abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
PLU - Sectorisation végétale de la zone UG
Organisation : Mairie de Paris

**Plan Local d'Urbanisme de Paris - secteurs pour l'application des articles 13.1.2 du règlement de la zone Urbaine Générale (UG) indiquant les obligations en matière de réalisation d'espaces libres, de plantations et de végétalisation du bâti.**

Version du PLU modifiée les 4, 5, 6 et 7 juillet 2023, et applicable le 14 août 2023.   
Documentation complète : cf. PLU_SECT_VEGETALE_UG.PDF en pièce jointe.   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
PLU - Protection du commerce et de l'artisanat
Organisation : Mairie de Paris

**Protections du commerce et de l'artisanat inscrites au PLU de Paris et dans les PSMV du Marais et du 7ème arrondissement.**

Données conformes aux dernières versions des documents d'urbanisme les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016; PSMV du Marais arrêté le 18 décembre 2013; PSMV du 7ème arrdt arrêté le 9 août 2016);   
Documentation complète : cf. PLU_PSMV_PROT_COM_ART.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/); pour accéder aux PSMV officiels (en PDF), consulter [www.paris.fr](http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/urbanisme-et-architecture/les-regles-d-urbanisme-mode-d-emploi/secteurs-sauvegardes-psmv-2351)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,psmv,urbanisme-et-logements
PLU - Limitation des parcs de stationnement
Organisation : Mairie de Paris

**Limitations de la création de parcs de stationnement inscrites au PLU de Paris**. 

Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016).   
Documentation complète : cf. PLU_LIM_STATIONNEMENT.PDF en pièce jointe.   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/).  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
PLU de Baraqueville
Organisation : Mairie de Baraqueville

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Baraqueville

__Origine__

PLU basé sur du PCI Vecteur


__Organisations partenaires__

Mairie de Baraqueville

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2708a0f86c72349b2d7fdbfee26869012f481f2b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme
Qualité de Service selon opérateurs et axe de transport - 2G, 3G, 4G
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

_Données et rapports de l'enquête qualité de service mobile 2016 de l'Arcep._

Mots-clés : energie,reseau,reseaux,telecom,telecommunication
Tarif Unifié sur les Bornes Electriques
Organisation : Association des Utilisateurs de Bornes Electriques 2016-2021

L'association AUBE propose aux aménageurs et gestionnaires de réseaux une harmonisation de leurs tarifs sur les bornes de recharge publiques. Ainsi un utilisateur pourra payer sa charge suivant un tarif unifié sur le territoire national quelque soit le réseau utilisé. Le montant prendra en compte la quantité d'énergie délivrée sur les borne normales (<=22 kW) 
Une tarification à la durée sur les bornes rapides sera pour favoriser la rotation des véhicules en attente le cas échéant.  
 


Mots-clés : association-des-utilisateurs-de-bornes-electriques,aube,borne,borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,bornes-de-recharge,harmonisation-des-tarifs,infrastructure-de-recharche-ve,irve,prix,recharge-vehicule-electrique-fra,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve,syndicat-denergie,tarif,tarif-unifie,tarif-unifie-sur-bornes-electriques,tube,vehicule-electrique
Arrêts de Bus
Organisation : Communauté d'Agglomération de Nevers

Couche SIG au format Shapfile des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Mots-clés : bus,reseau,transport
Lignes de bus 
Organisation : Communauté d'Agglomération de Nevers

Lignes de Bus au format Shapfile sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Mots-clés : bus,reseau,transport
Prélèvements en eau - Bulletin annuel
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le ministère chargé de l’environnement a confié à l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) la mise en place de la banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE). Cette mission est assumée depuis le 1er janvier 2017 par l’Agence française pour la biodiversité (AFB) . L’objectif de la banque est de collecter et de diffuser au niveau national les informations sur les prélèvements quantitatifs en eau sur le territoire français. Cette banque collecte aujourd’hui les données issues des redevances des agences et offices de l’eau, mais elle a vocation à s’enrichir de données provenant d’autres sources (les DDT, par exemple). Le projet est co-piloté par l’Onema, l’agence de l’eau Adour-Garonne et la direction de l’eau et de la biodiversité (DEB) du ministère. Le Service géologique national (BRGM) intervient dans le développement des outils informatiques - qu’il héberge - et l’intégration des données (dont les référentiels).
En France, l’utilisation de l’eau est principalement encadrée par la loi sur l’eau de 1992 , révisée par la loi sur l’eau et les milieux aquatique (LEMA) de 2006 . Les prélèvements d’eau sont soumis à un régime réglementaire de déclaration ou d’autorisation, à l’enregistrement des volumes prélevés . Les services de l’État (DDT et DREAL) sont chargés d’instruire les dossiers d’autorisation des prélèvements, de contrôler les déclarations de volumes prélevés effectuées par les usagers et de donner suite aux contrôles en cas de non-conformité. Les agences de l’eau - ou offices de l’eau en outre-mer - perçoivent une redevance pour prélèvement sur la ressource en eau et collectent les données nécessaires (volumes prélevés, régime de déclaration , usage du prélèvement, etc.) à l’établissement de cette redevance .
Les prélèvements d’eau peuvent ainsi être estimés à l’aide des déclarations annuelles faites par les préleveurs auprès des agences et offices de l’eau.
Le bulletin annuel présente une photographie des données relatives aux prélèvements stockées au sein de la BNPE, donnant ainsi les ordres de grandeur des volumes prélevés et de leur répartition selon les usages de l’eau

__Origine__

Données issues des redevances et Agences et offices de l'eau


__Organisations partenaires__

SIE, CHATAIGNER

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/678b177b3c8c2842637ff1f15ad069997a4a3dad)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,france-entiere,inland-waters,passerelle-inspire
Liste des stations de pêche électrique
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Pour connaitre le nombre de poissons par espèce l'Onema a défini des stations de mesure, observées à partir de pêches électriques, représentant des opérations.
Un peuplement de poissons est le résultat de nombreux facteurs, intervenant à diverses échelles d’espace et de temps. Au delà des informations sur la présence ou l’absence de telle ou telle espèce, l’analyse des résultats des différents échantillonnages permet d’approcher la qualification de l’état des milieux aquatiques.
Le poisson est un organisme intégrateur des conditions du milieu, c’est à dire que les peuplements sont capables de résister lorsque les conditions du milieu deviennent moins favorables, et en dehors des mortalités aiguës, on n’observe pas nécessairement de grands changements immédiats du peuplement.
En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient durablement, le peuplement va changer, dans le premier cas par la disparition brutale de certaines espèces, dans le second par la mise en place d’un nouvel équilibre d’espèces. Ainsi, l’observation des poissons constitue-t-il un moyen d’évaluer l’état de l’environnement aquatique.

__Origine__

Données suivies par l'Onema, dans le cadre des réseaux de mesure pêches électriques.


__Organisations partenaires__

ONEMA

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/af6044bb23c613e259d18f829f135119b5b97a06)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-metropolitaine,inland-waters,passerelle-inspire
Résultat des pêches électriques
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les tableaux donnent les nombre des poissons par espèce et par opération, sur une station donnée, observée à partir de pêches électriques.
Un peuplement de poissons est le résultat de nombreux facteurs, intervenant à diverses échelles d’espace et de temps. Au delà des informations sur la présence ou l’absence de telle ou telle espèce, l’analyse des résultats des différents échantillonnages permet d’approcher la qualification de l’état des milieux aquatiques.
Le poisson est un organisme intégrateur des conditions du milieu, c’est à dire que les peuplements sont capables de résister lorsque les conditions du milieu deviennent moins favorables, et en dehors des mortalités aiguës, on n’observe pas nécessairement de grands changements immédiats du peuplement.
En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient durablement, le peuplement va changer, dans le premier cas par la disparition brutale de certaines espèces, dans le second par la mise en place d’un nouvel équilibre d’espèces. Ainsi, l’observation des poissons constitue-t-il un moyen d’évaluer l’état de l’environnement aquatique.

__Origine__

Données issues des pêches électriques.


__Organisations partenaires__

Onema, ONEMA

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9c909171c9599840af3e94b8ad7bb673d8d3ed97)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,france-metropolitaine,inland-waters,passerelle-inspire,repartition-des-especes
Unités de gestion des anguilles (UGA)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été déterminés selon des critères validés par le Comité de Gestion des Poissons Migrateurs compétent sur ces territoires. Les efforts de gestion mis en place sur ces zones contribueront à augmenter la part de population d’anguilles dévalantes.

__Origine__

Couche réalisée à partir de la couche des Cogepomi, avec extention des limites à l'aval des
bassins selon les indications des volets régionnaux du plan de gestion anguille (extensions
réalisées à partir des laisses de basse mer de la BD Carthage 2008 lorsque l'Unité est définie à
l'aval par les plus basses eaux).


__Organisations partenaires__

Onema

__Liens annexes__

 * [unité de gestion des anguilles (WMS)](http://ws.carmencarto.fr/WMS/66/uga?)
 * [unité de gestion des anguilles (WFS)](http://ws.carmencarto.fr/WFS/66/uga?)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bd64a777e3884a3f34857902e8127cd355910240)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-metropolitaine,passerelle-inspire
Liste des opérations de pêche électrique
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Pour connaitre le nombre de poissons par espèce l'Onema a défini des stations de mesure, observées à partir de pêches électriques, représentant des opérations.
Un peuplement de poissons est le résultat de nombreux facteurs, intervenant à diverses échelles d’espace et de temps. Au delà des informations sur la présence ou l’absence de telle ou telle espèce, l’analyse des résultats des différents échantillonnages permet d’approcher la qualification de l’état des milieux aquatiques.
Le poisson est un organisme intégrateur des conditions du milieu, c’est à dire que les peuplements sont capables de résister lorsque les conditions du milieu deviennent moins favorables, et en dehors des mortalités aiguës, on n’observe pas nécessairement de grands changements immédiats du peuplement.
En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient durablement, le peuplement va changer, dans le premier cas par la disparition brutale de certaines espèces, dans le second par la mise en place d’un nouvel équilibre d’espèces. Ainsi, l’observation des poissons constitue-t-il un moyen d’évaluer l’état de l’environnement aquatique.

__Origine__

Données suivies par l'Onema, dans le cadre des réseaux de mesure pêches électriques.


__Organisations partenaires__

ONEMA

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3fc85e26bdeb19026c849c0801bf41ca617aa8d9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-quantitatives,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-metropolitaine,inland-waters,passerelle-inspire
compte de gestion 2016

compte de gestion établi par la direction générale des finances publiques pour l'année 2016
Elections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Liste des candidats
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Liste des candidats pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017.
Fichier avec 2 onglets : scrutin proportionnel et scrutin majoritaire

Mots-clés : 24-septembre-2017,candidatures,elections,senatoriales
Artistes et concerts aux Transmusicales
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Liste exhaustive des concerts et spectacles d'artistes, groupes ou compagnies programmés au festival des Rencontres Trans Musicales de Rennes depuis sa premire édition en juin 1979.

Ce fichier présente l'ensemble des concerts et spectacles faisant partie de la programmation du festival des Rencontres Trans Musicales de Rennes depuis sa premire édition en 1979.

Mots-clés : culture,loisirs,musique,sports
Cadastre
Organisation : data.gouv.fr

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts.


Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches).
Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.

#### Différence par rapport au PCI Vecteur

Contrairement au [Plan Cadastral Informatisé](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/58e5924b88ee3802ca255566/) au format EDIGÉO qui est un ensemble de 600 000 feuilles cadastrales avec de nombreux éléments liés à la fiscalité ou à l'habillage du plan, cette version retravaillée par Etalab se concentre sur le découpage parcellaire et sur les bâtiments.

Les différentes couches d'information géographique sont constituées par juxtaposition des feuilles, sans correction.

Ces données incluent aussi le [référentiel cadastral géré par l'Eurométropole de Strasbourg](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5e6ad06d06e3e742367168cc).

Enfin cette version est disponible directement dans des formats de données géographiques usuels, ce qui rend son utilisation plus simple.

#### Couverture

34 800 communes sont couvertes par le PCI Vecteur, sur un total de près de 35 200.
Les plans des autres communes sont disponibles sous forme d'images, via le PCI Image.

[Carte statique des communes pour lesquelles le cadastre n'a pas encore été vectorisé au 1er juillet 2022](https://gist.github.com/ThomasG77/9dec6e17e2afdf246f4f5f76c2fc606b#file-resultat-cadastre-2022-07-01-png) (un GeoJSON est aussi disponible sur le même lien. Il reste 99 communes non vectorisées au 1er juillet 2022)

Les collectivités d'outre-mer de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy sont présentes et historiquement intégrées dans le département de la Guadeloupe (971).

#### Couches de données

* subdivisions_fiscales (beta)
* parcelles
* lieux_dits
* feuilles
* sections
* prefixes_sections (beta)
* communes
* batiments

#### Fichiers

Les données sont actuellement disponibles aux formats [GeoJSON](http://geojson.org/) et [Shapefile](https://fr.wikipedia.org/wiki/Shapefile).


Le téléchargement se fait par couche, et au choix __par département__, __par commune__ ou France entière (pour certaines couches) .


Mots-clés : batiments,cadastre,parcelles,parcelles-cadastrales,sections
Réseau de bornes de recharge pour véhicules électrique sur la territoire de l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Liste des 48 bornes de recharge pour véhicules électriques sur la CAMVS.
48 bornes de recharges rapides et accélérées réparties sur 42 communes

Mots-clés : irve
Administrations - Versailles
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Localisation de toutes les administrations de la Ville de Versailles

Mots-clés : etablissements-recevant-du-public,geospatial,versailles
Equipements culturels
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
Road Closures
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Couche d'informations référençant toutes les informations concernant les travaux ou fermetures de voies sur le territoire.

Mots-clés : deviations,fermeture-de-voies,geospatial,travaux
VGP EC Bibliotheques
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
Stationnement
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Ce jeu de données regroupe toutes les données concernant le stationnement de Versailles.

Mots-clés : geospatial,opendata,voirie
ONF - Contour des Forets Publiques
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : environnement,opendata
Road Blocks
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Couche d'informations référençant toutes les informations concernant les travaux ou fermetures de voies sur le territoire.

Mots-clés : deviations,fermeture-de-voies,geospatial,travaux
VGP EC Theatres
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
VGP EC Archives
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
Stationnements 2 roues
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Ce jeu de données regroupe toutes les données concernant le stationnement de Versailles.

Mots-clés : geospatial,opendata,voirie
COMMUNE
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Limites de communes de VGP 2014

Mots-clés : geospatial,institution,opendata
VGP EC enseign artistique
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
VGP EC Musee
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
Road Detours
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Couche d'informations référençant toutes les informations concernant les travaux ou fermetures de voies sur le territoire.

Mots-clés : deviations,fermeture-de-voies,geospatial,travaux
Incidents
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Travaux, accident ou routes fermées sur le territoire de CAVGP

Mots-clés : blocages-de-voies,engineering-and-construction,evenements,geospatial,opendata,travaux,voirie
VGP EC SallesPolyvalentes
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
Places de livraison
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Ce jeu de données regroupe toutes les données concernant le stationnement de Versailles.

Mots-clés : geospatial,opendata,voirie
VGP EC Cinema
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

There is no description available.

Mots-clés : archives,bibliotheques,cinema,culture,enseignement-artistique,geospatial,institution,musees,opendata,patrimoine,theatre,versailles,versailles-grand-parc
Stationnement 15 minutes
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Ce jeu de données regroupe toutes les données concernant le stationnement de Versailles.

Mots-clés : geospatial,opendata,voirie