes espèces lors de ses réunions régulières en 2019 et 2020 et a conclu que les taxons suivants devaient être inscrits à l’annexe D dudit règlement: Otocryptis wiegmanni, Platysaurus imperator, Tracheloptychus petersi, Zonosaurus maximus, Pseudocerastes spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) et Atelopus spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A). Le groupe d’examen scientifique a également conclu que les espèces suivantes devraient être inscrites à l’annexe D, avec une annotation délimitant les types de spécimens couverts par l’inscription: Handroanthus spp., Tabebuia spp., Roseodendron spp., Aucoumea klaineana, Rhodiola spp., Boswellia spp., Millettia stuhlmannii, Pterocarpus macrocarpus, Entandrophragma cylindricum, Khaya spp., Okoubaka aubrevillei et Baillonella toxisperma.

| (3) | Il convient d’insérer de nouvelles annotations dans les «Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D». Il est nécessaire d’insérer une annotation au paragraphe 12 en ce qui concerne une nouvelle inscription à l’annexe C, afin de refléter l’inscription à l’annexe III par l’État de l’aire de répartition. Il est également nécessaire d’insérer deux annotations au paragraphe 17 en ce qui concerne les essences d’arbres à inscrire à l’annexe D, afin de veiller à ce que les spécimens qui font l’objet d’un commerce international soient couverts par cette inscription. |
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(3)

Il convient d’insérer de nouvelles annotations dans les «Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D». Il est nécessaire d’insérer une annotation au paragraphe 12 en ce qui concerne une nouvelle inscription à l’annexe C, afin de refléter l’inscription à l’annexe III par l’État de l’aire de répartition. Il est également nécessaire d’insérer deux annotations au paragraphe 17 en ce qui concerne les essences d’arbres à inscrire à l’annexe D, afin de veiller à ce que les spécimens qui font l’objet d’un commerce international soient couverts par cette inscription.

| (4) | Compte tenu des récents changements taxonomiques approuvés lors de la dix-huitième session de la Conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019 (CoP 18), il convient de remplacer l’inscription actuelle d’Homalopsis bucata à l’annexe D par l’inscription de l’ensemble du genre Homalopsis spp. Il est nécessaire de remplacer Prionailurus iriomotensis à l’annexe A par Prionailurus bengalensis euptilurus, et l’inscription d’Agalychnis spp. à l’annexe B par l’inscription d’Agalychnis annae, A. callidryas, A. moreletii, A. saltator et A. spurrelli. Il est également nécessaire de modifier l’inscription de la famille Pristidae afin qu’elle relève de l’ordre des Rhinopristiformes. L’orthographe de Pelophylax shqipericus à l’annexe D doit être corrigée et Lophura hatinhensis doit être supprimée de l’annexe B car elle est traitée en tant que L. edwardsi. |
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(4)

Compte tenu des récents changements taxonomiques approuvés lors de la dix-huitième session de la Conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019 (CoP 18), il convient de remplacer l’inscription actuelle d’Homalopsis bucata à l’annexe D par l’inscription de l’ensemble du genre Homalopsis spp. Il est nécessaire de remplacer Prionailurus iriomotensis à l’annexe A par Prionailurus bengalensis euptilurus, et l’inscription d’Agalychnis spp. à l’annexe B par l’inscription d’Agalychnis annae, A. callidryas, A. moreletii, A. saltator et A. spurrelli. Il est également nécessaire de modifier l’inscription de la famille Pristidae afin qu’elle relève de l’ordre des Rhinopristiformes. L’orthographe de Pelophylax shqipericus à l’annexe D doit être corrigée et Lophura hatinhensis doit être supprimée de l’annexe B car elle est traitée en tant que L. edwardsi.

| (5) | Il convient de supprimer la note de bas de page figurant à l’annexe du règlement relative à Ovis collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, et O. severtzovi qui indique que «Ce taxon est désigné par le terme Ovis ammon dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.», afin de l’aligner avec l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2), tel que modifié par l’article 2, paragraphe 14 du présent règlement. Ces amendements sont la conséquence de changements dans la taxonomie de ce groupe d’espèces. |
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(5)

Il convient de supprimer la note de bas de page figurant à l’annexe du règlement relative à Ovis collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, et O. severtzovi qui indique que «Ce taxon est désigné par le terme Ovis ammon dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.», afin de l’aligner avec l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (2), tel que modifié par l’article 2, paragraphe 14 du présent règlement. Ces amendements sont la conséquence de changements dans la taxonomie de ce groupe d’espèces.

| (6) | Il convient de modifier le libellé de certaines annotations dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97 afin d’apporter plus de clarté (Canis lupus Caracara lutosa, Ceratophora aspera, C. stoddartii, Lyriocephalus scutatus, Crotalus durissus, et Rheobatrachus spp.). |
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(6)

Il convient de modifier le libellé de certaines annotations dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97 afin d’apporter plus de clarté (Canis lupus Caracara lutosa, Ceratophora aspera, C. stoddartii, Lyriocephalus scutatus, Crotalus durissus, et Rheobatrachus spp.).

| (7) | Il y a lieu de déplacer Goniurosaurus spp. de la famille des Eublepharidae à la famille des Gekkonidae afin de mettre la liste en conformité avec la nomenclature normalisée actuelle. |
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(7)

Il y a lieu de déplacer Goniurosaurus spp. de la famille des Eublepharidae à la famille des Gekkonidae afin de mettre la liste en conformité avec la nomenclature normalisée actuelle.

| (8) | Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 14 février 2021: Goniurosaurus kuroiwae, Goniurosaurus orientalis, Goniurosaurus sengokui, Goniurosaurus splendens, Goniurosaurus toyamai, Goniurosaurus yamashinae et Echinotriton andersoni (toutes avec annotation) à la demande du Japon, et Calotes ceylonensis, Calotes desilvai, Calotes liocephalus, Calotes liolepis, Calotes manamendrai, Calotes nigrilabris, Calotes pethiyagodai à la demande du Sri Lanka. Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 22 juin 2021: Lodoicea maldivica (avec annotation) à la demande des Seychelles, et Alauda arvensis, Galerida cristata, Lullula arborea, Melanocorypha calandra, Emberiza citronella, Emberiza hortulana, Carduelis cannabina, Carduelis carduelis, Carduelis flammea, Carduelis hornemanni, Carduelis spinus, Carpodacus erythrinus, Loxia curvirostra, Pyrrhula pyrrhula, Serinus serinus, Erithacus rubecula, Ficedula parva, Hippolais icterina, Luscinia svecica, Luscinia luscinia, Luscinia megarhynchos, Monticola saxatilis, Sylvia atricapilla, Sylvia borin, Sylvia curruca, Sylvia nisoria, Turdus merula, Turdus philomelos, Oriolus oriolus, Parus ater, Troglodytes troglodytes et Emys orbicularis (uniquement applicable à la population de l’Ukraine) à la demande de l’Ukraine. Ces modifications de l’annexe III doivent être reprises dans l’annexe C du règlement (CE) no 338/97. |
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(8)

Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 14 février 2021: Goniurosaurus kuroiwae, Goniurosaurus orientalis, Goniurosaurus sengokui, Goniurosaurus splendens, Goniurosaurus toyamai, Goniurosaurus yamashinae et Echinotriton andersoni (toutes avec annotation) à la demande du Japon, et Calotes ceylonensis, Calotes desilvai, Calotes liocephalus, Calotes liolepis, Calotes manamendrai, Calotes nigrilabris, Calotes pethiyagodai à la demande du Sri Lanka. Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 22 juin 2021: Lodoicea maldivica (avec annotation) à la demande des Seychelles, et Alauda arvensis, Galerida cristata, Lullula arborea, Melanocorypha calandra, Emberiza citronella, Emberiza hortulana, Carduelis cannabina, Carduelis carduelis, Carduelis flammea, Carduelis hornemanni, Carduelis spinus, Carpodacus erythrinus, Loxia curvirostra, Pyrrhula pyrrhula, Serinus serinus, Erithacus rubecula, Ficedula parva, Hippolais icterina, Luscinia svecica, Luscinia luscinia, Luscinia megarhynchos, Monticola saxatilis, Sylvia atricapilla, Sylvia borin, Sylvia curruca, Sylvia nisoria, Turdus merula, Turdus philomelos, Oriolus oriolus, Parus ater, Troglodytes troglodytes et Emys orbicularis (uniquement applicable à la population de l’Ukraine) à la demande de l’Ukraine. Ces modifications de l’annexe III doivent être reprises dans l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

| (9) | Le groupe d’examen scientifique a conclu lors de ses réunions régulières en 2020, et lors de plusieurs consultations par écrit, que l’inscription des espèces suivantes à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 n’était plus nécessaire et que ces espèces devaient être supprimées de ladite annexe: Dendrolagus dorianus, Dendrolagus goodfellowi, Dendrolagus matschiei, Dendrolagus pulcherrimus, Dendrolagus stellarum, Columba oenops, Didunculus strigirostris, Ducula pickeringii, Gallicolumba crinigera, Ptilinopus marchei, Turacoena modesta, Crax alector, Pauxi unicornis, Penelope pileata, Eulipoa wallacei, Arborophila gingica, Lophura bulweri, Lophura diardi, Lophura inornata, Bombycilla japonica, Cyanocorax caeruleus, Cyanocorax dickeyi, Procnias nudicollis, Dacnis nigripes, Sporophila falcirostris, Sporophila frontalis, Sporophila hypochroma, Sporophila palustris, Amandava amandava, Cryptospiza reichenovii, Erythrura coloria, Erythrura viridifacies, Estrilda quartinia (souvent commercialisée en tant qu’Estrilda melanotis), Hypargos niveoguttatus, Lonchura griseicapilla, Lonchura punctulata, Lonchura stygia, Carduelis ambigua, Carduelis atrata, Kozlowia roborowskii, Pyrrhula erythaca, Serinus canicollis, Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée en tant que Serinus citrinelloides), Sturnella militaris, Cochoa azurea, Cochoa purpurea, Garrulax formosus, Garrulax galbanus, Garrulax milnei, Niltava davidi, Stachyris whiteheadi, Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni), Turdus dissimilis, Pitta nipalensis, Pitta steerii, Sitta magna, Sitta yunnanensis, Lamprotornis regius, Mino dumontii, Sturnus erythropygius, Teratoscincus microlepis, Rhabdophis subminiatus, Calloselasma rhodostoma, Baronia brevicornis, Papilio grosesmithi, Papilio maraho, Calibanus hookeri, Biarum davisii ssp. marmarisense, Biarum ditschianum, Othonna cacalioides, Othonna hallii, Othonna lepidocaulis, Ceraria carrissoana, et Ceraria fruticulosa. |
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(9)

Le groupe d’examen scientifique a conclu lors de ses réunions régulières en 2020, et lors de plusieurs consultations par écrit, que l’inscription des espèces suivantes à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97 n’était plus nécessaire et que ces espèces devaient être supprimées de ladite annexe: Dendrolagus dorianus, Dendrolagus goodfellowi, Dendrolagus matschiei, Dendrolagus pulcherrimus, Dendrolagus stellarum, Columba oenops, Didunculus strigirostris, Ducula pickeringii, Gallicolumba crinigera, Ptilinopus marchei, Turacoena modesta, Crax alector, Pauxi unicornis, Penelope pileata, Eulipoa wallacei, Arborophila gingica, Lophura bulweri, Lophura diardi, Lophura inornata, Bombycilla japonica, Cyanocorax caeruleus, Cyanocorax dickeyi, Procnias nudicollis, Dacnis nigripes, Sporophila falcirostris, Sporophila frontalis, Sporophila hypochroma, Sporophila palustris, Amandava amandava, Cryptospiza reichenovii, Erythrura coloria, Erythrura viridifacies, Estrilda quartinia (souvent commercialisée en tant qu’Estrilda melanotis), Hypargos niveoguttatus, Lonchura griseicapilla, Lonchura punctulata, Lonchura stygia, Carduelis ambigua, Carduelis atrata, Kozlowia roborowskii, Pyrrhula erythaca, Serinus canicollis, Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée en tant que Serinus citrinelloides), Sturnella militaris, Cochoa azurea, Cochoa purpurea, Garrulax formosus, Garrulax galbanus, Garrulax milnei, Niltava davidi, Stachyris whiteheadi, Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni), Turdus dissimilis, Pitta nipalensis, Pitta steerii, Sitta magna, Sitta yunnanensis, Lamprotornis regius, Mino dumontii, Sturnus erythropygius, Teratoscincus microlepis, Rhabdophis subminiatus, Calloselasma rhodostoma, Baronia brevicornis, Papilio grosesmithi, Papilio maraho, Calibanus hookeri, Biarum davisii ssp. marmarisense, Biarum ditschianum, Othonna cacalioides, Othonna hallii, Othonna lepidocaulis, Ceraria carrissoana, et Ceraria fruticulosa.

| (10) | Sur la base de l’examen effectué par le groupe d’examen scientifique, il convient d’ajouter trois sous-espèces à l’inscription de Teratoscincus scincus à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97. |
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(10)

Sur la base de l’examen effectué par le groupe d’examen scientifique, il convient d’ajouter trois sous-espèces à l’inscription de Teratoscincus scincus à l’annexe D du règlement (CE) no 338/97.

| (11) | Il est nécessaire de corriger certaines erreurs de formatage dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(11)

Il est nécessaire de corriger certaines erreurs de formatage dans l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (12) | Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(12)

Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (13) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. |
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(13)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence.

| (14) | Le règlement (CE) no 865/2006 a pour objet de mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et de garantir le plein respect des dispositions de la convention. |
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(14)

Le règlement (CE) no 865/2006 a pour objet de mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et de garantir le plein respect des dispositions de la convention.

| (15) | La CoP 18 a adopté ou modifié des résolutions concernant, entre autres, les critères permettant de déterminer le but d’une transaction, la liste des références normalisées utilisées pour déterminer les noms des espèces inscrites aux annexes de la convention, ainsi que l’introduction d’un nouveau code à utiliser dans les permis et certificats. Par conséquent, afin d’intégrer ces accords de la CoP 18 dans le droit de l’Union, il est nécessaire de modifier certaines dispositions et d’ajouter d’autres dispositions au règlement (CE) no 865/2006 de la Commission. |
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(15)

La CoP 18 a adopté ou modifié des résolutions concernant, entre autres, les critères permettant de déterminer le but d’une transaction, la liste des références normalisées utilisées pour déterminer les noms des espèces inscrites aux annexes de la convention, ainsi que l’introduction d’un nouveau code à utiliser dans les permis et certificats. Par conséquent, afin d’intégrer ces accords de la CoP 18 dans le droit de l’Union, il est nécessaire de modifier certaines dispositions et d’ajouter d’autres dispositions au règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.

| (16) | La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.3, relative aux permis et certificats, en ce qui concerne les différents buts des transactions et les codes à utiliser dans les documents de la convention pour désigner ces buts. Il convient que ces mêmes modifications soient apportées dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(16)

La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.3, relative aux permis et certificats, en ce qui concerne les différents buts des transactions et les codes à utiliser dans les documents de la convention pour désigner ces buts. Il convient que ces mêmes modifications soient apportées dans le règlement (CE) no 865/2006.

| (17) | La CoP 18 a en outre modifié la résolution Conf. 12.3 en insérant un nouveau code à utiliser pour indiquer l’origine de certains spécimens de végétaux qui ne sont conformes à aucun des codes existants. Il y a donc lieu d’inscrire ce nouveau code d’origine à l’annexe IX du règlement (CE) no 865/2006. |
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(17)

La CoP 18 a en outre modifié la résolution Conf. 12.3 en insérant un nouveau code à utiliser pour indiquer l’origine de certains spécimens de végétaux qui ne sont conformes à aucun des codes existants. Il y a donc lieu d’inscrire ce nouveau code d’origine à l’annexe IX du règlement (CE) no 865/2006.

| (18) | La résolution Conf 12.3 a aussi été modifiée en ce qui concerne la validité des documents de la convention pour les spécimens d’espèces qui ont été transférés à l’annexe I de la convention. Cette modification doit être reflétée dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(18)

La résolution Conf 12.3 a aussi été modifiée en ce qui concerne la validité des documents de la convention pour les spécimens d’espèces qui ont été transférés à l’annexe I de la convention. Cette modification doit être reflétée dans le règlement (CE) no 865/2006.

| (19) | L’annexe IV à la résolution Conf. 12.3, relative aux types d’échantillons biologiques et leur utilisation, a également été modifiée, et il convient que ces modifications soient reflétées dans l’annexe XI du règlement (CE) no 865/2006. |
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(19)

L’annexe IV à la résolution Conf. 12.3, relative aux types d’échantillons biologiques et leur utilisation, a également été modifiée, et il convient que ces modifications soient reflétées dans l’annexe XI du règlement (CE) no 865/2006.

| (20) | La CoP 18 a également modifié la résolution Conf. 11.3, relative au respect et à l’application, notamment en ce qui concerne les conditions dans lesquelles les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers doivent être acceptés. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(20)

La CoP 18 a également modifié la résolution Conf. 11.3, relative au respect et à l’application, notamment en ce qui concerne les conditions dans lesquelles les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers doivent être acceptés. Ces modifications doivent être reflétées dans le règlement (CE) no 865/2006.

| (21) | La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.11, relative à la nomenclature normalisée, et il convient que les nouvelles références de nomenclature normalisées soient reflétées dans l’annexe VIII du règlement (CE) no 865/2006. |
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(21)

La CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.11, relative à la nomenclature normalisée, et il convient que les nouvelles références de nomenclature normalisées soient reflétées dans l’annexe VIII du règlement (CE) no 865/2006.

| (22) | Déjà lors de sa dix-septième réunion, organisée à Johannesburg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (CoP 17), la Conférence des parties à la convention avait modifié la résolution Conf. 11.17, relative aux rapports nationaux, en remplaçant les rapports bisannuels précédents par des rapports de mise en œuvre à présenter tous les trois ans. Ce changement doit être reflété dans le règlement (CE) no 865/2006. |
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(22)

Déjà lors de sa dix-septième réunion, organisée à Johannesburg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (CoP 17), la Conférence des parties à la convention avait modifié la résolution Conf. 11.17, relative aux rapports nationaux, en remplaçant les rapports bisannuels précédents par des rapports de mise en œuvre à présenter tous les trois ans. Ce changement doit être reflété dans le règlement (CE) no 865/2006.

| (23) | La CoP 17 a aussi modifié la résolution Conf. 10.10, relative au commerce de spécimens d’éléphants, recommandant que «toutes les Parties [...] sous la juridiction desquelles existe un marché intérieur légal d’ivoire contribuant au braconnage ou au commerce illégal, prennent toutes les mesures nécessaires, législatives, réglementaires et de lutte contre la fraude pour fermer, de toute urgence, ce marché intérieur au commerce de l’ivoire brut et travaillé». |
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(23)

La CoP 17 a aussi modifié la résolution Conf. 10.10, relative au commerce de spécimens d’éléphants, recommandant que «toutes les Parties [...] sous la juridiction desquelles existe un marché intérieur légal d’ivoire contribuant au braconnage ou au commerce illégal, prennent toutes les mesures nécessaires, législatives, réglementaires et de lutte contre la fraude pour fermer, de toute urgence, ce marché intérieur au commerce de l’ivoire brut et travaillé».

| (24) | Les informations actuellement disponibles montrent que d’importantes quantités d’objets anciens en ivoire sont présentes dans l’Union, principalement importées dans les États membres de l’Union avant l’inscription des espèces d’éléphants à l’annexe I de la convention. |
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(24)

Les informations actuellement disponibles montrent que d’importantes quantités d’objets anciens en ivoire sont présentes dans l’Union, principalement importées dans les États membres de l’Union avant l’inscription des espèces d’éléphants à l’annexe I de la convention.

| (25) | Afin de renforcer la lutte contre le commerce illégal de l’ivoire, et compte tenu du principe de proportionnalité, les règles et les efforts d’exécution doivent être renforcés proportionnellement aux risques recensés en ce qui concerne le braconnage des éléphants et le commerce illégal de l’ivoire. |
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(25)

Afin de renforcer la lutte contre le commerce illégal de l’ivoire, et compte tenu du principe de proportionnalité, les règles et les efforts d’exécution doivent être renforcés proportionnellement aux risques recensés en ce qui concerne le braconnage des éléphants et le commerce illégal de l’ivoire.

| (26) | La dérogation générale accordée conformément à l’article 8, paragraphe 4, du règlement (CE) no 338/97, qui permet la commercialisation sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement, de spécimens d’ivoire travaillé acquis plus de 50 ans auparavant, tels que définis à l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée pour les spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant. En conséquence, il ne sera plus possible de commercialiser de l’ivoire travaillé sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement. |
| --- | --- |

(26)

La dérogation générale accordée conformément à l’article 8, paragraphe 4, du règlement (CE) no 338/97, qui permet la commercialisation sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement, de spécimens d’ivoire travaillé acquis plus de 50 ans auparavant, tels que définis à l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, devrait être retirée pour les spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant. En conséquence, il ne sera plus possible de commercialiser de l’ivoire travaillé sans certificat délivré conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement.

| (27) | Parallèlement, il convient de tenir compte du fait que des certificats visés à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant ont été délivrés depuis près de quarante ans [depuis l’entrée en vigueur du règlement (CEE) no 3626/82] et que le droit de l’Union n’impose pas aux autorités compétentes de les renouveler périodiquement. Il n’est par conséquent pas possible d’avoir une vue d’ensemble complète des certificats délivrés et, dans certains cas, en raison de l’évolution des pratiques administratives au fil du temps, des doutes peuvent se poser quant à la correspondance entre le matériel certifié et le certificat délivré. Afin de mieux contribuer à la lutte permanente contre le commerce illégal et de permettre aux autorités compétentes des États membres de renforcer le contrôle du commerce de l’ivoire d’éléphant au sein de l’Union, il apparaît donc nécessaire de fixer une date d’expiration pour tous ces certificats. Compte tenu de la nécessité pour les opérateurs et les autorités de s’adapter à ces changements, il convient de fixer la date d’expiration après une période de transition de 12 mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement. |
| --- | --- |

(27)

Parallèlement, il convient de tenir compte du fait que des certificats visés à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant ont été délivrés depuis près de quarante ans [depuis l’entrée en vigueur du règlement (CEE) no 3626/82] et que le droit de l’Union n’impose pas aux autorités compétentes de les renouveler périodiquement. Il n’est par conséquent pas possible d’avoir une vue d’ensemble complète des certificats délivrés et, dans certains cas, en raison de l’évolution des pratiques administratives au fil du temps, des doutes peuvent se poser quant à la correspondance entre le matériel certifié et le certificat délivré. Afin de mieux contribuer à la lutte permanente contre le commerce illégal et de permettre aux autorités compétentes des États membres de renforcer le contrôle du commerce de l’ivoire d’éléphant au sein de l’Union, il apparaît donc nécessaire de fixer une date d’expiration pour tous ces certificats. Compte tenu de la nécessité pour les opérateurs et les autorités de s’adapter à ces changements, il convient de fixer la date d’expiration après une période de transition de 12 mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement.

| (28) | Les modifications devraient entraîner une augmentation du nombre de demandes de certificats nouvellement requis pour exercer des activités commerciales sur des spécimens d’ivoire d’éléphant, et ce pendant un certain temps après que la suppression de ces dérogations devient effective. Il convient donc de prolonger le délai de traitement pour les demandes de ces certificats par les organes de gestion des États membres au cours de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent règlement. |
| --- | --- |

(28)

Les modifications devraient entraîner une augmentation du nombre de demandes de certificats nouvellement requis pour exercer des activités commerciales sur des spécimens d’ivoire d’éléphant, et ce pendant un certain temps après que la suppression de ces dérogations devient effective. Il convient donc de prolonger le délai de traitement pour les demandes de ces certificats par les organes de gestion des États membres au cours de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent règlement.

| (29) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 865/2006 en conséquence. |
| --- | --- |

(29)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 865/2006 en conséquence.

| (30) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages, |
| --- | --- |

(30)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce des espèces de faune et de flore sauvages,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 338/97

L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l’annexe 1 du présent règlement.

o

Article 2

Modifications du règlement (CE) no 865/2006

Le règlement (CE) no 865/2006 est modifié comme suit:

o

| 1) | À l’article 5, premier alinéa, le point 5) est remplacé par le texte suivant:


  «5): | s’il y a lieu, le but de la transaction doit être déterminé en appliquant les critères énoncés à l’article 5 quater et indiqué sur le permis ou le certificat correspondant, à l’aide de l’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement;». |
| --- | --- | --- |

1)

À l’article 5, premier alinéa, le point 5) est remplacé par le texte suivant:

«5):

s’il y a lieu, le but de la transaction doit être déterminé en appliquant les critères énoncés à l’article 5 quater et indiqué sur le permis ou le certificat correspondant, à l’aide de l’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement;».

quater

| 2) | L’article 5 quater suivant est inséré:

  «Article 5 quater
  But de la transaction

  1.   Le but de la transaction est indiqué à l’aide d’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement.


  2.   Pour un permis d’exportation, la nature de la transaction entre l’exportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction. Pour un certificat de réexportation, la nature de la transaction entre le réexportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction.
  Le code indique la raison pour laquelle il y a échange ou mouvement du ou des spécimens de l’exportateur vers l’importateur ou du réexportateur vers l’importateur.


  3.   Dans le cas d’un permis d’importation ou d’un certificat d’introduction en provenance de la mer, l’utilisation prévue des spécimens par l’importateur détermine le code de but de la transaction. Le code indique la raison pour laquelle l’importateur a demandé ou reçoit le spécimen.


  4.   Lorsqu’un permis d’exportation et un permis d’importation ou un certificat de réexportation et un permis d’importation sont délivrés, le code de but de la transaction utilisé dans le permis d’importation peut différer de celui figurant respectivement sur le permis d’exportation ou le certificat de réexportation.». |
| --- | --- |

2)

L’article 5 quater suivant est inséré:

quater

«Article 5 quater

But de la transaction

1.   Le but de la transaction est indiqué à l’aide d’un des codes figurant au point 1 de l’annexe IX du présent règlement.

2.   Pour un permis d’exportation, la nature de la transaction entre l’exportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction. Pour un certificat de réexportation, la nature de la transaction entre le réexportateur et l’importateur détermine le code de but de la transaction.

Le code indique la raison pour laquelle il y a échange ou mouvement du ou des spécimens de l’exportateur vers l’importateur ou du réexportateur vers l’importateur.

3.   Dans le cas d’un permis d’importation ou d’un certificat d’introduction en provenance de la mer, l’utilisation prévue des spécimens par l’importateur détermine le code de but de la transaction. Le code indique la raison pour laquelle l’importateur a demandé ou reçoit le spécimen.

4.   Lorsqu’un permis d’exportation et un permis d’importation ou un certificat de réexportation et un permis d’importation sont délivrés, le code de but de la transaction utilisé dans le permis d’importation peut différer de celui figurant respectivement sur le permis d’exportation ou le certificat de réexportation.».

| 3) | À l’article 7, le paragraphe 7 suivant est ajouté:

  «7.   Les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers ne sont acceptés que s’ils sont délivrés par l’organe de gestion officiellement désigné comme compétent par la partie exportatrice ou réexportatrice.». |
| --- | --- |

3)

À l’article 7, le paragraphe 7 suivant est ajouté:

«7.   Les permis d’exportation et les certificats de réexportation délivrés par des pays tiers ne sont acceptés que s’ils sont délivrés par l’organe de gestion officiellement désigné comme compétent par la partie exportatrice ou réexportatrice.».

| 4) | À l’article 10, le paragraphe 2 ter suivant est inséré:

  «2 ter   Lorsqu’une espèce a été transférée à l’annexe I de la convention lors d’une réunion de la Conférence des parties et que l’Union n’a pas émis de réserve sur ce transfert, la validité de tout permis d’importation ou d’exportation ou de tout certificat de réexportation pour des spécimens de ladite espèce ne s’étend pas au-delà de la date d’entrée en vigueur du transfert vers l’annexe I.». |
| --- | --- |

4)

À l’article 10, le paragraphe 2 ter suivant est inséré:

«2 ter   Lorsqu’une espèce a été transférée à l’annexe I de la convention lors d’une réunion de la Conférence des parties et que l’Union n’a pas émis de réserve sur ce transfert, la validité de tout permis d’importation ou d’exportation ou de tout certificat de réexportation pour des spécimens de ladite espèce ne s’étend pas au-delà de la date d’entrée en vigueur du transfert vers l’annexe I.».

| 5) | À l’article 11, le paragraphe 4 bis suivant est inséré:

  «4 bis   Les certificats visés à l’article 48 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant et qui ont été délivrés avant le 19 janvier 2022 cessent d’être valables le 19 janvier 2023». |
| --- | --- |

5)

À l’article 11, le paragraphe 4 bis suivant est inséré:

«4 bis   Les certificats visés à l’article 48 qui concernent des spécimens d’ivoire d’éléphant et qui ont été délivrés avant le 19 janvier 2022 cessent d’être valables le 19 janvier 2023».

| 6) | À l’article 48, paragraphe 1, le point e) suivant est ajouté:


  «e) | il s’agit de spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97.». |
| --- | --- | --- |

6)

À l’article 48, paragraphe 1, le point e) suivant est ajouté:

«e)

il s’agit de spécimens travaillés contenant de l’ivoire d’éléphant acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97.».

o

| 7) | À l’article 52, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

  «1.   Les étiquettes visées à l’article 2, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 ne sont utilisées que pour la circulation, entre scientifiques et institutions scientifiques dûment enregistrés, dans le cadre de prêts, de dons et d’échanges à des fins non commerciales, de spécimens d’herbiers, de spécimens à des fins de recherche diagnostique et médico-légale (tels que décrits à l’annexe XI du présent règlement), de spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, ainsi que de matériel végétal vivant, à des fins d’études scientifiques.». |
| --- | --- |

7)

À l’article 52, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Les étiquettes visées à l’article 2, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 ne sont utilisées que pour la circulation, entre scientifiques et institutions scientifiques dûment enregistrés, dans le cadre de prêts, de dons et d’échanges à des fins non commerciales, de spécimens d’herbiers, de spécimens à des fins de recherche diagnostique et médico-légale (tels que décrits à l’annexe XI du présent règlement), de spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, ainsi que de matériel végétal vivant, à des fins d’études scientifiques.».

| 8) | À l’article 62, le point 3 est remplacé par le texte suivant:


  «3) | les spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, à l’exception des spécimens contenant de l’ivoire d’éléphant;» |
| --- | --- | --- |

8)

À l’article 62, le point 3 est remplacé par le texte suivant:

«3)

les spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l’article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97, à l’exception des spécimens contenant de l’ivoire d’éléphant;»

o

| 9) | L’article 69 est modifié comme suit:


  a) | le titre est remplacé par le texte suivant:

  «Rapports concernant les importations, les exportations et les réexportations et concernant la mise en œuvre.»; |
| --- | --- | --- |

9)

L’article 69 est modifié comme suit:

a)

le titre est remplacé par le texte suivant:

«Rapports concernant les importations, les exportations et les réexportations et concernant la mise en œuvre.»;

| b) | au paragraphe 1, la dernière phrase est supprimée; |
| --- | --- |

b)

au paragraphe 1, la dernière phrase est supprimée;

| c) | le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:

  «6.   Les informations visées à la première phrase du paragraphe 5 sont soumises sous forme informatisée et conformément au “format du rapport de mise en œuvre” publié par le secrétariat de la convention et modifié par la Commission, un an avant chaque réunion de la Conférence des parties à la convention, et correspondent à la période de trois ans se terminant le 31 décembre de l’année précédente.
  Les informations visées au paragraphe 5, deuxième alinéa, lorsqu’elles ne figurent pas dans la communication visée à l’article 15, paragraphe 4, point a), du règlement (CE) no 338/97 ou dans la notification visée à l’article 66, paragraphe 7, sont soumises sous forme informatisée en même temps que la communication, conformément à l’article 15, paragraphe 4, point c).». |
| --- | --- |

c)

le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:

«6.   Les informations visées à la première phrase du paragraphe 5 sont soumises sous forme informatisée et conformément au “format du rapport de mise en œuvre” publié par le secrétariat de la convention et modifié par la Commission, un an avant chaque réunion de la Conférence des parties à la convention, et correspondent à la période de trois ans se terminant le 31 décembre de l’année précédente.

Les informations visées au paragraphe 5, deuxième alinéa, lorsqu’elles ne figurent pas dans la communication visée à l’article 15, paragraphe 4, point a), du règlement (CE) no 338/97 ou dans la notification visée à l’article 66, paragraphe 7, sont soumises sous forme informatisée en même temps que la communication, conformément à l’article 15, paragraphe 4, point c).».

| 10) | L’annexe VII est modifiée comme suit:


  a) | à la ligne relative aux «Cosmétiques», le texte de la colonne «explication» est remplacé par le texte suivant:

  «Tout produit ou mélange de produits appliqué uniquement sur une partie externe du corps (peau, cheveux, ongles, organes génitaux, lèvres, dents ou muqueuses de la cavité buccale, par exemple) dans le but de nettoyer, de donner une odeur, de modifier l’aspect ou de protéger. Les cosmétiques peuvent comprendre ce qui suit: maquillage, parfum, crème pour la peau, vernis à ongles, colorants capillaires, savon, shampooings, crème de rasage, déodorant, crème solaire, dentifrice. La quantité doit rendre compte de la quantité d’espèces CITES présentes.»; |
| --- | --- | --- |

10)

L’annexe VII est modifiée comme suit:

a)

à la ligne relative aux «Cosmétiques», le texte de la colonne «explication» est remplacé par le texte suivant:

«Tout produit ou mélange de produits appliqué uniquement sur une partie externe du corps (peau, cheveux, ongles, organes génitaux, lèvres, dents ou muqueuses de la cavité buccale, par exemple) dans le but de nettoyer, de donner une odeur, de modifier l’aspect ou de protéger. Les cosmétiques peuvent comprendre ce qui suit: maquillage, parfum, crème pour la peau, vernis à ongles, colorants capillaires, savon, shampooings, crème de rasage, déodorant, crème solaire, dentifrice. La quantité doit rendre compte de la quantité d’espèces CITES présentes.»;

| b) | à la ligne relative aux «Juvéniles», le texte de la colonne «explication» est remplacé par le texte suivant:

  «Jeunes poissons vivants destinés à l’aquariophilie, à l’aquaculture, à une écloserie, à la consommation ou à une opération de lâcher, y compris les anguilles européennes vivantes (Anguilla anguilla) d’une longueur maximale de 12 cm». |
| --- | --- |

b)

à la ligne relative aux «Juvéniles», le texte de la colonne «explication» est remplacé par le texte suivant:

«Jeunes poissons vivants destinés à l’aquariophilie, à l’aquaculture, à une écloserie, à la consommation ou à une opération de lâcher, y compris les anguilles européennes vivantes (Anguilla anguilla) d’une longueur maximale de 12 cm».

Anguilla anguilla

| 11) | L’annexe VIII est remplacée par le texte figurant à l’annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

11)

L’annexe VIII est remplacée par le texte figurant à l’annexe 2 du présent règlement.

| 12) | À l’annexe IX, le point suivant est ajouté:


  «Y | Spécimens végétaux obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale.» |
| --- | --- | --- |

12)

À l’annexe IX, le point suivant est ajouté:

«Y

Spécimens végétaux obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale.»

| 13) | L’annexe XI est remplacée par le texte figurant à l’annexe 3 du présent règlement. |
| --- | --- |

13)

L’annexe XI est remplacée par le texte figurant à l’annexe 3 du présent règlement.

| 14) | À l’annexe XIII, les espèces suivantes sont insérées après Ovis ammon: O. collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, O. severtzovi. |
| --- | --- |

14)

À l’annexe XIII, les espèces suivantes sont insérées après Ovis ammon: O. collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, O. severtzovi.

Ovis ammon

O. collium

O. darwini

O. jubata

O. karelini

O. polii

O. severtzovi

Article 3

Disposition transitoire concernant le délai de délivrance de certains certificats au titre du règlement (CE) no 338/97

Par dérogation à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 865/2006, le délai pour statuer sur la délivrance des certificats est de trois mois en ce qui concerne les demandes au titre de l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 concernant les spécimens d’ivoire d’éléphant qui sont soumises entre le 19 janvier 2022 et le 19 janvier 2023.

o

o

Article 4

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Journal officiel de l’Union européenne

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

1

(2)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

2

o

o

---

ANNEXE 1

«ANNEXE

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

| 1. | Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:


  a) | par le nom de l'espèce; ou |
| --- | --- | --- |

1.

a)

par le nom de l'espèce; ou

| b) | par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
| --- | --- |

b)

par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

| 2. | L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2). |
| --- | --- |

4.

| 5. | Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:


  a) | «ssp.» sert à désigner une sous-espèce, |
| --- | --- | --- |

5.

a)

«ssp.» sert à désigner une sous-espèce,

| b) | «var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et |
| --- | --- |

b)

«var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

| c) | «fa.» sert à désigner la forme (forma). |
| --- | --- |

c)

«fa.» sert à désigner la forme (forma).

| 6. | Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention. |
| --- | --- |

6.

| 7. | Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention. |
| --- | --- |

7.

| 8. | Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe II de la Convention. |
| --- | --- |

8.

| 9. | Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué. |
| --- | --- |

9.

| 10. | Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées. |
| --- | --- |

10.

| 11. | Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel. |
| --- | --- |

11.

| 12. | L’inscription d’une espèce dans les annexes A, B ou C vaut inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts, ainsi que de toutes les parties et de tous les produits de cette espèce. En ce qui concerne les espèces animales inscrites dans l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:


  #1 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:


  a) | les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); |
| --- | --- | --- | --- |

12.

# 1

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

| b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
| --- | --- |

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| c) | les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et |
| --- | --- |

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

| d) | les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. |
| --- | --- |

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

| #2 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:


  a) | les graines et le pollen; et |
| --- | --- | --- |

# 2

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen; et

| b) | les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. |
| --- | --- |

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

| #3 | désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. |
| --- | --- |

# 3

désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

| #4 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:


  a) | les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar; |
| --- | --- | --- |

# 4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

| b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
| --- | --- |

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| c) | les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; |
| --- | --- |

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

| d) | les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae; |
| --- | --- |

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

| e) | les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et |
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e)

les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et

| f) | les produits finis d'Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail. |
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f)

les produits finis d'Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

| #5 | désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage. |
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# 5

désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

| #6 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués. |
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# 6

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

| #7 | désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. |
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# 7

désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

| #8 | désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. |
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# 8

désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

| #9 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]»
  (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord n° BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord n° NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord n° ZA/xxxxxx]). |
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# 9

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]»
  (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord n° BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord n° NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord n° ZA/xxxxxx]).

| #10 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes. |
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# 10

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes.

| #11 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. |
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# 11

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

| #12 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription. |
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# 12

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

| #13 | désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail. |
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# 13

désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.

| #14 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:


  a) | les graines et le pollen; |
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# 14

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen;

| b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
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b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| c) | les fruits; |
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c)

les fruits;

| d) | les feuilles; |
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d)

les feuilles;

| e) | la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et |
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e)

la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

| f) | les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures. |
| --- | --- |

f)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

| #15 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:


  a) | les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; |
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# 15

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

| b) | les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi; |
| --- | --- |

b)

les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi;

| c) | les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique; |
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c)

les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;

| d) | les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l'annotation #4; |
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d)

les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l'annotation #4;

| e) | les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l'annotation #6. |
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e)

les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l'annotation #6.

| #16 | désigne les graines, les fruits et les huiles. |
| --- | --- |

# 16

désigne les graines, les fruits et les huiles.

| #17 | désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. |
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# 17

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

| #18 | à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs. |
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# 18

à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs.

| 13. | Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

  Extrait

  Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

  Instruments de musique finis

  Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, « Objets d’art, de collection ou d’antiquité »).

  Accessoires finis d’instrument de musique

  Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

  Parties finies d’instrument de musique

  Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

  Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

  Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

  Poudre

  Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

  Envoi

  Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

  Dix (10) kg par envoi

  Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

  Bois transformé

  Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

  Copeaux

  Bois qui a été réduit en petits fragments. |
| --- | --- |

13.

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, « Objets d’art, de collection ou d’antiquité »).

Accessoires finis d’instrument de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Parties finies d’instrument de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

| 14. | Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement. |
| --- | --- |

14.

| 15. | L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement. |
| --- | --- |

15.

| 16. | En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:


  § 1 | Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. |
| --- | --- | --- |

16.

§ 1

Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

| 17. | En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:


  § 2 | plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
| --- | --- | --- |

17.

§ 2

plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

| § 4 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:


  a) | les graines et le pollen; et |
| --- | --- | --- |

§ 4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen; et

| b) | les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. |
| --- | --- |

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

| § 5 | désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. (*)


  (*) | Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. |
| --- | --- | --- |

§ 5

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. (*)

(*)

| | Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| FAUNE |
| CHORDATA (CHORDÉS) |
| MAMMALIA | | | | Mammifères |
| ARTIODACTYLA | | | | |
| Antilocapridae | | | | Antilocapre |
| | Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | | Pronghorn ou antilocapre de Californie |
| Bovidae | | | | Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |
| | Addax nasomaculatus (I) | | | Addax |
| | | Ammotragus lervia (II) | | Mouflon à manchettes |
| | | | Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan) | Cervicapre |
| | Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) | | | Gaur |
| | Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement) | | | Yack sauvage |
| | Bos sauveli (I) | | | Kouprey |
| | | | Boselaphus tragocamelus (III Pakistan) | Nilgaut |
| | | | Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement) | Buffle d'Asie ou arni |
| | Bubalus depressicornis (I) | | | Anoa des plaines |
| | Bubalus mindorensis (I) | | | Tamarau |
| | Bubalus quarlesi (I) | | | Anoa des montagnes |
| | | Budorcas taxicolor (II) | | Takin |
| | Capra falconeri (I) | | | Markhor |
| | | Capra caucasica (II) | | Chèvre du Caucase |
| | | | Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) | Chèvre sauvage |
| | | | Capra sibirica (III Pakistan) | Ibex de Sibérie |
| | Capricornis milneedwardsii (I) | | | Capricorne de Milneedwards |
| | Capricornis rubidus (I) | | | Capricorne rouge |
| | Capricornis sumatraensis (I) | | | Serow ou capricorne de Sumatra |
| | Capricornis thar (I) | | | Capricorne de l’Himalaya |
| | | Cephalophus brookei (II) | | Céphalophe de Brooke |
| | | Cephalophus dorsalis (II) | | Céphalophe à bande dorsale noire |
| | Cephalophus jentinki (I) | | | Céphalophe de Jentink |
| | | Cephalophus ogilbyi (II) | | Céphalophe d'Ogilby |
| | | Cephalophus silvicultor (II) | | Céphalophe géant |
| | | Cephalophus zebra (II) | | Céphalophe rayé |
| | | Damaliscus pygargus pygargus (II) | | Bontebok |
| | | | Gazella bennettii (III Pakistan) | Chinkara |
| | Gazella cuvieri (I) | | | Gazelle de Cuvier |
| | | | Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) | Gazelle dorcas |
| | Gazella leptoceros (I) | | | Gazelle à cornes fines |
| | Hippotragus niger variani (I) | | | Hippotrague noir géant |
| | | Kobus leche (II) | | Cobe lechwe |
| | Naemorhedus baileyi (I) | | | Goral rouge |
| | Naemorhedus caudatus (I) | | | Goral à longue queue |
| | Naemorhedus goral (I) | | | Goral, bouquetin du Népal |
| | Naemorhedus griseus (I) | | | Goral de Chine, goral gris |
| | Nanger dama (I) | | | Gazelle dama |
| | Oryx dammah (I) | | | Oryx algazelle |
| | Oryx leucoryx (I) | | | Oryx blanc ou d'Arabie |
| | | Ovis ammon (II) | | Mouflon de l'Altaï |
| | | Ovis arabica (II) | | Mouflon d'Oman |
| | | Ovis bochariensis (II) | | Urial de Boukhara |
| | | Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | Mouflon d'Amérique ou bighorn |
| | | Ovis collium (II) | | Mouflon du Kazakhstan |
| | | Ovis cycloceros (II) | | Urial afghan |
| | | Ovis darwini (II) | | Argali du Gobi |
| | Ovis gmelini (I) (population de Chypre) | | | Mouflon d’Anatolie |
| | Ovis hodgsoni (I) | | | Mouflon de l'Himalaya |
| | | Ovis jubata (II) | | Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine |
| | | Ovis karelini (II) | | Argali du Tian shan |
| | Ovis nigrimontana (I) | | | Argali de Karatau |
| | | Ovis polii (II) | | Argali de Marco Polo |
| | | Ovis punjabiensis (II) | | Urial du Punjab |
| | | Ovis severtzovi (II) | | Urial de Severtzov |
| | Ovis vignei (I) | | | Mouflon du Ladak |
| | Pantholops hodgsonii (I) | | | Antilope du Tibet |
| | | Philantomba monticola (II) | | Céphalophe bleu |
| | | | Pseudois nayaur (III Pakistan) | Bharal |
| | Pseudoryx nghetinhensis (I) | | | Saola |
| | Rupicapra pyrenaica ornata (II) | | | Chamois des Abruzzes |
| | | Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) | | Antilope de Mongolie |
| | | Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) | | Saïga |
| | | | Tetracerus quadricornis (III Népal) | Tétracère |
| Camelidae | | | | Camélidés (guanaco, vigogne) |
| | | Lama guanicoe (II) | | Guanaco |
| | Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B] | Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3) | | Vigogne |
| Cervidae | | | | Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous |
| | Axis calamianensis (I) | | | Cerf-cochon calamien |
| | Axis kuhlii (I) | | | Cerf-cochon de Kuhl |
| | | | Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)] | Cerf-cochon |
| | Axis porcinus annamiticus (I) | | | Cerf-cochon de Thaïlande |
| | Blastocerus dichotomus (I) | | | Cerf des marais |
| | | Cervus elaphus bactrianus (II) | | Cerf élaphe du Turkestan |
| | | | Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) | Cerf de Barbarie |
| | Cervus elaphus hanglu (I) | | | Cerf élaphe du Cachemire |
| | Dama dama mesopotamica (I) | | | Daim de Mésopotamie |
| | Hippocamelus spp. (I) | | | Cerf des Andes |
| | | | Mazama temama cerasina (III Guatemala) | Cerf centraméricain auburn |
| | Muntiacus crinifrons (I) | | | Muntjac noir |
| | Muntiacus vuquangensis (I) | | | Muntjac géant |
| | | | Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) | Cerf à queue blanche du Guatemala |
| | Ozotoceros bezoarticus (I) | | | Cerf des pampas |
| | | Pudu mephistophiles (II) | | Pudu du Nord |
| | Pudu puda (I) | | | Pudu du Sud |
| | Rucervus duvaucelii (I) | | | Cerf du Duvaucel ou barasingha |
| | Rucervus eldii (I) | | | Cerf d'Eld |
| Giraffidae | | Giraffa camelopardalis (II) | | Girafes |
| Hippopotamidae | | | | Hippopotames |
| | | Hexaprotodon liberiensis (II) | | Hippopotame nain |
| | | Hippopotamus amphibius (II) | | Hippopotame amphibie |
| Moschidae | | | | Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc |
| | Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A) | | Chevrotains porte-musc |
| Suidae | | | | Babiroussa, sangliers, cochons |
| | Babyrousa babyrussa (I) | | | Babiroussa |
| | Babyrousa bolabatuensis (I) | | | Babiroussa de Bola Batu |
| | Babyrousa celebensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes |
| | Babyrousa togeanensis (I) | | | Babiroussa de l'île Togian |
| | Sus salvanius (I) | | | Sanglier nain |
| Tayassuidae | | | | Pécaris |
| | | Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Pécari |
| | Catagonus wagneri (I) | | | Pécari du Chaco |
| CARNIVORA | | | | |
| Ailuridae | | | | |
| | Ailurus fulgens (I) | | | Petit panda |
| Canidae | | | | Chiens, renards, loups |
| | | | Canis aureus (III Inde) | Chacal doré |
| | Canis lupus (I/II)

  (Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) | Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo). | | Loup |
| | Canis simensis | | | Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie |
| | | Cerdocyon thous (II) | | Renard crabier |
| | | Chrysocyon brachyurus (II) | | Loup à crinière |
| | | Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d'Asie |
| | | Lycalopex culpaeus (II) | | Renard colfeo |
| | | Lycalopex fulvipes (II) | | Renard de Darwin |
| | | Lycalopex griseus (II) | | Renard gris d'Argentine |
| | | Lycalopex gymnocercus (II) | | Renard de la Pampa |
| | Speothos venaticus (I) | | | Chien des buissons |
| | | | Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale |
| | | Vulpes cana (II) | | Renard de Blanford |
| | | Vulpes zerda (II) | | Fennec |
| Eupleridae | | | | |
| | | Cryptoprocta ferox (II) | | Foussa |
| | | Eupleres goudotii (II) | | Euplère de Goudot |
| | | Fossa fossana (II) | | Civette fossane |
| Felidae | | | | Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |
| | | Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES ) | | Félins |
| | Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l’article 4, paragraphe 1). | | | Guépard |
| | Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Caracal |
| | Catopuma temminckii (I) | | | Chat doré d'Asie |
| | Felis nigripes (I) | | | Chat à pieds noirs |
| | Felis silvestris (II) | | | Chat sauvage |
| | Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Jaguarondi |
| | Leopardus geoffroyi (I) | | | Chat de Geoffroy |
| | Leopardus guttulus (I) | | | |
| | Leopardus jacobita (I) | | | Chat des Andes |
| | Leopardus pardalis (I) | | | Ocelot |
| | Leopardus tigrinus (I) | | | Chat tigré |
| | Leopardus wiedii (I) | | | Margay |
| | Lynx lynx (II) | | | Lynx d'Eurasie |
| | Lynx pardinus (I) | | | Lynx pardelle |
| | Neofelis diardi (I) | | | Panthère nébuleuse de Bornéo |
| | Neofelis nebulosa (I) | | | Panthère longibande ou nébuleuse |
| | Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Lion d'Asie |
| | Panthera onca (I) | | | Jaguar |
| | Panthera pardus (I) | | | Léopard, panthère |
| | Panthera tigris (I) | | | Tigre |
| | Panthera uncia (I) | | | Léopard des neiges |
| | Pardofelis marmorata (I) | | | Chat marbré |
| | Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Chat-léopard de Chine |
| | Prionailurus bengalensis euptilurus (II) | | | Chat iriomote, chat-léopard du Japon |
| | Prionailurus planiceps (I) | | | Chat à tête plate |
| | Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Chat-léopard de l'Inde |
| | Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Puma d'Amérique centrale |
| Herpestidae | | | | Mangoustes |
| | | | Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan) | Mangouste d'Edwards |
| | | | Herpestes fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l'Inde |
| | | | Herpestes javanicus (III Pakistan) | Mangouste de Java |
| | | | Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) | Petite mangouste indienne |
| | | | Herpestes smithii (III Inde) | Mangouste de Smith |
| | | | Herpestes urva (III Inde) | Mangouste crabière |
| | | | Herpestes vitticollis (III Inde) | Mangouste à cou rayé |
| Hyaenidae | | | | Protèle, hyènes |
| | | | Hyaena hyaena (III Pakistan) | Hyène rayée |
| | | | Proteles cristata (III Botswana) | Protèle |
| Mephitidae | | | | Moufettes |
| | | Conepatus humboldtii (II) | | Moufette de Patagonie |
| Mustelidae | | | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
| Lutrinae | | | | Loutres |
| | | Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Loutres |
| | Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Loutre à joues blanches du Congo |
| | Aonyx cinerea (I) | | | Loutre cendrée |
| | Enhydra lutris nereis (I) | | | Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |
| | Lontra felina (I) | | | Loutre de mer, chunchungo |
| | Lontra longicaudis (I) | | | Loutre à longue queue, ou de la Plata |
| | Lontra provocax (I) | | | Loutre du Chili |
| | Lutra lutra (I) | | | Loutre d'Europe |
| | Lutra nippon (I) | | | Loutre japonaise |
| | Lutrogale perspicillata (I) | | | Loutre à pelage lisse |
| | Pteronura brasiliensis (I) | | | Loutre géante du Brésil |
| Mustelinae | | | | Tayra, grison, martres, belettes, hermine |
| | | | Eira barbara (III Honduras) | Tayra |
| | | | Martes flavigula (III Inde) | Martre à gorge jaune |
| | | | Martes foina intermedia (III Inde) | Fouine |
| | | | Martes gwatkinsii (III Inde) | Martre de l’Inde du Sud |
| | | | Mellivora capensis (III Botswana) | Ratel |
| | Mustela nigripes (I) | | | Putois à pieds noirs |
| Odobenidae | | | | Morse |
| | | Odobenus rosmarus (III Canada) | | Morse |
| Otariidae | | | | Arctocéphales |
| | | Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) | | Otaries à fourrure |
| | Arctocephalus philippii (II) | | | Arctocéphale de Juan Fernandez |
| | Arctocephalus townsendi (I) | | | Otarie à fourrure d'Amérique |
| Phocidae | | | | Phoques |
| | | Mirounga leonina (II) | | Éléphant de mer |
| | Monachus spp. (I) | | | Phoques moines |
| Procyonidae | | | | Coatis |
| | | | Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc |
| | | | Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux |
| | | | Potos flavus (III Honduras) | Potos |
| Ursidae | | | | Ours |
| | | Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Ours |
| | Ailuropoda melanoleuca (I) | | | Panda géant |
| | Helarctos malayanus (I) | | | Ours malais ou ours des cocotiers |
| | Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l'Inde |
| | Tremarctos ornatus (I) | | | Ours à lunettes |
| | Ursus arctos (I/II)

  (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Ours brun |
| | Ursus thibetanus (I) | | | Ours du Tibet ou ours à collier |
| Viverridae | | | | Binturong, civettes |
| | | | Arctictis binturong (III Inde) | Binturong |
| | | | Civettictis civetta (III Botswana) | Civette |
| | | Cynogale bennettii (II) | | Civette-loutre de Sumatra |
| | | Hemigalus derbyanus (II) | | Civette palmiste à bandes de Derby |
| | | | Paguma larvata (III Inde) | Civette palmiste à masque |
| | | | Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) | Civette palmiste hermaphrodite |
| | | | Paradoxurus jerdoni (III Inde) | Civette palmiste de Jerdon |
| | | Prionodon linsang (II) | | Civette à bande ou linsang rayé |
| | Prionodon pardicolor (I) | | | Linsang tacheté |
| | | | Viverra civettina (III Inde) | Civette à grandes taches |
| | | | Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l'Inde |
| | | | Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l'Inde |
| CETACEA | | | | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
| | CETACEA spp. (I/II)
   (4) | | | Cétacés |
| CHIROPTERA | | | | |
| Phyllostomidae | | | | Chauve-souris d'Amérique |
| | | | Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | Sténoderme pseudo-vampire |
| Pteropodidae | | | | Roussettes, renards-volants |
| | | Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
| | Acerodon jubatus (I) | | | Roussette des Philippines |
| | | Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus). | | Roussettes ou renards volants |
| | Pteropus insularis (I) | | | Roussettes des îles Truk |
| | Pteropus livingstonii (II) | | | Renard volant de Livingstone |
| | Pteropus loochoensis (I) | | | Roussette d'Okinawa |
| | Pteropus mariannus (I) | | | Roussette des îles Mariannes |
| | Pteropus molossinus (I) | | | Renard volant de Ponape |
| | Pteropus pelewensis (I) | | | Roussette des îles Palau |
| | Pteropus pilosus (I) | | | Grande roussette des îles Palau |
| | Pteropus rodricensis (II) | | | Renard volant de l’île Rodriguez |
| | Pteropus samoensis (I) | | | Roussette des îles Samoa |
| | Pteropus tonganus (I) | | | Roussette des îles Tonga |
| | Pteropus ualanus (I) | | | Roussette de Kosrae |
| | Pteropus voeltzkowi (II) | | | Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |
| | Pteropus yapensis (I) | | | Roussette de Yap |
| CINGULATA | | | | |
| Dasypodidae | | | | Tatous |
| | | | Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure |
| | | Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes |
| | Priodontes maximus (I) | | | Tatou géant |
| DASYUROMORPHIA | | | | |
| Dasyuridae | | | | Souris marsupiales |
| | Sminthopsis longicaudata (I) | | | Souris marsupiale à longue queue |
| | Sminthopsis psammophila (I) | | | Souris marsupiale du désert |
| DIPROTODONTIA | | | | |
| Macropodidae | | | | Kangourous, wallabies |
| | | Dendrolagus inustus (II) | | Dendrolague gris |
| | | Dendrolagus ursinus (II) | | Dendrolague noir |
| | Lagorchestes hirsutus (I) | | | Wallaby-lièvre roux |
| | Lagostrophus fasciatus (I) | | | Wallaby-lièvre rayé |
| | Onychogalea fraenata (I) | | | Onychogale bridé |
| Phalangeridae | | | | Couscous |
| | | Phalanger intercastellanus (II) | | Couscous commun de l’Est |
| | | Phalanger mimicus (II) | | Couscous commun du Sud |
| | | Phalanger orientalis (II) | | Couscous gris |
| | | Spilocuscus kraemeri (II) | | Couscous de l’île de l’Amirauté |
| | | Spilocuscus maculatus (II) | | Couscous tacheté |
| | | Spilocuscus papuensis (II) | | Coucous Waigeou |
| Potoroidae | | | | Rats-kangourous |
| | Bettongia spp. (I) | | | Kangourous-rats à nez court |
| Vombatidae | | | | Wombats |
| | Lasiorhinus krefftii (I) | | | Wombat à nez poilu du Queensland |
| LAGOMORPHA | | | | |
| Leporidae | | | | Lièvres, lapins |
| | Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l'Assam |
| | Romerolagus diazi (I) | | | Lapin des volcans |
| MONOTREMATA | | | | |
| Tachyglossidae | | | | Échidnés |
| | | Zaglossus spp. (II) | | Échidnés à bec courbe |
| PERAMELEMORPHIA | | | | |
| Peramelidae | | | | |
| | Perameles bougainville (I) | | | Bandicoot de Bougainville |
| Thylacomyidae | | | | |
| | Macrotis lagotis (I) | | | Bandicoot-lapin |
| PERISSODACTYLA | | | | |
| Équidés | | | | Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |
| | Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement) | | | Âne sauvage d'Afrique |
| | Equus grevyi (I) | | | Zèbre de Grévy |
| | Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I) | | | Âne sauvage d'Asie |
| | Equus kiang (II) | | | Âne sauvage du Tibet |
| | Equus przewalskii (I) | | | Cheval de Przewalski |
| | | Equus zebra hartmannae (II) | | Zèbre de Hartmann |
| | | Equus zebra zebra (II) | | Zèbre de montagne du Cap |
| Rhinocerotidae | | | | Rhinocéros |
| | Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) | | | Rhinocéros |
| | | Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini et de l'Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Rhinocéros blanc du Sud |
| Tapiridae | | | | Tapirs |
| | Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) | | | Tapir |
| | | Tapirus terrestris (II) | | Tapir terrestre |
| PHOLIDOTA | | | | |
| Manidae | | | | Pangolins |
| | | Manis spp. (II)
  (sauf les espèces inscrites à l'Annexe A) | | Pangolins |
| | Manis crassicaudata (I) | | | Pangolin à grosse queue de l'Inde |
| | Manis culionensis (I) | | | Pangolin des Philippines |
| | Manis gigantea (I) | | | Pangolin géant |
| | Manis javanica (I) | | | Pangolin de Malaisie |
| | Manis pentadactyla (I) | | | Pangolin de Chine |
| | Manis temminckii (I) | | | Pangolin de Temminck |
| | Manis tetradactyla (I) | | | Pangolin à longue queue |
| | Manis tricuspis (I) | | | Pangolin à écailles tricuspides |
| PILOSA | | | | |
| Bradypodidae | | | | Paresseux tridactyle |
| | | Bradypus pygmaeus (II) | | Paresseux nain |
| | | Bradypus variegatus (II) | | Paresseux tridactyle de Bolivie |
| Myrmecophagidae | | | | Tamanoirs |
| | | Myrmecophaga tridactyla (II) | | Grand fourmilier, tamanoir |
| | | | Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua |
| PRIMATES | | | | Primates |
| | | PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Primates (singes) |
| Atelidae | | | | Hurleurs, atèles |
| | Alouatta coibensis (I) | | | Hurleur de l’île Coïba |
| | Alouatta palliata (I) | | | Hurleur à pèlerine |
| | Alouatta pigra (I) | | | Hurleur du Guatemala |
| | Ateles geoffroyi frontatus (I) | | | Atèle de Geoffroy |
| | Ateles geoffroyiornatus (I) | | | Singe-araignée de Geoffroy |
| | Brachyteles arachnoides (I) | | | Atèle arachnoïde |
| | Brachyteles hypoxanthus (I) | | | Singe-araignée, muriqui |
| | Oreonax flavicauda (I) | | | Singe laineux à queue jaune |
| Cebidae | | | | Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |
| | Callimico goeldii (I) | | | Tamarin du Goeldi |
| | Callithrix aurita (I) | | | Marmouset à oreilles blanches |
| | Callithrix flaviceps (I) | | | Ouistiti à tête jaune |
| | Leontopithecus spp. (I) | | | Singes-lions ou tamarins dorés |
| | Saguinus bicolor (I) | | | Tamarin bicolore |
| | Saguinus geoffroyi (I) | | | Tamarin de Geoffroy |
| | Saguinus leucopus (I) | | | Tamarin à pieds blancs |
| | Saguinus martinsi (I) | | | Tamarin à face nue de Martin |
| | Saguinus oedipus (I) | | | Tamarin pinché ou tamarin à perruque |
| | Saimiri oerstedii (I) | | | Saimiri à dos roux |
| Cercopithecidae | | | | Singes de l'Ancien Monde |
| | Cercocebus galeritus (I) | | | Cercocèbe à crête, Mangabé |
| | Cercopithecus diana (I) | | | Cercopithèque Diane |
| | Cercopithecus roloway (I) | | | Cercopithèque de Roloway |
| | Cercopithecus solatus (II) | | | Cercopithèque à queue de soleil |
| | Colobus satanas (II) | | | Colobe noir |
| | Macaca silenus (I) | | | Macaque à queue de lion |
| | Macaca sylvanus (I) | | | Macaque de barbarie |
| | Mandrillus leucophaeus (I) | | | Drill |
| | Mandrillus sphinx (I) | | | Mandrill |
| | Nasalis larvatus (I) | | | Nasique |
| | Piliocolobus foai (II) | | | Macaque à queue de lion |
| | Piliocolobus gordonorum (II) | | | Colobe bai d'Iringa |
| | Piliocolobus kirkii (I) | | | Colobe roux de Zanzibar |
| | Piliocolobus pennantii (II) | | | Colobe bai de Pennant |
| | Piliocolobus preussi (II) | | | Colobe roux du Cameroun |
| | Piliocolobus rufomitratus (I) | | | Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse |
| | Piliocolobus tephrosceles (II) | | | Colobe roux d'Ouganda |
| | Piliocolobus tholloni (II) | | | Colobe bai à mains noires |
| | Presbytis potenziani (I) | | | Semnopithèque de Mentawi |
| | Pygathrix spp. (I) | | | Douc |
| | Rhinopithecus spp. (I) | | | Rhinopithèques |
| | Semnopithecus ajax (I) | | | Langur gris cachemire |
| | Semnopithecus dussumieri (I) | | | Langur gris des plaines méridionales |
| | Semnopithecus entellus (I) | | | Entelle ou Houleman |
| | Semnopithecus hector (I) | | | Langur gris Tarai |
| | Semnopithecus hypoleucos (I) | | | Langur gris aux pieds noirs |
| | Semnopithecus priam (I) | | | Langur gris tuffé |
| | Semnopithecus schistaceus (I) | | | Langur gris du Népal |
| | Simias concolor (I) | | | Entelle de Pagi |
| | Trachypithecus delacouri (II) | | | Langur de Delacour |
| | Trachypithecus francoisi (II) | | | Langur de François |
| | Trachypithecus geei (I) | | | Entelle doré, langur doré |
| | Trachypithecus hatinhensis (II) | | | Langur de Ha Tinh |
| | Trachypithecus johnii (II) | | | Langur du Nilgiri |
| | Trachypithecus laotum (II) | | | Langur du Laos |
| | Trachypithecus pileatus (I) | | | Entelle pileux, langur à capuchon |
| | Trachypithecus poliocephalus (II) | | | Langur à tête blanche |
| | Trachypithecus shortridgei (I) | | | Langur de Shortridge |
| Cheirogaleidae | | | | Chirogales et microcèbes |
| | Cheirogaleidae spp. (I) | | | Chirogales et microcèbes |
| Daubentoniidae | | | | Aye-aye |
| | Daubentonia madagascariensis (I) | | | Aye-aye |
| Hominidae | | | | Chimpanzés, gorille, orang-outan |
| | Gorilla beringei (I) | | | Gorille de montagne |
| | Gorilla gorilla (I) | | | Gorille |
| | Pan spp. (I) | | | Chimpanzé, bonobo |
| | Pongo abelii (I) | | | Orang-outan de Sumatra |
| | Pongo pygmaeus (I) | | | Orang-outan |
| Hylobatidae | | | | Gibbons |
| | Hylobatidae spp. (I) | | | Gibbons |
| Indriidae | | | | Avahis laineux, indris, sifakas |
| | Indriidae spp. (I) | | | Indris, sifakas (propithèque) |
| Lemuridae | | | | Lémuridés |
| | Lemuridae spp. (I) | | | Grands lémurs |
| Lepilemuridae | | | | Mégalapidés |
| | Lepilemuridae spp. (I) | | | Lépilémurs |
| Lorisidae | | | | Loris |
| | Nycticebus spp. (I) | | | Loris paresseux |
| Pitheciidae | | | | Ouakaris, titis, sakis |
| | Cacajao spp. (I) | | | Ouakaris |
| | Callicebus barbarabrownae (II) | | | Titi du lac Baptista |
| | Callicebus melanochir (II) | | | Titi de Medem |
| | Callicebus nigrifrons (II) | | | Callicèbe gris ou arabassu |
| | Callicebus personatus (II) | | | Callicèbe à masque |
| | Chiropotes albinasus (I) | | | Saki à nez blanc |
| Tarsiidae | | | | Tarsiers |
| | Tarsius spp. (II) | | | Tarsiers |
| PROBOSCIDEA | | | | |
| Elephantidae | | | | Éléphants |
| | Elephas maximus (I) | | | Éléphant d'Asie |
| | Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B) | Loxodonta africana (II)
  (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe  (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) | | Éléphant d'Afrique |
| RODENTIA | | | | |
| Chinchillidae | | | | Chinchillas |
| | Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) | | | Chinchillas |
| Cuniculidae | | | | Agouti |
| | | | Cuniculus paca (III Honduras) | Paca |
| Dasyproctidae | | | | Agouti ponctué |
| | | | Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué |
| Erethizontidae | | | | Porcs-épics du Nouveau Monde |
| | | | Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible |
| | | | Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux |
| Hystricidae | | | | Porcs-épics de l'ancien monde |
| | Hystrix cristata | | | Porc-épic à crête |
| Muridae | | | | Souris, rats |
| | | Leporillus conditor (II) | | Rat architecte |
| | | Pseudomys fieldi (II) | | Souris de la baie de Shark |
| | | Xeromys myoides (II) | | Faux rat d'eau |
| | | Zyzomys pedunculatus (II) | | Rat à grosse queue |
| Sciuridae | | | | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
| | Cynomys mexicanus (I) | | | Chien de prairie du Mexique |
| | | | Marmota caudata (III Inde) | Marmote à longue queue |
| | | | Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l'Himalaya |
| | | Ratufa spp. (II) | | Écureuils géants |
| SCANDENTIA | | | | |
| | | SCANDENTIA spp. (II) | | Tupaies |
| SIRENIA | | | | |
| Dugongidae | | | | Dugong |
| | Dugong dugon (I) | | | Dugong |
| Trichechidae | | | | Lamantins |
| | Trichechus inunguis (I) | | | Lamantin d’Amérique du Sud |
| | Trichechus manatus (I) | | | Lamantin des Antilles |
| | Trichechus senegalensis (I) | | | Lamantin Ouest-Africain |
| AVES | | | | Oiseaux |
| ANSERIFORMES | | | | |
| Anatidae | | | | Canards, oies, cygnes, etc. |
| | Anas aucklandica (I) | | | Sarcelle brune |
| | | Anas bernieri (II) | | Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier |
| | Anas chlorotis (I) | | | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |
| | | Anas formosa (II) | | Sarcelle élégante ou formose |
| | Anas laysanensis (I) | | | Canard ou sarcelle de Laysan |
| | Anas nesiotis (I) | | | Sarcelle de l’île Campbell |
| | Anas querquedula | | | Sarcelle d’été |
| | Asarcornis scutulata (I) | | | Canard à ailes blanches |
| | Aythya innotata | | | Fuligule nyroca de Madagascar |
| | Aythya nyroca | | | Fuligule nyroca |
| | Branta canadensis leucopareia (I) | | | Bernache du Canada aléoute |
| | Branta ruficollis (II) | | | Bernache à cou roux |
| | Branta sandvicensis (I) | | | Bernache Hawaii ou néné |
| | | Coscoroba coscoroba (II) | | Cygne coscoroba |
| | | Cygnus melancoryphus (II) | | Cygne à col noir |
| | | Dendrocygna arborea (II) | | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |
| | | | Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge |
| | | | Dendrocygna bicolor (III Honduras) | Dendrocygne fauve |
| | Mergus octosetaceus | | | Harle du Brésil |
| | Oxyura leucocephala (II) | | | Erismature à tête blanche |
| | Rhodonessa caryophyllacea (I) | | | Canard à tête rose |
| | | Sarkidiornis melanotos (II) | | Sarcidiorne à crête |
| | Tadorna cristata | | | Tadorne huppée |
| APODIFORMES | | | | |
| Trochilidae | | | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
| | | Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
| | Glaucis dohrnii (I) | | | Ermite de Dohrnou à bec incurvé |
| CHARADRIIFORMES | | | | |
| Burhinidae | | | | Œdicnèmes |
| | | | Burhinus bistriatus (III Guatemala) | Œdicnème américain |
| Laridae | | | | Mouettes, goélands, sternes |
| | Larus relictus (I) | | | Goéland de Mongolie |
| Scolopacidae | | | | Courlis, chevalier tacheté |
| | Numenius borealis (I) | | | Courlis esquimau |
| | Numenius tenuirostris (I) | | | Courlis à bec grêle |
| | Tringa guttifer (I) | | | Chevalier à gouttelette |
| CICONIIFORMES | | | | |
| Ardeidae | | | | Hérons |
| | Ardea alba | | | Grande Aigrette |
| | Bubulcus ibis | | | Héron garde-boeufs |
| | Egretta garzetta | | | Aigrette garzette |
| Balaenicipitidae | | | | Bec-en-sabot |
| | | Balaeniceps rex (II) | | Bec-en-sabot ou baléniceps roi |
| Ciconiidae | | | | Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc |
| | Ciconia boyciana (I) | | | Cigogne blanche orientale |
| | Ciconia nigra (II) | | | Cigogne noire |
| | Ciconia stormi | | | Cigogne de Storm |
| | Jabiru mycteria (I) | | | Jabiru américain |
| | Leptoptilos dubius | | | Marabout argala |
| | Mycteria cinerea (I) | | | Tantale blanc |
| Phoenicopteridae | | | | Flamants |
| | | Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Flamants |
| | Phoenicopterus ruber (II) | | | Flamant rouge |
| Threskiornithidae | | | | Ibis, spatules |
| | | Eudocimus ruber (II) | | Ibis rouge |
| | Geronticus calvus (II) | | | Ibis chauve de l'Afrique du Sud |
| | Geronticus eremita (I) | | | Ibis chauve |
| | Nipponia nippon (I) | | | Ibis blanc du Japon ou ibis nippon |
| | Platalea leucorodia (II) | | | Spatule blanche |
| | Pseudibis gigantea | | | Ibis géant |
| COLUMBIFORMES | | | | |
| Columbidae | | | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
| | Caloenas nicobarica (I) | | | Pigeon de Nicobar ou à camail |
| | Claravis godefrida | | | Colombe de Geoffroy |
| | Columba livia | | | Pigeon biset |
| | Ducula mindorensis (I) | | | Carpophage de Mindoro |
| | | Gallicolumba luzonica (II) | | Colombe poignardée |
| | | Goura spp. (II) | | Gouras ou pigeons couronnés |
| | Leptotila wellsi | | | Colombe de Wells |
| | | | Nesoenas mayeri (III Maurice) | Pigeon des mares |
| | Streptopelia turtur | | | Tourterelle des bois |
| CORACIIFORMES | | | | |
| Bucerotidae | | | | Calaos |
| | | Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calaos |
| | Aceros nipalensis (I) | | | Calao de montagne ou à cou roux |
| | | Anorrhinus spp. (II) | | Calaos à huppe touffue |
| | | Anthracoceros spp. (II) | | Calaos pics |
| | | Berenicornis spp. (II) | | Calaos |
| | | Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros |
| | Buceros bicornis (I) | | | Calao bicorne de l'île Homray |
| | | Penelopides spp. (II) | | Calaos à canelure des Célèbes |
| | Rhinoplax vigil (I) | | | Calao à casque |
| | | Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calaos |
| | Rhyticeros subruficollis (I) | | | Calao à poche unie |
| CUCULIFORMES | | | | |
| Musophagidae | | | | Touracos |
| | | Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Touracos |
| | Tauraco bannermani (II) | | | Touraco de Bannerman |
| FALCONIFORMES | | | | Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours) |
| | | FALCONIFORMES spp. (II)
  (sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa qui n’est pas soumis au présent règlement) | | Rapaces diurnes |
| Accipitridae | | | | Aigles, milan de Wilson, pygargues |
| | Accipiter brevipes (II) | | | Épervier à pieds courts |
| | Accipiter gentilis (II) | | | Autour des palombes |
| | Accipiter nisus (II) | | | Épervier d'Europe |
| | Aegypius monachus (II) | | | Vautour-moine |
| | Aquila adalberti (I) | | | Aigle à épaules blanches |
| | Aquila chrysaetos (II) | | | Aigle royal |
| | Aquila clanga (II) | | | Aigle criard |
| | Aquila heliaca (I) | | | Aigle impérial |
| | Aquila pomarina (II) | | | Aigle pomarin |
| | Buteo buteo (II) | | | Buse variable |
| | Buteo lagopus (II) | | | Buse pattue |
| | Buteo rufinus (II) | | | Buse féroce |
| | Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) | | | Busard de Wilson |
| | Circaetus gallicus (II) | | | Circaète Jean-le-Blanc |
| | Circus aeruginosus (II) | | | Busard des roseaux |
| | Circus cyaneus (II) | | | Busard Saint-Martin |
| | Circus macrourus (II) | | | Busard pâle |
| | Circus pygargus (II) | | | Busard de montagne |
| | Elanus caeruleus (II) | | | Élançon blanc |
| | Eutriorchis astur (II) | | | Aigle serpentaire |
| | Gypaetus barbatus (II) | | | Gypaète barbu |
| | Gyps fulvus (II) | | | Vautour fauve |
| | Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Pygargue |
| | Harpia harpyja (I) | | | Harpie |
| | Hieraaetus fasciatus (II) | | | Aigle de Bonelli |
| | Hieraaetus pennatus (II) | | | Aigle botté |
| | Leucopternis occidentalis (II) | | | Buse à dos gris |
| | Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B) | | | Milan noir |
| | Milvus milvus (II) | | | Milan royal |
| | Neophron percnopterus (II) | | | Percnoptère d'Égypte |
| | Pernis apivorus (II) | | | Bondrée apivore |
| | Pithecophaga jefferyi (I) | | | Aigle des singes |
| Cathartidae | | | | Vautours du Nouveau Monde |
| | Gymnogyps californianus (I) | | | Condor de Californie |
| | | | Sarcoramphus papa (III Honduras) | Sarcoramphe roi, vautour pape |
| | Vultur gryphus (I) | | | Condor des Andes |
| Falconidae | | | | Faucons |
| | Falco araeus (I) | | | Faucon crécerelle des Seychelles |
| | Falco biarmicus (II) | | | Faucon lanier |
| | Falco cherrug (II) | | | Faucon sacré |
| | Falco columbarius (II) | | | Faucon émerillon |
| | Falco eleonorae (II) | | | Faucon d'Eléonore |
| | Falco jugger (I) | | | Faucon laggar |
| | Falco naumanni (II) | | | Faucon crécerellette |
| | Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | | | Faucon de Newton d'Aldabra |
| | Falco pelegrinoides (I) | | | Faucon de Barbarie |
| | Falco peregrinus (I) | | | Faucon pèlerin |
| | Falco punctatus (I) | | | Faucon de l'île Maurice |
| | Falco rusticolus (I) | | | Faucon gerfaut |
| | Falco subbuteo (II) | | | Faucon hobereau |
| | Falco tinnunculus (II) | | | Faucon crécerelle |
| | Falco vespertinus (II) | | | Faucon kobez |
| Pandionidae | | | | Pandionidés |
| | Pandion haliaetus (II) | | | Balbuzard fluviatile |
| GALLIFORMES | | | | |
| Cracidae | | | | |
| | Crax alberti (III Colombie) | | | Hocco d’Albert |
| | Crax blumenbachii (I) | | | Hocco à bec rouge |
| | | | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton |
| | | Crax fasciolata | | Hocco à face nue |
| | | | Crax globulosa (III Colombie) | Hocco globuleux |
| | | | Crax rubra (III Colombie / Guatemala / Honduras) | Grand Hocco |
| | Mitu mitu (I) | | | Grand hocco à bec de rasoir |
| | Oreophasis derbianus (I) | | | Pénélope cornue ou de Derby |
| | | | Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |
| | | | Pauxi pauxi (III Colombie) | Hocco à pierre |
| | Penelope albipennis (I) | | | Pénélope à ailes blanches |
| | | | Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc |
| | | | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire |
| | Pipile jacutinga (I) | | | Pénélope siffleuse ou à front noir |
| | Pipile pipile (I) | | | Siffleuse de la Trinité |
| Megapodiidae | | | | Mégapode maléo |
| | Macrocephalon maleo (I) | | | Maléo |
| Phasianidae | | | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
| | | Argusianus argus (II) | | Argus géant |
| | Catreus wallichii (I) | | | Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya |
| | Colinus virginianus ridgwayi (I) | | | Colin de Ridgway |
| | Crossoptilon crossoptilon (I) | | | Hoki blanc |
| | Crossoptilon mantchuricum (I) | | | Hoki brun |
| | | Gallus sonneratii (II) | | Coq de Sonnerat |
| | | Ithaginis cruentus (II) | | Ithagines |
| | Lophophorus impejanus (I) | | | Lophophore resplendissant |
| | Lophophorus lhuysii (I) | | | Lophophore de Lhuys |
| | Lophophorus sclateri (I) | | | Lophophore de Sclater |
| | Lophura edwardsi (I) | | | Faisan d'Edwards |
| | | | Lophura leucomelanos (III Pakistan) | Faisan leucomèle |
| | Lophura swinhoii (I) | | | Faisan de Swinhoe |
| | | | Meleagris ocellata (III Guatemala) | Dindon ocellé |
| | Odontophorus strophium | | | Tocra à miroir |
| | Ophrysia superciliosa | | | Ophrysia de l’Himalaya |
| | | | Pavo cristatus (III Pakistan) | Paon bleu |
| | | Pavo muticus (II) | | Paon spicifère |
| | | Polyplectron bicalcaratum (II) | | Éperonnier chinquis |
| | | Polyplectron germaini (II) | | Éperonnier de Germain |
| | | Polyplectron malacense (II) | | Éperonnier malais |
| | Polyplectron napoleonis (I) | | | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon |
| | | Polyplectron schleiermacheri (II) | | Éperonnier de Bornéo |
| | | | Pucrasia macrolopha (III Pakistan) | Eulophe koklass |
| | Rheinardia ocellata (I) | | | Rheinarte ocellé |
| | Syrmaticus ellioti (I) | | | Faisan d'Elliot |
| | Syrmaticus humiae (I) | | | Faisan de Hume et faisan de Birmanie |
| | Syrmaticus mikado (I) | | | Faisan mikado |
| | | Syrmaticus reevesii (II) | | Faisan vénéré |
| | Tetraogallus caspius (I) | | | Tétras des neiges de la Caspienne |
| | Tetraogallus tibetanus (I) | | | Tétras des neiges du Tibet |
| | Tragopan blythii (I) | | | Tragopan du Blyth ou de Molesworth |
| | Tragopan caboti (I) | | | Tragopan de Cabot |
| | Tragopan melanocephalus (I) | | | Tragopan de Hastings |
| | | | Tragopan satyra (III Nepal) | Tragopan satyre |
| | | Tympanuchus cupido attwateri (II) | | Tétras cupidon d'Attwater |
| GRUIFORMES | | | | |
| Gruidae | | | | Grues |
| | | Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Grues |
| | Balearica pavonina (I) | | | Grue couronnée |
| | Grus americana (I) | | | Grue blanche d'Amérique ou américaine |
| | Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) | | | Grue grise |
| | Grus grus (II) | | | Grue cendrée |
| | Grus japonensis (I) | | | Grue blanche du Japon |
| | Grus leucogeranus (I) | | | Grue blanche asiatique ou leucogérane |
| | Grus monacha (I) | | | Grue moine |
| | Grus nigricollis (I) | | | Grue à cou noir |
| | Grus vipio (I) | | | Grue à cou blanc |
| Otididae | | | | Outardes |
| | | Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Outardes |
| | Ardeotis nigriceps (I) | | | Outarde de l'Inde |
| | Chlamydotis macqueenii (I) | | | Outarde de Macqueen |
| | Chlamydotis undulata (I) | | | Outarde oubara |
| | Houbaropsis bengalensis (I) | | | Outarde du Bengale |
| | Otis tarda (II) | | | Outarde barbue |
| | Sypheotides indicus (II) | | | Outarde naine de l’Inde |
| | Tetrax tetrax (II) | | | Outarde canepetière |
| Rallidae | | | | Foulques, râles |
| | Gallirallus sylvestris (I) | | | Râle de l'île de Lord Howe |
| Rhynochetidae | | | | Kagou ou cagou huppé |
| | Rhynochetos jubatus (I) | | | Kagou ou cagou huppé |
| PASSÉRIFORMES | | | | |
| Alaudidae | | | | Alouettes |
| | | | Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Alouette des champs |
| | | | Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Cochevis huppé |
| | | | Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Alouette lulu |
| | | | Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Alouette calandre |
| Atrichornithidae | | | | Atrichornes |
| | Atrichornis clamosus (I) | | | Oiseau bruyant des buissons |
| Cotingidae | | | | Cotingas, coqs-de-roche |
| | | | Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée |
| | | | Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée |
| | Cotinga maculata (I) | | | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu |
| | | Rupicola spp. (II) | | Coqs de roche |
| | Xipholena atropurpurea (I) | | | Cotinga à ailes blanches |
| Emberizidae | | | | Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, calliste superbe |
| | | | Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bruant jaune |
| | | | Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bruant ortolan |
| | | Gubernatrix cristata (II) | | Cardinal vert |
| | | Paroaria capitata (II) | | Paroare cardinal à bec jaune |
| | | Paroaria coronata (II) | | Paroare huppé ou cardinal gris |
| | | Tangara fastuosa (II) | | Calliste superbe |
| Estrildidae | | | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
| | | Amandava formosa (II) | | Bengali vert |
| | | Lonchura fuscata | | Padda de Timor |
| | | Lonchura oryzivora (II) | | Padda de Java |
| | | Poephila cincta cincta (II) | | Diamant à bavette |
| Fringillidae | | | | Chardonnerets, serins |
| | | | Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Linotte mélodieuse |
| | | | Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Chardonneret élégant |
| | Carduelis cucullata (I) | | | Tarin rouge du Venezuela |
| | | | Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Sizerin flammé |
| | | | Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Sizerin blanchâtre |
| | | | Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Tarin des aulnes |
| | | Carduelis yarrellii (II) | | Tarin de Yarell |
| | | | Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Roselin cramoisi |
| | | | Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bec-croisé des sapins |
| | | | Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Bouvreuil pivoine |
| | | | Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Serin cini |
| Hirundinidae | | | | Hirondelles |
| | Pseudochelidon sirintarae (I) | | | Hirondelle à lunettes |
| Icteridae | | | | Ictéridés |
| | Xanthopsar flavus (I) | | | Carouge safran |
| Meliphagidae | | | | Méliphages |
| | | Lichenostomus melanops cassidix (II) | | Méliphage casqué |
| Muscicapidae | | | | Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc. |
| | Acrocephalus rodericanus (III Maurice) | | | Rousserolle de Rodriguez |
| | | Cyornis ruckii (II) | | Gobe-mouches bleu de Rueck |
| | | Dasyornis broadbenti litoralis (II) | | Fauvette rousse de l'Ouest |
| | | Dasyornis longirostris (II) | | Dasyorne à long bec |
| | | | Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Rougegorge familier |
| | | | Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Gobemouche nain |
| | | Garrulax canorus (II) | | Garrulaxe hoamy |
| | | Garrulax taewanus (II) | | Garrulaxe de Taïwan |
| | | | Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Hypolaïs ictérine |
| | | Leiothrix argentauris (II) | | Mésia ou léiothrix à joues argent |
| | | Leiothrix lutea (II) | | Léiothrix jaune |
| | | Liocichla omeiensis (II) | | Garrulaxe de l’Omei |
| | | | Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Gorgebleue à miroir |
| | | | Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Rossignol progné |
| | | | Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Rossignol philomèle |
| | | | Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Monticole de roche |
| | Picathartes gymnocephalus (I) | | | Picathartes à cou blanc |
| | Picathartes oreas (I) | | | Picathartes à cou gris |
| | | | Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette à tête noire |
| | | | Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette des jardins |
| | | | Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette babillarde |
| | | | Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Fauvette épervière |
| | | | Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouches |
| | | | Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Merle noir |
| | | | Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Grive musicienne |
| Oriolidae | | | | Oriolidés |
| | | | Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Loriot d'Europe |
| Paradisaeidae | | | | Paradisiers ou oiseaux de paradis |
| | | Paradisaeidae spp. (II) | | Paradisiers ou oiseaux de paradis |
| Paridae | | | | Mésanges |
| | | | Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Mésange noire |
| Pittidae | | | | Brèves |
| | | Pitta guajana (II) | | Brève à queue bleue |
| | Pitta gurneyi (I) | | | Brève de Gurney |
| | Pitta kochi (I) | | | Brève de Koch |
| | | Pitta nympha (II) | | Brève migratrice |
| Pycnonotidae | | | | Bulbuls |
| | | Pycnonotus zeylanicus (II) | | Bulbul à tête jaune |
| Sturnidae | | | | Mainates |
| | | Gracula religiosa (II) | | Mainate religieux |
| | Leucopsar rothschildi (I) | | | Mainate ou martin de Rothschild |
| Troglodytidae | | | | Troglodytes |
| | | | Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Troglodyte mignon |
| Zosteropidae | | | | Zostérops |
| | Zosterops albogularis (I) | | | Zostérops de l'île de Norfolk |
| PELECANIFORMES | | | | |
| Fregatidae | | | | Frégates |
| | Fregata andrewsi (I) | | | Frégate de l'île Christmas |
| Pelecanidae | | | | Pélicans |
| | Pelecanus crispus (I) | | | Pélican frisé |
| Sulidae | | | | Fous |
| | Papasula abbotti (I) | | | Fou d'Abbott |
| PICIFORMES | | | | |
| Capitonidae | | | | Barbus |
| | | | Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Toucan barbet |
| Picidae | | | | Pics |
| | Dryocopus javensis richardsi (I) | | | Pic à ventre blanc de Corée |
| Ramphastidae | | | | Toucans |
| | | | Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon |
| | | Pteroglossus aracari (II) | | Aracari à cou noir |
| | | | Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Aracari à oreillons roux |
| | | Pteroglossus viridis (II) | | Aracari vert |
| | | | Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan vert à poitrine rouge |
| | | Ramphastos sulfuratus (II) | | Toucan à carène |
| | | Ramphastos toco (II) | | Toucan toco |
| | | Ramphastos tucanus (II) | | Toucan à bec rouge |
| | | Ramphastos vitellinus (II) | | Toucan à gorge jaune et blanche |
| | | | Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté |
| PODICIPEDIFORMES | | | | |
| Podicipedidae | | | | Grèbes |
| | Podilymbus gigas (I) | | | Grèbe du lac Atitlan |
| PROCELLARIIFORMES | | | | |
| Diomedeidae | | | | Albatros |
| | Phoebastria albatrus (I) | | | Albatros à queue courte |
| PSITTACIFORMES | | | | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. |
| | | PSITTACIFORMES spp. (II)
  (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) | | Perroquets, perruches, etc. |
| Cacatuidae | | | | Cacatoès |
| | Cacatua goffiniana (I) | | | Cacatoès de Goffin |
| | Cacatua haematuropygia (I) | | | Cacatoès des Philippines |
| | Cacatua moluccensis (I) | | | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge |
| | Cacatua sulphurea (I) | | | Cacatoès soufré |
| | Probosciger aterrimus (I) | | | Microglosse noir |
| Loriidae | | | | Loris, loriquets |
| | Eos histrio (I) | | | Lori arlequin |
| | Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II) | | | Loris |
| Psittacidae | | | | Amazones, aras, perruches, perroquets |
| | Amazona arausiaca (I) | | | Amazone de Bouquet ou à cou rouge |
| | Amazona auropalliata (I) | | | Amazone à cou jaune |
| | Amazona barbadensis (I) | | | Amazone à épaulettes jaunes |
| | Amazona brasiliensis (I) | | | Amazone du Brésil ou à queue rouge |
| | Amazona finschi (I) | | | Amazone de Finsch |
| | Amazona guildingii (I) | | | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding |
| | Amazona imperialis (I) | | | Amazone impériale |
| | Amazona leucocephala (I) | | | Amazone de Cuba, amazone à tête blanche |
| | Amazona oratrix (I) | | | Amazone à tête jaune |
| | Amazona pretrei (I) | | | Amazone de Prêtre |
| | Amazona rhodocorytha (I) | | | Amazone à couronne rouge |
| | Amazona tucumana (I) | | | Amazone de Tucuman |
| | Amazona versicolor (I) | | | Amazone versicolore |
| | Amazona vinacea (I) | | | Amazone vineuse |
| | Amazona viridigenalis (I) | | | Amazone à joues vertes |
| | Amazona vittata (I) | | | Amazone à bandeau rouge |
| | Anodorhynchus spp. (I) | | | Aras hyacinthes, de Lear, glauques |
| | Ara ambiguus (I) | | | Ara de Buffon |
| | Ara glaucogularis (I) | | | Ara à gorge bleue |
| | Ara macao (I) | | | Ara macao |
| | Ara militaris (I) | | | Ara militaire |
| | Ara rubrogenys (I) | | | Ara de Fresnaye |
| | Cyanopsitta spixii (I) | | | Ara de Spix |
| | Cyanoramphus cookii (I) | | | Perruche de Norfolk |
| | Cyanoramphus forbesi (I) | | | Perruches à tête d'or de Forbes |
| | Cyanoramphus novaezelandiae (I) | | | Perruche de Nouvelle-Zélande |
| | Cyanoramphus saisseti (I) | | | Amazone à couronne rouge |
| | Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | | | Psittacula à double œil de Coxen |
| | Eunymphicus cornutus (I) | | | Perruche cornue ou huppée |
| | Guarouba guarouba (I) | | | Guarouba, perruche dorée |
| | Neophema chrysogaster (I) | | | Perruche à ventre orange |
| | Ognorhynchus icterotis (I) | | | Perruche à oreilles jaunes |
| | Pezoporus occidentalis (I) | | | Perruche nocturne |
| | Pezoporus wallicus (I) | | | Perruche terrestre |
| | Pionopsitta pileata (I) | | | Perroquet à oreilles ou caïque mitré |
| | Primolius couloni (I) | | | Ara de Coulon |
| | Primolius maracana (I) | | | Ara maracana |
| | Psephotus chrysopterygius (I) | | | Perruche à ailes d'or |
| | Psephotus dissimilis (I) | | | Perruche à capuchon |
| | Psephotus pulcherrimus (I) | | | Perruche de paradis |
| | Psittacula echo (I) | | | Perruche de l'île Maurice |
| | Psittacus erithacus (I) | | | Perroquet jaco |
| | Pyrrhura cruentata (I) | | | Conure à gorge bleue |
| | Rhynchopsitta spp. (I) | | | Perruches ou perroquets à gros bec |
| | Strigops habroptilus (I) | | | Kakaro ou perroquet-hibou |
| RHEIFORMES | | | | |
| Rheidae | | | | Nandous |
| | Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B) | | | Nandou de Darwin |
| | | Pterocnemia pennata pennata (II) | | Nandou de Darwin |
| | | Rhea americana (II) | | Nandou américain ou nandou gris |
| SPHENISCIFORMES | | | | |
| Spheniscidae | | | | Manchots |
| | | Spheniscus demersus (II) | | Manchot du Cap |
| | Spheniscus humboldti (I) | | | Manchot de Humboldt |
| STRIGIFORMES | | | | Rapaces nocturnes |
| | | STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies). | | Chouettes, hiboux |
| Strigidae | | | | Chouettes, hiboux |
| | Aegolius funereus (II) | | | Chouette de Tengmalm |
| | Asio flammeus (II) | | | Hibou brachyote |
| | Asio otus (II) | | | Hibou moyen-duc |
| | Athene noctua (II) | | | Chouette chevêche |
| | Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B) | | | Hibou grand-duc |
| | Glaucidium passerinum (II) | | | Chouette chevêchette |
| | Heteroglaux blewitti (I) | | | Chevêche forestière |
| | Mimizuku gurneyi (I) | | | Scops géant de Guerney |
| | Ninox natalis (I) | | | Ninoxe ou chouette des mollusques |
| | Nyctea scandiaca (II) | | | Harfang des neiges |
| | Otus ireneae (II) | | | Petit-duc d’Irène |
| | Otus scops (II) | | | Hibou petit-duc |
| | Strix aluco (II) | | | Hulotte chat-huant |
| | Strix nebulosa (II) | | | Chouette lapone |
| | Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B) | | | Chouette de l'Oural |
| | Surnia ulula (II) | | | Chouette épervière |
| Tytonidae | | | | Chouettes effraies |
| | Tyto alba (II) | | | Chouette effraie |
| | Tyto soumagnei (I) | | | Effraie rousse de Madagascar |
| STRUTHIONIFORMES | | | | |
| Struthionidae | | | | Autruche |
| | Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Autruche |
| TINAMIFORMES | | | | |
| Tinamidae | | | | Tinamous |
| | Tinamus solitarius (I) | | | Tinamou solitaire |
| TROGONIFORMES | | | | |
| Trogonidae | | | | Quetzals |
| | Pharomachrus mocinno (I) | | | Quetzal resplendissant |
| REPTILIA | | | | Reptiles |
| CROCODYLIA | | | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |
| | | CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Crocodiliens |
| Alligatoridae | | | | Alligators, caïmans |
| | Alligator sinensis (I) | | | Alligator de Chine |
| | Caiman crocodilus apaporiensis (I) | | | Caïman du Rio Apaporis |
| | Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B) | | | Caïman à museau large |
| | Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | | | Caïman noir |
| Crocodylidae | | | | Crocodiles |
| | Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages | | | Crocodile américain |
| | Crocodylus cataphractus (I) | | | Faux gavial d'Afrique |
| | Crocodylus intermedius (I) | | | Crocodile de l'Orénoque |
| | Crocodylus mindorensis (I) | | | Crocodile de Mindoro |
| | Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l'annexe B.) | | | Crocodile de Morelet |
| | Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Crocodile du Nil |
| | Crocodylus palustris (I) | | | Crocodile des marais |
| | Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B | | | Crocodile marin |
| | Crocodylus rhombifer (I) | | | Crocodile de Cuba |
| | Crocodylus siamensis (I) | | | Crocodile du Siam |
| | Osteolaemus tetraspis (I) | | | Crocodile à museau court |
| | Tomistoma schlegelii (I) | | | Faux gavial malais |
| Gavialidae | | | | Gavial |
| | Gavialis gangeticus (I) | | | Gavial du Gange |
| RHYNCHOCEPHALIA | | | | |
| Sphenodontidae | | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |
| | Sphenodon spp. (I) | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |
| SAURIA | | | | |
| Agamidae | | | | Lézards fouette-queue |
| | | | Calotes ceylonensis (III Sri Lanka) | Galéote du Sri Lanka |
| | | | Calotes desilvai (III Sri Lanka) | |
| | | | Calotes liocephalus (III Sri Lanka) | |
| | | | Calotes liolepis (III Sri Lanka) | |
| | | | Calotes manamendrai (III Sri Lanka) | |
| | | | Calotes nigrilabris (III Sri Lanka) | Agama à lèvres noires |
| | | | Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka) | |
| | | Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) | | |
| | Ceratophora erdeleni (I) | | | |
| | Ceratophora karu (I) | | | |
| | | Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) | | Lézard à corne rhino |
| | Ceratophora tennentii (I) | | | |
| | Cophotis ceylanica (I) | | | Lézards pygmée |
| | Cophotis dumbara (I) | | | |
| | | Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) | | Lézard à bosse |
| | | Saara spp. (II) | | |
| | | Uromastyx spp. (II) | | Fouette-queue |
| Anguidae | | | | Lézards-crocodiles |
| | | Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii) | | Lézards arboricoles, abronies |
| | Abronia anzuetoi (I) | | | |
| | Abronia campbelli (I) | | | |
| | Abronia fimbriata (I) | | | |
| | Abronia frosti (I) | | | |
| | Abronia meledona (I) | | | |
| Chamaeleonidae | | | | Caméléons vrais |
| | | Archaius spp. (II) | | |
| | | Bradypodion spp. (II) | | Brookésies |
| | | Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Brookésies |
| | Brookesia perarmata (I) | | | Brookésie d'Antsingy |
| | | Calumma spp. (II) | | Caméléons fourchus |
| | | Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Caméléons vrais |
| | Chamaeleo chamaeleon (II) | | | Caméléon commun |
| | | Furcifer spp. (II) | | Caméléons fourchus |
| | | Kinyongia spp. (II) | | Brookésies |
| | | Nadzikambia spp. (II) | | Brookésies |
| | | Palleon spp. (II) | | |
| | | Rhampoleon spp. (II) | | Rhampholeon |
| | | Rieppeleon spp. (II) | | Rieppeleon |
| | | Trioceros spp. (II) | | |
| Cordylidae | | | | Cordyles |
| | | Cordylus spp. (II) | | Lézard épineux d'Afrique australe |
| | | Hemicordylus spp. (II) | | |
| | | Karusaurus spp. (II) | | |
| | | Namazonurus spp. (II) | | |
| | | Ninurta spp. (II) | | |
| | | Ouroborus spp. (II) | | |
| | | Pseudocordylus spp. (II) | | |
| | | Smaug spp. (II) | | |
| Gekkonidae | | | | Geckos |
| | Cnemaspis psychedelica (I) | | | Gecko psychédélique |
| | | | Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | Gekko gecko (II) | | Gecko tokay |
| | Gonatodes daudini (I) | | | Gecko à griffes des Grenadines |
| | | Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon) | | Geckos léopards |
| | | | Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon) | |
| | | | Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon) | |
| | | | Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon) | |
| | | | Goniurosaurus splendens #18 (III Japon) | |
| | | | Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon) | |
| | | | Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon) | |
| | | | | |
| | | | Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | Lygodactylus williamsi (I) | | | Gecko nain turquoise |
| | | | Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | Nactus serpensinsula (II) | | Gecko de l'île Serpent |
| | | Naultinus spp. (II) | | Geckos de Nouvelle-Zélande |
| | | Paroedura androyensis (II) | | |
| | | Paroedura masobe (II) | | Gecko de Madagascar à gros yeux |
| | | Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Phelsumes |
| | Phelsuma guentheri (II) | | | Phelsume de Günther |
| | | Rhoptropella spp. (II) | | |
| | | | Sphaerodactylus armasi (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus celicara (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus intermedius (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus oliveri (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus pimienta (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus ruibali (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus siboney (III Cuba) | |
| | | | Sphaerodactylus torrei (III Cuba) | |
| | | | Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | | Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | Uroplatus spp. (II) | | Uroplates |
| | | | Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| Helodermatidae | | | | Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) |
| | | Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila |
| | Heloderma horridum charlesbogerti (I) | | | Lézard perlé du Guatemala |
| Iguanidae | | | | Iguanes |
| | | Amblyrhynchus cristatus (II) | | Iguane marin |
| | Brachylophus spp. (I) | | | Iguanes des Fidji |
| | | Conolophus spp. (II) | | Iguanes terrestres |
| | | Ctenosaura spp (II) | | Iguane à queue épineuse |
| | Cyclura spp. (I) | | | Iguane cornu, iguanes terrestres |
| | | Iguana spp. (II) | | Iguanes vrais |
| | | Phrynosoma blainvillii (II) | | Lézard cornu |
| | | Phrynosoma cerroense (II) | | Lézard cornu de l'île de Cedros |
| | | Phrynosoma coronatum (II) | | Lézard cornu de San Diego |
| | | Phrynosoma wigginsi (II) | | Lézard cornu |
| | Sauromalus varius (I) | | | Chuckwulla de San Esteban |
| Lacertidae | | | | Lézards |
| | Gallotia simonyi (I) | | | Lézard géant de Hierro |
| | Podarcis lilfordi (II) | | | Lézard des Baléares |
| | Podarcis pityusensis (II) | | | Lézard des Pityuses |
| Lanthanotidae | | | | Lanthanotus borneensis |
| | | Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages) | | Lézards monitor |
| Polychrotidae | | | | Anoles |
| | | | Anolis agueroi (III Cuba) | |
| | | | Anolis baracoae (III Cuba) | |
| | | | Anolis barbatus (III Cuba) | |
| | | | Anolis chamaeleonides (III Cuba) | |
| | | | Anolis equestris (III Cuba) | |
| | | | Anolis guamuhaya (III Cuba) | |
| | | | Anolis luteogularis (III Cuba) | |
| | | | Anolis pigmaequestris (III Cuba) | |
| | | | Anolis porcus (III Cuba) | |
| Scincidae | | | | Lézards |
| | | Corucia zebrata (II) | | Scinque géant des îles Salomon |
| Teiidae | | | | Lézards-caïmans, téjus |
| | | Crocodilurus amazonicus (II) | | Crocodile lézardet |
| | | Dracaena spp. (II) | | Lézards caïmans |
| | | Salvator spp. (II) | | |
| | | Tupinambis spp.(II) | | Tégu |
| Varanidae | | | | Varans |
| | | Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Varans |
| | Varanus bengalensis (I) | | | Varan du Bengale |
| | Varanus flavescens (I) | | | Varan jaune |
| | Varanus griseus (I) | | | Varan du désert |
| | Varanus komodoensis (I) | | | Varan de Komodo, dragon de Komodo |
| | Varanus nebulosus (I) | | | Varan nébuleux |
| | Varanus olivaceus (II) | | | Varan olivâtre |
| Xenosauridae | | | | Lézard crocodile de Chine |
| | Shinisaurus crocodilurus (I) | | | Lézard crocodile de Chine |
| SERPENTES | | | | Serpents |
| Boidae | | | | Boïdés |
| | | Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Boïdés |
| | Acrantophis spp. (I) | | | Boa des savanes de Madagascar |
| | Boa constrictor occidentalis (I) | | | Boa constricteur occidental |
| | Epicrates inornatus (I) | | | Boa de Porto Rico |
| | Epicrates monensis (I) | | | Boa de Mona |
| | Epicrates subflavus (I) | | | Boa de Jamaïque |
| | Eryx jaculus (II) | | | Eryx javelot |
| | Sanzinia madagascariensis (I) | | | Boa des forêts de Madagascar |
| Bolyeriidae | | | | Boas de l'île Ronde |
| | | Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Boas de l'île Ronde |
| | Bolyeria multocarinata (I) | | | Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde |
| | Casarea dussumieri (I) | | | Boas de l'île Ronde de Dussumier |
| Colubridae | | | | Autres serpents |
| | | | Atretium schistosum (III Inde) | Serpent à carènes olive |
| | | | Cerberus rynchops (III Inde) | Serpent d'eau à ventre blanc |
| | | Clelia clelia (II) | | Mussurana |
| | | Cyclagras gigas (II) | | Faux cobra aquatique du Brésil |
| | | Elachistodon westermanni (II) | | Mangeur d'œufs indien de Westermann |
| | | Ptyas mucosus (II) | | Serpent ratier indien |
| | | | Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre d'eau asiatique |
| | | | Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde) | |
| | | | Xenochrophis tyleri (III Inde) | |
| Elapidae | | | | Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras |
| | | Hoplocephalus bungaroides (II) | | Hoplocéphale à large tête |
| | | | Micrurus diastema (III Honduras) | Micrure distancé |
| | | | Micrurus nigrocinctus (III Honduras) | Micrure à bandes noires |
| | | | Micrurus ruatanus (III Honduras) | |
| | | Naja atra (II) | | Cobra cracheur chinois |
| | | Naja kaouthia (II) | | Cobra à monocle |
| | | Naja mandalayensis (II) | | Cobra de Mandalay |
| | | Naja naja (II) | | Cobra des Indes |
| | | Naja oxiana (II) | | Cobra d’Asie centrale |
| | | Naja philippinensis (II) | | Cobra cracheur des Philippines |
| | | Naja sagittifera (II) | | Cobra des îles Andaman |
| | | Naja samarensis (II) | | Cobra cracheur du sud-est des Philippines |
| | | Naja siamensis (II) | | Cobra cracheur indochinois |
| | | Naja sputatrix (II) | | Cobra cracheur du sud de l’Indonésie |
| | | Naja sumatrana (II) | | Cobra cracheur doré |
| | | Ophiophagus hannah (II) | | Cobra royal ou hamadryas |
| Loxocemidae | | | | Loxocèmes ou pythons mexicains |
| | | Loxocemidae spp. (II) | | Loxocèmes ou pythons mexicains |
| Pythonidae | | | | Pythons |
| | | Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Pythons |
| | Python molurus molurus (I) | | | Python molure indien |
| Tropidophiidae | | | | Boas terrestres |
| | | Tropidophiidae spp. (II) | | Boas terrestres |
| Viperidae | | | | Crotales, vipères |
| | | Atheris desaixi (II) | | Atheris desaixi |
| | | Bitis worthingtoni (II) | | Bitis worthingtoni |
| | | | Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B) | Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel |
| | | Crotalus durissus unicolor | | Crotale d'Aruba |
| | | | Daboia russelii (III Inde) | Vipère de Russell ou Dabois |
| | | Pseudocerastes urarachnoides (II) | | Vipère à queue d’araignée |
| | | Trimeresurus mangshanensis (II) | | Vipère à fossettes du mont Mang |
| | Vipera latifii | | | Vipère de Latifi |
| | Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Vipère d'Orsini |
| | | Vipera wagneri (II) | | Vipère de Wagner |
| TESTUDINES | | | | |
| Carettochelyidae | | | | Tortues à nez de cochon |
| | | Carettochelys insculpta (II) | | Tortue à nez de cochon |
| Chelidae | | | | Tortues à col court |
| | | Chelodina mccordi (II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature) | | Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti |
| | Pseudemydura umbrina (I) | | | Tortues des étangs de Perth |
| Cheloniidae | | | | Tortues marines |
| | Cheloniidae spp. (I) | | | Tortues marines |
| Chelydridae | | | | Tortues happeuses |
| | | | Chelydra serpentina (III États-Unis d'Amérique) | |
| | | | Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique) | Tortue alligator |
| Dermatemydidae | | | | Tortue de Tabasco |
| | | Dermatemys mawii (II) | | Tortue de Tabasco |
| Dermochelyidae | | | | Tortue luth |
| | Dermochelys coriacea (I) | | | Tortue luth |
| Emydidae | | | | Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. |
| | | Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants) | | Tortue peinte |
| | | Clemmys guttata (II) | | Tortue ponctuée |
| | | Emydoidea blandingii (II) | | Tortue mouchetée |
| | | | Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine) | Cistude |
| | | Glyptemys insculpta (II) | | Clemmyde sculptée |
| | Glyptemys muhlenbergii (I) | | | Clemmyde de Muhlenberg |
| | | | Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique) | Graptemys |
| | | Malaclemys terrapin (II) | | Tortue à dos de diamant |
| | | Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Terrapenes ou tortues-boîtes |
| | Terrapene coahuila (I) | | | Tortue-boîte de Coahuila |
| Geoemydidae | | | | |
| | Batagur affinis (I) | | | Tortue fluviale indienne |
| | Batagur baska (I) | | | Émyde fluviale indienne |
| | | Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | |
| | | Batagur dhongoka (II) | | |
| | | Batagur kachuga (II) | | |
| | | Batagur trivittata (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | |
| | | Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata,C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani,C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Tortue-boîte d'Asie |
| | Cuora bourreti (I) | | | Tortue-boîte de Bourret |
| | Cuora picturata (I) | | | Tortue-boîte du Sud du Viêt Nam |
| | | Cyclemys spp. (II) | | Tortue-feuille d'Asie |
| | Geoclemys hamiltonii (I) | | | Clemmyde de Hamilton |
| | | Geoemyda japonica (II) | | Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu |
| | | Geoemyda spengleri (II) | | Géoémyde de Spengler |
| | | Hardella thurjii (II) | | Émyde indienne à diadème |
| | | Heosemys annandalii(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Hiérémyde d'Annandal |
| | | Heosemys depressa(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Héosémyde de l'Arakan |
| | | Heosemys grandis (II) | | Héosémyde géante |
| | | Heosemys spinosa (II) | | Héosémyde épineuse |
| | | Leucocephalon yuwonoi (II) | | Géoémyde des Célèbes |
| | | Malayemys macrocephala (II) | | Platémyde à grosse tête |
| | | Malayemys subtrijuga (II) | | Émyde des rizières |
| | Mauremys annamensis (I) | | | Émyde d'Annam |
| | | | Mauremys iversoni (III Chine) | Émyde d’Iverson |
| | | | | |
| | | Mauremys japonica (II) | | Émyde du Japon |
| | | | Mauremys megalocephala (III Chine) | Émyde chinoise à grosse tête |
| | | Mauremys mutica (II) | | Émyde mutique |
| | | Mauremys nigricans (II) | | Émyde chinoise à cou rouge |
| | | | Mauremys pritchardi (III Chine) | Émyde de Pritchard |
| | | | Mauremys reevesii (III Chine) | Émyde chinoise de Reeves |
| | | | Mauremys sinensis (III Chine) | Émyde chinoise |
| | Melanochelys tricarinata (I) | | | Émyde tricarénée |
| | | Melanochelys trijuga (II) | | Tortue noire de l'Inde |
| | Morenia ocellata (I) | | | Émyde ocellée de Birmanie |
| | | Morenia petersi (II) | | Émyde à ocelles du Bengale |
| | | Notochelys platynota (II) | | Émyde malaise |
| | | | Ocadia glyphistoma (III Chine) | |
| | | | Ocadia philippeni (III Chine) | |
| | | Orlitia borneensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Émyde géante de Bornéo |
| | | Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Pangsuras |
| | Pangshura tecta (I) | | | Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit |
| | | Sacalia bealei (II) | | Émyde chinoise à trois ocelles |
| | | | Sacalia pseudocellata (III Chine) | Émyde dentelée à trois carènes |
| | | Sacalia quadriocellata (II) | | Émyde chinoise à quatre ocelles |
| | | Siebenrockiella crassicollis (II) | | Émyde dentelée à trois carènes |
| | | Siebenrockiella leytensis (II) | | Héosémyde de Leyte |
| | | Vijayachelys silvatica (II) | | Héosémyde de Cochin |
| Platysternidae | | | | Tortue à grosse tête |
| | Platysternidae spp. (I) | | | Platysterne à grosse tête |
| Podocnemididae | | | | Péloméduses, péluses |
| | | Erymnochelys madagascariensis (II) | | Podocnémide de Madagascar |
| | | Peltocephalus dumerilianus (II) | | Podocnémide de Duméril |
| | | Podocnemis spp. (II) | | Podocnémides à front sillonné |
| Testudinidae | | | | Tortues terrestres |
| | | Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Tortues terrestres |
| | Astrochelys radiata (I) | | | Tortue rayonnée ou étoilée |
| | Astrochelys yniphora (I) | | | Tortue à éperon ou à soc |
| | Chelonoidis niger (I) | | | Tortue géante des Galapagos |
| | Geochelone elegans (I) | | | Tortue étoilée d'Inde |
| | Geochelone platynota (I) | | | Tortue étoilée de Birmanie |
| | Gopherus flavomarginatus (I) | | | Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique |
| | Malacochersus tornieri (I) | | | Tortue à carapace souple |
| | Psammobates geometricus (I) | | | Tortue géométrique |
| | Pyxis arachnoides (I) | | | Tortue araignée, pyxide arachnoïde |
| | Pyxis planicauda (I) | | | Pyxide à dos plat |
| | Testudo graeca (II) | | | Tortue grecque ou mauresque |
| | Testudo hermanni (II) | | | Tortue d'Hermann |
| | Testudo kleinmanni (I) | | | Tortue de Kleinmann |
| | Testudo marginata (II) | | | Tortue bordée |
| Trionychidae | | | | Tortues molles, trionyx |
| | | Amyda cartilaginea (II) | | Trionyx cartilagineux |
| | | | Apalone ferox (III États-Unis d'Amérique) | |
| | | | Apalone mutica (III États-Unis d'Amérique) | |
| | | | Apalone spinifera (III États-Unis d'Amérique (sauf les sous-espèces incrites à l'Annexe A) | |
| | Apalone spinifera atra (I) | | | Trionyx noir ou tortue molle noire |
| | | Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Trionchychinés |
| | Chitra chitra (I) | | | Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle |
| | Chitra vandijki (I) | | | Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle |
| | | Cyclanorbis elegans (II) | | Trionyx à clapets de Nubie |
| | | Cyclanorbis senegalensis (II) | | Trionyx à clapets du Sénégal |
| | | Cycloderma aubryi (II) | | Trionyx à clapets d'Aubry |
| | | Cycloderma frenatum (II) | | Trionyx à clapets du Zambézie |
| | | Dogania subplana (II) | | Trionyx de Malaisie |
| | | Lissemys ceylonensis (II) | | |
| | | Lissemys punctata (II) | | Trionyx à clapets de l'Inde |
| | | Lissemys scutata (II) | | |
| | | Nilssonia formosa (II) | | Trionyx de Birmanie |
| | Nilssonia gangetica (I) | | | Trionyx du Gange |
| | Nilssonia hurum (I) | | | Trionyx à ocelles |
| | | Nilssonia leithii (II) | | Trionyx de Leith |
| | Nilssonia nigricans (I) | | | Trionyx noirâtre |
| | | Palea steindachneri (II) | | Trionyx à cou caronculé |
| | | Pelochelys spp. (II) | | Pélochélides |
| | | Pelodiscus axenaria (II) | | Tryonix du Hunan |
| | | Pelodiscus maackii (II) | | Trionyx de l'Amur |
| | | Pelodiscus parviformis (II) | | Trionyx de Chine |
| | | Rafetus euphraticus (II) | | Rafetus euphraticus |
| | | Rafetus swinhoei (II) | | Trionyx du Yang-Tse |
| | | Trionyx triunguis (II) | | Tortue molle du Nil |
| AMPHIBIA | | | | Amphibiens |
| ANURA | | | | Grenouilles et crapauds |
| Aromobatidae | | | | Grenouilles arboricoles cryptiques |
| | | Allobates femoralis (II) | | Épipedobate fémoral |
| | | Allobates hodli (II) | | |
| | | Allobates myersi (II) | | Épipedobate myersi |
| | | Allobates zaparo (II) | | Épipedobate zaparo |
| | | Anomaloglossus rufulus (II) | | Épipedobate rufulus |
| Bufonidae | | | | Crapauds |
| | Altiphrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde de Malcolm |
| | Amietophrynus channingi (I) | | | |
| | Amietophrynus superciliaris (I) | | | Crapaud du Cameroun |
| | Atelopus zeteki (I) | | | Crapaud orange |
| | Incilius periglenes (I) | | | Crapaud vert du Sonora |
| | Nectophrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares |
| | Nimbaphrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares du mont Nimba |
| Calyptocephalellidae | | | | |
| | | | Calyptocephalella gayi (III Chili) | Calyptocephalella gayi |
| Conrauidae | | | | Grenouilles |
| | | Conraua goliath | | Grenouille géante ou Goliath |
| Dendrobatidae | | | | Dendrobates |
| | | Adelphobates spp. (II) | | |
| | | Ameerega spp. (II) | | |
| | | Andinobates spp. (II) | | |
| | | Dendrobates spp. (II) | | Dendrobates |
| | | Epipedobates spp. (II) | | Dendrobates |
| | | Excidobates spp. (II) | | |
| | | Hyloxalus azureiventris (II) | | Epipedobate au ventre bleu |
| | | Minyobates spp. (II) | | Minyobates de Steyermark |
| | | Oophaga spp. (II) | | |
| | | Phyllobates spp. (II) | | Phyllobates |
| | | Ranitomeya spp. (II) | | |
| Dicroglossidae | | | | Grenouilles |
| | | Euphlyctis hexadactylus (II) | | Grenouille du Bengale |
| | | Hoplobatrachus tigerinus (II) | | Grenouille-tigre |
| Hylidae | | | | Rainettes |
| | | Agalychnis annae (II)

  Agalychnis callidryas (II)

  Agalychnis moreletii (II)

  Agalychnis saltator (II)

  Agalychnis spurrelli (II) | | Rainette arboricole à côtes bleues
  Rainette à yeux rouges
  Rainette arboricole de Morelet
  Grenouille d'arbre de spurrelli |
| Mantellidae | | | | Mantelles |
| | | Mantella spp. (II) | | Mantelles |
| Microhylidae | | | | Grenouilles tomates |
| | | Dyscophus antongilii (II) | | Grenouille tomate |
| | | Dyscophus guineti (II) | | Dyscophus guineti |
| | | Dyscophus insularis (II) | | Dyscophus insularis |
| | | Scaphiophryne boribory (II) | | Scaphiophryne boribory |
| | | Scaphiophryne gottlebei (II) | | Grenouille rouge |
| | | Scaphiophryne marmorata (II) | | Scaphiophryne marmorata |
| | | Scaphiophryne spinosa (II) | | Scaphiophryne spinosa |
| Myobatrachidae | | | | Grenouilles à incubation gastrique |
| | | Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes) | | Grenouille à incubation gastrique |
| Telmatobiidae | | | | Telmatobiidae |
| | Telmtobus culeus (I) | | | Grenouille géante du lac Titicaca |
| CAUDATA | | | | |
| Ambystomatidae | | | | Axolotls |
| | | Ambystoma dumerilii (II) | | Salamandre du lac Pàtzaran |
| | | Ambystoma mexicanum (II) | | Axolotl, ambystome du Mexique |
| Cryptobranchidae | | | | Salamandres géantes |
| | Andrias spp. (I) | | | Salamandres géantes |
| | | | Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d'Amérique) | Ménopome ou salamandre-alligator |
| Hynobiidae | | | | Salamandres d'Asie |
| | | | Hynobius amjiensis (III Chine) | Salamandre d’Asie |
| Salamandridae | | | | Salamandres et tritons |
| | | | Echinotriton andersoni #18 (III Japan) | Triton |
| | | Echinotriton chinhaiensis (II) | | |
| | | Echinotriton maxiquadratus (II) | | |
| | Neurergus kaiseri (I) | | | Triton empereur |
| | | Paramesotriton spp (II) | | |
| | | | Salamandra algira (III Algérie) | |
| | | Tylototriton spp. (II) | | |
| ELASMOBRANCHII | | | | Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies |
| CARCHARHINIFORMES | | | | |
| Carcharhinidae | | | | Requins |
| | | Carcharhinus falciformis (II) | | Requin soyeux |
| | | Carcharhinus longimanus (II) | | Requin océanique |
| Sphyrnidae | | | | Sphyrnidae |
| | | Sphyrna lewini (II) | | Requin marteau halicorne |
| | | Sphyrna mokarran (II) | | Grand requin marteau |
| | | Sphyrna zygaena (II) | | Requin marteau lisse |
| LAMNIFORMES | | | | |
| Alopiidae | | | | Requins-renards |
| | | Alopias spp. (II) | | Requins-renards |
| Cetorhinidae | | | | Requins pélerins |
| | | Cetorhinus maximus (II) | | Requin pèlerin |
| Lamnidae | | | | Lamnidés |
| | | Carcharodon carcharias (II) | | Grand requin blanc |
| | | Isurus oxyrinchus (II) | | Requin mako ou requin-taupe bleu |
| | | Isurus paucus (II) | | Petit requin-taupe |
| | | Lamna nasus (II) | | Requin-taupe |
| MYLIOBATIFORMES | | | | |
| Myliobatidae | | | | |
| | | Manta spp.(II) | | Raie manta |
| | | Mobula spp. (II) | | Raies mobula |
| Potamotrygonidae | | | | Raies d’eau douce |
| | | | Paratrygon aiereba (III Colombie) | Raie d’eau douce |
| | | | Potamotrygon spp. (III Brésil) (population du Brésil) | Raie d’eau douce |
| | | | Potamotrygon constellata (III Colombie) | Raie d’eau douce |
| | | | Potamotrygon magdalenae (III Colombie) | Raie d’eau douce |
| | | | Potamotrygon motoro (III Colombie) | Raie à aiguillon commune |
| | | | Potamotrygon orbignyi (III Colombie) | Raie d’eau douce |
| | | | Potamotrygon schroederi (III Colombie) | Pastenague de Schroder |
| | | | Potamotrygon scobina (III Colombie) | Raie d’eau douce |
| | | | Potamotrygon yepezi (III Colombie) | Raie d’eau douce |
| ORECTOLOBIFORMES | | | | |
| Rhincodontidae | | | | Requin baleine |
| | | Rhincodon typus (II) | | Requin baleine |
| RHINOPRISTIFORMES | | | | |
| | | | | |
| Pristidae | | | | Poissons-scie |
| | Pristidae spp. (I) | | | Poissons-scie |
| | | | | |
| Glaucostegidae | | | | Guitares de mer géantes |
| | | Glaucostegus spp. (II) | | Guitare de mer géante |
| Rhinidae | | | | |
| | | Rhinidae spp. (II) | | |
| ACTINOPTERI | | | | Poissons osseux |
| ACIPENSERIFORMES | | | | |
| | | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Polyodons, esturgeons |
| Acipenseridae | | | | Esturgeons |
| | Acipenser brevirostrum (I) | | | Esturgeon à nez court |
| | Acipenser sturio (I) | | | Esturgeon européen |
| ANGUILLIFORMES | | | | |
| Anguillidae | | | | Anguillidés (anguilles) |
| | | Anguilla anguilla (II) | | Anguille européenne |
| CYPRINIFORMES | | | | |
| Catostomidae | | | | Cui-ui |
| | Chasmistes cujus (I) | | | Cui-ui |
| Cyprinidae | | | | Barbus aveugles, barbeaux de Julien |
| | | Caecobarbus geertsii (II) | | Barbu aveugle africain |
| | Probarbus jullieni (I) | | | Barbu de Jullien |
| OSTEOGLOSSIFORMES | | | | Arapaïmas, ostéoglossiformes |
| Arapaimidae | | | | |
| | | Arapaima gigas (II) | | Arapaïma |
| Osteoglossidae | | | | Arapaïmas, scléropages d'Asie, ostéoglossidés |
| | Scleropages formosus (I) | | | Scléropage d'Asie |
| | Scleropages inscriptus (I) | | | |
| PERCIFORMES | | | | |
| Labridae | | | | Labres, girelles, vieilles |
| | | Cheilinus undulatus (II) | | Napoléon |
| Pomacanthidae | | | | |
| | | Holacanthus clarionensis (II) | | Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion |
| Sciaenidae | | | | Acoupa de MacDonald |
| | Totoaba macdonaldi (I) | | | Acoupa de MacDonald |
| SILURIFORMES | | | | |
| Pangasiidae | | | | Silure de verre géant |
| | Pangasianodon gigas (I) | | | Silure de verre géant |
| Loricariidae | | | | |
| | | | Hypancistrus zebra. (III Brésil) | |
| SYNGNATHIFORMES | | | | |
| Syngnathidae | | | | Hippocampes |
| | | Hippocampus spp. (II) | | Hippocampes |
| DIPNEUSTI | | | | Sarcoptérygiens |
| CERATODONTIFORMES | | | | |
| Neoceratodontidae | | | | Cératodes |
| | | Neoceratodus forsteri (II) | | Dipneuste |
| COELACANTHI | | | | Cœlacanthes |
| COELACANTHIFORMES | | | | |
| Latimeriidae | | | | Cœlacanthes |
| | Latimeria spp. (I) | | | Cœlacanthes |
| ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) |
| HOLOTHUROIDEA | | | | Holothuries |
| ASPIDOCHIROTIDA | | | | |
| Stichopodidae | | | | Holothuries |
| | | | Isostichopus fuscus (III Équateur) | Holothurie géante |
| HOLOTHURIIDA | | | | |
| Holothuriidae | | | | Holoturies, concombres de mer |
| | | Holothuria fuscogilva (II) | | Holothurie blanche à mamelles |
| | | Holothuria nobilis (II) | | |
| | | Holothuria whitmaei (II) | | |
| ARTHROPODA (ARTHROPODES) |
| ARACHNIDA | | | | Araignées et scorpions |
| ARANEAE | | | | |
| Theraphosidae | | | | Mygales ou tarentules |
| | | Aphonopelma albiceps (II) | | Mygale mexicaine |
| | | Aphonopelma pallidum (II) | | Tarantule rose-thé |
| | | Brachypelma spp. (II) | | Mygales |
| | | Poecilotheria spp. (II) | | Araignées ornementales |
| SCORPIONES | | | | |
| Scorpionidae | | | | Scorpions |
| | | Pandinus camerounensis (II) | | |
| | | Pandinus dictator (II) | | Scorpion dictateur |
| | | Pandinus gambiensis (II) | | Scorpion de Gambie ou grand scorpion |
| | | Pandinus imperator (II) | | Scorpion impérial ou empereur |
| | | Pandinus roeseli (II) | | |
| INSECTA | | | | Insectes |
| COLEOPTERA | | | | Coléoptères |
| Lucanidae | | | | Lucanes |
| | | | Colophon spp. (III Afrique du Sud) | Colophon |
| Scarabaeidae | | | | Scarabées |
| | | Dynastes satanas (II) | | Dynaste satanas |
| LEPIDOPTERA | | | | Papillons |
| Nymphalidae | | | | |
| | | | Agrias amydon boliviensis (III Bolivie) | |
| | | | Morpho godartii lachaumei (III Bolivie) | |
| | | | Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie) | |
| Papilionidae | | | | Papillons, machaons, ornithoptères |
| | Achillides chikae chikae (I) | | | Machaon de Luzon |
| | Achillides chikae hermeli (I) | | | Machaon de Mindoro |
| | | Atrophaneura jophon (II) | | |
| | | Atrophaneura palu | | |
| | | Atrophaneura pandiyana (II) | | |
| | | Bhutanitis spp. (II) | | Machaons |
| | | Graphium sandawanum | | |
| | | Graphium stresemanni | | |
| | | Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ornithoptères |
| | Ornithoptera alexandrae (I) | | | Ornithoptère de la Reine Alexandra |
| | | Papilio benguetanus | | |
| | | Papilio esperanza | | |
| | Papilio homerus (I) | | | Porte-queue Homerus |
| | Papilio hospiton (II) | | | Porte-queue de Corse |
| | | Papilio morondavana | | Papilio morondavana |
| | | Papilio neumoegeni | | |
| | | Parides ascanius | | Parides ascanius |
| | | Parides hahneli | | Parides hahneli |
| | Parides burchellanus (I) | | | |
| | Parnassius apollo (II) | | | Apollon |
| | | Teinopalpus spp. (II) | | Teinopalpus |
| | | Trogonoptera spp. (II) | | Ornithoptères |
| | | Troides spp. (II) | | Ornithoptères |
| ANNELIDA (ANNÉLIDES) |
| HIRUDINOIDEA | | | | Sangsues |
| ARHYNCHOBDELLIDA | | | | |
| Hirudinidae | | | | Sangsues |
| | | Hirudo medicinalis (II) | | Sangsue médicinale |
| | | Hirudo verbana (II) | | Sangsue de Verbano |
| MOLLUSCA (MOLLUSQUES) |
| BIVALVIA | | | | Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) |
| MYTILOIDA | | | | |
| Mytilidae | | | | Datte de mer |
| | | Lithophaga lithophaga (II) | | Datte de mer |
| UNIONOIDA | | | | |
| Unionidae | | | | Moules d'eau douce, moules perlées |
| | Conradilla caelata (I) | | | Conradilla caelata |
| | | Cyprogenia aberti (II) | | Cyprogenia aberti |
| | Dromus dromas (I) | | | Dromus dromas |
| | Epioblasma curtisii (I) | | | Epioblasma curtisii |
| | Epioblasma florentina (I) | | | Dysnomia florentina florentina |
| | Epioblasma sampsonii (I) | | | Epioblasma sampsonii |
| | Epioblasma sulcata perobliqua (I) | | | Epioblasma sulcata perobliqua |
| | Epioblasma torulosa gubernaculum (I) | | | Dysnomia torulosa gubernaculum |
| | | Epioblasma torulosa rangiana (II) | | Épioblasme ventrue |
| | Epioblasma torulosa torulosa (I) | | | Epioblasma torulosa torulosa |
| | Epioblasma turgidula (I) | | | Epioblasma turgidula |
| | Epioblasma walkeri (I) | | | Epioblasma walkeri |
| | Fusconaia cuneolus (I) | | | Fusconaia cuneolus |
| | Fusconaia edgariana (I) | | | Fusconaia edgariana |
| | Lampsilis higginsii (I) | | | Lampsilis higginsiil |
| | Lampsilis orbiculata orbiculata (I) | | | Lampsilis orbiculata orbiculata |
| | Lampsilis satur (I) | | | Lampsilis satur |
| | Lampsilis virescens (I) | | | Lampsilis virescens |
| | Plethobasus cicatricosus (I) | | | Plethobasus cicatricosus |
| | Plethobasus cooperianus (I) | | | Plethobasus cooperianus |
| | | Pleurobema clava (II) | | Pleurobema clava |
| | Pleurobema plenum (I) | | | Pleurobema plenum |
| | Potamilus capax (I) | | | Moule perlée |
| | Quadrula intermedia (I) | | | Quadrula intermedia |
| | Quadrula sparsa (I) | | | Quadrula sparsa |
| | Toxolasma cylindrella (I) | | | Toxolasma cylindrella |
| | Unio nickliniana (I) | | | Unio nickliniana |
| | Unio tampicoensis tecomatensis (I) | | | Lampsilis tampicoensis tecomatensis |
| | Villosa trabalis (I) | | | Villosa trabalis |
| VENEROIDA | | | | |
| Tridacnidae | | | | Bénitiers |
| | | Tridacnidae spp. (II) | | Bénitiers |
| CEPHALOPODA | | | | |
| NAUTILIDA | | | | |
| Nautilidae | | | | Nautiles |
| | | Nautilidae spp. (II) | | Nautiles |
| GASTROPODA | | | | Limaces, escargots et strombes |
| MESOGASTROPODA | | | | |
| Strombidae | | | | Strombes |
| | | Strombus gigas (II) | | Lambis |
| STYLOMMATOPHORA | | | | |
| Achatinellidae | | | | Achatinidés |
| | Achatinella spp. (I) | | | Achatinella |
| Camaenidae | | | | Camaenidae |
| | | Papustyla pulcherrima (II) | | Escargot arboricole de l'île Manus |
| Cepolidae | | | | |
| | Polymita spp. (I) | | | Polymita |
| CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) |
| ANTHOZOA | | | | Coraux, anémones de mer |
| ANTIPATHARIA | | | | |
| | | ANTIPATHARIA spp. (II) | | Coraux noirs |
| GORGONACEAE | | | | |
| Coralliidae | | | | Coraux rouges et roses |
| | | | Corallium elatius (III Chine) | |
| | | | Corallium japonicum (III Chine) | |
| | | | Corallium konjoi (III Chine) | |
| | | | Corallium secundum (III Chine) | |
| HELIOPORACEA | | | | |
| Helioporidae | | | | Corail bleu |
| | | Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea)  (6) | | Corail bleu |
| SCLERACTINIA | | | | |
| | | SCLERACTINIA spp. (II)  (6) | | Coraux récifaux |
| STOLONIFERA | | | | |
| Tubiporidae | | | | Orgues de mer |
| | | Tubiporidae spp. (II)  (6) | | Corail orgue |
| HYDROZOA | | | | Hydres, coraux de feu, physalies |
| MILLEPORINA | | | | |
| Milleporidae | | | | Coraux de feu |
| | | Milleporidae spp. (II)  (6) | | Coraux de feu |
| STYLASTERINA | | | | |
| Stylasteridae | | | | Autres coraux |
| | | Stylasteridae spp. (II)  (6) | | Stylasteridae |
| FLORE |
| AGAVACEAE | | | | Agaves |
| | Agave parviflora (I) | | | Agave parviflora |
| | | Agave victoriae-reginae (II) #4 | | Agave victoriae-reginae |
| | | Nolina interrata (II) | | Nolina interrata |
| | | Yucca queretaroensis (II) | | Yucca queretaroensis |
| AMARYLLIDACEAE | | | | Amaryllidacées |
| | | Galanthus spp. (II) #4 | | Perce-neige |
| | | Sternbergia spp. (II) #4 | | Crocus d'automne |
| ANACARDIACEAE | | | | |
| | | Operculicarya decaryi (II) | | Jabihy |
| | | Operculicarya hyphaenoides (II) | | Jabihy |
| | | Operculicarya pachypus (II) | | Tabily |
| APOCYNACEAE | | | | |
| | | Hoodia spp. (II) #9 | | Hoodia |
| | | Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 | | Pachypodes |
| | Pachypodium ambongense (I) | | | |
| | Pachypodium baronii (I) | | | |
| | Pachypodium decaryi (I) | | | |
| | | Rauvolfia serpentina (II) #2 | | Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre |
| ARALIACEAE | | | | Ginseng |
| | | Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | | Ginseng asiatique |
| | | Panax quinquefolius (II) #3 | | Ginseng d'Amérique |
| ARAUCARIACEAE | | | | Araucaridés |
| | Araucaria araucana (I) | | | Araucaria, désespoir des singes |
| ASPARAGACEAE | | | | |
| | | Beaucarnea spp. (II) | | Beaucarnea |
| BERBERIDACEAE | | | | Podophylles |
| | | Podophyllum hexandrum (II) #2 | | Podophyllum hexandrum |
| BROMELIACEAE | | | | Tillandsias aériens |
| | | Tillandsia harrisii (II) #4 | | Tillandsia harrisii |
| | | Tillandsia kammii (II) #4 | | Tillandsia kammii |
| | | Tillandsia xerographica (II)  (7) #4 | | Tillandsia xerographica |
| CACTACEAE | | | | Cactus |
| | | CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)  (8)#4 | | Cactus |
| | Ariocarpus spp. (I) | | | Ariocarpus |
| | Astrophytum asterias (I) | | | Astrophytum asterias |
| | Aztekium ritteri (I) | | | Aztekium ritteri |
| | Coryphantha werdermannii (I) | | | Coryphantha werdermannii |
| | Discocactus spp. (I) | | | Discocactus |
| | Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I) | | | Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi |
| | Echinocereus schmollii (I) | | | Echinocereus schmollii |
| | Escobaria minima (I) | | | Escobaria minima |
| | Escobaria sneedii (I) | | | Escobaria sneedii |
| | Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides) | | | Mammillaria pectinifera |
| | Melocactus conoideus (I) | | | Melocactus conoideus |
| | Melocactus deinacanthus (I) | | | Melocactus deinacanthus |
| | Melocactus glaucescens (I) | | | Melocactus glaucescens |
| | Melocactus paucispinus (I) | | | Melocactus paucispinus |
| | Obregonia denegrii (I) | | | Obregonia denegrii |
| | Pachycereus militaris (I) | | | Pachycereus militaris |
| | Pediocactus bradyi (I) | | | Pediocactus bradyi |
| | Pediocactus knowltonii (I) | | | Pediocactus knowltonii |
| | Pediocactus paradinei (I) | | | Pediocactus paradinei |
| | Pediocactus peeblesianus (I) | | | Pediocactus peeblesianus |
| | Pediocactus sileri (I) | | | Pediocactus sileri |
| | Pelecyphora spp. (I) | | | Pelecyphora |
| | Sclerocactus blainei (I) | | | Sclerocactus blainei |
| | Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) | | | Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii |
| | Sclerocactus brevispinus (I) | | | Sclerocactus brevispinus |
| | Sclerocactus cloverae (I) | | | Sclerocactus cloverae |
| | Sclerocactus erectocentrus (I) | | | Sclerocactus erectocentrus |
| | Sclerocactus glaucus (I) | | | Sclerocactus glaucus |
| | Sclerocactus mariposensis (I) | | | Sclerocactus mariposensis |
| | Sclerocactus mesae-verdae (I) | | | Sclerocactus mesae-verdae |
| | Sclerocactus nyensis (I) | | | Sclerocactus nyensis |
| | Sclerocactus papyracanthus (I) | | | Sclerocactus papyracanthus |
| | Sclerocactus pubispinus (I) | | | Sclerocactus pubispinus |
| | Sclerocactus sileri (I) | | | Sclerocactus sileri |
| | Scleraocactus wetlandicus (I) | | | Scleraocactus wetlandicus |
| | Sclerocactus wrightiae (I) | | | Sclerocactus wrightiae |
| | Strombocactus spp. (I) | | | Cactus peyote |
| | Turbinicarpus spp. (I) | | | Turbinicarpus |
| | Uebelmannia spp. (I) | | | Uebelmannia |
| CARYOCARACEAE | | | | Caryocaracées |
| | | Caryocar costaricense (II) #4 | | Caryocar du Costa Rica |
| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | | | Saussuréa, kuth |
| | Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) | | | Costus |
| CUCURBITACEAE | | | | |
| | | Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) | | Tobory |
| | | Zygosicyos tripartitus (II) | | Betoboky |
| CUPRESSACEAE | | | | Cyprès |
| | Fitzroya cupressoides (I) | | | Fitzroia, bois d’Alerce |
| | Pilgerodendron uviferum (I) | | | Pilgerodendron |
| | | Widdringtonia whytei (II) | | Cèdre du Mulanje |
| CYATHEACEAE | | | | Fougères arborescentes |
| | | Cyathea spp. (II) #4 | | Fougères arborescentes |
| CYCADACEAE | | | | Cycadales (cycadacées) |
| | | CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 | | Cycadales |
| | Cycas beddomei (I) | | | Cycas beddomei |
| DICKSONIACEAE | | | | Fougères arborescentes |
| | | Cibotium barometz (II) #4 | | |
| | | Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4 | | Dicksones |
| DIDIEREACEAE | | | | Didiéréacées |
| | | DIDIEREACEAE spp. (II) #4 | | Didiéréacées |
| DIOSCOREACEAE | | | | Dioscorées |
| | | Dioscorea deltoidea (II) #4 | | Pied d'éléphant |
| DROSERACEAE | | | | Attrape-mouches |
| | | Dionaea muscipula (II) #4 | | Dionée attrape-mouches |
| EBENACEAE | | | | Ébènes |
| | | Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #5 | | |
| EUPHORBIACEAE | | | | Euphorbes |
| | | Euphorbia spp. (II) #4
  (seulement les espèces succulentes, sauf:


  1) | Euphorbia misera; |

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

Mammifères

ARTIODACTYLA

Antilocapridae

Antilocapre

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus (I)

Addax

Ammotragus lervia (II)

Mouflon à manchettes

Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan)

Cervicapre

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Gaur

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Yack sauvage

Bos sauveli (I)

Kouprey

Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

Nilgaut

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Buffle d'Asie ou arni

Bubalus depressicornis (I)

Anoa des plaines

Bubalus mindorensis (I)

Tamarau

Bubalus quarlesi (I)

Anoa des montagnes

Budorcas taxicolor (II)

Takin

Capra falconeri (I)

Markhor

Capra caucasica (II)

Chèvre du Caucase

Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chèvre sauvage

Capra sibirica (III Pakistan)

Ibex de Sibérie

Capricornis milneedwardsii (I)

Capricorne de Milneedwards

Capricornis rubidus (I)

Capricorne rouge

Capricornis sumatraensis (I)

Serow ou capricorne de Sumatra

Capricornis thar (I)

Capricorne de l’Himalaya

Cephalophus brookei (II)

Céphalophe de Brooke

Cephalophus dorsalis (II)

Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki (I)

Céphalophe de Jentink

Cephalophus ogilbyi (II)

Céphalophe d'Ogilby

Cephalophus silvicultor (II)

Céphalophe géant

Cephalophus zebra (II)

Céphalophe rayé

Damaliscus pygargus pygargus (II)

Bontebok

Gazella bennettii (III Pakistan)

Chinkara

Gazella cuvieri (I)

Gazelle de Cuvier

Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

Gazella leptoceros (I)

Gazelle à cornes fines

Hippotragus niger variani (I)

Hippotrague noir géant

Kobus leche (II)

Cobe lechwe

Naemorhedus baileyi (I)

Goral rouge

Naemorhedus caudatus (I)

Goral à longue queue

Naemorhedus goral (I)

Goral, bouquetin du Népal

Naemorhedus griseus (I)

Goral de Chine, goral gris

Nanger dama (I)

Gazelle dama

Oryx dammah (I)

Oryx algazelle

Oryx leucoryx (I)

Oryx blanc ou d'Arabie

Ovis ammon (II)

Mouflon de l'Altaï

Ovis arabica (II)

Mouflon d'Oman

Ovis bochariensis (II)

Urial de Boukhara

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

Mouflon d'Amérique ou bighorn

Ovis collium (II)

Mouflon du Kazakhstan

Ovis cycloceros (II)

Urial afghan

Ovis darwini (II)

Argali du Gobi

Ovis gmelini (I) (population de Chypre)

Mouflon d’Anatolie

Ovis hodgsoni (I)

Mouflon de l'Himalaya

Ovis jubata (II)

Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

Ovis karelini (II)

Argali du Tian shan

Ovis nigrimontana (I)

Argali de Karatau

Ovis polii (II)

Argali de Marco Polo

Ovis punjabiensis (II)

Urial du Punjab

Ovis severtzovi (II)

Urial de Severtzov

Ovis vignei (I)

Mouflon du Ladak

Pantholops hodgsonii (I)

Antilope du Tibet

Philantomba monticola (II)

Céphalophe bleu

Pseudois nayaur (III Pakistan)

Bharal

Pseudoryx nghetinhensis (I)

Saola

Rupicapra pyrenaica ornata (II)

Chamois des Abruzzes

Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

Antilope de Mongolie

Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

Saïga

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae

Camélidés (guanaco, vigogne)

Lama guanicoe (II)

Guanaco

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3)

Vigogne

Cervidae

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

Axis calamianensis (I)

Cerf-cochon calamien

Axis kuhlii (I)

Cerf-cochon de Kuhl

Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)]

Cerf-cochon

Axis porcinus annamiticus (I)

Cerf-cochon de Thaïlande

Blastocerus dichotomus (I)

Cerf des marais

Cervus elaphus bactrianus (II)

Cerf élaphe du Turkestan

Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

Cervus elaphus hanglu (I)

Cerf élaphe du Cachemire

Dama dama mesopotamica (I)

Daim de Mésopotamie

Hippocamelus spp. (I)

Cerf des Andes

Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

Muntiacus crinifrons (I)

Muntjac noir

Muntiacus vuquangensis (I)

Muntjac géant

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

Ozotoceros bezoarticus (I)

Cerf des pampas

Pudu mephistophiles (II)

Pudu du Nord

Pudu puda (I)

Pudu du Sud

Rucervus duvaucelii (I)

Cerf du Duvaucel ou barasingha

Rucervus eldii (I)

Cerf d'Eld

Giraffidae

Giraffa camelopardalis (II)

Girafes

Hippopotamidae

Hippopotames

Hexaprotodon liberiensis (II)

Hippopotame nain

Hippopotamus amphibius (II)

Hippopotame amphibie

Moschidae

Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc

Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A)

Chevrotains porte-musc

Suidae

Babiroussa, sangliers, cochons

Babyrousa babyrussa (I)

Babiroussa

Babyrousa bolabatuensis (I)

Babiroussa de Bola Batu

Babyrousa celebensis (I)

Babiroussa des Célèbes

Babyrousa togeanensis (I)

Babiroussa de l'île Togian

Sus salvanius (I)

Sanglier nain

Tayassuidae

Pécaris

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Pécari

Catagonus wagneri (I)

Pécari du Chaco

CARNIVORA

Ailuridae

Ailurus fulgens (I)

Petit panda

Canidae

Chiens, renards, loups

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

Canis lupus (I/II)

(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

Loup

Canis simensis

Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

Cerdocyon thous (II)

Renard crabier

Chrysocyon brachyurus (II)

Loup à crinière

Cuon alpinus (II)

Dhole ou cuon d'Asie

Lycalopex culpaeus (II)

Renard colfeo

Lycalopex fulvipes (II)

Renard de Darwin

Lycalopex griseus (II)

Renard gris d'Argentine

Lycalopex gymnocercus (II)

Renard de la Pampa

Speothos venaticus (I)

Chien des buissons

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

Vulpes cana (II)

Renard de Blanford

Vulpes zerda (II)

Fennec

Eupleridae

Cryptoprocta ferox (II)

Foussa

Eupleres goudotii (II)

Euplère de Goudot

Fossa fossana (II)

Civette fossane

Felidae

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour Panthera leo (populations africaines), un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES )

Félins

Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l’article 4, paragraphe 1).

Guépard

Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Caracal

Catopuma temminckii (I)

Chat doré d'Asie

Felis nigripes (I)

Chat à pieds noirs

Felis silvestris (II)

Chat sauvage

Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l'Amérique du Nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Jaguarondi

Leopardus geoffroyi (I)

Chat de Geoffroy

Leopardus guttulus (I)

Leopardus jacobita (I)

Chat des Andes

Leopardus pardalis (I)

Ocelot

Leopardus tigrinus (I)

Chat tigré

Leopardus wiedii (I)

Margay

Lynx lynx (II)

Lynx d'Eurasie

Lynx pardinus (I)

Lynx pardelle

Neofelis diardi (I)

Panthère nébuleuse de Bornéo

Neofelis nebulosa (I)

Panthère longibande ou nébuleuse

Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Lion d'Asie

Panthera onca (I)

Jaguar

Panthera pardus (I)

Léopard, panthère

Panthera tigris (I)

Tigre

Panthera uncia (I)

Léopard des neiges

Pardofelis marmorata (I)

Chat marbré

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Chat-léopard de Chine

Prionailurus bengalensis euptilurus (II)

Chat iriomote, chat-léopard du Japon

Prionailurus planiceps (I)

Chat à tête plate

Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Chat-léopard de l'Inde

Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Puma d'Amérique centrale

Herpestidae

Mangoustes

Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan)

Mangouste d'Edwards

Herpestes fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l'Inde

Herpestes javanicus (III Pakistan)

Mangouste de Java

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

Protèle, hyènes

Hyaena hyaena (III Pakistan)

Hyène rayée

Proteles cristata (III Botswana)

Protèle

Mephitidae

Moufettes

Conepatus humboldtii (II)

Moufette de Patagonie

Mustelidae

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

Loutres

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Loutres

Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Loutre à joues blanches du Congo

Aonyx cinerea (I)

Loutre cendrée

Enhydra lutris nereis (I)

Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

Lontra felina (I)

Loutre de mer, chunchungo

Lontra longicaudis (I)

Loutre à longue queue, ou de la Plata

Lontra provocax (I)

Loutre du Chili

Lutra lutra (I)

Loutre d'Europe

Lutra nippon (I)

Loutre japonaise

Lutrogale perspicillata (I)

Loutre à pelage lisse

Pteronura brasiliensis (I)

Loutre géante du Brésil

Mustelinae

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l’Inde du Sud

Mellivora capensis (III Botswana)

Ratel

Mustela nigripes (I)

Putois à pieds noirs

Odobenidae

Morse

Odobenus rosmarus (III Canada)

Morse

Otariidae

Arctocéphales

Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A)

Otaries à fourrure

Arctocephalus philippii (II)

Arctocéphale de Juan Fernandez

Arctocephalus townsendi (I)

Otarie à fourrure d'Amérique

Phocidae

Phoques

Mirounga leonina (II)

Éléphant de mer

Monachus spp. (I)

Phoques moines

Procyonidae

Coatis

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Ursidae

Ours

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Ours

Ailuropoda melanoleuca (I)

Panda géant

Helarctos malayanus (I)

Ours malais ou ours des cocotiers

Melursus ursinus (I)

Ours à miel ou ours lippu de l'Inde

Tremarctos ornatus (I)

Ours à lunettes

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II)

Ours brun

Ursus thibetanus (I)

Ours du Tibet ou ours à collier

Viverridae

Binturong, civettes

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

Cynogale bennettii (II)

Civette-loutre de Sumatra

Hemigalus derbyanus (II)

Civette palmiste à bandes de Derby

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

Prionodon linsang (II)

Civette à bande ou linsang rayé

Prionodon pardicolor (I)

Linsang tacheté

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l'Inde

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l'Inde

CETACEA

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

CETACEA spp. (I/II)
   (4)

Cétacés

CHIROPTERA

Phyllostomidae

Chauve-souris d'Amérique

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Sténoderme pseudo-vampire

Pteropodidae

Roussettes, renards-volants

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Roussettes ou renards volants

Acerodon jubatus (I)

Roussette des Philippines

Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus).

Roussettes ou renards volants

Pteropus insularis (I)

Roussettes des îles Truk

Pteropus livingstonii (II)

Renard volant de Livingstone

Pteropus loochoensis (I)

Roussette d'Okinawa

Pteropus mariannus (I)

Roussette des îles Mariannes

Pteropus molossinus (I)

Renard volant de Ponape

Pteropus pelewensis (I)

Roussette des îles Palau

Pteropus pilosus (I)

Grande roussette des îles Palau

Pteropus rodricensis (II)

Renard volant de l’île Rodriguez

Pteropus samoensis (I)

Roussette des îles Samoa

Pteropus tonganus (I)

Roussette des îles Tonga

Pteropus ualanus (I)

Roussette de Kosrae

Pteropus voeltzkowi (II)

Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

Pteropus yapensis (I)

Roussette de Yap

CINGULATA

Dasypodidae

Tatous

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Tatou à neuf bandes

Priodontes maximus (I)

Tatou géant

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae

Souris marsupiales

Sminthopsis longicaudata (I)

Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila (I)

Souris marsupiale du désert

DIPROTODONTIA

Macropodidae

Kangourous, wallabies

Dendrolagus inustus (II)

Dendrolague gris

Dendrolagus ursinus (II)

Dendrolague noir

Lagorchestes hirsutus (I)

Wallaby-lièvre roux

Lagostrophus fasciatus (I)

Wallaby-lièvre rayé

Onychogalea fraenata (I)

Onychogale bridé

Phalangeridae

Couscous

Phalanger intercastellanus (II)

Couscous commun de l’Est

Phalanger mimicus (II)

Couscous commun du Sud

Phalanger orientalis (II)

Couscous gris

Spilocuscus kraemeri (II)

Couscous de l’île de l’Amirauté

Spilocuscus maculatus (II)

Couscous tacheté

Spilocuscus papuensis (II)

Coucous Waigeou

Potoroidae

Rats-kangourous

Bettongia spp. (I)

Kangourous-rats à nez court

Vombatidae

Wombats

Lasiorhinus krefftii (I)

Wombat à nez poilu du Queensland

LAGOMORPHA

Leporidae

Lièvres, lapins

Caprolagus hispidus (I)

Lapin de l'Assam

Romerolagus diazi (I)

Lapin des volcans

MONOTREMATA

Tachyglossidae

Échidnés

Zaglossus spp. (II)

Échidnés à bec courbe

PERAMELEMORPHIA

Peramelidae

Perameles bougainville (I)

Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae

Macrotis lagotis (I)

Bandicoot-lapin

PERISSODACTYLA

Équidés

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Âne sauvage d'Afrique

Equus grevyi (I)

Zèbre de Grévy

Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I)

Âne sauvage d'Asie

Equus kiang (II)

Âne sauvage du Tibet

Equus przewalskii (I)

Cheval de Przewalski

Equus zebra hartmannae (II)

Zèbre de Hartmann

Equus zebra zebra (II)

Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae

Rhinocéros

Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

Rhinocéros

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini et de l'Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae

Tapirs

Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

Tapir

Tapirus terrestris (II)

Tapir terrestre

PHOLIDOTA

Manidae

Pangolins

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'Annexe A)

Pangolins

Manis crassicaudata (I)

Pangolin à grosse queue de l'Inde

Manis culionensis (I)

Pangolin des Philippines

Manis gigantea (I)

Pangolin géant

Manis javanica (I)

Pangolin de Malaisie

Manis pentadactyla (I)

Pangolin de Chine

Manis temminckii (I)

Pangolin de Temminck

Manis tetradactyla (I)

Pangolin à longue queue

Manis tricuspis (I)

Pangolin à écailles tricuspides

PILOSA

Bradypodidae

Paresseux tridactyle

Bradypus pygmaeus (II)

Paresseux nain

Bradypus variegatus (II)

Paresseux tridactyle de Bolivie

Myrmecophagidae

Tamanoirs

Myrmecophaga tridactyla (II)

Grand fourmilier, tamanoir

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

PRIMATES

Primates

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Primates (singes)

Atelidae

Hurleurs, atèles

Alouatta coibensis (I)

Hurleur de l’île Coïba

Alouatta palliata (I)

Hurleur à pèlerine

Alouatta pigra (I)

Hurleur du Guatemala

Ateles geoffroyi frontatus (I)

Atèle de Geoffroy

Ateles geoffroyiornatus (I)

Singe-araignée de Geoffroy

Brachyteles arachnoides (I)

Atèle arachnoïde

Brachyteles hypoxanthus (I)

Singe-araignée, muriqui

Oreonax flavicauda (I)

Singe laineux à queue jaune

Cebidae

Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

Callimico goeldii (I)

Tamarin du Goeldi

Callithrix aurita (I)

Marmouset à oreilles blanches

Callithrix flaviceps (I)

Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. (I)

Singes-lions ou tamarins dorés

Saguinus bicolor (I)

Tamarin bicolore

Saguinus geoffroyi (I)

Tamarin de Geoffroy

Saguinus leucopus (I)

Tamarin à pieds blancs

Saguinus martinsi (I)

Tamarin à face nue de Martin

Saguinus oedipus (I)

Tamarin pinché ou tamarin à perruque

Saimiri oerstedii (I)

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

Singes de l'Ancien Monde

Cercocebus galeritus (I)

Cercocèbe à crête, Mangabé

Cercopithecus diana (I)

Cercopithèque Diane

Cercopithecus roloway (I)

Cercopithèque de Roloway

Cercopithecus solatus (II)

Cercopithèque à queue de soleil

Colobus satanas (II)

Colobe noir

Macaca silenus (I)

Macaque à queue de lion

Macaca sylvanus (I)

Macaque de barbarie

Mandrillus leucophaeus (I)

Drill

Mandrillus sphinx (I)

Mandrill

Nasalis larvatus (I)

Nasique

Piliocolobus foai (II)

Macaque à queue de lion

Piliocolobus gordonorum (II)

Colobe bai d'Iringa

Piliocolobus kirkii (I)

Colobe roux de Zanzibar

Piliocolobus pennantii (II)

Colobe bai de Pennant

Piliocolobus preussi (II)

Colobe roux du Cameroun

Piliocolobus rufomitratus (I)

Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

Piliocolobus tephrosceles (II)

Colobe roux d'Ouganda

Piliocolobus tholloni (II)

Colobe bai à mains noires

Presbytis potenziani (I)

Semnopithèque de Mentawi

Pygathrix spp. (I)

Douc

Rhinopithecus spp. (I)

Rhinopithèques

Semnopithecus ajax (I)

Langur gris cachemire

Semnopithecus dussumieri (I)

Langur gris des plaines méridionales

Semnopithecus entellus (I)

Entelle ou Houleman

Semnopithecus hector (I)

Langur gris Tarai

Semnopithecus hypoleucos (I)

Langur gris aux pieds noirs

Semnopithecus priam (I)

Langur gris tuffé

Semnopithecus schistaceus (I)

Langur gris du Népal

Simias concolor (I)

Entelle de Pagi

Trachypithecus delacouri (II)

Langur de Delacour

Trachypithecus francoisi (II)

Langur de François

Trachypithecus geei (I)

Entelle doré, langur doré

Trachypithecus hatinhensis (II)

Langur de Ha Tinh

Trachypithecus johnii (II)

Langur du Nilgiri

Trachypithecus laotum (II)

Langur du Laos

Trachypithecus pileatus (I)

Entelle pileux, langur à capuchon

Trachypithecus poliocephalus (II)

Langur à tête blanche

Trachypithecus shortridgei (I)

Langur de Shortridge

Cheirogaleidae

Chirogales et microcèbes

Cheirogaleidae spp. (I)

Chirogales et microcèbes

Daubentoniidae

Aye-aye

Daubentonia madagascariensis (I)

Aye-aye

Hominidae

Chimpanzés, gorille, orang-outan

Gorilla beringei (I)

Gorille de montagne

Gorilla gorilla (I)

Gorille

Pan spp. (I)

Chimpanzé, bonobo

Pongo abelii (I)

Orang-outan de Sumatra

Pongo pygmaeus (I)

Orang-outan

Hylobatidae

Gibbons

Hylobatidae spp. (I)

Gibbons

Indriidae

Avahis laineux, indris, sifakas

Indriidae spp. (I)

Indris, sifakas (propithèque)

Lemuridae

Lémuridés

Lemuridae spp. (I)

Grands lémurs

Lepilemuridae

Mégalapidés

Lepilemuridae spp. (I)

Lépilémurs

Lorisidae

Loris

Nycticebus spp. (I)

Loris paresseux

Pitheciidae

Ouakaris, titis, sakis

Cacajao spp. (I)

Ouakaris

Callicebus barbarabrownae (II)

Titi du lac Baptista

Callicebus melanochir (II)

Titi de Medem

Callicebus nigrifrons (II)

Callicèbe gris ou arabassu

Callicebus personatus (II)

Callicèbe à masque

Chiropotes albinasus (I)

Saki à nez blanc

Tarsiidae

Tarsiers

Tarsius spp. (II)

Tarsiers

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Éléphants

Elephas maximus (I)

Éléphant d'Asie

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe  (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)

Éléphant d'Afrique

RODENTIA

Chinchillidae

Chinchillas

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chinchillas

Cuniculidae

Agouti

Cuniculus paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

Agouti ponctué

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Erethizontidae

Porcs-épics du Nouveau Monde

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Hystricidae

Porcs-épics de l'ancien monde

Hystrix cristata

Porc-épic à crête

Muridae

Souris, rats

Leporillus conditor (II)

Rat architecte

Pseudomys fieldi (II)

Souris de la baie de Shark

Xeromys myoides (II)

Faux rat d'eau

Zyzomys pedunculatus (II)

Rat à grosse queue

Sciuridae

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus (I)

Chien de prairie du Mexique

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l'Himalaya

Ratufa spp. (II)

Écureuils géants

SCANDENTIA

SCANDENTIA spp. (II)

Tupaies

SIRENIA

Dugongidae

Dugong

Dugong dugon (I)

Dugong

Trichechidae

Lamantins

Trichechus inunguis (I)

Lamantin d’Amérique du Sud

Trichechus manatus (I)

Lamantin des Antilles

Trichechus senegalensis (I)

Lamantin Ouest-Africain

AVES

Oiseaux

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes, etc.

Anas aucklandica (I)

Sarcelle brune

Anas bernieri (II)

Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier

Anas chlorotis (I)

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

Anas formosa (II)

Sarcelle élégante ou formose

Anas laysanensis (I)

Canard ou sarcelle de Laysan

Anas nesiotis (I)

Sarcelle de l’île Campbell

Anas querquedula

Sarcelle d’été

Asarcornis scutulata (I)

Canard à ailes blanches

Aythya innotata

Fuligule nyroca de Madagascar

Aythya nyroca

Fuligule nyroca

Branta canadensis leucopareia (I)

Bernache du Canada aléoute

Branta ruficollis (II)

Bernache à cou roux

Branta sandvicensis (I)

Bernache Hawaii ou néné

Coscoroba coscoroba (II)

Cygne coscoroba

Cygnus melancoryphus (II)

Cygne à col noir

Dendrocygna arborea (II)

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

Dendrocygna bicolor (III Honduras)

Dendrocygne fauve

Mergus octosetaceus

Harle du Brésil

Oxyura leucocephala (II)

Erismature à tête blanche

Rhodonessa caryophyllacea (I)

Canard à tête rose

Sarkidiornis melanotos (II)

Sarcidiorne à crête

Tadorna cristata

Tadorne huppée

APODIFORMES

Trochilidae

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Glaucis dohrnii (I)

Ermite de Dohrnou à bec incurvé

CHARADRIIFORMES

Burhinidae

Œdicnèmes

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Laridae

Mouettes, goélands, sternes

Larus relictus (I)

Goéland de Mongolie

Scolopacidae

Courlis, chevalier tacheté

Numenius borealis (I)

Courlis esquimau

Numenius tenuirostris (I)

Courlis à bec grêle

Tringa guttifer (I)

Chevalier à gouttelette

CICONIIFORMES

Ardeidae

Hérons

Ardea alba

Grande Aigrette

Bubulcus ibis

Héron garde-boeufs

Egretta garzetta

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

Bec-en-sabot

Balaeniceps rex (II)

Bec-en-sabot ou baléniceps roi

Ciconiidae

Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

Ciconia boyciana (I)

Cigogne blanche orientale

Ciconia nigra (II)

Cigogne noire

Ciconia stormi

Cigogne de Storm

Jabiru mycteria (I)

Jabiru américain

Leptoptilos dubius

Marabout argala

Mycteria cinerea (I)

Tantale blanc

Phoenicopteridae

Flamants

Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Flamants

Phoenicopterus ruber (II)

Flamant rouge

Threskiornithidae

Ibis, spatules

Eudocimus ruber (II)

Ibis rouge

Geronticus calvus (II)

Ibis chauve de l'Afrique du Sud

Geronticus eremita (I)

Ibis chauve

Nipponia nippon (I)

Ibis blanc du Japon ou ibis nippon

Platalea leucorodia (II)

Spatule blanche

Pseudibis gigantea

Ibis géant

COLUMBIFORMES

Columbidae

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Caloenas nicobarica (I)

Pigeon de Nicobar ou à camail

Claravis godefrida

Colombe de Geoffroy

Columba livia

Pigeon biset

Ducula mindorensis (I)

Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica (II)

Colombe poignardée

Goura spp. (II)

Gouras ou pigeons couronnés

Leptotila wellsi

Colombe de Wells

Nesoenas mayeri (III Maurice)

Pigeon des mares

Streptopelia turtur

Tourterelle des bois

CORACIIFORMES

Bucerotidae

Calaos

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calaos

Aceros nipalensis (I)

Calao de montagne ou à cou roux

Anorrhinus spp. (II)

Calaos à huppe touffue

Anthracoceros spp. (II)

Calaos pics

Berenicornis spp. (II)

Calaos

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calao roux de Luzon, calao rhinocéros

Buceros bicornis (I)

Calao bicorne de l'île Homray

Penelopides spp. (II)

Calaos à canelure des Célèbes

Rhinoplax vigil (I)

Calao à casque

Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calaos

Rhyticeros subruficollis (I)

Calao à poche unie

CUCULIFORMES

Musophagidae

Touracos

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Touracos

Tauraco bannermani (II)

Touraco de Bannerman

FALCONIFORMES

Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)

FALCONIFORMES spp. (II)

(sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa qui n’est pas soumis au présent règlement)

Rapaces diurnes

Accipitridae

Aigles, milan de Wilson, pygargues

Accipiter brevipes (II)

Épervier à pieds courts

Accipiter gentilis (II)

Autour des palombes

Accipiter nisus (II)

Épervier d'Europe

Aegypius monachus (II)

Vautour-moine

Aquila adalberti (I)

Aigle à épaules blanches

Aquila chrysaetos (II)

Aigle royal

Aquila clanga (II)

Aigle criard

Aquila heliaca (I)

Aigle impérial

Aquila pomarina (II)

Aigle pomarin

Buteo buteo (II)

Buse variable

Buteo lagopus (II)

Buse pattue

Buteo rufinus (II)

Buse féroce

Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)

Busard de Wilson

Circaetus gallicus (II)

Circaète Jean-le-Blanc

Circus aeruginosus (II)

Busard des roseaux

Circus cyaneus (II)

Busard Saint-Martin

Circus macrourus (II)

Busard pâle

Circus pygargus (II)

Busard de montagne

Elanus caeruleus (II)

Élançon blanc

Eutriorchis astur (II)

Aigle serpentaire

Gypaetus barbatus (II)

Gypaète barbu

Gyps fulvus (II)

Vautour fauve

Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II)

Pygargue

Harpia harpyja (I)

Harpie

Hieraaetus fasciatus (II)

Aigle de Bonelli

Hieraaetus pennatus (II)

Aigle botté

Leucopternis occidentalis (II)

Buse à dos gris

Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B)

Milan noir

Milvus milvus (II)

Milan royal

Neophron percnopterus (II)

Percnoptère d'Égypte

Pernis apivorus (II)

Bondrée apivore

Pithecophaga jefferyi (I)

Aigle des singes

Cathartidae

Vautours du Nouveau Monde

Gymnogyps californianus (I)

Condor de Californie

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Sarcoramphe roi, vautour pape

Vultur gryphus (I)

Condor des Andes

Falconidae

Faucons

Falco araeus (I)

Faucon crécerelle des Seychelles

Falco biarmicus (II)

Faucon lanier

Falco cherrug (II)

Faucon sacré

Falco columbarius (II)

Faucon émerillon

Falco eleonorae (II)

Faucon d'Eléonore

Falco jugger (I)

Faucon laggar

Falco naumanni (II)

Faucon crécerellette

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

Faucon de Newton d'Aldabra

Falco pelegrinoides (I)

Faucon de Barbarie

Falco peregrinus (I)

Faucon pèlerin

Falco punctatus (I)

Faucon de l'île Maurice

Falco rusticolus (I)

Faucon gerfaut

Falco subbuteo (II)

Faucon hobereau

Falco tinnunculus (II)

Faucon crécerelle

Falco vespertinus (II)

Faucon kobez

Pandionidae

Pandionidés

Pandion haliaetus (II)

Balbuzard fluviatile

GALLIFORMES

Cracidae

Crax alberti (III Colombie)

Hocco d’Albert

Crax blumenbachii (I)

Hocco à bec rouge

Crax daubentoni (III Colombie)

Hocco de Daubenton

Crax fasciolata

Hocco à face nue

Crax globulosa (III Colombie)

Hocco globuleux

Crax rubra (III Colombie / Guatemala / Honduras)

Grand Hocco

Mitu mitu (I)

Grand hocco à bec de rasoir

Oreophasis derbianus (I)

Pénélope cornue ou de Derby

Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

Pauxi pauxi (III Colombie)

Hocco à pierre

Penelope albipennis (I)

Pénélope à ailes blanches

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

Pipile jacutinga (I)

Pénélope siffleuse ou à front noir

Pipile pipile (I)

Siffleuse de la Trinité

Megapodiidae

Mégapode maléo

Macrocephalon maleo (I)

Maléo

Phasianidae

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Argusianus argus (II)

Argus géant

Catreus wallichii (I)

Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya

Colinus virginianus ridgwayi (I)

Colin de Ridgway

Crossoptilon crossoptilon (I)

Hoki blanc

Crossoptilon mantchuricum (I)

Hoki brun

Gallus sonneratii (II)

Coq de Sonnerat

Ithaginis cruentus (II)

Ithagines

Lophophorus impejanus (I)

Lophophore resplendissant

Lophophorus lhuysii (I)

Lophophore de Lhuys

Lophophorus sclateri (I)

Lophophore de Sclater

Lophura edwardsi (I)

Faisan d'Edwards

Lophura leucomelanos (III Pakistan)

Faisan leucomèle

Lophura swinhoii (I)

Faisan de Swinhoe

Meleagris ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

Odontophorus strophium

Tocra à miroir

Ophrysia superciliosa

Ophrysia de l’Himalaya

Pavo cristatus (III Pakistan)

Paon bleu

Pavo muticus (II)

Paon spicifère

Polyplectron bicalcaratum (II)

Éperonnier chinquis

Polyplectron germaini (II)

Éperonnier de Germain

Polyplectron malacense (II)

Éperonnier malais

Polyplectron napoleonis (I)

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

Polyplectron schleiermacheri (II)

Éperonnier de Bornéo

Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

Eulophe koklass

Rheinardia ocellata (I)

Rheinarte ocellé

Syrmaticus ellioti (I)

Faisan d'Elliot

Syrmaticus humiae (I)

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

Syrmaticus mikado (I)

Faisan mikado

Syrmaticus reevesii (II)

Faisan vénéré

Tetraogallus caspius (I)

Tétras des neiges de la Caspienne

Tetraogallus tibetanus (I)

Tétras des neiges du Tibet

Tragopan blythii (I)

Tragopan du Blyth ou de Molesworth

Tragopan caboti (I)

Tragopan de Cabot

Tragopan melanocephalus (I)

Tragopan de Hastings

Tragopan satyra (III Nepal)

Tragopan satyre

Tympanuchus cupido attwateri (II)

Tétras cupidon d'Attwater

GRUIFORMES

Gruidae

Grues

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Grues

Balearica pavonina (I)

Grue couronnée

Grus americana (I)

Grue blanche d'Amérique ou américaine

Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I)

Grue grise

Grus grus (II)

Grue cendrée

Grus japonensis (I)

Grue blanche du Japon

Grus leucogeranus (I)

Grue blanche asiatique ou leucogérane

Grus monacha (I)

Grue moine

Grus nigricollis (I)

Grue à cou noir

Grus vipio (I)

Grue à cou blanc

Otididae

Outardes

Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Outardes

Ardeotis nigriceps (I)

Outarde de l'Inde

Chlamydotis macqueenii (I)

Outarde de Macqueen

Chlamydotis undulata (I)

Outarde oubara

Houbaropsis bengalensis (I)

Outarde du Bengale

Otis tarda (II)

Outarde barbue

Sypheotides indicus (II)

Outarde naine de l’Inde

Tetrax tetrax (II)

Outarde canepetière

Rallidae

Foulques, râles

Gallirallus sylvestris (I)

Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae

Kagou ou cagou huppé

Rhynochetos jubatus (I)

Kagou ou cagou huppé

PASSÉRIFORMES

Alaudidae

Alouettes

Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette des champs

Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cochevis huppé

Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette lulu

Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette calandre

Atrichornithidae

Atrichornes

Atrichornis clamosus (I)

Oiseau bruyant des buissons

Cotingidae

Cotingas, coqs-de-roche

Cephalopterus ornatus (III Colombie)

Coracine ornée

Cephalopterus penduliger (III Colombie)

Coracine casquée

Cotinga maculata (I)

Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

Rupicola spp. (II)

Coqs de roche

Xipholena atropurpurea (I)

Cotinga à ailes blanches

Emberizidae

Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, calliste superbe

Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant jaune

Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant ortolan

Gubernatrix cristata (II)

Cardinal vert

Paroaria capitata (II)

Paroare cardinal à bec jaune

Paroaria coronata (II)

Paroare huppé ou cardinal gris

Tangara fastuosa (II)

Calliste superbe

Estrildidae

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amandava formosa (II)

Bengali vert

Lonchura fuscata

Padda de Timor

Lonchura oryzivora (II)

Padda de Java

Poephila cincta cincta (II)

Diamant à bavette

Fringillidae

Chardonnerets, serins

Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Linotte mélodieuse

Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Chardonneret élégant

Carduelis cucullata (I)

Tarin rouge du Venezuela

Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin flammé

Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin blanchâtre

Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Tarin des aulnes

Carduelis yarrellii (II)

Tarin de Yarell

Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Roselin cramoisi

Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bec-croisé des sapins

Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bouvreuil pivoine

Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Serin cini

Hirundinidae

Hirondelles

Pseudochelidon sirintarae (I)

Hirondelle à lunettes

Icteridae

Ictéridés

Xanthopsar flavus (I)

Carouge safran

Meliphagidae

Méliphages

Lichenostomus melanops cassidix (II)

Méliphage casqué

Muscicapidae

Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc.

Acrocephalus rodericanus (III Maurice)

Rousserolle de Rodriguez

Cyornis ruckii (II)

Gobe-mouches bleu de Rueck

Dasyornis broadbenti litoralis (II)

Fauvette rousse de l'Ouest

Dasyornis longirostris (II)

Dasyorne à long bec

Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rougegorge familier

Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gobemouche nain

Garrulax canorus (II)

Garrulaxe hoamy

Garrulax taewanus (II)

Garrulaxe de Taïwan

Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Hypolaïs ictérine

Leiothrix argentauris (II)

Mésia ou léiothrix à joues argent

Leiothrix lutea (II)

Léiothrix jaune

Liocichla omeiensis (II)

Garrulaxe de l’Omei

Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gorgebleue à miroir

Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol progné

Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol philomèle

Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Monticole de roche

Picathartes gymnocephalus (I)

Picathartes à cou blanc

Picathartes oreas (I)

Picathartes à cou gris

Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette à tête noire

Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette des jardins

Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette babillarde

Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette épervière

Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

Gobe-mouches

Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Merle noir

Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Grive musicienne

Oriolidae

Oriolidés

Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Loriot d'Europe

Paradisaeidae

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paradisaeidae spp. (II)

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paridae

Mésanges

Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Mésange noire

Pittidae

Brèves

Pitta guajana (II)

Brève à queue bleue

Pitta gurneyi (I)

Brève de Gurney

Pitta kochi (I)

Brève de Koch

Pitta nympha (II)

Brève migratrice

Pycnonotidae

Bulbuls

Pycnonotus zeylanicus (II)

Bulbul à tête jaune

Sturnidae

Mainates

Gracula religiosa (II)

Mainate religieux

Leucopsar rothschildi (I)

Mainate ou martin de Rothschild

Troglodytidae

Troglodytes

Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Troglodyte mignon

Zosteropidae

Zostérops

Zosterops albogularis (I)

Zostérops de l'île de Norfolk

PELECANIFORMES

Fregatidae

Frégates

Fregata andrewsi (I)

Frégate de l'île Christmas

Pelecanidae

Pélicans

Pelecanus crispus (I)

Pélican frisé

Sulidae

Fous

Papasula abbotti (I)

Fou d'Abbott

PICIFORMES

Capitonidae

Barbus

Semnornis ramphastinus (III Colombie)

Toucan barbet

Picidae

Pics

Dryocopus javensis richardsi (I)

Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae

Toucans

Baillonius bailloni (III Argentine)

Toucan de Baillon

Pteroglossus aracari (II)

Aracari à cou noir

Pteroglossus castanotis (III Argentine)

Aracari à oreillons roux

Pteroglossus viridis (II)

Aracari vert

Ramphastos dicolorus (III Argentine)

Toucan vert à poitrine rouge

Ramphastos sulfuratus (II)

Toucan à carène

Ramphastos toco (II)

Toucan toco

Ramphastos tucanus (II)

Toucan à bec rouge

Ramphastos vitellinus (II)

Toucan à gorge jaune et blanche

Selenidera maculirostris (III Argentine)

Toucanet à bec tacheté

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae

Grèbes

Podilymbus gigas (I)

Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae

Albatros

Phoebastria albatrus (I)

Albatros à queue courte

PSITTACIFORMES

Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

PSITTACIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

Perroquets, perruches, etc.

Cacatuidae

Cacatoès

Cacatua goffiniana (I)

Cacatoès de Goffin

Cacatua haematuropygia (I)

Cacatoès des Philippines

Cacatua moluccensis (I)

Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

Cacatua sulphurea (I)

Cacatoès soufré

Probosciger aterrimus (I)

Microglosse noir

Loriidae

Loris, loriquets

Eos histrio (I)

Lori arlequin

Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II)

Loris

Psittacidae

Amazones, aras, perruches, perroquets

Amazona arausiaca (I)

Amazone de Bouquet ou à cou rouge

Amazona auropalliata (I)

Amazone à cou jaune

Amazona barbadensis (I)

Amazone à épaulettes jaunes

Amazona brasiliensis (I)

Amazone du Brésil ou à queue rouge

Amazona finschi (I)

Amazone de Finsch

Amazona guildingii (I)

Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

Amazona imperialis (I)

Amazone impériale

Amazona leucocephala (I)

Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

Amazona oratrix (I)

Amazone à tête jaune

Amazona pretrei (I)

Amazone de Prêtre

Amazona rhodocorytha (I)

Amazone à couronne rouge

Amazona tucumana (I)

Amazone de Tucuman

Amazona versicolor (I)

Amazone versicolore

Amazona vinacea (I)

Amazone vineuse

Amazona viridigenalis (I)

Amazone à joues vertes

Amazona vittata (I)

Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus spp. (I)

Aras hyacinthes, de Lear, glauques

Ara ambiguus (I)

Ara de Buffon

Ara glaucogularis (I)

Ara à gorge bleue

Ara macao (I)

Ara macao

Ara militaris (I)

Ara militaire

Ara rubrogenys (I)

Ara de Fresnaye

Cyanopsitta spixii (I)

Ara de Spix

Cyanoramphus cookii (I)

Perruche de Norfolk

Cyanoramphus forbesi (I)

Perruches à tête d'or de Forbes

Cyanoramphus novaezelandiae (I)

Perruche de Nouvelle-Zélande

Cyanoramphus saisseti (I)

Amazone à couronne rouge

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

Psittacula à double œil de Coxen

Eunymphicus cornutus (I)

Perruche cornue ou huppée

Guarouba guarouba (I)

Guarouba, perruche dorée

Neophema chrysogaster (I)

Perruche à ventre orange

Ognorhynchus icterotis (I)

Perruche à oreilles jaunes

Pezoporus occidentalis (I)

Perruche nocturne

Pezoporus wallicus (I)

Perruche terrestre

Pionopsitta pileata (I)

Perroquet à oreilles ou caïque mitré

Primolius couloni (I)

Ara de Coulon

Primolius maracana (I)

Ara maracana

Psephotus chrysopterygius (I)

Perruche à ailes d'or

Psephotus dissimilis (I)

Perruche à capuchon

Psephotus pulcherrimus (I)

Perruche de paradis

Psittacula echo (I)

Perruche de l'île Maurice

Psittacus erithacus (I)

Perroquet jaco

Pyrrhura cruentata (I)

Conure à gorge bleue

Rhynchopsitta spp. (I)

Perruches ou perroquets à gros bec

Strigops habroptilus (I)

Kakaro ou perroquet-hibou

RHEIFORMES

Rheidae

Nandous

Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B)

Nandou de Darwin

Pterocnemia pennata pennata (II)

Nandou de Darwin

Rhea americana (II)

Nandou américain ou nandou gris

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae

Manchots

Spheniscus demersus (II)

Manchot du Cap

Spheniscus humboldti (I)

Manchot de Humboldt

STRIGIFORMES

Rapaces nocturnes

STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies).

Chouettes, hiboux

Strigidae

Chouettes, hiboux

Aegolius funereus (II)

Chouette de Tengmalm

Asio flammeus (II)

Hibou brachyote

Asio otus (II)

Hibou moyen-duc

Athene noctua (II)

Chouette chevêche

Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B)

Hibou grand-duc

Glaucidium passerinum (II)

Chouette chevêchette

Heteroglaux blewitti (I)

Chevêche forestière

Mimizuku gurneyi (I)

Scops géant de Guerney

Ninox natalis (I)

Ninoxe ou chouette des mollusques

Nyctea scandiaca (II)

Harfang des neiges

Otus ireneae (II)

Petit-duc d’Irène

Otus scops (II)

Hibou petit-duc

Strix aluco (II)

Hulotte chat-huant

Strix nebulosa (II)

Chouette lapone

Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B)

Chouette de l'Oural

Surnia ulula (II)

Chouette épervière

Tytonidae

Chouettes effraies

Tyto alba (II)

Chouette effraie

Tyto soumagnei (I)

Effraie rousse de Madagascar

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae

Autruche

Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Autruche

TINAMIFORMES

Tinamidae

Tinamous

Tinamus solitarius (I)

Tinamou solitaire

TROGONIFORMES

Trogonidae

Quetzals

Pharomachrus mocinno (I)

Quetzal resplendissant

REPTILIA

Reptiles

CROCODYLIA

Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.

CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Crocodiliens

Alligatoridae

Alligators, caïmans

Alligator sinensis (I)

Alligator de Chine

Caiman crocodilus apaporiensis (I)

Caïman du Rio Apaporis

Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B)

Caïman à museau large

Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

Caïman noir

Crocodylidae

Crocodiles

Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages

Crocodile américain

Crocodylus cataphractus (I)

Faux gavial d'Afrique

Crocodylus intermedius (I)

Crocodile de l'Orénoque

Crocodylus mindorensis (I)

Crocodile de Mindoro

Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l'annexe B.)

Crocodile de Morelet

Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Crocodile du Nil

Crocodylus palustris (I)

Crocodile des marais

Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B

Crocodile marin

Crocodylus rhombifer (I)

Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis (I)

Crocodile du Siam

Osteolaemus tetraspis (I)

Crocodile à museau court

Tomistoma schlegelii (I)

Faux gavial malais

Gavialidae

Gavial

Gavialis gangeticus (I)

Gavial du Gange

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae

Tuataras, hattérias ou sphénodons

Sphenodon spp. (I)

Tuataras, hattérias ou sphénodons

SAURIA

Agamidae

Lézards fouette-queue

Calotes ceylonensis (III Sri Lanka)

Galéote du Sri Lanka

Calotes desilvai (III Sri Lanka)

Calotes liocephalus (III Sri Lanka)

Calotes liolepis (III Sri Lanka)

Calotes manamendrai (III Sri Lanka)

Calotes nigrilabris (III Sri Lanka)

Agama à lèvres noires

Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka)

Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)

Ceratophora erdeleni (I)

Ceratophora karu (I)

Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)

Lézard à corne rhino

Ceratophora tennentii (I)

Cophotis ceylanica (I)

Lézards pygmée

Cophotis dumbara (I)

Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)

Lézard à bosse

Saara spp. (II)

Uromastyx spp. (II)

Fouette-queue

Anguidae

Lézards-crocodiles

Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)

Lézards arboricoles, abronies

Abronia anzuetoi (I)

Abronia campbelli (I)

Abronia fimbriata (I)

Abronia frosti (I)

Abronia meledona (I)

Chamaeleonidae

Caméléons vrais

Archaius spp. (II)

Bradypodion spp. (II)

Brookésies

Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Brookésies

Brookesia perarmata (I)

Brookésie d'Antsingy

Calumma spp. (II)

Caméléons fourchus

Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Caméléons vrais

Chamaeleo chamaeleon (II)

Caméléon commun

Furcifer spp. (II)

Caméléons fourchus

Kinyongia spp. (II)

Brookésies

Nadzikambia spp. (II)

Brookésies

Palleon spp. (II)

Rhampoleon spp. (II)

Rhampholeon

Rieppeleon spp. (II)

Rieppeleon

Trioceros spp. (II)

Cordylidae

Cordyles

Cordylus spp. (II)

Lézard épineux d'Afrique australe

Hemicordylus spp. (II)

Karusaurus spp. (II)

Namazonurus spp. (II)

Ninurta spp. (II)

Ouroborus spp. (II)

Pseudocordylus spp. (II)

Smaug spp. (II)

Gekkonidae

Geckos

Cnemaspis psychedelica (I)

Gecko psychédélique

Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)

Gekko gecko (II)

Gecko tokay

Gonatodes daudini (I)

Gecko à griffes des Grenadines

Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon)

Geckos léopards

Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon)

Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon)

Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon)

Goniurosaurus splendens #18 (III Japon)

Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon)

Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon)

Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)

Lygodactylus williamsi (I)

Gecko nain turquoise

Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)

Nactus serpensinsula (II)

Gecko de l'île Serpent

Naultinus spp. (II)

Geckos de Nouvelle-Zélande

Paroedura androyensis (II)

Paroedura masobe (II)

Gecko de Madagascar à gros yeux

Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Phelsumes

Phelsuma guentheri (II)

Phelsume de Günther

Rhoptropella spp. (II)

Sphaerodactylus armasi (III Cuba)

Sphaerodactylus celicara (III Cuba)

Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba)

Sphaerodactylus intermedius (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba)

Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba)

Sphaerodactylus oliveri (III Cuba)

Sphaerodactylus pimienta (III Cuba)

Sphaerodactylus ruibali (III Cuba)

Sphaerodactylus siboney (III Cuba)

Sphaerodactylus torrei (III Cuba)

Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

Uroplatus spp. (II)

Uroplates

Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)

Helodermatidae

Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)

Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila

Heloderma horridum charlesbogerti (I)

Lézard perlé du Guatemala

Iguanidae

Iguanes

Amblyrhynchus cristatus (II)

Iguane marin

Brachylophus spp. (I)

Iguanes des Fidji

Conolophus spp. (II)

Iguanes terrestres

Ctenosaura spp (II)

Iguane à queue épineuse

Cyclura spp. (I)

Iguane cornu, iguanes terrestres

Iguana spp. (II)

Iguanes vrais

Phrynosoma blainvillii (II)

Lézard cornu

Phrynosoma cerroense (II)

Lézard cornu de l'île de Cedros

Phrynosoma coronatum (II)

Lézard cornu de San Diego

Phrynosoma wigginsi (II)

Lézard cornu

Sauromalus varius (I)

Chuckwulla de San Esteban

Lacertidae

Lézards

Gallotia simonyi (I)

Lézard géant de Hierro

Podarcis lilfordi (II)

Lézard des Baléares

Podarcis pityusensis (II)

Lézard des Pityuses

Lanthanotidae

Lanthanotus borneensis

Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)

Lézards monitor

Polychrotidae

Anoles

Anolis agueroi (III Cuba)

Anolis baracoae (III Cuba)

Anolis barbatus (III Cuba)

Anolis chamaeleonides (III Cuba)

Anolis equestris (III Cuba)

Anolis guamuhaya (III Cuba)

Anolis luteogularis (III Cuba)

Anolis pigmaequestris (III Cuba)

Anolis porcus (III Cuba)

Scincidae

Lézards

Corucia zebrata (II)

Scinque géant des îles Salomon

Teiidae

Lézards-caïmans, téjus

Crocodilurus amazonicus (II)

Crocodile lézardet

Dracaena spp. (II)

Lézards caïmans

Salvator spp. (II)

Tupinambis spp.(II)

Tégu

Varanidae

Varans

Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Varans

Varanus bengalensis (I)

Varan du Bengale

Varanus flavescens (I)

Varan jaune

Varanus griseus (I)

Varan du désert

Varanus komodoensis (I)

Varan de Komodo, dragon de Komodo

Varanus nebulosus (I)

Varan nébuleux

Varanus olivaceus (II)

Varan olivâtre

Xenosauridae

Lézard crocodile de Chine

Shinisaurus crocodilurus (I)

Lézard crocodile de Chine

SERPENTES

Serpents

Boidae

Boïdés

Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Boïdés

Acrantophis spp. (I)

Boa des savanes de Madagascar

Boa constrictor occidentalis (I)

Boa constricteur occidental

Epicrates inornatus (I)

Boa de Porto Rico

Epicrates monensis (I)

Boa de Mona

Epicrates subflavus (I)

Boa de Jamaïque

Eryx jaculus (II)

Eryx javelot

Sanzinia madagascariensis (I)

Boa des forêts de Madagascar

Bolyeriidae

Boas de l'île Ronde

Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Boas de l'île Ronde

Bolyeria multocarinata (I)

Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde

Casarea dussumieri (I)

Boas de l'île Ronde de Dussumier

Colubridae

Autres serpents

Atretium schistosum (III Inde)

Serpent à carènes olive

Cerberus rynchops (III Inde)

Serpent d'eau à ventre blanc

Clelia clelia (II)

Mussurana

Cyclagras gigas (II)

Faux cobra aquatique du Brésil

Elachistodon westermanni (II)

Mangeur d'œufs indien de Westermann

Ptyas mucosus (II)

Serpent ratier indien

Xenochrophis piscator (III Inde)

Couleuvre d'eau asiatique

Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde)

Xenochrophis tyleri (III Inde)

Elapidae

Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras

Hoplocephalus bungaroides (II)

Hoplocéphale à large tête

Micrurus diastema (III Honduras)

Micrure distancé

Micrurus nigrocinctus (III Honduras)

Micrure à bandes noires

Micrurus ruatanus (III Honduras)

Naja atra (II)

Cobra cracheur chinois

Naja kaouthia (II)

Cobra à monocle

Naja mandalayensis (II)

Cobra de Mandalay

Naja naja (II)

Cobra des Indes

Naja oxiana (II)

Cobra d’Asie centrale

Naja philippinensis (II)

Cobra cracheur des Philippines

Naja sagittifera (II)

Cobra des îles Andaman

Naja samarensis (II)

Cobra cracheur du sud-est des Philippines

Naja siamensis (II)

Cobra cracheur indochinois

Naja sputatrix (II)

Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

Naja sumatrana (II)

Cobra cracheur doré

Ophiophagus hannah (II)

Cobra royal ou hamadryas

Loxocemidae

Loxocèmes ou pythons mexicains

Loxocemidae spp. (II)

Loxocèmes ou pythons mexicains

Pythonidae

Pythons

Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)

Pythons

Python molurus molurus (I)

Python molure indien

Tropidophiidae

Boas terrestres

Tropidophiidae spp. (II)

Boas terrestres

Viperidae

Crotales, vipères

Atheris desaixi (II)

Atheris desaixi

Bitis worthingtoni (II)

Bitis worthingtoni

Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B)

Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel

Crotalus durissus unicolor

Crotale d'Aruba

Daboia russelii (III Inde)

Vipère de Russell ou Dabois

Pseudocerastes urarachnoides (II)

Vipère à queue d’araignée

Trimeresurus mangshanensis (II)

Vipère à fossettes du mont Mang

Vipera latifii

Vipère de Latifi

Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Vipère d'Orsini

Vipera wagneri (II)

Vipère de Wagner

TESTUDINES

Carettochelyidae

Tortues à nez de cochon

Carettochelys insculpta (II)

Tortue à nez de cochon

Chelidae

Tortues à col court

Chelodina mccordi (II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)

Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti

Pseudemydura umbrina (I)

Tortues des étangs de Perth

Cheloniidae

Tortues marines

Cheloniidae spp. (I)

Tortues marines

Chelydridae

Tortues happeuses

Chelydra serpentina (III États-Unis d'Amérique)

Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique)

Tortue alligator

Dermatemydidae

Tortue de Tabasco

Dermatemys mawii (II)

Tortue de Tabasco

Dermochelyidae

Tortue luth

Dermochelys coriacea (I)

Tortue luth

Emydidae

Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.

Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants)

Tortue peinte

Clemmys guttata (II)

Tortue ponctuée

Emydoidea blandingii (II)

Tortue mouchetée

Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cistude

Glyptemys insculpta (II)

Clemmyde sculptée

Glyptemys muhlenbergii (I)

Clemmyde de Muhlenberg

Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique)

Graptemys

Malaclemys terrapin (II)

Tortue à dos de diamant

Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Terrapenes ou tortues-boîtes

Terrapene coahuila (I)

Tortue-boîte de Coahuila

Geoemydidae

Batagur affinis (I)

Tortue fluviale indienne

Batagur baska (I)

Émyde fluviale indienne

Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Batagur dhongoka (II)

Batagur kachuga (II)

Batagur trivittata (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata,C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani,C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Tortue-boîte d'Asie

Cuora bourreti (I)

Tortue-boîte de Bourret

Cuora picturata (I)

Tortue-boîte du Sud du Viêt Nam

Cyclemys spp. (II)

Tortue-feuille d'Asie

Geoclemys hamiltonii (I)

Clemmyde de Hamilton

Geoemyda japonica (II)

Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu

Geoemyda spengleri (II)

Géoémyde de Spengler

Hardella thurjii (II)

Émyde indienne à diadème

Heosemys annandalii(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Hiérémyde d'Annandal

Heosemys depressa(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Héosémyde de l'Arakan

Heosemys grandis (II)

Héosémyde géante

Heosemys spinosa (II)

Héosémyde épineuse

Leucocephalon yuwonoi (II)

Géoémyde des Célèbes

Malayemys macrocephala (II)

Platémyde à grosse tête

Malayemys subtrijuga (II)

Émyde des rizières

Mauremys annamensis (I)

Émyde d'Annam

Mauremys iversoni (III Chine)

Émyde d’Iverson

Mauremys japonica (II)

Émyde du Japon

Mauremys megalocephala (III Chine)

Émyde chinoise à grosse tête

Mauremys mutica (II)

Émyde mutique

Mauremys nigricans (II)

Émyde chinoise à cou rouge

Mauremys pritchardi (III Chine)

Émyde de Pritchard

Mauremys reevesii (III Chine)

Émyde chinoise de Reeves

Mauremys sinensis (III Chine)

Émyde chinoise

Melanochelys tricarinata (I)

Émyde tricarénée

Melanochelys trijuga (II)

Tortue noire de l'Inde

Morenia ocellata (I)

Émyde ocellée de Birmanie

Morenia petersi (II)

Émyde à ocelles du Bengale

Notochelys platynota (II)

Émyde malaise

Ocadia glyphistoma (III Chine)

Ocadia philippeni (III Chine)

Orlitia borneensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Émyde géante de Bornéo

Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Pangsuras

Pangshura tecta (I)

Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit

Sacalia bealei (II)

Émyde chinoise à trois ocelles

Sacalia pseudocellata (III Chine)

Émyde dentelée à trois carènes

Sacalia quadriocellata (II)

Émyde chinoise à quatre ocelles

Siebenrockiella crassicollis (II)

Émyde dentelée à trois carènes

Siebenrockiella leytensis (II)

Héosémyde de Leyte

Vijayachelys silvatica (II)

Héosémyde de Cochin

Platysternidae

Tortue à grosse tête

Platysternidae spp. (I)

Platysterne à grosse tête

Podocnemididae

Péloméduses, péluses

Erymnochelys madagascariensis (II)

Podocnémide de Madagascar

Peltocephalus dumerilianus (II)

Podocnémide de Duméril

Podocnemis spp. (II)

Podocnémides à front sillonné

Testudinidae

Tortues terrestres

Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Tortues terrestres

Astrochelys radiata (I)

Tortue rayonnée ou étoilée

Astrochelys yniphora (I)

Tortue à éperon ou à soc

Chelonoidis niger (I)

Tortue géante des Galapagos

Geochelone elegans (I)

Tortue étoilée d'Inde

Geochelone platynota (I)

Tortue étoilée de Birmanie

Gopherus flavomarginatus (I)

Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique

Malacochersus tornieri (I)

Tortue à carapace souple

Psammobates geometricus (I)

Tortue géométrique

Pyxis arachnoides (I)

Tortue araignée, pyxide arachnoïde

Pyxis planicauda (I)

Pyxide à dos plat

Testudo graeca (II)

Tortue grecque ou mauresque

Testudo hermanni (II)

Tortue d'Hermann

Testudo kleinmanni (I)

Tortue de Kleinmann

Testudo marginata (II)

Tortue bordée

Trionychidae

Tortues molles, trionyx

Amyda cartilaginea (II)

Trionyx cartilagineux

Apalone ferox (III États-Unis d'Amérique)

Apalone mutica (III États-Unis d'Amérique)

Apalone spinifera (III États-Unis d'Amérique (sauf les sous-espèces incrites à l'Annexe A)

Apalone spinifera atra (I)

Trionyx noir ou tortue molle noire

Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Trionchychinés

Chitra chitra (I)

Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle

Chitra vandijki (I)

Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle

Cyclanorbis elegans (II)

Trionyx à clapets de Nubie

Cyclanorbis senegalensis (II)

Trionyx à clapets du Sénégal

Cycloderma aubryi (II)

Trionyx à clapets d'Aubry

Cycloderma frenatum (II)

Trionyx à clapets du Zambézie

Dogania subplana (II)

Trionyx de Malaisie

Lissemys ceylonensis (II)

Lissemys punctata (II)

Trionyx à clapets de l'Inde

Lissemys scutata (II)

Nilssonia formosa (II)

Trionyx de Birmanie

Nilssonia gangetica (I)

Trionyx du Gange

Nilssonia hurum (I)

Trionyx à ocelles

Nilssonia leithii (II)

Trionyx de Leith

Nilssonia nigricans (I)

Trionyx noirâtre

Palea steindachneri (II)

Trionyx à cou caronculé

Pelochelys spp. (II)

Pélochélides

Pelodiscus axenaria (II)

Tryonix du Hunan

Pelodiscus maackii (II)

Trionyx de l'Amur

Pelodiscus parviformis (II)

Trionyx de Chine

Rafetus euphraticus (II)

Rafetus euphraticus

Rafetus swinhoei (II)

Trionyx du Yang-Tse

Trionyx triunguis (II)

Tortue molle du Nil

AMPHIBIA

Amphibiens

ANURA

Grenouilles et crapauds

Aromobatidae

Grenouilles arboricoles cryptiques

Allobates femoralis (II)

Épipedobate fémoral

Allobates hodli (II)

Allobates myersi (II)

Épipedobate myersi

Allobates zaparo (II)

Épipedobate zaparo

Anomaloglossus rufulus (II)

Épipedobate rufulus

Bufonidae

Crapauds

Altiphrynoides spp. (I)

Nectophrynoïde de Malcolm

Amietophrynus channingi (I)

Amietophrynus superciliaris (I)

Crapaud du Cameroun

Atelopus zeteki (I)

Crapaud orange

Incilius periglenes (I)

Crapaud vert du Sonora

Nectophrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares

Nimbaphrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares du mont Nimba

Calyptocephalellidae

Calyptocephalella gayi (III Chili)

Calyptocephalella gayi

Conrauidae

Grenouilles

Conraua goliath

Grenouille géante ou Goliath

Dendrobatidae

Dendrobates

Adelphobates spp. (II)

Ameerega spp. (II)

Andinobates spp. (II)

Dendrobates spp. (II)

Dendrobates

Epipedobates spp. (II)

Dendrobates

Excidobates spp. (II)

Hyloxalus azureiventris (II)

Epipedobate au ventre bleu

Minyobates spp. (II)

Minyobates de Steyermark

Oophaga spp. (II)

Phyllobates spp. (II)

Phyllobates

Ranitomeya spp. (II)

Dicroglossidae

Grenouilles

Euphlyctis hexadactylus (II)

Grenouille du Bengale

Hoplobatrachus tigerinus (II)

Grenouille-tigre

Hylidae

Rainettes

Agalychnis annae (II)

Agalychnis callidryas (II)

Agalychnis moreletii (II)

Agalychnis saltator (II)

Agalychnis spurrelli (II)

Rainette arboricole à côtes bleues

Rainette à yeux rouges

Rainette arboricole de Morelet

Grenouille d'arbre de spurrelli

Mantellidae

Mantelles

Mantella spp. (II)

Mantelles

Microhylidae

Grenouilles tomates

Dyscophus antongilii (II)

Grenouille tomate

Dyscophus guineti (II)

Dyscophus guineti

Dyscophus insularis (II)

Dyscophus insularis

Scaphiophryne boribory (II)

Scaphiophryne boribory

Scaphiophryne gottlebei (II)

Grenouille rouge

Scaphiophryne marmorata (II)

Scaphiophryne marmorata

Scaphiophryne spinosa (II)

Scaphiophryne spinosa

Myobatrachidae

Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes)

Grenouille à incubation gastrique

Telmatobiidae

Telmatobiidae

Telmtobus culeus (I)

Grenouille géante du lac Titicaca

CAUDATA

Ambystomatidae

Axolotls

Ambystoma dumerilii (II)

Salamandre du lac Pàtzaran

Ambystoma mexicanum (II)

Axolotl, ambystome du Mexique

Cryptobranchidae

Salamandres géantes

Andrias spp. (I)

Salamandres géantes

Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d'Amérique)

Ménopome ou salamandre-alligator

Hynobiidae

Salamandres d'Asie

Hynobius amjiensis (III Chine)

Salamandre d’Asie

Salamandridae

Salamandres et tritons

Echinotriton andersoni #18 (III Japan)

Triton

Echinotriton chinhaiensis (II)

Echinotriton maxiquadratus (II)

Neurergus kaiseri (I)

Triton empereur

Paramesotriton spp (II)

Salamandra algira (III Algérie)

Tylototriton spp. (II)

ELASMOBRANCHII

Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies

CARCHARHINIFORMES

Carcharhinidae

Requins

Carcharhinus falciformis (II)

Requin soyeux

Carcharhinus longimanus (II)

Requin océanique

Sphyrnidae

Sphyrnidae

Sphyrna lewini (II)

Requin marteau halicorne

Sphyrna mokarran (II)

Grand requin marteau

Sphyrna zygaena (II)

Requin marteau lisse

LAMNIFORMES

Alopiidae

Requins-renards

Alopias spp. (II)

Requins-renards

Cetorhinidae

Requins pélerins

Cetorhinus maximus (II)

Requin pèlerin

Lamnidae

Lamnidés

Carcharodon carcharias (II)

Grand requin blanc

Isurus oxyrinchus (II)

Requin mako ou requin-taupe bleu

Isurus paucus (II)

Petit requin-taupe

Lamna nasus (II)

Requin-taupe

MYLIOBATIFORMES

Myliobatidae

Manta spp.(II)

Raie manta

Mobula spp. (II)

Raies mobula

Potamotrygonidae

Raies d’eau douce

Paratrygon aiereba (III Colombie)

Raie d’eau douce

Potamotrygon spp. (III Brésil) (population du Brésil)

Raie d’eau douce

Potamotrygon constellata (III Colombie)

Raie d’eau douce

Potamotrygon magdalenae (III Colombie)

Raie d’eau douce

Potamotrygon motoro (III Colombie)

Raie à aiguillon commune

Potamotrygon orbignyi (III Colombie)

Raie d’eau douce

Potamotrygon schroederi (III Colombie)

Pastenague de Schroder

Potamotrygon scobina (III Colombie)

Raie d’eau douce

Potamotrygon yepezi (III Colombie)

Raie d’eau douce

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae

Requin baleine

Rhincodon typus (II)

Requin baleine

RHINOPRISTIFORMES

Pristidae

Poissons-scie

Pristidae spp. (I)

Poissons-scie

Glaucostegidae

Guitares de mer géantes

Glaucostegus spp. (II)

Guitare de mer géante

Rhinidae

Rhinidae spp. (II)

ACTINOPTERI

Poissons osseux

ACIPENSERIFORMES

ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Polyodons, esturgeons

Acipenseridae

Esturgeons

Acipenser brevirostrum (I)

Esturgeon à nez court

Acipenser sturio (I)

Esturgeon européen

ANGUILLIFORMES

Anguillidae

Anguillidés (anguilles)

Anguilla anguilla (II)

Anguille européenne

CYPRINIFORMES

Catostomidae

Cui-ui

Chasmistes cujus (I)

Cui-ui

Cyprinidae

Barbus aveugles, barbeaux de Julien

Caecobarbus geertsii (II)

Barbu aveugle africain

Probarbus jullieni (I)

Barbu de Jullien

OSTEOGLOSSIFORMES

Arapaïmas, ostéoglossiformes

Arapaimidae

Arapaima gigas (II)

Arapaïma

Osteoglossidae

Arapaïmas, scléropages d'Asie, ostéoglossidés

Scleropages formosus (I)

Scléropage d'Asie

Scleropages inscriptus (I)

PERCIFORMES

Labridae

Labres, girelles, vieilles

Cheilinus undulatus (II)

Napoléon

Pomacanthidae

Holacanthus clarionensis (II)

Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion

Sciaenidae

Acoupa de MacDonald

Totoaba macdonaldi (I)

Acoupa de MacDonald

SILURIFORMES

Pangasiidae

Silure de verre géant

Pangasianodon gigas (I)

Silure de verre géant

Loricariidae

Hypancistrus zebra. (III Brésil)

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae

Hippocampes

Hippocampus spp. (II)

Hippocampes

DIPNEUSTI

Sarcoptérygiens

CERATODONTIFORMES

Neoceratodontidae

Cératodes

Neoceratodus forsteri (II)

Dipneuste

COELACANTHI

Cœlacanthes

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae

Cœlacanthes

Latimeria spp. (I)

Cœlacanthes

ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

HOLOTHUROIDEA

Holothuries

ASPIDOCHIROTIDA

Stichopodidae

Holothuries

Isostichopus fuscus (III Équateur)

Holothurie géante

HOLOTHURIIDA

Holothuriidae

Holoturies, concombres de mer

Holothuria fuscogilva (II)

Holothurie blanche à mamelles

Holothuria nobilis (II)

Holothuria whitmaei (II)

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA

Araignées et scorpions

ARANEAE

Theraphosidae

Mygales ou tarentules

Aphonopelma albiceps (II)

Mygale mexicaine

Aphonopelma pallidum (II)

Tarantule rose-thé

Brachypelma spp. (II)

Mygales

Poecilotheria spp. (II)

Araignées ornementales

SCORPIONES

Scorpionidae

Scorpions

Pandinus camerounensis (II)

Pandinus dictator (II)

Scorpion dictateur

Pandinus gambiensis (II)

Scorpion de Gambie ou grand scorpion

Pandinus imperator (II)

Scorpion impérial ou empereur

Pandinus roeseli (II)

INSECTA

Insectes

COLEOPTERA

Coléoptères

Lucanidae

Lucanes

Colophon spp. (III Afrique du Sud)

Colophon

Scarabaeidae

Scarabées

Dynastes satanas (II)

Dynaste satanas

LEPIDOPTERA

Papillons

Nymphalidae

Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)

Morpho godartii lachaumei (III Bolivie)

Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie)

Papilionidae

Papillons, machaons, ornithoptères

Achillides chikae chikae (I)

Machaon de Luzon

Achillides chikae hermeli (I)

Machaon de Mindoro

Atrophaneura jophon (II)

Atrophaneura palu

Atrophaneura pandiyana (II)

Bhutanitis spp. (II)

Machaons

Graphium sandawanum

Graphium stresemanni

Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Ornithoptères

Ornithoptera alexandrae (I)

Ornithoptère de la Reine Alexandra

Papilio benguetanus

Papilio esperanza

Papilio homerus (I)

Porte-queue Homerus

Papilio hospiton (II)

Porte-queue de Corse

Papilio morondavana

Papilio morondavana

Papilio neumoegeni

Parides ascanius

Parides ascanius

Parides hahneli

Parides hahneli

Parides burchellanus (I)

Parnassius apollo (II)

Apollon

Teinopalpus spp. (II)

Teinopalpus

Trogonoptera spp. (II)

Ornithoptères

Troides spp. (II)

Ornithoptères

ANNELIDA (ANNÉLIDES)

HIRUDINOIDEA

Sangsues

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae

Sangsues

Hirudo medicinalis (II)

Sangsue médicinale

Hirudo verbana (II)

Sangsue de Verbano

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

BIVALVIA

Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

MYTILOIDA

Mytilidae

Datte de mer

Lithophaga lithophaga (II)

Datte de mer

UNIONOIDA

Unionidae

Moules d'eau douce, moules perlées

Conradilla caelata (I)

Conradilla caelata

Cyprogenia aberti (II)

Cyprogenia aberti

Dromus dromas (I)

Dromus dromas

Epioblasma curtisii (I)

Epioblasma curtisii

Epioblasma florentina (I)

Dysnomia florentina florentina

Epioblasma sampsonii (I)

Epioblasma sampsonii

Epioblasma sulcata perobliqua (I)

Epioblasma sulcata perobliqua

Epioblasma torulosa gubernaculum (I)

Dysnomia torulosa gubernaculum

Epioblasma torulosa rangiana (II)

Épioblasme ventrue

Epioblasma torulosa torulosa (I)

Epioblasma torulosa torulosa

Epioblasma turgidula (I)

Epioblasma turgidula

Epioblasma walkeri (I)

Epioblasma walkeri

Fusconaia cuneolus (I)

Fusconaia cuneolus

Fusconaia edgariana (I)

Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsii (I)

Lampsilis higginsiil

Lampsilis orbiculata orbiculata (I)

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satur (I)

Lampsilis satur

Lampsilis virescens (I)

Lampsilis virescens

Plethobasus cicatricosus (I)

Plethobasus cicatricosus

Plethobasus cooperianus (I)

Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava (II)

Pleurobema clava

Pleurobema plenum (I)

Pleurobema plenum

Potamilus capax (I)

Moule perlée

Quadrula intermedia (I)

Quadrula intermedia

Quadrula sparsa (I)

Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella (I)

Toxolasma cylindrella

Unio nickliniana (I)

Unio nickliniana

Unio tampicoensis tecomatensis (I)

Lampsilis tampicoensis tecomatensis

Villosa trabalis (I)

Villosa trabalis

VENEROIDA

Tridacnidae

Bénitiers

Tridacnidae spp. (II)

Bénitiers

CEPHALOPODA

NAUTILIDA

Nautilidae

Nautiles

Nautilidae spp. (II)

Nautiles

GASTROPODA

Limaces, escargots et strombes

MESOGASTROPODA

Strombidae

Strombes

Strombus gigas (II)

Lambis

STYLOMMATOPHORA

Achatinellidae

Achatinidés

Achatinella spp. (I)

Achatinella

Camaenidae

Camaenidae

Papustyla pulcherrima (II)

Escargot arboricole de l'île Manus

Cepolidae

Polymita spp. (I)

Polymita

CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA

Coraux, anémones de mer

ANTIPATHARIA

ANTIPATHARIA spp. (II)

Coraux noirs

GORGONACEAE

Coralliidae

Coraux rouges et roses

Corallium elatius (III Chine)

Corallium japonicum (III Chine)

Corallium konjoi (III Chine)

Corallium secundum (III Chine)

HELIOPORACEA

Helioporidae

Corail bleu

Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea)  (6)

Corail bleu

SCLERACTINIA

SCLERACTINIA spp. (II)  (6)

Coraux récifaux

STOLONIFERA

Tubiporidae

Orgues de mer

Tubiporidae spp. (II)  (6)

Corail orgue

HYDROZOA

Hydres, coraux de feu, physalies

MILLEPORINA

Milleporidae

Coraux de feu

Milleporidae spp. (II)  (6)

Coraux de feu

STYLASTERINA

Stylasteridae

Autres coraux

Stylasteridae spp. (II)  (6)

Stylasteridae

FLORE

AGAVACEAE

Agaves

Agave parviflora (I)

Agave parviflora

Agave victoriae-reginae (II) #4

Agave victoriae-reginae

Nolina interrata (II)

Nolina interrata

Yucca queretaroensis (II)

Yucca queretaroensis

AMARYLLIDACEAE

Amaryllidacées

Galanthus spp. (II) #4

Perce-neige

Sternbergia spp. (II) #4

Crocus d'automne

ANACARDIACEAE

Operculicarya decaryi (II)

Jabihy

Operculicarya hyphaenoides (II)

Jabihy

Operculicarya pachypus (II)

Tabily

APOCYNACEAE

Hoodia spp. (II) #9

Hoodia

Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Pachypodes

Pachypodium ambongense (I)

Pachypodium baronii (I)

Pachypodium decaryi (I)

Rauvolfia serpentina (II) #2

Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre

ARALIACEAE

Ginseng

Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3

Ginseng asiatique

Panax quinquefolius (II) #3

Ginseng d'Amérique

ARAUCARIACEAE

Araucaridés

Araucaria araucana (I)

Araucaria, désespoir des singes

ASPARAGACEAE

Beaucarnea spp. (II)

Beaucarnea

BERBERIDACEAE

Podophylles

Podophyllum hexandrum (II) #2

Podophyllum hexandrum

BROMELIACEAE

Tillandsias aériens

Tillandsia harrisii (II) #4

Tillandsia harrisii

Tillandsia kammii (II) #4

Tillandsia kammii

Tillandsia xerographica (II)  (7) #4

Tillandsia xerographica

CACTACEAE

Cactus

CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)  (8)#4

Cactus

Ariocarpus spp. (I)

Ariocarpus

Astrophytum asterias (I)

Astrophytum asterias

Aztekium ritteri (I)

Aztekium ritteri

Coryphantha werdermannii (I)

Coryphantha werdermannii

Discocactus spp. (I)

Discocactus

Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I)

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

Echinocereus schmollii (I)

Echinocereus schmollii

Escobaria minima (I)

Escobaria minima

Escobaria sneedii (I)

Escobaria sneedii

Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides)

Mammillaria pectinifera

Melocactus conoideus (I)

Melocactus conoideus

Melocactus deinacanthus (I)

Melocactus deinacanthus

Melocactus glaucescens (I)

Melocactus glaucescens

Melocactus paucispinus (I)

Melocactus paucispinus

Obregonia denegrii (I)

Obregonia denegrii

Pachycereus militaris (I)

Pachycereus militaris

Pediocactus bradyi (I)

Pediocactus bradyi

Pediocactus knowltonii (I)

Pediocactus knowltonii

Pediocactus paradinei (I)

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus (I)

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri (I)

Pediocactus sileri

Pelecyphora spp. (I)

Pelecyphora

Sclerocactus blainei (I)

Sclerocactus blainei

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

Sclerocactus brevispinus (I)

Sclerocactus brevispinus

Sclerocactus cloverae (I)

Sclerocactus cloverae

Sclerocactus erectocentrus (I)

Sclerocactus erectocentrus

Sclerocactus glaucus (I)

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mariposensis (I)

Sclerocactus mariposensis

Sclerocactus mesae-verdae (I)

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus nyensis (I)

Sclerocactus nyensis

Sclerocactus papyracanthus (I)

Sclerocactus papyracanthus

Sclerocactus pubispinus (I)

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus sileri (I)

Sclerocactus sileri

Scleraocactus wetlandicus (I)

Scleraocactus wetlandicus

Sclerocactus wrightiae (I)

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus spp. (I)

Cactus peyote

Turbinicarpus spp. (I)

Turbinicarpus

Uebelmannia spp. (I)

Uebelmannia

CARYOCARACEAE

Caryocaracées

Caryocar costaricense (II) #4

Caryocar du Costa Rica

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

Saussuréa, kuth

Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus)

Costus

CUCURBITACEAE

Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)

Tobory

Zygosicyos tripartitus (II)

Betoboky

CUPRESSACEAE

Cyprès

Fitzroya cupressoides (I)

Fitzroia, bois d’Alerce

Pilgerodendron uviferum (I)

Pilgerodendron

Widdringtonia whytei (II)

Cèdre du Mulanje

CYATHEACEAE

Fougères arborescentes

Cyathea spp. (II) #4

Fougères arborescentes

CYCADACEAE

Cycadales (cycadacées)

CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Cycadales

Cycas beddomei (I)

Cycas beddomei

DICKSONIACEAE

Fougères arborescentes

Cibotium barometz (II) #4

Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4

Dicksones

DIDIEREACEAE

Didiéréacées

DIDIEREACEAE spp. (II) #4

Didiéréacées

DIOSCOREACEAE

Dioscorées

Dioscorea deltoidea (II) #4

Pied d'éléphant

DROSERACEAE

Attrape-mouches

Dionaea muscipula (II) #4

Dionée attrape-mouches

EBENACEAE

Ébènes

Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #5

EUPHORBIACEAE

Euphorbes

Euphorbia spp. (II) #4

(seulement les espèces succulentes, sauf:

1)

Euphorbia misera;

| 2) | les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona; |
| --- | --- |

2)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;

| 3) | les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu'ils sont


  — | cristulés, ou |
| --- | --- | --- |

3)

les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu'ils sont

—

cristulés, ou

| — | en éventail, ou |
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—

en éventail, ou

| — | mutants colorés; |
| --- | --- |

—

mutants colorés;

| 4) | les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia“Milii” lorsqu'ils sont:


  — | facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et |
| --- | --- | --- |

4)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia“Milii” lorsqu'ils sont:

—

facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et

| — | introduits dans l'Union ou ré(exportés) à partir de l'Union en envois d’au moins 100 plantes; |
| --- | --- |

—

introduits dans l'Union ou ré(exportés) à partir de l'Union en envois d’au moins 100 plantes;

qui ne sont pas soumis au présent règlement); et

| 5) | les espèces inscrites à l'annexe A) |
| --- | --- |

5)

les espèces inscrites à l'annexe A)

Euphorbes

Euphorbia ambovombensis (I)

Euphorbia capsaintemariensis (I)

Euphorbia cremersii (I) ((y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)

Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera)

Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha)

Euphorbia francoisii (I)

Euphorbia handiensis (II)

Euphorbia lambii (II)

Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

Euphorbia parvicyathophora (I)

Euphorbia quartziticola (I)

Euphorbia stygiana (II)

Euphorbia tulearensis (I)

FAGACEAE

Hêtres, chênes

Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5

Chêne de Mongolie

FOUQUIERIACEAE

Fouquerias

Fouquieria columnaris (II) #4

Arbre Boojum

Fouquieria fasciculata (I)

Fouquieria fasciculata

Fouquieria purpusii (I)

GNETACEAE

Gnétum

Gnetum montanum (III Népal) #1

JUGLANDACEAE

Juglandacées (noyers)

Oreomunnea pterocarpa (II) #4

Gavilàn

LAURACEAE

Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12

Bois de rose

LEGUMINOSAE (FABACEAE)

Légumineuses

Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #15

Palissandres

Dalbergia nigra (I)

Palissandre de Rio

Dipteryx panamensis (III Costa Rica / Nicaragua)

Amandier

Guibourtia demeusei (II) #15

Bubinga, Ebana

Guibourtia pellegriniana (II) #15

Bubinga, Kevazingo

Guibourtia tessmannii (II) #15

Bubinga, Kevazingo

Paubrasilia echinata (II) #10

Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil

Pericopsis elata (II) #17

Afrormosia

Platymiscium parviflorum (II) #4

Quira

Pterocarpus erinaceus (II)

Bois de vène

Pterocarpus santalinus (II) #7

Santal rouge

Pterocarpus tinctorius (II) #6

Padouk d'Afrique

Senna meridionalis (II)

Taraby

LILIACEAE

Liliacées

Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes) #4

Aloès

Aloe albida (I)

Aloe albiflora (I)

Aloe alfredii (I)

Aloe bakeri (I)

Aloe bellatula (I)

Aloe calcairophila (I)

Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

Aloe delphinensis (I)

Aloe descoingsii (I)

Aloe fragilis (I)

Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)

Aloe helenae (I)

Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)

Aloe parallelifolia (I)

Aloe parvula (I)

Aloe pillansii (I)

Aloe polyphylla (I)

Aloe rauhii (I)

Aloe suzannae (I)

Aloe versicolor (I)

Aloe vossii (I)

MAGNOLIACEAE

Magnolias

Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1

Safan

MALVACEAE

Adansonia grandidieri (II) #16

Baobab de Grandidier

MELIACEAE

Acajous, cèdres

Cedrela spp. (II) #6 (populations de la région néotropicale)

Cèdre du Mexique

Swietenia humilis (II) #4

Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco

Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6

Acajou à grandes feuilles

Swietenia mahagoni (II) #5

Acajou de Cuba, acajou des Antilles

NEPENTHACEAE

Népenthès (Ancien Monde)

Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Népenthès

Nepenthes khasiana (I)

Nepenthes khasiana

Nepenthes rajah (I)

Nepenthes rajah

OLEACEAE

Olives, frênes

Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5

Frêne de Mandchourie

ORCHIDACEAE

Orchidées

ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)  (9) #4

Orchidées

Pour toutes les espèces suivantes d'orchidées inscrites à l'annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises au présent règlement si

| — | elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides; |
| --- | --- |

—

elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides;

| — | elles correspondent à la définition de la mention “reproduits artificiellement” figurant à l’article 56 du règlement (CE) n° 865/2006  (10) de la Commission, et si |
| --- | --- |

—

elles correspondent à la définition de la mention “reproduits artificiellement” figurant à l’article 56 du règlement (CE) n° 865/2006  (10) de la Commission, et si

| — | lors de leur introduction dans l'Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l'Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles. |
| --- | --- |

—

lors de leur introduction dans l'Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l'Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.

Aerangis ellisii (I)

Cattleya jongheana (I)

Cattleya lobata (I)

Cephalanthera cucullata (II)

Orchidée d’Eurasie

Cypripedium calceolus (II)

Sabot-de-Vénus

Dendrobium cruentum (I)

Goodyera macrophylla (II)

Goodyera macrophylla

Liparis loeselii (II)

Liparis de Loesel

Mexipedium xerophyticum (I)

Ophrys argolica (II)

Ophrys argolica

Ophrys lunulata (II)

Ophrys lunulata

Orchis scopulorum (II)

Orchis scopulorum

Paphiopedilum spp. (I)

Paphiopedilums

Peristeria elata (I)

Fleur du Saint-Esprit

Phragmipedium spp. (I)

Phragmipedium

Renanthera imschootiana (I)

Renanthera imschootiana

Spiranthes aestivalis (II)

Spiranthe d'été

OROBANCHACEAE

Orobanchacées

Cistanche deserticola (II) #4

Cistanche du désert

PALMAE (ARECACEAE)

Palmiers

Beccariophoenix madagascariensis (II) #4

Manarano

Dypsis decaryi (II) #4

Palmier triangle

Dypsis decipiens (I)

Dypsis decipiens

Lemurophoenix halleuxii (II)

Lemurophoenix halleuxii

Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13

Coco de Mer

Marojejya darianii (II)

Marojejya darianii

Ravenea louvelii (II)

Ravenea louvelii

Ravenea rivularis (II)

Ravenea rivularis

Satranala decussilvae (II)

Satranala decussilvae

Voanioala gerardii (II)

Voanioala gerardii

PAPAVERACEAE

Papavéracées

Meconopsis regia (III Népal) #1

Coquelicot de l'Himalaya

PASSIFLORACEAE

Adenia firingalavensis (II)

Adenia firingalavensis

Adenia olaboensis (II)

Vahisasety

Adenia subsessilifolia (II)

Adenia subsessilifolia

PEDALIACEAE

Famille des pédaliacées

Uncarina grandidieri (II)

Uncarina grandidieri

Uncarina stellulifera (II)

Uncarina stellulifera

PINACEAE

Famille des pins

Abies guatemalensis (I)

Sapin du Guatemala

Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5

PODOCARPACEAE

Podocarpes

Podocarpus neriifolius (III Népal) #1

Podocarpe à feuilles de laurier rose

Podocarpus parlatorei (I)

Podocarpus parlatorei

PORTULACACEAE

Pourpiers

Anacampseros spp. (II) #4

Anacampseros

Avonia spp. (II) #4

Lewisia serrata (II) #4

Lewisia serrata

PRIMULACEAE

Primulacées

Cyclamen spp. (II)  (11) #4

Cyclamens

RANUNCULACEAE

Renoncules

Adonis vernalis (II) #2

Adonis, adonide de printemps

Hydrastis canadensis (II) #8

Hydraste du Canada

ROSACEAE

Rosacées

Prunus africana (II) #4

Prunier d'Afrique, pygeum

RUBIACEAE

Rubiacée

Balmea stormiae (I)

Balmea stormiae

SANTALACEAE

Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l'Ouganda et de la République unie de Tanzanie, aucune autre population n'est inscrite aux annexes) #2

Santal est-africain

SARRACENIACEAE

Sarracéniacées

Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Sarracènes

Sarracenia oreophila (I)

Sarracenia oreophila

Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)

Sarracenia rubra ssp. alabamensis

Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)

Sarracenia rubra ssp.jonesii

SCROPHULARIACEAE

Scrofulaires

Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2

Picrorhiza

STANGERIACEAE

Cycadales (stangériacées)

Bowenia spp. (II) #4

Cycadales

Stangeria eriopus (I)

Stangeria

TAXACEAE

Ifs

Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If de Chine

Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II)  (12) #2

If du Japon

Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If du Tibet

Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If de Sumatra

Taxus wallichiana (II) #2

If de l'Himalaya

THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)

Bois d'Agar, ramin

Aquilaria spp. (II) #14

Bois d’Agar, Bois d'aigle, Calambac, Oudh, Bois d’Aloes

Gonystylus spp. (II) #4

Ramin

Gyrinops spp. (II) #14

Bois d'Agar

TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)

Tetracentrons

Tetracentron sinense (III Népal) #1

Tetracentron sinense

VALERIANACEAE

Valérianacées

Nardostachys grandiflora (II) #2

Nard de l’Himalaya

VITACEAE

Cyphostemma elephantopus (II)

Lazampasika

Cyphostemma laza (II)

Laza

Cyphostemma montagnacii (II)

Lazambohitra

WELWITSCHIACEAE

Welwitschias

Welwitschia mirabilis (II) #4

Welwitschia mirabilis

ZAMIACEAE

Cycadales (zamiacées)

ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Cycadales

Ceratozamia spp. (I)

Ceratozami

Encephalartos spp. (I)

Arbres à pain

Microcycas calocoma (I)

Microcycas

Zamia restrepoi (I)

ZINGIBERACEAE

Zingibéracées

Hedychium philippinense (II) #4

Hedychium philippinense

Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d'Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe)

Gingembre sauvage

ZYGOPHYLLACEAE

Gaïac

Bulnesia sarmientoi (II) #11

Bulnésia, Palo santo

Guaiacum spp. (II) #2

Gaïac

| | Annexe D | Noms communs |
| --- | --- | --- |
| FAUNE |
| CHORDATA (CHORDÉS) |
| MAMMALIA | | Mammifères |
| CARNIVORA | | |
| Canidae | | Chiens, renards, loups |
| | Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce griffithi |
| | Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce montana |
| | Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla |
| Mustelidae | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
| | Mustela altaica (III Inde) §1 | Belette de montagne |
| | Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 | Hermine sous-espèce ferhanae |
| | Mustela kathiah (III Inde) §1 | Belette à ventre jaune |
| | Mustela sibirica (III Inde) §1 | Belette de Sibérie |
| AVES | | Oiseaux |
| ANSERIFORMES | | |
| Anatidae | | Canards, oies, cygnes |
| | Anas melleri | Canard de Meller |
| REPTILIA | | Reptiles |
| SAURIA | | |
| Agamidae | | Agamidés |
| | Otocryptis wiegmanni | Agame de Wiegmann |
| | Physignathus cocincinus | Dragon d'eau chinois |
| | | |
| | | |
| Gekkonidae | | Geckos |
| | Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu |
| | Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté |
| | Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach |
| | | |
| | Teratoscincus scincus (comprend Teratoscincus scincus rustamowi, T. s. keyserlingii et T. s. scincus) | Teratoscincus scincus |
| Gerrhosauridae | | Lézards |
| | Tracheloptychus petersi | |
| | Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem |
| | Zonosaurus maximus | Zonosaure géant |
| | Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes |
| Scincidae | | Scincidés |
| | Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle |
| | Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée |
| SERPENTES | | |
| Colubridae | | Autres serpents |
| | Elaphe carinata §1 | Élaphe carénée |
| | Elaphe radiata §1 | Élaphe à tête cuivrée |
| | Elaphe taeniura §1 | Élaphe à queue rayée |
| | Enhydris bocourti §1 | Enhydre de Bocourt |
| | Homalopsis spp. §1 | Homalopside joufflu |
| | Langaha nasuta | Langaha porte-épée |
| | Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar |
| | Ptyas korros §1 | Ptyas oriental |
| | | |
| Hydrophiidae | | Hydrophides, serpents marins |
| | Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 | Lapémide court |
| Viperidae | | Crotales, vipères |
| | | |
| | Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B | Pseudocerastes spp. |
| AMPHIBIA | | |
| ANURA | | Grenouilles et crapauds |
| Bufonidae | | |
| | Atelopus spp., sauf l’espèce inscrite à l’annexe A | Atélopes |
| Dicroglossidae | | Grenouilles |
| | Limnonectes macrodon | Limnonectes macrodon |
| Hylidae | | Rainettes |
| | Phyllomedusa sauvagii | Phyllomedusa sauvagii |
| Leptodactylidae | | Grenouilles néotropicales |
| | Leptodactylus laticeps | Leptodactylus laticeps |
| Ranidae | | Grenouilles |
| | Pelophylax shqipericus | Grenouille d'Albanie |
| CAUDATA | | |
| Hynobiidae | | Salamandres d'Asie |
| | Ranodon sibiricus | Salamandre de Sibérie |
| Plethodontidae | | Salamandres sans poumons |
| | Bolitoglossa dofleini | Bolitoglossa dofleini |
| Salamandridae | | Tritons et salamandres |
| | Cynops ensicauda | Cynops ensicauda |
| | Echinotriton andersoni | Echinotriton andersoni |
| | Laotriton laoensis | Laotriton laoensis |
| | | |
| ACTINOPTERYGII | | Poissons osseux |
| PERCIFORMES | | |
| Apogonidae | | |
| | Pterapogon kauderni | Poisson-cardinal de Banggai |
| | | |
| MOLLUSCA (MOLLUSQUES) |
| GASTROPODA | | |
| Haliotidae | | |
| | Haliotis midae | Ormeau de l'océan indien |
| FLORE |
| AGAVACEAE | | Agaves |
| | | |
| | Dasylirion longissimum | Dasylire à feuilles de jonc |
| ARACEAE | | Aracées (arums) |
| | Arisaema dracontium | Dragon vert |
| | Arisaema erubescens | |
| | Arisaema galeatum | |
| | Arisaema nepenthoides | |
| | Arisaema sikokianum | |
| | Arisaema thunbergii var. urashima | |
| | Arisaema tortuosum | |
| | | |
| BIGNONIACEAE | | |
| | Handroanthus spp. §5

  Tabebuia spp. §5

  Roseodendron spp. §5 | Handroanthus spp. |
| BURSERACEAE | | Burseras |
| | Aucoumea klaineana §5

  Boswellia spp. §4 | Okoumé |
| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | Saussuréa, kuth |
| | Arnica montana §2 | Arnica, tabac des montagnes, bétoine des montagnes, thé des Vosges |
| | | |
| | Othonna clavifolia | |
| | | |
| | Othonna herrei | |
| | | |
| | Othonna retrorsa | |
| CRASSULACEAE | Rhodiola spp. §4 | Orpins

  rhodiole, orpin rose, racine dorée |
| ERICACEAE | | Éricacées |
| | Arctostaphylos uva-ursi §3 | Petit buis des Alpes ou raisin d'ours |
| GENTIANACEAE | | Gentianes |
| | Gentiana lutea §3 | Gentiane jaune, grande gentiane |
| LEGUMINOSAE | | Légumineuses, Fabacées |
| | Millettia stuhlmannii §5 | Panga-panga |
| | Pterocarpus macrocarpus §4 | Padauk, padouk de Birmanie |
| LILIACEAE | | Liliaceae |
| | Trillium pusillum | Parisiole naine |
| | Trillium rugelii | Trillium rugelii |
| | Trillium sessile | Trillium sessile |
| LYCOPODIACEAE | | Lycopodes, pieds-de-loup |
| | Lycopodium clavatum §3 | Herbe aux massues |
| MELIACEAE | | Acajous, cèdres |
| | Entandrophragma cylindricum §5 | Sapelli, Sapali, Sapele |
| | Khaya spp. §5 | Acajou d’Afrique |
| MENYANTHACEAE | | Trèfles d'eau |
| | Menyanthes trifoliata §3 | Trèfle d'eau |
| PARMELIACEAE | | Parmeliaceae |
| | Cetraria islandica §3 | Mousse d'Islande |
| PASSIFLORACEAE | | Roses du désert |
| | Adenia glauca | Rose du désert |
| | Adenia pechuelli | Rose du désert |
| PEDALIACEAE | | Griffe du diable |
| | Harpagophytum spp. §3 | Griffe du diable |
| SANTALACEAE | | Santalacées, bois de santal |
| | Okoubaka aubrevillei §2 | Okoubaka |
| SAPOTACEAE | | Sapotiers |
| | Baillonella toxisperma §5 | Moabi |
| SELAGINELLACEAE | | Sélaginelles |
| | Selaginella lepidophylla | Rose de Jéricho |

Annexe D

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

Mammifères

CARNIVORA

Canidae

Chiens, renards, loups

Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce griffithi

Vulpes vulpes montana (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce montana

Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce pusilla

Mustelidae

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Mustela altaica (III Inde) §1

Belette de montagne

Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1

Hermine sous-espèce ferhanae

Mustela kathiah (III Inde) §1

Belette à ventre jaune

Mustela sibirica (III Inde) §1

Belette de Sibérie

AVES

Oiseaux

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes

Anas melleri

Canard de Meller

REPTILIA

Reptiles

SAURIA

Agamidae

Agamidés

Otocryptis wiegmanni

Agame de Wiegmann

Physignathus cocincinus

Dragon d'eau chinois

Gekkonidae

Geckos

Rhacodactylus auriculatus

Gecko géant cornu

Rhacodactylus ciliatus

Gecko géant crêté

Rhacodactylus leachianus

Gecko géant de Leach

Teratoscincus scincus (comprend Teratoscincus scincus rustamowi, T. s. keyserlingii et T. s. scincus)

Teratoscincus scincus

Gerrhosauridae

Lézards

Tracheloptychus petersi

Zonosaurus karsteni

Zonosaure de Karstem

Zonosaurus maximus

Zonosaure géant

Zonosaurus quadrilineatus

Zonosaure à quatre bandes

Scincidae

Scincidés

Tribolonotus gracilis

Lézard casqué grêle

Tribolonotus novaeguineae

Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

SERPENTES

Colubridae

Autres serpents

Elaphe carinata §1

Élaphe carénée

Elaphe radiata §1

Élaphe à tête cuivrée

Elaphe taeniura §1

Élaphe à queue rayée

Enhydris bocourti §1

Enhydre de Bocourt

Homalopsis spp. §1

Homalopside joufflu

Langaha nasuta

Langaha porte-épée

Leioheterodon madagascariensis

Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar

Ptyas korros §1

Ptyas oriental

Hydrophiidae

Hydrophides, serpents marins

Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1

Lapémide court

Viperidae

Crotales, vipères

Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B

Pseudocerastes spp.

AMPHIBIA

ANURA

Grenouilles et crapauds

Bufonidae

Atelopus spp., sauf l’espèce inscrite à l’annexe A

Atélopes

Dicroglossidae

Grenouilles

Limnonectes macrodon

Limnonectes macrodon

Hylidae

Rainettes

Phyllomedusa sauvagii

Phyllomedusa sauvagii

Leptodactylidae

Grenouilles néotropicales

Leptodactylus laticeps

Leptodactylus laticeps

Ranidae

Grenouilles

Pelophylax shqipericus

Grenouille d'Albanie

CAUDATA

Hynobiidae

Salamandres d'Asie

Ranodon sibiricus

Salamandre de Sibérie

Plethodontidae

Salamandres sans poumons

Bolitoglossa dofleini

Bolitoglossa dofleini

Salamandridae

Tritons et salamandres

Cynops ensicauda

Cynops ensicauda

Echinotriton andersoni

Echinotriton andersoni

Laotriton laoensis

Laotriton laoensis

ACTINOPTERYGII

Poissons osseux

PERCIFORMES

Apogonidae

Pterapogon kauderni

Poisson-cardinal de Banggai

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

GASTROPODA

Haliotidae

Haliotis midae

Ormeau de l'océan indien

FLORE

AGAVACEAE

Agaves

Dasylirion longissimum

Dasylire à feuilles de jonc

ARACEAE

Aracées (arums)

Arisaema dracontium

Dragon vert

Arisaema erubescens

Arisaema galeatum

Arisaema nepenthoides

Arisaema sikokianum

Arisaema thunbergii var. urashima

Arisaema tortuosum

BIGNONIACEAE

Handroanthus spp. §5

Tabebuia spp. §5

Roseodendron spp. §5

Handroanthus spp.

BURSERACEAE

Burseras

Aucoumea klaineana §5

Boswellia spp. §4

Okoumé

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

Saussuréa, kuth

Arnica montana §2

Arnica, tabac des montagnes, bétoine des montagnes, thé des Vosges

Othonna clavifolia

Othonna herrei

Othonna retrorsa

CRASSULACEAE

Rhodiola spp. §4

Orpins

rhodiole, orpin rose, racine dorée

ERICACEAE

Éricacées

Arctostaphylos uva-ursi §3

Petit buis des Alpes ou raisin d'ours

GENTIANACEAE

Gentianes

Gentiana lutea §3

Gentiane jaune, grande gentiane

LEGUMINOSAE

Légumineuses, Fabacées

Millettia stuhlmannii §5

Panga-panga

Pterocarpus macrocarpus §4

Padauk, padouk de Birmanie

LILIACEAE

Liliaceae

Trillium pusillum

Parisiole naine

Trillium rugelii

Trillium rugelii

Trillium sessile

Trillium sessile

LYCOPODIACEAE

Lycopodes, pieds-de-loup

Lycopodium clavatum §3

Herbe aux massues

MELIACEAE

Acajous, cèdres

Entandrophragma cylindricum §5

Sapelli, Sapali, Sapele

Khaya spp. §5

Acajou d’Afrique

MENYANTHACEAE

Trèfles d'eau

Menyanthes trifoliata §3

Trèfle d'eau

PARMELIACEAE

Parmeliaceae

Cetraria islandica §3

Mousse d'Islande

PASSIFLORACEAE

Roses du désert

Adenia glauca

Rose du désert

Adenia pechuelli

Rose du désert

PEDALIACEAE

Griffe du diable

Harpagophytum spp. §3

Griffe du diable

SANTALACEAE

Santalacées, bois de santal

Okoubaka aubrevillei §2

Okoubaka

SAPOTACEAE

Sapotiers

Baillonella toxisperma §5

Moabi

SELAGINELLACEAE

Sélaginelles

Selaginella lepidophylla

Rose de Jéricho

---

(1)  Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).

1

(2)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

2

(3)  Dans le seul but d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes :

3

Vicugna vicugna

| a) | Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Equateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne. |
| --- | --- |

a)

Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Equateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

| b) | Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes :


  i) | S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] se présente sous le format suivant:


  Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]. |
| --- | --- | --- |

b)

Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes :

i)

S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] se présente sous le format suivant:

tissus

Image 1

Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

| ii) | S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i). |
| --- | --- |

ii)

S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i).

vêtements

| c) | S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant : |
| --- | --- |

c)

S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant :

Image 2

| d) | Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii). |
| --- | --- |

d)

Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

| e) | Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. |
| --- | --- |

e)

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

(4)  Toutes les espèces figurent à l'annexe II de la Convention, à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

4

Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata

Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia

Sousa

Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon

Tursiops truncatus

(5)  
  Populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B):

5

Populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B)

À seule fin de permettre : a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l'Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l'Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l'éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l'aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(6)  Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

6

| | les fossiles; |
| --- | --- |

les fossiles;

| | le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines; |
| --- | --- |

le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines;

| | les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre. |
| --- | --- |

les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre.

(7)  Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.

7

(8)  Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

8

| | Hatiora x graeseri |
| --- | --- |

Hatiora x graeseri

Hatiora

graeseri

| | Schlumbergera x buckleyi |
| --- | --- |

Schlumbergera x buckleyi

Schlumbergera

buckleyi

| | Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
| --- | --- |

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera russelliana

Schlumbergera truncata

| | Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
| --- | --- |

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana

Schlumbergera truncata

| | Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
| --- | --- |

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides

Schlumbergera truncata

| | Schlumbergera truncata (cultivars) |
| --- | --- |

Schlumbergera truncata (cultivars)

Schlumbergera truncata

| | Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus |
| --- | --- |

Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

Harrisia

Hylocereus trigonus

Hylocereus undatus

| | Opuntia microdasys (cultivars) |
| --- | --- |

Opuntia microdasys (cultivars)

Opuntia microdasys

(9)  Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

9

Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis

Vanda

| (a) | lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou |
| --- | --- |

(a)

lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

| (b) | lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. |
| --- | --- |

(b)

lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

(10)  Règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1)..

10

(11)  Les hybrides et cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

11

Cyclamen persicum

(12)  Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

12

Taxus cuspidata

---

ANNEXE 2

«ANNEXE VIII

Références de nomenclature normalisées à utiliser conformément à l'article 5, point 4), pour indiquer les noms scientifiques des espèces sur les permis et certificats

FAUNE

| | | Taxon concerné | Référence taxonomique |
| --- | --- | --- | --- |
| MAMMALIA |
| | | Tous les taxons de MAMMALIA


  — | exception faite de la reconnaissance des noms suivants pour les formes sauvages des espèces (de préférence aux noms des formes domestiques): Bos gaurus, Bos mutus, Bubalus arnee, Equus africanus, Equus przewalskii, et |

Taxon concerné

Référence taxonomique

MAMMALIA

Tous les taxons de MAMMALIA

—

exception faite de la reconnaissance des noms suivants pour les formes sauvages des espèces (de préférence aux noms des formes domestiques): Bos gaurus, Bos mutus, Bubalus arnee, Equus africanus, Equus przewalskii, et

| — | à l'exception des taxons indiqués sous les différents ordres de Mammalia ci-après |
| --- | --- |

—

à l'exception des taxons indiqués sous les différents ordres de Mammalia ci-après

Wilson, D. E. & Reeder, D. M. (ed.) (2005). Mammal Species of the World. A Taxonomic and Geographic Reference. Troisième édition, Vol.. 1-2, xxxv + 2 142 pp. Baltimore (John Hopkins University Press).

ARTIODACTYLA

Bovidae

Ovis spp.

Valdez, R. & Weinberg, P.J. (2011). Species accounts 188-207 for Ovis spp., pp. 727-739 in Wilson, D.E., & Mittermeier, R.A. (eds.), Handbook of the Mammals of the World. Vol.2. Hoofed Mammals. Lynx Edicions, Barcelona. ISBN 978-84-96553-77-4.

Camelidae

Lama guanicoe

Wilson, D. E. & Reeder, D. M. (1993): Mammal Species of the World: a Taxonomic and Geographic Reference. Deuxième édition. xviii + 1 207 pp., Washington (Smithsonian Institution Press).

CARNIVORA

Felidae

Felidae spp.

Kitchener A. C., Breitenmoser-Würsten CH., Eizirik E., Gentry A., Werdelin L., Wilting A., Yamaguchi N., Abramov A. V., Christiansen P., Driscoll C., Duckworth J. W., Johnson W., Luo S.-J., Meijaard E., O’Donoghue P., Sanderson J., Seymour K., Bruford M., Groves C., Hoffmann M., Nowell K., Timmons Z. & Tobe S. (2017). A revised taxonomy of the Felidae. The final report of the Cat Classification Task Force of the IUCN/SSC Cat Specialist Group. Cat News Special Issue 11, 80 pp.

CETACEA

Balaenopteridae

Balaenoptera omurai

Wada, S., Oishi, M. & Yamada, T. K. (2003). A newly discovered species of living baleen whales. – Nature, 426: 278-281.

Delphinidae

Orcaella heinsohni

Beasly, I., Robertson, K. M. & Arnold, P. W. (2005). Description of a new dolphin, the Australian Snubfin Dolphin, Orcaella heinsohni sp. n. (Cetacea, Delphinidae). -- Marine Mammal Science, 21 (3): 365-400.

Delphinidae

Sotalia fluviatilis

Sotalia guianensis

Caballero, S., Trujillo, F., Vianna, J. A., Barrios-Garrido, H., Montiel, M. G., Beltrán-Pedreros, S., Marmontel, M., Santos, M. C., Rossi-Santos, M. R. & Baker, C. S. (2007). Taxonomic status of the genus Sotalia: species level ranking for "tucuxi" (Sotalia fluviatilis) and "costero" (Sotalia guianensis) dolphins. - Marine Mammal Science, 23: 358-386.

Delphinidae

Sousa plumbea

Sousa sahulensis

Jefferson, T. A.& Rosenbaum, H. C. (2014). Taxonomic revision of the humpback dolphins (Sousa spp.), and description of a new species from Australia. Marine Mammal Science, 30 (4): 1494-1541.

Delphinidae

Tursiops australis

Charlton-Robb, K., Gershwin, L.-A., Thompson, R., Austin, J., Owen, K. & McKechnie, S. (2011). A new dolphin species, the Burrunan Dolphin Tursiops australis sp. nov., endemic to southern Australian coastal waters. PLoS ONE, 6 (9): e24047.

Iniidae

Inia araguaiaensis

Hrbek, T., da Silva, V. M. F., Dutra, N., Gravena, W., Martin, A. R. & Farias, I. P. (2014): A new species of river dolphin from Brazil or: How little do we know our biodiversity. PLoS ONE
  83623: 1-12.

Phocoenidae

Neophocaena asiaeorientalis

Jefferson, T. A. & Wang, J. Y. (2011). Revision of the taxonomy of finless porpoises (genus Neophocaena): The existence of two species. Journal of Marine Animals and their Ecology, 4 (1): 3-16.

Physeteridae

Physeter macrocephalus

Rice, D. W. (1998). Marine Mammals of the World: Systematics and Distribution - Society of Marine Mammalogy Special Publication Number 4, The Society for Marine Mammalogy, Lawrence, Kansas.

Platanistidae

Platanista gangetica

Rice, D. W., (1998). Marine Mammals of the World: Systematics and Distribution - Society of Marine Mammalogy Special Publication Number 4, The Society for Marine Mammalogy, Lawrence, Kansas.

Ziphiidae

Mesoplodon hotaula

Dalebout, M. L., Scott Baker, C., Steel, D., Thompson, K., Robertson, K. M., Chivers, S. J., Perrin, W. F., Goonatilake, M., Anderson, C. R., Mead, J. G., Potter, C. W., Thompson, L., Jupiter, D. & Yamada, T. K. (2014). Resurrection of Mesoplodon hotaula Deraniyagala 1963: A new species of beaked whale in the tropical Indo-Pacific. Marine Mammal Science, 30 (3): 1081-1108.

