abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Construire le numérique en Côtes d'Armor Appel à projets numériques édition 2022
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor, dans le cadre de sa politique numérique, s’attache à dynamiser le numérique sur son territoires pour toutes et tous. 
Il a ainsi organisé du 01 juin au 25 novembre 2022 un appel à projets pour un « numérique profitant à tous les Costarmoricains dans leur vie quotidienne » doté d’un financement de 100 000 €. 

Le jeu de données présente les projets candidats à l’appel à projets numériques 2022. Les adresses indiquées sont dans la quasi totalité des cas les adresses des sièges sociaux des structures candidates à l’appel à projets. Néanmoins, certains projets peuvent être réalisés dans d’autres communes ou à l’échelle du plusieurs communes du département. NC : non communiqué

Mots-clés : numerique
Communauté de Communes

Collectivité territoriale
Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans le cadre des programmes soutenus par le ministère chargé de la Santé depuis 2013. Les données portent sur les informations générales du projet, ses thématiques telles que déclarées par son porteur, le nom du porteur, de l’établissement gestionnaire des fonds ainsi que le statut de projet, son état d’avancement, son numéro d’enregistrement dans un registre de suivi international et le numéro de la dernière tranche financière déléguée.
Actuellement, il existe 5 programmes de financement de la recherche appliquée en santé : PRT, PHRC, PRME, PREPS, PHRIP, qui donnent lieu à 11 appels à projets par an [https://sante.gouv.fr/systeme-de-sante/innovation-et-recherche/l-innovation-et-la-recherche-clinique/appels-a-projets/programmes-recherche](décrits sur le site du ministère).  
Après sélection et validation du montant total de l’autorisation d’engagement, les financements dédiés à chaque projet sont ensuite délégués en plusieurs tranches en fonction d’état d’avancement des projets à partir de jalons prédéfinis.

**Attention**
**La dernière tranche déléguée est celle à date du 31/12/2022.**
Les données FINESS des établissements contiennent des établissements qui ont cessé leur activité (FINESS 540021235).

**Format**
Fichier csv : séparateur “;”, encoding=”ANSI”
Fichier xlsx : encoding=”ANSI”

**Sources**
Tableau budgétaire de suivi du bureau PF4 de la DGOS
Lettres d’intention soumises en phase II du processus de sélection
Tableaux de synthèse des résultats d’évaluation (pour les appels à projets co-pilotés)
Base ClinicalTrials.gov
Documents de suivi administratif des projets (Fiche de suivi)
FINESS  FINESS Extraction du Fichier des établissements - data.gouv.fr et FINESS Extraction des entités juridiques - data.gouv.fr
Données géographiques : Base officielle des codes postaux - data.gouv.fr + communes + départements + régions

**Quelques informations supplémentaires**
CH - centre hospitalier
CHUR - centre hospitalier universitaire régional 
EBNL - établissement à but non lucrative
EPSM - établissement public de santé mentale
GCS – groupement de coopération sanitaire
CLCC – centre de lutte contre le cancer


Mots-clés : appel-a-projets,clinique,innovation,medicaments,medico-economie,recherche,sante
IRVE dynamique (organisation Vétérinaire duras)
Organisation : Vétérinaire duras

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE dynamique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-dynamique)
Liste des entreprises de l'ESS
Organisation : ESS France

### Pourquoi une liste des entreprises de l'ESS (Economie Sociale et Solidaire) ?

L’article 6 de la loi ESS confie aux **Chambres régionales de l'ESS** "la publication et la tenue à jour de la liste des entreprises de l’ESS". **ESS France** centralise la publication de cette liste sur son site Internet. Toutes les entreprises de l’ESS, employeuses et non employeuses, ont vocation à figurer dans la liste.

Cette liste est mobilisée par les établissements bancaires français pour le **livret de développement durable et solidaire (LDDS)** encadré par la loi n° 2016-1691 dite loi « Sapin II ». 



### Liens utiles :
Description des éléments du jeu de données : [**liste-des-entreprises-de-less**](https://www.ess-france.org/fr/la-liste-des-entreprises-de-less)
Description du LDDS : [**livret-de-developpement-durable-et-solidaire**](https://www.ess-france.org/livret-de-developpement-durable-et-solidaire-ldds)
Pour plus d'informations sur les Chambres de l'ESS en France : [**ess-france.org**](https://www.ess-france.org/)





Mots-clés : economie-sociale-et-solidaire,livret-de-developpement-durable-et-solidaire,observatoire-economique
Tableau des subventions accordées par l’ETS Auvergne -  Rhône-Alpes (AURA)
Organisation : Etablissement Français du Sang

Données essentielles des subventions accordées par l’ETS  AURA en 2023 

Mots-clés : subventions-etablissement-francais-du-sang
L'agenda de Labarthe-sur-Lèze
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés sur le territoire de la commune de [Labarthe-sur-Lèze](https://www.labarthesurleze.com/) en Haute-Garonne ([open agenda](https://openagenda.com/lagenda-de-labarthe-sur-leze)).

Mots-clés : agenda,animations,culture,open-agenda,sport,territoire
Délibérations Commune de Labarthe-sur-Lèze
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Labarthe-sur-Lèze, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.  


Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires).

La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/)_  


 _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la publication en open data des données des délibérations adoptées par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._

* * *

 **Site de la commune de Labarthe-sur-Lèze :** <https://www.labarthesurleze.com/>

**Téléphone :** 05 62 11 62 60

Mots-clés : deliberations,labarthe-sur-leze,territoire
Subventions Commune de Labarthe-sur-Lèze
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Labarthe-sur-Lèze, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires)

La normalisation SCDL du modèle de données des subventions attribuées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html)_

 _Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire._

* * *

Site de la commune de Labarthe-Sur-Leze : <https://www.labarthesurleze.com/>

Téléphone : 05 62 11 62 60

Mots-clés : associations,budget,labarthe-sur-leze,subventions,territoire
Visualisations
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données liste les visualisations spécifiques du portail data.bretagne.bzh et permet de générer cette page : <https://data.bretagne.bzh/pages/visualisations/>

Mots-clés : institution,visualisation
Profil acheteur de la commune
Organisation : Commune de FORCALQUEIRET

Profil acheteur de la commune
Base Adresse Locale SAINT SANTIN (21/06/2023)
Organisation : SMICA

Base Adresse Locale de la commune de Saint Santin

Mots-clés : acces,adressage,adresse,adresse-locale,adresse-postale,bal,ban,base-adresse-locale,smica,syndicat,voies
Vitres : lexique complet

Vitres : lexique complet
Lexique vitrage portes et fenêtres
Organisation : La Centrale du Verre

Lexique vitrage portes et fenêtres complet : mise en ligne
IRVE LES ZELLES

20 oints de charges 22Kw sur le parking des Zelles

Mots-clés : irve
IRVE Hotel Wingenerhof

2 points de charge 22Kw sur le parking du Wingenerhof accessible à tous

Mots-clés : irve
HOTEL STELLA DI MARE
Organisation : VINCENT Alexandre 

Jeu de donnée Stella di Mare
Cantu di Mare
Organisation : VINCENT Alexandre 

jeux de données cantu di mare
Castel Vecchio
Organisation : VINCENT Alexandre 

jeu de donnée Hôtel Castel Vecchio
LES JARDINS DE LIVIA
Organisation : VINCENT Alexandre 

jeux de données les jardins de Livia
Subventions Commune du Vernet
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires)

La normalisation SCDL du modèle de données des subventions attribuées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html)_

 _Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire._

* * *

 **Site de la commune du Vernet :** <https://www.mairie-le-vernet-31.fr/>

**Téléphone :** 05 61 08 50 47

Mots-clés : associations,budget,subventions,territoire,vernet
Délibérations Commune du Vernet
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.  


Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires).

La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/)_  


 _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la publication en open data des données des délibérations adoptées par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._

* * *

 **Site de la commune du Vernet :** <https://www.mairie-le-vernet-31.fr/>

**Téléphone :** 05 61 08 50 47

Mots-clés : deliberations,le-vernet,territoire
Historique – chantiers à Paris en 2019
Organisation : Mairie de Paris

**Historique – chantiers à Paris en 2019**

  


  


 **Jeu de données des chantiers en cours en 2019,** de la Ville de Paris, des opérateurs de réseaux ainsi que des chantiers privés qui occupent l'espace public parisien.

