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Espaces Naturels et Paysages protégés (surfaciques) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire a été approuvée par décret n° 2006-884 du 17 juillet 2006 et publiée au journal officiel du 19 juillet 2006. Elle fixe, sur son périmètre, les orientations fondamentales de l’État en matière d’aménagement et d’équilibre entre les perspectives de développement, de protection et de mise en valeur du territoire.

L’estuaire de la Loire a été choisi dès 1996 pour faire partie des 5 premières Directives Territoriale d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la loi du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire.

__Origine__

La trame verte de la DTA est constituée des couches suivantes constituées par agrégation de différents zonages environnementaux :
- Espaces naturels et paysages exceptionnels protégés : sites Natura 2000 (Zones de Protection Spéciale, Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire), L146-6, sites classés, Réserves Naturelles Nationales, Réserves Naturelles Volontaires, Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope, Canal de Nantes à Brest et forêt domaniale du Gâvre ;
- Espaces naturels et paysages exceptionnels à protéger : Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux, Espaces boisés significatifs et projets d'extension de sites classés (hors espaces exceptionnels de type I)
- Espaces naturels et paysages à fort intérêt patrimonial : ZNIEFF de 1ère génération, coupures d'urbanisation et autres (hors exceptionnel), Canal de Nantes à Brest, Erdre...


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,etat,grand-public,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Espaces Naturels et Paysages protégés (ponctuels) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire a été approuvée par décret n° 2006-884 du 17 juillet 2006 et publiée au journal officiel du 19 juillet 2006. Elle fixe, sur son périmètre, les orientations fondamentales de l’État en matière d’aménagement et d’équilibre entre les perspectives de développement, de protection et de mise en valeur du territoire.

L’estuaire de la Loire a été choisi dès 1996 pour faire partie des 5 premières Directives Territoriale d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la loi du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire.

__Origine__

La trame verte de la DTA est constituée des couches suivantes constituées par agrégation de différents zonages environnementaux :
- Espaces naturels et paysages exceptionnels protégés : sites Natura 2000 (Zones de Protection Spéciale, Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire), L146-6, sites classés, Réserves Naturelles Nationales, Réserves Naturelles Volontaires, Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope, Canal de Nantes à Brest et forêt domaniale du Gâvre ;
- Espaces naturels et paysages exceptionnels à protéger : Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux, Espaces boisés significatifs et projets d'extension de sites classés (hors espaces exceptionnels de type I)
- Espaces naturels et paysages à fort intérêt patrimonial : ZNIEFF de 1ère génération, coupures d'urbanisation et autres (hors exceptionnel), Canal de Nantes à Brest, Erdre...


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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,etat,grand-public,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Espaces Naturels et Paysages protégés (linéaires) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire a été approuvée par décret n° 2006-884 du 17 juillet 2006 et publiée au journal officiel du 19 juillet 2006. Elle fixe, sur son périmètre, les orientations fondamentales de l’État en matière d’aménagement et d’équilibre entre les perspectives de développement, de protection et de mise en valeur du territoire.

L’estuaire de la Loire a été choisi dès 1996 pour faire partie des 5 premières Directives Territoriale d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la loi du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire.

__Origine__

La trame verte de la DTA est constituée des couches suivantes constituées par agrégation de différents zonages environnementaux :
- Espaces naturels et paysages exceptionnels protégés : sites Natura 2000 (Zones de Protection Spéciale, Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire), L146-6, sites classés, Réserves Naturelles Nationales, Réserves Naturelles Volontaires, Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope, Canal de Nantes à Brest et forêt domaniale du Gâvre ;
- Espaces naturels et paysages exceptionnels à protéger : Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux, Espaces boisés significatifs et projets d'extension de sites classés (hors espaces exceptionnels de type I)
- Espaces naturels et paysages à fort intérêt patrimonial : ZNIEFF de 1ère génération, coupures d'urbanisation et autres (hors exceptionnel), Canal de Nantes à Brest, Erdre...


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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,etat,grand-public,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Eolien terrestre - Mats d'éoliennes et autorisation en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. L'éolienne ou aérogénérateur,  est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de l'éolien en mer - ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu'à terre).
Cette table contient les éoliennes dont l'autorisation a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé sans suite (seules les éoliennes dont le permis de construire est déposé, c'est-à-dire les projets en cours d'instruction, ne font pas l'objet d'une diffusion dans cette table).
Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés pas un arrêté préfectoral unique, dénommé "autorisation unique".
Cette autorisation unique vaut autorisation au titre de l'article L.512-1 du code de l'environnement et, le cas échéant, permis de construire au titre de l'article L.421-1 du code de l'urbanisme, autorisation de défrichement au titre des articles L.214-13 et L.341-3 du code forestier, autorisation d'exploiter au titre de l'article L.311-1 du code de l'énergie, approbation au titre de l'article L.323-11 du même code et dérogation au titre du 4° de l'article L.411-2 du code de l'environnement.
Depuis la loi portant engagement national sur l'environnement dite «Grenelle II», un seuil de distance minimum entre les futures installations d'éoliennes et les habitations a été introduit.
En l'absence de précision dans l'autorisation unique, les règles de recul par rapport aux voies ou emprises publiques et limites séparatives s'appliquent en tout point de l'éolienne, en bout de pale en position horizontale.

__Origine__

Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l'éolienne. Ils sont récupérés du dossier d'autorisation.


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DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigloire.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=106251)
 * [Géostandard Eolien terrestre v2.0](http://www.geoinformations.developpement-durable.gouv.fr/geostandard-eolien-terrestre-v2-0-a3512.html)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,economy,energie,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Eolien terrestre - Mats d'éoliennes en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. L'éolienne ou aérogénérateur,  est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de l'éolien en mer - ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu'à terre).
Cette table contient les éoliennes dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé sans suite (seules les éoliennes dont le permis de construire est déposé, c'est-à-dire les projets en cours d'instruction, ne font pas l'objet d'une diffusion dans cette table).
Depuis la loi portant engagement national sur l'environnement dite «Grenelle II», un seuil de distance minimum entre les futures installations d'éoliennes et les habitations a été introduit.
En l'absence de précision dans le permis de construire, les règles de recul par rapport aux voies ou emprises publiques et limites séparatives s'appliquent en tout point de l'éolienne, en bout de pale en position horizontale.
En outre, l'exploitation d'éoliennes est soumise au régime d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).

__Origine__

Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l'éolienne. 
Les informations relatives à l'éolienne sont récupérées à partir du dossier d'autorisation unique et stockés dans la base S3IC recensant les installations classées. La donnée est ensuite extraite de cette base.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigloire.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=103409)
 * [Géostandard Éolien terrestre v2.0](http://www.geoinformations.developpement-durable.gouv.fr/geostandard-eolien-terrestre-v2-0-a3512.html)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,energie,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,utilities-communication
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Pyrénées-Orientales
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : * BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI * BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD PARCELLAIRE® version 1.2 pour les Pyrénées-Orientales.

Mots-clés : cadastre,parcelle
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Ariège
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : * BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI * BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD PARCELLAIRE® version 1.2 pour l'Ariège.

Mots-clés : cadastre,parcelle
Budget de recherche et de transfert de  technologie (R&T) des collectivités territoriales 
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

Mots-clés : budget,budget-primitif,budget-regional,conseil-departemental,conseil-regional,cper,departements,epci,region,regions,technologie,transfert,transfert-de-technologie
Candidats et lauréats du prix PEPS - Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Le prix PEPS a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique et valorise l'engagement des enseignants, des chercheurs et équipes d'appui.

Ce jeu de données décrit les projets proposés et les lauréats au prix PEPS.

Certains porteurs de projet n'ont pas souhaité voir apparaître leur projet dans ce jeu de données.

Mots-clés : concours,enseignement-superieur,etablissements,numerique,pedagogie,prix,projet,projets,recherche
L’offre d’accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : Études et Résultats n° 975, septembre 2016

Auteur : Ida Falinower (DREES)

Fin 2014, les établissements et services médico-sociaux proposent 489 200 places dans 11 250 structures accompagnant des personnes en situation de handicap. Le nombre de places offertes par rapport à 2010 a augmenté à peine plus vite que la population totale (+5,6 %).

L’offre continue de se développer plus rapidement dans les services que dans les établissements : pour les enfants, +15,2 % dans les services contre +0,4 % dans les établissements ; pour les adultes, +10,2 % dans les services, contre +5,4 % dans les établissements.

Dans les établissements pour enfants, l’accueil de jour est privilégié (61 % des capacités d’accueil), alors que pour les adultes, l’internat reste plus important (44 % des capacités). Le mode d’accueil dépend du type d’établissement et de la déficience de la personne.

Les taux d’encadrement varient selon la catégorie de la structure. La majorité du personnel exerce des fonctions éducatives, pédagogiques et sociales, 17 % occupent des fonctions paramédicales, 14 % des fonctions d’encadrement et 15 % sont employés dans les services généraux. Le personnel, en majorité employé en contrat à durée indéterminée, est composé à 73 % de femmes et âgé en moyenne de 44 ans.


Mots-clés : handicap
Station Sitac
Organisation : Agglomération de Chalons en Champagne

Ce lot de données représente la géolocalisation des stations du réseau de transport public (SITAC) de  de Châlons-Agglo - Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

Mots-clés : bus,cac,chalons,chalons-agglo,chalons-en-champagne,culture-et-tourisme,geospatial,mairie-et-democratie,sitac,transport
Lignes du transport public SITAC
Organisation : Agglomération de Chalons en Champagne

Ce lot de données représente les lignes du transport public de Châlons-Agglo (SITAC) - Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

Mots-clés : bus,cac,chalons,chalons-agglo,chalons-en-champagne,culture-et-tourisme,geospatial,mairie-et-democratie,sitac,transport
Bre Temporal Reconciliation
Organisation : Réseau de Transport d'Electricité

Cette API met à disposition des données utilisées pour le calcul de la réconciliation temporelle pour permettre une bonne transparence et une bonne compréhension de ce calcul du mécanisme de responsable d’équilibre. Pour cela, RTE rend publiques les informations suivantes : courbe de charge du résidu national, montant financier du résidu, énergie annuelle nationale de la consommation estimée par profilage.

Mots-clés : marche,reconciliation-temporelle,responsable-dequilibre
Bre Imbalance Reconstitution
Organisation : Réseau de Transport d'Electricité

Cette API met à disposition des données utilisées pour le calcul des écarts pour permettre une bonne transparence et une bonne compréhension du calcul des écarts de responsable d’équilibre. Pour cela, RTE rend publiques les informations suivantes : courbe de charge de référence nationale, écart national de profilage, coefficient de calage national.

Mots-clés : ecart,marche,responsable-dequilibre
Balancing Capacity
Organisation : Réseau de Transport d'Electricité

Cette API met à disposition des données relatives à la contractualisation de capacités d’équilibrage.

Mots-clés : capacite-dequilibrage,contrat,marche
Nombre de montées et descentes dans les gares et points d'arrêt TER-NPDC en 2010
Organisation : Région Hauts-de-France

Statistiques des montées et descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2010. Données issues de la campagne de comptage hivernale 2009-2010, pour un mardi (Jour Ouvrable de Base) et une semaine-type de 5 jours ouvrés (lundi à vendredi).

Mots-clés : dcat,gare,mobilite,montees-descentes,ter
Démarche IGCS en Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Programme régional de connaissance des sols en vue de la constitution d'un SIG sols sur la région Nord - Pas-de-Calais. Ce programme comprend la réalisation de bases de données sur les sols de la région suivant le système "Inventaire, Gestion et Cartographie des Sols" (IGCS) organisé pour l'ensemble de la France par l'INRA.

Mots-clés : base-de-donnees,cartographie,dcat,igcs,paysage,sol
Nombre de montées-descentes dans les gares et points d'arrêt TER-NPDC en 2013
Organisation : Région Hauts-de-France

Statistiques des montées-descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2013.

Mots-clés : dcat,gare,mobilite,montees-descentes,statistique,ter,transport
Nombre de montées-descentes dans les gares et points d'arrêt TER-NPDC en 2015
Organisation : Région Hauts-de-France

Statistiques des montées-descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2015.

Mots-clés : dcat,gare,mobilite,montees-descentes,statistique,ter,transport
Compte Administratif 2015 - Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.  
Délibération : [https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/CommissionPermanente/...](https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/CommissionPermanente/2016/05/26/DELIBERATION/20160170.pdf)

Mots-clés : budget,compte-administratif,dcat,finances-publiques
Nombre de montées-descentes dans les gares et points d'arrêt TER-NPDC en 2014
Organisation : Région Hauts-de-France

Statistiques des montées-descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2014.

Mots-clés : dcat,mobilite,montees-descentes,ter,transport
Indicateur de Développement Humain communal (IDH-4) en 2014 (région Nord - Pas-de-Calais)
Organisation : Région Hauts-de-France

L'indicateur de développement humain (IDH-4) croise les dimensions "niveau de vie", "santé" et "éducation". Il présente ainsi une vision synthétique de l'aspect multidimensionnel du développement sur le territoire concerné. L'IDH-4 est calculé à l'échelle communale sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais).

Mots-clés : dcat,developpement-durable,developpement-humain,education,idh,niveau-de-vie,nord,pas-de-calais,sante,societe
Nombre de montées -descentes dans les gares et points d'arrêt TER-NPDC en 2012 
Organisation : Région Hauts-de-France

Statistiques des montées et descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2012. Données issues de la campagne de comptage hivernale 2011-2012, pour un mardi (Jour Ouvrable de Base) et une semaine-type de 5 jours ouvrés (lundi à vendredi).

Mots-clés : dcat,gare,mobilite,montees-descentes,ter
Production d'énergie primaire en Aquitaine en 2012

Données de production

Mots-clés : aquitaine,energie,production
Consommation d'énergie par secteur et type d'énergie en 2011 en Aquitaine

Données relatives à l'année 2011 par secteur et par type d'énergie

Mots-clés : aquitaine,consommation,energie
Consommation d'énergie par secteur et par type d'énergie

bilan aquitain des consommation annualisé calculé a posteriori fourni par les ministères selon une méthodologie élaboré par leurs soins

Mots-clés : aquitaine,consommation,energie
Hauteurs d’eau et débits des cours d’eau observés en temps réel aux stations du réseau Vigicrues
Organisation : Service central d’hydrométéorologie et d’appui à la prévision des inondations

Le réseau [Vigicrues ](http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/prevision-des-inondations) collecte en continue les niveaux d’eau et les débits des cours d’eau observés en temps réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que leurs évolutions au cours des derniers jours et des dernières heures.<br>

Ces mesures sont visualisables sur le site Vigicrues : le flux présenté ici, pour favoriser la ré-utilisation des données, correspond aux données brutes de ces niveaux d’eau et débits de cours d’eau.<br>

Les données publiées sont les plus récentes en notre possession, des délais de transmission étant nécessaires.
Elles correspondent à des données brutes produites par des stations de mesure automatiques. <br>

Ce flux est mis à disposition en anticipation d’une mise à disposition plus large dans le cadre de l’évolution de la base nationale HYDRO.

Mots-clés : debit,eaux-interieure,hydrometrie,organisation-du-suivi-de-l-eau-p