- ARTICLE 202 DEBROUSSAILLAGE

Le débroussaillage consiste en la coupe et l'enlèvement de tous les arbustes et autres végétaux, clôtures, broussailles et déchets de toute nature se trouvant sur l'emprise des travaux tel qu'indiqué sur les plans d'exécution. Le débroussaillage des zones non indiquées sur les plans ou précisées par ailleurs, devra être fait dans les limites des fouilles et remblais. Les arbustes, souches, brousses et autre végétation situés dans les endroits devant être débroussaillés et non défrichés seront coupés à niveau égal ou légèrement au-dessus de la surface primitive du sol. Le débroussaillage devra être conduit de manière à garantir la sécurité des personnes et à prévenir tout dommage aux arbres devant être conservés, ainsi qu'aux ouvrages et installations existants ou en construction.

- ARTICLE 203 DECAPAGE

Les emprises des travaux de remblai seront soigneusement décapées de toute terre arable et végétale, conglomérats et autres éléments indésirables jusqu'à une profondeur de 20 cm. Sauf indication contraire du maitre d'œuvre, le décapage doit accompagner du défrichement c'est-à- dire l'arrachement et l'enlèvement de toutes les souches, racines et de toute autre matière pouvant gêner l'exécution des travaux se trouvant dans l'emprise des travaux. Tous les trous et dépressions, dus au déplacement des souches et racines devront être remblayées avec des matériaux convenables et compactés pour se conformer à la surface du sol environnant. Un drainage continu de toute les zones décapées devra être assuré afin d'éviter la formation de plans d'eau stagnante. Aucun paiement additionnel ne pourra être exigé de la part de l'Entrepreneur pour la remise en état de l'emprise des travaux lors du défrichement.

- ARTICLE 204 ENLEVEMENT DE MATERIAUX

Sans indication contraire dans le cahier des clauses techniques générales, les matériaux des zones décapées et débroussaillées pourront être brûlés sur place si le Maître d'œuvre a donné son accord préalable. L'heure, l'emplacement et la manière d'incinére r ces matériaux devront alors être approuvés par le Maître d'œuvre. L'Entrepreneur devra prendre à sa charge et sous sa responsabilité, les mesures de sécurité pour la mise à feu des matériaux. Il fournira notamment l'équipement nécessaire pour combattre le feu, tel que réservoirs d'eau, pelles, crochets à feu, etc. et il sera responsable de tout dommage à des personnes ou à des biens résultant de feux allumés par ses employés ou résultant de ses opérations. Aucune opération de brûlage ne pourra être effectuée dans un rayon inférieur à 30 mautour du bois sur pied ou de pousses inflammables. Dans le cas contraire, les matériaux des zones décapées et débroussaillées devront être complètement évacués et transportés en dehors du site du projet en des lieux de dépôts agrès par la maitre d'œuvre. La valorisation des produits doit être privilégiée avant toutes autres formes d'enlèvement et utilisation.

- ARTICLE 205 EVACUATION DES EAUX

L'Entrepreneur devra, sous sa responsabilité, organiser ses chantiers de manière à les débarrasser des eaux de toutes natures (eaux pluviales, eaux d'infiltration, eaux de source ou provenant de fuites de canalisations, etc.), à maintenir les écoulements, et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux zones déblayé ou remblayé, et aux ouvrages.

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