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Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur
Organisation : Première ministre

La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes que connaît, depuis une quinzaine d’années, le système d’enseignement supérieur et de recherche français. La mise en place des contrats quadriennaux, l’implication accrue des collectivités locales et la montée en puissance de l’échelon européen ont écorné son caractère étatique, sectoriel et centralisé.Ces tendances sont cependant encore fragiles : la création des PRES est une étape décisive dans leur consolidation. Elle peut, entre autres, permettre de renforcer la « territorialisation » du système d’enseignement supérieur français. Par cette notion, deux dynamiques sont désignées : d’une part, un renforcement de la place des élus locaux dans la négociation des politiques d’enseignement supérieur et de recherche ; d’autre part, une redéfinition des frontières et des modalités d’intervention.En mobilisant 52 entretiens et un dépouillement des sources écrites disponibles sur le sujet, l’étude questionne ces tendances. Elle procède en deux temps. Dans un premier, elle analyse la création de quatre PRES représentatifs des structures créées sur le territoire national (Aix Marseille Université, UniverSud Paris, Université européenne de Bretagne, et le cas de Poitou-Charentes, Limousin, Centre). Dans un second temps, elle compare ces quatre cas aux autres PRES pour isoler les logiques à l’œuvre et dégager des scénarii d’évolution possibles.
Schéma de cohérence territoriale - SCOT
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Les schémas de cohérence territoriale (SCOT) succèdent aux schémas directeurs (SD).Les élus définissent ensemble l'évolution de l'agglomération et les priorités en matière d'habitat, de commerce, de zones d'activité, de transports alors que les SD portaient essentiellement sur la destination des sols sans prendre en compte les autres politiques au niveau de l'agglomération (urbanisme, logement, déplacement).Ils seront, par ailleurs, soumis à enquête publique avant approbation et feront l'objet d'un examen périodique. Leur élaboration et révision seront simplifiées.
Programme du séminaire Prospective Info "Territoires 2040 - Des systèmes spatiaux à l'heure du changement"
Organisation : Première ministre

Programme détaillé du séminaire précisant le sujet de la journée et la qualité des intervenants.
Chocs démographiques et technologiques : quels impacts sur le développement des territoires ?
Organisation : Première ministre

Cette étude, réalisée pour la DIACT par Erdyn consultants, avait un quadruple objectif : Cartographier les opportunités et menaces liées aux évolutions démographiques et technologiques prévisibles à moyen terme.Réaliser, par une approche documentaire, un inventaire des technologiques clés prioritaires à court et moyen termes pour les régions.Prendre en compte la dimension emploi à travers l´adéquation entre l´offre et la demande, notamment en fonction des qualifications et des niveaux de formation.Identifier des facteurs d’autorégulation.A partir de l´analyse de travaux récents, une grille d´analyse a été établie et testée en Picardie ; puis a été étendue à la Bretagne, le Languedoc-Roussillon, le Limousin et Rhône-Alpes.
Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Organisation : Première ministre

Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes de conduite de l´action publique, davantage qu´à en mesurer dès à présent l´impact sur le développement durable des territoires. Ce rapport de synthèse reprend : l´état des lieux préalable établi à partir d´une lecture exhaustive des contrats, les enquêtes par questionnaire réalisées auprès des régions et des SGAR, et enfin les quinze monographies locales de contrats d´agglomération1. Après un rappel succinct des principales caractéristiques du paysage national des contrats d´agglomération, cette synthèse s´attache à confronter les résultats de ces démarches contractuelles aux intentions initiales. Enfin, des leçons et préconisations d´ordre général sont esquissées.
Liste et composition des PTU
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Le Périmètre de Transport Urbain (PTU) est l’aire de compétence d’une autorité organisatrice de transports urbains (ou autorité organisatrice en charge de la mobilité depuis la loi dite MAPAM).
La liste et la composition des PTU sont publiées par le CEREMA et mises à jour chaque année.
Pour en savoir plus, visitez la page
http://www.territoires-ville.cerema.fr/liste-et-composition-des-ptu-au-1er-janvier-2015-a1870.html

Mots-clés : ptu,transport,transport-collectif,transport-public,transports-en-commun
Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
Organisation : Première ministre

A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des projets de maisons des services publics pour en subventionner la création. Le rapport d’évaluation ci-joint aboutit à des recommandations qui ont été prises en compte dans la démarche de labellisation de Relais Services Publics lancée par la circulaire du 2 août 2006.
RA 2010
Organisation : Première ministre

Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2010.La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du Premier ministre mis à disposition du ministre en charge de l’aménagement du territoire. La DATAR prépare, impulse et coordonne les politiques d’aménagement du territoire menées par l’État. A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT), au cours desquels sont prises les grandes décisions en matière d’aménagement du territoire.L’action de la DATAR est guidée par un double objectif :- renforcer l’attractivité des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire des territoires, lieu de synthèse et de mise en perspective d’informations sur les territoires produites par les services de l’Etat, les collectivités territoriales et les organismes publics d’étude et de recherche.
Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français
Organisation : Première ministre

Les établissements d’enseignement supérieur sont considérés comme un levier potentiel de développement économique, social et culturel. Ceci prend d’autant plus d’importance depuis que certains territoires sont passés d’une croissance exogène à une croissance endogène sur lesquels les établissements sont rattachés. Cette prise de conscience bénéficie d’un contexte institutionnel favorable (circulaire du 25 novembre 2004 et Loi de programme sur la recherche du 18 avril 2006), qui facilite et stimule la mise en réseaux des acteurs contribuant au développement économique d’un territoire.Dans le cadre de ces dynamiques en réseaux, la DIACT a souhaité que soit analysé le positionnement des universités « moyennes » et des sites secondaires dans le cadre de la réorganisation du système d’enseignement supérieur français. En effet, l’évolution de ce dernier pose le problème du devenir de ces types d’établissements d’enseignement supérieur.
RA 2007
Organisation : Première ministre

Rapport d'activités de la DATAR pour l'année 2007.La DATAR est une Administration de mission à vocation interministérielle. La Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR) est un service du Premier ministre mis à disposition du ministre en charge de l’aménagement du territoire. La DATAR prépare, impulse et coordonne les politiques d’aménagement du territoire menées par l’État. A ce titre, elle assure la préparation des Comités interministériels d’aménagement et de développement des territoires (CIADT), au cours desquels sont prises les grandes décisions en matière d’aménagement du territoire.L’action de la DATAR est guidée par un double objectif :- renforcer l’attractivité des territoires français,- assurer leur cohésion et leur équilibre dans une Europe élargie. La Délégation anime l’Observatoire des territoires, lieu de synthèse et de mise en perspective d’informations sur les territoires produites par les services de l’Etat, les collectivités territoriales et les organismes publics d’étude et de recherche.
Politique et qualification des sites d'enseignement supérieur
Organisation : Première ministre

Eléments de réflexion sur l’avenir de la structuration spatiale et fonctionnelle du système d’enseignement supérieur. Etude réalisée par Katalyse pour la DIACT en 2006
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires
Organisation : Première ministre

Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition mensuelle par secteur.
Activité de la Miviludes : nombre d'appels reçus en 2010
Organisation : Première ministre

Statistiques des appels téléphoniques reçus durant l'année 2010 à la Miviludes.
Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Organisation : Première ministre

Un grand nombre d´études mettent en évidence, souvent de manière illustrative, les retombées des "clusters" pour les territoires en termes macroéconomiques (attractivité, emplois, etc.). En revanche, peu de travaux portent sur les avantages économiques que retirent effectivement les entreprises de leur participation active à ces démarches. C´est l´ambition de ce travail qui vise à expliciter ces avantages en vue de déterminer les conditions de leur optimisation
Activité de la Miviludes en 2010 : affectation des courriers par pôles spécialisés
Organisation : Première ministre

Réparation des demandes des usagers de la Miviludes par pôles : santé, sécurité, communication, diplomatie, éducation, jeunes, économie-emploi-budget.
Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenir annexé au projet de loi de finances 2012
Organisation : Première ministre

Il s'agit du Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenir annexé au projet de loi de finances 2012 tel que prévu à l'article 8 de la loi de finances rectificative du 9 mars 2010
Faits constatés par index, par département et par année
Organisation : Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)

ensemble des faits constatés par les services de police et les unités de gendarmerie nationales par département de 1996 à 2011

Mots-clés : crimes,crimes-et-delits,delinquance,faits-constates
Activité de la Miviludes : profil des émetteurs des courriers reçus en 2010
Organisation : Première ministre

Données statistiques montrant les catégories de personnes publiques ou privées, entrées en contact avec la Miviludes en 2010.
Activité de la Miviludes : nombre et types de courriers reçus en 2010
Organisation : Première ministre

Papier, courriel ou fax, telle est la répartition statistique des demandes reçues à la Miviludes en 2010.
Une génèse de la prospective territoriale en France
Organisation : Première ministre

Cet article de Philippe Durance (août 2007) montre notamment comment les concepts avancés par Gaston Berger se sont diffusés au sein de l’administration française et se sont transformés peu à peu en une pratique originale. Il offre une nouvelle lecture des grandes étapes du développement de la prospective appliquée au développement de la France, non pas sur le fond, mais d’un point de vue épistémologique.
Programme de recherche évaluative sur les pôles d'excellence rurale
Organisation : Première ministre

La Datar a lancé en 2007 un programme de recherche évaluative sur les PER explicitement destiné aux milieux de la recherche, qu’ils soient publics ou privés (consultants). Privilégiant l’angle de la recherche-action, ce programme vient compléter les rapports d’évaluation du CGAAER, d’Edaterou du Sénat. Un groupe de prospective et d’évaluation des PER et du rural lui a été adossé en 2008, sous la présidence d’André Torre (Inra).Dix recherches-études ont été sélectionnées suite à un appel d’offres. Les axes de travail et des méthodologies des équipes lauréates ont été précisés. A l´automne 2009, à l’heure du déroulement des Assises des territoires ruraux et du lancement d’un deuxième appel à projets PER, ces résultats sont versés aux processus de réflexion et d’action publique en direction des territoires ruraux.
Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 1
Organisation : Première ministre

Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion  a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a été réalisé en deux temps (10 et 11 septembre puis 24 et 25 septembre 2010. En voici les résultats.
Etude bibliographique du marché des téléactivités pour les entreprises et les particuliers
Organisation : Première ministre

Cette étude bibliographique du marché du télétravail a été réalisée par la société CITICA pour le compte de la DIACT. Elle a été construite sur la base de documents et études récentes, pour la plupart rédigés entre l´an 2000 et le mois de mai 2006.
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région
Organisation : Première ministre

Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition par secteur et par région.
Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche
Organisation : Première ministre

Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006.Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats
Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 2
Organisation : Première ministre

Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion  a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a été réalisé en deux temps (10 et 11 septembre puis 24 et 25 septembre 2010. En voici les résultats.
Territoires en mouvement n°3
Organisation : Première ministre

Lettre d'information de la DATAR parue à l'hiver 2011
Programme local de l'habitat - PLH
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Le programme local de l'habitat (PLH) est un document d'orientation et de programmation à moyen terme (5 ans), qui définit une politique de l'habitat à une échelle géographique "pertinente", généralement l'agglomération ou le bassin d'habitat, et assure la cohérence avec l'ensemble des politiques urbaines : planification spatiale, développement économique et social, action foncière, urbanisme opérationnel et déplacements.Élaboré par les élus, le PLH définit, à partir d'une analyse du fonctionnement du marché local de l'habitat, les principes, les objectifs, les actions d'une politique visant à répondre aux besoins en logements et à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements au sein de l'agglomération.Il peut faire l'objet d'une contractualisation avec l'État et d'autre partenaires sur les objectifs et les moyens d'actions nécessaires à sa mise en oeuvre.
L'évolution des effectifs de pensionnés militaires et civils (ayants-droit)
Organisation : Ministère des Armées

Série de 2000 à 2009
musees et lieux de memoire
Organisation : Ministère des Armées

liste des noms de musées et de lieux de mémoire contenus sur le site chemins de mémoire
Production du service de défense
Organisation : Ministère des Armées

En 2008, une fois pris en compte l'effet des prix, la consommation intermédiaire et la valeur ajoutée se réduisent. Il s'agit de la troisième année consécutive de baisse en volume après une croissance continue de 1999 à 2005. Série de 1999 à 2008
Dépenses des administrations publiques par fonction de dépense
Organisation : Ministère des Armées

En comptabilité nationale, les données relatives à la défense figurent dans les dépenses des administrations publiques réparties par "fonction" ou domaine d'intervention des pouvoirs publics. Au niveau le plus agrégé, la classification fonctionnelle des administration publique identifie un poste "Défense" ainsi qu'un poste "Ordre et sécurité publics" parmi une dizaine d'objectifs de politique publique.
Dépenses publiques de Défense et sécurité par habitant en 2008 dans les principaux pays européens
Organisation : Ministère des Armées

Montants convertis aux taux de parité du pouvoir d'achat en euros français
L'effort de recherche-développement de défense
Organisation : Ministère des Armées

R&D, R&T et études de défense de 2001 à 2011
Comparaison internationale des effectifs de défense_Evolution des effectifs totaux au sens de l'Otan
Organisation : Ministère des Armées

Comparaisons des effectifs totaux de défense
R&D en France mesurée par la Dird (dépenseintérieure = exécution)
Organisation : Ministère des Armées

La R&D totale exécutée en France (au sens de la définition internationale dite de "Frascati", qui couvre la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental) est mesurée par les enquêtes du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Ces enquêtes déterminent, sans double compte, l'ensemble des dépenses hors taxes de R&D exécutées sur le territoire national (DIRD : dépense intérieure de R&D), quelle que soit l'origine des financements. Le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR) distingue la R&D exécutée par les entreprises (DIRDE) et celle exécutée par les administrations (DIRDA). Cette dernière comprend la DIRD des administrations civiles (DIRDAC) et la recherche exécutée par les laboratoires de la défense, ou dépense intérieure de R&D de défense (DIRDD), dont une part importante (près de 70%) est réalisée à la Direction des applications militaires du CEA (CEA/DAM).
Poids de la défense par région
Organisation : Ministère des Armées

Rémunération mensuelle moyenne imposable (en €)Masse des rémunérations imposables (en M€)Masse des rémunérations imposables sur PIB régionaux (en %)Effectifs militaires moyensEffectifs moyens/population active occupée (en °/°°
Destination des exportations françaises d'armement (livraisons) par région géographique
Organisation : Ministère des Armées

Répartition des prises de livraisons françaises par région géographiqueSérie longue (de 2000 à 2009)
Part des dépenses en capital dans le PIB en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Part des dépenses en capital dans le PIB en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010
Comparaison internationale des effectifs de défense_Effectifs militaires en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Comparaisons des effectifs de défense
Dépenses et recettes des budgets exécutés de l'Etat et de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Série de 2000 à 2009
Evolution de l'emploi intérieur total, des administrations publiques et de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Pour les comptes nationaux, on parle à propos d'effectifs employés de l'emploi intérieur, c'est-à-dire de l'ensemble des personnes physiques, résidentes ou non, ayant un emploi dans une unité de production résidente. Il s'entend pour la France entière DOM compris.Série de 2000 à 2009
Comparaison des principaux soldes extérieurs
Organisation : Ministère des Armées

Ce jeu de donnée compare les principaux soldes extérieurs.
La présentation du budget du ministère de la défense au format Lolf
Organisation : Ministère des Armées

Missions, programmes et actions correspondant au budget du ministère de la défense
Point de contact Défense Mobilité
Organisation : Ministère des Armées

Liste des implantations et points de contact de Défense Mobilité l'agence de reconversion de la défense

Mots-clés : aide-a-la-reconversion,antenne,antennes,ard,defense-mobilite,implantations,pole,poles,reconversion,reconversion-professionnelle
La réserve citoyenne
Organisation : Ministère des Armées

Répartition des volontaires par armée, direction, ou service au 31 décembreSérie de 2004 à 2009
Evolution des effectifs de réservistes sous ESR par catégorie sur 20 ans
Organisation : Ministère des Armées

**champ** : ensemble des réservistes sous ESR (engagement à servir dans la réserve), hors Gendarmerie.

**remarque** : Les données utilisées sont issues des bilan sociaux de 2003 à 2020 et des Rapports sociaux uniques 2021 et 2022. Le RSU 2022 est accessible à l'adresse suivante :
https://www.defense.gouv.fr/sga/actualites/panorama-politique-rh-du-ministere-armees

Mots-clés : categorie,evolution,reserve-operationnelle,reservistes
Evolution du chiffre d'affaires de l'industrie de défense
Organisation : Ministère des Armées

Chiffre d'affaires de l'industrie de défense (série longue de 1988 à 2008)
Poids des exportations d'armement dans l'économie nationale
Organisation : Ministère des Armées

Part des exportations de BA2000 dans celles de l'industrie manufacturière et de l'ensemble des biens et services
Part du chiffre d'affaires de l'industrie de défense dans le PIB total
Organisation : Ministère des Armées

Série longue (de 1988 à 2008)
Taux d'exportation des branches liées à l'armement
Organisation : Ministère des Armées

ratio exportations/production effective de la brancheSérie de 1999 à 2008
Répartition des effectifs militaires et civils par sexe et ancienneté, en 2022
Organisation : Ministère des Armées

**champ** : Effectifs physiques sous PMEA du ministère des Armées, au 31/12
Ces éléments n'intègrent aucun personnel de la Gendarmerie (y compris ceux sous PMEA du ministère des Armées).

**remarque** : Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2001 à 2020 et  des Rapports sociaux uniques 2021 et 2022. Le RSU 2022 est accessible à l'adresse suivante :
https://www.defense.gouv.fr/sga/actualites/panorama-politique-rh-du-ministere-armees


Mots-clés : anciennete,civil,effectif,militaire,ressources-humaines,sexe
Evolution des budgets de la défense en volume et en structure Otan (hors pensions)
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de défense en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010
Dépenses de défense par habitant (hors pensions) en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de défense par habitant en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010
Les dépenses publiques consacrées à la "Défense et sécurité" dans l'Europe des Quinze
Organisation : Ministère des Armées

Comparaison entre 15 pays européens sur l'année 2008
L'exécution du budget du ministère de la Défense par destination (missions, programmes) et nature (titres)
Organisation : Ministère des Armées

L'exécution du budget du ministère de la Défense au format LolF.Série de 2006 à 2010
Compte satellite de la défense - Tableau des entrées-sorties
Organisation : Ministère des Armées

Le Tableau des entrées-sorties (TES) retrace l'équilibre macroéconomique en ressources et en emplois des biens et services.Année 2008
Les principaux équipements de l'armée de l'air
Organisation : Ministère des Armées

Année 2010
Liste des organismes de formations interarmées mutualisés
Organisation : Ministère des Armées

cette liste présente les organismes de formations interarmées mutualisés par : Entité prestataire, Entités bénéficiaires, Organismes de formation, Domaine / finalité, rue, n° de voirie, code postal, ville.