Urwashanza/europrocure-10-public-procurement huggingface dataset:
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: SAS d'Aménagement Bastide Niel
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 79710000: Security services | 79713000: Guard services
Submission deadline: 2017-08-25
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: La présente consultation concerne des missions de gardiennage 24h/ 24h, 7j / 7j de la ZAC Bastide Niel à Bordeaux le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois. Ces prestations seront être confiées au titulaire dans le cadre de «bons de commande»:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois à compter de la notification de l'accord-cadre.
Le recours à la sous-traitance n'est pas autorisé pour la réalisation des parties essentielles des prestations, au stade de l'exécution du marché.
Les entreprises qui entendraient sous-traiter des parties du contrat présentées comme étant essentielles, devront déclarer et justifier des capacités de leur sous-traitant dès le stade du dépôt de leur candidature.
Le candidat doit alors prouver les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant (Cf. RDC)
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Eligibility requirements: Le recours à la sous-traitance n'est pas autorisé pour la réalisation des parties essentielles des prestations, au stade de l'exécution du marché. Les entreprises qui entendraient sous-traiter des parties du contrat présentées comme étant essentielles, devront déclarer et justifier des capacités de leur sous-traitant dès le stade du dépôt de leur candidature. Le candidat doit alors prouver les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant (Cf. RDC) — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, — autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Friedrich-Schiller-Universität Jena Dezernat Liegenschaften und Technik
Country: DE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 79710000: Security services
Estimated value: 624000 EUR
Submission deadline: 2017-08-29
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Es ist beabsichtigt, den Wach- und Sicherheitsdienst für den Beutenberg Campus in Jena an einen Auftragnehmer (AN) zu vergeben. Der Beutenberg Campus umfasst eine Fläche von ca. 19 ha. Auf diesem Gelände sind eine Vielzahl von wissenschaftlichen Einrichtungen angesiedelt.
Die Vertragslaufzeit beträgt 2 Jahre mit der Option zur Verlängerung um 2 weitere Jahre. Die Gesamtlaufzeit beträgt maximal 4 Jahre.
3. Benachrichtigungen von verantwortlichen Institutsmitarbeitern im Havariefall, sowie Führung einer entsprechenden Dokumentation. Dazu erhält der AN vom AG eine detaillierte Übersicht mit den zu informierenden Mitarbeitern der einzelnen Objekte.
5. langjährige unbefristete Unternehmenszugehörigkeit und Erfahrung im Wachschutz in verantwortlicher Position
1. Alle Formulare müssen rechtsverbindlich unterschrieben und abgestempelt sein (Ausschlusskriterium).
3. Im Falle von Bewerbergemeinschaften, Eignungsleihen durch andere Unternehmen (gemäß § 47 VgV) und Unterauftragnehmern (gemäß § 36 VgV) sind die Formblätter „Bewerbungsbogen“ incl. der geforderten Anlagen und Nachweise von jedem Unternehmen einzeln einzureichen.
Rückfragen zum Leistungsverzeichnis sind bis spätestens 21.8.2017 per E-Mail an die angegebene Kontaktadresse zu senden. Eine spätere Fragestellung kann nicht berücksichtigt werden.
Auf die Rügepflichten gemäß § 160 Abs. 3 Satz 1 Nr. 1 – 4 GWB wird ausdrücklich hingewiesen, insbesondere auf die Frist des § 160 Abs. 3 Satz 1 Nr. 4 GWB: danach ist ein Antrag auf Nachprüfung unzulässig, soweit nach Eingang der Mitteilung der Vergabestelle, einer Rüge nicht abhelfen zu wollen, mehr als 15 Kalendertage vergangen sind.

Eligibility requirements: Mindestanforderungen an den Objektleiter 1. Qualifikation „IHK-geprüfte Schutz- und Sicherheitskraft“ 2. Technische Ausbildung 3. abgelegte Prüfung vor der Berufsgenossenschaft 4. Sicherheitsinspektor für Sicherheitsdienstleistungen 5. langjährige unbefristete Unternehmenszugehörigkeit und Erfahrung im Wachschutz in verantwortlicher Position Mindestanforderungen an die Wachleute 1. abgelegte Sachkundeprüfung nach § 34a GewO 2. technische Ausbildung 3. langjährige unbefristete Unternehmenszugehörigkeit und Erfahrung im Wachschutz.

Award value: 624000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Westmeath County Council
Country: IE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 71240000 | 71313000: Environmental engineering consultancy services | 90711000 | 90712000 | 90712100
Estimated value: 100000 EUR
Submission deadline: 2017-09-14
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Strategic Environmental Assessment & Appropriate Assessment of the Westmeath County Development Plan 2020-2026, the Mullingar Local Area Plan 2020-2026 and the Athlone Local Area Plan 2020-2026.



Award value: 100000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Ville de Caudry
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 64200000 | 64210000 | 64212000 | 64221000 | 72400000
Estimated value: 260000 EUR
Submission deadline: 2017-10-03
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication pour les besoins de la Ville de Caudry.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification au titulaire.
Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 1 (une) fois par reconduction tacite pour une période de 24 (vingt-quatre) mois.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification au titulaire.
Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 1 (une) fois par reconduction tacite pour une période de 24 (vingt-quatre) mois.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification au titulaire.
Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 1 (une) fois par reconduction tacite pour une période de 24 (vingt-quatre) mois.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être renouvelé 1 (une) fois par reconduction tacite pour une période de 24 (vingt-quatre) mois.


Award value: 260000
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: CPAM de la Gironde
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 79713000: Guard services
Submission deadline: 2017-09-26
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Le présent marché porte sur une mission générale de surveillance, de gardiennage, de prévention et de sécurité, dans le cadre de la règlementation en vigueur, du siège social de la caisse primaire d'assurance maladie à Bordeaux.
Période initiale de douze (12) mois suivie de trois (3) reconductions de douze (12) mois chacune sans pouvoir dépasser 48 mois au total.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de la prestation objet du marché public, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles,
— attestation d'assurance responsabilité civile et responsabilité professionnelle en cours de validité.
— présentation de la liste des principaux services / fournitures au cours des trois (3) dernières années en rapport avec l'objet du marché, notamment la liste des organismes de sécurité sociale (ou équivalent) avec lequel le prestataire a ou a eu un marché (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information),
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Nantes Métropole
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72250000: System and support services
Submission deadline: 2017-09-05
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Tierce maintenance applicative sur Géonantes, portail géographique intranet, extranet et internet de Nantes Métropole (maintien en conditions opérationnelles et évolutions).
Tierce maintenance applicative sur Géonantes, portail géographique intranet, extranet et internet de Nantes Métropole
Tierce maintenance applicative sur Géonantes, portail géographique intranet, extranet et internet de Nantes Métropole (maintien en conditions opérationnelles et évolutions).
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 300 000 EUR HT et un opérateur économique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire.

Eligibility requirements: Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles. — lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Université Paris Descartes
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72212930
Submission deadline: 2017-10-02
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Réalisation du simulateur virtuel eoscours destiné à l'apprentissage de la prise en charge d'une crise d'asthme survenant à domicile par les parents d'enfants asthmatiques.
La présente consultation comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle comme suit: — tranche ferme: réalisation du simulateur virtuel Eoscours et services associés — tranche optionnelle: version anglaise d'eoscours.
Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.
L'université se réserve le droit de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'université sera fermée du vendredi 28.7.2017 au soir, au lundi 21.8.2017 au matin. Aucune réponse ne pourra être apportée pendant cette période.
— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)),
— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R421-1 et suivants du CJA),
— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,
— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Centre hospitalier universitaire Dijon
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33100000 | 50324200
Submission deadline: 2017-09-05
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Contrôle et entretien des réseaux, centrales, armoires d'ultime secours et prises de vide ou de gaz médicaux.
La présente consultation concerne les opérations de contrôle et d'entretien des installations de distribution de gaz médicaux ou de vide présentes sur les sites du centre hospitalier universitaire de Dijon Bourgogne.
Ces prestations entrent dans le cadre des vérifications techniques prescrites aux articles U73 et U74 du règlement de sécurité incendie dans les établissements recevant du public et dans le cadre juridique du décret n
Vérifications, maintenance préventive et curative des systèmes de distribution primaires et secondaires en gaz médicaux
Vérifications, maintenance préventive et curative des systèmes de distribution primaires et secondaires en gaz médicaux.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: France Télévisions
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Competitive procedure with negotiation
CPV classification: 72224000: Project management consultancy services | 79998000
Submission deadline: 2017-09-05
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Ce marché a pour objet l'accompagnement par un cabinet de Conseil pour le programme de transformation «ambition confiance» du groupe France télévisions.
Chiffre daffaires moyen sur les 3 dernières années lié à lobjet du marché (accompagnement et animation de projets ou de programme de transformation et de conduite du changement): 20 %
Qualité et nombre de références en assistance sur des projets de transformation notamment dans des entreprises multi-sites et de service public: 50 %
Formulaire DC1 dûment complété et daté — lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ouen groupement et la nature de ce dernier.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas degroupement les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants.
Formulaire DC2 dûment complété  déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
— référé pré-contractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat,

Eligibility requirements: Formulaire DC1 dûment complété et daté — lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ouen groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas degroupement les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Preuve d'une assurance des risques civils et professionnels.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: CHU Saint-Étienne
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34130000: Motor vehicles for transport of goods
Estimated value: 1826391 EUR
Submission deadline: 2017-09-15
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: La présente consultation a pour objet la prestation de location et maintenance de véhicules industriels.le marché est conclu pour une durée de 7 ans, soit du 3.1.2018 au 31.12.2024. Prix fermes pendant toute la durée du marché.
La présente consultation a pour objet la prestation de location et maintenance de véhicules industriels.
3. La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre).
4. La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre).
Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre).
Le CHU de Saint-Étienne agit en tant que coordonnateur du groupement de commande composé des établissement suivants:

Eligibility requirements: 1. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. 2. La délégation de pouvoir de signature. 3. La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre). 4. La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n o 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. — extrait K bis, — attestations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois.

Award value: 1826391
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: GIP Recia
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72250000: System and support services
Submission deadline: 2017-09-08
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Fourniture de services de maintenance de proximité des équipements informatiques d'établissements d'enseignement et de formation de la région Centre-Val de Loire.
L'objet de la présente consultation, consiste en la fourniture de services de maintenance de proximité des équipements informatiques d etablissements denseignement et de formation de la région centre-Val de Loire. La maîtrise d'ouvrage de cette consultation a été confiée au groupement d'intérêt public Recia (Région centre interactive) pour les établissements d'enseignement et de formation relevant de ses compétences institutionnelles: les lycées publics, les centres de formation d'apprentis (CFA), les établissements de formation sanitaire et sociale (EF2S) et les collèges du département du Cher. Le marché consiste en une prestation de déploiement et de maintenance sur site des systèmes informatiques. Le pouvoir adjudicateur et ses partenaires mettent à disposition du titulaire dans chaque site, un ensemble de matériels en état opérationnel constitué de serveurs, éléments actifs de réseau, postes de travail supports de systèmes d'information.
La prestation du lot 1 concerne lactivité de maintenance « ISR ». Dans ce cas, le titulaire prend en charge la maintenance sur site desdits systèmes pour en assurer une remise en condition opérationnelle. Cette prise en charge desdits systèmes est déclenchée suivant les modalités décrites dans le CCAP..Le périmètre du lot 1 est celui des 161 réseaux locaux et exceptionnellement celui des 42 sites réseau régional.
Ces sites regroupant les lycées, les CFA, les EF2S et les collèges du Cher couvrent la totalité du territoire de la Région Centre-Val de Loire.
DC (Device clients): maintenance de proximité des postes de travail (fixes, portables) et périphériques.
Le titulaire, suivant les spécifications décrites, installe les matériels et logiciels pour amener les « device clients » dans la configuration d'architecture cible.
Le périmètre du lot 2 est celui d'un ensemble de lycées sur le territoire de la Région Centre-Val de Loire et de 25 collèges du Cher dont le planning de déploiement est ci-dessous. Il pourra évoluer mais la liste des établissements à déployer n'évoluera pas.
Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-27
Buyer: Teagasc
Country: IE
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 48811000: Electronic mail system | 48821000: Network servers | 48822000: Computer servers | 48823000: File servers | 48824000: Print servers
Estimated value: 3672000 EUR
Submission deadline: 2017-08-29
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: A Single Party Framework for the Supply of ICT Managed Services — to include Level 1, Level 2 and Level 3 services covering Services Desk, Deskside Support, Service Management, Active Directory, Exchange, Lync, Oracle, SQL, Backup, SAN, Network, Security, Desktop Management, Servers, SCCM, Citrix, Linux, Hosting Environment, VMWare and Project Services.
A Single Party Framework for the Supply of ICT Managed Services — To include Level 1, Level 2 and Level 3 services covering Services Desk, Deskside Support, Service Management, Active Directory, Exchange, Lync, Oracle, SQL, Backup, SAN, Network, Security, Desktop Management, Servers, SCCM, Citrix, Linux, Hosting Environment, VMWare and Project Services.

Eligibility requirements: See attached tender documents for specific information.

Award value: 3672000