abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Trait de côte de Saint-Martin (octobre 2018)
Organisation : Cerema

La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée  sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'octobre 2018 (1 an après les ouragans Irma et Maria qui ont frappé Saint-Martin). Cette production a été financée par l'Agence Nationale de la Recherche dans le cadre du projet Relev.

__Origine__

A remplir


__Organisations partenaires__

Cerema

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Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,gestion-du-littoral-et-de-la-mer,oceans,passerelle-inspire,pleiades,regions-maritimes,saint-martin,satellite,trait-de-cote
Trait de côte de Saint-Barthélemy (septembre 2018)
Organisation : Cerema

La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée  sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de septembre 2018 (1 an après les ouragans Irma et Maria qui ont frappé Saint-Barthélémy). Cette production a été financée par l'Agence Nationale de la Recherche dans le cadre du projet Relev.

__Origine__

A remplir


__Organisations partenaires__

Cerema

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Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,gestion-du-littoral-et-de-la-mer,oceans,passerelle-inspire,pleiades,regions-maritimes,saint-barthelemy,satellite,trait-de-cote
Trait de côte de Saint-Barthélemy (décembre 2019)
Organisation : Cerema

La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée  sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de décembre 2019 (2 ans après les ouragans Irma et Maria qui ont frappé Saint-Barthélémy). Cette production a été financée par l'Agence Nationale de la Recherche dans le cadre du projet Relev.

__Origine__

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Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,gestion-du-littoral-et-de-la-mer,oceans,passerelle-inspire,pleiades,regions-maritimes,saint-barthelemy,satellite,trait-de-cote
Trait de côte de Saint-Barthélemy (décembre 2017)
Organisation : Cerema

La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée  sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de décembre 2017 (3 mois après les ouragans Irma et Maria qui ont frappé Saint-Barthélémy). Cette production a été financée par l'Agence Nationale de la Recherche dans le cadre du projet Relev.

__Origine__

A remplir


__Organisations partenaires__

Cerema

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a863a9b395b6e632efe07ed5a410fed3b2b3eeda)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,gestion-du-littoral-et-de-la-mer,oceans,passerelle-inspire,pleiades,regions-maritimes,saint-barthelemy,satellite,trait-de-cote
Nappe d'eau souterraine lyonnaise – modélisation des écoulements et de la température au pas de 200 m
Organisation : Cerema

Dans le cadre d’un observatoire du réchauffement de la nappe lyonnaise, le Cerema a modélisé un état des lieux hydrogéologique du secteur Lyon-Villeurbanne. Ce travail a permis de cartographier plusieurs variables hydrodynamiques et thermiques relatives aux eaux souterraines.

Le présent jeu de données permet de décrire tous les 200 mètres :  • La piézométrie de la nappe des formations fluviatiles modernes et fluvioglaciaires, en tenant compte des principaux impacts des aménagements sur les écoulements,  • Le flux de transfert thermique anthropique vers la nappe,  • Le niveau de réchauffement des formations fluviatiles modernes et fluvioglaciaires,  • Le niveau de réchauffement des formations molassiques.

Ce jeu de données à été élaboré dans le cadre d’une convention partenariale entre la Métropole de Lyon, l’Ademe, la DREAL Auvergne Rhône-Alpes, le Cerema et le BRGM.

__Origine__

url à mettre 

 Cerema (2020) Observatoire du réchauffement de la nappe lyonnaise – modélisation des écoulements et de la température de l’eau souterraine. Rapport d’étude


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8502903)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4163caea404fd3f4fe3fb6cd0cc3c81a8331c053)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire
Observations de collisions faune sur le réseau routier : tronçons accidentogènes en Auvergne-Rhône-Alpes en 2018 et 2019
Organisation : Cerema

Dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET, le Cerema assure l’administration de la base de données des observations de collisions avec la faune sauvage sur le réseau routier d’Auvergne-Rhône-Alpes. Cette base agrège les données collectées auprès des différents partenaires, de façon protocolée ou opportuniste.

A partir des informations collectées, le Cerema réalise une exploitation de ces données, dans l’objectif d’améliorer la connaissance des points de conflit faune / véhicules à l’échelle régionale, et d’éclairer la mise en œuvre de politiques publiques de restauration des continuités écologiques.

La pression d’observation, hétérogène sur le territoire, ne permet d’exploiter les données collectées que sur une partie du réseau routier régional pour lequel la fréquence de passage d’observateurs est quasi journalière. Ainsi, 6 000 km de réseau routier peuvent être décrits quant à leur caractère accidentogène ou non pour la faune, sur les 60 000 km de route que compte la région.

Pour chaque tronçon décrit sont indiqués le nombre et la densité linéaire de collisions observées sur les années 2018 et 2019, avec un détail par famille d’animaux (grands mammifères, petits mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens.

 Cette opération bénéficie du soutien financier de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

__Origine__

http://www.trameverteetbleue.fr/documentation/references-bibliographiques/srce-rhone-alpes-contribution-sur-infrastructures

Ce site présente notamment :
- la base de données des collisions faune et la détermination des point de conflits en Rhône-Alpes,
- l´analyse de la fragmentation des infrastructures linéaires de transport sur deux secteurs d'étude : l´Est Lyonnais et la Plaine du Roannais


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [schema-regional-amenagement-developpement-durable-egalite](https://www.cerema.fr/fr/projets/schema-regional-amenagement-developpement-durable-egalite)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8502896)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a442ce9aa472fd89d69a898a4923b79ce38b2efa)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Base Adresse Locale Lannion Trégor Communauté
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Lannion-Trégor Communauté administre et actualise une Base Adresse Communautaire sur le territoire de l'agglomération (60 communes). La donnée, de type ponctuelle, localise les adresses à l'entrée des propriétés. Les points adresses sont localisés en priorité à l'entrée des propriétés, ou à défaut sur le bâtiment, à l'intérieur des parcelles cadastrales. Les mises à jour de la Base Adresse Communautaire sont quotidiennes et sont réalisés après contrôle, en partenariat avec les communes concernées La numérisation est réalisée sur orthophoto (2012/2015). Les mises à jour sont effectués à partir : - des données mairies : listings des rues, lieux-dits, plans communaux... - des données cadastrales - des contrôles de terrain Donnée au format d'échange AITF version 1.1
Plaques d'architectes à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Certaines clôtures d'immeubles portent l'inscription des architectes des villas qu'elles entourent, la plupart du temps sous la forme de petites plaques carrées en céramique. Elles comportent parfois également le nom des entrepreneurs. Ce jeu de données, comme celui des plaques et des monuments commémoratifs, n'est pas exhaustif mais a vocation à être complété, idéalement de manière participative avec l'aide des citoyens d'Antibes Juan-les-Pins.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : architecture,culture,immeubles,memoire,patrimoine
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat

* * *

Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire du droit de l'acheter en priorité pour le rétrocéder à un commerçant ou un artisan. 

Ce jeu de données identifie ainsi les zones pour lesquelles le droit de préemption s'applique sur le territoire de Rueil-Malmaison.

Mots-clés : commerce,preemptions,urbanisme
Associations sportives
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

À Suresnes, le sport fait partie intégrante de la ville. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : la ville compte 59 associa­tions sportives qui proposent 44 disciplines, du badminton au viet vo dao en passant par le rugby ou le tir à l’arc. La commune affiche un des plus forts taux du département avec 21% des Suresnois qui exercent une activité sportive régulière (initiation, perfectionnement, loisirs ou au plus haut niveau de compétition) et plus de 11 500 licenciés, dont 66% de ses habitants. 

Le tableau suivant fournit des données sur les nombreuses associations sportives suresnoises (noms, coordonnées, disciplines proposées, âge de pratique, etc.).

Mots-clés : associations,jeunesse-animation-sport,sport
Zonage du PLU
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. 

C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux projets urbains.   


Grâce à ce document, Rueil-Malmaison peut : 

  * Encadrer et organiser le développement urbain ; 
  * Préserver les espaces naturels et paysagers du territoire : 
  * Protéger le patrimoine bâti rueillois ; 
  * Accompagner le développement de l'activité économique de la ville. 



Le plan de zonage classe la ville en plusieurs zones. Chaque zone présente des caractéristiques urbaines qui lui sont propres (zone pavillonnaire, zone naturelle, zone composée de grands ensembles immobiliers...). 

Ce jeu de données identifie les différentes zones présentes sur le territoire de Rueil-Malmaison selon le PLU en vigueur, approuvé le 8 octobre 2020. 

Pour de plus amples informations, vous pouvez également consulter : 

  * Le site de la ville : <https://www.villederueil.fr/fr/plan-local-durbanisme-plu>

  * Le site du Géoportail de l'urbanisme : [https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : plans-locaux-durbanisme,plu,referentiel-geographique,urbanisme
Cabines Livres
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

" Livres en liberté" - Ce concept offre la possibilité de donner et d'emprunter le livre de son choix dans une ancienne cabine téléphonique réaménagée. 

* * *

Cette bibliothèque de plein air permet d'encourager la lecture publique par un accès élargi et gratuit aux ouvrages, favorisant le lien social et suscitant l'échange entre les lecteurs. 

L'idée nous vient des pays Anglo-saxons où le concept est accueilli par un succès croissant. La Mairie de Rueil-Malmaison a décidé d'adapter ce projet en recyclant une dizaine de cabines téléphoniques qui avaient pour vocation de disparaître. Très transversal, il est ainsi porteur de valeurs culturelles, sociales, durables mais aussi pédagogiques. En effet, la transformation des cabines a été confiée aux jeunes du Centre de Formation des Apprentis du bâtiment de Rueil-Malmaison. 

Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des cabines à travers le territoire de la Ville.

Mots-clés : cabines,culture-tourisme,equipement-services,livres
Orthophotographie 2010
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Orthophotographie du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2010

* * *

Cette orthophotographie du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée en hiver 2010.

Les caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :

  * Projection : RGF93-CC49 / IGN69
  * Résolution : 10 cm
  * Période de la prise de vue : 6 mars 2010
  * Format : JPEG



**Observations particulières**

Cette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.

La mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :

  * de tuiles de 1 km x 1 km géoréférencées
  * de fichiers "zip" contenant la tuile au format JPEG et son fichier de géoréférencement associé
  * la syntaxe utilisée pour la dénomination des tuiles : "ORT_AAAA_XXXX_YYYY", utilise les coordonnées XY en RGF93-CC49 suivant la norme Xmin_Ymax de la dalle concernée
  * le téléchargement d'une dalle s'effectue en cliquant sur la dalle dans le tableau ou dans la carte et en téléchargeant le fichier zip associé



La prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).

Les zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'[arrêté du 27 octobre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035932840) fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.

**Données connexes**

Le Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.

De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : "Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine"   
[Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos](http://hauts-de-seine.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=58e7f4c8a10342c49394dfc72caa8a61)

Mots-clés : orthophotographies,orthophotoplans,referentiel-geographique,vues-aeriennes
Photographie aérienne 1978
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Photographie aérienne du département des Hauts-de-Seine réalisée en 1978

* * *

Cette photographie aérienne du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 1978.

Les caractéristiques techniques de cette photographie aérienne sont les suivantes :

\- Projection : RGF93-CC49 / IGN69  
\- Résolution : 85 cm  
\- Période de la prise de vues : été 1978  
\- Format : JPEG

**Observations particulières**

Cette vue aérienne verticale n'est pas orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief n'ont pas été corrigées.

La mise à disposition de cette prise de vue aérienne s'effectue sous la forme :

  * de tuiles de 1 km x 1 km géoréférencées
  * de fichiers "zip" contenant la tuile au format JPEG et son fichier de géoréférencement associé
  * la syntaxe utilisée pour la dénomination des tuiles : "ORT_AAAA_XXXX_YYYY", utilisant les coordonnées XY en RGF93-CC49 suivant la norme Xmin_Ymax de la dalle concernée
  * le téléchargement d'une dalle s'effectue en cliquant sur la dalle dans la carte et en téléchargeant le fichier zip associé



La prise de vue aérienne est également proposé sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).

 **Données connexes**

Le Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement.

De plus, le Département propose une **application web cartographique** dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : "Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine"   
[Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos](http://hauts-de-seine.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=58e7f4c8a10342c49394dfc72caa8a61)

Mots-clés : aeriennes,photographies,photos,referentiel-geographique,vues
Cadastre rénové (assemblage départemental)
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine

* * *

Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. 

Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été versés aux Archives départementales par les centres des impôts fonciers :

  * Versement 1664W pour les Hauts-de-Seine nord ;
  * Versement 1997W pour les Hauts-de-Seine sud.



Le département des Hauts-de-Seine a été créé en 1968, suite à une réforme de la région parisienne, ayant entrainé la création de la petite couronne par démembrement des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise. De ce fait, les dates d’établissement du cadastre diffèrent suivant si la commune est issue de l’ancien département de la Seine ou de la Seine-et-Oise : 

  * Les plans des communes de l’ancien département de la Seine datent des années 1930 à 1940 : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses, Issy-les-Moulineaux, La Garenne-Colombes, Gennevilliers, Levallois-Perret, Malakoff, Montrouge, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Le Plessis-Robinson, Puteaux, Sceaux, Suresnes, Vanves, Villeneuve-la-Garenne ;
  * Les plans des communes de l’ancien département de Seine-et-Oise n’ont été revus que dans les années 1970. Cela concerne : Chaville, Garches, Marnes-la-Coquette, Meudon, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud, Sèvres, Vaucresson, Ville-d’Avray.



Les caractéristiques techniques du cadastre rénové géoréférencé et assemblé sont les suivantes :

  * Projection : RGF93-CC49 / IGN69 ;
  * Format : JPEG.



**Observations particulières**

La mise à disposition du cadastre rénové s'effectue sous la forme :

  * de tuiles de 1 km x 1 km géoréférencées ;
  * de fichiers "zip" contenant la tuile au format JPEG et son fichier de géoréférencement associé ;
  * la syntaxe utilisée pour la dénomination des tuiles : "CADASTRE_RENOVE_XXXX_YYYY", utilise les coordonnées XY en RGF93-CC49 suivant la norme Xmin_Ymax de la dalle concernée ;
  * le téléchargement d'une dalle s'effectue en cliquant sur la dalle dans le tableau ou dans la carte et en téléchargeant le fichier zip associé.



Le cadastre rénové assemblé est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).

**Données connexes**

Lien vers le cadastre rénové par feuilles [Cadastre rénové (feuilles de section)](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/fr-229200506-cadastre-renove-feuilles-de-sections)

Mots-clés : cadastre,culture-tourisme,parcelles,referentiel-geographique,renove,urbanisme
Orthophotographie 2009 (infrarouge)
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Orthophotographie infrarouge du département des Hauts-de-Seine réalisée en 2009

* * *

Cette orthophotographie infrarouge couleur (IRC) du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 2009.

Les caractéristiques techniques de cette orthophotographie sont les suivantes :

  * Projection : RGF93-CC49 / IGN69
  * Résolution : 10 cm
  * Période de la prise de vue : 31 août, 6, 7 et 8 septembre 2009
  * Format : JPEG



**Observations particulières**

Cette vue aérienne verticale a été orthorectifiée, c’est-à-dire que les déformations liées au relief et à la perspective ont été éliminées afin de proposer une image superposable à une carte.

La mise à disposition de cette orthophotographie s'effectue sous la forme :

  * de tuiles de 1 km x 1 km géoréférencées
  * de fichiers "zip" contenant la tuile au format JPEG et son fichier de géoréférencement associé
  * la syntaxe utilisée pour la dénomination des tuiles : "ORT_AAAA_XXXX_YYYY", utilise les coordonnées XY en RGF93-CC49 suivant la norme Xmin_Ymax de la dalle concernée
  * le téléchargement d'une dalle s'effectue en cliquant sur la dalle dans le tableau ou dans la carte et en téléchargeant le fichier zip associé



La prise de vue aérienne est également proposée sous la forme d'un service cartographique standardisé (WMS).

Les zones interdites à la prise de vue aérienne dans l'emprise de l'orthophotographie ont été floutées conformément à l'[arrêté du 27 octobre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035932840) fixant la liste de ces zones sur l'ensemble de la France.

**Données connexes**

Le Département des Hauts-de-Seine vous propose l'ensemble de ses prises de vues aériennes réalisées à différentes périodes (de 1978 à nos jours). Les orhophotographies (HR : haute résolution) produites à ces occasions sont disponibles sur la plateforme librement. D'une résolution très proche et d'une haute précision, ces orthophotoplans forment un ensemble cohérent permettant des comparaisons dans le temps.

De plus, le Département propose une application web cartographique dédiée à la découverte de ce patrimoine d'ortophotographies : "Remontez le temps dans les Hauts-de-Seine"   
[Accéder à la Webapps Carto dédiée aux orthophotos](http://hauts-de-seine.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=58e7f4c8a10342c49394dfc72caa8a61)

Mots-clés : infrarouge,orthophotographies,orthophotoplans,referentiel-geographique,vues-aeriennes
Villages (quartiers)
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Rueil-Malmaison est découpée en 12 quartiers appelés Villages

* * *

Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre.

Mots-clés : quartier,referentiel-geographique,urbanisme
Droits de préemption urbain simple et renforcé
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Zones de droits de préemption urbain simple et renforcé

* * *

La Ville de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit de préemption urbain simple ainsi qu'un droit de préemption renforcé afin de favoriser le développement de l'offre foncière sur la commune. 

Ce jeu de données identifie ces zones de préemption pour lesquelles la Ville de Rueil-Malmaison et l'EPT sont prioritaires pour l'acquisition des terrains en cas de vente.

Mots-clés : preemptions,urbanisme