Jean-Pierre BEL - Sénat - 2004-05-18
Date: 2004-05-18
Orateur: Jean-Pierre BEL

M. Jean-Pierre Bel. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis plus de trois semaines, nous avons assisté à un exercice assez inédit qui consistait, d'une certaine manière, à agiter un chiffon rouge, en l'occurrence le chiffon rouge de la nécessaire solidarité envers les territoires ruraux. Nous avons eu droit à un véritable marathon de bonnes intentions, de voeux pieux, à beaucoup de mansuétude, mais, malheureusement, à très peu de concrétisations, à très peu de débouchés positifs face à ces intentions déclarées. Une fois de plus, on a généré beaucoup d'espoir, d'espérances qui, au gré de nos débats, se sont transformés en vagues illusions et en coquilles vides. Lorsque, à l'Assemblée nationale, notre collègue François Brottes constatait la longueur, l'hétérogénéité du texte proposé et le dépôt de mille amendements par les députés de la majorité, il ne se doutait peut-être pas que, en arrivant au Sénat, nous retrouverions près de mille amendements et cent articles supplémentaires. Que restera-t-il de nos travaux ? C'est avec une réelle déception que je suis obligé de confirmer les craintes ressenties et exprimées par Bernard Piras et beaucoup de nos collègues lors de la discussion générale, le 28 avril et le 4 mai dernier. Nous ne pouvons nous satisfaire de la façon dont le débat a été abordé. À plusieurs reprises, des articles réservés ont été discutés en dehors de toute cohérence, ajoutant encore plus de flou et d'inconsistance à un texte qui en comportait déjà beaucoup. Nous ne pouvons nous satisfaire non plus de constater que, notre ami Gérard Le Cam vient de le dire, le Gouvernement a trop souvent éludé les questions inhérentes aux contributions apportés par les élus ruraux, par les élus de la montagne, en renvoyant à un prochain texte de loi sur l'eau, sur l'agriculture, sur les dotations accordées aux collectivités locales... Nous pensons qu'il n'est pas bon de pratiquer la politique de l'autruche et nous nous demandons quel est le sens que vous avez voulu donner à tout cela. Quelle est, dans votre esprit, la signification du travail législatif ? Vous présentiez ce texte comme une boite à outils visant à mettre fin à la dispersion des politiques conduites en faveur du monde rural ; force est de constater que nous sommes vraiment très loin du compte. Nous continuons à croire que le monde rural se sent doublement abandonné aujourd'hui. Vous nous dites avoir voulu répondre à cet abandon. Or, en présentant ce texte, vous vous êtes égarés dans un catalogue de mesures techniques, même si certaines d'entre elles sont, je le reconnais, très utiles. Mais, pardonnez-moi, tout cela manque de souffle et ne masque pas l'absence de stratégie globale à long terme pour la ruralité. Permettez-moi de vous interroger, de vous demander de faire vos comptes, mes chers collègues. Comment ont été traitées les conclusions des travaux de la mission commune d'information sur la montagne, menée par le Sénat ? Quelles réponses avez-vous apportées au rapport pertinent à bien des égards de notre collègue Roger Besse, notamment dans sa proposition de rétablissement du fonds d'intervention pour l'autodéveloppement en montagne, le FIAM ? Nous sommes loin du compte ! En conclusion, face à la désespérance des femmes et des hommes qui habitent les territoires ruraux, face à leur difficulté croissante d'enrayer un déclin présenté comme inéluctable, il n'est pas sain de les bercer de vaines promesses ou de les renvoyer à des lendemains lointains. En faisant cela, vous les renforcez dans un sentiment de fatalité qui représente, pour l'équilibre de notre pays, un vrai danger. Monsieur le ministre, sans douter de votre bonne volonté manifestée ce soir sur certains points, je suis obligé de constater que, malheureusement, la montagne dont nous avons parlé à maintes reprises a accouché d'une souris !... C'est pourquoi nous voterons contre ce texte.