abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Masses d'eau côtières - Métropole - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauCotiere)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9552c49f2cfe3e338cba947544848defb6606e08)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,inland-waters,littoral,masse-deau,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vedl
Contrats de Milieu - Guadeloupe
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu est un outil pertinent pour la mise en oeuvre des SDAGE et des programmes de mesures approuvés en 2009 pour prendre en compte les objectifs et dispositions de la directive cadre sur l'eau. Il peut être une déclinaison opérationnelle d'un SAGE. C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des maîtres d'ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux, etc).

Ces contrats sont signés entre les partenaires concernés : préfet(s) de département(s), agence de l'eau et les collectivités locales (conseil général, conseil régional, communes, syndicats intercommunaux ...).

Le comité de rivière (ou de baie) est institué par arrêté préfectoral pour piloter l'élaboration du contrat qu'il anime et qu'il suit. La circulaire du 30 janvier 2004 précise les conditions de sa constitution et de son fonctionnement.



__Organisations partenaires__

SANDRE, Office International de l'eau

__Liens annexes__

 * [Consulter le site des outils de gestion intégrée de l'eau Gest'Eau](http://www.gesteau.fr/)
 * [Consulter le dictionnaire de données "Zonages techniques et réglementaires du domaine de l’eau (ZON)" version 2.2](http://id.eaufrance.fr/ddd/ZRPE/latest)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/59b2b83c7a0d7c7a5543e9fd2b0850bdae4bca91)

Mots-clés : donnees-ouvertes,france,gestion-de-leau,guadeloupe,inland-waters,passerelle-inspire,planification,politique-de-lenvironnement,zonage
Masses d'eau Cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès de la DEAL Guadeloupe


__Organisations partenaires__

SANDRE, BRGM

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b549b2cad4c7493d4fd9f05bd41c2b76388b014b)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,france,geoscientific-information,martinique,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap
Contrats de Milieu - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu est un outil pertinent pour la mise en oeuvre des SDAGE et des programmes de mesures approuvés en 2009 pour prendre en compte les objectifs et dispositions de la directive cadre sur l'eau. Il peut être une déclinaison opérationnelle d'un SAGE. C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des maîtres d'ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux, etc).

Ces contrats sont signés entre les partenaires concernés : préfet(s) de département(s), agence de l'eau et les collectivités locales (conseil général, conseil régional, communes, syndicats intercommunaux ...).

Le comité de rivière (ou de baie) est institué par arrêté préfectoral pour piloter l'élaboration du contrat qu'il anime et qu'il suit. La circulaire du 30 janvier 2004 précise les conditions de sa constitution et de son fonctionnement.



__Organisations partenaires__

SANDRE, Office International de l'eau

__Liens annexes__

 * [Consulter le site des outils de gestion intégrée de l'eau Gest'Eau](http://www.gesteau.fr/)
 * [Consulter le dictionnaire de données "Zonages Planification (ZPL)"](http://id.eaufrance.fr/ddd/ZPL/latest)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/84f09ec84f6d54f149e1a8ef95d52efb03d6c898)

Mots-clés : donnees-ouvertes,france,gestion-de-leau,inland-waters,metropole,passerelle-inspire,planification,politique-de-lenvironnement,zonage
Masses d'eau cours d'eau - Guyane - Version Rapportage 2010
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès de la DEAL Guyane


__Organisations partenaires__

SANDRE

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3#MasseDEauRiviere)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8c7473d7272011b161bd8a22e03db36db1af6d20)

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,guyane,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,rivers-water-framework-directive,vrap,wfd-surface-water-body-river
Masses d'eau Côtières - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, BRGM

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bde695b0c67381c9c72aa26e905af88cf9d412fc)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,littoral,masse-deau,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vrap
Laisse des eaux - Réunion 2012 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La laisse des eaux regroupe :
	- la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 1 hectare ;
	- la laisse des plus basses eaux (limite des terres toujours submergées), là où elle est distante de plus de 100 mètres de la laisse des plus hautes eaux (sinon elle n'est pas saisie) et en dehors des estuaires (où une ligne arbitraire fermant l'estuaire est saisie à la place de la laisse des plus basses eaux). Dans le cas des îles émergées seulement à marée basse, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 4 hectares. 

Un tronçon de laisse est localisé par des arcs géométriques, correspondant aux découpages par attributs gérés par l’IGN : nature. Le changement de valeur d’un attribut n’entraîne la création d’un tronçon de laisse que si la nouvelle valeur reste constante sur une longueur d’au moins 1 km.  

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guadeloupe est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

__Origine__

La BDCarthage Réunion est maintenue par la DEAL Réunion.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Réunion

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:LaisseEaux:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel hydrographique (ETH)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9b99ff23c830bdf31ed058da16c49bb2e36d3cb0)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion
Masses d'eau Cours d'eau - Version Rapportage 2016 - France entière
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE

__Liens annexes__

 * [Consulter le scénario d'échange "Diffusion du référentiel masses d'eau aux formats géographiques" version 1](http://www.sandre.eaufrance.fr/urn.php?urn=urn%3Asandre%3Ascenario-d-echanges-geographique%3Amdo%3AFRA%3A%3A%3Aressource%3A1%3A%3A%3A)
 * [Consulter le dictionnaire de données "Référentiel masses d'eau" version 1.3](http://id.eaufrance.fr/DDD/MDO/1.3)
 * [Téléchargement des données - Format XML](http://api.sandre.eaufrance.fr/referentiels/v1/massedeau_vrap2016.xml?outputSchema=SANDREv4&compress=true)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f53c201afe4b2b69ce2c4dd761c6ace0189e8b01)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,france,france-entiere,geoscientific-information,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,rivers-water-framework-directive,riviere,vrap
Masses d'eau Côtières - Reunion - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, BRGM

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/270d8f00c597291c7e75f8a087a8c088d1a22754)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,littoral,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,vrap
Masses d'eau Cours d'eau - Metropole - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aa23b360c686eee22d96bc5015b72fdefc8f8c69)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotinentale,france,geoscientific-information,masse-deau,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,rivers-water-framework-directive,riviere,vrap,wfd-surface-water-body-river
Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès de la DEAL Guadeloupe


__Organisations partenaires__

SANDRE, Office de l'eau, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e5aab149288a21256e2179b64dd85a08a7869c18)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,france,geoscientific-information,guadeloupe,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,rivers-water-framework-directive,riviere,vrap,wfd-surface-water-body-river
Laisse des eaux - Mayotte 2013 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La laisse des eaux regroupe :
	- la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 1 hectare ;
	- la laisse des plus basses eaux (limite des terres toujours submergées), là où elle est distante de plus de 100 mètres de la laisse des plus hautes eaux (sinon elle n'est pas saisie) et en dehors des estuaires (où une ligne arbitraire fermant l'estuaire est saisie à la place de la laisse des plus basses eaux). Dans le cas des îles émergées seulement à marée basse, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 4 hectares. 

Un tronçon de laisse est localisé par des arcs géométriques, correspondant aux découpages par attributs gérés par l’IGN : nature. Le changement de valeur d’un attribut n’entraîne la création d’un tronçon de laisse que si la nouvelle valeur reste constante sur une longueur d’au moins 1 km.  

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guadeloupe est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

__Origine__

La BDCarthage Mayotte est maintenue par la DEAL Mayotte.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Mayotte

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:LaisseEaux:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel hydrographique (ETH)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8e7cf3e6f981858a03f016a7619c518f005e496f)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,hydrographie,inland-waters,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement
Masses d'eau Côtières - Martinique - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/260141a182f56b11c5dfed7ba88e830a2ebbd3bc)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,littoral,martinique,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vrap