abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Brevets européens
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP :
Brevets européens délivrés et désignant la France : contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. 
•	Abrégés traduits en français pour les demandes européennes publiées en anglais ou allemand
•	Certificats complémentaires de protection (CCP) déposés à l‘INPI depuis 2010 
Pour l’accès à ces données, rendez-vous sur l’Espace Opendata de DATA INPI: https/data.inpi.fr


Mots-clés : brevet,brevet-europeen,economie,innovation,inpi,propriete-industrielle
Brevets français
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP :
Brevets français – notices : contient les données relatives aux brevets français publiés depuis 2010 par l’INPI avec les informations bibliographiques et les événements liés à la validité, la propriété des brevets, au format xml.
Brevets français - fascicules : donne accès aux publications des brevets français depuis 2010 avec la description complète de l’invention, au format pdf. 
Brevets français – textes complets : donne accès aux publications des brevets français depuis 1981 avec la description complète de l’invention, au format xml (accessible sur site FTP).
Pour l’accès à ces données, rendez-vous sur l’Espace Opendata de DATA INPI: https/data.inpi.fr


Mots-clés : brevet,brevet-francais,economie,innovation,inpi,propriete-industrielle
Equipements culturels
Organisation : Eurométropole de Metz

Equipements culturels

Mots-clés : culture,equipements,loisir
Numéro de voirie - EUROMETROPOLE de METZ
Organisation : Eurométropole de Metz

Numéros de voie, attribués par le service SIG sur Metz, et collectés auprès des mairies pour les autres communes

Mots-clés : metz-metropole,moissonnage,numero,voirie
Voirie - Libellés de voies
Organisation : Eurométropole de Metz

Couche utilisée pour l'étiquetage des rues. Les lignes sont positionnées de manière à favoriser la lisibilité des cartes: nom de rue scindé sur plusieurs lignes, orientation différente du filaire de voie par exemple.
Mise à jour en continu sur le périmètre de Metz Métropole, annuelle sur le périmètre du SCOTAM.

Mots-clés : etiquette,label,libelles,metz-metropole,noms,rues,territoires-et-transports,voirie
Voirie - Arcs de voies
Organisation : Eurométropole de Metz

Arcs de voies avec distinction des types de voies. Données utilisées pour l'affichage des rues mais pas pour des calculs d'itinéraires car topologie non conforme. Élaboration d'un filaire de voies topologique en cours.
Mise à jour en continu sur le périmètre de l'agglomération, annuelle à l'extérieur de l'agglomération
Habillage - Voies ferrées
Organisation : Eurométropole de Metz

Tronçons voies ferrées

Mots-clés : ferree,metz-metropole,rail,territoires-et-transports,voie
Habillage - Hydrographie linéaire
Organisation : Eurométropole de Metz

Tronçons de cours d'eau 

Mots-clés : developpement-durable-et-energie,eau,hydrographie,logement,metz-metropole,troncon
Habillage - Hydrographie surfacique
Organisation : Eurométropole de Metz

Surfaces en eau

Mots-clés : developpement-durable-et-energie,eau,hydrographie,logement,metz-metropole
Habillage - Verdure schématique
Organisation : Eurométropole de Metz

Bois et pelouses sur Metz, bois uniquement à l'extérieur de Metz

Mots-clés : bois,metz-metropole,pelouses,territoires-et-transport,verdure
Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Organisation : Eurométropole de Metz

Stationnement PMR

Mots-clés : accessibilite-pmr,handicape,metz,moissonnage,parking,personne-a-mobilite-reduite,services-dutilite-publique-et-services-publics,stationnement
Balades - Grande randonnée
Organisation : Eurométropole de Metz

Chemins de randonnée digitalisés dans le cadre de la numérisation des Balades natures gérées par Metz Métropole. Il s'agit des chemins permettant de relier entre eux les différents circuits.

Mots-clés : balade,chemin,metz-metropole,nature,randonnees,societe
plan de localisation géographique des structures Petite Enfance à Tourcoing

plan de localisation géographique des structures Petite Enfance à Tourcoing

Mots-clés : creche,petite-enfance,tourcoing
INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS

1 – Pour que votre inscription sur les listes électorales soit effective au 1er mars de l’année prochaine, votre formulaire de demande d’inscription et les pièces justificatives (voir la rubrique « documents à fournir »
ci-dessous) doivent impérativement être parvenus en mairie
avant le 31 décembre de cette année. Il est
donc fortement conseillé d’envoyer votre demande à votre mairie avant le 15 décembre.
2 – Veillez à remplir le formulaire en lettres majuscules de façon lisible
3 – Notez impérativement vos coordonnées
à la fin du formulaire afin que la mairie puisse vous contacter
au cas où votre demande serait incomplète. La communication d’une adresse de courrier électronique est
fortement recommandée afin qu’un accusé de réception sous format informatique puisse vous être adressé.
4 – En l’absence d’accusé de réception de la part de votre mairie, par courrier ou par courriel, assurez-vous
avant la fin de l’année en cours que votre demande a bien été reçue par les services compétents.
[Ministère de l'intérieur](http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Comment-voter/L-inscription-sur-les-listes-electorales)

Mots-clés : election,inscription,vote
Balades natures
Organisation : Eurométropole de Metz

Circuits digitalisés à partir de la carte des Balades natures, gérées par Metz Métropole. Sur le terrain ces circuits sont balisés par le logo Metz Métropole. A chaque circuit sont associées des informations sur les points de départs et d'arrivées, les difficultés du parcours, les saisons à privilégier.

Mots-clés : balade,chemin,circuit,metz-metropole,nature,randonnee,societe
Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques
Organisation : CNR

Stations de recharge pour véhicules électriques alimentées par l'énergie 100% renouvelable de la CNR (Move In Pure)

Mots-clés : borne,borne-de-recharge,electrique,irve,station-de-charge,vehicules
Densité de l'offre hospitalière en lits
Organisation : IRDES & ECOSANTE.FR : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé

Export : CSV, HTML et XLS
Source : [www.ecosante.fr](http://www.ecosante.fr/) Irdes d'après données Drees, Sae


Mots-clés : densite,lit-hospitalier,region,sae
Mots outils CE1

Les mots outils sont une liste de mots qu'un élève doit connaître durant son année scolaire de CE1. Ils seront appris au fur et à mesure dans différentes matières, et revus en utilisant la pédagogie dite en spirale.
distribution des films dans les salles de cinéma
Organisation : Centre national du cinéma et de l'image animée

- Coûts de distribution - données statistiques
- Distributeurs de films


Mots-clés : cinema,distributeur-de-films,distribution,films,salles-cinema,statistiques
Production de films cinématographiques - données statistiques
Organisation : Centre national du cinéma et de l'image animée

- films et devis
- financements des chaines
- financements des sofica
- mandats de distribution en salles, en video et a l'etranger
- financements des collectivites locales
- aides a la production

Mots-clés : cinema,films,films-agrees,films-francais,films-francais-production,films-produits,films-sortis,production,statistiques
Equipements - Poste
Organisation : Eurométropole de Metz

Bureaux de poste

Mots-clés : equipements,metz-metropole,poste,societe
Equipements - Police
Organisation : Eurométropole de Metz

Postes de police et gendarmeries

Mots-clés : equipements,erp,etablissement,gendarmerie,metz-metropole,police,public,societe
Equipements - Mairies
Organisation : Eurométropole de Metz

Mairies

Mots-clés : equipement,erp,etablissement,mairies,metz-metropole,public,societe
Equipements - Hôpitaux
Organisation : Eurométropole de Metz

Hôpitaux

Mots-clés : equipement,erp,etablissement,hopitaux,metz-metropole,public,societe
Statistiques démographiques à Saint-Malo
Organisation : Ville de Saint-Malo

Chiffres annuels des naissances et décès.

Le fichier contient les données suivantes :


- _Naissances INSEE_ : naissances **domiciliées **à Saint-Malo, comptabilisées à partir des bulletins de l'état civil et des transcriptions des jugements déclaratifs de naissance établis par les tribunaux.
- _Naissances Etat civil_ : naissances intervenues en tous lieux sur le territoire de la commune, **quel que soit le domicile des parents** (hors transcriptions)
- _Décès INSEE_ : décès **domiciliés **à Saint-Malo, comptabilisés à partir des bulletins de l'état civil et des transcriptions des jugements déclaratifs de décès établis par les tribunaux.
- _Décès Etat civil_ : décès intervenus en tous lieux sur le territoire de la commune, **quel que soit le domicile de la personne** (hors transcriptions et actes d'enfants sans vie)


Mots-clés : deces,demographie,etat-civil,naissances,population,recensement
Equipements - Lieux de culte
Organisation : Eurométropole de Metz

Édifices religieux et salles de prières

Mots-clés : culte,equipement,metz-metropole,religion,societe
Monuments historiques classés à Saint-Malo
Organisation : Ville de Saint-Malo

En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un arrêté de classement.

Mots-clés : classement,immeuble,monument,patrimoine
Population légale de Saint-Malo
Organisation : Ville de Saint-Malo

Chiffres de la population légale, établis par l'INSEE avec la nouvelle méthode de recensement, depuis 2006.

Mots-clés : demographie,population,recensement
Vote et exécution des budgets
Organisation : Ville de Saint-Malo

Les fichiers présentent les budgets de la Ville de Saint-Malo, avec les montants et les dépenses répartis selon les articles de la nomenclature M14.

Pour chaque année, deux colonnes d'informations financières sont présentées (en euros) :


- _Voté_ : cela correspond aux sommes du **Budget Primitif**
- _Mandaté_ : cela correspond aux sommes définitives du **Compte Administratif**

Source : Direction des Finances et des Marchés / Service Informatique - Ville de Saint-Malo

Mots-clés : budget,compte-administratif,depenses,finance,fonctionnement,investissement,recettes
Défibrillateurs
Organisation : Ville de Saint-Malo

Localisation des défibrillateurs automatiques externes (DAE) gérés par la commune.

Mots-clés : sante,secours,securite-civile,urgence
Evolution des recrutements de militaires sur 22 ans
Organisation : Ministère des Armées

**champ** : effectifs de recrutements directs (issus de la société civile) de militaires.

**remarque** : Pour conserver un périmètre constant sur toute la période, les effectifs de la Gendarmerie ont été exclus. 
Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2001 à 2020 et des Rapports sociaux uniques 2021 et 2022. Le RSU 2022 est accessible à l'adresse suivante :
https://www.defense.gouv.fr/sga/actualites/panorama-politique-rh-du-ministere-armees

Mots-clés : evolution,militaires,recrutement,ressources-humaines
Déclaration en ligne de changement de coordonnées : statistiques 2005-2013
Organisation : Première ministre

ce fichier contient les statistiques des déclarations de changement de coordonnées effectuées par les usagers sur le téléservice changement-adresse.gouv.fr (de 2005 à début 2010) puis sur mon.service-public.fr (à partir de mars 2010) et transmises aux organismes publics ou privés connectés au téléservice et sélectionnés par l’usager.

Mots-clés : administration-electronique,adresse,agirc-arrco,assurance-maladie,caf,caisse-nationale-des-industries,caisse-nationale-militaire-de-se,changement-d-adresse-en-ligne,cnav,coordonnees,demenagement,dgfip,dila,direct-energie,edf,gdf,impots,la-poste,msa,pole-emploi,service-national,systeme-d-immatriculation-des-ve
Sécurité routière
Organisation : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE (71)

Documents et données disponibles sur le site Internet de l’État en Saône-et-Loire

Mots-clés : securite-routiere,territoires-et-transports
Sécurité routière - Accidentologie 2013
Organisation : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE (71)

- Bilan de l'accidentologie en Saône-et-Loire en 2013 donnant les principaux chiffres de l'accidentalité (Éviter de confondre accidentologie et accidentalité et accidentologie. La première est une méthode d'étude, la seconde une valeur[taux d'accident])
- Plaquette accidents de la route en Saône-et-Loire


Mots-clés : accident,securite-routiere,territoires-et-transports
Stationnement vélo sur la commune de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Inventaire des gardes cycles sur la commune classés par pôle générateurs de déplacement avec le nombre de place de cycle.

Mots-clés : arceau,auto-partage,bicyclette,stationnement,velo
Aires de covoiturages des Côtes d'Armor par le CG22

Aires de covoiturage des Côtes d'Armor localisées avec descriptif et présence d'équipements (portique, parc à vélo, poubelle, banc, abri).	
[Source du jeu](http://datarmor.cotesdarmor.fr/opendata/#/cg22/view/AIRES_COVOITURAGE/default?$top=15)

Mots-clés : covoiturage
Économie agricole en Saône-et-Loire
Organisation : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE (71)

Conjoncture et chiffres clés agricoles

Mots-clés : agriculture,conjoncture,economie,emploi
[Fichier exemple] Stations de recharge de véhicules électriques
Organisation : data.gouv.fr

> Aménageurs, collectivités, producteurs de données : [retrouvez ici la documentation complète pour référencer vos bornes](https://doc.transport.data.gouv.fr/producteurs/infrastructures-de-recharge-de-vehicules-electriques-irve).

**Ce fichier est proposé à titre d'exemple**

Dans le but de constituer un répertoire national des IRVE, ouvert et accessible à tous, les collectivités porteuses d'un projet d'installation d'IRVE doivent, au fur et à mesure de la mise en service des stations, transmettre systématiquement, sous forme de tableau mis à jour, à la plateforme ouverte des données publiques (www.data.gouv.fr) statiques relatives aux caractéristiques des installations.

La liste des champs est disponible [sur la page dédié du schéma de données](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest/documentation.html).

Le fichier doit être encodé en **UTF-8** et utiliser le **point-virgule** comme séparateur de colonnes. Aucune valeur ne peut contenir le caractère « point-virgule » choisi comme séparateur. L'**en-tête de colonne** sur la première ligne est obligatoire. Tous les champs sont obligatoires ; si la donnée n'est pas disponible, la colonne doit être présente et vide. 

**Nom du fichier** : `IRVE_nom_AAAAMMJJ.csv` avec `nom` étant le nom de l'aménageur ou le nom commercial du réseau, par exemple _IRVE_SDExx_20161013.csv_ ou _IRVE_reseaucharge_20161013.csv_.

Les **mises à jour** sont effectuées à partir du fichier communiqué précédemment et en reprennent, en les modifiant le cas échéant, les données qui y figurent déjà.

Le format de ce fichier est fixé par [Arrêté du 4 mai 2021 relatif aux données concernant la localisation géographique et les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043475441).

Un **schéma** permettant de valider la conformité du fichier est mise à disposition parmi les ressources de ce jeux de données.

Mots-clés : borne-de-recharge,infrastructure-de-recharge,irve,station-de-charge,vehicule-electrique,voiture-electrique
Participants au "BigData Day Bordeaux 2014"

Liste des entreprises participantes 
à la journée Big Data du 28 Mai 2014 à la CCI de Bordeaux.
Évènement initié par Excelerate Systems France et Cloudera 
avec la CCI de Bordeaux comme partenaire

Mots-clés : bigdata,bordeaux
Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 2
Organisation : Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Les études INCA constituent un des outils indispensables à l’évaluation du risque. En effet, elles fournissent à un moment donné une photographie des habitudes de consommations alimentaires de la population en France métropolitaine. Combinées aux bases de données de l’Anses sur la composition des aliments (plusieurs millions de données), ces données permettent de connaître les apports en substances bénéfiques présentes dans notre alimentation (vitamines, acides gras essentiels, etc.)

Les données disponibles intègrent l’ensemble des thématiques couvertes par l’étude : -les caractéristiques des individus ayant participé à l’étude, notamment démographiques et socioéconomiques, critères de choix des aliments, préparation et conservation des aliments, habitudes de vie, état de santé, attitudes et opinions en alimentation ; -les apports nutritionnels journaliers en 38 nutriments des individus ; -les consommations alimentaires détaillées et quantifiées sur la semaine des individus et le descriptif des occasions de consommation (lieu, durée, etc.) ; -les consommations de compléments alimentaires (type de compléments alimentaires et quantité, contexte et motivations d’achat) et les apports nutritionnels issus des compléments alimentaires au niveau individuel. Plus d'informations sur [www.anses.fr](http://www.anses.fr)

Mots-clés : alimentation,consommation,habitudes-alimentaires
Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2012 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2012. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2012 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012

Mots-clés : centre-investigateur,drci,essais-cliniques,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2011 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2011. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2011 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011

Mots-clés : drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2010 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2010. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2010 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010

Mots-clés : drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle en France
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle des inter-régions de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale.
Les données ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par les 7 inter-régions.
Le recueil 2010 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français - Essais médicaments de 2010. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées :
1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2010 »
2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010

Mots-clés : drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle en France 
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle des inter-régions de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par les 7 inter-régions. Le recueil 2011 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français - Essais médicaments de 2011. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2011 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011

Mots-clés : centre-investigateur,drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante