Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2022-07-22
Buyer: cerema
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72267000: Software maintenance and repair services
Submission deadline: 2022-08-19
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: accord-Cadre ayant pour objet la tierce maintenance applicative AVATAR (analyse et visualisation automatique de données de trafic routier) tels que définis au CCTP. . La finalité du présent marché est d'assurer la tierce maintenance applicative de la plateforme AVATAR dont la première phase de développement a eu lieu dans le cadre d'un précédent marché. Le marché prévoit notamment les prestations suivantes : - maintenance préventive : opération de contrôle préventif de diagnostic, d'analyse et le cas échéant de mise à niveau visant à se prémunir au maximum des risques de dysfonctionnements ; - maintenance curative en cas de dysfonctionnement : intervention pour diagnostic et remise en état de marche du système (concerne les systèmes, les progiciels et les logiciels développés spécifiquement) ; - maintenance évolutive : conception, développements et tests afin de répondre à des besoins d'évolution d'avatar à la fois d'ordre fonctionnel et technique
le présent accord-cadre a pour objet la tierce maintenance applicative AVATAR (analyse et visualisation automatique de données de trafic routier) tels que définis au CCTP.À la suite de la mise en ligne, lors du premier confinement de mars 2020, de la plate-forme de suivi du trafic routier, le Cerema a lancé la plateforme AVATAR permettant de collecter les données des gestionnaires, détecter les erreurs et reconstituer les données via de l'intelligence artificielle, qualifier les données et les mettre à disposition au travers d'un site internet. La finalité du présent marché est d'assurer la tierce maintenance applicative de la plateforme AVATAR dont la première phase de développement a eu lieu dans le cadre d'un précédent marché.le marché prévoit notamment les prestations suivantes : - maintenance préventive : opération de contrôle préventif de diagnostic, d'analyse et le cas échéant de mise à niveau visant à se prémunir au maximum des risques de dysfonctionnements ;- maintenance curative en cas de dysfonctionnement : intervention pour diagnostic et remise en état de marche du système (concerne les systèmes, les progiciels et les logiciels développés spécifiquement) ;- maintenance évolutive : conception, développements et tests afin de répondre à des besoins d'évolution d'avatar à la fois d'ordre fonctionnel et technique
la durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Les commandes pourront être adressées dès notification du marché jusqu'à l'expiration de cette durée. Il pourra être reconduit 3 fois 1 année. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer
le marché public prend la forme d'un accord cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandesans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant : 350 000 euro(s) Ht/An.La durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois 1 année. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer
a l'appui de son offre, l'entreprise a présenté les documents suivants qui constituent des engagements unilatéraux de sa part vis-à vis du maître d'ouvrage qui pourront par conséquent à tout moment, exiger de l'entreprise le strict respect des dispositions contenus dans ces documents. En revanche, s'agissant d'engagements unilatéraux de l'entreprise, ils ne lui confèrent pas de droits, de sorte que ce dernier ne pourra s'en prévaloir d'une quelconque manière, notamment à l'appui d'une quelconque forme de réclamation au motif notamment que les moyens effectivement mis en oeuvre pour réaliser les prestations différeraient de ceux qu'il avait décrits dans ses documents. Ces engagements unilatéraux sont les suivants : Le mémoire justificatif et explicatif en toutes ses composantes, prévu par le Règlement de Consultation
une première consultation a été lancée le 03/05/2022 référence Place : 26-22tma, et publiée au BOAMP le 05/05/2022 (référence : 22-62797) et au JOUE le 06/05/2022 référence : 2022/s089-242851.Conformément aux dispositions de l'article L2152-3 du Code de la commande publique, cette procédure a été déclarée infructueuse. En effet, les offres remises dans le cadre de cet appel d'offres ouvert ont été déclarées inacceptables.Cette procédure est donc relancée dans la cadre de cette nouvelle consultation