### Article 24 Entraves à la circulation

24.1 Des mesures particulières devront être envisagées pour le maintien du trafic. Ces mesures, à proposer par le contractant, devront être en conformité avec les spécifications techniques et obtenir l'agrément du maître d'œuvre.

Le contractant est réputé être informé de ces difficultés particulières et de l'indice possible sur le coût des réalisations ainsi que le planning d'exécution des travaux. En complément des dispositions des conditions générales, il est précisé que le contractant doit prendre toutes les dispositions pour le maintien de l'irrigation dans la mesure du possible sachant que l es travaux sur les canaux se dérouleront durant la période d'irrigation du riz de contre saison.

24.2 Lors de l'exécution des travaux, l'Entrepreneur doit (i) limiter la vitesse des véhicules sur le chantier par l'installation de panneaux de signalisation et des porteurs de drapeaux ; (ii) arroser régulièrement les voies de circulation dans les zones habit ées (s'il s'agit de route en terre) ; (iii) prévoir des déviations par des pistes et routes existantes dans la mesure du possible. Dans les zones d'habitation, l'Entrepreneur doit établir l'horaire et l'itinéraire des véhicules lourds qui doivent circuler à l'extérieur des chantiers de façon à réduire les nuisances (bruit, poussière et congestion de la circulation) et le porter à l'approbation du Maître d'œuvre.

Pour assurer l'ordre dans le trafic et la sécurité sur les routes, le sable, le ciment et les autres matériaux fins doivent être contenus hermétiquement durant le transport afin d'éviter l'envol de poussière et le déversement en cours de transport. Les matériaux contenant des particules fines doivent être recouverts d'une bâche fixée solidement. L'Entrepreneur doit prendre des protections spéciales (filets, bâches) contre les risques de projections, émanations et chutes d'objets. L'Entrepreneur peut aménager des zones secondaires pour le stationnement des engins qui ne sont pas autorisés à stationner sur la voie publique en dehors des heures de travail et de l'emprise des chantiers. Ces zones peuvent comporter également un espace p ermettant les travaux de soudure, d'assemblage, de petit usinage, et de petit entretien d'engins. Ces zones ne pourront pas stocker des hydrocarbures. Tout stockage de quelque nature que ce soit, est formellement interdit dans l'environnement immédiat, en dehors des emprises de chantiers et des zones prédéfinies. Seuls les matériels strictement indispensables sont tolérés sur le chantier. En dehors des accès, des lieux de passage désignés et des aires de travail, il est interdit de circuler avec des engins de chantier. L'Entrepreneur doit s'assurer de la limitation de vitesse pour tous ses véhicules circulant sur la voie publique, avec un maximum de 60 km/h en rase campagne et 40 km/h au niveau des agglomérations et à la traversée des villages. Les conducteurs dépassant ces limites doivent faire l'objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement. La pose de ralentisseurs aux entrées des agglomérations sera préconisée. Les véhicules de l'Entrepreneur doivent en toute circonstance se conformer aux prescriptions du code de la route en vigueur, notamment en ce qui concerne le poids des véhicules en charge. L'Entrepreneur devra, en période sèche et en fonction des disponibil ités en eau, arroser régulièrement les pistes empruntées par ses engins de transport pour éviter la poussière, plus particulièrement au niveau des zones habitées. Le contractant réalisera à ses propres frais tous les travaux de renforcement et de remise en état des pistes de circulation, notamment celles qui relient les Routes Nationales aux ouvrages principaux pendant la mise en œuvre des travaux ; ainsi que la réparation de tout dommage à la fin des travaux. Un état des lieux consignant la situation initiale des toutes les pistes doit avoir lieux avant le démarrage effectif des travaux.

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V2-S3a d4o\_specialconditions\_fr \_ Lot 2 Anj