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Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - repris à grande échelle - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières.
Concernant les voies ferrées, le seuil est de 50 trains/jour.

Les voies sont classées en 5 catégories (1 étant considérée somme la plus bruyante, et 5 la moins bruyante).
Un secteur affecté par le bruit découle de ce classement, à l'intérieur duquel s''applique des règles de constructibilité.

La représentation originale du classement sonore et  des secteurs affectés par le bruit, fournie par le service en charge de la thématique, s’appuie sur le thème routier de la BD-Carto. Cette version bien que conforme à la réglementation en la matière, pouvait par endroit souffrir de décalage pour un usage sur fond parcellaire notamment.
C’est pourquoi, une représentation compatible avec un usage à grande échelle, a été générée, sur la base du thème routier de la BD-Topo V2.

__Origine__

La zone vulnérable 2014 a été conçue à partir de l'arrêté préfectoral 2014/48 du 2 juin 2014. Les limites administratives employées sont celles de la BD Carto ® IGN-F. Au final, le document présente : 
- les zones vulnérables départementales d'Alsace en 2014
- au sein desquelles on aura identifié des zones de captages sensibles qui seront des zones d'actions renforcées (ZAR) ou des zones vulnérables renforcées (ZVR). Il s'agit des règles de gestion de la zone vulnérable 2014 précisées dans l'annexe 2. L'annexe 1 consigne d'autres actions : elles ne figurent pas dans ce document (voir le document N_VULNERABLE_ZSUP_COUVER2014_R42)


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DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e65073af-3a12-4a59-8f2b-1f5e15c2fdfb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/062d17cbb18fa76684aaf44cc40f792f7f0ce447)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la basse vallée de la Durance sur la commune de Sénas - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110107 (INONDATION)
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

__Origine__

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


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DDT Hautes-Pyrénées, DDTM Bouches-du-Rhône

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-43c686fd-a480-49f9-a2fd-e6421db778be)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d'un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/81c51e49979fb54b3a56b89494af73eeb0d08360)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Assemblage des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU ou POS), sur le département des Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Cette couche regroupe les informations de type ponctuel, de l'ensemble des PLU, POS, et cartes communales numérisés sur le département des Hautes-Pyrénées.

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU, POS ou carte communale. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.

Pour chaque commune, il convient toutefois de consulter la fiche de métadonnée correspondante.
Cette dernière permet de connaitre le référentiel utilisé, son millésime et de savoir si des interprétations ont été faites lors de la numérisation par rapport au document papier.


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DDT Hautes-Pyrénées

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f7f13b36-945d-4809-a107-231613feb381)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-6868bb04-e989-4ab3-b395-3cfcb6e840e9&dataType=dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d8a46d17ffb67b88e4bfbeb0ad884cfb2ada0122)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Installation Hydroélectrique - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des installations hydroélectriques, sur le département 65.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6960e9d2-c119-40ca-84d0-9b4e17b07cf0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3e4dc4a0540a51751b43e1e1d4741d926eb415b1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,hydrographie,passerelle-inspire,structure
Aires Urbaines - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également :

- les "moyennes aires", ensemble de communes, d''un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 5 000 à 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

- les "petites aires", ensemble de communes, d''un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 1 500 à 5 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

__Origine__

Source de données INSEE : Aire Urbaines 2010


QUALITÉ DES DONNÉES : Les aires urbaines (N_URBAINE_AIRE_ZSUP_065.TAB) correspondent aux aires urbaines 2010, diffusées par l'INSEE.
La classification des aires urbaines 2010 selon une typologie différente de la précédente version.
Les aires urbaines 2010 sont définies selon le recensement de la population 2008 ; la version précédente selon le recensement de 1999 est conservée, préfixée du millésime 1999 (N_URBAINE_AIRE_ZSUP_065_1999.TAB).

La représentation graphique s'appuie sur les limites communales de la BD-Topo - édition 2010.


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DDT Hautes-Pyrénées

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-61ca4375-b2a8-410c-b328-3dbfea9b44bc)
 * [Q:\FONCIER_SOL\N_OCCUPATION_SOL](http://adelie.application.developpement-durable.gouv.fr/lienTelechargerFichierLocal.do?link=Q:\FONCIER_SOL\N_OCCUPATION_SOL)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38072/7247b171-2f25-4111-a1bb-e316053cffb7.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/484418a2ee87711880b1a499532b130a6447d6c3)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,unites-statistiques
Site industriel et production : les parc éoliens autorisés et en service de l'Indre
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT.
Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant.
Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens :
- d'un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la demande de permis de construire a été déposée après la publication de la loi 2010-788 du 12/07/2010 ;
- d'une éolienne de moins de 30 mètres et de moins de 250 kW.
La définition du parc éolien n'a aucune assise administrative ou réglementaire. Il s'agit d'une classe purement abstraite correspondant à un agrégat d'éoliennes. La géométrie polygonale d'un parc éolien n'est qu'un artifice proposé pour cartographier les éoliennes à petite échelle. Un parc éolien est donc représenté par des limites arbitraires et ne correspond à aucune emprise administrative ou matérielle sur le terrain.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.


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DDT Hautes-Pyrénées, DDT Indre, laurent dufour

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Point informatif d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_INFO_PCT_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/38febc1383351dd51235906602970d0249df97f9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Assemblage départemental des secteurs des cartes communales, sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.
Il existe toutefois des cas particuliers :
- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.
- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée.
- Les installations nécessaires à des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement.
Les secteurs de la carte communale ne couvrent pas toujours l'intégralité du territoire communal. 
Les zones de la commune non couvertes par un secteur sont représentées par un objet afin de couvrir l'ensemble de la commune.

__Origine__

Pour chacun des trois critères retenus dans l'arrêté préfectoral, les objets du réseau hydrographique de la Bd Topo ont été extraits :
- tronçons équivalents à ceux représentant les cours d'eau de la cartographie départementale("Cours d'eau identifiés"), définis à l'article L215-7-1 du code de l'environnement,
- tronçons permanents  ou intermittents nommés,
- tronçons intermittents non nommés expertisés dans le cadre de la cartographie départementale.


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DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-2929d4f2-fc25-409c-92b5-c6bffff6ae78)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/29382b5e06c1a97e428326cabab6ef5dab9118b3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Campings - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des campings, sous forme de polygone, d'après les données fournies par Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement, et les disponibles sur la BD-topo de l'IGN.

__Origine__

D'après les données fournies par HPTE (Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement - info_hpte@cg65.fr), en date du 18/04/2014 , et les campings recensés dans la BD-Topo de l'IGN, sous forme ponctuelle, un tracé sous forme de polygone est effectué.
Cette saisie repose sur la BD-Ortho (prise de vue aérienne 2010).
Lorsque la délimitation de l'emprise n'était pas aisée avec la seule BD-Ortho, la BD-parcellaire, a été utilisée pour définir la délimitation du camping. Cette saisie est informative et pourra faire l'objet d'adaptation si des précisions sont fournies ultérieurement.

Dans le cas où les sources de données diffèrent, entre HPTE et BD-Topo, une vérification sur l'existence et la localisation du camping a été faite sur Internet (pages  jaunes, sites dédiés au tourisme ou site du camping le cas échéant).

Ainsi tous les campings recensés par HPTE ont pu être localisés ; à l'exception de La TOY'Roulotte, qui d'après les informations trouvées sur Internet, semble être associée au camping des Tilleuls, bien identifié.
Pour les campings recensés sur la BD-Topo, 3 n'ont pu être identifiés et précisément délimités.

Correction apportée le 20/04/2015, sur le camping de Boo-Silhen, pour intégrer zones des mobil-homes.


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DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-0a881e22-936b-4691-8164-b1ccbd4faf60)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1faefb25950f07ec8f86715eb383970bc5609d68)

Mots-clés : culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Assemblage départemental des entités linéaires à l'origine du risque d'un Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel.
Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. 
La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, ou une zone géologiquement instable.

Cette couche correspond à l'assemblage départemental des origines du risques, représentés sous forme linéaire, sur les PPRN approuvés, dont la version SIG est validée selon le standard national.

__Origine__

Canton généré par agglomération des communes constitutives au sens de l'INSEE, avec introduction des découpages infra-communaux pour les communes sur plusieurs cantons. Découpages fournis localement via les arrêtés.


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DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-80b8c8f7-f839-445b-b812-1a0da61b1143)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cbca5678a8543b90c271009732017e5d4429edb8)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Aire Alimentation Captage - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La Loi Grenelle (article 27 de la loi dite « Grenelle 1 » du 3 août 2009) précise que l'objectif de protection des captages les plus menacés par des pollutions diffuses est atteint lorsqu'un plan d''action est mis en œuvre avant 2012 sur les Aires d''Alimentation de ces Captages. 

L'AAC (Aire d''alimentation de captage)  est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. 
L'aire d''alimentation d''un captage d''eau potable correspond aux surfaces sur lesquelles l'eau qui s'infiltre ou ruisselle, participe à l'alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement, cette ressource étant actuellement utilisée pour l'alimentation en eau potable ou susceptible de l'être dans le futur.

L'Agence de l''Eau Adour Garonne a assuré la maîtrise d'ouvrage des études pour la délimitation des Aires d'Alimentation des Captages (AAC) et la cartographie de la vulnérabilité des captages prioritaires « Grenelle » du bassin.

__Origine__

Données transmises par l'Agence de l'Eau Adour Garonne. (https://adour-garonne.eaufrance.fr/upload/DATA/SIG/ZONAGES/AAC/aac_2019-06_shp_l93.zip)
Etude sous maîtrise d’ouvrage agence de l'eau. Avenant 2011-2012.
Sources diverses (bd carto, bd topo, scan 25, scan géol...)

Restitution de l''étude "Délimitation des aires d'alimentation des captages prioritaires du bassin Adour Garonne"

Libre d'accès. Citation des sources obligatoires (AEAG 2010)


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DDT Hautes-Pyrénées

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6f033375-1213-4bc6-88ec-797fe25cb94e)
 * [Q:\EAU\N_AEP\N_AAC_AEP_S_065.TAB](http://adelie.application.developpement-durable.gouv.fr/lienTelechargerFichierLocal.do?link=Q:\EAU\N_AEP\N_AAC_AEP_S_065.TAB)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38072/bb8bdc90-2dbe-4aa9-8a8b-dab351356a84.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3922caca32d2a538d01026888c95811281ad8da9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-aep,passerelle-inspire,utilities-communication
n_perimetre_pprn_19960002_s_076
Organisation : DDTM Seine-Maritime

n_perimetre_pprn_19960002_s_076

__Origine__

Version officielle validée par le bureau métier QV3


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6249d396-ea7f-40df-a855-219ac9de3e62)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cb7e8f7c12d9347f92dc99282adccc5232ecd515)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu-plui-du-sudocuh,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel