Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-12-20
Buyer: ght chu clermont ferrand
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33140000: Medical consumables
Estimated value: 3014013 EUR
Submission deadline: 2024-01-22
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'aapc annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document"estimation des montants lots Pdm15" s'entendent annuellement
18.191 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Urologie, Nephrologie Lot(S )1 à 3somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 125866,8 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 1258668
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
18.211 Dispositifs Medicaux d'exploration Generale De Radiologie Lot(S )4 à 6somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 20625,5 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 206255
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
18.215 Dispositifs Medicaux d'exploration Cardiovasculaire Lot(S )7 à 8somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 86490 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 864900
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
18.217 Dispositifs Medicaux d'exploration Du Système Nerveux Lot(S )9 à 10somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 91750 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 917500
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
aucune variante n'est autorisée.En revanche les " options " sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
18.28 Dispositifs Medicaux Consommables Pour Orthopedie Et D'Osteosynthese Lot(S )11Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 263486,6 Somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 2634866
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois

Eligibility requirements: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Award value: 3014013