abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Naolib - Arrêts
Organisation : Nantes Métropole

Arrêts de tous les bus et tramways de la SEMITAN circulant sur le territoire de Nantes Métropole pour 2019-2020 (GTFS Stops)

* * *

11/10/23 : Modifications rentrée  
23/10/20 : Modifications rentrée  
23/03/20 : Modification de l'offre à partir du 24/03  


13/03/20 : Passage en jours verts le 16/03  


10/03/20 : Modification des horaires de la ligne NA au 01/04/20

04/03/20 : Correction horaires arrêt Jean Ingres 

28/02/20 : Manifestation du 28/02 + suppression C5.  


19/02/20 : Manifestation du 20/02

17/02/20 : Ajout de la ligne 5  


05/02/20 : Manifestation du 06/02 + N2  


28/01/20 : Manifestation du 29/01

23/01/20 : Manifestation du 24/01

15/10/20 : Manifestation du 16/01

14/01/20 : Manifestation du 15/01  


10/01/20 : Manifestation du 11/01  


09/01/20 : Manifestation du 09/01

16/12/19 : Manifestation du 17/12

04/12/19 : Mvmt social du 05/12  


30/10/19 : Changements horaires ligne 3 & 4

24/10/19 : Correctif derniers départs ligne 3

17/10/19 : Travaux ligne 3  


16/09/19 : Corrections diverses  


02/09/19 : Correction arrêt Prière  


30/08/19 : Corrections 

27/08/19 : Données

10/07/19 : Modifications travaux été

08/07/19 : Travaux été.

21/06/19 : corrections mois de juillet.

18/06/19 : modifications ligne 4.

23/05/19 : modifications au 25 + renfort match.

07/05/19 : coupure centre-ville au 09/04/19

18/04/19 : coupure centre-ville au 20/04/19.

17/04/19 : modifications lignes 2/3/4.

12/04/19 : coupures centre-ville au 13/04/19.

04/04/19 : coupures centre-ville au 06/04/19.

15/03/19 : coupures centre-ville au 16/03/19.

28/02/19 : coupures centre-ville au 02/03/19.

22/02/19 : coupures centre-ville au 23/02/19.

08/02/19 : coupures centre-ville au 09/02/19.

04/02/19 : coupures centre-ville au 05/02/19.

01/02/19 : coupures centre-ville au 02/02/19.

25/01/19 : coupures centre-ville au 26/01/19.

07/01/2019 : ajustements horaires lignes 1,2,3.

17/12/2018 : correction bug "Voir le document affiché dans la loge"

14/12/2018 : coupures des lignes en centre-ville le 15/12/2018 (manifestation).

11/12/2018 : modifications des horaires lignes 1,2,3.

04/09/2018 : correction d'erreurs résiduelles

03/09/2018 : correction sur les arrêts manquants de la ligne C9

30/10/2018 : mises à jour pour certaines lignes scolaires à partir du 05/11/2018

* * *

Mots-clés : deplacement,mobilite,transport-en-commun
Naolib- Arrêts, horaires et circuits
Organisation : Nantes Métropole

Arrêts, horaires et parcours de tous les bus et tramways de la SEMITAN circulant sur le territoire de Nantes Métropole pour 2023-2024

* * *

**Information importante :** La présentation des données a été modifiée afin de permettre la publication de plusieurs fichiers GTFS simultanément. Les différents fichiers GTFS doivent être dorénavant directement téléchargés depuis l'onglet "Tableau". Le GTFS en cours est conservé provisoirement en export alternatif pour permettre aux ré-utilisateurs de prendre leurs dispositions dans ce sens.

A propos du format GTFS : <https://developers.google.com/transit/gtfs/reference>

* * *

La réutilisation des informations disponibles sur [transport.data.gouv.fr](http://transport.data.gouv.fr/) est soumise à la licence ODbL. Il est précisé que la clause de partage à l’identique figurant à l’article 4.4 concerne les informations de même nature, de même granularité, de même conditions temporelles et de même emprise géographique.  


30/11/23 : fin des travaux ligne 28.  
29/11/23 : fin des travaux ligne 87.  
17:11:23 : prolongements de travaux sur les 87 et 28, ainsi que des travaux sur la 69 à partir de ce lundi 20/11.  
03/11/23 : Travaux  
13/10/23 : Foulée du tram du 15/10  
12/10/23 : Mouvement social

06/10/23 : Matchs de rugby & travaux l2  
29/09/23 : Correction erreur MIN  
29/09/23 : Modifications pour le match de Rugby du 30/09

21/09/23 : Perturbation Royal de Luxe  
11/09/23 : corrections horaires   
08/09/23 :   


  * Les travaux Ligne 03 sud Brt Wattignies - Neustrie du 10/09 au 14/09,
  * Les travaux ligne 03 Nord Brt Commerce Marcel Paul du 17/09 au 21/09 et du 25/09 au 29/09
  * Les renforcements des fréquences des lignes 01,C6 et NA pour la coupe du Monde de Rugby



28/08/23 : Mise en ligne du jeu 2023/2024  
31/08/23 : Mise à jour des horaires des lignes 1 et 3 pour le 02/09

Mots-clés : deplacement,horaire,mobilite,transport-en-commun
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Tarn
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : * BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI * BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD PARCELLAIRE® version 1.2 pour le Tarn.

Mots-clés : cadastre,parcelle
Arrêté n°22-2017 du 21 mars 2017 Délibération CRPM Hauts de France Licence pàp pro ABROG 53-2015
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais/Picardie relative à l'attribution de licences de pêche à pied professionnelle

Mots-clés : crpm,hauts-de-france,nord,pas-de-calais,peche-a-pied-professionnelle,somme
SAINT-LOUIS-AGGLOMÉRATION_Bornes de recharge pour véhicule électrique

Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique sur Saint-Louis-agglomération.

Mots-clés : irve
Arrêté n°23-2017 du 21 mars 2017 Délibération CRPM Hauts de France Licence végétaux marins ABROG 51-2015
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Nord Pas-de-Calais/Picardie relative à l'attribution de licences pour le ramassage des végétaux marins dans les départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

 

Mots-clés : crpm,hauts-de-france,pas-de-calais,peche-a-pied-professionnelle,somme,vegetaux-marins
Arrêté n°24-2017 du 23 mars 2017 Usage filets remorqués 3 milles Ouest Cotentin
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté réglementant l'usage dérogatoire des filets remorqués d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm à moins de trois milles de la laisse de basse mer de la côte ouest du département de la Manche

Mots-clés : 3-milles,cohabitation,dirm,manche,normandie
Arrêté du 21 mars 2017 Préfecture Nord UGA Artois Picardie
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté précisant les limites de l'unité de gestion de l'anguille du bassin Artois-Picardie

Mots-clés : hauts-de-france,nord,pas-de-calais,poissons-migrateurs,somme
Régularité mensuelle TGV par axe
Organisation : SNCF

Découvrez la régularité mensuelle des grands axes TGV.

La régularité TGV tient compte des différentes durées de trajet des clients (aussi appelée composite).

  * Un train est considéré à l'heure si son retard au terminus est inférieur à 5min pour un parcours inférieur à 1h30


  * Un train est considéré à l'heure si son retard au terminus est inférieur à 10min pour un parcours entre 1h30 et 3h


  * Un train est considéré à l'heure si son retard au terminus est inférieur à 15min pour un parcours au-delà de 3h



Le 4 secteurs géographiques TGV correspondent aux quatre gares TGV parisiennes. TGV International regroupent les trains internationaux de SNCF (SVI, ALLEO, LYRIA, ELIPSOS). Les trains opérés par d'autres entreprises ferroviaires comme Thalys et Eurostar ne sont pas pris en compte.

 _Les TGV inter secteurs, Nord < > Atlantique sont repris dans le secteur Nord, les TGV inter secteurs Est < > Nord et Est < > Atlantique dans le secteur Est, les TGV inter secteurs Atlantique < > Sud Est dans le secteur Sud Est et les TGV Rhin Rhône de province à province dans le secteur Sud Est._

Les horaires d'arrivée sont également déterminés par des capteurs détectant le passage du train à un point déterminé marquant l'entrée en gare et exceptionnellement par des suivis manuel. La précision des mesures est la minute arrondie à minute inférieure, ce qui est conforme à l'ensemble des normes retenues pour la confection des horaires et chronogrammes de service..

Le résultat de régularité global n’est ni la moyenne des résultats des 6 axes, ni la moyenne des résultats de l’ensemble des liaisons. En effet, le taux de régularité est le nombre de trains à l’heure à leur terminus sur le nombre de trains total ayant circulé sur le périmètre considéré. Les chiffres de ce jeu de données ne doivent donc pas être utilisés pour calculer une régularité globale TGV.  


La ponctualité origine est le taux de trains partis avec moins de 1 minute de retard de leur gare origine.

Pour consulter la régularité mensuelle globale TGV [cliquez ici](https://voyageurs-datasncf.opendatasoft.com/explore/dataset/regularite-mensuelle-tgv-globale/table/).

Pour consulter la régularité mensuelle par liaison [cliquez ici](https://voyageurs-datasncf.opendatasoft.com/explore/dataset/regularite-mensuelle-tgv-par-liaisons/table/).

Mots-clés : qualite-de-service,regularite,retards,tgv
Arrêté n°26-2017 du 05 avril 2017 Arrêté amphihalins Normandie
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche des poissons migrateurs dans la partie maritime des estuaires, cours d'eaux et canaux de Normandie pour la période 2017-2019

Mots-clés : calvados,dirm,eure,manche,normandie,poissons-migrateurs,seine-maritime
Arrêté n°33-2017 du 13 avril 2017 Cohabitation Chausey ABROG 47-2007
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière des trois milles autour de l'archipel de Chausey

Mots-clés : 3-milles,cohabitation,dirm,manche,normandie
Marseille - Programme Opéra Odéon
Organisation : Ville de Marseille

\----- NOUVELLES DONNÉES : PROGRAMME 2021 - 2022 ----- Programme annuel de l'opéra de Marseille et du théâtre de l'Odéon.

Mots-clés : ballet,concert,culture,opera,programme,salle,spectacle,theatre
Arrêté n°63-2017 du 16 août 2017 Délibération CRPM HDF Licence Fileyeur ABROG 184-2012
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins des Hauts-de-France relative à l'attribution d'une licence de pêche fileyeur.

Mots-clés : crpm,filets,hauts-de-france,pas-de-calais
Arrêté n°75-2017 du 15 septembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Praires et Amandes 2017-2018 OC ABROG 88-2016
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant les conditions d'exploitation de la Praire et des Amandes de mer sur le gisement Ouest-Cotentin pour la campagne de pêche 2017-2018

Mots-clés : autres-coquillages,cantonnement,crpm,manche,normandie
BUDGET PRIMITIF 2018
Organisation : COMMUNE DE PEILLAC

BUDGET PRIMITIF 2018 Commune
Documents d'archives du climat numérisés : sondages aérologiques (observations en altitude) de France métropolitaine
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers au format pdf ou jpeg, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques en altitude relevées en France métropolitaine.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, cote, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,vent
Documents d'archives du climat numérisés : carnets d'observations météorologiques infra-quotidiennes  de France métropolitaine 
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers pdf, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques infra-quotidiennes (à des heures variables selon les documents) de France métropolitaine.
Les carnets d'observation étaient les documents servant de base au travail des observateurs professionnels : on y trouve les valeurs de tous les paramètres mesurés, ainsi que des remarques sur l'état de l'atmosphère ou de la végétation.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, cote, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : archive,archives,climat,climatologie,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Décoset : flux sortant matières des déchèteries (années 2016 et 2017)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données fournit les indicateurs mensuels relatifs aux gisements sortant des déchèteries, exprimés en tonnes : batteries, bois, capsules café, ampoules, néons, etc.

Mots-clés : decoset,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci,territoire,traitement-des-dechets,valorisation-des-dechets
Décoset : géolocalisation des équipements
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique et points d'apport.

Mots-clés : decoset,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci,territoire,traitement-des-dechets,valorisation-des-dechets
Décoset : flux sortant matières d'incinération (année 2017)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données fournit les indicateurs mensuels (arrondis à l'unité) relatifs à la valorisation matière des unités de valorisation énergétique. Les indicateurs mensuels de la production de mâchefers (valorisés en sous-couche routière), de résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères (REFIOM ; enfouis), et de métaux sont exprimés en tonnes. L'indicateur de détournement, exprimé en tonnes, correspond à des tonnages détournés vers d'autres incinérateurs ou centres d'enfouissement, par exemple pour cause d'arrêts techniques.

Ces données correspondent à la totalité des flux sortant des usines, et pas seulement ceux liés aux déchets de Décoset : les usines incinèrent également des déchets d'activités économiques et des déchets ménagers de quelques autres territoires.

Mots-clés : decoset,etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-epci,territoire,traitement-des-dechets,valorisation-des-dechets
Arrêté n°95-2017 du 20 octobre 2017 Délibération CRPMEM Normandie CSJ licence Bande Côtière Seine Maritime ABROG 80-2015
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 10 octobre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant création, fixant les critères d'attribution et les modalités d'exploitation de la licence bande côtière coquille Saint-Jacques

Mots-clés : coquille-saint-jacques,crpm,normandie,seine-maritime
Code Postal = Code INSEE

Liste des codes postaux dont la valeur est aussi une valeur de code INSEE.
D'après les données : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-officielle-des-codes-postaux/

Mots-clés : code-insee,code-postal
Cancers rares FR
Organisation : Institut National du Cancer

Ce jeu de données fournit le nombre annuel de personnes diagnostiquées d'un cancer rare depuis 2010
Documents d'archives du climat numérisés : observations météorologiques de surface et d'altitude relevées en Martinique
Organisation : Météo-France

**Fourniture de fichiers au format pdf, obtenus par la numérisation, de documents d'observations météorologiques, de surface et d'altitude, relevées en Martinique.**

Météo-France conserve ses archives du climat pour assurer ses missions de conservation de la mémoire du climat et de caractérisation scientifique du climat passé et à venir.

Il s’agit essentiellement de relevés d’observations météorologiques rassemblés sur le territoire métropolitain, ultramarin ou dans les anciennes colonies françaises, et de documentation sur les stations météorologiques, les techniques d’observation et les instruments de mesure, depuis la création du premier service météorologique français en 1855.

Météo-France propose un accès à ces fonds par un site web qui met à disposition plusieurs milliers de notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format JPEG ou PDF). La recherche peut s’effectuer par station météorologique, cote, paramètre météorologique et/ou date. 

**Adresse du site web :** http://archives-climat.fr


Mots-clés : antilles,archive,archives,climat,climatologie,guadeloupe,guyane,martinique,mesures,meteo,meteofrance,meteorologie,observations,precipitations,temperature
Niveaux annuels en dioxyde d'azote dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire en 2017
Organisation : Lig'Air

Niveaux annuels de dioxyde d'azote NO2 en 2017 issus de la modélisation de la région Centre-Val de Loire .   


Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).

  


 _Généalogie au sens Inspire_ _:_ Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Centre-Val de Loire. Statistique annuelle : dioxyde d'azote en moyenne annuelle (µg/m³) . Statistique comparable à la valeur limite pour la protection de la santé : Décrets N°98-360, 2002-213, 2003-1085, 2007-1479, 2008-1152, 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

[Métadonnées](https://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=dfdfea62-5e88-4426-9bbd-5c5bbb790a8f)

Mots-clés : 2017,dioxyde-dazote,geospatial,modelisation,no2
Niveaux annuels en particules PM10 dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire en 2017
Organisation : Lig'Air

Niveaux annuels des particules en suspension PM10 en 2017 issus de la modélisation de la région Centre-Val de Loire.   


Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).

  


 _Généalogie au sens Inspire_ _:_ Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Centre-Val de Loire. Statistique annuelle : particules en suspension PM10 en moyenne annuelle (µg/m³) . Statistique comparable à la valeur limite pour la protection de la santé : Décrets N°98-360, 2002-213, 2003-1085, 2007-1479, 2008-1152, 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

[Métadonnées](https://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=dfdfea62-5e88-4426-9bbd-5c5bbb790a8f)

Mots-clés : 2017,geospatial,modelisation,particules,pm10
mod centre val de loire 2017 no2 moyan
Organisation : Lig'Air

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Mots-clés : 2017,dioxyde-dazote,geospatial,modelisation,no2
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire en 2017
Organisation : Lig'Air

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, particules en suspension PM10, PM2.5 et ozone O3 issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire pour l'année 2017. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.  


  


[Métadonnées](https://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=dfdfea62-5e88-4426-9bbd-5c5bbb790a8f)

Mots-clés : geospatial,map-series,modelisation,open-data,story-map
mod centre val de loire 2017 o3 nbrj 120 8h
Organisation : Lig'Air

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Mots-clés : 120-ug-m3-sur-8-heures,2017,geospatial,modelisation,o3,ozone
Niveaux annuels en ozone dans l'air ambiant issus de la modélisation sur la région Centre-Val de Loire en 2017
Organisation : Lig'Air

Nombre de jours de dépassement du seuil de 120 µg/m3 sur 8 heures en ozone en 2017 issus de la modélisation de la région Centre-Val de Loire.

  


 _Généalogie au sens Inspire_ _:_ Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Centre-Val de Loire. Statistique annuelle : de dépassement du seuil de 120 µg/m3 sur 8 heures en ozone . Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

[Métadonnées](https://www.geocatalogue.fr/Detail.do?fileIdentifier=dfdfea62-5e88-4426-9bbd-5c5bbb790a8f)

Mots-clés : 120-ug-m3-sur-8-heures,2017,geospatial,modelisation,o3,ozone
Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD
Organisation : Etalab

Dans le cadre de la convention de partenariat de recherche P-2016-004 signée par la DILA, la Cour de Cassation et l'Administrateur Général des Données (AGD), et dans le contexte plus global de la diffusion des décisions de justice en open data prévue par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République Numérique, l'AGD a réalisé des premiers travaux de "pseudonymisation automatique" dont les conclusions sont présentées dans le document téléchargeable.

Mots-clés : agd,cour-de-cassation,decisisons-de-justice,dila,justice,open-data,pseudonymisation,recherche
Avis rendu par l'administrateur général des données 
Organisation : Etalab

Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.

Mots-clés : agd,avis,cada
Arrêté n°132-2017 du 22 décembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Licence Crustacés Manche-Ouest ABROG 31-2016
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 19 décembre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant organisation de la pêche des crustacés en Manche-Ouest.

Mots-clés : cantonnement,crpm,crustaces,normandie