Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-02-17
Buyer: Uniha GCS
Country: FR
Region: FRANCE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33151000: Radiotherapy devices and supplies | 51413000
Submission deadline: 2017-03-24
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture, installation, mise en service et évolutivité d'équipements et de logiciels de radiothérapie, avec les services associes de maintenance et de formation.
Fourniture, installation, mise en service et évolutivité d'équipements et de logiciels de radiothérapie, avec les services associes de maintenance et de formation: Lots 5 à 25.
les lots 5, 8, 9, 11, 12, 14, 17, 18, 20, 22, 23 et 25 sont mono attributaires, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit, de manière tacite, 1 fois pour une période de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
les lots 6, 7, 10, 13, 15, 16, 19, 21 et 24 sont multi-attributaires, avec 2 attributaires maximum par lot, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit, de manière tacite, 1 fois pour une période de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
les lots 6, 7, 10, 13, 15, 16, 19, 21 et 24 sont multi-attributaires, avec deux attributaires maximum par lot, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit, de manière tacite, 1 fois pour une période de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
les lots 5, 8, 9, 11, 12, 14, 17, 18, 20, 22, 23 et 25 sont mono attributaires, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit, de manière tacite, 1 fois pour une période de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Les lots 5, 8, 9, 11, 12, 14, 17, 18, 20, 22, 23 et 25 sont mono attributaires, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit, de manière tacite, 1 fois pour une période de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Les lots 6, 7, 10, 13, 15, 16, 19, 21 et 24 sont multi-attributaires, avec deux attributaires maximum par lot, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit, de manière tacite, 1 fois pour une période de 12 mois, à compter de sa date de notification. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.
les lots 5, 8, 9, 11, 12, 14, 17, 18, 20, 22, 23 et 25 sont mono attributaires, sans minimum et sans maximum, conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.