Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2020-11-20
Buyer: Chartres Métropole
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 16311100 | 34100000 | 34110000: Passenger cars | 34114000: Special-purpose vehicles | 34130000: Motor vehicles for transport of goods
Submission deadline: 2020-12-18
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: — la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots nº 4 «1 véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf» et nº 8 «une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve»;
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Un véhicule utilitaire type fourgon tôlé avec équipements intérieurs, trois places et moteur thermique — neuf
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3,5 t, moteur thermique et trois places — neufs
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée, avec équipements intérieurs, deux ou trois places et moteur électrique — neuf
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.

Eligibility requirements: Une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.