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Routes départementales des Côtes d'Armor -2016 - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Routes départementales des Côtes d'Armor - ARCS
Publications par le Domaine de la Roche Jagu
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ouvrages édités au titre de la Roche Jagu.
Ports départementaux des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des ports départementaux.
Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission. 

(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT, Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)

0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.

Mots-clés : cap,comite-des-oeuvres-sociales,comite-social-territorial,comite-technique,election,professionnelle,syndicat
Parkings des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Parkings des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes d'Armor. Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme : « Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des habitats naturels selon les principes posés à l'article L. 110, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles, boisés ou non. (…). Pour mettre en œuvre la politique prévue à l'article L. 142-1, le département peut instituer, par délibération du conseil général, une part départementale de la taxe d'aménagement destinée à financer les espaces naturels sensibles. (…). Cette taxe est perçue sur la totalité du territoire du département. (Articles L.142-1 à L.142-13 du code de l'urbanisme) ».
Nombre de places agrées par type d'accueil familial et par commune des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nombre de places en accueil familial par type d'agrément et par commune.
Nombre de familles d'accueil par ville des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nombre de familles agrées en accueil familial par commune.
Nombre de bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier BENEF ACTP présente la répartition des bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne par EPCI et par année.
Nombre d'élèves transportés sur les lignes régulières dans les Côtes d'Armor par année scolaire - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nombre d'élèves par ligne et par commune de résidence par année scolaire.

L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) a transféré aux régions les compétences historiquement exercées par les départements en matière de transports non urbains.
Les régions en sont ainsi chargées depuis le 1er septembre 2017.
Nombre d'assistants maternels par commune dans les Côtes d'Armor (2014)
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition des assistants maternels et des capacités d'accueil par commune.
Nature des couches de roulement réalisées sur le réseau routier costarmoricain
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nature des couches de roulement réalisés sur le réseau routier costarmoricain.

Mots-clés : routes
Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne par commune et par année.
Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.
Localisation des chambres de raccordement électrique des équipements situés sur route départementale
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Localisation des chambres de raccordement électrique des équipements situés sur route départementale.
Localisation des centres d'exploitation routière des Côtes d'Armor 2016 ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Localisation des centres d'exploitation routière des Côtes d'Armor

Mots-clés : routes
Journées départementales du sport féminin dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Les clubs sportifs du département ouvrent leurs portes aux femmes et aux filles. Découvrez la liste des activités à tester. 
Les Journées départementales du sport féminin proposent d'essayer gratuitement de nouvelles activités sportives. L’objectif de ces journées est de mettre en lumière les associations qui accueillent des femmes et des filles ou qui souhaitent fortement les compter parmi leurs membres et licenciés. 
Sur cette période, ces associations sont invitées à ouvrir gratuitement leurs portes au moins une fois par semaine au public féminin. Ainsi les femmes peuvent «tester» l’activité. 
De nombreux clubs du département sont partenaires de cette opération organisée par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor. Le but est de favoriser la pratique des femmes et des filles dans les clubs sportifs, à l'heure où persistent des inégalités dans la pratique sportive entre les hommes et les femmes.
Fréquentation piétonne du site du Chateau du Guildo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Les vestiges du château fort du Guildo sont situés sur un espace naturel entre terre et mer, à Créhen. Des fouilles archéologiques s'y sont déroulées chaque année de 1995 à l'été 2013. Elles ont permis de reconstituer son histoire. 

L'éco-compteur enregistre les passages piétons dans les 2 sens et ne fait donc pas la distinction en nombre de personnes qui feraient un Aller/retour.
Fréquentation du Domaine de La Roche Jagu
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Fréquentation du Domaine de la Roche Jagu : 

- jagu 1 = compteur de l'allée principale menant au château (donc dans le jardin) 
- jagu 2 = compteur placé dans l'allée des camélias 
NB : jagu 1 et jagu 2 comptabilisent des passages de piétons et ne font pas de différence entre les sens d'aller et retour donc une même personne peut être comptée 2 fois. 
- compt4v = compteur placé en entrée de parking comptabilisant les voitures sur une seule direction (aller)
Fréquentation mensuelle de la station de VTT des Côtes de Goëlo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Statistiques sur le nombre de passages mensuelles sur la station de VTT des Côtes de Goëlo.

Mots-clés : nature,sport,station-vtt,velo,vtt
Fréquentation horaire de la station de VTT des Côtes de Goëlo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Statistiques sur le nombre de passages par plage horaire sur la station de VTT Côtes de Goëlo.

Mots-clés : nature,sport,station-vtt,velo,vtt
Fréquentation hebdomadaire de la station de VTT des Côtes de Goëlo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Statistiques sur le nombre de passages par jour de la semaine sur la station de VTT Côtes de Goëlo.

Mots-clés : nature,sport,station-vtt,velo,vtt
Fibre optique : noeuds de la montée en débit dans le département des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montée en débit de la fibre optique sur le département des Côtes d'Armor. Géolocalisation et descriptif d'un local technique ou d'une chambre de télécommunication.

Mots-clés : debit,fibre-optique,internet,noeud,telecommunication
Fibre optique : infrastructure générale (artère) de la montée en débit dans le département des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montée en débit de la fibre optique sur le département des Côtes d'Armor. Il s'agit du tracé de l'infrastructure générale (géolocalisée) qui va toujours d'un nœud vers un autre nœud.

Mots-clés : artere,debit,fibre-optique,internet,telecommunication
Fibre optique : cablage optique de la montée en débit dans le département des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montée en débit de la fibre optique sur le département des Côtes d'Armor. Ce sont les caractéristiques techniques du câble optique qui relie le central (NRA) à l'armoire de montée en débit (MED).

Mots-clés : debit,fibre-optique,internet
Expositions au Domaine de  La Roche Jagu
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Expositions ayant eu lieu sur le domaine de la ROCHE JAGU depuis 1968.
Etablissements accueillant des personnes âgées dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier établissement pour personnes âgées présente la répartition de ces établissements par commune et par type d'établissements.
Etablissements accueillant des personnes handicapées dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ce fichier dresse la liste des établissements accueillant des personnes handicapées en précisant le nombre de places.
Etablissements accueillant des enfants dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier établissements pour enfants présente la répartition de ces établissements par commune et par type d'établissements.
Equipements techniques électriques sur route départementale des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Equipements techniques électriques sur route départementale des Côtes d'Armor (Panneaux à Message Variable, Caméra, stations de comptage, ...).
Equipements sportifs des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des équipements sportifs pour chaque commune des Côtes d'Armor.
Ecluses du canal d'Ille et Rance dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des écluses du canal d'Ille et Rance dans les Côtes d'Armor.
Description des types de routes départementales (2*2 voies, bidirectionnelles, giratoires...) des Côtes d'Armor - 2016 - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Classification du réseau routier départemental. 
* Réseau A : réseau structurant 
* Réseau B : réseau secondaire
Description des types d'accotements sur les axes départementaux des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Description des types d'accotements sur les routes départementales (largeur, structure...).
Comptes administratifs du Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Comptes administratifs du Conseil Départemental des Côtes d'Armor depuis 2002.
Associations de Nogent
Organisation : Ville de Nogent-sur-Marne

Budget financier de l'association Nogent présence
Communes du département des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des communes du département des Côtes d'Armor (géolocalisation, code insee...).
Budget principal du Conseil Départemental des Côtes d'Armor (2002-2015)
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Budget principal du Conseil Départemental des Côtes d'Armor.
Liste et localisation des SGAMI
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Liste et localisation des Secrétariats Généraux pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur (SGAMI) en métropole.

Géométries de base : IGN Géofla (MultiPolygon).

4 fichiers : 

- Un fichier SHP : ressorts des SGAMI (fusion de départements)
- Un fichier SHP associant département et SGAMI, système de coordonnées WGS84 (EPSG:4326)
- Un fichier SHP des implantations des SGAMI, géométrie : points, système de coordonnées WGS84 (EPSG:4326)
- Un fichier de projet QGIS (.QGS) pour la visualisation.

Plus d'informations sur légifrance : http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028690922&dateTexte=&categorieLien=id


Mots-clés : contours,departements,dsic,gendarmerie,police,sgami,stsisi
Liste des Elus Communautaires Meuse Grand Sud
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Liste des Elus de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse avec leurs délégations

Mots-clés : democratie,elu-local,elus
Liste des Elus Municipaux de Bar-le-Duc
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Liste des Elus Municipaux de Bar-le-Duc avec leurs délégations

Mots-clés : conseiller-municipal,democratie,elu-local,elus
Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 947, janvier 2016

Auteur : Sophie Villaume

Après une séparation, les familles doivent prendre en compte, dans leurs besoins de logement, les enfants qui vivent avec elles, mais aussi ceux qui résident chez leur autre parent de manière occasionnelle ou plus régulière.

Les parents de famille monoparentale et ceux qui vivent seuls sans leur(s) enfant(s) sont moins satisfaits de leurs conditions de logement que les autres. Moins souvent propriétaires, ils ont aussi plus de difficultés à payer les frais liés à leur habitat. Ils résident plus souvent en ville, dans un logement collectif, ancien et comportant des défauts importants.

Vivant dans une plus petite surface, les familles monoparentales sont davantage confrontées au surpeuplement que les autres familles. Parmi les personnes seules, les parents qui vivent sans leur(s) enfant(s) ont des logements plus grands, même s’ils déplorent un peu plus souvent le manque d’espace, qui pourrait être lié à l’accueil de leur(s) enfant(s).

Les conditions de logement des familles recomposées sont meilleures que celles des parents sans conjoint, mais restent moins favorables que celles des autres familles.

Mots-clés : habitat-amenagement,logement,separation,surpeuplement
Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 945, décembre 2015

Auteur : Mathieu Calvo

Au 31 décembre 2013, 4,02 millions d’allocataires perçoivent l’un des neuf minima sociaux, soit une hausse de 4,8 % en un an. Cette hausse concerne davantage les hommes (+5,6 %) que les femmes (+4,0 %).

En tenant compte des conjoints et des enfants à charge, 10,9 % de la population française est couverte par les minima sociaux.

Cette hausse repose majoritairement sur la croissance du nombre d’allocataires de la partie socle du revenu de solidarité active (+7,4 %) et, dans une moindre mesure, sur celle des effectifs de l’allocation de solidarité spécifique (+10,3 %). La dégradation de la conjoncture économique et l’évolution défavorable du marché du travail depuis la mi-2011 expliquent ces deux hausses. Leur contribution à l’augmentation du nombre de bénéficiaires de minima sociaux est de 4,4 points (sur 4,8 %).

Le nombre de bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés continue, lui aussi, de progresser (+2,5 %), mais à un rythme moins soutenu que ces dernières années. La baisse du nombre d’allocataires du minimum vieillesse se poursuit.

Mots-clés : minima-sociaux
Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 944, décembre 2015

Auteur : Noémie Jess (DREES)

En 2015, 5,3 millions de personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C). Créée en 2000, cette complémentaire santé gratuite a pour ambition de jouer un rôle protecteur en permettant aux personnes disposant de faibles ressources d’accéder aux soins.

Les bénéficiaires de la CMU-C sont en plus mauvaise santé que les autres assurés et leurs dépenses de santé sont donc plus élevées. En tenant compte des caractéristiques socio-économiques et des écarts d’état de santé, la CMU-C favorise l’accès aux soins dans les mêmes proportions que les autres couvertures complémentaires.

Lorsqu’ils recourent aux soins, les bénéficiaires de la CMU-C ont des dépenses de santé proches de celles des autres assurés, à l’exception des dépenses de généralistes, qui sont plus élevées. La CMU-C réduit également le risque de renoncement aux soins pour raisons financières, au même titre qu’une couverture complémentaire standard.

Mots-clés : couverture-maladie-universelle-c
Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 943, décembre 2015

Auteur : Fabienne Coquelet (DREES)

Les patients de 70 ans ou plus sont les plus nombreux à effectuer des séjours hospitaliers de soins de suite et de réadaptation (SSR). En 2011, ils représentent plus de la moitié des séjours de SSR de l’année, soit 700 000 séjours pour près de 535 000 personnes. La moitié d’entre elles sont âgées de 80 à 89 ans. Il s’agit en majorité d’hospitalisation complète. Les deux tiers des personnes concernées sont des femmes.

Les fractures osseuses, les arthropathies, les difficultés à la marche et les démences sont les principales pathologies à l’origine de ces hospitalisations. Les patients y bénéficient d’actes de rééducation portant pour beaucoup sur la mobilisation articulaire et les déplacements (rééducation, réadaptation et entraînement à la marche ou à la déambulation avec aides techniques et transferts).

À l’issue des séjours de SSR, plus des deux tiers des personnes regagnent leur domicile ou intègrent un substitut de domicile (établissement d’hébergement pour personnes âgées, maison de retraite, etc.). 13 % des séjours se terminent par une orientation vers un service de médecine ou de chirurgie et 5 % par un décès.

Mots-clés : soins-de-suite
Classification du réseau routier départemental (Réseau A / B) des Côtes d'Armor - 2015 - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Classification du réseau routier départemental. 
* Réseau A : réseau structurant
* Réseau B : réseau secondaire. 

Le réseau est désormais qualifié en LIR/ LID /DIB / et DIC. 

Le Département des Côtes d'Armor a adopté en 2016 une nouvelle classification de son réseau routier: 
* Les Liaisons d'Intérêt Régional (LIR) : Ces itinéraires participent à l'accessibilité de notre Département en complément du réseau national.Ils assurent les liaisons avec les départements voisins avec un niveau de service élevé en terme de fluidité. 
* Les Liaisons d'Intérêt Départemental (LID) :Ces itinéraires assurent le maillage structurant du réseau départemental entre les différents pôles d’activité du Département. Ils assurent la desserte économique et touristique du Département en associant des enjeux de fluidité et de desserte touristique du territoire.
* Les Dessertes Inter Communes (DIC) / Dessertes Inter Bourg (DIB): En complémentarité des itinéraires de liaisons, ces deux réseaux assurent la desserte fine de notre territoire sans notion d’itinéraire de transit. 

Cette caractérisation permet de définir un réseau routier principal d'itinéraires de liaisons d'environ 1 100 km, et un réseau secondaire de dessertes locales d'environ 3 500 km.
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Inventaire ayant pour objet la protection, la gestion et la régulation des oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des États membres, en particulier des espèces migratrices. A partir de l'inventaire des ZICO, sont désignées les zones de protection spéciale.

__Origine__

Numérisation sur tablette et cartes IGN 1 : 50 000 et sur SCAN100.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1712d6839c13813755ca7c818b26e8812ccf9b52)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,dreal,faune-flore,grand-public,nature-paysage-biodiversite,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,repartition-des-especes
Zones Humides d'Importance Majeure (ONZH) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les zones humides d'importance majeure représentent des périmètres d'observation composés pour la plus grande partie de milieux humides, d'une grande richesse et diversité biologique. Nombre d'entre elles sont reconnues au plan international ou européen et bénéficient de mesures de protection de type réglementaire, foncier ou contractuel.

__Origine__

Numérisation à l'écran sur fond SCAN25 &amp; SCAN50 IGN.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b9cc297663c277c267554aaa8e183022304e4731)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II (Deuxième génération mise à jour dans le cadre de l'inventaire permanent) en Pays de la Loire.
Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces végétales ou animales rares et menacées.

__Origine__

Numérisation à l'écran sur fond SCAN25.

L'inventaire ZNIEFF est réalisé à l'échelle régionale par des spécialistes dont le travail est validé par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) nommé par le préfet de région. Les données sont ensuite transmises au Muséum national d'histoire naturelle par la DIREN (chargée de la coordination technique, administrative et financière de l'inventaire au niveau régional) pour évaluation et intégration au fichier national informatisé.

Les régions peuvent être associées à la conduite de cet inventaire dans le cadre de leurs compétences. En outre, les collectivités territoriales peuvent contribuer à la connaissance du patrimoine naturel par la réalisation d'inventaires locaux.
Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces élaboration.

L'inventaire est conduit sous la responsabilité scientifique du MNHN.

Lors de l'élaboration d'un plan, programme ou projet, le préfet communique à la commune ou à l'établissement public de coopération intercommunale compétent toutes informations contenues dans l'inventaire utiles à cette élaboration.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigloire.fr/rss/atomfeed/atomdataset/56dbe620-d070-11de-b18a-00004f6210c3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6846d6e71f203f7a1ddefb4fded19c6601a1c2fb)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
XYNTHIA Clichés aériens du 4 mars 2010 du littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Visualisation des photos obliques aériennes réalisées le 4 mars 2010, suite à la tempête XYNTHIA des 27 et 28 février 2010 par la DREAL.

__Origine__

Photos obliques réalisées le lendemain de la tempête par le photographe de la DREAL, géolocalisées manuellement par un opérateur.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ea0fc962131bb4d2630d4774a6a59c83ec753910)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel