Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-03-01
Buyer: Société du logement de la Région de Bruxelles-Capitale
Country: BE
Region: BELGIQUE-BELGIË
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45210000: Building construction work
Submission deadline: 2017-04-24
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le marché a pour objet la réalisation de travaux avec services accessoires de conception et de suivi des travaux en rencontrant les objectifs définis dans le programme et les dispositions techniques et fonctionnelles.
Le projet situé Rue de la Philanthropie à 1000 Bruxelles sur les parcelles cadastrées 9ème division, Section K, parcelles 700F et 638Y concerne la construction d'environ 16 logements sociaux dans le cadre de l'Alliance Habitat.
Le marché concerne également la démolition des ouvrages existants sur le terrain (escaliers, murets et partie de dalle en béton).
Les cautions seront constituées conformément aux dispositions des de l'article 25 de l'AR du 14.1.2013.
Les modalités de paiement sont conformes aux dispositions de l'article 66 du cahier spécial des charges (partie 3).
Le marché a pour objet la réalisation de travaux avec services accessoires de conception et de suivi des travaux en rencontrant les objectifs définis dans le programme et les dispositions techniques et fonctionnelles.
Le soumissionnaire est nécessairement, sous peine de nullité de son offre, constitué de 2 composantes.
La première composante est l'équipe chargée de la conception, du suivi du projet et de l'exécution des services.
La mission de suivi consiste en l'ensemble des actes et services permettant la réalisation du projet immobilier, hormis ceux qui relèvent de la réalisation de l'ouvrage proprement dite et comprend en tout cas la mission d'architecture, l'ingénierie en stabilité, celle en techniques spéciales, celle de coordination en matière de sécurité-santé ainsi que celle de conseiller PEB.
La seconde composante est constituée de l'entrepreneur chargé, principalement, de la réalisation du projet.
Il appartient à ces différentes composantes de se concerter à toute étape du marché pour rechercher ensemble, chacune selon ses fonctions spécifiques dans l'art de construire, la solution architecturale et économique la plus rentable au regard de l'objectif poursuivi. Les conséquences de toute erreur d'appréciation ne pourraient rejaillir sur le pouvoir adjudicateur.
Chaque soumissionnaire ne peut déposer qu'une seule offre par marché. Pareillement, chaque composante du soumissionnaire s'interdit d'intervenir au titre de composante d'un autre soumissionnaire.
Si l'une des composantes du soumissionnaire est constituée en groupement sans personnalité juridique, les documents relatifs au droit d'accès et à l'agréation doivent concerner chacun des associés concernés de cette société étant entendu que les références requises peuvent ne concerner que l'un ou l'autre des associés.
L'entrepreneur de la société momentanée est solidairement et indivisiblement responsable de la bonne fin des engagements pris par celle-ci vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, ce dernier pouvant se retourner à son gré contre lui, sans devoir se justifier à ce propos, notamment en cas de défaillance de l'un ou de l'autre des associés.
Par dérogation à l'article 53 du code des sociétés, l'architecte ou le bureau d'études d'architecture, l'ingénieur en techniques spéciales, l'ingénieur en stabilité, le conseiller PEB et le coordinateur de sécurité et santé, membres de l'association momentanée ne verront leur responsabilité respective mise en cause que dans les limites de l'accomplissement de leur mission propre.

