Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-02-17
Buyer: RATP
Country: FR
Region: FR101
Contract type: Services
Procedure: Negotiated with prior call for competition
CPV classification: 72266000: Software consultancy services | 72267100: Maintenance of information technology software
Award criteria: price

Technical requirements: Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l'honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur.
Description: 
Le présent avis vise à mettre en place un accord cadre à commandes mono-attributaire avec montant minimum et avec un montant maximum.
Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-dessous.

•	Prestations du Montant minimum :
o	Initialisation de la Maintenance opérationnelle des Applications (ServiceNow TSI, ITS, Digital’K, Merlin, ADFS) ; 
o	Maintenance de type 1 pour une durée de 36 mois (ServiceNow TSI, ITS, Digital'K) ;
o	Maintenance de type 1 Application Merlin pour une durée de 12 mois ;
o	Maintenance de type 1 Application ADFS pour une durée de 24 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (4 modules) pour une durée de 36 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (Merlin : FSM) pour une durée de 12 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (ADFS : ITSM) pour une durée de 24 mois.

•	Prestations du Montant maximum :
o	Prestations du Montant minimum ;
o	Initialisation de la Maintenance pour Vigilens ;
o	Maintenance de type 1 pour une durée de 60 mois (Vigilens) ;
o	Maintenance de type 1 pour une durée de 24 mois (ServiceNow TSI, ITS, Digital'K) ;
o	Maintenance de type 1 Application Merlin pour une durée de 48 mois ;
o	Maintenance de type 1 Application ADFS pour une durée de 36 mois ;
o	Maintenance de type 2 des Applications pour une durée de 60 mois pour un montant maximum de 9 000 000 € ;
o	Prestations associées de montée de version (Vigilens : CSM) pour une durée de 60 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (4 modules) pour une durée de 24 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (Merlin : FSM) pour une durée de 48 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (ADFS : ITSM) pour une durée de 36 mois ;
o	Prestations associées pour un montant maximum de 4 250 000 € ;
o	Réversibilité.

Périmètre et objectifs
1.	Portée fonctionnelle et organisationnelle :
o	ServiceNow agit comme une plateforme centralisée regroupant plusieurs applications utilisées par les unités opérationnelles de la DSI. Les applications sont basées sur les modules ServiceNow, déployées sous forme de solution SaaS.
o	Le périmètre inclut l’ensemble de la sphère DEI (Direction Digital & Innovation) : la DSI (Direction Digital & Système Industriel) ainsi que l’unité ADFS (AMOA Digital des Fonctions Support)
o	Une enveloppe est prévue pour l’ajout d’une nouvelle entité ou d’un nouveau module ServiceNow.
2.	Modules couverts :
o	ITSM : Gestion des incidents, demandes, changements (Applications : ITS, TSI, Digital'K, ADFS).
o	HAM : Gestion des actifs matériels IT (Application : Digital'K).
o	CSM : Gestion des services clients (Application : Vigilens).
o	FSM : Gestion des interventions sur site (Application : Merlin).
3.	Environnement multi-instances :
Le marché vise à garantir une gestion cohérente et homogène des applications, intégrant des développements spécifiques, et des paramétrages.

Le marché assure la mutualisation des besoins et la continuité des services dans un environnement multi-instances. Il offre une solution évolutive pour répondre aux besoins croissants des unités de la DEI, tout en garantissant l’optimisation des coûts et une gestion centralisée des applications ServiceNow.

Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois, à compter de la notification du premier OLS. Sauf dénonciation écrite de la part de la RATP avec un préavis de 3 mois, il pourra être tacitement reconduit pour 2 périodes de 12 mois chacune.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). 
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). 

Pour apprécier la capacité économique et financière, le candidat doit indiquer à la rubrique F1 du DC2 son chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. 
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des 2 dernières années, la déclaration appropriée de banque ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents. 
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tierces.
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1
Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :  

. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. 

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment 
 
soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant), 

soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat 

soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.

Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Eligibility requirements: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). 
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). 

Pour apprécier la capacité économique et financière, le candidat doit indiquer à la rubrique F1 du DC2 son chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. 
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des 2 dernières années, la déclaration appropriée de banque ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents. 
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tierces.
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du prestations décrites au 2.1
Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :  

. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. 

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment 
 
soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant), 

soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat 

soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.

Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
 
Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis.
La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Description: 
Le présent avis vise à mettre en place un accord cadre à commandes mono-attributaire avec montant minimum et avec un montant maximum.
Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-dessous.

•	Prestations du Montant minimum :
o	Initialisation de la Maintenance opérationnelle des Applications (ServiceNow TSI, ITS, Digital’K, Merlin, ADFS) ; 
o	Maintenance de type 1 pour une durée de 36 mois (ServiceNow TSI, ITS, Digital'K) ;
o	Maintenance de type 1 Application Merlin pour une durée de 12 mois ;
o	Maintenance de type 1 Application ADFS pour une durée de 24 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (4 modules) pour une durée de 36 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (Merlin : FSM) pour une durée de 12 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (ADFS : ITSM) pour une durée de 24 mois.

•	Prestations du Montant maximum :
o	Prestations du Montant minimum ;
o	Initialisation de la Maintenance pour Vigilens ;
o	Maintenance de type 1 pour une durée de 60 mois (Vigilens) ;
o	Maintenance de type 1 pour une durée de 24 mois (ServiceNow TSI, ITS, Digital'K) ;
o	Maintenance de type 1 Application Merlin pour une durée de 48 mois ;
o	Maintenance de type 1 Application ADFS pour une durée de 36 mois ;
o	Maintenance de type 2 des Applications pour une durée de 60 mois pour un montant maximum de 9 000 000 € ;
o	Prestations associées de montée de version (Vigilens : CSM) pour une durée de 60 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (4 modules) pour une durée de 24 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (Merlin : FSM) pour une durée de 48 mois ;
o	Prestations associées de montée de version (ADFS : ITSM) pour une durée de 36 mois ;
o	Prestations associées pour un montant maximum de 4 250 000 € ;
o	Réversibilité.

Périmètre et objectifs
1.	Portée fonctionnelle et organisationnelle :
o	ServiceNow agit comme une plateforme centralisée regroupant plusieurs applications utilisées par les unités opérationnelles de la DSI. Les applications sont basées sur les modules ServiceNow, déployées sous forme de solution SaaS.
o	Le périmètre inclut l’ensemble de la sphère DEI (Direction Digital & Innovation) : la DSI (Direction Digital & Système Industriel) ainsi que l’unité ADFS (AMOA Digital des Fonctions Support)
o	Une enveloppe est prévue pour l’ajout d’une nouvelle entité ou d’un nouveau module ServiceNow.
2.	Modules couverts :
o	ITSM : Gestion des incidents, demandes, changements (Applications : ITS, TSI, Digital'K, ADFS).
o	HAM : Gestion des actifs matériels IT (Application : Digital'K).
o	CSM : Gestion des services clients (Application : Vigilens).
o	FSM : Gestion des interventions sur site (Application : Merlin).
3.	Environnement multi-instances :
Le marché vise à garantir une gestion cohérente et homogène des applications, intégrant des développements spécifiques, et des paramétrages.

Le marché assure la mutualisation des besoins et la continuité des services dans un environnement multi-instances. Il offre une solution évolutive pour répondre aux besoins croissants des unités de la DEI, tout en garantissant l’optimisation des coûts et une gestion centralisée des applications ServiceNow.

Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois, à compter de la notification du premier OLS. Sauf dénonciation écrite de la part de la RATP avec un préavis de 3 mois, il pourra être tacitement reconduit pour 2 périodes de 12 mois chacune.