abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Equipements publics
Organisation : Communauté de communes du Pays Mornantais

Ce jeu de données comporte la liste des équipements publics gérés par la COPAMO.
Base Adresse Locale
Organisation : Mairie du Plessis-Trévise

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville du Plessis-Trévise selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).


Mots-clés : base-adresse-locale,geolocalisation,numero,voirie
ZONAGE DES DOCUMENTS D'URBANISME De CAUVALDOR (Format SHP)
Organisation : Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne

Couche SIG des zonages (POS, PLU, PLUI, CC) des communes de CAUVALDOR.
Les dossiers complets (SIG + PDF) sont disponibles sur le Géoportail de l'Urbanisme.
PLAN LOCAL D'URBANISME
Organisation : Mairie de Mazingarbe

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le document stratégique qui traduit l'expression du projet d'aménagement et de développement durable du territoire. Il est également un outil réglementaire qui, à l'échelle de la commune, fixe les règles et modalités de mise en oeuvre de ce projet en définissant l'usage des sols.

Le plan local d’urbanisme a été approuvé le 24 juin 2009, révisé le 14 avril 2010, modifié le 16 /12 /2010, le 06 /07/2011 et le 06/03/2013
Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017

Mots-clés : agriculture,agrisub,conventions-de-subvention,organismes-prives,subvention
Données de l'Observatoire open data des territoires - Edition 2018 (archive)
Organisation : OpenDataFrance

Ce jeu de données recense les plateformes et les organisations qui participent au développement de l'open data dans les territoires.

Il contient les ressources suivantes :

- Données brutes de la table des plateformes au format CSV
- Données brutes de la table organisations au format CSV
- Données brutes de la [carte de l'observatoire](https://umap.openstreetmap.fr/fr/map/observatoire-open-data-des-territoires_239529) au format GeoJson


Mots-clés : odservatoire,opendatafrance
Menus des cantines
Organisation : Mairie de Mazingarbe

Menus SEPTEMBRE-OCTOBRE 2018
Compte-rendu Conseil Municipal du MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018
Organisation : Mairie de Mazingarbe

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018
à 18 heures 30 en Mairie, salle du Conseil Municipal (2ème  étage)

L’ordre du jour étant le suivant : 
1)	Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 Juin 2018 ;
2)	Installation d’un nouveau conseiller municipal ; 
3)	Délégation au Maire pour les attributions définies par les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
4)	Attribution des travaux d’aménagement de la place R. Salengro ; 
5)	Demande de subvention – Aménagement de la place R. Salengro – déconnexion des eaux pluviales ; 
6)	Demande de subvention – « Déplacement du Monument aux Morts », Place Salengro ; 
7)	Demande de subvention – « DAIPHCHA – Dispositif d’Accompagnement des Initiatives et des Projets des Habitants de Collectifs d’Habitants et d’Associations » (ex : F.P.H.) ; 
8)	Demande de subvention exceptionnelle – Association Judo Club de Mazingarbe ; 
9)	Tarifs – Centre de Loisirs sans Hébergement- vacances d’automne ;
10)	Espace Culturel « La Ferme Dupuich » - vente de billets de cinéma ; 
11)	Prolongation du bail – Société S.C.E.A. Agrilens – parcelle section AK n° 2 – Boulevard des Platanes ; 
12)	Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal ; 
13)	Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature – repas du personnel communal ; 
14)	Application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine (bibliothécaires territoriaux – catégorie A), aux assistants de conversation du patrimoine (catégorie B) et aux adjoints territoriaux du patrimoine (catégorie C) ; 
15)	Modification de la délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ; 
16)	Candidature de la Commune « Territoire Zéro Chômeur » ; 
17)	Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la Cité 7 – 2ème partie : rues : La Fontaine, Piétonnier (entre AE-243 et 244), Piétonnier (entre AE-234 et 236), Rue entre La Fontaine et Montesquieu), Chateaubriand, Montesquieu, Boileau, Pascal, Molière, Thiers, Buffon et piétonnier (rue Boileau) ;
18)	Retrait de la Commune de Labourse du SIVOM de la Gohelle ; 
19)	Questions diverses ;
Projets en développement - Nouvelles demandes par tranches de puissance et modalités d'injection - Dernier Historique connu
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution de l'entrée des demandes de raccordement au réseau géré par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Mots-clés : demande-de-raccordement,enedis,entrees,flux,historique,le-mix-de-production,modalite,producteur,puissance,tranche
Parc de production - tranches de puissance et modalités d'injection - Evolution trimestrielle
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution depuis 2010, des différentes filières de production raccordées au réseau de distribution géré par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Mots-clés : enedis,evolution,filiere,historique,le-mix-de-production,modalite,producteur,production,puissance,tranche
Parc de production - Tranches de puissance et modalités d'injection - Dernier Historique connu
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution depuis 2010, des différentes filières de production raccordées au réseau de distribution géré par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : enedis,filieres,historique,le-mix-de-production,modalites,production,puissance,tranche
Parc de production - Maille régionale & départementale - Répartition
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le parc des différentes filières de production raccordées au réseau de distribution géré par Enedis par tranche de puissance.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : departement,enedis,le-mix-de-production,modalite,national,parc-raccorde,production,puissance-moyenne-installee,region,tranche
Projets en développement - Tranches de puissance et modalités d'injection - Répartition
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser le volume des demandes de raccordement de production en cours au réseau de distribution géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : demande,enedis,le-mix-de-production,modalite,production,puissance,raccordement,tranche
Projets en développement - Maille régionale & départementale - Répartition
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le volume des demandes de raccordement en cours de traitement au réseau de distribution géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : demande,departement,enedis,le-mix-de-production,modalite,national,producteur,puissance,raccordement,region,tranche
Projets en développement - Sorties des demandes - Evolution
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution de la sortie des demandes de raccordement au réseau géré par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : demande-de-raccordement,enedis,flux,historique,le-mix-de-production,modalite,producteur,puissance,sorties,tranche
Projets en développement - Demandes en cours et sorties par tranches de puissance et modalités d'injection - Dernier Historique connu
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution trimestre par trimestre depuis 2010, de l’état des demandes (entrées et sorties) de raccordement au réseau géré par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection.

Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : demande-de-raccordement,enedis,entrees,flux,historique,le-mix-de-production,producteur,sorties
Parc de production - Tranches de puissance et modalités d'injection - Répartition
Organisation : Enedis

Ce jeu de données permet de visualiser le parc des différentes filières de production raccordées au réseau de distribution géré par Enedis par tranche de puissance avec la possibilité de filtrer par modalités d’injection.  


Visualisez aussi les données du Mix de Production sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/).

Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://data.enedis.fr/page/contact/).

Mots-clés : enedis,filiere,historique,le-mix-de-production,modalite,production,puissance,tranche
Déclaration  des profil d'acheteur Avenue-Web Systèmes
Organisation : AVENUE WEB SYSTEMES

Liste des URL des profils d'acheteur des clients AWS, AGYSOFT et SIS-MARCHES.

Mots-clés : decp
Aires d'accueil des gens du voyage
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Liste des aires d'accueil des gens du voyage du territoire de la MEL.

pour en savoir plus cliquez ici

Mots-clés : accueil,aire,gens-du-voyage,services,social,voyage
Réseau de transport en commun  Trans'Agglo de DLVA
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

La DLVA diffuse les données de transports des lignes d'autocars urbains et interurbains (horaires des Lignes avec les points d’arrêts, les calendriers, et les routes ) de son territoire extraites quotidiennement du [réseau régional Zou!](https://zou.maregionsud.fr). Depuis le 7 juillet 2019, les anciens réseaux Manobus et les lignes péri-urbaines sont réunis sous un seul nom, le Transagglo. Toutes les informations aux Voyageurs sont accessibles sur le site https://mobilite.dlva.fr/ Les données sont disponibles au format GTFS dans un dossier ZIP. Attention ces données sont publiées, sans engagement sur la qualité au regard du déploiement de services numériques ré-utilisateurs.

Mots-clés : autocar,bus,dlva,ligne,mobilite,transagglo,transport
Localisation des équipements publics
Organisation : La Gaude

Adresses des équipements publics présents sur la commune de La Gaude.
Ecopoints, bureau de poste, bureaux de vote, équipements sportifs, services publics, transports, parkings, enseignements, enfance, jeunesse, petite enfance...

Mots-clés : enseignement,equipements-publics,jeune-enfant,la-gaude,poste,proprete
Annuaire des associations
Organisation : La Gaude

Annuaire des associations présentent sur la commune de La Gaude classées par catégorie

Mots-clés : associations,culture,la-gaude,loisirs,sports
Arrêté n°168-2011 du 20 décembre 2011 Interdiction pêche salmonidés estuaire de la Sienne
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant interdiction de pêche des salmonidés dans l'Estuaire de la Sienne

Mots-clés : dirm,manche,normandie,poissons-migrateurs
DECP - EPMSA
Organisation : Etablissement Public Médico-Social d'Amiens

Ce jeu de données présente les données essentielles de la commande publique de l'Etablissement Public Médico-Social d'Amiens (EPMSA) (Déclaration du profil acheteur).

Mots-clés : commande-publique,decp,marches-publics,profil-dacheteur
Déclaration du profil d'acheteur Ecole Centrale de Lyon
Organisation : Ecole Centrale de Lyon

ECL

Mots-clés : decp
Marchés publics en date du 08/10/18
Organisation : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez

données essentielles des marchés publics de la collectivité
Liste des données demandées et produites des participants de l'Atelier Opendata aux IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle

Le fichier disponible a été construit lors d'un atelier Opendata [dans le cadre des IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté](http://www.interconnectes.com/bourgognefc-2018/) du 28 Septembre 2018.

Le tableur présente les acteurs présents, ce qu'il produisent et ce qu'ils demandent comme données ouvertes du [Socle Commun des Données Locales](http://opendatalocale.net/scdl/).




Mots-clés : interconnectes,liste-de-demande-de-donnees,liste-de-donnees-produites,scdl
Subvention_2017
Organisation : Les Ulis

Liste des subventions d'un montant supérieur à 23 000 euros hors taxe attribué par la ville des Ulis en 2017.

Mots-clés : subvention
Annuaire des structures (clubs et écoles) de Vol Libre affiliés à la FFVL
Organisation : Fédération Française de Vol Libre

Ces données contiennent l'annuaire des près de 1000 structures affiliées à la FFVL pour les 6 disciplines (Parapente, Delta, Cerf-Volant, Kite, Speed-riding et Boomerang).

Un formulaire de recherche est aussi disponible sur https://federation.ffvl.fr/search/structures

