Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le bilan de la politique d'innovation et de compétitivité des entreprises et les leviers de la croissance industrielle, à savoir la synergie entre acteurs économiques, la recherche-dével
Date: 2006-09-26
Orateur: François Loos

Mesdames et messieurs les Ambassadeurs, Mesdames et messieurs les Elus Mesdames et Messieurs les Entrepreneurs, Mesdames et Messieurs les Présidents, Mesdames et messieurs, Je suis très heureux de vous accueillir au ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie pour ce 4ème Forum du financement de l'innovation et de la compétitivité. L'assemblée réunie aujourd'hui montre que le succès ne se dément pas. En fait je suis même contraint de commencer mon discours par des excuses à tous ceux à qui nous avons du refuser l'entrée, car nous avons affiché complet dès la semaine dernière ! Selon les chiffres dont je dispose, vous êtes aujourd'hui plus de 800 inscrits pour le forum dont plus de 300 PME innovantes, 60 grandes entreprises, 120 investisseurs ; plus de 600 rendez vous d'affaires sont prévus. Comme à Marseille, Lyon et Grenoble, ce Forum s'appuie particulièrement sur les pôles de compétitivité de la région : Médicen, System@tic et Capdigital, figurent parmi les plus dynamiques des pôles que le Gouvernement a labellisés, et qui ont une vocation mondiale. Je les remercie pour leur implication, ainsi que les partenaires, trop nombreux pour être cités tous, de l'organisation de ce Forum. 1. Le temps de la maturité et l'heure des premiers bilans pour la politique d'innovation et de compétitivité. Nous sommes à mi-parcours du programme des forums: derrière nous Lyon, Grenoble, et Marseille ; à venir : Toulouse, Strasbourg et Rennes. C'est l'occasion de dresser un premier bilan. Les chiffres montrent que le succès parisien n'est pas isolé ; au total, depuis le début de « l'aventure Forum », on compte près de 2500 participants, plus de 300 investisseurs et plus de 2000 rendez-vous d'affaires. Ce premier succès répond au but recherché. Lorsque j'ai décidé d'organiser ces forums, j'ai demandé à mes collaborateurs d'impliquer suffisamment d'investisseurs pour que les forums soient d'abord un lieu d'échanges, de « business », que des contacts directs entre entrepreneurs et investisseurs, capitaux risqueurs soient organisés. En parallèle nous sommes aussi au moment où le Gouvernement dresse un premier bilan des pôles de compétitivité après un an. Pour résumer j'ai l'habitude de dire que visiblement : « la mayonnaise a pris ». Quelques chiffres illustrent ce propos : - 100% : pôles qui ont une structure de gouvernance opérationnelle - 540Meuros : le montant des aides apportées par l'Etat ; on est sur le rythme des 1,5Mds sur trois ans - 1,8Mdseuros : l'assiette des projets de R&D aidés - 4000 le nombre d'emplois de chercheurs liés à ces projets - 77 et 15 : respectivement le nombre moyen d'entreprises et de laboratoires de recherche dans chaque pôle Plus que les chiffres, ce sont les remontées du terrain qui indiquent que l'objectif initial est atteint : faire davantage travailler ensemble entreprises de toutes tailles, le monde de l'enseignement supérieur et de la recherche. Bien sûr, il reste du travail pour capitaliser sur cette dynamique et répondre ici ou là aux inquiétudes qui subsistent. Je sais en particulier que la place des PME dans les pôles est au coeur des débats. C'est pour moi un sujet essentiel : j'ai choisi, parmi toutes les tables rondes de la journée de participer à celle consacrée à ce sujet. Je reviendrai sur les idées nouvelles que l'on peut mettre en place pour aller plus loin. Mais puisqu'on en est au bilan, je rappellerai que d'ores et déjà les pôles ont permis aux PME de prendre une place nettement renforcée dans les projets collaboratifs de R&D. Ainsi, 30% des projets de R&D labellisés dans les appels à projets ont pour leader - je dis bien leader, pas partenaire ou sous-traitant, non, chef de file - une PME. La création du fonds unique rassemblant les moyens de l'Etat a puissamment contribué à simplifier les procédures, c'était d'ailleurs une proposition qui remontait du terrain. Aujourd'hui on constate que la part des PME, en montant, dans les aides du fonds unique est près de 2 fois supérieure à la part des PME dans la dépense de R&D des entreprises. 2. Consolider et renforcer la dynamique pour atteindre les objectifs de Lisbonne. Notre défi, c'est d'atteindre le niveau de 3% de dépenses de R&D rapportées au PIB d'ici 2010. L'écart à combler pour y arriver relève principalement de l'augmentation de la R&D privée : nous sommes aujourd'hui à 1,37% du PIB, nous devrions être à 2% pour nous situer au niveau des meilleurs. Une récente enquête de la Commission européenne montre que nous prenons - enfin ! - un chemin de croissance qui nous rapproche de cet objectif. L'étude publiée en août repose sur une enquête auprès de 400 entreprises européennes intensives en R&D. Elle anticipe une inflexion notable à partir de 2007 dans le taux de croissance de la R&D privée en Europe, qui pourrait passer de +0.7% par an à +5% ; la France figure parmi les trois pays les plus dynamiques. Pour concrétiser cet augure, le Gouvernement est décidé à poursuivre résolument la politique d'innovation initiée dès 2002. Je suis aujourd'hui en mesure de vous annoncer les arbitrages budgétaires qui ont été rendus pour la préparation du PLF 2007 et seront soumis au Parlement. Ils sont très favorables aux politiques d'innovation et de recherche. Pour le ministère de l'Industrie, toutes politiques confondues (pôles, clusters Eurêka, aides aux projets stratégiques comme Crolles) les crédits du Fonds de Compétitivité des Entreprises (FCE) sont portés à 395Meuros en augmentation de près de 10% par rapport à 2006. Concernant les pôles, la dotation du fonds unique interministériel va poursuivre sa montée en puissance et sera portée à 237Meuros contre 190 en 2006. Par ailleurs, le doublement des moyens d'intervention de Oseo-Anvar sera concrétisé avec des dotations à hauteur de plus de 160Meuros contre 80 en 2005 ; l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) sera également dotée de 825 Meuros ; la Sofaris disposera de 298Meuros ce qui représente plus qu'un doublement des moyens. L'ambition du Gouvernement se retrouve également dans le renforcement constant du crédit d'impôt recherche et de l'aide aux Jeunes Entreprises Innovantes. Le doublement de la part en volume du crédit d'impôt recherche en 2006 devrait ainsi faire passer son montant à 900Meuros environ. J'insiste particulièrement sur l'importance de ce dispositif, en tout premier lieu pour les PME : celles-ci bénéficient de plus de la moitié du Crédit d'impôt recherche alors qu'elles ne représentent qu'environ 20% des dépenses de R&D privée. A cette occasion, je peux vous annoncer aujourd'hui que deux nouvelles améliorations très ciblées de ces dispositifs sont à l'étude : le remboursement anticipé du Crédit d'impôt recherche pour les Jeunes Entreprises Innovantes à partir de 2007, ainsi que le déplafonnement des dépenses de R&D dans le calcul du CIR. Dans les pôles de compétitivité également, l'effort de stimulation de la R&D issue des PME va être renforcé. Avec Christian Estrosi, nous préparons une simplification importante du dispositif d'exonérations de charges sociales et fiscales prévues dans les pôles de compétitivité, au profit des PME. Nous avons en effet décidé de supprimer le dispositif assez complexe d'agrément que prévoyait la loi pour que les entreprises bénéficient d'exonérations de charges sociales, et de redéployer les crédits correspondants pour accorder des bonus aux PME, jusqu'à 50%, sous forme d'aide directe aux projets de R&D. Moins de procédure, puisqu'il n'y aura qu'un agrément celui de l'appel à projet et plus d'argent pour les PME c'est le sens de cette réforme. Simultanément, nous travaillons à une simplification de la procédure des aides fiscales, pour éviter aux entreprises d'avoir à solliciter plusieurs agréments différents de l'administration. Enfin, outre les financements, le rôle de l'Etat est aussi de contribuer à la prospective en matière de technologie, c'est une forme d'intelligence économique. J'ai ainsi rendu public lundi 18 septembre le rapport Technologies clés 2010. Fruit d'un travail scientifique poussé en lien avec les entreprises, ce document a pour objet d'aider les entreprises et les acteurs du développement économique, notamment les pôles, à prendre du recul et de la hauteur en identifiant les technologies qui sont susceptibles d'être déterminantes à horizon 3 ans pour être dans la course de la compétition mondiale. C'est le bon moment pour les pôles de s'y intéresser : 3 ans, c'est le temps qui nous sépare de 2010, et c'est aussi le temps de conduite d'un projet de R&D. Le travail scientifique réalisé vient à la fois confirmer et guider pour l'avenir les orientations prises par la France en matière de soutien à des grands programmes de R&D. On retrouve notamment dans ces technologies clés les Programmes Mobilisateurs pour l'Innovation Industrielle décidés en 2006 par l'Agence de l'innovation industrielle. C'est là un succès important de l'agence et de son président Jean Louis Beffa qui après un an de fonctionnement a déjà décidé 7 programmes majeurs, dont un porté par une PME et représentant un montant total de dépenses de R&D de 1Mdeuros. 3. Rendre nos entreprises, et en particulier nos PME plus fortes et plus grandes Le constat s'est imposé récemment comme l'un des points essentiels du débat économique national : la France manque d'entreprises moyennes. Par rapport à l'Allemagne ou aux Etats-Unis, le nombre d'entreprises industrielles moyennes est de moitié inférieur en France. Notre capacité à exporter et à innover en pâtit : en France, seulement 4% des PME exportent ; cela nous place loin derrière l'Allemagne (18%), car notre voisin comprend une proportion plus forte d'entreprises de taille intermédiaire. La réponse à ce phénomène ne relève évidemment pas uniquement, ni même principalement, de la puissance publique : ce dont nous avons besoin, c'est avant tout d'entrepreneurs volontaires qui ont le désir de faire croître leur entreprise. A cet égard la dynamique engagée depuis quelques années en matière de créations d'entreprises - nous venons de passer les 900 000 créations depuis 2002 - est de bon augure. L'Etat a néanmoins un rôle à jouer pour favoriser le développement des PME et lever les freins à leur croissance. Le premier élément c'est le marché. Pas de marché, pas de croissance, c'est aussi simple que cela ! C'est pour cette raison que le Gouvernement se mobilise pour faciliter l'accès des PME aux grands marchés. Pour cela nous avons plusieurs leviers d'action. Il y a d'abord la démarche volontaire : le Pacte PME, mis en place par ce ministère avec le Comité Richelieu et Oseo s'avère être un grand succès et gagne toujours plus de signataires comme nous le verrons tout à l'heure. Il y a ensuite les aspects réglementaires qui relèvent du niveau national. Le décret du 1er août 2006 réformant le code des marchés publics facilite ainsi l'accès aux marchés publics pour les PME en permettant le découpage en lots des grands marchés : une PME qui ne peut répondre à l'ensemble pourra donc décrocher un contrat sur un lot. Il y a enfin ce qui relève de discussions européennes et internationales à l'OMC : il s'agit bien sûr du dossier appelé communément « Small Business Act » à l'européenne. Le Gouvernement français a pris l'initiative dans ce domaine en demandant à la Commission de prévoir dans le cadre de la révision des accords ADPIC à l'OMC une clause en ce sens. Nous déployons, en particulier Christine Lagarde et Thierry Breton, une énergie considérable pour rallier à notre position nos partenaires, et ces efforts paient : partis seuls, nous avons maintenant l'appui de plusieurs grands européens. Nous sommes résolus à poursuivre cette négociation jusqu'à son terme. Si je peux faire une parenthèse, une fois que la PME a décroché un marché, encore faut-il qu'elle soit payée dans des délais raisonnables et des conditions décentes. C'est pour cette raison que j'ai personnellement présidé tout au long du 1er semestre 2006 un groupe de travail sur l'amélioration des relations clients fournisseurs. Des avancées concrètes ont été atteintes, en particulier la signature d'un code de bonnes pratiques dans la filière automobile. L'effort doit se poursuivre dans cette direction : à ma demande le député Saddier poursuit la réflexion sur cette filière, et j'ai installé le 18 septembre, sous la présidence de Jean Paul Betbèze un Observatoire des délais de paiement, dont le secrétariat est assuré par la Banque de France, et qui me remettra un rapport et des propositions d'ici la fin de l'année. Après le marché il y a le financement. Nos PME sont dans l'ensemble sous-capitalisées. Il est donc essentiel qu'elles trouvent en France un environnement favorable à leur développement, et des actionnaires prêts à les accompagner dans la durée. Pour cela le Gouvernement met en place une palette très large d'incitations. Ces forums en font eux-mêmes partie, par la mise en relation entreprises et investisseurs. Une autre réponse réside dans l'actionnariat salarié : le projet de loi sur la participation et l'actionnariat salarié, prochainement présenté par Thierry Breton et Jean Louis Borloo devant le Parlement, ira plus loin dans ce domaine. Au niveau des PME, le projet de loi doit permettre une meilleure transmission des entreprises. Cela prendra la forme de pactes d'actionnaires conclus dans le cadre des fonds communs de placements d'entreprises (FCPE). L'un de ces fonds a été spécialement créé pour la reprise de l'entreprise par les salariés. Il sera assorti d'un avantage fiscal sous forme de crédit d'impôt. Autre source de financements pour les entreprises innovantes, l'accès aux marchés financiers. La création il y a un an du marché Alternext destiné à faciliter l'introduction en bourse des PME de croissance s'est révélé un succès rapide et important. A ce jour, 60 entreprises y sont cotées. Les fonds levés lors des introductions atteint 400 Meuros. Afin de soutenir encore le développement d'Alternext, je vous annonce qu'une nouvelle mesure d'encouragement est actuellement à l'étude : les titres des entreprises cotées sur ce marché seraient rendues éligibles au quota général de 60 % de l'actif des Fonds Communs de Placement dans l'Innovation (FCPI). Enfin, le financement par les acteurs du capital investissement reste un élément essentiel pour le renforcement des fonds propres des PME. L'année 2005 a été une année record pour le capital investissement avec 12Mdseuros levés contre 2,2Mdseuros en 2005. C'est une bonne nouvelle, mais lorsqu'on regarde plus finement la répartition des capitaux disponibles on voit que les étapes clés du développement des entreprises sont encore insuffisamment couvertes. Le segment du capital-développement en particulier, qui est le segment crucial pour les entreprises déjà mûres mais qui doivent passer un cap en matière de développement, est insuffisamment doté : il ne recueille que 12 à 15% du total des fonds. La moyenne des fonds présents sur ce marché n'excède pas 80Meuros ce qui ne leur permet pas de proposer des participations supérieures à 1 ou 2Meuros. Bref, pour faire simple, les entreprises les plus dynamiques sont rationnées au moment où elles ont le plus besoin de fonds pour se développer. C'est pour cette raison qu'à la demande du Président de la République le ministère des finances, avec le ministère des PME, met au point un nouveau dispositif de renforcement du capital investissement, dont les détails seront annoncés à l'automne par le Gouvernement. Il passera par l'injection de 2Mdseuros supplémentaires spécifiquement fléchés sur les segments insuffisamment couverts par le marché. Avec la Caisse des Dépôts et Consignations, qui est de longue date un acteur majeur du dispositif de soutien en fonds propres, et avec des partenaires privés qui interviendront dans les mêmes conditions, l'ensemble du dispositif sera placé sous la supervision d'un Conseil d'orientation présidé par René Ricol. Il veillera en particulier à ce que les objectifs d'injection d'argent frais dans les segments correspondant aux phases critiques de croissance des entreprises soient respectés. Enfin, outre le financement en fonds propres et l'accès aux marchés, l'action de l'Etat en faveur de la croissance des entreprises passe par la levée des freins de toute nature à la croissance. Le bouclier fiscal pour les « gazelles » sera introduit dans la loi de finances et permettra de neutraliser pour les PME qui croissent rapidement l'obstacle fiscal en stabilisant l'IS pendant la croissance. CONCLUSION : Trois nouveaux leviers de croissance pour notre industrie. Au moment de conclure, il me semble nécessaire de brosser un tableau d'ensemble de ma vision de la politique industrielle. Au fond, au-delà de tous les chiffres et de toutes les mesures qui viennent d'être évoquées, la politique du Gouvernement est d'agir sur trois leviers de croissance que notre industrie, et je pourrais dire plus largement notre économie, n'a pas suffisamment activés jusqu'à présent Le premier levier de croissance ce sont les synergies entre les acteurs économiques, c'est ce que le député Blanc a appelé l'écosystème de la croissance. C'est le sens en particulier des pôles de compétitivité, qui ne sont ni des machines à subventions, ni même uniquement des outils de développement de la R&D, mais la construction d'espaces qui façonnent sur différents secteurs une vision du futur et concentrent sur des territoires donnés toutes les énergies et toutes les compétences. A ce titre d'ailleurs, les pôles ont vocation à faire naître des synergies dans de multiples domaines, pas seulement la R&D : par cet effet de proximité, on peut travailler sur le dialogue social, sur l'export, sur la formation. L'effet cluster est un accélérateur de croissance. Le deuxième levier de croissance c'est le développement de la R&D et de l'innovation. Les économistes appellent ça une externalité positive : si une entreprise de R&D fait plus de recherche, cela profite non seulement à l'entreprise elle-même, mais de façon plus large à l'ensemble de l'économie grâce aux gains qu'apporte cette R&D. Une étude de la Commission a affirmé en 2005 que 0,1% de dépenses de R&D supplémentaires en point de PIB rapportait à terme un surcroît de croissance 3 fois supérieur. C'est pour cela qu'il est légitime et utile d'aider la R&D. C'est le sens de la politique de recherche et d'innovation dont j'ai rappelé l'importance tout à l'heure et que le Gouvernement a traduit en décisions budgétaires fortes. Le troisième levier de croissance, enfin, c'est de modifier la structure de notre tissu économique en encourageant la constitution d'entreprises moyennes qui disposent d'une taille suffisante pour innover et exporter. Il faut pour cela des financements en fonds propres - c'est le sens des annonces faites sur le renforcement du capital investissement en France, il faut lever tous les freins qui existent à la croissance des entreprises - c'est le sens des mesures en faveur des « gazelles » - et il faut des marchés - c'est le sens des aides à l'export et des actions entreprises pour favoriser l'accès des PME aux marchés publics et des grands comptes. Ce sera je l'espère, le fruit de vos rendez vous d'aujourd'hui. Je vous remercie source http://www.industrie.gouv.fr, le 26 septembre 2006