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Environnement - Trame bleue - Réservoirs écologiques (lignes) - Grand Poitiers - Données metiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

La Trame verte et bleue est un réseau formé de continuités écologiques terrestres et aquatiques identifiées par les schémas régionaux de cohérence écologique ainsi que par les documents de planification de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements.  
La Trame verte et bleue contribue à l'amélioration de l'état de conservation des habitats naturels et des espèces et au bon état écologique des masses d'eau. Elle s'applique à l'ensemble du territoire national à l'exception du milieu marin.  


Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante, qui abritent des noyaux de populations d'espèces à partir desquels les individus se dispersent ou qui sont susceptibles de permettre l'accueil de nouvelles populations d'espèces.  
Les réservoirs de biodiversité comprennent tout ou partie des espaces protégés et les espaces naturels importants pour la préservation de la biodiversité (article L. 371-1 II et R. 371-19 II du code de l'environnement).

Mots-clés : environnement,trame-verte-et-bleue
Environnement - Station d'épuration de la Folie - Bilan 2011-2021
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Bilan de la qualité de l'eau de la station d'épuration de la Folie à Poitiers.

Mots-clés : bilan,eau,environnement,qualite
Base SIRENE - Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

###  **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

####  **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



####  **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economie,entreprise,etablissement,sirene,unite-legale
Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif "étudiant" qui passerait en motif "salarié" par la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre).

Les données concernant l'année 2019 sont désormais définitives. Pour 2020, seule une première estimation du nombre de premiers titres délivrés est publiée ci-dessous. En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, amplifiés avec la crise sanitaire de la Covid-19,
certains titres délivrés dans l’année ne sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour.

Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger sur le territoire car le titre reste valide même si l'étranger a quitté la France.



Mots-clés : carte-de-sejour,chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-familiale,immigration-professionnelle,immigres,migrant,titre-de-sejour
La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres Etats Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM.

**1. L’évolution de la demande des visas**

Le nombre de visas demandés et délivrés en 2020 est en très nette baisse (près de - 80 %) par rapport à l’année 2019, compte tenu du contexte de la crise pandémique de la Covid-19 qui a très fortement contraint les flux migratoires.

**2. Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas en 2020**

- **_2.1. Les visas de court séjour Schengen_**

Les visas de court séjour Schengen sont des visas valables pour le territoire européen de la France et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres Etats Schengen.

- **_2.2. Les visas de long séjour_**

Le visa de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.


Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,entree-en-france,immigration,visa
Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière :

1. Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes :
Retours de ressortissants de pays

- tiers hors Union européenne ;
- Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne ;
- Renvois de ressortissants de l’Union européenne dans leur pays.

2. Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

3. Les éloignements spontanés (B), sans contrainte et sans aide, après une mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l’objet d’une mesure d’éloignement, tout en ayant recours à une aide. Ce sont alors des départs volontaires aidés (D).

Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière, alors qu’il n’a pas été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que « départ spontané »1 (E).

Le contexte de la crise pandémique du Covid-19 a fortement contraint les éloignements et départs des étrangers en situation irrégulière sur la majorité de l’année 2020.


Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Demandes d'asile, publication du 21 janvier 2021
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

En 2020, on dénombre 81 669 premières demandes (- 41,0 %) et 11 757 réexamens (- 8,6 %), présentés au sein des Guichets Uniques de Demandes d’Asile (GUDA), ainsi que 22 462 demandes formulées en dehors des GUDA.

Une telle baisse s’explique par la crise sanitaire de la Covid-19 et plus précisément par l’impact des confinements sur l’activité des GUDA et sur la circulation des étrangers.

En 2020, 95 584 demandes d’asile ont été enregistrées à l’OFPRA soit une baisse de 28,0 % par rapport à 2019.

Le recul des décisions prises est un peu moindre (-26,6 %) avec 70 036 décisions, hors mineurs accompagnants.

Cependant, le nombre de décisions d’accord enregistre un repli plus marqué (de 37,8% par rapport à 2019), l’OFPRA en ayant pris 13 864, contre 22 295 en 2019.

En 2020, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA), quant à elle, a rendu 42 025 décisions, soit -36,8% par rapport à 2019, dont 10 254 annulations, contre 13 980 en 2019.

Au total, le nombre de décisions d’accord d'un statut de protection (réfugié et protection subsidiaire, hors mineurs accompagnants) prises par l'OFPRA et la CNDA s’établit en 2020 à 24 118, soit une baisse de 33,5 % par rapport à 2019.

Mots-clés : asile,asile-a-la-frontiere,chiffres-cles-de-limmigration,demande-dasile,immigration,migrant,refugie
L'accès à la nationalité française, publication du 21 janvier 2021
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

En 2020, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 61 371 nouveaux Français est en baisse de 20,0 %. Les acquisitions par décret continuent de baisser (-15,6 %) et les acquisitions à raison du mariage sont en retrait de 27,9 % après deux années de hausse consécutive. Les deux modalités d’acquisition par déclaration, créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une part des ascendants de Français, d’autre part des frères ou sœurs de Français, se replient quant à elles de 31,3%.

Une telle baisse s’explique évidemment par la crise sanitaire de la Covid-19 et plus précisément par l’impact des confinements sur toute la chaîne d’instruction des dossiers d’acquisition.

Il convient de noter qu’à ces quatre modes d’acquisition de la nationalité française s’ajoutent d’autres voies d’accès suivies par le ministère de la justice, pour lesquelles les données sur l’année 2020 ne sont pas encore disponibles.

Aussi, l’ensemble des statistiques annuelles sur les acquisitions de nationalité pour l’année 2020 feront l’objet d’une publication complète en juin 2021

Mots-clés : acquisition-de-la-nationalite,acquisition-de-la-nationalite-par-declaration,acquisition-de-la-nationalite-par-decret,chiffres-cles-de-limmigration,integration,nationalite,nationalite-francaise,naturalisation
Mairie de TROSLY-BREUIL
Organisation : MAIRIE DE TROSLY-BREUIL

Mairie de Trosly-Breuil
8 rue Nigasse
60350 TROSLY-BREUIL
Accès anticipé aux archives publiques
Organisation : Ministère de la Culture

Les archives publiques sont, par principe, librement communicables à tous dès leur création. Par exception, les documents qui contiennent des secrets protégés par la loi ne peuvent être communiqués avant un certain délai. 

Il est toutefois possible de formuler une demande d’accès anticipé par dérogation pour consulter des documents qui ne sont pas encore librement communicables. L'administration des archives – c'est à dire le service interministériel des Archives de France, la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et la direction des archives du ministère des Affaires étrangères – peut en effet autoriser la communication de certains documents avant l'expiration des délais qui les protègent, à condition que l'autorité ou le service qui a produit les documents ne s'y oppose pas.

Dans un souci de transparence, l’Observatoire des dérogations a pour vocation de rendre compte de la politique en matière d’accès aux archives publiques non librement communicables.

Le présent jeu de données agrège l'ensemble des données relatives aux demandes d'accès anticipé aux archives publiques non librement communicables qui ont obtenu une réponse au cours de l'année 2021 et 2022, à l'exception de celles instruites par les services relevant du ministère des Armées et du ministère de l'Europe et des affaires étrangères. 

Le détail des indicateurs est disponible en annexe (téléchargeable via l'onglet "Export").

En savoir plus [sur l'accès par dérogation (portail national FranceArchives)](https://francearchives.gouv.fr/fr/article/26287581).  
En savoir plus [sur l’observatoire des dérogations (portail national FranceArchives)](https://francearchives.gouv.fr/fr/section/600279175).

Mots-clés : archives,communication-des-archives
Zones de stationnement résidentiel sur Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les zones de stationnement résidentiel sur le territoire de la Ville de Rennes.  
Le stationnement résidentiel a été créé afin de faciliter l’accès aux résidents d’une agglomération à des places de parking. Ce dernier doit être situé dans un périmètre proche de leur domicile afin de les inciter à utiliser d’autres moyens de transport que leur véhicule personnel. Chaque zone est concernée par une tarification.  
Plus d'information sur le stationnement résidentiel à Rennes sur le site https://metropole.rennes.fr/le-stationnement-rennes

Mots-clés : mobilite,place-de-stationnement,transport
Borne de recharge de véhicules électriques sur La Turballe
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Borne de recharge pour véhicules électriques sur la commune de La Turballe

Mots-clés : mobilite
Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2022-2023
Organisation : Métropole de Lyon

La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers.
Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le marché locatif privé, la Métropole de Lyon a souhaité que ce dispositif puisse être expérimenté à Lyon et Villeurbanne.

Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par l’observatoire local des loyers, lui-même agréé par le ministère. Ce loyer de référence est fonction de la localisation du logement, de son année de construction, du nombre de pièces et du caractère meublé ou non du logement.
profil acheteur

coordonnées
DECP

DECP
Données essentielles de la commande publique
Organisation : CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'OISE

decp
http://agysoft.marches-publics.info/
Organisation : ANDEVILLE

Commune ANDEVILLE déclaration profil acheteur commande publique
3755 SAINT CHRISTOL LES ALES
Organisation : Lidl

BORNES DE RECHARGE
3074 MONTAUBANT PARIS
Organisation : Lidl

BORNES DE RECHARGE
Déclaration profil acheteur
Organisation : MAIRIE DE CREVECOEUR LE GRAND

Déclaration profil acheteur de la collectivité

Mots-clés : acheteur
Mairie d'Ermenonville

Mairie d'Ermenonville
3574 VENDARGUES
Organisation : Lidl

BORNES DE RECHARGE
Mareuil sur ourcq

Mairie
Plate forme dématérialisée Marchés publics
Organisation : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES SOURCES

C'est la plate forme dématérialisée où la collectivité dépose ses avis d'appel à la concurrence.
Profil acheteur
Organisation : COMMUNE DU PLAN DE LA TOUR

Déclaration de marchés-sécurisés comme profil acheteur de la commune
Borne de recharge Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautique
Organisation : Sogetrel

Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautique

Mots-clés : ecole-voile
Indices de position sociale dans les collèges de France métropolitaine et DROM (2016-2021)
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

L’indice de position sociale (IPS) permet d'appréhender le statut social des élèves à partir des professions et catégories sociales (PCS) de leurs parents. Pour chaque PCS, la valeur numérique de l’IPS correspond à un résumé quantitatif d’un ensemble d’attributs socio-économiques et culturels liés à la réussite scolaire.

Concrètement, pour déterminer les valeurs associées à chaque PCS, nous avons considéré la moyenne pondérée de caractéristiques telles que les diplômes, les pratiques culturelles, les conditions matérielles, le capital culturel et l’implication des parents dans la scolarité. Cette méthodologie statistique est décrite dans l’article de Rocher (2016) et s’appuie sur une méthode d’analyse de données (analyse des correspondances multiples) réalisée à partir du panel de la DEPP d’élèves entrés en sixième en 2007. Les valeurs de référence de l’IPS sont disponibles pour chaque PCS et pour chaque croisement de PCS (mère-père), cf. Rocher (2016) (table de passage disponible en pièce jointe ci-dessous).  


Ainsi, dès lors que les PCS des parents ont été recueillies, il suffit d'appliquer les valeurs de référence de l’IPS. Le niveau social d'un établissement scolaire est apprécié à travers le calcul de la moyenne des IPS des élèves qui y sont scolarisés.

Il convient de rappeler que, comme tout indice synthétique, il s’agit d’un résumé simplifié de la réalité, qui ne peut rendre compte à lui seul de la complexité de la situation socio-économique et culturelle des élèves accueillis dans un établissement. 

Enfin, l’IPS étant basé sur les PCS déclarées par les familles et enregistrées par les établissements, il est soumis à une certaine marge d’erreur : ainsi, il est conseillé de ne pas sur-interpréter des différences de 3 points ou moins concernant les IPS moyens des établissements.

L’indice d’hétérogénéité sociale d’un établissement correspond à l’écart-type de l’indice de position sociale (IPS) de ses élèves. Plus il est élevé, plus le profil social des élèves est diversifié. Cet indice est calculé depuis la rentrée 2019, uniquement pour les établissements du second degré.

Champ:

Le fichier fournit l’IPS moyen au sein d’un établissement ainsi que l’écart-type des IPS de ses élèves pour les collèges de France métropolitaine et DROM, publics et privés sous contrat, calculés à partir des données de la rentrée N et pour l’ensemble des élèves de l’établissement. 

Dans le fichier mis à disposition, chaque ligne correspond à un collège pour une année scolaire donnée. 

Référence:

Rocher, T. (2016). Construction d’un indice de position sociale des élèves. _Éducation & formations_, DEPP, 90, pp.5-27.

Dauphant F., Evain F., Guillerm M., Simon C., Rocher T. (2023), L’indice de position sociale (IPS) : un outil statistique pour décrire les inégalités sociales entre établissements. _Note d’information de la Depp._

Mots-clés : colleges,eleves
SLA - Liste des accueils de loisirs (périscolaire & extrascolaire)
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Liste des accueils de loisirs présents sur les 40 communes membres de Saint-Louis Agglomération. 

Les accueils peuvent être soit destinés à un accueil périscolaire - c'est à dire pendant la période scolaire - soit être destinés à un accueil extrascolaire, c'est à dire pendant les vacances scolaires. De nombreux accueils sont ouverts tout le temps quelque soit la période. 

Pour chaque accueil de loisirs, vous trouverez ces périodes d'ouverture et de fermeture spécifique, les activités qui sont proposées, la tranche d'âge des enfants pouvant être accueillis, etc. Vous trouverez aussi leur contact et s'il existe un lien vers leur site internet afin de les contacter pour de plus amples informations. 

Vous trouverez ci-après une réutilisation qui permet de simplifier la recherche parmi l'ensemble des accueils de loisirs : <https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/accueil_de_loisirs_periscolaire_et_extrascolaire_sur_saint-louis_agglomeration/>   


  


  


Personnes référentes des données : 

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Christophe Delaborde : Service enfance jeunesse - 03.89.28.59.16

Mots-clés : accueil,annuaire,enfance,jeunesse,loisirs,petite-enfance
Zonage des PLU des communes de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim.

Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire  


Les documents et données des PLU des communes sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg - Illzach - Kingersheim - Lutterbach - Morschwiller-le-Bas - Mulhouse - Niffer - Ottmarsheim - Petit-Landau - Pfastatt - Pulversheim - Reiningue - Richwiller - Riedisheim - Rixheim - Ruelisheim - Sausheim - Staffelfelden - Steinbrunn-le-Bas - Ungersheim - Wittelsheim - Wittenheim - Zillisheim - Zimmersheim

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,logement,plu,secteur,urbanisme,zonage,zone
Horaires théoriques des Cars du Rhône
Organisation : Métropole de Lyon

Les données horaires des lignes correspondent à l’ensemble de l’offre du réseau Cars du Rhône au format GTFS : les horaires des lignes et les informations géographiques associées (localisation des arrêts et parcours).
5 Délib Adoption Règlement intérieur du Conseil
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,conseil-de-communaute,deliberation,geospatial,reglement
Délibération - Lauréat concours Entrepreneuriades 2022 Conventions hébergement et domiciliation
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,concours,convention,deliberation,geospatial
Modification Composition Commission Politique de la Ville - Mme TORDJMAN
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,commission,composition,deliberation,geospatial,modification,politique-ville
2 PV CONSEIL du 29 06 2022 CdC05 10 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,conseil-de-communaute,geospatial,proces-verval
Modif tableau effectifs au 05 10 2022 CdC05 10 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,deliberation,geospatial,modification,tableau-effectifs
Délibératif Attribution Fonds de Concours - Travaux rue des Carrières à Groslay
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,attribution,deliberation,fonds-de-concours,geospatial,groslay
3 CR Décisions n2022 57 à 2022 97 CdC05 10 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,compte-rendu,decisions,geospatial
Délibération Avenant n 3 au Marché d'exploitation LA VAGUE
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,conseil-de-communaute,deliberation,geospatial,la-vague,marche
Délibération Mont du  Val d'Oise - Modification n4 du Programme des équipements
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,deliberation,developpement-economique,geospatial,modification,monts-du-val-doise
Délibération Modification délégués St Prix au sein du Syndicat Emeraude
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,deliberation,designation,emeraude,geospatial,modification,representant,syndicat
Modification désignation  délégués Domont au sein du SIAH CdC05 10 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2022,deliberation,designation,geospatial,modification,siah,syndicat