Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-08-01
Buyer: Alès Agglomération
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 30120000 | 30230000 | 30232000 | 30236000 | 31155000
Submission deadline: 2018-09-20
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Accord-cadre transversal relatif à des fournitures et des prestations de services en matière de technologies informations et communications
— branche 3 — prestations de télécommunications (lots 3 a à 3 d). La Branche 1 est un accord-cadre multi attributaires (Max 4), sans minimum ni maximum, à marchés subséquents, les branches 2 et 3 sont des accords-cadres mono attributaire, sans minimum ni maximum, à bons de commande.
Clause financière: comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours, variation des prix.
— branche 3: prix ajustables. Prix unitaires. Possibilité de nantissement. Possibilité de versement d'une avance au titre de la branche 3. Financement: fonds propres des membres du groupement de commandes. Communauté Alès Agglomération, coordonnateur du groupement de commandes.
Il s'agit de la fourniture de matériel informatique. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Il s'agit de la fourniture de matériel de téléphonie. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Il s'agit de la fourniture de matériel de réseaux. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Il s'agit de la fourniture de copieurs. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Il s'agit de la fourniture de matériel d'informatique embarquée. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Il s'agit de la fourniture de matériel périphérique et digital. Accord-cadre sans minimum et sans maximum multi-attributaires à marchés subséquents. Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont définis dans le règlement de consultation propre à la branche 1. Lot attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Accord-cadre conclu pour 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction.

Eligibility requirements: — déclaration du candidat (DC 1 — dernière version), — déclaration du candidat (DC 2 — dernière version), — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles 45 et 48 I 1 o de l'ordonnance nº 2015-899 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés . Ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F 1 du DC 1 (dernière version), — en cas de groupement: habilitation du mandataire par ses cotraitatns, — au titre des lots 3 a, 3 b, 3 c et 3 d: certificat de licence opérateur, — au titre des lots 3 a, 3 b, 3 c et 3 d: déclaration indiquant les moyens et les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Pour présenter leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser le DUME.