abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Formulaire de contact de la Ville de Paris – Messages sur 13 mois glissants
Organisation : Mairie de Paris

La Ville de Paris propose aux usagers de contacter les services via un formulaire numérique.

Les demandes des usagers sont alors redirigées vers le service adéquat.

Dans ce jeu de données, vous retrouverez l’ensemble des messages adressés à la Ville de J-16 mois à J-3 mois.

Mots-clés : citoyennete,formulaire-de-contact,messages-des-parisiens,relation-a-lusager-ere
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les dossiers, communément appelés [**Sacs à procès**](https://fr.wikipedia.org/wiki/Sac_%C3%A0_proc%C3%A8s), décrits dans cette base de données contiennent les procès jugés en appel par le Parlement de Toulouse du XVIIe siècle au XVIIIe siècle. Cette base est aujourd’hui riche d’environ 14 000 fiches. Le travail de dépouillement et d’enrichissement se poursuit actuellement.

Consulter **[le premier lot des données des Sacs à procès (575 affaires)](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-parlement-de-toulouse-lot-01/information)**.

Ces dossiers de procédures sont composés de pièces très diverses : interrogatoire de suspect, plaidoyer de défense, collecte de témoignages, sentence prononcée en première instance, procès verbaux de médecins légistes ou de sage-femme, etc. Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens, de mitoyenneté, dettes, vol, meurtres, brigandage, viol...

Le panorama de la société qu’offre cet ensemble d’archives, la diversité de la typologie documentaire ainsi que l’aire géographique couverte, un territoire grand comme l’actuelle Occitanie, font que les perspectives de recherche y sont quasiment infinies. L’histoire sociale et l’histoire judiciaire notamment ont déjà produit de nombreux travaux universitaires à partir de ce fonds et continuent à l’investir. Au-delà du chercheur universitaire, les historiens locaux et autres généalogistes trouvent un grand intérêt dans les récits de la vie quotidienne qui parsèment ces procès.

* * *

 **Information importante à propos des données Sacs à procès que nous partageons :** l’analyse de ces dossiers a été réalisée par des étudiants et vu la très grande quantité de données, les archivistes se sont trouvés dans l’impossibilité de corriger l’intégralité de ce travail ; d’où probablement des inexactitudes relatives aux dates, aux noms de personnes et de lieux.

Une [petit film de 3 minutes](https://www.youtube.com/watch?v=ATYv7wHL7yg), réalisé par les équipes des Archives départementales de la Haute-Garonne, vous accompagne au coeur des espaces de conservation des Sacs à procès du Parlement de Toulouse !

* * *

 **En savoir plus :** [accéder à la rubrique Sacs à procès sur le site des Archives départementales de la Haute-Garonne.](https://archives.haute-garonne.fr/archive/recherche/sacsproces/n:109)

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Points de depart ESI PDESI CD76 juin2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Points de départ des itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatifs aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en juin 2023.

En 2023, 239 points de départ d'itinéraires étaient inscrits au PDESI de la Seine-Maritime, certains étant utilisés pour plusieurs itinéraires.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/3d9dd771673b482bab9e5d47064ff335/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : geospatial,itinerance,pdesi,randonnees,sport-et-loisirs,tourisme,tourisme-durable
Sites de Pratique PDESI 76 juin2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Sites de pratique inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatifs aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en juin 2023.

En juin 2023, 20 sites étaient inscrits au PDESI de la Seine-Maritime (courses d'orientation, vol libre, bases, etc.)  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/07bd94984e5f4b018f3b0fc233378ae0/data)  


  


Ressources complémentaires  


  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI).

  * Site seinemaritime.fr : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/sport-1/les-loisirs-sportifs-de-nature.html>



Le site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI.

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : [https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-activite/index.php](https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/a-pied.php)

Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches descriptives de nombreux sites de pratique de sports et loisirs de plein air, consultables par type d'activités, par commune, mais aussi par accessibilité handicapés.

Mots-clés : geospatial,pdesi,sites-de-pratique,sports-et-loisirs
Comptage vélo - Données compteurs 2019 - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données liste les comptages horaires de vélos par compteur et localisation de sites de comptage en 2019.  


Un site de comptage peut être équipé d'un compteur dans le cas d'un aménagement cyclable unidirectionnel ou de deux compteurs dans le cas d'un aménagement cyclable bi-directionnel.

Mots-clés : comptage,compteur,deux-roues,espace-public,mobilite,mobilite-douce,site,velo
Comptage vélo - Données compteurs 2018 - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données liste les comptages horaires de vélos par compteur et localisation de sites de comptage en 2018.  


Un site de comptage peut être équipé d'un compteur dans le cas d'un aménagement cyclable unidirectionnel ou de deux compteurs dans le cas d'un aménagement cyclable bi-directionnel.

Mots-clés : comptage,compteur,deux-roues,espace-public,mobilite,mobilite-douce,site,velo
Marchés publics de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Axalta Coating Systems France)
Organisation : Axalta Coating Systems France

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
IRVE statique (organisation carroserie Denis-Jean )
Organisation : carroserie Denis-Jean 

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Points kilométriques répartis le long de la Charente
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Localisation des points kilométriques du domaine public fluvial
Décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Organisation : Les Lilas

décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ARAYMOND)
Organisation : ARAYMOND

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Base de données des puits pétroliers et géothermiques d'Ile-de-France

Les données sont présentées sous la forme d'un tableau Excel synthétisant les caractéristiques des forages pétroliers et géothermiques implantés région Ile-de-France atteignant au moins les formations du Crétacé Supérieur.
Ces données ont été compilées dans le cadre des thèses d'Hadrien Thomas (2022), Maxime Catinat (2023), Perrine Mas (2023) et Codjo Thomas Florent Essou (2023) à l'Université Paris-Saclay.

Mots-clés : base-de-donnees,ile-de-france,puits-geothermiques,puits-petroliers
Département de la Nièvre - Trafic routier
Organisation : Conseil départemental de la Nièvre

Trafic routier dans le département de la Nièvre

Mots-clés : cd58,departement,nievre,trafic-routier
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules
Organisation : Crédit Moderne Antilles Guyane

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “**_Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC_**” disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Mots-clés : faibles-emissions,loi-lom,lom,renouvellement,verdissement
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules
Organisation : Crédit Moderne Océan Indien

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "**_Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC_**" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Mots-clés : faibles-emissions,loi-lom,lom,renouvellement,verdissement
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE)
Organisation : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SKF FRANCE)
Organisation : SKF FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Bassins de mobilité en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Délimitation des bassins de mobilité par la Région Occitanie

Mots-clés : bassin,mobilite,transport,transports-et-mobilite
Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

A compter de la rentrée 2024, la ville d'Anglet a adopté le principe d’une sectorisation des écoles.

Cette donnée renseigne les zones scolaires de la commune d'Anglet, c'est-à-dire la carte scolaire selon l’adresse de résidence. Ainsi pour chaque rue est rattachée l’école élémentaire de référence.

L’affectation des jeunes angloys s’effectue dans l’école du périmètre correspondant à l’adresse du domicile du ou des représentant(s) légal(aux), dans la limite de la capacité d’accueil de l’établissement concerné.

 _Note : cette information est diffusée à titre d'indication, elle n’est pas opposable et ne peut engager la responsabilité de la Ville d'Anglet, seul la direction de l'Enfance et de la Jeunesse de la Ville d'Anglet est habilité à déterminer les affections scolaires._

Mots-clés : carte-scolaire,culture,ecoles,education,elementaires,maternelles,sectorisation
Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les plantations seront libres, réglementées ou interdites.

Mots-clés : boisements,environnement-agriculture-eau,isere,plantations,reglementation
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux)

Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

Mots-clés : 2023,communes,fiscalite,impots-locaux
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux)

Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

Mots-clés : 2023,collectivites-locales,fiscalite,impots-locaux
Lieux de covoiturage de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Lieux de covoiturage de Nantes Métropole.

* * *

Le jeu comprend les lieux destinés à stationner sa voiture pour partir comme passager d'un autre véhicule.

Ces lieux de stationnement peuvent être des AIRES DE COVOITURAGE, des DÉLAISSÉS ROUTIERS, des PARKINGS, des PARKINGS-RELAIS, des PARKINGS DE SORTIE D'AUTOROUTE ou des PARKINGS DE SUPERMARCHÉ.

Le jeu de données comprend également les lieux d'arrêt où l'on peut prendre un passager arrivé à pieds ou en transport public, appelés point d'AUTOSTOP. Ces points de dépose-reprise utilisés pour le covoiturage.

* * *

La modélisation des données est conforme au préconisation du [schéma de données sur les lieux de covoiturage](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage/), dans sa version 0.2.8.  


Le Point d'accès national aux données de mobilités transport.data.gouv.fr agrège les données dans la Base Nationale des Lieux de covoiturage (BNLC), accessible [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-des-lieux-de-covoiturage/).

* * *

Mots-clés : auto,mobilite,stationnement,transport-partage
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Loi LOM - ALD Automotive France - Année 2022
Organisation : Temsys - ALD Automotive France

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il présente le nombre de véhicules à faibles émissions et leur part dans les commandes des clients d'ALD Automotive France pour l'année 2022. 

Mots-clés : flotte-automobile,flotte-vehicule,hydrogene,loi-lom-declaration-de-verdissement-de-flotte,vehicules-a-faibles-emissions,vehicules-electriques,vehicules-propres,verdissement
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Electricité de Meurthe-et-Moselle)
Organisation : Syndicat Départemental d'Electricité de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-sdirve)
Marché de fournitures

Fourniture de repas pour la restauration scolaire en liaison froide
Vélos à assistance électrique en libre-service "VéloZef" sur Brest
Organisation : VéloZef by Fifteen

Géolocalisation en temps réel des vélos à assistance électrique partagés du service VéloZef à Brest.

Mots-clés : bike-sharing,gbfs,transport,velozef
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Préfecture Nouvelle Aquitaine)
Organisation : Préfecture Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Réseau de cours d'eau - Charente Maritime
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Réseau de cours d'eau dont le département est propriétaire et gestionnaire
Site ENS - Charente Maritime
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Ensemble d'espaces naturels sensibles accessible ou non au public en fonction de sa fragilité
Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
Levés topographiques Charente Maritime
Organisation : Département de la Charente-Maritime

Emprise des levés topographiques réalisés par un géomètre à la demande des différents services du Département
Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur
Organisation : Mairie de Paris

**Parcelles incluses dans la zone de développement prioritaire du réseau de chaleur**

À compter du 1er septembre 2022, les bâtiments situés dans le périmètre de développement prioritaire du réseau de chaleur défini par la Ville de Paris doivent obligatoirement s'y raccorder s’il s’agit de nouveaux bâtiments ou de bâtiments existants qui remplacent un système de chauffage collectif.

La zone de développement prioritaire est définie comme l’ensemble des parcelles cadastrales dont plus de 50 % de la surface est située à moins de 60 m du réseau de chaleur existant. Ces critères permettent de garantir que les conditions financières de raccordement au réseau de chaleur du fait du classement resteront maîtrisées.

Le périmètre englobe également des opérations d'aménagement pour lesquelles les stratégies énergétiques ont été étudiées.

Le périmètre de développement prioritaire présenté dans cette donnée a été défini par rapport au réseau de chaleur existant au moment de la délibération de juillet 2022. Une évaluation du dispositif de classement sera menée par la Ville de Paris tous les 3 ans (et a minima lors de la 1ère année de la prochaine concession).

Plus d’information sur le site [paris.fr](https://paris.fr).

Date de mise à jour : juillet 2022

Mots-clés : chauffage,urbanisme-et-logements
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage test
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/70aaa0ce5cff40ebb6629bfede1fc6b4).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,larmor-plage,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Secteurs de la collecte des déchets verts
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques de la collecte des déchets verts sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

Mots-clés : cadre-de-vie,collecte,collecte-des-dechets,compostage,dechets-verts,environnement
Secteurs de la collecte du verre
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Secteurs géographiques de la collecte du verre et jours de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest

Mots-clés : cadre-de-vie,collecte,collecte-des-dechets,compostage,environnement,verre
Trafics routiers sur la voirie départementale de l'Isère
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Ce jeu de données représente les comptages routiers réalisés sur les différentes sections des routes départementales (RD) de l'Isère. Ces données sont collectées et analysées par la Direction des Mobilité et intégrées au Système d'Information Routier départemental. Elles constituent un réel outil d'aide à la décision permettant d'alimenter le schéma directeur routier de l'Isère et d'adapter les politiques d'exploitation, d'entretien et de modernisation des infrastructures routières départementales. 

Les données collectées permettent d'évaluer le trafic de véhicules légers et de poids lourds. Pour chaque point de collecte, le comptage renseigne le trafic moyen journalier annuel (TMJA) "obtenu en calculant la moyenne sur une année du nombre de véhicule circulant sur la section observée, tous sens confondus, au cours d'une journée". 

Le nombre de poids lourds entrant dans la composition du trafic accompagne le TMJA. 

Les données collectées permettent de produire chaque année les "Cartes des Trafics Moyens Journaliers Annuels" (TMJA) mises à disposition sur le site [isere.fr ](https://www.isere.fr/routes-transports)

Les comptages sont obtenus à partir de deux types de relevés de trafic effectués sur la chaussée: 

  * Via des stations de comptage permanent qui font remonter leurs données toutes l'année : près de 100 stations de comptage actuellement déployées
  * Via des enquêtes ponctuelles (compteurs routiers, tubes pneumatiques installés temporairement en fonction de l'importance des voies ou pour des besoins d'études de projets particuliers, opérations de sécurité...) : entre 100 & 300 enquêtes ponctuelles organisées par an



Le nombre de points de comptage varie donc en fonction des années et des besoins en enquêtes ponctuelles.

Ce jeu de données propose un historique des trafics depuis 2009. En raison du contexte sanitaire lié à la Covid, les années 2020 et 2021 ont été marquées par une baisse drastique du trafic automobile sur les routes départementales durant les périodes de confinement. Il n'a pas été possible de consolider des chiffres cohérents pour ces années.

Mots-clés : mobilite,mobilites,poids-lourds,rd,routes,routes-departementales,trafic,voitures