Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures prises en faveur des jeunes agriculteurs, Les Sables d'Olonne le 8 juin 2006.
Date: 2006-06-08
Orateur: Dominique Bussereau
Fonction: FRANCE. Ministre de l'agriculture et de la pêche

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Je me réjouis, Monsieur le Président, de prendre la parole devant votre congrès ; c'est pour moi un honneur et un plaisir. Je vous félicite pour votre élection à la tête d'un syndicat auquel je suis attaché parce qu'il représente l'avenir de la profession, les jeunes agriculteurs. Il nous appartient d'engager ensemble des échanges fructueux au service du monde agricole et des jeunes, et je salue le travail réalisé avec votre prédécesseur, Bernard LAYRE. Depuis un an, nous avons avancé : - l'adoption de la Loi d'orientation agricole (5/01/06) a fait évoluer le cadre général de l'agriculture ; - nous avons progressé sur l'installation des jeunes ; - nous avons réagi rapidement à un certain nombre de crises, dont nous devons sortir grâce à des actions structurelles. Beaucoup reste à faire, et je suis résolu à poursuivre ce travail, avec la profession, alors que des mutations profondes sont engagées. Ce sont ces thèmes que je souhaite développer devant vous en abordant préalablement l'environnement international lié à l'OMC et à l'application de la réforme de la Politique Agricole Commune. [ L'enjeu de ce mois, ce sont les négociations de l'OMC, à nouveau dans une phase cruciale. ] La France sera particulièrement ferme, au cours de ce qui doit être la dernière ligne droite avant la conclusion d'un accord : il n'y a pas lieu que l'Union européenne escamote ses ambitions ou fasse de nouveaux pas sur l'agriculture. Nous ne nous satisferions pas d'un accord bâclé motivé par le seul désir de conclure avant les échéances du calendrier politique américain. En matière agricole, l'Union européenne a fait ce qu'on attendait d'elle dans le cycle de Doha, peut-être même plus. L'offre européenne du 28 octobre 2005 représente l'effort maximal que nous pouvons consentir pour le succès de ce cycle. Avec les concessions accordées, la Commission européenne est déjà aux limites du mandat confié. Nous resterons vigilants sur son respect et rappellerons que le maintien de cette offre est conditionné par les avancées de nos partenaires internationaux : - les Etats-Unis pour ce qui concerne le soutien interne, - les pays du groupe de Cairns et les Etats-Unis, s'agissant du parallélisme en matière de concurrence à l'exportation, - les pays émergents, pour les avancées sur les produits industriels. Les lignes rouges sont désormais fixées et connues : la pérennité de la PAC réformée et la préférence européenne. [ Nous devons affirmer notre conviction d'une Europe agricole présente sur les marchés internationaux. Sa vocation agricole, en particulier celle de la France, constitue son meilleur atout pour réussir dans la compétition mondiale. Dans ce contexte, nous devons respecter nos engagements européens. Oui, nous devons poursuivre la mise en oeuvre de la réforme de la PAC, mais faisons-la aussi évoluer pour répondre à vos attentes. ] . [ Sur les DPU, grâce à votre implication, plus de 97% des dossiers ont été retournés et 245 000 clauses instruites. ] Ensemble, nous avons revu les DPU avec l'introduction des clauses, qui restent complexes en raison des choix initiaux. Comme vous, je suis déterminé à lutter contre les DPU dormants en France, et porterai ce dossier auprès de la Commission pour que la ferme France ne perde pas 1 euros. Pour les jeunes - je m'y étais engagé -, des mécanismes de dotation depuis la réserve ont été prévus. Nous avons aussi veillé aux différents types d'installation pour répondre à vos attentes, notamment s'agissant des formes sociétaires ou du secteur laitier. Après avoir défini les conditions les plus justes et équilibrées possibles d'accès aux programmes obligatoires par la réserve, nous travaillons maintenant à la mise au point des programmes spécifiques sectoriels. J'ai entendu votre demande sur la date de versement des aides PAC et examine les conditions dans lesquelles je la présenterai à la Commission européenne. . [L'installation, c'est la condition pour des campagnes vivantes. C'est pourquoi j'en ai fait une priorité, intégrée au socle national du développement rural et son financement sera maintenu au niveau actuel. ] Sur ce 2nd pilier, notre pugnacité a été récompensée par la réintroduction du cofinancement des prêts bonifiés à l'installation. Par ailleurs, j'ai tenu à ce que l'indemnité compensatoire pour handicap naturel (ICHN) fasse aussi partie du socle national avec un financement maintenu. Quant à la prime herbagère agroenvironnementale (PHAE), pour alléger la contrainte forte sur l'enveloppe communautaire, le Gouvernement a décidé que les nouveaux engagements seront pris en charge par le budget de l'Etat. Ce dispositif sera ainsi pérennisé et nous présenterons à la Commission un cahier des charges fondés sur les règles actuelles. . [ La PAC - j'en suis convaincu - doit évoluer. J'ai défendu, dans cet esprit, un mémorandum au Conseil du 20 mars dernier avec 12 de mes collègues. ] Son but est triple : défendre la PAC contre les attaques dont elle est l'objet ; proposer de la compléter sur le volet gestion des crises ; enfin, la simplifier. A cet égard, des avancées ont déjà été enregistrées au niveau national : ? sur la gestion des crises, la loi d'orientation agricole élargit les missions des interprofessions. Pour le risque climatique, nous avons déjà innové avec l'assurance-récolte : 60 000 contrats ont été signés et une enveloppe significative de 30 Meuros accompagne la montée en puissance de ce dispositif en 2006. ? s'agissant de la simplification, j'ai engagé une démarche complète (appel à idées, internet, courrier, organisation du Ministère), pour « gagner le combat de la sur-administration » : - en février 2006, dix mesures de simplification d'application immédiate ont été annoncées ; - ensuite, avec « TéléPAC », la déclaration des aides surface de la PAC ne nécessite plus de papier ; - le 19 mai 2006, j'ai annoncé 25 nouvelles mesures de simplification. Vous attendez encore des améliorations sur la procédure d'installation : - nous supprimons les contrôles sur le niveau de revenu atteint et sur sa conformité par rapport à l'étude prévisionnelle d'installation ; - la durée d'engagement du jeune sera ramenée à 5 ans, la période de mobilisation des prêts JA restant fixée à 10 ans ; - enfin, j'ai décidé de transférer la tenue des prêts bonifiés des banques vers l'administration. [ Avoir une vision pour la profession, c'est s'engager pour l'installation et les jeunes. Je sais que nous partageons cette détermination. ] . [Et la loi d'orientation du 5 janvier 2006 a créé trois dispositions favorables :] - le bail cessible et le fonds agricole d'abord, destinés à favoriser la transmission d'exploitations viables ; - le « crédit-transmission » ensuite, reprenant une de vos propositions. Cette mesure est maintenant totalement opérationnelle. L'instruction fiscale vient d'être publiée. Le mécanisme de cautionnement, que vous souhaitez, est en cours d'expertise en liaison avec le Ministère des Finances. Les solutions existantes seront approfondies avec vos représentants, les institutions financières, les collectivités locales. Leur concours financier sera recherché et fortement encouragé. J'ajoute que le crédit d'impôt pour congé prévu par la loi d'orientation agricole sera très prochainement opérationnel. Les agriculteurs, eux aussi, ont droit à des congés ! Cette mesure nécessite un décret d'application, que le Ministère du budget s'est engagé à publier avant la fin de premier semestre 2006. Comptez sur moi pour que cette publication soit rapide. .[ Ces dispositions prolongent les mesures déjà prises en faveur des jeunes] - désormais versée en une fois, la Dotation Jeune Agriculteur (DJA) ne figure plus dans l'assiette de vos cotisations sociales depuis le 1er janvier 2004. Pour aller plus loin, nous travaillons actuellement avec mon collègue du Budget à un dispositif qui permettrait de défiscaliser la totalité de la dotation, l'année de son versement ; - j'ai aussi dégagé une enveloppe supplémentaire de 2 Meuros, portant à 12 Meuros la dotation du FICIA (Fonds d'initiative et de communication pour l'installation en agriculture) cette année. Le dispositif des prêts bonifiés à l'installation a été amélioré : - en début d'année, leur taux a été baissé d'1 point pour tenir compte de la diminution des taux du marché ; - de même, j'ai souhaité simplifier les contrôles et les audits et poursuivrai dans cette voie. . [ Je souhaite une politique de l'installation d'envergure, proche des attentes. C'est pourquoi j'ai tenu à lancer avec Bernard LAYRE les Assises régionales de l'installation. ] Elles ont conduit à une réflexion très riche au cours des mois d'avril et mai, associant le monde agricole, les services de l'administration et les collectivités locales. Que tous les participants soient ici remerciés très chaleureusement pour leur contribution ! De ces débats, je retire d'ores et déjà trois axes d'approfondissement, travail auquel vous serez associés. [ Première orientation, l'accompagnement au moment de l'installation. ] Vous avez évoqué, , votre attachement à l'inscription de mesures d'accompagnement dans les contrats de projet Etat-Régions. Ces derniers seront resserrés autour de quelques objets particulièrement structurants, par exemple les projets d'investissement dans lesquels figureront des actions portant sur les filières de production. Il sera possible de conclure d'autres types de convention entre chaque Ministère et les collectivités. Dans ce cadre, la politique de l'installation constituera une priorité : je la défendrai avec énergie pour que les conventions ministérielles sur l'installation soient signées rapidement. Je proposerai la mise en place d'un fonds d'accompagnement à la transmission et à l'installation. [ Deuxième enjeu, les jeunes ont changé : adaptons leur formation et le parcours préparatoire à l'installation. ] En effet, 85% des jeunes s'installant sont titulaires d'un diplôme de niveau baccalauréat et ont déjà réalisé des stages dans des exploitations ou entreprises. C'est pourquoi : - les programmes des formations requises pour bénéficier des aides à l'installation seront revus pour une mise en oeuvre à la rentrée scolaire 2007 ; - quant à la Validation des Acquis de l'Expérience, sa mise en oeuvre fait l'objet d'une évaluation interministérielle. Ses procédures seront allégées et permettront un suivi plus personnalisé. Vous serez étroitement associés à ce travail. Nous devons également faire évoluer le dispositif « stage 6 mois ». Il faut une formation individualisée, adaptée aux besoins des jeunes. La première étape, c'est de réaliser de véritables bilans de compétences dont je vais demander la mise en oeuvre aux Centres d'Accueil et de Conseil (CAC) [ Troisième axe, il faut communiquer mieux et plus sur l'agriculture. Il faut dire la fierté d'être agriculteur, d'être paysan.] . A mes yeux, cela signifie deux choses : - affirmer le rôle et la place de l'agriculture dans notre société : il s'agit bien entendu de la production de biens alimentaires, mais ce sont aussi la sécurité sanitaire des aliments, le dynamisme des territoires, la contribution de l'agriculture à la préservation de l'environnement. Vous connaissez l'engagement du Gouvernement en faveur des biocarburants, des bioénergies et de la chimie verte ; c'était l'objet de votre Congrès l'an passé. Le Premier Ministre a fixé un objectif ambitieux de 5,75 % d'incorporation dès 2008, doté d'un cadre fiscal incitatif. Au total, 2,6 Mt d'agréments nouveaux ont été alloués depuis un an permettant la réalisation de 16 usines nouvelles dans 12 régions de France. D'ici la fin du mois de juin, un nouvel appel à candidatures sera lancé à hauteur de 1,1 Mt d'agréments délivrés fin 2006. Plus de 2,5 Millions d'ha pourraient être consacrés à des cultures pour la production de biocarburants en 2010. Enfin, hier, un groupe de travail a été installé afin d'élaborer un plan d'action pour le développement de la filière flex-fuel, et donner plus de visibilité aux biocarburants. Naturellement, vous serez associés à ces travaux. L'agriculture de demain, c'est « la nouvelle économie verte », créatrice d'emplois et tournée vers l'avenir ; - promouvoir l'agriculture pour consolider le lien entre agriculture et société, mais aussi communiquer en direction des jeunes générations. C'est l'ambition de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale, présidée par Philippe VASSEUR. Dès cet été, elle engage des actions en direction du grand public et des jeunes générations sur l'agriculture et ses métiers. [ Voilà des orientations concrètes pour les jeunes. Mais, rien ne remplacera la compétitivité des entreprises agricoles. C'est la condition de l'attractivité de l'agriculture et de l'emploi dans les territoires ruraux. ] . [ La compétitivité, c'est d'abord une concurrence équitable entre les producteurs : ] - L'observatoire des distorsions prévu par la Loi d'orientation agricole sera installé au cours du 2ème semestre 2006. J'en ai déjà signé le décret fixant la composition et le fonctionnement. - Il bénéficiera des résultats de la mission parlementaire sur les facteurs de distorsion dans le domaine des produits phytosanitaires ; elle avancera des propositions de simplification, conciliables avec un haut niveau de sécurité. Mon objectif est de mettre en oeuvre le cadre réglementaire européen sans ajouter une strate supplémentaire de bureaucratie. . [ Nous devons être en mesure de dépasser les crises récurrentes de certains secteurs et de leur donner un nouvel élan. ] Bien entendu, le Gouvernement continuera à répondre avec réactivité aux moments difficiles touchant les exploitants : - sur les jachères, la demande pour 29 départements a été déposée à la Commission. J'ai bon espoir d'obtenir d'ici la mi-juin la dérogation et de pouvoir l'étendre en juillet ; - concernant le secteur des fruits et légumes, 40 Meuros de crédits supplémentaires et une nouvelle enveloppe de 25 Meuros de prêts de consolidation ont été mobilisés après le plan exceptionnel d'octobre 2005. Par ailleurs, j'ai présenté le 5 avril un programme d'action, représentant 5 Meuros, pour les serristes subissant fortement la hausse des prix de l'énergie ; - quant à l'aviculture, le Premier Ministre avait annoncé que la solidarité nationale jouerait : 63 Meuros lui ont déjà été consacrés. Ces aides sont destinées à passer le cap des difficultés. Mais il faut aller plus loin, pour éviter les mêmes crises à l'avenir. . [ A ce titre, j'ai présenté un plan stratégique national pour la viticulture le 29 mars ] Il prévoit : - la création du Conseil national de la viticulture de France ; - la pérennisation des Conseils de bassin, regroupant les acteurs de la filière et les partenaires économiques et politiques de la région ; - l'ouverture des pratiques oenologiques autorisées (copeaux) ; - la simplification et la clarification des AOC. Le Comité vins présidé par René RENOU, le 1er juin, a repris les orientations du plan du 29 mars, ouvrant la voie à une segmentation des appellations d'origine. Ces orientations complètent les mesures prises pour passer la crise : après 100 Meuros en 2005, 90 Meuros supplémentaires sont engagés en 2006. Concernant les aides d'urgence, tout est prêt désormais pour les premiers paiements. Quant à la distillation, après celle obtenue en 2005, j'ai de nouveau bataillé dès le début de l'année 2006 auprès de la Commission pour obtenir une nouvelle distillation exceptionnelle. J'avais demandé 2 Mhl à 4euros pour les AOC et 2 Mhl à 2,5euros pour les vins de table. Bruxelles ne m'a pas entendu, la référence de prix des vins italiens et espagnols l'ayant emporté. Evidemment, je ne me satisfais pas de cette décision. Le Premier Ministre a donc ouvert une enveloppe exceptionnelle supplémentaire pour les viticulteurs qui distilleront au prix communautaire. Plafonnée à 450 hl souscrits à la distillation par exploitation pour les vins de table, cette aide permettra de compléter la trésorerie de chaque viticulteur pénalisé par le faible niveau du prix communautaire, en atteignant un revenu équivalent à un prix de souscription de 2,90 euros/hl. Appliquée à un degré moyen 12 degrés par l'hl, elle représente un montant maximum par viticulteur de 5000euros. De la même manière, pour les AOC, un plafond identique de 5000euros permettra de porter le niveau de revenu équivalent à un prix de souscription de 3,35 euros :hl. Tout sera fait en relation avec les coopératives et les distillateurs pour que le paiement intervienne dès la souscription des contrats afin de permettre la mise en oeuvre de cette aide nationale avant la vendange. La mise au point des éléments techniques de ce dispositif sera arrêtée avec les professionnels la semaine prochaine. Cette mesure complète celle décidée en 2005, que je sais très attendue, et sera opérationnelle avant la fin du mois. Je sais que le syndicat de Bordeaux et Bordeaux supérieur a mis des quantités significatives et courageuses en réserve pour la distillation. Je rappelle que si la distillation des AOC devait être inefficace, le problème serait de trouver les moyens de limiter les rendements pour la prochaine campagne. Le but reste bien d'alléger le marché d'une partie des stocks excédentaires de façon à donner des bases nouvelles et solides à la filière. J'ajoute que cette stratégie anticipe les évolutions à venir : la réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole, constituera une étape décisive pour adapter et mieux structurer cette filière, à condition que la Commission fasse des propositions acceptables pour la France, ce qui globalement n'est pas le cas à ce jour. . [ Au-delà de l'accompagnement des pouvoirs publics, rien ne peut se faire sans des acteurs mobilisés. ] A cet égard, la loi d'orientation agricole encourage le dialogue de filière ; elle renforce les interprofessions, rehaussant ainsi les responsabilités des professionnels : - dès 2005, le dialogue au sein de la filière laitière, soutenu par les pouvoirs publics, a permis d'engager la maîtrise de l'offre. La mise en place d'un fonds de restructuration interprofessionnel doit constituer un atout important pour la restructuration du l'outil industriel. Concernant les jeunes agriculteurs, un effort sans précédent a permis de redistribuer 2% du quota (avec l'aide découplée) à des producteurs d'avenir. - D'autres secteurs doivent emprunter cette voie : ? j'attends des avancées concrètes pour la création de l'interprofession avicole : ce dossier pourra faire l'objet d'un signal fort de la profession au CSO de juin. ? la filière porcine aussi doit s'engager dans la voie de la modernisation. J'ai lancé un appel à la responsabilité de chacun au Congrès de la FNSEA. [ CONCLUSION ] Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs Je suis venu vous apporter des réponses concrètes à des problèmes immédiats. Depuis un an, nous avons avancé ensemble, et je suis résolu à poursuivre les chantiers ouverts. C'est le signe d'une agriculture qui s'adapte, qui est moderne. Le Premier Ministre l'a répété à plusieurs reprises : notre agriculture, c'est un atout pour la France dans le monde. Valorisons-le. C'est ce message de confiance dans l'avenir et de fierté que je veux porter aux jeunes, sans sous-estimer les efforts de chacun au quotidien. Vous devez être fiers de ce travail que vous accomplissez. « Etre agriculteur au XXIème siècle a un sens ». C'est le « sens d'un destin ambitieux et collectif » au service de nos territoires et de la Nation. Je vous remercie de votre attention. Source http://www.agriculture.gouv.fr, le 13 juin 2006