abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES]

 **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.**

Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.

  


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 **PLUi approuvé le 13 février 2020.**

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 _Numérisé conformément aux prescriptions du Conseil National d'Information Géographique._

 _Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire._

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Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,batiments,constructibilite,equipements,foncier,logement,occupation-du-sol,plan-local-durbanisme-intercommunal,plui,prescriptions,reglementation,servitudes,urbanisme,zonage
Émissions pour tous les secteurs d'activité confondus
Organisation : Atmo Bourgogne-Franche-Comté

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - Monoxyde de carbone CO – Arsenic As – Cadmium Cd – Nickel Ni – Plomb Pb – Benzo(a)pyrène BaP sur la région Bourgogne-Franche-Comté (BFC). Toutes les données fournies sont kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.

Mots-clés : emission-atmospherique,polluant-atmospherique,registre-des-emissions,source-demission
TRAFIC ROUTIER PAR COMPTAGE AUTOMATIQUE  SUR LE TERRITOIRE D'ANNEMASSE AGGLOMERATION 2011-2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

LOCALISATION DES POINTS DE COMPTAGES AUTOMATIQUES ROUTIERS INCLUANT LES FICHIERS GÉOGRAPHIQUES, LES VALEURS DES RELEVÉS EN TRAFIC MOYEN JOURNALIER OUVRABLE (TMJO) AINSI QUE LES VISUALISATIONS DES SENS DES RELEVÉS.


Mots-clés : ambilly,annemasse,annemasse-agglo,bonne,comptage-routier,cranves-sales,etrembieres,gaillard,juvigny,lucinges,machilly,saint-cergues,tmjo,trafic-routier,vetraz-monthoux,ville-la-grand
Jardins éphémères d'Orléans en 2020
Organisation : Orléans Métropole

Orléans Métropole et la Chambre d’Agriculture du Loiret travaillent sur un événement éphémère ayant pour objectif de valoriser le savoir-faire horticole présent sur le territoire orléanais : les Jardins éphémères. A cette occasion, 11 jardins seront installés du 7 septembre au 1er novembre 2020 dans le centre-ville d’Orléans.

Mots-clés : culture,environnement,horticulture,jardin,jardins-ephemeres,patrimoine,paysage
Balade éphémère : circuit de visite de 11 jardins éphémères à Orléans en 2020
Organisation : Orléans Métropole

Orléans Métropole et la Chambre d’Agriculture du Loiret travaillent sur un événement éphémère ayant pour objectif de valoriser le savoir-faire horticole présent sur le territoire orléanais. Du 7 septembre au 1er novembre 2020 11 jardins éphémères seront installés dans le centre-ville d’Orléans et un circuit de visite de ces jardins (balade éphémère) est proposé.

Pour plus d'informations sur les jardins : <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/environnementjardins_ephemeres>****

Mots-clés : culture,environnement,horticulture,jardin,jardins-ephemeres,patrimoine,paysage
Convention d'objectif entre la  Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Organisation : Commune de PACY SUR EURE

Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les objectifs à tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice 2020

Mots-clés : subvention-municipale
Convention d'objectif entre la  Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Organisation : Commune de PACY SUR EURE

Convention d'objectif entre la  Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les objectifs à tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice 2020

Mots-clés : subvention-municipale
Navette intramuros estivale
Organisation : Syndicat Mixte de Valberg

Un service de navette tout l'été & tous les jours de 10h00 à 18h30.

Mots-clés : navette,navette-valberg
Vélocistes - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Ce jeu de données liste les magasins de vélo officiels établi par le service transport de Tours Métropole.

Mots-clés : boutique,commerce,cycliste,mobilite,sig,velo
Election délégués SIARE 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Election délégués SIAEP Nord Ecouen 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Delib Détermination des Commissions et Fixation composition 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Election membres CAO 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite,marche
Prime excep Agents mobilisés Covid 19 - 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite,rh
Tarifs spéciaux La Vague Période Covid 19 au 22-06-2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : geospatial,la-vague,loisir,loisirs,tarif
Délib Election autres membres Bureau 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Participation CAPV Fonds Résilience IdF CdC22-07-2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,creation,developpement-economique,geospatial
Adoption Règlement Intérieur CAO 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite,marche
Election délégués SEDIF 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Délib Composition du Bureau VPAutre membre 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Election délégués SIAH 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Conditions de Depot des Listes pour election des membres 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Election délégués SIGIDURS 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Election délégués SIAEP Montsoult 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Election délégués Val d'Oise Numérique 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Délib Election Président 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Fixation Composition CLETC 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,finances,geospatial,intercommunalite
Délib Election des Vice-Présidents Mdt 2020-2026
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,deliberation,geospatial,intercommunalite
Election délégués Emeraude 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,dechet,deliberation,environnement,geospatial,intercommunalite
Delib Remise Gracieuse Ents PEPINIERE suite COVID19 - 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,creation,developpement-economique,geospatial,pepiniere
Les 10 plus hautes rémunérations de 2018 à 2022 des agents de la Région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Plus hautes rémunérations brutes pour les années 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 (montant annuel en euros) des agents. Dans le respect de la loi de transformation de la fonction publique.  
Référence législative : <https://urlz.fr/dVzK>

Mots-clés : administration-regionale,dcat,remuneration,salaire
Sculptures accessibles depuis l'espace public à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Sculptures accessibles depuis l'espace public à Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : art,culture,musee,parcours-culturels,patrimoine,sculpture,tourisme
Empreintes de mains de jazzmen et women du festival Jazz à Juan d'Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

"Juan-les-Pins, ce n’est pas juste une scène, c’est pour moi mythique, comme Carnegie Hall pour le classique. Quand vous montez sur cette scène, vous êtes dans les empreintes des géants » John McLaughlin

Doyen des festivals de jazz en Europe, célèbre aux quatre coins du monde pour son environnement privilégié, sa richesse culturelle et cet esprit de liberté sans laquelle il ne saurait y avoir d’art heureux, le Festival international de jazz d’Antibes Juan-les-Pins fait partie intégrante de la culture et du patrimoine français et européen.

Créé en 1960 en hommage à Sidney Bechet, Jazz à Juan s’est imposé au fil des décennies comme l’une des manifestations légendaires où s’élabore la mémoire du jazz, mais aussi et surtout où s’affirme son éternel renouvellement. « Jazz à Juan » a présenté en effet depuis sa création tout le jazz, tous les jazz, et reste une référence internationale en la matière.

Dès la première édition, le révolutionnaire Charlie Mingus, puis un « Genius » nommé Ray Charles, Miles Davis, Dizzy Gillespie, Fats Domino, Ella Fitzgerald, John Coltrane... Chaque année, les stars du monde entier se produisent en été dans le cadre prestigieux de la pinède Gould, laissant à la postérité leurs empreintes, que vous pouvez découvrir tout au long du boulevard Edouard Baudoin. Les deux céramistes sont Pierrot Bruzzi et Edmond Guizol.


Mots-clés : culture,jazz,musique,patrimoine
Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation depuis septembre 2021. C’est dans cette dynamique que s’inscrit le présent jeu de données des contentieux de la Ville, qui décrit quelques équilibres généraux tels que les juridictions impliquées, les matières au cœur des jugements et arrêts rendus ainsi que la typologie des requérants. Les données relatives aux tribunaux d’instance et de grande instance ne sont plus renseignées depuis le 1er janvier 2020 en raison de leur disparition au profit du tribunal judiciaire en vertu de loi 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

Mots-clés : appel,arrets,cassation,commande-publique,contentieux,cours-administratives,finances,fonction-publique,jugements,police,responsabilite,tribunal,urbanisme
application du règlement Dublin en France en 2019
Organisation : La CImade

application du règlement Dublin en France en 2019 à partir des différents tableaux publiés par Eurostat 

Mots-clés : asile,dublin
statistiques relatives aux procédures Dublin par régions en 2017 et 2018
Organisation : La CImade

données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018. Source : ministère de l'intérieur

Mots-clés : 604-2013,asile,dublin,europe
Affectat résultat 2019 au BS 2020 Principal
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,geospatial,intercommunalite
Délib arrêt compte de gestion 2019 Budget Général
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,deliberation,geospatial,intercommunalite
Taxe GEMAPI Vote du produit 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,budget,geospatial,taxe
Budget OTI Subvention du Budget Principal 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,developpement-economique,geospatial,tourisme
Vote du CA 2019 Budget Pépinière
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,2020,budget,creation,developpement-economique,geospatial,pepiniere
EMERAUDE Contribution budgétaire 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,dechet,environnement,geospatial
Délib Arrêt compte de gestion 2019 Budget Assainissement
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,assainissement,budget,deliberation,geospatial
Affectat résultat 2019 au BS 2020 Pépinière
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,developpement-economique,geospatial,pepiniere
Affectat résultat 2019 au BS 2020 OTI
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,2020,budget,developpement-economique,geospatial,tourisme
CA 2019 Budget Principal 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,deliberation,geospatial,intercommunalite
SIEREIG Contribution budgétaire 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,deplacement,geospatial
Compte Gestion 2019 Budget OTI
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,developpement-economique,geospatial,tourisme
Délib Arrêt compte de gestion 2019 Budget Pépinière
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,budget,creation,deliberation,geospatial,pepiniere
Affectat résultat 2019 au BS 2020 Assainissement
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,budget,geospatial
SIAH GEMAPI Contribution budgétaire 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,budget,environnement,geospatial
SIGIDURS Contribution budgétaire 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,dechet,environnement,geospatial
SIAH Transport des eaux Contribution budgétaire 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,budget,environnement,geospatial
Taux TEOM 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,dechet,environnement,geospatial,teom
CA 2019 Budget Assainissement 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2019,2020,assainissement,budget,cadre-de-vie,geospatial
Vote CA 2019 Budget OTI 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,developpement-economique,geospatial,tourisme
SIARE Contribution budgétaire 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,assainissement,budget,environnement,geospatial
Vote Taux Ménages  CFE 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mots-clés : 2020,budget,creation,developpement-economique,geospatial,intercommunalite,taxe
Somme des dix plus hautes rémunérations
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives aux 10 rémunérations les plus élevées (somme des salaires bruts annuels) versées à ses agents par le Département des Alpes de Haute-Provence, depuis 2018. La répartition du nombre de bénéficiaires entre femmes et hommes apparait en colonnes 6 et 7. La somme totale des 10 rémunérations brutes les plus hautes, en colonne 5. Ces informations sont également disponibles sur le site institutionnel de la collectivité, en conformité avec l’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Celui-ci prévoit en effet que les Régions, les Départements, les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année (avant fin mai) la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. Ce jeu de donnée est conforme au [schéma de données publiques pour la spécification du fichier des Hautes rémunérations dans la fonction publique](http://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-hautes-remunerations/0.1.0/documentation.html)

Mots-clés : cd04,classement-annuel,conseil-departemental,fonction-publique-territoriale,masse-salariale,parite,remuneration,salaire,schema-de-donnees-publiques,top-10
Fusion des données de la BNV-D (2008 à 2019) et enrichissement

Fusion (dans un tableau R) des données publiées sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ventes-de-pesticides-par-departement/, et jointure avec deux autres sources d'information associées aux AMM:
- usages: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/usages-des-produits-phytosanitaires/
- information sur le statut "Biocontrôle" du produit, à partir du document  DGAL/SDQSPV/2020-784 publié le 18/12/2020 à https://agriculture.gouv.fr/quest-ce-que-le-biocontrole

L'ensemble des fichiers initiaux (.csv transformés en .txt), du code R utilisé pour fusionner les données et de différents fichiers de sortie est rassemblé dans un zip.
![entrez la description de l'image ici](http://www.open-source-biology.com/biocontrole_all.png "entrez le titre de l'image ici")
NB: 
1) "YASCUB" pour {année,AMM,Substance_active,Classification,Usage,statut_"BioContrôle"},les substances ne figurant pas sur la liste de la DGAL/SDQSPV étant codé NA.
2) Le fichier des produits de biocontrôle est épuré des doublons engendrés par les AMM conduisant à plusieurs noms commerciaux.  
3) Le tableau BNVD_BioC_DY3 et le fichier de sortie BNVD_BioC_DY3.txt contiennent les champs {Code_Region,Region,Dept,Code_Dept,Annee,Usage,Classification,Type_BioC,Quantite_substance)}



Mots-clés : biocontrole,bnv-d,classification,phytosnitaire,usage
Statistiques Immatriculations en 2020
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Statistiques des immatriculations en 2020**

Mots-clés : greffes,immatriculations,statistiques
Statistiques Jugements de procédures collectives en 2020
Organisation : Infogreffe 

**Activité judiciaire - 2020**

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Statistiques des jugements de procédures collectives prononcés en 2020 par les tribunaux de commerce, par période et par greffe.

Mots-clés : greffes,liquidation-judiciaire,redressement-judiciaire,statistiques
Statistiques Radiations en 2020
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Statistiques des radiations en 2020**

* * *

Mots-clés : statistiques
Documentation d’architecture
Organisation : Ministère de la Culture

La base de données Archidoc (documentation d’architecture) est composée de notices issues de différents dépouillements de sources documentaires : bibliographiques, sources imprimées, revues, sources manuscrites ou iconographiques traitant d’architecture et datant des 19e et 20e siècles. Elle est composée d’environ 75 000 notices contenant chacune des informations localisées (région, département, canton, commune, lieu-dit, adresse) sur une œuvre architecturale, un objet mobilier ou un site et leurs acteurs (architectes, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, etc.).

Ce travail, entrepris pour aider la recherche sur le patrimoine architectural français, a été mis en ligne en 1997 et réalisé sous la direction de Bernard Toulier pour l’Inventaire général du Patrimoine culturel (direction de l’architecture et du patrimoine, ministère de la Culture).

Les champs de la base sont les suivants : REF : Référence ; ETUD : Nom du périodique ou de la source dépouillée ; REGION : Région ; Pays : Pays ; DPT : Département ; COM : Commune ; INSEE : Code INSEE ; LIEU : Précision de localisation ou lieu-dit ; AIRE : Canton ou aire d’étude ; ADRS : Adresse ; EDI : Dénomination de l’édifice ; PEDI : Titre courant de l’édifice ; OBJ : Dénomination de l‘objet ; POBJ : Titre courant de l’objet ; COMMENT : Commentaire ou résumé du contenu de la référence ; ISBD2 : Références bibliographiques complètes ; MCART2 : Nom d’artiste et fonction ; LOCA2 : Localisation physique du document commenté ; PHOT2 : Localisation physique de l’illustration commentée ; DATI : Date d’intervention de l’auteur sur l’œuvre (création de l’édifice) ; MERIMEE : Référence dans la base Mérimée ; PALISSY : Référence dans la base Palissy ; TYPE : Type de dépouillement.

Mots-clés : architecture,documentation,patrimoine
Prix et qualité du service public de l'eau à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Par contrat de délégation de service public, la Ville avait délégué la gestion de son service public de distribution d’eau potable. Dans le cadre de ce contrat, le délégataire avait en charge la production comprenant l’exhaure et le traitement de l’eau, l’élévation de l’eau jusqu’aux différents sites de stockage, la distribution de l’eau jusqu’aux compteurs des abonnés, le renouvellement, des équipements électromécaniques, des canalisations, des branchements et des compteurs, le renforcement et les extensions de réseau, le service à la clientèle comprenant la souscription des abonnements, la relève des compteurs, l’information des consommateurs, l’émission et le recouvrement des factures. Conformément à l’article L. 3131-5 du Code de la Commande Publique, le délégataire transmettait à la Ville un rapport annuel comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations relatives à l’exécution de la délégation de service public de distribution d’eau ainsi qu’une analyse de la qualité du service. Il contenait des indicateurs réglementaires qui font l’objet du présent jeu de données. Suite aux dispositions de la loi dite NOTRe, la communauté d'agglomération sophia antipolis (CASA) s'est dotée de la compétence "eau potable", transférée par délibération du conseil municipal du 17 mai 2019. C'est ainsi que les données disponibles dans le présent jeu n'excèdent pas 2019, désormais disponibles auprès de la CASA.

Mots-clés : eau,environnement,indicateurs,performance,prix,qualite,service-public