abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 1 (ZNIEFF 1)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 (2ème génération), pour la région Nouvelle-Aquitaine.

L'inventaire ZNIEFF a été lancé à l'initiative du Ministère chargé de l'Environnement en 1982, avec l'appui du Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris (MNHN).

L'inventaire ZNIEFF est un inventaire scientifique national d'éléments rares ou menacés. Les inventaires ZNIEFF sont créés et portés à la connaissance des maîtres d'ouvrages en l'application des articles L. 310-1 et L. 411-5 du Code de l'Environnement.

Les ZNIEFF de type 1 sont des sites identifiés et délimités parce qu'ils contiennent des espèces ou au moins un type d'habitat naturel de grande valeur écologique, locale, régionale, nationale ou européenne. Les habitats et/ou espèces signalées par la ZNIEFF font souvent, mais pas nécessairement, l'objet d'une protection à l'un de ces échelons.

Les ZNIEFF de type 2 concernent des ensembles naturels, riches et peu modifiés avec des potentialités biologiques importantes. Elles peuvent inclure plusieurs zones de type 1 ponctuelles et des milieux intermédiaires de valeur moindre mais possédant un rôle fonctionnel et une cohérence écologique et paysagère.

Les ZNIEFF sont des éléments établis à partir de critères qui relatent la présence, dans un périmètre défini, d'espèces déterminantes et/ou de milieux. Ils éclairent donc le maître d'ouvrage dans l'exercice de prise en compte des enjeux environnementaux (articles L. 121-1, L. 123-1 et R. 123-2 du Code de l'Urbanisme). La jurisprudence a mis en exergue la nécessité de prévoir la nécessaire protection de ces zones dans les documents d'urbanisme, ainsi que leur prise en compte dans les analyses des impacts des projets d'aménagements.

Par ailleurs, les inventaires ZNIEFF signalent souvent la présence d'espèces protégées en application des articles L.411-1 à L. 411-6 du Code de l'Environnement, qui prévoient, en particulier, l'interdiction de destruction des individus ainsi que l'interdiction de destruction ou d'altération des milieux particuliers à ces espèces animales ou végétales protégées.

Il convient donc d'apporter toute l'attention requise en cas de présence avérée ou suspectée (qui reste donc à confirmer au travers d'études de terrain) d'espèces ou d'habitats d'espèces protégées.

__Origine__

Données INPN


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=3933549)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/46f13676-64ec-4a33-8808-b7176eb0ce15)

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Mots-clés : dreal-na,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones humides DREAL - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les zones humides (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.

Zone humide selon la loi sur l'eau (1992) : "on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année".
Les critères de définition des délimitation des zones humides ont été précisés dans les arrêtés ministériels des 24/06/2008 et 01/10/2009.

Les zones humides présentes en ex-Limousin sont d'une grande diversité. 
Dans un souci de simplification, elles ont été regroupées en 18 grands types. Ce regroupement a été réalisé en croisant des informations physionomiques (aspect de la végétation) et phytosociologiques (composition floristique de la végétation). Ces deux critères sont essentiels et permettent une approche concrète de la zone humide. 
Attention, une détermination hâtive, ne prenant en compte que la physionomie par exemple, peut conduire à une erreur d'identification de l'habitat. Cette situation est particulièrement vraie dans le cas de végétations dominées par le Jonc diffus (Juncus effusus). Une même physionomie peut relever de différents groupements phytosociologiques.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l'assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.

Etude réalisée de 2002 à 2007 pour le compte de la DIREN par le Conservatoire Botanique National du Massif Central (CBNMC).


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DREAL Nouvelle-Aquitaine

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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,environment,grand-public,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,sites-proteges,zonages-eau
Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Zone naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique de type 2 en Nouvelle-Aquitaine, au 1/25 000

L'inventaire ZNIEFF est un inventaire scientifique national d'éléments rares ou menacés. Les inventaires ZNIEFF sont créés et portés à la connaissance des maîtres d'ouvrages en l'application des articles L. 310-1 et L. 411-5 du Code de l'Environnement.

Les ZNIEFF de type 1 sont des sites identifiés et délimités parce qu'ils contiennent des espèces ou au moins un type d'habitat naturel de grande valeur écologique, locale, régionale, nationale ou européenne. Les habitats et/ou espèces signalées par la ZNIEFF font souvent, mais pas nécessairement, l'objet d'une protection à l'un de ces échelons.

Les ZNIEFF de type 2 concernent des ensembles naturels, riches et peu modifiés avec des potentialités biologiques importantes. Elles peuvent inclure plusieurs zones de type 1 ponctuelles et des milieux intermédiaires de valeur moindre mais possédant un rôle fonctionnel et une cohérence écologique et paysagère.

Les ZNIEFF sont des éléments établis à partir de critères qui relatent la présence, dans un périmètre défini, d'espèces déterminantes et/ou de milieux. Ils éclairent donc le maître d'ouvrage dans l'exercice de prise en compte des enjeux environnementaux (articles L. 121-1, L. 123-1 et R. 123-2 du Code de l'Urbanisme). La jurisprudence a mis en exergue la nécessité de prévoir la nécessaire protection de ces zones dans les documents d'urbanisme, ainsi que leur prise en compte dans les analyses des impacts des projets d'aménagements.

Par ailleurs, les inventaires ZNIEFF signalent souvent la présence d'espèces protégées en application des articles L.411-1 à L. 411-6 du Code de l'Environnement, qui prévoient, en particulier, l'interdiction de destruction des individus ainsi que l'interdiction de destruction ou d'altération des milieux particuliers à ces espèces animales ou végétales protégées.

Il convient donc d'apporter toute l'attention requise en cas de présence avérée ou suspectée (qui reste donc à confirmer au travers d'études de terrain) d'espèces ou d'habitats d'espèces protégées.

__Origine__

Données INPN


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DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/8049d519-c87a-4f26-851a-2de2cc715aa9)

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Mots-clés : dreal-na,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,regions-biogeographiques,repartition-des-especes
Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne - La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, nombre d'emplacement).

__Origine__

Saisie sur la base des cartes IGN, du cadastre, d'orthophotos IGN et d'une connaissance du sujet.


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Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers=rb:port_vn)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1c72b6561f15846e19321ccf75fb254eaf2cfe65)

Mots-clés : canal,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,ports,reseaux-de-transport,transportation,zone-mouillage
Vents - Densité de puissance (altitude référence 80m) sur le territoire Breton
Organisation : Région Bretagne

La société privée EED (Espace éolien développement) a été missionnée, par la Région Bretagne, pour constituer cette base de données dans le cadre du schéma régional éolien publié en juillet 2006. L'unité employée est le Watt/m².

__Origine__

Cette donnée est le résultat de l'interpolation faite sur des mesures ponctuelles. Les points de référence sont des mâts de mesures (7 sous-régions définies dont voici les mâts de référence : 29 : Ploumoguer, Guimaëc - 22 : Plougras, Lanfains, Trébry - 56 : Saint-Armel - 53 : Le Bréon).

Ces mâts ont été choisis notamment en fonction de critères de qualité suivants :

- taux de recouvrement avec une station météorologique de qualité > 75% ;

- période d'observation > 8 mois.

Le modèle utilisé est celui du logiciel WAsP


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Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers=rb:dp80_1000m)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b3cb6ac3c93f4faa3fe697e0bc1e4a27f87eeec1)

Mots-clés : bretagne,climat-meteo-meteo,conditions-atmospheriques,densite,donnees-ouvertes,eolien,passerelle-inspire,puissance,vent
Signalétique touristique présente sur les canaux appartenant à la région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Caractéristiques de la signalétique touristique (panneaux, jalonnements, arbres remarquables...) présente sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région Bretagne.

__Origine__

Données créées par l'ICIRMON (Institution du Canal d'Ille et Rance Manche Océan Nord) en 2012 puis ajournées par la région Bretagne. Elles ont été numérisées par GPS.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers=rb:signaletique_touristique_vn)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3d8ef064a3d67645d66e6e8ecb994fd4e1fb8e51)

Mots-clés : arbres-remarquables,canal,donnees-ouvertes,espace-public-mobilier-urbain,jalonnements,panneaux,passerelle-inspire,signaletique-touristique,tourisme,utilities-communication
Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à la région Bretagne.

__Origine__

Données numérisées à l'aide d'un GPS par le service des voies navigables de la région Bretagne.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers=rb:ouvrage_conduite_vn)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9c715ca260782489474c6c556c61fed18fd71e62)

Mots-clés : boulet,canal,donnees-ouvertes,hydrographie,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,ouvrage-conduite,passerelle-inspire,porzo,purge,structure,vidange
Croix et calvaires de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Le projet de recensement des croix et calvaires de Bretagne est, dans la continuité du remarquable ouvrage Atlas des croix et calvaires du Finistère d'Yves-Pascal Castel, de participer à l'inventaire de ces monuments sur les autres départements Bretons, de les faire découvrir, et d'encourager l'implication d'un large public à la sauvegarde de ce précieux patrimoine.

__Origine__

Données récupérées depuis le site http://www.croixbretagne.fr/.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne, Association des Croix et Calvaires de Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers=rb:croix_calvaire)
 * [Site internet de l'association](http://www.croixbretagne.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/54d83f3894092239e6089e5feca4f8702fd81cb9)

Mots-clés : batiments,bretagne,calvaires,croix,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,structure
Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article.
Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de retracer l’ensemble des recettes et des dépenses d'une collectivité par secteur d'activité. (ex: 0 = SERVICES GENERAUX, 1 = SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...)

Ce fichier présente la liste des codes fonctionnels utilisés par Lorient Agglomération

Mots-clés : bretagne,budget-principal,finances-publiques,morbihan
Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité.

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PRINCIPAL réalisées en 2013 en section de Fonctionnement : recettes que la collectivité peut percevoir des transferts de charges, de prestations de services, des dotations de l’État, des impôts et taxes et en investissement : les emprunts, les dotations et subventions de l’État, l’autofinancement, qui correspond au solde excédentaire de la section de fonctionnement.
Indices écologiques de l'inventaire forestier
Organisation : Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Le lien proposé renvoie sur la page du site de l'inventaire forestier proposant le téléchargement d'un dossier ZIP "Données brutes et indices écologiques - campagnes 2005 à 2018", dans lequel se trouvent des fichiers csv.
Ces indices écologiques, qui sont des données calculées, viennent en complément des données brutes habituellement fournies. 
Ces dernières sont consultables et téléchargeables sur le site de l’Inventaire forestier de l’IGN et fournies par ailleurs sur data.gouv.fr :
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-brutes-de-l-inventaire-forestier/

Ce fichier a notamment été utilisé pour le Challenge Climat C3. 

L'inventaire forestier lève sur chaque point d’inventaire Forêt des données écologiques. Depuis 2005 cela représente près de 100 000 placettes en forêt ayant fait l'objet d'un relevé écologique. 

Mots-clés : ecologie,indice,sols
Compte Administratif 2013 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL
Organisation : Lorient Agglomération

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité.

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente le montant des dépenses du BUDGET PRINCIPAL réalisées en 2013 en section de Fonctionnement : dépenses nécessaires au fonctionnement de la collectivité (charges à caractère général, de personnel, de gestion courante, intérêts de la dette, dotations aux amortissements, provisions) et en section d'Investissement : remboursement de la dette et dépenses d’équipement de la collectivité (travaux en cours, opérations pour le compte de tiers...)
Herbier Poinsot - collection Muséum Jardin des Sciences de Dijon
Organisation : DREAL Bourgogne

Localisation des lieux de collectes d'espèces végétales mises en herbier par Poinsot Henri (1902-1989)- Mise en collection au Muséum Jardin des Sciences de Dijon.
Précision communale.

__Origine__

Perte d'informations lors du traitement spatial du jeu de données fournie par le créateur des données (Museum Jardin des Sciences de l'Arquebuse). Certaines données ne comportaient pas d'informations permettant une localisation à l'échelle communale (81 données perdues sur 6082 données au total).


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne, Museum Jardin des Sciences de l'Arquebuse

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontal_parametrage.php](https://www.sinpbourgogne.fr/catalogue/panierDownloadFrontal_parametrage.php?LAYERIDTS=25195)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/0b60337e-a2a3-4d79-86c4-84e715a700f6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8af9b6ed2f28ee28989a5b1d8263746dd626da69)

Mots-clés : adherents-sinp-bourgogne,autorites-publiques-sinp,biota,bourgogne,grand-public,inventaire-nature-biodiversite,passerelle-inspire,repartition-des-especes,sinp
Arbres remarquables - Limousin
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Inventaire des arbres remarquables du Limousin (hors commune de Limoges) par leur âge, leur espèce, leur forme,... 
Cet inventaire a été réalisé entre 2002 et 2005 et est actualisé au jour le jour.

__Origine__

a


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/f1df2a59-5e64-43f0-9ebf-6ffdfad1dda7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/304572aa05db8102a7830bb466a16f4de60ed633)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,limousin,passerelle-inspire
Nouvelle-Aquitaine : Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les périmètres des aires de protection de biotope, en région Nouvelle-Aquitaine.
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.
L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental, dont la mise en oeuvre est relativement souple. Il fait partie des espaces protégés relevant prioritairement de la stratégie de création d'aires protégées (SCAP), et se classe en catégorie IV de l'UICN en tant qu'aire de gestion. La plupart des aires de protection de biotope font l'objet d'un suivi soit directement à travers un comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux.
Dans le cas d'un arrêté de protection de biotope définissant plusieurs zones où des règles distinctes s'appliquent (par exemple : cours d'eau d'une part et bassin versant d'autre part), la géométrie à retenir pour cartographier la zone de protection correspond à l'enveloppe géographique la plus vaste.
Références légales : Articles L411-1, L411-2, R411-15 à R411-17 et R415-1 du code de l'environnement.

__Origine__

Ce jeu de donnée est harmonisé le 14/06/2016 avec le patrimoine des 3 ex-DREAL.
Partie ex-Poitou-Charentes:numérisé par la DREAL à partir de la BD Parcellaire de l'IGN.
Source du géoréférencement : le nom et l'actualité du référentiel géographique utilisé pour numériser les périmètres de APB sont renseignés par les champs SRCE_GEOM et SRCE_ANNEE de la série de données N_ENP_APB_S_ddd.Source thématique : Acte de classement administratif, légal ou contractuel de l'espace naturel protégé. Ces actes sont référencés dans la table alphanumérique N_ENP_ACTE_APB_ddd associée à cette série de données


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/942aa3c4-4f4c-432e-8878-471ef4a74669)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/77b272ee84ee4307805451def11149af4101afe3)

Mots-clés : dreal-na,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,zonages-nature
Communes concernées ou pouvant être concernées par des aléas miniers - Limousin
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Communes sur lesquelles des zones de travaux miniers ont été référencées.
L’attribut « étude d’aléas » = « oui » indique qu’une étude d’aléas de zones de travaux a été réalisée sur cette commune (ce qui ne veut pas dire que TOUTES les zones de travaux de cette commune ont fait l’objet d’étude d’aléas).
L’attribut « étude d’aléas » = « peut-être » indique les communes concernées par des zones de travaux miniers mais pour lesquelles il n’y a pas eu d’étude d’aléas de réalisée.

__Origine__

Jointure entre la donnée géographique BDTOPO IGN et la donnée tabulaire des risques


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=3933598)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6467ef929142bdd1867656d56731994bf504318b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,environment,grand-public,limousin,passerelle-inspire,risque-minier