abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). 

Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour signifier le niveau géographique associé :
R : régions
A : académies
D : départements
C : communes
FD : France détaillée
FR : France regroupée
FE : France entière
ZE : zone d'emploi
UU : unités urbaines
CR : communes rurales
AU : aires urbaines
UUCR : unités urbaines et communes rurales
AUC : aires urbaines et communes

Mots-clés : academie,academies,aires-urbaines,commune,communes,communes-rurales,departements,geographie,geographique,referentiel,region,regions,unites-urbaines
Cotation des polygones d'implantation sur les plans masse du PLU de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Cote et texte représentant les cotations des polygones d'implantation sur les plans masse.
Corbeilles de rue de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les corbeilles de propreté positionnées dans la rue.
Communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon regroupe 59 communes au 1° juin 2014.
Aux 55 communes d'origine, se sont ajoutées Givors et Grigny, Lissieu en 2011 et Quincieux en juin 2014.
Circuits de déneigement de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Circuits de déneigement sur toutes les voies communautaires de la Métropole de Lyon, selon 3 niveaux d'intervention. Un circuit est composé de nœuds (extrémités, manœuvres) et de lignes (tronçons).
Circuits de collecte de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Circuits de collecte des ordures ménagères (OM) et du tri sélectif (CS) sur toutes les communes du Grand Lyon. Un circuit est composé de nœuds (extrémités, manœuvres) et de lignes (tronçons). Chaque circuit dispose d'un identifiant unique, d'un nom, d'un flux (OM ou CS), d'une fréquence et de l'identification des jours de collecte.
Cimetières de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Localisation de l'emprise des cimetières communaux et métropolitains.
Chemins et sentiers de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Chemin, sentier
Chantiers perturbants de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le chantier perturbant est un objet surfacique décrivant une emprise temporaire de chantier perturbant la circulation. Il porte des informations descriptives : dates, type de perturbation, intervenant, ...
Caméras Web Criter de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La caméra Web Criter est un objet ponctuel décrivant l'implantation d'une caméra de surveillance de la circulation placée sur un axe ou un carrefour stratégique. Elle permet d'accéder aux images temps réel extraites toutes les minutes du flux vidéo et alimentent le site Onlymoov Grand Lyon. Les caméras Web sont issues du système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction de la Voirie du Grand Lyon.
Bâtiments détruits entre 2009 à 2012 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Polygones en 2D des bâtiments détruits entre août 2009 et mars 2012 (sauf Quincieux). L'interprétation visuelle ne garantit pas l'exhaustivité.
Bâtiments construits entre 2009 à 2012 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Polygones en 2D des bâtiments construits entre août 2009 et mars 2012 (sauf Quincieux). L'interprétation visuelle ne garantit pas l'exhaustivité.
Bâtiments 3D 2015 en construction de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Objets en 3D correspondant à des constructions en cours au moment de la prise de vue aérienne.
Bornes Criter de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La borne Criter est un objet ponctuel décrivant une borne d'accès rétractable localisée à l'entrée ou à la sortie d'un site à accès réservé et commandée par le système CRITER. La borne Criter est caractérisée par des informations de gestion (identifiant, libellé long, type de site, plages horaires de livraison, particularités).
Bords de chaussée et trottoirs de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Bord de chaussée, trottoir
Arrondissements de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La ville de Lyon est divisée en 9 arrondissements.
Chaque arrondissement dispose d'une mairie.
Arbres d'alignement de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

L'arbre d'alignement est un objet ponctuel représentant un arbre situé sur le domaine public et géré par le Grand Lyon. Généralement localisé le long des voies de circulation ou sur les espaces publics, il est caractérisé par des informations de gestion (genre, espèce, variété, essence botanique, hauteur, diamètre couronne, localisation, date et année de plantation, ...)
Aménagements cyclables de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

L'aménagement cyclable est un objet linéaire décrivant une infrastructure dédiée à la circulation des vélos (piste cyclable, bande cyclable, couloir bus ouverte aux vélos, double-sens cyclable, voie verte, mixité en zone de circulation apaisée). Il est caractérisé par des informations de gestion (nom, description, type d'aménagement, année de réalisation ...).
Aires d'accueil des gens du voyage à la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacements des aires d'accueil des gens du voyage.
Activité des stations Vélo'v du quartier Confluence à Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La station Vélo'v est un objet ponctuel décrivant une station dédiée au système de vélos en libre service Vélo'v ; il est caractérisé par des informations de référence (nom, adresse, nombre de bornettes, ...). Sur le quartier de La Confluence (Lyon 2e) des informations supplémentaires sur l'activité des stations sont disponibles par année depuis 2011 (nombre de prises, nombre de déposes,...).
Accès aux documents graphiques et pièces écrites du dossier PLU, par commune, via le site internet du PLU de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le PLU de la Métropole de Lyon est élaboré à l'initiative et sous la responsabilité de la Métropole de Lyon en concertation avec les communes qui la composent. Son contenu est défini par le Code de l'Urbanisme.
Outil de gestion du sol, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) organise le cadre de vie à l'intérieur de la Métropole de Lyon. Il dessine le visage de la ville de demain en conciliant les intérêts locaux, communaux et ceux de l'agglomération lyonnaise.
C'est un outil réglementaire, qui définit et règle l'usage des sols sur l'ensemble du territoire métropolitain. Il concerne toutes les parcelles, qu'elles soient privées ou publiques. Il détermine notamment les droits à construire et les conditions d'évolution attachés à chaque parcelle d'une commune.
Ce document juridique, de portée générale, s'impose à tous, particuliers et administrations. Il sert de référence obligatoire à l'instruction des demandes d'occupation et d'utilisation du sol, comme par exemple les permis de construire. 
Ces données mises en ligne de part leur caractère numérique n'ont pas de valeur juridique et ne sont pas opposables aux tiers. Seul le dossier "papier" approuvé par délibération du conseil de communauté est opposable au tiers. L'échelle limite d'utilisation des données préconisée est le 1/2000ème
Zones apaisées de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La zone apaisée est un objet linéaire représentant une zone où la circulation automobile est réglementée et pacifiée : aire piétonne, zone de rencontre (limité à 20 km/h, zone 30. La zone apaisée est caractérisée par des informations de gestion (nom de la voie, Commune, type de zone, sens de circulation, année de réalisation, ...)
Communes de la Métropole de Lyon et ses alentours
Organisation : Métropole de Lyon

En plus des  communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de Lyon, des communes environnantes sont utilisées pour une connaissance des alentours de l'agglomération.
Journées des Arts et de la Culture dans l'Enseignement Supérieur
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Les Journées des arts et de la culture dans l’enseignement supérieur (JACES 2016) se déroulent les 29, 30 et 31 mars 2016.

La plupart des universités et certaines écoles de l’enseignement supérieur participent à cette manifestation nationale en présentant les réalisations les plus emblématiques de leur production. 
Les JACES, vitrines des actions culturelles et artistiques menées dans l’enseignement supérieur, commencent à être bien identifiées et deviennent de plus en plus un moment de rendez-vous, de partage et de rencontres culturelles et artistiques. Le grand public peut ainsi découvrir la diversité et la qualité des offres culturelles et artistiques dans l’enseignement supérieur.

Les Journées des arts et de la culture dans l’enseignement supérieur ont été créées à l’occasion de la signature de la convention cadre "Université, lieu de culture" entre le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministère de la Culture et de la Communication, à Avignon le 12 juillet 2013.

Pour en savoir plus, consultez le site des [Journées des arts et de la culture dans l’enseignement supérieur (JACES 2016)](http://journee-arts-culture-sup.fr/)

Partenaires des JACES 2016 :
​AUC, CPU, CDEFI, CGE, CROUS-CNOUS, Radio Campus

Mots-clés : 2016,art,arts,culture,education,education-artistique-et-culturel,enseignement-superieur,jaces,jaces-2016
Itinéraires routiers autorisés pour le transport de bois rond - Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Routes autorisées pour le transport de bois rond en Haute-Loire, sous forme linéaire

__Origine__

Numérisation sur fonds routier de l'IGN des routes sur lesquelles le transport de bois rond est autorisé


__Organisations partenaires__

DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=22177247)
 * [site internet DDT 43](http://www.haute-loire.gouv.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=22177247)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bd96ab60622ad1dce8a46d3a38246c91bd12bf4c)

Mots-clés : auvergne,bois,ddt-43,ddt-haute-loire,donnees-ouvertes,grand-public,haute-loire,open-data,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,routier,society
Cartographie des cours d'eau - Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Cartographie des cours d'eau de Haute-Loire dressée en application de l'instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien. A partir de la définition du cours d'eau (constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année), il est proposé dans la carte interactive de visualiser les tronçons hydrographiques de la BD TOPO de l'IGN classés en deux catégories : "Cours d'eau" et "Non cours d'eau" (voir attribut de la couche dénommé "TYPE_ECOUL").

__Origine__

La démarche est baséee sur une cartographie complète des cours d'eau à l'échelle communale sur l'ensemble de la Haute-Loire en 3 ans.
La méthode consiste en une 1ère expertise géomatique réalisée par la DDT 43 à partir de différentes sources disponibles (fonds géographiques de l'IGN dont BD TOPO et SCAN25, cadastre, cartes anciennes,...) qui dégage les écoulements considérés immédiatement en "cours d'eau" ou "non cours d'eau" tels que canaux d'amenée ou de restitution de moulins.
La 2ème partie de la méthode consiste en une analyse de terrain par un comité d'experts restreint (DDT, Chambre d'agriculture, ONEMA, maire ou élu communal) de tous les tronçons connus n'ayant pas été caractérisés par l'analyse géomatique.
La couche est issue des tronçons hydrographiques de la BD TOPO version 2015 de l'IGN corrigée et complétée par la DDT de Haute-Loire selon la méthode explicitée ci-dessus.


__Organisations partenaires__

DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=22177251)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/7f458be0-4670-42bb-94ed-4a92df57481a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/584b322f8023708c514e3b718f726a9b9fb17cbf)

Mots-clés : auvergne,ddt-43,ddt-haute-loire,donnees-ouvertes,grand-public,haute-loire,hydrographie,inland-waters,open-data,passerelle-inspire
Aides du Conseil Départemental des Côtes-d'Armor aux Comités Sportifs Départementaux
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Aides du Conseil Départemental des Côtes d'Armor au fonctionnement, aides spécifiques, formations, stages jeunes, encadrement, équipes Team, structures CLE, autres politiques + emplois (crédits DEET) soumis à la condition d'être adhérent au CDOS (Comité Départemental Olympique et Sportif). valeurs en euros
Code insee des communes étant dans une métropole française 

Liste l'ensemble des communes par code INSEE faisant partie d'une [Métropole Française](https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tropole_(intercommunalit%C3%A9_fran%C3%A7aise)) ainsi que le nom du siège de la métropole.

liste des métropoles : 
- Nice
- Bordeaux
- Lille
- Toulouse
- Rennes
- Rouen
- Montpellier
- Nantes
- Brest
- Strasbourg
- Grenoble

Aix-Marseille-Provence et Paris ne sont pas intégrés car elles sont des métropoles à statut particulier créées par la loi du 27 janvier 2014 ( source [wikipédia](http://https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tropole_(intercommunalit%C3%A9_fran%C3%A7aise)#Liste_des_m.C3.A9tropoles))

Mots-clés : commune,insee,metropole,referentiel
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : Réseau ÉlectriCité Seine Aval

ElectriCité Seine Aval est un réseau public de charge électrique destiné aux véhicules électriques et hybrides rechargeables.  Ce réseau, qui sera constitué d'ici 2016 de plus de 50 bornes, s'étend sur le territoire de Seine Aval, au nord des Yvelines (78).

Mots-clés : borne-de-recharge,electricite-seine-aval,epamsa,infrastructure-de-recharge,irve,vehicule-electrique
Dépenses d’aide sociale départementale : une hausse de 9 % depuis 2010
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 950, février 2016

Auteur : Elise Amar

En 2014, les dépenses totales nettes d’aide sociale des conseils départementaux s’élèvent à 35,1 milliards d’euros, soit une hausse de 3 % en euros constants par rapport à 2013 et de 9 % depuis 2010.

Près de 10,7 milliards d’euros sont consacrés aux dépenses nettes liées au revenu de solidarité active (RSA) socle et au RSA socle majoré, aux contrats uniques d’insertion. Ces dépenses augmentent de 8 % en euros constants par rapport à 2013. Elles représentent un tiers des dépenses consacrées aux quatre principales catégories d’aide sociale.

Les aides sociales à l’enfance et aux personnes âgées en constituent respectivement 23 % et 22 %. Les dépenses dans ces deux secteurs sont quasi stables en 2014 : respectivement -1 % et 0 % en euros constants en un an.

Enfin, les 22 % restants concernent les dépenses nettes d’aide sociale destinées aux personnes handicapées (7,1 milliards d’euros), en hausse de 3 % par rapport à 2013.

La dépense d’aide sociale rapportée au nombre d’habitants est hétérogène entre départements : elle s’étend de 360 à 1 100 euros par an et par habitant.

Mots-clés : aide-sociale-departementale
Offre en hébergements marchands au 1er janvier 2013
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichiers excel présente les hébergements au "réel" proposés sur Lorient Agglomération : 

AUBERGES DE JEUNESSE, CAMPINGS, HOTELS, VILLAGES VACANCES, RESIDENCES DE TOURISME

et les hébergements "au forfait" : 
CHAMBRES D’HOTES,  GITES,                                 
MEUBLES DE TOURISME, 
PORTS DE PLAISANCE,


Mots-clés : auberge-de-jeunesse,bretagne,campings,gites,hebergements,hotels,lorient-agglomeration,morbihan,tourisme
Evolution des recettes de la taxe de séjour de 2006 à 2014
Organisation : Lorient Agglomération

La  taxe  de  séjour  existe  en  France  depuis  1910,  afin   de favoriser  et  promouvoir  l’attractivité touristique  des  territoires,  ses  recettes  sont  affectées  au  tourisme.Sur  le  territoire  de  Lorient 
Agglomération, elle a été instaurée en 2004. A partir de 2016, la taxe de séjour s’applique sur les 25
communes. Son institution à l’échelle de l’intercommunalité confirme la volonté des élus d’agir en faveur du 
développement  de  l’activité  touristique,  de  renforcer  l’identification  et  l’attractivité  de  notre 
territoire

Ce fichier excel présente l'évolution de la Taxe de séjour par type d'hébergements : Auberges de jeunesse, Campings, Centres de vacances, Hôtel, Résidences de Tourisme, Villages Vacances depuis 2006.


Mots-clés : auberge-de-jeunesse,bretagne,campings,hebergements,hotels,lorient-agglomeration,morbihan,taxe-de-sejour,tourisme
PASSIM : offres, services d'info et données transport en France
Organisation : Cerema (Pôle "Mobilité")

L'annuaire PASSIM liste et décrit les **offres de services de transport** ainsi que les **services d'information** utiles pour se déplacer en France, pour tous les modes de transport. PASSIM est [soutenu par le ministère du Développement Durable](http://www.developpement-durable.gouv.fr/afimb) et [géré par le CEREMA](https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/centre-detudes-et-dexpertise-sur-les-risques-lenvironnement-la-mobilite-et-lamenagement-pole-mobilite/#datasets).

L'annuaire PASSIM a été créé au départ dès 2004 afin de donner aux pouvoirs publics une vision d'ensemble de l'info transport en France et de ses évolutions, et de contribuer à une certaine harmonisation technique ; le site [passim.info](http://www.passim.info) présente le contenu de l'annuaire et permet de chercher les offres de transport et les services d'info transport recensés en France. L'objectif principal de PASSIM est [la réutilisation de son contenu](http://www.passim.info/reuse). Les tableaux CSV des Offres et Service d'Info sont téléchargeables, **même s'ils apparaissent en rouge**. 

PASSIM fait l'objet de vérifications et de mises à jour fréquentes. Néanmoins, les informations publiées peuvent comporter des erreurs: si vous détectez des informations inexactes ou incomplètes, nous vous remercions de [nous contacter](http://www.passim.info/contact) ou de [contribuer pour améliorer le contenu](http://www.passim.info/contribute).

Mots-clés : mobilite,offre,reseau,service,transport
Projets LEADER subventionnés sur le pays de Lorient entre 2007 et 2014
Organisation : Lorient Agglomération

Animé par Lorient Agglomération, le programme Leader européen permet de soutenir des projets qui valorisent les activités agricoles et rurales du territoire.

Grâce à la Charte de l’agriculture, un programme européen de développement local, baptisé Leader, permet de soutenir la filière alimentaire locale via les fonds européens qui complètent les aides de l’Agglomération. Animé par Lorient Agglomération, et piloté par des acteurs publics et privés du Pays de Lorient - organisations professionnelles, consommateurs, chambres consulaires, collectivités - représentant le GAL (Groupe d’Action Locale), ce programme a pour objectifs de soutenir des projets privés ou publics innovants qui valorisent les activités agricoles et rurales du territoire. 

Le présent fichier répertorie les projets subventionnés et les montants attribués.

Mots-clés : agriculture,aides,europe,filiere-alimentaire-locale,fonds-europeens,lorient-agglomeration,programme-leader,rural,subventions
Subventions et concours attribués aux associations  (fonctionnement et investissement) depuis 2014
Organisation : Lorient Agglomération

L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements.

Le présent fichier se compose de deux onglets (fonctionnement et investissement) et présente les concours ou subventions attribués par Lorient Agglomération aux associations, organismes d’intérêt général, établissements publics depuis 2014.


Mots-clés : aides-financieres,budget-primitif,compte-administratif,concours,depense,finances-publiques,fonctionnement,investissement,lorient-agglomeration,subventions
BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages
Organisation : Lorient Agglomération

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs et budgets primitifs du BUDGET EAU. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et la consommation énergétique des ouvrages.
Le budget de l'EAU c'est : la production par captage ou pompage, la protection du point de prélèvement, le traitement, le transport, le stockage et la distribution d’eau destinée à la consommation humaine.

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte-administratif,depenses-recettes,dette,eau,finances-publiques
BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Organisation : Lorient Agglomération

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014 du BUDGET PRINCIPAL et celles du budget primitif 2015. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et aux consommations énergétiques des ouvrages.

Mots-clés : budget-primitif,budget-principal,compte-administratif,depenses-recettes,dette-publique,emprunts,finances-publiques
ASSAINISSEMENT  NON COLLECTIF :  comptes administratifs, budget primitif
Organisation : Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles :
Lors de la construction ou de la réhabilitation d’une habitation (conception et implantation de l’installation/bonne exécution des travaux). Le diagnostic général des installations existantes. 

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014, le budget Primitif 2015.

Mots-clés : assainissement-non-collectif,budget-primitif,compte-administratif,controles,depenses-recettes,environnement,finances-publiques,installations,spanc
RMT Agroforesterie

Base de données des sites pilotes et des ressources en agroforesterie 

Mots-clés : afaf,agroforesterie,agroof,apca,bergerie-nationale,inra,lasalle-beauvais,rmt