abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Présence des élu.e.s en commissions d'appel d'offres (CAO) et commissions consultatives de service public (CCSP) à partir du 1er janvier 2017
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Présence ou absence des élus lors des commissions d'appel d'offre

Plus d'informations [ici](http://www.lillemetropole.fr/mel/institution/organisation.html)

\- Nom et prénom des élus

\- Groupe d'appartenance

\- Sexe

\- Date de la commission

\- Présence ou absence

 _La présence des membres suppléant.es n’étant requise qu’en l’absence du membre titulaire correspondant, leur notation « absent.e » ne correspond qu’aux commissions auxquelles leur présence n’est pas requise._

* * *

Pour plus d'informations sur les élus de la MEL, c'est ******[ici](http://www.lillemetropole.fr/mel/institution/instances-elus/elus.html)**

Les données sont actualisées régulièrement après les différentes commissions.

Mots-clés : absenteisme,administration,assemblee,citoyennete,commissions,elus,finances-publiques,genre,gouvernement,presenteisme
Présence des élu.e.s en Conseil Métropolitain mandat 2017-2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Présence ou absence des élu.e.s lors des Conseils Métropolitains

\- Nom et prénom des élu.e.s

\- Groupe d'appartenance 

\- Sexe

\- Date du conseil

\- Présence ou absence

* * *

Pour plus d'informations sur les élus de la MEL, c'est ******[ici](http://www.lillemetropole.fr/mel/institution/instances-elus/elus.html)**

Ces données seront actualisées à l'issue des futurs conseils.

* * *

 _Note : Le conseil d'installation du mandat a eu lieu le 15 décembre 2016_ _, suite à la fusion de la MEL et de la Communauté de communes des Weppes._

_Compte tenu de la situation sanitaire, les données s'arrêtent en décembre 2019_ _, le dernier conseil de ce mandat s’étant tenu le 19 décembre de la même année._

Mots-clés : absenteisme,administration,citoyennete,conseil-metropolitain,elus,finances-publiques,gouvernement,presenteisme
Présence des élu.e.s métropolitain.e.s en commissions mandat 2017-2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Présentéisme des élus de la MEL aux commissions (rayonnement de la métropole, mobilité, finances, logement et politique de la ville, aménagement durable, gouvernance et administration, développement économique, écologie urbaine, espaces publics - voirie).

\- Nom et prénom des élus

\- Groupe d'appartenance

\- Sexe

\- Date de la commission

\- Présence ou absence

* * *

Pour plus d'informations sur les élus de la MEL, c'est ******[ici](http://www.lillemetropole.fr/mel/institution/instances-elus/elus.html)**

Les données sont mises à jour régulièrement à l'issue des différentes commissions.

* * *

 _Note : Le conseil d'installation du mandat a eu lieu le 15 décembre 2016_ _, suite à la fusion de la MEL et de la Communauté de communes des Weppes._

_Compte tenu de la situation sanitaire, les données s'arrêtent en décembre 2019_ _, le dernier conseil de ce mandat s’étant tenu le 19 décembre de la même année._

Mots-clés : absenteisme,administration,assemblee,citoyennete,commissions,elus,finances-publiques,gouvernement,presenteisme
Stationnements et parkings de la ville de Roscoff
Organisation : Ville de ROSCOFF

Localisation des parkings et aires de stationnement publics à Roscoff

Mots-clés : accessibilite,parking,parking-public,stationnement,stationnement-places
Portage de repas
Organisation : Ville Le Passage d'Agen

Menus des portages de repas

Mots-clés : portage-repas
Etude sur l'usage des outils basse vision en France et en Francophonie 2017
Organisation : Fédération des Aveugles et Amblyopes de France

La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé une deuxième étude d’envergure sur l’usage des lecteurs d'écran et outils basse vision en France et en Francophonie. 

Cette deuxième enquête concerne l’ensemble des technologies utilisées par les personnes aveugles et malvoyantes (et plus seulement les lecteurs d’écran), mais elle est désormais diffusée dans cinq pays francophones (Belgique, France, Luxembourg, Québec et Suisse) grâce à 12 partenaires rassemblés autour du projet.

La Fédération des Aveugles de France met à disposition l'ensemble des réponses complètes qui ont utilisées dans le cadre de cette étude.    

Mots-clés : accessibilite-numerique,etude,etude-d-usages,federation-aveugles-de-france,handicap-visuel,internet,lecteur-decran,lecteur-ecran,lecteurs-ecran,mobile,usages-numeriques,web
Etude sur l'usage des lecteurs d'écran en France et en Francophonie 2017
Organisation : Fédération des Aveugles et Amblyopes de France

La Fédération des Aveugles de France, en partenariat avec la société Access42, a réalisé une deuxième étude d’envergure sur l’usage des lecteurs d’écran et outils basse vision en France et en Francophonie. 

Cette deuxième enquête concerne l’ensemble des technologies utilisées par les personnes aveugles et malvoyantes (et plus seulement les lecteurs d’écran), mais elle est désormais diffusée dans cinq pays francophones (Belgique, France, Luxembourg, Québec et Suisse) grâce à 12 partenaires rassemblés autour du projet.

La Fédération des Aveugles de France met à disposition l'ensemble des réponses complètes qui ont utilisées dans le cadre de cette étude.    

Mots-clés : accessibilite-numerique,etude,etude-d-usages,federation-aveugles-de-france,handicap-visuel,internet,lecteur-decran,lecteur-ecran,lecteurs-ecran,mobile,usages-numeriques,web
GTFS de la Société de transport urbain du Grand Montauban (SEMTM)
Organisation : Société d'économie Mixte des Transports Montalbanais

Réseau urbain 2017-2018 zip
Budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71
Organisation : Département de Saône-et-Loire

La mission du laboratoire est d'apporter une aide technique et un soutien à la filière agricole du Département en particulier dans les domaines de l'élevage au niveau du conseil, de l'analyse et de la recherche appliquée. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies.
Cette activité emporte des conséquences fiscales rendant indispensables l’enregistrement de toutes les opérations concernées dans une comptabilité distincte du budget principal. Ce budget annexe a disparu en 2019, d’autres modalités d’exploitation ayant été choisies en confiant ces missions à la société d’économie mixte AGRYVALIS.

Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).

Mots-clés : budget,budget-annexe,economie,saone-et-loire
Budget annexe du Centre Équestre
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de l'année. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies.
Cette activité emporte des conséquences fiscales rendant indispensables l’enregistrement de toutes les opérations concernées dans une comptabilité distincte du budget principal. Ce budget annexe a disparu en 2019, le centre équestre ayant été intégré dans le groupement d’intérêt public « Equivallée-Cluny ».

Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).

Mots-clés : budget,budget-annexe,economie,saone-et-loire
Budget annexe de l'EHPAD de Mervans
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt complémentaire souscrit pour réaliser l’opération. Ce budget persistera tant que l’emprunt ne sera pas amorti. Cet amortissement et les intérêts correspondants font l’objet, chaque année, d’un remboursement intégral par l’établissement.

Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).

Mots-clés : budget,budget-annexe,economie,saone-et-loire
Budget annexe du Centre de Santé Départemental
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Le Centre de Santé Départemental a pour mission d’assurer des soins de proximité dans les communes du Département confrontées à une absence ou une insuffisance marquée de médecins généralistes pratiquant l’exercice libéral. Le Centre de santé est géré par une régie dotée de la seule autonomie financière impliquant un régime budgétaire propre annexé à celui de la collectivité. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies.

Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).

Mots-clés : budget,budget-annexe,economie,saone-et-loire
Budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce budget est consacré à la construction du réseau d’initiative publique très haut débit (RIP THD). Il retrace les dépenses et les recettes du portage des investissements des infrastructures du THD  sur Département. Le RIP THD est un service public industriel exploité en instruction budgétaire et comptable M4.

Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).

Mots-clés : budget,budget-annexe,economie,saone-et-loire
Subventions
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. 

Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du[ décret n°2017-779 du 5 mai](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte/fr), relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’[arrêté du 17 novembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528) relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016), venu lui-même modifier l’[article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000215117&idArticle=LEGIARTI000006529194&dateTexte=20000413&categorieLien=cid) relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

Cette communication concerne les conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, en principe, uniquement seules supérieure à 23 000 euros et conclues avec un demandeur privé ce seuil est fixé par l’article 1er du [décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005631044)).

(Pour ce qui concerne la nature de la subvention, l’obligation de diffusion des données essentielles de la convention concerne toutes les subventions qui répondent à la définition qui figure à l’article [9-1 de la loi du 12 avril 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=05750891A4EBA2EC7F8992401755C612.tpdila18v_2?idArticle=LEGIARTI000029318586&cidTexte=JORFTEXT000000215117&dateTexte=20170705&categorieLien=id&oldAction=)).

Ce jeu intègre les subventions en deçà du seuil réglementaire des 23 000 euros.

Mots-clés : associations,budget,subventions,territoire
Budget Principal du Département
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Le budget principal retrace l’ensemble des opérations financières du Département qui n’ont pas vocation à faire l’objet d’un budget annexe (activités relevant d’une nomenclature comptable distincte du budget principal ou soumises à TVA).

Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).

Mots-clés : budget,budget-principal,economie,saone-et-loire
Insécurité et délinquance en 2016 : premiers chiffres

Le ministère de l'intérieur a publié ces chiffres https://www.interieur.gouv.fr/Interstats/Actualites/Insecurite-et-delinquance-en-2016-premier-bilan-statistique
Pour un travail plus aisée, ces données ont été remises en pages pour un plus grand confort d'utilisation. Les valeurs sont rapportées à la population départementale. Les filtres des données sont déjà activés.
![entrez la description de l'image ici](http://www.petite-fabrique.fr/wp-content/uploads/2018/03/criminalité-2016.jpg "entrez le titre de l'image ici")
Ces chiffres valent pour ces infractions :
Vols avec armes (armes à feu, armes blanches ou par destination) ; Vols violents sans arme ; Vols sans violence contre des personnes ; Coups et blessures volontaires (sur personnes de 15 ans ou plus) ; Cambriolages de logement ; Vols de véhicules (automobiles ou deux roues motorisés) ; Vols dans les véhicules ; Vols d'accessoires sur véhicules.
Les atteintes aux personnes sont exclues de ces chiffres.


Mots-clés : criminalite-2016
Collèges - Secteurs scolaires à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce fichier contient les périmètres et les informations sur les secteurs des écoles secondaires (Collèges) à Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : carte-scolaire,college,education,enseignement,formation,recherche
Injections quotidiennes provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente, depuis le 1er janvier 2018, les valeurs provisoires des injections des producteurs raccordés au réseau de transport d'électricité (RTE), par jour, par plage de puissance maximale, par filière et par demi-heure. Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Pour chaque demi-heure, la puissance est fournie en MW. L'énergie journalière est exprimée en MWh. 

Les valeurs d'un jour donné sont publiées en version provisoire le jour suivant. Les données du week-end sont visibles à partir du lundi suivant. Par ailleurs, le non-respect du [secret statistique](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/) par demi-heure peut conduire à masquer la ligne correspondant à la journée, la filière et la plage de puissance maximale concernées.

Depuis le 23 juin 2022, une modification du modèle utilisé pour définir le secret statistique peut amener à prendre en compte des valeurs qui étaient exclues auparavant.  


Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). 

* * *

Mots-clés : production
Soutirages quotidiens consolidés sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente, depuis le 1er janvier 2018, les valeurs consolidées des soutirages des consommateurs et des producteurs raccordés au réseau de transport d'électricité (RTE), par jour, par secteur d'activité économique, par tension de raccordement et par demi-heure. Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Pour chaque demi-heure, la puissance est fournie en MW. L'énergie journalière est exprimée en MWh. 

Les valeurs d'un mois donné sont publiées en milieu de mois suivant lorsqu'elles ont été consolidées, c'est à dire vérifiées et complétées. Par ailleurs, le non-respect du [secret statistique](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/) par demi-heure peut conduire à masquer la ligne correspondant à la journée, au secteur d'activité et la tension de raccordement concernés. 

Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). 

* * *

Mots-clés : consommation
Soutirages quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente, depuis le 1er janvier 2018, les valeurs provisoires des soutirages des consommateurs et des producteurs raccordés au réseau de transport d'électricité (RTE) par jour, par secteur d'activité économique, par tension de raccordement et par demi-heure. Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Pour chaque demi-heure, la puissance est fournie en MW. L'énergie journalière est exprimée en MWh. 

Les valeurs d'un jour donné sont publiées en version provisoire le jour suivant. Les données du week-end sont visibles à partir du lundi suivant. Par ailleurs, le non-respect du [secret statistique](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/) par demi-heure peut conduire à masquer la ligne correspondant à la journée, au secteur d'activité et la tension de raccordement concernés.

Depuis le 23 juin 2022, une modification du modèle utilisé pour définir le secret statistique peut amener à prendre en compte des valeurs qui étaient exclues auparavant.

Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). 

* * *

Mots-clés : consommation
Injections quotidiennes consolidées sur le réseau de transport d'électricité (2018 à 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente, depuis le 1er janvier 2018, les valeurs consolidées des injections des producteurs raccordés au réseau de transport d'électricité (RTE), par jour, par plage de puissance maximale, par filière et par demi-heure. Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Pour chaque demi-heure, la puissance est fournie en MW. L'énergie journalière est exprimée en MWh.

Depuis le 1er juin 2022, une modification du modèle utilisé pour définir le secret statistique peut amener à prendre en compte des valeurs qui étaient exclues auparavant.  


Les valeurs d'un mois donné sont publiées en milieu de mois suivant lorsqu'elles ont été consolidées, c'est à dire vérifiées et complétées. Par ailleurs, le non-respect du [secret statistique](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/) par demi-heure peut conduire à masquer la ligne correspondant à la journée, la filière et la plage de puissance maximale concernées. 

Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). 

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Mots-clés : production
Mode de gestion de l'eau potable
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données présente les modes de gestions des services d’eau potable du département.

Mots-clés : aep,developpement-durable,eau,eau-potable,saone-et-loire
Données techniques sur l'eau potable
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).

Mots-clés : aep,developpement-durable,eau,eau-potable,saone-et-loire
Subventions et contributions CCI SMN 2017
Organisation : CCI  SEINE MER NORMANDIE

Subventions et contributions CCI SMN 2017
Les entrées d'archives aux Archives nationales
Organisation : Ministère de la Culture

Les entrées d'archives entre 2014 et 2020 aux Archives nationales par domaines d'actions administratives.

Ce tableau recense, par domaine d'actions administratives, les entrées d'archives qui ont été prises en charge entre 2014 et 2020, qu'il s'agisse d'archives publiques (entrées par versement) ou d'archives privées (entrées par dons ou dépôts), quel que soit leur support ou leur forme (papier, photographies, plans, archives audiovisuelles ou nativement numériques).  
  
Les inventaires des archives concernées sont, par la suite, publiés sur la [salle des inventaires virtuelle](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=accueilRechercheRootUuid&template=accueil/accueilRecherche). La publication se fait suivant des délais différents, suivant qu'il s'agit d'archives déjà classées par les missions et services d'archives des ministères ou opérateurs centraux de l'État, ou qu'il s'agit d'archives entièrement à classer."

_Explicitation sur les intitulés de colonnes_ : 

N° d'entrée : _numéro séquentiel donné dans l'ordre chronologique d'arrivée à chaque nouvelle entrée d'archives._  
Domaine : _secteur de politique publique pour les archives publiques / tous domaines d'activité pour les archives d'origine privée.  
_ Service producteur : _entité d'où émanent les archives (organisme, personne, famille)._  
Description : _intitulé d'ensemble du contenu de l'entrée.  
_ Dates extrêmes : _dates entre lesquelles ont été produits les documents ou données._  
Statut juridique : _caractère public ou non des archives, lié au statut du service producteur (public, privé ou mixte)_.  
Catégorie : _nature du support des archives (papier, cartes et plans, photographies, archives électroniques ou audiovisuelles)._  
Métrage linéaire : _le métrage exprimé en mètres._  
Vol électronique : _le volume est exprimé en Mo ou To (l'unité de mesure est précisée pour chaque entrée)._

Mots-clés : archives
Avignon - Cadrans solaires
Organisation : Avignon

Cadrans solaires du territoire d'Avignon figurant dans le programme des journées européennes du patrimoine 2016. Les données numériques ont été produites à partir du document aimablement réalisé par MM. Michel Lambalieu et Denis Schneider (Société Astronomique de France) en collaboration avec le service Animation et Médiation du patrimoine. [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/48751/) \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,cadran-solaire,detail-architectural
Avignon - Équipements parkings
Organisation : Avignon

Emplacements des parkings sur le territoire d'Avignon. Attention, une colonne précise si période festival ou non. Les données parkings sont produites par le service Circulation de la Ville et recalées sur un plan de ville au 1/2000. [Visualisation de la carte dynamique - période hors festival](http://u.osmfr.org/m/76597/) [Visualisation de la carte dynamique - période festival](http://u.osmfr.org/m/38956/) \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,parking
Avignon - Stationnement pour les vélos (arceaux)
Organisation : Avignon

Places de parking vélo (arceaux) sur le domaine public d'Avignon. [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/19934/) \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : arceau,avignon,parking,stationnement,velo
Avignon - Bornes de recharge électrique
Organisation : Avignon

Bornes de recharge électrique installées par la Ville d'Avignon. [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/205859/) \--- Données NON OPPOSABLE LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,bornes-de-recharge
Contours géographiques de l'Opération d'Intérêt National EcoVallée
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici les contours géographiques de l'Opération d'Intérêt National EcoVallée.

Mots-clés : ecovallee,oin,projet,sig
Plan cadastral de Guyane
Organisation : Pôle de topographie et de gestion cadastrale de Guyane

Feuilles de plan au format .dxf

Mots-clés : cadastre,dxf,guyane,pci
ASCAD
Organisation : Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information


ASCAD (ANSSI SCA Databases) Databases and Neural Networks models, associated to the article "Study of Deep Learning Techniques for Side-Channel Analysis and Introduction to ASCAD Database" available on https://eprint.iacr.org/2018/053.pdf.

Mots-clés : ascad,deep-learning,side-channel-attacks