abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Octroi subvention ADVOCNAR - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Créée en 1986, l'ADVOCNAR a pour objectif  de former une force d'information et de proposition visant à réduire les nuisances de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et à défendre les populations survolées. Cette association apolitique est agrée 'protection de l'environnement'. Compte-tenu du transfert à la Communauté Plaine Vallée de la compétence communale relative à la lutte contre les nuisances sonores, l'ADVOCNAR sollicite la participation financière de l'agglomération en substitution des communes.

Mots-clés : 2018,advocnar,association,budget,defense,environnement,geospatial,intercommunalite,nuisance,sonore,subvention
Offre transport en commun du réseau Transp'Or (GTFS)
Organisation : Transp'Or - Pays de l'Or Agglomération

Liste des parcours, horaires et arrêts du réseau Transp'Or au format GTFS

Lignes régulières:
- Ligne 1 Palavas les Flots- Carnon - Etang de l'Or (Pérols)
- Ligne 2 Mauguio - Odysseum (Montpellier)
- Ligne 3 Saint-Aunès - Nd de Sablassou (Castelnau le Lez)
- Ligne 4 La Grande-Motte - Etang de l'Or (Pérols)

Lignes estivales :
- Navette Mauguio-Carnon

Transport à la demande



Mots-clés : bus,la-grande-motte,mauguio-carnon,palavas-les-flots,pays-de-lor
Déclaration du profil acheteur
Organisation : Commune de Beaufort-en-Anjou

Déclaration du profil acheteur

Mots-clés : decp
Offre de transport du réseau HO Bus de Honfleur (gtfs)
Organisation : HO Bus

liste des horaires et lignes du réseau HO Bus

Mots-clés : bus,bus-arrets-abris-bus-transports,honfleur,horaires,transports-en-commun
Déclaration du profil acheteur
Organisation : Communauté de communes Baugeois Vallée

Déclaration du profil acheteur - decp

Mots-clés : decp
Prénoms déclarés
Organisation : Mairie de Paris

Liste des prénoms déclarés à l'état-civil de 2004 à 2022 sur la Ville de Paris.

Seuls les prénoms dont l'occurrence est supérieure à 5 ont été présentés **** __ __ ~~~~

Mots-clés : bebes,citoyennete,etat-civil,paris,prenoms
Entreprises immatriculées en 2019
Organisation : Infogreffe 

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2019.

Mots-clés : creation,entreprises,immatriculation,immatriculations,societes
Délibération vote du Budget Primitif 2019 de l'Office de Tourisme Intercommunal - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,2019,budget,deliberation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,office-de-tourisme,primitif
Délibération Budget primitif 2019 de l'Assainissement - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,2019,assainissement,budget,cadre-de-vie,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,primitif
Délibération sur le Rapport Annuel 2017 en matière d'Assainissement - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2017,2018,assainissement,cadre-de-vie,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,rapport-dactivites
Délibération sur le Rapport Annuel 2017 du SIAH - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2017,2018,assainissement,cadre-de-vie,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,rapport-dactivites,siah,syndicat
Délibération sur le rapport annuel 2017 du SIARE - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2017,2018,assainissement,cadre-de-vie,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,rapport-dactivites,siare,syndicat
Délibération sur la redevance assainissement pour l'année 2019 - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,2019,assainissement,budget,cadre-de-vie,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite,redevance
Délibération Budget primitif 2019 de La Pépinière - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,2019,budget,deliberation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,la-pepipniere,primitif
Délibération sur le montant définitif de l'Attribution de Compensation 2018 - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,attribution-de-compensation,budget,deliberation,geospatial,intercommunalite
Délibération sur le montant de la dotation de solidarité communautaire 2018 - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,budget,communautaire,deliberation,dotation,geospatial,intercommunalite,solidarite
Lieux de tournage
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Liste des lieux de tournage à Suresnes, en intérieur ou en extérieur, référencés à la rue et au quartier.

Mots-clés : cinema,culture-tourisme,film,telefilm,tournage
Diplôme national du brevet par établissement
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Ce jeu de données présente les résultats au diplôme national du brevet par établissement, pour les établissements de France métropolitaine et pour les départements et les régions d'Outre-Mer

**_Sources :_** __

BCP - univers "examen -le brevet"  
  
**_Filtres :_**

1-sessions de 2006 à 2021  
2-élèves sous statut scolaire  
3-champ géographique de la métropole et des départements et régions d'Outre-Mer (Mayotte n'est pas présente avant 2011)  
  
**_Description de l'établissement :_ **  
  
**L'identification de l'établissement**  
L'établissement est identifié par son numéro, son type, son patronyme  
Les établissements qui ne sont pas des collèges, des lycées professionnels, des lycées, des EREA (établissement régional d'enseignement adapté) ou des CFA (centre de formation des apprentis) sont regroupés par académie ; dans ce cas, le type d'établissement est AUTRE  
  
**L'appartenance géographique**  
Sont indiquées la commune, le département, l'académie et le région académique  
  
**Les caractéristiques de l'établissement**  
Est indiqué le secteur d'enseignement (secteur public ou secteur privé)  
  
  
**_Indicateurs :_**  
**Nombre total d'inscrits, de présents et d'admis, et répartition des admis selon la mention obtenue**  
Il s'agit du nombre total de candidats inscrits à l'examen, des candidats présents aux épreuves de l'examen, et des candidats qui ont été déclarés admis au diplôme  
Le nombre total d'admis est détaillé selon la mention obtenue : sans mention, mention assez bien, mention bien, mention très bien  
  
**Taux de réussite**  
Le taux de réussite est le quotient du nombre d'admis par le nombre de présents

Mots-clés : college,diplome-national-du-brevet,dnb,eleves,examen,examens
Délibération désignation de M Bourdin commission Espaces Publics et Environnement - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,commission,communautaire,conseiller,deliberation,designation,environnement,espace-public,geospatial,intercommunalite
Délibération ouverture dominicale des commerces - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,commerce,deliberation,developpement-economique,geospatial
Délibération rapport d'activités 2017 de LA VAGUE - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Le bilan d'activités permet à Plaine Vallée de vérifier et contrôler le bon fonctionnement de l'équipement et les conditions financières et techniques d'exploitation des installations.

Mots-clés : 2017,2018,culture,deliberation,espace-nautique,geospatial,la-vague,loisir,piscine,rapport-dactivites,sport
Délibération installation de M Bourdin - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2018,95199,communautaire,conseiller,deliberation,domont,effectif,geospatial,intercommunalite,tableau
Délibération sur le partenariat Eclairage public - Communication du rapport d'activités 2017 - 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2017,2018,cadre-de-vie,communication,deliberation,eclairage-public,geospatial,intercommunalite,partenariat,rapport-dactivites
Déclaration Profil acheteur

Déclaration du profil d'acheteur du Parc Naturel de Martinique

Mots-clés : decp,profil-acheteur
L’insertion des chômeurs par l’activité économique
Organisation : Cour des comptes

L’insertion par l’activité économique (IAE) est un dispositif original : l'État confie une mission d'accompagnement socioprofessionnel de chômeurs très éloignés de l’emploi à plus de 3 700 entités privées auxquelles il a versé 846 M€ de subventions en 2017. Le Fonds social européen (FSE) et les collectivités territoriales contribuent également à leur financement. 134 000 personnes étaient en parcours d’insertion dans ces structures fin 2017.
La Cour porte une appréciation positive sur ce dispositif, qui apporte des réponses aux difficultés d’insertion des publics concernés.
Afin d’en améliorer les performances, elle formule dix recommandations à l’attention du ministère du travail et de Pôle emploi.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/linsertion-des-chomeurs-par-lactivite-economique).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
AIFE_DE_44090956200033
Organisation : Agence pour l'Informatique Financière de l'Etat

Ce répertoire propose les jeux de données issus des places de marché de l'éditeur Atexo utilisant l'offre de service "données essentielles" de l'AIFE. 

Il concerne les jeux de donnée du 1er octobre 2018 au 30 avril 2019. 

A partir du 1er mai 2019, les données essentielles des places de marché utilisant l'offre de service AIFE sont proposées dans un répertoire unique : [https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/aife-de-13001977100018-7/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/aife-de-13001977100018-7/)


Mots-clés : donnees-essentielles,donnees-essentielles-de-la-commande-publique
Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel
Organisation : Infos-Réseaux.com

Ce jeu de donnée représente la position supports ponctuels HTA sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Energie et Services de Seyssel en Haute-Savoie.

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL) sans contribution de l'exploitant.
Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Energie et Services de Seyssel pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.


Mots-clés : distirbution-denergie,energie,energie-electrique,reseaux
Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018
Organisation : Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018

Mots-clés : conseil-departemental,conventions-de-subvention,pyrenees-orientales,subventions
Subventions 2018
Organisation : Ville de Montbéliard

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).


Mots-clés : 25200,25388,commune,doubs,montbeliard,nord-franche-comte,region-bourgogne-franche-comte,subvention
Equipements publics sur le territoire communal
Organisation : Ville de Villiers-le-Bel

Liste des équipements publics beauvillésois et points d’intérêts avec coordonnées géographiques

Mots-clés : ecole-elementaire,ecole-maternelle,ecoles-primaire,equipement-sportif,equipements-publics,equipements-sportifs
Lycées d'Occitanie cartographie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Couche des établissements scolaires de compétence régionale (lycées).

Mots-clés : carte-jeune-region,education,formation-initiale,internat,label-numerique,lordi,lycee,valorisation-du-patrimoine-regional
Marché public sur la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur la commune d'Eze
Organisation : mairie d'Eze

Il s'agit d'un marché public à procédure adaptée qui concerne la réalisation d'ouvrages de ferronnerie sur toute la commune d'Eze.
Soutirages régionaux quotidiens provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente, depuis le 1er janvier 2019, les valeurs provisoires des soutirages des consommateurs et des producteurs raccordés au réseau de transport d'électricité (RTE), par jour, par région administrative, par secteur d'activité économique, par tension de raccordement et par demi-heure. Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Pour chaque demi-heure, la puissance est fournie en MW. L'énergie journalière est exprimée en MWh. 

Les valeurs d'un jour donné sont publiées en version provisoire le jour suivant. Les données du week-end sont visibles à partir du lundi suivant. Par ailleurs, le non-respect du [secret statistique](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/) par demi-heure peut conduire à masquer la ligne correspondant à la journée, à la région administrative, au secteur d'activité et la tension de raccordement concernés.

Depuis le 23 juin 2022, une modification du modèle utilisé pour définir le secret statistique peut amener à prendre en compte des valeurs qui étaient exclues auparavant.  


Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). 

* * *

Mots-clés : consommation
Injections régionales quotidiennes provisoires sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente, depuis le 1er janvier 2019, les valeurs provisoires des injections des producteurs raccordés au réseau de transport d'électricité (RTE), par jour, par région administrative, par plage de puissance maximale, par filière et par demi-heure. Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Pour chaque demi-heure, la puissance est fournie en MW. L'énergie journalière est exprimée en MWh. 

Les valeurs d'un jour donné sont publiées en version provisoire le jour suivant. Les données du week-end sont visibles à partir du lundi suivant. Par ailleurs, le non-respect du [secret statistique](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/) par demi-heure peut conduire à masquer la ligne correspondant à la journée, la région administrative, la filière et la plage de puissance maximale concernées.

Depuis le 23 juin 2022, une modification du modèle utilisé pour définir le secret statistique peut amener à prendre en compte des valeurs qui étaient exclues auparavant.  


Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie et en application de l'arrêté du 29 décembre 2017 (Loi pour une République Numérique). 

* * *

Mots-clés : production
Budget Primitif 2019 Toulouse Métrople
Organisation : Toulouse métropole

Budget Primitif 2019 Toulouse Métropole

Mots-clés : budget,budget-primitif,finance,finances,m57
Places de parking en temps réel
Organisation : Orléans Métropole

Avril 2023 : un nouveau jeu de données sur les parcs de stationnement est disponible ici : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-mobilite-parcs-stationnement/>

_Le présent jeu sera supprimé dans les prochains mois._

 _\------_

Liste des parkings publics de la Ville d'Orléans et des parking relais de la Métropole avec indication du nombre de places disponibles. Les données sont mises à jour toutes les 2 minutes.

Mots-clés : deplacements,transports
Permis de construire (logements + locaux) - 2006-2016 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Recensement de l’ensemble des permis de construire à usage d’habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) par type et par commune de 2006 à 2016 (données arrêtées à fin avril 2017). 

_Données issues du SITADEL._

 _SITADEL est le « Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux »._

 _Cette base de donnée qui permet un suivi historique de la construction neuve depuis 1986 est exhaustive, contrôlée et enrichie mensuellement._

 _Auteur :_|  _MEEM/CGDD/SOeS_  
---|---

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,locaux,logement,permis,sitadel,urbanisme
Corbeilles/Poubelles - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des corbeilles/poubelles sur le territoire d'Orléans Métropole avec notamment leurs caractéristiques et la fréquence de ramassage.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,corbeille,dechet,equipements,logement,poubelle,proprete,urbanisme
Logements commencés - 2006-2015 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Recensement de l’ensemble des logements commencés par type et par commune de 2006 à 2015 (données arrêtées à fin avril 2017) sur le territoire d'Orléans Métropole. 

