Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2020-07-31
Buyer: Société des transports intercommunaux de Bruxelles — Procurement & Logistics Department
Country: BE
Contract type: Supplies
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 34121100: Public-service buses | 34211100 | 34300000
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: L’objet du présent marché concerne la conclusion d’un accord-cadre pour la fourniture de pièces nécessaires pour la maintenance des bus de la STIB. Les pièces concernées sont notamment:
Pièces fabriqués par les firmes Evobus et Van Hool qui peut être attribuée au niveau de l’article et/ou d’un groupe d’articles. La méthodologie sera précisée dans le cahier spécial des charges
L’objet du présent marché concerne la conclusion d’un accord-cadre pour la fourniture de pièces pour autobus fabriqués par les firmes Evobus et Van Hool.
La candidature doit être introduite par la remise d’un dossier tel que décrit dans le paragraphe III.1) «Conditions de participation».
Dans une deuxième phase, après l’évaluation des candidatures, les candidats sélectionnés recevront le cahier spécial des charges pour qu’ils puissent remettre leur offre.
Du fait d’introduire une candidature, les candidats acceptent inconditionnellement le contenu de l’avis de marché, des documents y afférents et de la procédure d’attribution telle que décrite dans ces documents, et ils acceptent d’être liés eux-mêmes par les clauses qui y sont reprises. Si un candidat a une objection à ce sujet, il doit la communiquer à l’adjudicateur (via la personne de contact renseignée dans l’article I.1 du présent avis de marché), par écrit et par courrier recommandé, au plus tard quinze jours calendrier avant la date ultime de réception des demandes de participation, en décrivant le(s) motif(s).
— l’introduction et la réception d’offres et/ou de demandes de participation se déroule entièrement et exclusivement par voie électronique;
— par voie électronique, on entend l’introduction via l’application d’e-tendering et non pas par courriel!
— les offres et/ou demandes de participation doivent être signées de manière digitale selon le système d’e-tendering;
— l’introduction électronique d’offres et/ou de demandes de participation se fait via: https://eten.publicprocurement.be
Conformément à l’article 23 de la loi du 17.6.2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, les recours sont, à peine d’irrecevabilité, introduits dans les délais visés aux paragraphes 2 à 4, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas.
La demande en suspension visée à l’article 15 est introduite dans un délai de quinze jours. En cas d’application de l’article 18, le délai est de dix jours.
Het voorwerp van onderhavige opdracht betreft het afsluiten van een raamovereenkomst voor de levering van onderdelen die nodig zijn voor het onderhoud van de bussen van de MIVB. De bij deze betrokken onderdelen betreffen onder andere:
Levering van onderdelen die door de firma's Evobus en Van Hool werden vervaardigd die op artikel niveau en/of groep van artikelen gegund kan worden. De methodiek zal toegelicht worden in het bestek.
Het voorwerp van onderhavige opdracht betreft het afsluiten van een raamovereenkomst voor de levering van onderdelen voor de autobussen die door de firma's Evobus en Van Hool werden vervaardigd.


Winner: Conseil d'État