Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2020-04-02
Buyer: GHT CHU Clermont-Ferrand
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Competitive procedure with negotiation
CPV classification: 34114100: Emergency vehicles
Submission deadline: 2020-06-02
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Achats de deux véhicules médicaux légers. Un pour le CHU de Clermont-Ferrand et le deuxième pour le CH de Riom. Ces véhicules seront affectés au service médical d'urgence régional 63.
Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CHU de Clermont-Ferrand destiné au service médical d'urgence régional. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes, exigences minimales détaillées. Toutes les caractéristiques techniques du cahier des charges doivent être respectées. La variante ne peut porter que sur le modèle et/ou la marque du véhicule.
— PSE 6 à 8: contrat de maintenance de 4,5 ou 6 ans ou de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre) au premier des deux termes échu.
Fourniture et aménagement d'un véhicule médical léger pour le CH de Riom destiné au service médical d'urgence régional.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes, exigences minimales détaillées. Toutes les caractéristiques techniques du cahier des charges doivent être respectées. La variante ne peut porter que sur le modèle et/ou la marque du véhicule.
— PSE 6 à 8: contrat de maintenance de 4,5 ou 6 ans ou de 120 000, 150 000 ou 180 000 km (pièces et main d'œuvre) au premier des deux termes échu.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement;
— un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

Eligibility requirements: — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; — un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement; — un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature).