abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules entrés dans le parc au cours de l'année 2020
Organisation : Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour

Publication de ce jeu de données suit au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables aux personnes morales indiquées dans l'article 79 de la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.
Lauréats du concours d'innovation i-PhD
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu données expose les informations liées aux lauréats du concours i-PhD depuis sa première édition.

Le concours i-PhD, lancé par le gouvernement en partenariat avec Bpifrance, est né de la volonté du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation d'encourager l'esprit d'entreprendre des doctorants et jeunes docteurs. Ce concours, qui se situe en amont du concours i-Lab, est réservé à de jeunes docteurs ou doctorants qui souhaitent créer ou co-créer une start-up Deeptech via un transfert de technologie valorisant des résultats de recherche.

Objectif du concours i-PhD : accompagner des jeunes docteurs, soutenus par un laboratoire public de recherche et accompagnés par une Structure de Transfert de Technologie, dans le but de valoriser un projet pouvant conduire à la création d'une start-up Deeptech.

Mots-clés : award,concours,deeptech,doctorat,education,enseignement,entreprendre,entrepreneuriat,entreprise,entreprises,entreprises-innovantes,formation,i-phd,idref,innovation,iphd,nns,phd,recherche,region,regions,rnsr,satt,start-up
Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions.

Mots-clés : citoyennete-institution,commission,conseil-regional,election,elu,elus
Les activités Sport pass 2023-2024
Organisation : Ville de Roubaix

Mis en place par la direction des Sports de la Ville, ce service permet à tous, à partir de 3 ans, de pratiquer un sport, à l’année, à moindre coût.

 **Pratiquer un sport de détente**

Avec le Sport Pass, 100 créneaux de sport hebdomadaires pour toute la famille vous sont proposés par la direction des Sports de la Ville de Roubaix.

Pour les plus petits : danse, escalade, parcours de motricité, baby-boxe, apprentissage vélo, BMX… Pour les adultes des sports collectifs (futsal, volley…)et des sports individuels (fitness, musculation…). Le Sport Pass, c’est aussi des sports santé et bien-être adaptés à tous : marche nordique, gymnastique douce, Yoga, Pilates…

Des créneaux familiaux permettent aux parents de pratiquer un sport dans la même salle et le même horaire que leurs enfants.

Ces séances sportives sont encadrées par 20 éducateurs et éducatrices diplômé-e-s (ETAPS / BPJEPS).

Informations complémentaires sur le site de la ville: 

  * · [https://www.ville-roubaix.fr/services-infos-pratiques/sports/pratiquer-un-sport-de-detente/](https://www.ville-roubaix.fr/services-infos-pratiques/sports/pratiquer-un-sport-de-detente/)
  *   * · [https://www.ville-roubaix.fr/services-infos-pratiques/sports/annuaire-sport-pass/](https://www.ville-roubaix.fr/services-infos-pratiques/sports/annuaire-sport-pass/)

Mots-clés : activites-sportives,loisirs,salles-de-sport,sport
Résultats des élections européennes 2019 dans les Ardennes
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Vous trouverez ci-après les résultats définitifs des élections européennes du 26 mai 2019 (Ardennes), tels que proclamés par la commission nationale de recensement général des votes, le mercredi 29 mai 2019.

Mots-clés : administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement
Etablissements du domaine sanitaire et social dans les Ardennes - 2020
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Ce jeu n'est plus maintenu. Il est remplacé par le jeu 'healthref[tiret]france[tiret]finess' en remplaçant [tiret] par -

  
  
Ce jeu de données détaille la liste des établissements du domaine sanitaire et social en 2020, extraite du Fichier national des établissements sanitaires et sociaux. 

**Enrichissement**

  * Un géocodage a été effectué via la BAN, mais les adresses se sont parfois révélées trop imprécises pour cette manipulation, certains enregistrements n’ont donc pas de coordonnées géographiques.
  * Ajout des EPCI et régions (France Métropolitaine et DROM)

Mots-clés : biologie-medicale,domaine-sanitaire-et-social,ehpad,esat,etablissements,finess,foyer,france,health,hopital,laboratoire,pharmacie,sanitaire
Soldats morts pour la France - Ardennes
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Liste des soldats morts pour la France.

Pour chaque soldat le nom, les prénoms, le conflit, la date de décès, le département de naissance sont affichés ainsi qu'un lien pour afficher immédiatement la fiche complète du soldat contenue dans la base de données MémorialGenWeb.

Mots-clés : armee,conflits,culture,france,guerre,heritage,memoire,memorial,morts,soldat
Populations légales des Ardennes
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Les données de population publiées par l'INSEE entrent en vigueur au 1er janvier ; elles sont basées sur les divisions administratives au 1er janvier de l'année précédente (N-1) et sur le recensement de l'année N-3. Ce jeu de données contient les données relatives aux populations légales des départements pour l’année 2022.  


Ces populations sont disponibles pour les différentes circonscriptions administratives au 1er janvier de l'année précédant l'entrée en vigueur, dans leurs limites territoriales à cette date : 

  * [régions](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-legale-region/information/)
  * **départements**
  * [cantons](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-legale-canton/information/)
  * [communes et arrondissements municipaux](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-legale-commune-arrondissement-municipal-millesime).



Les résultats des recensements rénovés ne se comparent correctement entre eux que sur des périodes espacées d’au moins 5 ans. Pour une période plus courte, il est vivement conseillé de ne pas comparer deux recensements. 

**Enrichissements**

  * ajout des codes et noms officiels des divisions administratives supérieures ;
  * explicitation des années de recensement, de référence géographique et d'entrée en vigueur.
  * ajout des collectivités d'outre-mer.

Mots-clés : administration,buildings,citizenship,departement,equipment,government,housing,population,public-finances,recensement,spatial-planning,town-planning
Populations légales - Communes et Arrondissements Municipaux
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Les données de population publiées par l'INSEE entrent en vigueur au 1er janvier ; elles sont basées sur les divisions administratives au 1er janvier de l'année précédente (N-1) et sur le recensement de l'année N-3. Ce jeu de données contient les données relatives aux populations légales des communes pour l'année 2022.  


Ces populations sont disponibles pour les différentes circonscriptions administratives au 1er janvier de l'année précédant l'entrée en vigueur, dans leurs limites territoriales à cette date : 

  * [régions](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-legale-region-millesime/information/)
  * [départements](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-legale-departement-millesime/information/)
  * [cantons](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-legale-canton-millesime/information/)
  * **communes et arrondissements municipaux.**



Les résultats des recensements rénovés ne se comparent correctement entre eux que sur des périodes espacées d’au moins 5 ans. Pour une période plus courte, il est vivement conseillé de ne pas comparer deux recensements. 

**Enrichissements**

  * ajout des codes et noms officiels des divisions administratives supérieures ;
  * explicitation des années de recensement, de référence géographique et d'entrée en vigueur.

Mots-clés : administration,arrondissement-municipal,buildings,citizenship,commune,equipment,government,housing,population,public-finances,recensement,spatial-planning,town-planning
Répertoire National des Associations - Ardenne Métropole
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

### Que contient le RNA ? 

* * *

Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570), dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.  
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique.  
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.

Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https://www.journal-officiel.gouv.fr/associations).

* * *

### Modalités de diffusion des données du RNA

* * *

Conformément aux dispositions de la [loi pour une République numérique du 7 octobre 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033202746&categorieLien=id) les données du RNA mises à disposition par le [ministère de l’Intérieur](https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Direction-des-libertes-publiques-et-des-affaires-juridiques) et font partie des données accessibles en consultation et téléchargeables en données ouvertes.

Le contenu des données téléchargeables est scindé en deux extractions :  
 _RNA_waldec_ : liste des associations disposant d’un numéro RNA. Toutes les associations créées ou ayant déclaré un changement de situation depuis 2009 disposent d’un numéro RNA.  
 _RNA_import_ : liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation depuis 2009.

 _Une version rénovée du RNA est en cours d’élaboration par le ministère de l’Intérieur ; elle permettra à terme d’harmoniser le suivi des greffes sur l’ensemble du territoire national_.

Contenu des extractions :

  *  _le cas échéant, le n° RNA_
  *  _le nom de l’association et son sigle_
  *  _l’objet de l’association et son objet social_
  *  _l’adresse du siège_
  *  _le cas échéant, l’adresse de gestion_
  *  _le cas échéant, le site internet de l’association_



### Mise en place d’une [FAQ](https://www.interieur.gouv.fr/Publications/Associations-et-fondations/FAQ-relative-au-repertoire-national-des-associations-RNA) relative au RNA

* * *

En cas d’erreur constatée sur la base RNA, les réclamations doivent être adressées au greffe territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

  


###  **Enrichissement**

  * géocodage du siège de l'association:
  * ajout des départements/régions/epci/code iso 3166-3 des zones.

Mots-clés : administration,association,business,citizenship,economic-development,economy,employment,government,loi-1901,public-finances,rna,rup,sme,waldec
Cantons des Ardennes
Organisation : Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole

Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Il rassemble les informations depuis 2015. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes.   


Ce jeu propose les données les plus récentes sur les régions France Métropolitaine et DROM. Il est issu du jeu fédéré. Il rassemble les cantons électoraux uniquement (pas de pseudo-canton ou canton fictif) en France Métropolitaine et DROM. 

**Données**

  * Données COG INSEE 
  * Données IGN 



**Enrichissement/Modification**

  * Ajout des codes iso 3166-3.
  * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer les performances d'affichage au sein de la plateforme.

Mots-clés : amenagement,contour,geographical-referentials,geographie,limite-territoriale,territoire,unite-administrative
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au résultat du second tour des élections départementales du 27 juin 2021. Une carte interactive vous permet de cliquer sur le périmètre géographique d'un canton et de faire apparaître une bulle d'informations détaillées : nom du canton, les noms, fonctions et photos des binômes de vos conseillers départementaux.

Le Conseil départemental est l'assemblée délibérante du département. Il est composé de 54 conseillers départementaux, 27 femmes et 27 hommes, élus pour 6 ans. Ils représentent les 27 cantons qui composent aujourd'hui la Haute-Garonne. Son siège est situé à Toulouse, à l'Hôtel du Département. Une antenne du Conseil départemental vous accueille à Saint-Gaudens dans le sud du département.

Pour en savoir plus sur les compétences et le fonctionnement du Conseil départemental nous vous invitons à consulter l'article [Le Conseil départemental, mode d'emploi](https://www.haute-garonne.fr/cantons).

* * *

 _Les élections départementales ont remplacé les élections cantonales et les conseillers généraux sont devenus les conseillers départementaux. Les conseils départementaux sont intégralement renouvelés à chaque scrutin, tous les six ans, selon un mode de scrutin binominal majoritaire_ (pour en savoir plus, [rendez-vous sur le site vie-publique.fr](https://www.vie-publique.fr/dossier/268081-elections-departementales-2021-les-regles-du-scrutin)).

Les prochaines élections départementales sont annoncées sur le [site du Ministère de l'intérieur et des outre-mer](https://www.elections.interieur.gouv.fr/tous-scrutins/elections-departementales) pour mars 2028.

Mots-clés : assemblee-departementale,canton,citoyennete,conseiller-departemental,conseillere-departementale,democratie,elections,elections-departementales-2021,elus,rne,territoire
Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.

[Accéder aux délibérations du mandat 2015-2021](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-rcvl/information/)  


Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.

Nomenclature ACTES : [<https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  
](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0)

Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : [https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html)

Voir également :

  * [Arrêtés du Président](http://Arrêtés du Président)
  * [Procès verbaux du mandat](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/proces_verbaux_mandat_2021_2028_rcvl/information/)

Mots-clés : actes,assemblee,citoyennete-institution,commission,deliberation,elus,votes
Tronçons de voies - Hosta
Organisation : Hosta

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection.
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Mots-clés : hosta,troncons-voie
Adresse au format BAL1.2 de la commune de Hosta
Organisation : Hosta

Adresse au format BAL1.2 de la commune de Hosta.
ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Hosta selon le format Base Adresse Locale Spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms des voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l'orthographe de toponymes d'origine basque a été validé par Euskaltzaindia.

Mots-clés : adresse-locale,bal,bal-hosta,base-adresse-locale
Garage Loue Automobiles
Organisation : Zephyre

1 borne 22 kW AC

Mots-clés : borne-de-recharge,irve
CA  2020 - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les données du Compte administratif de Rennes Métropole sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Mots-clés : budget,ca,compte-administratif,economie
Programme de la fête de la Science 2021
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour les 30 ans de la Fête de la science qui aura lieu du **1 au 11 octobre 2021** pour la métropole et du **5 au 22 novembre 2021** pour l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques gratuites, inventives et ludiques.

Il alimente le site national de la [Fête de la science](http://www.fetedelascience.fr/).

Mots-clés : administration,agenda,animations,citoyennete,culture,debats,education,enseignement,evenement,evenements,expositions,fete-de-la-science,finances-publiques,formation,gouvernement,innovation,loisirs,patrimoine,recherche,science,scientifique,sport
STRAN - Arrêts, horaires et lignes urbaines et scolaires (GTFS)
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Arrêts, horaires et circuits urbains et scolaires du réseau STRAN des bus circulant sur le territoire de la CARENE.

Format GTFS

Mots-clés : deplacement,horaires,mobilite,scolaire,transport-en-commun
STRAN - Circuits scolaires
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Parcours des bus du réseau scolaire de la STRAN circulant sur le territoire de la CARENE (GTFS Routes)

Mots-clés : bus,deplacement,lignes,lignes-scolaires,mobilite,scolaire,transport-en-commun
STRAN - Arrêts scolaires
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Arrêts des bus scolaires du réseau STRAN circulant sur le territoire de la CARENE (GTFS Stops)

Mots-clés : deplacement,mobilite,scolaire,transport-en-commun
STRAN - Arrêts lignes urbaines
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Arrêts des bus du réseau STRAN circulant sur le territoire de la CARENE (GTFS Stops)

Mots-clés : deplacement,mobilite,transport-en-commun
Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France.  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,canal,donnee-ouverte,fleuve,infrastructure,navigation,politique-regionale,reseau-fluvial,riviere,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,transport
Réseau urbain Réso
Organisation : Transdev • Pays de la Loire

Le réseau de transport Réso (Communauté de communes du Pays sabolien) ouvre les données de la ligne régulière de son service de transport en commun.

Vous pouvez retrouver ici l’offre théorique du réseau (lignes, points d’arrêt, itinéraires, horaires) au format standard GTFS.
Les données sont mises à jour périodiquement lors de changements de l’offre de transport.

En complément, vous pouvez obtenir les données en temps réel du réseau (mise à jour des horaires, position des véhicules, alerte trafic) au format standard GTFS-RT.

Mots-clés : bus,gtfs,gtfs-rt,sable-sur-sarthe,transport
Base Adresse Locale (BAL) de la commune d'ESPARRON (05)
Organisation : Esparron (05)

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune d'Esparron (05) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,esparron
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de SAINT FIRMIN
Organisation : Saint-Firmin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Saint-Firmin (05) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,saint-firmin
Base Adresse Locale (BAL) de la commune d'AUBESSAGNE
Organisation : Aubessagne

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune d'Aubessagne (05) selon le format Base Adresse Locale 1.2 spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,aubessagne,base-adresse-locale
BORNE ELEEC PUBLIQUE
Organisation : Guillaume

BORNE DE RECHARGE VE
Base Adresse Locale (BAL) de la commune Le Sauze-du-Lac (05163)
Organisation : Pays Serre-Ponçon Ubaye Durance

Adresses de la commune Le Sauze-du-Lac selon le format Base Adresse Locale Version 1.2

Mots-clés : 05163,adresses,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,le-sauze-du-lac
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de Val d'Oronaye (04120)
Organisation : Pays Serre-Ponçon Ubaye Durance

Adresses de la commune de Val d'Oronaye selon le format Base Adresse Locale Version 1.2

Mots-clés : 04120,adresses,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,val-doronaye
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de Puy-Saint-Eusèbe (05108)
Organisation : Pays Serre-Ponçon Ubaye Durance

Adresses de la commune de Puy-Saint-Eusèbe, selon le format Base Adresse Locale V1.2

Mots-clés : 05108,adresses,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,puy-saint-eusebe
Evolution de l'occupation du sol entre 1998 et 2005 (Nord - Pas-de-Calais)
Organisation : Région Hauts-de-France

Présentation des différents types d'occupation du sol ayant évolués entre 1998 et 2005 en Nord - Pas-de-Calais

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,occupation-du-sol,ocs,sol,urbanisme
Borne de recharge VE - Boulangerie Feuillette  Beauvais
Organisation : BUCHERT ELECTRICITE

Borne de recharge Hager pour véhicules électriques 2 points de charge 22KkW AC 

Mots-clés : borne-de-recharge,borne-electrique,electrique
Bâtiments communaux par nature
Organisation : Ville de Roubaix

Liste et localisation du patrimoine (équipements) communal

Mots-clés : administration,amenagement-du-territoire,associations,batiments,equipements,immeuble,logement,scolaire,urbanisme