abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Tronçons de voies - Angers Loire Métropole
Organisation : Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole assure depuis 2007 la saisie en continu des tronçons de voie des communes de la Communauté Urbaine.

Chaque donnée est numérisée sur le Plan Cadastral Informatisé de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) et sur les différentes versions de la BD ORTHO® de l’Institut National de l’Information Géographique et Forestière (IGN).

Chaque ligne représente un tronçon de voie qui matérialise l’axe de la chaussée.

Ce référentiel de voies contient :

  * les voies dénommées,
  * les voies de domanialité publique non dénommées mais ouvertes à la circulation automobile,
  * les places, carrefours, ronds-points et toute intersection entre voies représentées.



Sont exclus du référentiel :

  * les allées de desserte non dénommées à l’intérieur d’ensembles immobiliers collectifs,
  * les voies à l’intérieur des parkings,
  * les chemins de liaison piétonne non dénommés, dans les lotissements,
  * les chemins ou allées situés à l’intérieur de parcs ou jardins.



Les champs qui structurent cette donnée sont les suivants :

  * ID_TRON : identifiant du tronçon interne
  * LONGUEUR_M : longueur en mètres du tronçon
  * INSEE_G : code INSEE de la commune située à gauche du tronçon
  * INSEE_D : code INSEE de la commune située à droite du tronçon
  * COMMUNE_G : nom de la commune située à gauche du tronçon
  * COMMUNE_D : nom de la commune située à droite du tronçon
  * LIBVOI_G : Libellé de la voie de la commune située à gauche du tronçon
  * LIBVOI_D : Libellé de la voie de la commune située à droite du tronçon
  * TRON_FONC : Fonction du tronçon :
    * BRETELLE AUTOROUTE
    * BRETELLE VOIE DESSERTE
    * BRETELLE VOIE PRINCIPALE
    * CHEMIN RURAL
    * DESSERTE
    * DESSERTE LOCALE
    * VOIE EN TRANCHEE
    * VOIE PIETONNE
    * VOIE PRINCIPALE
    * VOIE RAPIDE


  * DATE_MAJ : date de saisie ou de mise à jour de la donnée
  * SOURCE : source de la donnée

Mots-clés : amenagement-du-territoire,equipements,filaire,logement,reseau-routier,route,rue,urbanisme,voie,voirie
Indice de qualité de l'air - Angers Loire Métropole
Organisation : Angers Loire Métropole

**CE JEU DE DONNEES N'EST PLUS MIS A JOUR !**

Ce jeu de données est toujours présent sur ce site car présentant l'historicité de ce précédent indice du 1er janvier 2019 au 23 décembre 2020.  
Désormais se référer à ce [jeu de données](https://data.angers.fr/explore/dataset/dataairplqualiteairangers) présentant le nouveau indice de qualité de l'air

* * *

Indice de qualité de l'air à Angers Loire Métropole  


L'indice est présenté sur un an glissant (sur constat de J-365 à la veille (J-1) et sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1)). L’indice de qualité de l’air est un indicateur journalier gradué de 1 (très bon) à 10 (très mauvais) qui permet de caractériser de manière simple et globale la qualité de l’air d’une agglomération urbaine.  
  
Il se compose de 4 sous-indices, chacun étant représentatif d'un polluant de l'air :  
\- particules fines (PM10)  
\- ozone (O3)  
\- dioxyde d'azote (NO2)  
\- dioxyde de soufre (SO2)  
Le sous-indice le plus élevé détermine l'indice du jour.  
  
Il est calculé à partir des mesures des stations représentatives de la pollution de fond. Il ne prend pas en compte les phénomènes de proximité (automobile ou industriel).  
L'indice Atmo est défini au niveau national pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Pour en savoir plus, consultez l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de qualité de l'air.  
  
Air Pays de la Loire réalise quotidiennement une prévision de l'indice Atmo du jour même et du lendemain à partir des modèles de prévisions de la qualité de l'air, des données météorologiques, des résultats des stations de mesure et d'une expertise locale.  
  
Chaque jour, l'indice de la veille est recalculé à partir des concentrations mesurées des polluants pris en compte dans le calcul de l'indice sur l'ensemble de la journée. Il peut donc y avoir des différences entre l'indice prévu et l'indice calculé pour une même date.  
  
 **Description des champs du tableau de données**  
Date : date de l'indice.  
Zone : nom de l'agglomération concernée par l'indice.  
Type : si l'indice est validé (constat) ou prévu (prévision).  
Valeur : valeur de l'indice, compris entre 1 et 10.

Mots-clés : environnement
Annuaire des commerçants
Organisation : Ville de Vanves

Annuaire des commerçants de la commune de Vanves

Mots-clés : annuaire,artisans,business,ccommerces,developpement-economique,economie,emploi,pme
Annuaire des médecins et professionnels de santé
Organisation : Ville de Vanves

Annuaire des médecins et professionnels de santé de la commune de Vanves

Mots-clés : dentistes,medecins,professionnels,sante
France Services de Seurre
Organisation : Maison France Services de Seurre

France Services de Seurre vous accueille :

Du Lundi au Mercredi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00
Le Jeudi : de 09h00 à 11h00 de 14h00 à 17h00
Le Samedi : de 09h00 à 12h00

22 Rue de la République
21250 Seurre 
03.80.80.29.58
seurre@france-services.gouv.fr

Mots-clés : administrative,aide,carte-didentite,carte-grise,demarche,france,numerique,permis,services
Borne de charge Sobrima Hoerdt

Deux points de charge 22KW sur le parking de l’entreprise Sobrima à Hoerdt
Déchetteries
Organisation : Grand Chambéry

Localisation des Déchetteries sur le territoire de Grand Chambéry

Mots-clés : 20006911000019,dechet,dechetterie,environnement
arbres urbains - EUROMETROPOLE de METZ
Organisation : Eurométropole de Metz

géolocalisation des arbres urbains de l'Eurométropole de Metz

Mots-clés : arbre,moissonnage,schema-etalab
Marchés publics notifiés 
Organisation : Mairie de Boé

Ce jeu de données présente la liste des marchés publics notifiés par la ville de Boé.

Mots-clés : marche-notifie,marche-public,marches-publics
Données d'exemple

Données d'exemple (fixtures).
Délibérations
Organisation : AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36

La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par l'Agence Technique Départementale 36.
Liste des P+R
Organisation : Pau Béarn Pyrénées Mobilités

Liste des P+R de l'agglomération paloise

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,bus,deplacements,environnement,equipements,idelis,logement,p-bus,p-r,pau,transports,urbanisme
Décisions modificatives des budgets principaux du Conseil départemental de l'Hérault
Organisation : Département de l'Hérault

Décisions modificatives des budgets principaux du Conseil départemental de l'Hérault entre 2015 et 2020

Mots-clés : budget,budget-cd34,depenses,institutions-et-citoyens,recettes
Équipements d'accueil du jeune enfant - Hérault
Organisation : Département de l'Hérault

.

Mots-clés : creche,eaje,education,enfant,micro-creche,petite-enfance
Programme Avenir montagnes ingénierie
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

#### Présentation
Accompagner en ingénierie les territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des transitions écologiques et de la diversification touristique.
Ce programme vise à apporter un appui très opérationnel à une soixantaine de territoires de montagne (dont les stations de ski et les stations thermales).

#### Données
Le jeu de données contient :
- la liste des lauréats Avenir montagnes ingénierie
- la liste des communes couvertes par le dispositif
- la liste de suivi du périmètre avec les groupements couverts par le dispositif

Pour la description des champs, se référer au fichier de métadonnées présent en documentation ci-dessous.

La sélection des territoires lauréats du programme Avenir Montagnes Ingénierie a été faite en deux vagues de 30 territoires : une première vague en 2021 et une en 2022.

#### Liens utiles
- [Croisement avec d'autres dispositifs de l'ANCT (data.gouv)](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/croisement-des-dispositifs-de-politique-publique-de-lanct/)
- [Présentation détaillée du programme (ANCT)](https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/avenir-montagnes-ingenierie)

---
**_Ouverture du fichier de données_**
_Si vous utilisez le tableur Microsoft Excel, une opération particulière est nécessaire pour ouvrir le fichier de données :_
_1. Créez un nouveau classeur Excel_
_2. Cliquez sur l'onglet **Données** situé dans le ruban puis sur **A partir du texte**_
_3. Choisissez l'emplacement du fichier csv et cliquez sur **Importer**_
_4. Dans la fenêtre qui s'ouvre, choisissez l'option **Délimité** et dans Origine du fichier, choisissez **65001 : Unicode UTF8**. Cliquez sur **Suivant**_
_5. Sélectionnez uniquement le Séparateur **Virgule**. Cliquez sur **Suivant**_
_6. Choisissez le bon format de données en colonne en se référant à la documentation du jeu de données. Cliquez sur **Terminer**._

Mots-clés : avenir-montagnes-ingenierie,montagne,politique-publique,ruralite,territoires
Base Adresse Locale - commune d'Arifat (81017)
Organisation : TIGEO

Base Adresse Locale de la commune d'Arifat (81017) au format BAL 1.3

Mots-clés : adresses,bal,base-adresse-locale
Liste des délibérations du conseil communautaire de la CCVE - 2021
Organisation : Communauté de communes du Val d'Essonne

Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL).
Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes :

COLL_NOM         :        Nom de la collectivité
COLL_SIRET       :        Identifiant de la collectivité
DELIB_DATE       :        Date du vote de la délibération (généralement date du conseil)
DELIB_ID         :        Numéro de délibération (unique dans l'année ou dans le conseil)
DELIB_COMPETENCE :        Compétence liée à la délibération
DELIB_OBJET      :        Objet de la délibération (succinct)
VOTE_POUR        :        Nb de votes Pour
VOTE_CONTRE      :        Nb de votes Contre
VOTE_ABSTENTION  :        Nb Abstentions
DELIB_URL        :        Lien vers la délibération

Mots-clés : ccve,conseil,delib,deliberations
Projets d'habitats intermédiaires en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Liste des projets d'habitats intermédiaires existants, en cours où en projet dans le département de Maine-et-Loire.

Mots-clés : aide-sociale,habitat,personne-agee,personne-handicapee,urbanisme-logement
Lieux de covoiturage

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Lieux de covoiturage" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage/latest.html)
Publié le 2021-11-02
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-11-02
Heippes adresses

Tableau des adresses des immeubles de la commune de Heippes avec coordonnées GPS et Lambert 93.
Bornes de charge Golf de Soufllenheim

Deux points de charge 22KW sur le parking du Golf International de Soufflenheim Baden-Baden
Borne de charge Dossmann Architecte

Un point de charge 22KW sur le parking de l’entreprise Dossmann Architecte à Wingersheim Les Quatres Bains
Contours IRIS Grande Echelle de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

L’INSEE s’appuie sur la définition d’îlots de référence pour les besoins des recensements nationaux sur l’ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. L’IRIS (Ilots Regroupés pour l’Information Statistique) est la brique de base en matière de diffusion de données locales.

IRIS Grande Échelle ne contient aucune des données statistiques de l'INSEE, mais permet seulement la cartographie de ces données par l'intermédiaire des numéros d'IRIS.
Open data sur Orléans Métropole
Organisation : u4y0u

Différents jeux de données sur la zone Orléans Métropole.

Descriptif: [Descriptif des données](https://github.com/u4y0u/Orleans-Metropole#readme)

Mots-clés : loiret,metropole,orleans,region-centre-val-de-loire
Évolution de l’activité aux Points d’Échange de Gaz (PEG) sur le réseau GRTgaz
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente l’évolution des volumes de gaz naturel échangés sur le PEG entre 2016 et à date.

Mots-clés : marches,peg
[ Close Data ] Budget 2016-2021 - Région des Pays de la Loire - Autorisations de Programme
Organisation : Région des Pays de la Loire

Budget 2020 de la Région des Pays de la Loire (Autorisations de programmes)

Montants des autorisations de programmes de la Région des Pays de la Loire votées pour le budget 2020, (Liste les AP ayant donné lieu à des Crédits de Paiement au budget 2020.)   
  


_Autorisation de programme :_

_Limite supérieure des dépenses budgétaires que les ministres ou certains élus locaux sont autorisés à engager pour l'exécution des investissements de leurs ministères ou de leurs collectivités locales.L'affectation de l'autorisation de programme constitue l'acte comptable qui traduit la décision prise par l'ordonnateur de réaliser ou d'autoriser l'exécution d'une opération. TEXTES: pour l'Etat article 12 de l'ordonnance organique relative aux lois de finances modifiée par la loi organique du 1er août 2001. pour la région article L. 4311-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT). pour le département article L. 3312-4 du code général des collectivités territoriales (CGCT). pour la commune article L.2311-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT)_

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A découvrir également : 

  * [Budget 2020 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-002_budget-2018-credits-de-paiement-bp/)  

  * [Budget 2020 Recette](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-003_recettes_2018/)s
  * Budget 2019 Autorisations de programmes
  * [Budget 2019 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-002_budget-2018-credits-de-paiement-bp/)
  * [Budget 2019 Recettes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-003_recettes_2018/)
  * Budget 2018 Autorisations de programmes
  * [Budget 2018 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-002_budget-2018-credits-de-paiement-bp/)
  * [Budget 2018 Recettes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-003_recettes_2018/)
  * [Budget 2017 Autorisations de programmes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-001_autorisations-de-programmes-2017/)
  * [Budget 2017 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-002_credits-de-paiement-2017/)
  * [Budget 2017 Recettes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-003_recettes-2017/)



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**En savoir plus :**

  * _[Budget 2020 : 1 839,37 M€ votés pour l’avenir des Ligériens](https://www.paysdelaloire.fr/mon-conseil-regional/linstitution/le-budget)| [www.paysdelaloire.fr](http://www.paysdelaloire.fr)_

Mots-clés : budget-2018,budget-primitif,citoyennete-institution
Sites de baignade sur le Territoire de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste et descriptif des plages recensées sur le territoire de Cap Atlantique.

Mots-clés : agenda,culture-tourisme,mer,plage,surf,voie
Délibération de Grand Paris Sud - format SCDL
Organisation : Grand Paris Sud

# Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de légalité à la préfecture, elles sont affichées sur les panneaux d’affichage public de l’institution.

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : 

[https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-co...](https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-communautaire/ordres-du-jour-et-comptes-rendus-conseil-communautaire)

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Bureau Communautaire à cette page :

[https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-com...](https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-communautaire/ordres-du-jour-et-comptes-rendus-bureau-communautaire)

Mots-clés : administration,bureau-communautaire,citoyennete,conseil-communautaire,deliberation,finances-publiques,gouvernement,instances,scdl
Panneaux d'affichage publics de Chambéry

Panneaux d'affichage publics de Chambéry et Barberaz

Le dataset est géoréférencé et bénéficie d'une adresse postale (précision de l'ordre de quelques mètres) avec indication de la commune, du secteur, du nombre de panneaux d'affichages, de leur taille et de leur type. La nature du panneau (tôle, liège, bois) est rarement indiquée.

Mots-clés : panneaux-daffichages-libres
Réseau de transport en commun LiA (GTFS)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Liste des arrêts, horaires et parcours du réseau de transports en commun LiA de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (GTFS)
Réseau de transport en commun LiA (GTFS, Siri)
Organisation : Réseau de transport en commun Le Havre Seine Métropole LiA

Liste des arrêts, horaires et parcours du réseau de transports en commun LiA de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole.

Jeu de données au format GTFS et Siri.

Mots-clés : bus,bus-et-tramway,funiculaire,gtfs,le-havre,le-havre-seine-metropole,ler,lia,normandie,tramway
Base Adresse Locale La Sauzière-Saint-Jean
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,la-sauziere-saint-jean
Couche géographique des monuments historiques

Une couche faite à partir des quelques centaines de pages wikipedia des monuments historiques de chaque département et de chaque ville.
Plus précise que la donnée officielle sur culture.dat.gouv.fr pour la position des points (la donnée officielle utilise le centroïde des communes si l'adresse est absente), elle est sûrement moins bonne sur le contenu.
Cette donnée est aussi plus exhaustive que les données OpenStreetMap.
La mise-à-jour étant manuelle, elle sera faite périodiquement.
Le code python est disponible ici [https://github.com/CCPFA/MonumentsHistoriques](https://github.com/CCPFA/MonumentsHistoriques).

Mots-clés : france,geojson,monuments,monuments-historiques,sites-classes,sitesinscrits
Reporting loi LOM
Organisation : SAS AUTO TOURS

Reporting de la loi LOM pour la société AUTO TOURS

Mots-clés : loi-lom
Reporting Loi LOM
Organisation : VIENNE LOCATION VEHICULES

Reporting de la loi LOM pour la société VIENNE LOCATION VEHICULES.

Mots-clés : loi-lom
Listes des centres de formation d'apprentis  (adresse, nombre d'élèves, taux d'insertion, taux de rupture par spécialité)
Organisation : Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques

InserJeunes rassemble les données de la voie professionnelle, du niveau CAP au niveau BTS et permet de calculer, pour chaque centre de formation d'apprentis et pour chaque lycée professionnel, quand les effectifs concernés sont suffisants :

- le taux d’emploi 6 mois après la sortie de l’établissement ;
- la valeur ajoutée de l’établissement ;
- le taux de poursuite d’études ;
- le taux d’interruption en cours de formation ;
- la part de contrats interrompus avant terme.
Valeurs de point GIR des EHPAD par département
Organisation : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

En application de l’article R. 314-175 du code de l’action sociale et des familles (CASF), les présidents des conseils départementaux fixent chaque année, par arrêté, une valeur appelée « point GIR départemental » qui sert de référence pour le calcul des forfaits globaux dépendance des EHPAD. 
La CNSA collecte ces valeurs principalement par transmission de l’arrêté du président du conseil départemental ou, dans certains cas, sur une base déclarative. 
Dans cette nouvelle publication, la CNSA met à disposition la base des valeurs de point GIR des EHPAD fixées par les conseils départementaux par année.


Mots-clés : cnsa,departement,ehpad,gir
Valeurs moyennes du GIR moyen pondéré par département
Organisation : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

En application du II de l’article L. 314-2 du code de l’action sociale et des familles (CASF), la CNSA collecte chaque année les valeurs moyennes du GIR moyen pondéré (GMP) départemental fixées par les présidents des conseils départementaux pour les EHPAD nouvellement créés, afin de les intégrer dans la valorisation des dotations régionales limitatives de crédits d’assurance-maladie destinées au financement des EHPAD. 
Ces valeurs mesurent le niveau de perte d’autonomie moyen départemental des résidents des EHPAD. Elles sont recueillies auprès des conseils départementaux, principalement par transmission de l’arrêté du président du conseil départemental ou, dans certains cas, sur une base déclarative. 
Dans cette nouvelle publication, la CNSA met à disposition la base des valeurs moyennes du GMP des résidents des EHPAD fixées par année. L’obligation réglementaire de fixer un niveau de dépendance moyen départemental ne concerne que les créations nouvelles d’établissements, ce qui explique que tous les départements ne soient pas représentés dans la présente base. 


Mots-clés : cnsa,departement,gir,gmp
Projets de production de gaz renouvelable et bas carbone par pyrogazeification pour injection dans les réseaux gaziers
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données fournit en Open Data la localisation de plus d'une quarantaine de projets commerciaux et démonstrateurs de production de biogaz via la pyrogazéification. 

Dernière mise à jour : 01/09/2022

D'autres informations complémentaires sont disponibles sur le site de l'ATEE : <https://atee.fr/energies-renouvelables/club-pyrogazeification>[](https://atee.fr/energies-renouvelables/club-pyrogazeification)

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La pyrogazéification est un procédé innovant de production de gaz injectable dans les réseaux existants. Ce procédé transforme en gaz des résidus solides peu ou mal valorisés (bois usé, plastiques non recyclés, combustibles solides de récupération…), en les chauffant à haute température (entre 800 et 1 500°), avec peu (ou pas) d’oxygène. La pyrogazéification pour injection a désormais atteint un stade de maturité technologique permettant d’envisager la construction des premières installations industrielles en France à partir de 2025. À l’horizon 2030, le bilan prévisionnel des opérateurs de réseaux basé sur les ambitions inscrites dans les plans régionaux (SRADDET et études spécifiques) montre que la pyrogazéification pourrait représenter 6 TWh de gaz injecté par an correspondant jusqu’à 1 million de tonnes de CO2 évité.

Cette technologie d’avenir contribuera ainsi à l’atteinte d’une consommation de gaz 100% renouvelable ou bas-carbone en France à l’horizon 2050.

Informations sur les statuts des projets commerciaux :

  * Projet en étude préliminaire : Dispose d’un projet (besoin de déchets à traiter ou de production de gaz à produire, porteur de projet avec premiers éléments de site, …).
  * Projet en développement : étude de faisabilité du projet réalisée avec un premier Business Plan établi.

Mots-clés : biogaz,carte,enr,environnement,production,pyrogazeification