Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-05-27
Buyer: Musée royal de l'Afrique Centrale
Country: BE
Region: Arr. Leuven
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 72000000 | 72200000 | 72230000: Custom software development services | 72260000: Software-related services | 72300000
Submission deadline: 2017-06-26
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le développement de contenus et d'applications multimédias pour la nouvelle exposition permanente et la première exposition temporaire pour le compte du Musée royal de l'Afrique centrale (MRAC).
Appel à candidats — procédure négociée avec pour le développement de contenus et d'applications multimédias pour la nouvelle exposition permanente et la première exposition temporaire pour le compte du Musée royal de l'Afrique centrale (MRAC).
Le présent marché porte sur le développement (conception et exécution) des contenus et applications multimédias ou audiovisuels à réaliser pour la nouvelle exposition permanente et la première exposition temporaire du MRAC.
Il s'agit des prestations suivantes pour une quantité présumée d'environ 200 titres ou applications, dont environ 2/3 de films ou vidéos et, pour le reste, des animations, représentations (photo)graphiques ou sonores. Étant donné qu'un titre peut couvrir plusieurs types de productions, il s'agit de 100 à 150 films et interviews à tourner, d'une centaine de films d'archives, issus pour la plupart de la collection du MRAC, et de 100 à 150 extraits de films ou images à acquérir:
— la coordination et la collaboration avec les différents partenaires impliqués, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du MRAC;
— la préproduction, y compris l'établissement/la rédaction de scénarios et de feuilles de route en concertation avec le pouvoir adjudicateur;
— la négociation en vue de l'acquisition des droits d'extraits de films et autres extraits vidéo ou audio, y compris la préparation contractuelle et administrative;
— la production de contenus multimédias, y compris l'enregistrement vidéo et audio, le montage, la traduction et le sous-titrage (en français, néerlandais, anglais, allemand);
— la postproduction, telle que l'intégration, y compris la création et la programmation de logiciels et d'applications interactives et non interactives, l'essai et la mise en service.
Est exclu de l'accès au marché, à quelque stade que ce soit de la procédure, le candidat qui a fait l'objet d'une condamnation prononcée par une décision judiciaire ayant force de chose jugée dont le pouvoir adjudicateur a connaissance pour:
— blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la loi du 11,1,1993 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme.
Est exclu de l'accès au marché, à quelque stade que ce soit de la procédure, tout candidat pour lequel il est établi qu'il a occupé, en tant qu'employeur, des ressortissants de pays tiers en séjour illégal au sens de la loi du 11.2.2013 prévoyant des sanctions et des mesures à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour illégal.
Cette disposition s'applique de la même manière à l'égard de l'entité à laquelle le candidat fait appel lorsque la capacité de cette entité est déterminante pour la sélection du candidat selon le cas.
a) qui est en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de réorganisation judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans d'autres réglementations nationales;
b) qui a fait l'aveu de sa faillite ou fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans d'autres réglementations nationales;

Eligibility requirements: Droit d'accès: Est exclu de l'accès au marché, à quelque stade que ce soit de la procédure, le candidat qui a fait l'objet d'une condamnation prononcée par une décision judiciaire ayant force de chose jugée dont le pouvoir adjudicateur a connaissance pour: — participation à une organisation criminelle telle que définie à l'article 324 bis du code pénal; — corruption, telle que définie à l'article 246 du code pénal; — fraude au sens de l'article 1 er de la convention relative à la protection des intérêts financiers des communautés européennes, approuvée par la loi du 17.2.2002; — blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la loi du 11,1,1993 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme. Est exclu de l'accès au marché, à quelque stade que ce soit de la procédure, tout candidat pour lequel il est établi qu'il a occupé, en tant qu'employeur, des ressortissants de pays tiers en séjour illégal au sens de la loi du 11.2.2013 prévoyant des sanctions et des mesures à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour illégal. Cette disposition s'applique de la même manière à l'égard de l'entité à laquelle le candidat fait appel lorsque la capacité de cette entité est déterminante pour la sélection du candidat selon le cas. L'exclusion de la participation aux marchés publics vaut pour une durée pouvant aller jusqu'à 5 ans. Peut être exclu de l'accès au marché, à quelque stade que ce soit de la procédure le candidat: a) qui est en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de réorganisation judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans d'autres réglementations nationales; b) qui a fait l'aveu de sa faillite ou fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans d'autres réglementations nationales; c) qui a fait l'objet d'une condamnation prononcée par une décision judiciaire ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle; d) qui, en matière professionnelle, a commis une faute grave; e) qui n'est pas en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses cotisations de sécurité sociale conformément aux dispositions de l'article 62; f) qui n'est pas en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon la législation belge ou celle du pays dans lequel il est établi, conformément aux dispositions de l'article 63; g) qui s'est rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant des renseignements exigibles en application du présent chapitre ou qui n'a pas fourni ces renseignements. La preuve que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion, peut être apportée par la production d'un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par le pays d'origine ou un certificat pour les cas mentionnés sous a), b), ou c) et par une attestation du pouvoir compétent pour les cas mentionnés sous e) ou f). Peut être exclu: — Le candidat ne peut pas, en matière professionnelle, avoir commis une faute grave, constatée par tout moyen dont le pouvoir adjudicateur pourra justifier. En outre, le candidat, par la signature de son offre, s'engage à respecter les normes définies dans les conventions de base de l'Organisation internationale du travail (OIT) et, en particulier: 1. L'interdiction du travail forcé (conventions n° 29 concernant le travail forcé ou obligatoire, 1930, et n° 105 sur l'abolition du travail forcé, 1957); 2. Le droit à la liberté syndicale (convention n° 87 sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948); 3. Le droit d'organisation et de négociation collective (convention n° 98 sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949); 4. L'interdiction de toute discrimination en matière de travail et de rémunération (conventions n° 100 sur l'égalité de rémunération, 1951 et n° 111 concernant la discrimination [emploi et profession], 1958); 5. L'âge minimum fixé pour le travail des enfants (convention n° 138 sur l'âge minimum, 1973), ainsi que l'interdiction des pires formes du travail des enfants (convention n° 182 sur les pires formes du travail des enfants, 1999). Le non-respect des conventions susmentionnées sera donc considéré comme faute grave en matière professionnelle au sens de l'article 61, §2, 4° de l'AR du 15.7.2006. Les dispositions qui précèdent s'appliquent sans préjudice des autres dispositions reprises à l'article 61 de l'arrêté précité. — Le candidat se voit refuser l'accès à la procédure de passation d'un marché lorsqu'il a été chargé de la recherche, de l'expérimentation, de l'étude ou du développement de ce marché s'il retire de ces prestations un avantage qui empêche ou qui fausse les conditions normales de concurrence. Toutefois, avant de rejeter pour ce motif sa demande de participation, le pouvoir adjudicateur invite le candidat, par lettre recommandée, à fournir par écrit les justifications pertinentes qui lui permettraient d'établir qu'il ne bénéficie pas d'un avantage au sens de l'alinéa 1 er . Cette formalité ne s'impose pas si ces justifications ont été jointes à la demande de participation. Pour être recevables, les justifications sont transmises au pouvoir adjudicateur dans les 12 jours de calendrier à compter du lendemain de l'envoi de la lettre recommandée, à moins que celle-ci ne mentionne un délai plus long. La preuve de l'envoi de ces justifications incombe au candidat concerné. — De même, est rejetée la demande de participation introduite par une entreprise liée à une personne qui a été préalablement chargée de la recherche, de l'expérimentation, de l'étude ou du développement du marché, si du fait de ce lien, cette entreprise bénéficie par ces prestations d'un avantage de nature à empêcher ou à fausser les conditions normales de la concurrence. Par « entreprise liée » au sens du présent paragraphe, on entend soit toute entreprise sur laquelle une personne visée à l'alinéa 1er peut exercer directement ou indirectement une influence dominante, soit toute entreprise qui peut exercer une influence dominante sur cette personne ou qui, comme celle-ci, est soumise à l'influence dominante d'une autre entreprise, du fait de la propriété, de la participation financière ou des règles qui la régissent. L'influence dominante est présumée lorsqu'une entreprise, directement ou indirectement, à l'égard d'une autre entreprise: 1° détient la majorité du capital souscrit de l'entreprise, ou 2° dispose de la majorité des voix attachées aux parts émises par l'entreprise, ou 3° peut désigner plus de la moitié des membres de l'organe d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise. Toutefois, avant de rejeter la demande de participation d'une entreprise liée, le pouvoir adjudicateur invite cette dernière, par lettre recommandée, à fournir, par écrit, les justifications pertinentes qui lui permettraient d'établir que cette entreprise ne bénéficie pas d'un avantage au sens du présent article. Les justifications sont basées sur les liens de l'entreprise, sur son degré d'autonomie et sur toute autre circonstance probante. Elles établissent soit l'absence de toute influence dominante, soit si celle-ci est confirmée, qu'elle est sans effet sur le marché considéré. Pour être recevables, les justifications sont transmises au pouvoir adjudicateur dans les 12 jours de calendrier à compter du lendemain de l'envoi de la lettre recommandée, à moins que celle-ci ne mentionne un délai plus long. La preuve de l'envoi de ces justifications incombe au candidat concerné. Par la remise d'une offre, le candidat déclare ne pas se trouver dans une situation d'exclusion. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'exactitude de cette déclaration implicite sur l'honneur dans le chef des candidats entrant en considération. À cet effet, il demandera aux candidats concernés de fournir, par les moyens les plus rapides et dans le délai indiqué par lui, les informations ou les documents permettant d'examiner sa situation personnelle. Les informations ou les documents que le pouvoir adjudicateur peut lui-même réclamer gratuitement par voie électronique aux gestionnaires de données seront directement demandés par cette voie par le pouvoir adjudicateur. Point d'attention: Si le soumissionnaire est une association temporaire, chaque partenaire déclare ne pas se trouver dans l'un des cas d'exclusion ci-dessous, et le pouvoir adjudicateur examinera la justesse de cette déclaration implicite sur l'honneur dans le chef de chaque partenaire de l'association temporaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit d'évaluer la capacité financière des candidats à l'aide de leurs comptes annuels. Au cours des 3 derniers exercices, le soumissionnaire doit avoir réalisé au moins une fois un chiffre d'affaires total de 500 000 EUR. Lorsque le soumissionnaire fait appel à la capacité d'autres entités et que cette capacité est déterminante pour sa sélection, il mentionne obligatoirement pour quelle part du marché il fait appel à cette capacité et quelles autres entités il propose. Le candidat doit satisfaire aux critères de sélection. Cette conformité apparaît notamment dans les documents qui accompagnent obligatoirement l'offre et qui permettent de juger la compétence technique et professionnelle du candidat. Lorsque le candidat fait appel à la capacité d'autres entités et que cette capacité est déterminante pour sa sélection, il mentionne obligatoirement pour quelle part du marché il fait appel à cette capacité et quelles autres entités il propose. La sélection qualitative: compétence technique du candidat — références et qualifications d'études et professionnelles: 1. compétence technique du candidat — références. Le candidat prouve sa compétence technique et celle sur le plan du contenu au moyen d'une liste reprenant les principaux marchés «pertinents» et à l'aide de tous les moyens matériels à disposition, tels que du matériel et un studio d'enregistrement et de montage. Les marchés doivent avoir été exécutés au cours des 3 dernières années. On entend par marchés «pertinents» des références relatives à: — la coordination et la réalisation de contenus d'applications muséales multimédias; — la communication et la collaboration avec des groupes de travail multidisciplinaires (décideurs, scientifiques, chargés des relations publiques, rédacteurs) Les références sont étayées au moyen de certificats/attestations d'exécution pour les principaux marchés qui témoignent de l'appréciation du donneur d'ordre respectif: — s'il s'agit de services à des pouvoirs publics, ces services sont prouvés à l'aide de certificats établis ou approuvés par le pouvoir compétent; — s'il s'agit de services à des personnes de droit privé, ces services sont prouvés à l'aide de certificats établis par ces personnes ou, à défaut, par une déclaration du prestataire de services. La liste mentionne: — l'instance de droit privé ou public (avec les coordonnées du contact); — les dates de début et de fin de l'exécution; — une description succincte du marché; — l'exécution du marché en tant qu'adjudicataire principal ou sous-traitant; — le montant du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier les références fournies par les candidats auprès du client concerné. 2. Compétence technique du candidat — qualifications d'études et professionnelles. Le candidat doit disposer de l'équipement technique pour pouvoir réaliser le marché convenablement. Il joint à son offre un relevé du personnel qui sera utilisé lors de l'exécution du marché. Dans ce relevé, le candidat inclut les CV détaillés en précisant les diplômes/certificats, les qualifications professionnelles et l'expérience confirmée dont disposent ces collaborateurs. Les CV des membres de l'équipe qui seront chargés de l'exécution du marché précisent clairement: — leur qualité (gérant / partenaire / salarié /…); — leur fonction; — les marchés «pertinents» réalisés par eux. La compétence et l'expérience du personnel occupé pour la durée du marché ou la compétence et l'expérience des sous-traitants désignés par le candidat doivent ressortir des CV. Le candidat mentionne dans son offre quel personnel exécutera quelles parties du marché et qui agira: — en tant que chef de projet; — en tant que premier interlocuteur; — en tant que scénariste/réalisateur au niveau du contenu; — en tant que collaborateur. Points d'attention: Si le candidat est une association temporaire, les références demandées doivent être introduites dans le chef d'au moins un des partenaires de l'association. Le candidat doit préciser dans son candidature s'il a l'intention de sous-traiter (partiellement) le marché. Chaque recours à des sous-traitants doit être précisé clairement dans l'offre du candidat avec l'identification des sous-traitants. Un adjudicataire demeure responsable de l'exécution du marché et des engagements y afférents, y compris lorsqu'il est fait appel à des sous-traitants. Classe: N/A, catégorie: N/A.
Le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit d'évaluer la capacité financière des candidats à l'aide de leurs comptes annuels. Au cours des 3 derniers exercices, le soumissionnaire doit avoir réalisé au moins une fois un chiffre d'affaires total de 500 000 EUR. Lorsque le soumissionnaire fait appel à la capacité d'autres entités et que cette capacité est déterminante pour sa sélection, il mentionne obligatoirement pour quelle part du marché il fait appel à cette capacité et quelles autres entités il propose.
Le candidat doit satisfaire aux critères de sélection. Cette conformité apparaît notamment dans les documents qui accompagnent obligatoirement l'offre et qui permettent de juger la compétence technique et professionnelle du candidat. Lorsque le candidat fait appel à la capacité d'autres entités et que cette capacité est déterminante pour sa sélection, il mentionne obligatoirement pour quelle part du marché il fait appel à cette capacité et quelles autres entités il propose. La sélection qualitative: compétence technique du candidat — références et qualifications d'études et professionnelles: 1. compétence technique du candidat — références. Le candidat prouve sa compétence technique et celle sur le plan du contenu au moyen d'une liste reprenant les principaux marchés «pertinents» et à l'aide de tous les moyens matériels à disposition, tels que du matériel et un studio d'enregistrement et de montage. Les marchés doivent avoir été exécutés au cours des 3 dernières années. On entend par marchés «pertinents» des références relatives à: — la coordination et la réalisation de contenus d'applications muséales multimédias; — la communication et la collaboration avec des groupes de travail multidisciplinaires (décideurs, scientifiques, chargés des relations publiques, rédacteurs) Les références sont étayées au moyen de certificats/attestations d'exécution pour les principaux marchés qui témoignent de l'appréciation du donneur d'ordre respectif: — s'il s'agit de services à des pouvoirs publics, ces services sont prouvés à l'aide de certificats établis ou approuvés par le pouvoir compétent; — s'il s'agit de services à des personnes de droit privé, ces services sont prouvés à l'aide de certificats établis par ces personnes ou, à défaut, par une déclaration du prestataire de services. La liste mentionne: — l'instance de droit privé ou public (avec les coordonnées du contact); — les dates de début et de fin de l'exécution; — une description succincte du marché; — l'exécution du marché en tant qu'adjudicataire principal ou sous-traitant; — le montant du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier les références fournies par les candidats auprès du client concerné. 2. Compétence technique du candidat — qualifications d'études et professionnelles. Le candidat doit disposer de l'équipement technique pour pouvoir réaliser le marché convenablement. Il joint à son offre un relevé du personnel qui sera utilisé lors de l'exécution du marché. Dans ce relevé, le candidat inclut les CV détaillés en précisant les diplômes/certificats, les qualifications professionnelles et l'expérience confirmée dont disposent ces collaborateurs. Les CV des membres de l'équipe qui seront chargés de l'exécution du marché précisent clairement: — leur qualité (gérant / partenaire / salarié /…); — leur fonction; — les marchés «pertinents» réalisés par eux. La compétence et l'expérience du personnel occupé pour la durée du marché ou la compétence et l'expérience des sous-traitants désignés par le candidat doivent ressortir des CV. Le candidat mentionne dans son offre quel personnel exécutera quelles parties du marché et qui agira: — en tant que chef de projet; — en tant que premier interlocuteur; — en tant que scénariste/réalisateur au niveau du contenu; — en tant que collaborateur. Points d'attention: Si le candidat est une association temporaire, les références demandées doivent être introduites dans le chef d'au moins un des partenaires de l'association. Le candidat doit préciser dans son candidature s'il a l'intention de sous-traiter (partiellement) le marché. Chaque recours à des sous-traitants doit être précisé clairement dans l'offre du candidat avec l'identification des sous-traitants. Un adjudicataire demeure responsable de l'exécution du marché et des engagements y afférents, y compris lorsqu'il est fait appel à des sous-traitants. Classe: N/A, catégorie: N/A.
Le candidat doit satisfaire aux critères de sélection. Cette conformité apparaît notamment dans les documents qui accompagnent obligatoirement l'offre et qui permettent de juger la compétence technique et professionnelle du candidat. Lorsque le candidat fait appel à la capacité d'autres entités et que cette capacité est déterminante pour sa sélection, il mentionne obligatoirement pour quelle part du marché il fait appel à cette capacité et quelles autres entités il propose. La sélection qualitative: compétence technique du candidat — références et qualifications d'études et professionnelles: 1. compétence technique du candidat — références. Le candidat prouve sa compétence technique et celle sur le plan du contenu au moyen d'une liste reprenant les principaux marchés «pertinents» et à l'aide de tous les moyens matériels à disposition, tels que du matériel et un studio d'enregistrement et de montage. Les marchés doivent avoir été exécutés au cours des 3 dernières années. On entend par marchés «pertinents» des références relatives à: — la coordination et la réalisation de contenus d'applications muséales multimédias; — la communication et la collaboration avec des groupes de travail multidisciplinaires (décideurs, scientifiques, chargés des relations publiques, rédacteurs) Les références sont étayées au moyen de certificats/attestations d'exécution pour les principaux marchés qui témoignent de l'appréciation du donneur d'ordre respectif: — s'il s'agit de services à des pouvoirs publics, ces services sont prouvés à l'aide de certificats établis ou approuvés par le pouvoir compétent; — s'il s'agit de services à des personnes de droit privé, ces services sont prouvés à l'aide de certificats établis par ces personnes ou, à défaut, par une déclaration du prestataire de services. La liste mentionne: — l'instance de droit privé ou public (avec les coordonnées du contact); — les dates de début et de fin de l'exécution; — une description succincte du marché; — l'exécution du marché en tant qu'adjudicataire principal ou sous-traitant; — le montant du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier les références fournies par les candidats auprès du client concerné. 2. Compétence technique du candidat — qualifications d'études et professionnelles. Le candidat doit disposer de l'équipement technique pour pouvoir réaliser le marché convenablement. Il joint à son offre un relevé du personnel qui sera utilisé lors de l'exécution du marché. Dans ce relevé, le candidat inclut les CV détaillés en précisant les diplômes/certificats, les qualifications professionnelles et l'expérience confirmée dont disposent ces collaborateurs. Les CV des membres de l'équipe qui seront chargés de l'exécution du marché précisent clairement: — leur qualité (gérant / partenaire / salarié /…); — leur fonction; — les marchés «pertinents» réalisés par eux. La compétence et l'expérience du personnel occupé pour la durée du marché ou la compétence et l'expérience des sous-traitants désignés par le candidat doivent ressortir des CV. Le candidat mentionne dans son offre quel personnel exécutera quelles parties du marché et qui agira: — en tant que chef de projet; — en tant que premier interlocuteur; — en tant que scénariste/réalisateur au niveau du contenu; — en tant que collaborateur. Points d'attention: Si le candidat est une association temporaire, les références demandées doivent être introduites dans le chef d'au moins un des partenaires de l'association. Le candidat doit préciser dans son candidature s'il a l'intention de sous-traiter (partiellement) le marché. Chaque recours à des sous-traitants doit être précisé clairement dans l'offre du candidat avec l'identification des sous-traitants. Un adjudicataire demeure responsable de l'exécution du marché et des engagements y afférents, y compris lorsqu'il est fait appel à des sous-traitants.
Classe: N/A, catégorie: N/A.
Toegangsrecht Wordt in elk stadium van de gunningsprocedure uitgesloten van de toegang ertoe, de kandidaat die bij rechtelijke beslissing die in kracht van gewijsde is gegaan en waarvan de aanbestedende overheid kennis heeft, veroordeeld is voor: — deelname aan een criminele organisatie als bedoeld in artikel 324bis van het Strafwetboek; — omkoping als bedoeld in artikel 246 van het Strafwetboek; — fraude als bedoeld in artikel 1 van de overeenkomst aangaande de bescherming van de financiële belangen van de Gemeenschap, goedgekeurd door de wet van 17.2.2002; — witwassen van geld als bedoeld in artikel 3 van de wet van 11.1.1993 tot voorkoming van het gebruik van het financieel stelsel voor het witwassen van geld en de financiering van terrorisme. Wordt uitgesloten in elk stadium van de gunningsprocedure van de toegang ertoe, de kandidaat van wie is vastgesteld dat hij als werkgever illegaal verblijvende onderdanen van derde landen heeft tewerkgesteld als bedoeld in de wet van 11.2.2013 tot vaststelling van sancties en maatregelen voor werkgevers van illegaal verblijvende onderdanen van derde landen. Deze bepaling geldt op dezelfde manier ten aanzien van de entiteit waarop de kandidaat een beroep doet, wanneer de draagkracht van die entiteit bepalend is voor de selectie van de kandidaat al naargelang. De uitsluiting van deelname aan overheidsopdrachten geldt voor ten hoogste 5 jaar. Kan in elk stadium van de gunningsprocedure worden uitgesloten van de toegang ertoe, de kandidaat die: a) in staat van faillissement of van vereffening verkeert, die zijn werkzaamheden heeft gestaakt, die een gerechtelijke reorganisatie ondergaat, of die in een vergelijkbare toestand verkeert als gevolg van een gelijkaardige procedure die bestaat in andere nationale reglementeringen; b) aangifte heeft gedaan van zijn faillissement, voor wie een procedure van vereffening aanhangig is, die een gerechtelijke reorganisatie ondergaat, of die het voorwerp is van een gelijkaardige procedure bestaande in andere nationale reglementeringen; c) bij rechterlijke beslissing die in kracht van gewijsde is gegaan, veroordeeld is geweest voor een misdrijf dat zijn professionele integriteit aantast; d) bij zijn beroepsuitoefening een ernstige fout heeft begaan; e) niet voldaan heeft aan zijn verplichtingen inzake betaling van zijn sociale zekerheidsbijdragen, overeenkomstig de bepalingen van artikel 62; f) niet in orde is met de betaling van zijn belastingen volgens de Belgische wetgeving of die van het land waar hij gevestigd is, overeenkomstig de bepalingen van artikel 63; g) zich in ernstige mate heeft schuldig gemaakt aan het afleggen van valse verklaringen bij het verstrekken van inlichtingen, opeisbaar bij toepassing van dit hoofdstuk, of die deze inlichtingen niet heeft verstrekt. Het bewijs dat de kandidaat zich niet in één van de uitsluitingsgevallen bevindt, kan geleverd worden door voorlegging van een uittreksel uit het strafregister of een evenwaardig document uitgereikt in het land van oorsprong of door een getuigschrift voor de gevallen onder a), b) of c) en door een attest van de bevoegde overheid voor de gevallen onder e) of f). Kan worden uitgesloten: — De kandidaat die bij zijn beroepsuitoefening een ernstige fout heeft begaan, vastgesteld op grond die de aanbestedende overheden aannemelijk kunnen maken. Bovendien, verbindt de kandidaat, door de ondertekening van zijn offerte, zich tot het naleven van de normen bepaald in de basisconventies van de Internationale Arbeidsorganisatie (IAO), en in het bijzonder: 1. het verbod op dwangarbeid (verdrag nr. 29 betreffende de gedwongen of verplichte arbeid, 1930 en verdrag nr. 105 betreffende de afschaffing van de gedwongen arbeid, 1957); 2. het recht op vakbondsvrijheid (verdrag nr. 87 betreffende de vrijheid tot het oprichten van vakverenigingen en bescherming van het vakverenigingsrecht, 1948); 3. het recht van organisatie en collectief overleg (verdrag nr. 98 betreffende het recht van organisatie en collectief overleg, 1949); 4. het verbod op discriminatie inzake tewerkstelling en verloning (verdrag nr. 100 betreffende de gelijke verloning, 1951 en verdrag nr. 111 betreffende discriminatie (beroep en beroepsuitoefening), 1958); 5. de minimumleeftijd voor kinderarbeid (verdrag nr. 138 betreffende de minimumleeftijd, 1973), alsook het verbod op de ergste vormen van kinderarbeid (verdrag nr. 182 over de ergste vormen van kinderarbeid, 1999). Het niet-naleven van de hierboven vermelde verdragen zal dus worden beschouwd als een ernstige fout bij de beroepsuitoefening in de zin van artikel 61, § 2, 4° van het KB van 15.7.2011. De hogervermelde voorschriften zijn van toepassing ongeacht de andere voorschriften opgenomen in het artikel 61 van het hierboven vermeld besluit. — De kandidaat wordt uitgesloten van de toegang tot de gunningsprocedure van de opdracht, indien hij belast werd met het onderzoek, de beproeving, de studie of de ontwikkeling van die opdracht indien hij door die prestaties een voordeel geniet dat de normale mededingingsvoorwaarden verhindert of vervalst. Niettemin vraagt de aanbestedende overheid, alvorens zijn aanvraag tot deelneming om die reden uit te sluiten, aan de kandidaat per aangetekende brief om schriftelijk de afdoende verantwoording te bezorgen waarmee hij kan aantonen geen voordeel als bedoeld in het vorige lid te genieten. Dit voorschrift geldt niet wanneer die verantwoording bij de aanvraag tot deelneming werd gevoegd. De verantwoording is enkel ontvankelijk indien ze aan de aanbestedende overheid wordt overgelegd binnen 12 kalenderdagen te rekenen vanaf de dag die volgt op de verzending van de aangetekende brief of binnen de daarin eventueel bepaalde langere termijn. De kandidaat in kwestie levert het bewijs van de verzending van de verantwoording. — Wordt eveneens uitgesloten, de aanvraag tot deelneming ingediend door een onderneming die verbonden is met een persoon die voordien werd belast met het onderzoek, de beproeving, de studie of de ontwikkeling van de opdracht, indien die onderneming, wegens die binding, door die prestaties een voordeel geniet dat de normale mededingingsvoorwaarden verhindert of vervalst. In de zin van deze paragraaf verstaat men onder „verbonden onderneming”, elke onderneming waarop een persoon bedoeld in het eerste lid rechtstreeks of onrechtstreeks een overheersende invloed kan uitoefenen, of elke onderneming die een overheersende invloed kan uitoefenen op die persoon of die, zoals hij, onderworpen is aan de overheersende invloed van een andere onderneming omwille van eigendom, financiële deelneming of op haar van toepassing zijnde voorschriften. De overheersende invloed wordt vermoed wanneer een onderneming, rechtstreeks of onrechtstreeks, ten opzichte van een andere onderneming: 1° de meerderheid van het geplaatste kapitaal van de onderneming bezit, of 2° beschikt over de meerderheid van de stemmen die verbonden zijn aan de door de onderneming uitgegeven aandelen, of 3° meer dan de helft van de leden van het bestuurs-, leidinggevend of toezichthoudend orgaan van de onderneming kan aanwijzen. Niettemin vraagt de aanbestedende overheid, alvorens de aanvraag tot deelneming van die verbonden onderneming uit te sluiten, aan deze laatste per aangetekende brief om schriftelijk de afdoende verantwoording te bezorgen waarmee ze kan aantonen geen dergelijk voordeel te genieten. De verantwoording steunt op de bindingen van de onderneming, haar graad van onafhankelijkheid en elke andere afdoende reden. Ze toont aan, hetzij dat er geen overheersende invloed is, hetzij, indien die er wel is, dat die geen enkele impact heeft op de opdracht in kwestie. De verantwoording is enkel ontvankelijk indien ze aan de aanbestedende overheid wordt overgelegd binnen 12 kalenderdagen te rekenen vanaf de dag die volgt op de verzending van de aangetekende brief of binnen de daarin eventueel bepaalde langere termijn. De kandidaat in kwestie levert het bewijs van de verzending van de verantwoording. Door het indienen van zijn kandidatuur verklaart de kandidaat zich niet in een van de uitsluitingsgevallen te bevinden. De aanbestedende overheid zal de juistheid van deze impliciete verklaring op erewoord onderzoeken in hoofde van de in aanmerking komende kandidaten. Daartoe zal zij de betrokken kandidaten vragen via de snelste middelen en binnen de termijn die zij aanduidt, de inlichtingen of documenten te leveren die moeten toelaten aan de overheid de persoonlijke toestand na te gaan. De inlichtingen of documenten die de aanbestedende overheid kosteloos via elektronische middelen bij de gegevensbeheerder kan opvragen, zullen door de aanbestedende overheid zelf worden opgevraagd. Aandachtspunt Wanneer de kandidaat een tijdelijke vereniging is, verklaart iedere partner dat hij zich niet in een van bovenstaande uitsluitingsgevallen te bevinden en zal de aanbestedende overheid de juistheid van deze impliciete verklaring op erewoord onderzoeken in hoofde van elke partner van de tijdelijke vereniging. De aanbestedende overheid behoudt zich eveneens het recht voor om de financiële draagkracht van de kandidaten te beoordelen aan de hand van de jaarrekeningen. De inschrijver moet tijdens de laatste 3 boekjaren minimaal 1 keer een totale jaaromzet van 500 000 EUR hebben gerealiseerd. Wanneer een inschrijver beroep doet op de draagkracht van andere entiteiten en die draagkracht bepalend is voor zijn selectie, vermeldt hij voor welk gedeelte hij een beroep doet op de die draagkracht en welke andere entiteiten hij voorstelt. De kandidaat moet voldoen aan de selectiecriteria. Dit wordt onder andere aangetoond door de documenten die verplicht bij de offerte worden gevoegd om de technische en professionele bekwaamheid van de kandidaat te beoordelen. Wanneer een kandidaat beroep doet op de draagkracht van andere entiteiten en die draagkracht bepalend is voor zijn selectie, vermeldt hij voor welk gedeelte hij een beroep doet op de die draagkracht en welke andere entiteiten hij voorstelt. De kwalitatieve selectie: technische bekwaamheid (referenties) en studie- en beroepskwalificaties. 1 technische bekwaamheid van de kandidaat — referenties. De kandidaat toont zijn technische en inhoudelijke bekwaamheid aan door middel van een lijst met de voornaamste „relevante” opdrachten en van alle ter beschikking zijnde materiële middelen zoals opname- en montagemateriaal en -studio. De opdrachten moeten uitgevoerd zijn tijdens de laatste 3 jaar. Met „relevante” opdrachten worden referenties bedoeld met betrekking tot: — het coördineren en realiseren van de inhoud van museale multimedia-toepassingen; — communiceren en samenwerken met multidisciplinair samengestelde werkgroepen (beleidsmakers, wetenschappers, publiekswerkers, redacteuren, …). De referenties worden gestaafd met certificaten/getuigschriften van uitvoering voor de belangrijkste opdrachten waaruit de waardering van de respectievelijke opdrachtgever blijkt: — indien het diensten aan overheden betreft, worden de diensten aangetoond door certificaten die door de bevoegde overheid zijn opgesteld of goedgekeurd; — indien het gaat om diensten aan privaatrechtelijke personen worden de diensten aangetoond door certificaten opgesteld door deze personen of, bij ontstentenis, door een verklaring van de dienstverlener. In de lijst wordt vermeld: — de privaat- of publiekrechtelijke instantie (met gegevens contactpersoon) — de data van het begin en einde van de uitvoering — een beknopte omschrijving van de opdracht — uitvoering van de opdracht als hoofdaannemer of onderaannemer — het bedrag van de opdracht. De aanbestedende overheid behoudt zich het recht om de geleverde referenties door de kandidaten te verifiëren bij de gerefereerde klant. 2 technische bekwaamheid — studie- en beroepskwalificaties. De kandidaat moet over voldoende bekwaam en opgeleid personeel beschikken om de opdracht naar behoren te kunnen uitvoeren. De kandidaat voegt bij zijn offerte een opgave van het personeel dat zal worden ingezet bij de realisatie van de opdracht. In deze opgave geeft de kandidaat de gedetailleerde cv's, met vermelding van hun diploma's/getuigschriften, hun beroepskwalificaties en aantoonbare ervaring waarover dit personeel beschikt. De cv's van de teamleden die belast zullen worden met de uitvoering van de opdracht vermelden duidelijk: — hun hoedanigheid (zaakvoerder / partner / werknemer / …) — hun functie — de door hen uitgevoerde „relevante” opdrachten. Uit de cv's moet de competentie en ervaring van het personeel blijken dat voor de duur van de opdracht tewerkgesteld wordt en/of de competentie en ervaring van de onderaannemers aangeduid door de kandidaat. De kandidaat vermeldt in zijn offerte welk personeel welk deel van de opdracht zal uitvoeren en wie zal optreden: — als projectverantwoordelijke — als eerste aanspreekpunt — als inhoudelijke scenarist/regisseur — als medewerker Aandachtspunten: Indien de kandidaat een tijdelijke vereniging is, moeten minstens in hoofde van één van de partners van de tijdelijke vereniging de gevraagde referenties ingediend worden. De kandidaat moet in zijn offerte vermelden indien hij voornemens is (een deel van) de opdracht in onderaanneming te geven. Elk beroep op onderaannemers moet duidelijk vermeld zijn in de kandidatuur van de kandidaat met identificatie van de onderaannemers. Een opdrachtnemer blijft verantwoordelijk voor de uitvoering van de opdracht en de verbintenissen die hieraan zijn verbonden, ook wanneer er een beroep wordt gedaan op onderaannemers. Klasse: N/A, categorie: N/A.
De aanbestedende overheid behoudt zich eveneens het recht voor om de financiële draagkracht van de kandidaten te beoordelen aan de hand van de jaarrekeningen. De inschrijver moet tijdens de laatste 3 boekjaren minimaal 1 keer een totale jaaromzet van 500 000 EUR hebben gerealiseerd. Wanneer een inschrijver beroep doet op de draagkracht van andere entiteiten en die draagkracht bepalend is voor zijn selectie, vermeldt hij voor welk gedeelte hij een beroep doet op de die draagkracht en welke andere entiteiten hij voorstelt.
De kandidaat moet voldoen aan de selectiecriteria. Dit wordt onder andere aangetoond door de documenten die verplicht bij de offerte worden gevoegd om de technische en professionele bekwaamheid van de kandidaat te beoordelen. Wanneer een kandidaat beroep doet op de draagkracht van andere entiteiten en die draagkracht bepalend is voor zijn selectie, vermeldt hij voor welk gedeelte hij een beroep doet op de die draagkracht en welke andere entiteiten hij voorstelt. De kwalitatieve selectie: technische bekwaamheid (referenties) en studie- en beroepskwalificaties. 1 technische bekwaamheid van de kandidaat — referenties. De kandidaat toont zijn technische en inhoudelijke bekwaamheid aan door middel van een lijst met de voornaamste „relevante” opdrachten en van alle ter beschikking zijnde materiële middelen zoals opname- en montagemateriaal en -studio. De opdrachten moeten uitgevoerd zijn tijdens de laatste 3 jaar. Met „relevante” opdrachten worden referenties bedoeld met betrekking tot: — het coördineren en realiseren van de inhoud van museale multimedia-toepassingen; — communiceren en samenwerken met multidisciplinair samengestelde werkgroepen (beleidsmakers, wetenschappers, publiekswerkers, redacteuren, …). De referenties worden gestaafd met certificaten/getuigschriften van uitvoering voor de belangrijkste opdrachten waaruit de waardering van de respectievelijke opdrachtgever blijkt: — indien het diensten aan overheden betreft, worden de diensten aangetoond door certificaten die door de bevoegde overheid zijn opgesteld of goedgekeurd; — indien het gaat om diensten aan privaatrechtelijke personen worden de diensten aangetoond door certificaten opgesteld door deze personen of, bij ontstentenis, door een verklaring van de dienstverlener. In de lijst wordt vermeld: — de privaat- of publiekrechtelijke instantie (met gegevens contactpersoon) — de data van het begin en einde van de uitvoering — een beknopte omschrijving van de opdracht — uitvoering van de opdracht als hoofdaannemer of onderaannemer — het bedrag van de opdracht. De aanbestedende overheid behoudt zich het recht om de geleverde referenties door de kandidaten te verifiëren bij de gerefereerde klant. 2 technische bekwaamheid — studie- en beroepskwalificaties. De kandidaat moet over voldoende bekwaam en opgeleid personeel beschikken om de opdracht naar behoren te kunnen uitvoeren. De kandidaat voegt bij zijn offerte een opgave van het personeel dat zal worden ingezet bij de realisatie van de opdracht. In deze opgave geeft de kandidaat de gedetailleerde cv's, met vermelding van hun diploma's/getuigschriften, hun beroepskwalificaties en aantoonbare ervaring waarover dit personeel beschikt. De cv's van de teamleden die belast zullen worden met de uitvoering van de opdracht vermelden duidelijk: — hun hoedanigheid (zaakvoerder / partner / werknemer / …) — hun functie — de door hen uitgevoerde „relevante” opdrachten. Uit de cv's moet de competentie en ervaring van het personeel blijken dat voor de duur van de opdracht tewerkgesteld wordt en/of de competentie en ervaring van de onderaannemers aangeduid door de kandidaat. De kandidaat vermeldt in zijn offerte welk personeel welk deel van de opdracht zal uitvoeren en wie zal optreden: — als projectverantwoordelijke — als eerste aanspreekpunt — als inhoudelijke scenarist/regisseur — als medewerker Aandachtspunten: Indien de kandidaat een tijdelijke vereniging is, moeten minstens in hoofde van één van de partners van de tijdelijke vereniging de gevraagde referenties ingediend worden. De kandidaat moet in zijn offerte vermelden indien hij voornemens is (een deel van) de opdracht in onderaanneming te geven. Elk beroep op onderaannemers moet duidelijk vermeld zijn in de kandidatuur van de kandidaat met identificatie van de onderaannemers. Een opdrachtnemer blijft verantwoordelijk voor de uitvoering van de opdracht en de verbintenissen die hieraan zijn verbonden, ook wanneer er een beroep wordt gedaan op onderaannemers. Klasse: N/A, categorie: N/A.
De kandidaat moet voldoen aan de selectiecriteria. Dit wordt onder andere aangetoond door de documenten die verplicht bij de offerte worden gevoegd om de technische en professionele bekwaamheid van de kandidaat te beoordelen. Wanneer een kandidaat beroep doet op de draagkracht van andere entiteiten en die draagkracht bepalend is voor zijn selectie, vermeldt hij voor welk gedeelte hij een beroep doet op de die draagkracht en welke andere entiteiten hij voorstelt. De kwalitatieve selectie: technische bekwaamheid (referenties) en studie- en beroepskwalificaties. 1 technische bekwaamheid van de kandidaat — referenties. De kandidaat toont zijn technische en inhoudelijke bekwaamheid aan door middel van een lijst met de voornaamste „relevante” opdrachten en van alle ter beschikking zijnde materiële middelen zoals opname- en montagemateriaal en -studio. De opdrachten moeten uitgevoerd zijn tijdens de laatste 3 jaar. Met „relevante” opdrachten worden referenties bedoeld met betrekking tot: — het coördineren en realiseren van de inhoud van museale multimedia-toepassingen; — communiceren en samenwerken met multidisciplinair samengestelde werkgroepen (beleidsmakers, wetenschappers, publiekswerkers, redacteuren, …). De referenties worden gestaafd met certificaten/getuigschriften van uitvoering voor de belangrijkste opdrachten waaruit de waardering van de respectievelijke opdrachtgever blijkt: — indien het diensten aan overheden betreft, worden de diensten aangetoond door certificaten die door de bevoegde overheid zijn opgesteld of goedgekeurd; — indien het gaat om diensten aan privaatrechtelijke personen worden de diensten aangetoond door certificaten opgesteld door deze personen of, bij ontstentenis, door een verklaring van de dienstverlener. In de lijst wordt vermeld: — de privaat- of publiekrechtelijke instantie (met gegevens contactpersoon) — de data van het begin en einde van de uitvoering — een beknopte omschrijving van de opdracht — uitvoering van de opdracht als hoofdaannemer of onderaannemer — het bedrag van de opdracht. De aanbestedende overheid behoudt zich het recht om de geleverde referenties door de kandidaten te verifiëren bij de gerefereerde klant. 2 technische bekwaamheid — studie- en beroepskwalificaties. De kandidaat moet over voldoende bekwaam en opgeleid personeel beschikken om de opdracht naar behoren te kunnen uitvoeren. De kandidaat voegt bij zijn offerte een opgave van het personeel dat zal worden ingezet bij de realisatie van de opdracht. In deze opgave geeft de kandidaat de gedetailleerde cv's, met vermelding van hun diploma's/getuigschriften, hun beroepskwalificaties en aantoonbare ervaring waarover dit personeel beschikt. De cv's van de teamleden die belast zullen worden met de uitvoering van de opdracht vermelden duidelijk: — hun hoedanigheid (zaakvoerder / partner / werknemer / …) — hun functie — de door hen uitgevoerde „relevante” opdrachten. Uit de cv's moet de competentie en ervaring van het personeel blijken dat voor de duur van de opdracht tewerkgesteld wordt en/of de competentie en ervaring van de onderaannemers aangeduid door de kandidaat. De kandidaat vermeldt in zijn offerte welk personeel welk deel van de opdracht zal uitvoeren en wie zal optreden: — als projectverantwoordelijke — als eerste aanspreekpunt — als inhoudelijke scenarist/regisseur — als medewerker Aandachtspunten: Indien de kandidaat een tijdelijke vereniging is, moeten minstens in hoofde van één van de partners van de tijdelijke vereniging de gevraagde referenties ingediend worden. De kandidaat moet in zijn offerte vermelden indien hij voornemens is (een deel van) de opdracht in onderaanneming te geven. Elk beroep op onderaannemers moet duidelijk vermeld zijn in de kandidatuur van de kandidaat met identificatie van de onderaannemers. Een opdrachtnemer blijft verantwoordelijk voor de uitvoering van de opdracht en de verbintenissen die hieraan zijn verbonden, ook wanneer er een beroep wordt gedaan op onderaannemers.
Klasse: N/A, categorie: N/A.