Urwashanza/europrocure-10-public-procurement huggingface dataset:
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Conseil départemental de la Guadeloupe
Country: FR
Region: Guadeloupe
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 64211100 | 72400000
Submission deadline: 2016-11-29
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lot 2 — téléphonie fixe: Toutes communications vers fixes et vers mobiles pour les sites ne disposant pas de PABX programmables
lot 3 — téléphonie fixe: Communications locales et régionales vers fixes et vers mobiles pour les sites disposant de PABX programmables
lot 4 — téléphonie fixe: Communications longues distances vers fixes et vers mobiles pour les sites disposant de PABX programmables
Accord-Cadre en multi attribution. Sans montant minimum — sans montant maximum. En application des articles 4 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et 78 et 80 du décret du décret no 2016-360 du 25 MARS 2016 relatifs aux marchés publics.
Il pourra être reconduit de manière tacite pour deux nouvelles périodes d'une année chacune sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Ces prestations concernent toutes communications vers fixes et vers mobiles pour les sites ne disposant de PABX programmables.
Il pourra être reconduit de manière tacite pour deux nouvelles périodes d'une année chacune sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Ces prestations concernent les communications locales et régionales fixes vers fixes et vers mobiles pour les sites disposant de PABX programmables.
Il pourra être reconduit de manière tacite pour deux nouvelles périodes d'une année chacune sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Ces prestations concernent les communications de longues distances fixes vers fixes et vers mobiles pour les sites disposant de PABX programmables.
Il pourra être reconduit de manière tacite pour deux nouvelles périodes d'une année chacune sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.


Eligibility requirements: Conformes aux dispositions des articles 45, 49 à 51 de l'ordonnance et de l'article 44 du décret susmentionnés: Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: — déclaration d'opérateur de communications électroniques auprès de l'arcep conformément à l'article L33-1 du Code des postes et des communications électroniques.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: CNAF
Country: FR
Region: FRANCE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 64216120 | 72000000
Estimated value: 316666 EUR
Submission deadline: 2016-12-05
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le présent accord-cadre a pour objet la distribution et le suivi d'audience de courriels de masse et de courriels égrenés émis par la Caisse nationale des Allocations familiales, et des prestations ponctuelles d'évolutions, de formation et de réversibilité.
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée initiale de 24 mois A l'issue de cette période, l'accord-cadre peut être reconduit deux fois, pour une durée de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
La date d'ouverture des plis est communiquée à titre prévisionnel. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission électronique par la plateforme meoss.fr pour les communicationset les échanges d'information effectués pour la présente procédure. Les candidats et soumissionnaires ontl'obligation de transmettre leurs documents concernant la candidature et l'offre, par voie électronique par laplateforme meoss.fr.
— les modalités proposées pour la prise en charge et la distribution des courriels du pouvoir adjudicateur (30 pts);


Award value: 316666
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Réunion des musées nationaux Grand Palais
Country: FR
Region: Paris
Contract type: Services
Procedure: Restricted procedure
CPV classification: 72400000
Submission deadline: 2016-11-24
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: L'Investissement lié à la refonte e-commerce est fixé à un plafond maximum de 260 000 euros (H.T.). L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront remettre au stade de l'offre leur meilleure offre de prix, la procédure d'appel d'offres restreint n'autorisant pas la négociation ultérieure des prix. Les critères d'attribution seront énoncés dans la lettre d'invitation.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: APUC Limited
Country: UK
Region: Inverness & Nairn and Moray, Badenoch & Strathspey
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 60120000
Submission deadline: 2016-11-24
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Moray College is looking to appoint a framework of a minimum of 3 contractors to provide taxi services under each Lot.
Private or Public Hire Taxi Insurance as appropriate which must be maintained throughout contract duration.
Contractors must provide the last 2 years financial accounts. Please refer to Selection Criteria: Question 4B.6 of Part IV [ESPD].
The buyer is using PCS-Tender to conduct this ITT exercise. The Project code is project_7055. For more information see: http://www.publiccontractsscotland.gov.uk/info/InfoCentre.aspx?ID=2343
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Delpia
Country: FR
Region: Guyane
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 60400000: Air transport services
Estimated value: 817281 EUR
Submission deadline: 2016-11-14
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Transport par voie aérienne de carburants (en vrac et en conditionné) au profit du service des essences des armées (Sea) et de ses clients sur les sites isolés en Guyane.
Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de l'article 3.1 de la section V du présent règlement de la consultation (éléments de la candidature).
Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des trois dernières années conformément aux éléments demandés à l'article 3.1 de la section V du présent règlement de la consultation, fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Les garanties techniques seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications) et des moyens du candidat.

