Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-09-15
Buyer: CHU Nancy
Country: FR
Region: Meurthe-et-Moselle
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33140000: Medical consumables | 33141000: Disposable medical supplies
Submission deadline: 2016-10-17
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture d'électrodes pour ECG et EEG, de plaques électrochirurgicales, de plaques et d'électrodes de défibrillation et de gels (catégories homogènes 18347, 18331, 18415, 18244, 18331).
Fourniture d'électrodes pour ECG et EEG, de plaques éléctrochirurgicales, de plaques et d'électrodes de défibrillation et de gels à destination des services de soins, de réanimation et des blocs opératoires du Centre hospitalier régional Universitaire de Nancy. Ce marché public est divisé en 47 lots. L'attribution se fera lot par lot pour la totalité des articles composant le lot. Les variantes sont autorisées dans la limite de 2 variantes par lot. Le marché public est établi sous forme d'accord-cadre sans minimum et maximum en valeur ou en quantité et pour un, en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 dudit décret.
Ce marché public est divisé en 47 lots. L'attribution se fera lot par lot pour la totalité des articles composant le lot. Les familles de produits sont les suivants:
À destination des services de soins, de réanimation et des blocs opératoires du Centre hospitalier régional Universitaire de Nancy.
Il y a 39 lots pour la fournitures d'électrodes pour ECG et EEG et plaques et d'électrodes de défibrillation.
Le marché public sera tacitement reconductible 3 fois pour les périodes allant du 1.1.2018 au 31.12.2018, puis du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Ce marché public est divisé en 47 lots. L'attribution se fera lot par lot pour la totalité des articles composant le lot. Les familles de produits sont les suivants:
À destination des services de soins, de réanimation et des blocs opératoires du Centre hospitalier régional Universitaire de Nancy.
Le marché public sera tacitement reconductible 3 fois pour les périodes allant du 1.1.2018 au 31.12.2018, puis du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il — 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 — 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

Eligibility requirements: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il — 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 — 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.