Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures d'ordre individuel.
Date: 2009-07-22
Orateur: Unknown

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : - M. Bernard STIRN, conseiller d'Etat, est nommé président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris ; - M. Nicolas JOEL est nommé directeur de l'Opéra national de Paris, à compter du 1er août 2009. Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat : - M. Pierre GRAFF, ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé président-directeur général de la société Aéroports de Paris. Sur proposition de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés : - Mme Anne GUERIN, président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, est nommée conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour) pour exercer les fonctions de président de la cour administrative d'appel de Bordeaux, à compter du 1er octobre 2009. Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales : - M. Hubert WEIGEL, inspecteur général des services actifs de la police nationale, est nommé directeur des services actifs de la police nationale, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, à compter du 4 septembre 2009 ; - M. Jacques FOURNIER, inspecteur général des services actifs de la police nationale, est nommé directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la sécurité publique ; - M. Jean-Luc VIDELAINE, préfet, est nommé préfet de Haute-Savoie ; - M. François BURDEYRON, préfet de la Charente, est nommé préfet de Vaucluse ; - M. Jacques MILLON, préfet de l'Indre, est nommé préfet de la Charente ; - M. Philippe DERUMIGNY, sous-préfet de Mulhouse (1ère catégorie), est nommé préfet de l'Indre ; - M. Hubert DERACHE, sous-préfet d'Aix-en-Provence (1ère catégorie), est nommé préfet de Mayotte. Sur proposition du ministre de la défense : - M. le contrôleur général des armées Jean-Paul LABARTHE est nommé adjoint au chef du contrôle général des armées, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le contrôleur général des armées Gérard KAUFFMANN est nommé chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le contrôleur général des armées Yann MARCHADOUR est nommé chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le contrôleur général des armées Pierre SEGUIN est nommé chef du groupe des inspections, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le général de corps d'armée Jean-Loup MOREAU est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation de général d'armée, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le général de division Philippe STOLZ est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er août 2009 ; - M. le général de division André SELLIER est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er août 2009, et nommé conseiller du Gouvernement pour la défense, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le général de division Gilles FUGIER est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée et nommé commandant du quartier général de corps de réaction rapide, à compter du 1er août 2009 ; - M. le général de division Bruno de BOURDONCLE de SAINT SALVY est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée et nommé sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major des armées, à compter du 1er août 2009 ; - M. le général de division Nicolas de LARDEMELLE est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée et nommé inspecteur de l'armée de terre, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le général de division Rober AUGIER de CREMIERS est nommé directeur du service national, à compter du 1er août 2009 ; - M. le vice-amiral Richard LABORDE est nommé directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du centre des hautes études militaires et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er septembre 2009 ; - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Gérard NEDELLEC est nommé directeur central du service de santé des armées et élevé aux rang et appellation de médecin général des armées, à compter du 1er octobre 2009. En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement. Sur proposition du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche : - Mme Pascale BRIAND est nommée directrice générale de l'alimentation.