Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur les nouvelles mesures gouvernementales prises en faveur de l'aménagement du territoire, Amiens le 17 décembre 2004.
Date: 2004-12-17
Orateur: Gilles de Robien
Fonction: FRANCE. Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Mesdames et messieurs, Depuis maintenant six mois avec Frédéric de SAINT-SERNIN nous avons la belle mission de porter la politique d'aménagement du territoire que le gouvernement, sous l'autorité de Jean-Pierre RAFFARIN, a redéfini cette politique et le rôle de l'État. Aujourd'hui avec François GOULARD et Frédéric de SAINT-SERNIN nous souhaitons faire le tour de la France des territoires. Ce sera pour nous l'occasion de nous rendre compte sur place de la façon dont les orientations et les politiques du Gouvernement sont effectivement mises en oeuvre. Le Premier Ministre a annoncé la relance des contrats de plan. Nous avons donc décidé de nous rendre dans chaque région. A chaque étape nous visiterons un chantier qui profite de cette relance. Ce sera aussi et surtout l'occasion de faire le point sur une ou plusieurs thématiques spécifiques en matière d'aménagement du territoire. Nous n'avons bien évidemment pas la prétention de faire en deux jours le tour de chaque territoire, et de parvenir à l'appréhender totalement. C'est donc une démarche que nous comptons renouveler. Notre territoire national est d'abord marqué par une profonde diversité. De la mégapole parisienne qui avec Londres est une des deux seules villes d'envergure mondiale en Europe jusqu'au village le plus reculé, notre pays est marqué par la diversité. Et, dans une république décentralisée, le rôle de l'État est de savoir adapter son action aux forces et aux faiblesses de chaque territoire pour l'accompagner et lui permettre d'atteindre l'excellence, de donner toute la mesure de son génie local. J'ai par ailleurs demandé à la DATAR de travailler sur les moyennes et petites villes. Je souhaite qu'un prochain CIADT puisse arrêter un programme d'action en faveur de ces villes qui structurent le territoire sans qui la France ne serait pas tout à fait la France. Enfin, il y a le territoire rural ou plus exactement, les territoires ruraux. D'abord, les zones rurales situées notamment à la périphérie des grandes agglomérations. Elles connaissent une croissance très forte de leur population en accueillant des populations ou des activités qui ont fait le choix de vivre à la campagne. Nous connaissons tous des exemples de hameaux qui grâce à une nouvelle route ou une amélioration de la desserte par le TER ont vu leur population exploser ces dernières années. Ces territoires sont parmi les plus dynamiques de France et la véritable question est plutôt d'accompagner ce développement et de le maîtriser pour qu'il ne soit pas totalement anarchique. C'est un enjeu majeur en matière de développement durable et de préservation de l'environnement. Ensuite, il existe des zones rurales, à l'origine à dominante agricole, qui aujourd'hui sont devenus des zones à dominante résidentielle que ce soit en accueillant des activités touristiques, des résidences secondaires ou de jeunes retraités qui ont choisi de passer leur retraite à la campagne, souvent dans ce qui était préalablement leur maison de campagne. Dans ces territoires, les besoins ont profondément évolué et il est aujourd'hui indispensable que les services, qu'ils soient publics ou privés, s'adaptent aux nouveaux besoins. Enfin, environ un tiers du territoire rural de notre pays est aujourd'hui dans une situation fragile. La population, souvent faible, continue à diminuer et à vieillir. Les jeunes ne souhaitent ou ne peuvent pas rester au Pays en particulier parce qu'ils ont du mal à y trouver un travail conforme à leurs qualifications ou à leurs aspirations. C'est en particulier pour eux que le CIADT rural et le projet de loi "développement des territoires ruraux" prévoit un programme de mesures sans précédent. Et au-delà de cette classification un peu trop rapide, il existe des territoires spécifiques. En disant cela je pense notamment aux espaces littoraux de notre te rritoire qui sont une des plus belles richesses de notre pays et qui ont participé à façonner notre culture, notre société. Longtemps, nous avons considéré le littoral comme une ressource inépuisable que nous pouvions consommer sans modération. Depuis maintenant une trentaine d'année, nous savons que ce n'est plus le cas et que cet atout merveilleux doit être protégé voir reconquis lorsque c'est possible. En métropole comme Outre-mer, le littoral est l'une des parties du territoire français qui connaît les évolutions les plus rapides. Sur 5 500 kilomètres de côtes, la densité démographique est près de trois fois plus élevée que la moyenne nationale et le rythme de croissance de la population particulièrement rapide : les départements littoraux devraient accueillir 3,4 millions d'habitants de plus à l'horizon 2030. Les économies littorales sont globalement diversifiées. À côté d'une activité touristique qui représente 44 % des activités productives, l'agriculture et la pêche jouent un rôle important dans la structuration des espaces, la liaison des zones côtières avec leurs arrière-pays et la préservation des paysages. Alors sur la base de ce constat, compte tenu de l'ensemble des tensions que génèrent cette attractivité, nous voulons promouvoir sur le littoral et son arrière-pays, un développement économique et urbain créateur de richesses, original et diversifié tout en garantissant la préservation de l'identité des régions concernées et la protection de leurs espaces naturels. Aussi, le Gouvernement a arrêté un plan d'action pour le littoral en 20 mesures. Rassurez-vous, je ne vous les détaillerai pas toutes aujourd'hui. Mais je souhaitais revenir sur quelques-unes particulièrement emblématiques. Je commencerai si vous le voulez bien par le conservatoire du littoral. C'est un outil magnifique qui est aujourd'hui propriétaire de 70.000 hectares. C'est une véritable réussite. Mais, 70.000 hectares cela reste aussi loin de l'objectif initial du conservatoire qui était de protéger le tiers de nos côtes c'est à dire environ 200.000 hectares. Aussi, le Gouvernement a décidé de lui apporter une dotation de 20 M. d'euros. En 2005 et surtout d'étudier comment le doter de ressources propres pérennes dont les modalités exactes seront définies en 2005. Dégagé des contraintes de l'annualité budgétaire, le conservatoire pourra désormais définir un programme à moyen terme d'acquisition et de rénovation des ces territoires. C'est, je pense, un véritable progrès. Par ailleurs, et toujours concernant le conservatoire, les collectivités locales bénéficieront du fonds de compensation de la TVA pour les travaux qu'elles réalisent sur le domaine du Conservatoire. Même si elles ne sont pas propriétaires de ces terrains, ces travaux s'apparentent véritablement à des travaux sur le domaine public, il était légitime que nous sachions reconnaître et participer à l'investissement que ces travaux de mise en valeur représentent. Enfin, pour la Picardie les travaux de restructuration de l'écluse de Saint Valery sur Somme seront poursuivis grâce en particulier à une dotation nouvelle de 2,4 millions d'euros. Très clairement, nous avons souhaité renouer avec une politique d'Aménagement du territoire plus généreuse. Une partie de notre territoire national ne peut participer à ce formidable défi de l'ouverture de notre pays à l'Europe et au monde. Elle ne peut pas y participer parce que les infrastructures de transports ou de télécommunication (Internet haut débit et/ou téléphonie mobile) ne le lui permettent pas. La solidarité nationale doit donner à tous les territoires, y compris et surtout aux plus fragiles, le droit à la compétitivité, le droit de vivre dans leur siècle. Le Comité Interministériel de l'Aménagement Durable du Territoire du 18 décembre 2003 met en place des outils nécessaires sinon suffisants au financement de grands projets d'infrastructures de transports, TGV, autoroutes et canaux. L'Agence de Financement des Infrastructures de Transports en France vient tout juste d'être créée. Nous sommes en train de constituer son conseil d'administration pour qu'elle soit pleinement opérationnelle au 1er janvier 2005. Avec François et Frédéric, nous vous avons présenté la semaine dernière l'état d'avancement de chacun des grands projets inscrits au CIADT du 18 décembre et l'impact de tous ces projets sur la demande de transport à l'horizon 2025 avec notamment dès 2005 la fin du déclin inexorable du rail et la reconquête par les modes de transports "propres" des parts de marché qu'ils perdaient depuis des décennies. Vous avez eu le dossier de presse. Et, je ne doute pas que vous l'avez lu avec attention. Je citerai en particulier le projet du CIADT de ligne nouvelle Paris-Amiens-Calais, j'ai convié les élus locaux au ministère fin novembre pour leur présenter les objectifs, la méthode et le calendrier devant nous amener à un débat public sur cette ligne nouvelle en septembre 2006. En complément de ces grands projets d'infrastructure, il est aussi indispensable que soit assurée la desserte fine de chacun de nos territoires. C'est l'un des objets essentiels du volet routier des contrats de plan entre l'État et les régions. Depuis le début des contrats de plan, reconnaissons -le, un retard dès 2000, lié à une conjoncture économique difficile mais lié aussi à la complexité de montage des opérations tant sur le plan juridique que technique. Aujourd'hui les dossiers sont prêts, de nombreux chantiers n'attendent que des crédits pour être menés à bien, le Premier ministre a donc décidé de donner un nouvel élan à la mise en oeuvre de ces contrats de plan en inscrivant en loi de finances rectificative une enveloppe exceptionnelle de 300 millions d'euros d'autorisation de programme. C'est le plan de relance le plus ambitieux depuis de très nombreuses années et c'est un véritable coup d'accélérateur. Je connais toute l'importance que représente l'adaptation régulière de notre réseau routier aux aspirations de nos concitoyens et spécialement de nos entreprises pour conforter leur compétitivité. La lutte que nous poursuivons sans relâche contre l'insécurité routière, l'amélioration des conditions de vie des riverains et de déplacement des usagers sont des objectifs permanents des opérations routières. Pour nos entreprises de travaux publics, cette décision permet aussi de conforter les carnets de commandes et de conserver une orientation positive de l'emploi dans ce secteur. Vous le voyez, cet engagement du Gouvernement est considérable. Je sais que nous pourrons compter sur nos partenaires - les collectivités territoriales - pour accompagner cette décision. N'oublions pas l'effet d'entraînement de ces opérations structurantes chez les maîtres d'ouvrage locaux. En région Picardie, ce sont près de 9 M d'euros d'autorisations de programme qui viendront s'ajouter aux crédits de la loi de finances initiale pour porter à 25 M d'euros environ le montant de la participation de l'État aux investissements routiers en 2005. Cette dotation concerne d'abord les opérations en cours de travaux et en tout premier lieu les chantiers en voie d'achèvement. Il s'agit notamment de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 16 entre Cauffry et Monchy-Saint-Eloi qui permettra, à sa mise en service au second semestre 2005, d'avoir un itinéraire homogène entièrement à 2x2 voies sur l'ensemble de la section Clermont-Creil. L'aménagement à 2x2 voies de la RN 2 entre Pont Rouge et Chavignon sera poursuivi dans le cadre du plan de relance. L'effort financier accompli permettra de réaliser complètement la section comprise entre Pont Rouge et l'échangeur de Laffaux et d'engager les terrassements de la section comprise entre l'échangeur de Laffaux et Chavignon. Ce plan de relance permet également de faire avancer de manière significative les travaux du contournement de Beauvais par la RN 31, dont la mise en service sera effective en 2007. Les crédits prévus permettront notamment de réaliser les derniers ouvrages d'art et d'engager les terrassements en grande masse. De plus, la relance permettra la mise en uvre d'opérations de sécurité très attendues localement. Sur la RN 25 dans la Somme, les travaux d'aménagement de la traverse de Beauval seront engagés afin d'améliorer l'accessibilité des riverains. Sur la RN 1, l'aménagement du diffuseur avec l'A16 à Argoeuves (bretelle d'insertion) permettra la mise à 2x2 voies complète de la rocade est d'Amiens. Vous le voyez de nombreux chantiers vont soit repartir sur un meilleur pied soit se poursuivre d'une manière plus active et d'autres seront enfin ouverts. Mais aujourd'hui, le déplacement des idées est aussi important, si ce n'est plus que le déplacement des biens et des hommes. Internet n'est pas qu'un outil de loisir, il est notamment indispensable aux entreprises pour se faire connaître, pour travailler en continu avec leurs fournisseurs leurs sous-traitants, leurs clients. Fin juin 2004, plus de 50 millions de français (soit 83 % de la population) avaient la possibilité technique d'accéder à une connexion permanente à l'Internet contre 37 millions à la fin de l'année 2002 soit une progression de plus de 35 %. La France a aussi aujourd'hui la plus forte croissance en Europe des abonnements à des offres d'accès à l'Internet à haut débit. Elle se situe désormais au-dessus de la moyenne européenne, avec plus de 8 % de la population abonnés à une connexion à haut ou moyen débit, soit près de 5 millions de personnes. La France a rattrapé l'essentiel de son retard. Mais, il reste cependant de larges zones qui ne bénéficient pas encore du haut débit, tout particulièrement les communes rurales et les quartiers éloignés des répartiteurs téléphoniques. Avec 95 % de la population couverte, il resterait plusieurs milliers de communes de petite taille ou parties de communes non couvertes. Le Président de la République a récemment demandé au gouvernement que l'accès au haut débit se généralise le plus rapidement possible. Pour y répondre le gouvernement mobilise les énergie avec le plan "République pour la Société de l'Information" (RE/SO 2007). D'abord, le Gouvernement a donné aux collectivités locales la capacité à agir et à être opérateur d'opérateurs de télécommunication et en cas de carence du marché à être opérateur en direct, c'est à dire à fournir directement les services. Cette clarification juridique était indispensable. Pour agir, il faut d'abord en avoir le droit. Et, aujourd'hui, il y a près de 200 projets d'infrastructures de télécommunication portés par des collectivités locales qui représentent un investissement de l'ordre de 2 milliards d'euros, partagé entre les secteurs public et privé notamment dans le cadre de délégations de services publics. Ensuite le Gouvernement accompagne financièrement les collectivités locales avec un fonds de soutien au haut débit doté d'une première enveloppe de 100 M d'euros. A la demande du Premier Ministre, nous travaillons avec Patrick DEVEDJIAN et Frédéric de SAINT-SERNIN sur un plan d'action en faveur des zones non-couvertes par les initiatives des opérateurs privés pour assurer notamment la desserte de chaque école et de chaque mairie. Nous présenterons le détail de ce plan et ses moyens financiers dans les semaines à venir. Enfin, pour accompagner les collectivités locales dans leur projet, avec Frédéric de SAINT-SERNIN nous avons décidé de mobiliser les services du ministère de l'Équipement notamment en constituant à Nantes une équipe d'experts nationaux qui sera à la disposition des collectivités pour les conseiller en toute indépendance. Quand on fait des investissements de cette ampleur, il faut savoir trouver le bon conseil véritablement neutre. Nous considérons que c'est aussi cela le rôle de l'État savoir mettre en place et proposer aux partenaires locaux cette expertise et ce conseil. Accéder au haut débit est devenue une condition indispensable de ce droit à la compétitivité, aussi indispensable que d'avoir des autoroutes ou des TGV. Cela nécessite la mobilisation de toutes et de tous pour remporter ce formidable défi d'une ouverture au monde de demain. De même, alors que la troisième génération de téléphonie mobile entre dans sa phase commerciale dans une dizaine d'agglomérations, il n'est pas acceptable que certains français soient encore privés de l'accès au téléphone mobile. Nous avons signé au mois de juillet 2004 l'avenant au protocole de juillet 2003 pour assurer le financement de l'ensemble de la couverture mobile de nos centres-bourgs. Pour rendre effectif ce plan de déploiement, nous mobilisons les services du ministère de l'équipement pour qu'ils aident les élus à trouver où et comment installer les relais nécessaires. Ces relais permettent aux français d'accéder à l'opérateur de leur choix. Si le plan a mis du temps à démarrer, nous rentrons aujourd'hui dans la phase opérationnelle. Une cinquantaine de communes seront couvertes à la fin de l'année et à la fin de l'année prochaine ce seront 500 sites qui seront installés couvrant plus de 700 communes. Mais, les élus locaux le savent, il n'est pire événement pour un territoire que la fermeture d'une de ses principales entreprises du pays. C'est un séisme social, humain. Il faut savoir alors panser les plaies et recréer une dynamique porteuse, pour le territoire mais aussi et surtout pour les gens qui l'habitent qui subissent de plein fouet ce qui est pour eux une véritable catastrophe. C'est tout l'esprit de la démarche que nous menons sur la région de Soissons où, au coté des collectivités locales, l'État participe au programme de ré-industrialisation du Soissonnais. Ce sont ainsi 14 M.d'euros. de crédits nationaux et européens qui ont été et seront mobilisés pour la mise en oeuvre concrète de ces programmes d'aménagement. Les premiers résultats sont là, puisque 248 emplois ont pu être créé grâce à la mobilisation de tous et notamment de la SODIE. La reconversion de la région de Soissons est maintenant en marche grâce à tous les partenaires, les élus locaux mais aussi l'État qui a su se placer à leur coté pour les aider à traverser cette période difficile. Mais l'aménagement du territoire, c'est aussi permettre aux territoires, aux hommes et aux femmes qui y vivent de donner le meilleur d'eux-mêmes. C'est pour cela que le Gouvernement a décidé de lancer un appel à projet sur les pôles de compétitivité dont nous vous avons présenté avec François D'AUBERT et Frédéric de SAINT-SERNIN, les modalités pratiques le 2 décembre dernier. Au-delà, avec Frédéric de SAINT-SERNIN, nous avons demandé à la DATAR de nous proposer un programme de mesures pour tous ces pôles d'excellence locaux qui, sans avoir une dimension mondiale comme les pôles de compétitivité, constituent des lieux où des entreprises travaillent ensemble au quotidien, structurent notre territoire. Quand des entreprises travaillent ensemble, elles sont plus fortes. 1+1 fait beaucoup plus que deux dans ces cas là. Infrastructures de transport, développement du haut débit, téléphonie mobile, développement des entreprises, l'ensemble de notre politique d'aménagement du territoire poursuit un but essentiel : donner à chaque territoire le droit de faire valoir ses atouts, le droit à la compétitivité pour que chacun d'entre nous ait un droit égal au savoir et à l'emploi. Vous l'avez compris, c'est une politique globale en faveur des territoires et adaptée à chaque territoire que le gouvernement mets en place depuis deux ans et qu'avec Frédéric et François nous nous efforçons aux coté des élus de mettre en oeuvre au quotidien pour bâtir le lieu ou grandiront nos enfants et nos petits-enfants. Il n'est probablement pas de tâche plus belle ni plus angoissante. (Source http://www.equipement.gouv.fr, le 21 décembre 2004)