Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, sur la place du Nouveau Centre au centre droit de l'échiquier politique, son implication dans le débat démocratique de la révision constitutionnelle et la construction d
Date: 2008-01-16
Orateur: Hervé Morin
Fonction: FRANCE. Ministre de la défense ; FRANCE. Le Nouveau Centre, président

Mes chers amis, Né dans les soubresauts ou le chaos - chacun appréciera le substantif qui lui semble le plus adapté -, le Nouveau Centre a fait un chemin considérable en moins de six mois, si l'on considère les vacances comme une vraie période. Notre parti aujourd'hui représente plus de 7 000 militants à jour de cotisation, 72 fédérations. Nombreuses sont celles qui sont passées de bureau provisoire à une structure élue. Le Nouveau Centre dispose d'un groupe parlementaire à l'Assemblée nationale, d'une demi-douzaine de sénateurs et députés européens. Je ne désespère pas qu'après les élections municipales et à l'approche des sénatoriales, nous montions en puissance. Nous avons tenu notre premier Conseil national en décembre ; ce fut un beau jour : près de 1 500 personnes réunies le dimanche d'avant Noël pour refuser de voir le centre-centre-droit disparaître de la vie politique française. Il y a toujours eu en France une famille s'inspirant des philosophes des lumières allant de Tocqueville au personnalisme chrétien, de Benjamin Constant à Marc Sangnier, une famille qui incarne cette belle et grande idée : rassembler l'inspiration libérale, l'humanisme chrétien et le réformisme ou encore rassemble le personnalisme chrétien et l'humanisme laïc. Il y a toujours eu une famille politique qui a pour projet de mettre l'énergie de l'économie au service d'un projet central : l'homme. L'homme citoyen et non consommateur, l'homme protégé par la loi pour sa liberté et protégé par la loi pour assurer l'égalité des chances mais aussi l'homme responsable de sa destinée. Soutenir l'idée d'un libéralisme ou d'un capitalisme éclairé qui défend des biens publics mondiaux comme l'eau ou la santé, qui estime qu'il y a des biens collectifs plus importants que des biens de consommation, voilà notre mission. Notre famille politique existe, et elle existera. Et elle existera car nous serons là. J'y reviendrai en conclusion. Enfin, dans huit semaines, une nouvelle génération se lèvera grâce aux élections municipales et cantonales. Nous allons reconstituer le maillage, le tissu qui nous permettra de redonner à notre formation la densité qui nous manque. Cette nouvelle génération d'élus locaux nous permettra de cueillir les fruits lors des prochaines échéances électorales. Cette échéance capitale nous donnera plusieurs milliers d'élus locaux. 130 à 150 dans le Var, 150 dans les Bouches-du-Rhône, une centaine en Haute-Garonne, autant dans mon département de l'Eure. Nous avons une trentaine de têtes de liste dans les villes de plus de 20 000 habitants, des sortants à Issy-les-Moulineaux, Meudon, Drancy, Montrouge, des nouveaux à Agen, Châtellerault... Bref, les efforts colossaux que nous avons effectués pour nous sortir des ruines et des cendres de l'UDF vont, comme la terre qui a brûlé, annoncer de belles récoltes à venir. Je le disais lors du Conseil national, notre formation doit être celle de la démocratie, celle de la liberté économique, mais aussi celle des libertés individuelles ou collectives - nous avons là un énorme chantier que je compte bien ouvrir - celle de l'humanisme et de l'Europe. Je fais une parenthèse sur la question des libertés, j'y reviendrai une prochaine fois. Mais je crois utile que nous travaillions sur ce sujet des libertés individuelles. Ce sujet me paraît en effet capital. En effet, à force de vouloir que l'Etat vous procure un abri, qu'il vous protège de tout avec l'apologie du principe de précaution, on assiste à un phénomène qu'a très bien décrit en son temps Bertrand de Jouvenel : "Les hommes remettent à l'Etat leurs droits individuels pour recevoir de lui des droits sociaux et une ombrelle apaisante." Et je crois qu'il y a là une piste pour nous : celle de la défense, de l'émergence et de la reconnaissance de nouveaux droits individuels, dans un environnement sécuritaire. Le balancier de l'aspiration à la liberté reviendra, quelles que soient les conséquences des temps agités de la mondialisation. Je voudrais vous parler de deux sujets qui doivent être les priorités de notre expression : la démocratie et l'Europe. La démocratie, tout d'abord. Un grand débat démocratique aura lieu dans notre pays, celui de la révision de la Constitution. Il appartient au Nouveau Centre d'être le fer de lance de la rénovation pas seulement de la Constitution mais plus généralement du système public. Les Français ont assisté depuis au moins deux décennies à l'impuissance du système public, à l'incapacité de l'Etat à traiter des maux dont souffre notre pays. La reconstruction de la confiance passe d'abord par la reconstruction du système public, d'un Etat qui soit efficace et exemplaire. J'ai eu l'occasion de le dire à plusieurs reprises. Parmi les rendez-vous qui nous attendent, il y a d'abord la révision de la Constitution. On connaît les maux dont souffre la Vème République : la concentration et la confusion des pouvoirs dans les mains d'un seul homme, sans qu'il n'y ait plus depuis la cohabitation la responsabilité politique du Président de la République ; l'affaiblissement, voire la suppression de la légitimité de l'élection législative qui, compte tenu du quinquennat, devient une élection subordonnée, seconde. S'il fallait en avoir une confirmation, c'est la différence colossale de taux de participation entre l'élection présidentielle (83,97 % au second tour) et les élections législatives (49,58 % au second tour). Après les présidentielles, les Français considèrent que les dés sont jetés pour une période de cinq ans et qu'ils ont confié le pouvoir à une majorité présidentielle. Ces deux novations, transformations de la Vème République ont accentué encore le déséquilibre entre les pouvoirs. Il nous appartient d'être ceux qui défendent dans le cadre de la révision constitutionnelle un exécutif fort, qui par son implication directe et publique donne un sens à l'action gouvernementale, qui dise en permanence à nos concitoyens où on veut les emmener pour leur donner les moyens d'être responsables de leur destin. Un exécutif fort, c'est un Président de la République qui n'est pas seulement arbitre, mais qui détermine la politique de la Nation. Un exécutif fort, c'est un gouvernement resserré autour d'un Premier ministre qui conduit la politique de la nation et qui reste responsable devant le Parlement. La révision constitutionnelle qui est en cours, me semble-t-il, tire les conséquences du quinquennat. A cet exécutif fort doit correspondre un Parlement fort, et c'est là où nous devons mettre tout notre poids pour donner au Parlement la place qui lui incombe dans une démocratie moderne. C'est d'abord l'évolution de la fonction représentative, avec pour nous le caractère incontournable d'introduire une dose de proportionnelle - 50 ou 100 députés. Tous les pays européens sans exception, sauf la Grande-Bretagne, ont un régime proportionnel, qui en aucun cas ne les empêche de gouverner et d'avoir la stabilité nécessaire. Il nous faudra aussi avancer sur la question du cumul et au moins obtenir qu'on ne puisse pas cumuler plus de deux mandats, quels qu'ils soient, établissements intercommunaux compris. Nous pourrions être ceux aussi qu favorisent l'oxygénation de la vie démocratique en proposant une règle sur le non-cumul dans le temps, comme par exemple pas plus de trois mandats consécutifs. La question de la proportionnelle est majeure, car elle ne signifie pas seulement une meilleure représentation des Français et des familles politiques, mais aussi la capacité de dégager des majorités d'idées et d'oeuvrer pour la consolidation du pacte républicain. Par le débat entre toutes les grandes familles politiques au sein du Parlement, on favorise la formation de l'opinion, on favorise la création du soutien de l'opinion à une réforme. La démocratie ne marche pas à l'obéissance ou à la force de la loi ; Hannah Arendt l'a merveilleusement bien décrit. Le Parlement doit être le lieu de la formation, de la contradiction qui crée l'adhésion. Sur la fonction législative, je n'insiste pas. Mais il faut de toute évidence ouvrir l'ordre du jour, limiter l'usage de l'article 49-3, faire en sorte que la loi retrouve de la hauteur et de la solennité en veillant par un dispositif constitutionnel à empêcher les dispositions réglementaires d'origine parlementaire ou gouvernementale dans les lois. Il faut aussi impérativement considérer que la question européenne n'est pas du domaine de la politique étrangère, et en tirer