abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Circonscription de bassin en vigueur
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les circonscriptions de bassin sont définies dans l'arrêté du 22 Octobre 2007, entré en application depuis le 1er janvier 2008. Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. 
Il définit chaque circonscription comme constituée par une liste de communes situées dans les bassins, tels que délimités par l'arrêté du 16 Mai 2005 portant délimitation des SDAGE, modifié par l’arrêté du 27 décembre 2016.

__Origine__

IGN Bd Carto


__Organisations partenaires__

Agence de l'eau Adour-Garonne

__Liens annexes__

 * [Fiche descriptive nationale Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search?id=660#/metadata/f5bdd6b5-8395-4d0e-b86b-a8c2285be0f1)
 * [Liste des communes au format Excel](http://adour-garonne.eaufrance.fr/upload/DATA/SIG/REFERENTIELS/DISTRICT_AG/Liste_communes.xlsx)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7dfed9b8a9d0304e9487109e9516903b5c08079d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inland-waters,passerelle-inspire,unites-administratives
Méta-réseau Nitrates
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables.

__Origine__

Agence de l'eau Adour-Garonne


__Organisations partenaires__

Agence de l'eau Adour-Garonne

__Liens annexes__

 * [Accès à la liste des stations (eaux souterraines) - site ADES](http://www.ades.eaufrance.fr/FicheReseau.aspx?code=0500000050)
 * [Accès à la fiche du dispositifs de collecte (eaux superficielles) - site SANDRE](http://www.sandre.eaufrance.fr/urn.php?urn=urn:sandre:donnees:DISCEAU:FRA:code:0500000100:::si_dc:2.1:html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3e88248ee71e79c8c9c2d1e1124f31538eddab39)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,france,hydrographie,passerelle-inspire,qualite
Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)
Organisation : Ministère de la Justice

Publication statistique des personnes et mesures prises en charge hors écrou par les Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation de l'Administration Pénitentiaire.
Chaque publication présente la situation au 1er jour du trimestre (stock) et les nouvelles prises en charges sur le trimestre précédent (flux).
Ces données introduisent également les nouvelles méthode de calcul à partir de la source Infocentre APPI, entrainant une rupture statistique au 1er janvier 2016 (cf. notes méthodologiques).

Mots-clés : administration-penitentiaire,age,alternatives-a-lincarceration,amenagement-de-peine,flux,milieu-ouvert,nationalite,prison,sexe,stocks
Equipements publics sur le territoire de Lille-Hellemmes-Lomme
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données recense les équipements publics sur le territoire de Lille, Hellemmes et Lomme.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipement-public,equipements,logement,urbanisme
Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données recense les édifices du territoire lillois qui sont classés ou inscrits aux monuments historiques du fait de leur intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique ou scientifique. L’appellation "monument historique" confère à un immeuble ou objet urbain un statut juridique particulier destiné à le protéger.

Mots-clés : culture,mh,monuments-historiques,patrimoine,site-classe,site-inscrit
Le Classement de la Presse Magazine 2016-2017

Classement de la distribution de la presse magazine en France en 2016/2017. Source "Alliance pour les Chiffres de la Presse et des Médias".
La base de données présentée propose:
- le Titre du média (256 magazines représentés)
- sa périodicité : bimensuelle, hebdomadaire, mensuelle, bimestrielle, trimestrielle, etc.
- l’évolution de la vente par rapport aux années précédentes.
Les chiffres sont des ventes au numéro en moyenne par tirage.


Mots-clés : distribution,donnees-ouvertes,magazine,medias,presse
Région Occitanie 'Politique en faveur du Tourisme'- (Haute-Garonne)
Organisation : Cour des comptes

La chambre régionale des comptes d’Occitanie, dans le cadre de la formation inter-juridictions Cour des comptes et chambres régionales des comptes, portant sur les « politiques en faveur du tourisme », a examiné l’exercice de cette compétence par l’ex-région du Languedoc-Roussillon, entre 2010 et 2015, et depuis 2016 par la région Occitanie qui a succédé à celle de Midi-Pyrénées et du Languedoc-Roussillon. 

Ce rapport est accessible sur [le site de la chambre régionale des comptes d’Occitanie](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/region-occitanie-politique-en-faveur-du-tourisme-haute-garonne).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

Pour chaque thème
- 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ;
- 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs ;
- 1 fichier d’explication (format PDF) sur les indicateurs du thème.

Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion publique des résultats d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1298445/fr/guide-methodologique-sur-la-diffusion-publique-des-resultats-d-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-septembre-2012) » (sept. 2012)

Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2014
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

Pour chaque thème
- 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ;
- 1 fichier lexique (format CSV) présentant le code et le libellé des champs.

Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion publique des résultats d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1298445/fr/guide-methodologique-sur-la-diffusion-publique-des-resultats-d-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins-septembre-2012) » (sept. 2012)


Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Courbes de niveaux en Bretagne - pas 10m
Organisation : Région Bretagne

Courbes de niveaux créées à partir du modèle Numérique de Terrain avec ouvrages au pas 20m, précision altimétrique 1m en zone urbaine, 2m zones rurales découvertes, 4m zones rurales couvertes. Précision planimétrique 2,5m. Spécifications sur http://geobretagne.fr/ rubrique pôle métier ortho.

__Origine__

La donnée a été créé à partir du MNT 20m avec ouvrage avec utilisation de la commande suivante : gdal_contour -a elev mnt-20m-aoa.tif courbes-20m-aoa.shp -i 10.0


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [courbes-20m-10m-aoa](https://geobretagne.fr/geoserver/alti/wfs?SERVICE=WCS&REQUEST=GetCapabilities)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7e78ab583d9d8f75fa67ec8c13fc229f4e0bd129)

Mots-clés : altitude,bretagne,courbe-niveau,donnees-ouvertes,elevation,mnt,modele-numerique-de-terrain,passerelle-inspire,referentiels-altitude
Population légale en Bretagne 2014
Organisation : Région Bretagne

Les populations légales millésimées 2014 entrent en vigueur le 1er janvier 2017.
Elles ont pour date de référence statistique le 1er janvier 2012.
Elles sont élaborées et diffusées pour les circonscriptions administratives existant au 1er janvier 2017 dans leurs limites territoriales à cette date.
Pour en savoir plus, consulter le code officiel géographique (COG).
Le terme générique de "populations légales" regroupe pour chaque commune sa population municipale, sa population comptée à part et sa population totale qui est la somme des deux précédentes.
Les populations légales sont définies par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du 8 juin 2003, relatif au recensement de la population. Désormais, elles sont actualisées et authentifiées par un décret chaque année.
La population municipale est celle qui est utilisée à des fins statistiques ; la population totale est la plus souvent utilisée pour l'application de dispositions législatives ou réglementaires.

__Origine__

La couche géographique est un zonage associé à une donnée simple.Pour plus d'informations se rapprocher du site de l'INSEE.

Base de données référencée sur le fond de la couche commune issue d'OpenStreetMap


__Organisations partenaires__

Région Bretagne, INSEE

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/74d8aa82440ffc05dd11de46b858dff34ec49cf3)

Mots-clés : bretagne,demographie,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,population-legale,society
taux de motorisation des ménages
Organisation : Geoptis

taux de motorisation des ménages à l'IRIS issu du recensement 2013 de l'INSEE, [base logement](https://www.insee.fr/fr/statistiques/2044711)

Mots-clés : automobile,iris,motorisation,vehicule
Revenus des Français à la commune
Organisation : Geoptis

Données extraites de la [base Filosofi](https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1172) de l'INSEE spécifiant le niveau de vie des Français pour chaque commune française sur l'année 2013

Mots-clés : commune,france,niveau-de-vie,pauvrete,revenus,richesse
Horodateurs
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

horodateurs déployés sur les zones à stationnement payant du territoire de la ville de Saint-Quentin.

\- INDEX_PM  


\- RUE

Mots-clés : geospatial,horodateurs,localisation,m4cc,pm,transport
Niveau de vie des Français par commune
Organisation : Le Figaro

L'Insee a publié les niveaux de vie des ménages par commune pour l'année 2014. Le dispositif d'analyse, appelé Filosofi, permet de détailler où se situent les zones de pauvreté en France.

Mots-clés : communes,france,niveau-de-vie
Inventaire des zones humides du PNRMR
Organisation : Parc naturel régional de la Montagne de Reims

Inventaire des zones humides du territoire du Parc naturel régional de la Montagne de Reims. Les zones sont définies humides d’après leur pédologie ou leur végétation.
Inventaire terrain au 1/5 000ème sur l’ensemble du territoire du Parc. Les entités ont repérées par un travail d’analyse de données (BD TOPO® BD ORTHO® ©IGN, Images satellitaires IR…). Les entités ont été identifiées par des campagnes floristiques et pédologiques.

Mots-clés : montagne-de-reims,parc-naturel-regional,pedologie,zones-humides
PDIPR73 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Pour gérer les itinéraires de randonnée, le Département de la Savoie s’est doté depuis 1984 d’un outil spécifique, le PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées).
Ce plan regroupe les itinéraires structurants de l’offre de randonnée en Savoie et vise à développer la découverte des paysages et des sites naturels par la pratique de la randonnée, tout en préservant les chemins ruraux.
En octobre 2016, le Département a décidé de réviser son PDIPR pour mieux prendre en compte l’évolution des pratiques et ainsi réévaluer l’intérêt de certains sentiers. Le plan actuel compte ainsi 6 450 Km de sentiers répartis sur l’ensemble du territoire.

Mots-clés : promenade,randonnee
Itinéraires de randonnée de Lannion Trégor Communauté
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Itinéraires de randonnée sur le territoire de LTC sentiers pédestres, équestres et cyclables, numérisés sur orthophotographie
Stationnement PMR Nevers Agglomération
Organisation : Communauté d'Agglomération de Nevers

Stationnement PMR Nevers Agglomération.

Les places PMR sont des places aménagées pour faciliter le stationnement des Personnes à Mobilité Réduite. De par leurs dimensions et leur emplacement, proche des établissements publics et des commerces, elles facilitent l’entrée ou la sortie du véhicule et réduisent la distance pour accéder aux services situés à proximité.

Ces places sont réservées aux personnes titulaires de la Carte Européenne de Stationnement (délivrée par la Maison Départementale des Personnes Handicapées).
A noter: les porteurs de la Carte Européenne de Stationnement bénéficient de la gratuité dans tout le "stationnement de surface", c'est-à-dire hormis dans les parcs gérés avec des barrières.

Les places PMR sont créées par arrêté municipal ou intercommunal.

Flux WMS et fichier format Json

Mots-clés : accessibilite,handicap,pmr,stationnement
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes consommateurs  par méthodes de vente
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement les données du Baromètre des réclamations des consommateurs.

Répartition des réclamations des consommateurs par méthode de vente depuis 2008.

Mots-clés : 2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,2017,2018,barometre,consommateurs,consommation,methode-de-vente,plaintes,reclamation,statistiques
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par opérateurs
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement les données du Baromètre des réclamations des consommateurs.

La répartition des plaintes des consommateurs réparties par types d'opérateurs depuis 2008.

Mots-clés : 2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,2017,2018,barometre,consommateurs,consommation,operateurs,plaintes,reclamations,statistiques
Données des marchés publics (expérimentation OpenDataLocale) du Département de Saône-et-Loire
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Vous êtes sur le point de consulter les données des contrats relatifs aux marchés passés sur le profil acheteur e-bourgogne-franche-comté par le Département de Saône-et-Loire depuis le début 2017.

**La mise à disposition de ces données s’opère dans le cadre d’une expérimentation, OpendataLocale, ayant pour objectif d’anticiper l’échéance règlementaire du 1er octobre 2018** relative aux données essentielles des marchés publics. Il doit être noté à ce titre qu’en attendant la mise à jour de la plateforme, actuellement la saisie des champs « contrat » n’est pas obligatoire et dépend des pratiques internes de chaque organisme.

Ainsi, **il manque encore certaines informations** (à titre d’exemple : le lieu d’exécution) pour être totalement conforme à l’article 107 du décret relatif aux marchés publics. De même, **tous les contrats des expérimentateurs pour la période concernées n’y sont pas encore référencés**. **Ces informations ne sauront donc pas être interprétées comme une représentation fidèle de la commande publique, au niveau local comme au niveau régional**. En cas d’interrogation, vous pourrez vous rapprocher de l’organisme producteur des données pour obtenir des explications complémentaires.   
 
Cependant, cette expérimentation vise précisément à identifier et à anticiper les besoins en termes d’évolution des pratiques de saisie et permet également de communiquer avant l’ouverture des données relatives aux marchés publics. En attendant l’arrivée des données essentielles (Octobre 2018), cette extraction sera mise à jour mensuellement pour intégrer d’éventuelles corrections et de nouveaux contrats conclus.


Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles,marche-notifie,marche-public,marches-publics
Données essentielles des conventions de subvention
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017.

**Publics concernés**: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.

**Objet**: définition des données essentielles des subventions et des modalités de leur mise à disposition.

**Entrée en vigueur**: le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Il concerne les subventions faisant l’objet d’une convention signée à compter du 1er août 2017.

**Notice**: le décret définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données.

**Références**: le décret est pris pour l’application de l’article 18 de la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique, venu modifier l’article 10 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Il peut être consulté sur le site Légifrance (http://www. legifrance.gouv.fr)

Mots-clés : 2017-779,5-mai-2017,convention,decret,subvention
Les communes de Nevers Agglomération
Organisation : Communauté d'Agglomération de Nevers

Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers

Mots-clés : communaute-d-agglomeration,commune,epci,intercommunalite
Quartiers prioritaires politique de la ville
Organisation : Communauté d'Agglomération de Nevers

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015.

Mots-clés : politique-de-la-ville,qpv,quartier-prioritaire
Liste de prénoms des nouveaux nés à Villeneuve d'Ascq depuis 2016
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Liste de prénoms des nouveaux nés à Villeneuve d'Ascq en 2016

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,naissances,prenom,prenoms
IRVE SIED70 Recensement et information Haute Saône

Ici vous trouverez toutes les informations relatives aux bornes installées pour le SIED70

Mots-clés : borne-electrique,bornes,irve,sied70
Délibération subvention logement social H17-008 -2017
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Délibération n°DL2017-10-04_12

Mots-clés : amenagement,deliberation,geospatial,habitat,intercommunalite,logement-social,pdf,plhi,subvention
Contours Iris 2016 Version 2.1 France + DOM en WGS84

Données issues de l’agrégation des IRIS publiés par l'IGN: http://professionnels.ign.fr/contoursiris
Contours IRIS en un seul fichier et en projection WGS84.

Mots-clés : ign,insee,iris
Indicateurs Coopératifs - Sociétariat - Nombre de sociétaires
Organisation : Groupe BPCE

Evolution du nombre de sociétaires pour les Banques Populaires et les Caisses d'Epargne.

Mots-clés : societariat,societariat-mecenat
Nombre de créations de filiales de start-up à l'étranger
Organisation : Groupe BPCE

Source : étude Pramex International - Banque Populaire "Les start-up françaises championnes à l'international"

Mots-clés : barometre,creation,etudes,implantation,international,startup
BPCE - Bilan carbone consolidé
Organisation : Groupe BPCE

Résultats du bilan carbone consolidé du Groupe BPCE - par poste (émissions en TEQ CO2*)

Mots-clés : bilan-carbone,co2,rse,teq
BPCE - Offre bancaire à destination de la clientèle fragile
Organisation : Groupe BPCE

Evolution du nombre de clients avec des services bancaires de base et des offres clients fragiles

Mots-clés : client-fragile,etudes
Principaux pays d'implantation des start-up françaises à l'étranger
Organisation : Groupe BPCE

Source : étude 2017 "Les start-up françaises championnes à l'International" Pramex International - Banque Populaire

Mots-clés : barometre,etudes,implantation,international,startup
Développement des start-up par création de filiales par secteur d'activité
Organisation : Groupe BPCE

Source : étude 2017 "Les start-up françaises championnes à l'International" Pramex International - Banque Populaire

Mots-clés : barometre,etudes,international,start-up
BPCE - Effectifs à l'international
Organisation : Groupe BPCE

Effectifs inscrits au 31 décembre du Groupe à l'international

Mots-clés : effectif,international,rh
BPCE - Réseau Caisse d'Epargne - Encours de crédit et d'épargne
Organisation : Groupe BPCE

Encours de crédit et d'épargne - réseau Caisse d'Epargne (en milliards d'Euros)

Mots-clés : caisse-depargne,credit,encours,epargne,finance
Agences Banque Populaire
Organisation : Groupe BPCE

Liste des adresses et horaires des Agences du réseau Banques Populaires

Ce jeu est mis à jour quotidiennement

Mots-clés : agences,banques-populaires,feed-automatise,infrastructure
Indicateurs Coopératifs - Sociétariat - Montant moyen de détention de parts sociales
Organisation : Groupe BPCE

Evolution du montant moyen de détention de part sociales des sociétaires pour les Banques Populaires et les Caisses d'Epargne

Mots-clés : rse,societariat
Nombre d'implantations à l'étranger des start-up françaises
Organisation : Groupe BPCE

Source : étude 2017 "Les start-up françaises championnes à l'International" Pramex International - Banque Populaire

Mots-clés : etudes,implantation,international,start-up
BPCE - Réseau Banque Populaire - Encours de crédit et d'épargne
Organisation : Groupe BPCE

Encours de crédit et d'épargne du réseau Banque Populaire (en milliards d'Euros)

Mots-clés : banque-populaire,credit,encours,epargne,finance
BPCE - Commercialisation des fonds ISR et solidaires
Organisation : Groupe BPCE

Commercialisation des fonds ISR et solidaires par les Banques Populaires et les Caisses d’Epargne

Mots-clés : etudes,fonds,isr,solidaires
BPCE - Effectifs Groupe BPCE
Organisation : Groupe BPCE

Effectifs inscrits Groupe BPCE au 31 décembre - CDI et CDD hors alternance

Mots-clés : drh,effectif,rh
BPCE - Commercialisation de produits d'épargne salariale ISR et/ou solidaires
Organisation : Groupe BPCE

Evolution des encours FCPE Solidaires et ISR

Mots-clés : etudes,isr
Indicateurs Coopératifs - Sociétariat - Taux de Sociétaires
Organisation : Groupe BPCE

Evolution du taux de sociétaires parmi les clients pour les Banques Populaires et les Caisses d'Epargne

Mots-clés : societariat,societariat-mecenat
APB et accès à l’enseignement supérieur : un dispositif contesté à réformer
Organisation : Cour des comptes

Admission post-bac (APB) est une plateforme numérique publique à partir de laquelle un bachelier formule des candidatures en vue d’intégrer la première année d’une formation d’enseignement supérieur. Il comprend deux algorithmes : un algorithme d’affectation, qui croise les préférences des établissements et des candidats, et un algorithme de classement, qui attribue un ordre de priorité aux candidatures aux licences universitaires.
Les modalités de fonctionnement d’APB, peu transparentes et non conformes au code de l’éducation, mettent en lumière les incohérences des conditions d’accès au premier cycle universitaire. Progrès technique utile mais aujourd’hui légitimement critiqué, APB doit être réformé.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/apb-et-acces-lenseignement-superieur-un-dispositif-conteste-reformer).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.