Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2025-06-10
Region: FRF23
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34144700: Ambulances
Estimated value: 100000 EUR
Award criteria: price, quality, cost

Technical requirements: Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de Troyes Champagne Métropole.

•	Véhicules légers de type Berlines ou minibus à motorisation électrique, comprenant les citadines et petites citadines, les ludospaces, les monospaces, les crossovers, les SUV (véhicules utilitaires sport), les berlines compactes, les berlines familiales et les mini-bus 9 places, etc… 

•	Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes comprenant les fourgonnettes, les fourgons, les châssis cabines avec benne ou plateau équipés ou non d'accessoires, les pick-up, les planchers-cabines, etc…

•	Véhicules légers de type Berlines ou minibus à motorisation thermique ou hybride (le cas échéant), comprenant les citadines et petites citadines, les ludospaces, les monospaces, les crossovers, les SUV (véhicules utilitaires sport), les berlines compactes, les berlines familiales et les mini-bus 9 places, etc…

•	Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes comprenant les fourgonnettes, les fourgons, les châssis cabines avec benne ou plateau équipés ou non d'accessoires, les pick-up, les planchers-cabines, etc…
Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.

Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur.

Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de :
Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT
Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT.
Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT.
Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT.

Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
- Lot n° 1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion
- Lot n° 2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion
- Lot n° 3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion


Winner: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Award value: 250000
Number of bids: 1