abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Petites cités de caractère en Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Le concept de Petites Cités de Caractère® est né au milieu des années 70 pour valoriser des communes atypiques, à la fois rurales par leur implantation, leur population limitée, et urbaines par leur histoire et leur patrimoine.

Ces villes, autrefois centres administratifs, politiques, religieux, commerciaux, militaires, … ont souvent vu leurs fonctions urbaines se réduire après les révolutions administratives et industrielles de la France. Elles ont perdu une grande partie de leurs fonctions urbaines, et se sont retrouvées sans la population et les moyens financiers pour entretenir cet héritage.

Plus d'informations : http://www.petitescitesdecaractere.com/

__Origine__

Les points sont issus de la couche centre bourg de l'IGN.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ab9bf79d209659b516520e0356925667cb703c91)

Mots-clés : batiment,batiments,bretagne,cite-de-caractere,donnees-ouvertes,label,passerelle-inspire,patrimoine-culturel,site-labelise,structure
Criées de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Localisation des 13 criées de Bretagne.

__Origine__

Les criées ont été localisées par l'adresse via le geocodeur https://adresse.data.gouv.fr/csv.
Les points ont été contrôlés et replacé si grande différence avec le lieu réél. La précision est à la rue.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8332902afd629639b5f7599601edce8583a1e55d)

Mots-clés : activite-economique-peche,bretagne,criee,donnees-ouvertes,economie-de-la-peche,economy,passerelle-inspire,peche-maritime
Communes du patrimoine rural de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Une trentaine de communes portent le label "Communes du Patrimoine Rural de Bretagne" et mettent en commun leur volonté de sauvegarde, de mise en valeur et d'animation de leur patrimoine architectural et paysager. Des circuits de randonnées pour les uns, des balades champêtres pour les autres vous feront découvrir les bourgs et les villages de caractère de nos communes...

Plus d'informations : http://www.cprb-dev.org/

__Origine__

Les points sont issus de la couche centre bourg de l'IGN.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f8fccb797994364dd648b2e9c11157abadd0bb74)

Mots-clés : batiment,batiments,bretagne,donnees-ouvertes,label,passerelle-inspire,patrimoine-culturel,patrimoine-rural,structure
Parcs naturels régionaux actifs et en projet de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Parcs naturels régionaux de Bretagne à savoir :
PNR d'Armorique
PNR du Golfe du Morbihan
Projet de PNR Rance

__Origine__

Couche créée à partir des contours des communes OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers=rb:parc_naturel_regional)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/296513e0e6ab0ae7cae7fd16ef561b04367e9c46)

Mots-clés : biota,bretagne,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,naturel,parc,passerelle-inspire,patrimoine-naturel,regional
Programme national de rénovation urbaine en Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Le Programme National de Rénovation Urbaine, tel que défini par la loi du 1er août 2003, amendée par la loi du 18 janvier 2005 et, prolongée par l’accord Etat/UESL de mai 2006, prévoit la conduite de Projets de Rénovation Urbaine sur les quartiers fragiles classés en ZUS (et quartiers bénéficiant d’une dérogation dite « article 6 »). Cela se traduit par l’amélioration des espaces urbains, le développement des équipements publics, la réhabilitation et la résidentialisation de logements locatifs sociaux, la démolition pour vétusté ou pour une meilleure organisation urbaine de logements, ou le développement d’une nouvelle offre de logements, aux formes et aux statuts diversifiés.

L’ANRU coordonne le Programme National de Rénovation Urbaine.

__Origine__

Source inconnue.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ef69833acbd593e8b450df4118fdf939b735af92)

Mots-clés : anru,boundaries,bretagne,donnees-ouvertes,habitat,passerelle-inspire,politique-de-la-ville,renovation-urbaine,zus
Signalement voie adresse en Bretagne
Organisation : Région Bretagne

La couche Signalement voies adresses en Bretagne recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et adresses en Bretagne

__Origine__

Donnée saisie par différents contributeurs dans l'application Signalement voies adresses (http://kartenn.region-bretagne.fr/signalement/)


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [](http://geobretagne.fr/signalement/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d713d13f62e5708c5d51cc6420058fcd39be3387)

Mots-clés : adresses,bretagne,donnees-ouvertes,location,passerelle-inspire,referentiel,referentiels-voies-et-adresses
Villes historiques de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Les villes historiques de Bretagne sont associées  au label ville d'art et d'histoire. Sans avoir de reconnaissance officielle, elles présentent un grand intérêt patrimonial.

__Origine__

Les points sont issus de la couche centre bourg de l'IGN.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/32e5db449a459d6f02969341201c319d814c5c09)

Mots-clés : batiment,batiments,bretagne,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,patrimoine-culturel,structure,ville-historique
PPRN - Zones réglementées des PPR mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Ne correspond au standard COVADIS des PPR

__Origine__

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-bfdfed96-eefc-4cb9-8a49-34904240270a)
 * [Carte dynamique Consulta'Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l'Etat en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ea2b7993a848cfd8faadbfed8ff4c740255a4dc1)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,mouvement-de-terrain,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr-mt,pprn,risque
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Ne correspond au standard COVADIS des PPR

__Origine__

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-5b6e63b0-6b70-4c0d-bec8-3083a1f16ca7)
 * [Carte dynamique Consulta'Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l'Etat en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e4943dd61b0aa6341735fa3d23f70855b3ca15d7)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppri,pprn,risque
Subventions aux associations - 2018
Organisation : Longjumeau

Liste des subventions supérieures à 23000€ versées aux associations en 2018
Délibérations 2018 du Conseil Municipal de Longjumeau 
Organisation : Longjumeau

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la commune de Longjumeau depuis septembre 2018.
Arrêté n°02-2014 du 17 janvier 2014 Moules pêche à pied 14
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant cessation de l'exploitation de la pêche à pied professionnelle sur les gisements de moules du Calvados de Sainte Honorine des Pertes et Port en Bessin Ouest en zone de production 14-130, de Englesqueville la Percée en zone de production 14-140 et de la Pointe du Siège à Ouistreham en zone de production 14-041.

Mots-clés : calvados,dirm,moules,normandie,peche-a-pied-professionnelle
Arrêté n°20-2014 du 02 avril 2014 Extension réserve Orne
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant extension de la réserve de pêche sur la rivière Orne

Mots-clés : calvados,dirm,normandie
Arrêté n°44-2014 du 25 juin 2014 Pêche à pied Tellines 62-80
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de l'exercice de la pêche à pied des tellines (Donax vitatus) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

Mots-clés : autres-coquillages,dirm,hauts-de-france,pas-de-calais,peche-a-pied-professionnelle,somme
Arrêté n°51-2014 du 24 juillet 2014 Pêche couteaux lavagnons Pas de Calais et Somme
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté réglementant l'exercice de la pêche à pied des couteaux (ensis spp) et des lavagnons (scrobicularia plana) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

Mots-clés : autres-coquillages,dirm,hauts-de-france,pas-de-calais,peche-a-pied-professionnelle,somme
Sécurité sociale 2018
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes publie son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale.
Le déficit de la sécurité sociale et la dette sociale ont continué à se réduire en 2017.
L’objectif national de dépenses d’assurance maladie (Ondam) a été respecté pour la huitième année consécutive. Toutes les branches ont vu leur solde s’améliorer, à l’exception notable de l’assurance maladie, qui concentre la quasi-totalité du déficit.
L’amélioration constatée en 2017 étant entièrement conjoncturelle, le retour à l’équilibre de la sécurité sociale prévu pour 2019 doit être consolidé par des mesures structurelles, notamment sur les dépenses d’assurance maladie.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/securite-sociale-2018).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Les adresses des centres Apec 
Organisation : Association Pour l'Emploi des Cadres

L’Apec est présente sur l’ensemble du territoire avec une cinquantaine de centres, en France métropolitaine et en Outre-mer. 

Les 500 consultantes et consultants peuvent ainsi accompagner les entreprises, les cadres et les jeunes diplômés au plus près de leurs besoins et de leurs attentes. L’Apec propose à ses clients un accompagnement ciblé.

En 2019, elle renforce sa présence dans les territoires, avec des implantations à la Réunion, en Martinique, Guadeloupe et Corse. 
L’Apec consolide ainsi son ancrage dans les territoires et son rôle de mise en relation au plus près des besoins de ses clients et des spécificités du tissu économique local.

Retrouvez la localisation sur Apec.fr : [Mon centre](https://www.apec.fr/mon-centre.html#/recherche)



Mots-clés : centres-apec,drom-com,emploi-cadre,region
Arrêté n°55-2014 du 14 août 2014 Pêche CSJ et Huîtres Seine Maritime
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche des coquilles Saint-Jacques et des huîtres plates sur le littoral de la Seine-Maritime.

Mots-clés : autres-coquillages,calvados,coquille-saint-jacques,dirm,hauts-de-france,normandie,pas-de-calais,seine-maritime
Arrêté n°57-2014 du 14 août 2014 Délibération CRPM BN Licence bivalves OC
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2014/BI-BA du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence de pêche des BIVALVES Palourde rose (Venerupis rhomboïde) et spisule (Spisula ovalis) - gisement OUEST COTENTIN.

Mots-clés : autres-coquillages,crpm,manche,normandie
Pôles de compétitivité : nombre de projets de recherche et développement et d’innovation (RDI) et aides financières associées, par pôle, 2006-2016
Organisation : Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, propose pour les années 2006 à 2016 le nombre de projets de RDI de chacun des pôles de compétitivité et les aides financières associées, par pôle.

Mots-clés : 2006,2007,2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,aide-publique,competitivite,industrie-et-services,innovation,poles-de-competitivite,projets,rdi,recherche,recherche-et-developpement
Arrêté n°58-2014 du 14 août 2014 Délibération CRPM BN Licence praires OC
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°2014/PR-10A du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie portant création et fixant les conditions d'attribution de la licence PRAIRE - gisement OUEST COTENTIN

Mots-clés : autres-coquillages,crpm,manche,normandie
DECP

DECP

Mots-clés : decp
Arrêté n°90-2014 du 23 octobre 2014 Délibération CRPM BN Amphihalins
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°04/2014 du 17 octobre 2014 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse Normandie fixant les contingents de licences et timbres pour la pêche dans les estuaires et des poissons amphihalins (CMEA) sur le bassin "Rivières de Normandie".

Mots-clés : crpm,manche,normandie,poissons-migrateurs
Plans, schémas et programmes adoptés par le Département
Organisation : Département de l'Indre

Documents de planification à l'échelle départementale adoptés par la collectivité et présentant un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental.
Arrêté n°02-2015 du 07 janvier 2015 Délibération CRPMEM NPCP Pêche amphihalins 
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°17/2014 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais / Picardie réglementant la pêche des poissons amphihalins dans la partie maritime des fleuves et rivières des régions Nord Pas-de-Calais et Picardie.

Mots-clés : crpm,hauts-de-france,nord,pas-de-calais,poissons-migrateurs
Arrêté n°05-2015 du 07 janvier 2015 Délibération CRPMM HN Filet maillant dérivant
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°06/2014 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Haute Normandie relative à la création et à l'attribution d'une licence spéciale filet maillant dérivant et organisation de cette pêche.

Mots-clés : crpm,filets,normandie,seine-maritime
Arrêté n°18-2015 du 28 janvier 2015 Délibération CRPM NPDC Licence chalutage Equemer
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération n°05/2014 du 14 juin 2014 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais Picardie relative à l'instauration d'un système de licence pour chaluter dans la zone des Equemer.

Mots-clés : 3-milles,crpm,hauts-de-france,nord,pas-de-calais
PERIMETRE DE CAUVALDOR (Format SHP)
Organisation : Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne

Couche SIG au format Shape, en Lambert 93 du périmètre administratif de la CC Causses et Vallée de la Dordogne

Mots-clés : limite,perimetre
WFS - DONNEE - Localisation des espaces de coworking dans le Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Cette base de données a été réalisée lors des grèves de la SNCF (21/03/2018). L'objectif pour la Région était de communiquer rapidement sur les différents tiers lieux, partenaires de la Région, offrant des places de coworking pour les travailleurs qui ne pouvaient pas emprunter les lignes SNCF.
Ces données ne sont pas exhaustives.

Mots-clés : coworking
Subventions 2017 Ville d'Autun
Organisation : Ville d'Autun

Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. 

Spécifications détaillées : https://docs.google.com/document/d/1IjZjxjMLg23ffaev3MNK04ambl0PSnzy_AfkZk0--Kc/edit#heading=h.cadrquz90sgb (Version : 1.1)

Mots-clés : budget-2017,budget-municipal-2017,conseil-municipal,subvention-municipale,subventions
Procès-verbal des conseils municipaux 2018
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Il s'agit des délibérations prises par le Conseil municipal
Procès-verbal et compte-rendu des conseils municipaux 2017
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Il s'agit des délibérations prises par les élus.
DECP Déclaration Profil acheteur
Organisation : Mairie de Venelles

Déclaration du profil acheteur de la commune de Venelles

Mots-clés : acheteurs-publics,decp
Liste des profils acheteurs des Adhérents de Soluris
Organisation : SOLURIS Syndicat Informatique de Charente Maritime

Coordonnées des profils acheteurs des collectivités qui ont confié à Soluris de suivre leur activité concernant les marchés publics et la publication des données essentielles des marchés (OBLIGATION  selon l'Article 107 du décret N° 2016-360 du 25 Mars 2016)

Mots-clés : decp,marches-publics,profils-acheteurs
Horaires réseau Zest
Organisation : Keolis Menton Riviera

Horaires du réseau de transport urbain des communes de Menton, Beausoleil, Roquebrune-Cap-Martin, La Turbie, Gorbio, Sainte-Agnès, Sospel, Moulinet, Castillon, Castellar, Tende, Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge et La Brigue. 

Mots-clés : carf,gtfs,keolis-menton-riviera,kmr,zest
Délibérations
Organisation : Ville d'Autun

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.

Mots-clés : citoyennete,conseil-municipal,conseiller-municipal,decision,deliberation
Places PMR - Autun
Organisation : Ville d'Autun

Fichiers des places PMR géolocalisée à Autun. Elles permettent aux personnes à mobilité réduite de pouvoir trouver plus facilement une place. Carte utilisée notamment par les services techniques pour le marquage. Fichiers Mis à jour régulièrement avec les ajouts des nouvelles places.

Pour visualiser ces données, munissez-vous par exemple de google Earth :
Vous pouvez :
-	Télécharger le fichier .shp avec ses homonymes aux formats .dbf et .shx, ils fonctionnent ensemble. 
-	Télécharger le .kml seul.
-	Télecharger le .geojson seul.
Dans les trois cas importez ces données dans google Earth via le menu fichier, importer. 


Mots-clés : handicap,personnes-a-mobilite-reduite,pmr,stationnement,stationnement-pmr
Listes des Prénoms Autun
Organisation : Ville d'Autun

Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil pour la ville d'Autun.
Ce jeu de données sera mis à jour au premier trimestre de chaque année civile
avec les prénoms des enfants nés l'année précédente.

Mots-clés : autun,etat-civil,naissance,prenoms,registre-etat-civil
Liste des marchés publics Rosny-sous-Bois
Organisation : Rosny-sous-Bois

Liste des marchés publics de Rosny-sous-Bois

Mots-clés : commande-publique,marches-publics,rosny-sous-bois
Menu restaurant scolaire
Organisation : Mairie de Bains-sur-Oust

Menu du 3 au 4 novembre
DECP déclaration profil acheteur
Organisation : Syndicat Mixte de l'Argens

L'arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique sur le site de la Direction des Affaires Juridiques.

Mots-clés : decp
BP 2018
Organisation : Commune de Fégréac

Budget Prévisionnel Principal 2018
DECP Publication profil acheteur
Organisation : COMMUNE DE PETIT CAUX

Publication url profil acheteur

Mots-clés : decp