Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-09-05
Buyer: ctre hospitalier univers pontchaillou
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33122000: Ophthalmological equipment
Estimated value: 900000 EUR
Submission deadline: 2023-10-02
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: mise à disposition de phacovitréotomes et de phacoémulsificateurs, destinés au bloc opératoire d'ophtalmologie, et la fourniture des consommables et accessoires associés et captifs
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum Lot 1 :chu de rennes: 900 000 euro(s) HT Lot 2 : ch de vitre : 300 000 euro(s) HT Lot 3 chi redon carentoir: 600 000 euro(s) (H.T.). Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
mise a disposition de phacovitreotomes et de phacoemulsificateurs, destines au bloc operatoire D'Ophtalmologie du chu de rennes, et fourniture des consommables et accessoires associes et captifs
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont définies pour chaque lot dans le document Besoin estimatifs des consommables. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle
le marché public est conclu pour une période initiale de UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive de UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le marché public comporte des reconductions ;Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
mise a disposition de phacoemulsificateurs, destines au bloc operatoire D'Ophtalmologie du ch de vitre, et fourniture des consommables et accessoires associes et captifs
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont définis pour chaque lot dans le document Besoin estimatifs des consommables. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle
le marché public est conclu pour une période initiale de UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive de UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le marché public comporte des reconductions ;Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
mise a disposition de phacoemulsificateurs, destines au bloc operatoire D'Ophtalmologie du chi redon-carentoir, et fourniture des consommables et accessoires associes et captifs
l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont définies pour chaque lot dans le document Besoin estimatifs des consommables. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle
le marché public est conclu pour une période initiale de UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive de UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le marché public comporte des reconductions ;Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
hors MPS et hors DumeLa lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalent ;La déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans le règlement de consultation

Eligibility requirements: hors MPS et hors DumeLa lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalent ;La déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans le règlement de consultation

Award value: 900000