Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'action des associations en matière d'emploi, d'égalité des chances, de lutte contre les discriminations et l'exclusion et sur les mesures prises en faveur des associations, Paris le 23 janv
Date: 2006-01-23
Orateur: Dominique de Villepin
Fonction: FRANCE. Premier ministre

Monsieur le ministre, Cher Jean-François, Monsieur le président du Conseil économique et social, Mesdames et messieurs les élus, Monsieur le président de la conférence permanente des coordinations associatives, Madame la présidente du conseil national de la vie associative, Mesdames, messieurs, Chers amis, Notre rendez-vous est un temps fort. C'est en effet d'abord un temps de reconnaissance des associations. C'est aussi un temps de concertation, d'écoute, d'échange et c'est un temps bien sûr, d'action et de décision. Tous ici vous avez choisi de consacrer du temps, de l'énergie au service d'un projet, au service d'une association, au service des autres. C'est donc pour moi un grand honneur de me retrouver parmi vous et de saluer l'action qui est celle de chacune et de chacun d'entre vous. Plus que jamais, la France a besoin de votre engagement. Il y a, vous le savez mieux que quiconque, au contact des réalités quotidiennes, du terrain, de nos compatriotes, il y a, dans notre pays, des doutes, il y a des inquiétudes, il y a des peurs : inquiétude des citoyens les plus démunis qui ne savent pas comment s'en sortir, inquiétude de beaucoup de parents sur l'avenir de leurs enfants, inquiétude enfin sur la capacité de notre pays à relever les défis de la mondialisation et à garantir la justice sociale. Ces inquiétudes, vous les connaissez et vous leur apportez la meilleure des réponses, votre engagement, votre générosité, votre volonté. Dans tous les domaines, le sport, la culture, l'éducation, l'environnement, vous montrez que la solidarité est possible. Vous êtes en première ligne pour aider nos concitoyens, pour animer les quartiers et les territoires, pour créer davantage de cohésion sociale. Tous ici, vous contribuez à rendre notre pays à la fois plus fort et plus uni. Cette première conférence de la vie associative est donc pour moi l'occasion de rendre hommage à votre travail. Elle doit être aussi l'occasion de fonder un nouveau partenariat entre l'Etat et les associations. Vous avez fait un travail considérable - 80 propositions, toutes de très grande qualité - ; parmi elles, nous avons retenu aujourd'hui celles qui vont nous permettre de répondre aux difficultés que vous rencontrez et encourager le dynamisme du monde associatif. Pour construire une France plus fraternelle, une France plus unie, la vie associative, nous le savons tous, est un atout majeur. Nous avons la chance, en France, d'avoir un monde associatif d'une vitalité exceptionnelle. On l'a rappelé, plus d'un million d'associations dans lesquelles près d'un Français sur trois est engagé ; 190 associations créées chaque jour : les chiffres parlent d'eux-mêmes. Mais au-delà des chiffres, le monde associatif, c'est une diversité et c'est aussi une richesse formidable. C'est le signe d'une société vivante, d'une société dynamique, d'un véritable désir d'engagement qui s'exprime partout dans notre pays. Nous devons nous appuyer sur cette vitalité pour relever les défis auxquels nous sommes confrontés. Le premier de ces défis, c'est l'emploi. C'est la priorité absolue du Gouvernement, et je l'ai affirmée, affichée dès ma prise de fonction. Depuis des années, nous sommes confrontés à un chômage de masse qui fragilise l'ensemble de notre société, ceux qui en sont victimes bien sûr, mais - c'est peut-être un phénomène nouveau - tous ceux qui ont un emploi se sentent aussi concernés parce qu'ils ont parfois, souvent, peur de le perdre. J'ai lancé en juin dernier la "Bataille pour l'emploi". Nous avons commencé à obtenir de premiers résultats ; ils sont encourageants mais ils restent insuffisants. Pour aller plus loin, j'ai lancé, la semaine dernière, la deuxième étape de cette bataille avec, en particulier, des mesures en faveur des jeunes. Les réponses que nous apportons n'ont de sens - et je veux vous exprimer fortement cette conviction - que si le pays tout entier se mobilise, si, au-delà de l'idéologie, nous défendons tous la nécessité d'agir concrètement pour faire bouger les choses. Et pour cela, les associations ont un rôle essentiel à jouer. Et la démarche qui est la mienne s'inspire beaucoup de l'expérience qui est la vôtre. Une association, la première chose qu'elle fait, c'est de partir d'une situation vécue, d'un constat, d'une épreuve, d'un manque, d'un besoin, d'une aspiration. Et c'est exactement la démarche que j'ai voulu défendre face au problème tragique, dans notre pays, du chômage. Première "Bataille pour l'emploi" : nous sommes partis des très petites entreprises parce que nous savions qu'il y avait là, dans une période de croissance difficile un vivier. Deuxième étape de la "Bataille pour l'emploi" : nous sommes partis de la situation des jeunes, incontournable, qui depuis vingt-cinq ans connaissent une situation, dans notre pays, inacceptable - 23 % de chômage des jeunes, 40 % de chômeurs parmi les jeunes chez les non qualifiés, 70 % de ces jeunes qui sont en contrats à durée déterminés et 50 M, parmi ceux-là dont les contrats sont de moins d'un mois. C'est cela, la précarité qu'ils connaissent au quotidien, et que je refuse. Et c'est face à cela que nous mettons en place un plan qui, à travers les stages, à travers la défense de l'alternance, à travers la défense d'un nouveau contrat "première embauche", un contrat anti-précarité, qui permet véritablement de se mobiliser avec les deux mains, une fois de plus sans idéologie, avec les deux mains, avec le coeur, avec le souci d'apporter des réponses concrètes. Les associations ont un rôle essentiel à jouer. D'abord parce qu'elles sont nombreuses à aider les chômeurs et à faciliter leur réinsertion, ensuite parce qu'avec 1,6 million de salariés, elles créent de l'emploi et de l'activité. Elles ont notamment su tirer profit des outils que nous avons mis à leur disposition - c'est vrai pour les contrats aidés que nous avons, à votre intention, considérablement simplifiés mais aussi pour le contrat "nouvelles embauches", et bientôt, vous pourrez, vous aussi, recourir au contrat "première embauche" destiné aux moins de 26 ans. Le deuxième défi que nous avons à relever, c'est celui de l'égalité des chances. Cette égalité des chances, nous le savons tous, elle ne vit pas suffisamment au quotidien dans notre pays. La crise des banlieues nous a rappelé la nécessité de nous mobiliser en permanence pour que chacun ait les mêmes opportunités, pour que chacun puisse exprimer son talent et aller jusqu'au bout de ses ambitions. Nous avons voulu faire de 2006 l'année de l'égalité des chances, et votre rôle sera décisif pour faire progresser cette cause. L'égalité des chances c'est au départ, là encore, un nouveau regard que nous devons jeter les uns sur les autres. C'est la conviction qu'il y a dans chacun des qualités, des potentialités qui sont à développer, mais que le long de la route de la vie, tous n'ont pas eu l'égale opportunité de développer ces chances, et qu'à travers des rendez-vous qui sont ceux de la République, qui sont ceux de la mobilisation, qui sont ceux du coeur, nous avons la possibilité d'apporter des réponses, de corriger, de tendre la main. L'égalité des chances, c'est d'abord une main tendue. C'est la main tendue de la République, bien sûr, mais c'est aussi la main tendue de chacun. Et là encore, vos associations ont un rôle central car votre présence est indispensable pour renforcer le lien social, notamment dans les quartiers défavorisés où les commerces, les loisirs, et souvent les services publics ne sont pas suffisamment présents. A travers vos actions de prévention et d'éducation, vous améliorez la vie quotidienne des habitants, vous permettez aux jeunes de découvrir de nouvelles activités, vous favorisez le dialogue entre les générations et dieu sait s'il y dans ce domaine encore beaucoup à faire. Trop d'isolement, trop de solitude, trop de cloisonnement, trop de peur qui s'exercent et qui doivent en permanence être écartés. Nous savons tous le rôle d'apaisement essentiel que vous avez joué lors des violences qu'ont connues certains de ces quartiers. Et nous savons tous que ces problèmes-là ne se règlent pas en un jour, qu'il faut de la constance, qu'il faut de la vigilance, qu'il faut de la mobilisation, qu'il faut de l'imagination tous les jours pour, au bout du compte, obtenir un réel résultat. Mobilisation et besoin de vous également dans la lutte contre les discriminations. Qu'il s'agisse de sensibiliser les acteurs de la vie sociale ou de promouvoir la diversité, vous êtes les fers de lance de ce combat contre ce que le président de la République a appelé le "poison des discriminations". Vos associations sont des lieux exemplaires de mixité sociale et culturelle, où des personnes différentes se retrouvent rassemblées autour d'un même projet, d'une même passion. C'est bien cette diversité que nous devons encourager. Enfin, vous êtes en première ligne pour lutter contre l'exclusion. Et les nouvelles formes de précarité, qu'il s'agisse d'aider les personnes âgées à sortir de l'isolement, d'apporter des solutions aux ménages surendettés, d'offrir un toit ou un repas à ceux qui sont à la rue, ou tout simplement d'être à l'écoute des souffrances, vous ne comptez ni votre temps ni votre énergie. L'Etat veut jouer tout son rôle pour soutenir la vie associative dont nous voyons bien qu'elle est au coeur de notre pacte républicain, de notre exigence républicaine. Il vaut le faire, l'Etat, avec le Conseil national de la vie associative, dont je tiens à saluer le travail remarquable sous l'impulsion des sa présidente, Mme Edith Arnoutte-Brill. Votre conseil est aujourd'hui un interlocuteur indispensable qui représente la vie associative dans toute sa diversité. Associations urbaines-rurales, têtes de réseau et petites associations, élus et salariés des associations, ce pluralisme vient d'être renforcé grâce à l'élargissement du CNVA aux représentants de toutes les collectivités locales. Pour appuyer vos missions, j'ai demandé à J.-F. Lamour d'examiner, en lien avec Mme Arnoutte-Brill les moyens de renforcer vos moyens humains et matériels pour le 1er janvier 2007. Je souhaite par ailleurs que le CNVA puisse rapidement intégrer ses nouveaux locaux, au plus tard à la fin du premier trimestre 2006. L'Etat a besoin de vous pour éclairer son action, pour évaluer ses politiques, et pour explorer de nouvelles pistes. C'est pourquoi je souhaite que le CNVA remette désormais un rapport annuel au Gouvernement, sur le thème qu'il aura choisi. Je vous demande également de me faire des propositions pour améliorer la coopération entre l'Etat et les associations sur le terrain, peut-être à travers la mutualisation des moyens présents sur un même territoire. Enfin, je souhaite que le CNVA soit pleinement associé aux rencontres de l'égalité des chances qu'A. Begag va organiser cette année. Je compte également m'appuyer sur notre partenariat avec la Conférence permanente des coordinations associatives, dont je salue le nouveau président, M. Jacques Henrard qui vient juste d'être élu. Je rencontrerai le bureau de la CPCA dans les prochains mois. Nous signerons tout à l'heure, un engagement pour promouvoir la diversité dans l'accès aux responsabilités de la vie associative. Et je souhaite qu'en lien avec J.-L. Borloo, une deuxième convention soit signée rapidement pour le développement de l'emploi dans les associations. Je sais que vous avez parfois le sentiment de ne pas être suffisamment soutenus. Aujourd'hui, je suis venu vous dire que l'Etat sera à vos côtés pour vous permettre de mener à bien votre mission. J'ai annoncé le versement de 100 millions d'euros complémentaires pour soutenir et développer l'action associative dans les quartiers défavorisés. 85 millions d'euros iront au ministère de la Cohésion sociale, et 15 millions d'euros seront affectés au ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. Au-delà de cette contribution, le Gouvernement veut s'appuyer sur les conclusions de vos groupes de travail pour mettre en oeuvre des mesures pragmatiques en faveur de l'activité associative. Nous avons retenu trois axes de travail. Le premier axe, c'est de mieux reconnaître le rôle des associations dans la vie démocratique de notre pays. Cela implique tout d'abord que vous soyez mieux associés à l'action gouvernementale. J'ai signé ce matin une circulaire invitant les ministres à vous consulter lorsqu'ils préparent des projets de loi et de règlement qui vous concernent. Bien entendu, ce dialogue ne se substituera pas à al consultation des organisations syndicales représentatives et des organes consultatifs compétents. Je souhaite également que vous soyez mieux représentés au sein des différents conseils économiques et sociaux. Je saisirai le président Jacques Dermagne d'une demande d'avis sur la question. Le Gouvernement est prêt à engager la procédure de révision de la loi organique instituant le Conseil en ce sens. Cet effort devra également être relayé au niveau européen ainsi qu'au niveau des régions. Renforcer votre place dans le dialogue civil, c'est aussi vous donner une plus grande visibilité. C'est pourquoi je suis particulièrement attaché à la création d'un répertoire national des associations qui sera mis en ligne et donc disponible à tous. Le projet Web des associations librement déclarées sera déployé sur l'ensemble du territoire tout au long de l'année 2006. Enfin, nous devons promouvoir la création d'un statut de l'association européenne. Ce projet que nous soutenons depuis 1996 n'a pas encore abouti. Je souhaite que la France puisse rapidement déposer une nouvelle proposition à ce sujet auprès de la Commission européenne. J'ai donc demandé au Secrétariat général pour les Affaires européennes et au ministère en charge de la vie associative de constituer un groupe de travail. Notre deuxième grand axe de travail sera de consolider les relations contractuelles entre les pouvoirs publics et les associations. Je sais que les régulations budgétaires de ces dernières années ont fragilisé un certain nombre de vos associations. Je sais également que la mise en oeuvre de la LOLF vous préoccupe et que vous souhaiteriez plus d'informations et des procédures plus simples. Je sais enfin que vous voulez plus de cohérence dans l'action publique. Nous voulons répondre à trois attentes majeures. La première attente, c'est le financement, l'Etat doit verser ses subventions à l'heure. Trop d'associations se trouvent plongées dans de graves difficultés à cause de simple retard, c'est inacceptable. Je tiens à réaffirmer que, dans le cadre des conventions pluri annuelles d'objectif, une avance de 50% de la subvention doit être versée dès le premier trimestre. Nous devons également améliorer l'accès des associations au prêt bancaire, en créant un véritable pôle de garantie réunissant ou articulant l'ensemble des fonds existants et je demande à T. Breton et à J.-L. Borloo et J.-F. Lamour de me faire des propositions en la matière avant le 30 avril de cette année, afin de mettre en place un dispositif opérationnel dès le second semestre 2006. Je souhaite enfin que les expériences de fond d'amorçage pour les petits projets associatifs nécessitant des fonds propres soient développées. La création d'un fond de garantie en quasi fond propre permettra de faciliter la mobilisation de l'épargne publique. Je demande à la Caisse des dépôts et consignations de poursuivre avec l'Etat et la conférence permanente des coordinations associatives la mise en place d'un centre de ressource nationale sur ces questions. La deuxième attente à laquelle nous voulons répondre c'est la clarification des missions de chacun. Vous pouvez disposer d'un guide d'information sur les enjeux de la LOLF et ces conséquences sur vos relations avec les pouvoirs publics. Je demande également la mise en place d'un groupe de travail sur la définition de la notion de subvention, de commande publique, et de délégation de service public. Cela permettra notamment aux pouvoirs publics et aux associations de choisir la procédure la mieux adaptée à chaque situation. La troisième attente à laquelle nous voulons répondre c'est la simplification des démarches et des procédures. Je souhaite pour cela que l'administration mette en place sur Internet un portail national unique pour recueillir et suivre les demandes de subventions des associations. Enfin, troisième axe de travail : mieux encourager l'activité des bénévoles. Le bénévolat est une formidable richesse pour notre