abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR (action éducative en milieu ouvert) par EPCI depuis 2019 dans le Finistère

Mots-clés : aemo,aemor,jeunesse,judiciaire,protection-de-lenfance,social,solidarite
Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle).

Prestations :  
• ACTP : allocation compensatrice pour tierce personne  
• ASH : aide sociale à l’hébergement  
• PCH : Prestation de Compensation du Handicap  
  
Plus d’informations : <https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Personnes-handicapees/(language)/fre-FR>

Mots-clés : actp,ash,pch,personnes-handicapees,social,solidarite
Évolution de la capacité totale d’accueil Petite Enfance par EPCI (hors ASE) dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Évolution de la capacité d’accueil départementale, dans le Finistère, par année et par intercommunalité (EPCI), depuis 2015

Mots-clés : accueil,petite-enfance,social,solidarite
Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle).

Prestations :  
• APA : allocation personnalisée d’autonomie  
• ASH : aide sociale à l’hébergement  
  
Plus d’informations : <https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Personnes-agees/(language)/fre-FR>

Mots-clés : apa,ash,personnnes-agees,social,solidarite
Capacité d’accueil Petite Enfance par EPCI (hors ASE) dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Capacité d’accueil des enfants de moins de 6 ans (hors ASE) dans le Finistère en 2019

Mots-clés : accueil,petite-enfance,social,solidarite
Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle).

Prestations :

  * ACTP : allocation compensatrice pour tierce personne
  * ASH : aide sociale à l’hébergement
  * PCH : Prestation de Compensation du Handicap



Plus d’informations : <https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Personnes-handicapees/(language)/fre-FR>

Mots-clés : actp,ash,pch,personnes-handicapees,social,solidarite
Évolution des mesures d’accompagnement et de développement éducatif à domicile dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Évolution globale des mesures d’accompagnement et de développement éducatif à domicile depuis 2014, dans le Finistère

Mots-clés : accompagnement,jeunesse,judiciaire,protection-de-lenfance,social,solidarite
Nombre de bénéficiaires d’une allocation Jeune Majeur dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires d’une allocation Jeune Majeur par EPCI dans le Finistère depuis 2018

Plus d’informations sur [https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Jeunesse](https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Jeunesse%20)

Mots-clés : allocation-jeune-majeur,jeunesse,prevention,social,solidarite
Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante depuis 2014  
  
Ne sont pas considérés comme significatifs les taux où il y a eu moins de 25 IP. Il s'agit d'un choix arbitraire. En deçà de 25 IP, s'il y a une IP qui a été évaluée mais non saisie, l'erreur est supérieure à 5%. Au-delà, l'erreur est inférieure à 5%.

Mots-clés : evaluation,information-preoccupante,jeunesse,protection-de-lenfance,social,solidarite
Infrastructures de Recharge en Itinérance Publique
Organisation : BORNES SOLUTIONS

Ce jeu de données comprend les points de charge exploités par Bornes Solutions en France et ouverts à l'itinérance publique via la plateforme d'interopérabilité GIREVE. Il comporte les caractéristiques de lieu, de puissance et d'accessibilité des équipements.
Secteurs de collecte de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Secteur de collecte de Nantes Métropole .

* * *

Ce jeu de données représente les jours de collecte des déchets (ordure ménagère et déchet sec) par secteur géographique à l'échelle de Nantes Métropole.

Tout le territoire de la métropole n'est pas collecté en porte à porte ; certains secteurs collectés en points d'apport volontaire ne sont à ce jour pas couverts par ces données.

* * *

Mots-clés : dechet,environnement
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Argenteuil, cartographie interactive
Organisation : Ville d'Argenteuil

Consulter les éléments du Plan local d'urbanisme sur la commune d'Argenteuil.

PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03 octobre 2019\.   


Entrer le numéro de la parcelle recherchée, consulter le zonage, les prescriptions et les informations concernant cette parcelle puis exporter un fichier pdf de synthèse.

Mots-clés : geospatial,plu,urbanisme
Périmètre géographique du SMMAG
Organisation : Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

Ce jeu de données recense le périmètre géographique institutionnel du SMMAG.

Mots-clés : geographie,mobilites
Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures
supérieures à +7°C à cœur

Mots-clés : a-coeur,temperatures-sup-7degc,transporteurs,viandes
Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés / highly refined product
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés 

Mots-clés : agrees-ce,etablissements,hautement-raffines,produits-laitiers
Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage
des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral

Mots-clés : negoce,sup-30-mois,viandes-de-bovins
Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de
bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral

Mots-clés : boucherie,os-vertebral,sup-20-mois,viandes-bovines
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire
viande fraiche de boucherie hors viande hachée

Mots-clés : agrement-communautaire,boucherie,derogation,hors-viande-hachee,viande-fraiche
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait
traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval
agreement-Raw milk and dairy products processing plant

Mots-clés : agrement,communautaire,derogation,lait-traite-thermiquement,produits-laitiers
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas
fractions avec produits (AM 8/6/06) 

Mots-clés : agrement,am-8-6-06,communautaire,derogation,fractions-avec-produits,repas
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire
PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV 

Mots-clés : agrement,chair,communautaire,derogation,saucisse
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire
Produits transformés de la pêche

Mots-clés : agrement,communautaire,derogation,peche,produits-transformes
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement  / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement

Mots-clés : agrement-communautaire,coquille-doeuf,derogation,lait-cru-ayant-subi-un-traitement
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire
Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs'
legs

Mots-clés : agrement-communaitaire,cuisse-grenouille,derogation
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot 

Mots-clés : agrement-communautaire,derogation,escargot
Restauration Collective / Collective catering
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Etablissements de restauration collective


Mots-clés : restauration-collective
Produits à base de viande / Meat products
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Producteurs de produits à base de viande

Mots-clés : produits-a-base-de-viande
Graisses animales fondues et cretons / Rendered animal fats and greaves
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Etablissements producteurs de graisses animales fondues et de cretons

Mots-clés : cretons,graisses-animales-fondues
BD Alti métro

R2upload de la BD alti métro pour y accéder en contournant une firewall.
SCAN 25® Standard
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compose d'images numériques, sans habillage ni surcharge, et d'indications de géoréférencement. Les versions sont les suivantes : SCAN Express 25 Classique v3 (Décembre 2018) SCAN 25® Topographique v3 (Octobre 2018) SCAN 25® Touristique v3 (Octobre 2022) SCAN Express 25 Standard v3 (Décembre 2018) But : SCAN 25® est une collection d'images numériques géoréférencées, immédiatement et simplement utilisables pour localiser vos informations, représenter et habiller vos données. OPenIG met à disposition en flux et en téléchargement le SCAN 25® Standard pour les départements de la région Occitanie. Les conditions d'utilisation des SCAN25® sont défini par l'IGN sur le lien suivant : https://geoservices.ign.fr/cgu-licences#cgu Les métadonnées du SCAN25® sont disponible sur le site de l'IGN sur le lien suivant : https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/IGNF_SCAN25r_3-1.html
Les bennes de tri sélectif à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

Localisation des bennes de tri sélectif à Roubaix

Mots-clés : dechets,ecologie,environnement,traitements-des-dechets
Les points de collecte de vêtements à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

Localisation et informations sur les points de collecte de vêtement à Roubaix

(Mise à jour des données en 2019)

Mots-clés : bennes,collecte,environnement,reutilisation,services,social,tri
Tronçons de voie - Isturits
Organisation : Isturits


Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection.
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal

Mots-clés : adressage,gps,voirie
Adresses au format BAL - Isturits
Organisation : Isturits

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville d'Isturits selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal et l’orthographe des toponymes d’origine basque a été validée par Euskaltzaindia.
3 champs ont été rajoutée par rapport au standard
refparc : qui est la parcelle d’assise de l’adresse
voie_nom_eu : qui est le nom en langue basque de l’adresse
complement : qui contient le nom de la maison.
id_voies : identifiant de la voie dans le fichier qui contient le linéaire des voies

Mots-clés : adresse,adresses-postales,base-adresse-locale
Tronçons de voie - Ascarat
Organisation : Ascarat

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection.
La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal

Mots-clés : adressage,gps,voie
1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE
Organisation : MAIRIE DE JOUARRE

Budgets de la commune de JOUARRE 

Mots-clés : budget,commune-rurale,comptes-publics,jouarre
1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE
Organisation : MAIRIE DE JOUARRE

Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE

Mots-clés : commune-donnee,compte-administratif,comptes-publics,jouarre
1900 - 1998 : Budget Unique du Pays Fertois
Organisation : Communauté de Communes du Pays Fertois

exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois

Mots-clés : budget,ccpf,communaute-de-commune,comptes-publics
ChtxM_Taxe de sejour_2019
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Taxe de séjour en euro collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,business,camping,chambre,developpement-economique,economie,emploi,equipements,gite,hebergement,hotel,logement,meuble,montant,pme,residence,restauration,sejour,taxe,urbanisme
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE
Organisation : Château-Ville-Vieille

Adresses de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE, selon le format Base Adresse Locale v1.3

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,chateau-ville-vieille
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Organisation : Ville de Saint-Avé

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/seances-du-ccas/

MAJ décembre 2020
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Mots-clés : collectivite,conseil-municipal,deliberation,urbanisme
Conseil Municipal du 10 décembre 2019
Organisation : Roissy-en-Brie

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2019 de la Commune de Roissy-en-Brie

Mots-clés : cm-roissy-en-brie
DONNEE : schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Contour des schémas d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) dans le Grand Est

Source : Gest'eau, OIEau (Office International de l'Eau), d'après animateurs SAGE et Ministère chargé de l'écologie, extrait du 4 janvier 2016.
Mise à jour par les services de la Région Grand Est sur son territoire.

Champs
  Objectid : indentifant PSQL
  Shape : geométrie
  code character varying(20) : code du SAGE
  nom_sage character varying(254) : nom du SAGE
  etat_avanct character varying(5) : code de l’état d’avancement
  lib_etat_avanct character varying(254) : libellé de l’état d’avancement

Données sous licence ouverte Etalab



__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/78fe78811d18f10ae6d833c0019021d7705d2b41)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,environment,passerelle-inspire
DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge du traitement des déchets ménagers dans le Grand Est.

Liste des attributs 
  objectid serial NOT NULL, identifiant unique
  code_dept character varying(2), code du département
  nom_dept character varying(30), nom du département
  epci_nom_c character varying(254), nom de l'EPCI
  siren_epci character varying(254), siren de l'EPCI
  epci_trait character varying(254), EPCI en charge du traitement des déchets
  shape geometry, géométrie

__Origine__

Ces données ont été générées dans le cadre de la mise en place du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) par le bureau d'études INDDIGO puis mises à jour par la Direction de la Transition Énergétique, Écologique et de l'Environnement de la Région Grand Est ayant obtenu la compétence déchets en substitution aux conseils départementaux (loi Notre).


__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/363158349dc3af337086836517a3fa3112fcdb47)

Mots-clés : administrative-units,dechets,donnees-ouvertes,environment,epci,passerelle-inspire,traitement
DONNEE - EPCI de collecte des déchets du Grand Est
Organisation : Région GRAND EST

Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge de la collecte des déchets ménagers dans le Grand Est.

Liste des attributs 
  objectid serial NOT NULL, identifiant unique
  code_dept character varying(2), code du département
  nom_dept character varying(30), nom du département
  epci_nom_c character varying(254), nom de l'EPCI
  siren_epci character varying(254), siren de l'EPCI
  epci_colle character varying(254), EPCI en charge de la collecte des déchets
  shape geometry, géométrie

__Origine__

Ces données ont été générées dans le cadre de la mise en place du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) par le bureau d'études INDDIGO puis mises à jour par la Direction de la Transition Énergétique, Écologique et de l'Environnement de la Région Grand Est ayant obtenu la compétence déchets en substitution aux conseils départementaux (loi Notre).


__Organisations partenaires__

Région Grand Est / Service Géomatique et Connaissance

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a3ab87dd6017b6e17cbf6b39d273e51c7f22457)

Mots-clés : administrative-units,collecte,dechets,donnees-ouvertes,environment,epci,passerelle-inspire
HARLY 20201130 impasse bourgignon Digital Terrain Model
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

dtm_shaded_relief

Mots-clés : d2m,drone2map,geospatial,imagery
HARLY 20201130 impasse bourgignon Orthomosaic
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

orthomosaic

Mots-clés : d2m,drone2map,geospatial,imagery
HARLY 20201130 impasse bourgignon Digital Surface Model
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

dsm_shaded_relief

Mots-clés : d2m,drone2map,geospatial,imagery
Base Adresse Locale Le Verdier
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de Le Verdier (81313)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,le-verdier
Base Adresse Locale Vieux
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Vieux (81316)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,vieux
TRONCON_ROUTE csv

Export pour projets persennels, en csv du fichier TRONCON_ROUTE de la base OD ROUTE500 de l'IGN, elle même en Licence ouverte.
Base Adresse Locale Fénols
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Fénols (81090)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,fenols