abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire  (informations ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n'ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu'à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6011)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/0b1d2d69-d864-4dfe-873f-db5883cf854a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e5cafc58fe744606f9adbb7d004e5db9d4f6944f)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Haon-le-Vieux - Loire (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 janvier 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n'ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu'à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5992)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/af36e7ef-f21f-4814-b61c-4a579bf9fef9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8c2d96bbab4d04106d3554346a77fd9ddb9e0e6b)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Vendranges - Loire (secteurs C.C.)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier, en date du 17 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.
Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données C.C. COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’une C.C.font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n'ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu'à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier de la C.C. approuvée à partir de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8676)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a8374668-0cd6-4d9c-8121-87def23ede5f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9076cd1bd8c5240ccd34b3e8aa999dd991b4ee73)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (prescriptions surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n'ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu'à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6397)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/757bd62a-0b5a-4e28-9026-94b98e5f5577)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48b07a7980209cf178e2646885671b13f3f92f96)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Tache urbaine de 2005 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Enveloppes des bâtiments agrégés et bâtiments agrégés du cadastre de la DGFiP distants de moins de 100 m, crées à partir des millésimes annuels du cadastre.

__Origine__

Buffer de +50 m puis de -40 m autour de la table du Bâti du cadastre de l'année.

Pour plus de détail sur la procédure : https://github.com/badpap/Tache_urbaine


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/04c3c048-09db-4b63-8efa-9a0e0fc3c87e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/90332a8fa7b1f59b49c8ccb862439145fa7bb99f)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,specification-locale
Ilots anonymes déclarés à la PAC en 2011 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2011.

Un îlot déclaré contenant plusieurs cultures est dupliqué en autant de cultures. Seule la surface déclarée inscrite dans les données attributaires est juste.

Un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots d'une même exploitation.

Seuls les îlots des exploitations déclarant en Isère sont disponibles.



__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5399)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/4cd16cc5-8fd2-4b68-bf02-8fab15d8abea)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5385f4e272e6e80e66839918ce0095e07f65dc48)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,farming,grand-public,isere,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,specification-nationale,usage-des-sols
Bassins de vie de l'INSEE 2012 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants.
On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord
un pôle de services comme une commune ou unité urbaine disposant d’au
moins 16 des 31 équipements intermédiaires. Les zones d’influence de
chaque pôle de services sont ensuite délimitées en regroupant les
communes les plus proches, la proximité se mesurant en temps de trajet,
par la route à heure creuse. Ainsi, pour chaque commune et pour chaque
équipement non présent sur la commune, on détermine la commune la plus
proche proposant cet équipement. Les équipements intermédiaires mais
aussi les équipements de proximité sont pris en compte.
La méthode ANABEL permet enfin d’agréger par itérations successives les
communes et de dessiner le périmètre des bassins de vie comme le plus
petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et
services les plus courants. Le zonage en bassins de vie apporte un
complément à travers l’analyse de la répartition des équipements et de
leur accès.
Son principal intérêt est de décrire les espaces non fortement peuplés,
c’est à dire les bassins de vie construits sur des unités urbaines de
moins de 50 000 habitants

__Origine__

Numérisation sur couche Communes IGN BD Topo à partir  du fichier excel bv-2012.xls (données à la commune) en téléchargement sur le site de l'INSEE.
La composition des bassins de vie est basée sur la géographie communale en vigueur au 1ᵉʳ janvier 2020
l_bassin_vie_s_038


__Organisations partenaires__

DDT Isère

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f6a1b9c716031bcba5186940bf21988c768bb4e4)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,economie,grand-public,isere,passerelle-inspire,society,specification-locale
Ilots anonymes déclarés à la PAC en 2010 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne de 2010.

Un îlot déclaré contenant plusieurs cultures est dupliqué en autant de cultures. Seule la surface déclarée inscrite dans les données attributaires est juste.

Un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots d'une même exploitation.

Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.

__Origine__

La géographie et les données attributaires sont extraites de l'application PACAGE.
La jointure est faite sur l'identifiant de l'exploitation et l'identifiant de l’îlot. Un îlot déclaré contenant plusieurs cultures est dupliqué en autant de cultures. Seule la surface déclarée inscrite dans les données attributaires est juste.

Les identifiants sont supprimés et un identifiant non significatif permet de retrouver les îlots et les cultures d'une même exploitation.

DONNÉES INCOMPLÈTES. Il manque les données non déclarées à la PAC et les îlots situés en Rhône-Alpes mais déclarés par des exploitations siégeant hors Rhône-Alpes.


__Organisations partenaires__

DDT Isère

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/60a3c14a922b0bd375a89bfe26d76f31961f59c6)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,farming,grand-public,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols
Surfaces non agricoles de 2013 issues de l'application ISIS - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Parcelle inéligible pour percevoir les paiements à la surface pour les grandes cultures (aides couplées) ou pour activer une DPU jachère dans la campagne PAC 2013
Il s'agit des limites des parcelles inéligibles aux aides couplées (SCOP : surface en Céréales, Oléagineux et Protéagineux ainsi que les terres en gel). Elles correspondent à la reconstitution cartographique des surfaces déclarées au 15 mai 2003 comme étant : en pâturages permanents, en cultures permanentes, en forêt ou en surfaces non agricoles.

Cette version 2013 correspond à la situation arrêtée à la date du 1er janvier 2014 selon la situation connue à cette date

__Origine__

Extraction à partir de l'application ISIS en mars 2014. Ce lot de données ne contient que les parcelles des agriculteurs ayant leur siège en Isère.
L_SNA_ISIS_S_038_2013


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6507)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/059d207c-805c-489f-b96d-126c110849f8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/436515028ef57f2387afcb35ed11c7c2bc5181dc)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,farming,grand-public,isere,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,specification-nationale
Carte de type b - secteurs affectés par le bruit sur réseau ferroviaire - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Nuisances sonores.
Cette table représente,pour toutes les voies ferrées écoulant plus de 82 trains/jours en TMJA - base trafic 2010 du Code de l'Environnement sur le classement sonore des voies;

__Origine__

Le tracé des voies est issu de la BDCARTO. Le calcul des émissions sonores a été effectué par le CEREMA avec le logiciel de simulation acoustique MITHRA SIG V3 développé par le CSTB.
l_rff_affect_038


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/cb6e09c0-6467-4df3-b6fd-00dc81108231)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/57cea2c40bd2168065b7fed6532ee6e6707ef3df)

Mots-clés : bruit,ddt-isere,donnees-ouvertes,environment,grand-public,isere,passerelle-inspire,specification-locale
Bâti agrégé de 2005 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFiP distants de moins de 1cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux.

__Origine__

Buffer de +1 cm puis de -1cm autour de la table du Bâti du cadastre de l'année.

Pour plus de détail sur la procédure : https://github.com/badpap/Tache_urbaine


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8788)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e3f156d82612a34b57a2ea52a1d42868545ea2b1)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,specification-locale
Classement actuel des cours d'eau - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la loi 1919.
Classement à partir de 2012 : Art. L214-17 CE

- Liste 1 : parmi les (parties) de cours d'eau ou canaux,
. très bon état écologique
. ou réservoir biologique SDAGE (Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux)
. ou  protection totale des migrateurs amphibiens.
Ouvrages nouveaux : interdiction de construction d'ouvrages obstacle à la continuité
Ouvrages existants : maintien lors du renouvellement de la concession ou autorisation, si dispositions techniques prises pour maintenir le très bon état écologique des eaux ou atteindre le bon état ou protéger les grands migrateurs.

- Liste 2 : (partie de cours d'eau ou canaux,
. transport suffisant de sédiments,
. et, circulation des oissons migrateurs.
Concernant les ouvrages : obligations de gestion, d'entretien et d'équipement en dispositifs spécifiques, 5 ans après l'arrêté de classement (fin 2016).

__Origine__

Arrêté et décret L432-6 et loi 1919 
et classement depuis 2012 : Art. L214-17 CE
l_class_cours_eau_038


__Organisations partenaires__

DDT Isère

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/122592017603604bec207e64f9614dbd02e19eec)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,hydrographie,inland-waters,isere,passerelle-inspire,specification-locale,zonages-eau
Enjeux forestiers en classes - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers, l’accueil du public et de protection physique.

__Origine__

Donnée calculée localement (méthode ONF = grille de résolution 150 m),à partir des enjeux forestiers de protection et de loisirs (d'après le classement en séries en forêt publique), de protection environnementale et écologique (à l'aide des zonages suivants : réserves naturelles, arrêtés de biotope, ZNIEFF, ZICO, sites classés et inscrits, zones de protection spéciale de la Directive Oiseaux et propositions de zones spéciales de conservation de la Directive habitats), des enjeux paysagers évalués (par calcul de la visibilité des peuplements avec prise en compte des secteurs les plus fréquentés : zone à forte fréquentation touristique, réseau principal de communication et du relief à l'aide d'un modèle numérique de terrain de l'IGN)et des enjeux de production de bois.


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5357)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/8495cf46-d91f-4754-874f-23379d1513dd)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/049d095a92be0c480cc6544d5be22fb4391e44a4)

Mots-clés : ddt-isere,dfci,donnees-ouvertes,grand-public,imagery-base-maps-earth-cover,isere,passerelle-inspire,specification-nationale,zones-a-risque-naturel
Barrages de retenue et digues de canaux - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Cartographie des barrages de retenue non concédées du département de l'Isère.
Dans les données associées aux objets sont regroupé   es toutes les informations techniques et administratives relatives aux ouvrages barrages.
La table N_OUVRAGE_RETENUE_L_038 contient toutes les informations disponibles concernant les barrages non concédés du département de l'Isère. L'objet de base de la table est le barrage. Le classement du barrage au sens du décret de 2007 (sécurité)est indiqué (A/B/C/D) avec la date de notification. Si le barrage n'appartient à aucune classe, la mention "NC" apparait dans la colonne "CLASSE_NOTIFIEE"(non classable).

__Origine__

Les données de la table "N_OUVRAGE_RETENUE_L_038" proviennent des rapports de bureaux d'études. Elles manquent parfois de précision ou d'exactitude. Ces ouvrages recensés sont classés au fur et à mesure par la DDT.
n_ouvrage_retenue_l_038


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5913)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/be8ec5cf09a2cc7c16da099ae70b17eb42269019)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,environment,grand-public,hydrographie,isere,ouvrage,passerelle-inspire,specification-nationale
Zonages des mesures compensatoires - loi sur l'Eau - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Zonages des mesures compensatoires dans le cadre des dossiers police de l'eau. 

Cette mesure vise à compenser ou contrebalancer les effets négatifs pour l'environnement ou créateurs de nuisances pour l'homme, d'un projet (urbanisme,infrastructures, industrie...) lorsqu'on a échoué à supprimer ou atténuer les impacts négatifs de ce projet.

__Origine__

Saisie des polygones sur fond cadastral par le service environnement de la DDT38.
l_mesures_compens_eau_038


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=9062)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7c7680219532254c3d2004b94e387d24854f9556)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,hydrographie,inland-waters,isere,passerelle-inspire,specification-locale,travaux-action
Risques d'incendie vis à vis des espaces forestiers et naturels - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le risque d'incendie vis-à-vis des espaces forestiers et naturels est évalué à partir de l'aléa global et de l'enjeu forestier. Il ne prend pas en compte les enjeux liés à l'urbanisation. Il est exprimé en 3 classes.

__Origine__

Donnée calculée localement (méthode ONF = grille de résolution 150 m), à partir d'une image Landsat, de données de l'IFN, d'un modèle numérique de l'IGN et de données Météo- France : les classes sont constituées à partir des données élémentaires. Les pixels adjacents de même classe sont agrégés pour une meilleure lecture de la carte.
Couche résultant d'une étude départementale (souvent réalisée par l'ONF)

Personnalisation possible en utilisant les métadonnées locales


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5360)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/02315bbd-d9ae-4b09-80ce-ad40156339d1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b1b33717c109f78fa9e1e0ef9128a41e0a3c7445)

Mots-clés : ddt-isere,dfci,donnees-ouvertes,environment,foret,grand-public,isere,passerelle-inspire,specification-nationale,zones-a-risque-naturel
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

__Origine__

Localisation réalisée chaque année par trois partenaires  l'Agence de bassin RMC, le CG38 et la DDT38.

Certains points sont localisés par relevés GPS et d'autres sur les dernières photographies aériennes de l'IGN.
n_asst_step_p_038


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6422)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d7efeb6bf4fc4f0db3cf323216a1807a31899c95)

Mots-clés : assainissement,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,hydrographie,inland-waters,isere,passerelle-inspire,specification-nationale
Répartition des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Secteurs d'intervention des deux CAR (cellules d'affichage des risques) (CAR1 et CAR2). Il s'agit d'un zonage à la commune.

Les cellules  d'affichage sont chargées de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques (PPR), des cartes, des documents des connaissances des risques, elles donnent aussi leur avis sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), et les actes d'urbanisme tels que les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), les permis...

__Origine__

Regroupement des communes de la BDTOPO © en fonction des territoires du Service de Prévention des Risques correspondants à l'organisation de la DDT 38.


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c84721e7-4b1e-470e-98a8-ff16d02fcd9f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/70d43467b50803bbb1152b089cb3943d2f7ef7b2)

Mots-clés : action-publique,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,isere,location,passerelle-inspire,specification-locale