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Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques. > Paragraphe 9 : Conditions particulières à la mention “ brûlés ”
Article D6124-177-50

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un orthophoniste ; 4° Au moins un diététicien ; 5° Au moins un psychologue ; 6° Au moins un prothésiste ou orthésiste. Les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes justifient d'une formation ou d'une expérience attestée dans la prise en charge des brûlés.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. > Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
Article D6124-177-25

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un orthophoniste ; 4° Un ou plusieurs psychologues, dont au moins un justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en neuropsychologie.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. > Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”
Article D6124-177-37

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : 1° D'un plateau technique d'explorations fonctionnelles respiratoires permettant la réalisation d'une courbe débit-volume ; 2° D'un accès à la ventilation non invasive ; 3° D'une oxygénothérapie. II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention : 1° A l'exploration fonctionnelle à l'exercice ; 2° A la mise en route d'une ventilation non invasive.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. > Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
Article D6124-177-35

La continuité médicale des soins est assurée par un médecin spécialisé en médecine cardiovasculaire. Un infirmier au moins est présent en permanence dans les salles de réadaptation aux côtés des patients. Un médecin spécialisé en cardiologie y intervient immédiatement en cas de besoin.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. > Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”
Article D6124-177-38

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue. Des membres de l'équipe pluridisciplinaire sont formés à l'utilisation des équipements permettant d'accomplir les gestes d'urgence et de réanimation respiratoire prévus à l'article D. 6124-177-36.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. > Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
Article D6124-177-34

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement individuelles ou collectives.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. > Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
Article D6124-177-33

-Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-kinésithérapie ; -ergothérapie ; -diététique ; -prise en charge psychologique ; -éducation thérapeutique ; -activité physique adaptée.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. > Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”
Article D6124-177-39

Le médecin coordonnateur est spécialisé : -soit en pneumologie ; -soit en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en pneumologie ; -soit en médecine générale et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en pneumologie et en réadaptation. Dans tous les cas, le titulaire de l'autorisation assure l'accès des patients à un médecin spécialisé en pneumologie.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
Article D6124-177-13

I.-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un diététicien ; 4° Au moins un psychologue. II.-Les membres de l'équipe pluridisciplinaire sont formés à la prise en charge des affections des patients souffrant notamment de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées. III.-L'équipe pluridisciplinaire assure l'évaluation gérontologique dont l'évaluation des troubles cognitifs des patients si elle n'a pas été menée.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
Article D6124-177-15

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-kinésithérapie ; -ergothérapie ; -diététique ; -psychomotricité ; -orthophonie ; -prise en charge psychologique ; -activité physique adaptée.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
Article D6124-177-21

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-kinésithérapie ; -ergothérapie ; -orthoprothésie ; -psychomotricité ; -prise en charge psychologique ; -activité physique adaptée.

Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
Article D6124-177-12

Le site autorisé assure l'accès à un plateau neurocognitif, sur site ou par convention.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
Article D6124-177-16

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, individuelles ou collectives.

Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. > Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
Article D6124-177-11

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, des espaces adaptés aux besoins spécifiques des patients, notamment ceux souffrant de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées.

Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”
Article D6124-177-8

Le médecin coordonnateur justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”
Article D6124-177-9

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques suivantes : masso-kinésithérapie, ergothérapie, diététique, orthophonie, prise en charge psychologique, psychomotricité, activité physique adaptée.

Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”
Article D6124-177-7

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3, au moins un masseur-kinésithérapeute.

Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 1 : Conditions générales > Paragraphe 1 : Conditions générales
Article D6124-177-6

Le titulaire s'assure du recueil et de l'analyse de données issues des pratiques professionnelles dans une finalité d'amélioration des pratiques et de gestion des risques.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents > Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”
Article D6124-177-10

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins une séquence de traitement individuelle ou collective.
Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 1 : Conditions générales > Paragraphe 1 : Conditions générales
Article D6124-177-5

Le titulaire garantit, en permanence, la présence d'au moins un infirmier sur le site où sont hébergés les patients.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 1 : Conditions générales > Paragraphe 1 : Conditions générales
Article D6124-177-2

Le secteur d'hospitalisation comprend des chambres composées d'un ou de deux lits. Chaque chambre est équipée d'un dispositif d'appel adapté à l'état du patient. Le secteur d'hospitalisation et les salles de réadaptation disposent : 1° D'un accès au chariot d'urgence organisé dans un délai compatible avec l'impératif de sécurité ; 2° D'un accès aux fluides médicaux organisé dans un délai compatible avec l'impératif de sécurité.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 1 : Conditions générales > Paragraphe 1 : Conditions générales
Article D6124-177-3

I.-Tout site autorisé à l'activité de soins médicaux et de réadaptation comprend une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires, chacune devant être conforme aux dispositions particulières à chaque mention définie à la présente sous-section et comprenant : 1° Au moins, deux médecins dont le médecin coordonnateur ; 2° Au moins un infirmier ; 3° Au moins un assistant de service social ; 4° En tant que de besoin, des auxiliaires médicaux, des personnels des professions sociales et éducatives, des psychologues et des enseignants en activité physique adaptée. Le titulaire organise un plan de formation pluriannuel de l'équipe à l'éducation thérapeutique du domaine concerné. II.-L'équipe pluridisciplinaire établit pour chaque patient un bilan initial et élabore avec lui un projet thérapeutique en liaison avec le médecin prescripteur des soins médicaux et de réadaptation. Les objectifs et la durée prévisible du projet thérapeutique sont déterminés et périodiquement réévalués. Dans le cadre d'une prise en charge pédiatrique, le titulaire de l'autorité parentale est associé. Si le bilan initial, l'élaboration du projet thérapeutique ou sa mise en œuvre le nécessite, des membres de l'équipe pluridisciplinaire peuvent se déplacer et intervenir dans les lieux de vie du patient ou dans les structures de soins, les structures médico-sociales ou les structures sociales qui l'accueillent ou sont susceptibles de l'accueillir, avec son accord et en lien avec son médecin traitant ou à la demande des structures d'accueil.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 1 : Conditions générales > Paragraphe 1 : Conditions générales
Article D6124-177-4

Le titulaire de l'autorisation désigne parmi les praticiens exerçant en son sein un ou plusieurs médecins coordonnateurs, justifiant soit d'une spécialisation, soit d'une formation, soit d'une expérience conformément aux dispositions particulières à chaque mention définie à la présente sous-section. Le médecin coordonnateur assure la coordination de l'équipe pluridisciplinaire et celle de l'organisation des soins dispensés aux patients.
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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
Article D6124-177-19

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un psychologue.

Code de la santé publique
Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
Article D6124-177-22

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement dont au moins une séquence de soins individualisés.

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Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre II : Equipement sanitaire > Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement > Section 1 : Activités de soins > Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. > Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. > Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
Article D6124-177-20

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou en rhumatologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.