Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2022-10-05
Buyer: Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72500000
Submission deadline: 2022-11-03
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le présent marché public a pour objet un service de location d'ordinateurs portables, y compris leurs accessoires, logiciels, garanties et assurances, avec option d'achat pour les sites de TELT en Italie et en France.
Le détail des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), propre à chaque lot.
Le présent marché public constitue un accord-cadre mono-attributaire décomposé en deux lots, à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à 2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte, en application des articles L2123-1 et des articles R2123-1, R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique.
Le présent lot n°1 a pour objet la location d'ordinateurs portables pour les sites de TELT en Italie.
Le présent lot constitue un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 205 000 € HT sur la durée totale du marché, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le présent lot n°2 a pour objet la location d'ordinateurs portables pour les sites de TELT en France.
Le présent lot constitue un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT sur la durée totale du marché, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Les conditions relatives à la capacité économique et financière sont précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Les conditions relatives à la capacité technique et professionnelle sont précisées à l’article 6.1 du règlement de la consultation.
Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.
Pour chaque lot, une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.
Lors de la signature du contrat, la forme du groupement sera libre. En cas de présentation sous la forme de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire du ou des autres cotraitants.
Les dates et heures d'ouvertures des offres précisées au point IV.2.7) sont données à titre indicatif et ne sont pas définitives.
Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.

Eligibility requirements: Pièces telles que mentionnées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Parti come quelle precisate all'articolo 6.1) del regolamento della consultazione.