Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2021-12-14
Buyer: RATP
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 72267100: Maintenance of information technology software
Submission deadline: 2022-01-21
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Il porte sur  la Tierce Maintenance Applicative des systèmes TDST Métro MF01/MF77 et CSV Bus/Tramways.
•	CRIT-METRO : serveur de paramétrage des échanges sol/bord et de réception des fichiers issus de la chaîne TDST
o	La Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de Type 1 pour une durée de trois (3) années ;
o	La Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de Type 1 pour une durée maximum de trois (3) années supplémentaires par période d’un (1) an ;
o	La Maintenance opérationnelle adaptative, évolutive, patrimoniale et développements connexes dite maintenance de type 2 pour un volume maximum de mille huit cent dix (1 810) jours*hommes ;
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de trente-neuf (39) mois à compter de la notification du premier OLS. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP ou déclenchement de la phase de réversibilité, il sera tacitement reconduit pour trois (3) périodes de douze (12) mois chacune.
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.

Eligibility requirements: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.