Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2021-02-17
Buyer: CEA Grenoble
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 71350000 | 72000000
Submission deadline: 2021-03-15
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Mise en place d’un accord-cadre multi-attributaires pour des prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil
Le service STSF (Service technologies sans fils) du département Système du CEA/LETI souhaite confier à trois sociétés, la réalisation de prestations de logiciel embarqué pour systèmes de communication sans fil.
L’objectif est de mettre au point des prototypes fonctionnels de systèmes de communication sans-fil (notamment de réseaux de capteurs par exemple) adaptés aux contraintes de diverses applications en milieu industriel.
— développer des fonctionnalités pour des systèmes de communication sans-fil (par exemple protocoles réseau avancés) en logiciel embarqué;
L'accord-cadre pourra être prolongé de douze mois supplémentaires par affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un (1) mois avant le terme de la tranche ferme.
L'accord-cadre pourra être prolongé une (1) fois par affermissement d'une tranche optionnelle de douze mois.
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Eligibility requirements: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire; — le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent). Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics — lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.