# Journal officiel L 223/2023

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 223 |
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| Édition de langue française | Législation | 66e année11 septembre 2023 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 223

Édition de langue française

Législation

66e année11 septembre 2023

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement délégué (UE) 2023/1717 de la Commission du 27 juin 2023 modifiant la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications techniques de la prise de recharge et du protocole de communication pour la charge de toutes les catégories ou classes d’équipements radioélectriques à recharge par câble (
  1
  ) | 1 |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2023/1718 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les normes techniques d’exécution établies dans le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (
  1
  ) | 4 |
| | * | Règlement (UE) 2023/1719 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de métaldéhyde, de metarhizium brunneum — souche Ma 43, de paclobutrazol et de phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP) présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 9 |
| | | DÉCISIONS |
| | * | Décision (PESC) 2023/1720 du Comité politique et de sécurité du 5 septembre 2023 relative à l’acceptation de la contribution d’un État tiers à la mission de formation militaire de l’Union européenne au Mozambique (EUTM Mozambique) (EUTM Mozambique/1/2023) | 26 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement délégué (UE) 2023/1717 de la Commission du 27 juin 2023 modifiant la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications techniques de la prise de recharge et du protocole de communication pour la charge de toutes les catégories ou classes d’équipements radioélectriques à recharge par câble (
  1
  )

1

1

*

Règlement d’exécution (UE) 2023/1718 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les normes techniques d’exécution établies dans le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (
  1
  )

o

1

4

*

Règlement (UE) 2023/1719 de la Commission du 8 septembre 2023 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de métaldéhyde, de metarhizium brunneum — souche Ma 43, de paclobutrazol et de phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP) présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

1

9

DÉCISIONS

*

Décision (PESC) 2023/1720 du Comité politique et de sécurité du 5 septembre 2023 relative à l’acceptation de la contribution d’un État tiers à la mission de formation militaire de l’Union européenne au Mozambique (EUTM Mozambique) (EUTM Mozambique/1/2023)

26

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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 11.9.2023 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 223/1 |
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11.9.2023

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 223/1

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/1717 DE LA COMMISSION

du 27 juin 2023

modifiant la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications techniques de la prise de recharge et du protocole de communication pour la charge de toutes les catégories ou classes d’équipements radioélectriques à recharge par câble

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (1), et notamment son article 3, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’un des objectifs de la directive 2014/53/UE est d’assurer le bon fonctionnement du marché intérieur des équipements radioélectriques. |
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(1)

L’un des objectifs de la directive 2014/53/UE est d’assurer le bon fonctionnement du marché intérieur des équipements radioélectriques.

| (2) | Afin d’harmoniser les interfaces de charge et les protocoles de communication pour la charge des catégories ou classes spécifiques d’équipements radioélectriques, et de préciser les exigences applicables à la vente combinée d’équipements radioélectriques et de leurs chargeurs et aux informations à fournir aux consommateurs et autres utilisateurs finals, la directive 2014/53/UE a été modifiée par la directive (UE) 2022/2380 du Parlement européen et du Conseil (2). |
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(2)

Afin d’harmoniser les interfaces de charge et les protocoles de communication pour la charge des catégories ou classes spécifiques d’équipements radioélectriques, et de préciser les exigences applicables à la vente combinée d’équipements radioélectriques et de leurs chargeurs et aux informations à fournir aux consommateurs et autres utilisateurs finals, la directive 2014/53/UE a été modifiée par la directive (UE) 2022/2380 du Parlement européen et du Conseil (2).

| (3) | À la suite des modifications apportées à la directive (UE) 2022/2380, la directive 2014/53/UE fournit également la base pour l’adaptation de ces exigences à tout progrès scientifique et technologique ou à toute évolution du marché à l’avenir afin d’assurer une interopérabilité commune minimale entre les équipements radioélectriques et leurs dispositifs de charge, d’améliorer la commodité pour le consommateur, de réduire les déchets environnementaux et d’éviter la fragmentation du marché. |
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(3)

À la suite des modifications apportées à la directive (UE) 2022/2380, la directive 2014/53/UE fournit également la base pour l’adaptation de ces exigences à tout progrès scientifique et technologique ou à toute évolution du marché à l’avenir afin d’assurer une interopérabilité commune minimale entre les équipements radioélectriques et leurs dispositifs de charge, d’améliorer la commodité pour le consommateur, de réduire les déchets environnementaux et d’éviter la fragmentation du marché.

| (4) | En ce qui concerne l’harmonisation des interfaces de charge et des protocoles de communication pour la charge filaire, l’article 3, paragraphe 4, premier alinéa, de la directive 2014/53/UE exige que les équipements radioélectriques appartenant aux catégories ou classes d’équipements radioélectriques spécifiées à l’annexe I bis, partie I, de ladite directive soient construits de manière à être conformes aux spécifications relatives aux capacités de charge énoncées dans ladite annexe. |
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(4)

En ce qui concerne l’harmonisation des interfaces de charge et des protocoles de communication pour la charge filaire, l’article 3, paragraphe 4, premier alinéa, de la directive 2014/53/UE exige que les équipements radioélectriques appartenant aux catégories ou classes d’équipements radioélectriques spécifiées à l’annexe I bis, partie I, de ladite directive soient construits de manière à être conformes aux spécifications relatives aux capacités de charge énoncées dans ladite annexe.

| (5) | Les spécifications énoncées à l’annexe I bis, partie I, de la directive 2014/53/UE prévoient que les catégories ou classes d’équipements radioélectriques qui sont énumérées dans ladite annexe et qui peuvent être rechargées au moyen d’un câble doivent être équipées du connecteur USB Type-C décrit dans la norme EN IEC 62680-1-3: 2021 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-3: composants communs — Spécification des câbles et connecteurs USB de type C®». En outre, les spécifications énoncées à l’annexe I bis, partie I, de la directive 2014/53/UE prévoient que les catégories ou classes d’équipements radioélectriques énumérées dans ladite annexe et pouvant être rechargées au moyen d’un câble à des tensions supérieures à 5 volts, à des courants supérieurs à 3 ampères ou à des puissances supérieures à 15 watts doivent intégrer une alimentation électrique USB telle que décrite dans la norme EN IEC 62680-1-2: 2021 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-2: Composants communs — Spécification de l’alimentation électrique par port USB». |
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(5)

Les spécifications énoncées à l’annexe I bis, partie I, de la directive 2014/53/UE prévoient que les catégories ou classes d’équipements radioélectriques qui sont énumérées dans ladite annexe et qui peuvent être rechargées au moyen d’un câble doivent être équipées du connecteur USB Type-C décrit dans la norme EN IEC 62680-1-3: 2021 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-3: composants communs — Spécification des câbles et connecteurs USB de type C®». En outre, les spécifications énoncées à l’annexe I bis, partie I, de la directive 2014/53/UE prévoient que les catégories ou classes d’équipements radioélectriques énumérées dans ladite annexe et pouvant être rechargées au moyen d’un câble à des tensions supérieures à 5 volts, à des courants supérieurs à 3 ampères ou à des puissances supérieures à 15 watts doivent intégrer une alimentation électrique USB telle que décrite dans la norme EN IEC 62680-1-2: 2021 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-2: Composants communs — Spécification de l’alimentation électrique par port USB».

| (6) | Le 5 septembre 2022, la Commission électrotechnique internationale (CEI) a publié la norme IEC 62680-1-2: 2022 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-2: Composants communs — Spécification de l’alimentation électrique par port USB» et la norme IEC 62680-1-3:2022 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-3: Composants communs — Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C®». Ces deux normes contiennent des spécifications actualisées. |
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(6)

Le 5 septembre 2022, la Commission électrotechnique internationale (CEI) a publié la norme IEC 62680-1-2: 2022 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-2: Composants communs — Spécification de l’alimentation électrique par port USB» et la norme IEC 62680-1-3:2022 «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-3: Composants communs — Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C®». Ces deux normes contiennent des spécifications actualisées.

| (7) | Le 14 octobre 2022, le Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) a adopté, en tant que normes européennes (EN), ces deux normes IEC publiées le 5 septembre 2022, au moyen de la norme EN IEC 62680-1-2: 2022 «Interfaces de bus en série universelles pour les données et la puissance — Partie 1-2: Composants communs — Spécification de l’alimentation électrique par port USB» et de la norme «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-3: Composants communs — Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C®» |
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(7)

Le 14 octobre 2022, le Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) a adopté, en tant que normes européennes (EN), ces deux normes IEC publiées le 5 septembre 2022, au moyen de la norme EN IEC 62680-1-2: 2022 «Interfaces de bus en série universelles pour les données et la puissance — Partie 1-2: Composants communs — Spécification de l’alimentation électrique par port USB» et de la norme «Interfaces de bus universel en série pour les données et l’alimentation électrique — Partie 1-3: Composants communs — Spécification des câbles et connecteurs USB Type-C®»

| (8) | Aux fins de l’adaptation au progrès technique, il est nécessaire de modifier, à l’annexe I bis, partie I, point 2, de la directive 2014/53/UE, les références de la norme relative à la prise d’alimentation électrique et aux câbles de recharge conformément à la norme EN IEC 62680-1-3: 2022. |
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(8)

Aux fins de l’adaptation au progrès technique, il est nécessaire de modifier, à l’annexe I bis, partie I, point 2, de la directive 2014/53/UE, les références de la norme relative à la prise d’alimentation électrique et aux câbles de recharge conformément à la norme EN IEC 62680-1-3: 2022.

| (9) | Il est également nécessaire de modifier, à l’annexe I bis, partie I, point 3, de la directive 2014/53/UE, les références de la norme relative au protocole de communication pour la recharge par câble à une tension supérieure à 5 volts, à des courants supérieurs à 3 ampères ou à des puissances supérieures à 15 watts, conformément à la norme EN IEC 62680-1-2: 2022. |
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(9)

Il est également nécessaire de modifier, à l’annexe I bis, partie I, point 3, de la directive 2014/53/UE, les références de la norme relative au protocole de communication pour la recharge par câble à une tension supérieure à 5 volts, à des courants supérieurs à 3 ampères ou à des puissances supérieures à 15 watts, conformément à la norme EN IEC 62680-1-2: 2022.

| (10) | Il convient, dès lors, de modifier la directive 2014/53/UE en conséquence. |
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(10)

Il convient, dès lors, de modifier la directive 2014/53/UE en conséquence.

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe I bis, partie I, de la directive 2014/53/UE est modifiée comme suit:

| 1) | au point 2.1, la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2021» est remplacée par la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2022»; |
| --- | --- |

1)

au point 2.1, la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2021» est remplacée par la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2022»;

| 2) | au point 2.2, la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2021» est remplacée par la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2022»; |
| --- | --- |

2)

au point 2.2, la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2021» est remplacée par la référence à la norme «EN IEC 62680-1-3: 2022»;

| 3) | au point 3.1, la référence à la norme «EN IEC 62680-1-2: 2021» est remplacée par la référence à la norme «EN IEC 62680-1-2: 2022»; |
| --- | --- |

3)

au point 3.1, la référence à la norme «EN IEC 62680-1-2: 2021» est remplacée par la référence à la norme «EN IEC 62680-1-2: 2022»;

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 27 juin 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 153 du 22.5.2014, p. 62.

1

(2)  Directive (UE) 2022/2380 du Parlement européen et du Conseil du 23 novembre 2022 modifiant la directive 2014/53/UE relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques (JO L 315 du 7.12.2022, p. 30).

2

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| 11.9.2023 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 223/4 |
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11.9.2023

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 223/4

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1718 DE LA COMMISSION

du 8 septembre 2023

modifiant les normes techniques d’exécution établies dans le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et modifiant le règlement (UE) no 648/2012 (1), et notamment son article 354, paragraphe 3, troisième alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | Afin de garantir que les paires de devises énumérées à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/2197 de la Commission (2) reflètent la corrélation réelle entre les devises concernées, il est nécessaire d’actualiser la liste des devises étroitement corrélées à partir de données récentes. Ces données utilisent le 31 mars 2023 comme date finale pour le calcul des séries de données sur trois et cinq ans requises pour évaluer les paires de devises conformément au règlement (UE) no 575/2013. |
| --- | --- |

(1)

Afin de garantir que les paires de devises énumérées à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/2197 de la Commission (2) reflètent la corrélation réelle entre les devises concernées, il est nécessaire d’actualiser la liste des devises étroitement corrélées à partir de données récentes. Ces données utilisent le 31 mars 2023 comme date finale pour le calcul des séries de données sur trois et cinq ans requises pour évaluer les paires de devises conformément au règlement (UE) no 575/2013.

| (2) | Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 en conséquence. |
| --- | --- |

(2)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2015/2197 en conséquence.

| (3) | Le présent règlement se fonde sur les projets de normes techniques d’exécution soumis à la Commission par l’Autorité bancaire européenne (ABE). |
| --- | --- |

(3)

Le présent règlement se fonde sur les projets de normes techniques d’exécution soumis à la Commission par l’Autorité bancaire européenne (ABE).

| (4) | Les modifications apportées au règlement d’exécution (UE) 2015/2197 ne sont pas substantielles, mais consistent simplement à appliquer la méthode déjà établie par ce règlement à des séries de données mises à jour. Conformément à l’article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil (3), l’ABE n’a donc procédé à aucune consultation publique ouverte à propos des projets de normes techniques d’exécution sur lesquels repose le présent règlement, ni à aucune analyse des coûts et avantages potentiels qu’ils impliquent, étant donné qu’une telle consultation ou analyse serait fortement disproportionnée au vu du champ et de l’impact des projets de normes techniques d’exécution concernés. L’ABE a sollicité les conseils du groupe des parties intéressées au secteur bancaire institué en application de l’article 37 du règlement (UE) no 1093/2010, |
| --- | --- |

(4)

Les modifications apportées au règlement d’exécution (UE) 2015/2197 ne sont pas substantielles, mais consistent simplement à appliquer la méthode déjà établie par ce règlement à des séries de données mises à jour. Conformément à l’article 15, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil (3), l’ABE n’a donc procédé à aucune consultation publique ouverte à propos des projets de normes techniques d’exécution sur lesquels repose le présent règlement, ni à aucune analyse des coûts et avantages potentiels qu’ils impliquent, étant donné qu’une telle consultation ou analyse serait fortement disproportionnée au vu du champ et de l’impact des projets de normes techniques d’exécution concernés. L’ABE a sollicité les conseils du groupe des parties intéressées au secteur bancaire institué en application de l’article 37 du règlement (UE) no 1093/2010,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/2197 est remplacée par le texte figurant dans l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 8 septembre 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 176 du 27.6.2013, p. 1.

1

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2015/2197 de la Commission du 27 novembre 2015 établissant des normes techniques d’exécution concernant les devises étroitement corrélées, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 313 du 28.11.2015, p. 30).

2

o

(3)  Règlement (UE) no 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 instituant une Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne), modifiant la décision no 716/2009/CE et abrogeant la décision 2009/78/CE de la Commission (JO L 331 du 15.12.2010, p. 12).

3

o

o

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ANNEXE

«ANNEXE

Liste des devises étroitement corrélées

Partie 1 — Liste des devises étroitement corrélées avec l’euro (EUR)

Lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), dollar canadien (CAD), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD).

Partie 2 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dirham des Émirats arabes unis (AED)

Yuan renminbi de Chine (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), livre libanaise (LBP), pataca de Macao (MOP), dollar de Singapour (SGD), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 3 — Liste des devises étroitement corrélées avec le lek albanais (ALL)

Mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne danoise (DKK), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), euro (EUR).

Partie 4 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar australien (AUD)

Dollar néo-zélandais (NZD).

Partie 5 — Liste des devises étroitement corrélées avec le mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM)

Lek albanais (ALL), lev bulgare (BGN), dollar canadien (CAD), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), euro (EUR).

Partie 6 — Liste des devises étroitement corrélées avec le lev bulgare (BGN)

Lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), franc suisse (CHF), yuan renminbi de Chine (CNY), couronne tchèque (CZK), livre sterling (GBP), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), zloty polonais (PLN), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD).

Partie 7 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar canadien (CAD)

Mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), euro (EUR).

Partie 8 — Liste des devises étroitement corrélées avec le franc suisse (CHF)

Mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne danoise (DKK), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 9 — Liste des devises étroitement corrélées avec le yuan renminbi de Chine (CNY)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), lev bulgare (BGN), dollar de Hong Kong (HKD), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 10 — Liste des devises étroitement corrélées avec la couronne tchèque (CZK)

Mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), couronne danoise (DKK), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), euro (EUR).

Partie 11 — Liste des devises étroitement corrélées avec la couronne danoise (DKK)

Lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), livre sterling (GBP), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), couronne suédoise (SEK), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB).

Partie 12 — Liste des devises étroitement corrélées avec la livre sterling (GBP)

Lev bulgare (BGN), couronne danoise (DKK).

Partie 13 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar de Hong Kong (HKD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi de Chine (CNY), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), ringgit malaisien (MYR), dollar de Singapour (SGD), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 14 — Liste des devises étroitement corrélées avec la rupiah indonésienne (IDR)

Dollar de Singapour (SGD).

Partie 15 — Liste des devises étroitement corrélées avec la roupie indienne (INR)

Dollar de Singapour (SGD).

Partie 16 — Liste des devises étroitement corrélées avec le won sud-coréen (KRW)

Nouveau dollar de Taïwan (TWD).

Partie 17 — Liste des devises étroitement corrélées avec la livre libanaise (LBP)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), dollar de Hong Kong (HKD), pataca de Macao (MOP), dollar de Singapour (SGD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 18 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dirham marocain (MAD)

Mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), yuan renminbi de Chine (CNY), couronne danoise (DKK), dollar de Hong Kong (HKD), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD), euro (EUR).

Partie 19 — Liste des devises étroitement corrélées avec le denar de Macédoine du Nord (MKD)

Lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne danoise (DKK), dirham marocain (MAD), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), euro (EUR).

Partie 20 — Liste des devises étroitement corrélées avec le pataca de Macao (MOP)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi de Chine (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), livre libanaise (LBP), dollar de Singapour (SGD), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 21 — Liste des devises étroitement corrélées avec le ringgit malaisien (MYR)

Dollar de Hong Kong (HKD), dollar de Singapour (SGD).

Partie 22 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar néo-zélandais (NZD)

Dollar australien (AUD).

Partie 23 — Liste des devises étroitement corrélées avec le zloty polonais (PLN)

Lev bulgare (BGN), leu roumain (RON).

Partie 24 — Liste des devises étroitement corrélées avec le leu roumain (RON)

Lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), zloty polonais (PLN), dinar serbe (RSD), dollar de Singapour (SGD), baht thaïlandais (THB), euro (EUR).

Partie 25 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dinar serbe (RSD)

Lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), dollar canadien (CAD), franc suisse (CHF), couronne tchèque (CZK), couronne danoise (DKK), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), leu roumain (RON), dollar de Singapour (SGD), euro (EUR).

Partie 26 — Liste des devises étroitement corrélées avec la couronne suédoise (SEK)

Couronne danoise (DKK).

Partie 27 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar de Singapour (SGD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), lek albanais (ALL), mark convertible de Bosnie-Herzégovine (BAM), lev bulgare (BGN), dollar canadien (CAD), yuan renminbi de Chine (CNY), couronne danoise (DKK), dollar de Hong Kong (HKD), rupiah indonésienne (IDR), roupie indienne (INR), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), denar de Macédoine du Nord (MKD), pataca de Macao (MOP), ringgit malaisien (MYR), leu roumain (RON), dinar serbe (RSD), baht thaïlandais (THB), nouveau dollar de Taïwan (TWD), dollar des États-Unis (USD), euro (EUR).

Partie 28 — Liste des devises étroitement corrélées avec le baht thaïlandais (THB)

Dollar canadien (CAD), yuan renminbi de Chine (CNY), couronne danoise (DKK), leu roumain (RON), dollar de Singapour (SGD).

Partie 29 — Liste des devises étroitement corrélées avec le nouveau dollar de Taïwan (TWD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi de Chine (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), won sud-coréen (KRW), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), dollar de Singapour (SGD), dollar des États-Unis (USD).

Partie 30 — Liste des devises étroitement corrélées avec le dollar des États-Unis (USD)

Dirham des Émirats arabes unis (AED), yuan renminbi de Chine (CNY), dollar de Hong Kong (HKD), livre libanaise (LBP), dirham marocain (MAD), pataca de Macao (MOP), dollar de Singapour (SGD), nouveau dollar de Taïwan (TWD).

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| 11.9.2023 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 223/9 |
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11.9.2023

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 223/9

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RÈGLEMENT (UE) 2023/1719 DE LA COMMISSION

du 8 septembre 2023

modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de métaldéhyde, de metarhizium brunneum — souche Ma 43, de paclobutrazol et de phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP) présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5 et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’isoxabène, de métaldéhyde et de paclobutrazol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et pour les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire, et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’isoxabène, de métaldéhyde et de paclobutrazol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et pour les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire, et ces substances n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.

| (2) | En ce qui concerne le métaldéhyde, une demande de modification des LMR existantes a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les choux (développement de l’inflorescence) et les choux feuilles. |
| --- | --- |

(2)

En ce qui concerne le métaldéhyde, une demande de modification des LMR existantes a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les choux (développement de l’inflorescence) et les choux feuilles.

| (3) | De plus, dans le cadre d’une autre demande présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un autre demandeur avait communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude d’hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables au métaldéhyde dans les pommes de terre, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières (à l’exception des rutabagas), les tomates, les aubergines, les brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les artichauts étaient pleinement étayées par des données. |
| --- | --- |

(3)

De plus, dans le cadre d’une autre demande présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un autre demandeur avait communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude d’hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables au métaldéhyde dans les pommes de terre, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières (à l’exception des rutabagas), les tomates, les aubergines, les brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica), les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires, les artichauts étaient pleinement étayées par des données.

| (4) | En ce qui concerne le paclobutrazol, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude représentative portant sur le métabolisme des b dans les cultures de fruits. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables à la présence de cette substance dans les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots et les pêches étaient pleinement étayées par des données. |
| --- | --- |

(4)

En ce qui concerne le paclobutrazol, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur une étude représentative portant sur le métabolisme des b dans les cultures de fruits. Cette étude a montré que les LMR existantes applicables à la présence de cette substance dans les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots et les pêches étaient pleinement étayées par des données.

| (5) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés, qui ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»). |
| --- | --- |

(5)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés, qui ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

| (6) | L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
| --- | --- |

(6)

L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (7) | L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme à ces substances résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
| --- | --- |

(7)

L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme à ces substances résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (8) | En ce qui concerne l’isoxabène, une demande de modification de la LMR existante pour les cornichons a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(8)

En ce qui concerne l’isoxabène, une demande de modification de la LMR existante pour les cornichons a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (9) | Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR (3), afin de fixer une LMR fondée sur les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes. |
| --- | --- |

(9)

Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR (3), afin de fixer une LMR fondée sur les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes.

| (10) | L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (4). Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux cornichons les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR (5), il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les cornichons. |
| --- | --- |

(10)

L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (4). Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux cornichons les essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR (5), il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les cornichons.

| (11) | Il convient donc de fixer à 0,05 mg/kg la LMR applicable à l’isoxabène dans les cornichons sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes. |
| --- | --- |

(11)

Il convient donc de fixer à 0,05 mg/kg la LMR applicable à l’isoxabène dans les cornichons sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les courgettes.

| (12) | Le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire ont été renouvelés en tant que substances actives à faible risque par, respectivement, le règlement d’exécution (UE) 2022/383 de la Commission (6) et le règlement d’exécution (UE) 2022/1251 de la Commission (7). Étant donné que les conditions d’utilisation de ces substances ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour le consommateur, aucune LMR n’est requise. Il convient dès lors d’inscrire ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(12)

Le metarhizium brunneum — souche Ma 43 et les phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire ont été renouvelés en tant que substances actives à faible risque par, respectivement, le règlement d’exécution (UE) 2022/383 de la Commission (6) et le règlement d’exécution (UE) 2022/1251 de la Commission (7). Étant donné que les conditions d’utilisation de ces substances ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour le consommateur, aucune LMR n’est requise. Il convient dès lors d’inscrire ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

| (13) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement. |
| --- | --- |

(13)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

| (14) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(14)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (15) | Pour des raisons techniques, les modifications des LMR proposées devraient être applicables plus tard que celles prévues dans le règlement (UE) 2023/466 de la Commission (8). |
| --- | --- |

(15)

Pour des raisons techniques, les modifications des LMR proposées devraient être applicables plus tard que celles prévues dans le règlement (UE) 2023/466 de la Commission (8).

| (16) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(16)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 27 septembre 2023.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 8 septembre 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for metaldehyde in flowering brassica and leafy brassica», EFSA Journal 2023;21(3):7885.

2

EFSA Journal

Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for metaldehyde in certain legume vegetables and pulses», EFSA Journal 2014;12(1):3537.

EFSA Journal

Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review for paclobutrazol», EFSA Journal 2022;20(11):7651.

EFSA Journal

(3)  Technical guidelines MRL setting procedure in accordance with Articles 6 to 11 of Regulation (EC) No 396/2005 and Article 8 of Regulation (EC) No 1107/2009 [Lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR conformément aux articles 6 à 11 du règlement (CE) no 396/2005 et à l’article 8 du règlement (CE) no 1107/2009 (en anglais uniquement)] (SANTE/2015/10595 Rev. 6.1).

3

o

o

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for isoxaben according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(1):7062.

4

EFSA Journal

(5)  Technical guidelines on data requirements for setting maximum residue levels, comparability of residue trials and extrapolation of residue data on products from plant and animal origin [Lignes directrices techniques relatives aux exigences en matière de données pour la fixation de teneurs maximales en résidus, à la comparabilité des essais relatifs aux résidus et à l’extrapolation des données relatives aux résidus sur les produits d’origine végétale et animale (en anglais uniquement)] (SANTE/2019/12752 — 23 novembre 2020).

5

(6)  Règlement d’exécution (UE) 2022/383 de la Commission du 4 mars 2022 renouvelant l’approbation de la substance active à faible risque «
  Metarhizium brunneum — souche Ma 43» (anciennement Metarhizium anisopliae var. anisopliae — souche BIPESCO 5/F52) conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 76 du 7.3.2022, p. 1).

6

Metarhizium brunneum

Metarhizium anisopliae

anisopliae

o

o

(7)  Règlement d’exécution (UE) 2022/1251 de la Commission du 19 juillet 2022 renouvelant l’approbation des substances actives «phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (acétates)» en tant que substances actives à faible risque et «phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (aldéhydes ou alcools)», conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 191 du 20.7.2022, p. 35).

7

o

o

(8)  Règlement (UE) 2023/466 de la Commission du 3 mars 2023 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de novaluron et de tétraconazole présents dans ou sur certains produits (JO L 68 du 6.3.2023, p. 55).

8

o

---

ANNEXE

Le règlement (CE) no 396/2005 est modifié comme suit:

| 1) | À l’annexe II, les colonnes relatives à l’isoxabène, au métaldéhyde et au paclobutrazol sont remplacées par le texte suivant:


  ««ANNEXE II
  Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
   (1) | Isoxabène | Métaldéhyde | Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,05 (*1) | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 (*1) | | 0,05 |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 (*1) | | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,15 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,01 (*1) |
| 0140030 | Pêches | | | 0,15 |
| 0140040 | Prunes | | | 0,01 (*1) |
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 (*1) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01 (*1) |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

À l’annexe II, les colonnes relatives à l’isoxabène, au métaldéhyde et au paclobutrazol sont remplacées par le texte suivant:

««ANNEXE II

Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
   (1)

Isoxabène

Métaldéhyde

Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,05 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*1)

0,05

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,15

0140020

Cerises (douces)

0,01 (*1)

0140030

Pêches

0,15

0140040

Prunes

0,01 (*1)

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0,01 (*1)

0151000

a)

Raisins

0,01 (*1)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

Fraises

0,01

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

Fruits de ronces

0,01 (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

à peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

Pommes de terre

0,15

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,05 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0,3(+)

0213020

Carottes

0,3(+)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,3(+)

0213040

Raiforts

0,3(+)

0213050

Topinambours

0,3(+)

0213060

Panais

0,3(+)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,3(+)

0213080

Radis

0,3(+)

0213090

Salsifis

0,3(+)

0213100

Rutabagas

0,05 (*1)

0213110

Navets

0,3(+)

0213990

Autres (2)

0,05 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*1)

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

Solanacées et Malvacées

0,01 (*1)

0231010

Tomates

0,15(+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,05 (*1)

0231030

Aubergines

0,15(+)

0231040

Gombos/Camboux

0,05 (*1)

0231990

Autres (2)

0,05 (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,05 (*1)

0232010

Concombres

0,01 (*1)

0232020

Cornichons

0,05

0232030

Courgettes

0,05

0232990

Autres (2)

0,01 (*1)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

Maïs doux

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,7

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

Choux pommés

0,4

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

Choux feuilles

6

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

Choux-raves

0,15

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0,01 (*1)

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

Laitues et salades

2

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

Épinards et feuilles similaires

2

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

Cressons d'eau

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

Endives/Chicons

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

2

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,01 (*1)

0,4

0260020

Haricots (écossés)

0,02

0,3

0260030

Pois (non écossés)

0,01 (*1)

0,4

0260040

Pois (écossés)

0,02

0,3

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,05 (*1)

0270020

Cardons

0,05 (*1)

0270030

Céleris

0,05 (*1)

0270040

Fenouils

0,05 (*1)

0270050

Artichauts

0,07

0270060

Poireaux

1,5

0270070

Rhubarbes

0,05 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (*1)

0270990

Autres (2)

0,05 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,6

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,05 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,6

0401040

Graines de sésame

0,6

0401050

Graines de tournesol

0,6

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,6

0401070

Fèves de soja

0,6

0401080

Graines de moutarde

0,6

0401090

Graines de coton

(+)

0,6

0401100

Pépins de courges

0,6

0401110

Graines de carthame

0,6

0401120

Graines de bourrache

0,6

0401130

Graines de cameline

0,6

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,6

0401150

Graines de ricin

0,05 (*1)

0401990

Autres (2)

0,05 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,05 (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

Fleurs

(+)

0631010

Camomille

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

0631030

Rose

(+)

0631040

Jasmin

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

Racines

(+)

0633010

Valériane

(+)

0633020

Ginseng

(+)

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)
  (+)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01 (*1)

0,01 (*1)
  (+)

0,01 (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

Porcins

(+)

1011010

Muscles

(+)

1011020

Graisse

(+)

1011030

Foie

(+)

1011040

Reins

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1011990

Autres (2)

(+)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

Bovins

(+)

1012010

Muscles

(+)

1012020

Graisse

(+)

1012030

Foie

(+)

1012040

Reins

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1012990

Autres (2)

(+)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

Ovins

(+)

1013010

Muscles

(+)

1013020

Graisse

(+)

1013030

Foie

(+)

1013040

Reins

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1013990

Autres (2)

(+)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

Caprins

(+)

1014010

Muscles

(+)

1014020

Graisse

(+)

1014030

Foie

(+)

1014040

Reins

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1014990

Autres (2)

(+)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

Équidés

(+)

1015010

Muscles

(+)

1015020

Graisse

(+)

1015030

Foie

(+)

1015040

Reins

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1015990

Autres (2)

(+)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

Volailles

(+)

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

(+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1016990

Autres (2)

(+)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

(+)

1017010

Muscles

(+)

1017020

Graisse

(+)

1017030

Foie

(+)

1017040

Reins

(+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1017990

Autres (2)

(+)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,01 (*1)
  (+)

0,01 (*1)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

(+)

1020990

Autres (2)

(+)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,01 (*1)
  (+)

0,01 (*1)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres (2)

(+)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,01 (*1)
  (+)

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,01 (*1)
  (+)

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,01 (*1)
  (+)

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Isoxabène

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 mars 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0401090 Graines de coton

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 mars 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 mars 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0700000 HOUBLON

Métaldéhyde

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213110 Navets

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

| 2) | À l’annexe IV, les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre alphabétique: «Metarhizium brunneum — souche Ma 43», «Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP)». |
| --- | --- |

2)

À l’annexe IV, les entrées suivantes sont insérées selon l’ordre alphabétique: «Metarhizium brunneum — souche Ma 43», «Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (SCLP)».

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(*1)  Seuil de détection.

*1

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

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DÉCISIONS

| 11.9.2023 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 223/26 |
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11.9.2023

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 223/26

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DÉCISION (PESC) 2023/1720 DU COMITÉ POLITIQUE ET DE SÉCURITÉ

du 5 septembre 2023

relative à l’acceptation de la contribution d’un État tiers à la mission de formation militaire de l’Union européenne au Mozambique (EUTM Mozambique) (EUTM Mozambique/1/2023)

LE COMITÉ POLITIQUE ET DE SÉCURITÉ,

vu le traité sur l’Union européenne, et notamment son article 38, troisième alinéa,

vu la décision (PESC) 2021/1143 du Conseil du 12 juillet 2021 relative à une mission de formation militaire de l’Union européenne au Mozambique (EUTM Mozambique) (1),

considérant ce qui suit:

| (1) | En vertu de l’article 8, paragraphe 2, de la décision (PESC) 2021/1143, le Conseil a autorisé le Comité politique et de sécurité à prendre les décisions appropriées concernant l’acceptation des contributions à l’EUTM Mozambique proposées par des États tiers. |
| --- | --- |

(1)

En vertu de l’article 8, paragraphe 2, de la décision (PESC) 2021/1143, le Conseil a autorisé le Comité politique et de sécurité à prendre les décisions appropriées concernant l’acceptation des contributions à l’EUTM Mozambique proposées par des États tiers.

| (2) | Conformément à la recommandation du commandant de la mission de l’Union EUTM Mozambique concernant une contribution proposée par la République de Serbie et à l’avis du Comité militaire de l’Union européenne à cet égard, il convient que cette contribution soit acceptée et considérée comme étant importante, |
| --- | --- |

(2)

Conformément à la recommandation du commandant de la mission de l’Union EUTM Mozambique concernant une contribution proposée par la République de Serbie et à l’avis du Comité militaire de l’Union européenne à cet égard, il convient que cette contribution soit acceptée et considérée comme étant importante,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1.   La contribution de la République de Serbie à l’EUTM Mozambique est acceptée et considérée comme étant importante.

2.   La République de Serbie est exemptée de contributions financières au budget de l’EUTM Mozambique.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 5 septembre 2023.

Par le Comité politique et de sécurité

Le président

D. PRONK

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(1)  
  JO L 247 du 13.7.2021, p. 93.

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