abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Prescription surfacique du POS de Verrières
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-96ebd015-efce-40c2-b9b5-488f214fe27d)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/4b8e63a1-2913-4fec-8d27-11dc53ff1a1e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/409bfbd251df680dd9a119c4b004b4c34c1d1ba4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription surfacique du PLU de Villenauxe la Grande
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-33a83237-eb4f-497e-82b5-d08f64a6ee41)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/9806eb4d-4c32-4717-b8ac-62273aac7b2d.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/95e5750c24273541ccf8a3f14337f9d26559b7f3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription surfacique du PLU de Fouchères
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation du périmètre réglementé d'un PPRN-PPRM- par réutilisation de la ressource N_PERIMETRE_PPRN_AAAANNNN_S d'un même PPRN et décrite par le géostandard COVADIS PPRN-PPRT- par réutilisation de la ressource N_PERIMETRE_PPRM_AAAANNNN_S d'un même PPRM et décrite par le géostandard COVADIS PPRM- par réutilisation de la ressource N_PM1_ASSIETTE_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d'Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c71030d1-f288-4dc0-bf11-4a906575d8b2)
 * [Standard de données COVADIS : Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=PM1_ASSIETTE_SUP_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e8f462ad2c303f1a966be27f921f05582033fe89)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription linéraire du POS de Ville sous la Ferté
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-3b09b587-f867-407e-b960-2739fa02d1e9)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/038ae161-df18-4591-a25b-05df309a8625.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9141da8bfb887e55fb0f0a78868ea2e239f09f9d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription ponctuelle du PLU de Vallant Saint Georges
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6305d1c4-5f99-4b63-926d-c685afb2e5a0)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription ponctuelle d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_PCT_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/1b303729-0463-432a-8ddc-4d00e24fd2cb.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3741aba1231447bca9a734f4255360ba7af429ae)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription linéraire du PLU d'Essoyes
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-d08d5bed-4513-42c5-b4b5-cd62350ce00b)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/c5ca14b4-ec0d-454c-a42a-c1ac2337dbd0.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4b35e0a84d708b773c647cd2e026751c4887b3e9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription surfacique du PLU de Saint Parres les Vaudes
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue de la BD Parcellaire 2011


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-5bd19b02-f341-4701-9f4c-89acf863a12a)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_ZONE_URBA_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/724a1d4a7230bae9a6f5df0965f9a1b7eec7ed73)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription linéraire du POS de Précy Saint Martin
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-b3d323b4-2b1a-4706-bf39-36b812233df5)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/5fb77d3f-bb35-433e-903b-a276917b9e67.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9cbf85bceb068552b9e74086deb28bb6043db572)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Aube, DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-47b8e70e-eb94-4e18-b53d-cce9d12981ac)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c6224e1c9e9d5d43eb4469c7ffd2ba685ff076cc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
L_CBS_NAT_3M_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-9bd51699-0509-4c4a-a0ac-0d9344902525)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e3fe50201de0aaad9b942568de2034fab24aacfc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
L_CBS_DEP_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Aube, DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-47b8e70e-eb94-4e18-b53d-cce9d12981ac)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f16bdbfd5bbe6f891cee775fe8cea39e89c3570d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
L_CBS_NAT_3M_C_LDEN_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales  4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

__Origine__

nuisance


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f2097a9d-c161-4fab-869d-8efa18afa41a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6cf865a4d781c0c0a44c038aa2f3119fa79fc713)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Prescription surfacique du PLU de Dienville
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-7f128802-09ac-4ec3-9a21-36673eeed888)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/ffa52782-c66a-41a9-a4d9-2fbd4ce05b37.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/589eec61f6ca50cb84208a9979b7ec4992759097)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Prescription surfacique du POS de Les Riceys
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-2c0152dd-34bd-4b1d-a606-161c3a097692)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/2bb60caf-8d71-42b4-8a45-3347b88efa99.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5604e14e5e7663f72e9c57fc1b5689dcb3723a59)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols