Discours de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur l'élevage, le service public de l'équarrissage et les relations avec la grande distribution, Orléans le 28 octobre 2004.
Date: 2004-10-28
Orateur: Nicolas Forissier
Fonction: FRANCE. SE à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

Monsieur le Président de la FNCBV, Mesdames, Messieurs, Je tiens tout d'abord à vous remercier, Monsieur le Président, de m'accueillir au cours de cette soirée. Vous le savez, je ne pourrai malheureusement être parmi vous demain, en raison de contraintes d'agenda, ce dont vous voudrez bien m'excuser. Mais je tenais à participer à votre dîner et c'est donc avec grand plaisir que j'interviens ce soir devant vous. L'élevage français est un secteur clé de notre agriculture. Il concerne en effet la moitié des exploitations françaises et les deux tiers de notre superficie agricole. Il contribue à la vitalité de nos territoires et joue un rôle majeur dans notre économie. L'élevage est également un acteur essentiel de notre dynamisme commercial, puisqu'il a dégagé l'an dernier plus de 3,5 milliards d'euros d'excédent commercial, soit 40% de notre excédent agricole. Et le Président de la République, comme le Premier ministre, ont d'ailleurs très récemment rappelé l'importance de votre secteur. Le secteur coopératif est également un des fondements et l'un des moteurs de notre modèle agricole. Tout au long de votre assemblée générale, vous avez traité et continuerez à traiter des objectifs et du fonctionnement de vos coopératives. La FNCBV est membre de Coop de France, à laquelle je renouvelle ici tout mon soutien. Par ailleurs, le rapport qui vient d'être remis au Premier ministre sur la Coopération agricole, par François GUILLAUME, constituera sans nul doute une contribution importante. Monsieur le Président, votre intervention a clairement souligné les enjeux auxquels nos filières et vos organisations sont confrontés. Nous avons devant nous un cadre européen stabilisé pour les dix ans à venir, un contexte international dont nous percevons mieux les contours et les évolutions, et des rendez-vous importants au niveau national, tant en matière législative (avec la future grande loi agricole) qu'économique (avec les travaux du Partenariat national pour le développement de l'industrie agroalimentaire, dans lesquels vous êtes impliqués, ou avec les plans d'action par filière). Ce sont autant de raisons d'aller de l'avant, avec détermination. Sans nier les difficultés, je tiens à vous dire ma confiance dans l'avenir du monde agricole et rural, parce que nous agissons, ensemble. Je voudrais maintenant vous apporter des réponses, sur quelques uns des points que vous avez abordés. · L'élevage bovin et ovin : des positions à conforter La réforme de la PAC décidée à Luxembourg en juin 2003 constitue une nouvelle donne, importante, que nous devons justement aborder avec cette confiance et cette détermination. Au cours d'une négociation difficile, nous avons préservé l'essentiel. En conservant une PMTVA couplée, nous avons sauvé le bassin allaitant. En maintenant une prime à l'abattage partiellement couplée, nous plaçons les engraisseurs français dans une position concurrentielle plus favorable que leurs concurrents italiens ou allemands. En disposant d'un même niveau de prime à l'abattage pour les veaux dans les principaux pays producteurs, nous préservons la pérennité de la filière vitellière, fondamentale pour nos territoires comme pour les équilibres des filières lait ou viande. Enfin, en optant pour le maintien couplé de 50 % des primes ovines, nous donnons à notre pays les meilleures chances de pérenniser son élevage ovin. L'élargissement de l'Union européenne ne doit pas être vu comme un espace de concurrence exacerbé. En effet, c'est un marché déficitaire qui nous rejoint, ajoutant 20 % de consommateurs supplémentaires et seulement 10% de la production de viande bovine. Pourtant, des inquiétudes se forment. Avec les négociations à l'OMC et avec le Mercosur, le risque de voir arriver de nouveaux concurrents se profile alors que nous observons une baisse de la production en Europe. Sur ce sujet, vous le savez, le Gouvernement a déjà exprimé sa volonté de préserver nos intérêts et de ne pas conclure d'accord qui hypothèquerait les chances de survie de notre élevage. Notre fermeté a payé, mais la vigilance reste de mise. Dans ce contexte, il faut que vous sachiez que l'Etat est prêt à accompagner les évolutions nécessaires des filières et à contribuer à leur dynamisme dans la durée. J'en veux pour preuve les démarches engagées. - En premier lieu, l'Etat a décidé d'intervenir de manière très importante dans le cadre du plan bâtiments : 80M d'euros en 2005, 120 M d'euros en 2007 : Ces montants représentent 2 fois, puis 3 fois plus que les crédits mis en place par l'OFIVAL et le ministère en 2004. Ce plan concerne tous les éleveurs bovins, ovins et caprins. J'ai entendu les craintes des éleveurs ovins ! Sachez qu'Hervé GAYMARD et moi-même veillerons à ce que l'élevage ovin ne soit pas désavantagé. En matière de gestion, nous avons retenu un dispositif permettant une intervention significative du niveau régional, de manière notamment à favoriser la synergie avec les collectivités territoriales. La coordination régionale sera assurée par le DRAF, en lien, en particulier, avec les organisations professionnelles réunies au sein d'un comité spécifique. En ce qui concerne les GIE élevage,qui interviennent aujourd'hui de manière importante dans la mise en uvre des crédits " bâtiments d'élevage " de l'OFIVAL, ils pourront bien entendu continuer à proposer aux éleveurs un appui pour l'élaboration de leur projet (notamment en matière de conception et de maîtrise d'uvre du bâtiment). Cet appui pourra bénéficier d'un financement dans des conditions qui seront définies par les textes. - En deuxième lieu, il nous faut renforcer les filières et assurer un meilleur pilotage par l'aval de la production. A cet égard, votre concept de projets filières qui vise à promouvoir une dynamisation et une nouvelle forme de démarches commerciales contractuelles, prenant en compte des marchés identifiés, me semble pertinent. Je crois qu'il faut finaliser cette proposition et faire en sorte qu'elle puisse être acceptée par les instances communautaires. Sans attendre, je vous propose que des moyens financiers soient identifiés sur une ligne budgétaire " filière " inscrite sur l'EPRD de l'OFIVAL pour 2005. Il me semble qu'une enveloppe de 1 à 2 millions d'euros pour 2005 permettrait d'engager les premiers travaux. Ces travaux pourraient porter sur la filière " engraissement ". Je demande au directeur de l'OFIVAL de mettre en uvre cette disposition, que je sais attendue par votre Fédération. - Enfin, nous avons collectivement décidé de réfléchir à l'évolution de la loi sur l'élevage, dans le cadre du projet de loi de modernisation agricole. En 1966, cette loi a insufflé un nouvel élan à l'élevage français. Si cette loi a été un succès, c'est le résultat de la clairvoyance du législateur, comme de la cohésion et de la solidarité du monde de l'élevage. En 2004, l'environnement économique mais aussi technique et juridique de l'élevage n'est plus le même : nous devons anticiper ces évolutions pour ne pas en subir les effets. La réflexion est en cours afin que nous puissions ensemble construire ce consensus. Je souhaite que la FNCBV s'y implique car la génétique est à la base des performances de tout l'élevage français. · La filière porcine : une dynamique à poursuivre Depuis deux ans, la filière porcine traverse une crise qui l'a durement éprouvée. Dans ce contexte très difficile, un certain nombre de mesures conjoncturelles ont été prises au niveau communautaire ou national. Mais nous savons aujourd'hui que nos outils de gestion de crise sont très limités. Le grand dossier qui va s'ouvrir dans les prochaines semaines est donc celui de la définition au niveau communautaire d'outils de gestion de crise, et Hervé Gaymard s'y implique fortement. Nous avons d'ores et déjà formulé des propositions, que nous espérons voir intégrées par la Commission dans le rapport qu'elle remettra à la fin 2004, conformément à ses engagements pris après les accords de Luxembourg en juin 2003. Au cours des deux dernières années, nous avons également fait le constat que la filière porcine souffrait d'un déficit d'organisation, pourtant indispensable à la définition de stratégies collectives. La reconnaissance d'INAPORC, en décembre 2003, constitue à cet effet une étape importante. Je tiens d'ailleurs à rendre hommage au travail remarquable réalisé par cette jeune interprofession, pourtant confrontée à des sujets très difficiles. C'est une attitude unie et résolue, la conviction que ses capacités à défendre l'intérêt général de la filière sont réelles, qui permettra à tous d'aller de l'avant. La confiance en l'action collective est déterminante, surtout pour un mouvement coopératif. Par ailleurs, le 29 janvier 2004, un plan d'action à cinq ans a été lancé pour la filière porcine française. Il a pour ambition de renforcer la compétitivité de la filière, tout en préservant son potentiel. Vous connaissez les actions incluses dans ce plan. A ce jour, nous disposons notamment d'un dispositif d'accompagnement au départ des agriculteurs les plus en difficultés, ainsi que d'un système d'aide à la restructuration des groupements de producteurs. Un dispositif d'appui aux entreprises d'abattage et de transformation est en cours de finalisation. Mais d'autres chantiers doivent être approfondis. Je pense notamment à la mise en place d'un indicateur de prix des pièces. Je pense également au meilleur positionnement du secteur porcin dans les aides du deuxième pilier de la PAC. A ce titre, une réflexion doit être conduite pour donner une suite au programme actuel de rénovation des bâtiments d'élevage porcin, que vous connaissez sous le nom de RENOBAT. Ce projet devra être conduit dans le cadre de la future programmation du développement rural, pour la période 2007-2013 ; il devra notamment s'intéresser aux investissements liés au bien-être des animaux. Le plan d'action pour la filière porcine doit donc être poursuivi avec détermination, car les difficultés de la filière sont toujours présentes. Vous pouvez compter sur notre détermination, celle d'Hervé GAYMARD et de moi-même. Je pense d'ailleurs que la mobilisation de la filière pour son avenir doit, à présent, se traduire par la signature du protocole de développement durable auquel vous travaillez depuis plusieurs mois. Au-delà des engagements qu'il représente, ce protocole confirmera que nous croyons en l'avenir durable de votre filière. · La question du service public de l'équarrissage Le service public de l'équarrissage vous préoccupe et vous inquiète. Comme vous le savez, Hervé GAYMARD a reçu les 18 et 19 mai derniers, les interprofessions bovine (INTERBEV) et porcine (INAPORC). Il leur a indiqué qu'il était tout à fait disposé à étudier toute proposition d'évolution du service public de l'équarrissage, et ce dès 2005, à condition que celle-ci soit conforme au droit communautaire et de la concurrence, préserve un service garant de la sécurité sanitaire, et permette une couverture de l'ensemble du territoire national dans des conditions équitables. J'ai moi-même formulé ces mêmes propos devant l'assemblée générale du SNIV le 28 septembre dernier. Des projets d'amendements au projet de loi relatif au développement des territoires ruraux ont, de plus, été déposés et discutés à l'Assemblée nationale. La création d'un groupe de travail a été décidée. Une première réunion de ce groupe s'est tenue hier afin d'examiner les conséquences de ces propositions d'évolution. Nous sommes donc, aujourd'hui, à nouveau réunis pour travailler sur ce dossier, dans des conditions totalement différentes de celles que nous avons connues voici quelques mois. Je suis confiant dans la capacité que nous avons collectivement - professionnels, industriels, parlementaires et État - à identifier une solution durable. · L'aval de la filière : un partenaire indispensable de l'amont Je voudrais maintenant vous parler de la valorisation de nos produits carnés. La régression de la consommation des viandes, phénomène structurel depuis 20 ans, ainsi que la diminution de la production, ont abouti à la diminution des volumes traités par l'aval des filières viandes. L'adaptation au marché et le développement de produits à plus forte valeur ajoutée (comme les portions individuelles consommateur, les produits prêts à l'emploi, pré-cuits, ...) constituent une vraie réponse à la baisse des volumes traités, et peuvent permettre aux entreprises de maintenir leur chiffre d'affaires et leur rentabilité. Hervé GAYMARD et moi-même l'avons dit en Bretagne, le 14 septembre dernier, à l'occasion du SPACE. Nos outils industriels sont donc essentiels, et nous devons plus que jamais raisonner production et transformation agricoles, dans un même ensemble. Pour ce qui concerne l'abattage, les vingt dernières années ont été caractérisées par un mouvement de restructuration et de concentration des outils, accompagné par la prise en charge de l'abattage par les entreprises elles-mêmes. Or, les fondements législatifs et réglementaires encadrant l'abattage ne sont plus adaptés à ce nouveau contexte. A l'occasion du projet de loi de modernisation agricole, il convient sans doute que nous nous interrogions, notamment, sur le plan d'équipement en abattoirs, le rôle de la commission nationale des abattoirs, et le statut des abattoirs prestataires de services autres que celui d'abattoir public. J'ajoute, et cela répondra -j'espère- à vos interrogations sur le " paquet hygiène " et plus particulièrement sur la mise en place de la chaîne d'informations sanitaires entre élevages et abattoirs, que les projets de réglementation européenne font depuis plusieurs mois l'objet d'une large concertation. Et vous y avez été associés. Le 25 octobre dernier, nous avons adressé à la Commission une proposition qui, tout en gardant l'esprit voulu par le législateur européen en termes de responsabilité des opérateurs des filières et de cheminement de l'information, prend en compte vos observations. Plus généralement, je souhaite que le plan d'action que je suis en train d'élaborer, le Partenariat pour le développement de l'industrie agro-alimentaire, soit l'occasion de susciter une nouvelle dynamique pour l'industrie des viandes, qui dispose de réels atouts et doit les faire valoir, Les groupes que j'ai mis en place en juin dernier ont formulé des premières propositions. Ils continuent bien sûr de travailler, que ce soit sur la " photographie " du secteur, les outils de développement économique des entreprises, l'accompagnement à l'exportation, l'encouragement à la recherche et à l'innovation, la réflexion sur l'application des normes et réglementations, la valorisation des métiers de l'agroalimentaire, ou encore les réponses aux attentes de la société. Vous savez que j'entends respecter un calendrier resserré, afin de pouvoir rendre public un Partenariat complet et opérationnel en juin 2005, avec des mesures concrètes, ciblées et efficaces. D'ici là, je souhaite rythmer l'avancée des travaux, au fur et à mesure de la finalisation de nouvelles mesures. La première étape est intervenue au SIAL lors de son inauguration le 17 octobre, comme je m'y étais engagé lors de l'installation du comité de pilotage le 8 juillet dernier. La prochaine devrait se situer au cours du premier trimestre 2005. Entre temps, j'aurai repassé au filtre du terrain les premières mesures présentées la semaine passée, au travers de sept réunions dans sept régions avec les entreprises et les coopératives. J'ai en effet annoncé au SIAL trois premiers outils très concrets en faveur des entreprises de l'agroalimentaire : - Un outil financier, pour apporter des moyens au développement économique et à l'innovation des entreprises : avec la mise en place, en partenariat avec le nouvel ensemble BDPME/SOFARIS/ANVAR, de prêts participatifs spécifiquement dédiés aux PME et aux TPE de l'agroalimentaire. J'ai engagé dès à présent 1 million d'euros pour ce test, qui permettront de mettre à disposition des PME environ 10 millions d'euros de financements. - Un outil pratique pour accompagner les IAA à l'export : avec la proposition d'un véritable " kit pour l'export et la promotion agroalimentaires ", c'est à dire une prestation complète d'accompagnement personnalisé des entreprises, à un prix que je veux attractif. - Un outil pour l'emploi, pour attirer les jeunes vers les métiers de l'agroalimentaire : nous lançons, en partenariat avec Ania et Coop de France, une campagne forte de communication nationale, en 2005. L'objectif est d'engager 3 millions d'euros sur 3 ans. J'insiste sur ce point : ce sont les trois premiers outils. Ils seront suivis d'autres, que je présenterai au premier trimestre prochain, puis d'une autre série à l'été. Avec toujours la volonté de passer au filtre du terrain toutes les propositions. C'est donc un chantier ouvert, qui se construit avec tous les professionnels, avec qui j'entends continuer à oeuvrer en concertation étroite. Et vous êtes particulièrement impliqués : les industries des viandes représentent, nous le savons bien, un tiers des industries agroalimentaires ; elles sont donc des interlocuteurs privilégiés dans l'élaboration du Partenariat. Alors, soyez actifs, soyez imaginatifs, je compte sur vous ! ·Dernier point, les relations avec la grande distribution C'est un sujet difficile. Le gouvernement a agi, puisque Nicolas SARKOZY et Christian JACOB ont réuni tous les acteurs autour d'une même table. Le ministère de l'Agriculture est, bien sûr, associé à la démarche. Cette mise en mouvement était nécessaire et a permis de poser les termes du débat, clairement et ouvertement. La concentration de la grande distribution et la disproportion de la taille des partenaires commerciaux en présence (600 000 exploitations agricoles ; 10 000 entreprises agro-alimentaires dont 8 sur 10 sont des PME et des TPE ; et moins de 10 acheteurs que sont les centrales d'achat) posent des problèmes structurels : celui du rapport de force entre les parties concernées, un rapport de force généralement défavorable aux fournisseurs, et celui du partage de la valeur ajoutée dans les filières. Le rapport CANIVET constitue une contribution importante à la réflexion qui est engagée, afin de dresser un constat précis de l'état des relations entre producteurs, transformateurs et distributeurs ainsi que de l'adaptation des instruments juridiques qui les régissent. Nous sommes évidemment attachés au rétablissement d'un meilleur équilibre dans le partage de la marge entre les fournisseurs et les distributeurs. C'est un sujet central, pour l'ensemble des filières agricoles et agro-alimentaires, en particulier pour les PME. Hervé GAYMARD et moi-même entendons pouvoir avancer rapidement, y compris au niveau législatif, dans le cadre de la deuxième lecture du projet de loi sur le développement des territoires ruraux, pour les aspects strictement agricoles qui concernent les produits frais et périssables auxquels la commission CANIVET fait une place spécifique. Pour ce qui concerne les produits transformés, vous pouvez compter sur notre détermination pour veiller, aux côtés de nos collègues Nicolas SARKOZY et Christian JACOB, à ce que les évolutions qui pourraient être envisagées préservent le développement de nos filières agroalimentaires. Mais, encore une fois, toutes ces démarches ne porteront leurs fruits que si nous parvenons à structurer et à renforcer les secteurs agricoles et agro-alimentaires. En conclusion Parce que nous évoluons dans un contexte de concurrence internationale toujours plus vive, tant pour notre production agricole que pour nos outils de transformation, et parce que l'avenir se bâtit en équipe, nous devons plus que jamais savoir travailler ensemble pour préserver notre modèle agricole et la richesse de nos territoires, pour conforter l'excellence de nos filières, pour développer nos entreprises et nos emplois. Dans ce contexte, le modèle coopératif a toute sa place et toute sa force. Votre fédération a ainsi un rôle éminent à jouer dans l'adaptation de notre secteur agricole et agroalimentaire, dans un environnement qui va profondément évoluer au cours des prochaines années. Vous avez de nombreux atouts et je sais que vous saurez les valoriser. Vous devez avoir confiance en l'avenir parce que vous agissez, parce que vous initiez une dynamique de projets, parce que nous traçons ensemble des perspectives. Nous comptons sur vous comme vous pouvez compter sur nous, sur Hervé GAYMARD et moi-même. Je vous remercie. (Source http://www.agriculture.gouv.fr, le 2 novembre 2004)