abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Tonnage de matière brute de fumier par EPCI en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Tonnage de matière brute de fumier par EPCI en 2010 en Bretagne

__Origine__

Cette couche a été produite par l'observatoire de l'environnement dans le cadre de la publication "Les chiffres clés de la biomasse en Bretagne" en 2017.
L'estimation a été réalisée par la DRAAF. Les données du Recensement Agricole ont été mobilisées pour obtenir une première estimation des volumes produits en 2010. Les effectifs de cheptel sont croisés à des ratios de production d’effluents en fonction du temps et du type de stabulation. 
http://draaf.bretagne.agriculture.gouv.fr/Quantite-d-effluents-d-elevage


__Organisations partenaires__

Observatoire de l'environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/faadca7d9979b772aab7aa3e82d4f3541a7c7a39)

Mots-clés : biomasse,bretagne,donnees-ouvertes,economy,effluent-delevage,energie-production,fumier,passerelle-inspire,ressource-agricole,sources-denergie
Consommation estimée domestique de bois bûche et granulé par EPCI en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Consommation annuelle estimée de bois par les particuliers par commune en tonnes de matière sèche en 2016 en Bretagne. Il s'agit essentiellement de bois bûche, mais il est possible qu'une faible partie de la consommation (non estimée) soit sous d'autres formes (plaquettes, granulés).

__Origine__

Cette couche a été produite par l'observatoire de l'environnement dans le cadre de la publication "Les chiffres clés de la biomasse en Bretagne" en 2017.
La consommation de bois bûche par EPCI est estimée à partir :
- de la reconstitution des consommations de bois bûche par secteur et par commune 2010 via l'outil Ener'GES Territoires Bretagne (sources : SOeS, AILE, ABIBOIS, CEREN)
- des consommations réelles de bois bûche à l'échelle de la Bretagne jusqu'en 2009 (source : SOeS)
- des données Météo France sur la rigueur climatique : l'indice de rigueur permet de corriger les données estimées du climat pour disposer d'une donnée annuelle.
On considère les consommations comme constantes malgré l'augmentation du nombre d'équipements, qui va de pair avec l'amélioration des performances énergétiques (rendement).
Cette couche provient des mêmes données que la couche "Consommation de bois bûche par commune en Bretagne" en GWh disponible sur Géobretagne.


__Organisations partenaires__

Observatoire de l'environnement en Bretagne

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Mots-clés : biomasse,bois,bretagne,buche,chauffage-au-bois,consommation-domestique,donnees-ouvertes,economy,energie-production,granule,passerelle-inspire,sources-denergie
Tonnage de matière sèche de menues pailles par EPCI en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Tonnage de matière sèche de menues pailles par EPCI en 2015 en Bretagne

__Origine__

Cette couche a été produite par l'observatoire de l'environnement dans le cadre de la publication "Les chiffres clés de la biomasse en Bretagne" en 2017.
Le gisement de pailles et cannes de mais a été estimé en croisant les surfaces en culture et des ratios de production. Les surfaces de culture sont issues du RGP2015. Les volumes de résidus de culture sont estimés en appliquant des ratios de production de 1,25 TMS/ha pour les menues pailles,


__Organisations partenaires__

Observatoire de l'environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ff5ea5541eed2f4ab3cc5e9b59d3675a640a4dae)

Mots-clés : biomasse,bretagne,donnees-ouvertes,economy,energie-production,menue-paille,passerelle-inspire,residu-de-culture,ressource-agricole,sources-denergie
Tonnage de bois en fin de vie des établissements inscrits au RCS par EPCI en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Tonnage de bois en fin de vie des établissements inscrits au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) par EPCI en 2016 en Bretagne.

__Origine__

Cette couche a été produite par l'observatoire de l'environnement dans le cadre de la publication "Les chiffres clés de la biomasse en Bretagne" en 2017.
Les volumes de bois en fin de vie proviennent des enquêtes réalisées par la CCI Bretagne dans le cadre d’un partenariat avec l’Ademe Bretagne pour le compte de l’Observatoire Régional des Déchets de Bretagne (ORDB). Les tonnages ont été territorialisés en fonction des effectifs salariés inscrits au RCS par secteurs.
Les objets contenus dans la table sont uniquement des classes plutôt que des valeurs, dû au secret statistique et à la précision des données.


__Organisations partenaires__

Observatoire de l'environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ec2b6dad55d616a4d6db36ef0070e9a573dc9f49)

Mots-clés : biomasse,bois,bois-en-fin-de-vie,bretagne,donnees-ouvertes,economy,energie-production,passerelle-inspire,rcs,ressource-ligneuse,sources-denergie
Communauté de Communes de la Plaine Jurassienne
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine Jurassienne

EPCI
EXPLORATEUR DE DONNÉES
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

conception - démonstration - préproduction - PRODUCTION \- abandon  


[![](https://simpleicon.com/wp-content/uploads/note-2.png)](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/dashboards/cebd104aab30439bbfbbad82c7b58bc5#NOM_APP=EXPLORATEUR DE DONNÉES)

Mots-clés : dash,data,demo,donnee,geospatial,sig
Avignon - Budget Participatif 2018
Organisation : Avignon

Projets soumis au vote dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2018 (2ème édition). Chaque année, 1 500 000 euros (soit 5 % du budget annuel d’investissement) seront consacrés à la réalisation de projets nés de la seule volonté des citoyens, proposés par leurs soins, débattus et choisis par la population. [Visualisation de la carte dynamique : projets mis au vote](http://u.osmfr.org/m/259317/) [Visualisation de la carte dynamique : projets retenus](http://u.osmfr.org/m/277907/) \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : 2018,avignon,budget,donnees-ouvertes,participatif
Station de recharge hydrogène pour vélo
Organisation : CHAMBERY GRAND LAC ECONOMIE

Station de recharge hydrogène pour vélos hydrogène

Mots-clés : hydrogene
Installations de bornes de recharge de véhicules électriques

Installations de bornes de recharge de véhicules électriques

Mots-clés : irve
Arrêté n°28-1995 du 27 septembre 1995 Point débarquement CSJ Seine Maritime
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les points de débarquement de coquilles Saint Jacques en Seine Maritime

Mots-clés : coquille-saint-jacques,normandie,seine-maritime
Arrêté n°28-1999 du 01 avril 1999 3 milles Seine Antifer
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté autorisant l'usage des filets remorqués dans la bande des 3 milles au large du département de la Seine Maritime entre le port d'Antifer et de l'estuaire de la Seine

Mots-clés : 3-milles,dirm,normandie,seine-maritime
Arrêté n°135-1999 du 20 décembre 1999  Pêche au chalut dans les 3 milles
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche au chalut dans la bande côtière des trois milles au large du département du Nord

Mots-clés : 3-milles,dirm,hauts-de-france,nord,restrictions
Arrêté n°21-2001 du 12 février 2001 Crevette blanche Normandie
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette blanche en aval de la limite de salure des eaux des fleuves des départements du Calvados et de la Seine Maritime au Sud du parallèle passant par le Cap de la Hève

Mots-clés : 3-milles,calvados,crustaces,dirm,normandie,seine-maritime
Arrêté n°11-2004 du 05 février 2004 Interdiction ramassage coquillages Estuaire Seine Cap Antifer
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté interdisant la pêche des coquillages vivants entre l'estuaire de la Seine et le Cap d'Antifer

Mots-clés : autres-coquillages,dirm,normandie,seine-maritime
Subvention_2018
Organisation : Les Ulis

Liste des subventions d'un montant supérieur à 23 000 euros hors taxe attribué par la ville des Ulis en 2018.

Mots-clés : subvention
Zones de recherche et sauvetage des CROSS

Ce jeu de données contient les fichiers KML des différentes SRR (search and rescue region) des MRCC (maritime rescue co-ordination centre) français.

L'extraction a été faites le 2018-10-15 depuis le site de l'OMI dédié aux SRR français : https://gisis.imo.org/Public/COMSAR/RCC.aspx?CID=FRA.

Mots-clés : cross,dam,direction-affaires-maritimes,sauvetage
Transports en commun en Ile-de-France : messages d'alertes sur Twitter
Organisation : Nextérité

Sélection de messages sur Twitter à propos de perturbations dans les transports en commun en Ile-de-France (RER, métro, tram) pour les mois de juillet, août et septembre 2018.


Mots-clés : ile-de-france,metro,perturbations,rer,semantique,tram,transport,twitter
Test d'intégration pour l'enrichissement de l'annuaire de service-public.fr
Organisation : beta.gouv.fr

Ensemble de fichiers pour faire des tests et des démonstrations dans le cadre de l'enrichissement de l'annuaire de service-public.fr
Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole
Organisation : Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Révision trimestrielle des tarifs, des primes et des coefficients de dégressivité issus de l'arrêté tarifaire du 9 mai 2017 visant les installations photovoltaïque implantées sur bâtiment et situées en France métropolitaine (« S17 PV Métropole »).

Mots-clés : arrete-tarifaire-du-9-mai-2017,coefficient-k,coefficient-sn,coefficient-vn,photovoltaique,prime-a-linvestissement,tarifs-dachat
Liste des communes normande concernées par une canalisation de transport de gaz

Liste des communes normandes traversées par une canalisation de transport de gaz
Données issues du croisement entre les données diffusées en WFS par Géorisque et des noms des communes du produit AdminExpress de l'IGN
Annuaire des profils acheteurs des adhérents de Mégalis Bretagne
Organisation : Mégalis Bretagne

Ce fichier décrit l'annuaire des profils acheteurs adhérents à la plateforme de marchés publics de Mégalis Bretagne.
Il respecte le schéma national (https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-decp-dpa/latest.html) et a été validé sur l'outil https://publier.etalab.studio/.
ne sont présents que les organismes actifs (par exemple les SIREN résiliés ne figurent plus).
DECP Profil d'acheteur

DECP Profil d'acheteur
subventions 2017
Organisation : Communauté de communes du Pays Mornantais

Détail des subventions supérieures à 23 000 € versées en 2017

Mots-clés : subventions
Bureau de vote
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Délimitation des bureaux de vote

Mots-clés : elections,geospatial,limites
Centre de vote
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Centre de bureaux de vote

Mots-clés : centre-de-vote,election,elections,geospatial
Bornes de recharges du projet IRVE 54 (dans le 54 et 57)
Organisation : CD 54

Fichier IRVE du projet IRVE 54 (dans le 54 et 57) piloté par CD 54
Budgets Votés - Budget Principal 2018 (M57 Ville-département)
Organisation : Mairie de Paris

Présentation des montants en crédits de paiement du budget général de la collectivité parisienne. Le Budget Primitif (BP) est le premier budget voté. Il autorise les dépenses et les recettes pour l’année civile à venir.

La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante de la collectivité.

La section d’investissement regroupe toutes les opérations qui affectent la consistance du patrimoine de la collectivité.

Pour Paris, étant à la fois une commune et un département, il convient de distinguer le budget municipal du budget départemental. Le jeu de données contient, par budget (municipal ou départemental), pour un exercice donné, tous les montants votés par section budgétaire (investissement ou fonctionnement), en dépenses ou en recettes et par imputation budgétaire. Il est également possible, à partir de du site <http://budgetprimitif2015.paris.fr/#/> tous les informations correspondantes 

**Nom de la colonne** |  **Description**  
---|---  
Exercice Comptable  |  Année concernée   
Budget  |  Type de budget (Budget Général ou Budget Annexe) et nomenclature budgétaire qui s'y rattachent (M57 Ville et département)   
Section Budgétaire (I/F)  |  Dépenses ou Recettes relevant de la section de fonctionnement ou la section d'investissement   
Sens (Dépense / Recette)  |  Indique s'il s'agit de dépenses ou de recettes   
Type d'opération (R/O/I/M)  |  Précise si cela relève de dépenses réelles (type R) ou de dépenses d'ordre (types I/O/M). Ces dernières ne provoquent aucun décaissement (pour les dépenses) ou encaissement (pour les recettes)   
Type du Vote  |  Il peut s'agir du Budget Primitif (BP) qui est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative)   
Chapitre Budgétaire - Clé  |  Indique le numéro de chapitre concerné selon la nomenclature budgétaire (M57 Ville et département) visée   
Chapitre Budgétaire - Texte  |  Libellé correspondant au nom du chapitre concerné de la nomenclature budgétaire (M57 Ville et département) visée   
Nature Budgétaire - Clé  |  La nature précise le type de dépenses et la clé en précise le numéro selon la nomenclature budgétaire (M57 Ville et département) visée   
Nature Budgétaire - Texte  |  La nature précise le type de dépenses et le texte en précise le libellé selon la nomenclature budgétaire (M57 Ville et département) visée   
Fonction - Clé  |  La fonction indique la destination de la dépense et la clé en précise le numéro selon la nomenclature budgétaire (M57 Ville et département) visée   
Fonction - Texte  |  La fonction indique la destination de la dépense et le texte en précise le libellé selon la nomenclature budgétaire (M57 Ville et département) visée   
Crédits votés (pmt)  |  Les crédits de paiement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,budget,dfa,finances,m57
Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES
Organisation : Première ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont le [simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51836).

Ce simulateur permet de connaître les dates des vacances scolaires qui dépendent de la zone (en métropole ou sur les territoires d’outre-mer) dans laquelle se trouve l'établissement (école maternelle ou primaire, collège ou lycée).  A partir de la saisie d’un département et du choix du calendrier souhaité, les dates de l’ensemble des vacances de l’année scolaire (Toussaint, Noël, hiver, Pâques et été) sont restituées.

Le simulateur propose le téléchargement d’un fichier permettant d’intégrer ces dates sur un agenda électronique.

Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation.

Les simulateurs développés par la DILA utilisent le moteur de simulation G6K dont les sources sont accessibles via le lien : https://github.com/eureka2/G6K 

Outre les sources, sont à disposition via ce lien :

- La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs développés avec le moteur G6K ;
- La procédure de mise à disposition et d’installation du moteur.

Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées :

•  d’une présentation du simulateur au format PDF ;
•  d’un fichier XML présentant les règles de calcul du simulateur ;
•  d'une feuille de style au format  CSS ;
•  des données de référence  au format  JSON ; 
•  d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON. 


Mots-clés : dates,dila,scolaire,simulateur,simulateurs-dila,vacances,vacances-scolaires
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Organisation : Première ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont le [simulateur FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51612)

Ce simulateur vous indique s'il faut fournir un certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive (loisir ou compétition) auprès de votre fédération (football, tennis, équitation, judo...). Selon les cas, il vous informe sur la durée de validité de votre certificat médical. Il vous permet de répondre au questionnaire santé et d'attester de votre état de santé qui, le cas échéant, vous dispense de fournir un certificat médical.

Pour plus d'informations, consulter [Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1030) et [À quoi sert une licence sportive ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1029)

Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation.

Les simulateurs développés par la DILA utilisent le moteur de simulation G6K dont les sources sont accessibles via le lien : https://github.com/eureka2/G6K 

Outre les sources, sont à disposition via ce lien :

- La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs développés avec le moteur G6K ;
- La procédure de mise à disposition et d’installation du moteur.

Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées :

• d’une présentation du simulateur au format PDF ;
• d’un fichier XML présentant les règles de calcul du simulateur ;
• d'une feuille de style au format  CSS ;
• des données de référence  au format  JSON ; 
• d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON 

Mots-clés : certificat-medical,dila,licence-sportive,simulateur,simulateurs-dila
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC
Organisation : Première ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont le [simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC](https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R51150).

Ce convertisseur permet de calculer un prix hors taxes (HT) à partir d'un prix toutes taxes comprises (TTC) et vice versa selon les différents taux de TVA applicables qui dépendent de la nature du produit (ou du service) et de la localisation de l'opération taxable (France métropolitaine, Corse et Guadeloupe/Martinique/Réunion).

Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation.

Les simulateurs développés par la DILA utilisent le moteur de simulation G6K dont les sources sont accessibles via le lien : https://github.com/eureka2/G6K 

Outre les sources, sont à disposition via ce lien :

- La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs développés avec le moteur G6K ;
- La procédure de mise à disposition et d’installation du moteur.

Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées :

•  d’une présentation du simulateur au format PDF ;
•  d’un fichier XML présentant les règles de calcul du simulateur ;
•  d'une feuille de style au format  CSS.


Mots-clés : calculateur,dila,prix,prix-en-euros-hors-tva,prix-en-euros-ttc,prix-ht,prix-ttc,simulateur,simulateurs-dila
Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Organisation : Première ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont le [simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE (1, 1 BIS, 2 OU 3)](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51090).

Ce simulateur permet de connaître la zone géographique (1, 1 bis, 2 ou 3) dont dépend le logement concerné. Cette zone détermine en partie le plafond de ressources permettant de percevoir une allocation logement (APL, ALF, ALS) ou une réduction de loyer solidaire (RLS) pour les locataires d'un logement social (HLM). Le plafond de ressources est également fixé en fonction de la composition du foyer.

Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation.

Les simulateurs développés par la DILA utilisent le moteur de simulation G6K dont les sources sont accessibles via le lien : https://github.com/eureka2/G6K

Outre les sources, sont à disposition via ce lien :

- La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs développés avec le moteur G6K ;
- La procédure de mise à disposition et d’installation du moteur.

Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées :

•  d’une présentation du simulateur au format PDF ;
•  d’un fichier XML présentant les règles de calcul du simulateur ;
•  d'une feuille de style au format  CSS ;
•  des données de référence  au format  JSON ; 
•  d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON. 

Mots-clés : commune,logement,simulateur,simulateurs-dila,zonage,zonage-commune,zone-geographique
historique national sur la collecte bio de grandes cultures et oléo-protéagineux depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques mensuelles sur la collecte bio (t) issues des Etats 2, déclarations mensuelles obligatoires réalisées par les collecteurs et producteurs grainiers qui tracent les entrées, sorties, stocks et mises en dépôt par espèces des grains de consommation et des semences.
La qualité de collecteur est conférée aux opérateurs justifiant qu'ils traitent, en France métropolitaine, des céréales et oléo-protéagineux pour les besoins de leur industrie ou qu'ils collectent, en France métropolitaine, des céréales et oléo-protéagineux en vue de leur commercialisation. Les collecteurs doivent tenir une comptabilité matières retraçant les stocks et les mouvements (réceptions, sorties...) et déclarer à FranceAgriMer les flux, stocks et grandes utilisations des grains collectés afin de permettre d'établir et de fiabiliser les bilans céréaliers nécessaires au bon fonctionnement et au suivi des marchés par les autorités nationales et communautaires concernées.

Mots-clés : bio,cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux
Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 25 septembre 2018 - Délibérations
Organisation : Ville de Nogent-sur-Marne

Texte intégral
Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 3 juillet 2018 - Délibérations
Organisation : Ville de Nogent-sur-Marne

Texte intégral
Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 5 juin 2018 - Délibérations
Organisation : Ville de Nogent-sur-Marne

Texte intégral
Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 1er mars 2018 - Délibérations
Organisation : Ville de Nogent-sur-Marne

Texte intégral