Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2020-12-16
Buyer: Assistance publique hôpitaux de Paris
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33120000: Physiological monitoring systems
Estimated value: 1771000 EUR
Submission deadline: 2021-01-13
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture de systèmes informatiques de gestion des données et équipements explorations fonctionnelles respiratoires (cabines pléthysmographie, spiromètres) connectés, maintenance et consommables pour hôpitaux Ap-Hp
Fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes informatiques de gestion des données et des équipements d'explorations fonctionnelles respiratoires — cabines de pléthysmographie et spiromètres — connectés, et fourniture des prestations de maintenance et des consommables associés aux équipements pour les services d'explorations fonctionnelles de l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
L'accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée de soixante (60) mois à partir de la date de notification du marché public, et sera renouvelable par tacite reconduction deux fois pour une durée de douze mois,sauf dénonciation par l'AGEPS.
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm — les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
L'accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée de soixante (60) mois à partir de la date de notification du marché public, et sera renouvelable par tacite reconduction deux fois pour une durée de douze mois, sauf dénonciation par l'AGEPS. Toutefois, l'achat des systèmes informatiques et équipements, ne sera possible que pendant les quatre premières années d'exécution du marché. En revanche, la fourniture des prestations de maintenance et des consommables sera possible pendant toute la durée d'exécution du marché. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:
— valeur médico-technique de l'offre: 57 % pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous-critères et pondérations suivants:
—— qualité technique de l'offre: 37 % les offres ayant obtenu une note inférieure à 19 sur 37 points au sous-critère «Qualité technique de l'offre» seront éliminées;
——  qualité des prestations de maintenance: 20 % le sous-critère «Qualité des prestations de maintenance» sera évalué sur les éléments d'appréciation suivants:
— conditions de développement durable: 3 % l'analyse des conditions de développement durable sera basée sur les réponses au questionnaire développement durable qui est joint au DCE;
Conditions financières: 40 %. Les conditions financières correspondent au coût de possession sur cinq ans. Il sera calculé à partir des réponses aux questionnaires en cumulant l'investissement (équipement et PSE obligatoires), la maintenance «Tous risques» (après la période de garantie) et les coûts de consommables pour cette durée. Une note de 0 à 40 sera ainsi attribuée à chaque offre en fonction de sonécart à la moyenne des offres. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. Le montant estimatif, pour toute la durée du marché, est donné à titre indicatif. L'accord-cadre issu de cette consultation s'entend comme un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Eligibility requirements: La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm — les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Award value: 1771000