abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Périmètres des plans de développement des massifs forestiers (PDM) en Bretagne
Organisation : DRAAF Bretagne

Les plans de développement de massifs forestiers (PDM) ont été définis dans le cadre du plan pluriannuel régional de développement forestier 2012-2016, zones prioritaires d'animation en faveur de la filière forêt-bois.

__Origine__

Regroupement de communes entières. Référentiel utilisé : BDCARTO 03/2015 de l'IGN


__Organisations partenaires__

DRAAF Bretagne

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Mots-clés : activite-economique-sylviculture,bretagne,donnees-ouvertes,economy,filiere-bois,foret,gestion-forestiere,passerelle-inspire,sylviculture
Prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Emplacement sur le domaine public maritime des prises d'eau de mer, hors saliculture et conchyliculture, bénéficiant d'une autorisation d'occupation temporaire (couche anonymisée).

__Origine__

Indications de situations figurant dans les autorisations d'occupations temporaires accordées, saisies sur l'ortho littoral 2011


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

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Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,oceans,open-data,passerelle-inspire,ressources
Tracé réel du câble du Site d'Expérimentation en Mer de Récupération d’Énergie des Vagues en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

L’École Centrale de Nantes assure la maîtrise d'ouvrages de ce projet inscrit au Contrat de Projets État Régions 2007-2013. SEM REV est un site d'expérimentation en mer dont l'objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines issues principalement de la houle et du vent offshore. Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et du Croisic, ainsi qu'une concession d'occupation du Domaine Public pour l'ensouillement d'un câble « sous-marin ». Il s'agit ici du câble d'atterrage du site d'expérimentation.

__Origine__

Saisie des coordonnées transmises pas l’École centrale de Nantes


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Mots-clés : activite-industrielle,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,oceans,open-data,passerelle-inspire,sources-denergie
Projet du site d'expérimentation en mer de récupération d'énergie des vagues en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

L’École Centrale de Nantes assure la maîtrise d'ouvrages de ce projet inscrit au Contrat de Projets État Régions 2007-2013. SEM REV (*)  est un site d'expérimentation en mer dont l'objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines issues principalement de la houle et du vent offshore. Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et du Croisic, ainsi qu'une concession d'occupation du Domaine Public pour l'ensouillement d'un câble « sous-marin ». Il s'agit ici, du site d'expérimentation proprement dit. (* SEMREV = Site d'Expérimentation en Mer de Récupération d'Energie des Vagues)

__Origine__

Numérisation de la zone et du câble, via  l'arrêté d'autorisation (concession et autorisation loi sur l'eau)


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Mots-clés : activite-industrielle,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,oceans,open-data,passerelle-inspire,sources-denergie
Territoires action baies Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021
Organisation : DRAAF Bretagne

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015.

Le contour hydrographique des 8 baies regroupant ces bassins versants est traduit en territoires "action" dans ce présent jeu de données.

Ce jeu de données succède à celui toujours publié le 19/07/2010 lors du premier plan Algues vertes 2010-2015.

__Origine__

Le référentiel utilisé pour passer du contour hydrographique Algues vertes à celui de "territoire action" est le registre parcellaire graphique (RPG) 2009, en faisant en sorte de ne pas couper d’îlots. Avec le temps, il peut maintenant y avoir des îlots coupés par le tracé.


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DRAAF Bretagne

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Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,farming,nitrate,passerelle-inspire,proliferation-dalgues,ulves
Territoires action bassins versants Algues vertes en Bretagne : PLAV2 2017-2021
Organisation : DRAAF Bretagne

Après une année 2016 de transition, le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite au premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifier. Ce nouveau cycle de lutte contre les algues vertes est dit "PLAV 2". Il concerne des bassins versants dont les flux de nitrates doivent être réduits d'au moins 30% (disposition 10A-1) au titre du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne 2016-2021 approuvé le 18/11/2015.

Le contour hydrographique de ces bassins versants est traduit en territoires "action" dans ce présent jeu de données.

Ce jeu de données succède à celui toujours publié le 19/07/2010 lors du premier plan Algues vertes 2010-2015.

__Origine__

Le référentiel utilisé pour passer du contour hydrographique Algues vertes à celui de "territoire action" est le registre parcellaire graphique (RPG) 2009, en faisant en sorte de ne pas couper d’îlots. Avec le temps, il peut maintenant y avoir des îlots coupés par le tracé.


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Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,farming,nitrate,passerelle-inspire,proliferation-dalgues,ulves
Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Périmètres des sites appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par  la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les documents d'urbanisme car ils constituent des "sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral" ou "des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques" au sens de l'article L.146-6 du code de l'urbanisme.
Cette couche est complétée par la couche "Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire Atlantique, uniquement sur les estuaires de la Loire et du Falleron" qui couvre les espaces remarquables délimités sur les communes des estuaires de la Loire et du Fallerone au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.

__Origine__

Cartographiée sur la base du Scan 25 de l'IGN. Publiée au 1/50000ème. Basée sur les travaux relatifs à la loi littoral lors de l'élaboration de la Directive territoriale d'aménagement (DTA) du 17 juillet 2006, antérieurs à la désignation des communes estuariennes au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Directive territoriale d’aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-et-urbanisme/DTA-estuaire-de-la-Loire/Presentation-de-la-DTA-de-l-estuaire-de-la-Loire)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/28faa3b2169d37b28de5fc8e79e4c4cd39c84f4a)

Mots-clés : biota,ddtm-44,donnees-ouvertes,faune-flore,grand-public,loire-atlantique,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,paysage,usage-des-sols
Ligne de base en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La ligne de base désigne, le long des frontières d'un état maritime, la ligne brisée définie par le Gouvernement, joignant entre elles les terres émergées les plus avancées. Cette ligne est soit la « laisse de basse mer » (ligne des plus basses mers relevée lors des marées d’équinoxe), soit la « ligne de base droite », lorsque la configuration des côtes ne permet pas de tracer une laisse de basse mer. C'est à partir de cette ligne que sont tracées les limites des eaux territoriales (12 milles), de la zone contiguë (24 milles) et de la Zone économique exclusive (ZEE - 200 milles).
En France, elle est définit par le décret du 19 octobre 1967 définissant les lignes de bases droites et les lignes de fermeture de baies servant à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur des eaux territoriales.

__Origine__

Créées à partir du décret du 19 octobre 1967 (http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006071754)


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Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,oceans,open-data,passerelle-inspire,unites-administratives
Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Limite administrative départementale prolongée en mer

__Origine__

Créées à partir de l'arrêté ministériel du 21 juin 1978 fixant les limites latérales de compétence des préfets pour l'administration du domaine public immergé (publié au JO du 04/08/78)


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Mots-clés : boundaries,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,unites-administratives
Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Espaces proches du rivage sur les communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, pouvant seulement faire l'objet d'une "extension limitée de l'urbanisation" au sens de l'article L.146-4-II du code de l'urbanisme.
Cette couche complète la couche "Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral, uniquement sur l'estuaire de la Loire" qui délimite les espaces proches du rivage sur les communes riveraines de l'estuaire de la Loire au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.

__Origine__

Cartographiée sur la base du Scan 25 de l'IGN. Publiée au 1/50000ème. Basée sur les travaux relatifs à la loi littoral lors de l'élaboration de la Directive territoriale d'aménagement (DTA) du 17 juillet 2006, antérieurs à la désignation des communes estuariennes au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Directive territoriale d’aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-et-urbanisme/DTA-estuaire-de-la-Loire/Presentation-de-la-DTA-de-l-estuaire-de-la-Loire)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e7b7218593fc24ce99a718488d6057da46e7f887)

Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,environment,faune-flore,grand-public,loire-atlantique,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,paysage,usage-des-sols
AZI du bassin versant du lac de Grandlieu - obstacles linéaires - en Loire-Atlantique et Vendée
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les différents éléments de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale : digues, remblais d'infrastructure, artificialisation du lit, forêt riveraine en linéaire de berge,  forêt riveraine de lit moyen,  front d'urbanisation.
L’étude concerne le bassin versant des rivières appartenant au bassin versant du lac de Grandlieu. Il est constitué des rivières de l’Acheneau, la Boulogne, le Tenu, l’Issoire, la Logne et l’Ognon et s’étend sur les deux départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée.

__Origine__

Cet atlas des zones inondables a été réalisé selon la méthode hydrogéomorphologique conformément au guide "Atlas des zones inondables par analyse hydrogéomorphologique - Termes de référence du CCTP pour la réalisation des atlas - mars 2002" de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable".
Cette méthode s'appuie sur 2 outils complémentaires: l'analyse stéréoscopique de photographies aériennes et les observations de terrain.
Les enveloppes des zones inondables définies ainsi ont été confortées par une recherche des crues historiques. Les cartes d'inondabilité ont été réalisées sur fond de plan scan 25 de l'IGN à l'échelle du 1/25 000 avec des zooms au 1/10 000 sur les zones à enjeux. L'atlas se compose ainsi de 24 planches au 1/25 000 couvrant l'ensemble des cours d'eau concernés et de 7 planches au 1/10 000  couvrant les zones à enjeux.
Le rapport et la cartographie sont disponibles sur les sites internet des services de l'Etat en Loire-Atlantique (http://www.loire-atlantique.gouv.fr).


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

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Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,geoscientific-information,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Cadastre conchylicole de Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La cadastre conchylicole ou cadastre des établissements de cultures marines est tenu par la DDTM 44 - Délégation à la mer et au littoral (DML). Il identifie, répertorie et immatricule toutes les parcelles du Domaine Public Maritime concédées à des fins de cultures marines.

__Origine__

Numérisation initiale à partir de cartes papier (société Géomatech), puis vérification terrain par la DML 44.


__Organisations partenaires__

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Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,economy,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,peche,ressources
AZI Cours d'eau côtiers -Eléments géomorphologiques secondaires de la plaine alluviale- en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les éléments géomorphologiques secondaires de la plaine alluviale (01: marais, 03: cordon littoral sableux,  04: dépression inter-dunaire).
Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie amont située dans le département de Vendée).

__Origine__

L'étude pilotée par la DDEA de Loire-Atlantique applique au linéaire global des 4 cours d' eau côtiers la méthode hydrogéomorphologique pour déterminer les zones inondables.
Cette approche naturaliste fondée sur l analyse des formes et formations des fonds de vallées permet d' identifier les différents lits de la rivière.
Elle est complétée par des recherches d' archives sur les crues historiques.
L' analyse s appuie sur l'interprétation géomorphologique d' une couverture stéréoscopique de photos aériennes validée par des vérifications de terrain.
L'étude hydrogéomorphologique est constituée de cartes d'inondabilité réalisées aux échelles du 1/25.000e sur un fond de plan constitué par le SCAN 25 de l'I.G.N.et du 1/10 000e pour les zones à enjeux sur l'orthophotoplan.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Atlas-des-zones-inondables-des-cours-d-eau-cotiers](http://www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Atlas-des-zones-inondables/Atlas-des-zones-inondables-des-cours-d-eau-cotiers)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dccd6025205a0bd9e798c3958cac7bf82739d2f7)

Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,geoscientific-information,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques ponctuels modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le
fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale moderne.
Il s'agit d'objets ponctuels.Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les bassins versants du Don, de la Chère et de l’Isac ainsi que tous leurs principaux affluents. Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables sont cartographiées, ainsi que les
confluences avec les affluents et les vallons latéraux non étudiés.

__Origine__

L'étude pilotée par la DIREN Pays de laLoire applique au linéaire global du Don, de la Chère et de l'Isac la méthode hydrogéomorphologique pour déterminer les zones inondables.
Cette approche naturaliste fondée sur l'analyse des formes et formations des fonds de vallées permet d'identifier les différents lits de la rivière.
Elle est complétée par des recherches d'archives sur les crues historiques.
L'analyse s'appuie sur l'interprétation géomorphologique d une couverture stéréoscopique de photos aériennes validée par des vérifications de terrain.
L'étude hydrogéomorphologique est constituée de cartes d'inondabilité réalisées aux échelles du
1/25.000e et du 1/10 000e pour les zones à enjeux ; l'ensemble étant reporté sur un fond de plan
monochrome constitué par le SCAN 25 de l'I.G.N.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/12e0da3536d6cb4917bc859889e8571565809c32)

Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,geoscientific-information,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
AZI cours d'eau côtiers - unités hydrogéomorphologiques - en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les différentes unités hydrogéomorphologiques de la plaine alluviale des cours d'eau :
- 01: lit mineur (zone de circulation d'écoulement),
- 02: lit moyen (crues fréquentes et très fréquentes),
- 03: lit majeur (crues rares),
- 04: lit majeur exceptionnel (crues exceptionnelles),
- 05: plan d'eau,
- 06: traict.
Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers en Loire-Atlantique couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie amont située dans le département de Vendée).

__Origine__

Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale moderne.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Atlas-des-zones-inondables-des-cours-d-eau-cotiers](http://www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Atlas-des-zones-inondables/Atlas-des-zones-inondables-des-cours-d-eau-cotiers)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a15d7e7dce0a29e2912a2805f2fa921fb6a08403)

Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,geoscientific-information,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
AZI des affluents de la Vilaine - Crues historiques (linéaires)- en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les limites d'extension des crues historiques.
Il s'agit d'objets linéaires.
Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les bassins versants du Don, de la Chère et de l’Isac ainsi que tous leurs principaux affluents. Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables sont cartographiées, ainsi que les
confluences avec les affluents et les vallons latéraux non étudiés.

__Origine__

"L'étude pilotée par la DIREN Pays de la Loire applique au linéaire global du Don, de la Chère et de l'Isac la méthode hydrogéomorphologique pour déterminer les zones inondables.
Cette approche naturaliste fondée sur l'analyse des formes et formations des fonds de vallées permet d'identifier les différents lits de la rivière.
Elle est complétée par des recherches d'archives sur les crues historiques.
L'analyse s'appuie sur l'interprétation géomorphologique d une couverture stéréoscopique de photos aériennes validée par des vérifications de terrain.
L'étude hydrogéomorphologique est constituée de cartes d'inondabilité réalisées aux échelles du 1/25.000e et du 1/10 000e pour les zones à enjeux ; l'ensemble étant reporté sur un fond de plan monochrome constitué par le SCAN 25 de l'I.G.N."


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Mots-clés : ddtm-44,donnees-ouvertes,geoscientific-information,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel