Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2021-09-24
Buyer: Busland AG
Country: CH
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34114400: Vans | 34121000: Buses | 34121100: Public-service buses | 34121200: Articulated buses | 34121400
Submission deadline: 2021-11-01
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Gegenstand der Beschaffung ist die Lieferung von sechs Standardniederflurbussen Maxi, stehplatzoptimiert plus Optionen in Form von Jahresbestellungen aus fünf verschiedenen Fahrzeugtypen bis Ende 2026L'objet du marché est la livraison de six autobus à plancher surbaissé Maxi standard, un espace debout optimisé et des options sous forme de commandes annuelles pour cinq types de véhicules différents d'ici fin 2026.
Busland se réserve le droit d'attribuer des commandes de suivi, qui se rapportent à la présente commande, à l'adjudicataire sur le marché libre (Art. 21 Abs. 2 lit. e BöB).
L'approvisionnement comprend d'autres options sous la forme de commandes annuelles pour cinq types de véhicules différents jusqu'à la fin de 2026 selon les documents d'appel d'offres
Conditions pour les soumissionnaires provenant d'États non membres de l'Accord sur les marchés publics de l'OMC:
Conditions générales: Les conditions contractuelles de Busland AG énumérées dans les documents d'appel d'offres s'appliquent.
Exigences fondamentales:L'adjudicateur adjuge ce marché uniquement aux soumissionnaires qui respectent les conditions de participation fixées dans le dossier d'appel d'offres et dans la législation. Sont notamment concernés le respect des dispositions relatives à la protection des travailleurs, des conditions de travail, de l’égalité salariale entre femmes et hommes et du droit de l’environnement, et un comportement conforme aux règles de la concurrence et exempt de corruption.
Autres indications: Dans tous les cas, l'approbation du crédit et l'approbation de tous les organismes responsables restent réservées. Selon l'article 43 BöB, Busland a le droit d'annuler ou de répéter la procédure.
Indication des voies de recours: Conformément à l'art. 56, al. 1, de la loi fédérale sur les marchés publics (LMP), la présente décision peut être attaquée, dans un délai de 20 jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale, 9023 Saint-Gall. Présenté en deux exemplaires, le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et porter la signature de la partie recourante ou de son représentant ; y seront jointes une copie de la présente décision et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu'elles sont disponibles. Conformément à l'art. 56, al. 2, LMP, les dispositions de la Loi fédérale sur la procédure administrative (PA) relatives à la suspension des délais ne s'appliquent pas.
Publication de référence nationale: Simap de la 20.09.2021 ,doc. 1219335Délai souhaité pour poser des questions par écrit: 04.10.2021.
Gegenstand der Beschaffung ist die Lieferung von sechs Standardniederflurbussen Maxi, stehplatzoptimiert plus Optionen in Form von Jahresbestellungen aus fünf verschiedenen Fahrzeugtypen bis Ende 2026.
Die Busland behält sich vor, Folgeaufträge, die sich auf den vorliegenden Auftrag beziehen, im freihändigen Verfahren an den Zuschlagsempfänger zu vergeben (Art. 21 Abs. 2 lit. e BöB).
Die Beschaffung beinhaltet weitere Optionen in Form von Jahresbestellungen aus fünf verschiedenen Fahrzeugtypen bis Ende 2026 gemäss Ausschreibungsunterlagen
Voraussetzungen für Anbieter aus Staaten, die nicht dem WTO-Beschaffungsübereinkommen angehören: Keine.