abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE RAPID
Organisation : LISI AUTOMOTIVE SAS

Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE RAPID
Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE RAPID

Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE RAPID
Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE FORMER

Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE FORMER
Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE SAS

Flotte automobile : Véhicules propres LISI AUTOMOTIVE SAS
Principaux indicateurs INSEE sur le territoire de Plaine Commune
Organisation : Plaine Commune

A partir de données en Open data mises à disposition par l'INSEE, ce tableau compile des indicateurs sur le territoire des neuf villes de Plaine Commune (Aubervilliers, la Courneuve, Epinay-Sur-Seine, l'Ile-Saint-Denis, Pierrefitte-Sur-Seine, Saint-Denis, Saint-Ouen-Sur-Seine, Stains, Villetaneuse) autour de huit thématiques : population, ménages/familles, logement, scolarité/diplômes, revenus/pauvreté, emploi/chômage, catégories socio-professionnelles, établissements.

Mots-clés : aubervilliers,categories-socio-professionnelles,csp,deces,densite,emploi-chomage,epinay,ept,etablissements,la-courneuve,lile-saint-denis,logement,logements,menages-familles,naissances,pierrefitte,plaine,plaine-commune,population,revenus-pauvrete,saint-denis,saint-ouen-sur-seine,scolarite-diplomes,stains,superficie,villetaneuse,voitures
CSV véhicules propres flotte LISI AUTOMOTIVE RAPID
Organisation : LISI AUTOMOTIVE SAS

CSV véhicules propres flotte LISI AUTOMOTIVE FORMER
CSV véhicules propres flotte LISI AUTOMOTIVE FORMER
Organisation : LISI AUTOMOTIVE SAS

CSV véhicules propres flotte LISI AUTOMOTIVE FORMER
CSV LISI AUTOMOTIVE SAS véhicules propres

Quotient véhicules propres flotte LISI AUTOMOTIVE SAS
Réseau d'éclairage public

Données géographiques relatives au réseau d'éclairage public dont le SIGERLy est gestionnaire

Mots-clés : outdoor-lighting
Points lumineux éclairage public 

Données géographiques relatives aux points lumineux dédiées à l’éclairage public dont le SIGERLy est gestionnaire

Mots-clés : outdoor-lighting
Armoires de distribution électrique dédiées à l'éclairage public

Données géographiques relatives aux armoires de distribution électrique dédiées à l'éclairage public dont le SIGERLy est gestionnaire

Mots-clés : outdoor-lighting
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Alpes de Haute Provence 
Organisation : SDE04 - Syndicat d'Énergie Alpes-de-Haute-Provence

Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Alpes de Haute Provence.
Dresse l'état des lieux des besoins en IRVE à la maille IRIS sur le département 04, tous acteurs confondus (publics et privés).

Mots-clés : sde04,sdirve
Refus d'obtempérer recensés par les forces de l'ordre (2012-2022)
Organisation : Libération

Ces données proviennent de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (Onisr). Elles permettent de savoir combien de refus d'obtempérer, et combien de refus d'obtempérer "dangereux" ont été recensés, par les forces de police d'une part, et par les forces de gendarmerie d'autre part, entre 2012 et 2022.

Mises en perspective avec le nombre d'usages de l'arme déclarés annuellement par les deux forces, elles révèlent que [les policiers tirent beaucoup plus que les gendarmes](https://www.liberation.fr/societe/refus-dobtemperer-les-policiers-ont-la-gachette-plus-facile-que-les-gendarmes-20230917_PJBQYAU53VGRNHNUSBNHFRML4E/) pour un même nombre de refus d'obtempérer "dangereux" constatés. 

Le tableau est publié tel qu'il a été envoyé, en août 2023, à _Libération_. Ces données ont notamment été obtenues grâces à un avis favorable de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada).

Mots-clés : gendarmerie,infractions,police,securite,securite-routiere
RD Carrefour
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Point d'intersection d'une Route Départementale avec une autre voie ouverte à la circulation quelle soit départementale ou non. Le champ CARREF_ZON permet de connaitre le type d'intersection (4=giratoire). Les intersections de type non giratoire ne sont pas forcément exhaustives.

tag=tourne à gauche

Mots-clés : ain,bdr,carrefour,geospatial,giratoire,rond-point,route,sir,tag
RD PR
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


PR : Point de repère définie par des numéros représentés physiquement sur le terrain (borne, plaquettes, marquage)  
PRD : Point de repère de début de route aussi applé Pr0  
PRF : Point de repère de fin de route  
PRV : Point de repère virtuel ; sans représentation physique sur le terrain   
PBD : Point de début de baïonnette; sans représentation physique sur le terrain  
PBF : Point de fin de baïonnette ; sans représentation physique sur le terrain  
PV : Point virtuel ; sans représentation physique sur le terrain

  


Type = PR / PRD / PRF:   


Point de Repère routier aussi appelé PLO (Point LOcalisant). Matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes associées à des bornes ou des plaquettes dites « PR ». Implantées généralement sur le côté gauche de la chaussée dans le sens de numérotation croissante des PR. Cet objet permet le référencement linéaire (système de localisation longitudinale) d'évènements ou d'objets, le long des axes du réseau routier départemental. Il sont approximativement espacés de 1000m.

  


Type = PBD / PBF:  
Les points baïonnette coupe la route, lorsque cette dernière s’interrompt pour reprendre plus loin. Les points baïonnettes fonctionnent toujours par paire PBD (point de début de baïonnette) et PBF (point de fin de baïonnette). Ces points marquent une discontinuité géographique mais conserve la continuité du champ de mesure linéaire PR+ABS et cumuld pour les routes discontinues. Ces types de point n'ont pas de représentation physique sur le terrain mais sont utilisés pour le bon calibrage des axes de RD.

  


Type = PV :  


Les point virtuelles sont des éléments de calibration du graphe, non matérialisés par une plaquette sur le terrain. Ils permettent de préciser des longueurs intermédiaires (inter plo) entre deux PLOs de type PR. Principalement créés aux carrefours mais aussi au niveau des coupures des voies ferrées pour permettre de modifier la calibration des arcs (champ M). Au CD01 ils sont en particulier utilisés pour tenir compte du mode de fonctionnement sur le terrain. Les agents des routes ne coupent pas leur topomètre aux intersections quand une RD non prioritaire croise une RD prioritaire, aux passages à niveau (qui ne font pas partie du domaine public de la route) et au niveau des giratoires. En effet les giratoires sont traités comme des axes différents. De ce fait ces interruptions dans l’axe ne peuvent être traités par des points baïonnettes. Les PV permettent de considérer que le cumuld et le PR+abs continu virtuellement au passage des intersections et giratoires.  


![shéma d'exemple du Giratroire D131_GIR__00_0947](https://geodata.ain.fr/apps/externe/img/GPR_schema_gir_PR_PV.png)

Mots-clés : ain,bdr,geospatial,plo,pr,rd,route
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du croisic
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Arrêtés de la Commune du Croisic
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Actes réglementaires pris par la Commune de Guérande. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

Mots-clés : citoyennete-institution
Journées Européennes du Patrimoine 2023 - Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Programme des Journées Européennes du Patrimoine 2023 en région Centre-Val de Loire

Mots-clés : 2023,culture,culture-tourisme,jep,patrimoine
Plans guide 2023 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire.
Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation COLAS FRANCE)
Organisation : COLAS FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BRIDGESTONE EUROPE NA/NV  succursale France)
Organisation : BRIDGESTONE EUROPE NA/NV  succursale France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation JCDecaux France)
Organisation : JCDecaux France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Compte Rendu Conseil Municipaux 2020-2026
Organisation : Commune d'Abbéville la Rivière

Liste des comptes-rendus des conseils municipaux 2020-2026
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Manitowoc Crane Group France SAS)
Organisation : Manitowoc Crane Group France SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DANFOSS SARL)
Organisation : DANFOSS SARL

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : vfe
IRVE Hotel d'Alsace Illkirch

6 points de charge 22Kw sur le parking de l'Hôtel d'alsace à Illkirch

Mots-clés : irve
Annuaire des bureaux des entreprises des lycées professionnels et polyvalents
Organisation : Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

Depuis septembre 2023, dans le cadre de la réforme des lycées professionnels, un bureau des entreprises est ouvert dans chaque lycée professionnel et lycée polyvalent proposant une section d’enseignement professionnel, public et privé sous contrat. Le bureau des entreprises est le point d’entrée unique des acteurs du monde professionnel : un lieu physique spécifique au sein du lycée et un interlocuteur dédié, responsable du bureau des entreprises, en lien avec le directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques. Le présent jeu de données a pour objectif d’exposer les coordonnées du bureau des entreprises de chaque lycée professionnel et lycée polyvalent.

Mots-clés : annuaire,bureau-des-entreprises,lycees-professionnels,organisation
Orthophotographie 2022 de la Métropole de Lyon (format ECW)
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie couleur (RVB) en projection Lambert-93 et CC46 sur la Métropole de Lyon (593 km²) à la résolution de 5 cm (PVA à 6 cm) et d'une précision planimétrique de 10 cm.

L'image est découpée en 45 dalles de géoréférencées (projection CC46) d'emprise 5km x 5km, au format ECW.

La prise de vues aériennes a été réalisée avec 2 caméras Leica DMC III de focale 92 mm.
Au pire le % de dévers est inférieur ou égal à 30%. Sur la partie la plus urbanisée de la mission le % de dévers a été réduit par un recouvrement des clichés plus important. Au pire le % de dévers y est inférieur à 10 % et sur la commune de Lyon, le dévers a été supprimé grâce à la génération d'une ortho vraie.

Sa production a été réalisée à partir d’acquisitions aériennes réalisées entre février et avril 2022 par le groupement d'entreprises Aerodata / APEI.

Ce fond de plan très grande échelle a été acquis dans le cadre d'un groupement de commande entre le CRAIG et la Métropole de Lyon.
IRVE BAX Bowling Brumath

4 points de charge 22Kw sur lee parking du Bax Bowling de Brumath

Mots-clés : irve
DATA2
Organisation : GIE KLESIA ADP

 Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
création d'une Maison d'Enfants à  Caractère Social
Organisation : Association Régionale Spécialisée d’action sociale d’Éducation et d’Animation

réhabilitation et transformation d'un bâtiment type foyer logement en Maison d'Enfants à Caractère Social

Mots-clés : allotissement
Declaration vehicules à faibles émissions de CO2

Dans le cadre de la Loi d'Orientation des Mobilités du 24/12/2019, en matière de verdissement de flottes et pourcentage de vehicules à Faibles Emissions dans le renouvellement annuel de flottes auto.
Déclaration des données relatives à la flotte automobiles SMC France
donnees-schema-irve-statique
Organisation : Qwello 

données statiques station de recharge Qwello
L’offre de soins hospitaliers en psychiatrie : évolutions de 2008 à 2019 et disparités territoriales
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ces fichiers présentent une série de données relatives à l’offre de soins en psychiatrie en France de 2008 à 2019. Les données mobilisées sont issues de la Statistique annuelle des établissements de santé (SAE). Ces fichiers retracent, département par département, l’évolution des capacités d’accueil et de l’activité des établissements hospitaliers autorisés en psychiatrie, pour la prise en charge à temps complet et à temps partiel, pour différents publics (les enfants et adolescents, les adultes et les détenus).

Mots-clés : capacite-daccueil,etablissement-de-sante,offre-de-soins,prise-en-charge,prise-en-charge-a-temps-complet,prise-en-charge-a-temps-partiel,psychiatrie,sante-et-systeme-de-soins
IRVE statique (organisation PETITEAU)
Organisation : PETITEAU

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Bornes de recharge publiques du réseau jerecharge.com
Organisation : jerecharge.com

Liste des bornes de recharge pour véhicules électriques sur le territoire. Bornes de recharge accélérée (7 à 22 kW) et rapide (jusqu'à 240 kW).
Compatibles avec la grande majorité des véhicules du marché, prises aux normes IEC 62196 modèle Type 2 (bornes AC) ou Combo CCS 2.0 (bornes DC).
Les bornes sont accessibles via le service jerecharge.com ou au travers des accords d'itinérance signés avec les opérateurs de services de recharge.

Mots-clés : bornes-de-recharge,combo-ccs,irve,irve-stations-de-recharge,type-2,vehicules-electriques
IRVE statique (organisation ZEborne) // AMSOM HABITAT_FEUQUIERES
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
Base Adresse Locale LA BASTIDE PRADINES (13/09/2023)
Organisation : SMICA

Base Adresse Locale de la commune de La Bastide Pradines

Mots-clés : acces,adressage,adresse,adresse-locale,adresse-postale,bal,ban,base-adresse-locale,smica,syndicat,voies
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68) - Septembre 2023
Organisation : Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé

Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68) - Septembre 2023
Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67) - Septembre 2023
Organisation : Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé

Liste des Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67) - Septembre 2023
Associations de droit local Alsace-Moselle - département de la Moselle (57) - Septembre 2023
Organisation : Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier Informatisé

Liste des Associations de droit local Alsace-Moselle - 57 - Septembre 2023
Arrêté numérotage D012/23
Organisation : Les Lilas

Numérotage 66 rue de Paris
Validations sur le réseau de surface : Profils horaires par jour type (1er semestre 2023)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données présente le profil horaire des validations par jour et par ligne sur le réseau de surface.

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Mise à jour des données

Les données sont mises à jour de manière semestrielle.

La documentation et les informations du jeu de données peuvent être mis à jour plus régulièrement.  


* * *

**Documentation**

Une documentation relative aux données de validation est disponible.

[Consulter la documentation sur les données de validation](https://eu.ftp.opendatasoft.com/stif/Validations/Donnees_de_validation.pdf)

* * *

**Les jeux des données de validation**

Pour avoir accès aux données de validation des années précédentes et aux autres jeux de données de validation, vous pouvez consulter l'[historique des données de validation](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/histo-validations).  


* * *

Mots-clés : bus,frequentation-mesuree,reseau-de-surface,tramway,usages,validations-telebillettiques
Indices Tourisme Destination (2017-2020) - copie
Organisation : Groupe BPCE

Ce jeu de données s'inscrit dans le cadre de l'étude : <https://donnees-territoire.banquepopulaire.fr/>

Paiements de proximité des étrangers par département de destination pour la période 2017-2020.

Mots-clés : economie,paiement,paiements,territoire
SLA - Evolution démographique du territoire depuis 2008
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,habitat,population,portrait
SLA - Portrait des communes de l'agglomération
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/).

Mots-clés : amenagement-du-territoire,habitat,population,portrait
SLA - Portrait démographique du territoire
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,habitat,population,portrait
SLA - Portrait socio-économique du territoire
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : economie,emploi,portrait
SLA - Evolution socio-économique du territoire depuis 2008
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : economie,emploi,portrait
SLA - Portrait démographique (catégories) du territoire en 2023
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,habitat,population,portrait
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1
Organisation : Communauté d'agglomération de La Rochelle

Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.

Mots-clés : 2017,depute,election,legislative,resultat,scrutin,tour,vote
Déchets en rivière en France
Organisation : Plastic Origins

Surfrider Foundation Europe et ses bénévoles collectent à l’aide d’une application mobile des données concernant les plastiques et autres déchets présent dans les rivières européennes dans le cadre du programme Plastic Origins. Le présent jeu de données représente les données collectées sur les déchets observés dans les rivières sur une année (2022) pour l’ensemble du territoire de la France Métropolitaine. 

Mots-clés : dechets,fleuves,plastique,pollution,pollution-des-cours-deau,rivieres
IRVE statique (organisation ZEborne) // AMSOM HABITAT_LONGUEAU
Organisation : ZEborne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
CHI Caux Vallée de Seine
Organisation : SOGETREL NORMANDIE

Parking public CHI Lillebonne : 2x7kVA & 2x22kVA

Mots-clés : irve-chi-cvs
Projets informatiques de l’État : retrouvez l'ensemble des avis conformes émis par la DINUM (articles 3 et 7)
Organisation : Direction interministérielle du numérique

C’est l’une des missions assignées à la DINUM (ex-DINSIC) : sécuriser les grands projets informatiques de l’État et des organismes placés sous la tutelle de l’État. Ainsi, avant tout lancement d’un projet de plus de 9 millions d’euros, chaque ministère doit solliciter un avis de conformité auprès du directeur de la DINUM, au titre de [l’article 3 du décret n° 2019-1088 (1)](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039282808/2019-10-28), dont l’application est précisée par [l’arrêté du 5 juin 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000042152725/). Chaque projet est alors évalué selon cinq critères : stratégie, finances, gouvernance, réalisation et planning. L’agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) analyse le volet sécurité.

L’avis est accompagné, le cas échéant, de recommandations mettant en avant les axes d’améliorations à prendre en compte pour le bon déroulement du projet. Tous les projets déclarés conformes sont ensuite suivis dans le [panorama des grands projets du SI de l’État](https://www.numerique.gouv.fr/publications/panorama-grands-projets-si/) que la DINUM publie depuis novembre 2016.

Dans une volonté de transparence et d’ouverture, et dans la continuité de la loi pour une République numérique, la liste de ces avis sera régulièrement mise à jour. Les avis des projets classifiés ne sont pas publiés et ceux de projets faisant l’objet de procédures d’appel d’offre à venir le seront en différé. Retrouvez également sur [data.gouv.fr l’intégralité des documents](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/publication-des-avis-dinsic-articles-3-et-7/) (avis + annexes) en formats .odt et .pdf.

Les derniers avis conformes sont publiés sur [numérique.gouv.fr](https://www.numerique.gouv.fr/publications/avis-conformes/)

(1) Précédemment au titre de l'article 7 du [décret n°2011-193](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023619023&categorieLien=cid) puis de l'article 3 du [décret n°2014-879](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029337021)