abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Données des laboratoires pour le dépistage (A COMPTER DU 23/08/2023) - SI-DEP
Organisation : Santé publique France

⚠️ **La loi n°2022-1089 du 30 Juillet 2022 mettant fin aux régimes d’exception pour lutter contre l’épidémie de COVID-19 prévoit l’arrêt du traitement des données personnelles issues du système d’information du dépistage (SI-DEP) basé sur les résultats de tests RT-PCR et tests antigéniques. Les indicateurs issus de cette source (nombres de cas quotidiens, taux de dépistage, taux de positivité, R effectif) ne pourront plus être produits. Ces évolutions s’inscrivent in fine dans une démarche de normalisation de la surveillance de la COVID-19 et de son intégration progressive parmi les épidémies respiratoires suivies en routine.**

**Suite à la publication du décret n°2023-700 31 juillet 2023 et de l'Arrêté du 7 août 2023 relatif au système d’information « LABO-SI », un dispositif transitoire appelé « Néo-SIDEP » assure la continuité du suivi épidémiologique de SARS-COV-2 et permet d’avoir une remontée des résultats de tests RT-PCR positifs et négatifs effectués en laboratoires uniquement.**

Les taux d'incidence doivent être interprétés avec prudence, car cet indicateur ne reflète que les cas confirmés biologiquement en laboratoire et non la situation réelle (moins de tests dans l'ensemble et un recours aux tests pouvant varier dans le temps et selon les territoires ; non prise en compte des autotests et tests réalisés hors laboratoires de biologie médicale). De même, les données sur les tests positifs et négatifs étant disponibles à partir de la S35, le taux de positivité et le taux de dépistage doivent être interprétés avec beaucoup de prudence. Ces données permettent toutefois d’apprécier les tendances d’évolution du taux d’incidence.

L’historique des indicateurs issus de SI-DEP resteront accessibles sur notre plateforme Géodes et sur data.gouv.fr, de même que les nouveaux indicateurs à une fréquence hebdomadaire.

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Les fichiers contiennent dans l’ordre suivant :

- Une colonne pour l’échelon géographique :

``Fra = France``
``Reg = code de la région``
``Dep = code du département``

- Une colonne pour le pas de temps :

``Sg = semaine glissante`` ou
``Semaine = semaine calendaire``

- Une colonne pour les variables d’agrégations :

``Cage10= [00-10), [10-20), [20-30), [30-40), [40-50), [50-60), [60-70), [70-80),
[80-90), [90-Inf)``

- Une colonne pour chaque effectif :

``Pop = population``
``P = patients testés positifs``
``T = nombre de patients testés``

- Une colonne pour chaque indicateur :

``Ti = taux d’incidence``
``Tp = taux de positivité``
``Td = taux de dépistage``

Mots-clés : covid,laboratoire,sidep
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPAMA GRAND EST)
Organisation : GROUPAMA GRAND EST

Nombre de commandes VL 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation REVVITY)
Organisation : REVVITY

LOM_Rapportage des données concernant le renouvellement des flottes Revvity 2022
GROUPAMA GRAND EST
Organisation : GROUPAMA GRAND EST

Caisse régionale de réassurances mutuelles agricoles
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation France Télévisions)
Organisation : France Télévisions

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation VIrage Conseil 1)
Organisation : VIrage Conseil 1

LOM
Renouvellement de la flotte à faibles émissions
Organisation : Bergerat Monnoyeur

Le recensement de la flotte de véhicules de Bergerat Monnoyeur est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Reporting loi LOM
Organisation : SOCIETE LANNIONNAISE DE LOCATION

Reporting loi LOM société Lannionnaise de Location 2022

Mots-clés : loi-lom
CASRA - LOI LOM - 2022
Organisation : CREDIT  AGRICOLE SUD RHONE ALPES

La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises publiques, à intégrer dans leurs flottes automobiles un certain pourcentage de véhicules électrifiés (CO2 < à 50 g/km) lors des renouvellements de parc. Une obligation qui doit aujourd'hui faire l'objet d'un déclaratif au titre de l'année 2022

Mots-clés : loi-lom
Déclaration Verdissement Flotte 2022
Organisation : Hewlett Packard CDS France

Conformément à la loi d’Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019 voici notre déclaration de verdissement de notre flotte automobile pour l'année 2022.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation MOET HENNESSY DIAGEO)
Organisation : MOET HENNESSY DIAGEO

Part de renouvellement de VFE année 2022
Budget primitif 2023 du CCAS de la ville de Bordeaux
Organisation : Bordeaux Métropole

Crédits votés au budget primitif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances
Budget primitif 2022 du CCAS de la ville de Bordeaux
Organisation : Bordeaux Métropole

Crédits votés au budget primitif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances
Equipements par sous thème
Organisation : Ville d'Argenteuil

Localisation des tous les types d'équipements publics sur la commune d'Argenteuil.

Données mises à jour de manière permanentes en concertation avec les directions de la collectivité.

Données basé sur le modele nomenclature 

https://docs.google.com/spreadsheets/d/157WPWMUDC6w58Aep1dgWzzunKEjzSd-QmyuEHa8RFqc/edit#gid=24858607

Mots-clés : argenteuil,batiment,equipement-public,geospatial,plan,ville
Carte scolaire maternelle à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Carte scolaire maternelle

Mots-clés : carte-scolaire,ecole,geospatial,maternelle,scolaire
Carte scolaire élémentaire à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Carte scolaire élémentaire

Mots-clés : carte-scolaire,ecole,elementaire,enseignement,geospatial,scolaire
Catalogue simplifié des jeux de données de Saint-Nazaire Agglo
Organisation : Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire

Catalogue simplifié généré automatiquement par ODS

Mots-clés : catalogue,territoires
Prix de vente suite aux enchères rubans d’EDF SA pour 2027-2028 [Expérimentation à partir du 27/09/2023]
Organisation : Electricité de France

#### Résumé :

Prix de clearing révélés lors de la succession d’appels d’offres, organisés par EDF dans le cadre d’une expérimentation, pour la vente de rubans annuels d’électricité pour des livraisons physiques en 2027 et 2028.

Les données publiées ici, dans le cadre de cette expérimentation, s'étaleront sur la période des enchères qui débutera le 27/09/2023.

Pour retrouver toutes les informations concernant cette expérimentation à propos de ces appels d’offres, vous pouvez vous rendre [ici.](https://www.edf.fr/groupe-edf/edf-en-bref/optimisation-et-trading/appels-doffres-sur-des-rubans-annuels-delectricite-a-horizon-2027-2028)

Mots-clés : appels-doffre,calendar,clearing,consommation-et-clients,encheres,prix,ruban
Renouvellement du parc de véhicules à faibles émissions 2022
Organisation : Aprolis

Le recensement de la flotte de véhicules d'Aprolis est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).
Le recensement de la flotte de véhicules d'Aprolis est réalisé dans le cadre de la loi LOM. Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS SAINTE BARBE)
Organisation : SAS SAINTE BARBE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2022
Organisation : Eneria

Le recensement de la flotte de véhicules d'Eneria est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
Organisation : CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE)
Organisation : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Reporting loi LOM
Organisation : ESPACE DE LOCATION E.D.L.

Reporting de la loi LOM pour la société ESPACE DE LOCATION E.D.L

Mots-clés : loi-lom
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du  parc  Automobile de SB ALLIANCE
Organisation : SB ALLIANCE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du  parc  Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France
Organisation : SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BCA EXPERTISE SAS)
Organisation : BCA EXPERTISE SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation OLINN)
Organisation : OLINN

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DIEBOLD NIXDORF)
Organisation : DIEBOLD NIXDORF

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc VALRHONA
Organisation : VALRHONA

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.
Déclaration de verdissement de la flotte 2023
Organisation : Devoteam

2023 - Déclaration de verdissement de la flotte de Devoteam sur l'année 2022.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SAS INSTITUTE)
Organisation : SAS INSTITUTE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : loi-lom
Flotte CATP
Organisation : CREDIT AGRICOLE DE LA TOURAINE ET DU POITOU

Flotte véhicules CATP
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
Organisation : SCOP TITI FLORIS

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc : année 2022

Mots-clés : transport,transport-de-personne,vehicules
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer)
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation VINCI)
Organisation : VINCI

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Loi LOM - Véhicules Légers à faible émission - Renouvellement / acquisition 2022 du Groupe VINCI (cela englobe toutes les BU / filiales en France).
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation NORAUTO FRANCE)
Organisation : NORAUTO FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
véhicules faibles emissions renouvellement parc 2022

veuillez trouver ci jointe notre publication pour 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Decathlon CSE)
Organisation : Decathlon SE

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Decathlon CSE)
Déclaration loi LOM
Organisation : GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES

Déclaration loi LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Decathlon SAS)
Organisation : Decathlon SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Byblos Group)
Organisation : Byblos Group

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Déclaration Loi LOM renouvellements 2022 - VFE
Organisation : MERCEDES-BENZ FRANCE

Déclaration Loi LOM renouvèlements 2022

Mots-clés : loi-lom,vfe
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BAUSCH & LOMB FRANCE)
Organisation : BAUSCH & LOMB FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ASEI)
Organisation : ASEI

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Decathlon)
Organisation : Decathlon SE

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Rabot Dutilleul Construction)
Organisation : Rabot Dutilleul Construction

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Verdissement du renouvellement de la flotte 
Organisation : HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE

Verdissement de la flotte lors de son renouvellement avec des véhicules électriques et Hybrides.
Vehicule à faibles émissions
Organisation : Accorinvest

Vehicule à faibles émissions

Mots-clés : vehicules
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE ELCIMAI)
Organisation : GROUPE ELCIMAI

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORBO SARLINO)
Organisation : FORBO SARLINO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Flotte automobile
Organisation : CREDIT AGRICOLE ILLE ET VILAINE

Etat de notre parc automobile au 31/12/2022
DONNEES LOM
Organisation : APICIL TRANSVERSE

DONNEES LOI LOM
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LABORATOIRE DE DERMOCOSMETIQUE ACTIVE DOCTEUR PIERRE RICAUD)
Organisation : LABORATOIRE DE DERMOCOSMETIQUE ACTIVE DOCTEUR PIERRE RICAUD

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation STANHOME INTERNATIONAL)
Organisation : STANHOME INTERNATIONAL

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation PETIT BATEAU)
Organisation : PETIT BATEAU

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPE ROCHER OPERATIONS)
Organisation : GROUPE ROCHER OPERATIONS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation YVES ROCHER FRANCE)
Organisation : YVES ROCHER FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Laboratoires de Biologie végétale Yves Rocher)
Organisation : Laboratoires de Biologie végétale Yves Rocher

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Déclaration de verdissement de flotte
Organisation : NHOOD

2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation STANHOME FRANCE)
Organisation : STANHOME FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Declaration Loi LOM

Information sur le nombre de véhicules "propre" acquis en 2022 / au nombre total de véhicules acquis
Profil acheteur
Organisation : Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand - SIAREC

Déclaration du profil acheteur