abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Taux d'activité de la population selon l'origine
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants
2013-59 - Typologie des fraudes (en nombre de faux documents découverts)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre les fraudes à l'identité et à la fraude documentaire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-50 - État 4001 – résultats des index 93, 94 et 95 en métropole
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration )
2013-102 - Nombre d’éloignements exécutés en Guyane
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-51 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étranger sans titre de travail (Index 94 – État 4001)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-19 - Regroupement des titres par motifs juridiques
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-60 - Index 81, 82 et 83
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre les fraudes à l'identité et à la fraude documentaire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-39 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers – Évolution de l’action des services – index 70
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-09 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-43 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière non exécutés
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-01 - Tableau synthétique de l’évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de la politique de l’immigration)
Population étrangère - Logement
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
2013-31 - Cartes de retraité (métropole)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013 - Population étrangère : Chomage
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
2013 - Population immigrée - Pyramide des âges
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
2013-72 - Structure de la population hébergée en CADA
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Asile : L'accueil et l'hébergement des demandeurs d'asile et des réfugiés (Les orientations de la politique de l’immigration)
Baromètre 1er trimestre 2011
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Baromètre des mois de Janvier, Février et Mars 2011
2013-18 - Taux de variation du nombre d'admissions au séjour, par rapport à l'année précédente (pays tiers)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Évolution de la population étrangère en flux (Les orientations de la politique de l’immigration)
Points d'accueil police (coordonnées) - Paris
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Liste des points d'accueil police pour Paris répertoriant par arrondissement les services, adresses, téléphones, horaires, conditions d'accessibilité.

Mots-clés : paris,police,prefecture,prefecture-de-police,prefecture-de-police-de-paris
2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-02 - Évolution de la délivrance des visas de court séjour
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-41 - Placements en centre de rétention administrative
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-44 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-68 - Nombre de personnes placées sous la protection de l’OFPRA (estimations au 31 décembre)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Asile : Activité de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-48 - Taux de délivrance des vingt et un pays dits peu coopératifs
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-56 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-10 - Visas délivrés sur passeport diplomatique ou de service
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Politique de délivrance des visas : Evolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de la politique de l’immigration)
Taux de chômage de la population active selon le niveau de diplôme
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants
2013-57 - Nombre de procédures engagées au titre de la contribution forfaitaire
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-11 - Répartition géographique des visas délivrés
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Politique de délivrance des visas : Répartition géographique des visas (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-82 - Acquisitions totales pour les 15 premières nationalités
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-20 - Détail des titres accordés au motif « Famille de Français », pays tiers
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-26 - Admission au séjour : Principales nationalités bénéficiaires par motif
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
Tableau 22 - Mariages mixtes et mariages entre étrangers par nationalité du conjoint
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
2013-76 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)
Points d'accueil police (coordonnées) - Province
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Liste des points d'accueil police pour la province répertoriant par département les services, adresses, téléphones, horaires, conditions d'accessibilité.
2013-62 - L’activité de l’OFPRA et de la CNDA
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Asile : Activité de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-63 - Demandes d’asile et réexamens annuels (hors mineurs accompagnants)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Asile : Activité de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) (Les orientations de la politique de l’immigration)
Baromètre du 3ème trimestre 2011
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Baromètre des mois de Juillet, Août et Septembre 2011
2013-104 - Nombre d’éloignements réalisés en Guadeloupe
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-38 - Nombre de demandes d’asile à la frontière
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Entrée irrégulière sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-103 - Les demandes d’asile en Guadeloupe
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)
2013 - Tableau no I-2-15 Mariages de ressortissants français à l'étranger
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)
2013-100 - Nombre d’éloignements réalisés à Mayotte
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013 - Les visas de long séjour
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Visas (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)
2013-49 - État récapitulatif des retours aidés (ARV et ARH)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-15 ans)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Acquisition de la nationalité française (DSED)
2013-53 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013 - Tableau no 1-2-14 Liens personnels et familiaux (pays tiers)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)
2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013 - Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-17 ans)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Acquisition de la nationalité française (DSED)
2013-27 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-77 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013 - Acquisitions de la nationalité française selon le mode d’acquisition
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Acquisition de la nationalité française (DSED)
2013 - Origine géographique des acquérants par décret
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Acquisition de la nationalité française (DSED)
2013-96 - Indicateurs du contrôle de l’immigration dans les départements d’outre-mer et Mayotte
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer immigration : Présentation générale (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-97 - Population étrangère en situation régulière (pays tiers)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer immigration : Présentation générale (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-35 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité (par durée)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-105 - Les demandes d’asile à la Martinique
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)
2013-84 - Répartition entre originaires de l’Union européenne et des pays tiers, y compris par effets collectifs
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-47 - Laissez-passer consulaires
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-107 - Les demandes d’asile à la Réunion
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)
2013 - Tableau no IV-5 Indicateur 2.1 - nombre de projets de développement solidaire financés dans les pays d'origine des migrants
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Développement solidaire (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)
2013-94 - Répartition des secteurs d’activité sur l’ensemble des pays
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-91 - Présentation par action des crédits mobilisés
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)
Statistiques admissions au sejour par motif
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour Titre de séjour (DSED)
2013-106 - Les éloignements en Martinique
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-25 - Admission au séjour des ressortissants des dix nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires (métropole)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-87 - Budget du développement solidaire (loi de finances initiale)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Développement solidaire : Le programme "Développement solidaire et migrations" : un lien affirmé entre la gestion des flux migratoires et le développement (Les orientations de la politique de l’immigration)
2013-28 - Premières cartes de séjour temporaire (métropole)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)
Aires géographiques des AOC/AOP
Organisation : Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Aires géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC)/protégées (AOP).
Le fichier liste pour chaque commune, identifiée par son département, son nom et son code INSEE, les aires géographiques des appellations AOC/AOP qui se situent sur la commune

Mots-clés : aire-geographique,aoc,aop,appellation-d-origine
pays de pêche
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

référentiel
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2002
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production
liste des massifs forestiers classés en forêts de protection
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des forêts classées sous un régime de protection : données départementales , libellés, surfaces et statut (public, privé)
Liste des espèces forestières règlementées
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Référentiel des essences qui peuvent être récoltées en France pour la production de matériels forestiers (graines et plants)
Engin de pêche
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Référentiel
Liste des fournisseurs de matériels forestiers de reproduction
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Ce jeu de données recense l'ensemble des entreprises qui commercialisent de graines et plants forestiers pour le reboisement des forêts
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2001
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2006
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production
Liste des ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie agréés CE / Meat of domestic ungulates cutting plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
Droits à produire en pêche maritime (quotas et licences)
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Autorisation de pêche
Agreste - Exploitation forestière, nombre d'entreprises par région, département
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Agreste. : Nombre d'entreprises de la branche "Exploitation forestière" selon la localisation du siège social (par région, département) et l' activité dans la branche.
Agreste - Nombre d' exploitations agricoles aux recensements de l'agriculture 2010 et 2000
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Agreste. Nombre d'exploitations agricoles par région, département, France entière, selon l'orientation technico-économique. Toutes exploitations, petites,  moyennes, grandes, moyennes et grandes.
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2003
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production
taille minimale des poissons pêchés en mer
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

référentiel
Aides de la politique agricole commune (PAC)
Organisation : Agence de services et de paiement (ASP)

Agreste, Aides de la politique agricole commune (PAC) de 2005 à 2009 par région, département France
La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2009
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
Agreste - Exploitation forestière, main d'oeuvre permanente
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Agreste. Effectifs de la branche d'activité "exploitations forestières" selon la localisation de l'entreprise (ventilée par région, département). Main-d'œuvre permanente totale, salariée, non salariée. Données disponibles sous Disar / Données en ligne / rubrique : Forêt, exploitations forestières et scieries / Sous rubrique : Enquête de branche - Exploitation forestières et scieries / Enquête de branche - exploitations forestières  / Tableau Exf_006.
Agreste - Données économiques agricoles : les comptes de l'agriculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Agreste. 
Documents présentés aux commissions des comptes de l'agriculture de juillet et décembre.
Données disponibles sous Disar / Données en ligne / rubrique : Economie agricole / Comptes de l'agriculture. Données de structure (nombre d'exploitations, surfaces et main d'oeuvre agricoles), comptes détaillés. Séries par région, département et par orientation technico-économique de l'exploitation. Aides directes (subventions, gel des terres, paiements uniques DPU, ICHN, PHAE).

Mots-clés : agricole,economie
navires français
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

référentiel
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2009
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production
CBPS et RTG 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

tableau de suivi des codes de bonnes pratiques forestières et des règlements types de gestion par région pour l'année 2010
Statistiques 2010 Plans Simples de Gestion (PSG) par département
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2010.
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production
navires communautaires
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

référentiel
Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS, RTG)
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2007
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

données de production