abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Débit caractéristique de référence : débit moyen interannuel des cours d'eau en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Dans le cadre de la convention signée avec l’Onema, Irstea a réalisé, au terme de quatre années de recherche, une cartographie nationale présentant différents débits de référence. Il s’agit du débit mensuel quinquennal sec (QMNA5, minimum se produisant en moyenne une fois tous les cinq ans) et du débit moyen interannuel ("module", QA)

La cartographie des débits caractéristiques de référence (QMNA5 : débit mensuel quinquennal sec, et Module noté QA : débit moyen interannuel) est issue d’un travail d’interpolation spatiale. Les valeurs proposées n’ont pas de portées réglementaires à moins d’être validées au cas par cas par la police de l’eau pour des dossiers spécifiques. 

Elle s'appuie sur une méthodologie nationale recourant à plusieurs modèles et reflète l’état des connaissances fin 2012. Elle comporte cependant des erreurs dont les origines peuvent être multiples : imperfection des méthodes, données biaisées, complexité des hydrologies locales, perturbations liés à l’homme, incohérence du tracé du réseau hydrographique et de certaines sous-zones HYDRO, … Elle n'a pas vocation à se substituer à des estimations plus précises constituées localement, auxquelles il convient de se référer en priorité quand elles existent. L'outil cartographique a donc été conçu pour fournir une aide à la décision. 

Extraction des données réalisée sur la région Auvergne-Rhône-Alpes

Pour en savoir plus : https://data.europa.eu/data/datasets/5a0aeb7788ee383ee1c3fd3e?locale=fr

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,caracteristiques-geographiques-meteorologiques,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,hydrographie,open-data,utilisation-autre,zones-a-risque-naturel
Zones humides du département du Cantal
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,cantal,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,occupation-des-terres,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Périmètres des TRI du district Rhône Méditerranée, 2019 (service WFS)
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Service WFS - L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a l'échelle de chaque district hydrographique. Elle s'appuie également sur les critères nationaux de caractérisation de l'importance du risque d'inondation, définis dans l'arrêté ministériel du 27 avril 2012, et tient compte, le cas échéant, des particularités locales, comme le caractère dangereux de l'inondation et de tout autre facteur local susceptible d'aggraver les conséquences négatives potentielles associées aux inondations pour la santé humaine, l'environnement, les biens dont le patrimoine culturel et l'activité économique. La liste des TRI arrêtée par l'autorité compétente à cette échelle, le préfet coordonnateur de bassin.

Abritant une grande densité de population urbaine, les TRI font l’objet d’une attention particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations.
A cet effet, les 31 TRI identifiés, en 2012 et confirmés en 2018, sur le district Rhône-Méditerranée font l'objet :
- d'une cartographie des risques pour les phénomènes d'inondation caractérisant le territoire ;
- de stratégies locales de gestion des risques d'inondation à l'échelle des bassins versants concernés.

Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,grand-public,inondation,risque,territoire-a-risque-dinondation,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Potentiel hydroélectrique des tronçons de cours d'eau sur Rhône-Alpes en 2012
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