pays. Ce sont des femmes et des hommes qui donnent de leur énergie, de leur temps, de leur générosité au service des autres. C'est la traduction très concrète des valeurs de notre République dans une société trop souvent marquée par l'individualisme et la tentation du repli sur soi. Aujourd'hui, le bénévolat, en France, représente l'équivalent de 820 000 emplois ; il mobilise treize millions de nos concitoyens sur des périodes plus courtes, mais avec un engagement souvent plus intense que par le passé. Cette richesse, nous devons tout faire pour la préserver. Le Gouvernement veut d'abord faciliter l'activité bénévole. Cela implique des aides très concrètes, qu'il s'agisse du titre repas ou de la couverture assurance des bénévoles dont le financement pourrait être en partie pris en charge par l'Etat. Cela permettrait à des associations ou à des organismes fédérant des associations de conclure des contrats groupés et de bénéficier d'assurance à prix réduit pour leur bénévole. Nous devons également mieux organiser le bénévolat, notamment grâce à la création d'un répertoire national des bénévoles. Il nous faut par ailleurs encourager le bénévolat en ligne qui permet à de nombreux concitoyens d'apporter leur concours à distance aux associations. Au-delà de ces mesures, nous devons mieux faire connaître l'activité bénévole afin de sensibiliser nos concitoyens à travers trois initiatives. D'abord, la création d'une semaine de la citoyenneté autour de la journée du 5 décembre, qui est la journée mondiale du bénévolat. Les collectivités locales devront organiser des actions exemplaires pour mettre en valeur les bénévoles qui s'engagent sur le terrain. Nous avons ensuite décidé d'élargir le champ d'attribution de médaille de la Jeunesse et des Sports à tous les acteurs de la vie associative. Je souhaite qu'une première promotion de la médaille de la vie associative soit décorée avant la fin 2006. Enfin, nous devons accélérer la mise en place du service civil volontaire voulu par le président de la République. Le projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif adopté la semaine dernière par l'assemblée nationale a créée un nouveau statut celui de volontaire. Il permettra aux jeunes de s'investir pleinement dans une activité associative dans le cadre du service civil et je tiens à ce titre à saluer l'action menée par J.-F. Lamour. La future Agence nationale de la cohésion sociale et de l'égalité assurera la labellisation des projets associatifs. Un appel à projets sera très prochainement lancé pour que ce dispositif soit opérationnel à la rentrée 2006 ; de nombreuses administrations de l'état sont concernées par ce projet ; afin de garantir une meilleure coordination, un délégué interministériel sera prochainement nommé. Toutes ces mesures constituent des avancées majeures pour la reconnaissance et le développement de la vie associative je souhaite que le CNVA en assure le suivi et en puisse en rendre compte dans le cadre de son rapport annuel. Mesdames, Messieurs, chers amis, je suis un ardent partisan de la démocratie participative, parce que cette démocratie participe et conforte la démocratie tout court, le sens de l'engagement collectif, le sens du partage de ce que l'on peut faire pour les autres, tous les autres, c'est bien de mettre au coeur les valeurs que nous avons en commun, de les faire vivre, et ces valeurs, c'est d'abord au sein des associations que nous les trouvons. Elles sont essentielles pour vivre ensemble, elles sont essentielles pour l'épanouissement de chacun. La structure associative est, dans notre droit, la forme la plus libre du regroupement des hommes et des femmes. Elle est aujourd'hui un concept particulièrement moderne et adapté aux interrogations de notre époque. À travers votre engagement au service d'une passion d'un projet ou bien encore d'une cause vous nous donnez l'image d'une France dynamique, d'une France créative, d'une France soucieuse de faire vivre sa démocratie, d'une France soucieuse de bâtir une société toujours plus unie et plus solidaire. Cet engagement, vous pouvez en être fier et je vous en remercie ; vous pouvez compter sur le soutien de mon Gouvernement. Je vous remercie.