Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le dynamisme des métiers du bâtiment, la création d'emploi et les mesures prises par le gouvernement en leur faveur, Paris le 20 octobre 2006.
Date: 2006-10-20
Orateur: Dominique de Villepin
Fonction: FRANCE. Premier ministre

Monsieur le Président BAFFY, Monsieur le ministre, cher Jean-Louis, Mesdames et Messieurs les parlementaires, Madame, Messieurs les Présidents, chers amis. Le Président BAFFY vous l'a dit, vous êtes 15.000, c'est-à-dire bien au-delà du public habituel des réunions politiques. C'est dire à quel point c'est un honneur pour moi d'être parmi vous. Et puis bâtir, construire, c'est le premier rêve de l'homme. Alors c'est dire en retour combien nous attendons de vous, combien les Françaises et les Français comptent sur vous. Je suis d'autant plus heureux d'être avec vous aujourd'hui, on le dit souvent : quand le bâtiment va, tout va. Et c'est vrai, quand je vous vois, que j'ai le sentiment que les choses bougent, qu'elles vont mieux dans notre pays. Vous êtes des bâtisseurs, des vrais bâtisseurs, et votre Président sans cravate avait quelque chose... je dirai presque un air de Tennessee. Avec vous, nous parlons de choses sérieuses, vous ne construisez pas des châteaux de sable, pas des châteaux en Espagne, pas des châteaux de cartes. Nous parlons du logement pour les Français, et ça, ça nous concerne tous. Nous parlons d'effort, nous parlons d'ambition, cette ambition que nous partageons pour notre pays. Vous êtes la France de l'activité, vous êtes la France du travail, de la volonté, vous êtes - et vous savez que c'est la priorité du gouvernement - la France de l'emploi. Et comme le Président BAFFY, je veux vous dire pour tout cela merci, merci pour votre dynamisme, merci pour les milliers d'emplois que vous créez, merci pour les jeunes que vous embauchez. Aujourd'hui, vous le savez, la France va mieux, le chômage baisse, depuis juin 2005 avec 310.000 demandeurs d'emploi en moins, le taux de chômage est passé de 10,2 % à 9 %. La croissance redémarre, elle devrait atteindre 2,3 % en 2006, c'est-à-dire son plus haut niveau depuis 6 ans. Ces résultats, c'est d'abord à vous que nous les devons, à tous les artisans, à tous les entrepreneurs de ce pays qui se dépensent sans compter pour développer leur activité, à tous ceux qui ne ménagent ni leur temps ni leurs efforts au service de leur entreprise et de leur métier. Ces résultats, je le dis modestement avec un bémol, ils sont aussi un peu le fruit de la volonté du gouvernement. Monsieur le Président, vous avez cité plusieurs décisions majeures : la baisse de la fiscalité, de nouveaux allègements de charges et bien sûr le maintien de la TVA à 5,5 % pour les travaux réalisés à domicile. Cette mesure, vous le savez, c'est une grande victoire, cela n'allait pas de soi. Le gouvernement s'est battu sans relâche pour l'obtenir pour vous, pour votre activité et pour vos emplois. Car au coeur de notre action, il y a une conviction forte, la certitude que vos entreprises sont un atout formidable pour notre pays. Et quand je vous vois tous ici rassemblés, quand je vois 15.000 chefs d'entreprise si enthousiastes, si ambitieux, si dynamiques, je me dis que nous pouvons avoir confiance. C'est pour cela qu'avec Renaud DUTREIL, dont vous connaissez l'engagement en faveur de l'artisanat et du bâtiment, nous sommes déterminés à vous aider, à vous développer et à créer toujours plus d'activités. D'abord parce que l'emploi c'est vous, vous le savez mieux que personne, quand on veut se développer, quand on veut élargir sa clientèle, quand on veut lancer de nouveaux chantiers, il n'y a pas de miracle, il faut recruter de nouveaux salariés. Mais embaucher quelqu'un, c'est une décision importante, une décision que l'on fait en conscience, qui engage l'avenir de votre entreprise, une décision qui mérite réflexion. Pour vous, elle est d'autant plus difficile à prendre que cela veut dire des formalités administratives souvent complexes, des risques juridiques et financiers importants. Pour vous aider à franchir le pas, il fallait prendre des mesures fortes. Ces mesures, nous les avons voulues spécialement pour vous, pour vous le Contrat Nouvelles Embauches, un contrat qui vous donne la souplesse dont vous avez besoin, un contrat qui marche puisqu'en moins d'un an, 662.000 Contrats Nouvelles Embauches ont été signés, dont plus de 130.000 par des entreprises du bâtiment. C'est bien la preuve que c'est le contrat qu'il vous fallait. Au total, il a permis de créer au moins 70.000 créations nettes d'emplois. Pour vous encore, le chèque-emploi à très petites entreprises, qui vous permet de vous décharger de la totalité des formalités liées à l'embauche : contrat de travail, déclaration des données sociales, établissement de la fiche de paie, 40.000 entrepreneurs bénéficient déjà d'une telle mesure. Pour vous enfin, les allègements des charges sur les bas salaires, des charges qui sont particulièrement lourdes à supporter pour vos entreprises. Ils ont fait la preuve de leur efficacité en matière de créations d'emplois, dès la loi de finances pour 2006, les allègements de charges entre 1 et 1,6 Smic ont donc été pérennisés. Pour l'année 2007, nous avons voulu franchir un pas supplémentaire, en instaurant une exonération totale des charges de Sécurité sociale sur les salaires au niveau du Smic, pour les entreprises de moins de 20 salariés. Vous m'avez demandé de ne rien changer Monsieur le Président, mais vous ne m'avez pas interdit de poursuivre ce qui marche. Au-delà de ces mesures, nous avons pris des décisions importantes, des décisions qui concernent directement votre profession. Je pense d'abord à la réduction des délais de paiement pour les marchés publics, je sais que c'est un sujet de préoccupation majeur pour vos entreprises. Sous l'impulsion de Thierry BRETON, l'Etat donnera l'exemple en lançant un label " paiement des PME en 30 jours ". Je pense aussi à la relance massive de l'investissement dans le domaine des infrastructures, je pense enfin aux grandes opérations de rénovation urbaine, que nous avons lancée avec Jean-Louis BORLOO dans le cadre de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine, car la France qui construit, la France qui s'embellit, la France qui s'engage pour donner un toit à chacun, c'est bien vous. Et vos entreprises sont au rendez-vous de la création d'emplois, plus de 160.000 créations en 8 ans, vous l'avez dit, ce résultat c'est le fruit de votre esprit d'entreprise, c'est le fruit de votre dynamisme. Ce dynamisme, nous voulons l'encourager, des PME nombreuses, des PME innovantes et en bonne santé, c'est une force pour notre économie, c'est un atout essentiel pour nos exportations, c'est la clé pour bâtir une croissance solide. C'est pour cela que j'ai voulu avancer rapidement sur des réformes fondamentales, des réformes auxquelles je sais que vous êtes profondément attachés. Il y a d'abord la baisse de la fiscalité, vous attendiez un geste fort, ce geste nous l'avons fait pour vous. L'exonération de l'imposition sur les plus values est entrée en vigueur cette année. Elle permet à un entrepreneur, qui a travaillé toute sa vie pour développer son entreprise, de conserver le fruit de ses efforts lorsqu'il la cède. Je sais aussi que la taxe professionnelle est l'un des impôts qui pénalise le plus vos entreprises, dès 2007 elle sera plafonnée à 3,5 % de la valeur ajoutée. Il y a aussi la question de l'accès au financement, aujourd'hui encore cela reste un problème majeur pour vos entreprises. A la demande du Président de la République, le gouvernement travaille depuis janvier dernier pour élaborer un dispositif innovant. L'objectif, c'est de développer les marchés de l'amorçage, du capital risque et du capital développement afin de lever 2 milliards d'euros supplémentaires en 5 ans. Pour vous, pour vos entreprises, ce sera autant de fonds qui vous permettront de financer de nouveaux projets, de lancer de nouveaux produits et de recruter de nouveaux collaborateurs. Et puis il y a la simplification administrative, des formalités nombreuses, complexes, des heures de paperasserie, ce n'est pas l'idée que nous nous faisons du métier de chef d'entreprise. Des procédures qui vous obligent à donner la même information à plusieurs organismes, qui n'échangent pas suffisamment entre eux, ce n'est pas l'idée que nous nous faisons de l'efficacité et de la performance. Notre priorité, c'est de vous permettre de consacrer tout votre temps et toute votre énergie à votre activité, à la recherche de nouveaux clients et au lancement de nouveaux projets. Avec Renaud DUTREIL, avec Jean-François COPE, nous avons décidé de passer à la vitesse supérieure, nous nous sommes fixés un objectif clair pour 2007 : réduire de 20 % le coût des 110 formalités administratives les plus courantes. Pour vous, cela représente au total une économie considérable, environ 220 millions d'euros par an. Ce travail de simplification, Jean-François COPE l'a déjà engagé sur une trentaine de procédures, je sais qu'il est pleinement mobilisé pour poursuivre cet effort. Par ailleurs, j'ai bien conscience que les formalités concernant la TVA à 5,5 %, sur les travaux réalisés à domicile, sont trop complexes, c'est regrettable. C'est une mesure que nous avons défendue ensemble, c'est une mesure qui nous permettra de créer de nouveaux emplois. J'ai donc demandé à Jean-François COPE, qui en est d'accord, de les reprendre afin de les rendre compréhensibles et utilisables par tous. Vous le voyez, la bataille pour la simplification, c'est aussi un combat qui se gagne jour après jour, mesure après mesure, décision après décision. Vous attendiez également des décisions claires en matière d'accès aux marchés publics, ces décisions nous les avons prises. La nouvelle réforme du Code des Marchés publics qui vient d'entrer en vigueur nous permet d'avancer en ce sens, en supprimant les discriminations dont les PME faisaient l'objet, elle permettra à davantage de candidats d'accéder à ces marchés. Par ailleurs, je souhaite que l'Union européenne dépose dès cet automne une demande à l'Organisation Mondiale du Commerce, pour faciliter l'accès des PME aux marchés publics. J'ai défendu cette proposition à Rome auprès du Président PRODI, à Berlin auprès de la Chancelière Angela MERKEL, à Bruxelles auprès du Président BARROSO. Je sais que Catherine LAGARDE est pleinement mobilisée sur ce dossier, elle s'est rendue hier à Bruxelles avec des représentants des PME pour défendre cette initiative auprès de la Commission européenne. Enfin, nous avons voulu apporter un soutien spécifique aux entreprises en forte croissance. Cela n'avait jamais été fait jusqu'à présent, et pourtant ces entreprises ce sont celles qui créent le plus d'emplois, ce sont les vôtres. Parmi les gazelles recensées par Renaud DUTREIL, un quart appartiennent à votre secteur. Vous le savez, dans le développement d'une entreprise il y a parfois des pauses, cela peut venir de problèmes de trésorerie liés à une augmentation trop forte de l'imposition sur les sociétés, cela peut aussi venir d'une difficulté à payer les charges sociales des derniers salariés embauchés, le temps que ceci dégage le surcroît de chiffre d'affaires attendu. Notre intérêt à tous, c'est d'encourager les entreprises les plus dynamiques, celles qui créent le plus d'emplois, celles qui innovent, celles qui exportent, c'est de leur permettre de poursuivre sans s'interrompre leur sentier de croissance. C'est tout le sens du statut de l'entreprise de croissance qui est en cours d'adoption au Parlement, il s'adresse aux entreprises de plus de 20 salariés, qui connaissent deux années de suite une augmentation de 15 % de leur masse salariale, il leur offrira la possibilité de bénéficier d'un gel de leur imposition sur les sociétés et d'un report du paiement des cotisations sociales des derniers salariés embauchés sur les échéances suivantes. Vous le voyez, à travers toutes ces réformes, ce que nous voulons c'est renforcer la place des PME dans notre économie, c'est renforcer votre place, c'est encourager votre croissance. Enfin, le gouvernement sera à vos côtés pour vous aider à relever les défis auxquels vous êtes confrontés. C'est d'autant plus indispensable que ce sont ces défis qui sont au coeur de notre société. Lors de mes déplacements, j'entends les préoccupations des Français sur le logement. Lorsque je leur dis que jamais depuis plus de 20 ans, nous n'avons construit autant de logements en France, beaucoup d'entre eux répondent " mais où sont-ils, nous ne voyons rien changer ". Or vous le savez mieux que quiconque, rien ne se construit en un jour. L'effort qui est le vôtre, c'est un effort de longue haleine, fait de patience et de détermination pour changer le visage de notre pays. Le premier défi que vous relevez, c'est l'égalité des chances, c'est un combat généreux, un combat qui vous honore et dans lequel vous menez une action exemplaire. Je pense d'abord à la place des femmes dans votre profession, elles sont nombreuses parmi nous aujourd'hui, et je tiens à les saluer tout particulièrement. Grâce à l'engagement exceptionnel de votre fédération, qu'elles soient chef d'entreprise ou conjoint collaborateur, dans tous vos métiers, même ceux qui sont traditionnellement réservés aux hommes, elles sont aujourd'hui traitées à égalité avec eux. Pour leur donner un vrai statut, le gouvernement a mis en place la reconnaissance du conjoint collaborateur, c'est une réforme essentielle, une réforme que je suis fier d'avoir menée à bien. Je veux également saluer la mobilisation remarquable des entreprises du bâtiment en faveur de la formation et de l'apprentissage. Vous y consacrez, je le mesure sur le terrain, beaucoup de temps, souvent bien davantage que les grandes entreprises. Et pour cela je veux vous féliciter. Il n'est que de passer dans les centres de formation et d'apprentissage, il n'est que d'interroger les jeunes pour savoir comment ils envisagent l'avenir, pour comprendre ce qu'ils doivent à celui qui passe du temps avec eux, celui qui leur explique, celui qui les motive, celui qui leur montre le chemin. Oui ! D'emblée, dès le plus jeune âge, il y a une chaîne de solidarité, une chaîne humaine qui s'engage à travers le bâtiment, parce que vous servez une ambition qui vous dépasse et qui est bien au service de tous les Français et de tous nos concitoyens. A travers cet engagement, vous transmettez aux jeunes une expérience exceptionnelle. Je sais qu'il y a beaucoup de jeunes dirigeants aujourd'hui avec nous, je voudrais leur dire qu'ils ont de la chance, je voudrais leur dire qu'ils ont fait le bon choix, car dans votre profession il y a à la fois des savoir-faire traditionnels, et parfois même des savoir-faire très anciens, des techniques aussi, des procédés qui sont eux à la pointe de l'innovation. Et ces compétences, vous avez le don de les transmettre, surtout vous avez à coeur de donner aux plus jeunes le goût de votre métier. Cet effort de formation, il est d'autant plus essentiel qu'il s'adresse à tous les jeunes, quelle que soit leur origine, quel que soit leur diplôme, quelles que soient leurs qualifications. A chacun d'entre eux vous savez donner sa chance, à chacun d'entre eux vous savez ouvrir la perspective d'une véritable réussite professionnelle, avec au bout du chemin la possibilité de se mettre à son compte. En cela, le bâtiment est un vrai moteur de l'ascension sociale et de l'égalité des chances. Je sais d'ailleurs que vous êtes en première ligne dans la lutte contre les discriminations, c'est un axe fort de la politique menée par la FFB, une préoccupation de tous les instants qui s'inscrit pleinement dans les priorités du gouvernement. Merci Monsieur le Président. Le deuxième défi, c'est la préservation de notre patrimoine. Si nous voulons protéger nos monuments, si nous voulons valoriser nos territoires et promouvoir leur identité, eh bien là encore ! Nous avons besoin de vous. Le 4 septembre, lors de ma visite à Amiens, j'avais annoncé la création - en plus des crédits budgétaires - d'une recette nouvelle de 70 millions d'euros par an pour les chantiers du patrimoine. Entre les derniers mois de l'année 2006 et le début de l'année 2007, ce seront 140 millions d'euros supplémentaires qui seront ainsi disponibles. Pour soutenir davantage les entreprises du secteur du patrimoine, je souhaite que soit étudié la possibilité d'autoriser l'affichage publicitaire sur les échafaudages des chantiers. Cette autorisation devra être soumise à deux conditions, la première c'est que l'affichage respecte l'esthétique et l'esprit du monument en chantier. La seconde condition, c'est que la recette publicitaire soit affectée intégralement au financement du chantier. Je souhaite que nous puissions avancer très rapidement dans cette voie. Enfin le troisième défi, ce sont les économies d'énergie. Face à la raréfaction des ressources fossiles et aux menaces du changement climatique, nous le savons dès aujourd'hui, construire la politique énergétique de demain, une politique plus économe aux ressources et plus respectueuse de l'environnement. Pour vous aider à relever ce défi, nous avons à mettre en place des incitations très fortes. Les crédits d'impôts ont été considérablement augmentés dans deux domaines : les travaux d'isolation en cas d'achat d'un logement ancien et les énergies renouvelables. Au début du mois d'octobre, j'ai annoncé le lancement des prêts écologiques pour les particuliers, grâce à l'évolution du CODEVI dont le plafond sera rehaussé au 1er janvier à 6.000 euros. Cela permettra de débloquer un nombre de prêts considérable à hauteur de 10 milliards d'euros, pour aider les Français à rénover leur logement pour les rendre plus économes en énergie. J'ai également annoncé des prêts à taux réduits de la Caisse des Dépôts et des Consignations pour les constructions de HLM, respectant la norme de très haute performance énergétique. Pour que ces mesures portent pleinement leurs fruits, nous avons besoin de la mobilisation de votre profession toute entière. Chers amis vous le voyez, le gouvernement est à vos côtés, avec Jean-Louis BORLOO, avec Thierry BRETON, avec Renaud DUTREIL, nous sommes déterminés à travailler jusqu'au dernier jour pour vous apporter les solutions dont vous avez besoins. Cette volonté, cette ambition, je sais que c'est aussi la vôtre. Je connais votre engagement et votre enthousiasme au service de votre profession, au service de l'économie française, au service de votre pays. J'ai pu le constater à plusieurs reprises au cours de mes déplacements. Le bâtiment, c'est un secteur d'avenir, un secteur où il y a de l'énergie, de l'audace, beaucoup d'innovations, un secteur sur lequel nous devons nous appuyer pour construire la France de demain. Alors Monsieur le Président, pour mon successeur j'aurai une requête, on trouvera bien un menuisier capable de faire un pupitre qui soit un coup moins incliné, et donc un coup plus confortable. Mais je ne veux pas terminer sur cette note. Ce soir je le sais, vous allez mettre le feu, non pas au bâtiment, mais tout simplement à l'appétit, à l'envie, à l'ambition que vous avez pour notre pays. Vous avez envie de bouger les lignes, vous avez envie d'entreprendre, vous avez envie de mieux rêver la France. Et pour cela, vous voulez avoir les coudées plus franches, vous voulez pouvoir exprimer l'énergie qu'est la vôtre. Eh bien ! Nous sommes là, les uns après les autres, pour permettre à cet espoir de se réaliser toujours davantage. Et en conclusion, vous permettrez à un politique de vous dire que vous avez de la chance. Vous, vous voyez le terme de votre action, vous construisez et vous voyez surgir de terre une maison, un immeuble, le chantier aboutit et vous avez le sentiment alors du devoir accompli. Le politique quel qu'il soit, eh bien, il doit travailler avec constamment les plans dans sa tête, il doit constamment travailler avec les rêves des citoyens, sans toujours voir cette réalité se former à la mesure de son espoir. Mais si vous avez une chance, je sais qu'en vous regardant j'ai moi-même une chance, c'est qu'il y ait dans notre pays des femmes et des hommes comme vous en qui nous pouvons avoir confiance. Je sais que les rêves que je n'accomplirai pas, eh bien ! Des hommes et des femmes comme vous l'accompliront pour moi. Parce que vous avez une haute idée de notre pays, parce que vous savez que le travail paie, que les valeurs qui sont les vôtres d'énergie, d'enthousiasme, elles donnent du résultat, et parce que je sais que vous aimez notre pays. Alors oui, nous bâtirons une France nouvelle, une France qui rassemblera toutes nos énergies, qui fédèrera et qui ne divisera pas, une France où l'on saura faire reculer la peur. Oui, merci à votre fédération, merci à votre Président dont j'ai pu admirer tout au long des mois l'engagement, l'enthousiasme, la fidélité à ses idées, l'ardeur à défendre les intérêts qui sont les vôtres, mais bien au-delà les intérêts qui sont ceux de notre pays tout entier. Je vous remercie.Source http://www.premier-ministre.gouv.fr, le 25 octobre 2006