abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Délibérations - Mandature 2014/2020
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

**Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020.  
**

  
Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France et conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/)

[19/09/2023]

\- les données des attributs obligatoires DELIB_MATIERE_CODE, DELIB_MATIERE_NOM, VOTE_EFFECTIF, VOTE_REEL, POUR, CONTRE, ABSTENTION et DELIB_URL ne sont pas renseignées dans ce jeu de données

* * *

Nomenclature ACTES : <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html>

Mots-clés : citoyennete-institution,deliberation
Villas sur La Baule-Escoublac
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Villas identifiées dans les parcours patrimoniaux de La Baule-Escoublac.

Mots-clés : culture-tourisme,patrimoine,villa
Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés.

Cette liste est en cours de mise à jour et n'est pas exhaustive. Si vous souhaitez apporter une contribution, n'hésitez à contacter l’office du tourisme. 

[Contacter l'Office de Tourisme (labaule-guerande.com)](https://www.labaule-guerande.com/nous-contacter.html)

Mots-clés : alimentaire,commerce,culture-tourisme
Circuits patrimoniaux de La Baule-Escoublac
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Circuits patrimoniaux de La Baule-Escoublac.

Mots-clés : culture-tourisme,patrimoine,villa
Bureaux de vote de Saint-Lyphard
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Bureaux de vote de la commune de Saint-Lyphard

Mots-clés : bureau-de-vote,citoyennete-institution,election
Délibérations de la commune de Saint-Lyphard
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Délibérations de la commune de La Turballe
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de La Turballe depuis janvier 2023

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions
Arrêtés de la commune de La Turballe
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de La Turballe. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions
Arrêtés de la commune du Pouliguen
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions
Délibérations de la commune de Assérac
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Assérac depuis janvier 2020.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation PREMISTA)
Organisation : PREMISTA

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LABORATOIRES ALCON)
Organisation : LABORATOIRES ALCON

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Gie Elsan Etablissements)
Organisation : Gie Elsan Etablissements

part des véhicules à faible émission dans le renouvellement de flotte 2022
Part des véhicules à faibles émissions renouvellement 2022
Organisation : Elsan Holding

dans le cadre de La Loi d’Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019 : obligations en matière de verdissement de flottes et de pourcentage de Véhicules à Faibles Emissions dans le renouvellement annuel de ces flottes : minimum 10 % pour 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CDC Habitat)
Organisation : CDC Habitat

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation URBASOLAR)
Organisation : URBASOLAR

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation TRALLERO)
Organisation : TRALLERO

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE BOUYER LEROUX)
Organisation : GROUPE BOUYER LEROUX

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Groupe SAVENCIA Saveurs & Spécialités
Organisation : SAVENCIA Saveurs et Spécialités

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GOODYEAR FRANCE)
Organisation : GOODYEAR FRANCE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Orthophotoplan 2022
Organisation : Toulouse métropole

Orthophotoplan issu de la prise de vue aérienne réalisée début aout 2022. La projection des dalles : RGF93.CC43 (EPSG 3943).

Mots-clés : 2022,orthophotoplan,territoire
Suivi des consommations de gaz par semaine - Période 2022/2023
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente la consommation de gaz par secteurs à la maille France en brut et en corrigé du climat. Les données sont agrégées à un pas de temps hebdomadaire pour l'exercice débutant le 1er août 2022 et se terminant le 31 juillet 2023.

Mots-clés : consommation,sobriete
Débordement Seine avec photos
Organisation : Département de la Seine-Maritime

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Mots-clés : geospatial
Débordement de la Seine
Organisation : Département de la Seine-Maritime

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Mots-clés : geospatial
Pourcentage de véhicules à faible émission dans la flotte du groupe EDF
Organisation : Electricité de France

#### Résumé :

Le groupe EDF a été le premier groupe français à signer le "EV 100", qui vise à disposer d'une flotte de véhicules légers 100% électriques à l'horizon 2030. Ce projet concerne près de 45 000 véhicules et des infrastructures de recharge sur près de 2 000 sites dans le monde, dont environ la moitié était déjà équipée fin 2022.

Mots-clés : flotte-vehicule,loi-lom,mobilite-electrique,rse-responsabilite-societale-des-entreprises,transition-energetique,vehicules-electriques
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORTERRO FRANCE)
Organisation : FORTERRO FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : renouvellement-de-parc-automobile
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ARTELIA HOLDING)
Organisation : ARTELIA HOLDING

Déclaration VFE loi LOM 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation QUEGUINER TRANSPORTS)
Organisation : QUEGUINER TRANSPORTS

RENOUVELLEMENT DE FLOTTE EN VEHICULES PROPRES
VERDISSEMENT FLOTTE VEHICULES - ANNEE 2022
Organisation : BNP PARIBAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Vfe-prive- 38306954900160 -26.09.23
Organisation : SUPERGROUP

LOI LOM déclaration 2022

Mots-clés : loi-lom,vehicules-a-faibles-emissions-de-co2
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BRAND FRANCE SAS)
Organisation : BRAND FRANCE SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Les petits Chaperons Rouges)
Organisation : Les petits Chaperons Rouges

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOCIETE DE COURTAGES D'ASSURANCES GROUPE)
Organisation : SOCIETE DE COURTAGES D'ASSURANCES GROUPE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Délibération_Séance_CP_du_2023-09-22
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Délibération_Séance_CP_du_2023-09-22

Mots-clés : deliberation,seance-cp
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Association Messidor)
Organisation : Association Messidor

Loi LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SEPTEO)
Organisation : SEPTEO

LOI LOM
Véhicules faibles émissions renouvellement parc

Véhicules faibles émissions renouvellement parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation PLEASE)
Organisation : PLEASE

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SHARE)
Organisation : SHARE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation TCEM)
Organisation : TCEM

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LA DEPECHE DU MIDI)
Organisation : LA DEPECHE DU MIDI

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation MATMUT)
Organisation : MATMUT

Part des véhicules propres dans les renouvellements 2022

Mots-clés : environnement,vehicule-propre
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Première ministre)
Organisation : Première ministre

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LeasePlan SAS)
Organisation : LeasePlan SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Renouvellements en véhicules propres - année 2022

Nombre de renouvellements et part des véhicules propres sur l'année 2022

Mots-clés : environnement,vehicules,vehicules-propres
Reporting Loi LOM 2022
Organisation : HERTZ France

Reporting Loi LOM pour la société RAC FINANCE 2022

Mots-clés : loi-lom,lom,reporting-lom
Reporting Loi LOM
Organisation : COMPAGNIE PICARDE DE LOGISTIQUE AUTOMOBILE

Reporting de la loi LOM pour la société CPLA

Mots-clés : loi-lom
DECLARATION VEHICULES PROPRES GROUPE SANEF 
Organisation : Groupe Sanef

PARC GROUPE SANEF VEHICULES
Part de renouvellement  de véhicules à faibles émissions 2022 dans le cadre de la loi LOM (déclaration LOM 2022)
Organisation : Aéma groupe

la Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions 2022 dans le cadre de la loi LOM (déclaration LOM 2022) est de: 20,4%
Déclaration Verdissement Flotte

2023 - Déclaration de verdissement de la flotte sur l'année 2022 du Groupe.

Mots-clés : flotte,flotte-automobile,verdissement
maj SEHV IRVE 260923
Organisation : Syndicat Energies Haute Vienne

MAJ tarification IRVE SEHV 87 + rajout IRVE saint AUVENT
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPAMA CENTRE MANCHE)
Organisation : GROUPAMA CENTRE MANCHE

données GCM pour l'année 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe Emile Dufour)
Organisation : Groupe Emile Dufour

Publication de la déclaration de verdissement, concernant le renouvellement de la flotte 2022.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation APTISKILLS)
Organisation : APTISKILLS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
verdissement de flotte 2022
Organisation : SAP LABS France

déclaration de verdissement de flotte 2022_ 
Flotte 100% électrique
Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données provient du reporting annuel sur la restauration collective au sein des écoles publiques élémentaires et maternelles de la ville d'Anglet.

Données disponibles depuis 2022.  


 **La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience.**  


La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience encadrent la qualité des produits achetés entrant dans la composition des repas servis en restauration collective du secteur public et des établissements du secteur privé (article L. 230-5-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime). Les repas doivent comporter, à partir de l'année 2022, au moins 50 % de produits de qualité et durables (Label Rouge, AOP, IGP, HVE, etc) dont au moins 20 % issus de l'agriculture biologique ou en conversion pour les cantines en France continentale.  


Ces taux (en %) sont calculés à partir de la valeur HT en euros de la somme des achats annuels alimentaires - sur l'ensemble des repas, boissons et collations comprises.  


Plus d'informations sur le site ["ma cantine"](https://ma-cantine.agriculture.gouv.fr/mesures-phares/qualite-des-produits) géré par le Ministère en charge de l'Agriculture (MASA).

Mots-clés : cantine,culture,education,egalim,environnement,label,qualite,repas-scolaire,restauration-collective,sante
Photos crues de Seine 2018 04 06   5
Organisation : Département de la Seine-Maritime

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Mots-clés : geospatial
Photos crues de Seine 2018 04 06   7
Organisation : Département de la Seine-Maritime

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Mots-clés : geospatial
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BRISTOL MYERS SQUIBB)
Organisation : BRISTOL MYERS SQUIBB

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation PARKER HANNIFIN FRANCE SAS)
Organisation : PARKER HANNIFIN FRANCE SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LINCOLN ELECTRIC FRANCE)
Organisation : LINCOLN ELECTRIC FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) - renouvellement année 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ESSILORLUXOTTICA)
Organisation : ESSILORLUXOTTICA

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Régie départementale de transport des Ardennes)
Organisation : Régie départementale de transport des Ardennes

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPAMA GRAND EST)
Organisation : GROUPAMA GRAND EST

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KAEFER WANNER)
Organisation : KAEFER WANNER

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
MADUREST MASSY - HIPPOPOTAMUS
Organisation : MADUREST MASSY - HIPPOPOTAMUS

Ce jeu de données référence les bornes de recharge IRVE de MADUREST MASSY - HIPPOPOTAMUS à Massy.
Taux 2022 de verdissement flotte automobile / Loi Orientation Mobilité
Organisation : JILITI SAS

Publication du taux 2022 de verdissement de la flotte automobile vs. la Loi d'Orientation Mobilité obligations.

Mots-clés : flotte-automobile,lom,verdissement
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GENERAL MILLS FRANCE SAS)
Organisation : GENERAL MILLS FRANCE SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Procès-verbal du conseil municipal du 30 05 2023
Organisation : Ville de Hayange

Procès-verbal du conseil municipal du 30 05 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 09 06 2023
Organisation : Ville de Hayange

Procès-verbal du conseil municipal du 09 06 2023
Etat des lieux Flotte automobile Holding
Organisation : Manpower France Holding 

Etat des lieux Flotte Automobile Holding et Filiales.
Flotte auto loi LOM

Obligation de rapportage – Article L. 224-12 du code de l'environnement
Etat de la flotte Automobile
Organisation : Experis France

Etat des lieux de la flotte automobile
Etat de la flotte Automobile 
Organisation : Manpower France

Etat de la flotte Automobile
Manpower France Holding
Organisation : Manpower France Holding 

Etat des lieux Flotte Automobile
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Organisation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

 Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE : Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2022

SPIE Industrie accompagne les industriels dans leurs enjeux de transformation numérique et de transition énergétique. Grâce à sa connaissance fine des enjeux de production de ses clients et à son haut niveau de maturité sur l’ensemble des marchés, SPIE Industrie intervient dans la conception, la réalisation et la maintenance d’installations économes en énergie pour décarboner l’industrie.
SPIE Tertiaire est spécialisée dans les expertises dédiées à l’intelligence du bâtiment et à sa performance. 
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Mots-clés : loi-lom,spie,vehicules-a-faibles-emissions,vehicules-electriques
BORNE DC IRVE

BORNE DC IRVE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ARCELORMITTAL FRANCE)
Organisation : ARCELORMITTAL FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)