abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Bornes de recharge pour véhicules électriques
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les données relatives à la localisation géographique et aux caractéristiques techniques des stations et des points de recharge de véhicules électriques ouverts au public. 

Contexte : depuis le [décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033860620&dateTexte=&categorieLien=id), les données relatives à la localisation géographique et aux caractéristiques techniques des stations et des points de recharge de véhicules électriques ouverts au public doivent être publiées sur [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr). Le format des données est défini par [l’arrêté du 12 janvier 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033860733&categorieLien=id). Etalab réalise une consolidation régulière des fichiers déposés sur [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr) avec le tag `irve`

Vous trouverez la source [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/fichier-consolide-des-bornes-de-recharge-pour-vehicules-electriques/). 

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Mots-clés : infrastructures,mobilite,tableau-de-bord-regional
Enceintes de poste RTE (au 30 juin 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce fichier présente au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des enceintes contenant un ou plusieurs postes électriques. Ces données sont complétées par des coordonnées géographiques exprimées en degrés décimaux (DD).

En complément de ce jeu de données, pour un accès à nos données d’infrastructures en mobilités, vous trouverez la carte des données OpenData sur notre système ArcGis Online accessible sur PC [ici](https://rte-france.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=fc3647638c894e8790ea8a555197a641) ou en mobilité en ouvrant la carte dans ArcGIS Field Maps : [Réseau RTE INSPIRE](https://fieldmaps.arcgis.app/?referenceContext=center&itemID=ab4ddc085ec1485a849881928a11b3fa¢er=47.00178080996109,2.1272902565812095&scale=12867118.57143685).  


Ce jeu de données est partagé dans le cadre de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite « INSPIRE » établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. La directive INSPIRE s’applique aux données géographiques numériques détenues par des autorités publiques et impose de mettre à disposition les données conformément à des spécifications techniques harmonisées. 

Pour tous renseignements complémentaires sur ce jeu de données, écrivez à : [rte-inspire-infos@rte-france.com](mailto:rte-inspire-infos@rte-france.com)

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Mots-clés : infrastructures,inspire,sig
Points de passage souterrains RTE (au 30 juin 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des points de passages appartenant aux lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE. 

Un point de passage souterrain matérialise une "jonction de puissance" (par exemple : jonction entre deux câbles). 

En complément de ce jeu de données, pour un accès à nos données d’infrastructures en mobilités, vous trouverez la carte des données open data sur notre système ArcGis Online accessible sur PC [ici](https://rte-france.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=fc3647638c894e8790ea8a555197a641) ou en mobilité en ouvrant la carte dans ArcGIS Field Maps : [Réseau RTE INSPIRE](https://fieldmaps.arcgis.app/?referenceContext=center&itemID=ab4ddc085ec1485a849881928a11b3fa¢er=47.00178080996109,2.1272902565812095&scale=12867118.57143685).  


Ce jeu de données est partagé dans le cadre de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite « INSPIRE » établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. La directive INSPIRE s’applique aux données géographiques numériques détenues par des autorités publiques et impose de mettre à disposition les données conformément à des spécifications techniques harmonisées. 

Pour tous renseignements complémentaires sur la directive INSPIRE, écrivez à : [rte-inspire-infos@rte-france.com](mailto:rte-inspire-infos@rte-france.com). 

Le nombre de point de passage a été significativement réduit grâce à une évolution du modèle de données. 

La publication de ce jeu de données n'exonère pas l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre du décret anti-endommagement (DT/DICT) en cas de travaux. 

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Mots-clés : infrastructures,inspire,sig
Pylônes RTE (au 30 juin 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des pylônes appartenant aux lignes aériennes du réseau public de transport d'électricité géré par RTE. 

Ces données sont complétées par des coordonnées géographiques exprimées en degrés décimaux (DD). 

La valeur de la hauteur totale du pylône, lorsqu’elle est indiquée, est donnée à la meilleure précision dont dispose RTE. 

En complément de ce jeu de données, pour un accès à nos données d’infrastructures en mobilités, vous trouverez la carte des données open data sur notre système ArcGis Online accessible sur PC [ici](https://rte-france.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=fc3647638c894e8790ea8a555197a641) ou en mobilité en ouvrant la carte dans ArcGIS Field Maps : [Réseau RTE INSPIRE](https://fieldmaps.arcgis.app/?referenceContext=center&itemID=ab4ddc085ec1485a849881928a11b3fa¢er=47.00178080996109,2.1272902565812095&scale=12867118.57143685).  


Ce jeu de données est partagé dans le cadre de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite « INSPIRE » établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. La directive INSPIRE s’applique aux données géographiques numériques détenues par des autorités publiques et impose de mettre à disposition les données conformément à des spécifications techniques harmonisées. 

Pour tous renseignements complémentaires sur ce jeu de données, écrivez à: [rte-inspire-infos@rte-france.com](mailto:rte-inspire-infos@rte-france.com)

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Mots-clés : infrastructures,inspire,sig
Sites électriques RTE et points de piquage  (au 30 juin 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente pour la France Métropolitaine, l’ensemble des sites électriques de propriété ou de copropriété RTE ou étant l’extrémité d’une liaison RTE.

Un site rassemble tous les équipements de tous les niveaux de tension sur une entité géographique unique.

Ces sites portent la mention « Poste de transformation » en dernière colonne.

La liste présente les sites RTE ainsi que les sites électriques non RTE mais où aboutissent les lignes appartenant à RTE.

Cette liste est complétée par les sites RTE contenant un support de piquage. C’est-à-dire un éclatement ou un regroupement d’ouvrages, la plupart du temps ne contenant qu’un simple support. Ces éléments portent la mention « Poste de piquage » en dernière colonne. Ceci pour être cohérent avec le jeu de données « Lignes aériennes » dont le découpage s’arrête sur ces piquages.

Ces données disposent de coordonnées géographiques exprimées en degrés décimaux (DD).

  


En complément de ce jeu de données, pour un accès à nos données d’infrastructures en mobilités, vous trouverez la carte des données open data sur notre système ArcGis Online accessible sur PC [ici](https://rte-france.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=fc3647638c894e8790ea8a555197a641) ou en mobilité en ouvrant la carte dans ArcGIS Field Maps : [Réseau RTE INSPIRE](https://fieldmaps.arcgis.app?referenceContext=center&itemID=ab4ddc085ec1485a849881928a11b3fa¢er=47.00178080996109,2.1272902565812095&scale=12867118.57143685).  


Ce jeu de données est partagé dans le cadre de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite « INSPIRE » établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. La directive INSPIRE s’applique aux données géographiques numériques détenues par des autorités publiques et impose de mettre à disposition les données conformément à des spécifications techniques harmonisées. 

Pour tous renseignements complémentaires sur ce jeu de données, écrivez à : [rte-inspire-infos@rte-france.com](mailto:rte-inspire-infos@rte-france.com)

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Mots-clés : infrastructures,inspire,sig
Parkings Aeroport Paris-Beauvais 
Organisation : Aeroport Paris-Beauvais  // SAGEB

Les parkings de l'aéroport de Beauvais ont une capacité de 4500 places. Nos parkings surveillés vous garantissent un stationnement en toute sérénité. 

Plébiscités par nos usagers, les parkings de l’Aéroport Paris-Beauvais sont la solution la plus pratique pour garer votre voiture en toute sécurité pendant votre voyage.

Ils sont économiques et accessibles directement à pied depuis les terminaux.

Mots-clés : aeroport,aeroport-beauvais,aeroport-paris-beauvais,aeroports,parking,parking-p1,parking-p2,parking-p3,parking-p4,parkings
Réseau de transport interurbain Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté (données GTFS)
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Données au format GTFS par département des horaires, arrêts et lignes du réseau routier régional de transport interurbain Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté

Mots-clés : arret,arret-de-bus,bus,car,gtfs,horaires,lignes-bus,mobigo,mobile,mobilite,transport-public-de-voyageur,voyage
Capacite accueil PersAgees 2017 INSEE
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Capacité d’accueil des personnes âgées en Seine-Maritime au 31 décembre 2017 selon la catégorie d'établissement (EHPAD, maisons de retraite non EHPAD, résidences autonomie, services de soins à domicile ou de soins de longue durée), taux d’équipement en places et comparaisons avec les chiffres équivalents à l’échelle normande et nationale (données INSEE)  


  


  


Métadonnées  


[Lien avec les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/5b6f053d0df8436480a7b794bfa0d320/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site internet de l'INSEE : [https://www.insee.fr/fr/statistiques/2012690](https://www.insee.fr/fr/statistiques/2012690). Capacité d'accueil des personnes âgées selon la catégorie d'établissement au 31 décembre 2017 - Comparaisons régionales et départementales

Mots-clés : geospatial,personnes-agees
Carte Communale de la commune de Angoisse
Organisation : Commune d'Angoisse

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : angoisse-du,carte-communale,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,du-datagouv,inspire,planification,urbanisme,usage-des-sols
Documentation Région Sud - Documents institutionnels
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Service documentation de la Région Sud propose des références de documents liés aux compétences et politiques régionales, reflet de la politique régionale actuelle mais aussi des mandatures plus anciennes. Ces documents produits par la Région sont variés : * documents de communications, * bilans, * guides, * études régionales, * documents de planification (SRADDET, CPER) Depuis sa création en 1981, le Service Documentation capitalise l'information produite par le Conseil Régional; comme la collection complète de recueils des actes administratif et les documents produits pendant la mandature actuelle; Ils sont consultables au centre de documentation ou pour certains en version numérique. A chaque fin de mandature, un certain nombre de documents sont versés aux services des Archives. * Pour toute demande documentaire, la Doc est à votre écoute, par mail (documentation@maregionsud.fr) ou par téléphone (04 91 57 59 90). * La Doc est également accessible sur rendez-vous

Mots-clés : agriculture,amenagement,collectivite,competence-transports,culture,economie,environnement,formation-professionnelle,politique-regionale
REJETS DES STATIONS D'EPURATION URBAINE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Points de rejet localisés des stations d'épuration urbaine (STEU, STEP) du bassin Artois-Picardie



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/home/webmap/viewer.html?webmap=c7764273de434bf9a63418faa1cd4393)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/894971f327992cb3c96ad1cdafaa4bc29bacf3b3)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,environment,epuration,impact-sur-lenvironnement,passerelle-inspire
ZONE A ENJEU ENVIRONNEMENTAL (ZEE)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Zone à enjeu environnemental du bassin Artois-Picardie
Les zones identifiées par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) ou le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) démontrant une contamination des masses d'eau par l'assainissement non collectif sur les têtes de bassin et les masses d'eau.



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/home/webmap/viewer.html?webmap=28e2c12daa9b420f8b43062e212aa0ad)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ca9f387c90fdf9600079575f0a14d81722e3331a)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,environment,impact-sur-lenvironnement,passerelle-inspire
ZONE A ENJEU SANITAIRE (ZES)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Zone à enjeu sanitaire du bassin Artois-Picardie
Zones des périmètres de protection rapprochée [PPR] ou éloignée [PPE] d'un captage public utilisé pour la consommation humaine dont l'arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique prévoit des prescriptions spécifiques relatives à l'assainissement non collectif.



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/home/webmap/viewer.html?webmap=28e2c12daa9b420f8b43062e212aa0ad)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/eb6f6462ae8000791ee946398eb74eddce1c3274)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,environment,impact-sur-lenvironnement,passerelle-inspire
STATIONS D'EPURATION URBAINE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les stations d'épuration urbaine (STEU, STEP) du bassin Artois-Picardie



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/home/webmap/viewer.html?webmap=c7764273de434bf9a63418faa1cd4393)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7165a696ce956226302b80dde04f376f009bffa0)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,environment,epuration,impact-sur-lenvironnement,passerelle-inspire
Indice de qualité de l'air
Organisation : Atmo Bourgogne-Franche-Comté

Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.

Mots-clés : zone-de-pollution-potentielle
Exposition des populations et des territoires
Organisation : Atmo Bourgogne-Franche-Comté

Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

Mots-clés : exposition-des-personnes-aux-polluants,zone-de-pollution-potentielle
Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours.

Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

Mots-clés : citoyennete,conseil-municipal,date,deliberation,listes
Limites de tonnages des voies de la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Limites de tonnages des voiries métropolitaines.

Mots-clés : circulation,deplacements,route,route-metropolitaine,tonnage,transports,voirie
Tracés des circuits Randonnées pédestres - Tours Métropole
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Liste des tracés des randonnées pédestres de Tours Métropole.

Mots-clés : fiche,gps,gpx,gtx,mobilite,pedestre,randonnee,sig
Qualité de la collecte sélective depuis 2017
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Répartition de la collecte sélective depuis 2017 sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte-des-dechets,collecte-enterree,compostage,dechets,dechets-alimentaires,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,points-de-collecte,sevres,vanves,ville-davray
Tonnages annuels des déchets ménagers et assimilés collectés depuis 2017
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Tonnages annuels des déchets ménagers et assimilés (DMA) collectés depuis 2017 sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,camions-de-collecte,chaville,collecte-des-dechets,collecte-des-encombrants,collecte-enterree,compostage,composteurs-collectifs,dechets,dechets-alimentaires,dechets-menagers-et-assimiles,dechets-toxiques,dechetteries,dma,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,points-de-collecte,sevres,vanves,ville-davray
243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

**[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES]**

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
243600327_PLUi_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

(zonages, règlement et Annexes)

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

 _Dossier intégral consultable au siège_ _ _de Châteauroux Métropole_ ou sur la page dédiée de son portail web.  
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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage