Le roi est mis en question par l'insurrection de Paris (journée du 10 août). Le peuple de Paris envahit les Tuileries, ce qui amène le roi à se réfugier dans l'Assemblée législative, qui refuse de le livrer à la foule. L'Assemblée convoque le pouvoir constituant, dont la seule fonction est de juger pénalement l'homme et son incarnation (la monarchie).