abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Nombre de mariages et pacs par mois à Martigues
Organisation : Ville de Martigues

# Présentation Nombre de mariage et de pacs par mois depuis 1980 à la ville de Martigues. Les données sont actualisées quotidiennement. # Description des champs du tableau (établis par colonnes) : ## ANNEE * Définition : correspond à l'année civile légale. * Valeurs possibles : 1980-2021 ## MOIS * Définition : correspond au numéro d'un des douze mois d'une année légale * Valeurs possibles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12. ## STR_MOIS * Définition : correspond aux dénominations des douze mois d'une année légale * Valeurs possibles : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre ## ACTE_DE * Définition : correspond à la nature de l'acte * Valeurs possibles : MARIAGE - PACS ## ETAT * Définition : correspond à l'état juridique de l'acte * Valeurs possibles : VALIDE - ANNULE ## TOTAL * Définition : correspond au nombre total d'un prénom au cours de l'année considérée. * Valeurs possibles : 1-93

Mots-clés : mariage,martigues,pacs
Nombre de décès par mois
Organisation : Ville de Martigues

# Présentation Nombre de décès par mois depuis 1980 à la ville de Martigues. Ce nombre est classé par année civile, par mois, par date de décès, dans ou hors de la commune, par lieu de décès, par ville de décès, par sexe, par situation matrimoniale et par modalité. Les données sont actualisées quotidiennement. # Description des champs du tableau (établis par colonnes) : ## N° SIRET * Définition : correspond à l'identifiant du Système d'Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de la collectivité attribuant la subvention. * valeur unique : l'identifiant est composé de 9 chiffres SIREN + 5 chiffres NIC d’un seul tenant. Ici le n° SIRET est : 21130056100019 ## NOM COLLECTIVITE * Définition : correspond au nom de la collectivité considérée. Ici : 'Commune de Martigues' ## ANNEE * Définition : correspond à l'année civile légale. * Valeurs possibles : 1980-2021 ## MOIS * Définition : correspond au numéro d'un des douze mois d'une année légale * Valeurs possibles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12. ## STR_MOIS * Définition : correspond aux dénominations des douze mois d'une année légale * Valeurs possibles : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre ## DATE DE DECES * Définition : correspond à la date de décès * Valeurs possibles sous la forme aaaamm... ## COMMUNE OU HORS COMMUNE * Définition : indication si le décès a eu lieu dans la commune ou en-dehors. * Valeurs possibles : C (commune de Martigues) - HC (hors commune de Martigues) ## LIEU_DECES * Définition : correspond au lieu de survenance du décès * Valeurs possibles : AUT (autre) - HOP (hôpital) - CLI (clinique) ## VILLE_DECES * Définition : commune où a eu lieu le décès * Valeurs possibles : nom de chaque commune ## SEXE * Définition : correspond au sexe de la personne décédée * Valeurs possibles : M (masculin) - F (féminin) ## SITUATION_MATRIMONIALE * Définition : correspond à la situation matrimoniale de la personne décédée * Valeurs possibles : MAR (marié(e)) - DIV (divorcé(e)) - VEU (veuf/veuve) - CEL (célibataire) ## MOD_CODE * Définition : Document dans lequel a été consigné le décès * Valeurs possibles : ACTE_DEC (acte de décès) - ACTE_ESV (Acte d’Enfant Sans Vie) - TRANSDEC (Transcription de décès)

Mots-clés : deces,demographie,etat-civil,martigues
Ports d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Ports d'Antibes, de plaisance ou d'abri, avec nombre d'anneaux, propriétaires, gestionnaires et géolocalisations.

Mots-clés : bateau,littoral,mer,port,port-de-plaisance
Délibérations Communauté de Communes du Volvestre
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes du Volvestre, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.  


Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires).

La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/)_  


 _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la publication en open data des données des délibérations adoptées par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._

* * *

 **Site de la Communauté de communes du Volvestre :** <https://volvestre.fr/>

**Téléphone :** 05 61 90 80 70

 **Contact :** [contact@cc-volvestre.fr](mailto:contact@cc-volvestre.fr)

Mots-clés : deliberations,territoire,volvestre
Production demi-horaire agrégée par région
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données présente une agrégation de la production d’électricité à pas 30 minutes en Wh pour les points d'injection (tout niveau de puissance). Le nombre de points d'injection concernés par gestionnaire de réseau de distribution d’électricité est aussi indiqué.

  


La maille géographique est la maille régionale.

Les données sont issues de réséda (anciennement URM), Strasbourg Electricité Réseaux et Enedis.  
Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles.

Une question sur le jeu de données ? Un cas d'usage à partager avec d'autres utilisateurs ? Le [Forum des experts open data électricité et gaz](https://www.agenceore.fr/forum-expert) est là pour ça !

Mots-clés : article-23,production-et-stockage
Agenda Pays de la Loire Grandeur Nature [ Open Agenda ]
Organisation : Région des Pays de la Loire

Agenda de l'opération Grandeur Nature.

Mots-clés : energie-tour,environnement,open-agenda
Très Haut Débit - Zones d’initiatives privées et publiques
Organisation : Département de l'Hérault

![](/uploads/Image/69/IMF_LARGE/GAB_HERAULTNUM/400_521_Zone-Pub-Priv.png)En ce qui concerne le déploiement de la fibre optique jusqu’à l’abonné, ou FTTH, le Département de l’Hérault a été découpé en deux zones.

La première est une zone d’initiative privée, composée de la zone très dense de la Ville de Montpellier (multiopérateurs) et de la zone 'Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement' (AMII), correspondant aux 56 communes les plus densément peuplées, où les opérateurs privés (ORANGE ou SFR) assurent la construction du réseau de tous les logements sous la supervision de l’État, de la Préfecture et les collectivités locales concernées, chaque usagers ayant ensuite la possibilité de choisir l'opérateur de son choix qui effectuera le raccordement final. 

La seconde est une zone d’initiative publique, dénommée le réseau Hérault Numérique, regroupe les 286 autres communes. Le Conseil Départemental a pris l’initiative de faire raccorder l'ensemble des locaux (habitants et organisations) de ses communes par le biais d’une Délégation de Service Publique (DSP) avec la société COVAGE, un opérateur d’infrastructures neutre et réputé.

Ces différentes zones partagent le même objectif, permettre à 100% des Héraultais d’être raccordables à la fibre optique d’ici fin 2022.

Mots-clés : agriculture-et-innovations,territoires
Stationnement - Tarifs des parkings
Organisation : La Rochelle

Tarifs des parkings selon la période de l'année,de la semaine ou de la journée, de la durée de stationnement, du type d'usagers et du parking.

Mots-clés : duree,parking,prix,stationnement,tarif,tiket
Horaires théoriques du réseau IMAG'IN

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport urbain de l'agglomération du Calaisis
Réseau Hiver 2020-2021 du 31/08/2020 au 04/07/2021
Les dispositifs de l'État en faveur des salariés des entreprises en difficulté
Organisation : Cour des comptes

La Cour dresse un bilan des dispositifs en faveur des salariés des entreprises en difficulté financés par l’État et les partenaires sociaux. Le rapport couvre une période antérieure à l’épidémie de Covid-19, mais ses constats et recommandations peuvent être utiles au débat public, en attendant que la Cour y revienne dans les prochains mois. Lorsqu’une entreprise rencontre des difficultés, l’employeur doit prendre toutes les mesures d’adaptation et de reclassement permettant le maintien des salariés en emploi. L’État contribue à cet accompagnement et utilise plusieurs dispositifs d’intervention, allant de la détection des entreprises en difficulté à l’aide au reclassement des salariés ayant perdu leur emploi. Ces outils, notamment l’activité partielle, peuvent être mobilisés avec un renfort de moyens exceptionnels face à une dégradation d’ampleur de la situation économique. Leur coût a été multiplié par 3,3 entre 2008 et 2010, passant d’environ 760 M€ à près de 2,55 Md€ ; à partir de 2016, il a diminué pour revenir à environ 1,5 Md€ en 2019. 90 % de ces dépenses étaient jusqu’à présent liées à des mesures de reclassement, notamment le contrat de sécurisation professionnelle mis en place en 2011.

Mots-clés : activite-partielle,entreprises,salaries
Données 3D financées par la Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Données 3D financées par la Région Occitanie sur les ports, aéroports et zones d'activités du territoire.

Mots-clés : 3d,valorisation-du-patrimoine-regional
Distributeurs de sacs canins à Saint-Nazaire
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Implantation des distributeurs de sacs pour déjections canines appartenant à la Ville de Saint-Nazaire ou à la CARENE.

Mots-clés : distributeurs-sacs-canins,territoires
Communes de la Métropole du Grand Paris par EPT

Liste des communes de la Métropole du Grand Paris avec code INSEE et identification de l'établissement public territorial (EPT) d'appartenance.

Mots-clés : ept,grand-paris,mgp
Parkings en ouvrage de Montpellier 
Organisation : Montpellier Méditerranée Métropole

Cette donnée renseigne l’emplacement des parkings en ouvrage de Montpellier Méditerranée Métropole.

Le modèle de données reprend les recommandations de transport.data.gouv.fr sur les lieux de stationnement.

Mots-clés : montpellier-mediterranee-metropole,parking,parkings,stationnement
Stationnement - Lieux de stationnement sur La Rochelle
Organisation : La Rochelle

Localisation et caractéristiques des lieux de stationnement.   
Ce jeu de données décrit les principaux parkings de la ville de La Rochelle. Ce jeu de données suit les préconisations du Socle Commun des Données Locales afin d'homogénéiser la publication en open data de données relatives au stationnement,.

Mots-clés : garer,parc,parking,place,relais,stationnement,voiture
Horaires théoriques du réseau Maelis  - Montluçon Communauté (GTFS)
Organisation : Montluçon Communauté

Horaires théoriques des lignes régulières urbaines du réseau Maelis (A, B, C, D, E, F, G, Ligne du Dimanche).
Les lignes scolaires (S1 à S12) sont incluses dans ce jeu de données.
Les services de transport à la demande ne sont pas inclus dans les jeux de données (TAD zonal)


Mots-clés : allier,auvergne-rhone-alpes,gtfs,maelis,montlucon,transport-collectif,transport-public,transports
Covid-19 : arrêtés de police réglementaires applicables à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Il s'agit des arrêtés de police réglementaires pris par le Maire d'Antibes ou le Préfet des Alpes-Maritimes pour faire face à la covid-19. Figurent en rouge les actes qui ne sont plus applicables, mais présents dans le jeu pour des questions de traçabilité. En vert figurent les arrêtés en vigueur.

Mots-clés : covid,covid-19,covid19,epidemie,incidence,masque,pandemie,police,sante,vaccination
Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Couches SIG regroupant la localisation des ouvrages hydrauliques en Seine exploités par le Département de la Seine-Maritime, avec le classement de ceux-ci (B, C et Non Classé) au titre du décret 2007-1735 du 11 décembre 2007.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/618d5dfb12e149e1882e361075c5fedf/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Service d’Information Fluviale (SIF) Seine : [https://www.sif-seine.fr](https://www.sif-seine.fr)



Ce site, animé par Voies Navigables de France (VNF) et les ports du Havre, de Rouen et de Paris (HAROPA) propose des informations sur la situation de la Seine : hauteurs d’eau, conditions de navigation, ...  


  


  * Site France-digues : <https://www.france-digues.fr/les-digues/>

Ce site de l’association des gestionnaires de digues propose des informations sur la gestion des digues en France

Mots-clés : environnement,geospatial,risques,seine
LISTE DES MEMBRES DU C.A & DU BUREAU

LISTE DES MEMBRES DU BUREAU

PRÉSIDENT :           PATRICIA NOWAK             
VICE PRESIDENT :      JEAN-PAUL RABILLE          
SECRETAIRE GENERALE : FABIENNE STIEVENART    
TRÉSORIERE :          NATHALIE BONNASSE      

LISTE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :

NICOLE GENDRE              NICOLE DEBAUNAY
RICHARD NOWAK             CHRISTELLE JAMET
JEAN-CLAUDE DARQUAY           SONIA CLOUET
COLETTE SICARD           DOMINIQUE LEBLOND
MYRIAM SCHWENZNER     MARIE NOELLE RABILLÉ
PATRICK ROUX                   YVES DUPRAT
MICHELE DARQUAY                CEDRIC MARC
HOCINE DEBALIE            NATHALIE FEUTREL

Certifié conforme à l’AG du 31 juillet 2020 et déclarée en préfecture
Patricia NOWAK
Présidente

FLONA
CENTRE SOCIAL & SPORTIF 47180 MEILHAN SUR GARONNE
contact@flona.org   -  gestion@flona.org
https://www.flonafederation.org/
RNA 332015989 – SIREN 80765176500024 – NAF 9499
Programme de la fête de la Science 2020
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 30e édition de la Fête de la science qui aura lieu du **2 au 12 octobre 2020** pour la métropole et du **6 au 16 novembre 2020** pour l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques gratuites, inventives et ludiques.

Il alimente le site national de la [Fête de la science](http://www.fetedelascience.fr/).

Mots-clés : administration,agenda,animations,citoyennete,culture,debats,education,enseignement,evenement,evenements,expositions,fete-de-la-science,finances-publiques,formation,gouvernement,innovation,loisirs,patrimoine,recherche,science,scientifique,sport
Restauration - Archives des menus des restaurants scolaires
Organisation : La Rochelle

Archives des menus des restaurants scolaires de la ville de La Rochelle.

Mots-clés : cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Restauration - Archives des menus des crèches
Organisation : La Rochelle

Archives des menus des crèches de la ville de La Rochelle.

Mots-clés : cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Restauration - Archive des allergènes des menus des restaurants scolaires
Organisation : La Rochelle

Archives des allergènes des menus des restaurants scolaires de la ville de La Rochelle.

Mots-clés : allergene,allergie,cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Restauration - Archive des allergènes des menus des crèches
Organisation : La Rochelle

Archives des allergènes des menus des crèches de la ville de La Rochelle.

Mots-clés : allergene,allergie,cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Restauration - Allergènes des accompagnements culinaires
Organisation : La Rochelle

Liste des allergènes présents dans les accompagnements culinaires des menus des restaurants scolaires et des crèches : ces accompagnements sont listés à titre indicatif, leur usage est laissé à la discrétion de chaque restaurant. Ce jeu de données est voué à être substitué par un dataset reprenant les principes préconisés sur https://schema.data.gouv.fr/

Mots-clés : accompagnement,allergene,allergie,cantine,complement,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas,sauce
Restauration - Menus des crèches
Organisation : La Rochelle

Menus des crèches de la semaine en cours et des semaines à venir. Ce jeu de données est voué à être remplacé par un nouveau jeu de données rep^renant les préconisations disponibles sur https://schema.data.gouv.fr/

Mots-clés : cantine,creche,dejeuner,diner,enfance,gouter,menu,repas
Restauration - Allergènes des menus des crèches
Organisation : La Rochelle

Liste des allergènes présents dans les menus des restaurants scolaires de la semaine en cours et des semaines à venir. Ce jeu de données est voué à être substitué par un nouveau dataset s'appuyant sur les préconisations disponibles sur https://schema.data.gouv.fr/

Mots-clés : allergene,allergie,cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Restauration - Allergènes des menus des restaurants scolaires
Organisation : La Rochelle

Liste des allergènes présents dans les menus des restaurants scolaires de la semaine en cours et des semaines à venir. Ce jeu de données est voué à être substitué par un nouveau jeu de données qui repend les préconisations de https://schema.data.gouv.fr/

Mots-clés : allergene,allergie,cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Rendement locatif et en capital des villes de plus de 100 000 habitants de France métropolitaine.
Organisation : Yanport

**Description générale**: Fichier contenant les résultats de l'étude produite par Yanport en août 2020 sur le rendement locatif et en capital des parkings dans les villes de plus de 100 000 habitants de France métropolitaine.
Si vous utilisez ces données merci de citer Yanport: https://www.yanport.com/
Article correspondant : https://www.yanport.com/blog/posts/investir-parking-france-2020?utm_source=blog&utm_medium=social&utm_campaign=parking2020


**Onglets**:
Villes: contient les résultats pour les 40 villes de France Métropolitaine

**Variables**:
N_prix_moyen: nombre de bien utilisés pour calculer le prix affiché moyen (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus).
prix_moyen: prix affiché moyen en € (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus).
N_loyer_moyen: nombre de biens utilisés pour calculer le loyer moyen (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus).
loyer_moyen: loyer moyen en € (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus).
rendement_loc: rendement locatif en % (loyer_moyen*12/prix_moyen*100)
N_prix_2019: nombre de biens utilisés pour calculer le prix affiché moyen en 2019.
prix_2019: prix affiché moyen en 2019 en €.
N_prix_2017: nombre de biens utilisés pour calculer le prix affiché moyen en 2017.
prix_2017: prix affiché moyen en 2017 en €.
rendement_cap: rendement en capital annualisé entre 2017 et 2019 en % : ((prix_2019/prix_2017)^(1/2)-1)*100
N_pub_med: nombre de biens utilisés pour calculer la durée de publication médiane pour les locations (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus).
pub_med: durée de publication médiane pour les locations en jours (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus).

**Licence**: Licence Ouverte version 2.0: https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Mots-clés : france,immobilier,rendement-locatif,yanport
Horaires théoriques au format GTFS et horaires temps-réel au format GTFS-RT du réseau Car Jaune à La Réunion
Organisation : Région Réunion

Ces jeux de données proposent les horaires théoriques et temps réel du réseau interurbain Car Jaune à La Réunion.
Les horaires théoriques à jour sont également disponibles via le lien suivant : https://pysae.com/api/v2/groups/car-jaune/gtfs/pub
Les horaires temps réel à jour sont également disponibles via le lien suivant : https://pysae.com/api/v2/groups/car-jaune/gtfs-rt 

Mots-clés : car-jaune,gtfs,gtfs-rt,horaires-temps-reel,horaires-theoriques,la-reunion
La couverture ciblée - Téléphonie Mobile
Organisation : Département de l'Hérault

Localisation des nouvelles antennes de téléphonie mobiles dans le cadre du programme New Deal Mobile - couverture ciblée

Mots-clés : agriculture-et-innovations,antenne,telephonie,territoires
Restauration - Menus des restaurants scolaires
Organisation : La Rochelle

Menus des restaurants scolaires de la semaine en cours et des semaines à venir. Version obsolète, remplacée par le jeu de données des menus collectifs, qui reprend les principes disponibles sur https://schema.data.gouv.fr/

Mots-clés : cantine,dejeuner,diner,ecole,enfance,gouter,menu,repas
Santé sécurité - Défibrillateurs
Organisation : La Rochelle

Localisation de défibrilateurs. Le périmètre géographique du jeu de données recouvre La Rochelle ville mais il est aussi mentionné la présence d'un défibrillateur à Périgny, Sainte-Soulle et L'Houmeau. Dernière mise à jour des données au 6 mars 2020. Le modèle de données utilisé est celui du SCDL.

Mots-clés : cardiaque,coeur,defibrillateur,sante,securite
Events 89C3 Paris
Organisation : Groupe BPCE

Liste des événements du 89C3 Center Paris.

Mots-clés : 89c3,evenements
Tronçons de voie - Bustince-Iriberry
Organisation : Bustince-Iriberry

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection.
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresse,gps,localisation,route,voie
Adresses au format BAL - Bustince-Iriberry
Organisation : Bustince-Iriberry

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Bustince-Iriberry selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les toponymes d'origine basque ont fait l'objet d'une demande de validation auprès d'Euskaltzaindia (académie de la langue basque) 

3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d’assise de l’adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l’adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,base-adresse-locale,gps,localisation,route,voie
Tronçons de voie - Ainhice-Mongelos
Organisation : Ainhice-Mongelos

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. 
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresse,basque,gps,localisation,route,voie
Adresses au format BAL - Ainhice-Mongelos
Organisation : Ainhice-Mongelos

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville d’Ainhice-Mongelos selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d’assise de l’adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l’adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,base-adresse-locale,basque,gps,localisation,route,voie
Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
Organisation : Sénat

Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme internationale d’échange de données parlementaires, législatives et judiciaires Akoma Ntoso.

Mots-clés : dossier-legislatif,projet-de-loi,proposition-de-loi,senat,senateurs
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES EP CD76 20190418
Organisation : Département de la Seine-Maritime

{{description}}

Mots-clés : geospatial,metadonnees