Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-25
Buyer: CHU Toulouse
Country: FR
Region: Haute-Garonne
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 18143000 | 18830000 | 35113200 | 35113400 | 35113420
Estimated value: 452000 EUR
Submission deadline: 2016-11-21
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: L'Accord cadre est conclu pour un durée de 12 mois à compter du 1er juin 2017 et renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Accord cadre est conclu pour un durée de 12 mois à compter du 1er juin 2017 et renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Accord cadre est conclu pour un durée de 12 mois à compter du 1er juin 2017 et renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Accord cadre est conclu pour un durée de 12 mois à compter du 1er juin 2017 et renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Accord cadre est conclu pour un durée de 12 mois à compter du 1er juin 2017 et renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Accord cadre est conclu pour un durée de 9 mois à compter du 1er septembre 2017 et renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Accord cadre est conclu pour un durée de 9 mois à compter du 1er septembre 2017 ET renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
L'Attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant),

Eligibility requirements: L'Attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant),

Award value: 452000