Philippe MARINI (rapporteur.) - Sénat - 2005-07-05
Date: 2005-07-05
Orateur: Philippe MARINI
Fonction: rapporteur.

M. Philippe Marini, rapporteur. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis de la valeur ajoutée par le Sénat à ce projet de loi. Nous avons réellement progressé dans la direction de la transparence, de la modernisation et de l'attractivité de la place financière de Paris. Nous avons amélioré toute une série de dispositifs. La commission des finances, pour sa part, a atteint la plupart des objectifs qu'elle s'était assignés. Nous avons débattu, comme il est habituel dans cette assemblée, dans un climat d'écoute respective propice à un bon travail législatif. Je vous en remercie, monsieur le ministre. Vous nous avez rejoints au moment précis où nous traitions de l'Agence de l'innovation industrielle. C'était vraiment votre sujet ! Vous avez été totalement opérationnel dès le premier instant et vous avez bien voulu nous accompagner, notamment dans la phase d'accélération de nos travaux, ce soir. (Sourires .) J'exprime bien entendu toute ma reconnaissance à Thierry Breton. Nous avons travaillé avec lui en amont de ce texte. Nous avons concrétisé les avancées nécessaires pendant la discussion. Je voudrais associer à cet hommage et à ces remerciements, ainsi que s'y est employé le président Arthuis, les membres du cabinet et les services de Bercy, qui ont secondé leurs deux ministres. Un même souci constructif nous a animés, même si, fort légitimement, nous avons eu des divergences sur quelques points. D'ailleurs, si tel n'était pas le cas parfois, si la discussion dans l'hémicycle n'était que répétition du même, s'il n'y avait pas un peu d'inattendu au cours de nos séances et quelques surprises au détour de l'examen de tel ou tel amendement, le débat parlementaire serait vraiment par trop convenu. Nous avons eu des discussions très fructueuses, très intéressantes, notamment sur l'évolution stratégique et la gouvernance des caisses d'épargne. Je me réjouis que l'on ait pu poser un bon jalon dans ce domaine. Je voudrais naturellement remercier mes collègues rapporteurs pour avis, François-Noël Buffet, dont je salue l'acuité et la précision - tout ce qu'il dit porte -, et Isabelle Debré, qui a elle aussi enrichi ce texte de sa réflexion et qui aurait pu le faire davantage s'il n'y avait pas une mission parlementaire en cours. Sa réflexion sur l'intéressement, la participation et l'épargne salariale lui vaudrait sans doute quelques droits d'auteur (Sourires ), mais j'espère à tout le moins que ses bonnes idées iront plus loin. Enfin, ce n'est pas le moins, je voudrais remercier les collaborateurs des commissions, particulièrement ceux de la commission des finances, parce ce type de texte est toujours examiné dans des conditions très tendues et parce qu'il faut répondre à toutes les questions et faire face à tout. Je pense que nous y sommes parvenus ensemble, dans un bon esprit d'équipe et avec efficacité. Je ne saurais terminer sans remercier la présidence, qui a veillé à l'équité et au bon déroulement des débats. Mes chers collègues, nous pouvons à présent concrétiser par notre vote final les avancées contenues dans ce texte, texte utile dans le cadre de la politique de réformes qui est actuellement conduite.