un programme révisé en conséquence. Le Maître d'ouvrage et la Délégation de l'Union européenne doivent en être mis en copie.

### Article 19 Plans et études d'exécution du contractant

19.1 Le contractant établira à ses frais et soumettra à l'agrément du maître d'œuvre ou à son représentant, les différents projets d'exécution avec plans, dessins, métrés et toutes autres justifications utiles, avant commencement des travaux correspondants. Chaque projet d'exécution sera fourni en CINQ (05) exemplaires dont DEUX (02) seront retournés au contractant par Ordre de Service après visa.

L'exécution des travaux ne sera autorisée sans des documents d'exécution approuvés avec l'apposition par le maître d'œuvre d'un BON POUR EXECUTION. Le contractant devra prendre toutes dispositions pour présenter ces projets en temps voulu pour assurer la continuité des travaux étant entendu que le Maître d'œuvre disposera d'un délai de VINGT (20) jours pour viser chaque document ou faire connaître ses observations et les modifications éventuelles à y apporter et que, quelles que soient ces modifications, le délai contractuel d'exécution demeure inchangé ainsi que la responsabilité d'exécution du contractant. Passé ce délai, le visa du Maître d'œuvre sera censé être acquis. Dans le cas d'un second examen après modification, le Maître d'œuvre disposera d'un délai de DIX (10) jours pour donner son visa. Passé ce délai, le visa sera censé acquis. La livraison doit être faite par réseau, pour raison d'uniformité de calage, et des travaux concentrés pour un réseau donné. La validation se fait par réseau d'irrigation ou drain figurant dans la consistance des travaux. Les dates de livraison des dossiers d'exécution pour les principaux ouvrages tels que :

##### Réseau A :

- • ; • ; Barrage, Bâche, partie génie civil,
- • - le …., • - le …., la prise principale génie civil et partie hydromécanique
- • en long du canal A, cahier des profils en travers et tableau de calcul • en long du canal A, cahier des profils en travers et tableau de calcul des cubatures,…

##### Réseau Réseau B

- • ; • ; Barrage, Bâche, partie génie civil,
- • - le …., • - le …., la prise principale génie civil et partie hydromécanique
- • en long du canal A, cahier des profils en travers et tableau de calcul • en long du canal A, cahier des profils en travers et tableau de calcul des cubatures,…

seront présentées dans le planning général d'exécution à approuver et valider au préalable par le maître d'œuvre. Aucune indemnité de quelque sorte que ce soit ne pourra être accordée au contractant du fait d'une interruption quelconque des travaux, motivée par la non présentation en temps voulu d'un quelconque des projets d'exécution. Dans le cadre de l'élaboration des dossiers d'exécution, il sera réalisé en particulier :

- • Les levers de profils en long et en travers (réalisés de façon contradictoire dans le cadre de l'étude d'anticipation) et le piquetage des canaux ;
- • Les levers de détails aux emplacements retenus pour l'implantation de chacun des gros ouvrages particuliers ;
- • Les différents calculs de dimensionnement niveau projet : hydraulique, fondation, hydromécanique, béton armé, cubature, avant - métré, etc ;
- • Les différents plans d'exécution, incluant plans de coffrage, ferraillage, etc. détaillés de tous les ouvrages de génie civil ;

2021.1 4 sur 13 2021.1 4 sur 13

V2-S3a d4o\_specialconditions\_fr \_ Lot 2 Anj