Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique des pôles de compétitivité, l'innovation industrielle, la réforme de l'université et l'augmentation du budget de la recherche et de l'enseignement supérieur, Grenoble le 24 septembre 20
Date: 2008-09-24
Orateur: François Fillon
Fonction: FRANCE. Premier ministre

Mesdames et Messieurs, Je voudrais d'abord, avec madame Lagarde et monsieur Falco, vous remercier de l'accueil que vous nous réservez, et vous demande de nous pardonner de vous avoir fait attendre, mais on nous a emmenés dans le saint des saints que vous connaissez naturellement, vous, depuis longtemps, et on ne pouvait pas y aller tous ensemble. Et c'est pour nous, au fond, une marque de respect, d'attention, d'intérêt que de nous avoir montré le coeur du dispositif qui nous a été présenté tout à l'heure avec tellement de talent. La France a mis beaucoup de temps à prendre la mesure des défis de la mondialisation. Et pendant bien longtemps elle a pensé qu'elle n'était pas concernée par la compétition internationale ou en tout cas qu'elle pouvait s'en sortir sans réforme et sans changement. Et les efforts que les gouvernements, les uns après les autres, ont entrepris pour rattraper ce retard font parfois oublier qu'il y a des atouts, qu'il y a des secteurs de pointe, qu'il y a des pans entiers de l'économie française qui sont au coeur de la compétition mondiale et qui la font en tête. Et c'est justement cette France qui se bat, cette France qui invente, qui est présente ici à Grenoble, que je suis venu avec le ministre de l'Economie et des Finances, avec le secrétaire d'Etat chargé de l'Aménagement du Territoire, saluer et soutenir. Tout à l'heure vous avez évoqué en présentant le pôle ; la crise financière, et bien, vous avez eu raison de dire au fond que la prospérité de demain se conquiert d'abord dans l'économie réelle, pas dans les salles de marché ! Elle se conquiert dans notre capacité à mobiliser nos ressources humaines et nos ressources industrielles. Elle se conquiert dans notre capacité à travailler plus, à "muscler" notre système productif, et à miser sur l'innovation, sur l'intelligence. L'innovation, c'est la clé de la politique industrielle. C'est elle qui nous permet de développer de nouvelles activités, de nouveaux emplois. C'est elle qui nous permet de prendre une longueur d'avance, ou de conserver une longueur d'avance sur nos concurrents. Et la réussite du bassin grenoblois, dans cet esprit, est pour nous, une véritable référence. Ici, à Grenoble, avec la maîtrise des nanosciences et des nanotechnologies, est en train de se réaliser une très profonde mutation dont la plupart de nos concitoyens ne mesurent pas encore toute la portée. Il y a d'abord eu une avancée scientifique spectaculaire : la possibilité de manipuler des objets infiniment petits, il y a maintenant tout un processus de transformation de cette avancée scientifique en produits et en services commercialisables. Nous sommes, avec les nanotechnologies, à l'aube d'une nouvelle rupture. Ces technologies vont révolutionner pratiquement tous les secteurs, - et on l'a vu d'une certaine façon dans le petit concentré d'applications qui nous a été présentés - , l'aéronautique, l'automobile, la médecine, le logement, les télécommunications, l'énergie. Certaines d'entre elles auront des traductions considérables en matière de développement durable. On m'a ainsi présenté tout à l'heure un projet de mesure et de contrôle de la consommation électrique dans l'habitat. Voilà une application qui peut avoir un impact décisif sur notre consommation d'énergie ! Et c'est tout à fait le type d'innovations que nous voulons soutenir, dans la foulée du Grenelle de l'environnement, en engageant un milliard d'euros sur 4 ans pour la recherche dans l'énergie et l'environnement. Je vais vous faire une confidence, je préfère cette illustration du Grenelle de l'Environnement que des taxes pour orienter les comportements. La culture de l'innovation ne s'improvise pas. C'est un véritable continuum, c'est une relation interactive permanente, qui va