Décret n°83-251 du 29 mars 1983 MODIFICATION DE LA LISTE DES FASCICULES DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (CGTG-TRAVAUX).FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT ET AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT-EXECUTION DES TRAVAUX,REGLES DE CALCUL
Annexes > Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux Publics interministériels) > Nature, dénomination, titre, référence de publication.
Article Annexe I

C.C.T.G.. D.T.U. : règles AL Règles de conception et de calcul des charpentes et alliage d'aluminium : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977. C.C.T.G.. D.T.U. : règles CB 71. Règles de calcul des charpentes en bois : Eyrolles, juin 1980. C.P.C.. Fascicule 63. Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers : brochure n° 1352 des Journaux officiels. C.C.T.G.. Fascicule 64. Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil : numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T. et E.. C.P.C.. Fascicule 65. Exécution des ouvrages et constructions en béton armé : numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L.. C.P.C.. Fascicule 66 (chapitres Ier, II, IV, V et VI). Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue : brochure n° 1297 des Journaux officiels. C.P.C.. Fascicule 68. Exécution des travaux de fondation d'ouvrages : numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.. C.C.T.G.. Fascicule 69. Travaux en souterrain : numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.. C.C.T.G.. Fascicule 70. Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.. C.C.T.G.. Fascicule 71. Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.. C.C.T.G.. Fascicule 74 (N). Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes : numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L. T. et E.. C.C.T.G. Fascicule 85 (N). Construction d'installations de broyage des déchets ménagers : numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des charges D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, téléphone : 43-29-21-99, soit au Centre technique industriel de la construction métallique (C.T.I.C.M.) 20, rue Jean-Jaurès, 92807 Puteaux, téléphone : 47-76-41-31. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.