Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts
Annexe > STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " NANTES UNIVERSITÉ " > Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
Article IV

Liste des structures internes de Nantes Université. Outre les établissements-composantes, Nantes Université est composée à sa création des structures suivantes. 1° Les pôles et composantes Nantes Université comprend les quatre pôles suivants : a) Humanités ; b) Sociétés ; c) Santé ; d) Sciences et Technologie. a) Le pôle Humanités comprend les composantes suivantes : -l'UFR de lettres et langages ; -l'UFR d'histoire, histoire de l'art et archéologie (HHAA) ; -la faculté de psychologie ; -la faculté de langues et cultures étrangères (FLCE) ; -l'Institut de géographie et d'aménagement régional de l'Université de Nantes (IGARUN) régi par l' article L. 713-9 du code de l'éducation . b) Le pôle Sociétés comprend les composantes suivantes : -la faculté de droit et des sciences politiques ; -l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) régi par les articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8 du code de l'éducation ; -l'UFR de sociologie ; -l'IAE Nantes-Institut d'économie et de management régi par l'article L. 713-9 du code de l'éducation. c) Le pôle Santé comprend les composantes suivantes : -les trois facultés de médecine, pharmacie et chirurgie dentaire régies par les articles L. 713-4 à L. 713-8 du code de l'éducation ; -l'UFR des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS). d) Le pôle Sciences et Technologie comprend les composantes suivantes : -la faculté des sciences et des techniques ; -l'Ecole polytechnique de Nantes Université régie par les articles L. 713-9 et D. 713-19 et D. 713-20 du code de l'éducation ; -les trois instituts universitaires de technologie de Nantes, Saint-Nazaire et La Roche-sur-Yon régis par les articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4 du code de l'éducation. Nantes Université comprend par ailleurs deux composantes n'appartenant à aucun pôle : -l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE), régie par les articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-8 du code de l'éducation ; -l'Observatoire des sciences de l'Univers de Nantes (OSUNA) régi par les articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11 du code de l'éducation. 2-Les services communs et généraux Nantes Université comprend des services communs et généraux et est membre d'un service interuniversitaire. Les services communs et généraux de Nantes Université comprennent : -le service commun de la documentation (SCD) ; -le service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS) ; -le service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS) ; -le service universitaire de l'insertion et de l'orientation (SUIO) ; -l'université permanente ; -le service universitaire des langues (SUL) ; -le comité des personnels de l'université ; -le centre de développement pédagogique (CDP). Nantes Université est membre du service interuniversitaire : -L'université numérique thématique " Université des sciences en ligne " (UNISCIEL).Le nombre et la liste des présents services communs et services généraux sont susceptibles d'être modifiés par le règlement intérieur de l'établissement.