abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Denrées des cantines - Ville de Toulouse - automatisés
Organisation : Toulouse métropole

Composition des plats présents dans les menus des écoles maternelles et élémentaires de Toulouse. Vous trouverez les allergènes : Gluten, Lait de vache (ou produits dérivés, beurre, crème), Lait de brebis ou chèvre, Œuf, Moutarde, Poisson, Arachide, Fruit à coque, Crustacés, Mollusques, Céleri, Soja, Anhydride sulfureux et sulfite, Sésame

Ce jeu appartient aux jeux liés aux menus

[Menus des cantines](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/menus/information/)  


[Plats des cantines](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/plats-extrait-de-datameal/information/)  


[Liste des fiches techniques des denrées de la cuisine centrale](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/liste-des-ft-des-denrees-de-la-cc-tls/information/)

Mots-clés : cantine,elementaire,enfance,maternelle,repas
Périmètre soumis à vidéo-verbalisation - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le périmètre soumis à vidéo-verbalisation. Si ce dispositif ne sera opérationnel qu'en janvier 2017, Toulouse souhaite tenir ces informations à disposition des usagers.

Mots-clés : citoyennete,stationnement,verbalisation,video
Budget Primitif Toulouse Métropole 2017
Organisation : Toulouse métropole

Budget Primitif 2017 de la Toulouse Métropole et ses budgets annexes

Mots-clés : budget,budget-primitif,finance,finances,finances-publiques,m57
Limites pôles territoriaux de 2009 à 2015 - Toulouse Metropole
Organisation : Toulouse métropole

Limites des pôles territoriaux de Toulouse Métropole de 2009 à 2015

Mots-clés : citoyennete,decoupage,democratie,frontiere,limite,pole,proximite,territoriaux,zonage
Compte Administratif 2015 Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Compte Administratif 2015 de la Ville de Toulouse et de ses budgets annexes

Mots-clés : finance
Subventions versées à des organismes 2015 - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Subventions versées à des organismes par la Ville de toulouse en 2015

Mots-clés : 2015,finance,subvention,ville-de-toulouse
Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5)

Mots-clés : cil,citoyennete,cnil,registre,services
Budget primitif 2017 Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Budget Primitif 2017 de la Ville de Toulouse

Mots-clés : budget,budget-primitif,finance,finances-publiques,m14,mairie,ville
Subventions versées à des tiers - 2014 - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Etat des subventions versées à des tiers par la Ville de Toulouse pour 2014

Mots-clés : aides,associations,finance,mairie,subvention
Budget Primitif 2016 - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le budget primitif 2016 de Toulouse Métropole a été voté le 17 décembre 2015 par le conseil métropolitain.

Mots-clés : 2016,budget,finance,metropole,primitif
Recensement population 2012 - Grands quartiers - Population - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Données du recensement de la population 2012 à l'échelle des grands quartiers sur le thème Population

Mots-clés : age,csp,population,sexe,statistiques
Registre légal CNIL - CCAS
Organisation : Toulouse métropole

Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de Belfort 31000 Toulouse).

Mots-clés : cil,citoyennete,cnil,registre,services
Dessertes des parcours de bus du réseau STAR
Organisation : STAR

******Liste des dessertes des parcours de bus du réseau STAR, comprenant notamment l'ordre de la desserte.**

L'autorisation de montée/descente n'est pour l'instant définie que sur "vrai".

Seuls les dessertes des parcours principaux des lignes "principales" (lignes hors 200, Ts et évènementielles) sont pour l'instant présentés, mais ce jeu de données est amené à s'enrichir au cours de l'année 2017.

Mots-clés : arret,bus,deplacements,desserte,parcours,star,transports
Communes de Rennes Métropole
Organisation : STAR

******Périmètre des communes de Rennes Métropole.**

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,commune,decoupage,equipements,logement,metropole,urbanisme
Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (grand format)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Couche schématique décrivant, par ligne, les gares de Train et de RER, les stations de métro, de tramways, de val et de funiculaire ouvertes aux voyageurs en Île-de-France. 

* * *

**Généalogie**

Donnée créée pour Ile-de-France Mobilités à partir des données géographiques. 

* * *

**Qualité**

L'emplacement des gares et station en schématique n'a pas de valeur géographique. En revanche, le positionnement relatif des objets entre eux est respecté autant que possible afin de permettre aux utilisateurs un repérage par rapport aux éléments connus. 

* * *

**Autres couches schématiques disponibles**

  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace_fermetrotram-gf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-gf/)
  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace-fer-pf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-pf/)



* * *

**Historique des modifications**

2023

  * Juin 2023 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 10 de La Croix de Berny à Jardin Parisien



2022

  * Juillet 2022 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 13 de Saint-Germain-en-Laye à Saint-Cyr
  * Juin 2022 : Ajout du prolongement du METRO 12 à Mairie d'Aubervilliers
  * Janvier 2022 : Ajout du prolongement du METRO 4 à Bagneux - Lucie Aubrac



2021

  * Avril 2021 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 9 de Porte de Choisy à Orly Ville + nouvelle dénomination des modes (TRAM 1, METRO 14, RER A, TRAIN H...)



2020

  * Janvier 2020 : Ajout du prolongement de TRAM 1 vers Quatre Routes et de TRAM 4 vers Arboretum (ouverture vers Hôpital de Montfermeil au printemps 2020)



2019

  * Mars 2019 : Modification du nom des stations de l'Orlyval "Aéroport Orly 1-2-3" et "Aéroport Orly 4".



2018

  * Novembre 2018 : Ajout des stations du prolongement de la ligne TRAM 3b, de Porte de la Chapelle à Porte d'Asnières-Marguerite Long ; Reprise des modifications du tracé de la ligne RER D autour de Corbeil Essonnes.



2017

  * Juillet 2017 : ajout des arrêts de la ligne TRAM 11, incluant le décalage des arrêts des lignes proches au Nord de l'Ile-de-France.

Mots-clés : arrets,plan-regional,reseau-ferre,schematique
Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (petit format)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Couche schématique décrivant le tracé des lignes de Train, de RER et de Val (mais pas les lignes de métro, de tramways, et de funiculaire) ouvertes aux voyageurs en Île-de-France (petit format). 

* * *

**Généalogie**

Donnée créée pour Ile-de-France Mobilités à partir des données géographiques. 

* * *

**Qualité**

L'emplacement des tracés ferrés n'a pas de valeur géographique. En revanche, le positionnement relatif des objets entre eux est respecté autant que possible afin de permettre aux utilisateurs un repérage par rapport aux éléments connus. 

* * *

**Autres couches schématiques disponibles**

  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace_fermetrotram-gf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-gf/)
  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace-fer-pf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-pf/)



* * *

**Historique des modifications**

2022

  * Juillet 2022 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 13 de Saint-Germain-en-Laye à Saint-Cyr



2018

  * Novembre 2018 : Reprise des modifications du tracé de la ligne D autour de Corbeil Essonnes.
  * Mars 2018 : Reprise du tracé de la ligne U, avec amélioration de l'accrochage (snapping) aux gares.



2017

  * Juillet 2017 : Ajout de la ligne de tramway T11, incluant le décalage de lignes proches au Nord de l'Ile-de-France ajout de la colonne IDREFLIGC, contenant l'identifiant commercial de la ligne. 



* * *

Mots-clés : lignes,plan-regional,reseau-ferre,schematique
Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (grand format)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Couche schématique décrivant le tracé des lignes de Train, de RER, de métro, de tramways, de val et de funiculaire ouvertes aux voyageurs en Île-de-France (grand format). 

* * *

**Généalogie**

Donnée créée pour Ile-de-France Mobilités à partir des données géographiques. 

* * *

**Qualité**

L'emplacement des tracés ferrés n'a pas de valeur géographique. En revanche, le positionnement relatif des objets entre eux est respecté autant que possible afin de permettre aux utilisateurs un repérage par rapport aux éléments connus. 

* * *

**Autres couches schématiques disponibles**

  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace_fermetrotram-gf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-gf/)
  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace-fer-pf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-pf/)



* * *

**Historique des modifications**

2023

  * Juin 2023 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 10 de La Croix de Berny à Jardin Parisien



2022

  * Juillet 2022 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 13 de Saint-Germain-en-Laye à Saint-Cyr
  * Juin 2022 : Ajout du prolongement du METRO 12 à Mairie d'Aubervilliers
  * Janvier 2022 : Ajout du prolongement du METRO 4 à Bagneux - Lucie Aubrac



2021

  * Avril 2021 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 9 de Porte de Choisy à Orly Ville



2020

  * Janvier 2020 : Ajout du prolongement de TRAM 1 vers Quatre Routes et de TRAM 4 vers Arboretum (ouverture vers Hôpital de Montfermeil au printemps 2020).



2018

  * Novembre 2018 : Ajout du tracé du prolongement de la ligne TRAM 3b, de Porte de la Chapelle à Porte d'Asnières-Marguerite Long ; Reprise des modifications du tracé de la ligne RER D autour de Corbeil Essonnes.
  * Mars 2018 : reprise du tracé de la ligne TRAIN U, avec amélioration de l'accrochage (snapping) aux gares. 



2017

  * Juillet 2017 : ajout de la ligne TRAM 11, incluant le décalage de lignes proches au Nord de l'Ile-de-France ; ajout de la colonne IDREFLIGC, contenant l'identifiant commercial de la ligne.

Mots-clés : lignes,plan-regional,reseau-ferre,schematique
Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (petit format)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Couche schématique décrivant, par ligne, les gares de Train, de RER et de Val (mais pas les stations de métro, de tramways, de funiculaire) ouvertes aux voyageurs en Île-de-France.   
La représentation schématique des objets est adaptée à une utilisation "petit format" pour une petite échelle. 

* * *

**Généalogie**

Donnée créée pour Île-de-France Mobilités à partir des données géographiques. 

* * *

**Qualité**

L'emplacement des gares et station en schématique n'a pas de valeur géographique. En revanche, le positionnement relatif des objets entre eux est respecté autant que possible afin de permettre aux utilisateurs un repérage par rapport aux éléments connus. 

* * *

**Autres couches schématiques disponibles**

  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace_fermetrotram-gf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (grand format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-gf/)
  * [Tracés schématiques du réseau de transport ferré d'Ile-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_trace-fer-pf/)
  * [Gares et stations du réseau ferré schématique d'Île-de-France (petit format)](http://opendata.stif.info/explore/dataset/schema_gares-pf/)



* * *

**Dernières modifications/strong > **

2022

  * Juillet 2022 : Ajout de la nouvelle ligne TRAM 13 de Saint-Germain-en-Laye à Saint-Cyr



2019

  * Mars 2019 : Modification du nom des stations de l'Orlyval "Aéroport Orly 1-2-3" et "Aéroport Orly 4"



2018

  * Novembre 2018 : Ajout des stations du prolongement de la ligne de tramway T3B, de Porte de la Chapelle à Porte d'Asnières-Marguerite Long. Reprise des modifications du tracé de la ligne D autour de Corbeil Essonnes. 



2017

  * Juillet 2017 : Ajout des arrêts de la ligne de tramway T11, incluant le décalage des arrêts des lignes proches au Nord de l'Ile-de-France. 



* * *

Mots-clés : arrets,plan-regional,reseau-ferre,schematique
Les arbres - Paris
Organisation : Région Île-de-France

**Cette couche géo-localise une partie des arbres relevant de la Ville de Paris.**

  


Cela inclut les arbres d’alignement (dans les rues), ceux des espaces verts et des équipements publics municipaux. Elle n’inclut pas les bosquets, les ensembles forestiers, les arbres du domaine privé etc.

  


Attention : cette donnée n’est pas mise à jour en temps réel et de grands décalages peuvent apparaître (particulièrement dans les espaces verts) et son périmètre ne couvre ni l’ensemble de l’action de la Ville, ni les arbres privés. 

  


Sur cette couche de données sont renseignés la mensuration, la classification des arbres (partielle et pour les arbres remarquables).

Pour plus de renseignements, consultez la rubrique [_Arbres_](https://www.paris.fr/pages/l-arbre-a-paris-199) __ hébergée sur le site Paris.fr .

Mots-clés : arbres,cadre-de-vie-environnement,espaces-verts,paris
Ensemble des lieux de restauration des CROUS
Organisation : Région Île-de-France

Ensemble des lieux de restauration des CROUS (Île-de-France) les ressources ci-dessous recensent les restaurants, brasseries et cafétérias dans le réseau des CROUS.

Ces données sont issues du jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ensemble-des-lieux-de-restauration-des-crous-france-entiere-1/>

Mots-clés : enseignement-formation-recherche,etudiants,geolocalisation,restauration
Comptage des voyageurs montants dans les trains Transilien
Organisation : Région Île-de-France

Comptage des voyageurs montants dans les trains Transilien par tranche horaire. Ces comptages manuels sont réalisés tous les trois à quatre ans et comptent le nombre de montants pour :

  * Chaque train d’une ligne Transilien et ce à chaque gare desservie
  * Chaque jour type (JOB, samedi et dimanche), hors travaux et vacances scolaires



Explication des libellés utilisés :

  * Nom gare : nom de la gare
  * Code gare : code UIC. Il est unique et permet l’identification de la gare
  * Type de jour : précise le jour du comptage: samedi, dimanche ou JOB (mardi ou jeudi)
  * Date de comptage : précise la date du comptage
  * Ligne : précise la ligne du train concernée lors du comptage car certaines gares sont desservies par plusieurs lignes. Dans ce cas, le détail est indiqué, comme dans l’exemple de la gare de Juvisy.
  * Tranche horaire : tranche horaire associé à l’horaire d’arrivée du train dans la gare
  * Montants : indique le nombre de montants dans les trains selon les critères ci-dessus



Dernière mise à jour du fichier : 24 mars 2020

A chaque mise à jour, nous opérons un annule et remplace de la base de données : il n'y a aucune historisation des comptages.  
Pour une gare donnée, il peut y avoir plusieurs dates de comptages :  
\- Deux lignes qui passent par une même gare ne sont pas forcément comptées le même jour ;  
\- Et/ou il peut y avoir des journées de rattrapage si la première journée de comptage est incomplète.  
Ainsi, pour avoir le nombre de montants de référence, il faut conserver l'ensemble des données pour disposer de l'exhaustivité des comptages.

Points d'Attention :

\- La ligne C a été interrompue les samedi et dimanche de comptage de la Ligne D à Juvisy. Les montants de la Ligne D en gare de Juvisy les samedi et dimanche sont donc majorés de reports de montants de la Ligne C.

\- Ajout d'une colonne « Axe » permettant d’identifier les axes d’une même ligne qui n’auraient pas été comptés à la même date

Mots-clés : deplacements-transports,titre-de-transport,trafic,transilien,transports-en-commun,voyageurs
Effectifs d'élèves des lycées franciliens
Organisation : Région Île-de-France

Nombre d'élèves par statut d'établissement (public ou privé), par académie, et par département.

Mots-clés : effectifs,enseignement-formation-recherche,lycees
Établissements cinématographiques
Organisation : Région Île-de-France

Liste et localisation des établissements cinématographiques au **31.12.2022**.

Les années antérieures sont téléchargeables en pièces jointes.

[Pour en savoir plus](https://www.cnc.fr/professionnels/etudes-et-rapports/statistiques/statistiques-par-secteur) sur les données statistiques du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC).

Mots-clés : arts,cinema,equipement-culturel,geolocalisation,rediffusion,vie-culturelle
Patrimoine architectural d'Osny
Organisation : Région Île-de-France

Liste des éléments du patrimoine architectural de la ville d'Osny et de leurs caractéristiques : thématique, datation, emplacement, etc.

* MH correspond à "Monument Historique".

Mots-clés : batiment-equipements,sport-tourisme-loisirs,vie-culturelle
Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à  l'opération) - 2014 à  2015
Organisation : Région Île-de-France

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne la création / réhabilitation de résidences pour jeunes. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise.

Précisions :

Les noms de certains bénéficiaires ont évolués dans le temps et les saisies ne sont pas toujours identiques même si, in fine, il s’agit du même opérateur.

Les données portent sur des affectations d’AP (Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l’application du RBF (Règlement Budgétaire et Financier) et des données transmises par chaque bénéficiaire. 

Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,finances-publiques,hlm,jeune,logement,logement-sante-social,logements-sociaux
Arbres remarquables - 2015
Organisation : Région Île-de-France

Recensement d’arbres remarquables dans la région Île-de-France sur les propriétés de la Région.

 **Structure des données**

  * ID : identifiant de référence
  * N_PRIF : numéro du Périmètre régional d'intervention foncière
  * DATE_SAIS : date de saisie
  * NOM : nom de l'arbre
  * ESSENCE : essence de l'arbre
  * AGE : âge de l'arbre 
  * HAUTEUR : hauteur de l’arbre en mètre
  * CIRCONF : Circonférence de l’arbre en mètre

Mots-clés : arbres,cadre-de-vie-environnement,geolocalisation
Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2015
Organisation : Région Île-de-France

Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris qui attribue un label de 1 à 4 fleurs. Le Conseil National des Villes & Villages Fleuris a été créé pour inciter les communes à améliorer leur cadre de vie, préserver et valoriser leur patrimoine et espaces naturels, dans le but de favoriser l’accueil des touristes et la qualité de vie des habitants.

Mots-clés : cadre-de-vie,cadre-de-vie-environnement,fleurissement,qualite-de-vie,villes-et-villages-fleuris
Carte des syndicats d'initiative et offices de tourisme
Organisation : Région Île-de-France

Liste des Offices de tourisme, Points Information Tourisme et Syndicats d'Initiative d'Île-de-France

Données mises à jour : août 2019

Mots-clés : geoidf,idg,informations,sport-tourisme-loisirs,tourisme
Assiduité des élus de 2016 à 2023
Organisation : Région Île-de-France

Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques.

L’assiduité a été neutralisée, c’est-à-dire non décomptée en 2020 et 2021 à cause de la pandémie da la COVID qui a eu pour conséquence la tenue de séances avec des quorums réduits, c’est-à-dire au cours desquelles il a été demandé à certains élus de ne pas venir siéger : dès lors, il n’a pas été possible d’établir un bilan de l’assiduité sur ces deux années.

> En savoir plus sur la [Commission d'éthique régionale](https://www.iledefrance.fr/la-region/la-commission-d-ethique-regionale)

  


 **Structure des données modifiée le 9 mai 2023** : ajout de la colonne démission à partir du second semestre 2022  
 **Structure des données modifiées le 24 août 2023:** ajout des colonnes liées à la comptabilisation ou non des absences justifiées. En effet, en vertu des dispositions du règlement intérieur, les absences justifiées sont comptabilisées au-delà d'un plafond de 30% d'absences

Mots-clés : absenteisme,assemblee-regionale,charte-ethique,commission,conseil-regional,elu,elue,presence
Effectifs permanents par tranche d'âge - bilan social
Organisation : Région Île-de-France

Répartition des effectifs permanents du conseil régional Île-de-France rémunérés au 31 décembre par catégorie, tranche d’âge, affectation, statut, genre.

Ces données sont issues du Bilan social publié chaque année par l'unité Personnel et Ressources Humaines de la Région Île-de-France. Le bilan social présente les données relatives à l’ensemble du personnel de la collectivité.

Mots-clés : administration,bilan-social,ressources-humaines
Manifestations littéraires
Organisation : Région Île-de-France

Recensement des événements littéraires en Île-de-France, de plus d'une édition, d'une durée inférieure à 2 mois et dont le livre est le "sujet" principal. Mention des événements soutenus par la Région en 2013.

Mots-clés : arts,edition,evenement,lecture,livre,vie-culturelle
Librairies et grandes surfaces spécialisées "culture"
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu recense les librairies et présente des critères permettant de distinguer les librairies des librairies papeteries et/ou presse et des grandes surfaces spécialisées "culture" avec notamment un ou plusieurs rayons "livres".

Mots-clés : culture,edition,livre,vie-culturelle
Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Organisation : Région Île-de-France

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne les réhabilitations et résidentialisations. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise.

 **Précisions** :

  * Les noms de certains bénéficiaires ont évolués dans le temps et les saisies ne sont pas toujours identiques même si, in fine, il s’agit du même opérateur.
  * Les données portent sur des affectations d’AP (Autorisations de Programme) et ne présupposent pas du versement des CP (Crédits de Paiement) qui relèvent de l’application du RBF (Règlement Budgétaire et Financier) et des données transmises par chaque bénéficiaire.
  * Certaines appellations sont propres à la Région (PLUS mixité, renouvellement, accroissement, etc.)

Mots-clés : aides,hlm,logement,logement-sante-social,logements-sociaux,subventions