abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
ZNIEFF - Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
Organisation : DEAL Martinique

Délimitations des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

__Origine__

Numérisation des informations sur la base du 1/25 000 de l’IGN, avec prise en compte du cadastre dans les zones urbaines et de la topographie dans les zones naturelles.
La numérotation nationale est décidée par le MNHN.(Muséum national d'Histoire naturelle)
La numérotation régionale est issue de l'ordre de création des ZNIEFF décidé par les scientifiques en fonction de
l'intérêt patrimonial et des pressions connues à l'époque.
On distingue 2 types de ZNIEFF :
* les ZNIEFF de type I : secteurs de grand intérêt biologique ou écologique ;
* les ZNIEFF de type II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant des potentialités biologiques
importantes.
Elle comporte 4 numéros pour les ZNIEFF de type 2 (du type 0067) et deux séries de 4 numéros pour les ZNIEFF de
type 1 soit avec le numéro de la ZNIEFF de type 2 d'abord si la ZNIEFF de type 1 y est rattachée (par exemple Sainte-
Luce marine : 0067/0006 soit avec 0000 devant si la ZNIEFF de type 1 est indépendante de toute autre ZNIEFF de type
2 (par exemple Bois la Charles 0000/0017).


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=41338)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.geomartinique.fr/rss/atomfeed/atomdataset/b373a141-ce95-4d61-a9b1-17190f2fc20c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/17ab8c1212a1313de3a0845d0c2f9230422217d7)

Mots-clés : deal,environment,faune-flore,grand-public,habitats-et-biotopes,passerelle-inspire
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Réunion - Version Rapportage 2010
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires  situés en surface ou souterrains (de  la même  manière  que  la  BDCarthage). La  géométrie  du  thème  Masse  d’eau  de  surface  /  Rivières  est  alors l’agrégation des  tronçons élémentaires qui  la compose.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès de la DEAL Réunion


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Réunion

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=TronconElemMasseDEauRiviere)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3cc0876c76d3ee91a6daef14a52249fd743c7943)

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,troncon-elementaire,vrap
Zones sensibles - Réunion
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote ou de ces deux substances doivent, s'ils sont cause de ce déséquilibre, être réduits.
Note : Le terme de masse d'eau avait déjà été introduit pas la directive 91/271/EEC UWWT avant que la Directive Cadre sur l'Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents.
Dans les faits on constate que lors des rapportages au titre de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) et de la Directive Cadre sur l'Eau les bassins versant de zone sensible sont également rapportés en tant que zone sensible.
Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus par le programme de surveillance de l'état des eaux et de toute autre donnée disponible, un projet de délimitation des zones sensibles en concertation avec des représentants des communes et de leurs groupements, des usagers de l'eau, des personnes publiques ou privées qui concourent à l'assainissement des eaux usées, à la distribution des eaux et des associations agréées de protection de l'environnement intervenant en matière d'eau et des associations de consommateurs.
Le préfet coordonnateur de bassin transmet le projet de délimitation des zones sensibles aux préfets intéressés, qui consultent les conseils généraux et les conseils régionaux et, en Corse, la collectivité territoriale, ainsi que les chambres d'agriculture.
Le préfet coordonnateur de bassin arrête la délimitation des zones sensibles après avis du comité de bassin.
Les avis sont réputés favorables s'ils n'interviennent pas dans un délai de deux mois à compter de la transmission de la demande d'avis.
L'identification des masses d'eau sensibles est réexaminée au moins tous les quatre ans par le préfet coordonnateur de bassin (article R. 211-95).

__Origine__

Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l'Etat


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Réunion, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3c9e8bf37cf4899a102d1244094cd826b0ea29c2)

Mots-clés : directive-91-271-eec,donnees-ouvertes,eau-residuaire-urbaine,france,inland-waters,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,zonage,zone-protegee,zone-sensible
[DDTM 76] Enjeu surfacique du PPRN du bassin versant de la Lézarde
Organisation : DDTM Seine-Maritime

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l'enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s'il est concerné par une ou plusieurs zones d'aléa.


__Organisations partenaires__

DREAL Champagne-Ardenne (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Champagne-Ardennes), DDTM Seine-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-8e37d7a7-ec3b-41b2-a082-9f9d3da71c8c)
 * [Gestion des risques naturels](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/292/risque_naturel_ppri.map)
 * [Standard de données COVADIS : Enjeu surfacique d'un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ENJEU_PPRN_AAAANNNN_S)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38092/956452f5-4757-46cc-8f2f-5d161c117297.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2522aa5e251aa1b36a29d9f0aa19b444a4229aee)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Zones de développement de l'éolien (ZDE) en Champagne-Ardenne
Organisation : DREAL Champagne-Ardenne

