abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Historique :Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG) les plus récents ayant servi de base aux demandes d'engagement CAD (plan de localisation de la demande de CAD), pour consultation dans ACTE. Ces données sont importées depuis CartoCAD, logiciel de saisie des ADASEA, selon une fréquence et une modalité des envois définies localement entre la DDAF et l'ADASEA.Cette couche peut être  différente de la couche des ilots PAC : elle peut être plus récente que la couche des îlots PAC en base de consultation (réactualisation des îlots lors de la demande de CAD déposée en année n par rapport à ceux déclarés lors de la campagne n-1),), mais elle n'est pas valide au titre de l'instruction des déclarations de surfaces . Elle peut être remplacée assez fréquemment par une nouvelle version.

__Origine__

llots dessinés par l'exploitant sur le plan de localisation de sa demande de CAD ou îlots RPG en provenance de PacDDAF (application antérieure à ISIS)


__Organisations partenaires__

DDT Haut-Rhin

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c62d55fe-d7fa-4266-83b0-961d780e7704)
 * [Standard de données COVADIS : Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_CAD_ILOTS)
 * [Lien pour accès aux données dans Datagouv.fr Ilots PAC dans le Haut-Rhin](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ilots-pac-utilises-dans-le-cadre-de-linstruction-de-demandes-de-contrat-cad-dans-le-haut-rhin/)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38078/c891b4aa-9008-42a3-8d29-2499bff19d52.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a4b2efa63f14152979f97d72e8b5d8fed7601553)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,haut-rhin,ilot,occupation-des-terres,pac,passerelle-inspire,politique-agricole-commune
Etat des jeux de données de la région Pays de la Loire
Organisation : NosDonnées.fr

Liste des jeux de données produits et collectés par la région Pays de la Loire avec leur statut d'ouverture: ouvert, en cours, non ouvrable.
Champs: thématique, intitulé, résumé, commentaire (état), 
Mis à jour en novembre 2014.
Mis à disposition par le service Open Data

Mots-clés : etat,jeux-de-donnees,liste,pays-de-la-loire
Pharmacies de garde le week end - Hauts de seine

Liste des pharmacies de garde de jour (le week end) dans les Hauts de Seine en 2015. 

Cette liste est constituée en regroupant les données publiées par l'ARS Ile de France (http://www.ars.iledefrance.sante.fr/Pharmacies-de-garde-et-d-urgen.130588.0.html)  pour les différents secteurs du département des Hauts de Seine. 

Les fichiers d'origine publiés au format pdf ont été  exportés au format Xls puis fusionnés. Quelques corrections manuelles (exceptionnelles) sont effectuées en cas de format non standard des données issues de l'exportation des fichiers PDF.

Mots-clés : gardes-de-jour,hauts-de-seine,pharmacie
Réseau d'Education prioritaire des écoles

La politique d’éducation prioritaire a pour objectif de corriger l’impact des inégalités sociales et économiques sur la réussite scolaire par un renforcement de l’action pédagogique et éducative dans les écoles et établissements des territoires qui rencontrent les plus grandes difficultés sociales. La loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’École de la République en a défini l’objectif : ramener à moins de 10% les écarts de réussite scolaire entre les élèves de l’éducation prioritaire et les autres élèves de France. La refondation de la politique d’éducation prioritaire est engagée. Le site national rénové de l’éducation prioritaire accompagne cette refondation.
 
Ce fichier présente les réseaux d'éducation prioritaires des écoles


Mots-clés : education-prioritaire
Vie Pratique

Vie Pratique à Marnes-la-Coquette

Mots-clés : la-poste
Sports

Sports à Marnes-la-Coquette

Mots-clés : clubs,sports,sports-et-loisirs
Santé

Santé à Marnes-la-Coquette

Mots-clés : medecin,sante
Petite Enfance, éducation

Petite enfance et éducation à Marnes-la-Coquette

Mots-clés : ecoles,education,scolaire
Culture, loisirs et tourisme

Culture, loisir et tourisme à Marnes-la-Coquette
Commerces

Commerces à Marnes-la-Coquette

Mots-clés : commerces,restaurants
Cimetière et Lieux de cultes

Cimetière et Lieux de cultes à Marnes-la-Coquette

Mots-clés : cimetiere,eglise
Administration

Administrations de Marnes-la-Coquette

Mots-clés : administrations,mairie
Origine géographique des visiteurs du site saint-malo.fr
Organisation : Ville de Saint-Malo

Les données disponibles sont :



- nombre de visites totales
- pourcentage des visites par rapport aux visites totales
- nombre de pages par visite
- durée moyenne (en secondes)

Mots-clés : internet,visite,web
Fréquentation du site saint-malo.fr
Organisation : Ville de Saint-Malo

Statistiques quotidiennes du site web de la commune, disponible à l'adresse [http://www.saint-malo.fr](http://www.saint-malo.fr) :

Les données disponibles sont :


- nombre de visites totales
- nombre de visiteurs uniques
- nombre de pages vues

Mots-clés : internet,visite,web
Prix des Terrains à batir en France
Organisation : Terrains.fr

Forcément, le prix d’un terrain varie fortement selon son emplacement et certains terrains en bords de mer ou en centre ville sont très chers par rapport à d’autres un peu éloignés. Toutefois, il existe aussi des spécificités régionales et raisonner en cout moyen n’est donc pas idiot. Nous vous proposons donc une liste du prix moyen des terrains à bâtir vendus en France en 2013.

Acheter un terrain en région Parisienne vous coutera ainsi près de 13 fois plus cher que dans le Limousin !

Données disponibles à tout moment sur[ Terrains.fr](http://www.terrains.fr)

Mots-clés : prix,prix-des-terres,terrain,terrains
Dépenses d' assurance maladie hors prestations hospitalières par caisse primaire/département
Organisation : Caisse nationale de l'assurance maladie

Cette base de données contient l'ensemble des remboursements mensuels effectués par le régime général de l'Assurance Maladie (hors prestations hospitalières) **par caisse primaire/département**, par type de prestations (soins et prestations en espèces), type d'exécutant (médecins par spécialité, chirurgiens dentistes, auxiliaires médicaux, laboratoires d'analyse, pharmaciens, ...) et par type de prescripteurs. Les dépenses sont indiquées en montants remboursés et présentées au remboursement.

À partir du 1er janvier 2020, le champ des remboursements du régime général de l’Assurance Maladie évolue en intégrant ceux des patients relevant antérieurement du régime social des indépendants (RSI). La variable PRS_FAC_TOP est introduite, afin de permettre la distinction du régime général stricto sensu et de l’ex-régime social des indépendants.

Les tables mensuelles au format csv sont regroupées dans des fichiers zip annuels. Deux présentations sont disponibles : une version complète avec les libellés des variables et des regroupements pour certaines variables et une version simplifiée, sans les libellés et sans les regroupements. Les utilisateurs des tables simplifiées pourront se rapporter au lexique de la nomenclature. 

Concernant les dépenses de santé d'assurance maladie, trois autres jeux de données, couvrant des champs différents, sont proposés :

- [Dépenses d'assurance maladie hors prestations hospitalières (données nationales)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/depenses-d-assurance-maladie-hors-prestations-hospitalieres-donnees-nationales/) : base de données regroupant l'ensemble des remboursements (hors prestations hospitalières) effectués par le régime général de l'Assurance Maladie en France ;

- [Dépenses annuelles d'assurance maladie ](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/depenses-annuelles-d-assurance-maladie/): tableaux de bord portant sur l'ensemble des remboursements (y compris les prestations hospitalières) effectués par le régime général de l'Assurance Maladie en France métropolitaine ;

- [Open Damir : base complète sur les dépenses d'assurance maladie inter régimes](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/open-damir-base-complete-sur-les-depenses-dassurance-maladie-inter-regimes/) : base de données regroupant l'ensemble des remboursements (y compris prestations hospitalières facturées directement à l'Assurance Maladie) effectués par tous les régimes d'assurance maladie en France.

Mots-clés : assurance-maladie,damir,prestations,sante
Réseau bornes de recharge rapide AUCHAN

Bornes de recharge

Mots-clés : borne-de-recharge,bornes,irve,vehicule-electrique
Correspondance ZEAT, région, départements

Fait à l'occasion du hackathlon du 26/01/2015 à La Paillasse, un tableau CSV indiquant la correspondance entre ZEAT, régions et départements

Mots-clés : departements,regions,zaet
Réseau bornes de recharge rapide concessions Nissan

Engagé depuis 2011 dans un vaste programme de développement de l'infrastructure de bornes de recharge rapide en France, Nissan ambitionne de créer  le 1er réseau de bornes de recharge rapide de France.  
Avec les 130 points de recharge rapide qui seront mis en place dans le cadre du partenariat entre Nissan et Auchan, c'est donc un réseau complet de 300 points de recharge qui sera disponible pour les utilisateurs de véhicules électriques d'ici Printemps 2015.
 
En proposant d'une part des véhicules électriques performants et novateurs et d'autre part un réseau de recharge étendu, Nissan rend accessible la mobilité durable au plus grand nombre. 


Mots-clés : irve,reseau-bornes-de-recharge-rapide
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique.

Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du taux d’actes télétransmis par rapport au nombre total d’actes transmis au titre du contrôle de légalité (34,5 %) est nettement supérieur à l’objectif fixé (28 %) pour 2013.

Le nombre d’actes télétransmis est ainsi passé de 561 149 en 2009, à 815 393 en 2010, 1 161 543 en 2011, 1 447 592 en 2012 pour atteindre 1 768 285 en 2013. Il a donc connu une variation de +22,2 % entre 2012 et 2013 alors que le chiffre total des actes transmis au titre du contrôle de légalité sur la même période n’a progressé que de 0,8 %.


Mots-clés : actes,controle,electronique,indicateur,indigo,information,legalite,nombre,papier,systeme,taux,teletransmis,transmission
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique.

La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que pour les actes transmis sous format électronique sur le système d'information @CTES.


Mots-clés : actes,controle,electronique,information,legalite,papier,systeme
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique.

Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur du taux d’actes télétransmis sur le système d'information @CTES par rapport au nombre total d’actes transmis au titre du contrôle de légalité (estimé à 44 %, dans l’attente de la publication des données Indigo) est nettement supérieur au taux atteint en 2013 (34 %).

Le nombre d’actes télétransmis est ainsi passé de 561 149 fin 2009, à 815 393 en 2010, 1 161 543 en 2011, 1 447 592 en 2012, 1 768 285 en 2013 pour atteindre 2 337 530 à la fin de l'année 2014. Il a donc connu une variation de +29 % entre 2013 et 2014 alors que le chiffre total des actes transmis au titre du contrôle de légalité sur la même période n’a progressé que de 0,8 % (estimation : taux de progression identique à la période 2012-2013, dans l’attente de la publication des données Indigo).


Mots-clés : actes,collectivites,controle,electronique,legalite,nombre,papier,systeme,taux
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible).

On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées au système d’information @CTES qui s’élevait à 43 % au 31 décembre 2014, contre 36 % fin 2013 et 32% en 2012, ou 30 % après nettoyage de la base de données des émetteurs sur @CTES, d’une cible initialement évaluée à 56 926 collectivités.

Elle est probablement aussi à mettre en lien avec l'augmentation de la volumétrie sur le système d'information @CTES, le plafond autorisé de transmission étant passé de 20 Mo à 150 Mo au 1er septembre 2014. 

Le nombre de collectivités utilisant le système d’information @CTES s’établit à 24 102 fin 2014. Pour mémoire, il s'élevait à 6 290 fin 2009, 10 567 en 2010, 12 103 en 2011, 16 829 en 2012 et 18 651 en 2013. Il a donc connu une variation de +19 % entre 2013 et 2014.


Mots-clés : actes,collectivites,emetteur,information,nombre,raccordement,systeme,taux
Statistiques locales
Organisation : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Ce jeu de données présente un large éventail de données locales couvrant de nombreux thèmes et découpages administratifs, jusqu’au niveau infracommunal :
- Chiffres clés de synthèse via la comparateur de territoire ou sous forme de dossier complet; 
- Cartes interactives :  visualisation de nombreux indicateurs accessibles par thème aux niveaux commune, intercommunalités, arrondissement, département, région;
- Comparaisons régionales et départementales : tableaux comparatifs offrant une vue d'ensemble des régions et départements pour de nombreux thèmes; 
- Bases de données localisées et fichiers détail : données statistiques ou individuelles présentant une information localisée géographiquement à la commune; 
- Données infracommunales par quartier ou à l'IRIS ;
Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France

Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France.

Ce jeu de données est issu du traitement numérique des métadonnées de la bnf par un outil numérique expérimental : [le calculateur du domaine public](http://calculateurdomainepublic.fr). Le champs "date d'entrée dans le domaine public" peut contenir des erreurs.

Le catalogue des oeuvres littéraires utilisé est celui de la bnf (oeuvres appartenant au domaine "littératures" sur data.bnf.fr).

[Ce catalogue est notamment disponible via data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/data-bnf-fr-les-donnees-de-la-bnf-en-rdf/)

La date d'entrée dans le domaine est public a été déterminée pour chaque oeuvre par [le calculateur du domaine public](http://calculateurdomainepublic.fr). 

Cette date a été déterminée grâce aux informations fournises par les métadonnées de la bnf et grâce au modèle de droit d'auteur utilisé par le calculateur. Elle peut donc être erronée ou bien manquante.

D'autre part, un droit d'auteur différent peut s'appliquer sur d'autres couches de l'oeuvre telles que les illustrations.

Le jeu de données contient : l'url de l'oeuvre sur data.bnf.fr, son titre, sa date (qui est généralement celle de sa première publication), l'url de l'auteur sur data.bnf.fr, son nom (ou pseudonyme), sa date de décès, l'année d'entrée dans le domaine public déterminée par le calculateur.

7719 oeuvres ont été calculées sur 7835.

Mots-clés : bibliotheque-nationale,bnf,domaine-public,droits-d-auteur
Municipales 2014 - Dépenses des candidats
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les dépenses des candidats aux élections municipales de mars 2014 sur la commune de [Nogent-sur-Marne](https://www.ville-nogentsurmarne.fr) qui a vu [Jacques Martin](http://www.jacques-jp-martin.fr/) être réélu à l'issu du second tour.

Ces données ont été produites pas notre association sur la base de documents fournis par la [CNCCFP](http://www.cnccfp.fr/) et certains candidats eux-mêmes.

Mots-clés : elections-municipales,elections-municipales-2014,nogent-sur-marne
Rapport d'activités du CeNGEPS - 2012
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Aujourd’hui, les premiers résultats de 4 ans d’actions effectives du CeNGEPS peuvent commencer à être mesurés par des indicateurs d’impact tangibles. Ce rapport d'activités a pour vocation de présenter un état des lieux des résulats de la structure.

Mots-clés : essais-cliniques,etablissement-hospitalier,hopital,industrie-pharmaceutique,medicament,partenariat,patients,recherche,recherche-clinique,recherche-et-developpement
Mode d'usage de l'espace 2009 (shapefile/Lambert93)
Organisation : Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements de base réalisés pour l'ensemble de l'espace de l'interscot. La donnée est issue d'une photo-interprétation réalisée avec une UMC (unité minimale de collecte) au 1/1000ème. L'analyse des évolutions a été réalisée à partir de deux photo-interprétations, l'une de 1999 et l'autre de 2009, selon une nomenclature en 17 postes inspirée du MOS réalisé en 2008 par le Schéma Directeur Rouen Elbeuf et l'Etat.

Mots-clés : artificialisation,espace,mode-occupation,mue,occupation,occupation-du-sol,sol,urbanisation,usage
Mode d'usage de l'espace 1999 (shapefile/Lambert93)
Organisation : Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Le MUE (mode d'usage de l'espace) est fondé sur un processus de fabrication et de validation de la donnée conçu avec et pour les élus et les techniciens, tant dans la saisie que dans les traitements de base réalisés pour l'ensemble de l'espace de l'interscot. La donnée est issue d'une photo-interprétation réalisée avec une UMC (unité minimale de collecte) au 1/1000ème. L'analyse des évolutions a été réalisée à partir de deux photo-interprétations, l'une de 1999 et l'autre de 2009, selon une nomenclature en 17 postes inspirée du MOS réalisé en 2008 par le Schéma Directeur Rouen Elbeuf et l'Etat. 

Mots-clés : artificialisation,espace,mode-occupation,mue,occupation,occupation-du-sol,sol,urbanisation,usage
AGRESTE - Pratiques culturales en arboriculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Une enquête sur les pratiques phytosanitaires en arboriculture a été conduite pour la première fois en 2013. Cette enquête portait sur les vergers de pommes, de pêches, de prunes, de cerises et d’abricots en France métropolitaine et sur la banane dans certains Dom. Les traitements portaient sur la campagne 2012 (fin de récolte 2011 à la récolte 2012), sauf pour les vergers de pommes où ils portaient sur la campagne 2011.
Une enquête plus complète sur les pratiques culturales en arboriculture au cours de la campagne 2015 a été conduite en 2016. Les premiers résultats en termes de nombre de traitements ont été mis à disposition en décembre 2016. 

Mots-clés : abricotiers,agrumes,arboriculture,bananes,cerisiers,fertilisation,fruits,ift,indicateurs-de-frequence-des-tra,indices-de-frequence-des-traitem,kiwis,pechers,phytosanitaire,pommiers,pratiques-phyto-sanitaires,raisins-de-table,vergers
Stations de recharge pour véhicules électriques sur le territoire vendéen
Organisation : SYDEV

Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire vendéen.


Mots-clés : bornes-de-recharge,infrastructure-de-recharge,irve,stations-de-recharge,sydev,vehicules-electriques,vendee,voitures-electriques
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de la Thur dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :
- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;
- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ;
- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

__Origine__

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT Haut-Rhin

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-9efdecbd-55aa-4f94-a2a6-ee48027bc03f)
 * [Standard de données COVADIS : Périmètre de PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PERIMETRE_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/570fb028941b165f436067e54d2e32fa02c521c1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel