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Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 4 mai 2001, sur la participation du ministère à la quinzaine du commerce équitable.
Date: 2001-05-04
Orateur: Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement a décidé de s'associer à la Quinzaine du commerce équitable organisée en France par la Plate-forme du commerce équitable, considérant que des progrès importants en matière de développement durable peuvent être obtenus par une mobilisation en positif - par l'acte d'achat et non par l'abstention d'achat - des citoyen(ne)s comme des acteurs publics. Dans l'esprit de la politique de "verdissement", qui vise à diffuser les bonnes pratiques environnementales dans les collectivités publiques (économies d'énergie, politique des achats, etc.), plusieurs opérations de sensibilisation au commerce équitable sont prévues au sein de l'administration de l'environnement, pour faire connaître cette filière porteuse d'une plus-value sociale et environnementale importante. Du 4 au 13 mai, l'association Max Havelaar proposera des dégustations de café portant son label à l'ensemble des usagers du restaurant administratif de l'avenue de Ségur (1 000 repas/jour), lequel se fournira ensuite auprès d'importateurs labellisés. Les 9 et 10 mai, l'Amicale des personnels de l'environnement ouvrira ses portes à deux importateurs d'objets artisanaux fabriqués et vendus dans le respect de la charte du commerce équitable (prix garantis aux artisans, impact environnemental réduit, circuits courts, garanties concernant les conditions de travail et le non-travail des enfants etc) : - l'entreprise Andines, créée en 1987, qui s'approvisionne auprès de 200 groupements d'artisans répartis dans 14 pays ; - Artisans du Monde, qui rassemble environ 80 magasins en France. Ces deux organismes sont membres de la Plate-forme du commerce équitable, organisatrice de la "Quinzaine". Un document spécial de communication interne ainsi que des messages intranet sensibiliseront les agents du ministère aux enjeux du commerce équitable. Le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, partiellement consommateur de café équitable depuis 1997, a soutenu l'association Max Havelaar dans le cadre de son action en faveur de l'éducation au développement durable. (Source http://www.environnement.gouv.fr, le 12 septembre 2001)
Conseil des ministres du 2 mai 2001. Mesures d'ordre individuel.
Date: 2001-05-02
Orateur: Unknown

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense - M. Yannick d'ESCATHA, ingénieur en chef des mines, directeur général délégué d'EDF, est nommé président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique - l'ingénieur général de 1ère classe de l'armement Laurent COLLET-BILLON est nommé adjoint au délégué général pour l'armement, directeur des systèmes d'armes. Il est élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement Sur proposition du ministre de la recherche - Mme Ketty SCHWARTZ, directrice de recherches du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), est nommée directrice de la recherche
Conseil des ministres du 2 mai 2001. Bilan des réunions de printemps du G7, du FMI et de la BIRD.
Date: 2001-05-02
Orateur: Laurent Fabius
Fonction: FRANCE. Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a présenté une communication sur le bilan des réunions de printemps du G7, du FMI et de la BIRD. Dans une conjoncture économique mondiale devenue, ces derniers mois, plus hésitante du fait du ralentissement américain, une étroite coopération est nécessaire pour que chaque pays contribue à restaurer les conditions d'une croissance équilibrée ; parce que les données fondamentales des économies européennes sont saines, la zone euro, et en particulier la France, ont néanmoins des perspectives favorables. Le comité monétaire et financier international a confirmé le rôle du Fonds monétaire international dans la prévention des crises financières et précisé les modalités de ses interventions. Des orientations précises ont été données aux Institutions de Bretton-Woods en matière de lutte contre la pauvreté, de mise en uvre de l'initiative sur la dette des pays pauvres très endettés (PPTE) et de lutte contre le blanchiment des capitaux. Au-delà de la question très importante de la dette, la priorité pour les années à venir est d'encourager le développement dans un cadre plus large : le commerce, l'investissement, les biens publics globaux comme l'environnement, l'éducation, la santé. Les ministres ont notamment insisté sur le soutien indispensable à l'Afrique, le renforcement de la lutte effective contre le SIDA et la contribution que doivent apporter les Institutions financières internationales pour aider les pays les plus pauvres à tirer parti de leur insertion dans les échanges mondiaux. Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a réaffirmé le soutien de la France aux programmes économiques de la Turquie et de l'Argentine, mis en uvre avec le concours du FMI et de la Banque mondiale. Il s'est félicité de l'annonce des financements additionnels du FMI et de la Banque mondiale au programme turc.
Conseil des ministres du 2 mai 2001. Transposition de directives relatives aux médicaments vétérinaires.
Date: 2001-05-02
Orateur: Bernard Kouchner
Fonction: FRANCE. Ministre délégué à la santé

Le ministre délégué à la santé a présenté une ordonnance portant transposition de directives relatives aux médicaments vétérinaires en ce qui concerne la délivrance au détail de certains médicaments vétérinaires antiparasitaires. Cette ordonnance est prise sur le fondement de la loi du 3 janvier 2001 portant habilitation du Gouvernement à transposer, par ordonnances, des directives communautaires et à mettre en uvre certaines dispositions du droit communautaire. Cette habilitation doit permettre d'améliorer significativement la position de la France en matière de mise en conformité de sa législation avec le droit communautaire. Elle transpose en droit interne les dispositions de nature législative de la directive du 28 septembre 1981 en ce qui concerne les médicaments vétérinaires anti-parasitaires destinés au traitement externe des animaux de compagnie. Elle supprime l'actuelle dérogation au monopole de la délivrance de ces produits par les pharmaciens d'officine et les vétérinaires, pour ceux d'entre eux qu'un vétérinaire doit prescrire ou qui ne sont pas conçus pour être appliqués en l'état sur l'animal et nécessitent donc une manipulation.
Conseil des ministres du 2 mai 2001. Assujettissement des travailleurs frontaliers à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
Date: 2001-05-02
Orateur: Elisabeth Guigou
Fonction: FRANCE. Ministre de l'emploi et de la solidarité

La ministre de l'emploi et de la solidarité a présenté une ordonnance relative à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté et modifiant les règles d'assujettissement des revenus d'activités et de remplacement à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS). Cette ordonnance est prise sur le fondement de la loi du 3 janvier 2001 portant habilitation du Gouvernement à transposer, par ordonnances, des directives communautaires et à mettre en uvre certaines dispositions du droit communautaire. Cette habilitation doit permettre d'améliorer significativement la position de la France en matière de mise en conformité de sa législation avec le droit communautaire. L'ordonnance met le droit français en conformité avec une jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, du 15 février 2000, en vertu de laquelle une personne affiliée à un régime de sécurité sociale d'un État membre de l'Union ne peut également être mise à contribution dans un autre État membre au titre d'une autre législation de sécurité sociale. Tel était jusqu'à présent le cas des personnes résidant en France, mais travaillant ou percevant une pension de retraite dans un autre État, et qui devaient acquitter la CSG et la CRDS sur leurs revenus d'activités et de remplacement en France. Désormais, seuls seront soumis à la CSG et à la CRDS les revenus d'activités et de remplacement des personnes qui, d'une part, ont leur domicile fiscal en France et, d'autre part, sont à la charge d'un régime obligatoire français d'assurance maladie. En conséquence, les personnes relevant d'un régime d'assurance maladie étranger (travailleurs frontaliers, détachés, retraités, recrutés locaux des ambassades et consulats français, ...) n'acquitteront donc plus la CSG et la CRDS sur leurs revenus d'activités et de remplacement.
Interviews de MM. Jean-Luc Bennahmias, secrétaire national des Verts, François Hollande, premier secrétaire du PS, Robert Hue, secrétaire national du PCF, François Loos, président du Parti radical et de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire générale de l'UDF, 
Date: 2001-05-01
Orateur: Jean-Luc Bennahmias 
Fonction: FRANCE. Les Verts, secrétaire national

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1er mai 2001 Intervenant(s) : Jean-Luc Bennahmias ; François Hollande ; Robert Hue ; Anne-Marie Idrac ; François Loos Média : Revue politique et parlementaire MOTS CLÉS Relations internationales Diplomatie Citoyen Compétence Coopération internationale Cour pénale internationale Droits de l'homme Euro Grande entreprise Identité nationale Information Ingérence humanitaire Les Verts Licenciement Média Mission Multinationale ONU Parti radical PS Régulation Relations économiques Relations État entreprise Relations internationales Sécurité Souveraineté nationale Subsidiarité UDF Union économique et monétaire Union européenne 013002705 Haut de page
Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à "Elle" le 30 avril 2001, sur les contacts de la France avec le commandant Massoud et les Talibans d'Afghanistan.
Date: 2001-04-30
Orateur: Hubert Védrine
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères

Q - Pourquoi avoir reçu le "ministre de la Santé" des Taleban ? R - Ce sont les ONG, en particulier les ONG françaises, qui nous invitent à maintenir les contacts de ce genre. N'oublions pas que 95 % des femmes afghanes vivent dans les régions sous le contrôle des Taleban ! Les fonctionnaires de mes services qui ont reçu le mollah Abbas lui ont dit à la fois notre réprobation de la politique menée, en particulier à l'égard des femmes, et notre volonté que les ONG puissent continuer à travailler. Le commandant Massoud, que j'avais décidé de recevoir personnellement à Paris, m'a dit lui aussi qu'il comptait sur nous pour poursuivre et renforcer notre effort humanitaire, dans la région qu'il contrôle comme dans la zone talibane. Q - Que fait notre chargé d'affaires à Kaboul ? R - Il se rend à Kaboul comme dans les zones contrôlées par le commandant Massoud, malgré des risques importants pour sa sécurité. Il nous informe sur la situation, témoigne, rappelle à toute occasion aux Taleban que leur comportement, les violations des Droits de l'Homme qu'ils commettent sont totalement inacceptables. Sa présence et ses contacts sont essentiels, pour la population comme pour les ONG présentes. (source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 3 mai 2001)
Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre, dans "Elle" du 30 avril 2001, sur les discriminations dont sont victimes les femmes afghanes de la part du régime des Talibans au pouvoir en Afghanistan.
Date: 2001-04-30
Orateur: Lionel Jospin
Fonction: FRANCE. Premier ministre

AFGHANISTAN ENTRETIEN DU PREMIER MINISTRE, M. LIONEL JOSPIN, AVEC L'HEBDOMADAIRE "ELLE" (Paris, 30 avril 2001) Q - Que pensez-vous du fait que l'Occident s'émeuve plus du sort réservé aux statues qu'à celui des femmes afghanes ? R - Je pense que les souffrances des hommes et des femmes, qu'elles soient infligées par la guerre, par la torture ou par la discrimination, ou par toutes les formes d'injustice et de mépris de la personne humaine, méritent de susciter notre indignation. La condition scandaleuse faite aux femmes par le régime des Taleban est malheureusement bien connue, et régulièrement dénoncée. Fallait-il pour autant laisser passer sans réagir la destruction d'un héritage artistique dont certaines pièces sont inscrites au patrimoine mondial de l'humanité ? Bien sûr que non. Mais la question des femmes afghanes est une injustice permanente, une préoccupation qu'il y a lieu de rappeler à chaque occasion, qu'il faut intégrer dans toutes les formes de relations que nous avons avec ce pays, avec ce peuple. Q - De quels moyens de pression la France dispose-t-elle ? R - Le gouvernement français a participé activement à l'élaboration des résolutions des Nations unies sur l'Afghanistan. Celles-ci exigent que les factions afghanes (les Taleban ne représentent pas le pouvoir légitime) mettent un terme à la discrimination dont les femmes font l'objet. L'Union européenne est également très impliquée. Il a été dit clairement aux représentants des Taleban que la France, comme l'ensemble de la communauté internationale, ne se contentait pas de vagues engagements pour l'avenir, mais attendait des résultats concrets rapides. C'est une condition essentielle à leur réintégration dans la communauté internationale. En même temps, nous ne pouvons pas abandonner le peuple afghan : il faut assurer la sécurité et la liberté de circulation des ONG humanitaires qui, en grande partie à l'initiative de la France, sont pour la plupart revenues dans le pays, depuis 1999, pour poursuivre leur action. Mais tant que la paix ne sera pas revenue dans le pays, les femmes afghanes resteront à la merci d'un pouvoir qui s'est imposé par la force et maintenu par le contrôle social. Une véritable solution politique permettra seule que les chefs de guerre se tournent vers les défis de la paix, et que la voix des femmes soit enfin écoutée./. (Source http://www.doc.diplomatie.fr, le 3 mai 2001)
Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, à RTL le 29 avril 2001, sur l'inversion du calendrier des élections en 2002, la convocation du Président de la République comme témoin dans les affaires de financement du RPR, les candidatures de 
Date: 2001-04-29
Orateur: Michèle Alliot-Marie
Fonction: FRANCE. RPR, président

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Emission Le Grand Jury RTL Le Monde LCI
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RTL MOTS CLÉS Affaire Assemblée nationale Bayrou Francois Calendrier Candidature Catastrophe naturelle Chirac Jacques Compétence Délinquance Dissolution Droite Entreprise publique Financement des partis politiques Gestion d'entreprise Grande entreprise Haute cour de justice Inondation Juge Licenciement Maire Mesure gouvernementale Montebourg Arnaud Opposition Plan social Président de la République Réduction du temps de travail Réunion Scénario politique Sécurité Service public Témoignage Unité 013001320 Haut de page
Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "La Dépêche du Midi" du 29 avril 2001, sur les annonces de licenciements et de plan sociaux.
Date: 2001-04-29
Orateur: Christian Poncelet
Fonction: FRANCE. Sénat, président;FRANCE. RPR

Propos recueillis par Mme Françoise CARIÈS " Licenciements en avalanche : on n'obtient pas de miracle avec un droit coercitif " "Le chômage a beau diminuer dans les statistiques, les annonces de plans sociaux sont tombées cette semaine en avalanche. Quand on fait la somme des gens touchés cela fait 20 à 30.000 personnes. Mercredi, à Alençon où je me suis rendu, j'ai mesuré la grande détresse de ces salariés peu qualifiés. Ces licenciements renvoient les entreprises et les hommes politiques à leurs responsabilités sociales. Certaines entreprises qui avaient prévu des restructurations les ont différées jusqu'après les élections municipales parce que Wilvorde leur a appris que les turbulences sont plus fortes en période électorale. Il est évident aussi que certains responsables d'entreprise anticipent le risque. Le ralentissement de la croissance qui est déjà une réalité les y a poussé. Alors que le gouvernement a bâti son budget sur une croissance de 3,2 en 2001, elle serait au mieux de 2,7. Cette perspective a des conséquences sur leurs choix économiques. Les chefs d'entreprises craignent les prélèvements. Ils demandent des allégements de charges. Dans une économie mondialisée, les remèdes à long terme ne peuvent être administrés dans l'urgence. On n'obtient pas de miracle avec un droit coercitif. Ce n'est pas le rôle de l'Etat d'intervenir, mais il doit veiller à ce que les lois sociales soient appliquées et encourager les accords de branche. Un habit taillé pour tous ne convient pas à tout le monde. Il est évident que les aides publiques doivent être harmonisées au niveau européen, comme la fiscalité des sociétés. Il ne faut pas oublier que certaines délocalisations se produisent à ce niveau là. Sur le terrain, les mutations quelles qu'elles soient doivent s'accomplir en étroite collaboration avec les élus locaux. Le maire doit être un gestionnaire de proximité. Il faut s'assurer aussi de l'usage qui est fait des aides publiques. (Source http://www.senat.fr, le 1er juin 2001)
Tribune de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie et des finances, dans "Le Monde" le 27 avril 2001, sur les propositions françaises d'aide à l'Afrique, notamment en zone franc, intitulée "Zone franc : développement, solidarité, croissance".
Date: 2001-04-27
Orateur: Laurent Fabius
Fonction: FRANCE. Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

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Le Monde MOTS CLÉS Banque - Finance Monnaie Relations internationales Relations bilatérales France Agence française de développement Aide au développement Aide France Annulation Commerce international Cryptomonnaie Dette extérieure Développement économique Échange commercial Euro Franc CFA France - Afrique Fraude Législation Monnaie Pays la zone franc Politique sociale Situation économique Solidarité Zone Franc 013001593 Haut de page
Message de félicitations de M. Lionel Jospin, Premier ministre, à M. Junichiro Koizumi pour son élection aux fonctions de Premier ministre du Japon et sur le lancement de la "décennie de la coopération nippo-européenne", Paris le 26 avril 2001.
Date: 2001-04-26
Orateur: Lionel Jospin
Fonction: FRANCE. Premier ministre

Monsieur le Premier Ministre, Je suis heureux de vous adresser, en mon nom personnel et au nom du gouvernement français, mes plus vives félicitations et mes vux de plein succès pour votre élection à la haute fonction de Premier ministre du Japon. Alors que votre pays traverse une période délicate, je tiens à vous dire que vous trouverez en la France un partenaire solide dans la mise en uvre de réformes ambitieuses en faveur desquelles vous vous êtes clairement prononcé et que vous saurez, j'en suis persuadé, mener avec succès. Lors de ma visite au Japon en décembre 1999, j'avais pu constater à quel point nos deux pays partagent des valeurs et des approches communes face aux grands enjeux du monde contemporain. J'ai la conviction que nous pourrons ensemble approfondir encore davantage la relation de confiance et d'amitié, forgée par l'Histoire, entre la France et le Japon, dans le cadre d'une mondialisation maîtrisée, que nous souhaitons respectueuse des héritages culturels et de la cohésion du tissu social, dans une économie compétitive et ouverte. Ce partenariat entre nos deux pays s'inscrit également dans le cadre plus large de la coopération entre le Japon et l'Union européenne, qui va franchir un nouveau stade cette année avec le lancement de la "décennie de la coopération nippo-européenne". Soyez assuré de la volonté de mon gouvernement de continuer à uvrer, comme il l'a fait en 2000 durant la présidence française de l'Union européenne, à promouvoir cette dimension importante de nos relations. Dans l'attente de vous rencontrer prochainement, je vous prie d'agréer, Monsieur le Premier Ministre, l'expression de ma haute considération./. (Source http://www.doc.diplomatie.fr, le 3 mai 2001)