  


Chaque enregistrement désigne une emprise de chantier. Un chantier peut contenir plusieurs emprises.

  


L’emprise d’un chantier désigne une surface occupée temporairement par des travaux sur l’espace public. Elle correspond à l’espace déclaré par le demandeur (particulier riverain, concessionnaire de service public, maître d'œuvre ou conducteur de travaux, entreprise de BTP...) à l’occasion d’une demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public.

  


Ce jeu de données contient :

  * Les chantiers de la Ville de Paris,
  * Les chantiers des opérateurs de réseau (eau de Paris, chauffage, électricité, gaz, climatisation, RATP, opérateurs télécom, etc)
  * Les chantiers privés qui occupent l'espace public (ex : échafaudages).
  * Il comprend aussi des indications sur l'encombrement temporaire que cela engendre sur l'espace public, les mobilités et le type de stationnement.



  


Le jeu de données comprend les emprises :

  * des chantiers réalisés en 2019
  * des chantiers démarrés en 2019
  * des chantiers achevés en 2019
  * des chantiers démarrés avant 2019 et non achevés en 2019

Mots-clés : chantiers,circulation,emprises-chantier,espace-public,mobilite,mobilite-et-espace-public,restriction-circulation,stationnement
Localisation des tables de pique-nique à Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Localisation des tables de pique-nique en libre accès à Anglet gérées par les services de la Ville.

 **Vous observez une table détériorée ?**  


Faites un signalement via l'application mobile de la ville d'Anglet en envoyant une photo du mobilier.

 **Application mobile _Anglet_.**  


Simple, sobre et moderne, _Anglet_ est une nouvelle application mobile accessible à tous les smartphones qui utilisent comme système d’exploitation IOS ou Android. Pour télécharger ce service gratuit et disponible pour tous les usagers, il suffit tout simplement de se rendre dans la section « Store » du téléphone mobile ou de la tablette et de taper le nom de l’application _Anglet_. Ainsi, l’icône bleue avec le soleil angloy apparaîtra. [Cliquez et téléchargez !](https://virtuel.anglet.fr/Appli/index.html "Opens internal link in current window") En quelques secondes, le dispositif _Anglet_ sera ainsi disponible sur votre smartphone. 

Grâce au module _Signalement_ , il est facile de rendre compte d’un problème sur l’espace public en envoyant une photo instantanément au service municipal concerné

Mots-clés : aire,environnement,equipement,pique-nique,table,urbanisme
sample_siren

test api
IRVE statique (organisation e-motum sas )
Organisation : e-motum sas 

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Compte administratif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Compte administratif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2022,compte-administratif
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2019 à 2021
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leurs modes de tarification.

  


L’enquête vise à décrire aussi complètement que possible le « cœur » du marché de la complémentaire santé, en interrogeant les organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif.

  


Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi à une sélection représentative des dix plus gros contrats collectifs et individuels

  


Les niveaux de garantie des contrats sont des montants théoriques de remboursement auxquels chaque bénéficiaire peut prétendre en cas de recours aux soins, et non les remboursements effectifs perçus par les assurés. Les évolutions observées de garanties de la population peuvent être la conséquence d’une modification des garanties offertes par les contrats mais aussi d’un changement dans les comportements de souscription. Les indicateurs publiés sont les garanties maximales auxquelles peuvent prétendre les assurés et non, comme pour les séries 2011-2016 et 2011-2019 (2011-2016 révisées) , les garanties associées à un montant de dépense donné.

Mots-clés : contrat-collectif,contrat-individuel,garanties,primes,sante-et-systeme-de-soins
Ambroisie 2021
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Lien vers la fiche de métadonnées : <https://ids.craig.fr/geocat/srv/fre/catalog.search#/metadata/155d169e-9200-4170-b921-a815afd4ca50>  


Lien vers la donnée au format flux WFS : <https://sig.atmo-auvergnerhonealpes.fr/geoserver/ambroisie/wfs?>

Mots-clés : 2020,ambroisie,carte-annuelle,geospatial,modelisation,pollens
DONNEE - Région de France métropolitaine
Organisation : Région GRAND EST

Donnée des région de France métropolitaine, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN.

Mots-clés : donnees-geographiques,donnees-ouvertes,geoportail,limite-region,region,unite-administrative
DONNEE - GAL LEADER du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Donnée des GAL LEADER (Groupement d'action local) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN.

Mots-clés : donnees-geographiques,donnees-ouvertes,gal,geoportail,limite-gal,unite-administrative
CARTE - Canaux et milieux stagnants sur le périmètre du SAGE - SAGE Ill Nappe Rhin
Organisation : Région GRAND EST

Milieux stagnants sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les milieux stagnants sont les milieux aquatiques dont le débit est nul ou quasi-nul : il s'agit des lacs, étangs et canaux (à l'exception du Grand Canal d'Alsace et du Rhin canalisé). Les rejets dans ces milieux sont proscrits (cf. article 7 du règlement du SAGE ILL NAPPE RHIN) au vu de leur faible capacité d'auto-épuration.

Mots-clés : carte,sage
DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions En savoir plus sur la structure des fichiers XML Totem : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/26-savoir-lire-un-flux-budgetaire Données sous licence ouverte Etalab

Mots-clés : budget,budget-primitif,compte,donnees-ouvertes,finances-publiques,m71
DONNEE - Agence de développement économique du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Créées à l’initiative des collectivités territoriales soucieuses de se doter d’un outil professionnel, souple, réactif et partenarial, les agences de développement économique sont des associations de la loi 1901 qui ont pour rôle de développer les entreprises et l’économie de leur territoire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,lieux-de-production-et-sites-industriels
DONNEE - Ouvrages du domaine public fluvial (DPF) gérés par le Service Régional de l'Ill
Organisation : Région GRAND EST

Ensemble des ouvrages présents sur le réseau géré par le Service Régional de l'Ill (ouvrages domaniaux, non domaniaux).

Mots-clés : digue,domaine-public-fluvial-dpf,donnees-ouvertes,geoportail,ill-domaniale,reseau-hydrographique,schema-de-gestion
CARTE : Occupation du sol en Alsace en 2011/2012 au niveau 2 de la nomenclature (BdOCS v2)-A4
Organisation : Région GRAND EST

Cette carte a été réalisée dans le but de faire un état des lieux de l'occupation du sol au niveau 2 de la nomenclature en Alsace en 2011/2012. Il est possible d'étudier de manière plus fine l'occupation du sol de ce territoire en exploitant la BdOCS-CIGAL-2011/2012 aux niveaux 3 et 4. Cette cartographie s'inscrit dans le cadre du projet de la BdOCS-CIGAL, sa réalisation s'appuie sur la BdOCS-CIGAL-2011/2012 en version 2 actualisée. Il faut se référer à la carte des mutations de l'occupation du sol pour connaitre les changements opérés au niveau 2 de la nomenclature entre 2000 et 2011/2012 sur ce territoire. La cartographie permet de donner un aperçu de cet espace à un instant donné. La cartographie de l'occupation du sol en Alsace (au niveau 2 de la nomenclature) est réalisée pour une impression prévue au format A4, en couleur, orientation portrait.

Mots-clés : alsace,carte,mutation,occupation-du-sol
CARTE - Zones de mobilité sur le périmètre du SAGE - SAGE Ill Nappe Rhin
Organisation : Région GRAND EST

Sur le périmètre du SAGE, les cours d’eau sont peu mobiles (cours d’eau de plaine). Seuls l’Ill (entre Maison-Rouge et Illhaeusern) et le Bornen aval présentent des tronçons mobiles ou potentiellement mobiles. Le fuseau de mobilité correspond à la partie du lit majeur dans laquelle le méandrage et le déplacement du lit sont actifs. à l’espace de divagation dans lequel le cours d’eau

Mots-clés : carte,sage