Un mois après l'attaque sur Mers el-Kébir et l'attaque du "Richelieu" par les Fairey Swordfish du porte-avions (le ), et tandis que De Gaulle préparait l'attaque de Dakar, il est inculpé de « trahison, atteinte à la sûreté extérieure de l'État, désertion à l'étranger en temps de guerre sur un territoire en état de guerre et de siège » et condamné à Clermont-Ferrand le à la « peine de mort, dégradation militaire et confiscation de ses biens meubles et immeubles ». Sa déchéance de la nationalité française est confirmée dans un décret du .