abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Le Fonds pour le développement de la vie associative
Organisation : Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementaire en 2017, un volet supplémentaire au Fonds pour le développement de la vie associative a été créé, dans l’objectif d’apporter un soutien plus large au fonctionnement et aux projets spécifiques et innovants des associations. Trois années après la mise en place de ce dispositif appelé « FDVA2 », le rapport publié ce jour s’attache de manière spécifique à l’analyse des procédures locales de sa mise en œuvre et à son bilan opérationnel.


Mots-clés : associatif,associations,vie-associative
État des lieux du numérique dans les arts vivants et visuels 2021
Organisation : Laboratoire Théâtres & Médiations Numériques

En 2016, le TMNlab publiait l’[État des lieux du numérique dans les théâtres](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/etat-des-lieux-du-numerique-dans-les-theatres-en-france/), enquête nationale soutenue par le Ministère de la Culture. Cet état des lieux des pratiques numériques couvrait les relations avec les publics, la communication, l’organisation du travail (moyens techniques, organigramme, formation) et la vision stratégique des institutions, auprès de théâtres publics et privés en France. Si ce travail demeurait une référence pour les professionnels du secteur, l’évolution des usages et pratiques mais aussi le développement de nouvelles opportunités invitaient à en mener une nouvelle édition. C’est chose faite. Près de 550 structures – théâtres, opéras, scènes de musiques actuelles, pôles cirque, centres chorégraphiques, festivals, cabarets, lieux d’art visuel…

Ainsi, en 2021, le TMNlab poursuit la réflexion et met à jour son état des lieux de référence.
Les enjeux liés au numérique ont trop fortement évolué en cinq années pour qu’une simple mise à jour des chiffres de 2016 ne permette de saisir la réalité des mutations opérées. Le TMNlab construit alors un questionnaire visant à comprendre plus en profondeur la manière dont les structures culturelles intègrent les enjeux, outils et usages liés au numérique autour de trois axes :
- « Le projet et l’organisation » où est abordé le numérique dans le projet d’établissement mais aussi vis-à-vis des équipes et de la programmation
- « L’adresse aux publics » où nous analysons notamment la communication et la médiation.
- « La politique des données » au sein de la structure.

L’Œil du public, agence indépendante d’étude et de conseil spécialisée dans le secteur culturel, est missionnée pour réaliser cette nouvelle investigation. En concevant un nouveau format de restitution de l’enquête, les designers du collectif BAM proposent un outil réflexif, opérationnel et interactif, amené à évoluer avec le travail du réseau.

Mots-clés : arts-visuels,arts-vivants,enquete,numerique
Aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Charente-Maritime
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Charente-Maritime. Numérisés au 1:1000ème à partir du fond de plan Google Satellite

Mots-clés : amenagement,charente,charente-maritime,cyclable,maritime,piste,velo
Stations de recharge pour véhicules électriques sur le territoire de la Mayenne
Organisation : TEM53

Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire de la Mayenne.

Mots-clés : borne-de-recharge,infrastructure-de-recharge,irve,mayenne,vehicule-electrique
Aménagements cyclables Métropole Rouen Normandie
Organisation : Métropole Rouen Normandie

Liste des aménagements cyclables existants sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie.

Par défaut, les aménagements cyclables ont été attribués sur la voie de droite (ame_d).

Mots-clés : amenagements-cyclable,metropole-rouen-normandie,ods,pistes-cyclables,velo
Base adresse locale de la commune de Berrien
Organisation : Communauté de Communes de Haute Cornouaille

Base adresse locale de la commune de Berrien (29007)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale
Liste des zones d'activités de la CU Caen la mer
Organisation : Communauté urbaine de Caen la mer

Nom, localisation, noms des rues, destination, nombre d'entreprises, typologies d'activités, mode de gestion

Mots-clés : developpement-economique,economie,entreprises,zone-dactivites
Bornes de charge Docteur KAHHALI (Chirurgien-dentiste)

Quatre points de charge 22Kw sur le parking du Docteur Kahhali
Bilan électrique
Organisation : Enedis

Le Bilan Électrique Enedis restitue les volumes d'énergie injectés, soutirés, produits ou consommés à la maille Enedis sur une période mensuelle. Les données sont actualisées deux fois par mois : le dernier jour ouvré du mois, en prenant en compte des données extrapolées sur les derniers jours du mois en cours pour estimer les volumes non consolidés, puis le 15 du mois suivant sur la base de données consolidées.  


Visualisez aussi les données d'Enedis grâce à nos datavisualisations sur notre [site internet](https://data.enedis.fr).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : bilan,electricite,energie,puissance-dinjection,puissance-installee
IRVE BSCM Blaru v1

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2022-01-05
Géolocalisation des établissements du répertoire SIRENE-pour les études statistiques
Organisation : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

**La géolocalisation des établissements du répertoire Sirene, pour les études statistiques** est mise à disposition des utilisateurs. Les données concernent le géocodage des établissements (coordonnées X,Y) avec leur géoréférencement dans les zonages infra-communaux (IRIS, QPV, ZUS, ZFU, QVA, voir la documentation associée).
* À compter du mois de novembre 2023, les codes commune et les Îlots regroupés pour l’information statistique (IRIS) utilisent les informations géographiques de 2023.
* Le fichier **mensuel** correspond aux établissements dont **les données sont diffusibles** et présents **dans la base Sirene au 1er du mois**.
* Il est **mis en ligne le 21 du mois** avec les informations géographiques suivantes : siret, coordonnées (X,Y), code commune, variables de qualité de la géolocalisation, positionnement dans les zonages (IRIS, QPV, ZUS, ZFU, QVA).
* La géolocalisation concerne **le territoire français hors Mayotte** (Métropole, Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion). Le codage utilisé pour la métropole suit le système géodésique RGF93 Lambert 93, pour les Dom le système est différent (voir la documentation associée).
* La géolocalisation est réalisée par une application de **géocodage automatique** développée à l’Insee. Celle-ci est adossée à un référentiel d’adresses géolocalisées construit à partir du Répertoire d’Immeubles Localisés (RIL), qui intègre **les coordonnées géographiques des adresses positionnées à l’accès du bâtiment** pour les besoins du Recensement de la Population dans les communes de plus de 10 000 habitants, et de **la géolocalisation des parcelles cadastrales.**
* La géolocalisation **des établissements actifs de 200 salariés ou plus** a été systématiquement **vérifiée** par des gestionnaires de reprise de géolocalisation, ainsi que celle **des établissements de 20 à 199 salariés** pour lesquels la géolocalisation automatique est incertaine.  


Mots-clés : cadastre,commune,etablissement,geocodage,geolocalisation,sirene,siret
Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d'information et communication
Organisation : Direction interministérielle du numérique

📣 Depuis janvier 2022, applicable à l’ensemble des administrations d’État, ce référentiel définit des valeurs de salaires sur l'ensemble des métiers de la filière numérique, en-dessous desquelles le contrôle budgétaire est supprimé et la procédure ainsi simplifiée dans le cadre du recrutement et du renouvellement d’agents contractuels.
Ce référentiel a été élaboré conjointement par la direction interministérielle du numérique (DINUM), à travers sa mission Talents, la direction générale de l’administration et des finances publiques (DGAFP) et la direction du budget (DB), en lien avec les acteurs RH et SI de la filière numérique.
[Pour en savoir plus](https://www.numerique.gouv.fr/publications/referentiel-remuneration-filiere-numerique)

ℹ️ Ce référentiel est la suite du travail mené sur le [Référentiel des métiers et compétences des Systèmes d’information et de communication (SIC)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-des-metiers-et-competences-des-systemes-dinformation-et-de-communication-sic/)

Mots-clés : metiers,numerique,remuneration
JEU DE DONNEES ZE-WATT
Organisation : ZE-WATT

Bornes de recharge pour véhicules électriques

Mots-clés : ze-watt
Adresse au format BAL1.3 de la commune d'Iholdy
Organisation : Commune d'Iholdy

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Iholdy selon le format Base Adresse Locale 1.3 spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms des voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l'orthographe de toponymes d'origine basque a été validé par Euskaltzaindia.


Mots-clés : bal-base-adresse-locale
Suivi du Droit à l'injection biométhane
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente l'avancement des zonages de raccordement et de rebours validés par la CRE après chaque validation. 

Ce jeu de données est donc mis à jour après chaque validation CRE.

Mots-clés : biogaz,cre,infrastructures,production,rebours,zonage
Subventions - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Liste des conventions de subventions versées par la ville de Lorient.   


Cette liste précise :

  * Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention
  * Identifiant unique de l’attribuant de la subvention (SIRET)
  * Date de la convention qui attribue la subvention
  * Référence de l’acte matérialisant la décision d’attribution de la subvention
  * Nom du bénéficiaire
  * Identifiant unique du bénéficiaire de la subvention (SIRET)
  * Objet de la subvention attribuée
  * Montant total de la subvention attribuée en € TTC, avant répartition entre les bénéficiaires.
  * Nature de la subvention attribuée
  * Conditions de versement de la subvention
  * Date ou période de versement
  * Numéro unique de référencement au répertoire des aides aux entreprises
  * Mention de l’existence d’une notification aux dispositions du règlement UE
  * Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire



Au-delà des critères réglementaires, le fichier intègre :

  * Date de délibération qui autorise la subvention
  * La référence interne de la convention
  * Un indicateur d’avance sur versement.

Cette liste suit les recommandations du [socle commun des données locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html).

La publication de cette liste fait référence au [Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte/fr) et à [l’Arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528).

Mots-clés : administration,associations,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,lorient,subventions-publiques,ville-de-lorient
Bénéficiaires d'une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) par commune en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

La **Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé** (RQTH) permet de faire reconnaître officiellement par la Commission des droits et de l’autonomie de la Maison départementale de l’autonomie, la possibilité de travailler avec la prise en compte des capacités liées à votre handicap.

Ce statut donne accès à un ensemble de mesures favorisant l’insertion professionnelle : Les aides octroyées par l’Association de gestion des fonds pour l’insertion des personnes handicapées (Agefiph) ou le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), les priorités d’accès aux stages de formation ou les concours d’accès à la fonction publique, le bénéfice de l’obligation d’emploi, l’accès à un dispositif d’emploi accompagné (accompagnement médico-social et soutien à l’insertion professionnelle).

 **Le secret statistique est appliqué : toutes les informations contenant moins de 5 individus ne sont pas renseignées (cellule bénéficiaire vide).**

Mots-clés : abs,aide-sociale,personne-handicapee,prestation,sante-social
Base permanente des équipements (BPE) Occitanie - INSEE
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La base permanente des équipements (BPE) est une base à vocation statistique de l'[INSEE](https://www.insee.fr/). Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. Un équipement est défini comme un service rendu par un établissement. Ainsi, un établissement peut être compté plusieurs fois dans la base, s’il rend plusieurs services. En 2020, elle porte sur 188 types de services et équipements différents, répartis en sept grands domaines : services aux particuliers, commerces, enseignement, santé-social, transports-déplacements, sports-loisirs-culture et tourisme. La BPE est construite à partir de sources administratives diverses. Elle rassemble des données sur des points d'accès aux services destinés à la population, ou équipements. Elle est diffusée ici en coordonnées (x,y) sur le territoire de l'Occitanie. Pour des informations/données complémentaires : * Présentation de la source : https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1161?debut=0 * La base de données : https://www.insee.fr/fr/statistiques/3568638?sommaire=3568656 OPenIG met à disposition cette base au format vecteur (Shapefile) après avoir effectué des traitements : filtre sur la région Occitanie, suppression des équipements sans coordonnées XY, suppression des équipements localisés en dehors de la région, jointure des labels et transformation du fichier tabulaire .CSV en un fichier vectoriel SHAPEFILE.

Mots-clés : equipement-equipement-collectif,insee
Lieux de covoiturage des Pyrénées Atlantiques
Organisation : Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques

Agrégation des fichiers de localisation des lieux de covoiturages contenus dans les bases suivantes :
- PAN
- OSM
- Base interne du CD64.


Mots-clés : cd64,covoiturage,mobilite,mobilite-douce,pyrenees-atlantiques
Thèses soutenues en France depuis 1985
Organisation : Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

Ce jeu de données contient les métadonnées des thèses de doctorat françaises soutenues depuis 1985.

Les données sont issues de theses.fr, le moteur de recherche des thèses de doctorat françaises. Il recense l’ensemble des thèses de doctorat soutenues en France depuis 1985. Les données sont produites par les établissements habilités à délivrer le doctorat et sont placées sous leur responsabilité.

Seules les thèses de doctorat françaises soutenues depuis 1985, telles que définies par [l’arrêté du 25 septembre 1985](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000296670), [l’arrêté du 7 août 2006](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000635069/) et [l’arrêté du 25 mai 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032587086/) (mis à jour par [l'arrêté du 26 août 2022](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046228965)), font l’objet d’un signalement sur theses.fr (et sont présentes dans ce jeu de données).¹ Ce signalement constitue une obligation réglementaire.

Ce jeu de données est disponible en trois formats : [CSV](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/eb06a4f5-a9f1-4775-8226-33425c933272), [json](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/d4f0a317-4fd7-4850-bfa2-829a2a4a21df) et [ndjson](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/78d463e4-b787-4b1f-86d5-e52e4fb86f1d). Il est accompagné d'un [guide de réutilisation](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/a826e757-a68a-46d5-8319-e784bb80ba73).

> **Exposition et réutilisation des données personnelles**
>
> La mise à disposition de données relatives aux personnes se fait en conformité avec l’[article D.312-1-3, paragraphe 4, du Code des relations entre le public et l’administration](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037798163/#LEGIARTI000037798163) et l’article 17, paragraphe 3, du [Règlement Général sur la Protection des Données](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679). Les données publiées sont toutes des données publiques. Elles sont réduites au strict nécessaire, conformément à l’article 89, paragraphe 1, du Règlement Général sur la Protection des Données : noms et prénoms des personnes liées aux thèses de doctorat (auteurs, directeurs de thèse, membres du jury), liste des thèses liées au nom desdites personnes.
>
> Les personnes concernées disposent d'un droit d'accès et de rectification des données, qu’elles peuvent exercer via le [guichet d'assistance de l’Abes](https://stp.abes.fr/node/3?origine=thesesFr). Le droit à l’effacement ne peut s’exercer concernant le signalement des thèses de doctorat soutenues, conformément aux exceptions prévues par l’article 17, paragraphes 3.b et 3.d, du [Règlement Général sur la Protection des Données](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679).

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¹ Les HDR, les thèses d’exercice et les mémoires ne font pas partie du périmètre de theses.fr.



Mots-clés : doctorat,esri-france,theses,theses-fr
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2022-01-04
Covid-Gua
Organisation : CovidGuadeloupe

Suivre l'évolution du Covid-19 pour le territoire de la Guadeloupe

Mots-clés : covid19
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation)
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/latest.html)
Publié le 2021-12-30
Hôtel L'Alivi

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-12-29
Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,plan-local-durbanisme-intercommunal,shapefile,urbanisme,vere-gresigne
Statistiques Radiations en 2021
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Statistiques des radiations en 2021**

* * *

Mots-clés : statistiques
Statistiques Immatriculations en 2021
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Statistiques des immatriculations en 2021**

Mots-clés : greffes,immatriculations,statistiques
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de PIEGUT
Organisation : Piégut

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Piégut (04) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,piegut
Publication données essentielles commande publique
Organisation : Mairie de Neuilly sur Marne

Publication données essentielles commande publique Commune de Neuilly sur Marne

Mots-clés : commande-publique
Délibérations du Conseil municipal
Organisation : Ville de Chelles

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.

Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur les pan­neaux municipaux.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir détails à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : chelles,deliberations,deliberations-conseil-municipal-chelles,geospatial,scdl,scdl-deliberations
Équipements publics gérés par la Commune de Chelles
Organisation : Ville de Chelles

Liste des équipements collectifs publics gérés par la Commune de Chelles. Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir détails à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/equipements.html)).

Mots-clés : chelles,equipements-publics,equipements-publics-chelles,geospatial,scdl,scdl-equipements
Subventions attribuées Chelles
Organisation : Ville de Chelles

Liste des subventions de plus de 23 000€ attribuées par la ville de Chelles.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir détails à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html)).

Mots-clés : chelles,geospatial,scdl,scdl-subventions,subventions,subventions-attribuees-chelles
Prénoms des nouveau-nés
Organisation : Ville de Chelles

Liste des prénoms des nouveau-nés déclarés à l’état civil de la ville de Chelles. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte de naissance.

Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir détails à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/prenoms.html)).

Mots-clés : chelles,geospatial,nouveau-nes,prenoms,prenoms-nouveau-nes-chelles,scdl,scdl-prenoms