abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Aide au portage de la presse
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au portage.

L’aide au portage de la presse (décret n° 98-1009 du 6 novembre 1998 modifié) est accessible à tous les titres quotidiens ou hebdomadaires d’information politique et générale ainsi qu’aux quotidiens sportifs généralistes et vise à soutenir le développement de ce type de distribution des abonnements. Le décret n° 2017-1332 du 11 septembre 2017 visait à améliorer le caractère incitatif de ce dispositif et à assurer une meilleure visibilité aux éditeurs.

Mots-clés : aide,presse
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant de la QFRPA.

L’aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA, décret n° 89-529 du 28 juillet 1989) concerne chaque année une quinzaine de titres dont les recettes de petites annonces ont représenté moins de 5 % de l’ensemble de leurs recettes publicitaires.

Mots-clés : aide,presse
Recensement des circulaires de tri et de sélection des archives publiques
Organisation : Ministère de la Culture

Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et données produites par les administrations publiques.

Mise à jour du fichier : le 1er de chaque mois à 2h00.

Mots-clés : archives
Images du Palais-Royal 
Organisation : Ministère de la Culture

Images et notices texte concernant le Palais-Royal (Paris 01). 

La série est issue de la base Mémoire.

[En savoir plus sur la Médiathèque de l'architecture et du Patrimoine...](http://www.mediatheque-patrimoine.culture.gouv.fr/)

Mots-clés : jardin,patrimoine,photographie
Semaine de la langue française et de la francophonie 2018
Organisation : Ministère de la Culture

La semaine de la langue française et de la francophonie 2018 a lieu du 17 au 25 mars 2018.

Mots-clés : evenement,langue
Photographies : Fonds de la guerre 14-18
Organisation : Ministère de la Culture

Photographies concernant la première guerre mondiale (18 982 notices textes et images). 

Ces photographies ont été réalisées à des fins de propagande et de documentation par les services français --notamment la Section photographique et cinématographique des armées à partir de 1917-- ou par les services alliés (Portugal, Italie). Elles montrent l’effort de guerre, les dégâts causés par les combats aux monuments historiques, l'évacuation des œuvres d'art, la situation à l’arrière du front (vie des civils, camps d’internement, de prisonniers, hôpitaux ou des militaires -théâtre aux armées ) en France au Maroc, au Cameroun (anciennes colonies allemandes)mais aussi le front Italien, Roumain, ou les Dardanelles, en Grèce...

Mots-clés : patrimoine,photographie
Grands documents et images de l'histoire de France conservés par les Archives nationales
Organisation : Ministère de la Culture

Photographies de grands documents de l'Histoire de France conservés aux Archives nationales de France. La période couverte par les documents s'étend de 628 à 1958.

Une sélection au total de 424 notices texte images. Par exemple : Diplôme de Dagobert Ier 628 ; Testament de Louis IX ; Édit de Nantes, etc...).

Mots-clés : archives,photographie
Structures de la création artistique
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des structures de la création artistique subventionnées par le ministère de la Culture.

Ces structures sont subventionnées dans le cadre du programme Création (131) :

  * Scène nationale (SN)
  * Centre dramatique national (CDN)
  * Centre chorégraphique national (CCN)
  * Pôle cirque
  * Orchestre Permanent
  * Opéra en région
  * Fonds régional d'art contemporain (FRAC)
  * Centre d’art
  * Centres nationaux de création musicale (CNCM)
  * Centre national des arts de la rue (CNAR)
  * Centre de développement chorégraphique (CDC)
  * Scènes de musiques actuelles labellisées (SMAC)
  * Scènes de musiques actuelles en cours de labellisation (SMAC en cours de labellisation)



La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale via la BAN (Base Adresse Nationale).

Mots-clés : arts-plastiques,organisme-culturel,spectacle-vivant
Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Organisation : Ministère de la Culture

 **Télécharger** [ **le fichier XML**](http://www.franceterme.culture.gouv.fr/public/FranceTerme.xml)

 **Le jeu de données est mis à jour après chaque nouvelle publication de termes recommandés au Journal officiel.**

Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la langue française placée sous l'autorité du Premier ministre.

Cette liste regroupe un ensemble de termes de différents domaines scientifiques et techniques. Elle ne constitue en aucun cas un dictionnaire de langue générale bien que certains de ces termes soient devenus d’usage courant. Ces termes ne sont d’usage obligatoire que dans les administrations et les établissements de l’Etat mais ils peuvent servir de référence, en particulier pour les traducteurs et les rédacteurs techniques.

Vous cherchez à le dire en français, ayez le réflexe FranceTerme !

[Pour en savoir plus](http://www.culture.fr/franceterme)



Mots-clés : langue
Aides aux publications nationales à faibles ressources publicitaires
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide aux publications nationales d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires.

(EX- AIDE AUX QUOTIDIENS NATIONAUX A FAIBLES RESSOURCES PUBLICITAIRES)

L’aide aux publications nationales d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires (PFRP, décret n° 86-616 du 12 mars 1986 modifié), était, avant 2015, versée aux seuls quotidiens nationaux dont les recettes de publicité représentent moins de 25% des recettes totales. Le décret n° 2015-1440 du 6 novembre 2015 l’a étendue aux autres publications d’information politique et générale à faibles ressources publicitaires, sans distinction de périodicité, jusqu’aux trimestriels. Elle est désormais régie par le décret n° 2017-1700 du 15 décembre 2017, pour ce qui concerne les périodicités autres que quotidiennes.

Mots-clés : aide,presse
Fréquentation des Musées de France
Organisation : Ministère de la Culture

Fréquentation totale, payante et gratuite dans les Musées de France de 2001 à 2021.

2001 : Les musées n'avaient pas encore l'appellation. Ils avaient le statut de musée classé ou contrôlé.  
2002 : Loi musée de janvier 2002. Les musées nationaux et les musées classés sont devenus automatiquement des musées de France.  
2003 : Les musées contrôlés sont devenus des musées de France - Février 2003

La colonne "Note": signale : "F" : le musée est fermé ; "NC" : la fréquentation n'a pas été communiquée ; "R" : retrait de l'appellation "Musées de France".

**_Attention_** : Certains sites communique une fréquentation cumulée pour l’ensemble des musées du site. La colonne « Observations » contient les références des musées dont la fréquentation est cumulée (cf. colonne « Réf du musée »). 

**A partir de 2019, l'identifiant (ID MUSEOFILE) de la[base Muséofile](https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/musees-de-france-base-museofile) a été ajouté**.  


[Pour en savoir plus](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Etudes-et-statistiques/Publications) sur la fréquentation des patrimoines.

Mots-clés : frequentation,musees
Pratiques culturelles des français - Evolution 1973-2008
Organisation : Ministère de la Culture

Tableaux thématiques comparant les résultats statistiques des cinq enquêtes "Pratiques culturelles des français".

 ****

Ces tableaux sont issus de l'analyse rétrospective des résultats des cinq enquêtes Pratiques culturelles des français : 1973, 1981, 1988, 1997, 2008.

[Pour en savoir plus sur les enquêtes](http://www.pratiquesculturelles.culture.gouv.fr/) "Pratiques culturelles des français" réalisées par le ministère de la Culture et de la Communication.

Mots-clés : pratiques-culturelles,statistiques
Institutions culturelles productrices de ressources pédagogiques en ligne
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des institutions culturelles française produisant des ressources pédagogiques en ligne et partenaires du site Histoire des arts.  
La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale via la BAN, et à défaut, du code postal.

[Consultez le portail Histoire des arts ](http://www.histoiredesarts.culture.fr/)

Mots-clés : education-artistique-et-culturelle,education-enseignement,histoire-des-arts,organisme-culturel
Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale.

L’aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale (appelée avant 2016 aide à la presse hebdomadaire régionale et locale, décret n° 2004-1312 du 26 novembre 2004 modifié) est versée à l’ensemble des titres de cette famille de presse sur la base de leur diffusion. Elle ne bénéficie, jusqu’en 2015, qu’aux seuls hebdomadaires. A partir de 2016, l'aide est étendue à toutes les périodicités, hors quotidiens, jusqu’aux trimestriels. Cette extension a été mise en œuvre par le décret n° 2016-1161 du 26 août 2016.

Mots-clés : aide,presse
Corpus d'archives numérisées des Archives nationales
Organisation : Ministère de la Culture

Descriptions des archives numérisées des Archives nationales (XML-EAD).

  
Les Archives nationales ont numérisé et diffusent près de 5 millions d'images d'archives variées (photographies, textes, cartes et plans, images...) produites par des personnes ou institutions publiques (présidence de la république, institutions centrales de l'Etat par exemple) ou privées.   
Ces archives sont accessibles en ligne sur la[ Salle des inventaires virtuelles](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/) et sont décrites dans des inventaires d'archives.  
  
Vous pouvez retrouver :   
\- les inventaires d'archives qui décrivent ces archives numérisées et pointent vers elles. Ils sont classés par corpus ;  
\- l'ensemble des inventaires d'archives des Archives nationales, télécharger les fichiers depuis [l'entrepôt OAI des archives nationales](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/oai/) ( **consultez les modalités techniques de récupération de ces informations** avec le lien suivant:[ http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/recuperation-des-metadonnees-des-archives-nationales](http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/fr/web/guest/recuperation-des-metadonnees-des-archives-nationales)[ )]()

Mots-clés : archives
Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide à la distribution de la presse nationale.

L’aide à la distribution de la presse quotidienne nationale d’information politique et générale (décret n° 2002-629 du 25 avril 2002).

Elle s’inscrit, pour la première section, dans le cadre du système coopératif de distribution de la presse bien qu’elle soit versée directement aux titres. La seconde section du fonds a pour objet d’aider la distribution des titres de presse à l’étranger.

Mots-clés : aide,presse
Points d'intérêts OpenStreetMap
Organisation : OpenStreetMap

Ce jeu de données est une extraction des points d'intérêts présents dans les données OpenStreetMap sur le territoire français.

L'extraction est réalisée à l'aide des scripts disponibles sur https://github.com/osm-fr/osmpoi4addok


Mots-clés : geocodage,geocodeur,geocoding,localisation,poi,point-d-interet,point-geographique
Communes littorales, mer ou estuaire
Organisation : www.opalesurfcasting.net

Délimitations géographiques des communes concernées par la loi littorale - France métropolitaine, Corse.
http://professionnels.ign.fr/adminexpress
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/communes-de-la-loi-littoral-30383009/

Mots-clés : communes,france-metropolitaine,littoral-maritime,shapefile
Budget Primitif - Angers - 2018
Organisation : Angers Loire Métropole

Budget primitif 2018 de la Ville d'Angers.

Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles)  
Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

Ce jeu de données respecte la nomenclature comptable de l'instruction M14 ([détails](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/m14))

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,finances-publiques
Budget Primitif - Angers Loire Métropole - 2018
Organisation : Angers Loire Métropole

Budget primitif 2018 de la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole.

Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles)  
Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

Ce jeu de données respecte la nomenclature comptable de l'instruction M14 ([détails](http://détails))

Mots-clés : administration,budget,budget-primitif,citoyennete,finances-publiques
Données recensement Onet-le-Château 
Organisation : Ville d'Onet-le-Château

Données recensement Onet-le-Château 

Mots-clés : population
Délibérations du conseil municipal de Saint-Apollinaire
Organisation : Commune de Saint-Apollinaire 

Ces délibérations sont disponibles aux formats tabulaire et pdf.

Mots-clés : deliberation,deliberations
Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données proviennent de l’exploitation des procès-verbaux des **élections professionnelles CE, DP et DUP** qui se sont déroulées **entre le 01/01/2009 et le 31/12/2012**.

Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs **collèges de salariés** (un procès-verbal par collège). Seules les organisations syndicales peuvent se présenter au premier tour de l’élection. Quand aucune organisation syndicale ne présente de liste au premier tour, il est nécessaire d’organiser un second tour pour lequel les organisations syndicales peuvent candidater mais également les  salariés de l’entreprise sans étiquette syndicale.  Les fichiers ne comportent pas les données nominatives des salariés qui se portent candidats. Ils comportent uniquement le nom des listes syndicales et/ou des organisations syndicales qui se sont portées candidates ainsi que la confédération de rattachement s’il y a lieu.

Vous trouverez à votre disposition la description des données présentes dans les différents fichiers, un fichier contenant les résultats des **premiers tours** des élections, un fichier contenant les résultats des **seconds tours** des élections, la **liste des organisations syndicales** qui se sont portées candidates avec la **confédération de rattachement** s'il y a lieu, ainsi qu'un fichier permettant de définir le **périmètre de l'élection** (c'est-à-dire la liste des établissements couverts par l’élection).
A noter que dans les fichiers qui comportent le SIRET, il est préférable d'utiliser l'identifiant « elenum » pour faire le lien entre ces différents fichiers.

En complément, vous pouvez également consulter le site https://www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr/ sur lequel vous trouverez des informations sur l’organisation des élections professionnelles. 
Vous pouvez également consulter le site http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/article/conventions-collectives-nomenclatures pour trouver la liste à jour des codes des conventions collectives.


Mots-clés : election-pro,election-professionnelle,elections-professionnelles,irp,organisation-syndicale,organisations-syndicales
Débat d'orientation budgétaire  2018 de la Ville de Bar-le-Duc
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Débat d'orientation budgétaire  2018 de la Ville de Bar-le-Duc

Mots-clés : budget-2018,debat,debat-d-orientations-budgetaires
Débat d'orientation budgétaire  2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Débat d'orientation budgétaire  2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : debat,debat-d-orientations-budgetaires
Débat d'orientation budgétaire  2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Débat d'orientation budgétaire  2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : budget-2018,debat,debat-d-orientations-budgetaires
Vacances scolaires par zones

Contient les vacances scolaires des zones A, B et C en France.

## Description des zones
La répartition en trois zones de vacances A, B et C est définie de la façon suivante.

**Septembre 1995 - Janvier 2016** :
- Zone A : Académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse
- Zone B : Académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen , Strasbourg,
- Zone C : Académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles

**Depuis janvier 2016** :
- Zone A : Académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
- Zone B : Académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nantes, Nice, Nancy-Metz, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
- Zone C : Académies de Créteil, Montpellier, Paris, Versailles, Toulouse

## Structure
Le jeu de données est un fichier CSV composé des colonnes suivante :
- `date` : date - date. Exemple : 2012-04-23 
- `vacances_zone_a` : booléen - indique si cette journée est une journée de vacances pour la zone A. Exemple : False
- `vacances_zone_b` : booléen - indique si cette journée est une journée de vacances pour la zone B. Exemple : False
- `vacances_zone_c` : booléen - indique si cette journée est une journée de vacances pour la zone C. Exemple : False
- `nom_vacances` : string - Nom des vacances.

Vous pouvez suggérer des modifications ou ajouts au jeu de données directement sur GitHub : https://github.com/AntoineAugusti/vacances-scolaires.

Plus de détails sur le calendrier scolaire : http://www.education.gouv.fr/cid197/les-archives-calendrier-scolaire-partir-1960.html

Mots-clés : colleges,ecoles,education-nationale,lycees,vacances,vacances-scolaires
Dates et lieux des collectes de don du sang
Organisation : OpenEventDatabase

Localisation et horaires des collectes de don du sang.

Ce jeu de données est une remise en forme de la carte publiée par l'Établissement Français du Sang sur  https://dondesang.efs.sante.fr/trouver-une-collecte

Les données sont disponibles via l'API OpenEventDatabase, qui permet de faire des recherches temporelles et/ou géographiques.

![Carte uMap](https://www.data.gouv.fr/s/images/86/5e1528fa4447139a0f69ea808c7321.png "entrez le titre de l'image ici")


Mots-clés : collecte,don-du-sang,efs,sang,sante
Cantons départementaux du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Finistère.

__Origine__

Réalisé à partir : 
- des cantons INSEE de la BD Carto
- des IRIS de l'INSEE


__Organisations partenaires__

Département du Finistère

__Liens annexes__

 * [Décret n° 2014-151 du 13 février 2014](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028621915)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bbdc68b3d3f051491a64bed949b351ca52896c79)

Mots-clés : boundaries,bretagne,canton,cd-29,conseil-departemental,departement,finistere,limite-administrative,passerelle-inspire,unites-administratives
Points d'arrêts physiques des lignes du réseau Penn-ar-Bed du Finistère - OBSOLETE
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Points d'arrêts physiques des lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) et des lignes scolaires du réseau Penn-ar-Bed gérées par le Conseil départemental du Finistère. 
Ce jeu de données contient plus de 6000 points d'arrêts. Il s'agit des points d'arrêts desservis par les lignes régulières du réseau (lignes qui fonctionnent toute l'année y compris lors des vacances scolaires) ainsi que les points d'arrêts desservis par les lignes scolaires.
Ce jeu de données est constitué à partir du SAEIV (Système d'Aide à l'Exploitation et l'Information des Voyageurs).
Il évolue très régulièrement au fur et à mesure des créations/suppression/modifications de noms/... de points d'arrêts du réseau. - Cette donnée ne sera plus mise à jour (transfert de la compétence à la Région)

__Origine__

Ce jeu de données est constitué par intégration de coordonnées géographiques levées au GPS avec une précision submétrique. 
Il évolue très régulièrement au fur et à mesure des créations/suppression/modifications de noms/... de points d'arrêts du réseau.


__Organisations partenaires__

Département du Finistère

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5e06d722e26552375dd7681a4c5bf62f9ff9b71d)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,finistere,infrastructures-de-transport,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport-routier-voyageurs,transportation
ROUTES : Ouvrages d'art - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m  (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d'art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d'information Routier, les descriptions des ouvrages d'art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b65e127e9854e6a56e29c0dd4363a9e25c02ac68)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation