Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-10-08
Buyer: M-Team ASBL
Country: BE
Region: Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. van Brussel-Hoofdstad
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72610000: Computer support services | 72611000: Technical computer support services
Estimated value: 2000000 EUR
Submission deadline: 2016-11-23
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Renouvellement de la maintenances sur des licences IBM + achat éventuel de nouvelles Licences (IBM passeport advantage).
Renouvellement de la maintenances sur des licences IBM + achat éventuel de nouvelles licences (IBM passeport advantage).
Ce premier Lot regroupera les renouvellements de maintenances et l'achat de nouvelles licences appartenant aux SVI suivants: Data Repositories & Appliances / Security Open / Systems Middleware Open / Application Plateform & Integration / Enterprise Content Management.
Ce second lot regroupera les renouvellements de maintenances et l'achat de nouvelles licences appartenant aux SVI suivants: Information Integration & Governance.
Droits d'accès. Simplification administrative relative aux vérifications liées à la situation personnelle du soumissionnaire (cas d'exclusions). Par le seul fait de participer à la procédure de passation d'un marché public, le soumissionnaire atteste qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 61 à 66 de l'arrêté royal du 15.72011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques.
1) Le soumissionnaire joindra à son offre une déclaration sur l'honneur, de moins de six mois, signée par le mandataire de la société et reprenant pour les 3 derniers exercices de sa société, son chiffre d'affaires global. Les montants annuels du chiffre d'affaires global doivent être supérieurs ou égaux à un montant minimum de 2 000 000 EUR. Ce montant est applicable pour chaque année HTVA.
1) Le soumissionnaire communique au PA la liste des principaux services similaires à l'objet du présent marché effectués durant les 3 dernières années. Cette liste contiendra au minimum 3 références ayant chacune un objet similaire à celui du présent marché.
— les coordonnées complètes (nom et fonction de la personne de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro de fax)
2) Le soumissionnaire doit satisfaire aux normes d'assurance qualité pertinentes pour le présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire annexe à son offre les documents (certificats) requis ci-dessous:
— Le soumissionnaire doit satisfaire aux exigences requises (certification IBM) le mettant en capacité de pouvoir commercialiser les maintenances et licences des SVI Eligible Product List regroupés par lot1,2 et 3 pour lesquels il remet offre.
Pour démontrer la preuve de son partenariat avec IBM, le soumissionnaire annexe à son offre les certification IBM ou d'autres preuves de nature à démontrer de manière claire sa capacité à pouvoir vendre les maintenances et licences pour lesquels il remet offre. Lorsque le certificat ou les autres moyens de preuve sont établis dans une autre langue que le français, le néerlandais ou l'anglais, le soumissionnaire annexe également à son offre une traduction, déclarée conforme par le soumissionnaire, desdits documents.
Opdracht voor de hernieuwing van de onderhoudslicenties IBM en voor de aankoop van nieuwe licenties (IBM Passport Advantage).
Hernieuwing van de onderhoudslicenties IBM en voor de aankoop van nieuwe licenties (IBM Passport Advantage).
— Hernieuwing van het onderhoud op de bestaande IBM-licenties en aankoop van nieuwe licenties en het bijbehorende onderhoud die tot de volgende 'IBM SVI eligible product lists' horen:
— Hernieuwing van het onderhoud op de bestaande IBM-licenties en aankoop van nieuwe licenties en het bijbehorende onderhoud die tot de volgende 'IBM SVI eligible product list' horen:

Eligibility requirements: Droits d'accès. Simplification administrative relative aux vérifications liées à la situation personnelle du soumissionnaire (cas d'exclusions). Par le seul fait de participer à la procédure de passation d'un marché public, le soumissionnaire atteste qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 61 à 66 de l'arrêté royal du 15.72011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. 1) chiffres d'affaires (article 67, § 1, 3° de l'AR du 15.7.2011). 1) Le soumissionnaire joindra à son offre une déclaration sur l'honneur, de moins de six mois, signée par le mandataire de la société et reprenant pour les 3 derniers exercices de sa société, son chiffre d'affaires global. Les montants annuels du chiffre d'affaires global doivent être supérieurs ou égaux à un montant minimum de 2 000 000 EUR. Ce montant est applicable pour chaque année HTVA. 1) prestations similaires 2) certifications. 1) Le soumissionnaire communique au PA la liste des principaux services similaires à l'objet du présent marché effectués durant les 3 dernières années. Cette liste contiendra au minimum 3 références ayant chacune un objet similaire à celui du présent marché. En guise d'introduction, chaque référence doit au moins reprendre au minimum les données suivantes: — le nom de l'entreprise — le groupe cible: secteur public ou privé — les coordonnées complètes (nom et fonction de la personne de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro de fax) — les dates de début et de fin du (des) contrat(s) — la description des services offerts — le montant annuel 2) Le soumissionnaire doit satisfaire aux normes d'assurance qualité pertinentes pour le présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire annexe à son offre les documents (certificats) requis ci-dessous: — Le soumissionnaire doit satisfaire aux exigences requises (certification IBM) le mettant en capacité de pouvoir commercialiser les maintenances et licences des SVI Eligible Product List regroupés par lot1,2 et 3 pour lesquels il remet offre. Pour démontrer la preuve de son partenariat avec IBM, le soumissionnaire annexe à son offre les certification IBM ou d'autres preuves de nature à démontrer de manière claire sa capacité à pouvoir vendre les maintenances et licences pour lesquels il remet offre. Lorsque le certificat ou les autres moyens de preuve sont établis dans une autre langue que le français, le néerlandais ou l'anglais, le soumissionnaire annexe également à son offre une traduction, déclarée conforme par le soumissionnaire, desdits documents.
1) chiffres d'affaires (article 67, § 1, 3° de l'AR du 15.7.2011). 1) Le soumissionnaire joindra à son offre une déclaration sur l'honneur, de moins de six mois, signée par le mandataire de la société et reprenant pour les 3 derniers exercices de sa société, son chiffre d'affaires global. Les montants annuels du chiffre d'affaires global doivent être supérieurs ou égaux à un montant minimum de 2 000 000 EUR. Ce montant est applicable pour chaque année HTVA.
1) chiffres d'affaires (article 67, § 1, 3° de l'AR du 15.7.2011).
1) Le soumissionnaire joindra à son offre une déclaration sur l'honneur, de moins de six mois, signée par le mandataire de la société et reprenant pour les 3 derniers exercices de sa société, son chiffre d'affaires global. Les montants annuels du chiffre d'affaires global doivent être supérieurs ou égaux à un montant minimum de 2 000 000 EUR. Ce montant est applicable pour chaque année HTVA.
1) prestations similaires 2) certifications. 1) Le soumissionnaire communique au PA la liste des principaux services similaires à l'objet du présent marché effectués durant les 3 dernières années. Cette liste contiendra au minimum 3 références ayant chacune un objet similaire à celui du présent marché. En guise d'introduction, chaque référence doit au moins reprendre au minimum les données suivantes: — le nom de l'entreprise — le groupe cible: secteur public ou privé — les coordonnées complètes (nom et fonction de la personne de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro de fax) — les dates de début et de fin du (des) contrat(s) — la description des services offerts — le montant annuel 2) Le soumissionnaire doit satisfaire aux normes d'assurance qualité pertinentes pour le présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire annexe à son offre les documents (certificats) requis ci-dessous: — Le soumissionnaire doit satisfaire aux exigences requises (certification IBM) le mettant en capacité de pouvoir commercialiser les maintenances et licences des SVI Eligible Product List regroupés par lot1,2 et 3 pour lesquels il remet offre. Pour démontrer la preuve de son partenariat avec IBM, le soumissionnaire annexe à son offre les certification IBM ou d'autres preuves de nature à démontrer de manière claire sa capacité à pouvoir vendre les maintenances et licences pour lesquels il remet offre. Lorsque le certificat ou les autres moyens de preuve sont établis dans une autre langue que le français, le néerlandais ou l'anglais, le soumissionnaire annexe également à son offre une traduction, déclarée conforme par le soumissionnaire, desdits documents.
1) prestations similaires 2) certifications.
1) Le soumissionnaire communique au PA la liste des principaux services similaires à l'objet du présent marché effectués durant les 3 dernières années. Cette liste contiendra au minimum 3 références ayant chacune un objet similaire à celui du présent marché. En guise d'introduction, chaque référence doit au moins reprendre au minimum les données suivantes: — le nom de l'entreprise — le groupe cible: secteur public ou privé — les coordonnées complètes (nom et fonction de la personne de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro de fax) — les dates de début et de fin du (des) contrat(s) — la description des services offerts — le montant annuel 2) Le soumissionnaire doit satisfaire aux normes d'assurance qualité pertinentes pour le présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire annexe à son offre les documents (certificats) requis ci-dessous: — Le soumissionnaire doit satisfaire aux exigences requises (certification IBM) le mettant en capacité de pouvoir commercialiser les maintenances et licences des SVI Eligible Product List regroupés par lot1,2 et 3 pour lesquels il remet offre. Pour démontrer la preuve de son partenariat avec IBM, le soumissionnaire annexe à son offre les certification IBM ou d'autres preuves de nature à démontrer de manière claire sa capacité à pouvoir vendre les maintenances et licences pour lesquels il remet offre. Lorsque le certificat ou les autres moyens de preuve sont établis dans une autre langue que le français, le néerlandais ou l'anglais, le soumissionnaire annexe également à son offre une traduction, déclarée conforme par le soumissionnaire, desdits documents.
Administratieve vereenvoudiging van de controles op de persoonlijke situatie van de inschrijver (uitsluitingsgevallen) Door deel te nemen aan de gunningsprocedure van de opdracht verklaart de inschrijver dat hij zich niet bevindt in een van de uitsluitingsgevallen waarvan sprake in artikels 61 tot 66 van het KB van 15.7.2011 over de gunning van overheidsopdrachten in de klassieke sectoren. De AO controleert de juistheid van de impliciete verklaring op erewoord in hoofde van de inschrijver met de hoogst geklasseerde offerte. Daartoe vraagt ze, vóór ze een beslissing neemt over de gunning van de opdracht, aan de betrokken inschrijver om haar op de snelst mogelijke manier en binnen de termijn die zij bepaalt, alle inlichtingen en documenten te sturen waarmee ze zijn persoonlijke situatie kan controleren. De AO zal deze inlichtingen zelf elektronisch opvragen bij de diensten die deze inlichtingen beheren, voor zover die gratis voor haar toegankelijk zijn. Een inschrijver kan uitgesloten worden van deelname aan de opdracht wanneer na deze controles blijkt dat zijn impliciete verklaring op erewoord niet overeenstemde met zijn persoonlijke situatie op de uiterste ontvangstdatum van de offertes. Dit kan op geen enkele manier achteraf nog geregulariseerd worden. Dergelijke uitsluiting is ook mogelijk wanneer blijkt dat de persoonlijke situatie van de inschrijver in de loop van de procedure niet meer overeenstemt met de impliciete verklaring op erewoord. In die hypothese zal de AO een verbeterd klassement opstellen, waarbij ze rekening houdt met de mogelijke impact van de verwijdering van de offerte van de uitgesloten inschrijver op dat klassement, met name bij toepassing van de beschikkingen over de controle van abnormale prijzen zoals bepaald in artikel 21 van het KB van 15.7.2011 over de plaatsing van overheidsopdrachten in de klassieke sectoren. Daarna kan de AO de opdracht gunnen aan de inschrijver wiens offerte onmiddellijk volgt op die van de uitgesloten inschrijver, nadat hij ook op die inschrijver deze beschikkingen heeft toegepast. De inschrijver voegt bij zijn offerte een verklaring op erewoord van minder dan zes (6) maanden oud en ondertekend door de bedrijfsleider, waarop voor de laatste drie (3) boekjaren van zijn onderneming zijn algemene omzet staat. De algemene omzet moet minimaal 2 000 000 EUR per jaar bedragen. Dit bedrag is voor elk jaar toepasselijk zonder btw. A) De inschrijver stuurt de AO de lijst met de voornaamste diensten die overeenstemmen met deze opdracht en die hij uitgevoerd heeft in de voorbije drie (3) jaar. Die lijst moet minstens drie (3) referenties bevatten, met elk een gelijkaardig onderwerp als deze opdracht. B) De inschrijver moet voldoen aan de relevante normen voor kwaliteitsverzekering voor deze opdracht. Daartoe voegt de inschrijver de onderstaande documenten (certificaten) bij zijn offerte. A) Als inleiding moet elke referentie minstens de volgende gegevens vermelden: — de naam van het bedrijf, — de doelgroep: overheidssector of privésector, — de volledige gegevens (naam en functie van de contactpersoon, adres, telefoonnummer, e-mailadres en faxnummer), — de begin- en de einddatum van het contract (de contracten), — de beschrijving van de aangeboden diensten, — het jaarlijkse bedrag. B)  De inschrijver moet voldoen aan de vereisten (IBM-certificering) die hem in staat stellen onderhoud en licenties van de SVI Eligible Product Lists te commercialiseren uit de percelen 1 en/of 2 waarvoor hij een offerte indient.
De inschrijver voegt bij zijn offerte een verklaring op erewoord van minder dan zes (6) maanden oud en ondertekend door de bedrijfsleider, waarop voor de laatste drie (3) boekjaren van zijn onderneming zijn algemene omzet staat. De algemene omzet moet minimaal 2 000 000 EUR per jaar bedragen. Dit bedrag is voor elk jaar toepasselijk zonder btw.
De inschrijver voegt bij zijn offerte een verklaring op erewoord van minder dan zes (6) maanden oud en ondertekend door de bedrijfsleider, waarop voor de laatste drie (3) boekjaren van zijn onderneming zijn algemene omzet staat.
De algemene omzet moet minimaal 2 000 000 EUR per jaar bedragen. Dit bedrag is voor elk jaar toepasselijk zonder btw.
A) De inschrijver stuurt de AO de lijst met de voornaamste diensten die overeenstemmen met deze opdracht en die hij uitgevoerd heeft in de voorbije drie (3) jaar. Die lijst moet minstens drie (3) referenties bevatten, met elk een gelijkaardig onderwerp als deze opdracht. B) De inschrijver moet voldoen aan de relevante normen voor kwaliteitsverzekering voor deze opdracht. Daartoe voegt de inschrijver de onderstaande documenten (certificaten) bij zijn offerte. A) Als inleiding moet elke referentie minstens de volgende gegevens vermelden: — de naam van het bedrijf, — de doelgroep: overheidssector of privésector, — de volledige gegevens (naam en functie van de contactpersoon, adres, telefoonnummer, e-mailadres en faxnummer), — de begin- en de einddatum van het contract (de contracten), — de beschrijving van de aangeboden diensten, — het jaarlijkse bedrag. B)  De inschrijver moet voldoen aan de vereisten (IBM-certificering) die hem in staat stellen onderhoud en licenties van de SVI Eligible Product Lists te commercialiseren uit de percelen 1 en/of 2 waarvoor hij een offerte indient.
A) De inschrijver stuurt de AO de lijst met de voornaamste diensten die overeenstemmen met deze opdracht en die hij uitgevoerd heeft in de voorbije drie (3) jaar. Die lijst moet minstens drie (3) referenties bevatten, met elk een gelijkaardig onderwerp als deze opdracht. B) De inschrijver moet voldoen aan de relevante normen voor kwaliteitsverzekering voor deze opdracht. Daartoe voegt de inschrijver de onderstaande documenten (certificaten) bij zijn offerte.
A) Als inleiding moet elke referentie minstens de volgende gegevens vermelden: — de naam van het bedrijf, — de doelgroep: overheidssector of privésector, — de volledige gegevens (naam en functie van de contactpersoon, adres, telefoonnummer, e-mailadres en faxnummer), — de begin- en de einddatum van het contract (de contracten), — de beschrijving van de aangeboden diensten, — het jaarlijkse bedrag. B)  De inschrijver moet voldoen aan de vereisten (IBM-certificering) die hem in staat stellen onderhoud en licenties van de SVI Eligible Product Lists te commercialiseren uit de percelen 1 en/of 2 waarvoor hij een offerte indient.