abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Collection numérique de l'Amue
Organisation : Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements d'enseignement supérieur ou de recherche 

La collection numérique de l’Amue est relative à la veille prospective et au numérique dans l’enseignement supérieur et la recherche. 
Publiée tous les deux mois, depuis début 2019, elle prend la forme de note d’analyse et autres regards croisés relatifs à de nouveaux usages, de nouvelles pratiques et techniques riches et mutualisables. Elle a vocation d’informer, de sensibiliser, de décrypter et de partager des usages et technologies qui, tous les jours, vont encore plus loin, encore plus vite. Les connaître, les anticiper et les adapter, fait partie du quotidien des établissements de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous préparons ainsi les esprits à un numérique souhaité ou souhaitable, recueillerons les témoignages des établissements et en référencerons les sources.
Un extract (recto/verso) est proposé pour les premiers numéros. 

Les documents de la collection numérique sont sous licence sous Licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0 et enregistrés sous le ISSN : 2650-8494

Description des données : fichier csv séparateur ;
encodage : UTF-8
**Num_Coll** [int] : sur deux chiffres, le numéro de la collection 
**Ind_Extract** [text] : indicateur (valorisé à « O ») pour les extracts
**Titre_Coll** [text] : titre de la collection numérique
**Date_Mois_Coll** [int] : mois sous le format aaaa-mm de publication de la note d’analyse
**Mots_cle_Coll** [text] : liste, séparée par des « - », des mots clés précisant le contenu de la collection numérique 
**url_coll** [url] : url du document


Mots-clés : enseignement-superieur-et-recherche,innovation,numerique,prospective,usage,veille
Programmes d'action et rapports d'activité de l'AMUE
Organisation : Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements d'enseignement supérieur ou de recherche 

Pour chaque année civile, l’Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements (Amue) publie son plan d’actions puis, une fois la période écoulée, l’Amue publie le bilan sous forme d’un rapport d’activité. 
Ce jeu de données permet d’accéder aux plans d’action et aux bilans postérieurs à 2011. 

Description des données : fichier csv séparateur ;
encodage : UTF-8

**Annee**[int] : sur quatre chiffres, année concernée
**Ind_PlanAction** [text] : indicateur (valorisé à « O ») pour les documents de plan d’action
**Ind_RapportActivite** [text] : indicateur (valorisé à « O ») pour les documents de rapport d’activité
**Mots_cle** [text] : liste, séparée par des « - », des mots clés particuliers  
**url** [url] : url du document


Mots-clés : bilan,enseignement-superieur-et-recherche,plan-daction,rapport-dactivite
Liste des arrêts de bus
Organisation : Ozwillo

Liste des arrêts de bus

Mots-clés : bus,transport
Données brutes du compteur collaboratif de signatures pour le référendum d'ADP

Signatures pour le référendum d'initiative partagée (RIP) visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de Paris (ADP). Données par jour depuis le début de la pétition.

Ce jeu de données est l'ensemble des comptages fait grâce au compteur collaboratif https://rip-le-compteur.dav.li/historique.

Les données ont été collectées collaborativement par près de 1400 personnes. Le compteur a majoritairement été codé par David Libeau (c.f. code source ouvert : https://framagit.org/DavidLibeau/rip-le-compteur).

Merci d'indiquer "Données CC-BY David Libeau & contributeur·rice·s de https://rip-le-compteur.dav.li/" lorsque vous réutilisez ces données.

Mots-clés : aeroport,aeroports-de-paris,referendum,referendum-initiative-partagee
Entrepreneuriat étudiant
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Le présent jeu de données « Entrepreneuriat étudiant », publié et produit par le service Innovation, Recherche et Digital de la MEL, permet de connaître les principaux acteurs de l’entrepreneuriat sur le territoire métropolitain, et plus précisément ceux qui accompagnent les étudiants-entrepreneurs.

La publication de ces données permet une meilleure connaissance de l’écosystème et une mise en relation facilitée avec ces structures.

Mots-clés : business,developpement-economique,economie,emploi,pme
Vallourec Public Datasets
Organisation : Vallourec

Catalogue des jeux de données disponibles sur le portail open data de Vallourec
https://opendata.vallourec.com/

Mots-clés : catalog,data,dataset,datasets,open,vallourec
Localisation des accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Localisation des accidents mortels et des accidents avec au moins un blessé sur les routes départementales de Loire-Atlantique depuis 1998. 

* * *

Ce fichier se base sur les données du jeu "Base de données accidents corporels de la circulation" du Ministère de l'Intérieur.

Mots-clés : implantation,mobilite,securite-routiere
Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents
Organisation : Mairie de Paris

Ce jeu de données répartit les effectifs en activité de contractuels au 31 décembre de chaque année par collectivité (commune, département, et pour 2018 seulement, ville de Paris), par modalité d’exercice du temps de travail (temps plein et temps partiel), par catégorie hiérarchique, par sexe, par année.

Le **bilan social** de la collectivité parisienne fournit, chaque année, les informations quantitatives mais aussi qualitatives sur les ressources humaines de la Ville de Paris. Il retrace l’évolution des principaux indicateurs relatifs à la politique des ressources humaines, qu’il s’agisse des effectifs, des rémunérations, de l’hygiène et de la sécurité, des carrières et de la formation ou encore des conditions de travail et des relations sociales.

Par anticipation, les jeux de données « Bilan Social » ont intégré la [fusion des collectivité](https://www.paris.fr/actualites/paris-fusion-de-la-ville-et-du-conseil-departemental-6373) relative à l’[ordonnance n°2018-74](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036585048&dateTexte=&categorieLien=id) dès 2018. Le code _Ville de Paris_ se substitue donc à partir de l’année 2018 aux codes _Commune_ et _Département_ de la colonne Collectivité. 

Ce jeu de données est complété par [Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents à temps partiel](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/bilan-social-temps-de-travail-non-titulaires-permanents-temps-partiel/information).

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,bilan-social,drh,non-titulaire,ressources-humaines,temps,travail
Subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Liste des subventions de plus de 23000€ accordées par le Conseil départemental du Finistère, entre août 2017 et juin 2023

Mots-clés : citoyennete,finances-publiques,institution,subvention
Sas vélos
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des SAS vélos sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

  


* * *

  


\- Interdit aux cyclomoteurs, sauf disposition prise par par l’autorité investie du pouvoir de police.

\- Bande d’accès (sur une dizaine de mètres) non-obligatoire.

  


Retrouvez la carte interactive "Circuler à vélo" sur [SoCarto](https://atlas-sig.seineouest.fr/portal/apps/webappviewer/index.html?id=f3486ecbc05b4d9abf3779b50657a81d)

Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,deplacements,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,mobilite,plan-climat,sas-velos,sevres,transports,vanves,velo,velos,ville-davray
Budget 2019 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Organisation : Région des Pays de la Loire

Budget 2019 de la Région des Pays de la Loire (Crédits de paiement) 

Montants des crédits de paiement de la Région des Pays de la Loire votées pour le budget 2019, (Liste les CP ayant donné lieu à des Crédits de Paiement au budget 2019.)   
  
(Données mises à jour à l'issue du Budget secondaire 2019)

* * *

A découvrir également : 

  * [Budget 2019 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/budget-2019-region-des-pays-de-la-loire-credits-de-paiement/custom/)
  * [Budget 2019 Recettes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/budget-2019-region-des-pays-de-la-loire-recettes/custom/)
  * [Budget 2018 Autorisations de programmes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/close-data-budget-2019-region-des-pays-de-la-loire-autorisations-de-programme/custom/)
  * [Budget 2018 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-002_budget-2018-credits-de-paiement-bp/)
  * [Budget 2018 Recettes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-003_recettes_2018/)
  * [Budget 2017 Autorisations de programmes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-001_autorisations-de-programmes-2017/)
  * [Budget 2017 Crédits de paiement](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-002_credits-de-paiement-2017/)
  * [Budget 2017 Recettes](https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/234400034_003-003_recettes-2017/)



* * *

**En savoir plus :**

  * _[Budget 2019 : Un budget 2019 pour le quotidien et l'avenir des Ligériens;](http://www.paysdelaloire.fr/no_cache/actualites/actu-detaillee/n/un-budget-2019-pour-le-quotidien-et-lavenir-des-ligeriens/)_
  *  _[Budget 2019 : communiqué de presse](http://www.paysdelaloire.fr/fileadmin/user_upload/salledepresse/CP_18-12-20_%20ASSEMBLEE_BP-2019-vote.pdf)  
_

Mots-clés : budget-2019,budget-secondaire,citoyennete-institution
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES
Organisation : Société d'Equipement des Pays de l'Adour

DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES au 25-07-19
Bilan Social - Temps de travail des effectifs titulaires permanents à temps partiel
Organisation : Mairie de Paris

Ce jeu de données répartit les effectifs en activité de fonctionnaires au 31 décembre de chaque année par collectivité (commune, département, et pour 2018 seulement, ville de Paris), par modalité d’exercice de l’activité à temps partiel (quotité de temps partiel), par catégorie hiérarchique, par sexe, par année.

Il est rappelé que les fonctionnaires parisiens ne sont recrutés que sur des emplois à temps complet. 

Le **bilan social** de la collectivité parisienne fournit, chaque année, les informations quantitatives mais aussi qualitatives sur les ressources humaines de la Ville de Paris. Il retrace l’évolution des principaux indicateurs relatifs à la politique des ressources humaines, qu’il s’agisse des effectifs, des rémunérations, de l’hygiène et de la sécurité, des carrières et de la formation ou encore des conditions de travail et des relations sociales.

Par anticipation, les jeux de données « Bilan Social » ont intégré la [fusion des collectivité](https://www.paris.fr/actualites/paris-fusion-de-la-ville-et-du-conseil-departemental-6373) relative à l’[ordonnance n°2018-74](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036585048&dateTexte=&categorieLien=id) dès 2018. Le code _Ville de Paris_ se substitue donc à partir de l’année 2018 aux codes _Commune_ et _Département_ de la colonne Collectivité. 

Ce jeu de données vient en complément du [Bilan Social - Temps de travail des effectifs titulaires permanents](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/bilan-social-temps_de_travail_des_effectifs_titulaires_permanents/information).

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,bilan-social,drh,effectif,ressources-humaines,temps-partiel,titulaires,travail
Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents à temps partiel
Organisation : Mairie de Paris

Ce jeu de données répartit les effectifs en activité de contractuels au 31 décembre de chaque année par collectivité (commune, département, et pour 2018 seulement, ville de Paris), par modalité d’exercice de l’activité à temps partiel (quotité de temps partiel), par catégorie hiérarchique, par sexe, par année.

Le **bilan social** de la collectivité parisienne fournit, chaque année, les informations quantitatives mais aussi qualitatives sur les ressources humaines de la Ville de Paris. Il retrace l’évolution des principaux indicateurs relatifs à la politique des ressources humaines, qu’il s’agisse des effectifs, des rémunérations, de l’hygiène et de la sécurité, des carrières et de la formation ou encore des conditions de travail et des relations sociales.

Par anticipation, les jeux de données « Bilan Social » ont intégré la [fusion des collectivité](https://www.paris.fr/actualites/paris-fusion-de-la-ville-et-du-conseil-departemental-6373) relative à l’[ordonnance n°2018-74](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036585048&dateTexte=&categorieLien=id) dès 2018. Le code _Ville de Paris_ se substitue donc à partir de l’année 2018 aux codes _Commune_ et _Département_ de la colonne Collectivité. 

Ce jeu de données vient en complément du[ Bilan Social - Temps de travail des effectifs non titulaires permanents](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/bilan-social-temps-de-travail-non-titulaires-permanents/information/).

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,bilan-social,drh,effectif,ressources-humaines,temps-partiel,titulaires,travail
Bilan Social - Temps de travail des effectifs titulaires permanents
Organisation : Mairie de Paris

Ce jeu de données répartit les effectifs en activité de fonctionnaires au 31 décembre de chaque année par collectivité (commune, département, et pour 2018 seulement, ville de Paris), par modalité d’exercice du temps de travail (temps plein et temps partiel), par catégorie hiérarchique, par sexe, par année.

Il est rappelé que les fonctionnaires parisiens ne sont recrutés que sur des emplois à temps complet. 

Le **bilan socia** l de la collectivité parisienne fournit, chaque année, les informations quantitatives mais aussi qualitatives sur les ressources humaines de la Ville de Paris. Il retrace l’évolution des principaux indicateurs relatifs à la politique des ressources humaines, qu’il s’agisse des effectifs, des rémunérations, de l’hygiène et de la sécurité, des carrières et de la formation ou encore des conditions de travail et des relations sociales.

Par anticipation, les jeux de données « Bilan Social » ont intégré la [fusion des collectivité](https://www.paris.fr/actualites/paris-fusion-de-la-ville-et-du-conseil-departemental-6373) relative à l’[ordonnance n°2018-74](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036585048&dateTexte=&categorieLien=id) dès 2018. Le code _Ville de Paris_ se substitue donc à partir de l’année 2018 aux codes _Commune_ et _Département_ de la colonne **Collectivité**. 

Ce jeu de données est complété par [Bilan Social - Temps de travail des effectifs titulaires permanents à temps partiel](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/temps_de_travail_des_effectifs_titulaires_permanents_temps_partiel/information).

Mots-clés : administration-et-finances-publiques,bilan-social,drh,effectif,ressources-humaines,titulaires,travail
Enceintes de postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente les emprises de postes électriques HTB sur l’ensemble du réseau de transport géré par Strasbourg Électricité Réseaux dans le département du Bas-Rhin. 

Chaque poste est représenté par son emprise réelle vue sur le terrain. Le type de clôture est souvent précisé. 

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL). Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet <https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution>. 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et [Infos-Réseaux.com](http://infos-réseaux.com/) ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). 

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l'exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet. 

* * *

Mots-clés : carte,infrastructures,sig
Avignon - Journées européennes du patrimoine - 2019
Organisation : Avignon

Liste des sites des journées européennes du patrimoine des 21 et 22 septembre 2019 à Avignon. ======================= ### 6 thèmes sont proposés : * Les inédits 2019 * Les expositions du Quartet * Hôtel de ville et établissements municipaux * Conseil départemental de Vaucluse et Hôtel Préfectoral de Vaucluse * Autres musées et sites partenaires * Patrimoine religieux et privé [Visualisation de la carte dynamique](http://u.osmfr.org/m/349737/) \--- *** Données NON OPPOSABLE *** LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

Mots-clés : avignon,exposition,journees-europeennes-du-patrimoine,musee,patrimoine,tourisme
Vélos libre-service Bordeaux VCub : disponibilité en temps réel
Organisation : Point d'Accès National transport.data.gouv.fr



Les données sont disponibles au format [GBFS](https://github.com/NABSA/gbfs/blob/master/gbfs.md) et permettent de connaitre :

- Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant)
- État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacements libres)


Mots-clés : bordeaux,gbfs,vcub,velo,vls
Informations surfaciques du POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher, DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-586834c2-37bb-44b1-8c90-0057a9b284fc)
 * [Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d'un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_INFO_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cd7725f06af2a20b78ee270b0de19d3d4abb0a09)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MARON (54352)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d'eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n'est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d'objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d'un référentiel géographique ou d'une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l'aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n'existe pas car l'origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c'est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l'origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l'objet représentant l'origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-1b527002-7932-4493-9f76-377bcef2ad2c)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48e9089968e2b4e9f2b6cb759c1e7af9457813aa)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,mouvement-de-terrain,passerelle-inspire,pprn,pprn-mt,risque,risque-zonages-risque-naturel
Equipements intégrés des collèges publics du Morbihan
Organisation : Département du Morbihan

Liste des équipements par collège (salle de sport, internat, cuisine...)

Mots-clés : college-public,equipement,morbihan
SINOE ® - Annuaire 2016 des unités d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Organisation : ADEME

L’ADEME coordonne l’observation des déchets ménagers et assimilés avec des acteurs en région (observatoires locaux, conseils régionaux, syndicats de traitement…), et assure la compilation des données locales dans l’outil SINOE ® Déchets.<p></p>
    
Les déchets considérés sont les Déchets ménagers et assimilés (DMA) collectés par le Service public de prévention et de gestion des déchets (SPPGD). Ils comprennent donc une part de déchets produits par les activités économiques.<br /><br />
Une enquête bisannuelle sur les installations de traitement des ordures ménagères dite « ITOM » est effectuée sur les données des années paires auprès de l’ensemble des exploitants d’installations de traitement des DMA en France et dans les départements et régions d'outre-mer (DROM). <br /><br />

Le jeu de données publié concerne <b>l’annuaire des unités d'incinération des ordures ménagères (UIOM)</b> 
Ces données sont actualisées dans le cadre d’une enquête bisannuelle sur les installations de traitement des ordures ménagères dite « ITOM », effectuée sur les données des années paires auprès de l’ensemble des exploitants d’installations de traitement des DMA en France et dans les départements et régions d'outre-mer (DROM). données publié
Source enquête ITOM 2016