Laurent WAUQUIEZ (secrétaire d'État.) - Sénat - 2009-09-23
Date: 2009-09-23
Orateur: Laurent WAUQUIEZ
Fonction: secrétaire d'État.

M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État. Je vous remercie, madame Demontès, d’avoir ainsi parachevé mon propos liminaire. (Sourires .) Sans entrer dans les détails du texte, j’aimerais maintenant souligner les différents apports que nous devons au Sénat. Il faut savoir que la Haute Assemblée a éminemment contribué à l’amélioration de ce projet de loi sur des aspects essentiels et, surtout, très concrets pour nos compatriotes. Je pense notamment aux dispositions relatives à l’orientation, à l’apprentissage, à l’amélioration de la gouvernance de la formation professionnelle pour les collectivités locales – c’est un point important pour le Sénat –, à la mise en place de mesures importantes pour les PME et les TPE, ainsi qu’aux dispositifs d’activité partielle pendant la durée de la crise. Je mentionnerai également, parce que j’y tenais énormément à titre personnel, la création d’armes puissantes pour lutter contre le développement des sectes au sein de la formation professionnelle. Dans ces conditions, et même s’il y a évidemment toujours des pages supplémentaires à écrire dans ce beau livre de la formation professionnelle, nous avons procédé au cours de ces derniers jours à un grand ménage en la matière, afin de nous assurer que l’argent serait investi efficacement pour les salariés et les demandeurs d’emploi qui en ont besoin. Je voulais saluer très sincèrement l’attitude constructive qui a caractérisé nos débats, cela a été souligné par tous. Nous la devons aux sénateurs de l’opposition comme de la majorité et à la qualité du travail de M. le rapporteur. Je remercie d’abord les membres du groupe CRC-SPG. Vous le savez, madame David, nous nous retrouvons régulièrement à l’occasion de l’examen de projets de loi divers, et j’apprécie toujours vos interventions. Le Sénat a d’ailleurs adopté près d’une dizaine d’amendements qui avaient été présentés par les membres de votre groupe, notamment par Mme Gonthier-Maurin. De même, les membres du groupe socialiste sont intervenus fréquemment et je reconnais que leur argumentation témoignait d’une grande connaissance du dossier de la formation professionnelle. Cela nous a permis d’avoir des débats intéressants. Je salue particulièrement Mmes Demontès et Printz, M. Jeannerot, ainsi que l’ensemble des membres du groupe qui se sont exprimés régulièrement sur le texte. Je me tourne à présent vers les membres du RDSE. Monsieur Plancade, comme j’ai déjà eu l’occasion de vous le dire, j’ai trouvé que votre intervention dans la discussion générale avait permis de bien recadrer le débat, en ce qu’elle nous a évité de nous « engluer » dans les aspects techniques du texte. J’ai bien noté votre appel à poursuivre le travail. Si vous en êtes d'accord, nous serons amenés à en discuter ensemble. D’une manière générale, je souhaite remercier le groupe RDSE de son attitude et de sa position sur le projet de loi ; j’y ai été très sensible. Je salue également le groupe de l’Union centriste. L’amendement relatif à la lutte contre les sectes de M. About constitue un apport décisif. Je voulais aussi vous remercier de votre intervention et de votre présence régulière dans l’hémicycle au cours de l’ensemble de ce débat, madame Payet. Je rends aussi évidemment hommage au groupe UMP et à ses très nombreux intervenants. Je pense notamment à M. Legendre, qui connaît bien les sujets dont nous avons débattu et qui a mis tout son poids dans la balance sur des aspects importants du projet de loi. Je citerai également MM. Gournac et Trillard et Mme Mélot, qui a contribué à faire avancer certains dossiers, notamment pour le monde rural et agricole, lequel y sera, j’en suis certain, sensible. Je ne peux pas terminer sans saluer, pour sa présence constante, la présidente de la commission spéciale, Mme Catherine Procaccia, qui est intervenue sur son thème de prédilection, l’apprentissage, tout en veillant à la qualité des débats et du travail de la commission spéciale, ainsi que le rapporteur, M. Jean-Claude Carle, qui, par son rapport, est désormais en partie à l’origine de ce projet de loi. Par la qualité de ses interventions et par le travail à la fois constructif et exigeant qu’il a su mener conjointement avec le Gouvernement, il a véritablement contribué à nous faire avancer. Enfin, je voudrais remercier la présidence du Sénat, les collaborateurs des groupes et les fonctionnaires de la Haute Assemblée, sans lesquels les débats n’auraient pas pu avoir une telle qualité.