Brice HORTEFEUX (ministre délégué.) - Sénat - 2006-03-16
Date: 2006-03-16
Orateur: Brice HORTEFEUX
Fonction: ministre délégué.

M. Brice Hortefeux, ministre délégué. Monsieur le président, monsieur le président de la commission, madame le rapporteur, mesdames et messieurs les sénateurs, je ne reviendrai ni sur tout ce qui a été dit, concernant les différents aspects de nos travaux, ni sur les avancées et les progrès qui en ont résulté. Je voudrais simplement remercier les différents acteurs et intervenants de ce débat, en commençant, monsieur le président, par vous et par M. Adrien Gouteyron. Nous avions fait le pari de terminer nos débats en fin de journée sans avoir à siéger en séance de nuit : nous avons presque atteint notre objectif grâce à la manière dont vous avez su organiser et diriger les travaux de cette journée. Je voulais remercier Mme le rapporteur Jacqueline Gourault qui, avec beaucoup de compétence, beaucoup d'attention et une grande écoute, a su travailler en liaison étroite avec vous, avec Christian Jacob et moi-même, ainsi qu'avec l'ensemble des collaborateurs, notamment M. le directeur général des collectivités locales et les membres de mon cabinet. Vous avez eu à coeur, madame, de défendre l'ensemble de la fonction publique territoriale, mais en sachant faire toujours référence aux collectivités que vous incarnez si bien en tant qu'élue d'un département du coeur de la France : le Loir-et-Cher. Cette qualité a transparu tout au long de ces débats. Je voudrais naturellement remercier aussi de la commission des lois, et je reviendrai, cher Jean-Jacques Hyest, sur le souhait que vous avez exprimé à la fin de votre intervention. Je voudrais remercier les différents intervenants et saluer notamment la constance des convictions de certains d'entre vous, tel M. Vasselle qui, à chaque étape de la discussion, a sans relâche fait référence à une structure nationale. (Sourires .) Je voudrais remercier chacun des représentants des groupes. J'ai compris dès le départ, madame Mathon, que vous étiez défavorable à ce projet de loi, mais vous avez formulé votre désapprobation avec le sourire, ce qui est beaucoup plus agréable ; et je note qu'au moins un amendement déposé par votre groupe a été retenu. Les chiffres que vous venez de nous communiquer, monsieur le président de la commission des lois, témoignent, il est vrai, de la volonté d'ouverture, de dialogue et d'écoute qui a présidé à nos travaux. Ils soulignent la volonté du Gouvernement d'entendre en premier lieu sa majorité, ce qui est logique, sain et cohérent, mais aussi sa capacité à écouter les autres groupes. Au-delà des prises de parole de Michel Charasse qui, parfois ont détendu, bien que portant aussi sur le fond, nous avons, avec les interventions du groupe socialiste, notamment par la voix de Jacques Mahéas, pu donner l'image d'un gouvernement et d'une assemblée qui travaillaient dans le sens de l'intérêt général. Je pense que nous avons ainsi accompli un très bon travail pour les collectivités locales, pour les employeurs des collectivités locales, pour les salariés des collectivités locales et, finalement, pour ce qui doit être notre préoccupation à tous : le citoyen, électeur, usager, contribuable dont nous devons avoir le souci dans tous nos actes et propositions. Vous avez souhaité, monsieur le président de la commission des lois, que le calendrier soit le plus resserré possible. Avec Christian Jacob, nous faisons tout notre possible pour qu'il en soit ainsi, mais je suggère que chacun d'entre vous, dès lors qu'il croisera l'excellent Henri Cuq, lui rappelle qu'il serait bon, sain et utile que nous accélérions un peu le calendrier, que le texte soit rapidement examiné par l'Assemblée nationale et que la deuxième lecture intervienne au plus vite. Chacun, dans ce domaine, connaissant désormais sa feuille de route, je vous remercie tous de bien vouloir nous aider.