Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, sur le nouveau projet de société présenté par le RPR, sur la politique de l'environnement, la réforme fiscale et le rôle de l'Etat, Le Croisic le 29 septembre 2000.
Date: 2000-09-29
Orateur: Michèle Alliot-Marie
Fonction: FRANCE. RPR, président

Monsieur le Président, Mes chers collègues, Chers amis, Chers compagnons, Je souhaite d'abord, à l'issue de ces deux jours de travaux, vous adresser mes sincères félicitations pour la qualité des contributions des uns et des autres. Il était symbolique, mais surtout il nous tenait à coeur de venir débattre environnement sur cette côte bretonne meurtrie et qui n'a pas encore trouvé, loin de là, toutes les compensations et les marques de solidarité qu'elle pouvait légitimement espérer de la part des pouvoirs publics. Vous avez démontré largement combien l'environnement n'est pas l'apanage d'un gouvernement qui ne s'en sert que comme appoint relatif d'une majorité d'occasion. Il n'est pas non plus le monopole d'une minorité démagogique qui en fait la pierre philosophale d'une société utopique. La prise en compte de notre environnement et sa protection sont depuis longtemps partie intégrante de notre projet politique. On a trop tendance à l'oublier, La France fut le premier pays au monde à créer un ministère de l'environnement, en 1971, sur instruction de Georges Pompidou et il fut confié à l'un des nôtres. On a trop tendance à l'oublier : pendant de longues années notre action fut entravée par nos opposants jusqu'à ce que les nécessités renouvelées d'alliances politiques pour prendre et conserver le pouvoir, les amènent à cette captation d'héritage. Le droit à une nature protégée, à un air pur, à une eau et à des produits de qualité, à des sols propres, à des industries moins polluantes, à un environnement moins bruyant ; tous ces droits nous les avons, les premiers, affirmés, inscrits dans les lois et défendus avec constance et énergie. Pour nous vivre dans un environnement protégé fait partie des droits de l'homme, des droits du citoyen d'aujourd'hui. Ils ne s'inscrivent pas dans une idéologie partisane et totalitaire. Ce n'est pas en gesticulant contre l'énergie nucléaire, sans rien proposer de crédible à la place ; ce n'est pas en créant des taxes générales antipollution, recettes de poche du ministre des finances, sans effet environnemental ; ce n'est pas en ôtant ou tentant d'enlever tout pouvoir aux organes délibérant décentralisés sur la gestion de l'eau, des déchets, de l'air, au bénéfice d'une recentralisation étatique, que l'on peut faire une bonne politique de l'environnement ! C'est, au contraire, en associant dans la délibération et dans le pouvoir de décision, les véritables intéressés, collectivités locales, industries, associations, Etat, que l'on peut mener une politique solide et durable de l'environnement. Notre politique est réaliste mais aussi ambitieuse, soucieuse d'appréhender les questions nouvelles et graves récemment apparues et qui angoissent légitimement nos. contemporains Permettez-moi d'en citer quelques unes: - Les organismes génétiquement modifiés, - Les relations entre santé et environnement avec des sujets aussi graves que la pollution de l'air par les particules ou par l'ozone, ou encore la maladie de la vache folle ; - le réchauffement climatique et ses conséquences. L'environnement c'est l'affaire de tous. C'est notre affaire. Nous devons éviter d'en faire une question de petite politique car c'est de l'avenir et de la vie de notre société et de chacun qu'il s'agit. Cette politique doit s'inscrire dans un projet de long terme, ambitieux et réaliste, tenant compte des réalités européennes et mondiales, mais aussi l'inspirant, ce que notre pays ne sait plus faire aujourd'hui. Au delà de l'environnement, permettez-moi d'élargir mon propos. A la veille de notre rentrée parlementaire, à l'heure où nos adversaires politiques connaissent l'effondrement des illusions, à l'heure où leurs mensonges et leurs incapacités sont révélés aux Français, il nous revient de faire savoir, de faire entendre plus fort, ce que nous voulons et ce que nous proposons. Pour cela commençons par être crédibles. Nous venons de travailler pendant deux jours sur un sujet essentiel pour les Français comme pour notre Mouvement. Comment accepter que ce travail soit occulté par le seul écho relatif à l'amnistie ou à une quelconque repentance? Pour se repentir il faut se sentir coupable. Je ne me sens pas coupable. Arrêtons ces déclarations de couloir, ces querelles de chapelles en vue d'une quelconque prééminence, ces rumeurs qui entretiennent les supputations les plus diverses à commencer par celles tournant autour d'une soit disant attente d'amnistie. Qui a le premier prononcé le mot ? Qui a demandé une amnistie ? Le RPR ? Non !Que cela soit clair et définitif. Ainsi on entendra sans doute mieux ce que nous avons à dire et à proposer aux Français. J'ai lu comme vous, ici ou là, ces derniers temps que nous n'aurions pas d'idées. Que nous n'aurions pas de projet politique. Pour tout dire, on ne m'a pas ménagée mais çà doit faire partie du rôle et de la vocation du Président du RPR que de concentrer sur lui un certain nombre de critiques et de rancoeurs. Eh bien, je vais vous dire, je suis sourde à la rumeur, je suis sourde à ce genre de critiques, je souris à la dérision. En revanche, je suis ouverte aux remarques de bon sens, j'accueille toutes les contributions. Notre parti est riche d'hommes et de femmes. Il est riche de personnalités. Il est riche de l'expérience de l'exercice du pouvoir. J'ai vocation à fédérer l'expérience des uns, les savoir-faire des autres et les ambitions de tous. Je suis au service de tous. J'ai eu à prendre des responsabilités et je les ai prises. Notre parti était marqué par la désunion, par certaines tendances centrifuges. Elue pour un mandat de trois ans, je suis en charge de l'union retrouvée du Mouvement, je ne suis d'aucune chapelle, je ne suis d'aucun courant, je suis du parti, du parti gaulliste, du parti du Président de la République. Je suis de la majorité présidentielle qui avec vous et avec d'autres, redeviendra la majorité parlementaire, celle que les Français veulent. Aussi notre mission pour l'année à venir est-elle, à mes yeux, de proposer aux Français un nouveau projet de société reposant, non sur un modèle idéologique, mais sur des réformes concrètes. A nous de le faire sans rien renier de nos valeurs ou sans nous laisser intimider par quelque diabolisation. A nous de le faire, enfin et surtout, en accord avec toutes les mouvances de l'opposition démocratique. Les Français attendent d'abord de nous, de notre projet, que nous leur parlions de la société française. Notre société change, les Français aussi. Ils aspirent à plus d'autonomie, plus de liberté, plus de responsabilité Ils exigent une redistribution du pouvoir et un contrôle de son exercice. C'est encore plus vrai des nouvelles générations. Dans le même temps, nos concitoyens attendent aussi plus de sécurité. Ils la considèrent comme la condition de leur épanouissement personnel et de leurs activités sociales. Le besoin de retrouver autonomie et responsabilité passe d'abord par la recherche d'espaces de liberté. Plus la société est devenue complexe, plus l'Etat a encadré l'action publique et privée dans une multiplication insensée de contraintes. Comment redonner de la souplesse à la vie en société, de la liberté aux citoyens, des responsabilités aux Français : supprimer des réglementations ; ramener le nombre des lois et des décrets à un niveau qui permette aux citoyens de les connaître ; dépénaliser nombre de textes ; alléger par conséquent le poids et le coût de l'Etat. Le retour de la croissance transforme les termes du débat social. Les salariés attendent de voir développés la participation et l'intéressement dans de nouveaux types de contrats de travail. Il faut favoriser et reconnaître, en la récompensant, la responsabilisation des salariés. Il nous reviendra d'assouplir la mise en oeuvre des 35 heures, en accentuant la flexibilité des conditions de départ à la retraite, en supprimant les effets de seuil Il faut rendre à chacun le goût de l'initiative en récompensant les efforts, l'imagination et la réussite, j'ai bien dit la réussite, ce n'est pas une honte. Pour cela le montant des impôts doit cesser d'être confiscatoire. Nul ne doit être amené à travailler davantage pour l'Etat, à travers les taxes et impositions diverses, que pour lui-même. On ne pourra pas faire l'économie d'une grande réforme de notre système fiscal. Celui-ci doit absolument être simplifié, rationalisé et allégé. Je propose