La fin du printemps 1793 est marquée par l’arrestation des députés girondins avec les journées d’émeute des et. Avec les révélations de complots dans la Lettre anglaise, publiée en juillet 1793 par la Convention, l'assassinat de Marat, le , le soulèvement de Lyon puis de la Vendée, la prise de Toulon, la Convention fait face à une pression inédite pour légaliser et institutionnaliser un régime d'exception, pour lui donner une substance et un cadre clairs.