**Exemple:**
```
{
"STRU_ID": "795",
"STRU_NUMERO": "11063",
"STRU_NOM": "A GRAND COUP D'AILE",
"STRU_LATITUDE": "-21.2731",
"STRU_LONGITUDE": "55.4652",
"STRU_URL": "http:\/\/www.facebook.com\/agrandcoudaile",
"ACTIVITES": "Parapente",
"TYPE": "CLUB",
"ACTIVITES_ECOLE": "",
"ACTIVITES_CLUB": ""
}```


Mots-clés : boomerang,cerf-volant,clubs-sportfis,delta,deltaplane,ecoles,kite,parapente,speed-riding
Réseau de balises et données météo de la FFVL
Organisation : Fédération Française de Vol Libre

Créé à partir de 2006, le réseau fédéral de balises météo comporte près de 200 balises en fonctionnement.

Les données mesurées par ces balises sont disponibles via API et mises à jour toutes les 5 minutes, ainsi qu'un historique sur 72 heures.

Ces informations sont aussi disponibles via:
- le site web http://www.balisemeteo.com/
- la webapp https://m.ffvl.fr/ utilisable sur tout smartphone
- localement en VHF sur la fréquence radio Vol Libre 143.9875 MHz.

Pour tout renseignement complémentaire sur ces données, consultez: https://data.ffvl.fr/

**Exemple de descriptif de balise:**
```
{
"idBalise": "36",
"nom": "Pilat, Cr\u00eat du Rachat",
"latitude": "45.3868",
"longitude": "4.59643",
"altitude": "1410",
"departement": "42",
"remarques": "prend toutes les orientations.",
"decalageHoraire": "0",
"struId": "410",
"url": "http:\/\/www.balisemeteo.com\/balise_mob.php?idBalise=36",
"url_histo": "http:\/\/www.balisemeteo.com\/balise_histo_mob.php?idBalise=36"
}
```

**Exemple de relevé météo:**
```
{
"idbalise": "10",
"date": "2018-10-07 17:17:45",
"vitesseVentMoy": "5",
"vitesseVentMax": "10",
"vitesseVentMin": "0",
"directVentMoy": "112",
"directVentInst": "134",
"temperature": "9",
"hydrometrie": null,
"pression": null,
"luminosite": null,
"LUM": "50"
}
```

Unités:
- altitudes en metres
- vitesses: en km/h
- direction du vent: degrés
- coordonnées géographiques: degrés WGS84
- températures: degrés Celsius


Mots-clés : balise-meteo,conditions-meteorologiques,delta,deltaplane,mesures-meteo,meteo,parapente,sites-vol-libre,vol-libre
La liste des sites de pratique de Vol Libre
Organisation : Fédération Française de Vol Libre

**Descriptif:**

Ce fichier contient la liste de près de 2000 sites de pratiques des différentes disciplines de la FFVL (Delta, Parapente).

- suid: identifiant unique du site de décollage ou atterrissage
- id: identifiant du site (pouvant compter plusieurs décollages et atterrissages)
- numero: identifiant du décollage ou atterrissage, ex: 70D002A (décollage) <-> 70A002A (atterrissage)

La fédération propose aussi un formulaire de recherche disponible sur son site web: https://federation.ffvl.fr/pages/rechercher-un-site-vol

**Exemple de contenu:**
```
{
"suid": "13180",
"id": "73050",
"numero": "73A050B",
"nom": "SAINT FRANCOIS LONGCHAMP",
"sous_nom": "EPIERRE - LES REMBLAIS",
"cp": "73220",
"ville": "EPIERRE",
"site_type": "vol",
"site_sous_type": "Atterrissage",
"pratiques": "parapente;delta;0;0;0",
"lat": "45.4462",
"lon": "6.2905",
"alt": "375",
"acces": "En venant de Chamb\u00e9ry, sortie Epierre, travers\u00e9e du village direction st jean de Maurienne , se garer de pr\u00e9f\u00e9rence au parking du gymnase sur la droite \u00e0 la sortie de Epierre .\r\nl\u2019atterrissage est situ\u00e9 sur la zone des Remblais 200m plus loin .",
"trajet_parcking": "5",
"trajet_attero_deco": "0",
"handi": "1",
"orientation": "",
"vent_favo": "",
"vent_defavo": "",
"conditions_ideales": "atterrissage du matin afin d'\u00e9viter les brises qui peuvent \u00eatre fortes au del\u00e0 de 11hoo selon la saison .",
"balise": "",
"webcam": "",
"signaletique": "0",
"description": "Atterrissage servant aux vols Randos depuis les massifs de La Lauzi\u00e8re et  envers de Belledonne",
"restrictions": "Respecter les cl\u00f4tures et interdiction de poser dans les parcelles si pr\u00e9sence de Moutons\r\n",
"reg_aerienne": "",
"dangers": "Pr\u00e9sence d'une ligne Haute tension 20 000 Volts au Sud du terrain et d'une ligne longeant la route\r\nvoie ferr\u00e9e et autoroute \u00e0 l'ouest du terrain . ",
"numero_cross": null,