Eligibility requirements: En signant le formulaire d'engagement, le soumissionnaire: — déclare sur l'honneur ne pas se trouver dans une des situations visées par les causes d'exclusion reprises à l'article 61, §§1 et 2 de l'arrêté royal du 15.7.2011. — déclare sur l'honneur être en possession et s'engage à fournir, sur simple demande du pouvoir adjudicateur, dans un délai de 10 jours, les documents ci-dessous (ces documents seront demandés au soumissionnaire susceptible d'être désigné adjudicataire). Pour les documents pour lesquels il est expressément écrit que la vérification se fera par le pouvoir adjudicateur via Digiflow, il déclare sur l'honneur être en règle par rapport à ces documents. 1. Copie des titres — Pour l'architecte: Communication du numéro d'inscription au tableau de l'Ordre des architectes de la province d'où il émane ou attestation sur l'honneur pour les ressortissants des États membres de l'Union européenne ou un autre État partie à l'accord concernant l'EEE exerçant la profession d'architecte à l'étranger, de procéder à une déclaration préalable de prestation auprès du conseil national de l'Ordre des architectes. — Pour l'ingénieur en stabilité: Respect de la loi du 11.9.1933 sur la protection des titres d'enseignement supérieur: Une copie du titre d'études de la personne physique en charge de la mission attestant de sa qualité d'ingénieur civil en construction ou d'ingénieur civil architecte. La personne physique en charge de la mission devra posséder un titre lors de l'exercice de celle-ci pouvant engager l'ingénieur conseil ou le bureau d'ingénieurs conseil candidat. — Pour l'ingénieur en techniques spéciales: Respect de la loi du 11.9.1933 sur la protection des titres d'enseignement supérieur: Une copie du titre d'études de la personne physique en charge de la mission attestant de sa qualité d'ingénieur civil en électromécanique ou en électricité ou d'ingénieur civil en construction ou d'ingénieur civil architecte ou d'ingénieur industriel et/ou possession du grade de master en sciences de l'ingénieur industriel avec pour option construction, électromécanique ou électricité. La personne physique en charge de la mission devra posséder un titre lors de l'exercice de celle-ci pouvant engager l'ingénieur conseil ou le bureau d'ingénieurs conseil candidat. — Pour le conseiller PEB: Respect de l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19.6.2008 relatif à l'agrément des conseillers PEB: Une copie de la notification d'agrément pour l'exercice de la mission de conseiller PEB, conformément à l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19.6.2008 relatif à l'agrément des conseillers PEB, délivré par Bruxelles Environnement. — Pour le coordinateur sécurité santé: Qualifications requises sur base des articles 55 à 65septies de l'arrêté royal du 25.1.2001 et des arrêtés le modifiant: — Une copie des titres d'études; — Une copie des titres relatifs aux formations exigées; — Une déclaration sur l'honneur d'avoir l'expérience requise. — 2. Casier judiciaire Pour chaque intervenant (en ce compris l'entrepreneur): Extrait du casier judiciaire ou document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du pays concerné. 3. ONSS Pour chaque intervenant (en ce compris l'entrepreneur): — S'il n'emploie pas de personnel salarié: Déclaration sur l'honneur de ne pas employer du personnel salarié. — S'il emploie du personnel salarié (candidat belge): Être en règle de cotisations ONSS, conformément à l'article 62 de l'arrêté royal du 15.7.2011 (sera vérifié par le pouvoir adjudicateur via Digiflow). — S'il emploie du personnel salarié (candidat étranger): Certificat équivalent à l'attestation ONSS actant qu'il est en règle de cotisations, conformément à l'article 62 de l'arrêté royal du 15.7.2011. 4. Fiscalité Pour chaque intervenant (en ce compris l'entrepreneur): — Candidat belge: Être en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales belges (contributions directes et TVA). La vérification portera sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des candidatures (sera vérifié par le pouvoir adjudicateur via Digiflow). — Candidat étranger: Attestation dont il résulte que le candidat est en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où il est établi (contributions directes et TVA) L'attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des candidatures. L'offre doit contenir sous peine de rejet une attestation de bonne exécution d'un maître de l'ouvrage au profit de l'entrepreneur, relative à une mission de construction de logements collectifs (min. 5 logements) en préfabrication bois achevée au moment de la remise de l'offre (réception provisoire ou définitive accordée) et accomplie lors des 5 années précédentes. L'offre doit contenir sous peine de rejet une attestation de bonne exécution du maître de l'ouvrage au profit de l'architecte relative à une mission de construction de logements collectifs (min. 5 logements) achevée au moment de la remise de l'offre (réception provisoire ou définitive accordée) et accomplie lors des 3 années précédentes. Les attestations ou des notes explicatives mentionneront les coordonnées du Maître d'Ouvrage, la nature des travaux, le nombre de logements collectifs et la période de réalisation des travaux. Agréation Classe: 6, Catégorie: D.
L'offre doit contenir sous peine de rejet une attestation de bonne exécution d'un maître de l'ouvrage au profit de l'entrepreneur, relative à une mission de construction de logements collectifs (min. 5 logements) en préfabrication bois achevée au moment de la remise de l'offre (réception provisoire ou définitive accordée) et accomplie lors des 5 années précédentes. L'offre doit contenir sous peine de rejet une attestation de bonne exécution du maître de l'ouvrage au profit de l'architecte relative à une mission de construction de logements collectifs (min. 5 logements) achevée au moment de la remise de l'offre (réception provisoire ou définitive accordée) et accomplie lors des 3 années précédentes. Les attestations ou des notes explicatives mentionneront les coordonnées du Maître d'Ouvrage, la nature des travaux, le nombre de logements collectifs et la période de réalisation des travaux. Agréation Classe: 6, Catégorie: D.
L'offre doit contenir sous peine de rejet une attestation de bonne exécution d'un maître de l'ouvrage au profit de l'entrepreneur, relative à une mission de construction de logements collectifs (min. 5 logements) en préfabrication bois achevée au moment de la remise de l'offre (réception provisoire ou définitive accordée) et accomplie lors des 5 années précédentes. L'offre doit contenir sous peine de rejet une attestation de bonne exécution du maître de l'ouvrage au profit de l'architecte relative à une mission de construction de logements collectifs (min. 5 logements) achevée au moment de la remise de l'offre (réception provisoire ou définitive accordée) et accomplie lors des 3 années précédentes. Les attestations ou des notes explicatives mentionneront les coordonnées du Maître d'Ouvrage, la nature des travaux, le nombre de logements collectifs et la période de réalisation des travaux.
Agréation Classe: 6, Catégorie: D.
Bij de ondertekening van het kandidaatsformulier verklaart de kandidaat: — Op erewoord zich niet in 1 van de in artikel 61, § 1 et § 2 van het koninklijk besluit van 15.7.2011 vermelde uitsluitingsgronden te bevinden. — Op erewoord in het bezit te zijn van onderstaande documenten (deze documenten worden gevraagd wanneer de inschrijver in aanmerking komt voor de selectie) en zich ertoe te verbinden om deze op eenvoudig verzoek van de aanbestedende overheid binnen een termijn van 10 dagen te bezorgen. Voor de documenten waarvoor uitdrukkelijk wordt bepaald dat de aanbestedende overheid deze via Digiflow zal controleren, verklaart hij op erewoord met betrekking tot deze documenten in orde te zijn. 1. Kopie van de studiegetuigschriften — Voor de architect: Opgave van het inschrijvingsnummer bij de Orde van Architecten in de provincie waarvan hij afkomstig is of, voor de onderdanen van lidstaten van de Europese Unie of een andere lidstaat aangesloten bij het EER-akkoord die het beroep van architect in het buitenland uitoefenen, de verklaring op erewoord dat ze een voorafgaande prestatieverklaring zullen indienen bij de nationale raad van de Orde van Architecten. — Voor de ingenieur stabiliteit: Naleving van de wet van 11.9.1933 op de bescherming van de titels van hoger onderwijs: De kandidaat voegt bij zijn kandidatuur een kopie van de onderwijskwalificaties van de fysieke persoon die belast wordt met de opdracht, die zijn hoedanigheid van burgerlijk ingenieur in de bouw of burgerlijk ingenieur — architect aantonen. De fysieke persoon die belast wordt met de opdracht, zal moeten beschikken over een titel tijdens de uitvoering van de opdracht die hem toelaat de inschrijvende ingenieur-adviseur of het inschrijvend ingenieurs-adviesbureau aan te stellen. — Voor de ingenieur bijzondere technieken: Naleving van de wet van 11.9.1933 op de bescherming van de titels van hoger onderwijs: De kandidaat voegt bij zijn kandidatuur een kopie van de studietitels van de fysieke persoon die belast wordt met de opdracht, dat zijn hoedanigheid van burgerlijk ingenieur in elektromechanica of in elektriciteit of van burgerlijk ingenieur in de bouw of van industrieel ingenieur en/of bezit van een masterdiploma in de industriële wetenschappen met de optie bouw, elektromechanica of elektriciteit aantoont. De fysieke persoon die belast is met de opdracht, zal moeten beschikken over een titel tijdens de uitvoering van de opdracht die hem toelaat de inschrijvende ingenieur-adviseur of het inschrijvende ingenieurs-adviesbureau aan te stellen. — Voor de EPB-adviseur: Naleving van het Besluit van de Regering van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest van 19.6.2008 betreffende de officiële goedkeuring van de EPB-adviseurs: Een kopie van de kennisgeving van de officiële goedkeuring voor de uitoefening van de opdracht van EPB-adviseur, overeenkomstig het Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 19.6.2008 betreffende de erkenning van de EPB-adviseurs die werd afgeleverd door het Brussels Instituut voor Milieubeheer. — Voor de veiligheids- en gezondheidscoördinator: Kwalificaties vereist op basis van de artikelen 55 t/m 65septies van het koninklijk besluit van 25.1.2001 en van de besluiten die het wijzigen: — kopie van de studiegetuigschriften; — kopie van de getuigschriften betreffende de vereiste opleidingen; — een verklaring op erewoord over de vereiste ervaring te beschikken. 2. Strafregister Voor alle optredende partijen (incl. de aannemer): uittreksel uit het strafregister of een gelijkwaardig document uitgereikt door een gerechtelijke of bevoegde administratieve overheid van het betrokken land. 3. RSZ Voor alle optredende partijen (incl. de aannemer): — Als er geen bezoldigd personeel wordt tewerkgesteld: verklaring op erewoord dat er geen bezoldigd personeel wordt tewerkgesteld. — Als er bezoldigd personeel wordt tewerkgesteld (Belgische kandidaat): in orde zijn met de bijdragen, conform artikel 62 bis van het koninklijk besluit van 15.7.2011 (wordt door de aanbestedende overheid via Digiflow gecontroleerd). — Als er bezoldigd personeel wordt tewerkgesteld (buitenlandse kandidaat): Getuigschrift dat gelijkwaardig is aan het RSZ-attest waaruit blijkt dat hij betreffende bijdragen in orde is, overeenkomstig artikel 62 van het koninklijk besluit van 15.7.2011. 4. Fiscaliteit Voor alle optredende partijen (incl. de aannemer): — Belgische kandidaat: attest waaruit blijkt dat de kandidaat volgens de Belgische wettelijke bepalingen voldaan heeft aan zijn beroepsmatige fiscale verplichtingen (directe belastingen en btw). Het attest heeft betrekking op de laatste afgelopen fiscale periode vóór de uiterste datum voor de ontvangst van de kandidaturen (wordt door de aanbestedende overheid via Digiflow gecontroleerd). — Buitenlandse kandidaat: attest waaruit blijkt dat de kandidaat voldaan heeft aan zijn beroepsmatige fiscale verplichtingen (directe belastingen en btw) overeenkomstig de wettelijke bepalingen van het land waar hij gevestigd is. Het attest heeft betrekking op de laatste afgelopen fiscale periode vóór de uiterste datum voor de ontvangst van de kandidaturen. Op straffe van verwerping moet de offerte een door een bouwheer ten gunste van de aannemer uitgereikt attest van goede uitvoering omvatten dat betrekking heeft op een opdracht voor de houten prefabbouw van collectieve woningen (min. 5 woningen) voltooid op het moment waarop de offerte wordt ingediend (voorlopige of definitieve oplevering toegekend) en gedurende de afgelopen 5 jaar uitgevoerd. Op straffe van verwerping moet de offerte een door een bouwheer ten gunste van de architect uitgereikt attest van goede uitvoering omvatten dat betrekking heeft op een opdracht van collectieve woningen (min. 5 woningen) voltooid op het moment waarop de offerte wordt ingediend (voorlopige of definitieve oplevering toegekend) en gedurende de afgelopen 3 jaar uitgevoerd. De attesten of verklarende nota's moeten de personalia van de bouwheer, de aard van de werken, het aantal collectieve woningen en de periode waarin de werken werden uitgevoerd, vermelden. Erkenning klasse: 6, categorie: D.
Op straffe van verwerping moet de offerte een door een bouwheer ten gunste van de aannemer uitgereikt attest van goede uitvoering omvatten dat betrekking heeft op een opdracht voor de houten prefabbouw van collectieve woningen (min. 5 woningen) voltooid op het moment waarop de offerte wordt ingediend (voorlopige of definitieve oplevering toegekend) en gedurende de afgelopen 5 jaar uitgevoerd. Op straffe van verwerping moet de offerte een door een bouwheer ten gunste van de architect uitgereikt attest van goede uitvoering omvatten dat betrekking heeft op een opdracht van collectieve woningen (min. 5 woningen) voltooid op het moment waarop de offerte wordt ingediend (voorlopige of definitieve oplevering toegekend) en gedurende de afgelopen 3 jaar uitgevoerd. De attesten of verklarende nota's moeten de personalia van de bouwheer, de aard van de werken, het aantal collectieve woningen en de periode waarin de werken werden uitgevoerd, vermelden. Erkenning klasse: 6, categorie: D.
Op straffe van verwerping moet de offerte een door een bouwheer ten gunste van de aannemer uitgereikt attest van goede uitvoering omvatten dat betrekking heeft op een opdracht voor de houten prefabbouw van collectieve woningen (min. 5 woningen) voltooid op het moment waarop de offerte wordt ingediend (voorlopige of definitieve oplevering toegekend) en gedurende de afgelopen 5 jaar uitgevoerd. Op straffe van verwerping moet de offerte een door een bouwheer ten gunste van de architect uitgereikt attest van goede uitvoering omvatten dat betrekking heeft op een opdracht van collectieve woningen (min. 5 woningen) voltooid op het moment waarop de offerte wordt ingediend (voorlopige of definitieve oplevering toegekend) en gedurende de afgelopen 3 jaar uitgevoerd. De attesten of verklarende nota's moeten de personalia van de bouwheer, de aard van de werken, het aantal collectieve woningen en de periode waarin de werken werden uitgevoerd, vermelden.
Erkenning klasse: 6, categorie: D.