abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et représente environ les trois quart du total des titres en cours de validité détenus par des ressortissants des pays tiers. Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.

Mots-clés : admission-au-sejour,autorisation-de-sejour,autorisation-provisoire-de-sejou,carte-de-sejour,eee,entree-en-france,espace-schengen,etranger,immigration,immigration-familiale,immigre,migrant,migration-economique,migration-professionnelle,regroupement-familial,titre-de-sejour
15001 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

**La population étrangère établie en France métropolitaine :**
L’interprétation de ces données, qui décomptent le nombre de titres de séjour en cours de validité, appelle certaines précautions. Trois phénomènes perturbent en effet le dénombrement des étrangers établis en France :
• la sous-déclaration dans les enquêtes de recensement de la population par l’INSEE ;
• la surévaluation de la présence effective via AGDREF (certains étrangers titulaires d’une carte de séjour ont quitté la France, sont décédés ou ont acquis la nationalité française, mais restent dans les fichiers, la mise à jour de ceux-ci ne se faisant pas en temps réel) ;
• l’existence de mouvements à l’intérieur du stock de titres valides, du fait de changements de catégorie.

Mots-clés : admission-au-sejour,autorisation-de-sejour,autorisation-provisoire-de-sejou,carte-de-sejour,eee,entree-en-france,espace-schengen,etranger,immigration,immigration-familiale,immigre,migrant,migration-economique,migration-professionnelle,regroupement-familial,titre-de-sejour
Plan local d'Urbanisme de l' Agglomération du Saint-Quentinois
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

conception - démonstration \- préproduction - production - abandon

[![](https://simpleicon.com/wp-content/uploads/note-2.png)](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/dashboards/cebd104aab30439bbfbbad82c7b58bc5#NOM_APP=Plan local d)

Mots-clés : geospatial,plan,plu,plui,urbanisme,zonage
Ressources publiées sur data.gouv.fr mais indisponibles

La liste des ressources indisponibles sur data.gouv.fr. Vous pouvez visualiser ces données et filtrer par organisation [ici](http://colin.maudry.com/dataviz/ressources-indisponibles/).

**Dernière mise à jour : 6 août 2015.**

Vous trouverez plus de détails [sur mon blog](http://colin.maudry.fr/ressources-indisponibles-dgfr/).

Mots-clés : datagouvfr
Finances locales

Jeux de données sur les finances des collectivités

Mots-clés : finances,finances-locales,finances-publiques
Rues
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Rues de la collectivité

Mots-clés : agglo,chemin,geospatial,rues,saint-quentin,sig,transport,urbanisme,voie
Sanisettes
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Quelques emplacements de sanisettes...

Mots-clés : caca,geospatial,localisation,pipi,saint-quentin,sanisette,toilette,voi,wc
Plages sans tabac
Organisation : Ville de Saint-Malo

Depuis 2013, sur certaines portions de plages malouines, il est interdit de fumer par arrêté municipal.

Cette interdiction est valable pendant toute la période de surveillance des plages, en juillet et aout de chaque année.

Les fichiers ci-dessous localisent ces portions de plages.

![Plage sans tabac face au Fort National](http://www.ville-saint-malo.fr/fileadmin/saintmalo/MEDIA/Grand_projets/opendata/pst.jpg "Plage sans tabac face au Fort National")

Mots-clés : littoral,plage,sante,tabac
Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015
Organisation : Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. 

Ce fichier présente le taux d’occupation 2014 et 2015 des communes qui possèdent des terrains d’accueil (Lorient, Caudan, Guidel, Ploemeur, Inzinzac-Lochrist, Hennebont, Lanester, Languidic).

Mots-clés : accueil,bretagne,gens-du-voyage,morbihan,occupation,terrains,terrains-gens-du-voyage
Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016
Organisation : Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. 

Ce fichier présente les tarifs des terrains d'accueil pour les années 2015 et 2016 : 

le montant des redevances par emplacements (eau, électricité), 
le montant de la caution, 
le loyer mensuel des terrains familiaux.

