Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2023-08-23
Buyer: metropole europeenne de lille
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 64210000 | 64212000 | 64221000 | 72400000
Estimated value: 20200000 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de services de télécommunications. La Métropole Européenne de Lille en qualité de Centrale d'achat Métropolitaine conclut le présent accord-cadre pour ses besoins propres et pour ceux de ses adhérents ayant confirmé leur engagement sur ledit accord-cadre. La Métropole Européenne de Lille en qualité de Centrale d'achat Métropolitaine notifie l'accord-cadre et le met à disposition des adhérents qui en assureront l'exécution pour leurs propres besoins. Chaque membre de la Centrale d'achat Métropolitaine émet ses propres bons de commandes, supervise la réception des matériels et/ou consommables ainsi que de la réalisation des prestations et en assure l'exécution financière. L'Accord-Cadre est alloti en 8 lots. Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande qui est conclu avec un seul titulaire
téléphonie fixe - abonnements numériques T2, groupement de T2, groupement de T0 à partir de 4 T0 - abonnements Trunk SIP, séquence SDA - service de téléphonie de type Centrex pour sites isolés
le lot no1 relatif à la Téléphonie fixe - abonnements numériques T2, groupement de T2, groupement de T0 à partir de 4 T0 - abonnements Trunk SIP, séquence SDA - service de téléphonie de type Centrex pour sites isolés donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 500 000 euro(s) (H.T.). Pour le lot no1, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 70 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ;-en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
téléphonie fixe - abonnements numériques T2 techniques, T0, groupement de 2 et 3 T0, séquences SDA associées, abonnements analogiques, numéros contacts
le lot no2 relatif à la Téléphonie fixe - abonnements numériques T2 techniques, T0, groupement de 2 et 3 T0, séquences SDA associées, abonnements analogiques, numéros contacts donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants :- montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 3 000 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no2, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 350 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
le lot no3 relatif aux Réseaux de niveau 2 donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 750 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no3, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 400 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
le lot no4 relatif aux Réseaux de niveau 3 - téléphonie en coeur de réseau - accès Internet à débit garanti - sDWAN opérée donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 1 350 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no4, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 120 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
le lot no5 relatif à l'accès Internet de secours ou de délestage à débit garanti donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants :- montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 250 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no5, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 30 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
le lot no6 relatif à l'accès Internet à débit non garanti et Hot spot WIFI donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants :- montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 500 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no6, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 50 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
le lot no7 relatif aux Services de téléphonie mobile voix et data donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants : - montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 3 250 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no7, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 700 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
le lot no8 relatif à la Communication Machine to Machine donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour les montants suivants :- montant minimum pour une durée biennale : sans ;- montant maximum pour une durée biennale : 500 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no8, l'estimation pour les besoins de la MEL pour une durée biennale est de 300 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans : - en cas de changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la portabilité, qui consistera en la reprise et au déploiement des services de télécommunications, qui devra être effective au 01/11/2023. À cette date débuteront la facturation des frais d'accès aux services et des abonnements. Le titulaire s'engage sur un délai de portabilité correspondant à la durée d'exécution de ce premier bon de commande, qui ne pourra excéder 4 mois ; -en cas de non changement de titulaire : le premier bon de commande déclenchera la mise en service des prestations
téléphonie fixe - abonnements numériques T2, groupement de T2, groupement de T0 à partir de 4 T0 - abonnements Trunk SIP, séquence SDA - service de téléphonie de type Centrex pour sites isolés
téléphonie fixe - abonnements numériques T2 techniques, T0, groupement de 2 et 3 T0, séquences SDA associées, abonnements analogiques, numéros contacts
après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014


Winner: bouygues telecom entreprises
Award value: 20200000
Number of bids: 4