abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
PCAET (v2) - Démarches - Partie 1-Entête
Organisation : ADEME

*Démarches PCAET – Partie 1/4 – Informations générales (Formulaire V2)*

Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : 

*	ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat](https://www.territoires-climat.ademe.fr/#_blank), ce dépôt valant alors transmission pour avis au préfet de région telle que prévue au R229-54. 
*	ont l'obligation de déposer leurs PCAET adoptés sur la plateforme [Territoires et Climat](https://www.territoires-climat.ademe.fr/#_blank). 
<p>

La plateforme [Territoires et Climat](https://www.territoires-climat.ademe.fr/#_blank) propose une rubrique [Open Data](https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata#_blank) mettant à disposition des jeux de données en téléchargement. Nous proposons également ces jeux de données depuis ce portail, actualisés quotidiennement, pour vous permettre une meilleure réutilisation, notamment via API.

Le jeu de données présenté ici contient les **informations générales (détail ci-dessous) sur les démarches PCAET publiées** avec la version 2 (V2) du formulaire de dépôt, soit après le printemps 2020. Les données de diagnostic et d’objectifs associées à ces PCAET sont accessibles via les jeux de données suivants :

*	[Démarches PCAET – Partie 2/4 – Profil Energie Climat et Séquestration (Formulaire V2)](https://data.ademe.fr/datasets/pcaet-(v2)-demarches-partie-2) ;
* [Démarches PCAET – Partie 3/4 – Profil Energie Climat et Séquestration (Formulaire V2)](https://data.ademe.fr/datasets/pcaet-(v2)-demarches-partie-3) ;
* [Démarches PCAET – Partie 4/4 – Profil Energie Climat et Séquestration (Formulaire V2)](https://data.ademe.fr/datasets/pcaet-(v2)-demarches-partie-4).
</p><p>

Ce fichier contient les informations suivantes :

*	**Propriétés de la démarche** : date de création et de lancement, type, nom, description, statut ;
*	**Caractéristiques du porteur** : nom, SIREN, type de collectivité (CA, CC, PETR, syndicat mixte), population ;
*	**Contacts associés** : l’équipe projet (chef de projet, élus référent), référents de chaque organisation régionale (ADEME, Région, DREAL) ; 
*	**Historique de la démarche** : stade d’avancement, date de dépôt pour avis ou définitif, date d’envoi des avis de la Région et de la DREAL.
</p><p>

La description détaillée du contenu du jeu de données est disponible dans le fichier « Notice d’exploitation des données » accessible via la page [Open Data](https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata#_blank) de Territoires&Climat.
</p>
PCAET (v2) - Démarches - Partie 2
Organisation : ADEME

<p></p>Les collectivités devant mettre en œuvre un PCAET au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : 
<ul>
<li>
ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme <a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/" target="_BLANK">Territoires et Climat</a>, ce dépôt valant alors transmission pour avis au préfet de région telle que prévue au R229-54. </li>
<li>
ont l'obligation de déposer leurs plans climat-air-énergie territoriaux adoptés sur la plateforme <a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/" target="_BLANK">Territoires et Climat</a>.
</li>
</ul>
<p></p>
La plateforme <a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/" target="_BLANK">Territoires et Climat</a> propose une rubrique <a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata" target="_BLANK">Open Data</a> mettant à disposition des jeux de données en téléchargement. <p></p>
Nous proposons également ces jeux de données depuis ce portail, actualisés quotidiennement, pour vous permettre une meilleure réutilisation, notamment via API.
 <p></p>
Le jeu de données présenté ici contient les  <b>démarches PCAET v2 publiées (2/4)</b>.
<p></p>
Pour accéder aux programmes d'actions associés aux démarches libres ou PCAET (format JSON)
<ul>
<li><a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata/Demarches_PCAET_Programme_Actions_V1.json" target="_BLANK">Démarches PCAET V1 - Programmes Actions</a></li>
<li><a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata/Demarches_PCAET_Programme_Actions_V2.json" target="_BLANK">Démarches PCAET V2 - Programmes Actions</a></li>
<li><a href="https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata/Demarches_Libres_Programme_Actions.json" target="_BLANK">Démarches libres - Programmes Actions</a></li>
</ul>
<p></p>

<b>ATTENTION :</b> 
<ul>
<li>Les jeux de données identifiés en "v1" concernent les PCAET déposés avec le formulaire de dépôt d'avant le printemps 2020</li>
<li>Les jeux de données identifiés en "v2" concernent les PCAET déposés avec le formulaire de dépôt mis en place au printemps 2020.</li>
</ul>
PCAET (v2) - Démarches - Partie 4
Organisation : ADEME

*Démarches PCAET – Partie 4/4 – Polluants atmosphériques (Formulaire V2)*

Les collectivités devant mettre en œuvre un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) au titre de l’article L229-26 du code de l’environnement : 

*	ont la possibilité de déposer leur projet de PCAET sur la plateforme [Territoires et Climat](https://www.territoires-climat.ademe.fr/#_blank), ce dépôt valant alors transmission pour avis au préfet de région telle que prévue au R229-54. 
*	ont l'obligation de déposer leurs PCAET adoptés sur la plateforme [Territoires et Climat](https://www.territoires-climat.ademe.fr/#_blank). 
<p/>

La plateforme [Territoires et Climat](https://www.territoires-climat.ademe.fr/#_blank) propose une rubrique [Open Data](https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata#_blank) mettant à disposition des jeux de données en téléchargement. Nous proposons également ces jeux de données depuis ce portail, actualisés quotidiennement, pour vous permettre une meilleure réutilisation, notamment via API.

Le jeu de données présenté ici contient les extractions des **données d’émissions de polluants atmosphériques (détail ci-dessous) sur les démarches PCAET publiées** avec la version 2 (V2) du formulaire de dépôt, soit après le printemps 2020. Les autres données de diagnostic et d’objectifs associées à ces PCAET sont accessibles via les jeux de données suivants :

*	[Démarches PCAET – Partie 2/4 – Profil Energie Climat et Séquestration (Formulaire V2)](https://data.ademe.fr/datasets/pcaet-(v2)-demarches-partie-2) ;
*	[Démarches PCAET – Partie 3/4 – Profil Energie Climat et Séquestration (Formulaire V2)](https://data.ademe.fr/datasets/pcaet-(v2)-demarches-partie-3) ;
<p/>

Ce fichier contient les informations suivantes :

*	Reprise des champs du fichier [Démarches PCAET – Partie 1/4 – Informations générales (Formulaire V2)](https://data.ademe.fr/datasets/pcaet-(v2)-demarches-partie-1-entete) ;
*	**Diagnostic et objectifs des émissions de polluants** : par secteur (8), par période (4) et par polluant (6).
*	**Année de comptabilisation par polluant** pour la période de diagnostic. 
<p/>

***Secteurs** : résidentiel, tertiaire, transport routier, autres transports, agriculture, déchets, industrie hors branche énergie, industrie branche énergie.*

***Périodes** : année de diagnostic, 2026, 2030 et 2050 (saisie des données facultative pour 2050).*

***Polluants** : PM10, PM2,5, oxyde d’azote, dioxyde de souffre, COV, NH3.*

La description détaillée du contenu du jeu de données est disponible dans le fichier « Notice d’exploitation des données » accessible via la page [Open Data](https://www.territoires-climat.ademe.fr/opendata#_blank) de Territoires&Climat.
Bilans GES
Organisation : ADEME

Le [Centre de Ressources Bilans GES](http://www.bilans-ges.ademe.fr/) héberge la plateforme de publication liée à l’obligation réglementaire de réalisation des Bilans GES pour les entreprises de plus de 500 salariés (250 pour les DROM-COM), les établissements publics de plus de 250 salariés, les collectivités de plus de 50 000 habitants et les services de l’Etat. 

Le jeu de données mis à disposition ici agrège l’ensemble des données publiques issues des Bilans GES publiés par les organisations sur la plateforme de l’ADEME, qu’elles soient obligées ou non par la réglementation. 
**Pour mieux comprendre le contenu du jeu de données** : [consultez ce document](https://koumoul.com/s/data-fair/api/v1/datasets/bilans-ges/metadata-attachments/ADEME%20-%20Bilan%20GES%20-%20Compr%C3%A9hension%20des%20donn%C3%A9es.docx). 

**Attention** : des évolutions réglementaires sont en cours de validation. Celles-ci se répercuteront à terme sur la structure du jeu de données proposé ici et viendront modifiées les versions futures.

**Données** : ensemble des Bilans GES publiés au 31/12/2022 (mise à jour annuelle)
Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie
Organisation : Commune de Tartas

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants:

- Urbanisme
- Environnement
- Travaux
- Cadre de Vie

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Mots-clés : cadre-de-vie,environnement,travaux,urbanisme
Contours IRIS - 2015 - Morbihan
Organisation : Morbihan énergies

Coédition INSEE et IGN, Contours...Iris® est un fond numérisé des îlots Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. Ce jeu de données ne liste que les IRIS du Morbihan.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,geographie,iris,logement,morbihan,repartition-geographique,urbanisme
Salaire mensuel moyen brut des dix plus hautes rémunérations au sein de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Organisation : Communauté d'agglomération de La Rochelle

Salaire mensuel moyen brut des dix plus hautes rémunérations des collectivités de la ville de La Rochelle et de l'agglomération de La Rochelle.

Mots-clés : public,remuneration
aire de covoiturage du département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Localisation et description des aires de covoiturage disponibles dans openstreetmap sur le territoire de la Gironde

Mots-clés : aire-covoiturage,mobilite
GEMAPI diagnostic CARA
Organisation : Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

étude réalisé par le bureau d'étude "SCOP ARL Rivière Environnement" fin 2019 début 2020
Administration générale/Finances
Organisation : Commune de Tartas

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants:

- Administration générale
- Finances

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Mots-clés : administration-generale,conseil-municipal,finances,proces-verbal
Compte rendu du conseil municipal
Organisation : Commune de Tartas

Compte rendu du conseil municipal de la ville de Tartas

Mots-clés : compte-rendu,conseil-municipal
Effectifs d’élèves par niveau, sexe, langues vivantes 1 et 2 les plus fréquentes, par lycée d’enseignement général et technologique – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Effectifs d’élèves par niveau, sexe, langues vivantes 1 et 2 les plus fréquentes, _par lycée d’enseignement général et technologique_ – Date d’observation au début du mois _d’octobre_ chaque année 

Source : DEPP, Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports  


Champ : établissements publics et privés sous contrat, métropole et DOM

Abréviations utilisées : 

  * 2ndes GT : secondes générales et technologiques
  * 1ère G : premières générales
  * Terminales G : Terminales générales
  * BT : Brevet de Technicien
  * LV1 : Langue Vivante 1, LV2 : Langue Vivante 2

Mots-clés : eleves,etablissements,lycee,lyceens
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes _par école_ – Date d’observation au début du mois _d’octobre_ chaque année 

Source : DEPP, Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, DEPP

Champ : établissements publics et privés sous contrat, métropole et DOM

Abréviations utilisées : 

  * REP : Réseau d’Éducation Prioritaire
  * REP+ : Réseau d’Éducation Prioritaire Plus
  * ULIS : Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire

Mots-clés : ecole,eleves,etablissements
Effectifs d’élèves par niveau, sexe, langues vivantes 1 et 2 les plus fréquentes, par lycée professionnel – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Effectifs d’élèves par niveau, sexe, langues vivantes 1 et 2 les plus fréquentes, _par lycée professionnel_ – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année 

  
Source : DEPP, Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports  


Champ : établissements publics et privés sous contrat, métropole et DOM

Abréviations utilisées : 

  * CAP : Certificat d'Aptitude Professionnelle
  * MC : Mention Complémentaire
  * 2ndes PRO : secondes professionnelles
  * 1ères PRO : premières professionnelles
  * Terminales PRO : Terminales professionnelles
  * BMA : Brevet des Métiers d'Arts et du Spectacle

Mots-clés : eleves,etablissements,lycee-professionnel,lyceens
Effectifs d’élèves par niveau, sexe, langues vivantes 1 et 2 les plus fréquentes, par collège – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Effectifs d’élèves par niveau, sexe, langues vivantes 1 et 2 les plus fréquentes, _par collège_ – Date d’observation au début du mois _d’octobre_ chaque année   


Source : DEPP, Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports  


Champ : établissements publics et privés sous contrat, métropole et DOM

Abréviations utilisées : 

  * SEGPA :Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté  

  * ULIS : Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire
  * LV1 : Langue Vivante 1, LV2 : Langue Vivante 2  

  * REP : Réseau d’Éducation Prioritaire
  * REP+ : Réseau d’Éducation Prioritaire Plus

Mots-clés : college,eleves,etablissements
Les 10 plus hautes rémunérations de Grand Chambéry
Organisation : Grand Chambéry

10 plus hautes rémunérations dans la masse salariale brute annuelle de Grand Chambéry depuis 2017 par rapport au budget principal.

Comme le prévoit la loi de modernisation de l'administration du 6 août 2019, Grand Chambéry publie chaque année la somme des dix rémunérations les plus élevées parmi ses agents. Elle précise également le nombre de femmes et d'hommes parmi ses 10 plus hauts salaires. Ce sont les rémunérations brutes annuelles.

Mots-clés : 20006911000019,administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,remuneration
mrac et alentours
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Découvrez dans la région Occitanie à 1h30 de voiture du Musée régional d’art contemporain (MRAC) des musées, des lieux d’histoire, des monuments nationaux, des lieux d’arts atypiques !

Et pour prolonger vos recherches de sites et musée en Occitanie :   
[musees-occitanie.fr](https://musees-occitanie.fr/ "musees-occitanie.fr - Nouvelle fenêtre")

Mots-clés : mrac,valorisation-du-patrimoine-regional
Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

La Direction des Achats de l’État (DAE) publie la programmation des achats que les ministères seront potentiellement amenés à réaliser sur la période de fin 2020 à fin 2023, hors achats de défense ou de sécurité.

Cette publication répond à la volonté de développer et d’améliorer le dialogue entre les acheteurs et les entreprises, ainsi que de simplifier l’accès des entreprises aux marchés de l’Etat. Elle doit permettre à celles-ci d’appréhender au mieux les besoins d’achats potentiels de l’État, de mettre en place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l’Etat PLACE (en s’inscrivant à l’alerte email), d’anticiper leur participation aux opportunités qui les intéressent. Cette publication ne constitue pas un avis de pré-information tel que défini à l’article 31 du décret n°2016-360, que les acheteurs de l’Etat peuvent par ailleurs être amenés à publier. En outre, la programmation mise à disposition des entreprises a un caractère totalement prévisionnel et non exhaustif, est par construction susceptible d’évolutions et ne saurait en aucun cas être engageante pour les services de l’État concernés.

La programmation publiée porte sur plus de 14 milliards d’euros de commande publique potentielle de l’Etat sur la durée des marchés. Elle recouvre les achats potentiellement prévus par la direction des achats de l’Etat, les 13 plateformes régionales des achats de l’Etat ainsi que tous les ministères. Elle indique le sujet sur lequel portera l’achat envisagé, la tranche du montant prévisionnel et la durée de celui-ci, sa portée organisationnelle ainsi que les dates potentielles de publication de la consultation sur PLACE et de notification.

Mots-clés : achats,budget-de-letat,dae,marches-publics,place,programmations
Budget Primitif 2011 - Picardie 
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.

Mots-clés : administration-regionale,budget,budget-primitif,conseiller-regional,dcat,finances-publiques
Budget Primitif 2010 -  Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.

Mots-clés : administration-regionale,budget,budget-primitif,conseiller-regional,dcat,finances-publiques
Budget primitif 2014 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.

Mots-clés : administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques
Budget primitif 2015 - Picardie
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.

Mots-clés : administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques
Budget primitif 2013 - Picardie 
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.

Mots-clés : administration-regionale,budget,budget-primitif,conseiller-regional,dcat
Le rapport public annuel 2021 
Organisation : Cour des comptes

La pandémie de Covid-19, les restrictions d'activité qu'elle a entraînées et les mesures d'urgences et de soutien aux ménages et aux entreprises décidées par le Gouvernement ont eu des conséquences massives sur les finances publiques et sur la plupart des secteurs d'activité. La Cour a donc choisi de consacrer la première partie de son rapport public annuel 2021 à différents thèmes directement liés à cette crise.
La seconde partie propose, plus classiquement, un échantillon représentatif des travaux, tant de la Cour que des chambres régionales et territoriales des comptes.

Mots-clés : finance-publique,finances-publiques,rapport-public
Consommation de GNC en Normandie par mois

Ce jeu de donnée représente la consommation de GNC mois par mois sur les stations raccordées aux réseau de gaz de Normandie.

Mots-clés : consommation
Part de bioGNC dans la consommation totale de carburant (depuis 2014)

Ce jeu de données donne la part de bioGNC en % dans la consommation de GNC en France.

Mots-clés : biognc,consommation,environnement,gnv
Véhicules GNV en circulation en France

Ce jeu de données présente le parc de véhicules GNV ([Gaz Naturel Véhicule](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/#g)) en circulation en France à la date spécifiée.

BOM = Benne à Ordures Ménagères

Mots-clés : lom,voiture
Points d'avitaillement GNV publiques en France

Ce jeu de données présente les points d'avitaillement* GNV ouverts au publiques et en projet en France avec leurs caractéristiques (horaires d'ouverture,modes de paiements...)

*Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu'elle propose du GNL et du GNC

Mots-clés : avitaillement,exploitation,gnv
Nombre de GO valorisées en Bio-GNC depuis 2014

Ce jeu de données donne l'évolution du nb de GO valorisées en bioGNC depuis 2014

Mots-clés : biognc,environnement,gnv,go,mobilite
Consommation régionale de Gaz Naturel Carburant (GNC)

Ce jeu de données présente les consommations de l'ensemble des stations GNC ([Gaz Naturel Carburant](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/#g)) raccordées aux réseaux de transport et de distribution en France. Les données sont agglomérées par région administrative.

* * *

Mots-clés : consommation,lom,territoires
Evolution de la consommation de GNL (Carburant Routier) depuis 2017

Ce jeu de données donne l'évolution de la consommation de GNL (en terme de carburant routier) en GWh/an

Mots-clés : consommation,gnl
Stations GNV publiques en France

Ce jeu de données présente les stations GNV ouvertes au public et en projet en France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) 

* * *

Mots-clés : exploitation,lom,tableau-de-bord-regional
Stations GNV en Europe

Ce jeu de données représente le nombre de stations GNV dans 27 pays européens en 2019.

Mots-clés : europe,exploitation,gnc
Base Adresse Locale de Roumoules
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Les adresses validées de la commune de Roumoules

Mots-clés : adresse,base-adresse-locale
Base Adresse Locale de la Commune de Montfuron
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Les adresses validées de la commune de Montfuron

Mots-clés : adresse,base-adresse-locale
Points d'Apport Volontaire de la DLVA
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Les points d'apport volontaire pour le tri des déchets de la communauté d'Agglomération Durance Luberon Verdon

Mots-clés : dechet,pav,recyclage,tri
Base Adresse Locale de la commune de Riez
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Les adresses validées de la commune de Riez

Mots-clés : adresse,adresses-locales,base-adresse-locale
Panneaux de signalisation verticale
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Localisation et type de panneaux de signalisation verticale

Pour en savoir plus sur la typologie des panneaux de signalisation : [cliquez ici](https://fr.wikipedia.org/wiki/Panneau_de_signalisation_routi%C3%A8re_en_France)

Consultez la liste des panneaux routier : [cliquez ici](http://www.msr83.fr/IMG/pdf/catalogue_des_signaux_routiers.pdf)

Mots-clés : deplacements,panneaux,signalisation,signalisation-verticale,transports