Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille à l'enfance et aux personnes handicapées, sur le projet de loi relatif à l'accès aux origines personnelles, Paris le 31 mai 2001.
Date: 2001-05-31
Orateur: Ségolène Royal
Fonction: FRANCE. Ministre délégué à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées

Il est des circonstances où l'art du législateur consiste à organiser la convergence, rendre enfin compatible ce que le sens commun, le poids des habitudes, semblaient figer en positions adverses. Le droit tantôt sépare, distingue, tranche et tantôt, au contraire, joint, relie, unit. Le texte relatif à l'accès aux origines personnelles que je suis heureuse d'avoir décidé puis rédigé et de soumettre aujourd'hui à votre approbation appartient, je le crois, à la catégorie de ceux qui permettent un nouvel équilibre et font droit aux aspirations légitimes des uns et des autres, des unes et des autres devrais-je dire. Il témoigne que la loi générale peut offrir un cadre et des références communes sans écraser l'irréductible singularité des situations vécues ni ignorer les changements que le temps peut y apporter. Le sujet dont nous avons à débattre est lesté de beaucoup de souffrances et d'espérances. Les travaux de votre Commission et de votre Rapporteure et de la Délégation aux Droits des femmes ont permis de parfaire l'équilibre de mon texte et je m'en réjouis. Le moment est donc venu de mieux garantir les droits respectifs et en réalité solidaires des mères contraintes à l'abandon et des enfants pupilles de l'Etat ou adoptés, d'en finir avec la règle de l'opacité et les fictions juridiques qui amputent de manière irréversible la biographie de milliers d'enfants qu'ils soient déjà nés ou à naître. Je crois que les mères de naissance peuvent, elles aussi, aspirer un jour à savoir : elles ont droit à autre chose qu'une fin de non recevoir. Je crois qu'il faut lever les obstacles au désir de vérité et d'accompagnement de leurs enfants qu'expriment beaucoup de familles adoptives. Ce travail est d'abord le fruit d'une clarification de concepts qui ont été souvent utilisés de façon confuse. D'une part la confidentialité ne doit pas être confondue avec le secret qui lui même diffère de l'anonymat. D'autre part, l'origine ne doit pas être confondue avec la filiation. L'objet de ce texte c'est de dépasser les antagonismes qui semblaient irréductibles : possibilité de savoir et droit que ça ne se sache pas, liberté des femmes et protection des enfants, sécurité des liens et accès à son histoire. Dans le domaine des mutations de la famille, les années 70 sont charnières. Dans celui qui nous occupe aujourd'hui, 1978 le symbolise. C'est l'année où le vote de la loi sur l'accès aux documents administratifs encourage les associations de pupilles de l'Etat à réclamer l'ouverture de leurs dossiers et la levée de la loi du silence dont l'Etat fait alors sa règle. Un combat s'amorce, auquel je tiens à rendre hommage. La Coordination pour le droit à la connaissance des origines y prend, avec d'autres, une part de plus en plus active. 20 ans plus tard, " Les Mères de l'Ombre " y apporteront le renfort de leur témoignage et montreront à quel point, pour elles aussi, l'épreuve du secret peut être douloureuse. Quelques pères se joignent au mouvement. Les associations de familles adoptives que je voudrais tout particulièrement remercier pour s'être jointes à un débat où chacun apprend à faire la part de l'autre : de nombreux parents souhaitant désormais que leurs enfants puissent sans crainte renouer tous les fils de leur histoire. Parallèlement, les mouvements féministes obligent une société encore fortement patriarcale à prendre davantage en compte les droits de son " continent noir " (comme le disait jadis l'hymne du MLF). 1978, c'est aussi l'année d'une démarche courageuse et solitaire qu'il me paraît naturel de saluer dans cet hémicycle : l'un de vos collègues, Hector Rolland, avait alors été l'auteur d'une proposition de loi mentionnant, pour la première fois et pour les seuls pupilles de l'Etat, le droit de connaître leurs origines. Il demandait qu'on mette fin à ce qu'il appelait " une confiscation légale de renseignements ". Nul n'accepta de le suivre. Son texte ne fut jamais soumis au vote. Sans doute les esprits n'étaient-ils pas encore mûrs Les dix dernières années sont des années paradoxales. D'un côté, au-delà des associations mobilisées, d'autres voix s'élèvent. Des psychanalystes expliquent qu'on fait mieux le deuil de ce qu'on connaît que de l'impossible à savoir ; s'approcher de l'origine, disent-ils, permet de la quitter et s'en éloigner n'empêche pas d'y revenir. Des sociologues critiquent ce " mode majestueux de non réponse " dont les administrations sont trop souvent coutumières. ATD Quart Monde montre combien les femmes les plus pauvres sont les premières exposées aux situations où l'on fait bon marché de leur maternité et de leur histoire et combien le déni du passé est une violence symbolique qui rend plus difficile l'effort pour avoir prise sur son présent et se projeter dans l'avenir. Les rapports du Conseil d'Etat en 1991 et de l'IGAS en 1996, le rapport parlementaire de 1998, ceux d'Irène Théry et Françoise Dekeuwer-Défossez pour la rénovation du droit de la famille concluent dans le même sens. Celui du Service du droit des femmes s'appuie sur une enquête inédite et fort éclairante sur les situations, les contraintes, les motivations et les besoins des femmes qui accouchent sous X. Tous mettent en évidence la nécessité d'organiser une réversibilité du secret, de mieux informer les mères sur leurs droits véritables, d'harmoniser les pratiques, de mettre en place une instance de médiation. Mais, d'un autre côté, la loi de 1993 aboutit, en introduisant l'accouchement sous X dans le Code Civil, à verrouiller davantage encore le secret des origines. La loi de 1996 sur l'adoption portée par M. Mattei inscrit, elle, pour la première fois dans les textes la possibilité pour la mère de lever le secret de son identité. Cette réforme est une première étape car elle prévoit le recueil de renseignements " non identifiants ". L'absence de toute instance arbitrale ou médiatrice et la non parution des décrets d'application privent d'effets pratiques un texte qui témoigne d'une vraie prise de conscience. J'en ai d'ailleurs tiré une leçon : l'élaboration des décrets accompagnant le texte qui vous est soumis a d'ores et déjà été engagée, de sorte qu'ils puissent être publiés en temps réel et ne privent pas votre décision de sa force. A la même époque, la France ratifie des conventions internationales (celle des droits des enfants et celle dite de La Haye) qui l'engagent à garantir le droit à la connaissance de son identité donc de ses origines. Tel est le contexte dans lequel s'inscrit la présente proposition de loi. Elle est le fruit de très nombreuses consultations auxquelles, depuis un an, j'ai tenu à procéder, avec les différentes associations (de pupilles de l'Etat, d'enfants nés sous X, de " mères de l'ombre ", de familles d'adoption), avec des collectifs luttant pour les droits des femmes, avec le Conseil Supérieur de l'Adoption et le Médiateur de la République et de la Défenseure des enfants, avec des chercheurs de toutes disciplines et des personnalités du monde médical. J'ai beaucoup écouté et je crois avoir entendu. Les espérances et les craintes, les peines et les joies. Les séparations sans appel, les retrouvailles difficiles mais qui soulagent, les découvertes heureuses et celles qui le sont moins. Le souci, aussi, largement partagé du respect dû à chacun, à chacune. " Tous les chagrins sont supportables, a écrit Boris Cyrulnik, si on en fait le récit ". Je l'ai mieux compris grâce à celles et ceux que j'ai rencontrés. Leur expertise m'a été précieuse : je tiens ici à les en remercier. C'est ainsi que les choses avancent le mieux : lorsque mobilisation citoyenne et volonté politique parviennent à s'épauler. Voilà pourquoi un texte est aujourd'hui possible qui trace une voie nouvelle et pose des règles sans rigidité excessive ni renoncement à l'essentiel. Son parti-pris est celui de l'équilibre des droits : droit fondamental de l'enfant à connaître ses origines et son histoire ; droit des parents de naissance et en tout premier lieu de la mère à la confidentialité, au respect de sa vie privée et à la connaissance de ses droits et des soutiens dont elle peut bénéficier pour prendre sa décision à l'abri des éventuelles pressions de l'entourage qui cherche d'abord, par le secret, à se protéger; droit des familles adoptives à la sécurité de la filiation. Le Conseil national pour l'accès aux origines personnelles doit être l'outil de cet équilibre consacré par la loi, sous la forme d'un chapitre nouveau du Code de l'action sociale et des Familles. Instance nationale donc identifiable par tous, ce conseil n'a pas de mission juridictionnelle mais doit être le garant de nouvelles conditions de recueil, de conservation et de diffusion des informations relatives à l'identité des parents de naissance, de nouvelles pratiques permettant à chacun d'exercer ses droits tout en bénéficiant d'actions d'accompagnement et de médiation individualisées. C'est pourquoi il importe que sa composition lui confère une forte autorité morale et associe des compétences complémentaires. Il est donc proposé que son bureau comprenne des magistrats de l'ordre administratif et judiciaire, des représentants des Ministères concernés (Famille, Justice, Affaires étrangères, Droits des femmes), des représentants des conseils généraux, du Comité national d'éthique, un médecin, des personnalités qualifiées. A ses côtés, une commission consultative réunissant des représentants des associations qui militent pour l'accès aux origines, associations de familles adoptives, associations de défense des droits des femmes et associations familiales, ainsi qu'un psychanalyste, un médecin et un parlementaire. Une équipe opérationnelle formée en son sein traitera les dossiers individuels. Le Conseil sera consulté sur les mesures législatives et règlementaires ayant à voir avec sa compétence. Il rendra un rapport public tous les deux ans. Il remplira également une mission de formation des personnels car la perception de l'abandon, le regards souvent stigmatisant porté sur les femmes et les savoir-faire doivent évoluer. Son action, loin de faire obstacle à celle engagée par certains départements, la confortera. Comme vous l'avez souhaité, les correspondants désignés par chaque président de conseil général seront au nombre de deux. Sa règle de conduite sera de favoriser le rapprochement des volontés et les conditions précoces de leur rencontre ultérieure. L'objectif, je le dis ici très clairement, est de permettre de concilier la protection du droit des femmes à l'accouchement dans le secret et l'organisation de sa levée volontaire permettant à tout enfant d'accéder, le moment venu, aux éléments constitutifs de son identité. L'accueil gratuit et inconditionnel, sans obligation de produire une pièce d'identité ni enquête préalable, reste bien sûr garanti à toute femme. La décision d'accoucher dans ces conditions n'appartient, au bout du compte, qu'à elle. Jusqu'à aujourd'hui, la désinformation de nombreuses femmes combinée à leur isolement ou aux pressions subies les conduisent à prendre dans l'urgence, parfois sous le coup du déni, des décisions procédant de l'ignorance de leurs droits. C'est pourquoi la règle désormais posée est que toute femme sera invitée à consigner (en connaissance de cause, à destination de son enfant et sous pli scellé) son nom, celui du père quand c'est possible ainsi que tous les éléments, historiques et, comme vous l'avez souhaité, médicaux, de nature à renseigner l'enfant sur les circonstances de sa venue au monde et sur l'identité de ses parents. " Invitée " et non " forcée " car vous savez bien que, dans certaines situations particulièrement difficiles, la contrainte peut se révéler plus dangereuse que protectrice pour la mère comme pour l'enfant et conduire à l'accouchement clandestin. La mère sera systématiquement informée que le secret, dont le CNAOP est gardien, ne sera levé qu'avec son consentement. Ma conviction est que, correctement averties et plus efficacement aidées, les femmes choisiront cette forme d'aménagement du secret plutôt que l'irréversibilité de l'anonymat qui organise socialement le déni de la grossesse, ce qui n'a plus lieu d'être. Inciter, informer, dialoguer, privilégier l'accompagnement et le consentement volontaire : tel est le choix de méthode. Je le crois conforme à l'intérêt des femmes et à celui des enfants qu'elles ne peuvent garder. A tout moment, les parents de naissance pourront décider de lever le secret de leur identité mais cette volonté ne sera pas communiquée à l'enfant si celui-ci n'en exprime pas la demande. Le droit de connaître ses origines ne doit pas faire obstacle au droit de n'en rien connaître ou d'en imaginer soi-même le scénario. Garantir un droit n'est pas obliger son titulaire à l'exercer. L'exemple de la Grande-Bretagne nous enseigne que la levée de l'interdit fait tomber, avec l'angoisse d'une question sans réponse possible, bien des demandes : seuls 11% des enfants adoptés britanniques auraient choisi, comme la loi les y autorise depuis 1975, de mener leur recherche à son terme. S'agissant d'une demande émanant d'une mère qui lève le secret et souhaiterait des nouvelles de l'enfant, le choix est ici clairement de privilégier la volonté de l'enfant dont le dossier peut, par ailleurs, devenir l'instrument d'une communication fondée sur le consentement mutuel et non intempestif. Dans le cas où l'enfant qui demande à connaître ses origines se heurte au fait que ses parents de naissance n'ont pas exprimé leur volonté de rendre accessibles les renseignements le concernant, il reviendra aux délégués du CNAOP d'exercer leur médiation avec toute la discrétion nécessaire et le souci d'aboutir à une solution consentie. Le maître-mot du projet qui vous est soumis est l'équilibre. Un équilibre dynamique inscrit dans la durée. Beaucoup attendent depuis longtemps qu'une loi leur redonne l'espoir de combler ce manque dont l'ombre portée peut s'étendre sur toute une vie. D'autres ont simplement besoin de savoir qu'un jour, s'ils le souhaitent, leur question pourra trouver une réponse. Bien des jeunes accouchées ont hâte de tourner la page et leur demande de discrétion doit être respectée. Bien des mères qui sont passées par là savent qu'avec le temps, les questions enfouies ressurgissent et taraudent. Je voudrais, pour conclure, insister sur quatre dimensions, à mes yeux essentielles, du projet de loi qui vous est soumis. 1) Mieux garantir à chacun le droit de connaître ses origines n'est pas sacrifier à quelque dérive du " tout biologique " car ce n'est pas au nom de " liens du sang " qu'il intervient mais de l'histoire telle qu'elle a été vécue. Les enfants adoptés nés sous X nous le disent : ce n'est pas une mère que nous cherchons, nous en avons une, c'est une identité complète adossée à la vérité de notre biographie. Ce projet de loi tient l'accouchement pour autre chose qu'une péripétie biologique ou le signe d'une improbable " dictature des gènes " (c'est pourquoi je préfère l'expression " parents de naissance " à celle de " parents biologiques "). L'accouchement n'est pas non plus un événement qui ne concerne que la mère : il ébauche une relation possible, si fugitive soit-elle, c'est un moment vécu à deux et en réalité à trois (symboliquement si ce n'est matériellement et affectivement : le père, même absent, ne peut être ignoré). Eviter que la trace en soit perdue et la mémoire barrée n'est pas river l'identité à la chair mais l'ancrer dans une histoire où les parents de naissance ont eu un rôle, ne peuvent être gommés et ne devraient pas être interdits d'accès. 