abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Sas vélo et tourne-à-droite - Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Liste des SAS et tourne-à-droite pour vélos pour le territoire de la ville d'Angers

* * *

 **Définition du SAS** : Aménagement, inscrit dans le code de la route depuis 1998, le sas vélo ou sas pour vélo (le terme réglementaire) est un espace délimité, qui, à un carrefour avec feu tricolore, permet aux vélos de se placer entre la ligne d'arrêt des voitures et le passage piéton, et à droite ou à gauche du sas s'ils veulent tourner.

 **Définition du tourne-à-droite** : Signalisation entièrement dédiée aux cyclistes. Placée à un feu rouge, elle leur permet de continuer leur chemin sans avoir à marquer l’arrêt même si le feu est rouge. Cette autorisation n’est permise que pour la (ou les) direction(s) indiquée(s) par une flèche sur le panneau ([panonceau d'autorisation conditionnelle de franchissement M12](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000031285676)), et le cycliste doit toujours céder la priorité aux autres usagers, piétons inclus.

* * *

 **Description de certains champs du jeu de données** :   
VEL_TAD : Présence d’un tourne-à-droite cycliste  
VEL_SAS : Présence d’un sas vélo  
POTEAU : support du panneau > FEUX ( feu tricolore automobile) ; VELO (feu tricolore sur aménagement cyclable) ; TRAM (feu tricolore sur ligne Tram)  
ID_VOIE : identifiant de la voie. Cette identifiant permet de faire la jointure avec le [référentiel Tronçons des voies d'Angers Loire Métropole](https://data.angers.fr/explore/dataset/troncons-de-voies-angers-loire-metropole)

Mots-clés : deplacements,infrastructures-cyclables,sas-velo,tourne-a-droite-velo,transports,velo
EVEOLE DOUAI - reseau bus du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis - SMTD
Organisation : EVEOLE

GTFS incluant shapes.txt des lignes régulières.
Les fichiers sont générés depuis le logiciel Heurès.

Mots-clés : ccco,douai,douaisis,douaisis-agglo,eveole,smtd,stad
ENS - Inventaire de la faune - Forêt de Bouconne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose **l'inventaire de la faune** dans l'Espace naturel sensible (ENS) **Forêt de Bouconne** , ainsi que **l’indice de rareté régional, les niveaux de protection et les divers statuts de conservation des espèces** (informations issues de l’[Inventaire National du Patrimoine Naturel](https://inpn.mnhn.fr/accueil/index) (INPN) et de la plateforme [Web’obs).](http://www.webobs.cen-mp.org/)

 **Les groupes recensés sont les suivants :**

  * amphibiens,  

  * arachnides,  

  * insectes,  

  * mammifères,  

  * oiseaux,  

  * reptiles.



 **Les données sont issues d'inventaires réalisés par[Nature en Occitanie](http://www.naturemp.org/) et l'[Office National des Forêts](https://www.onf.fr/onf/) ******entre** 2014 et 2019. **  


* * *

Pour découvrir les Espaces naturels sensibles labellisés en Haute-Garonne nous vous invitons à [cliquer sur ce lien](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/les-espaces-naturels-sensibles-en-haute-garonne/ens/).

Mots-clés : biodiversite,ens,espace-naturel-sensible,inventaire-faune,territoire
Entreprises immatriculées en 2021
Organisation : Infogreffe 

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2020.

Mots-clés : creation,entreprises,immatriculation,immatriculations,societes
Panneaux de départ des circuits de randonnées pour le territoire de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Panneaux de départ des circuits de randonnées du territoire de Cap Atlantique

Mots-clés : marche,pratique-sportive,sentier,sport,tourisme
Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

Mots-clés : bureau-communautaire,conseil-communautaire,deliberation
Conservatoires - Personnels pédagogiques, administratifs et techniques
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/CULTURE-ET-SPORT-1.svg) Personnel des conservatoire du Territoire de Grand Paris Seine Ouest

  


* * *

  


Nombre d'agents personnel pédagogique et d'enseignants en Equivalent Temps Plein

Mots-clés : conservatoires,culture,patrimoine,personnels
Zonage des Plan de Gêne Sonore


**Attention: ces données sont obsolètes.**
Vous pouvez récupérer les données via des services web dit WFS que vous pouvez ensuite transformer en GeoJSON https://geoservices.ign.fr/services-web-experts-transports#2314 en utilisant GDAL (utilisateurs avancés) ou QGIS (outil SIG bureautique)

Les données sur http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=PGS_Metropole_I&service=DGAC sont seulement consultables alors qu'elles devraient dans le cadre de la loi, disponible ailleurs que sur Cartelie ou le Geoportail.

Vous trouverez les zones 1, 2 et 3 des Plans de Gêne Sonore (PGS) sous forme de GeoJSON.


Mots-clés : bruits,nuisance,pgs,son,sonore
Thèses financées par l'ADEME de 2005 à 2020
Organisation : ADEME

L’ADEME accompagne des doctorants dans leurs projets de thèse avec deux finalités : 
* Renforcer les capacités humaines de R&D en faveur de la protection de l’environnement et la maitrise de l’énergie ; 
* Favoriser la production de connaissances nouvelles scientifiques ou technologiques, avec un souhait de valorisation des résultats. 

<br />
Ainsi, depuis 1992, plus de 1 500 étudiants ont bénéficié de ce programme.

Le jeu de données présenté ici liste ces thèses de 2005 à 2020.
Suivi thermique des rivières en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La Touques, l’Orne et la Sélune ont été équipées par la DREAL de Normandie d’un suivi thermique en juin 2011. Ce suivi a été mis en oeuvre pour approfondir la connaissance globale des écosystèmes fluviatiles de Normandie et pour comprendre l’impact des nappes d’eau souterraines et des barrages de la Suisse normande sur les régime thermiques des deux rivières instrumentées.

Les sondes sont attachées aux racines des arbres de la ripisylve, en position ombragée. Elles sont installées à une profondeur garantissant leur immersion complète quelle que soit la saison. La température est mesurée toutes les deux heures. Les sondes utilisées sont des HOBO® water Temp Pro v2 (U22-001). Leur précision est de +/-0,2°C. Les données peuvent être lues grâce à deux interfaces : optique et USB.

La DREAL Normandie met à disposition 2 fichiers de données brutes :
1. un fichier sur le réseau de mesure avec les coordonnées géographique des stations
2. un fichier compilant les mesures enregistrées



Mots-clés : normandie,orne,riviere,selune,temperature,touques
Partenariat Eclairage public Communication RA 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,cadre-de-vie,environnement,geospatial
Convention FMAJI Subvention 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,culture-et-loisirs,geospatial,loisir
Redevance assainissement 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2021,assainissement,cadre-de-vie,geospatial
DOB 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,2021,budget,geospatial,intercommunalite
Convention partenariat AEV Entretien Espaces Naturels
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2021,cadre-de-vie,environnement,geospatial,urbanisme
Avis Défavorable Nouveau projet Schéma Départ Accueil GDV - 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,2021,amenagement-du-territoire,geospatial,habitat
Composition communale des Pays en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Composition communale des Pays en Région Centre-Val de Loire en 2021.

Mots-clés : commune,pays,territoires
Données relatives aux personnes vaccinées contre la Covid-19
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

> ⚠️ **Les données relatives aux personnes vaccinées contre la Covid-19 sont désormais disponibles sur le jeu de données publié par Santé Publique France : [Données relatives aux personnes vaccinées contre la Covid-19 VAC-SI](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-relatives-aux-personnes-vaccinees-contre-la-covid-19-1/).**
Ce jeu de données ne sera plus mis à jour à compter du 27/01/2020. 

### Campagne de vaccination contre la Covid-19

La stratégie vaccinale mise en place doit permettre de remplir trois objectifs de santé publique :

- Faire baisser la mortalité et les formes graves de la maladie
- Protéger les soignants et le système de soins
- Garantir la sécurité des vaccins et de la vaccination

La stratégie vaccinale, arrêtée par le ministre des Solidarités et de la Santé, vise à déterminer les personnes prioritaires à la vaccination, en fonction des enjeux de santé publique et de l’arrivée progressive des doses de vaccins. Pour obtenir davantage d'informations sur la stratégie vaccinale : https://solidarites-sante.gouv.fr/grands-dossiers/la-vaccination-contre-la-covid-19/article/la-strategie-vaccinale. 

### Les données 

Le jeu de données contient le nombre cumulé de doses de vaccin injectées à la maille nationale et régionale. 
La vaccination se fera en deux injections, espacées de 21 jours.

Le nombre de doses injectées en France est obtenu par recueil quotidien auprès des ARS des données régionales de vaccination, recensées auprès des établissements pour personnes âgées (vaccination des résidents et des professionnels des établissements) et des centres de vaccination (vaccination des professionnels de santé).
 
Les données publiées sont stabilisées le lendemain pour tenir compte des dernières remontées d’informations de vaccination de la veille au soir.

Mots-clés : coronavirus,covid,covid19,vaccin,vaccins
Parc du matériel Informatique de la Région
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Parc matériel informatique de la Région Occitanie.

Mots-clés : administration,democratie-et-citoyennete,informatique,parc
Base Adresse Locale - Sarrians
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Sarrians selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification_commune".

Mots-clés : adresse,adresses-locales,bal,ban,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,donnees-publiques,localisation,numero,postale,voirie
AGEN GTFS Scolaire
Organisation : Tempo Bus

GTFS du réseau scolaire Tempo :
-- 42 lignes scolaires desservant toutes les communes de l'Agglomération d'Agen

Mots-clés : agen,scolaire,transport,transport-scolaire
AGEN GTFS URBAIN
Organisation : Tempo Bus

GTFS du réseau urbain TEMPO
-- 9 lignes régulières
-- Navette de centre-ville
-- Ligne du dimanche matin

Mots-clés : agen,gtfs,transport,urbain
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : carte-communale,cnig-2014,giroussens,shapefile,urbanisme
Population par communes - RP 2017 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Population par commune, Orléans Métropole.

Données INSEE issues du recensement de la population de 2017.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,population,recensement,urbanisme
PPRL Côte de Jade : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent la hauteur (NGF-IGN69) de la submersion marine pouvant être atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l'événement Xynthia + 20cm (événement de référence) du PPRL.
Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du PPRL.
Ces données sont annexées au règlement du PPRL.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne, DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-3361a2eb-5970-4b9c-8215-a7cfdb3b401c)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b117c74d1d37e10beaf0e3daf71f7227f151a06d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,risque-zonages-risque-naturel
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. 

Ce PPRL concerne les communes de La Turballe, Guérande, Le Croisic, Batz-sur-Mer, Le Pouliguen, La Baule-Escoublac, Pornichet et Saint-Nazaire.

Le PPRL est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques de submersion marine et d'érosion côtière. Il vise en priorité à ne pas aggraver les risques et à réduire la vulnérabilité sur les périmètres qu'il couvre, tant du point de vue de l'urbanisation future que des modalités de construction et des usages du territoire.

__Origine__

Dossier complet du PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire: arrêté d'approbation du Préfet en date du 13 juillet 2016, note de présentation, règlement et ses cartes annexes, zonage réglementaire


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-8adb8abd-4984-4392-93b5-629a066e2a20)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-8adb8abd-4984-4392-93b5-629a066e2a20)
 * [PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38030/fr-120066022-orphan-4a95f8ee-f35f-48a8-b61d-bb16fd7eddce.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/00ab05e5f33e8463a2e02da3fe9782200119c5fe)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Côte de Jade
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Côte de Jade a été approuvé par arrêté préfectoral du 12 février 2019; Il est opposable depuis le 27 mars 2019.
Ce PPRL concerne les communes de Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Michel-Chef-Chef, La Plaine-sur-Mer et Préfailles.
Le PPRL est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques de submersion marine et d'érosion côtière. Il vise en priorité à ne pas aggraver les risques et à réduire la vulnérabilité, tant en matière d'urbanisation future qu'en matière de modalités de construction et d'usage sur le territoire couvert.

__Origine__

Aléas qualifiés par les bureaux d'études IMDC Alp'Géorisques pour la submersion marine et l'érosion des côtes sableuses et par le BRGM pour l'érosion des côtes à falaises.
Intégration des connaissances fines du terrain par l'association des communes à la construction du règlement et du zonage réglementaire réalisés par la DDTM44.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-15840537-e31f-48e2-9a04-add70078637a)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-15840537-e31f-48e2-9a04-add70078637a)
 * [Le PPRL de la Côte de Jade sur le Portail des Services de l'Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-Cote-de-Jade)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38030/fr-120066022-orphan-bf29e65e-ce0f-45cc-8300-8e29dcd4164d.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7157aa3e9607673ac1db5b3a3c98adf71ae1156e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl
PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données correspondent à la hauteur (NGF-IGN 69) de submersion marine pouvant âtre atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l' événement de référence du PPRL (Xynthia+20cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du  Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL.

__Origine__

Ces données sont issues de la modélisation effectuée par le bureau d'études IMDC définissant la propagation de l'onde de submersion par la hauteur d'eau maximale en tout point du territoire exposé à un événement de type Xynthia + 20cm. La modélisation intègre des hypothèses de défaillance des systèmes de protection et le MNT Litto 3D 2010.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-0537297f-d42c-4393-b964-f23a911078fb)
 * [Portail internet des services de l'Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-Baie-de-Bourgneuf-Nord)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f9be33f1f8b76407efb89ccce5eb9865ba8c0e3f)

Mots-clés : baie-de-bourgneuf,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.

__Origine__

Ces données sont issues de la modélisation hydraulique qui permet de calculer la hauteur d'eau en tout point du territoire pour une submersion correspondant aux niveaux marins pour l'événement à échéance 100 ans (xynthia + 60cm).


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c2726c6e-2480-4ac9-ba30-5a2cc31e3380)
 * [Le PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire sur le Portail des Services de l'Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0738b330de8cf379d1e8a106afd3cac5141fd907)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,lasgraisses,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme