Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la tenue prochaine des Journées européennes du patrimoine et l'engagement de l'Etat en faveur du patrimoine, notamment la modernisation du droit du patrimoin
Date: 2006-09-07
Orateur: Renaud Donnedieu de Vabres
Fonction: FRANCE. Ministre de la culture et de la communication

Mesdames, Messieurs, Chers Amis, Cette année, je vous invite à un nouveau rendez-vous exceptionnel pour notre patrimoine. Exceptionnel par le nombre de visiteurs, pour un évènement qui est l'un des plus populaires auprès des Français, des visiteurs de notre pays et assurément le plus divers, par le nombre de sites ouverts et la quantité d'animations proposées. Les 16 et 17 septembre prochains, nos concitoyens pourront redécouvrir les richesses de notre histoire, proche ou lointaine, lors de ces Journées qui sont devenues d'ampleur européenne - 47 pays organisent des journées similaires sous le patronage du Conseil de l'Europe. Car le patrimoine est aussi un projet européen. Et cette année sera celle du label " patrimoine de l'Europe " , projet lancé par la France à la fin de l'an dernier, qui créera un réseau de sites, de monuments et de lieux de mémoire et d'identité européennes. Ces Journées mobilisent l'ensemble des acteurs du patrimoine, les services de l'Etat, les collectivités locales, les associations, les bénévoles et les amateurs, que je tiens à remercier pour leur participation, pour leur engagement. Le patrimoine est notre bien commun. Il est le fruit des efforts de tous, de l'addition des énergies et des passions de tous ceux qui contribuent à le faire vivre : l'Etat, les collectivités locales, les propriétaires privés. " Faisons vivre notre patrimoine " : telle est la " signature " que j'ai choisie pour ces Journées 2006. " Faisons vivre notre patrimoine ", parce que ce n'est pas une nostalgie, c'est une richesse et un outil de développement économique, social et culturel. Oui, notre patrimoine est bien vivant. A l'heure où il confirme sa place de première destination touristique, c'est un facteur d'attractivité considérable pour notre pays. C'est un atout pour la France, pour le rayonnement de ses territoires, pour son attrait auprès des visiteurs du monde entier, pour la qualité de la vie des Français. C'est pourquoi l'Etat s'engage en faveur du patrimoine. L'Etat s'engage à ce que chaque site, chaque monument, chaque lieu de notre patrimoine, soit encore davantage, un lieu ouvert à toutes les formes d'expression artistique, un lieu vivant. C'est dans cet esprit que j'ai ouvert les monuments aux activités de création : des productions audiovisuelles et cinématographiques, aux manifestations musicales et aux spectacles vivants, jusqu'aux activités éducatives - à l'exemple des Portes du Temps, qui viennent de s'achever avec l'accueil, cet été, de plus de 40.000 jeunes dans une quinzaine de monuments historiques, répartis sur le territoire, dépendants de l'Etat ou des collectivités territoriales. L'Etat s'engage auprès des collectivités locales, à décentraliser un certain nombre de monuments qui lui appartiennent. Sur les 176 monuments proposés au choix volontaire des collectivités locales, celles-ci ont présenté 67 demandes : c'est un résultat appréciable. Loin de toute polémique, l'idée n'est évidemment pas que l'Etat se désengage, voire se débarrasse de ces monuments, mais au contraire qu'il propose aux collectivités locales qui le souhaitent, de s'investir au mieux dans la mise en valeur de ces monuments inscrits dans leurs territoires. Nous sommes aujourd'hui en train d'examiner ces demandes : je le dis très nettement, seuls les projets de qualité seront retenus. Cette mise en valeur doit faire de chaque monument un lieu de la culture d'aujourd'hui, un lieu ouvert à la création contemporaine, un lieu vivant. Chacun, chaque acteur du patrimoine, et au premier rang l'Etat, doit s'engager dans ce mouvement créatif, dans cette alliance féconde entre le patrimoine et la création. Je veux aujourd'hui insister sur cet engagement de l'Etat en faveur du patrimoine. L'Etat doit montrer l'exemple. Et d'abord, moderniser, simplifier, encourager. La modernisation du droit du patrimoine, que j'avais annoncée l'an dernier, a été accomplie grâce à la mise en oeuvre par ordonnance de la réforme du code du patrimoine. Depuis trente mois, des réformes profondes ont été engagées pour moderniser l'action publique en faveur du patrimoine sous tous ses aspects. Autant de chantiers qui permettront une nouvelle cohérence, une rationalisation attendue, des initiatives partagées, qu'il s'agisse de la réforme de la maîtrise d'ouvrage, de l'application des principes de la loi de 1913 en matière d'autorisation et contrôle des travaux, de l'exercice de ce contrôle par la Commission nationale des Monuments historiques, de la définition d'une maîtrise d'oeuvre spécialisée, garantissant la compétence traditionnelle du système national, tout en faisant droit aux nécessités de l'ouverture et de la modernisation : le code du patrimoine fait ainsi l'objet d'une simplification, d'une modernisation très profondes. Je voudrais, à cette occasion, rendre hommage à l'action de toutes celles et de tous ceux qui, au sein du ministère de la culture et de la communication, oeuvrent en faveur du patrimoine. Je tiens à citer, non seulement, bien sûr, les services de la direction de l'architecture et du patrimoine, mais aussi les services départementaux de l'architecture et du patrimoine et les directions régionales des affaires culturelles, pour le travail qu'ils mènent, sur le terrain, avec tous leurs partenaires du monde professionnel et associatif, au service de notre patrimoine. J'ai souhaité que le public dispose d'un véritable mode d'emploi sur le patrimoine couvrant l'ensemble de ses champs et la diversité de ses aspects. Tel est l'objet du guide hors-série " Patrimoine mode d'emploi ", réalisé par la direction de l'architecture et du patrimoine et publié par Connaissance des Arts, qui présente " tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le patrimoine ". Cet ouvrage sera très largement diffusé en kiosque et en librairie, ainsi qu'auprès de nos partenaires et de tous les publics intéressés. Je saisis cette occasion pour rappeler rapidement les grands axes de cette réforme complexe. Sur le droit des monuments historiques et des espaces protégés, nous avons ouvert un chantier très important, qui va nous conduire, pour la moderniser et la rendre plus efficace, plus cohérente et donc plus compréhensible pour nos concitoyens, à revoir l'ensemble de la chaîne des procédures. C'est ainsi, par exemple, que nous réduisons le nombre d'avis des services de l'Etat requis pour la réalisation de travaux aux abords d'un monument historique. Cela ne signifie pas que l'Etat renonce à faire examiner le dossier par certains spécialistes jusqu'ici consultés, mais qu'il organise différemment les circuits administratifs, afin que ces consultations soient menées dans des délais plus rapides, et cohérents avec ceux de l'instruction du permis de construire. La modernisation du droit concerne aussi les abords des monuments historiques. Les périmètres de protection autour des monuments historiques peuvent, depuis la loi dite " SRU " (" solidarité et rénovation urbaine ") de 2002, être définis plus finement que la traditionnelle délimitation du périmètre de 500 mètres. Celui-ci fait ses preuves et reste applicable. Mais, jusqu'ici, ce périmètre modifié ne pouvait être défini que dans le cadre de l'élaboration d'un document d'urbanisme. L'ordonnance du 8 septembre dernier a mis fin à cette rigidité. Elle permet, à tout moment, notamment au moment même où l'on décide de protéger le monument, de définir le périmètre de protection qui lui convient. Nous pourrons donc moduler la protection des abords et maintenir une exigence adaptée aux différents types de patrimoine et à l'élargissement continu de cette notion : un site industriel, par exemple, n'a pas besoin des mêmes protections qu'un site urbain majeur. Pour le régime de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre, qui est certainement le chantier le plus novateur de cette réforme, l'objectif général est d'identifier clairement les responsabilités de chaque intervenant et de permettre à chacun de jouer le rôle qui doit être le sien. En premier lieu, la maîtrise d'ouvrage des travaux est réaffirmée comme une prérogative du propriétaire, personne publique ou privée, conformément au mouvement continu de l'évolution des collectivités locales vers l'autonomie juridique et le développement de leurs compétences et de leurs moyens, tout au long du XXe siècle, consacré par les récentes lois de décentralisation. Cette mesure se double de la possibilité, pour les propriétaires ne disposant pas des moyens d'assurer eux-mêmes l'intégralité des missions de maîtrise d'ouvrage ou de la faire réaliser par des intervenants extérieurs spécialisés, de demander l'assistance des services de l'Etat, qui pourra leur être accordée à titre gratuit dans des conditions fixées par décret. Je pense en particulier aux petites communes de moins de 2000 habitants. En effet, si l'impact des monuments historiques sur l'attractivité et le dynamisme des territoires n'est plus à démontrer, l'Etat doit veiller à ce que les petites communes puissent conserver et mettre en valeur leurs monuments, afin de pouvoir bénéficier de cet effet positif sans être pénalisées par la disproportion entre leurs moyens et l'importance de leur patrimoine. En deuxième lieu, afin de garantir, dans ce contexte nouveau, la qualité des travaux réalisés sur les monuments, l'ordonnance fait obligation aux propriétaires de recourir, pour les travaux d'entretien et de restauration d'un immeuble ou d'un objet classé, à des catégories de professionnels déterminés par décret. Actuellement, pour des raisons essentiellement liées à l'histoire administrative, les travaux sur les monuments historiques classés relèvent de procédures différentes, selon que le monument est affecté ou non au ministère de la culture - s'il s'agit d'un monument de l'Etat ; ou selon qu'il reçoit ou non un financement du ministère de la culture - s'il s'agit d'un monument appartenant à une collectivité locale ou à une personne privée. Je souhaite mettre fin à cette incompréhensible différence de traitement, en créant enfin un seul régime spécifique de travaux qui s'appliquera, de la même façon, à tous les monuments historiques classés. Enfin, la restitution de la maîtrise d'ouvrage au propriétaire implique que celui-ci puisse choisir son architecte. Cette modernisation des rapports entre maîtres d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre répond également à une préoccupation européenne - la commission, vous le savez, conteste la restriction de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments classés aux seuls architectes issus du concours des architectes en chef. En concertation avec les professionnels intéressés, nous travaillons donc à un assouplissement du régime actuel, afin de permettre leur mise en concurrence, pour les travaux sur les monuments n'appartenant pas à l'Etat, concurrence ouverte à d'autres architectes français ou européens, pouvant justifier de compétences et d'expériences équivalentes. Notre réflexion sur les missions des services déconcentrés s'inscrit naturellement dans le cadre de la réforme d'organisation entreprise pour rapprocher les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du patrimoine. Elle devra s'accompagner d'une attention soutenue à la formation continue des agents des conservations régionales des monuments historiques et à leurs moyens de contrôle, ainsi qu'à la bonne adéquation de leurs effectifs à leur missions. Oui, l'Etat s'engage. En modernisant le droit, nous réaffirmons, en les renouvelant, les objectifs de la loi de 1913 pour la protection et la conservation des monuments historiques, ce " monument " législatif, qui a inspiré tant de législations étrangères et de conventions internationales. Oui, L'Etat s'engage, parce qu'il est le garant de la protection et de la bonne conservation du patrimoine pour sa connaissance et sa transmission aux générations futures, et cette responsabilité est essentielle et exigeante. C'est pourquoi j'en viens aux moyens indispensables pour mener à bien ces réformes ambitieuses et nécessaires, et je tiens maintenant à aborder de front la question de l'effort de l'Etat en faveur des monuments historiques. Depuis près de trois ans, nous avons connu des tensions sur les crédits dédiés aux monuments historiques et des interruptions de chantiers, issus d'un décalage entre les besoins sanitaires considérables et les moyens engagés. Au-delà de toute polémique, je maintiens que le niveau de consommation des crédits, seul indicateur significatif témoignant du chiffre d'affaires des entreprises et de la réalité des chantiers, est resté constant, autour d'une moyenne de 320 Meuros par an. Voici les chiffres : en 2000, ce sont 289 Meuros dépensés ; en 2001, 331 Meuros ; en 2002, 310 Meuros ; en 2003, 311 Meuros ; en 2004, 341 Meuros ; et en 2005, 313 Meuros. Sur cette législature, la consommation des dépenses de l'Etat n'a jamais été aussi haute sur les monuments historiques. Bien sûr, un tel engagement, pour important qu'il soit, ne rend pas compte de l'immensité des