Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la politique de rénovation urbaine notamment la réhabilitation, rénovation ou destruction de 600 000 logements, Paris le 17 novembre 2003.
Date: 2003-11-17
Orateur: Jean-Pierre Raffarin
Fonction: FRANCE. Premier ministre

Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les élus, Messieurs les Présidents, Chers amis, Je suis d'abord venu vous dire, merci. Merci de mettre votre compétence, votre expérience au service de ce grand projet qu'est celui de la rénovation urbaine. A partir de cette nouvelle agence que nous créons ensemble, de définir une véritable méthode de rupture pour que l'on puisse dégager les stratégies et les moyens pour donner davantage de cur à nos quartiers. Je voudrais vraiment remercier chacune et chacun d'entre vous, remercier l'ensemble des membres du Gouvernement qui ont participé à ces décisions, les membres du parlement qui ont débattu de cette loi de programmation et un mot tout particulier pour Jean-Louis Borloo pour dire avec amitié combien son action est décisive, combien son énergie est utile pour bousculer toutes les procédures et de faire en sorte que l'on arrive à innover dans les procédures publiques, ce qui n'est pas si facile. Je vais vous dire très franchement : il y a des ministres qui font de vos arbitrages, des exemples de fierté. Je suis très fier d'avoir été à tes côtés, Jean-Louis, pour défendre ces idées nouvelles d'organisation forte. Cette loi de programmation qui met à l'abri des habituelles annulations de crédit et qui ainsi permet à tous les acteurs locaux d'avoir la capacité de gérer le temps, c'est très important pour atteindre les objectifs qui sont les nôtres. Ces objectifs, nous voulons les inscrire vraiment dans une France qui soit à la fois une France d'ouverture, d'ouverture vers les autres, une France qui combat tous les ghettos, une France ouverte sur elle-même au-delà des communautés, une France de fraternité, une France républicaine. Cette France d'ouverture, nous voulons la défendre aussi bien dans notre territoire que face à ce nouveau projet européen, ambitieux qui est le nôtre avec une Europe plus grande, avec de nouvelles institutions, avec une mondialisation que nous voulons plus juste. Avec toute cette ouverture nécessaire de la France sur le monde, mais en même temps la nécessité pour que notre pays d'être aussi celui des sécurités. Or nous le savons bien, tous les territoires, y compris à l'intérieur de notre propre République n'ont pas des chances égales dans le grand jeu de l'ouverture. Le Président de la République l'a dit tout récemment à Valenciennes, ces chances ne sont pas égales pour tous ceux qui sont en marge de la République. 6 millions de personnes sont concernées par cette politique, elles vivent dans 700 quartiers. Il y a vingt ans, avec les mêmes critères, il n'y avait que 80 quartiers de concernés. Parmi ces quartiers, 165 ont été identifiés comme des quartiers indignes de notre pays. Il ne peut pas y avoir de fierté nationale avec de telles statistiques. Dans ce quartier se concentre, Jean-Louis Borloo le dit souvent, les difficultés qui sont à un degré insupportable pour les valeurs de notre République : quatre fois plus de chômage qu'ailleurs, quatre fois plus de déscolarisation, quatre fois plus de signalements dans les DDASS et un métissage qui intègre 40 nationalités en moyenne. Cette situation d'extrême fragilité de nos quartiers menace évidemment la cohésion sociale, la cohésion républicaine, puisque la cohésion territoriale est un des piliers de la cohésion sociale. C'est pour cela que nous avons voulu engager avec François Fillon, avec Jean-Louis Borloo cette politique d'envergure pour restructurer nos villes et améliorer surtout et avant tout la vie de ceux qui y vivent. Nous voulons redonner de l'humanité à ces cités qui sont devenues inhumaines et nous voulons donner aussi un sens ainsi à l'action qui rassemble, à ce vivre ensemble, que l'on appelle la République et qui apparaît comme peu partagée dans un certain nombre de quartiers. Souvenons-nous de Renan qui nous rappelait que la Nation dans ses principes défendait ni sur l'unité linguistique, ni sur la communauté de la foi, ni sur la continuité géographique ou le partage même de l'Histoire. Mais d'abord et avant tout sur la volonté de vivre ensemble. Pour que la République assume cette volonté de vivre ensemble, encore faut-il qu'elle veuille mettre les moyens pour casser les ghettos qui empêchent ce vivre ensemble. C'est pour ça qu'il nous est paru nécessaire d'avoir cette agence pour la rénovation urbaine, pour avoir un outil de compétence, mais aussi de mobilisation et de fédération, capable de créer une méthode de rupture. Les acteurs sont nombreux, sont généreux, ils sont multiples, mais à force d'être tellement nombreux, tel l'Albatros de Baudelaire, d'avoir de très grandes ailes, les quartiers n'avancent pas toujours à la vitesse où on voudrait qu'ils avancent. C'est pour cela que cette task force, ce pôle de compétences et d'exigences qu'est l'Agence de rénovation urbaine, nous permettra vraiment d'assumer ce que nous souhaitons être une rénovation complète de la politique de la ville, avec la capacité de donner au logement toute cette importance sociale qu'il mérite. Je sais que vous y êtes tous très attachés. Au fond, pour créer ce véritable renouvellement urbain, la réhabilitation ne suffisait plus. Démolir les tissus urbains, incapables d'évoluer, c'est marquer le respect que l'on porte à ceux qui y résident. Mais au fond, il faut repenser et rebâtir cet espace social pour être vraiment porteur d'une véritable innovation urbaine. Cette politique ne s'est pas faite au détriment et nous ne voulons pas qu'elle se fasse au détriment des crédits indispensables à la construction sociale. C'est un point important de cette dynamique nouvelle autour de l'agence. Nous avons construit en 2002, 56 000 logements locatifs sociaux nouveaux, ce sera au moins autant en 2003 et nous comptons pouvoir en financer 80 000 en 2004, soit 60 % de plus, par rapport à la production moyenne des années 1998-2000. 60 % en plus, notamment grâce au changement de rémunération du taux de Livret A. C'est cette capacité de concilier la rénovation urbaine et le logement social qui nous permet aujourd'hui d'envisager cette politique avec confiance, y compris en ouvrant un large accès à la propriété et en faisant que la rénovation des quartiers puisse intégrer l'accession à la propriété. Nous travaillons sur ce sujet et nous formulerons très prochainement des propositions dans cette politique. Le programme de rénovation du Gouvernement qui a été voté sous la forme d'une loi d'orientation pour la ville et la rénovation urbaine, c'est un élément très important d'avoir cette loi de programmation, parce que je crois vraiment que la lisibilité est dans la durabilité. C'est un élément très important que d'avoir choisi cet engagement législatif pluriannuel. Je voudrais souligner le dialogue approfondi qui a précédé au vote de cette loi entre les pouvoirs publics, entre les maires et les organismes d'HLM et notamment, l'Union, Monsieur le Président. Cette concertation initiale a été essentielle pour obtenir le vote d'une loi pluriannuelle, une loi d'orientation, mais aussi pour la faire vivre. Merci d'être là aujourd'hui pour que cette loi puisse vivre sur le terrain à la hauteur des ambitions de ses auteurs. L'ambition est vaste : 600 000 logements doivent être traités, 200 000 peuvent être rapidement réhabilité. 200 000 sont à rénover de fond en comble, soyons lucides sur la dimension du problème, ces 200 000 devront être résidentialisés, comme cela a été dit dans le film tout à l'heure par Yves Jégo, et 200 000 seront démolis d'un commun accord. Donc 600 000 logements indignes vont être ainsi traités. Nous tiendrons nos engagements, c'est un point très important, en donnant deux assurances. D'une part, les financements pluriannuels et d'autre part l'organisation autour de l'agence de ce pôle de compétences et d'actions qui va nous permettre, en vertu de la loi de programmation, de garantir le financement de 1,2 milliard d'euros par an pendant 5 ans. C'est un élément très important pour construire un plan de travail qui met ainsi des garanties financières au service des acteurs sociaux sur le terrain. Aujourd'hui, tout le monde a pris conscience de l'urgence, tout le monde a pris conscience qu'il fallait changer la donne et notamment pérenniser les crédits et simplifier aussi ce rôle de guichet unique pour raccourcir les procédures. Ce guichet unique pour coordonner les financements, mais pour aussi simplifier les procédures pour l'ensemble des élus concernés, etcette dynamique se fera avec les maires. Il est clair que nous ne souhaitons pas que l'agence mène ses actions sans les maires ou à la place des maires. Il est évident que les conseils municipaux, que les politiques d'agglomération feront partie de cette politique en son cur et l'agence de rénovation urbaine agira auprès des élus comme un partenaire, capable de capitaliser l'expérience, de mobiliser les moyens. Je voudrais saluer l'accord, tel que Jean-Louis Borloo le disait tout à l'heure, entre les collectivités et les partenaires sociaux réunis au sein du 1 % logement. Je sais que le dialogue social n'est pas toujours facile, vous en avez donné un bon exemple, l'ensemble des partenaires sociaux, les organismes HLM, la CDC et l'Etat. C'est la preuve que le dialogue social est fertile, notamment dans cette dynamique du logement et de la rénovation urbaine. Ces derniers mois, sans attendre la formalisation des conventions entre les partenaires, l'agence s'est déjà mise au travail et je suis très heureux de cette dynamique d'engagement, grâce à un comité spécifique qui a permis déjà d'approuver dix conventions, à Toulouse, à Maubeuge, à Reims, à Montauban, à Meaux. Ainsi, près de 25 000 logements à démolir, à reconstruire ou à résidentialiser dans le cadre d'une refonte complète comme cela a été clairement dit dans le film tout à l'heure et je crois que cela fait partie de la pensée qui anime cette action, cette refonte complète du quartier. Plus de 70 conventions devraient pouvoir ainsi être examinées et signées au cours du premier trimestre 2004. Je crois que c'est un bon rythme, 70 conventions par trimestre, Monsieur le Ministre ; c'est un rythme actif, mais il y a une série de procédures à franchir même avec la simplification ; tout cela prend du temps. Il faut donc engager vite la signature des conventions pour que l'on puisse donner la perspective et que l'ensemble des acteurs puissent se mettre en mouvement. Cette rénovation, nous voulons qu'elle soit plus humaine que technique. Nous mesurons bien l'importance de la technicité pour l'ensemble de cette action, mais nous voulons aussi qu'il y ait une dimension très humaine dans cette politique de rénovation urbaine. Je crois que c'est le sens de tous les partenaires publics et sociaux qui sont ici rassemblés. Il faut faire en sorte à La Croix Chevalier à Blois ou aux Tarterêts à Corbeil-Essonne par exemple, où le processus a été engagé par concertation dans les quartiers, veiller à ce que l'ensemble de ces politiques soient des politiques partagées, des politiques discutées, des politiques qui soient porteuses de lien social. Nous avons mille occasions de voir dans la société régulièrement, semaine après semaine combien la solitude, combien l'isolement gagne souvent du terrain dans une société qui se dit une société de communication et qui pratique souvent l'isolement et la solitude. Il nous faut en permanence et sur ces politiques de rénovation urbaine en profiter, pour que ce soit l'occasion du lien social, l'importance du logement étant aujourd'hui reconnue par tous comme un élément très structurant de la vie humaine. La capacité que l'on a de débattre sur ces sujets, de discuter, de construire ensemble, c'est sans doute un des moyens les plus forts pour créer dans une ville, dans des quartiers, une véritable dynamique du lien social. C'est pour cela que je crois que l'on peut avec cette politique qui se mêle à d'autres politiques, comme la lutte contre l'illettrisme ou contre toutes les formes d'inégalités... Il s'agit pour l'ensemble des acteurs de faire en sorte que l'humanisation de ces quartiers soit véritablement l'objectif principal de la politique de rénovation. Nous passons beaucoup de temps dans le matériel, évidemment, dans une politique telle que celle-ci. Mais notre politique se veut plus que matérielle, elle se veut humaine pour que l'on trouve des conditions de vie dans ces quartiers qui soient compatibles avec les valeurs de la République. Cette politique-là, nous l'avons engagée dans le domaine du logement avec la création de l'agence, avec le vote de la loi de programmation, nous l'engageons dans d'autres domaines. Le domaine de l'éducation, le domaine évidemment de l'autorité républicaine pour que partout, la République soit chez elle, quelle que soit la nature du quartier. Mais nous voulons aussi l'engager sur le plan social, notamment avec cette disposition à laquelle tenait beaucoup Jean-Louis Borloo - je l'ai soutenue avec toute mon énergie - qu'est la nouvelle disposition concernant le surendettement pour donner une deuxième chance, pour sortir de l'impasse ceux qui se trouvent un jour emprisonné dans une situation qu'ils trouvent sans issue. C'est je crois très important de chercher en permanence à débloquer ces situations pour permettre des nouveaux départs dans la vie. Un nouveau départ dans un nouveau quartier, c'est là je crois une seconde chance qu'il nous faut promouvoir partout le plus possible. Il nous faut donc donner cet espoir aux habitants - on le voyait dans le film tout à l'heure - qui douteront toujours de la rénovation, parce que le temps est souvent si long, que le temps fait douter. C'est pour cela que nous avons voulu essayer de maîtriser le temps par le financement pluriannuel, par l'organisation centralisée dans la fédération des moyens, dans la construction du pôle de compétences - décentraliser dans l'action avec les maires sur le terrain et avec les organismes sociaux chargés de la vie sociale dans le quartier. C'est un élément très important, vous le savez bien, la menace est grande dans notre pays de voir le communautarisme s'installer. Nous voyons chaque jour des difficultés supplémentaires et nous voyons que la communauté souvent s'installe quand la République ne tient pas ses promesses. C'est je crois notre responsabilité d'aller au fond des choses et de bien mesurer que si nous voulons nous battre pour ces valeurs républicaines, telle que la laïcité, il faut le faire, mais il faut aussi que les valeurs de la République soient accessibles à tous. Car évidemment c'est souvent l'absence de République qui conduit un certain nombre de nos concitoyens à se réfugier dans des identités communautaristes qui ne sont pas compatibles avec l'idéal républicain. Il nous faut donc, sur ces sujets-là, aussi veiller à ce que nous soyons capables de surmonter les tentations du communautarisme, mais tous ensemble. Nous ne pourrons y arriver que si nous nous attaquons aux racines du mal, aux injustices, aux exclusions, à tout ce qui nourrit évidemment le mal. C'est cette action qui est au fond au cur de notre ambition. Quand nous voyons, comme nous l'avons vu ce week-end, ces actes antisémites, cette montée du racisme dans certaines parties de France, nous nous disons que nous devons être particulièrement vigilants aux valeurs de la République, que rien, jamais ne doit faire en sorte que la République puisse accepter le racisme ou l'antisémitisme. Pour cela, il nous faut une action ambitieuse, mais il faut s'attaquer aux racines du mal. C'est dans l'exercice même du lien social, dans l'exercice des valeurs, de la République, la liberté. La liberté de trouver du travail, l'égalité pour tous et la fraternité vécue dans les quartiers comme ailleurs, c'est cela une République partagée qui peut nous aider à surmonter ces racines du mal qui conduisent au racisme ou a l'antisémitisme. Mais nous voulons encore aller plus loin pour que nous puissions vraiment, dans toutes les politiques qui sont celles de l'Etat et de la République, nous puissions défendre cette idée de Nation, cette idée qui fait que l'on appelle les gens par leur nom et pas par leur religion. La religion n'est pas un élément d'identité pour la République. Nous voulons faire en sorte que l'on puisse appeler les citoyens, des Français, et non pas les identifier par leur religion, pour que l'on puisse ensemble défendre les politiques qui trouvent leur légitimité dans l'exercice de la République. C'est, je crois, tout à fait dans la ligne de cette politique de rénovation urbaine dont la dimension n'est pas seulement matérielle, mais aussi très humaine, car il faut casser les ghettos physiques, mais aussi casser tous les ghettos qui sont dans les têtes et c'est quelque chose de très difficile également. Alors merci de votre engagement les uns et les autres, et notamment tous ceux qui sont mobilisés dans les quartiers comme on le voyait tout à l'heure dans le film pour l'emploi et pour donner à tous ceux qui sont concernés dans les quartiers par la politique de l'emploi, cette capacité aussi de montrer les exemples de réussite. D'être capable de montrer que l'école permet toujours l'ascension sociale et que malgré toutes les difficultés que nous rencontrons dans l'école, et je le dis le jour où se lance un grand débat pour définir l'école du XXIe siècle, que la République souhaite, que les Françaises et les Français veulent pour leur pays. Cette école doit être un lieu d'égalité et de promotion sociale ; elle doit permettre à tous de pouvoir avoir accès à un statut de citoyen et c'est très important d'intégrer cette réflexion à la réflexion de la rénovation urbaine comme nous devons l'intégrer à la réflexion sur l'emploi. Avec François Fillon, nous avons construit des politiques d'emploi qui permettent de venir en aide sur aux jeunes avec des contrats sans charges ; 100 000 jeunes ont d'ores et déjà bénéficié de cette politique. Avec la création du contrat d'insertion dans la vie sociale, le CIVIS, qui permet à ceux qui ont un projet, à ceux qui veulent s'engager de pouvoir mettre leur générosité au service de leur ville, de leurs convictions, de leurs valeurs. C'est un élément important de cette dynamique comme sont aussi très importantes les zones franches urbaines qui permettent le développement de la création d'emploi avec des résultats significatifs, puisque depuis leur création, plus de 11 000 entreprises ont été créées et 45 000 emplois ont ainsi été développés. C'est ce qui a conduit le Gouvernement à pratiquement doubler le nombre de zones urbaines à compter du 1er janvier 2004. Il y a là, je suis sûr, des sujets que vous maîtrisez bien les uns et les autres, malgré la difficulté de la réalisation. Je voudrais simplement vous dire que la France n'est pas condamnée au cloisonnement de ces quartiers. La France n'est pas condamnée à faire vivre en son âme plusieurs territoires avec des privilèges ici, des difficultés ailleurs. La France doit se considérer comme capable de surmonter tous ces ghettos organisés par l'histoire ou par la géographie. Il faut repenser la Ville. Peut-être qu'il nous faut inventer des idées nouvelles, sans doute que nous devons faire appel à tous les architectes, à tous les penseurs de l'avenir qui devront inventer comme on l'a vue dans des images tout à l'heure cette ville qui permet de surmonter les ghettos et qui permet de surmonter l'exclusion et l'isolement. C'est, je pense, une action très importante que vous avez tous à mener, ce n'est pas seulement une action de moyens. Je crois que la pensée doit précéder l'action. C'est cette pensée de la ville qui est aujourd'hui nécessaire. Une pensée qui soit une pensée de cohésion, une pensée d'intégration, c'est cela qui doit guider l'action. Je crois que l'action est prête, que les outils sont construits, mais c'est en frottant nos cervelles les unes aux autres que nous inventerons cette ville du XXIe siècle qui tirera les leçons des échecs précédents, pour construire une ville faite pour l'homme, pour construire une ville faite pour la cohésion sociale, pour construire une ville qui respecte en toutes ses rues et en tous ses espaces les valeurs de la République. L'ambition est grande, mais je vous sais, les uns et les autres, déterminés. En vous confirmant ma gratitude pour l'énergie qu'est la vôtre, je voudrais vous citer un homme plein d'énergie, Winston Churchill qui disait : "Nous façonnons des villes qui à leur tour nous façonnent." C'est, je crois, cela la plus grande des ambitions, c'est que nous faisons des villes pour les femmes et les hommes qui y habitent. Mais les femmes et les hommes qui y habitent doivent participer aussi à ces villes qui doivent être plus humaines. Merci à tous de votre engagement ! (Source http://www.premier-ministre.gouv.fr, le 21 novembre 2001)