en particulier, parallèlement au programme pluriannuel de réduction des prélèvements obligatoires, une règle simple : l'Etat ne devrait jamais prélever plus de 40 à 50 % de la matière taxable, à l'exception des produits nuisibles pour la santé, comme l'alcool ou le tabac. Aux entreprises et aux entrepreneurs, confrontés à la compétition internationale, il importe aussi de redonner des marges de manuvre financières en suscitant une nouvelle épargne nationale Pour cela, à côté de notre système de retraite par répartition auquel nous sommes profondément attachés, il faut permettre, dans les mêmes conditions que celles accordées aux fonctionnaires, la constitution par les salariés de fonds de pension. Un programme de réduction massive des prélèvements obligatoires - notamment des cotisations sociales - reposant sur une stabilisation en volume des dépenses publiques, accompagné d'une simplification des formalités d'embauche et du droit du travail doit permettre d'accélérer la création d'emplois en France. Parallèlement, pour rendre plus attractif le retour à l'emploi, il apparaît aujourd'hui nécessaire de réviser les conditions de versement des aides sociales et d'améliorer encore les qualifications des salariés. Sur ces deux points, le gouvernement ne fait pas assez. Contrairement à nos voisins, il se contente d'engranger les bénéfices d'un mouvement mondial, il n'accompagne pas une conjoncture exceptionnelle. Les Français ont fait des efforts considérables lorsque la situation économique était difficile. Aujourd'hui il est injuste que leur pouvoir d'achat ne bénéficie pas d'une conjoncture mondiale exceptionnellement favorable. Pour leur rendre optimisme et confiance en eux, il faut cesser ces politiques décourageantes et sclérosantes. Ce besoin de retrouver souplesse et sens des responsabilités passe aussi par une redistribution du pouvoir de décision. L'Etat doit être remis à sa place, rendu à ses vraies missions, déchargé des tâches que les collectivités locales, les entreprises, les associations ou les citoyens peuvent concevoir et assurer mieux que lui. Il n'y a pas de partage des pouvoirs sans véritable décentralisation. A l'inverse de ce que les gouvernements socialistes ont fait ces dernières années, recentralisant et privant les collectivités locales de leur liberté d'action par le biais d'une fiscalité récupérée, de réglementations limitatrices des choix locaux, par les contrôles administratifs multiples et contradictoires, il faut rendre un vrai pouvoir de déterminer leur politique aux assemblées municipales départementales et régionales. Comme le savent certains d'entre nous qui ont refusé les faux semblants socialistes en quittant la commission Mauroy, nous devrons, dans les mois qui viennent, proposer les textes de base d'une véritable et nouvelle décentralisation, adaptée aux évolutions économiques et technologiques ainsi qu'aux aspirations des citoyens. Si nous ne sommes pas suivis ce sera à nous de le faire ! Là aussi ! L'Etat doit redevenir un Etat au service des Français. A vouloir trop faire, l'Etat a perdu le sens et les moyens de ses vraies missions. De lui, les citoyens aujourd'hui attendent prioritairement qu'il les protège contre les incertitudes de notre temps : celles qui naissent de l'insécurité au quotidien et de la violence ; celles qui sont issues de la mondialisation et de l'effacement des frontières ; celles dont la source réside dans les menaces pesantes sur notre environnement ; celles enfin qui proviennent des propres errements et contradictions de l'administration. Nos compatriotes réclament la sécurité et une lutte efficace contre la violence au quotidien. Pour rendre cette lutte plus proche et efficace, il faut transférer de véritables pouvoirs de police aux maires, à Paris comme ailleurs, dans le cadre d'une police de proximité, instaurer des peines minimales incompressibles pour la plupart des délits, permettre à la justice sur tout le territoire de rendre des jugements en temps réel en cas de flagrant délit, soumettre plus souvent les délinquants à des travaux d'intérêt général réparatoire. Les Français attendent aussi de l'Etat qu'il les protège des effets pervers d'une économie mondialisée, et guidée par des considérations purement financières. Les taches sont variées dans ce domaine : protéger leur emploi sur le