abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020 
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données proviennent de l'exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP, DUP et CSE qui se sont déroulées dans les entreprises d'au moins dix salariés entre le 01/01/2017 et le 31/12/2020.
Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un procès-verbal par collège). Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne présente de liste au premier tour, il est nécessaire d’organiser un second tour pour lequel les organisations syndicales peuvent candidater mais également les salariés de l’entreprise sans étiquette syndicale. Les fichiers ne comportent pas les données nominatives des salariés qui se portent candidats. Ils comportent uniquement le nom des listes syndicales et/ou des organisations syndicales qui se sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu.

Vous trouverez à votre disposition la description des données présentes dans les différents fichiers, un fichier contenant les résultats des premiers tours des élections, un fichier contenant les résultats des seconds tours des élections, la liste des organisations syndicales qui se sont portées candidates avec la confédération de rattachement s'il y a lieu, ainsi qu'un fichier permettant de définir le périmètre de l'élection, c'est-à-dire la liste des établissements couverts par l’élection. En raison du nombre de SIRET qui définissent le périmètre des élections, il est apparu nécessaire de disposer de deux fichiers de données.

A noter que dans les fichiers qui comportent le SIRET, il est préférable d'utiliser l'identifiant « elenum » pour faire le lien entre ces différents fichiers, notamment pour traiter les cas où le SIRET n’a pas été indiqué.

En complément, vous pouvez consulter le site https://www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr/ sur lequel vous trouverez des informations sur l’organisation des élections professionnelles.
Vous pouvez également consulter le site http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/article/conventions-collectives-nomenclatures pour trouver la liste à jour des codes des conventions collectives.

Mots-clés : comite-dentreprise,delegues-du-personnel,elections-professionnelles
Connaître le potentiel radon de ma commune en Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire permet d’identifier les zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail, réalisé par l’IRSN à la demande de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, a permis d’établir une cartographie du potentiel radon couvrant l’ensemble du territoire métropolitain. Cette cartographie conduit à classer les communes en 3 catégories.

 **Les données proposées ont été filtrées pour ne conserver que les informations relatives aux communes du département de la Haute-Garonne.**

* * *

 ** _Pour en savoir plus :_** [la page source des données sur le portail national data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/connaitre-le-potentiel-radon-de-ma-commune/).

Mots-clés : data-gouv-fr,radioprotection,sante-publique,surete-nucleaire,territoire
Coefficients de gradients des profils dynamiques
Organisation : Enedis

Enedis publie depuis janvier 2020 les coefficients de gradients des profils dynamiques de consommation utilisés dans le cadre du mécanisme de capacité. Ces informations permettent de prendre en compte les effets de la température sur la consommation d’électricité des clients.  
  
Elles sont ainsi essentielles pour estimer (extrapoler) la consommation en période de très grand froid de chaque fournisseur et ainsi fixer le montant des « capacités » (production / effacement) que chacun d’eux doit détenir pour couvrir la consommation « à la pointe » de ses clients, afin de sécuriser l’approvisionnement du système électrique français. La sensibilité (d’hiver) des consommations d’électricité aux températures est conséquente, s’élevant jusqu’à près de 2 000 MW / °C sur certaines heures de la journée au périmètre Enedis.   
  
Les coefficients des gradients dynamiques sont utilisés dans les régles du mécanisme de capacité pour extrapoler en période de très grand froid la consommation des clients profilés dynamiquement.   
  


Pour en savoir plus sur le mécanisme de capacité, consultez le site [Enedis.fr]( https://www.enedis.fr/mecanisme-de-capacite-je-suis-acteur-oblige)

Pour en savoir plus sur les profils dynamiques, consultez notre [site internet](https://data.enedis.fr/explore/dataset/coefficients-des-profils).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : coefficients-des-gradients-dynamiques,gradient,mecanisme-de-capacite,mecanisme-de-marche,mecanismes-de-marche,obligation,profilage-dynamique,profils,thermosensibilite
Les bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Des séries historiques nationales et départementales sur les effectifs et les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance (ASE) depuis 1996 sont mises à disposition ici. 

Les données transmises par les services des conseils départementaux pouvant être manquantes ou partielles, les données publiées ici peuvent donc avoir fait l'objet d'une estimation ou éventuellement d'une correction.

Ces données sont issues de l’[enquête Aide sociale](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-aide-sociale-aupres-des-conseils-departementaux), enquête annuelle réalisée auprès des conseils départementaux, qui recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses des prestations d'aide sociale relevant de la compétence des départements. Les bases de données brutes 2018 à 2021 sont par ailleurs accessibles [ici](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/bases-de-donnees-brutes-de-l-enquete-aide-sociale-volet-aide-sociale-a-l-enfance/information/).

Mots-clés : actions-educatives,aed,aemo,aide-et-action-sociales,aide-sociale-a-lenfance,aide-sociale-departementale,ase,collectivite-territoriale,departement,enfance,famille,famille-daccueil,jeunesse,mesures,mesures-de-placement,mesures-educatives,placement,protection-de-lenfance,systeme-de-protection-sociale
Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou handicapées (APA, PCH, ASH, Aides ménagères, …)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Des séries historiques nationales et départementales sur les effectifs des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou personnes handicapées depuis 1996 sont mises à disposition ici. 

Ces données sont issues de l’[enquête Aide sociale](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-aide-sociale-aupres-des-conseils-departementaux), enquête annuelle réalisée auprès des collectivités en charge de l’aide sociale départementale, qui recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses des prestations d'aide sociale. L’ensemble de ces données, telles que déclarées par les conseils départementaux lors des différentes collectes, sont mises à disposition dans le jeu de données « [Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet Aides sociales aux personnes âgées ou handicapées ](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/bases-de-donnees-brutes-de-l-enquete-aide-sociale-volet-aides-sociales-aux-perso/information/)».

Des données complémentaires sur l’aide sociale départementale sont disponibles dans d’autres jeux de données sur les thématiques suivantes :

\- [les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou handicapées](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-caracteristiques-des-beneficiaires-de-l-aide-sociale-departementale-aux-pers/information/) (2014-2021)

\- [les dépenses couvertes par l’APA à domicile et les montants versés et personnes payées par éléments de la PCH](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/apa-et-pch-montants-verses/information/) (2010-2021)

\- [les dépenses d’aide sociale départementale](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/376_les-depenses-d-aide-sociale-departementale/information/) (1999-2021)

Mots-clés : accueil-de-jour,accueil-par-des-particuliers,actp,aide-et-action-sociales,aide-sociale-a-lhebergement,aide-sociale-aux-personnes-agees,aide-sociale-aux-personnes-handicapees,aide-sociale-departementale,aides-menageres,allocation-compensatrice-pour-tierce-personne,allocation-personnalisee-dautonomie,apa,ash,beneficaires-actp,beneficiaires-apa,beneficiaires-ash,beneficiaires-pch,departement,dependance,grand-age-et-autonomie,handicap,handicap-et-invalidite,pch,personne-agee,perte-dautonomie,prestation-de-compensation-du-handicap,prestation-sociale,prestation-specifique-dependance,prestations-de-soutien-a-lautonomie,psd,systeme-de-protection-sociale
Bases de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet Aide sociale à l'enfance (ASE)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Les bases de données brutes issues du volet sur l'aide sociale à l'enfance (ASE) de l’[enquête Aide sociale](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-aide-sociale-aupres-des-conseils-departementaux) de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemental, telles que déclarées par les conseils départementaux lors des différentes collectes. 

Ce jeu de données comprend un fichier au format .zip, par année, qui contient la base de données (format .csv) et le dictionnaire des codes associé (.xlsx).

Par ailleurs, les données transmises par les services des conseils départementaux peuvent être manquantes ou partielles. Certaines d'entre elles peuvent avoir fait l'objet d'une estimation ou éventuellement d'une correction. Ces séries nationales et départementales redressées sont accessibles [ici](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-beneficiaires-de-l-aide-sociale-a-l-enfance/information/).

Mots-clés : actions-educatives,aed,aemo,aide-et-action-sociales,aide-sociale-a-lenfance,aide-sociale-departementale,ase,collectivite-territoriale,departement,enfance,famille,famille-daccueil,jeunesse,mesures,mna,placement,protection-de-lenfance,systeme-de-protection-sociale
Les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou handicapées (APA, PCH, ASH, Aides ménagères, …)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Des données relatives à la répartition par âge et sexe des bénéficiaires des aides aux personnes âgées (APA, ASH en établissement et aides ménagères) et des bénéficiaires des aides aux personnes handicapées (PCH, ACTP, aides à l’accueil et aides ménagères) ainsi que des données relatives à la répartition par GIR des bénéficiaires de l’APA et sont disponibles ici. 

Ces données sont issues de l’[enquête Aide sociale](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-aide-sociale-aupres-des-conseils-departementaux), enquête annuelle réalisée auprès des conseils départementaux, qui recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses d’aide sociale. Des séries historiques nationales et départementales sur [les effectifs des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou personnes handicapées](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-beneficiaires-de-l-aide-sociale-departementale-aux-personnes-agees-ou-handic/information/) depuis 1996 sont mises à disposition dans un autre jeu de données.

Des données complémentaires sur l’aide sociale départementale sont disponibles dans d’autres jeux de données sur les thématiques suivantes :

\- [les dépenses couvertes par l’APA à domicile et les montants versés et personnes payées par éléments de la PCH](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/apa-et-pch-montants-verses/information/) (2010-2021)

\- [les dépenses d’aide sociale départementale](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/376_les-depenses-d-aide-sociale-departementale/information/) (1999-2021)

Mots-clés : accueil-de-jour,accueil-par-des-particuliers,actp,aide-et-action-sociales,aide-sociale-a-lhebergement,aide-sociale-aux-personnes-agees,aide-sociale-aux-personnes-handicapees,aide-sociale-departementale,aides-menageres,allocation-compensatrice-pour-tierce-personne,allocation-personnalisee-dautonomie,apa,ash,beneficaires-actp,beneficiaires-apa,beneficiaires-ash,beneficiaires-pch,departement,dependance,grand-age-et-autonomie,handicap,handicap-et-invalidite,pch,personne-agee,perte-dautonomie,prestation-de-compensation-du-handicap,prestation-sociale,prestation-specifique-dependance,prestations-de-soutien-a-lautonomie,psd,systeme-de-protection-sociale
APA et PCH - Montants versés
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Des données relatives aux dépenses couvertes par l’APA à domicile et aux montants versés et personnes payées par éléments de la PCH sont disponibles ici.

Ces données sont issues de l’[enquête Aide sociale](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/lenquete-aide-sociale-aupres-des-conseils-departementaux), enquête annuelle réalisée auprès des conseils départementaux, qui recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses d’aide sociale. Des séries historiques nationales et départementales sur [les effectifs des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou personnes handicapées](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-beneficiaires-de-l-aide-sociale-departementale-aux-personnes-agees-ou-handic/information/) depuis 1996 sont mises à disposition dans un autre jeu de données.

Des données complémentaires sur l’aide sociale départementale sont disponibles dans d’autres jeux de données sur les thématiques suivantes :

\- [les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale aux personnes âgées ou handicapées](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/les-caracteristiques-des-beneficiaires-de-l-aide-sociale-departementale-aux-pers/information/) (2014-2021)

\- [les dépenses d’aide sociale départementale](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/376_les-depenses-d-aide-sociale-departementale/information/) (1999-2021)

Mots-clés : aide-et-action-sociales,aide-sociale-aux-personnes-agees,aide-sociale-aux-personnes-handicapees,aide-sociale-departementale,allocation-personnalisee-dautonomie,apa,collectivite-territoriale,departement,depenses-apa,depenses-pch,grand-age-et-autonomie,handicap-et-invalidite,pch,prestation-de-compensation-du-handicap,systeme-de-protection-sociale
Arrêtés du SIVOM de la Madeleine de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par le Sivom de la Madeleine de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : citoyennete-institution
Droit individuel à la formation (DIF) des élus locaux
Organisation : Caisse des Dépôts

Ouvert à tous les élus locaux début 2017, le droit individuel à la formation (DIF) vise le financement de toutes les formations nécessaires à l’exercice du mandat d’un élu, voire les formations nécessaires à leur réinsertion professionnelle à l’issue de ce mandat.

Le DIF élus ne se substitue pas aux formations proposées par la collectivité et relève d’une démarche personnelle de l’élu.

Ci joint le jeu de données liste les élus ayant effectué une formation dans le cadre du DIF depuis 2021.

![](/assets/theme_image/marianne%20RF.jpg)

Mots-clés : dif,elus,politiques-sociales
Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité administratives associées (Juillet 2022)
Organisation : Parc naturel régional des Vosges du Nord

Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord avec les informations suivantes : \- appartenance au PNRVN : oui, non , partiellement \- code INSEE format texte \- code INSEE format numérique \- statut \- population \- surface INSEE en hectare \- surface SIG BD Topo 2021 en hectare \- canton en majuscule \- canton en minuscule \- arrondissement en majuscule \- arrondissement en minuscule \- département en majuscule \- département en minuscule \- région en majuscule \- région en minuscule \- EPCI \- nature de l'EPCI \- code SIREN de l'EPCI Le fichier Excel comporte plusieurs onglets, avec les données sur le périmètre stricto sensu du PNRVN, le périmètre dit "élargi" (les 8 EPCI adhérentes au Syndicat Mixte), et le périmètre de travail avec toutes les EPCI limitrophes. Sont inclus chaque fois une version simplifiée des données et une version complète. Source : INSEE COG 2022, BD Admin Express IGN juin 2022, BD Topo IGN 2021

Mots-clés : administration-et-action-publique,amenagement-et-urbanisme,biodiversite,commune,donnees-ouvertes,pnr,pnrvn,vosges,vosges-du-nord
places de marche
Organisation : Ville d'Evian

Zone et description des emplacements du marché à Evian-les-Bains

Mots-clés : environnement,geospatial
places PMR
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des places PMR

Mots-clés : geospatial,mobilite
horodateurs
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des horodateurs à Evian

Mots-clés : geospatial,mobilite
services publics
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des services publics

Mots-clés : geospatial,public-services
bornes recharge
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des bornes de recharges à Evian-les-Bains

Mots-clés : geospatial,mobilite
arbres
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des arbres à Evian-les-Bains

Mots-clés : environnement,geospatial
defibrillateurs
Organisation : Ville d'Evian

défibrillateur

Mots-clés : geospatial,sante
ecoles publiques
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des écoles publics

Mots-clés : education-et-enseignement,geospatial
poubelles
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des poubelles à Evian-les-Bains

Mots-clés : environnement,geospatial
stationnement velos
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des stationnement vélos à Evian-les-Bains

Mots-clés : geospatial,mobilite
fontaines
Organisation : Ville d'Evian

Emplacement et description des fontaines à Evian-les-Bains

Mots-clés : environnement,geospatial
Fond de carte communes de France en anamorphose selon la population 2022
Organisation : Datactivist

Ce fond de carte a été réalisé à partir d'[AdminExpress COG CARTO](https://wxs.ign.fr/x02uy2aiwjo9bm8ce5plwqmr/telechargement/prepackage/ADMINEXPRESS-COG-CARTO_SHP_TERRITOIRES_PACK_2022-04-15$ADMIN-EXPRESS-COG-CARTO_3-1__SHP__FRA_L93_2022-04-15/file/ADMIN-EXPRESS-COG-CARTO_3-1__SHP__FRA_L93_2022-04-15.7z), produit par l'IGN. Le fonds de carte a été généralisé, puis l'anamorphose a été réalisée grâce au logiciel [ScapeToad](http://scapetoad.choros.place/). Scapetoad utilise [l'algorithme de Gastner/Newman](https://www.pnas.org/doi/10.1073/pnas.0400280101).
La projection utilisée est Lambert-93.
Le principe de l'anamorphose est de rendre la surface de chaque commune proportionnelle à sa population. La correspondance n'est bien sûr pas parfaite. 

![Aperçu du cartogramme](https://nextcloud.datactivist.coop/apps/files_sharing/publicpreview/dDYfzKZiRyGoQjA?x=1920&y=586&a=true&file=FYw_4ezXoAUyivB.png&scalingup=0 "Cartogramme")

Mots-clés : anamorphose,cartogramme,commune,fonds-de-carte,france,population
Base Adresse Locale - commune de Vénès (81311)
Organisation : TIGEO

Base Adresse Locale de la commune de Vénès (81311) au format BAL 1.3.

Mots-clés : adresses,bal,base-adresse-locale
COMBLES

DONNEES BORNE DE RECHARGE COMBLES NANTAIS
IRVE AUTOMOBILE DE L'EST

2 points de charge 22KW sur le parking de Automobile de l'EST
IRVE POLYBATI

2 points de charge 22KW sur le Parkiing de Polybati
IRVE ZEN Construction

2 points de charge de 22KW sur le parking de l'entreprise ZEN Construction
Borne de recharge LEchat

Données bornes de recharges
Points d'arrêts du réseau SEMO
Organisation : SEMO

Couche shapefile représentant l'ensemble des points d'arrêts (Connect, Express, Flexi et Junior) des arrêts du réseau SEMO. 

Mots-clés : arret-de-bus,arrets-de-bus,arrets-transport-commun,bus-arrets-abris-bus-transports,bus-et-tramway,point-d-arret,transport-en-commun
TRANSPORTS URBAINS BANDOL - SANARY S/MER
Organisation : Agglomération Sud Sainte Baume

La Commune de BANDOL :
-	Les 4 circuits de navettes inter quartier fonctionnent toute l’année, 3 à 4 jours par semaine et par demi-journée (tous les jours sauf dimanche en période estivale).

La Commune de SANARY SUR MER :
-	Deux circuits de navettes (Colombus 1 et 2) assurent la liaison entre les quartiers excentrés et le centre-ville, les mercredis et samedis matin toute l’année.
-	Un circuit de navette dessert, par rotations continues toutes les demi-heures et tous les jours, les arrêts situés entre la Gare de Ollioules/Sanary et le Centre-Ville
OCS2D : Occupation du sol en 2 dimensions - SCoT de Lille (MEL+CCPC) - 2005 - 2015 - 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

OCS2D est la production d’une base de données d’occupation du sol en deux dimensions, sur le territoire du **Scot de Lille**. Le SCoT comprend deux entités :   
  
* **La Métropole Européenne de Lille (MEL)** , qui rassemble 95 communes pour environ un million d'habitants, territoire à dominance urbaine (730km²) ;   
* **La Communauté de Communes Pévèle en Carembault (CCPC)** , qui se compose de 38 communes pour une population d’environ 100000 habitants. Le paysage se caractérise essentiellement d’espaces ruraux (350km²).   
  
L’orthophotographie IGN 2020 est le support de référence pour la mise à jour 2020 de la base OCS 2D 2005-2015 élaborée par photo-interprétation en 2017.  
  


### La nomenclature de base (ressources ci-jointes):  


  


#### Tables disponibles :  


  
* G_OCS2D.VM_OCS2D_MULTIDATE_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) avec les 3 dates ( 2005, 2015, 2020).  
* G_OCS2D.TA_OCS2D_2005_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) pour l'année 2005.  
* G_OCS2D.TA_OCS2D_2015_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) pour l'année 2015.  
* G_OCS2D.TA_OCS2D_2020_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) pour l'année 2020.  
  


### La nomenclature en 4 postes et 21 postes  


  
Il s'agit d'une nomenclature simplifiée, afin de répondre à des besoins de création d'indicateurs et d'atlas. La fiche de métadonnées est la suivante:  
  
OCS2D: Occupation du sol en 2 dimensions - Version simplifiée en 4 postes ou 21 postes - SCOT

Mots-clés : ccpc,couvertures,mel,occupation-du-sol,ocs2d,usages