Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-06-06
Buyer: semitan
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 34151000 | 34152000 | 72212900: Miscellaneous software programming services
Submission deadline: 2023-06-23
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: le présent marché porte sur la fourniture et la mise en oeuvre de systèmes de simulation à la conduite de tramways
le présent marché porte sur la fourniture et la mise en oeuvre de systèmes de simulation à la conduite de tramways.
les prestations envisagées reposent sur la réalisation de l'environnement virtuel de la simulation (numérisation des lignes du réseau, conception de scenarii pour la formation...), la fourniture et l'installation des équipements, le transfert de compétence et le service support et assistance aux utilisateurs (Formateurs, services informatiques).
-	Tranche ferme (Tf) : fourniture et mise en oeuvre du système de simulation à la conduite de tramways pour les 3 lignes actuelles du réseau (soit 45 Kms) sur un type de matériel,
-	tranche Optionnelle 1 (To1) : intégration au système des extensions du réseau liées à la mise en service d'un nouveau Cetex,
-	Tranche Optionnelle 2 (To2) : intégration au système des extensions du réseau liées à la mise en service des futures lignes 6 et 7,
-	une option pour l'adaptation d'un système de simulation à une réplique (échelle 1/1) de cabine Alstom Citadis construite dans le cadre du marché d'acquisition de ce matériel,
le marché se décomposé en une tranche ferme, et quatre tranches optionnelles qui sont les suivantes :
-	Tranche Optionnelle 1 (To1) : intégration au système des extensions du réseau liées à la mise en service d'un nouveau Cetex,
-	Tranche Optionnelle 2 (To2) : intégration au système des extensions du réseau liées à la mise en service des futures lignes 6 et 7,
-	Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1.
-	une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou a défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points.
-	Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2
-	Présentation de la société et descriptif précis des moyens matériels et des ressources humaines dédiés à l'activité " simulation de conduite " notamment en tramway.

Eligibility requirements: -	Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1. -	Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant. -	la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. -	une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou a défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points. -	une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.