Un autre concordat est signé le 23 octobre 1791 à Croix-des-Bouquets par François de Fontanges, chef d'état-major lors de l'expédition du siège de Savannah, qui était depuis 1785 commandant de la partie sud de Saint-Domingue. Le texte accorde lui aussi aux affranchis les mêmes droits civiques que les colons et réagit à la condamnation à mort d'un ancien du Siège de Savannah, le métis Jean-Baptiste Chavannes. Un autre pacte de reconnaissance des affranchis sera signé en 1792, ce qui déclenche des représailles des colons, l'obligeant à se réfugier dans la zone espagnole de l'Île en 1793.