Décret n°83-251 du 29 mars 1983 MODIFICATION DE LA LISTE DES FASCICULES DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (CGTG-TRAVAUX).FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT ET AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT-EXECUTION DES TRAVAUX,REGLES DE CALCUL
Annexes > Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment > Exécution des travaux > Nature, dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres.
Article Annexe II

D.T.U. 11-1. Sondage des sols de fondation : n° 828 de décembre 1968. D.T.U. 12. Terrassement pour le bâtiment : n° 574 de juin 1964. D.T.U. 13-1. Fondations superficielles : n° 783 de février 1968. D.T.U. 13-2. Fondations profondes : n° 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978. D.T.U. 14-1. Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment : n° 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars 1977. D.T.U. 20. Maçonnerie, béton armé, plâtrerie : n° 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars 1977. D.T.U. 22-1. Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire : n° 1699 d'avril 1981. D.T.U. 23-1. Parois et murs en béton banché : n° 1359 de janvier-février 1976. D.T.U. 23-2. Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins : n° 272 de septembre 1958. D.T.U. 23-3. Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins : n° 322 d'octobre 1959. D.T.U. 23-6. Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins : n° 432 de février 1962. D.T.U. 24-1. Fumisterie : n° 1365 de mars 1976. D.T.U. 25-1. Enduits intérieurs en plâtre : n° 1327 de juillet-août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier-février 1980. D.T.U. 25-221. Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre : n° 353 de juin 1960. D.T.U. 25-222. Plafonds fixes (plaques de plâtres à enduire, plaques de plâtre à parement lisse) : n° 343 d'avril 1960. D.T.U. 25-231. Plafonds suspendus en éléments de terre cuite : n° 313 d'août 1959. D.T.U. 25-232. Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire ; plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues) : n° 343 d'avril 1960. D.T.U. 25-31 (M). Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse) : n° 1597 d'octobre 1979 et 1738 de novembre 1981. D.T.U. 25-41 (M). Ouvrages de plaques de parement en plâtre : n° 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982. D.T.U. 25-51. Plafonds en staff : n° 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974. D.T.U. 26-1. Enduits aux mortiers de liants hydrauliques : n° 1523 de septembre 1978 et 1544 de novembre 1978. D.T.U. 26-2 (N). Chapes et dalles à base de liants hydrauliques : n° 1794 de septembre 1982. D.T.U. 30. Charpentes et escaliers : n° 164 de mars 1953. D.T.U. 31-2. Maisons traditionnelles à ossature en bois : n° 1112 de juin 1972. D.T.U. 32-1. Charpente en acier : n° 575 de juin 1964. D.T.U. 32-2. Charpente en alliages d'aluminium : n° 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973. D.T.U. 36-1. Menuiserie en bois : n° 698 de juin 1966. D.T.U. 37-1. Menuiserie métallique : n° 1025 d'avril 1971 et 1182 de mai 1973. D.T.U. 39-1. Vitrerie : n° 1628 de janvier-février 1980 et 1654 de juin 1980. D.T.U. 39-4. Miroiterie et vitrerie en verre épais : n° 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977. D.T.U. 40-11. Couverture en ardoises : n° 1418 de janvier-février 1977. D.T.U. 40-12. Couverture en ardoises d'amiante-ciment : n° 1419 de janvier-février 1977. D.T.U. 40-14. Couverture en bardeaux bitumés : n° 1444 de mai 1977. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T.L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L.T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.