Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-02-01
Buyer: Sytral
Country: FR
Region: Rhône
Contract type: Supplies
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 34121000: Buses | 34121100: Public-service buses | 34121200: Articulated buses
Submission deadline: 2017-02-15
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Affaire 17s0011 — accords-Cadres à bons de commande relatifs à l'acquisitions bus standards et articulés thermiques 2018-2020.
La présente consultation a pour objet le renouvellement entre 2018 et 2020 d'autobus thermiques standards et d'autobus thermiques articulés avec reprise des bus articulés réformés.
Elle est passée en procédure négociée avec mise en concurrence préalable conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016.
L'entité adjudicatrice examine les candidatures et désigne les candidats admis à présenter une offre.
2ème phase: les offres seront remises par les candidats admis à présenter une offre. Les négociations seront engagés avec les trois candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse des offres.
L'entité Adjudicatrice pourra attribuer les accords-cadres sur la base des offres initiales sans négociation.
Accord-Cadre exécutés exécutés au moyen de bons de commandes en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un seul opérateur économique, passé avec une quantité minimale de 60 bus thermiques standard et sans quantité maximale sur toute la durée du marché.
L'accord-cadre est conclu pour une durée prévisionnelle de 27 mois non compris 24 mois de garantie, à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2019.
Les prestations seront réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires forfaitaire.
Accord-Cadre exécutés au moyen de bons de commandes en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un opérateur économique, passé avec une quantité minimale de 30 bus thermiques articulés et sans quantité maximale sur toute la durée du marché.
L'accord-cadre est conclu pour une durée prévisionnelle de 27 mois hors période de garantie à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2019.
Les prestations seront réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires forfaitaire.
— nom et adresse du candidat (établissement et siège social, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro Siret,
— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
Déclaration sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.

Eligibility requirements: Le Dume Ou La lettre de candidature, Dc1. La déclaration du candidat,dc2. A défaut d'utiliser: Lettre de candidature, établie sur papier libre, datée et signée et précisant: — nom et adresse du candidat (établissement et siège social, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro Siret, — si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire, Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Déclaration sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.