Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2022-06-08
Buyer: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles - Procurement & Logistics Department
Country: BE
Contract type: Services
Procedure: Negotiated procedure
CPV classification: 34121100: Public-service buses | 50113000: Repair and maintenance services of buses
Estimated value: 650000 EUR
Submission deadline: 2022-07-08
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Démontage, montage et nettoyage des filtres à particules des bus de la STIB (interventions préventives et curatives)
• +/-190 bus VAN HOOL A330 D2 (moteur Cumming EURO 6) : Remplacer les filtres à particules par des nettoyés ou neufs ;
• +/-50 bus MERCEDES CITARO D2 (EURO 5) : Remplacer les filtres à particules par des nettoyés ou neufs
• +/-170 bus MERCEDES CITARO D3 (EURO 6) : Remplacer les filtres à particules par des nettoyés ou neufs.
Le nettoyage et/ou le remplacement, avec les travaux nécessaires, sont effectués conformément aux spécifications techniques des fabricants.
Les travaux sont effectués dans 5 dépôts différents et doivent être réalisés de nuit, entre 20h00 et 06h00.
L'accord-cadre comprend également des interventions curatives pour lesquelles le bus doit se rendre d'urgence à l'atelier pour une intervention.
L'accord-cadre comprend également le contrôle et éventuellement le remplacement des sondes de mesure dans le système de filtration.
Démontage, montage et nettoyage des filtres à particules des bus de la STIB (interventions préventives et curatives)
La candidature doit être introduite par la remise d’un dossier tel que décrit dans le paragraphe III.1) « conditions de participation ».
Dans une deuxième phase, après l’évaluation des candidatures, les candidats sélectionnés recevront le cahier spécial des charges, afin de pouvoir remettre leur offre.
Dans le cadre de la règlementation concernant le RGPD le candidat reste lui-même responsable de demander les permissions nécessaires de ses clients ou autres tiers concernés afin de pouvoir utiliser les données personnelles demandées dans le cadre de la présente procédure.
Le candidat ne peut pas se trouver dans une des situations des articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 :
Voir Document Unique de Marché Européen (DUME) en annexe de l’avis de marché : à importer et compléter obligatoirement sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd.
La STIB a le droit, à tout moment de la procédure de passation du marché, de vérifier les informations contenues dans le DUME (déclarations sur l'honneur).

Eligibility requirements: Le candidat ne peut pas se trouver dans une des situations des articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 : Voir Document Unique de Marché Européen (DUME) en annexe de l’avis de marché : à importer et compléter obligatoirement sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd. La STIB a le droit, à tout moment de la procédure de passation du marché, de vérifier les informations contenues dans le DUME (déclarations sur l'honneur). Pour compléter le DUME : 1. Lorsque vous avez téléchargé le présent avis de marché depuis le site e-Notification (https://enot.publicprocurement.be), assurez-vous d'avoir également téléchargé les fichiers annexés (pièces jointes). 2. Ouvrez le fichier « espd-request.zip » et sauvegardez (= extraire) le document .PDF d'une part, le fichier .XML d'autre part. 3. Allez sur le site : https://ec.europa.eu/tools/espd 4. Choisissez votre langue 5. Sélectionnez «Je suis un opérateur économique » 6. Sélectionnez « Importer un DUME » 7. Cliquez sur "Choose file" (choisir fichier) et sélectionnez le fichier " espd-request.xml " que vous aurez extrait en 2 8. Cliquez sur “Suivant” 9. Complétez les champs requis en vous aidant du texte de la publication pour déterminer la qualité et la quantité d'informations demandées 10. Cliquez sur "Aperçu" 11. Téléchargez « dans les 2 formats » 12. Sauvez ce fichier "espd-request.zip" contenant votre DUME 13. Joignez ce fichier DUME appelé "espd-request.zip" à votre dossier de candidature lors de son envoi. Attention : la STIB doit recevoir le fichier .ZIP qui contient tant le .PDF que le .XML ! En principe, un seul DUME rempli suffit, sauf si vous voulez déposer votre candidature conjointement avec une ou plusieurs autre(s) entreprise(s) pour le présent marché dans le cadre d'un groupement d’opérateurs économiques, et/ou en cas de recours à la capacité d'autres entités et/ou dans le cas de sous-traitants désignés. Dans ce cas : Si vous répondez en groupement d’opérateurs économiques : III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Le candidat ne peut pas se trouver dans une des situations des articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 : Voir Document Unique de Marché Européen (DUME) en annexe de l’avis de marché : à importer et compléter obligatoirement sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd. La STIB a le droit, à tout moment de la procédure de passation du marché, de vérifier les informations contenues dans le DUME (déclarations sur l'honneur). Pour compléter le DUME : 1. Lorsque vous avez téléchargé le présent avis de marché depuis le site e-Notification (https://enot.publicprocurement.be), assurez-vous d'avoir également téléchargé les fichiers annexés (pièces jointes). 2. Ouvrez le fichier « espd-request.zip » et sauvegardez (= extraire) le document .PDF d'une part, le fichier .XML d'autre part. 3. Allez sur le site : https://ec.europa.eu/tools/espd 4. Choisissez votre langue 5. Sélectionnez «Je suis un opérateur économique » 6. Sélectionnez « Importer un DUME » 7. Cliquez sur "Choose file" (choisir fichier) et sélectionnez le fichier " espd-request.xml " que vous aurez extrait en 2 8. Cliquez sur “Suivant” 9. Complétez les champs requis en vous aidant du texte de la publication pour déterminer la qualité et la quantité d'informations demandées 10. Cliquez sur "Aperçu" 11. Téléchargez « dans les 2 formats » 12. Sauvez ce fichier "espd-request.zip" contenant votre DUME 13. Joignez ce fichier DUME appelé "espd-request.zip" à votre dossier de candidature lors de son envoi. Attention : la STIB doit recevoir le fichier .ZIP qui contient tant le .PDF que le .XML ! En principe, un seul DUME rempli suffit, sauf si vous voulez déposer votre candidature conjointement avec une ou plusieurs autre(s) entreprise(s) pour le présent marché dans le cadre d'un groupement d’opérateurs économiques, et/ou en cas de recours à la capacité d'autres entités et/ou dans le cas de sous-traitants désignés. Dans ce cas : Si vous répondez en groupement d’opérateurs économiques : Dans la Partie II, répondez OUI à la question « L’opérateur économique participe-t-il à la procédure de passation de marché avec d’autres ? » Pour chacun membres du groupement, vous devez fournir un DUME dûment rempli par les entités concernées. -Si vous faites appel à la capacité de tiers : Répondez OUI au point C. Partie II : « L’opérateur économique a-t-il recours aux capacités d’autres entités pour satisfaire aux critères de sélection figurant dans la partie IV et aux critères et règles figurant (le cas échéant) dans la partie V ci-dessous ? » Pour chaque tiers, vous devez fournir un DUME distinct contenant les informations demandées dans les sections A et B de la partie II et à la partie III, dûment rempli par les entités concernées. Dans la mesure où cela est pertinent pour la ou les capacités spécifiques auxquelles vous avez recours, veuillez inclure pour chacune des entités concernées les informations demandées dans les parties IV et V. -Si vous avez l’intention de sous-traiter une partie du contrat : Répondez OUI au point D. partie II : « L’opérateur économique a-t-il l’intention de sous-traiter une partie du contrat à des tiers ? » N'hésitez pas à prendre contact avec la personne mentionnée au point I.1) si vous rencontrez un problème lors de l'ouverture des annexes au présent avis ou si vous avez des questions au sujet du contenu des documents.
De kandidaat mag zich niet bevinden in één van de situaties van artikelen 67 tot 69 van de wet van 17 juni 2016: Zie Uniform Europees Aanbestedingsdocument (UEA) als bijlage bij de aankondiging van de opdracht: verplicht te importeren en in te vullen op de website https://ec.europa.eu/tools/espd De MIVB heeft het recht om, op elk ogenblik in de procedure voor de gunning van de opdracht, de informatie in de UEA tecontroleren (verklaringen op erewoord). Om het UEA in te vullen: 1. Nadat u onderhavige aankondiging van een opdracht hebt gedownload van de website e- Notification (https://enot.publicprocurement.be), vergewist u zich ervan of u ook de bijgevoegde bestanden (bijlagen) gedownload hebt. 2. Nu moet u het bestand « espd-request.zip » openen en enerzijds het PDF-document en anderzijds het XM-bestand opslaan (= eruit halen). 3. Surf naar de website: https://ec.europa.eu/tools/espd 4. Kies uw taal 5. Selecteer « Ik ben een ondernemer » 6. Selecteer « Een UEA importeren » 7. Klik op “Choose file” (bestand kiezen) en selecteer het bestand “espc-request.xml” dat u onder punt 2 uit de ZIP hebt gehaald 8. Klik op “Volgende” 9. Vul de vereiste velden in met behulp van de tekst van de publicatie om de kwaliteit van en de hoeveelheid gevraagde informatie te bepalen 10. Klik op "Overzicht" 11. Downloaden in “ beide formaten” 12. Dit bestand “espc-request.zip” met daarin uw UEA opslaan 13. Voeg dit UEA-bestand, “espc-request.zip” genaamd, bij uw kandidaatstellingsdossier bij de verzending ervan. Opgelet: de MIVB moet het ZIP-bestand ontvangen dat zowel de PDF als de .XML bevat. In principe volstaat één enkel ingevuld UEA, behalve indien u zich voor deze opdracht kandidaat wilt stellen samen met één (of meerdere) andere onderneming(en) in het kader van een combinatie van ondernemers, en/of bij het inroepen van de draagkracht van andere entiteiten en/of in geval van reeds bekende onderaannemers. In dat geval: -Indien u antwoord als combinatie van ondernemers: In Deel II, antwoordt u JA op de vraag « Neemt de ondernemer samen met anderen deel aan de aanbestedingsprocedure? » Voor ieder van de leden van de combinatie moet u een door de desbetreffende entiteit naar behoren ingevuld UEA indienen. -Indien u zich beroept op de draagkracht van derden: U antwoordt JA op punt C. Deel II : « Doet de ondernemer een beroep op de draagkracht van andere entiteiten om te voldoen aan de selectiecriteria van deel IV en de (eventuele) criteria en regels van onderstaande afdeling V?» Voor iedere derde moet u een afzonderlijk, door de desbetreffende entiteit naar behoren ingevuld UEA indienen met de informatie gevraagd in de secties A en B van Deel II en Deel III. Voor zover het relevant is voor de specifieke draagkracht waarop u beroep doet, gelieve voor iedere desbetreffende entiteit de in Deel IV en V gevraagde informatie op te nemen. -Indien u van plan bent een deel van de opdracht in onderaanneming te geven: U antwoordt JA op punt D. Deel II : « Is de ondernemer van plan een gedeelte van de opdracht in onderaanneming aan derden te geven?» Aarzel niet om contact op te nemen met de onder punt I.1) vermelde persoon als u problemen ondervindt bij het openen van de bijlagen bij deze aankondiging of als u vragen heeft over de inhoud van de documenten.

Award value: 650000