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Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Présentation du budget (Budget Primitif) 2020 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.

Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels : immobilisations, charges, produits...

  * Classe 1- Comptes de capitaux
  * Classe 2- Comptes d'immobilisations
  * Classe 3- Comptes de stocks et en-cours
  * Classe 4- Comptes de tiers
  * Classe 5- Comptes financiers
  * Classe 6- Comptes de charges
  * Classe 7- Comptes de produits
  * Classe 8- Comptes spéciaux



Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 2020 : 

<https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/finances_locales/m71/m71_2020/plan_de_comptes_m71_2020_26112019.pdf>

Mots-clés : 2020,budget-primitif,citoyennete-institution,comptabilite-publique,m71
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques - EUROMETROPOLE de METZ
Organisation : Eurométropole de Metz

L’IRVE (infrastructure de recharge pour véhicules électriques) est un système matérialisé de bornes permettant d’alimenter les batteries des véhicules électriques en énergie.
Plusieurs types de recharge permettent l’alimentation des batteries:
• La recharge standard, dite normale est celle priviligiée pour une utilisation lambda de son véhicule. Il s’agit généralement des systèmes de recharge des particuliers (entre six et dix heures de recharge pour un véhicule léger standard). Sa puissance est inférieure à 7kVA.
• La recharge semi-accélérée, ou accélérée, a vocation d’alimentation d’appoint, lors de stationnements occasionnels (entre deux et cinq heures pour une charge complète). Sa puissance est comprise entre 7 et 22 kVA.
• La recharge rapide permet une charge complète de la batterie en une trentaine de minutes et permet l’utilisation plus confortable d’un véhicule électrique sur des longs trajets. Sa puissance est supérieure à 22 kVA.
Les IRVE peuvent être implantées sur le domaine public ou privé.
Une loi permettant d’accélerer le déploiement du réseau national de bornes de recharge pour véhicules électriques sur l’espace public a été promulguée en 2014 (Loi n° 2014-877 du 4 août 2014).
Elle permet notamment une exonération de redevance à destination des opérateurs (Etat ou société privée) qui implantent des bornes de recharges électriques dans le cadre d’un projet de dimension nationale.
De même, chaque opérateur doit déclarer auprès de l’Etat les caractéristiques intrinsèques à ces IRVE (décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017).

Mots-clés : irve,metz-metropole,moissonnage,schema-etalab,stationnement,transport
Cendriers - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Localisation des cendriers sur le territoire de Tours Métropole

Mots-clés : cendrier,cigarette,environnement,espaces-verts-environnement,sig,tabac,tabagisme,tours
Aires de covoiturage de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : Région Bourgogne-Franche-Comté

Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes (collectivités locales, APRR, Blblacar)

Mots-clés : covoiturage,mobilite,parking,route,routier,transport
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Saint-Jeannet
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Saint-Jeannet

Mots-clés : base,entreprise,saint-jeannet
Nombre d'habitants à Le Broc par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Le Broc par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,le-broc,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Valdeblore
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Valdeblore

Mots-clés : base,entreprise,valdeblore
Nombre d'habitants à Tourrette-Levens par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Tourrette-Levens par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,territoire,tourrette-levens
Nombre d'habitants à Roubion par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Roubion par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,roubion,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Saint-Martin-du-Var
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Saint-Martin-du-Var

Mots-clés : base,entreprise,saint-martin-du-var
Nombre d'habitants à Marie par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Marie par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,marie,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Tournefort
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Tournefort

Mots-clés : base,entreprise,tournefort
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Venanson
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Venanson

Mots-clés : base,entreprise,venanson
Nombre d'habitants à Venanson par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Venanson par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,territoire,venanson
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Marie
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Marie

Mots-clés : base,entreprise,marie
Nombre d'habitants à Roquebilière par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Roquebilière par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,roquebilliere,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Le Broc
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Le Broc

Mots-clés : base,entreprise,le-broc
Nombre d'habitants à Utelle par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants d'Utelle par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,territoire,utelle
Extrait de la Base SIRENE pour la commune d'Utelle
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune d'Utelle

Mots-clés : base,entreprise,utelle
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Saint-Blaise
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Saint-Blaise

Mots-clés : base,entreprise,saint-blaise
Nombre d'habitants à Saint-Blaise par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Saint-Blaise par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,saint-blaise,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Roure
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Roure

Mots-clés : base,entreprise,roure
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de  Saint-Jean-Cap-Ferrat
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Mots-clés : base,entreprise,saint-jean-cap-ferrat
Nombre d'habitants à Saint-Martin-du-Var par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Saint-Martin-du-Var par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,saint-martin-du-var,territoire
Nombre d'habitants à Rimplas par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Rimplas par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,rimplas,territoire
Nombre d'habitants à Valdeblore par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Valdeblore par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,territoire,valdeblore
Nombre d'habitants à Saint-Martin-Vésubie par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Saint-Martin-Vésubie par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,saint-martin-vesubie,territoire
Nombre d'habitants à Roure par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Roure par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,roure,territoire
Nombre d'habitants à Saint-Jean-Cap-Ferrat par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Saint-Jean-Cap-Ferrat par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,saint-jean-cap-ferrat,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Roquebilière
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Roquebilière

Mots-clés : base,entreprise,roquebilliere
Nombre d'habitants à Saint-Jeannet par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Saint-Jeannet par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,saint-jeannet,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Rimplas
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Rimplas

Mots-clés : base,entreprise,rimplas
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Tourrette-Levens
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Tourrette-Levens

Mots-clés : tourrette-levens
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Roubion
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Roubion

Mots-clés : base,entreprise,roubion
Nombre d'habitants à Tournefort par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Tournefort par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,population,territoire,tournefort
BAL Mauges Communauté
Organisation : CA Mauges Communauté

Base Adresse Locale des 6 communes membres de Mauges Communauté : Beaupréau-en-Mauges, Orée-d'Anjou, Chemillé-en-Anjou, Montrevault-sur-Èvre , Mauges-sur-Loire et Sèvremoine.
Le travail d'actualisation et de certification de cette BAL est en cours ; il est effectué par les référents Adresse communaux.


Mots-clés : base-adresse-locale,beaupreau-en-mauges,chemille-en-anjou,mauges-communaute,mauges-sur-loire,montrevault-sur-evre,oree-d-anjou,sevremoine
Election du Maire
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Election à mains levées du maire et des adjoints le 25 mai 2020. 

Mots-clés : election-locale,elections-municipales
Compte rendu de la séance du Conseil municipal 21 JUILLET 2020
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Le Conseil municipal s’est réuni le vingt et un juillet deux mille vingt sous la présidence de Monsieur Michel GONORD
OPEN STREET MAP , GEOPACKAGE EDITION 09/2020
Organisation : PMIRG

open street map mise à jour
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé (publiée dans le [Baromètre économique](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/nos-etudes-et-analyses/notre-publication-mensuelle.html)). ► _[MISE A JOUR](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/planning-de-mise-a-jour/table/?sort=date_de_mise_a_jour)_ : fin mois + ~50 jours.

 _Champ_ : secteur privé, régime général.  


 _Profondeur_ : depuis janvier 2018. 

_Source_ : Urssaf  


 _Précisions méthodologiques_

\- la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales.

\- la part de l'assiette chômage partiel est égale au rapport entre l'assiette chômage partiel et la somme de l'assiette déplafonnée et de l'assiette chômage partiel.

[Pour approfondir notre méthodologie](https://www.urssaf.org/accueil/statistiques/notre-methodologie/les-effectifs-salaries-et-la-mas.html)

Mots-clés : activite-partielle,barometre-economique,chomage-partiel,difficultes-des-entreprises,masse-salariale,observatoire-eco-difficultes-des-entreprises,observatoire-eco-masse-salariale,observatoire-economique
Agenda Pays de la Loire Energie Tour [ Open Agenda ]
Organisation : Région des Pays de la Loire

Agenda de l'opération Energie Tour en Pays de la Loire.

Mots-clés : energie-tour,environnement,open-agenda
Agenda - Assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire [ Open Agenda ]
Organisation : Région des Pays de la Loire

Agenda des assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire.

Mots-clés : assemblees,citoyennete-institution,open-agenda,pays-de-la-loire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Bonson
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Bonson

Mots-clés : base,bonson,entreprise
Nombre d'habitants à Gattières par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Gattières par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : gattieres,habitant,population,territoire
Nombre d'habitants à Belvédère par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Belvédère par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : belvedere,habitant,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Castagniers
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Castagniers

Mots-clés : base,castagniers,entreprise
Nombre d'habitants à Ilonse par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants d'Ilonse par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,ilonse,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Beaulieu-sur-Mer
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Beaulieu-sur-Mer.

Mots-clés : base,beaulieu-sur-mer,entreprise
Nombre d'habitants à Isola par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants d'Isola par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,isola,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Gilette
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Gilette

Mots-clés : base,entreprise,gilette
Nombre d'habitants à Falicon par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Falicon par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : falicon,habitant,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Duranus
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Duranus

Mots-clés : base,duranus,entreprise
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de La Bollène-Vésubie
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de La Bollène-Vésubie

Mots-clés : base,entreprise,la-bollene-vesubie
Nombre d'habitants à La Gaude par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de La Gaude par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,la-gaude,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Bairols
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Bairols

Mots-clés : bairols,base,entreprise
Extrait de la Base SIRENE pour la commune d'Isola
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune d'Isola

Mots-clés : base,entreprise,isola
Nombre d'habitants à Gilette par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Gilette par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : gilette,habitant,population,territoire
Nombre d'habitants à Lantosque par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Lantosque par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,lantosque,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de La Gaude
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de La Gaude

Mots-clés : base,entreprise,la-gaude
Nombre d'habitants à Colomars par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Colomars par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : colomars,habitant,population,territoire
Nombre d'habitants à Bairols par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Bairols par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : bairols,habitant,population,territoire
Nombre d'habitants à La Roquette-sur-Var par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de La Roquette-sur-Var par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,la-roquette-sur-var,population,territoire
Nombre d'habitants à Clans par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Clans par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : clans,habitant,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Falicon
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Falicon

Mots-clés : base,entreprise,falicon
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Clans
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Clans

Mots-clés : base,clans,entreprise
Nombre d'habitants à Aspremont par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants d'Aspremont par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : aspremont,habitant,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Colomars
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Colomars

Mots-clés : base,colomars,entreprise
Nombre d'habitants à La Bollène-Vésubie par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de La Bollène-Vésubie par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : habitant,la-bollene-vesubie,population,territoire
Nombre d'habitants à Bonson par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Bonson par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : bonson,habitant,population,territoire
Nombre d'habitants à Castagniers par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Castagniers par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : castagniers,habitant,population,territoire
Nombre d'habitants à Beaulieu-sur-Mer par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Beaulieu-sur-Mer par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : beaulieu-sur-mer,habitant,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Lantosque
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Lantosque

Mots-clés : base,entreprise,lantosque
Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2020)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année 2020.

Mots-clés : animation,culture,education,service-public,tarif
Extrait de la base SIRENE sur le périmètre de la commune d'Aspremont
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune d'Aspremont.

Mots-clés : aspremont,base,entreprise,sirene
Nombre d'habitants à Duranus par unité urbaine
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici le nombre d'habitants de Duranus par unité urbaine (territoires selon leur code Insee).

Mots-clés : duranus,habitant,population,territoire
Extrait de la Base SIRENE pour la commune d'Ilonse
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune d'Ilonse

Mots-clés : base,entreprise,ilonse
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Gattières
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Gattières

Mots-clés : base,entreprise,gattieres
Extrait de la Base SIRENE pour la commune de Belvédère
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici l'extrait de la base nationale SIRENE sur le périmètre de la commune de Belvédère

Mots-clés : base,belvedere,entreprise
Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Mots-clés : cnig-2014,peyrole,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme
Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Organisation : Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron

Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros.

Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet)
Informations relatives à la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron (SIRET, Décision, Objet)
Informations relatives aux subventions attribuées (montant, nature, modalités de versement, durée du convention éventuel, etc.).


L'ensemble des subventions accordées sont compatibles avec les compétences intercommunales et s'inscrivent dans les objectifs des politiques communautaires, quel que soit leur domaine. 

Mots-clés : associations,conventions,conventions-de-subvention,conventions-dobjectifs,subventions,subventions-aux-associations