besoins. L'Etat, je l'ai dit, doit donner l'exemple. L'an dernier, je vous avais annoncé, lors de la conférence de présentation de mon budget, un arbitrage très positif de Dominique de Villepin, qui a permis une dotation en capital de 100 millions d'euros en faveur du patrimoine monumental. Et je l'avais remercié, tout en appelant à d'autres arbitrages favorables. Le Premier ministre recevra la semaine prochaine les organisations professionnelles du secteur pour leur faire des annonces financières novatrices et très positives qui renforceront considérablement l'engagement de l'Etat. L'engagement de l'Etat, c'est aussi, dès l'an prochain, la restauration du quadrilatère Richelieu, site historique de la Bibliothèque Nationale, où seront présentées les collections patrimoniales de la Bibliothèque Nationale de France, en liaison avec l'ouverture au public de la bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art (INHA). Vous avez pu admirer cet été les façades restaurées du Grand Palais : cette première phase sera poursuivie sans interruption vers un achèvement total dans les dix-huit mois prochains. L'engagement de l'Etat, c'est la garantie du rythme prévu pour nos grands programmes patrimoniaux : Versailles, Chantilly, le Louvre, le Fort Saint-Jean de Marseille. Vous l'aurez compris, en 2007, la priorité du ministère de la culture et de la communication ira au patrimoine. Je souhaite aux millions de Français qui participeront à ces Journées des 16 et 17 septembre, de nombreuses et fructueuses découvertes. Pour ma part, je vous invite à redécouvrir la grande nef du Panthéon. Fermée au public depuis 1985, elle rouvrira gratuitement, bien sûr, pour les Journées du patrimoine, habitée par une installation monumentale du plasticien Ernesto Neto, commande publique du ministère de la culture, que j'inaugurerai le vendredi 15 septembre, dans le cadre du Festival d'automne de Paris, également soutenu par le ministère. J'accueillerai samedi 16 septembre les premiers visiteurs de la première journée, au Palais-Royal et au centre d'information du hall des Bons-Enfants, où je vous invite à un voyage virtuel autour des sites du patrimoine mondial, grâce aux spectaculaires photographies de Tito Dupret sur ces sites d'une valeur universelle exceptionnelle et aux films qui seront présentés au public. Vous pourrez aussi y découvrir une maquette de La Nouvelle-Orléans datant du début du siècle, qui sera offerte en témoignage de solidarité à cette ville durement éprouvée par le cataclysme de l'an dernier, et que nous aidons à reconstruire. Je suivrai ensuite l'un des itinéraires commentés, proposés par l'association " Passages et Galeries ", au départ du jardin du Palais-Royal, autour des passages et galeries du quartier. Puis, je me rendrai à l'Arc de Triomphe, le monument national le plus visité, avant de rejoindre France Télévisions, qui ouvrira son siège et ses studios aux téléspectateurs. Je serai l'après-midi en Touraine. A Tours, à la cathédrale Saint-Gatien et au Couvent des Minimes à La Riche, mais aussi dans un autre lieu de mémoire de proximité, un atelier de broderies et de dentelles ; à Azay-le-Rideau, pour la première étape du lancement d'une fondation de droit américain de promotion du patrimoine de ma région : " the American Friends of the Loire châteaux ". Le soir, je serai de retour à Paris, pour assister à un concert d'oeuvres de Mozart, dans un atelier de maintenance du métro. Dimanche 17, je me réjouis d'assister, à l'invitation du Chancelier de l'Institut, Gabriel de Broglie, à la présentation publique de l'exceptionnel chantier de restauration du décor du Primatice, dans la chapelle de l'abbaye royale de Chaalis, propriété de l'Institut. Autant de témoignages de la diversité et de la vitalité de notre patrimoine, du dynamisme de ses défenseurs, de la capacité d'innovation de ses promoteurs. L'effort de l'Etat en faveur du patrimoine se mesure à l'aune des choix de politique culturelle du Gouvernement et de ce ministère, de l'engagement et des compétences de ses agents et de ses services, des procédures améliorées et simplifiées, des crédits budgétaires supplémentaires, mais aussi des crédits d'impôts accordés aux opérations de mécénat, si utiles et si bienvenues, sur l'ensemble de notre territoire. Je me demande d'ailleurs si l'extension de la loi mécénat aux monuments historiques privés ne pourrait pas être étudiée, comme plusieurs parlementaires l'ont proposé récemment. Je tiens à rendre hommage à tous les responsables d'associations présents qui, avec leurs adhérents et de très nombreux Français, y consacrent bénévolement une part importante de leur vie et de leurs moyens. Je tiens à saluer l'engagement des nombreux partenaires privés et publics qui unissent leurs forces aux côtés des services et des établissements de l'Etat - direction de l'architecture et du patrimoine, Centre des monuments nationaux, Institut national de recherches archéologiques préventives, directions régionales des affaires culturelles, et services départementaux de l'architecture et du patrimoine. Parmi les associations, je tiens à citer la Demeure Historique et les Vieilles Maisons Françaises, ainsi que la Fondation du patrimoine. Oui, qu'ils soient bénévoles ou professionnels, amateurs ou spécialistes, agents de l'Etat ou des collectivités territoriales, tous les acteurs du patrimoine sont animés de la même passion de partager et de faire découvrir notre héritage commun, dans toute sa diversité. J'ai à coeur de remercier vivement les représentants des partenaires des Journées Européennes du Patrimoine présents ici, qui nous accompagnent depuis plusieurs années et qui par leur soutien important, fidèle et actif contribuent au succès de cette manifestation. Leur présence à nos côtés est un des nombreux signes de la vitalité et de l'attractivité de notre patrimoine. Leur appui que je veux saluer aujourd'hui est exemplaire, tant par les moyens mis en oeuvre que par les animations qu'eux-mêmes proposent au public, tout spécialement cette année. Je pense tout d'abord aux grands partenaires de la culture et en particulier de la sauvegarde et de la valorisation du patrimoine : le Crédit Agricole et la Fondation " Pays de France " qui renouvellent leur soutien pour la cinquième année consécutive. Depuis plus de trente ans en effet, le Crédit Agricole et la Fondation " Pays de France " sont des partenaires enthousiastes et fidèles de la vie culturelle de notre pays. Je tiens à les féliciter une nouvelle fois chaleureusement pour leur générosité exemplaire, qui s'est exprimée récemment par leur soutien à la publication du guide des bonnes pratiques du mécénat. Fidèles à leur vocation d'acteurs de développement local et régional, les Caisses Régionales de Crédit Agricole seront tout naturellement associées aux DRAC pour promouvoir les Journées européennes du Patrimoine en région. Partenaire depuis 2003, la Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) a une nouvelle fois mobilisé l'ensemble de son réseau sur tout le territoire et je l'en félicite. Je tiens à saluer sa mission de promotion et de défense des intérêts des entreprises artisanales du bâtiment dont les savoir-faire sont la richesse et la fierté de notre pays. La CAPEB proposera de nombreuses démonstrations de savoir-faire, et animera notamment la remise du " Trophée des artisans du Patrimoine en Rhône-Alpes " pour la quatrième édition. La RATP, partenaire du Ministère de la culture et de la communication pour les Journées européennes du Patrimoine depuis 2005, proposera au public un programme d 'évènements exceptionnels lui permettant de découvrir toute la richesse de son patrimoine. Ce partenariat vient naturellement prolonger les actions de la RATP en faveur de la valorisation du patrimoine artistique et architectural du métro parisien. Je tiens pour finir à saluer et remercier nos partenaires médias pour leur soutien essentiel. France Télévisions, premier groupe audiovisuel français, s'associe pour la quatrième fois à cette manifestation et contribue, en mobilisant les chaînes du groupe, à mieux faire connaître et aimer la richesse de notre patrimoine. Le groupe Europe 1 qui s'est mobilisé pour les grandes manifestations patrimoniales comme " Rendez-vous aux jardins " en juin dernier, soutient aujourd'hui les Journées européennes du Patrimoine. La Chaîne Histoire, partenaire pour la deuxième année consécutive, s'est donnée pour mission la diffusion des connaissances historiques auprès du public le plus large. Les nouvelles technologies sont également au rendez-vous : je mentionne le partenariat de SFR, qui propose avec le ministère de la culture et de la communication le tout premier guide interactif du patrimoine de France accessible depuis un téléphone mobile. Je vous souhaite à tous et à toutes d'excellentes visites et de très belles découvertes ! Source http://www.culture.gouv.fr, le 8 septembre 2006