Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-02-10
Buyer: Centre Hospitalier Universitaire de Liège
Country: BE
Region: BE332
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33140000: Medical consumables
Submission deadline: 2025-03-12

Technical requirements: Le présent marché porte sur la conclusion d’un accord-cadre avec un seul attributaire en vue de l'acquisition de fournitures d'oxygénothérapie pour une durée de 4 ans.
(Art. 68 de l’AR de passation)

Niveau minimum :

Pour chacun des lots, pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir la preuve qu’il a livré pendant les années 2022 ou 2023 ou 2024 : 

-	des produits similaires à ceux proposés pour le lot concerné ; 
-	à un ou plusieurs clients ;
-	que la société a donné satisfaction ;
-	pour un montant total minimum par an de : 

LOT N°	OBJET LOT	MONTANT HTVA
LOT 1	Lunette a oxygène à usage unique adulte 	10.000,00 €
LOT 2	Lunette a oxygène à usage unique pédiatrique	100,00 €
LOT 3	Lunette a oxygène à usage unique nourrisson	100,00 
LOT 4	Set aérosol complet adulte	20.000,00 €
LOT 5	Set aérosol complet enfant	1500,00 €
LOT 6	Masque O² haute concentration adulte	10.000,00 €
LOT 7	Masque O² haute concentration enfant	1.000,00 €
LOT 8	Masque O² enfant	500,00 
LOT 9	Masque O² pour trachéotomie	1.000,00 €
LOT 10	Raccord en t 22x22x15	200,00 €
LOT 11	Tubulure de raccordement pour oxygène sans embout	2.000,00 €
LOT 12	Tuyau annelé flexible	2.000,00 €
LOT 13	Adaptateur fileté avec écrou	2.000,00 €

Pour que la(les) preuve(s) fournie(s) soi(en)t prise en considération, elle(s) devra(ont) être accompagnée(s) d’un(des) certificat(s) de bonne exécution (Cfr. modèle de preuve en Annexe C) qui reprend les informations suivantes : 
-	le nom du client et ses coordonnées ;
-	l’année de livraison (à savoir 2022 ou 2023 ou 2024)
-	le détail des fourniture(s) livrées ;
-	le montant des fournitures livrées par an ;
-	la signature du client ou une déclaration sur l’honneur de bonne exécution de la société qui dépose offre. 

A titre d’exemple en cas de montant minimum de 10.000 € : 
Exemple 1 :
1 soumissionnaire fournit pour le lot n° 1 une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital A pour un montant de 12.000,00 €  OK 	Exemple 2 : 
1 soumissionnaire fournit pour le lot n° 1 une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital A pour un montant de 8.000,00 € et une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital B pour un montant de 4.000,00 € OK 	Exemple 3 : 
1 soumissionnaire fournit pour le lot n° 1 une attestation de bonne exécution pour l’année 2022 émanant de l’hôpital A pour un montant de 6.000,00 € et une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital B pour un montant de 6.000,00 €  PAS OK car cela n’atteint pas le montant minimum par an.
 
Motivation : La sécurité de l’approvisionnement est une clause essentielle de l’exécution du contrat dont le non-respect met en péril la continuité des soins des patients. Par conséquent, le pouvoir adjudicateur souhaite vérifier si le soumissionnaire dispose de l’infrastructure et de l’organisation suffisante pour exécuter ce marché et s’il a la capacité de fournir les produits repris dans le marché.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la véracité des informations fournies auprès des clients renseignés. 

Le C.H.U. de Liège garantit que ces dossiers seront traités avec toute la confidentialité requise.
L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait, qu’avant la conclusion du marché, le CHU se réserve la faculté de l’inviter par courriel (via l’adresse indiquée dans son offre) à produire, dans un délai de maximum 12 jours de calendrier, d’autres documents et preuves nécessaires à sa sélection qualitative.

Eligibility requirements: (Art. 68 de l’AR de passation)

Niveau minimum :

Pour chacun des lots, pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir la preuve qu’il a livré pendant les années 2022 ou 2023 ou 2024 : 

-	des produits similaires à ceux proposés pour le lot concerné ; 
-	à un ou plusieurs clients ;
-	que la société a donné satisfaction ;
-	pour un montant total minimum par an de : 

LOT N°	OBJET LOT	MONTANT HTVA
LOT 1	Lunette a oxygène à usage unique adulte 	10.000,00 €
LOT 2	Lunette a oxygène à usage unique pédiatrique	100,00 €
LOT 3	Lunette a oxygène à usage unique nourrisson	100,00 
LOT 4	Set aérosol complet adulte	20.000,00 €
LOT 5	Set aérosol complet enfant	1500,00 €
LOT 6	Masque O² haute concentration adulte	10.000,00 €
LOT 7	Masque O² haute concentration enfant	1.000,00 €
LOT 8	Masque O² enfant	500,00 
LOT 9	Masque O² pour trachéotomie	1.000,00 €
LOT 10	Raccord en t 22x22x15	200,00 €
LOT 11	Tubulure de raccordement pour oxygène sans embout	2.000,00 €
LOT 12	Tuyau annelé flexible	2.000,00 €
LOT 13	Adaptateur fileté avec écrou	2.000,00 €

Pour que la(les) preuve(s) fournie(s) soi(en)t prise en considération, elle(s) devra(ont) être accompagnée(s) d’un(des) certificat(s) de bonne exécution (Cfr. modèle de preuve en Annexe C) qui reprend les informations suivantes : 
-	le nom du client et ses coordonnées ;
-	l’année de livraison (à savoir 2022 ou 2023 ou 2024)
-	le détail des fourniture(s) livrées ;
-	le montant des fournitures livrées par an ;
-	la signature du client ou une déclaration sur l’honneur de bonne exécution de la société qui dépose offre. 

A titre d’exemple en cas de montant minimum de 10.000 € : 
Exemple 1 :
1 soumissionnaire fournit pour le lot n° 1 une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital A pour un montant de 12.000,00 €  OK 	Exemple 2 : 
1 soumissionnaire fournit pour le lot n° 1 une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital A pour un montant de 8.000,00 € et une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital B pour un montant de 4.000,00 € OK 	Exemple 3 : 
1 soumissionnaire fournit pour le lot n° 1 une attestation de bonne exécution pour l’année 2022 émanant de l’hôpital A pour un montant de 6.000,00 € et une attestation de bonne exécution pour l’année 2023 émanant de l’hôpital B pour un montant de 6.000,00 €  PAS OK car cela n’atteint pas le montant minimum par an.
 
Motivation : La sécurité de l’approvisionnement est une clause essentielle de l’exécution du contrat dont le non-respect met en péril la continuité des soins des patients. Par conséquent, le pouvoir adjudicateur souhaite vérifier si le soumissionnaire dispose de l’infrastructure et de l’organisation suffisante pour exécuter ce marché et s’il a la capacité de fournir les produits repris dans le marché.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la véracité des informations fournies auprès des clients renseignés. 

Le C.H.U. de Liège garantit que ces dossiers seront traités avec toute la confidentialité requise.
L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait, qu’avant la conclusion du marché, le CHU se réserve la faculté de l’inviter par courriel (via l’adresse indiquée dans son offre) à produire, dans un délai de maximum 12 jours de calendrier, d’autres documents et preuves nécessaires à sa sélection qualitative.
Le présent marché porte sur la conclusion d’un accord-cadre avec un seul attributaire en vue de l'acquisition de fournitures d'oxygénothérapie pour une durée de 4 ans.