Ambroise DUPONT - Sénat - 2008-05-21
Date: 2008-05-21
Orateur: Ambroise DUPONT

M. Ambroise Dupont. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après l’excellente intervention de notre rapporteur, il est très difficile d’intervenir dans le débat qui nous réunit aujourd’hui. En effet, notre collègue a très bien décrit le développement du dopage à notre époque. Ce développement est tel qu’il pourrait donner l’impression que les valeurs sportives se résument aussi désormais au slogan olympique forgé par Pierre de Coubertin : « Plus vite, plus haut, plus fort ». Pourtant, le dopage est la négation du sport, dont le même Pierre de Coubertin rappelait ainsi les vrais principes : « Le sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre. » Le sport est fondé sur une obligation de moyens et non de résultats. Il a une vocation d’exemplarité par le dépassement de soi. La performance et la victoire sont secondaires et doivent être des conséquences de l’effort. Toutes ces valeurs sont viciées par le dopage, qui réduit l’effort, fausse la performance et rend la victoire déloyale. L’obligation de résultats supplante l’obligation de moyens. L’exemple provient non plus de l’athlète, qui donne loyalement le meilleur de lui-même, mais du tricheur, qui réussit à gagner sans se faire prendre. Il est impératif de combattre le dopage pour faire respecter la dimension éthique du sport et préserver sa fonction éducative et sociale. C’est à cette fin que la France a mis en place une politique nationale de lutte contre le dopage, qui repose sur l’interdiction de l’usage de produits visant à l’amélioration de la performance sportive et sur la préservation de l’exemplarité du sportif. Depuis de nombreuses années, le dopage ronge insidieusement le sport. Au-delà de quelques affaires à sensation qui ont été rappelées et qui ont touché quelques disciplines populaires et médiatiques, il est à craindre que le mal ne soit profond et que la quasi-totalité des sports ne soient gangrenés par l’utilisation de substances illicites. S’il convient d’écarter les discours réducteurs qui laissent penser que tous les sportifs sont, soit dopés, soit complices, il est cependant avéré que le dopage affecte un grand nombre de praticiens dans une grande variété de disciplines sportives. Ce triste constat peut être dressé à tous les niveaux de pratique, même chez les sportifs amateurs, donc bien au-delà des seules vedettes du Tour de France cycliste. En outre, le dopage met en danger la santé, l’intégrité physique et l’équilibre psychologique des sportifs qui s’y adonnent. Il est donc impératif de poursuivre les efforts dans la lutte contre le dopage en renforçant les outils mis à la disposition des pouvoirs publics pour combattre celui-ci. C’est l’objet du projet de loi qui nous est soumis aujourd’hui. En fait, nous élargissons la dissuasion. La première législation sur le dopage remonte au 1 er juin 1965 avec la loi Mazeaud - Herzog, qui faisait suite à la tragique disparition de Tom Simpson sur les pentes du mont Ventoux. La deuxième loi antidopage, dite loi Bambuck, fut celle du 28 juin 1989. La loi du 23 mars 1999, présentée par Marie-George Buffet, a créé le Conseil de prévention et de lutte contre le dopage. La volonté politique de lutte contre le dopage s’est encore manifestée par l’adoption de la loi du 5 avril 2006. Étant donné toutes les avancées permises par cette loi, je tiens à saluer l’excellent travail du rapporteur de l’époque, qui était déjà notre collègue Alain Dufaut. C’est donc logiquement qu’il remet aujourd’hui sur le métier l’ouvrage entamé. La loi de 2006 renforce les moyens d’action d’un point de vue à la fois préventif et répressif. Une autorité administrative indépendante, l’Agence française de lutte contre le dopage a été chargée de veiller à l’efficacité et à l’effectivité de cette lutte. Par ailleurs, les moyens affectés à la lutte contre le dopage ont été notablement accrus. En parallèle aux fédérations sportives, dont le rôle est important, un réseau de vingt-quatre médecins conseillers placés auprès des directeurs régionaux et départementaux de la jeunesse et des sports coordonne, dans chaque région, l’application de la politique médicosportive décidée au niveau national et impulse de nouveaux projets locaux de prévention. Parallèlement à l’évolution législative, les moyens financiers nécessaires ont suivi. En 2006, le budget consacré par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage s’élevait à 22,24 millions d’euros contre 5,64 millions d’euros en 1997, soit une hausse de plus de 300 % en moins de dix ans ! Monsieur le secrétaire d’État, le groupe UMP se félicite de votre initiative. Comme vous l’avez rappelé, et malgré les avancées antérieures, la législation de notre pays n’était pas dotée de moyens suffisants pour que l’on puisse lutter efficacement contre les trafics de produits dopants. Le présent projet de loi, en créant des infractions pénales nouvelles de production, détention, transport, importation et exportation de produits dopants, permet de pallier cette déficience. De façon plus générale, il permet de préserver les valeurs éthiques du sport et d’assurer la protection de la santé des pratiquants. Sont ainsi garanties à la fois l’intégrité du sport et celle des sportifs. Tel est notre objectif. Mais notre tâche n’est pas achevée. Il nous faudra poursuivre et nous adapter aux moyens mis en œuvre par ceux qui veulent dépasser la performance personnelle. Pour toutes ces raisons, monsieur le secrétaire d’État, le groupe UMP votera ce projet de loi, après avoir examiné les amendements que notre excellent rapporteur, M. Alain Dufaut, aura bien voulu nous présenter et que notre assemblée aura approuvés.