Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la nécessité de la coopération entre secteur public et secteur privé et de la coopération internationale pour la gestion de l'eau, Kyoto le 22 mars 2003.
Date: 2003-03-22
Orateur: Roselyne Bachelot-Narquin
Fonction: FRANCE. Ministre de l'écologie et du développement durable

C'est avec beaucoup d'émotion et de gravité que je m'exprime devant vous aujourd'hui, pour ce troisième forum mondial de l'eau, qui intervient à un moment clé de l'action internationale, six mois après le sommet de Johannesbourg et trois mois avant le sommet du G8 d'evian. A Rio en 1992, lors du sommet du millénaire en 2000 puis l'an dernier à Johannesburg, nous avons défini des objectifs ambitieux pour la planète, notamment celui de diminuer de moitié le nombre d'habitants de la terre n'ayant pas accès à l'eau ou à l'assainissement. Nous avons esquissé des solutions, en matière de gouvernance, de gestion par bassins versants, de partenariat public privé, de financement et de protection des milieux aquatiques. J'espère que cette période de gestation nous permettra, six mois après Johannesbourg, de donner vie et corps à des politiques opérationnelles, efficaces, et surtout adaptées aux différends contexte et aux différentes cultures. En effet, pour la France, la gestion de l'eau est indissociable des civilisations et des cultures. L'eau rythme la vie des sociétés humaines, chacune a forgé un rapport intime et singulier à l'eau. Souvenons-nous de toutes ces légendes anciennes où l'eau joue un rôle essentiel. Observons les rites qui sacralisent l'eau et la placent au cur de la vie et de ses valeurs. Rappelons nous les grands mythes fondateurs : Siva et sa chevelure, Noé et le déluge, la déesse Gangâ, dont le Gange tire son nom. Le paradis, celui de la bible et celui du coran, n'est il pas cette oasis baignée de fleuves ? Ecoutons les sagesses immémoriales. " pour entendre l'enseignement de l'eau, il suffit de la boire ", dit la parole Zen. Depuis la nuit des temps, dès que les hommes se sont constitués en communauté, la première chose qu'ils ont partagée fut l'eau. Les ateliers qui se sont tenus sur les rapports entre l'eau et la culture, ateliers organisés par l'UNESCO et l'académie de l'eau en France, et l'exposition que nous avons organisée avec le gouvernement japonais au jardin botanique de Kyoto que je vous invite d'ailleurs à visiter, ont bien mis en évidence l'importance du comportement des citoyens et des usagers vis-à-vis de l'eau. On a bien compris, en particulier, que c'est par leur implication directe que cette ressource précieuse, tant pour l'homme que pour son environnement, pourra être préservée et rendue disponible pour tous. Ainsi, nous ne pourrons gagner la bataille de l'eau qu'avec les populations, dans le respect de leur traditions et de leurs cultures, à l'écoute de leur sagesse. C'est ma conviction profonde, comme celle de l'ensemble des États membres de l'Union européenne, qui l'ont inscrite comme une des obligations majeures de la directive-cadre européenne sur l'eau que nous avons adoptée a la fin de l'année 2000. Nous devons travailler en liaison étroite avec les communautés, les villages ou les représentants des populations vivant dans les villes. Comprendre les enjeux politiques, étudier les interactions entre les cultures locales, nationales, les modes de vie et de consommation d'eau, conduit à s'interroger sur nos propres discours : qu'appelons nous aujourd'hui les " bons usages de l'eau " et pourquoi ? Quelle est la part de l'héritage culturel ? Comment concilier les connaissances traditionnelles et les nouvelles technologies ? le développement économique avec la protection du milieu naturel ? En définitive, l'eau est source de différences culturelles. C'est à l'aune de ces différences qu'il nous faut appliquer les concepts développés à Johannesbourg, que ce soit en matière de gouvernance, de modalités de gestion par bassin versant, ou de moyens de mise en uvre et de suivi des objectifs adoptés par la communauté internationale. C'est également du fait de ces différences culturelles, qu'il nous faut nous intéresser à d'autres aspects, moins évoqués à Johannesburg, que ce soit la lutte contre les inondations ou la