Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan du conseil européen de Lisbonne, les orientations adoptées en vue de la modernisation économique et de la consolidation du modèle social européen, les priorités de
Date: 2000-03-29
Orateur: Pierre Moscovici
Fonction: FRANCE. Ministre délégué aux affaires européennes

Messieurs les Présidents, Mesdames et Messieurs les Sénateurs, Je vous remercie de m'accueillir ici pour une nouvelle audition, en formation conjointe, de la Commission des Affaires étrangères et de la Délégation pour l'Union européenne, après celle du 21 décembre dernier au cours de laquelle je vous avais rendu compte des résultats du Conseil européen d'Helsinki. Nous entrons à présent dans la phase de mobilisation et de préparation active de notre propre présidence qui commencera, vous le savez, le 1er juillet prochain. C'est pourquoi notre débat d'aujourd'hui me semble très opportun : d'abord, parce qu'il intervient juste après la réunion du Conseil européen de Lisbonne, dont je pourrai vous rendre compte ; ensuite, parce qu'il me permet d'élargir mon propos aux autres grandes priorités que la présidence française s'efforcera de faire aboutir. J'évoquerai successivement quatre points : - d'abord, donc, les résultats du Conseil européen de Lisbonne, qui a tracé nombre d'orientations qu'il nous reviendra de mettre en oeuvre ; - ensuite, les autres priorités que nous entendons mettre en avant pour promouvoir une Europe plus à l'écoute des citoyens ; - par ailleurs, je ferai le point des discussions au sein de la Conférence intergouvernementale, ouverte le 14 février dernier, sur la réforme des institutions de l'Union ; - je vous dirai, enfin, quelques mots des travaux concernant l'Europe de la sécurité et de la défense. I. Premier point, donc, la croissance et l'emploi, à la suite du Conseil européen de Lisbonne. Comme vous le savez, le gouvernement s'est efforcé, depuis bientôt trois ans, de mettre la croissance de l'emploi au coeur des préoccupations de l'Union. Nous avons donc soutenu très activement les efforts de la présidence portugaise dans la préparation du Sommet de Lisbonne, qui s'est tenu jeudi et vendredi derniers. Que retenir de ce Sommet, notamment dans la perspective de la présidence française de l'Union ? 1) Il me semble, avant tout, que Lisbonne consacre les efforts que nous avons entrepris, depuis près de trois ans, pour réorienter l'action de l'Union européenne vers la croissance et l'emploi. Comme l'ont évoqué le président de la République et le Premier ministre dans la conférence de presse qu'ils ont tenue à l'issue de la réunion du Conseil européen, l'objectif de reconquérir le plein emploi à l'horizon de la décennie, et la volonté de consolider en Europe une croissance annuelle de 3% en moyenne, constituent, je cite Lionel Jospin, "un pas en avant très important, qui récompense notre persévérance". Lisbonne a ainsi été un sommet de mise en cohérence et d'aboutissement de tout ce qui a été engagé depuis trois ans, et qui a été marqué par des échéances majeures : Amsterdam, avec la résolution sur le pacte de solidarité et de croissance, Luxembourg, première réunion du Conseil européen consacrée à l'emploi, Cardiff, axée sur la réforme économique et Cologne, enfin, avec l'idée d'un Pacte européen pour l'emploi. Lisbonne est la synthèse, donc, de tous ces efforts, mais aussi, je le dis avec force, la confirmation politique très claire que la modernisation économique en Europe est inséparable du renforcement du modèle social européen. C'est ce qu'a également souligné le Premier ministre, en rappelant que "notre modèle social est un atout dans la compétition mondiale, parce que la première richesse de notre continent, ce sont les femmes et les hommes qui y vivent, qui y travaillent, qui y étudient". L'entrée de l'Europe dans la société de l'information se fonde ainsi sur une volonté politique, celle de mobiliser les ressources humaines, en ne laissant personne sur le bord du chemin. 2) Mais, Lisbonne c'est aussi l'adoption de propositions très concrètes, visant précisément à concilier modernisation économique et cohésion sociale, et qui auront, pour beaucoup d'entre elles, des incidences sur le contenu de notre propre présidence de l'Union. J'en rappelle quelques-unes : - d'abord, bien sûr, l'accès de tous à la société de l'information pour, comme l'a rappelé le président de la République, "installer Internet dans la vie des Européens, et, pour cela, abaisser son coût d'accès et connecter toutes nos écoles d'ici 2001" ; il s'agit aussi d'aider les initiatives innovantes, au travers notamment d'un soutien de la BEI au capital-risque et à la création de nouvelles entreprises ; la France a également fait adopter l'idée, à laquelle elle tenait, d'un tableau de bord européen de l'innovation ; - Lisbonne, c'est aussi le lancement d'un espace européen de la recherche et de la connaissance : le Conseil européen a retenu notre idée de définir, d'ici fin 2000 - ce sera donc l'un des chantiers majeurs de notre présidence - les moyens permettant de lever les obstacles à la mobilité des étudiants, des enseignants, et des chercheurs. Autre décision concrète : ce Conseil européen a aussi clairement marqué sa volonté que le projet de brevet communautaire soit adopté d'ici à la fin 2001; - Lisbonne, c'est encore le lancement d'un plan de lutte contre les exclusions, et la perspective de l'adoption d'un agenda social, sur la base, notamment, des travaux qu'engageront les partenaires sociaux européens, en juin prochain. Cet agenda social européen, qui sera adopté sous notre présidence, devrait prendre la forme d'un programme de travail à l'horizon de 5 à 10 ans, portant sur le droit du travail, la protection et la mobilité sociales, la formation et la lutte contre toutes les formes de discrimination et d'exclusion ; mais lutter contre les exclusions - dans le domaine de l'éducation, car la stratégie de Lisbonne est bien une stratégie globale - ce sera aussi, par exemple, de réduire de moitié, d'ici 2010, la part des jeunes n'ayant accompli que le premier cycle de l'enseignement secondaire et entrant donc sans formation sur le marché du travail : l'objectif en a été arrêté à Lisbonne ; - tout cela devra déboucher sur une politique plus active de l'emploi, fondée sur une amélioration de l'offre d'éducation et de formation (notamment de la formation tout au long de la vie, présentée comme "une composante essentielle du modèle social européen"), mais aussi sur l'amélioration de l'égalité des chances : l'objectif global que se fixe l'Union, je l'ai dit, est ainsi de reconquérir, dans la décennie, le plein emploi, en commançant par améliorer, dans chaque Etat membre, le taux d'emploi de la population et le taux d'activité des femmes. 3) J'insiste enfin sur la décision qui a été prise, par les chefs d'Etat et de gouvernement, de se réunir désormais une fois par an, au printemps, pour veiller au suivi de cette stratégie économique et sociale globale. Rendez-vous annuel de synthèse, de coordination et de propositions nouvelles, je crois que nous avons là, même si le mot n'est pas explicitement prononcé, une forme de "gouvernement économique", au plus haut niveau, dont nous avons toujours souhaité la mise en place en Europe. Au total, vous le voyez, la stratégie définie à Lisbonne est à la fois globale et très concrète, confirmant, comme nous le souhaitions, la volonté d'aller à la rencontre des préoccupations de nos concitoyens. Et c'est bien dans cet esprit aussi que nous devons nous-mêmes préparer notre propre présidence, ce qui me conduit, à présent, à évoquer les autres priorités "citoyennes" que nous aurons à coeur de développer au cours du second semestre. II. Un mot, donc, sur les autres priorités de notre présidence. Sans entrer dans le détail de chacune de nos propositions, permettez-moi au moins, à travers quelques exemples, d'évoquer l'esprit dans lequel le gouvernement aborde cette échéance. En dépit de sa brièveté (quatre mois, si l'on tient compte de la trêve estivale et de la date du Conseil européen de la fin de la présidence, à Nice), cette présidence doit, à mon sens, être l'occasion de donner une tonalité renouvelée à l'action de l'Union. 1) Je suis convaincu, en effet, qu'il faut profiter de cette présidence pour aller à la rencontre de nos concitoyens, et montrer que l'Union est d'abord, pour eux, une construction utile. Je ne reviens pas sur quelques grandes priorités de notre semestre que j'ai déjà mentionnées, parce qu'elles ont été consacrées à Lisbonne : l'espace européen de la connaissance, l'Agenda social européen. Je prendrai quelques exemples dans beaucoup d'autres domaines : - ainsi le naufrage de l'Erika et l'ampleur de ses conséquences écologiques pour le littoral breton et vendéen nous ont tous choqués. Or, il me paraît évident que si nous voulons éviter qu'une telle catastrophe se reproduise, une action de prévention du risque doit être entreprise au niveau européen, qui constitue naturellement le niveau pertinent. C'est pourquoi, vous le savez, le Premier ministre a souhaité que la présidence française de l'Union soit l'occasion de prendre des initiatives fortes dans le domaine de la sécurité des transports maritimes. - Deuxième exemple : la santé et la protection des consommateurs. La situation française, vous le savez aussi, est désormais singulière en ce qui concerne les importations de boeuf britannique, puisque l'Allemagne vient de décider de lever son propre embargo. Nous devrons sortir un jour de cette crise, tout en tenant compte des préoccupations, parfaitement légitimes, des consommateurs français. C'est pourquoi, sur la base des propositions faites par la Commission européenne dans son Livre blanc sur la sécurité des aliments, nous allons commencer à travailler à la mise en place d'une "autorité alimentaire européenne indépendante", ainsi qu'à l'approfondissement de la réflexion sur la mise en oeuvre du principe de précaution. - Autre exemple : la politique européenne d'asile et d'immigration ; c'est une question très sensible pour nos concitoyens. Il faut donc sans tarder engager la mise en oeuvre des principes définis par le Conseil européen de Tampere, en octobre dernier : je pense à des initiatives que nous prendrons concernant la délivrance des séjours de longue durée, le renforcement de la lutte contre l'immigration irrégulière, le renforcement des sanctions contre les passeurs, mais aussi une politique de l'asile et de l'immigration harmonisant davantage les conditions d'accueil. - les autres sujets liés à la mise en place d'un espace de liberté, de sécurité et de justice ne seront pas négligés : je pense en particulier aux progrès que nous pourrons essayer de faire pour réaliser un espace judiciaire européen, avec, notamment, la mise en place d'un système de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires, mais aussi la création d'un espace judiciaire civil ; - permettez-moi, enfin, de prendre le cas du sport, car il compte beaucoup dans nos sociétés ; mais vous n'ignorez pas les relations complexes qu'il entretient avec les medias et l'argent, et vous connaissez aussi les conséquences de l'arrêt Bosman. C'est donc un domaine dans lequel nous pouvons agir, à la fois pour restaurer la fonction sociale et éducative du sport, mais aussi pour tenter aussi de moraliser les pratiques, et je pense naturellement au dopage. Voilà. A travers ces quelques exemples, j'ai voulu vous redire ma conviction que c'est en agissant ainsi, tous ensemble, de la sorte, que nous ferons la preuve de l'utilité et de l'efficacité de l'Europe et que, ce faisant, nous renforcerons l'adhésion au projet européen, le sentiment d'appartenance à ce qui est, au fond, aujourd'hui, une véritable communauté de vie ou, comme on le dit beaucoup aujourd'hui, une communauté de valeurs. 2) C'est pourquoi aussi il me semble indispensable de consacrer cette communauté de valeurs en faisant aboutir, avant la fin 2000, comme prévu, le projet de Charte européenne des droits fondamentaux. Nous verrons, le moment venu, ce que sera le statut de ce texte. Mais il me paraît surtout important qu'il soit lisible par tous nos concitoyens, qu'il n'apparaisse pas comme le produit d'une réflexion trop juridique. Nous n'intéresserons les citoyens d'Europe à cette charte que si nous montrons qu'elle consacre une démarche politique, visant précisément à rendre l'Europe plus proche d'eux, plus accessible, davantage tournée vers les préoccupations qu'ils expriment : liberté et justice, croissance et emploi, santé et sécurité, égalité des chances, environnement. C'est pourquoi, à côté de la réaffirmation des droits et des libertés politiques, et des droits liés à la citoyenneté européenne, il est important qu'une large part soit faite aux droits économiques et sociaux. Je crois alors que la Charte aura trouvé, sinon encore sa place dans les traités, du moins sa place dans la conscience politique des Européens. Voici donc décrites, à grands traits, les principales priorités "citoyennes" de la présidence française : elles témoignent de la détermination du gouvernement d'essayer, pendant ces six mois, de rendre les politiques communes plus accessibles et plus tangibles pour les Français et les autres Européens, pour permettre à ceux-ci de mieux s'identifier à nos valeurs communes. III. Je souhaite vous dire à présent quelques mots très brefs sur le déroulement de la Conférence intergouvernementale sur la réforme des institutions. J'ai déjà eu l'occasion de vous présenter les enjeux de cette CIG qui, comme je l'ai dit en introduction, a été ouverte le 14 février dernier. Un groupe préparatoire s'est, depuis lors, réuni quatre fois, et les ministres ont eu un premier échange la semaine dernière. Par ailleurs, le Conseil européen de Lisbonne a été également l'occasion pour les ministres des Affaires européennes d'avoir un échange informel. Le Conseil Affaires générales en débattra à nouveau le 10 avril. Les travaux progressent et l'on note des évolutions sensibles des positions depuis Amsterdam, ce qui montre bien que chacun a pris la mesure des enjeux. Mais il faut du temps, y compris sur ces questions qui sont supposées bien connues. Alors, en quelques mots, où en sommes-nous sur chacune de ces questions ? 1) Sur l'extension du champ de la majorité qualifiée, notre position, vous le savez, reste très ouverte, puisque nous considérons que la majorité qualifiée devrait être retenue comme principe général, assorti de quelques exceptions (décisions à caractère intergouvernemental, décisions impliquant une ratification par les parlements nationaux, décisions dérogeant au droit communautaire). La vraie interrogation porte sur les matières fiscales, qui sont au coeur de la souveraineté nationale et des compétences de chaque parlement. On voit bien à quel point ce sujet est sensible pour la plupart des Etats membres. La Commission a d'ailleurs mis sur la table des propositions habiles et sans doute susceptibles de permettre des avancées. Je pense, pour ma part, que nous devrions nous montrer volontaristes dans ce domaine. Mais ce sera aux Commissions du parlement de nous le confirmer. 2) Le deuxième sujet important, c'est la Commission, dont il faut renforcer la collégialité. Pour cela, nous pensons qu'il faudrait plafonner le nombre de Commissaires et envisager une hiérarchisation au sein du Collège. Là encore, les discussions progressent. En tout état de cause, pour ce qui nous concerne, si nous devions renoncer à l'un de nos deux Commissaires, naturellement, cela ne pourrait se faire sans d'importantes contreparties. Car nous devons garder à l'esprit que les trois grandes questions sont intimement liées. 3) J'en viens donc à la troisième question : la repondération. Notre préférence, vous le savez, va à une vraie repondération, seule façon de rééquilibrer la représentation des Etats, tout en conservant un système de vote efficace. Et je note que cette option recueille désormais les faveurs d'une très nette majorité d'Etats membres, soit parce qu'ils sont convaincus de la supériorité de ce système, soit parce qu'ils perçoivent bien les inconvénients d'un système de double majorité. Au-delà de ces trois questions qui, je le répète, sont fondamentales et déterminantes pour l'amélioration du fonctionnement général de l'Union, nous traiterons également le plus grand nombre possible de questions connexes (extension de la codécision, responsabilité individuelle des Commissaires, réallocation des députés par Etats membres, réforme de la Cour de Justice, notamment) sur lesquelles j'aurai l'occasion de revenir, si vous le souhaitez, au cours du débat qui suivra mon intervention. 4) Un mot enfin sur les coopérations renforcées : nous sommes très ouverts, vous le savez, à une discussion sur ce point, parce que nous avons besoin de plus de souplesse dans le fonctionnement de l'Union, notamment dans la perspective de l'élargissement. Ce qu'il faut aujourd'hui, c'est donc assouplir les mécanismes de flexibilité prévus dans le traité d'Amsterdam . Deux éléments peuvent y contribuer : la suppression de la clause d'appel au Conseil européen et l'abaissement du nombre minimal d'Etats requis pour engager une coopération renforcée. Ce sont là les deux éléments principaux sur lesquels nous travaillons. Nous verrons bien si l'on peut aboutir. Au total, sans concevoir, à ce stade des travaux, un optimisme exagéré, je crois que la négociation est sur la bonne voie, et que nous avons des chances raisonnables de la conclure lors du Conseil européen de Nice. Nous attendons donc de la présidence portugaise qu'elle aille le plus loin possible dans la mise à plat de l'ensemble des questions, de telle sorte que nous puissions nouer, au second trimestre, les éléments de l'accord final. IV. Quelques mots très brefs, enfin, sur l'état des travaux concernant l'Europe de la défense. Le Conseil européen de Lisbonne a pris connaissance, à Lisbonne, d'un rapport de la présidence qui fait le point sur la mise en place des organes intérimaires, notamment le Comité politique et de sécurité. Reste à présent, dans la perspective du Conseil européen de Feira, à prendre des décisions concernant notamment la participation de pays tiers à la gestion des crises (notamment s'agissant des pays membres de l'Alliance non membres de l'Union), mais aussi l'évolution des relations entre l'Union et l'OTAN, conformément aux conclusions du Conseil européen d'Helsinki. Il faudra enfin débattre des contributions nationales devant permettre d'atteindre l'objectif global fixé à Helsinki en matière de capacités militaires, mais aussi de la mise en place d'un Comité pour la gestion civile des crises. Là encore, nous pouvons souhaiter que le maximum de décisions soient prises en juin, afin de dégager, autant que faire se peut, l'horizon de la présidence française, ce qui nous permettrait d'organiser, à la fin de cette année, le passage aux structures définitives de l'Europe de la défense. *** J'en ai à présent terminé avec cette présentation des priorités de notre prochaine présidence. J'espère avoir fait la preuve devant vous que, si nous devons garder un ton modeste, nous devons avoir aussi une grande ambition. Cette ambition, quelle est-elle ? C'est de mettre l'Union sur les rails du XXIème siècle, tout en renforçant le sentiment européen chez nos concitoyens. CIG, élargissement, Charte des droits, défense européenne : autant de sujets sur lesquels nous sommes très attendus. Croissance et emploi, Agenda social, Europe de la Connaissance, Europe des citoyens : autant de sujets sur lesquels nous devrons aussi faire la preuve que l'Union est à l'écoute des préoccupations des Européens. Notre responsabilité, vous le voyez, n'est pas mince. Je vous remercie de votre attention. (Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 31 mars 2000)