Denis BADRÉ - Sénat - 2004-12-01
Date: 2004-12-01
Orateur: Denis BADRÉ

M. Denis Badré. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ferme la marche et je sais que vous attendez de moi que je sois concis. Cela me sera d'autant plus facile que beaucoup a été dit, et bien dit. Mes quelques observations feront office, en quelque sorte, de chapeau final à notre débat. Nous nous sommes engagés dans ce débat avec un esprit très ouvert et, bien sûr, avec l'ambition d'améliorer le texte. Nous émettions tout de même une réserve qui reste entière à la fin de l'examen de cette première partie. Ainsi, nous nous réjouissions de voir que vous donniez clairement priorité au retour de notre déficit sous la barre des 3 % du PIB. Pourtant, nous considérions d'emblée que la sous-estimation évidente de certains postes de dépenses - les opérations extérieures, le fonds alimentant le régime de protection sociale des agriculteurs, les rémunérations des fonctionnaires, entre autres - était d'autant plus fâcheuse que nous traversons une phase de ralentissement de la croissance. Heureusement, le Sénat, avec la rigueur qui le caractérise, a pris les mesures nécessaires pour ramener le déficit au moins sous les 45 milliards d'euros. Cela dit, notre débat fut aussi agréable qu'intéressant : agréable à suivre, à vivre ; intéressant pour chacun d'entre nous, y compris, je le souhaite, pour le Gouvernement. Il fut très sénatorial, c'est-à-dire approfondi - je peux le dire maintenant que j'ai un peu l'expérience de cette Haute Assemblée -, dans un climat de courtoisie très exigeante. C'est bon pour l'image de notre maison. A mon tour, je remercie, bien sûr, tous ceux qui ont contribué à créer ce climat. Ils ont été cités par le président de la commission et par le rapporteur général tout à l'heure. Cependant, je ferai à mon tour une mention particulière à l'intention du Gouvernement. Il ne s'agit d'ailleurs pas pour moi de ravir ici à l'ancien président de mon groupe l'exclusivité de l'envoi de fleurs au ministre, mais c'est bien en tant que membre du groupe de l'Union centriste que je le remercie le Gouvernement. Notre discussion aurait pu prendre une tournure déplaisante lorsqu'elle fut frappée par un remaniement ministériel qui la privait du ministre d'Etat et du secrétaire d'Etat qui l'avaient préparée et engagée. La disponibilité et la flexibilité dont M. Dominique Bussereau et vous-même, monsieur Copé, avez fait preuve ont toutefois sauvé le débat. Vous avez accompli là une action formidable, et vous avez fait un très bon placement. Je voulais le saluer. Nous avons eu de bons échanges sur les finances locales. M. Bourdin les a détaillés, je n'y reviens pas. Nous avons eu aussi - personne ne l'a dit, et c'était pourtant original - un débat passionnant et vivant sur l'article 43 ce matin. Merci à la Turquie ! Je pense que ce débat était d'une bonne tenue sur l'ensemble du dossier européen en un jour où certains d'entre nous - je pense ici aux membres de l'un de nos groupes - étaient très préoccupés par ces questions. Ce débat sera essentiel dans les semaines qui vont suivre. Le président Arthuis a insisté sur l'ISF tout à l'heure. C'est la première fois que je vois se développer un débat sur l'ISF dans un climat aussi constructif, serein, sérieux, rigoureux et approfondi. Nous avions, pour parler vulgairement, une fenêtre de tir et, cette année, nous aurions pu faire un pas beaucoup plus important pour ne pas avoir à revenir sans cesse sur ce débat récurrent et quelquefois un peu pénible.