Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la qualité des produits agro-alimentaires français, l'hygiène alimentaire, le contrôle sanitaire des aliments, le principe de précaution et la responsabilité de l'Etat et des organisations int
Date: 2000-10-25
Orateur: Jacques Chirac
Fonction: FRANCE. Président de la République

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Je suis très heureux de me retrouver ici, parmi vous et de saluer les chefs d'entreprise, grâce auxquels la France se présente au premier rang des nations dans le monde pour la force et la qualité de ce secteur et aussi, je voudrais saluer les étudiants qui, appartenant à diverses écoles et formations, s'apprêtent à prendre la relève en s'étant engagés dans un des plus beaux métiers du monde celui qui consiste à apporter à nos concitoyens la joie de la table, effectivement, mais aussi -vous l'avez souligné- la sécurité. Beau métier, s'il en est, où la France a une image de marque, probablement, la meilleure du monde. Vous êtes donc sur la bonne voie. Et m'adressant aux étudiants, je voudrais leur exprimer mes voeux de réussite, dont je ne doute pas, et d'épanouissement dans leur vie professionnelle de demain. Le Salon International de l'Alimentation est une extraordinaire vitrine, notamment de nos produits français, c'est un rendez-vous mondial, le Président l'a souligné, c'est une occasion de découvertes et aussi de plaisir gustatif. Mais il est aussi bien davantage parce qu'il a pour objet un aspect très important de la sécurité des femmes et des hommes de la planète : la sécurité alimentaire dont je voudrais, aujourd'hui, vous parler. Pendant des siècles, l'alimentation a participé de l'identité, de la tradition, de l'art et de la littérature. Aujourd'hui, au-delà de sa dimension culturelle, elle est porteuse d'un double enjeu. Un enjeu économique, d'abord. Un enjeu citoyen, enjeu de responsabilité collective, ensuite. C'est pour toutes ces raisons que je suis heureux, Monsieur le Président, de me trouver, à vos côtés, dans ce S.I.A.L. La qualité des aliments n'a jamais été aussi élevée et n'a jamais mobilisé autant de vigilance. Et pourtant des crises se produisent, qui suscitent de plus en plus de questions. Des inquiétudes s'expriment, qui ne sont pas des fantasmes. De nouvelles exigences de sécurité alimentaire s'affirment chez les consommateurs. Les professionnels en ont conscience, vous l'avez souligné Monsieur le Président. Et, c'est pourquoi ils ont présenté à l'occasion du SIAL cette charte d'engagements de l'industrie alimentaire -que vous évoquiez en conclusion- pour la qualité et pour la sécurité. C'est une initiative exemplaire et opportune, à l'occasion de laquelle vous devez être félicité. Ensemble, agriculteurs, industriels, associations de consommateurs, pouvoirs publics, nous devons écouter, nous devons comprendre, et nous devons répondre. La confiance des Français à l'égard de leur alimentation est en cause. * Nos habitudes alimentaires ont connu de profondes modifications depuis vingt ans. Les raisons en sont multiples. Il y a l'ouverture au monde extérieur, qui est également ouverture aux différentes cultures alimentaires et traditions culinaires. Mais il y a surtout l'évolution des modes de vie, le travail des femmes, les temps de transports, le nombre accru de personnes vivant seules, qui ont fait évoluer nos habitudes de consommation vers des produits alimentaires de plus en plus élaborés, déjà cuisinés, souvent surgelés. La restauration collective -à travers les restaurants d'entreprise, les cantines scolaires, la restauration rapide, les maisons de retraite et les hôpitaux- a connu un développement spectaculaire. Aujourd'hui les Français prennent deux fois plus de repas hors de chez eux qu'en 1970. Dans le même temps, l'urbanisation croissante de la société française nous a progressivement coupé de nos repères quant à l'origine et au bon usage des aliments. En matière de conservation, de préparation, comme de diététique, nous n'avons plus les pratiques, ni les réflexes d'antan et c'est tout à fait normal. Ces changements sociétaux ont induit ou accompagné des avancées considérables dans le mode de fabrication des aliments, fruits du progrès constant de la recherche dans ce domaine. Le défi d'une production alimentaire à grande échelle a été relevé, sans que la qualité sanitaire en pâtisse, bien au contraire. Les techniques comme les contrôles n'ont jamais été aussi sophistiqués. Mais cette complexité engendre de nouvelles fragilités. La production de masse rend possible la contamination de masse. Dans le même temps, nous n'avons plus la même perception du risque alimentaire. Vis-à-vis de la nourriture, nous ne réagissons pas de manière rationnelle ni nuancée, en nous disant par exemple que l'éventualité d'une intoxication est désormais extrêmement faible. A la question du risque, nous avons tendance à répondre par oui ou par non. Les dernières alertes alimentaires, que chacun a en mémoire, ont fait naître et grandir auprès des Français le sentiment, pour le dire familièrement "qu'ils ne savent plus ce qu'ils mangent" : veaux aux hormones, poulets à la dioxine, fromages à la listéria, rillettes aux salmonelles, et surtout la plus lancinante d'entre elles -que vous évoquiez à l'instant, Monsieur le Président- : la maladie de la "vache folle". Alors que les aliments n'ont jamais été aussi surveillés, le soupçon demeure, sans doute disproportionné par rapport au véritable risque encouru : 2 décès par million d'habitants chaque année, contre 170 pour les accidents de la route. Les crises d'approvisionnement, qui ont si profondément marquées et marquent encore tant de régions du monde, ont fait place, dans les pays développés, à des crises de confiance. Il faut donc apporter des réponses, qui ne peuvent pas être seulement des réponses techniques. En matière de sécurité des aliments, les consommateurs n'attendent pas le "zéro défaut", par définition inaccessible, mais le "zéro mépris", c'est-à-dire le maximum de respect et de vigilance. * Notre démarche pour conforter la confiance des consommateurs dans leur alimentation doit, me semble t-il, se fonder sur quatre principes : la précaution, la responsabilité, la transparence et l'équité. Le principe de précaution d'abord, introduit dans notre droit en 1995. Nous devons affirmer sa valeur et son intangibilité en France, en Europe et dans les échanges mondiaux. Mais cela suppose au préalable d'en donner une définition claire, précise et surtout acceptable par tous. Nous disposons aujourd'hui d'un pouvoir croissant sur la nature. La question de la maîtrise et des finalités du progrès se pose dans des termes renouvelés et avec plus d'acuité que jamais. C'est particulièrement vrai pour les sciences du vivant, qui touchent à la fois à la santé des personnes et à la protection de l'environnement. Bien sûr, le progrès scientifique est porteur d'espérance. Il ne va jamais assez vite pour tous ceux qui, dans le monde, meurent encore de faim et aussi des grandes pandémies. Une société qui rejetterait le progrès renierait ce qui fait l'essence même de la civilisation. Elle ne pourrait plus améliorer les conditions d'existence des hommes, lutter contre la malnutrition, allonger l'espérance de vie. Ce n'est pas en vivant dans la crainte que nous résoudrons les maux alimentaires de la planète. Entre le scientisme et l'obscurantisme, il y a la voie que nous devons choisir, celle du progrès maîtrisé, qui passe par le principe de précaution. Respecter ce principe, c'est reconnaître qu'en matière scientifique il faut mettre en balance les connaissances acquises et le doute, le connu et l'inconnu, les menaces et les bienfaits. C'est s'interroger sur le niveau de risque que nos sociétés modernes sont prêtes à accepter, tout en laissant la recherche libre d'avancer. L'absence de certitude ne doit pas empêcher d'agir. Précaution n'est pas abstention. Respecter le principe de précaution, c'est donner toute sa place à l'expertise pour appuyer les décisions politiques. Je souhaite que la communauté scientifique française soit particulièrement mobilisée sur la question de la sécurité des aliments, afin que nous consolidions sans cesse notre politique de biovigilance en intégrant toutes ses composantes. Deux domaines sont particulièrement sensibles aujourd'hui : le contrôle de l'épidémie de la maladie de la vache folle, l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés. Les premiers résultats des tests épidémiologiques de la maladie de la vache folle lancés cette année en France sur la base de 48000 dépistages, tout comme l'actualité récente, révèlent que des animaux malades sont encore susceptibles d'entrer accidentellement dans la chaîne alimentaire. Confrontés à cette situation, nous devons nous fixer un objectif de prévention sanitaire très ambitieux. Les inconnues scientifiques en matière de transmission et d'incubation de la maladie justifient une grande prudence. Je souhaite qu'en application du principe de précaution, le dispositif de lutte contre la contamination soit, comme vous l'avez souligné, Monsieur le Président, renforcé. Il n'est pas admissible que, dix ans après leur interdiction, des traces de farines animales puissent encore être trouvées dans l'alimentation des bovins. La question de l'interdiction de ces farines pour l'alimentation de tous les animaux d'élevage doit être posée afin d'empêcher toute contamination croisée. J'ai dit ce matin, c'est vrai, mon souhait qu'une réponse, inspirée d'abord de préoccupations de santé publique, y soit apportée. Il me paraît également indispensable de prévoir la mise en place, sans naturellement, abandonner les mesures de protection existantes, d'un test systématique de dépistage de la maladie, je partage là-aussi votre opinion, Monsieur le Président. Ainsi donnerions-nous aux Français toutes les garanties possibles, en l'état actuel de la science, sur la qualité de la viande bovine française. Nous devons mobiliser nos chercheurs en vue de cet objectif et accompagner les évolutions nécessaires des entreprises. Je n'ignore rien, comme vous, des difficultés techniques et économiques pour atteindre ces deux objectifs. Et pourtant le cap de l'élimination des farines animales et du dépistage systématique doit être fixé dès maintenant. Nous serons pionniers en Europe. L'impératif de santé publique le justifie. Je suis heureux que nous partagions, sur ce point, comme sur d'autres, le même avis, Monsieur le Président. Quant aux OGM, ils suscitent, depuis plusieurs années, une méfiance toujours plus forte dans les opinions publiques. Les résistances sont telles que certaines entreprises de distribution ne veulent plus vendre que des produits garantis exempts d'OGM. Même aux Etats-Unis, certains agriculteurs ont diminué leurs surfaces ensemencées en OGM pour conserver leurs débouchés commerciaux. Les préoccupations de nos concitoyens sont légitimes. Les OGM résultent de la manipulation du vivant. Ce ne sont pas des produits comme les autres. Ils peuvent avoir des effets secondaires que nous ne connaissons pas encore. Ils peuvent se disséminer de façon irréversible. Nous devons donc faire preuve de transparence, de prudence et de patience. Pour être introduit sur le marché, je prends un exemple, un nouveau médicament doit subir plusieurs phases d'essais scientifiques et satisfaire à des normes pharmaceutiques internationales très exigeantes qui permettent de s'assurer de son efficacité et de son innocuité. Ce n'est qu'une fois toutes les vérifications effectuées, que sa commercialisation est autorisée. Et bien, il faut avoir le même niveau d'exigence pour les OGM. Veiller à ce qu'aucune nouvelle variété ne soit mise sur le marché si elle n'a pas fait l'objet de toutes les vérifications nécessaires. La mondialisation des échanges ne peut pas se concevoir sans la mise en place de réglementations nationales et internationales fiables, capables de garantir la qualité des produits. C'est alors, et alors seulement que les O.G.M. pourront apparaître pour ce qu'ils sont probablement, c'est-à-dire une innovation prometteuse et une espérance pour les peuples déshérités. Ce principe de précaution, l'OMC et les instances internationales compétentes en matière de sécurité des aliments ne l'intègrent pas suffisamment aujourd'hui, c'est tout particulièrement vrai pour l'Organisation Mondiale du Commerce. C'est pourquoi j'ai proposé aux chefs d'Etat et de gouvernement des pays du G8, en juillet dernier à Okinawa, au Japon, de transformer nos règles internationales, et notamment les mécanismes du Codex Alimentarius chargé d'autoriser au plan mondial la mise sur le marché des nouveaux aliments. Il devra avoir un mode de fonctionnement plus transparent, mieux intégrer le principe de précaution et ne plus se limiter aux connaissances scientifiques déjà acquises. Il est urgent de réformer le système actuel, qui nourrit les contentieux et qui nous enferme dans une alternative inacceptable : soit importer des produits que nous jugeons peu sûrs, soit subir des représailles commerciales insupportables pour nos producteurs. A Gênes, l'été prochain, je veillerai à ce que ces questions soient à nouveau au coeur des débats du G8. Je souhaite que nous mettions au point un système international de débat public. Les scientifiques de nos pays et du tiers monde doivent pouvoir y discuter, de façon indépendante et transparente, avec les représentants des Gouvernements et de la société civile, pour mieux comprendre et maîtriser les problèmes liés à la globalisation alimentaire. La précaution n'est pas un privilège des seuls pays riches. La sécurité alimentaire est une attente universelle. C'est au plan mondial qu'elle doit être satisfaite. * Le principe de responsabilité, quant à lui, est inséparable du principe de précaution. Une responsabilité qui est l'affaire de tous, comme l'actualité récente l'a bien montré, parce que la santé est l'affaire de tous, acteurs de la chaîne alimentaire, bien sûr, mais aussi pouvoirs publics, associations de consommateurs et médias. Etre responsable, c'est d'abord avoir conscience que tout ce qui est techniquement possible n'est pas moralement admissible. Avec l'épidémie de la vache folle, nous avons appris à nos dépens que l'on ne peut nourrir des herbivores avec des farines animales sans rompre les équilibres naturels. Dans ce domaine, il faut cesser d'improviser. La nature se venge toujours de qui prétend bouleverser ses lois. Etre responsable, c'est refuser de sacrifier la sécurité des aliments aux dérives auxquelles nous entraîne la recherche de prix toujours plus bas. Garantir la qualité sanitaire des produits, c'est une question d'éthique, mais c'est aussi une question de réputation et, à terme, pour les entreprises agricoles et alimentaires, c'est une question de survie. La sécurité des aliments relève d'une des missions essentielles de l'Etat : garantir la santé publique, protéger les Français contre certains risques. En matière biomédicale, il y a la part du scientifique et il y a la part du politique. L'Etat dispose de la légitimité et de l'autorité nécessaires pour prendre, au nom de l'intérêt général, des décisions dont dépend la santé des populations, même si elles contredisent tel ou tel intérêt privé. Il doit bien sûr s'entourer de tous les avis d'experts nécessaires, mais il ne peut pas se dérober à ses responsabilités. Nous venons de mettre en place un dispositif d'alerte et de gestion des crises, contrôlé par la nouvelle agence française de sécurité sanitaire des aliments. A elle d'évaluer les risques. Aux responsables publics d'en tirer les conséquences. Mieux prendre en compte les risques sanitaires, environnementaux et alimentaires, suppose de faire évoluer notre droit et nos pratiques judiciaires. Les recherches de responsabilité doivent être facilitées. Les échelles de sanction doivent être mieux adaptées. Leur mise en oeuvre doit être effective. Enfin, il revient à l'Union Européenne d'organiser à l'intérieur du marché unique une action coordonnée. Je souhaite que nous progressions dans l'harmonisation de nos règles et de nos procédures de contrôle. La France a demandé la création d'une Autorité alimentaire européenne. C'est l'une des priorités de l'actuelle Présidence française. Il s'agit de donner aux citoyens d'Europe l'assurance que l'ouverture au monde n'est pas synonyme de risque accru, au contraire, c'est synonyme de sécurité renforcée. La transparence s'affirme elle aussi comme une exigence incontournable. Les Français souhaitent bénéficier d'une information sincère, simple, compréhensible et complète sur leurs aliments. Ils désirent s'exprimer, être davantage écoutés, participer à la prise de décision dans les domaines de l'environnement et de la santé publique. Parce que de plus en plus de repas sont pris hors du domicile et comportent des plats industriellement préparés, nous ne connaissons pas bien l'origine et la composition des produits que nous consommons. La "traçabilité" des produits, c'est-à-dire la possibilité offerte au consommateur de suivre leur parcours tout au long de la chaîne alimentaire, est donc essentielle. Elle permet de réagir efficacement en cas de contamination. Elle permet aussi de rechercher les responsabilités en cas d'accident. Le corollaire indispensable de la traçabilité, c'est un étiquetage clair et lisible des aliments. Les produits avec OGM doivent pouvoir être identifiés d'un simple coup d'oeil. Il est urgent d'appliquer en la matière les décisions de l'Union Européenne. Parallèlement, une réflexion entre pouvoirs publics et professionnels sur les labels de qualité et les mentions portées sur les produits est souhaitable, afin de simplifier et de moraliser ce qui est, hélas, devenu un maquis inextricable. Bien sûr, la transparence a un coût pour les agriculteurs, les industriels et les distributeurs. Elle leur impose de lourdes contraintes, mais ces contraintes doivent être acceptées car elles conditionnent la relation de confiance qui existe et doit exister entre eux et les Français. L'Etat ne doit pas rester à l'écart de cette obligation de transparence. Il doit mieux coordonner les services publics responsables afin de rendre leur action plus claire et plus efficace. Il doit mieux associer les acteurs de la société civile à l'élaboration des décisions. Ainsi, le développement d'instances de régulation indépendantes, l'organisation de "conférences de consensus", je pense notamment à la première conférence citoyenne sur les organismes génétiquement modifiés, produisent déjà des effets positifs sur l'action publique et la rendent plus équilibrée. Ce mouvement doit se poursuivre. Notre société est devenue trop complexe pour que ses règles puissent être fixées à partir d'un centre unique. L'administration, sur un sujet aussi sensible que l'alimentation, ne peut plus faire seule les questions et les réponses. Elle doit soumettre son action au débat public. C'est un volet essentiel d'une démocratie moins étatique et plus citoyenne. L'Etat doit apprendre à être un peu moins prisonnier de ses certitudes, il doit se tourner vers les Français, leur donner la parole, être plus attentif à leurs attentes, à leurs préoccupations et à leurs besoins. * Enfin, la confiance exige l'équité. Nous devons faire preuve d'une particulière vigilance pour que la sécurité des aliments soit garantie, de façon égale, à tous. Soyons attentifs à ce que ne s'instaure pas une ségrégation alimentaire, fondée sur l'information, fondée surtout sur le pouvoir d'achat, avec d'un côté ceux qui peuvent se procurer les produits les plus sûrs et les mieux sélectionnés et de l'autre, ceux qui n'en ont pas les moyens. La fiabilité de notre alimentation se mesurera d'abord sur les produits "premiers prix" des grandes surfaces et sur les repas servis dans les chaînes de restauration rapide, les cantines scolaires, universitaires ou hospitalières et les restaurants d'entreprise. En matière d'alimentation, la qualité a bien sûr un prix, et c'est normal, mais la sécurité, elle, ne saurait se marchander. * * * Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les industriels et les étudiants, Le monde moderne suscite souvent la confiance et l'enthousiasme mais aussi parfois des peurs diffuses, des inquiétudes sourdes. L'alimentation, qui est chargée de quotidien, d'affectivité, de passion, focalise certaines de ces craintes. De notre capacité à maîtriser ses transformations, ses risques nouveaux, dépend pour une part notre vision de l'avenir. C'est pourquoi la sécurité alimentaire, enjeu de santé publique, est aussi un enjeu politique au plein sens, au sens le plus noble du terme. Il y a un combat à mener, sous le signe de l'exigence et de la vigilance. Ce combat doit mobiliser tous les acteurs de la chaîne alimentaire. Il doit mobiliser tous les Etats. Il doit être l'un des champs d'action prioritaires d'une Europe unie, ce sera le grand défi que vous étudiants et responsables de demain aurez à relever et pour ma part je vous fais toute confiance. Je vous remercie.