Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2024-01-05
Buyer: vallée Sud - grand Paris
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 35125100: Sensors | 90731100
Submission deadline: 2024-02-06
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines
le marché est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite
sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 325 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 162 500 euros HtMontant maximum pour la 2ème période de reconduction : 162 500 euros (H.T.).
il est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite
sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 130 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 32 500 euros HtMontant maximum pour la 2ème période de reconduction : 32 500 euros (H.T.).
formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat exposant notamment :- les moyens en personnel et la structure de l'organisme (notamment l'importance du personnel d'encadrement) ;- liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, effectuées ces trois dernières années ainsi que si possible la preuve de la réalisation de ces prestations (attestations);- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; En cas d'entreprises nouvellement créées ne disposant pas de références professionnelles : Le candidat pourra, à défaut de références professionnelles, fournir les curriculum vitae du personnel affecté à l'exécution du marché ou toute autre pièce permettant de démontrer ses capacités à exécuter le marché.- tout autre document apportant la preuve que le candidat dispose des capacités et des qualifications nécessaires pour répondre aux prestations demandées dans le marché
la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 ans à compter de la notification de l accord cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
la présente consultation fait suite à un accord cadre du même objet déclaré sans suite le 21 décembre 2023 pour motif d intéret général en raison d un manquement dans le contenu de la publicité.La consultation est divisée en 2 lots, chaque lot faisant l objet d un accord cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Possibilité de présenter une offre pour Un lot OU Un ou plusieurs lots OU l ensemble des lotspour le choix de l offre, les candidats doivent produire les documents suivants : Un acte d engagement (Ae) par lot, Le bordereau des prix unitaires complété par lot, Le détail quantitatif estimatif par lot, Une note méthodologique ou un mémoire technique des dispositions que le fournisseur se propose d adopter pour l exécution de sa mission ainsi que les fiches techniques des produits, Échantillons représentatifs du type de fournitures pour le lot 1 : capteur Co2 connecté chargé et sa notice technique, Échantillons représentatifs du type de fournitures pour le lot 2 : capteur trichloramine connecté équipé de badges pour une semaine de mesures et de sa notice technique.Les critères de notation sont les suivants pour les lots 1 et 2 : Le prix sur 50 pointsla Valeur technique sur 50 points dont : Sous critère 1 sur 5 points : Délai de fourniture des appareils. Ce critère sera noté en application de la formule suivante : Délai le plus court / délai l'offre notée x 5sous critère 2 sur 35 points : Adéquation des produits proposés au cahier des charges et qualité du produit (apprécié au vu du mémoire technique et de l échantillon fourni)sous critère 3 sur 10 points : Qualité environnementale du produitle détail des éléments à transmettre par lot est fourni dans le Rc.Pour déposer une offre, le candidat passe exclusivement par la plateforme de dématérialisation, sur l'url suivante : https://www.marches-securises.fr/entreprise/
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Eligibility requirements: formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant