Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan et les priorités de l'action du ministère en faveur des Français de l'étranger, Paris le 6 septembre 2010.
Date: 2010-09-06
Orateur: Bernard Kouchner
Fonction: FRANCE. Ministre des affaires étrangères et européennes

Mesdames et Messieurs les Sénateurs, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Chers Amis, Il y a quelques jours, dans ces mêmes locaux, j'évoquais devant nos ambassadeurs la belle formule de Rudyard Kipling : "tout bien considéré, il y a deux sortes d'hommes dans le monde : ceux qui restent chez eux, et les autres". Vous, comme les Français de l'étranger que vous représentez, faites partie de ceux qui savent prendre leur risque pour aller au-devant du monde ; de ceux qui projettent la France hors de ces frontières. Vous en êtes les porte-parole. Vous relayez leurs attentes. Et, à ce titre, êtes des interlocuteurs de premier plan pour le ministère des Affaires étrangères et européennes. Je suis donc très heureux de pouvoir, pour la quatrième fois depuis mon arrivée au Quai d'Orsay, ouvrir les travaux de votre assemblée. J'attache la plus grande importance à notre rendez-vous, à notre dialogue, essentiel à la conduite de notre action, dont je souhaite dresser, avec vous, le bilan et présenter les priorités. Mais auparavant, laissez-moi, comme c'est la coutume, saluer la mémoire des membres de l'Assemblée qui nous ont quittés cette année. Je souhaite en particulier rendre hommage au commandant Henry-Jean Loustau, dont chacun a pu apprécier le courage, l'engagement et la ténacité. Il a oeuvré sans relâche pour que les anciens combattants ayant servi sous nos drapeaux reçoivent tous, quelles que soient leurs origines, le même traitement et la même reconnaissance. Ce n'était que justice. Dont acte. Je souhaite également rendre hommage à mon ami Guy Penne qui, pendant des décennies, fut de tous les combats des Français de l'étranger et dont l'action a profondément marqué vos travaux, notamment lorsqu'il présida la commission de la réforme du Conseil supérieur des Français de l'étranger (CSFE). Enfin, je salue la mémoire de Paul Clave, décédé en mars dernier. Mesdames et Messieurs, Vous êtes les mieux placés pour le savoir, le ministère des Affaires étrangères et européennes se mobilise chaque jour pour conseiller, accompagner, soutenir, assister la communauté de nos compatriotes à l'étranger. C'est votre exigence légitime. C'est notre préoccupation permanente. Et un défi. Notre réseau consulaire doit continuellement s'adapter pour prendre en compte les besoins des Français à l'étranger, dont le nombre progresse de façon régulière - plus de 4 % chaque année, voire davantage dans certaines régions : c'est un beau signe de vitalité ! Et je m'en réjouis. Il doit aussi s'adapter aux moyens budgétaires et humains dont nous disposons, à l'heure où, vous le savez, le gouvernement est engagé dans un effort important - et nécessaire - de rééquilibrage des comptes publics. C'est à ce double impératif que notre ministère doit répondre, en assurant, j'insiste là-dessus, l'ensemble de ses missions. Ces dernières années, notre réseau consulaire a évolué. Je voudrais d'ailleurs rappeler, pour lutter contre certaines idées reçues, que les ouvertures de postes (13 depuis 2004) ont été plus nombreuses que les fermetures (10). Il y a eu également des transformations de postes, notamment en Europe. Le réseau consulaire de notre pays s'est ainsi étendu en s'adaptant aux reconfigurations du monde et aux besoins de nos communautés : ouvertures de consulats dans les grands émergents en Chine à Chengdu, Shenyang, en Inde, à Calcutta ; dans les zones en sortie de crise à Erbil, dans le Kurdistan irakien, ou à Juba, au Soudan, pour n'en citer que quelques-unes. Au regard des comparaisons internationales, notre réseau est celui qui offre la plus grande gamme de services. Nous pouvons en être fiers. C'est pourquoi, nous poursuivrons les orientations qui ont été mises en oeuvre jusqu'à présent pour continuer à le moderniser et à l'adapter au cas par cas, en fonction des besoins. Quatre exigences - sur lesquelles je vais maintenant revenir - guident notre politique en faveur de nos communautés à l'étranger : assurer la sécurité et répondre à l'urgence et aux crises ; améliorer la qualité du service de proximité ; assurer notre devoir de solidarité ; donner aux Français établis hors de France les moyens de se faire entendre. 