Jean-François HUMBERT - Sénat - 2006-03-16
Date: 2006-03-16
Orateur: Jean-François HUMBERT

M. Jean-François Humbert. Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, si notre pays a connu une longue expérience d'excellence scientifique, il est apparu nécessaire, face à la compétition internationale, de revoir l'organisation de notre recherche. Aucun pays moderne ne peut se passer d'une recherche active. Ce sont les pays qui ont le plus investi dans la recherche qui connaissent aujourd'hui les meilleurs taux de croissance et le recul le plus significatif du chômage. La recherche est aussi une nécessité pour l'avenir de notre planète, notamment en ce qu'elle doit permettre de répondre aux questions de santé publique. Aussi mon groupe se réjouit-il que le Gouvernement ait répondu à cette urgence en déposant le présent projet de loi sur le bureau de la Haute Assemblée en première lecture. La commission spéciale, à laquelle j'ai participé, a réuni trois commissions du Sénat pour l'examen du projet de loi, ce qui a rendu possible une réflexion élargie. Les travaux du Conseil économique et social, les rencontres avec la communauté scientifique, ont permis d'enrichir le texte. Après son passage à l'Assemblée nationale, le projet de loi est maintenant pleinement abouti. Il constitue, comme l'a souligné M. Jacques Valade, une formidable boîte à outils permettant de faire avancer la recherche française. Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, il s'agit d'une réforme ambitieuse. Ambitieuse tout d'abord, au regard des moyens accordés : avec 6 milliards d'augmentation de ressources en trois ans, de 2005 à 2007, il n'aura jamais été autant fait pour la recherche française - vous l'avez souligné à juste titre, monsieur le ministre délégué. Ambitieuse ensuite, car, au-delà de ces moyens, c'est une architecture nouvelle qui est mise en place. Le regroupement des acteurs de la recherche dans de nouvelles structures de coopération représente l'avancée déterminante du texte. Les universités, les grandes écoles, les centres de recherche publique et les entreprises pourront mieux travailler ensemble. La réforme s'appuiera sur la force des initiatives locales, qui sont déjà très présentes. Un autre point capital de ce texte est la réforme du système français d'évaluation, avec la création d'une agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. La recherche privée est encouragée. L'attractivité des carrières de chercheurs est renforcée. Par ailleurs, nous nous félicitons tout particulièrement des avancées adoptées par le Sénat. Grâce à nos travaux, en effet, la programmation de l'investissement national en matière de recherche s'étendra jusqu'en 2010. Les campus ont pu être requalifiés en réseaux thématiques de recherche avancée. Les modalités de fonctionnement de l'agence d'évaluation ont été précisées. La dimension européenne de la recherche a été intégrée au projet de loi. Le statut des fondations abritées a été amélioré. Je citerai, pour finir, le bon déroulement du projet ITER et les mesures prises en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes travaillant dans le domaine de la recherche. Enfin, je me réjouis que le Sénat ait donné une valeur législative au Haut conseil de la science et de la technologie. Il s'agira en effet d'un instrument essentiel de pilotage de notre politique de recherche, car la France a besoin de mieux identifier ses domaines d'excellence. Nous vous faisons confiance, monsieur le ministre délégué, pour que les décrets nécessaires à la composition et au fonctionnement de cette entité renforcent sa capacité à définir des priorités. Je tiens à remercier tout spécialement M.  Jacques Valade, qui a dirigé les travaux de la commission spéciale, ainsi que les deux excellents rapporteurs, Maurice Blin et Henri Revol. Je vous remercie également, monsieur le ministre délégué, de votre investissement et de la détermination dont vous faites preuve pour mener une politique ambitieuse en faveur de la recherche française. Notre nation a besoin d'un nouvel élan ; nous lui donnons aujourd'hui cette impulsion. En pensant à tous ceux qui oeuvrent pour la recherche, le groupe UMP votera ce projet de loi.