abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII :

  * [Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-experts-bureaux-2-style-stylistes-agrees-credit-d-impot-recherche-cir/information/)
  * [Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives-agrees-credit-dimpot-innovation-cii/information/)  




Vous pouvez également retrouver la [liste des organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-cico-organismes-publics-agrees-ci-collaboration-de-recherche/information/).

Ce jeu de données continuera d'être actualisé jusqu'à fin 2023.  
  
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Pour pouvoir déclarer le CIR ou le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR ou CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées.  


La liste des organismes, et des bureaux de style est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le MESR.

Le donneur d'ordre doit s'assurer auprès du prestataire que ce dernier possède la décision d'agrément.

Mots-clés : academie,academies,administration,bureau-de-style,cii,cir,citoyennete,commune,commune-rurale,communes,communes-rurales,credit-dimpot,credit-dimpot-innovation,credit-dimpot-recherche,economie,education,enseignement,finances-publiques,formation,gouvernement,innovation,organime,organismes-de-recherche-prives,organismes-de-recherche-prives-agrees,organismes-prives,organismes-prives-agrees,recherche,region,regions,unite-urbaine,unites-urbaines
Mariages - Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Nombre de mariages Noyal-Châtillon-sur-Seiche de 2016 à 2020

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
Décès - Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Nombre de décès à Noyal-Châtillon-sur-Seiche de 2016 à 2020

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
Subventions politique de la ville
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

En application du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, l'ANCT met à disposition les données essentielles des subventions politique de la ville. Le format des données est décrit dans l'[arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528&dateTexte=&categorieLien=id).

Mots-clés : anct,cget,politique-de-la-ville,subventions
Rapports SNCF
Organisation : SNCF

Consultez les rapports des activités SNCF.

Mots-clés : activite,chiffres,finance,groupe,groupe-sncf,informations-institutionnelles-et-financieres,institutionnel,rapports,rapports-annuels
Conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville d'Asnières et certaines Associations 
Organisation : Ville d'Asnières-sur-Seine 

Il s'agit de 22 associations avec lesquelles la Ville d'Asnières-sur-Seine a signé une convention pluriannuelle d'objectifs car elles perçoivent une subvention municipale égale ou supérieure à 23 000 €.
Ressources humaines de l'entreprise
Organisation : Adoc Mètis

Ce jeu de données décrit les ressources humaines de l'entreprise : diplômes, évolution des rémunérations, part du temps dédié à la R&D, etc.
Il contient des données à caractère personnel, diffusées avec l'accord explicite des personnes concernées.

Mots-clés : formation,recherche-et-developpement,remuneration,ressources-humaines
Indicateurs de correction climatique sur le réseau GRDF
Organisation : GRDF

Ce jeu de données permet de suivre les quantités mensuelles de gaz acheminées sur le réseau de distribution de GRDF depuis les points d'interface avec le transport ainsi que la correction climatique associée. Il permet de suivre l’évolution des consommations acheminées par GRDF à climat réel et à climat « moyen » sur différents périmètres.

Plus précisément, il contient les données suivantes :

\- les consommations mensuelles brutes sur le réseau GRDF à la maille GRDF-France, GRDF-GRTgaz, GRDF-TEREGA et par type de gaz (H ou B),

\- la consommation mensuelle de gaz corrigée du climat sur ces mêmes périmètres et pour chaque type de gaz,

\- la correction climatique mensuelle sur ces mêmes périmètres et pour chaque type de gaz,

\- le ratio représentant la consommation mensuelle corrigée sur la consommation mensuelle réelle par profil sur le réseau GRDF,

\- le ratio correction climatique mensuelle sur la CAR (Consommation Annuelle de Référence) par profil sur le réseau GRDF.

A noter qu’à partir de 01/2019, les quantités seront toutes associées au gaz H.

Chaque mois, les indicateurs sont publiés en version provisoire le 1er jour ouvré du mois (sur la base des quantités de gaz provisoires acheminées sur le réseau de distribution de GRDF) puis en version définitive à partir du 8ème jour ouvré, date où les quantités de gaz définitives acheminées sur GRDF sont disponibles.

 **Mise à jour 01/2020 :** à partir de 01/2020, la référence climatique change (mise à jour de Météo France), ce qui impacte le niveau des indicateurs publiés ici.  


Pour davantage de détails, se référer à la note explicative jointe.

Mots-clés : consommation,correction-climatique,gaz
Avignon - Budget Participatif 2017 - Projets soumis au vote et retenus
Organisation : Avignon

Projets soumis au vote et retenus dans le cadre du budget participatif de la Ville d'Avignon pour 2017. Chaque année, 1 500 000 euros (soit 5 % du budget annuel d’investissement) seront consacrés à la réalisation de projets nés de la seule volonté des citoyens, proposés par leurs soins, débattus et choisis par la population. \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,budget,donnees-ouvertes,participatif
Avignon - Carte Scolaire de la Commune
Organisation : Avignon

