abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 dans le but de collecter l’avis des citoyen·ne·s et enrichir le projet. 

* * *

Afin de partager les enjeux avec les différent·e·s usager·ère·s (particuliers, professionnel·le·s, associations, ...) et bénéficier de l’expertise citoyenne, les participant·e·s ont été invité.e.s à donner leur avis lors de 2 ateliers en présentiel : 

  * « Environnement et cadre de vie », vendredi 31 août 2018, de 20 à 22h20 ([Voir le compte rendu de l'atelier environnement et cadre de vie](https://participer.loire-atlantique.fr/uploads/decidim/attachment/file/208/Compte-rendu-31-08-18-LaTurballe.pdf)) 
  * « Sécurité et gestion des flux sur le périmètre portuaire », vendredi 7 septembre 2018, de 16 à 18h ([Voir le compte rendu de l'atelier sécurité et gestion des flux](https://participer.loire-atlantique.fr/uploads/decidim/attachment/file/210/Compte-rendu-07-09-18-LaTurballe.pdf)) 



Il était aussi possible de rédiger des avis[ sur la plateforme de participation citoyenne](https://participer.loire-atlantique.fr/processes/portdelaturballe) du Département et sur les registres papiers déposés en mairie de La Turballe et à l’hôtel du Département. 

Les contributions sont le fruit de commentaires postés en ligne et des avis, suggestions, remarques et autres idées formulés lors des différents ateliers organisés sur la période ainsi que sur [ les registres papiers](https://participer.loire-atlantique.fr/processes/portdelaturballe/f/83/debates/20).

Mots-clés : amenagement,citoyennete-institution,concertation,la-turballe,participation-citoyenne,port
structure du budget par type d'association
Organisation : Groupe BPCE

Ces informations font partie de l'étude sur l'économie du sport parue en février 2020

70 % du budget des associations sportives est assuré par les adhérents/usagers  


part du budget par type de financement pour les associations : (exprimé en %)

Source : V. Tchernonog, L. Prouteau, « Le paysage associatif français », (calculs BPCE)

<https://groupebpce.com/le-groupe-et-le-sport/acteur-de-l-economie-du-sport/notre-etude-sur-la-filiere-sport/bpcelobservatoire_economiedusport>[ __](https://groupebpce.com/le-groupe-et-le-sport/acteur-de-l-economie-du-sport/notre-etude-sur-la-filiere-sport/bpcelobservatoire_economiedusport)

Mots-clés : economie,economie-du-sport
bruit_AERIEN_ISO5dB_

donnée permettant d'afficher le niveau sonore d'origine aérien calculé sur le territoire. Chaque bande sonore de 5 dB peut être représentée.

Mots-clés : agglo,bruit,communaute,commune,environnement,epci,france,fre,mairie,mediterranee,occitanie,perpignan,pmm,pyrenees-orientales,urbaine
Données du site identifier-les-champignons.com

Données du site identifier-les-champignons.com

Mots-clés : champignons,mycologie
Tronçons de voie - Espès-Undurein
Organisation : Espès-Undurein

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection.
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal

Mots-clés : adressage,adresse,gps,localisation,voie
Adresses au format BAL - Espès-Undurein
Organisation : Espès-Undurein

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville d'Espès-Undurein selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l’orthographe des toponymes d’origine basque a été validée par Euskaltzaindia.
3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d’assise de l’adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l’adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,adresse-postale,base-adresse,base-adresse-locale,gps,localisation
Positionnement DAE
Organisation : Mairie de Saint-Christophe-en-Bazelle

Emplacement du DARE situé sur la commune
Inventaire du patrimoine culturel - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

C'est un extrait de l'inventaire de patrimoine culturel en Région Centre-Val de Loire (architectures et objets mobiliers) étudié par le service régional de l'inventaire général depuis 1972. Une notice succincte renvoie vers les dossiers d’œuvres en ligne.

 _  
_

 _Pour plus d'informations :_

  * [Site du service Patrimoine et Inventaire de la Région Centre-Val de Loire](http://inventaire-patrimoine.regioncentre.fr/home.html)
  * [Les dossiers en ligne du service Patrimoine et Inventaire](https://patrimoine.regioncentre.fr/gertrude-diffusion/)



A découvrir également :

  * [ ](pop.culture.gouv.fr)[Plateforme des données du ministère de la Culture](https://www.pop.culture.gouv.fr/)



  


NB : pour plus de stabilité dans la mise à jour des données, les identifiants des champs ont été simplifiés à partir de la version du 28 février 2020. 

Contact : [opendata@centrevaldeloire.fr](http://opendata@centrevaldeloire.fr)

Mots-clés : architecture,commune,culture,epci,histoire,inventaire,objet-mobilier,patrimoine,recherche
Actualités ornithologiques
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

{{description}}

Mots-clés : env,geospatial,oiseaux,ornitho
Table des établissements d'activités régionaux 2020
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce fichier localise les établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021). **AVERTISSEMENTS** : \- Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…). \- Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap. Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant : http://data.cquest.org/geo_sirene/

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,tissus-economique,zae,zone-de-preemption
liste des élues et élus du Conseil départemental de la gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Listes des élues et élus du Conseil départemental de la Gironde avec leur canton d'élection

Mots-clés : canton,election,gironde
Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur l'estuaire de la Gironde et le Bassin d'Arcachon. Au sens du transfert de compétences, les ports sont départementaux quand ils accueillent une activité professionnelle liée aux métiers maritimes. Certains ports départementaux sont gérés en gestion directe par le département, d'autres sont concédés aux communes.Une convention de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or les ports font l'objet d'une délimitation réglementaire sur le Domaine Public Maritime.Cette délimitation est réalisée par les services de l’État et validés selon une procédure réglementaire complexe. Lors du transfert de gestion des ports de l’État vers le Département, ce sont ces limites qui ont été prises en compte et dans lesquelles s'appliquent le pouvoir de police portuaire. Le Département est donc investi du pouvoir de police portuaire (AIPP) dans les limites telles que représentées par ces données.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Recours administratifs préalables obligatoires dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Dans le cadre de la loi M.A.P.T.A.M du 27 janvier 2014 relative à la dépénalisation et la décentralisation du stationnement payant, la Ville d’Antibes a fixé les modalités applicables au stationnement payant sur les voies et parcs publics situés sur son territoire. 
La mise en œuvre de cette réforme a institué, en fonction des spécificités des secteurs concernés, une redevance de stationnement, payable : 
- soit par paiement immédiat à l’horodateur, en fonction de la durée choisie par l’usager, 
- soit par paiement différé, en cas de non-paiement ou d’insuffisance de paiement, dans le cadre de l’émission d’un Forfait Post Stationnement (F.P.S), calculé sur une base forfaitaire et égale au tarif dû par l’usager pour la durée maximale de stationnement. 
Dans ce dernier cas, l’usager-redevable dispose d’un délai maximum de trois mois, après réception de l’avis de paiement, pour s’en acquitter. Parallèlement, celui-ci peut, aussi, contester ce forfait, dans le cadre d’une procédure de Recours Administratif Préalable Obligatoire (R.A.P.O). 
Le présent jeu de données précise le détail des R.A.P.O. traités depuis la mise en place du F.P.S. dans les conditions prévues par l’article R 2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il contient notamment le nombre de recours formés, les motifs de contestation, le sens des décisions prises, les motifs d'irrecevabilité, de rejet ou d'annulation, et le délai moyen de traitement.


Mots-clés : fps,stationnement,vehicule
Sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) en France et dans les établissements français à l’étranger
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées

Pour la rentrée scolaire 2020, les données sont issues de l'annexe de l'arrêté du 27 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées NOR : MENE1937682A

Mots-clés : eleves,langues-vivantes,politique-educative
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Organisation : Parc national de forêts

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc national relève ainsi autant d’un patrimoine naturel originel de très grande valeur, que de la présence d’activités humaines qui ont su satisfaire les besoins des populations locales tout en respectant leur environnement naturel. La mise en place d’un parc national permet de favoriser une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre cette zone et les territoires qui l’entourent. Ceci, sur la base d’un développement durable fondé sur un partenariat entre l’Etat et les collectivités, pour donner une forte visibilité nationale et internationale à cet espace, et de transmettre ainsi aux générations futures un patrimoine préservé. Le décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts délimite et réglemente ce 11e Parc national français. Il se trouve dans la documentation associée de cette fiche. Les couches SIG téléchargeables des périmètres détaillés du parc national de forêts sont les suivantes : 1\. AOA (Aire optimum d'adhésion) = 127 communes maximum 2\. Cœur = zone réglementée sur 60 de ces 127 communes (n'inclut pas les bourgs) 3\. Aire d'adhésion = parmi les 127 communes, certaines décident d'adhérer à la charte du parc national de forêts (qu'elles soient en cœur ou non) . A la date du 22/12/2022 110 communes ont décidé d'adhérer. Attention !! : Le périmètre appelé aire d'adhésion est donc celui de ces 110 communes moins la zone de cœur (topologie de tore / beignet). 4\. Réserve intégrale Un schéma explicatif de l'articulation topologique de ces différents périmètres est dans la documentation associée. Ces périmètres sont basés sur le parcellaire (avec quelques bornages depuis le décret de 2019 sur des parcelles prises en partie). Pour le cœur voir le détail sur http://www.forets-parcnational.fr/fr/parcelles-en-coeur-detaillees-par-communes-liste-et-cartes. Parmi les 4 couches, 3 ne changeront jamais : l'AOA, le cœur et la réserve intégrale. Par contre, les communes pouvant décider d'adhérer ou non à la charte (et celle-ci durant 15 ans ; période 1 : 2019-2034), l'aire d'adhésion pourra éventuellement s'agrandir.

Mots-clés : bourgogne,bourgogne-franche-comte,champagne,donnees-ouvertes,donnees-vecteur,foret,grand-est,milieux-naturels,nature-paysage-biodiversite,parc-national,sinp,zonages-nature
Indicateurs de l’activité épidémique : part des patients COVID-19 dans les réanimations
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

### Suivi de l'activité épidémique COVID-19

Trois indicateurs sont utilisés pour déterminer l'activité épidémique des territoires :

- **Le taux d’incidence** : le nombre de nouveaux cas positifs pour 100 000 habitants sur 7 jours glissants ;

- **Le taux d’incidence chez les personnes âgées** : le nombre de nouveaux cas positifs pour 100 000 habitants chez les plus de 65 ans, sur 7 jours glissants ; 

- **La part des patients COVID dans les réanimations** : le nombre de patients COVID+ sur le nombre total de lits occupés en réanimation.

### Description des données 

**Le présent jeu de données renseigne le taux d’occupation des lits en réanimation par des patients Covid-19. C'est à dire le nombre de patients Covid-19 admis en réanimation divisé par la capacité totale d'accueil en réanimation (SAE).**

À noter que : 
- **Maille géographique** : la part des patients COVID-19 dans les services de réanimation est établie au niveau régional. Elle est ainsi identique pour les métropoles qui appartiennent à la même région. Vous pouvez consulter ce [jeu de données](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/indicateurs-de-suivi-de-lepidemie-de-covid-19/) pour obtenir le même indicateur à la maille départementale et nationale. 
- **Fréquence de mise à jour** : le fichier est mis à jour de manière quotidienne.

Mots-clés : corona,coronavirus,covid,covid-19,covid19,indicateur,indicateurs,reanimation
OLD Indicateurs de l’activité épidémique: taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19 par métropole
Organisation : Santé publique France

**Information du 20 mai 2021**

A compter de ce jour, les indicateurs seront corrigés afin de supprimer l’effet doublon, lors de la réalisation de plusieurs tests de dépistage par une même personne. 

Depuis le début de la pandémie, la plateforme sécurisée Si-DEP enregistre tous les résultats des tests de dépistage. Afin de garantir la protection des données personnelles des personnes testées, chaque résultat était lié à l’émission d’un pseudo anonymisé. Cependant, avec l’apparition des variants sur le territoire, certaines personnes sont amenées à réaliser deux tests, jusqu’à présent comptabilisés deux fois. 

L'algorithme  utilisé a donc récemment été mis à jour afin qu’il ne décompte qu’un seul patient lorsque celui-ci se fait tester plusieurs fois dans un intervalle de temps court, toujours en respectant l'anonymat. Grâce à cette nouvelle pseudonymisation, Santé publique France est capable de renforcer son efficacité et de produire des données encore plus précises, consultables chaque semaine dans son point épidémiologique.

### Les actions de Santé publique France

Santé publique France a pour mission d'améliorer et de protéger la santé des populations. Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19, Santé publique France se charge de surveiller et comprendre la dynamique de l'épidémie, d'anticiper les différents scénarii et de mettre en place des actions pour prévenir et limiter la transmission de ce virus sur le territoire national.

### Le Système d’Informations de DEPistage (SI-DEP)

Le nouveau système d’information de dépistage (SI-DEP), en déploiement depuis le 13 mai 2020, est une plateforme sécurisée où sont systématiquement enregistrés les résultats des laboratoires des tests (RT-PCR) réalisés par l’ensemble des laboratoires de ville et établissements hospitaliers concernant le SARS-COV2.

### Description des données 

Le présent jeu de données contient un fichier avec :

- Le taux d'incidence toute classe d'âge pour chaque métropole ;
- Le taux d'incidence pour les personnes âgées de plus de 65 ans pour chaque métropole ;

Le taux d'incidence correspond au nombre de tests positifs pour 100 000 habitants sur 7 jours glissants. Il est calculé de la manière suivante : 
(100000 * nombre de cas positif) / Population.

Fréquence de mise à jour des données quotidienne.

Mots-clés : corona,coronavirus,covid,covid19,incidence,indicateurs,spf,taux-dincidence,virus
Sénatoriales 2020 - Résultats
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Résultats des élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
Ces données sont publiées sous réserves des recours formés devant le Conseil Constitutionnel.
Création d'entreprises du sport
Organisation : Groupe BPCE

Ces informations font partie de l'étude sur l'économie du sport parue en février 2020

  


Création des entreprises du sport par année 2009 à 2018

Source : répertoire des entreprises et établissements

Mots-clés : economie,economie-du-sport,entreprise,sport,statistiques
Masque de la région Bourgogne Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes

Mots-clés : masque
Vélos libre-service Lille V'lille : disponibilité en temps réel
Organisation : Point d'Accès National transport.data.gouv.fr

Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître :

- Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant)
- État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacements libres)

Le flux provient de [la plateforme open-data de la ville de Lille](https://opendata.lillemetropole.fr/explore/dataset/vlille-realtime/information/) et est converti au format GBFS par l’équipe de transport.data.gouv.fr.


Mots-clés : gbfs
Base locale des lieux de stationnement - EUROMETROPOLE de METZ
Organisation : Eurométropole de Metz

Données de parcs de stationnement à Metz Métropole décrivant les stationnements hors-voirie de son ressort territorial.

Mots-clés : blls,lieu-de-stationnement,moissonnage,schema-etalab,stationnement,transport
Consommation d'électricité des grandes Métropoles françaises temps réel
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente la consommation réalisée des métropoles au pas quart d'heure issue de l'application éCO2mix. Ces données proviennent des télémesures des ouvrages complétées par des forfaits et estimations. 

Ce jeu de données est mis à jour quatre fois par jour : à 0h00, 6h00, 12h00 et 18h00. 

Du fait de la durée moyenne de mise à jour (environ 50 min), RTE travaille à l'optimisation de la mise à jour afin de rendre possible ultérieurement les mises à jour toutes les heures. 

Ce jeu de données est mis à jour automatiquement quatre fois par jour : en raison d'un nombre de téléchargements excessif des données éCO2mix métropoles temps réel par des robots à des fréquences disproportionnées au regard de la fréquence de mise à jour du jeu de données, un quota de 50000 appels API par utilisateur et par mois a été mis en place. Si vous constatez des soucis d'accès aux données suite à la mise en place de ce quota, merci de nous contacter à l'adresse [rte-opendata@rte-france.com](mailto:rte-opendata@rte-france.com). 

Pour information, il est possible d'avoir des enregistrements n'ayant pas de valeur de consommation associée, notamment avant la date de mise en service des métropoles. Ci-dessous, un tableau avec les dates de mise en service de chaque métropole : 

Date| Métropole  
---|---  
02/04/2019| Clermont Auvergne Métropole  
02/04/2019| Dijon Métropole  
02/04/2019| Orléans Métropole  
02/04/2019| Saint-Etienne Métropole  
02/04/2019| Métropole Toulon-Provence-Méditerranée  
02/04/2019| Tours Métropole Val de Loire  
25/06/2018| Eurométropole de Strasbourg  
17/10/2017| Brest Métropole  
17/10/2017| Métropole Rouen Normandie  
11/09/2017| Montpellier Méditerranée Métropole  
11/09/2017| Bordeaux Métropole  
03/07/2017| Métropole Nice Côte d'Azur  
03/07/2017| Métropole du Grand Nancy  
03/07/2017| Toulouse Métropole  
03/07/2017| Métropole Rennes Métropole  
03/07/2017| Métropole Grenoble-Alpes-Métropole  
11/05/2017| Métropole Européenne de Lille  
11/05/2017| Métropole d'Aix-Marseille-Provence  
11/05/2017| Métropole de Lyon  
13/03/2017| Nantes Métropole  
13/02/2017| Métropole du Grand Paris  
  


* * *

Mots-clés : consommation,eco2mix,territoires-et-regions
Défaillances d'entreprises du sport
Organisation : Groupe BPCE

Ces informations font partie de l'étude sur l'économie du sport parue en février 2020

Défaillances des entreprises du sport par année 2009 à 2018 : Source : Altares

Mots-clés : economie,economie-du-sport
Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. 

Plus d’informations sur <https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Avenir-Jeunes-29/(language)/fre-FR>   
_Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est indiquée dans la colonne « nombre de bénéficiaires », remplacée par 0._

Mots-clés : aide-financiere,avenir-jeune,insertion,social,solidarite
Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du FUA depuis 2018 par commune du Finistère. 

Plus d’informations sur <https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Le-fonds-unique-d-aide>

_Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est indiquée dans la colonne « nombre de bénéficiaires »._

Mots-clés : aide-financiere,fonds,insertion,social,solidarite
Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du FSL depuis 2018 par commune du Finistère. 

Plus d’informations sur <https://www.finistere.fr/A-votre-service/Habitat-Logement/Acces-et-maintien-dans-un-logement-FSL>

  
_Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est indiquée dans la colonne « nombre de bénéficiaires »._

Mots-clés : aide-financiere,fonds,insertion,logement,social,solidarite
Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Présentation des crédits 2020 ventilés par politique publique régionale.   
Cette présentation comporte 4 niveaux :

  * Investissement/fonctionnement
  * Axe : 1er niveau de ventilation par politique régionale
  * Politique : 2e niveau de ventilation par politique régionale
  * Programme : 3e niveau de ventilation par politique régionale

Mots-clés : 2020,budget-primitif,citoyennete-institution,finances