Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-06-09
Buyer: Ville du Mans
Country: FR
Region: Sarthe
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 50324200 | 50710000 | 71314200: Energy management services
Submission deadline: 2017-07-24
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Contrat Maintenance — energie — performance de l'espace Culurel des Quinconces — année 2018 — renouvelable en 2019 — 2020 — 2021.
Ce marché (accord cadre à bons de commande) porte sur le théâtre (6 440m2) et les espaces d'accompagnement (1 470m2) et comporte deux types de prestations:
— une prestation d'achat et de fourniture d'énergie (T1) avec des objectifs de qualité de service et d'optimisation des consommations
— une prestation d'exploitation et de maintenance (T2): le titulaire doit assurer le chauffage, la climatisation, la production d'eau chaude sanitaire et le renouvellement d'air des locaux en toutes saisons.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 avec les organismes suivants :Régie Personnalisée Les Quinconces — l'Espal
Cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum et donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Estimation annuelle des commandes est de 175 000 euro(s) (H.T.).
Ce marché (accord cadre à bons de commande) porte sur le théâtre (6 440m2) et les espaces d'accompagnement (1 470m2) et comporte deux types de prestations:
— une prestation d'achat et de fourniture d'énergie (T1) avec des objectifs de qualité de service et d'optimisation des consommations
— une prestation d'exploitation et de maintenance (T2): le titulaire doit assurer le chauffage, la climatisation, la production d'eau chaude sanitaire et le renouvellement d'air des locaux en toutes saisons.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 avec les organismes suivants :Régie Personnalisée Les Quinconces — l'Espal
Cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum et donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Estimation annuelle des commandes est de 175 000 euro(s) (H.T.).
L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Eligibility requirements: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.