abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles par débordement de cours d'eau (EAIPce), Guyane, 2011
Organisation : DEAL Guyane

L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les indicateurs d’impacts sur l’emprise potentielle des évènements extrêmes. Il s’agit donc d’abord d’approcher le contour de ces évènements en mobilisant en premier lieu l’information immédiatement disponible (atlas, cartes d’aléas des PPR, etc.), et en la complétant si nécessaire par des études complémentaires.
L' EAIP des cours d'eau (EAIPce) a été élaborée sur l'ensemble du territoire national pour les inondations par débordements de cours d’eau, y compris les débordements des petits cours d'eau à réaction rapide (thalwegs secs), les inondations des cours d'eau intermittents et les inondations des torrents de montagne (à partir d’une superficie de bassin versant de quelques km²).

__Origine__

Les principes généraux de la constitution des EAIP « cours d'eau » et « submersions marines » sont présentés dans le corps du texte de l'EPRI.
Afin d'identifier les enveloppes approchées des inondations potentielles, les connaissances disponibles ont été complétées par plusieurs types d'informations qui sont détaillés dans la présente annexe :
− l'information sur la géologie, utilisée pour la constitution des EAIP « cours d'eau » et « submersions marines »,
− les zones basses littorales, utilisées pour la constitution de l'EAIP « submersions marines »,
− les zones basses hydrographiques, utilisées pour la constitution de l'EAIP « submersions marines ».
On trouvera des informations complémentaires dans le document suivant:
http://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr/evaluation-preliminaire-des-risques-d-inondation-a627.html


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane

__Liens annexes__

 * [Site internet de la DEAL](http://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr/evaluation-preliminaire-des-risques-d-inondation-a627.html)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=1107537)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/762a18d2270cd415854cf874fb386b53ee299beb)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,environment,grand-public,guyane,inondation,open-data,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Arrêtés préfectoraux de protection de Biotope (APB) de Guyane
Organisation : DEAL Guyane

L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié "d'arrêté de biotope", est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conservation de l'habitat (entendu au sens écologique, biodiversité) d'espèces protégées. Un arrêté de protection de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées. Il permet au préfet de fixer par arrêté les mesures tendant à favoriser, sur tout ou partie du territoire d'un département, la conservation des biotopes nécessaires à l'alimentation, à la reproduction, au repos ou à la survie d'espèces protégées. Les objectifs sont la préservation de biotope (entendu au sens écologique d'habitat) tels que dunes, landes, pelouses, mares, etc. nécessaires à la survie d'espèces protégées en application des articles L. 211-1 et L. 211-2 du code rural et plus généralement l'interdiction des actions pouvant porter atteinte à l'équilibre biologique des milieux. Les effets du classement : L'arrêté fixe les mesures qui doivent permettre la conservation des biotopes. La réglementation édictée vise le milieu lui-même et non les espèces qui y vivent (maintien du couvert végétal, du niveau d'eau, interdiction de dépôts d'ordures, de constructions, d'extractions de matériaux, etc.)

__Origine__

Mise à jour d'octobre 2017 :
- Couche d'information géographique renumérisée à partir du SCAN 25 de l'IGN (sauf mentions contraires).
- Données conformes au géostandard COVADIS Espaces naturels protégés (ENP) v1.0 du 27 mars 2013.

Donnée publiée initialement en juin 2004 au 1/100000e (SCAN 100 IGN).


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/20608d294e8cba8c88456392bd6261326ceced45)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,environment,france,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,sites-proteges,zonages-nature
PPRN, Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels inondation et littoraux de Mana, 2015
Organisation : DEAL Guyane

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.

L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère plusieurs séries de données géographiques. Ce jeux de données géographiques contient les enveloppes des zones réglementées du PPRN multi-risques approuvé de Mana.

Zonage approuvé par l'arrêté préfectoral N°2015099-0003 du 09 avril 2015.

__Origine__

Le PPRi a été réalisé à partir d'un levé topographique spécifique, et du plan cadastral disponible en 2009. 
Les données sont conformes au standard Covadis PPRN PPRT du 28 mars 2012.


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DEAL Guyane

__Liens annexes__

 * [Portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE) de la DEAL Guyane](http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/clientBookline/service/reference.asp?DOCBASE=IFD_SIDE&amp;DOCID=IFD_REFDOC_0526638&amp;INSTANCE=EXPLOITATION&amp;ACT=DOCID&amp;userid=)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=92307)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3b95ca6eb0f646dc01804c245d76e0d6eaa05734)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
PPRN, Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d'inondation de l'île de Cayenne, 2001
Organisation : DEAL Guyane

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.

Ce jeux de données géographiques contient les enveloppes des zones réglementées du PPR inondation approuvé de l'île de Cayenne.

Zonage approuvé par l'arrêté préfectoral N° 1174/SIRACEDPC du 25 juillet 2001.

__Origine__

Le PPRi a été réalisé à partir du plan numérique 1/5000e IGN de 1995.

Les données sont conformes au standard COVADIS Plan de Prévention des Risques, version 1.0 du 28 mars 2012


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DEAL Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=792027)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=792027)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e4451e48a808f4770c890c44283a820ba97c3760)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
ODyC Guyane, levés du trait de côte d'octobre 2014 sur le secteur de l'Île de Cayenne
Organisation : DEAL Guyane

État des levés du trait de côte en octobre 2014, sur le secteur de l'Île de Cayenne. Relevés réalisés par l’Observatoire de la Dynamique Côtière de Guyane. Le trait de côte se définit comme étant la limite entre le haut de plage et l’arrière-plage. Cette limite peut être matérialisée par : le pied de la micro-falaise si un front d’érosion est présent ; le pied de l’aménagement si un ouvrage est présent ; la limite de végétation et/ou la limite de laisse de mer. La fréquence d’acquisition prévue dans le cadre de l’observatoire de la dynamique côtière est de type annuel, vers le mois d’octobre (saison sèche).

__Origine__

Les mesures à terre sont réalisées au moyen d’un GPS différentiel (Trimble® R5800 jusqu'en 2016 et le R8s à partir d'octobre 2016) composé d'un système base/mobile. Une station fixe est positionné sur un point connu (base). La correction différentielle avec la station mobile, fixée sur une perche ou sur un sac, est communiquée par radio en temps réel et enregistre les points de levés avec une précision d’ordre centimétrique (+/-10 cm). Le levé du trait de côte correspond à une acquisition en continu (un point tous les mètres) des coordonnées GPS en suivant un indicateur de trait de côte. Le référentiel géodésique utilisé est le RGFG95 basé sur l’ellipsoïde IAG-GRS 1980 et une projection UTM 22 Nord. Le système altimétrique associé est le NGG 1977. Le système de management de la qualité et de l'environnement est certifié par AFNOR selon les normes ISO 9001 et ISO 14001.


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane, BRGM – Direction régionale Guyane

__Liens annexes__

 * [Site internet de l'Observatoire de la Dynamique Côtière de Guyane](http://www.observatoire-littoral-guyane.fr)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6693653)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5bcc512743c3f5c3a6c5a7d73257dcd822bf206a)

Mots-clés : autres-activites,brgm,dgtm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,hydrographie,ile-de-cayenne,littoral,morphologie-cotiere,oceans,open-data,passerelle-inspire,trait-de-cote
PPRN, Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d'inondation de Sinnamary, 2002
Organisation : DEAL Guyane

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
Ce jeux de données géographiques contient les enveloppes des zones réglementées du PPR inondation approuvé de Kourou.

Zonage approuvé par l'arrêté préfectoral N° 1905/SIRACEDPC du 17 septembre 2002

__Origine__

Le PPRi a été réalisé à partir de photographies aériennes d'archives, et du plan cadastral disponible en 2000.

