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Rapport commission accessibilité 2011
Organisation : Coulommiers

Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement(CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et catégorie (PLR 2012)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement(CP) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Catégorie telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012.

Mots-clés : autorisations-dengagement,budget-2012,budget-de-letat,budget-general,credits-de-paiements,execution-budgetaire,finances-publiques,missions,plr-2012,programmes,projet-de-lois-de-reglement
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012.

Mots-clés : budget-2012,budget-de-letat,budget-general,comptes-daffectation-speciale,execution-budgetaire,finances-publiques,missions,plr-2012,projet-de-lois-de-reglement
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme /action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012.

Mots-clés : budget-2012,budget-de-letat,budgets-annexes,comptes-daffectation-speciale,credits-de-paiement,execution-budgetaire,finances-publiques,plr-2012,programmes,projet-de-lois-de-reglement
Exécution 2012 du budget de l'Etat en CP suivant la nomenclature Mission / Programme / Action et Titre
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données d'exécution des Crédits de Paiement du Budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Titre telles que présentées aux RAP annexés au PLR 2012.
Exécution 2012 du budget de l'Etat en AE suivant la nomenclature Mission / Programme / Action et Titre
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Données d'exécution des Autorisations d'Engagement du Budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Titre telles que présentées aux RAP annexés au PLR 2012.
Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2013
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2013, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à leur répartition géographique et sectorielle et à leurs montants. Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est l’instrument de l’aide-projet avec les pays de la zone de solidarité prioritaire.

Mots-clés : aide-projet,fonds,solidarite
Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2012
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2012, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à leur répartition géographique et sectorielle et à leurs montants.
Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est l’instrument de l’aide-projet avec les pays de la zone de solidarité prioritaire.

Mots-clés : aide-projet,fonds,solidarite
Fonds d'urgence humanitaire 2012
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Activités d'aide du Fonds d'urgence humanitaire, détaillée au niveau individuelle (projet par projet) avec des informations relatives notamment à la répartition géographique et sectorielle de l'aide et à ses conditions financières.

Mots-clés : aide,fonds,humanitaire,urgence
Elections présidentielles 2007 (2nd tour) : vote des Français établis hors de France
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce tableau présente les résultats du vote des Français établis hors de France, à l'occasion du second tour des élections présidentielles de 2007.

Mots-clés : elections,francais-de-l-etranger,francais-etablis-hors-de-france,vote
Elections présidentielles 2007 (1er tour) : vote des Français établis hors de France
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce tableau présente les résultats du vote des Français établis hors de France, à l'occasion du premier tour des élections présidentielles de 2007.

Mots-clés : elections,francais-de-l-etranger,francais-etablis-hors-de-france,vote
Système de notification des pays créanciers (SNPC)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Activités d'aide au développement détaillée au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à la répartition géographique et sectorielle de l'aide, à ses conditions financières et à son degré de liaison.

Mots-clés : adp,aide-au-developpement,international,projets
Centres du Service National (JDC)
Organisation : Ministère des Armées

Coordonnées géographiques, téléphoniques et GPS des établissements de la chaine du service national, complétées par les adresses mail et départements de compétence.
Dépenses de santé remboursées par l’assurance maladie par région (soins de ville, établissements de santé publics et privés, établissements médico-sociaux) - juillet 2012
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Les données retracent les dépenses de soins de ville, les dépenses des hôpitaux publics et des cliniques privées, ainsi que les dépenses des établissements médico-sociaux remboursées par l’assurance maladie pour chaque région métropolitaine et leur évolution par rapport à la période comparable de l’année précédente.
Exportations françaises d'armement au sens du ministère de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Le ministère de la défense définit un périmètre "armement" qui comprend à la fois des biens et des services, et qu'il ventile selon des critères liés à leur nature physique mais aussi en fonction du destinataire "armée".
Echanges extérieurs de matériels militaires au sens des Douanes
Organisation : Ministère des Armées

Les douanes intègrent dans le périmètre "armement" les "matériels militaires" qui sont constitués uniquement de biens définis selon le critère de leur nature physique. La valeur des importations et exportations est comptabilisée au moment du passage des frontières.
Niveau d'activité de l'industrie de défense
Organisation : Ministère des Armées

L'indicateur calculé par la Direction générale de l'armement pour la France est une mesure des dépenses d'armement de l'Etat (hors taxes) plus qu'un véritable chiffre d'affaires comptable.
Paiements aux entreprises marchandes de la base industrielle et technologique de défense en 2010
Organisation : Ministère des Armées

La BITD est composée des unités qui concourent à la production des systèmes d'armes et des équipements létaux, de la R&D jusqu'à l'entretien.
Paiements aux entreprisesn marchandes en 2010
Organisation : Ministère des Armées

En 2010, le ministère de la défense a versé 13,3 milliards d'euros TTC à des entreprises du secteur marchand.
Liste chronologique des représentants permanents de la France auprès des organisations internationales
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Liste chronologique des représentants permanents de la France avec rang d'ambassadeur auprès des commissions, organisations et conférences internationales

Mots-clés : ambassadeur,commission,conference,multilateral,organisation,representant-permanent
Récapitulatif du poids de la défense par région
Organisation : Ministère des Armées

Poids de la défense par région (rémunérations et effectifs militaires moyens)
reserve citoyenne
Organisation : Ministère des Armées

Répartition des volontaires par armée, direction, délégation ou services au 31 décembre
Evolution des effectifs de pensionnés militaires et civils sur 22 ans
Organisation : Ministère des Armées

**champ** : effectifs de pensionnés (ayants droit et ayants cause) militaires et civils.

**remarque** : Dans le cadre du système de pension, la Gendarmerie reste sous la coupe du ministère des Armées. 
Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2001 à 2020 et des Rapports sociaux uniques 2021 et 2022. Le RSU 2022 est accessible à l'adresse suivante :
https://www.defense.gouv.fr/sga/actualites/panorama-politique-rh-du-ministere-armees


Mots-clés : ayant-cause,ayant-droit,pensions,ressources-humaines
Rémunérations moyennes imposables du personnel militaire en activité en 2010
Organisation : Ministère des Armées

Par armée et service
Démographie du personnel militaire de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Répartition par tranche d'âge et par sexe du personnel militaire en activité (effectif moyen)
Evolution du produit intérieur brut (PIB) en valeur et en volume
Organisation : Ministère des Armées

Série de 2001 à 2010.

Les données agrégées présentées ici le sont dans le système de comptabilité nationale en base 2005, mis en application par l'Insee.
Evolution du personnel civil de la défense par statut
Organisation : Ministère des Armées

Evolution du personnel civil de la défense par statut
Evolution des volontaires des trois armées et des autres services
Organisation : Ministère des Armées

Série de 2001 à 2010
Effectif moyen du personnel militaire en activité des trois armées, de la DGA et des autres services
Organisation : Ministère des Armées

Personnels militaires par catégorie de grade en 2010
Evolution des effectifs totaux de la défense (hors Gendarmerie)
Organisation : Ministère des Armées

Série de 2001 à 2010
Répartition du domaine immobilier de la défense en métropole par région militaire au 31 décembre 2011
Organisation : Ministère des Armées

Découpage géographique des régions terre, tous attributaires confondus
Domaine immobilier de la défense en métropole en 2011
Organisation : Ministère des Armées

Répartition du nombre d'immeubles et de la surface d'emprise occupée par "attributaire" en 2011
Principaux équipements de l'armée de Terre en 2011
Organisation : Ministère des Armées

parc des principaux équipement de l'armée de Terre en 2011
Exécution du budget du ministère de la défense par destination et nature en crédits de paiement
Organisation : Ministère des Armées

Format LOLF 
de 2007 à 2011
Evolution des composantes des dépenses hors équipement
Organisation : Ministère des Armées

Structure hors pensions.
Série de 2003 à 2012
Evolution du périmètre défense en France (hors gendarmerie) et mission défense à partir de 2006
Organisation : Ministère des Armées

Série de 2003 à 2012
Compte satellite de la Défense - Tableau des entrées-Sorties (TES) 2009
Organisation : Ministère des Armées

Le TES retrace l'équilibre macroéconomique en ressources et en emplois des biens et des services.
Chiffres de la rentrée scolaire 2012-2013
Organisation : Coulommiers

Détail des effectifs scolaires, des chiffres des centres de loisirs et de la restauration scolaire
Les projets de coopération décentralisée : Asie Extrême-Orient
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : asie,collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,extreme-orient,region
Carto des limites des zones naturelles
Organisation : Saint Quentin (Aisne)

cartographie au format shape file des limites de la réserve naturelle nationale du marais d'Isle. Cette zone couvre 47,52 hectares. Elle fait partie d'une zone humide dune centaine d'hectares répartis sur les Communes de Saint-Quentin et de Rouvroy le long du val de Somme.
Equipements sportifs
Organisation : Saint Quentin (Aisne)

Emplacement des équipements sportifs de la ville de Saint-Quentin et ses alentours selon la catégorie (stade, city stade, gymnase, terrain de proximité, boulodrome, tennis, piscine, aire de jeux).

Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Equipements-sportifs

Mots-clés : aires-de-jeux,boulodrome,gymnase,piscine,proximite,stade,tennis
Totems canins Toutou Propre
Organisation : Saint Quentin (Aisne)

Emplacement des totems canins Toutou Propre de la ville de Saint-Quentin, dotés de distributeurs de sachets et d’un sac poubelle.

Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Totems-canins-Toutou-Propre

Mots-clés : canin,chien,collecte,dejection,proprete,totem,toutou
Subvention Ville 2010 - Liste des prestations en nature
Organisation : Saint Quentin (Aisne)

Fichier excel présentant pour la Ville de Saint-Quentin, les aides en nature apportées aux associations de la commune pour l'année 2010. Ce fichier présente par association (classement ordre alphabétique): le type de concours (locaux, personnel, matériel), le nombre de concours octroyé sur la période et sa valorisation.
Chemins de randonnée
Organisation : Saint Quentin (Aisne)

Tracé des différents chemins de randonnée du Saint-Quentinois.

Lien de la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Chemins-de-randonnee

Mots-clés : chemin,randonnee,sport
Publication des subventions versées en 2010
Organisation : Saint Quentin (Aisne)

Fichier excel présentant pour la Ville de Saint-Quentin, les subventions versées aux associations pour l'année 2010. Ce fichier présente: le nom de l'association bénéficiaire, son adresse statutaire, le montant de la subvention et son libellé (fonctionnement, exceptionnelle, CDDL...)
PV SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 mai 2011
Organisation : Longjumeau

- Liste des présents, excusés et représentés, absent- Liste des délibérations
Données sociales du CCAS/CAF 2010
Organisation : Longjumeau

Information indiquant l'action sociale au sein de la ville
DONNEES INSEE 2008
Organisation : Longjumeau

Informations générales sur la ville émises par l'INSEE
Composition des classes élémentaires 2010
Organisation : Longjumeau

composition par écoles élémentaires des classes avec effectifs et évenutellement répartition pfilles/garçons
PV SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2011
Organisation : Longjumeau

- Liste des présents, excusés et représentés, absent- Liste des délibérations
PV SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 octobre 2011
Organisation : Longjumeau

- Liste des présents, excusés et représentés, absent- Liste des délibérations
Liste des Marchés Actifs
Organisation : Longjumeau

Liste des marchés publics actifs
Données d'état civil sur 20 ans
Organisation : Longjumeau

Nombre de naissances, mariages, décès entre 1990 et 2010
PLAN DE LA VILLE
Organisation : Longjumeau

Plan de la ville complet au format DXF
PV SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 février 2011
Organisation : Longjumeau

- Liste des présents, excusés et représentés, absent- Liste des délibérations
PV SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 201
Organisation : Longjumeau

- Liste des présents, excusés et représentés, absent- Liste des délibérations
Statistiques état civil 2010
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de décès et de naissances sur l'année 2010
Liste des prénoms déclarés de 2001 à 2011
Organisation : Coulommiers

Pourcentage d'attribution des prénoms de 2001 à 2011
Statistiques état civil 2004
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de naissances, mariages et décès sur l'année 2004
Statistiques état civil 2005
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de naissances, de mariages et de décès sur l'année 2005
Diagnostic territorial du Projet Educatif Local de Coulommiers
Organisation : Coulommiers

Diagnostic des potentialités de la Ville et de la fréquentation des structures éducatives et de loisirs
Statistiques état civil 2009
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2009
Liste des subventions accordées aux associations de 2007 à 2011
Organisation : Coulommiers

Présentation des subventions accordées aux associations chaque année par la Ville de Coulommiers
Statistiques état civil 2011
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de naissances, de mariages et de décès depuis le début de l'année 2011
Statistiques état civil 2002
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de naissances, décès et mariages sur l'année 2002
Statistiques état civil 2008
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, naissances et décès sur l'année 2008
Statistiques état civil 2007
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, décès et naissances sur l'année 2007
Détail des zones de stationnement
Organisation : Coulommiers

Détail des emplacements de stationnement sur l'ensemble de la ville, du type de stationnement proposé et du nombre de places disponibles
Bilan statistique état civil de 2001 à 2011
Organisation : Coulommiers

Bilan des données statistiques en matière d'état civil (nombre de mariages, de naissances, de décès) de 2001 à 2011
Statistiques état civil 2006
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2006
Statistiques état civil 2003
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, naissances et décès sur l'année 2003
Statistiques état civil 2001
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de naissances, de décès et de mariages sur l'année 2001
Liste des structures d'accueil de la petite enfance
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Liste des structures d'accueil de la petite enfance publiques et privées, adresse et capacité d'accueil
Zone inondable de la Braye au 1/25000 (partie Loir-et-Cher)
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

La zone inondable de la Braye a été cartographiée à partir de fichiers fournis par le CETE Normandie Centre. Cette couche distingue 4 niveaux d'aléas fonction de la profondeur de submersion et de la vitesse du courant : 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 5=lit mineur.Cartographie des aléas de la rivière la Braye dans le département du Loir-et-Cher réalisée à partir de fichiers fournis par le CETE Normandie Centre à partir de fonds SCAN25 par la DDT41. Les données sont disponibles au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.
Chambres d'hôtes agréées Gîtes de France par commune
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Liste des chambres d'hôtes agréées Gîtes de France du Loir-et-Cher par commune : numéro de la structure, catégorie de classement, nombre de chambres (au sein de la structure), nombre de lits touristiques. Source : Gîtes de France du Loir-et-Cher.
Périmètre des stations de traitement des eaux usées
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Localisation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des stations d'épuration (step) et autres installations de traitement des eaux usées, avec leurs informations principales. Cette couche concerne la totalité du département de Loir-et-Cher. Les polygones délimitent l'emprise complète de l'installation. Ces derniers sont obtenus par photo-interprétation de la BD ORTHO IGN à partir de la base des step du Service Départemental de la Qualité de l'Eau du Conseil Général de Loir-et-Cher, complété de missions terrain ponctuelles. La couche est disponible au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert93.
Zone inondable du Cosson au 1/25000
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

La zone inondable du Cosson a été cartographiée à partir de fichiers fournis par le CETE Normandie Centre. Cette couche distingue 4 niveaux d'aléas fonction de la profondeur de submersion et de la vitesse du courant : 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 5=lit mineur.Cartographie des aléas de la rivière le Beuvron dans le département du Loir-et-Cher réalisée à partir de fichiers fournis par le CETE Normandie Centre à partir de fonds SCAN25. Les données sont disponibles au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.
Nombre d'assistants maternels et capacité d'accueil associée
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Nombre d'assistants maternels et capacité d'accueil associée par commune
Plans d'eau de plus de 1000m²
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Localisation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des plans d'eau dont la surface est supérieure à 1000m², et issus d'un inventaire par télédétection. Cette couche concerne la totalité du département de Loir-et-Cher.Couche de polygones obtenue par traitement d'images et photo-interprétation à partir du Scan 25 et d'images satellites LANDSAT et ou AVNIR et photo aérienne. L'exhaustivité de cette donnée n'est pas garantie du fait de son mode de production, et de son "âge". Les données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire. Elles ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le Ministère. Les données sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière. Pour toute utilisation, indiquer la mention : "Source : DDT41, données 2007"La donnée est disponible au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.
Gîtes ruraux agréés Gîtes de France par commune
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Liste des gîtes ruraux agréés Gîtes de France du Loir-et-Cher par commune :  numéro du gîte, catégorie de classement, nombre de chambres, nombre de lits touristiques. Source : Gîtes de France du Loir-et-Cher.
Structures d'accueil de la petite enfance : capacité d’accueil communale
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Nombre de places en structure d'accueil de la petite enfance publique ou privée par commune
Liste des élus et secrétaires / directeurs des communes et EPCI du Loir-et-Cher
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Liste de tous les conseillers municipaux des communes du Loir-et-Cher. Les ajoints au maire sont indiqués.Liste des tous les délégués municipaux dans les EPCI du Loir-et-Cher, avec leur indication de président, vice-président, titulaire ou suppléant.Les informations de ce fichier sont extraites de l'annuaire des mairies et collectivités du Loir-et-Cher accessible sur www.pilote41.fr.Source : Association des maires de Loir-et-Cher, Conseil général de Loir-et-Cher, Observatoire de l'économie et des territoires de Loir-et-Cher.
Logements mis en chantier par commune
Organisation : Conseil général de Loir-et-Cher 

Evolution du nombre de logements mis en chantier par commune du Loir-et-Cher entre 2000 et 2009. Source : SITADEL. Fichier CSV