Patrick DEVEDJIAN (ministre délégué.) - Sénat - 2004-06-10
Date: 2004-06-10
Orateur: Patrick DEVEDJIAN
Fonction: ministre délégué.

M. Patrick Devedjian, ministre délégué. Je voudrais, à mon tour, remercier le Sénat pour les travaux qu'il a accomplis avec beaucoup d'intelligence, beaucoup de patience aussi. Le Gouvernement était quelque peu inquiet en constatant le nombre d'amendements déposés. Mais il n'y avait pas lieu de l'être car, en réalité, ces amendements ont été examinés avec beaucoup de bonne volonté et beaucoup de conscience. Je dois le dire, il n'y a eu aucune volonté d'obstruction de la part du Sénat, qui a examiné ce texte à un bon rythme, dans des délais satisfaisants, et qui a fait du bon travail. Je veux dire à l'opposition qu'elle a pris une part importante dans ce débat. Le groupe communiste républicain et citoyen, qui n'a pas voté le texte, a vu une cinquantaine de ses amendements adoptés. Il a été mieux loti que le groupe de l'Union centriste - j'ai senti quelques regrets dans vos propos, monsieur Biwer -, qui a pourtant voté le texte. Mais, chacun l'a compris, nous étions parfois, les uns et les autres, dans des rôles contraints... C'est la première fois que le Parlement vote un projet de loi d'orientation sur l'énergie. Je pense que ce texte constitue un grand progrès, même si on peut le critiquer et dire qu'il aurait pu être meilleur. Il y aura toujours des critiques ! Mais, avec deux lectures, le projet pourra encore être amélioré. Ce véritable code de l'énergie auquel nous sommes parvenus est aussi un instrument de lisibilité démocratique pour notre pays et, pour le législateur lui-même, un instrument de synthèse permettant de mieux comprendre et donc de progresser dans les textes. Je veux vous remercier particulièrement, monsieur le rapporteur, pour le très important travail que vous avez fait. Plus d'une centaine de vos amendements ont été adoptés, ce qui témoigne, entre autres, de la qualité et de la finesse de votre travail. J'ai beaucoup apprécié aussi - je l'ai dit tout à l'heure, mais je veux le répéter - la façon dont vous avez abordé la difficile question des éoliennes, qui suscite beaucoup de passion et sur laquelle, je l'espère, un point d'accord pourra être trouvé avec l'Assemblée nationale. Vous avez su exposer avec beaucoup de sérénité, d'esprit de synthèse et de clarté les données du problème, et prendre une position modérée, équilibrée, qui évoluera peut-être encore un peu, mais qui est d'ores et déjà relativement raisonnable et acceptable par la plupart des partis. Je voulais vous en remercier. Monsieur le président Gouteyron, vous avez su, vous aussi, diriger nos séances de travail dans la bonne humeur et dans un esprit grâce auquel, malgré le nombre des amendements, les séances ne nous ont pas paru trop pesantes. Vous avez donné du nerf et de la vivacité à nos débats, sans pour autant les laisser s'enflammer, comme parfois nos tempéraments pouvaient nous y porter. Je veux vous remercier pour ce parfait équilibre. Je veux aussi remercier la majorité, qui soutient le Gouvernement. Elle a été présente sans défaillance, avec beaucoup d'intelligence et par des amendements qui ont enrichi le texte sur des points délicats. Je la remercie aussi d'avoir su accepter avec beaucoup de tolérance, comme le Gouvernement le souhaitait, des amendements de l'opposition - et parfois même en nombre plus important que ceux de la majorité ! -, cela dans un souci d'amélioration du texte et de rassemblement de notre nation. A propos de l'énergie nucléaire, je comprends bien vos préventions, madame Blandin, et je les respecte. Finalement, j'ai parfois eu le sentiment, ici, que la seule opposition, et il en fallait une de manière tout à fait indispensable, c'était vous.