Les données sont conformes au standard COVADIS Plan de Prévention des Risques, version 1.0 du 28 mars 2012


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane

__Liens annexes__

 * [SIDE Guyane](http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DRGUYA/doc/IFD/IFD_REFDOC_0525526/plan-de-prevention-des-risques-d-inondation-de-sinnamary-du-17-septembre-2002#)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=800682)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6802092)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6802092)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/de95dfb74a41c2a6f571644cfa8332b1462940cc)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,passerelle-inspire,planning-cadastre,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
ODyC Guyane, levés du trait de côte d'octobre 2014 sur le secteur d’Awala-Yalimapo
Organisation : DEAL Guyane

État des levés du trait de côte en octobre 2014, sur le secteur d’Awala-Yalimapo. Relevés réalisés par l’Observatoire de la Dynamique Côtière de Guyane. Le trait de côte se définit comme étant la limite entre le haut de plage et l’arrière-plage. Cette limite peut être matérialisée par : le pied de la micro-falaise si un front d’érosion est présent ; le pied de l’aménagement si un ouvrage est présent ; la limite de végétation et/ou la limite de laisse de mer. La fréquence d’acquisition prévue dans le cadre de l’observatoire de la dynamique côtière est de type annuel, vers le mois d’octobre (saison sèche).

__Origine__

Les mesures à terre sont réalisées au moyen d’un GPS différentiel (Trimble® R5800 jusqu'en 2016 et le R8s à partir d'octobre 2016) composé d'un système base/mobile. Une station fixe est positionné sur un point connu (base). La correction différentielle avec la station mobile, fixée sur une perche ou sur un sac, est communiquée par radio en temps réel et enregistre les points de levés avec une précision d’ordre centimétrique (+/-10 cm). Le levé du trait de côte correspond à une acquisition en continu (un point tous les mètres) des coordonnées GPS en suivant un indicateur de trait de côte. Le référentiel géodésique utilisé est le RGFG95 basé sur l’ellipsoïde IAG-GRS 1980 et une projection UTM 22 Nord. Le système altimétrique associé est le NGG 1977. Le système de management de la qualité et de l'environnement est certifié par AFNOR selon les normes ISO 9001 et ISO 14001.


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane, BRGM – Direction régionale Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6595949)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9a13abfa198f9bd32b584bee6c8e4c1e87984770)

Mots-clés : autres-activites,awala-yalimapo,brgm,dgtm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,hydrographie,littoral,morphologie-cotiere,oceans,open-data,passerelle-inspire,trait-de-cote
ODyC Guyane, levés du trait de côte d'octobre 2016 sur le secteur de l'Île de Cayenne
Organisation : DEAL Guyane

État des levés du trait de côte en octobre 2016, sur le secteur de l'Île de Cayenne. Relevés réalisés par l’Observatoire de la Dynamique Côtière de Guyane. Le trait de côte se définit comme étant la limite entre le haut de plage et l’arrière-plage. Cette limite peut être matérialisée par : le pied de la micro-falaise si un front d’érosion est présent ; le pied de l’aménagement si un ouvrage est présent ; la limite de végétation et/ou la limite de laisse de mer. La fréquence d’acquisition prévue dans le cadre de l’observatoire de la dynamique côtière est de type annuel, vers le mois d’octobre (saison sèche).

__Origine__

Les mesures à terre sont réalisées au moyen d’un GPS différentiel (Trimble® R5800 jusqu'en 2016 et le R8s à partir d'octobre 2016) composé d'un système base/mobile. Une station fixe est positionné sur un point connu (base). La correction différentielle avec la station mobile, fixée sur une perche ou sur un sac, est communiquée par radio en temps réel et enregistre les points de levés avec une précision d’ordre centimétrique (+/-10 cm). Le levé du trait de côte correspond à une acquisition en continu (un point tous les mètres) des coordonnées GPS en suivant un indicateur de trait de côte. Le référentiel géodésique utilisé est le RGFG95 basé sur l’ellipsoïde IAG-GRS 1980 et une projection UTM 22 Nord. Le système altimétrique associé est le NGG 1977. Le système de management de la qualité et de l'environnement est certifié par AFNOR selon les normes ISO 9001 et ISO 14001.


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane, BRGM – Direction régionale Guyane

__Liens annexes__

 * [Site internet de l'Observatoire de la Dynamique Côtière de Guyane](http://www.observatoire-littoral-guyane.fr)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=6701684)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4afe93a13381b570a95ef78cef84f42749ab466e)

Mots-clés : autres-activites,brgm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,hydrographie,ile-de-cayenne,littoral,morphologie-cotiere,oceans,open-data,passerelle-inspire,trait-de-cote
Arrêté réglementant la pêche sur le lac de barrage de Petit-Saut, Guyane, 2017
Organisation : DEAL Guyane

Cet arrêté est applicable au prélèvement de poissons et aux moyens de pêche utilisés sur le lac de barrage de Petit-Saut. Le périmètre d'application du présent arrêté couvre l’ensemble du plan d'eau du barrage de Petit Saut, sur le territoire des communes de Saint Élie et Sinnamary,

Arrêté préfectoral n°R03-2017-02-15-004 du 15 février 2017
Cet arrêté est pris pour une durée de 3 ans. Au terme de cette date il sera rendu définitif après avis d’un comité de suivi.

__Origine__

L'emprise de la zone réglementée a été délimitée par import de l'objet surfacique correspondant au plan d'eau  issue du référentiel © BD – Carthage Guyane - SANDRE - édition 2010  (hydrographie surfacique).


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane

__Liens annexes__

 * [Site de la DEAL Guyane](http://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr/arrete-reglementant-la-peche-sur-le-lac-de-barrage-a1665.html)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5460909)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a6410892658d0bbbed2e6daa45219599d69ee54f)

Mots-clés : dgtm,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,inland-waters,open-data,passerelle-inspire,peche
Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017 : candidatures du 1er tour
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Liste des candidatures pour le premier tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017. Retrouvez ces listes sur le site du ministère de l'intérieur sous différents formats (pdf,ods):

https://www.interieur.gouv.fr/Elections/Election-de-l-Assemblee-de-Corse-des-3-et-10-decembre-2017/Liste-des-candidatures-pour-le-premier-tour-de-l-election-des-conseillers-a-l-assemblee-de-Corse-du-03-decembre-2017

Mots-clés : assemblee-de-corse,candidatures,corse,elections
Tendances d'évolution des concentrations en nitrates dans les eaux souterraines à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ce travail, réalisé dans le cadre du SDAGE  2016-2021 (chapitre 5.7), a permis d’identifier les masses d’eau souterraines (MESO) dont les tendances significatives à la hausse des teneurs en nitrates pourraient à terme les dégrader.
L’analyse a été conduite pour toutes les nappes libres du bassin, soit 85 MESO. Pour les nappes profondes, majoritairement captives, seuls les points en partie libre sont concernés par cet exercice, du fait de leur vulnérabilité aux pollutions.
La méthode a consisté à :
•	calculer puis analyser des pentes et des moyennes de moyennes aux points et à la masse d’eau tout en  vérifiant  l’affectation des points aux MESO à partir des données disponibles de 1995 à 2013, dans le portail national d'Accès aux Données sur les Eaux Souterraines (ADES) pour 3 900 points de surveillance,
•	établir les tendances pour chaque point de suivi (650 points sur les 3 900, pour lesquels les conditions statistiques sont rassemblées) et pour les masses d’eau concernées par l’exercice,
•	réaliser une analyse complémentaire à dire d’experts.

__Origine__

IGN BD Carthage 2013


__Organisations partenaires__

Agence de l'eau Adour-Garonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/25d192700fc9c62d05d87beb75b8c64c63e14326)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eaux-souterraines,environment,france,nitrate,passerelle-inspire,programmation,sdage-2016-2021,zonage
Mise à jour de l’état des lieux du SDAGE du bassin Adour-Garonne - Pressions exercées par les ouvrages en rivière sur le régime hydrologique des cours d’eau
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ces données reflètent la méthodologie retenue permettant d’évaluer les pressions exercées par les ouvrages en rivière sur le régime hydrologique des cours d’eau.

Ce travail a été effectué dans le cadre de l’actualisation de l’état des lieux du bassin Adour-Garonne.

La note reprend, en les affinant, les principes initialement retenus lors du premier état des lieux réalisé en 2003 et directement issus de l’adaptation au contexte du bassin, du guide européen sur la mise en oeuvre de la DCE.

Les pressions retenues sont la dérivation, caractérisée par l’assèchement relatif d’un linéaire de cours d’eau, les éclusées correspondant à des variations rapides, répétitives et artificielle des débits, le stockage, modifiant la répartition saisonnière des écoulements. A chacune de ces pressions a été associé un paramètre caractéristique censé quantifier l’importance relative de la pression exercée sur la base des principes exposés dans la suite.

__Origine__

Donnée géographique dérivées de bd carthage au 1/50000


__Organisations partenaires__

Agence de l'eau Adour-Garonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a76073895e615ed4723ff185daf475a178afcdd8)

Mots-clés : bassin-adour-garonne,dce,donnees-ouvertes,edl-2013,environment,france,hydrographie,passerelle-inspire,referentiel,sdage-2016-2021
Données de l'état des lieux préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 - Eaux souterraines
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Données d'états, pressions, risques des masses d'eau souterraines, préparatoires à l’élaboration du SDAGE 2016-2021.

La préparation du second cycle de gestion 2016–2021, qui intègre la révision du SDAGE et du Programme De Mesure (PDM), a été engagée dès 2012 par l’actualisation de la mise à jour de l’état des lieux du bassin Adour-Garonne (le précédent état des lieux, ayant servi à l’élaboration du SDAGE-PDM 2010-2015 datant de 2004). 
Cet état des lieux concerne à la fois les eaux superficielles (continentales et littorales) et les eaux souterraines. 
Les données de pression (année 2010 essentiellement) et d’état utilisées sont celles des années 2009-2010 pour l’état des eaux superficielles et 2007-2010 pour l’état des eaux souterraines.

__Origine__

donnée non géographique de caractérisation des masses d'eau. Ces masses d'eau sont dérivées de BDRHF au 1/50000


__Organisations partenaires__

Agence de l'eau Adour-Garonne, agence de l'Eau Adour Garonne, Eaucea, ADEME

__Liens annexes__

 * [Données du catalogue liées à la DCE (référentiels, couches associées, données attributaires)..](http://adour-garonne.eaufrance.fr/catalogue/recherche/DCE+referentiel)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/84d32d6995ef444f61040805e288fb59c5cb38fe)

Mots-clés : dce,donnees-ouvertes,edl-2013,france,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre,programmation,sdage-2016-2021
Données de l'état des lieux préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 - Eaux de surface
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Données d'états, pressions, risques des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition, préparatoires à l’élaboration du SDAGE 2016-2021.

La préparation du second cycle de gestion 2016–2021, qui intègre la révision du SDAGE et du Programme De Mesure (PDM), a été engagée dès 2012 par l’actualisation de la mise à jour de l’état des lieux du bassin Adour-Garonne (le précédent état des lieux, ayant servi à l’élaboration du SDAGE-PDM 2010-2015 datant de 2004). 
Cet état des lieux concerne à la fois les eaux superficielles (continentales et littorales) et les eaux souterraines. 
Les données de pression (année 2010 essentiellement) et d’état utilisées sont celles des années 2009-2010 pour l’état des eaux superficielles et 2007-2010 pour l’état des eaux souterraines.

__Origine__

donnée non géographique de caractérisation des masses d'eau. Ces masses d'eau sont dérivées de bd carthage au 1/50000


__Organisations partenaires__

Agence de l'eau Adour-Garonne

__Liens annexes__

 * [Données du catalogue liées à la DCE (référentiels, couches associées, données attributaires)..](http://adour-garonne.eaufrance.fr/catalogue/recherche/DCE+referentiel)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fe2492089bb69a0df6ac51fa54b45e01825a6998)

Mots-clés : donnees-ouvertes,edl-2013,france,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre,sdage-2016-2021