Zones de développement de l'éolien (ZDE) accordées ou refusées dans la région Champagne-Ardenne.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Champagne-Ardenne (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Champagne-Ardennes), DREAL Champagne-Ardenne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-53b41419-332f-4953-bc35-1d63bd063169)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI d’AGEN](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-d-agen-a1676.html)
 * [Standard de données COVADIS : Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_prefixTri_COMMUNE_S)
 * [Rapport d'accompagnement des cartographies](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RAP-ACC_AGEN_cle7ac8b1.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c4d280b347e5ea08eae719a626a576bdde14ee99)

Mots-clés : agen,directive-inondation,donnees-ouvertes,geoscientific-information,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,tri
Zones à dominante humide (ZDH) connues en Champagne-Ardenne
Organisation : DDT Haute-Vienne

L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire : - originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à cette origine géographique - et dont la production et/ou la transformation et/ou l'élaboration ont lieu dans l'aire géographique délimitée. La relation entre le produit et son origine est moins forte que pour l'AOP mais suffisante pour conférer une caractéristique ou une réputation à un produit et le faire ainsi bénéficier de l'IGP. Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des vins, qui peuvent faire l'objet de délimitations spécifiques).

__Origine__

par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté


__Organisations partenaires__

DREAL Champagne-Ardenne (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Champagne-Ardennes), DDT Haute-Vienne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-319f027d-4341-45b1-9734-31848dea7bed)
 * [Standard de données COVADIS : Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_IGP_AUTRE_AIRE_GEO_S)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38114/356927f9-5a51-4259-aedd-f6fdfbdc3b51.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/878dcb2dce7b66fd330d8c3d4ad7a7ab66170fb2)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Communes favorables du Schéma régional éolien de Champagne-Ardenne
Organisation : DREAL Champagne-Ardenne

Communes favorables pour la création/modification de ZDE telles que définies dans le Schéma régional éolien de Champagne-Ardenne adopté le 29 juin 2012 et sur la base du code officiel géographique de l'INSEE au 01/01/2012.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.
Ces zones de bruit sont issues de modèles de simulation acoustique millésime 2012, actualisé sur les cas de révisions impérieuses dûment identifiées en 2017


__Organisations partenaires__

DREAL Champagne-Ardenne (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Champagne-Ardennes), DREAL Champagne-Ardenne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fcbd5c50-e2cd-4e6d-aee6-24fcd33c6d15)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7e91c11e14a72f7991a00fd32319b9110a785d0f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,economy,eolienne,passerelle-inspire,schema-regional-eolien,sre
Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins
Organisation : Mogneneins

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.

Mots-clés : actes-administratifs,ain,commune,commune-rurale,deliberation,democratie-locale,mairie,mogneneins
Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins
Organisation : Mogneneins

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l'issue de chaque Conseil mensuellement, en open data, au format .csv

Mots-clés : administration-locale,ain,commune,commune-rurale,conseil-municipal,deliberation,democratie-locale,mairie,mogneneins
Recensement des circulaires de tri et de sélection des archives publiques
Organisation : Ministère de la Culture

Ensemble des textes régissant la conservation et la destruction des documents d'archives et données produites par les administrations.

Mots-clés : archives
Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant du FSDP.

Le fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique européen, dont les projets se rapportent à une publication imprimée, à une agence de presse ou à un service de presse en ligne. Le fonds comportait jusqu’en 2013 trois sections : une première section consacrée aux projets de modernisation et de mutation industrielles ; une deuxième section consacrée aux investissements des services de presse en ligne ; une troisième section consacrée au développement du lectorat de la presse. Le décret n° 2014-659 a unifié le FSDP et mis fin au système de bonifications qui existait en 2013. Il n’y a donc plus qu’une seule série de données annuelles depuis 2014. Les dispositifs du FSDP ont été réformés par le décret n° 2016-1161 du 26 août 2016.

En pièce jointe l'ancien jeu de données pour les années 2012 et 2013.

Mots-clés : aide,presse
Institutions culturelles productrices de ressources pédagogiques en ligne
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des institutions culturelles française produisant des ressources pédagogiques en ligne et partenaires du site Histoire des arts.  
La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

[Consultez le portail Histoire des arts ](http://www.histoiredesarts.culture.fr/)

Mots-clés : education-enseignement,histoire-des-arts,organisme-culturel
Ressources pédagogiques du portail histoire des arts
Organisation : Ministère de la Culture

Notices documentaires des ressources pédagogiques produites par les établissements culturels partenaires du site Histoire des arts.

Téléchargez les fichier en .ttl dans l'onglet tableau.

Mots-clés : education-artistique-et-culturelle,education-enseignement,histoire-des-arts
Gender Scan
Organisation : Global Contact

L'enquête **Gender Scan **(anciennement intitulée " Enquête Mutationnelles ") est une étude internationale - en partenariat avec l'UNESCO et des associations internationales - sur les femmes dans les métiers scientifiques et techniques. C'est aujourd'hui la seule étude qui rend visible la place et l’avenir des femmes dans les sciences et technologies de la formation jusqu'à l'emploi.
Périodiques de la Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Catalogue des périodiques conservés par la Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine

* * *

La Bibliothèque d’histoire sociale La Souvarine abrite des collections documentaires en histoire politique et sociale en France et à l’étranger : communisme, socialisme et syndicalisme.

Ce fonds se compose de plus de 40 000 ouvrages, de plus de 1 000 titres de périodiques, de brochures, d'archives et de manuscrits légués par des militants et des historiens. Ces collections constituent un témoignage exceptionnel sur plus d’un siècle de luttes politiques, syndicales et sociales qui ont agité le XXe siècle.

Les données sont extraites du catalogue informatisé de la Souvarine et constituent deux bases : l’une concerne les périodiques de la bibliothèque ; l’autre renseigne sur les ouvrages, brochures et thèses. Les bases indiquent les éléments suivants : auteur, titre, lieu et année d’édition ou de parution, éditeur, indexation, type de document, ...

Le catalogue de La Souvarine est toujours en cours d’enrichissement par de nouvelles acquisitions ou des rétroconversions.

 **Observations particulières**

Un chantier de récolement est actuellement en cours. Ce jeu de données n'est donc pas un inventaire exhaustif de la collection. Il ne contient que les documents qui ont déjà fait l'objet d'un récolement et sera enrichi chaque année.

Mots-clés : archives,bhs,bibliotheque-dhistoire-sociale,bibliotheques,boris-souvarine,catalogues,culture-tourisme,inventaires,la-souvarine,periodiques
Monographies de la Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Catalogue des monographies conservées par la Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine

* * *

La Bibliothèque d’histoire sociale La Souvarine abrite des collections documentaires en histoire politique et sociale en France et à l’étranger : communisme, socialisme et syndicalisme.

Ce fonds se compose de plus de 40 000 ouvrages, de plus de 1 000 titres de périodiques, de brochures, d'archives et de manuscrits légués par des militants et des historiens. Ces collections constituent un témoignage exceptionnel sur plus d’un siècle de luttes politiques, syndicales et sociales qui ont agité le XXe siècle.

Les données sont extraites du catalogue informatisé de la Souvarine et constituent deux bases : l’une concerne les périodiques de la bibliothèque ; l’autre renseigne sur les ouvrages, brochures et thèses. Les bases indiquent les éléments suivants : auteur, titre, lieu et année d’édition ou de parution, éditeur, indexation, type de document, ...

Le catalogue de La Souvarine est toujours en cours d’enrichissement par de nouvelles acquisitions ou des rétroconversions.

**Observations particulières**

Un chantier de récolement est actuellement en cours. Ce jeu de données n'est donc pas un inventaire exhaustif de la collection. Il ne contient que les documents qui ont déjà fait l'objet d'un récolement et sera enrichi chaque année.

Mots-clés : archives,bhs,bibliotheque-dhistoire-sociale,bibliotheques,boris-souvarine,catalogues,culture-tourisme,inventaires,la-souvarine,monographies,ouvrages
Inventaire de la Bibliothèque André-Desguine
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Inventaire des volumes conservés par la Bibliothèque André-Desguine

* * *

La bibliothèque André-Desguine, qui porte le nom de son donateur, est riche de près de 55 000 volumes.

Le caractère exceptionnel de la donation tient autant à son importance quantitative, qu'à son ampleur chronologique. En effet, elle compte 8000 éditions antérieures à 1800, dont 158 incunables. Quant aux quelque 44 000 volumes composant les fonds modernes (éditions du 19e siècle pour plus de la moitié), ils offrent, par leur exhaustivité dans bien des domaines, un panorama global de l'histoire intellectuelle et sociale de cette période.

Ce qui singularise également cette collection patrimoniale c'est l'outil formidable qu'elle constitue pour appréhender l'histoire du livre imprimé

**Observations particulières**

Un chantier de récolement est actuellement en cours. Ce jeu de données n'est donc pas un inventaire exhaustif de la collection. Il ne contient que les documents qui ont déjà fait l'objet d'un récolement et sera enrichi chaque année.

Mots-clés : andre-desguine,archives,bibliotheques,catalogues,culture-tourisme,inventaires,ouvrages
Base des ÉcoQuartiers 
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Base des **ÉcoQuartiers**, offrant une **lecture exhaustive** de tous les **projets d'aménagement urbains durables rentrés dans la démarche ÉcoQuartier entre 2009 et 2016** 
(2 appels à projets en 2009 et 2011, 4 campagnes annuelles de labellisation entre 2013 et 2016).
Découpages administratifs - Communauté Urbaine GP - 42 communes - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les limites communales des 42 communes formant la Communauté Urbaine Grand Poitiers. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques.

__Origine__

Préfecture


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7601d31cbbd9d11b10dcef32ef007943abadd436)

Mots-clés : boundaries,communaute-urbaine,communes,donnees-ouvertes,limites-administratives,passerelle-inspire,territoire,unites-administratives