abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Horaires applicables à un arrêt SAEIV
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#sv_horai_a)

  


Ce jeu de données non graphique issu du Systèmes d'Aide à l'Exploitation et d'Information des Voyageurs (SAEIV) représente les horaires théoriques, programmés et estimés en temps réel pour chaque arrêt et desserte de course. Les informations sont mises à jour en temps réel en fonction de l'avance / retard des véhicules et de l'état du réseau.

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Ce jeu de donnée peut être mis en relation avec [Arrêt physique sur le réseau](/explore/dataset/tb_arret_p) et [Course d'un véhicule sur un chemin](/explore/dataset/sv_cours_a)

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Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/SV_HORAI_A.dwg)

Ce jeu de donnée est rafraichi toutes les : 10 Seconde(s).   
Attention, pour des raisons de performance, ce jeu de données (onglets Tableau, Carte, Analyse et Export) peut être mis à jour moins fréquemment que ne l'est la source et un écart peut exister. Aussi nous vous invitons à utiliser nos Webservices (voir onglet Webservices BM) pour récupérer la donnée la plus fraîche.

Mots-clés : arret,bus,data-gouv,deplacement,saeiv,temps-reel,transport
Catalogue des jeux de données
Organisation : Bordeaux Métropole

Catalogue des données présentes sur la plateforme de l'atelier Open Data de Bordeaux Métropole

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,undefined
Objets linéaires du PCRS
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#cr_objet_l)

  


Objets linéaires du PCRS de Bordeaux Métropole (Plan Corps de Rue Simplifié) mis en place au 1er janvier 2019 en réponse à l'obligation réglementaire initiale. La couche est constituée uniquement à partir des couches TO_BORD_L et DP_LIM_E_L du référentiel du domaine public existant extraite au 19 février 2020 Pour la couche TO_BORD_L, seules les bordures de chaussée, dont la précision est de [3] cm, ont été utilisées. Elle sera complétée au fur et à mesure des acquisitions par le PCRS de Bordeaux Métropole cible dont la constitution a commencé en juillet 2018 pour une durée de 3 ans. Le PCRS est constitué des trois couches des objets ponctuels, linéaires et surfaciques. Par ailleurs, le référentiel du domaine public existant mis à jour quotidiennement est aussi disponible sur l’atelier opendata de Bordeaux Métropole. »

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Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/CR_OBJET_L.dwg)

Mots-clés : cartographie-de-reference,data-gouv,domaine,pcrs,public
Parcelles à usage particulier
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#dp_usage_s)

  


Ce jeu de données représente des emprises à vocation particulière sur le domaine public non cadastré (emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins ruraux) sur le territoire de Bordeaux Métropole.

Levé sous la forme d'objets surfaciques il renseigne sur l'usage particulier de ces emprises (parking, espaces verts, etc.) et son concessionnaire.

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Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/DP_USAGE_S.dwg)

Mots-clés : alignement,concessions,data-gouv,delimitation,domaine,elements,emprises,parcelles,parcellisation,particulier,publiques,structurants,usage,voirie-espaces-publics
Itinéraires Vélo et Pédestre
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#pc_itinerance_l)

  


Ce jeu de données représente sous forme linéaire les itinéraires touristiques pédestres et à vélo sur Bordeaux Métropole. Il contient les grands itinéraires nationaux ou européens ainsi que les boucles locales.

Mots-clés : amenagement,culture,cyclables,data-gouv,pedestre,pieton,pistes,sports-et-loisirs,velo,voies,voirie
Budget primitif 2015 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Budget primitif pour l'année 2015 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2015,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finance,primitif
Budget primitif 2021 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Crédits votés au budget primitif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances
Marchés publics notifiés en 2017
Organisation : Bordeaux Métropole

Liste incrémentale des marchés publics notifiés par Bordeaux métropole, mise à jour mensuellement.

Mots-clés : 2017,citoyennete-et-administration,data-gouv,liste,marches-publics,notifies
Marchés Publics de Bordeaux Métropole - depuis 2018
Organisation : Bordeaux Métropole

Liste des marchés publics de Bordeaux Métropole depuis 2018.

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,marches-publics,notifies
Parkings tarifs 2020
Organisation : Bordeaux Métropole

Les données tarifaires des parkings publics vous informent sur les différents tarifs pratiqués sur l'agglomération au premier janvier 2020.

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Ce jeu de données peut être mis en relation avec [Parking hors voirie](https://opendata.bordeaux-metropole.fr/explore/dataset/st_park_p) et [Equipement public](https://opendata.bordeaux-metropole.fr/explore/dataset/to_eqpub_p)

Mots-clés : 2019,data-gouv,deplacement,mobilite,parcs-relais,parkings,places,stationnements,tarifs,tbm,tram,tramway,transports
Budget primitif 2009 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Budget primitif pour l'année 2009 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2009,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finance,primitif
Décisions modificatives 2015
Organisation : Bordeaux Métropole

Décisions modificatives pour l'année 2014 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2015,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances,modificatif,primitif,principal
Décisions modificatives 2008
Organisation : Bordeaux Métropole

Décisions modificatives pour l'année 2008 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2008,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances,modificatif,primitif,principal
Compte Administratif 2019 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Compte administratif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances
Observatoire du goût de l'eau
Organisation : Bordeaux Métropole

Résultats des dégustations d'eau par un échantillon de gouteurs d'eau sur le périmètre de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : data-gouv,developpement-durable,eau,gout,observatoire
Budget primitif 2013 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Budget primitif pour l'année 2013 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2013,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finance,primitif
Décisions modificatives 2012
Organisation : Bordeaux Métropole

Décisions modificatives pour l'année 2012 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2012,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances,modificatif,primitif,principal
Budget primitif 2011 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Budget primitif pour l'année 2011 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2011,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finance,primitif
Décisions modificatives 2011
Organisation : Bordeaux Métropole

Décisions modificatives pour l'année 2011 de Bordeaux Métropole.

Mots-clés : 2011,budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances,modificatif,primitif,principal
Compte Administratif 2017 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Compte administratif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv
Budget primitif 2018 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Crédits votés au budget primitif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,undefined
Budget primitif 2020 de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Crédits votés au budget primitif par nature au niveau des chapitres.

Mots-clés : budget,citoyennete-et-administration,data-gouv,finances
Collectivités d'Outre-Mer (COG) - France

## Code officiel géographique - Collectivités d'Outre-Mer
Ce jeu rassemble les collectivités d'outre-mer, il vient en complément des datasets téléchargables du [Code officiel géographique (COG) de l'INSEE](https://www.insee.fr/fr/information/5057840).
Le formatage (quantité d'informations disponible et noms des variables) sont identiques aux autres fichiers de l'INSEE.

#### **Origine des données**
Les données utilisées proviennent du site de l'INSEE :
- [Codification des collectivités d'outre-mer (COM)](https://www.insee.fr/fr/information/2028040)

#### **Liste et informations sur les variables**
| Nom de la variable | Longueur de la variable | Désignation et modalités de la variable |
|--------------------|-------------------------|-----------------------------------------|
| COM | 3 | Code collectivité d'outre-mer |
| CHEFLIEU | 5 |Code de la commune chef-lieu |
| [TNCC](https://www.insee.fr/fr/information/5057793#tncc) | 1 | Type de nom en clair |
| NCC | 200 | Nom en clair (majuscules) |
| NCCENR | 200 | Nom en clair (typographie riche) |
| LIBELLE | 200 | Nom en clair (typographie riche) avec article |

#### **Information supplémentaire**
- Fichiers encodés en UTF-8.
- Certaines collectivités d'outre-mer n'ont pas de communes chef-lieu, dans ce cas la variable est une string vide.

Mots-clés : code-insee,codes-insee,collectivite-outre-mer,com,insee
Défibrillateurs Externes Automatisés  (DEA) gérés par la Ville de Bayonne - Bayonne
Organisation : Ville de Bayonne

Ce jeu de données a été généré par les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye dans le cadre du Challenge Opendata Sciences Po Saint-Germain-en-Laye x Datactivist ayant eu lieu en novembre 2021.

Identifiants des défibrillateurs, nom, nom des défibrillateurs avec leur emplacement, latitudes, longitude, adresses, code postal de la commune, code INSEE, accès intérieur ou extérieur, accès libre, étages où se trouvent les défibrillateurs, compléments d'information sur l'accès aux défibrillateurs, jours où les défibrillateurs sont disponibles,  jours où le défibrillateur est disponible, plages horaires où les défibrillateurs sont disponibles, téléphone 1, dates d’installation des défibrillateurs, états de fonctionnement des défibrillateurs, numéro Siren du fabricant, raison sociale du fabriquant, numéro Siren de la maintenance, raison sociale de la maintenance, modèle du défibrillateur, numéro de série des défibrillateurs, présence d’électrodes pédiatriques, dates d’expiration des électrodes pédiatriques, dates d’expiration des électrodes pour les adultes, dates d’expiration des batteries, fréquences des maintenances, dernières maintenances, numéro Siren de l’exploitant, raison sociale de l’exploitant, numéro de téléphone de l’exploitant et adresse e-mail de l’exploitant.


Mots-clés : dea,defibrillateurs-externes-automatises,sante,urgence
GAZ DE BORDEAUX
Organisation : GAZ DE BORDEAUX

Ce jeu de données référence les bornes de recharge IRVE de GAZ DE BORDEAUX à Bordeaux.
Horaires théoriques et temps-réel du réseau Ritmo - Haguenau (GTFS / GTFS-RT)
Organisation : Zenbus

![Logo du réseau Ritmo](https://storage.googleapis.com/zoomzoomzenlive.appspot.com/ritmo2.png "Logo du réseau Ritmo - Haguenau")

**Horaires théoriques au format GTFS** et **horaires temps-réel au format GTFS-RT** du réseau **Ritmo** circulant sur le territoire de la **[ville de Haguenau](http://www.ville-haguenau.fr/ritmo)** : 
 - 5 lignes régulières : **01**, **02**, **03**, **04**, **05**.
 - circuits scolaires.
 - lignes interurbaines : **10**, **11**, **12**, **13**.

Les horaires officiels sont disponibles sur le [site de la ville de Haguenau](http://www.ville-haguenau.fr/ritmo).
Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel la position des navettes : [https://zenbus.net/haguenau](https://zenbus.net/haguenau)

Retrouvez plus d'information à propos de Zenbus sur notre site officiel: https://zenbus.fr/

Mots-clés : gtfs,gtfs-rt,haguenau,horaires-theoriques,temps-officiel,temps-reel,temps-theoriques
Horaires théoriques et temps-réel du réseau Ile de Ré La Rochelle - Nouvelle-Aquitaine 3/3E et Scolaires (GTFS / GTFS-RT)
Organisation : Zenbus

![Logo du réseau de l'ile de Ré La Rochelle - Nouvelle-Aquitaine 3/3E et Scolaires](https://storage.googleapis.com/zoomzoomzenlive.appspot.com/transdev-rna.png "Logo du réseau de l'ile de Ré La Rochelle - Nouvelle-Aquitaine 3/3E et Scolaires")

**Horaires théoriques au format GTFS** et **horaires temps-réel au format GTFS-RT** du réseau **3/3E et Scolaires** circulant sur le territoire de l **['Ile de Ré et de la Rochelle](https://transports.nouvelle-aquitaine.fr/)** : 
 - 2 lignes interurbaines : **3**, **3E**.
 - 10 lignes scolaires.

Les horaires officiels sont disponibles sur le [site des transport de la région Nouvelle-Aquitaine](https://transports.nouvelle-aquitaine.fr/).
Avec Zenbus vous pouvez aussi suivre en temps-réel la position des navettes : [https://zenbus.net/iledere-rna](https://zenbus.net/iledere-rna)

Retrouvez plus d'information à propos de Zenbus sur notre site officiel: https://zenbus.fr/

Mots-clés : gtfs,gtfs-rt,ile-de-re,larochelle,temps-officiel,temps-reel,temps-theorique
Itinéraire de randonnées
Organisation : Communauté de Communes Maurienne-Galibier 

Données relatives aux itinéraires de randonnées qui sont : Nombre et types d’itinéraire, longueur et largeur du sentier, sol, état du terrain, organisme de gestion, coordonnées, uuid, balisage, point de départ et d’arrivée de l’itinéraire...
Les données ont été collectées par MOGOMA et BMAPS, complétées de façon ponctuelle en fonction des besoins.

Mots-clés : coordonnees-geographique,entretien,montagne,randonnees,tourisme,tourisme-et-loisirs,vtt
Parking à vélos - commune d'Annecy 
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données regroupe les différents emplacements de parking à vélos de la ville d'Annecy. Il centralise les informations sur les types d'accroches utilisées par ces parkings, leur adresse, leur capacité ainsi que leur géolocalisation précise. 

Mots-clés : annecy,challengdata,challenge-data,mobilite,mobilitedouce,parking-velo,transport,transport-mobilite,velo,velos
Défibrillateurs - Commune d'Annecy
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données regroupe l'emplacement des défibrillateurs au sein de la ville d'Annecy. Ce jeu de données comprend l'adresse complète de l'emplacement des différents défibrillateurs, leur numéro de série, la date d'installation, l'accès intérieur ou extérieur, le modèle ainsi que le nom du fabriquant. 

Mots-clés : aide,annecy,challenge-data,challengedata,defibrillateurs,emplacement,installations,premiersecours,sauvetage,secours,urgence
Signalisation tricolore - Commune d'Annecy
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données répertorie les carrefours sur lesquels sont installés des feux de signalisation tricolores, la localisation de ceux-ci ainsi que le nombre de feux par carrefour. Ce jeu de données nous permet notamment de connaitre la localisation exacte de chacun de ces feux tricolores.

Mots-clés : annecy,carrefours-a-feux-tricolores,challenge-data,challengedata,feux-tricolores,signalisation
Carte scolaire 2021 - Commune d'Annecy 
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données comprend les informations relatives à la carte scolaire de la commune d'Annecy pour 2021. Les informations concernent les écoles gérées par la commune, il s'agit donc des écoles maternelles et des écoles primaires de la commune ainsi que leur adresse et leurs coordonnées, ainsi que les noms de secteurs scolaires à l'échelle de la ville. 

Mots-clés : 2021,annecy,carte,carte-scolaire,carte-scolaire-communale,challenge-data,challengedata,scolaire
Budget primitif
Organisation : Communauté de Communes Maurienne-Galibier 

Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle. 
Ces données sont entre autre : Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions de recettes et dépenses nouvelles...

Mots-clés : code-siret,finance,montagne,subventions,urbanisme,voirie
Résultats des élections présidentielles de 2017 - Commune d'Annecy
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de donnée regroupe les résultats du premier et du second tour des élections présidentielles de 2017 pour la ville d'Annecy. Lors du premier tour, onze candidats se sont affrontés dans l'arène politique. Le second tour a été remporté par Monsieur Emmanuel Macron (La République En Marche).

Mots-clés : annecy,challenge-data,challengedata,elections,elections-presidentielles,elections-presidentielles-2017,presidentielle-2017,presidentielles
Monuments historiques - Commune d'Annecy
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données répertorie les monuments historiques présents sur le territoire de la commune d'Annecy. Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son statut. Vous trouverez également dans ce jeu de données la localisation précise des monuments historiques : coordonnées GPS et adresse postale. 

Mots-clés : annecy,batiment,batiments,batimentshistoriques,challenge-data,challengedata,lieux-culturels,monument,monument-historique,monuments,tourisme-culturel
Lieux de l'inclusion numérique - Commune d'Annecy 
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de données contient la liste des lieux d'inclusion numérique à l'échelle d'Annecy. Pour chaque lieu, de nombreuses informations sont également présentes : coordonnées postales, téléphoniques et numériques, horaires d'ouverture, services possibles, possibilité d'accompagnement, conditions d'accès et d'accessibilité... 

Mots-clés : annecy,challenge-data,challengedata,inclusion-numerique,lieux,lieux-d-inclusion-numerique,numerique,numerique-inclusif
Actes d'état civil de la commune de Marseillan
Organisation : Commune de Marseillan

Ce jeu de données est composé de 5 variables (les naissances, les décès, les mariages, les PACS et les transcriptions des actes de décès). Nous sommes remontés jusqu’à 2016 pour collecter les données. Pour les naissances, les données ne datent que de 2016 car à partir de cette date, il n’a plus de maternité sur la ville. 


Mots-clés : acte-de-deces,challengedata,challengeopendata,mariage,naissance,naissances-annuelles,pacte-civil-de-solidarite,transcriptions
Résultats des élections municipales de 2020 - Commune d'Annecy
Organisation : Ville d'Annecy

Ce jeu de donnée regroupe les résultats du premier et du second tour des élections municipales de la commune d'Annecy en 2020. Sept candidats se sont affrontés dans l'arène politique au premier tour. Au second tour, ils n'étaient plus que 4 et c'est Monsieur François Astorg (Europe Écologie Les Verts) qui a remporté le scrutin.

Mots-clés : annecy,challenge-data,challengedata,election,elections,elections-municipales,elections-municipales-2020,municipales-2020
Equipements publics de la commune de Marseillan
Organisation : Commune de Marseillan

Les données géolocalisées permettant de dresser l’inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissances pour toutes les strates de collectivités locales. 



Mots-clés : adresses,batiment-public,challengedata,challengeopendata,equipement-public
Résultat des élections présidentielles de la commune de Marseillan
Organisation : Commune de Marseillan

Les données récoltées permettent de rendre compte des votes des habitants de la commune de Marseillan lors de l’élection présidentielle de 2017. Grâce à plusieurs critères tels que le nombre d’inscrit, le nombre de vote blanc, le nombre de vote pour chaque candidat (1er et 2ème tour). Plusieurs variables composent ce jeu de données : l’année du scrutin, le tour, le scrutin, la date, le numéro de circonscription et du bureau de vote, le nombre d’inscrit, d’émargement, de votant, de vote blanc, de vote nul, de nombre exprimé et enfin le nombre de vote pour chaque candidat (1er et 2ème tour)

Mots-clés : bureau-de-vote,candidat,challengdata,challengeopendata,elections-presidentielles,elections-presidentielles-2017
Liste des élus de la commune de Marseillan
Organisation : Commune de Marseillan

Noms et prénoms des élus, âges, adresses, nombre de mandats, fonctions, professions et codes, dates d'élection, le nombre de suffrages, codes sexe.

Mots-clés : challengedata,challengeopendata,elus,elus-municipaux
Jeu de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée 
Organisation : Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Les voitures radars à conduite externalisée couvrent huit 8 régions du territoire métropolitain : Normandie, Bretagne, Pays-de-la-Loire, et Centre-Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Bourgogne-Franche-Comté, Grand-Est, Hauts de France.

Les cinq autres régions métropolitaines font l’objet de contrôles par des voitures radars conduites par un policier ou un gendarme.

Les voitures radars à conduite externalisée circulent sur des trajets et des plages horaires fixés par les préfets en fonction des critères d'accidentalité locale. 

Ces véhicules dotés d’un dispositif de contrôles automatisés restent propriété de l'État.
Ils disposent d'équipements capables de lire les panneaux de limitation de vitesse permettant au radar de fonctionner de manière autonome, sans aucune intervention du conducteur du véhicule. 

Le jeu de données publié fournit la mesure des vitesses pratiquées par les véhicules contrôlés en déplacement et relevées par le cinémomètre embarqué qui intègre la marge technique de l’équipement. Ce jeu de données couvre partiellement les routes du territoire métropolitain. 

**Métadonnées :**

Ces données correspondent aux contrôles réalisés par les voitures radars à conduite externalisée.

Ces contrôles relèvent la vitesse de tous les véhicules croisés en rapprochement et ou en dépassement.

Chaque relevé comporte : la vitesse pratiquée par le véhicule contrôlé incluant la marge technique de l’équipement, la vitesse maximale autorisée au point de contrôle, ainsi que les date/heure et localisation du contrôle.

Seul le constat de l’infraction est automatisé. La validation de l’infraction constatée et l’établissement du procès-verbal correspondant demeurent de la compétence d’un officier de police judiciaire sous le contrôle de l’officier du ministère public et du parquet du Tribunal judiciaire de RENNES.

**Mesures en dehors du périmètre de contrôle :**

Le récepteur GPS du dispositif de contrôle est susceptible de générer quelques erreurs techniques. Ces erreurs en très faible nombre ne sont pas corrigées dans le jeu de données et peuvent donc faire apparaitre des lieux d’observation aberrants. Les contrôles effectués sont dès lors exclus du traitement pénal.

**Mesures observées en Ile de France : **

Le réseau routier de la région Ile de France n’est pas contrôlé par les voitures radars à conduite externalisée. 

Les données concernant le département du Val d'Oise (95) correspondent aux données provenant de véhicules testés par l’industriel dans ce département, et ne génèrent in fine aucun avis de contravention.



Mots-clés : controle,date-et-heure-de-controle,limitation,localisation-du-controle,radar,route,vehicule,vitesse,vitesse-maximale-autorisee-du-point-de-controle,vitesse-pratiquee-par-le-vehicule-controle,voiture
Délibérations de la commune de Marseillan
Organisation : Commune de Marseillan

Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération. 
 

Mots-clés : challengedata,challengeopendata,commune,conseil-municipal,deliberation