abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
R3 DONNÉES IRVE
Organisation : R3

Données IRVE R3
Correspondance Région / Article Wikipedia
Organisation : Territoire Circulaire

Ce jeu a été obtenu via l’[outil de requête de wikidata](https://query.wikidata.org/) avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton).

Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia correspondant.

La [requête](https://query.wikidata.org/#%23Pays%20qui%20ont%20des%20liens%20de%20sites%20vers%20Wikip%C3%A9dia%20en%20anglais%0ASELECT%20%3Fregion%20%3FregionLabel%20%3Fcode%20%3Farticle%20WHERE%20%7B%0A%0A%20%20%20%20%3Fregion%20wdt%3AP31%20wd%3AQ36784%20.%20%23%20sovereign%20state%0A%20%20%20%20%3Fregion%20wdt%3AP2585%20%3Fcode%20.%0A%20%20%20%20%3Farticle%20schema%3Aabout%20%3Fregion%20.%0A%20%20%20%20%3Farticle%20schema%3AisPartOf%20%3Chttps%3A%2F%2Ffr.wikipedia.org%2F%3E.%0A%0A%20%20%20%20SERVICE%20wikibase%3Alabel%20%7B%0A%20%20%20%20%20%20%20bd%3AserviceParam%20wikibase%3Alanguage%20%22fr%22%0A%20%20%20%20%7D%0A%20%20%0A%20%20%20%20%0A%7D%0ALIMIT%201000%0AOFFSET%200) a été faite pour chaque région avant d’assembler les données au sein d’un même fichier en correspondance avec les collectivités couvertes par [pasdevacances.org](https://pasdevacances.org).

Ce jeu de données est intégré à “Pas de vacances pour la vacance”, dans l’application principale et dans l’espace Données

D’autres échelles sont disponibles : ici pour les [Départements](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-departement-article-wikipedia/), là pour les [EPCI](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-epci-article-wikipedia/) ou encore là pour les [Communes](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-commune-article-wikipedia/).

Mots-clés : article-wikipedia,code-insee,region
Correspondance Département / Article Wikipedia
Organisation : Territoire Circulaire

Ce jeu a été obtenu via l’[outil de requête de wikidata](https://query.wikidata.org/) avec l’aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton).

Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l’article wikipedia correspondant.

La [requête](https://query.wikidata.org/#%23Pays%20qui%20ont%20des%20liens%20de%20sites%20vers%20Wikip%C3%A9dia%20en%20anglais%0ASELECT%20%3Fdepartment%20%3FdepartmentLabel%20%3Fcode%20%3Farticle%20WHERE%20%7B%0A%0A%20%20%20%20%3Fdepartment%20wdt%3AP31%20wd%3AQ6465%20.%20%23%20sovereign%20state%0A%20%20%20%20%3Fdepartment%20wdt%3AP2586%20%3Fcode%20.%0A%20%20%20%20%3Farticle%20schema%3Aabout%20%3Fdepartment%20.%0A%20%20%20%20%3Farticle%20schema%3AisPartOf%20%3Chttps%3A%2F%2Ffr.wikipedia.org%2F%3E.%0A%0A%20%20%20%20SERVICE%20wikibase%3Alabel%20%7B%0A%20%20%20%20%20%20%20bd%3AserviceParam%20wikibase%3Alanguage%20%22fr%22%0A%20%20%20%20%7D%0A%20%20%0A%20%20%20%20%0A%7D%0ALIMIT%201000%0AOFFSET%200) a été faite pour chaque département avant d’assembler les données au sein d’un même fichier.

Ce jeu de données est intégré à “Pas de vacances pour la vacance”, dans l’application principale et dans l’espace Données.

D’autres échelles sont disponibles : ici pour les [Régions](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-region-article-wikipedia/), là pour les [EPCI](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-epci-article-wikipedia/) ou encore là pour les [Communes](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-commune-article-wikipedia/).

Mots-clés : article-wikipedia,code-insee,departement
Correspondance Commune / Article Wikipedia
Organisation : Territoire Circulaire

Ce jeu a été obtenu via [l'outil de requête de wikidata](https://query.wikidata.org/) avec l'aide précieuse de @Koumoul (N. Bonnel et A. Mouton).

Il permet de faire la correspondance entre un code Insee et l'article wikipedia correspondant.

La [requête](https://query.wikidata.org/#%23Pays%20qui%20ont%20des%20liens%20de%20sites%20vers%20Wikip%C3%A9dia%20en%20anglais%0ASELECT%20%3Fcommune%20%3FcommuneLabel%20%3Fcode%20%3Farticle%20WHERE%20%7B%0A%0A%20%20%20%20%3Fcommune%20wdt%3AP31%20wd%3AQ484170%20.%20%23%20sovereign%20state%0A%20%20%20%20%3Fcommune%20wdt%3AP131%20wd%3AQ3068%20.%20%23%20department%0A%20%20%20%20%3Fcommune%20wdt%3AP374%20%3Fcode%20.%0A%20%20%20%20%3Farticle%20schema%3Aabout%20%3Fcommune%20.%0A%20%20%20%20%3Farticle%20schema%3AisPartOf%20%3Chttps%3A%2F%2Ffr.wikipedia.org%2F%3E.%0A%0A%20%20%20%20SERVICE%20wikibase%3Alabel%20%7B%0A%20%20%20%20%20%20%20bd%3AserviceParam%20wikibase%3Alanguage%20%22fr%22%0A%20%20%20%20%7D%0A%20%20%0A%20%20%20%20%0A%7D%0ALIMIT%201000) a été faite pour chaque département avant d'assembler les données au sein d'un même fichier en correspondance avec les collectivités couvertes par [pasdevacances.org](https://pasdevacances.org).

Ce jeu de données est intégré à "Pas de vacances pour la vacance", dans l'application principale et dans l'espace Données.

D’autres échelles sont disponibles : ici pour les [Régions](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-region-article-wikipedia/), là pour les [Départements](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-departement-article-wikipedia/) ou encore là pour les [EPCI](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/correspondance-epci-article-wikipedia/).

Mots-clés : article,code-insee,commune,wikipedia
Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif « Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine ». 

* * *

Par délibération du 2 avril 2021, le Conseil départemental a approuvé un nouveau dispositif d’intervention en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers dénommé « Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine ». Ce dispositif vise à accompagner les Communes dans la mise en œuvre de projets ambitieux permettant la transformation de quartiers rencontrant des difficultés urbaines et socioéconomiques. Cette intervention vise aussi bien les quartiers prioritaires de la politique de la ville retenus par l’ANRU au titre du NPNRU (quartier de renouvellement urbain) que tout autre quartier présentant des dysfonctionnements socio-urbains importants (quartier de requalification urbaine).  


Le jeu de données détaille, par quartier, l’ensemble des opérations inscrites dans le protocole pluriannuel signé entre la Ville et le Département, ainsi que le montant du soutien départemental prévu. Il remplace le jeu de données intitulé "Engagements financiers au titre de la rénovation urbaine" (voir lien ci-dessous).  


 **Données connexes**

opendata.hauts-de-seine.fr   
[Engagements financiers au titre de la rénovation urbaine](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/engagements-financiers-au-titre-de-la-renovation-urbaine/) (jusqu'en 2021)

hauts-de-seine.fr   
[Quartier d'avenir](https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/les-partenariats-avec-les-communes/quartier-davenir-hauts-de-seine)

Mots-clés : anru,contractualisation-politique-de-la-ville,politique-de-la-ville,quartiers-prioritaires,renovation-urbaine
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons)
Organisation : Département du Doubs

Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités.

Ce jeu de données contient les tronçons du réseau Points-Noeuds déployés par le Département du Doubs sur son territoire.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,cyclable,equipements,logement,route,territoire,tourisme,urbanisme
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points)
Organisation : Département du Doubs

Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités.

Ce jeu de données contient la localisation et la numérotation des Points-Noeuds déployés par le Département du Doubs sur son territoire.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,cyclable,equipements,logement,route,territoire,tourisme,urbanisme
decp_aws
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Jeu de test
Coins nature
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des coins nature sur le territoire de Grand Paris Seine Ouest

Avec les **coins nature** , GPSO accompagne les structures scolaires dans le développement d’espaces favorables à la biodiversité dans les cours d’école. Ces **Coins Nature** accueillent la faune et la flore du territoire et sont des zones d’observation de la biodiversité et des supports d’animations pédagogiques sur l’environnement.

Mots-clés : biodiversite,cadre-de-vie,environnement,maison-de-la-nature-et-de-larbre,mdna,nature
IRVE dynamique (organisation Dubois)
Organisation : Dubois

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE dynamique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-dynamique)
IRVE statique (organisation Dubois)
Organisation : Dubois

"nom_amenageur","siren_amenageur","contact_amenageur","nom_operateur","contact_operateur","telephone_operateur","nom_enseigne","id_station_itinerance","id_station_local","nom_station","implantation_station","adresse_station","code_insee_commune","coordonneesXY","nbre_pdc","id_pdc_itinerance","id_pdc_local","puissance_nominale","prise_type_ef","prise_type_2","prise_type_combo_ccs","prise_type_chademo","prise_type_autre","gratuit","paiement_acte","paiement_cb","paiement_autre","tarification","condition_acces","reservation","horaires","accessibilite_pmr","restriction_gabarit","station_deux_roues","raccordement","num_pdl","date_mise_en_service","observations","date_maj","cable_t2_attache"
"SEGA ELECTRICITE","791408040","pierremarinere489@yopmail.com","","pierremarinere489@yopmail.com","","hagger","FRS56E56053AB1G","","hagger","Parking privé réservé à la clientèle","249 avenue jean jaures 95100","","[2.25,48.94]","1","FRS58E58134AB1D","","22.00","true","true","true","true","true","true","false","false","false","0","Accès réservé","false","mo-fr 8:00-12:00,mo-fr 14:00-18:0,Th 8:00-18:00","Accessibilité inconnue","hauteur maximal 2m5","false","Direct","","","","2023-02-22",""
Bornes de recharges véhicules électriques (IRVE) Quadripack
Organisation : LUMELEC

3 bornes de recharge : 6 points de charge maximum 22 kwc sur parking privé ouvert au public
Lieux de médiation numérique sur le territoire Nouvelle-Aquitaine fournis par La Creuse
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par La Creuse sur le territoire Nouvelle-Aquitaine.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Garage MECANIQUE 2000
Organisation : Zephyre

1 borne 22 kW AC 

Mots-clés : bornes-de-recharge-electrique,bornes-electriques,fichier-irve-des-bornes-de-recharge,irve,irve-stations-de-recharge
Lieux de médiation numérique sur le territoire Nouvelle-Aquitaine fournis par Les Landes
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Les Landes sur le territoire Nouvelle-Aquitaine.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Base Adresse Locale Saint Brieuc Armor Agglomération
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Base adresse locale de la communauté d'agglomération de Saint-Brieuc Agglomération. Référentiel d'adresses et de voies pour se géolocaliser.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,denominations-geographiques,localisation,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions linéaires se superposant au PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Prescriptions se superposant au zonage du document d'urbanisme.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage RNU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d'urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Les dispositions réglementaires du RNU s’imposent dans toutes les communes qui ne disposent ni d’un Plan local d'Urbanisme (PLU) rendu public ou approuvé, ni d'une carte communale, ni d’un document en tenant lieu. Le zonage délimite de façon précise la vocation de chacun des espaces du territoire communal, avec des échéances de court et long terme.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d'urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Le zonage délimite de façon précise la vocation de chacun des espaces du territoire communal, avec des échéances de court et long terme.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table décrivant les PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Cette table décrit les PLU (état, date d'approbation ...).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table décrivant les cartes communales
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Cette table décrit les cartes communales (état, date d'approbation ...).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les PLU aux communes auxquelles ils s'appliquent
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Cette table dresse la liste des communes couvertes par un PLU opposable.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les cartes communales aux communes auxquelles elles s'appliquent
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Cette table dresse la liste des communes couvertes par une carte communale opposable.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique textuelles du PLU des communes
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique surfaciques du PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique surfaciques de la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU). La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique ponctuelles du PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.  

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000.  

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique ponctuelles de la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU). La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique linéaires du PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme