abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
ASSAINISSEMENT  COLLECTIF :  comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Organisation : Lorient Agglomération

Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la vie des usagers. Pour les habitants de Lorient Agglomération, ce transfert de compétences se traduit par une facturation unique pour l’eau et l’assainissement.
Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF de Lorient Agglomération réalisées en 2013, 2014, le budget primitif 2015, l'état de la dette, les ouvrages. 

Mots-clés : assainissement-collectif,budget-primitif,compte-administratif,depenses-recettes,finances-publiques,mandats,ouvrages,ouvrages-eau,titres
PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Organisation : Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département.
Les présents fichiers présentent les comptes administratifs 2013 et 2014, le budget primitif 2015, l'état de la dette 

Mots-clés : bateaux,bretagne,budget,compte-administratif,depenses-recettes,finances-publiques,mandats,morbihan,ports,titres
Métadonnée des photos aériennes anciennes de l'IGN

Ce jeu de données contient les métadonnées sur les missions de prises de vues aériennes et les clichés disponibles sur le Géoportail.

Les plus anciens clichés disponibles datent de 1919, les plus récents de 2010.

*Ces images aériennes sont librement réutilisables (voir http://professionnels.ign.fr/pva) conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, y compris pour des usages commerciaux.*

**Ces fichiers de métadonnées ont pour but de faciliter l'accès et la ré-utilisation de ce formidable patrimoine constitué de plus de 3 millions de clichés.**

Le code ayant servi à l'extraction de ces données se trouve sur https://github.com/cquest/photos-aeriennes-ign

Voici une carte de chaleur de leur répartition:

![Carte de chaleur des clichés](http://cquest.github.io/pva/pva-heatmap-medium.png "entrez le titre de l'image ici")

Mots-clés : photo-aerienne,photoaerienne,photographie-aerienne,photographies-aeriennes,photos,photos-aeriennes,vues-aeriennes
TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Organisation : Lorient Agglomération

Lorient Agglomération > Compétences > Transports et déplacements > Le réseau de bus

Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis.  
Le réseau : Le territoire de l’agglomération est desservi par 31 lignes terrestres et maritimes. 
Les communes de Locmiquélic, Riantec, Port-Louis et Gâvres sont desservies par le bus mais aussi par les lignes maritimes. Les services maritimes au travers la rade sont exploités par Keolis Maritime. Diverses formules d'abonnement et de tarifs réduits existent. 
La boutique transports et déplacements : Située dans la gare d'échanges à Lorient, c'est un espace d'information concernant tous les modes de transports : bus, bateaux, taxis, voitures à louer. Y sont proposés également les services de location de vélos et de covoiturage. 
Organisation des transports collectifs (acquisition de bus, définition du réseau).

Mots-clés : bretagne,bus,bus-transports-en-commun-tc-lign,deplacements,deplacements-transports,mobilite,morbihan,transports,transports-en-commun
PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES :  comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Organisation : Lorient Agglomération

La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement et la gestion des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES. 
S'ajoutent également le développement maritime et touristique.

Mots-clés : budget,compte-administratif,economie,finances-publiques,parcs-d-activites-economie-urban
Référentiel routier des points repères dans les Côtes d'Armor 2015 - 2016 ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Référentiel routier des points repères dans les Côtes d'Armor (BORNES)
Variations  des abondances de différentes espèces de la flore vasculaire entre les placettes de l'inventaire forestier de l'IGN
Organisation : Irstea

Ces données proviennent de l'inventaire forestier. Elles ont été sélectionnées sur la base de contraintes géographiques (Alpes et Jura), temporelles, et de la composition en essences des placettes (pour ne représenter que les sapinières-pessières).  L'abondance des espèces est notée suivant une échelle par classes, suivant une méthode proche de celle de Braun-Blanquet. Différentes variables écologiques sont fournies. Ces données ont été utilisées pour relier l'abondance de ces espèces à différents descripteurs dendrométriques ainsi qu'à des gradients écologiques. Les scientifiques qui ont participé à ces travaux sont : Frédéric Gosselin, Basile Herpigny et Christophe Zilliox.

Les variables utilisées sont décrites dans l'article suivant :
Herpigny, B. and F. Gosselin, 2015. Analyzing plant cover class data quantitatively: customized cumulative zero-inflated beta distributions show promising results. Ecological Informatics, 26(3), 18-26.

Mots-clés : abondance,donnees-ordinales,foret,gradient-ecologique,indicateurs-de-biodiversite,irstea
Etat de la dette 2016 - budget annexe PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget des parcs d’activités économiques de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,parcs-d-activites-economie-urban
Etat de la dette 2016 - budget annexe PORTS 
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget annexe des ports de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,ports
Etat de la dette 2016 - budget annexe EAU
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget de l'eau de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. 
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,eau,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan
Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01 au 31/12.
Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,bus,dette,emprunts,finances,finances-publiques,morbihan,transport-public,transports
Etat de la dette 2016 - budget principal 
Organisation : Lorient Agglomération

Fichier reprenant pour la période du 1/01/2016 au 31/12/2016 les emprunts de Lorient Agglomération. 
Ce fichier présente l'établissement bancaire prêteur (public ou privé), la durée de l'emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : bretagne,budget,dette,emprunts,finances-publiques,morbihan
Aide installation des jeunes agriculteurs - Années 2013 et 2014
Organisation : Lorient Agglomération

Lorient Agglomération a choisi de soutenir l’installation de nouveaux agriculteurs sur son territoire. Pour les inciter, elle a mis en place un dispositif spécifique permettant d’alléger le poids de la reprise d’une exploitation et d’aider à l’installation. Afin de bénéficier de cette aide d’un montant forfaitaire de 2 000 euros, les exploitants doivent être candidats à la première installation en agriculture (élevage ou culture), s’installer en qualité de chef d’exploitation et être âgés de 40 ans au plus.
Lorient Agglomération a confié l’instruction des dossiers à la Chambre d’agriculture du Morbihan. Sur deux ans, 24 jeunes exploitants installés sur les communes de Bubry, Caudan, Cléguer, Guidel, Inzinzac Lochrist,Languidic, Lanvaudan, locmiquélic, Plouay, Plœmeur, Pont-Scorff, Quéven ou encore Quistinic, ont été retenus pour percevoir cette aide qui complète celles versées par l’Europe et l’Etat.


Mots-clés : agriculteurs,agriculture,bretagne,developpement-durable,exploitant-agricole,exploitation-agricole
Communes nouvelles
Organisation : La Poste

Ce jeu de données recense les nouvelles communes créées depuis la promulgation de la loi **n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle et fournit les nouvelles données d’adresse correspondantes.** Ces données sont fournies par le Service National de l’Adresse (SNA) du Groupe La Poste.

Données fournies :

* l'identification de la commune nouvelle siège, son code INSEE,
* l'identification de la commune déléguée, son code INSEE (qui n’est plus actif),
* des éléments d'écriture de l'adresse

<p>
</p>

Les champs de données sont décrits dans le Modèle de données ci-dessous.

Pour plus d’informations sur les communes nouvelles, consulter le site de l’Association des Maires de France http://www.amf.asso.fr/document/communes_nouvelles.asp.



Mots-clés : code-insee,code-postal,commune,la-poste
Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 948, janvier 2016

Auteur : Philippe Oberlin, Marie-Claude Mouquet

En 2008-2009, près de 95 000 patients de plus de 54 ans, assurés au régime général de l’Assurance maladie, dont trois quarts de femmes, ont été hospitalisés pour une fracture du col du fémur.

Une femme sur cinq et un homme sur trois sont morts dans l’année qui a suivi. Le décès est corrélé avec l’âge pour les deux sexes, mais la surmortalité par rapport à la population du même âge est plus élevée chez les hommes que chez les femmes.

Les types de fractures, les catégories d’établissements et les types de traitements influent peu sur la mortalité, sauf lorsque les patients ne peuvent pas être opérés. En revanche, l’état de santé du patient au moment de la fracture est déterminant.

En analyse multivariée, le risque de décès à un an augmente dès qu’il existe une pathologie chronique significative et croît jusqu’à 4,6 fois chez les patients les plus graves.

Mots-clés : deces,fracture
Annuaire des services publics locaux

Conversion des données de l'annuaire des services publics concernant les administrations et **services publics locaux**.

Ce fichier est une **version convertie** des données locales diffusées par la DILA dont le format de diffusion actuel (un fichier XML par organismes) ne facilite pas la réutilisation.

Les adresses ont de plus été re-géocodées avec l'API de la Base Adresse Nationale (http://adresse.data.gouv.fr/api/)

Ce jeu de données est encadré par les mentions légales du site d'origine: https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales

Exemple:
```
{
  "accessibilite_text": null,
  "accessibilite_type": "NAC",
  "codeinsee": "01034",
  "contact_phone": "08 10 25 01 10",
  "editeursource": "La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)",
  "geocode_pr": "6",
  "id": "caf-01034-01",
  "latitude": "45.7603148",
  "longitude": "5.6889505",
  "nom": "Caisse d'allocations familiales (Caf) de l'Ain - accueil de Belley",
  "type": "caf",
  "update": "2016-02-08",
  "website": [
    "http://www.caf.fr"
  ],
  "writeAddress": {
    "addressLocality": "Bourg-en-Bresse Cedex",
    "postalCode": "01014",
    "streetAddress": [
      "Caisse d'allocations familiales de l'Ain",
      "CS 50314",
      "4 rue Aristide-Briand"
    ]
  }
}
```

Le code de conversion est disponible sur https://github.com/cquest/annuaire-services-publics

Le fichier des services publics nationaux est disponible sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/annuaire-des-services-publics-nationaux/

Mots-clés : mairies,prefecture,service-public,services-publics,tribunaux,tribunaux-de-commerce
Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE
Organisation : Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département.

Le présent fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PORT DE PLAISANCE de Lorient Agglomération réalisées en 2014. 

Mots-clés : bretagne,budget,compte-administratif,finances-publiques,morbihan,plaisance,ports,recettes
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN de Lorient Agglomération réalisées en 2014.

Mots-clés : bretagne,budget,compte-administratif,finances-publiques,morbihan,recettes,titres,transport-public,transports
La comptabilité générale de l’État, dix ans après : une nouvelle étape à engager
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 22 février 2016, un rapport sur la comptabilité générale de l’État. Parmi les dispositions de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001, figure l’introduction de la comptabilité générale au sein du système comptable de l’État. Cette réforme visait à répondre à l’incapacité de retracer fidèlement le patrimoine de l’État, de rendre compte de l’ensemble de ses obligations ou de décrire ses relations financières avec les autres administrations publiques. Cette réforme entendait aussi rénover les pratiques de gestion de l’État, afin de les aligner sur celles des pays les plus en pointe en matière de réforme budgétaire.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/la-comptabilite-generale-de-letat-dix-ans-apres-une-nouvelle-etape-engager).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Organisation : Institut National de l'Information Géographique et Forestière

L'IGN propose deux fichiers de référence :


- un fichier qui présente la liste et la description des différentes références géodésiques de l’IGN : http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml


- un fichier qui présente la liste et la description des valeurs de métadonnées proposées par la norme ISO 19115 : http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/CodeLists.xml

Les fichiers présentés ci-dessous sont librement réutilisables.

Mots-clés : codelists,geodesie,metadonnees,systemes-de-reference
Infrastructures de charge pour Véhicules Electriques
Organisation : Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne

Infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur le département de la Dordogne
Ressources / logements vacants recensés sur oqp.io
Organisation : oqp.io

Pour [oqp.io](https://oqp.io), un logement vacant est avant tout une ressource, une matière première pour créer du logement. Pas forcément déjà un produit, un logement disponible ou prêt à trouver preneur sur le marché immobilier, mais un bien inoccupé (ou bientôt inoccupé) et potentiellement habitable. Un appartement vide, une maison dont les habitants vont déménager, un corps de ferme qui tombe en ruines, un étage d'immeuble comprenant des bureaux désaffectés ou encore des combles aménageables dans un immeuble sont à ce titre des ressources. Une résidence secondaire, même occupée très épisodiquement, n'en est pas une.

Sur oqp.io, chacun peut signaler un logement vacant depuis un mobile ou un ordinateur ou enrichir les informations déjà partagées. On peut ensuite imaginer et détailler différents projets [(voir le jeu de données des projets)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/projets-de-reutilisations-de-logements-vacants-sur-oqp-io/).

Ce jeu de données est publié à titre expérimental, avec [quelques limitations déjà connues](https://github.com/oqpio/oqpio/issues/6). Tout avis sur son format ou même sur la structure des données est bienvenu!

Mots-clés : crowdsourcing,immobilier,logement,logement-politique-de-la-ville-i,logement-vacant,territoires,vacance,vacants
Programme d’enseignement moral et civique
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Le programme d’enseignement moral et civique pour l’école élémentaire, le collège et le lycée entre en vigueur à la rentrée 2015. 
L'enseignement moral et civique vise à l'acquisition d'une culture morale et civique et d'un esprit critique qui ont pour finalité le développement des dispositions permettant aux élèves de devenir progressivement conscients de leurs responsabilités dans leur vie personnelle et sociale.
La culture morale et civique comporte quatre dimensions, liées entre elles : 


- une dimension sensible (la sensibilité : soi et les autres), 
- une dimension normative (le droit et la règle : des principes pour vivre avec les autres), 
- une dimension cognitive (le jugement : penser par soi-même et avec les autres), 
- une dimension pratique (l’engagement : agir individuellement et collectivement).


Mots-clés : college,ecole-elementaire,eleve,enseignement-elementaire,enseignement-moral-et-civique,enseignement-secondaire,lycee,programme-enseignement
Programmes d’enseignement de l'école élémentaire et du collège : cycles 2, 3 et 4
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Les programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège sont conçus par cycle :

- cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) – CP, CE1, CE2 ;
- cycle de consolidation (cycle 3) – CM1, CM2, 6e ;
- cycle des approfondissements (cycle 4) –  5e, 4e, 3e.

Les programmes en vigueur à la rentrée 2020 sont définis dans l'arrêté du 17-7-2020 et J.O. du 28-7-2020 (NOR : MENE2018714A) 
Pour chacun de ces cycles, l'arrêté définit :
    -les spécificités
    -les contributions essentielles des différents enseignements au socle commun
    -les enseignements


Mots-clés : college,ecole-elementaire,eleve,enseignement-elementaire,enseignement-secondaire,programme-enseignement
Le rapport public annuel 2016
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 10 février 2016, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le second présente l’organisation et les missions de la Cour et des CRTC, ainsi que les résultats de leur action et en particulier les suites données aux observations et recommandations formulées antérieurement.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/Accueil/Publications/Publications/Rapport-public-annuel-2016).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Relations aux usagers et modernisation de l’État
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 4 février 2016, un rapport intitulé « Relations aux usagers et modernisation de l’État : vers une généralisation des services publics numériques », demandé par le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale en application de l’article 132-5 du code des juridictions financières. D’une part, les services publics numériques ne semblent pas jouer un rôle moteur dans la modernisation de l’État et de sa relation avec les usagers, lesquels ne font pas du numérique leur mode d’accès privilégié, même lorsque l’offre existe. D’autre part, l’administration n’a pas tiré toutes les leçons ni tous les bénéfices du développement des services en ligne : l’organisation des services n’a pas été réformée en profondeur et les gains de productivité restent en deçà de leur potentiel. La Cour estime néanmoins que les conditions sont réunies pour faire des services publics numériques un véritable levier de transformation de l’État, et du numérique le mode d’accès de droit commun aux démarches administratives, dans le cadre d’une démarche progressive et adaptée aux publics. La Cour formule 15 recommandations pour permettre au citoyen d'accéder à tous les services publics sur une plateforme unique, avec un seul identifiant, prendre ses rendez-vous en ligne, remplir et transmettre ses formulaires, suivre ses dossiers, procéder à des télépaiements. La réussite de cette modernisation suppose d’assurer convenablement l’accompagnement des usagers et d’accroître la confiance dans les services numériques par des mesures de sécurité suffisantes.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/relations-aux-usagers-et-modernisation-de-letat).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Kinsources.net : corpus scientifiques de parenté
Organisation : Groupe Kintip

Corpus scientifiques de parenté accessibles depuis le site Internet https://kinsources.net

Kinsources.net  est  une  plateforme  web  ouverte  et  interactive  dédiée  à l'archivage,  au  partage  et  à  la  comparaison  des  données  de  parenté (généalogiques, terminologiques, résidentielles et relationnelles).

La plateforme Kinsources propose :
- Un environnement et des fonctionnalités simples permettant aux chercheurs de publier et diffuser eux-mêmes leurs données tout en valorisant leur travail et en protégeant leurs droits ;
- Une opportunité de participer au mouvement d'ouverture des données en SHS en favorisant leur archivage, leur cumul et en assurant les conditions d'une reproduction des analyses scientifique ;
De nombreux corpus d'anthropologues, d'historiens,  et  de  démographes  sont  déjà publiés sur le site Kinsources.net.

Mots-clés : anthropologie,anthropology,corpus-de-parente,demographie,demography,donnees-de-la-recherche,histoire,history,kinship-dataset,scientific-data
Grenoble : Avancement des engagements
Organisation : NosDonnées.fr

Corrélation entre les délibérations du conseil municipal et les 120 engagements d'Une ville pour tous : les tableaux.
Pour les précautions de lecture de ces tableaux voir le site : 
http://nosconseilsmunicipaux.grelibre.org

Mots-clés : commune,grenoble
Données sur la rapportage communautaire : directive Habitats-Faune-Flore (92/43/EEC) et la directive Oiseaux (2009/147/EC)
Organisation : Muséum National d'Histoire Naturelle

La directive Habitats-Faune-Flore (92/43/EEC) et la directive Oiseaux (2009/147/EC, version codifiée du texte d'origine, la directive 79/409/EEC), établissent la base réglementaire pour la conservation de la nature au sein de l'Union européenne. En plus des actions de conservation qu'ils doivent mettre en œuvre, les Etats membres s'engagent à travers ces texte, à évaluer régulièrement les statuts et les tendances des espèces et types d'habitats visées par ces directives « nature » pour les rapporter à la Commission européenne.

Documentation : [https://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/rapportage-directives-nature](https://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/rapportage-directives-nature)