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Comptes administratifs 2014 à 2019 du budget principal - Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes.
La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52 depuis le 1er janvier 2012. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.
Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 32 « sports », 62 « routes et voirie », etc.).
Par ailleurs, il permet :
•	la distinction entre les dépenses et les recettes (D_R),
•	l'identification de la section de fonctionnement ou d’investissement (I_F) : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine du Département (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
•	la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (OR_OE) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.


Mots-clés : budget,compte-administratif,comptes-publics,finances-locales,totem
Compte administratif parkings
Organisation : Les Lilas

Le compte administratif :

rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon les dispositions arrêtées lors du vote du budget primitif) des réalisations effectives en dépenses (mandats) et en recettes (titres) ;
présente les résultats comptables de l’exercice
est soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice.
Compte administratif Ville des Lilas
Organisation : Les Lilas

Le compte administratif :
- rapproche les prévisions ou autorisations inscrites au budget (au niveau du chapitre ou de l’article selon les dispositions arrêtées lors du vote du budget primitif) des réalisations effectives en dépenses (mandats) et en recettes (titres) ;
- présente les résultats comptables de l’exercice
- est soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l’assemblée délibérante qui l’arrête définitivement par un vote avant le 30 juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice.
Compte de gestion parkings
Organisation : Les Lilas

Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif.
Il comporte  :
une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité)
le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique l’actif et le passif de la collectivité ou de l’établissement local.
Compte de gestion Ville des Lilas
Organisation : Les Lilas

Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses et en recettes, selon une présentation analogue à celle du compte administratif.
Il comporte  :
- une balance générale de tous les comptes tenus par le trésorier (comptes budgétaires et comptes de tiers notamment correspondant aux créanciers et débiteurs de la collectivité)
- le bilan comptable de la collectivité, qui décrit de façon synthétique 
- l’actif et le passif de la collectivité ou de l’établissement local.
Débat d'orientation budgétaire
Organisation : Les Lilas

Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est obligatoire dans les communes de plus de 3 500 habitants. Ce débat permet à l’assemblée délibérante :
- de discuter, sur la base d’un rapport, des orientations budgétaires qui préfigurent les priorités qui seront affichées dans le budget primitif de la Ville et des Parkings,
- d’être informée sur l’évolution de la situation financière de la collectivité.
Ecrans dynamiques
Organisation : Ville de Levallois

Localisation des écrans dynamiques présents sur la Ville : outil de communication permettant la diffusion d'informations animées

Mots-clés : communication,dynamique
Ecoles maternelles
Organisation : Ville de Levallois

Localisation des écoles maternelles publiques sur la Ville de Levallois avec les nom et prénoms des directeurs ou directrices d’établissement.

Mots-clés : education,eleves,enfance,enfant,jeunesse,maternelle
Ecoles élémentaires
Organisation : Ville de Levallois

Localisation des écoles élémentaires publiques sur la Ville de Levallois avec les nom et prénoms des directeurs ou directrices d’établissement.

Mots-clés : education,enfance,jeunesse
Défibrillateurs 
Organisation : Ville de Levallois

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Levallois.

Mots-clés : cardiaque,sante
Clubs ados et préados
Organisation : Ville de Levallois

Liste, adresse et effectif annuel depuis 2014 des clubs ados et préados

Mots-clés : adolescent,aere,centres,jeunesse,loisirs
Centres de loisirs
Organisation : Ville de Levallois

Liste, adresse et effectif annuel depuis 2014 des centres de loisirs.

Mots-clés : aere,centres,enfant,jeunesse,loisirs
Emplacements des zones de stationnement de livraison
Organisation : Ville de Levallois

Emplacements des zones de stationnement de livraison sur le territoire de la Ville de Levallois.

Mots-clés : emplacements,livraison,stationnement,voie-publique
Résultats des Elections Européennes 2019
Organisation : Ville de Levallois

Résultats des élections européennes 2019 par bureau de vote de la ville de Levallois .

Mots-clés : administration,bureaux-de-vote,citoyennete,election,europeenne
Associations sportives et non sportives
Organisation : Ville de Levallois

Secteurs, noms, description des activités, téléphones, courriels, sites internet, etc.  des associations de Levallois

Mots-clés : anciens-combattants,association,caritatif,commerces,culture,education,emploi,enfance,environnement,famille,formation,handicap,loisirs,personnes-agees,retraites,sante,seniors,solidarite,sport
Budgets primitifs 2014 à 2021 du budget principal - Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.
La nomenclature comptable du budget principal du Département est l'instruction M52. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.
Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »).
Par ailleurs, il permet :
•	la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
•	l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine du Département (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
•	la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.


Mots-clés : budget-primitif,comptes-publics,finances-locales,totem
DMA jour collecte RO
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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Mots-clés : collecte,dma,geospatial,om,tri
Patrimoine publique
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : geospatial,patrimoine,tourisme,urbanisme
TEDbus - horaires des lignes du réseau
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

Fiches horaires des lignes du réseau de transports opéré par l'Autorité Organisatrice de la Mobilité de Dracénie Provence Verdon agglomération. Site internet TEDbus : https://tedbus.dracenie.com/ Le Réseau des Transports en Dracénie, Ted Bus, dessert l’ensemble des communes grâce à plusieurs services: * Les lignes régulières * Le transport à la demande * Le transport scolaire

Mots-clés : bus,dracenie,gtfs,horaire,ligne,mobilite,transport
Repair Cafés
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Localisation des repair cafés de la Métropole.

Plus d'infos sur le site de l'adème : <https://www.annuaire-reparation.fr/>

![](https://i0.wp.com/munstertransition.org/wp-content/uploads/2018/04/RC-logo_1_Francais-RGB.jpg)

Mots-clés : electrique,re-emploi,recyclage,repair-cafe,seconde-vie,services,social
Balances comptables des communes en 2018
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2018. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

Le fichier "Balance_Commune_2018_Dec2019" permet de télécharger les données plus rapidement que le fichier export.

Mots-clés : 2018,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Données éligibilité THD

Version originale du dataset "2019T1 immeubles" de cette page :

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-marche-du-haut-et-tres-haut-debit-fixe-deploiements/

Dataset publié sous la même licence

Source et producteur des données : autorité de régulation des communication électroniques et des postes (ARCEP)

Date du dataset (donc également de dernière mise à jour) : 25/06/2019

Mots-clés : arcep,fibre,thd
Série mensuelle par espèce (produits de la mer)
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Chiffres mensuels sur les ventes en halle à marée par espèce

Mots-clés : criee,mensuel,mer,peche,ric
Série hebdomadaire par espèce (produits de la mer)
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Chiffres hebdomadaires sur les ventes en halle à marée par espèce


Mots-clés : criee,hebdomadaire,mer,peche,ric
Série mensuelle Halle à Marée
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Chiffres mensuels sur les ventes en halle à marée

Mots-clés : criee,mensuel,mer,peche,ric
Série hebdomadaire par Halle à Marée
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Chiffres sur les ventes en halle à marée

Mots-clés : criee,hebdomadaire,mer,peche,ric
Historique des prix mensuels moyens payés aux producteurs depuis juillet 2005 - céréales
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Prix pratiqués au 15 du mois : prix fermes fixes (toute l'année) et prix d'acompte hors majorations de fin de campagne (de juillet à janvier).

Mots-clés : cereales,historique,mensuel,prix,producteurs
Analyse de la qualité du blé tendre
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

historique depuis 1996 de l'analyse de la qualité du Blé Tendre

Mots-clés : ble,cereales,qualite,region
Historique départemental sur les stocks de Céréales depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques sur les stocks par département (céréales)

Mots-clés : cereales,historique,stock
Historique départemental sur les stocks depuis 2000 des Oléoprotéagineux
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques sur les stocks(t) par département (oléoprotéagineux)

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux
Stations météo en place
Organisation : Toulouse métropole

Jeu de données représentant un réseau de stations météo situées sur la métropole Toulousaine en vue d'étudier le phénomène d'Ilot de Chaleur Urbain (ICU)

Mots-clés : environnement,ilot-de-chaleur,meteo,observatoire
Mairie de Firminy
Organisation : Ville de Firminy

Ce jeu de données détaille les subventions de plus de 23 000 € versées aux associations.

Mots-clés : subventions-aux-associations
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE) en fonction du Titre 2 et hors Titre 2 ainsi que les ETPT suivant l'axe destination (Mission / Programme) ainsi que par ministère

Des informations complémentaires sont disponibles dans les rapports annuels de performance (RAP) en ligne sur : 

https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2018/projet-loi-reglement-rap-2018

Mots-clés : budget-2018,budget-de-letat,execution-budgetaire,finances-publiques,plr-2018
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE) suivant la nomenclature par destination (Mission / Programme / Action / Sous-action) et l'axe par nature (Titre / catégorie) ainsi que par ministère.

Des informations complémentaires sont disponibles dans les rapports annuels de performance (RAP) en ligne sur : 

[https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/do...](https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2018/projet-loi-reglement-rap-2018)

Mots-clés : budget-2018,budget-de-letat,execution-budgetaire,finances-publiques,plr-2018
Projet de loi de règlement 2018 (PLR 2018)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Les données présentent les crédits consommés en 2018 en crédits de paiement (CP) et Autorisation d'engagement (AE) en fonction des ministères, des programmes et actions ainsi que par titre.

Des informations complémentaires sont disponibles dans les rapports annuels de performance (RAP) en ligne sur : 

[https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/do...](https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2018/projet-loi-reglement-rap-2018)

Mots-clés : budget-2018,budget-de-letat,execution-budgetaire,finances-publiques,plr-2018
Cartographie des bornes de WIFI Public sur le territoire de la Ville de Nice
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici les données de cartographie des bornes de WIFI Public sur le territoire de la Ville de Nice.

Mots-clés : cartographie,gratuit,internet,nice,sig,wifi
Arrêts, horaires et parcours théoriques du réseau monRéZO (CUCM) | GTFS
Organisation : monRéZO

Arrêts, horaires et parcours théoriques du réseau monRéZO (CUCM) AU 01/07/2019 

Mots-clés : cmt,communaute-urbaine-creusot-montceau,creusot,cucm,monrezo,montceau,montceau-les-mines
Délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2019
Organisation : Roissy-en-Brie

Liste des délibérations adoptées lors du Conseil Municipal du 25 mars 2019
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2023. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les classe des barrages sont définies aux articles R214-112 et 113 du code de l'environnement. En résumé les barrages sont classés de la manière suivante : \- Barrages de classe A : les plus grands barrages, avec une hauteur supérieure à 20 mètres \- Barrages de classe B : barrages avec une hauteur comprise entre 10 et 20 mètres \- Barrages de classe C : barrages de plus de 5 mètres de haut, ou 2 mètres avec des enjeux en aval et un volume important \- Barrages de classe D : classe supprimée de la réglementation en 2015. Il subsiste quelques barrages de classe D qui ont vocation à être déclassés ou reclassés en classe C

Mots-clés : barrages,eau,hydrographie,ouvrages-hydrauliques
Catalogue des données de data.gouv.fr
Organisation : data.gouv.fr

La plateforme data.gouv.fr est le portail unique interministériel destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l’ensemble des informations publiques de l’État, de ses établissements publics administratifs, des collectivités territoriales et des personnes de droit public ou de droit privé chargées d’une mission de service public.

Ce jeu de données contient les informations relatives à l’ensemble du catalogue de données de data.gouv.fr: 

-	**La liste des jeux de données publiés sur data.gouv.fr** : pour chaque jeu de données publié, il est notamment indiqué son numéro d’identification, son titre, son url, son rattachement à une organisation (quand il existe), sa description, sa fréquence de mise à jour, sa licence associée, sa couverture temporelle et spatiale, ses dates de création et de dernière mise à jour, son statut de publication (privé ou public), ses tags attribués et quelques indicateurs d’audience.

-	**La liste des ressources publiées sur data.gouv.fr** : pour chaque ressource publiée, il est notamment indiqué son rattachement à un jeu de données, son titre, sa description, son url, son type, son format, sa taille, ses dates de création et de dernière mise à jour et son nombre de téléchargement.

-	**La liste des réutilisations publiées sur data.gouv.fr** : pour chaque réutilisation publiée, il est notamment indiqué son numéro d’identification, son titre, son url, son type, sa description, son rattachement à une organisation, ses dates de création et de dernière mise à jour, ses tags attribués, son rattachement au jeu de données réutilisé et quelques indicateurs d’audience.

-	**La liste des organisations créées sur data.gouv.fr** : pour chaque organisation créée, il est notamment indiqué son identification, son nom, son url, sa description, son logo, ses dates de création et de dernière modification et quelques indicateurs d’audience.

-	**La liste des tags créés sur data.gouv.fr** : pour chaque tag créé est indiqué le nombre de fois où il a été attribué à un jeu de données et à une réutilisation.

-	**La liste des discussions ouvertes sur data.gouv.fr** : pour chaque discussion ouverte, il est notamment indiqué son numéro d’identification, le nom de son utilisateur lié, son titre, son nombre de messages, le contenu de ses messages, ses dates de création et de fermeture.

-	**La liste des moissoneurs sur data.gouv.fr** : pour chaque moissonneur, il est notamment indiqué son status (validé ou en attente), le nom de l'organisation et la technologie concernée.


Les données sont collectées à partir d’un script qui extrait automatiquement les données de la base. Elles sont publiées en licence ouverte et sont mises à jour de manière hebdomadaire.
données du réseau Keolis Bus Verts
Organisation : Keolis Bus Verts

données GTFS du Réseau de transport public de voyageurs Keolis Bus Verts.
Réseau interurbain du département du Calvados géré par la Région Normandie.
données réseau urbain HOBUS

données été 2019

Mots-clés : hobus,reseau,transport,transport-public,voyageurs
Données du répertoire des représentants d'intérêts au format CSV
Organisation : Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Il s'agit des données du répertoire des représentants d’intérêts au format CSV et XLS, présentées sous forme de 4 archives. Ces 4 archives contiennent les mêmes données présentées de manière différente (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées).

Mots-clés : compliance,decision-publique,empreinte-normative,lobby,lobbying,redevabilite,representants-dinterets,representants-interets,transparence
Recharges électrique à Saint-Germain-en-Laye
Organisation : Commune de Saint-Germain-en-Laye

Localisation des points de recharge électrique sur la commune de Saint-Germain-en-Laye (Données actualisées en 2018)
Localisation des horodateurs sur Saint-Germain-en-Laye
Organisation : Commune de Saint-Germain-en-Laye

Localisation des horodateurs installés sur la commune de Saint-Germain-en-Laye. (Données actualisées le 24/05/2018)

Mots-clés : horodateurs
Défibrillateurs installés à Saint-Germain-en-Laye
Organisation : Commune de Saint-Germain-en-Laye

Localisation des défibrillateurs installés à Saint-Germain-en-Laye (Données actualisées au 07/07/2017)

Mots-clés : defibrillateurs
Emplacements PMR
Organisation : Commune de Saint-Germain-en-Laye

Coordonnées géographiques des places de stationnement destinées aux personnes à mobilité réduite (Données actualisées le 29/08/2018)

Mots-clés : pmr,stationnement
Prénoms des enfants nés à Saint-Germain-en-Laye entre 2011 et 2017
Organisation : Commune de Saint-Germain-en-Laye

Prénoms des enfants nés à Saint-Germain-en-Laye de 2011 à 2017
Synthèse de l'activité de la meunerie en blé tendre par année civile
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Activité des moulins en blé tendre (en tonnes) total et bio au niveau national. Stocks, entrées et grains mis en œuvre. Détail des utilisations de farine. Valeur dernier mois et cumul sur l'année civile sur 3 ans

Mots-clés : ble-tendre,farine,meunerie
Activité mensuelle de la meunerie et des négociants en farine et cumul campagne
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Activité des moulins : grains mis en œuvre et production de farine toutes cultures (blé tendre, épeautre, sarrasin, seigle) et blé tendre bio. Stocks, entrées, détail des utilisations de farines et détail par région en blé tendre total. Chiffres par mois et cumul sur la campagne avec comparaisons interannuelles

Mots-clés : ble-tendre,epeautre,farine,meunerie,negoce,sarrasin,seigle
Incorporations mensuelles en céréales par les fabricants d'aliments pour bétail
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Grains, graines en céréales mis en œuvre par les fabricants d'aliments pour bétail (céréales) des dernières campagnes

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux
Incorporations par les fabricants d'aliments pour bétail
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Grains, graines mis en œuvre par les fabricants d'aliments pour bétail des dernières campagnes

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux