abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre :    Communauté Urbaine (CU) ;    Communauté d'Agglomération (CA) ;    Communauté de Communes (CC) ;    Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ;    Métropole (ME).Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE

__Origine__

Les données sont saisies par les DDT à partir des coordonnées géographiques fournies dans le dossier de dépôt du permis de construire éolien. La DREAL fait l'agrégation régionale à partir des données fournies par les DDT.Les mises à jour des données sont les suivantes : DDT54-DDT55-DDT57-DDT88 (mars 2015).
------
Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l'éolienne. Ils sont numérisés par le service instructeur à partir du dossier de permis de construire qu'il reçoit du pétitionnaire. Cette numérisation s'opère généralement soit :- en utilisant des coordonnées exprimées dans un système de coordonnées connu et fournies sous forme littérale dans le dossier de permis de construire,- par report visuel sur le référentiel géographique à grande échelle adéquat (à défaut le SCAN25®) des éoliennes représentées sur le plan annexé au dossier.Si la numérisation d'un ensemble d'éoliennes intervient a posteriori de leur construction, il peut être souhaitable d' à l'aide d'un fond orthophotographique.


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Éolienne construite ou en projet](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_MAT_EOLIEN_P)
 * [Carte interactive](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/21/carte_globale_lorraine_intranet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aaa55c4b66bd7b477cba1140df0b668a67400979)

Mots-clés : accorde,construite,eolienne,passerelle-inspire,structure,unites-administratives
Contours des bassins de santé ARS - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte bassins de santé ARS (Agence Régionale de Santé)

__Origine__

Source : IGN BDC_12
INAO déc 2014


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DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-71e0d73f-57d5-42de-9c18-d0e39fc2ae4d)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=fr-120066022-orphan-residentifier-b589d8bb-e058-470f-9288-11779cb62bea&scope=INTERNET)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-residentifier-7adbcadd-da02-4d44-a6e1-65305977e37e&dataType=datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/55aa5b890610e67008c4f0568ebdf3ca64c3e9cc)

Mots-clés : bassin-de-sante,cartes-statiques,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates
Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin
des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002

__Origine__

Organisme diffuseur CGET
Liste des communes classées en ZRR téléchargée sur le site de l'observatoire des territoires https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/le-p-rim-tre-des-zrr-au-1er-juillet-2017-0
Arrêtés du 30/07/2014, du 16/03/2017 et du 22/02/2018. Géographie communale de 2017.


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-61bc304b-7e3d-4642-85aa-f0c3abad2ad2)
 * [Standard de données COVADIS : Zone de revitalisation (ZRR)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Zone-de-revitalisation-ZRR)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/98da7bf283dedea356155b686b32d2c149992575)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,etude,passerelle-inspire,planning-cadastre,revitalisation,zonages,zrr
Carte IGP viandes  - Genisse Fleur d'aubrac - Veaux d'Aveyron et du Ségala - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP viande

__Origine__

Source : Ign BDC_12
INAO Déc 2014


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-0e7bea46-f9f0-4d0c-a792-896d10c02f3a)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=fr-120066022-orphan-residentifier-b589d8bb-e058-470f-9288-11779cb62bea&scope=INTERNET)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-residentifier-a19e572d-ed92-45d9-8c26-b8735de4f755&dataType=datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ff464f7879044747672d6bd0971bb4fc5e535b8f)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle"; - les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ». Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
Donnée actualisée annuellement, lors du nouvel arrêté préfectoral.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l'indice Lden et l'indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d'indices.


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DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-9bf76036-8eef-4fa1-ad5a-af6659f00572)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4e7ebe867a31796185b3d30cbe13502de8e74156)

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environment,nuisance-n-bruit,passerelle-inspire,zone-de-bruit
Zone de bruit routier pour les cartes de Type A indicateur Lden pour la 3ème échéance en Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT Aveyron

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type A selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).

Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones  allant de 55 dB à 75 dB et plus, par pas de 5 dB.

Carte à réaliser dans le cadre des CBS en application des articles R.571-37 et R.571-38 du code de l'environnement.

Agrégation obtenue par le plugin QGIS MIZOGEO mis à disposition par le CEREMA.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l'indice Lden et l'indice Ln. Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d'indices.

Agrégation obtenue par le plugin QGIS MIZOGEO mis à disposition par le CEREMA.


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DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire), DDT 49 / Service Eau Environnement Forêt, DDT 49 / Mission Développement Durable et Connaissance des Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-dab619ce-7ed4-4d26-8dce-783e85254fd3)
 * [cartographie-du-bruit-des-grandes-infrastructures-r242.html](http://www.maine-et-loire.gouv.fr/cartographie-du-bruit-des-grandes-infrastructures-r242.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4afaad2aa2cd5d85ffedc6cd9ee7e2e9ad4de449)

Mots-clés : 3-e-echeance,carte-de-bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environment,maine-et-loire,nuisance,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,passerelle-inspire,zone-de-bruit
Carte des points de prélèvement pour l'irrigation Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte des points de prélèvement pour l'irrigation selon l'origine du pompage

__Origine__

Source : Ign BDC_12
INAO Déc 2014


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DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-0e7bea46-f9f0-4d0c-a792-896d10c02f3a)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=fr-120066022-orphan-residentifier-b589d8bb-e058-470f-9288-11779cb62bea&scope=INTERNET)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-ldd-7c7277fa-5578-492a-9659-46abd2d32580)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-residentifier-a19e572d-ed92-45d9-8c26-b8735de4f755&dataType=datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/980ed0f6705669ac69dcbc326e21b192732877e3)

Mots-clés : cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,forage-puits,irrigation,passerelle-inspire,retenue-collinaire,riviere,structure
Carte des Services Publics de l'Assainissement Non Collectif de l'Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte des Services Publics de l'Assainissement Non Collectif de l'Aveyron

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-1bf3a174-46f5-4c35-8f78-699bb72426a2)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-residentifier-a3e715de-148c-4201-82cd-8f182311d66f&dataType=datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d2a2bfe9d5552c3ba78ec657d40bc2f5e5e6efaa)

Mots-clés : boundaries,cartes-statiques,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,eau-assainissement,passerelle-inspire,spanc
Carte IGP viande volailles d'auvergne et canard à foie gras du Sud-Ouest - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP viande

__Origine__

Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 4 avril 2006, la méthodologie utilisée pour l’établissement des cartes  se  base sur  des  calculs  réalisés  à partir  d’une modélisation acoustique de l’infrastructure et de la propagation du bruit sur les territoires riverains. Elle est conforme aux recommandations contenues dans le guide méthodologique « Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires » publié par le Cerema (ex Service d’Études Techniques des Routes et Autoroutes - SETRA) en août 2007.


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-67475422-c33b-48dd-831d-7ac0a3f4ff40)
 * [Cartes de bruit stratégiques en Côte-d'Or](http://www.cote-dor.gouv.fr/les-cartes-de-bruit-strategiques-et-le-plan-de-a6152.html)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37980/fr-120066022-orphan-18ad2876-0da8-4184-a33e-5f3ec6259b5b.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/33540fbe228bdcb5c89d56a5f8559cc6a5994d26)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,cartes-statiques-aveyron,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,transportation
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

1/ Récupération des bâtiments du cadastre de la DGFIP (livraison 2013)
2/ Création de tampons de 25 m (50 m / 2) autour des bâtiments préalablement assemblés et dont la superficie est supérieure ou égale à 20 m²
3/ Suppression des tampons dont la superficie est inférieure à 1 ha ou comportant moins de 4 bâtiments (notion de hameau)
4/ Comblement des lacunes de moins de 1 ha


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-bab9de01-3e66-4b89-88ac-3bacfcac2141)
 * [Carte dynamique de l'évolution de la tache urbaine](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/100/tache_urbaine_ain.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48f49aad189df9b61d6fee39a49877ab96d856c9)

Mots-clés : aveyron,boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,plu,plui,pos,surfacique,urbanisme,usage-des-sols
Carte des services intercommunaux d'assainissement collectif - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Les secteurs relevant de l'assainissement collectif sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général des collectivités locales. Ces secteurs peuvent représenter la totalité ou une partie du territoire de la commune, ou des communes dans le cas d'un EPCI, ayant compétence en matière d'assainissement.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Découpage de la BD CARTHAGE - La BDCarthage est un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels réalisé à la demande du MEEDDM

 QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-5e11eda8-549d-48cd-9850-e7844ba9e120)
 * [HYDRO_012.pdf](http://adelie.application.developpement-durable.gouv.fr/telechargerFichier.do?adresseFichier=19/Cartes_statiques/EAU/ZONAGES_EAU.lot/HYDRO_012.pdf&url=false&fichierLocal=false)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-ldd-af78f18e-2d56-4244-bd2b-4e0986ecdf7a&dataType=datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c4143c75bae8ef4f749e8f897bb3259d0b3a4603)

Mots-clés : bassins,cours-deau,hydrographiques,passerelle-inspire,planning-cadastre,zonages
Table décrivant les Zones de Bruit dans l'Environnement (type C) d'une grande infrastructure - Zone exposée par le bruit en jour/soir/nuit à plus de 68 décibels (Lden)
Organisation : DDT Aveyron

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l'indice Lden et l'indice Ln. Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d'indices.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6f2af693-aab9-4b9b-b373-4bc101bc1f0a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cfa0a9bc0272921dec13f9085457a2af8379cf34)

Mots-clés : aveyron,bruit,donnees-ouvertes,health,lden,nuisance,nuisance-bruit,passerelle-inspire,sante-et-securite-des-personnes,type-c,zbr
Carte de Zone Vulnérable Nitrates Arrêté du 4 octobre 2007 - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates dans le département de l'Aveyron
en application de l'Arrêté signé par le Préfet Coordonnateur de Bassin
en date du 4 octobre 2007

__Origine__

Généalogie non renseignée


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-1d0c016a-0701-4e0d-853c-b230f0013c3b)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/75247e0dd70023c666979c6066a16a60ac990192)

Mots-clés : cartes-statiques,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre,zone-vulnerable-nitrates
Carte AOP vin et noix - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine 
AOP vin 
Noix du Périgord

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-1243b475-e47d-4417-8805-183f8ebb3b7e)
 * [Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot=CNIG_ServitudesUtilitePublique)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5126567aa892356f644793c274a5a08b98f2c005)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,aop-vin-noix,cartes-statiques,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire