abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne)
Organisation : Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-sdirve)
Liste des agences Web et Marketing en Martinique

Liste des agences web et marketing en Martinique (972).

```
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  "description": "Descripteur de données pour les entreprises en Martinique et en Guadeloupe",
  "source": "Données fournies par l'utilisateur",
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```



Mots-clés : agences,agences-marketing,les-agences-web,martinique
Répartition des noms de rue selon le genre
Organisation : Makina Corpus

Ce jeu de données a été produit en caractérisant le genre et la catégorie des rues de la BD Topo 2023 sur la commune de Toulouse.

Mots-clés : opendata,sig,webmapping
Modelling
Organisation : OpenDataTest

A very long description of modelling
Règlement Local de Publicité (RLP)
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies ne sont pas opposables : seuls le Règlement et sa cartographie annexée font foi.

* * *

**Contexte**

Le Règlement Local de Publicité (RLP) est une réglementation locale qui concerne la publicité, les enseignes et les pré-enseignes.

Le RLP couvre l’ensemble du territoire communal, totalement aggloméré, à l’intérieur duquel trois zones de publicité ont été délimitées ;:

  * La zone de publicité n° 1 (ZP1) correspond aux lieux protégés (sites inscrits, sites patrimoniaux remarquables, périmètre de 100 m autour des Monuments Historiques et leur champ de visibilité) et leurs abords, ainsi qu’à certains secteurs « sensibles » qui justifient d’une protection aussi forte. Des formes très limitées d’expression publicitaire y sont admises ;
  * La zone de publicité n° 2 (ZP2) correspond à une séquence du boulevard Henri Sellier qui peut admettre, eu égard à sa situation urbaine stratégique, quelques emplacements publicitaires rigoureusement encadrés par des dispositions très restrictives ;
  * La zone de publicité n° 3 (ZP3) correspond à l’ensemble des secteurs agglomérés qui ne sont pas compris dans les zones de publicité n° 1 et 2.



Pour plus d'informations ;: <https://www.suresnes.fr/Suresnes-au-quotidien/Commerce-artisanat/Publicite-enseigne-et-pre-enseigne>.

**Lexique**

Site classé, site inscrit
    Un site classé ou inscrit, en France, est un espace naturel ou bien une formation naturelle remarquable dont le caractère historique, artistique, scientifique, légendaire ou pittoresque appelle, au nom de l’intérêt général, la conservation en l’état (entretien, restauration, mise en valeur...) ainsi que la préservation de toutes atteintes graves (destruction, altération, banalisation...). Un tel site justifie un suivi qualitatif, notamment effectué via une autorisation préalable pour tous travaux susceptibles de modifier l'état ou l'apparence du territoire protégé.
Site patrimonial remarquable (SPR)
    Les sites patrimoniaux remarquables ont été créés par la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Ce dispositif a pour objectif de protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires.

Mots-clés : environnement,publicite,rlp,zonage
Fréquentation des monuments nationaux
Organisation : Ministère de la Culture

Fréquentation des monuments nationaux de 2019 à 2022 : nombre d'entrées payantes, gratuites et totales. Les chiffres sont arrondis à la dizaine.  


NB : le domaine national de Chambord n'est pas administré par le Centre des monuments nationaux.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter l'édition 2023 de [Patrimostat](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Etudes-et-statistiques/Publications/Collections-de-synthese/Patrimostat/Patrimostat-2023), et le site du [Centre des monuments nationaux](https://www.monuments-nationaux.fr/).  


Source : Centre des monuments nationaux, Deps-doc, 2023.

Mots-clés : frequentation,monument-national,patrimoine
Sites équipés de cadenas Sharelock - stationnements vélos sécurisés
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Usage interne - Sites sharelock - stationnements vélos sécurisés   
<https://data.seineouest.fr/pages/observatoire-mobilite/>  


Carte des dispositifs spécifiques de stationnement vélo - Observatoire de la Mobilité

Mots-clés : cadenas,deplacements,mobilite,sharelock,stationnement,transports,velo,velos
SDIRVE-SEV base de données globales réglementaire n°2 (actualisée)
Organisation : Syndicat d'énergie vauclusien

Base de données globales réglementaire actualisée
Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse élaboré par la FUCLEM. Ce schéma projette les besoins en points de charge sur 2026.
Schéma soumis à l'avis de Monsieur le préfet de la Meuse le 25 mai 2023, suite à l'approbation du Comité Syndical du 15 mai 2023. L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical de la FUCLEM le 10 octobre 2023.

Mots-clés : irve,meuse
MNT hautil - Carrières de Triel

Réalisation d'un MNT grâce aux données de l'IGN ( Lidar HD) disponibles sur les Géoservices [https://geoservices.ign.fr/lidarhd]


Filtre las sur: Tablier de pont, sol, routes et surface eau. Le mnt exclus donc tout bâtiment ainsi que la végétation, mais garde les routes et ponts.


Réalisation avec 57 blocs de données LAS (39GO) avec les paramètres suivant:

-Interpolation: Binning
-Cell assignment: Average
- Linear
=> Cell Size de 0.5

Mots-clés : carriere,carrieres,chanteloup-les-vignes,ign,lidar,mines,mnt,triel
Le calendrier scolaire 2023-2024 en Zone C - Académie de Toulouse
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le calendrier scolaire officiel, publié par le Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Consulter l'espace "Le calendrier scolaire" [http://www.education.gouv.fr/vacances.  
](http://www.education.gouv.fr/vacances)

Le départ en vacances a lieu après la classe des jours indiqués.

La reprise des cours s'effectue le matin des jours indiqués.

Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture des examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le calendrier scolaire restreint à la métropole est téléchargeable au format iCal en utilisant l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-A-B-C-Corse.ics>  


Le calendrier de la zone A est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-A.ics>

Le calendrier de la zone B est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-B.ics>

Le calendrier de la zone C est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-C.ics>

Le calendrier de la Corse est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Corse.ics>

[](http://www.education.gouv.fr/vacances)

Mots-clés : ecole,education-nationale,eple,jeunesse,temps-scolaire,vacances
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les **photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 1522** du [jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de-toulouse-lot-02/information). Ces photos ont été réalisées par les équipes des [Archives départementales de la Haute-Garonne](https://archives.haute-garonne.fr/).

 **Descriptif de l'affaire :** Vol sur vente de vache. BARTHES accuse ROUQUETTE d'avoir vendu une vache lui appartenant et de ne pas lui avoir versé le montant de la somme. ROUQUETTE prétend que la vache de BARTHES est morte et que c'est sa propre vache qu'il a vendue.

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Subventions accordées par le département de l'Isère
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

# Subventions accordées par le département de l'Isère 

  


Depuis le 1er aout 2017, les collectivités locales ont l’obligation de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du[ décret n°2017-779 du 5 mai](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000034600552), « relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention » et de [l’arrêté du 17 novembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000036040528/) « relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention ». 

Cette communication concerne les conventions de subventions passées en application de[ l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006529194/2000-04-13/), soit en principe, uniquement celles supérieures à 23 000 € et conclues avec une personne morale de droit privé (les plus courantes étant les sociétés privées, les sociétés civiles, les groupements d'intérêt économique, les associations).

Ce seuil est fixé par l[’article 1er du décret n°2001-495 du 6 juin 2001](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000005631044/) pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques. 

Ce jeu observe l’ensemble des subventions octroyées sur un an glissant. Il est actualisé tous les trimestres afin de respecter [l’article 2 du décret n°2017-779 du 5 mai ](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000034600552)qui prévoit une mise à disposition des éléments au plus tard trois mois à compter de la date de signature de la convention.

La structure du jeu de donnée reprend les spécifications du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité porté dans le cadre du Socle Commun des Données Locales (SCDL) par opendatafrance[ disponible sur le site internet du SCDL](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html).

Mots-clés : citoyennete,subventions,vie-associative,vie-de-linstitution
Affichage réglementaire - Saint-Jean de Braye
Organisation : Orléans Métropole

**Arrêtés, décisions et délibérations de la ville de Saint-Jean de Braye.  
**

Cet affichage réglementaire en ligne permet d’assurer de façon pérenne une publication conforme aux exigences définies par l’article R 2131-1-A du CGCT.

Mots-clés : administration,affichage-reglementaire,arretes,citoyennete,decisions,deliberations,finances-publiques,gouvernement
Publication_du_26-10-2023_a_10h44_Séance_CD_du_20231020.csv
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

La publication des délibérations de la séance plénière du 20 octobre 2023 

Mots-clés : deliberations-de-la-seance-pleniere
Quartiers
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Quartiers de Suresnes (Hauts-de-Seine)

* * *

Ce jeu de données comprend la liste et la géométrie (emprise géographique) des quartiers de Suresnes.

La ville de Suresnes est découpée en 6 quartiers :

  * Centre ville
  * Mont Valérien
  * République
  * Écluse Belvédère
  * Liberté
  * Cité Jardins



Chaque quartier bénéficie d'une identité propre et est force de propositions auprès du Conseil Municipal à travers le Conseil Consultatif de Quartier qui le représente.

Mots-clés : centre-ville,cite-jardins,conseils-de-quartier,divisions-territoriales,ecluse-belvedere,liberte,mont-valerien,quartiers,referentiel-geographique,republique
Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Ce jeu de données géographiques contient les emprises des sites patrimoniaux remarquables (SPR) de Suresnes.

* * *

**Contexte**

Tels qu’ils ont été créés dans [le Code du patrimoine](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000032858244) par [la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000032854341) relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, les SPR sont "les villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présente, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public". Les "espaces ruraux et les paysages qui forment avec ces villes, villages ou quartiers un ensemble cohérent ou qui sont susceptibles de contribuer à leur conservation ou à leur mise en valeur" peuvent également être classés au même titre.

Les SPR ont pour objectif de protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires.

Le dispositif permet d’identifier clairement les enjeux patrimoniaux sur un même territoire. Ces enjeux sont retranscrits dans un plan de gestion du territoire qui peut prendre deux formes :

  * soit un [plan de sauvegarde et de mise en valeur](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-Sites/Ressources/Les-fiches-pratiques/Le-plan-de-sauvegarde-et-de-mise-en-valeur) (document d’urbanisme)
  * soit un [plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-Sites/Ressources/Les-fiches-pratiques/Le-plan-de-valorisation-de-l-architecture-et-du-patrimoine) (servitude d’utilité publique)



Chacun d’eux constitue un facteur de lisibilité pour les porteurs de projets et les habitants.

Les sites patrimoniaux remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection :

  * secteurs sauvegardés,
  * zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP),
  * aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)



Ces derniers ont été automatiquement transformés par la loi en SPR.
  *[SPR]: sites patrimoniaux remarquables

Mots-clés : site-patrimoine-remarquable,spr,urbanisme
Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite (PMR)
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Ce jeu de données localise les emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite (PMR) sur le territoire de Suresnes. 

Il est à noter que les emplacements PMR n'ont parfois pas de numéro de voie, en particulier pour les emplacements implantés à l'angle de deux rues. Le dernier champ, intitulé "Informations liées à l'emplacement", permet de préciser le lieu exact.

Mots-clés : equipement-services,gig-gic,personnes-a-mobilite-reduite,pmr
Accessibilité du patrimoine communal
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Synthèse de l'accessibilité du patrimoine communal 

* * *

Ce tableau est une synthèse de l'accessibilité du patrimoine communal : les bâtiments communaux recevant du public sont classés par types et par catégories. 

**Contexte**

[La loi du 11 février 2005](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000809647) sur « _l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées_ » a donné une nouvelle impulsion en faveur des personnes handicapées et de leur intégration. Elle tend à rendre accessible à tous l'ensemble de la chaîne de déplacement, des bâtiments à l'espace public.

[L’article L.2143-3](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000029522241) du Code général des collectivités territoriales impose la création, dans toutes les communes de plus de 5 000 habitants, d’une commission communale pour l’accessibilité (CCA). Présidée par le maire, cette commission est composée des représentants de la commune, d’associations ou organismes représentant les personnes handicapées pour tous les types de handicap - notamment physique, sensoriel, cognitif, mental ou psychique -, d’associations ou organismes représentant les personnes âgées, de représentants des acteurs économiques ainsi que de représentants d’autres usagers de la ville.

Cette commission exerce 5 missions :

  * Elle dresse, dans le cadre de ses compétences, le constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports
  * Elle établit un rapport annuel présenté en conseil municipal
  * Elle fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant
  * Elle organise un système de recensement de l’offre de logements accessibles aux personnes handicapées
  * Elle tient à jour, par voie électronique, la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire communal qui ont élaboré un agenda d’accessibilité programmée et la liste des établissements accessibles aux personnes handicapées



La CCA tient à jour la liste des ERP en fonction de leur accessibilité. Cette liste a été instaurée par [l’ordonnance du 26 septembre 2014](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000029503346) relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.

**Lexique**

ERP
    

Les établissements recevant du public (ERP) sont constitués des bâtiments administratifs, des commerces de proximité et des locaux où les professions libérales (médecins, avocats, etc) reçoivent le public.

Les ERP sont classés en : 

  * types, en fonction de leur activité ou la nature de leur exploitation
  * catégories, selon leur capacité d’accueil



Pour plus d'informations : <https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32351>
  *[CCA]: commission communale pour l’accessibilité
  *[ERP]: établissements recevant du public

Mots-clés : accessibilite,batiments-communaux,equipement-services,erp,etablissements
Points d'apport volontaire - verre
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Points d'apport volontaire - verre localisés sur le territoire de Suresnes. Il existe trois types de conteneurs : enterrés, aériens et abribus.

 **Le verre se recycle à l'infini !**

Les bouteilles, pots et bocaux en verre doivent d'être déposés dans les conteneurs dédiés :  
\- en vrac (sans sac) ;  
\- bien vidés de leur contenu (mais inutile de les laver) ;  
\- sans bouchon, ni capsule, ni couvercle.

Attention, ****seul le verre alimentaire se recycle. Ne déposez pas dans les conteneurs à verre : ampoules, vitres et miroirs, vaisselle, objets en terre cuite, faïence, porcelaine, pots de fleurs…

Mots-clés : apports-volontaires,bac-a-verre,conteneur,dechets,environnement,tri
Points d'apport volontaire - textile
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Ce jeu de données propose la liste des points d'apport volontaire de textile localisés sur le territoire de Suresnes. Vous pouvez y déposer les textiles suivants : vêtements, linge de maison, chaussures par paires, articles de maroquinerie. Ils doivent être propres et sec, en sacs fermés. 

**Le saviez-vous ?**   
Une fois collecté, le textile sera envoyé vers un centre de tri. Selon son état, il pourra être ré-employé, valorisé sous différentes formes ****(en chiffon d’essuyage ou isolant thermique), ou incinéré s’il n’est pas récupérable. Avant de déposer dans les bornes textiles, pensez d’abord à[faire don aux associations, aux ressourceries, à échanger ou revendre](http://www.suresnes.fr/Infos-pratiques/Collecte-des-dechets/Prevention-des-dechets#don) vos vêtements encore en bon état.

Mots-clés : apports-volontaires,conteneur,environnement,recyclage,tri,vetement
Fréquentation par tranche d'âge des espaces d'accueil de Suresnes Information Jeunesse
Organisation : Hauts-de-Seine le Département

Suresnes Information Jeunesse est une association sous convention d'objectif avec la ville de Suresnes. 

* * *

Elle a pour but d'aider et d'accompagner les jeunes dans leurs recherches d’informations et de documentation sur en particulier un dispositif de formation, le Service Volontaire Européen, le BAFA, les aides aux logements, des pistes de « jobs » et de stages, des services suresnois, des coordonnées d’associations ou de services spécialisés, etc.

 **Suresnes Information Jeunesse** regroupe 2 lieux d’information et de documentation pour accueillir les jeunes suresnois : 

\- le BIJ : Bureau Information Jeunesse

\- le PIJ : Point Information Jeunesse 

Le BIJ se situe au sein de l'espace jeuneS, au n°6, allée des Maraîchers. L'espace jeuneS est un espace innovant qui regroupe au sein d'un même lieu différents acteurs au service des jeunes Suresnois : le service municipal Jeunesse-Animation, la Mission Locale, Suresnes Animation et Suresnes Information Jeunesse.

Le PIJ est situé 13, rue Maurice Payret-Dortail, face au Lycée Paul Langevin et proche du Collège Emile Zola.

Ce jeu de donnée présente par tranche d'âge la fréquentation de Suresnes Information Jeunesse : 11-14 ans , 15-25 ans, 26-35 ans et plus de 35 ans.

Pour plus d'informations : <http://www.sij.asso.fr/services/Presentation.htm>

Mots-clés : jeunesse-animation-sport
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation STAR LEASE)
Organisation : STAR LEASE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOGELEASE FRANCE)
Organisation : SOGELEASE FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)
Domaines RGE
Organisation : renolab

Base de données des domaines RGE issue de la base RGE

Mots-clés : renovation,rge
https://www.data.gouv.fr/fr/admin/harvester/new/

Dépôt des éléments sur Appels d'offres pour le lot 10 & 11
TRANSFORMATION D’UN BATIMENT EN MAISON D’ENFANTS À CARACTÈRE SOCIAL (MECS) A RAMBERVILLERS (88)

Dépôt d'offre dans le cadre du marché cité en objet pour le lot
IRVE Hôtel de l'Esplanade

1 point de charge 22Kw sur le parking de l'Hôtel de l'Esplanade à Strasbourg

Mots-clés : irve