Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de la marée noire et des tempêtes, les réalisations de son ministère en 1999 et la présentation de ses objectifs pour l'an 2000 en matière de 
Date: 2000-01-17
Orateur: Dominique Voynet
Fonction: FRANCE. Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Mesdames, Messieurs, Notre pays et ses habitants viennent de subir une tempête d'une violence sans précédent. Le drame de la marée noire n'est pas achevé. La cérémonie des voeux prend dès lors une résonance particulière. Je renouvelle en tout cas les miens à celles et ceux qui ont été victimes de ces deux événements et aussi mes remerciements à tous ceux, professionnels ou bénévoles, qui se sont impliqués dans le traitement et la réparation de leurs dégâts. Tempête et marée noire sont deux événements très différents dans leurs enchaînements, mais assez semblables dans les questions qu'ils nous posent. Quelle part revient à l'imprévisible, au hasard ? Que faut-il imputer aux phénomènes naturels, non maîtrisables ? Quelle part pour la responsabilité humaine ? Ma première réaction est de révolte face à la répétition de catastrophes résultant des mêmes causes déjà identifiées dans le passé. Depuis 20 ans, les écologistes dénoncent les risques liés aux modifications climatiques, elles-mêmes liées aux émissions de gaz à effet de serre. Ils dénoncent inlassablement la fragilité de forêts boisées en dépit du bon sens et des écosystèmes, constituées d'arbres appartenant tous à la même espèce, ayant tous le même âge et qui sont tous par terre aujourd'hui. Ils soulignent depuis des années la faiblesse, en cas de tempête, de réseaux électriques hypercentralisés. Et que dire des transports d'hydrocarbures (et plus généralement de matières dangereuses) dont nous avons rabâché qu'ils s'effectuaient dans des conditions sociales, techniques et commerciales préjudiciables à la sécurité et à l'environnement. Invitée à faire le point, à Brest en octobre 98, des mesures prises, 20 ans après le naufrage de l'Amoco-Cadiz, je disais : " Le risque zéro n'existe pas. La vigilance s'impose toujours. Quelles que soient les précautions, la Bretagne reste exposée ". J'aurais aimé m'être trompée ! Je pourrais aujourd'hui mot pour mot prononcer les mêmes phrases à propos de la Méditerranée, pour laquelle j'ai demandé qu'on examine d'ores et déjà ce qu'il en serait en cas d'événements similaires à ceux que nous venons de vivre. Il ne s'agit pas pour moi de donner des leçons mais d'inviter à prendre une fois de plus la mesure de l'urgence des politiques de prévention, et de la nécessité de leur caractère global et cohérent. On ne peut pas discuter séparément des bouleversements du climat, du temps de travail des chauffeurs routiers, de l'effet de serre, de la fiscalité des carburants, de la sécurité dans les tunnels routiers, du bridage des moteurs, des transports maritimes d'hydrocarbures... Qu'il s'agisse de la marée noire, ou de l'incendie dans le tunnel du Mont Blanc, nous identifions bien les causes. Dans les deux cas, la réglementation devra être considérablement durcie. On le dit après chaque catastrophe, et de fait on la renforce un peu à chaque fois, mais pas suffisamment, parce que passée l'émotion on retrouve les luttes d'influence, les rapports de forces, les intérêts économiques de court terme, le chantage à l'emploi... Nos pays (comment les qualifier ? modernes ? développés ? industrialisés ?) ne s'en sortiront qu'en réexaminant les composantes lourdes de leur développement, en comprenant la nécessité d'une autre logique de production et de consommation, en entreprenant un réexamen profond des flux de marchandises. Au fond les catastrophes naturelles et humaines, étroitement imbriquées désormais, nous posent un véritable problème de civilisation. w Ma seconde réaction, par rapport à ces deux catastrophes, c'est une invitation à la lucidité : Depuis que je suis arrivée à la tête de ce Ministère, les choses ont énormément changé. w La politique des déchets était en panne : nous l'avons relancée. La quasi totalité des plans départementaux ont été revus ou sont en cours de révision, avec moins d'incinération, plus de tri et de valorisation. Nous engageons une politique résolue de collecte et de traitement de déchets particuliers (BTP, piles, électro-ménager, pneus....). Un action énergique a permis le mise aux normes des usines d'incinération des ordures ménagères, et grâce à elle une réduction de 40% des émissions de dioxine dans l'atmosphère en deux ans. w La gestion des sites pollués était désordonnée : souvenez-vous Montchanin et Salsignes : là aussi nous construisons une politique méthodique visant à prévenir l'apparition de nouveau sites pollués, à faire l'inventaire de ceux qui existent et à le faire connaître, à traiter ce lourd héritage du passé en essayant à chaque fois que cela est possible de faire payer les pollueurs, ce qui n'est pas une mince affaire. w La loi sur l'air était incomplète : les décrets n'avaient pas été publiés. La plupart le sont aujourd'hui et l'action la plus importante, a porté sur la réduction des pollutions de fond. La mise en uvre des directives Auto oil permettra de réduire d'un tiers les émissions de substances nocives des véhicules neufs vendus à partir de l'an 2 000. La vente d'essence plombée est interdite en métropole depuis le premier janvier. w Monsieur JUPPE avait piétiné le programme Natura 2000. La France était condamnée. Nous avons relancé le travail, pacifié la négociation, transmis à Bruxelles la plupart des sites concernés. Engagé la concertation dans les sites concernés pour définir les contrats d'objectifs qui seront mis en uvre. w Sur la question du bruit, préoccupation majeure des Français, j'ai engagé un programme de résorption des points noirs : 200 000 logements seront traités dans ce cadre. Un arrêté a été publié définissant des plafonds pour le bruit ferroviaire. Le dispositif d'aide aux riverains des aérodromes a été entièrement revu, des crédits ont été dégagés, la composition et le pouvoir des commissions consultatives renforcés. Autres chantiers : le bruit des discothèques, et... des deux-roues. w La politique de l'eau est une de mes priorités. Les décisions que j'ai prises ont permis de renforcer la démocratie dans les instances de concertation et de gestion de l'eau, la création du haut conseil de l'eau y contribuera également, et puis, l'extension de la fiscalité écologique au domaine de l'eau cette année, la réforme du régime des redevances qui interviendra avec la loi sur l'eau que je vais préparer cette année, permettront enfin la mise en uvre du principe pollueur payeur dans ce domaine. Je ne vous imposerai pas une liste fastidieuse de toutes nos réalisations depuis 2ans et demi. Mais je ne peux pas passer sous silence l'instauration d'une fiscalité écologique : commencée en 1999 dans le secteur des déchets, la TGAP a été étendue en 2000 aux pollutions de l'eau d'origine agricole ou industrielle (phytosanitaires, lessives phosphatées), elle serra appliquée en 2001 aux consommations intermédiaires d'énergie. La TGAP n'est pas un impôt de plus. C'est une taxation qui vise à décourager les comportements polluants, et à encourager ceux qui correspondent à un développement économique durable. Cette répartition nouvelle de la fiscalité permettra d'alléger la charge pesant sur le travail. Enfin, nous avons relancé la politique de prévention des risques qui avait tendance à s'enliser : les crédits consacrés aux plans de prévention des risques (PPR) ont été doublés depuis 1997. 2200 communes sont couvertes par un PPR à ce jour, 1850 sont en cours d'élaboration. 400 ont été approuvés en 1999, ce qui constitue un chiffre jamais atteint. Sur tous ces points, l'opinion publique a fortement évolué et je crois que nous n'y sommes pas pour rien. Voyez l'affaire des OGM : c'est un de nos vrais succès politiques. La France est passée d'une position très pro OGM, à une d'extrême réserve. Nous avons eu une influence décisive dans l'adoption d'un moratoire de fait lors du Conseil Environnement de Juin dernier. Il en va de même pour le nucléaire : l'opinion s'est retournée. Le Gouvernement français pas encore ! Mais il a fait un pas dans la reconnaissance de la nécessité de sortie d'une monoculture nucléaire. La discussion s'est engagée sur les conditions de renouvellement du parc et de ses échéances : le lancement du nouveau palier EPR est retardé. Rien ne se fera plus sans un large débat public... La vigilance sur la sûreté nucléaire s'est renforcée. La logique de réversibilité a été admise dans les études qui se sont engagées, à propos des laboratoires de stockage, qui ne suscitent vous le savez aucun enthousiasme de ma part. En positif, j'ai engagé une relance des politiques d'économie d'énergie et des énergies renouvelables. L'ADEME a été dotée de nouveaux moyens, permettant l'engagement de programmes en matière de solaire, de biogaz, d'éoliennes, de géothermie et de réseaux de chaleur. Et puis, nous avons montré la pertinence du rassemblement dans un même ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire. 1999 aura été une grande année dans la politique d'aménagement du territoire, avec l'adoption de la LOADDT, la réforme des fonds structurels et la signature des contrats de plan. Ceux-ci constituent la véritable traduction de la politique d'aménagement du territoire du gouvernement. Le résultat obtenu traduit une véritable réorientation de la politique d'aménagement du territoire en faveur du développement durable, et une rupture avec la conception centralisatrice de cette politique, réduite à l'accumulation des investissements routiers. La LOADT va recomposer le paysage de l'intercommunalité et redynamiser les initiatives locales. Les priorités dans les CPER vont redonner leur chance aux transports par le rail. Les schémas de services collectifs font l'objet des premières concertations : ce travail va introduire davantage de cohérence dans l'action de l'Etat et contribuer à la rénovation de la planification dans notre pays. Tout cela en témoigne, ce Ministère n'est plus d'abord celui de la parole, même si je crois à l'importance de la parole en politique. Sur beaucoup de points, j'ai été entendue et suivie par le Gouvernement. Ce Ministère devient progressivement un Ministère de plein exercice. Ses moyens sont encore faibles, mais ils ont augmenté considérablement. Il est écouté, parfois redouté. Mes services sont en contact serré avec le réseau associatif qui joue un important rôle " d'empêcheur de polluer en rond " : 10 000 dossiers associatifs ont été traités en deux ans. Ce travail de partenariat, patient et parfois ingrat, n'est pas toujours " médiatique ". Mais les dégâts évités grâce à lui sont considérables. Rhône-Saône, Marais-Poitevin, gestion des étiages de l'Adour, Chambonchard, voilà des noms qui parlent localement à ces milliers d'anonymes qui agissent pour protéger au quotidien notre environnement. Mon Ministère conquiert progressivement de l'influence sur les autres politiques publiques : en matière d'agriculture, d'urbanisme, d'industrie et d'énergie ; l'éducation à l'environnement se fraie progressivement son chemin. Près de 20 000 emplois jeunes ont été créés dans les nouveaux services liés à l'environnement et à l'Aménagement du Territoire. Tout cela correspond au choix politique que nous avons fait avec les Verts, de jouer notre participation à la majorité plurielle non pas sur deux ou trois points symboliques mais sur l'instillation progressive dans toute la société et toutes les politiques d'avancées concrètes en matière de développement durable. C'est pourquoi je prends ma part sans complexe des avancées opérées dans d'autres secteurs (CTE en agriculture, relance des transports en commun, reconnaissance du rôle de contre-pouvoir des associations...) En même temps, en mesurant l'énergie et les tensions qui ont été nécessaires pour arriver à ces premiers résultats, j'évalue celle qu'il faudra mobiliser pour être à la hauteur de l'opinion. L'arrivée au pouvoir d'une Ministre verte, les premiers résultats de notre action, et aussi l'actualité qui nous donne raison, hélas trop souvent, ont fait monter dans l'opinion des attentes extrêmement fortes, d'ailleurs parfois contradictoires. C'est un euphémisme que de dire que notre réponse est encore très en deçà de ce qui est nécessaire. Voilà pourquoi, les événements de ces dernières semaines renforceront le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement : vous le verrez clairement dans les mois qui viennent. Je prendrai d'abord pleinement ma place dans la bataille pour la réparation des dégâts de ces deux catastrophes : - Le dispositif Polmar a été déjà renforcé, et les moyens dont il dispose ont été augmentés. - C'est à ma demande qu'un CIADT a été décidé par le Gouvernement : il aura a examiner les décisions à prendre pour engager les reconstructions sur le long terme, de notre littoral Atlantique. - Des annexes aux CPER seront signés. Les DOCUP seront modifiés pour tenir compte des événements tout comme nous réexaminons les modifications à introduire, suite à la tempête, dans le zonage Natura 2000. ... Les pollueurs devront non seulement payer les réparations des dégâts matériels et humains, mais également les blessures définitives qu'ils imposent à la nature. Ce sera un dur combat, car la notion de préjudice écologique n'est pas vraiment reconnue par les assurances ou le FIPOL. Mais nous irons évidemment au delà de la réparation. J'ai demandé à mes services un examen très précis des conditions dans lesquelles notre Ministère a été impliqué - et reste impliqué dans la gestion des crises de cette nature. Quelles sont les sources d'expertise ? Comment mes services sont ils informés ? Comment sont ils associés à la gestion du nettoyage des plages dans des conditions écologiquement satisfaisantes ? Comment communiquer et informer les populations ? Je formulerai, au vu des résultats de ces évaluations, des propositions au Premier Ministre pour que le système de réponse de l'Etat soit plus efficace et que mon Ministère soit mieux associé à ces situations de crise. Je réfléchis également à des dispositions à prendre pour mieux organiser l'accueil des bénévoles lors des crises environnementales majeures, répartir la logistique, articuler volontariat et services de l'Etat ou des collectivités locales. Lors de la Présidence française, sachez enfin que je ferai monter, en complément des mesures suggérées par Jean-Claude GAYSSOT, le sujet de la responsabilité environnementale des entreprises qui font transporter des matières à haut risque. Je suis donc extrêmement sereine sur la suite des événements. Ceux qui espèrent que je serai, à l'avenir, moins mordante dans l'abord de mes dossiers, en seront pour leurs frais. w La lutte contre l'effet de serre entre dans une phase décisive. Le Comité Interministériel contre l'effet de serre se réunira cette semaine : il adoptera notre Programme National. Il confirmera, les engagements que j'ai pris au nom de la France à Kyoto. Au delà des mesures spectaculaires qu'on risque d'en retenir, il comprend des mesures incitatives et dissuasives de fond qui modifieront en profondeur nos comportements. Ensuite viendra le temps de la négociation internationale pendant toute cette année pour conclure en novembre avec la sixième conférence des parties à cet accord, où il s'agira de décider des mesures de mise en uvre et de sanction de l'accord de KYOTO. w Le dossier chasse sera traité avant le mois de juin. Le projet de loi rédigé à partir des propositions de Monsieur PATRIAT, est un projet équilibré. Il tient compte des demandes des défenseurs de l'environnement et il tient compte aussi des intérêts des chasseurs et de la nécessité pour eux mêmes de protéger la ressource. Il posera les termes d'une gestion équilibrée et durable des espaces et des espèces. w La question de la transparence nucléaire, dont l'actualité montre qu'elle est urgente, fera l'objet du texte de loi prévu. Il sera sur le bureau du Président de l'Assemblée avant la fin du 1er semestre. w Le Premier Ministre a annoncé la création d'une Agence Santé/Environnement : je lancerai les discussions nécessaires au traitement de cette question complexe et ferai mes propositions en la matière au Gouvernement. w Enfin, en matière d'Aménagement du Territoire, nous mettrons en place