Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, sur les pistes de réflexion pour la définition d'une politique favorisant le développement des industries culturelles et la promotion de la diversité culturelle dans l'environnement numérique actuel, Paris le 
Date: 2006-01-12
Orateur: Renaud Donnedieu de Vabres
Fonction: FRANCE. Ministre de la culture et de la communication

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Je remercie le Président Bruno Racine d'accueillir ces premières Journées d'économie de la culture. Le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou est marqué d'une modernité qui ne se dément pas. Il est un trait d'union entre le patrimoine plastique du siècle dernier et la création contemporaine. Sa bibliothèque publique est le signe de son ouverture à tous, ses espaces sont la vitrine de la diversité culturelle. Pôle d'attractivité, il est un n?ud de réseau international actif. Toutes ces caractéristiques justifient que la réflexion sur l'économie de la culture s'y déploie. Je me félicite qu'elle réunisse, dans la salle ou à la tribune, autant de spécialistes de la recherche universitaire française mais aussi étrangère. Parce que nous sommes à un moment charnière de la réflexion et de la décision en ce qui concerne les industries culturelles et la diversité culturelle, je voudrais livrer aux travaux de ces journées que le professeur Xavier Greffe a conçues - je l'en remercie - quelques perspectives d'analyse et de décisions. 1 - L'adoption de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles ouvre un horizon partagé pour les politiques culturelles. Le 20 octobre dernier la quasi-totalité des États a pris un engagement international inédit en faveur d'une diversité culturelle durable au bénéfice des générations présentes et futures. La France, après l'impulsion donnée par le discours du Président de la République au Sommet mondial sur le développement durable du 3 septembre 2002 peut-être particulièrement fière de ce succès auquel le ministère a activement contribué. Elle confère la force du droit à l'idéal d'un cosmopolitisme culturel respectueux des cultures. Avec cette Convention, « la culture n'est pas une marchandise » passe du statut de slogan d'espoir à celui d'une obligation de résultat. La diversité culturelle doit notamment être un objectif essentiel des politiques relatives aux industries culturelles même si leurs activités s'inscrivent dans le domaine commercial. La Convention sur la diversité que nos industries culturelles ont voulue ne répond pas à une logique protectionniste. Elle les protège mais leur enjoint aussi de favoriser la diversité culturelle. Avec elle, nos mécanismes favorables à la diversité culturelle sont renforcés. Mais l'émergence d'économies culturelles à travers le monde et un échange plus égal sont surtout visés. C'est un impératif. L'étude de l'Unesco sur les Échanges internationaux d'une sélection de biens et services culturels entre 1994 et 2003 démontre combien ils sont inégaux. Elle montre l'ascension d'un nombre très limité de pays émergents, comme la Chine et l'Inde sur le marché mondial des biens culturels et pour des marchés biens ciblés. Les pays en voie de développement ne réalisent que 1 % des exportations totales mondiales de biens culturels. En réalité, l'essentiel du marché se réalise entre pays à hauts revenus et les États-Unis demeurent et de très loin le plus grand exportateur de services audiovisuels et connexes qui atteignent 6,7 milliards de dollars. Le rôle que tiennent les industries culturelles parmi les industries créatives est structurant, c'est pourquoi elles doivent être au c?ur de notre politique en faveur de la promotion de la diversité culturelle. 2 ? La révision en cours de la directive « Télévision sans frontières » montre que le défi de la diversité peut être relevé pour les industries européennes de communication. Le secteur audiovisuel (hors musique et jeux vidéos) est un réel enjeu économique pour l'Union européenne. Il représente plus d'un million d'emplois, pour un chiffre d'affaires de 88 milliards d'euros en 2003, dont 81 % pour le secteur de la télévision et 19 % pour celui du cinéma (y compris la vidéo). Le secteur de la production européenne pèse à lui seul quelque 17 milliards d'euros. Ce secteur est l'objet d'une attention particulière de la plupart des États, pour des motifs de pluralisme, de diversité et d'importance de la production. Il bénéficie de mécanismes qui ont fait leur preuve. Il faut approfondir et étendre les mécanismes de quotas de production et de diffusion d'?uvres européennes et indépendantes pour garantir que tous les services audiovisuels participent à l'objectif de promotion de la diversité culturelle et au développement économique du secteur audiovisuel européen. La diversité audiovisuelle ? culturelle, en général ? n'est pas le fruit spontané des marchés et de la libéralisation des échanges. Elle doit être voulue, entretenue, régulée. L'environnement numérique ne modifie pas fondamentalement la problématique de la diversité. C'est pourquoi, à la suite de sa révision, la directive TVSF prévoit d'élargir son champ d'application à tous les services audiovisuels, en particulier les services non-linéaires comme le cinéma à la demande. Ce futur marché d'avenir promet une croissance importante et pourrait représenter jusqu'à 320 millions d'euros en 2010, soit 11,5 % du chiffre d'affaires de la télévision par abonnement. C'est pourquoi, il faut dès l'origine que les services audiovisuels non linéaires contribuent à la promotion de la diversité culturelle et à la production européenne. 3 ? L'extension des orientations européennes en faveur de la diversité culturelle est indispensable dans l'environnement numérique. Le numérique, le Président de la République vient de le souligner, est une révolution industrielle majeure. Elle a des effets ambivalents en matière de diversité culturelle. En premier lieu, elle concerne tous les contenus produits par les industries culturelles : la musique enregistrée, le cinéma, les programmes audiovisuels, le livre. Elle permet grâce à la convergence des réseaux un accès très large à des quantités inégalées de contenus. En réduisant les coûts de fabrication mais surtout les coûts de distribution, cette mutation abaisse largement les barrières à l'entrée des industries culturelles, laisse la place à de nouveaux entrants et favorise une interaction forte entre les créateurs et leurs publics. Tous ces effets sont favorables à la diversité culturelle comme à la démocratisation de la culture, pourvu que la fracture numérique soit combattue. J'ai donc encouragé les acteurs de la distribution en ligne de musique à développer des offres riches et diversifiées que l'Observatoire de la musique mesure régulièrement et qui suppose une contribution régulière de la filière. La priorité a été d'abord accordée à la quantité du catalogue. Près de 750 000 titres sont désormais accessibles en France. Mais la quantité n'est pas synonyme de diversité, même si elle en est une condition nécessaire. L'essentiel des titres téléchargés reste ceux des top 50 ou 100. En effet, si 4 % des références font 90 % du chiffre d'affaire de chacun des marchés, physique, radiophonique, audiovisuel, la distribution numérique devrait permettre une bien plus large diversité selon l'hypothèse d'une « longue traîne » favorable aux marchés de niches. Je souhaite que les travaux de l'Observatoire de la musique en matière de diversité à la radio et à la télévision s'étendent désormais à la musique en ligne et à la mesure de la diversité. Car, il est à craindre que le numérique ne tienne pas ses promesses de diversité. La disponibilité de contenus que ces techniques permettent ne réduit pas, bien au contraire, les risques d'élévation et de concentration des dépenses marketing, de promotion, d'exposition au public de quelques « hits » au détriment d'une richesse aussi réelle qu'invisible. C'est pourquoi, la révision de la directive TVSF en ce qui concerne l'audiovisuel doit être considérée comme une étape et pourrait s'étendre aux autres contenus numériques culturels. Je note d'ailleurs avec une grande satisfaction qu'à la suite des Rencontres pour l'Europe de la culture que j'avais accueillies à Paris, la position en faveur des industries culturelles non audiovisuelles que j'ai défendue avec beaucoup de fermeté depuis mon arrivée au Ministère a été entendue. Les industries audiovisuelles sont prises en compte dans les programmes de l'Union européenne tandis que les industries culturelles non audiovisuelles ne l'étaient pas. Or, le Conseil des ministres de la culture et de l'audiovisuel de l'Union européenne a adopté à l'unanimité le 14 novembre dernier l'inclusion des industries culturelles non audiovisuelles dans les objectifs du nouveau programme Culture 2007-2013. 