Mots-clés : accueil,gens-du-voyage,loyers,redevances,terrains-gens-du-voyage
Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Les Minima sociaux et prestations sociales – édition 2015 présentent les données recueillies pour l’année 2013. Cet ouvrage analyse l’impact des prestations sociales sur la réduction de la pauvreté et dresse un panorama des différents dispositifs.

Lelièvre M., 2015, « Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015 », Coll. Études et statistiques, Drees, juillet

Mots-clés : menages,minima-sociaux,prestation-sociale,revenus-modestes
Chenil et fourrière animale
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier présente les tarifs TTC (pensions, forfaits) des chenils et fourrières animales applicables au 1er janvier 2015 et 1er janvier 2016 sur le territoire de Lorient Agglomération.

Le chenil
Il dispose d’une capacité de 16 box pour les chiens et de 12 places pour les chats. Il est destiné aux personnes qui souhaitent faire garder leur chien ou leur chat le temps d’un week-end ou des vacances.
 
La fourrière
D’une capacité de 16 box pour chiens et 8 box pour chats, doté de deux véhicules, le service assure la capture des animaux errants en effectuant des passages systématiques combinés avec des interventions sur appel des particuliers, police et mairies. 



Mots-clés : animaux-domestiques,animaux-errants,bretagne,chats,chenil,chiens,fourriere-animale,morbihan,pension
Etat du personnel (non titulaires) au 1er janvier 2015
Organisation : Lorient Agglomération

Liste des emplois de non titulaires pourvus au sein de Lorient Agglomération. Présentation par budgets (budget principal, budget eau, budget assainissement collectif et non collectif, budget transports).

Ce fichier présente tous les emplois de non titulaires par catégories (A, B, C) ; par secteurs (administratif, technique, social..), par indices et types de contrats (CDD, CDI, contrats aidés).
Etat du personnel titulaire au 1er janvier 2015
Organisation : Lorient Agglomération

Liste du personnel titulaire de Lorient Agglomération présenté par budgets et compétences. 

Ce fichier présente tous les emplois permanents à temps complets et non complets par grades, par filières (administratives, techniques, sociales, culturelles, animation) et catégories (A, B ou C).
Les emplacements des bornes à verre et à textiles de Corbeil-Essonnes

Tous les emplacements pour situer les bornes à verre et les bornes à textiles de Corbeil-Essonnes.
La carte : rubrique Environnement http://api.grcprod1.localeo.fr/grc26/grc_data/map/prod/php/index.php?folder=91174


Mots-clés : corbeil-essonnes,dechets,environnement,recyclage,textile,verre
Commande publique 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Commande publique
évolution du cours de l'or sur 20 ans

évolution du cours de l'or sur 20 ans en Dollar US
groupements d'entreprises dans les marchés publics français

Le jeu de données suivant est issu du fichier des avis d’attribution du Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP). A partir des 54 181 transactions réalisées au cours de l'année 2008, vous pouvez   identifier 4 203 transactions réalisées entre un donneur d'ordre et des groupements d'entreprises (alliances stratégiques) en fonction de la date ou du secteur d'activité (CPV).

Mots-clés : alliances,boamp,cotraitance,groupements,marches-publics
Liaisons maritimes
Organisation : Lorient Agglomération

Comptabilisation des passagers de l’ensemble des liaisons transrade de Lorient Agglomération (Locmiquélic, Riantec, Port-Louis depuis 1997 et Gâvres depuis 2002).

Statistiques des traversées. Ce fichier comporte 3 « tableaux de données » : 
•	le nombre de passagers depuis 2002
•	l’évolution du nombre de passagers en pourcentage depuis 2002
•	Le résultat en condensé du nombre de passagers depuis 1997
Réseau de bus
Organisation : Lorient Agglomération

Tarifs proposés par la CTRL pour les années 2013 et 2014. 

Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau CTRL comporte 38 lignes terrestres et 4 liaisons maritimes transrade (Locmiquélic, Riantec, Port-Louis et Gâvres). Il relie les 25 communes de l’agglomération et dessert environ 204 500 habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus). 

Ce fichier présente les tarifs des titres proposés (Tickets, abonnements, titres sociaux, locations de vélos, cautions, pénalités.
Autobus
Organisation : Lorient Agglomération

Nombre d’autobus standards et articulés, avec panneaux solaires et normes anti-pollution. Données extraites du rapport annuel d’activité 2013 de la CTRL.
Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau CTRL comporte 38 lignes terrestres et 4 liaisons maritimes transrade (Locmiquélic, Riantec, Port-Louis et Gâvres). Il relie les 25 communes de l’agglomération et dessert environ 204 500 habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus).
Marchés publics français issues du BOAMP avec les lots

Le jeu de données suivant est issu du fichier des avis d’attribution du Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP). 
278.308 attributions de marchés publics ont été extraites, décomposées en 716.942 lots. Après nettoyage des transactions inexploitable, il reste 642.603 lots  avec l'objet du marché, le type de marché, le type de procédure, le lieu d'exécution du marché, le CPV, le donneur d'ordre et le(s) attributaire(s).

Mots-clés : boamp,marches-publics
Statistiques état civil 2014
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2014
Statistiques état civil 2013
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2013
Statistiques état civil 2012
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2012
Statistiques état civil 2011
Organisation : Coulommiers

Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2011
Rapport commission accessibilité 2013
Organisation : Coulommiers

Rapport annuel de la commission accessibilité 2013
Rapport commission accessibilité 2012
Organisation : Coulommiers

Rapport annuel de la commission accessibilité pour l'année 2012
Les feux tricolores sonores

![feux tricoloressonore](http://www.tourcoing.fr/publicmedia/formatted/307/13/fr/feu%20tricolore;maxh=260,maxw=138,h=265,w=141.jpg "entrez le titre de l'image ici")

Tourcoing, comme le reste de l'agglomération Lilloise, s'équipe de feux tricolores sonores permettant aux personnes mal ou non voyantes de traverser. Le dispositif est simple :

    - Une télécommande munie d’un bouton tenue par la personne.

    - Un système sonore monté sur les feux.

Lorsque la personne arrive au feu, elle appuie sur le bouton de sa télécommande. A ce moment, deux cas :

Feu rouge : le message sonore sera vocal ‘rouge piéton’.
Feu vert : le message sonore sera répétitif de 2 tonalités "ding dong" émis pendant toute le durée du feux.

Mots-clés : feuxrouges,feuxtricolores,handicap,innovation,tourcoing
Ensemble des périmètres d'inventaires de milieux humides réalisés en Bourgogne par le Conservatoire des Espaces Naturels Bourguignons
Organisation : DREAL Bourgogne

Ensemble des espaces sur lesquels ont été menés récemment des inventaires (prélocalisation ou inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire) de milieux humides fonctionnels.
Ces prospections ont été réalisées pour certaines à partir de 2008 et pour leur majorité par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB).
Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le responsable de la donnée mentionné dans chaque fiche de métadonnées.

__Origine__

Numérisation par le CENB sur la base de l'ortho-photo et du scan25 de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne, CENB

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24359)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=26410)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/b9ad8f21-2c6a-469e-ae4c-33fae9c2ba36)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3dfd8d06940a32ccb22f377147042563479e9a5a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-vecteur,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,hydrographie,inventaire-nature-biodiversite,passerelle-inspire,sinp
1-les congés de reconversion 2014
Organisation : Ministère des Armées

Données issue du bilan reconversion  2014. Le bilan reconversion  2014 est accessible à l'adresse suivante : 
http://www.defense-mobilite.fr/documentation/les-chiffres-cles
Les militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé de reconversion et en congé complémentaire de reconversion. Durant ces congés, d’une durée cumulée maximale de 120 jours ouvrés (CR) plus 6 mois (CCR), ils sont tenus de se consacrer à la préparation d’une nouvelle activité professionnelle. De même, les volontaires des armées peuvent désormais avoir accès à un CR fractionnable d’une durée maximale de 20 jours ouvrés. 
Le congé de reconversion, peut être suivi d’un congé complémentaire de reconversion, dont la durée maximale est fixée à six mois. Ce dernier peut être accordé aux militaires lorsque la durée du congé de reconversion ne permet pas la réalisation du projet professionnel.


Mots-clés : aide-a-la-reconversion,formation-professionnelle,mobilite-professionnelle,reconversion-professionnnelle
Les services publics à Mahina
Organisation : Ville de Mahina

Annuaire géolocalisé des services publics - Ville de Mahina

 
- **Coordonnées** X,Y : EPSG:32706 - WGS84 / UTM 6S
- **Nom** : nom du service
- **Organisme** : (Ville de Mahina, Polynésie française, Etat)
- **Adresse**
- **Adresse postale**
- **Code postal** : 98709 (Mahina)
- **Code INSEE** : 98725 (Mahina)
- **Telephone**
- **Fax**
- **Courriel**
- **Ouverture** : Heures d'ouverture
- **Type** : (Mairie, Education, Santé, Social, Sécurité civile, Sécurité publique)

Mots-clés : mahina,services-publics
Stations de jaugeages de la DREAL Nord - Pas de Calais
Organisation : DDT Tarn

Stations appartenant à la DREAL et permettant en autre le calcul de débit sur les cours d'eau

__Origine__

Découpage/fusion des cours d'eau de la BDCARTHAGE + éventuellement autres sources
Dernière correction : pour l'arrêté de 2013 : Badaillac (Curvalle) et Montimont (Labrugière)


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fdb9ac51-3caf-429a-9931-c4b64207e0eb)
 * [Standard de données COVADIS : Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_CAT_PISCICOLE_L)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7a2db0ce8115150d6baebec4177f3996fcdb3388)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-surveillance,economy,passerelle-inspire
Cours d'eau classés liste II (L214-17) sur le bassin Artois-Picardie
Organisation : DRAAF Alsace

La restauration de la continuité écologique pour les espèces aquatiques et les sédiments est un enjeu majeur de l’amélioration
de l’état de nos rivières. Après 2 ans de procédure, deux arrêtés du préfet coordonnateur de bassin Artois-Picardie datés du
20 décembre 2012 établissent désormais les listes des cours d’eau relevant de l’article L214-17 du code de l’environnement,
qui vise la restauration de ces continuités.Ces arrêtés ont été publiés au JORF le 16 février 2013.

__Origine__

Le contour de chaque territoire est numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu'il soit compatible avec le registre parcellaire graphique sur lequel sont localisés les éléments engagés en MAE-C.
Le périmètre est construit sur la base des limites communales de la BD TOPO (IGN) ou d'autres couches référentielles.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c8b19e3a-c02a-40b9-9380-b850e89d6994)
 * [Standard de données COVADIS : Territoire MAET](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PERIM_MAET_ZINF_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cbf02920fe22558065712b92537f3ceebb806db8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,passerelle-inspire,structure
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Saint-Omer
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de l’Aa et du Marais Audomarois pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Saint-Omer.

__Origine__

Donnée issue d’une modélisation hydraulique réalisée pour le compte de la DREAL Nord – Pas-de-Calais par le bureau d’études HYDRATEC dans le cadre de la cartographie de la Directive Inondation.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c4b357cd-c5fa-4c5f-a0f5-bad19703fdb5)
 * [Carte CARMEN Directive inondation du Nord - PdC](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/tri.map)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=b3e2741b-bf14-4de6-b4c9-990f9390fbe8&dataType=dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c9fcf156fe2daf63f789bc2c1828284fdd04ee28)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Maubeuge
Organisation : DAAF Martinique

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de la Sambre et la Solre pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Maubeuge.

__Origine__

Les périmètres sont fournis par les bureaux d'études qui établissent les études hydrogéologiques.
Chaque commune est maître d'ouvrage de ces études. 
La DDT04 rassemble l'ensemble des périmètres des différentes communes dans une seule couche géographique départementale et réajuste éventuellement certains périmètres.
La couche s'enrichit de nouveaux périmètres au fur et à mesure de l'avancée des études.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-7cd31907-7f27-47ea-bd7c-705412cc5aa8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c66595a9bd51c2edb1227a8cc767109c8178ca76)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,landes-40,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel