Gérard CÉSAR - Sénat - 2008-02-08
Date: 2008-02-08
Orateur: Gérard CÉSAR

M. Gérard César. Monsieur le président, en cette dernière séance avant les élections municipales et cantonales, je voudrais, au nom du président de la commission des affaires économiques, Jean-Paul Émorine, vous remercier. Je remercie également nos collègues présidents de séance, l'ensemble du personnel du Sénat, notamment les administrateurs de la commission des affaires économiques, qui ont fait un excellent travail. Monsieur le ministre d'État, je tiens également à vous remercier pour les propos que vous venez de tenir ainsi que pour ceux que vous avez exprimés à l'occasion du Grenelle de l'environnement. Mes remerciements vont également à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, ainsi qu'à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie, qui nous a fait le plaisir d'être avec nous pendant de longues heures. Je tiens aussi à saluer tous les collaborateurs de M. le ministre d'État, pour leur grande efficacité lors des débats sur ce projet de loi, qui est très important pour le futur. Si, d'aventure, j'ai oublié quelques personnes, je les prie de bien vouloir m'en excuser ! (Sourires .) M'exprimant maintenant au nom du groupe UMP, je me félicite des débats denses, difficiles que nous avons eus et qui ont permis à chacun d'exprimer ses convictions sur un sujet complexe et aux enjeux multiples. Comme mes collègues Dominique Mortemousque et Gérard Larcher l'ont souligné dans la discussion générale, le dialogue, l'échange raisonné d'arguments, fondé sur des faits scientifiquement établis, est la seule voie possible. C'est pourquoi, tout au long de nos travaux, le groupe UMP a toujours plaidé pour plus de débat, plus de transparence, plus de recherche. Aujourd'hui, nous voterons ce texte, premièrement, parce qu'il répond pleinement aux décisions arrêtées lors du Grenelle de l'environnement, monsieur le ministre d'État. Il définit un cadre rigoureux et transparent pour les OGM, qui se décline à travers deux moyens : le renforcement de la recherche, d'une part - à ce titre, nous sommes très satisfaits de l'annonce de 45 millions d'euros supplémentaires qui lui seront consacrés - et la création d'un Haut conseil des biotechnologies, d'autre part. Deuxièmement, nous voterons ce texte parce qu'il applique les principes que nous avons toujours défendus en la matière, tels que le principe de précaution, l'information de nos concitoyens, la transparence, la responsabilité et le libre choix de produire et de consommer avec ou sans OGM. Troisièmement, nous voterons ce texte parce qu'il garantit la coexistence de toutes les cultures, comme l'a voulu notre rapporteur, qu'elles soient biologiques, conventionnelles ou OGM, dans le respect des principes de transparence et, surtout, de précaution. Enfin, nous voterons ce texte parce que nous sommes attachés à la recherche d'une connaissance la plus certaine possible. Nous souhaitons que les essais puissent continuer dans des conditions sécurisées, dès cette année, et dans l'attente du vote définitif du présent projet de loi. En conclusion, monsieur le ministre d'État, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous sommes convaincus que ce projet de loi, en particulier grâce aux propositions de notre excellent rapporteur, Jean Bizet, dont nous avons tous apprécié la compétence, l'intelligence et la courtoisie , est un texte équilibré, qui va permettre d'engager un dialogue constructif avec nos collègues de l'Assemblée nationale au cours de la navette, que nous souhaitons la plus rapide possible. (Nouveaux applaudissements sur les mêmes travées.)