Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-05-03
Buyer: CHU de Rouen
Country: FR
Region: Seine-Maritime
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33000000
Submission deadline: 2016-06-03
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lääketieteelliset laitteet, farmaseuttiset valmisteet ja henkilökohtaiseen hygieniaan liittyvät tuotteet
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Chaque lot du Marché Public est un accord cadre de fourniture conclu avec un opérateur économique ayant pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commandes à émettre.
L'Ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU, au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1: état des besoins.
Le lot est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au titulaire jusqu au 10/02/2017. Le lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 10/02/2019.
Le Chu-Hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le lot est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Il est mono-attributaire sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 78-ii-3 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'Ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU, au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1: état des besoins.
Le lot est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au titulaire jusqu au 10/02/2017. Le lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 10/02/2019.
Le Chu-Hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le lot est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Il est mono-attributaire sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 78-ii-3 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'Ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU, au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1: état des besoins. Les quantités estimatives annuelles sont spécifiées au BPU. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. La valeur estimée correspond au montant prévisionnel du lot pour toute la durée du marché public.
Le lot est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au titulaire jusqu au 10/02/2017. Le lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 10/02/2019.
Le Chu-Hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le lot est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Il est mono-attributaire sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 78-ii-3 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'Ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU, au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à son annexe 1: état des besoins. Les quantités estimatives annuelles sont spécifiées au BPU. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. La valeur estimée correspond au montant prévisionnel du lot pour toute la durée du marché public.

Eligibility requirements: *La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée; *La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2.