Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2020-09-18
Buyer: Centre hospitalier Bois de l'Abbaye
Country: BE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33110000: Imaging equipment for medical use
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Il s’agit d’un marché de fournitures, passé par voie de procédure ouverte relatif à l’acquisition, l’installation et la mise en service d’une SPECT-CT de type CZT, en ce compris le hardware et la/les plate-forme(s) logicielle(s) nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation du matériel.
Il s’agit d’un marché de fournitures, passé par voie de procédure ouverte relatif à l’acquisition, l’installation et la mise en service d’une SPECT-CT de type CZT, en ce compris le hardware et la/les plateforme(s) logicielle(s) nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation du matériel.
— option 1: le soumissionnaire remet son prix pour un contrat de maintenance de type omnium. Cette option est détaillée au § III.8.1 des clauses techniques;
— option 2: le soumissionnaire remet son prix pour un contrat de maintenance de type préventif. Cette option est détaillée au § III.8.2 des clauses techniques;
Le pouvoir adjudicateur n’est jamais obligé de lever les options. En cas de levée, ces options sont matérialisées par la conclusion de contrats annuels renouvelables tacitement et pouvant être résiliés à chaque date anniversaire moyennant un préavis notifié à l’autre partie au plus tard deux mois avant l’échéance. Le CHBA se réserve ainsi le droit de lever, endéans les treize ans qui suivent la fin de la période de garantie minimale de deux ans, et successivement au fil des années, plusieurs options distinctes, dans ce cas.
Dans le cas où l’adjudicataire a proposé une garantie plus longue, et attendu qu’aucun contrat n’est nécessaire durant la période de garantie, la période durant laquelle les options peuvent être levées est de quinze ans à dater de la réception provisoire du marché.
Le soumissionnaire doit, à peine de nullité de son offre, introduire une option pour le financement du SPECT-CT par un leasing financier sur sept ans.
Le prix de l’option correspond à la valeur totale des intérêts sur toute la période du leasing (sept ans), à l’exclusion de la valeur résiduelle.
Au terme du contrat, le CHBA aura la faculté d’acquérir le matériel pour un montant équivalent à sa valeur résiduelle (1 %).
L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que la maintenance n’est pas incluse dans le leasing. Sont à inclure dans le leasing, toutes les autres prestations prévues par les documents du marché (acquisition et installation du SPECT-CT, formations, mise en service…) à l’exception de la maintenance.
En annexe de son offre, le soumissionnaire joint un tableau d’amortissement relatif à l’achat sous forme de leasing financier.
Le délai de livraison, d’installation et de mise en service du matériel est fixé à maximum 90 jours de calendrier à dater du lendemain de l’envoi du bon de commande émanant du service des marchés.
Les travaux de rénovation sur service seront réalisés en plusieurs phases successives, le service de médecine nucléaire doit continuer à fonctionner durant les travaux.
Il n’y aura pas de stockage préalable dans des locaux annexes du CHBA du matériel en attente de la finalisation des travaux. L’ensemble du matériel (SPECT-CT, hardware…) devront être livrés au moment de leur installation sur site.
En tenant compte de tous les éléments actuellement à notre disposition, sous réserve des aléas éventuels inhérents à la passation du présent marché et du délai de livraison de l’adjudicataire, la livraison, installation, mise en route et tests du SPECT-CT sont prévus, à partir du 20.7.2020. Ceci est conditionné par les travaux de rénovation en cours ainsi que par les délais prévus à chaque phase préalable à l’installation de la machine soient bien respectées par les différents entrepreneurs.