Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-04-04
Region: FRG05
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 18110000 | 18143000 | 18412000 | 18820000 | 18830000
Submission deadline: 2025-05-13
Award criteria: price, quality

Technical requirements: Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Il s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué avec La Roche-sur-Yon Agglomération désigné comme le coordonnateur du groupement de commandes ainsi que la Ville de La Roche-sur-Yon, le CIAS de La Roche-sur-Yon Agglomération, la Commune d'Aubigny-Les Clouzeaux, la Commune de Rives de l'Yon, la Commune de Mouilleron le Captif, la Commune de Landeronde, la Commune de Venansault, la Commune de Nesmy et la SPL Destination La Roche-sur-Yon.
Il fait l'objet d'une décomposition en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur pour chacun des lots. Il sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois.
Valeur technique (Voir le règlement de la consultation)
Le présent marché a pour objet l'acquisition de chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers techniques. Les produits concernent des secteurs d’activité très variés : personnels de voirie, menuisiers, maçons, électriciens, soudeurs, jardiniers (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 39 500 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers tertiaires. Les produits concernent des secteurs d’activité très variés : personnels des écoles, agents d’entretien, agents en EHPAD ou en multi accueils ou travaillant en restauration (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 500 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de protection individuelle. Les produits concernent des secteurs d’activité très variés : personnels de voirie, menuisiers, maçons, électriciens, soudeurs, cuisiniers, jardiniers, personnels d’entretien et de manutention (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 86 500 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.

Eligibility requirements: Voir le règlement de la consultation
Valeur technique (Voir le règlement de la consultation)
Le présent marché a pour objet l'acquisition de chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers techniques. Les produits concernent des secteurs d’activité très variés : personnels de voirie, menuisiers, maçons, électriciens, soudeurs, jardiniers (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 39 500 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers tertiaires. Les produits concernent des secteurs d’activité très variés : personnels des écoles, agents d’entretien, agents en EHPAD ou en multi accueils ou travaillant en restauration (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 500 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements de protection individuelle. Les produits concernent des secteurs d’activité très variés : personnels de voirie, menuisiers, maçons, électriciens, soudeurs, cuisiniers, jardiniers, personnels d’entretien et de manutention (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 86 500 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de vêtements de travail et de protection. Les produits sont notamment des vêtements de travail avec ou sans marquage et des vêtements haute-visibilité, tels que vestes, combinaisons, pantalons de travail, tee-shirts, sweat-shirts, tuniques, blousons, parkas, polaires, casquettes, bonnets, etc… (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 107 000 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de vêtements et chaussures de sport. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de vêtements, chaussures, EPI et accessoires pour Police Municipale et ASVP. Les produits sont tous les vêtements avec ou sans marquage, les articles chaussants et les accessoires liés aux métiers des agents de Police Municipale et des ASVP. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 28 000 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.
Le présent marché a pour objet l'acquisition de vêtements jetables et équipements de protection à usage court. Les produits sont notamment des équipements de protection individuels à usages courts tels que les charlottes, les masques chirurgicaux, les masques filtrants anti poussières, les combinaisons jetables, les tabliers jetables, les surchaussures jetables, les gants jetables, les manchettes de protections des avants bras jetables etc… (liste non exhaustive). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 69 800 € HT par an, conclu pour 1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois. La répartition par entité est fixée à l'article 4 de l'acte d'engagement.