Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-04-12
Buyer: Fondation Lenval
Country: FR
Region: Alpes-Maritimes
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33113000: Magnetic resonance imaging equipment
Submission deadline: 2016-05-13
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un IRM, de ses équipements complémentaires et la réalisation de prestations de maintenance.
Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un IRM, de ses équipements complémentaires et la réalisation de prestations de maintenance. Le pouvoir adjudicateur a mandaté la CAHPP — Centrale d'achats de l'hospitalisation privée et publique, sise 20/22 rue Richer 75009 Paris pour assurer les formalités administratives de passation du marché. Appel d'offres passé selon les formalités prévues par l'Ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cet équipement est destiné à effectuer les examens d'imagerie par résonance magnétique tant chez l'adulte qu'en pédiatrie. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les candidats ont en outre la possibilité de proposer toute formule de location sur une période de 5 ans.
Le contrat de maintenance proposée doit intégrer le taux de disponibilité annuelle avec des pénalités dont la formule est à fournir en complément des forfaits indiqués sur les pertes d'exploitation.
Pendant cette période, l'entretien préventif suivie d'un contrôle de qualité, la fourniture des pièces à remplacer ou le remplacement de matériel sont à la charge du fournisseur.
Au moins 2 visites doivent être réalisées avant la fin de la garantie. Les dates de maintenance préventive devront être proposées au cadre du service pour l'année. La durée de chaque maintenance préventive ne devra pas excéder 1 journée à raison de 4 fois par an maximum. Tout dépassement entrainera une pénalité de retard de 3 000 EUR par jour.
Pendant cette période, l'entretien curatif, (sur arrêt de la machine ou dysfonctionnement entraînant l'impossibilité de réaliser tout ou partie des examens), doit impérativement faire l'objet d'une intervention dans un délai de 4 heures ouvrées et une réparation dans les 8 heures ouvrées.
À défaut de prise en charge par le titulaire dans les délais fixés, une pénalité de retard de 3 000 EUR par jour s'appliquera. Elle commencera à courir à compter de l'heure ouvrée suivant la 8ème heure en comptabilisant les heures ouvrables.
Après chaque intervention, le titulaire est tenu d'établir un compte rendu des opérations effectuées à transmettre au Cadre du service et au service biomédical de la Fondation Lenval.
Ce contrat doit couvrir l'ensemble du matériel fourni, y compris les accessoires et les options ainsi que les mises à jour de logiciels.
— Le changement du module SPO2, système de gatting (fibre optique et connecteur SPO2) en cas de mauvais fonctionnement suite usure ou bris.
— Le remplacement illimité des accessoires tels que casque audio patient, poire d'appel, dérouleur de papier, miroir sur casque antenne crane, système de vidéo surveillance, système de vidéo externe (en option)
Les dates de maintenance préventive devront être proposées au cadre du service pour l'année. La durée de chaque maintenance préventive ne devra pas excéder 1 journée à raison de 4 fois par an maximum. Tout dépassement entrainera une pénalité de retard de 3 000 EUR par jour.
L'entretien curatif, (sur arrêt de la machine ou dysfonctionnement entraînant l'impossibilité de réaliser tout ou partie des examens), doit impérativement faire l'objet d'une intervention dans un délai de 4 heures ouvrées et une réparation dans les 8 heures ouvrées.