Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-08-23
Buyer: RATP
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 72267100: Maintenance of information technology software
Submission deadline: 2023-09-12
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le présent avis vise à conclure un marché  à commandes avec un montant minimum   et un montant maximum.
Le PE2G (Poste Embarqué 2ème Génération) repose sur la technologie radio TETRA (Terrestrial Trunked Radio), qui permet une mise en relation bidirectionnelle entre un conducteur à bord d’un Matériel Roulant (MR), et l’exploitant de la ligne au sol. Ce système permet la communication voix et data.
Le présent marché a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations relatives à la Tierce Maintenance Applicative du système PE2G.
Dans la suite du document, l’ensemble des applications concernées par le marché seront nommées « l’Application ».
L’Application désigne de manière générale le logiciel embarqué PE2G ainsi que l’ensemble des environnements et exécutables permettant le bon fonctionnement et la testabilité du logiciel embarqué.
L'avis porte sur la conclusion d' un marché à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
•	La Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de Type 1 pour une durée de trois (3) années ;
•	La Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de Type 1 pour une durée maximum de cinq (5) années supplémentaires par période d’un (1) an ;
•	La Maintenance opérationnelle adaptative, évolutive, patrimoniale et développements connexes dite maintenance de type 2 pour un volume maximum de mille (1 000) jours-hommes ;
•	Les prestations de diagnostic et réparations des bancs de test pour un maximum de cent soixante (160) jours-hommes ;
Des modifications pourront être apportées au marché,  conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique..
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-4 du Code de Commande Publique.
Conformément à l’article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales SANS NEGOCIATION.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :

Eligibility requirements: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.