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Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts
Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA > Chapitre II : Les conseils centraux > Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Article 29

Composition du conseil de la formation et de la vie universitaire Le conseil de la formation et de la vie universitaire comprend quarante et un membres ainsi répartis : 1° Huit représentants des professeurs des universités et personnels assimilés ; 2° Huit représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés ne relevant pas du collège 1 ; 3° Seize représentants, et autant de suppléants, des usagers et des personnes bénéficiant de la formation continue inscrits à l'UCA ou ses établissements-composantes, dont : - 4 représentants de l'institut LLSHS ; - 3 représentants de l'institut DEM ; - 4 représentants de l'institut SVSAE ; - 1 représentant de l'institut Sciences ; - 2 représentants de l'institut IUT ; - 2 représentants de Clermont Auvergne INP ; 4° Quatre représentants des personnels BIATSS, en exercice dans l'UCA ou ses établissements-composantes ; 5° Cinq personnalités extérieures, et autant de suppléants, dont : - 1 représentant des services du rectorat (CSAIO, DAFPIC…) ; - 1 représentant d'une collectivité territoriale ; - 1 personnalité, désignée à titre personnel, diplômée de l'UCA ; - 1 personnalité, désignée à titre personnel, représentant le monde socio-économique ; - 1 personnalité, désignée à titre personnel en raison de ses compétences dans les domaines scientifique, technique, industriel, économique ou pédagogique. Le choix de la collectivité territoriale et la désignation des personnalités appelées à siéger à titre personnel sont proposées par le directoire et validées par les membres élus du CFVU. Le président de l'UCA et le directeur général de Clermont Auvergne INP, ou leur représentant, s'ils n'en sont pas déjà membres élus, sont membres de droit du CFVU, dont l'effectif est alors augmenté d'une ou de deux unités le cas échéant.

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Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre III : STRUCTURES DE L'UCA > Chapitre III : Les structures de recherche
Article 78

Le collège des écoles doctorales (CED) Le collège des écoles doctorales est une structure transversale que l'UCA porte pour le compte de la coordination territoriale. Il porte la politique doctorale, organise les études doctorales et met en œuvre les conditions permettant la délivrance du doctorat et de l'habilitation à diriger des recherches (HDR) et les dispositifs d'insertion et de suivi professionnels des doctorants.
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Article 26

Composition du conseil de la recherche Le conseil de la recherche comprend quarante-trois membres ainsi répartis : 1° Quatorze représentants des professeurs des universités et personnels assimilés ; 2° Quatorze représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés ne relevant pas du collège 1 ; 3° Cinq représentants des personnels BIATSS, en exercice dans l'UCA ou ses établissements-composantes ; 4° Cinq représentants des doctorants inscrits à l'UCA ou ses établissements-composantes en formation initiale ou continue, et autant de suppléants ; 5° Cinq personnalités extérieures et autant de suppléants, dont : - 1 représentant du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes ; - 1 représentant du CHU de Clermont-Ferrand ; - 1 personnalité, désignée à titre personnel, représentant le monde socio-économique ; - 1 personnalité, désignée à titre personnel, issue d'un organisme de recherche ; - 1 personnalité, désignée à titre personnel, en raison de ses compétences dans les domaines scientifique, technique, industriel, économique ou pédagogique. Les personnalités appelées à siéger à titre personnel doivent avoir une forte expérience internationale. Elles sont proposées par le directoire et validées par le conseil de la recherche. Le président de l'UCA et le directeur général de Clermont Auvergne INP, ou leur représentant, s'ils n'en sont pas déjà membres élus, sont membres de droit du conseil de la recherche, dont l'effectif est alors augmenté d'une ou de deux unités le cas échéant.

Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts
Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 86

La modification des statuts La modification des présents statuts peut être proposée par le président de l'UCA ou le tiers des membres en exercice du conseil d'administration de l'UCA. Elle est adoptée à la majorité́ absolue des membres en exercice du conseil d'administration conformément aux dispositions de l'article L. 711-7 du code de l'éducation et après avis des instituts. L'avis des établissements-composantes doit être conforme pour que les modifications des dispositions des statuts qui le concernent soient approuvées. Les modifications des statuts sont approuvées par décret.
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Article 20

Missions du directoire élargi Le pilotage de la coordination territoriale, portée par l'UCA, est assuré par le directoire siégeant en formation élargie. Cette formation a notamment pour mission : 1° De coordonner l'action et la réflexion stratégique des différents établissements associés à l'UCA dans le cadre de la politique de site ; 2° De proposer aux instances de l'université et des établissements membres de la coordination territoriale des projets de délibérations sur les différents volets partagés dans le cadre de la politique de site ; 3° De définir et d'adopter les orientations stratégiques applicables aux services mutualisés dans le cadre de la coordination territoriale ; 4° D'adopter les statuts et règlements intérieurs des services mutualisés.
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Article 6

L'élection du président Le président de l'UCA est élu parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, en exercice dans l'établissement expérimental, ou tous autres personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation, sans condition de nationalité. Le président de l'université est élu à la majorité absolue des membres en exercice du conseil d'administration de l'UCA. Si aucun candidat n'est élu après trois tours lors d'une même réunion du conseil, il est procédé à l'organisation d'une nouvelle réunion 8 jours après au plus tôt, 15 jours après au plus tard, selon les mêmes modalités, avec possibilité de nouvelles candidatures déposées au moins deux jours francs avant la nouvelle réunion. Un membre du conseil d'administration ne pouvant pas assister à la séance électorale peut donner procuration dans les conditions prévues au règlement intérieur de l'UCA. L'organisation et le dépouillement du scrutin incombent au bureau de vote, tel que constitué en début de séance. La proclamation des résultats incombe au président de séance. Le mandat du président de l'UCA, d'une durée de cinq ans, expire à l'échéance du mandat des représentants élus des personnels du conseil d'administration. Il est renouvelable une fois. Dans le cas où le président cesse ses fonctions, pour quelque cause que ce soit, un nouveau président est élu pour la durée du mandat restant à courir. Les modalités de cette nouvelle élection sont les suivantes : le doyen d'âge, non candidat, des personnels élus au conseil d'administration est chargé de réunir les membres dudit conseil dans un délai de deux mois à compter de la date de cessation des fonctions du président alors en place. L'élection est acquise selon les mêmes conditions et les mêmes modalités que celles prévues aux deux premiers alinéas du présent article.
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Article 76

Les composantes Les composantes de l'UCA sont les écoles, les instituts internes et les unités de formation et de recherche (UFR) tels que définis à l'article L. 713-1 du code de l'éducation. Leur liste figure dans le règlement intérieur de l'UCA. La liste des 20 composantes existantes à l'établissement des présents statuts figure en annexe 1. L'organisation de ces composantes relève, sauf dérogation prévue par les présents statuts, des dispositions du code de l'éducation : article L. 713-3 pour les unités de formation et de recherche, article L. 713-4 pour les composantes de santé, article L. 713-9 pour les écoles et instituts internes, et article L. 721-1 pour l'INSPE. Les dispositions relatives aux élections des conseils centraux de l'UCA leur sont applicables, à l'exception des durées de mandat qui sont fixées par les statuts de chaque composante. Chaque composante assure les missions suivantes : 1° La définition d'un projet pédagogique, adossé à la recherche et en cohérence avec la stratégie de l'institut auquel elle appartient ; 2° Le pilotage des programmes de formation initiale et continue qui relèvent de son périmètre, ainsi que des formations portées pour le compte de l'établissement expérimental ; 3° L'exercice de l'autorité sur les personnels et la gestion des moyens qui lui sont affectés ; 4° Le portage exclusif des projets et des demandes formulés par la composante auprès de la gouvernance dans le cadre du dialogue de gestion dans toutes ses dimensions (ressources humaines, fonctionnement, investissement). Les composantes déterminent leurs statuts, qui sont adoptés par leurs conseils et approuvés par le conseil d'administration de l'UCA, après avis du bureau de l'institut concerné, à l'exception des composantes regroupées au sein de Clermont Auvergne INP, pour lesquelles le conseil d'administration de Clermont Auvergne INP est compétent. Elles sont affectataires des moyens humains et financiers liés au déploiement de leurs missions.
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Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre III : STRUCTURES DE L'UCA > Chapitre Ier : Les instituts
Article 51

Définition des instituts Au sein de l'UCA, six instituts, listés en annexe 1, regroupent, par grands ensembles, les UFR, les écoles (y compris les écoles doctorales) et instituts au sens des articles L. 713-1, L. 713-2, L. 713-9 et L. 752-1 du code de l'éducation, et les entités de recherche. Cette organisation vise quatre objectifs principaux : 1° Une implication directe des opérateurs de formation et de recherche au sein de la gouvernance et dans le pilotage de l'université, fondée sur une large délégation de compétences ; 2° Une garantie de l'équilibre entre les grands domaines disciplinaires et scientifiques et différents types de formation, au sein d'une université dont le caractère généraliste et pluridisciplinaire est affirmé ; 3° Une intégration réelle de Clermont Auvergne INP et de l'ENSCAF au sein de l'université expérimentale qui sera facilitée par une cohérence de la structuration politique de l'établissement ; 4° Un renforcement de l'articulation formation/ recherche. Ces instituts assurent notamment les cinq missions suivantes : 1° Fédérer les différents opérateurs d'un champ disciplinaire de l'UCA en vue de contribuer activement à la stratégie et au rayonnement national et international de l'université ; 2° Renforcer l'articulation entre formation et recherche : adossement recherche de l'ensemble de l'offre de formation, analyse conjointe des problématiques de ressources humaines en amont de la campagne d'emploi, recherche de partenariats externes dans le champ disciplinaire ; 3° Impulser et piloter des projets transversaux mobilisant plusieurs opérateurs ; 4° Mutualiser un certain nombre de missions différentes selon les instituts : " portails " de licence, formation continue, internationalisation, dispositifs pédagogiques innovants, etc. ; 5° Assurer une représentation élargie et contribuer à une visibilité accrue de l'ensemble disciplinaire relevant de son périmètre au sein de l'université et à l'extérieur de l'université. Les six instituts contribuent à l'élaboration de la stratégie de l'UCA, qu'ils déploient ensuite en mobilisant l'ensemble des établissements-composantes, composantes et structures de recherche qu'ils fédèrent au sein de leurs instances. Ils participent à l'élaboration du projet d'établissement. Ils sont impliqués, via leur directeur, à la gouvernance de l'université expérimentale. Ils contribuent au rapport annuel d'activité de l'université. Ils assurent la gestion des missions et services délégués par l'UCA ou mutualisées à l'échelle de l'institut.
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Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA
Article 5

Administration de l'UCA L'UCA est gérée de façon démocratique et collégiale avec le concours de l'ensemble des agents de l'UCA, des agents de Clermont Auvergne INP, des agents de l'ENSACF, des agents affectés dans les structures de recherche de l'UCA, des usagers et de personnalités extérieures. L'administration de l'UCA est assurée par : 1° Le président de l'UCA par ses décisions ; 2° Le directoire, tel que défini à l'article 17 par ses décisions et avis ; 3° Le conseil d'administration par ses délibérations ; 4° Le conseil de la recherche, le conseil de la formation et de la vie universitaire, et le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, tel que défini à l'article 32, par leurs délibérations et avis ; 5° Le conseil des directeurs de composantes et le conseil des directeurs d'unités de recherche, par leurs avis. Par ses évaluations et ses recommandations, le comité d'orientation stratégique, tel que défini à l'article 39, contribue à la définition de la stratégie de l'université. A l'exception du président de l'UCA, du directeur général de Clermont Auvergne INP et du directeur de l'ENSACF, aucun représentant élu des personnels et des usagers ne peut siéger dans plus d'un des conseils suivants : 1° Conseil d'administration (CA), conseil de la recherche (CR), conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU), conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E) de l'UCA ; 2° Conseil d'administration (CA), conseil scientifique (CS), conseil des études et vie étudiante (CEVE) de Clermont Auvergne INP ; 3° Conseil d'administration (CA) et conseil pédagogique et scientifique (CPS) de l'ENSACF.

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Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA > Chapitre Ier : La présidence de l'UCA > Section 4 : Le directoire
Article 17

Composition du directoire Le directoire est composé : 1° Du président de l'UCA ; 2° Des directeurs des six instituts ou de leur représentant ; 3° Des vice-présidents statutaires de l'UCA ; 4° Du vice-président étudiant de l'UCA ; 5° Du représentant du Club d'entreprises de l'UCA, issu du monde socio-économique. Le directeur général des services de l'UCA, le directeur de l'ENSACF, ou leur représentant, sont membres du directoire, avec voix consultative.
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Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA > Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA
Article 39

Le comité d'orientation stratégique (COS) Le comité d'orientation stratégique est composé de cinq personnes extérieures à l'UCA, dont au moins 3 personnalités ayant une expérience internationale, choisies par le conseil d'administration de l'UCA, pour une durée de cinq ans, sur proposition du directoire, en fonction de leur connaissance de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Son président, désigné par le directoire, est invité permanent du conseil d'administration. Le président de l'UCA et les directeurs des 6 instituts peuvent être invités au COS. Le président du COS peut également inviter toute personne dont la présence lui parait utile en fonction de l'ordre du jour. Indépendant des instances de l'université, il propose chaque année au directoire une analyse critique de la mise en œuvre du projet d'établissement et émet des recommandations en regard des grands objectifs de développement et d'internationalisation de l'UCA.
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Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE " > Annexe
Article Annexe 1

Liste des instituts et des composantes A l'établissement des présents statuts, les instituts sont au nombre de six : 1° Instituts, regroupements de composantes : - Institut Droit, Economie, Management, qui regroupe : - Ecole de droit - Ecole d'Economie - IAE Clermont Auvergne - CERDI (UMR CNRS) - Centre Michel de l'Hospital (UPR) - ClerMa (UPR) - Ecole doctorale SEJPG - Institut Lettres, Langues, Sciences humaines et sociales, qui regroupe : - UFR Langues, Cultures et Communication - UFR Lettres, Culture et Sciences Humaines - UFR Psychologie, Sciences sociales, Sciences de l'Education - UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives - Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education - Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF), établissement-composante - IRHIM (UMR CNRS) - GEOLAB (UMR CNRS) - Territoires (UMR INRA-VAS-IRSTEA-APT) - ACTE (UPR) - CELIS (UPR) - CHEC (UPR) - COMSOS-EHIC (UPR) - LRL (UPR) - PHIER (UPR) - LESCORES (UPR) - LAPSCO (UMR CNRS) - Maison des sciences de l'homme (USR) - RESSOURCES (UMR Ministère de la culture) - Ecole doctorale LLSHS - Institut des Sciences de la Vie, Santé, Agronomie, Environnement, qui regroupe : - UFR Biologie - UFR de Médecine et des Professions Paramédicales - UFR de Pharmacie - UFR d'Odontologie - LAPSCO (UMR CNRS) - LMGE (UMR CNRS) - IP (UMR CNRS) - ICCF (UMR CNRS) - GReD (UMR INSERM-CNRS) - IMoST (UMR INSERM) - M2ISH (UMR INSERM) - NEURO-DOL (UMR INSERM) - ACCePPT - MEDIS (UMR INRA) - GDEC (UMR INRA) - PIAF (UMR INRA) - UNH (UMR INRA) - URF (UMR INRA) - AME2P (UPR) - CHELTER (UPR) - CROC (UPR) - LPC (UMR CNRS) - Ecole doctorale Sciences de la Vie, Santé, Agronomie, Environnement - Institut Sciences, qui regroupe : - UFR Chimie - UFR Mathématiques - Ecole Universitaire de Physique et d'Ingénierie - OPGC - ICCF (UMR CNRS) - IP (UMR CNRS) - LaMP (UMR CNRS) - LPC (UMR CNRS) - LMBP (UMR CNRS) - LMV (UMR CNRS) - Ecole doctorale Sciences fondamentales - Institut de technologie, composé d'un IUT unique. 2° Etablissement-composante : - Clermont Auvergne INP, composé des trois écoles internes : - SIGMA Clermont - Polytech Clermont-Ferrand - ISIMA - Et regroupe : - IP (UMR CNRS) - ICCF (UMR CNRS) - LIMOS (UMR CNRS) - Ecole doctorale Sciences pour l'ingénieur