abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les **photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 3058** du [jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de-toulouse-lot-02/information). Ces photos ont été réalisées par les équipes des [Archives départementales de la Haute-Garonne](https://archives.haute-garonne.fr/).

 **Descriptif de l'affaire :** Crime d'assassinat sur la personne de Jean-Louis Coulet. Dans un cabaret de [Gluiras (Ardèche)](https://fr.wikipedia.org/wiki/Gluiras), au cours de la nuit du 5 au 6 novembre 1780, Jean Bouix, travailleur de terre, pris de boisson, se dispute avec Jean-Louis Coulet et lui porte un coup de couteau mortel. L'arme du crime, un couteau de 15 centimètres, a été conservée avec les pièces du procès.

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Inventaire des principaux algorithmes de la Région Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

En application de l'article L312-1-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) la Région publie les règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés dans l'accomplissement de ses missions lorsqu'ils fondent des décisions individuelles ». 

L'inventaire est en cours de constitution. Certains traitements algorithmiques ont des informations qui seront complétées prochainement.  


Le jeu de données est structuré en plusieurs parties :  


  1. **Informations sur l'administration**
    * Nom de la collectivité, 
    * Code SIRET, 
    * Direction et/ou service porteur de l'algorithme
    * Contact  
  

  2. **Description**  

    * Nom de l'algorithme
    * Contexte global (cadre politique ou réglementaire)
    * Finalité de l'algorithme (à quoi sert-il ?)
    * Comment et quand l'algorithme intervient-il dans la prise de décision ?
    * Niveau d'automatisation de la décision (décision automatisée ou aide à la décision)
    * Délibération cadre (fondement juridique de la décision individuelle)  
  

  3. **Informations sur l'impact de la décision**
    * Nombre de décisions par an
    * Portée de la décision (Usagers externes, agents régionaux ou élus)
    * Public concerné par la décision (Qui est affecté par cette décision ?)  
  

  4. **Fonctionnement interne de l'algorithme**
    * Données traitées
    * Source des données traitées (Qui fournit les données ?)
    * Mode de collecte des données traitées (Comment les données sont-elles initialement collectées)
    * Type d'algorithme
    * Opérations effectuées par l'algorithme  
  

  5. **Métadonnées**
    * État de la documentation (Finalisé ou Travail en cours)
    * Date de mise à jour des informations sur l'algorithme

Mots-clés : administration,algorithme
PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l' **évolution des projets évalués et financés** par les **actions Marie-Curie** , action du programme de financement de la recherche de l'UE depuis le FP7 (débuté en 2007).

Ces données sont ventilées par type d'actions (PF, DN), par pays, par année,...   


Les indicateurs disponibles sont :   


  * le nombre de coordinations,  

  * le nombre de participants,
  * les subventions en euro,
  * le nombre de projets (décompte unique de la variable project_id)



  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)   


  


* * *

Mots-clés : actions-marie-curie,commission-europeenne,curie,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,fp7,h2020,he,horizon,msca,pcrdt,pcri,programme-marie-curie,recherche,ue
Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les **projets financés** par les **actions Marie-Curie** et les **entités participantes** dans le programme Horizon Europe (2021-2027), action du programme de financement de la recherche de l'UE.

Ces données sont ventilées par entités (CNRS, Sorbonne U), par type d'actions (PF, DN), par type d'organismes (Recherche, Ens. sup), par pays...  


Les indicateurs disponibles sont :  


  * le nombre de coordinations,  

  * le nombre de participants,
  * les subventions en euro,
  * le nombre de projets (décompte unique de la variable project_id)



  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)   


  


* * *

Mots-clés : actions-marie-curie,commission-europeenne,curie,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,msca,pcrdt,pcri,programme-marie-curie,recherche
Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose les collaborations entre pays dans les projets évalués et signés financés par les actions **Marie-Curie**.

Les collaborations sont présentées sous la forme de plusieurs couples 'Pays - Pays collaborateur' pour chaque identifiant de projet.  


Les informations relatives au pays collaborateur sont identifiées par le terme 'collaborateur' dans les noms de variables.

Les indicateurs disponibles pour chaque couple 'Pays - Pays collaborateur' dans le projet commun sont :  


  * le montant de la subvention perçue par le pays et le montant de la subvention perçue par le pays collaborateur,  

  * le nombre de participant du pays et le nombre de participants du pays collaborateur,
  * la coordination du projet commun par le pays ou non (1/0),
  * le nombre de projets communs se calculent à partir de l'identifiant de projet



  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)   


  


* * *

Mots-clés : actions-marie-curie,appels-a-projets,commission-europeenne,curie,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,msca,pcri,programme-cadre,programme-marie-curie,projets-collaboratifs,recherche
Horizon Europe - Participations et projets lauréats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente tous les **projets financés** et les **entités participantes** dans le programme Horizon Europe (2021-2027), financement de la recherche de l'UE.

Ces données sont ventilées par entités (CNRS, Sorbonne U), par type d'actions (RIA, IA), par type d'organismes (Recherche, Ens. sup), par pays... 

  


Les indicateurs disponibles sont :

  * le nombre de coordinations,
  * le nombre de participants,
  * les subventions en euro,
  * le nombre de projets (décompte unique de la variable project_id)  




  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


* * *

Mots-clés : commission-europeenne,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,pcrdt,pcri,programme-cadre,recherche,recherche-publique
Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose les **collaborations** entre pays dans les **projets signés** hors financements ERC et Marie-Curie.

Les collaborations sont présentées sous la forme de plusieurs couples 'Pays - Pays collaborateur' pour chaque identifiant de projet.   


Les informations relatives au pays collaborateur sont identifiées par le terme 'collaborateur' dans les noms de variables.

Les indicateurs disponibles pour chaque couple 'Pays - Pays collaborateur' dans le projet commun sont :   


  * le montant de la subvention perçue par le pays et le montant de la subvention perçue par le pays collaborateur,  

  * le nombre de participant du pays et le nombre de participants du pays collaborateur,
  * la coordination du projet commun par le pays ou non (1/0),
  * le nombre de projets communs se calculent à partir de l'identifiant de projet



  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


* * *

Mots-clés : appels-a-projets,commission-europeenne,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,pcri,programme-cadre,projets-collaboratifs,recherche
PCRI - Informations sur les projets lauréats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données liste les **informations détaillées** et propres à chaque **projet lauréat**.

Ces projets peuvent être :

  * UNDER_PREPARATION : le contrat est en préparation pour la signature.
  

  * SIGNED : le projet est signé et n'est pas encore clôturé.
  

  * SUSPENDED : les activités liées aux projets ont été suspendues. Les activités peuvent être reprises ou le projet peut être interrompu à un stade ultérieur.
  

  * TERMINATED : les activités du projet ont été interrompues avant la fin de la période contractuelle.
  

  * CLOSED : le projet a atteint la fin de la période contractuelle, toutes les activités ont été achevées.
  



Les informations disponibles sont le titre du projet, le descriptif, les différentes dates clés (sousmission, signature, début, fin), les programme, thématique et destination, le type de finance, les pays impliqués,...

  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


* * *

Mots-clés : appels-a-projets,commission-europeenne,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,msca,pcri,programme-cadre,projets-collaboratifs,recherche
Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Synthèse
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les **projets évalués et financés** par les **actions Marie-Curie** dans le programme Horizon Europe (2021-2027), action du programme de financement de la recherche de l'UE.

Ces données sont ventilées par statut de projets (évalués et signés), par type d'actions (PF, DN,...), par pays, par type d'organismes (Recherche, Ens. sup,...).   


Les indicateurs disponibles sont :  


  * le nombre de coordinations,  

  * le nombre de participants,
  * les subventions en euro,
  * le nombre de projets (décompte unique de la variable project_id)



  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-synthese/)   


[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)

  


* * *

Mots-clés : actions-marie-curie,commission-europeenne,curie,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,innovation,msca,pcrdt,pcri,programme-marie-curie,r-d,recherche
Horizon Europe - Synthèse des projets évalués et lauréats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les **projets évalués et financés** par le programme Horizon Europe (2021-2027), programme de financement de la recherche de l'UE.

Ces données sont ventilées par statut de projets (évalués et signés), par type d'actions (RIA, IA,...), par pays, par type d'organismes (Recherche, Ens. sup,...).

Les indicateurs disponibles sont :

  * le nombre de coordinations,
  * le nombre de participants,
  * les subventions en euro,
  * le nombre de projets (décompte unique de la variable project_id)



  


* * *

  


D'autres jeux de données sur les appels à projets européens sont disponibles :

  


[PCRI - Informations sur les projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-signed-informations/information/)   


  


  * Tous les projets collaboratifs



[Horizon Europe - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-projects-entities/)  


[Horizon Europe - Collaborations dans les projets lauréats (hors financements ERC et Marie-Curie)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-all-signed-projects-collaborations/)   


  


  * Les actions Marie-Curie



[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - synthèse](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-synthese/)  


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Participations et projets lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-entities/)   


[Horizon Europe - Actions Marie-Curie - Collaborations dans les projets évalués et lauréats](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-projects-collaboration/information/)   


[PCRI - Actions Marie-Curie - Evolution des projets évalués et signés depuis le FP7](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-msca-evolution-pcri/)

  


* * *

Mots-clés : appels-a-projets,commission-europeenne,education,enseignement,europe,financement-europeen,formation,he,horizon,pcrdt,pcri,programme-cadre,projets-collaboratifs,propositions,recherche
Subventions test
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Liste des subventions test

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Équipements publics de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Métropole de Lyon

Équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population de la commune.
subvention  versées
Organisation : Etablissement Français du Sang

subvention 2022 et 2023

Mots-clés : subvention
Parcours pédestres communaux
Organisation : Ville de Vandœuvre-lès-Nancy

Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le [référentiel Schéma itinéraires de randonnées](https://schema.data.gouv.fr/PnX-SI/schema_randonnee/).

**Sont référencés ces parcours :**
1. Bois de la Champelle, Parcours A et Parcours B.
1. Parcours pédagogique des Enrichards - Sentier principal
1. Parcours artistique 3.54

À noter que les points d’intérêts liés à ces parcours ne sont pas inclus.

Paternité : Ville de Vandœuvre-lès-Nancy; Les contributeurs d’OpenStreetMap.

Mots-clés : parcours,pedestre
subvention  versées

subvention versées en 2022 et 2023 par EFS GRAND EST

Mots-clés : subvention