abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Zones du PLU (doc. du 26.10.2010) de la commune d'Avord
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.- A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

__Origine__

La couche est générée à partir de la localisation  des coordonnées de la station d'épuration relevée sur le terrain au GPS par les exploitants.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-fdc5dbec-3feb-48c9-9dd0-cbde6d749788)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a24de46edbab4005d8a64a27bd351a29948a530c)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,environment,epuration,passerelle-inspire,usage-des-sols
Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Couche élaborée par le Conseil départemental du Cantal. La précision topologique semble se baser sur les tronçons de la BD TOPO de l'IGN. Les données attributaires contiennent l'identifiant de la route et le niveau de service appliqué, qui s'échelonne de S1 à S5                                                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-7a9537e6-bc04-4358-b6df-dc25bf6d0418)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/33a8362ec7ec031421c65f6e8c803d82ae7fcd24)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hivernale,nuisance-bruit,passerelle-inspire,transportation,viabilite
Couloirs d’avalanches du département du Cantal
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise

Des couloirs d’avalanches ont été recensés autour de la station du Lioran. Ces informations ont été fournies principalement par le PGM Accompagnateur de montagne et par le PIDA.

__Origine__

Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l'éolienne. Ils sont numérisés par le service instructeur à partir du dossier de permis de construire qu'il reçoit du pétitionnaire. Cette numérisation s'opère généralement soit : _ en utilisant des coordonnées exprimées dans un système de coordonnées connu et fournies sous forme littérale dans le dossier de permis de construire,- par report visuel sur le référentiel géographique à grande échelle adéquat (à défaut le SCAN25®) des éoliennes représentées sur le plan annexé au dossier.Si la numérisation d'un ensemble d'éoliennes intervient a posteriori de leur construction, il peut être souhaitable d' à l'aide d'un fond orthophotographique.

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : Bon

Qualité donnée attributaire : Bon

Fraîcheur de la donnée: Bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-46de6150-7502-40ef-bb0f-6a66ff1a9682)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9967b5c2cdcf4cf8987d0e05a688dc376476ea34)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Carte de bruit stratégique RN122 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type D)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : RN122                                                           Type de carte : D                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Cette couche SIG est issue du rapport technique CEREMA avril 2014) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s'agissant du réseau routier national. Sur l'élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligne sur le site des services de l’État dans le Cantal.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-85e91536-1bcf-4efc-8a58-e730686259d6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b6188fae721e902785d6c297faad384e1cf41e0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Carte de bruit stratégique –A75 - Nuit- voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Organisation : DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : A75                                                           Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Relevé des plans d’eau par rapport à l’orthophoto par un cabinet d’étude

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : moyen

Qualité donnée attributaire : moyen

Fraîcheur de la donnée: moyen


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e79b6b3a-863d-461c-9271-64145c2bd760)
 * [Standard de données COVADIS : Emprise d'un plan d'eau douce](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_PLAN_EAU_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b9ee39cec0367d3a18abdc385aa639eeb569f8a6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inland-waters,nuisance-bruit,passerelle-inspire,route
Carte de bruit stratégique -A75 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Organisation : DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : A75                                                           Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Cette couche SIG est issue du rapport technique CEREMA avril 2014) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s'agissant du réseau routier national. Sur l'élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligne sur le site des services de l’État dans le Cantal.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-668f301e-d991-49f1-aa5a-87b9c071122d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3230d4600510fad06378938b3742ab9d536a9601)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire,route
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon

Qualité donnée attributaire : Bon

Fraîcheur de la donnée: moyen


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-d0ee1184-ac1c-47ee-9855-ba46c12bc542)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/73735b83774e807298157bcae86a2e5d836a9131)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Carte de bruit stratégique - A75 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A)
Organisation : DDTM Vendée

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : A75                                                           Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Cette couche SIG est issue du rapport technique APAVE-CERTIO (juillet 2012) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s'agissant du réseau routier des collectivités territoriales. Sur l'élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligen sur le site des services de l’État dans le Cantal.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6a5e4de8-32da-4315-ae00-7a8401a7e082)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f85fe17e54ac0bb76d65b9f88b914a8149ec685c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Carte de bruit stratégique RN122 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)
Organisation : DDT Creuse

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Envoi par mail de Mr Vassal au CG15

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : moyen

Qualité donnée attributaire : moyen

Fraîcheur de la donnée: moyen


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-59a494c9-e482-4736-8ee9-d4e67071b8c9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b833d6b0b0f41bf099d1b11912e76568a09fe86f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,passerelle-inspire,route,structure
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Organisation : DDTM Gard

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : C                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Cette couche SIG est issue du rapport technique APAVE-CERTIO (juillet 2012) établissant les cartes de bruit stratégiques prévues par la réglementation, s'agissant du réseau routier des collectivités territoriales. Sur l'élaboration détaillée de la donnée, se reporter au rapport technique intégral en ligen sur le site des services de l’État dans le Cantal.                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-6a5e4de8-32da-4315-ae00-7a8401a7e082)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d9f8950863baeb83646897e25a7f7932bb9d92df)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Carte de bruit stratégique - RN122 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal                Voies concernées : N122                                                           Type de carte : A                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2014-0942 du 22 juillet 2014 + rapport technique CEREMA (avril 2014)

__Origine__

Donnée téléchargée sous http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=zonage
s/bassin-vie-2012.htm

Leurs périmètres sont créés par agrégat d'un référentiel communal tel que BDTOPO

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : Bonne

Qualité donnée attributaire : Bonne

Fraîcheur de la donnée: Bonne


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-f59abb6f-cac6-4ea1-b99c-6abba0c2a538)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fe29bb0ec9ea84c16f21f356851996c0ddb87021)

Mots-clés : bassin,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,passerelle-inspire,planning-cadastre,vie
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Organisation : DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement.                                                                       Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal                                                                               Voies concernées : RRD et VC                                                 Type de carte : D                                                                                                                                                                Source : arrêté du Préfet du Cantal n°2012-1312 du 19 septembre 2012 + rapport technique APAVE/CERTIO (juillet 2012)

__Origine__

Source SRCAE Auvergne. Donnée téléchargée sur Prodige Auvergne : http://carto.prodige-auvergne.fr/1/portail_cartographique_dreal_auvergne.map


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-e17d2200-4253-4769-850e-c71f37a2816f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0c34b4140c9c7a86598938f1ad73ba5b26ad0ed5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,passerelle-inspire,site-eolien,sources-denergie,usage-des-sols