abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Renouvellement du parc automobile
Organisation : SPIE Facilities

Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities
SPIE Facilities est spécialisée dans la maintenance technique des bâtiments ou Facility management. SPIE Facilities œuvre aux côtés de ses clients pour améliorer l’efficacité énergétique de leurs bâtiments et réduire leur empreinte carbone grâce à l’exploitation et la maintenance d’installations économes en énergie et respectueuses de l’environnement. SPIE Facilities contribue ainsi à améliorer la qualité de vie des occupants des bâtiments.

Mots-clés : lom
Déclaration part de renouvellement en véhicules à faibles émissions au titre de l'année 2022
Organisation : BRUNET HOLDING

Format .csv
Verdissement de flotte

Verdissement de flotte 2022 Altyn
LOI LOM CPR ASSET MANAGEMENT
Organisation : AMUNDI

FICHIER PARC AUTOMOBILE CPR ASSET MANAGEMENT
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE)
Organisation : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOCOMEC SAS)
Organisation : SOCOMEC SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Reporting loi LOM
Organisation : LOCATION SERVICE AUTO

Reporting de la loi LOM pour la Société LOCATION SERVICE AUTO

Mots-clés : loi-lom
LOI LOM
Organisation : AMUNDI

FICHIERS PARC AUTOMOBILE LOI LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Vilogia SA)
Organisation : Vilogia SA

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation PROTEOR)
Organisation : PROTEOR

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation IBSA PHARMA SAS)
Organisation : IBSA PHARMA SAS

La Loi d'Orientation des Mobilités (LOM)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GIE AXA)
Organisation : GIE AXA

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Déclaration LOM
Organisation : IBSA PHARMA SAS

La Loi d'Orientation des Mobilités (LOM)
REPORTING LOI LOM
Organisation : RENT A CAR SA

REPORTING DE LA LOI LOM POUR RENT A CAR SA
DECLARATION DES VEHICULES PROPRES
Organisation : CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE

DECLARATION DES VEHIUCLES PROPRES DE CACF
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation HOWDENS CUISINES SAS)
Organisation : HOWDENS CUISINES SAS

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation HAGER ELECTRO SAS)
Organisation : HAGER ELECTRO SAS

Part de véhicules à faible émission dans le renouvellement du parc en 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CGI FRANCE SAS)
Organisation : CGI FRANCE SAS

Données du parc automobile
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CLEAR CHANNEL FRANCE)
Organisation : CLEAR CHANNEL FRANCE

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Loi LOM  :  Déclaration de verdissement de flotte -  APAVE 2022
Organisation : APAVE SA

Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a fixé de nouvelles obligations pour les flottes d’entreprises dès lors qu’elles gèrent directement ou indirectement un parc de 100 véhicules dans les flottes publiques et dès lors qu’elles gèrent un parc de 100 véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour les collectivités territoriales et les entreprises nationales(1). Concrètement, depuis le 1er janvier 2022, lors d’un renouvellement partiel ou total du parc, 50% de ces nouveaux véhicules pour les flottes publiques et 30% pour les collectivités territoriales et les entreprises nationales doivent être à faibles émissions (inférieures à 50 g de CO2 par km). Cette première obligation se double d’une seconde, qui consiste à rendre public le pourcentage réel de véhicules à faibles et à très faibles émissions entrés dans leur flotte parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement durant l’année.

Mots-clés : loi-lom-declaration-de-verdissement-de-flotte
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE VICAT)
Organisation : GROUPE VICAT

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Reporting loi LOM 2022
Organisation : Avis Budget Group

Reporting de la loi LOM pour la societé AAA FRANCE CARS

Mots-clés : loi-lom
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FINANCIERE TRIO)
Organisation : FINANCIERE TRIO

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Données flotte automobile - loi LOM 2022

LOM 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BABCOCK WANSON)
Organisation : BABCOCK WANSON

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LOM 2022
Organisation : SPIRIT SAS

LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ASSOCIATION POUR LA GESTION DES SERVICES SPECIALISES DE L UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU NORD)
Organisation : ASSOCIATION POUR LA GESTION DES SERVICES SPECIALISES DE L UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU NORD

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Reporting loi LOM 2022
Organisation : Avis Budget Group

Reporting de la loi LOM pour la societé Avis Location de Voitures

Mots-clés : loi-lom
VFE 2023
Organisation : MASSOUTRE LOCATIONS

Declaration flotte automobile sur les achats 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Tyco Electronics France SAS)
Organisation : Tyco Electronics France SAS

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Déclaration de véhicules a faibles émissions CO2
Organisation : GT SOLUTIONS

Fichier Nb de véhicules
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BABCOCK WANSON GROUP)
Organisation : BABCOCK WANSON GROUP

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation POP 3P)
Organisation : POP 3P

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD)
Organisation : GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD

Part parc véhicule 0 emissions.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe Randstad France)
Organisation : Groupe Randstad France

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD)
Organisation : GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BIOMERIEUX SA)
Organisation : BIOMERIEUX SA

2022 - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation UNILEVER)
Organisation : UNILEVER

Reporting Loi LOM UNILEVER 2023
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation UNITED B)
Organisation : UNITED B

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FDG GROUP)
Organisation : FDG GROUP

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation AKZO NOBEL SAS)
Organisation : AKZO NOBEL SAS

DECLARATION VERDISSEMENT FLOTTE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation akzo nobel decorative paints france)
Organisation : akzo nobel decorative paints france

DECLARATION VERDISSEMENT FLOTTE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation akzo nobel distribution)
Organisation : akzo nobel distribution

déclaration verdissement de flotte
Loi LOM : Déclaration de renouvellement des véhicules 2022
Organisation : MENARINI FRANCE

Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a fixé de nouvelles obligations pour les flottes d’entreprises dès lors qu’elles gèrent directement ou indirectement un parc de 20 véhicules dans les flottes publiques et dès lors qu’elles gèrent un parc de 20 véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour les collectivités territoriales et les entreprises nationales(1). Concrètement, depuis le 1er janvier 2022, lors d’un renouvellement partiel ou total du parc, 50% de ces nouveaux véhicules pour les flottes publiques et 30% pour les collectivités territoriales et les entreprises nationales doivent être à faibles émissions (inférieures à 50 g de CO2 par km). Cette première obligation se double d’une seconde, qui consiste à rendre public le pourcentage réel de véhicules à faibles et à très faibles émissions entrés dans leur flotte parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement durant l’année.

Mots-clés : renouvellement-parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CLAAS FRANCE)
Organisation : CLAAS FRANCE

declaration loi LOM
CLAAS

Fabrication / Vente Machine CLAAS

Mots-clés : lom
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FOLIATEAM)
Organisation : FOLIATEAM

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LAVAZZA FRANCE)
Organisation : LAVAZZA FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CARTE NOIRE)
Organisation : CARTE NOIRE

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Déclaration part de renouvellement véhicules DHL faibles et très faibles émissions

Dans le cadre de la loi d'orientation des mobilités, le groupe DHL investit massivement dans des véhicules plus propres. Ainsi en 2022, 38,8% de l'ensemble de ses renouvellements de véhicules légers étaient concernés par un modèle à faibles émissions (3,8%) ou très faibles émissions (35%).
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FG PARTNERS)
Organisation : FG PARTNERS

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Reporting loi LOM

Reporting de la loi LOM pourla société AJP
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation VM DISTRIBUTION)
Organisation : VM DISTRIBUTION

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DISTRINORD GAZ)
Organisation : DISTRINORD GAZ

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CARREFOUR FINANCE)
Organisation : CARREFOUR FINANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Almia Management)
Organisation : Almia Management

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Carrefour Hypermarchés)
Organisation : Carrefour Hypermarchés

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Carrefour Administratif France)
Organisation : Carrefour Administratif France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CARREFOUR MANAGEMENT)
Organisation : CARREFOUR MANAGEMENT

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Carrefour Marchandises Internationales)
Organisation : Carrefour Marchandises Internationales

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Carrefour Proximité France)
Organisation : Carrefour Proximité France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation NEW MEDICAL CONCEPT)
Organisation : NEW MEDICAL CONCEPT

Part des véhicules à faibles émissions - Renouvellement de parc
Fichier Mix Véhicule - Déclaration LOM
Organisation : BMW FINANCE

Part des véhicule à faible émission de CO2 - données 2022

Mots-clés : loi-lom,lom,mix-voiture
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BTP CONSULTANTS)
Organisation : BTP CONSULTANTS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Schneider Electric France SAS)
Organisation : Schneider Electric France SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation WALDEN GROUP)
Organisation : WALDEN GROUP

loi lom
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KERSIA INVESTMENT)
Organisation : KERSIA INVESTMENT

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation PONTICELLI FRERES)
Organisation : PONTICELLI FRERES

Déclaration 2022 LOI LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CITYBUILD)
Organisation : CITYBUILD

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation UNISYLVA)
Organisation : UNISYLVA

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Eiffage) 
Organisation : Eiffage

Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte du groupe Eiffage pour l'année 2022. 
- données Eiffage SA: données consolidées pour l'ensemble du parc de véhicules du Groupe
- données lignes suivantes: déclaration de chaque établissement du groupe dont le parc de véhicules > 100

Mots-clés : 2022,flotte-vehicule,loi-lom,renouvellement
vfe-public-326226404-20230929
Organisation : SOMELAC

Reporting achat flotte 2022 

Mots-clés : flotte
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Association pour le logement, la formation et l'animation - Accueillir, associer, accompagner)
Organisation : Association pour le logement, la formation et l'animation - Accueillir, associer, accompagner

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
DECLARATION LOI LOM ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE

DECLARATION LOI LOM ALLIANCE HEALTHCARE GROUP FRANCE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE SMABTP)
Organisation : GROUPE SMABTP

Données relatives aux renouvellements de véhicules sur l’année 2022 du groupe SMABTP.

Soucieux de respecter la réglementation en vigueur concernant l'introduction de véhicules à faibles émissions de CO2 (loi LOM), le groupe SMABTP atteint en 2022 les 23% de véhicules propres sur 133 renouvelés.


Mots-clés : renouvellement-parc