Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-07-17
Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Country: FR
Region: FRL04
Contract type: Supplies
Procedure: Negotiated with prior call for competition
CPV classification: 34121000: Buses
Submission deadline: 2025-09-17

Technical requirements: La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus et d'autocars de marque VDL pour la Régie des Transports Métropolitains.
La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés :
-Lot n°1 : « Fournitures de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque VDL ».
-Lot n°2 : « Fournitures de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque VDL ».
Pour présenter sa candidature, le candidat transmet l'ensemble des documents listés ci-après :
1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. 
2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).
3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 
4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 
Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte).
Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. 
Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références.
Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE Cedex 06
Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir :
Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE
La présente consultation a pour objet de la fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque VDL.
La RTM négocie lot par lot avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges, le cas échéant.

Les candidats seront informés ultérieurement par la RTM des modalités d'organisation des négociations. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité.

Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres pour chacun des accords-cadres, présentée à la Commission d'Appel d'Offres (CAO) pour attribution de chaque contrat.