abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Aides entreprises
Organisation : Institut Supérieur des Métiers

La base de données [aides-entreprises.fr](http://www.aides-entreprises.fr), mise en place par le Gouvernement dans le cadre du programme de simplification en faveur des entreprises, constitue la base de données de référence sur **les aides publiques financières à destination des chefs d’entreprise et porteurs de projet**. Ce socle commun de l’information sur les aides aux entreprises fédère aussi bien les financeurs publics nationaux que territoriaux, financeurs avec lesquels des process de mise à jour sont élaborés afin d’alimenter la base de façon réactive.

La **Direction générale des entreprises** (DGE), qui pilote le projet avec l’**Institut Supérieur des Métiers** (ISM), a souhaité dès la mise en place du service aides-entreprises inscrire le projet dans le cadre de la politique nationale d’ouverture des données publiques. En 2017, le service aides-entreprises a engagé les premiers développements en faveur de l’open data, pour proposer en avril 2018 un accès libre et sans contrainte aux informations sur les aides publiques.

Chaque aide référencée dans notre base de données est indexée en fonction de nombreux critères :
Ce **plan d’indexation** est central. Chacun des dispositifs recensés dans le Répertoire doit, en effet, être relié à l’une ou plusieurs des sous-rubriques du plan d’indexation.
Lorsque l’on effectue une recherche dans le service aides-entreprises, il est conseillé de préciser le projet (étape 2) relatif au besoin de financement (étape 1). Cette précision évitera le bruit informationnel et devrait répondre de façon fine au besoin de l’utilisateur.
Le plan d’indexation a été élaboré sur la base d’une analyse de l’existant. Central pour le service aides-entreprises, il est susceptible d’évoluer aussi bien en fonction de l’offre des pouvoirs publics (adaptation) qu’à la demande de financeurs et/ou usagers qui feraient remarquer de possibles amélioration de l’indexation (évolution).

Mots-clés : aides-aux-entreprises,aides-entreprises,aides-financieres,aides-publiques
Frayères à poissons en zones adjacentes de cours d'eau dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 2 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zones adjacentes de cours d'eau constituées par des annexes hydrauliques régulièrement en eau de l'inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-II du code de l'environnement où ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence de grande Alose et de Brochet (Source : AFB/ONEMA/GEOIF)

__Origine__

La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d'eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n'est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT).La géométrie de cette classe d'objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d'un référentiel géographique ou d'une source de données externe, auquel il est alors  recommandé de faire référence à l'aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;- elle n'existe pas car l'origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c'est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l'origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l'objet représentant l'origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-95559b9b-0e0a-4ddb-ad61-11ef0e2b526a)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9be2308bf5bef0fe140e681d0dd1d5a1b635b3c6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,habitats-et-biotopes,passerelle-inspire
Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations
Organisation : Saint Laurent de Mure

Il s'agit de l'application de l'article 18 de la loi 2016-1321 du 7 octobre 2016. Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours concernant les subventions de plus de 23000 euros versées aux associations par la commune.

Mots-clés : associations,collectivites-locales,subventions
Données théoriques (GTFS) et temps réel (SIRI-lite) du réseau CTS
Organisation : CTS - Compagnie des Transports Strasbourgeois

Ce jeu de données contient les données théoriques liés aux arrêts/itinéraires/horaires (format GTFS) ainsi que des API temps réel (format SIRI lite).
Afin de requêter les API temps réel il est nécessaire de posséder un compte permettant la génération d'un token.
La demande est à faire par mail, les instructions sont disponibles sur [https://www.cts-strasbourg.eu/fr/portail-open-data/](https://www.cts-strasbourg.eu/fr/portail-open-data/)

La Compagnie des Transports Strasbourgeois dessert le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg pour les transports urbains.

Mots-clés : eurometropole,gtfs,horaires-temps-reel,horaires-theoriques,siri,siri-lite,strasbourg
Trafic annuel entrant par station du réseau ferré 2017
Organisation : Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Ce jeu de données détaille le trafic des entrants directs sur le réseau ferré RATP en 2017.

Les « entrants directs » sont exclusivement les voyageurs provenant de la voie publique ou du réseau SNCF entrant sur le réseau de transport RATP en validant un titre de transport valide.

Les voyageurs en correspondance (y compris correspondances métro/RER) sur le réseau RATP ne sont pas comptabilisés.

 **CORRECTIF**!  
 **Ce jeu de données comportait une inversion de données entre les stations "Front Populaire" et "Franklin D. Roosevelt". Celui-ci a donc été corrigé et republié ce jour, le 13/05/2019.**

Mots-clés : comptage,deplacements,frequentation,trafic,transports
Étude sur les stratégies d’accès aux œuvres dématérialisées - Mai 2018
Organisation : Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)

Données issues d'une étude Hadopi réalisée en ligne (novembre-décembre 2017) par OpinionWay auprès d'un échantillon national représentatif (représentativité assurées par la méthode des quotas) des consommateurs français de 15 ans et plus consommateurs de musique, films ou séries au cours des 12 derniers mois, de 1 209 individus, complété par un sur-échantillon de 326 consommateurs de musique, films ou séries ayant des usages illicites.

L'objectif de cette étude était de comprendre les stratégies et chemins d’accès employés par les internautes pour atteindre une œuvre diffusée notamment de manière illicite sur Internet, ainsi que les usages émergents en la matière.


Mots-clés : culture,culturel,films,hadopi,internaute,internet,musique,piratage,pratiques-culturelles,pratiques-illegales,series,streaming,telechargement,torrents,usages-internet,usages-numeriques
Statistiques d'hébergements à Roanne au 1er Janvier 2018
Organisation : Roannais Agglomération

TOU T1 - Nombre et capacité des hôtels au 1er janvier 2018
TOU T2 - Nombre et capacité des campings au 1er janvier 2018
TOU T3 - Nombre d'autres hébergements collectifs au 1er janvier 2018
Source : INSEE

Mots-clés : roanne,tourisme
Liste des marchés publics 2017
Organisation : Ville de Pont-l'Abbé

Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2017 par la Ville de PONT-L'ABBE.

Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché ; Attributaire ; Code postal ; Total HT ; Date de notification

Mots-clés : 2017,achat-public,bretagne,commande-publique,finistere,marche-public,marches-publics,pont-labbe
📚 Livres les plus empruntés dans les médiathèques d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les livres les plus empruntés depuis 2017 dans les médiathèques de la Ville d'Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : culture,emprunt,livre,livres,mediatheque,patrimoine
Budget primitif 2018 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2018 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse

Mots-clés : budget-2018,budget-primitif,budget-primitif-2018
Bâtiments publics équipés de défibrillateurs à Paris

Fichier extrait du tableau disponible au format PDF sur https://api-site-cdn.paris.fr/images/78863 et géocodé avec l'API de géocodage adresse.data.gouv.fr

Mots-clés : aed,arret-cardiaque,dae,defibrillateur,secours-d-urgence
Marchés forains dans les communes contenant des quartiers en politique de la ville en Île-de-France

Carte des marchés forains dans les communes contenant des QPV en Île-de-France

Mots-clés : geolocalisation,marche,marche-forains,politique-de-la-ville,qpv
Compte administratif 2017 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Compte administratif 2017 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : compte-administratif,comptes-administratif-2017
Compte administratif 2017 du CIAS de la Communauté d 'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Compte administratif 2017 du CIAS de la Communauté d 'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : compte-administratif
Base adresses au format BAL - Pays de Brest
Organisation : Pôle métropolitain du Pays de Brest

Ce fichier contient la liste des adresses des communes du Pays de Brest au format BAL (Base Adresse Locale) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Ce jeu de données est également disponible sur le site de la BAN (Base Adresses Nationale) 

Mots-clés : adresse,adresses,bal,base-adresse-locale
Le Fonds mondial pour la nature WWF France
Organisation : Cour des comptes

Le World Wild Fund (WWF) est un réseau d’une centaine de bureaux nationaux autonomes, dont le Fonds mondial pour la nature WWF France, créé en 1973 sous la forme d’une association et devenu en 2004 une fondation reconnue d’utilité publique.

La Cour des comptes a effectué le contrôle des ressources collectées auprès du public par WWF France sur les exercices 2011-2012 à 2015-2016, afin de vérifier la conformité des dépenses engagées aux objectifs poursuivis par l’appel public à la générosité.

À l’issue de son contrôle, tout en prenant acte des engagements pris par WWF France de suivre l’ensemble des sept recommandations qu’elle formule, la Cour considère que les dépenses engagées au cours de ces exercices sont globalement conformes aux objectifs poursuivis par l'appel public à la générosité. En revanche, la Cour se déclare dans l’incapacité de se prononcer sur l’emploi des fonds, représentant environ 16% des ressources collectées auprès du public, versés à WWF International et aux autres WWF.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-fonds-mondial-pour-la-nature-wwf-france).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR : INCIDENCE DES AÉRATIONS  SUR LE NIVEAU D'ACTIVITÉ VOLUMIQUE DU RADON 222.

Résumé	
Le renouvellement continu de l’air d’un local et la fréquence des courants d’air sur le niveau d’activité vo-lumique du RADON 222 sont étudiés.
Lorsqu’aucune aération ne chasse le radon pénétrant dans un lieu, sous flux d’entrée constant (Φe), l’activité volumique (A) à l’équilibre s’établit à une valeur égale à la valeur de ce flux que divise la constante ra-dioactive du radon (λ). 
A= Φe / λ
Dans une pièce de vie correctement aérée, le niveau de radioactivité est principalement contrôlé par le re-nouvellement d’air (n) :
A= Φe / n
Partant de zéro, l’évolution de la radioactivité peut être représentée par l’expression : 
A = (Φe/β) (1 - exp(-βt)) 		avec β =λ+n	
Le temps nécessaire pour atteindre le régime d’équilibre peut se déduire de :
t = 4.585 / β 

Un bon renouvellement d’air permanent est essentiel pour diminuer le niveau d’activité volumique du ra-don. Dans de nombreux cas, la seule pratique de deux - voire trois - courants d’air journaliers n’est  pas suffisante pour éliminer le problème sanitaire posé par le radon.
Pour un flux d’entrée constant, la théorie prévoit qu’après évacuation totale du radon l’évolution de la ra-dioactivité en fonction du temps donne accès à la valeur du flux d’entrée et au taux de renouvellement de l’air du lieu.

Les mesures que nous avons réalisées chez une centaine de particuliers à Aix-les-Bains, tout comme celles qui ont été effectuées dans des édifices publics de la ville par les Services Techniques Municipaux et par l’Agence Régionale de Santé révèlent que des activités volumiques de radon peuvent être localement très élevées (jusqu’à 8800 Bq.m-3 pour nos propres mesures), montrant que ce gaz peut engendrer d’importants problèmes en dehors des régions granitiques ou volcaniques et que sa présence ne se limite pas toujours au rez-de-chaussée d’une habitation. 
Quelques exemples concrets illustrent l’influence d’aérations sur le niveau de radioactivité due au radon. Les quatre premiers résultats en notre possession après l’installation de la VMI nous semblent très prometteurs pour lutter contre ce gaz. 

Entre la première campagne nationale de 1995 et celle de l’année 2005,  2820 contrôles ont été réalisés dans le département de la Savoie. En majorité fournis par l’Agence Régionale de Santé, ils sont présentés dans six tableaux qui concernent 221 des 330 communes que compte le département.
Ville de Redon : subventions aux associations 2018
Organisation : Mairie de Redon

Ville de Redon : Présentation des subventions versées en 2018 aux associations redonnaises. Vote lors du conseil municipal du jeudi 29 mars 2018.

Mots-clés : associations,bp2018,redon,subventions
Budget 2018
Organisation : Mairie de Redon

Ville de Redon : Budget 2018 voté au conseil municipal du jeudi 29 mars 2018

Mots-clés : redon-ville-budget-bp2018
Données de l'Observatoire open data des territoires - Millésime Mars 2018 (archive)
Organisation : OpenDataFrance

Ce jeu de données recense les plateformes et les organisations qui participent au développement de l'open data dans les territoires. Il ne concerne, pour le moment, que les collectivités locales françaises (restreintes aux communes, EPCI à fiscalité propre, départements et régions) qui publient des données ouvertes (a minima un jeu de données). Il a été co-produit avec [namR](http://namr.com/).

Il contient les ressources suivantes :

- Modèle de données qui décrit la structure des 2 tables
- Données brutes de la table des plateformes (PTF)
- Données brutes de la table organisations (ORGA)
- Carte des collectivités open data (voir la [carte uMap](https://umap.openstreetmap.fr/fr/map/carte-odt-prefiguration_206077))


Mots-clés : namr,odater,opendatafrance
Périmètre d'etude du PNR en 2019 géographie 2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Liste des communes du PNR Loire-Anjou-Touraine en 2019 avec les contour géographiques 2010 dans le cadre du renouvellement de charte en cours.

__Origine__

Contours géographiques issue de la BD topo_V3  à partir de la table communes et commune déléguées nuérisé par la DDT 49 à partir du courrier du Préfet de région


__Organisations partenaires__

DDTM Bouches-du-Rhône, DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire), DDT 49 / Service Urbanisme Aménagement et Risques, DDT 49 / Mission Développement Durable et Connaissance des Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e175eeea-870c-428a-8829-726aa1d23fd9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e28b519b04c417e7bf82a928f577b9c8c170f339)

Mots-clés : boundaries,communes,donnees-ouvertes,loire-anjou-touraine,passerelle-inspire,pnr
Quelles sont les cantines scolaires qui proposent des menus végétariens ?
Organisation : Greenpeace France 

Dans le cadre d'une campagne menées par Greenpeace, nous avons voulu savoir quelles étaient les cantines scolaires du primaires à proposer des menus végétariens, en France. 
Afin de récupérer ses informations, nous avons ouvert la contribution à l'ensemble de nos sympathisants. 
Un système de vérification a été mis en place.
Canevas polygonal de la Ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données canevas polygonal de précision correspond aux stations maintenues par PLD (Paris La Défense).
Il est localisé sur la commune de Nanterre et couvre le secteur de PLD, il contient :
- les libellés des stations,
- les caractéristiques de la station (adresse, coordonnées X, Y, Z, type, précision,  ...)

Volumétrie approximative :
437 stations du canevas polygonal de précision

Mots-clés : canevas,canevas-geodesiques,nanterre,pld
Plan de ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données plan de ville contient :
- la représentation du plan de ville de Nanterre
 
Volumétrie approximative :
12 km²

Mots-clés : nanterre,plan-administratif,plan-ville
Quartiers de la ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données quartiers contient :
- les libellés des quartiers,
- le découpage administratif des conseils de quartiers
 

Volumétrie :
10 quartiers

Mots-clés : nanterre,quartier,quartier-decoupage,quartiers
Equipements de la Ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Un équipement, géré ou non par la Ville de Nanterre, est défini comme :
- un espace accessible et ouvert aux usagers
- un espace où un service public peut être rendu
Est exclu ce qui s’apparente à de l’industriel ou du commercial.

Ce jeu de données équipements contient :
- les libellés des équipements,
- les caractéristiques de l'équipement (libellé de l'équipement, type, sous-type, adresse d'accès, quartier, coordonnées X et Y - Lambert 93 ou WGS84, ...)


Mots-clés : equipement,equipements,nanterre
Répartition des voies et adresses par quartier de la Ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Cette donnée de répartition des voies et adresses par quartier contient :

- les bornes des adresses par voies et par quartiers,
- les caractéristiques de parité du découpage des voies,
 
Volumétrie approximative :
664 enregistrements
_Nota : Si le découpage de la voie par adresse n'est pas possible, les quartiers sont indiqués comme "Inconnu"_

Mots-clés : adresse,nanterre,quartier,voies
Réseau routier de la Ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données routier contient :
- les libellés des voies,
- les tronçons des voies,
- les caractéristiques des tronçons des voies (nature, sens de circulation, restrictions d'accès ou de circulation...),
- la date de création/modification de la géographie de la voie,
- la date création/modification du libellé de la voie,
- la date de la délibération du Conseil Municipal lorsqu'elle est connue.

Volumétrie approximative :
490 voies nommées
2877 tronçons caractérisés

Mots-clés : nanterre,reseau-routier,voies,voirie,voirie-communale
Adresses de la Ville de Nanterre (modèle BAL 1.3)
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données contient l’ensemble des adresses postales de la ville de Nanterre répondant au modèle BAL 1.3.

Cette base de données fait l'objet d'un grand nombre de contrôles tant sur le libellé des voies que les numéros des adresses.

Mots-clés : adresse,adresses,adresses-postales,bal,base-adresse-locale,nanterre
Publication des avis DINUM (articles 3 et 7)
Organisation : Direction interministérielle du numérique

**La direction interministérielle du numérique(DINUM)** publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d'information de l’État. 

Afin de garantir la sécurité et la conformité des grands projets informatiques de l’État et des organismes placés sous la tutelle de l'État, tout projet de plus de 9 millions d’euros doit, au titre de l'article 3 du décret n° 2019-1088 relatif au système d'information et de communication de l'État, être soumis pour avis conforme au directeur de la DINUM. Cet avis est sollicité par le secrétaire général du ministère émetteur. Chaque projet est alors évalué selon 5 axes : stratégie, finances, gouvernance, réalisation et planning.

Dans une volonté de transparence et d’ouverture, et dans la continuité de la Loi pour une République numérique, la liste de ces avis sera régulièrement mise à jour. 

Chaque avis rendu est accompagné de recommandations spécifiant les axes d’amélioration à prendre en compte pour le bon déroulement du projet. Tous les projets ayant fait l’objet d’un avis conforme sont suivis dans le cadre du panorama des grands projets du SI de l’État que la DINUM publie depuis novembre 2016.


Mots-clés : art3,article3,avis,avis-articles-3,dinsic,grands-projets,projet
Budget primitif 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : budget-2018,budget-primitif
Le soutien aux énergies renouvelables
Organisation : Cour des comptes

La Cour a analysé la politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Accusant du retard dans la réalisation des objectifs très ambitieux qu’elle s’est fixés, la France a peu fait profiter son tissu industriel du déploiement des énergies renouvelables. Les moyens financiers mobilisés par l’Etat – principalement au bénéfice des énergies renouvelables électriques – sont pourtant conséquents (5,3 Md€ en 2016), croissants et déséquilibrés entre les différentes filières de production. Le Parlement est également insuffisamment associé à la définition des objectifs de cette politique publique et des charges budgétaires qu’elle génère. L’actualisation de la programmation pluriannuelle de l’énergie en 2018 doit permettre l’émergence d’une stratégie énergétique plus concertée et cohérente. Celle-ci doit préalablement reposer sur le calcul et la mise en évidence du coût complet du mix énergétique envisagé et des soutiens qu’il induirait. La Cour propose deux orientations et formule six recommandations à cet effet.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-soutien-aux-energies-renouvelables).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Modules sonores passages piétons
Organisation : Mairie de Paris

**Modules sonores équipant la signalisation lumineuse tricolore pour les personnes aveugles ou malvoyantes.**

Extraction de la Base EVESA Gestionnaire de l’éclairage public et de la Signalisation Lumineuse Tricolore de la Ville de Paris.  
  


Ce jeu de données peut être lié au jeu de données [Signalisation Tricolore Lumineuse](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/signalisation-tricolore/?disjunctive.lib_lumi_1&q=S18987). La clé commune entre les deux jeux de données est le CODE_OUVRAGE ou COD_OUVRAG

Mots-clés : dvd,feux-tricolores,handicap,mobilite-et-espace-public,modules-sonores,passages-pietons,slt,sonorisation