Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle et l'importance de l'artisanat dans l'économie française et la nécessité de prendre en compte les spécificités de ce secteur, Paris le 16 novembre 2000.
Date: 2000-11-16
Orateur: Jacques Chirac
Fonction: FRANCE. Président de la République

Monsieur le président, Monsieur le ministre, Messieurs les parlementaires, Mesdames et messieurs, Je suis particulièrement heureux d'être parmi vous pour célébrer le 25e anniversaire de l'Union professionnelle artisanale. En un quart de siècle, l'UPA a su, de manière éclatante, s'imposer comme la voix des artisans au sein de la Nation et aussi comme un acteur essentiel du dialogue social. Je revoyais en arrivant dans la salle des visages connus de partenaires souvent rencontrés. J'ai aussi une pensée pour ces dirigeants des professions artisanales qui nous ont quittés et qui demeurent des grandes figures de notre histoire économique et sociale et, de manière plus personnelle, des amis dont le souvenir nous est cher. C'est toujours avec beaucoup de plaisir que je me retrouve auprès des professionnels, surtout des professionnels que je connais et que j'estime. Par-delà la diversité des 300 métiers que vous exercez, vous portez, en effet, au plus haut degré le respect du travail. Vous avez l'esprit d'entreprise. Vous avez le goût de l'innovation. Vous créez de l'emploi et vous faites rayonner la France. Vous jouez un rôle irremplaçable de création de lien social et de convivialité, notamment dans le monde rural et dans les quartiers. J'ai l'ambition pour la France que, demain, l'artisanat joue un rôle encore plus grand dans le dynamisme de notre économie et, plus généralement, dans le renforcement de notre cohésion sociale. De votre capacité à être des acteurs majeurs de notre économie, vous avez déjà donné des preuves tangibles. Les 820 000 entreprises artisanales des secteurs du bâtiment, de l'alimentation et des métiers de service, d'art et de production ont ainsi joué un rôle essentiel, le Président l'a rappelé à l'instant, dans la défense de l'emploi. Dans les vingt dernières années, elles ont créé plus d'un million deux cent mille emplois alors que durant la même période les entreprises de plus de 200 salariés ont perdu plus de 800 000 emplois, chiffre complémentaire à ceux que donnait, tout à l'heure, le Président. Comme le rappelle la phrase, souvent fièrement affichée sur les véhicules de travail des artisans, les 2 800 000 actifs du secteur constituent, à bien des égards, la première entreprise française. Si les artisans jouent un rôle majeur dans la croissance et l'emploi c'est parce qu'ils ont fait du respect du travail une vocation. Votre tradition du travail bien fait, vous avez su d'abord la traduire dans l'apprentissage, depuis la loi Astier. Vous avez fait résolument le choix de la promotion professionnelle par la transmission du savoir. A bien des égards, il pourrait être un modèle pour notre système d'enseignement. L'apprentissage est, en effet, la manifestation d'une solidarité active et témoigne de la maturité du secteur artisanal, capable de définir ses besoins en matière de formation et d'anticiper l'évolution des métiers et des techniques. De la même manière, et c'était l'une des revendications qui ont fondé l'UPA, vous avez su construire un système de protection sociale, géré par et pour les artisans dans le but de leur apporter l'égalité des droits sociaux. Très attachés à la qualité de la gestion de vos régimes sociaux, vous êtes aujourd'hui engagés dans la dernière étape du processus d'alignement du régime d'assurance maladie des travailleurs indépendants sur celui du régime général. Loin d'être les héritiers d'un passé révolu, vous avez aussi tous les atouts pour donner à notre pays des chances supplémentaires dans la concurrence internationale. Votre premier atout, c'est la liberté et son corollaire l'indépendance d'action et l'esprit d'initiative. C'est vrai, l'artisan travaille fréquemment seul ou aidé de son conjoint qui, comme on a l'habitude de le dire, "épouse aussi un métier". Ce travail individuel est difficile et prenant. Mais il met aussi l'artisan au coeur du marché, en contact direct avec ses clients. Il doit les comprendre, répondre à leurs besoins. Il doit apprendre à instaurer avec eux un lien de confiance et de convivialité. Il doit vivre avec son temps. Il est aussi celui que l'on va trouver pour répondre aux soucis petits et grands de la vie quotidienne : de la clé oubliée à l'intérieur de la maison à la nécessité de faire réparer en urgence les toitures arrachées par la tempête, comme, hélas, en décembre dernier. Mais quel que soit son métier, l'artisan doit s'adapter en permanence. Il doit créer. Et la création, chacun en est conscient, est le moteur même de l'économie. Or, vous possédez de nombreuses sources de créativité. La culture et la tradition d'abord. Il y a, par exemple, dans le travail des artisans d'art, un savoir-faire et une recherche esthétique qui sont à l'égal de toutes les grandes formes de création. Comme l'avait dit La Bruyère : "il y a des artisans dont l'esprit est aussi vaste que l'art qu'ils professent". Cette tradition est, d'ailleurs, l'une des composantes de notre identité européenne, ainsi qu'en témoigne la célébration récente du 600e anniversaire de la fête de l'artisanat de Francfort. A ce titre, il est important que l'artisanat continue à être représenté, je sais que c'est votre souhait, Monsieur le Président, en tant que tel, et à sa juste mesure au Comité économique et social européen, et qu'il soit pris en compte dans les politiques européennes, notamment lorsque vous avez indiqué la nécessité d'être présent au côté de l'UNICE avec la CGPME. Je continuerai à agir en ce sens, comme je l'ai récemment écrit à vos représentants qui m'avaient saisi du problème. Votre deuxième atout, c'est le don de soi. Il fait que vos produits sont non seulement bien faits, mais encore uniques, car faits par quelqu'un et, comme disait Peguy, "pour lui-même en son être même". Cette qualité toute particulière que vous donnez à vos produits contribue à la renommée de la France dans le monde. Et, je pense notamment aux métiers de l'alimentation et en particulier à ceux qui sont aujourd'hui terriblement éprouvés par la crise de la " vache folle " et pour lesquels la solidarité nationale doit évidemment s'exprimer. Enfin, vous êtes en permanence confrontés à l'évolution des techniques et à l'affût des progrès susceptibles d'améliorer encore votre tour de main. Vous avez donc des atouts de premier ordre. Vous avez aussi des handicaps. Malgré vos efforts -plus de 70 % d'entre vous déclarent travailler plus de 50 heures par semaine et 25 % plus de 65 heures- vous êtes, en effet, freinés, entravés et trop souvent découragés par les contraintes qui traditionnellement pèsent sur vous. * Pour lever ces obstacles, des mesures de circonstance ne suffiraient pas. Dans la ligne de la Charte européenne des petites entreprises, il devient indispensable de définir une stratégie nouvelle. Une stratégie au service des artisans et plus généralement de la petite entreprise. Vous souhaitez une loi d'orientation pour l'artisanat. Je l'ai dit depuis un certain temps, j'y suis, pour ma part, très favorable. La première des priorités, c'est de cesser de pénaliser le travail. Trop d'impôts, trop de charges, trop de paperasseries, malgré des promesses répétées, c'est chaque jour que vous subissez ces réalités et depuis longtemps comme autant d'obstacles de plus en plus difficiles à surmonter. Il faut donc réagir. En premier lieu et c'est une évidence, il faut diminuer les charges. A l'heure de l'euro, à l'heure de la compétition des territoires, à l'heure du commerce en ligne, le niveau de vos charges ne peut demeurer durablement supérieur à celui de nos principaux voisins. La baisse des charges doit être réelle. Elle n'a pas de sens lorsqu'elle n'est que la contrepartie des contraintes de coûts imposés par de nouvelles réglementations. La nécessité absolue de baisser les charges, vous l'aviez bien sûr à l'esprit lors des négociations de la nouvelle convention d'assurance-chômage. Grâce à votre mobilisation, vous avez su, avec vos partenaires du dialogue social, obtenir les baisses de cotisations sociales des salariés et des employeurs rendues possibles par le retour de la croissance. Il faut revoir aussi certaines de nos dispositions fiscales. Je pense, par exemple, à la fiscalité sur la transmission et la reprise d'entreprise. Ce régime ne permet pas de garantir la pérennité de l'outil de travail et conduit trop souvent au sacrifice de l'emploi. Je pense aussi au régime de déduction du salaire du conjoint collaborateur qui trop souvent conduit à décourager le couple de recourir à l'un des statuts juridiques prévus par la loi de 1982, avec pour conséquence le triste constat que, près de 20 ans après le vote de cette loi, 10% seulement des conjoints ont opté pour l'un des trois statuts possibles. Je pense enfin que notre fiscalité doit peser moins lourdement sur les entreprises fortement utilisatrices de main-d'oeuvre. En ce qui concerne la TVA, pour laquelle des avancées ont heureusement déjà eu lieu pour le secteur du bâtiment, une réflexion au plan communautaire devrait ainsi être engagée, je l'ai demandé. La seconde priorité pour lever les entraves qui pèsent sur votre travail est de changer de logique en prenant en compte la spécificité de l'entreprise artisanale plutôt que de vouloir la contraindre à se fondre dans des moules qui ne correspondent pas à sa réalité. Sur cela, aussi, le Président a justement insisté. Beaucoup d'artisans exercent leur activité, à titre personnel, sans créer de personnes morales. Quand ils rencontrent des difficultés, l'absence de prise en compte de cette réalité dans notre droit les fragilise d'autant plus et peut conduire à faire jouer la caution solidaire du conjoint qui, là encore, se retrouve en première ligne. C'est pourquoi il convient de permettre à l'entrepreneur individuel d'affecter une part de son patrimoine à l'exploitation de son entreprise. Il faut aussi, comme c'est le cas pour les salariés, rendre insaisissable une partie de la rémunération des exploitants. J'approuve tout à fait la proposition de loi d'origine parlementaire présentée dans ce double objectif au printemps dernier. Cette nécessité de ne pas plaquer sur les petites entreprises des mesures qui ne correspondent pas à leur réalité s'impose, bien sûr, en ce qui concerne la réduction du temps de travail. Dans vos métiers, souvent exercés avec un ou deux compagnons, où le savoir-faire et l'investissement de soi sont essentiels, la question de la durée du travail se pose, de toute évidence, d'une manière spécifique. Votre mobilisation a déjà permis que soit différé au 1er janvier 2002 le passage aux 35 heures pour les petites entreprises. Je souhaite, pour l'avenir, que les conditions de la réduction du temps de travail soient revues en faveur des petites entreprises pour en limiter le coût, empêcher les injustices et éviter de créer des obstacles à l'activité. La réduction du temps de travail doit résulter de la concertation. Elle doit prendre en compte toute la réalité du terrain et les exigences de la croissance. C'est pourquoi, des assouplissements sont sans doute indispensables. Mieux vous reconnaître, libérer vos capacités créatrices en levant les entraves qui pèsent sur vous. C'est une tâche nécessaire. Mais à juste titre, vous attendez plus. Vous voulez être aidés à prendre toute la place qui doit être la vôtre dans l'économie de demain et notamment dans les nouvelles formes de commerce et d'échange, grâce auxquelles vous pourrez gérer différemment vos entreprises, vous grouper et collaborer pour accéder à de nouveaux marchés, nationaux ou internationaux. Evidemment pour y parvenir, il faut vous aider à poursuivre votre adaptation à de nouvelles exigences et encourager votre mobilisation, notamment dans le dialogue social. En premier lieu, l'artisanat doit rechercher en permanence une amélioration des qualifications. L'apprentissage doit continuer à être le moteur du dynamisme et du renouvellement du tissu artisanal. Depuis 1993, les effectifs des apprentis en formation dans l'artisanat ont augmenté de 50 % et s'élèvent désormais à 180 000 jeunes. Le niveau de formation n'a cessé de s'améliorer puisqu'en 10 ans, les apprentis de haut niveau sont passés de 5 à 20 %. Quand on connaît les difficultés de toutes sortes que rencontrent les centres de formation d'apprentis des chambres de métiers, un tel effort de modernisation et d'adaptation relève, à bien des égards, de la prouesse, et mérite d'être souligné. Cependant, votre système d'apprentissage est confronté à des défis qu'il ne pourra pas relever seul. Ainsi 50% des artisans ont aujourd'hui plus de 50 ans. Cela veut dire que, dans la prochaine décennie, le seul renouvellement des actifs nécessitera un effort de formation et de recrutement sans précédent. Or, nous le savons, 50% des créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales ont commencé comme apprentis. Par ailleurs, dès aujourd'hui, on estime à 100 000 les besoins d'emplois qualifiés dans l'artisanat et notamment dans les métiers du bâtiment et dans ceux de l'alimentation. Face à de tels besoins, les chambres de métiers, les organisations professionnelles, les régions mais aussi l'Etat doivent engager une réflexion d'ensemble en vue de la mise en place d'un programme d'action global en faveur de l'apprentissage artisanal. A ce titre, deux questions sont, me semble-t-il, essentielles. En premier lieu, notre système d'orientation scolaire doit faire toute sa place aux métiers de l'artisanat afin que les jeunes soient mieux informés. Ils doivent savoir qu'ils peuvent faire le choix du travail indépendant et, s'ils en ont le goût, accéder ainsi à de bons métiers. Il convient également de donner à la filière de l'apprentissage artisanal les moyens financiers nécessaires à la poursuite de sa modernisation et cela passe d'abord par une utilisation plus efficace et ciblée du fonds de péréquation de la taxe d'apprentissage, auquel l'Etat doit veiller. Au-delà de la formation initiale, c'est aussi vers la formation tout au long de la vie des artisans, de leurs conjoints et de leurs salariés, qu'il convient de porter nos efforts. Face à l'évolution toujours plus rapide des métiers et des technologies, chacun doit pouvoir mettre à jour ses connaissances et ses compétences. L'UPA et les instances consulaires ont su, depuis plusieurs années, pleinement prendre conscience que l'investissement en formation continue du secteur ne pouvait pas demeurer sensiblement inférieur à celui des autres secteurs de notre économie. La réforme du financement de la formation professionnelle décidée en 1996 s'est ainsi largement inspirée de vos propositions. D'une manière générale, les négociations sur la formation professionnelle qui vont s'ouvrir prochainement entre les partenaires engagés dans le processus de "refondation sociale" seront, j'en suis convaincu, l'occasion de reconnaître et de faire évoluer encore, par le dialogue et la concertation, votre système de formation initiale et continue. La vitalité d'un secteur, et plus généralement d'une économie, dépend aussi de sa capacité de renouvellement. Celle-ci passe d'abord par la reprise d'entreprise. Elle doit être encouragée. Elle permet, en effet, de préserver l'équilibre du tissu économique et peut s'avérer plus simple et plus durable qu'une création d'entreprise surtout si elle fait l'objet d'un accompagnement professionnel. A ce titre, la "charte pour une installation de qualité" élaborée par l'Assemblée permanente des Chambres de métiers a valeur d'exemple. L'Etat doit aussi prendre sa part dans une politique visant à favoriser la reprise des entreprises artisanales en étendant notamment à ces opérations, comme à celles de création d'entreprises, le champ des prêts bonifiés dont l'artisanat bénéficie aujourd'hui trop peu. La préparation de l'avenir passe également par votre aptitude à agir ensemble. C'est d'ailleurs là toute la vocation et la réussite de l'UPA que d'avoir su montrer que l'exercice professionnel individuel n'excluait pas la solidarité et l'action collective. Je suis frappé par le foisonnement des initiatives visant à mettre les nouvelles technologies au service des artisans. Je pense, par exemple, à l'initiative de l'APCM qui a créé récemment sur internet une bourse nationale des opportunités artisanales permettant aux artisans de connaître, sur tout le territoire, les possibilités de reprise d'entreprises dans leur secteur d'activité. Par ailleurs, votre engagement dans le dialogue social national, mais aussi, vous avez raison de le souligner, Monsieur le Président, européen, à condition que celui-ci prenne en compte, naturellement, les réalités spécifiques de l'artisanat, doit devenir un moyen d'adapter mieux et plus vite votre environnement économique et social à vos conditions d'activité. Les négociations récentes sur l'assurance-chômage ont cependant montré le chemin qui restait à parcourir pour que le dialogue social soit enfin reconnu comme un moyen normal, légitime et apaisé de modernisation de notre société. Il faut apprendre à ne plus opposer l'Etat et les partenaires sociaux. Chacun a son rôle. Chacun doit comprendre et respecter l'autre. L'Etat est le garant de cet ensemble de règles et de droits qui font notre ordre public et auquel les Français sont, si légitimement, attachés. Dans le respect de celui-ci, les partenaires sociaux doivent, en revanche, pouvoir librement, naturellement et dans un climat de confiance, décider des changements, qu'en prise directe sur le terrain, ils sont les mieux à même d'appréhender. Cette logique doit être traduite dans nos habitudes et dans notre droit. Elle doit s'ancrer dans les valeurs fondamentales de la République. C'est par la voie du dialogue social qu'une société moderne progresse et se transforme en mobilisant toutes les énergies, en les rendant convergentes. Ce qui est en jeu est essentiel. Sans remettre en cause les missions fondamentales de l'Etat, il s'agit de rompre avec une pratique trop uniforme, trop centralisatrice, qui entrave la réalisation d'un meilleur équilibre économique et social et laisse insatisfait le besoin d'initiative de nos concitoyens. L'expérimentation doit devenir un droit, la prise en compte de la diversité des réalités du terrain une façon naturelle d'aborder un problème. Comme vous, notre pays bouge. Il a soif d'activité et regarde l'avenir avec plus d'optimisme et de confiance. Il sait aussi combien de sacrifices ont été nécessaires pour retrouver le chemin de la croissance et commencer à faire reculer le chômage. Les Français ont des raisons d'en être fiers. Mais ils sont aussi très attentifs à ce que ces chances nouvelles ne soient pas gachées par trop d'attentisme et de conservatisme. Pour être durable, notre croissance a besoin d'être entretenue. Cela passe par une juste répartition de ses fruits. Cela passe aussi par la levée des entraves qui pèsent sur l'investissement. On ne peut se satisfaire d'une situation dans laquelle, alors que nous venons à peine de dépasser le niveau d'investissement de 1990, plus d'une entreprise française sur deux estime qu'elle ne pourrait pas accroître sa production même si elle le souhaitait. Nos concitoyens ont pleinement conscience de ce qui est aujourd'hui en jeu. Le retour de la croissance est une formidable occasion de concilier le renforcement et la modernisation de notre modèle social et la libération des énergies créatrices de nos concitoyens. Les artisans ressentent cet enjeu mieux que quiconque, car il renvoie à des valeurs qui sont les leurs : la liberté et le réalisme, l'indépendance d'esprit et la conscience d'appartenir à une communauté solidaire, l'enracinement dans une tradition et la volonté de relever les défis de l'approfondissement du savoir et des mutations technologiques. Les artisans ont un rôle moteur à jouer dans le combat pour plus de liberté et de cohésion sociale. Ce combat, c'est le vôtre, c'est aussi le mien. Sachez que je serai toujours, de ce point de vue, à vos côtés.