1. Assurer la sécurité et répondre à l'urgence et aux crises, d'abord. Ces dernières années, nos compatriotes ont payé un lourd tribut à l'instabilité du monde, dans des attentats, des prises d'otages, des crises politiques, des catastrophes naturelles. Autant de circonstances douloureuses pour nos communautés, pour ces Français dont on est sans nouvelles, pour ces journalistes qui paient lourdement la liberté d'exercer leur métier. Nombreux, parmi vous, sont ceux qui se sont mobilisés à nos côtés, à chaque fois que la situation l'exigeait, pour aider et épauler nos compatriotes : je les en remercie très sincèrement. Et je veux saluer l'action du Centre de crise et de son directeur, Serge Mostura. Opérationnel 24h sur 24h, il a connu cette année une évolution et un développement stratégique décisifs sur le plan opérationnel. Il s'est professionnalisé. Il mène une action de prévention volontariste, notamment avec la mise en place du nouveau site internet Ariane qui permet aux voyageurs en partance pour l'étranger de s'enregistrer de manière à ce qu'ils soient plus facilement joignables en cas de difficultés. Il a surtout fait la preuve de sa capacité de mobilisation et de sa réactivité. Je pense notamment à la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1, qui a permis d'assurer à tous nos expatriés la continuité territoriale en matière de garanties sanitaires. Je pense aussi, bien sûr, à l'opération d'aide humanitaire et consulaire que nous avons menée en janvier-février dernier - la plus importante depuis de nombreuses années - à la suite du terrible séisme qui a frappé Haïti et dans lequel 34 de nos compatriotes ont perdu la vie. La mobilisation et la réactivité dont a fait preuve, autour du Centre de crise, l'ensemble des services du ministère, à Paris et à Port au Prince, ont été exemplaires. C'est un grand sujet de satisfaction pour moi. Car, quand la tragédie frappe, la France est attendue. Elle doit être au rendez-vous. Elle l'a été. Permettez-moi également de souligner le travail accompli par le service de l'Adoption internationale à cette occasion. Haïti est, vous le savez, le premier pays d'origine des enfants étrangers adoptés en France. C'est dire si le séisme a eu un impact sur les familles qui étaient en cours de procédure d'adoption. Mais, dans le chaos et l'urgence, les risques de dérive dont peuvent être victimes les enfants abandonnés ou en difficulté se sont exacerbés. La plus grande rigueur s'imposait. La France a choisi d'être cohérente avec ses engagements et avec les recommandations des instances internationales spécialisées en privilégiant, toujours, le droit de l'enfant. Dans la pratique, cela signifie que nous nous sommes d'abord intéressés en urgence à tous les enfants blessés qui nécessitaient des soins. S'agissant des enfants adoptés, nous nous sommes assurés que tous ceux arrivaient en France - plus de 600 à ce jour -soient titulaires d'un jugement d'adoption et de l'autorisation des autorités haïtiennes de quitter leur territoire. C'est le gage de la sécurité de leur situation juridique, dont leur avenir et celui de leur famille adoptive dépendent. Je voulais le rappeler. 2. Deuxième exigence : améliorer la qualité du service de proximité. Cette année, des progrès significatifs ont été accomplis. D'abord, en matière de simplification administrative et d'état civil. Trop nombreux étaient nos concitoyens de l'étranger ou nés à l'étranger qui manifestaient leur mécontentement face à la longueur des procédures, au nombre et à la nature des documents qu'ils avaient à fournir pour justifier de leur nationalité lors de la délivrance ou du renouvellement de leur carte d'identité ou de leur passeport. Nous avons donc décidé, avec mon collègue Brice Hortefeux, de donner aux postes consulaires à l'étranger et aux mairies et préfectures en France, des instructions très claires visant à alléger les procédures et éviter ainsi d'inutiles tracasseries administratives. Dans le même esprit, j'ai souhaité adapter aux contraintes de l'étranger, les démarches exigées de nos compatriotes établis ou séjournant hors de France pour la remise des passeports biométriques, qui a été simplifiée (suppression de la double comparution au poste). Nous poursuivrons ces efforts de simplification pour tenir compte au mieux des contraintes propres à l'expatriation. 3. Troisième exigence : notre devoir de solidarité à l'égard de nos communautés à l'étranger. Je voudrais aborder en particulier trois sujets qui vous sont chers : l'aide sociale, l'aide à la recherche d'emploi et l'aide à la scolarité. L'aide sociale tout d'abord. La crise n'a pas épargné nos compatriotes de l'étranger. Vous êtes tous, à raison, très attachés à l'aide sociale que nous apportons aux plus démunis. Il s'agit-là d'une préoccupation essentielle puisque le régime social en vigueur dans l'hexagone ne s'applique pas à l'étranger. Et je me félicite, je vous félicite, Mesdames et Messieurs les Sénateurs, que votre détermination ait permis de préserver l'intégralité des crédits d'aide sociale de l'exercice en cours, c'est-à-dire près de 17 millions d'euros. Le contexte budgétaire est très contraint, vous le savez, mais je me bats pour obtenir les moyens de poursuivre nos efforts en ce domaine. Et nous avons des sujets de satisfaction : je peux vous annoncer aujourd'hui que le projet de Loi de Finances pour 2011, qui sera examiné à l'automne par le Parlement, propose de reconduire une enveloppe d'un montant équivalent à celui voté en 2010. Comme je le souhaitais l'an passé, nous avons mis à profit les progrès de la citoyenneté européenne et du principe de non-discrimination en matière d'aide sociale au bénéfice de nos compatriotes résidant dans les pays de l'Union européenne. Nos postes ont veillé à ce que nos compatriotes puissent y percevoir les prestations versées par les services sociaux de leur pays de résidence. Nous avons toutefois maintenu un dispositif spécifique de soutien lorsqu'ils rencontrent d'importantes difficultés dans la reconnaissance de leurs droits. Mes services vous présenteront une évaluation de ce mécanisme en mars 2011. Si bien entendu des ajustements s'avéraient nécessaires, ceux-ci seraient alors étudiés lors de la prochaine Commission Permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger. Nous avons également engagé une réflexion sur le financement de la troisième catégorie aidée de la Caisse des Français de l'étranger (CFE) pour nos compatriotes les plus démunis. Nous examinons actuellement avec les ministères du budget et des Affaires sociales les pistes envisageables pour permettre à l'Etat de pérenniser ce financement. Des propositions seront faites dans le cadre du projet de loi de Finances. Un conseil d'Administration exceptionnel de la CFE, sous la présidence du sénateur Cantegrit, les examinera mercredi prochain. D'ores et déjà, je vous remercie tous de la contribution que vous apporterez à cette réflexion. Au-delà de notre action dans le domaine social, notre réseau consulaire s'efforce au quotidien d'assister au mieux nos compatriotes en difficultés. En témoigne, le nombre de rapatriements pris en charge par ce ministère, qui a connu une hausse de l'ordre de 40 % en trois ans. Deuxième sujet, l'aide à la recherche d'emploi. Les résultats obtenus par nos postes diplomatiques et consulaires sont tout à fait encourageants. Notre dispositif et nos outils évoluent pour mieux fédérer les synergies et démultiplier les actions de placement et de formation professionnelle en faveur de nos concitoyens. Nos consulats s'appuient davantage sur le réseau des établissements de l'Union des Chambres de Commerce et d'Industrie françaises à l'étranger et sur le monde associatif. Par ailleurs, le soutien à la formation professionnelle sera renforcé : j'ai obtenu de mon collègue de l'emploi le passage de 500 000 euros à 900 000 euros le montant de l'enveloppe annuelle affectée aux formations qualifiantes en faveur de nos concitoyens en difficultés. Venons-en maintenant à la question de l'aide à la scolarité. J'attache, tout comme vous, la plus grande importance à la scolarisation des enfants de nos compatriotes à l'étranger. Nous avons la chance de bénéficier d'un réseau d'établissements parmi les meilleurs au monde, qui est une source de rayonnement incomparable pour notre pays. Nous pouvons en être fiers. Le nombre d'élèves français scolarisés dans les établissements du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) augmente d'ailleurs chaque année : ils sont 100.000 en cette rentrée. Depuis 2007, un effort sans précédent est engagé s'agissant des aides à la scolarité versées aux familles. Pour la seule année 2010, elles ont fait plus que doubler, passant de 52 millions d'euros à 105 millions d'euros. C'est pas mal ; et il serait faux de dire que l'Etat se désengage. Deux facteurs expliquent cet effort : - d'une part, le souci de compenser des hausses de frais de scolarité, par une augmentation des bourses scolaires versées par l'AEFE aux familles qui en ont le plus besoin. C'est une mesure de justice. Nécessaire. - d'autre part, la réforme voulue par le président de la République visant à la prise en charge de la scolarité. Celle-ci est aujourd'hui effective dans toutes les classes du lycée. Mais aujourd'hui, il faut accompagner la mise en oeuvre de cette démarche généreuse et pour cela trouver les moyens de financer l'aide à la scolarité pour les années à venir. C'est un défi immense qui reste à relever et ceci en dépit de l'augmentation des crédits prévus pour la période 2011 - 2013. En concertation avec les ministères concernés, une réflexion est en cours au sein du ministère des Affaires étrangères pour y apporter des réponses, en ayant toujours à l'esprit l'intérêt des familles. Je suis ce travail avec la plus grande attention. Le Premier ministre m'a demandé, dans sa "lettre-plafond", de formuler des propositions élaborées conjointement avec le ministère du Budget. Plusieurs options sont envisagées. Je pense, par exemple, à la progression modulée - mais nécessaire - des fais de scolarité ou encore au maintien, pour encore quelque temps, de la prise en charge aux seules classes du lycée. Comme vous le savez, la Mission d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée nationale a présenté, au printemps dernier, un rapport sur l'impact financier de l'extension de la prise en charge aux classes de collège. Le président de la République a également confié une mission à deux parlementaires, Mesdames Colot et Joissains en leur demandant de faire des propositions destinées à aménager la prise en charge dans le contexte budgétaire contraint que nous connaissons. J'attends les résultats de leurs travaux qui nous seront particulièrement utiles et dont vous serez, bien sûr, informés. Naturellement, les débats parlementaires sur le projet de loi de finances 2011 seront l'occasion d'aborder une nouvelle fois ce sujet. 4- Quatrième exigence : donner aux Français établis hors de France les moyens de se faire entendre. En 2012, les Français établis à l'étranger seront appelés à participer à l'élection présidentielle et, pour la première fois, à l'élection des députés des onze circonscriptions législatives créées à l'étranger. Cette même année, un renouvellement partiel de votre Assemblée doit se tenir dans les zones Europe et Asie. Ce calendrier électoral est particulièrement dense. Il suscite, je le sais, les inquiétudes de certains d'entre vous qui craignent qu'il ne puisse être pleinement assuré en raison des contraintes spécifiques à l'organisation des scrutins à l'étranger. Une proposition de loi tendant à prolonger d'un an les mandats des membres élus de l'Assemblée des Français à l'étranger été déposée. Saisie pour avis par mes services, votre assemblée doit débattre au cours de cette session de l'opportunité d'un report des élections AFE. Je serai très attentif à votre position. Nous avons d'ores et déjà appelé l'attention du cabinet du Premier ministre sur cette question de l'aménagement du calendrier électoral auquel je suis personnellement favorable. Il favoriserait la bonne organisation des élections nationales en 2012, tout en renforçant la sécurité juridique de l'ensemble des trois scrutins. Il peut être aussi, je crois, un moyen de favoriser la participation électorale, qui, vous le savez mieux que quiconque, est un enjeu majeur. Nous travaillons depuis plusieurs mois à cet objectif et y consacrons d'importants moyens humains et financiers, notamment pour éviter les difficultés qui ont pu se poser lors du scrutin de juin 2009. Mesdames et Messieurs, Comme vous le savez, j'ai engagé une réforme en profondeur de notre diplomatie d'influence. Laissez-moi, pour terminer, en dire quelques mots. Dans la bataille mondiale des idées, des contenus culturels, des savoirs, la place de notre pays, dans les prochaines décennies, dépend de notre capacité à nous positionner, aujourd'hui, dans cette compétition. Il en va de notre rôle politique, de nos intérêts économiques, mais aussi de nos valeurs. C'est la France qui a inventé ce fameux "soft-power". Nous ne pouvions pas rester inactifs. Il fallait que la France réforme sa politique culturelle et scientifique extérieure, pour la rendre plus efficace, plus visible et la doter plus. C'est le sens de la création, par la loi sur l'action extérieure de l'Etat adoptée le 12 juillet dernier, de l'Institut français, qui sera chargé de promouvoir nos contenus culturels, notre langue, nos idées. Grâce à cet établissement, qui coiffera le réseau de nos 143 centres culturels à l'étranger, la France disposera pour sa diplomatie publique de la marque unique qui lui faisait tant défaut à l'heure de la mondialisation. Je suis heureux que Xavier Darcos ait accepté de prendre la tête de cet établissement. La loi du 27 juillet créé aussi deux autres agences. La première, Campus France, sera chargée de développer la mobilité internationale des étudiants et l'attractivité de nos universités. La seconde, France expertise internationale, aura pour mission de promouvoir l'expertise française à l'étranger. Les enjeux sont décisifs. Le marché de l'expertise dans les pays en développement et émergents est considérable en termes de retombées pour notre économie et pour notre influence. Avec ces trois nouveaux établissements, ancrés dans un réseau modernisé, le dispositif français de coopération, déjà dotés d'opérateurs efficaces pour l'enseignement français, l'audiovisuel extérieur et l'aide au développement, est désormais complété et pourra pleinement répondre aux attentes de nos partenaires et de nos compatriotes. Mesdames et Messieurs, Chers Amis, La diversité de la présence française hors de nos frontières contribue au rayonnement de notre pays, à son influence dans tous les domaines : humanitaires, culturels, économiques commerciaux. Dans un monde en perpétuelle évolution, dans un monde qui exige toujours plus de dynamisme et d'inventivité, les Français de l'étranger constituent un atout extrêmement précieux, une grande chance pour notre pays. Cette chance nous oblige. La France doit être plus que jamais attentive à leur situation. Si nous savons vous écouter, nous pourrons mieux comprendre l'évolution de notre monde et les attentes de nos communautés. N'hésitez pas à nous informer, à nous parler, à nous bousculer. Je compte sur vous pour nous aider, dans un esprit d'ouverture et d'initiative, à relever l'ensemble des défis auxquels nous devons faire face et ainsi porter notre dispositif à la hauteur des attentes de ceux qui, parmi nous, ont fait le choix du risque et de l'audace. Je vous remercie. Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 21 septembre 2010