Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-28
Buyer: Université d'Aix-Marseille
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72312200: Optical character recognition services | 79970000
Estimated value: 1000000 EUR
Submission deadline: 2017-12-19
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Accord-cadre de prestation de numérisation et de structuration xml D'Ouvrages pour le cleo de L'Université D'Aix MARSEILLE.
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le Pouvoir adjudicateur (Amu) et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations numérisation et structuration XML d'ouvrages pour le CLEO, couverts par le présent accord-cadre. Les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l'accord-cadre (Ccap,
Cctp et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord cadre retenus après mise en concurrence.
Centre pour l'édition électronique ouverte (Cleo) Openedition Technopôle de Château Gombert 22, rue John Meynard Keynes Bâtiment C 13 013 Marseille.
La définition des prestations de numérisation et structuration XML d'ouvrages et leurs conditions d'exécution sont mentionnées dans le présent CCTP et ses annexes. Les prestations sont ensuite précisées dans chaque MS indiquant la quantité d'ouvrages à traiter et le niveau de complexité de ces derniers.dans le cadre de la suite du projet « 15 000 livres », financé par le Ministère de la Recherche, le CLEO lance la numérisation avec reconnaissance optique de caractères (Ocr) et/ou l'encodage en XML de 5 000 ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (Shs), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.
Ces ouvrages peuvent exister sous forme papier ou sous forme électronique faiblement structurée (PDF texte) ou incorrectement structurée (XML non standard).le montant indiqué au point Ii.2.6) ci-dessous, correspond à la valeur estimée du montant de l'ensemble des MS passés au titre du présent Ac.
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation
de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
La transmission des tests et de la notice de réalisation de ces derniers, doivent faire l'objet en amont, de la remise du certificat de confidentialité complété, daté et signé électroniquement conformément à l'article 12 du RC.
acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le
support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com. Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marchespublics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de
pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant cet accord-cadre est: Roxane fauchet (nourine) — responsable du Pôle des marchés Publics du campus de Marseille centre- courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent accord-cadre. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).
Concernant l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique (se reporter au point A/ uniquement du règlement de la consultation).afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, le candidat doit tenir compte des indications indiqué à l'article 12 du Rc.Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, il sera demandé à l'attribution au groupement retenu à ce que le mandataire soit solidaire (voir article 6 du Rc). — Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances,facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 9 du Ccap.
— Document(S) concerné(s): Les tests à réaliser ainsi que la notice d'utilisation.la transmission des tests et de la notice de réalisation de ces derniers, doivent faire l'objet en amont, de la remise du certificat de confidentialité complété, daté et signé électroniquement conformément à l'article 12 du présent règlement de la consultation. A l'issus de la réception du


Award value: 1000000