### Article 27 Matériaux provenant de démolitions

27.2 Les produits de démolition ou démontage de tout type d'appareillage hydromécanique ou aciers œuvrés resteront propriétés du maître d'ouvrage. Elles seront stockées dans un lieu de stockage déterminé pour la mise en sécurité avant toute décision de conservation ou liquidation traçable.

Il reviendra à l'entreprise titulaire la gestion des matériaux provenant des démolitions. La gestion des produits de démolition consiste à débiter l'ensemble en petits blocs et en séparant les armatures métalliques des blocs de béton. Les déchets métalliques seront récupérés par l'entreprise titulaire qui assurera leur recyclage. Les blocs en béton seront entreposés dans un site de dépôt, situé dans l'aire de la carrière à exploiter. Ces produits seront mis en tas et stabilisés sur des emplacements bien définis.

27.4 En complément des dispositions des Conditions générales : le nettoyage du chantier doit respecter les clauses environnementales et sociales des travaux.

En complément des dispositions des Conditions générales : L'enlèvement des matériaux de démolitions est à la charge du contractant et à mettre dans un lieu approuvé par le maître d'œuvre.

### Article 29 Ouvrages temporaires

29.2 Pas d'ouvrages temporaires sous la responsabilité du maître d'ouvrage. Les ouvrages temporaires ressort de la responsabilité du titulaire notamment les ouvrages de déviations temporaires pours les accès si besoins.

### Article 30 Études du sol

30.1 Le contractant aura la charge d'exécut er toutes les études de sols et tous les essais de laboratoire, exigés pour la bonne réalisation et la bonne exécution de ses ouvrages.

### Article 34 Période de mise en œuvre des tâches

# 34.1 Le délai de mise en œuvre des tâches est fixé à HUIT (8) ou DIX (10) MOIS en fonction à compter de la date de début de mise en œuvre stipulée de l'Ordre de Service de du lot commencer les travaux

### Article 36 Retards dans la mise en œuvre des tâches

36.1 L'indemnité forfaitaire pour retards dans l'exécution des travaux est fixée à 0,1 % de la valeur du contrat pour chaque jour ou portion de jour écoulé entre la fin de la période de mise en œuvre des tâches et la date réelle d'achèvement des travaux et jusq u'au plafond de 10 %de la valeur du marché ou, si le marché est subdivisé en phases, de la phase concernée et jusqu'à concurrence de 10 %du montant de la phase concernée. Le contractant doit prendre toutes les dispositions nécessaires, en stratégie, moyen de mise en œuvre, transport des matériaux, etc. pour éviter tout retard de travaux lié aux problèmes climatiques. En effet, les 2 premiers mois de mise en œuvre coïncident à la saison pluvieuse dans la région ANALANJIROFO tandis que les 2 derniers mois à la période d'installation de la saison des pluies.

De même, les difficultés d'approvisionnement en matériaux doivent être prises en considération dans la planification des travaux. Tous retards engendrés par rupture de stock ne seront pas pris en compte.

### Article 39 Journal des travaux

39.1 Un journal de chantier relatant la vie quotidienne du chantier est tenu par le représentant du maître d'œuvre. Il consigne quotidiennement les informations sur le déroulement du chantier (travaux réalisés, matériels, personnel, etc.), les conditions des travaux (météo, etc.), les

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V2-S3a d4o\_specialconditions\_fr \_ Lot 2 Anj