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Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer  l'éco-responsabilité d'événements sportifs
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Afin de mieux maîtriser les ressources et les énergies, il est essentiel d’opter pour des choix responsables concernant les matériaux et les équipements au sein des fédérations, de leurs clubs, et autour de leurs événements… La mise en place de mesures environnementales permet de réduire les budgets de gestion des clubs et des événements : Baisse des consommations d’eau, d’électricité, prolongation du cycle de vie des équipements…

Le référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs se veut un outil d’aide à la priorisation en matière de développement durable pour et dans le sport. Les indicateurs retenus ont été identifiés à partir des démarches suivantes :

- les directives de la Global Reporting Initiative (GRI)
- l’ISO 20121:2012
- l’ISO 26000
- La stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2014-2020
- le Manuel 2005 du CIO sur le sport et l’environnement
- le Développement économique et création locale d’emplois (LEED) de l’OCDE
- la stratégie nationale de développement durable du sport et la grille d’éco-conditionnalité pour un événement éco-responsable

Ce socle de 166 indicateurs s’organise autour de 12 thèmes couvrant les champs de l’environnement, de l’économie et du social :

1.	Consommation et production 
2.	Gouvernance et rayonnement
3.	Retombées économiques 
4.	Déchets
5.	Gestion de l'eau
6.	Transport et mobilité durable
7.	Changement climatique et énergie
8.	Conservation et gestion durable de la biodiversité et des ressources naturelles
9.	Education, formation et recherche
10.	Santé et bien-être
11.	Inclusion sociale du sport
12.	Accessibilité


Mots-clés : auto-evaluer,eco-responsabilite,energie,evaluation-environnementale,evenements-sportifs,indicateurs,referentiel
Facteurs d'émissions d'équipements de sport
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale propice à la vie et au développement des espèces vivantes.

Néanmoins depuis le début de l’ère industrielle, le développement économique, historiquement fondé sur l'utilisation de sources d'énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz, etc.), conduit à une augmentation des concentrations de GES et fait peser un risque de modifications climatiques majeures.

Le recours à des facteurs d’émissions est le point central de tout exercice Bilan Carbone®.

Un facteur d’émission (FE) est le coefficient permettant de déterminer les quantités d’équivalent carbone engendrées à partir de données d’activité telles que les consommations énergétiques, le km parcouru ou encore les quantités de matériaux utilisés.

Mots-clés : carbone,co2,emission,facteur-d-emission,facteurs-d-emission,gaz-a-effet-de-serre,ges,sport
Budget primitif 2016 - Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.

Mots-clés : administration-regionale,budget,budget-primitif,conseil-regional,dcat,finances-publiques
Liste des médicaments et des substances dopantes
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, en liaison avec les autres ministres et organismes intéressés, engage et coordonne les actions de prévention, de surveillance médicale, de recherche et d'éducation mises en œuvre avec le concours, notamment, des fédérations sportives agréées, pour assurer la protection de la santé des sportifs et lutter contre le dopage.

L'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD), autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, définit et met en œuvre les actions de lutte contre le dopage. A cette fin, elle coopère avec l'Agence mondiale antidopage, avec les organismes reconnus par celle-ci et disposant de compétences analogues aux siennes et avec les fédérations sportives internationales. Elle publie un rapport d’activités annuels, et celui de 2015 est accessible librement sur internet à partir de la page suivante :
https://www.afld.fr/wp-content/themes/afld/js/feuilletage/sources/indexPop.htm


Elle est associée aux activités internationales dans le domaine de la lutte contre le dopage et apporte son expertise à l'Etat, notamment lors de l'élaboration de la liste des substances ou méthodes interdites en application de la convention internationale contre le dopage dans le sport adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ou de tout autre accord ultérieur qui aurait le même objet et qui s'y substituerait.

Les produits dopants font l’objet d’une base qui peut être interrogée sur internet à partir de l’adresse suivante :
https://medicaments.afld.fr/



Mots-clés : dopage,medicaments,sante,sport,sportifs,substances-dopantes
Base des diplômés des métiers du sport 2015
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Le code du sport indique que « seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions du quatrième alinéa du présent article et de l'article L. 212-2 du présent code, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification : 
1° Garantissant la compétence de son titulaire en matière de sécurité des pratiquants et des tiers dans l'activité considérée ; 
2° Et enregistré au répertoire national des certifications professionnelles dans les conditions prévues au II de l'article L. 335-6 du code de l'éducation. » 

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports dispose d’une base de données dressant la liste de ces diplômes délivrés. Le présent jeu est une extraction de cette base de données, qui liste l’ensemble des diplômes délivrés en 2015.

Mots-clés : diplome,diplomes,formation,metiers,sport
« Optimouv » : logiciel d'optimisation des déplacements dans l’organisation des rencontres sportives
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Dans le cadre de la COP21, le dispositif « Optimouv » a été lancé officiellement le 4 décembre 2015 par le Secrétaire d’Etat aux Sports, Monsieur Thierry BRAILLARD.
L’objectif recherché de cet outil est la réduction du nombre de kilomètres parcourus par les clubs et les pratiquants sans réduire le nombre de rencontres sportives. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision permettant de proposer des scenarii d’organisation des rencontres sportives optimisant les déplacements.

Avec plus de 2,5 millions de rencontres sportives chaque année soient 50 000 par semaine, l’économie possible est loin d’être négligeable et permettrait ainsi une démarche économique avec la baisse des frais de transport, une démarche de santé avec la baisse de la fatigue liée au transport, une optimisation du temps de pratique par rapport au temps de transport et enfin une démarche environnementale avec la baisse des émissions de gaz à effet de serre.

Le logiciel Optimouv propose des solutions d’organisations des compétitions par des choix du lieu de rencontres optimisés au regard des déplacements tout en tenant compte des contraintes sportives. Cet outil informatique est un outil d’aide à la décision à disposition de l’ensemble des instances sportives organisant les compétitions et les rassemblements, les fédérations, les ligues régionales, les comités départementaux notamment.
La Fédération Française de Basketball (FFBB) et le Ministère chargé des sports, en partenariat avec l’ADEME et le WWF, ont collaboré à l’étude et au développement de cet outil.  Découvrez la vidéo de présentation sur http://www.ffbb.com/video-optimouv-quest-ce-que-cest


Mots-clés : aide-a-la-decision,deplacements,optimouv,rencontres-sportives,transport,transports-deplacements-securite
Base des Conseillers Techniques Sportifs 
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Depuis les années soixante, le mouvement sportif bénéficie d’un appui technique spécifique à travers l’intervention de fonctionnaires ou d’agents publics rémunérés par l’Etat, appelés Conseillers Techniques Sportifs (CTS). L’exercice de leur mission est réglementé par les articles R131.16 et suivants du code du sport.

Les missions de conseillers techniques sportifs susceptibles d'être exercées auprès des fédérations sportives (…) sont celles de directeur technique national, d'entraîneur national, de conseiller technique national ou de conseiller technique régional. 

Ces missions portent en priorité sur le développement des activités physiques et sportives, et en particulier sur la pratique sportive au sein des associations sportives ainsi que sur la détection de jeunes talents, le perfectionnement de l'élite et la formation des cadres, bénévoles et professionnels. Ils sont chargés de mettre en œuvre la politique sportive définie par la fédération.

Une lettre de mission annuelle ou pluriannuelle fixe, pour chaque agent exerçant une mission de conseiller technique sportif, le contenu détaillé des tâches qui lui sont confiées et ses modalités d'intervention. Elle fixe la durée de ces missions.

Elle est établie par le chef de service, après avis de l'agent intéressé, sur la base de propositions formulées par :


- Le président de la fédération, pour les personnels exerçant une mission de directeur technique national ;
- Le directeur technique national, pour les personnels exerçant une mission d'entraîneur national ou de conseiller technique national ;
- Le directeur technique national après avis du président de ligue ou de comité régional, pour les personnels exerçant une mission de conseiller technique régional.

Le ministre chargé des sports établit, chaque année, un état du nombre d'agents rémunérés par l'Etat exerçant les missions de CTS et de leur répartition entre les différentes fédérations sportives. 
C’est état est réalisé à partir d’une base de données, dont le présent jeu est une extraction. Il détaille également la part consacrée par chaque CTS à chaque grande action de la politique sportive de l’Etat.

Le jeu de données CTS_2016 a pour objet de suivre l’exercice des missions de chaque CTS tel que mentionné dans leur lettre de mission. Il est présenté par quotité (pourcentage) du temps de travail de chaque CTS et par type d’action.

Mots-clés : conseillers-techniques,modalites-d-intervention,sport
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau en 2015
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Maintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique sportive de l’Etat qui passe par l’obtention de bons résultats lors des rencontres sportives internationales.

Pour favoriser les bons résultats des athlètes français dans les compétitions sportives internationales, le ministère chargé des sports développe une politique de suivi social afin que les sportifs de haut niveau puissent réaliser les performances à la hauteur de leur potentiel, tout en leur garantissant la poursuite d’une formation et d’une insertion professionnelle correspondant à leurs capacités et leurs aspirations.

Le sport de haut niveau repose sur des critères bien établis qui sont :
la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;
les compétitions de référence ;
la liste des sportifs de haut niveau ;
les parcours de l’excellence sportive.

Le ministre chargé des sports arrête, au vu des propositions des fédérations et après avis de la Commission nationale du sport de haut niveau, la liste des sportifs de haut niveau. Cette liste contient 6 catégories de sportifs:


- Senior ;
- Elite ;
- Espoir ;
- Jeune ;
- Partenaire d’entraînement ;
- Reconversion.

Le jeu de données « liste des athlètes inscrits sur la liste des Sportifs de Haut Niveau (SHN) en 2016 » correspond à cette liste arrêtée par le ministère chargé des sports pour l’année 2016. Il est également possible d’interroger la base de données depuis la page Internet http://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sport-performance/Sport-de-haut-niveau/article/Liste-des-sportifs-de-haut-niveau

Mots-clés : athletes,competitions-sportives-internati,haut-niveau,sport,sportifs
Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

**Généralités
**Maintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique sportive de l’Etat et qui passe notamment par l’obtention de bons résultats lors des rencontres sportives internationales, et notamment par l’obtention de médailles lors des Jeux Olympiques (JO) et des Jeux Paralympiques (JP) d’été et d’hiver.

Dans cette optique, la direction des sports dispose des données relatives aux médailles obtenues lors des JO par des athlètes français. Ce sont ces données qui sont restituées dans le jeu de données « liste des médailles obtenus par des sportifs français aux jeux olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014 », pour les JO et JP d’été 2012 et pour les JO et JP d’hiver 2014.

**La présentation par médaille
**L’objet de ce jeu de données étant d’identifier toutes les médailles obtenues par les sportifs français lors des JO, il est présenté par médaille obtenue. Ainsi, un sportif ayant obtenu plusieurs médailles dans différentes épreuves sera répété autant de fois qu’il aura obtenue de médaille. De même lorsqu’une équipe a obtenu un titre, tous les membres de cet équipe sont listés dans le tableau puisqu’ils ont tous obtenus une médaille d’or, quand bien même un seul titre aura été décerné). 


Mots-clés : jeux-olympiques,medailles,sport
Subventions « Equipements sportifs » allouées en 2015 dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux  - DETR
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

La participation de l’Etat et de ses établissements au financement d’actions visant la réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive en France s’appuie sur plusieurs leviers d’aides publiques comportant des moyens et des conditions particulières.

Depuis 2011, la dotation globale d’équipement des communes (D.G.E.) et la dotation de développement rural (D.D.R.) ont été fusionnées et remplacées par une nouvelle dotation : la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.). La DETR permet de financer tout projet dans le domaine économique, social, environnemental et touristique ou favorisant le développement ou le maintien des services publics en milieu rural.

La direction des sports a mené une enquête auprès de ses services départementaux (DDCS et DDCSPP) afin de restituer la part de la DETR consacrée aux équipements sportifs. Le fichier constitué permet ainsi de mieux connaître l’aide de l’Etat consacrée aux projets de construction ou de réhabilitation des équipements sportifs.




Mots-clés : aides-publiques,detr,dge,dotation,dotation-d-equipement-des-territ,dotation-globale-d-equipement,equipements-sportifs,financement,inegalites,politiques-sportive,pratiques-sportives
Relations géographiques distantes des licences 2013 des fédérations sportives à leur club
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du sport, tant au niveau national que territorial. Il s'agit d'un recensement au lieu d'habitation de la personne et non au lieu de pratique.

Les clubs de prise de licences sont parfois très éloignés du lieu de résidence du licencié. C’est particulièrement notable pour des disciplines dont les conditions de pratique s’adossent à un relief spécifique (littoral, montagne…).

Le Recensement des licences des fédérations sportives permet, en retraçant le lien licencié/club, de restituer ces relations géographiques distantes qui sont potentiellement autant de déplacements motivés par la pratique sportive. 

Les données portent sur 3 fédérations sportives (FF) : FF voile, FF golf et FF d'études et sports sous-marins
Pour chaque fédération, sont présentés des volumes de licences par couple « commune de résidence du licencié / commune de domiciliation du club »


Mots-clés : club,federations,federations-sportives,licences,pratiques-sportives,recensement,sport
Emploi d’avenir et CUI - CAE  dans les domaines du sport et de l’animation
Organisation : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

Les emplois d’avenir ont pour ambition d’améliorer l’insertion professionnelle et l’accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés à des difficultés particulières d’accès à l’emploi.

Le contrat unique d'insertion (CUI) associe formation et aide financière pour faciliter l'embauche de personnes dont les candidatures pour occuper un emploi sont habituellement rejetées. Il se divise en 2 catégories : le contrat initiative emploi (CUI-CIE), qui concerne le secteur marchand, et le contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE), qui s'adresse au secteur non marchand.
Les emplois d’avenir sur http://travail-emploi.gouv.fr/emploi/insertion-dans-l-emploi/contrats-aides/article/les-emplois-d-avenir
Le contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) sur http://travail-emploi.gouv.fr/emploi/insertion-dans-l-emploi/contrats-aides/article/le-contrat-unique-d-insertion-contrat-d-accompagnement-dans-l-emploi-cui-cae

Le fichier Su EmploiAide_SportAnim_20132015 comptabilise le nombre d’entrées dans les dispositifs Emplois d’avenir et CUI-CAE dans les domaines du sport et de l’animation pour les années 2013, 2014, 2015.
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Mots-clés : aide,cui,emploi,insertion-professionnelle,sport
Places disponibles parkings Saemes
Organisation : Saemes 

Ce jeu de données présente les places disponibles en temps réel des parkings exploités par Saemes à Paris et en Ile-de-France. Les données sont rafraîchies toutes les 1 à 2 mn.

Plusieurs compteurs vous sont proposés :

  * STANDARD = places pour les voitures (véhicules légers)
  * MOTOR_BIKE = places pour les motos et les scooters
  * ELECTRIC_CAR = places équipées de recharges pour les véhicules électriques

Mots-clés : deplacements,grand-paris,ile-de-france,parc-de-stationnement,paris,parking,parking-deux-roues-motorises,parking-motos,parking-pmr,parking-public,parking-temps-reel,parking-vehicules-electriques,places-disponibles,se-garer,stationnement,temps-reel,transports
Equipements
Organisation : Agglomération de Chalons en Champagne

Ce lot de données représente la géolocalisation des équipements (écoles, administration, monuments,....)  présents sur le territoire des communes de Châlons-Agglo - Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

Mots-clés : cac,chalons,chalons-agglo,chalons-en-champagne,equipement,geospatial,mairie-et-democratie
Liste des bénévoles actifs de la Croix-Rouge française
Organisation : Croix-Rouge française

Les données des bénévoles actifs avec leurs sexe, âge, adresse postale (CP et commune uniquement), date d’ancienneté de leur bénévolat, structure de rattachement (ID et libellé), action (ID et libellé) et statut de salarié Croix-Rouge ou non (ID et libellé)


Mots-clés : benevole,croix-rouge
Liste des actions des délégations de la Croix-Rouge française
Organisation : Croix-Rouge française

Liste des actions des délégations de la Croix-Rouge française, avec activité et adresses postales, en date du 5/9/2016
A noter : pour obtenir les adresses des délégations, il faut se référer au fichier "Données structures CRf". Le lien entre les deux fichiers se fait via le N° Structure, col.A, qui est un identifant unique.
Liste des structures de la Croix-Rouge française
Organisation : Croix-Rouge française

Liste des délégations et établissements de la Croix-Rouge française, avec activité et adresses postales, en date du 5/9/2016

A noter : les délégations sont enregistrées avec l'activité "Action humanitaire et coordination (délégation)". Pour obtenir le détail des actions des délégations, il faut se référer au fichier "Données actions délégations". Le lien entre les deux fichiers se fait via le N° Structure, col.A, qui est un identifant unique.
Simplifier la collecte des prélèvements versés par les entreprises
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 20 juillet 2016, un rapport sur la collecte des prélèvements versés par les entreprises. Le produit des multiples prélèvements fiscaux, sociaux et d’autres natures versés par les entreprises s’est élevé à près de 773 Md€ en 2014, soit 36,1 % du PIB. Les entreprises acquittent ces prélèvements soit en qualité de contribuables, soit comme collecteurs de premier niveau des impôts ou des prélèvements sociaux dus par leurs clients (TVA par exemple) ou par leurs salariés (cotisations sociales notamment). Ces prélèvements sont collectés par plusieurs administrations fiscales et organismes de sécurité sociale, mais aussi par de nombreux autres organismes de droit privé, pour un coût estimé à 5,2 Md€. La Cour estime que les propositions de simplification qu’elle formule pourraient réduire significativement ce coût.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/simplifier-la-collecte-des-prelevements-verses-par-les-entreprises).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : administrations-fiscales,collecte,cotisations-sociales,cour-des-comptes,entreprises,prelevements,tva
Loi de finances initiale pour 2016 (LFI 2016)
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

crédits en autorisation d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) ainsi que les plafonds d'emploi en emploi temps plein (ETP)après le vote de loi de finances pour 2016 par le Parlement.

Mots-clés : autorisation-dengagement,budget-de-letat,credits-de-paiement,emploi-temps-plein,finances-publiques,lfi-2016,loi-de-finances
2016 - 03 Conseil municipal de Grenoble
Organisation : NosDonnées.fr

Le compte rendu et le tableau des votes du conseil municipal de Grenoble en mars 2016

Mots-clés : grenoble-commune
Listes de personnalités issues de Wikidata
Organisation : Wikimédia France


Fichiers CSV contenant des listes de personnalités telles qu'existant en 2016, avec les liens vers Wikipédia et Wikidata.

Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet Wikidata et sont sous Creative Commons 0 décrite à l'adresse https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/


Mots-clés : deputes,personnes,wikidata,wikipedia
Liste horodateurs stationnement voirie Saemes
Organisation : Saemes 

Ce jeu de données vous permet de situer les horodateurs en voirie ainsi que leur tarification et la durée maximale de stationnement.

Mots-clés : chatou,deplacements,gentilly,grand-paris,ile-de-france,paris,parking,se-garer,stationnement,stationnement-en-voirie,transports