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Bassins versants de gestion
Organisation : Bassin Adour Garonne

Dans le cadre de l’élaboration de l’état des lieux 2019 préalable à la mise à jour du SDAGE et PDM 2022-2027 du bassin Adour-Garonne, une nouvelle partition hydrographique a vu le jour, les bassins versants de gestion. 
Ils répondent à la logique suivante :
       - un périmètre strictement hydrographique composé d’un nombre entier de bassins versants de masses d’eau,
       - une taille adaptée aux structures de gestion des rivières en place ou à venir,
       - une certaine cohérence d’enjeux et de pressions sur le territoire

La construction de ce référentiel a été réalisée sur la base des périmètres hydrographiques utilisés localement pour partager sur les enjeux des territoires et s’accorder sur les actions à mettre en œuvre. 
La taille est variable et adaptée à la complexité des enjeux et des pressions en présence ainsi qu’à la diversité des acteurs présents pour y répondre.
Par définition : un bassin versant de gestion est une somme de bassins de masse d’eau superficielle. Une masse d’eau appartient à un et un seul bassin de gestion.

La version ‘edl2029’ a été utilisée lors de l’élaboration de l’état des lieux 2019.

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AEAG - SDAGE 2022-2027 - Zones de sauvegarde
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition B24 du SDAGE 2022-2027 : Préserver les ressources stratégiques pour le futur au travers des zones de sauvegarde 

Les zones de sauvegarde sont des secteurs stratégiques des masses d'eau souterraine, identifiés sur la Carte B24 et le Tableau B24, qui doivent faire l'objet d'une politique publique prioritaire de préservation des ressources en eau utilisées aujourd'hui et potentiellement utilisées dans le futur pour l'alimentation en eau potable. Une vigilance particulière est nécessaire afin de prévenir la détérioration de l'état des masses d'eau concernées.

Dans des sous parties de ces zones de sauvegarde, où la ressource est utilisée aujourd'hui pour l'alimentation en eau potable, des objectifs plus stricts peuvent être définis afin de réduire le niveau de traitement pour produire de l'eau potable.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planification,planningcadastre,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Etats, pressions, objectifs
Organisation : Bassin Adour Garonne

Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières, de transition et souterraines (selon le SDAGE 2022-2027).

But : Permettre de caractériser l'état et les pressions des masses d'eau, fixer des objectifs d'état pour 2015-2021-2027-objectifs moins stricts et ajuster les programmes de mesures.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,hydrographie,planningcadastre,programmation,sdage-2022-2027
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Eaux souterraines - Enjeux et Tendances en nitrate
Organisation : Bassin Adour Garonne

SDAGE 2022-2027 - chapitre 5.4 Identification des tendances d'évolution des concentration de Nitrates dans les eaux souterraines.

L'inversion de toute tendance à la hausse, significative et durable, de la concentration de tout polluant dans les eaux souterraines résultant de l’impact de l’activité humaine est un des objectifs environnementaux de la directive cadre sur l'eau (...).

Une des cartes présente les tendances calculées pour les nitrates à la masse d’eau, avec l’information sur la teneur moyenne de la MESO en nitrates selon 5 classes. La moyenne utilisée a été obtenue par la moyenne des moyennes de chaque point de la MESO.

L'autre carte présente les 22 masses d'eau à enjeu pour le bassin Adour Garonne : masses d’eau pour lesquelles une tendance globale de la masse d’eau est à la hausse ou stable et au moins un point de suivi avec une concentration en nitrates extrapolée à l’échéance 2027 dépassant 40 mg/l.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
AEAG - SDAGE 2022-2027 - DOE, DCR
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition C3 du SDAGE 2022-2027 : Définitions des débits de référence 

Le Tableau C3 et la Carte C3 déterminent, sur les principaux axes hydrologiques du bassin, un réseau de points nodaux pour lesquels sont définies des valeurs de DOE et DCR.

À chaque point nodal, la valeur de DOE est visée en période d’étiage en valeur moyenne journalière.
Sur les axes réalimentés, pour tenir compte des situations d’étiages sévères et des contraintes de gestion, l’objectif de soutien d’étiage peut être adapté par le préfet coordonnateur de sous bassin en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés par la gestion de la crise (voir C21 et C26).

L'appréciation de la situation sera notamment basée sur les éléments de connaissance pluriannuelle et locale avec une analyse partagée en particulier avec les organismes gestionnaires du soutien d'étiage.
Cette concertation doit tenir compte de l’analyse des volumes devant rester disponibles pour assurer les besoins des milieux et la conciliation des usages jusqu’à la fin de la période d’étiage. Elle intègre en outre l’objectif du respect a posteriori de la règle de satisfaction du DOE 8 années sur 10 inscrite dans la règlementation.

Ce principe de gestion reste donc inchangé par rapport à la période 2016 2021.
Dans les petits bassins sans valeur de DOE, des débits objectifs complémentaires peuvent être définis dans les SAGE pour organiser la gestion de l’eau sur le territoire concerné. Ils sont alors établis sur la base de mesures fiabilisées en cohérence avec les DOE et DCR des cours d’eau dont ils sont les affluents et doivent être satisfaits dans les mêmes conditions.

La valeur du DCR est impérativement sauvegardée en valeur moyenne journalière.

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AEAG - SDAGE 2022-2027 - Démarches concertées
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition C9 du SDAGE 2022-2027 : Décliner et mettre en œuvre des démarches de gestion concertées pour atteindre l’équilibre quantitatif

Les SAGE et les PTGE sont les outils à privilégier pour mener les démarches de gestion, quantitative de l’eau superficielle ou souterraine. Par défaut, les démarches concertées engagées associent les mêmes catégories d’acteur. Elles identifient et mettent en œuvre les moyens d’atteindre l’équilibre quantitatif. Elles s’appuient sur les volumes prélevables notifiés par l’État ainsi que sur les objectifs de restauration du bon état des eaux.
Sur la base des données disponibles en 2021, la Carte C9, annexée au plan stratégique 2021 2027 pour la gestion quantitative de la ressource en eau adoptée par le comité de bassin, identifie les bassins versants et leurs périmètres élémentaires :
- sur lesquels un PTGE est en cours : en émergence, en élaboration ou mis en œuvre ;
- les plus impactés pour lesquels une démarche PTGE sera mise en œuvre d’ici 2024 pour garantir l’atteinte de l’équilibre quantitatif au plus tard en 2027 ;
- pour lesquels un PTGE ou un volet « gestion quantitative » de démarches existantes ou en émergence doit être élaboré et mis en œuvre d’ici 2027.

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AEAG - SDAGE 2022-2027 - Cours d'eau en très bon état et réservoirs biologiques
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition D29 du SDAGE 2022-2027 : Définition des milieux aquatiques et humides à forts enjeux environnementaux

Les cours d'eau en très bon état écologique 

Au sens de l'article L. 214 17 1 du code de l'environnement Un cours d'eau, ou une portion de cours d'eau est considéré en « très bon état écologique » par référence à l'annexe II de la DCE (caractérisation des types de masses d'eau de surface), s'il présente au moins l'un des critères traduisant un niveau suffisant de préservation écologique : 
- absence ou quasi absence de perturbation du fonctionnement hydromorphologique, 
- présence d'une ou des espèces remarquables directement inféodées au cours d'eau.
Les cours d'eau ou portions de cours d'eau ainsi identifiés en très bon état écologique, abritent le plus souvent des espèces déterminantes et jouent en général le rôle de réservoir biologique. Ils coïncident rarement avec la délimitation des masses d'eau et sont pour la quasi-totalité situés en tête de bassin

Les réservoirs biologiques

Les réservoirs biologiques, au sens de l’article L. 214-17 du code de l’environnement, sont des cours d'eau ou parties de cours d'eau ou canaux qui comprennent une ou plusieurs zones de reproduction ou d'habitat des espèces aquatiques et permettent leur répartition dans un ou plusieurs cours d'eau du bassin versant. Ils sont nécessaires au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant (article R. 214-108 du code de l’environnement). Ils assurent un rôle d'habitat-refuge en cas de perturbations temporaires, notamment du fait de l'évolution du régime et de la thermie des cours d'eau. Ils participent fortement à la résilience des milieux et à l'atténuation des effets du changement climatique.

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AEAG - SDAGE 2022-2027 - Captages sensibles
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition B25 du SDAGE 2022-2027 : Protéger les ressources alimentant les captages les plus menacés.

La préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine constitue un objectif prioritaire de la directive cadre sur l'eau, fixé en son article 7.
Sur le bassin Adour Garonne, on recense environ 5 300 captages d’alimentation en eau potable.
Parmi ces captages, environ 300 sont dits « dégradés », c’est-à-dire qu’ils utilisent une ressource d’eau brute dégradée durablement par les pollutions diffuses (phytosanitaires et nitrates).

Parmi ces captages "dégradés", on distingue :
-	les captages "prioritaires" au sens du SDAGE au nombre de 95 (rassemblés en 76 champs captants) identifiés dans le SDAGE 2022-2027 et sur lesquels des programmes d’action de réduction des pollutions doivent mis en œuvre d’ici fin 2024 ;
-	les autres captages dégradés sont dits captages "sensibles" au nombre de 230 (rassemblés en 173 champs captants) identifiés dès l’approbation du SDAGE 2022-2027. Les captages « sensibles » et faisant l’objet d’une problématique conjointe d’eau brute et d’eau distribuée (104 captages) doivent faire l’objet de l’établissement d’un programme de réduction des pollutions diffuses d’ici 2027. Les autres captages « sensibles » (126 captages) doivent faire l’objet de l’initiation d’un plan d’action d’ici 2027.

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AEAG - SDAGE 2022-2027 - Captages prioritaires
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition B25 du SDAGE 2022-2027 : Protéger les ressources alimentant les captages les plus menacés  

La préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine constitue un objectif prioritaire de la directive cadre sur l'eau, fixé en son article 7.
Sur le bassin Adour Garonne, on recense environ 5 300 captages d’alimentation en eau potable.
Parmi ces captages, environ 300 sont dits « dégradés », c’est-à-dire qu’ils utilisent une ressource
d’eau brute dégradée durablement par les pollutions diffuses (phytosanitaires et nitrates).

Parmi ces captages "dégradés" : les captages "prioritaires" au sens du SDAGE (désignés dans le cadre du Grenelle de l’environnement en 2007 ou de la conférence environnementale de 2013) ; ils sont au nombre de 95 (rassemblés en 76 champs captants) ; Les autres captages dégradés sont dits captages "sensibles".

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Axes réalimentés
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition C19 du SDAGE 2022-2027 : Renforcer la sollicitation des retenues hydroélectriques  

La carte indicative Carte C19 présente les principales rivières bénéficiant d’une réalimentation depuis un ouvrage de soutien d’étiage ou un réservoir hydroélectrique.

Lorsque la mobilisation de ressources en eau supplémentaires apparaît nécessaire, notamment dans la perspective du changement climatique, les OUGC, l’État, les CLE, les EPTB et les gestionnaires de soutien d’étiage étudient les conséquences environnementales et financières d’accords de déstockage de retenues hydroélectriques et les comparent aux conséquences de la création de réserves nouvelles ou de la restriction des usages, ceci en cohérence avec les politiques publiques de l’énergie et de l’eau.
Le choix est fait sur la base des résultats d’une analyse comparative des coûts et des bénéfices de chaque solution, pour le milieu naturel et pour les usages.
Il est recommandé que l’État :
-	intègre dans les cahiers des charges des retenues, lors du renouvellement de titre de concession, une fonction et un volume de soutien d’étiage, lorsque cela est pertinent tout en conservant l'hydroélectricité comme fonction principale, qui tienne compte de l’évolution de l’hydrologie du fait du changement climatique, et établisse le règlement d’eau de la nouvelle concession de manière à préciser les modalités de mobilisation de la ressource en eau ;
-	mette en place avec les partenaires concernés des conventions permettant de solliciter les retenues à des fins de soutien d’étiage.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Axes à grands migrateurs amphihalins
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition D33 du SDAGE 2022-2027 : Identifier les axes à grands migrateurs amphihalins

Le bassin Adour-Garonne reste le seul en Europe à accueillir l’ensemble des 8 espèces patrimoniales
de poissons grands migrateurs amphihalins qui ont la particularité de se déplacer, pour assurer leur
cycle de vie, entre les eaux douces et les eaux marines : la grande alose, l’alose feinte, la lamproie
marine, la lamproie fluviatile, le saumon atlantique, la truite de mer, l’anguille et l’esturgeon
européen.

Ces espèces symboliques représentent une part remarquable de la biodiversité du bassin Adour-
Garonne et constituent des bio-indicateurs pertinents et intégrateurs de la qualité des milieux et de
leur bon fonctionnement à l'échelle d'un grand bassin.

La carte et la liste de la disposition D33 du projet SDAGE 2022-2027 présentent les axes à grands
migrateurs amphihalins du bassin Adour-Garonne. Cette carte est la même que celle de la disposition
D31 du SDAGE 2016-2021, elle-même reprise de la disposition C32 du SDAGE 2010-2015.
Les axes à grands migrateurs amphihalins comprennent un ensemble des cours d’eau ou tronçons de
cours d’eau accueillant ou susceptible d’accueillir des populations de poissons migrateurs. Ces axes
offrent un potentiel d’habitats dont la résilience face au changement climatique permet de préserver
et de développer ces espèces.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
Travaux sur les routes départementales des Côtes d'Armor (Arrêtés de circulation)
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Travaux sur les routes départementales des Côtes d'Armor (Arrêtés de circulation)

Mots-clés : chantiers,circulation,routes
Données qualité des rivières
Organisation : Bassin Adour Garonne

Archives des données qualité

La qualité de l'eau des principales rivières du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux mis en place depuis 1971. Ce dispositif de mesure est basé sur :
• Des contrôles de surveillance de l’état chimique et biologique pour s’assurer du bon état des cours d’eau
• Des contrôles opérationnels pour identifier les pollutions empêchant d’atteindre le bon état et suivre l’évolution des cours d’eau suite aux actions engagées
• Des contrôles de surveillance pour assurer un suivi spécifique aux zones protégées comme les captages pour l’eau potable ou les baignades
Un réseau de stations de référence permet de définir les conditions de références des différents types de masses d’eau pouvant être considérées en bon état écologique.

But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,environment,france,qualite
Données qualité des lacs
Organisation : Bassin Adour Garonne

Archives des données qualité des lacs du bassin Adour-Garonne

La qualité de l'eau des principaux lacs du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée
dans le cadre de réseaux. Ce dispositif de mesure est basé sur :
- Des prélèvements et des analyses physico-chimiques d’eau et de sédiment,
- Des mesures biologiques (macrophytes, oligochètes, phytoplancton, poissons),
- Des mesures hydromorphologiques (bathymétries, Lake Habitat Survey).

But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,environment,france,hydrographie,qualite
Lignes basse tension (BT souterrain) - Martinique
Organisation : EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce jeu de données présente l'ensemble des lignes basses tensions souterraines de Martinique.

Ces données sont publiées à titre purement indicatif, EDF ne peut garantir leur exactitude et leur exhaustivité. Des mises à jour seront publiées régulièrement.

Mots-clés : aerien,bt,cartographie-des-reseaux,lignes,reseau
Lignes haute tension (HTA souterrain) - Martinique
Organisation : EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce jeu de données présente l'ensemble des lignes haute tension (HTA) souterraines de Martinique.

Ces données sont publiées à titre purement indicatif, EDF ne peut garantir leur exactitude et leur exhaustivité. Des mises à jour seront publiées régulièrement.

Mots-clés : cartographie-des-reseaux,hta,lignes,reseau,souterrain
Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022.
Présentation des types d’aménagements selon une nomenclature validée par l'Etat.
Donnée au format shapefile, projection en EPSG-3946.

Mots-clés : 2022,ambilly,amenagement-cyclable,amenagements-cyclables,annemasse,annemasse-agglo,bonne,cranves-sales,etrembieres,gaillard,juvigny,lucinges,machilly,mobilite-transport-modes-actifs,mode-doux,saint-cergues,velo,velos,vetraz-monthoux,ville-la-grand
Infrastructure de Recharge Véhicules électriques (IRVE) e-Totem Infrastructures 
Organisation : e-Totem

Réseau de points de charge e-Totem Infrastructures FRETI

Pour plus d'information, veuillez consulter notre site web : [ICI](https://www.e-totem.fr/)
IRVE statique (organisation FB Energie)
Organisation : FB Energie

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Traces du sport à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu initie un répertoire des traces matérielles du sport à Antibes Juan-les-Pins, en dehors des installations sportives elles-mêmes. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif à ce jour mais sera complété au fur et à mesure des découvertes.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : histoire,jeux-olympiques,memoire,patrimoine,sport
Parkings vélos gérés par Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points permet de connaître la localisation des parkings vélos gérés par Rennes Métropole.   
Dans le cadre d’un changement du mode de déplacement vers un transport collectif (train, bus, métro), il s'agit d’équipements publics conçus pour stationner son vélo dans un local collectif sécurisé, un box individuel clos ou sous un simple abri .  
Cette donnée peut être utilisée pour le calcul d'un itinéraire en transport en commun car elle peut influencer le choix du mode de déplacement entre le domicile et le point d'arrêt du réseau de transport collectif.  
Les parkings sécurisés collectifs installés dans des parkings voiture du centre de la Ville de Rennes ainsi que dans les parkings relais métro/bus, sont accessibles uniquement via la carte KorriGo (C. PARK Vélos). Les parkings sécurisés à boxes individuels installés sur les autres communes de la Métropole (arrêt bus, halte TER régional) sont libres d’accès sans inscription préalable (cadenas personnel et/ou consigne de 2 pièces de 2 €).

Mots-clés : bicyclette,mobilite,transport
Voiries - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Données géographique linéaire, une voie est un emplacement localisé et dénommé par un arrêté municipal.

* * *

 **A NOTER :** Les données sont en cours de mise à jour.

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Mots-clés : mobilite,referenciels,voirie
Points lumineux d'éclairage public extérieur dont le Syane est exploitant (Haute-Savoie)

Ensemble des points lumineux d'éclairage public dont la maintenance a été transférée au Syane par les communes de Haute-Savoie.
Les points exclus de la maintenance assurée par le Syane (zones privées, choix techniques, etc...) ne figurent pas dans le fichier.

Le périmètre concerne une quarantaine de communes de Haute-Savoie (74).

Ce lot de données est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Eclairage Extérieur et fourni aux formats Geojson et csv (epsg 2154).



Mots-clés : eclairage,eclairage-public,foyers-lumineux,haute-savoie,led,lumiere,luminaires,nuit,points-lumineux,syane
borne de recharge
Organisation : sas ber'elec

borne de recharge
IRVE SR-Triangle
Organisation : GF3E

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Borne IRVE dans un parking d'une entreprise. 
21 rue de Sarliève, 63800 Cournon-d'Auvergne. 

Mots-clés : irve
Réseau cyclable départemental
Organisation : Département des Pyrénées Orientales

Données des aménagements cyclables aménagés par le Département et connues sur le territoire des Pyrénées Orientales

Mots-clés : veloroutes
GLACIERE D'AJACCIO
Organisation : VINCENT Alexandre 

Jeux de données glacière d'Ajaccio
IRVE dynamique AFF CAMPING AGEST (organisation AUTORECHARGE)
Organisation : AUTORECHARGE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE dynamique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-dynamique)
SDIS 64 - Points d'eau
Organisation : SDIS des Pyrénées-Atlantiques

Points d'eau du SDIS 64 pour la défense extérieure contre l'incendie

Mots-clés : donnees-ouvertes-2,hydrants,incendie,pyrenees-atlantiques,sdis,sdis64,securite-1
Liste des Greffes
Organisation : INFONET 

Liste de tous les Greffes de France distribuant des extraits [kbis](https://infonet.fr/kbis/):  
Nom du Greffe, Adresse, Code Postal, Ville, Téléphone, Coordonnées Gps, Site internet.


Mots-clés : france-metropolitaine,greffe,greffiers
C2023-SBEP-063
Organisation : La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Provence-Alpes-Côte d’Azur 

Dotation de fonctionnement RNN Luberon 2023
C2023-SBEP-050
Organisation : La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Provence-Alpes-Côte d’Azur 

PNA - Vipère d'Orsini 2023
C2023-SBEP-044
Organisation : La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Provence-Alpes-Côte d’Azur 

SILENE FAUNE - Administration des données au titre de l'année 2023