abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de PM10 en 2020 - Mulhouse
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels des polluants en particules en suspension PM10 issus de la modélisation sur l'agglomération de Mulhouse pour l'année 2020. Les données proviennent de la chaîne analyse de modélisation fine résolution (modèle ADMS-URBAN). Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Les statistiques produites sont comparables aux valeurs limites pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. La modélisation est réalisée conformément aux préconisations et recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,modelisation,mulhouse,pm10,pollution-atmospherique
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de NO2 en 2020 - Mulhouse
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 issus de la modélisation sur l'agglomération de Mulhouse pour l'année 2020. Les données proviennent de la chaîne analyse de modélisation fine résolution (modèle ADMS-URBAN). Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Les statistiques produites sont comparables aux valeurs limites pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. La modélisation est réalisée conformément aux préconisations et recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,modelisation,mulhouse,no2,pollution-atmospherique
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de PM2.5 en 2020 - Strasbourg
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels des polluants en particules en suspension PM2.5 issus de la modélisation sur l'agglomération de Strasbourg pour l'année 2020. Les données proviennent de la chaîne analyse de modélisation fine résolution (modèle ADMS-URBAN). Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Les statistiques produites sont comparables aux valeurs limites pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. La modélisation est réalisée conformément aux préconisations et recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,modelisation,pm2-5,pollution-atmospherique,strasbourg
Base Adresse Locale de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche
Organisation : Communauté de Communes Porte de DrômArdèche

Base Adresse Locale de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche selon le format BAL 1.3.

La Base Adresse Intercommunale est en cours de finalisation et de mise en format de la BAL 1.3.
Au sein de ce jeu de données, 33/34 communes* du territoire sont répertoriées et certifiées**.

 
*Les BAL des communes de La-Motte-de-Galaure et de Mureils ont été remplacées par une BAL unique pour la Commune Nouvelle SAINT-JEAN-DE-GALAURE.**
Le code INSEE de la Commune Nouvelle est celui de l'ancienne commune de La Motte-de-Galaure (26216), les parcelles de Mureils sont encore définies avec l'ancien code INSEE (26219).

** La certification des adresses des communes de Hauterives (26148) et de Saint-Rambert-d'Albon (26325) sont en cours.

Mots-clés : base-adresse-locale,ccpda,porte-de-dromardeche
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de PM10 en 2020 - Strasbourg
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels des polluants en particules en suspension PM10 issus de la modélisation sur l'agglomération de Strasbourg pour l'année 2020. Les données proviennent de la chaîne analyse de modélisation fine résolution (modèle ADMS-URBAN). Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Les statistiques produites sont comparables aux valeurs limites pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. La modélisation est réalisée conformément aux préconisations et recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,modelisation,pm10,pollution-atmospherique,strasbourg
Paris - Vélos à assistance électrique
Organisation : Pony

Géolocalisation en temps réel des vélos à assistance électrique en libre-service de l'entreprise française pony à Paris

Mots-clés : free-floating,mobilite-transport-modes-actifs,transport-mobilite,velos,velos-libre-service
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de NO2 en 2020 - Strasbourg
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 issus de la modélisation sur l'agglomération de Strasbourg pour l'année 2020. Les données proviennent de la chaîne analyse de modélisation fine résolution (modèle ADMS-URBAN). Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Les statistiques produites sont comparables aux valeurs limites pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. La modélisation est réalisée conformément aux préconisations et recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,modelisation,no2,pollution-atmospherique,strasbourg
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de Baratier (05012)
Organisation : Pays Serre-Ponçon Ubaye Durance

Adresses de la commune de Baratier selon le format Base Adresse Locale Version 1.2

Mots-clés : 05012,adresses,baratier,base-adresse-locale,base-adresse-nationale
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de PM2.5 en 2020 - Grand Est
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels de particules en suspension PM2.5 en 2020 issus de la modélisation de la région Grand Est. 
Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Généalogie au sens Inspire : Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Grand Est. Statistique annuelle : particules en suspension PM2.5 en moyenne annuelle (µg/m³) . Statistique comparable à la valeur limite pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,grand-est,modelisation,pm2-5,pollution-atmospherique
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de PM10 en 2020 - Grand Est
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels de particules en suspension PM10 en 2020 issus de la modélisation de la région Grand Est. 
Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Généalogie au sens Inspire : Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Grand Est. Statistique annuelle : particules en suspension PM10 en moyenne annuelle (µg/m³) . Statistique comparable à la valeur limite pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,grand-est,modelisation,pm10,pollution-atmospherique
Concentrations cartographiées de la moyenne annuelle de NO2 en 2020 - Grand Est
Organisation : ATMO Grand Est

Niveaux annuels du dioxyde d’azote en 2020 issus de la modélisation de la région Grand Est.
Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube).
Généalogie au sens Inspire : Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l’échelle régionale. Utilisation de l’inventaire des émissions de la région Grand Est. Statistique annuelle : dioxyde d’azote NO2 en moyenne annuelle (µg/m³) . Statistique comparable à la valeur limite pour la protection de la santé : Décret 2010-1250 et Directive 2008/50/CE. Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : air,concentration-de-polluant,donnees-environnementales,grand-est,modelisation,no2,pollution-atmospherique
Itinéraires de randonnée du Parc national des Cévennes
Organisation : Parc national des Cévennes


Fichier GeoJSON contenant l'ensemble des itinéraires de randonnée publiés par le Parc national des Cévennes dans l'outil Geotrek. Les itinéraires sont consultables sur notre plateforme [destination Cévennes](https://destination.cevennes-parcnational.fr/).

L'export des données est au format GeoJSON et suit la spécification du schéma [itinéraires de randonnée v1.0.2](https://schema.data.gouv.fr/PnX-SI/schema_randonnee/latest.html).


Ces itinéraires sont produits par différents acteurs du territoire :

- Alès agglomération
- CC Causses Aigoual Cévennes Terres Solidaires
- CC Cèze Cévennes
- CC de la Cévennes des Hauts gardons
- CC des Cévennes au Mont Lozère
- CC des Hautes Cévennes
- CC de Villefort
- CC du Goulet Mont Lozère
- CC du Pays Viganais
- CC du Piémont Cévenol
- CC du Valdonnez
- CC Gorges Causses Cévennes
- CC Vallée Longue et du Calbertois-en-Cévennes
- Commune de Florac Sud Lozère
- Commune de Saint-Julien-du-Tournel
- Epi de main
- Groupe mémoire vivante
- La Filature du Mazel
- Office national des Forêts
- Parc national des Cévennes
- Pôle Nature Aigoual
- SIVOM sources du Tarn et mont-Lozère
- SM Galeizon
- Commune de Vialas

Mots-clés : itineraire,parc-national,pedestre,rando,randonnee,randonnee-cycliste,randonnee-pedestre,tourisme,velo
ELECTRO MOB
Organisation : ELECTRO-MOBILITY

INSTALLATEUR DE BORNE DE RECHARGEMENT
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation WAAT)
Organisation : WAAT

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-08-05
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques EGSM

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-08-05 - EGSM
Bornes de recharge Hôtel La Peyrade
Organisation : Zephyre

1 borne 7,4 kW AC

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-electrique,irve,station
Résultats de développement AFD 2012-2021
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Données ex post (réel constaté ou estimé) pour les projets en cours où achevés de l'année considérée. Ces résultats ne doivent pas être rapprochés des octrois de l'année, car ce n'est pas le même périmètre de projets.

Mots-clés : afd
💕Mariages et Pacs à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Le nombre de mariages célébrés et de Pacte civil de solidarité (Pacs) conclus à Issy-les-Moulineaux par année depuis 2008.

Mots-clés : administration,citoyennete,etat-civil,finances-publiques,gouvernement,mariages,pacs
Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)
Organisation : La Drôme

Désireux de préserver les ressources stratégiques pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP), le SAGE a défini 30 zones de sauvegarde (ZS) sur son territoire, correspondant aux ressources en eau de bonne qualité et en quantité suffisante pour l’alimentation en eau potable actuelle et future des populations.

Ces ressources en eau stratégiques ne bénéficient actuellement d’aucune protection. La Commission Locale de l’Eau souhaite donc engager un plan de préservation des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable qui passe par des mesures réglementaires visant les activités ou les secteurs les plus à risque, une prise en compte à travers les documents de planification, ainsi qu‘une amélioration de la connaissance et de l’information des acteurs de terrain.

Les zones de sauvegarde ont pour objectif de maintenir une qualité de l’eau compatible avec une production d’eau potable ainsi qu’un équilibre quantitatif entre les prélèvements et la recharge naturelle, en mettant en œuvre sur ces secteurs des actions spécifiques et en encadrant certaines activités.

Elles peuvent être exploitées (ZSE) si un captage d’eau potable y sollicite déjà la ressource en eau ou non exploitées actuellement (ZSNEA) et dans ce cas réservées pour la satisfaction des besoins futurs en eau potable des populations.


Mots-clés : aac,aep,aire-alimentation-captage,caddeau,captage,captage-deau,eau-potable,eau-souterraine,forage-domestique,forage-puits,forages,nappes,nappes-phreatiques,sage-bdpv,vulnerabilite,zse,zsnea
Renouvellement par automobile - Année 2020
Organisation : Agence Régionale de Santé Grand Est

Données de renouvellement du parc automobile de l'ARS Grand Est pour l'année 2020. 
Respect de l'article L 224-12 du code de l'environnement

Mots-clés : ars,automobile,grand-est,parc,sante
Base Adresse Locale BOUSSAC (30/03/2023)
Organisation : SMICA

Base Adresse Locale de la commune de BOUSSAC

Mots-clés : acces,adressage,adresse,adresses-locales,adresses-postales,bal,ban,base-adresse-locale,smica,syndicat,voies
Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021 20210804
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier, issu du site [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-consolidees-format-tabulaire/), lui-même alimenté par les données du Département, recense les marchés passés par le Département de la Seine-Maritime du 12 mars 2018 au 04 août 2021. Il fournit le nom des titulaires, l’objet et le montant des marchés, leur durée et leur lieu d’exécution, etc. Des données mises à jour sont téléchargeables au format .json sur le site [https://www.marches-publics.info/](https://www.marches-publics.info/) (où sont également consultables les appels d’offre en cours).

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/77748ef6b94e47889c77b1810f5a4f64/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Marchés publics.info : [https://www.marches-publics.info/](https://www.marches-publics.info/)



On peut consulter, sur ce site, les données essentielles de l’ensemble des marchés passés par le Département de la Seine-Maritime mais également par de nombreuses autres collectivités locales, notamment normandes. Les données sont mises à jour quotidiennement. Des extractions sont téléchargeables au format .json. Sur ce même site, il est également possible de consulter les appels d’offre en cours : avis, Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), Règlement de la Consultation (RC). Il est également possible de contacter l’acheteur et de déposer une candidature.

  * Data.gouv.fr : [https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides/)



Le site de la plateforme ouverte des données publiques de l’État et des administrations propose en téléchargement les données essentielles de la commande publique des acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.), consolidées à l’échelle nationale. Ce fichier, téléchargeable aux formats .json ou .xml, est mis à jour quotidiennement.

  * Decp.info : [https://decp.info](https://decp.info)



Ce site propose un outil de consultation du fichier des données essentielles de la commande publique consolidé évoqué ci-dessus. Il permet des recherches à partir de n’importe quel intitulé de colonne et l’extraction des résultats de la recherche au formats .xls et .csv. Une carte dynamique permettant de géo localiser les entreprises retenues par un acheteur est également disponible. Un tutoriel- mode d’emploi du site est proposé [ici](https://vimeo.com/544945687)

Mots-clés : geospatial,marches-publics
Communes concernées par un aléa minier
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données actualisées en septembre 2023. Il s'agit des communes (nouvelles) qui sont concernées par un ou plusieurs aléas miniers en Bourgogne Franche-Comté. Ces aléas peuvent être liés à des effondrements, des tassements, des glissements, des mouvements de terrain, des écroulements rocheux, des effondrements localisés, des mouvements de terrain sur ouvrage et travaux souterrains etc. Table réalisée à partir des données issues de Geoderis (*). Un lien vers les cartes communales est disponible pour chaque commune. (*) GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de la transition écologique et solidaire, le BRGM et l’INERIS. Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d’après-mine.

Mots-clés : alea-minier,apres-mine,risque-minier
FXM EVENTS
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-08-03
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de FURMEYER
Organisation : Furmeyer

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Furmeyer selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,furmeyer
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de SAINT ETIENNE LE LAUS
Organisation : Saint-Etienne-le-Laus

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Saint-Etienne-le-Laus selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,saint-etienne-le-laus
Bornes de recharge Les Jardins de la Sud
Organisation : Les Jardins de la Sud

Ce jeu de données référence les bornes de recharge IRVE de la société DE LEPERVANCHE Céline-Les Jardins de la Sud à Lacanau
Ossature urbaine Hauts-de-France - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentations du classement des communes régionales selon l'ossature urbaine définie par le SRADDET (pôles majeurs, pôles d’envergure régionale et pôles intermédiaires)

Composition communale des pôles de l'ossature urbaine régionale  
Pôles ossature urbaine régionale Cercles schématiques

Tâche urbaine (représentation schématique pour les besoins cartographiques. Cette donnée n'a aucune portée restrictive)

Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Description des champs : Code commune / nom de la commne (majuscule/ minuscule ) / type d’ossature (capitale régionale, pôle principal, grand pôle, pôle local) / nom du pole / surface du pôle

Mots-clés : amenagement-du-territoire,commune,donnee-ouverte,limite-administrative,politique-regionale,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,unite-administrative
Itinéraires cyclables sur le territoire de Saint-Nazaire Agglo
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Itinéraires cyclables structurants et jalonnés sur le territoire de Saint-Nazaire Agglo.

Mots-clés : culture-tourisme,gpx,itineraire,jalonnement,mobilite,velo
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation INOUID smart Mobility)
Organisation : INOUID smart Mobility

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-07-30
🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est possible de filtrer les données par date et par thème. 

Les délibérations sont téléchargeables au format pdf 📤.

Mots-clés : administration,assemblees,citoyennete,conseil-municipal,deliberations,finances-publiques,gouvernement,issy-com,transparence
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.

Mots-clés : emission,environnement,flotte,renouvellement,vehicule
Ardenne Métropole - Communes-Departement-Region - Fichier de référence
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Données de référence des communes d'Ardenne Métropole.

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Majic
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

OPenIG distribue à **ses adhérents ayants droit** la donnée Majic (donnée cadastrale non-anonymisée) sur le **territoire de l'Occitanie**. Ma structure est-elle adhérente? Vérifiez sa présence dans la **[liste des adhérents d'OPenIG](https://ckan.openig.org/dataset/adherents-openig/resource/84661403-de22-482f-b709-f52aa522e3a6)**. Toutes les informations pour **[adhérer](https://www.openig.org/adhesion)**. Ma structure est-elle ayant-droit de la donnée Majic? Consultez les **[conditons d'accès aux fichiers Majic](https://www.openig.org/sites/default/files/cadastre/PROC_OPenIG_fichiers_fonciers_DGFIP.pdf)**. Ma structure est hors d'Occitanie : prenez contact avec votre plateforme régionale d’information géographique via **l'[Afigéo](https://www.afigeo.asso.fr/)** rubrique **[CRIGEs](https://www.afigeo.asso.fr/groupes-de-travail/reseau-des-criges/)**.

Mots-clés : cadastre,foncier,majic,parcellaire
Base Adresse Locale  (BAL) de la commune des VIGNEAUX
Organisation : Les Vigneaux

Adresses de la commune des VIGNEAUX, selon le format Base Adresse Locale v1.3

Mots-clés : adresse,base-adresse-locale,vigneaux
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2021-07-29
Référentiel Général des Armes
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Bibliothèque numérique accessible en ligne et évolutive, qui indique, pour chaque type d’arme, ses caractéristiques techniques et son classement administratif.

Depuis janvier 2020, chaque arme fabriquée, introduite ou importée est ainsi identifiée, classée et enregistrée dans le RGA et se voit attribuer un code, propre à ce modèle. Cette référence est utilisée pour l’identification des armes dans le Système d’information sur les armes (SIA).

Information complémentaire sur [https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Service-central-des-armes-et-explosifs/Professionnels-des-armes-a-feu/Referentiel-General-des-Armes](https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Service-central-des-armes-et-explosifs/Professionnels-des-armes-a-feu/Referentiel-General-des-Armes)

A ce jour seul les professionnels des armes peuvent réaliser des demandes de classement de nouveaux modèles d’armes au Service central des armes et explosifs qui ne figureraient pas encore dans le référentiel.

Mots-clés : arme,categorie,classement,descriptif,referentiel,rga,sia