- ARTICLE 104 ORGANISATION DE CHANTIER ET CONDUITE DES TRAVAUX

Le Titulaire fournit et établit à ses frais et sous sa responsabilité tout le matériel, l'équipement, la main d'œuvre, les matériaux nécessaires à l'exécution complète des travaux. Il doit supporter toutes les sujétions relatives à la mise en place et au fonctionnement de son matériel sans pouvoir ne réclamer aucune indemnité pour quelque cause que ce soit, sauf cas de force majeure dûment justifié. Le Titulaire doit satisfaire à toutes les charges et prescriptions de police en vigueur. Pendant l'exécution des travaux, le Titulaire doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la circulation sur les routes et chemins, l'accès aux propriétés, l'écoulement des eaux pluviales ou ménagères pour ne pas occasionner d'accidents ou dommages aux tiers. La responsabilité du Titulaire ne fait pas obstacle à ce qu'en cas de péril, le maître d'œuvre puisse ordonner et faire prendre, aux frais du Titulaire immédiatement avisé, les mesures de sécurité pour suppléer à celles qui feraient défaut.

- ARTICLE 105 QUALITE TECHNIQUE DES TRAVAUX

#### 105-1 Généralités

L'Entrepreneur est responsable de la bonne exécution des travaux sur le plan technique. Il est tenu d'effectuer un contrôle continu de l'ensemble des opérations qui y concourent à tous les stades d'avancement du projet.

Il est tenu de disposer sur le chantier de sa propre organisation de contrôle de qualité (appelée ) lui permettant d'exécuter à ses frais toutes les mesures et essais d'étude et de contrôle intérieur réception définis dans le présent CPT. Les mesures et essais effectués par le Maître d'Œuvre ou tout autre organisme mandaté par le Maître d'Œuvre sont réalisés dans le cadre du . contrôle extérieur

#### 105-2 Contrôle interne

Le Titulaire élaborera une Plan d'Assurance Qualité (PAQ) qui donnera les détails de l'organisation et des procédés de contrôle qualité interne. Ce PAQ fera partie intégrante des premiers lots de dossiers d'exécution à délivrer obligatoirement par le Titulaire, au préalable à toute autorisation de commencement de toute part de travaux.

Tous les essais et mesures seront communiqués au maître d'œuvre au fur et du contrôle interne à mesure de leur exécution et dans un délai adapté aux besoins des délais de réception, qui ne dépassera en aucun cas deux (2) jours après l'obtention des résultats.

Dans le cas d'écarts persistants entre les résultats du contrôle interne et ceux du contrôle externe, le Maître d'Œuvre pourra exiger soit le remplacement du personnel du service qualité, soit la réalisation de tous les essais et mesures par un organisme de son choix et aux frais de l'Entrepreneur, sans que celui -ci puisse de ce fait élever de réclamation en raison de retards ou d'interruptions de chantier consécutifs à cette sujétion, et ce jusqu'à ce qu'il soit fait la preuve que le service qualité de l'E ntrepreneur peut reprendre son activité dans des conditions satisfaisantes.

#### 105-3 Contrôle externe

Au cours de l'exécution des ouvrages, le Maître d'Œuvre procède à des contrôles préalablement définis et/ou à ceux qu'il estime nécessaires. La poursuite des opérations par l'Entrepreneur, le cas échéant à ses risques et périls, étant subordonnée à son acceptation prononcée dans un délai déterminé. Ces points de contrôle sont appelés « Point Arrêt » et sont associés à des délais de préavis.

49