Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les manifestations organisées par le Sénat en l'an 2000, sur le fonctionnement de l'institution et sur le statut des personnels, Paris le 11 octobre 2000.
Date: 2000-10-11
Orateur: Christian Poncelet
Fonction: FRANCE. Sénat, président;FRANCE. RPR

Mes chers collègues membres du Bureau du Sénat, Monsieur le Secrétaire Général du Sénat, Madame le Secrétaire Général de la Questure, Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs, Si nous avons souhaité, mes collègues membres du Bureau et moi-même, organiser cette réception exceptionnelle, qui constitue une grande première, c'est avant tout pour marquer la fin prochaine d'une année qui fut à maints égards exceptionnelle. Exceptionnelle, cette année 2000 qui s'achève le fut par l'organisation de deux grands événements destinés à témoigner de la vitalité du bicamérisme et du dynamisme du Sénat. Ce fut d'abord, le 14 mars dernier, le Forum des Sénats du monde qui a réuni autour du Sénat français près de 60 Sénats étrangers dans toute leur diversité. Cet événement ne restera pas un gala éphémère pour au moins trois raisons : - d'abord parce que la tenue du Forum a provoqué une relance de la réflexion sur les fonctions, les bienfaits et les vertus du bicamérisme qui constitue une idée moderne et riche d'avenir ; - ensuite, parce que ce Forum international sera décliné sous la forme de Forums régionaux dont le premier, qui réunira tous les Sénats d'Afrique se tiendra en Mauritanie, en février prochain ; - enfin, parce que le Forum a donné naissance à une structure pérenne, l'Association des Sénats d'Europe, qui regroupe les Sénats de la grande Europe, celle du Conseil de l'Europe. Après cette défense et illustration de la modernité du bicamérisme par l'exemplarité internationale, un second " grand événement " était lui destiné à montrer, au plan national, que le Sénat n'est pas une " anomalie " mais, bien au contraire, une institution dynamique, qui au-delà de son rôle d'assemblée parlementaire à part entière, bénéficie d'un ancrage dans les collectivités territoriales et d'un enracinement dans les territoires. Telle fut la signification de la Fête de la Fédération du 14 juillet qui se voulait un hommage rendu aux maires de France, ces nouveaux hussards de la République, et un acte de foi dans la démocratie de proximité qui libère les énergies locales, constitue un gage d'efficience de l'action publique et donne tout son corps à la démocratie. Cette fête des maires, qui a montré la capacité du Sénat à rassembler les élus locaux, a réuni près de 13.000 maires qui garderont un souvenir ému de cette journée pas comme les autres. Je n'hésite pas à dire que cette fête des maires, honorée par la présence de deux têtes de l'exécutif, a été un succès ; même le dieu météo nous a fait un clin d'oeil... La préparation, l'organisation et la tenue de ces deux grands événements ont occasionné pour les services concernés un surcroît de travail dont nous mesurons l'ampleur. Que les responsables de projets, leurs collaborateurs ainsi que les fonctionnaires qui se sont portés volontaires pour assurer le bon déroulement de ces manifestations soient chaleureusement remerciés pour leur compétence, leur disponibilité et leur dévouement. Je voudrais également mettre à profit cette fête de famille pour féliciter et remercier, sur le front des troupes, si j'ose dire, mon ami Gérard Larcher, vice-président délégué aux grands événements, qui n'a ménagé ni sa peine, ni ses efforts, ni son enthousiasme communicatif pour mener à bien ces deux chantiers auprès desquels certains des travaux d'Hercule font figure d'aimables plaisanteries... Cette fête de famille nous donne donc l'occasion de vous remercier, toutes et tous, pour la parfaite organisation de ces deux grands moments qui ont contribué à la promotion de l'image du Sénat. D'une manière générale, le Sénat bouge et il m'apparaît comme requinqué. Cette tâche, exaltante mais parfois difficile, de modernisation du Sénat, à laquelle je me suis attelé, dès mon élection, je ne peux la mener à bien sans vous, c'est-à-dire sans le concours précieux de MM. les Questeurs, des membres du Bureau, de mon cabinet, des secrétaires généraux et du personnel du Sénat. Tout nous incite à ce travail d'équipe sans lequel il n'y a pas de réussite durable. Je pense, en particulier, à la chance que nous avons tous, élus comme fonctionnaires, de vivre dans cette belle et bonne maison qui s'apparente, à maints égards, à un phalanstère. Cette condition pour le moins privilégiée devrait nous conférer, en contrepartie, une obligation renforcée d'excellence. Mais pour qu'un corps social puisse donner la pleine mesure de ses capacités, il faut que règne en son sein un climat empreint de respect mutuel et de dialogue social. Pour ma part, vous le savez, je suis très attaché, peut-être en raison de mon atavisme syndical, à la qualité du dialogue social. Tout n'est pas toujours possible car toute institution a ses contraintes, notamment financières ; mais toutes les voies du possible doivent pouvoir être explorées entre personnes de bonne volonté, animées par un souci commun de servir l'institution et non pas de se servir. Au Sénat, ce dialogue social m'apparaît comme vivace et productif si j'en juge par les avancées réalisées depuis quelques mois. J'en veux notamment pour preuves l'apurement du contentieux relatif à la prise en compte des services effectués par les anciens militaires -qui s'est avéré très onéreux-, n'est-ce pas MM. Les Questeurs ! la revalorisation des échelles indiciaires des secrétaires des services et des secrétaires administratifs, le déblocage du déroulement de la carrière des fonctionnaires en tenue et la réforme du statut des informaticiens. D'autres réformes plus qualitatives ont également vu le jour au cours de ces deux dernières années. Il s'agit principalement de l'institution d'une mobilité statutaire pour les administrateurs adjoints et, pour la promotion du dialogue social, de la création d'une commission de concertation, de la reconnaissance explicite du droit syndical et de l'octroi de crédits d'heures pour l'exercice des activités syndicales. Ce bilan est loin d'être négligeable, c'est un euphémisme. Mais cette action doit être prolongée par l'ouverture - sous la houlette des secrétaires généraux dont j'apprécie la compétence et le dévouement - , de nouveaux chantiers comme la création de comités techniques paritaires dans le respect des spécificités de notre institution, la réforme de la notation et l'aménagement de l'avancement. Pour en finir avec cet inventaire à la Prévert, et pour clore ce propos liminaire je voudrais vous dire mon souhait que chaque membre du personnel trouve dans l'exercice de ses fonctions au Sénat un facteur d'épanouissement. J'ai fait un rêve celui d'une maison où chacun de ses habitants deviendrait l'acteur, le promoteur et l'ambassadeur d'une institution indispensable à l'équilibre des pouvoirs. (Source http://www.senat.fr, le 18 octobre 2000).