Public procurement notice: Periodic Indicative Notice With Call For Competition
Published: 2025-09-23
Buyer: Centre National d'Etudes Spatiales
Country: FR
Region: LU000
Contract type: Supplies
CPV classification: 34712000
Submission deadline: 2025-10-16

Technical requirements: The purpose of this Request For Information (RFI) is to identify the possible spacecraft bus compatible with a microwave radiometer developed in the frame of the C²OMODO mission. This document describes C²OMODO mission and provides technical information on C²OMODO Radiometer (C²OMODOR), which is the payload to be embarked.
This Request For Information includes:
-	Spacecraft bus procurement
The spacecraft bus proposed by the supplier shall be compatible with the mission definition and C²OMODOR as described hereafter. 
-	Integration and Test of C²OMODO-Sat 
The SC bus supplier shall integrate C²OMODOR and test the satellite as required for space missions (including electrical, functional, EMC, mechanical and thermal tests)
-	C²OMODO-Sat operational management
The C²OMODO-Sat operational management shall be ensured throughout its lifetime and based on appropriate satellite control center and ground stations network. The ground stations network shall ensure TMTC (Telemetries and Telecommands) exchanges with the satellite, as well as the science data reception (from C²OMODOR), but the science data processing is not part of this RFI.
	Note that if the supplier cannot ensure the satellite operational management (including ground stations booking as well as operations and flight dynamics activities), CNES could also envisage as an alternative to be responsible for these activities using CNES facilities, if compatible with the proposed spacecraft.
Note that the launch of C²OMODO-Sat is not part of this RFI.
The documents (the RFI + the Compliance Matrix (Excel file) to be filled out + the Simplified CAD) are available for download on the website www.marches.cnes.fr .
Candidates are invited to complete and submit them on the same platform before the response deadline.
This RFI must not be considered as a procurement procedure and is therefore not intended in any way to lead to an award of contract, nor represents a firm commitment from CNES to carry out the project.
The provision of information by proposers under this RFI does not confer any special rights on them, particularly if a request for proposal is subsequently launched by CNES.
Proposers who respond to this RFI are not entitled to any compensation or remuneration.
The answers provided in the framework of this RFI will not constitute contractual or pre-contractual commitments for their authors.
Responses must be submitted no later than 2025, October 16th at noon, on the CNES electronic platform at the following address: https://marches.cnes.fr  
Questions related to the proper understanding of the RFI must be addressed, no later than 10 working days before the closing date, via the CNES buyer profile. They should refer to the relevant points in the file. 
CNES points of contact:
-	Sophie Mosny, sophie.mosny@cnes.fr  
-	Thierry Amiot, thierry.amiot@cnes.fr
L'objectif de cette demande d'informations (RFI) est d'identifier le véhicule spatial susceptible d'être compatible avec un radiomètre micro-ondes développé dans le cadre de la mission C²OMODO. Ce document décrit la mission C²OMODO et fournit des informations techniques sur le radiomètre C²OMODO (C²OMODOR), qui est la charge utile à embarquer.
La présente demande d'informations comprend :
-    L'acquisition d'un bus spatial
Le bus spatial proposé par le fournisseur doit être compatible avec la définition de la mission et le C²OMODOR tels que décrits ci-après. 
-    L'intégration et les essais du C²OMODO-Sat 
Le fournisseur du bus spatial doit intégrer le C²OMODOR et tester le satellite conformément aux exigences des missions spatiales (y compris les essais électriques, fonctionnels, CEM, mécaniques et thermiques)
-    Gestion opérationnelle de C²OMODO-Sat
La gestion opérationnelle de C²OMODO-Sat doit être assurée tout au long de sa durée de vie et s'appuyer sur un réseau approprié de centres de contrôle satellitaire et de stations au sol. Le réseau de stations au sol doit assurer les échanges TMTC (télémétries et télécommandes) avec le satellite, ainsi que la réception des données scientifiques (provenant de C²OMODOR), mais le traitement des données scientifiques ne fait pas partie de cette demande d'informations.
	Il est à noter que si le fournisseur n'est pas en mesure d'assurer la gestion opérationnelle du satellite (y compris la réservation des stations au sol ainsi que les activités liées aux opérations et à la dynamique de vol), le CNES pourrait également envisager, à titre alternatif, de prendre en charge ces activités en utilisant ses propres installations, si celles-ci sont compatibles avec le satellite proposé.
Veuillez noter que le lancement de C²OMODO-Sat ne fait pas partie de cette demande d'informations.
Les documents (La RFI + La matrice de conformité (fichier Excel) à remplir + La CAO simplifiée) sont sont téléchargeables sur le site www.marches.cnes.fr 
Les candidats sont invités à les compléter et à les renvoyer sur cette même plateforme avant la date limite de dépôt des réponses.
La présente demande d'informations ne doit pas être considérée comme une procédure de passation de marché et n'a donc en aucun cas pour objectif de déboucher sur l'attribution d'un contrat, ni ne représente un engagement ferme de la part du CNES à mener à bien le projet.
La fourniture d'informations par les soumissionnaires dans le cadre de la présente demande d'informations ne leur confère aucun droit particulier, notamment si une demande de propositions est ultérieurement lancée par le CNES.
Les soumissionnaires qui répondent à la présente demande d'informations n'ont droit à aucune compensation ni rémunération.
Les réponses fournies dans le cadre de la présente demande d'informations ne constituent pas des engagements contractuels ou précontractuels pour leurs auteurs.
Les réponses doivent être soumises au plus tard le 16 octobre 2025 à midi, sur la plateforme électronique du CNES à l'adresse suivante : https://marches.cnes.fr  
Les questions relatives à la bonne compréhension de l'appel à manifestation d'intérêt doivent être adressées, au plus tard 10 jours ouvrables avant la date de clôture, via le profil acheteur du CNES. Elles doivent faire référence aux points pertinents du dossier. 
Contacts au CNES :
-    Sophie Mosny, sophie.mosny@cnes.fr 
-    Thierry Amiot, thierry.amiot@cnes.fr
The purpose of this Request For Information (RFI) is to identify the possible spacecraft bus compatible with a microwave radiometer developed in the frame of the C²OMODO mission. This document describes C²OMODO mission and provides technical information on C²OMODO Radiometer (C²OMODOR), which is the payload to be embarked.
L'objectif de cette demande d'informations (RFI) est d'identifier le véhicule spatial susceptible d'être compatible avec un radiomètre micro-ondes développé dans le cadre de la mission C²OMODO. Ce document décrit la mission C²OMODO et fournit des informations techniques sur le radiomètre C²OMODO (C²OMODOR), qui est la charge utile à embarquer.


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