abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Statistiques logements
Organisation : Ville de Saint-Malo

Chiffres de l'INSEE concernant la commune de Saint-Malo, détaillant :


- Année (_de 1968 à 1999, comptages dans le cadre des recensements "quinquennaux". A partir de 2006, méthode de recensement en continu_)
- Nombre de logements
- dont Résidences principales
- dont Résidences secondaires (_logements utilisés pour les week-ends, loisirs ou vacances. Les locations meublées pour des séjours touristiques sont également classés en résidences secondaires_)
- dont Logements vacants (_logements proposés à la vente ou à la location, en attente de règlement de succession, logements de fonction inoccupés_)

Mots-clés : logement,residence
opencplusnet

Ensemble de données issues des utilisations de l'ERP opencplusnet, des données anonymisées, principalement sociales.

Mots-clés : opencplusnet
Projet de loi de règlement  : MIRES de 2007 à maintenant

Données chiffrées sur les consommations des emplois dans les programmes de la MIRES depuis 2007
Subvention Besançon 2008-2012
Organisation : Open Data Bourgogne

Ces données ont été extraites des fichiers PDF du site de la [ville de Besançon](http://www.besancon.fr/) lors du [Hackathon Sequanux](http://wiki.sequanux.org/index.php/Hackathon_Open_Data) du 7 décembre 2013.

Mots-clés : subventions
Programmation de Virgin Radio - Mars 2015

Tentative de construction d'une base de données décrivant la programmation de Virgin Radio à partir des données disponibles sur le site Web.

Mots-clés : pratiques-cultures,radio,virginradio
Statistiques annuelles de crémations
Organisation : Ville de Saint-Malo

Le Crématorium de Saint-Malo a ouvert ses portes fin 2012.

Il fournit annuellement des statistiques sur les crémations dont il a la charge. Le fichier téléchargeable contient les données suivantes :



- _Crémations _: Total des crémations effectuées pendant l'année civile par le Crématorium de Saint-Malo
- _Dont_gratuites_ : Crémations prises en charge par le budget municipal, sur la base d'un certificat d'indigence délivré par le Maire
- _Origine_35400_ : Crémations pour lesquelles la personne décédée était résidente à Saint-Malo
- _Origine_35_ : Crémations pour lesquelles la personne décédée résidait en Ille-et-Vilaine, en dehors de Saint-Malo
- _Origine_hors35_ : Crémations pour lesquelles la personne décédée résidait dans un département limitrophe de l'Ille-et-Vilaine
- _Dispersion_nature_ : Total des crémations donnant lieu à une dispersion en pleine nature. A Saint-Malo, la très grande majorité de ces dispersions sont des dispersions en mer
- _Dispersion_JS_35400_ : Total des crémations donnant lieu à une dispersion dans le Jardin du Souvenir de Saint-Malo (cimetière des Ormeaux)
- _Dispersion_JS_hors35400_ : Total des crémations donnant lieu à une dispersion dans des Jardins du Souvenir, en dehors de celui de Saint-Malo
- _Sépultures_35400_ : Inhumations des urnes funéraires en caveau ou en colombarium, à Saint-Malo
- _Sépultures_hors35400_ : Inhumations des urnes funéraires en caveau ou en colombarium, en dehors Saint-Malo

Source : SAS Gallet Crématorium, sous délégation de service public

Mots-clés : cremation
Agreste - Enquête structure 2013 
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Les structures des exploitations sont connues sous forme détaillée grâce aux données recueillies lors des recensements agricoles. Entre les recensements, elles sont actualisées à l’aide des enquêtes sur la structure des exploitations agricoles. Ces enquêtes par sondage stratifié, ont été conduite en 2003, 2005, 2007 et 2013.

Mots-clés : cheptel,culture,emploi,exploitation,mode-faire-valoir,otex,statut
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.

Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l’alimentation en eau potable. Sont désignées comme zones vulnérables, les zones où : les eaux douces superficielles et souterraines, notamment celles destinées à l'alimentation en eau potable, ont ou risquent d'avoir une teneur en nitrates supérieure à 50 mg/l, les eaux des estuaires, les eaux côtières ou marines et les eaux douces superficielles qui ont subi ou montrent une tendance à l'eutrophisation susceptible d'être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote.

Un programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter l'ensemble des agriculteurs de la zone vulnérable correspondante. Ils sont construits en concertation avec tous les acteurs concernés, sur la base d'un diagnostic local. Ils visent à corriger les pratiques les plus génératrices de pollution. En dehors des zones vulnérables, un code des bonnes pratiques agricoles, établi au niveau national est d'application volontaire.

Chaque zone vulnérable correspond à un arrêté préfectoral (préfet coordonnateur de bassin) après avis du conseil départemental d’Hygiène, du conseil général et régional et du comité de bassin. Les zones vulnérables sont réexaminées tous les 4 ans. Chaque zone s'étend sur une zone géographique constituée d’un ensemble de communes. Dans le cas où un arrêté ultérieur viendrait compléter l’arrêté précédent, seule la date du dernier arrêté serait conservée.
La liste des zones vulnérables est établie sous la responsabilité des DREAL de bassin.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Données issues des DREAL de Bassin

 QUALITÉ DES DONNÉES : Assemblage de données en provenance des 3 bassins présents en Bourgogne : Seine-Normandie, Loire-Bretagne et Rhône-Méditerrannée.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24344)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/622415e1-be03-4012-8383-1bc23994afdc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0b446bcf6d45a9cc23c7918e0e50432bf6f7a5c2)

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,eau-zonages-eau,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,zonage-eau
Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) de la Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

Cartographie des périmètres des Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Dès les années 1980, la France a initié un inventaire scientifique des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux sur son territoire afin de mettre en oeuvre la directive « Oiseaux » du 2 avril 1979. Cet inventaire, basé sur la présence d'espèces d'intérêt communautaire répondant à des critères numériques précis, a été réalisé par la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) et le MNHN pour le compte du ministère chargé de l'Environnement, avec l'aide des groupes ornithologiques régionaux. Publié en 1994, cet inventaire a identifié au niveau national 285 zones couvrant une superficie totale d'environ 4,7 millions d'hectares, dont 4,4 millions d'hectares de superficie terrestre, soit 8,1% de la superficie du territoire français.

 QUALITÉ DES DONNÉES : Cet inventaire (non exhaustif) constitue l'inventaire scientifique préliminaire à la désignation des Zones de Protection Spéciale (ZPS).


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [Nature_Paysage.map](http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr/9/Nature_Paysage.map)
 * [rubrique.php3](http://www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=162)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24315)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/411fb4c9-f127-45f9-bc1b-a0bd56114cfe)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0cee9a07c28c67642a5ffd3ca2040a06a446c359)

Mots-clés : biota,donnees-vecteur,dreal-bfc,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,passerelle-inspire,sinp
Zones d'Actions Renforcées en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

En application du II de l'article R. 211-81-1 du code de l'environnement, des parties de zones vulnérables ont été délimitées au titre des zones d'actions renforcées. Elles correspondent aux captages d’eau destinée à la consommation humaine inscrits au registre des zones protégées joint au schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour lesquels la teneur en nitrate est supérieure à 50 milligrammes par litre (déterminée sur la base du percentile 90 entre janvier 2009 et septembre 20131).

La délimitation de ces zones s'appuie prioritairement sur les aires (ou bassins) d'alimentation de captage – AAC ou BAC (définis dans le cadre d'un arrêté préfectoral relatif aux zones soumises à contraintes environnementales ou d'une étude hydro-géologique réalisée pour la détermination des périmètres de protection du captage validée par l'agence régionale de santé -ARS) ou, en absence d'AAC sur les périmètres de protection éloignée figurant dans les arrêtés correspondants et, en dernier ressort, sur le territoire de la commune du siège du point de captage.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [ZAR_Bourgogne.map](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/9/ZAR_Bourgogne.map)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24342)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/126523b3-23cb-48c2-93c5-576c7f65cffd)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/996d26bb80eb8f5feec5b64a723295019e8ee4f4)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-vecteur,dreal-bfc,eau-aep,eau-surveillance,grand-public,inland-waters,passerelle-inspire,zonage-eau
Typologie nationale des cours d'eau (CEMAGREF)
Organisation : DREAL Bourgogne

Il existe une typologie des masses d’eau en application de la directive-cadre européenne (annexe II). Son objectif est de regrouper des milieux aquatiques homogènes du point de vue de certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit,...) qui ont une influence structurante sur la répartition géographique des organismes biologiques.

La traduction de l’évolution longitudinale des cours d’eau repose sur l’utilisation de l’ordination de Strahler, permettant de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi, les cours d’eau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des caractéristiques locales de l’évolution longitudinale des écosystèmes.

A chaque code correspond un type de masses d’eau présentant des caractéristiques similaires avec une classe de taille, une unité géographique de situation et une particularité locale ou l’influence éventuelle d’une hydro-écorégion amont.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Cette typologie nationale a été élaborée en étroite concertation avec les bassins ; elle est la seule référence à utiliser dans chacun des bassins métropolitains.

 QUALITÉ DES DONNÉES : Code utilisé :

TG = très grand cours d’eau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit.

1er chiffre : numéro de l’hydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours d’eau ou tronçon de cours d’eau.

2e chiffre : numéro de l’hydroécorégion de niveau 1 influençant les caractéristiques du cours d’eau (géochimie...).

Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24384)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/d279e27b-2d5f-4c80-a12d-73062225fb1b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f2a5dd81d5b6ba18aa94bce87bc1526829c4d2ee)

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,eau,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,passerelle-inspire
Sites BASOL en région BOURGOGNE
Organisation : DREAL Bourgogne

Localisation et description des sites issus de la base nationale BASOL. Cette base répertorie les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Informations disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie (MEDDE) - Direction Générale de la Prévention et des Risques (DGPR):
Un site pollué est un site qui, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l'environnement.

Ces situations sont souvent dues à d'anciennes pratiques sommaires d'élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas. Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voire des décennies.

La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d'hectares au maximum). Elle se différencie des pollutions diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobile près des grands axes routiers.
De par l'origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation la plus souvent utilisée pour traiter les situations correspondantes.
Pour connaître les anciens sites industriels d'une commune, vous pouvez consulter BASIAS.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les données proviennent d'une extraction de la base de données BASOL à la date d'actualité indiquée.
La géolocalisation est effectuée par la DREAL Bourgogne sur la base des coordonnées Lambert indiquées dans l'extraction.

 QUALITÉ DES DONNÉES : Les données sont exportées à la date précisée dans la fiche.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [recherche.php](http://basol.developpement-durable.gouv.fr/recherche.php)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24319)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ba73b976-b070-499a-9d43-9f8a9f108aee)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bdd2fb2947a1d870da11d4ca72584cacdc7f9632)

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,grand-public,health,nuisance-pollution-du-sol,passerelle-inspire,pollution-du-sol,sante-et-securite-des-personnes
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24382)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6706ab4c-a098-4940-a0b5-27b8870b8a7d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/63f7329fb20128d56aa258bd40cd705ea6ca3938)

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,eau-masse-deau,grand-public,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,surveillance
Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).

Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de contrôle) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (CG58, RCA-LB, RCB-SN).

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Données produites dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) et à jour en 2011.

 QUALITÉ DES DONNÉES : Assemblage de données issues des différents réseaux de surveillance.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24376)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/053c1e1d-34fb-4bf7-92d7-49ab401d15c7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/61ccb047d08f8176f0c91ab699114208a18600e4)

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,eau-surveillance,grand-public,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,surveillance
Masses d'Eau superficielles en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne.

Découpage élémentaire des milieux aquatiques destiné à être l’unité d’évaluation de la DCE.

Une masse d’eau de surface est une partie distincte et significative des eaux de surface, telles qu’un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d’eaux côtières. Pour les cours d’eau, la délimitation des masses d’eau est basée principalement sur la taille du cours d’eau et la notion d’hydro-écorégion.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Données issues des Agences de l'Eau

 QUALITÉ DES DONNÉES : Assemblage de données en provenance des 3 agences de l'eau présentes en Bourgogne : Seine-Normandie, Loire-Bretagne et Rhône-Méditerrannée.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24378)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/350b0ecf-b1ba-4af6-9b7c-2a15217e0d0c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ad0df5ffc3cffdf448dcf89bab4346dead24999c)

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,eau,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,passerelle-inspire
Masses d'Eau souterraines en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne

Identification des masses d'eau souterraines situées en région Bourgogne prenant en compte le nouveau référentiel du bassin RMC.

Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Données issues des données diffusées par le SANDRE (SIE - Portail EAUFRANCE) et des données de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse (nouveau référentiel des masses d'eau souterraines du bassin RM)

 QUALITÉ DES DONNÉES : Découpage régional des données diffusées au niveau national avec prise en compte du nouveau découpage RMC.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=24380)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/f554b96c-e507-426b-847f-552842a62326)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/29725578ac5aeecfb06065cbc3a5761381dcd96e)

Mots-clés : donnees-vecteur,eau-masse-deau,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,passerelle-inspire
Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère

L’affichage réglementaire des risques naturels et technologiques (Plan de Prévention des Risques), leur prise en compte dans les documents d’urbanisme et dans les autorisations d'urbanisme :
- pilotage d’études préalables à l’élaboration de certains PPR (inondation ou multirisques),
- élaboration des PPR technologiques
- suivi administratif de la procédure des PPR
- suivre l’intégration des PPR dans les documents d’urbanisme communaux
- émettre des avis sur les demandes d’urbanisme

__Origine__

Regroupement des communes de la BDTOPO en fonction des secteurs d'affichage des risques correspondants à l'organisation de la DDT 38.


__Organisations partenaires__

DDT Isère

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b770baf9cdd04b9bad8de6c0684988258bd47baa)

Mots-clés : action-publique,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,isere,location,passerelle-inspire,specification-locale
Périmètre PPR de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR:
le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.

__Origine__

Le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8401)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/57ee3788aac3c56432aeb176b7dc56b40436a901)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Périmètre PPR de LOIRE entre MARCLOPT et ST-LAURENT LA CONCHE (Marclopt, Chalain-le-Comtal, Magneux-Haute-Rive, Chambéon, St-Laurent-la-Conche) - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR:
le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.

__Origine__

Le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=8440)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/365c5a8b-2cd4-493c-9a1b-87bc2a5ae93e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7d2bb64e6a624c2e7d4ff0ce6949cfb4aee0605f)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel