abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE 
Organisation : Première ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur du coût de la pension alimentaire.

Ce simulateur permet de calculer le montant de la pension alimentaire en fonction du nombre d'enfants et des revenus du parent débiteur. Il s'agit d'une simple estimation basée sur un barème de référence du ministère de la justice. Seul le juge, s'il est saisi, peut prononcer le montant définitif de la pension en prenant en compte la situation spécifique des parents.

Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation.


Les simulateurs développés par la DILA utilisent le **moteur de simulation G6K** dont les sources sont accessibles via le lien : https://github.com/eureka2/G6K

Outre les sources, sont à disposition via ce lien :


- La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs développés avec le moteur G6K;

- la procédure de mise à disposition et d’installation du moteur.



**Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées :**

- d’un fichier XML pour les règles ; 

- d’un schéma des données au format JSON ;

- des données au format JSON.


Mots-clés : alimentaire,calcul,divorce,enfant,juge,montant,parent,pension,pension-alimentaire,separation,service-public,service-public-fr,simulateur,simulateurs,simulateurs-dila,simulateurs-service-public
Date/heure des prises de vues de la BDOrtho (IGN)

Ce jeu de données est généré à partir des informations sur les mosaïques qui composent la [BD Ortho](http://professionnels.ign.fr/bdortho) produite par l'IGN.

C'est une agrégation des fichiers "Mosaique" disponible dans la [BD Ortho 5m](http://professionnels.ign.fr/bdortho-5m) diffusée sous Licence Ouverte. Les emprises ayant la même date et heure de prise de vue ont été fusionnées.

Il permet de connaitre la fraîcheur des images aériennes composant la BD Ortho, mais aussi par exemple de calculer la position du soleil lors de la prise de vue et donc les orientations et longueurs des ombres portées voire d'autres calculs sur les ombres.

![](http://data.cquest.org/ortho/datation_bdortho5m_medium.png)

(vert: les prises de vues les plus récentes, rouge: les plus anciennes)

Mots-clés : bdortho,ombre,orthoimagerie,orthophoto,orthophotographie,orthophotoplan,photographie-aerienne,solaire,soleil
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France entière - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dff71c7fa41671f09561cc2498745ff45559c2c2)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,france-entiere,geoscientific-information,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,riviere,troncon-elementaire,vrap
Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.

__Origine__

Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l'Etat


__Organisations partenaires__

SANDRE, DREAL Nord-Pas-de-Calais, Driee Ile-de-France, DREAL Centre-Val de Loire, DREAL Lorraine, DREAL Rhône-Alpes, DREAL Midi-Pyrénées, DEAL Guadeloupe, DEAL Réunion

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_dictionnaire.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/zon/2.2/sandre_fmt_xml_zon.xsd)
 * [Consulter le dictionnaire "Zonages techniques et réglementaires du domaine de l’eau (ZON)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ZON::::ressource:latest:::xml)
 * [Consulter le site des outils de gestion intégrée de l'eau Gest'Eau](http://www.gesteau.eaufrance.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4da185cded89ba3f3b89328c475aa4cff3eaa59c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-residuaire-urbaine,france,guadeloupe,inland-waters,martinique,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,zonage,zone-protegee,zone-sensible
Zones hydrographiques - Martinique 2004 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :

	- région hydrographique (1er ordre),
	- secteur hydrographique (2ème ordre),
	- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
	- zone hydrographique (4ème ordre).

Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs.

La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Réunion est maintenue par la DEAL Réunion.La BD Carthage Réunion est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

__Origine__

La BDCarthage Martinique est maintenue par la DEAL Martinique.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:ZoneHydro:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel hydrographique (ETH)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f18ab3f18a2c96b419d329060e6111cbf707138d)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,hydrographie,inland-waters,martinique,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Reunion - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d2a878ef98eda15410c6d14c29e781a1ca91f278)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,geoscientific-information,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,riviere,troncon-elementaire,vrap
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Mayotte - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f81bf332c5b3d968ad8660690f9f72a9b687a639)

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,geoscientific-information,masse-deau,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,riviere,troncon-elementaire,vrap
Zones d'hydrographie de texture - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une zone d'hydrographie de texture est une zone plate au drainage complexe dans laquelle circule un ensemble de portions de cours d'eau formant un entrelacs de bras d'égale importance.

Ces zones sont saisies si elles couvrent une superficie supérieure à 25 hectares et sont situées sur le territoire national.

Une zone d'hydrographie de texture est localisée par des faces. 

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guadeloupe est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

__Origine__

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe.


__Organisations partenaires__

SANDRE

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:ZoneHydroTexture:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel hydrographique (ETH)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/30eeea8e113a4988ab0a02bb985517049009a2bb)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,guadeloupe,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement
Vigilance crues - VIC
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La vigilance crues est élaborée par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Elle est établie par le Service Central d’Hydro - météorologie et d’Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI) rattaché à la direction générale de la Prévention des risques du ministère en collaboration avec les 19 services de prévision des crues (SPC rattachés aux DREAL ou à Météo-France). Son objectif est de sensibiliser la population au risque inondation, en informant, avec le même message, grand public et acteurs de la gestion de crise, du niveau de risque de crues survenant sur les cours d’eau principaux surveillés par l’État. Saisis de cette information de vigilance, les pouvoirs publics en charge de la sécurité civile (préfets et maires) déclenchent l’alerte lorsque cela est nécessaire et mobilisent les moyens de secours adéquats. 

La France et d'outre-mer est divisé en territoires de compétence crues (TCC) – chacun est géré par un service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) et le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi). La gestion d'un TCC est donc assurée par un service de l'état ou un établissement public. Le cadre réglementaire d'un TCC peut être défini par des textes réglementaires. Dans le cas particulier des SPC, il s'agit :
du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC).
du schéma directeur de la prévision des crues (SDPC) (cf. circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C).

Au sein de chaque TCC, se trouvent des entités de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut être :
- un lieu précis sur un cours d'eau situé à l'endroit d'une station hydrométrique ou d'un site météorologique, 
- un tronçon de vigilance crues (i.e. segment hydrographique thématique),
- un bassin de vigilance crues (i.e. bassin versant),
- une zone ou territoire de vigilance crues englobant plusieurs entités de vigilance crues, sur laquelle une synthèse de l’information de vigilance crues peut être faite.

Chaque cours d’eau, intégré dans la vigilance crues et visible sur la carte de vigilance, est divisé en tronçons (i.e. entité de vigilance crues). Chaque tronçon est affecté d’une couleur : vert, jaune, orange ou rouge selon le niveau de vigilance nécessaire pour faire face aux dangers liés aux inondations susceptibles de se produire dans les 24 heures à venir.



__Organisations partenaires__

SANDRE, Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_dictionnaire.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/vic/1.1/sandre_fmt_xml_vic.xsd)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/eedefe93f6d82baf728969c80b817dd69fd3c9ac)

Mots-clés : crue,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,hydrographie,inland-waters,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,prevision-de-crue,vigilance
Sites hydrométriques - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient:
  # toutes les stations hydrométriques publiques
  # les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station)

Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont accessibles sur les sites internet:
  # banque Hydro (http://www.hydro.eaufrance.fr/)
  # Vigicrues (http://www.vigicrues.gouv.fr/)
  # observatoire national des étiages (http://onde.eaufrance.fr/)

Se reporter au dictionnaire SANDRE "Référentiel Hydrométrique" pour la définition des sites et stations hydrométriques:
http://www.sandre.eaufrance.fr/notice-doc/référentiel-hydrométrique-0

Ces stations sont identifiées dans la banque hydrologique nationale, opérée par les services de l'Etat. Les propriétaires/exploitants de ces stations sont soit des services de l'Etat et collectivités soit des opérateurs privés. A ce jour l'exhaustivité des données est de l'ordre de 90%.

__Origine__

Mise à jour des données diffusées collectées chaque année par le SANDRE auprès du SCHAPI.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations

__Liens annexes__

 * [Consulter le site VIGICRUES](http://www.vigicrues.gouv.fr/)
 * [Consulter la Banque HYDRO](http://www.hydro.eaufrance.fr/)
 * [Accéder au rapport de contrôle en ligne du jeu de données Sites Hydrométriques 2017](http://mdm.sandre.eaufrance.fr/geo/rapports/public/SiteHydro)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6ae70bc92b040623f2111a45dcb15c760c7bde8c)

Mots-clés : debit,donnees-ouvertes,environment,france,hydrometrie,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,station
Régions hydrographiques - Martinique 2004 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :

	- région hydrographique (1er ordre),
	- secteur hydrographique (2ème ordre),
	- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
	- zone hydrographique (4ème ordre).

Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs.

La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Réunion est maintenue par la DEAL Réunion.La BD Carthage Réunion est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

__Origine__

La BDCarthage Martinique est maintenue par la DEAL Martinique.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:RegionHydro:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel hydrographique (ETH)" sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f13e5f1198599936f23af47e0c37377298c74e3a)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,hydrographie,inland-waters,martinique,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement
Stations hydrométriques - Guadeloupe
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La station hydrométrique dans la version actuelle de la banque HYDRO (version 2) est une notion intermédiaire entre les sites hydrométrique et les station hydrométrique au sens du dictionnaire Référentiel hydrométrique du Sandre.
Dans le dictionnaire, un site hydrométrique est désigné comme étant le lieu géographique (tronçon de cours d'eau) sur lequel les mesures de débit sont effectuées et réputées homogènes et comparables entre elles. Néanmoins, pour une exploitation cartographique, le site hydrométrique est généralement ramené à un point, dit point  caractéristique du site hydrométrique.
La station hydrométrique est elle définie comme étant l'appareil installé sur un site afin d'observer et de mesurer une grandeur spécifique lié à l'hydrologie (hauteur ou débit). Il s'agit généralement d'une échelle  limnimétrique qui permet l'observation de la hauteur d'eau.
Une station peut porter une hauteur et/ou un débit (directement mesurés ou calculés à partir d'une courbe
de tarage).
Chaque station posséde un ou plusieurs capteurs (=appareil mesurant une grandeur, hauteur ou débit).

__Origine__

Mise à jour des données diffusées collectées chaque année par le SANDRE auprès du SCHAPI.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations

__Liens annexes__

 * [Consulter le site VIGICRUES](http://www.vigicrues.gouv.fr/)
 * [Consulter la Banque HYDRO](http://www.hydro.eaufrance.fr/)
 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:dictionnaire:HYD::entite::ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3efbc546507b1dcaac1b9e5468ce791271758531)

Mots-clés : debit,donnees-ouvertes,environment,france,guadeloupe,hydrometrie,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,station