Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2019-05-29
Buyer: IRSN
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72262000: Software development services
Estimated value: 4740000 EUR
Submission deadline: 2019-06-27
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: — lot 2: TMA plate-forme C3X, OPAL, modules métiers (RX, MX, PX, LDX, CONSX), Arpagon, OPAL APPCA et Nacre.
Le système Sésame (Schéma d'évolution des situations accidentelles et méthode d'évaluation), dont la version 4 est actuellement en exploitation au CTC, comprend un ensemble d'outils informatiques mis à la disposition des experts de crise de l'IRSN. Ces outils facilitent le diagnostic puis le pronostic de l'état d'un réacteur nucléaire accidenté. Les prestations comprennent principalement pour les lots 1 et 2:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.
La plate-forme C3X (Calcul de conséquences et cartographie) se divise en 3 systèmes distincts: C3X-Response, C3X-exercise et C3x-Study. Les 3 systèmes sont équipés d'une partie «Desktop». Ces «desktop» sont différenciés dans 3 installeurs mais partagent une grande partie du code. Les 2 premiers systèmes sont aussi composés d'une partie «Web». Le lot 2 se compose également de l'outil OPAL qui devrait, à terme, entrer dans le système C3x-Study. Enfin, 2 autres applications à destination du Centre technique de crise sont aussi à prendre en charge: il s'agit d'APPCA et de Nacre. Les prestations comprennent principalement pour les lots 1 et 2:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.
Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «Règlement de consultation» téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Candidat pourra être: entreprise indépendante ou Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) avec solidarité du mandataire. GMES ne peut être modifié entre remise candidatures; signature du marché: interdiction de cumuler les candidatures.
Convention du GMES: à communiquer au plus tard à la date de remise de son offre. Si GMES ou sous-traitance, chaque entreprise devra fournir les documents énoncés au III.1). Si le candidat envisagerait de sous-traiter, il devra fournir impérativement à la remise de l'offre: liste prévisionnelle des sous-traitants, leurs domaines de compétence, leurs références.
La cohérence entre la liste prévisionnelle et celle effective des sous-traitants est obligatoire, dès lors que le candidat a demandé que soient prises en comptes les capacités professionnelles, techniques et financières des sous-traitants. Les sous-traitants seront soumis à l'agrément IRSN dès début des prestations sous-traitées.
Le contrat est en EUR et en de droit administratif français.Le paiement est à 60 jours date de réception de facture et sous réserve d'acceptation des prestations par l'IRSN avec un budget propre de l'IRSN.
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Eligibility requirements: Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.

Award value: 4740000