abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Réserves Naturelles Régionales des Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Avec les réserves naturelles régionales, les Régions disposent d’un outil réglementaire équivalent à ceux de l’État pour protéger des espaces naturels remarquables. Les réserves naturelles régionales présentent l’intérêt d’instituer une réglementation « à la carte », adaptée aux besoins de protection de chaque espace naturel. En plus de protéger le patrimoine naturel ces réserves sont également un moyen de valorisation territoriale.

Plus d'informations : <https://www.reserves-naturelles.org/hauts-de-france>

Mots-clés : amenagement-du-territoire,developpement-durable,donnee-ouverte,economie,espace-naturel,protection-de-l-039-environnement,reserve-naturelle,site-protege
DONNEE - Population niveau Maison de la Région pour altas Région Grand Est Insee 2020-2019
Organisation : Région GRAND EST

Métadonnées : Table utilisée pour la réalisation de la mise à jour de l’atlas Grand Est pour la cartographie faite avec Qgis et pour la carto dynamique les donnés géographiques sont issus de la couche commune d’Admin Express mars 2017 corrigé avec la table de passage de l''INSEE créant les communes nouvelles Les données de population sont issues Données du RP 2020 sauf pour les classes d’ages RP2019. Champs : insee_com : code insee de la commune nom_com : nom de la commune shape geometry, pmun_rp2020 : population municipale 2020 superf_km : superficie en km2 id_maison_region_amg : identifiant maison de la Région (th Aménagement) lib_maison_region_amg : libellé maison de la Région (th Aménagement) densite_pop_2020 : densite selon la population municiaple 2020 en hab/km2 evo_pop_1968_1990 : taux d’évolution de la population entre 1968 et 1990 evo_pop_1990_2020 : taux d’évolution de la population entre 1990 et 2020 evo_pop_2014_2020 : taux d’évolution de la population entre 2014 et 2020 pmun_rp2014 : population municipale 2014 psdc90 : population sans double 1990 psdc68: population sans double 1968 commune_indic_jeunesse_2019_obs_insee : indicateur de jeunesse insee (observatoire des territoires) tendance_68_90_20 : tendance evolution de la population sur 2 périodes : 1968-1990 et 1990-2020 +/++ : croissance sur les deux périodes mais plus forte sur la 2ème ++/+ : croissance sur les deux périodes mais plus forte sur la 1ère -/+ : retournement positif entre les 2 périodes +/- : retournement négatif entre les 2 périodes \--/- : décroissance sur les deux périodes mais plus forte sur la 1ère -/-- ! décroissance sur les deux périodes mais plus forte sur la 2ème pop_0019 : population de moins de 20 ans (RP2019) 20ans non compris pop_60_plus : population de plus de 60 ans (RP2019) 60 ans compris indic_jeunesse : indicateur de jeunesse part de la population de moins de 20 ans par rapport au plus de 60 ans (RP2019)

Mots-clés : commune,evolution-population,population,population-et-demographie
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Ville de Reims)
Organisation : Ville de Reims

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc VDR 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Communauté Urbaine du Grand Reims)
Organisation : Communauté Urbaine du Grand Reims

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc CUGR 2022
SDIRVE HAUTES ALPES - BASE DE DONNEE REGLEMENTAIRE
Organisation : Territoire d'Energie Hautes Alpes

Base de donnée réglementaire issue du Schéma Directeur des Infrastructures pour Véhicules Electriques approuvé le 05/07/2023

Mots-clés : hautes-alpes,sdirve
Réseau permanent de mesure de bruit de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le réseau permanent de mesure et de suivi du bruit sur le territoire de l’agglomération de la Métropole de Lyon existe depuis 2004 et est constitué de 19 stations de mesure.
La variabilité des écarts de bruit entre le jour et la nuit, et selon les jours de la semaine, est observée sur une longue période.
Ce réseau mesure pendant des durées significatives l’état sonore de :
- lieux emblématiques: places, lieux piétons, espaces touristiques…;
- zones acoustiquement saturées ;
- lieux calmes, pour les préserver;
- sites avant et après de grands projets d’urbanisme ou de tracés de transports;
- lieux "soumis" à des événements divers : chantiers, animations, etc.
Les valeurs fournies par jour, par balise, sont les suivantes :
- noise:lday : niveau sonore, pondéré selon la sensibilité de l'oreille humaine, calculé sur la période diurne (6h-18h).
- noise:lden : niveau sonore, pondéré selon la sensibilité de l'oreille humaine, calculé sur les trois périodes horaires, jour (6h-18h), soirée (18h-22h), nuit (22h-6h).
- noise:levening : niveau sonore, pondéré selon la sensibilité de l'oreille humaine, calculé sur la période horaire 18h-22h.
- noise:lnight : niveau sonore, pondéré selon la sensibilité de l'oreille humaine, calculé sur la période nocturne (22h-6h).
Les valeurs mesurées sont accessibles à travers un service web normalisé Sensor Observation Service (SOS).
Services WMS et WMTS de l’imagerie et du fond de plan de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Ce service propose des données Imagerie (disponibles en plusieurs millésimes) et fond de plan disponibles selon les interfaces standardisés OGC:WMTS et OGC:WMS.
Afin d'assurer la compatibilité avec les outils de la gamme ArcGis, des URL spécifiques à chaque système de projection (EPSG:3946 - 2154 - 3857) sont disponibles pour le flux WMTS.
Bruit ferroviaire 2010 LDEN de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

2010 : date de référence de la source sonore.
2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit

Indice Lden en dB(A) : bruit global pendant une journée.
(L=level (niveau), d=day (jour),e=evening (soirée),n=night (nuit))
Découpage la journée en trois périodes :
la période du jour s’étend de 6 heures à 18 heures,
la période de soirée s’étend de 18 heures à 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5,
la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures ; elle est pondérée par un facteur 10.
Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations

Pour avoir une visibilité globale des secteurs de taille minimale de logement, associer la fiche Secteur de taille minimale de logement
Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions autorisées et de la règle associée.

Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Secteur de mixité fonctionnelle
Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la surface de plancher, catégorie de logements, taille et nature du programme

Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité sociale, associer la fiche Secteur de mixité sociale
Annuaire pour les consommateurs de solutions de réduction des déchets et d’économie circulaire de la Métropole de Lyon (déprécié)
Organisation : Métropole de Lyon

-- cette donnée est dépréciée, privilégier la nouvelle version --
Liste de contacts d'acteurs publics, privés ou associatifs du territoire métropolitain qui agissent pour la réduction des déchets à la source (acheter sans emballages, donner une seconde vie aux produits, limiter les bio-déchets, lutter contre le gaspillage alimentaire...).
Service Data du Grand Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Base de la plateforme d'intégration de données géographiques du Grand Lyon. Données sous Licence Ouverte (Etalab).
Directions territoriales de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Directions territoriales de la Métropole de Lyon qui réunissent les services urbains et sociaux sous une même direction
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Saint-Genis-Laval
Organisation : Métropole de Lyon

Localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly (v1)
Organisation : Métropole de Lyon

Localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".
Logements sociaux par communes (vue compacte) de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Logements sociaux par communes de la Métropole de Lyon, avec les logements T5 à T9 regroupés au sein de la catégorie T5+
Bailleurs des logements sociaux de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Bailleurs des logements sociaux de la Métropole de Lyon
Logements sociaux par communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Logements sociaux par communes de la Métropole de Lyon
Signalements de la plateforme Toodego guichet numérique de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Signalements géoréférencés de la Plateforme Toodego, guichet numérique de la Métropole de Lyon, depuis juillet 2018.

Les signalements sont publiés pour le mois n-1
Maquette orientée graphe du quartier Gratte-Ciel à Villeurbanne
Organisation : Métropole de Lyon

Exemple de jeux de données « orientées graphes » du quartier des Gratte-Ciel à Villeurbanne (millésimes 2009, 2012, 2015 et 2018).
- La structure et la sémantique des graphes sont issues des données CityGML 2.0 (le modèle CityGML permet de décrire les relations entre chaque bâtiment et les murs, toits, planchers qui le composent).
- Les graphes sont stockés sous forme RDF/OWL.
- Les standards ISO 19136, ISO 19107 et GeoSPARQL sont également utilisés pour stocker les informations géométriques et 3D.
 
