UPOV/WG-EDV/3/2

Annexe I, page 5

À cet égard,

a) Les variétés issues d’un parent isolé (variétés “monoparentales”) qui résultent, par exemple, de mutations, d’une modification génétique ou d’une édition du génome sont par nature principalement dérivées de leur variété initiale.

b) Les variétés dont l’obtention a nécessité l’utilisation de deux parents ou plus (variétés “multiparentales”) peuvent être principalement dérivées d’un parent (la variété initiale) en conservant sélectivement le génome de la variété initiale, par exemple par rétrocroisement répété. Dans ce cas, des seuils de conformité génétique propres à chaque espèce de plante pourraient être définis pour déterminer la dérivation principale, c’est-à-dire au-delà d’un niveau qui serait obtenu à l’issue d’un processus classique de croisement et de sélection avec la variété initiale.

###### Se distingue nettement de la variété initiale (article 14.5)b)ii))

6. L’expression “elle se distingue nettement de la variété initiale” indique que la dérivation principale concerne uniquement les variétés qui sont distinctes de la variété initiale, conformément à l’article 7.

###### Conformité de la variété essentiellement dérivée avec la variété initiale dans l’expression des caractères essentiels (article 14.5)b)iii))

7. Un caractère essentiel est un caractère qui résulte de l’expression d’un ou plusieurs gènes ou d’autres déterminants héréditaires et qui comprend, sans s’y limiter, des caractères morphologiques, physiologiques, agronomiques, industriels ou biochimiques.

8. Un “caractère essentiel” est un caractère qui :

i) contribue aux caractéristiques principales, aux performances ou à la valeur de la variété; ou

ii) est important pour le producteur, le vendeur, le fournisseur, l’acheteur, le destinataire ou l’utilisateur du matériel de reproduction ou de multiplication, du produit de la récolte ou des produits obtenus directement; ou

iii) est essentiel pour la variété dans son ensemble.

9. Un caractère essentiel peut être ou non un caractère utilisé pour l’examen de la distinction, de l’homogénéité ou de la stabilité (DHS) ou pour déterminer la valeur commerciale et d’utilisation (VCU).

10. Les caractères essentiels sont propres à chaque type ou espèce de plante et peuvent évoluer dans le temps.

11. Une variété principalement dérivée conserve généralement l’expression des caractères essentiels de la variété dont elle est dérivée, à l’exception des différences résultant de la dérivation, qui peuvent également inclure des différences dans les caractères essentiels.

12. Le degré de conformité dans l’expression des caractères essentiels doit être évalué sur la base de l’expression des caractères essentiels qui résultent du génotype de la variété initiale. La conformité avec la variété initiale exclut les différences qui résultent de la dérivation. Les changements dans l’expression de caractères multiples peuvent résulter de plusieurs actes successifs de dérivation ou être obtenus simultanément. Par exemple, la dérivation principale peut résulter de rétrocroisements multiples ou être obtenue à l’issue de moins de rétrocroisements, combinés à des méthodes de sélection ciblée.

13. L’article 14.5)b)iii) ne fixe pas de limite quant au nombre maximal de différences avec lequel une variété est tout de même considérée comme une variété essentiellement dérivée. Le nombre de différences entre une variété essentiellement dérivée et la variété initiale n’est donc pas limité à une ou très peu de différences, mais peut varier compte tenu des différentes méthodes de dérivation. Les différences peuvent également porter sur des caractères essentiels.