abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Enquête Besoins en Main d'Oeuvre (BMO)
Organisation : Pôle emploi

L'enquête annuelle "Besoins en Main-d'Œuvre" est, depuis plusieurs années, un élément essentiel de connaissance du marché du travail.

Chaque année, Pôle emploi adresse un questionnaire à 1,9 million d’établissements afin de connaître leurs besoins en recrutement par secteur d’activité et par bassin d’emploi.

Cette enquête permet entre autre :
- d’anticiper les difficultés de recrutement;
- d’améliorer l’orientation des demandeurs d’emploi vers des formations ou des métiers en adéquation avec les besoins du marché du travail;
- d’informer les demandeurs d’emploi sur l’évolution de leur marché du travail et les métiers porteurs.

[Pour en savoir plus](https://statistiques.pole-emploi.org/bmo)


Mots-clés : besoin-en-main-d-oeuvre,bmo,difficulte-de-recrutement,emploi,intention-d-embauche,projet-de-recrutement,projet-saisonnier,recrutement
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012.
Les zones réglementées d'un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15)
 * [Cartographie réglementaire duPPRI de l'Essonne.](http://www.essonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels/Risque-inondation/PPRi-de-la-vallee-de-l-Essonne)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet : http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38122/1deaa609-dcc5-4285-b3a0-df7a311dc07d.internet.map](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38122/1deaa609-dcc5-4285-b3a0-df7a311dc07d.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cb899a94954fff7be6fff4b0da1b636b9b431ab3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)
Organisation : CNIL

Pour les fichiers de police, tels que le Traitement d’Antécédents Judiciaires (TAJ), les personnes disposent, depuis le décret n°2018-687 du 1er août 2018, d’un droit d’accès et de rectification direct : elles doivent adresser leur demande au ministère de l’Intérieur et non plus à la CNIL. Ce n’est désormais que si, au terme d’un délai de deux mois, ce ministère leur oppose une restriction ou ne leur répond pas, qu’elles ont la faculté de saisir la CNIL au titre de l’exercice indirect de leurs droits.

**Ce droit d'accès indirect (DAI)** permet la vérification de ces fichiers par certains membres de la CNIL (magistrats). Le demandeur est informé des suites données à ces vérifications.

Le jeu de données contient le nombre de demandes reçues par la CNIL de 2012 à 2018 concernant les fichiers **STIC** (Système de Traitement des Infractions Constatées) et **JUDEX** (Système judiciaire de documentation et d’exploitation) de la police et de la gendarmerie nationales, puis le fichier **TAJ** (Traitement d’Antécédents Judiciaires) qui leur a succédé au 1er janvier 2014, ainsi que le résultat des vérifications menées au cours de ces mêmes années.

**Avertissement 1** : l’attention du réutilisateur est appelée sur le fait que doivent être distingués, d’une part, le nombre de demandes reçues dans l’année et, d’autre part, le nombre de vérifications réalisées dans la même année qui intègre, compte tenu des délais de traitement relatifs à ces fichiers, des demandes formulées au cours des années précédentes. 

**Avertissement 2** : pour toute question sur le fonctionnement du fichier TAJ et l'aide que peut vous apporter la CNIL, **merci de ne pas utiliser les "Discussions" ci-dessous**, qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; **utilisez le service Besoin d'aide (https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct) ou contactez la CNIL au 01 53 73 22 22**. 

Mots-clés : acces,cnil,droit,fichiers,gendarmerie,indirect,informatique-et-libertes,judex,police,stic,taj
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Sulfates
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : Concentration en Sulfates (en mg/L).

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e806480f5f23107d9f236d530b8990517985ba69)

Mots-clés : aprona,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,point-de-mesure,sulfates
DONNEE - Ouvrages du domaine public fluvial (DPF) gérés par le Service Régional de l'Ill
Organisation : Région GRAND EST

Ensemble des ouvrages présents sur le réseau géré par le Service Régional de l'Ill (ouvrages domaniaux, non domaniaux).

__Origine__

Cette donnée a été créée par la Région Grand Est dans le but de recenser l'ensemble des ouvrages domaniaux, non domaniaux ou privés présents sur le Domaine Public Fluvial de la Région.
La liste des ouvrages peut être mise à jour si un ouvrage est découvert, créé ou supprimé.


__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance, Région Grand Est

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d7daaf8f9e8e01b768871d0095540f44f60702dc)

Mots-clés : digue,domaine-public-fluvial-dpf,donnees-ouvertes,environment,geoportail,ill-domaniale,passerelle-inspire,reseau-hydrographique,schema-de-gestion
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Nitrates
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : Concentration en Nitrates (en mg/L).

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/57a86fef6fbdaf563ecac7444a504d914fc5e9f8)

Mots-clés : aprona,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,nitrates,passerelle-inspire,point-de-mesure
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en produits phytosanitaires
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires.

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f0c84d9f88145080d0c5fb44eccb5c7e751fa74d)

Mots-clés : aprona,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,point-de-mesure,produits-phytosanitaires
DONNEES - Fuseaux de mobilité - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Organisation : Région Alsace

Tronçons de cours d'eau présentant une dynamique latérale suffisante pour entraîner un déplacement du lit du cours d'eau. Tronçons identifiés dans le cadre de l'étude "définition du fuseau de mobilité de l'Ill entre Colmar et Erstein",  Maîtrise d'ouvrage Région Alsace, 2003,

__Origine__

Les tronçons mobiles de l'Ill domaniale et ses annexes principales ont été déterminés à partir de la méthodologie validée par le Comité de Bassin Rhin Meuse :
1) définition des tronçons potentiellement mobiles : analyse bibliograhique, relevés de terrain, estimation de la puissance du cours d'eau
2) définition du fuseau de mobilité théorique
3) définition des contraintes anthropiques et du fuseau de mobilité fonctionnel


__Organisations partenaires__

Région Alsace

__Liens annexes__

 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f311062f9414f859b0504ac829e75d5e304382e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement,geoportail,hydrographie,ill-nappe-rhin,inland-waters,passerelle-inspire,sage
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Ammonium
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : Concentration en Ammonium (en mg/L).

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2c690737e004fb620564a763d09e8f8dbcaec0c5)

Mots-clés : ammonium,aprona,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,point-de-mesure
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Réseau de mesure
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Cette couche comprend l'ensemble des points d'accès de la plaine d’Alsace à la nappe utilisés lors de la campagnes de mesures de « l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace » (M.O. Région Alsace) soit 717 points.
Les coordonnées des points de mesure sont extraites de la banque du sous-sol (BRGM). Elles ont été vérifiées et remesurées au GPS par les préleveurs lors de la campagne de mesure :
En cas d'écart significatif, les coordonnées ont été revérifiées par l'APRONA à l'aide d'outils SIG (Mapinfo, googlemap, geoportail) et si nécessaire par une visite de terrain.

L'incertitude maximale sur les coordonnées est de 25m.

En 2013, un important travail de mise à jour de la table du réseau de mesure a été réalisé. Il s'agissait de vérifier que les points prélevés par les laboratoires correspondaient bien aux points initialement prévus lors de la préparation de la campagne. Toutes les incertitudes sont levées.

Les données de qualité associées concernent :

- les nitrates

- les chlorures

- les sulfates

- l’ammonium

- l’arsenic

- le Trichloroéthylène et tétrachloroéthylène

- l’atrazine et ses métabolites

- les produits phytosanitaires

- la qualité de la ressource au regard des critères communs de potabilité

- les résidus médicamenteux

- autres paramètres

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f51807a8b8182cb7edf903a70227ea549cc50de3)

Mots-clés : aprona,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,piezometre,point-de-mesure
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Somme des concentrations en trichloroéthylène et tétrachloroéthylène
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : somme des concentrations en trichloroéthylène et tétrachloroéthylène (en µg/L).

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0d8fe080f2d9d7b04e10079b76798e233e26fb50)

Mots-clés : aprona,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,point-de-mesure,tetrachloroethylene,trichloroethylene
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Arsenic
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : paramètre de concentration en Arsenic, exprimé en µg/L.

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c444b8ed8a4fbe1369290a15dd214e6d3f8bda59)

Mots-clés : aprona,arsenic,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,piezometre,point-de-mesure
DONNEES - Cours d'eau à préserver prioritairement - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Organisation : Région Alsace

Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN.
Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à dominante phréatique) et/ou un très faible débit sont particulièrement sensibles aux rejets et aux prélèvements. Ceux-ci sont proscrits par le SAGE ILL NAPPE RHIN (cf. article 6 du règlement). Les prélèvement doivent être faits de préférence dans la nappe, proche de la surface du sol en général à quelques dizaines de centimètres de profondeur) dans les zones de cours d'eau phréatiques. Les rejets seront orientés vers des cours d'eau ayant une capacité d'auto-épuration suffisante.

__Origine__

A partir des photos aériennes BD ORTHO IGN Paris 2007 et de relevés de terrains, les cours d'eau prioritaires ont été identifiés à dire d'experts. Les critères pris en compte sont par ordre de priorité :
- alimentation du cours d'eau : importance des apports phréatiques, présence d'affluents
- débit du cours d'eau
- artificialisation de son lit : présence d'ouvrages, état des berges, etc.


__Organisations partenaires__

Région Alsace

__Liens annexes__

 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/beb02312aad654b263a2bc3f5d2bdd54d9b9a3f0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement,geoportail,hydrographie,ill-nappe-rhin,inland-waters,passerelle-inspire,sage
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Chlorures
Organisation : CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)

Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : Concentration en Chlorures (en µg/L).

__Origine__

L'incertitude maximale sur les coordonnées X et Y est de 25m.


__Organisations partenaires__

APRONA, Région Alsace

__Liens annexes__

 * [inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv_2009_nappe_phr__atique.pdf)
 * [Inventaire 2009 de la qualité des eaux souterraines dans le Fossé rhénan supérieur](http://www.region-alsace.eu/sites/default/files/fichiers/environnement/inv-2009-complet-light.pdf)
 * [Licence ouverte "Etalab"](https://www.geograndest.fr/metadata/region-grand-est/DOCS/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e2557c6e8c57301262f2a5cfbf5c0925ea099fe1)

Mots-clés : aprona,chlorures,donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,geoportail,inventaire-plaine,nappe-phreatique,passerelle-inspire,point-de-mesure
Archive des disponibilité des ascenseurs
Organisation : Dispotrains

Historique de disponibilité des ascenseurs des stations de RER, Transilien, Tram et Métro d'Ile-de-France, de 2008 à 2012

Mots-clés : accessibilite,handicap,rer,transilien
Historique de disponibilité des ascenseurs
Organisation : Dispotrains

Historique de disponibilité des ascenseurs des stations de RER, Transilien, Tram et Métro d'Ile-de-France.

Compilation des données d'état des ascenseurs du réseau STIF en Ile-de-France. Ce jeu de donnée est mis à jour quotidiennement et comporte, en général, trois prises d'état par jour.

Mots-clés : accessibilite,handicap,ile-de-france,ratp,transilien
Crimes et délits enregistrés par les services de gendarmerie et de police depuis 2012
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

### **Avertissement:**

**Ce jeu de données a été alimenté une dernière fois en février 2022 des données de l'année 2021 à titre d'historisation. Il ne sera plus mis à jour, l'utilisateur est dès lors invité à se rendre:**
**+ sur le jeu suivant pour les données territoriales (communales et départementales) de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/bases-statistiques-communale-et-departementale-de-la-delinquance-enregistree-par-la-police-et-la-gendarmerie-nationales/**
**+ sur le jeu suivant qui référence plusieurs milliers d’indicateurs statistiques mensuels, trimestriels, annuels, nationaux, départementaux relatifs aux périmètres suivis par le SSMSI : crimes, délits, contraventions, victimations, sentiment d’insécurité,…: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/service-statistique-ministeriel-de-la-securite-interieure-base-des-series-chronologiques/**
**Ces deux jeux de données fiabilisés par le SSMSI remplacent progressivement le jeu ici arrêté dont les données ont été produites et mises en ligne par le ministère de l’Intérieur avant la création, fin 2014, du Service Statistique Ministériel de la Sécurité Intérieure (SSMSI), lequel en a repris la production et la diffusion par la suite. Ces données sont « brutes » : issues directement des applications informatiques de gestion, elles ne sont pas retraitées (doublons, incohérences, valeurs manquantes,...) et ne sont pas assez fiabilisées en particulier à l’échelle du service d'enregistrement.** 

Ces données annuelles correspondent aux statistiques de crimes et délits enregistrées par les services de police et de gendarmerie nationales, en France métropolitaine, dans les DROM et dans les COM, depuis 2012. Elles sont déclinées suivant les différents services de police et de gendarmerie qui les ont enregistrées. Ces statistiques sont issues de l’outil historique de mesure de l’activité des services, appelé « Etat 4001 », mis en place en 1972. Dans cet état statistique, les faits de délinquance sont comptabilisés selon une nomenclature comportant 107 catégories d’infractions (soit 107 index dont 4 ne sont pas utilisés). 


Mots-clés : crimes,delits,dom-com,etat-4001,france,france-metropolitaine,gendarmerie,outre-mer,police,statistiques