les conséquences dans l'exercice de la loi. Sur le contrôle. L'accroissement du nombre de commissions parlementaires est indispensable, notoirement moins nombreuses que dans toutes les démocraties européennes qui en comptent près d'une vingtaine : 21 au Bundesrat en Allemagne, 18 dans la Chambre des représentants en Belgique. Six commissions permanentes, c'est trop peu, et d'ailleurs je vous fais observer que si les députés étaient en permanence présents au sein de leur commission, le travail serait impossible. L'absentéisme devient une vertu. Il faut aussi que la Constitution donne à l'opposition des moyens pour faire respecter le règlement de l'Assemblée nationale, et des moyens pour contrôler l'action gouvernementale. Enfin, il nous appartiendra de défendre l'idée de l'indépendance du pouvoir judiciaire - du pouvoir et non de l'autorité. L'inquiétude et la crainte liées aux parlements de l'Ancien régime n'ont plus de sens. Il faudra bien entendu en tirer les conséquences sur la réforme du CSM et sur sa composition. Il nous appartient, pour la famille politique qui revendique l'héritage de l'UDF, de défendre l'idée de Raymond Barre du garde des sceaux indépendant. Enfin, il faut ouvrir l'exception d'inconstitutionnalité à nos compatriotes dans le cadre des procédures juridictionnelles, ce qui imposera de revoir les modes de nomination et la composition du Conseil constitutionnel. Le Conseil constitutionnel, comme les autres grands organes de régulation, doit être composé à partir de nominations qui garantissent l'impartialité de l'Etat. C'est toute la question des hearings, qui doivent être introduits dans la Constitution. Mais ce n'est pas seulement à travers la révision constitutionnelle que nous devons défendre la révision du système public. Je l'ai souvent dit, la reconstruction de la confiance passe par la réhabilitation de l'Etat, car au centre du modèle français il y a l'Etat. C'est lui qui a façonné la France, qui l'a bâtie, c'est lui qui depuis des siècles a été investi de tout, de l'enseignement à l'économie, de la culture au sport, de l'environnement à la santé. Aucun autre pays en Europe n'a donné à l'Etat une telle place dans son imaginaire. En France, le service public n'est pas qu'un mode de gestion, c'est un modèle de société. De ce constat, nous devons tirer une conséquence : le Nouveau Centre doit être la formation politique qui encourage et soutient sans barguigner le gouvernement dans sa volonté de réformer l'Etat en profondeur. Vous voyez bien que cela dépasse la seule problématique du niveau de la dépense publique et des prélèvements obligatoires : il s'agit d'une problématique liée à la relation entre les Français et leur système public et l'imaginaire qu'il véhicule. Il nous faudra bien entendu être ceux qui encouragent la majorité à réformer le système des collectivités locales. Je n'insiste pas, tout le monde connaît les défauts de notre empilement, de notre complexité, tout le monde sait ce qu'il faudrait faire, mais il faudra du courage pour affronter les parlementaires, qui sont aussi des élus locaux Le deuxième sujet que je voudrais aborder est l'Europe. Nous avons fêté en 2007 les cinquante ans du Traité de Rome, au moment où l'Europe traversait une crise d'identité, dont on peut raisonnablement espérer que l'élaboration du traité simplifié nous a définitivement sortis. En 2008, cessons de commémorer les traités, proclamons notre identité européenne, construisons dans les faits l'union de nos 27 peuples. Notre parti doit être celui qui parle de l'Europe, de l'Europe en n'ayant pas peur de retrouver l'enthousiasme, la foi, l'utopie des Pères fondateurs. Pour y arriver, nous devons faire prendre conscience aux dirigeants et aux peuples, non pas seulement de nos valeurs communes, mais de notre identité européenne." L'Europe existait avant ses nations", écrivait le penseur Denis de Rougemont. Montesquieu, déjà, se référait à l'Europe : "Si je savais quelque chose utile à ma patrie, et qui fût préjudiciable à l'Europe, ou qui fût utile à l'Europe et préjudiciable au genre humain, je la regarderais comme un crime." La présidence française de l'Union européenne, qui succédera à la présidence slovène le 1er juillet, nous donne l'occasion de renforcer la crédibilité internationale de l'Europe en faisant progresser la défense européenne. Il y a presque soixante ans, en octobre 1950, René Pleven exposait l'idée d'une armée européenne unifiée, qui allait être la CED : "le gouvernement ne se dissimule pas les difficultés techniques et psychologiques qu'il faudra vaincre pour atteindre l'objectif qu'il propose aux nations européennes. Mais tous les obstacles peuvent être surmontés avec de la volonté, de l'imagination et de la foi." Même s'il ne s'agit plus de construire une armée européenne comme on l'entendait à l'époque, cette volonté, cette imagination et cette foi, nous les avons. Vouloir construire l'Europe de la défense, ce n'est même pas une conviction personnelle, c'est une affirmation tirée du seul pragmatisme : il s'agit de prendre en compte les intérêts de notre continent, et notamment l'enjeu de la stabilité régionale au voisinage d'une UE qui compte plus de 450 millions d'habitants et dont le PIB pèse le quart de la production mondiale. Quand on a créé des intérêts communs, on a besoin de les défendre en commun. Et nous avons aussi à défendre une communauté de valeurs, un modèle de société, un patrimoine immatériel. Construire l'Europe de la défense, c'est s'identifier, c'est prendre conscience de l'existence de l'Europe et de ce que nous sommes nous-mêmes en tant qu'Européens. Comment peut-on affirmer un destin commun et ne pas construire l'appareil qui assume sa protection, c'est-à-dire l'Europe de la défense ? Et ce n'est pas le construire contre l'OTAN mais en complémentarité avec l'OTAN. Et nous, Européens, pouvons d'autant plus porter un message de paix et d'humanité que nous avons su tirer les leçons de notre histoire. C'est un message d'optimisme, un message de confiance pour le monde entier : d'un continent déchiré, nous avons su construire un continent en harmonie et prospère. C'est un message d'optimisme et de confiance que nous sommes mieux à même que quiconque de porter à travers le monde, notamment en Afrique. C'est pourquoi l'Europe ne peut pas être seulement un opérateur sur des missions civiles, une espèce d'agence civile de l'OTAN. Elle doit être aussi un opérateur sur une gamme plus robuste d'opérations. On a défini l'Europe comme un espace de paix défini par le droit. C'est une conception que nous pouvons porter en dehors de nos frontières, en Afrique notamment. C'est tout le sens de la mise sur pied d'EUFOR Tchad, qui se déploiera dans quelques semaines. L'Europe est une "école de paix et de stabilité", avait dit un chef d'Etat européen. Voilà ce que nous devons construire. Voilà un moyen - l'Europe de la Défense - de faire progresser la conscience et l'identité européenne. Je ne sous-estime pas les réticences de nos partenaires - et même, je les mesure au quotidien quand je discute avec mes homologues. C'est pourquoi cette conscience commune est tellement importante : seule l'identité collective peut faire accepter à chacun une mesure contraire à ses propres intérêts. Défendre les valeurs européennes ne signifie pas renoncer à nos valeurs nationales : ainsi, le catholicisme polonais et la laïcité française n'ont pas vocation à fusionner même s'ils peuvent converger. L'Europe, ce n'est pas moins de Nation, mais plus de force à chacune d'entre elles dans sa capacité à proposer un projet de société différent du modèle chinois, indien ou américain. Ce n'est pas un mince paradoxe que les citoyens européens se sentent plus européens quand ils sont loin de notre continent qu'en Europe. C'est quand on la voit de loin que l'Europe se voit mieux... Pourtant, l'opinion des citoyens est massivement favorable à l'Europe : un sondage établissait en mars 2007 que 71 % des Français se disent fiers d'être européens. Les eurosceptiques nous disent : l'Europe n'est pas possible, parce qu'il n'y a pas de peuple européen. Le philosophe Jürgen Habermas, au moment de la discussion du traité constitutionnel, expliquait justement qu'il ne faut pas confondre la nation des citoyens (celle que nous voulons créer en Europe) avec une communauté de destin, marquée par une origine, une langue et une histoire communes. Il existe bien une nation civique, de caractère volontariste, dont l'identité collective est créée par le processus démocratique qui est en cours au sein de l'Union européenne. Le peuple européen existe, selon une conception politique, selon une conception civique. A ceux qui pensent que le traité simplifié révèle une obsession du fonctionnement de l'Union européenne, et qu'elle démontrerait qu'elle manque de réflexion sur ses objectifs, il faut répondre en donnant de nouveaux objectifs à l'Europe. D'abord, il faut que l'Union européenne puisse se (re)définir par rapport au défi de la mondialisation. Bronislaw Geremek disait en décembre dernier que c'est dans ce domaine-là qu'elle devrait retrouver "son esprit prométhéen d'innovation et sa force", tant dans la recherche technologique que dans les applications des progrès scientifiques. L'Union européenne, en entrant sur le chemin politique, ne doit plus se limiter au domaine économique et déclarer de manière claire qu'elle ne peut pas être réduite à une zone de libre échange, mais qu'elle est une communauté qui, comme le disait Jean Monnet, coalise non des États mais des hommes. Je crois que, si on veut définir les objectifs pour les années à venir, il faut que l'Union européenne fournisse aux citoyens le sentiment de sécurité face aux nouveaux défis. J'ai déjà évoqué la Défense ; c'est vital. Mais l'Europe doit aussi fournir une protection aux citoyens européens face aux changements qui se font sur le marché global, aussi bien les domaines du climat, de l'environnement que ceux de la sécurité politique. Nous devons là aussi être porteur de propositions. L'Union européenne doit donner plus de place aux citoyens dans le fonctionnement de ses institutions. Elle devrait dire quelle est l'importance du citoyen européen dans la formation des politiques européennes, comment le citoyen aurait son mot à dire dans la gestion des affaires européennes. Le traité de Lisbonne apporte au citoyen la possibilité d'initiative législative, élargit le rôle du Parlement européen qui est la représentation des citoyens. Il me semble aussi important que l'Union européenne se dote de nouveaux instruments dans les domaines de l'éducation et de la culture qui s'inspireraient de la réussite d'Érasmus. Finalement, si on veut renforcer la dimension politique de l'Union, si on veut renforcer la communauté, il faut que l'Europe ouvre le champ des politiques de solidarité. Les initiatives récentes de la Commission et du Parlement pour définir une politique énergétique peuvent être un bon exemple de cette nouvelle politique de solidarité. L'histoire des siècles passés nous incite à l'optimisme sur la capacité des Etats européens à surmonter leurs différences. Ainsi, l'Europe a réussi à résoudre des conflits aussi bien intellectuels que sociaux et politiques. Elle a fait face à des clivages, des schismes profonds entre pouvoir séculier et pouvoir ecclésiastique, entre ville et campagne, entre foi catholique et savoir, entre des confessions religieuses opposées, entre des Etats-nations belliqueux. Ce passé devrait faciliter la reconnaissance mutuelle des différences pour les dépasser et construire un destin collectif. Nous avons, au Nouveau Centre, à porter ce message. Tel est le beau message que nous avons à porter pour 2008 : parler de l'Europe, en parler avec passion. Nous serons les seuls à en parler. Parler de la démocratie, et en parler avec passion. Revenons en conclusion sur le paysage politique tel qu'il est et sur notre place dans le centre. Qui d'autre que nous, après avoir refait nos forces, densifié nos structures et nos cadres, peut incarner le centre centre-droit ? Pas le Modem, qui a définitivement fait le choix de l'opposition systématique et de la contradiction, et dont la stratégie s'apparente au Radeau de la Méduse. Pas le Parti Radical, dont l'existence est liée à l'UMP et dont les élus sont étroitement imbriqués dans les structures de l'UMP. Ni bien entendu les différentes associations qui se créent au gré des ruptures et des départs. Nous sommes les seuls à avoir un parti avec son financement, un siège, un groupe parlementaire et des élus locaux déjà nombreux et plus encore demain. Nous avons vocation à être les pivots de la reconstruction du centre centre-droit. Il nous appartient d'être ambitieux, courageux, mais il nous appartiendra après les élections municipales de savoir ouvrir les portes, de ne pas nous recroqueviller dans notre pré carré, dans notre bastille, notre citadelle, nous sentir assez forts pour accueillir, accueillir largement en faisant la place nécessaire. Ne faisons pas ce que nous avons connu hier. Voilà le voeu que je fais pour notre famille politique pour cette rentrée. source http://www.le-nouveaucentre.org, le 18 janvier 2008