abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel 
Organisation : Conseil constitutionnel

PRODUCTEUR: CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Il comprend les références de toutes les décisions du Conseil constitutionnel depuis sa création en 1958 et ces mêmes décisions en texte intégral selon le tableau suivant :
  
** Contentieux des normes **
Décisions constitutionnelles  ( DC) depuis l'origine (1958), Question prioritaire de constitutionnalité ( QPC) depuis l'origine (2010), Contrôle des lois ( LP)  du pays ( Nouvelle calédonie et Polynésie française) depuis l'origine (1958), Contrôle des lois d'outre mer (LOM)  depuis l'origine (2007), les déclassements de textes (L) depuis l'origine (1958), les fins de non recevoir (FNR)  depuis l'origine (1958), 
	
**Contentieux électoral et assimilé **	 
AN depuis 1993, Sénat depuis 1993, Présidentielle depuis 1993, Référendum depuis 1993, Déchéance (D) depuis 1985,  Incompatibilités (I) depuis l'origine (1958)
 
**Autres **	
Nominations (membres, rapporteurs adjoints, secrétaires généraux), organisation, autres décisions ... depuis 1997
 Article 16 depuis l'origine (1958)

L'ensemble des décisions du Conseil constitutionnel est publié au Journal officiel de la République française ainsi qu'au recueil annuel des décisions du Conseil constitutionnel.
	
Mise à jour moins d’un mois après leur publication.

**L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des données juridiques:**

[Décret n° 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la diffusion du droit par l'internet](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=6CF268E473632E1932F55A719251387B.tpdjo12v_2&dateTexte=?cidTexte=JORFTEXT000000413818&categorieLien=cid)

Mots-clés : conseil-constitutionnel,constitution,contentieux-electoral,controle-des-lois,outre-mer,question-prioritaire-de-constitu
Tableau FINESS Entités Juridiques

Ce classeur Excel 2010 reprend les données de l'extrait au format UNL de la base FINESS des Entités juridiques du 5 Mai 2014
 
Les données de la colonne "Ligne d'acheminement" de l'onglet "FINESS EJ 2014-05-05" ont été atomisées dans les colonnes de "Code postal" et "Libellé commune" de l'onglet intitulé "FINESS EJ 2014-05-05 Code commune"

Une page "Statistiques" est en cours de création

Mots-clés : entite-juridique,excel,finess,sante
Bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement et places d'hébergement pour personnes âgées
Organisation : IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS
Source : [www.ecosante.fr](http://www.ecosante.fr/) Irdes d'après données Drees, Statiss


Mots-clés : aide-sociale-hebergement,drees,hebergement-temporaire,logement-foyer,maison-retraite,statiss,unite-soins-longue-duree
COM Affichage V2
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Panneaux d'affichage libre présents sur le territoire de la ville de Saint-Quentin.
17/07/2014 : ajout des 52 semaine de l'année pour plannification de l'affichage d'un évènement type.

Mots-clés : affichage,com,communication,geospatial,panneau,saint-quentin
Cadastre de la Métropole Nice Côte d'Azur, par commune
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez, pour chaque commune de la Métropole, un fichier dwg representant les données cadastrales (parcelles, bati, section, etc).

Mots-clés : cadastre,dwg,nca,sig
Cartographie des mairies annexes de la Ville de Nice
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la cartographie des Mairies Annexes de la Ville de Nice.

Mots-clés : localisation,mairie,mairie-annexe,nice,shape,sig
A supprimer

A supprimer
Programmation de France Culture 01-02-2014/31-10-2014

Tentative de construction d'une base de données décrivant la programmation de France Culture à partir des fichiers XML des podcasts. 

Mots-clés : france-culture,pratiques-culturelles,radio
Réserves d'or officielles

Quelles sont les réserves officielles d'or des différents pays membres de l'Union Européenne et de la zone Euro? Quelle est la consommation globale d'or dans l'Union Européenne? Quelles sont les réserves d'or de la France? Que représente le stock d'or de la France par rapport aux réserves de devises étrangères? 

