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Interview de M. Bernard Accoyer, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 7 septembre 2004, sur la candidature de Nicolas Sarkozy à la présidence de l'UMP.
Date: 2004-09-07
Orateur: Bernard Accoyer
Fonction: FRANCE. UMP, président du groupe parlementaire à l'Assemblée nationale

QUESTION : Vous êtes un élu chiraquien. Comment concevez-vous votre rôle face au futur président de l'UMP Nicolas Sarkozy ? Bernard ACCOYER (Réponse) : Je suis d'abord et avant tout le garant de l'unité du groupe UMP. La candidature de Nicolas Sarkozy à l'UMP est désormais officielle et soutenue par le président de la République. Cette élection sera un grand moment de démocratie, où l'ensemble des candidats pourra s'exprimer. Mon rôle, celui de l'ensemble du groupe, sera de poursuivre un dialogue constant avec le mouvement. La vocation du groupe demeure inchangée, celle d'être une courroie de transmission entre le terrain et le gouvernement. L'intérêt et l'exigence générale sont que l'UMP et le groupe restent unis pour soutenir et aider le gouvernement à poursuivre les réformes. QUESTION : Craignez-vous que les sarkozystes cherchent à se compter, à peser davantage au sein du groupe UMP ? Bernard ACCOYER (Réponse) : Le groupe UMP ne peut pas être scindé en tendances, parce qu'il a pour mission d'enrichir, voire d'infléchir les choix du gouvernement, et in fine de voter les projets de loi. Cette contribution doit être davantage nourrie par les débats internes des députés au sein du groupe, et par les réflexions au sein du mouvement. S'il y a des positions divergentes sur certains sujets, nous en discuterons, et je veillerai personnellement à ce qu'un choix commun soit dégagé. QUESTION : Dira-t-on, fin novembre : tous sarkozystes ? Bernard ACCOYER (Réponse) : Ce n'est pas un problème d'homme. Je crois à la nécessité absolue pour la France que le président de la République, le gouvernement et la majorité poursuivent leur profonde action de réformes et de modernisation de la France. Aucun d'entre nous n'aurait intérêt à affaiblir la majorité en laissant s'y développer les divergences et les affrontements stériles. Nous sommes condamnés à nous entendre, dans le soutien au président de la République. Car la réussite du gouvernement conditionne l'avenir des parlementaires eux-mêmes. N'oublions pas que le groupe UMP détient la majorité absolue des sièges à l'Assemblée. Si le gouvernement ne réussit pas, nous aurons tous ensemble échoué. Nicolas Sarkozy l'a d'ailleurs très bien dit à Avoriaz. QUESTION : Lui faites-vous confiance pour redynamiser l'UMP, après l'échec des élections régionales et européennes ? Bernard ACCOYER (Réponse) : Je fais confiance à Nicolas Sarkozy. Il a toutes les qualités pour apporter un nouveau souffle et une dynamique à notre action politique. L'essentiel pour nous tous aujourd'hui est de réussir à la fois la législature et le quinquennat. C'est le meilleur moyen de réussir l'avenir. (Source http://www.ump.assemblee-nationale.fr, le 10 septembre 2004)
Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, en hommage aux parachutistes du Spécial Air Service morts au champ d'honneur en septembre 1944, Sennecey-Le-Grand le 4 septembre 2004.
Date: 2004-09-04
Orateur: Michèle Alliot-Marie
Fonction: FRANCE. Ministre de la défense

Il y a soixante ans, les hommes du troisième régiment de Parachutistes du Special Air Service, emmenés par le Capitaine de Combaud Roquebrune, traversent la France occupée pour rejoindre leurs camarades parachutés en Bourgogne. A l'âge où bien des jeunes d'aujourd'hui peinent encore à trouver leur voie, ils connaissent la leur : combattre la barbarie nazie. Parvenus à Sennecy-le-Grand, ils s'engagent dans un combat, redoutablement inégal, contre un convoi ennemi. Ce 4 septembre 1944, après avoir infligé d'énormes pertes à leurs adversaires, ils trouvent en ces lieux une fin aussi tragique qu'héroïque. Aujourd'hui, réunis devant le Mémorial de la Brigade SAS, nous honorons le courage éblouissant de ces hommes. En ce lieu où ils se sont si magnifiquement illustrés, c'est également la mémoire de l'ensemble des parachutistes du Special Air Service tombés pour notre liberté que nous saluons avec respect et émotion. Pour chacun et chacune d'entre nous, les SAS évoquent ces soldats d'élite, ces hommes d'exception, pour qui les mots " héros ", " audace " et " honneur " semblent avoir été taillés sur mesure. Bien souvent en première ligne des assauts, ils ont pour eux la fougue, la foi de ceux qui n'hésitent pas à donner leur vie pour leur patrie. Le Général de Gaulle écrivait à leur propos : " Voilà ce qu'ils ont fait, jouant le tout pour le tout, entièrement livrés à eux-mêmes, au milieu des lignes ennemies ; voilà où ils perdirent leurs morts et récoltèrent la Gloire. " Ces Français Libres, ces Britanniques, ces Belges, tous réunis sous la célèbre devise du SAS " Qui ose gagne ", ont combattu jusqu'au sacrifice suprême. De toutes nationalités, de toutes confessions, ils aspiraient à un idéal commun de justice, de paix, de démocratie. Ils ont rendu à la France la dignité. Ils ont rendu aux Français l'espoir. Soixante ans plus tard, la grandeur de leurs actes demeure. Ils ont âprement défendu la liberté, incarnant mieux que quiconque l'humanisme, le dépassement de soi, la grandeur d'âme. Plus que jamais, ils sont un symbole et un guide pour les générations futures. Afin de rendre un digne hommage à celles et ceux qui ont versé leur sang dans les combats de la Libération, il nous appartient de protéger et de transmettre ces valeurs. Que leur sacrifice ne soit pas vain ! Saisissons cette occasion de nous incliner devant leur exemple et de nous souvenir des leçons de l'Histoire. Messieurs les vétérans du Special Air Service, Je veux saluer aujourd'hui la générosité et l'abnégation de tous ceux qui, comme vous, ont combattu pour rendre à la France sa souveraineté, sa fierté, sa grandeur. Nous ne l'oublierons jamais. Au nom de chaque Française et de chaque Français, je vous exprime, aujourd'hui, notre admiration et notre reconnaissance éternelle. (Source http://www.defense.gouv.fr, le 6 septembre 2004)
Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er septembre 2004, sur la politique en faveur des PME.
Date: 2004-09-01
Orateur: Premier ministre

Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a reçu Monsieur Jean-François Roubaud, Président de la CGPME. Le Premier ministre et le Président de la CGPME se sont félicités de l'amélioration de la situation économique et de la part prise par les petites et moyennes entreprises dans le retour de la croissance et des créations d'emplois. Pour conforter cette reprise, la politique en faveur des entreprises engagée depuis 2 ans sera activement poursuivie, dans le cadre notamment du projet de loi de finances pour 2005. Celui-ci comportera des mesures fiscales importantes en faveur de la compétitivité des entreprises, de l'investissement et de l'emploi. Le Premier ministre a confirmé que le projet de loi de finances pour 2005 comportera la suppression sur deux ans de la surtaxe de 3 % de l'impôt sur les sociétés, ainsi que la prolongation jusqu'au 31 décembre 2005 du dégrèvement de taxe professionnelle pour les nouveaux investissements, dans l'attente de la réforme de cet impôt qui sera proposée par la commission Fouquet dans le courant du dernier trimestre 2004. Pour favoriser l'expansion des PME sur les marchés internationaux le Premier ministre a également confirmé l'instauration d'un crédit d'impôt à l'export, répondant ainsi à une demande formulée par la CGPME en juin dernier. Par ailleurs, le Premier ministre a rappelé sa volonté de voir aboutir avant la fin de l'année le projet de loi en faveur du développement des PME préparé par le ministère délégué aux PME, en concertation avec les différents acteurs concernés. (Source http://www.premier-ministre.gouv.fr, le 6 septembre 2004)
Conseil des ministres du 1er septembre 2004. Organismes d'habitations à loyer modéré.
Date: 2004-09-01
Orateur: Marc-Philippe Daubresse
Fonction: FRANCE. SE au logement

Le secrétaire d'État au logement a présenté un décret relatif aux organismes d'habitations à loyer modéré et aux sociétés de coordination d'organismes d'habitations à loyer modéré. La loi du 2 juillet 2003 "urbanisme et habitat" a créé un nouvel outil permettant aux organismes d'habitations à loyer modéré de mieux coordonner leurs actions dans le cadre de projets menés en commun sur un territoire. Cet outil prend la forme d'une société anonyme constituée exclusivement entre organismes d'habitations à loyer modéré pouvant, notamment, gérer leurs immeubles et les assister comme prestataires de services. Le décret insère dans le code de la construction et de l'habitation les dispositions relatives à la création et au fonctionnement de ce type de sociétés de coordination ; ces dispositions sont similaires à celles applicables aux organismes privés d'habitations à loyer modéré. Il précise les modalités de représentation des locataires des logements gérés et organise le régime administratif de l'agrément des sociétés de coordination donné par le ministre chargé du logement. Le décret comporte en outre diverses dispositions relatives aux organismes d'habitation à loyer modéré, telle la possibilité de gérer les logements appartenant à l'association " Foncière Logement ", mentionnée à l'article 116 de la loi de finances pour 2002.
Conseil des ministres du 1er septembre 2004. La politique de préservation du littoral.
Date: 2004-09-01
Orateur: Gilles de Robien
Fonction: FRANCE. Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et le ministre de l'écologie et du développement durable ont présenté une communication relative à la politique de préservation du littoral. Le littoral constitue une richesse importante pour la Nation tant sur les plans économique et social que sur le plan du patrimoine. Son dynamisme économique et démographique en fait, de surcroît, un enjeu de tout premier plan en matière d'aménagement du territoire. Les deux principaux outils de la politique du Gouvernement en matière de préservation du littoral, à savoir le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres et la loi "littoral" du 3 janvier 1986, demeurent particulièrement pertinents au regard des enjeux actuels. Peu de temps avant un prochain Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire, qui traitera notamment de la politique du littoral dans son ensemble, il faut en souligner les résultats. Ces outils seront sensiblement améliorés par l'adoption du projet de loi sur le "développement des territoires ruraux" et par la refonte, déjà bien engagée, de l'ensemble du dispositif réglementaire d'application de la loi "littoral". Ces travaux permettront ainsi de prendre en compte les deux rapports parlementaires sur l'application de la loi "littoral". Au-delà, le Gouvernement réorientera son action en diversifiant les dispositifs au service de la préservation du littoral, notamment en recherchant de nouveaux instruments de gestion de nature économique et incitative et en favorisant le travail commun entre le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres et les collectivités territoriales.
Conseil des ministres du 1er septembre 2004. L'organisation et le déroulement des Jeux Olympiques d'Athènes.
Date: 2004-09-01
Orateur: Jean-François Lamour
Fonction: FRANCE. Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative a présenté une communication relative à l'organisation et au déroulement des Jeux Olympiques d'Athènes qui se sont tenus du 13 au 29 août 2004 à Athènes Ces Jeux sont une réussite pour le pays organisateur qui a assuré aux délégations et au public un très bon accueil ainsi qu'une sécurité sans faille. La fréquentation des sites de compétitions a été en constante progression tout au long des Jeux et le nombre moyen de téléspectateurs dans le monde a dépassé 3 milliards. Le coût global des Jeux peut être estimé à environ 9 milliards d'euros, dont 6 milliards au titre des investissements. La délégation française, qui représentait 24 fédérations olympiques sur 28 et comportait 321 sportifs, dont 114 femmes, revient forte de 33 médailles : 11 en or, 9 en argent, et 13 en bronze. La France se place ainsi au 7ème rang des pays médaillés derrière les États-Unis, la Chine, la Russie, l'Australie, le Japon et l'Allemagne. La poussée des nations asiatiques, notamment du Japon, fait reculer l'Allemagne et la France respectivement aux 6ème et 7ème rang mondial. La France se situe au 2ème rang des 25 pays de l'Union Européenne. Les trois quarts des médaillés français sont issus des dispositifs d'accès au sport de haut niveau, ce qui confirme le rôle essentiel de l'INSEP qui sera entièrement rénové d'ici les Jeux de Pékin. La représentation des sportives françaises, qui représente un fort potentiel de médailles, sera un axe prioritaire de la préparation des prochaines olympiades. La France connaît des résultats remarquables dans des disciplines comme la natation ou l'escrime, qui obtiennent leurs meilleurs résultats depuis 1948. De bons résultats ont également été enregistrés en gymnastique artistique, en équitation, en voile, en canoë-kayak, en vélo-cross et en lutte féminine, nouvelle discipline olympique. Des disciplines confirment globalement leurs bons résultats comme l'aviron, le tennis, le taekwondo et la boxe. En athlétisme, la France, qui n'a pas confirmé les espoirs nés à la suite des championnats du monde de 2003, obtient cependant des résultats supérieurs à Sydney. En vue de la préparation des Jeux de Pékin, une expertise partagée avec le mouvement sportif sera conduite dès la rentrée, afin de tirer un bilan approfondi des réussites comme des échecs et de construire les nouvelles filières d'accès au sport de haut niveau. Une nouvelle étape dans le renforcement de la lutte contre le dopage a été franchie à Athènes ; le Comité international olympique (CIO), en collaboration avec l'agence mondiale antidopage (AMA) a manifesté une rigueur préventive et répressive constante, n'hésitant pas à déclasser des sportifs médaillés. L'expérience vécue à Athènes sera naturellement mise à profit pour compléter et enrichir le dossier de candidature de Paris pour les Jeux Olympiques de 2012.
Conseil des ministres du 1er septembre 2004. Mesures d'ordre individuel.
Date: 2004-09-01
Orateur: Unknown

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre Ont été nommés membres du Conseil économique et social, au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel : M. Gérard d'ABOVILLE M. Jean-Jacques AILLAGON M. Paul AURELLI M. Jean BAGGIONI M. Azouz BEGAG Mme Fatiha BENATSOU M. Yves CANNAC M. Bernard CAPDEVILLE Mme Martine CLÉMENT Mme Anne CUILLÉ M. André DAGUIN M. Philippe DECHARTRE M. Jacques DERMAGNE Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD Mme Laurence DOUVIN M. Lucien DUQUESNE M. Luc FERRY M. Pierre FIGEAC M. Marc GENTILINI M. Georges de LA LOYERE M. Gérard LE GALL M. Jean-Louis MANDINAUD M. Jean-Pierre MARCON M. Joaquin MASANET M. Philippe MASSONI Mme Lucette MICHAUX-CHEVRY Mme Elisabeth MORIN M. Philippe NOUVION M. Alain OBADIA M. Jean-Claude PASTY M. Bernard PLASAIT M. Claude ROULLEAU M. Michel ROUSSIN M. Didier SIMOND M. Alain-Gérard SLAMA M. Adolphe STEG M. Fodé SYLLA Mme Marie-Claude TJIBAOU M. Philippe VALLETOUX M. Marc-Noël VIGIER Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales - M. Jean-Claude GIRAUD, sous préfet hors classe, sous-préfet de Sarcelles (1ère catégorie), est nommé préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement, à compter du 1er septembre 2004 Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, le Conseil des ministres a prononcé la dissolution du conseil municipal de la commune de BARBIZON (Seine-et-Marne) et de TRIOULOU (Cantal).
Conseil des ministres du 1er septembre 2004. Transparence des relations financières entre les États membres de l'Union européenne et les entreprises publiques.
Date: 2004-09-01
Orateur: Nicolas Sarkozy
Fonction: FRANCE. Ministre d'État de l'économie, des finances et de l'industrie

Le ministre d'État, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2004-503 du 7 juin 2004 portant transposition de la directive 80/723/CEE relatif à la transparence des relations financières entre les États membres et les entreprises publiques. Cette directive prévoit que les États membres doivent conserver pendant cinq ans et transmettre à la Commission européenne, sur sa demande, des informations de deux natures : - sur les relations financières entre les pouvoirs publics et les entreprises publiques, qu'il s'agisse de la mise à disposition de ressources publiques et de l'utilisation effective de celles-ci ; - sur la comptabilité des entreprises publiques ou privées chargées d'une mission de service public et intervenant dans un secteur concurrentiel. Les entreprises en cause doivent tenir des comptes séparés retraçant chacune de leurs activités. Cette comptabilité, purement interne, n'a pas de conséquence sur la présentation des comptes annuels publiés. Son objectif est de contrôler l'absence de flux entre l'activité "publique" et le secteur d'activité concurrentiel qui fausseraient la concurrence. Les entreprises soumises à des obligations comptables comparables en vertu de dispositions sectorielles sont exemptées de cette obligation. L'ordonnance a imposé aux entreprises intéressées d'établir et de conserver ces données pendant cinq ans et de les transmettre à l'État lorsque celui-ci les leur demande.
Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur son espoir d'une libération des otages français détenus en Irak, à la Grande Mosquée de Paris le 31 août 2004.
Date: 2004-08-31
Orateur: Dominique de Villepin
Fonction: FRANCE. Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Permettez-moi de vous dire l'émotion qui est la nôtre de pouvoir participer à cette invocation. Je le dis bien sûr au nom des familles de nos deux compatriotes, Christian Chesnot et Georges Malbrunot. L'émotion d'être ici avec l'ensemble des représentants du Conseil français du culte musulman, des imams de France, dans ce lieu si prestigieux et si symbolique de la Grande Mosquée de Paris. La France, notre pays, est dans l'épreuve. Et la mobilisation, le rassemblement qui est le vôtre nous touchent infiniment. L'unité que vous incarnez et que vous manifestez, c'est notre bien le plus précieux en ces instants. C'est l'image de cette France rassemblée autour de ces valeurs, autour de ces idées, d'une France qui ne cesse de défendre des principes : le droit, la justice, la défense de la souveraineté des peuples, la paix. Tous ensemble, nous défendons et nous incarnons ces valeurs. Et devant la situation de nos deux compatriotes, Christian Chesnot et Georges Malbrunot, dans la peine, et bien c'est tout naturellement que nous nous retrouvons ensemble, pour témoigner de ce qui nous lie par-dessus tout à cette terre, à cette histoire de France. Et je n'ai qu'un vu ici aujourd'hui, c'est que ce message que vous venez d'exprimer, cette invocation, par-delà les terres et les mers, ce message qui touche tant de curs dans le monde, dans le monde arabe, au sein des peuples musulmans, touche aussi le cur des ravisseurs de nos deux compatriotes. Ce message, je le sais, est appuyé par notre peuple tout entier. Je vous remercie. (Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 3 septembre 2004)
Interview de M. Jean-Luc Cazettes, président de la CFE-CGC, dans "Le Parisien" du 30 août 2004, sur le climat social, les revendications salariales et notamment les gels de salaires.
Date: 2004-08-30
Orateur: Jean-Luc Cazettes
Fonction: FRANCE. CFE CGC, président

Valérie Hacot : Quelle est votre perception du climat social ? Jean-Luc Cazettes : Ce qui prévaut à l'heure actuelle, c'est un sentiment diffus d'inquiétude et d'insécurité sociale. Pour autant, on n'a pas, non plus, l'impression qu'un conflit de grande ampleur se profile à l'horizon. Cette grogne se cristallise essentiellement sur la question des rémunérations. La plupart des salariés estiment ne pas être justement récompensés pour leur travail : il y a là un vrai problème. Je pense donc que les salaires seront une des thématiques principales de la rentrée, au même titre que les 35 heures. VH : Mais les revendications salariales ne sont-elles pas un classique de chaque rentrée ? JLC : C'est wai, mais cela s'accroît d'année en année. Les salariés estiment que leur charge de travail est de plus en plus importante, d'autant qu'avec les 35 heures, ils ont également dû taire des sacrifices en acceptant des gels de salaire pendant trois ans. De surcroît, les écarts n'ont jamais été aussi importants entre ceux qui sont bien rémunérés et les autres. Une infime minorité voit son pouvoir d'achat progresser. L'écrasante masse de la classe moyenne fait du surplace. Et il y a de plus en plus de personnes qui ne subsistent que grâce aux systèmes d'assistance, la redistribution ne fonctionne pas bien et, cela, les gens le ressentent fortement. VH : Vous, que proposez-vous ? JLC : Il faudrait engager de véritables négociations dans les branches professionnelles pour relever les salaires. Nous sommes évidemment prêts à le faire. Reste à savoir si le patronat est partant... VH : Vous avez évoqué les 35 heures qui ont obligé beaucoup de salariés, dites-vous, à "trois ans de sacrifices". Faut-il les remettre carrément en cause ? JLC : Nous ne sommes pas hostiles à certains aménagements, mais nous ne voulons pas d'un marché de dupes pour les salariés. 11 faut qu'il y ait un encadrement dans les négociations, et que ces dernières se déroulent au niveau des branches professionnelles. Et il faut, à l'arrivée, que les salariés soient gagnants : non seulement ils devront pouvoir être en mesure de prendre eux-mêmes la décision de revenir, s'ils le souhaitent, sur les 35 heures, mais on doit aussi leur garantir des contreparties. Propos recueillis par Valérie Hacot (source http://www.cfecgc.org, le 31 août 2004)