La DREAL Rhône-Alpes a confié au CETE de Lyon une étude du potentiel hydroélectrique de la région Rhône-Alpes au regard des enjeux environnementaux pour alimenter une réflexion stratégique visant à pouvoir concilier deux objectifs environnementaux ambitieux : 
-lutter contre les gaz à effet de serre en augmentant la part d'énergie renouvelable dont l'hydroélectricité,
-atteindre les objectifs de “ bon état ” fixés par les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-vecteur,dreal-auvergne-rhone-alpes,electricite,grand-public,hydrographie,lieux-de-production-et-sites-industriels,open-data,sources-denergie,specification-regionale,zonages-eau
Zone humide RAMSAR de Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Une zone humide d'importance internationale de convention de Ramsar fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.
Une zone humide d'importance internationale de convention de Ramsar est un espace désigné en application de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, dont le traité a été signé en 1971 sur les bords de la mer Caspienne (Iran). Son entrée en vigueur date de 1975, la ratification par la France de 1986. L'inscription à la liste mondiale des zones Ramsar suppose que le site réponde à un ou plusieurs critères démontrant son importance internationale.
Textes de référence : Convention de Ramsar (Iran) du 2 février 1971 et acte de ratification de la Convention. Les objectifs de la convention de Ramsar sont d'enrayer la tendance à la disparition des zones humides, de favoriser la conservation de zones humides, de leur flore et de leur faune, de promouvoir et de favoriser l'utilisation rationnelle des zones humides.
Pour en savoir plus, se reporter à la fiche ATEN [4] : http://ct78.espaces-naturels.fr/zone-humide-dimportance-internationale-convention-de-ramsar
Les espaces naturels protégés en projet ne figurent pas dans cette série de données.

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-vecteur,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,hydrographie,open-data,pacinno,sites-proteges,specification-regionale,zonages-nature
Points fixes pour le traitement des roches ornementales en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

La couche contient les données des sites de traitements des roches ornementales en vue de leur :

- taille polissage sciage

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,lieux-de-production-et-sites-industriels,mine-carriere-granulats,open-data
SRCE 2014 - Corridors écologiques fuseau de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).
La réglementation autorise que tous les réservoirs de biodiversité ne soient pas forcément reliés par des corridors écologiques (article R. 317-19 II du code de l’environnement). Ce cas de figure devrait être limité et concerner principalement des réservoirs de biodiversité au regard :
a) de la pertinence de connecter ou de garder l’isolement naturel de ces espaces (en particulier : cas d’isolement pour permettre d’éviter la propagation d’espèces exotiques envahissantes ou d’éventuels problèmes sanitaires posés par la faune sauvage véhiculant des maladies pouvant se transmettre à des espèces domestiques (ex. fièvre porcine) ou même à l’homme (ex. rage)) ;
b) d’un enjeu de préservation de certains espaces qui constituent un réseau écologique en « pas japonais » pour les espèces associées (exemple : des étangs et lacs, des mares, des tourbières) ou de certains espaces non connectés aujourd'hui mais qui pourront servir demain de “relais” ou de nouveau point du maillage écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de répartition, les incendies, la disparition de réservoirs via un projet d'aménagement…).

Mots-clés : cr-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-nature
Après mine - Ouvrages linéaires en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

IG_Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière et dont il reste des vestiges : puits (visibles ou non), entrée de galerie, chevalement, bassin de décantation, bâtiments d'exploitation, etc...

Mots-clés : adresses,apres-mine,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,infofeatureaccessservice,infoproductaccessservice,occupation-des-terres,open-data,ouvrages,risque-minier
Les territoires à énergie positive pour la croissance verte TEPCV en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Un Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.

Six domaines d’action sont prioritaires dans ces territoires

    La réduction de la consommation d’énergie : par notamment des travaux d’isolation des bâtiments publics, l’extinction de l’éclairage public après une certaine heure…

    La diminution des pollutions et le développement des transports propres : par l’achat de voitures électriques, le développement des transports collectifs et du covoiturage…

    Le développement des énergies renouvelables : avec par exemple la pose de panneaux photovoltaïques sur les équipements publics, la création de réseaux de chaleur…

    La préservation de la biodiversité : par la suppression des pesticides pour l’entretien des jardins publics, le développement de l’agriculture et de la nature en ville…

    La lutte contre le gaspillage et la réduction des déchets : avec la suppression définitive des sacs plastique, des actions pour un meilleur recyclage et la diffusion des circuits courts pour l’alimentation des cantines scolaires….

    L’éducation à l’environnement : en favorisant la sensibilisation dans les écoles, l’information des habitants…

Mots-clés : air-climat,auvergne-rhone-alpes,changement-climatique,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,pacinno,unites-administratives
Parcs et jardins en 1997 de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Inventaire régional des parcs et jardins remarquables, réalisé en 1997. Valeur historique uniquement

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inventaire-paysage,open-data,specification-regionale,usage-des-sols
Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des franchissements
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des réseaux interdépartementaux de transport exceptionnel accompagnés de l'ensemble des prescriptions spécifiées par les différents gestionnaires et contractées par arrêtés préfectoraux, et en particulier pour les divers franchissements le long de ces itinéraires.

Les données standardisées visent principalement les objectifs complémentaires suivants:
* faciliter la connaissance des réseaux de transport exceptionnel,
* garantir la cohérence et la continuité des itinéraires à l'échelon régional,
* faciliter les échanges de données préalables à l'identification des réseaux de transport exceptionnel et gestionnaires, et prescriptions générales associées
* faciliter les échanges de données de franchissement et prescriptions particulières associées
* harmoniser à l'échelle régionale la production des données
* faciliter la mise à jour périodique des prescriptions

Cette donnée contient les franchissements.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,reseaux-de-transport,specification-nationale,transport-exceptionnel
Géoparcs mondiaux UNESCO en région Auvergne-Rhônes-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Géoparc mondial UNESCO (ou UNESCO Global Geopark) est un label territorial international attribué par l’UNESCO dans le cadre du Programme International des Géosciences et des Géoparcs. Il désigne des territoires au patrimoine géologique remarquable qui portent un projet de développement durable en collaboration avec les habitants, et au bénéfice de ces derniers.

Les Géoparcs développent des actions de recherche et de préservation sur les patrimoines éologiques en liaison avec les autres patrimoines du territoire (naturel, culturel, immatériel), d’éducation et de sensibilisation du grand public, de développement économique par la création de nouveaux produits et emplois, en particulier dans le secteur du géotourisme. (source: Comité national des Géoparcs en France).

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,direction-regionale-de-lenvironnement-de-lamenagement-et-du-logement-dauvergne-rhone-alpes-dreal-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,geologie,geoparc,geopark,grand-public,inventaire-nature-biodiversite,open-data,service-de-letat,unesco
Occupation des sols à grande échelle par télédetection - lot test zone Scot Rovaltain
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhônes Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes (Région Auvergne-Rhône-Alpes) sur la mise en place semi-automatique d'une couche d'occupation des sols de premier niveau sur le territoire du SCOT du Rovaltain à partir d'images satellites. L'objectif de la méthode est d'aider les services en charge de la planification des territoires à calculer les indicateurs chiffrés caractérisant l'occupation des sols et son évolution afin de répondre aux exigences règlementaires en la matière.
La méthode de construction de la couche consiste à combiner une extraction automatique d'informations à partir d'images satellites (classifications supervisées) et des informations post-traitées de bases de données existantes (BD Topo, RPG...). Si le procédé de construction diffère du procédé de l'IGN pour la mise en place de la future couche OCS Grande Echelle, et si les spécification de la couche sont moins ambitieuses, l'objectif est d'avoir une couche cohérente avec le référentiel national: nomenclature compatible, utilisation du même squelette structurant du territoire, même unité minimale de collecte etc... 
L'intérêt de telles données réside dans les points suivants :
- homogénéité temporelle de l'information source (les images satellites utilisées - Images RapidEye à 5m de résolutions issues du programme GEOSUD) sont acquises sur le territoire national à quelques mois d'intervalle ;
- possibilité de mise à jour annuelle, du fait de l'actualisation annuelle de la couverture satellitaire nationale, et de l'utilisation de procédés automatisés ;
- coûts limités (les images satellites sont disponibles gratuitement pour les utilisateurs institutionnels, et l'automatisation des procédés réduit le temps humain nécessaire à des méthodes de photo-interprétation par exemple) ;
- réponse à un premier niveau de besoins (état zéro de la "charpente naturelle" et de "l'armature urbaine", quantification de la répartition des surfaces urbaines ou naturelles, quantification de l'efficacité de différentes mesures d'aménagement prises, etc...)
le résultat obtenu se présente sous forme vecteur, en 4 classes de couverture du sol (Surfaces anthropisées, Surfaces en eau, Végétation Ligneuse et Végétation non Ligneuse). Les plus petits polygones font une surface de 500m²

