abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Bénéficiaires de la bourse d'étude sanitaire et sociale (BESS) en région Hauts-de-France (depuis 2017)
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette donnée répertorie les formations suivies, les lieux de formation et l’origine géographique des apprenants bénficiant de la BESS par année scolaire depuis 2017.  
La bourse BESS est une aide régionale pour inciter les jeunes à suivre des formations dans les instituts régionaux de la filière sanitaire et sociale (SASO).  
Pour plus de détails sur les modalités d’attribution :<https://guide-aides.hautsdefrance.fr/aide667>

Mots-clés : aide-regionale,donnees-ouvertes,enseignement-superieur,etudiant,paramedical,sanitaire-et-social,sante
L'agenda du Musée départemental de la Résistance et de la Déportation (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

L'ensemble des événements proposés par l'équipe du [Musée départemental de la Résistance et de la Déportation](http://musee-resistance.haute-garonne.fr/fr/index.html) de la Haute-Garonne.

Mots-clés : agenda,conference,culture,education,exposition,histoire,musee,open-agenda,patrimoine
DPE Diagnostics de performance énergétique pour les logements neufs  (depuis juillet 2021) à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

# DPE Logements neufs (depuis juillet 2021)

### Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE)

# 

Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière d’émissions de gaz à effet de serre. Le contenu et les modalités d’établissement du DPE sont réglementés. Le DPE contient des informations sur les caractéristiques du bâtiment ou du logement (surface, orientation, murs, fenêtres, matériaux, etc.) ainsi que sur ses équipements (de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation, etc.)

Pour les logements, le DPE a fait l’objet d’une réforme entrée en vigueur le 1er juillet 2021. Son objectif est de fiabiliser le DPE afin d’en faire le dispositif central dans la réglementation liée à la rénovation énergétique.

Les principales évolutions sont :

  * Généralisation de la méthode de calcul (3CL) à tous les logements
  * Passage de 3 à 5 usages énergétiques (ajout des consommations d’éclairage et d’auxiliaire)
  * Intégration d’un double-seuil prenant en compte les émissions de gaz à effet de serre dans l’étiquette DPE.



![](https://files.gitbook.com/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F2jK8JaUieA84hk2TJR3v%2Fuploads%2FgSaolsvN9LI2Z2KhgVn2%2FClasses%20DPE%20small.jpg?alt=media&token=2b7c9286-a147-4b8d-aef8-008f8d15627b)

### La collecte des DPE par l’Ademe

# 

L’Ademe effectue la collecte des DPE depuis 2013 ([Décret no 2011-807 du 5 juillet 2011 relatif à la transmission des DPE à l’ADEME](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000024317077/)). Dans le cadre de la réforme en vigueur depuis le 1er juillet 2021,l’Ademe a de nouveau été identifié comme responsable de la collecte des DPE ([Article 4 de l’arrêté du 31 mars 2021 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000043353381/2022-03-17/)). Compte tenu de la nature des évolutions, un nouveau modèle de données a été établi.

Pour plus d’informations sur le DPE, nous vous invitons à consulter le nouvel observatoire DPE à l’adresse suivante : <https://observatoire-dpe.ademe.fr/>.

Vous y retrouverez diverses fonctionnalités dont :

  * Un outil statistique permettant d’obtenir des données générales sur les DPE, complémentaires à celles présentées ici
  * Un accès à la vue tabulaire des données en Open data via votre espace personnel.
  * Une FAQ




### Les outils à votre disposition

# 

Les données à disposition ici concernent les DPE établis à partir du 1er juillet 2021 sur des logements neufs.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,dpe,energies-renouvelables,environnement,equipements,logement,renovation-energetique,urbanisme
DPE Diagnostics de performance énergétique pour les logements existants (depuis juillet 2021) à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

# DPE Logements existants (depuis juillet 2021)

### Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE)

Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en matière d’émissions de gaz à effet de serre. Le contenu et les modalités d’établissement du DPE sont réglementés. Le DPE contient des informations sur les caractéristiques du bâtiment ou du logement (surface, orientation, murs, fenêtres, matériaux, etc.) ainsi que sur ses équipements (de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation, etc.)

