Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2017-02-03
Buyer: Conseil départemental de l'Oise
Country: FR
Region: Oise
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45233141: Road-maintenance work | 45233142: Road-repair work
Estimated value: 8000000 EUR
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le marché concerne un accord cadre, exécuté par émission de bons de commande, ayant pour objet la réalisation de petits travaux divers d'entretien des chaussées de nature ponctuels et curatifs du réseau routier du département de l'Oise.
Le marché concerne un accord-cadre, exécuté par émission de bons de commande, ayant pour objet la réalisation de petits travaux divers d'entretien des chaussées de nature ponctuels et curatifs du réseau routier du département de l'Oise.
Pour la réalisation de prestations similaires au présent accord-cadre, il pourra être fait application de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché concerne un accord-cadre, exécuté par émission de bons de commande, ayant pour objet la réalisation de petits travaux divers d'entretien des chaussées de nature ponctuels et curatifs du réseau routier du département de l'Oise.
Pour la réalisation de prestations similaires au présent accord-cadre, il pourra être fait application de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché concerne un accord-cadre, exécuté par émission de bons de commande, ayant pour objet la réalisation de petits travaux divers d'entretien des chaussées de nature ponctuels et curatifs du réseau routier du département de l'Oise.
Pour la réalisation de prestations similaires au présent accord-cadre, il pourra être fait application de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché concerne un accord-cadre, exécuté par émission de bons de commande, ayant pour objet la réalisation de petits travaux divers d'entretien des chaussées de nature ponctuels et curatifs du réseau routier du département de l'Oise.
Pour la réalisation de prestations similaires au présent accord-cadre, il pourra être fait application de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché concerne un accord-cadre, exécuté par émission de bons de commande, ayant pour objet la réalisation de petits travaux divers d'entretien des chaussées de nature ponctuels et curatifs du réseau routier du département de l'Oise.
Pour la réalisation de prestations similaires au présent accord-cadre, il pourra être fait application de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
S'agissant d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, chaque lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale soit 48 mois. En conséquence, la valeur totale finale du marché telle qu'indiqué à la rubrique ll.1.7 est le montant estimé du marché sur sa durée totale soit 48 mois et la valeur totale telle qu'indiqué pour chaque lot à la rubrique V.2.4 est le montant estimé du lot sur sa durée totale soit 48 mois. Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:
— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du département à l'adresse mentionné au I.1,
— par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret n° 2005-1755 du 30.12.2005,
— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative,


Winner: Colas Est — Agence Colas Beauvais
Award value: 8000000
Number of bids: 5