abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Fiches descriptives de bibliothèques
Organisation : Bibliothèque nationale de France

**Ce jeu de données reprend le contenu du Répertoire du Catalogue collectif de France pour sa partie "Bibliothèques".**

### Description du Répertoire des bibliothèques
Près de 5 200  bibliothèques françaises sont enregistrées dans le Répertoire du CCFr,  parmi lesquelles :
- L’ensemble des bibliothèques municipales des villes de plus de 10 000 habitants,
- L’ensemble des bibliothèques universitaires françaises (mise à jour grâce aux données du Répertoire des centres de ressources du Sudoc),
- Toutes les bibliothèques signalant des collections dans le CCFr.

Mais le Répertoire présente aussi des bibliothèques et centres de documentation de tous types et de toute taille dès lors qu’ils en font la demande.

Chaque enregistrement comprend à la fois des informations pratiques et scientifiques (adresse, horaires, conditions d’accès, adresse web du catalogue et/ou de la bibliothèque, services offerts, description des collections,…) à destination des usagers et des professionnels.

### Pour en savoir plus
Sur le Répertoire des bibliothèques : [https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-bibliotheques-du-ccfr](https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-bibliotheques-du-ccfr)

### Le numéro RCR
Chaque bibliothèque est identifiée par son numéro RCR (9 caractères), attribué par l'Agence bibliographique de l'Enseignement supérieur (ABES) et  composé de la façon suivante :
- les deux premiers numéros correspondent au numéro du département,
- les trois numéros suivants correspondent au code INSEE de la commune,
- les deux numéros suivants correspondent au type de bibliothèque,
- les deux derniers forment un numéro séquentiel.

Le numéro RCR est largement utilisé au sein du CCFr, pour la localisation des fonds ou des documents décrits dans la Base Patrimoine, dans le Catalogue général des manuscrits (CGM) ou dans le Répertoire des manuscrits littéraires français du XXème siècle (Palme).

Mots-clés : bibliotheques,lecture,livre,patrimoine-culturel,repertoire
EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière :

1. Les éloignements forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes :
   - Retours de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ;
   - Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne ;
   - Renvois de ressortissants de l’Union européenne dans leur pays.

2. Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

3. Les éloignements spontanés, sans contrainte et sans aide, après une mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l’objet d’une mesure d’éloignement, tout en ayant recours à une aide. Ce sont alors des départs volontaires aidés.

Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière, alors qu’il n’a pas été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que « départ spontané »[**1**].

________________________________________
[**1**] Jusqu’au 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présentait à la frontière, alors qu’il n’avait pas été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, une telle décision d’éloignement pouvait être prise à son encontre à la frontière ; sa sortie du territoire entrait alors dans la catégorie des éloignements spontanés.


Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere
Fiches descriptives de fonds documentaires
Organisation : Bibliothèque nationale de France

**Ce jeu de données comprend les fiches descriptives de fonds du Répertoire du Catalogue Collectif de France (CCFr).**

### Description du répertoire des fonds

Le Répertoire du CCFr comprend la description détaillée de plus de 5900 fonds et sous-fonds constitués autour d’un donateur, d’un thème, etc.

Les notices comprennent de nombreuses informations : historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques, expositions éventuelles, etc.

Les données proviennent en grande partie de chantiers menés  dans le cadre de projets régionaux, mais aussi de démarches de valorisation plus individuelles (Médiathèque de Poitiers, Villa Saint-Hilaire de Grasse, etc.) mais également dans le cadre du partenariat CollEX. Ce travail de signalement se fait en collaboration avec les bibliothèques les conservant.

### Pour en savoir plus

- Sur le Répertoire de fonds : [https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-fonds-du-ccfr](https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-fonds-du-ccfr)
- Sur le Répertoire des bibliothèques : [https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-bibliotheques-du-ccfr](https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-bibliotheques-du-ccfr)
- Sur la Base patrimoine du CCFr : [https://www.bnf.fr/fr/la-base-patrimoine](https://www.bnf.fr/fr/la-base-patrimoine)
- Sur le Catalogue général des manuscrits (CGM) : [https://www.bnf.fr/fr/le-catalogue-general-des-manuscrits-cgm](https://www.bnf.fr/fr/le-catalogue-general-des-manuscrits-cgm)

Mots-clés : archives,bibliotheques,fonds-documentaire,livre,patrimoine-culturel,xml
EM 2019-33 La délivrance de visas aux étrangers au 12 juin 2019
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres États Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM.

Le nombre des visas demandés et délivrés en 2018 est en hausse (respectivement +7,2% et +4,4%) par rapport à l'année 2017.


Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,entree-en-france,immigration,visa
EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif "étudiant" qui passerait en motif "salarié" par la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre).

Les données concernant l'année 2018 sont provisoires. Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de l'année 2018 ne sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2020. Les données concernant l'année 2018, publiées le 15 janvier 2019, étaient estimées par des méthodes statistiques et ne correspondaient pas à des titres enregistrés dans les bases de gestion.

Le stock de titres valides en circulation ne correspond pas exactement à la présence d'un ressortissant étranger sur le territoire, car le titre reste valide même si l'étranger a décidé de quitter la France.

Mots-clés : carte-de-sejour,chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-familiale,immigration-professionnelle,immigres,titre-de-sejour
Périmètre attention agrément bureaux
Organisation : DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE

L’agrément constitue un outil de régulation mis en oeuvre par l’État. Les critères d’appréciation
s’inscrivent dans les orientations du SDRIF, de la politique d’aménagement du territoire national,
de la politique de la ville notamment le développement du logement social (loi solidarité et
renouvellement urbains – SRU).
PERIMETRE ATTENTION AGRÉMENT BUREAUX
Organisation : DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE

L’agrément constitue un outil de régulation mis en oeuvre par l’État. Les critères d’appréciation
s’inscrivent dans les orientations du SDRIF, de la politique d’aménagement du territoire national,
de la politique de la ville notamment le développement du logement social (loi solidarité et
renouvellement urbains – SRU).
20190926programme.pdf
Organisation : RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.

A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
NOM : ReportCRDOA2018.pdf
URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login.html
TYPE : Visualisation
_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
**Dossier Data. file
**Test ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
Tableur.pdf
SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
SArchitecture test ATE VPAH 3.xlsx
PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
bulletin_inscription_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
programme_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
**rapport CRDOA 2018 bd.pdf
**
CAOA France.  M.H. Loi 1913. Conservations des antiquités et objets d'arts. Code du patrimoine 2015-2019.
Licence : Other public domain.
Fréquence de mise à jour : annuelle, bilan annuel CAOA / Dgp Dsiap.- Paris : Ministère de la culture, [2008].- (Base Palissy ; Base AgréGée)
Résultats électoraux - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Résultats électoraux détaillés de la Ville de Lorient et présentés par bureau de vote. Cette liste présente par tour de vote les résultats cumulés depuis 2015 des différentes élections : municipales, législatives, présidentielles, départementales, régionales.

Dans le détail, ce jeu de données précise:   


  * le code et libellé de l'élection ainsi que son mode de scrutin

  * la date et le tour de vote

  * le numéro du bureau et le libellé du centre de vote

  * le numéro du canton et le libellé du canton  


  * les inscrits sur les listes électorales, les suffrages exprimés, les votes blancs et nuls

  * le nom et le(s) tête(s) de liste ainsi que les résultats obtenus pour chacune d'elle

Les résultats sont présentés en valeur absolue.

Mots-clés : administration,bureau-de-vote,canton,centre-de-vote,citoyennete,elections,finances-publiques,gouvernement,lorient,resultats,ville-de-lorient,vote
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise :

  * la date du vote de la délibération
  * la description de l'objet de la délibération
  * le code de l'entité exerçant le contrôle de légalité
  * la date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité
  * le décompte de l'effectif total des élus susceptibles de participer au vote
  * le décompte de l'effectif total des élus ayant réellement participé au vote
  * le nombre de votes "Pour"
  * le nombre de votes "Contre"
  * le nombre d'abstentions



Cette liste est conforme aux recommandations du [socle commun des données locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html)[.](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html)  


Les valeurs liées à la nomenclature ACTES n'apparaissent pas dans la publication.

Mots-clés : administration,assemblee-deliberante,citoyennete,conseil-municipal,deliberations,elus,finances-publiques,gouvernement,lorient,mandat,ville-de-lorient
SixtsurAff_Deliberations_2018
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff.  Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

Mots-clés : conseil-municipal,delimitation,seance,sixt-sur-aff
Prix moyen au m² des ventes de maisons et d'appartements par commune en 2018

### Ce jeu de données propose un calcul du prix moyen au m² des ventes de maisons et d'appartements par commune en 2018.


- Le jeu de données se base sur les données de "Demandes de valeurs foncières" géolocalisées et enrichies par Etalab pour le calcul du prix moyen au m² et ADMIN EXPRESS de l'IGN pour la nomenclature des communes

> https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5cc1b94a634f4165e96436c1/

- Le calcul se base sur l'analyse de 779 240 transactions effectuées entre le 1er janvier 2018 et le 31 décmebre 2018

**Attention : ce jeu de données n'a aucune valeur officielle et institutionnelle, le résultat est issu d'une méthodologie exploratoire qui peux largement être améliorée ;)**

Mots-clés : dvf,immobilier,logements,ventes
Base de données d'Inventaires de cycle de vie modélisant la fin de vie des équipements électriques et électroniques
Organisation : ecosystem

Créées pour inciter, faciliter et encourager l’éco-conception, ces bases de données permettent de mesurer les impacts sur l’environnement de la fin de vie des équipements électriques et électroniques (EEE) ménagers et professionnels en fonction de leur composition.

Accessibles gratuitement à tous les fabricants d'équipements électriques et électroniques, ces bases s’adressent plus particulièrement aux utilisateurs de logiciels d’Analyse du Cycle de Vie (ACV). Regroupant plus de 950 inventaires de cycle de vie, ces bases de données couvrent l'intégralité des équipements ménagers et la majeure partie des équipements professionnels. Pour garantir une bonne représentativité de ces données, ecosystem a modélisé l’ensemble du processus fin de vie des équipements sur plus de 50 sites de dépollution et traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques ainsi que sur une quinzaine de filières de valorisation ou d’élimination.

Ces données sont accessibles librement et peuvent être consultées sur les deux plateformes ci-dessous : 
- Données relatives à la fin de vie des petits appareils électriques ménagers, gros appareils ménagers hors froid (lavage, cuisson, chauffage) et froid et écrans plats : http://weee-lci.ecosystem.eco/Node/
- Données relatives à la fin de vie des Tubes fluorescents et lampes, BAES, luminaires pro, onduleurs pro, moteurs électriques industriels, petits équipements de climatisation, climatisations « rooftop », froid commercial et fontaines à eaux et autres équipements pro : http://weee-lci.recylum.com/ICV/


Mots-clés : acv,base-de-donnees,dechets-dequipements-electriques-et-electroniques,deee,ecoconception,elimination,fin-de-vie,icv,impact-sur-lenvironnement,recyclage,valorisation
Schema Directeur Energie - Consommations en énergie finale
Organisation : Grand Poitiers Open Data

******Consommations énergétiques de l’ensemble des secteurs d’activité (exprimée en énergie finale et en énergie primaire)**

* * *

 **Le Schéma Directeur des Energies (SDE) : données issues du modèle énergétique**  
Sur la base des données de l’AREC Nouvelle-Aquitaine (Agence Régionale d’Evaluation environnement et Climat), les productions et consommations d’énergie ont été modélisés sur le territoire de Grand Poitiers par une équipe de prestataires coordonnée par la société Artelys.  
Des acteurs publics et privés ont été associés par Grand Poitiers afin de définir un scénario chiffré de transition énergétique du territoire.  
Cette démarche a abouti à une feuille de route ambitieuse à l'horizon 2030, adoptée par le Conseil communautaire de Grand Poitiers :   
\- réduire de 25% les consommations d'énergie  
\- porter à 38% la part des énergies renouvelables (contre 8% aujourd’hui)  
Les données suivantes sont disponibles en open data :  
\- consommations énergétiques de l’ensemble des secteurs d’activité (exprimée en énergie finale et en énergie primaire)  
\- émissions de gaz à effet de serre liées à ces consommations d’énergie  
\- productions d’énergies renouvelables  
Chaque jeu de donnée est disponible à 2 échelles de temps : situation initiale issue du diagnostic et scénario retenu à l’horizon 2030.

 **  
**

 **DETAIL DES TERMES TECHNIQUES :**  
  
Vecteurs énergétiques :  
ENR : thermiques énergies renouvelables thermiques   
GPL : gaz de pétrole liquéfié (propane et butane)   
  
Catégories secondaires :  
CAHORE : Entreprises de Café Hôtellerie Restauration   
HabCom : Habitat communautaire   
Types de résidences (ex : PSML) :  
\- première lettre : résidence Principale ou Secondaire  
\- deuxième lettre : habitat Privé ou Social  
\- troisième lettre : Maison ou Appartement  
\- quatrième lettre : Propriétaire ou Locataire  
  
Nouveaux Equipements :  
EvoEq : évolution équivalente   
Extension RCU : extension du réseau de chauffage urbain   
  
Usage :  
ECS : eau chaude sanitaire   
ElecSpe : électricité spécifique   
  
Scénario   
2013 : situation initiale   
S2_Volontariste : scénario 2030 adopté   
  
Consommation :  
Unité : MWh par défaut   
  
Modèle d'actif :  
UIOM : Unité d'incinération des ordures ménagères   
  
Nom de l'actif :  
PV : photovoltaïque

Mots-clés : bilan,climat,consommation,energie,environnement,sde
Schema Directeur Energie - Production ENR
Organisation : Grand Poitiers Open Data

****

****

**Productions d’énergies renouvelables (ENR)**

 ****

* * *

 **Le Schéma Directeur des Energies (SDE) : données issues du modèle énergétique**  
Sur la base des données de l’AREC Nouvelle-Aquitaine (Agence Régionale d’Evaluation environnement et Climat), les productions et consommations d’énergie ont été modélisés sur le territoire de Grand Poitiers par une équipe de prestataires coordonnée par la société Artelys.  
Des acteurs publics et privés ont été associés par Grand Poitiers afin de définir un scénario chiffré de transition énergétique du territoire.  
Cette démarche a abouti à une feuille de route ambitieuse à l'horizon 2030, adoptée par le Conseil communautaire de Grand Poitiers :   
\- réduire de 25% les consommations d'énergie  
\- porter à 38% la part des énergies renouvelables (contre 8% aujourd’hui)  
Les données suivantes sont disponibles en open data :  
\- consommations énergétiques de l’ensemble des secteurs d’activité (exprimée en énergie finale et en énergie primaire)  
\- émissions de gaz à effet de serre liées à ces consommations d’énergie  
\- productions d’énergies renouvelables (ENR)  
Chaque jeu de donnée est disponible à 2 échelles de temps : situation initiale issue du diagnostic et scénario retenu à l’horizon 2030.

 **DETAIL DES TERMES TECHNIQUES :**

Vecteurs énergétiques :  
ENR : thermiques énergies renouvelables thermiques   
GPL : gaz de pétrole liquéfié (propane et butane)   
  
Catégories secondaires :  
CAHORE : Entreprises de Café Hôtellerie Restauration   
HabCom : Habitat communautaire   
Types de résidences (ex : PSML) :  
\- première lettre : résidence Principale ou Secondaire  
\- deuxième lettre : habitat Privé ou Social  
\- troisième lettre : Maison ou Appartement  
\- quatrième lettre : Propriétaire ou Locataire  
  
Nouveaux Equipements :  
EvoEq : évolution équivalente   
Extension RCU : extension du réseau de chauffage urbain   
  
Usage :  
ECS : eau chaude sanitaire   
ElecSpe : électricité spécifique   
  
Scénario   
2013 : situation initiale   
S2_Volontariste : scénario 2030 adopté   
  
Consommation :  
Unité : MWh par défaut   
  
Modèle d'actif :  
UIOM : Unité d'incinération des ordures ménagères   
  
Nom de l'actif :  
PV : photovoltaïque

Mots-clés : bilan,capacite,capacites,climat,consommation,energie,environnement,installees,sde
Signalements de nids de frelons – Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Localisation des nids de frelons signalés sur le territoire de la Ville de Lorient depuis 2012.

Ce jeu de données géographique précise :

  * le nom officiel de la commune
  * le code INSEE de la commune
  * le secteur de la ville et l'IRIS se rattachant au nid  

  * le type de nid (primaire ou secondaire)  

  * le support du nid (à partir de 2017)  

  * la hauteur estimée du nid
  * Coordonnée X,Y du système Lambert93CC48
  * Coordonnée Lat, long dans le système WGS84



Retrouver les explications et la démarche de signalement sur le site [Lorient.bzh](https://www.lorient.bzh/frelons/)  


[ ](https://www.lorient.bzh/frelons/)

Mots-clés : environnement,frelons,lorient,nids,ville-de-lorient
Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

###  **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

####  **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



####  **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : business,economic-development,economy,employment,entreprises,insee,lorient,siren,sirene,siret,sme,ville-de-lorient