[Données et graphiques des réserves officielles d'or des pays membres de l'Union Européenne](https://www.goldbroker.com/fr/actualites/or-union-europeenne-532)

Mots-clés : annuelles,devises,donnees,officielles,onces,reserves,union-europeenne
Les titres les plus prêtés dans les bibliothèques de prêt
Organisation : Mairie de Paris

Les 1000 références les plus empruntées en 2014 au sein des
bibliothèques municipales de la ville de Paris. 

**Attention, les nombres d'exemplaires ne sont pas indiqués, mais jouent
un rôle important. Ainsi les titres jeunesse sont présents en nombre
d'exemplaires très élevé, ce qui explique la prédominance de ces titres
dans la liste.**

La mise de ce jeu de données est semestrielle.

En pièce jointe, vous trouverez le même fichier au format xls contenant
les liens vers les oeuvres.

Mots-clés : bibliotheques,documents,dvd,livres,pret,references
Stations Vélib - Disponibilités en temps réel
Organisation : Mairie de Paris

Ce jeu de données donne les disponibilités en temps réel des stations
Vélib. La mise à jour est faite à la minute.

Pour avoir accès aux données Velib en direct, accédez à l'API Velib Métropole: https://www.velib-metropole.fr/donnees-open-data-gbfs-du-service-velib-metropole

Mots-clés : stations,velib,velo
Tous les documents des bibliothèques de prêt (février 2014)
Organisation : Mairie de Paris

Toutes les collections des bibliothèques de prêt, telles qu'elles
étaient en février 2014. Plus de 800 000 titres sont référencés.
Attention les données peuvent avoir évolué depuis, elles ne sont pas
dynamiques

Le jeu de données comprend de nombreuses données sauf les résumés et les
mots clés sujet

Mots-clés : bibliotheques,discotheques,dvd,livres,mediatheques,ouvrages,revues,videotheques
Les 1000 titres les plus réservés dans les bibliothèques de prêt
Organisation : Mairie de Paris

Les 1000 références les plus réservées en 2014 au sein des bibliothèques
municipales de la ville de Paris.

La mise de ce jeu de données est semestrielle.

En pièce jointe, vous trouverez le même fichier au format xls contenant
les liens vers les oeuvres.

Mots-clés : bibliotheques,documents,dvd,livres,pret,references,reservation
Les 1000 titres les plus recherchés au catalogue des bibliothèques de prêt
Organisation : Mairie de Paris

Les 1000 références les plus recherchées en 2014 au sein des
bibliothèques municipales de la ville de Paris.

La mise de ce jeu de données est semestrielle.

En pièce jointe, vous trouverez le même fichier au format xls contenant
les liens vers les oeuvres.

Mots-clés : bibliotheques,documents,dvd,livres,pret,recherche,references
Evenements à Paris - Cibul
Organisation : Mairie de Paris

Cibul est une plateforme d'agendas sociaux, géolocalisés et Open Data.

Les données de ce dataset sont extraites de l'API de
<http://developers.cibul.net/>

Le jeu de données est mis à jour tous les jours à 08h00

Mots-clés : cibul,concert,evenements,spectacle,theatre
Collections des bibliothèques et fonds spécialisés et patrimoniaux
Organisation : Mairie de Paris

Extraction du catalogue des collections des bibliothèques et fonds
patrimoniaux et spécialisés de la Ville de Paris, au 30 juin 2014, à
l'exception de la base d'articles. Attention, les données peuvent avoir
évolué depuis, elles ne sont pas dynamiques. Voir
également <http://bibliotheques-specialisees.paris.fr/>

Mots-clés : bibliotheques,dvd,iconographie,livres,manuscrits,patrimoine,periodiques
Liste des conseillers municipaux
Organisation : Ville de Saint-Malo

Liste des 43 conseillers municipaux de Saint-Malo, pour la mandature 2014-2020

Mots-clés : conseil-municipal,conseiller-municipal,elu,municipalite
Résultats d'analyse des eaux de baignade
Organisation : Ville de Saint-Malo

Série chronologique des résultats d'analyse d'eaux de baignade sur les 13 plages de Saint-Malo, depuis 2010. 

Mots-clés : baignade,eau,environnement,plage
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

Les données mises à disposition correspondent aux campagnes où la Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées aux Soins ».

Mots-clés : ias,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Evaluation des médicaments 2019
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

Le Service Médical Rendu et l'Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l'inscription d'un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire qui les commercialise souhaite obtenir leur inscription sur cette liste feront l'objet d'une évaluation du SMR et de l'ASMR. Par ailleurs, les médicaments génériques ne font pas systématiquement l'objet d'une évaluation du SMR et de l'ASMR. Seules les évaluations les plus récentes sont présentées. Les évaluations antérieures restent disponibles sous forme d'avis textuels sur le site de la HAS (http://www.has-sante.fr/portail/jcms/r_1500918/fr/les-avis-sur-les-medicaments) ou encore sur demande auprès de ses services.  

Mots-clés : evaluation,medicament,medicaments,sante,social,soins
Environnement: 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Données liées à l'environnement  :
-Déchets 
-Energie 
-eau et assainissement

Mots-clés : environnement
Liste des subventions allouées via les réserves ministérielle et parlementaire en 2011
Organisation : NosDonnées.fr

Données fournies par le Ministère de l'Intérieur suite à leur condamnation au tribunal administratif.
Régions Françaises sur Twitter et Facebook
Organisation : Mapado

Liste des régions françaises (Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Guadeloupe, Guyane, Ile de France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Martinique, Mayotte, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, La Réunion et Rhône-Alpes) avec leur **compte officiel sur Twitter**, l'adresse de leur **page sur Facebook** et l'**adresse de leur site web**.
Données mises à jour en Juillet 2014 par Mapado


Mots-clés : facebook,regions,reseaux-sociaux,twitter
Postes de secours
Organisation : Ville de Saint-Malo

Localisation géographique des postes de secours sur les plages

Mots-clés : baignade,mns,plage,secours
Zones de mouillages
Organisation : Ville de Saint-Malo

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

Mots-clés : aot,dpm,littoral,plaisance
Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) pour personnes âgées dépendantes
Organisation : IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS
Source : [www.ecosante.fr](http://www.ecosante.fr/) Irdes d'après données Drees


Mots-clés : allocation-personnalisee-autonom,drees
Les prix littéraires

Les prix littéraires par Prix,Année,Auteur,Roman,Maison d'édition.

Données compilées par les journalistes du Monde

Source : http://www.lemonde.fr/livres/visuel/2013/11/30/prix-litteraires-les-maisons-d-edition-qui-regnent-sur-les-classements_3523087_3260.html

Mots-clés : auteurs,livres,pratiques-culturelles,prix,roman,romans
Qualité des eaux de baignade sur le littoral de Saint-Malo
Organisation : Ville de Saint-Malo

Historique des classements d'eaux de baignade sur les 13 plages de Saint-Malo, depuis 1989.

Mots-clés : baignade,eau,environnement,plage
Emplacement des bureaux de vote
Organisation : Ville de Saint-Malo

Emplacement des 40 bureaux de vote de la commune, répartis sur 20 lieux de vote.

Mots-clés : bureau,elections,vote
Programmation RTL 01-01-2014/06-07-2015

Tentative de construction d'une base de données décrivant la programmation de RTL à partir des fichiers XML des podcasts.

Mots-clés : pratiques-culturelles,programmation,radio,rtl
Cartographie des établissements liés à la petite enfance
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la cartographie des établissements liés à la petite enfance sur le territoire de la Ville de Nice.

Mots-clés : creche,enfance,etablissement,nice
Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici les documents du [Plan Local d'Urbanisme](http://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme) voté en 2014 pour la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr/).

Mots-clés : nogent-sur-marne,plu,pos
Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France 
Organisation : ADEME

Depuis 2001, l’ADEME acquiert tous les ans ces données auprès de l’Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle UTAC (en charge de l’homologation des véhicules avant leur mise en vente) en accord avec le ministère du développement durable.  
Pour chaque véhicule les données d’origine (transmises par l’Utac)sont les suivantes :

- les consommations de carburant
- les émissions de dioxyde de carbone (CO2)
- les émissions des polluants de l’air (réglementés dans le cadre de la norme Euro)
- l’ensemble des caractéristiques techniques des véhicules (gammes, marques, modèles, n° de CNIT, type d’énergie ...)
 
Sur le site Carlabelling ([http://carlabelling.ademe.fr](http://carlabelling.ademe.fr)), L’ADEME complète ces données avec les informations suivantes :
- les valeurs du bonus malus et de l’étiquette Classe Energie - CO2 (qui varient en fonction de la réglementation issue de la Loi de Finance et de ses décrets)
- les résultats d’expertises  tels le coût annuel de la consommation de carburant sur 15 000 km
Elle établit également des classements pour distinguer les véhicules  « les plus propres en CO2 et les plus économes en énergie » (Palmarès).
 
L’ADEME publie chaque année :
un [guide officiel](http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?sort=-1&cid=96&m=3&id=52820&ref=&nocache=yes&p1=111) « Véhicules particuliers neufs : consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 »

Mots-clés : automobile,bonus,car,co2,etiquette,labelling,malus,nox,particules,polluants,pollution,tvs,voiture
Liste des services de police accueillant du public avec géolocalisation
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Fichier d'export sur l'ensemble des commissariats de police. Chaque service est identifié par : Le libellé du service, le numéro de téléphone, l'adresse géographique et les coordonnées géographiques(projection WGS 84).

Mots-clés : accueil,accueil-de-jour,accueil-du-public,adresse,coordonnees-geographique,fichier-service,geocodage,point-geographique,police,police-nationale,service,service-de-police,stsisi
Etude auprès de jeunes raccrocheurs et de leurs parents
Organisation : Première ministre

Dans le cadre de l’évaluation de la politique de lutte contre le décrochage scolaire, le SGMAP et l’institut BVA ont donné la parole aux bénéficiaires de la politique en réalisant, de février à mai 2014, 31 entretiens avec de jeunes « raccrocheurs » dans trois académies. Cette étude apporte un éclairage nouveau sur la décision de retourner en formation ou en emploi, le parcours de raccrochage, la recherche d'information, les solutions de raccrochage, les acteurs accompagnant le jeune et la place des parents dans ce processus.

Mots-clés : decrochage,ecole,formation,scolaire
Population 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Données relatives à la population
Indice d’évolution du nombre de vélos selon l'observatoire des déplacements de la ville de Paris
Organisation : NosDonnées.fr

Données extraites à [l'occasion de l'expédition de données sur la pollution de l'air organisé par l'Open Knowledge Foundation France](http://fr.okfn.org/2014/07/03/a-la-conquete-des-donnees-sur-la-pollution-de-lair/) issues de [l'observatoire des déplacements de la ville de Paris](http://www.paris.fr/pratique/deplacements-voirie/dossier/bilan-des-deplacements-a-paris/rub_7096_dossier_103374_port_16333). 

Indice établi à partir de comptages réalisés sur un échantillon de 6 sites (bd de Sébastopol, bd Saint-Germain, rue de Rivoli, bd Henri IV, av. Daumesnil, quai de Jemmapes), deux mardis par mois, pendant les périodes horaires : 8h30-9h30 et 17h30-18h30.

Mots-clés : deplacements,transports,velo
politique publique et démocratie
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Catégorie relative aux élections , délibérations , activité des services publics 

Mots-clés : deliberations,elections,service-public
Avis d'incidents dans les installations nucléaires

Tentative d'aspiration des avis d'incidents dans les installations nucléaires :
http://classique.asn.fr/index.php/Les-activites-controlees-par-l-ASN/Production-d-Electricite/Avis-d-incidents-dans-les-installations-nucleaires

Mots-clés : incidents,installations-nucleaires
Mortalité par cause 
Organisation : IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS
Source : [www.ecosante.fr](http://www.ecosante.fr/) Irdes d'après données CépiDC de l'Inserm


Mots-clés : cause-deces,cepidc,mortalite
Transport 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Données relatives au transport
Les objectifs du millénaire pour le développement
Organisation : Altercarto

Plateformes DB Ressources MDG 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8

Dans ces plateformes, les données les plus récentes sont datées de 2010. Pour chaque indicateur, on a la série de données de 1990 à 2012 auxquelles sont ajoutés cinq indicateurs : l'année de la première donnée non nulle de la série, la valeur de cette donnée ; l'année de la dernière donnée non nulle de la série, la valeur de cette donnée ; le nombre de données non nulles de la série

http://www.un.org/fr/millenniumgoals/

Mots-clés : eau,education,environnement,gtfs,habitat,nutrition,objectifs-du-millenaire,onu,pauvrete,sante,travail
Revenus, salaires, effectifs d'établissements et de salariés, tailles, secteurs d'activité, équipements à différentes échelles géographiques
Organisation : Altercarto

Plateformes DB Ressources 2; DB Ressources 2 bis; DB Ressources revenu

Dans la Rose des vents, avec moteur de recherche et organisation thématiques des cartes statistiques et des fichiers de données.

Mots-clés : effectifs,equipements,etablissements,revenus,salaires,secteur,taille
Données du recensement au niveau communal ou IRIS pour la France entière (y compris DOM-TOM)
Organisation : Altercarto

Plateformes DB Ressources, DB Ressources RGP 2007, DB Ressources RP 2008, 2009, 2010.
Dans de la Rose des vents, avec moteur de recherche et organisation thématique des cartes statistiques et des fichiers de données.
Source: INSEE

Mots-clés : communes,dom-tom,insee,iris,recensement
Formations initiales au cinéma et à l'audiovisuel en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Formations initiales au cinéma et à l'audiovisuel en Provence-Alpes-Côte d'Azur depuis les séries optionnelles du BAC en 2014 - **Archives**

Mots-clés : audiovisuel,cinema,fiction,formation,lycee,production,professionnalisation,universite
Programmation de France Inter 01-02-2014/28-06-2015

Tentative de construction d'une base de données décrivant la programmation de France Inter à partir des fichiers XML des podcasts.

Mots-clés : france-inter,pratiques-culturelles,radio
Nouvelles zones prioritaires politique de la ville
Organisation : NosDonnées.fr

Nouvelles zones prioritaires de la politique de la ville (encore en négociation avec les communes).

Mots-clés : politique-de-la-ville,zones-prioritaires
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/)

Mots-clés : conseil-municipal,deliberations,nogent-sur-marne
Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne
Organisation : NosDonnées.fr

Ce jeu de données donne la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire.

Mots-clés : affichage-libre,nogent-sur-marne,panneaux
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Organisation : NosDonnées.fr

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page : http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/

Mots-clés : conseil-municipal,deliberation,nogent-sur-marne
Liste des déclarations et appréciations publiées par la Haute Autorité de la vie publique
Organisation : Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Les lois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique prévoient que les déclarations publiées par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique sont librement réutilisables.
Afin de faciliter leur réutilisation, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique met à la disposition du public, au format CSV, la liste des déclarations et appréciations publiées sur son site Internet, les déclarations n’étant pour l’instant disponibles qu’en format PDF.
Ces documents sont publiés sous la licence ouverte Etalab.

Mots-clés : deputes,elus,gouvernement,interets,patrimoine,senateurs,transparence
Tourisme  et Patrimoine
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Tourisme ,hébergement marchand et non marchand déclaré , patrimoine et sentiers
Infrastructures reseau 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Infrastructures réseau (eau, éclairage public , assainissement )
Bâti 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Bâti 

Mots-clés : batiments
Finances locales 
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

Finances locales de la commune
sécurité incendie
Organisation : Mairie de Monacia d'Aullène

sécurité incendies infrastructures  sur le territoire  communal
sécurité incendie

infrastructuresde sécurité incendie  sur le territoire communal 

Mots-clés : bornes,incendies
Données brutes au niveau IRIS, commune, canton, zone d'emploi et département
Organisation : Altercarto

Navigateur et moteur de recherche pour les plateformes DB Ressources agrégeant pour la France des données de 2006 à 2010, provenant de l'INSEE (RGP, RP, CLAP), DGFIP, DADS, UNISTATS, DARES, CNAF; et pour le monde, des données relatives aux objectifs du millénaire pour le développement Edition 2012 mdgs.un.org, et à la sécurité alimentaire.

Données distribuées par l'Association Altercarto


Mots-clés : genre,precarite,recherche-et-developpement,sante,social,territoire,travail
Synthèse  du diagnostic énergetique des batiments communaux 

Synthèse  du diagnostic énergétique des bâtiments communaux  et des gaz à effet de serre 

Mots-clés : batiments,diagnostic,energie,gaz-a-effet-de-serre
Budget primitif 

Budget primitif - budget principal de la commune de  Monacia d'Aullène - M 14 - exercice 2014