- - services forestiers en cas de déboisement et d'élagage aux environs des habitats - services forestiers en cas de déboisement et d'élagage aux environs des habitats naturels sensibles ;
- - services en charge de l'hydraulique et gestion de l'eau pour l'utilisation des ressources - services en charge de l'hydraulique et gestion de l'eau pour l'utilisation des ressources en eau.

Avant le démarrage des travaux, l'Entrepreneur doit se concerter avec propriétaires des terrains privés avec lesquels il peut prendre des arrangements ou contrats facilitant le déroulement des chantiers, à titre d'exemples l'exploitation d'un gite d'emprunt ou d'une carrière.

#### Clause 3 : Réunion de démarrage des travaux

Avant le démarrage des travaux, l'Entrepreneur et le Maître d'œuvre, sous la supervision du Maître d'ouvrage, doivent organiser des réunions avec toutes les parties prenantes du projet de réhabilitation :

- • Les autorités administratives et traditionnelles locales ;
- • Les représentants des populations situées dans la zone du projet et les services techniques déconcentrés, pour les informer de la consistance des travaux à réaliser et leur durée, l'emprise des travaux et les emplacements susceptibles d'être affectés.

Cette réunion permettra aussi au Maître d'ouvrage de recueillir les préoccupations des populations, de les sensibiliser sur les enjeux environnementaux et sociaux et sur leurs relations avec les ouvriers de l'entreprise.

#### Clause 4 : Préparation et libération du site

L'Entrepreneur devra informer les populations concernées avant toute activité d'interruption de l'irrigation ou de circulation dans les voies d'accès dans le cadre du projet.

#### Clause 5 : Programme de gestion environnementale et sociale

L'Entrepreneur doit établir et soumettre, à l'approbation du Maître d'œuvre, un programme détaillé de gestion environnementale et sociale du chantier qui comprend :

- (i) plan occupation du sol indiquant l'emplacement de la base -vie et campement des (i) plan occupation du sol indiquant l'emplacement de la base -vie et campement des ouvriers, les différentes zones du chantier et ses installations connexes selon les composantes du projet, les implantations prévues et une description des aménagements ;
- (ii) plan de gestion des déchets du chantier indiquant les types de déchets, le type de (ii) plan de gestion des déchets du chantier indiquant les types de déchets, le type de collecte envisagé, le lieu de stockage, le mode et le lieu d'élimination ;
- (iii) programme d'information et de sensibilisation de la population précisant les cibles, les (iii) programme d'information et de sensibilisation de la population précisant les cibles, les thèmes et le mode de consultation retenu ;
- (iv) règlement intérieur à appliquer dans le chantier et qui prend en compte au minimum : (iv) règlement intérieur à appliquer dans le chantier et qui prend en compte au minimum : la discipline générale, l'hygiène et sécurité au travail, du respect « des droits de l'Homme », du respect de l'environnement, des droits et la défense des employés per manents et temporaires mobilisés pour les travaux, et la possibilité pour eux d'avoir de recours au traitement des plaintes ou doléances ;

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