Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-01-16
Buyer: Intercommunale de santé publique du Pays de Charleroi SCRL
Country: BE
Region: Arr. Charleroi
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33120000: Physiological monitoring systems
Submission deadline: 2016-03-01
Award criteria: Coût d'exploitation sur 5 ans, Évaluation informatique par notre département d'information médicale, * Valeur technique, Aspects techniques, Critères fonctionnels

Technical requirements: Coût d'exploitation sur 5 ans
Évaluation informatique par notre département d'information médicale
* Valeur technique
Aspects techniques
Critères fonctionnels
Appareils d'acquisition et d'analyse pour la polysomnographie, l'électroencéphalographie et l'épilepsie.
Poste 1: Ensemble d'acquisition et de gestion de signaux polyvalents pour l'analyse du sommeil (polysomnographie), de l'EEG de surface et de l'EEG intracrânien. Il comprend la têtière, une caméra de visualisation, l'ordinateur permettant le stockage de l'examen, un écran pour la visualisation des signaux et un écran pour la visualisation de la vidéo et accessoires (concentrateur+ écran répétiteur). La disponibilité des valeurs d'impédance au lit du malade et la technologie de têtière à référence à tension active sont des atouts. L'ergonomie et l'intuitivité de l'utilisation du système sont des atouts. La fonctionnalité du système lors de l'acquisition de gros volumes de données est indispensable. La relecture en temps réel, en ce compris la manipulation des données d'un examen en cours d'enregistrement à distance, est indispensable.
Poste 2: Ensemble d'acquisition et de gestion de signaux pour l'électroencéphalographie comprenant la têtière, une caméra de visualisation, l'ordinateur permettant le stockage de l'examen, un écran pour la visualisation des signaux et accessoires.
Poste 3: Ensemble mobile d'acquisition et de gestion de signaux pour l'électroencéphalographie comprenant la têtière, une caméra de visualisation, l'ordinateur permettant le stockage de l'examen, un écran pour la visualisation des signaux et un écran pour la visualisation de la vidéo et accessoires.
La relecture pourra également s'effectuer en ligne en temps réel et en différé. La possibilité de manipuler les paramètres à distance sur un enregistrement en cours sera indispensable.
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou le blanchiment de capitaux
— n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire;
— n'a pas occupé des ressortissants de pays tiers en séjour illégal au sens de la loi du 11/02/2013 prévoyant des sanctions et des mesures à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour illégal.
* Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il (ou dans le cas d'une personne morale, que l'un des membres de son entreprise) n'est pas concerné par les cas d'incompatibilité prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière.
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Eligibility requirements: * Une déclaration sur l'honneur attestant que le soumissionnaire: — n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou le blanchiment de capitaux — n'est pas en état de faillite ou de liquidation; — n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire; — n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle; — en matière professionnelle, n'a pas commis de faute grave; — est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale; — est en règle quant aux paiements de la TVA et de ses impôts; — ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant ces renseignements; — n'a pas occupé des ressortissants de pays tiers en séjour illégal au sens de la loi du 11/02/2013 prévoyant des sanctions et des mesures à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour illégal. * Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il (ou dans le cas d'une personne morale, que l'un des membres de son entreprise) n'est pas concerné par les cas d'incompatibilité prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière. * Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Chacun des 3 montants annuels du chiffre d'affaires lié spécifiquement à ce type de marché (vente, installation et maintenance de système de polysomnographie et d'épilepsie ) doit être supérieur à 200.000 EUR. * Un certificat valable ISO 9001 (version 2008), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité. * Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Le soumissionnaire devra fournir: * Les références d'au moins trois livraisons pour des centres de vidéo monitoring EEG en épilepsie et en sommeil * La référence d'une livraison d' un centre de référence en épilepsie réfractaire. Ceci implique la réalisation de monitorings continus intracrâniens.
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Chacun des 3 montants annuels du chiffre d'affaires lié spécifiquement à ce type de marché (vente, installation et maintenance de système de polysomnographie et d'épilepsie ) doit être supérieur à 200.000 EUR.
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Chacun des 3 montants annuels du chiffre d'affaires lié spécifiquement à ce type de marché (vente, installation et maintenance de système de polysomnographie et d'épilepsie ) doit être supérieur à 200.000 EUR.
* Un certificat valable ISO 9001 (version 2008), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité. * Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Le soumissionnaire devra fournir: * Les références d'au moins trois livraisons pour des centres de vidéo monitoring EEG en épilepsie et en sommeil * La référence d'une livraison d' un centre de référence en épilepsie réfractaire. Ceci implique la réalisation de monitorings continus intracrâniens.
* Un certificat valable ISO 9001 (version 2008), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité. * Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Le soumissionnaire devra fournir: * Les références d'au moins trois livraisons pour des centres de vidéo monitoring EEG en épilepsie et en sommeil * La référence d'une livraison d' un centre de référence en épilepsie réfractaire. Ceci implique la réalisation de monitorings continus intracrâniens.