Conseil des ministres du 25 juin 2003. Mesures d'ordre individuel.
Date: 2003-06-25
Orateur: Unknown

Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales - Mme Elisabeth ALLAIRE, préfète de la Sarthe, est nommée préfète du Morbihan - M. Jacques FRANQUET, préfet de la Dordogne, est nommé préfet hors cadre - M. Eric DELZANT, préfet de la Haute-Corse, est nommé préfet hors cadre - M. Jean-Luc VIDELAINE, sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire (1ère catégorie), est nommé préfet de la Haute-Corse Sur proposition de la ministre de la défense - M. le général de division Alain RICHARD est nommé major général de l'armée de terre et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée - M. le contre-amiral Jean-Marie VAN HUFFEL est nommé commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée et promu au grade de vice-amiral - M. le vice-amiral d'escadre Pierre COLLINET est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Jean MICHEL est élevé aux rang et appellation de général de corps aérien - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Jean-Patrick GAVIARD est élevé aux rang et appellation de général de corps aérien et nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Patrick THOUVEREZ est nommé major général de l'armée de l'air - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Patrick PORCHIER est nommé chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Daniel BASTIEN est nommé commandant de la région aérienne Sud - M. l'ingénieur général de l'armement Bruno DELOR est nommé directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité et élévé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe - M. l'ingénieur général hors classe de l'armememnt Denis PLANE est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire - Sont nommés membres du conseil supérieur de la gendarmerie nationale : - M. le général de corps d'armée Gérard DESJARDINS - M. le général de corps d'armée Guy PARAYRE - M. le général de corps d'armée Jean-Marc DENIZOT - Sont nommés membres du conseil supérieur de l'armée de terre : - M. le général de corps d'armée Louis ZELLER - M. le général de corps d'armée Marcel VALENTIN - M. le général de corps d'armée André RANSON - M. le général de corps d'armée Michel STOUFF - M. le général de corps d'armée Gilles BARRIÉ - M. le général de corps d'armée Georges LADEVÈZE - M. le général de corps d'armée Jean-Claude MALBEC - M. le général de corps d'armée Jean-Claude THOMANN - M. le général de corps d'armée Michel POULET - M. le général de corps d'armée Jean-Marc RENUCCI - M. le général de division Alain RICHARD - M. le général de division Bruno CUCHE - M. le général de division Alain MARK - Sont nommés membres du conseil supérieur de la marine nationale : - M. le vice-amiral d'escadre Jacques GHEERBRANT - M. le vice-amiral d'escadre Alain OUDOT de DAINVILLE - M. le vice-amiral d'escadre Alain DUMONTET - M. le vice-amiral d'escadre Philippe SAUTTER - M. le vice-amiral d'escadre Thierry d'ARBONNEAU - M. le contre-amiral Jean-Marie VAN HUFFEL - Sont nommés membres du conseil supérieur de l'armée de l'air : - M. le général de corps aérien Patrick THOUVEREZ - M. le général de division aérienne Jean-Patrick GAVIARD - M. le général de division aérienne Patrick FELTEN - M. le général de division aérienne Bernard LANDET - M. le général de division aérienne Charles RICOUR - M. le général de division aérienne Philippe TILLY - M. le général de corps aérien Michel ASENCIO En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel relatives à la nomination, à la promotion et à l'affectation d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air et de la délégation générale pour l'armement.