PRIMATES

Atelidae

Ateles geoffroyi

Rylands, A. B., Groves, C. P., Mittermeier, R. A., Cortes-Ortiz, L. & Hines, J. J. (2006). Taxonomy and distributions of Mesoamerican primates. In: A. Estrada, P. Garber, M. Pavelka and L. Luecke (eds), New Perspectives in the Study of Mesoamerican Primates: Distribution, Ecology, Behavior and Conservation, pp. 29–79. Springer, New York, USA.

Aotidae

Aotus jorgehernandezi

Defler, T. R. & Bueno, M. L. (2007). Aotus diversity and the species problem. – Primate Conservation, 22: 55-70.

Cebidae

Callithrix manicorensis

Garbino, T. & Siniciato, G. (2014). The taxonomic status of Mico marcai (Alperin 1993) and Mico manicorensis (van Roosmalen et al. 2000) (Cebidae, Callitrichinae) from Southwestern Brazilian Amazonia. International Journal of Primatology, 35 (2): 529-546. (for Mico marcai lumped with Mico manicorensis treated as Callithrix manicorensis under CITES]

Cebidae

Cebus flavius

Oliveira, M. M. de & Langguth, A. (2006). Rediscovery of Marcgrave’s Capuchin Monkey and designation of a neotype for Simia flava Schreber, 1774 (Primates, Cebidae). – Boletim do Museu Nacional do Rio de Janeiro, N.S., Zoologia, 523: 1-16.

Cebidae

Mico rondoni

Ferrari, S. F., Sena, L., Schneider, M. P. C. & Júnior, J. S. S. (2010). Rondon’s Marmoset, Mico rondoni sp. n., from southwestern Brazilian Amazonia. International Journal of Primatology, 31: 693-714.

Cebidae

Saguinus ursulus

Gregorin, R. & de Vivo, M. (2013). Revalidation of Saguinus ursula Hoffmannsegg (Primates: Cebidae: Callitrichinae). Zootaxa, 3721 (2): 172-182.

Cebidae

Saimiri collinsi

Merces, M. P., Alfaro, J. W. L., Ferreira, W. A. S., Harada, M. L. & Júnior, J. S. S. (2015). Morphology and mitochondrial phylogenetics reveal that the Amazon River separates two eastern squirrel monkey species: Saimiri sciureus and S. collinsi. Molecular Phylogenetics and Evolution, 82: 426-435.

Cercopithecidae

Cercopithecus lomamiensis

Hart, J.A., Detwiler, K.M., Gilbert, C.C., Burrell, A.S., Fuller, J.L., Emetshu, M., Hart, T.B., Vosper, A., Sargis, E.J. & Tosi, A.J. (2012). Lesula: A new species of Cercopithecus monkey endemic to the Democratic Republic of Congo and implications for conservation of Congo’s Central Basin. PLoS ONE, 7 (9): e44271.

Cercopithecidae

Macaca munzala

Sinha, A., Datta, A., Madhusudan, M. D. & Mishra, C. (2005). Macaca munzala: A new species from western Arunachal Pradesh, northeastern India. International Journal of Primatology, 26 (4): 977-989: doi:10.1007/s10764-005-5333-3.

Cercopithecidae

Rhinopithecus strykeri

Geismann, T., Lwin, N., Aung, S. S., Aung, T. N., Aung, Z. M., Hla, T. H., Grindley, M. & Momberg, F. (2011). A new species of snub-nosed monkey, genus Rhinopithecus Milne-Edwards, 1872 (Primates, Colobinae), from Northern Kachin State, Northeastern Myanmar. – American Journal of Primatology, 73: 96-107.

Cercopithecidae

Rungwecebus kipunji

Davenport, T. R. B., Stanley, W. T., Sargis, E. J., de Luca, D. W., Mpunga, N. E., Machaga, S. J. & Olson, L. E. (2006). A new genus of African monkey, Rungwecebus: Morphology, ecology, and molecular phylogenetics. Science, 312: 1378-1381.

Cercopithecidae

Trachypithecus villosus

Brandon- Jones, D., Eudey, A. A., Geissmann, T., Groves, C. P., Melnick, D. J., Morales J. C., Shekelle, M. & Steward, C.-B. (2004). Asian primate classification. International Journal of Primatology, 25: 97-163.

Cercopithecidae

Cheirogaleus lavasoensis

Thiele, D., Razafimahatratra, E. & Hapke, A. (2013). Discrepant partitioning of genetic diversity in mouse lemurs and dwarf lemurs – biological reality or taxonomic bias? Molecular Phylogenetics and Evolution, 69: 593-609.

Cercopithecidae

Microcebus gerpi

Radespiel, U., Ratsimbazafy, J. H., Rasoloharijaona, S., Raveloson, H., Andriaholinirina, N., Rakotondravony, R., Randrianarison, R. M. & Randrianambinina, B. (2012). First indications of a highland specialist among mouse lemurs (Microcebus spp.) and evidence for a new mouse lemur species from eastern Madagascar. Primates, 53: 157-170.

Cercopithecidae

Microcebus marohita

Microcebus tanosi

Rasoloarison, R. M., Weisrock, D. W., Yoder, A. D., Rakotondravony, D. & Kappeler, P. M. [2013]. Two new species of mouse lemurs (Cheirogaleidae: Microcebus) from Eastern Madagascar. - International Journal of Primatology, 34: 455-469.

Hylobatidae

Nomascus annamensis

Van Ngoc Thinh, Mootnick, A. R., Vu Ngoc Thanh, Nadler, T. & Roos, C. (2010). A new species of crested gibbon from the central Annamite mountain range. Vietnamese Journal of Primatology, 4: 1-12.

Lorisidae

Nycticebus kayan

Munds, R.A., Nekaris, K.A.I. & Ford, S.M. (2013). Taxonomy of the bornean slow loris, with new species Nycticebus kayan (Primates, Lorisidae). American Journal of Primatology, 75: 46-56.

Pitheciidae

Cacajao melanocephalus

Cacajao oukary

Ferrari, S. F., Guedes, P. G., Figueiredo-Ready, W. M. B. & Barnett, A. A. (2014). Reconsidering the taxonomy of the Black-faced Uacaris, Cacajao melanocephalus group (Mammalia: Pitheciidae), from the northern Amazon Basin. Zootaxa, 3866 (3): 353-370.

Pitheciidae

Callicebus aureipalatii

Wallace, R. B., Gómez, H., Felton, A. & Felton, A. (2006). On a new species of titi monkey, genus Callicebus Thomas (Primates, Pitheciidae), from western Bolivia with preliminary notes on distribution and abundance. Primate Conservation, 20: 29-39.

Pitheciidae

Callicebus caquetensis

Defler, T. R., Bueno, M. L. & García, J. (2010). Callicebus caquetensis: a new and Critically Endangered titi monkey from southern Caquetá, Colombia. Primate Conservation, 25: 1-9.

Pitheciidae

Callicebus vieira

Gualda-Barros, J., Nascimento, F. O. & Amaral, M. K. (2012). A new species of Callicebus Thomas, 1903 (Primates, Pitheciidae) from the states of Mato Grosso and Pará, Brazil. Papéis Avulsos de Zoologia (São Paulo), 52: 261-279.

Pitheciidae

Callicebus miltoni

Dalponte, J. C., Silva, F. E. & Silva Júnior, J. S. (2014). New species of titi monkey, genus Callicebus Thomas, 1903 (Primates, Pitheciidae), from Southern Amazonia, Brazil. Papéis Avulsos de Zoologia, São Paulo, 54: 457-472.

Pitheciidae

Pithecia cazuzai

Pithecia chrysocephala

Pithecia hirsuta

Pithecia inusta

Pithecia isabela

Pithecia milleri

Pithecia mittermeieri

Pithecia napensis

Pithecia pissinattii

Pithecia rylandsi

Pithecia vanzolinii

Marsh, L.K. (2014). A taxonomic revision of the saki monkeys, Pithecia Desmarest, 1804. Neotropical Primates, 21: 1-163.

Tarsiidae

Tarsius lariang

Merker, S. & Groves, C.P. (2006). Tarsius lariang: A new primate species from Western Central Sulawesi. International Journal of Primatology, 27 (2): 465-485.

Tarsiidae

Tarsius tumpara

Shekelle, M., Groves, C., Merker, S. & Supriatna, J. (2010). Tarsius tumpara: A new tarsier species from Siau Island, North Sulawesi. Primate Conservation, 23: 55-64.

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Loxodonta africana

Wilson, D. E. & Reeder, D. M. (1993). Mammal Species of the World: a Taxonomic and Geographic Reference. Second edition. xviii + 1 207 pp., Washington (Smithsonian Institution Press).

SCANDENTIA

Tupaiidae

Tupaia everetti

Roberts, T. E., Lanier, H. C., Sargis, E. J. & Olson, L. E. (2011). Molecular phylogeny of treeshrews (Mammalia: Scandentia) and the timescale of diversification in Southeast Asia. Molecular Phylogenetics and Evolution, 60 (3): 358-372.

Tupaiidae

Tupaia palawanensis

Sargis, E. J., Campbell, K. K. & Olson, L. E. (2014). Taxonomic boundaries and craniometric variation in the treeshrews (Scandentia, Tupaiidae) from the Palawan faunal region. Journal of Mammalian Evolution, 21 (1): 111-123.

AVES

Noms d'oiseaux au niveau de l'ordre et de la famille

Morony, J. J., Bock, W. J. & Farrand, J., Jr. (1975). Reference List of the Birds of the World. American Museum of Natural History. 207 pp.

Toutes les espèces d'oiseaux, à l’exception des taxons mentionnés ci-après et de Lophura imperialis et Lophura hatinhensis, dont les spécimens doivent être traités comme des spécimens de L. edwardsi

Dickinson, E.C. (éd.) (2003). The Howard and Moore Complete Checklist of the Birds of the World. 3e édition révisée et complétée. 1 039 pp. London (Christopher Helm).

en liaison avec

Dickinson, E.C. (2005). Corrigenda 4 (02.06.2005) to Howard & Moore Edition 3 (2003).

APODIFORMES

Trochilidae

Chlorostilbon lucidus

Pacheco, J. F. & Whitney, B. M. (2006). Mandatory changes to the scientific names of three Neotropical birds Bull. Brit. Orn. Club, 126: 242-244.

Trochilidae

Eriocnemis isabellae

Cortés-Diago, A., Ortega, L. A., Mazariegos-Hurtado, L. & Weller, A.-A. (2007) A new species of Eriocnemis (Trochilidae) from southwest Colombia. Ornitologia Neotropical,
  18:161-170.

Trochilidae

Phaethornis aethopyga

Piacentini, V. Q., Aleixo, A. & Silveira, L. F. (2009). Hybrid, subspecies or species? The validity and taxonomic status of Phaethornis longuemareus aethopyga Zimmer, 1950 (Trochilidae). Auk,126: 604-612.

FALCONIFORMES

Accipitridae

Aquila hastata

Parry, S. J., Clark, W. S. & Prakash, V. (2002). On the taxonomic status of the Indian Spotted Eagle Aquila hastata. Ibis, 144: 665-675.

Accipitridae

Buteo socotraensis

Porter, R. F. & Kirwan, G. M. (2010). Studies of Socotran birds VI. The taxonomic status of the Socotra Buzzard. Bulletin of the British Ornithologists‘ Club, 130 (2): 116–131.

Falconidae

Micrastur mintoni

Whittaker, A. (2002). A new species of forest-falcon (Falconidae: Micrastur) from southeastern Amazonia and the Atlantic rainforests of Brazil. Wilson Bulletin, 114: 421-445.

PASSERIFORMES

Muscicapidae

Garrulax taewanus

Collar, N. J. (2006). A partial revision of the Asian babblers (Timaliidae). Forktail, 22: 85-112.

PSITTACIFORMES

Cacatuidae

Cacatua goffiniana

Roselaar, C. S. & Michels, J. P. (2004). Nomenclatural chaos untangled, resulting in the naming of the formally undescribed Cacatua species from the Tanimbar Islands, Indonesia (Psittaciformes: Cacatuidae). Zoologische Verhandelingen, 350: 183-196.

Loriidae

Trichoglossus haematodus

Collar, N. J. (1997). Family Psittacidae (Parrots). In del Hoyo, J., Elliot, A. and Sargatal, J. (eds.), Handbook of the Birds of the World, 4 (Sandgrouse to Cuckoos): 280-477. Barcelona (Lynx Edicions).

Psittacidae

Aratinga maculata

Nemesio, A. & Rasmussen, C. (2009). The rediscovery of Buffon’s “Guarouba” or “Perriche jaune”: two senior synonyms of Aratinga pintoi Silveira, Lima & Höfling, 2005 (Aves: Psittaciformes). Zootaxa, 2013: 1-16.

Psittacidae

Forpus modestus

Pacheco, J. F. & Whitney, B. M. (2006). Mandatory changes to the scientific names of three Neotropical birds. Bulletin of the British Ornithologists’ Club, 126: 242-244.

Psittacidae

Pionopsitta aurantiocephala

Gaban-Lima, R., Raposo, M. A. & Hofling, E. (2002). Description of a new species of Pionopsitta (Aves: Psittacidae) endemic to Brazil. Auk, 119: 815-819.

Psittacidae

Poicephalus robustus

Poicephalus fuscicollis

Coetzer, W.G., Downs, C.T., Perrin, M.R. & Willows-Munro, S. (2015). Molecular Systematics of the Cape Parrot (Poicephalus robustus). Implications for Taxonomy and Conservation. PLoS ONE, 10(8): e0133376. doi: 10.1371/journal.pone.0133376.

Psittacidae

Psittacula intermedia

Collar, N. J. (1997) Family Psittacidae (Parrots). In del Hoyo, J., Elliot, A. and Sargatal, J. (eds.), Handbook of the Birds of the World, 4 (Sandgrouse to Cuckoos): 280-477. Barcelona (Lynx Edicions).

Psittacidae

Pyrrhura griseipectus

Olmos, F., Silva, W. A. G. & Albano, C. (2005). Grey-breasted Conure Pyrrhura griseipectus, an overlooked endangered species. Cotinga, 24: 77-83.

Psittacidae

Pyrrhura parvifrons

Arndt, T. (2008). Anmerkungen zu einigen Pyrrhura-Formen mit der Beschreibung einer neuen Art und zweier neuer Unterarten. Papageien, 8: 278-286.

STRIGIFORMES

Strigidae

Glaucidium mooreorum

da Silva, J. M. C., Coelho, G. & Gonzaga, P. (2002). Discovered on the brink of extinction: a new species of pygmy owl (Strigidae: Glaucidium) from Atlantic forest of northeastern Brazil. Ararajuba, 10(2): 123-130.

Strigidae

Ninox burhani

Indrawan, M. & Somadikarta, S. (2004). A new hawk-owl from the Togian Islands, Gulf of Tomini, central Sulawesi, Indonesia. Bulletin of the British Ornithologists' Club, 124: 160-171.

Strigidae

Otus thilohoffmanni

Warakagoda, D. H. & Rasmussen, P. C. (2004). A new species of scops-owl from Sri Lanka. Bulletin of the British Ornithologists' Club, 124 (2): 85-105.

REPTILIA

CROCODYLIA & RHYNCHOCEPHALIA

Crocodylia & Rhynchocephalia sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Wermuth, H. & Mertens, R. (1996) (reprint). Schildkröte, Krokodile, Brückenechsen. xvii + 506 pp. Jena (Gustav Fischer Verlag).

Crocodylidae

Crocodylus johnstoni

Tucker, A. D. (2010). The correct name to be applied to the Australian freshwater crocodile, Crocodylus johnstoni [Krefft, 1873]. Australian Zoologist, 35 (2): 432-434.

Sphenodontidae

Sphenodon spp.

Hay, J. M., Sarre, S. D., Lambert, D. M., Allendorf, F. W. & Daugherty, C. H. (2010). Genetic diversity and taxonomy: a reassessment of species designation in tuatara (Sphenodon: Reptilia). Conservation Genetics, 11 (93): 1063-1081.

SAURIA

Pour la délimitation des familles de Sauria

Pough, F. H., Andrews, R. M., Cadle, J. E., Crump, M. L., Savitzky, A. H. & Wells, K. D. (1998). Herpetology. Upper Saddle River/New Jersey (Prentice Hall).

Agamidae

Saara spp.

Uromastyx spp.

Wilms, T. M., Böhme, W., Wagner, P., Lutzmann, N. & Schmitz, A. (2009). On the phylogeny and taxonomy of the genus Uromastyx Merrem, 1820 (Reptilia: Squamata: Agamidae: Uromastycinae) – resurrection of the genus Saara Gray, 1845. Bonner zool. Beiträge, 56 (1-2): 55-99.

Anguidae

Abronia spp.

UETZ, P., FREED, P. & HŎSEK, J. (eds.) (2016). Taxonomic checklist of the species of the genus Abronia. Species information extracted from “The Reptile Database”, version of 15 August 2016, accessed 11 May 2017. See Annex 2 of AC29 Doc.35. at https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A2.pdf

Chamaeleonidae

Chamaleonidae spp.

Glaw, F. (2015). Taxonomic checklist of chamaeleons (Squamata: Chamaeleonidae). Vertebrate Zoology, 65 (2): 167-246.

Cordylidae

Cordylidae spp. sauf pour le taxon mentionné ci-après

Stanley, E. L., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Branch, W. R. & P. le F. N. (2011). Between a rock and a hard polytomy: rapid radiation in the rupicolous girdled lizards (Squamata: Cordylidae). Molecular Phylogenetics and Evolution, 58 (1): 53-70.

Cordylidae

Cordylus marunguensis

Greenbaum, E., Stanley, E. L., Kusamba, C., Moninga, W. M., Goldberg, S. R. & Cha (2012). A new species of Cordylus (Squamata: Cordylidae) from the Marungu Plateau of south-eastern Democratic Republic of the Congo. African Journal of Herpetology, 61 (1): 14-39.

Gekkonidae

Cnemaspis psychedelica

Grismer, L. L., Ngo, V. T. & Grismer, J. L. (2010). A colorful new species of insular rock gecko (Cnemaspis Strauch 1887) from southern Vietnam. Zootaxa, 58: 46–58.

Gekkonidae

Dactylonemis spp.

Hoplodactylus spp.

Mokopirirakau spp.

Nielsen, S. V., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Hitchmough, R. A. & Daugherty, C. H. (2011). New Zealand geckos (Diplodactylidae): Cryptic diversity in a post-Gondwanan lineage with trans-Tasman affinities. Molecular Phylogenetics and Evolution, 59 (1): 1-22.

Gekkonidae

Lygodactylus williamsi

Informations relatives à l’espèce tirées de UETZ, P., FREED, P. & HŎSEK, J. (eds.) (2016). The Reptile Database, version of 15 August 2016, accessed 11 May 2017. See Annex 2 of AC29 Doc.35 at https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A2.pdf

Gekkonidae

Nactus serpensinsula

Kluge, A.G. (1983). Cladistic relationships among gekkonid lizards. Copeia, 2: 465-475.

Gekkonidae

Naultinus spp.

Nielsen, S. V., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Hitchmough, R. A. & Daugherty, C. H. (2011). New Zealand geckos (Diplodactylidae): Cryptic diversity in a post-Gondwanan lineage with trans-Tasman affinities. Molecular Phylogenetics and Evolution, 59 (1): 1-22.

Gekkonidae

Paroedura masobe

Nussbaum, R.A. & Raxworthy, C.J. (1994). A new rainforest gecko of the genus Paroedura Günther from Madagascar. Herpetological Natural History, 2 (1): 43-49.

Gekkonidae

Phelsuma spp.

Rhoptropella spp.

Glaw, F. & Rösler, H. (2015). Taxonomic checklist of the day geckos of the genera Phelsuma Gray, 1825 and Rhoptropella Hewitt, 1937 (Squamata: Gekkonidae). Vertebrate Zoology, 65 (2): 167-246.

Gekkonidae

Toropuku spp.

Tukutuku spp.

Woodworthia spp.

Nielsen, S. V., Bauer, A. M., Jackman, T. R., Hitchmough, R. A. & Daugherty, C. H. (2011). New Zealand geckos (Diplodactylidae): Cryptic diversity in a post-Gondwanan lineage with trans-Tasman affinities. Molecular Phylogenetics and Evolution, 59 (1): 1-22.

Gekkonidae

Uroplatus spp. sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Raxworthy, C.J. (2003). Introduction to the reptiles. In: Goodman, S.M. & Bernstead, J.P. (eds.), The natural history of Madagascar: 934-949. Chicago.

Gekkonidae

Uroplatus finiavana

Ratsoavina, F. M., Louis jr., E. E., Crottini, A., Randrianiaina, R. -D., Glaw, F. & Vences, M. (2011). A new leaf tailed gecko species from northern Madagascar with a preliminary assessment of molecular and morphological variability in the Uroplatus ebenaui group. Zootaxa, 3022: 39-57.

Gekkonidae

Uroplatus giganteus

Glaw, F., Kosuch, J., Henkel, W. F., Sound, P. & Böhme, W. (2006). Genetic and morphological variation of the leaf-tailed gecko Uroplatus fimbriatus from Madagascar, with description of a new giant species. Salamandra, 42: 129-144.

Gekkonidae

Uroplatus pietschmanni

Böhle, A. & Schönecker, P. (2003). Eine neue Art der Gattung Uroplatus Duméril, 1805 aus Ost-Madagaskar (Reptilia: Squamata: Gekkonidae). Salamandra, 39 (3/4): 129-138.

Gekkonidae

Uroplatus sameiti

Raxworthy, C. J., Pearson, R. G., Zimkus, B. M., Reddy, S., Deo, A. J., Nussbaum, R. A. & Ingram, C. M. (2008). Continental speciation in the tropics: contrasting biogeographic patterns of divergence in the Uroplatus leaf-tailed gecko radiation of Madagascar. Journal of Zoology, 275: 423–440.

Iguanidae

Iguanidae spp., sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Hollingsworth, B. D. (2004). The Evolution of Iguanas: An Overview of Relationships and a Checklist of Species. In: Iguanas: Biology and Conservation (Alberts, A. C., Carter, R. L., Hayes, W. K. & Martins, E. P., Eds): 19-44.. Berkeley (University of California Press).

Iguanidae

Brachylophus bulabula

Keogh, J. S., Edwards, D. L., Fisher, R. N. & Harlow, P. S. (2008). Molecular and morphological analysis of the critically endangered Fijian iguanas reveals cryptic diversity and a complex biogeographic history. Philosophical Transactions of the Royal Society B, 363 (1508): 3413-3426.

Iguanidae

Conolophus marthae

Gentile, G. & Snell, H. (2009). Conolophus marthae sp. nov. (Squamata, Iguanidae), a new species of land iguana from the Galápagos archipelago. Zootaxa, 2201: 1-10.

Iguanidae

Ctenosaura spp.

Iguana Taxonomy Working Group (2016). A checklist of the iguanas of the world (Iguanidae; Iguaninae). In: Iguanas: Biology, Systematics, and Conservation (J. B. Iverson, T.D. Grant, C .R. Knapp, and S. A. Pasachnik, Eds.): 4–46. Herpetological Conservation and Biology 11(Monograph 6).

Iguanidae

Cyclura lewisi

Burton, F. J. (2004). Revision to Species Cyclura nubila lewisi, the Grand Cayman Blue Iguana. Caribbean Journal of Science, 40 (2): 198-203.

Iguanidae

Phrynosoma blainvillii

Phrynosoma cerroense

Phrynosoma wigginsi

Montanucci, R.R. (2004). Geographic variation in Phrynosoma coronatum (Lacertilia, Phrynosomatidae): further evidence for a peninsular archipelago. Herpetologica, 60: 117.

Lanthanotidae

Lanthanotidae spp.

UETZ, P., FREED, P. & HŎSEK, J. (eds.) (2016). Family, genus and species information extracted from the Integrated Taxonomic Information Service (ITIS), an online reference; and species information extracted from The Reptile Database, version of 15 August 2016, accessed 11 May 2017. See Annex 2 of AC29 Doc.35 at https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A2.pdf

Teiidae

Teiidae spp.

Harvey, M. B., Ugueto, G. N. & Gutberlet, R. L. Jr. (2012). Review of teiid morphology with a revised taxonomy and phylogeny of the Teiidae (Lepidosauria: Squamata). Zootaxa, 3459: 1–156.

Varanidae

Varanidae spp. sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Böhme, W. (2003). Checklist of the living monitor lizards of the world (family Varanidae) Zoologische Verhandelingen, Leiden, 341: 1-43.

in combination with

Koch, A., Auliya, M. & Ziegler, T. (2010.: Updated Checklist of the living monitor lizards of the world (Squamata: Varanidae). - Bonn zoological Bulletin, 57 (2): 127-136.

Varanidae

Varanus bangonorum

Varanus dalubhasa

Welton, L. J., Travers, S. L., Siler, C. D. & Brown, R. M. (2014). Integrative taxonomy and phylogeny-based species delimitation of Philippine water monitor lizards (Varanus salvator complex) with descriptions of two new cryptic species. Zootaxa, 3881 (3): 201–227.

Varanidae

Varanus hamersleyensis

Maryan, B., Oliver, P. M., Fitch, A. J. & O’Connell, M. (2014). Molecular and morphological assessment of Varanus pilbarensis (Squamata: Varanidae), with a description of a new species from the southern Pilbara, Western Australia. Zootaxa, 3768 (2): 139–158.

Varanidae

Varanus nesterovi

Böhme, W., Ehrlich, K., Milto, K. D., Orlov, N. & Scholz, S. (2015). A new species of desert monitor lizard (Varanidae: Varanus: Psammosaurus) from the western Zagros region (Iraq, Iran). Russian Journal of Herpetology, 22 (1): 41-52.

Varanidae

Varanus samarensis

Koch, A., Gaulke, M. & Böhme, W. (2010). Unravelling the underestimated diversity of Philippine water monitor lizards (Squamata: Varanus salvator complex), with the description of two new species and a new subspecies. Zootaxa, 2446: 1–54.

Varanidae

Varanus sparnus

Doughty, P., Kealley, L., Fitch, A. & Donnellan, S. C. (2014). A new diminutive species of Varanus from the Dampier Peninsula, western Kimberley region, Western Australia. Records of the Western Australian Museum, 29: 128–140.

SERPENTES

Loxocemidae spp. Pythonidae spp.

Boidae spp.

Bolyeriidae spp.

Tropidophiidae spp.

Viperidae spp.

sauf pour le maintien des genres Acrantophis, Sanzinia, Calabaria, Lichanura,

la reconnaissance d’Epicrates maurus comme espèce valide

et sauf pour les espèces mentionnées ci-après

McDiarmid, R. W., Campbell, J. A. & Touré, T. A. (1999). Snake Species of the World. A Taxonomic and Geographic Reference. Volume 1, Washington, D.C. (The Herpetologists’ League).

Boidae

Candoia paulsoni

Candoia superciliosa

Smith, H. M., Chiszar, D., Tepedelen, K. & van Breukelen, F. (2001). A revision of the bevelnosed boas (Candoia carinata complex) (Reptilia: Serpentes). Hamadryad, 26 (2): 283-315.

Boidae

Corallus batesii

Henderson, R. W., Passos, P. & Feitosa, D. (2009). Geographic variation in the Emerald Treeboa, Corallus caninus (Squamata: Boidae). Copeia, 2009 (3): 572-582.

Boidae

Epicrates crassus

Epicrates assisi

Epicrates alvarezi

Passos, P. & Fernandes, R. (2008). Revision of the Epicrates cenchria complex (Serpentes: Boidae). Herpetological Monographs, 22: 1-30.

Boidae

Eryx borrii

Lanza, B. & Nistri, A. (2005). Somali Boidae (genus Eryx Daudin 1803) and Pythonidae (genus Python Daudin 1803) (Reptilia Serpentes). Tropical Zoology, 18 (1): 67-136.

Boidae

Eunectes beniensis

Dirksen, L. (2002). Anakondas. NTV Wissenschaft.

Colubridae

Xenochrophis piscator Xenochrophis schnurrenbergeri Xenochrophis tytleri

Vogel, G. & David, P. (2012). A revision of the species group of Xenochrophis piscator (Schneider, 1799) (Squamata: Natricidae). Zootaxa, 3473: 1-60.

Elapidae

Micrurus ruatanus

McCranie, J. R. (2015). A checklist of the amphibians and reptiles of Honduras, with additions, comments on taxonomy, some recent taxonomic decisions, and areas of further studies needed. Zootaxa, 3931 (3): 352–386.

Elapidae

Naja atra

Naja kaouthia

Wüster, W. (1996). Taxonomic change and toxinology: systematic revisions of the Asiatic cobras (Naja naja species complex). Toxicon, 34: 339-406.

Elapidae

Naja mandalayensis

Slowinski, J. B. & Wüster, W. (2000). A new cobra (Elapidae: Naja) from Myanmar (Burma). Herpetologica, 56: 257-270.

Elapidae

Naja oxiana

Naja philippinensis

Naja sagittifera

Naja samarensis

Naja siamensis

Naja sputatrix

Naja sumatrana

Wüster, W. (1996). Taxonomic change and toxinology: systematic revisions of the Asiatic cobras (Naja naja species complex). Toxicon, 34: 339-406.

Pythonidae

Leiopython bennettorum

Leiopython biakensis

Leiopython fredparkeri

Leiopython huonensis

Leiopython hoserae

Schleip, W. D. (2008). Revision of the genus Leiopython Hubrecht 1879 (Serpentes: Pythonidae) with the redescription of taxa recently described by Hoser (2000) and the description of new species. Journal of Herpetology, 42 (4): 645–667.

Pythonidae

Morelia clastolepis

Morelia kinghorni

Morelia nauta

Morelia tracyae

Harvey, M. B., Barker, D. B., Ammerman, L. K. & Chippindale, P. T. (2000). Systematics of pythons of the Morelia amethistina complex (Serpentes: Boidae) with the description of three new species. Herpetological Monographs, 14: 139-185.

Pythonidae

Python bivittatus

Jacobs, H. J., Auliya, M. & Böhme, W. (2009). Zur Taxonomie des Dunklen Tigerpythons, Python molurus bivittatus KUHL, 1820, speziell der Population von Sulawesi. Sauria, 31: 5-16.

Pythonidae

Python breitensteini

Python brongersmai

Keogh, J. S., Barker, D. G. & Shine, R. (2001). Heavily exploited but poorly known: systematics and biogeography of commercially harvested pythons (Python curtus group) in Southeast Asia. Biological Journal of the Linnean Society, 73: 113-129.

Pythonidae

Python kyaiktiyo

Zug, G.R., Grotte, S. W. & Jacobs, J. F. (2011). Pythons in Burma: Short-tailed python (Reptilia: Squamata). Proceedings of the biological Society of Washington, 124 (2): 112-136.

Pythonidae

Python natalensis

Broadley, D. G. (1999). The southern African python, Python natalensis A. Smith 1840, is a valid species. African Herp News, 29: 31-32.

Tropidophiidae

Tropidophis spp. sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Hedges, S.B. (2002). Morphological variation and the definition of species in the snake genus Tropidophis (Serpentes, Tropidophiidae). Bulletin of the Natural History Museum, London (Zoology), 68 (2): 83-90.

Tropidophiidae

Tropidophis celiae

Hedges, B. S., Estrada, A. R. & Diaz, L. M. (1999): New snake (Tropidophis) from western Cuba. Copeia, 1999 (2): 376-381.

Tropidophiidae

Tropidophis grapiuna

Curcio, F. F., Sales Nunes, P. M., Suzart Argolo, A. J., Skuk, G. & Rodrigues, M. T. (2012). Taxonomy of the South American dwarf boas of the genus Tropidophis Bibron, 1840, with the description of two new species from the Atlantic forest (Serpentes: Tropidophiidae). Herpetological Monographs, 26 (1): 80-121.

Tropidophiidae

Tropidophis hendersoni

Hedges, B. S. & Garrido, O. (2002). A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from Eastern Cuba Journal of Herpetology, 36:157-161.

Tropidophiidae

Tropidophis morenoi

Hedges, B. S., Garrido, O. & Diaz, L. M. (2001). A new banded snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from north-central Cuba. Journal of Herpetology, 35: 615-617.

Tropidophiidae

Tropidophis preciosus

Curcio, F. F., Sales Nunes, P. M., Suzart Argolo, A. J., Skuk, G. & Rodrigues, M. T. (2012). Taxonomy of the South American dwarf boas of the genus Tropidophis Bibron, 1840, with the description of two new species from the Atlantic forest (Serpentes: Tropidophiidae). Herpetological Monographs, 26 (1): 80-121.

Tropidophiidae

Tropidophis spiritus

Hedges, B. S. & Garrido, O. (1999). A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from central Cuba. Journal of Herpetology, 33: 436-441.

Tropidophiidae

Tropidophis xanthogaster

Domínguez, M., Moreno, L. V. & Hedges, S. B. (2006). A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from the Guanahacabibes Peninsula of Western Cuba. mphibia-Reptilia, 27 (3): 427-432.

Viperidae

Atheris desaixi

Bitis worthingtoni

UETZ, P., FREED, P. & HŎSEK, J. (eds.) (2016). Species information extracted from The Reptile Database, version of 15 August 2016, accessed 11 May 2017. See Annex 2 of AC29 Doc.35 at https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A2.pdf

TESTUDINES

Noms de l’ordre des Testudines

Wermuth, H. & Mertens, R. (1996) (reprint). Schildkröte, Krokodile, Brückenechsen. xvii + 506 pp. Jena (Gustav Fischer Verlag).

Noms d'espèces et de famille – à l'exception du maintien des noms suivants: Mauremys iversoni, Mauremys pritchardi, Ocadia glyphistoma, Ocadia philippeni, Sacalia pseudocellata, et sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Fritz, U. & Havaš, P. (2007): Checklist of Chelonians of the World. Vertebrate Zoology, 57 (2): 149-368. Dresden. ISSN 1864-5755 [without its appendix]

Emydidae

Graptemys pearlensis

Ennen, J. R., Lovich, J. E., Kreiser, B. R., Selman, W. & Qualls, C. P. (2010). Genetic and morphological variation between populations of the Pascagoula Map Turtle (Graptemys gibbonsi) in the Pearl and Pascagoula Rivers with description of a new species. Chelonian Conservation and Biology, 9 (1): 98-113.

Geoemydidae

Batagur affinis

Praschag, P., Sommer, R. S., Mccarthy, C., Gemel, R. & Fritz, U. (2008). Naming one of the world's rarest chelonians, the southern Batagur. Zootaxa, 1758: 61-68.

Geoemydidae

Batagur borneoensis

Batagur dhongoka

Batagur kachuga

Batagur trivittata

Praschag, P., Hundsdörfer, A. K. & Fritz, U. (2007). Phylogeny and taxonomy of endangered South and South-east Asian freshwater turtles elucidated by mtDNA sequence variation (Testudines: Geoemydidae: Batagur, Callagur, Hardella, Kachuga, Pangshura). Zoologica Scripta, 36: 429-442.

Geoemydidae

Cuora bourreti

Cuora picturata

Spinks, P. Q., Thomson, R. C., Zhang, Y.P., Che, J., Wu, Y. & Shaffer, H. B. (2012). Species boundaries and phylogenetic relationships in the critically endangered Asian box turtle genus Cuora. Molecular Phylogenetics and Evolution, 63: 656–667. doi:10.1016/j.ympev.2012.02.014.

Geoemydidae

Cyclemys enigmatica

Cyclemys fusca

Cyclemys gemeli

Cyclemys oldhamii

Fritz, U., Guicking, D., Auer, M., Sommer, R. S., Wink, M. & Hundsdörfer, A. K. (2008). Diversity of the Southeast Asian leaf turtle genus Cyclemys: how many leaves on its tree of life? Zoologica Scripta, 37: 367-390.

Geoemydidae

Mauremys reevesii

Barth, D., Bernhard, D., Fritzsch, G. & U. Fritz (2004). The freshwater turtle genus Mauremys (Testudines, Geoemydidae) – a textbook example of an east-west disjunction or a taxonomic misconcept? Zoologica Scripta, 33: 213-221.

Testudinidae

Centrochelys sulcata

Turtle Taxonomy Working Group [van Dijk, P. P., Iverson, J. B., Rhodin, A. G. J., Shaffer, H. B. & Bour, R. ]. (2014): Turtles of the world, 7TH edition: Annotated checklist of taxonomy, synonymy, distribution with maps, and conservation status. 000.v7. Chelonian Research Monographs, 5 doi: 10.3854/crm.5.000.checklist.v7.2014.

Testudinidae

Chelonoidis carbonarius

Chelonoidis denticulatus

Chelonoidis niger

Olson, S .L. & David, N. (2014). The gender of the tortoise genus Chelonoidis Fitzinger, 1835 (Testudines: Testudinidae). - Proceedings of the Biological Society of Washington, 126(4): 393-394.

Testudinidae

Gopherus morafkai

Murphy, R. W., Berry, K. H., Edwards, T., Leviton, A. E., Lathrop, A. & Riedle, J. D. (2011). The dazed and confused identity of Agassiz’s land tortoise, Gopherus agassizii (Testudines, Testudinidae) with the description of a new species, and its consequences for conservation. Zookeys, 113: 39-71.

Testudinidae

Homopus solus

Branch, W. R. (2007). A new species of tortoise of the genus Homopus (Chelonia: Testudinidae) from southern Namibia. African Journal of Herpetology,
  56 (1): 1-21.

Testudinidae

Kinixys nogueyi

Kinixys zombensis

Kindler, C., Branch, W. R., Hofmeyr, M. D., Maran, J., Široký, P., Vences, M., Harvey, J., Hauswaldt, J. S., Schleicher, A., Stuckas, H. & Fritz, U. (2012). Molecular phylogeny of African hinge-back tortoises (Kinixys): implications for phylogeography and taxonomy (Testudines: Testudinidae). Journal of Zoological Systematics and Evolutionary Research, 50: 192–201.

Trionychidae

Lissemys ceylonensis

Praschag, P., Stuckas, H., Päckert, M., Maran, J. & Fritz, U. (2011). Mitochondrial DNA sequences suggest a revised taxonomy of Asian flapshell turtles (Lissemys Smith, 1931) and the validity of previously unrecognized taxa (Testudines: Trionychidae). Vertebrate Zoology, 61 (1): 147-160.

Trionychidae

Nilssonia gangeticus

Nilssonia hurum

Nilssonia leithii

Nilssonia nigricans

Praschag, P., Hundsdörfer, A.K., Reza, A.H.M.A. & Fritz, U. (2007). Genetic evidence for wild-living Aspideretes nigricans and a molecular phylogeny of South Asian softshell turtles (Reptilia: Trionychidae: Aspideretes, Nilssonia). Zoologica Scripta, 36:301-310.

AMPHIBIA

Amphibia spp. sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Frost, D. R. (ed.) (2015). Liste taxonomique des espèces d’amphibiens inscrites aux annexes de la CITES et du règlement (CE) n° 338/97. Informations relatives à l’espèce tirées de Amphibian Species of the World: a taxonomic and geographic reference, an online reference, version 6.0 as of May 2015 with additional comments by the Nomenclature Specialist of the CITES Animals Committee. See Annex 5 of CoP17 Doc. 81.1 at

https://cites.org/sites/default/files/eng/cop/17/WorkingDocs/E-CoP17-81-01-A5.pdf

Anura: Microhylidae:

Dyscophus spp et Scaphiophryne spp.;

Telmatobiidae:

Telmatobius culeus; et Caudata: Salamandridae:

Paramesotriton hongkongensis

FROST, D. R. (ed.) (2017). Informations relatives à l’espèce tirées de Amphibian Species of the World: a taxonomic and geographic reference, une référence en ligne, version 6.0, consultée le 12 mai 2017. Voir l’annexe 3 de l’AC29 Doc.35 à l’adresse https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A3.pdf

ELASMOBRANCHII, ACTINOPTERI, COELACANTHI ET DIPNEUSTI

Toutes les espèces de poissons, à l’exception des taxons mentionnés ci-après

Eschmeyer, W.N. & Fricke, R. (eds.) (2015). Liste taxonomique des espèces de poissons inscrites aux annexes de la CITES et à l'annexe du règlement (CE) n° 338/97 (Elasmobranchii, Actinopteri, Coelacanthi et Dipneusti, à l'exception du genre Hippocampus). Informations tirées du Catalog of Fishes, une référence en ligne, version mise à jour le 3 février 2015. Voir l’annexe 6 de la CoP17 Doc. 81.1 à l’adresse https://cites.org/sites/default/files/eng/cop/17/WorkingDocs/E-CoP17-81-01-A6.pdf

Elasmobranchii: Carcharhiniformes: Carcharhinidae: Carcharhinus falciformis; Lamniformes: Alopiidae: Alopias spp.;

Myliobatiformes: Myliobatidae: Mobula spp.;

Potamotrygonidae:

Potamotrygon spp.;

Actinopteri: Perciformes: Pomacanthidae: Holacanthus clarionensis

ESCHMEYER, W. N., FRICKE, R., & VAN DER LAAN, R. (eds.) (2017). Informations tirées du Catalog of Fishes: Genera, Species, References, une référence en ligne, version du 28 avril 2017, consultée le 12 mai 2017. Voir l’annexe 4 de l’AC29 Doc.35 à l’adresse https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A4.pdf

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae

Hippocampus spp.

