abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
SCoT du Pays de Brest : Polarité commerciales du Pays de Brest
Organisation : Brest métropole

Le SCoT, au sein de son document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC), localise :
• 19 polarités commerciales urbaines : elles sont incluses dans les centralités urbaines. Leur rayonnement commercial plus large leur confère une fonction particulière ;
• 21 polarités commerciales périphériques, qui n’ont pas une vocation commerciale de proximité.
Ces polarités commerciales ne présentent pas toutes les mêmes enjeux. Six niveaux de fonction commerciale sont différenciés, s'appréciant notamment en fonction des éléments suivants :
• l’armature urbaine du Pays de Brest ;
• l’offre commerciale (en volume et en diversité) ;
• la zone de chalandise, c’est-à-dire l’aire d’influence et le nombre de clients de la polarité commerciale ;
• le niveau de fonction touristique ;
• les enjeux en termes de déplacements.
Les documents locaux d’urbanisme délimitent ces polarités commerciales et leur définissent des règles spécifiques, respectant les dispositions détaillées aux points I-3.3.2 et I-3.3.3. du DOO du SCoT du Pays de Brest.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_PolaritesCommerciales)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_PolaritesCommerciales
**Type **points
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : amenagement,commerce,commercial,polarites-commerciales,scot,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Organisation : Brest métropole

Limites transversales de la mer fixées par décret des communes couvertes par le SCoT du Pays de Brest

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_LimitesTransversaleMer)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_LimitesTransversaleMer
**Type **lignes
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : amenagement,littoral,scot,urbanisme
SCoT du Pays de Brest  : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport
Organisation : Brest métropole

Les documents d’urbanisme locaux concourent à mettre en valeur les interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport identifiées par le SCoT, en particulier dans leur rôle d’image et de diffusion des flux au sein du territoire.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_Interfaces)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_Interfaces
**Type **points
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : interface,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables
Organisation : Brest métropole

Le SCoT localise de manière indicative les périmètres susceptibles de contenir des espaces naturels remarquables au sens de la loi Littoral sur la carte « Mise en œuvre de la loi Littoral - 1 ». Cette localisation prend en compte l’intégralité des zonages institutionnels, de gestion ou de protection de la nature (réserve naturelle régionale, ZNIEFF de types 1 et 2, zone Natura 2000...) ainsi que les données pertinentes utilisées dans le cadre de la réalisation de la trame verte et bleue (notamment les cartographies des bancs de maërl, des herbiers de zostères... provenant des campagnes de cartographie menées par l’IFREMER en 2007).
Les documents d’urbanisme locaux délimitent les espaces remarquables en précisant au sein des périmètres représentés sur la carte « Mise en œuvre de la loi Littoral - 1 » page 54, les espaces :
• présentant un caractère remarquable ou caractéristique du patrimoine naturel et culturel du littoral ;
• et nécessaires au maintien des équilibres biologiques ou présentant un intérêt écologique.
Ils peuvent identifier à leur échelle, sur la base de connaissance des éléments d’intérêt écologique majeur de leur territoire, les autres sites nécessaires au maintien des équilibres biologiques ou présentant un intérêt écologique.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_EspacesRemarquables)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_EspacesRemarquables
**Type **polygones
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : amenagement,espaces-naturels-remarquables,littoral,scot,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches
Organisation : Brest métropole

Le SCoT trace de manière indicative les espaces proches du rivage du Pays de Brest, conformément aux éléments de jurisprudence en vigueur au moment de son élaboration, à savoir : cumuler au moins deux des trois critères suivants :
• Une distance par rapport au rivage inférieure ou égale à environ 1,5 km
• Une covisibilité terre-mer
• La présence d’une ambiance maritime (habitats naturels spécifiques, patrimoine bâti typique…).
Il est de plus rappelé que ces espaces ne peuvent pas comporter d’enclaves. De ce fait, dans les endroits présentant des ruptures topographiques marquées, les points hauts (situés à moins de 1,5 km du trait de côte) servent souvent de référence, et ce même dans les secteurs présentant une urbanisation directement rétro-littorale importante.
Les documents d’urbanisme locaux délimitent les espaces proches du rivage en tenant compte du tracé indicatif du SCoT. L’urbanisation doit y être limitée et justifiée.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_EspacesProches)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_EspacesProches
**Type **lignes
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : amenagement,espaces-proches-du-rivage,littoral,scot,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest
Organisation : Brest métropole

Le SCoT identifie 22 entités paysagères à son échelle, répartis en 5 familles :
- les paysages terrestres 
- les paysages maritimes
- les paysages des abers
- les paysages urbains
- les paysages de la Rade de Brest.
Les documents d'urbanisme locaux doivent tenir compte de leurs spécificités, détaillées dans le DOO.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_EntitesPaysageres)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_EntitesPaysageres
**Type **polygones
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : entites-paysageres,pays-de-brest,paysages,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation
Organisation : Brest métropole

Les documents d’urbanisme locaux délimitent les coupures d’urbanisation identifiées dans les communes littorales par le SCoT. La largeur et la profondeur des coupures sont symbolisées sur la cartographie « Mise en œuvre de la loi Littoral » page 54 et précisées dans l’annexe 2 du DOO. Au vu de la dispersion du bâti du Pays de Brest, des constructions préexistantes peuvent se trouver dans ces espaces.
Aucune urbanisation nouvelle ne peut y être autorisée, hormis :
• des structures d’accueil légères ainsi que des zones de loisirs ou de pratique sportive (parties non équipées des aires naturelles de camping, espaces de jeux...) ;
• l’adaptation, la réfection et l’extension limitée des constructions nécessaires à l’exploitation agricole, aquacole et de pêche en mer professionnelle ;
• la rénovation et l’extension limitée des autres constructions existantes.
Les documents d’urbanisme locaux peuvent prévoir le cas échéant, à leur échelle, de protéger d’autres espaces naturels présentant le caractère d’une coupures d’urbanisation.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_CoupureUrbanisation)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_CoupureUrbanisation
**Type **lignes
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : amenagement,coupure-durbanisation,littoral,scot,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Trame Verte et Bleue (Carte page 64 du DOO + A0 en annexe)
Organisation : Brest métropole

"L’armature écologique du Pays de Brest s’appuie sur de grands ensembles naturels structurants et/ou à forte valeur écologique (réservoirs de biodiversité majeure, réservoirs de biodiversité ordinaire estran et  milieux marins remarquables…) et des espaces de perméabilité favorables aux connexions écologiques.
Le SCoT identifie et cartographie ces secteurs favorables à la biodiversité, à l’échelle du Pays de Brest. Pour cela, il s’appuie notamment sur une méthode géomatique, traitant de manière statistique le potentiel d’intérêt écologique ou de perméabilité des milieux naturels."
Les secteurs de biodiversité majeure sont essentiellement des milieux naturels terrestres remarquables (landes, tourbières…) ou patrimoniaux reconnus et faisant l’objet de mesures de protection (Natura 2000, ZNIEFF…).
Les documents d’urbanisme locaux doivent en préciser les limites et les protéger strictement pour maintenir, voire conforter, leur richesse biologique."
Les secteurs de biodiversité ordinaire regroupent les espaces qui, sans abriter spécifiquement d’espèces rares et/ou menacées, sont à forts enjeux pour la faune et la flore du fait de la concentration de certains milieux terrestres (forte densité de bocage, boisements, zones humides…) sur une surface conséquente.
Les documents d’urbanisme locaux doivent en préciser les limites et les protéger en ce qu’ils contribuent à la qualité du réseau écologique dans son ensemble."
Cette couche regroupe l’estran et les milieux marins reconnus pour leur grand intérêt écologique (champs de blocs, herbiers de zostères, bancs de maërl…), dont certains font l’objet de mesures de protection (sites classés, Natura 2000…).
Les documents d’urbanisme locaux doivent en préciser les limites et les protéger."
Les espaces de perméabilité favorables aux connexions écologiques regroupent des milieux naturels tels que des prairies, bosquets, haies ou zones humides, interconnectés, permettant le passage d’un grand nombre d’espèces.
Les documents d’urbanisme locaux identifient les corridors écologiques à préserver ou à remettre en bon état en s’appuyant sur ces éléments et en fixent les modalités de préservation par des orientations d’aménagement ou des règles qui garantissent le maintien des fonctions écologiques en place."

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_ContinuitesVetB)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_ContinuitesVetB
**Type **polygones
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : armature-ecologique,biodiversite,corridor-ecologique,environnement,espace-de-permeabilite,estran,milieu-marin,patrimoine-naturel,reservoirs-de-biodiversite,trame-verte-et-bleue,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Commune littorale
Organisation : Brest métropole

Communes littorales (Art. 2 de la Loi Littoral) et communes
littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004) couvertes par le SCoT du Pays de Brest

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_CommunesLoiLittoral)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_CommunesLoiLittoral
**Type **polygones
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : amenagement,littoral,scot,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Organisation : Brest métropole

Les documents d’urbanisme locaux concourent à valoriser les belvédères emblématiques identifiés sur la carte du SCoT.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_Belvederes)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_Belvederes
**Type **points
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : belvedere,emblematique,paysage,urbanisme,visibilite
SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine
Organisation : Brest métropole

Le Pays de Brest bénéficie d’une organisation spatiale polycentrique. Cette organisation permet de proposer à l’échelle des intercommunalités un maillage performant d’équipements et de services, une plus grande diversité de l’habitat (collectif, social…) et un accès au système de transports en commun du territoire (accès à l’emploi brestois, aux études supérieures…).
Le Pays de Brest est ainsi composé de cinq niveaux de maillage urbain :
• Brest métropole ;
• le pôle urbain de Landerneau ;
• les pôles structurants : Crozon, Lesneven / Le Folgoët, Plabennec et Saint-Renan ;
• les pôles relais : Daoulas, Lannilis, Le Faou, Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h, Ploudalmézeau, Plouguerneau ;
• les autres communes, parmi lesquelles les documents d’urbanisme intercommunaux peuvent identifier des pôles locaux. 
Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) s’appuie sur cette armature pour définir les orientations en matière de développement urbain.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_ArmatureUrbaine)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_ArmatureUrbaine
**Type ** 
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : maillage-urbain,organisation-spatiale,pole-urbain,urbanisme
SCoT du Pays de Brest : Agglomération
Organisation : Brest métropole

Le SCoT considère l’intégralité des bourgs et certains centres historiques de communes ayant fusionné (Plounéour-Trez et Brignogan-Plages à Plounéour-Brignogan-Plages, Quimerc’h à Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h) comme des agglomérations. Les secteurs de Lilia (Plouguerneau) et de Portsall (Ploudalmézeau) sont également considérés comme des agglomérations, du fait de l’importance de leur population et services, comparables à d’autres agglomérations du Pays de Brest. Tous ces espaces possèdent au moins un équipement administratif (mairie, mairie annexe, équipement scolaire par exemple).
Le SCoT considère également les zones d’activités de plus de 25 hectares comme des agglomérations.
L’aménagement de la zone économique d’intérêt Pays « éco-pôle de Lanvian » s’effectuera à partir des communes de Saint-Divy et Kersaint-Plabennec. Il constituera dès lors une agglomération en continuité de laquelle des extensions pourront être réalisées sur la commune de Guipavas.
Le SCoT localise l’ensemble des agglomérations sur la carte « Mise en oeuvre de la loi Littoral - 1 », page 54. Il décrit les limites des agglomérations de Brest, Landerneau et Crozon (DOO, p.55 et 56).
Dans les agglomérations, les documents d’urbanisme locaux favorisent les opérations de densification. Ils peuvent également prévoir de nouvelles zones à urbaniser en extension.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **ADEUPa
**Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_AgglomerationVillage)

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_AgglomerationVillage
**Type **points
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Mots-clés : agglomeration,amenagement,littoral,scot,urbanisme
Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes
Organisation : Brest métropole

Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données
du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019"
**Créateur **Atelier d'études urbaines
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes)

**INSPIRE **
**Id **URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : affichage,enseigne,panneau,preenseigne,publicite,reglement,reglement-local-de-publicite,urbanisme
Règlement local de publicité : Enseignes
Organisation : Brest métropole

Zonage reglementaire pour les enseignes

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données
du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019"
**Créateur **Atelier d'études urbaines
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_RLP_ZonesEnseignes)

**INSPIRE **
**Id **URB_RLP_ZonesEnseignes
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : affichage,enseigne,panneau,preenseigne,publicite,reglement,reglement-local-de-publicite,urbanisme
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération
Organisation : Brest métropole

Panneau d'entrée et sortie d'agglomération.

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données
du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019"
**Créateur **Atelier d'études urbaines
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_RLP_LimitesAgglo)

**INSPIRE **
**Id **URB_RLP_LimitesAgglo
**Type **points
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : agglomeration-publicite-limite,publicite,reglement-local-de-publicite,urbanisme
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Organisation : Brest métropole

Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest
**Attributions **Document d'urbanisme de la commune de ....
Approuvé le ...
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_PLU_ZONE_URBA)

**INSPIRE **
**Id **URB_PLU_ZONE_URBA
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : open-data,pays,urbanisme,zonage,zonage-des-documents-durbanisme-du-pays-de-brest,zone
Prescriptions Pays de Brest (surfaces)
Organisation : Brest métropole

Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest
**Attributions **Document d'urbanisme de la commune de ....
Approuvé le ...
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_PLU_PRESCRIPTION_SURF)

**INSPIRE **
**Id **URB_PLU_PRESCRIPTION_SURF
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : prescription,prescriptions-se-superposant-aux-zonages-surfaces,surface,urbanisme
Prescriptions Pays de Brest (points)
Organisation : Brest métropole

Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest
**Attributions **Document d'urbanisme de la commune de ....
Approuvé le ...
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_PLU_PRESCRIPTION_PCT)

**INSPIRE **
**Id **URB_PLU_PRESCRIPTION_PCT
**Type **points
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : point,prescription,prescriptions-se-superposant-aux-zonages-points,urbanisme
Prescriptions Pays de Brest (linéaire)
Organisation : Brest métropole

Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest
**Attributions **Document d'urbanisme de la commune de ....
Approuvé le ...
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_PLU_PRESCRIPTION_LIN)

**INSPIRE **
**Id **URB_PLU_PRESCRIPTION_LIN
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : lineaire,prescription,prescriptions-se-superposant-aux-zonages-lineaire,urbanisme
Informations utiles (surfaces)
Organisation : Brest métropole

Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels
sensibles...)

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest
**Attributions **Document d'urbanisme de la commune de ....
Approuvé le ...
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_PLU_INFO_SURF)

**INSPIRE **
**Id **URB_PLU_INFO_SURF
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : information,urbanisme
Informations utiles (points)
Organisation : Brest métropole

Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan

**Thématique **Urbanisme
**Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest
**Attributions **Document d'urbanisme de la commune de ....
Approuvé le ...
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_PLU_INFO_PCT)

**INSPIRE **
**Id **URB_PLU_INFO_PCT
**Type **points
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : information,informations-utiles-points,urbanisme