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AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines
zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire
d’alimentation du captage (AAC) est definie sur des baseshydrologiques ou hydro-geologiques.L’aire d’alimentation d’un captage
d’eau potable (prise d’eau superficielle ou captage d’eau souterraine)correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou
ruisselle participe a l’alimentation de laressource en eau dans laquelle se fait le prelevement, cette ressource etant actuellement
utilisee pourl’alimentation en eau potable ou susceptible de l’etre dans le futur.Ainsi, l’AAC correspond :- pour un ouvrage de
prelevement destine a l'eau potable en eaux superficielles : au sous-bassin versantsitue en amont de la ou des prises d’eau
eventuellement complete par la surface concernee par l'apportd'eau souterraine externe a ce bassin versant (ex: nappe de socle ou
nappe d'accompagnement des coursd'eau),- pour un ouvrage de prelevement destine a l'eau potable en eaux souterraines : au
bassin d’alimentation duou des points d'eau (lieu des points de la surface du sol qui contribuent a l’alimentation du captage).
Lesnotions d’≪ aire d’alimentation ≫ et de ≪ bassin d’alimentation ≫ de captages (AAC, BAC) sont iciconsiderees comme
synonymes.Dans le cas de plusieurs prises d'eau (eau superficielle) ou points d'eau (eau souterraine) proches les unsdes autres,
l'AAC concernera l'ensemble des prises / points d'eau de l'ouvrage de prelevement auxquelsceux-ci sont raccordes.Le terme de ≪
captage d'eau potable ≫ est le terme avance pour la captation de l'eau pour usage AEP. Il necorrespond pas a une realite physique
unique (source, forage, point d'eau, prise d'eau...). Au Sandre leterme de ≪ captage d'eau potable ≫ correspond a un 'Ouvrage
de prelevement' ayant comme 'Usage del'eau' (cf nomenclature n°481) le code 5 (soit 'AEP + USAGES DOMESTIQUES') ou ses
sous-niveaux ('5A' :≪ Alimentation collective ≫ et '5B' : ≪ Alimentation individuelle ≫).L'AAC n'a pas de texte reglementaire
fondateur. Les textes reglementaires se referent a sa zone deprotection.

Informations complémentaires: http://www.sandre.eaufrance.fr/Zonages-techniques-et,266



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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Mots-clés : artois-picardie,donnees-ouvertes,eau,eau-potable,eau-souterraine,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,sante-et-securite-des-personnes
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT BIOLOGIQUE 2010-2011
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état biologique 2010-2011 (Arrêté 2010).


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,pollution-des-cours-deau,qualite-de-lenvironnement
11ème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.
Selon les cas, ils correspondent à :

    des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ;

    des critères de priorité, c’est-à-dire que selon la zone dans laquelle sont situés les projets, ils sont prioritaires ou non pour se voir attribuer une aide de l’Agence, au cas où les montants cumulés des différentes demandes dépassent l’enveloppe budgétaire disponible.

Enjeu eau potable : 

Afin d’identifier les ressources en eau potable dont la préservation ou la restauration comporte le plus d’enjeu à l’échelle du Bassin Artois-Picardie, un zonage a été défini à partir des éléments suivants :

    les captages délivrant les plus gros volumes annuels pour alimenter la population ;
    les captages désignés au titre de différentes politiques nationales du fait d’une dégradation de la qualité de l’eau potable en cours ou avérée.

 

Ces critères correspondent à 1 048 communes à l’échelle du Bassin Artois-Picardie.

 

Ces critères sont utilisés pour :

    attribuer des aides de l’Agence pour les travaux relatifs à l’assainissement non collectif, au raccordement aux réseaux publics de collecte, à la lutte contre les pollutions diffuses et à l’agriculture biologique (critères d’éligibilité) ;
    hiérarchiser les projets qui sollicitent une aide de l’Agence pour les Opérations de Reconquête de la Qualité de l’Eau (ORQUE), démarches volontaires et multi-partenariales pour réduire les pressions polluantes dans les aires d’alimentation de captages.



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Mots-clés : artois-picardie,donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,unites-administratives
11ème PROGRAMME : SOLIDARITE TERRITORIALE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.
Selon les cas, ils correspondent à :

    des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ;

    des critères de priorité, c’est-à-dire que selon la zone dans laquelle sont situés les projets, ils sont prioritaires ou non pour se voir attribuer une aide de l’Agence, au cas où les montants cumulés des différentes demandes dépassent l’enveloppe budgétaire disponible.

Solidarité territoriale : 

Conformément aux consignes nationales, il est prévu de renforcer l’accompagnement financier des collectivités en difficulté structurelle, parce que situées en zones de faible densité de population et pour lesquelles un juste prix de l’eau ne permet pas de faire face aux besoins d’investissement.

Les communes identifiées au titre de cette solidarité territoriale sont :

    les communes incluses dans les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) désignées par l’arrêté national du 22 février 2018 ;
    les communes avec une population « très peu dense à peu dense » et dont le niveau de vie des ménages est compris dans la moitié inférieure à l’échelle du Bassin.

Ces critères correspondent à 1 146 communes qui peuvent ainsi bénéficier d’un taux de subvention supplémentaire de 15% pour les travaux relatifs aux ouvrages d’épuration, aux réseaux d’assainissement et à l’eau potable (critère d’éligibilité).



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Mots-clés : artois-picardie,donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,unites-administratives
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT ECOLOGIQUE 2013-2015
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état écologique 2013-2015 (arrêté 2015).


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,pollution-des-cours-deau,qualite-de-lenvironnement
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT BIOLOGIQUE 2011-2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état biologique 2011-2013 (Arrêté 2015).


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/View/index.html?appid=e77708eafe9b449dbc65a73f2a057c72)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/088f8a240b02ecdad971b2e5f9eb1b7a8c1a8ebd)

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,pollution-des-cours-deau,qualite-de-lenvironnement
SEQ PHYSIQUE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le système d’évaluation de la qualité du milieu physique des cours d’eau - S.E.Q. Physique -
s’intéresse à l’ensemble des paramètres influant la forme du cours d’eau et son fonctionnement
hydrodynamique.
Informations sur le Seq Physique: http://www.eau-artois-picardie.fr/Les-Systemes-d-Evaluation-de-la.html



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/Viewer/index.html?appid=147ada4f597e4979bb13ed8d6282c697)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bf46c0a3e69a8162e545c580acd0650a0aa3e6f6)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrologie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,qualite-de-lenvironnement
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT POLLUANTS SPECIFIQUES 2009
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état polluants spécifiques 2009 (Arrêté 2010).


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/View/index.html?appid=5164ce0b7a324a52aa727ec883d265c5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fef24ee4d0770f340652d51e3b170a85f45a0c04)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,environment,hydrographie,passerelle-inspire
Tronçons des Zones d'Action Prioritaires Anguille
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le plan de gestion a défini une zone prioritaire dans laquelle les ouvrages devront être traités d’ici 2015 pour
devenir franchissable à la montaison comme à la dévalaison, conformément à la réglementation en vigueur. La
délimitation de cette zone est le résultat d’une analyse traduisant le meilleur rapport coût/efficacité d’un possible
aménagement vis-à-vis de l’anguille. Dans les différents bassins 1555 ouvrages prioritaires ont ainsi été identifiés.

__Origine__

Il s'agit d'une donnée de travail réalisée sur la base de données sous différentes formes (points amonts, partie de
cours d'eau, zones surfaciques) transmises par les DREAL. Le fichier peut comporter des erreurs et/ou omissions,
il est donc nécessaire de se référer en priorité aux différents documents du plan de gestion.


__Organisations partenaires__

ONEMA - DiR Centre Poitou-Charentes, DREAL

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cf1f7ee8569251efc21fe780bab92933f5b7360a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT PHYSICO-CHIMIQUE 2013-2015
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état physico-chimique 2013-2015 (Arrêté 2015). La valeur "INDIC_ASS" indique si la station a été l'objet d'un assouplissement dans le calcul de l'état.


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/View/index.html?appid=d7561f6106a144aeab212ea3c17d022b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/564741f8a0417fdf30450cd190a98030eab36989)

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,pollution-des-cours-deau,qualite-de-lenvironnement
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT BIOLOGIQUE 2006-2007
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état biologique 2006-2007 (Arrêté 2010).


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



__Organisations partenaires__

Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

__Liens annexes__

 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/View/index.html?appid=e77708eafe9b449dbc65a73f2a057c72)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4b14118d45ddf275f56c616b00529e713bebe5d8)

Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,pollution-des-cours-deau,qualite-de-lenvironnement
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT PHYSICO-CHIMIQUE 2012-2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état physico-chimique 2012-2013 (Arrêté 2010). La valeur "INDIC_ASS" indique si la station a été l'objet d'un assouplissement dans le calcul de l'état.


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/View/index.html?appid=d7561f6106a144aeab212ea3c17d022b)

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Mots-clés : artois-picardie,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau-superficielle,eaux-interieures,environment,hydrographie,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,passerelle-inspire,pollution-des-cours-deau,qualite-de-lenvironnement
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT POLLUANTS SPECIFIQUES 2011-2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de
l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état polluants spécifiques 2011-2013 (Arrêté 2015).


Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité artificielle (forage,
usine, écluse), naturelle (source) ou virtuelle (lieu de prélèvement dans un cours d'eau),
localisable géographiquement et qui exerce au moins une fonction relative à l'eau au sens des
activités de l'Agence. Certains ouvrages ont une personnalité juridique (usine, exploitation
agricole). L' ouvrage pouvant exercer plusieurs fonctions vis à vis du domaine de l'eau, il est
décrit par une entité générique contenant les données communes à tous les ouvrages et par des
entités filles correspondant aux différentes fonctions exercées par l'ouvrage. Exemple : Un
ouvrage de type 'Point d'accès à l'eau souterraine' peut être utilisé pour : - capter l'eau
(captage) - mesurer la hauteur de la nappe (piézomètre) - analyser la qualité de la nappe
(station de mesure qualité)



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Agence de l'Eau Artois Picardie, Agence de l'Eau Artois-Picardie

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 * [VOIR](http://aeap.maps.arcgis.com/apps/View/index.html?appid=5164ce0b7a324a52aa727ec883d265c5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6dd56738ed31610b6f4a79048616c461cde6e370)

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,environment,hydrographie,passerelle-inspire