abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Base communale des zones d'emploi
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Fichiers des nouvelles zones d’emploi (espace géographique à l’intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts). Le découpage se fonde sur les flux de déplacement domicile-travail des actifs observés lors du recensement de 2006.
Les effectifs des retraités
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquêtes annuelles auprès des caisses de retraite 2009, enquête sur allocations du minimum vieillesse, EIR 2008, modèle ANCETRE. Effectif des retraités par régime, par sexe. Circonstances de liquidation de la retraite
Allocataires des minima sociaux
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées et transmises par les conseils généraux, caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Nombre de bénéficiaires des différents dispositifs : Revenu de solidarité active (RSA), Revenu minimum d'insertion (RMI), Allocation de parent isolé (API), Allocation aux adultes handicapés (AAH), Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI), Allocation de solidarité spécifique (ASS), Allocation d'insertion (AI), Allocation temporaire d'attente (ATA), Allocation supplémentaire vieillesse (ASV), allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), Allocation veuvage (AV),  Allocation équivalent retraite (AER)
Le montant des pensions et son évolution
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquêtes annuelles auprès des caisses de retraite 2004 à 2009, EIR 2004 et 2008, modèle ANCETRE. Montant des retraites par régime, par sexe et évolution.
les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Répartition départementale des bénéficiaires de l'APA à domicile et en établissement
Les bénéficiaires du minimum vieillesse
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse. Répartition par âge, sexe, situation familiale et régime des  allocataires du minimum vieillesse. Proportion d'allocataires par départements parmi la population de 60 ans et plus.
les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Répartition départementale des bénéficiaires de l'APA à domicile et en établissement par sexe, par âge et par groupes iso-ressources (GIR)
Indicateurs départementaux sur l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux. Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois par an ; une enquête annuelle, permet de disposer de données définitives sur tous les départements au 31 décembre de chaque année.
Les mouvements de main-d'oeuvre
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Données CVS trimestrielles sur les mouvements de main-d’œuvre dans les établissements de France métropolitaine du secteur concurrentiel marchand.
Ces séries trimestrielles fournissent depuis 1999, par secteurs et par taille d'établissements (ensemble, établissements de plus de 10 salariés, de 10 à 49 salariés et de plus de 50 salariés) les différents taux relatifs aux mouvements de main-d'œuvre dans les établissements de France métropolitaine du secteur concurrentiel marchand (sont en particulier exclus les administrations publiques, les collectivités territoriales, les principaux établissements publics, les établissements relevant de la Défense nationale et les établissements de travail temporaire).
Tableaux de bord de conjoncture régionale
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Synthèse des principales données de conjoncture économique (en volume et en évolution annuelle) les plus récentes pour chacune des régions françaises.
Séries mensuelles nationales en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables sur les offres et demandes d'emploi - mai 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Les données, corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO), présentent les principales séries relatives au marché du travail : nombre de demandeurs d'emploi en fin de mois, entrées sur les listes de Pôle emploi, sorties des listes de Pôle emploi, offres collectées et satisfaites. Les âges retenus pour les différentes séries sont les âges en fin de mois (âge que le demandeur d'emploi aura à la fin du mois considéré).
Elles comprennent les demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi par catégorie (toutes catégories, ABC, A) ; les flux d'entrée et de sortie des demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégories A, B, C et équation comptable et offres d'emploi collectées et satisfaites à Pôle emploi. Croisements par âge et sexe.
Séries par zone d'emploi sur les offres et demandes d'emploi - mai 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données portent sur le nombre de demandeurs d'emploi en fin de mois par catégorie, sexe et tranche d'âge, par zone d'emploi; elles sont relatives au dernier mois et leur évolution sur un an. Elles sont brutes et arrondies à la dizaine. De légers écarts peuvent donc apparaître entre la somme de données désagrégées et la série agrégée.
Les zones d'emploi dont le code commence par "00" sont localisées sur deux régions. Il est cependant possible de comptabiliser séparément les demandeurs d'emploi de chaque partie régionale de ces zones d'emploi. Ces effectifs de demandeurs d'emploi au sein d'une partie régionale d'une zone d'emploi à cheval sur deux régions sont mentionnés en italiques.
Pour chacun des deux onglets, les données sont présentées par région (en incluant leur partie régionale respective, en italique, si elle partage une zone d'emploi avec une autre région). Sont présentées ensuite les statistiques pour les zones d'emploi localisées sur deux régions, puis pour les demandeurs d'emploi non localisés dans une zone d'emploi à partir des données sources (STMT) disponibles.
La commune de résidence de certains demandeurs d'emploi n'est pas connue. Ces demandeurs d'emploi ne peuvent donc pas être localisés au sein d'une zone d'emploi. Les effectifs correspondant sont mentionnés en bas des tableaux.
Séries régionales et départementales sur les offres et demandes d'emploi - mai 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données présentent les principales séries brutes relatives au marché du travail par région et par département : nombre de demandeurs d'emploi en fin de mois, entrées sur les listes de Pôle emploi, sorties des listes de Pôle emploi, offres collectées et satisfaites.
Les données sont brutes et arrondies à la centaine ; de légers écarts peuvent donc apparaître entre la somme de données désagrégées et la série agrégée.
Les âges retenus pour les différentes séries sont les âges en fin de mois (âge que le demandeur d'emploi aura à la fin du mois).
Valeurs nationales de coûts pour l'hospitalisation à domicile en 2011
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les valeurs nationales sont présentées dans le fichier Excel « HAD_2011_Valeurs_Nationales » : 
- par groupe homogène de prise en charge (GHPC);
- par association Mode de Prise en Charge Principal x Mode de Prise en Charge Associé;
- par Mode de Prise en Charge Principal.
Les données du PMSI 2011 sont également disponibles par GHPC (nombre de journées), elles permettent d’apprécier le taux de sondage par GHPC.
Par ailleurs, en vue de vous éclairer et de vous guider dans la lecture des informations, le document « Guide de lecture Valeurs nationales HAD 2011» complète le fichier Excel. Il présente :
- la composition de l’échantillon 2011 ;
- les modalités de calcul des valeurs nationales de coûts constituées à partir des données ENCC relatives à l’activité 2011 des établissements : prise en compte du coefficient géographique, suppression de certaines séquences, opérations de calage… ;
- des indications sur le contenu des différents onglets du fichier Excel.
Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous la forme d'une échelle de coûts journaliers organisée selon une classification en groupes médico-économiques (GME).
Cette classification est fondée sur le séjour du patient pour l’hospitalisation complète et sur la journée pour l’hospitalisation partielle (sans nuitée). Son objectif est de décrire les prises en charge en SSR, avec 684 GME identifiés. Cette description médico-économique permet ainsi de mieux comparer les hospitalisations en termes médicaux.
Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 50 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). 
Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier total, les postes de dépenses constituant ce coût sont détaillés. Pour la prise en charge d’un patient, il est possible de connaître le montant des soins médicaux, des actes techniques, des médicaments utilisés, des charges de fonctionnement de l’établissement…

Le document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2010 » détaille les taux de sondage de l’échantillon de l’ENCC et présente des éléments d’analyse des coûts journaliers.
En complément, deux guides facilitent/accompagnent la lecture et la compréhension de ces informations :
-     le « Guide pratique Référentiel 2010 » recense les données détaillées dans le référentiel et explicite le contenu des différents onglets;
-     le « Guide technique Référentiel 2010 » présente les modalités de calcul du coût moyen journalier et les indicateurs statistiques associés.
Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous la forme d'une échelle de coûts journaliers organisée selon une classification en groupes médico-économiques (GME).
Cette classification est fondée sur le séjour du patient pour l’hospitalisation complète et sur la journée pour l’hospitalisation partielle (sans nuitée). Son objectif est de décrire les prises en charge en SSR, avec 684 GME identifiés. Cette description médico-économique permet ainsi de mieux comparer les hospitalisations en termes médicaux.
Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 50 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). 
Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier total, les postes de dépenses constituant ce coût sont détaillés. Pour la prise en charge d’un patient, il est possible de connaître le montant des soins médicaux, des actes techniques, des médicaments utilisés, des charges de fonctionnement de l’établissement…

Le document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2010 » détaille les taux de sondage de l’échantillon de l’ENCC et présente des éléments d’analyse des coûts journaliers.
En complément, deux guides facilitent/accompagnent la lecture et la compréhension de ces informations :
-     le « Guide pratique Référentiel 2010 » recense les données détaillées dans le référentiel et explicite le contenu des différents onglets;
-     le « Guide technique Référentiel 2010 » présente les modalités de calcul du coût moyen journalier et les indicateurs statistiques associés.
Référentiel national de coûts 2011 pour les cliniques
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Cette base de données fournit les coûts moyens 2011 des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie, obstétrique  et odontologie (MCO) dans les établissements de santé privés. 
Ce référentiel se présente sous la forme d'une échelle de coûts organisée selon la classification (v11e) des groupes homogènes de malades (GHM). Les coûts moyens ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune (ENCC) portant sur l’activité 2011.  
Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 73 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). 
En plus de l’accès aux bases détaillées des coûts moyens, il est possible de consulter des fiches de synthèse selon différentes catégories d’activité : catégorie majeure de diagnostic (CMD), sous-CMD, racine et GHM. Sur ces fiches, les évolutions de coûts par rapport à l’exercice 2010 sont précisées. 
Un document de synthèse  « Principaux résultats issus du référentiel 2011 » détaille les principaux résultats des données de coûts évalués à partir des données 2011 et leur évolution par rapport à 2010. Après une présentation générale, les résultats sont analysés par CMD, activité, niveaux de sévérité, etc. 
En complément, deux guides permettent de faciliter la lecture et la compréhension de ces informations : 
-     « Guide pratique Référentiel 2011 », qui recense les données détaillées du référentiel et explicite l’accès aux données et l’utilisation des différents onglets;
-     « Guide technique Référentiel 2011 », qui présente les modalités de calcul du coût moyen et les indicateurs statistiques associés.
Référentiel national de coûts 2011 pour les hôpitaux
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Cette base de données fournit les coûts moyens 2011 des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie, obstétrique  et odontologie (MCO) dans les établissements publics de santé. 
Ce référentiel se présente sous la forme d'une échelle de coûts organisée selon la classification (v11e) des groupes homogènes de malades (GHM). Les coûts moyens ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune (ENCC) portant sur l’activité 2011.  
Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 73 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). 
En plus de l’accès aux bases détaillées des coûts moyens, il est possible de consulter des fiches de synthèse selon différentes catégories d’activité : catégorie majeure de diagnostic (CMD), sous-CMD, racine et GHM. Sur ces fiches, les évolutions de coûts par rapport à l’exercice 2010 sont précisées. 
Un document de synthèse  « Principaux résultats issus du référentiel 2011 » détaille les principaux résultats des données de coûts évalués à partir des données 2011 et leur évolution par rapport à 2010. Après une présentation générale, les résultats sont analysés par CMD, activité, niveaux de sévérité, etc. 
En complément, deux guides permettent de faciliter la lecture et la compréhension de ces informations : 
-     « Guide pratique Référentiel 2011 », qui recense les données détaillées du référentiel et explicite l’accès aux données et l’utilisation des différents onglets.
-     « Guide technique Référentiel 2011 », qui présente les modalités de calcul du coût moyen et les indicateurs statistiques associés.
Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le tableau contient la liste de l'ensemble des interventions étudiées dans le cadre de la mission avec pour chaque dispositif : des données budgétaires publiques que l'on retrouve notamment dans les documents annexés aux projet de loi de finances, des informations budgétaires permettant de qualifier l'intervention, des informations juridiques sur les textes régissant la mesure et des précisions traduisant l'analyse et la classification opérée sur le dispositif dans le cadre de l'étude.

Le premier type d'information est relativement fiable et objectif. Les deuxième et troisième types sont plus susceptibles de contenir des erreurs. Le dernier type relève d'une appréciation propre à la mission.
La liste des établissements privés d'enseignement technique de l'enseignement agricole à la rentrée 2012
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau listant les établissements privés techniques de l'enseignement agricole par fédération d'enseignement avec leurs adresses, adresses mails
La liste des établissements publics d'enseignement technique de l'enseignement agricole à la rentrée 2012
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau listant les établissements publics techniques de l'enseignement agricole avec leurs adresses et adresses mails
Les effectifs d'étudiants de BTSA selon le genre et la spécialité de formation à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de BTSA par spécialité de formation et genre
Les effectifs d'élèves de bac pro 2 ans par spécialité de formation à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de Bac Pro 2 ans par spécialité de formation
Les effectifs d'élèves de première et terminale de bac pro 3 ans par spécialité de formation à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de première et terminale professionnelle agricole par spécialité de formation
Les effectifs d'élèves de seconde de bac pro 3 ans par spécialité de formation à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de seconde professionnelle par spécialité de formation.
Les effectifs d'élèves de BEPA par spécialité de formation à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de BEPA par spécialité de formation.
Les effectifs d'élèves de CAPA par spécialité de formation à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de CAPA par spécialité de formation.
Les effectifs d'élèves du second cycle professionnel par secteur de formation et région à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs professionnels par région et par secteur de formation.
La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique
Marque d'Etat Qualité Tourisme™
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Cette marque d’État est attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et groupements professionnels, institutionnels territoriaux) accompagnent les professionnels à mettre en œuvre les engagements le Marque Qualité Tourisme™:

  * Un accueil chaleureux
  * Un personnel attentif
  * La maîtrise des langues étrangères
  * Des prestations personnalisées
  * Des informations claires et précises
  * Une propreté et un confort assurés
  * La découverte d'une destination 
  * La prise en compte de votre avis 



Cette démarche d‘amélioration continue, centrée sur l’écoute client est évaluée lors d’un audit externe et indépendant régulier. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de la marque : https://www.qualite-tourisme.gouv.fr

Mots-clés : 2014,2015,2016,2017,2018,2019,2020,annuaire,economie,entreprise,industrie-et-services,label,marque,qualite,tourisme
Pôles de compétitivité : nombre de projets déposés et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI) et leur financement par l’État et les collectivités locales, 2006-2018
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le nombre de projets déposés par les pôles de compétitivité et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI), ainsi que leur financement par l’État et les collectivités locales, pour les années 2005 à 2018, sont proposés dans ce jeu de données mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises.

Mots-clés : 2005,2006,2007,2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,2017,2018,aide-publique,fonds-unique-interministeriel,fui,industrie-et-services,poles-de-competitivite
Pôles de compétitivité : Données sur les membres adhérents, 2011 à 2015
Organisation : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2011 à 2015, les principales caractéristiques des pôles de compétitivité : localisation, entreprises et établissements membres, projets. Fournies par la Direction Générale des Entreprises, ces données sont issues de l’enquête annuelle auprès des gouvernances des pôles de compétitivité puis de leur appariement avec les bases de données de l’Insee. Ces tableaux décrivent les principales caractéristiques des entreprises membres pour chacun des pôles de compétitivité ainsi que pour l’ensemble des pôles (nombre d’entreprises membres, localisation des établissements des entreprises membres, répartition PME / ETI / grandes entreprises, taux d’exportation,…).

Mots-clés : 2011,2012,2013,2014,2015,entreprises,entreprises-de-taille-intermediaire,industrie-et-services,membres,petites-et-moyennes-entreprises,poles-de-competitivite
Label PUR : données des plateformes labellisées, juin 2013
Organisation : Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)

Données descriptives des plateformes labellisées PUR.

Mots-clés : biens-culturels,culture,internaute,internet,offres-culturelles,site-internet
ROUTE 500
Organisation : Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Dédié aux applications cartographiques et routières à l'échelon régional, ROUTE 500® proposait historiquement la description du réseau routier classé. Elle correspond désormais au réseau routier de la BD CARTO®. L’édition 2021 sera la dernière.
Texte

ROUTE 500® était la base de données routières décrivant 500 000 km de routes du réseau classé (autoroutes, nationales, départementales) et des éléments d'habillage à des échelles nationales et régionales. Depuis l’édition 2019, ROUTE 500® correspond au réseau routier de la BD CARTO®.

ROUTE 500® permet de situer toute information thématique, d'analyser des données statistiques et de gérer des déplacements routiers.

Mots-clés : cartographie,petite-echelle,route,routes
Rapport commission accessibilité 2010
Organisation : Coulommiers

Rapport annuel de la commission accessibilité pour l'année 2010