abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Bassins de rétention sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente les bassins de rétention destinés à réguler le débit des eaux pluviales lors d'évènements pluvieux importants. Elle contient des informations sur le propriétaire de ces bassins (domanialité), sur le mode de gestion des espaces verts associés ainsi que sur l'intérêt écologique du bassin (issu d'une étude réalisée en 2017 - attribut non mis à jour).   
A terme, elle contiendra également des informations sur les volumes de stockage et les débits de fuite de ces bassins.

Mots-clés : bassin-de-retention-des-crues,energie,reseaux,sante-publique-et-assainissement
Etablissements engagés dans la RSE
Organisation : Bordeaux Métropole

Entreprises ayant utilisé l'outil d'auto-évaluation Bordeaux RSE

Mots-clés : data-gouv,developpement-durable,developpement-economique,economiques,entreprises,etablissements,transition
Fichier des Structures de la DGFIP - octobre 2023
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

**Le fichier STRUCTURES remplace le FIMOCA sans les attributs qui n'ont pas été repris et les données d’acheminement.**

Produit mensuellement il répertorie l'ensemble des situations des unités administratives gérées par TOPAD.  


Ce fichier contient l’ensemble des attributs des services de la DGFIP (nom, adresse, téléphone...) à une date donnée. Il présente également l'état de l’unité́ administrative : implanté, créé, supprimé ou annulé.

Mots-clés : administration,dgfip,structures,topad,tua,type-dunites-administratives,ua,unites-administratives
Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Organisation : Ville de Tours

Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier 2022 et accordés

Mots-clés : amenager,construire,declaration-prealable,droit-des-sols,permis,urbanisme-logement
Rapports d'activité
Organisation : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009

Mots-clés : administration-et-action-publique,rapport-activite,val-de-fensch
LIste des délibérations du Conseil Communautaire
Organisation : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/

Mots-clés : administration-et-action-publique,conseil,conseil-communautaire,deliberation,donnees-ouvertes,val-de-fensch
IRVE statique (organisation ALLEGO)
Organisation : ALLEGO

mise à jour 16-10-2023
LOI LOM 2022
Organisation : GROUPAMA NORD EST

LOI LOM 2022
Declaration LOM 2022

Declaration LOM 2022
IRVE statique (organisation QONEXIO)
Organisation : QONEXIO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Base Adresse Locale Broze
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Broze (81041)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,broze
IRVE Camping de Riquewhir

2 points de charge 22Kw sur le parking du camping de Riquewhir

Mots-clés : irve
Immatriculations, modifications, radiations des sociétés
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Cet échantillon de jeu de données de l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, propose les Inscriptions relatives aux immatriculations, modifications et radiations, déposées auprès des greffes des tribunaux à compétence commerciale et enregistrées au registre national du commerce et des sociétés. Couverture : nouvelles inscriptions transmises par les greffes à compter du 5 mai 2017 (données de flux)

Pour l'accès à l'ensemble des données, créez un compte sur:

<https://data.inpi.fr/register> **[](https://data.inpi.fr/register)**

 **  
**

 **  
**  


 ****

Mots-clés : economie,entreprise,greffes,immatriculations,modifications,radiations,societes,tribunaux-de-commerce
Marques françaises 2020
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020.

Données à jour au 19/08/2021

Mots-clés : 2020,classification,depots,marques,statut
Dessins et modèles français 2020
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les dessins et modèles français déposés à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020.

Données à jour au 19/08/2021

Mots-clés : 2020,depots,dessins,locarno,modeles
IRVE Hôtel Argos

2 points de charge 22Kw sur le parking de l'hôtel Argos à Vendenheim

Mots-clés : irve
La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi mensuel des ventes aux enchères
Organisation : Ministère de la Culture

Tête de réseau des services publics d’archives en France (nationales, départementales, municipales, régionales), le Service interministériel des Archives de France, et plus particulièrement le Bureau de la protection du patrimoine archivistique, reçoit et collecte les intentions d‘achats de ces différents services à l’occasion des ventes aux enchères publiques, mais aussi auprès de libraires et autres types de vendeurs.

Ces informations sont partagées avec l’ensemble des services patrimoniaux des ministères de la Culture, des Affaires européennes et étrangères et des Armées (via le Service du livre et de la lecture), avec pour objectifs :  
\- de repérer les éventuelles concurrences entre services sur les mêmes lots ;  
\- d’assurer en tant que de besoin la représentation de services d’archives à ces ventes, y compris pour des services autres que les Archives ;  
\- d’organiser le cas échéant l’exercice du droit de préemption pour ou par les services.  
Le tableau synthétise les intentions d’achat des services signalées au SIAF, l’opérateur et la date de la vente, l’usage du droit de préemption ou non, le résultat de la vente, le numéro du lot et/ou sa description.  
Les données figurant dans ce tableau correspondent aux informations transmises par les services, et ne sont donc pas exhaustives.

 **Signification de l’intitulé des colonnes** :   
service bénéficiaire : service acheteur. Le nom d’un département indique que les Archives départementales sont l’acheteur. Le nom d’une ville indique qu’un service d’Archives municipales est l’acheteur.  
opérateur : maison de vente, libraire, vendeur,  
date : date de la vente  
préemption : exercice ou non du droit de préemption   
résultat : achat conclu ou non/ montant de l’achat- si information transmise  
lots/ désignation : numéro du lot, éventuellement notice descriptive, figurant au catalogue  
  
 **Abréviations** :   
AN : Archives nationales  
ANMT : Archives nationales du monde du travail  
ANOM : Archives nationales d’outre-mer   
NC : non communiqué

Mots-clés : archives
Descriptions cartographiques des délibérations et arrêtés de Lamoura
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

test

Mots-clés : lamoura
Arrêtés et délibérations de Lamoura
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Arrêtés et délibérations de la commune de Lamoura (test)

Mots-clés : lamoura
Nuitées dans des établissements d'hébergement touristiques par rapport au nombre d'habitants en 2022
Organisation : SIG-GR

\- Nombre de nuitées et ratio nuitées/population en 2022 \- Niveau territorial: NUTS 2 \- Sources: Eurostat - European Commission 2023, EuroGeographics. Harmonisation: SIG-GR

Mots-clés : culture-tourisme,culture-tourisme-nuitees-touristiques,gis-gr-eu,grande-region,nuitees-touristiques-tourisme
test1

herbacées
Jeux de données "Toxicité des mots"
Organisation : WebCressonTech

Jeu de données contenant des textes en français avec des labels indiquant leur degré de toxicité ou d'offensivité, destiné à des applications en analyse de sentiment et modération de contenu

Mots-clés : analyse-de-sentiment,francais,toxicite
varicelle

les données proviennent du site public https://eric.univ-lyon2.fr/jjacques/Download/Dataset/varicelle.csv sans indication de licence de droit d'utilisation

Mots-clés : varicella
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les **photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 15876,** un Sac à procès du Parlement de Toulouse qui a été conservé en l'état et n'a pas encore été étudié. Ces photos ont été réalisées par les équipes des [Archives départementales de la Haute-Garonne](https://archives.haute-garonne.fr/).

 **Descriptif de l'affaire :** Non, il ne s’agit pas d’un rôti bien ficelé mais d’une liasse de papier déposée par Marc Bermont Lacombe, négociant de Revel, le 28 février 1771 au greffe du Parlement de Toulouse. Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un document expliquant que Marc Bermont Lacombe l’avait déposée à la demande de Noël Segonne, négociant de Verdalle (Tarn), en exécution d'une ordonnance de la cour du 4 février 1771 et du commandement fait en conséquence le 19 février 1771 à la requête de Laurent Asaizat (autre orthographe pour Assézat ?), négociant de Revel. C’est Marc Bermont Lacombe qui a empaqueté la liasse à l’aide d’une cordelette et qui l’a cachetée. Elle nous est parvenue telle quelle et n’a jamais été ouverte depuis 1771. Il a été décidé de ne pas la défaire afin de conserver l’intégrité du document. Nous ne savons absolument pas ce qu’elle contient. Nous pouvons donc tout imaginer bien qu’il s’agisse probablement d’une affaire de dette entre marchands. Les futurs dépouillements nous en apprendront peut-être un peu plus sur cette « mystérieuse affaire ».

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Organisation : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Taux de fiscalité directe locale votés par le conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines. 

\- CFE : Cotisation Foncière des Entreprises  
\- FB : Foncier Bâti  
\- FNB : Foncier Non Bâti  
\- TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères  
\- THRS : Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires  


 _NB: Dans le cadre de la refonte de la fiscalité directe locale, les collectivités ne votent plus le taux de taxe d'habitation depuis 2020, c'est le taux de 2019 qui s'applique automatiquement. Il s'applique uniquement pour les résidences secondaires._

Mots-clés : administration,cfe,citoyennete,finances-publiques,fiscalite,gouvernement,taux,teom,tfb,tfnb,thrs
Subventions versées aux associations (2016-2021) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Organisation : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Subventions aux associations de plus de 20 000€ versées par la  communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines de 2016 à 2022.

Mots-clés : administration,associations,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,subventions
Actifs cotisant à la CNRACL selon les employeurs
Organisation : Caisse des Dépôts

La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée par la Caisse des dépôts.

Le jeu de données présente les effectifs des actifs affiliés au 31 Décembre à CNRACL. Un actif est une personne ayant acquis des droits à retraite dans ce régime, et qui ne les a pas encore fait valoir.

Ces effectifs sont présentés depuis 2015, selon le genre, la famille de la collectivité (Fonction publique hospitalière ou territoriale) et le type de collectivités (centre hospitalier, commune…). Pour chaque catégorie est également présenté l’âge moyen des actifs et le nombre d’employeurs associés.

Mots-clés : actifs,cnracl,politiques-sociales,retraite
Autres informations (Point)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Limitations de constructibilité
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, 
d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
AC4 : AVAP - Éléments ponctuels
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels

Mots-clés : opendata
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Informations sur les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN

Mots-clés : opendata
Documents d'urbanisme en projet
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Projet d'élaboration et de révision générale de document d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 2
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

ZNIEFF de type 2 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN

Mots-clés : opendata
Règles d'implantation des constructions (Surface)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Règles d'implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Etudes des risques de mouvement de terrain
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Études sur les risques liés au mouvement de terrain sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Plan d'exposition au bruit des aérodromes  (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Traitements des eaux et déchets
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Emplacements traitement eaux et déchets (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Zonage des quartiers prioritaires
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Zonage des quartiers prioritaires de la politique de la ville sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Emplacements réservés (PSMV)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Emplacements réservés (Éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
AC4 : Zonage AVAP et ZPPAUP
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes AC4 : Zonage des Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) et Zones de Protection du Patrimoine Architecturale Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Source : STAP

Mots-clés : opendata
Immeubles à conserver
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Immeuble ou partie d'immeuble à conserver dont la démolition, l'enlèvement, la modification ou l'altération sont interdits

Mots-clés : opendata
Règles d'implantation des constructions (Ligne)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Règles d’implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : onf,opendata
Orientations d'aménagement
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Conditions de desserte
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Taxe d'aménagement
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Secteur de taxe d'aménagement (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Patrimoine et paysage à protéger (Surface)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer
(Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Périmètre de l'OPAH-RU
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de l'Opération Programmée de l'Habitat et Renouvellement Urbain du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Espace soumis à prescriptions particulières
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Espace soumis à prescriptions particulières D: Dallage - P: Pavage - J: Jardin (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Zone d'aménagement concerté
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Zone d’aménagement concerté (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Prescriptions complémentaires
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Prescriptions complémentaires du PSMV du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Potentiel radon
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Catégorie du potentiel radon par commune sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Sites archéologiques (Surface)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Sites archéologiques (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Volumétrie
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Règles de volumétrie (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Carrières
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur les Plans locaux d'urbanisme (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Bois ou forêts relevant du régime forestier (CC)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Droit de préemption urbain (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de droit de préemption urbain sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Fichier GTFS des transports scolaires de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des horaires de transports en commun et les informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts, tracé des lignes).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-du-puy-en-velay,gtfs,opendata,scolaire,transport
Projet Urbain Partenarial
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre projet urbain partenarial (PUP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Immeubles à modification imposée
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Immeuble à conserver dont la démolition, la modification pourra être imposée à l'occasion d'aménagements publics, privés (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Zone Natura 2000
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Zone Natura 2000 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay : ZPS - ZSC - SIC - pSIC
Source : Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN)

Mots-clés : opendata
Espaces boisés classés (Ligne)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Espaces boisés classés (Éléments linéaire) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Emplacements réservés (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Disposition de reconstruction / démolition
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
I4 : Etablissement des canalisations électriques
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Servitudes I4 relatives à l'établissement des canalisations électriques

Mots-clés : opendata
Murs jusqu'à 2,60m de hauteur
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Murs jusqu'à 2,60m de hauteur (éléments linéaires) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur

Mots-clés : opendata
Zonage Carte Communale
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Zones inondables
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT

Mots-clés : opendata
Zonage PLU
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Zonage PLU des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Documents d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Documents d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : opendata
Programme d'aménagement d'ensemble
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (Elements surfaciques) (Issus des PLUs)

Mots-clés : opendata