abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
RSA76 Benef par age 2016a2021
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général \+ régime agricole) par tranche d'âge et par année, en Seine-Maritime du 31/12/2016 au 31/12/2021. Ce fichier est issu des données de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/735bdc44294447a5a65dd899faacd390/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site data-caf ([voir lien dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/735bdc44294447a5a65dd899faacd390/data))



Le site open data de la CAF propose une page relative aux données RSA aux échelles nationale, départementale, intercommunale et communale. Ces données sont téléchargeables au format csv.   


  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)



Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified)



La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose plusieurs jeux de données relatifs au RSA, notamment des données départementales sur les allocataires du RSA de janvier 2017 à décembre 2020 (« Données mensuelles sur les prestations de solidarité »), téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : geospatial,rsa,social
Logis Auberge du Relais
Organisation : Zephyre

Deux bornes 22 kW AC

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-de-recharges-pour-vehicules-electriques,bornes-electrique,bornes-electriques,irve,recharge-vehicule-electrique-fra,recharge-vehicules-electriques,recharge-voiture-electrique-fran,vehicule-electrique,vehicules-electrique,vehicules-electriques,voiture-electrique,voitures-electriques
La Bertelière
Organisation : Zephyre

2 bornes 22 kW AC et 3 bornes 7.4 kW AC

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-electrique,bornes-electriques,irve,mobilite-electrique,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour l'année 2020  (organisation Groupe BRL)
Organisation : BRL

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation DOMOELEC)
Organisation : DOMOELEC

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
RSA76 Anciennete dans dispositif 2016a2021
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ancienneté des foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2021. Ce fichier est issu des données de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/b001e5a9dd06425fad47b764638f3e13/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site data-caf.fr ([lien dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/b001e5a9dd06425fad47b764638f3e13/data))  




Le site open data de la CAF propose une page relative aux données RSA aux échelles nationale, départementale, intercommunale et communale. Ces données sont téléchargeables au format csv.

  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)



Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified)



La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose plusieurs jeux de données relatifs au RSA, notamment des données départementales sur les allocataires du RSA de janvier 2017 à décembre 2021 (« Données mensuelles sur les prestations de solidarité »), téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : geospatial,rsa,social
Dossiers acceptés pour l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France (depuis 2016)
Organisation : Région Hauts-de-France

Nombre de dossiers acceptés pour l'attribution de l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France, par commune de résidence, par commune du lieu de travail, type de demande (première demande ou renouvellement) et avec le nombre de mois aidés.

Données disponibles pour les périodes de mars 2016 à décembre 2021 (pour 2019 seulement 9 mois de données) et pour l'année 2022.

Plus d'informations sur cette aide : <https://www.hautsdefrance.fr/aide-transport/>  
Accès aux délibérations régionales sur cette aide (et aux évolutions des critères d'attribution) : <https://delibinternet.hautsdefrance.fr/>

Mots-clés : aide-au-transport,aide-regionale,atp,deplacement,domicile-travail,donnee-ouverte,financement,mobilite,particulier,transport
Production Quotidienne Consolidée de Biométhane sur le réseau de transport et de distribution par Opérateur
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la production quotidienne de biométhane par opérateur.

Ces données sont des données redressées/corrigées et représente la meilleure vision de la production des sites. Les valeurs des mois précédentes peuvent donc être corrigées à postériori. Pour des raisons d'ICS, les données des opérateurs peuvent être regroupées entre eux ou certaines données non affichées (ex. données Teréga à partir de juin 2021). 

Les données sont mises à jour tous les 15-20 du mois.

Mots-clés : biogaz,enr,production,territoires-et-regions
Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc"
Organisation : data.gouv.fr


Ceci est un jeu de données généré automatiquement par data.gouv.fr. Il regroupe les données qui respectent le schéma etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc, par version du schéma.

La fiche présentant le schéma et ses caractéristiques est disponible sur [https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/latest.html](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/latest.html)

### Qu'est-ce qu'un schéma ?

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données : quels sont les différents champs, comment sont représentées les données, quelles sont les valeurs possibles, etc.

Vous pouvez retrouver l'ensemble des schémas au référentiel sur le site schema.data.gouv.fr

### Comment sont produites ces données ?

Ces données sont produites à partir des ressources publiées sur le site [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr) par différents producteurs. Etalab détecte automatiquement les ressources qui obéissent à un schéma et concatène l'ensemble des données en un seul fichier, par version de schéma.

Ces fichiers consolidés permettent aux réutilisateurs de manipuler un seul fichier plutôt qu'une multitude de ressources et contribue ainsi à améliorer la qualité de l'open data.

### Comment intégrer mes données dans ces fichiers consolidés ?

Si vous êtes producteurs de données et que vous ne retrouvez pas vos données dans ces fichiers consolidés, c'est probablement parce que votre ressource sur [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr) n'est pas conforme au schéma. Vous pouvez vérifier la conformité de votre ressource via l'outil [https://publier.etalab.studio/fr/upload?schema=etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc](https://publier.etalab.studio/fr/upload?schema=etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

En cas de problème persistant, vous pouvez contacter le support data.gouv [lien vers [https://support.data.gouv.fr/](https://support.data.gouv.fr/)].

### Comment produire des données conformes ?

Un certain nombre d'outils existent pour accompagner les producteurs de données. Vous pouvez notamment vous connecter sur le site [https://publier.etalab.studio/select?schema=etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc](https://publier.etalab.studio/select?schema=etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) pour pouvoir saisir vos données selon trois modes :

- upload de fichier existant
- saisie via formulaire
- saisie via tableur


Mots-clés : consommation-d-energie,energie,siren
Ibis Budget Evreux
Organisation : Zephyre

2 bornes 7.4 kW AC

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-electrique,bornes-electriques,irve,mobilite-electrique,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve
Déclarations des candidats à l'élection présidentielle 2022
Organisation : Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

La Haute Autorité publie les déclarations de patrimoine et les déclarations d’intérêts et d’activité de tous les candidats à l’élection présidentielle.

Elles sont rendues publiques sur le site internet de la Haute Autorité au moins 15 jours avant le premier tour de l’élection présidentielle, sans faire l’objet d’un avis ou d’un contrôle de sa part, en application des dispositions de la loi du 6 novembre 1962 relative à l’élection du Président de la République au suffrage universel.

Les déclarations resteront publiques sur le site de la Haute Autorité jusqu’au jour de la proclamation des résultats. En cas de second tour, seules celles des deux candidats qualifiés resteront en ligne jusqu’au jour de la proclamation des résultats définitifs. Seules les déclarations du candidat élu seront ensuite maintenues sur le site.
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation DROP'N PLUG)
Organisation : DROP'N PLUG

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Subventions 2020
Organisation : Communauté de communes du Pays Mornantais

Subventions publiques versées en 2020

Mots-clés : subventions,subventions-publiques
Subventions 2021
Organisation : Communauté de communes du Pays Mornantais

Subventions publiques versées en 2021

Mots-clés : subventions,subventions-publiques
Base Adresse Locale de Spézet
Organisation : Communauté de Communes de Haute Cornouaille

Base Adresse Locale de la commune de Spézet (29278)

Mots-clés : base-adresse-locale
Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry
Organisation : Grand Chambéry

Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry. Cette répartition est en vigueur du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.

[Données extraites du tableau "](https://www.savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-elections/Elections-politiques/Documentation-generale/Bureaux-de-vote/Emplacement-des-bureaux-de-vote-Arretes-prefectoraux-du-27-aout-2021-pour-l-annee-2022)[Liste des emplacements des bureaux de vote](https://www.savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Citoyennete-elections/Elections-politiques/Documentation-generale/Bureaux-de-vote/Emplacement-des-bureaux-de-vote-Arretes-prefectoraux-du-27-aout-2021-pour-l-annee-2022)  
-Arrondissement de Chambéry"- Annexe de l'arrêté préfectoral n° PREF-DCL-BIE-2021-39 du 27 août 2021. Mise à jour le 27/08/2021.

  


La commune de Chambéry ne mettant pas en place de panneaux d'affichage électoral en sus des emplacements situés à proximité des bureaux de vote, ce jeu de données donne également l'emplacement des panneaux d'affichage électoral.

Mots-clés : 20006911000019,administration,citoyennete,election,finances-publiques,gouvernement,vote
Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques ELECTRA (IRVE)
Organisation : Electra

Données sur les Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques d’ELECTRA.

### Contexte

Pour alimenter quotidiennement et automatiquement le [répertoire national des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/fichier-consolide-des-bornes-de-recharge-pour-vehicules-electriques/).

### Structure

Suit le [schéma de données IRVE](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html).

Mots-clés : borne-de-recharge,bornes,bornes-de-recharge,electrique,geolocalisation,irve,localisation,recharge,transport,vehicule,vehicule-electrique,vehicules
IRVE Mairie de Kerbach
Organisation : Mairie de Kerbach

Infrastructure de recharge IRVE sur le parking de la mairie de Kerbach
Base Adresse Locale Parisot
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Parisot (81202)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,parisot
Défibrillateur salle polyvalente
Organisation : MAIRIE DE PARENNES

Un défibrillateur est à disposition des associations  et des utilisateurs de la salle polyvalente dans le sas des sanitaires
Défibrillateur façade mairie
Organisation : MAIRIE DE PARENNES

Le  défibrillateur est en accès libre sur la façade de la mairie
Métadonnées sur les aides évaluées par le simulateur de la plateforme 1jeune1solution.gouv.fr
Organisation : Aides Jeunes

Les aides et leurs métadonnées sont disponibles à l'URL suivante https://mes-aides.1jeune1solution.beta.gouv.fr/api/benefits
Archives départementales des Côtes d’Armor: registre des entrées de 2021
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2021.
Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de statut public ou privé) avec le nom de l'entité productrice, la thématique, le volume. 
Les données proviennent de l'outil Arkhéïa, et elles ont été retraitées avant publication 
les services versants et producteurs ont été précisés, le type et l’activité des producteurs ont été ajoutés. Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été recueilli. 
Concernant les dates, le choix a été fait de donner des fourchettes de dates quand la date n’était pas connue avec précision. Les métrages linéaires et les volumétries sont donnés avant traitement et réévaluation éventuelle.

Mots-clés : archive,archives-publiques,entrees-archives
Table des codes établissements du Groupe BPCE
Organisation : Groupe BPCE

Ce jeu répertorie les codes des établissements du Groupe BPCE ainsi que la marque correspondante.

Mots-clés : code-etablissement,referentiels,table
Base SIRENE au format v3 sur le territoire de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données est une extraction de la base SIrene, il ne ressence que les entreprises et leurs établissement sur le territoire de m2A et seulement les établissements "actifs".

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non sur toute la France.

###  **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

###  **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

####  **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)

Mots-clés : activite,economie,entreprise,etablissement,sirene,siret,unite-legale
Bureaux de vote de la commune de Saint-Genis-Laval (v1)
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
OSM : Géologie en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Géologie (geological) \----------------------- Objets issus de la base de données OpenStreetMap présents sur le territoire de la région SUD et contenant la clé geological. Clé utilisée pour décrire des éléments géologiques. Plus d'information sur https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Key:geological **L'extraction des données OpenStreetMap sur le territoire régional Provence-Alpes Côte d'Azur est réalisée quotidiennement** OpenStreetMap est la carte ouverte et collaborative du Monde. Le projet est considéré comme étant le wikipedia de la cartographie. Cette carte est améliorée chaque jour par plus d’un million de contributeurs. Elle est participative afin de mettre en commun le savoir des contributeurs, libre et ouverte afin d'être utilisée par tous et mondiale afin de profiter de plus d'un million et demi de personnes dans le monde entier. Cette base de données est extrêmement riche et détaille, rue après rue, chemin après chemin, des espaces aménagés et des points d'intérêts extrêmement variés (mairies, églises, services administratifs, points touristiques, commerces, etc.). [Le jeu de données global est également disponible en flux WMS ou WFS.](https://trouver.datasud.fr/dataset/osm-flux-globaux-region-sud) Les données sources issues d'OSM ont été retravaillées par le Service Connaissance Territoriale de la Région Sud (découpage, fusion, renommage...) afin de publier 4 formats de données (geojson, csv, kml, shape). © [Contributeurs de OpenStreetMap](https://www.openstreetmap.org/copyright).

Mots-clés : geologie
OSM : Géodésie en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Géodésie (man_made=survey_point) \----------------------- Objets issus de la base de données OpenStreetMap présents sur le territoire de la région SUD et contenant la clé man_made=survey_point. Éléments utilisés pour symboliser les repères de nivellement, bornes géodésiques et autres équipements fixes utilisés en topographie. Plus d'information sur https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Tag:man_made%3Dsurvey_point **L'extraction des données OpenStreetMap sur le territoire régional Provence-Alpes Côte d'Azur est réalisée quotidiennement** OpenStreetMap est la carte ouverte et collaborative du Monde. Le projet est considéré comme étant le wikipedia de la cartographie. Cette carte est améliorée chaque jour par plus d’un million de contributeurs. Elle est participative afin de mettre en commun le savoir des contributeurs, libre et ouverte afin d'être utilisée par tous et mondiale afin de profiter de plus d'un million et demi de personnes dans le monde entier. Cette base de données est extrêmement riche et détaille, rue après rue, chemin après chemin, des espaces aménagés et des points d'intérêts extrêmement variés (mairies, églises, services administratifs, points touristiques, commerces, etc.). [Le jeu de données global est également disponible en flux WMS ou WFS.](https://trouver.datasud.fr/dataset/osm-flux-globaux-region-sud) Les données sources issues d'OSM ont été retravaillées par le Service Connaissance Territoriale de la Région Sud (découpage, fusion, renommage...) afin de publier 4 formats de données (geojson, csv, kml, shape). © [Contributeurs de OpenStreetMap](https://www.openstreetmap.org/copyright)

Mots-clés : geodesie,openstreetmap,osm
OSM : Limites administratives en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites administratives (boundary) \----------------------- Objets issus de la base de données OpenStreetMap présents sur le territoire de la région SUD et contenant la clé boundary. Clé utilisée pour localiser les limites administratives. Plus d'information sur https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Tag:boundary%3Dadministrative **L'extraction des données OpenStreetMap sur le territoire régional Provence-Alpes Côte d'Azur est réalisée quotidiennement** OpenStreetMap est la carte ouverte et collaborative du Monde. Le projet est considéré comme étant le wikipedia de la cartographie. Cette carte est améliorée chaque jour par plus d’un million de contributeurs. Elle est participative afin de mettre en commun le savoir des contributeurs, libre et ouverte afin d'être utilisée par tous et mondiale afin de profiter de plus d'un million et demi de personnes dans le monde entier. Cette base de données est extrêmement riche et détaille, rue après rue, chemin après chemin, des espaces aménagés et des points d'intérêts extrêmement variés (mairies, églises, services administratifs, points touristiques, commerces, etc.). [Le jeu de données global est également disponible en flux WMS ou WFS.](https://trouver.datasud.fr/dataset/osm-flux-globaux-region-sud) Les données sources issues d'OSM ont été retravaillées par le Service Connaissance Territoriale de la Région Sud (découpage, fusion, renommage...) afin de publier 4 formats de données (geojson, csv, kml, shape). © [Contributeurs de OpenStreetMap](https://www.openstreetmap.org/copyright).

Mots-clés : limite-administrative,open-data,openstreetmap,osm