abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Opérations d'aménagement
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,boulogne-billancourt,chaville,issy-les-moulineaux,meudon,plu,urbanisme,zac
Secteurs de la collecte des ordures ménagères
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques de la collecte des ordures ménagères et jour de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,compostage,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,proprete,sevres,vanves,ville-davray
Collecte en extrémité de voies
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des voies où la collecte des déchets est réalisée en extrémité de voies sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,compostage,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,proprete,sevres,vanves,ville-davray
Zonage RLPi
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Le Zonage du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil du Territoire de Grand Paris Seine Ouest du 14 février 2019.

La **zone de publicité 1 (ZP1)** constitue la zone où les restrictions apportées sont les plus importantes. Elle correspond notamment aux lieux d’interdiction légale de publicité qui sont les plus sensibles d’un point de vue paysager sur le territoire.

La **zone de publicité n° 2 (ZP2)** constitue une zone où les publicités et préenseignes sont fortement limitées, compte tenu du caractère assez sensible de ces parties agglomérées des communes d’un point de vue environnemental et paysager.

La **zone de publicité n° 3 (ZP3)** couvre toutes les autres parties agglomérées qui ne sont classées ni en ZP1, ni en ZP2, et apporte certaines restrictions par rapport aux possibilités d'affichage résultant de la réglementation nationale.

-> Les documents sont téléchargeables en PDF.

-> Pour plus d'informations sur le RLPi, aller sur le site de [seineouest.fr](https://www.seineouest.fr/RLPI.html)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,boulogne-billancourt,chaville,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,rlpi,sevres,urbanisme,vanves,ville-davray
Secteurs de la collecte sélective
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques de la collecte sélective et jour de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Le tri des emballages : un petit geste, de grands effets : préservation des ressources naturelles, limitation des émissions de gaz à effet de serre, économie d'énergie et création d'emploi.

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,compostage,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,sevres,vanves,ville-davray
Communes du Territoire
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Le Territoire de Grand Paris Seine Ouest est composé de 8 communes : Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-Les-Moulineaux, Marnes-La-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves, Ville d'Avray.

Mots-clés : administration,boulogne-billancourt,chaville,dashboards,finances-publiques,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,sevres,vanves,ville-davray
Parcs et jardins
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des parcs et jardins sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,plan-climat,sevres,tourisme,vanves,ville-davray
Délibérations
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Les délibérations du Conseil de Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2019  
<https://data.seineouest.fr/pages/deliberations/>[](https://data.seineouest.fr/pages/deliberations/)

Mots-clés : administration,dashboards,deliberations,finances-publiques
Fontaines et bassins d'ornement
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation et description des fontaines et bassins d'ornement présents sur le Territoire

Retrouvez le jeu de données des bornes-fontaines [ici](https://data.seineouest.fr/explore/dataset/bornes-fontaines/information/)

Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,culture,fontaines-dornement,issy-les-moulineaux,meudon,patrimoine,sevres,vanves,ville-davray
Secteurs de la collecte des encombrants
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques de la collecte des encombrants et jours de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,collecte-des-encombrants,compostage,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,proprete,secteurs,sevres,vanves,ville-davray
Points d'apport volontaire textile
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des points d'apport volontaire pour la collecte du textile sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Retrouvez la carte de tous les points d'apport volontaires  
<https://data.seineouest.fr/pages/carte-pav/>

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,compostage,conteneurs,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,pav,points-dapport-volontaire,proprete,sevres,textile,vanves,vetements,ville-davray
Carrefours sonores PMR
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des carrefours équipés de module sonore (personnes à mobilité réduite - PMR) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

  


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Retrouvez la carte des aménagements en faveur des personnes en situation de handicap sur [SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=7714eac03ef440c0b8a0f1eea94a27fe)

Mots-clés : accessibilite,boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,meudon,mobilite,pmr,sevres,transports,vanves,ville-davray
Lignes de bus
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des lignes de bus sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

  


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Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,lignes-de-bus,marnes-la-coquette,meudon,mobilite,sevres,transports,transports-en-commun,vanves,ville-davray
Collecte des bio-déchets dans 2 communes (expérimentation terminée)
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://data.seineouest.fr/assets/metadata_theme_picto/TH-Dechets.png)

Kilos de bio-déchets collectés par mois entre novembre 2018 et décembre 2020 dans 2 communes (Marnes-La-Coquette et Ville d'Avray) du Territoire de Grand Paris Seine Ouest (expérimentation).

  


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Grand Paris Seine Ouest s'associe au Syctom, le syndicat métropolitain de traitement des déchets ménagers, afin d'expérimenter pendant 2 ans un nouveau dispositif de tri et de collecte des bio-déchets, dits « déchets alimentaires », pour les usagers de ces 2 communes.

Mots-clés : cadre-de-vie,collecte-des-dechets,compostage,consommer-mieux-jeter-moins,dechets,environnement,experimentations,marnes-la-coquette,plan-climat,recyclage,ville-davray
Mobilier d'affichage d'opinion
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations sans but lucratif sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,boulogne-billancourt,chaville,election,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,mobilier,rlpi,sevres,urbanisme,vanves,ville-davray
Subventions aux associations
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017.

Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données

[Lien décret](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte)

Mots-clés : administration,alec,associations,dashboards,finances-publiques,subventions
Stations Vélib'
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des stations Vélib' sur le territoire de Grand Paris Seine Ouest 

  


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Retrouvez la carte interactive "Circuler à vélo" sur [SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f3486ecbc05b4d9abf3779b50657a81d)

Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,meudon,mobilite,plan-climat,sevres,transports,vanves,velib,velo,velos
Secteurs d'activités économiques - RLPi
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs d'activités économiques de Meudon identifiés au RLPI

Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil de Grand Paris Seine du 14 février 2019.

-> Pour plus d'informations sur le RLPi, aller sur le site de [seineouest.fr](https://www.seineouest.fr/RLPI.html)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,meudon,rlpi,secteurs,secteurs-dactivites-economiques,urbanisme
Travaux avis riverains
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des travaux en cours et terminés dont le maître d'ouvrage est Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,avis,boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,mobilite,riverains,sevres,transports,travaux,urbanisme,vanves,ville-davray
Linéaires de stationnement
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Les linéaires de stationnement du Territoire de Grand Paris Seine Ouest et leur type de réglementation. ![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)

  


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Retrouvez la carte interactive du stationnement GPSO sur[ SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f6245d7f876a4461b002daa4536f8de4)

Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,lineaires-de-stationnement,marnes-la-coquette,meudon,mobilite,sevres,stationnement,transports,vanves,ville-davray
Aménagements cyclables
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des aménagements cyclables et des zones de circulation apaisée sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest 

  


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Un aménagement cyclable est un dispositif de voirie destiné à organiser la circulation des cycles non motorisés. Ces aménagements peuvent prendre la forme de chaussées dédiées aux cyclistes ou d'espaces pris sur la voie publique.

Une zone de rencontre est un ensemble de voies où les piétons ont la priorité absolue et sont autorisés à circuler sur la chaussée, même si des trottoirs sont présents. La vitesse de circulation des autres usagers est limitée à 20 km/h.

Une zone 30 délimite les rues dans lequel la vitesse du trafic est modérée pour favoriser la cohabitation de tous les usagers de la voirie. La vitesse maximale autorisée est de 30 km/h pour tous les véhicules.

Une zone piétonne est un ensemble de rues et de ruelles où la circulation est réservés aux piétons et aux cyclistes.

Retrouvez la carte interactive "Circuler à vélo" sur [SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f3486ecbc05b4d9abf3779b50657a81d)

  


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Description des champs :

STATUT_CIRC : Aucun statut particulier, Voie limitée à 20 km/h, Voie limitée à 30 km/h, Voie limitée à 50 km/h, Voie partagée, Voie uniquement cyclable, Voie verte, Zone 30, Zone de rencontre, Zone piétonne.

SENS_CIRC_MOT : Double sens, Non concerné, Non renseigné, Sens unique.

TYPE_AMGT_CYCL : Aménagement cyclable mixte (bande et piste), Aménagement pour bus ouvert aux cyclistes, Aucun aménagement, Autre aménagement, Bande cyclable unidirectionnelle, Non renseigné, Piste cyclable bidirectionnelle, Piste cyclable unidirectionnelle.

DBL_SENS_CYCL : Autorisé, Interdit, Non concerné, Non renseigné.

POS_AMGT_CYCL : Positionnement de l’aménagement cyclable - Côté impair, Côté pair, De chaque côté de la voie, Non concerné, Non renseigné, Terre-plein central.

SITU_AMGT_CYLC : Situation de l’aménagement cyclable - Non concerné, Non renseigné, Mixte (chaussée et trottoir), Sur la chaussée, Sur le trottoir.

SENS_CIRC_AMGT : Sens de circulation des cyclistes sur l’aménagement - 1 sens, 2 sens, Non concerné.

STATUT_VOIE : Non renseigné, Route départementale, Route nationale, Voie communale, Voie forestière, Voie privée.

COMP_STATUT : Complément sur le statut de la voie - Limitation par arrêté, Limitation ponctuelle liée à ralentisseur.

Mots-clés : amenagements-cyclables,boulogne-billancourt,chaville,dashboards,deplacements,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,mobilite,plan-climat,routes,sevres,transports,vanves,velo,velos,ville-davray,vitesse,zones
Subventions vélos à assistance électrique (dispositif terminé)
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Nombre de subventions allouées entre 2012 et 2020 pour l’acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE) par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Territoire marqué par une topographie particulièrement contrainte, GPSO a affirmé sa volonté d'être un territoire pionnier en matière de mobilité durable par la mise en place d'une subvention pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE.)

Le " Bonus Vélo " national pour l'acquisition de vélos électriques, non cumulable avec les aides des collectivités, s'est ensuite substitué à la subvention de GPSO en 2017. Par conséquent, le dispositif a été suspendu l'année 2018.

Le 19 décembre 2018, les élus du Conseil de Territoire de GPSO ont voté en faveur de la réactivation de cette subvention.

A compter du 1er novembre 2020, la Région Ile-de-France Mobilité devient l’interlocuteur unique pour toute demande de subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique. Ainsi, les usagers n'ont plus besoin de déposer un double dossier, auprès de GPSO puis de la Région Ile-de-France : alors que la subvention de GPSO était ensuite complétée par la Région, elle est désormais intégralement versée par cette dernière.

Mots-clés : deplacements,mobilite,plan-climat,subvention,transports,vae,velo
Points d'apport volontaire verre
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des points d'apport volontaire pour la collecte du verre sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. 

Certains PAV sont équipés pour les personnes à mobilité réduite.

Retrouvez la carte de tous les points d'apport volontaires  
<https://data.seineouest.fr/pages/carte-pav/>

Mots-clés : boulogne-billancourt,cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,compostage,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,meudon,pav,points-dapport-volontaire,proprete,sevres,vanves,verre,ville-davray
Périmètres d'agglomération
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour chaque commune du Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Les arrêtés des limites sont téléchargeables au format PDF.

Mots-clés : administration,agglomeration,amenagement-du-territoire,boulogne-billancourt,chaville,dashboards,finances-publiques,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,rlpi,sevres,urbanisme,vanves,ville-davray
Points d'apport volontaire pour la collecte sélective et la collecte des ordures ménagères
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des points d'apport volontaire et bornes pneumatiques sur l'espace public pour la collecte sélective et la collecte des ordures ménagères (dans les secteurs sans collecte en porte-à-porte) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Retrouvez la carte de tous les points d'apport volontaires  
<https://data.seineouest.fr/pages/carte-pav/>

Mots-clés : cadre-de-vie,chaville,collecte,collecte-des-dechets,collecte-enterree,compostage,dechets,environnement,issy-les-moulineaux,meudon,pav,points-de-collecte,sevres
Stationnement 2 roues
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des aires de stationnement pour véhicules 2 roues (motos et vélos) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

  


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Une aire de stationnement est un espace dédié au stationnement des véhicules 2 roues. Un espace peut compter plusieurs emplacements pour le stationnement.

Retrouvez la carte interactive du stationnement GPSO sur [ SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f6245d7f876a4461b002daa4536f8de4)

  


Retrouvez la carte interactive "Circuler à vélo" sur [SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f3486ecbc05b4d9abf3779b50657a81d)

Mots-clés : 2-roues,2-roues-motorisees,2r,2rm,boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,meudon,mobilite,plan-climat,sevres,stationnement,transports,vanves,velo,velos,ville-davray
Bacs à sel
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des bacs à sel sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : bacs-a-sel,cadre-de-vie,chaville,environnement,meudon,sevres,vh,viabilite-hivernale
Marchés publics
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Les marchés publics passés par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, à compter du 1er janvier 2018.

Mots-clés : administration,dashboards,finances-publiques,marches-publics
Parkings
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des parkings sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)

  


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Le modèle du jeu de données a été modifié en 2020 pour s'intégrer pleinement à la plateforme nationale

  


<https://transport.data.gouv.fr/datasets/base-nationale-des-lieux-de-stationnement/>

Les noms de champs en minuscule reprennent la nomenclature du modèle national 

Les noms de champs en majuscule sont spécifiques au modèle de données GPSO

  


Retrouvez la carte interactive du stationnement GPSO > [ ici](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f6245d7f876a4461b002daa4536f8de4)

Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,meudon,mobilite,parkings,sevres,stationnement,transports,vanves,ville-davray
Liste des numéros spéciaux, courts, surtaxés France
Organisation : WYZY

Liste des numéros speciaux, surtaxés, courts et long France

Mots-clés : court,french,list,liste,numero,numeros,pays,speciaux,surtaxe
Budget primitif 2019 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2019 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse

Mots-clés : budget,budget-prim
Budget primitif 2019 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2019 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2019,budget,budget-primitf
Budget primitif 2019 de la Ville de Bar-le-Duc
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Budget primitif 2019 de la Ville de Bar-le-Duc

Mots-clés : 2019,budget,budget-primitf
Compte administratif 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Compte administratif 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2018,compte-administratif
Budget primitif 2019 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2019 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2019,budget
Déclaration Profil Acheteur
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Déclaration du profil acheteur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole et de la commune de Châteauroux.

Mots-clés : decp
BP-2018-Ville-Thorigne-Fouillard
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Budget principal 2018 de la commune de Thorigné-Fouillard

Mots-clés : 2018,bp,budget,economie,fonctionnement,investissement
Résultats des élections législatives 2017 2ème tour Thorigné-Fouillard
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Résultats des élections législatives (2ème tour) de 2017.

Mots-clés : citoyennete,elections,legislatives
Comptages vélo et piétons
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Données issus des compteurs installés par la Ville de Rennes sur plusieurs sites. Les comptages comprennent vélos et pietons.

Mots-clés : comptage,mobilite,transport
Sites de comptage vélo et piétons
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Données complémentaires sur les sites de comptage vélo/piétons à Rennes.

Mots-clés : comptage,mobilite,transport
Calendrier événements Open Data
Organisation : Groupe BPCE

Dates et lieux des événements OpenData organisés par le Groupe BPCE, ou avec la présence de l'équipe Open Data du Groupe. 

Ces événements sont sous formats Meet-up, Keynote ou encore table ronde.

Mots-clés : evenements,keynote,meetup,open-data
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Base adresse locale de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Ce fichier contient la liste des adresses du référentiel voies et adresses du territoire de Cap Atlantique selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de la CARENE.

La colonne COLL_ID_VOIE est l'identifiant unique du nom de voie, il provient du jeu de données Répertoire des Voies de Cap Atlantique.

Mots-clés : base-adresse-locale,territoires
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques