abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
L’externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures 
Organisation : Cour des comptes

Le recours à l’externalisation du soutien des forces est désormais nécessaire aux opérations extérieures (OPEX). Il permet de faire face à l’intensité des engagements tout en réduisant les contraintes sur les forces militaires et en économisant le potentiel des matériels. Les dépenses pour les prestations externalisées se sont élevées à 236 M€ en 2017 (862 M€ pour la période 2014-2017). L’opération Barkhane, au Mali et dans les pays limitrophes, consomme près de la moitié des dépenses externalisées car ses besoins de transport, que les moyens propres des armées ne peuvent satisfaire, sont à l’origine de nombreux contrats d’affrètement, en particulier aériens. La qualité juridique des contrats d’affrètement aérien a progressé depuis 2014, mais n’a pas encore atteint un niveau satisfaisant, notamment en raison d’une rotation trop rapide des acheteurs dans le théâtre.
La doctrine de l’État-major des armées en matière d’externalisation a également progressé avec l’adoption de dispositions spécifiques aux OPEX ; elle n’est cependant pas mise en œuvre quand le nombre ou la qualité des prestataires ne permettent pas la mise en concurrence. La réduction de l’offre commerciale d’avions de transport de matériels militaires est le principal risque qui menace le bon déroulement des OPEX ; le ministère des armées doit encore lui apporter des solutions de long terme.

Ce rapport est accessible [sur le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/lexternalisation-du-soutien-aux-forces-en-operations-exterieures).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.


Mots-clés : defense,militaire,operations-exterieures,opex
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2018
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : finance,savoie,subvention
Localisation des stop-pub dans les Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Où est mon stop-pub ?

 **Vous ne souhaitez plus recevoir de la pub ?**

Dès à présent, des autocollants « Stop Pub » conçus par le Département sont disponibles gratuitement dans les accueils de tous les sites du Département.

Pour trouver le point de distribution d’autocollant « Stop Pub » le plus proche de chez vous, saisissez votre adresse (nom de la voie, code postal et nom de la commune) :

Mots-clés : territoire
Délibération Avenant 1 marché AO-2017-45 - Nettoyage voies - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,deliberation,geospatial,intercommunalite,marche,marches-publics,voirie
Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,assainissement,attainville,bouffemont,budget,convention,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,moisselles,redevance
Délibération PREI - Convention de partenariat 2019 avec les CCAS Deuil et Montmagny - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,ccas,convention,deliberation,deuil,geospatial,intercommunalite,montmagny,police,police-municipale,prei,securite
Délibération convention transfert MO à Moisselles -Travaux voirie Rue Moutier - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,convention,deliberation,geospatial,intercommunalite,marche,marches-publics,moisselles,travaux,voirie
Délibération avis de Plaine Vallée sur le projet du SAGE - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,assainissement,cadre-de-vie,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,sage
Délibération PREI - convention de partenariat 2019 pour Intervention Psychologue - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,convention,deliberation,deuil,geospatial,intercommunalite,partenariat,police,police-municipale,prei,securite
Délibération subvention à l'association Triathlon 2019 - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,association,culture-et-loisirs,deliberation,geospatial,intercommunalite,loisir,sport
Cartes géologiques départementales à 1/50 000 (Bd Charm-50)

La Bd Charm-50 est la base de données géoréférencées des cartes géologiques à 1/50 000 vectorisées et harmonisées. Avec ses 6 couches d'informations détaillées et renseignées (format shape .shp), la carte géologique harmonisée restitue une information continue.

Ces données sont produites par le BRGM et publiées sous Licence Ouverte.

Mots-clés : geologie,sous-sols
Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel
Organisation : Ville de Villiers-le-Bel

Liste des marchés publics notifiés annuellement précisant l'objet du marché, l'entreprise attributaire, le montant et la typologie du marché

Mots-clés : achat-public,marches-publics
Rapport 2019 concernant l'égalité Femmes-Hommes sur l'année 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Ce cadre légal légitime et sécurise l’action des collectivités en matière d’égalité femmes-hommes avec :

• La loi du 12 mars 2012 qui dispose que les collectivités rédigent un rapport sur la situation comparée des femmes et des hommes en matière d’égalité professionnelle 

• La loi du 21 février 2014 qui fait de l’égalité femmes-hommes une priorité transversale de la politique de la ville ;

• La loi du 4 août 2014 qui dispose, entre autres, que les collectivités mettent en œuvre une politique intégrée de l’égalité entre femmes et hommes 

Le rapport doit permettre : 

- \- de sensibiliser les élu-e-s et agent-e-s de la collectivité à l’égalité femmes hommes

- \- de porter et rendre visible ce sujet aux yeux du  public

Mots-clés : 2018,2019,deliberation,egalite,femmes-hommes,geospatial,intercommunalite
Délibération convention de partenariat avec La Seinoise - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,convention,deliberation,developpement-economique,emploi,geospatial,intercommunalite,la-seinoise,partenariat
Versement d'un fonds de concours à Groslay - Itinéraire Découverte Patrimone bâti - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,deliberation,developpement-economique,fonds-de-concours,geospatial,groslay,intercommunalite,tourisme
Demande de subvention au FIPD pour le poste d'intervenant social à Domont - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,deliberation,domont,geospatial,intercommunalite,police-municipale,securite,subvention
Délibération fixation du périmètre d'application de la taxe de séjour - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,deliberation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,taxe-de-sejour,tourisme
Délibération sur le rapport Egalité Femmes-Hommes de l'année 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,2019,deliberation,egalite,femmes-hommes,geospatial,intercommunalite
Délibération sur les tarifs de location de tablette numérique - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,deliberation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,tablette-numerique,tarif,tourisme
Délibération convention de partenairiat avec Enghien au titre du NumericLab - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,convention,creation-dentreprise,deliberation,developpement-economique,entreprise,geospatial,numericlab,partenariat
Délibération convention de partenariat avec l'ONF - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,convention,deliberation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,onf,partenariat,tourisme
Demande de subvention au FIPD pour poste d'intervenant social au commissariat Enghien-Deuil - 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,deliberation,deuil,enghien-les-bains,finances,geospatial,intercommunalite,police,police-municipale,securite,subvention
Avignon - Balade en Ceinture Verte - à la découverte du patrimoine agricole et industriel du canal Puy
Organisation : Avignon

### Chères promeneuses et promeneurs, ### À pieds ou à vélo, à Avignon, entre canal Puy et Durance, cette balade vous invite à découvrir : * un patrimoine encore intact, témoin des pratiques agricoles péri-urbaines de la fin du 19e siècle à nos jours ; * des bâtiments remarquables tels que le Moulin de Notre-Dame ou encore la Chapelle Saint-Gabriel. La Ville d’Avignon a souhaité, dans le cadre de son budget participatif, préserver et mettre en valeur ce site, lieu de mémoire entre ville et nature ! ### 4 parcours, des univers contrastés. 1\. Chemins arborés à la découverte du petit patrimoine agricole (balisage vert) 2\. Crochet par le chemin des Cris Verts et la Chapelle Saint-Gabriel (balisage violet) 3\. Prolongement vers l’ancienne prise d’eau (balisage jaune) 4\. Détour insolite entre vestiges ruraux et industrie contemporaine (balisage bleu) [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/301005/) \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : activite-touristique,avignon,canal-puy,ecotourisme,randonnee,velo
Position des préfectures par rapport au centroïde des départements en France Métropolitaine

Position des préfectures par rapport au centroïde des départements

**Source de données :**
- [IGN/AdminExpress](http://professionnels.ign.fr/adminexpress)

**Outils utilisés :**
- Postgresql
- Postgis
- QGIS

Mots-clés : admin-express,cohesion,cohesion-territoire,prefecture,territoire
Distance par la route "préfecture - sous-préfecture" en France Métropolitaine

Distances entre les préfectures et leurs sous-préfectures en France Métropolitaine en utilisant le réseau routier

**Sources de données :**
- [IGN/Route500](http://professionnels.ign.fr/route500)
- [IGN/AdminExpress](http://professionnels.ign.fr/adminexpress)

**Paramètres de pondération du graphe routier en fonction du type de route (class_adm) :**
- Autoroute : 1.2
- Nationale : 0.9
- Départementale : 1
- Sans objet : 1

**Outils utilisés :**
- Postgresql
- Postgis
- pgRouting
- QGIS

Mots-clés : admin-express,cohesion,cohesion-territoire,graphe,prefecture,route,route500,routier,sous-prefecture,territoire,transport
Données mises à disposition par les Archives départementales de Saône-et-Loire
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Le Département de Saône-et-Loire mène une politique active de numérisation de son patrimoine archivistique et de mise à disposition, via internet, des ressources numérisées et des bases de données des Archives départementales. Plus de 4 millions d'images sont ainsi consultables sur www.archives71.fr (état civil, listes nominatives de recensement de population, registres matricules militaires, plans, cartes postales, photographies, inventaire du patrimoine, plans cadastraux, états de section…).

Cette volonté de diffusion est illustrée par la mise à disposition, en Open Data, de quatre bases de données et images, illustrant particulièrement le territoire saône-et-loirien :
- **plans du cadastre du XIXe** s : réalisés dès 1808 pour se terminer, pour les plus tardifs, vers 1850, les plans du cadastre ancien dit napoléonien sont une ressource essentielle pour l'histoire des terroirs, des biens et des personnes. 
- **cartes postales** : paysages, personnages, sites, monuments de Saône-et-Loire, plus de 10000 images et leur description sont disponibles via ce jeu de données.
- **photographies aériennes** : clichés réalisés lors de campagnes photographiques effectuées entre la fin des années 1950 et 1968 par la société d'exploitation de la photographie Roger Henrard et acquis par le Département de Saône-et-Loire. Ces vues aériennes fixent l’image des villes reconstruites après la seconde guerre mondiale et l’évolution des paysages.
- **inventaire du patrimoine** : cette base de données concerne les édifices et objets remarquables de Saône-et-Loire recensés au titre de l'inventaire départemental, des années 1960 aux années 1980, par Raymond et Anne-Marie Oursel.


Mots-clés : archives,cadastre,cartes-postales,culture,edifice,elements-architecturaux,espaces,immobilier,mobilier,objet-mobilier,patrimoine,patrimoine-mobilier-et-immobilier,paysages,photo,plan,saone-et-loire,sites,sites-et-paysages,territoires
Données essentielles au 08 mars 2019
Organisation : Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer 

Données essentielles relatives aux contrats de commande publique conformément à l'article 107 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics au 08 mars 2019.
Marchés et avenants signés en 2018.
EPCI à fiscalité propre en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Cartographie des EPCI à fiscalité propre de Meurthe-et-Moselle (54)

Mots-clés : ddt-54,ddt54,epci,epci-a-fiscalite-propre
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les zones où les limites Lden et Ln sont dépassées .
- LD (Lden) Indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night.
- LN (Ln) Indicateur de niveau sonore pour la période nocturne comprise entre 22h00 et 06h00.

Agrégation réalisée avec le plugin QGIS MIZOGEO mis à disposition par le CEREMA.
Source des données: CEREMA

__Origine__

Extraction de la base "Chargemap" au 1er décembre 2017.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e71ee757-31b8-421f-8857-91c4f8159003)
 * [Chargemap](https://fr.chargemap.com/)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_5443264/669d0620-ee90-4967-b27f-3765829324e7.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8944c81f1577ddc82244edfba54a24385a156145)

Mots-clés : bruits,csb,ddt-54,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,passerelle-inspire,transportation
Actes d'état civil effectués en ligne
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données propose le nombre d'actes en ligne de l'état civile à Issy-les-Moulineaux depuis 2008. Ces statistiques prennent aussi en compte les actes COMEDEC à partir de 2015.

Mots-clés : administration,citoyennete,etat-civil,finances-publiques,gouvernement
Que Faire à Paris ? - Evènements et activités
Organisation : Mairie de Paris

Que faire à Paris est l’agenda participatif de la Ville de Paris. Vous trouverez ici tous les événements et activités de Paris et sa région publiés sur le site.

 **La structure du jeu de données à évoluer.**

Les deux taxonomies – catégories et tags – ont étés rassemblées en une seule. Les anciennes catégories étaient exclusives (un évènement ne pouvait avoir qu'une seule catégorie), et les catégories et tags choisis étaient souvent redondants ; nous avons donc conservé uniquement le classement par tags en transformant les anciennes catégories en tags, et nettoyé les potentiels doublons.

[Site web : Que Faire à Paris](https://quefaire.paris.fr/)

Le site **Que faire à Paris est un agenda participatif,** les lieux parisiens tels que les Bibliothèques et Musées de la Ville, les parcs et jardins, les centres d'animations, les piscines, les théâtres, les grands lieux comme la Gaîté Lyrique, le CENTQUATRE, le Carreau du Temple, les salles de concert, les associations et même les parisiens sont invités à insérer leurs événements dans le site.

L'équipe éditoriale s'occupe ensuite de les mettre en avant aux travers de sélections, d'interviews ou sur les réseaux sociaux.

Contribuer à révéler les bons plans de Paris !

Comment ça marche ?

1-Vous avez une idée de sortie

2-Elle n’est pas dans le site

3-Rédigez une fiche

4-Nous relisons

5-Nous validons et publions

6-Nous vous informons

Chef d'édition  
Aurélie

Rédacteurs  
Olivier : Semaine, week-end, expo et concerts  
Céline : Semaine gratuit, enfants et sport  
Berkou : Nuit et grands événements

Modération  
Sophie

Réseaux sociaux  
Christophe

Jeux  
Clémentine

[Mentions légales Que faire à Paris ? ](https://quefaire.paris.fr/cgu)

Mots-clés : activite,agenda-culturel,culture,dicom,evenement,loisirs,paris,region
Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d'OpenStreetMap.

Mots-clés : communautes-de-communes,epci,intercommunalites,territoire
Consultation lycée de demain
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Résultat de la consultation citoyenne "Lycée de demain"

Mots-clés : democratie-et-citoyennete
La Caisse de garantie du logement locatif social
Organisation : Cour des comptes

La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), dont les interventions sont financées par deux cotisations versés par les organismes de logement social, joue un rôle clé dans la régulation de ce secteur. Sa mission d’aide, centrée jusqu’ici sur le soutien aux organismes en difficulté, devrait connaître des évolutions sensibles dans le cadre de réformes en cours. Sa mission de garantie des prêts, en augmentation significative depuis 2016, présente un risque maîtrisé. Sa mission de financement de la politique du logement, la plus récente, est en forte croissance si bien qu’elle ne consacre plus qu’une faible part de ses ressources à ses missions historiques.
Avec des marges de manœuvre limitées pour faire évoluer son organisation et son mode de gestion, la CGLLS doit concentrer ses moyens sur ses missions fondatrices. L’adoption rapide d’un contrat d’objectifs et de performance avec ses ministères de tutelle permettrait de clarifier ses objectifs et de préciser ses moyens. La Cour formule six recommandations.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-caisse-de-garantie-du-logement-locatif-social).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Conseils de développement de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Liste des conseils de développement en Loire-atlantique avec leurs adresses, contact, site et comptes de réseaux sociaux.

Mots-clés : citoyennete-institution,codev,conseil-de-developpement
Conseil Municipal du 28 janvier 2019
Organisation : Roissy-en-Brie

Liste des délibérations de la Commune de Roissy-en-Brie adoptées lors du Conseil Municipal du 28 janvier 2019

Mots-clés : deliberation,roissy-en-brie
Référentiel d’activités physiques et sportives
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Listing de référence des activités physiques et sportives

Mots-clés : activites-physiques-et-sportives,sports
Observatoire des marchés de gros d'électricité et de gaz naturel
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de la CRE sur les marchés de gros (disponibles [à cette adresse](https://www.cre.fr/Documents/Publications/Observatoire-des-marches)).
Réseau Aléop Loire-Atlantique (44)
Organisation : Région des Pays de la Loire

Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Loire-Atlantique (44). 

Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

Mots-clés : mobilite
IRVE SGAR recensement - référencement

Recensement et référencement des IRVE installées par Citeos Besançon pour le SGAR en région Bourgogne Franche-Comté depuis Janvier 2017
Borne installées à l'usage exclusif des personnels du SGAR et de leurs collaborateurs.

Mots-clés : borne-electrique,bourgogne,franche-comte,sgar
DONNEE - Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE)
Organisation : Région GRAND EST

Composition des territoires Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE), basée sur la géométrie adminexpress de l'IGN.
				Le Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE) identifie en déclinaison du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) des actions structurantes décisives pour l’avenir économique des territoires du Grand Est à conduire de manière conjointe entre la Région Grand Est et les groupements d’EPCI volontaires. Les objectifs visés de ce partenariat sont principalement  :
- l’aide à la création et à la croissance des entreprises, en lien avec les enjeux de formation et de recrutement
- la diffusion de l’innovation dans les entreprises et sur les territoires en lien avec les transitions numériques, énergétiques et écologiques
- le renforcement de l’attractivité économique
- l’insertion dans les réseaux structurants en matière de filière ou d’internationalisation en particulier
- la coordination des acteurs pour une meilleure efficacité de l’action publique au service des entreprises.
Les POCE articulent des enjeux économiques, d’emploi et d’aménagement, en lien avec les autres démarches-cadres de la Région (CPRDFOP, Schéma Régional de Développement Touristique, politique agricole, Pacte de ruralité, SRADDET).

Les données sont mises à jour en permanence à partir des données de la Région.
Source : Région Grand Est

Champs:
  objectid :identifiant interne
  nom_poce : nom du POCE
  id_poce : identifiant GEC du POCE
  etat_poce_3 : état d’avancement (en 3 classes)

__Origine__

Données issues de la fusion des surfaces des communes adminexpress de l'IGN.


__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/921b1bcad41964a8aaf18617d814a6c5bb248f5d)

Mots-clés : administrative-units,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,poce
IRVE TERRITOIRE D’ÉNERGIE 90 Territoire de Belfort

Recensement et et référencement des bornes de recharges installés par Citeos Besançon pour le Territoire d'Energie 90 (Anciennement SIAGEP).

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-electrique,irve,territoire-de-belfort
RD gabarit
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvel URL de flux cato.ain.fr deviens geodata.ain.fr

Limitation de hauteur / largeur /tonnage sur les routes départementale de l'Ain exprimée en mètres et en tonne.

  


Informations non contractuel.

Mots-clés : ain,gabarit,geospatial,open-data,rd,route