Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-09-26
Buyer: RATP
Country: FR
Region: FR101
Contract type: Works
Procedure: Negotiated with prior call for competition
CPV classification: 45111100 | 45111212 | 45112310 | 45210000: Building construction work | 45261210
Submission deadline: 2025-10-17
Award criteria: price

Technical requirements: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux 
articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Ce marché de travaux s’inscrit dans le cadre des opérations MF19 ayant pour objet la modernisation des lignes de métro pour l’arrivée d’un nouveau matériel roulant et automatisation de la ligne 13 du métro (OPAL13).  

Il a pour objet la création de locaux techniques sur la ligne 13 à la station Saint-Denis Université dans le prolongement du bâtiment voyageurs existant entre le bâtiment situé au 30 avenue de Stalingrad et la gare routière. 

Le marché est conclu sous la forme d’un marché ordinaire traité à prix mixte, comprenant :
•	Un prix global et forfaitaire appliqué aux prestations techniques principales, notamment :
o	Les Etudes d’exécutions
o	Les Installations de chantier
o	Les Démolitions d’équipements et mobiliers urbains divers
o	Les VRD
o	Les Ouvrages de fondations
o	Les Ouvrages en béton
o	La Charpente métallique
o	La Charpente bois
o	La Couverture – Etanchéité - Bardage
o	La Métallerie - Serrurerie
o	La Maçonnerie
o	La Peinture
o	Le Plancher surélevé
o	La Résine
o	Les Espaces verts
•	Des prix unitaires appliqués aux prestations à caractère variable, telles que :
o	Les Démolitions – Déposes
o	Le terrassement et remblaiement
o	Les fondations profondes.

Ces dernières prestations seront rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, conformément aux prix indiqués au bordereau des prix unitaires (BPU).
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans les livrets. 

Le marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co­traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des 
Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires­declaration­du­candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co­traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co­traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). 

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. 

Le cas échéant, les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents. 

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.                                              

Le candidat peut se prévaloir des capacités financières d’autres entreprises :il faut alors prendre en compte le CA du ou des sous-traitants ou de la maison-mère  et l’additionner au CA du Titulaire pour vérifier l’atteinte du montant minimum de CA requis.
Conformément à l’article L.2142­1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées
doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1 Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous : 
•	Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années dans un environnement similaire, incluant des références précises de projets réalisés en BIM (maquette numérique), assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.  Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Dans le cas de travaux réalisés en groupement, il est demandé aux candidats de préciser les travaux réalisés en propre ;

	Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment : 
	- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
	- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à
	exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
	- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à
	recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
	Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité
	techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette
	entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
	Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Eligibility requirements: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co­traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des 
Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires­declaration­du­candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co­traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co­traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). 

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. 

Le cas échéant, les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents. 

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.                                              

Le candidat peut se prévaloir des capacités financières d’autres entreprises :il faut alors prendre en compte le CA du ou des sous-traitants ou de la maison-mère  et l’additionner au CA du Titulaire pour vérifier l’atteinte du montant minimum de CA requis.
Conformément à l’article L.2142­1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées
doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1 Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous : 
•	Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années dans un environnement similaire, incluant des références précises de projets réalisés en BIM (maquette numérique), assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.  Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Dans le cas de travaux réalisés en groupement, il est demandé aux candidats de préciser les travaux réalisés en propre ;

	Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment : 
	- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
	- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à
	exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
	- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à
	recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
	Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité
	techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette
	entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
	Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Conformément à l’article L.2142­1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées
doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1 Ces conditions de participation sont 
liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci­dessous : 2° ­ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous­traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production: ­ soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous­traitance signée par le candidat et un sous­traitant), ­ soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle­ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat ­ soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui­même aux termes duquel celui­ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché. Dans tous les 
cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité professionnelle de 
l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité professionnelle d'un sous­traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Conformément à l’article L.2142­1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1 Ces conditions de participation sont 
liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci­dessous : 3° ­ La description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous­traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production: ­ soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous­traitance signée par le candidat et un sous­traitant), ­ soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle­ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat ­ soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui­même aux termes duquel celui­ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché. Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité professionnelle d'un sous­traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Conformément à l’article L.21421 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1 Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : 
-	Qualibat 2113 - Maçonnerie (Technicité supérieure) et béton armé courant 
-	Qualibat 329 - Toiture terrasse spécialisée, 
-	Qualibat 6133 Peinture industrielle.

Pour les certificats, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment -soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant), --soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat -soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché. Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature.
Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles.
NOTA : 
•	Travaux en journée cependant travaux en nuit courtes et/ou longues possibles
•	Travaux réalisés dans un site urbain dense avec peu d’espaces pour les emprises de chantier
•	Circulation des bus et métros à proximité des zones de travaux
•	Site en exploitation
•	Travaux discontinus 
•	Le soumissionnaire doit être en capacité de remettre des études en BIM
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Ce marché de travaux s’inscrit dans le cadre des opérations MF19 ayant pour objet la modernisation des lignes de métro pour l’arrivée d’un nouveau matériel roulant et automatisation de la ligne 13 du métro (OPAL13).  

Il a pour objet la création de locaux techniques sur la ligne 13 à la station Saint-Denis Université dans le prolongement du bâtiment voyageurs existant entre le bâtiment situé au 30 avenue de Stalingrad et la gare routière. 

Le marché est conclu sous la forme d’un marché ordinaire traité à prix mixte, comprenant :
•	Un prix global et forfaitaire appliqué aux prestations techniques principales, notamment :
o	Les Etudes d’exécutions
o	Les Installations de chantier
o	Les Démolitions d’équipements et mobiliers urbains divers
o	Les VRD
o	Les Ouvrages de fondations
o	Les Ouvrages en béton
o	La Charpente métallique
o	La Charpente bois
o	La Couverture – Etanchéité - Bardage
o	La Métallerie - Serrurerie
o	La Maçonnerie
o	La Peinture
o	Le Plancher surélevé
o	La Résine
o	Les Espaces verts
•	Des prix unitaires appliqués aux prestations à caractère variable, telles que :
o	Les Démolitions – Déposes
o	Le terrassement et remblaiement
o	Les fondations profondes.

Ces dernières prestations seront rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, conformément aux prix indiqués au bordereau des prix unitaires (BPU).
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans les livrets. 

Le marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.