protection du milieu aquatique et marin. Ces points seront d'ailleurs examinés lors du travail en sous groupe cet après-midi. La bonne gouvernance, tout d'abord, est une condition indispensable pour une gestion économe et efficace de la ressource en eau. Derrière ce terme, un peu technocratique je le confesse, se cachent des principes fondamentaux, qui d'ailleurs ne s'appliquent pas seulement au domaine de l'eau. Une bonne gouvernance, c'est d'abord une politique publique qui s'appuie sur l'ensemble des outils mis à sa disposition, en premier lieu des lois et des règlements clairs, compréhensibles, peu nombreux mais appliqués sereinement et fermement. Il doit y avoir un arbitre qui puisse prendre ses responsabilités dans le partage de l'eau. A cet égard, je n'ai pas oublié que le nom de mon pays est traduit en japonais par " le pays des lois ". Mais la puissance publique doit également disposer d'outils financiers puissants, qui incitent l'ensemble des acteurs à une gestion rationnelle de l'eau, notamment par l'application du principe pollueur payeur, ou préleveur payeur. A cet égard, le système français des agences de l'eau, que nous avons institué il y a près de 40 ans maintenant, a fait la preuve de son efficacité et a permis de quasiment supprimer les points noirs de pollution, notamment industrielle, qui nous posaient tant de problèmes dans les années 60. La bonne gouvernance se traduit également, et c'est plus nouveau, par cette participation active du public à la définition et à la mise en oeuvre des politiques, que ce soit au plus haut niveau, notamment pour l'élaboration des lois - nous lançons en ce moment même en France un grand débat national sur la politique de l'eau, auquel nous allons associer fortement le public- , ou de façon plus opérationnelle, dans chaque ville ou village, par la participation des citoyens à la mise en uvre du service public d'eau et d'assainissement. Faisant suite à la convention d'Aarhus, la directive-cadre européenne sur l'eau, que j'ai déjà évoquée, a bien pris cela en compte en imposant à chaque État membre de mettre en place les outils de cette participation du public. La bonne gouvernance, c'est aussi proposer des solutions adaptées au contexte et à la culture des secteurs concernés. A cet égard, nous devons partir des réussites. Celle de ce village du Sahel, au Sénégal, dont les habitants, un jour, ont pris en main leur destin, financé pour une large part l'arrivée de l'eau et mis en place un système traditionnel, équitable et solidaire, de gestion de l'eau. En milieu rural, l'expérience montre qu'il n'est pas nécessaire de faire appel aux procédures et aux moyens les plus sophistiqués. Il s'agit également de retenir des modalités efficaces de coopération entre le secteur public et le secteur privé, notamment pour l'adduction d'eau dans les villes. L'eau dans le ciel, dans les rivières, dans les nappes souterraines est un bien public, gratuit, cela ne saurait être contesté. La loi sur l'eau, adoptée en France en 1992, la qualifie d'ailleurs de " patrimoine commun de la nation ". Mais les tuyaux, les stations de traitement ou d'épuration, tout cela a un coût et demande une gestion au jour le jour, un entretien !!! A cet égard, il ne serait pas raisonnable de se priver des compétences et de l'efficacité du secteur privé, qui justement a fait ses preuves dans la gestion et l'entretien de systèmes complexes tels que celui- ci. Cependant, s'agissant de la mise en uvre d'une politique publique, correspondant à des besoins fondamentaux de l'être humain, et tant liée à l'héritage culturel des peuples, cela suppose un très grande transparence dans la mise en uvre du service, dans la formation de coûts et la tarification, et dans le management de l'ensemble. Le partenariat public privé, ce n'est pas transférer des prérogatives de la puissance publique au secteur privé sans contrôle, mais au contraire permettre à celle-ci d'exercer au mieux ses compétences de définition et de mise en uvre des politiques publiques, en déléguant, sous fort contrôle, la mise en uvre opérationnelle. A cet égard, ce partenariat doit s'accompagner d'un renforcement de l'implication des autorités publiques dans le service public d'eau et d'assainissement. C'est le sens des principes de gouvernance proposés par l'Union européenne, sur une initiative de la France. La bonne gouvernance, enfin, suppose la mise en place d'une gestion rationnelle et économe de l'eau, la gestion par la demande, sujet insuffisamment développé dans les instances internationales. Quand les pertes dans les réseaux d'eau s'élèvent à plus de 60 %, il faut s'interroger sur les solutions les plus pertinentes, investir dans la mobilisation de nouvelles ressources ou diminuer les pertes. A ce sujet, la question ne me semble pas être de savoir si il faut faire ou non des barrages, il est clair que dans certains pays la mobilisation de la ressource est un impératif, mais surtout de savoir, en complément, comment optimiser la consommation d'eau, de façon à réaliser les investissements strictement nécessaires, et ne pas se lancer dans des projets coûteux qui pourraient être évités. Il ne s'agit pas là d'idéologie, mais de simple bon sens. Parmi les outils de gouvernance, la gestion par bassin occupe une place particulière, et je souhaiterais m'attarder un peu plus longtemps sur ce concept. Ainsi que nos hôtes japonais l'ont montré en organisant ce forum, non dans la seule ville de Kyoto, mais à travers les villes de Kyoto, Osaka et Shiga dans le bassin versant de la rivière Yodo, la gestion de l'eau ne peut être appréhendée que globalement à cette échelle, au risque sinon de mettre en place des solutions qui créent plus de problèmes qu'elles n'en résolvent. Dans la politique qui me tient à cur de lutte contre les inondations, étant moi-même élue d'une région fortement soumise aux inondations, on a trop souvent, en voulant protéger des secteurs à l'amont par le biais de digues et de chenalisation, aggravé les inondations à l'aval. Je viens, en France, de proposer d'adopter des méthodes plus globales, comme la mise en place de champs volontaires d'expansion de crues, établissant ainsi une solidarité entre les secteurs ruraux à l'amont et les villes à l'aval, et moyennant bien sûr l'indemnisation des occupants des premiers, essentiellement des agriculteurs, qui voient ainsi leur bien surexposé aux inondations. En matière de prélèvement d'eau, il faut là aussi instaurer des solidarités entre le monde agricole et le monde urbain, et surtout à l'intérieur du monde agricole. L'agriculture est une grande consommatrice d'eau, c'est aussi un formidable moteur du développement économique et humain, basé sur des pratiques ancrées dans l'histoire et la tradition des peuples. S'il n'est pas question de remettre en cause l'essor agricole dans des régions qui ont pu faire vivre leurs populations et devenir même exportatrices grâce aux progrès accomplis dans ce domaine, il est essentiel de voir comment ce développement peut ne pas se faire au détriment des cours d'eau eux-mêmes, comment rendre l'agriculture plus économe en eau, notamment par les méthodes d'irrigation utilisées ou les pratiques culturales. Pour ce faire, il ne saurait être question d'imposer, de vouloir modifier des pratiques ancestrales par la loi, il s'agit bien au contraire de s'appuyer sur les usagers eux-mêmes, en rendant visibles les solidarités de fait à l'intérieur des bassins. La mise en place d'instances de gestion par bassins, associant l'ensemble des acteurs, à travers des dispositifs de démocratie participative, permet à ces usagers de progresser ensemble, dans le consensus. Ce processus est d'autant plus important à l'échelle des bassins transfrontaliers, où ces solidarités se heurtent aux frontières nationales. Il nous faut, ensemble, décider si le 21eme siècle sera, comme le prédisent certains, celui des guerres de l'eau, ou si nous arriverons à mettre en place les outils d'une gestion collective sur ces bassins. Les organismes de bassin peuvent être, à cet égard, je n'en doute pas, de précieux outils. Je sais que des propositions sur ce sujets sont à l'étude pour certains fleuves, notamment dans le cadre du NEPAD. De nombreux pays réunis aujourd'hui à Kyoto appuient la rédaction d'un texte ambitieux, qui fasse la promotion de la gestion par grands bassins à travers le développement de la coopération technique entre les pays concernés. Des événements dramatiques récents, en matière de pollution des eaux ou d'inondation, ont montré que de telles coopérations auraient pu, par des actions préventives, atténuer leurs effets désastreux. J'observe d'ailleurs que de nombreux pays s'orientent vers des organisations similaires. En Europe, la directive-cadre sur l'eau impose une gestion par bassin versant et a créé des districts internationaux, permettant ainsi aux États, s'appuyant sur des commissions intergouvernementales de gestion des principaux fleuves, qui existaient déjà, de mettre en place de véritables plans de gestion par bassin versant Au-delà, le réseau international des organismes de bassin (RIOB) compte désormais 134 organismes membres ou observateurs, dans 52 pays. Le succès de ce réseau, ouvert à tous les organismes de bassin, me conduit à un certain optimisme quant au développement de la gestion par bassin versant. À ce stade, je souhaiterais insister sur la mise en place d'outils fiables de préservation et de restauration du milieu naturel et aquatique. Il peut paraître curieux de parler de milieu aquatique, de poissons et de petites fleurs lorsque plus d'un milliard de personnes n'ont pas tout simplement accès à une eau potable. Mais justement, c'est le bon état du milieu aquatique qui permet de produire à moindre coût une eau plus facile à rendre potable, et c'est sa préservation qui permet de développer une politique efficace et peu coûteuse d'alimentation en eau. La nature est bonne mère, et les processus naturels de purification, lorsqu'ils fonctionnent, c'est-à-dire lorsque le processus écologique n'est pas dégradé, sont gratuits !!! Il vaut parfois mieux investir un minimum pour préserver ces fonctions naturelles, que d'investir beaucoup dans des outils de traitement sophistiqués. A cet égard, la gestion par bassin, la contractualisation avec l'ensemble des acteurs, et surtout la participation des usagers eux- mêmes, est le seule façon de rendre compréhensible et acceptable ce type de politique, notamment en s'appuyant sur les longues traditions d'entretien des cours d'eau qui existent dans de nombreux endroits du monde. Mais l'ensemble de ces outils n'aurait pas de sens sans une forte mobilisation de moyens financiers et humains, à la hauteur du défi que nous nous sommes fixés à Johannesbourg. Sur le plan financier, tout d'abord, nous allons entendre tout à l'heure le rapport du gouverneur Camdessus, qui a présidé le panel mis en place lors du précédent forum, à La Haye, consacré à ces questions. Il contient de nombreuses propositions, pour la mise en uvre desquelles il me semble indispensable que la communauté internationale se mobilise fortement. Parmi les outils évoqués, je souhaite insister sur la nécessité d'une action directe en matière de financement auprès des collectivités gérant le service d'eau et d'assainissement. La gestion de l'eau ne peut se concevoir que décentralisée, et ce sont ces collectivités, au plus près du terrain, qui sont confrontées aux difficultés quotidiennes. La France, dans cet esprit, a progressivement mis en place des modalités de coopération décentralisée, de collectivité à collectivité, permettant ainsi d'établir une solidarité directe entre les habitants des pays riches et des pays pauvres. Par ailleurs, elle s'est engagée à augmenter de façon très importante son APD et, dans ce cadre, la part transitant par la coopération décentralisée. Nous souhaitons que les banques multilatérales expertisent rapidement les propositions très concrètes que le rapport de Monsieur Camdessus leur adresse, notamment en matière d'intervention directe auprès des collectivités territoriales. La France a demandé en particulier à ce que le financement de l'eau soit à l'ordre du jour du prochain comité de développement à Washington, au début du mois d'avril, et qu'après le sommet du G8 d'Evian, une autre réunion du comité de développement puisse étudier la mise en uvre de ces propositions. A cet égard, nous notons avec intérêt qu'un certain nombre de ces propositions concernent le continent africain, et souhaitons que ces propositions s'insèrent harmonieusement dans le cadre du NEPAD, auquel la France réaffirme tout son soutien. Cependant, la mobilisation des moyens financiers ne servirait à rien sans celle, tout autant