Décret n°83-251 du 29 mars 1983 MODIFICATION DE LA LISTE DES FASCICULES DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (CGTG-TRAVAUX).FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT ET AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT-EXECUTION DES TRAVAUX,REGLES DE CALCUL
Annexes > Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics des travaux de bâtiment > Exécution des travaux > Nature, dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres.
Article Annexe II

C.C.0. Installation de génie climatique, dispositions générales. C.C.1. Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. C.C.2. Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : brochure Marchés Publics, n° 2015 (1980). C.C.3. Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. D.T.U. 70-1 (M). Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation : n° 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin 1981. D.T.U. 70-2. Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : n° 1176 d'avril 1973. D.T.U. 81-1. Ravalement maçonnerie : n° 329 de décembre 1959. D.T.U. 90-1. Equipement de cuisine : n° 1026 d'avril 1971. D.T.U. 95-1. Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre : n° 1360 de janvier-février 1976. Installation de détection incendie : brochure Marchés publics, n° 5655 (1981). Fascicule 35. Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T. Fascicule 70. Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T. Fascicule 71. Fournitures et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T. Fascicule 3 (N). Fournitures de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E. Fascicule 4 (titre Ier) (N). Fournitures d'acier et autres métaux, armature pour béton armé : numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E. Fascicule 4 (titre II) (N). Armatures à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E. Fascicule 4 (titre III). Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels. Fascicule 4 (titre IV). Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques : numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.