abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Gymnases - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des gymnases gérés par le service des Sports sur la commune de Toulouse.

Mots-clés : gymnase,sport
Installations sportives de la ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Liste et caractéristiques des équipements sportifs de la Ville de Toulouse

Mots-clés : equipement,sport
Localisation des défibrillateurs - Colomiers
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Colomiers.

Mots-clés : accident,cardiaque,colomiers,dae,defibrillateur,erp,etablissements-recevant-du-public,sante-et-securite-des-personnes,services
Installations sportives
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des installations sportives de la commune de Balma

Mots-clés : installation,sport
Lacs des bases de loisirs - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Schématisation des lacs des bases de loisirs

Mots-clés : eau-interieure,environnement,hydrographie,lac,loisir,surface
API Temps Réel TISSEO - Real Time TISSEO API
Organisation : Toulouse métropole

**API version : 2.0**

L'API Tisséo permet d'interroger les données dynamiquement.

Elle offre les services suivants :

  * stops_schedules : horaires à un ou plusieurs arrêts en temps réel
  * journeys : calcul d’itinéraire
  * places : recherche de lieux
  * lines : liste des lignes (et de leurs perturbations)
  * rolling_stocks : liste les modes de transport disponibles sur le réseau
  * stop_areas : liste des zones d’arrêts
  * stop_points : liste des poteaux d’arrêt
  * messages : liste des messages d’information réseau
  * networks : liste des réseaux de transport disponibles  




La documentation contient les informations techniques nécessaires à l'utilisation de l'API ainsi que les conditions d'accès au service (limitations, clefs d'accès, identification).

Depuis le 17/04/2022, l'API Temps Réel version 1 n'est plus disponible.

Nous mettons à disposition :

  * La documentation d'API v2
  * Un document de type "changelog" listant les écarts v1/v2



Pour toute demande, vous pouvez adresser vos mails à opendata@tisseo.fr.

Mots-clés : bus,horaires,metro,telepherique,tisseo,tramway,transport
Théâtres et salles de spectacles
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des théâtres et salles de spectacles sur le territoire de Toulouse et ses environs.

Mots-clés : culture
Elections régionales 2015 - 1er tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

**Liste des résultats, ainsi que la participation pour le 1er tour des élections régionales de 6 décembre 2015, par bureau de vote.**

N.B. Vous aurez besoin du fichier :[Elections régionales 2015 - 1er tour - liste des candidats - Mairie de Toulouse](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/elections-regionales-2015-1er-tour-liste-des-candidats-mairie-de-toulouse/)

pour touver l'id des listes et reconstruire les résultats (l’id du jeu de données dans le portail : **elections-regionales-2015-1er-tour-liste-des-candidats-mairie-de-toulouse** ). 

****

Mots-clés : 1er,2015,citoyennete,elections,regionales,tour
Zones d’accumulation d’accidents corporels 2008-2012 – segments - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des zones d'accumulation des accidents corporels pour les 5 dernières années (2008 et 2012) sur le territoire de Toulouse Métropole.

Mots-clés : accident-corporel,localisation,transport,zone-accumulation
Balade Nature Culture - Aussonnelle/Forêt de Bouconne
Organisation : Toulouse métropole

Parcours Balade Nature Culture dans Toulouse Métropole sur le secteur "De l'Aussonnelle à la forêt de Bouconne'. Dépliant téléchargeable sur le site de Toulouse Métropole: http://www.toulouse-metropole.fr/documents/10180/532925/carte_aussonnelle/3cc6c29b-108e-4e16-a665-e533f0392c55

Mots-clés : ausonnelle,balade,bouconne,nature,parcours,sport
Acquisitions de la Bibliothèque de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Depuis 2010, historique des acquisitions annuelles dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR) : montant dépensé et nombre d'exemplaires acquis (« reçus »).

Mots-clés : achats,acquisitions,bibliotheque,bm,bmvr,cds,culture,dvds,livres,mediatheque,statistiques
Prêts annuels de documents du réseau de la Bibliothèque de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Depuis 2010, historique des prêts dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR), par type de matériel.

Mots-clés : bibliotheque,bm,bmvr,cds,culture,dvds,emprunts,livres,mediatheque,prets,statistiques
Top 500 des films les plus empruntés à la Bibliothèque de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Depuis 2011, listes des 500 films les plus empruntés dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR), triés par nombre de prêts enregistrés cette année-là.

Mots-clés : best-seller,bibliotheque,bm,bmvr,culture,dvds,mediatheque,statistiques
Etat annuel des Collections de la bibliothèque de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Depuis 2013, état des collections dans toutesles bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR), par type de matériel

Mots-clés : bibliotheque,bm,bmvr,cds,collections,culture,dvds,livres,mediatheque,statistiques
Parcellaire de 1830 - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Parcellaire historique de Toulouse autour de 1830

Mots-clés : 1830,archive,cadastre,capitoulat,histoire,moulon,municipale,parcelle,patrimoine,toulouse,ville
Elections régionales 2015 - second tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

**Liste des résultats, ainsi que la participation pour le 2nd tour des élections régionales de 13 décembre 2015, par bureau de vote.**

N.B. Vous aurez besoin du fichier : [Elections régionales 2015 - second tour - liste des candidats - Mairie de Toulouse](https://data.toulouse-metropole.fr/publish/elections-regionales-2015-second-tour-liste-des-candidats/)

pour touver l'id des listes et reconstruire les résultats (l’id du jeu de données dans le portail : **elections-regionales-2015-1er-tour-liste-des-candidats-mairie-de-toulouse** ). 

****

Mots-clés : 2015,2nd,citoyennete,deuxieme,elections,regionales,tour
Marathon 2013 - Parcours
Organisation : Toulouse métropole

Tracé du marathon international Toulouse Métropole, édition 2013 (marathon classique, relais et handisport). Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : 2013,marathon,relais,sport,trace
Recensement population 2011 - Grands quartiers - Familles
Organisation : Toulouse métropole

Données du recensement de la population 2011 à l'échelle des grands quartiers sur le thème Familles

Mots-clés : couple,csp,enfant,famille,menage,monoparentale,population,statistiques
Lacs
Organisation : Toulouse métropole

Schématisation des lacs

Mots-clés : environnement,faune,flore,lac,profondeur,superficie
Circonscriptions électorales Haute Garonne
Organisation : Toulouse métropole

Découpage des circonscriptions de la Haute-Garonne

Mots-clés : citoyennete
Ludothèques
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des ludothèques sur le territoire de Toulouse

Mots-clés : culture,enfance,equipement,ludotheque
Recensement population 2011 - Grands quartiers - Activité
Organisation : Toulouse métropole

Données du recensement de la population 2011 à l'échelle des grands quartiers sur le thème Activité

Mots-clés : actif,chomage,csp,etudiant,inactif,retraite,salarie,statistiques
Recensement population 2011 - Grands quartiers - Diplômes
Organisation : Toulouse métropole

Données du recensement de la population 2011 à l'échelle des grands quartiers sur le thème Diplômes

Mots-clés : diplome,eleve,scolarite,statistiques
Orthophotoplan 2007
Organisation : Toulouse métropole

Orthophotoplan issu de la prise de vue aérienne de juillet 2007. La projection des dalles situées dans le Zip est le RGF93CC43 (EPSG 3943).

Mots-clés : 2007,orthophotoplan,territoire
Nombre de bancs par espaces verts
Organisation : Toulouse métropole

Fichier permettant de connaitre le nombre de bancs pour chacun des espaces verts

Mots-clés : bancs,espace-vert,territoire
Elections départementales 2015 - second tour - liste des binômes candidats - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Liste des binômes candidats se présentant au second tour des élections départementalesde de mars 2015.

Mots-clés : 2015,binomes,candidats,citoyennete,departementales,elections,second-tour
Equipements des canaux à Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Equipements et ouvrages jalonnant les canaux à Toulouse (canal du midi, canal de Brienne, canal latéral à la Garonne)

Mots-clés : patrimoine
Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de l'institution municipale. La collection conservée par les Archives municipales compte 111 volumes et couvre une période allant de 1871 à 1969. Cette publication rassemble les comptes-rendus des conseils municipaux, les décisions, arrêtés et actes administratifs établis lors des conseils, ainsi que des documents statistiques mensuels retraçant l'activité économique et sociale de la commune. Pour les années 1926 à 1940, le Bulletin municipal comporte, en plus de la partie officielle, une partie non-officielle composée d'articles thématiques liés à l'actualité et aux grandes manifestations organisées dans la cité. Ainsi, un numéro spécial (octobre 1944) est même entièrement consacré à la Libération de Toulouse. Le jeu de données contient 4 champs indiquant le numéro d'ordre donné par les Archives, la date de la séance du conseil municipal, le titre de la délibération et la page du bulletin, la référence du bulletin municipal de la ville de Toulouse (PO1/année). Les données sont extraites de l'application Avenio, outil de gestion documentaire des Archives de Toulouse. Les données sont également disponibles en ligne à l'adresse suivante : http://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DelibsRechGT/ILUMPxxxx. En lien avec les données, les fichiers pdf océrisés des exemplaires du bulletin municipal, disponibles en ligne à l'adresse suivante: http://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/12_01/Po1/ILUMPxxxx. "Voir les exemplaires bulletinés", consulter les notices annuelles sur la période.

Mots-clés : archive,conseil-municipal,deliberation,liste,patrimoine
Agenda des événements - Flourens
Organisation : Toulouse métropole

Agenda des événements organisés dans la commune de Flourens

Mots-clés : agenda,culture,evenement
Secteurs de démocratie locale
Organisation : Toulouse métropole

Contours des secteurs de démocratie locale à compter d'Avril 2014. Au nombre de 6, il regroupe plusieurs quartiers de Toulouse.

Mots-clés : citoyennete,democratie-locale,secteurs
Election présidentielle 2012 1er et 2ème tours à Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Les résultats sont présentés par tour de scrutin, par bureaux de vote, circonscriptions et cantons et pour l'ensemble de la ville.

Mots-clés : 2012,citoyennete,elections,presidentielle,presidentielles
Subventions versées à des tiers - 2013 - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Etat des subventions versées à des tiers par Toulouse Métropole pour 2013.

Mots-clés : finance,subvention
Elections départementales 2015 - second tour - Ville d'Aucamville (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Liste des résultats du second tour des élections départementales de 2015, par bureau de vote pour Aucamville.

Mots-clés : citoyennete,departementales,elections
Elections départementales 2015 - second tour - Ville d'Aucamville (Participation)
Organisation : Toulouse métropole

Participation du 1er tour des élections départementales de 2015, par bureau de vote pour Aucamville.

Mots-clés : 1er-tour,citoyennete,departementales,elections
Elections cantonales 2011 - second tour - Ville deToulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Les résultats sont présentés pour le second tour du scrutin, par bureaux de vote et par cantons (I, III, IV, VII, XII, XIII et XIV). Ces données concernent les résultats pour la partie toulousaine, et non pour l'intégralité des cantons (sauf pour les I, III, IV, VII, XII qui sont complets).

Mots-clés : 2011,cantonales,citoyennete,elections
Elections départementales 2015 - 1er tour - Ville d'Aucamville (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Liste des résultats du 1er tour des élections départementales de 2015, par bureau de vote pour Aucamville.

Mots-clés : 1er-tour,citoyennete,departementales,elections
Bureaux de vote 2012
Organisation : Toulouse métropole

Emplacements des bureaux de vote en 2012

Mots-clés : 2012,bureau-de-vote,citoyennete
Elections départementales 2015 - 1er tour - Ville d'Aucamville (Participation)
Organisation : Toulouse métropole

Participation du 1er tour des élections départementales de 2015, par bureau de vote pour Aucamville.

Mots-clés : 1er-tour,citoyennete,departementales,elections
Petite enfance et jeunesse
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des structures de la petite enfance et de la jeunesse de la commune de Balma

Mots-clés : enfance,petite-enfance,structure
Bureaux de vote découpage 2012
Organisation : Toulouse métropole

Découpage des bureaux de vote 2012 sur la commune de Toulouse

Mots-clés : 2012,bureau,citoyennete,decoupage,vote
Elections au parlement européen 2009 à Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Les résultats sont présentés pour le tour de scrutin par bureaux de vote, circonscriptions et cantons et pour l'ensemble de la ville.

Mots-clés : 2009,citoyennete,elections,europeen,europeennes,parlement
Ecoles
Organisation : Toulouse métropole

Liste et cordonnées des écoles publiques et privées de la commune de Seilh.

Mots-clés : ecole,enfance,privee,publique
Bureaux de vote découpage 2014
Organisation : Toulouse métropole

Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ville selon l'arrêté préfectoral de 2013 (effectif au 1er mars 2014). Les données associent le lieu et le numéro de chaque bureau.

Mots-clés : 2014,bureau,citoyennete,vote
Bureaux de vote 2014
Organisation : Toulouse métropole

Lieu de vote associé aux bureaux selon l'arrêté préfectoral de 2013 (effectif au 1er mars 2014). Les données incluent les établissements scolaires et le bati public.

Mots-clés : citoyennete
Marchés publics - 2012 - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires EUROPOLIA et OPPIDEA agissant dans le cadre de convention de mandat pour le compte de la collectivité. Les catégories (travaux, fournitures et services) et les seuils sont imposés par l’arrêté du 21 juillet 2011 (NOR : EFIM1119976A).

Mots-clés : 2012,citoyennete,marches,publics
Quartiers de démocratie locale
Organisation : Toulouse métropole

Contours des quartiers de démocratie locale à compter de Septembre 2015.

Mots-clés : citoyennete,contours,quartiers
Tickets de support logiciels libres (interministériel)
Organisation : Etalab

La liste des tickets ouverts dans le cadre du [marché interministériel de support logiciels libres](https://forum.code.gouv2.fr/t/accord-cadre-interministeriel-support-des-logiciels-libres-2011/58) entre fin 2012 et 2015.

Mots-clés : logiciel,support
Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de retracer l’ensemble des recettes et des dépenses d'une collectivité par secteur d'activité. (ex: 0 = SERVICES GENERAUX, 1 = SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...)

Ce fichier présente la liste des codes fonctionnels utilisés par Lorient Agglomération en 2014


Mots-clés : bretagne,budget-principal,codes-fonctionnels,finances-publiques,morbihan
Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité.

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PRINCIPAL réalisées en 2014 en section de Fonctionnement : recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l’État, des impôts et taxes et en investissement : les emprunts, les dotations et subventions de l’État, l’autofinancement, qui correspond au solde excédentaire de la section de fonctionnement.

Mots-clés : bretagne,budget-principal,compte-administratif,depenses-recettes,finances-publiques,fonctionnement,investissement,morbihan
Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité.

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente le montant des dépenses du BUDGET PRINCIPAL réalisées en 2014 en section de Fonctionnement : dépenses nécessaires au fonctionnement de la collectivité (charges à caractère général, de personnel, de gestion courante, intérêts de la dette, dotations aux amortissements, provisions) et en section d'Investissement : remboursement de la dette et dépenses d’équipement de la collectivité (travaux en cours, opérations pour le compte de tiers...)


Mots-clés : bretagne,budget-2014,compte-administratif,depenses-culturelles,depenses-recettes,finances-publiques,fonctionnement,investissement,morbihan
Coworking
Organisation : NosDonnées.fr

Liste des espaces de coworking disponibles en France.

Mots-clés : bureau,bureau-partage,coworking,travail
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2013
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2013

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2012
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2012

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2011
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2011

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2010
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2010

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2009
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2009

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2008
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2008

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2007
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2007

Mots-clés : fse,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2013
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2013

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2012
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2012

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2011
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2011

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2010
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2010

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2009
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2009

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2008
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2008

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2007
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des bénéficiaires FEDER de Midi-Pyrénées en 2007

Mots-clés : feder,midi-pyrenees
Liste des marchés conclus par le SGAR Midi-Pyrénées - 2014
Organisation : Préfecture de la région Occitanie

Liste des marchés conclus par le SGAR Midi-Pyrénées - 2014

Mots-clés : marches-publics,midi-pyrenees,sgar
Participation du Conseil Départemental des Côtes d'Armor au trajet domicile travail du personnel
Organisation : Département des Côtes d'Armor

La collectivité encourage l'usage des transports en commun. Le décret de juin 2010 autorise la prise en charge partielle, par l'employeur, du coût des abonnements de transport en commun supporté par les personnels pour se rendre sur leur lieu de travail.

Tout type de transport en commun (train, bus, tibus, Tub...) et location de vélo auprès d'un organisme public. La participation de l'employeur correspond à 50 % du coût du titre de transport, pour le trajet domicile-travail, pendant la période d'utilisation. Le montant maximum mensuel de cette participation est indexé sur la moyenne des tarifs pratiqués par le STIF (Syndicat des Transports d'Ile-de-France) depuis le 1er juillet 2010.
Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune effort financier de l’État en faveur des associations
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément à la nomenclature 2014, la liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu, au cours de l’année 2014, une subvention à quelque titre que ce soit, en précisant l’objet de chaque subvention et l’évaluation de l’action financée lorsque la subvention a fait l’objet d’une convention pluriannuelle d’objectifs. les associations subventionnées sont classées en fonction des ministères et des programme sur lesquels la subvention est imputée (le montant de la somme versée est indiqué en euros). Au sein de chaque programme, les associations sont classées par ordre alphabétique.

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,jaune-budgetaire-associations,loi-de-finances,plf-2016
Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission.

(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT et Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)

0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.

Mots-clés : cap,comite-des-oeuvres-sociales,comite-social-territorial,comite-technique,election,professionnelle,syndicat