ahmedheakl/docatlas_instruct huggingface dataset:
Les caractéristiques des rubans d'étanchéité et des matériaux de remplissage, ainsi que leurs spécifications seront soumises à l'agrément de l'Autorité chargée du contrôle. Les rubans d'étanchéité doivent être mise en place avant le bétonnage des parois at tenantes. Les rubans seront soudés bout à bout. L'étanchéité entre les buses et les ouvrages en béton sera constituée par des cordons en mastic bitumeux. Ce joint sera posé avant bétonnage de l'ouvrage. Après décoffrage, les interstices restants seront bourrés au refus à l'aide des mastics bitumeux. L'étanchéité entre éléments de canaux en béton sera constituée de joint waterstop double boules ou simple boule.

- ARTICLE 307 GABIONS

#### 307-1 Pierre de remplissage de cage de gabion

Les pierres de remplissage de cage de gabion proviendront de carrières agréées par le maître d'œuvre. Les qualités à respecter sont les suivantes :

- - Granulométrie : 50/130 mm suivant la classe de granulométrie EN 13383 (l'uniformité peut à vérifier par le coefficient de Hazen) en respectant la condition ci-dessous

Dim maille< granulo < dim maille x 3

- - 20% de produit au maximum présente un élancement >3 ;
- - - Masse volumique > 2 t/m ;
- - avoir une forme homogène dans les trois dimensions et être constituées de galets ou de concassé de qualité.
- - être durs, bien gisants, sans fissures, propres, dégagés de toute gangue ou terre.
- - rendre un son clair sous le coup du marteau. Ceux qui rendraient un son sourd qui contiendraient des parties tendres ou s'écraseraient en grains sablonneux au lieu de se briser en éclats à arêtes vives, seront à rejeter
- - Masse volumique > 2 t/m3
- - Ne craindre ni l'eau ni l'humidité.

#### 307-2 Cage pour gabion

Les gabions devront être fabriqués à l'aide de fils en acier doux galvanisé de classe C selon la norme NF A 91-131, de TROIS (3) mm de diamètre; l'épaisseur de la couche de zinc après galvanisation sera comprise entre 35 et 70 microns; la galvanisation sera effectuée après le soudage; le maintien des parois verticales sera assuré par des tirants transversaux en fil d'acier galvanisé d'au moins TROIS (3) mmde diamètre. Les dispositions et dimensions des gabions seront précisées sur les projets d'exécution ainsi que la granulométrie de la couche filtrante au-dessous du gabion.

#### 307- 3 Mise en œuvre

Les gabions seront remplis à leur emplacement définitif, bloc par bloc, en utilisant en parement les plus gros éléments ; Les pierres de remplissage seront posées à la main sur la surface la mieux gisante, de manière à former un massif bien résistant et présentant le moins possible de vides. Les dimensions des éléments, dans tous les sens, doivent être supérieures à celles des mailles du treillis métallique formant l'armature, sans dépasser trois fois la dimension de ces mailles. Pour les gabions de semelles, il faut éviter l'emploi de trop gr os matériaux qui enlèveraient une partie de la souplesse de la semelle. Au cours du remplissage, les treillis métalliques des faces opposées du gabion sont rendus solidaires par des tirants constitués de fil galvanisés d'un diamètre égal à celui des fils de ligature.

85
## REPOBLIKAN'I MADAGASIKARA

#### Fitiavana - Tanindrazana - Fandrosoana --------- MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

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#### UNIVERSITE DE TOAMASINA

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#### ECOLE NORMALE SUPERIEURE

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### Sciences de l'Education et Administration Scolaire

#### (S.E.A.S)

LISTE DES ETUDIANTSADMISSIBLESAU DIPLÔME DE LICENCE PROFESSIONNELLE EN SCIENCES DE L'EDUCATION ETADMINISTRATION SCOLAIRE (S.E.A.S) /PAR ORDRE DE MERITE

## Parcours : Education et Formation d'Adultes (LEFA)

Après avis préalable de leur encadreur respectif, les étudiants dont les noms suivent sont autorisés à déposer leur mini- mémoire de Licence auprès du Service de la Scolarité de la S.E.A.S:

N° d'ordre	N° d'inscription	Nom et Prénom (s)	Date de naissance
1	001/LEFA/2023	ANDRIAMAHOLISON Sandratra	08/01/1988
2	002/LEFA/2023	ANDRIAMBAHOAKAMiandrasoa Michel	29/05/1985
3	003/LEFA/2023	ANDRIAMIARIMBOLATovoheriandrianina Rodelys	30/10/2000
4	004/LEFA/2023	ANDRIAMIHANTAMIZANAImoja Jesiah	18/04/1992
5	005/LEFA/2023	ANDRIANAMBININALalao	24/09/1978
6	006/LEFA/2023	ANDRIANARISAONAVololonirina Dorys Marie Erica	11/09/1989
7	007/LEFA/2023	ANDRIANJAFITIANA Bruno Alain	01/10/1987
8	008/LEFA/2023	ANDRIANOTADIAVINAVonimboahangy Mirindra	28/05/2000
9	010/LEFA/2023	BETETYRABEMANANJARASolofoniaina Herisalema	08/10/1987
10	011/LEFA/2023	FENOSOATafita Yvonne	24/02/1986
11	012/LEFA/2023	HERIMAHEFANambinintsoa Sarobidy	10/10/1997
12	013/LEFA/2023	IANDO Nihantana Hanja Lainarivony	16/06/1986
13	015/LEFA/2023	MANANJATO Jean Félix Florent	19/07/1993
14	016/LEFA/2023	NOMENJANAHARYZo Onihaja Rodine	02/02/1984
15	017/LEFA/2023	RABARINOELYLovanirina	23/12/1984
16	018/LEFA/2023	RABESOANarivo Dholys	15/01/1969
17	019/LEFA/2023	RABESON Voajanahary Alfa Rodin	21/12/1981
18	021/LEFA/2023	RAHAJAMANANAAndry Fanomezantsoa	08/07/1991
19	023/LEFA/2023	RAHAJAMANANAMirana Nomenjanahary	21/03/1994
20	024/LEFA/2023	RAHANDRINANDRASANANivo Harinjara	19/07/1974

385	503/LEFA/2023	RASOAFARANIRINAMarie Thérèse	15/07/1998

439	573/LEFA/2023	SOLOMANANAFernand	13/03/1986
440	574/LEFA/2023	SOLOMANGAOrtancia Elisette	02/08/1988
441	575/LEFA/2023	SOLONIRINAVictorine	22/10/1995
442	576/LEFA/2023	SUZYTotofotsy	29/04/1979
443	577/LEFA/2023	TAFITASOA Oliette Victoria	21/01/1996
444	578/LEFA/2023	TANDRAEnet Giles Henri	17/07/1990
445	579/LEFA/2023	TAVANDRALarissa Esperance	13/09/1992
446	580/LEFA/2023	TEHODYAlphonsine	30/07/1989
447	581/LEFA/2023	TERAVenant	07/06/1973
448	582/LEFA/2023	TODAYMazika Yves Dès-Lors Honoré	19/10/1993
449	583/LEFA/2023	TODIVAVYGermaine Nathalie	19/06/1980
450	584/LEFA/2023	TSABAO Margarette	28/05/1988
451	585/LEFA/2023	TSIFA François Xavier	12/04/1990
452	586/LEFA/2023	TSIRINIHAINA John Aymar	26/02/1992
Fanampiana na fitanisana	Sy, ary, dia, sady …no, koa, koa amin'izany, amana, mbamy , ankoatra izany, afa- tsy izany, ambonin'izany, ivelan'izany,
raha atao bango tokana, raha aravona, raha akapoka iray, …
fepetra, fanombanana Fanahiana	Raha, rehefa, raha tsy, raha tsy hoe angaha, raha ny hita aloha, …matoa, raha tany ka, raha tahiny ka, raha sendra, raha ohatra ka, afa-tsy, afa-tsy raha, na ...na Raha ny tsikaritra aloha, Manahy, matahotra, miahiahy, misalasala, Sao, fandrao, sangoa,
Vokatra, akony	Ka, noho izany, vokatr'izany, raha izany, hany ka,
Fanasokajiana, fandaharana	Voalohany, faharoa, fahatelo, manaraka izany, fanampin'izany, Farany, ….
Fanazavana	; izany hoe :
Fanolorana ohatra	Ohatra, ho setrin'izany, indrindra fa, …
Fanaporofoana	Satria, tsy hoe…
Fanilihana	Afa-tsy
Fotoana	Rehefa, raha, raha mbola, mandritra, rehefa avy, alohan'ny, mialoha ny, aorian'ny, …vao, nony, fony, raha vao, isaka, rehefa avy, raha mbola, ambaraka, mandraka, mandritra, dieny mbola, tamin'ny

- 2) Ireo karazan-dahatsoratra

Ny lahatsoratra dia fandaharana an-tsoratra ireo hevitra tonga ao an-tsaina na ireo fihetseham-po. Noho izy fandaharana an-tsoratra dia tsy maintsy ahitana firindra izany, ahitana fanajana ny feni-panoratana ary ahitana ny fomba fanehoan-kevitry ny mpanoratra manokana. Toy ny fahita amin'ny tenim -pirenena samihafa, misy karazany maromaro ny lahatsoratra, fa ireto karazany efatra ireto no notsongaina manokana hasian-teny eto. Ireto avy izy ireo :

- - lahatsoratra manoritsoritra
- - lahatsoratra mitantara
- - lahatsoratra manazava
33- Mines et carrières (bail, cession ou exploitation)

2/3CA1

34 - Mitoyenneté (vente de): sur le prix

1CA1

35- Négociation : sur le prix

1CA2

36- Obligation, reconnaissance de dette, ouverture de crédit ou prêt sur la dette reconnue

1CA1

37- Ordre amiable (avec ou sans quittance) : sur les sommes payées

1/4CA1

38 - Partage :

a) Partage volontaire ou judiciaire, avec ou sans liquidation de communauté, de succession, de société ou d'association: sur l'actif brut, déduction faite des legs particuliers (l'émolument n'est perçu qu'une seule fois sur les valeurs qui figurent dans pl usieurs opérations successives comprises dans un même acte)

1CA1

b) liquidation sans partage

1/2CA1

39 - Prorogation de bail

même honoraire que sur le bail sur les années restant à courir

40 - Quittance ou compensation

1/4CA1

41 - Règlement d'indemnité par suite d'expropriation

1CA2

42 - Renonciation à un droit d'usufruit: sur la valeur de l'usufruit

1CA1

43 - Résiliation ou résolution de bail: sur les années restant à courir

moitié des émoluments de bail

44 - Résiliation ou résolution de vente

1/2CA1

45 - Société

A. Constitution, augmentation de capital ou fusion:

1/4CA1

- sur le montant des apports en nature d'immeubles ou de fonds de commerce

1CA1

B. Déclaration de souscription du capital social

a. Si l'acte de société a été reçu dans l'étude et a supportéun émolument proportionnel

émolument fixe

b. Dans le cas contraire

1CA1

C. Réduction de capital:

mêmes émoluments prévus au § A

D. Transformation de société:

moitie émoluments prévus au § A.

E. Dissolution de société

a) Sans liquidation :

émolument fixe

b) Avec liquidation:

mêmes émoluments prévus au § A

46 -Testament:

a) rédaction

voir tableau 2

b) au décès:

1- testament authentique ou public et adoption testamentaire

Sur l'actif reçu
##### [ 기본 install 절차 안내 ]

- 1. 평가판 zip 압축프로그램을다운로드받습니다 .
- 2. PdfiaSetup(x64)\_1.2.0.22 압축해제
- 3. 해당 PC 또는 서버에 PdfiaSetup(x64)\_1.5.0.22.msi 를 설치합니다 .

######### * 정식라이센스 신청 및 전환방법은 PDFIA README.201905.docx 를 참고하세요 .

## COM+ 및 분산 환경 설정 [ 필수 ]

- * 구성 요소 서비스 실행 후 COM+ 응용 프로그램 생성 * 구성 요소 서비스 실행 후 COM+ 응용 프로그램 생성
#### 303-6 Liant Hydraulique

##### Prescription générale

Le ciment à utiliser est de ciment portland de type CEM I 42,5 N et 42,5R conforme à la norme NF EN 197- 1. Le ciment est constitué d'au moins de 95% de clinker. Les résistances garanties en compression sur mortier normalisé sont :

Classe de ciment	Résistance minimales en MPa garanties à 2 jours	Résistance minimales en MPa garanties à 28 jours
42,5 N	10	42,5
42,5 R	20	42,5

- ➢ Le début de prise doit être supérieur à 1 heure.
- ➢
- ➢ Le retrait à 28 jours doit être inférieur à 1 000 μ m/m.

##### Mode d'approvisionnement et stockage

Le titulaire doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour respecter les normes de livraison et entreposage des liants. Les exigences ci-après sont valables aussi bien pour les lieux de stockages principales que pour les lieux d'entreposage secondaires au niveau des sites des travaux. Les ciments seront livrés en sacs ou en conteneurs. Dans chacun des cas, leur transport s'effectuera à l'abri des intempéries. Les ciments seront conservés dans des locaux bien ventilés, secs, à l'abri des intempéries et de l'humidité du sol. Chaque qualité de liant sera stockée séparément et correctement repérée. En particulier le lieu d'origine, le type, la finesse de mouture, le numéro de livraison et la date de fabrication seront soigneusement notés. Si le liant est livré en sacs, les aires de stockage auront une capacité suffisante pour un stockage et une manutention aisés. Les planches servant de plancher de stockage doivent être placées à plus de 50 cm au-dessus du sol. Pendant le transport, les sacs seront recouverts d'une bâche étanche. L'Entrepreneur prévoira sur le chantier une bascule permettant de peser la masse des sacs de ciment approvisionnés avec une précision d'un demi-kilo. Pour le ciment livré en containers, l'entrepreneur assurera le nettoyage préalable des containers et en particulier l'élimination de tout résidu contenant du sucre ou des nitrates. Il sera soumis aux frais de l'entrepreneur, à une série d'essais normalisés pour vérifier qu'il répond bien aux spécifications exigées. Ces essais, conformes aux séries de normes NF EN 196 seront notamment les suivants:

- - Temps de prise,
- - Résistance sur mortier normal,
- - Stabilité à l'expansion à chaud et à froid,
- - Perte au feu et finesse Blaine.

La résistance des briquettes de mortier normal sera d'au moins VINGT (20) kilogrammes par centimètres carré à SEPT (7) jours et VINGT CINQ (25) kilogrammes par centimètres carré à VINGT HUIT (28) jours. Un prélèvement pour essais sera effectué par lot de fabrication sur chaque quantité approvisionnée. En cas de résultats défavorables, l'ensemble du lot sera rebuté à charge pour l'entrepreneur de demander une double contre -épreuve dans les conditions fixées à l'article 11 du fascicule 3 du CCTG.

77
Section VIII. General Conditions of Contract 85

###### Section Section VIII. General Conditions of Contract

1. Definitions	1.1 The following words and expressions shall have the meanings hereby assigned to them: (A) 'KFW' means the KfW Entwicklungsbank; (B) 'CONTRACT' means the contract agreement entered i nto between the purchaser and the supplier, t ogether with the contract documents referred to therein, i ncluding all attachments, appendices, and all documents i ncorporated by reference therein; (C) 'CONTRACT DOCUMENTS' means t he documents l i sted i n the contract agreement, i ncluding any amendments thereto; (D) 'CONTRACT PRICE' means the price payable to t he supplier as specified i n the contract agreement, subject to such additions and adjustments thereto or deductions therefrom, as may be made pursuant to the contract; (E) 'DAY' means calendar day; (F) 'COMPLETION' means the fulfillment of t he related services by the supplier i n accordance with the terms and conditions set forth i n the contract; (G) 'GC' means the general conditions of contract; (H) 'GOODS' means all of the commodities, raw material, machinery and equipment, and/or other materials that the supplier i s required to supply to the purchaser under the contract; (I) 'PURCHASER'S COUNTRY' i s the country specified in the particular conditions of contract (PC) ; (J) 'PURCHASER' means the entity purchasing the goods and related services, as specified i n the PC ; (K) 'RELATED SERVICES' means the services i ncidental to the supply of the goods, such as i nsurance, i nstallation, training and i nitial maintenance and other such obligations of the supplier under the contract; (L) 'PC' means the particular conditions of contract; (M) 'SUBCONTRACTOR' means any natural person, private or state entity, or a combination of the above, to whom any part of the goods t o be supplied or execution of any part of the related services i s subcontracted by the supplier; (N) 'SUPPLIER' means the natural person, private or state entity, or a combination of the above, whose bid to perform the contract has been accepted by the purchaser and is named as such in the contract agreement; (O) 'THE NAMED PLACE OF DESTINATION' / 'PROJECT SITE,' where applicable, means the place(s) named in the PC .
2. Contract Documents	2.1 to the order of precedence set forth in the Contract Agreement, all 2.1 to the order of precedence set forth in the Contract Agreement, all documents forming the Contract (and all parts thereof) are intended to be

Goods-SBD-1stage-2env-Jan2019-EN
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N° d'ordre	N° d'inscription	Nom et Prénom (s)	Date de naissance
1	001/LEFA/2023	ANDRIAMAHOLISON Sandratra	08/01/1988
2	002/LEFA/2023	ANDRIAMBAHOAKAMiandrasoa Michel	29/05/1985
3	003/LEFA/2023	ANDRIAMIARIMBOLATovoheriandrianina Rodelys	30/10/2000
4	004/LEFA/2023	ANDRIAMIHANTAMIZANAImoja Jesiah	18/04/1992
5	005/LEFA/2023	ANDRIANAMBININALalao	24/09/1978
6	006/LEFA/2023	ANDRIANARISAONAVololonirina Dorys Marie Erica	11/09/1989
7	007/LEFA/2023	ANDRIANJAFITIANA Bruno Alain	01/10/1987
8	008/LEFA/2023	ANDRIANOTADIAVINAVonimboahangy Mirindra	28/05/2000
9	010/LEFA/2023	BETETYRABEMANANJARASolofoniaina Herisalema	08/10/1987
10	011/LEFA/2023	FENOSOATafita Yvonne	24/02/1986
11	012/LEFA/2023	HERIMAHEFANambinintsoa Sarobidy	10/10/1997
12	013/LEFA/2023	IANDO Nihantana Hanja Lainarivony	16/06/1986
13	015/LEFA/2023	MANANJATO Jean Félix Florent	19/07/1993
14	016/LEFA/2023	NOMENJANAHARYZo Onihaja Rodine	02/02/1984
15	017/LEFA/2023	RABARINOELYLovanirina	23/12/1984
16	018/LEFA/2023	RABESOANarivo Dholys	15/01/1969
17	019/LEFA/2023	RABESON Voajanahary Alfa Rodin	21/12/1981
18	021/LEFA/2023	RAHAJAMANANAAndry Fanomezantsoa	08/07/1991
19	023/LEFA/2023	RAHAJAMANANAMirana Nomenjanahary	21/03/1994
20	024/LEFA/2023	RAHANDRINANDRASANANivo Harinjara	19/07/1974

376	492/LEFA/2023	RANDRIANANTENAINAJean François	14/04/1982

439	573/LEFA/2023	SOLOMANANAFernand	13/03/1986
440	574/LEFA/2023	SOLOMANGAOrtancia Elisette	02/08/1988
441	575/LEFA/2023	SOLONIRINAVictorine	22/10/1995
442	576/LEFA/2023	SUZYTotofotsy	29/04/1979
443	577/LEFA/2023	TAFITASOA Oliette Victoria	21/01/1996
444	578/LEFA/2023	TANDRAEnet Giles Henri	17/07/1990
445	579/LEFA/2023	TAVANDRALarissa Esperance	13/09/1992
446	580/LEFA/2023	TEHODYAlphonsine	30/07/1989
447	581/LEFA/2023	TERAVenant	07/06/1973
448	582/LEFA/2023	TODAYMazika Yves Dès-Lors Honoré	19/10/1993
449	583/LEFA/2023	TODIVAVYGermaine Nathalie	19/06/1980
450	584/LEFA/2023	TSABAO Margarette	28/05/1988
451	585/LEFA/2023	TSIFA François Xavier	12/04/1990
452	586/LEFA/2023	TSIRINIHAINA John Aymar	26/02/1992
75 (except for 7505 11 000 0, 7505 12 000 9, 7505 21 000 0, 7505 22 000 0, 7506 10 000 0, 7506 20 000 9, 7507 11 000 0, 7507 20 000 9)	Nickel and articles thereof
76 (except for 7601 20 800 2, 7601 20 800 9, 7603, 7604 10 100 9, 7604 10 900 0, 7604 21 000 0, 7604 29 100 9, 7604 29 900 0, 7605 11 000 0, 7605 19 000 0, 7605 21 000 0, 7605 29 000 9, 7606 11, 7606 12 200, 7606 12 920 1, 7606 12 920 9, 7606 12 930 9, 7606 12 990 0, 7606 91 000 0, 7606 92 000 0, 7607 11 110 9, 7607 11 190 9, 7607 11 900 0, 7607 19, 7607 20, 7608 10 000, 7608 20 200, 7608 20 810 4, 7608 20 810 8, 7608 20 890 3, 7608 20 890 7, 7609 00 000 0, 7610, 7611 00 000 0, 7612, 7613 00 000 0, 7614, 7615, 7616 10 000 0, 7616 91 000 0, 7616 99 100 2, 7616 99 100 3, 7616 99 100 4, 7616 99 100 8, 7616 99 900 8)	Aluminium and articles thereof
78 (except for 7801 10 000 0, 7801 91 000 0)	Lead and articles thereof
79	Zinc and articles thereof
81 (except for 8101 10 000 0, 8101 94 000 0, 8101 96 000 0, 8101 99, 8102 10 000 0, 8102 94 000 0, 8102 95 000 0, 8102 96 000 0, 8102 99 000 0, 8103 90, 8104, 8105 20 000 9, 8105 90 000 9, 8106 00, 8107 20 000 0, 8107 90 000 0, 8108 20 000, 8108 90 300 9, 8108 90 500 9, 8108 90 600 8, 8108 90 900 9, 8109 20 000 0, 8109 90 000 0, 8110 10 000 0, 8110 90 000 0, 8112 12 000 0, 8112 19 000 0, 8112 21, 8112 29 000 0, 8112 51 000 0, 8112 59 000 0, 8112 92 100 0, 8112 92 310 0, 8112 92 810 0, 8112 92 890 0, 8112 92 910 0, 8112 99 200 1, 8112 99 300 0, 8112 99 700, 8113 00 200 0, 8113 00 900 0)	Other base metals; cermets; articles thereof
82 (except for 8201, 8203, 8207 19 900 1, 8210 00 000 0, 8211, 8212, 8213 00 000 0, 8214, 8215)	Tools, implements, cutlery, spoons and forks, of base metal; parts thereof of base metal
83 (except for 8301 10 000 0, 8301	Miscellaneous articles of base metal
Pärandi mõiste peab sisaldama ka inimliku pärandi eeldusi ja tingimusi. Nagu juba mainisin, muudaks niivõrd lai määratlus 'pärandi' mõiste laialivalguvaks , sest looduses on mineviku ja oleviku vahelised piirjooned palju hägusamad kui inimeste maailmas. Vana puud ei saa eraldada oma ümbrusest samal moel kui näiteks vana kahurit või kella. Kell ja kahur ei pea asuma oma algupärases ümbruses, selleks et säilitada oma väärtust, puu aga nii ei saa - isegi surnuna peab ta võimaldama elu kõigile organismidele, kes on temaga seotud. Seetõttu on taimed surematusele palju lähemal kui inimesed. Mõistes, et puu polegi õieti 'asi', st ta on osa maastikust ja maailmast; mõistes, et iga taime - ning miks mitte ka iga organismi, sealhulgas inimese - individuaalsus tuleneb tema interaktiivsusest, pole raske aimata juba mainitud ammendamatut sidusust; maailma, milles suhted määratlevad objekte, mitte vastupidi, nagu me oma igapäevaelus oleme harjunud mõtlema. Siit aga pole raske astuda veel üht sammu ja mõista, kuivõrd hädavajalik on mõtestada tervet meelukeskkonda millenagi, mis nõuab ajas säilitamist, olevikus edasikanduvat hoidmist.

## Jan Kaus
(ii) fournir gratuitement au personnel de chantier les médicaments de base nécessaires aux soins d'urgence ; (iii) Fournir gratuitement au personnel (même le personnel local) les kit anti moustique (moustiquaires, lotion, ...).

#### Clause 35 : Voies de contournement et chemins d'accès temporaires

L'utilisation de routes locales doit faire l'objet d'une entente préalable avec les autorités locales et matérialisée dans un procès-verbal signé par les deux parties. Pour éviter leur dégradation prématurée, l'Entrepreneur doit maintenir les routes locale s en bon état durant la construction et les remettre à leur état original à la fin des travaux.

#### Clause 36 : Passerelles piétons et accès riverains

L'Entrepreneur doit constamment assurer l'accès aux propriétés riveraines et assurer la jouissance des entrées charretières et piétonnes, des vitrines d'exposition, par des ponts provisoires ou passerelles munis de garde-corps, placés au-dessus des tranchées ou autres obstacles créés par les travaux.

#### Clause 37 : Services publics et secours

L'Entrepreneur doit impérativement maintenir l'accès des services publics et de secours en tous lieux. Lorsqu'une rue est barrée, l'Entrepreneur doit étudier avec le Maître d'Œuvre les dispositions pour le maintien des accès des véhicules en cas d'urgence.

#### Clause 38 : Journal de chantier

L'Entrepreneur doit tenir à jour un journal de chantier, dans lequel seront consignés les réclamations, les plaintes et doléances, les manquements ou incidents ayant un impact significatif sur l'environnement ou à un incident avec la population. Le journal de chantier est unique pour le chantier et les notes doivent être écrites à l'encre. L'Entrepreneur doit informer le public en général, et les populations riveraines en particulier, de l'existence de ce journal, avec indication du lieu où il peut être consulté.

#### Clause 39 : Utilisation d'une carrière et/ou d'un site d'emprunt permanents

A la fin de l'exploitation d'un site permanent, l'Entrepreneur doit (i) rétablir les écoulements naturels antérieurs par régalage des matériaux de découverte non utilisés ; (ii) supprimer l'aspect délabré du site en répartissant et dissimulant les gros blo cs rocheux. A la fin de l'exploitation, un procès- verbal de l'état des lieux est dressé en rapport avec le Maître d'œuvre et les services compétents.

#### Clause 40 : Utilisation d'une carrière et/ou site d'emprunts temporaires

Avant le début d'exploitation, l'Entrepreneur doit avoir à l'esprit que le site d'emprunt et/ou les carrières temporaires vont être remises en état à la fin des travaux. A cet effet, il doit réaliser une étude d'impact environnemental du site à exploiter e t soumettre un plan de restauration au Maître d'œuvre et aux organismes nationaux chargés des mines et de l'environnement. Durant l'exploitation, l'Entrepreneur doit :

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