abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Coulounieix-Chamiers
Organisation : DDT Dordogne

Table des périmètre  identifiés lors de l'étude d'un PPR.
Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés
Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la Mairie ou à la préfecture.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DDT Dordogne, BARBERA Francis

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-d7b6147e-81bf-4c71-acb1-95679dde30d7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fe6cc81e650ed4edac18cc2ef3840d1664b37126)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,mouvement,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-zonages-risque-naturel,servitude,terrain,urbanisation
Plan de Prevention des Risques Naturels de la rivière de Dronne
Organisation : DDT Dordogne

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRn
Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la Mairie ou à la préfecture.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DDT Dordogne, BARBERA Francis

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c0319dba-4ea0-40de-9479-a0a493dddfca)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/53cf524faa7ddde7806c14bdb77cbfe43e008450)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-inondation,servitude,urbanisme
Enjeu linéaire du PPRN de la commune d'Allas les Mines
Organisation : DDT Dordogne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. 
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

Numérisation du PPRN de la commune de Allas les Mines suite à sont approbation.


__Organisations partenaires__

DDT Dordogne, BARBERA Francis

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-58b25b2b-04ac-4658-ac5a-ea66f46de961)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/91a362a6c9378c9c5873981173f3ffdeead8281b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac
Organisation : DDT Dordogne

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI
Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la Mairie ou à la préfecture.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DDT Dordogne, BARBERA Francis

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-56c02aac-a407-4565-9083-091e8e7749c3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4212ad93ba653a8864226cdf87beda5fcaf505b5)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-inondation,servitude,urbanisme
Zones de compétence en assainissement collectif (Département de la Creuse)
Organisation : DDT Creuse

Zones de compétence en assainissement collectif

__Origine__

Agrégation des communes de la BD CARTO de l'IGN à partir des remontées GSP-SISPEA du bureau milieux aquatiques de la DDT


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-09ffbc60-af29-47d1-a546-d028849929fe)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/30c3056de3ea9817e9a51a78ec82dcdc16938c0f)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Mats éoliens du département de la Creuse
Organisation : DDT Creuse

Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés.
Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas diffusées.
Les dossiers caducs sont considérés comme délivrés, les dossiers tacites sont considérés comme à l’instruction.
Définitions complémentaires de l'attribut "ETAT_MAT": délivré (DEL), caduc (CA), refusé (RE), construit (CO)

__Origine__

Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l'éolienne. Ils sont numérisés par le service instructeur à partir du dossier de permis de construire qu'il reçoit du pétitionnaire. Cette numérisation s'opère en utilisant des coordonnées exprimées dans un système de coordonnées connu et fournies sous forme littérale dans le dossier de permis de construire.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-ecd515fd-026d-4d59-bab6-eeb8ea54da76)
 * [Standard de données COVADIS : Éolienne construite ou en projet](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_MAT_EOLIEN_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/88a52f85ed62d2854c79d407b3f1b40b94e24055)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,structure
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c5843d9c-d39d-419d-94f6-770d83dd7dce)
 * [Standard de données COVADIS : Linéaire informatif d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_INFO_LIN_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a1f3ffeb777c072ef3acd874eec3ed04195ab8f8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse
Organisation : DDT Creuse

Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).

__Origine__

Données numérisées par géocodage à partir des tableaux de bord du SDIS de la Creuse.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-cd2389cb-3766-4947-b0a4-c47b571afdee)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/527e6fe859f5778caa4fa6626fbd88b3b99cbf10)

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,erp,etablissement,passerelle-inspire,public,structure
Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

__Origine__

agrégation des communes de la BD Carto


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-29d72f2a-6b0c-412e-9067-7d1a0c099653)
 * [Standard de données COVADIS : Petite région fourragère](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PR_FOURRAGERE_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fa5e31af5eb54df5c1e3fa7de11363db6c979f21)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Relief du département de la Creuse par pas de 100m
Organisation : DDT Creuse

Relief du département de la Creuse par pas de 100m

__Origine__

Les limites d'un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGFiP.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-130b6a6c-77f8-4db8-bfd7-30388a950489)
 * [Standard de données COVADIS : Secteur de la carte communale](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_SECTEUR_CC_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a1e7222be4c2fe232d37aeea4c8651c080beb1b8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Permis d‘aménager du département de la Creuse
Organisation : DDT Creuse

Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

__Origine__

Données géographiques numérisées à partir des documents transmis au bureau administration du droit des sols pour instruction. Plans réalisés sur le référentiel cadastre DGFiP.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fe037c43-b361-4284-aa07-46ba2d84785c)
 * [Téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=296aa267-be51-4013-8a1b-d88372c51fd1&full=true)
 * [Accès au service individuel de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=296aa267-be51-4013-8a1b-d88372c51fd1&scope=INTERNET)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-f7ad15f6-1c31-4819-893e-5c57b76894b8)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-f7ad15f6-1c31-4819-893e-5c57b76894b8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/602ab1a6bfe80790962c4d7223fbb186de141f6e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,imagery-base-maps-earth-cover,occupation-des-terres,passerelle-inspire,permis-damenager-lotissements
Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

__Origine__

Découpage/fusion des cours d'eau de la BD CARTHAGE


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fd477ef8-8bf5-4242-a296-badfb8bbdeae)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b5e288b486d2e9e349ba7fe31bd28da41aeef581)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Cantons du département de la Creuse
Organisation : DDT Creuse

Couche des cantons tels que définit par le décret 2014-161 du 17/02/2014.

__Origine__

Par agrégation des communes du référentiel géographique BD Carto.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-a33d335e-28f6-43dd-bbb3-8cc6a1343fed)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/61140a519cffeaa36f56e70660dd0e2da6ab8b1b)

Mots-clés : boundaries,canton-limites-administratives,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-administratives
Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine.
Les informations contenues dans cette jeu de données sont issues de la base de donnée GASPAR V4.0 En date du 1 Octobre 2013.

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fa7ede81-d0df-40b6-9579-2a8d63e47d76)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0cc632f7ff9be99be5745d1834509e716a9839c3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Relief du département de la Creuse par pas de 100m
Organisation : DDT Creuse

Relief du département de la Creuse par pas de 100m

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l'indice Lden et l'indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d'indices.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-cc9e3749-faa7-4671-92a4-5e00d0cceb5a)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1d0a3a0c6f003ea11105b1971e872417ddd044b8)

Mots-clés : altitude,donnee-generique-milieu-physique,donnees-ouvertes,elevation,passerelle-inspire,relief
Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-58f3af3b-3599-436e-bcec-32d4a3f672a3)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/066e50422f6a6c74082c7b25c4966704ec783583)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse
Organisation : DDT Creuse

Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse

__Origine__

La publication du standard est intervenue après l'adoption de la procédure PPR. Le maître d'oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire les données au format COVADIS. Cette production peut consister en une reprise de données géographiques pré-existantes avec une part de numérisation complémentaire.


__Organisations partenaires__

DDT Creuse

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f95b40b9-cf8b-47ab-ab83-209986b8895f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/63c997bf5c86260e6c0750f5a2b88a0a76123ddb)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire