André BOYER - Sénat - 2006-05-09
Date: 2006-05-09
Orateur: André BOYER

M. André Boyer. Monsieur le ministre, on assiste en France à une inquiétante dérive qui amène la transformation des bords des routes et des abords des villes et des villages en tunnels publicitaires continus, le phénomène prenant chaque année davantage d'ampleur. On peut s'interroger d'abord sur l'efficacité d'une telle pratique : trop de publicité tue la publicité, car à trop en voir, on ne la regarde plus. Et je ne parle même pas des panneaux publicitaires datant d'une époque révolue, telle cette vieille publicité d'une marque de matériels photographiques qui perdure dans nos campagnes, vantant encore la pellicule argentique à l'heure du numérique ! Je m'inquiète surtout, monsieur le ministre, des conséquences de cette agression contre l'environnement. Le souci que j'exprime ici est partagé, je le sais, dans les villes et pays d'art et d'histoire, par exemple dans le pays d'art et d'histoire de la vallée de la Dordogne, que je connais bien. On parle beaucoup des pollutions atmosphérique et sonore, mais celle qui nous préoccupe aujourd'hui constitue aussi une pollution, visuelle celle-là, qui parasite à la fois les esprits et les lieux. C'en est fini de la diversité et de la richesse des paysages, l'horizon est bouché, la pensée vagabonde, privée de sortie. Cette forme de publicité est de surcroît particulièrement pernicieuse et agressive, car elle s'impose à tous, et ce quotidiennement. Je sais, monsieur le ministre, et vous ne manquerez pas de me le rappeler, qu'une réglementation existe à cet égard. Tout en réaffirmant le principe de liberté d'information, la loi du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes, dont les dispositions ont été insérées dans le code de l'environnement, a été élaborée dans un souci de protection du cadre de vie. Comme la loi du 2 février 1995, elle donne notamment aux maires la possibilité d'adopter des règlements locaux visant à limiter la pression publicitaire. Or force est de constater que le nombre de procédures engagées à la suite d'infractions reste trop modeste au regard de l'importance du parc de panneaux installés et que nombre de ces infractions sont relevées sans que cela débouche sur des sanctions. Des dispositifs publicitaires installés sauvagement ou sur des terrains privés finissent, hélas ! par prendre racine sans qu'intervienne un rappel à l'ordre des autorités compétentes. Monsieur le ministre, la réglementation de la publicité a fait l'objet d'une évaluation qui a donné lieu à la publication d'un bilan à la fin de 2005. Ce volet de la question a-t-il été abordé ? Si oui, pouvez-vous nous indiquer quelles conclusions ont été tirées, et nous dire si des propositions concrètes seront faites en faveur d'une répartition équilibrée et réaliste de l'affichage publicitaire, notamment à travers la promotion d'une démarche de qualité, d'une plus grande homogénéité ou de la réduction du nombre des panneaux et de la taille de certains d'entre eux ? Une plus grande maîtrise de la publicité extérieure, qui constitue l'un des éléments essentiels de la mise en valeur du patrimoine, ne peut qu'avoir un effet très favorable sur nos conditions de vie, mais aussi sur une fréquentation touristique qui contribue largement au développement économique de notre pays.