long terme, c'est obtenir une régulation européenne des mouvements de capitaux et assurer la stabilité des capitaux investis dans nos entreprises par des fonds de pension nationaux, gérés avec cette préoccupation. ; protéger leur santé c'est assurer la généralisation de la traçabilité dans la production alimentaire. L'insécurité redoutée par les Français c'est aussi l'absence de stabilité, de pérennité des actions et des politiques de l'Etat. C'est en ce sens que nous avons, l'an dernier, voulu faire inscrire au rang de nos principes, la non- rétroactivité fiscale. C'est en ce sens que doivent être établis de véritables contrats de confiance entre les citoyens et l'Etat lorsqu'il leur demande d'investir. Combien de fois une politique incitatrice d'investissement dans la rénovation du patrimoine historique, dans l'équipement "tout électricité" des logements, dans les voitures "Diesel", a-t-elle été brutalement inversée par un nouveau gouvernement, laissant les particuliers qui avaient établi des plans financiers à long terme sur ces engagements en pleine difficulté ? L'Etat doit redevenir crédible. Sa parole doit intégrer la durée. C'est dans cet esprit que l'on pourrait trouver une solution au problème du prix de l'essence. Il pourrait à l'avenir être garanti sur une période de 2 ou 3 ans, laissant aux taxes le soin de jouer le rôle d'amortisseur des montées ou des baisses de hausse du pétrole. Ainsi, nous ne sommes pas sans projet !. Ce que les Français attendent de nous c'est que nous leur disions comment et quand nous allons baisser le niveau des prélèvements obligatoires ainsi que nous nous y engagions. Comment et quand nous allons étendre à chaque citoyen la possibilité de se constituer un complément de retraite en déduction de ses impôts ? Comment et quand nous allons faire une école permettant à nos enfants de répondre aux défis de l'avenir ? Comment et quand nous allons améliorer le sentiment de sécurité de nos concitoyens ? Sur tous ces sujets, j'ai nommé des responsables qui animent des groupes de réflexion, écoutent les citoyens, les entrepreneurs, comme les dirigeants syndicaux, participent aux ateliers de l'alternance. En étroite collaboration avec nos groupes parlementaires et ceux de l'UDF et de DL, nous confrontons ainsi nos expériences et nos propositions sur tous les grands sujets qui interpellent les Français. Certains ont déjà eu lieu (justice et freins à l'emploi) d'autres vont avoir lieu (retraite et sécurité). Bien d'autres chantiers, comme l'éducation, doivent être ouverts où nous avons notre pierre à apporter, loin de toute démagogie et au contact des réalités. Permettez--moi d'évoquer un dernier exemple : la place et le rôle des femmes dans notre société. Le gouvernement a voulu plaire. En dehors d'une loi sur la parité discutable dans son principe et dont nous voyons les difficultés de mise en oeuvre, qu'a-t-il fait ? Rien. Les femmes actives et cadres ont été pénalisées par la réduction de moitié de l'AGED et la réduction d'impôt pour emplois familiaux. Le pourcentage de femmes nommées par le Premier Ministre, depuis son arrivée à Matignon, aux emplois de responsabilité de la haute fonction publique est inférieur au pourcentage de femmes députées. C'est dire !. Malgré des dépenses sociales très importantes, notre société aide peu ou pas les femmes au travail alors qu'elles sont les nouveaux moteurs de la croissance et qu'elles ont le droit de pouvoir concilier réussite professionnelle et vie familiale. Il convient d'ouvrir ce chantier qui touche à la fois la structure des prestations familiales favorables aux femmes qui cessent de travailler et au calcul du revenu imposable des ménages. L'objectif est de réduire au maximum les frais de garde des jeunes enfants, quel qu'en soit le mode de garde. Ainsi, pour celles qui font le choix de la garde à domicile, l'exonération de charge doit être au moins la règle. Bien des chantiers nous attendent pour rendre à notre pays, à nos concitoyens, le goût de l'action, la confiance dans l'avenir, la fierté d'être français. Ce que nous voulons c'est un France plus dynamique, plus jeune, plus forte. On n'a pas d'interrogations sur la France, on n'a pas d'ambitions pour la France si l'on a pas une idée de son rang. Il ne m'appartient pas ici de dresser le tableau de la politique étrangère de la France. Le Président de la République l'a fait devant le corps diplomatique voilà quelques semaines. Il nous appartient, en revanche, de redire clairement sur un certain nombre de points ce que nous souhaitons pour les intérêts de la France. L'Union européenne d'abord, que nous présidons jusqu'à la fin de cette année doit bien sûr avancer. La réforme des institutions est un préalable incontournable. Une Europe vivante, une Europe qui se fait respecter par les autres grandes puissances mondiales est une Europe des politiques. Eux seuls sont détenteurs de la légitimité que confère l'élection. Au-delà de l'Union européenne, c'est la place de la France dans le monde et notamment sa capacité à s'inscrire intelligemment dans la mondialisation qui doit nous occuper. D'un point de vue strictement diplomatique, n'oublions pas que Jacques Chirac a rompu avec l'isolement français. Depuis 1995, au Proche-Orient comme dans les Balkans, la France a non seulement son mot à dire, mais elle fait partie des puissances qui travaillent à la paix et qui la garantissent. En 2002, à l'actif du Président de la République, à l'actif de notre famille politique, il faudra mettre cette action diplomatique, cette capacité à être écouté et entendu dans le monde, cette relance sans précédent de notre commerce extérieur. Cela n'est pas la cohabitation "émolliente ". C'est ce dont nous pouvons être fiers. En conclusion, une période nouvelle s'est ouverte pour l'opposition, d'abord parce que ce gouvernement apparaît sous son vrai jour, celui de la division, celui de la dissimulation, celui de l'incapacité à gérer l'Etat. Ensuite, parce que pour la première fois depuis des dizaines d'années s'ouvre à nous une perspective de retour au pouvoir avec une contrainte économique et financière internationale desserrée. Seule la majorité que nous pouvons constituer avec nos alliés libéraux et centristes peut permettre de mettre la France à l'heure du monde. Les échéances sont claires, elles vont des prochaines élections municipales jusqu'à l'élection présidentielle en passant par le renouvellement de l'Assemblée Nationale. Dans tous ces combats, nous sommes le fer de lance de la reconquête. Les groupes parlementaires seront un creuset, celui des idées nouvelles, celui des hommes nouveaux, celui d'une France qui se donnera enfin les moyens de la réforme avec à sa tête, celui qui a créé notre mouvement, celui qui a animé nos rangs, celui qui aujourd'hui, dans la cohabitation où il est tenu, sait que nous sommes avec lui. A nous de préparer l'opposition aux futures échéances. A nous de la mettre en ordre de bataille ! Arrêter les stupides affrontements de chapelle qui font de plus en plus de bruit autour de nous, rassembler pour défendre les mêmes idées derrière le même candidat, voilà mon objectif qui est aussi le vôtre. L'opposition doit fonctionner d'une manière ordonnée. Les Français en ont assez de voir nos coéquipiers marquer des buts contre leurs camps et nous faire perdre le match ! Je propose que dans les semaines qui viennent nous nous rencontrions avec nos partenaires de l'UDF et DL du CNI, de Génération Ecologie et que nous réfléchissions aux moyens à mettre en place pour que chaque formation agisse en toute liberté mais dans un esprit de partenariat et de consensus indispensable à l'opposition ! Au moment où nous travaillons à tout cela, chacun à sa place fait son travail, il se peut que cela ne plaise pas à tout le monde, notre équipe en tout cas est bien décidée à opérer au sein de notre mouvement les changements nécessaires pour qu'il soit mieux organisé, plus efficace, plus pugnace, plus à la disposition des militants du terrain. Il n'y a que ceux qui n'entreprennent rien qui sont certains de ne pas être critiqués ! ! Aujourd'hui, avec Jean-Louis DEBRE, Josselin de ROHAN, Adrien GOUTEYRON, François FILLON, Patrick OLLIER, Patrick DEVEDJIAN et tous les autres autour de nous, nous constituons une équipe solide fondée sur des liens d'amitié, mais aussi fondée sur les mêmes valeurs. Notre équipe est bien décidée à faire réussir le RPR, pour gagner les combats de demain, pour gagner les municipales, les cantonales, les sénatoriales, les législatives, mais avant tout, et pour gagner les présidentielles avec Jacques CHIRAC pour la France. (Source http://www.rpr.fr, le 28 septembre 2000).