Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur le système de protection sociale, la sécurité sociale, l'assurance maladie et la contribution de la France aux poli
Date: 2005-09-08
Orateur: Philippe Bas
Fonction: FRANCE. Ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

Mesdames et Messieurs les Présidents Mesdames et Messieurs les Directeurs, Mesdames et Messieurs, Je suis heureux de pouvoir célébrer avec vous le 10ème anniversaire de l'ADECRI. La vitalité de votre association souligne le dynamisme de notre protection sociale et l'esprit de coopération qui inspire ses rapports avec les systèmes étrangers. L'ADECRI est une structure unique en son genre. Elle permet aujourd'hui de proposer partout dans le monde le haut niveau d'expertise des praticiens français de la protection sociale. Je tiens à remercier tous ceux qui font vivre votre association pour l'action qu'ils ont menée et qu'ils mènent depuis 10 ans déjà, et tout particulièrement son président, Jean-Marie SPAETH. Vous connaissez tous, comme moi (et depuis longtemps), son ardeur à défendre et à promouvoir notre système de Sécurité sociale. Il le fait aujourd'hui avec une énergie, un engagement et une compétence dont je peux témoigner, comme naguère à la tête de la CNAV puis de la CNAM. Je sais que, sans son implication personnelle, l'ADECRI et -plus récemment- le nouveau GIP " santé-protection sociale " n'auraient pas connu un tel développement. Je tiens à l'en féliciter et à l'en remercier chaleureusement. Au-delà de l'ADECRI, je suis très heureux de pouvoir m'adresser à tous ceux dont le métier et, surtout, la vocation -car il s'agit souvent d'une vocation- est d'assurer le bon fonctionnement du service public de la sécurité sociale dans notre pays. A tous, je veux dire mon attention, mon soutien et ma reconnaissance. C'est un plaisir pour moi de conclure les travaux et les débats qui ont rythmé cette journée. Je sais que vos échanges quant à la place de la Sécurité sociale dans le monde ont été particulièrement riches. Il est vrai que les défis de la protection sociale ont très fortement évolué ces dernières années, avec la mondialisation. Avant de nous tourner vers l'international, je voudrais insister sur la chance que représente pour la France et pour les Français notre système de Sécurité sociale. C'est incontestablement la plus grande invention et la plus grande conquête du XXème siècle, en termes d'organisation de la société. Elle fait maintenant partie de notre patrimoine national. Elle reconnaît aux Français des droits égaux devant l'adversité. Elle participe à la cohésion sociale de notre pays. Elle conforte chez nos concitoyens le sentiment d'appartenance à une communauté nationale soucieuse de chacun de ses membres. Pour autant, je n'aime pas beaucoup l'expression de " modèle français ". De notre part, elle est un peu présomptueuse. Et par delà nos frontières, elle peut même paraître arrogante. Or, plus qu'un modèle, ce que nous avons d'abord à assumer, à défendre et à développer, c'est une identité française qui nous est nécessaire pour avancer, sur laquelle nous pouvons construire et qu'il nous faut respecter. Nous avons beaucoup à apprendre des autres, et il faut le faire sans complexe. Mais le plus sûr moyen d'échouer serait de vouloir ressembler à ce que nous ne sommes pas. Nous ne réussirons et nous ne progresserons qu'en étant nous-mêmes, sans tourner le dos à ce qui fait notre histoire, notre culture, nos valeurs, nos idéaux. Il est permis et il est même nécessaire de s'inspirer de telle ou telle réussite, mais vouloir copier, transposer et adopter en totalité les systèmes des autres, c'est un peu comme si nous décidions de remplacer notre langue par la leur dans l'espoir un peu naïf de mieux réussir. Or, être Français, ce n'est pas seulement partager une langue et être né sur ce territoire au climat tempéré que nous aimons tous. C'est aussi reprendre à notre compte un ensemble de principes, de valeurs et de règles de vie qui ont forgé notre identité et sont notre héritage. Cette identité, c'est avant tout l'identité républicaine qui inscrit l'égalité des chances et la solidarité au cur de notre unité nationale et de notre cohésion sociale. C'est en continuant à creuser notre sillon, c'est en approfondissant nos principes, nos valeurs et nos règles de vie, c'est en nous appuyant sur eux pour nous adapter et être plus forts face aux réalités du monde, que nous continuerons à avancer, que nous serons conquérants, et que nous pourrons enfin proposer aux autres une méthode d'action et l'exemple d'une réussite dont ils pourront, s'ils le souhaitent, s'inspirer. Vous l'avez compris, je crois à la force de notre système de protection sociale et, pour peu que nous sachions l'adapter, à son adéquation profonde aux exigences du monde contemporain, y compris naturellement les exigences de dynamisme économique, de pouvoir d'achat et d'emploi. Ma conviction est nette : il n'y a pas de croissance durable sans cette croissance sociale que Dominique de VILLEPIN entend impulser. Pour moi, la Sécurité sociale est aussi nécessaire à la République que l'école publique, gratuite, laïque et obligatoire. Elle exprime la volonté constante du Peuple français de garantir l'égalité des chances et des droits par la solidarité nationale. Voyez l'exemple de l'assurance maladie. Ce qui caractérise notre système français, c'est bien la volonté d'assurer l'égal accès aux soins des Françaises et des Français, en les faisant contribuer en proportion de leurs moyens, pour assurer la double solidarité des riches vers les pauvres et des bien portants vers les malades. Chez nous, pas de médecine à deux vitesses ! Pas d'exclusion en fonction de l'âge ou des moyens ! Nous avons engagé une action énergique de réduction du déficit de l'assurance maladie. Avant la loi de 2004, les experts annonçaient un déficit de plus de 15 milliards fin 2005. La commission des comptes de juin dernier a constaté que ce déficit serait ramené à un peu plus de 8 milliards à la même date. C'est encore trop. Xavier BERTRAND et moi sommes résolus à poursuivre la réduction des déficits en 2006. Mais souvenons nous toujours que le déficit de la Sécurité sociale ne représente qu'un quart du déficit de l'Etat, pour un budget de 25% plus élevé et souvenons nous aussi que les frais de gestion de l'assurance maladie sont inférieurs de moitié à ceux des assurances privées. La réforme de l'assurance maladie n'a pas d'autre objet que de maintenir pour tous un haut niveau de protection sociale. En réduisant les déficits, nous pourrons dégager les ressources financières nécessaires à la couverture de besoins croissants, avec l'allongement de la durée de la vie et l'arrivée de technologies médicales et de nouvelles générations de médicaments toujours plus coûteux. Cette réforme se met en uvre avec l'exigence de maîtriser nos prélèvements obligatoires. Et elle se met en uvre en refusant de transférer sur l'initiative privée et l'assurance complémentaire une part croissante des remboursements. Il ne saurait en effet être question d'accepter un repli de l'assurance maladie ou d'introduire une distinction entre petits risques et gros risques. La distinction entre petits risques et gros risques est l'exemple type de la fausse bonne idée. Ce n'est pas en réservant à la Sécurité sociale la prise en charge des maladies les plus graves et donc les plus coûteuses, et en la privant progressivement des ressources de la solidarité au titre des petits risques que l'on garantira l'accès de tous aux soins et que l'on assurera durablement l'équilibre financier de la branche. Nous ne voulons pas d'un système à l'américaine qui laisse sur le bord de la route les personnes les plus vulnérables et une partie des classes moyennes, ni d'un système étatisé à l'anglaise, avec ses listes d'attente et ses exclusions, en particulier ses exclusions en fonction de l'âge. Soit dit en passant, je ne résiste pas à la tentation de souligner que le modèle anglais d'aujourd'hui, avec ses succès dans le domaine de l'emploi, comporte aussi ses limites dans d'autres domaines de la politique sociale. Le grand pari que nous avons fait pour éviter ces écueils repose sur l'acceptation par tous, assurés sociaux et prescripteurs, de règles nouvelles pour que chaque euro dépensé par la Sécurité sociale soit réellement utile à la santé. Tout le monde sait bien que c'est encore loin d'être le cas ! C'est pourquoi le choix d'un médecin traitant par tous nos compatriotes - ils sont déjà plus de trente millions aujourd'hui à l'avoir fait - et demain le dossier médical personnel, sont si importants pour remettre notre système de soins sur de bons rails. Et c'est aussi pourquoi l'appropriation de tous les objectifs de la convention médicale par tous les médecins prescripteurs est essentielle, qu'il s'agisse des arrêts de travail, des prescriptions d'antibiotiques ou de médicaments contre le cholestérol, ou encore de l'exigence de réserver le remboursement à 100 % aux seules prescriptions qui entrent dans le traitement des affections de longue durée. Le projet loi de financement de la Sécurité sociale en cours de préparation pour 2006 respectera ces principes : celui de la responsabilisation de tous les acteurs, celui de choix collectifs qui reposent sur des critères d'équité et de santé publique. Le véritable enjeu aujourd'hui, ce n'est plus de disserter interminablement sur la ligne de partage des eaux entre l'assurance de base et l'assurance complémentaire. C'est de renforcer la lutte contre les abus et les fraudes. C'est de faire en sorte que chacun se sente responsable de ce bien commun qu'est la Sécurité sociale. C'est de recentrer la dépense du médicament sur les produits qui présentent une réelle efficacité thérapeutique au meilleur coût. C'est de veiller à ce qu'il n'y ait pas de prescriptions redondantes ou iatrogènes. C'est, en un mot, d'assurer la meilleure qualité des soins au meilleur coût et la distribution la plus efficace possible de l'offre de soins sur le territoire