Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2021-03-09
Buyer: RATP
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 72267100: Maintenance of information technology software
Submission deadline: 2021-03-30
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Tierce maintenance multi-applicative (TMMA) de l’Architecture gares et stations (AGS) et ses systèmes connexes
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal concerne la réalisation de prestations relatives à de la tierce maintenance applicative d’applications relatives à l'Architecture gares et stations (AGS).
—— l’initialisation de la maintenance opérationnelle des applications intégrées à l’ensemble applicatif: AGS, OGC, HISTO, SAD, SAE-SI, OSM et SAMEC, y compris l’achat des licences;
—— la maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1 pendant 44 mois maximaux des applications précitées;
—— la maintenance opérationnelle adaptative, évolutive, patrimoniale et développements connexes dite maintenance de type 2, pour 784 jours.hommes;
—— la maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1 pour une durée complémentaire de 24 mois maximaux pour les applications précitées, y compris l’achat des licences pour 24 mois supplémentaires;
—— des prestations additionnelles de maintenance pour les futures applications entrant dans le périmètre de cet accord-cadre (initialisation, maintenance opérationnelle courante dite maintenance de type 1, réversibilité) pour un maximum de 370 jours*hommes;
—— la maintenance opérationnelle adaptative, évolutive, patrimoniale et développements connexes dite maintenance de type 2, pour un maximum de 7 000 jours*hommes;
D'autres applications à maintenir que celles listées aux prestations du montant minimal pourront être intégrées au périmètre du marché dans la limite des volumes des jours pour les prestations additionnelles de maintenance et les prestations de maintenance de type 2.
Durée initiale de 48 mois à compter de la notification du premier OLS. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP avec un préavis de deux mois, il sera tacitement reconduit pour deux périodes de douze mois chacune.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Eligibility requirements: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.