Périmètre de la carte scolaire de la commune d'Avignon \--- Modifications : 27/09/2018 Changement de dénomination de l'école élémentaire Thiers en école élémentaire Simone Veil \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,carte-scolaire,donnees-ouvertes,ecole-primaire,perimetre
Avignon - Limites Mairies de Quartier
Organisation : Avignon

Périmètre des mairies de quartier d'Avignon \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,donnees-ouvertes,mairies-de-quartier,perimetre,unite-administrative
Avignon - Parcs et Jardins
Organisation : Avignon

Emplacement des parcs et jardins sur la commune d'Avignon \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,espaces-verts,jardin,nature,parc,square
Zones urbaines sensibles (ZUS)
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

La [loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000531809&categorieLien=id) (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la [loi n° 96-987 du 14 novembre 1996](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000196404)) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de grands ensembles ou de quartiers d'habitat dégradé et par un déséquilibre accentué entre l'habitat et l'emploi ». La sélection des ZUS s’est opérée sur des critères qualitatifs (« grands ensembles », « déséquilibre emploi/habitat ») et sur une analyse conjointe des élus et de l’Etat.

Le [décret n° 96-1156 du 26 décembre 1996](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000747046) (Journal Officiel du 28 décembre 1996) fixe dans son annexe la liste des 750 quartiers classés en zones urbaines sensibles (ZUS). Cette liste est modifiée une première fois par le [décret n°2000- 796 du 24 août 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000218176&dateTexte=) intégrant le quartier «Nouveau Mons » (Commune de Mons-en-Baroeul) à la liste des ZUS et portant à 751 le nombre total des ZUS. Un second [décret (n°2001-707) du 31 juillet 2001](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000394539&categorieLien=cid) vient modifier le périmètre de la ZUS de Grigny (91). 

Une nouvelle géographie prioritaire de la politique de la ville est entrée en vigueur au 1er janvier 2015. Les Zones urbaines sensibles et les quartiers en contrats urbains de cohésion sociale ont été remplacés par les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Mots-clés : geographie-prioritaire,politique-de-la-ville,zonage,zonage-reglementaire,zones-urbaines-sensibles
Travaux réalisés sur ouvrages
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ouvrages d’art impactés par des travaux en cours ou à venir (avec dates fiables, donc relativement proches)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,ouvrage,ouvrage-dart,travaux,urbanisme,voirie
Localisation des lycées publics en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

**Localisation des lycées publics en région Provence-Alpes-Côte d'Azur** comprenant : * le numéro Rectorat de l'établissement; * le nom de l'établissement; * la codification du type d'établissement; * le Code INSEE de la commune * les coordonnées X et Y (en shapefile, tab) en lambert 93 et en WGS84; * les effectifs de la rentrée * la mention des internats présents dans le lycée (Champ logique : True/False (si le lycée n'abrite pas d'internat le champ est à faux); * le projet d'un internet; * la capacité théorique d'accueil en nombre de lit * la localisation des places d'internat (dans le lycée ou externalisé). * Localisation par un ponctuel au centre de la cour de l'établissement sur la BDORTHO IGN. [Trouvez votre lycée de secteur dans l'académie d'Aix-Marseille]( https://maregionsud.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=5af6d826b4174ad29ca07a4f0ef02d7c) Cette carte est élaborée en coopération par les services de l'éducation nationale et la Direction des Lycées de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec le support du service Connaissance Territoriale et Information Géographique. Les limites des secteurs s'appuient sur la BD TOPO® de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière. La recherche des adresses utilise le service de géocodage mondial de ArcGis; elles ne sont pas conservées.

Mots-clés : carte-scolaire,etablissement,etablissement-scolaire,lycee,scolaire
Budget Primitif 2018 Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Budget Primitif 2018 de la Ville de Toulouse

Mots-clés : budget,budget-primitif,finance,finances-publiques,m14,mairie,ville
Budget Primitif 2018 Toulouse Métrople
Organisation : Toulouse métropole

Budget primitif 2018 Toulouse Métropole (avec budgets annexes)

Mots-clés : budget,budget-primitif,finance,finances-publiques,m57
Audience site foad en électricité partie gratuite
Organisation : TECNIPASS

Nombre de visiteur, temps moyen et taux de rebond
Test Brest dernière version GTFS

Test betagouv

Mots-clés : gtfs
Ecoles de musique
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Liste et coordonnées des écoles de musique en Saône-et-Loire ainsi que leurs disciplines et ensembles constitués

Mots-clés : ecole,ecole-musique,musique
MOUVELECVAR - Bornes de recharge pour véhicule électrique

Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département du VAR
Statistiques Etat civil Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Données statistiques d'état civil pour la ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche de 2016 à 2020

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Lot
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : * BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI * BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD PARCELLAIRE® version 1.2 pour le Lot.

Mots-clés : cadastre,parcelle
Comptes individuels des collectivités
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Comptes individuels des communes, des groupements à fiscalité propre, des départements, collectivités territoriales uniques, des régions (mis en ligne sur le site collectivites-locales.gouv.fr). Les données sont disponibles au lien indiqué en pièce jointe

Mots-clés : collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (Sitadel)
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis de construire, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le transmettre à la mairie de la commune de localisation des travaux. Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Les informations du formulaire alimentent l'application Sitadel via les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts, autorisations, annulations, modificatifs, mises en chantier, achèvements des travaux) sont transmis mensuellement au service de la donnée et des études statistiques (SDES) qui exploite les données à des fins statistiques. 

Dans le cadre de l’ouverture des données publiques, le Service des données et études statistiques met à disposition du public une large partie des informations concernant les autorisations d’urbanisme renseignées dans la base de données Sitadel. L’essentiel des données de cette base, alimentée par les collectivités territoriales et les directions départementales du territoire, est diffusé chaque mois en même temps que les statistiques sur la construction neuve (logements et locaux).
Sont mises à disposition :
- les autorisations d’urbanisme délivrées depuis 2013, qu’il s’agisse de permis de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement ;
- de permis de construire et de déclarations préalables de création ou d’extension de locaux non résidentiels ;
- de permis d’aménager (PA) ;
- ou encore de permis de démolir (PD).

_**Avertissement**_ : À compter de septembre 2023, la diffusion des listes sur les permis de construire et autres autorisations d'urbanisme est reportée sur l'application de diffusion des données du SDES, Dido. L'organisation des fichiers de données change, chaque type de fichiers comporte désormais l'ensemble des données depuis 2013.

Retrouvez les **listes des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme**, **mises à jour chaque mois**, sur le site _**Données et études statistiques**_ via le lien suivant :

- **[Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme)**

**_Mise à jour mensuelle_.**

Mots-clés : locaux,logements,permis-de-construire,permisdeconstruire,sdes,sitadel
Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité
Organisation : Ministère de la Transition écologique

La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité dans les immeubles d'habitation.

En 2015, plusieurs articles de la presse ont estimé que 300 000 immeubles étaient équipés de colonnes montantes présentant des risques et nécessitent des travaux de l'ordre de 6 milliards d'euros. Lors de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, le Parlement a demandé au Gouvernement un rapport sur le statut des colonnes montantes. Une mission a été confiée au CGEDD.

Mots-clés : cgedd,colonnes-montantes,consommateurs,dgec,electricite,habitation,immeuble,rapport-public
Points de collectes des sapins
Organisation : Mairie de Paris

**Points de recyclage des sapins de Noël de l'opération "Recyclons nos Sapins" des fêtes de fin d'année.**

Après les fêtes, votre sapin mérite bien une seconde vie : recyclez-le

Du 26 décembre 2021 au 20 janvier 2022, déposez votre sapin dans un point de collecte près de chez vous pour qu'il soit recyclé. Il sera broyé et réutilisé pour protéger les plantations dans les espaces verts.  


 **Plus d'informations :[Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/recyclons-nos-sapins-3193)**

Mots-clés : arbres,deve,environnement,recyclage,sapins
Assistant(e)s maternel(le)s en exercice sur Mogneneins
Organisation : Mogneneins

Liste des assistantes maternelles (ou assistants maternels) exerçant sur la commune de Mogneneins, professionnel(le)s de la petite enfance qui accueillent à leur domicile des enfants.

Mots-clés : accueil-enfant,assistant-maternel,assistante-maternelle,enfance,enfance-et-familles,enfants,garderie,mogneneins,petite-enfance
Naissances - Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Nombre de naissances dans la commune de Noyal-Châtillon-sur-Seiche de 2016 à 2020

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
Subventions versées en 2018 aux associations Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Subventions versées aux associations en 2018 Ville de Noyal-Châtillon-sur-Seiche

Mots-clés : budget,economie
L’Institut Pasteur
Organisation : Cour des comptes

L’Institut Pasteur, fondation privée reconnue d’utilité publique, occupe une place singulière dans le paysage de la recherche française en raison de l’importance historique de son fondateur et de sa notoriété nationale et internationale.

La Cour des comptes a contrôlé l’emploi des ressources que l’Institut Pasteur a collectées auprès du public sur les exercices 2013 à 2016. À l’issue de son contrôle, la Cour constate que l’emploi de ces fonds est globalement conforme aux objectifs poursuivis par l’appel à la générosité publique, sous réserve, d’une part, d’une présentation du compte d’emploi des ressources issues de la générosité publique retraçant mieux les frais de fonctionnement et, d’autre part, d’une amélioration substantielle de l’information fournie aux donateurs sur la proportion significative des dons et legs utilisés pour abonder le fonds de dotation.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/linstitut-pasteur).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2017
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir d’un questionnaire établissement.
[https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins)

Mots-clés : ias,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient
[https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins)


Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017
Organisation : Haute Autorité de santé (HAS)

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont calculés à partir des réponses des patients à un questionnaire adhoc.
[https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins](https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins)


Mots-clés : patients,qualite-des-soins,sante,soins
Température quotidienne régionale (depuis janvier 2016)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les températures minimales, maximales et moyennes quotidiennes (en degré celsius), par région administrative française, du 1er janvier 2016 à aujourd'hui. 

Il est basé sur les mesures officielles du réseau de stations météorologiques françaises. La mise à jour de ce jeu de données est mensuelle. 

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Mots-clés : meteorologie,tableau-de-bord-regional,territoires-et-regions