Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-04-24
Buyer: centre hospitalier bretagne atlantique
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33140000: Medical consumables
Estimated value: 1394300 EUR
Submission deadline: 2023-05-25
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: fourniture de dispositifs médicaux d'abord urinaire et gynécologique, et de dispositifs médicaux de radiologie et pour biopsie
fourniture de dispositifs médicaux d'abord urinaire et gynécologique, et de dispositifs médicaux de radiologie et pour biopsie, au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et du Centre hospitalier Alphonse Guérin. Le marché public est composé de 16 lots dont le détail des lots, le descriptif technique, la quantité estimative annuelle et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
le marché public s'exécute du 1er octobre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 septembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er octobre par période de 12 mois dans la limite de de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l'etablissement support. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois

Eligibility requirements: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations) / Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...)

Award value: 1394300