Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les actions engagées dans le domaine du spectacle vivant et les droits des intermittents du spectacle, Paris le 30 septembre 2004.
Date: 2004-09-30
Orateur: Renaud Donnedieu de Vabres
Fonction: FRANCE. Ministre de la culture et de la communication

Mesdames et Messieurs, Rassurez-vous, je ne vous ferai pas un long discours. Je me contenterai d'une rapide introduction à un ordre du jour que je sais chargé - et je me réjouis que nous puissions poursuivre nos échanges, à l'issue de la réunion, autour d'un buffet informel. Je suis heureux de vous retrouver ce matin, après la période de l'été, pour évoquer avec vous la poursuite des actions engagées depuis le printemps dernier et les grandes étapes qui nous attendent d'ici la fin de l'année 2004 pour préparer l'avenir du système. Le 8 septembre dernier, j'ai présenté une communication en Conseil des ministres sur le bilan des festivals du printemps et de l'été 2004. Nombreux (ils sont plus de mille), ils se sont déroulés dans de bonnes conditions. Une large place a été aussi donnée au débat, qui a fait progresser notre réflexion commune. Je suis allé m'en rendre compte et y participer, sur place, aussi souvent que possible. Ces festivals ont permis aux artistes de rencontrer leur public, d'expérimenter des formes nouvelles d'expression, de créer des lieux ouverts et de nourrir la création contemporaine. Je tiens à saluer, devant votre assemblée, l'esprit de responsabilité et de dialogue - les talents multiples, aussi - de tous ceux qui ont permis que se conjuguent, dans une harmonie retrouvée et une tension maintenue, la qualité des spectacles et l'exigence du débat. J'y vois, et le Gouvernement avec moi, un puissant encouragement - je devrais dire un devoir ! - à poursuivre, de manière déterminée, nos efforts communs pour parvenir à un système satisfaisant de soutien à l'emploi des artistes et techniciens du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel. Quelques mots de ce qui a été fait au cours de l'été Depuis le 1er juillet, comme je m'y étais engagé devant vous le 7 juin dernier, la mise en uvre du fonds provisoire spécifique est effective. Ce fonds permet de faire bénéficier d'une ouverture de droits les salariés qui ont effectué 507h sur 12 mois au lieu de 11 mois prévus par l'accord du 26 juin 2003 - ainsi que ceux qui ont eu un congé de maladie de plus de trois mois. Géré par l'UNEDIC, ce fonds est alimenté par l'Etat. Une cellule de suivi, placée sous la responsabilité de Monsieur Michel LAGRAVE, Conseiller maître honoraire à la Cour des Comptes, a été constituée au cours de l'été, pour veiller à la mise en uvre du fonds et pour répondre aux éventuelles difficultés. Monsieur Michel LAGRAVE, que je voudrais chaleureusement remercier, présentera au cours de cette réunion un point d'étape sur la mise en place de ce fonds. Nous pourrons avoir un premier échange sur l'analyse de la situation qu'il nous proposera. Les efforts de tous les services concernés par la lutte contre le travail illégal se poursuivent et portent leurs fruits. Je vous rappelle que le secteur du spectacle a été défini comme l'un des quatre secteurs prioritaires du gouvernement en matière de lutte contre le travail illégal. Le 14 septembre, un certain nombre d'entre vous ont participé au comité de suivi de la convention nationale de lutte contre le travail illégal dans le spectacle. Quelques premiers résultats significatifs ressortent de cette réunion : près de 600 entreprises ont été contrôlées depuis 11 mois ; la progression du nombre d'entreprises contrôlées a été permanente au cours de cette période ; le nombre de procédures pénales qui y font suite s'est accru fortement au cours des derniers mois, ce qui marque clairement la montée en charge du dispositif et la mobilisation de l'ensemble des acteurs concernés. Une véritable dynamique s'est aujourd'hui engagée au plan local entre les services compétents, à la fois pour une meilleure efficacité des contrôles et pour le développement d'actions de prévention à l'attention des entreprises comme des collectivités. Ces actions, par leur exemplarité, devraient avoir un effet positif sur les pratiques d'emploi de ce secteur. Vous savez l'importance que j'attache à ce volet de notre action, qui fonde la légitimité de notre démarche. Le 7 juin dernier, j'ai demandé à l'ensemble des directeurs régionaux des affaires culturelles, afin de contribuer à l'assainissement des pratiques d'emploi dans le secteur subventionné, de procéder à un examen de la situation des établissements ou associations bénéficiaires des subventions du ministère au regard du respect du droit du travail. Là aussi une dynamique s'est engagée, associant les co-financeurs des structures subventionnées. J'ai, dans le même esprit, invité les responsables des chaînes de télévision, publiques et privées, des sociétés de production du cinéma et de l'audiovisuel, à se mobiliser et à se montrer particulièrement vigilants, pour mettre un terme à certaines dérives qui ont pu se produire en matière de recours à l'intermittence, pour pérenniser, sur des contrats durables, les activités qui le justifient, pour veiller à ce que, chez leurs sous-traitants, le même niveau d'exigence se manifeste. Dans toutes ces sociétés, on me dit que ces demandes commencent à produire des effets et que, conjuguées au renforcement des contrôles, elles ont permis d'enclencher un mouvement. Vous pouvez être assurés que je demeure, autant que jamais, déterminé à ce que les employeurs soient pleinement responsabilisés sur leurs pratiques d'emploi et sur un scrupuleux respect des règles du droit du travail. Jacques CHARPILLON vous a adressé, le 25 août dernier, un premier document de travail sur un sujet délicat, qu'il a mené dans des délais serrés et avec un esprit de concertation que je veux saluer. Son projet de rapport permet de recenser et d'ordonner les différentes pistes qui ont été évoquées ces dernières années, d'en suggérer de nouvelles, pour mieux définir le périmètre des métiers et secteurs dont les spécificités justifient le recours à l'intermittence. Sa démarche permet de recueillir, sur chacune de ses propositions, les avis des professionnels des secteurs concernés. Plusieurs d'entre vous (il a reçu 15 contributions !) lui ont adressé des réactions, qu'il a bien voulu me communiquer, et dont j'ai pris connaissance avec beaucoup d'attention et d'intérêt. Pour que les choses soient tout à fait claires entre nous, je tiens à affirmer mon attachement, de manière générale mais plus encore sur un sujet sensible, à la totale liberté et responsabilité de proposition du rapporteur comme à la totale liberté et responsabilité des partenaires sociaux et des pouvoirs publics quant aux mesures qu'ils retiendront et mettront en uvre. A cet égard, le caractère qui a pu paraître audacieux de certaines propositions de Jacques CHARPILLON, la vivacité des débats me paraissent normaux et sains, sur un tel sujet. Cela ne me gêne pas - et n'engage évidemment pas, comme il est d'usage dans la plupart des rapports, le Ministre. Je relève d'abord que l'importance et la qualité de vos contributions montrent qu'il s'agit d'un sujet majeur, sur lequel vos organisations ont une réflexion et des propositions, que la conscience est partagée de la nécessité de maîtriser l'évolution du nombre d'employeurs et de salariés bénéficiaires des annexes VIII et X et de débattre des mesures nécessaires pour y parvenir. Je voudrais redire, à cet égard, que la question du périmètre n'est pas à mes yeux, une question économique ou financière. C'est une question de contenu, de légitimité pour le système d'indemnisation du chômage des artistes et des techniciens. Je tiens à ce que le périmètre soit le moins contestable possible, le plus possible fondé sur des spécificités objectives des métiers : ce n'est qu'à cette condition qu'il sera accepté par nos concitoyens et qu'il justifiera la solidarité interprofessionnelle. Je ne veux pas me prononcer sur chacune des propositions - et sur toutes vos réactions. Je voudrais, à ce stade, vous présenter simplement quelques commentaires que m'a inspirés la lecture du projet de rapport de Jacques CHARPILLON et des observations qu'il a suscitées de votre part. Je note que beaucoup de vos contributions convergent sur les propositions qui visent à mieux réguler le fonctionnement du dispositif, grâce notamment à la possibilité d'établir une traçabilité de l'emploi, à l'incitation à la négociation collective dans ces domaines, au renforcement du rôle que l'Etat peut avoir à ce titre. Il me semble que c'est l'autre aspect - avec la lutte contre les abus et la vigilance sur l'application des textes, avec les mécanismes de subventionnement des activités culturelles et artistiques - sur lequel les pouvoirs publics peuvent accompagner les efforts des partenaires sociaux. Vous pouvez être assurés de la détermination du gouvernement auquel j'appartiens à s'engager pleinement à vos côtés dans cette perspective. J'ai noté le relatif consensus qui paraît se dégager également pour écarter du régime des annexes VIII et X les métiers de l'administration et du support qui ne sont pas caractéristiques des professions du spectacle - et il me semble qu'il manifeste une volonté partagée par l'ensemble des organisations qui se sont exprimées de retrouver les fondements originels de ce régime. Je relève, pour m'y associer, la réserve de certains d'entre vous sur la proposition d'étendre cette exclusion aux fonctions techniques : sous une appellation apparemment identique, se cachent en effet des spécialités professionnelles très différentes, et qui ne sont pas facilement transposables d'un secteur à l'autre. L'on risquerait ainsi d'éliminer du champ des activités et des professions qui y ont toute leur place, comme on pourrait le faire si l'on retenait, pour le bénéfice du régime de l'annexe VIII, les seuls responsables chefs de file et premiers adjoints. La priorité que j'entends réserver au développement de la diffusion des uvres et à la conquête de nouveaux publics me retient de souscrire à la proposition qui consiste à distinguer entre les activités de création d'uvres et les activités de diffusion, pour réserver le régime de l'intermittence aux premières. Je craindrais que les restrictions envisagées n'aboutissent à affaiblir la diffusion (ce qui serait le contraire de l'effet recherché) et ne soient, dans la pratique, très difficilement opérantes. Je souhaite que vous puissiez aujourd'hui vous exprimer sur ces questions et sur toutes celles soulevées par Jacques CHARPILLON, pour que son rapport définitif soit bien le fruit du travail collectif auquel vous avez concouru. Il me paraît également important que vous interveniez sur ces questions en présence de Jean-Paul GUILLOT, car vos observations nourriront la réflexion plus globale qu'il conduit sur l'expertise des dispositifs et la construction d'un système pérenne. Aussi bien, la question du périmètre ne peut-elle être qu'un des éléments d'un nouveau dispositif - et elle ne peut être traitée isolément. En effet, la mission que j'ai confiée, à la suite de la demande exprimée par un grand nombre d'entre vous lors des réunions du CNPS, à Jean-Paul GUILLOT, vise à aider l'ensemble des acteurs concernés à construire un système pérenne de financement de l'emploi dans les secteurs du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel et tout particulièrement un système équitable et viable d'indemnisation du chômage des artistes et des techniciens. Cette mission va permettre de bénéficier d'un regard extérieur, d'un appui méthodologique pour rassembler, avec le concours de l'UNEDIC, les éléments permettant de repenser l'architecture de l'emploi culturel et de son financement dans ces secteurs, en intégrant les aspects économiques, financiers, mais aussi la spécificité de conditions d'emploi des professionnels concernés. Un groupe de suivi, réduit, accompagne les travaux de Jean-Paul GUILLOT au fur et à mesure de leur avancement. Une première réunion s'est déroulée hier, qui a permis à chacun, je crois, d'apprécier l'intérêt de la démarche ainsi engagée. Je rappelle que j'ai demandé à Jean-Paul GUILLOT de remettre ses propositions pour le 2 novembre. Je voudrais, à ce stade de mon propos, insister sur un dernier point de calendrier. Quel que soit le degré d'avancement des travaux de Jean-Paul GUILLOT, des pouvoirs publics, des partenaires sociaux, sur l'élaboration d'un nouveau système, sur la possibilité de le mettre en place au 1er janvier 2005, il est clair que le gouvernement ne laissera pas s'installer un " no mans land " à partir du 1er janvier 2005. Ce pourra être, ce que je souhaite, un nouveau système sur lequel tout le monde se sera mis d'accord, ou bien des éléments progressifs de mise en uvre d'un nouveau système, en attendant de parvenir à un accord complet et définitif, ou bien des mesures provisoires, à l'image du fonds spécifique provisoire qui prend fin au 31 décembre 2004, mais dont les effets pourront se prolonger en 2005 pour ceux qui y auront été éligibles au cours de l'année 2004. A l'heure où je vous parle, je n'en sais rien - et je ne veux préjuger de rien. Mais ce dont je suis certain, c'est que le gouvernement ne se désintéressera pas des dispositions qui s'appliqueront au régime d'indemnisation du chômage des artistes et techniciens du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel à partir du 1er janvier 2005. Les travaux de Jean-Paul GUILLOT comme notre réflexion commune se nourriront aussi du débat qui se poursuit à la fois au plan national et dans les régions, au plan technique comme au plan général. Ainsi, sur un plan technique, après les travaux de la commission emploi du CNPS, présidée par Monsieur Claude SEIBEL, dont la synthèse vous est remise, un programme de travail est prévu pour continuer à améliorer la connaissance statistique du secteur : actualisation des données analysées l'an dernier, suivi des données qui seront issues de l'interconnexion des fichiers, analyse de l'emploi permanent, analyse statistique des entreprises du spectacle, définition d'une méthode commune aux observatoires régionaux. La commission permanente sur la sécurité dans le spectacle vivant et enregistré, chargée notamment de promouvoir la prévention des risques professionnels propres au secteur et d'analyser les causes des accidents du travail, va être constituée, à partir de vos propositions de désignation. Les instances régionales de dialogue social dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré se mettent progressivement en place sur l'ensemble du territoire. Plusieurs de ces réunions doivent se tenir ce mois d'octobre - et j'ai prévu d'assister à l'une d'entre elles, à Besançon, le 25 octobre prochain. Il ressort des réunions qui se sont tenues de juin à septembre que ces instances de réflexion répondent à un vrai besoin, qu'elles permettent une prise de conscience, par l'ensemble des acteurs régionaux, des enjeux de chaque situation régionale. Ces réunions se poursuivent généralement par la mise en place de groupes de travail sur l'observation de l'emploi régional, la réglementation, les besoins de formation initiale et continue, , dont il importera que nous puissions tirer les enseignements. Ces réunions font aussi apparaître qu'il est indispensable, aussi, que chacun des acteurs puisse exercer pleinement ses compétences. L'Etat n'est pas seul sur ces questions. L'implication des collectivités locales est d'ores et déjà une réalité massive. Une partie de la régulation d'un secteur professionnel relève de la négociation de textes conventionnels par ses partenaires sociaux. De ce point de vue, l'activité conventionnelle du secteur du spectacle, tant vivant qu'enregistré, ne se déploie pas dans les meilleures conditions. Certains d'entre vous ont souhaité, lors de notre dernière séance, qu'un travail soit engagé sur la couverture conventionnelle du secteur. Ces travaux sont en cours. Je sais que l'extension de certaines des conventions collectives signées dernièrement dans le secteur du spectacle vivant pose problème. Compte tenu de l'enjeu que je viens d'énoncer, je vous propose que nous menions une réflexion plus large sur la couverture conventionnelle de ce secteur dans le cadre d'un groupe de travail du CNPS, que je demande à la DMDTS de constituer très rapidement, avec l'aide du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, pour vous aider à clarifier le champ des diverses conventions collectives. Je crois qu'il est effectivement important que tout soit fait pour que la négociation collective tienne pleinement sa place dans ce secteur. Je souhaite aussi vous dire que l'implication des services de l'Etat sera également renforcée pour accompagner les travaux de la CPNEF-SV sur les questions de formation et de qualification sur lesquelles il nous faut conjointement avancer. J'ai enfin, la semaine dernière, présenté le budget 2005 du Ministère de la Culture et de la Communication. Vous en avez eu les échos dans la presse, aussi je ne veux pas m'y étendre trop longuement. Je voudrais simplement souligner que ce budget, qui présente l'une des plus fortes hausses (5,9 %) parmi l'ensemble des ministères, témoigne de la priorité que le gouvernement accorde aux secteurs de la culture et de la communication, et, en leur sein, vous aurez relevé la part éminente réservée au soutien au spectacle vivant. Je vous ai fait distribuer, pour votre complète information, le texte de mon discours de présentation du budget, ainsi que le dossier qui a été remis à la presse. Les rendez-vous des prochaines semaines Je souhaite que nous puissions dans les prochaines semaines, au plan national, avoir un débat très large, notamment afin de préparer le débat d'orientation au Parlement que j'ai sollicité et qui se déroulera en décembre. Eclairé par l'ensemble des travaux, nationaux et régionaux, qui ont été conduits ces derniers mois, ce débat devrait traiter des responsabilités respectives de l'Etat, des collectivités territoriales, des partenaires sociaux en matière de soutien à l'activité culturelle et artistique et, plus particulièrement, de soutien à l'emploi. Je me réjouis, à ce titre, de la participation si régulière, si attentive, de parlementaires à nos réunions et qu'ils soient ainsi pleinement sensibilisés aux questions qui seront traitées dans ce cadre. Je les remercie par conséquent de leur présence à notre séance d'aujourd'hui. Pour préparer ce débat, j'organise, le 18 octobre prochain, une journée de travail qui se déroulera à l'académie du cirque Fratellini à Saint-Denis. Je conçois cette journée, à laquelle vous êtes tous conviés, comme une occasion, pour les artistes et techniciens, de s'exprimer eux-mêmes et directement sur leurs métiers, leurs publics, sur la création, leurs attentes à l'égard des institutions. Ce doit être pour eux une occasion de faire partager la réalité de leur expérience, de mieux faire connaître leurs conditions de vie et d'emploi, de permettre à tous ceux qui les écouteront de mesurer les spécificités de ce secteur, mais aussi tous les enjeux de société qu'il porte. Nous y reviendrons au cours de cette matinée. Le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles vous a adressé un document de travail contenant un ensemble de propositions pour le spectacle vivant, dont nous traiterons ce matin, et qui fait l'objet d'une très large diffusion, afin que les avis du plus grand nombre puissent être recueillis. Ces propositions visent à refonder la politique de soutien aux arts de la scène en s'appuyant sur deux orientations : l'ouverture à de nouveaux publics, l'affirmation de la place de l'artiste dans la cité, qui sont les axes majeurs de l'action que je souhaite mener dans mon ministère. Je vous propose maintenant d'aborder le premier point de notre ordre du jour.