Pour les logements, le DPE a fait l’objet d’une réforme entrée en vigueur le 1er juillet 2021. Son objectif est de fiabiliser le DPE afin d’en faire le dispositif central dans la réglementation liée à la rénovation énergétique.

Les principales évolutions sont :

  * Généralisation de la méthode de calcul (3CL) à tous les logements
  * Passage de 3 à 5 usages énergétiques (ajout des consommations d’éclairage et d’auxiliaire)
  * Intégration d’un double-seuil prenant en compte les émissions de gaz à effet de serre dans l’étiquette DPE.



![](https://files.gitbook.com/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F2jK8JaUieA84hk2TJR3v%2Fuploads%2FgSaolsvN9LI2Z2KhgVn2%2FClasses%20DPE%20small.jpg?alt=media&token=2b7c9286-a147-4b8d-aef8-008f8d15627b)

### La collecte des DPE par l’Ademe

L’Ademe effectue la collecte des DPE depuis 2013 ([Décret no 2011-807 du 5 juillet 2011 relatif à la transmission des DPE à l’ADEME](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000024317077/)). Dans le cadre de la réforme en vigueur depuis le 1er juillet 2021,l’Ademe a de nouveau été identifié comme responsable de la collecte des DPE ([Article 4 de l’arrêté du 31 mars 2021 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000043353381/2022-03-17/)). Compte tenu de la nature des évolutions, un nouveau modèle de données a été établi.

Pour plus d’informations sur le DPE, nous vous invitons à consulter le nouvel observatoire DPE à l’adresse suivante : <https://observatoire-dpe.ademe.fr/>.

Vous y retrouverez diverses fonctionnalités dont :

  * Un outil statistique permettant d’obtenir des données générales sur les DPE, complémentaires à celles présentées ici
  * Un accès à la vue tabulaire des données en Open data via votre espace personnel.
  * Une FAQ




### Les outils à votre disposition

Les données à disposition ici concernent les DPE établis à partir du 1er juillet 2021 sur des logements existants.

Ne sont présentés et disponibles que les 10 000 enregistrements les plus récents

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,dpe,energies-renouvelables,environnement,equipements,logement,renovation-energetique,urbanisme
Points d'arrêt du réseau des Cars du Rhône
Organisation : Métropole de Lyon

Le point d’arrêt est caractérisé par des informations de gestion et de localisation : numéro du point d’arrêt, nom commercial, liste des lignes de desserte avec leur sens, accessibilité PMR, présence d’ascenseur ou d’escalier mécanique, adresse, côté de la chaussée vis-à-vis de l'adresse (en face de l'adresse ou à l'adresse), coordonnées x/y.
Toilettes publiques de la commune de Caluire-et-Cuire (v1)
Organisation : Métropole de Lyon

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Lignes du réseau des Cars du Rhône
Organisation : Métropole de Lyon

La représentation graphique des lignes de bus du réseau Cars du Rhône est un objet linéaire qui localise la ligne et son parcours,
La représentation graphique des lignes est caractérisée par des informations de gestion (numéro commercial de la ligne, nom de la ligne indiquant son sens, couleur du tracé) et de tracés (polylignes du départ au terminus).
GTFS réseau EVA'D

Jeu de données concernant les données GTFS du réseau EVA'D
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation SECURECHARGE)
Organisation : SECURECHARGE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation BORNECO )
Organisation : BORNECO 

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
Organisation : Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne

Pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dan sun renouvellement de parc
Base Autor, ressources biographiques et identification des auteurs
Organisation : Ministère de la Culture

Afin d'offrir une aide à l'identification des poinçons d'orfèvrerie, cette base de données présente un extrait des répertoires des orfèvres enregistrés par le bureau de la Garantie de Paris aux XIXe et XXe siècles (6 303 notices).  
  
La base comprend les champs suivants : référence de la notice, adresse de l’orfèvre, nom de la base, date de biffage, présence d’une image, date de la mise à jour et date de création de la notice, profession, numéro du registre de la Garantie, initiales de l'orfèvre, date d’insculpation, références ISNI, personnes associées, référence de la photographie associée sur la base Mémoire, nom de l’orfèvre, nom et prénom de l’orfèvre, précisions du nom, numéro du registre de la préfecture, prénom de l’orfèvre, producteur de la notice, symbole.

Mots-clés : 19e-siecle,20e-siecle,auteur,orfevre,patrimoine,poincons
Grands sites de France en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des communes composant les "grands sites de France" en région Hauts-de-France. Actuellement deux sites sont déjà labellisés ("Baie de Somme" et "Les Deux Caps Blanc-Nez, Gris-Nez" ) et un site est en projet ("Dunes de Flandre").

L'obtention de ce label est subordonnée à la mise en œuvre d'un projet de préservation, de gestion et de mise en valeur du site, répondant aux principes du développement durable.  
Dernière données disponibles au 01/07/2022  
Plus de renseignements : <https://www.grandsitedefrance.com/label>

Mots-clés : commune,culture,developpement-durable,donnee-ouverte,grand-site-de-france,label,label-culture-et-patrimoine,parlement-de-la-mer,tourisme
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation MASSELIN TERTIAIRE)
Organisation : MASSELIN TERTIAIRE

POINT P MAROMME
Dépenses et recettes de l'Assurance chômage
Organisation : Unédic

Ces données informent sur la décomposition des recettes totales et des dépenses totales de l'Assurance chômage depuis 2011.

* * *

 **Définitions**

**Recettes (M€)  
**

 **Contributions** : Contributions d'Assurance chômage assises sur les salaires bruts.  
 **Contribution Sociale Généralisée (CSG)** : Part de la CSG sur les revenus d'activité reçue en compensation de l'ancienne part salariale.  
 **Autres recettes** : Autres produits perçus dont contribution CSP (contrat de sécurisation professionnelle).

 **Dépenses** **(M€)**

 **Allocations brutes et aides** : Allocations versées (ARE, AREF, ASP, AREP, ATI et autres allocations) et aides versées (ARCE et autres aides).  
 **Caisse de retraite** : Financement net des points de retraite complémentaire des demandeurs d’emploi indemnisés : l'Unédic finance une partie des points retraites obtenus par les allocataires durant leurs périodes d'indemnisation.  
 **Activité partielle** : Dépenses d'activité partielle de l'Unédic.  
Financement Pôle emploi et frais de recouvrement : Dépenses de l'Unédic pour assurer le financement de Pôle Emploi (à hauteur de 11% des recettes en n-2 depuis 2019) et les charges associées au recouvrement des contributions.  
 **Autres dépenses** : Frais de gestion et charges financières.  
 **Solde technique** : Différence entre les recettes totales et les dépenses totales.  
 **Éléments exceptionnels** : Produits et charges résultants d'évènements non récurrents.  
 **Solde financier** : Solde après intégration des éléments exceptionnels.  
 **Dette** : Encours total de dette moins la trésorerie disponible.  


* * *

Mots-clés : depenses,depenses-recettes,finances,recettes
Indicateurs de suivi de l'Assurance chômage
Organisation : Unédic

Ces données contiennent les informations disponibles dans le **[tableau de suivi de l'Assurance chômage](https://dataac.unedic.org/app/tdbac)** : nombre d'allocataires pris en charge par l'Assurance chômage, entrées, sorties, montant d'indemnisation, part des allocataires qui travaillent, etc. depuis janvier 2007, en France (métropole + DROM).

Mots-clés : allocataires-de-lassurance-chomage,allocataires-indemnises,allocataires-pris-en-charge,depenses
Ecart entre indemnisation et remboursement par pays au titre de l'indemnisation des travailleurs frontaliers entre 2011 et 2020
Organisation : Unédic

Ces données informent sur les dépenses d'indemnisation versées aux allocataires frontaliers selon le pays d’emploi défini à l’ouverture de droit et remboursements demandés aux pays frontaliers (Suisse, Luxembourg, Belgique, Allemagne et Espagne) entre 2011 et 2020. Elles accompagnent la publication **["L'indemnisation des travailleurs frontaliers par l'Assurance chômage"](https://www.unedic.org/sites/default/files/2022-04/Dossier%20de%20synth%C3%A8se%20Frontaliers%20-%20VF%20pour%20publication.pdf),** parue en décembre 2021.

Pour la Suisse, figurent les remboursements et les dépenses pris en compte entre 2013 et 2020, étant donné qu’il n’y avait pas d’accord avec la France entre 2009 et 2012.

  


* * *

 **Variables :**

 **Indemnisation** : dépenses d'indemnisation versée aux allocataires frontaliers

 **Remboursement** : demandes de remboursements émises par la France aux États frontaliers 

**Ratio** : remboursement / indemnisation

 **Balance** : indemnisation - remboursement, qui correspond au surcoût pour l'Unédic  


  


* * *

Mots-clés : depenses,depenses-recettes,recettes
Carte scolaire d'Issy-les-Moulineaux *Millésime 2023
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente la sectorisation en vigueur à Issy-les-Moulineaux à partir de septembre 2023.

Mots-clés : carte-scolaire,education,enseignement,formation,issy-com,recherche,umami
Fréquentation mesurée dans les parkings vélos
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données présente le taux d’occupation des consignes parking vélos Île-de-France Mobilités par un comptage du nombre de vélos ayant lieu chaque trimestre. Les vélos stationnés à l'intérieur de la consigne sont comptés chaque jour ouvrable (entre le lundi et le vendredi, hors mois d’août) entre 9h et 17h lors d’un passage en gare. 

La fréquentation mesurée est relevée une fois par trimestre.

* * *

Mots-clés : donnees-hors-loi-lom,velo,velos-nouvelles-mobilites
Statistiques de subventions d’achat de vélo en Île-de-France
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données présente les demandes de subventions d'achat réalisées par commune et par type de vélos, depuis février 2020. 

* * *

Mots-clés : donnees-hors-loi-lom,velo,velos-nouvelles-mobilites
Subventions de la saison 1 de l'Accélérateur d'Initiatives Citoyennes
Organisation : Etalab

Ce jeu de données liste le montant des subventions versées par la DINUM à certains lauréats de la saison 1 du programme Accélérateur d’Initiatives Citoyennes.
Au-delà des appuis thématiques utiles à chaque projet (mise en relation, accès à des données ou APIs publics, aide à la compréhension du paysage et langage administratifs…), trois grands types de besoins ont été identifiés dans le cadre du programme : 
- des besoins de consolidation, afin de renforcer la structure porteuse de projet, ainsi que sa gouvernance et ses processus, en vue de solidifier son modèle, de le rendre réplicable et de lui permettre d’absorber une croissance à venir;
- des besoins liés à l’intégration du projet avec la ou les administrations référentes, notamment à l'échelon national;
- des besoins liés au passage à l’échelle et au déploiement du projet , visant à l'étendre à davantage de terrains ou territoires.

L’attribution d’un premier ticket interministériel de 80 000 euros en fin de Phase 1 à certains lauréats correspond ainsi à un financement d’amorçage, alloué pour supporter des « dépenses de consolidation ». Cette enveloppe a ainsi permis aux projets de renforcer leurs bases, de franchir des caps critiques pour leur développement et être ainsi en capacité d’absorber une croissance ultérieure. 
Cet apport leur a permis par exemple : 
-	de consolider leur gouvernance, recruter un ou plusieurs salariés, 
-	de développer des briques techniques, sécuriser leurs infrastructures, 
-	d’investir en contenu et supports de communication,
-	de financer une expérimentation sur un territoire, démultipliable par la suite… 

En fin de phase 2 une deuxième tranche de 60 000 euros a été débloquée à certains lauréats leur permettant ainsi de renforcer leurs moyens d'action.


Mots-clés : aic,dinum,subventions
Borne de recharge pour véhicules électriques
Organisation : I-bornes

Bornes de recharge pour véhicules électriques 

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Borne de recharge pour véhicules électriques
Organisation : I-bornes

Borne de recharge pour véhicules électriques

Mots-clés : borne,borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-electrique,bornes-electriques,recharge,recharge-vehicule-electrique-fra,recharge-vehicule-electrique-france,recharge-vehicules-electriques,recharge-voiture-electrique-fran,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve,vehicule-electrique,vehicules-electrique,vehicules-electriques
Données essentielles marchés publics
Organisation : Grand Lieu Communauté

Données essentielles marchés publics
Borne de recharge pour véhicule électrique
Organisation : I-bornes

Borne de recharge pour véhicules électriques 

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Borne de recharge pour véhicule électrique
Organisation : I-bornes

Bornes de recharge pour véhicules électriques 

Mots-clés : borne,borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,borne-electrique,bornes,bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-electrique,bornes-electriques,recharge,recharge-vehicule-electrique-fra,recharge-vehicule-electrique-france,recharge-vehicules-electriques,recharge-voiture-electrique-fran,recharge-voiture-electrique-france,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve,vehicule-electrique,vehicules-electrique,vehicules-electriques,voiture-electrique,voitures-electriques
Borne de recharge pour véhicule électrique
Organisation : I-bornes

Borne de recharge pour véhicules électriques 

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Borne de recharge pour véhicule électrique
Organisation : I-bornes

Borne de recharge pour véhicules électriques 


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MAIRIE DE TRIGANCE

COMMUNE
Ville d'Annecy- Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement 
Organisation : Ville d'Annecy

Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans ces renouvellements prévues par la loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités, ouvert et accessible à tous, les personnes visées aux articles L. 224-7 à L. 224-10 du code de l’environnement doivent, au plus tard le 30 septembre de chaque année, publier sur la plateforme data.gouv.fr les données statiques relatives aux renouvellements de parc effectués l’année précédente selon les dispositions de l’arrêté du 29 décembre 2020 modifié
Secteurs de la collecte les déchets alimentaires
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques et jours de collecte des déchets alimentaires

Mots-clés : cadre-de-vie,collecte,collecte-des-dechets,compostage,dechets,dechets-alimentaires,environnement
Emploi au lieu de travail 2019 selon le statut
Organisation : Région des Pays de la Loire

Nombre d'emplois au lieu de travail par commune en 2019 selon le statut - salarié ou non-salarié pour la Région Pays de la Loire.

Géographie communale au 1er janvier 2022.

Ces résultats sont issus de l'exploitation principale du recensement 2019.

Définitions et fiches conseils thématiques :

  * <https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/2383177/fiche-activite-emploi-chomage_2022-06.pdf>
  * [Définitions](https://www.insee.fr/fr/information/2383278)



Le recensement de la population permet de connaître la diversité et l'évolution de la population de la France. L’Insee fournit ainsi des statistiques sur les habitants et les logements, leur nombre et leurs caractéristiques : répartition par sexe et âge, professions, conditions de logement, modes de transport, déplacements domicile-travail, etc.

Les effectifs supérieurs à 500 peuvent normalement être utilisés en toute confiance. Les effectifs inférieurs à 200 doivent être maniés avec précaution, car, en raison de l'imprécision liée au sondage, ils peuvent ne pas être significatifs. Les comparaisons entre territoires de petites tailles sont à proscrire.

Pour des zones de moins de 2 000 habitants, il est recommandé de ne pas utiliser les données issues de l'exploitation complémentaire.

Pour plus d'information méthodologique, vous pouvez consulter les fiches "Conseils pour l'utilisation des résultats du recensement" en cliquant sur le lien <https://www.insee.fr/fr/information/2383177>

Ces fiches présentent les caractéristiques nouvelles du recensement de la population et traitent de leurs conséquences sur l'utilisation des données. Elles précisent en particulier les changements affectant les principales variables statistiques et leur comparabilité avec les recensements précédents.

Mots-clés : communes,economie-europe,emploi,epci,insee,non-salarie,recensement,salarie