abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Primes et indemnités de l'éducation nationale
Organisation : Épicycle

Fichiers contenant les montants des primes de l'éducation nationale en fonction du temps.
Primes et indemnités disponibles :
- ISOE (indemnité de suivi et d'orientation des élèves), cette prime est indexée sur la valeur du point d'indice majoré de la fonction publique ;
- ISAE (indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves), cette prime n'est pas indexée sur la valeur du point d'indice majoré de la fonction publique ;
- prime d'attractivité (aussi connue sous le nom de prime Blanquer, ou prime Grenelle) ;
- prime équipement informatique (montant versé annuellement sur la paye de février).
Indemnité de résidence de la fonction publique
Organisation : Épicycle

Taux de l'indemnité de résidence de la fonction publique en fonction du temps.
Colonnes du fichier :
- date_effet : date (format AAAA-MM-JJ) d’entrée en vigueur de la valeur indiquée ;
- date_texte : date (format AAAA-MM-JJ) de la signature de l’arrêté ou du décret ;
- date_parution_jo : date (format AAAA-MM-JJ) de parution au journal officiel ;
- ir_zone_n (avec n entre 1 et 6) : pourcentage de l'indemnité de résidence ;
- lien_legifrance : lien vers l’arrêté ou le décret.


Mots-clés : fonction-publique,fonctionnaire,indemnite,residence
Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu présente les effectifs par établissements des personnels non enseignants ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) en activité, affectés dans les établissements sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche de 2015 à 2021.

Les établissements relèvent du programme budgétaire 150 « Formations supérieures et recherche universitaire ».

Les données des agents titulaires sont issues des annuaires AGORA, ITRF et BIB à la date du 1/02/N+1 ou N représente l'année considérée.  
  
Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit public sur missions permanentes et sur missions temporaires. Sont exclus les agents vacataires, les contractuels étudiants, les contractuels PrAB (préparation aux concours des catégories A ou B) et les apprentis. Les effectifs présentés sont les personnes physiques rémunérées sous plafond État ou sur ressources propres au cours de chaque année d'étude, quelle que soit la durée de leur contrat.

Mots-clés : administratif,bap,biatss,bibliotheque,branche-dactivite-professionnelle,categorie-personnels,contractuel,corps,education,enseignement,enseignement-superieur,etablissement,filiere,formation,itrf,non-enseignant,ouvrier,personnel,recherche,ressources-humaines,statistique,statut,techniciens-de-la-recherche,titulaire,universite
Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu présente les effectifs au niveau national des personnels non enseignants ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) en activité, affectés dans les établissements sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2015 à 2021.

Les établissements relèvent du programme budgétaire 150 « Formations supérieures et recherche universitaire ».

Les données des agents titulaires sont issues des annuaires AGORA, ITRF et BIB à la date du 1/02/N+1 ou N représente l'année considérée.  
  


Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit public sur missions permanentes et sur missions temporaires. Sont exclus les agents vacataires, les contractuels étudiants, les contractuels PrAB (préparation aux concours des catégories A ou B) et les apprentis. Les effectifs présentés sont les personnes physiques rémunérées sous plafond État ou sur ressources propres au cours de chaque année d'étude, quelle que soit la durée de leur contrat.

Mots-clés : admnistratif,biatss,bibliotheque,branche-dactivite-professionnelle,categorie-personnels,contractuel,corps,education,enseignement,enseignement-superieur,etablissement,filiere,formation,itrf,non-enseignant,ouvrier,personnels,recherche,ressources-humaines,statistique,techniciens-de-la-recherche,titulaire,universite
Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5).

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : equipement,plan-local,plu,ponctuelle,prescription,prescription-pct,urbanisme
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5).

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : equipement,lineaire,plan-local,plu,prescription,prescription-lin,urbanisme
Réseau de bus urbain_HORIZON
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

**Données du réseau gratuit de transport urbain collectif "Horizon" de Châteauroux Métropole.**

Géré par Keolis par délégation de service public.

 ****

Mots-clés : bus,deplacements,horizon,mobilite,reseau,transport-en-commun,transport-public,transport-urbain,transports,urbain
Délibérations 2021
Organisation : Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021

Mots-clés : conseil-municipal,deliberation,deliberations,les-lilas
Délibérations 2020
Organisation : Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020

Mots-clés : conseil-municipal,deliberation,deliberations,les-lilas
Délibérations 2019
Organisation : Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.

Mots-clés : conseil-municipal,deliberation,deliberations,les-lilas
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) /GCA CAEN
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne)  / GCA CAEN
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Organisation : Les Lilas

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes devant être présenté préalablement au débat d'orientation budget au titre de l'article L2311-1-2 du CGCT

Mots-clés : egalite-femmes-hommes,egalite-homme-femme,rapport
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // VILLA PRIMEROSE
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Bornes de recharge de l'installateur DECIMA
Organisation : Décima

Liste et informations DataGouv des bornes de recharge installées par DECIMA
Marchés Publics de la Ville de Bordeaux - depuis 2018
Organisation : Bordeaux Métropole

Liste des marchés publics de la ville de Bordeaux depuis 2018.

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,marches-publics,notifies
Marchés Publics du CCAS de Bordeaux - depuis 2018
Organisation : Bordeaux Métropole

Liste des marchés publics du CCAS de la ville de Bordeaux depuis 2018.

Mots-clés : ccas,citoyennete-et-administration,data-gouv,marches-publics,notifies
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5).

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : equipement,plan-local,plu,prescription,prescription-surf,surfacique,urbanisme
Zone à faibles émissions de Montpellier Méditerranée Métropole 
Organisation : Montpellier Méditerranée Métropole

Cette donnée renseigne le zonage de la ZFE (Zone à faibles émissions) de Montpellier Méditerranée Métropole.

Mots-clés : mobilite,montpellier,transport,zfe,zone-a-faibles-emissions
DIRVE02
Organisation : Union des Secteurs d'Energie du Département de l'Aisne

RESEAU DIRVE02
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // Mazda Chalon-sur-Saône
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) //  mazda brive
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Bornes de recharge de véhicules électriques du Comptoir des Fers - 74100 Ville la Grand
Organisation : 2EMS

Bornes de recharge de véhicules électriques du Comptoir des Fers - 74100 Ville la Grand
Liste des entreprises RGE
Organisation : ADEME

L'ADEME et les pouvoirs publics accordent la mention "Reconnu Garant de l'Environnement" (RGE) à certains professionnels du secteur du bâtiment et des énergies renouvelables. Cette mention donne la possibilité aux entreprises de se former aux énergies renouvelables. Elle est aussi une reconnaissance de qualité et permet aux clients de ces entreprises d'obtenir les aides publiques allouées aux travaux de performance énergétique. En effet, RGE est une mention indispensable pour que les clients bénéficient des aides de l’État (MaPrimeRénov’, aides ANAH, ECO-Prêt à Taux Zéro, fiches CEE, Fonds chaleur de l’ADEME...) lors des travaux d’amélioration de la performance énergétique.

La mention RGE est donnée aux entreprises à l'origine de travaux d'amélioration énergétique, d'installations d'équipements utilisant une source d'énergie renouvelable ou d'études concourant à la rénovation énergétique ou à l’installation d’énergies renouvelables.

Ainsi, le jeu de données présenté ici est un recensement actualisé quotidiennement des entreprises RGE avec leur domaine de travaux.

Pour plus d'informations sur les entreprises RGE, vous pouvez vous rendre sur https://france-renov.gouv.fr/
Actes administratifs de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était opérée par affichage et surtout par inscription dans un registre des actes administratifs (RAA). Dorénavant la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes. Les documents et actes concernés par l’évolution des règles applicables en matière de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation sont les Procès-verbaux, les Délibérations, les Arrêtés de l’exécutif. Cela ne concerne pas les actes individuels qui doivent être notifiés aux personnes concernées. ***Pour trouver les actes et délibérations du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur*** * Consulter les actes et délibérations publié depuis le 21 octobre 2022 : https://actes.maregionsud.fr/actes/ * Consulter les actes et délibérations publiés avant le 21 octobre 2022 : https://deliberation.maregionsud.fr/ * Consulter les archives des assemblées plénières du Conseil régional https://www.maregionsud.fr/votre-region/les-assemblees-plenieres/archives-des-assemblees-plenieres \--- **Textes officiels** * La [loi Engagement et proximité](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039764719/) du 27 décembre 2019 prévoyait une réforme en matière de publicité des actes des communes et de leurs groupements. *L'[Ordonnance n° 2021-1310](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044177138) du 7 octobre 2021, accompagnée de son [décret d’application n° 2021-131](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044177190) apporte d’importantes modifications aux règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements à compter du 1er juillet 2022. * [Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031038649)

Mots-clés : actes-administratifs,arrete,competences-regionales,decision,deliberation
Base SIRENE des établissements (SIRET) - géolocalisée avec la Base d'Adresse Nationale (BAN)
Organisation : data.gouv.fr

Ce jeu de donnée est un enrichissement du jeu de données de l'INSEE [*Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)*](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/). 

Celui-ci enrichit la base originelle de la manière suivante :
- Décomposition du fichier *StockEtablissement* par maille géographique : départements et communes.

- Ajout d'un certain nombre de colonnes relatives à la géolocalisation des établissements basés sur le score de proximité le plus pertinent entre l'adresse indiquée dans la base SIRENE et la [Base d'Adresse Nationale](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-adresse-nationale/) ou les [Points d'Intérêts d'Openstreetmap](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-dinterets-openstreetmap/).
  - Champ `longitude` : longitude de l'établissement
  - Champ `latitude` : latitude de l'établissement
  - Champ `geo_score` : score de confiance retourné par le géocodeur addok (entre 0 et 1, plus le score est haut, plus le géocodage semble pertinent)
  - Champ `geo_type` : type d'adresse trouvée
  - Champ `geo_adresse` : libellé de l'adresse trouvée
  - Champ `geo_id` : identifiant de cette adresse dans la base source où elle a été trouvée (BAN ou POI)
  - Champ `geo_ligne` : quelle ligne d'adresse de la base SIRENE a pu être géocodée (G=géographique, D=déclarée, N = normalisée)
  - Champ `geo_l4` : ligne 4 à la norme AFNOR adresse
  - Champ `geo_l5` : ligne 5 à la norme AFNOR adresse

Le traitement permettant la production de ce jeu de données est réalisé par Etalab. Celui-ci est très largement inspiré des précédents travaux de Christian Quest disponible [ici](https://github.com/cquest/geocodage-spd/). Ce traitement s'appuie sur le géocodeur [Addok](https://addok.readthedocs.io/en/latest/).

Ce jeu de données est utilisé dans le moteur de recherche de [l'annuaire des entreprises](https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/) et au sein de son api (https://api.gouv.fr/les-api/api-recherche-entreprises).

Mots-clés : geocodage,geosirene,siren,sirene,siret
SPPPI - Estuaire Adour - ICPE

Arrêtés d'autorisation ICPE et contrôles réglementaires
Données éCO2mix de la Métropole de Lyon (maille Région Auvergne Rhône-Alpes)
Organisation : Métropole de Lyon

Ce jeu de données, rafraîchi une fois par heure, présente des données régionales issues de l'application éCO2mix. Elles proviennent des télémesures des ouvrages complétées par des forfaits et estimations. 
Vous y trouverez :
    - La consommation réalisée.
    - La production selon les différentes filières composant le mix énergétique.
    - La consommation des pompes dans les Stations de Transfert d’Énergie par Pompage (STEP).
    - Le solde des échanges physiques avec les régions limitrophes.

Les données du mois M sont dites "temps réel" et au pas de temps de 15 minutes. 
Au milieu du mois M+1, les données du mois M sont alors remplacées par des donnés "consolidées" issues des comptages et proposées au pas de temps de 30 minutes. 
En milieu d'année A+1, les données "consolidées" sont remplacées par les données "définitives". Vous les trouverez dans le jeu de données disponible à cette adresse :
https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/eco2mix-regional-cons-def

Si vous souhaitez consulter les données régionales "temps réel" après la dernière consolidation, vous pouvez suivre ce lien :
https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/eco2mix-regional-tr

Pour en savoir plus, n'hésitez pas à consulter le site éCO2mix à cette adresse :
http://www.rte-france.com/fr/eco2mix/eco2mix
LEGIS-2022 - Codage des nuances politiques des candidats aux élections législatives des 12 et 19 juin 2022
Organisation : Sciences Po

Le projet LEGIS-2022 regroupe une trentaine de chercheurs en science politique spécialistes des études électorales et du parlement, issus des principaux centres de recherches français, à Sciences Po Paris, Sciences Po Grenoble, Université Panthéon-Sorbonne, Université Panthéon-Assas, Université de Lille, Université de Nice Côte d'Azur. Il s'est consacré à produire un étiquetage de l'appartenance partisane de chacun des 6290 candidats aux élections législatives de l'hexagone, des outremers et des Français de l'Etranger, en fonction d'une grille comportant 39 nuances politiques (contre 16 pour le bureau des élections du ministère de l'Intérieur). Son objectif principal est de comprendre la manière dont l'élection à venir participe de la recomposition politique en cours dans notre pays.

