abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
PPR Technologique de Ressons-sur-Matz (60533) abrogé
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Totalgaz à Ressons-sur-Matz (60533). Ce PPRT est abrogé.

__Origine__

Données numérisées sur fond SCAN 25® | IGN

Maîtres d'ouvrages : collectivités gestionnaires des captages
Maîtres d’œuvre producteurs des données : bureaux d'études mandatés par les maîtres d'ouvrage

Données compilées et validées par la DDT 69 (SEN)


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DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-4f1b35ce-98e3-483d-b35e-1fc6892cd552)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre,zonages-eau
Périmètres autour de bâtiments d'élevage (60)
Organisation : DDT Oise

Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs

__Origine__

Redessiné à partir des plans de servitude papier


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DDT Oise

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-bf7df3e8-3e6c-4747-878a-02f7926de918)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=1ad88336-1f2c-43d8-9f21-48ea5862f2a9&dataType=dataset)

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Mots-clés : agriculture-exploitation-elevage,batiment-delevage,donnees-ouvertes,farming,installation-classee,passerelle-inspire,rsd
Administratif - Périmètres des pays en Loir-et-Cher
Organisation : DDT Oise

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite
loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour
l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25
juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000)
Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique,
culturelle, économique ou sociale.
La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale.
Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des
potentialités locales un projet de développement durable. A partir de la délimitation d'un périmètre
d'étude arrêté par le Préfet de Région, se met en place un conseil de développement qui élabore une
charte de développement durable du pays et formule un avis sur toute question d'aménagement du
territoire du pays. Par la suite, une structure de gestion est mise en place, l'organisme gestionnaire du
pays, qui décline les orientations de la charte en un programme d'actions, le contrat de pays.

__Origine__

Généalogie


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DDT Oise, DDT Loir-et-Cher

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-78282fda-64b0-44f1-a52a-fdbebe5c7e3c)
 * [Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=1281)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b7da4bb903893fb2a0ec72d7ee5ae9cf0fd7009)

Mots-clés : boundaries,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-administratives
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) - Aveyron
Organisation : DDT Oise

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.- A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


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DDT Oise, DDT Aube

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-198a3153-bc88-4bac-b107-3ae233c0c5e8)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ZONE_URBA_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/05f358097a7c3aa31723e0c904cb13c62ea43e12)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

__Origine__

inconnue


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DDT Oise

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-3abee864-4abc-4897-8359-2f6952421bf9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/de83ddbcbda0a43ed09eebc9f6ad840bbb57d5ff)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,levignen,passerelle-inspire,ppr,pprt,technologique
Périmètres de Protection Eloignée captage AEP - SUP AS1 (60)
Organisation : DDT Oise

Périmètres de protection éloignée des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

__Origine__

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue de la BD Parcellaire 2011


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DDT Oise

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f586e955-89c7-421d-b64e-11dadd0290b7)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ZONE_URBA_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d3de6128053eda995cb487fd05dddd2077ed1910)

Mots-clés : as-1,captage,donnees-ouvertes,eau,eau-aep,passerelle-inspire,planning-cadastre,sup
Bassins d'emploi 2010 (60)
Organisation : DDT Oise

Selon INSEE :  il s'agit d'un espace géographique où la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts.

__Origine__

Fusion de communes de la BD Carto à partir de données INSEE.


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DDT Oise

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c00dbb8d-99fd-4d2e-a3f7-05860f6419e7)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38062/ec8332ed-661c-4cae-a4a5-fdff87813c9a.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5144d62657932cb8639924828f288271fcd252b7)

Mots-clés : bassin,donnees-ouvertes,emploi,insee,passerelle-inspire,planning-cadastre
Périmètre de Transport Urbain (60)
Organisation : DDT Oise

Le périmètre de transport urbain est la zone où le transport public est considéré comme urbain. À ce titre il est organisé par une autorité urbaine.

__Origine__

Un quartier prioritaire est un espace urbain continu, situé en territoire urbain. Lorsque la limite d’un quartier correspond à une voie publique, elle est réputée suivre l’axe central de cette voie. La liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPPV), prévue au II de l’article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014, comprend leur identification et la délimitation de leurs contours, déterminée selon les modalités précisées par les décrets n° 2014-767 du 3 juillet 2014 (métropole) et n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 (outre-mer). Les délimitations des quartiers concernés sont consultables et téléchargeables auprès du Commissariat général à l’égalité des territoires, 5, rue Pleyel, 93200 Saint-Denis (www.ville.gouv.fr) et sur le Géoportail (www.geoportail.gouv.fr). La liste, établie par décret, est actualisée dans l'année du renouvellement général des conseils municipaux, ou, si la rapidité des évolutions observées le justifie, tous les trois ans.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-41c3b458-be74-4b62-b0ea-74811f193790)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5a7c89cce949b24e4010733aecc4273eda42e9a9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,ptu,transportation
Station d'épuration (60)
Organisation : DDT Oise

Localisation des stations d'épuration de l'Oise

__Origine__

Coordonnées ponctuelles saisies par GPS à l'entrée de la STEP ou localisation sur Orthophoto. Ne comprend pas les STEP d'usine.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-1eb2c3b9-d787-473f-911c-7d2cf7b42882)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/09267718c10aedb23d816ffe1b0fe28204fbf0e1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-assainissement,passerelle-inspire,station-epuration,step,utilities-communication
Classement sonore des routes (60)
Organisation : DDT Oise

Classement sonore des infrastructures routières du département de l'Oise (60) conformément à l'Article L571-10 du code de l'Environnement

__Origine__

Tronçons issus de la BD TOPO


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4f981b6b11e46056ec4be53e3d62d89d2fca1cff)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire,route
SUP AC4 - ZPPAUP (60)
Organisation : DDT Oise

Servitude résultant des zones de protection du patrimoine architectural et  urbain

__Origine__

Géo codé à partir des parcelles DGI indiquées dans le permis de construire


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8f4c1a9e74aa77604168d1865a1c43a4bbc87010)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,photovoltaique,structure
Captage Eau Potable (60)
Organisation : DDT Oise

Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise

__Origine__

Captage implanté


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ffb050c708c7df89b4727996d9b6c0e861e8c3b9)

Mots-clés : aep,captage,donnees-ouvertes,eau-aep,passerelle-inspire,utilities-communication
Plan d'exposition aux bruits PEB (60)
Organisation : DDT Oise

Liste des plans d'exposition aux bruits des aéroports impactant les communes de l'Oise

__Origine__

Plans papier


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/60c1c4fb67cb58c740b0d63578bb6b05704dddb8)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire,peb
PPR Technologique de Villers-Saint-Paul (60684)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Arkema à Villers-Saint-Paul (60684)

__Origine__

inconnu


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4e8fe9ea9973683197933f4807fca740fa1240ae)

Mots-clés : catenoy,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,ppr,pprt,technologique
PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)

__Origine__

inconnue


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ac822b64d8810adf04d703205749f7deb97a6d57)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pont-sainte-maxence,ppr,pprt,technologique
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281)

__Origine__

inconnue


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ce99f4512fd9f84f34fcba348e9a9806b3c738a0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,gournay-sur-aronde,passerelle-inspire,ppr,pprt,risque-risque-technologique,technologique
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281)

__Origine__

Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/607b59c112feeb8b7f3c4171496cd3cbd14b1cb2)

Mots-clés : 3-milles,arretes,cantonnement,cohabitation,debarquement,delimitation,dirm-memn,donnees-ouvertes,economy,engin,espece,gisement,passerelle-inspire,peche,prelevement,reglementation,risque-risque-technologique,trois-milles,zone
PPR Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)

__Origine__

La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d'eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n'est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT). La géométrie de cette classe d'objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d'un référentiel géographique ou d'une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l'aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n'existe pas car l'origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c'est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l'origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l'objet représentant l'origine du risque.


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DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-a2fa282e-78a3-4c18-a795-5b16353f6951)
 * [Carte Consulta'Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/29fc398932ceb7c5999612e727b0302606d8e66b)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-technologique,risque-zonages-risque-naturel
PPR Technologique de Breuil-le-Sec (60106)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de BASF Coatings à Breuil-le-Sec (60106)

__Origine__

inconnue


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DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-1baf8306-e5ad-48cc-a739-564e1a1e9efe)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4b7b4d7477ad461004020535ed02fe055224d467)

Mots-clés : breuil-le-sec,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,ppr,pprt,technologique
PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)

__Origine__

Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN


__Organisations partenaires__

DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e6f2a97e-bef8-4abf-95fe-48127f88bb6c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/11b76b53ad8c83434e2a681ab00bf535e43fc3c9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,longueil-sainte-marie,passerelle-inspire,ppr,pprt,technologique