Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-06-25
Buyer: CHU AMIENS PICARDIE
Country: FR
Region: FRE23
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33000000 | 33157000 | 33170000: Anaesthesia and resuscitation | 33195000
Submission deadline: 2025-07-22
Award criteria: quality, price

Technical requirements: En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires (conformément à l'article 2.5 du CCAP) à bons de commande conclu : 
- sans minimum pour tous les lots 
- avec maximum en quantité par lot par période et par établissement (voir article 2.2 du CCAP).
L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 31/01/2026 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire.
Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une
variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. 
Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD PULMONAIRE, ANESTHESIE, MONITORAGE » (BOAMP avis n°22-163109 et JOUE avis n°2022/S241-695582 envoyés pour publication le 09/12/2022), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale. En effet, tous les lots de la présente consultation avaient été déclarés sans suite.
DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD PULMONAIRE, ANESTHESIE, MONITORAGE - relance 2
Ce critère sera évalué au regard de :
- l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable);
- l'étendue de la gamme du lot concerné.
Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Ce critère sera évalué au regard des annexes « Cadre de mémoire technique et développement
durable » et « Fiche de renseignements fournisseur (contacts) »

Eligibility requirements: Voir article 5.1 du RC
Ce critère sera évalué au regard de :
- l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable);
- l'étendue de la gamme du lot concerné.
Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Ce critère sera évalué au regard des annexes « Cadre de mémoire technique et développement
durable » et « Fiche de renseignements fournisseur (contacts) »
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé
précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;  Le
Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat,
dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité
du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle
l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses
réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la
publication de la décision attaquée
Canule de trachéotomie siliconée, sans ballonnet, fenêtrée avec fonction de phonation, chemise interne UU, fenêtrée avec connecteur 15mm et capuchon obturateur
CHU AMIENS PICARDIE
CHI Baie de Somme
CH de Corbie
Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et développement " et "Fiche fournisseur"