Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-10-27
Buyer: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Country: FR
Region: FR104
Contract type: Services
Procedure: Negotiated with prior call for competition
CPV classification: 72000000 | 72500000
Submission deadline: 2025-11-24

Technical requirements: Les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur sont prévus à l'article L2141-5 du code de la commande publique
Les prestations correspondent à la réalisation de prestations d'infogérance et d'assistances informatique du DASE et se décomposent comme suit :
- Lot 1 : Infogérance du DASE et assistance utilisateur de proximité,
- Lot 2 : Assistance à la conduite des projets informatiques du DASE.
Capacité économique :
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : ­ les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition 
du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait ­K­bis ou équivalent ­ une attestation d’assurance en cours 
de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; ­ le chiffre d’affaire global et le CA concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; ­ les trois derniers bilans et comptes de 
résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; ­ Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de 
concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose 
des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le DC4 du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.
Capacité technique : 
Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des co­traitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : ­ un dossier de présentation de l'entreprise (et des co­traitants en 
cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, ­ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ­ 
l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), ­ un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement 
susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu, Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les 
références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le 
candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.229­25 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N­1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilans­ges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 229­25 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plate­forme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. 
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, 
il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Les conditions relatives à l’exécution du contrat sont précisées dans les documents de la consultation

Eligibility requirements: Capacité économique :
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : ­ les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition 
du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait ­K­bis ou équivalent ­ une attestation d’assurance en cours 
de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; ­ le chiffre d’affaire global et le CA concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; ­ les trois derniers bilans et comptes de 
résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; ­ Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de 
concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose 
des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le DC4 du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.
Capacité technique : 
Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des co­traitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : ­ un dossier de présentation de l'entreprise (et des co­traitants en 
cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, ­ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ­ 
l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), ­ un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement 
susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu, Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les 
références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le 
candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.229­25 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N­1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilans­ges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 229­25 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plate­forme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. 
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, 
il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Les conditions relatives à l’exécution du contrat sont précisées dans les documents de la consultation
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le dossier de consultation aux entreprises de la phase offres (cf. règlement de consultation).
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Les Prestations, objet du présent marché, nécessitent l'octroi, aux salariés du Titulaire de comptes administrateurs du système d'information classifié du CEA, avec droits étendus. Le marché est donc un marché 
classifié de niveau Très Secret (TS) au sens de la règlementation sur la protection du secret de la défense nationale. Le marché implique la détention d'Information ou Support Classifiés par le Titulaire. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués dans le présent avis de marché/dans le DCE. En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée (dans un conteneur chiffré nommé OS CEA/DIF référence DIE-B25-00588-ID, dont le mot de passe sera transmis par téléphone au bureau de l'OS CEA) : soit une attestation d'habilitation DGA en cours de validité, accompagnée d'une attestation de non changement (fait et droit) éditée par la personne morale candidate, depuis sa dernière habilitation, soit le justificatif du dépôt du dossier complet de demande d'habilitation de la Personne Morale (prendre attache immédiatement auprès de l'Officier de Sécurité du centre CEA/DIF Tél : 01 69 26 40 00 ­ CEA/DIF ­ Domaine du Grand Rué Bruyères-le-Châtel, 91927 ARPAJON Cedex en lui précisant la référence du dossier suivant n° B24-07581). Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d’Entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché. Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise 
des candidatures mentionnée dans le présent avis. A défaut d’avoir fourni ses attestations ou la copie de sa demande dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations 
classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature.
Le marché nécessite la divulgation d’informations et/ou de supports classifiés ou non, comportant la mention « Spécial France ». En conséquence, aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue. Ce marché porte la mention "Spécial France" et ne peut être réalisé que par du personnel de nationalité française, dans les conditions définies par le Plan contractuel de sécurité.
Phasage des prestations
L’exécution du marché est organisée en phases successives, définissant la chronologie et la durée d’intervention du titulaire :
Phase 1 – Observation (3 mois) – option n°1 – Prestation 1
Phase 2 – Phase opérationnelle – Prestations 2 à 7
Sous-phase 2.1 – Consolidation (3 mois) – ferme
Sous-phase 2.2 – Pleine exécution (57 mois) – ferme
Sous-phase 2.3 – Pleine exécution (12 mois) – option n°2 – prolongation 1
Sous-phase 2.4 – Pleine exécution (12 mois) – option n°3 – prolongation 2
Phase 3 – Réversibilité (3 mois avant la fin de la durée d'exécution de la prestation) – option n°4 – Prestation 8
Décomposition des prestations
Les Prestations se décomposent comme suit :
Prestation 1 - Observation : Le Titulaire analyse de toutes les informations nécessaires pour la préparation de l’organisation et des moyens spécifiques à mettre en œuvre pour la réalisation des Prestations.
Durant la phase opérationnelle et ses éventuelles prolongations, les prestations sont les suivantes :
Prestation 2 - Infogérance des réseaux opérationnels du Service comprenant : la hotline, prise d’appel, saisie de tickets, l’assistance au bon fonctionnement général de l’informatique, la gestion des incidents, la gestion des problèmes, la gestion des changements, la gestion du maintien en condition opérationnelle et de sécurité, la gestion de configuration, la gestion de l’inventaire du parc informatique, la gestion des compétences, ainsi que la réalisation de prestations d’expertise.
Prestation 3 - Tenue de permanences utilisateurs en proximité : mise en place d’une présence de proximité par créneau de demi-journée ou journée complète pour un support direct aux utilisateurs sur des activités en lien avec l’informatique.
Prestation 4 - Amélioration des pratiques informatiques utilisateurs : consistant en la capitalisation documentaire de pratiques utilisateurs actuelles ou nouvelles.
Prestation 5 - Interventions occasionnelles planifiées : ces interventions couvrent des opérations spécifiques (maintenance exceptionnelle, réorganisation systèmes ou réseaux, …) et occasionnelles et planifiées.
Prestation 6 - Astreintes : la prestation d’astreinte est réalisée en dehors de la plage horaire de service. Elle consiste à assurer une permanence téléphonique, hors centre CEA, et à intervenir sur appel, soit à distance, soit, si besoin sur site en 1 heure pour le traitement d’un incident majeur, pour la remise en état des services dont la prise en charge est globales ou pour l’assistance sur les éléments en prise en charge partielle.
Prestation 7 - Connexes : Les prestations connexes portent sur les changements techniques majeurs, connexes à l’objet de la prestation comme, par exemple, une étude, un dossier d’architecture ou une évolution majeure d’un composant d’infrastructure à la demande du CEA.
Prestation 8 - Réversibilité : Le titulaire assure le transfert de connaissances et de compétences nécessaires à la continuité du service auprès du CEA ou du prochain Titulaire.
Capacité technique : 
Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des co­traitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : ­ un dossier de présentation de l'entreprise (et des co­traitants en 
cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, ­ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ­ 
l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), ­ un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement 
susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu, Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les 
références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le 
candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.229­25 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N­1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilans­ges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 229­25 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plate­forme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, 
il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Les Prestations, objet du présent marché, nécessitent l'octroi, aux salariés du Titulaire de comptes utilisateurs du système d'information classifié du CEA, avec droits étendus. Le marché est donc un marché 
classifié de niveau Très Secret (TS) au sens de la règlementation sur la protection du secret de la défense nationale. Le marché implique la détention d'Information ou Support Classifiés par le Titulaire. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation indiqués dans le présent avis de marché/dans le DCE. En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée (dans un conteneur chiffré nommé OS CEA/DIF référence DIE-B25-00588-ID, dont le mot de passe sera transmis par téléphone au bureau de l'OS CEA) : soit une attestation d'habilitation DGA en cours de validité, accompagnée d'une attestation de non changement (fait et droit) éditée par la personne morale candidate, depuis sa dernière habilitation, soit le justificatif du dépôt du dossier complet de demande d'habilitation de la Personne Morale (prendre attache immédiatement auprès de l'Officier de Sécurité du centre CEA/DIF Tél : 01 69 26 40 00 ­ CEA/DIF ­ Domaine du Grand Rué Bruyères-le-Châtel, 91927 ARPAJON Cedex en lui précisant la référence du dossier suivant n° B24-07581). Les mêmes démarches doivent être engagées pour 
les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d’Entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché. Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise 
des candidatures mentionnée dans le présent avis. A défaut d’avoir fourni ses attestations ou la copie de sa demande dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations 
classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature.
Le marché nécessite la divulgation d’informations et/ou de supports classifiés ou non, comportant la mention « Spécial France ». En conséquence, aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue. Ce marché porte la mention "Spécial France" et ne peut être réalisé que par du personnel de nationalité française, dans les conditions définies par le Plan contractuel de sécurité.
Phasage des prestations
L’exécution du marché est organisée en phases successives, définissant la chronologie et la durée d’intervention du titulaire :
Phase 1 – Observation (1 mois) – option n°1 – Prestation 1
Phase 2 – Phase opérationnelle – Prestations 2 à 5
Sous-phase 2.1 – Consolidation (2 mois) – ferme
Sous-phase 2.2 – Pleine exécution (58 mois) – ferme
Sous-phase 2.3 – Pleine exécution (12 mois) – option n°2 – prolongation 1
Sous-phase 2.4 – Pleine exécution (12 mois) – option n°3 – prolongation 2
Phase 3 - Réversibilité (2 mois avant la fin de la durée d'exécution de la prestation) - option n°4 - Prestation 6.
Décomposition des prestations
Prestation 1 – Observation : Le Titulaire analyse de toutes les informations nécessaires pour la préparation de l’organisation et des moyens spécifiques à mettre en œuvre pour la réalisation des Prestations.
Durant la phase opérationnelle et ses éventuelles prolongations, les prestations sont les suivantes :
Prestation 2 – Management de la Prestation : coordination optimale et pilotage opérationnel des ressources mobilisées.
Prestation 3 – Accompagnement technique au déploiement : assister le CEA dans la réalisation du déploiement de projets informatiques du DASE.
Prestation 4 – Assistance au pilotage : assister le CEA dans le pilotage opérationnel de l'informatique globale du DASE et/ou la conduite de nouveaux projets informatiques.
Prestation 5 – Assistance sur la cybersécurité : assister le CEA dans l’amélioration de la cybersécurité de l’informatique du DASE.
Prestation 6 - Réversibilité : Le titulaire assure le transfert de connaissances et de compétences nécessaires à la continuité du service auprès du CEA ou du prochain Titulaire.

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