Déclaration de M. Jean-Luc Cazettes, président de la CFE-CGC, sur la poltique de l'emploi et la représentativité de la CFE-CGC, Nantes le 3 mars 2004.
Date: 2004-03-03
Orateur: Jean-Luc Cazettes
Fonction: FRANCE. CFE CGC, président

Je tiens tout d'abord à adresser mes remerciements à vous tous, militants et adhérents du Grand Ouest, qui avez été les oubliés de nos Conventions Régionales en 2002, à l'occasion des prud'homales. Mais vous savez bien qu'à l'époque il nous avait fallu faire des choix budgétaires pas évidents. Merci aux quatre collègues qui ont témoigné de leur action syndicale et qui, en fait, vous représentaient tous, toute la CFE-CGC qui avance, la CFE-CGC qui se développe, la CFE-CGC qui gagne. Merci aux participants de la table ronde qui ont contribué à tracer des pistes sur ce sujet ô combien ! important, mais ô combien ! controversé qu'est l'emploi. Et, bien sûr, merci à Alain Lecanu, notre négociateur, notre secrétaire national à l'emploi que vous avez élu il y a quatre mois à Issy-les-Moulineaux. Mais ne nous leurrons pas, ce n'est pas un colloque de plus ou une table ronde de moins qui vont faire retrouver le chemin du plein emploi, c'est la santé économique du pays, comme l'a rappelé le sénateur Jean Arthuis ; ce sont les carnets de commandes qui justifieront le maintien d'un emploi industriel en France, comme le disait M. Philippe Bouquet-Nadaud (1) ; c'est un effort de recherche et de formation, comme le rappelait M. Yann Tanguy (2). Sans compter les mesures concrètes, baisse des charges pesant sur le travail, multisalariat, anticipation et employabilité, toutes les mesures proposées par la CFE-CGC depuis longtemps et rappelées par Alain Lecanu. Mais toutes ces mesures techniques ne représentent qu'un complément parce que la première exigence pour la croissance comme pour l'emploi, c'est la confiance. L'aspect psychologique prime, qu'on s'en réjouisse ou qu'on le déplore, sur l'aspect technique. Si l'économie néolibérale, la seule qui a le droit d'exister dans les médias, au MEDEF ou chez les hommes politiques -qu'ils soient de gauche ou de droite, parce que sur cette thématique il n'y a pas grand écart entre les positions des uns et des autres-, était une science, cela se saurait. Elle se serait soumise naturellement à l'épreuve de la démonstration, du test et de l'expérience. Et ce n'est pas le cas, toutes les crises successives l'ont bien montré. Si cette économie néolibérale est une idéologie, alors admettons que d'autres idéologies peuvent être aussi dignes de respect, d'engagement, de conviction et organisons sereinement la confrontation. Mais non, c'est devenu une religion que nul n'a le droit de contester, un intégrisme aussi dangereux que les autres, avec ses ayatollahs et ses inquisiteurs. Je ne citerais pas de noms, la liste serait trop longue et vous les connaissez tous. C'est une religion de la globalisation et de la mondialisation systématique dont le monde paysan comme le monde industriel sont aujourd'hui les premières victimes. Et à qui fera-t-on croire que la France pourra vivre en étant un pays uniquement consacré aux services, au tourisme et aux loisirs ? C'est la religion du moins-disant social et de la précarité accrue par la mise en concurrence systématique du salarié de la Ruhr ou du bassin nantais avec le paysan du Bangladesh ou de la Chine profonde. Cette religion néolibérale n'a qu'un effet : elle enrichit les riches des pays pauvres et appauvrit les pauvres des pays riches. Ce n'est pas avec cela que l'on va rétablir la confiance des salariés, encore que, sur le plan sémantique, on ait fait de gros progrès. Ainsi, la négociation engagée avec le MEDEF, sur les articles aujourd'hui suspendus de la loi Guigou, portait comme thème : les restructurations. Ce n'est pas porteur les restructurations, cela sous-entend plans sociaux, suppressions d'emploi, fermetures de sites Alors, maintenant on négocie sur la protection