abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Ecodef 235 lieux de mémoire
Organisation : Observatoire économique de la défense

Fréquentation des lieux de mémoire 2022
NAF
Organisation : icem7

NAF
IRVE statique (organisation MANEO)
Organisation : MANEO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Lignes de covoiturage Covoit'ici - Plaine de l'Ain
Organisation : Ecov

Données descriptives au format GTFS de l’offre de transport (lignes, arrêts, horaires, etc. ) des lignes de covoiturage Covoit’ici de la Plaine de l'Ain, mises à disposition par Ecov.

Référence format GTFS : https://developers.google.com/transit/gtfs/reference

Mots-clés : ain,covoiturage,gtfs,transports-covoiturage
Métadonnées des dalles raster PCRS
Organisation : PCRS.beta.gouv.fr

Géométries munies des métadonnées descriptives des dalles raster des projets PCRS prévoyant une orthophotographie aérienne.
Elles sont produites par analyse des fichiers disponibles en ligne par la plateforme de suivi PCRS.
https://pcrs.beta.gouv.fr/blog/mise-en-ligne-dun-nouveau-portail-de-publication-des-livrables-pcrs

Ces données sont conformes à celles attendues dans le géostandard CNIG, entité RasterPCRS.
Plus d'informations dans la documentation : https://docs.pcrs.beta.gouv.fr/suivi-des-projets/donnees-brutes#entites-du-geostandard

Mots-clés : dalles-pcrs,livrables-pcrs,pcrs
Recensement population 2020 - Grands quartiers - Diplômes
Organisation : Toulouse métropole

Données du recensement de la population 2020 à l'échelle des grands quartiers sur le thème Diplômes.

Pour information le modèle de données est décrit dans la pièce jointe.

Mots-clés : diplome,eleve,scolarite,statistiques
Recensement population 2020 - Grands quartiers - Population
Organisation : Toulouse métropole

Données du recensement de la population 2020 à l'échelle des grands quartiers sur le thème Population.

Pour information le modèle de données est décrit dans la pièce jointe.

Mots-clés : age,csp,population,sexe,statistiques
Bureaux de vote - Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Représentation surfacique des bureaux de vote de la Ville d'Angers

 **Ce découpage des bureaux de vote est valide à compter des élections départementales 2015**

Dernière mise-à-jour par les services de la Ville d'Angers : octobre 2014

Mots-clés : administration,bureaux-de-vote,citoyennete,election,finances-publiques
Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR (27-76) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes concernées par des prairies en zone humide à maintenir 6PAR RPG2013 - Départements 27-76

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue,sites-proteges
ARS Normandie - Tours AéroRéfrigérantes (TAR) en fonctionnement
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Localisation des ICPE TAR

Mots-clés : areorefrigerante,icpe,installations-de-suivi-environnemental,sante-et-securite-des-personnes,tar,tour
Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie.
Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale.

Mots-clés : infoproductaccessservice,service-dacces-au-produit
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de plusieurs critères. L’un des critères correspond à la situation géographique du bâtiment d’élevage pour tenir compte des contextes agro-pédo-climatiques. Les secteurs géographiques reposent sur la carte des petites régions agricoles, elles-mêmes découpées selon les limites communales. Chaque commune de la zone vulnérable de la Basse-Normandie est ainsi incluse dans la zone A ou la zone B du découpage national.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale et ceux en construction, construits ou opérationnels. La mise à jour est réalisée en continu.

Mots-clés : infofeatureaccessservice,service-dacces-aux-elements,wfs-1-1-0
Service de découverte (CSW) lié au compte CARMEN de la DREAL Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Service de découverte (CSW) lié au compte CARMEN de la DREAL Normandie

Mots-clés : basse-normandie,csw-2-0-2,geocatalogue,haute-normandie,infocatalogueservice
Zone vulnérable - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes ou partie de communes désignées en Zone vulnérable.

Mots-clés : de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,donnees-ouvertes,geocatalogue,zones-de-gestion
Gestion de l'eau en Normandie : Service de visualisation cartographique (WMS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Service généré par la carte dynamique "Gestion de l'eau en Normandie" de la DREAL Normandie

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale et ceux en construction, construits ou opérationnels. La mise à jour est réalisée en continu.

Mots-clés : infomapaccessservice,service-dacces-aux-cartes,wms-1-1-1,wms-1-3-0
Base de données ayant servi au calcul des indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données regroupe l'ensemble des données qui ont permis le calcul des indicateurs de fragilité des zones pavillonnaires prioritaires.

Cette base comprend des « données carroyées » de l’INSEE (2010), qui fournissent certaines données statistiques anonymisées par quartiers de 200m par 200m de côté, auxquelles nous avons ajouté d’autres sources de données géolocalisées, calculées ou évaluées sur la même superficie : immobilier, équipements, transports, consommation…

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue,unites-statistiques,zone-pavillonnaire,zpp
Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique.
Le positionnement des éoliennes a été réalisé à partir des coordonnées des mats présents dans les documents techniques des projets ou par repérage visuel à partir de photographies aériennes ou satellitaires.
Un attribut spécifique indique le mode positionnement utilisé pour chaque mat.

Mots-clés : infomapaccessservice,service-dacces-aux-cartes,wms-1-1-1,wms-1-3-0
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2015 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2015 (ED151). Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m. La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région.

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale et ceux en construction, construits ou opérationnels. La mise à jour est réalisée en continu.

Mots-clés : infoproductaccessservice,service-dacces-au-produit
Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie.
Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale.

Mots-clés : infofeatureaccessservice,service-dacces-aux-elements,wfs-1-1-0
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche - Baie des Veys 1920
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent entre 1920et 1935. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un plan d'assemblage. D'autres sont stockées dans des boîtes de carton plus ou moins organisées. Le reste est en vrac. Elles existent en général sous forme de clichés. Mais on trouve dans cette collection également quelques photos sur plaques de verre qui sont en fait les originaux et quelques films négatifs.

Mots-clés : activites-et-usages-urbanisation-et-artificialisation,anciens,avion,cotentin,etat-du-milieu-littoral,guerre,imagerie-imagerie-aerienne-photos-anciennes,metropole-manche-mer-du-nord,normandie,ortho-imagerie,photo,photographie,scan,teledetection
Etude sur les zones pavillonnaires prioritaires : Service de de téléchargement direct (WFS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la cartographie dynamique CARMEN de la DREAL Normandie sur les "zones pavillonnaires prioritaires"

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
L'occupation urbaine en Normandie : Service de visualisation cartographique (WMS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la carte Carmen ayant comme thème l'urbanisation

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Les périmètres de SCoT en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation des SCoT, afin d’être adaptés aux enjeux contemporains.

Le périmètre du SCoT doit tendre aujourd’hui vers l’échelle d’une aire urbaine, d’un grand bassin de vie ou d’un bassin d’emploi, cette inflexion vers le bassin d’emploi est ainsi affichée clairement dans le SCoT rénové, ainsi que la prise en compte du bassin de mobilité. Le SCoT est piloté par un syndicat mixte, un pôle d’équilibre territorial et rural (PETR), un pôle métropolitain, un parc naturel régional, ou un EPCI.

Le SCoT est destiné à servir de cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles, notamment celles centrées sur les questions d’organisation de l’espace et d’urbanisme, d’habitat, de mobilités, d’aménagement commercial, d’environnement, dont celles de la biodiversité, de l’énergie et du climat...

Il permet d’établir un projet de territoire qui anticipe les conséquences du dérèglement climatique, et les transitions écologique, énergétique, démographique, numérique...

Les périmètres de SCoT sont représentés géographiquement par fusion de limites communales (IGN AdminExpress) et produits quotidiennement à partir des informations renseignées par les DDT(M) dans l'outil SUDOCUH. Celles-ci ont la liberté de choisir la méthode de renseignement notamment en ce qui concerne la fréquence (à minima une fois par an). Les données représentent donc l'état des informations de la base et non l'état réel. Nous vous invitons à prendre contact avec les DDT(M) pour avoir plus d'information.

Mots-clés : amenagement,document-durbanisme,donnees-ouvertes,geocatalogue,normandie,scot,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Avis de l'Autorité Environnementale : Service de de téléchargement direct (WFS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la carte dynamique Avis de l'Autorité Environnementale de la DREAL Normandie

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Zones d'action renforcée 6PAR - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les zones d’action renforcée (ZAR). Le 6e programme d’action "nitrates" comporte un volet régional. En Normandie, il est défini par un arrêté signé par le préfet de région le 30 juillet 2018. Dans son article 4-I, l’arrêté délimite des zones d’action renforcée autour des points d’eau exploités pour l’eau potable et répondant à des critères fixés par le code de l’environnement (art. R211-81-1). Des mesures agricoles supplémentaires s’y appliquent. Le périmètre des ZAR est défini par l’annexe 5 de l’arrêté du 30 juillet 2018. Il s’appuie, pour certaines ZAR, sur les limites communales couvrant l’aire d’alimentation du captage (AAC), pour d'autres, sur les îlots culturaux au plus proche des limites de l’AAC ou sur les îlots culturaux inclus à plus de 50% dans l'AAC. Les délimitations des ZAR des 5èmes PAR des ex régions de Haute et Basse-Normandie ont été maintenues. 2 ZAR « eaux superficielles » situées dans le sud de la Manche correspondent au bassin d’alimentation de 2 prises d’eau en rivière sur le Beuvron et le Couesnon. Leur périmètre est précisé dans l’annexe 5 de l’arrêté du 30 juillet 2018 et les mesures supplémentaires qui s’y appliquent sont précisées à l’article 4-II-1°-e).

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue,hydrographie,nitrates,sites-proteges
Servitude d’Utilité Publique de catégorie AC2 sur la région de NORMANDIE
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur la région de NORMANDIE au 13/04/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartographie des habitats naturels intertidaux de substrat meuble de l'archipel de Chausey selon la typologie Natura 2000. Carte 2/2 : positionnement des herbiers à Zostera noltii de l'archipel de Chausey sous forme de points. État 2002-2006.
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Carte des habitats élémentaires Natura 2000 des substrats meubles intertidaux de l'archipel de Chausey (Partie 2/2 : positionnements des herbiers à Zostera noltii) au 1/25000. Cette carte a été établie à partir de photo-interprétation, d'observations et de prélèvements sur l'estran.

Mots-clés : basse-nomandie,bretagne,chausey,habitat,habitats-et-biotopes,herbier,ille-et-vilaine,manche,natura-2000,reglementation-et-gestion-protection-patrimoniale-et-inventaire-diren,zostere
Les documents de planification en Normandie : Service de visualisation cartographique (WMS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la carte dynamique Aménagement

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie.
Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale.

Mots-clés : infomapaccessservice,service-dacces-aux-cartes,wms-1-1-1,wms-1-3-0
Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique.
Le positionnement des éoliennes a été réalisé à partir des coordonnées des mats présents dans les documents techniques des projets ou par repérage visuel à partir de photographies aériennes ou satellitaires.
Un attribut spécifique indique le mode positionnement utilisé pour chaque mat.

Mots-clés : infoproductaccessservice,service-dacces-au-produit
Mode d'occupation du sol de la région Normandie (27,76) en 2009
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réalisation de la photo-interprétation assistée par ordinateur (PIAO) du mode d'occupation
du sol de la région Normandie (27,76) à partir d'une orthophotographie aérienne de 2009
(référence spatiale : Lambert 93.
Le MOS Normand est cofinancé par l'Union européenne. L’Europe s'engage en Normandie
avec le Fonds européen de développement régional.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,mode-doccupation-des-sols,mos,occupation-des-terres
Les documents de planification en Normandie : Service de téléchargement simple (ATOM)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la carte dynamique Aménagement

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Zones d'alerte insuffisance de la ressource en eau - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en application de l'article L.211-3 II-1° du code de l'environnement.

Pour gérer efficacement la sécheresse, la France est divisée en zones d’alerte. Ces zones d’alerte ont été déterminées comme des ensembles cohérents associés à la ressource en eau. Si les pressions sur la ressource sont trop importantes, 4 niveaux de gravité croissants pourront être constatés : vigilance, alerte, alerte renforcée et crise. Des mesures de restrictions graduelles seront alors prises par arrêté préfectoral sur la ou les zone(s) d’alerte concernée(s).

Lien PROPLUVIA https://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluviapublic/accueil

Mots-clés : donnees-ouvertes,geocatalogue,hydrographie,propluvia
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2011 - en Basse-Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2011. Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m.Le résultat obtenu a ensuite été découpé selon les limites communales de la BdTopo édition 2011.La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région. On peut simplement dire que cette tache correspond approximativement pour le Calvados à 2009,pour la Manche à 2007 et pour l'Orne à 2006

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique.
Le positionnement des éoliennes a été réalisé à partir des coordonnées des mats présents dans les documents techniques des projets ou par repérage visuel à partir de photographies aériennes ou satellitaires.
Un attribut spécifique indique le mode positionnement utilisé pour chaque mat.

Mots-clés : infofeatureaccessservice,service-dacces-aux-elements,wfs-1-1-0
L'occupation urbaine en Normandie : Service de de téléchargement direct (WFS)
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Services WxS ou ATOM générés par la carte Carmen ayant comme thème l'urbanisation

Mots-clés : geocatalogue,infomapaccessservice
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2017 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2017 (ED171). Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m. La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région.

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 (Dept : 27-76) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l’azote d’origine agricole. Elle concerne l’azote sous toute ses formes, toutes origines confondues (engrais chimiques, effluents d’élevages, effluents agroalimentaires, boues,…) et toutes les eaux (souterraines, superficielles, littorales,…).

Sa mise en œuvre en Haute-Normandie se traduit par l'élaboration du 5ème programme régional défini par arrêté préfectoral du 28 mai 2014, et sa mise à jour du 31 octobre 2014.

Une des mesures préconisées est la préservation des surfaces déclarées en prairies en 2013, incluses dans les zones humides recensées pour leur rôle positif sur la dénitrification. La localisation, dans les zones humides, des îlots dont au moins 50% de la surface est en herbe, fait l'objet des présentes données.

Mots-clés : denitrification,eutrophisation,geocatalogue,humide,usage-des-sols