Les données sont obtenues en transformant des extraits des modèles 3D de la municipalité de Villeurbanne en CityGML pour les années mentionnées ci-dessus avec l'outil de transformation open source UD-Graph du laboratoire LIRIS.
 
https://projet.liris.cnrs.fr/vcity/
https://github.com/VCityTeam/UD-SV
https://github.com/VCityTeam/UD-Graph
https://dataset-dl.liris.cnrs.fr/rdf-owl-urban-data-ontologies/Datasets/Villeurbanne/
https://demo.liris.cnrs.fr/vcity/ud-demo-graph-static/
Écosystème entrepreneuriat de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Structures dédiées à l’entrepreneuriat : accompagnement, espaces de coworking, tiers-lieux...
Parcs et Jardins de la commune de Neuville-sur-Saône
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Parcs et Jardins de la commune de Caluire-et-Cuire
Organisation : Métropole de Lyon

Parcs et Jardins accueillant du public et faisant l'objet d'une réglementation particulière
Chaufferies et centrales de production de froid des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Chaufferies et centrales de production de froid alimentant les réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon.
Périmètre de classement (obligation de raccordement) des réseaux de chaleur de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Zones où le raccordement au réseau de chaleur est obligatoire sauf dérogation. Plus d'information : https://www.grandlyon.com/metropole/energie
Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'executent les contrats de délégation de service public attribués par la Métropole de Lyon ou la gestion du réseau de la Tour de Salvagny qui n'est pas en délégation mais en régie. Il ne s'agit pas nécessairement du périmètre de déploiement effectif.
Sous-stations des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacement des sous-stations des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon qui permettent l'échange d'énergie entre le réseau et les bâtiments desservis.
Canalisations des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Linéaire des canalisations de chauffage et de froid urbain
Liste des lieux d'accueil labellisés de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Liste des lieux d'accueil labellisés recevant du public pour des entretiens conseils ou des informations concernant les demandes de logements sociaux.
Repères de nivellement du canevas géodésique de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points constitue un des éléments du canevas géodésique de Rennes Métropole.  
  
Pour information, un canevas est un ensemble de points géodésiques connus en position et servant d'ossature à la réalisation d'un levé topographique.  
  
Les repères de nivellement sont des points matérialisés par un repère scellé le plus souvent dans un mur (bâtiment, poteau, pile de pont...) dont seule l’altitude est déterminée avec précision (le positionnement planimétrique X, Y des repères de cette couche est métrique).  
  
Précisions :  
En planimétrie, la classe de précision totale applicable aux sommets de canevas est de 2 cm sur le territoire de la Ville de Rennes et de 2.5 cm sur le reste du territoire de Rennes Métropole.  
En altimétrie, la classe de précision relative aux réseaux IGN et Rennes Métropole applicable aux sommets de canevas est de 1 cm.  
  
Attention : Compte-tenu des risques de déplacement ou de mouvement des points géodésiques, il est indispensable de rattacher les opérations de topométrie à plusieurs points géodésiques proches, ceci afin d’assurer leur stabilité. Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence d’un tel contrôle. Toute remarque concernant la destruction, la disparition ou le mauvais état des points géodésiques appartenant au réseau de Rennes Métropole doit être signalée à sig@rennesmetropole.fr.  
  
Cette couche est disponible via le serveur de fiches géodésiques de l'IGN.

Mots-clés : altitude,referentiels-geographiques
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOFINORD)
Organisation : SOFINORD

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

Répartition des véhicules intégrés au parc sur l'année de référence 2022.
IRVE statique (organisation PF AUTOMOBILES BOURG DE PEAGE)
Organisation : PF AUTOMOBILES BOURG DE PEAGE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Tracés des réseaux de chaleur et de froid
Organisation : France Chaleur Urbaine

Afin de contribuer au développement des réseaux de chaleur et de froid, qui constituent l'un des leviers pour la décarbonation des bâtiments et l'accélération de la transition énergétique, [France Chaleur Urbaine](https://france-chaleur-urbaine.beta.gouv.fr/) met en libre téléchargement les tracés des réseaux recensés dans le cadre du service, soit 698 tracés à ce jour. Le fichier téléchargeable inclut les données suivantes :

- Tracés des réseaux : les tracés des réseaux ont été récoltés par France Chaleur Urbaine auprès des collectivités et exploitants (2022-2023). 

- Réseaux sans tracé : ajoutée le 6 octobre 2023, cette couche recense les réseaux de chaleur dont le tracé n’est pas encore disponible sur France Chaleur Urbaine (sur la base de l’enquête annuelle des réseaux de chaleur et de froid du SNCU pour l’année 2021 – transmission par ViaSèva). Ils sont représentés par un point localisé au niveau du centroïde de la commune concernée.


- Id reseau : identifiant national du réseau.

- Taux d’énergies renouvelables et de récupération, contenu CO2, contenu CO2 ACV (variables Taux EnR&R, CO2 et CO2 ACV) : ces données sont issues de l’[arrêté du 16 mars 2023](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047329716), dit « arrêté DPE ». Elles sont établies sur la base de l’enquête annuelle des réseaux de chaleur et de froid réalisée par le Syndicat national du chauffage urbain (SNCU), et portent sur l’année 2021 ou pour certains réseaux sur une moyenne 2019-2020-2021. Le taux EnR&R est en %. Le contenu CO2 est en kgCO2/kWh. Le contenu ACV (en analyse du cycle de vie) inclut les émissions directes et indirectes.

- Réseaux classés : l’information est basée sur l’[arrêté du 23 décembre 2022](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046821204) relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid, qui liste les réseaux concernés par le classement automatique. Lorsque la collectivité a délibéré pour s’opposer au classement et en a informé France Chaleur Urbaine, cette information a été prise en compte. 

**Mise à jour du 6/10/23 : ajout des réseaux sans tracé, renommage des champs pour supprimer les caractères spéciaux, correction d'erreurs, mise à disposition des fichiers au format GeoJSON
**

**Mise à jour du 13/11/23 : ajout de tracés, corrections de doublons
**

Pour plus d’informations sur un réseau, nous vous invitons à consulter sa « fiche réseau » accessible depuis notre [cartographie](https://france-chaleur-urbaine.beta.gouv.fr/carte), en cliquant sur le réseau puis sur « Voir plus d’informations ». 

Mots-clés : energies-renouveables,reseaux-de-chaleur,reseaux-de-froid,traces-des-reseaux,transition-energetique
GTFS 2.2.1 -1
Organisation : SPL Estival/ Cirest 

Jeu de donnée théorique actif sur le réseau de la SPL ESTIVAL pour l’année 2023
Aménagements cyclables - Pays de Brest
Organisation : Pôle métropolitain du Pays de Brest

Données des infrastructures cyclables sur le Pays de Brest structurées dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire national : la Base Nationale des Aménagements Cyclables (BNAC).

Mots-clés : amenagement,bnac,filaire,mobilite,paysdebrest,transport,velo,voie-cyclable
Jardins en scène 2022 en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Jardins en scène est un dispositif régional permettant une programmation artistique pluridisciplinaire (danse, arts visuels, théâtre, musique....) sur le territoire au plus près des habitants et dans des lieux ayant une valeur paysagère et/ou patrimoniale. Pour chaque structure programmatrice d'un événement, données sur la subvention financière allouée par le conseil régional Hauts-de-France.  
Données au 01/07/2022  
Plus d'informations : <https://www.hautsdefrance.fr/jardins-en-scene-2022-2/>

Mots-clés : art,culture,donnee-ouverte,festival,jardin,jardins-en-scene,spectacle,subvention,territoire
Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA à la Réunion
Organisation : Electricité de France

Les spécificités du système électrique insulaire de la Réunion incitent à prendre des précautions concernant le développement de la mobilité électrique. 

EDF à la Réunion propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le pilotage intelligent de la recharge des véhicules électriques en :

  * Évitant les périodes de contraintes sur le réseau, et notamment la pointe de consommation du soir
  * Diminuant l’impact CO2 en favorisant la recharge pendant les heures où le mix électrique est moins carboné (heures solaires principalement)



La valeur 1 signifie que le créneau est favorable et que la recharge est possible à pleine puissance.   


La valeur 0 signifie que le créneau est défavorable et que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du programme Advenir).

Le fuseau horaire des données est celui de l'île de la Réunion (UTC+4)

 **Une authentification (compte) est nécessaire pour l'utilisation régulière de l'API, en particulier dans le cadre du programme ADVENIR ZNI (voir pièce-jointe).**  
 ** ** **Vous pouvez adresser vos questions à l'adresse suivante : sei-data-office@edf.fr******

Mots-clés : donnees-specifiques-corse-et-outre-mer,mobilite-electrique,recharge-vehicules-electriques,reseau,signal,smart-charging
Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Guadeloupe
Organisation : Electricité de France

Les spécificités du système électrique insulaire de la Guadeloupe incitent à prendre des précautions concernant le développement de la mobilité électrique. 

EDF en Guadeloupe propose ainsi, à travers ce jeu de données, un signal réseau afin d'inciter le pilotage intelligent de la recharge des véhicules électriques en :

  * Évitant les périodes de contraintes sur le réseau, et notamment la pointe de consommation du soir
  * Diminuant l’impact CO2 en favorisant la recharge pendant les heures où le mix électrique est moins carboné (heures solaires principalement)



La valeur 1 signifie que le créneau est favorable et que la recharge est possible à pleine puissance.   


La valeur 0 signifie que le créneau est défavorable et que la recharge est à éviter si possible (charge autorisée à mi-puissance uniquement dans le cadre du programme Advenir).

Le fuseau horaire des données est celui de la Guadeloupe (UTC-4)

 **Une authentification (compte) est nécessaire pour l'utilisation régulière de l'API, en particulier dans le cadre du programme ADVENIR ZNI (voir pièce-jointe).**  
 ** ** **Vous pouvez adresser vos questions à l'adresse suivante : sei-opendata@edf.fr******

Mots-clés : donnees-specifiques-corse-et-outre-mer,mobilite-electrique,recharge-vehicules-electriques,reseau,signal,smart-charging
Mairie de ST JEAN DE BOURNAY

Déclaration du profil acheteur
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Commune de Chaponost)
Organisation : Commune de Chaponost

Commune de Chaponost - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Kyriad  Lattes
Organisation : Zephyre

2 bornes 22 kW AC

Mots-clés : bornes-de-recharge-electrique,bornes-electrique,fichier-irve-des-bornes-de-recharge,irve,irve-stations-de-recharge
Référentiel des adresses
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Ce jeu de données géographiques contient les emplacements ponctuels auxquels les adresses de Suresnes sont affectées. Ces points sont localisés le plus souvent au niveau de l'emplacement réel de l'indication : portail, porte, boite aux lettres, etc. 

* * *

**Contexte**

Ce fichier a été construit à partir des données de la Base Adresse Nationale (BAN). Les données ont été corrigées et sont maintenues à jour par le Service de l'Urbanisme de la Ville de Suresnes. 

Ce fichier a vocation à constituer prochainement la Base Adresse Locale (BAL) de Suresnes, qui sera intégrée à la BAN. 

**Liens connexes**

  * [www.suresnes.fr](https://www.suresnes.fr/)
  * [adresse.data.gouv.fr](https://adresse.data.gouv.fr/)



**Attention : évolution prévue à court terme**

Un travail de mise en conformité de ce jeu de données avec le modèle BAL (Base Adresse Locale) v. 1.3 est en cours. Le schéma de données actuel (nom des champs et contraintes sur le contenu), non conforme, ne sera plus maintenu.

Mots-clés : adresse,referentiel-geographique,urbanisme
Plans cadastraux anciens
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. 

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**Liste des plans**

Cadastre:
    Cadastre Napoléonien de 1813.
    Cadastre de 1835.
    Cadastre de 1855.
    Cadastre de 1931.
    Cadastre de 1951.

Source:
     Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en intégralité sur site.

**Liens connexe:**
    [Service des archives la ville de Suresnes](https://www.suresnes.fr/ma-ville/decouvrir/archives/)

Mots-clés : anciens,cadastre,finances,histoire,impot,napoleonien,plans,referentiel-geographique,urbanisme