Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le bilan de la loi sur le sport, l'éthique et les valeurs sociales du sport, le projet de refondation de l'INSEP, la lutte contre le dopage, Paris le 14 janvier 2004.
Date: 2004-01-14
Orateur: Jean-François Lamour
Fonction: FRANCE. Ministre des sports

Ma Chère Collègue, Mesdames et Messieurs les Parlementaires, Monsieur le Président du Comité National Olympique, Mesdames et Messieurs les Présidents de Fédérations, Chers amis, Monsieur le Recteur, c'est à vous que j'adresse mes premiers mots pour vous remercier de votre accueil. A l'occasion de cette traditionnelle cérémonie des vux, je suis heureux que nous soyons réunis en ce lieu prestigieux qu'est la Sorbonne. En effet, quel endroit plus symbolique peut-on imaginer au regard des deux évènements majeurs qui marqueront l'année 2004 ? Comme vous le savez, 2004 a été consacrée année européenne de l'éducation par le sport. Elle sera également portée par les valeurs des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été qui se dérouleront à Athènes. Or, c'est ici, à la Sorbonne, que Pierre de Coubertin a prononcé le discours de renaissance de l'olympisme sous sa forme moderne, c'est-à-dire adossé aux valeurs éducatives et humanistes du sport. Il y a un an, nous avons - ensemble - tiré les conclusions des Etats Généraux du Sport et ouvert de grands chantiers avec un objectif partagé : préserver notre vision commune du modèle de développement du sport en France fondé sur l'unité du sport, sur la solidarité entre les différentes formes de pratique, sur la défense et l'enrichissement de ses valeurs. Je mesure le travail accompli collectivement conformément aux engagements pris. Nous pouvons légitimement en être fiers. Selon le calendrier que nous nous étions fixés, une nouvelle loi sur le sport a été promulguée le 1er août 2003. Grâce à cette loi, les fédérations sportives ont retrouvé la marge de souplesse d'organisation qui leur manquait et qui leur offre, désormais, la possibilité de faire des choix responsables, adaptés aux spécificités de leur discipline et à leur environnement économique. Le décret relatif à l'encadrement statutaire des fédérations a été publié au Journal Officiel du 8 janvier dernier, dans des délais exceptionnellement courts. Ce résultat a pu être obtenu notamment grâce à l'implication du Président Jacques REY dans les travaux de concertation que l'Etat a mené avec le mouvement sportif. Je tiens à l'en remercier. Les autres textes d'application de la loi sont élaborés avec les mêmes préoccupations de célérité et de concertation. Cette loi, je l'ai voulu fondée sur la notion de responsabilité. Plus encore que l'indépendance, je préfère en effet les notions de responsabilité et de partenariat. État et mouvement sportif doivent - au bénéfice du sport français et de ses acteurs - être des partenaires responsables. Ce principe est contenu dans la notion de délégation de service public qui s'applique aux fédérations. C'est sur un mouvement sportif responsable que je sais pouvoir compter, pour faire vivre une conception exigeante du service public du sport. Je ne doute pas, par exemple, que des solutions faisant preuve du sens des responsabilités de chacun sauront être trouvées pour que les fédérations affinitaires puissent se développer en harmonie avec les fédérations délégataires dans le cadre de la nouvelle loi. Je n'ignore pas que des conventions en ce sens sont en passe d'être signées. J'y serai particulièrement attentif. L'Etat sait également être aux côtés du mouvement sportif quand des mesures exceptionnelles doivent être prises, comme cela a été le cas pour engager le redressement de la Fédération Française de Ski, et cela en préservant les équipes de France. Le Comité National Olympique sait aussi qu'il peut compter sur l'Etat pour l'aider à faire face aux difficultés conjoncturelles auxquelles il peut être confronté. La nouvelle loi répond, enfin, aux légitimes préoccupations des pratiquants en intégrant la sécurité dans le contenu des formations et des diplômes autorisant l'encadrement d'activités sportives. Le grand chantier de la rénovation des diplômes du sport a été lancé en 2003. Je forme le vu que la convention collective applicable aux métiers du sport puisse être formalisée et adoptée en 2004. J'ai voulu par ailleurs que l'année 2003 marque la reconnaissance du dévouement et de l'implication des deux millions de bénévoles, qui oeuvrent quotidiennement au développement du sport en France. Je suis heureux que 68 CRIB (Centres de Ressources et d'Information des Bénévoles), aient pu être créés dès 2003 afin de soulager les dirigeants associatifs de tâches administratives qui les empêchent de se consacrer pleinement à leurs projets. Tous les départements en seront dotés en 2004. L'année qui vient de s'écouler a ainsi témoigné de la volonté de recentrer les structures de développement du sport sur leurs missions essentielles. C'est aussi dans cet esprit qu'a été réfléchie la modernisation des services et des établissements du ministère, pour mieux valoriser leur capacité d'expertise au service du mouvement sportif. Je salue les travaux menés avec les élus locaux et le mouvement sportif, dont il est régulièrement fait le bilan lors des réunions du Comité de suivi des Etats Généraux du Sport. L'année 2003 a ainsi permis de donner de nouvelles orientations aux politiques conduites par l'Etat pour réaffirmer le rôle du sport dans le domaine de la cohésion sociale. Ces premiers chantiers seront naturellement poursuivis en 2004. Mais la formidable capacité du sport à fédérer et à mobiliser les énergies ne trouvera pleinement à s'exprimer que si elle s'appuie sur une véritable culture de l'efficacité et du résultat. Ainsi, je m'attacherai en 2004 à ce que l'action publique en matière sportive s'imprègne de cette légitime exigence. * * * 2004 doit être l'année d'une grande ambition pour le sport français Les Etats Généraux du Sport avaient réaffirmé les fondements et les valeurs du sport auxquels je crois profondément. À cet égard, l'année européenne de l'éducation par le sport constitue une opportunité exceptionnelle pour les valoriser. Le récent débat sur la laïcité a montré toute l'importance des repères portés par le sport qui, lorsqu'ils ne sont pas détournés ou pervertis, peuvent jouer un rôle éducatif et favoriser le lien social en contribuant à rassembler autour des principes de la République. Le respect de l'autre, la solidarité, l'intégration, l'égalité entre les hommes et les femmes : toutes ces valeurs se retrouvent dans l'apprentissage des règles de comportement et de vie en société qui accompagnent l'enseignement du geste sportif au sein des clubs. L'approche éthique est en effet indissociable de la technique sportive. Il est essentiel que les différentes formes de pratiques au sein des fédérations restent largement ouvertes en préservant le lien qui existe et qui doit perdurer entre les mondes amateur et professionnel. La volonté délibérée du maintien de cette unité et de l'esprit de solidarité au sein du sport français a servi de guide aux évolutions concernant le sport professionnel. Si je refuse avec force l'éclatement du sport ou une dualisation qui serait totalement contraire à ce qui fait la spécificité de notre modèle, je n'exclus pas, naturellement, d'autres évolutions positives destinées à renforcer la compétitivité des clubs français. Des réflexions sont actuellement menées, dans le prolongement du rapport sur le sport professionnel qui m'a été rendu en décembre dernier par Jean-Pierre DENIS. À l'issue de ces réflexions, des propositions d'adaptations législatives pourront être faites en 2004 concernant le droit d'image collectif, le régime d'épargne salariale au sein des clubs ou encore la fiscalité applicable aux spectacles sportifs. J'ai d'ores et déjà engagé les concertations interministérielles en ce sens. J'y associerai naturellement l'ensemble des acteurs du sport professionnel. Réaffirmer, valoriser et développer les valeurs sociales du sport dans un cadre juridique rénové qui respecte l'unité du sport est à mes yeux une grande ambition. Je m'attacherai à ce que les services et les établissements du ministère, les CREPS, se mobilisent - comme ce fut le cas, avec succès, lors de l'opération Temps de sport en novembre dernier - pour rechercher des partenariats avec l'Association des Maires de France et le mouvement sportif, afin de soutenir et mettre en lumière les projets qui donnent un sens citoyen à l'adhésion des jeunes au sein des clubs. Par ailleurs, comme l'a récemment souligné le Président de la République, le degré de civilisation d'une société se mesure d'abord à la place qu'occupent les femmes. Il faut encourager plus fortement la pratique sportive féminine, notamment dans les quartiers où elle connaît une baisse sensible. Le groupe de travail créé avec ma collègue Nicole AMELINE, Ministre déléguée à la Parité et à l'Egalité Professionnelle et que préside Brigitte DEYDIER, formulera bientôt des propositions qui seront discutées dans le cadre de la conférence européenne " Femmes et Sport " qui se tiendra à Paris en avril 2004. La volonté d'assurer aux femmes une juste place au sein des instances dirigeantes des fédérations, que traduit le décret paru en ce début d'année 2004, fera l'objet de la part de mes services d'un suivi particulièrement attentif, notamment au travers des conventions d'objectifs. Je considère aussi qu'il est du devoir de l'Etat d'encourager et d'aider les initiatives et projets innovants favorisant l'accès à la pratique sportive de publics rencontrant des difficultés particulières qu'elles soient sociales ou liées au handicap. Alors que s'est achevée l'année européenne du handicap, 2004 sera marquée, comme je le soulignais précédemment, par les Jeux Paralympiques d'Athènes. Dans cette perspective, l'amélioration de l'accès au sport des personnes en situation de handicap demeure plus que jamais, une priorité. Par ailleurs, le sport est devenu un fait social majeur. Les politiques publiques dans le domaine du sport ont un rôle à jouer en matière de développement durable et d'économie responsable. Je tiens à souligner le travail remarquable accompli en faveur de cette prise de conscience par le Président Maurice BRUZEK et l'ensemble des fédérations sportives qui sont concernées par les sports de nature. Enfin, la Fondation du sport, appelée de ses vux par le Président de la République est aujourd'hui officiellement créée. Son Président Pierre DAUZIER, que je salue, s'y est employé avec dynamisme. Elle contribuera à soutenir les associations et les projets de proximité valorisant le rôle éducatif et social du sport. Je suis certain qu'elle travaillera en parfaite complémentarité et partenariat avec le mouvement sportif. Il ne faut pas craindre dans ce domaine le mouvement et l'initiative mais tout au contraire l'encourager. * * * Cette ambition pour le sport me conduit tout naturellement à évoquer devant vous un grand projet qui me tient personnellement à cur. Je veux parler de la refondation de l'INSEP. Dans quelques jours, je présenterai un plan ambitieux de rénovation de l'Institut, tant en ce qui concerne le programme immobilier que les modalités de son financement. Mon objectif est que le sport français dispose d'un établissement entièrement modernisé à l'échéance des Jeux Olympiques de Pékin. Ce projet, en raison de son ampleur et de ses ambitions, justifiera un travail parfaitement concerté avec les services de la Ville de Paris. L'INSEP, ainsi refondé et rénové, doit être doté d'équipements sportifs adaptés aux exigences d'un sport moderne mais aussi d'infrastructures d'accueil et de lieux de vie agréables, confortables et facilitant le quotidien des athlètes. Le nouvel INSEP doit être opérationnel pour la préparation des Jeux de 2012 qui se tiendront, je l'espère, à Paris. Ce grand projet participe de ma volonté de conforter le rôle moteur de l'INSEP, vitrine de l'excellence du sport français. * * * 2004 doit aussi être l'année, pour l'action publique, du dévelopement d'une vraie culture de l'efficacite et du résultat. Au delà de l'accroissement des moyens financiers globaux consacrés au sport, c'est-à-dire, très simplement, des financements réellement mobilisés par l'Etat - dont je rappelle qu'ils sont en hausse de 4 % en 2004 pour atteindre 644 M - les politiques conduites en faveur du sport ne porteront pleinement leurs fruits que si elles s'inscrivent dans une dynamique de modernisation de l'action publique. Tout d'abord, je souhaite que, collectivement, nous parvenions à améliorer l'efficacité de la prévention et de la lutte contre le dopage, dont je ne suis pas aujourd'hui pleinement satisfait des résultats. A l'issue d'une longue période de concertation, je sais ce constat partagé par de nombreux acteurs de la lutte contre le dopage. Pour parvenir à l'amélioration recherchée, il faudra sûrement des aménagements législatifs, qui devront être concertés. Les résultats de la lutte contre le dopage souffrent aujourd'hui de deux points de faiblesse : une insuffisante coordination au niveau international et un trop grand morcellement des responsabilités. Or, l'exemple récent de la découverte de la THG et la réactivité, dont a fait preuve le Laboratoire National de Dépistage du dopage de Chatenay-Malabry, montrent bien qu'avec des moyens coordonnés, nous avons la possibilité d'être efficaces. La conférence de Copenhague qui a permis de faire progresser le code mondial antidopage a tracé la voie. Depuis un an et demi, je me suis efforcé de faire revenir la France dans le champ international et de défendre l'adoption de ce code sous l'égide d'une convention internationale de lutte contre le dopage. Des travaux importants sont engagés en ce sens par l'UNESCO et se traduiront dans quelques jours par l'ouverture d'une conférence intergouvernementale pour préparer cette convention. La France sera particulièrement active au cours de ces négociations qui visent à faire converger les législations des différents Etats pour plus d'efficacité. Le deuxième handicap dont souffre, à l'évidence, la prévention et la lutte contre le dopage tient au manque de lisibilité des politiques conduites. Il faut à cet égard mieux distinguer les trois axes d'intervention essentiels dans ce domaine. Le volet disciplinaire relève du respect de la " règle du jeu ". Dans ce cadre, il convient d'être attentif au rôle dévolu à l'Agence Mondiale Antidopage afin d'en tirer toutes les conséquences sur le plan national. L'exemplarité, la simplicité et la rapidité des sanctions doivent permettre une vraie dissuasion. Le second volet concerne la prévention et le suivi médical des athlètes. J'entends dans ce domaine conduire d'importants chantiers car ce champ d'intervention a été trop négligé par le passé. Je souhaite aussi redonner aux politiques de prévention la considération qu'elles doivent avoir dans le cadre d'une vraie approche de santé publique reconnaissant enfin l'importance de la médecine du sport. J'ai signé cette semaine le décret relatif aux examens médicaux obligatoires pour les sportifs de haut niveau. L'arrêté qui doit le compléter et qui permettra un suivi plus efficace car plus ciblé, sera publié avant la fin du mois. Je remercie tout particulièrement les Professeurs SAILLANT et GALLIEN pour leurs éminentes contributions. Sa rédaction a été éclairée par les travaux du CPLD. Je tiens à cette occasion à saluer la présence de son nouveau Président, Marc SAMSON. Enfin, les dispositifs doivent être naturellement complétés par une action efficace en matière de répression des trafics. Le décret qui en définit le cadre a été publié en juin dernier. Il prévoit la création de commissions régionales de prévention et de lutte contre les trafics de produits dopants, qui facilitent la coordination et les échanges d'informations entre les différents services de l'Etat. L'actualité nous en démontre encore une fois malheureusement l'impérieuse nécessité. Cette culture du résultat dans l'action publique que j'appelle de mes vux ne saurait être mise en oeuvre sans une adhésion et une implication totale de l'administration. C'est pourquoi, connaissant la volonté de ses agents, j'ai voulu que le Ministère des Sports s'engage pleinement et sans tarder dans la démarche de réforme impulsée par le Premier Ministre, Jean-Pierre RAFFARIN, pour rendre l'administration plus efficace et plus proche des citoyens. Cela signifie un effort de simplification du droit et des procédures et un effort de lisibilité. Dans cet esprit, 2004 verra la rédaction du Code du sport. Ce changement de culture fondé sur la recherche de la performance et des résultats s'exprime notamment au travers de la mise en uvre de la LOLF qui entrera en vigueur le 1er janvier 2006 et dans la préparation de laquelle nous nous sommes engagés avec détermination. J'ai d'ores et déjà tiré les conséquences structurelles de sa mise en uvre au travers du projet de restructuration des services de l'administration centrale, qui sera effective au premier semestre 2004. Recentrée sur ses missions prioritaires et plus attentive à l'évolution du sport et de son environnement économique, mieux gérée et formée grâce à une politique de ressources humaines redynamisée, l'administration centrale sera mieux armée pour répondre aux attentes du mouvement sportif et de ses partenaires. La nouvelle implantation du ministère dans des locaux neufs et modernes au cur du nouveau quartier Paris Rive Gauche ainsi que l'adoption d'une nouvelle identité visuelle symbolisent cette démarche de modernisation. Rechercher une meilleure efficacité suppose un plan dynamique de modernisation des équipements sportifs. Le rapport du Sénateur Pierre MARTIN a souligné à juste titre l'importance que revêt la mise en uvre d'une nouvelle et ambitieuse politique en matière d'équipements publics. C'est dans cet esprit qu'il nous faudra repenser la politique d'aide de l'Etat aux équipements, dans le cadre des réflexions qui vont être menées en concertation avec le mouvement sportif sur le futur établissement public, le Centre National du Développement du Sport (CNDS). Je profite de l'occasion pour remercier le Président Georges PLANCHOT pour l'efficacité et la qualité de nos relations dans les travaux de programmation du FNDS. 2004 sera l'année d'une réflexion commune sur la définition du périmètre d'intervention du CNDS et sur la nature de ses recettes. * * * S'agissant d'une culture du résultat, comment ne pas évoquer les titres sportifs acquis en 2003 ! Nous avons tous encore à l'esprit les 12 médailles obtenues lors des Championnats du Monde d'Athlétisme. Je suis, avec Bernard AMSALEM et l'ensemble de la Direction Technique Nationale, particulièrement fier de ces performances. Je le suis également avec André AUBERGER pour la très grande ferveur et le plaisir sportif que nous ont procurés les épreuves handisport. Chers Stéphanie CANO, Muriel HURTIS, Christine ARRON, Eunice BARBER, Joel JEANNOT, Fabrice JEANNET, Sébastien VIEILLEDENT, Adrien HARDY, Christelle LEFEVRE, Bérengère SCHUH, A vous tous et à vous toutes - et, à travers vous, à vos équipes et à votre encadrement technique - un très grand merci. Merci aussi à tous ceux et celles que je n'ai pas cités car la liste est trop longue pour être exhaustive. Je tiens également à remercier Madame la Présidente REVERDY et Messieurs les Présidents ANGLES, VELTEN, BOUCLET pour la qualité du déroulement des championnats du monde qui se sont tenus en France et dont vous avez assuré l'organisation en 2003. Là encore pardonnez-moi de ne pas tous vous citer. L'année 2003 a été, vous en conviendrez, une superbe année pour le sport féminin. Quelle leçon de détermination nous a été donnée par l'équipe féminine française de handball devenue championne du monde. Le Président AMIEL peut être fier ! Un grand merci aussi aux championnes qui nous ont permis de rapporter la Fed Cup en France, cher Christian BÎMES ! Une émotion de même intensité sera, j'en suis certain, au rendez-vous des Jeux d'Athènes en 2004. Je souhaite que les efforts entrepris pour la préparation des équipes de France aux Jeux Olympiques et Paralympiques soient couronnés de succès et contribuent au rayonnement international de notre pays. Je m'attacherai à ce que l'ensemble des conventions d'objectifs qui sont à renouveler avec les Fédérations Olympiques et Paralympique soit finalisé avant la fin mars 2004. Je tiens également à adresser mes félicitations et mes encouragements au Chef de mission, Jean-Michel BRUN, pour la qualité du travail qu'il est en train de fournir pour permettre à nos équipes de France d'être accueillies dans les meilleures conditions dans la capitale grecque. Ces résultats, cet engouement, cette dynamique doivent nous conforter dans notre détermination collective à accueillir les Jeux Olympiques et Paralympiques à Paris en 2012. Je souhaite saluer le travail d'équipe qui rassemble l'Etat, la Ville de Paris, la Région Ile-de-France, le mouvement sportif autour de ce grand projet. Vous le savez, il nous faudra un dossier parfait ainsi qu'une volonté décuplée pour convaincre les membres du CIO et donner ainsi au sport français un objectif ambitieux au travers de cette organisation. C'est dans cet esprit que nous nous engageons aussi résolument aux côtés du Président LAPASSET pour l'organisation de la Coupe du Monde de rugby 2007, qui saura comme ce fut le cas pour le Mondial de football, mobiliser tous les passionnés de sport dans notre pays. * * * Avant de conclure, il me tient à cur d'insister tout particulièrement sur le souci que j'ai de placer 2004 sous le signe de la concertation et de l'attention portée aux préoccupations de l'ensemble des acteurs du sport. Le partenariat avec les élus locaux, avec le mouvement sportif et les différentes instances compétentes en matière sportive existe naturellement déjà. Je tiens d'ailleurs à saluer l'excellente collaboration qui s'est instaurée et qui s'est manifestée tout au long de 2003 entre le Ministère des Sports, le Comité National Olympique et Sportif Français et l'ensemble des Fédérations. Je sais également pouvoir travailler en parfaite intelligence avec le Conseil National des Activités Physiques et Sportives (le CNAPS) présidé par Mme Edwige AVICE, que je remercie pour la qualité de notre collaboration. Mon souci est naturellement de préserver la proximité du Ministère avec les acteurs de terrain. Les services déconcentrés, dans les relations qu'ils entretiennent quotidiennement avec les clubs, les comités et les ligues sportives ont un rôle majeur à jouer en ce sens. Voilà en quelques mots tracés, les grandes lignes de l'action que j'entends conduire en 2004 avec votre soutien et votre collaboration. Je souhaite ainsi que le sport, comme l'a appelé de ses vux le Premier Ministre, redonne aux Français " le goût de l'avenir ". Permettez-moi, chers amis, de vous adresser à toutes et à tous, mes vux les plus chaleureux de très bonne et heureuse année 2004 pour vous-même, pour vos proches et naturellement pour nos projets communs pour le sport français. (Source http://www.jeunesse-sports.gouv.fr, le 16 janvier 2004)