2) Ce projet de loi est un texte qui, si j'ose dire, laisse le temps au temps. Il permet aux décisions de mûrir et d'être corrigées. Les droits nouveaux qu'il ouvre ne prennent tout leur sens que parce qu'ils font cette part du temps au fil duquel les choses et le regard que l'on porte sur elles sont susceptibles d'évoluer. Au fond, il vous est aussi demandé de donner force de loi au droit de chacun à sa propre temporalité, d'inclure dans son principe la dimension forcément changeante des situations vécues. Le désir de savoir peut hanter précocement ou advenir fort tard : à l'occasion d'un mariage, d'une naissance, d'un deuil ou tout simplement du sentiment, qui vient avec l'âge, que c'est maintenant ou jamais. Il peut aussi ne jamais advenir. Autant d'histoires de vie, autant de parcours singuliers à respecter. Le pire est, comme j'en ai lu récemment le témoignage dans un journal, de découvrir à 50 ans, face à un notaire chez qui l'on vient pour l'achat d'une maison, qu'on a été adopté sans l'avoir jamais su et que toute trace de ce qui s'est passé avant a irrémédiablement disparu. " Tout se perdait dans le brouillard. Le passé était raturé, la rature oubliée et le mensonge devenait vérité " : l'univers orwellien de " 1984 " n'est pas étranger aux enfants interdits d'origine. 3) La création du CNAOP participe de l'affirmation d'un nouveau droit de la personnalité respectueux des différentes dimensions de l'identité individuelle. Ce droit à toutes les facettes de son identité est un droit profondément moderne. Il est le pouvoir reconnu à chacun de combiner à sa manière les différentes composantes qui le font ce qu'il est, héritier d'une histoire toujours complexe qu'il invente à son tour. Ce n'est pas simplement affaire de vie privée mais de légitimité inscrite dans l'espace public. Là où, trop souvent, on n'aperçoit que contradictions ou déchirements, il faut apprendre à conjuguer, à additionner plutôt qu'à retrancher. L'accès aux origines personnelles ne fragilise pas la filiation qu'établit l'adoption et dont la sécurisation est un axe essentiel de la réforme du droit de la famille à laquelle je me suis attachée. Nous devons, je le crois, apprendre à faire davantage de place, dans la vie d'un enfant, à d'autres adultes susceptibles de compter pour lui : parent de naissance ou beau-parent dans les familles recomposées. Il en va du respect de l'intégrité et de la complexité de son histoire. Présidente d'Enfance et Familles d'adoption, Mme HOUSSET a fort bien dit comment le lien de filiation peut s'en trouver consolidé : " l'amour ne peut reposer sur le mensonge, les parents doivent pouvoir tout dire du chemin qui les a conduits à leur enfant et il leur appartient de rechercher l'histoire qui a conduit leur enfant jusqu'à eux ". Le consentement à l'adoption donné par une mère qui ne peut assumer son enfant est aussi à l'égard de cet enfant un acte d'amour qui permet de combler de bonheur des parents en attente d'amour à donner. Et l'anonymat n'y ajoute rien, au contraire. 4) Enfin, je ne crains pas de le dire : cette loi est aussi une loi féministe car attentive aux droits des femmes et aux conditions de leur exercice effectif. La pratique actuelle de l'accouchement sous X n'est pas un acquis mais une défaite des femmes, conduites à prendre sans pouvoir en mesurer toute la portée sur le moment des décisions qui les ligotent pour la vie. Elles sont livrées ici ou là aux abus de pouvoir, vécus comme autant d'arrogance administrative auxquels les meilleures intentions peuvent donner lieu, les institutions publiques ou privées détenant le monopole du secret et décidant d'en barrer l'accès pour le bien supposé des unes ou des autres. Elles veulent plus de respect et de solidarité. " Notre corps nous appartient", ont à juste titre scandé nos aînées. " Notre histoire aussi", ai-je envie d'ajouter, sans exclusion des plus démunies et de leurs enfants auxquels il leur a fallu renoncer. Aider à faire face sans forcer brutalement au face à face, tel est le sens de ce projet qui, je le pense, soulagera bien des peines et des détresses et éclairera des avenirs aujourd'hui assombris par l'absence de passé. (Source http://www.social.gouv.fr, le 7 juin 2001)