Lourie, S. A., Pollom, R. A. and Foster, S. J. (2016). A global revision of the Seahorses Hippocampus Rafinesque 1810 (Actinopterygii: Sygnathiformes): Taxonomy and biogeography with recommendations for further research. Zootaxa, 4146 (1): 1-066.

ARACHNIDA

ARANEAE

Theraphosidae

Aphonopelma albiceps

Aphonopelma pallidum

Brachypelma spp. sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Platnick, N. I. (2006): Liste taxonomique des espèces d’araignées inscrites aux annexes de la CITES Informations tirées du World Spider Catalog, une référence en ligne, version 6.5 à partir du 7 avril 2006. [disponible à l’adresse http://www.cites.org/common/docs/Res/12_11/spider_checklist.pdf]

Theraphosidae

Brachypelma ruhnaui groupé avec Brachypelma albiceps traité comme Aphonopelma albiceps dans le cadre de la CITES

Platnick, N. I. (2014). The World Spider Catalogue, V15. http://platnick.sklipkani.cz/html/

Theraphosidae

Brachypelma kahlenbergi

Rudloff, J.-P. (2008). Eine neue Brachypelma-Art aus Mexiko (Araneae: Mygalomorphae: Theraphosidae: Theraphosinae). Arthropoda, 16 (2): 26-30.

SCORPIONES

Scorpionidae

Pandinus spp. sauf pour les taxons mentionnés ci-après

Lourenço, W. R. & Cloudsley-Thompson, J. C. (1996). Recognition and distribution of the scorpions of the genus Pandinus Thorell, 1876 accorded protection by the Washington Convention. Biogeographica, 72 (3): 133-143.

Scorpionidae

Pandinus camerounensis

Pandinus roeseli

Lourenço, W. R. (2014). Further considerations on the identity and distribution of Pandinus imperator (C. L. Koch, 1841) and description of a new species from Cameroon (Scorpiones: Scorpionidae). Entomologische Mitteilungen aus dem Zoologischen Museum Hamburg, 17 (192): 139-151.

INSECTA

COLEOPTERA

Lucanidae

Colophon spp.

Bartolozzi, L. (2005). Description of two new stag beetle species from South Africa (Coleoptera: Lucanidae). African Entomology, 13 (2): 347-352.

LEPIDOPTERA

Papilionidae

Achillides spp. [seulement l’espèce des Philippines]

Page, M. G. P. & Treadaway, C. G. (2004). Papilionidae of the Philippine Island. In: E. Bauer, and T. Frankenbach, Eds.). Butterflies of the world, Supplement 8. Goecke & Evers, Keltern. 58 pp.

Papilionidae

Ornithoptera spp.

Trogonoptera spp.

Troides spp.

Matsuka, H. (2001). Natural History of Birdwing Butterflies. 367 pp. Tokyo (Matsuka Shuppan).(ISBN 4-9900697-0-6).

HIRUDINOIDEA

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae

Hirudo medicinalis

Hirudo verbana

Nesemann, H. & Neubert, E. (1999). Annelida: Clitellata: Branchiobdellida, Acanthobdellea, Hirudine. Süßwasserfauna von Mitteleuropa, 6 (2), 178 pp., Berlin (Spektrum Akad. Verlag). ISBN 3-8274-0927-6.

BIVALVIA

VENEROIDA

Tridacnidae

Tridacna ningaloo

Penny, S. & Willan, R. C. (2014). Description of a new species of giant clam (Bivalvia: Tridacnidae) from Ningaloo Reef, Western Australia. Molluscan Research, 34 (3): 201-211.

Tridacnidae

Tridacna noae

Su, Y., Hung, J.-H., Kubo, H. & Liu, L.-L. (2014). Tridacna noae (Röding, 1798) – a valid giant clam species separated from T. maxima (Röding, 1798) by morphological and genetic data. Raffles Bulletin of Zoology, 62: 124-135.

CEPHALOPODA

Nautilidae

Nautilidae spp.

Informations relatives à la famille, au genre et à l’espèce tirées de l’Integrated Taxonomic Information Service (ITIS), une référence en ligne. Voir l’annexe 5 de l’AC29 Doc.35 à l’adresse https://cites.org/sites/default/files/eng/com/ac/29/E-AC29-35-A5.pdf

ANTHOZOA & HYDROZOA

Toutes les espèces relevant de la CITES

Liste taxonomique de toutes les espèces de corail inscrites aux annexes de la CITES, sur la base des informations compilées par le PNUE - WCMC 2012.

FLORA

| | | Taxon concerné | Référence taxonomique |
| --- | --- | --- | --- |
| AMARYLLIDACEAE, PRIMULACEAE | | Cyclamen, Galanthus et Sternbergia | Davis, A.P. et al. (1999). CITES Bulb Checklist, compiled by the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cyclamen et Galanthus et Sternbergia |
| APOCYNACEAE | | Pachypodium spp. | CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compiled by Städtische Sukkulenten-Sammlung, Zurich, Switzerland, in collaboration with the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) and its update: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES Management Authority of Switzerland, Bern, Switzerland] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe et Pachypodium. |
| | | Hoodia spp. | Plants of Southern Africa: an annotated checklist. Germishuizen, G. & Meyer N. L. (eds.) (2003). Strelitzia 14: 150-151. National Botanical Institute, Pretoria, South Africa comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Hoodia. |
| CACTACEAE | | All Cactaceae. | CITES Cactaceae Checklist third edition (2016, compiled by D. Hunt) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cactaceae, et les modifications et mises à jour mises en évidence dans A Supplement to the CITES Cactaceae Checklist Third Edition 2016 (Hunt, D. 2018). The checklist and its supplement can be found on the website of the Royal Botanic Gardens, Kew, UK at “goo.gl/M26yL8”. |
| CYCADACEAE, STANGERIACEAE et ZAMIACEAE | | Toutes les Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae. | The World List of Cycads: CITES and Cycads: Checklist 2013 (Roy Osborne, Michael A. Calonje, Ken D. Hill, Leonie Stanberg and Dennis Wm. Stevenson) in CITES and Cycads a user’s guide (Rutherford, C. et al., Royal Botanic Gardens, Kew. UK 2013), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae. |
| DICKSONIACEAE | | Dicksonia species of the Americas. | Dicksonia species of the Americas (2003, compilé par le Jardin botanique de Bonn et l'Agence fédérale de conservation de la nature de Bonn) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dicksonia. |
| DROSERACEAE, NEPENTHACEAE, SARRACENIACEAE | | Dionaea, Nepenthes and Sarracenia. | CITES Carnivorous Plant Checklist (B. von Arx et al., 2001, Royal Botanic Gardens, Kew, UK) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dionaea, Nepenthes et Sarracenia. |
| EBENACEAE | | Diospyros spp. – populations of Madagascar. | The genus Diospyros in Madagascar: a Preliminary Checklist for CITES Parties (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available on the Catalogue website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Diospyros de Madagascar. Voir http://www.tropicos.org/ProjectWebPortal.aspx?pagename=Diospyros&projectid=17 . Lien vers la page ici:: http://www.tropicos.org/Name/40031908?projectid=17 et le pdf est disponible ici: http://www.tropicos.org/docs/MadCat/Diospyros%20checklist%2028.03.2016.pdf
  À titre purement indicatif: Les mises à jour des nouveaux noms seront régulièrement mises à disposition dans la base de données en ligne «Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar» (http://www.tropicos.org/Project/Madagascar). |
| EUPHORBIACEAE | | Espèces succulentes d'Euphorbia. | The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa (Euphorbiaceae), deuxième édition (S. Carter et U. Eggli, 2003, publié par l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces d'Euphorbia succulentes. |
| LEGUMINOSAE | | Dalbergia spp. – populations de Madagascar | A Preliminary Dalbergia checklist for Madagascar for CITES (CVPM 2014) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available as a pdf on the CITES website as SC65 Inf. 21. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dalbergia de Madagascar. Voir: https://cites.org/sites/default/files/eng/com/sc/65/Inf/E-SC65-Inf-21.pdf
  À titre purement indicatif: Les mises à jour des nouveaux noms seront régulièrement mises à disposition dans la base de données en ligne «Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar». (http://www.tropicos.org/Project/Madagascar). |
| LEGUMINOSAE | | Paubrasilia echinata | Gagnon, E., Bruneau, A., Hughes, C.E., de Queiroz, L. P. & Lewis, G.P. (2016). A new generic system for the pantropical Caesalpinia group (Leguminosae) comme ligne directrice pour les références aux noms de ce taxon. This reference can be found on “https://phytokeys.pensoft.net/articles.php?id=9203”, with free access, and additional information on the taxon can be found at “http://floradobrasil.jbrj.gov.br/reflora/listaBrasil” |
| LEGUMINOSAE | | Platymiscium pleiostachyum | Bente B. Klitgraard (2005). Platymiscium (Leguminosae: Dalbergieae); biogeography, systematics, morphology, taxonomy and uses. Kew Bulletin. Vol. 60, No. 3 (2005), pp. 321 – 400; doit servir de ligne directrice pour faire référence au nom de ce taxon. Cette référence est disponible en ligne à l’adresse suivante https://www.jstor.org/stable/4111062?seq=1#page_scan_tab_contents. Il est possible d’y avoir accès gratuitement. |
| LILIACEAE | | Aloe spp. | CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compilée par la Städtische Sukkulenten-Sammlung, Zurich, Suisse, en collaboration avec les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), et sa mise à jour: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES organe de gestion CITES de la Suisse, Berne, Suisse] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe & Pachypodium. |
| ORCHIDACEAE | | Laelia, Phalaenopsis, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006) | CITES Orchid Checklist, (compilée par les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cattleya (pas C. jongheana), Cypripedium, Laelia (not Laelia jongheana/Cattleya jongheana), Phalaenopsis, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium (pas D. cruentum), Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis (not A. ellisii), Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006). |
| ORCHIDACEAE | | Paphiopedilum spp., Phragmipedium spp., Aerangis ellisii, Cattleya jongheana, Cattleya lobata, Dendrobium cruentum, Mexipedium xerophyticum, Peristeria elata et Renanthera imschootiana | Govaerts, R., Caromel, A., Dhanda, S., Davis, F., Pavitt, A., Sinovas, P., & Vaglica, V. (2019). CITES Appendix I Orchid Checklist. deuxième version, Royal Botanic Gardens, Kew, Surrey, et UNEP-WCMC, Cambridge. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Paphiopedilum spp., Phragmipedium spp., Aerangis ellisii, Cattleya jongheana, Cattleya lobata, Dendrobium cruentum, Mexipedium xerophyticum, Peristeria elata et Renanthera imschootiana.
  Cette référence est disponible sur le site internet des Royal Botanic Gardens, Kew, UK à l’adresse «goo.gl/M26yL8». |
| ORCHIDACEAE | | Bulbophyllum spp. | CITES checklist for Bulbophyllum and allied taxa (Orchidaceae). Sieder, A., Rainer, H., Kiehn, M. (2007): Adresse des auteurs: Département de biogéographie et jardin botanique de l’université de Vienne; Rennweg 14, A-1030 Vienne (Autriche), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Bulbophyllum. |
| PALMAE | | Dypsis decipiens et Dypsis decaryi. | Proposed Standard Reference for two CITES-listed palms endemic to Madagascar (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar can be found as a pdf on the US Fish & Wildlife Service website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références à Dypsis decipiens et Dypsis decaryi. Voir: http://www.fws.gov/international/ |
| TAXACEAE | | Taxus spp. | World Checklist and Bibliography of Conifers (A. Farjon, 2001), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Taxus. |
| ZYGOPHYLLACEAE | | Guaiacum spp. | Lista de especies, nomenclatura y distribución en el genero Guaiacum. Davila Aranda. P. & Schippmann, U. (2006): Medicinal Plant Conservation 12:50, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Guaiacum. |

Taxon concerné

Référence taxonomique

AMARYLLIDACEAE, PRIMULACEAE

Cyclamen, Galanthus et Sternbergia

Davis, A.P. et al. (1999). CITES Bulb Checklist, compiled by the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cyclamen et Galanthus et Sternbergia

APOCYNACEAE

Pachypodium spp.

CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compiled by Städtische Sukkulenten-Sammlung, Zurich, Switzerland, in collaboration with the Royal Botanic Gardens, Kew, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland) and its update: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES Management Authority of Switzerland, Bern, Switzerland] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe et Pachypodium.

Hoodia spp.

Plants of Southern Africa: an annotated checklist. Germishuizen, G. & Meyer N. L. (eds.) (2003). Strelitzia 14: 150-151. National Botanical Institute, Pretoria, South Africa comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Hoodia.

CACTACEAE

All Cactaceae.

CITES Cactaceae Checklist third edition (2016, compiled by D. Hunt) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cactaceae, et les modifications et mises à jour mises en évidence dans A Supplement to the CITES Cactaceae Checklist Third Edition 2016 (Hunt, D. 2018). The checklist and its supplement can be found on the website of the Royal Botanic Gardens, Kew, UK at “goo.gl/M26yL8”.

CYCADACEAE, STANGERIACEAE et ZAMIACEAE

Toutes les Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae.

The World List of Cycads: CITES and Cycads: Checklist 2013 (Roy Osborne, Michael A. Calonje, Ken D. Hill, Leonie Stanberg and Dennis Wm. Stevenson) in CITES and Cycads a user’s guide (Rutherford, C. et al., Royal Botanic Gardens, Kew. UK 2013), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae.

DICKSONIACEAE

Dicksonia species of the Americas.

Dicksonia species of the Americas (2003, compilé par le Jardin botanique de Bonn et l'Agence fédérale de conservation de la nature de Bonn) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dicksonia.

DROSERACEAE, NEPENTHACEAE, SARRACENIACEAE

Dionaea, Nepenthes and Sarracenia.

CITES Carnivorous Plant Checklist (B. von Arx et al., 2001, Royal Botanic Gardens, Kew, UK) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dionaea, Nepenthes et Sarracenia.

EBENACEAE

Diospyros spp. – populations of Madagascar.

The genus Diospyros in Madagascar: a Preliminary Checklist for CITES Parties (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available on the Catalogue website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Diospyros de Madagascar. Voir http://www.tropicos.org/ProjectWebPortal.aspx?pagename=Diospyros&projectid=17 . Lien vers la page ici:: http://www.tropicos.org/Name/40031908?projectid=17 et le pdf est disponible ici: http://www.tropicos.org/docs/MadCat/Diospyros%20checklist%2028.03.2016.pdf

À titre purement indicatif: Les mises à jour des nouveaux noms seront régulièrement mises à disposition dans la base de données en ligne «Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar» (http://www.tropicos.org/Project/Madagascar).

EUPHORBIACEAE

Espèces succulentes d'Euphorbia.

The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa (Euphorbiaceae), deuxième édition (S. Carter et U. Eggli, 2003, publié par l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces d'Euphorbia succulentes.

LEGUMINOSAE

Dalbergia spp. – populations de Madagascar

A Preliminary Dalbergia checklist for Madagascar for CITES (CVPM 2014) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar is available as a pdf on the CITES website as SC65 Inf. 21. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dalbergia de Madagascar. Voir: https://cites.org/sites/default/files/eng/com/sc/65/Inf/E-SC65-Inf-21.pdf

À titre purement indicatif: Les mises à jour des nouveaux noms seront régulièrement mises à disposition dans la base de données en ligne «Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar». (http://www.tropicos.org/Project/Madagascar).

LEGUMINOSAE

Paubrasilia echinata

Gagnon, E., Bruneau, A., Hughes, C.E., de Queiroz, L. P. & Lewis, G.P. (2016). A new generic system for the pantropical Caesalpinia group (Leguminosae) comme ligne directrice pour les références aux noms de ce taxon. This reference can be found on “https://phytokeys.pensoft.net/articles.php?id=9203”, with free access, and additional information on the taxon can be found at “http://floradobrasil.jbrj.gov.br/reflora/listaBrasil”

LEGUMINOSAE

Platymiscium pleiostachyum

Bente B. Klitgraard (2005). Platymiscium (Leguminosae: Dalbergieae); biogeography, systematics, morphology, taxonomy and uses. Kew Bulletin. Vol. 60, No. 3 (2005), pp. 321 – 400; doit servir de ligne directrice pour faire référence au nom de ce taxon. Cette référence est disponible en ligne à l’adresse suivante https://www.jstor.org/stable/4111062?seq=1#page_scan_tab_contents. Il est possible d’y avoir accès gratuitement.

LILIACEAE

Aloe spp.

CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compilée par la Städtische Sukkulenten-Sammlung, Zurich, Suisse, en collaboration avec les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), et sa mise à jour: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES organe de gestion CITES de la Suisse, Berne, Suisse] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe & Pachypodium.

ORCHIDACEAE

Laelia, Phalaenopsis, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006)

CITES Orchid Checklist, (compilée par les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cattleya (pas C. jongheana), Cypripedium, Laelia (not Laelia jongheana/Cattleya jongheana), Phalaenopsis, Pleione et Sophronitis (Volume 1, 1995) et Cymbidium, Dendrobium (pas D. cruentum), Disa, Dracula et Encyclia (Volume 2, 1997), et Aerangis (not A. ellisii), Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (Volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006).

ORCHIDACEAE

Paphiopedilum spp., Phragmipedium spp., Aerangis ellisii, Cattleya jongheana, Cattleya lobata, Dendrobium cruentum, Mexipedium xerophyticum, Peristeria elata et Renanthera imschootiana

Govaerts, R., Caromel, A., Dhanda, S., Davis, F., Pavitt, A., Sinovas, P., & Vaglica, V. (2019). CITES Appendix I Orchid Checklist. deuxième version, Royal Botanic Gardens, Kew, Surrey, et UNEP-WCMC, Cambridge. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Paphiopedilum spp., Phragmipedium spp., Aerangis ellisii, Cattleya jongheana, Cattleya lobata, Dendrobium cruentum, Mexipedium xerophyticum, Peristeria elata et Renanthera imschootiana.

Cette référence est disponible sur le site internet des Royal Botanic Gardens, Kew, UK à l’adresse «goo.gl/M26yL8».

ORCHIDACEAE

Bulbophyllum spp.

CITES checklist for Bulbophyllum and allied taxa (Orchidaceae). Sieder, A., Rainer, H., Kiehn, M. (2007): Adresse des auteurs: Département de biogéographie et jardin botanique de l’université de Vienne; Rennweg 14, A-1030 Vienne (Autriche), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Bulbophyllum.

PALMAE

Dypsis decipiens et Dypsis decaryi.

Proposed Standard Reference for two CITES-listed palms endemic to Madagascar (CVPM 2016) based on the Catalogue of the Vascular Plants of Madagascar can be found as a pdf on the US Fish & Wildlife Service website. Cette référence doit servir de ligne directrice pour les références à Dypsis decipiens et Dypsis decaryi. Voir: http://www.fws.gov/international/

TAXACEAE

Taxus spp.

World Checklist and Bibliography of Conifers (A. Farjon, 2001), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Taxus.

ZYGOPHYLLACEAE

Guaiacum spp.

Lista de especies, nomenclatura y distribución en el genero Guaiacum. Davila Aranda. P. & Schippmann, U. (2006): Medicinal Plant Conservation 12:50, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Guaiacum.

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ANNEXE 3

«ANNEXE XI

Types d'échantillons biologiques visés à l'article 18 et utilisation de ces échantillons

| Type d'échantillon | Taille habituelle de l'échantillon | Utilisation de l'échantillon |
| --- | --- | --- |
| sang et ses composants dérivés | 5 ml maximum pour les échantillons liquides ou échantillon sanguin sec sur une lame de microscope, du papier filtre ou un tampon à prélèvements | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie |
| tissus internes (botaniques ou zoologiques), fixes | tissus ( 5 mm3 - 25 mm3) dans du fixateur ou sur une lame de verre histologique contenant une section de tissu fixe de ± 5 um | histologie et microscopie électronique pour détecter les organismes et les poisons; recherche taxonomique; recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies |
| tissus internes (botaniques ou zoologiques), congelés | fragments de tissus (5 mm3-25 mm3) | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies |
| tissus internes (botaniques ou zoologiques), frais (à l’exclusion des ovules, spermatozoïdes et embryons) | fragments de tissus (5 mm3- 25 mm3) | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle. tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies |
| tissus externes, y compris les poils, la peau, les plumes, les écailles, les os, les coquilles d’œuf, les dents, l’ivoire, la corne, les feuilles, l’écorce, les graines, les fruits ou les fleurs | Échantillons individuels avec ou sans fixateur pour l’ivoire: morceaux d’ivoire d’environ 3 cm x 3 cm et de 1 cm d’épaisseur ou moins selon la méthode d’analyse, conformément aux Lignes directrices sur les méthodes et les procédures d’échantillonnage et d’analyse en laboratoire de l’ivoire de l’ICCWC (1)

  pour la corne de rhinocéros: petites quantités de poudre/copeaux scellés dans un flacon d’échantillon inviolable, conformément à la procédure pour l’échantillonnage de l’ADN de la corne de rhinocéros
   (2) | identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge; recherche biomédicale |
| écouvillonnages buccaux/cloacaux/mucus/nasaux/urinaires/rectaux | petites quantités de tissus ou de cellules sur un écouvillon dans un tube | identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie; recherche biomédicale |
| lignées cellulaires et cultures de tissus | aucune limite de taille pour les échantillons | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge |
| ADN ou ARN (purifié) | jusqu’à 0,5 ml de volume par spécimen individuel d’ADN ou d’ARN purifié | recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge |
| sécrétions (salive, venin, lait, sécrétions végétales) | 1-5 ml en fiole | production d’antivenin; recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie; analyse de l’âge |

Type d'échantillon

Taille habituelle de l'échantillon

Utilisation de l'échantillon

sang et ses composants dérivés

5 ml maximum pour les échantillons liquides ou échantillon sanguin sec sur une lame de microscope, du papier filtre ou un tampon à prélèvements

recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie

tissus internes (botaniques ou zoologiques), fixes

tissus ( 5 mm3 - 25 mm3) dans du fixateur ou sur une lame de verre histologique contenant une section de tissu fixe de ± 5 um

histologie et microscopie électronique pour détecter les organismes et les poisons; recherche taxonomique; recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies

tissus internes (botaniques ou zoologiques), congelés

fragments de tissus (5 mm3-25 mm3)

recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies

tissus internes (botaniques ou zoologiques), frais (à l’exclusion des ovules, spermatozoïdes et embryons)

fragments de tissus (5 mm3- 25 mm3)

recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle. tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies

tissus externes, y compris les poils, la peau, les plumes, les écailles, les os, les coquilles d’œuf, les dents, l’ivoire, la corne, les feuilles, l’écorce, les graines, les fruits ou les fleurs

Échantillons individuels avec ou sans fixateur pour l’ivoire: morceaux d’ivoire d’environ 3 cm x 3 cm et de 1 cm d’épaisseur ou moins selon la méthode d’analyse, conformément aux Lignes directrices sur les méthodes et les procédures d’échantillonnage et d’analyse en laboratoire de l’ivoire de l’ICCWC (1)

pour la corne de rhinocéros: petites quantités de poudre/copeaux scellés dans un flacon d’échantillon inviolable, conformément à la procédure pour l’échantillonnage de l’ADN de la corne de rhinocéros
   (2)

identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge; recherche biomédicale

écouvillonnages buccaux/cloacaux/mucus/nasaux/urinaires/rectaux

petites quantités de tissus ou de cellules sur un écouvillon dans un tube

identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie; recherche biomédicale

lignées cellulaires et cultures de tissus

aucune limite de taille pour les échantillons

recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge

ADN ou ARN (purifié)

jusqu’à 0,5 ml de volume par spécimen individuel d’ADN ou d’ARN purifié

recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic des maladies; analyse de l’âge

sécrétions (salive, venin, lait, sécrétions végétales)

1-5 ml en fiole

production d’antivenin; recherche biomédicale; identification des espèces; détermination de l’origine géographique; détermination du sexe; identification individuelle; tests de filiation; analyse toxicologique; dépistage/diagnostic de maladies, y compris sérologie; analyse de l’âge

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(1)  https://www.unodc.org/documents/Wildlife/Guidelines_Ivory.pdf

1

(2)  République d’Afrique du Sud, Department of Environmental Affairs, Procedures for Rhino horn DNA Sampling

2

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| 30.12.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 473/131 |
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30.12.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 473/131

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2281 DE LA COMMISSION

du 16 décembre 2021

modifiant le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 en ce qui concerne l’ajout d’un nouveau code d’origine pour les plantes obtenues par production assistée et les modifications qui en découlent

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 (2) devrait être conforme au contenu des résolutions pertinentes adoptées ou modifiées lors de la dix-huitième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après dénommée la «convention»), qui s’est tenue du 17 au 28 août 2019 (CoP 18). |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 (2) devrait être conforme au contenu des résolutions pertinentes adoptées ou modifiées lors de la dix-huitième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après dénommée la «convention»), qui s’est tenue du 17 au 28 août 2019 (CoP 18).

| (2) | En particulier, la CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.3 en insérant un nouveau code pour indiquer l’origine de certains spécimens de plantes qui ne sont conformes à aucun des codes existants. Il y a donc lieu d’inscrire ce nouveau code d’origine au règlement d’exécution (UE) no 792/2012. |
| --- | --- |

(2)

En particulier, la CoP 18 a modifié la résolution Conf. 12.3 en insérant un nouveau code pour indiquer l’origine de certains spécimens de plantes qui ne sont conformes à aucun des codes existants. Il y a donc lieu d’inscrire ce nouveau code d’origine au règlement d’exécution (UE) no 792/2012.

| (3) | Afin d’améliorer la communication d’informations et de faciliter l’analyse commerciale, le formulaire de notification d’importation figurant à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 doit permettre de renseigner des informations concernant l’origine des spécimens faisant l’objet de commerce. Pour favoriser une utilisation efficace des ressources, les organes de gestion doivent pouvoir avoir recours aux stocks existants de formulaires de notification d’importation pendant une période de transition limitée. |
| --- | --- |

(3)

Afin d’améliorer la communication d’informations et de faciliter l’analyse commerciale, le formulaire de notification d’importation figurant à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 doit permettre de renseigner des informations concernant l’origine des spécimens faisant l’objet de commerce. Pour favoriser une utilisation efficace des ressources, les organes de gestion doivent pouvoir avoir recours aux stocks existants de formulaires de notification d’importation pendant une période de transition limitée.

| (4) | Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 792/2012 en conséquence. |
| --- | --- |

(4)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 792/2012 en conséquence.

| (5) | Le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 assure la mise en œuvre uniforme du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (3), en particulier en définissant des modèles auxquels les permis, certificats et autres documents prévus à ce règlement doivent correspondre. Le présent règlement modificatif doit donc être appliqué en liaison avec le règlement modifiant le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (4), et les deux règlements modificatifs doivent s’appliquer à partir de la même date. |
| --- | --- |

(5)

Le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 assure la mise en œuvre uniforme du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (3), en particulier en définissant des modèles auxquels les permis, certificats et autres documents prévus à ce règlement doivent correspondre. Le présent règlement modificatif doit donc être appliqué en liaison avec le règlement modifiant le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (4), et les deux règlements modificatifs doivent s’appliquer à partir de la même date.

| (6) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages, |
| --- | --- |

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement d’exécution (UE) no 792/2012 est modifié comme suit:

| 1) | À l’article 2, paragraphe 2, le second alinéa suivant est ajouté:

  «Jusqu’au 19 janvier 2023, les notifications d’importation peuvent être établies au moyen des formulaires figurant à l’annexe II de la version en vigueur le 18 janvier 2022.» |
| --- | --- |

1)

À l’article 2, paragraphe 2, le second alinéa suivant est ajouté:

«Jusqu’au 19 janvier 2023, les notifications d’importation peuvent être établies au moyen des formulaires figurant à l’annexe II de la version en vigueur le 18 janvier 2022.»

| 2) | Les annexes I, III et V du règlement (UE) no 792/2012 sont modifiées conformément à l’annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

2)

Les annexes I, III et V du règlement (UE) no 792/2012 sont modifiées conformément à l’annexe 1 du présent règlement.

| 3) | L’annexe II du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 est remplacée par le texte figurant à l’annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

3)

L’annexe II du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 est remplacée par le texte figurant à l’annexe 2 du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

1

(2)  Règlement d’exécution (UE) no 792/2012 de la Commission du 23 août 2012 établissant les règles relatives à la forme des permis, des certificats et autres documents prévus au règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, et modifiant le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (JO L 242 du 7.9.2012, p. 13).

2

o

o

o

(3)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

3

o

o

(4)  Règlement (UE) 2021/2280 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et le règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 (voir page 1 du présent Journal officiel).

4

o

o

o

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ANNEXE 1

Les annexes du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 sont modifiées comme suit:

| 1) | L’annexe I, «PERMIS/CERTIFICAT» est modifiée comme suit:


  a) | au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «1 — ORIGINAL», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 (1) et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- | --- |

1)

L’annexe I, «PERMIS/CERTIFICAT» est modifiée comme suit:

a)

au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «1 — ORIGINAL», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 (1) et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| b) | au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «2 — COPIE destinée au titulaire», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- |

b)

au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «2 — COPIE destinée au titulaire», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| c) | au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «3 — COPIE à renvoyer par la douane à l’autorité de délivrance», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- |

c)

au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «3 — COPIE à renvoyer par la douane à l’autorité de délivrance», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| d) | au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «4 — COPIE destinée à l’autorité de délivrance» et à «5 — DEMANDE», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- |

d)

au point 13 des «Instructions et explications» se référant à «4 — COPIE destinée à l’autorité de délivrance» et à «5 — DEMANDE», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| 2) | L’annexe III, «CERTIFICAT POUR EXPOSITION ITINÉRANTE», est modifiée comme suit:


  a) | au point 14 des «Instructions et explications» se référant à l’«Original», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- | --- |

2)

L’annexe III, «CERTIFICAT POUR EXPOSITION ITINÉRANTE», est modifiée comme suit:

a)

au point 14 des «Instructions et explications» se référant à l’«Original», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| b) | au point 14 des «Instructions et explications» se référant à la «Copie destinée à l’autorité de délivrance» et à la «Demande», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- |

b)

au point 14 des «Instructions et explications» se référant à la «Copie destinée à l’autorité de délivrance» et à la «Demande», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| 3) | L’annexe V, «CERTIFICAT — Ne pas utiliser hors de l’Union européenne», est modifiée comme suit:


  a) | au point 9 des «Instructions et explications» se référant à l’«Original», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- | --- |

3)

L’annexe V, «CERTIFICAT — Ne pas utiliser hors de l’Union européenne», est modifiée comme suit:

a)

au point 9 des «Instructions et explications» se référant à l’«Original», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

| b) | au point 9 des «Instructions et explications» se référant à la «Copie destinée à l’autorité de délivrance» et à la «Demande», la ligne suivante est ajoutée:


  «Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale». |
| --- | --- | --- |

b)

au point 9 des «Instructions et explications» se référant à la «Copie destinée à l’autorité de délivrance» et à la «Demande», la ligne suivante est ajoutée:

«Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas «reproduits artificiellement» au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale».

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(1)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

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ANNEXE 2

«ANNEXE II

Image 3

Instructions et explications

| 1. | Indiquez le nom, le prénom et l’adresse de l’importateur ou de son mandataire. |
| --- | --- |

1.

Indiquez le nom, le prénom et l’adresse de l’importateur ou de son mandataire.

| 4. | Le pays d’origine est le pays dans lequel les spécimens ont été prélevés dans la nature, sont nés et élevés en captivité ou ont été reproduits artificiellement. |
| --- | --- |

4.

Le pays d’origine est le pays dans lequel les spécimens ont été prélevés dans la nature, sont nés et élevés en captivité ou ont été reproduits artificiellement.

| 5. | S’applique uniquement lorsque le pays d’où les spécimens sont importés n’est pas le pays d’origine. |
| --- | --- |

5.

S’applique uniquement lorsque le pays d’où les spécimens sont importés n’est pas le pays d’origine.

| 6. | La description doit être aussi précise que possible. |
| --- | --- |

6.

La description doit être aussi précise que possible.

| 9. | Utilisez un des codes suivants pour indiquer l’origine:


  W | Spécimens capturés dans la nature |
| --- | --- | --- |
| R | Spécimens d’animaux élevés dans un milieu contrôlé, prélevés à l’état d’œufs ou de juvéniles dans la nature, où leurs chances de parvenir à l’âge adulte auraient été très faibles |
| D | Animaux inscrits à l’annexe A élevés en captivité à des fins commerciales dans des établissements inscrits dans le registre du secrétariat de la CITES, conformément à la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP15), et plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins commerciales conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux ou plantes |
| A | Plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins non commerciales et plantes inscrites aux annexes B et C reproduites artificiellement conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces plantes |
| C | Animaux élevés en captivité conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux |
| F | Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006 ne sont pas satisfaits, ainsi que les parties et produits de ces animaux |
| I | Spécimens confisqués ou saisis  (1) |
| O | Spécimens préconvention  (1). |
| U | Origine inconnue (doit être justifiée) |
| X | Spécimens prélevés dans le milieu marin hors de la juridiction d’un État |
| Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas “reproduits artificiellement” au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale |

9.

Utilisez un des codes suivants pour indiquer l’origine:

W

Spécimens capturés dans la nature

R

Spécimens d’animaux élevés dans un milieu contrôlé, prélevés à l’état d’œufs ou de juvéniles dans la nature, où leurs chances de parvenir à l’âge adulte auraient été très faibles

D

Animaux inscrits à l’annexe A élevés en captivité à des fins commerciales dans des établissements inscrits dans le registre du secrétariat de la CITES, conformément à la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP15), et plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins commerciales conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux ou plantes

A

Plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins non commerciales et plantes inscrites aux annexes B et C reproduites artificiellement conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces plantes

C

Animaux élevés en captivité conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux

F

Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006 ne sont pas satisfaits, ainsi que les parties et produits de ces animaux

I

Spécimens confisqués ou saisis  (1)

O

Spécimens préconvention  (1).

U

Origine inconnue (doit être justifiée)

X

Spécimens prélevés dans le milieu marin hors de la juridiction d’un État

Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas “reproduits artificiellement” au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale

| 10. | Le nom scientifique doit être le nom utilisé à l’annexe C ou D du règlement (CE) no 338/97. |
| --- | --- |

10.

Le nom scientifique doit être le nom utilisé à l’annexe C ou D du règlement (CE) no 338/97.

| 11. | Indiquez III pour les espèces figurant à l’annexe III de la CITES. |
| --- | --- |

11.

Indiquez III pour les espèces figurant à l’annexe III de la CITES.

| 13. | Indiquez la lettre (C ou D) de l’annexe du règlement (CE) no 338/97 à laquelle l’espèce est inscrite. |
| --- | --- |

13.

Indiquez la lettre (C ou D) de l’annexe du règlement (CE) no 338/97 à laquelle l’espèce est inscrite.

| 14. | L’importateur présente au bureau de douane d’introduction dans l’Union l’original (formulaire no 1) et la “copie destinée à l’importateur” (formulaire no 2) signés, le cas échéant accompagnés des documents CITES annexe III du pays (ré)exportateur. |
| --- | --- |

14.

L’importateur présente au bureau de douane d’introduction dans l’Union l’original (formulaire no 1) et la “copie destinée à l’importateur” (formulaire no 2) signés, le cas échéant accompagnés des documents CITES annexe III du pays (ré)exportateur.

| 15. | Le bureau de douane transmet l’original estampillé (formulaire no 1) à l’organe de gestion de son pays et renvoie la “copie destinée à l’importateur” également estampillée (formulaire no 2) à l’importateur ou à son mandataire. |
| --- | --- |

15.

Le bureau de douane transmet l’original estampillé (formulaire no 1) à l’organe de gestion de son pays et renvoie la “copie destinée à l’importateur” également estampillée (formulaire no 2) à l’importateur ou à son mandataire.

Image 4

Instructions et explications

| 1. | Indiquez le nom, le prénom et l’adresse de l’importateur ou de son mandataire. |
| --- | --- |

1.

Indiquez le nom, le prénom et l’adresse de l’importateur ou de son mandataire.

| 4. | Le pays d’origine est le pays dans lequel les spécimens ont été prélevés dans la nature, sont nés et élevés en captivité ou ont été reproduits artificiellement. |
| --- | --- |

4.

Le pays d’origine est le pays dans lequel les spécimens ont été prélevés dans la nature, sont nés et élevés en captivité ou ont été reproduits artificiellement.

| 5. | S’applique uniquement lorsque le pays d’où les spécimens sont importés n’est pas le pays d’origine. |
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5.

S’applique uniquement lorsque le pays d’où les spécimens sont importés n’est pas le pays d’origine.

| 6. | La description doit être aussi précise que possible. |
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6.

La description doit être aussi précise que possible.

| 9. | Utilisez un des codes suivants pour indiquer l’origine:


  W | Spécimens capturés dans la nature |
| --- | --- | --- |
| R | Spécimens d’animaux élevés dans un milieu contrôlé, prélevés à l’état d’œufs ou de juvéniles dans la nature, où leurs chances de parvenir à l’âge adulte auraient été très faibles |
| D | Animaux inscrits à l’annexe A élevés en captivité à des fins commerciales dans des établissements inscrits dans le registre du secrétariat de la CITES, conformément à la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP15), et plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins commerciales conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux ou plantes |
| A | Plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins non commerciales et plantes inscrites aux annexes B et C reproduites artificiellement conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces plantes |
| C | Animaux élevés en captivité conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux |
| F | Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006 ne sont pas satisfaits, ainsi que les parties et produits de ces animaux |
| I | Spécimens confisqués ou saisis  (2) |
| O | Spécimens préconvention  (2). |
| U | Origine inconnue (doit être justifiée) |
| X | Spécimens prélevés dans le milieu marin hors de la juridiction d’un État |
| Y | Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas “reproduits artificiellement” au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale |

9.

Utilisez un des codes suivants pour indiquer l’origine:

W

Spécimens capturés dans la nature

R

Spécimens d’animaux élevés dans un milieu contrôlé, prélevés à l’état d’œufs ou de juvéniles dans la nature, où leurs chances de parvenir à l’âge adulte auraient été très faibles

D

Animaux inscrits à l’annexe A élevés en captivité à des fins commerciales dans des établissements inscrits dans le registre du secrétariat de la CITES, conformément à la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP15), et plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins commerciales conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux ou plantes

A

Plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins non commerciales et plantes inscrites aux annexes B et C reproduites artificiellement conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces plantes

C

Animaux élevés en captivité conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux

F

Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006 ne sont pas satisfaits, ainsi que les parties et produits de ces animaux

I

Spécimens confisqués ou saisis  (2)

O

Spécimens préconvention  (2).

U

Origine inconnue (doit être justifiée)

X

Spécimens prélevés dans le milieu marin hors de la juridiction d’un État

Y

Spécimens de plantes obtenus par production assistée, qui sont considérés comme n’étant pas “reproduits artificiellement” au sens de l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 et qui ne sont pas non plus considérés comme prélevés dans la nature parce qu’ils sont reproduits ou plantés dans un environnement caractérisé par un certain niveau d’intervention humaine aux fins de la production végétale

| 10. | Le nom scientifique doit être le nom utilisé à l’annexe C ou D du règlement (CE) no 338/97. |
| --- | --- |

10.

Le nom scientifique doit être le nom utilisé à l’annexe C ou D du règlement (CE) no 338/97.

| 11. | Indiquez III pour les espèces figurant à l’annexe III de la CITES. |
| --- | --- |

11.

Indiquez III pour les espèces figurant à l’annexe III de la CITES.

| 13. | Indiquez la lettre (C ou D) de l’annexe du règlement (CE) no 338/97 à laquelle l’espèce est inscrite. |
| --- | --- |

13.

Indiquez la lettre (C ou D) de l’annexe du règlement (CE) no 338/97 à laquelle l’espèce est inscrite.

| 14. | L’importateur présente au bureau de douane d’introduction dans l’Union l’original (formulaire no 1) et la “copie destinée à l’importateur” (formulaire no 2) signés, le cas échéant accompagnés des documents CITES annexe III du pays (ré)exportateur. |
| --- | --- |

14.

L’importateur présente au bureau de douane d’introduction dans l’Union l’original (formulaire no 1) et la “copie destinée à l’importateur” (formulaire no 2) signés, le cas échéant accompagnés des documents CITES annexe III du pays (ré)exportateur.

| 15. | Le bureau de douane transmet l’original estampillé (formulaire no 1) à l’organe de gestion de son pays et renvoie la “copie destinée à l’importateur” également estampillée (formulaire no 2) à l’importateur ou à son mandataire. |
| --- | --- |

15.

Le bureau de douane transmet l’original estampillé (formulaire no 1) à l’organe de gestion de son pays et renvoie la “copie destinée à l’importateur” également estampillée (formulaire no 2) à l’importateur ou à son mandataire.

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(1)  À utiliser en combinaison avec un autre code d’origine.

1

(2)  À utiliser en combinaison avec un autre code d’origine.

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