"date_modification": "2015-03-12 14:57:52"
}
```

Plus de renseignement disponibles sur: https://data.ffvl.fr/


Mots-clés : delta,deltaplane,parapente,remorquage,site-sportif,speed-riding,sport,sport-aerien,sport-loisirs,treuil,vol-libre
Sélection de céramiques grecques du musée Saint-Raymond
Organisation : Toulouse métropole

Jeu de données concernant les céramiques grecques du type de Gnathia et à décor figuré conservées dans les collections du musée Saint-Raymond

Mots-clés : ceramique-grecque,culture,inventaire,musee,patrimoine,saint-raymond
Liste des publications de presse
Organisation : Ministère de la Culture

**Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)**.

Les critères d'admission des publications de presse au régime économique de la presse sont posés par les articles 72 de l'annexe III du code général des impôts et D.18 du code des postes et des communications électroniques.

Ce fichier mentionne le titre de la publication de presse, la dénomination et le département du siège social de la société éditrice, la forme juridique ainsi que le numéro d’inscription de la publication auprès de la CPPAP.

Mots-clés : presse
ICSMS (Information and Communication System for Market Surveillance) 
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

ICSMS est une plate-forme électronique de collecte, de diffusion de données et d’échanges sur les contrôles de produits non-alimentaires (sécurité et conformité). Cette base est enrichie des données transmises par la direction générale de concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) et publiée sur le site Europa de la Commission Européenne.

Accessible via le lien dans la pièce-jointe.

Mots-clés : base-de-donnees,conformite-des-produits,consommation,controle,produits-non-alimentaires,securite-des-produits
Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux, les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent, pour exercer une activité dans ce secteur, être soit enregistrés, soit agréés.

[Pour en savoir plus sur les exploitants du secteur de l'alimentation animale, consulter le site internet de la DGCCRF](https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/profil-entreprise/exploitants-enregistres-secteur-alimentation-animale).

Ce fichier contient la liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 25 mars 2019. Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette liste.

Mots-clés : 2019,2020,alimentation-animale,consommation,enregistrements,liste-detablissements
Catalogue Jeu Donnees Rosny-sous-Bois
Organisation : Rosny-sous-Bois

catalogue des jeux de donnees publies en open data par la collectivite de Rosny-sous-Bois 

Mots-clés : catalogue,liste-de-jeux-de-donnees,rosny-sous-bois
Villes et pays d'art et d'histoire de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Le label “ Ville ou Pays d’art et d’histoire ”, déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), qualifie des territoires, communes ou regroupements de communes qui, conscients des enjeux que représente l’appropriation de leur architecture et de leur patrimoine par les habitants, s'engagent dans une démarche active de connaissance, de conservation, de médiation et de soutien et à la qualité architecturale et du cadre de vie. Le terme de patrimoine doit être entendu dans son acception la plus large, puisqu’il concerne aussi bien l’ensemble du patrimoine bâti de la ville que les patrimoines naturel, industriel, maritime, ainsi que la mémoire des habitants. Il s’agit donc d’intégrer dans la démarche tous les éléments qui contribuent à l’identité d’une ville ou d’un pays riche de son passé et fort de son dynamisme.

Plus d'informations : http://www.vpah.culture.fr/label/label.htm

__Origine__

Les périmètres sont issus des cocuhes limites administratives générées à partir de la couche des limites communales d'OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ea882e5ca6b5a7d9ca0af7ad77f54bf0bc9c8984)

Mots-clés : batiment,batiments,bretagne,cite-labellisee,donnees-ouvertes,label,passerelle-inspire,patrimoine-culturel,pays-dart-et-dhistoire,structure