abulte/datagouvfr-datasets huggingface dataset:
Masses d'eau plan d'eau - Martinique - Version Etat des lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès de la DEAL Martinique


__Organisations partenaires__

SANDRE

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauPlanDEau)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3b952ac54c278d31be15597db98133da32c42f48)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,martinique,masse-deau,passerelle-inspire,plan-deau,politique-de-lenvironnement,vedl
Masses d'eau de transition - Guyane - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. 
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauTransition)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/821b9352bb750ad44261348b87fd39790d81473f)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,eaux-de-transition-estuaires,france,geoscientific-information,guyane,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,transition,vrap
Masses d'eau plan d'eau - France entière - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cc23e393dc05180892f2bf04f0be0423b62ebd86)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,france-entiere,geoscientific-information,lakes-water-framework-directive,masse-deau,passerelle-inspire,plan-deau,politique-de-lenvironnement,vrap
Masses d'eau Côtières - Guyane - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/596699daa4b132615435632f5214e9d180de0b12)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,guyane,littoral,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vrap
Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauRiviere)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8ae9c15f0771a1148d0a82d06b7d77ecb332ae91)

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,masse-deau,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vedl
Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauPlanDEau)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b7075794dd2607f636a1e8aa5b562cf03b3d19e5)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,inland-waters,masse-deau,metropole,passerelle-inspire,plan-deau,politique-de-lenvironnement,vedl
Masses d'eau de transition - Martinique - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. 
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauTransition)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/828fe9493192074f74ab39b2e21f1a04d154825c)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,eaux-de-transition-estuaires,france,geoscientific-information,martinique,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,transition,vrap
Masses d'eau Côtières - France entière - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

La version post-rapportage 2016 est issue des jeux de données wise reportés à l’Europe. Elle respecte le formalisme Sandre dictionnaire Sandre v 1.3 au prix d’une diminution importante du nombre d’attributs comparativement la version état des lieux 2013.
La conformité WISE des jeux de données rapportage est testée via la « Sandbox Europe » à l’échelle des bassins et à l’échelle nationale à plusieurs étapes du processus de production par les agences de l’eau, le BRGM et l’AFB.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Office Française de la Biodiversitée (OFB)

__Liens annexes__

 * [1.3](http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/605d0c8349d00b12a4ec2a4b5b7b67fae20e0ac6)

Mots-clés : directive-2000-60-ec,france-entiere,location,masse-deau-rapportage-2016,passerelle-inspire
Masses d'eau plan d'eau - Guyane - Version Rapportage 2010
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

__Origine__

Les données sont collectées auprès de la DEAL Guyane


__Organisations partenaires__

SANDRE

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauPlanDEau)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3688c7e4730b8613456f4f676a6f0f40f98065b9)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,guyane,lakes-water-framework-directive,masse-deau,passerelle-inspire,plan-deau,politique-de-lenvironnement,vrap,wfd-surface-water-body-lake
Masses d'eau Côtières - Mayotte - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/77d2b464c6ba4bb62cbc21f9e987fa37333f475a)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,littoral,masse-deau,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vrap
Masses d'eau Côtières - Guadeloupe - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f1bd580adfb3d051e3fc60cb8229590e1d0f37c)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,guadeloupe,littoral,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vrap
Masses d'eau Côtières - Metropole - Version Rapportage 2016
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La version diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2016 . La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7fdab38eb1353eeec5033c6eda48b73db99de95c)

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,littoral,masse-deau,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,vrap
Tronçons hydrographiques de vigilance crues - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Segment hydrographique issu d'un découpage et/ou agrégation d'un ou plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires du référentiel hydrographique pour répondre au besoin de la vigilance crues. Le tronçon de vigilance crues est destiné à priori à porter l'information de vigilance crues au cours du temps.

__Origine__

Mise à jour sur la base des informations transmises par le SCHAPI qui s'appuie sur les informations transmises par les Services de Prévision des Crues.

Les objets géographiques constituent un sous ensemble de cours d'eau et de tronçons hydrographiques de la BD Carthage, sauf pour l'estuaire de la Gironde qui n'est pas basé sur ce référentiel hydrographique national.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations

__Liens annexes__

 * [Consulter la Carte de vigilance crues nationale](https://www.vigicrues.gouv.fr/)
 * [Vigicrues: informations sur la vigilance crues](http://www.vigicrues.gouv.fr/som_aide.php)
 * [Consulter le dictionnaire "Référentiel Vigilance Crues (VIC)" sur le site du Sandre](http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1.1)
 * [Consulter le rapport de contrôle en ligne](http://mdm.sandre.eaufrance.fr/geo/rapportsv3/rapport/254)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/56297fe7adcf2fabe461fef2e53ec8443ac838ee)

Mots-clés : crue,donnees-ouvertes,france,hydrologie,inland-waters,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,prevision-de-crue,vigilance,zonage
Contrats de Milieu - Martinique
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu est un outil pertinent pour la mise en oeuvre des SDAGE et des programmes de mesures approuvés en 2009 pour prendre en compte les objectifs et dispositions de la directive cadre sur l'eau. Il peut être une déclinaison opérationnelle d'un SAGE. C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des maîtres d'ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux, etc).

Ces contrats sont signés entre les partenaires concernés : préfet(s) de département(s), agence de l'eau et les collectivités locales (conseil général, conseil régional, communes, syndicats intercommunaux ...).

Le comité de rivière (ou de baie) est institué par arrêté préfectoral pour piloter l'élaboration du contrat qu'il anime et qu'il suit. La circulaire du 30 janvier 2004 précise les conditions de sa constitution et de son fonctionnement.



__Organisations partenaires__

SANDRE, Office International de l'eau

__Liens annexes__

 * [Consulter le site des outils de gestion intégrée de l'eau Gest'Eau](http://www.gesteau.fr/)
 * [Consulter le dictionnaire de données "Zonages techniques et réglementaires du domaine de l’eau (ZON)" version 2.2](http://id.eaufrance.fr/ddd/ZPL/latest)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b939b258b30f079da4268e72e2eb851506dda68a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,france,gestion-de-leau,inland-waters,martinique,passerelle-inspire,planification,politique-de-lenvironnement,zonage
Masses d'eau Côtières - Reunion - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

La prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux) est prévu pour 2019.  

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.3.

__Origine__

Les données sont collectées auprès des différents Bassin DCE


__Organisations partenaires__

SANDRE, BRGM

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/squelettes/consulter_fiche_entite.php?dictionnaire=/db/sandre/Schemas/mdo/1.3/sandre_fmt_xml_mdo.xsd&entite=MasseDEauSouterraine)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2a4f2f7345be3ae729beb23468f0467098a31fd6)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eaux-cotieres-eaux-maritimes,france,geoscientific-information,littoral,masse-deau,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,vrap