abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"
Organisation : ADEME

L’objectif de l'étude  <a href="https://www.ademe.fr/individualisation-frais-chauffage-ifc-logements-collectifs" target="_BLANK">Individualisation des frais de chauffage en logement collectif</a> est de fournir des données concrètes et objectives, ainsi qu'une analyse précise du <a href="https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/individualisation-frais-chauffage-2-couts-et-marche-2019-v1.pdf" target="_BLANK">coût de l’individualisation des frais de chauffage</a> (IFC) pour l'usager final : décomposition du coût, prix pratiqués en moyenne et sensibilité au contexte.  
Cette étude de coût est le fruit d'un processus itératif mené sur une période de 9 mois.
Les données collectées proviennent de diverses sources (factures, devis validés et documents récapitulatifs) et concernent 301 résidences du secteur public (Logements sociaux) et privé (copropriétés).      
<ul>
<li>Avec environ 275000 logements, l'étude couvre près de 66% du parc public français des RFC (logements sociaux équipés en IFC) et environ 1% du parc privé (copropriétés équipées en IFC) ;</li>
<li>Divers processus de validation des données collectées, provenant à 90% de sources vérifiables ;</li>
<li>La pondération des observations par le nombre de lots afin de coller au mieux à la réalité du marché ;</li>
<li>L'actualisation des données avec projection sur 10 ans, à savoir la durée des contrats actuels.  </li>
</ul>
<p>
<b>Petit lexique : </b>
<ul>
<li>RFC : répartiteur de frais de chauffage</li>
<li>CET : Compteur d'énergie thermique</li>
<li>RTH : Robinet thermostatique </li>
<li>LER : Location Entretien Relève</li>
<li>TTC : toutes taxes comprises</li>
<li>invt : investissement</li>
<li>LOG : logement</li></ul></p></a>
Fr-SARS-CoV-2

Tentative de classement du nombre de cas confirmés du virus SARS-CoV-2 sur le territoire français par régions.

Les données sont issues des médias et des sites de santé de l'état.
Le but du document soit d'être le plus précis possible.

Sources :
- https://solidarites-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/maladies/maladies-infectieuses/coronavirus/article/points-de-situation-coronavirus-covid-19
- https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/maladies-et-infections-respiratoires/infection-a-coronavirus/articles/infection-au-nouveau-coronavirus-sars-cov-2-covid-19-france-et-monde
- https://france3-regions.francetvinfo.fr
- https://www.ars.sante.fr/
- https://www.facebook.com/MinSoliSante/
- https://geodes.santepubliquefrance.fr/#c=home

Autres sources sur data.gouv.fr intéressantes : 

- https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/chiffres-cles-concernant-lepidemie-de-covid19-en-france/
- https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/visualisation-et-analyse-covid-19-monde-france-regions-francaises/
- https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/tableau-de-bord-de-suivi-de-lepidemie-de-covid19/

Autres : 

- https://www.arcgis.com/apps/opsdashboard/index.html#/3a278da2d7ab4a8a8e1b4ea8bea7121b
- https://www.esrifrance.fr/coronavirus-ressources.aspx
- https://gisanddata.maps.arcgis.com/apps/opsdashboard/index.html#/bda7594740fd40299423467b48e9ecf6
- https://nextstrain.org/ncov

Mots-clés : corona,coronavirus,covid-19,sars-cov-2
Caves à bière

Liste des caves à bière en France (île-de-France pour le moment) ayant existées.
Les données contiennent leur adresse, coordonnées géographiques, date d'ouverture et de fermeture le cas échéant. Le champs "zone" permet le tri par département ou par arrondissement pour Lyon, Marseille et Paris.

Mots-clés : biere,cave,cave-a-biere
Stations de maintenance pour vélos
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des stations de maintenance (gonflage, réparation, lavage) pour vélos sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

* * *

  


Retrouvez la carte interactive "Circuler à vélo" sur [SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f3486ecbc05b4d9abf3779b50657a81d)

Mots-clés : deplacements,issy-les-moulineaux,mobilite,plan-climat,sevres,transports,velo,velos
Secteur des bureaux de vote de la ville de Nanterre
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données contient les secteurs géographiques des bureaux de vote actuels de la ville de Nanterre, ainsi que le lieu de vote de chacun de ces secteurs.
Volumétrie approximative : 49 secteurs.

Mots-clés : bureaux-de-vote,nanterre,secteurs-de-vote
Effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche

effectif légal des conseils municipaux et communautaires 2020 - Département de la Manche

source : préfecture de la Manche
http://www.manche.gouv.fr/content/download/43357/305219/file/Effectif%20l%C3%A9gal%202020%20CM+CC.pdf

Mots-clés : conseil-municipal,intercommunalite,municipales-2020
Subventions 2019 (COPAMO)
Organisation : Communauté de communes du Pays Mornantais

subventions 2019 versées

Mots-clés : subvention
Projet de loi de finances initiale pour 2020 (LFI 2020)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Vous trouverez ci joint pour le budget de l'Etat (budget général (BG), budgets annexes (BA), comptes d'affectation spéciale (CAS) et comptes de concours financiers (CCF)) :

  * la nomenclature par destination (Mission / programme / Action / Sous-action) et ministère (code et libellé).
  * Les crédits votés de la loi de finances initiale (LFI) pour 2020 en autorisation d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) suivant les nomenclatures par destination et par nature (titre, catégorie).
  * Les emplois temps plein travaillé (ETPT) de la loi de finances initiale (LFI) pour 2020 par ministère / mission / programme pour le BG et les BA

Mots-clés : budget-2020,budget-de-letat,etat,loi-de-finances-initiale
89C3 Orléans
Organisation : Groupe BPCE

Liste des événements organisés au 89C3 Orléans

Mots-clés : 89c3,evenements
Jours de collecte des déchets par commune dans le Grand Besançon
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Jours de collecte des déchets par commune dans Grand Besançon Métropole

Mots-clés : collecte,dechets
Déchèteries en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Déchèteries situées sur le territoire du Maine-et-Loire.

Mots-clés : dechet,environnement,recyclage,tri
Statistiques usage portail 89C3 API
Organisation : Groupe BPCE

Usage du portail 89C3 API par mois depuis son ouverture en mars 2019

Mots-clés : api,digital,statistiques
Calendrier Events 89C3
Organisation : Groupe BPCE

Calendrier agrégé des événements organisés par la Direction Innovation, Data et Digital du Group e BPCE. Ce jeu est mis à jour quotidiennement en fonction des mises à jour des calendriers respectifs mis à disposition de manière publique sur le portail Open Data du Groupe BPCE

[https://bpce.opendatasoft.com/explore/?sort=modified&q=evenements+89C3](https://bpce.opendatasoft.com/explore/?sort=modified&q=evenements+89C3)

Mots-clés : 89c3,evenements,feed-automatise
Le rapport public annuel 2020
Organisation : Cour des comptes

Introduit par une courte rétrospective des travaux des juridictions financières en 2019, le rapport public annuel 2020 de la Cour des comptes comprend 22 chapitres, répartis en deux parties, mettant l'accent sur les services rendus au travers des politiques publiques.

La première partie comporte 13 chapitres sur la situation d'ensemble des finances publiques à fin janvier 2020, les politiques et la gestion publiques, ainsi que sur l'action publique dans les territoires. La deuxième partie est consacrée, pour la première fois, à une thématique transversale : le numérique au service de la transformation de l'action publique, à travers 9 enquêtes. Une troisième partie se concentre spécifiquement sur le suivi des recommandations des juridictions financières. Enfin, un nouveau rapport d'activité présente les actions, les résultats et les moyens des juridictions financières en 2019.

Ce rapport est accessible sur le [site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-rapport-public-annuel-2020).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : finance-publique,rapport-public
SIMOUV - Horaires Théoriques  Et Temps Réel De Transport Public TRANSVILLES VALENCIENNES
Organisation : Syndicat Intercommunal de Mobilité et d'Organisation Urbaine du Valenciennois

Liste des arrêts, horaires et parcours du réseau Transvilles circulant sur le territoire du SIMOUV au format GTFS et GTFS-RT

Mots-clés : gtfs,gtfs-rt,simouv,siri,transvilles,valenciennes
Statistiques relatives aux différentes formes de volontariats internationaux pour l’année 2018
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Le MEAE présente chaque année les données relatives aux volontaires internationaux.
Ces informations permettent de mieux connaître les profils, les parcours, les destinations des volontaires qui partent à l’étranger dans le cadre des dispositifs soutenus directement ou indirectement par le ministère. Ces statistiques sont aussi utiles pour mieux les orienter et les accompagner avant, pendant et après leur mission et pour atteindre de nouveaux publics.
Le fichier pdf complet est accessible sur France Diplomatie : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/politique-etrangere-de-la-france/societe-civile-et-volontariat/volontariats


Mots-clés : association,international,solidarite,volontaire,volontaires
Evaluation des dispositifs médicaux 2021
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé,
évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée diagnostique, thérapeutique ou de compensation du handicap (à l’exclusion des médicaments) et des prestations associées.
Pour plus de renseignements sur l’évaluation des dispositifs par la HAS:
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_412127/l-evaluation-par-la-cnedimts


Mots-clés : dispositif-medical,evaluation,sante,social,soins
Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente la répartition par canton des potentiels de méthanisation envisagés à l'horizon 2050 en France métropolitaine.

Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du 17 mai 2013 qui a diminué de moitié le nombre de cantons en France, soit un total de 3689 cantons.  


Ces données ont été produites en 2017 par l’association Solagro lors de la réalisation de l'étude "[ _Un mix de gaz 100% renouvelable en 2050 ?_](https://librairie.ademe.fr/energies-renouvelables-reseaux-et-stockage/1548-mix-de-gaz-100-renouvelable-en-2050--9791029710476.html) " publiée en février 2018 par l'ADEME, GRDF et GRTgaz.   


Elles regroupent, par canton, les potentiels accessibles par les ressources primaires suivantes : les résidus de cultures, les déjections d'élevage, les herbes, les Cultures intermédiaires multi-services environnementaux ou CIMSE, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets en GWh PCS.

Ces données ont vocation à être utilisées pour la mise en œuvre du Décret n° 2019-665 du 28 juin 2019 relatif « _aux renforcements des réseaux de transport et de distribution de gaz naturel nécessaires pour permettre l'injection du biogaz produit_ », et de l’Arrêté du 28 juin 2019 « _définissant les modalités d'application de la section 6 du chapitre III du titre V du livre IV du code de l'énergie_ ».  


Elles sont données en GWh PCS et s’entendent avant rendement de conversion en gaz injectable (cf étude "[ _Un mix de gaz 100% renouvelable en 2050 ?_](https://librairie.ademe.fr/energies-renouvelables-reseaux-et-stockage/1548-mix-de-gaz-100-renouvelable-en-2050--9791029710476.html) ", page 92).

Mots-clés : biogaz,enr,environnement,production,prospective,territoires-et-regions
Secteurs des espaces départementaux des solidarités (EDS) du Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Périmètre d'intervention des espaces départementaux des solidarités (EDS). 

* * *

Ceux-ci constituent des lieux d'accueil des usagers dans les domaines de la protection maternelle et infantile, de la vie sociale et de l'insertion.

* * *

Voir aussi :

  * [Espaces départementaux des solidarités (EDS) en Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_eds-espaces-departementaux-solidarites-loire-atlantique)

Mots-clés : equipement-et-services-sociaux,etablissement-sanitaire,sante-social
Espaces départementaux des solidarités (EDS) en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Localisation et coordonnées des espaces départementaux des solidarités (EDS).

* * *

Ils constituent des lieux d'accueil des usagers dans les domaines de la protection maternelle et infantile, de la vie sociale et de l'insertion.

* * *

Voir aussi : 

  * [Secteurs des espaces départementaux des solidarités (EDS) du Département de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_secteurs-des-eds-du-departement-de-loire-atlantique)

Mots-clés : equipement-et-services-sociaux,etablissement-sanitaire,sante-social
Aides sociales pour les personnes âgées par commune en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire, par commune.

  * Accueil familial : personnes âgées accueillies au domicile d'un accueillant familial. L'accueillant familial est rémunéré pour cette prestation. Un contrat d'accueil fixe les conditions matérielles, humaines et financières de l'accueil.
  * Aide aux frais de repas : aide financière octroyée par le Département pour la prise en charge des repas des personnes âgées.
  * Hébergement en accueil de jour
  * Hébergement en établissement : bénéficiaires d'une prise en charge partielle ou totale des frais de séjour en établissement
  * Hébergement en foyer logement : bénéficiaires d'une prise en charge partielle ou totale des frais de séjour en résidence autonomie
  * Services ménagers : aide financière octroyée par le Département finançant une partie des aides ménagères auprès des personnes âgées  




 **Le secret statistique est appliqué : toutes les informations contenant moins de 5 individus ne sont pas renseignées (cellule bénéficiaire vide).**

Mots-clés : abs,aide-sociale,personne-agee,prestation,sante-social,senior
Aides sociales pour les personnes âgées par EPCI en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une aide sociale versée par le Département de Maine-et-Loire, par EPCI.

  * Accueil familial : personnes âgées accueillies au domicile d'un accueillant familial. L'accueillant familial est rémunéré pour cette prestation. Un contrat d'accueil fixe les conditions matérielles, humaines et financières de l'accueil.
  * Aide aux frais de repas : aide financière octroyée par le Département pour la prise en charge des repas des personnes âgées.
  * Hébergement en accueil de jour
  * Hébergement en établissement : bénéficiaires d'une prise en charge partielle ou totale des frais de séjour en établissement
  * Hébergement en foyer logement : bénéficiaires d'une prise en charge partielle ou totale des frais de séjour en résidence autonomie
  * Services ménagers : aide financière octroyée par le Département finançant une partie des aides ménagères auprès des personnes âgées  




 **Le secret statistique est appliqué : toutes les informations contenant moins de 5 individus ne sont pas renseignées (cellule bénéficiaire vide).**

Mots-clés : aide-sociale,personne-agee,prestation,sante-social,senior
Subventions 2020
Organisation : Ville de Montbéliard

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subventions. Ce jeu de données est établi conformément au décret 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance "Subventions" v1.1)
Evaluation des médicaments 2020
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

Le Service Médical Rendu et l'Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l'inscription d'un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire qui les commercialise souhaite obtenir leur inscription sur cette liste feront l'objet d'une évaluation du SMR et de l'ASMR. Par ailleurs, les médicaments génériques ne font pas systématiquement l'objet d'une évaluation du SMR et de l'ASMR. Seules les évaluations les plus récentes sont présentées. Les évaluations antérieures restent disponibles sous forme d'avis textuels sur le site de la HAS (https://www.has-sante.fr/portail/jcms/r_1500918/fr/les-avis-sur-les-medicaments) ou encore sur demande auprès de ses services.


Mots-clés : evaluation,medicament,medicaments,sante,social,soins
Organes de coupure du réseau de transport électrique 400 kV
Organisation : Infos-Réseaux.com

Ce jeu de données représente la position des organes de coupure électriques HTB présents sur le réseau 400kV uniquement de RTE et exploités par le transporteur.
Chaque appareil (souvent à l'intérieur d'un poste électrique) est représenté par un point positionné en son centre. Ils sont caractérisés chacun par leur type : sectionneur ou disjoncteur
Les machines connectées aux réseaux de transport mais exploitées par des tiers (distributeurs inclus) ne sont pas concernées ici et doivent faire l'objet d'un jeu de données dédié.

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL)
Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Tag:power%3Dswitch

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l’exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de transport d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.


Mots-clés : 400-kv,energie,infrastructure,interrupteurs,reseaux,reseaux-energie,rte
Tronçons de voie - Gabat
Organisation : Gabat

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque)
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresse,gps,localisation,voie
Adresses au format BAL - Gabat
Organisation : Gabat

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Gabat selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d'assise de l'adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l'adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,adresse-postale,adresses,ban,base-adresse-locale,gps,localisation
Tronçons de voie - Jaxu
Organisation : Jaxu

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque)
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresse,gps,localisation,odonymie,toponymie,voie
Adresses au format BAL - Jaxu
Organisation : Jaxu

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Jaxu selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF), v1.2.
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).



Mots-clés : adresse,adresse-postale,adresses,bal,base-adresse-locale,gps,localisation
Tronçons de voie - Méharin
Organisation : Méharin

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque)
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresse,gps,localisation,odonymie,toponymie,voie
Adresses au format BAL - Méharin
Organisation : Méharin

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Méharin selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d'assise de l'adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l'adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,adresse-postale,adresses,bal,base-adresse-locale,gps,localisation
Catalogue et statistiques d'utilisation des jeux de données Open Data
Organisation : Groupe BPCE

Statistiques d'utilisation des jeux de données Open Data du Groupe BPCE (nombre d'appels API et de téléchargements) depuis leur première publication.

Mots-clés : digital,feed-automatise,open-data,statistiques,usages
Conteneurs de réemploi en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Localisation des conteneurs de ré-emploi dans les déchèteries en Maine-et-Loire.

Mots-clés : dechet,environnement,reduction-des-dechets
Gestion des ordures ménagères en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Emprise du territoire d'intervention des structures chargées de la gestion des ordures ménagères (collecte et traitement) en Maine-et-Loire.

Mots-clés : dechet,environnement,ordure-menagere
Adresses au format BAL - Halsou
Organisation : Halsou

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville d'Halsou selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d'assise de l'adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l'adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,adresse-postale,adresses,bal,base-adresse-locale,gps,localisation
Tronçons de voie - Halsou
Organisation : Halsou

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque)
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal. 

Mots-clés : adresse,gps,localisation,odonymie,toponymie,voie