abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Installations sportives - Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Ensemble des installations publiques sportives de la Ville d’Angers.

La structuration du fichier s’appuie sur celle du Recensement des Équipements Sportifs (RES), espaces et sites de pratiques du Ministère des Sports. Voir Référence vers data.gouv.fr ci-dessous.

La numérisation de nouveaux objets géographiques non référencés dans le fichier initial du RES a été effectuée à partir de l’emplacement du bâti du cadastre 2018 de la DGFIP (pour les équipements) et sur orthophotographies (BD ORTHO® 2016, ©IGN).

* * *

 **La structuration du fichier est la suivante  
**

Champ ALM | Champ RES | Libellé  
RES_FID | FID | Identifiant de l’équipement sportif, de l’espace ou du site de pratiques  
CODE_INSTAL | InsNumeroI | Code de l’objet géographique RES  
NOM_INSTAL | InsNom | Nom de l’objet géographique RES  
CODE_EQUIP | | Code de l’équipement RES  
NOM_EQUIP | EquNom | Nom de l’équipement RES  
NOMBRE | Nombre | Nombre d’équipements  
CATEGORIE | Categorie | Catégorie de l’installation sportive  
CODE_FAM_EQ | FamEqCode | Code de la famille d’équipements sportifs  
NOM_FAM_EQ | FamEq | Nom de la famille d’équipements sportifs  
EQUIP_1 | Equipeme_1 | Code du type d’équipement  
EQUIP_2 | Equipeme_2 | Nom du type d’équipement  
NAT_SOL | NatureSolL | Nature du sol  
NAT_LIBE | NatureLibe | Nature  
NB_PLACE | EquNbPlace | Nombre de place en tribune  
NB_VESTIAIRE | EquNbVesti | Nombre de vestiaire  
EQ_CONVIVIAL | EquConvial | Equipement de convivialité  
DATE_SERVICE | Service | Date de mise en service  
DATE_REF | EquDateRef | Date d’intégration au RES  
ACTIVITE | activites | Activités pratiquées  
URL | url | Lien vers la fiche RES  
MAIL | mail | Mail du Ministère des Sports  
INSEE | ComInsee | Code INSEE  
EXPLOIT | | Nom de l’exploitant  
SOURCE | | Source de la donnée  
NOM | | Nom de l’objet géographique  
NOM_COM | | Nom de la commune  
ANGERS_STADIUM | | Référencement à Angers Stadium

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Mots-clés : activite-sportive,equipement-sportif,loisirs,sante,sport
Logements sociaux financés à Paris
Organisation : Mairie de Paris

Inventaire des logements sociaux financés à Paris , par arrondissement, par année, par maître d’ouvrage, par nombre de logements, par nature de programme, par catégorie de financement et par mode de réalisation.

Informations complémentaires :

Les logements sociaux se différencient notamment par:

> Catégorie de financement :   
\- Les logements PLA I (Prêt locatif aidé d’intégration) sont des logements très sociaux pour les personnes ayant des difficultés particulières d’accès au logement. Ils comprennent notamment des logements d’insertion gérés par des associations pour l’hébergement des personnes défavorisées.   
\- Les logements PLUS (Prêt locatif à usage social) correspondent aux logements sociaux classiques.   
\- Les logements PLS (Prêt locatif social) sont des logements sociaux de type intermédiaire, destinés notamment aux classes moyennes et accessibles sous des plafonds de ressources qui couvrent trois ménages parisiens sur quatre.

> Mode de réalisation :   
\- la construction neuve   
\- l’acquisition suivie d’une réhabilitation lourde et de la restructuration d’immeubles assimilable à de la construction neuve   
\- l’acquisition et le conventionnement en logement social avec pas ou peu de travaux.

> Année d’agrément = il s’agit de la décision administrative par laquelle la collectivité compétente donne son accord pour le financement d’une opération de logement social

Mots-clés : dlh,financement,logement,logements-sociaux,social,urbanisme-et-logements
Bibliothèques du réseau à suivre
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données recense toutes les bibliothèques de la MEL, leur localisation, les horaires d’ouverture et les services proposés (espace de travail, wifi, parking vélo…).

Mots-clés : bibliotheques,culture,patrimoine,reseau
Fonds de soutien à l'émergence et à l'innovation dans la presse
Organisation : Ministère de la Culture

Le fonds de soutien à l’émergence et à l’innovation dans la presse (FSEIP) a été créé par le décret n° 2016-1161 du 26 août 2016. Il rassemble trois formes d’aides :

  * des bourses d’émergence visant à soutenir le lancement et le développement de publications ou de services de presse en ligne émergents. Elles peuvent donc être attribuées à des publications ou des services de presse en ligne qui ne disposent pas encore de numéro de CPPAP ;
  * des appels à projets "programmes d'incubation médias émergents" permettant de développer, sur l’ensemble du territoire, des programmes dédiés aux médias émergents et aux fournisseurs de solutions (technologiques, graphiques, commerciales...) destinées aux médias. Ils visent également à consolider ou à encourager la création de programmes d'incubation portés par les groupes de presse eux-mêmes. À travers l’hébergement, le conseil et la formation, ces programmes d'incubation renforcent la visibilité et donc l’attractivité de l’entrepreneuriat de presse et plus largement des médias ;
  * des appels à projets « programmes de recherche et de développement » permettant de développer une expertise sur des thèmes au cœur des mutations du secteur (conditions de production de l’information, expérience utilisateurs, monétisation des contenus auprès des utilisateurs, …) et aux retombées positives sur les acteurs du secteur de la presse.

Mots-clés : aide,presse
Composition des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Liste des établissements membres et associés des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Mots-clés : administration,association,citoyennete,comue,education,enseignement,finances-publiques,formation,gouvernement,loi-esr-2013,recherche,universite,universites
Liste des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Liste des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche à date.

Mots-clés : 2013-660,administration,association,citoyennete,comue,education,enseignement,etablissements,finances-publiques,formation,gouvernement,recherche,regroupement
Distance à partir des collèges
Organisation : Département du Doubs

Les distances en partant des collèges par tranche de 1 kilomètre et par la route. Le réseau routier est issu d'Open Street Map

Mots-clés : college,education,enseignement,formation,recherche
Budget primitif 2018 - Dépenses
Organisation : Département du Doubs

Les dépenses inscrites au budget primitif 2018 du Département du Doubs par segmentation stratégique

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Intercommunalités (EPCI)
Organisation : Département du Doubs

Les intercommunalités présentes sur le territoire départemental du Doubs

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Cantons du Doubs
Organisation : Département du Doubs

Les cantons du département du Doubs conformément à la loi du 17 mai 2013

Mots-clés : administration,cantons,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Plan Doubs Day
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données contient la localisation des animations lors du Doubs Day le 30 juin 2018

Mots-clés : administration,citoyennete,doubs-day,finances-publiques,gouvernement
Tâche urbaine
Organisation : Département du Doubs

La tache urbaine est calculée en agglomérant les bâtiments proches. La technique utilisée est une dilatation érosion de 50m à partir des bâtiments du cadastre de 2016.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,urbanisation,urbanisme
Déploiement fibre optique en zone RIP - planification actuelle
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du Doubs en 2018.

Les initiatives des opérateurs privés ne figurent pas dans ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,fibre-optique,ftth,internet,logement,rip,sdtan,thd,urbanisme
Déploiement fibre optique en zone RIP - planification initiale
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du Doubs en 2012.

Les initiatives des opérateurs privés ne figurent pas dans ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,fibre-optique,ftth,internet,logement,rip,sdtan,thd,urbanisme
Conventions de subvention
Organisation : Département du Doubs

Depuis le 1er août 2017, [suite à la parution du décret du 5/5/2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte), le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est égal ou supérieur à 23 000 €. Les données représentent l’ensemble des éléments prévus par l’[arrêté du 17 novembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528&categorieLien=id)

Mots-clés : administration,citoyennete,convention,finances-publiques,gouvernement,subvention
Montée en débit sur cuivre en zone RIP
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données comporte les secteurs de montée en débit sur cuivre qui ont été réalisés par le Syndicat mixte Doubs THD.

Les secteurs concernés relèvent de la zone d'initiative publique. Ne figurent donc pas les initiatives des opérateurs en zone d'intervention privée.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,fibre-optique,internet,logement,monte-en-debit,rip,sdtan,thd,urbanisme
Localisation des collèges
Organisation : Département du Doubs

Localisation des implantations physiques des collèges du Doubs

Mots-clés : college,education,enseignement,formation,recherche
Panneaux d'agglomération
Organisation : Département du Doubs

Emplacement des panneaux d'entrée (EB10) et de sortie (EB20) d'agglomérations sur les routes départementales, lisibles dans le sens croissants des points de repère (PR).

Les données sont issues d'un relevé in situ, à grand rendement, réalisé en 2015. Seuls les dates et les numéros des arrêtés signés après 2015 sont recensés dans le tableau.

Mots-clés : deplacements,transports
Temps de parcours à partir des collèges
Organisation : Département du Doubs

Les temps de parcours en partant des collèges par tranche de deux minutes et par la route. Le réseau routier est issu d'Open Street Map

Mots-clés : college,education,enseignement,formation,recherche
Budget primitif 2018 - Recettes
Organisation : Département du Doubs

Les recettes inscrites au budget primitif 2018 du Département du Doubs

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Planches du cadastre napoléonien
Organisation : Département du Doubs

Le cadastre est un outil composé de **plans** (atlas) et de **registres** permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930.

L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. **Les** **évolutions marquantes** (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles figurent uniquement sur les registres.

Le cadastre napoléonien est consultable sur [site des archives départemantales du Doubs](http://archives.doubs.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=565&Itemid=1)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,cadastre,equipements,logement,napoleonien,urbanisme
Points de repère (PR)
Organisation : Département du Doubs

Un point de repère (PR) est un point matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes sur la chaussée associées à des bornes ou des plaquettes situées en bord de route.

Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation d'équipements, une zone de travaux, d’intervention,etc.., sur une route. Ils sont aussi des éléments essentiels en vue des interventions des agents d’entretien, des secours et des autorités (police, gendarmerie).

Mots-clés : bornage,borne,deplacements,plo,point-de-localisation,route,transports
Budget primitif 2019 - Recettes
Organisation : Département du Doubs

Les recettes inscrites au budget primitif 2019 du Département du Doubs

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Communes du Doubs
Organisation : Département du Doubs

Communes du département du Doubs

Mots-clés : administration,citoyennete,commune,finances-publiques,gouvernement
Budget primitif 2019 - Dépenses
Organisation : Département du Doubs

Les dépenses inscrites au budget primitif 2019 du Département du Doubs par segmentation stratégique

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Routes départementales
Organisation : Département du Doubs

Recensement et représentation graphique du réseau routier départemental.

Mots-clés : deplacements,graphe,referentiel,transports
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données contient une estimation statistique de la population par bâtiment ou groupe de bâtiment dans le département du Doubs. Cette estimation est réalisée à partir des données de l'INSEE et de la DGFIP. La méthode de production est la suivante:

-Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement et le nombre de pièce est calculé (ces données ne sont pas diffusée dans ce jeu de données)

-La surface habitable, le nombre de logement et le nombre de pièce calculée pour chaque parcelle est attribuée au(x) bâtiment(s) de la parcelle.

-Les données de population de l'INSEE sont spatialisés à l'IRIS

-Les données à l'IRIS sont distribuées à chaque bâtiment en pondérant à poids égal la surface, le nombre de logements et le nombre de pièces.

Les données utilisées sont le recensement de la population de l'INSEE 2014 et les données cadastrales 2014.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,urbanisme
Espaces de Gestion Routière (EGR)
Organisation : Département du Doubs

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au nombre de sept.

Mots-clés : deplacements,limite,route,secteur,territoire,transports,unite
Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Organisation : Département du Doubs

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). 

Ils sont chargés des missions routière départementales dans une logique de déconcentration renforcée : gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de programmation, mise en œuvre des programmes, pilotage de l’entretien et de l’exploitation, et relations locales avec les partenaires dans ce cadre.

Mots-clés : deplacements,limite,route,secteur,territoire,transports,unite
Eurovéloroute 6
Organisation : Département du Doubs

L’EuroVelo 6 est une des véloroutes européennes les plus avancées. Ses 4 500 km s’appuient sur les fleuves pour lier l’Atlantique à la mer Noire, de la Loire au Danube en passant par le Rhin.

Elle traverse le département du Doubs, en longeant la vallée du Doubs, sur environ 135 km du Département du Territoire de Belfort au Département du Jura.

Mots-clés : cyclable,deplacements,doux,mode,piste,transports,veloroute
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs
Organisation : Département du Doubs

Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les équipements des départements limitrophes ont été pris en compte. La source de la localisation des équipements est la Base Permanente des Equipements (BPE) de l'INSEE de 2015. Les calculs d'itinéraires ont été effectués à partir de données d'Open Street Map

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipement,equipements,isochrone,logement,schema-departemental-damelioration-de-laccessibilite-des-services-au-public,sdaasp,urbanisme
Plan Numérique pour l'Éducation (PNE)
Organisation : Département du Doubs

Le Département du Doubs accompagne les projets des collèges par le soutien financier et technique des dossiers déposés par les établissements dans le cadre de l’appel à projets (AAP) du Plan numérique pour l’Education (PNE). 

La participation du Département, de manière volontariste, contribue à l’enjeu de « réussite éducative » qui a été posé par le projet départemental [C@P25](mailto:C@P25). 

La fourniture de tablettes aux équipes des EPLE et aux élèves participera à faire évoluer certaines pratiques d’enseignement via un matériel performant. Le Département fournit le matériel et l'infrastructure nécessaire à son fonctionnement et les services du Rectorat (délégation académique pour le numérique éducatif - DANE notamment) assure l'accompagnement aux usages.

L'Etat à travers ces appels à projets subventionne l'achat des tablettes à hauteur de 50% environ.

Le principe de dotation est la fourniture de tablettes à raison d’un chariot de 15 par niveau de classe de 5e ainsi qu'une tablette par professeur qui enseigne dans une classe de 5e.

Plusieurs AAP de sont tenues (ou leurs versions pilotes en 2014 et 2015) pour lesquels le Département a assuré la fourniture de tablettes.

A ce jour l'ensemble des collèges (publics ou privés) ayant répondu aux appels à projet avant 2017 est équipé. Les collèges de l'AAP 2017 sont en cours d'équipement et devraient tous être équipés fin 2018/début 2018. Ces délais sont dus aux travaux nécessaires dans la plupart des cas pour la remise à niveau du câblage et la mise en place d'un réseau Wi-Fi.

Il n'y aura pas d'AAP 2018, soit pas d'accompagnement financier de la part de l'Etat, mais malgré ceci le Département a souhaité équiper les collèges qui ne le sont pas.

Ainsi, pour ce qui concerne les collèges "NON PLANIFIES" qui n'avaient pas encore répondu à un appel à projet, il est prévu le lancement d'une procédure locale afin de les équiper courant 2019 (s'ils le souhaitent - cela doit s'inscrire dans leur projet pédagogique).

Mots-clés : aap,college,education,eleve,enseignement,formation,numerique-educatif,pedagogie,pne,professeur,recherche,tablette
Gestion territoriale des routes départementales
Organisation : Département du Doubs

Découpage du réseau routier départemental par STA et par EGR.

Mots-clés : deplacements,egr,transports
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs
Organisation : Département du Doubs

Les IRIS sont un zonage statistique utilisé par l'INSEE. Ce jeu de données est produit à partir des données du produit "Contours IRIS" de l'IGN dont la géométrie infracommunale a été améliorée

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,urbanisme
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) à compter de 2007
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Export global des données des _[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre à compter de 2007 et des établissements publics de territoire à compter de 2018 en ligne sur le site _[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2007,2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des départements et des collectivités territoriales uniques (fichier global) à compter de 2008
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des départements et des collectivités territoriales uniques à compter de 2008 mis en ligne sur le site _ **[collectivites-locales.gouv.fr.](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements et des collectivités territoriales uniques et de Corse en pièce jointe qui décrivent les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des régions (fichier global) à compter de 2008
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des régions à compter de 2008 mis en ligne sur le site _ **[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Décision 2019 - Avenant étude de faisabilité Attainville
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,attainville,avenant,decision,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,marche,marches-publics,parc-dactivites,zone-dactivites
Décision - 2019 - Diagnostic stratégique Zone Commerciale des Perruches
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,commerce,commerciale,decision,developpement-economique,diagnostic,geospatial,intercommunalite,marche,marches-publics,perruches,saint-brice-sous-foret,zone,zone-dactivites
Décision - 2019 - Déchetterie mobile ZA du Moutier
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Les dates retenues sont le 16 mars, 13 avril, 11 mai, 8 juin, 6 juillet, 14 septembre, 12 octobre et 9 novembre 2019.

Mots-clés : 2019,convention,dechet,dechetterie,decision,deuil,emeraude,environnement,geospatial,mobile,moutier,syndicat,za,zone-dactivites
Décision - 2019 - Télécommunications IP-VPN
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,decision,geospatial,intercommunalite,marche,marches-publics,telecommunication,telephonie
Horaires théoriques et temps réel  (GTFS & GTFS-RT) du réseau Palmbus - Cannes Pays de Lérins
Organisation : Palmbus

Ce jeu de données présente les éléments descriptifs de l’offre de transport du réseau PALMBUS (lignes, arrêts, horaires,).
Ces données sont fournies au format GTFS et horaires temps-réel au format GTFS-RT.
Les Transports à la Demande (TAD) sont inclus.

Mots-clés : autobus,bus,busazur,cacpl,cannes,cannes-pays-de-lerins,donnees,gtfs,gtfs-real-time,gtfs-rt,le-cannet,lerins,mandelieu,mobilite,mougins,opendata,palmbus,temps-reel,theoule,transport-de-voyageurs,transports,transports-et-mobilite,urbain