Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2022-05-30
Buyer: centre Hospitalier de Cahors
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33100000
Estimated value: 60000000 EUR
Submission deadline: 2022-07-12
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: accord cadre de fournitures de Dispositifs Médicaux Standard stériles ou non stériles à compter du 1er avril 2023 pour 4 ans (48 mois) concernant : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital et Divers
ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
chaque lot est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
chaque lot est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
chaque lot est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
chaque lot est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
chaque lot est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période

Eligibility requirements: le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (Dume), obligatoirement rédigé en français

Award value: 60000000