Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, sur la prévention des risques professionnels, l'évolution des conditions de travail et la santé et la sécurité au travail, Paris le 10 juillet 2007.
Date: 2007-07-10
Orateur: Xavier Bertrand
Fonction: FRANCE. Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité

C'est avec plaisir que j'ouvre cette séance plénière annuelle du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP), dont je sais tout le rôle qu'il joue en matière de santé et de sécurité au travail. C'est pour moi une première de participer aux travaux de votre conseil, même si les questions de santé au travail ne me sont pas étrangères au titre de mes précédentes responsabilités ministérielles. Et en tant que ministre du travail aujourd'hui, j'en ferai également, avec vous, un axe prioritaire de mon action. En effet, on ne réhabilitera pas la valeur travail si l'on ne permet pas aux travailleurs de s'épanouir dans leur environnement professionnel. Et au moment où on insiste sur l'augmentation du taux d'emploi, il est plus que jamais nécessaire de mettre l'accent sur l'amélioration des conditions de travail qui constituent, bien évidemment, un facteur essentiel de qualité de l'emploi. La prévention, la santé et la sécurité au travail sont d'ores et déjà une préoccupation majeure des acteurs du monde du travail : employeurs comme salariés et institutions représentatives du personnel. Pour que cette préoccupation soit encore mieux prise en compte et trouve des réponses encore plus efficaces, une conférence tripartite sera organisée à la rentrée sur le thème des conditions de travail comme s'y est engagé le Président de la République. Mais avant de revenir sur l'organisation et la méthode de cette conférence, je souhaiterais d'abord faire le point avec vous sur l'évolution générale des conditions de travail depuis l'année dernière, avant de vous présenter nos principaux axes d'action pour 2007. Afin d'éviter toute interférence avec les échéances électorales, cette présentation n'a pas pu se faire comme habituellement dans les premiers mois de l'année, mais il me semble néanmoins important de tracer les grandes lignes de notre action pour le second semestre, tout en sachant, comme je l'indiquais à l'instant, que la conférence de l'automne prochain permettra collectivement de réfléchir à nos nouvelles priorités. Revenons d'abord brièvement sur l'évolution récente des conditions de travail. Vous avez reçu un bilan très précis - et j'en profite pour remercier le Directeur général du travail, M. Combrexelle, et ses services, qui ont comme d'habitude effectué un travail de grande qualité. Les grandes tendances qui se dégagent de ce bilan en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles (AT-MP) nous invitent à poursuivre nos efforts. On constate en effet une amélioration globale des conditions de travail, à travers les données statistiques fournies par la Caisse nationale d'assurance maladie, qui portent sur l'année 2005 pour les AT, et sur 2004 pour les MP. Ces données confirment les tendances observées depuis le début des années 2000 : les accidents du travail sont moins fréquents (39 accidents pour 1 000 salariés au lieu de 46 pour 1 000 dix ans plus tôt), et ceux donnant lieu à un arrêt de travail sont moins nombreux qu'il y a sept ans, même s'ils se sont stabilisés cette année. Il faut aussi se féliciter de la baisse significative des accidents mortels, dont le nombre a baissé de près d'un quart en un an, passant de 626 en 2004, à 474 en 2005. De plus, pour la première fois de puis 4 ans, les accidents graves ralentissent (moins de 0, 3 % de hausse), infléchissant ainsi la tendance préoccupante observée depuis 2002. Au total, depuis 20 ans, le nombre des accidents graves a été divisé par 2, et celui des accidents mortels par 3. Même si ces progrès sont incontestables, il nous faut encore progresser. Le nombre des maladies professionnelles reconnues en 2004 a augmenté de 7% par rapport à 2003, et les troubles musculo-squelettiques (TMS) constituent, de très loin, la 1ère des pathologies du travail (avec 70% des maladies professionnelles reconnues en France). Face à ces résultats, chacun d'entre nous doit rester vigilant. Beaucoup de chemin a déjà été parcouru dans le cadre du plan santé au travail (PST), mais il faut continuer résolument dans la mise en oeuvre de ce plan et voir comment le renouveler et le relancer. Jusqu'à présent, ce plan s'est essentiellement attaché - c'était sa vocation - à mettre en place les structures et moyens nécessaires à une meilleure prévention et santé au travail. Cette tâche est désormais en voie d'achèvement et il nous faut, dès maintenant, réfléchir collectivement à lui donner un contenu à la fois plus concret et ambitieux. Pour réfléchir à cet enrichissement du PST, l'enceinte pourrait être la conférence de la rentrée. Dans l'immédiat, notre action doit continuer de s'articuler autour de 6 axes. 1. Tout d'abord, poursuivre nos efforts de recherche et de connaissance sur les risques professionnels. Une bonne connaissance des risques professionnels est la condition première de notre capacité à mieux traiter les risques actuels, mais aussi à anticiper les risques nouveaux, afin de pouvoir les anticiper, les identifier et, ainsi, mieux les prévenir. C'est tout l'objet de la mission qui a été confiée à l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (l'AFSSET). La mise en place de l'Agence est désormais achevée : elle dispose depuis novembre dernier d'un Conseil scientifique et d'un nouveau Conseil d'administration, nommé en février de cette année. Ses crédits ont été augmentés, ce qui lui permettra de devenir chef de file d'un réseau national d'expertise publique de référence dans les domaines de l'environnement et du travail. L'Agence est donc opérationnelle et a déjà produit d'importantes études. Le 12 avril dernier, elle a ainsi rendu un avis capital sur les fibres minérales artificielles, dans le cadre des actions inscrites dans le PST ainsi que dans le plan national santé environnement (PNSE). D'autres avis sont attendus : - sur l'exposition des travailleurs aux éthers de glycol ; - sur les effets sur la santé des nanomatériaux ; - sur les risques associés aux fibres « courtes » d'amiante ; - ou encore sur la substitution des substances chimiques cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques ; Je serai particulièrement attentif à la traduction de ces avis, tant au niveau national que communautaire, où nous disposerons de leviers plus importants dans le cadre, notamment, de la Présidence de l'Union, dans un an. 2. Je souhaite aussi continuer à renforcer le respect et le contrôle de la réglementation Le plan de modernisation de l'inspection du travail, lancé en 2006, vise à renforcer le pilotage, l'appui, le soutien et les effectifs de l'inspection du travail. Les meilleures normes ne valent rien si elles ne sont pas appliquées, et il faut nous donner les moyens de garantir pleinement l'effectivité du droit. Sur ce point, je poursuivrai donc résolument la mise en oeuvre du plan de modernisation initié par mon prédécesseur. Avec le plan de modernisation de l'inspection, nous avons aussi l'objectif d'atteindre des seuils comparables avec les services de nos voisins européens. Il s'agit d'un effort particulièrement important qui s'est déjà concrétisé en 2007 par la création de 180 postes d'agents de contrôle répartis dans 11 régions volontaires. Cet effort sera poursuivi en 2008 auprès d'autres régions. Des cellules régionales d'appui pluridisciplinaires ont été créées depuis 2005 dans 15 régions et intègrent à la fois des médecins du travail et des ingénieurs de prévention. L'inspection du travail peut ainsi bénéficier de l'appui technique nécessaire quand il s'agit de questions de santé au travail. Je suis attaché également à la pluralité des formes d'intervention entre des contrôles programmés dans le cadre d'actions prioritaires, des contrôles ciblés à l'initiative de l'agent ou des enquêtes, notamment après des accidents du travail. Enfin, je veux vous affirmer toute ma détermination à assurer le respect et la sécurité des agents de l'inspection du travail dans l'exercice de leurs missions. Les faits récents d'agression dont ont été victimes certains agents sont intolérables. J'ai commencé un travail en commun avec la Chancellerie pour que les faits constatés fassent l'objet d'une grande sévérité dans leurs sanctions. 3. Nous devons continuer de renforcer le pilotage de la prévention des risques professionnels. Ce mouvement s'inscrit dans la continuité du PST, qui préconisait en particulier de réformer votre Conseil pour en faire une force de proposition, en le dotant d'une capacité d'avis à son initiative et en élargissant ses compétences. Vous avez formulé des observations en ce sens lors de votre commission permanente de mars dernier. Je compte donc poursuivre cette réforme, en concertation avec vous, et souhaite qu'elle puisse aboutir d'ici la fin de l'année, même si des discussions sont encore en cours avec le ministère de l'agriculture. Mais cette action doit aussi être déclinée au plus près du terrain. C'est pour cela que les Comités régionaux de prévention des risques professionnels (CRPRP) viennent d'être créés. Ils permettront d'assurer une meilleure coordination entre les acteurs régionaux et locaux de la prévention, dans le respect des attributions de chacun, afin de mieux relayer la politique nationale. 4. Je veux aussi développer une véritable culture de la prévention en entreprise. Le premier acteur de cette culture est la médecine du travail. La réforme initiée en 2002, qui a donné naissance aux services de santé au travail, a permis de moderniser les missions et les modes d'intervention des médecins du travail en les orientant davantage vers la promotion de la santé en milieu de travail. Les services de santé se sont ainsi engagés dans la voie de la pluridisciplinarité en s'élargissant aux « intervenants en prévention des risques professionnels ». D'ores et déjà, plus de 1200 intervenants- ergonomes, ingénieurs sécurité, psychiatres, psychologues, toxicologues, épidémiologistes - ont été habilités. Avec la réforme, le médecin du travail peut mieux apporter aux entreprises, à leurs salariés et au CHSCT, une aide à l'évaluation des risques professionnels, à la formation et à l'information en matière de prévention. Dans un contexte de ressource démographique défavorable, il est cependant important d'effectuer rapidement une première évaluation du dispositif issu de la réforme. Celle-ci a été confiée à un groupe composé notamment des professeurs CONSO et FRIMAT, dont le rapport final est attendu ces jours-ci. Par ailleurs, d'autres réflexions ont été engagées, sur l'aptitude médicale - avec un rapport remis par Hervé Gosselin en février dernier - et sur la pluridisciplinarité, dont les résultats sont attendus en octobre. J'entends bien recueillir votre avis sur le contenu de ces rapports. Par ailleurs, la culture de prévention suppose aussi une démarche d'évaluation des risques professionnels au sein des entreprises. C'est un des axes prioritaires du Plan santé au travail 2005-2009, car une bonne identification et mesure des risques permet forcément une meilleure prévention. Cette démarche doit conduire dans les entreprises à l'élaboration d'un document unique puis d'un programme annuel de prévention, tous deux soumis à l'avis du CHSCT, lorsqu'il existe. Je crois qu'il faut mettre l'accent sur l'importance de l'accompagnement des entreprises et sur le rôle des représentants du personnel. Je me félicite que les trois quarts des entreprises de plus de 20 salariés soient dotées d'un tel document. C'est dans les TPE de moins de 10 salariés que cette démarche d'évaluation doit être développée, car c'est là, aujourd'hui, qu'elle fait le plus défaut. A cet égard, je suis sensible aux difficultés rencontrées par les PME et les TPE pour l'élaborer et je veux saluer le rôle des branches professionnelles pour accompagner les petites entreprises et leur fournir les outils dont elles ont besoin. Je les encourage à poursuivre leur action, avec l'appui des DRTEFP, de l'ANACT et de son réseau d'agences régionales. Enfin, je rappelle toute l'importance du rôle des représentants du personnel au sein de l'entreprise. Leur implication est essentielle, car c'est avec l'aide de tous les acteurs de l'entreprise que cette évaluation sera enrichie, efficiente et partagée. Permettez-moi d'ailleurs d'illustrer les résultats qui peuvent être obtenus par une approche volontariste de la prévention en entreprise à travers un exemple dont vous comprendrez qu'il me tient à coeur : la lutte contre le tabagisme. Les résultats en la matière sont plus qu'encourageants : le décret du 15 novembre 2006 qui proscrit le tabac dans les entreprises a donné lieu à très peu de relevés d'infractions par les agents de l'inspection du travail. Même si les manquements doivent être combattus, c'est bien une évolution des mentalités qui s'est produite et une démarche pédagogique de fond, associés à cette interdiction, a permis un progrès durable en matière de santé au travail et de santé publique. Le bilan est encourageant et permet d'aborder sereinement la prochaine étape qui concernera, notamment, les hôtels, cafés et restaurants, avec un gain évident pour la santé des salariés qui étaient exposés. Je voudrais également souligner l'importance d'un autre risque dont la prévention exige une politique impliquant l'ensemble des acteurs économiques : celui de la grippe aviaire. Face à ce risque sanitaire, nous devons nous préparer efficacement et il est donc nécessaire de réfléchir, en amont, sur les moyens que nous devons développer pour assurer la continuité économique et publique en cas de développement d'une pandémie en ayant un regard particulier sur les salariés exposés dans des secteurs vitaux pour la continuité économique. Vous connaissez le plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale » mis en place par le gouvernement dès 2005. Mes services travaillent sur une circulaire dans le but de préparer les entreprises en cas de pandémie pour qu'elles puissent s'organiser et protéger leurs salariés. Elle insistera sur les modalités pratiques d'application du plan national. L'agence nationale sur les conditions de travail (l'ANACT), de son côté, a mis au point une plaquette d'information diffusée lors d'une réunion des branches professionnelles organisée au ministère au mois d'avril dernier. Elle travaille sur une autre plaquette, qui sera particulièrement destinée aux PME-TPE. 5. Une attention prioritaire doit être portée à des publics plus vulnérables que d'autres. Cette vulnérabilité s'exprime au premier chef lors des épisodes caniculaires. Les enseignements tirés des expériences passées et des actions menées par les organismes paritaires (CNAMTS, OPPBTP, INRS, ANACT, MSA...), ont permis de définir des mesures simples de prévention. Il est donc essentiel que les employeurs, particulièrement ceux des secteurs d'activité les plus exposés tels que le BTP, les transports ou les professions agricoles - liste qui n'est absolument pas exhaustive - soient largement sensibilisés à ce risque afin d'adopter les mesures de prévention et de protection adéquates. Je compte sur votre coopération à tous, car le risque caniculaire concerne d'abord les publics les plus fragiles et les plus exposés. 6. Nous devons améliorer la prise en compte des risques L'amiante constitue bien sûr un enjeu prioritaire. Nous disposons maintenant de plusieurs rapports sur le FCAATA et le FIVA. Leurs préconisations sont complexes et lourdes d'enjeux pour les personnes concernées. Elles nécessitent un approfondissement et un débat, y compris au sein de ce conseil. A côté des risques physiques, on voit également apparaître aujourd'hui de nouveaux risques que l'on appelle « psycho-sociaux ». Ces difficultés doivent être reconnues et appellent de nouvelles réponses des organisations de travail, même si les origines peuvent être plurifactorielles. Les partenaires sociaux européens se sont également emparés de la question du stress à travers un accord conclu en octobre 2004 puis plus récemment ont signé un accord sur le harcèlement et la violence au travail en avril 2007. Ces accords précisent qu'ils devront être déclinés dans le cadre du dialogue social national. C'est l'un des sujets qui pourra être traité par la conférence de l'automne sur les conditions de travail, qui pourra donc s'appuyer sur cette contribution européenne. J'aimerais d'ailleurs saluer l'impulsion nouvelle donnée à la politique de santé et de sécurité au travail au niveau européen. La Commission européenne a adopté, le 21 février dernier, une nouvelle Stratégie communautaire de santé et de sécurité au travail pour les années 2007 à 2012, dans laquelle se trouve fixé un objectif européen d'une diminution de 25 % des accidents du travail d'ici 2012. Je compte tout mettre en oeuvre, avec Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, pour faire de cette ambition une réalité, en profitant notamment de la Présidence française de l'Union européenne pour influer sur l'ensemble des acteurs européens de la santé et de la sécurité au travail. J'ai d'ailleurs déjà commencé d'évoquer ces sujets devant mes collègues à Postdam et Guimarães la semaine dernière. La question majeure de la prévention des risques professionnels sera nécessairement abordée lors de la conférence tripartite qui sera organisée à la rentrée sur les conditions de travail. Des premiers échanges ont été riches et ouverts ont eu lieu au cours des dernières semaines entre mon cabinet et les organisations syndicales et patronales sur la préparation de cette conférence. Vous nous avez également adressé des propositions que nous allons exploiter très rapidement pendant l'été. A ce stade, deux thématiques principales émergent des discussions : - l'amélioration de la prise en compte et de la prévention des risques et en particulier des risques principaux que sont les cancers professionnels, les troubles musculosquelletiques (TMS) et les risques psycho-sociaux ; - la recherche d'une meilleure efficacité des acteurs de la prévention aussi bien à l'intérieur de l'entreprise qu'à l'extérieur de celle-ci afin de faire en sorte que le « capital santé » de tous les salariés soit préservé dans la gestion de leurs parcours professionnels, tout au long de leur carrière. Le sujet de la prévention de la pénibilité pourra aussi être abordé dans chacun de ces deux groupes. Je salue à cet égard l'engagement des partenaires dans le cadre des négociations en cours sur la pénibilité. Je pense qu'il serait intéressant de faire un point prochainement. Chacun de ces thèmes fera l'objet de plusieurs groupes de travail, qui examineront les moyens de faire des propositions opérationnelles ou de relancer la négociation collective sur chacun des thèmes évoqués. Chaque groupe pourra bien entendu auditionner des experts ou des associations. Les premières réunions pourront débuter durant la seconde quinzaine de juillet. La conférence pourra quant à elle se tenir en octobre. Son animation sera, ainsi que l'a indiqué le Premier ministre, confiée à une personnalité qualifiée qui assurera les fonctions de rapporteur général. J'ai demandé à Gérard Larcher d'assurer cette fonction, qu'il a acceptée : il s'agit d'une personnalité qui, je sais, recueille l'accord de tous et qui saura s'impliquer et mettre toute son énergie pour faire progresser un sujet qui, vous le savez tous, lui tient particulièrement à coeur. Je souhaite la mobilisation de toutes les volontés pour que cette conférence aboutisse à des résultats concrets, au service des salariés et des entreprises de notre pays. Nous devons désormais nous attacher à développer une véritable culture de la prévention, prise en compte et partagée par tous et basée sur une logique de résultat. Ces travaux pourraient également déboucher sur des propositions que notre pays pourrait présenter au niveau européen lors de la présidence de l'Union que la France assumera à partir du 1er juillet 2008.source http://www.travail.gouv.fr, le 10 juillet 2007