de la recherche à la mise en oeuvre industrielle, en passant par la coopération technologique entre la science et l'industrie, avec des aller retours permanents entre ces diverses composantes. Cher Henri Lachmann, ce continuum a toujours été au coeur de votre action d'entrepreneur, d'industriel et de chef d'entreprise. Vous allez être à l'honneur dans quelques instants, puisque vous allez recevoir le diplôme de docteur honoris causa de Grenoble Ecole de Management. Ce titre prestigieux récompense la clairvoyance de votre vision. Et il constitue, à juste titre, un motif de fierté pour Schneider Electric et pour toutes ces équipes qui travaillent dans les programmes de recherche du bassin grenoblois. Au fond, Grenoble, c'est la Silicon Valley française ! Et d'ailleurs pour l'illustrer - vous l'avez cité tout à l'heure -, la meilleure façon de le faire c'est d'évoquer Joseph Sifakis, qui a récemment gagné le prix Türing, équivalent du Prix Nobel en informatique. Qu'est ce que c'est qu'une Silicon Valley au fond ? c'est d'abord une université puissante, ce sont des laboratoires de recherche, et ce sont des industries qui se mettent à travailler ensemble. Et je voudrais vous dire que dans cet esprit, l'enseignement supérieur et la recherche constituent une priorité absolue de mon gouvernement, et une composante essentielle de notre politique en faveur de l'innovation. Vendredi, Christine Lagarde présentera le le projet de budget pour 2009 ; chacun sait qu'on le prépare dans des conditions extrêmement difficiles, il est serré, je me suis engagé à ce que il n'y ait pas d'augmentation en volume des dépenses publiques. Eh bien, dans ce budget sans augmentation en volume des dépenses publiques, il y a une seule priorité, c'est-à-dire un seul budget qui augmente de façon considérable, c'est celui de la Recherche et de l'Enseignement supérieur. Nous avons décidé d'affecter 15 milliards d'euros supplémentaires à l'Enseignement supérieur et à la Recherche d'ici 2012. Et nous avons entrepris avec Valérie Pecresse, de doter notre pays d'une véritable stratégie nationale de recherche et d'innovation. Nous avons renforcé l'autonomie des universités pour qu'elles puissent se développer, qu'elles puissent rayonner, qu'elles puissent attirer davantage de jeunes talents. J'entends parfois dire que cette réforme n'est pas allée suffisamment loin, je voudrais faire remarquer à ceux qui s'en inquiètent que nous avons vécu quasiment 30 ans d'immobilisme et de blocage sur cette question. Je pense que nous avons mis en place les instruments qui vont permettre aux universités françaises tranquillement de se doter de tous les outils d'une autonomie complète. On a cru pendant trop longtemps dans notre pays, que toutes les universités étaient identiques, que toutes les universités devaient fonctionner de la même façon, chacun sait, et ici à Grenoble beaucoup mieux qu'ailleurs, que cela n'est pas possible, qu'il faut que les universités développent leur propre personnalité, développent leur logique propre, et je suis convaincu que si, dans les 5 ans qui viennent, nous sommes capables de faire émerger une dizaine d'universités qui auront totalement intégré cette autonomie nouvelle, le système fonctionnera par émulation, et l'ensemble des universités françaises, dans la décennie qui vient, acquerront ces réflexes d'autonomie. Avec l'opération Campus, nous avons, au-delà des 15 milliards d'euros que j'évoquais tout à l'heure, affecté 5 milliards d'euros supplémentaires pour faire émerger 10 campus de dimension internationale. Il était naturel que le projet "Grenoble Université de l'Innovation", monsieur le président du Conseil général, monsieur le maire, mesdames et messieurs les élus, et ses 2 200 chercheurs et enseignants-chercheurs, ses 50 000 étudiants, fassent partie de la première vague des projets qui ont été retenus. Ce projet a été bâti en cohérence avec le pôle de compétitivité et il s'inscrit dans une véritable démarche industrielle. Et, c'est une des raisons pour lesquelles il a justement été choisi. Nous avons décidé avec le Gouvernement et le Parlement de faire du crédit impôt recherche un outil majeur d'incitation à la recherche industrielle, pour permettre justement ce rattrapage du retard de financement de la recherche privée dans notre pays. Je crois que l'on peut dire désormais, sans crainte d'être détrompé, que la France est le pays le plus attractif des pays de l'OCDE pour les activités de recherche et développement ! Enfin, nous avons rapproché Oséo et l'Agence de l'Innovation Industrielle, pour créer une structure plus efficace au service des PME afin de leur permettre de se développer en entreprises de taille moyenne et ainsi structurer notre tissu industriel. Je le disais il y a un instant, l'innovation, c'est la rencontre de trois acteurs : les universités, les organismes publics de recherche et les entreprises. Et le rôle des pouvoirs publics c'est de faciliter cette synergie. C'est ce que nous avons fait avec les pôles de compétitivité. Je crois que personne ne conteste désormais leur utilité, leur succès. Depuis 2004, ils ont acquis une certaine maturité, et ils ont permis à des acteurs qui s'ignoraient de travailler ensemble ; ils ont permis de créer une véritable dynamique dans les territoires. L'accès des PME aux capacités de la recherche publique s'est amélioré. La collaboration de ces PME avec les grands groupes s'est renforcée. On est passé d'une logique de saupoudrage des aides à une logique de concentration sur des projets ambitieux qui renforcent notre compétitivité et notre attractivité. Pour le cofinancement de ces projets, nous avons pu établir une coopération extrêmement fructueuse entre l'Etat et les collectivités territoriales, à travers le Fonds unique interministériel. Le pôle mondial Minalogic en constitue l'un des meilleurs exemples, avec 27 projets cofinancés depuis 2005, à hauteur de 100 millions d'euros, dont environ les 2/3 pour l'Etat et 1/3 pour les collectivités. Les pôles de compétitivité sont donc un indéniable succès. Et c'est parce qu'il s'agit d'un indéniable succès qu'il ne faut pas s'en tenir là ! Et qu'il convient maintenant d'amplifier l'effort qui a été engagé. C'est la raison pour laquelle, nous avons décidé de passer à la nouvelle version, la "version 2.0" des pôles de compétitivité, pour que ces derniers deviennent le fer de lance de notre politique industrielle. Le succès des pôles de compétitivité suppose une véritable sélectivité. Et c'est un réflexe difficile à obtenir dans notre pays où l'on est toujours tenté de distribuer les aides à tout le monde ; c'est plus facile, on ne se fâche avec personne. Mais la compétition, elle est réelle. Elle est réelle à tous les niveaux, et les pôles de compétitivité ne peuvent fonctionner que si l'on accepte qu'il y ait des réussites et des échecs. Nous avons décidé que pour les pôles de compétitivité qui avaient encore des progrès à faire, on leur offrait, j'allais dire un sursis, une possibilité de se mettre à niveau en une année, pour prouver que nous avons eu raison de leur faire confiance. Mais je dis clairement que, après, il faudra tirer toutes les conséquences des réussites et des échecs, sinon il n'y a pas de pôles de compétitivité crédibles. Pour ceux qui ont atteint leur objectif - et qui constituent la majorité -, nous avons décidé de confirmer leur label et de mettre en place des contrats de performance de trois ans. Il s'agit de répondre à leur besoin crucial de visibilité pour leur permettre de construire leur stratégie dans la durée. Ces contrats seront signés dans les toutes prochaines semaines entre les pôles, les collectivités territoriales et l'Etat. Ils définiront les feuilles de route, en mettant l'accent sur la qualité et l'ambition technologique des projets de Recherche & Développement collaboratifs, bien sûr, mais aussi sur le développement des PME, sur la gestion des compétences, sur l'attraction des talents, et sur la visibilité internationale. Nous ne procéderons à aucune nouvelle labellisation de pôles dans les trois ans, à une exception près, dans le domaine des éco-technologies, puisqu'il s'agit d'un domaine dans lequel il n'y a pas encore de pôle de compétitivité. Je pense que la France gagnerait à organiser une logique de "cluster" dans ce domaine-là, parallèlement aux labels qui ont déjà été accordés dans le domaine de l'énergie. S'agissant des financements, nous avons décidé d'allouer 1,5 milliard d'euros à la politique des pôles de compétitivité sur les trois ans qui viennent. L'essentiel de ce montant sera constitué de financement de projets de Recherche & Développement. Le Fonds unique interministériel (FUI), qui est l'outil dédié aux pôles de compétitivité, sera donc maintenu et il sera doté de 200 millions d'euros par an sur la période 2009-2011, pour financer spécifiquement la Recherche & Développement collaborative. Ces montants s'ajouteront aux 3 milliards d'euros qui sont apportés chaque année par l'Etat de manière complémentaire, avec la réforme du crédit d'impôt recherche, ainsi, évidemment, qu'aux montants très importants qui sont apportés par les collectivités territoriales. Le taux de subvention des PME sera maintenu, ainsi que celui des entreprises de taille moyenne situées dans le zonage R&D des pôles. Pour les grands groupes, qui sont les premiers bénéficiaires de la réforme du crédit impôt recherche, le taux sera quant à lui ajusté à la marge. Et le septième appel à projets sera lancé dès cet après-midi sur les bases que je viens d'indiquer. En ce qui concerne les modalités de gestion de ces financements, les appels à projets du Fonds Unique Interministériel seront gérés suivant le même modèle : deux appels à projets nationaux par an. Ils seront gérés jusqu'à nouvel ordre par la Direction générale des entreprises. Nous envisagerons un transfert de cette gestion à Oséo, si ce transfert permet une amélioration effective et immédiate de la gestion. Je sais que le délai d'attribution et de versement des subventions pose parfois des problèmes, notamment pour les PME. Ici, dans la région Rhône-Alpes, une expérimentation a été engagée avec Oséo pour réduire ces délais. Nous allons en évaluer les résultats d'ici la fin de l'année et si le bilan de l'évaluation est positif, nous allons la généraliser. Enfin, nous avons décidé de confirmer et d'amplifier certains dispositifs qui ont fait leur preuve. L'Agence nationale pour la recherche (ANR) maintiendra son système de bonification des aides aux projets collaboratifs qui sont issus des pôles de compétitivité. Elle renforcera l'intégration de leurs thématiques stratégiques dans l'élaboration de la programmation de ces appels à projets. Et enfin, Oséo Innovation maintiendra le principe d'une bonification des aides aux PME qui participent à des projets collaboratifs dans les zones de R&D des pôles de compétitivité. Je pense qu'avec l'ensemble de ces dispositifs, nous avons les outils nécessaires pour encourager la synergie des mondes scientifiques et industriels. Mais il faut naturellement que cette synergie débouche sur de l'excellence industrielle, comme c'est le cas avec Minalogic et le bassin grenoblois. J'évoquais tout à l'heure une visite très ancienne que j'avais faite ici, en 1993, comme ministre de la Recherche. On m'avait montré les écrans plats haute définition qui ont été inventés ici. Voilà un projet qui, malheureusement, n'a pas débouché sur une véritable réussite industrielle française. C'est bien cette réussite industrielle qu'il faut à tout prix que encouragions. Pour favoriser cette excellence et l'ancrer durablement dans les territoires, nous avons décidé de doter les pôles de compétitivité de deux outils complémentaires. Il faut d'abord aider les pôles de compétitivité à disposer de plates-formes collaboratives ou d'équipements partagés entre les membres. Ces plates-formes peuvent leur être indispensables pour renforcer leur visibilité internationale et pour attirer de nouveaux talents et de nouvelles entreprises. Nous allons donc réserver une partie des financements du Fonds unique interministériel à ces projets, qui feront l'objet dans les prochaines semaines d'un appel à projets spécifique. Christine Lagarde et Luc Chatel signeront dans les prochains jours une convention avec la Caisse des dépôts et consignations, pour définir les modalités de l'association de cet organisme au financement de ces plates-formes. Ensuite, nous voulons améliorer l'accès aux fonds propres, pour que la transformation de projets de R&D en produits ou en services commercialisés puisse se faire en France. Il faut que les acteurs du capital-risque et les réseaux de "business angels" soient mieux associés à la dynamique enclenchée au sein des pôles de compétitivité. Là encore, la Caisse des dépôts et consignations, en liaison avec France Investissement, a un rôle considérable à jouer. Je souhaite que la convention, que j'évoquais à l'instant, prévoie des objectifs très ambitieux en matière d'investissement dans les PME qui sont associées aux pôles de compétitivité. Voilà, Mesdames et Messieurs, le nouvel élan que nous avons décidé d'engager pour les pôles de compétitivité. Je veux vous dire, et je pense que ce sera un sujet de fierté pour tous les acteurs qui sont rassemblés ici que nous avons fondé toute notre réflexion sur l'exemple de Crolles. Crolles, qui a été le plus gros investissement industriel privé réalisé en France ces dix dernières années, qui a bénéficié d'un engagement fort de l'Etat et des collectivités locales, et dont les résultats sont exemplaires. Une croissance forte et régulière des effectifs. Un effet d'entraînement sur toute la filière microélectronique en Isère et un impact total positif de 18 000 emplois en Rhône-Alpes et de 27 000 en France. Crolles est aujourd'hui le principal centre de R&D européen dans les technologies de production des semi-conducteurs. Il est l'un des grands pôles mondiaux d'innovation en nanoélectronique. Dans le cadre du partenariat qui a été conclu entre ST Microelectronics et IBM à l'été 2007, et en lien étroit avec l'Alliance IBM, il s'apprête à devenir le centre de compétences mondial pour certaines technologies de semi-conducteurs. Je pense qu'il n'est pas nécessaire d'insister sur l'énorme potentiel économique de ces technologies, ni sur les enjeux stratégiques majeurs qu'ils représentent en termes d'indépendance technologique. Je pense que l'action des pouvoirs publics, l'action des collectivités locales a été déterminante pour permettre à ce pôle de rester au premier niveau. Eh bien nous continuerons à l'accompagner. Depuis un an, des discussions ont été engagées avec ST Microelectronics, en lien avec les collectivités territoriales et sous l'égide de Christine LAGARDE. Je veux vous annoncer aujourd'hui que l'Etat soutiendra le développement de la filière nanoélectronique à hauteur de 565 millions d'euros dans les cinq ans qui viennent. Les 2/3 de cette somme seront consacrés au développement du programme Crolles 3. Les discussions avec les collectivités territoriales pour définir les modalités de leur financement devraient aboutir dans les prochains jours. La conduite de ce programme se traduira par des investissements sur la période que je viens d'indiquer, au moins égal à 1,25 milliard de dollars, et près de 2,5 milliards d'euros de dépenses de R&D sur le site de Crolles, avec la création d'au moins 650 emplois directs sur ce site. Mesdames et Messieurs, La France a les outils et la créativité pour demeurer une nation industrielle. Certes, le visage de cette industrie ne ressemblera pas à celui d'autrefois. Certes nos capacités sont durement contestées par la mondialisation. Mais je crois en la force d'une politique globale, où le lien entre la formation, la recherche, l'investissement et production se noue sur des secteurs d'excellence. Notre politique industrielle de demain consiste à placer l'innovation française partout où se jouent les batailles intellectuelles et technologiques du XXIe siècle. Cette politique industrielle de demain, elle se dessine avec la relance des pôles de compétitivité. Elle s'expérimente et elle se concrétise ici, à Grenoble, et tout cela grâce à vous. C'est l'occasion pour moi, au nom du pays tout entier, de vous en remercier. Source http://www.premier-ministre.gouv.fr, le 26 septembre 2008