- (v) plan de gestion des accidents et de préservation de la santé précisant les risques (v) plan de gestion des accidents et de préservation de la santé précisant les risques d'accidents majeurs pouvant mettre en péril la sécurité ou la santé du personnel et/ou du public et les mesures de sécurité et/ou de préservation de la santé à appliquer dans le cadre d'un plan d'urgence. Une mention particulière doit être faite à propos de l'enregistrement de tous les personnels de l'entreprise dans le fokontany et de transmettre ce registre auprès des forces de l'ordre.
- (vi) plan de lutte contre la VIH/SIDA ; l'exploitation et abus sexuels (EAS) ; la violence (vi) plan de lutte contre la VIH/SIDA ; l'exploitation et abus sexuels (EAS) ; la violence basée sur le genre (VBG) ; la violence contre les enfants (VCE) avec le modèle code de conduite.

L'Entrepreneur doit également établir et soumettre, à l'approbation du Maître d'œuvre, un plan de protection de l'environnement du site qui inclut l'ensemble des mesures de prote ction du site, protection des bacs de stockage de carburant, de lubrifiants pour contenir les fuites ; séparateurs d'hydrocarbures dans les réseaux de drainage associés aux installations de lavage, d'entretien et de remplissage en carburant des véhicules et des engins, et aux installations d'évacuation des eaux usées des cuisines ; description des méthodes d'évitement et de réduction des pollutions, des incendies, des accidents de la route ; infrastructures sanitaires et accès des populations en cas d'urgence ; réglementation du chantier concernant la protection de l'environnement et la sécurité ; plan prévisionnel d'aménagement du site en fin de travaux. Le programme de gestion environnementale et sociale comprendra également : l'organigramme du personnel affecté à la gestion environnementale avec indication du responsable chargé de l'Hygiène/Sécurité/Environnemental du projet ; la description des méthodes de réduction des impacts négatifs ; le plan de gestion et de remise en état des sites d'emprunt et carrières ; le plan d'approvisionnent et de gestion de l'eau et de l'assainissement ; la liste des accords pris avec les propriétaires et les utilisateurs actuels des sites privés.

#### 1. Installation de chantier Clause 6 : Normes de localisation

L'Entrepreneur doit construire ses installations temporaires du chantier de façon à déranger le moins possible l'environnement, de préférence dans des endroits déjà déboisés ou perturbés lorsque de tels sites existent, ou sur des sites qui seront réutilisé s lors d'une phase ultérieure pour d'autres fins. L'Entrepreneur doit strictement interdire d'établir une base vie à l'intérieur d'une aire protégée, aux environs immédiats des écoles et hôpitaux. L'Entrepreneur fera le nécessaire pour héberger ces employé s dans un campement bien viabilisé et sécurisé où l'entrée et sortie sont bien réglementées. Ce site ne doit pas être implanté à proximité de plantation de girofle et de vanille et que site ne se trouve pas loin des zones habitées. La consultation et la bénédiction des Ray aman-dreny locaux (Autorités, Tangalamena) sont également obligatoires avant de commencer l'implantation.

#### Clause 7 : Affichage du règlement intérieur et sensibilisation du personnel

L'Entrepreneur doit afficher un règlement intérieur (cf. point iv de la Clause 5) de façon visible dans les diverses installations de la base-vie et campement prescrivant spécifiquement : le respect des us et coutumes locales ; la protection contre les IST /VIH/SIDA ; les règles d'hy giène ; des droits et la défense des employés ; du respect « des droits de l'Homme » ; du respect de l'environnement , les mesures de sécurité. L'Entrepreneur doit sensibiliser son personnel notamment :

94