Décret n°83-251 du 29 mars 1983 MODIFICATION DE LA LISTE DES FASCICULES DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (CGTG-TRAVAUX).FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT ET AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT-EXECUTION DES TRAVAUX,REGLES DE CALCUL
Annexes > Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics des travaux de bâtiment > Exécution des travaux > Nature, dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres.
Article Annexe II

C.C.0. Installation de génie climatique, dispositions générales. D.T.U. 40-2. Couverture en tuiles canal : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968. D.T.U. 40-21. Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement : n° 1576 de juin 1979. D.T.U. 40-23. Couverture en tuiles plates de terre cuite : n° 1438 d'avril 1977. D.T.U. 40-24 (M). Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : n° 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982. D.T.U. 40-31. Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : n° 1606 de novembre 1979. D.T.U. 40-32. Couverture en plaques ondulées métalliques : n° 742 d'avril 1967. D.T.U. 40-34. Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : n° 743 d'avril 1967. D.T.U. 40-41. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en zinc : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974. D.T.U. 40-42. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en aluminium : n° 631 de juin 1965. D.T.U. 40-43. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier galvanisé : n° 632 de juin 1965. D.T.U. 40-44. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier inoxydable : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972. D.T.U. 40-45. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en cuivre : n° 634 de juin 1965. D.T.U. 43. Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977, additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre 1981. D.T.U. 43-1. Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie : n° 1727 d'octobre 1981. D.T.U. 43-3. Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité : n° 1584 de juillet-août 1979. D.T.U. 51-1. Parquets et planchers traditionnels en bois : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971. D.T.U. 51-2. Parquets mosaïques collés : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971. D.T.U. 52-1. Revêtements de sol scellés : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977. D.T.U. 53. Revêtements de sol linoléum : n° 286 de juin 1958. D.T.U. 55. Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : n° 391 d'avril 1961. D.T.U. 55-2. Revêtements muraux attachés en pierre mince : n° 1618 de décembre 1979. D.T.U. 58-1. Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, et panneaux dérivés du bois et en métal : n° 1339 d'octobre 1975. D.T.U. 59-1. Peinturage : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979. D.T.U. 59-2. Revêtements plastiques épais : n° 1683 de décembre 1980. D.T.U. 60-1 (M). Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre 1981. D.T.U. 60-31 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : n° 1735 de novembre 1981. D.T.U. 60-32 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : n° 1736 de novembre 1981. D.T.U. 60-33 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes : n° 1737 de novembre 1981. D.T.U. 60-41. Canalisations et polychlorure et vinyle chloré P.V.C.C., évacuation d'eaux usées : n° 1209 d'octobre 1973. D.T.U. 61-1 (M). Installations de gaz : n° 1764 d'avril 1982. D.T.U. 63-1. Installations de vide-ordures : n° 1518 de juillet-août 1978. D.T.U. 65-11. Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973. D.T.U. 65-3. Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : n° 794 d'avril 1968. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.