abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  // KIA SENS
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Horaires théoriques du réseau Neobus - Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien (GTFS)
Organisation : Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien

Horaires théorique du réseau de transport Neobus.
Format : GTFS
Mise à jour : à chaque modification des fiches horaires. 

Mots-clés : gtfs,neobus,neufchateau
Profil acheteur
Organisation : Commune de La Jarrie

Information du profil acheteur
Zones d'extinction de l'éclairage public à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Zones concernées par une démarche d’extinction nocturne de l’éclairage public. L'allumage est automatique par horloge astronomique.

Mots-clés : eclairage,eclairage-public,environnement,lumiere,luminaires,nuit
Contrats départementaux lecture
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.

Mots-clés : atlas-culture,livre-lecture
Dispositif Premières pages par département
Organisation : Ministère de la Culture

Dispositif initié par le ministère de la Culture destiné à réduire les inégalités en matière d'accès au livre et à la culture de l'écrit, à sensibiliser les bébés et les très jeunes enfants au livre, à favoriser la collaboration entre les acteurs du livre et ceux de la petite enfance, et à valoriser la littérature jeunesse.Pilotés par les bibliothèques, les projets sensibilisent les enfants de 0 à 3 ans et leur famille à la lecture.

Mots-clés : atlas-culture,organisations
2021-donnees-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2021

Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans ces renouvellements prévues par la loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités, ouvert et accessible à tous, les personnes visées aux articles L. 224-7 à L. 224-10 du code de l’environnement doivent, au plus tard le 30 septembre de chaque année, publier sur la plateforme data.gouv.fr les données statiques relatives aux renouvellements de parc effectués l’année précédente selon les dispositions de l’arrêté du 29 décembre 2020 modifié.

Mots-clés : developpement-durable,faibleemission,vehicules
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'AIN)
Organisation : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'AIN

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Base adresse locale de la communauté de communes de Lacq-Orthez
Organisation : Communauté de communes de Lacq-Orthez

La CCLO a engagé une démarche d'adressage mutualisée avec les 61 communes du territoire afin de créer une Base Adresse Locale (BAL). 

Ce jeu de données contient 95 % des adresses du territoire (les adresses vérifiées et validées par les communes).

Mots-clés : base-adresse-locale,referentiel-geographique
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation HAGANIS)
Organisation : HAGANIS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Liste des aires de covoiturages Communauté de Communes Rives de Saône 2022
Organisation : Communauté de Communes des Rives de Saone 

Liste des aires de covoiturages de la Communauté de Communes Rives de Saône 2022. Pour renforcer le report modal vers les modes alternatifs à l'autosolisme. 

Mots-clés : aires-de-covoiturages,bourgogne-franche-comte,communaute-de-communes,covoiturage,rives-de-saone
Infrastructure de Recharge Véhicules électriques EFFIA
Organisation : e-Totem

Réseau de bornes de recharge EFFIA
Dépenses du ministère de la Culture par département
Organisation : Ministère de la Culture

Dépenses du ministère de la Culture par département en 2019. Ces dépenses ne comprennent pas les dépenses de personnel. 

Source : département de l'analyse budgétaire et de la synthèse, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2022

Mots-clés : atlas-culture,depense-culturelle,organisations
Dépenses du ministère de la Culture en région
Organisation : Ministère de la Culture

Dépenses du ministère de la Culture par région en 2019. 

Source : département de l'analyse budgétaire et de la synthèse, service des ressources humaines, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2022

Mots-clés : atlas-culture,depense-culturelle,organisations
Dépenses culturelles des régions par secteur
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles des régions par secteur en 2019 et en 2020** , en milliers d’euros et en euros par habitant, pour chaque collectivité régional (y compris Collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et Collectivité de Corse). 

Source : comptes de gestion 2019 des régions, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2023

Mots-clés : atlas-culture,depense-culturelle,organisations
Projets d'achats publics
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Dans le cadre du Plan de Transformation Numérique de la Commande Publique, la Direction des Achats de l’Etat a réalisé le portail [APProch](https://projets-achats.marches-publics.gouv.fr/). 

[APProch ](https://projets-achats.marches-publics.gouv.fr/)est un service ouvert aux acheteurs des 3 fonctions publiques (ministères, établissements publics, établissements hospitaliers et collectivités territoriales) pour mettre en visibilité leurs projets d’achats auprès des entreprises.

Un projet d’achat est une perspective d’achat qui pourra aboutir à la publication d’un appel d’offres. Il s’agit d’une information prévisionnelle qui n’engage ni l’acheteur public ni les entreprises qui s’y intéressent. Il est susceptible d’évoluer à tout moment, jusqu’à donner lieu à un appel d’offres.

La mise en ligne des projets d’achats sur [APProch ](https://projets-achats.marches-publics.gouv.fr/)vise à développer le dialogue entre les acheteurs publics et les entreprises en permettant à celles-ci de mieux appréhender les besoins d’achats potentiels des trois fonctions publiques et d’anticiper leur participation aux opportunités qui les intéressent.

Les entités publiques peuvent choisir de publier leurs projets d’achats sur [APProch](https://projets-achats.marches-publics.gouv.fr/). C’est une démarche volontaire à l’initiative de chaque entité publique.

La programmation mise à disposition des entreprises a un caractère totalement prévisionnel et non exhaustif.

Mots-clés : achats,dae,marches-publics,place,projets,sourcing
Producteurs locaux - Jardins éphémères - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Producteurs locaux impliqués dans l'opération Jardin éphémères. Orléans Métropole

Mots-clés : environnement
Présences et absences des élus régionaux Hauts-de-France (mandat 2021-2028) 
Organisation : Région Hauts-de-France

Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en distanciel. La notion est donc binaire. A la différence des absences injustifiées qui sont prises en compte dans le calcul de réfaction des indemnités élus.  
La tenue de la liste de ces présences/absences en séance permet de déterminer si le quorum est atteint et les votes valides. Cette liste est portée au procès-verbal des séances.

Données pour 2021 (second semestre)

Références :  
Charte de l’élu local : article L1111-1-4 du Code général des collectivités locales (loi 2019-1461 du 27.12.2019)  
<https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000030424099>

Délibération n° 20160078 du 14.03.2016 – vote du règlement intérieur de l’assemblée  
<https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2016/03>...

Mots-clés : administration-regionale,commission-regionale,conseil-regional,dcat,elu,vie-politique
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  //  MAZDA COLMAR
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
19 septembre 2022
Organisation : COMPAGNIE AUTOBUS DE MONACO

19 septembre 2022 (suppression de la ligne 8)
Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Organisation : Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de Saône

Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale à l'échelle du Pays Vesoul - Val de Saône, pour le compte des 5 EPCI membres. Il s'agit d'une relance de consultation.

Depuis 2012, le Pays Vesoul - Val de Saône porte un plan climat énergie territorial "volontaire", qui a intégré le volet "air" en 2019.

A ce jour, dans un contexte sanitaire inédit, qui amplifie l'ampleur des enjeux liés aux transitions énergétiques et écologiques en termes de développement du territoire, notamment et pour offrir une vision plus large et plus complète de mise en œuvre d'un PCAET, mais aussi pour des raisons de mutualisation de moyens et d'ingénierie, le Pays propose l’élaboration d'un PCAET "règlementaire" à l'échelle du territoire.

Le PCAET est un document cadre de la politique énergétique et climatique et constitue un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l'adaptation du territoire à ses effets, afin d'en limiter la vulnérabilité. Cet outil d'animation à la fois stratégique et opérationnel, prend en compte l'ensemble de la problématique climat-air-énergie autour de plusieurs axes d'actions :
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Adaptation au changement climatique
- Sobriété énergétique et amélioration de l'efficacité énergétique
- Qualité de l'air
- Développement des énergies renouvelables

Le PCAET se compose de quatre grandes phases d'élaboration : diagnostic, stratégie, programme d'actions et dispositif de suivi et d'évaluation.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS BASQUE SUBVENTIONS VERSEES A DES ORGANISMES EN 2021

Subventions versées à des organismes en 2021
Données de l’utilisation domestique de pesticides de l’étude Pesti’home
Organisation : Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

L’étude Pesti’home est une photographie de l’utilisation domestique des produits pesticides en France métropolitaine. Elle constitue, de ce fait, une première étape vers une évaluation du risque liée à l’usage de produits pesticides. Les données recueillies lors de cette étude sont les habitudes générales d’utilisation des produits, l’inventaire des produits stockés ainsi que leurs modalités d’utilisation.
L’étude a été conduite en 2014 en France métropolitaine, et en 2015 dans les DROM. Les jeux de données présents ici ne concernent que la métropole. Les 6 tables de données sont accompagnées de documents indispensables à leur bonne utilisation, à savoir une notice d’utilisation qui décrit la méthodologie de l’étude et les données mises en ligne et précise les règles d’utilisation et précautions d’emploi des données ainsi que les références à citer pour toute publication écrite et orale de résultats issus de l’étude Pesti’home. Cette notice est disponible en français et en anglais.

Mots-clés : agence,air-interieur,biocide,environnement,pesticide,utilisation-domestique
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  //  TOYOTA METZ
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  // FORD LORIENT
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Distribution des prix de vente des biens immobiliers des tribunaux judiciaires français
Organisation : Enchères Publiques

La distribution des résultats des prix de vente des biens immobiliers des tribunaux judiciaires produits de 2006 à 2021 en France, vous permettront ainsi de connaître ou de visualiser la valeur foncière d'un bien vendu aux enchères publiques en France, dans un rayon autour d'une adresse, en conformité avec le fichier DVF (Demandes de Valeurs Foncières) et du règlement de l'Etalab. L’utilisation de ces fichiers ne permet pas l'identification exacte des biens des personnes concernées, qui restent anonymes.

La réutilisation de ces jeux de données ci-dessous est gratuite, et permet de visualiser, télécharger et intégrer les données de ces résultats "**sous condition**" : en mentionnant la paternité de la source de ces données en indiquant un ou des liens vers la plateforme des Encheres-Publiques.com. Pour toute question, n’hésitez pas à adresser un mail à data@encherespubliques.com.

Dans le fichier "resultats-vente-2006-2021.csv", vous trouverez pour chaque bien ce qui le caractérise, selon :

- La date de vente,
- Le nom de l'organisateur de la vente,
- La catégorie du bien,
- Le nom de la voie, la ville et son code postal,
- La surface du bien en m²,
- Le lien vers la description du lot,
- Et le résultat de sa vente.

Le fichier "tribunaux-judiciaires.csv", vous permettra de relier les résultats des prix de vente aux coordonnées des organisateurs par :

- Le nom du tribunal judiciaire,
- L'adresse du lieu de vente,
- Et le lien vers ses ventes actuelles,

**Mise à jour des fichiers**

Les fichiers mis à disposition font l’objet d’une mise à jour annuelle. Chaque mise à jour supprime puis remplace la totalité des fichiers précédemment publiés. La dernière mise à jour date du **28 septembre 2022**.

Pour en savoir plus : https://www.encheres-publiques.com/ventes/immobilier

Mots-clés : annonce-legale,annonces,annonces-immobilieres,annonces-legales,dvf,encheres,france,immobilier,immobiliers,petites-annonces,portails-immobiliers,prix-de-vente,prix-immobilier,tribunal,tribunaux,valeur-fonciere,vente-immobiliere
decp.csv

Déclaration de la plateforme :  marche-securises. fr en tant que plateforme des marchés de l'établissement
profil acheteur
Organisation : commune de Cagnes-sur-Mer

prestataire de service - plateforme de publication des marches
LOGE.GBM
Organisation : LOGE.GBM

Construction aménagement sur tous terrains d’immeubles collectifs ou individuels à usage principal d’habitation de locaux à usage d’activité économique location vente gestion entretien à titre accessoire l’activité de marchand de biens
DECP
Organisation : MAIRIE DE SAINT MICHEL EN L'HERM

DECP
Filaire de voie Blagnac
Organisation : Toulouse métropole

Ce fichier décrit la filaire des voies de la Ville de Blagnac, soit une représentation schématique des voies de communication. Il renseigne le nom, la géolocalisation, le sens de circulation, la 

domanialité (publique/privée) et divers aspects techniques.

Mots-clés : adresse,avenue,blagnac,boulevard,circulation,deplacement,filaire,localisation,numero,referentiel,reseau,route,territoire,transports,voie
Cartographie des secteurs scolaires maternelles Blagnac
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des secteurs scolaires et écoles maternelles de Blagnac.

Mots-clés : blagnac,ecole,ecoles,enfance,enfant,inscription-scolaires,maternelles,rattachement,scolarite,secteur
Aménagement cyclable Blagnac
Organisation : Toulouse métropole

Réseau cyclable et vert de Blagnac

Mots-clés : blagnac,circulation,deplacement,environnement,itineraire,mobilite,piste-cyclable,transport,transports,velo
Ilots urbains Blagnac
Organisation : Toulouse métropole

Localisations des différents ilots urbains de Blagnac. Les Ilots urbains sont définis par des limites entre public (voirie) et privé (bâtiments). Ils permettent de voir toutes les rues de la ville dans leur globalité.

Mots-clés : blagnac,habitation,ilot-urbain,pate-de-maison,territoire
Vitesse de circulation sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche indique les limitations de vitesse sur les voiries métropolitaines (dont les zones de circulation apaisée, zones de rencontre, zone 30, zone piétonne...).  
Sur la Ville de Rennes, la base de données a été initiée dès 2010 par le Service Patrimoine de la Direction de la Voirie.  
Elle a vocation à être consolidée sur la Ville de Rennes et étendue aux 42 autres communes de la Métropole à partir des arrêtés permanents communiqués par les services détenteurs du pouvoir de police de la circulation et du stationnement (communes en agglomération et plateformes de voirie hors agglomération) et des informations relatives à la signalisations verticale et horizontale mises en œuvre.  
Cette donnée est en cours de consolidation et n'est donc pas exhaustive. Toute anomalie constatée doit être signalée au gestionnaire des données à l'adresse dvpat@rennesmetropole.fr.

Mots-clés : mobilite,route,transport
Jardins éphémères - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Opération Jardins éphémères - Orléans Métropole

Mots-clés : environnement
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  /// SNS MARSEILLE
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  // MAZDA AJACCIO
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Liste des armuriers
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Ce jeux de données comprend la liste des armuriers (France métropolitaine), les numéros d'identification de l'entreprise et les codes postaux correspondants.

Mots-clés : armes,armuriers,liste-de-jeux-de-donnees
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  // MAZDA PERIGUEUX
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Actions menées dans le cadre du Contrat de territoire 2006-2012
Organisation : Thonon Agglomération

Ce jeu de données liste les actions menées dans le cadre du premier programme d’actions pluriannuel 2006-2012 sur les douze affluents du territoire porté par le SYMASOL, syndicat qui a été créé pour porter la mise en œuvre du Contrat de rivières.

Mots-clés : contrat,environment,territoire
Statistiques du nombre de personnes conseillées pour leur logement
Organisation : Thonon Agglomération

En avril 2020, un nouveau Service d’information et d’accueil des demandeurs a vu le jour. Agglomération et communes se coordonnent ainsi pour apporter plus de lisibilité sur l’accès à un logement social. Les demandeurs ayant déjà enregistré une demande peuvent dorénavant solliciter un entretien individuel pour le suivi de leur dossier lors de permanences proposées par Thonon Agglomération à Perrignier, Bons-en-Chablais, Douvaine, Sciez et Thonon-les-Bains.

Mots-clés : conseil,logement
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  //   KIA TROYES
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Déclaration verdissement flotte 2021
Organisation : Linde France

Données relatives aux renouvellements du parc de véhicules à faibles et à très faibles émissions
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation RAIDEN SAS) - ABCE Audit Bernard Conseil et Expertise - 86100
Organisation : RAIDEN SAS

Ce jeu de données une borne de recharge Ingeteam Fusion Street double de 2x11 kW
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes-electriques,station-de-charge,vehicule-electrique,voiture-electrique
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  // MAZDA ETAMPES
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021
Organisation : SGAR Auvergne-Rhône-Alpes

Conformément à l'article D224-15-13 du code de l'environnement, la préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes met à disposition les données relatives au renouvellement en 2021 de son parc de véhicules permettant la détermination du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions qu'il comporte.
Budget supplémentaire 2022 de la ville de Bordeaux
Organisation : Bordeaux Métropole

Crédits votés au budget supplémentaire par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // MAZDA AVIGNON
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Déclaration du profil d'acheteur
Organisation : Commune de Gémenos

**Déclaration du profil d'acheteur**
septembre 2022
Organisation : Commune de Boivre-la-Vallée

DECP septembre 2022
Actions menées dans le cadre du Contrat de rivières 2014-2019
Organisation : Thonon Agglomération

En 2012 s’est achevé le Contrat de rivières. Le bilan dressé sur cette démarche a mis en avant le réel intérêt d’une gestion globale des milieux aquatiques à l’échelle d’un bassin versant et de la nécessaire concertation entre les acteurs de l’eau.

Mots-clés : contrat,cours-deau,milieu-aquatique,milieux-naturels,riviere
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES VILLE DE CAP D'AIL 

publication données essentielles marchés publics

Mots-clés : decp
Garage Gois Automobiles
Organisation : Zephyre

1 borne 22 kW AC

Mots-clés : bornes-de-recharge-electrique,bornes-electriques,fichier-irve-des-bornes-de-recharge,irve,irve-stations-de-recharge
Bornes de recharge Lidl Vitry-en-Artois
Organisation : Lidl

Points de charge Lidl Vitry-en-Artois

Mots-clés : irve
decp
Organisation : SYNDICAT MIXTE DU PORT DE COMMERCE DE ROCHEFORT/TONNAY-CHARENTE

Déclaration profil acheteur : marchés sécurisés

Mots-clés : decp