abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Conseil de quartier
Organisation : Ville du Havre

Découpage de la commune du Havre en conseils de quartier. Donnée entretenue sous le controle du service  Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée.

Mots-clés : caux,citoyennete,codah,communaute,concertation,decoupage,democratie,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,participative,pays,quartier,seine
Limites des cantons de l'Agglomération Havraise
Organisation : Ville du Havre

Un canton est la circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du Conseil départemental. Valables à partir du 1er mars 2015 suite à la réforme des territoires des cantons. Le découpage est la transcription d'un arrêté préfectoral délimitant les cantons selon les communes, les voies et les adresses. La saisie a été effectuée par le SIGU sur la base des informations transmises par la préfecture.

Mots-clés : canton,caux,circonscription,codah,communaute,conseiller,departement,departemental,donnees,election,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,scrutin,seine,suffrage,vote
Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012
Organisation : Ville du Havre

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur la base de documents transmis par la préfecture par l'intermédiaire du service élections de la Ville du Havre.

Mots-clés : carte,caux,circonscription,codah,communaute,depute,donnees,election,electorale,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,politique,seine,vote
Anciens lieux de vote au Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017)

Organisation : Ville du Havre

Lieux où sont situés les bureaux de vote. Ces lieux, mis en place le 1er mars 2015, ont changé le 1er mars 2017 suite au redécoupage des bureaux de vote. Les lieux de vote sont attribués selon les voies et les adresses. Ils sont saisis par le SIGU.

Mots-clés : carte,caux,codah,communaute,donnees,election,electorale,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,politique,scrutin,seine,suffrage
Limites des circonscriptions électorales
Organisation : Ville du Havre

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur la base de documents transmis par la préfecture par l'intermédiaire du service élections de la Ville du Havre. Un nouveau découpage des circonscriptions législatives de France a été établi par les deux ordonnances du 29 juillet 2009, ratifiées par les deux Chambres les 19 et 21 janvier 2010, validées par le Conseil constitutionnel le 18 février 2010, et publiées au J.O. le 23 février. La nouvelle carte électorale est entrée en application depuis les élections législatives de 2012.

Mots-clés : carte,caux,circonscription,codah,communaute,depute,donnees,election,electorale,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,politique,seine
Mairies annexes - territoires
Organisation : Ville du Havre

Territoires de compétence des mairies annexes Donnée entretenue sous le controle du service  Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée.

Mots-clés : annexe,caux,codah,communaute,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,mairie,maritime,normandie,ouvertes,pays,seine
Equipements du vélo
Organisation : Ville du Havre

Equipements favorisant la pratique du vélo : arceaux, parkings sécurisés, stations de gonflage, points de location Saisie assurée par la Direction Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : antivol,arceau,caux,codah,communaute,donnees,estuaire,gonflage,havraise,havre,lagglomeration,location,maritime,normandie,ouvertes,parking,pays,point,seine,station,velo
Bornes de recharge électrique
Organisation : Ville du Havre

Localisation des bornes de rechargement électrique Donnée générée automatiquement par un géotraitement qui exploite la données des places de stationnement et la donnée des tronçons de voie.

Mots-clés : batterie,borne,caux,codah,communaute,donnees,electricite,electrique,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,rechargement,seine,vehicule,voiture
Règlement de la circulation
Organisation : Ville du Havre

Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de circulation sur la voirie du Havre : sens de circulation ; poids maximum des véhicules ; longueur maximale des véhicules ; largeur maximale des véhicules ; hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par le service Exploitation du Domaine de la Direction Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : accessibilite,arrete,automobile,caux,circulation,codah,communaute,dangereuse,donnees,estuaire,gabarit,hauteur,havraise,havre,lagglomeration,largeur,longueur,maritime,matiere,normandie,ouvertes,pays,poids,seine,sens,vehicule,vitesse,voirie,voiture
Réseau cyclable
Organisation : Ville du Havre

Aménagements cyclables identifiés selon leurs types (bande, piste, voie verte, zone mixte, discontinuité, mixte chaussée, picto sur chaussée) et leurs sens de circulation (double sens, bi-directionnel, uni-directionnel). Le type de revêtement, la date de réalisation, le maître d'ouvrage ainsi que le statut (existant ou en projet) sont aussi renseignés. Les tronçons ont été digitalisés à partir de la vue aérienne 2011 et les attributs ont été renseignés grâce à des observations terrains.

Mots-clés : bande,boucle,caux,codah,communaute,cyclable,deplacement,donnees,doux,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,piste,reseau,seine,velo
Périmètre UNESCO
Organisation : Ville du Havre

Périmètre officiel suite à l'inscription du 15 juillet 2005. Saisie sur base du plan parcellaire

Mots-clés : caux,classe,codah,communaute,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,patrimoine,pays,secteur,seine,urbanisme,zone
Périmètre PNRQAD
Organisation : Ville du Havre

Zonage réglementaire du programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés. Saisie sur base du plan parcellaire

Mots-clés : ancien,caux,centre,codah,communaute,contour,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,renovation,seine,urbanisme
Panneaux d'entrée et sortie de ville
Organisation : Ville du Havre

Emplacement des panneaux d'entrée et sortie d'agglomération. Saisie assurée par le service Exploitation Domaine et Patrimoine de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des collectes de données sur le terrain.

Mots-clés : caux,codah,communaute,domaine,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,public,seine,voirie
Panneaux d'affichage libre
Organisation : Ville du Havre

Panneaux d'affichage libre Saisie assurée par le service Exploitation Domaine et Patrimoine de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des collectes de données sur le terrain.

Mots-clés : caux,codah,communaute,domaine,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,public,seine,voirie
Emplacements de stationnement automobile
Organisation : Ville du Havre

Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre (hors parc de stationnement couvert). Chaque segment représente une série de caissons de stationnement de type similaire (arrêt minute, autocars, GIG-GIC, livraisons, taxi). Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : automobile,caux,codah,communaute,donnees,estuaire,havraise,havre,horodateur,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,parc,parking,pays,seine,stationnement,voirie,voiture
Zones de circulation apaisée
Organisation : Ville du Havre

Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone de rencontre. Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : automobile,caux,codah,communaute,donnees,doux,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,mode,moderation,normandie,ouvertes,pays,pietonne,rencontre,routiere,securite,seine,vitesse,voie,voirie,zone
Stationnement - Zone
Organisation : Ville du Havre

Emprise des zones de stationnement de la Ville du Havre. Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain. Pour chacune des zones un traitement quotidien recalcule le nombre total de places disponibles et de place GIG-GIC sur la base de la couche des tronçons de stationnement.

Mots-clés : automobile,donnees,horodateur,ouvertes,parc,parking,stationnement,voirie,voiture
Tronçons de stationnement payant
Organisation : Ville du Havre

Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre (hors parc de stationnement couvert). Chaque segment représente une série de caissons de stationnement de type similaire. Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : automobile,caux,codah,communaute,donnees,estuaire,havraise,havre,horodateur,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,parc,parking,pays,seine,stationnement,voirie,voiture
Parcs de stationnement
Organisation : Ville du Havre

Inventaire complet des parcs de stationnement de la Ville du Havre. Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : automobile,caux,codah,communaute,donnees,estuaire,havraise,havre,horodateur,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,parc,parking,pays,seine,stationnement,voirie,voiture
Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Parc social public de logements - Bâtiments
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Bâtiments du parc social public de logements Géométrie des bâtiments saisie sur la base d'une orthophotographie.
Informations attributaires saisies pour partie lors de la saisie de la géométrie des bâtiments, et pour partie extraites du répertoire du parc locatif social (RPLS).
Informations saisies :
id_bat_ps, codcom, commune, quartier, groupe, vidéo-surveillance, nom_bati, adresse
Informations extraites du RPLS :
nblog, nbt1, nbt2, nbt3, nbt4, nbt5, nbt6, construct_red, typeconst_red, raison_sociale, surfhab_red, surfhab_moy

Mots-clés : bailleur,batiment,donnees,financement,habitat,locatif,ouvertes
Compte administratif 2016 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il  retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,comptabilites,comptes,depenses,donnees,finances,fonctionnements,investissements,ouvertes,recettes,tresoreries
Compte administratif 2015 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Compte administratif 2014 de l'agglomération du Havre
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Compte établi  par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre.

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Budget primitif 2016 de l'Agglomération Havraise
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de l'agglomération du Havre

Mots-clés : bilan,budgets,caux,codah,communaute,comptabilites,comptes,depenses,donnees,estuaire,finances,fonctionnements,havraise,havre,investissements,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,recettes,seine,tresoreries
Contours périmétriques des plans topographiques
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.

Mots-clés : adresse,bec,cauville,caux,codah,communaute,contour,dame,donnees,emprise,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,leve,lever,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,octeville,ouvertes,pays,perimetre,plan,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sur,topographie,topographique
Canevas topographique
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Le canevas topographique couvre tout le territoire de l'agglomération du Havre. Il s'agit d'un ensemble de points géodésiques d'appuis, matérialisés sur le terrain, connus en position planimétrique (X, Y) et altimétrique (Z) et servant d'ossature à la réalisation d'un levé topographique.
Ce canevas est utilisé pour tous les travaux de levés topographiques sur le territoire communautaire. Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. L'altimétrie du canevas permet d'obtenir facilement des cotes altimétriques d'un terrain, ces dernières étant nécessaires pour l'instruction d'un permis de construire, l'édification d'un ouvrage d'art, d'une route, d'un bâtiment, etc. Levé terrain avec matériel topographique de haute précision.

Mots-clés : adresse,altimetrie,altimetrique,altimetriques,altitude,bec,canevas,cauville,caux,cc50,clou,clous,codah,communate,conforme,conique,coordonnees,dame,darpentage,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,france,gainneville,general,geodesie,geodesique,gonfreville,harfleur,havraise,havre,ign69,lagglomeration,lambert,leve,lever,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,ngf,niveau,nivellement,normandie,notre,octeville,ouvertes,pays,piquets,plan,planimetrie,planimetrique,planimetriques,points,polygonales,position,positionnement,projection,references,referentiel,reperes,reseau,rgf93,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,spits,stations,sur,systeme,topographie,topographique
Mode d'occupation du sol historique - année 2011
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (SIG.RG_ORTHOPHOTO_2011).

Mots-clés : 2011,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Mode d'occupation du sol historique - année 2001
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_ORTHO2001_IGN).

Mots-clés : 2001,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Mode d'occupation du sol historique - année 1985
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1985_PNAT).

Mots-clés : 1985,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Mode d'occupation du sol historique - année 1973
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1973_PNAT).

Mots-clés : 1973,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Mode d'occupation du sol historique - année 1955
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1955_PNAT).

Mots-clés : 1955,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havre,histoire,historique,hydrographie,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Indicateur de niveau de bruit global - ICPE
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen pour la journée entière de 24h. Il est calculé en moyennant sur l'année les bruits relevés aux différentes périodes de la journée, auquel est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la nuit). Ce n'est donc pas un niveau de bruit réel ou mesuré, mais une indication pondérée. La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,bec,bruit,carte,cauville,caux,classee,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,icpe,installation,lagglomeration,lden,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur