Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2019-08-01
Buyer: Centre hospitalier Bois de l'Abbaye
Country: BE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33100000
Submission deadline: 2019-09-10
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Il s’agit d’un marché de fournitures passé par procédure ouverte européenne relatif à la fourniture de:
— CPAP ou «Continue positive airway pressure», d’auto-CPAP ainsi que les accessoires relatifs à ces appareils (humidificateurs, tuyaux, filtres, …) et aux appareils qui équipent déjà nos patients,
Le marché est conclu pour une période d’1 an. Les articles sont destinés au service de polysomnographie du site de Seraing. Le marché est renouvelable, aux mêmes conditions, tacitement, à raison de 3 fois 1 an.
— CPAP ou «Continue positive airway pressure», d’auto-CPAP ainsi que les accessoires relatifs à ces appareils (humidificateurs, tuyaux, filtres,…). Il comprend aussi les accessoires des appareils déjà utilisés par les patients de notre institution,
Le marché est conclu pour une période d’1 an.Le marché est renouvelable, aux mêmes conditions, tacitement, à raison de 3 fois 1 an.
Fourniture des différents masques et accessoires pour ces derniers ainsi que des accessoires pour les masques déjà mis en service chez nos patients.
Le marché est conclu pour une période d’1 an.Le marché est renouvelable, aux mêmes conditions, tacitement, à raison de 3 fois 1 an.
Le candidat produit le document unique de marché européen qui consiste en une déclaration sur l’honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve à priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné:
1) Ne se trouve pas dans l’une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17.6.2016;
2) Répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l’article 71 de la Loi du 17.6.2016.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— en ce qui concerne le lot 1, pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen de la société qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit être supérieur ou égal à 100 000,00 EUR,
— en ce qui concerne le lot 2, pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen de la société qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit être supérieur ou égal à 50 000,00 EUR.
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— en ce qui concerne le lot 1, pour que le soumissionnaire soit sélectionné, il doit présenter au minimum 3 références de livraison de CPAP et d’auto-CPAP (uniquement les appareils, les pièces de rechange et les accessoires ne sont pas inclus) pour des quantités annuelles représentant un montant total de minimum 50 000 EUR HTVA par an,

Eligibility requirements: Le candidat produit le document unique de marché européen qui consiste en une déclaration sur l’honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve à priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné: 1) Ne se trouve pas dans l’une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17.6.2016; 2) Répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l’article 71 de la Loi du 17.6.2016.