abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Arrete n°44/2014
Organisation : Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Portant réglementation de l'exercice de la pêche à pied des tellines (Donax Vitatus) sur les gisements naturels des départements du Pas-de-Calais et de la Somme.

__Origine__

Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN


__Organisations partenaires__

DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f84bca0b-d4cf-4ff7-9a2e-d6b2ee208475)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/43ae168da182b599bf544102505d4b3093fcdc76)

Mots-clés : arretes,cantonnement,debarquement,delimitation,donnees-ouvertes,economy,engin,espece,gisement,mer-littoral-peche-maritime,pas-de-calais,passerelle-inspire,peche,peche-a-pied,prelevement,reglementation,somme,tellines,zone
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-2714c0db-e9ea-4954-a151-da4365f76665)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/11d518a4d5cc44f1c0de7ba95fb9d8e952648efd)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or (Linéaire)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-7fc2ff5d-ac27-4d65-8afe-abcd6c0ed4a9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e40cac9a0484280e1aaa0a09b20015d941108a36)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. 

Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937.
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute action ou ouvrage susceptibles de faire obstacle au libre écoulement des eaux ou à la conservation des champs d'inondation (article R425-21 du Code de l'Urbanisme). Le dépôt d’une déclaration avant réalisation de travaux susceptibles de nuire à l’écoulement naturel des eaux (digues, remblais, dépôts, clôtures, plantations, constructions) est ainsi nécessaire.
Bien qu'ayant la même valeur juridique, PSS et PPR sont techniquement différents. Les PSS cartographient "simplement" un aléa d'inondation contrairement aux PPR qui représentent un risque en tenant compte de la vulnérabilité des territoires (plan de zonage réglementaire). Enfin les PSS cartographient une crue dite "moyenne" moins forte que la crue de référence servant de base à l'élaboration des PPR (la plus forte crue connue correspondant aux plus hautes eaux connues (PHEC) et, dans le cas où celle-ci serait plus faible qu’une crue de fréquence centennale, cette dernière).
En application de l'article L562-6 du Code de l'Environnement, les PSS valent PPR en l'attente de leur abrogation par un PPR sur les communes concernées.

__Origine__

Cette couche est issue de l’agrégation de l’ensemble du zonage réglementaire figurant sur le plan du PSS.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-13428de7-0a55-47df-afd6-bee55c2eae58)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cd49fec07b8eed442392ffa4062d19dcf75a9c4e)

Mots-clés : bicqueley,ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprn,pss,risque,risque-zonages-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or (Ponctuel)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-4f8800bb-5cb3-4559-bec4-e3ef541da676)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/433a8a0c9dd0e6b758cbf0975724085c57486044)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

__Origine__

Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


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DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-2ff4c0a7-987e-42c0-b437-006b92ec98eb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f4a821c684c881e67e36deb6d136babcf71799ef)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte-d'Or (Ponctuel)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


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DDT Côte-d'Or

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-b7b29f12-be01-4bff-b5c7-a7d54dc1b30e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/86e6109d9dcb43b635397582ced29942652356c0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Linéaire)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

__Origine__

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-7019808a-a7ce-4085-8fc3-f8ccd67d5896)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/66c8a0bf9e781eb8d61d44a7c146667cfba11338)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Champdôtre (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente  l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

__Origine__

Localisation à l'adresse
Données issues de la plate-forme départementale (Observatoire 41)


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DDT Côte-d'Or

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-05f521d4-e464-446d-8f89-1729dc1d546e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ad00d4ee14e325cc8ac24a8999c1b6d105ffc658)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,structure
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte-d'Or (Linéaire)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l'enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s'il est concerné par une ou plusieurs zones d'aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-d47c2680-e2e8-49b9-a427-2ca59d0d854e)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f5b5926ee1b7c5309f495b26f40ce32811b1c498)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l'enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s'il est concerné par une ou plusieurs zones d'aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-88d5ef8b-3c86-44f0-b714-6c72cbec352b)
 * [Carte - Les risques dans le département des VOSGES](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/340/risques.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f2039d6957590623fa254a6572b61ac1aaf0281e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,saone
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN,
- profils en travers et cotes de référence du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-2fd807d3-fecd-4015-a1fe-43cf1634769c)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/207b59508415e8eedeb4d7cabefba17830f26bf6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

__Origine__

Les pistes ont été numérisées à l'écran en utilisant en fond la BD ORTHO©, les images satellites SPOT ou le SCAN25© (pour une meilleure visualisation du relief), en s'appuyant sur les informations fournies par les plans des pistes des stations et sur la connaissance du terrain. Sur le versant suisse des Portes du Soleil, les pistes ont été relevées au GPS en 2010. La majorité des tracés ont ensuite été validés sur le terrain grâce à un parcours systématique, au moins visuel des pistes. Les domaines skiables suivants n'ont pas fait l'objet d'une validation sur le terrain : Sixt-Fer-à-Cheval, Le Roc d'Enfer, Abondance, Les Houches, Bernex, Thollon-les-Mémises, Cordon, Les Brasses, Mont Saxonnex, les Planards, Hirmentaz-Les Habères, Passy plaine joux, Les Grands montets, Seythenex, le Semnoz, Romme sur Cluses, Le Reposoir, La Poya à Vallorcine.
Les attributs quantitatifs associés aux objets géographiques ont été calculés par le logiciel Qgis.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-ec8c3026-3b62-486d-88d7-05d15eeb5a29)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/51817a63b56da75a42ccdf9f9f7eb0cedd76351d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,neige,passerelle-inspire,utilities-communication
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.

__Origine__

Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d'intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d'aléa est le niveau de l'aléa.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e1437ed9-cec3-4dbc-a5fd-985e2a69aad6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ff5359ae29bca513e0e3e4c2a2f01b9d252ceeda)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l'enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s'il est concerné par une ou plusieurs zones d'aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d'Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-16b5c7af-3cef-4477-942c-cdb0c6ffcd53)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ab61987563c819538d0d7872006f86d7066aa18d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente  l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

__Origine__

Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d'intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d'aléa est le niveau de l'aléa.


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DDT Côte-d'Or

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f7e155b6-39bd-4a03-9a4e-fc24f65003ef)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b5d03d24802d5d1512ba38c5e286afb5095d9805)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel