Urwashanza/europrocure-10-public-procurement huggingface dataset:
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Centre hospitalier de Valenciennes
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33141000: Disposable medical supplies
Submission deadline: 2018-04-09
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Медицински консумативи, с изключение на химическите и хематологични консумативи, за еднократна употреба
Niet-chemische medische gebruiksgoederen voor eenmalig gebruik en verbruiksartikelen voor hematologie
AOO 2018-3003 dispositifs médicaux stériles pour cardiologie interventionnelle complément. Appel d'offres ouvert soumis aux articles 25-i-1
Au delà de la première période d'exécution de 9 mois, le marché peut être reconduit 1 fois 12 mois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 29.2.2020.
Au delà de la première année d'exécution de 9 mois, le marché pourra être reconduit 1 fois 12 mois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 29.2.2020.
Au delà de la première période d'exécution de 9 mois, le marché pourra être reconduit 1 fois 12 mois de manière expresse par le pouvoir adjudicateur. Il prendra fin le 29.2.2020.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cour des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— listes des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indique l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Eligibility requirements: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360, — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: County Roscommon Disability Support Group CLG
Country: IE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34121100: Public-service buses
Estimated value: 50000 EUR
Submission deadline: 2018-03-19
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Wheel chair accessible 16 seat vehicle with hand rails, intercom, lift, tinted glass and all requirements detailed in the specification.



Award value: 50000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Groupement hospitalier Portes de Provence
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 38434540
Submission deadline: 2018-03-23
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le marché a pour objet la location d'un phacoémulsificateur / vitréotome avec fourniture des consommables associés pour le Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale membre du Groupement hospitalier territorial Sud-Drôme Ardèche.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) voir Règlement de consultation.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -.
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication our de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du Code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Eligibility requirements: — formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), — formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) voir Règlement de consultation.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: AFPA
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 35100000: Emergency and security equipment
Estimated value: 479450 EUR
Submission deadline: 2018-03-26
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture et la livraison de matériels destinés à la formation de sauveteur secouriste pour l'ensemble des sites de l'Afpa
Fourniture et la livraison de matériels destinés à la formation de sauveteur secouriste pour l'ensemble des sites de l'Afpa.


Award value: 479450
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Ville d'Auch
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 16311000 | 34100000 | 34144700: Ambulances | 34921100
Submission deadline: 2018-03-19
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Achats de véhicules et engins pour le groupement de commande ville d'Auch — Grand Auch Cœur de Gascogne
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1),
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Délai de paiement à 30 jours financement par fonds propres garanties financières de 5 % et garantie à 1
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr — Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur https://www.marches-securises.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception à la ville d'Auch, service de la commande publique, BP 90321, 32007 Auch Cedex ou déposées contre récépissé au service de la commande publique, centre économique du Garros, 1 rue Darwin à Auch ou par voie électronique sur: https://marches-securises.fr

Eligibility requirements: — pouvoir de la personne habilitée à signer (Kbis de moins de 3 mois + pouvoir si nécessaire), — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1), — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1), — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Centre hospitalier de Niort
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33000000
Submission deadline: 2018-03-19
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lääketieteelliset laitteet, farmaseuttiset valmisteet ja henkilökohtaiseen hygieniaan liittyvät tuotteet
Implant inter-somatique par vois postérieure lombaire (type Tlif) avec système de préhension stabilisation, de forme banane, peek.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Les candidats pourront saisir le juge administratif: référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas retenir, référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement des publicités.
Tous tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité de contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Eligibility requirements: Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Meeddat
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Competitive procedure with negotiation
CPV classification: 72210000: Software programming services | 72262000: Software development services
Estimated value: 1700000 EUR
Submission deadline: 2018-03-20
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le marché a pour objet l'acquisition d'un outil progiciel d'aide à l'analyse des données du tachygraphe à destination des agents en charge du contrôle des transports routiers.
Le progiciel recherché doit faciliter le contrôle du respect des réglementations applicables aux transporteurs routiers, pour le compte du Ministère de la transition écologique et solidaire «MTES», du ministère de l'intérieur et de la DGDDI (Direction générale des douanes et des droits indirects).
Le marché inclut des prestations d'acquisition, paramétrage, développement complémentaire, recette, maintenance corrective et évolutive d'assistance et de formation.
Acquisition du droit d'usage. Pilotage, conception (générale et détaillée), paramétrage, développements spécifiques, VABF (Vérification d'aptitude au bon fonctionnement), VSR (Vérification de service régulier), formation, garantie, sur le périmètre fonctionnel défini pour le progiciel fonctionnant sur un ordinateur portable sous Windows.
Maintenance corrective et adaptative, maintenance évolutive, formations complémentaires, transfert de compétence et expertise, réversibilité.
Les Documents de la consultation des entreprises (DCE) seront envoyés ultérieurement aux candidats acceptés dans la 2


Award value: 1700000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Serviço de Saúde da Região Autónoma da Madeira, E. P. E.
Country: PT
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33190000
Estimated value: 876250 EUR
Submission deadline: 2018-03-18
Award criteria: Lowest price
EU fund: ESF

Technical requirements: Cardioversor desfibrilhador implantáveis com monitorização seg. st câmera única (vvi) e electrocateter
Cardioversor desfibrilhador implantável com formato fisiológico câmera dupla (ddd) e electrocateteres
Cardioversor desfibrilhador implantável com modo electrocauterio câmera dupla (ddd) e electrocateteres
Cardioversor desfibrilhador implantável formato fisiológico com ressincronização (crtd) e electrocateteres


Award value: 876250
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: GIP SILPC
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 48991000 | 50324100 | 72227000: Software integration consultancy services | 72310000: Data processing services
Estimated value: 222000 EUR
Submission deadline: 2018-04-06
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture d'outils décisionnelle (BI — Business intelligence) à destination des hôpitaux; prestations associées.
Fourniture d'outil logiciel permettant les calculs statistiques, les analyses de données, les projections de gestion et le partage sécurisé des informations.
Les montants indiqués pour les accords-cadres sans minimum ni maximum ci-dessus sont purement indicatifs. Ils correspondent au seuil nécessitant le passage à la procédure d'appel d'offres. Aucun projet ni besoin suffisamment précis au jour de la procédure pour valoriser l'exécution de l'accord-cadre.
Fourniture d'un data warehouse spécifique au pilotage des indicateurs hospitaliers visant une gestion centralisée des métadonnées issues de sources diverses.
Les montants indiqués pour les accords-cadres sans minimum ni maximum ci-dessus sont purement indicatifs. Ils correspondent au seuil nécessitant le passage à la procédure d'appel d'offres. Aucun projet ni besoin suffisamment précis au jour de la procédure pour valoriser l'exécution de l'accord-cadre.
Prestations d'accompagnement spécialisé dans la conception d'architectures d'outils de stockage de systèmes décisionnels, de plate-forme Big-Data et data warehouse de grande capacité.
Les montants indiqués pour les accords-cadres sans minimum ni maximum ci-dessus sont purement indicatifs. Ils correspondent au seuil nécessitant le passage à la procédure d'appel d'offres. Aucun projet ni besoin suffisamment précis au jour de la procédure pour valoriser l'exécution de l'accord-cadre.
— référé contractuel: dans le délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché,


Award value: 222000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Gemeinde Tutzing
Country: DE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34144213 | 35100000: Emergency and security equipment
Estimated value: 380000 EUR
Submission deadline: 2018-04-05
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lieferung Löschgruppenfahrzeug LF 20 nach DIN 14530 Teil 11:2011-11 + A1 + A2 2017-06 für die Feuerwehr Tutzing.
Lieferung Fahrgestell für Löschgruppenfahrzeug LF 20 nach DIN 14530 Teil 11:2011-11 + A1 + A2 2017-06 für die Feuerwehr Tutzing.
Lieferung Feuerwehraufbau für Löschgruppenfahrzeug LF 20 nach DIN 14530 Teil 11:2011-11 + A1 + A2 2017-06 für die Feuerwehr Tutzing.
Lieferung Beladungsteile für Löschgruppenfahrzeug LF 20 nach DIN 14530 Teil 11:2011-11 + A1 + A2 2017-06 für die Feuerwehr Tutzing.

Eligibility requirements: Eignungskriterien gemäß Auftragsunterlagen.

Award value: 380000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: ASST Lariana
Country: IT
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33190000
Submission deadline: 2018-03-30
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Procedura aperta consorziata ex art. 60 e 95 D.Lgs. 50/2016 da aggiudicare con il criterio dell’offerta economicamente più vantaggiosa per l’affidamento annuale (12 mesi) di elettrodi ago monouso in teflon per elettrochirurgia. Clausola di adesione successiva per le aziende del consorzio ATS Insubria – ATS Montagna.
L’affidamento ha durata di mesi 12, decorrenti dalla data di stipula del contratto. È facoltà della stazione appaltante chiedere il rinnovo del contratto fino a 12 mesi.
Facoltà di adesione successiva per le azienda afferenti al consorzio ATS Insubria – ATS Montagna, fino al 100 % del valore aggiudicato.
La data si intende provvisoria e potrà essere oggetto di rettifica con apposito avviso pubblicato nel profilo di gara e nel sito web.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Stadt Teublitz
Country: DE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34144210: Road-sweeping vehicles
Estimated value: 450000 EUR
Submission deadline: 2018-03-29
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lieferung eines Fahrgestells, feuerwehrtechnischen Aufbaus und feuerwehrtechnischer Beladung für einen Rüstwagen RW für die Stadt Teublitz, Freiwillige Feuerwehr Teublitz.
Lieferung eines feuerwehrtechnischen Aufbaus für einen Rüstwagen RW, Stadt Teublitz, Freiwillige Feuerwehr Teublitz
Lieferung eines feuerwehrtechnischen Aufbaus für einen Rüstwagen RW, Stadt Teublitz, Freiwillige Feuerwehr Teublitz.
Lieferung von feuerwehrtechnischer Beladung für einen Rüstwagen RW, Stadt Teublitz, Freiwillige Feuerwehr Teublitz
Lieferung von feuerwehrtechnischer Beladung für einen Rüstwagen RW, Stadt Teublitz, Freiwillige Feuerwehr Teublitz.

Eligibility requirements: Siehe allgemeiner Teil der Ausschreibungsunterlagen.

Award value: 450000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Centre hospitalier de Pau
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33140000: Medical consumables
Submission deadline: 2018-03-23
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de pneumologie, anesthésie, réanimation et dispositifs médicaux stériles d'imagerie interventionnelle pour le GHT Béarn et Soule
Le marché se compose de 69 lots; voir le bordereau de prix pour le descriptif des lots et les quantités estimatives annuelles. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. La consultation est passée par le Centre hospitalier de Pau, établissement support du groupement hospitalier de territoire Béarn et Soule, pour le compte des établissements membres dont il fait lui-même partie.
Le marché est conclu du 1.7.2018 ou de la date de notification jusqu'au 30.6.2019. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2020.
Le marché est conclu du 1.7.2018 ou de la date de notification jusqu'au 30.6.2019. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2020..
Le marché est conclu du 1.7.2018 ou de la date de notification jusqu'au 30.6.2019. Il est reconductible 1 fois pour une période supplémentaire de 12 mois soit au maximum jusqu'au 30.6.2020.


Eligibility requirements: Analyse de la déclaration DC2 et ses annexes.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: Subdirección General de Servicios Penitenciarios
Country: ES
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33600000: Pharmaceutical products
Estimated value: 1246657.5 EUR
Submission deadline: 2018-03-13
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Suministro de envases de Emtricitabina 200 mg / Tenofovir Disoproxil 245 mg comprimidos C/30 a los centros penitenciarios dependientes de la Secretaría General de Instituciones Penitenciarias
Suministro de envases de Emtricitabina 200 mg / Tenofovir Disoproxil 245 mg comprimidos C/30 a los centros penitenciarios dependientes de la Secretaría General de Instituciones Penitenciarias.



Award value: 1246657.5
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2018-02-20
Buyer: SDIS 33 Gironde
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34144210: Road-sweeping vehicles
Submission deadline: 2018-04-04
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Les variantes sont autorisées et libres par rapport à l'objet du marché, sous réserve de respecter les contraintes et exigences minimales du CCTP. Elles ne pourront porter que sur les éléments techniques.
Variante obligatoire nº 1 (PSE): livraison de 8 châssis véhicule incendie à un équipementier en France Métropolitaine hors région Nouvelle-Aquitaine.
Variante obligatoire nº 2 (PSE): livraison d'un châssis véhicule médical à un équipementier en France Métropolitaine hors région Nouvelle-Aquitaine.
Ces variantes sont obligatoirement chiffrées au bordereau des prix unitaires et à l'acte d'engagement. Le choix de retenir ou non la PSE appartient au pouvoir adjudicateur, lors de l'attribution du marché.
Les variantes sont autorisées et libres par rapport à l'objet du marché, sous réserve de respecter les contraintes et exigences minimales du CCTP. Elles ne pourront porter que sur les éléments techniques.
Variante obligatoire (PSE): reprise d'une unité légère de secours marque Yamaha modèle Rhino. Cette variante est obligatoirement chiffrée au bordereau des prix unitaires et à l'acte d'engagement. Le choix de retenir ou non la PSE appartient au pouvoir adjudicateur, lors de l'attribution du marché.
Les variantes sont autorisées et libres par rapport à l'objet du marché, sous réserve de respecter les contraintes et exigences minimales du CCTP. Elles ne pourront porter que sur les éléments techniques.

Eligibility requirements: Lettre de candidature (DC1, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefe.gouv.fr thème: marchés publics) ou à défaut une lettre de candidature mentionnant: — si vous vous présentez seul ou en groupement. Dans le cas de groupement, devront apparaître les membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, — les déclarations et attestations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la dernière version du DC1 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics.