abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Mobilité - Accidents corporels de la circulation - Vienne
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au moins un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d’information décrivant l’accident sont effectuées par l’unité des forces de l’ordre (police, gendarmerie, etc.) qui est intervenue sur le lieu de l’accident. Ces saisies sont rassemblées dans une fiche intitulée bulletin d’analyse des accidents corporels. L’ensemble de ces fiches constitue le fichier national des accidents corporels de la circulation dit " Fichier BAAC " administré par l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière "ONISR". 

Les bases de données, extraites du fichier BAAC, répertorient l'intégralité des accidents corporels de la circulation intervenus durant une année précise en France métropolitaine ainsi que les départements d’Outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte depuis 2012) avec une description simplifiée. Cela comprend des informations de localisation de l’accident, telles que renseignées ainsi que des informations concernant les caractéristiques de l’accident et son lieu, les véhicules impliqués et leurs victimes. 

Par rapport aux bases de données agrégées 2005-2010 et 2006-2011 actuellement disponibles sur le site [www.data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/), les bases de données de 2005 à 2019 sont désormais annuelles et composées de 4 fichiers (Caractéristiques – Lieux – Véhicules – Usagers) au format csv. 

Ces bases occultent néanmoins certaines données spécifiques relatives aux usagers et aux véhicules et à leur comportement dans la mesure où la divulgation de ces données porterait atteinte à la protection de la vie privée des personnes physiques aisément identifiables ou ferait apparaître le comportement de telles personnes alors que la divulgation de ce comportement pourrait leur porter préjudice (avis de la CADA – 2 janvier 2012).

Le présent jeu de données se réfère aux accidents de 2012 à 2019.

Mots-clés : accidents,assurance,blesses,deplacements,route,routiere,securite,transports,tues,vehicules
Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Cette carte présente les 15 projets français sélectionnés pour le PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la Commission européenne : dès validation de l’aide, l’Etat se tient prêt à soutenir le projet avec ses partenaires en ayant réservé l’enveloppe nécessaire à sa réalisation. 

Au total, ce sont plus de 7 milliards d’euros d’investissements publics et privés qui pourront être déployés à l’issue de l’instruction par les services de la Commission européenne.

Mots-clés : carte,h2,hydrogene,infrastructures,production
PLUI - Questionnaire "Ensemble, imaginons notre territoire de demain"
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Plan Local d’Urbanisme intercommunal   
Ensemble, imaginons notre territoire de demain  


En amont de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), Grand Paris Seine Ouest (GPSO) a décidé de lancer une enquête dans l’objectif de recueillir vos attentes pour la construction du territoire de demain. Habitants, salariés ou étudiants d’une des huit villes du territoire de GPSO (Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d’Avray), âgé de 15 ans ou plus.

L'étude OpinionWay - Bords de Loir pour Grand Paris Seine Ouest s'est déroulée du 22 novembre au 22 décembre 2021

Les 13741 réponses sont disponibles en Open Data 

[Retrouvez ici le questionnaire PDF de l'enquête](https://atlas-sig.seineouest.fr/documents/OpenData/Images/Questionnaire-PLUI-Ensemble-imaginons-notre-territoire-de-demain.pdf)

[Retrouvez ici les résultats de la consultation](https://www.seineouest.fr/vos-services/urbanisme/plui)

  


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Mots-clés : amenagement-du-territoire,enquete,plu,plui,urbanisme
La protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels des services
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Sont mises à disposition ici des séries, nationales et départementales, sur les personnels de PMI ainsi que sur l'activité des services. Les données transmises par les services des conseils départementaux pouvant être manquantes ou partielles, les données publiées ici peuvent donc avoir fait l'objet d'une estimation ou éventuellement d'une correction.

Ces données sont issues de l’enquête Aide sociale réalisée annuellement auprès des conseils départementaux. Elle recueille des données agrégées sur les bénéficiaires et les dépenses des prestations d'aide sociale relevant de la compétence des départements ainsi que sur leurs personnels. Les bases des données brutes sont par ailleurs accessibles [ici](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/4041_la-protection-maternelle-et-infantile-pmi/information/).  


Le service de protection maternelle et infantile (PMI) est un service départemental, placé sous l’autorité du président du conseil départemental et chargé d’assurer la protection sanitaire de la mère et de l’enfant. 