indispensable, des moyens humains. A cet égard, je salue l'aide efficace que les ONG apportent aux acteurs de l'eau, tout particulièrement celles travaillant au plus près des populations. Des mécanismes de solidarité, résultant d'initiatives privées et reposant sur une base volontaire, peuvent permettre un apport de ressource non négligeable à ces acteurs. Mais c'est dans la mobilisation de ces acteurs eux-mêmes, dans leur formation et le développement d'une action propre, intégrée, qu'il nous faut à mon sens améliorer notre action. Il nous faut donc encourager l'échange d'expérience, entre Nord et Sud, mais aussi entre Sud et Sud, la création de réseaux de centres régionaux de compétences, les jumelages, . tout mode de coopération dans les idées, la technique et la réflexion sur la gouvernance, de façon à non seulement partager l'eau, mais aussi les savoirs et les savoir-faire. Ainsi, il nous faut compléter la traditionnelle transmission trans-générationnelle du savoir, fondement de nos cultures respectives, par une diffusion des savoirs entre les régions et entre les nations. C'est par ce biais que nous pourrons, tout en nous appuyant sur les cultures ancestrales des populations vis-à-vis de l'eau, faire évoluer celles-ci par l'échange d'expérience et la comparaison des pratiques. Enfin, avant de conclure cet exposé, je souhaiterais insister sur la nécessaire évaluation des politiques que nous définissons ensemble. Qui peut dire ce qu'il s'est passé depuis le somment de Johannesbourg ? Combien d'habitants supplémentaires se sont vu délivrer une eau potable, ou raccorder à un système d'assainissement fonctionnant correctement ? Aujourd'hui, personne ne peut répondre à ces questions, tout simplement parce que ces chiffres n'existent pas toujours, ou ne sont pas toujours fiables. Pour transformer nos bonnes intentions affichées dans les différents sommets en actes, pour garantir une certaine crédibilité de nos discours vis-à-vis des populations que nous représentons ici, il est indispensable de mettre en place un observatoire international, qui permette de mesurer la situation et de quantifier les progrès qui sont accomplis. Ce n'est, me semble-t-il, qu'à ce prix que nous pourrons maintenir nos efforts dans la durée, et donner du poids à nos paroles. Vous l'aurez compris, la France nourrit de grandes espérances dans les travaux menés à l'occasion de ce forum, qui nous réunit aujourd'hui. Je voudrais à ce sujet remercier chaleureusement nos amis Japonais pour la remarquable organisation de ce Forum, tant sur la forme que sur le fond. La France et le Japon ont instauré depuis plus de 10 ans une fructueuse coopération entre leurs services dans le domaine de la gestion durable de l'eau. Aussi je connaissais la qualité des travaux réalisés en ce domaine par le Japon, et ne doutais pas de la qualité de la préparation de ce forum. Je n'ai pas été déçue, bien au contraire. En conclusion, je voudrais insister sur le fait que nous avons une responsabilité historique, d'engager une uvre de longue haleine pour la satisfaction des besoins humains et l'aménagement écologique de nos rivières et de nos fleuves. Ceux-ci font partie intégrante des patrimoines des différentes nations et c'est à chaque pays, à chaque région de trouver, avec l'aide de la communauté internationale, les moyens d'arriver à ces objectifs. A cet égard, je ne peux résister au plaisir de citer ici un poème d'un écrivain Français du 17ème siècle, Jean de la fontaine, consacré à MA rivière, la Loire, qui montre que ce souci d'aménagement se fond dans notre histoire : " La Loire est donc une rivière Arrosant un pays favorisé des cieux, Douce, quand il lui plaît, quand il lui plaît si fière Qu'à peine arrête-t-on son cours impérieux. Elle ravagerait mille moissons fertiles, Engloutirait des bourgs, ferait flotter des villes, Détruirait tout en une nuit Si le long de ses bords n'était une levée Qu'on entretient soigneusement. " Je suis personnellement certaine que dans chaque village, sur chaque cours d'eau, des histoires similaires existent et c'est en conjuguant celles-ci aux techniques modernes que nous gagnerons la bataille de l'eau. Je vous remercie. (source http://www.environnement.gouv.fr, le 11 avril 2003)