Le type d'occupation est stocké dans l'attribut LABEL et prend les valeurs suivantes
0 = no data
11000 = surfaces antthropisées
12000 = surfaces en eau
21000 = végétation ligneuse
22000 = végétation non ligneuse

Mots-clés : cr-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,occupation-du-sol,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols
Zones humides du département de l'Ardèche
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Ardèche. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
l'Ardèche.

Mots-clés : ardeche,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Commune de Longeville-sur-Mer)
Organisation : Commune de Longeville-sur-Mer

Flotte de véhicules
Thonon Agglomération - Données GTFS
Organisation : Thonon Agglomération

La Région a consolidé des données sur le Référentiel Régional des Mobilités, qui sert de base à la diffusion sur le Point d'Accès National (PAN).
Les données sont accessibles sous forme d'un fichier GTFS global.
La liste des réseaux est la suivante : AIX-LES-BAINS – Ondéa, ALBERTVILLE – TRA Mobilité, ANNEMASSE – TAC, ANNONAY – Babus, AUBENAS - Tout’enbus, AURILLAC - Trans'Cab, BONNEVILLE - Proxim iTi, BOURGOIN-JALLIEU – Ruban, Car Région Allier, Car Région Cantal, Car Région Drôme, Car Région Haute Loire, Cars Région Haute-Savoie, Car Région Puy-de-Dôme, Car Région Savoie, CHAMBERY – Synchro, CHAMONIX - Chamonix Bus, LE-PEAGE-DE-ROUSSILLON – TPR, LE-PUY-EN-VELAY – Mobilité en Velay, MONTELIMAR – Montélibus, MONTLUCON – Maelis, MONTLUEL - Solutions Transport 3CM, MOULINS – Aléo, OYONNAX - DUOBUS (Haut Bugey), PRIVAS - T'CAP, RIOM - RLV Mobilités, RUMILLY – J’ybus, TAIN-TOURNON - ARCHE AGGLO LE BUS, THIERS – SMTUT,  THONON LES BAINS – Star’t (Communauté d'agglomération Thonon agglo).
Marchés publics de Caluire-et-Cuire
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).
Marchés publics de Dardilly
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).
Bornes de Charges ESISTOIRE

2 points de charge 22K sur le parking ESISTOIRE à la Wantzenau
Commune de Segré-en-Anjou Bleu

ouverture du compte DATA.GOUV.FR
Technologies des familles de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les technologies des familles de brevets déposés ou délivrées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur :

  * le numéro de famille DOCDB
  * les niveaux, codes et des libellés des familles de brevets



Les technologies des familles de brevet se basent sur la Classification coopérative des brevets. Seules les sections, classes et sous-classes sont présentées.

Mots-clés : brevets,cpc,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,oeb,patent,patent-families,propriete-industrielle,technologogies
[archive] Déposants des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques ne sont normalement pas inclus dans le jeu de données. Ce jeu de données ne couvre pas de manière exhaustive les déposants de brevets. Le jeu de données donne des informations sur : 

  * Les numéros de demande EPODOC et de famille DOCDB
  * Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays



Les SIREN sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.

Mots-clés : brevets,deposants,epo,industrial-property,innovation,inpi,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,siren
Familles de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur :

  * Les numéros de familles DOCDB et INPADOC
  * Les dates de la première demande, de la première publication et de la première délivrance des brevets de la famille, 
  * L’existence d’une demande au niveau européen ou international (PCT), 
  * La délivrance ou non de la famille, 
  * Les titres et résumés de la famille en anglais, français et langue originale

Mots-clés : brevets,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,oeb,patent,patent-families,propriete-industrielle