abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
RSA EP Suspensions CD76 2017a2022 20230807
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime, de juillet 2017 à décembre 2022. Il fournit des indications sur le nombre de situations traitées et la nature des suspensions.  


Le règlement départemental des équipes pluridisciplinaires chargées de statuer sur les suspensions est également disponible sur ce site.  


  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/3aa5f517fa3e4753897a1ec3692032b5/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site data.caf.fr ([liens dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/3aa5f517fa3e4753897a1ec3692032b5/data))  


Le site open data de la CAF propose des données par EPCI sur les populations couvertes par le revenu de solidarité active (RSA) et sur les foyers allocataires percevant le revenu de solidarité active (RSA). Ces données sont téléchargeables au format csv.  


  


  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)

Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site solidarités-santé.gouv : <https://solidarites.gouv.fr/le-revenu-de-solidarite-active-rsa>



Le Site internet officiel du Ministère des Solidarités et de la Famille, propose des informations sur les procédures et niveaux de sanctions en matière de RSA. Il offre en outre des informations sur le RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/)

La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose différents jeux de données notamment sur les thèmes «Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA » et « Minima sociaux, RSA et prime d’activité » , téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : brsa,departement,geospatial,rsa,social,suspension
Lieux de médiation numérique sur Plaine Commune
Organisation : Plaine Commune

Lieux de services numériques sur l’EPT  Plaine Commune qui coordonne un réseau d’acteurs (conseillers numériques, médiathèques, associations…) proposant 4 services d’accompagnement ‘‘gratuits’’ aux habitants et travailleurs du territoire : Accès libre à Internet et à des ordinateurs dans de nombreux lieux - Aide dans vos démarches en ligne -  Ateliers numériques - Vente de matériel informatique à prix solidaire.

Mots-clés : inclusion-numerique,mediation-numerique,plaine-commune
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation TOKHEIM SERVICES FRANCE)
Organisation : TOKHEIM SERVICES FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation iliad)
Organisation : iliad

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Rapport d'activité CCFE 2022
Organisation : Communauté de Communes de Forez-Est

Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2022

Mots-clés : ccfe,rapport-dactivite
Arrêts de transport en France
Organisation : Point d'Accès National transport.data.gouv.fr

Ce fichier rassemble l’intégralité des points d’arrêt présents dans les fichiers GTFS recensés sur [le Point d’Accès National aux données de transport](https://transport.data.gouv.fr). Il s’agit d’un extrait de la base de données constituée pour alimenter la [carte d’exploration des points d’arrêts](https://transport.data.gouv.fr/explore/gtfs-stops).

Cette publication se fait à titre expérimental, n’hésitez pas à contacter l’équipe de transport.data.gouv si elle ne correspond pas à vos besoins ou pour nous informer de vos usages.

Pour chaque point, les données suivantes sont accessibles :
- Nom du jeu de données qui recense le point
- Organisation qui publie le jeu de données
- Identifiant du jeu de données – celui-ci peut être accédé à l’URL https://transport.data.gouv.fr/datasets/{id}
- Identifiant de la ressource – celle-ci peut être accédé à l’URL https://transport.data.gouv.fr/resources/{id}
- Autorité organisatrice de la mobilité si existante
- Région si existante
- Identifiant de l’arrêt au sein du fichier GTFS si existant
- Nom de l’arrêt
- Longitude
- Latitude
- Type d’arrêt : voir [la documentation GTFS](https://developers.google.com/transit/gtfs/reference?hl=fr#stopstxt) pour les valeurs

Limitations du fichier à connaître :
- Les arrêts ne sont pas dédoublonnés : deux lignes peuvent désigner le même arrêt, car présentes dans deux fichiers différents. Il s’agit simplement d’une liste agrégée des arrêts présents dans chaque fichier. Les identifiants `stop_id` ne sont également pas uniques et ne peuvent pas servir pour dédoublonner avec certitude les arrêts. **Ce fichier est donc un précédent expérimental à un registre national des arrêts, mais ne constitue pas un tel registre.**
- Le dépôt du fichier n’est pas automatisé et les données peuvent dater. Se référer à la date de dernière publication.
- Les colonnes présentes dans le fichier peuvent être amenées à évoluer, et sont sans garantie de continuité pour l’instant.

Mots-clés : arret,point-d-arret,referentiel-arrets,transport,transport-public
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BOUYGUES CONSTRUCTION)
Organisation : BOUYGUES CONSTRUCTION

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Archives SNCF
Organisation : SNCF

# 

**Le Service Archives Documentation du Groupe SNCF présente son jeu de données Archives.**

Ce jeu de données contient la liste des archives SNCF numérisées disponibles sur la période 1939-1945.

Plus de 10.500 dossiers sur la seconde Guerre mondiale sont présentées dans ce jeu de données. Tous ces documents sont consultables sur le site <https://www.archives.sncf.com> grâce à un moteur de recherche performant ou par la consultation du Guide de recherche.

De nouveaux fonds emblématiques, seront disponibles en ligne dès janvier 2024.

Mots-clés : archives,archives-et-documentation,patrimoine,service-archives-documentation,transparence
Indemnités des élus de la ville de Mérignac en 2022
Organisation : Bordeaux Métropole

Etat des indemnités perçues par les élus de la ville de Mérignac en 2022

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,indemnites-elus
Localisation des arbres à Anglet [Recensement EN COURS]
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données répertorie les arbres communaux entretenus par les services municipaux de la Ville d'Anglet (localisation, type d'espèce, etc).

 **Recensement en cours.**

Le travail de recensement a débuté au printemps 2022 et se poursuit aujourd'hui. Nous publions en septembre 2023 le travail réalisé à ce jour. Nous effectuerons des mises à jour au fur et à mesure des nouvelles campagnes de recensement.  


 **Arbres exclus de l'inventaire :**

Tous les arbres de la Ville d'Anglet sont recensés hormis : **  
**

\- les arbres situés en forêt (ex. forêt du Pignada, forêt du Lazaret)

\- les arbres localisés dans une parcelle privée.

 **Schéma national**

Ce jeu de données est en conformité avec [le schéma national des arbres urbains](https://schema.data.gouv.fr/NaturalSolutions/schema-arbre/latest.html) **** (0.3.1).

Mots-clés : arbre,environnement
Infrastructures de covoiturage en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les infrastructures de covoiturage en Occitanie

Mots-clés : covoiturage,infrastructure,mobilite,transport,transports-et-mobilite
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de la flotte de véhicules de la Métropole Rouen Normandie
Organisation : Métropole Rouen Normandie

Conformément à l’article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 et au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020, la Métropole Rouen Normandie publie, depuis 2021, un suivi annuel du renouvellement de sa flotte de véhicules par des véhicules à faibles et très faibles émissions.

Cette publication s'inscrit également dans les objectifs poursuivis dans le Plan Climat Air Energie Territorial de la Métropole Rouen Normandie, adopté en décembre 2019, concernant le renouvellement systématique des véhicules de service par des véhicules faiblement émetteurs de CO2.

Mots-clés : carburation,datagouv,environnement,faible-emission,mobilite,pcaet,transports,vehicule
Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre 2023
Organisation : Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 sont listées dans ce jeu de données.

Mots-clés : administration,deliberation,finances
Carte BRSA par EPCI 2016a2021
Organisation : Département de la Seine-Maritime

{{description}}

Mots-clés : geospatial
Déclaration loi LOM
Organisation : Harmonie Mutuelle

Déclaration loi LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Capitole Finance Tofinso)
Organisation : Capitole Finance Tofinso

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation MaxiCoffee)
Organisation : MaxiCoffee

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
IRVE statique (organisation SANOU ELECTRICITE)
Organisation : SANOU ELECTRICITE

,"434599155","bremond.marc1@orange.fr","Marc Bremond Organisation","bremond.marc1@orange.fr","0614125343","Gites les Figourieres","Non concernÃ©","5e41353c-7293-4954-89f4-d56187531eb0","Gites les Figourieres","Parking privÃ© Ã  usage public","Rue de la RÃ©publique 30190","30189","[4.323272,43.937979]","1","Non concernÃ©","5e41353c-7293-4954-89f4-d56187531eb0","22","false","true","false","false","false","","false","","","","AccÃ¨s libre","false","Mo-Fr 08:00-20:00","AccessibilitÃ© inconnue","Pas accessible aux poids lourd","true","Indirect","","2023-07-10","charge disponible pendant les heures d'ouverture","2023-07-26","false"
Réseau Tréma 2023 2024
Organisation : Mâconnais Beaujolais Agglomération

Réseau Tréma 2023 2024
Part des véhicules à faibles émissions 
Organisation : DASSAULT SYSTEMES

Part des véhicules à faibles émissions
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE)
Organisation : DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
SEM URBAVILEO
Organisation : SEM URBAVILEO

Société Anonyme d'économie mixte de construction et de gestion de logements sociaux

Mots-clés : decp
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation VYV3 TERRES D'OC)
Organisation : VYV3 TERRES D'OC

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Bandeau - Pouvoir-Territoire Expressions territoriales du pouvoir de l'antiquite a l'e poque moderne
Organisation : Université Côte d'Azur

Projet "Réseaux aristocratiques et pouvoir territorial de l'Antiquité à l'époque moderne" - Bandeau Pouvoir-Territoire Expressions territoriales du pouvoir de l’antiquité à l'e poque moderne

Mots-clés : antiquite,epoque-moderne,pouvoir-territorial,reseaux-aristocratiques
Affiche - Colloque international "Expressions territoriales du pouvoir de l'antiquité à l'époque moderne"
Organisation : Université Côte d'Azur

Projet RAPTAEM - Affiche Colloque international "Expressions territoriales du pouvoir de l'antiquité à l'époque moderne"

Mots-clés : antiquite,epoque-moderne,pouvoir-territorial,reseaux-aristocratiques
Déclaration Loi LOM 2019 - véhicules à faible émission
Organisation : Hewlett Packard Enterprise

Déclaration loi d'Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019 - véhicules à faible émission
Aides aux entreprises en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La base de données [aides-entreprises](https://data.aides-entreprises.fr), mise en place par le Gouvernement dans le cadre du programme de simplification en faveur des entreprises, constitue la base de données de référence sur les aides publiques financières à destination des chefs d’entreprise et porteurs de projet. Ce socle commun de l’information sur les aides aux entreprises fédère aussi bien les financeurs publics nationaux que territoriaux, financeurs avec lesquels des process de mise à jour sont élaborés afin d’alimenter la base de façon réactive. **Cette base de données est par ailleurs alimentée par les services de la Région afin de renseigner les dispositifs territoriaux spécifiques.** \- Les données sont diffusées sous Licence Ouverte 2.0. \- Elles sont interrogeables à travers une API (web service) au format JSON : https://data.aides-entreprises.fr/api **Vous pouvez retrouver l'ensemble des dispositifs d'aide disponibles sur le portail régional des entreprises :** https://entreprises.maregionsud.fr

Mots-clés : aides,entreprendre,entrepreneurs,entreprise,guichet-unique
Comptages routiers - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Jeu de données des comptages routiers mis en place par la Ville d'Anglet.

Mots-clés : comptage,espace-public,mobilite,routier,trafic,vehicule-leger,vehicule-poids-lourd
Panneaux d'affichage libre de la commune de Chassieu
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Bureaux de vote de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Bureaux de vote de la commune de Mions
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Bureaux de vote de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Bureaux de vote de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Bureaux de vote de la commune de Vaulx-en-Velin
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Bureaux de vote de la commune de Bron
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Parcs et Jardins de la commune de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Bron
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Panneaux d'affichage libre de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Bron
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Mions
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Vaulx-en-Velin
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Toilettes publiques de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Toilettes publiques de la commune de Bron
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Toilettes publiques de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Toilettes publiques de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Toilettes publiques de la commune de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Toilettes publiques de la commune de Mions
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Toilettes publiques de la commune de Vaulx-en-Velin
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Parcs et Jardins de la commune de Mions
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Vaulx-en-Velin
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Toilettes publiques de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Bureaux de vote de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Panneaux d'affichage libre de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des panneaux destinés à l'affichage libre (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportives, ...). Informations supplémentaires sur les dimensions des panneaux.
Équipements publics de la commune de Vaulx-en-Velin
Organisation : Métropole de Lyon

Équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population de la commune
Équipements publics de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population de la commune
Équipements publics de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population de la commune.
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".
Équipements publics de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population de la commune.
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".