Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-11-10
Buyer: SNCF RESEAU
Country: FR
Region: FR106
Contract type: Services
Procedure: Negotiated with prior call for competition
CPV classification: 71313000: Environmental engineering consultancy services
Submission deadline: 2025-11-20
EU fund: eu-funds

Technical requirements: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'investigations écologiques habitats, faune, flore et zones humides sur le tronçon Bordeaux-Toulouse composante du Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO).
Le présent marché comprend les lots suivants : 
- Lot 1 : Coordination de tous les lots, Inventaires habitats, flore, zones humides et expertises transverses 
- Lot 2 : Inventaires Faune Terrestre :
	o Invertébrés terrestres,
	o Amphibiens et Reptiles,
	o Grande Faune, Petite Faune et Mammifères semi-aquatiques.
- Lot 3 : Inventaires Avifaune et Chiroptères  
- Lot 4 : Inventaires Faune aquatique 
	o Invertébrés aquatiques,
	o Poissons.

Le présent marché a une durée de 14 mois fermes. 

Les prestations du présent marché comprennent les missions suivantes  : 
- Mission 0 : Phase de préparation (Lot 1, 2, 3, et 4) 
- Mission 1 : Préparation aux investigations de terrain (Lot 1) 
- Mission 2 : Investigations de terrain (Lot 1, 2, 3, et 4) 
- Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter (Lot 1, 2, 3, et 4) 
- Mission 4 : Hiérarchisation des enjeux (Lot 1, 2, 3, et 4) 
- Mission 5 :  Cartographie à partir des données SIG : quantification espèces végétales et fonctionnalités habitats d’espèces (Lot 1)
- Mission 6  : Les micro-organismes et la faune du sol (Lot 1)
- Mission 7 : Étude spatiale des corridors écologiques (Lot 1) 
- Mission 8 : Mise à jour de l’analyse des données bibliographique sur la section DAX Espagne (Lot 1)
Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
o	31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
o	6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Le présent lot a pour objet la coordination de tous les lots, les inventaires habitats, flore, zones humides et expertises transverse

Les prestations du présent lot comprennent les missions suivantes  : 
- Mission 0 : Phase de préparation 
- Mission 1 : Préparation aux investigations de terrain 
- Mission 2 : Investigations de terrain 
- Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter 
- Mission 4 : Hiérarchisation des enjeux 
- Mission 5 : Cartographie à partir des données SIG : quantification espèces végétales et fonctionnalités habitats d’espèces 
- Mission 6  : Les micro-organismes et la faune du sol
- Mission 7 : Étude spatiale des corridors écologiques 
- Mission 8 : Mise à jour de l’analyse des données bibliographique sur la section DAX Espagne
Le présent lot a pour objet les inventaires Faune Terrestre (Invertébrés terrestres, Amphibiens et Reptiles, Grande Faune, Petite Faune et Mammifères semi-aquatiques)

Les prestations du présent lot comprennent les missions suivantes  : 
- Mission 0 : Phase de préparation 
- Mission 2 : Investigations de terrain 
- Mission 3 : Restitution des inventaires de terrain, synthèse des enjeux et mise en avant des évolutions significatives et des sites à éviter 
- Mission 4 : Hiérarchisation des enjeux