abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Adresse au format BAL1.2 de la commune de Suhescun.
Organisation : Suhescun

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de …. selon le format Base Adresse Locale 1.3 spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms des voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l'orthographe de toponymes d'origine basque a été validé par Euskaltzaindia.
SARL CALMUS
Organisation : INFOROMU

SARL CALMUS
Adresse au format BAL1.3 de la commune de Ibarrolle
Organisation : Ibarrolle

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de …. selon le format Base Adresse Locale 1.3 spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms des voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l'orthographe de toponymes d'origine basque a été validé par Euskaltzaindia.

Mots-clés : bal,base-adresse-locale
Communes de la Haute-Garonne en Zone Montagne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des 110 communes de la Haute-Garonne localisées en Zone Montagne. Cette liste est le résultat d'une recherche filtrée sur le département de la Haute-Garonne et Zone Montagne dans le jeu de données du référentiel géographique mis à disposition sur la plateforme Data Hub de Opendatasoft.

* * *

_**Origine des données publiées :** ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes ([en savoir plus](https://data.opendatasoft.com/explore/dataset/georef-france-commune%40public/information?disjunctive.reg_name&disjunctive.dep_name&disjunctive.arrdep_name&disjunctive.ze2020_name&disjunctive.bv2012_name&disjunctive.epci_name&disjunctive.ept_name&disjunctive.com_name&disjunctive.ze2010_name&disjunctive.com_is_mountain_area&sort=year))._

 _ **Pour en savoir plus :** [Les communes classées en zone de montagne (zonage agriculture)](https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/kiosque/zonage-les-zones-de-montagne), sur le site de l'Observatoire des territoires.  
_

Mots-clés : cartographie,communes,limites-geographiques,territoire,zone-montagne
Données budgétaires des lycées - subventions votées
Organisation : Région Île-de-France

Ensemble des subventions votées depuis le 1er janvier 2021 aux lycées franciliens.

  *  **informations sur la décision** : numéro et date de la délibération
  *  **informations sur le bénéficiaire** : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée) et nom de l'établissement 
  * **informations sur le dossier** : code et nom de la procédure, code et nom du dossier
  *  **Information sur l'instruction du dossier** : pôle et direction au sein de l'administration régionale
  *  **le montant voté** correspond au montant affecté (à différencier du montant définitif, réalisé).  
  




Voir également les [Données budgétaires des lycées - opérations directes votées](https://data.iledefrance.fr/explore/dataset/donnees-budgetaires-lycees-operations-directes/)

Mots-clés : budget,crise-sanitaire,demi-pension,dotation-globale-de-fonctionnement,enseignement-formation-recherche,equipements-pedagogiques,etablissement-scolaire,finances,finances-publiques,frais-de-concours,lycee,lycees,maintenance
Données budgétaires des lycées - opérations directes votées
Organisation : Région Île-de-France

Ensemble des opérations directes votées depuis le 1er janvier 2021.

  *  **informations sur la décision** : numéro et date de la délibération
  *  **informations sur le bénéficiaire** : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée pour les établissement), type de bénéficiaire et nom du bénéficiaire. Attention, la donnée n'est pas toujours renseignée dans le cadre des opérations directes. 
  * **informations sur le dossier** : code et nom de la procédure, nom du dossier et objet de l'opération
  *  **Information sur l'instruction du dossier** : pôle et direction au sein de l'administration régionale gestionnaire de l'opération
  *  **le montant voté** correspond au montant affecté (à différencier du montant définitif, réalisé).  
  




Voir également les [Données budgétaires des lycées - subventions votées](https://data.iledefrance.fr/explore/dataset/subventions-votees-pour-les-lycees/)

Mots-clés : budget,enseignement-formation-recherche,etablissement-scolaire,finances,finances-publiques,lycee,lycees,orientation,renovation,travaux
Acquisitions d'ouvrages par La doc'
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Liste des ouvrages commandés par l'unité information-documentation du CD04, à destination du centre de ressources interne et des services eux-même. Actuellement, les données portent uniquement sur les acquisitions de 2021. Le fichier sera prochainement mis à jour pour intégrer toutes les acquisitions jusqu'à fin 2021, et années précédentes.

Mots-clés : bibliotheque,centre-de-doc,documentation,information,livre,ouvrage,ressource
BAL Castillon-Savès
Organisation : Mairie de Castillon-Savès

Cette source de données est la Base Adresse Locale de la commune de Castillon-Savès, créé à l'occasion de la démarche d'adressage mise en place dans la commune.

Elle suit les recommandations de l'AITF et est au format BAL 1.3.

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,castillon-saves,gers
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-12-16
Adresse au format BAL1.3 de la commune de Beyrie-sur-Joyeuse
Organisation : Commune de Beyrie-sur-Joyeuse

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de …. selon le format Base Adresse Locale 1.3 spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms des voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l'orthographe de toponymes d'origine basque a été validé par Euskaltzaindia.

Mots-clés : bal,base-adresse-locale
Open Data Avicca T2 2021 (format csv)
Organisation : Avicca

Open Data Avicca T2 2021 (format csv)
Open Data Avicca T2 2021 (format xls)
Organisation : Avicca

Open Data Avicca T2 2021 (format xls)
Open Data Avicca T3 2021 (format csv)
Organisation : Avicca

Open Data Avicca T3 2021 (format csv)
Open Data T3 2021 (format csv)
Organisation : Avicca

Open Data T3 2021 (format csv)
Open data Avicca T3  2021 (format xls)
Organisation : Avicca

Open data Avicca T3  2021
BE CABLE - Bornes de recharge pour véhicules électriques
Organisation : BE CABLE (IRVE)

BE CABLE met à disposition un réseau de borne de recharge pour les véhicules électriques dans tous les CGR de France. Ce jeu de donné regroupe la liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique sur les différentes communes de France.

Mots-clés : cgr,france,irve,mobilite-electrique,public
Structure du parc de résidences principales
Organisation : Données Performance Energétique du Parc Résidentiel

Ce jeu de données contient la structure du parc de résidences principales en France métropolitaine, en incluant la performance énergétique. Les données sélectionnées sont les suivantes : type de logement (appartement ou maison), période de construction,combustible de chauffage, classe de surface et classe énergétique. Chaque combinaison possible de ces variables correspond à une ligne du fichier avec la dernière colonne (IPONDL) contenant le nombre de logements correspondants (en milliers).

Ces données ont été obtenues en appariant le fichier détail logement issu du recensement avec une version de la base DPE corrigée pour tenir compte des défauts inhérents aux conditions de réalisation des DPE. La méthodologie complète est téléchargeable en cliquant sur ce [lien](https://storage.googleapis.com/correction-base-dpe/Estimation%20Performance%20Energ%C3%A9tique%20Parc%20R%C3%A9sidentiel%20Fran%C3%A7ais%20v0_1_1.pdf). L'ensemble des travaux ont été menés dans un contexte de recherche citoyenne non financée. Si vous avez des questions, remarques ou si vous souhaitez contribuer à l'amélioration de ce jeu de données, n'hésitez pas à me contacter (yassine@abckpi.com). 

Mots-clés : dpe,logement,performance-energetique,residentiel
Nombre et taux de passoires énergétiques par IRIS
Organisation : Données Performance Energétique du Parc Résidentiel

Ce jeu de données contient une estimation des nombres et taux de passoires énergétiques (classes énergétiques F et G) parmi les résidences principales pour chaque IRIS de France.

Ces données ont été obtenues en appariant le fichier détail logement issu du recensement avec une version de la base DPE corrigée pour tenir compte des défauts inhérents aux conditions de réalisation des DPE. La méthodologie complète est téléchargeable [ici](https://storage.googleapis.com/correction-base-dpe/Estimation%20Performance%20Energ%C3%A9tique%20Parc%20R%C3%A9sidentiel%20Fran%C3%A7ais%20v0_1_1.pdf). L'ensemble des travaux ont été menés dans un contexte de recherche citoyenne non financée. Si vous avez des questions, remarques ou si vous souhaitez contribuer à l'amélioration de ce jeu de données, n'hésitez pas à me contacter (yassine@abckpi.com).



Mots-clés : batiment,dpe,performance-energetique,recensement,residentiel
🧭 [Archive SIG 37] Secteurs maternelle et élémentaire à Issy-les-Moulineaux - copie
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Jeu de données en linéaire utilisé pour alimenter la carte scolaire.

Mots-clés : carte-scolaire,dataviz,education,enseignement,formation,recherche,sig,umami
Plateformes open data locales à l'échelon communal
Organisation : Open Collectivités

Liste des plateformes open data locales à l'échelon communal, classées par nom et code INSEE de la commune, SIREN de la commune et thématique.

Mots-clés : collectivites-locales,collectivites-territoriales,open-data,opendata
Plateformes open data locales à l'échelon intercommunal
Organisation : Open Collectivités

Liste des plateformes open data locales classées par intercommunalités françaises (nom des métropoles, CA, CC, CU) SIREN de la l’intercommunalité et thématique.

Mots-clés : collectivites-locales,collectivites-territoriales,open-data,opendata
Plateformes open data locales à l'échelon départemental
Organisation : Open Collectivités

Liste des plateformes open data locales classées par départements français (nom et code INSEE), SIREN du département et thématique.


Mots-clés : collectivites-locales,collectivites-territoriales,open-data,opendata
Plateformes open data locales  à l'échelon régional
Organisation : Open Collectivités

Liste des plateformes open data classées par régions et CTU françaises, SIREN de la collectivité et thématique.

Mots-clés : collectivites-locales,collectivites-territoriales,open-data,opendata
Liste des laboratoires publics de recherche en sciences humaines et sociales
Organisation : L'alliance thématique nationale des sciences humaines et sociales

Base de données répertoriant l'ensemble des laboratoires publics de recherche français en sciences humaines et sociales, au 31 décembre 2020

Mots-clés : alliance-athena,alliances-de-recherche,cnrs,enseignement-superieur,maisons-des-sciences-de-lhomme,ministere-de-lenseignement-superieur-de-la-recherche-et-de-linnovation,organisme-public,recherche-universitaire,sciences-humaines-et-sociales,unite-de-recherche,unite-mixte-de-recherche
Contrat d’intégration républicaine
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Créé en 2009, l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) est l’opérateur de l’État en charge de l’intégration des migrants durant les 5 premières années de leur séjour en France. L’OFII a notamment pour missions la gestion des procédures de l’immigration professionnelle et familiale, l’accueil et l’intégration des immigrés autorisés à séjourner durablement en France, la gestion du dispositif national d’accueil des demandeurs d’asile, celle des aides au retour volontaire et à la réinsertion participant au développement solidaire, l’émission de l’avis médical dans le cadre de la procédure d’autorisation de séjour pour soins, ainsi que la lutte contre le travail illégal.

La signature du contrat d’intégration républicaine s’inscrit dans le parcours d’intégration républicaine. Il est conclu entre l’État français et l’étranger accédant pour la 1re fois au séjour en France et désireux de s’y installer durablement. En le signant, ce dernier s’engage à respecter les principes et valeurs de la société française et de la République et à suivre avec sérieux et assiduité les formations qui lui sont prescrites. L’Etat, quant à lui, s’engage à organiser un dispositif d’accueil individualisé afin de favoriser l’intégration du signataire.

Un entretien individualisé avec un auditeur de l’OFII permet d’évaluer les besoins du signataire, de prescrire des formations et d’orienter vers des dispositifs d’accompagnement adaptés à sa situation personnelle.

Lors de cet entretien, un test d’évaluation du niveau de français parlé et écrit est réalisé et permet la prescription d’un parcours de formation linguistique, notamment si le niveau de français est inférieur au niveau A1 du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL). Quatre parcours peuvent être prescrits : 100 h, 200 h, 400 h ou 600 h de formation.

Les formations sont obligatoires. Si le niveau A1 est atteint avant la fin des heures prescrites, la formation prend fin. 

Le respect du contrat d’intégration républicaine et l’assiduité aux formations prescrites conditionnent la délivrance d’une carte de séjour pluriannuelle. 

Mots-clés : contrat,contrat-dintegration-republicaine,etranger,formation,integration,ofii,sejour
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-12-15
Trottinettes Bird - Bordeaux
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du service de trottinettes électriques Bird à Bordeaux
Trottinettes Bird - Châlons-en-Champagne 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du  service de trottinettes électriques à Châlons-en-Champagne
Trottinettes - Epron 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du service de trottinettes à Epron
Plan de voirie - Mobiliers urbains - Bornes - Barrières - Potelets
Organisation : Région Île-de-France

Potelet pour véhicule - Arceau pour véhicule - Muret pour véhicule - Borne de voirie - Anneau au sol - Borne de voirie escamotable - Bitte d'amarrage - Borne à vélos - Arceau pour deux roues - Epingle deux roues moto - Epingle deux roues vélo - Accroche vélo - Arrêtoir a vélos - Bornette vélos en libre service - Bornette autos en libre service - Borne pour véhicule électrique - Bornette pour véhicule électrique.

Barrière pivotante - Barrière piéton - Poteau de barrière piéton continue - Borne support de barrière - Barrière à borne - Garde-corps - Glissière de sécurité - Muret de sécurité -Séparateur mobile

 **Le Plan de Voirie de Paris :**

Le Plan de Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au règlement de voirie en vigueur.

Le plan de voirie numérique de surface de Paris est constitué de plans élémentaires jointifs dénommés " pavés mosaïques ". 

Chaque pavé mosaïque est un fichier graphique informatique topographique au 1/ 200ème, ils sont ici assemblés.

 **Le nivellement et le système de coordonnées planimétriques**

Le système d’altitude (Ville de Paris) repose sur le système orthométrique NGF-Lallemand.

Le système de cordonnées planimétriques d’origine est le Lambert I (54) Ville de Paris, re- projeté en RGF93 – Lambert 93 (WKID 2154) dans le système d’information de la Ville, puis dans le système de coordonnées international WGS84 Web Marcator Auxiliary Sphere (WKID 3857).

Pour cette raison, les données ici présentent ne peuvent pas faire l’objet de travaux topographiques.

Les repères de nivellement ou les plans de surface situés dans la zone géographique qui vous intéresse, peuvent être obtenus tous les jours ouvrables de 13h30 à 16h00, sauf le mercredi, auprès de la Division des plans de voirie de la Ville de Paris.

12, Place de la Porte de Vanves 75014 PARIS

Tel. 01.45.45.85.45 - Messagerie : [pvp.dvd@paris.fr](mailto:pvp.dvd@paris.fr).

Le système de projection du plan de voirie est en cours de révision et la plan de nivellement en cours de maintenance.

 **La charte graphique et fréquence de mise à jour**

Chaque objet de l'espace public est représenté par un symbole référencé dans la charte graphique topographique, Cahier des normes en pièce jointe.

Les intervenants sur le domaine public sont tenus de transmettre leurs plans de récolement à la Division des Plans de Voirie (DPV) dans un délai maximum de 21 jours ouvrés après l'achèvement des travaux. Celle-ci contrôle et élabore le Plan sur Ville de Paris.

Le volume des transformations de l’espace public ces dernières années ne permet de garantir la mise à jour exhaustive des 60 couches de données thématiques sur la totalité du territoire parisien.

Malgré tout afin de prendre en comptes les dernières évolutions du Plan de voirie, la donnée est mensuellement mise à jour sur la plateforme Paris Data.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,borne-electrique,circulation,deplacements-transports,mobilier-urbain,stationnement,velo
Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 à la maille départementale
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de donnée est un dérivé du jeu de données suivant : [https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/repartition-des-potentiels-de-methanisation-a-horizon-2050-par-canton/information/?disjunctive.departement&disjunctive.region&disjunctive.code_canton&disjunctive.canton](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/repartition-des-potentiels-de-methanisation-a-horizon-2050-par-canton/information/?disjunctive.departement&disjunctive.region&disjunctive.code_canton&disjunctive.canton)[](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/repartition-des-potentiels-de-methanisation-a-horizon-2050-par-canton/information/?disjunctive.departement&disjunctive.region&disjunctive.code_canton&disjunctive.canton)

Il fournit la répartition des potentiels de méthanisation à la maille départementale en GWh/an.

Mots-clés : biogaz,enr,environnement,production,prospective
🌍 Objectifs et résultats du Budget climat à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les émissions de gaz à effet de serre à Issy-les-Moulineaux, les objectifs de réduction et les émissions réalisées sur la période de 2020 à 2030.

Mots-clés : budget-climat,environnement,ville-durable
🌍 Émissions et absorptions de CO2 par activité à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les émissions de gaz à effet de serre par activité et les absorptions de CO2 sur la période 2020 à 2030. Il distingue les objectifs et le réalisé.   


Les actions phares de la Ville d'Issy-les-Moulineaux déjà réalisées sont présentées ainsi que les actions à venir.   


[Tout savoir sur le budget climat](https://www.issy.com/decouvrir-issy/agir-pour-le-climat/lutte-contre-le-changement-climatique/un-budget-climat-pour-agir)

Mots-clés : actions-phares,budget-climat,environnement,objectifs,photo,ville-durable
🌍 Définitions et sources du Budget climat à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les définitions clés du budget climat et les sources.

Mots-clés : budget-climat,environnement,ville-durable
🌍 Émissions de GES par activité à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les émissions de gaz à effet de serre en tonnes équivalent CO2 à Issy-les-Moulineaux pour chaque secteur d'activité depuis 2019 et les prévisions d'émissions jusqu'en 2030.

Mots-clés : budget-climat,environnement,ville-durable
🌍 Émissions de GES par acteurs à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les émissions de gaz à effet de serre en tonnes équivalent CO2 à Issy-les-Moulineaux pour chaque acteur depuis 2019 et les prévisions d'émissions jusqu'en 2030.

Mots-clés : budget-climat,environnement,ville-durable
Trottinettes - Hérouville-Saint-Clair
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du service de trottinettes électriques à Hérouville-Saint-Clair
Trottinettes - Castres 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du service de trottinettes électriques à Castres
Trottinettes - Draguignan 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques à Draguignan
Trottinettes Millau 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques à Millau
Trottinettes - Sarreguemines 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques à Sarreguemines
Trottinettes - Ouistreham 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques à Ouistreham
Trottinettes - Vichy 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du service de trottinettes électriques à Vichy
Trottinettes - Montluçon
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques à Montluçon
Trottinettes Dieppe 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation du service de trottinettes électriques à Dieppe
Trottinettes La Roche sur Yon
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques Bird à La Roche sur Yon
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation SOCIETE D INSTALLATION DE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION)
Organisation : SOCIETE D INSTALLATION DE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-12-14
Trottinettes Laval 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données d'utilisation des trottinettes électriques Bird à Laval
Trottinettes Bird Marseille 
Organisation : Bird Rides Inc. 

Données du service de trottinettes Bird à Marseille 

Mots-clés : gbfs
Bulletin Officiel du ministère de l'intérieur (BOMI)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Ce jeu de données renvoie aux éditions successives du Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) depuis le n° 2006-1 (02 au 30 janvier 2006).
Le bulletin officiel du ministère de l'Intérieur est organisé par [l'arrêté du 6 décembre 2013]

Vous pouvez accéder au BOMI et à ses mises à jour en suivant le lien : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000028321164&dateTexte=20170519).

Mots-clés : bulletin-officiel,ministere-de-linterieur