Urwashanza/europrocure-10-public-procurement huggingface dataset:
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Ville de Paris
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72600000
Submission deadline: 2017-11-21
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: 2017v12044540 Accords-Cadres à bons de commande d'assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amoa) pour les projets à composante informatique de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Paris.
Accords-Cadres à bons de commande d'amoa pour les projets à composante informatique de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
— Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers
Les conditions d'exécutions des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, développés à l'article 1.5.2 du CCAP no2017v12044540. Le présent accord-cadre inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, dans le cadre de son exécution, développée à l'article 1.5.1 du CCAP no2017v12044540.
Le titulaire réserve à ces personnes, pour l'exécution des prestations, sur la période des accordscadres
https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
La durée du marché se définit comme suit 48 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification du marché.
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Agence France Entrepreneur
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72415000: Website hosting services
Estimated value: 209000 EUR
Submission deadline: 2017-11-15
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le marché pourra être reconduit 1 fois par décision expresse pour la durée d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.


Award value: 209000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Théâtre royal de la Monnaie
Country: BE
Contract type: Services
Procedure: Restricted procedure
CPV classification: 79710000: Security services
Submission deadline: 2017-11-16
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Procédure restreinte pour des services de sécurisation et de gardiennage pour le compte du Théâtre royal de la Monnaie.
La finalité du Marché est la conclusion d'un contrat de service entre le Pouvoir adjudicateur et le Prestataire de services dont les modalités sont définies dans le présent cahier des charges (ci-après dénommé le « Contrat »). Le Marché ne comprend qu'un seul lot. Il s'agit d'un marché à bordereau de prix (AR du 18.4.2017, art. 2, 4°) sur la base de quantités présumées.
Niet-openbare procedure voor beveiligings- en bewakingsdiensten voor rekening van de Koninklijke Muntschouwburg.
Het doel van de opdracht is het afsluiten door de aanbestedende overheid met de dienstverlener van een dienstverleningsovereenkomst waarvan de modaliteiten in het onderhavig bestek zijn bepaald (hierna genoemd de „overeenkomst”).
De opdracht omvat 1 enkel perceel en is een opdracht tegen prijslijst (KB 18.4.2017, art. 2, 4°), op basis van vermoedelijke hoeveelheden.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: GIP concours commun mines ponts
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 79714000: Surveillance services
Submission deadline: 2017-11-17
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: La prestation consiste à mettre à la disposition du Concours Commun Mines Ponts des surveillants ainsi que des commissaires et commissaires adjoints pendant toute la durée des épreuves écrites (3 jours). Le besoin estimatif est d'environ 230 surveillants, 20 commissaires et 32 commissaires-adjoints.
Reconduit tacitement deux fois pour une période d'un an à sa date anniversaire, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant al date d'échéance de la période initiale ou la période reconduite.
Le marché est renouvelable soit à chaque reconduction (12 mois deux fois, soit 2018 ou 2019) ou au terme des 3 ans (2020).
1) Le présent marché est un appel d'offre ouvert en application des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
2) Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
4) La transmission de l'offre se fait principalement par voie dématérialisée ou par voie papier à l'adresse suivante: gip ccmp 37-39 rue Dareau 75014 Paris en indiquant sur l'enveloppe: «Marché surveillance — 17ccmp002m»
6) Les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marchespublics.com
7) Le marché comporte un montant minimum de 100 000euros HT et un montant maximum de 300 000euros (H.T.).
10) Concernant les critères de candidatures, une note technique sur 10 et sur une note de prix sur 10 seront pondérées de la façons suivante: 0,4note technique + 0,6 notre prix.
11) Conformément à l'article 133 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le GIP considère, notamment au regard des impératifs de confidentialité et de sécurité, certaines tâches comme essentielles devant être effectuées directement par le titulaire et donc insusceptibles de sous-traitance.
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative.

Eligibility requirements: — la lettre unique de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent dûment complété et datée — la déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou équivalent dûment signée.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Communauté de communes Pays Rhin-Brisach
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 79713000: Guard services | 90500000 | 90510000 | 90511000 | 90511400
Estimated value: 4360550 EUR
Submission deadline: 2017-11-17
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Marchés d'exploitation des déchèteries et de collecte en apport volontaire des déchets recyclables sur le territoire de la CCPRB.
Le(s) titulaire(s) des présents lots des marchés est (sont) chargé(s) de l'exécution, sur le territoire de la Communauté de communes Pays Rhin-Brisach de l'exploitation des déchèteries, de la collecte en apport volontaire des flux verre et multimatériaux et de la gestion complète des déchets verts, ferraille, gravats, huisseries et DDS hors Eco-DDS.
Collecte du verre en apport volontaire (PAV) et acheminement vers une plate-forme de stockage désignée par le titulaire.
Enlèvement des bennes de gravats, transport vers un exutoire désigné par le titulaire et traitement des déchets collectés.
Enlèvement des déchets verts déposés en vrac et en conteneurs (fonction du site), transport vers un exutoire désigné par le titulaire et traitement des déchets collectés.
Enlèvement des bennes de ferraille et caisses de batteries, transport vers des exutoires désignés par le titulaire et traitement des déchets collectés.
Enlèvement des racks d'huisseries sur demande de la CCPRB et transport vers un exutoire désigné par le titulaire et traitement des déchets collectés.
Gestion des Déchets dangereux spécifiques (DDS) hors périmètre Eco-DDS des déchèteries intercommunales (4 sites)
Mise à disposition de contenants pour le flux des DDS hors périmètre Eco-DDS collectés en déchèteries.
Enlèvement des caisses de DDS hors périmètre Eco-DDS, transport vers un exutoire désigné par le titulaire et traitement des déchets collectés.


Award value: 4360550
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Gemeente Alphen aan den Rijn
Country: NL
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 48800000 | 72513000: Office automation services | 72600000 | 72611000: Technical computer support services | 72700000
Submission deadline: 2017-12-08
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: De scope van de opdracht zoals deze door opdrachtgever van opdrachtnemer verwacht: lever (als een dienst) een digitale werkomgeving (inclusief hardware voor de werkplek) voor alle medewerkers van de deelnemende gemeenten en zorg ervoor dat zij toegang hebben tot die werkomgeving inclusief bedrijfsapplicaties, en host alle bedrijfsapplicaties die niet als SaaS worden afgenomen door de deelnemende gemeenten, en verzorg het technische applicatiebeheer (hierna: TAB) van die bedrijfsapplicaties.
Opdrachtgever is voornemens om een overeenkomst af te sluiten die een initiële looptijd van 5 jaar heeft.
De looptijd van de overeenkomst zal maximaal 9 jaar bedragen. In de verlengde periode gelden dezelfde voorwaarden als die gelden ten tijde van het lichten van een verlengingsoptie.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Land Hessen -Domänenverwaltung- vertr. durch Hessische Landgesellschaft mbH
Country: DE
Contract type: Services
Procedure: Restricted procedure
CPV classification: 71319000: Expert witness services
Estimated value: 250000 EUR
Submission deadline: 2017-11-17
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: Zu erfassen und zu bewerten sind ca. 400 Kleingärten sowie das Vereinsheim mit baulichen Anlagen und Versorgungleitungen nach den Wertermittlungsrichtlinien bzw. BauGB.
erfasst und nach „Neufassung der Richtlinie für die Wertermittlung von Aufwuchs, Baulichkeiten und sonstigen Einrichtungen in Kleingärten“ bewertet werden.
2) Baulichen Anlagen wie Gartenlaube, Anbauten, Zäune, Wege, Frühbeete, Brunnen, Leitungen und sonstige bauliche Einrichtung, müssen nach Größe, Alter und Zustand erfasst und nach „Neufassung der Richtlinie für die Wertermittlung von Aufwuchs, Baulichkeiten und sonstigen Einrichtungen in Kleingärten“ bewertet werden.
3) Das Vereinseigentum, Vereinsheim, Spielplätze, öffentliche Toilettenanlagen, Wege, Zäune und Infrastruktur müssen nach BauGB / Verkehrswert erfasst und bewertet werden.
Geforderte Eignungsnachweise (gem. §§ 122 ff. GWB, §§ 42 ff. VgV), die in Form anerkannter Präqualifikationsnachweise (u. a. HPQR) vorliegen, werden zugelassen und anerkannt, wenn die Präqualifikationsnachweise in Form und Inhalt den geforderten Eignungsnachweisen entsprechen.
— Nachweis von drei zusätzlichen Meister-, Techniker-, Bachelor-, Dipl.-Ing. Gartenbau zur Erfassung der Kleingärten und baulichen Anlagen.
Ergeht eine Mitteilung des Auftraggebers, der Rüge nicht abhelfen zu wollen, kann der Bieter wegen Nichtbeachtung der Vergabevorschriften ein Nachprüfungsverfahren nur innerhalb von 15 Kalendertagen nach Eingang vor der Vergabekammer beantragen.

Eligibility requirements: Geforderte Eignungsnachweise (gem. §§ 122 ff. GWB, §§ 42 ff. VgV), die in Form anerkannter Präqualifikationsnachweise (u. a. HPQR) vorliegen, werden zugelassen und anerkannt, wenn die Präqualifikationsnachweise in Form und Inhalt den geforderten Eignungsnachweisen entsprechen.

Award value: 250000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: De Vlaamse Waterweg NV
Country: BE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72413000: Website design services | 79340000 | 79400000 | 79413000 | 79822500
Submission deadline: 2017-11-10
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Raamovereenkomst voor het ondersteunen van de interne en externe communicatie voor De Vlaamse Waterweg NV.
De Vlaamse Waterweg NV wil met 1 partner samenwerken voor haar communicatie, met als doel eenvormigheid en continuïteit te creëren in de interne en externe communicatie over de diensten heen. Als basis beschikt De Vlaamse Waterweg NV over een initieel marketingplan en een huisstijlhandboek (te vinden als bijlage bij dit bestek).
De opdracht wordt stilzwijgend verlengd met een termijn van 1 jaar. De volledige looptijd (incl. verlengingen) is beperkt tot 4 jaar.
De aanbestedende overheid heeft het recht de opdracht niet te verlengen zonder enige vorm van schadevergoeding. De niet verlenging wordt aan de opdrachtnemer meegedeeld tenminste 30 kalenderdagen voor het verstrijken van de looptijd.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Het Waterschapshuis
Country: NL
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72315000: Data network management and support services
Submission deadline: 2017-11-29
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Het Waterschapshuis (HWH) is voornemens een raamovereenkomst af te sluiten met betrekking tot de het beheer en onderhoud van DAMO watersysteem en DAMO keringen, en mogelijke ontwikkeling van toekomstige DAMO's.
Inschrijver dient te verklaren dat hij de uitsluitingsgronden, zoals genoemd in het „Uniform Europees Aanbestedingsdocument (UEA)” (zie bijlage E), niet van toepassing zijn. Bijlage E dient volledig en naar waarheid ingevuld en rechtsgeldig ondertekend te worden ingediend bij de inschrijving.

Eligibility requirements: Inschrijver dient te verklaren dat hij de uitsluitingsgronden, zoals genoemd in het „Uniform Europees Aanbestedingsdocument (UEA)” (zie bijlage E), niet van toepassing zijn. Bijlage E dient volledig en naar waarheid ingevuld en rechtsgeldig ondertekend te worden ingediend bij de inschrijving.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Mantenimiento del Sistema Integrado de Gestión de Personal Docente(puntal) de la Consejería de Educación, Cultura y Deporte del Gobierno de Cantabria
Country: ES
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72000000 | 72212900: Miscellaneous software programming services | 72514300
Estimated value: 1073190.08 EUR
Submission deadline: 2017-11-21
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Υπηρεσίες τεχνολογίας των πληροφοριών: παροχή συμβουλών, ανάπτυξη λογισμικού, Διαδίκτυο και υποστήριξη
Mantenimiento del sistema integrado de gestión de personal docente(puntal) de la Consejería de Educación, Cultura y Deporte del Gobierno de Cantabria.
Trabajos de mantenimiento evolutivo, perfectivo y correctivo del sistema de gestión de personal docente no universitario de la Consejería de Educación, Cultura y Deporte.
Con carácter general, todas las actividades relacionadas con el desarrollo de las nuevas funcionalidades se realizarán en las instalaciones del adjudicatario.
Mantenimiento del sistema integrado de gestión de personal docente(puntal) de la Consejería de Educación, Cultura y Deporte del Gobierno de Cantabria.
El contrato podrá prorrogarse por mutuo acuerdo de las partes antes de su finalización, hasta un periodo igual al del contrato inicial, veinticuatro (24) meses, según lo previsto en el Artículo 303.1 del Trlcsp.
Según condiciones establecidas en Pliegos de Cláusulas Administrativas y Pliego de Prescripciones Técnicas.
Sala de juntas de la Consejería de Educación, Cultura y Deporte, c/ Vargas, 53, 7ª planta, 39010  Santander.
La mesa de contratación del día 27.11.2017 calificará la documentación presentada en el sobre «A», a los efectos indicados en la cláusula 5.2 del Pliego de Cláusulas Administrativas Particulares y se publicará el resultado en la página web www.cantabria.es (empresas-perfil del contratante) a efectos de notificación.
La mesa de contratación del día 18.12.2017 a las 10:10 propondrá, en acto público, la adjudicación del contrato.
Los actos señalados en el Artículo 40.2 Trlcsp serán susceptibles de recurso especial en materia decontratación ante el Tribunal Administrativo Central de Recursos Contractuales, de conformidad con lo establecido en el Artículo 41.3 Trlcsp y conforme al procedimiento previsto en el Real Decreto 814/2015,de 11 de septiembre por el que se aprueba el Reglamento de los procedimientos especiales de revisión de decisiones en materia contractual y de organización del Tribunal Administrativo Central de Recursos Contractuales.
El recurso especial se presentará en el registro administrativo del órgano de contratación (c/ Vargas, nº 53, 7ª planta, Santander) o directamente en el Registro Electrónico del Ministerio de Hacienda y Función Pública, a través del formulario electrónico general.


Award value: 1073190.08
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: The National Archives
Country: UK
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72000000
Estimated value: 200000 GBP
Submission deadline: 2017-11-13
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Υπηρεσίες τεχνολογίας των πληροφοριών: παροχή συμβουλών, ανάπτυξη λογισμικού, Διαδίκτυο και υποστήριξη
This document is an Invitation to Tender (ITT) for the supply of Optical Character Recognition (OCR) services to TNA.
Optical Character Recognition (OCR) software will be applied to all documents where possible to enable deep text searching (i.e. all typed material).
We expect that there will be a proportion of English language handwritten records within the series that has been chosen for inclusion. In addition, certain records or images within records may contain partial or complete Arabic script.
This OCR tender involves the processing of up to an estimated 500 000 images. These images are spread across 4 870 pieces.
This document is an Invitation to Tender (ITT) for the supply of Optical Character Recognition (OCR) services to TNA.
Optical Character Recognition (OCR) software will be applied to all documents where possible to enable deep text searching (i.e. all typed material).
We expect that there will be a proportion of English language handwritten records within the series that has been chosen for inclusion. In addition, certain records or images within records may contain partial or complete Arabic script.
This OCR tender involves the processing of up to an estimated 500 000 images. These images are spread across 4 870 pieces.


Award value: 200000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Fremap, Mutua Colaboradora con la Seguridad Social nº 61
Country: ES
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 85000000 | 85100000: Health services
Estimated value: 2411302.4 EUR
Submission deadline: 2017-11-21
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Contratación del servicio de asistencia sanitaria ambulatoria -tratamiento completo- en el ámbito territorial de la Comunidad Autónoma de Andalucía para el colectivo protegido de Fremap.
Contratación del servicio de asistencia sanitaria ambulatoria -tratamiento completo- en el ámbito territorial de la Comunidad Autónoma de Andalucía para el colectivo protegido de Fremap, Mutua Colaboradora con la Seguridad Social nº 61.

Eligibility requirements: Se indica en los Pliegos.

Award value: 2411302.4
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-10-14
Buyer: Regierungspräsidium Karlsruhe
Country: DE
Contract type: Services
Procedure: Competitive procedure with negotiation
CPV classification: 71541000: Construction project management services
Submission deadline: 2017-11-21
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Das Regierungspräsidium Karlsruhe, Referat 53.1 hat die Aufgabe, die Planung von gewässerökologischen Maßnahmen (nach EU-Wasserrahmenrichtlinie) in seinem Zuständigkeitsbereich bis zur Genehmigung zu begleiten. Die Maßnahmen selbst werden durch Ingenieur-/Fachbüros geplant werden. Darüber hinaus hat das Referat 53.1 die Aufgabe, im Zuge einer sog. „Landesstudie Gewässerökologie“ zu prüfen, ob die im Zuständigkeitsbereich bereits umgesetzten und noch ausstehenden Planungen ausreichend und zielführend sein werden.
Zur Umsetzung dieser Arbeiten soll ein Projektsteuerer eingeschaltet werden, der die nächste Schritte plant, in die Wege leitet und das Regierungspräsidium unterstützt und die Wahrung dessen Interessen sicherstellt.
Der Projektsteuerer soll das Projekt organisieren, bei der Auswahl und Beauftragung der Ingenieur-/Fachbüros mitwirken und die Schnittstellen zur „Landesstudie Gewässerökologie“ sicherstellen.
Der Projektsteuerer bereitet vor und begleitet die Planungsleistungen, die für die Leistungsphasen 1 – 4 nach HOAI durch Dritte zu erbringen sind.
— Erstellen und Fortschreiben der Projektorganisation (Projekthandbuch) mit Festlegung der Zuständigkeiten und Verantwortlichkeiten.
— Überprüfen der Untersuchungs- und Planungsergebnisse auf Konformität mit den vorgegebenen Projektzielen.
— Sofern für die Maßnahmen ein Genehmigungsverfahren erforderlich ist, begleiten des Genehmigungsverfahrens.
— Teilnahme / Vertretung des Projektträgers an Gesprächen u.a. mit der Genehmigungsbehörde und Gesprächen mit Kommunen / Gemeinderäten, Trägern öffentlicher Belange sowie mit dem staatlichen und privaten Naturschutz.
Der Auftrag kann zur Fortführung bzw. zum Abschluss des Projekts bei Bedarf jeweils um 1 Jahr verlängert werden. Die Gesamtlaufzeit beträgt maximal 6 Jahre.
Die Anlagen A, B und C werden für die Bewerbung benötigt. Die Anlagen 00 bis 05 benötigen die noch auszuwählenden 3 bis 5 Bieter. In der Bewerbungsphase sind lediglich die in Anlage A bis C geforderten Unterlagen und Nachweise einzureichen. Bitte in dieser Phase keine Honorarangebote einreichen. Die Anlage 04 (Angebotsvorlage) ist später von den noch auszuwählenden 3 bis 5 Bieter zu verwenden.
mit dem Vermerk „Ausschreibung Projektsteuerung WRRL-Maßnahmen – Nicht öffnen vor dem 21.11.2017 11 Uhr.“ zu