Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la poursuite de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement par la refonte de l'organisation politique, des modèles économiques et du système de valeurs de la France, Pa
Date: 2009-06-08
Orateur: Chantal Jouanno
Fonction: FRANCE. Secrétaire d'Etat à l'écologie

Monsieur le Président, cher Philippe, Madame la Déléguée interministérielle, Chère Michèle, Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs, Chers amis, C'est un immense plaisir d'être avec vous aujourd'hui, de vous retrouver pour cette inauguration. C'est un véritable moment de détente. Mais avant de poursuivre, je voudrais m'adresser à celle grâce à qui vous êtes ici aujourd'hui : Michèle Pappalardo. Chère Michèle, je sais combien tu travailles avec force, avec détermination et surtout avec un immense engagement pour la cause que nous partageons tous : l'environnement. Si l'ADEME est en marche; si l'ADEME est au coeur du Grenelle; si l'ADEME est ici aujourd'hui dans ces locaux magnifiques, c'est grâce à toi. Aussi, au nom de tous, je tenais à te remercier. Vous le savez peut être, demain pendant votre convention, nous commencerons la deuxième lecture de la loi Grenelle 1 à l'Assemblée nationale et nous commençons dans la foulée le travail en commission au Sénat sur le texte de loi Grenelle 2. Certains me disent qu'il a fallu trop de temps pour en arriver là. Mais à l'inverse de nombre de commentateurs, je trouve que nous sommes allés très vite pour traduire dans la loi les 273 engagements du Grenelle. A l'inverse de nombre de commentateurs, je trouve que cela n'est pas à la hauteur de l'enjeu de considérer que le calendrier du parlement est trop long. L'essentiel est de respecter la démocratie, de prendre le temps du débat. Et surtout à l'inverse de nombre de commentateurs, je pense qu'on ne change pas la société d'un claquement de doigt. Ceux qui souhaitent aller plus vite sont aussi ceux qui pensent que le Grenelle n'est qu'un feu de paille. Si on croit au Grenelle, si on pense que la société doit profondément changer, on sait qu'il faut du temps et que chacun se l'approprie. Certains me disent que nous ne tiendrons pas nos engagements. En réalité, ils sont déjà en grande partie tenus. La loi Grenelle 1 a été adoptée à la quasi-unanimité à l'Assemblée comme au Sénat. En d'autres termes, le Parlement a déjà validé les objectifs que le Grenelle a fixé. La loi de finances a donné les moyens, 19 milliards d'euros sur les 3 prochaines années, 44 mesures fiscales - du jamais vu. D'habitude, on fixe les objectifs sans se donner les moyens. Pour une fois, nous avons fait l'inverse ! Et surtout à l'ADEME, vous savez combien cela est vrai. J'ai eu la chance de connaître le seul Secrétaire général d'établissement public qui demande à sa tutelle de ne pas lui donner de moyens financiers supplémentaires ! Certains me disent que la crise remet en question le Grenelle et que le plan de relance français va à l'encontre du Grenelle. Ce serait une erreur majeure, une erreur politique avec un grand P. La crise a montré l'obsolescence du système économique actuel et je dirais même son inhumanité. Réduire le monde à un compte de résultats, à des flux financiers, à des paris sur des paris, cela s'appelle un casino. Et je ne suis pas adepte des jeux d'argent. Soit nous refondons les bases d'une nouvelle société. Soit nous nous résignons à survivre à des crises à répétition. Le 21ème siècle sera écologique ou il sera catastrophique. Alors qu'en est-il de notre plan de relance ? Il est « vert » à 20 % selon HSBC. Ce n'est pas extraordinaire mais cela reste le plan le plus « vert » de l'Union européenne. Et si l'on regarde les Etats-Unis, leurs investissements écologiques ne seraient que de 11 %. Par conséquent, nous n'avons pas à rougir. Quant aux 80 % restants, ce sont prioritairement des investissements dans la recherche, les universités ou le patrimoine. Les routes ne représentent que 400 millions d'euros et encore la moitié sur des travaux de sécurité. J'aurais naturellement préféré, comme vous, que ces 80 % soient écologiques. Mais reconnaissons qu'ils s'ajoutent aux 19 milliards de la loi de finances pour le Grenelle. Ce n'est pas si mal ! Certains me disent que c'est impossible, que rien ne peut changer, que nous n'avons pas les moyens, que c'est un effet de mode. En réalité, impossible n'est pas français. Nous n'avons jamais investi autant dans la recherche pour l'environnement : 1,2 milliards d'euros supplémentaires sur les 4 prochaines années. Nous n'avons jamais autant développé les énergies renouvelables : en 2008, la production a progressé de 13 % - un record historique. Nous n'avons jamais autant progressé sur le bio : 25 % de ventes supplémentaires, 35 % de surfaces agricoles bio supplémentaires. Nous n'avons jamais autant réduit les émissions de gaz à effet de serre des véhicules mis sur le marché. Alors c'est vrai que la société verte est naissante. C'est vrai que le bio, le commerce équitable, les éco-labels sont embryonnaires. Mais ce sont les ruisseaux qui font les fleuves et celui-ci grossit vite. Il faut redonner confiance aux Français et leur dire qu'ils sont capables de changer la société. C'est pourquoi, j'ai commencé depuis 15 jours un Tour de France du Grenelle pour expliquer où nous en sommes, ce qui change, ce qu'il faut changer. L'exercice est difficile. Il est rare que les questions portent sur ce qui va bien. Mais si un ministre ne prend pas des risques et ne va pas sur le terrain, je ne vois pas à quoi il sert ! Alors, soyons confiants et optimistes. Ce changement de société que vous avez imaginé. Ce changement de société que vous savez possible. Ce changement de société que vous observé sur le terrain. Il aura lieu. Le politique évolue peut être moins vite que la société. Mais si j'ai accepté de rejoindre le Gouvernement, c'est aussi et surtout parce que je crois que l'on peut convaincre nos politiques. Pour autant, je pense que le Grenelle n'est que la moitié du chemin. Il a écrit le premier chapitre. Il nous appartient déjà d'imaginer le second. Et cette réflexion, je veux l'ouvrir avec vous. Quelle est-elle ? En premier lieu, Refonder notre organisation politique. La politique de demain n'est pas celle des administrations ou des politiques seuls. Face aux changements radicaux exigés par les enjeux climatiques et écologiques, il faut que la société se fixe ses propres objectifs. C'est la logique du Grenelle. Pourquoi avons-nous besoin de ce nouveau modèle de décision. En premier lieu, il faut 30 ans pour qu'une nouvelle technologie pénètre une société. L'exemple des véhicules est le plus pertinent. Il en est de même s'agissant de l'énergie. Plus encore, ces technologies modifient l'organisation de notre société. Certaines sont acceptées. D'autres ne le sont pas. Un nouveau véhicule électrique suppose un nouveau modèle de mobilité compte tenu de l'autonomie de ces véhicules, une nouvelle organisation d'infrastructures ou de services après vente. Cette absence de réflexion a été la raison de l'échec du véhicule électrique dans les années 90. Par conséquent, il faut au-delà de la logique technologique avoir une approche socio-économique et s'interroger sur l'acceptabilité de ces technologies. L'exemple des OGM est à cet égard édifiant. En deuxième lieu, nous vivons dans un monde d'incertitudes inhérentes à la science. Or, l'uniformisation et le développement massif de certaines technologies, comme le téléphone portable rendent des catastrophes sanitaires majeures possibles. De même, les pollutions environnementales sont des pollutions de faible dose mais de long terme (exemple de la qualité de l'eau ou de la qualité de l'air) On ne peut pas dire quel sera l'impact à long terme des nanotechnologies, des ondes, des produits chimiques, du bisphénol A.... Dès lors que la science est doutée, il faut que la société se fixe elle-même le niveau de risque qu'elle accepte. Alors comment donner sens à cette démocratie participative ? Faut-il créer un Grenelle permanent ou ne l'utiliser que pour des débats exceptionnels ? Un Grenelle permanent ressemble à un Conseil économique et social ou encore au conseil national du développement durable. L'institutionnalisation risque de porter atteinte à la légitimité de cette instance qui doit se prononcer sur des débats de société. Il faut que le Grenelle se prononce sur des situations exceptionnelles, des situations où la société fait des choix. La mise en oeuvre quotidienne appartient au Parlement et au Gouvernement. Il faut donc que le Parlement se dote d'une commission spécifique et que la plus haute place dans le gouvernement soit celui de l'écologie. Pour que le Grenelle puisse devenir une instance de recours, il faut que les associations environnementales disposent de règles de représentativité claires, des règles fondées sur leur audience, sur leur transparence, sur leur présence sur l'ensemble du territoire. Ce Grenelle devrait être saisi sur les priorités de la société, sur ces arbitrages. Il faut imaginer un système à deux étages : - un système simple de consultation du grand public sur les grandes priorités de la société, par internet et par téléphone, accompagné d'une campagne pédagogique. C'est le principe des conférences de consensus à grande échelle. - Un système de Grenelle à 5 pour proposer des mesures sur la base de ces orientations. La conférence de consensus est utile pour conseiller le gouvernement mais elle ne donne pas de légitimité à une décision. Faut-il reprendre l'idée d'un vice premier ministre qui est le poids nécessaire pour imposer à tous les ministères les principes écologiques ? C'est sans doute une excellente idée. Après la création d'un grand ministère chargé de ces sujets, il est légitime que tous les ministères soient comptables de la soutenabilité écologique de leurs engagements. Et pourquoi pas le Premier ministre ? Parce qu'il ne peut pas consacrer autant de temps à l'opérationnel et à cette fonction. Faut-il créer l'équivalent d'un Conseil d'Etat qui vérifie que chaque décision est écologiquement soutenable ? C'est un rôle nouveau, à côté de celui du contrôle de la légalité, du contrôle de la régularité des comptes publics, intégrer un contrôle de la soutenabilité environnementale serait pertinent. Une instance d'experts indépendants, dont les avis publics pourraient être rendus sur l'ensemble des lois et règlements, et qui pourraient être saisie par l'ensemble des citoyens. Faut-il imposer sur tous les sujets que les débats scientifiques soient accompagnés de débats sociétaux ? Prenez l'exemple des OGM ou des antennes de relais. La question n'est pas de savoir s'ils sont scientifiquement dangereux ou non. La question est de savoir quelle est leur utilité pour la société et ce que veut la société. C'est cela la démocratie. A cet égard, il serait utile de rationaliser les instances de conseil du Gouvernement et du chef de l'Etat. Trop de conseils, d'académies, d'instituts (la liste serait utile)... alors qu'il n'existe pas d'instance d'experts des questions climatiques, de biodiversité et de santé environnementales, experts en sciences dures et en socio-économie capable de conseiller le Chef de l'Etat et du Gouvernement. Comme nous l'avons fait pour le haut conseil des biotechnologies, il faudrait créer en France un haut conseil écologique. A l'échelle internationale, l'exemple est le GIEC. Il faut créer son équivalent pour la biodiversité dont les enjeux sont encore plus importants que ceux du climat. Dans tous les cas, il faut être conscient de deux écueils : - ne rien changer à nos modes de décision et intégrer en mineur l'écologie : la question des inégalités face à l'environnement, face au prix de l'énergie ; la question des réfugiés climatiques ; la brutalité de l'effondrement de certains secteurs (regardons les alertes de juillet 2008 lorsque le baril était à 150 dollars) fragiliseront notre démocratie ; - considérer que la science seule et les idéologies peuvent résoudre cette question ; nous avons trop d'exemple de scientifiques ou de partis non républicains qui proposent des solutions reposant sur l'interdiction systématique et l'étatisation. L'écologie ne doit pas être un argument pour remettre en question la démocratie et le libéralisme. En d'autre terme, soit nous changeons la société par plus de démocratie, soit nous nous condamnons à la condamner. En deuxième lieu, refonder nos modèles économiques. La commission Amartya Sen et Stiglitz doit bientôt faire des propositions pour remplacer le PIB. Le PIB permet de mesurer les progrès d'une société industrielle. Il est inadapté pour une société écologique puisqu'il ne s'intéresse pas à l'épuisement de notre capital naturel et même humain. Les analyses de Viveret sont à cet égard très intéressantes. Le meilleur des systèmes n'est sans doute pas un « PIB vert » qui consiste simplement à retirer les effets négatifs pour l'environnement et rajouter les effets positifs (internaliser les externalités) Pourquoi ? Parce que ce PIB reste un indicateur de flux. Or, nous avons besoin de connaître notre patrimoine : l'état de nos sols, de notre eau, de notre capacité de production agricole, de nos forêts et de nos prairies - formidables puits de carbone. C'est un capital naturel qu'il faut mesurer. Et au-delà, c'est un capital humain, et notamment notre capital de savoir et de connaissances. En effet, comme le rappelle Fitoussi dans son livre, tous les modèles économiques intègrent la rareté des ressources. Ils ont levé cette contrainte nationale par le libre échange. Ils ont levé cette contrainte par l'accumulation de capital technologique ou humain. Dans tous les cas, c'est dans le savoir, l'innovation et surtout la connaissance que nous pourrons dépasser cette contrainte. La solution est 50 % technologique, 50 % comportementale, ce qui suppose un haut niveau de connaissance. Aussi les indicateurs de développement humains, s'ils peuvent être complétés sont pertinents. Nous savons créer une économie du carbone : nous développons les indicateurs carbones des produits (nous savons donner le contenu carbone d'un pot de yaourt ou d'une pomme - on peut citer les expérimentations de Casino et les engagements de la fédération du commerce et de la distribution). Nous savons donner une valeur au carbone : il y a le marché du carbone et plus encore les travaux de Quinet (conseil d'analyse stratégique) qui fixent à long terme la valeur du carbone. Nous connaissons les coûts liés aux changements climatiques, coûts chiffrés par Stern ou par la commission européenne. Nous sommes démunis quant aux enjeux de biodiversité. Les seuls travaux à ce stade sont ceux de Pavan Sukdev et en France du professeur Chevassus au Louis. Pour autant, ces travaux soulignent notre immense méconnaissance de ce sujet : méconnaissance du nombre d'espèces, méconnaissance de leur rythme de disparition, méconnaissance des services rendus par les écosystèmes. On peut citer le drame annoncé de la disparition des ressources halieutiques, ou encore notre méconnaissance des services rendus par les zones humides (zones de filtration des eaux usées de New York). Le plus gros enjeu à venir est celui-ci. Il a fallu 30 ans pour créer le PIB et donc remplacer la société agraire par la société industrielle. Il nous faut imaginer ce nouvel indicateur en 3 ans. Il doit être au coeur des discussions de l'ONU et de Copenhague. Nous aurons au mois de juin, le débat sur la contribution énergie climat. C'est un sujet sur lequel je me suis exprimée devant le Parlement à l'occasion d'une audition. Mais si nous voulons convaincre, il faut imaginer l'économie de demain. Ce travail vous êtes en train de le conduire avec l'OFCE. Il faut absolument que l'on puisse chiffrer l'économie du recyclage, du réemploi, l'économie des économies d'énergie, l'économie des énergies renouvelables. Il faut mesurer quelles seront les pertes d'emplois des secteurs dits traditionnels. Nous sommes aujourd'hui incapables de le faire. En effet, les estimations sur les emplois créés par le Grenelle existent : 550 000 emplois d'ici 2020, dont 250 000 d'ici 2012. Les estimations sur les éco entreprises existent - ceci ne constitue pas une nouvelle économie puisque moins de 15 % des emplois sont visés. En réalité, il faut repenser l'ensemble de l'économie avec un baril au minimum à 300 dollars en 2030. Il faut repenser l'économie avec des ressources en matière première rare est chère. Nous sommes dans l'incertitude sur nombre de sujets, et notamment le transport de marchandises pour lequel nous n'avons pas d'alternative technologique au camion et à l'avion. A l'évidence, il y aura une relocalisation de l'économie. Ce qui remet profondément en question, le principe de spécialisation des pays. Dans tous les cas, l'essentiel sera dans l'indépendance en produits alimentaires et en produits de base. Ceci plaide pour une agriculture forte, une agriculture qui ne soit pas uniquement céréalière mais intègre bien l'élevage et les cultures mineures. Ceci suppose une relocalisation des énergies. Je ne crois pas à la décentralisation des énergies renouvelables. Elles devront toujours être intégrées au réseau. Et il faudra une régulation très forte de notre système énergétique. Je ne suis pas favorable à la concurrence libre sur le marché énergétique, car l'énergie est à la base de toute notre sécurité. Or, nous n'avons pas 50 ans pour changer la société. Il faut mettre la connaissance et l'imagination au travail. J'ai demandé au Directeur de Sciences Po de conduire une recherche sur ce sujet. En troisième lieu, repenser la lutte contre les inégalités. Les enjeux environnementaux renforcent les inégalités. Et si nous n'y prenons garde, nous risquons de faire une politique de « bobos », une politique réservée à une certaine élite. Dans un premier temps, j'aimerais rassembler les associations de solidarité et les ONG environnementales pour que la mise en oeuvre du Grenelle commence par les populations les plus modestes. Et ce groupe pourra faire des propositions plus structurantes par exemple pour développer grâce au micro-crédit les emplois verts dans les quartiers. Dans un deuxième temps, avec Martin Hirsch, nous souhaitons que le service civique soit prioritairement orienté vers des missions environnementales. Evidemment des missions dans les ONG mais également des missions de conseils, par exemple, dans le cadre de EIE pour aller chez les particuliers. Nous allons créer un groupe de travail sur ce sujet dont, naturellement, vous serez membres. Enfin, avec Rama Yade, nous souhaitons que la France soit moteur sur le débat concernant les « réfugiés » ou déplacés climatiques. Pour la patrie des droits de l'homme, c'est un devoir d'être précurseur sur ce sujet. Enfin refonder notre système de valeur. Ici se situe le principal enjeu. La société de consommation dans un monde fini est un non-sens. C'est un non sens économique car notre planète ne peut pas donner plus qu'elle n'a. C'est un non sens moral car je ne vois pas en quoi avoir nos armoires pleines d'objet qui ne servent à rien peut rendre heureux. Nous n'avons jamais eu autant de personnes boulimiques et malheureuses. Il faut passer d'une société de gourmand à une société de gourmets. Il faut privilégier la qualité sur la quantité. La société de demain reposera sur le savoir, sur le plaisir de la connaissance, sur la vertu de la modération et de la qualité. Privilégier le développement de l'homme est le signe d'une société civilisée. Pour cela, il nous faut voir clair sur la société de demain. Je vais saisir le conseil d'analyse stratégique, le CAS, pour imaginer à l'horizon 2050 ce que seront les grandes tendances de la consommation. Notre société est déterminée par ce modèle de consommation. Nous devons y voir clair. Vous le savez, l'ADEME précurseur, j'y crois profondément. Aussi, nous avons besoin de vous pour avancer sur ces sujets. Pour conclure, je voudrais vous dire que j'ai vécu avec vous parmi mes plus beaux mois. Et, en réalité, c'est avec regrets que je vous ai quitté. C'est vrai, je ne pouvais pas refuser une si formidable expérience. Pour autant, vivre avec celles et ceux pour qui l'engagement écologique est naturel a été un vrai plaisir. Alors, Cher Philippe, tu l'as sans doute réalisé, mais tu as une chance formidable. Tu as la chance d'avoir une équipe autour de toi, une équipe soudée, une équipe solide, une équipe pleine d'imagination, de créativité, d'engagement. Tu as la chance d'avoir une équipe formidablement optimiste. Alors, c'est vrai, il faut savoir composer avec un foisonnement d'initiatives pas toujours contrôlables. Il faut savoir composer avec des caractères forts et qui s'expriment. Il faut passer du temps pour comprendre votre langage. Il faut savoir être modeste face à l'ampleur de vos connaissances. Il faut savoir accepter des débats francs et directs. Il faut prendre le risque d'expériences, d'initiatives, d'avis. Nous avons besoin de votre liberté d'esprit. Mais quel plaisir d'être entouré de professionnels engagés, enthousiastes, créatifs et libres. Restez tels que vous êtes. C'est ainsi que l'on vous aime. Source http://www.developpement-durable.gouv.fr, le 9 juin 2009