Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-09-18
Buyer: APRR.
Country: FR
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45233141: Road-maintenance work
Submission deadline: 2023-10-19
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux APRR Direction Régionale Rhône, AREA et ADELAC
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic, - Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes - Travaux annexes (dérasement, bordures...). Les lots comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité de chaque accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR/AREA, dans le périmètre géographique des Districts concernés.
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 1, à titre indicatif : Entre 100 et 150 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans.
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 12 Millions d'euros HT, propre à son lot, pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 2, à titre indicatif : Entre 50 et 100 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans.
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 6 Millions d'euros HT, propre à son lot, pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Autoroutes A41S-A41N-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480 (Départements 69-38-26-73-74) - Réseau autoroutier d'AREA et ADELAC
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A41S-A41N-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 3, à titre indicatif : Entre 100 et 150 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans.
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 12 Millions d'euros HT, propre à son lot, pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.

Eligibility requirements: Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1). 2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.