concrètement la dynamique territoriale ouverte par la loi et les CPER. Des dizaines de regroupement en Pays et en Agglos sont en train de se mettre en place. Je souhaite que ce processus soit maîtrisé, que les habitants et la société civile y soient associés, et que tout cela s'effectue autour de projets de qualité. Mesdames, Messieurs, Comme vous le constatez, avec les actions engagées qui se poursuivent et celles qui émergent, nous avons du pain sur la planche en l'an 2000, année où nous prendrons également la Présidence de l'Union. Dans l'équipe du Premier Ministre, je crois avoir fait reconnaître l'apport des écologistes ; je crois que leur place sera de plus en plus importante. L'expérience des Verts, quant à leur participation gouvernementale et à des exécutifs de grandes collectivités locales, est une expérience récente. A l'exception de l'expérience du Nord Pas de Calais, elle date du tournant pris en 1997, c'est à dire il y a deux ans et demi. Ils ont eux aussi quelques réglages à faire pour prendre la pleine mesure de leurs potentialités. L'opinion attend d'eux qu'ils exercent pleinement leurs responsabilités, solidairement dans la gauche, mais en faisant entendre une musique non alignée, différente, critique et distante face aux pouvoirs chaque fois que c'est utile. Elle leur demande désormais autant, et même davantage, qu'aux forces traditionnelles de la gauche. Ce qui ne manque pas de poser problème : le fardeau pèse lourd, sur trop peu de bras (je ne pense pas tant là aux militants verts, qu'à leurs élus, encore peu nombreux !) L'opinion attend de moi spécifiquement que je secoue les pesanteurs, que je dynamise les technocraties et que je ne pratique pas la langue de bois. Dans mon champ de compétences ministériel, mais aussi - par la force des choses, puisque je suis à cette heure la seule ministre verte au gouvernement - dans l'ensemble des champs sur lesquels les Verts se sont investis, et sont attendus : agriculture, transports, ville, santé, citoyenneté... Concilier solidarité gouvernementale et liberté de parole, rigueur de la gestion et radicalité des convictions, reste un défi. J'ai bien reçu et entendu le message et je crois que les Verts aussi. Ils préparent leur congrès pour l'automne. A son ordre du jour, il n'y aura au fond qu'une seule question : " Comment grandir ? ". Un observateur avisé de la vie politique (A. DUHAMEL) a fait cette semaine une remarque assez juste, bien qu'un peu sévère : il a dit que les Verts avaient fait la preuve qu'ils posaient les bonnes questions, mais que l'opinion n'était pas sûre encore qu'ils puissent y apporter les bonnes réponses. Il aurait pu ajouter que l'opinion n'était pas forcément résolue à en assumer, dès aujourd'hui, les conséquences A la fois en termes d'organisation de nos sociétés, et d'évolution des comportements. Mais c'est une autre histoire... La séquence politique qui s'ouvre, va fournir aux Verts l'occasion de travailler à l'élaboration de ces bonnes réponses ; de soumettre aux électeurs une approche renouvelée non seulement d'écologie partisane, mais aussi d'écologie environnementale, sociale, économique, humaine, au quotidien. C'est là tout l'enjeu des Etats généraux de l'écologie politique, qui s'ouvriront au printemps. Je suis sûre que chacun à sa place, les uns dans le Mouvement et moi au Ministère, nous saurons faire face. Pas seulement parce que nous en avons la volonté, mais parce que nous y sommes en quelque sorte poussés par une demande très grande dans la société. Voilà Mesdames, Messieurs, quelques unes des réflexions que m'inspirent les événements récents. La multiplicité et l'importance des chantiers de l'an 2000, nous mettront en contact fréquemment dans les mois qui viennent. Je profite bien sûr de cette conclusion pour vous présenter à vous mêmes, à vos familles, mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année. Travaillez bien, profitez de votre temps et des vôtres ! La convivialité et les plaisirs simples du quotidien seront les biens précieux du 21ème siècle ! (source http://www.environnement.gouv.fr, le 19 janvier 2000)