Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2019-06-19
Buyer: GIP Resah
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33100000 | 33150000: Radiotherapy devices | 38000000
Estimated value: 114000000 EUR
Submission deadline: 2019-09-13
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la radiothérapie et le contrôle qualité
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements, matériels et de logiciels pour la radiothérapie et le contrôle qualité. Elle est passée par le Resah agissant en tant que central d'achat intermédiaire contractuel au sens de l'article L. 2113-2 point 2º) du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 20 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP. Les lots 1 à 9 inclus donnent lieu à des marchés subséquents. Les autres lots sont exécutés directement par bons de commandes. Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte) selon les conditions applicables (voir CCAP).
Systèmes pour radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique le détail des prestations est décrit au CCTP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une période de 1 an.
En application de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Plate-forme de traitement complémentaire pour systèmes de radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique
Plate-forme de traitement complémentaire pour systèmes de radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique, voir détail dans le CCTP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une période de 1 an.
En application de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Système dédié à la radiothérapie conformationnelle par modulation d'intensité guidée par l'imagerie et système de radio chirurgie robotisée
Système dédié à la radiothérapie conformationnelle par modulation d'intensité guidée par l'imagerie et système de radio chirurgie robotisée, voir détail dans le CCTP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une période de 1 an.
En application de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Accélérateur couplé à un système d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en radiothérapie, voir détail dans le CCTP.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une période de 1 an.

Eligibility requirements: Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants: — une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé par le candidat, — la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat, — les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …), — le candidat remettra également une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner.

Award value: 114000000