Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2022-12-09
Buyer: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Country: BE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 38434540
Submission deadline: 2023-01-17
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Il s’agit d’un marché de fournitures, passé sous forme d’achat et d’accord-cadre relatif à la mise à disposition d’appareils médicaux à orientation laboratoire permettant l’autocontrôle de la glycémie et la cétonémie, ainsi que l’acquisition des dispositifs médicaux y associés.
En dérogation à l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 relatif aux marchés publics et vu la complexité d’un changement de lecteur, entrainant la fourniture d’explications sur l’utilisation du nouveau lecteur à l’ensemble des patients ainsi que le fait que ces derniers, surtout les personnes âgées, sont perturbés suite au changement, pouvant entraîner des problèmes de suivi de leur glycémie, il est proposé de passer un marché pour une durée de cinq ans.
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de quatre fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 6 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.
En dérogation à l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 relatif aux marchés publics et vu la complexité d’un changement de lecteur, entrainant la fourniture d’explications sur l’utilisation du nouveau lecteur à l’ensemble des patients ainsi que le fait que ces derniers, surtout les personnes âgées, sont perturbés suite au changement, pouvant entraîner des problèmes de suivi de leur glycémie, il est proposé de passer un marché pour une durée de cinq ans.
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de quatre fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 6 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.
En dérogation à l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 relatif aux marchés publics et vu la complexité d’un changement de lecteur, entrainant la fourniture d’explications sur l’utilisation du nouveau lecteur à l’ensemble des patients ainsi que le fait que ces derniers, surtout les personnes âgées, sont perturbés suite au changement, pouvant entraîner des problèmes de suivi de leur glycémie, il est proposé de passer un marché pour une durée de cinq ans.
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de quatre fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 6 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.
En dérogation à l’article 57 de la loi du 17 juin 2016 relatif aux marchés publics et vu la complexité d’un changement de lecteur, entrainant la fourniture d’explications sur l’utilisation du nouveau lecteur à l’ensemble des patients ainsi que le fait que ces derniers, surtout les personnes âgées, sont perturbés suite au changement, pouvant entraîner des problèmes de suivi de leur glycémie, il est proposé de passer un marché pour une durée de cinq ans.
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de quatre fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 6 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.
Le candidat produit le document unique de marché européen qui consiste en une déclaration sur l’honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve à priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné
1. Ne se trouve pas dans l’une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016
2. Répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l’article 71 de la Loi du 17 juin 2016.
•	Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
•	Un certificat valable ISO 9001, qui spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité, ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité ;
•	Le soumissionnaire fournira au moins la preuve de dix références similaires en centre de convention en Belgique. Par référence similaire, on entend fourniture de produits similaires pour chaque lot pour un montant annuel d’au moins 3.000,00 € HTVA chacune ;

Eligibility requirements: Le candidat produit le document unique de marché européen qui consiste en une déclaration sur l’honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve à priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné 1. Ne se trouve pas dans l’une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 2. Répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l’article 71 de la Loi du 17 juin 2016.