Il organise notamment des consultations et des actions médico-sociales de prévention et de suivi en faveur des femmes enceintes, des parents et des enfants de moins de 6 ans, ainsi que des activités de planification familiale et d’éducation familiale.

Mots-clés : aide-sociale,consultation-pmi,enfance,famille,jeunesse,personnel-medico-social,pmi,professionnel-de-sante,professionnel-du-social,protection-maternelle-et-infantile,systeme-de-protection-sociale,travail-social,vad
Chaussées et trottoirs de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le tronçon « Chaussée et trottoir » est un objet linéaire positionné sur l’axe de la voie. Tout obstacle infranchissable génère un autre tronçon. Le tronçon est orienté dans le sens de la numérotation croissante. Il est caractérisé par des informations générales (code tronçon, Commune, nom de la voie, sens de circulation, domanialité), des informations sur les contraintes de circulation (hiérarchie fonctionnelle, route à grande circulation, priorité Plan Modes Doux ou Schéma Directeur Accessibilité, limitation de vitesse, …). Pour les voies Métropole, il est en outre caractérisé par des informations de géométrie (largeur, largeur circulée, surface, pente moyenne ou pente maxi, revêtement, présence de trottoir gauche ou droit et largeurs trottoir) et des informations de comptages poids-lourds (PL).
Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF par île et commune - Format DXF
Organisation : Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système de coordonnées RGPF projeté dans les quatre zones UTM couvrant la Polynésie française (codes epsg: 3296, 3297, 3298 et 3299). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de transformations simples réalisées à partir d’anciens systèmes de coordonnées locaux. Les coordonnées RGPF sont donc approchées pour ces îles, dans l’attente de transformations plus précises dont les travaux sont en cours.

Mots-clés : cadastre,direction-des-affaires-foncieres,dxf,limite-cadastrale,parcellaire-cadastral,parcelle,polynesie,polynesie-francaise
Base Adresse Locale Tauriac
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Tauriac (81293)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,tauriac
Données sur le recours à l'aide à l'embauche des jeunes 
Organisation : Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques

L’aide à l’embauche des jeunes (AEJ) est un dispositif qui a été mis en place dans le cadre du plan « 1 jeune, 1 solution » lancé à l’été 2020. Il a pu bénéficier à tout employeur (hors fonction publique et particuliers employeurs) qui a embauché en CDI ou CDD de plus de 3 mois, un jeune âgé de moins de 26 ans entre le 1er août 2020 et le 31 mars 2021, pour une rémunération inférieure ou égale à deux fois le montant du SMIC . L’employeur percevait alors une aide de 4000 euros sur un an, montant proratisé en fonction de la durée hebdomadaire du travail et de la durée de l’emploi.

Ces données portent sur le nombre d'AEJ validées, déclinées selon la semaine de validation de la demande, le secteur d'activité de l'entreprise ayant fait la demande, et le département de l'employeur.

Mots-clés : 1-jeune-1-solution,aej,jeunes
ELELCTRO-MOB - Mairie Saint-Germain-Lès-Corbeil - Parking Centre culturel - 40 700 
Organisation : ELECTRO-MOBILITY

ELECTRO-MOB
Base Adresse Locale Briatexte
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Briatexte (81039)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,briatexte
Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises 
Organisation : Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l'arrêté du 27 juillet 2018, ce tableau fait état des données des marchés passés par la DGSCGC (et principalement de ses trois groupements opérationnels : groupement des moyens aériens, groupement d'intervention du déminage, groupement des moyens nationaux terrestres; ainsi que du bureau de la commande, de la logistique et du juridique) en 2021

Mots-clés : attributions,commande-publique,donnees-essentielles,marches-publics,securite-civile
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leurs modes de tarification.

L’enquête vise à décrire aussi complètement que possible le « cœur » du marché de la complémentaire santé, en interrogeant les organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif.

Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi à une sélection représentative des dix plus gros contrats de chaque type (collectif, individuel, surcomplémentaire), contre l'ensemble des trois plus gros contrats auparavant. Le millésime 2019 présente, de ce fait, une rupture de série. Afin de pouvoir analyser les évolutions en 2016 et 2019, les indicateurs 2019 sont complétés par les indicateurs « 2019 restreint » correspondant au champ réduit aux trois plus gros contrats. Les évolutions sont cependant à interpréter avec précaution du fait d'un nombre plus réduit de contrats de ce type en 2019.

Cet élargissement du champ s'accompagne d'un changement méthodologique du calcul des poids des contrats interrogés, qui conduit à une révision des séries des éditions précédentes (millésimes 2011, 2013, 2014 et 2016).

Mots-clés : contrat-collectif,contrat-individuel,garanties,primes,sante-et-systeme-de-soins
Etat indemnités montants bruts perçus en 2021 par conseillers dptmtx CD76 20220315
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil départemental, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés en leur sein et au sein de tout syndicat au sens des livres VII et VIII de la cinquième partie [du CGCT] ou de toute société mentionnée au livre V de la première partie [du CGCT] ou filiale d'une de ces sociétés ».

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/ccdd108ebc384b60bfb01edfdfad3859/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site collectivités-locales : [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/le-regime-indemnitaire-des-elus](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/le-regime-indemnitaire-des-elus)



Le site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL) dédie une page au régime indemnitaire des élus, notamment départementaux : montant et méthode de calcul, imposition, etc

  * Site du Sénat :<https://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ191113161.html>



Le site du Sénat permet de consulter la question écrite n° 13161 de M. Éric Kerrouche au gouvernement et la réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, qui établit que les états des indemnités des élus doivent porter sur des montants bruts.

Mots-clés : cantons,elus,geospatial
IRVE Borne de recharge de véhicule électrique
Organisation : THIBAL DISTRIBUTION

Description des bornes de recharge ouverte au public, et gratuite
Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF)
Organisation : Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF) par archipel renseignant de la détermination des coordonnées de repères géodésiques dans le système de coordonnées RGPF maintenu par la cellule topographie de la Direction des affaires foncières (historiquement rattachée au Service de l'urbanisme). La fiche descriptive renseigne des éléments suivants:
- coordonnées géographiques RGPF
- coordonnées planes du fuseau UTM en RGPF
- ordre de la densification au sein du RGPF
- plan de situation topographique, accompagné d'une photo du lieu
- description de la situation topographique
- itinéraire et contrainte d'accès
- temps d'accès et moyen de locomotion
- propriétaire de l'emplacement et contact
- méthodologie du rattachement
- durabilité du repère
- détermination antérieure

Mots-clés : coordonnees-gps,geodesie,geodesique,gps,polynesie-francaise,reseau-geodesique,rgpf,topographie
Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF  - Formats SIG (feature service, wfs, geopackage et shapefile)
Organisation : Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système RGPF en coordonnées géographiques (code epsg: 4687) à l'exception des flux wfs et du feature service en WGS84 (epsg: 4326) afin d'assurer une meilleure compatibilité avec des applications web. Les formats de diffusion sont le shapefile et le geopackage. A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de transformations simples réalisées à partir d'anciens systèmes de coordonnées locaux. Les coordonnées RGPF sont donc approchées pour ces îles, dans l'attente de transformations plus précises dont les travaux sont en cours.

Mots-clés : cadastre,direction-affaires-foncieres,geopackage,polynesie-francaise,rgpf,shapefile
Bureaux de votes - Ville de Saint-Avé
Organisation : Ville de Saint-Avé

Découpage électoral depuis 2022, par secteur, et emplacement des bureaux de vote de la Ville de Saint-Avé.

Mots-clés : bureau-de-vote,election-locale,morbihan
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve
FRANCE ENVIRONNEMENT
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de Buissard
Organisation : Buissard

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune d’Orcières (05) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,buissard
Circonscriptions électorales législatives du département de la Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les périmètres géographiques des [dix circonscriptions électorales législatives](https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_circonscriptions_l%C3%A9gislatives_de_la_Haute-Garonne) du département de la Haute-Garonne. Lors des élections législatives, les électeurs désignent les députés qui siègent à l'Assemblée nationale. En 2022 les élections législatives sont organisées les 12 et 19 juin, soit deux mois après l’élection présidentielle.

* * *

 ** _En savoir plus :_**

[Circonscriptions électorales françaises (Wikipédia).](https://fr.wikipedia.org/wiki/Circonscriptions_%C3%A9lectorales_fran%C3%A7aises)

[Elections législatives de 2022 en Haute-Garonne](https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_l%C3%A9gislatives_de_2022_dans_la_Haute-Garonne)[ (Wikipédia).](https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lections_l%C3%A9gislatives_de_2022_dans_la_Haute-Garonne)

[Législatives 2022 : l'essentiel en questions-réponses (Vie Publique).](https://www.vie-publique.fr/questions-reponses/283409-legislatives-2022-lessentiel-en-questions-reponses)

Mots-clés : cartographie,circonscription-electorale,citoyennete,democratie,elections,elections-legislatives,territoire
STRAN - Lignes urbaines
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Parcours des bus du réseau urbain de la STRAN circulant sur le territoire de la CARENE (GTFS Routes)

Mots-clés : deplacement,mobilite,transport-en-commun
Liste des bureaux de vote de la ville de Roubaix 2021
Organisation : Ville de Roubaix

Liste des bureaux de vote 2017, ville de Roubaix

par canton - circonscription

Mots-clés : administration,bureau,canton,circonscription,citoyennete,election,finances-publiques,gouvernement,vote
Santé sécurité  - Vaccination COVID-19 dans les centres de la ville de La Rochelle
Organisation : La Rochelle

Dans le cadre de la pandémie de la COVID-19, une campagne vaccinale de grande envergure a été amorcée début 2021 sur le territoire national. L’Etat français a notamment confié la gestion des centres de vaccination aux collectivités. Dans ce contexte, la ville de La Rochelle a déployé des centres de vaccination sur son territoire en lien avec les autorités de santé. Au travers de ce jeu de données, retrouvez le décompte des injections réalisées dans les centres gérés par la ville de La Rochelle.
Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF
Organisation : Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022,  au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de transformations simples réalisées à partir d’anciens systèmes de coordonnées locaux. Les coordonnées RGPF sont donc approchées pour ces îles, dans l’attente de transformations plus précises dont les travaux sont en cours.
Ce jeux de données permet d'accéder aux limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine dans les systèmes de coordonnées projetés suivants :
Tahiti: Tahiti IGN 79 code espg: 3304
Moorea: Tahiti IGN 79 code espg: 3304
Bora Bora: Tahaa IGN 54 code epsg: 2977
Huahine: Tahaa IGN 54 code epsg: 2977

Mots-clés : cadastre,direction-des-affaires-foncieres,dxf,limite-cadastrale,parcelle,parcelles,parcelles-cadastrales,polynesie,polynesie-francaise
UNICAP - Garage Floret
Organisation : Zephyre

1 borne 22 kW AC

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-de-recharges-pour-vehicules-electriques,bornes-electrique,bornes-electriques,irve,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de Chabestan
Organisation : Chabestan

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Chabestan (05) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,chabestan
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation SOLECO)
Organisation : SOLECO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve

Mots-clés : bornes,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-de-recharges-pour-vehicules-electriques,bornes-electrique,irve
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de Fouillouse
Organisation : Fouillouse

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Fouillouse (05) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,fouillouse
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation MANEO)
Organisation : MANEO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve
Dossiers de candidature à l'Accélérateur d'initiatives citoyennes (promotion 1)
Organisation : Etalab

Ces statistiques concernent les dossiers de candidature à la première promotion de l'[Accélérateur d'initiatives citoyennes](https://citoyens.transformation.gouv.fr/).
Les données ont été collectées pendant l'appel à projets, ouvert durant un mois du 17 décembre 2021 au 26 janvier 2022. 
Elles présentent la répartition des initiatives qui se sont portées candidates, par thématique de politique publique (exemples : éducation, numérique, etc.), par type d'entité (exemple : association, individu, etc.) et par besoin exprimé (exemple : coaching, référencement, etc.). 

Mots-clés : administrations,appel-a-projets,citoyens,communs,innovation-ouverte,interet-general,service-public,utilite-publique
MOBIBREIZH - Lignes
Organisation : Région Bretagne

Lignes des 20 réseaux de transports publics en Bretagne :

Pour accéder au jeu de données de la base multimodale Breizhgo : <https://data.bretagne.bzh/explore/dataset/base-de-donnees-multimodale-transports-publics-en-bretagne-mobibreizh/table/>

Les données sont mises à jour régulièrement 

Un travail sur la qualité des données est en cours ? Si vous constatez des anomalies, merci de les transmettre à [data@bretagne.bzh](mailto:data@bretagne.bzh)

Mots-clés : mobilite-transport-deplacement-collectif,transport-mobilite