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Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les manifestations violentes contre la mondialisation durant la tenue du Conseil européen de Göteborg, en réponse à une question à l'Assemblée nationale le 20 juin 2001.
Date: 2001-06-20
Orateur: Hubert Védrine
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les députés, Madame la député, D'abord, je crois qu'il faut distinguer la question irlandaise du reste parce que ceux des électeurs irlandais qui sont allés voter l'on fait, semble-t-il, pour dire qu'ils trouvaient que le Traité de Nice allait trop loin. Ce n'est pas notre avis. Mais en tous les cas, ce n'est pas la même question que celle des manifestations qui se développent contre toutes les réunions. A propos de ces manifestations, il faut à nouveau isoler le problème des casseurs. C'est quelque chose qui doit être traité par les ministres de l'Intérieur et les forces de police de façon démocratique, moderne, efficace, dissuasive. Il y a certainement des progrès à faire, mais en tous les cas, il ne faut pas que ces casseurs finissent par couvrir le message que les manifestants "normaux" voudraient envoyer. Et c'est à cela qu'il faut s'intéresser un instant parce que c'est de cela dont vous parlez, je crois. Alors dans le cadre d'un dialogue politique normal, je crois qu'une partie de ces manifestants se trompent de cible. La liberté de manifestation existe, elle est tout à fait légitime, mais à Seattle (je la cite parce que c'était la première réunion où il y a eu ce type d'activité), les manifestants qui étaient théoriquement contre la mondialisation, ont contribué à empêcher d'aboutir une réunion qui avait pour objet de faire entrer dans les négociations de l'Organisation mondiale du commerce des critères sociaux et d'environnement - ce n'est pas uniquement à cause d'eux que la réunion n'a pas abouti -, mais ils ne devraient pas s'en vanter en réalité ; ils devraient le regretter. Il y a une sorte de contresens dans ces démarches. Les manifestants, en Suède, à Göteborg, manifestaient contre la mondialisation au moment même où le Conseil européen a passé une après-midi entière sur le développement durable. Alors, je pense que les manifestants contre la mondialisation devraient affiner leur diagnostic, rechercher des lieux plus démonstratifs de leur démarche et ne pas manifester systématiquement là où l'on tente d'organiser, de réguler, de civiliser ou d'humaniser la mondialisation. Qu'ils aillent s'exprimer là où la mondialisation prend forme. Je sais que c'est impalpable et qu'il y a beaucoup de lieux. En tous les cas, ils feraient mieux de manifester pour dire "nous soutenons la France", quand, par exemple, dans les Conseils européens, nous nous battons pour les services publics ou pour la régulation. Est-ce qu'il y a un pays au monde, aujourd'hui, qui fasse plus de propositions que la France pour faire progresser la régulation. Si c'est leur politique, si c'est leur démarche, qu'ils nous soutiennent. (source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 22 juin 2001)
Conseil des ministres du 20 juin 2001. Revitalisation économique des quartiers.
Date: 2001-06-20
Orateur: Claude Bartolone
Fonction: FRANCE. Ministre délégué à la ville

Le ministre délégué à la ville a présenté une communication sur la revitalisation économique des quartiers. Pour le Gouvernement, la revitalisation économique des quartiers est une priorité de la politique de la ville, pour faire bénéficier l'ensemble des habitants du retour de la croissance et de la baisse du chômage. Les quartiers doivent tout d'abord faire l'objet d'une politique globale créant un environnement fiscal et social favorable à l'activité économique. Le dispositif des 44 zones franches urbaines sera remplacé, dès 2002, par un nouveau régime plus large, plus simple et davantage centré sur l'emploi. Ce régime s'appliquera dans les 416 zones de redynamisation urbaine. Il inclue des exonérations fiscales et une prime pour l'emploi, par une entreprise de ces quartiers, des chômeurs résidant dans une zone urbaine sensible, d'un montant de 24 000 francs par an, pendant deux ans. Dans le même esprit, un quart des 20 milliards de francs du programme national de renouvellement urbain décidé en décembre 1999 sera consacré à la revitalisation économique d'ici à 2006, qu'il s'agisse d'actions de restructuration commerciale, de création de pépinières d'entreprises ou d'insertion par l'économique. Les 250 nouveaux contrats de ville mettent également l'accent sur cette politique. Par ailleurs, le partenariat entre le secteur public et le secteur privé est encouragé. Pour mobiliser les capitaux privés, un fonds de renouvellement urbain (FRU) a été créé par la Caisse des Dépôts pour limiter les risques pour les entreprises qui investissent dans les quartiers. Deux premières sociétés d'investissement régional (SIR) vont être créées en Rhône-Alpes et dans la région Centre, qui mobilisent de nouveaux partenaires (banques et collectivités locales). L'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), créé en 1997, investira dans de nombreux centres commerciaux de quartier. Enfin, le Gouvernement entend encourager l'initiative privée par la mobilisation du fonds de revitalisation économique, doté de 500 millions de francs. Ce fonds est disponible pour soutenir les commerces de proximité, les petits artisans et les professions libérales, pour aider à la création d'entreprise grâce à une aide forfaitaire de 20 000 francs par créateur, et pour contribuer aux investissements nouveaux, jusqu'à 15 % du montant total ou 150 000 francs par projet.
Conseil des ministres du 20 juin 2001. Centres de vacances et de loisirs.
Date: 2001-06-20
Orateur: Marie-George Buffet
Fonction: FRANCE. Ministre de la jeunesse et des sports

La ministre de la jeunesse et des sports a présenté une communication relative aux centres de vacances et de loisirs. Alors que commence la campagne d'été 2001, la ministre a rappelé les quatre objectifs majeurs de la politique gouvernementale en faveur des centres de vacances et de loisirs, qui accueillent chaque année 5,5 millions d'enfants et de jeunes : l'accessibilité, la confiance, la qualité et l'ambition éducative. Ces objectifs trouvent notamment leur traduction dans le projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel en cours de discussion parlementaire, dont une disposition consacre la spécificité éducative et le rôle social de ces modes d'accueil des mineurs. Ce texte élargit également les incapacités d'exercice afin de mieux protéger les mineurs des personnes susceptibles de les mettre en danger. En 2001, l'aide de l'État pour les travaux de mise aux normes d'hygiène et de sécurité des locaux de ces centres représente 32,5 millions de francs. Les subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire se sont élevées à un montant global de 65 millions de francs, contre 38,3 millions de francs en 1997. L'accent a également été mis sur le suivi et le contrôle pédagogiques des centres de vacances et de loisirs : 11 500 centres ont ainsi été contrôlés en 2000, dont 22 ont été fermés. Pour accroître encore la qualité de l'encadrement des centres de vacances et de loisirs, la formation des animateurs et des directeurs est en cours de rénovation. Par ailleurs, dans le cadre d'une concertation approfondie avec les acteurs de ce secteur, pour la plupart associatifs, plusieurs outils ont été conçus pour améliorer les conditions d'accueil des personnes handicapées dans ces centres, pour favoriser l'accueil des groupes de mineurs en camping, et pour aider les équipes d'encadrement dans la gestion des situations difficiles. Enfin, pour promouvoir l'image des centres de vacances et de loisirs, une campagne de communication sera organisée pour la deuxième année consécutive.
Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Algérie, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale, Paris le 19 juin 2001.
Date: 2001-06-19
Orateur: Hubert Védrine
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Députés, Monsieur le Député, La France qui, au moment de l'arrivée au pouvoir du président Bouteflika avait immédiatement manifesté précisément sa disponibilité, son ouverture, ses dispositions pour accompagner tout effort de l'Algérie vers une modernisation sur tous les plans, y compris le plan politique, cette France-là peut dire aujourd'hui qu'elle est également très sensible à cette demande, à ce désir, à cet appel qui monte des profondeurs du peuple algérien vers de vrais changements et vers la reprise de cette modernisation politique, démocratique, économique et sociale. Nous ressentons cette démarche et cette demande comme profondément légitimes et nous avons constaté ces tous derniers jours, au Conseil européen en Suède, que nos partenaires étaient plus sensibles encore que d'habitude à cette situation. C'est pour cela qu'ensemble, à Quinze, nous nous sommes exprimés depuis Göteborg, en Suède pour affirmer cette écoute, cette préoccupation et cet intérêt mais aussi pour lancer un appel à tous les responsables algériens, je dis bien tous les responsables algériens, pour qu'ils prennent une initiative politique de grande ampleur. Ce n'est que comme cela que les problèmes que rencontre ce pays ami, si proche de nous, dont nous souhaitons ardemment qu'il puisse tourner le dos et fermer les chapitres des tragédies pour avancer vers l'avenir, pourront être réglés. Les Quinze ont également dit, je tiens à le souligner ici, qu'ils se tenaient disponibles, pour accompagner tout effort de l'Algérie, toute politique de réformes, de modernisation sur tous les plans. Naturellement, cela engage pleinement, complètement, et je dirai particulièrement, la France. (source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 21 juin 2001)
Communiqué du ministère de la défense, en date du 19 juin 2001, sur les participants et la gestion du programme Meteor (missiles Air-Air longue portée).
Date: 2001-06-19
Orateur: Unknown

Un mémoire d'entente a été signé le 19 juin 2001 au salon aéronautique du Bourget par les ministres français, suédois et britannique de la Défense, concrétisant leur accord de principe sur le programme commun Meteor. L'Italie, l'Espagne et l'Allemagne ont l'intention de le ratifier dès que leurs procédures d'approbation nationales auront été achevées. Meteor est l'arme de nouvelle génération choisie l'année dernière par le Royaume Uni car satisfaisant leur cahier des charges pour un missile Air-Air longue portée dis-au-delà de la visibilité (BVRAAM). Les Etats partenaires de l'Eurofighter, l'Allemagne, l'Italie et l'Espagne, la Suède pour le Gripen et la France pour le Rafale avaient identifié un besoin similaire. A la suite de la décision britannique, les discussions ont continué avec toutes les nations potentiellement partenaires, pour aboutir à la signature de l'accord du 19 juin. Le Meteor est une composante vitale de la capacité de l'Eurofighter, du Rafale et du Gripen à la maîtrise des espaces aériens. Il apportera donc une contribution majeure à la capacité de Défense européenne. Le Meteor est un programme mené par le Royaume Uni, l'industriel étant chargé de définir un partage des tâches reposant sur les compétences techniques, la gestion des risques et la meilleure utilisation des financements, plutôt que d'utiliser une formule prédéfinie ou dirigiste. Les contributions des Nations partenaires aux coûts de développement dépendront largement du partage des tâches issus des propositions de l'industriel. Il en est résulté la répartition des coûts suivant : Royaume Uni 34,6% Allemagne 21,0% France 12,4% Italie 12,0% Espagne 10,0% Suède 10,0% Le programme sera géré par un bureau international de programme basé à l'agence britannique Defence Procurement Agency (DPA) à Bristol, Royaume Uni. L'équipe sera composée de représentants de chaque nation partenaire qui formeront une équipe de projet totalement homogène, opérant selon les nouveaux et performants processus d'acquisition de la DPA. Les négociations portant sur la conclusion d'un contrat avec le principal entrepreneur, MBDA, se poursuivent. Un accord est attendu dans les prochains mois. (source http://www.defense.gouv.fr, le 9 août 2001)
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la position que défendra la France au prochain sommet du G7 relative à la dette des pays les plus pauvres, à l'Assemblée Nationale le 19 juin 2001.
Date: 2001-06-19
Orateur: Laurent Fabius
Fonction: FRANCE. Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Comme vous le savez, la France a toujours été en pointe dans le combat contre l'endettement excessif des pays les moins avancés et elle fait tout pour que ce fardeau hérité du passé pèse le moins possible sur les générations futures. Ainsi, c'est à notre initiative que le G7 a décidé en 1999 une annulation de la dette à hauteur de 40 milliards de dollars, au bénéfice de 34 pays dont nombre d'Etats africains avec lesquels nous sommes liés. La France a pris dans cette initiative la part prépondérante puisqu'elle a contribué pour plus de 10,5 milliards d'euros. Notre pays a du reste décidé d'aller au-delà des efforts du G7 en annulant la totalité de sa dette commerciale, traitée en Club de Paris pour les économies concernées. L'annulation de la dette ne résout pas tous les problèmes du développement. C'est pourquoi nous plaidons, dans les instances internationales, pour une approche plus complète afin, en particulier, comme nous l'avons fait avec M. Josselin il y a peu lors de la réunion de la zone franc et des assemblées de printemps du FMI et de la Banque mondiale, que soient tracées trois directions. Dans la lutte contre la pauvreté tout d'abord, nous constatons que moins de dette c'est plus de croissance et plus de ressources pour les systèmes sociaux, d'éducation et de santé : nous avons proposé que ces secteurs soient exclus des mesures de rigueur qui pourraient être prises en application de plans multilatéraux. Deuxièmement, nous considérons que la solidarité passe par un renforcement de la lutte contre les pandémies - notamment le sida - et tel est le sens de la proposition formulée récemment par le Premier ministre d'affecter 150 millions d'euros sur trois ans au nouveau fonds mondial contre la maladie. Enfin avec les Quinze, nous avons décidé d'ouvrir totalement les marchés de l'Union européenne à tous les produits des pays pauvres. Ce sont ces positions que nous défendrons au prochain sommet du G7. Soyez assuré que la France défendra cette approche du développement car c'est seulement ainsi que le monde global cessera d'être un monde inégal. Enfin, elle est conforme à la tradition et à l'honneur de notre pays./. (Source http://www.doc.diplomatie.gouv.fr, le 21 juin 2001)
Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 19 juin 2001, sur les grands axes du contrat de plan signé entre l'Etat et l'ADEME pour la période 2000 - 2006.
Date: 2001-06-19
Orateur: Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Dominique Voynet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la Recherche et Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'Industrie ont signé mardi 19 juin 2001, avec Pierre Radanne, Président de l'Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'Energie, le contrat de plan Etat - ADEME. Ce contrat de plan Etat - ADEME porte sur la période 2000 - 2006 et définit les engagements réciproques entre l'ADEME et ses trois tutelles ; ils s'ajusteront en fonction du contexte réglementaire européen et international, et des moyens qui seront attribués à l'ADEME. Définis conjointement, trois grands axes de priorités structurent le contrat de plan Etat - ADEME : - développer une économie du déchet à haute qualité environnementale ; - poursuivre et amplifier un effort durable de maîtrise de l'énergie ; - améliorer les performances des transports et réduire les pollutions de l'air. L'ADEME s'engage à atteindre, dans chacun de ses programmes d'intervention, un ensemble d'objectifs chiffrés, complétés par des engagements d'ordre qualitatif portant notamment sur l'organisation des structures territoriales et les réseaux d'acteurs. Par ailleurs, l'ADEME devra aussi intensifier ses actions en matière de recherche pour structurer les activités de R D dans ces domaines et apporter des réponses aux problématiques et aux nouveaux enjeux de société. Le contrat de plan Etat - ADEME prévoit également des engagements relatifs à la gestion de l'établissement. L'ADEME dispose désormais des moyens d'inscrire son activité dans un engagement de résultats sur la période 2000 - 2006. Elle renforce ainsi sa stratégie, son organisation et se dote de nouveaux outils nécessaires pour répondre à ses missions. En 2001, l'ADEME gère un budget d'intervention de près de 2,7 milliards de francs dont 15% sont destinés à financer des activités de recherche. Elle consacrera cette année plus d'1 milliard aux déchets, près d'1 milliard à la maîtrise de l'énergie (hors transport) et 800 MF aux transports et à la qualité de l'air. (Source http://www.environnement.gouv.fr, le 13 septembre 2001)
Interview de M. Alain Krivine, porte-parole de la LCR, à "LaPolitique.com" le 18 juin 2001, sur l'histoire et la ligne politique de la Ligue communiste révolutionnaire, l'alliance avec Lutte ouvrière lors des élections européennes 1999 , le bilan des élec
Date: 2001-06-18
Orateur: Alain Krivine
Fonction: FRANCE. LCR, porte parole

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Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, lors de l'émission "Le Grand Jury RTL - Le Monde - LCI" le 17 juin 2001, sur les relations des Verts au sein de la majorité plurielle, le bilan de son action
Date: 2001-06-17
Orateur: Dominique Voynet
Fonction: FRANCE. Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

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Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à Europe 1 le 15 juin 2001, sur le bilan de l'industrie aéronautique à l'occasion du salon aéronautique mondial du Bourget, les difficultés d'AOM-Air Liberté, la
Date: 2001-06-15
Orateur: Jean-Claude Gayssot
Fonction: FRANCE. Ministre de l'équipement, des transports et du logement

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Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, au "Nouvel Observateur", le 14 juin 2001, sur la situation dans les prisons, les détenus, l'ordonnance de 1945, l'emprisonnement des enfants, la création des 100 centres éducatifs renforcés et l
Date: 2001-06-14
Orateur: Marylise Lebranchu
Fonction: FRANCE. Ministre de la justice

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