Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2022-01-11
Buyer: saint Etienne Métropole
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 71241000 | 71330000 | 79311000 | 90492000
Estimated value: 338920 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le présent marché concerne la réalisation d?un diagnostic et d?un schéma directeur du système d?assainissement du Pertuiset.Pour le diagnostic de fonctionnement " eaux usées et eaux pluviales " :l étude s attachera à caractériser qualitativement et quantitativement :-les flux hydrauliques et de pollutions collectés,-l état structurel et les anomalies du réseau et de la station;-le fonctionnement du réseau, et une modélisation du système ;-l Impact des rejets sur le milieu récepteur.Pour le schéma directeur :Après analyse des données, un programme pluriannuel et hiérarchisé d?investissements et d actions sera élaboré visant à apporter des solutions pour sécuriser le fonctionnement du système, répondant aux prescriptions réglementaires
communes de la vallée de l?ondaine : La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Cornillon, Roche La Molière (partiellement) 42500
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le présent marché concerne la réalisation d?un diagnostic et d?un schéma directeur du système d?assainissement du Pertuiset.Pour le diagnostic de fonctionnement " eaux usées et eaux pluviales " :l étude s attachera à caractériser qualitativement et quantitativement :-les flux hydrauliques et de pollutions collectés,-l état structurel et les anomalies du réseau et de la station;-le fonctionnement du réseau, et une modélisation du système ;-l Impact des rejets sur le milieu récepteur.Pour le schéma directeur :Après analyse des données, un programme pluriannuel et hiérarchisé d?investissements et d actions sera élaboré visant à apporter des solutions pour sécuriser le fonctionnement du système, répondant aux prescriptions réglementaires
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.La durée du contrat est de deux ans à compter de l'ordre de service de démarrage de la première phase technique. Le délai d'exécution pour chacune des cinq phases techniques est de quinze semaines
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées


Winner: realites Environnement
Award value: 338920
Number of bids: 2