Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-05-24
Buyer: Marine / DCSSF / DSSF Brest
Country: FR
Region: Finistère
Contract type: Supplies
Procedure: Restricted procedure
CPV classification: 35521000: Shipborne weapon systems
Submission deadline: 2017-06-22
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Approvisionnement de divers rechanges pour installations de distribution des liquides de marques diverses ou équivalent au profit de bâtiments de la marine nationale- 4 lots.
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de divers rechanges pour installations de distribution des liquides de marques diverses ou équivalent au profit de bâtiments de la marine nationale — 4 lots. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-i.1°, 61 à 63 du décret n° 2016-361.
Refroidisseurs de fluide, vannes électromagnétiques, robinets de vannes, valves de surpression, sièges détendeur, tiges de commande de clapet, soupapes, opercules, fd valve, robinet boisseau, robinets papillon, robinets à pinteau, amplificateur de débit.
Cartouches de filtre, éléments filtrants, filtres pouche, filtres avec réduction, éléments filtrants pour fluide, cartouches filtres, cartouches préfiltres, bougies, filtres à air, filtres à tamis, cartouches filtrantes pour oxygène, anneaux filtrants, crépine.
Strators de pompe, pompes, membranes pour pompe, pompe électrique d'assèchement, pompes manuelles, clapet étage, soupapes, cannes d'injection, outillage de gonflage, arbre de transmission, garnitures mécaniques, soupape de sureté.
Brides, collets cuni, manchons union, enveloppes de détection de fuite, demi-colliers, raccards, prises à visser, prises de pression, graisseurs, coudes union, barillets, adaptateurs, embouts, réductions cuni, toile métallique crépine, corps de raccords, diverses réductions, adaptateurs de diffusion, coupleur colliers, adaptateurs pour tube, anodes en zinc.
Lot 1: Approvisionnement de rechanges pour vannes de marques diverses ou équivalent au profit de bâtiments de la marine nationale tels que refroidisseurs de fluide, vannes électromagnétiques, robinets de vannes, valves de surpression, sièges détendeur, tiges de commande de clapet, soupapes, opercules, fd valve, robinet boisseau, robinets papillon, robinets à pointeau, amplificateur de débit.
Lot 2: Approvisionnement de divers filtres de marques diverses ou équivalent au profit de bâtiments de la marine nationale tels que cartouches de filtre, éléments filtrants, filtres pouche, filtres avec réduction, éléments filtrants pour fluide, cartouches filtres, cartouches préfiltres, bougies, filtres à air, filtres à tamis, cartouches filtrantes pour oxygène, anneaux filtrants, crépine.
Lot 3: Approvisionnement de diverses pompes et accumulateurs de marques diverses ou équivalent au profit de bâtiments de la marine nationale tels que strators de pompe, pompes, membranes pour pompe, pompe électrique d'assèchement, pompes manuelles, clapet étage, soupapes, cannes d'injection, outillage de gonflage, arbre de transmission, garnitures mécaniques, soupape de sureté.
Lot 4: Approvisionnement de divers accessoires de marques diverses ou équivalent au profit de bâtiments de la marine nationale tels que brides, collets cuni, manchons union, enveloppes de détection de fuite, demi-colliers, raccards, prises à visser, prises de pression, graisseurs, coudes union, barillets, adaptateurs, embouts, réductions cuni, toile métallique crépine, corps de raccords, diverses réductions, adaptateurs de diffusion, coupleur colliers, adaptateurs pour tube, anodes en zinc.
Conformément à l'article 61 de l'ordonnance relative aux marchés publics et à l'article 109 du décret no 2016-361, le marché peut prévoir une retenue de garantie.
Les règlements s'effectuent par virement avec délai de paiement à 30 jours maximum dans les conditions fixées par le titre IV de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 et du décret n° 2013-269 du 26 mars modifié.
Les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
En application de l'article 38 du décret n° 2016-361, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
De plus, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter une offre en agissant à la fois:

Eligibility requirements: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Dans le cas où, pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat demande que soient prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. En outre, le candidat apporte la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché, par un engagement écrit des opérateurs économiques ou tout autre document équivalent.
— Liste des travaux exécutés et/ou des principales livraisons de rechanges livrés au cours des 5 dernières années, dans le domaine des rechanges navals ou des rechanges pour installations de distributions des liquides, en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Il peut être demandé que les livraisons et les prestations de service les plus importantes sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les références demandées par l'acheteur, il est autorisé à prouver ses capacités techniques ou professionnelles par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.