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Conseil des ministres du 11 janvier 2006. Les opérations militaires à l'extérieur du territoire national.
Date: 2006-01-11
Orateur: Michèle Alliot-Marie
Fonction: FRANCE. Ministre de la défense

Les opérations militaires à l'extérieur du territoire national. La ministre de la défense a présenté une communication relative aux opérations militaires à l'extérieur du territoire national. 10 500 hommes et femmes des forces armées françaises sont actuellement engagés dans une vingtaine d'opérations militaires à l'extérieur du territoire national. En 2005, sept soldats ont perdu la vie dans l'accomplissement de leur mission et 79 ont été blessés. Un hommage particulier doit leur être rendu. La vocation première des engagements extérieurs des armées est d'assurer la protection de nos concitoyens, en France et à l'étranger. La prise en compte des menaces qui pèsent sur leur sécurité commence loin de nos frontières. Par les opérations extérieures, la France empêche la constitution de zones d'instabilité propices aux activités terroristes ou au développement des trafics. En Afghanistan, les militaires français sont engagés pour circonscrire les foyers terroristes et reconstruire le pays. Dans les Balkans ou l'Océan indien, il s'agit également de restaurer la stabilité ou de priver terroristes et criminels des moyens d'agir. En Côte d'Ivoire, au Kosovo, en Bosnie ou dans d'autres interventions plus limitées, la présence de nos forces contribue à la restauration de la paix civile et de l'État de droit. En Asie du sud-est, au Darfour, à la Nouvelle-Orléans, au Pakistan, les militaires français ont démontré qu'ils savaient aussi être en première ligne pour répondre aux grandes crises humanitaires. Dans un contexte qui ne laisse pas espérer une diminution des crises et des menaces à l'encontre de nos populations, le respect des engagements budgétaires pris dans le cadre de la loi de programmation militaire demeure la clef de notre capacité à agir. Les armées françaises sont amenées à intervenir de plus en plus souvent dans un cadre multinational. Cadre naturel de notre action, la politique européenne de sécurité et de défense doit poursuivre son adaptation afin de répondre aux crises avec le maximum de réactivité et d'efficacité. La France y prend toute sa part, tout en contribuant à la transformation de l'OTAN.Les opérations extérieures sont au c?ur du métier militaire, mais aussi de l'action extérieure de notre pays. Elles permettent à la France d'être à la hauteur de ses responsabilités, de promouvoir ses valeurs, de réaffirmer constamment son engagement en faveur de la stabilité mondiale et de la paix.
Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur l'attribution du prix de la presse diplomatique au journaliste Laurent d'Ersu, Paris le 11 janvier 2006. 
Date: 2006-01-11
Orateur: Philippe Douste-Blazy
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères

Cher Laurent, Joseph vient de vous remettre le Prix de la presse diplomatique et de brosser le portrait du brillant et jeune journaliste que vous êtes. Permettez-moi, à mon tour, au nom de Brigitte et de Catherine également de vous adresser toutes mes félicitations pour ce prix mais aussi mes encouragements pour l'avenir. Nous nous connaissons déjà. J'ai eu l'occasion d'apprécier votre professionnalisme, votre excellente connaissance de l'Afrique, à l'occasion du dernier Sommet Afrique-France à Bamako. Vos articles témoignent d'une double exigence : la nécessité de l'investigation, le souci de l'analyse et de la pédagogie. Ce Prix récompense également, je tiens à le dire, l'implication et la grande qualité de votre quotidien, "La Croix", dans le domaine des questions internationales. Et vous n'êtes pas étranger à cette maison, puisque vous avez été, de 1997 à 1999, coopérant du service national auprès de notre ambassade à Tananarive, plus précisément au Centre d'information technique et économique. Lors de vos nombreux voyages, le continent africain vous a beaucoup donné. En retour, vous avez su transmettre une exigence mais aussi une passion qui fait son actualité. Vous y avez effectué de nombreux reportages, notamment sur un sujet qui me tient à c?ur qui est celui des pandémies. Vous donnez, à voir l'importance de ces questions sanitaires dans les relations internationales, dans la question du développement mais aussi de la sécurité. Au moment de la crise ivoirienne, vous êtes devenu responsable de la rubrique "Afrique" au sein de la rédaction de "La Croix". Je tiens à saluer votre souci permanent d'apporter aux lecteurs des points de vues différents, une approche pédagogique des conflits internationaux. Un travail comme le vôtre est marqué par la volonté d'établir les faits, d'expliquer les enjeux à travers une véritable exigence humaniste. Et c'est grâce à ce type d'approches que l'information en matière internationale prend tout son sens. Et pour cela, nous devons ce soir vous remercier sincèrement et saluer, une fois encore, le Prix qui vous a été attribué. Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 13 janvier 2006
Conseil des ministres du 11 janvier 2006. L'apprentissage dans l'enseignement supérieur.
Date: 2006-01-11
Orateur: Gilles de Robien
Fonction: FRANCE. Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

L'apprentissage dans l'enseignement supérieur. Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a présenté une communication relative à l'apprentissage dans l'enseignement supérieur. Depuis dix ans, l'apprentissage progresse très fortement dans l'enseignement supérieur. Il concerne 62 900 étudiants, dont 31 300 dans les sections de techniciens supérieurs (y compris l'agriculture) et 31 600 inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur, contre 12 400 au 1er janvier 1995. Le Gouvernement souhaite que le nombre d'apprentis dans l'ensemble des établissements d'enseignement supérieur double d'ici 2010, parallèlement à la poursuite du développement des BTS en apprentissage. Le développement de l'apprentissage nécessite la conclusion d'accords avec les branches professionnelles et les grandes entreprises qui le financent. Il pourrait également figurer dans les conventions générales de partenariat signées avec les branches professionnelles et les entreprises. Des contacts ont aussi été pris avec l'Association des régions de France afin d'examiner, dans le cadre de la compétence de ces collectivités territoriales en matière d'apprentissage, les conditions d'une croissance de cette voie de formation dans les établissements d'enseignement supérieur, en cohérence avec la politique de développement de chacun des conseils régionaux. Des Unités de formation par apprentissage (ou des Sections d'apprentissage dans les universités) seront créées dans les établissements qui le souhaitent, en partenariat avec les CFA existants. La possibilité de recours à l'apprentissage sera systématisée pour l'ensemble de l'offre de formation diplômante inscrite au répertoire national des certifications professionnelles des établissements d'enseignement supérieur, dès lors qu'elle correspondra au besoin d'une entreprise ou d'une branche. La possibilité de recourir à l'apprentissage sera intégrée dans la politique contractuelle entre le ministère chargé de l'enseignement supérieur et les établissements d'enseignement supérieur.Le développement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur participe à la dynamique suscitée par le Gouvernement en vue d'atteindre en 2009 un objectif de 500 000 apprentis, tous niveaux d'enseignement confondus.
Conseil des ministres du 11 janvier 2006. Mesures d'ordre individuel.
Date: 2006-01-11
Orateur: Unknown

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire : - Mme Marcelle PIERROT, administratrice civile hors classe, est nommée préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ; - M. Alain ZABULON, administrateur civil hors classe, est nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne ; - Mme Nicole KLEIN, inspectrice générale de l'équipement, est nommée préfète pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord ; - M. Rémy ENFRUN, administrateur civil hors classe, est nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-est, préfet du Rhône ; - M. Hervé MASUREL, préfet de la Haute-Saône, est nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis ; - M. Philippe RIFFAUT, administrateur civil hors classe, est nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet du Val d'Oise ; - Mme Fabienne BUCCIO, administratrice civile, est nommée préfète hors cadre, chargée d'une mission de service public relevant du Gouvernement ; - M. Christian DORS, préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France, est placé en position de service détaché. Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : - M. Paul CANIONI, recteur de l'académie de la Corse, est nommé recteur de l'académie de La Réunion. Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice : - M. Léonard BERNARD DE LA GATINAIS, procureur général près la cour d'appel de Poitiers, est nommé directeur des services judiciaires ; - M. Patrice DAVOST, directeur des services judiciaires, est nommé procureur général près la cour d'appel de Toulouse. Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche : - M. Yves BERGER, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé directeur de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions ; - M. Philippe de GUENIN, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture. Sur proposition du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche :- Mme Catherine BRÉCHIGNAC, directrice de recherche, est nommée présidente du Centre national de la recherche scientifique.
Interview de M. Bernard Van Craeynest, président de la CFE CGC, à BFM le 10 janvier 2006, sur la signature de l'assurance chômage.
Date: 2006-01-10
Orateur: Bernard Van Craeynest
Fonction: FRANCE. CFE CGC, président

Emmanuel DUTEIL - La décision était très attendue, la CGC a finalement choisi de signer le projet d'accord sur l'assurance chômage conclu le 22 décembre. La CGC rejoint ainsi la CFDT et la CFTC qui avaient déjà indiqué qu'elles signaient le texte de l'UNEDIC, prévoyant notamment deux milliards quatre cent millions d'économies en trois ans ; vous savez que la CGT et FO l'on rejeté. Bernard Van CRAEYNEST, bonsoir. Bernard Van CRAEYNEST - Bonsoir. Emmanuel DUTEIL - Vous êtes le président de la CGC. Une décision prise ce matin à la quasi-unanimité. Bernard Van CRAEYNEST - Oui, à l'issue d'un débat très complet, à la fois sur l'examen technique du dossier mais aussi sur la mise en perspective et la stratégie politique, chacun a pu s'exprimer et c'est effectivement à la quasi-unanimité que nous avons opté pour une signature. Emmanuel DUTEIL - Oui, mais, enfin, tout de même, il y a eu un certain nombre de débats, on s'en souvient, il y a une dizaine de jours vous aviez créé la surprise en renvoyant la décision à un comité directeur, donc à ce matin. Est-ce que ça a été arraché dans un climat difficile ? Bernard Van CRAEYNEST - Non, je crois que le débat a été soutenu mais il a été serein et c'est un double message que nous avons voulu envoyer aujourd'hui, celui de la responsabilité, parce que nous ne voulions pas laisser le soin au gouvernement de trancher cette question, qui relève des partenaires sociaux. Nous croyons beaucoup dans le paritarisme, mais il fallait que nous assumions nos responsabilités et puis un message d'espoir également en cette année 2006 pour faire en sorte que nous trouvions les moyens de négocier un peu à froid sur ce dossier qui, comme vous le savez, nécessite de véritablement remettre le métier sur? l'ouvrage sur le métier. L'architecture du système est à bout de souffle, c'est un système qui, créé en 58, était sensé couvrir tous les salariés, aujourd'hui il n'y a plus que 50 % des salariés qui sont indemnisés lorsqu'ils sont au chômage, c'est une vraie difficulté qui est accentuée par la montée en puissance de différentes formes de contrats de travail, en particulier les précaires, intérim, CDD, CNE demain et cette montée en puissance se traduit par une consommation d'allocations supérieures aux rentrées de cotisations et donc c'est ce qui nous conduit à dire que nous sommes face à un problème d'intermittent du salariat au même titre que nous avons le dossier des intermittents du spectacle, il s'agit donc de remettre à plat le dispositif, c'est contenu dans l'accord, simplement j'ai mis à profit la période supplémentaire que nous nous sommes donnée pour entamer une large concertation avec les autres partenaires sociaux, et pour obtenir des garanties sur le fait que nous ne traînions pas pour nous mettre autour de la table et je pense que dès le mois prochain nous serons en capacité d'entamer ce travail de fond. source http://www.cfecgc.org, le 12 janvier 2006
Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les relations entre la France et le Canada et sur la francophonie, Paris le 10 janvier 2006.
Date: 2006-01-10
Orateur: Christian Poncelet
Fonction: FRANCE. Sénat, président ; FRANCE. UMP, sénateur

Monsieur le Président, Messieurs les Sénateurs, Madame, Messieurs, Chers Amis, Je voudrais d'abord dire combien je suis heureux de vous accueillir à nouveau ici, au Sénat de la République française où vous nous aviez déjà fait l'honneur de votre visite en 2004. Mes collègues et amis Sénateurs qui sont avec moi aujourd'hui partagent ce sentiment et représentent dignement notre groupe d'amitié qui est l'un des plus nombreux de notre Haute Assemblée, puisqu'il réunit, je crois, plus de soixante-dix sénateurs sous la présidence de notre excellent collègue Marcel-Pierre CLÉACH, qui a d'ailleurs succédé à Alain LAMBERT, ancien ministre du Budget, ici présent. Ce n'est évidemment pas un hasard tant notre attachement à la spécificité de la relation franco-canadienne est fort. L'histoire nous rapproche et personne n'a oublié en France qui était Jacques CARTIER, dont le nom rime toujours avec voyages, aventure et grands horizons. Même si le temps passe, cette « nouvelle France » reste en effet dans nos c?urs. Ni les Canadiens dont tant de racines sont en France et notamment dans l'Ouest, ni les Français n'ont vraiment oublié. Mais notre histoire partagée ne s'est pas arrêtée là. Notre longue amitié a traversé les siècles, sans être épargnée par les épreuves communes. La part importante prise par les Canadiens dans la victoire de 1918 et la Libération de 1945 reste ainsi très présente dans nos esprits. Les amis français seront toujours reconnaissants à ces jeunes Canadiens qui ont payé de leur vie la libération de notre pays. C'était bien le sens de l'émouvante commémoration du 60ème anniversaire du Débarquement organisée le 6 juin 2004 à Arromanches. L'histoire nous réunit. Mais comment ne pas mentionner la langue ? La francophonie est un des éléments forts des relations entre nos deux pays et le dialogue culturel et linguistique entre anglophones et francophones qui caractérise le Canada constitue un élément de sa personnalité et de sa richesse. Monsieur le Président, Les relations, aujourd'hui, entre nos deux pays sont excellentes, même si nos échanges commerciaux pourraient être intensifiés. Notre coopération interparlementaire est dense, active et dynamique, et je me réjouis de la régularité de ces échanges avec un pays exemplaire à bien des égards. La capacité du Canada à conjuguer unité et diversité, y compris linguistique, est en effet remarquable. Votre pays a également su moderniser sa gestion publique et son administration, retrouvant le chemin de l'équilibre budgétaire, de la croissance et de la création d'emplois. Il a su retrouver le goût de l'espérance et des promesses. Travaillons ensemble, y compris sur la scène internationale au nom des valeurs de diversité, de solidarité et de paix que nous partageons. Continuons à nouer ces liens que le temps n'a pu défaire. Vive le Canada ! Vive la France !Vive l'amitié franco-canadienne !
Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur les conditions de la libération de l'otage français Bernard Planche en Irak, et les risques professionnels encourus dans ce pays en raison du climat d'insécurité, Orléans le 9
Date: 2006-01-09
Orateur: Philippe Douste-Blazy
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères

Je suis là pour accueillir Bernard Planche à son retour en France. Comme vous le savez, M. Bernard Planche a été retrouvé samedi après-midi à Bagdad et les services de l'ambassade de France à Bagdad l'ont recueilli dimanche. Les autorités françaises auront, une fois de plus, assuré leur mission d'aide et d'assistance aux Français qui sont en difficulté à l'étranger. Et permettez-moi de profiter de cette occasion pour remercier toutes celles et tous ceux qui, à Bagdad ou à Paris, ont participé à la libération de M. Planche. Permettez-moi également de vous dire, pour tous ceux qui voudraient aller aujourd'hui en Irak, combien ce pays est aujourd'hui dangereux, que le climat de violence n'a jamais été aussi important. M'adressant aux journalistes qui sont ici présents, je mesure bien sûr l'importance de votre métier, la nécessité que vous avez d'informer au quotidien et je respecte bien sûr votre mission d'information mais je tenais à vous dire à quel point il était dangereux aujourd'hui d'aller en Irak. Enfin ce constat ne doit pas nous détourner de la mission politique que notre diplomatie s'est toujours fixée en Irak, à savoir permettre aux Irakiens de retrouver leur souveraineté et leur intégrité territoriale, faire en sorte que le processus politique en Irak puisse continuer, en permettant une cohésion nationale et que toutes les communautés, je dis bien toutes les communautés, se retrouvent autour du même processus politique. Je vous remercie. Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 11 janvier 2006
Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le présent et l'avenir de la construction européenne, à Paris le 9 janvier 2006.
Date: 2006-01-09
Orateur: Jacques Chirac
Fonction: FRANCE. Président de la République

En ce début d'année, je suis heureux de présenter à chacune et à chacun d'entre vous, de tous les pays de l'Union européenne, mes voeux personnels et les voeux de la France. Je me réjouis de le faire grâce à l'Internet, qui crée entre nous tous un lien direct et qui démultiplie nos capacités d'échange et de dialogue. L'Europe est notre oeuvre commune. Elle est ce que nous en faisons. Ensemble, dans la diversité de nos histoires et de nos cultures, nous pouvons faire avancer encore cet irremplaçable projet au service de la paix, de la démocratie et du progrès humain. La France y est pleinement engagée et je continuerai à porter l'ambition européenne, au nom de tous les Français. La réconciliation entre les peuples d'Europe met un terme à ces affrontements fratricides qui ont tant endeuillé et affaibli notre continent. Restons mobilisés pour que l'idéal de paix qu'incarne la construction européenne l'emporte toujours sur l'esprit de rivalité. Dans un monde où l'oppression, les forces qui divisent, les réflexes d'exclusion demeurent si présents, l'Europe nous apporte la démocratie, la liberté, la tolérance et le respect de l'autre. Il revient à chacun d'entre nous de défendre et faire prévaloir ces valeurs humanistes qui sont l'honneur de la civilisation européenne. D'où que nous soyons, l'Europe unit nos destinées et nous apporte la solidarité et le progrès économique. Je souhaite que 2006 confirme l'impressionnante marche en avant des nouveaux Etats membres dont le dynamisme se trouve amplifié par le soutien de tous. Nous devons tout mettre en oeuvre pour nous affirmer comme le continent de la connaissance, de l'excellence scientifique, de l'esprit d'entreprise, car c'est cela qui garantit notre place dans le monde, nos emplois, l'avenir de nos enfants. C'est cela notre identité. L'Europe enfin, c'est le souci de la dignité de chacun, le refus de l'exclusion, la lutte contre le chômage. Trop d'entre nous sont frappés par la précarité, victimes de la pauvreté. La mise en place d'une véritable Europe sociale doit être une exigence pour que les fruits du progrès soient équitablement répartis au bénéfice de tous. Que 2006 soit une grande année de progrès européen. C'est dans cet esprit, dans le dialogue avec tous les Européens, que nous aborderons la question des institutions. L'Europe a toujours progressé en surmontant les difficultés auxquelles elle était confrontée. Une fois encore, tous ensemble, nous le ferons. Car nous mesurons tous les progrès qu'elle nous apporte. Car nous sommes fiers d'être citoyens d'Europe et de porter ensemble cette volonté collective qui nous rassemble et qui nous grandit. Je présente à chacune et à chacun d'entre vous, de tous les pays membres de l'Union européenne, mes voeux les plus chaleureux et les plus amicaux.A toutes et à tous, bonne année.
Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la libération de l'otage français en Irak, Bernard Planche, Paris le 8 janvier 2006.
Date: 2006-01-08
Orateur: Ministère des Affaires étrangères
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères

M. Planche a été libéré hier à Bagdad. Il a été retrouvé à l'occasion d'une opération de contrôle par les forces de la coalition. Les autorités françaises ont été immédiatement prévenues et le président de la République a pu informer la famille de M. Planche de cet heureux événement. Maintenant, M. Planche va être accueilli par nos services de l'ambassade. Dès qu'il aura été récupéré par nos services, nous vous en informerons immédiatement ; ensuite, il devrait regagner la France. Je voudrais ici remercier tout particulièrement, très sincèrement, ceux qui ont permis et aidé, à Bagdad comme ici en France, à la libération de Bernard Planche. Permettez-moi enfin d'avoir une pensée particulière, en ce jour où nous récupérons Bernard Planche, pour tous ceux de nos compatriotes qui sont otages ou disparus, et qui n'ont pas encore retrouvé la liberté ou qui n'ont pas encore été retrouvés. Q - Que va-t-il se passer maintenant ? R - Bernard Planche a, semble-t-il, été retrouvé à l'occasion d'une opération de contrôle par les forces de la coalition. Je n'ai rien de plus à ajouter par rapport à ce qu'ont dit les militaires irakiens ou américains. Q - Connaît-on l'endroit où M. Planche a été retrouvé ? Y a-t-il des raisons particulières à cette libération ? R - Je n'ai rien de plus à vous dire. Je vous rappelle ce que je me suis permis de dire à l'instant, que les services de l'ambassade n'ont pas encore récupéré M. Planche. Dès qu'ils l'auront fait, nous vous en informerons immédiatement et je vous dirai alors à quel moment M. Planche reviendra à Paris.Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 10 janvier 2006