Décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Article 2

Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement des jeux Olympiques désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements et installations suivants, situés le cas échéant dans les zones détaillées dans les cartographies figurant en annexe au présent décret, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations : 1° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 8 août au 11 août 2024, le site de “l'Hôtel de ville - zone A”, situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, entre la rue de Lobau, la place Saint-Gervais et la rue François-Miron jusqu'à la place Baudoyer ; - du 10 août au 11 août 2024, le site de “l'Hôtel de ville - zone B”, situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, dans la cour intérieure sud de l'Hôtel de Ville ; - du 20 juillet au 10 août 2024 inclus, les établissements et installations référencés “ La Concorde ”, situés sur la place de la Concorde, le jardin des Tuileries, la rue Royale, l'avenue des Champs-Elysées et une partie du Jardin des Champs-Elysées, selon le plan en annexe n° 22 ; - du 19 juillet au 11 août 2024 inclus, le centre de presse-Le Palais des congrès de Paris, situé au palais des congrès de Paris, 2, place de la Porte-Maillot, 75017 Paris ; - du 22 juillet au 11 août 2024 inclus, l'Olympic Family Hôtel (Hôtel le Collectionneur), situé 51-57, rue de Courcelles, 75008 Paris ; - du 18 juillet au 11 août 2024 inclus, l'Olympic club, situé 8, avenue Dutuit, 75008 Paris ; - du 20 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Parc des Princes ” (PDP), situés entre la rue Claude Farrère, l'avenue du Parc des Princes, le boulevard périphérique, l'avenue de la Porte-de-Saint-Cloud, la rue du Commandant-Guilbaud et une partie du jardin Guilbaud, situé sur le territoire de la commune de Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin, situé 12, rue René-Binet, 75018 Paris ; - du 19 juillet au 10 août 2024, le gymnase Max Rousié, situé 30, rue André-Bréchet, 75017 Paris ; - du 19 juillet au 4 août 2024, la piscine Georges-Vallerey, située 148, avenue Gambetta, 75020 Paris ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le stade Pierre-de-Coubertin, situé 82, avenue Georges-Lafont, 75016 Paris ; - du 19 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Jules-Ladoumègue, situé 37, route des Petits-Ponts, 75019 Paris ; - du 25 juillet au 7 août 2024, le site du Trocadéro, situé place du Trocadéro, 75016, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 27 ; - du 13 juillet au 11 août 2024, le site de célébration, situé au jardin des Tuileries, 75001 Paris, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 28 ; 2° Le 22 juillet 2024, le site de la session d'ouverture du comité international olympique (CIO), organisée par le préfet de police, situé à la Fondation Louis Vuitton, 8, avenue du Mahatma-Gandhi, 75016, Paris ; 3° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Yvelines (78) : a) Sur le territoire de la commune de Croissy-sur-Seine : - du 16 juillet au 12 août 2024, le parc omnisport du Chemin de Ronde, situé chemin de Ronde, 78290 Croissy-sur-Seine ; b) Sur le territoire de la commune de Trappes : - du 22 juillet au 29 juillet 2024, les établissements et installations référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline et la zone résidentielle, et la rue Alain-Colas, selon la cartographie figurant en annexe n° 9 ; c) Sur le territoire de la commune de Guyancourt : - du 24 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Le Golf National ” (LGN), situés entre la route de Trappes (D36), le rond-point des Mines, l'avenue de l'Europe, la place du Général-de-Gaulle, l'avenue du Golf, la ferme de Villaroy, le chemin de Villaroy et la limite de la commune de Magny-les-Hameaux, selon la cartographie figurant en annexe n° 10 ; d) (Abrogé) ; e) Sur le territoire de la commune de Chesnay-Rocquencourt : - du 17 juillet au 13 août 2024, le “remote material screening site (RMSS) Paris Ouest”, situé au domaine de Voluceau, 78150 Le Chesnay-Rocquencourt ; 4° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Hauts-de-Seine (92) : a) (Abrogé) ; b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine, le boulevard Pierre-de-Coubertin, la rue Paul-Bert et la rue François-Faber, selon la cartographie figurant en annexe n° 13 ; - du 21 juillet au 10 août 2024, la piscine olympique municipale, située Parc départemental Lagravère, île Marante, 92700 Colombes ; c) Sur le territoire de la commune de Gennevilliers : - du 15 juillet au 11 août 2024 inclus, le stade Louis Boury, situé 10, allée Jospeh-Kosma, 92230 Gennevilliers ; d) Sur le territoire de la commune de Rueil-Malmaison : - du 15 juillet au 11 août 2024 inclus, le stade du parc, situé 298, avenue Napoléon-Bonaparte, 92500 Rueil-Malmaison ; 5° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département de la Seine-Saint-Denis (93) : a) Sur le territoire de la commune de Saint-Denis : - du 20 juillet au 11 août 2024, les équipements et installations référencés “ Stade de France ” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, le passage des stades, la passerelle de l'Ecluse et l'avenue du Général-de-Gaulle, entre l'avenue Jules-Rimet, la rue Henri-Delaunay, le mail des Aiguilles et le mail de l'Ellipse y compris le Stade de France, entre le mail des Aiguilles, l'avenue du stade de France et l'A86, et entre la rue de Brennus, la rue des Trémies, l'A86 et l'avenue du Général-de-Gaulle, selon la cartographie figurant en annexe n° 15 ; b) Sur le territoire de la commune du Bourget : - du 23 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Le Bourget Sport Climbing Venue ” (LBO), situés entre la rue de la Mutualité, la rue de l'Egalité et la voie ferrée, selon la cartographie figurant en annexe n° 16 ; c) (Abrogé) ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois : - du 19 juillet au 4 août 2024, le centre aquatique d'Aulnay-sous-Bois, situé 8, rue Gaspard-Monge, 93600 Aulnay-sous-Bois ; e) Sur le territoire de la commune d'Aubervilliers : - du 18 juillet au 11 août 2024, le centre aquatique du Fort d'Aubervilliers, situé avenue Jean Jaurès, 93300 Aubervilliers ; f) Sur le territoire de la commune de Saint-Ouen : - du 21 juillet au 11 août 2024, le gymnase Pablo Neruda, situé rue Marcel-Cachin, 93400 Saint-Ouen ; - du 15 juillet au 11 août 2024, le stade Bauer, situé 92, rue du Docteur-Bauer, 93400 Saint-Ouen ; g) Sur le territoire de la commune de La Courneuve : - du 17 juillet au 11 août 2024, le parc départemental des sports de Marville, situé 51, avenue Roger-Salengro, 93120 La Courneuve ; h) (Abrogé) ; i) Sur le territoire de la commune de Bobigny : - du 15 juillet au 5 août 2024, le “ Prisme ”, situé 59, rue Marcel-Cachin, 93000 Bobigny ; j) Sur le territoire de la commune de Montreuil : - du 19 juillet au 11 août 2024, le stade nautique Maurice Thorez, situé 21, rue du Colonel-Raynal, 93100 Montreuil ; k) (Abrogé) ; 5° bis Pour les épreuves et entraînements organisés par l'Agence nationale du Sport dans le département de la Seine-Saint-Denis (93) : - du 23 juillet au 11 août 2024, la Maison de la performance, située 11, rue Marcel-Cachin, 93400 Saint Ouen ; 6° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, dans le département des Alpes-Maritimes (06) : a) Sur le territoire de la commune de Nice : - du 19 juillet au 31 juillet 2024, les équipements et installations référencés “ Nice Stadium ” (NIC), situés entre la rue du Sapin et le boulevard des Jardiniers, selon la cartographie figurant en annexe n° 18 ; - du 17 juillet au 31 juillet 2024, le parc des sports Charles-Ehrmann, situé 155, route de Grenoble, 06200 Nice ; b) Sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Var : - du 17 juillet au 31 juillet 2024, le stade des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs, 06700 Saint-Laurent-du-Var ; 7° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Bouches-du-Rhône (13) : a) Sur le territoire de la commune de Marseille : - du 20 juillet au 6 août 2024, les équipements et installations référencés “ Marseille Stadium ” (MRS), situés entre le palais des sports, l'allée Marcel-Leclerc et le boulevard Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi, selon la cartographie figurant en annexe n° 19 ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le complexe sportif Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David, à l'exclusion de ce dernier, et l'ensemble de la plage de David, 13008 Marseille ; - du 20 juillet au 11 août 2024 inclus, le site du parc Chanot, situé rond-point route du Prado, 13008 Marseille ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le stade La Martine, situé 42, chemin de la Martine, 13015 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “remote material screening site (RMSS) Marseille”, situé au parc Chanot, rond-point du Prado, 13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Golden Tulip Villa Massalia”, situé 17, place Louis-Bonnefon, 13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Hotel