national, notamment par une orientation active de la démographie médicale et par une gestion dynamique de l'évolution de l'offre hospitalière, et cela en n'oubliant jamais que nous avons encore devant nous un immense effort à accomplir pour prendre en charge la grande dépendance des personnes âgées. C'est sur ces terrains que se jouera l'avenir de notre assurance maladie au cours des prochaines années. Et c'est ce grand défi que Xavier BERTRAND et moi sommes en train de relever grâce à l'engagement des Françaises et des Français dans la réforme et grâce au sens de la responsabilité des médecins et des autres professionnels de santé. Je voudrais citer aussi l'exemple de notre politique familiale. Et cette fois, sans hésiter à évoquer la réalité d'un modèle français, au sens plein du terme. Car ce modèle existe bel et bien et il a été particulièrement mis en évidence au cours du récent congrès international de la démographie, qui s'est tenu à Tours en juillet dernier. La France se signale en Europe par une natalité qui fait exception. Et elle se signale aussi par un taux d'activité des femmes particulièrement élevé, puisque 80 % entre 25 et 49 ans, et même près de 50 % pour les mères de trois enfants et plus, travaillent. Le revenu des familles françaises, déjà fortement soutenu par les prestations familiales et le quotient familial, s'en trouve nettement avantagé, permettant aux couples d'avoir le nombre d'enfants qu'ils souhaitent et de pouvoir les élever convenablement. L'accès à la maternelle dès l'âge de trois ans, l'encouragement financier aux modes de garde individuelle et la création de 72000 places de crèche supplémentaires entre 2002 et 2008 font le reste. La différence de vitalité entre la démographie française et la démographie des autres pays européens est aujourd'hui l'un des principaux avantages comparatifs de la France, une formidable source de dynamisme culturel et économique. Nous la devons en grande partie à notre modèle ! Tout ce que je pourrai faire pour accentuer la force de ce modèle, je le ferai, et d'abord à l'occasion de la prochaine conférence de la famille que le Premier ministre présidera à la fin du mois. Je ne m'étendrai pas sur notre système de retraites, sauf pour dire que lui aussi a fait ses preuves : ce n'est pas sans raison que le revenu moyen des retraités français atteint aujourd'hui 90 % de celui des actifs ! La réforme engagée en 2003 va progressivement produire tous ses fruits et assurer la pérennité de cette organisation fondée sur la solidarité entre les générations, principe auquel nous sommes profondément attachés. C'est parce que notre système de protection sociale est essentiel à la cohésion nationale que le Gouvernement est pleinement mobilisé pour assurer son avenir. Il faut le faire vivre, l'adapter et garantir ainsi, pour aujourd'hui et pour demain, le haut niveau de protection qu'il procure aux Français. J'en viens maintenant à notre engagement international, que j'aborde avec deux convictions : la première est liée à la mondialisation, la seconde à la nécessité d'un engagement fort de l'ensemble des acteurs français, notamment au plan européen. Sur le premier point, il n'est aujourd'hui plus possible d'analyser le système de protection sociale français en se limitant exclusivement à l'approche hexagonale. Je suis sensible aux inquiétudes de nos concitoyens qui redoutent les effets de la mondialisation sur notre Sécurité sociale. Je tiens à le réaffirmer clairement : le Gouvernement garantira l'avenir de notre système. Il l'a montré à travers les réformes qu'il a mises en uvre au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne les retraites et l'assurance maladie. Il le montrera encore dans les mois qui viennent en poursuivant cet effort, notamment à travers la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2006. La mondialisation nous oblige à agir en faveur de la nécessaire mise en place de systèmes de solidarité face aux risques de l'existence dans un nombre croissant de pays. Le système français de protection sociale est particulièrement complet et protecteur. Et je m'en félicite. Mais il ne peut servir d'étalon pour évaluer les avancées de la protection sociale dans le reste du monde. Chaque pays, à l'occasion de la mise en uvre de son propre système, doit élaborer ses propres solutions et inventer un cadre spécifique pour répondre pleinement à ses attentes. Jamais le besoin de sécurité sociale n'a été aussi fort au plan international. Face à des défis d'une ampleur sans précédent, je suis convaincu que seules des politiques volontaristes fondées sur la solidarité pourront apporter une solution aux drames collectifs et individuels. Je prendrai l'exemple de la pandémie de SIDA que connaissent les pays pauvres. Les solutions passent non seulement par la mise à disposition des nouveaux médicaments et thérapies mais aussi par l'organisation locale de l'offre de soins. C'est un sujet de coopération important. De même, le développement des échanges et de la circulation des personnes peut être source de nouveaux problèmes de santé publique. Je pense ici à des fléaux tels que la grippe aviaire. Ces nouvelles problématiques appellent une action internationale forte et de mieux en mieux coordonnée. Cette action passe aussi par des initiatives conjointes en faveur du développement. La France a fait dans ce domaine d'importantes propositions, qui recueillent l'adhésion d'un nombre croissant de pays : nous sommes de plus en plus nombreux à porter l'idée d'une taxe mondiale destinée à financer le développement des pays pauvres. Dans cette action en faveur du développement, la Sécurité sociale joue un rôle essentiel. Elle ne doit pas être l'apanage des seuls pays développés. La promotion de la Sécurité sociale participe au rééquilibrage des conditions de vie entre le Nord et le Sud. Ma seconde conviction est que la promotion internationale de la protection sociale ne peut réussir qu'à travers un investissement important de tous les acteurs français. L'ADECRI est assurément une structure privilégiée pour faire valoir la voix de la France dans ses échanges internationaux. Je tiens à saluer aussi l'installation, au début de l'année, du nouveau Groupement d'Intérêt Public (GIP) santé / protection sociale. Ce groupement rassemble, sous la présidence de Jean-Marie SPAETH, non seulement les organismes sociaux représentés par l'ADECRI mais également les responsables de la Fédération Hospitalière de France, de la Fédération Nationale de la Mutualité française et de l'Ecole des Hautes Etudes en santé publique. J'attends beaucoup de cette nouvelle structure qui, en regroupant l'ensemble des professionnels, doit nous permettre de parler d'une voix commune pour porter nos valeurs et nos convictions dans les échanges multilatéraux. La contribution de la France aux politiques sociales, au niveau européen, est aussi tout à fait essentielle. Les caisses nationales de Sécurité sociale françaises se sont tout particulièrement investies dans ce domaine par la création, en 2003, de la représentation des institutions françaises de Sécurité sociale auprès de l'Union européenne. Je tiens à saluer cette initiative qui ne peut que fortifier les positions françaises au niveau européen. L'Union européenne propose un chemin nouveau : assurer un équilibre et un lien étroit entre l'économique et le social par la promotion d'une " économie sociale de marché ". La convergence des politiques de protection sociale est indispensable. Elle s'inscrit dans la révision de la stratégie de Lisbonne. Il est vital au niveau européen, d'éviter tout dumping social entre nous et d'assurer une convergence de progrès. Notre objectif est d'amener progressivement les Etats membres, dont les systèmes de protection sociale sont les moins développés, à rejoindre le groupe de tête des Etats les plus avancés. L'expérience des précédents élargissements a bien montré que l'entrée dans l'Union conduisait à l'augmentation du niveau de vie et renforçait les aspirations à une protection sociale de haut niveau, auxquelles les gouvernements nationaux de ces pays ont toujours su apporter une réponse. Il est de notre intérêt de proposer notre coopération à tous les pays pour les aider à mettre en uvre leurs propres systèmes. Nous devons le faire en prenant en compte les spécificités sociales, économiques, politiques et culturelles de chacun de nos interlocuteurs Je sais combien votre mobilisation est grande. Nous pouvons compter sur vos compétences pour participer à de solutions nouvelles et originales. Je tiens en particulier à féliciter l'ADECRI pour les travaux menés dans le bassin méditerranéen, au Moyen Orient, en Chine ou encore en Russie. Ces coopérations sont essentielles. Elles doivent nous permettre de mettre le débat sur la protection sociale à l'ordre du jour des différentes organisations internationales. Mesdames et Messieurs les Présidents Mesdames et Messieurs les Directeurs, Mesdames et Messieurs, Il est temps d'engager le combat contre les idées reçues et le nouveau " politiquement correct ". Non, la Sécurité sociale n'est pas une institution du passé. Non, elle n'est pas condamnée à se recroqueviller sur elle-même, victime d'une lente érosion, minée par ses déficits, ankylosée par son poids excessif. Tout au contraire, elle est l'instrument d'une cohésion sociale sans laquelle il n'est pas d'esprit d'initiative et de conquête, il n'est pas de dynamisme économique, il n'est pas de croissance durable, tout simplement parce que le goût du risque ne peut s'épanouir sans la garantie de la sécurité. Soyons fiers de notre Sécurité sociale, sachons mieux faire partager ses innovations, battons-nous sans relâche pour l'adapter aux exigences de notre siècle, et vous verrez que sans vouloir exporter systématiquement notre " modèle ", il continuera de faire école et restera l'extraordinaire outil qu'il est depuis toujours pour l'approfondissement de la démocratie comme pour le développement économique. Je vous remercie. (Source http://www.sante.gouv.fr, le 14 septembre 2005)