abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Unités urbaines selon l'INSEE en 2010 en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_URBAINE_UNITE_ZSUP_019_2010

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité urbaine se situe sur une seule commune, elle est dénommée ville isolée. Si l'unité urbaine s'étend sur plusieurs communes, et si chacune de ces communes concentre plus de la moitié de sa population dans la zone de bâti continu, elle est dénommée agglomération multicommunale.

__Origine__

Les zones sont créées par agrégat des communes d'une même unité urbaine sur la bd carto (IGN).


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-990d1ea5-c287-45dc-b1b1-2fd9ce349093)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-990d1ea5-c287-45dc-b1b1-2fd9ce349093)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-57dc9f9e-87ca-48ab-b09b-d281511e37c2)
 * [Standard de données COVADIS : Unité urbaine selon l'INSEE](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_URBAINE_UNITE_ZSUP)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-57dc9f9e-87ca-48ab-b09b-d281511e37c2)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/1097a885-313c-406b-ab95-76633b3d92cc.internet.map)

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Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-statistiques
Schémas de cohérence territoriale (Scot) en Corrèze en 2017 sur Geofla
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_SCOT_ZSUP_2017_FLA_S_019
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

__Origine__

La géométrie d'un périmètre de SCOT se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes faisant partie de ce SCOT. Dans Mapinfo, tous les objets communaux d'un même périmètre sont géométriquement assemblés en un objet (fonction assembler). Le référentiel utilisé est geofla de l'IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ec111692-a85b-46f0-9023-e3e0a698086a)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-ec111692-a85b-46f0-9023-e3e0a698086a)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-ebd2c5b7-423b-4aab-b5d7-5d6ae1802398)
 * [Standard de données COVADIS : Schéma de cohérence territoriale](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_SCOT_ZSUP)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-ebd2c5b7-423b-4aab-b5d7-5d6ae1802398)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/4eb98e59-e1bd-41fe-9258-f7658b500c68.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.

Attention : ce jeu de données n'est pas exhaustif pour les projets avant juin 2016, sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine.

Les procédures de l'évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux prévisibles afin de les éviter ou les réduire, dans une approche préventive des dommages environnementaux. Les législations européennes et nationales prévoient ainsi que les opérations susceptibles d’affecter l’environnement, font l’objet d’un processus d’autorisation spécifique assurant :
   - une garantie de prise en compte des sensibilités et enjeux environnementaux considérés dans une conception extensive (biodiversité, climat, ressources naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc),
   - une garantie de bonne information du public dès le stade amont des projets, appuyée sur le principe européen de participation nécessaire du public aux choix susceptibles d’affecter l’environnement.

Les porteurs de projets publics et privés sont, dans le cadre de ces procédures spécifiques, tenus de produire des rapports environnementaux ou des études d’impact rendant compte de la façon dont ils ont pris en compte l’environnement dans leur démarche de conception de projet ou de plan ou de programme.
Cette évaluation est soumise à l’avis, rendu public, d’une autorité compétente en matière d’environnement.

A noter que les textes nationaux relèvent du code de l’environnement et du code de l’urbanisme.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l’assemblage des données de l'ex-régions Limousin (données inexistantes dans les ex-régions Aquitaine et Poitou-Charentes).

Données de l'autorité environnementale saisies par la DREAL Limousin et Aquitaine, pas de données numérisées avant juin 2016 en Poitou-Charentes.
A partir de juin 2016, la numérisation est effectuée sur tout le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG, DREAL Nouvelle-Aquitaine (MEE)

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Mots-clés : autorite-environnementale,donnees-ouvertes,etude-dimpact,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Corrèze et des départements voisins (Cantal, Creuse, Dordogne, Lot, Puy-de-Dôme et Haute-Vienne).
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_OUVRAGE_ROE_SANDRE_P_000

Le ROE recense l’ensemble des ouvrages sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais communes à l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement du territoire. Pour rétablir la continuité écologique, il est nécessaire d’inventorier l’ensemble des obstacles du territoire, de disposer de données fiables, consolidées et homogènes au plan national, ainsi que d’évaluer les risques d’impact sur les écosystèmes aquatiques (notamment sur l’état écologique des cours d’eau au sens de la Directive cadre sur l'eau). Chaque obstacle dispose d'un n° de code reconnu pour chaque ouvrage.
La saisie des données est réalisée par l'ONEMA.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.
Cette couche est l'assemblage de toutes les couches de prescriptions linéaires des CC (Cartes Communales) numérisées de la Corrèze.


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DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-7dfc0306-c18d-4186-b50e-c6ea0b7ec38b)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)
 * [Pièces écrites des documents d'urbanisme numérisés en Corrèze](http://correze.gouv.fr/Publications/Cartes-et-donnees/Des-cartes-thematiques/Urbanisme/Pieces-ecrites-des-documents-d-urbanisme-des-communes-de-la-Correze)
 * [Carte des zonages des documents d'urbanisme numérisés en Corrèze](http://correze.gouv.fr/Publications/Cartes-et-donnees/Des-cartes-thematiques/Urbanisme/Zonage-des-documents-d-urbanisme-numerises-de-la-Correze)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fb3ce8d7fd0c06066b5416c50f776b7c03fb4a6e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du  standard CNIG2014

__Origine__

Etiquettes


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DDT Corrèze, DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-352c2f58-5c04-40c8-9b2a-6a8ee848c095)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre
Réseau des routes à grande circulation de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_RGCC_L_019

Assemblage des tronçons issus de la BD Topo de l'IGN pour former le réseau des routes à grande circulation d'après le décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation.

Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :
a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ;
b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur
c) Les bretelles reliant entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation et une autoroute. On entend par « bretelle » une voie assurant la liaison entre deux routes qui se croisent à des niveaux différents.

__Origine__

copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_TRONCON_ROUTE_BDT de la BD Topo de l'IGN.


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DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-5d726b59-86bd-41c4-986f-06a4bcf1a94b)
 * [Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022289346&categorieLien=id)
 * [Standard de données COVADIS : Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_RGCC_L)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fbc3ef9493e0a002996ad9319ba5d6667d920542)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Unités urbaines selon l'INSEE en 1999 en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_URBAINE_UNITE_1999_ZSUP_019

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité urbaine se situe sur une seule commune, elle est dénommée ville isolée. Si l'unité urbaine s'étend sur plusieurs communes, et si chacune de ces communes concentre plus de la moitié de sa population dans la zone de bâti continu, elle est dénommée agglomération multicommunale.

__Origine__

Les zones sont créées par agrégat des communes d'une même unité urbaine sur la bd carto (IGN).


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-57dc9f9e-87ca-48ab-b09b-d281511e37c2)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-57dc9f9e-87ca-48ab-b09b-d281511e37c2)
 * [Standard de données COVADIS : Unité urbaine selon l'INSEE](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_URBAINE_UNITE_ZSUP)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/edd9e499-a0fd-4ded-b71b-00ec3eed6a78.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/189332ef6b2cfeb5db6b3e6af35a6a7ea50729cc)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-statistiques
Assemblage de l’ensemble des zones de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_S_019.TAB
Le SPC a fourni pour les rivières Dordogne, Corrèze, Vézère et Loyre les tables des différentes hauteurs d’eau mesurées aux échelles de Tulle, Brive, Uzerche, Argentat, Beaulieu, Basteyroux, Aumonerie, Burg Bas, Saillant et Larche.
Ces tables de surface (zones inondées) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la Corrèze. L’indication de la rivière concernée, de l’échelle de mesure, de la hauteur d’eau concernée et de la date de l’étude a systématiquement été portée dans la table.

__Origine__

Tables issues du SPC Dordogne, assemblées par la DDT sur l'ensemble du département de la Corrèze


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DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b9732b7b-6c6a-407d-bb41-85b32dabfa7c)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-b9732b7b-6c6a-407d-bb41-85b32dabfa7c)
 * [Infos crues bassin Dordogne](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/crues/dordogne/index.do)
 * [Vigicrues](http://www.vigicrues.gouv.fr/niv_spc.php?idspc=14)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/d84f7f14-0982-4c23-94ba-518d5253898e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e6bbb9c53b8d716aa096691fb22248da08cb2d55)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,hydrographie,passerelle-inspire,risque-inondation,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel
Restrictions de circulation routière en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Ensemble des restriction de circulation sur les réseaux routiers en Corrèze

__Origine__

Assemblage des restrictions de circulation sur les réseaux routiers de la Corrèze (Routes Départementales et voirie locale)


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DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-1ddf95eb-69fb-4cde-b31d-3984e63bbc1e)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-1ddf95eb-69fb-4cde-b31d-3984e63bbc1e)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/fr-120066022-orphan-residentifier-410b16aa-6643-46a9-897c-f4775973cdde.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/700f6de25abba6806423601c45b33b264cf03835)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,transportation
Périmètres des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_CC_CA_2016_FLA_S_019

Périmètre des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze, saisies par la DDT, sur la base des arrêtés préfectoraux par agrégation de la base de données Géofla (IGN).

__Origine__

Par agrégation de geofla (IGN) sur la base des arrêtés préfectoraux


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-6b9d65c0-fd64-4736-849e-a366efb4f129)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6b9d65c0-fd64-4736-849e-a366efb4f129)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/e68158f1-ccd0-4997-ade9-a0128a350f14.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ac649cc9930bb8f5e281dd52728940e2081bc8cb)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2014 anonymes de Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_RPG2014_ANONYME_S_019

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs.

Cette extraction ne contient pas les îlots des exploitations agricoles n'ayant pas leur siège en Corrèze (consulter les RPG des départements limitrophes).

__Origine__

- Saisie initiale effectuée par l'exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l'exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d'ouvrage)


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-142ea928-cc61-4fe8-b971-91f19de1fa95)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-142ea928-cc61-4fe8-b971-91f19de1fa95)
 * [Standard de données COVADIS : Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_RPG_ANONYME_S)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/ba761128-2b1e-4438-90e5-39ee3ea1ce4c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/241fb7df5954a69228f8551ed27fd1f7154c9ca7)

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,boundaries,donnees-ouvertes,occupation-des-terres,passerelle-inspire