Nhow”, situé 200, corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy, 13008 Marseille ; b) (Abrogé) c) Sur le territoire de la commune d'Aubagne : - du 17 juillet au 7 août 2024, le stade Lattre-de-Tassigny, situé avenue Simon-Lagunas, 13400 Aubagne ; 8° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département de la Gironde (33) : a) Sur le territoire de la commune de Bordeaux : - du 17 juillet au 3 août 2024, le stade Chaban-Delmas, situé 5 place Johnston, 33000 Bordeaux ; - du 17 juillet au 3 août 2024, le stade Stéhélin, situé 297, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 33200 Bordeaux ; - du 20 juillet au 2 août 2024 inclus, le site de Bordeaux Stadium, situé dans le périmètre formé par le stade “ Matmut Atlantique ”, situé cours Jules-Ladoumègue, 33300 Bordeaux et son extension sur le Parking 1 “ P1 Nord ” délimitée par les espaces et voies publiques suivants : au nord, le parking 1B (P1 B), à l'est, la rue Micheline-Ostermeyer, au sud, l'avenue de la Jallère et à l'ouest, le parvis et le cours Charles-Bricaud ; b) Sur le territoire de la commune du Bouscat : - du 17 juillet au 3 août 2024, le stade Sainte-Germaine, situé 2, rue Ferdinand-de-Lesseps, 33110 Le Bouscat ; 9° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Salif-Keita, situé 14, rue Paul-et-Pierre-Guichard, 42000 Saint-Etienne ; - du 19 juillet au 31 juillet 2024 inclus, le stade Geoffroy-Guichard, situé 14, rue Paul-et-Pierre-Guichard, 42000 Saint-Etienne ; 10° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Nantes dans le département de la Loire-Atlantique (44) : - du 17 juillet au 9 août 2024, le stade de l'Eraudière, situé 11, rue du Stade-de-la-Noue, 44300 Nantes ; - du 17 juillet au 9 août 2024, le stade Jean-Jahan, situé 509, route de Saint-Joseph, 44000 Nantes ; - du 17 juillet au 9 août 2024, le stade Marcel-Saupin, situé quai de Malakoff, 44000 Nantes ; - du 20 juillet au 10 août 2024 inclus, établissements et installations dénommées “ Nantes Stadium ” (NAN), incluant le stade de la Beaujoire-Luis Fonteneau, entre la nationale 844 jusqu'à la route de Saint-Joseph, le boulevard de la Beaujoire jusqu'à l'avenue de la Gare de Saint-Joseph, 44300 Nantes ; 11° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département du Nord (59) : a) Sur le territoire de la commune de Villeneuve-d'Ascq : - du 20 juillet 2024 au 9 août 2024, les équipements et installations référencés “ Lille Stadium ” (LIL), situés entre le boulevard de Tournai, la N227, la rue de la Volonté et la rue du Virage, selon la cartographie figurant en annexe n° 20 ; - du 17 juillet 2024 au 9 août 2024, la salle du Palacium, située 2, rue Breughel, 59650 Villeneuve-d'Ascq ; - du 15 juillet au 18 août 2024, le “Village Lille Stadium Lille Métropole”, situé avenue de la Châtellenie, 59650 Villeneuve-d'Ascq ; b) Sur le territoire de la commune de Lille : - du 18 juillet 2024 au 6 août 2024, le palais des sports Saint-Sauveur, situé 78, avenue du Président-John-F.-Kennedy, 59800 Lille ; c) Sur le territoire de la commune de Marcq-en-Barœul : - du 17 juillet au 11 août 2024, la salle Maurice Herzog, située 11, rue des Entrepreneurs, 59700 Marcq-en-Barœul ; - du 19 juillet au 11 août 2024, la salle Pierre Mazeaud, située 9, rue des Entrepreneurs, 59700 Marcq-en-Barœul ; 12° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département du Rhône (69) : a) Sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le parc des sports Raymond Troussier, situé 36, avenue Jean-Macé, 69150 Décines-Charpieu ; - du 20 juillet au 9 août 2024 inclus, le site dénommé “ Lyon Stadium ” incluant le “ Groupama stadium ”, situé dans le périmètre incluant le stade et le parvis du Groupama Stadium ainsi que ses quatre rampes d'accès (2 au nord et 2 au sud), le “ Broadcast Compound ” et sa rampe située entre l'allée du sud-ouest et le parking P5 ; b) Sur le territoire de la commune de Chassieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le complexe sportif Romain Tisserand, situé chemin du Trêve, 69680 Chassieu ; c) Sur le territoire de la commune de Limonest : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le stade Courtois Fillot (Parc des sports), situé 275, route de Saint-Didier, 69760 Limonest ; 13° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Indre (36) : a) Sur le territoire de la commune de Châteauroux : - du 15 juillet au 11 août 2024 inclus, le site du “ village 2 Blaise Pascal ”, placé sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situé 27, boulevard Blaise-Pascal, 36000 Châteauroux.