Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-12-17
Buyer: Service public régional de Bruxelles, Bruxelles Mobilité
Country: BE
Region: Région de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45233141: Road-maintenance work | 77310000
Submission deadline: 2017-01-26
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: BMB/DGE-DBO/2015.0738 Travaux de plantations et d'aménagements aux abords des voiries régionales en Région de Bruxelles-Capitale.
Il concerne l'exécution de travaux d'aménagement, principalement aux espaces verts le long des voiries gérées par le Service public régional de Bruxelles.
— Les travaux topographiques nécessaires ainsi que l'élaboration des plans détaillés des ouvrages à réaliser.
— L'établissement de l'état des lieux de toutes les propriétés riveraines, et ce pour la totalité des parties construites, en plan, en élévation et en sous-sols, dont la parcelle cadastrale se trouve à moins de 12 mètres du bord des fouilles à exécuter pour les travaux décrits ci-après;
— Le démontage des revêtements de chaussées et de trottoirs de toutes espèces, y compris leur fondation jusqu'à une profondeur nécessaire à l'exécution des travaux suivant les nouveaux profils.
— Le démontage de bordures, filets d'eau, barrières de sécurité et des appareils de voirie nécessaires à l'exécution des travaux.
— La démolition de maçonneries, de béton et de béton armé, rencontrés au cours de l'exécution des terrassements.
— L'exécution des terrassements de déblais et remblais, y compris le compactage, la stabilisation éventuelle, et/ou le remplacement de sol insuffisamment portant ou perméable, ainsi que les travaux provisoires pour maintenir les fouilles à sec.
— La mise en œuvre de terres arables, l'engazonnement de bermes, les plantations éventuelles et la construction de bacs à arbres.
— L'évacuation de tous débris, déchets, etc... en dehors du domaine public, y compris l'évacuation vers une installation de recyclage conformément à l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16.3.1995.
— Toutes prestations nécessaires pour répondre aux obligations contractuelles pendant le délai de garantie
Le présent marché fait l'objet de plusieurs commandes, délivrées par le pouvoir adjudicateur en fonction des besoins et suivant les modalités du présent cahier des charges. Chaque lettre de commande détermine les travaux à exécuter selon les prescriptions du présent cahier des charges.
Par l'approbation de l'offre, le pouvoir adjudicateur s'engage à passer, durant le délai de validité du marché, des commandes pour un montant total atteignant au moins 800 000 EUR TVAC et ne dépassant pas 2 200 000 EUR TVAC, révisions non comprises.
Conformément à l'article 37, § 2 de la loi du 15.6.2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services, telle que modifiée, la présente entreprise peut être reconduite à trois reprises par décision du pouvoir adjudicateur.
La durée totale du marché, y compris les reconductions, ne peut, en règle générale, dépasser 4 ans à partir de la conclusion du marché.

Eligibility requirements: 1. Le pouvoir adjudicateur recueillera lui-même, via la consultation par voie électronique des banques de données fédérales identifiées comme sources authentiques (application informatique fédérale «Digiflow»), les renseignements ou documents suivants: — Pour les soumissionnaires employant du personnel assujetti à la sécurité sociale belge: les renseignements ou documents relatifs à l'attestation de paiement des cotisations de sécurité sociale. — Pour les soumissionnaires belges: — le certificat de non-faillite, — l'attestation dont il résulte que le soumissionnaire est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes, — la preuve de l'agréation comme entrepreneur de travaux conformément à ce qui est dit ci-après sous «articles 67 à 79: sélection qualitative». 2. Le soumissionnaire n'est pas dispensé de produire les renseignements et document exigés, même s'il les a déjà fournis au cours d'une autre procédure organisée par le même pouvoir adjudicateur. Art. 61 à 66: Droit d'accès: Déclaration implicite sur l'honneur Par le simple fait d'introduire son offre, le soumissionnaire déclare ne pas se trouver dans l'un des cas d'exclusion visés à l'article 61, §§ 1 er et 2 de l'AR du 15.7.2011. En ce qui concerne la condition d'accès visée à l'article 61, § 2, 5° de l'AR du 15.7.2011, le soumissionnaire qui emploie du personnel relevant d'un autre État membre de l'Union européenne que la Belgique et qui n'est pas visé à l'article 62, § 1 er de l'AR du 15.7.2011, doit y satisfaire en fournissant une attestation émanant de l'autorité compétente étrangère prouvant qu'il est en règle en matière d'obligations sociales au sens de l'article 62, § 2 de l'Arrêté royal du 15.7.2011. En ce qui concerne la condition d'accès visée à l'article 61, § 2, 6° de l'AR du 15.7.2011, le soumissionnaire non belge, doit y satisfaire en fournissant une attestation émanant de l'autorité compétente étrangère prouvant qu'il est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon les dispositions légales du pays où il est établi. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'exactitude de la déclaration sur l'honneur implicite dans le chef du soumissionnaire dont l'offre est la mieux classée. À cette fin, et dans le cas où le pouvoir adjudicateur n'aura pas pu obtenir les informations utiles par voie électronique (application informatique fédérale «Digiflow»), il demandera au soumissionnaire concerné de lui fournir aussi rapidement que possible et dans le délai qu'il détermine, les renseignements ou documents permettant de vérifier sa situation personnelle. Si, après vérification de la situation du soumissionnaire initialement retenu, le pouvoir adjudicateur constate que la déclaration sur l'honneur implicite ne correspond pas ou ne correspond plus à la situation personnelle de ce soumissionnaire, ce dernier est exclu. Dans ce cas, le pouvoir adjudicateur établira un nouveau classement en tenant compte de l'offre classée immédiatement après celle du soumissionnaire exclu et vérifiera la situation personnelle du soumissionnaire dont l'offre sera ainsi nouvellement classée première, et ainsi de suite, si nécessaire. Pour les offres introduites par des groupements sans personnalité juridique, chaque participant doit prouver individuellement qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés à l'article 61, §§ 1 er et 2 de l'AR du 15.7.2011. L'exclusion d'un des participants rend l'offre du groupement sans personnalité juridique nulle. Le soumissionnaire doit satisfaire aux conditions de sélection qualitative suivantes attestées par les documents suivants joints à l'offre: — soit la preuve de son agréation comme entrepreneur de travaux pour l'exécution de travaux de catégorie G3 et de la classe 6; — soit la preuve d'une agréation équivalente résultant de son inscription sur une liste officielle d'entrepreneurs agréés dans un autre état membre de l'Union européenne ainsi que de documents complémentaires éventuels; — soit les pièces justificatives alternatives nécessaires conformément à l'article 3, §1, 2° de la loi du 20.3.1991 organisant l'agréation d'entrepreneurs de travaux (cf. article 1 er de l'arrêté ministériel du 27.9.1991); — La preuve qu'il dispose de personnel en suffisance et qualifié pour répondre aux commandes en conditions urbaines denses. Sont ainsi exigés: — Minimum 15 ouvriers d'espaces verts qualifiés: au minimum une expérience de jardinier ou un diplôme équivalant; — Minimum 1 ETW (European Tree Worker); — Minimum 2 conducteurs de chantier (1 bachelor + 1 master dans une domaine relevant (gestion des espaces verts, agriculture, horticulture, architecte paysagiste). Étant donné l'importance du territoire à entretenir (2 250 000 m²), les soumissionnaires sont invités à fournir une description détaillée de l'organisation et des moyens humains qu'ils s'engagent à mettre à disposition de l'Administration pour l'exécution de ce marché: nombre d'équipes complété par des fonctions, des éléments de qualifications, des attestations, des expériences, etc. De plus, les soumissionnaires sont invités à décrire comment ils garantissent ces qualifications et perfectionnent leurs équipes. L'organisation sera décrite en quantité de personnel qui sera affecté aux chantiers commandés dans ce marché. Étant donné l'importance du territoire à entretenir, les soumissionnaires sont invités à renseigner le nombre d'équipes (nombre obligatoirement entier) qu'ils s'engagent à mettre à disposition de l'administration pour les travaux prévus dans ce marché (durant et hors congés scolaires)ainsi que le nombre de chefs d'équipe. L'administration considère qu'un minimum de 2 équipes de minimum 2 personnes chacune doit à tout moment travailler sur ce marché avec la possibilité d'une 3 ème équipe par moments avec beaucoup de travail. L'organisation sera aussi décrite en formation et expérience du personnel. — la liste de référence de travaux d'aménagement d'espaces verts urbains et de places publiques exécutés au cours des 5 derniers années dans un milieu urbain dense et à trafic intense; cette liste étant appuyée de certificats de bonne exécution. Ces certificats indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Un minimum de 3 références de travaux d'un montant individuel de minimum 1 000 000 EUR sera présenté. — la preuve qu'il dispose au minimum du matériel suivant en matériel propre ou disponible endéans une semaine sur le lieu de l'intervention: — 1 tondeuse à siège (largeur minimale de 1,20 m); — 1 grue 15 tonnes; — 1 mini-pelle 8 tonnes; — 1 chargeur 70 kW; — 2 nacelle, hauteur 20 m; — 3 broyeur de bois, diamètre minimal de 20 cm; — 2 camions avec grue 15 tonnes et capacité de transport de 20 m³ ; — 1 camion balayeuse; — 1 camion absorbeur de choc + attestation 100 km/h; — 2 tracteurs avec remorque d'eau (fût d'eau) de min 15 m³; — 2 essoucheuses dont une sur chenille, — 3 véhicules de type camionnettes équipées de matériel de balisage pour intervention en voiries. La liste des engins susceptibles d'être utilisés pour l'exécution des travaux sera accompagnée d'une courte description de ces derniers (photo, fonctionnalités, certificat «bruit», …). S'il ne possède pas son propre matériel, le soumissionnaire fournira la preuve qu'il sait disposer du matériel cité ci-dessus dés le début du chantier et pour toute sa durée. Les soumissionnaires non belges, joindront à leur offre les documents qui attestent qu'ils satisfont aux conditions de sélection qualitative reprises ci-dessus. Un soumissionnaire peut faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités. Il prouve, dans ce cas, au pouvoir adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à la disposition du soumissionnaire. Ces entités sont soumises à l'application de l'article 61 de l'AR du 15.7.2011. Un soumissionnaire ne peut faire appel à la capacité d'autres entités si le droit d'accès n'est pas accordé à ces dernières en vertu de l'article 21 de la loi du 15.6.2006. Classe: classe 6: jusqu'à 3 225 000 EUR, catégorie: G3.
Le soumissionnaire doit satisfaire aux conditions de sélection qualitative suivantes attestées par les documents suivants joints à l'offre: — soit la preuve de son agréation comme entrepreneur de travaux pour l'exécution de travaux de catégorie G3 et de la classe 6; — soit la preuve d'une agréation équivalente résultant de son inscription sur une liste officielle d'entrepreneurs agréés dans un autre état membre de l'Union européenne ainsi que de documents complémentaires éventuels; — soit les pièces justificatives alternatives nécessaires conformément à l'article 3, §1, 2° de la loi du 20.3.1991 organisant l'agréation d'entrepreneurs de travaux (cf. article 1 er de l'arrêté ministériel du 27.9.1991); — La preuve qu'il dispose de personnel en suffisance et qualifié pour répondre aux commandes en conditions urbaines denses. Sont ainsi exigés: — Minimum 15 ouvriers d'espaces verts qualifiés: au minimum une expérience de jardinier ou un diplôme équivalant; — Minimum 1 ETW (European Tree Worker); — Minimum 2 conducteurs de chantier (1 bachelor + 1 master dans une domaine relevant (gestion des espaces verts, agriculture, horticulture, architecte paysagiste). Étant donné l'importance du territoire à entretenir (2 250 000 m²), les soumissionnaires sont invités à fournir une description détaillée de l'organisation et des moyens humains qu'ils s'engagent à mettre à disposition de l'Administration pour l'exécution de ce marché: nombre d'équipes complété par des fonctions, des éléments de qualifications, des attestations, des expériences, etc. De plus, les soumissionnaires sont invités à décrire comment ils garantissent ces qualifications et perfectionnent leurs équipes. L'organisation sera décrite en quantité de personnel qui sera affecté aux chantiers commandés dans ce marché. Étant donné l'importance du territoire à entretenir, les soumissionnaires sont invités à renseigner le nombre d'équipes (nombre obligatoirement entier) qu'ils s'engagent à mettre à disposition de l'administration pour les travaux prévus dans ce marché (durant et hors congés scolaires)ainsi que le nombre de chefs d'équipe. L'administration considère qu'un minimum de 2 équipes de minimum 2 personnes chacune doit à tout moment travailler sur ce marché avec la possibilité d'une 3 ème équipe par moments avec beaucoup de travail. L'organisation sera aussi décrite en formation et expérience du personnel. — la liste de référence de travaux d'aménagement d'espaces verts urbains et de places publiques exécutés au cours des 5 derniers années dans un milieu urbain dense et à trafic intense; cette liste étant appuyée de certificats de bonne exécution. Ces certificats indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Un minimum de 3 références de travaux d'un montant individuel de minimum 1 000 000 EUR sera présenté. — la preuve qu'il dispose au minimum du matériel suivant en matériel propre ou disponible endéans une semaine sur le lieu de l'intervention: — 1 tondeuse à siège (largeur minimale de 1,20 m); — 1 grue 15 tonnes; — 1 mini-pelle 8 tonnes; — 1 chargeur 70 kW; — 2 nacelle, hauteur 20 m; — 3 broyeur de bois, diamètre minimal de 20 cm; — 2 camions avec grue 15 tonnes et capacité de transport de 20 m³ ; — 1 camion balayeuse; — 1 camion absorbeur de choc + attestation 100 km/h; — 2 tracteurs avec remorque d'eau (fût d'eau) de min 15 m³; — 2 essoucheuses dont une sur chenille, — 3 véhicules de type camionnettes équipées de matériel de balisage pour intervention en voiries. La liste des engins susceptibles d'être utilisés pour l'exécution des travaux sera accompagnée d'une courte description de ces derniers (photo, fonctionnalités, certificat «bruit», …). S'il ne possède pas son propre matériel, le soumissionnaire fournira la preuve qu'il sait disposer du matériel cité ci-dessus dés le début du chantier et pour toute sa durée. Les soumissionnaires non belges, joindront à leur offre les documents qui attestent qu'ils satisfont aux conditions de sélection qualitative reprises ci-dessus. Un soumissionnaire peut faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités. Il prouve, dans ce cas, au pouvoir adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à la disposition du soumissionnaire. Ces entités sont soumises à l'application de l'article 61 de l'AR du 15.7.2011. Un soumissionnaire ne peut faire appel à la capacité d'autres entités si le droit d'accès n'est pas accordé à ces dernières en vertu de l'article 21 de la loi du 15.6.2006. Classe: classe 6: jusqu'à 3 225 000 EUR, catégorie: G3.
Le soumissionnaire doit satisfaire aux conditions de sélection qualitative suivantes attestées par les documents suivants joints à l'offre: — soit la preuve de son agréation comme entrepreneur de travaux pour l'exécution de travaux de catégorie G3 et de la classe 6; — soit la preuve d'une agréation équivalente résultant de son inscription sur une liste officielle d'entrepreneurs agréés dans un autre état membre de l'Union européenne ainsi que de documents complémentaires éventuels; — soit les pièces justificatives alternatives nécessaires conformément à l'article 3, §1, 2° de la loi du 20.3.1991 organisant l'agréation d'entrepreneurs de travaux (cf. article 1 er de l'arrêté ministériel du 27.9.1991); — La preuve qu'il dispose de personnel en suffisance et qualifié pour répondre aux commandes en conditions urbaines denses. Sont ainsi exigés: — Minimum 15 ouvriers d'espaces verts qualifiés: au minimum une expérience de jardinier ou un diplôme équivalant; — Minimum 1 ETW (European Tree Worker); — Minimum 2 conducteurs de chantier (1 bachelor + 1 master dans une domaine relevant (gestion des espaces verts, agriculture, horticulture, architecte paysagiste). Étant donné l'importance du territoire à entretenir (2 250 000 m²), les soumissionnaires sont invités à fournir une description détaillée de l'organisation et des moyens humains qu'ils s'engagent à mettre à disposition de l'Administration pour l'exécution de ce marché: nombre d'équipes complété par des fonctions, des éléments de qualifications, des attestations, des expériences, etc. De plus, les soumissionnaires sont invités à décrire comment ils garantissent ces qualifications et perfectionnent leurs équipes. L'organisation sera décrite en quantité de personnel qui sera affecté aux chantiers commandés dans ce marché. Étant donné l'importance du territoire à entretenir, les soumissionnaires sont invités à renseigner le nombre d'équipes (nombre obligatoirement entier) qu'ils s'engagent à mettre à disposition de l'administration pour les travaux prévus dans ce marché (durant et hors congés scolaires)ainsi que le nombre de chefs d'équipe. L'administration considère qu'un minimum de 2 équipes de minimum 2 personnes chacune doit à tout moment travailler sur ce marché avec la possibilité d'une 3 ème équipe par moments avec beaucoup de travail. L'organisation sera aussi décrite en formation et expérience du personnel. — la liste de référence de travaux d'aménagement d'espaces verts urbains et de places publiques exécutés au cours des 5 derniers années dans un milieu urbain dense et à trafic intense; cette liste étant appuyée de certificats de bonne exécution. Ces certificats indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Un minimum de 3 références de travaux d'un montant individuel de minimum 1 000 000 EUR sera présenté. — la preuve qu'il dispose au minimum du matériel suivant en matériel propre ou disponible endéans une semaine sur le lieu de l'intervention: — 1 tondeuse à siège (largeur minimale de 1,20 m); — 1 grue 15 tonnes; — 1 mini-pelle 8 tonnes; — 1 chargeur 70 kW; — 2 nacelle, hauteur 20 m; — 3 broyeur de bois, diamètre minimal de 20 cm; — 2 camions avec grue 15 tonnes et capacité de transport de 20 m³ ; — 1 camion balayeuse; — 1 camion absorbeur de choc + attestation 100 km/h; — 2 tracteurs avec remorque d'eau (fût d'eau) de min 15 m³; — 2 essoucheuses dont une sur chenille, — 3 véhicules de type camionnettes équipées de matériel de balisage pour intervention en voiries. La liste des engins susceptibles d'être utilisés pour l'exécution des travaux sera accompagnée d'une courte description de ces derniers (photo, fonctionnalités, certificat «bruit», …). S'il ne possède pas son propre matériel, le soumissionnaire fournira la preuve qu'il sait disposer du matériel cité ci-dessus dés le début du chantier et pour toute sa durée. Les soumissionnaires non belges, joindront à leur offre les documents qui attestent qu'ils satisfont aux conditions de sélection qualitative reprises ci-dessus. Un soumissionnaire peut faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités. Il prouve, dans ce cas, au pouvoir adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à la disposition du soumissionnaire. Ces entités sont soumises à l'application de l'article 61 de l'AR du 15.7.2011. Un soumissionnaire ne peut faire appel à la capacité d'autres entités si le droit d'accès n'est pas accordé à ces dernières en vertu de l'article 21 de la loi du 15.6.2006.
Classe: classe 6: jusqu'à 3 225 000 EUR, catégorie: G3.
1. De aanbestedende overheid zal zelf, via elektronische raadpleging van de federale databanken die beschouwd worden als authentieke bronnen (federale informaticatoepassing „DIGIFLOW”), de volgende inlichtingen of documenten verzamelen: — Voor de inschrijvers die personeel tewerkstellen dat onderworpen is aan de Belgische sociale zekerheid: de inlichtingen of documenten m.b.t. het attest van betaling van de sociale zekerheidsbijdragen. — Voor de Belgische inschrijvers: — het attest van niet-faillissement, — het attest waaruit blijkt dat de inschrijver in orde is met de betaling van zijn belastingen, — het bewijs dat hij erkend is als aannemer van werken overeenkomstig wat hierna bepaald wordt onder de „artikelen 67 tot 69: kwalitatieve selectie”. 2. De inschrijver dient de gevraagde inlichtingen en documenten voor te leggen, zelfs indien hij dit reeds gedaan heeft voor een andere procedure, uitgeschreven door dezelfde aanbestedende overheid. Art. 61 tot 66: Toegangsrecht. Impliciete verklaring op erewoord: Louter door het indienen van zijn offerte, verklaart de inschrijver dat hij zich niet in een van de uitsluitingsgevallen bevindt bedoeld in artikel 61, §§ 1 en 2 van het K.B. van 15.7.2011. Teneinde te voldoen aan de toegangsvoorwaarde bedoeld in artikel 61, §2, 5° van het K.B. van 15 juli 2011, dient de inschrijver die personeel uit een andere lidstaat van de Europese Unie dan België tewerkstelt en dat niet beoogd is door artikel 62, § 1 van het K.B. van 15 juli 2011 een attest in te dienen afgeleverd door de bevoegde buitenlandse overheid waaruit blijkt dat hij aan zijn sociale verplichtingen heeft voldaan in de zin van artikel 62, § 2 van het K.B. van 15.7.2011. Teneinde te voldoen aan de toegangsvoorwaarde bedoeld in artikel 61, §2, 6° van het K.B. van 15 juli 2011, dient de niet-Belgische inschrijver een attest in te dienen afgeleverd door de bevoegde buitenlandse overheid waaruit blijkt dat hij in orde is met de betaling van zijn belastingen overeenkomstig de fiscale bepalingen van het land waar hij gevestigd is. De aanbestedende overheid onderzoekt de juistheid van de impliciete verklaring op erewoord in hoofde van de inschrijver wiens offerte als beste gerangschikt is. Daartoe, en in het geval dat de aanbestedende overheid de nuttige inlichtingen niet kan verkrijgen via elektronische weg (federale informaticatoepassing „DIGIFLOW”), vraagt zij de betrokken inschrijver om haar zo snel mogelijk en binnen de vooropgestelde termijn, de inlichtingen of documenten te leveren die toelaten zijn persoonlijke toestand na te gaan. Indien de aanbestedende overheid na verificatie vaststelt dat de impliciete verklaring op erewoord, niet of niet meer overeenstemt met de persoonlijke toestand van de inschrijver, dan wordt de inschrijver uitgesloten. In dit geval maakt de aanbestedende overheid een nieuwe rangschikking op met inachtneming van de offerte die onmiddellijk na deze van de uitgesloten inschrijver is gerangschikt en onderzoekt ze de persoonlijke toestand van de inschrijver die aldus de nieuwe eerst gerangschikte is, en gaat ze zo verder indien nodig. Voor de offertes ingediend door combinaties zonder rechtspersoonlijkheid moet elke deelnemer individueel bewijzen dat hij niet in een toestand van uitsluiting bevindt zoals bedoeld in artikel 61, §§ 1 en 2 van het K.B. van 15.7.2011. De uitsluiting van één van de deelnemers maakt de offerte van de combinatie zonder rechtspersoonlijkheid nietig. De inschrijver moet voldoen aan de kwalitatieve selectievoorwaarden die bevestigd worden door de volgende documenten die bij de offerte worden gevoegd: — hetzij het bewijs van zijn erkenning als aannemer van werken voor de uitvoering van werken van categorie G3 en van de klasse 6; — hetzij het bewijs van een gelijkwaardige erkenning voortvloeiend uit zijn inschrijving op een officiële lijst van erkende aannemers in een andere lidstaat van de Europese Gemeenschappen alsook uit eventuele aanvullende bescheiden; — hetzij de nodige alternatieve bewijsstukken overeenkomstig artikel 3, §1, 2° van de wet van 20.3.1991 houdende regeling van de erkenning van aannemers van werken, zoals gewijzigd (cf. artikel 1 van het ministerieel besluit van 27.9.1991); — Het bewijs dat hij over voldoende en gekwalificeerd personeel beschikt om in te gaan op de opdrachten in dichtbevolkte stedelijke omstandigheden. Zo is het volgende vereist: — Minimaal 15 gekwalificeerde groenwerkers: ten minste ervaring als tuinier of een equivalent diploma. — Ten minste 1 ETW (European Tree Worker). — Minimaal 2 werfleiders (1 Bachelor + 1 Master in een relevant domein (beheer groene ruimten, landbouw, tuinbouw, landschapsarchitect). Gelet op de omvang van het te onderhouden grondgebied (2 250 000 m 2 ), worden de inschrijvers verzocht een gedetailleerde beschrijving te leveren van de organisatie en de menselijke middelen die ze ter beschikking stellen van het bestuur voor de uitvoering van deze opdracht; aantal teams + de functies, kwalificatie-elementen, attesten, ervaringen, enz. Bovendien wordt de inschrijvers gevraagd hoe ze deze kwalificaties garanderen en hoe ze hun teams verbeteren. De organisatie moet worden beschreven in hoeveelheid personeel die zal worden toegekend aan de in deze opdracht bestelde werken. Gelet op de omvang van het te onderhouden grondgebied worden de inschrijvers verzocht het aantal teams te vermelden (verplicht voltallig aantal) die ze ter beschikking stellen van het bestuur voor de in de opdracht bepaalde werken (tijdens en naast de schoolvakanties) alsook het aantal teamleiders. Het bestuur vindt dat ten minste 2 teams van minstens 2 personen op elk moment aan het werk moet zijn in het kader van deze opdracht en met de mogelijkheid van een 3de team op drukke momenten. De organisatie moet ook worden beschreven m.b.t. opleiding en ervaring van het personeel. — de referentielijst van inrichtingswerken van stedelijke groene ruimten en van openbare pleinen, uitgevoerd tijdens de laatste vijf jaar in een dichte stedelijke omgeving met druk verkeer; deze lijst dient te worden gestaafd met attesten van goede uitvoering. Deze attesten vermelden het bedrag, de datum en de plaats van uitvoering van de werken en stellen vast of ze werden uitgevoerd volgens de regels van de kunst en regelmatig tot een goed einde werden gebracht. Er dienen minstens 3 referenties te worden gegeven van werken die elk een bedrag van minimum 1.000.000 EUR vertegenwoordigen. — het bewijs over minimum volgend eigen materieel of materieel dat binnen een week beschikbaar is op de uitvoeringsplaats te beschikken: — 1 zitmaaier (minimumbreedte 1,20 m); — 1 kraan 15 ton; — 1 minigraafmachine 8 ton; — 1 lader 70 kW; — 2 hoogwerkers, hoogte 20 m; — 3 houthakselaars, minimumdiameter 20 cm; — 2 vrachtwagens met kraan 15 ton en laadvermogen van 20 m³; — 1 veegwagen; — 1 schokabsorberende vrachtwagen + attest 100 km/u; — 2 tractoren met watertankaanhangwagen (watervat) van minstens 15 m³; — 2 stronkenrooimachines waarvan één met rupsbanden, — 3 voertuigen type bestelwagen uitgerust met bebakeningsmateriaal voor interventies op de weg. De lijst met de mogelijks gebruikte toestellen voor de uitvoering van de werken moet vergezeld gaan van een korte beschrijving van deze laatste (foto, functionaliteiten, „ lawaai ”-certificaat, …). Als de inschrijver niet over eigen materieel beschikt moet hij het bewijs leveren dat hij over het hierboven vermelde materieel kan beschikken vanaf het begin van de werken en gedurende de hele duur ervan. De niet-Belgische inschrijvers dienen de documenten waaruit blijkt dat ze voldoen aan voornoemde kwalitatieve selectievoorwaarden bij hun offerte te voegen. Een inschrijver kan zich beroepen op de draagkracht van andere entiteiten, ongeacht de juridische aard van zijn band met die entiteiten. In dat geval, toont hij de aanbestedende overheid dat hij zal beschikken over de voor de uitvoering van de opdracht noodzakelijke middelen, door overlegging van de verbintenis van deze entiteiten om de inschrijver dergelijke middelen ter beschikking te stellen. Op deze entiteiten is artikel 61 van het K.B. van 15.7.2011 toepasselijk. Een inschrijver kan zich niet beroepen op de draagkracht van andere entiteiten wanneer aan deze laatste het toegangsrecht is ontzegd op grond van artikel 21 van de wet van 15.6.2006. Klasse: Klasse 6: tot 3 225 000 EUR, Categorie: G3.
De inschrijver moet voldoen aan de kwalitatieve selectievoorwaarden die bevestigd worden door de volgende documenten die bij de offerte worden gevoegd: — hetzij het bewijs van zijn erkenning als aannemer van werken voor de uitvoering van werken van categorie G3 en van de klasse 6; — hetzij het bewijs van een gelijkwaardige erkenning voortvloeiend uit zijn inschrijving op een officiële lijst van erkende aannemers in een andere lidstaat van de Europese Gemeenschappen alsook uit eventuele aanvullende bescheiden; — hetzij de nodige alternatieve bewijsstukken overeenkomstig artikel 3, §1, 2° van de wet van 20.3.1991 houdende regeling van de erkenning van aannemers van werken, zoals gewijzigd (cf. artikel 1 van het ministerieel besluit van 27.9.1991); — Het bewijs dat hij over voldoende en gekwalificeerd personeel beschikt om in te gaan op de opdrachten in dichtbevolkte stedelijke omstandigheden. Zo is het volgende vereist: — Minimaal 15 gekwalificeerde groenwerkers: ten minste ervaring als tuinier of een equivalent diploma. — Ten minste 1 ETW (European Tree Worker). — Minimaal 2 werfleiders (1 Bachelor + 1 Master in een relevant domein (beheer groene ruimten, landbouw, tuinbouw, landschapsarchitect). Gelet op de omvang van het te onderhouden grondgebied (2 250 000 m 2 ), worden de inschrijvers verzocht een gedetailleerde beschrijving te leveren van de organisatie en de menselijke middelen die ze ter beschikking stellen van het bestuur voor de uitvoering van deze opdracht; aantal teams + de functies, kwalificatie-elementen, attesten, ervaringen, enz. Bovendien wordt de inschrijvers gevraagd hoe ze deze kwalificaties garanderen en hoe ze hun teams verbeteren. De organisatie moet worden beschreven in hoeveelheid personeel die zal worden toegekend aan de in deze opdracht bestelde werken. Gelet op de omvang van het te onderhouden grondgebied worden de inschrijvers verzocht het aantal teams te vermelden (verplicht voltallig aantal) die ze ter beschikking stellen van het bestuur voor de in de opdracht bepaalde werken (tijdens en naast de schoolvakanties) alsook het aantal teamleiders. Het bestuur vindt dat ten minste 2 teams van minstens 2 personen op elk moment aan het werk moet zijn in het kader van deze opdracht en met de mogelijkheid van een 3de team op drukke momenten. De organisatie moet ook worden beschreven m.b.t. opleiding en ervaring van het personeel. — de referentielijst van inrichtingswerken van stedelijke groene ruimten en van openbare pleinen, uitgevoerd tijdens de laatste vijf jaar in een dichte stedelijke omgeving met druk verkeer; deze lijst dient te worden gestaafd met attesten van goede uitvoering. Deze attesten vermelden het bedrag, de datum en de plaats van uitvoering van de werken en stellen vast of ze werden uitgevoerd volgens de regels van de kunst en regelmatig tot een goed einde werden gebracht. Er dienen minstens 3 referenties te worden gegeven van werken die elk een bedrag van minimum 1.000.000 EUR vertegenwoordigen. — het bewijs over minimum volgend eigen materieel of materieel dat binnen een week beschikbaar is op de uitvoeringsplaats te beschikken: — 1 zitmaaier (minimumbreedte 1,20 m); — 1 kraan 15 ton; — 1 minigraafmachine 8 ton; — 1 lader 70 kW; — 2 hoogwerkers, hoogte 20 m; — 3 houthakselaars, minimumdiameter 20 cm; — 2 vrachtwagens met kraan 15 ton en laadvermogen van 20 m³; — 1 veegwagen; — 1 schokabsorberende vrachtwagen + attest 100 km/u; — 2 tractoren met watertankaanhangwagen (watervat) van minstens 15 m³; — 2 stronkenrooimachines waarvan één met rupsbanden, — 3 voertuigen type bestelwagen uitgerust met bebakeningsmateriaal voor interventies op de weg. De lijst met de mogelijks gebruikte toestellen voor de uitvoering van de werken moet vergezeld gaan van een korte beschrijving van deze laatste (foto, functionaliteiten, „ lawaai ”-certificaat, …). Als de inschrijver niet over eigen materieel beschikt moet hij het bewijs leveren dat hij over het hierboven vermelde materieel kan beschikken vanaf het begin van de werken en gedurende de hele duur ervan. De niet-Belgische inschrijvers dienen de documenten waaruit blijkt dat ze voldoen aan voornoemde kwalitatieve selectievoorwaarden bij hun offerte te voegen. Een inschrijver kan zich beroepen op de draagkracht van andere entiteiten, ongeacht de juridische aard van zijn band met die entiteiten. In dat geval, toont hij de aanbestedende overheid dat hij zal beschikken over de voor de uitvoering van de opdracht noodzakelijke middelen, door overlegging van de verbintenis van deze entiteiten om de inschrijver dergelijke middelen ter beschikking te stellen. Op deze entiteiten is artikel 61 van het K.B. van 15.7.2011 toepasselijk. Een inschrijver kan zich niet beroepen op de draagkracht van andere entiteiten wanneer aan deze laatste het toegangsrecht is ontzegd op grond van artikel 21 van de wet van 15.6.2006. Klasse: Klasse 6: tot 3 225 000 EUR, Categorie: G3.
De inschrijver moet voldoen aan de kwalitatieve selectievoorwaarden die bevestigd worden door de volgende documenten die bij de offerte worden gevoegd: — hetzij het bewijs van zijn erkenning als aannemer van werken voor de uitvoering van werken van categorie G3 en van de klasse 6; — hetzij het bewijs van een gelijkwaardige erkenning voortvloeiend uit zijn inschrijving op een officiële lijst van erkende aannemers in een andere lidstaat van de Europese Gemeenschappen alsook uit eventuele aanvullende bescheiden; — hetzij de nodige alternatieve bewijsstukken overeenkomstig artikel 3, §1, 2° van de wet van 20.3.1991 houdende regeling van de erkenning van aannemers van werken, zoals gewijzigd (cf. artikel 1 van het ministerieel besluit van 27.9.1991); — Het bewijs dat hij over voldoende en gekwalificeerd personeel beschikt om in te gaan op de opdrachten in dichtbevolkte stedelijke omstandigheden. Zo is het volgende vereist: — Minimaal 15 gekwalificeerde groenwerkers: ten minste ervaring als tuinier of een equivalent diploma. — Ten minste 1 ETW (European Tree Worker). — Minimaal 2 werfleiders (1 Bachelor + 1 Master in een relevant domein (beheer groene ruimten, landbouw, tuinbouw, landschapsarchitect). Gelet op de omvang van het te onderhouden grondgebied (2 250 000 m 2 ), worden de inschrijvers verzocht een gedetailleerde beschrijving te leveren van de organisatie en de menselijke middelen die ze ter beschikking stellen van het bestuur voor de uitvoering van deze opdracht; aantal teams + de functies, kwalificatie-elementen, attesten, ervaringen, enz. Bovendien wordt de inschrijvers gevraagd hoe ze deze kwalificaties garanderen en hoe ze hun teams verbeteren. De organisatie moet worden beschreven in hoeveelheid personeel die zal worden toegekend aan de in deze opdracht bestelde werken. Gelet op de omvang van het te onderhouden grondgebied worden de inschrijvers verzocht het aantal teams te vermelden (verplicht voltallig aantal) die ze ter beschikking stellen van het bestuur voor de in de opdracht bepaalde werken (tijdens en naast de schoolvakanties) alsook het aantal teamleiders. Het bestuur vindt dat ten minste 2 teams van minstens 2 personen op elk moment aan het werk moet zijn in het kader van deze opdracht en met de mogelijkheid van een 3de team op drukke momenten. De organisatie moet ook worden beschreven m.b.t. opleiding en ervaring van het personeel. — de referentielijst van inrichtingswerken van stedelijke groene ruimten en van openbare pleinen, uitgevoerd tijdens de laatste vijf jaar in een dichte stedelijke omgeving met druk verkeer; deze lijst dient te worden gestaafd met attesten van goede uitvoering. Deze attesten vermelden het bedrag, de datum en de plaats van uitvoering van de werken en stellen vast of ze werden uitgevoerd volgens de regels van de kunst en regelmatig tot een goed einde werden gebracht. Er dienen minstens 3 referenties te worden gegeven van werken die elk een bedrag van minimum 1.000.000 EUR vertegenwoordigen. — het bewijs over minimum volgend eigen materieel of materieel dat binnen een week beschikbaar is op de uitvoeringsplaats te beschikken: — 1 zitmaaier (minimumbreedte 1,20 m); — 1 kraan 15 ton; — 1 minigraafmachine 8 ton; — 1 lader 70 kW; — 2 hoogwerkers, hoogte 20 m; — 3 houthakselaars, minimumdiameter 20 cm; — 2 vrachtwagens met kraan 15 ton en laadvermogen van 20 m³; — 1 veegwagen; — 1 schokabsorberende vrachtwagen + attest 100 km/u; — 2 tractoren met watertankaanhangwagen (watervat) van minstens 15 m³; — 2 stronkenrooimachines waarvan één met rupsbanden, — 3 voertuigen type bestelwagen uitgerust met bebakeningsmateriaal voor interventies op de weg. De lijst met de mogelijks gebruikte toestellen voor de uitvoering van de werken moet vergezeld gaan van een korte beschrijving van deze laatste (foto, functionaliteiten, „ lawaai ”-certificaat, …). Als de inschrijver niet over eigen materieel beschikt moet hij het bewijs leveren dat hij over het hierboven vermelde materieel kan beschikken vanaf het begin van de werken en gedurende de hele duur ervan. De niet-Belgische inschrijvers dienen de documenten waaruit blijkt dat ze voldoen aan voornoemde kwalitatieve selectievoorwaarden bij hun offerte te voegen. Een inschrijver kan zich beroepen op de draagkracht van andere entiteiten, ongeacht de juridische aard van zijn band met die entiteiten. In dat geval, toont hij de aanbestedende overheid dat hij zal beschikken over de voor de uitvoering van de opdracht noodzakelijke middelen, door overlegging van de verbintenis van deze entiteiten om de inschrijver dergelijke middelen ter beschikking te stellen. Op deze entiteiten is artikel 61 van het K.B. van 15.7.2011 toepasselijk. Een inschrijver kan zich niet beroepen op de draagkracht van andere entiteiten wanneer aan deze laatste het toegangsrecht is ontzegd op grond van artikel 21 van de wet van 15.6.2006.
Klasse: Klasse 6: tot 3 225 000 EUR, Categorie: G3.