Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-04-01
Buyer: Ville de Troyes
Country: FR
Region: Aube
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34134200 | 34142000: Lifting and handling vehicles
Submission deadline: 2016-05-10
Award criteria: Des caractéristiques techniques du camion jugée au regard des éléments indiqués par le candidat dans le cahier des clauses techniques particulières (représentant le minimum de conditions requises), ainsi que les équipements supplémentaires détaillés dans la documentation technique (fiche constructeur) du candidat notées sur 5 points, de la motorisation notée sur 3 points, de la durée de garantie du camion (y compris des équipements) notée sur 2 points, Prix jugé au regard: du coût d'achat du camion noté sur 8 points, du coût d'utilisation du camion noté sur 2 points, Délai de livraison du véhicule, noté sur 10.

Technical requirements: Des caractéristiques techniques du camion jugée au regard des éléments indiqués par le candidat dans le cahier des clauses techniques particulières (représentant le minimum de conditions requises), ainsi que les équipements supplémentaires détaillés dans la documentation technique (fiche constructeur) du candidat notées sur 5 points, de la motorisation notée sur 3 points, de la durée de garantie du camion (y compris des équipements) notée sur 2 points
Prix jugé au regard: du coût d'achat du camion noté sur 8 points, du coût d'utilisation du camion noté sur 2 points
Délai de livraison du véhicule, noté sur 10.
Fourniture et livraison de camions pour la Ville de Troyes — lot n° 1: Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovibles.
La consultation est divisée en lots décrits ci-après. Toutefois la présente procédure concerne uniquement le lot n° 1 « Fourniture et livraison d'un camion d'un PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible ».
Le lot n° 2 « Fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un P.T.A.C. De 19 tonnes, avec un bras multi-lève, une benne amovible et une grue », quant à lui, sera lancé ultérieurement.
Fourniture d'un camion (minimum 130 ch Din) 3 places, d'un PTAC de 4,5 tonnes, avec bras multi lève et une benne et un plateau nu sur berce amovibles.
Lot no 1: Fourniture et livraison d'un camion PTAC de 4,5 tonnes avec bras multi-lève, benne et plateau amovible
lot no 2: Fourniture et livraison d'un camion 3 places, d'un PTAC de 19 tonnes, avec un bras multi lève, une benne amovible et une grue
La durée globale du marché est fixée à 7 mois à compter de sa date de notification du marché au titulaire.
le délai de livraison est fixé à 24 semaines. Le délai de livraison court à compter de la date de notification du marché. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai plus court.
Description de ces options: description de ces options: au sens du droit communautaire des marchés publics, les marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics.
Au sens « prestations supplémentaires éventuelles » en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
Les paiements sont effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, conformément aux dispositions combinées de l'article 98 du code des marchés publics, de l'article 37 de la loi n° 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et de l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par l'article 8 du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Eligibility requirements: — Dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complété, daté, avec signature manuscrite originale, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Il est daté avec signature manuscrite originale par le candidat individuel ou par chacun des membres constituant le groupement. — Dc2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation — si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants. — copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente. — présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.