_Données issues du SITADEL._

 _SITADEL est le « Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux »._

 _Cette base de donnée qui permet un suivi historique de la construction neuve depuis 1986 est exhaustive, contrôlée et enrichie mensuellement._

 _Auteur :_

 _MEEM/CGDD/SOeS_

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,locaux,logement,permis,sitadel,urbanisme
Population active 2015 - Caractéristiques - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Données concernant les caractéristiques de la population active ayant plus de 15 ans présente sur le territoire d'Orléans Métropole : code géographique, âge, sexe, catégorie socio-professionnelle.

 _Données 2015 diffusées selon la géographie en vigueur au 1 er janvier 2017._

Mots-clés : categorie,population-active,services,social,socio-professionnel
Bancs publics - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des bancs publics d'Orléans Métropole

Mots-clés : amenagement-du-territoire,banc-public,batiments,equipements,logement,mobilier-urbain,urbanisme
Zones de rencontre - TOPOS 2016 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des zones de rencontre sur le territoire d'Orléans Métropole. 

Une zone de rencontre est une section ou un ensemble de sections de voies en agglomération constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, les piétons sont autorisés à circuler sur la chaussée sans y stationner et bénéficient de la priorité sur les véhicules. La vitesse des véhicules y est limitée à 20 km/h. Toutes les chaussées sont à double sens pour les cyclistes, sauf dispositions différentes prises par l’autorité investie du pouvoir de police. Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par une signalisation et l’ensemble de la zone est aménagée de façon cohérente avec la limitation de vitesse applicable.

Données TOPOS 2016

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,circulation,deplacement,equipements,limitation,logement,mobilite,pieton,rencontre,urbanisme,voiture,zone
ARCEP - Qualité de Service selon opérateurs et axes de transport - 2G, 3G, 4G - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Données sur la qualité de service des principaux opérateurs téléphoniques sur les axes de transports desservant le territoire d'Orléans Métropole _._

 _Données et rapports de l'enquête qualité de service mobile 2016 de l'Arcep._

Mots-clés : 2g,3g,4g,amenagement-du-territoire,arcep,axes,batiments,couverture,equipements,logement,transport,urbanisme
Espaces verts - Mobilier et aménagement - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des mobiliers urbains ou autres aménagements au sein de la Ville d'Orléans afférents à la thématique " espaces verts de voirie" : armoire d'arrosage, statue, monument, bac à fleur, manège, jeu d'enfant, portique pour végétation, etc. 

_Extraction depuis les fichiers DXF de la BDU 200 produits par l'application WINSTAR par la société ANTEA Group dans le cadre de l'expérimentation française GBI6 pour la Gestion des Espaces Publics._

Mots-clés : amenagement,arrosage,bancs,environnement,espaces-verts,jardiniere,jeux,mobilier-urbain,monument,statue
Quartiers - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

Découpage administratif de la ville d'Orléans en 6 quartiers.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,decoupage,equipements,logement,organisation,quartier,referentiels,territoire,urbanisme
Population - Données Carroyées à 200 mètres - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise (voir plus loin). Ces données permettent d'avoir une vue d'ensemble de la population d'Orléans Métropole et de sa répartition sur le territoire par exemple. 

Le carroyage consiste en un découpage du territoire français en carreaux de 200 mètres de côté. Ces carreaux s’affranchissent des limites communales ou départementales. Les informations qui sont diffusées à ce niveau sont récoltées par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). C’est cet organisme qui gère le cadastre et la collecte d’impôts, ces données sont donc exhaustives et fiables. Elles répondent à une norme européenne, la directive INSPIRE.

Les données carroyées de population sont cohérentes avec les données diffusées par la source « revenus fiscaux localisés », mais elles ne peuvent fournir qu'une vision partielle de la population, rappelons que par rapport au recensement :

  * les populations non référencées à la taxe d'habitation ne sont pas présentes : personnes sans domicile, collectivités ;
  * les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ;
  * la notion de résidence principale peut être sensiblement différente.



Les estimations carroyées se présentent sous forme de deux jeux de données, l'un avec une résolution de 1 km, l'autre avec une résolution de 200 m.

Mots-clés : 2010,2016,amenagement-du-territoire,batiments,demographie,equipements,logement,population,repartition,urbanisme
Stationnements vélos - TOPOS 2016 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des mobiliers urbains afférents au parking vélo au sein d'Orléans Métropole : parc à vélo, arceaux, stations vélos, parc relais TAO.

Données TOPOS 2016

Mots-clés : arceau,deplacements,parc,parking,relais,station,stationnement,tao,transports,velo