abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole des régions Centre et Poitou-Charentes
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Linéaires de cours d'eau constitutifs de l'inventaire des frayères au titre du L432-3 du Code de l'environnement par département. Ces jeux de données sont un export modifié de l'outil GéoIF utilisé pour l'inventaire des frayères après concertation des acteurs locaux et consultation du public. Les modifications visent à traduire de manière linéaire et surfacique les arrêtés départementaux pour lesquels les mentions "affluent compris" ou "affluents et sous-affluents compris" sont indiquées.

__Origine__

Partie de cours d'eau élaborées dans le cadre de l'inventaire frayère (L432-3 CE)après concertation des acteurs locaux et consultation du public.


__Organisations partenaires__

AFB - DR Nouvelle-Aquitaine, AFB

__Liens annexes__

 * [département 45 (Loiret) parties de cours d'eau de l'inventaire frayères](http://www.data.eaufrance.fr/opendata-files/bb611373-afe2-4370-8b08-fce518559e5f/DPT45.zip)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/62101b75fbd7d72813e5cdfe58f2cc4a75cd4486)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,environment,passerelle-inspire
Points de présence des espèces de l'inventaire frayères
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Cette donnée a été réalisée dans le cadre de l'établissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. Il s'agit de la présence d'espèce symbolisée par un point sur le tronçon rattachée aux tronçons hydrogéomorphologiques homogènes (Syrah© Cemagref - 2009) ou assimilés (BD Carthage®) la présence d'espèce symbolisée par un point sur le tronçon.
Cette couche est un export de l'outil GéoIF.

__Origine__

d'après terrain


__Organisations partenaires__

AFB

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bc4e372eba66dd3a0636aa40141ff6a3a7723bb9)

Mots-clés : donnees-descriptives,donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,repartition-des-especes
Déclaration profil acheteur

Déclaration du profil acheteur
Publicités politiques Snapchat visant le territoire français

Source : https://www.snap.com/fr-FR/political-ads/

Mots-clés : ads,disinformation,information,politique,publicite,snapchat
Les études et investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement
Organisation : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

L'objectif de l'enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) est d'actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements (tous les ans), et des dépenses courantes (tous les trois ans) pour protéger l'environnement. Le jeux de données comprend une publication, des tableaux téléchargeables et une documentation.

Mots-clés : antipol,protection-de-lenvironnement
FINESS Assistance aux utilisateurs
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

FINESS Assistance aux utilisateurs 
Publication de la FAQ FINESS
Horaires théoriques et temps-réel du réseau Néva - Granville (GTFS / GTFS-RT)
Organisation : Zenbus

![entrez la description de l'image ici](https://storage.googleapis.com/zoomzoomzenlive.appspot.com/granville.png "entrez le titre de l'image ici")

**Horaires théoriques au format GTFS** et **horaires temps-réel au format GTFS-RT** du réseau **Néva** circulant sur le territoire de la Ville de Granville

3 lignes urbaines : 1, 2 et 3

Les horaires officiels sont disponibles sur le site du réseau Néva: https://www.ville-granville.fr/vivre-au-quotidien-demarches-services/se-deplacer/en-bus-neva/

Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel la position des véhicules : https://zenbus.net/publicapp/web/granville


Retrouvez plus d'information à propos de Zenbus sur notre site officiel: https://zenbus.fr/

Mots-clés : granville,gtfs,gtfs-rt,neva,temps-officiel,temps-reel,temps-theorique
Horaires théoriques et temps-réel du réseau Bernay - I'Bus (GTFS / GTFS-RT)
Organisation : Zenbus

![entrez la description de l'image ici](https://storage.googleapis.com/zoomzoomzenlive.appspot.com/logo_VF_horizontal.png "entrez le titre de l'image ici")

**Horaires théoriques au format GTFS** et **horaires temps-réel au format GTFS-RT** du réseau **l'Bus** circulant sur le territoire de la Ville de Bernay

1 ligne urbaine : le bus urbain.

Les horaires officiels sont disponibles sur le site du réseau Bmob: https://www.keolisnormandieseine.fr/11-PrC3A9sentation.html

Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel la position des véhicules : https://zenbus.net/publicapp/web/bernay



Retrouvez plus d'information à propos de Zenbus sur notre site officiel: https://zenbus.fr/

Mots-clés : bernay,gtfs,gtfs-rt,temps-officiel,temps-reel,temps-theorique
Horaires théoriques et temps-réel du réseau Alliance - Auch (GTFS / GTFS-RT)
Organisation : Zenbus

![entrez la description de l'image ici](https://storage.googleapis.com/zoomzoomzenlive.appspot.com/Auch-horizontal.png "entrez le titre de l'image ici")

**Horaires théoriques au format GTFS** et **horaires temps-réel au format GTFS-RT** du réseau **ALLIANCE** circulant sur le territoire de la Ville de Auch

8 lignes urbaines : A, B, C, D, E, F, G et Auscitaine

Les horaires officiels sont disponibles sur le site du réseau ALLIANCE: https://www.alliance-bus.com

Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel la position des véhicules : https://zenbus.net/publicapp/web/auch-alliance



Retrouvez plus d'information à propos de Zenbus sur notre site officiel: https://zenbus.fr/

Mots-clés : auch,gtfs,gtfs-rt,temps-officiel,temps-reel,temps-theorique
Mobilité- Vélos loués par le service CAP sur le Vélo
Organisation : Grand Poitiers Open Data

|   
---|---  
  
Nombre et types de vélos loués par le service CAP sur le VELO depuis l'année 1999. Il s'agit donc de l'état annuel du nombre de vélos en circulation.

| Depuis Janvier 2016 les données sont issues du système de gestion de location utilisé par la collectivité. L'intégration et le traitement de cette donnée respecte les exigences de qualité (Cohérence de la donnée, intitulé des champs, standard métier utilisé).  
---

Mots-clés : deplacements,mobilite,transport,transports,velo
La production de déchets non dangereux dans l'Industrie
Organisation : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

L'enquête sur les déchets non dangereux dans l'industrie a pour objectif d'estimer la quantité de déchets non dangereux produits par les établissements industriels de 10 salariés ou plus, en détaillant les différents types de déchets ainsi que leurs modes et lieux de traitement. Pour l'année 2008, le champ est celui des établissements de 20 salariés ou plus de l'industrie manufacturière. Le jeu de données se compose d'une publication, de tableaux téléchargeables et de la documentation associée.

Mots-clés : dechets,environnement,industrie
Délimitation des aires-géographiques des SIQO
Organisation : Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

**Attention :
Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations des aires géographiques officielles sont celles indiquées dans les cahiers des charges sous forme de liste de communes.**

Selon les règlements européens 1151/2012 du 21 novembre 2012 et 1308/2013 du 17 décembre 2013, le cahier des charges des appellations définit l’aire géographique des produits enregistrés en AOP ou en IGP. Dans le cas d’une appellation, l’ aire-géographique ou aire de production est le territoire au sein duquel doivent être réalisées toutes les étapes de l’élaboration du produit dans le respect des usages et des conditions de production définies par le cahier des charges pour pouvoir revendiquer le SIQO. L’aire de production de l’appellation doit recouvrir l’aire de production de la matière première (qui correspond généralement à l’aire délimitée ou identifiée) et l’aire de transformation.


Mots-clés : agriculture,aire-geographique,aoc,aop,appellation-dorigine-controlee,appellation-dorigine-protegee,igp,inao,origine,siqo,vin,viticole
Limites des communes du Département des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Limites et descriptions des communes du Département des Côtes d'Armor (statut, EPCI, Canton,MDD) .

Mots-clés : canton,communaute-de-communes,communes,epci,mairies,mdd,pays
La production de déchets non dangereux dans le commerce
Organisation : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

L'enquête sur les déchets non dangereux dans le commerce a pour objectif d'estimer la quantité de déchets non dangereux produits par les établissements de 20 salariés ou plus du commerce de gros et de détail, selon les différents types de déchets ainsi que leurs modes et lieux de traitement. Le seuil est de 50 salariés pour l'année 2006. Le jeu de données se compose d'une publication, de tableaux téléchargeables et de la documentation associée.

Mots-clés : commerce,dechets,environnement
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor avant Janvier 2017
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor avant le 1er Janvier 2017.
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017. 

Mots-clés : canton,communaute-de-communes,communes,epci,mdd,pays
Ports départementaux du Morbihan
Organisation : Département du Morbihan

Liste des ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.

Mots-clés : concession,morbihan,ports
BP 2019 budget communal
Organisation : Commune de Saint-Vincent-sur-Oust

BP 2019 BUDGET COMMUNAL
Compte administratif 2018 de la commne de Saint-Vincent-sur-Oust
Organisation : Commune de Saint-Vincent-sur-Oust

Compte administratif 2018 budget communal
Mesure de la station de surveillance de la qualité de l'air Roubaix Serre pour trois polluants atmosphériques 2010 - 2019
Organisation : Ville de Roubaix

Les données sont issues des mesures réalisées par ATMO Hauts de France à partir de la station de mesure de Roubaix Serre. Ces données concernent trois polluants: 

\- Les particules fines PM10

\- Les particules fines PM2,5

\- Le Dioxyde d'azote

Mots-clés : air,environnement,pollution
Associations pour lesquelles le Conseil Municipal a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS en 2018
Organisation : Ville de Roubaix

Le jeu de données présente les associations pour lesquelles le Conseil Municipal a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS pour l'année 2018. En plus du total général du financement voté la base de données présente le détail et le type de subvention voté ainsi que certaines caractéristiques des associations.

Mots-clés : administration,associations,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,subventions
Caractéristiques des adhérents de la Médiathèque La Grand Plage à Roubaix en 2018
Organisation : Ville de Roubaix

Informations et pratiques des adhérents de la médiathèque en 2018.

Mots-clés : culture,livre,loisirs,mediatheque,patrimoine,sport
Départements administratifs au 1er janvier 2019
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2019

Sources :
ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ;

Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2019 du Code Officiel Géographique de l'INSEE : codes et libellés des départements, ainsi que les codes des régions auxquels ils sont rattachés. 


Création de la Révolution (loi du 22 décembre 1789), le département devient collectivité locale  autonome, avec un organe délibérant et un exécutif élus, par la loi du 10 août 1871.Il est géré par un conseil général élu pour 6 ans au suffrage universel, qui élit à son tour un président, exécutif du département qui prépare et exécute les délibérations du conseil général, gère le budget et dirige le personnel.
Le département a de larges compétences : action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,...
On compte 101 départements (dont 5 d'outre-mer).
Un département appartient à une région et une seule. Chaque région d'outre-mer n'est formée que d'un seul département.

Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité départementale, les départements peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles ils délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs.

__Origine__

Intégration du contenu sur la base du COG 2019 de l'INSEE.


__Organisations partenaires__

SANDRE

__Liens annexes__

 * [Consulter les fiches départements en ligne](http://www.sandre.eaufrance.fr/Rechercher-une-donnee-d-un-jeu?keyword=&ss_item_code=&ss_lbref_sandre=Départements&ss_statut_sandre=Validé)
 * [Consulter le rapport de contrôles en ligne](http://mdm.sandre.eaufrance.fr/geo/rapportsv3/rapport/86)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f0b23f5fd8d25a5e6c6905a05463c8c93a582ba8)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,guadeloupe,guyane,martinique,mayotte,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,unites-administratives
Éléments hydrographiques de surface - Métropole 2016 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : 
- les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente,
- les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente,
- les glaciers, névés.

et dont les caractéristiques (attributs) sont homogènes. Un élément surfacique est localisé par une face. Certains attributs sont gérés par l'IGN : Nature, type. 

Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface.

__Origine__

Mise à jour par l'IGN suite aux demandes des Agences de l'Eau selon un cycle annuel. La version consolidée est ensuite transmise au Sandre


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie

__Liens annexes__

 * [Consulter le scénario d'échange géographique du référentiel hydrographique](http://www.sandre.eaufrance.fr/urn.php?urn=urn:sandre:scenario-d-echanges-geographique:eth:FRA:::ressource:1:::)
 * [Consulter le dictionnaire interactif sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:EltHydroSurface:ressource:2002-1:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel hydrographique (ETH)"](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:2002-1:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5ef7d66431cba891690f9e97670d59878fae2391)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,fxx,hydrographie,inland-waters,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement
Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - France entière
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station.

Les points de prélèvements sont aussi les lieux sur la station où le préleveur devra effectuer, dans la mesure du possible, ses prélèvements ou ses mesures in situ. 
Un point de prélèvement peut faire l'objet de prélèvements de différents supports, inertes ou biologiques ( Eau, sédiment, diatomées, macrophytes, macro-invertébrés,...).

Chaque point de prélèvement peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l'objet d'une ou plusieurs utilisations pour chacun desquels la ou les périodes d'appartenance seront précisées.

Chaque point est identifié et localisé par le ou les organismes en charge de la gestion de la station de mesure.

Ces informations sont administrées par les Agences de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée.

__Origine__

Les données diffusée sont collectées par le SANDRE auprès des producteurs (Agences de l'eau et Offices de l'Eau).


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie, Office de l'Eau de la Guadeloupe, Office de l'Eau de la Guyane, Office de l'Eau de la Martinique, Office de l'Eau de la Réunion, DEAL Mayotte

__Liens annexes__

 * [Consulter le scénario d'échange de données "Diffusion des référentiels par le Sandre" version 3.1](http://id.eaufrance.fr/SCN/REFERENTIELS/3.1)
 * [Consulter le dictionnaire de données "Station de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales" version 2.2](http://id.eaufrance.fr/DDD/STQ/2.2)
 * [Téléchargement des données - Format XML](https://api.sandre.eaufrance.fr/referentiels/v1/stq.xml?outputSchema=SANDREv3.1&compress=true)
 * [Téléchargement des données - Format CSV](https://api.sandre.eaufrance.fr/referentiels/v1/stq.csv?outputSchema=SANDREv3.1&compress=true)
 * [Consulter le rapport de contrôles des données en ligne](http://mdm.sandre.eaufrance.fr/geo/rapport/rapport_en_ligne)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/be07358e60cb485f7d98b4796ad7832594ac3f49)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,qualite-de-leau,station
Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - détail par paramètre
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 en métropole. Cet exercice a été complété en 2012-2013 par une étude prospective qui concerne les cours d’eau et les eaux littorales de la métropole et des DOM d’une part, les eaux souterraines des DOM d’autre part. 
Les principaux objectifs de la campagne de 2011 et des campagnes 2012-2013 sont : 
- acquérir des connaissances, représentatives à l’échelle nationale, sur la présence de « polluants émergents » et, 
- disposer de données complémentaires sur les molécules déjà surveillées.

Ces objectifs s’inscrivent dans un contexte de priorisation des substances à surveiller, défini dans divers plans nationaux ou européens, qui sont : 
- le plan micropolluants 2010-2013 engagé par le ministère en charge de l’environnement, 
- le plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux (PNRM), publié le 30 mai 2011, 
- les révisions des programmes de surveillance de l’état des eaux en 2014 (directive cadre sur l’eau 2000/60/CE), 
- les dispositions des SDAGE pour la période 2010-2015. 

Les spécifications techniques de l'étude ont été produites par l'INERIS et AQUAREF en 2011 sur la base des besoins exprimés par le Ministère de l'Ecologie et de l'ONEMA. La coordination technique de l'étude a été confiée à l'INERIS par le Ministère de l'Ecologie. 

La partie de l'étude pour le volet eaux souterraines a été assurée par le BRGM.

Le nom des fichiers est : CAMPEX_{identifiant SANDRE du paramètre}_ESOUT.xls



__Organisations partenaires__

ONEMA, BRGM

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/397385284f2f49a2b77ed862e1b62f019a10130a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,eau-souterraine,eaux-souterraines,environment,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,passerelle-inspire,polluant-de-leau,qualite-de-lenvironnement
Segment de classement de continuité écologique - Guadeloupe
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.
Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations et permet d’afficher un objectif de préservation à long terme.
Ils annulent, remplacent, et complètent le classement en « rivières réservées » au titre de la loi de 1919.
La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement), annule, replace et complète la notion de « rivières classées » au titre du L. 432-6 du code de l’environnement, doit permettre d’assurer rapidement la compatibilité des ouvrages existants avec les objectifs de continuité écologique.
Le Classement de Continuité Ecologique contribue entre autres à la trame bleue.
Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Continuité Ecologique est l'arrêté de classement signé par le préfet coordonnateur de bassin selon la procédure définie par l'article R.214-10 du code de l'environnement prévoyant une concertation départementale des projets de classement avant validation par le préfet coordonnateur de bassin.
Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de Listes L.214-17-I pour avis consultatif en vue du classement au titre du L.214-17-I.
Une fois l'avis du comité de bassin recueilli, le préfet coordonnateur de bassin décide de procéder ou non au classement.
Le Classement de Continuité Ecologique correspond à l'information mentionnée dans les arrêtés de classement.

Un Segment de Classement de Continuité Ecologique correspond au plus petit niveau de composition des Classements de Continuité Ecologique. Il permet le lien vers le référentiel hydrographique national.
La limite à la mer est la limite transverse de la mer.

__Origine__

Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l'Etat


__Organisations partenaires__

SANDRE, AFB

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ZON::entite:SegClassContinuiteEco:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Zonages techniques et réglementaires du domaine de l’eau (ZON)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ZON::::ressource:latest:::xml)
 * [Consultez l'arrêté portant sur la liste 1](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030223059&categorieLien=id)
 * [Consulter l'arrêté portant sur la liste 2](http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030223067&dateTexte=&categorieLien=id)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/835f942a3a5ee55a93d2a5a925d70d908159c5c3)

Mots-clés : continuite-ecologique,donnees-ouvertes,france,guadeloupe,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,zonage