Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-08-09
Buyer: RATP
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 72267100: Maintenance of information technology software
Submission deadline: 2017-09-22
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Elle comprend les applications suivantes: OSKAR (gestion physique et comptable des stocks de l'entreprise) et IC STOCK son infocentre, TOSCA (notes de dépenses), HFP (enregistrement de la paye des salariés en comptabilité générale) et IHB (son infocentre), HBA (application de calcul du barême –TJM- des frais de personnels), NRJ (gestion des contrats, vérification des consommations énergétiques, et de règlement des factures d'énergie électrique), OPERA (pointage analytique des salariés ), l'infocentre CASPERA-DIT (calcul des dettes de temps, calcul des effectifs comptables par activités et analyse des pointages administratif et analytique des salariés), E-DIALOG (gestion des plans d'appros des projets).
Le périmètre applicatif de cette TMA à unités d'œuvre évoluera au fil du temps (incorporation de prestations de TMA pour des nouvelles applications et sortie d'applications existantes).
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum de 1 600 000 EUR et montant maximum de 15 200 000 EUR d'une durée de 60 mois.
Les prestations de maintenance opérationnelle (corrective, préventive, perfective, adaptative, évolutive,patrimoniale, assistance, documentation, suivi qualité, pilotage et établissement de devis).
Les technologies des applications sont notamment: VB5, Forms/Report d'Oracle, Java, Impromptu, OBIEE, PL-SQL et Shell script.
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur. La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord cadre des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l'article 30-I-7° du décret n°2016-360.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Eligibility requirements: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.