et le développement de l'emploi. L'emballage est plus soft, mais c'est quand même la même camelote à l'intérieur. Est-ce que c'est réellement avec cela que l'on va réduire le chômage ? La confiance, les cadres et l'encadrement l'ont perdue. On le voit bien avec notre baromètre tous les quatre mois, et c'est confirmé par un sondage de l'Institut Louis Harris, paru la semaine dernière. Il y a une montée des inquiétudes, un recul de la confiance et une absence désespérante de perspectives de carrière. Et c'est normal et naturel. Et je le dis très calmement mais très fermement : je n'ai plus confiance en ce gouvernement, je n'ai pas confiance en François Fillon. Je n'ai pas confiance en quelqu'un qui se réfère en permanence au dialogue social, qui doit être l'aiguillon de la réforme, et qui dénature les accords en découlant lorsqu'il les traduit dans la loi. Et bien sûr, c'est toujours dans un sens défavorable aux salariés et à leurs organisations syndicales. On accorde ainsi au MEDEF tout ce qu'il n'a pu obtenir par la négociation. Les exemples sont multiples, depuis la santé au travail où, contrairement au texte signé, le projet de loi s'engage sur une diminution du nombre de médecins du travail (3 000 salariés par médecin, est-ce sérieux ?) et leur remplacement par des techniciens, sans doute compétents dans leur domaine, mais qui n'auront pas la vision globale que donnent dix années d'études médicales et qui, surtout, ne seront pas soumis aux mêmes règles déontologiques et seront payés par les entreprises. Beau gage d'indépendance... Mais c'est aussi et surtout l'abandon de la hiérarchie des normes. Ca veut dire quoi cette hiérarchie ? Que la loi est supérieure à l'accord national interprofessionnel, lui-même supérieur à l'accord de branche qui s'impose à l'accord d'entreprise, etc. Et, à chaque fois, le niveau inférieur ne peut qu'améliorer ce qui a été décidé au niveau supérieur. Ce principe, nous avions pu le sauvegarder, non sans mal, en juillet 2001 dans la négociation sur les voies et moyens de la négociation collective. Nous avions accepté, en revanche, que les branches professionnelles, à leur initiative, puissent ouvrir des degrés de liberté aux entreprises dans des domaines qu'elles auraient elles-mêmes choisis. C'est parce que nous avions ainsi préservé le principe de faveur que nous avions, à l'époque, signé ce texte. François Fillon est revenu là-dessus. Il a annulé les concessions acceptées par le MEDEF et il fait voter, aujourd'hui même -il y a parfois des hasards de calendrier-, en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, un texte qui met fin à 50 ans de droit social collectif et qui, à terme va mettre fin aux accords de branche et aux conventions collectives. Bonjour les dégâts, en particulier dans le milieu des PME/PMI et de la sous-traitance, et bonjour le dumping basé sur le moins-disant social ! Et cela continue. En juin 2000, la CFE-CGC avait réussi à faire obstacle à la volonté de Denis Kessler d'introduire ce qu'il appelait le contrat de 5 ans et qu'avaient signé la CFDT et la CFTC, dont les cris d'orfraie, aujourd'hui, sur le contrat de mission, me font doucement sourire. Parce que c'est bien par le biais de ce contrat de mission que l'on veut réintroduire, par la loi, ce que nous avions bloqué par la négociation. Et ce n'est pas tout. L'offensive progressive, mesurée, mais qui avance avec ténacité, sur les chômeurs qui n'en font pas assez, c'est bien pour faire passer par la loi l'obligation pour un demandeur d'emploi d'accepter tout emploi qui correspondrait à ses seules compétences. Et vous voyez bien là que c'est l'emploi qualifié, le nôtre qui est visé. Parce que c'est par ce biais que l'on obligera un ingénieur à accepter un emploi de dessinateur, payé 50 % moins cher, parce qu'il en aura les compétences. Et en cas de refus, ses allocations seront supprimées puisqu'on veut transformer les agents de l'UNEDIC en contrôleurs et en verbalisateurs. C'est, là encore, ce que nous avions refusé à l'été 2000, lors de la mise en place du PARE et qui avait conduit à une renégociation plus équilibrée, plus fructueuse que nous avions conclue à l'automne. Et je passe sur l'accord formation signé en septembre dernier à l'unanimité et dont certains éléments sont modifiés, bien sûr dans le mauvais sens par la loi. Dans ce domaine de la négociation sociale, de la place respective du contrat et de la Loi, François Fillon a apporté une novation considérable. Une négociation avec les employeurs ne se conclut, lorsqu'elle se conclut favorablement, que par un consensus reposant sur des concessions réciproques des uns et des autres. Or, maintenant, dans les textes de loi destinés à traduire dans le Code du travail le contenu des accords, François Fillon ne retient que les concessions faites par les organisations syndicales et annule les concessions faites par le MEDEF. Autrement dit, il a inventé un nouveau jeu truqué de pile ou face : si c'est pile, c'est le MEDEF qui gagne et si c'est face, ce sont les syndicats qui perdent. Mais, avec François Fillon une chose est certaine, dans tous les cas de figure ce sont les salariés qui trinquent. Devons-nous continuer à négocier, à signer des accords si, au final, c'est le ministre qui décide ce qu'il veut ? Ne vaut-il pas mieux, à ce moment, lui laisser l'entière responsabilité de traiter par la loi les problèmes. Parce que c'est tout le Code du travail qui est remis en cause, en bloc et par morceaux. Peut-être François Fillon ne supporte-t-il pas la couleur de ce code qui est rouge, comme vous le savez tous, et rêve-t-il d'un Code du travail de couleur jaune, puisque c'est la couleur des syndicats complaisants, les seuls qui trouvent grâce à ses yeux. Car il faut aussi parler de l'hypocrisie en matière de représentativité syndicale. On clame bien fort qu'on ne remet pas en cause l'ordonnance de 1966, que seules les cinq organisations représentatives peuvent négocier et présenter des candidats aux élections. Et on s'aperçoit que l'UNSA est présente dans tous les groupes de travail, sur la maladie, sur le rapport Virville, sur le rapport Marimbert. Et quand nous nous en étonnons on nous répond : " mais ce ne sont pas des négociations, ce sont des groupes informels". Ce n'est déjà pas mal mais, au-delà, il y a la volonté, dans le cadre des accords majoritaires mis en place par François Fillon, de faire rentrer dans le jeu une organisation réputée compréhensive et complaisante, dont tout le monde sait que c'est un appendice de la CFDT. En accueillant l'Unsa dans les organisations représentatives, au lieu de la situation actuelle où un accord peut être contesté par trois organisations syndicales, il en faudra quatre pour s'opposer à un texte ou le dénoncer. Et vous voyez bien que c'est tout différent. Et quelle impudeur, alors qu'ils sont plusieurs à frapper à la porte de la représentativité, de choisir comme cela, quelle organisation doit rentrer dans le jeu social et quelle organisation doit rester à la porte ! C'est pourquoi je demande officiellement, pour mettre fin à cette hypocrisie du Ministère du Travail, que l'Unsa et SUD soient reconnus représentatifs au sens du décret de 1966. Et on verra bien, à ce moment là, ce qui se passera dans les branches et les entreprises. C'est bien beau pour les politiques de prendre des décisions purement politiques et idéologiques vues de Sirius, c'est autre chose de mettre les pieds dans la gadoue et de se dépatouiller sur le terrain. Mais il faudra bien, un jour, qu'ils assument les responsabilités de leurs inconséquences. Hypocrisie toujours, lorsque les ministres se défaussent de toutes responsabilités dans les problèmes liés au chômage, à la survie de l'UNEDIC et aux mesures responsables mais douloureuses qu'il a fallu prendre tant pour les durées d'indemnisation que pour les intermittents. Tout cela, à entendre nos politiques, ne concerne que les seuls partenaires sociaux signataires, avides sûrement du sang des chômeurs et des intermittents alors que l'accord avait été agréé et étendu par le ministre. Et maintenant, M. Aillagon, qui n'a tenu aucun des engagements qu'il avait pris devant nous au mois de juin dernier, ni sur la chasse réelle aux fraudeurs, à commencer par les chaînes publiques de France 2 et France 3, ni sur la solution des difficultés liées aux arrêts maladie ou aux grossesses, envisage de nous demander d'examiner le contre-projet de la CGT spectacle. De qui se moque-t-on ? Je suis sûr que vous êtes comme moi : j'ai une sainte horreur d'être pris pour un imbécile ! Dans ces conditions, j'envisage très sérieusement de dénoncer la signature de la CFE-CGC sur les annexes 8 et 10 de l'accord, c'est-à-dire les intermittents. D'autant que je vois réapparaître dans la presse l'idée émise par certains, en l'occurrence la CFDT, pour ne pas la nommer, d'un régime spécial des intermittents. C'était, je le rappelle, une proposition de la CFE-CGC depuis des années. Mais certains coucous aiment bien pondre leurs oeufs dans le nid des autres. Les politiques devront alors assumer eux-mêmes leurs responsabilités sans essayer de s'en défausser sur nous. Il reste les débats en cours sur la réforme de l'assurance maladie. Je dis bien débats parce qu'il n'y a pas de négociation, ou plutôt la négociation se fait en groupe très restreint entre le gouvernement, la CFDT et la Mutualité. Les autres sont là pour faire bien dans le décor, montrer la profondeur de la concertation et signer là où on leur demandera. Encore est-ce une litote, car il n'y aura ni négociation ni, à plus forte raison, signature, ni même débat national au Parlement, puisque cela a été dit et confirmé : c'est la procédure des ordonnances qui a été choisie, celle qui supprime tout débat démocratique. Là encore, la CFE-CGC a des demandes précises parce que les risques sont élevés. On connaît très bien la façon dont tous les gouvernements, qu'ils soient de gauche ou de droite, ont tendance à régler leurs problèmes budgétaires en venant piquer l'argent dans nos poches. C'est ce qui est prévu aujourd'hui au travers de trois mesures. Tout d'abord la CSG progressive qui se substituerait à la CSG proportionnelle qui est la règle. Qu'est-ce que cela veut dire concrètement ? C'est qu'aujourd'hui, au titre de la solidarité, chacun paye en proportion de ses revenus. Mais, demain, notre taux de cotisation sera d'autant plus élevé que les revenus le seront aussi. C'est, en fait, la mise en place d'un nouvel impôt sur le revenu, confiscatoire pour les catégories moyennes que nous représentons. Pour que la mesure soit complète certains prévoient de soumettre les taux de remboursement au revenu de chacun. Ainsi, nous payerions de plus en plus cher, mais nous serions remboursés de moins en moins. Ce n'est plus de la solidarité, c'est du vol ! C'est la France d'en haut qui vient en aide à la France d'en bas en faisant payer la France moyenne. C'est facile d'être généreux avec l'argent des autres ! Et ces craintes ne sont pas infondées. On ne joue pas à se faire peur. Demandez à Danièle Karniewicz les petits sourires entendus des conseillers ministériels quand elle a abordé ces sujets avec Jean-François Mattei, il y a 15 jours. Toutes ces menaces vont impliquer des combats, des luttes, des mobilisations, du lobbying, des recherches d'alliance, Et je pense que cela va faire voler en éclats le schéma auquel se référent tous les politiques, les commentateurs et les soi-disant experts sur la bipolarisation du monde syndical et l'avènement, à terme, d'une grande CFDT réformiste et ouverte ayant absorbé au passage le CFTC et la CFE-CGC, et d'une CGT oppositionnelle raisonnable ayant absorbé FO. Mais cela ne tient et ne tiendra jamais la route. À côté d'une CFDT qui sort son stylo avant même l'ouverture d'une négociation, que ce soit avec le patronat ou avec les gouvernements, à côté d'une CGT enfermée dans un refus systématique de toute évolution et de toute réforme, il y a une place pour un syndicalisme pragmatique, réaliste, qui ne prend en compte que l'intérêt de ses mandants, qui négocie âprement mais n'hésite pas à signer des accords lorsqu'ils sont équilibrés. C'est ce syndicalisme que conduit, depuis l'origine, la CFE-CGC. C'est ce syndicalisme que vous appliquez jour après jour dans vos entreprises avec nos amis de la CFTC et de FO, et ce ne sont pas nos collègues, ici présents, d'Airbus ou de Peugeot qui me démentiront. Oui, en dehors de cette vision primaire -la seule en fait que comprennent nos politiques et nos prétendus experts-, il existe dans beaucoup d'entreprises une stratégie d'alliance qui fait des vrais syndicalistes de terrain la première organisation syndicale de France. Que l'on n'oublie pas que, sur la base des dernières prud'homales la CFE-CGC, la CFTC et FO représentent le plus gros potentiel syndical de France. Alors, avant de rêver à je ne sais quelle chimère de regroupement ou de recomposition, regardons ce qui se passe sur le terrain et que nos ministres évitent de n'avoir les yeux de Chimène que pour messieurs Chérèque ou Thibault. Les vrais syndicalistes, ceux qui ne sont pas obnubilés par le fait de passer pour des gens raisonnables et sérieux, ceux qui ne sont pas prisonniers d'idéologies dépassées, ce sont ceux que l'on n'entend pas, que l'on n'écoute pas, avec lesquels on ne négocie pas. Ce sont ceux qui se contentent modestement d'écouter les salariés, d'exprimer leurs attentes, de porter leurs revendications, mais qui n'entendent pas changer le monde. Eh bien ! mes amis la CFE-CGC est de cette trempe. La CFE-CGC ne pense et n'agit qu'en fonction de ses adhérents. Je me moque parfaitement d'être traité de ringard ou d'être accusé de versatilité. Je me contente d'être votre porte-parole. Et j'entends bien porter très haut, à tous les niveaux des pouvoirs publics ou économiques, ce que vous ne cessez de me répéter à chacun de mes déplacements mais que vous n'avez même pas le droit d'exprimer dans vos entreprises. C'est comme cela que la CFE-CGC progresse. C'est comme cela qu'elle a fait 18 % de plus aux prud'hommes, c'est comme cela que nos adhérents sont en augmentation de 14% en trois ans. C'est comme cela que nous sommes devenus, tous collèges confondus, la deuxième organisation syndicale des grandes entreprises du CAC 40. Et c'est ainsi que nous allons continuer à travailler, avec plus de services aux adhérents, plus de soutien aux sections syndicales. J'en prends l'engagement devant vous tous, c'est une progression de nos résultats électoraux dans les entreprises, c'est une vitesse supérieure dans la création de sections syndicales et d'implantation dans les entreprises, c'est un développement régulier du nombre de nos adhérents. Et à travers cela, à travers ces nouveaux moyens que vous allez nous donner dans vos entreprises, c'est la prise en compte de nos attentes, de nos revendications, de nos exigences qui viendra récompenser nos efforts communs. Aucune entreprise, aucun gouvernement ne peut se passer de la CFE-CGC, je compte sur vous pour nous aider à imposer ce message, car c'est vous qui détenez la clé. Tous ensemble, nous allons gagner parce que ce n'est pas seulement le bon sens, c'est le sens de l'Histoire. Rien ne se fait ni ne se fera sans les catégories moyennes et, en particulier, l'encadrement que seule la CFE-CGC représente dans sa globalité. Merci a tous de ce que vous allez faire. Merci de votre confiance et de votre détermination. Bon courage et au boulot. (1) directeur des ressources humaines et de la communication Alstom Marine des Chantiers de l'Atlantique (2) responsable des établissements d'enseignement supérieur et de recherche publique - Professeur des Universités (source http://www.cfecgc.org, le 1er avril 2004)