Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET
Département du Bas-Rhin
Article 89

Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants.) 1° Le Giessen, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin de fer allant de Scherwiller à Sélestat. 2° a) Aux environs de Sélestat et à l'ouest du cours principal de l'Ill : Le Horgiessen, affluent du Mulbach (canal du Moulin-de-Saint-Hippolyte) ; Le Brunnenwasser, en amont de son confluent avec le Hoeffelgraben ; b) En forêt de Sélestat : L'Obermittlengraben, affluent de l'Ill ; Les affluents de la Blind : Neugraben, Buttenwasser, Langraben, Werbenmattgraben ; Le fossé unissant, à la limite Sud de la forêt de Sélestat, le Neugraben et le Scheidgraben ; Le Neuergraben, jusqu'au fossé Nord de la forêt de Sélestat ; c) Le Scheidgraben, affluent de la Blind, en amont de la route d'Elsenheim à Illhaeusern ; 3° La Loutter, affluent rive droite de l'Ill ; 4° L'Ichert, affluent rive gauche du Rhin, en amont de la vieille digue d'inondation du Rhin ; 5° Le Mulhbach de Diebolsheim, dans sa section comprise entre l'Ichert et le Brunnwasser ; 6° Le Muhlbach de Daubensand, le Saendelgiesen, le Brunnwasser et le Westergraben, jusqu'à leur débouché dans le canal d'alimentation de l'Ill de Gerstheim ; 7° La Zembs, en amont de son passage sous le canal du Rhône au Rhin ; 8° Le Lachterbach, en amont du moulin de Gersthelm ; 9° L'Allmendgraben et le Brunnwasser, jusqu'au débouché de ce dernier dans le canal des hautes eaux de l'Ill (rive droite) ; 10° L'Andlau, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin de fer de Barr à Eichhoffen et son affluent rive gauche, la Kirneck ; 11. L'Ehn, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont de la rue du Général-Gouraud, à Obernai ; 12. L'Altergelsen, le Neuergelsen, jusqu'à son débouché dans le canal de décharge de l'Ehn, le canal de décharge de l'Ehn en totalité ; 13. La Bruche, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du barrage de l'usine Jacquel, à Heiligenberg ; ses affluents rive gauche : Stillbach, Mulhbach de Dinsheim et Mossig, en amont du pont du Tramway de Kircheim, à Marlenheim ; 14. La Zorn, en amont du pont de chemin I.C. 14 de Saverne à Steinbourg ; 15. La Zintzel-du-Sud, en amont du pont de la route de Steinbourg à Rosenwiller et le Lienbach, affluent rive gauche de la Zorn ; le Mosselbach, affluent rive droite de la Zorn ; 16. La Moder, affluent du Rhin, en amont de son confluent avec le Haegelmalt (commune d'Obermodern), et ses affluents le Haegelmatt, le Rotbach et la Zintzel-du-Nord ; 17. La Sauer, affluent du Rhin, en amont du pont de la route de Gunstett à Eberbach et son affluent rive gauche le Seltzbach ; en amont du pont de la route de Merckwiller à Pechelbronn ; 18. La Lauter, affluent du Rhin, à l'exclusion de la Vieille-Lauter ; 19. Le Soolbach, affluent rive gauche de l'Elchel ; 20. Le Spiegelbach ou Grenzbach, le Buttenerbach ou Petersbach, en amont du pont de la route allant de Lorentzen au lieudit Neubau, affluents rive droite de l'Eichel ; 21. L'Isbach et le Burbach, affluents rive droite de la Sarre ; 22. Le contre-canal de drainage de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, P.K. 236,330 du Rhin (commune d'Artzenheim), jusqu'à son déversement dans le canal d'alimentation de l'Ill, P.K. 271,120 du Rhin (commune de Gerstheim). 23. Le Brunnenwassergiessen. 24. Les affluents et sous-affluents de toute nature des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant. Cours d'eau de 2ème catégorie. (Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Rhin, le Hoeffelgraben et le grand canal d'Alsace.