abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2015.


__Organisations partenaires__

Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Géoportail Aquitain de l'Urbanisme (GAU)](http://ids.pigma.org/public/doc_urba_40/40091_PLU_20070726/40091_PLU_20151214.zip)
 * [aquitaine_zone_urba](http://www.urbanisme.pigma.org/)
 * [Urbanisme Aquitaine - Prescriptions](http://ids.pigma.org/geoserver/urbanisme/wms)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/datasets/f7dbd0f54a7b7ab675a9fbc860dafdb72c84d77b)

Mots-clés : document-d-urbanisme,donnee-ouverte,inspire,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2015.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Duhort-Bachen, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [application/x-shapefile](https://pigma.org/public/doc_urba_40/40091_PLU_20151214/40091_PLU_20151214.zip)
 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f7dbd0f54a7b7ab675a9fbc860dafdb72c84d77b)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,du-datagouv,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Carte Communale de la commune de Renung
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Renung, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/659d3903ece8a4cd8b730977e210155c48ab0ca4)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Carte Communale de Latrille
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Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2014.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Latrille, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f9d733f8fdddec54a42bbeaa1f895b5797fd8b1)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Carte Communale de la commune de Classun
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Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Classun, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [application/x-shapefile](https://pigma.org/public/doc_urba_40/40082_CC_20101018/40082_CC_20101018.zip)
 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f7c1029936ca58db8086cda805a43d4e203a29e)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
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__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Saint-Agnet, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d55456179d09621ae372014ae016d5f8c9bba92)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Régions, départements, villes et villages de France et d'outre-mer

# French Zip-Code

## A propos
L'objectif du dépôt [French zip-code](https://github.com/Stanislas-Poisson/French-zip-code) est de maintenir une liste la plus à jour possible des régions, départements, villes et villages Français en Métropole, Département et Région d'Outre-Mer (_DROM_) et Collectivités d'Outre-Mer (_COM_).

## Origine des données
Les données utilisées proviennent du site de l'INSEE :
- Métropole et DROM :
  - [_2018-03-28_ - Régions](https://www.insee.fr/fr/information/3363419#titre-bloc-26)
  - [_2018-03-28_ - Départements](https://www.insee.fr/fr/information/3363419#titre-bloc-23)
  - [_2018-03-28_ - Villes](https://www.insee.fr/fr/information/3363419#titre-bloc-7)
- COM :
  - [_2017-03-01_ - Régions, Départements, Villes](https://www.insee.fr/fr/information/2028040)

## Participer
Si vous le souhaitez vous pouvez participer à ce projet sur [Github : French zip-code](https://github.com/Stanislas-Poisson/French-zip-code)

## Releases
Les données sont fournit dans 3 formats (_csv, json et sql_) afin que le maximum de personnes puissent les utiliser. Les fichiers disponibles utilisent un système de liaison permettant de naviguer facilement entre les listes utilisant les codes INSEE de l'élément cible.
[Github - Releases](https://github.com/Stanislas-Poisson/French-zip-code/releases)

Mots-clés : codes-postaux,departements,france-entiere,gps,latitude,longitude,regions,villages,villes
Enquête "usagers 2017" sur les Infrastructures de Données Géographiques en France
Organisation : Projet de recherche GEOBS

Jeu de données issu d'une enquête réalisée en 2017 sur les Infrastructures de données géographiques (IDG) françaises dans le cadre du projet de recherche GEOBS. Les IDG sont des plateformes web de partage des données géographiques institutionnelles. Ce projet est coordonné par le CNRS (laboratoire PASSAGES à Bordeaux et LETG à Brest) en association avec les laboratoires PRODIG (Paris), LaBRI (Bordeaux) et MICA (Bordeaux). Il vise à analyser la gouvernance, le contenu et les usages des IDG françaises. Les données issues de ces recherches sont diffusées au fil du projet et complétées par des rapports, publications et visualisations disponibles en ligne. Ce jeu de données permet d'établir un état des lieux des usages des IDG à partir d'une enquête en ligne réalisée en janvier et avril 2017 et qui a permis d'obtenir 315 réponses complètes. Il a servi à établir un rapport complété par quelques visualisations interactives disponibles sur :  [http://geobs.cnrs.fr](http://geobs.cnrs.fr).

Mots-clés : geomatique,infrastructure-de-donnees-geogra,inspire,usage
Données du répertoire des représentants d'intérêts au format JSON
Organisation : Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Il s'agit d'un fichier unique au format .JSON consolidant l’ensemble des données actualisées du répertoire des représentants d'intérêts géré par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique.

Mots-clés : compliance,decision-publique,lobby,lobbying,redevabilite,representants-dinterets,transparence
SDE04 - Bornes de recharge pour véhicule électrique

Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
LIGNES DE BUS DE LA VILLE DE CAHORS
Organisation : Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

LIGNES DE BUS DE LA VILLE DE CAHORS AU FORMAT JPG

Mots-clés : arret,bus,bus-arrets-abris-bus-transports,transport-mobilite
Zone à vocation agricole de Guyane
Organisation : DAAF de GUYANE

Zones à vocation agricole extraites des PLU et des POS des communes ou sinon les zones
définies en tant que 'Espace ruraux développement" et "Espace vocation agricole' par le
SAR 2002 lorsque la commune ne dispose pas de documents d'urbanismes, à l’exception de
CAMOPI et d'AWALA où les zones sont situées dans des zones de droit d'usage.

Mots-clés : zone-agricole
Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO
Organisation : DOUAISIS AGGLO

Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO (CAD)

Mots-clés : 22-kva,45-kva,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-electriques,cad,douai,douaisis,electriques,hauts-de-france,irve,nord,nord-pas-de-calais
Liste des adjacences des communes françaises
Organisation : OpenStreetMap

Ce jeu de données est produit à partir du découpage communal présent dans les données OpenStreetMap.

Pour chaque commune, il indique:
* son code INSEE
* son nom
* le nombre de communes voisines
* les codes INSEE des communes voisines (triés par cap croissant)
* les noms de communes voisines (triés par cap croissant)
* la direction (cap en degré) des communes voisines (triés par cap croissant)

La requête utilisée est disponible sur [http://osm13.openstreetmap.fr/~cquest/openfla/communes_adjacentes.sql](http://osm13.openstreetmap.fr/~cquest/openfla/communes_adjacentes.sql)
Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017: résultats du 1er tour
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Résultats du premier tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017.

Mots-clés : 3-decembre-2017,assemblee-de-corse,conseillers,corse,corse-resultats,elections
Statistiques de consultation de data.gouv.fr
Organisation : data.gouv.fr

Ces jeux de données correspondent aux statistiques journalières de consultation du site data.gouv.fr découpée par années. Les données proviennent de stats.data.gouv.fr et sont compilées à la fin de chaque année.

⚠️ A partir de 2020, les statistiques du site et de l'API sont désormais séparées. Ce jeu de données concerne uniquement le site à partir de 2020. Les données avant 2020 et à partir de 2020 ne sont pas comparables.

[La documentation des différentes colonnes est disponible ici.](https://developer.matomo.org/api-reference/reporting-api#api-response-metric-definitions) 

Mots-clés : audience,data-gouv-fr,plateforme,statistique
Crédit Foncier : Répartition du coût de l'investissement locatif
Organisation : Groupe BPCE

Répartition du coût de l'opération d'investissement locatif

Constitué sur la base d'enquêtes clients et prospects.

Mots-clés : etudes,immobilier
Crédit Foncier : Situation des ménages après 12 mois de recherche
Organisation : Groupe BPCE

Situation des ménages après 12 mois de recherche d'un logement à acheter (Accession et Locatif)

Constitué sur la base d'enquêtes clients et prospects.

Mots-clés : etudes,immobilier
Crédit Foncier : Répartition des investissements locatifs par région
Organisation : Groupe BPCE

Ce jeu de données présente la répartition des investissements locatifs par région de 2010 à 2017. 

Constitué sur la base d'enquêtes clients et prospects.

Mots-clés : etudes,immobilier,locations
Crédit Foncier : Coût de l'opération des Primo accédants
Organisation : Groupe BPCE

Coût de l'opération pour les Primo Accédants de 2010 à 2016

Constitué sur la base d'enquêtes clients et prospects.

Mots-clés : etudes,immobilier
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention
Organisation : Département de l'Aube

Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention,
retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € attribuées par le Département et faisant l’objet d’une convention.

Mots-clés : conventions-de-subvention,subventions,subventions-aux-communes,subventions-aux-structures
Subventions aux associations
Organisation : Mairie de Redon

Mairie de Redon : liste des subventions 2017 aux associations

Mots-clés : 2017,associations,mairie,redon,subventions
INSEE RECT 200 pt
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Données carroyées à 200 mètres

BASES DE DONNÉES

Paru le : 12/12/2016

[Imprimer](https://www.insee.fr/fr/statistiques/2520034#)

Cette base comprend 18 variables sur la structure par âge des individus, les caractéristiques des ménages (locataire/propriétaire, etc.) et les revenus au 31 décembre 2010.

Afin de respecter la règle de diffusion des données sur les revenus fiscaux des ménages, aucune information statistique (à l'exception du nombre total d'individus) n'est diffusée sur des carreaux de moins de 11 ménages. Ces carreaux de faibles effectifs sont donc regroupés en rectangles de taille plus importante et satisfaisant à cette règle des 11 ménages minimum.

Par ailleurs, un certain nombre de variables considérées comme « à risque » ont été traitées afin que tout risque de rupture de confidentialité soit évité.

L'utilisation correcte de ces données carroyées impose une lecture attentive de la [documentation complète sur les données carroyées à 200 mètres](https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/2520034/documentation-complete-donnees-a-200m-1.pdf).

Mots-clés : 200,anonyme,citoyennete,geospatial,insee,pop,rec
Atlas anonymisé de la population
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Données carroyées à 200 mètres

BASES DE DONNÉES

Paru le : 12/12/2016

[Imprimer](https://www.insee.fr/fr/statistiques/2520034#)

Cette base comprend 18 variables sur la structure par âge des individus, les caractéristiques des ménages (locataire/propriétaire, etc.) et les revenus au 31 décembre 2010.

Afin de respecter la règle de diffusion des données sur les revenus fiscaux des ménages, aucune information statistique (à l'exception du nombre total d'individus) n'est diffusée sur des carreaux de moins de 11 ménages. Ces carreaux de faibles effectifs sont donc regroupés en rectangles de taille plus importante et satisfaisant à cette règle des 11 ménages minimum.

Par ailleurs, un certain nombre de variables considérées comme « à risque » ont été traitées afin que tout risque de rupture de confidentialité soit évité.

L'utilisation correcte de ces données carroyées impose une lecture attentive de la [documentation complète sur les données carroyées à 200 mètres](https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/2520034/documentation-complete-donnees-a-200m-1.pdf).

Mots-clés : 200,anonyme,citoyennete,geospatial,insee,pop,rec
INSEE RECT 200
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Données carroyées à 200 mètres

BASES DE DONNÉES

Paru le : 12/12/2016

[Imprimer](https://www.insee.fr/fr/statistiques/2520034#)

Cette base comprend 18 variables sur la structure par âge des individus, les caractéristiques des ménages (locataire/propriétaire, etc.) et les revenus au 31 décembre 2010.

Afin de respecter la règle de diffusion des données sur les revenus fiscaux des ménages, aucune information statistique (à l'exception du nombre total d'individus) n'est diffusée sur des carreaux de moins de 11 ménages. Ces carreaux de faibles effectifs sont donc regroupés en rectangles de taille plus importante et satisfaisant à cette règle des 11 ménages minimum.

Par ailleurs, un certain nombre de variables considérées comme « à risque » ont été traitées afin que tout risque de rupture de confidentialité soit évité.

L'utilisation correcte de ces données carroyées impose une lecture attentive de la [documentation complète sur les données carroyées à 200 mètres](https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/2520034/documentation-complete-donnees-a-200m-1.pdf).

Mots-clés : 200,anonyme,citoyennete,geospatial,insee,pop,rec
mode de déplacement domicile-travail
Organisation : Geoptis

base des modes de déplacements (voiture, transport en commun, deux roues, à pied, sans transport) à l'IRIS, issue du recensement INSEE 2013 "activité des résidents"

Mots-clés : deplacements,deplacements-domicile-travail,domicile,trajet
Budget primitif 2017
Organisation : Mairie de St NICOLAS DE REDON

Budget détaillé 2017
Bornes de recharge de l'Aube (IRVE)
Organisation : Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube

Ensemble des infrastructures de recharge pour véhicule électriques sur le département de l'Aube.

Mots-clés : aube,borne,bornes-de-recharge,irve
CALENDRIER DES MANIFESTATIONS 2017
Organisation : MAIRIE DE PLESSÉ

Manifestations de la commune de Plessé pour l'année 2017
ATLAS DU SAINT-QUENTINOIS
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

conception - démonstration - préproduction - PRODUCTION \- abandon  


[![](https://simpleicon.com/wp-content/uploads/note-2.png)](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/dashboards/cebd104aab30439bbfbbad82c7b58bc5#NOM_APP=ATLAS DU SAINT-QUENTINOIS)

Mots-clés : administratif,cab,geospatial,population
L'avenir de l'assurance maladie
Organisation : Cour des comptes

Le système d’assurance maladie créé en 1945 permet à la France d’afficher de bons résultats en termes d’espérance de vie. Pour autant, la prévalence de pratiques à risque, un taux de mortalité infantile élevé et des inégalités croissantes d’accès aux soins nuancent ces résultats, obtenus en outre au prix de déficits récurrents. La France se caractérise aussi par une dépense de santé élevée en proportion du PIB et par la part importante des assurances complémentaires dans son financement. Face à l’augmentation structurelle des dépenses, alors que les outils actuels de régulation ont atteint leurs limites, la qualité et l’égalité d’accès aux soins ne pourront être maintenues ou renforcées qu’en réformant l’organisation et la gestion du système de santé.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/lavenir-de-lassurance-maladie).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Ville de Redon : budget 2017
Organisation : Mairie de Redon

Présentation du budget d'investissement et de fonctionnement de la ville de Redon pour l'année 2017

Mots-clés : 2017,budget,redon
Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année. Mis en place au 1er janvier 2011, il est alimenté par les informations transmises par les bailleurs sociaux.

Cette mise à disposition répond aux attentes du [décret n°2009-1485 du 2 décembre 2009 relatif au répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021373185&categorieLien=id). Il liste les informations contenues en lien avec l'article R411-4 : "Toute personne qui en fait la demande auprès du service statistique ministériel du logement peut obtenir communication, par voie électronique et gratuitement, des informations mentionnées aux d, e, f, g et j de l'article R411-3, pour tout logement locatif figurant dans le répertoire, à l'exclusion des logements des sociétés d'économie mixte qui ne donnent pas lieu au versement de la cotisation prévue à l'article L. 452-4".

- **[Le parc locatif social au 1er janvier 2022](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/au-1er-janvier-2022-159-des-residences-principales-sont-des-logements-locatifs-sociaux)**

Sont également disponibles : 

- des données statistiques sur le **[site internet du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/les-logements-sociaux-0?rubrique=52)**.
- des publications régionales élaborées à partir des résultats nationaux.
Elles sont réalisées par les DREAL (directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement) en régions, par la DRIEAT-IF (Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports) en Île-de-France et par les DEAL (directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement) en Outre-Mer à l'aide de l'outil « propre.rpls » qui permet une production automatisée.

→ [Consulter les publications régionales](https://dreal.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/parc_social/2022/index.html) (Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Grand Est, Guadeloupe, Hauts-de-France, Île-de-France, La Réunion, Martinique, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d’Azur, etc.)

Retrouver le code source du projet « propre.rpls » sur gitlab.com.
[Consulter la présentation de la démarche propre.](http://dreal.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/parc_social/2020/www/export_demarchePropre.pdf)

Mots-clés : bailleurs-sociaux,logement,logement-locatif-social,parc-logements,sdes,ssm,ssp
Agenda 2017
Organisation : Mairie de Bains-sur-Oust

Agenda des manifestations Bainsoise de juillet à décembre