abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-f4ecf139-d9da-472b-9e70-e96f353be638)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/fr-120066022-orphan-eac5fbde-fa2a-4cbb-982f-0965525c580b.internet.map)

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Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,lemainville,passerelle-inspire,pprn,risque
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JOLIVET (54281)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
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Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,jolivet,passerelle-inspire,pprn,risque
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CEINTREY (54109)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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Mots-clés : ceintrey,ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprn,risque
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pierreville,pprn,risque
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,luneville,passerelle-inspire,pprn,risque
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BAINVILLE-SUR-MADON (54043)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/fr-120066022-orphan-2031ac5e-af2c-4eec-a4f1-5a1c38f2a269.internet.map)

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Mots-clés : bainville-sur-madon,ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprn,risque
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - HAROUE (54252)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.

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 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)
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Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,haroue,inondation,passerelle-inspire,pprn,risque
Données essentielles des conventions subventions pour le quatrième trimestre 2019
Organisation : Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Données essentielles des conventions subventions pour le quatrième trimestre 2019

Mots-clés : subventions
Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

A compter du 1° juillet 2022, ce recueil n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.
Subventions aux associations par le Grand Besançon
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Subventions et FIE (conventions supérieures à 23 000 €)  par le Grand Besançon
Offres d'emploi Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon, CCAS de Besançon
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon

Mots-clés : offre-d-emploi
Grille tarifaire la vague au 17-02-2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Mots-clés : 2020,culture-et-loisirs,deliberation,geospatial,intercommunalite,la-vague,loisir
Revalorisation Tarifs Visites Guidées Groupes  - 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Mots-clés : 2020,culture-et-loisirs,deliberation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,tourisme
Tarifs de l'Equipement LA VAGUE au 17-02-2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

{{description}}

Mots-clés : 2020,culture-et-loisirs,deliberation,geospatial,intercommunalite,la-vague,loisir
Ville de Caen - Budget principal 2019.
Organisation : Ville de Caen

Ville de Caen - Budget principal 2019.

Schéma des données : 
COLLECTIVITE_CODE	COLLECTIVITE_LIBELLE	EXERCICE	BUDGET_CODE	BUDGET_LIBELLE	CHAPITRE_CODE	CHAPITRE_LIBELLE	NATURE_CODE	NATURE_LIBELLE	FONCTION	SOUS_FONCTION	RUBRIQUE	SECTION_CODE	SECTION_LIBELLE	TYPE_MOUVEMENT_CODE	TYPE_MOUVEMENT_LIBELLE	MONTANT_DEPLACE_DEPENSE	MONTANT_DEPLACE_RECETTE	MONTANT_BP	MONTANT_BS	MONTANT_DM	MONTANT_RP


Mots-clés : budget,caen,comptes-publics,depenses,finances,fiscalite,recettes
Horaires théoriques et temps-réel du réseau Grand Verdun Agglomération - REZO (GTFS / GTFS-RT)
Organisation : Zenbus

![REZO](https://storage.googleapis.com/zoomzoomzenlive.appspot.com/verdun-rezo.png "REZO")

**Horaires théoriques au format GTFS** et **horaires temps-réel au format GTFS-RT** du réseau **REZO** circulant sur le territoire de la **[Communauté d'Agglomération du Grand Verdun](https://www.verdun.fr/)** : 
 - 6 lignes urbaines : 1, 2, 3, 5, 6 et 7 
 - 7 lignes scolaires : S1, S2, S3, S4, S5, S6 et S7.

Les horaires officiels sont disponibles sur le [site Rezo de l'agglomération du Grand Verdun](https://www.rezo-grandverdun.fr/).
Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel la position des navettes : [https://zenbus.net/verdun-rezo](https://zenbus.net/verdun-rezo)

Retrouvez plus d'information à propos de Zenbus sur notre site officiel: https://zenbus.fr/

Mots-clés : gtfs,gtfs-rt,rezo,temps-officiel,temps-reel,temps-theorique,verdun
Délibérations 2019
Organisation : Syndicat Interdépartemental  De l'Eau Seine Aval

Délibérations adoptées par l'assemblée délibérante au cours de l'année 2019