Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-02-02
Buyer: Université Aix-Marseille
Country: FR
Region: ITALIA
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72212224 | 79342200
Estimated value: 90000 EUR
Submission deadline: 2017-03-09
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Prestations de développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille.
Le projet open édition Italia vise à promouvoir l'utilisation des plateformes open édition en Italie. il s'inscrit dans les activités d'internationalisation d'open édition avec le but de construire une infrastructure européenne pour la communication scientifique et la publication en accès ouvert pour les contenus en sciences humaines et sociales.
Plus précisément, le projet open édition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.
Le présent marché a pour objet le développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille. Le marché est passé en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mon attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 880 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 90 000 EUR HT sur la durée totale de l'exécution du marché.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire et prendra fin le 31.12.2019.
Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
— le montant indiqué ci-dessus (rubrique II.2.6) correspond au seuil du montant maximum, que le CLEO pourra engager dans le cadre de la durée d'exécution totale du présent marché.
— information sur le rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil d'acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses....). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courriel électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip,Word,Excel, Pdf). Le référent concernant ce marché est: Roxane Nourine — responsable du pôle des marchés publics du campus centre — courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état- place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du RC,
— en complément de l'article II.2.7: À titre d'information, la notification du marché est prévue pour mi mai 2017 (information non contractuelle). Pour plus de détail se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée,
— pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du CCAP,

Eligibility requirements: Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.

Award value: 90000