abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Infrastructures de réseau de gaz
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données représente la position des canalisations des réseaux des gestionnaires de réseau de distribution de gaz.  


_Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._

_L'utilisation des données ne saurait, en outre,exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter les gestionnaires de réseaux de distribution pour toutes les opérations relevant de leurs missions de service public et notamment celles visant à ce qu’ils apprécient, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projeT._

 _Une question sur le jeu de données ? Un cas d'usage à partager avec d'autres utilisateurs ? Le_ __[ Forum des experts open data électricité et gaz](https://www.agenceore.fr/forum-expert) est là pour ça _!_

Mots-clés : cartographie,cartographie-des-reseaux,infrastructures
Données de température du projet bIOTope à la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Données de température issues des capteurs du projet bIOTope

Mots-clés : energie,temperature-de-lair
Prénoms des enfants nés à Torcy
Organisation : Ville de Torcy

Liste de prénoms déclarés à l'état-civil de Torcy, pour les enfants nés à Torcy.

Mots-clés : prenoms,scdl,scdl-prenoms
Équipements publics gérés par la Commune de Torcy
Organisation : Ville de Torcy

Liste des équipements collectifs publics gérés par la Commune de Torcy. Les données sont structurées suivant le [Socle Commun des Données Locales](https://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/].

Mots-clés : equipements,erp,scdl,scdl-equipements
Subventions attribuées
Organisation : Ville de Torcy

Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées depuis 2018.

Mots-clés : scdl,scdl-subventions,subventions
Base Adresse Locale
Organisation : Ville de Torcy

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Torcy selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Torcy selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un suffixe), le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).

Mots-clés : bal,base-adresse-locale,scdl-adresses
Effectifs des cadres et employés avec détail par sexe
Organisation : Épicycle

Colonnes du fichier :
- annee
- effectif_cadres_femmes
- effectif_cadres_hommes
- effectif_cadres
- effectif_employes_femmes
- effectifs_employes_hommes
- effectifs_employes

Source INSEE : [https://www.insee.fr/fr/statistiques/4768237](https://www.insee.fr/fr/statistiques/4768237)

Mots-clés : cadre,cadres,employe,employes
Adresses

Adresses

Mots-clés : adresse-locale
Débit des rivières aux abords de centrales hydrauliques (depuis 2001)
Organisation : Electricité de France

#### Résumé :

Données de débits moyens journaliers en rivière, mesurés par EDF Hydro, une entité d’EDF SA.

#### Description détaillée :

Le périmètre géographique se limite à la France métropolitaine mais sans ses îles. Autrement dit la France continentale (sans la Corse ni la Guadeloupe, par exemple).

Ces données sont par ailleurs déposées sur [www.hydro.eaufrance.fr](http://www.hydro.eaufrance.fr/), base de données hydrométriques nationale.

Les données sont issues de l'application Castor. La fourniture de ces séries de données est encadrée par le protocole national du système d'information sur l'eau (convention du 11/07/2003 - avec le SCHAPI-DGPR). La surface du bassin versant est donnée en libellé, en km2.

La vue carte renseigne le nombre de points de mesure par position géographique.

Mots-clés : debit,hydraulique,riviere
Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/10/2023)
Organisation : EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI).

  
Il contient notamment les informations suivantes :  
  
Nom de l’installation  
Département et commune du point de livraison de l’installation  
Filière de l’installation  
Puissance active maximale installée  
Date de mise en service  
  
Pour les « petites » installations (< 36 kVA), une agrégation est réalisée par lot d'au moins 10 à la maille commune ou département.  
  
Les informations relatives à ces installations de moins de 36 kW sont rendues publiques après agrégation, tel que défini dans l'arrêté du 7 juillet 2016.  
  
Dans le respect des obligations règlementaires de l'article 179 de la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est annuel.

Mots-clés : production,production-et-stockage,registre,stockage
Subventions versées par la DILCRAH en 2017
Organisation : Première ministre

Subventions versées par la DILCRAH en 2017
Base Sirene de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

L’INSEE met à disposition gratuitement le fichier SIRENE depuis le début d’année 2017. Des données sont mises à jour mensuellement sur la plate-forme data.gouv.fr.

La Métropole de Lyon a réalisé un traitement afin de présenter les données couvrant les communes de son territoire, à partir:
- du fichier stock des établissements (ensemble des établissements actifs et fermés dans leur état courant au répertoire)
- du fichier stock des unités légales
- du fichier de géolocalisation des établissements (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/geolocalisation-des-etablissements-du-repertoire-sirene-pour-les-etudes-statistiques/)

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :
- Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee
- Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.
En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :
"Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

Chaque établissement sur le territoire métropolitain a été associée à sa géolocalisation et à son unité légale. Les données conformes au formalisme de l'INSEE sont disponibles dans le fichier zip dans l'onglet 'Télécharger'. Le formalisme des données est décrit dans les fichiers suivants:
- Description des variables du fichier Stock Etablissement (valeurs courantes des établissements) - https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/65946639-3150-4492-a988-944e2633531e
- Description des variables du fichier Stock UniteLegale - https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/48e55481-82cf-4d90-9db0-49612e15c36c

L'ensemble des établissements actifs géolocalisés a ensuite été intégré dans la donnée disponible sur le portail data.grandlyon.com. Pour cet usage, le nombre d'attributs a été limité et les dénominations des attributs ont été simplifiées pour permettre une meilleure appréhension de la donnée.
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation MATHIOT)
Organisation : MATHIOT

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation MATHIOT)
Organisation : MATHIOT

BORNE IRVE
Lignes souterraines RTE – nouveau découpage (au 30 juin 2023)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce fichier présente, au 23 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.

Vous trouverez dans l’onglet Export les différents formats disponibles, y compris ShapeFile.

Ce jeu de données présente les tronçons sous forme de ligne brisée de caractéristiques identiques. Si plusieurs lignes électriques partagent les mêmes pylônes, elles sont listées dans les attributs Code ligne n, Nom ligne n, Propriétaire ligne n.  
Une ligne complète peut nécessiter la consolidation de plusieurs entrées dans les jeux de données Lignes aériennes et Lignes souterraines le cas échéant dès lors que son identifiant apparaît dans un des champs Code ligne.

Dans ce jeu de données, les identifiants d'ouvrages font référence aux Liaisons de Transit (LIT - objet métier), tandis que les noms d'ouvrages sont les noms des Liaisons (qui sont un ensemble de LIT, délimité par des postes électriques). Une liaison étant composée d'une ou plusieurs LIT, il est normal de trouver plusieurs objets portant le même nom d'ouvrage, tout en ayant un identifiant différent.

Le changement par rapport à l’ancien découpage (jusque juin 2022) réside dans l’export de lignes brisées de caractéristiques identiques au lieu d’exporter uniquement des segments de droite. Il y a donc beaucoup moins d’entités à manipuler, on passe en souterrain d’environ 355000 à moins de 4500 diminuant aussi le volume des fichiers. La précision géographique a été améliorée.

Ce nouveau découpage sera le seul maintenu à partir de décembre 2022.  


En complément de ce jeu de données, pour un accès à nos données d’infrastructures en mobilités, vous trouverez la carte des données open data sur notre système ArcGis Online accessible sur PC [ici](https://rte-france.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=fc3647638c894e8790ea8a555197a641) ou en mobilité en ouvrant la carte dans ArcGIS Field Maps : [Réseau RTE INSPIRE](https://fieldmaps.arcgis.app/?referenceContext=center&itemID=ab4ddc085ec1485a849881928a11b3fa¢er=47.00178080996109,2.1272902565812095&scale=12867118.57143685).

Ce jeu de données est partagé dans le cadre de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite « INSPIRE » établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. La directive INSPIRE s’applique aux données géographiques numériques détenues par des autorités publiques et impose de mettre à disposition les données conformément à des spécifications techniques harmonisées.  


Pour tous renseignements complémentaires sur ce jeu de données, écrivez à : [rte-inspire-infos@rte-france.com](mailto:rte-inspire-infos@rte-france.com).

La publication de ce jeu de données n'exonère pas l'utilisateur de son obligation réglementaire au titre du décret anti-endommagement (DT/DICT) en cas de travaux ou de la consultation du Géoportail de l’Urbanisme pour les demandes relevant de l’urbanisme (Servitudes).

Mots-clés : infrastructures,inspire,sig
Adresse sur Bordeaux Métropole au format BAL
Organisation : Bordeaux Métropole

Cette couche représente par un ponctuel les adresses sur le territoire de Bordeaux Métropole au format de la base adresse locale (BAL) en vigueur.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,cartographie-de-reference,code,data-gouv,numero,postal,rue,voie
Points d'apport volontaire (PAV) et points de regroupement  (PR)  
Organisation : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)

Localisation et description des points d'apport volontaire (PAV) et des points de regroupement (PR) pour les ordures ménagères et le tri sélectif sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. 

L'url fournie permet d'accéder à la dernière mise à jour disponible. 
Les formats fournis sont : csv, txt, Geojson
Système de coordonnées utilisé : WGS84 (EPSG : 4326)

Les positions des points PAV et les PR Envinet peuvent être visualisées sur :  https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/vivre-et-habiter/gerer-ses-dechets/organisation-des-collectes-et-points-dapports-volontaires



Mots-clés : agglomeration-sophia-antipolis,carton,casa,chaussure,communaute-dagglomeration-sophia-antipolis,dechets,emballage,envinet,linge,ordures-menageres,pav,points-dapport-volontaire,points-de-regroupement,textile,tri-selectif,verre
Indice des prix à la consommation - Base 2015 - Ensemble des ménages - France
Organisation : Épicycle

Colonnes du fichier :
- periode : au format AAAA-MM (les données sont mensuelles) ;
- date : au format AAAA-MM-01 (premier jour du mois indiqué dans la colonne periode) ;
- ipc : valeur de l'indice des prix à la consommation (base 100 en 2015).

Source INSEE à partir de 1990 : [https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001759970](https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001759970)
Source INSEE avant 1990 : [https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/000008964](https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/000008964)

Le raccordement entre les deux séries de données a été réalisé en multipliant les indices de cette dernière source par 0.366649922053544 (coefficient moyen calculé sur le recouvrement des données de 1990 à 1992) puis en arrondissant au millième près.

Mots-clés : consommation,indice,inflation,ipc,prix
Base Adresse Locale - commune de Durfort (81083)
Organisation : TIGEO

Base Adresse Locale de la commune de Durfort (81083) au format BAL 1.3.

Mots-clés : adresses,bal,base-adresse-locale
Infrastructures de recharge Camping Les Places Dorées (organisation AUTORECHARGE)
Organisation : AUTORECHARGE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge IMERMOZ 2 ANCENIS (organisation AUTORECHARGE)
Organisation : AUTORECHARGE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // MAZDA LYON SUD
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Données essentielles des conventions de subventions 2021 DEPARTEMENT DU LOT
Organisation : Département Lot

Données essentielles des conventions de subvention du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 du DEPARTEMENT DU LOT (46)

Mots-clés : convention,convention-de-subvention,departement-du-lot,donnees-essentielles,subvention
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // GL AUTOMOTIVE
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à Finalités Régionales) en Hauts-de-France pour la période 2022-2027
Organisation : Région Hauts-de-France

Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à finalités régionales) en Hauts-de-France pour la période 2022-2027.  
2 ressources disponibles :  
\- Zonage AFR 2022-2027 : le zonage global (un seul polygone)  
\- Zonage AFR 2022-2027 (communes) : les communes ou parties de communes concernées par le zonage

Le Traité de Rome donne la possibilité aux pouvoirs publics des Etats membres de mettre en œuvre des aides aux entreprises « à finalité régionale » afin de contribuer au développement des territoires en difficultés de l’Union.  
Ces AFR, destinées aux grandes entreprises et PME, permettent de subventionner l’investissement productif (bâtiments, terrains, équipements) ou la création d’emplois liés à l’investissement (coût salarial des emplois créés sur 2 ans).

Le Décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 définit, pour la période 2022-2027, les zones, conditions et limites dans lesquelles des aides à finalité régionale et les aides à l'investissement des PME peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur.

Plus d'information législatives : <https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046003627>

! Modification !  
Depuis le 01/01/2023, zonage infracommunal sur la commune nouvelle de Bernoy-le Château, suite à la fusion des communes de Berzi-le-Sec (non AFR) et Noyant-et-Aconin (AFR).

Mots-clés : afr,aide-a-finalite-regionale,anct,commune,donnee-ouverte,economie,entreprise,fiscalite,investissement
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Caluire-et-Cuire (v1)
Organisation : Métropole de Lyon

Localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".
Base ARES - Agrégats régionaux sur les établissements de santé
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La base ARES (pour agrégats régionaux sur les établissements de santé) constitue un ensemble d’indicateurs régionaux dont l’analyse est robuste en niveau comme en évolution. Elle se compose de 21 agrégats répartis en 3 fichiers :  
• Nombre d’établissements de santé en France _(3 agrégats)_ ;  
• Capacités et activité en MCO en France _(8 agrégats)_ ;  
• Capacités, activité et équipements hors MCO en France _(10 agrégats)_.

Ces données sont produites à partir des bases statistiques de la [Statistique annuelle des établissements (SAE)](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/00-la-statistique-annuelle-des-etablissements-sae) de santé et sont mises à jour chaque année.

Un DREES Méthodes documente de façon approfondie la méthodologie et les révisions apportées. Vous le trouverez en pièce jointe de ce jeu de données ou à l'adresse suivante : <https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications/drees-methodes/la-base-ares-agregats-regionaux-sur-les-etablissements-de-sante>

Mots-clés : activite-hopitaliere,capacite-daccueil,equipement-de-sante,etablissement-de-sante,hopital,hospitalisation-a-domicile,hospitalisation-partielle,offre-de-soins,samu,sante-et-systeme-de-soins,sante-mentale,smur,urgences
Arrêtés du CCAS de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : citoyennete-institution
Délibérations du CCAS de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Bureaux de vote de la commune de Caluire-et-Cuire (v1)
Organisation : Métropole de Lyon

Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // MAZDA LYON NORD
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Données Réseau MONACO au 18 juillet 2022

Données Réseau MONACO au 18 juillet 2022 intégrant la ligne estivale n°8.
Registre national d'Immatriculation des Copropriétés
Organisation : Agence Nationale de l'Habitat

Le registre vise à recenser les copropriétés à usage d’habitat. Il permet de procéder en ligne à l’immatriculation et à la mise à jour des données d’une copropriété par son représentant légal ou par un notaire, et d’accéder à un annuaire et à des données statistiques. Les données collectées contribuent aux politiques publiques à destination des copropriétés. 
En vertu de l'article L711-2 du code de la construction et de l"habitation, les données du registre doivent être publiées notamment:
- Le nom, l'adresse, la date de création du syndicat, le nombre et la nature des lots qui composent la copropriété ainsi que, le cas échéant, le nom du syndic ;
- si le syndicat fait l'objet d'une procédure prévue aux articles 29-1 A ou 29-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis ou à l'article L. 615-6 du présent code ;
- si le syndicat fait l'objet d'un arrêté pris en application du chapitre Ier du titre Ier du livre V du présent code.
Journées européennes du patrimoine - JEP 2022
Organisation : Ministère de la Culture

Programme pour la 39e édition des Journées européennes du patrimoine qui auront lieu les 17 et 18 septembre 2022. [Pour en savoir plus](https://journeesdupatrimoine.culture.gouv.fr/).

Mots-clés : evenement,patrimoine
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation ZEborne) // BRICOMARCHE LA FLOTTE EN RE
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
DESENFANS CAMBRAI
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)
Base Adresse Locale commune de Saliès
Organisation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Base Adresse Locale, format BAL1.3, de la commune de Salies (81274)

Mots-clés : adresse,adresses,bal,base-adresse-local,base-adresse-locale