Eligibility requirements: Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de l'article 3.1 de la section V du présent règlement de la consultation (éléments de la candidature).

Award value: 817281
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Département Hautes-Pyrénées
Country: FR
Region: Hautes-Pyrénées
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72267000: Software maintenance and repair services | 72268000: Software supply services | 80533100
Submission deadline: 2016-11-28
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC — Maintenance annuelle: commande annuelle, paiement semestriel à terme échu — formations et prestations complémentaires: facturées à 100 % sur service fait — nouvelles licences: 50 % à la livraison et 50 % à la validation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de la collectivité. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Eligibility requirements: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: INRA Orléans
Country: FR
Region: FRANCE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72212900: Miscellaneous software programming services
Submission deadline: 2016-12-01
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Développement et maintenance de nouvelles fonctionnalités de l'application du système d'information Agrosyst.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé de manière expresse 3 fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
La présente consultation comportent des prestations au forfait avec 1 tranche ferme et 3 tranches conditionnelles et une partie à bons de commande.
L'accord-cadre est passé suivant la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 67 du décret n
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Vejen Kommune
Country: DK
Region: Sydjylland
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45233141: Road-maintenance work | 77312000 | 77312100
Submission deadline: 2016-11-29
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: Ukrudtsbekæmpelse på offentlige veje og pladser mv. Udbuddet omfatter i hovedtræk følgende hovedmængder:
Der stilles ikke krav til tilbudsgivers økonomiske formåen som betingelse for afgivelse af tilbud, men tilbudsgiver skal være opmærksom på kontraktkravet om sikkerhedsstillelse, hvis manglende opfyldelse vil medføre ophævelse af kontrakten.
Referencer med oplysning om tilbudsgivers betydeligste erfaring med tilsvarende arbejder/ydelser udført inden for de seneste 3 år. Referencerne skal dække tilsvarende arbejder/ydelser.
Referencerne bør indeholde: beskrivelse af arbejdet/ydelsen, beløb, tidspunkt for udførelsen (dato) og modtager af arbejdet/ydelsen (jf. ESPD-dokumentet, pkt. IV.C.1b).
Den vindende tilbudsgiver skal kunne dokumentere referencelisten i form af kontaktoplysninger, herunder kontaktperson, adresse og telefonnummer, hos modtageren, som kan bekræfte tilbudsgivers udførelse af arbejdet/ydelsen.
Der er krav om sikkerhedsstillelse på 10 % af den årlige kontraktværdi, der nedskrives til 2 % ved kontraktens afslutning og bortfalder et år efter kontraktudløb.
Ud over de obligatoriske udelukkelsesgrunde, finder de frivillige udelukkelsesgrunde i udbudslovens § 137 anvendelse på nærværende udbud.
Frister for og procedurer for klager fremgår af »lov om Klagenævnet for Udbud «, lov nr. 492 af 12.5.2010, med senere ændringer.
Klager skal indgives til Klagenævnet for Udbud inden 45 kalenderdage efter, at ordregiver har offentliggjort en bekendtgørelse i Den Europæiske Unions Tidende om, at ordregiver har indgået en kontrakt. Fristen regnes fra dagen efter den dag, hvor bekendtgørelsen er blevet offentliggjort.
Senest samtidig med at en klage indgives til Klagenævnet for Udbud, skal klageren skriftligt underrette ordregiveren om, at klage indgives til Klagenævnet for Udbud, og om, hvorvidt klagen er indgivet i standstill-perioden. I tilfælde, hvor klagen ikke er indgivet i standstill-perioden, skal klageren tillige angive, hvorvidt der begæres opsættende virkning af klagen.
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Country: FR
Region: Seine-Saint-Denis
Contract type: Services
Procedure: Restricted procedure
CPV classification: 90490000
Estimated value: 11000000 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Servicii de supraveghere a canalelor de ape reziduale şi servicii de consultanţă în tratarea apelor reziduale
Investigations nécessaires à la connaissance du patrimoine difficilement accessible (branchement, ouvrages inférieurs à 1,60 m et visitables en service). Inspections télévisées (ITV) ou l'utilisation d'engins de visites de réseaux en service (EVRS); études dites de diagnostics/préconisations pour caractériser l'état dudit patrimoine; recensement des parcelles raccordées au réseau d'assainissement départemental; identification du branchement correspondant à la parcelle recensée; repérage des branchements (géolocalisation).
Les montants minimum et maximum des dépenses réglées au titre du présent marché sont fixés comme suit pour la durée totale du marché soit quatre ans: minimum 5 000 000 EUR HT; maximum 11 000 000 EUR HT.


Award value: 11000000
Number of bids: 4
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Ministerstwo Rodziny, Pracy i Polityki Społecznej
Country: PL
Region: POLSKA
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72000000 | 72210000: Software programming services | 72212000: Platform-specific software programming services | 72212200: Networking software programming services | 72212510
Estimated value: 2154360 PLN
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: Υπηρεσίες τεχνολογίας των πληροφοριών: παροχή συμβουλών, ανάπτυξη λογισμικού, Διαδίκτυο και υποστήριξη
2. Szczegółowe informacje dotyczące opisu, zakresu i warunków realizacji przedmiotu zamówienia określa umowa wraz z załącznikami.
2. Koncepcje wstępne wykonania funkcjonalności, o których mowa w pkt 1.1, 1.2, 1.7, 3.1 i 4.1 rozdziału 5załącznika nr 2 do wzoru umowy -20 %
5. Termin przywrócenia do działania WUP-Viator po zgłoszeniu awaria oraz termin usunięcia błędów kategorii 1 i 2k -4 %.


Award value: 2154360
Number of bids: 7
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Ministrstvo za zunanje zadeve
Country: SI
Region: SLOVENIJA
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 60000000 | 60100000 | 60200000 | 60400000: Air transport services | 60600000
Estimated value: 288796.24 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Skupna vrednost naročila, ki je bila oddana na podlagi okvrinega sporazuma, se nanaša na prvo, drugo in tretje tromesečje leta 2016.


Award value: 288796.24
Number of bids: 1
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Ministère de l'économie
Country: FR
Region: Île de France
Contract type: Services
Procedure: Negotiated without a prior call for competition
CPV classification: 72267000: Software maintenance and repair services
Estimated value: 129048 EUR
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: Maintenance de l'application de gestion du patrimoine immobilier «Antilope web» pour les services de l'administration centrale des ministères économiques et financiers.
Le présent accord-cadre comporte des prestations fermes: assistance à l'exploitation (volet 1 ) et maintenance corrective (volet 3 ) et des prestations complémentaires: maintenance évolutive (volet 2) et montée de version (volet 4).
Au vu de la spécificité technologique du produit, le présent marché est passé selon la procédure négociée, sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article 30-I-3-C du décret des marchés publics.
Titulaire d'un droit exclusif pour la commercialisation et la maintenance du logiciel Antilope, la société TPI (thierry picard informatique) est le seul prestataire possible pour ce marché.
Maintenance de l'application de gestion du patrimoine immobilier «Antilope web» pour les services de l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, à compter du 30.5.2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est ensuite tacitement reconductible 3 fois par période annuelle, à la date anniversaire de sa prise d'effet.


Award value: 129048
Number of bids: 1
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: SCA/PFAF SO
Country: FR
Region: Aquitaine
Contract type: Services
Procedure: Competitive procedure with negotiation
CPV classification: 79710000: Security services
Estimated value: 516622.08 EUR
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: Appel à candidature (phase 1) dans le cadre d'un projet de marché passé selon la procédure négociée des articles 179,4; 243; 244 et 251 du décret 2006-975 du 1.8.2006, modifié.
Prestations de contrôle, filtrage des accès et de surveillance au profit des sites de Pérignon et Roquemaurel à Toulouse (département 31).
Possibilités de réaliser des prestations similaires conformément à l'article 35.II.6 du décret 2006-975 du 1.8.2006, modifié.
Prestations de contrôle, filtrage des accès et de surveillance au profit des sites de Pérignon et Roquemaurel à Toulouse (département 31)


Award value: 516622.08
Number of bids: 10
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: AIFE
Country: FR
Region: FRANCE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72250000: System and support services | 72267100: Maintenance of information technology software
Estimated value: 81450429.37 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: L'objet du présent accord-cadre est d'assurer, pour l'ensemble des applications et des systèmes qui constituent le système d'information Chorus, des prestations de support et de maintenance applicative et technique.
Support de niveau 1 et de niveau 2 (y compris le support flux) de Chorus Portail Pro et de place/orme et pilotage des raccordements à CPP.
— support de niveau 2 (y compris le support flux), de Chorus Cœur (SAP), de l'infocentre (BW), du système d'échange Chorus,
Maintenance applicative et technique de Chorus Portail Pro, de Chorus formulaires, du système mandataire atlas et de place/orme.
Maintenance applicative et technique de tous les systèmes d'échanges (SE Chorus, SE Chorus Portail Pro).
Maintenance applicative et technique des systèmes SAP (Chorus Cœur et Infocentre), maintenance technique du socle technique du SI Chorus, intégration et tests de non régression du SI Chorus.


Award value: 81450429.37
Number of bids: 3
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Arden & GEM CSU
Country: UK
Region: Birmingham
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 85100000: Health services
Estimated value: 568697 GBP
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Arden & GEM CSU is conducting an open procurement exercise on behalf of Birmingham Cross City Clinical Commissioning Group (BC CCG) ‘The Commissioners’, to seek suitably qualified and experienced providers to deliver a GP Front Door to Emergency Department (ED) Service.
Attendance rates in A&E for the acute hospitals across the city (University Hospital Birmingham (UHB) and Good Hope) are increasingly rising to potentially unsustainable levels. Statistics estimate that circa 20 % of attendances to A&E are avoidable and should be seen and treated within Primary Care. The CCG aims to situate a GP, ANP and HCA at the front door to A&E on each of the two sites for 12 hours per day, 7 days per week, 365 days per year in an attempt to reduce attendance to A&E and instead be seen by a GP through correct streaming.
The procurement will be split into 2 lots — (1) University Hospital Birmingham (2) Good Hope Hospital — each lot will run for a full 9 month period.


Award value: 568697
Number of bids: 2
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Ville de Rillieux-la-Pape
Country: FR
Region: Rhône
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 71520000: Construction supervision services
Estimated value: 53640 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.


Award value: 53640
Number of bids: 10
Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2016-10-27
Buyer: Centre hospitalier Ajaccio
Country: FR
Region: FRANCE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72130000 | 72222100: Information systems strategic review services | 72224000: Project management consultancy services
Estimated value: 175600 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, le déménagement et le redémarrage du système d'information et de communication sur le nouvel hôpital.
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, le déménagement et le redémarrage du système d'information et de communication sur le nouvel hôpital
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.


Award value: 175600
Number of bids: 5