abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n'ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu'à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8713)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/8a2899cc-fb53-44e7-9248-1267016c8757)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c63f78c91f759a5105f8547a5cbda7dd1c68ea28)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE RIVAS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données dont un jeu de données géographiques des zones réglementées du plan une fois approuvé . Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions ;
- zones d'aléa représentées sur la carte des aléas ayant servi à l'analyse du risque par croisement avec les enjeux, précisant pour chaque zone le niveau des aléas auxquels elle est exposée ;
- enjeux qui sont les personnes, biens, activités et éléments de patrimoine culturel ou environnemental menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci ;
- origines du risque c'est-à-dire l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette entité peut être caractérisée par un nom, une référence à un objet externe ou un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque.
Chaque élément d'une même série de données PPRN est lié par l'identifiant GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) à un seul objet.

__Origine__

- La publication du standard est intervenue après l'adoption de la procédure PPR. Le maître d'oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire les données au format COVADIS. Cette production peut comporter de la reprise de données géographiques pré-existantes comme une part de numérisation.
- Echelle cartographique de saisie: 1/2000ème
- Patrimoine de données des unités en charge des risques constitué des dossiers des PPR prescrits ou approuvés par le préfet


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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8450)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/695b84c02434002a72f52ddf1af6803b5b6205f1)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE entre MARCLOPT et ST-LAURENT LA CONCHE (Marclopt, Chalain-le-Comtal, Magneux-Haute-Rive, Chambéon, St-Laurent-la-Conche) - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données dont un jeu de données géographiques des zones réglementées du plan une fois approuvé . Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions ;
- zones d'aléa représentées sur la carte des aléas ayant servi à l'analyse du risque par croisement avec les enjeux, précisant pour chaque zone le niveau des aléas auxquels elle est exposée ;
- enjeux qui sont les personnes, biens, activités et éléments de patrimoine culturel ou environnemental menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci ;
- origines du risque c'est-à-dire l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette entité peut être caractérisée par un nom, une référence à un objet externe ou un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque.
Chaque élément d'une même série de données PPRN est lié par l'identifiant GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) à un seul objet.

__Origine__

- La publication du standard est intervenue après l'adoption de la procédure PPR. Le maître d'oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire les données au format COVADIS. Cette production peut comporter de la reprise de données géographiques pré-existantes comme une part de numérisation.
- Echelle cartographique de saisie: 1/5000ème
- Patrimoine de données des unités en charge des risques constitué des dossiers des PPR prescrits ou approuvés par le préfet


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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8442)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d44deaf15c839709ef650c34140835994be4a00b)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la rivière LIGNON et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données dont un jeu de données géographiques des zones réglementées du plan une fois approuvé . Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions ;
- zones d'aléa représentées sur la carte des aléas ayant servi à l'analyse du risque par croisement avec les enjeux, précisant pour chaque zone le niveau des aléas auxquels elle est exposée ;
- enjeux qui sont les personnes, biens, activités et éléments de patrimoine culturel ou environnemental menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci ;
- origines du risque c'est-à-dire l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette entité peut être caractérisée par un nom, une référence à un objet externe ou un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque.
Chaque élément d'une même série de données PPRN est lié par l'identifiant GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) à un seul objet.

__Origine__

- La publication du standard est intervenue après l'adoption de la procédure PPR. Le maître d'oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire les données au format COVADIS. Cette production peut comporter de la reprise de données géographiques pré-existantes comme une part de numérisation.
- Echelle cartographique de saisie: 1/2500ème
- Patrimoine de données des unités en charge des risques constitué des dossiers des PPR prescrits ou approuvés par le préfet


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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8436)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d9aa46567df7bd0028ac4d4dc2ac979ef69440bb)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Classement sonore des routes de Catégorie 2 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du bruit.
Action préventive, c'est la seule réglementation opposable concernant le bruit des infrastructures de transport terrestre.
Le classement sonore comporte 5 catégories classée de 1 à 5, la catégorie 1 étant la plus bruyante.
Sont classées : les routes écoulant plus de 5000 véhicules/jour, les voies ferrées de plus de 50 trains par jour ainsi que les transports en commun en site propre.
Ici, table du classement sonore des routes de catégorie 2 en tissus ouvert.
Cette table représente toutes les routes du département en tissus ouvert, classées en catégorie 2 du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. Il s'agit principalement des autoroutes à moins grande circulation que pour la catégorie 1 et de certaines nationales ou départementales (trafic compris entre 55000 et 20000 véhicules par jour.)

__Origine__

Le tracé des voies est issu de la BDCARTO. Le calcul des émissions sonores a été effectué par le bureau d'étude ACOUPLUS ou par la DDT38 pour les mises à jour suivantes.
l_sonore_route_cat2_038


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DDT Isère

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 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c6c27f27-5962-4a91-ad63-f0fa3ddd6b45)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/94a7688b6ac61fe5213914accb53a7b5a4f40491)

Mots-clés : bruit,ddt-isere,donnees-ouvertes,environment,grand-public,isere,passerelle-inspire,specification-locale
Parcelle Inéligible aux aides couplées aux grandes culture version anonymisée en 2008 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Limites des parcelles inéligibles aux aides couplées (SCOP : surface en Céréales, Oléagineux et Protéagineux ainsi que les terres en gel). Elles correspondent à la reconstitution cartographique des surfaces déclarées au 15 mai 2003 comme étant : en pâturages permanents, en cultures permanentes, en forêt ou en surfaces non agricoles.

__Origine__

En 2005 et pour chaque exploitation, via l'application INELISIG : récupération des ilots culturaux de 2005, déclarés en Prairie Permanente ou en Culture Permanente si pas de changement notoire dans la déclaration. Sinon récupération des ilots culturaux de 2003 déclarés en Prairie Permanente ou en Culture Permanente. Ajout des surfaces non agricoles (bâtiments d'exploitation, cours, etc...)et des bois à l'intérieur des ilots culturaux déclarés.

En 2006, les déclarations de surface ont permit de corriger les erreurs de saisies et de terminer les derniers dossiers en instance. Les données ont été ensuite anonymisées.


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DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5404)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5437)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c8c41b50-61e2-495f-a90c-4ab12ca9a75a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a8d36b1ecce2dfb04e73fe3887c7ec1e89110771)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,farming,grand-public,isere,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,specification-nationale
Parcelle Inéligible aux aides couplées aux grandes culture version anonymisée en 2007 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Limites des parcelles inéligibles aux aides couplées (SCOP : surface en Céréales, Oléagineux et Protéagineux ainsi que les terres en gel). Elles correspondent à la reconstitution cartographique des surfaces déclarées au 15 mai 2003 comme étant : en pâturages permanents, en cultures permanentes, en forêt ou en surfaces non agricoles.

__Origine__

En 2005 et pour chaque exploitation, via l'application INELISIG : récupération des ilots culturaux de 2005, déclarés en Prairie Permanente ou en Culture Permanente si pas de changement notoire dans la déclaration. Sinon récupération des ilots culturaux de 2003 déclarés en Prairie Permanente ou en Culture Permanente. Ajout des surfaces non agricoles (bâtiments d'exploitation, cours, etc...)et des bois à l'intérieur des ilots culturaux déclarés.

En 2006, les déclarations de surface ont permit de corriger les erreurs de saisies et de terminer les derniers dossiers en instance. Les données ont été ensuite anonymisées.


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5404)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5436)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/5798e132-b133-4429-925f-7174217fff4b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/66e1f0b652cc0d8fd10acf85e9e49000aecd4141)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,farming,grand-public,isere,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,specification-nationale
Parcelle Inéligible aux aides couplées aux grandes culture version anonymisée en 2009 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Limites des parcelles inéligibles aux aides couplées (SCOP : surface en Céréales, Oléagineux et Protéagineux ainsi que les terres en gel). Elles correspondent à la reconstitution cartographique des surfaces déclarées au 15 mai 2003 comme étant : en pâturages permanents, en cultures permanentes, en forêt ou en surfaces non agricoles.

__Origine__

En 2005 et pour chaque exploitation, via l'application INELISIG : récupération des ilots culturaux de 2005, déclarés en Prairie Permanente ou en Culture Permanente si pas de changement notoire dans la déclaration. Sinon récupération des ilots culturaux de 2003 déclarés en Prairie Permanente ou en Culture Permanente. Ajout des surfaces non agricoles (bâtiments d'exploitation, cours, etc...)et des bois à l'intérieur des ilots culturaux déclarés.

En 2006, les déclarations de surface ont permit de corriger les erreurs de saisies et de terminer les derniers dossiers en instance. Les données ont été ensuite anonymisées.


__Organisations partenaires__

DDT Isère

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5404)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5443)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/b409edaf-1532-456c-9014-126606998955)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/af9d87b1272de54b219381805b7c40e2fb4636aa)

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,farming,grand-public,isere,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,specification-nationale
Classement sonore des voies ferrées - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en Isère.
Cette table représente les secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF en fonction de la catégories sonore de la voie. Cette largeur est de :
- 300 m de part et d'autre de la voie pour la catégorie 1,
- 250 m de part et d'autre de la voie pour la catégorie 2,
- 100 m de part et d'autre de la voie pour la catégorie 3,
- 30 m de part et d'autre de la voie pour la catégorie 4.

__Origine__

Le tracé des voies est issu de la BDCARTO. Le calcul des émissions sonores a été effectué par le bureau d'étude ACOUPLUS ou par la DDT38.
Les secteurs ont été calculés par regroupements d'objets et par l'application d'une largeur en fonction du classement sonore.
Les attributs ne correspondent à aucun élément en particulier.
l_sonore_affect_rff_038


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DDT Isère

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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6687)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d1b1f2a1cf2bce88b333eabb5bcfa17e4963389b)

Mots-clés : bruit,ddt-isere,donnees-ouvertes,environment,grand-public,isere,passerelle-inspire,specification-locale
Classement sonore des routes de catégorie 4 avec un profil de rue en "U" - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du bruit.
Action préventive, c'est la seule réglementation opposable concernant le bruit des infrastructures de transport terrestre.
Le classement sonore comporte 5 catégories classée de 1 à 5, la catégorie 1 étant la plus bruyante.
Sont classées : les routes écoulant plus de 5000 véhicules/jour, les voies ferrées de plus de 50 trains par jour ainsi que les transports en commun en site propre.
Ici, table du classement sonore des routes de catégories 4 en rue en U.
Cette table représente toutes les routes du département en rue en U, classées en catégorie 4 du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. Il s'agit de voiries communales dont le trafic est compris entre 5500 et  10 000 véhicules par jour.

__Origine__

Le tracé des voies est issu de la BDCARTO. Le calcul des émissions sonores a été effectué par le bureau d'étude ACOUPLUS ou par la DDT38 pour les mises à jour suivantes.
l_sonore_route_cat4_rue_u_038


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DDT Isère

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/e21a2957-c40a-4a28-9059-f33ec3da5463)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/053df8bdb7f58853f47cc2bf6a702bff921fd03e)

Mots-clés : bruit,ddt-isere,donnees-ouvertes,environment,grand-public,isere,passerelle-inspire,specification-locale
Classement sonore des routes de catégorie 3 en "tissu ouvert" - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du bruit.
Action préventive, c'est la seule réglementation opposable concernant le bruit des infrastructures de transport terrestre.
Le classement sonore comporte 5 catégories classée de 1 à 5, la catégorie 1 étant la plus bruyante.
Sont classées : les routes écoulant plus de 5000 véhicules/jour, les voies ferrées de plus de 50 trains par jour ainsi que les transports en commun en site propre.
Ici, table du classement sonore des routes de catégorie 3 en tissu ouvert.
Cette table représente toutes les routes du département, classées en catégorie 3 du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en tissu ouvert. Il s'agit principalement de routes départementales (RD) et de voiries communales (trafic compris entre 5500  et 51 000 véhicules par jour

__Origine__

Le tracé des voies est issu de la BDCARTO. Le calcul des émissions sonores a été effectué par le bureau d'étude ACOUPLUS ou par la DDT38 pour les mises à jour suivantes.
l_sonore_route_cat3_tissu_ou_038


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DDT Isère

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/77820c2e-9efa-40b7-84ab-0c7821928b66)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e135bff636c019a8f08aa67ef49423adbf31fcfe)

Mots-clés : bruit,ddt-isere,donnees-ouvertes,environment,grand-public,isere,passerelle-inspire,specification-locale