4 ? L'actuelle adaptation des droits de propriété littéraire et artistique est un chantier crucial. La fin de l'année 2005 a donné lieu aux premiers débats parlementaires sur la transposition de la directive droits d'auteurs et droits voisins dans la société de l'information. Ces débats ont été nourris, vifs et médiatisés. Je m'en réjouis. Ni la technicité de ce droit, ni l'obscurité parfois profonde des compromis communautaires n'ont empêché l'émergence d'un véritable débat de société sur la propriété littéraire et artistique, l'économie de la culture, la culture elle-même. Des enjeux politiques et économiques s'y nouent avec force : la place du marché, la force des industries culturelles, l'évolution des modes d'accès aux ?uvres par le plus grand nombre, les moyens de financer durablement une culture libre, les conditions de rémunération des créateurs. À chaque étape décisive de l'histoire des droits d'auteurs se déploient ces enjeux économiques, sociaux et culturels. Il va de soi qu'une révolution industrielle comme celle du numérique que chacun, dès le plus jeune âge, mesure et apprécie, ne pouvait que susciter ce grand débat. Beaucoup d'entre vous ont écrit sur ce sujet et alimentent les réflexions en cours. Je ne défendrai pas ici la lettre du projet de loi soumis désormais à l'examen parlementaire. Mais, je crois utile que la recherche en économie de la culture continue à contribuer à une réflexion éclairée. Il faut analyser évidemment l'ensemble des effets de la mutation numérique et le faire de manière prospective. C'est la condition indispensable pour que nos industries culturelles s'y adaptent. Et je pense qu'elles ne l'ont compris et accepté que tardivement. Elles s'y sont résignées avec lenteur, davantage qu'elles n'ont recherché avec ardeur les opportunités. Mais les choses changent : - En 1997, la position française d'interdiction de la copie privée n'était pas sensée ; la copie privée numérique sera au contraire garantie mais mesurée et la rémunération pour copie privée devra continuer à compenser cette limitation à la propriété littéraire et artistique ; - à l'absence d'offre autorisée, laissant gagner une contrefaçon domestique compréhensible mais mortifère, succède une floraison de plates formes de distribution musicale dont le chiffre d'affaires cumulé commence à compenser les pertes dues à la contrefaçon ; - le retard du cinéma à former des offres analogues de contenus numériques est désormais comblé : des offres des chaînes de télévision, des fournisseurs d'accès à internet, à de nouveaux entrants ? j'espère ? voient le jour dans le respect des fragiles équilibres du financement de notre cinéma ; - aux réactions excessives et compréhensibles d'industries dont un tiers du chiffre d'affaires fondait, doit succéder une réponse progressive faite de sensibilisation, de pédagogie, d'avertissement, et le cas échéant de sanctions. C'est que ce droit est fondé précisément sur la faculté de contourner la reconnaissance de la paternité de la création. La contrefaçon visait originairement la concurrence déloyale des éditeurs, puis les représentations et reproductions sans autorisation des créateurs, limitant leurs rémunérations d'autant. Cette contrefaçon existe toujours à grande échelle sur l'ensemble de la planète. Elle met en cause le c?ur de la croissance des pays industrialisés et donc de leurs emplois. Elle met en péril la possibilité de voir émerger des industries culturelles dans de nombreux pays et leur recherche dans ces domaines. La contrefaçon domestique permise par le numérique est plus délicate. Elle est le fait des publics, parfois des plus amateurs qui achètent aussi les ?uvres originales. Elle suppose doigté et fermeté. Je crois qu'il est dangereux de faire miroiter de fausses « bonnes solutions » fondées sur l'expropriation des créateurs et des investisseurs et réductrice de la plus solide incitation économique à créer : les droits d'auteur. Les évolutions techniques et d'usages engagent encore à une amélioration de l'offre, au maintien de revenus fonction du succès, à l'espace des prises de risques artistiques, à la formation de nouveaux liens entre les industries culturelles et leurs publics. C'est dans cet esprit que j'ai créé un Observatoire des usages numériques culturels dont la première étude sur Les marchés numériques de la musique en 2005 montre le chemin parcouru et le chemin à parcourir pour tenir compte à la fois des évolutions des filières, des attentes des publics et des conditions d'une rémunération solide de la création. Nous sommes donc bien à un moment charnière pour réunir les conditions d'une création durable fondée sur le respect de la propriété littéraire et artistique qui est au c?ur de l'économie des industries culturelles, et ce faisant, d'une large partie de l'économie de la culture. 5 ? Une politique transversale pour les industries culturelles doit être menée. En peu de décennies, les industries culturelles, le livre et la presse, l'édition de phonogrammes, les médias audiovisuels, mais aussi le multimédia ont pris une place majeure et structurante dans l'économie et l'emploi culturel. Elles ont aussi acquis une fonction essentielle pour l'accès à la culture, la vie sociale et individuelle. Grâce à l'Aperçu statistique des industries culturelles que le DEPS vient de publier, nous disposons d'une première pierre pour que les pouvoirs publics, les chercheurs, les secteurs mêmes puissent mesurer de façon homogène l'importance de ces industries. Il faudra que l'ensemble des industries culturelles participe au plus vite à l'approfondissement d'une analyse plus précise de l'activité des entreprises, notamment les très petites entreprises, de leurs structures, de leurs investissements et de leurs emplois. D'ores et déjà, nous apprécions davantage que les industries culturelles et de communication, dans leur acceptation stricte, sont des industries de services, disposant d'emplois qualifiés, à croissance élevée. Hors distribution, imprimerie, fabrication d'enregistrements sonores, on compte plus de 20 000 entreprises, 157 000 emplois salariés équivalent temps plein, en fait 220 000 emplois, ces industries réalisaient 41 milliards d'euros. Elles comportent deux types d'activités principales d'égale importance : d'une part, l'édition dont le livre, la presse et les phonogrammes, et d'autre part les activités audiovisuelles et de cinéma qui jouent un rôle majeur dans l'emploi pour les professionnels du spectacle. C'est pourquoi, leurs effets économiques se comptent au-delà de la seule édition et fabrication de produits culturels. Elles ont une presse spécialisée, interagissent avec le spectacle, parfois le patrimoine. Elles sont le centre de gravité d'une notion plus large : les « industries créatives » qui sont un relais de croissance essentiel. L'Unesco vient en effet d'estimer que ces industries qui réalisent 7 % du PIB mondial, ont enregistré depuis 2000 une croissance de 7 %. Dans les pays de l'OCDE, elle s'établit entre 5 et 20 % par an. Je souhaite qu'une politique se mette en place notamment pour adapter et développer les industries culturelles à la révolution numérique. Une attention toute particulière devra porter sur les petites entreprises, voire les très petites entreprises qui composent le vivier de ces industries, mais aussi sa part la plus fragile. Les tendances à la concentration autour de quelques groupes qui partagent des dynamiques de financiarisation et d'internationalisation doivent être observées de près. Elles participent aux exportations et à la consolidation des industries culturelles nationales. Il faudra veiller qu'elles contribuent à la diversité culturelle, s'appuient sur des efforts de recherche, y compris technique. La diversité des industries culturelles est un atout et un défi. C'est un atout qu'il faut développer parce que les industries culturelles grandes et petites participent d'une stratégie globale d'attractivité de la France, dans laquelle la culture, ses expressions patrimoniales, du spectacle, mais aussi de ses produits culturels, est un avantage absolu. Et, plus les industries culturelles nationales sauront puiser dans notre patrimoine ? la relocalisation des tournages en est l'emblème ? plus elles sauront manifester l'attractivité de la France. C'est aussi un atout parce que les industries culturelles nationales vivifient des réseaux de recherche associés. Je pense au pôle d'attractivité de l'Île de France, mais aussi à des établissements comme l'INA, l'IRCAM, les dispositifs de soutien comme le RIAM ou pour le livre le travail relatif à la numérisation. L'Etat joue toute sa part dans l'alliance des technologies et de la culture, notamment à travers les chantiers numériques que j'ai lancés en 2004. Le projet de création d'une Bibliothèque numérique européenne voulue par le Président de la République s'y inscrit pleinement. La numérisation des ressources culturelles, engagée avec les plans de numérisation de la Mission Recherche et Technologies du Ministère de la Culture et ceux des établissements publics comme l'INA, la Bibliothèque Nationale de France, y participent. Il est aussi indispensable que nous examinions l'ensemble des instruments les plus adaptés à la recherche de la diversité culturelle à travers les industries culturelles. C'est pourquoi, j'ai chargé le DEPS, d'abord avec l'ensemble des services du ministère, ensuite avec les autres ministères et les autorités de régulation, de procéder à une analyse transversale approfondie de l'ensemble des mécanismes de régulation des industries culturelles favorables à la diversité culturelle. Cet examen sera soutenu par un programme de recherche relatif aux régulations des industries culturelles, qu'il s'agisse des droits de la propriété littéraire et artistique, industrielle, de la concurrence ou d'autres mécanismes d'intervention publique. Le droit reste un levier central de l'action publique en matière d'industries culturelles comme il est le pilier de l'économie de la culture. C'est aussi un défi notamment pour la diversité culturelle, l'insertion des industries culturelles dans la transformation globale de notre économie, leur rôle pilote parce que la créativité, appuyée sur notre richesse patrimoniale, est la véritable réponse à la révolution industrielle et à la mondialisation. C'est un défi pour la qualité des productions et leur originalité, le refus du formatage, la course aux investissements de promotion sur quelques produits. Le souci d'extension des marchés ne doit pas limiter le risque artistique. Afin d'associer l'ensemble des partenaires à cette réflexion, décidé de créer un Conseil d'analyse stratégique des industries culturelles composé, non pas des habituels représentants des groupes d'intérêts mais de chefs d'entreprises, de tous les segments de ces industries et de toutes les filières, établis comme nouveaux entrants, des industries culturelles comme des industries des techniques numériques, issus de grands groupes comme de petites entreprises. Je souhaite que des chercheurs, économistes, sociologues et juristes y participent pour ouvrir des perspectives, offrir le recul nécessaire, éclairent les décisions. Il lui faudra travailler à une mesure toujours plus précise de ces industries et pour cela il pourra s'appuyer sur la création d'un Sirène de la culture, un nécessaire répertoire des acteurs culturels auquel travaille le DEPS. Il aura surtout la faculté de formuler des propositions sur des orientations stratégiques : la normalisation technique, l'articulation des régulations, le financement durable des industries culturelles, les leviers de croissance et d'emploi, les évolutions d'usages et de publics, les facteurs d'attractivité, le développement des exportations, indicateurs de diversité culturelle. Je suis certain que ces deux journées permettront d'approfondir ces perspectives et d'en ouvrir d'autres. Je serais très attentif aux résultats de vos réflexions et de vos échanges qui donneront lieu à une publication certainement très utile à la mise en ?uvre de cette politique industrielle et culturelle. Elles apporteront à la Délégation au développement et aux Affaires Internationales, chargée notamment de ce triptyque transversal : diversité culturelle, industries culturelles, chantiers numériques, de précieux éléments d'analyse. Je crois aussi très utile que ces Journées d'économie de la culture consacrées à « la création et à la diversité au miroir des industries culturelles » soient aussi l'occasion du départ d'une collaboration fructueuse en matière de prospective culturelle entre le Département du développement culturel du Centre Georges Pompidou que dirige Bernard Stiegler et le Département des études, de la prospective et des statistiques que dirige Philippe Chantepie. Pour éclairer d'une dernière remarque ce miroir de la création et de la diversité que doivent être les industries culturelles, je souhaite que la mise en garde d'André Malraux contre le risque qu'avec les « usines à rêves [?] pour la première fois l'humanité oscille entre l'assouvissement de son pire infantilisme et La Tempête de Shakespeare » puisse perdre de son sens et que ces « usines à rêves » restent les tremplins de la création la plus originale et la plus diverse. Je vous remercie. Excellent travail !Source http://www.culture.gouv.fr, le 1 février 2006