Liste des participants au projet LEGIS-2022

Diego Antolinos-Basso, CEVIPOF/Sciences Po
Claire Bloquet, CESSP/ Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Institut für Parlamentarismusforschung (IParl)
Pierre-Henri Bono, CEVIPOF/Sciences Po
Frédérik Cassor, CEVIPOF/Sciences Po
Bruno Cautrès, CEVIPOF/Sciences Po
Flora Chanvril, CEVIPOF/Sciences Po
Bernard Dolez, CESSP/ Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Martial Foucault, CEVIPOF/Sciences Po
Tristan Guerra, PACTE/Université de Grenoble Alpes-Sciences Po Grenoble
Isabelle Guinaudeau, CEE/ Sciences Po
Tristan Haute, CERAPS/Université de Lille-Sciences Po Lille
Emilien Houard-Vial, CEE/ Sciences Po
Gilles Ivaldi, CEVIPOF/Sciences Po
Marion Jacquet-Vaillant, CECP/Université Paris 2 Panthéon-Assas
Jérôme Jaffré, CECOP et CEVIPOF/Sciences Po
Richard Kiss (pas d’appartenance universitaire)
Annie Laurent, CERAPS/Université de Lille-Sciences Po Lille
Damien Lecomte, CEE/ Sciences Po et Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Vincent Martigny, ERMES/ Université de Nice Côte d'Azur et CEVIPOF/Sciences Po
Paul Max Morin, CEVIPOF-Sciences Po
Florent Parmentier, CEVIPOF/Sciences Po
Pascal Perrineau, CEVIPOF/Sciences Po
Simon Persico, PACTE/Université de Grenoble Alpes-Sciences Po Grenoble
Christine Pina, ERMES/Université de Nice Côte d'Azur
Max-Valentin Robert, PACTE/Université de Grenoble Alpes-Sciences Po Grenoble
Olivier Rozenberg, CEE/ Sciences Po
Frédéric Sawicki, CESSP/ Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Nicolas Sormani, CEVIPOF/Sciences Po
Charlotte Soubeyrand, Sciences Po Grenoble
Sylvie Strudel, CECP/ Université Paris 2/Panthéon-Assas -CEVIPOF/Sciences Po
Martin Terrien, Sciences Po

Mots-clés : assemblee-nationale,elections-legislatives,nuances-politiques,sciences-humaines-et-sociales
Arrêtés de la commune de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions
Arrêtés de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : citoyennete-institution
Arrêtés de la commune de Férel
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions
Arrêtés de la commune de La Baule
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de La Baule. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : citoyennete-institution
Election Présidentielle 2022 à Besançon
Organisation : Ville de Besancon

Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon

Mots-clés : election-presidentielle,elections
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation Climasystem )
Organisation : Climasystem 

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,cnig-2014,la-sauziere-saint-jean,shapefile,urbanisme
e-Vadea : Stations de recharge pour les véhicules électriques
Organisation : e-Vadea

Le nouveau réseau e-Vadea regroupe plusieurs acteurs comme Spie CityNetworks, filiale française du groupe Spie, un des leaders « des services multi-techniques dans les domaines de l’énergie, des communications et de la mobilité ». L’entreprise est associée au FMET, le Fonds de Modernisation Ecologique des Transports, un fonds alimenté par les sociétés d’autoroutes, pour financer des projets « verts ».
Ce seront des grandes stations, avec jusqu’à 12 points de recharge. Bien sûr, l’accent sera mis sur la recharge ultrarapide, afin de permettre aux automobilistes de retrouver une bonne autonomie pendant leur pause sur l’aire. Il y aura ainsi des puissances de 150 et 300 kW.

Mots-clés : aire-de-services,autoroutes,bornes-de-recharge,charge-rapide,france,irve,mobilite-electrique,station-de-charge,vehicule-electrique
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation WeeCharge)
Organisation : WeeCharge

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)