Jean-François VOGUET - Sénat - 2006-06-28
Date: 2006-06-28
Orateur: Jean-François VOGUET

M. Jean-François Voguet. Monsieur Murat, prenez garde de juger un ministre sur les résultats de nos équipes nationales, car, à cette aune-là, le meilleur ministre serait Mme Buffet, ce qui, je le sais, ne traduit pas votre pensée ! (Sourires .) Cela dit, je me félicite à mon tour du résultat de l'équipe de France de football. Monsieur le ministre, à la lecture des chiffres définitifs du budget de votre ministère, nous avons la confirmation que 2005 fut une année noire pour la jeunesse, le sport et la vie associative dans notre pays, et cela à un double titre : la loi de finances pour 2005 prévoyait déjà une baisse de 2,95 % de vos crédits et, en outre, nous constatons aujourd'hui que ce budget a été réalisé seulement à la hauteur de 92 % ! Ainsi les dépenses de votre ministère ont-elles régressé, en 2004, de plus de 10 %. La situation est donc pire que celle que nous craignions et dénoncions à l'époque ! Dès lors, est-ce un hasard si, après de tels reculs, l'année 2005 s'est terminée comme on sait ? Nous ne le croyons pas. Les crédits étaient déjà ridiculement modestes. Pourtant, vous avez réussi le tour de force de réduire encore un budget qui ne représentait que 0,14 % des dépenses de la nation ! Vos dépenses en 2005 auront été les plus faibles que notre pays ait jamais connues. Vous comprendrez alors pourquoi, monsieur le ministre, au cours de divers débats, je suis fort critique sur votre action. Même le chef de votre parti, avec sa formule « osons le sport » - cela signifie qu'aujourd'hui nous ne l'osons pas ! -, reconnaît que la situation n'est pas satisfaisante. Il vous est dès lors difficile de soutenir que tout va bien dans votre sphère d'intervention. En fait, la modicité de votre budget vous interdit toute ambition, ce que je regrette. Monsieur le ministre, vous rendez-vous compte que le dernier budget présenté par Mme Marie-George Buffet, qui vous a précédé dans la fonction que vous occupez aujourd'hui, s'élevait à 538 millions d'euros pour l'année 2002 ? Or, vos dépenses réelles pour 2005 auront été de seulement 487 millions d'euros, soit 50 millions de moins, trois ans plus tard. Ma question est dès lors très générale. Elle porte sur la faible exécution des dépenses prévues. En effet, si l'écart moyen est de 8 %, soit près de 40 millions d'euros économisés, ce qui est déjà très important, que penser d'un taux de réalisation des crédits de seulement 73 % pour les dépenses d'interventions publiques et de 71 % pour les dépenses de subventions d'investissement ? Comment s'étonner, dès lors, que, dans toutes nos villes et tous nos villages, les associations et les clubs aient vu leurs moyens diminuer aussi fortement et qu'ils aient dû réduire leurs activités, avec les conséquences que l'on sait, notamment pour l'intervention des collectivités locales ? Celle-ci, vous le savez également, ne cesse d'augmenter. Monsieur le ministre, ma question est donc simple. Pourquoi avez-vous réduit aussi fortement les crédits de votre ministère, qui ont diminué de 25 millions d'euros en dépenses d'interventions et de 3,5 millions d'euros en dépenses de subventions pour investissements ? À quels objectifs répondaient de telles mesures de restriction ?