abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - limite du secteur d'étude
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent la limite du secteur d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire.
En amont, le secteur d'étude correspond à la limite du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise et à la limite de l'atlas des zones inondables du bassin versant de Grandlieu.
La limite aval correspond au pont de Saint-Nazaire. 
Les limites latérales correspondent aux limites des zones inondables et ne sont pas limitées géographiquement, exceptée pour la zone nord ouest où le périmètre de l'étude est limité à l'atlas des zones inondables du Brivet.
Territoire : Fleuve Loire de Coueron à Saint Nazaire en rive droite et du Pellerin à Saint Brévin les Pins en rive gauche (Loire-Atlantique)

__Origine__

Ces données représentent la limite du secteur d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire.
En amont, le secteur d'étude correspond à la limite du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise et à la limite de l'atlas des zones inondables du bassin versant de Grandlieu.
La limite aval correspond au pont de Saint-Nazaire. 
Les limites latérales correspondent aux limites des zones inondables et ne sont pas limitées géographiquement, exceptée pour la zone nord ouest où le périmètre de l'étude est limité à l'atlas des zones inondables du Brivet.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Portail internet des services de l'Etat - Article relatif à l'AZI Estuaire de la Loire](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Atlas-des-zones-inondables/Atlas-des-zones-inondables-de-l-Estuaire-de-la-Loire)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigloire.fr/rss/atomfeed/atomdataset/8df4d929-8509-4a4f-baac-691f80af4915)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e38ffc04179a1aa55b8921efb886a15b4c245178)

Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,geoscientific-information,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - repères de crue de la tempête Xynthia du 28/02/2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent les relevés de laisse de crue suite à la tempête Xynthia du 28/02/2010. 
Trois sources pour ces relevés:
- DDTM de Loire Atlantique
- bureau d'études qui a réalisé l'atlas lors de ces visites de terrain
- communes.
Territoire concerné : Fleuve Loire de Coueron à Saint Nazaire en rive droite et du Pellerin à Saint Brévin les Pins en rive gauche (Loire-Atlantique)

__Origine__

Les données de cette couche représentent les relevés de laisse de crue suite à la tempête Xynthia du 28/02/2010. 
Trois sources pour ces relevés:
- DDTM de Loire Atlantique
- bureau d'études qui a réalisé l'atlas lors de ces visites de terrain
- communes.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [site internet Portail des Services de l'Etat en Loire Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Atlas-des-zones-inondables/Atlas-des-zones-inondables-de-l-Estuaire-de-la-Loire)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f5cd43fe2cf2ba6462acd59da793db0af0e3ae8c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Nouvelle-Aquitaine : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) - Communes au 1er janvier 2017 (surfacique)
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient la localisation des communes et leur appartenance à un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), en région Nouvelle-Aquitaine.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.

Les informations présentées ici concernent seulement les EPCI à fiscalité propre suivant : Métropole (ME) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC).

Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts).

La liste de communes des EPCI à fiscalité propre est téléchargeable sur le site de l'INSEE.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-62638336-8181-4c39-8483-27ff7b60074d)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-arcachon-r741.html)
 * [Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_prefixTri_ENJEU_STEU_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/04c562ce28b546c06acd556c8c268cdc5aafdfb5)

Mots-clés : aquitaine,boundaries,donnees-ouvertes,epci,intercommunal,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,unites-administratives
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques - Communes (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce JDD n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla


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DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=3933931)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4af9b162d5801719a5fcf7ff41f025c5a6e6fd1c)

Mots-clés : changement-climatique,donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,transportation
Nouvelle-Aquitaine partiel : Servitude relative à l'exploitation des mines et carrière (I6) - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des servitudes relatives à l'exploitation des mines et carrière sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : Ce JDD n'est pas exhaustif sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine mais concerne l'ex-région Limousin.

Il s’agit de deux types de servitudes.
A) Les servitudes d’occupations de terrains établis au profit des exploitants de mines, des explorateurs et des titulaires
d’un permis exclusif de recherches ; cela implique, notamment, pour l’exploitant d’une mine, la possibilité d’occuper
les terrains nécessaires à l’exploitation de sa mine et aux installations indispensables à celles-ci. Il en est de
même pour l’explorateur dans le cadre de ses travaux d’exploration et le titulaire d’un permis exclusif de recherches
(exécution des recherches et installations nécessaires aux produits extraits).
B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d’autorisations
de recherches.
Les bénéficiaires de titres peuvent :
- établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les mâts nécessaires à leur soutien
à une hauteur minimale de 4,75 mètres ;
- enterrer des câbles ou canalisations à une profondeur minimale de 0,50 mètre et établir les ouvrages de moins 4
mètres carrés de surface, nécessaires au fonctionnement desdits câbles ou canalisations, ainsi que des bornes de délimitation
;
- dégager le sol de tous arbres, arbustes ou autres obstacles.
En outre, sur une bande de terrain dite bande large, comprenant la bande prévue à l’alinéa précédent, et dont la largeur
sera fixée comme ci-dessus dans la limite de quinze mètres, sera autorisé le passage des personnes chargées de
mettre en place, surveiller, entretenir, réparer ou enlever les matériels susénumérés ainsi que le passage des engins
utilisés à cet effet.
En terrain forestier, l’essartage peut, en cas de nécessité, être autorisé jusqu’aux limites de la bande large.

__Origine__

Sélection des bâtiments industriels dans le périmètre de 600M d'après la couche BATI_INDUST_035 de la GEOBASE


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DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG, DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-17c2caf9-09ab-4112-a0a4-d391e7dcffec)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/39a162474729bcba4e278e047f38de6799d872c7)

Mots-clés : alpc,assiettes,carriere,donnees-ouvertes,i-6,limousin,mines,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,servitudes
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Communes (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Aquitaine et Limousin.

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines, 
il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Aquitaine et Limousin.

Référentiel : BD Topo


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DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=3933819)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1ade0b3d729f2c0ea470f38fc7834dcf6edd239f)

Mots-clés : aquitaine,changement-climatique,donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,limousin,passerelle-inspire,poitou-charentes,utilities-communication
Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones humides DREAL - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les zones humides (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.

Zone humide selon la loi sur l'eau (1992) : "on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année".

Les critères de définition des délimitation des zones humides ont été précisés dans les arrêtés ministériels des 24/06/2008 et 01/10/2009.

Les zones humides présentes en ex-Limousin sont d'une grande diversité.

Dans un souci de simplification, elles ont été regroupées en 18 grands types. Ce regroupement a été réalisé en croisant des informations physionomiques (aspect de la végétation) et phytosociologiques (composition floristique de la végétation). Ces deux critères sont essentiels et permettent une approche concrète de la zone humide.

Attention, une détermination hâtive, ne prenant en compte que la physionomie par exemple, peut conduire à une erreur d'identification de l'habitat. Cette situation est particulièrement vraie dans le cas de végétations dominées par le Jonc diffus (Juncus effusus). Une même physionomie peut relever de différents groupements phytosociologiques.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.

Etude réalisée de 2002 à 2007 pour le compte de la DIREN par le Conservatoire Botanique National du Massif Central (CBNMC).


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DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=3714410)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a2b24878677abd1c1be97464bfd1d286f5113653)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,eau-zonages-eau,environment,grand-public,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,sites-proteges,zonages-eau,zones-humides
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-28150082-58fa-4f88-bdd3-e328203717ac)
 * [Standard de données COVADIS : Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_prefixTri_ENJEU_CRISE_L)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-arcachon-r741.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/18f9cb1c8d22e7739a06a66a497453e5ebbe6615)

Mots-clés : arcachon,directive-inondation,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,submersion,tri
Nouvelle-Aquitaine : Trafic du réseau routier du Grand Poitiers - Localisation (ponctuel)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau de la communauté urbain (CU) du Grand Poitiers. Ces données sont collectées auprès du service "Mobilités" de la CU du Grand Poitiers qui gère, depuis l'année 2015, une base spécifique recensant les points de comptage dans l'agglomération poitevine. 

Pour chaque station de comptage, on dispose ainsi du Trafic Moyen Journalier Annuel (TMJA) tous véhicules, avec indication du sens de comptage ("double sens","sens unique","unidirectionnel") pour une année donnée, sous réserve de disponibilité, ainsi que de l'indication du pourcentage de poids-lourds. On dispose également du pourcentage d'évolution du trafic tout véhicule comparé à la moyenne des 4 années antérieures, si elles ont été fournies par le gestionnaire.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production - voir rubrique Adresse Internet (URL).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-8869a7d6-469d-4fc9-8bc6-e7a69086f532)
 * [Standard de données COVADIS : Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_prefixTri_ENJEU_CRISE_P)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement de ce TRI](http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-arcachon-r741.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d3f8a4fa64c778a52450a3db548fe172045ea78c)

Mots-clés : aquitaine,communaute-urbaine,donnees-ouvertes,geoscientific-information,limousin,metropole,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,reseaux-de-transport,trafic,transports-deplacements-trafic
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

__Origine__

Extraction et fusion des périmètres des communes appartenant à un PLUi à partir de l'application SUDOCUH -> http://sudocuh.e2.rie.gouv.fr/accueil.do.
Utilisation du référentiel AdminExpress de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-3d111301-56bc-46ad-b06a-0ed5159efe8c)
 * [carte1.map&layer=PLU%20intercommunal;](http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr/6/carte1.map&layer=PLU%20intercommunal;)
 * [Téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=240f88ad-606f-423f-be6a-0d7a2ae3de9c&dataType=dataset)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=fr-120066022-orphan-residentifier-3bfb9800-4db7-4176-98f4-c92cb030965e&scope=INTERNET)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fe404fe8a6e775c141e9107754cefe903befe20e)

Mots-clés : arcachon,directive-inondation,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,submersion,tri,zones-a-risque-naturel
Nouvelle-Aquitaine : Zones des capacités de stockage des effluents d'élevage - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeux de données contient les zones règlementées (objet surfaciques) des zones de stockage des effluents d'élevage. Les éleveurs doivent disposer de capacités de stockage minimales, exprimées en mois de production d'effluents pour chaque espèce animale.
Pour les bovins, les ovins et les caprins, la capacité de stockage minimale requises (en mois) varie selon la localisation géographique du bâtiment d'élevage dans l'une des 3 zones A, B,C de la région Nouvelle-Aquitaine.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=3751470)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0cc223887f6cec23bc653e3039a357c45c1a1259)

Mots-clés : bassin-adour-garonne,bassin-loire-bretagne,donnees-ouvertes,dreal-na,eau,eau-zonages-eau,effluents,elevage,grand-public,nitrate,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,pollution,stockage,zonages-eau