Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2019-05-21
Buyer: Métropole Aix-Marseille-Provence
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 71313000: Environmental engineering consultancy services
Estimated value: 492000 EUR
Submission deadline: 2019-06-18
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Inventaires de la biodiversité en espace naturel sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Le présent accord-cadre a pour objectif de pouvoir réaliser un ensemble d'inventaires sur certains groupes taxonomiques associé à un plan d'échantillonnage adapté et à une réitération dans le temps, ces inventaires permettront le suivi de l'évolution du patrimoine naturel métropolitain. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots mais les candidats ne pourront être retenus que pour 4 lots maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec des montants maximum annuels. L'accord-cadre est multi-attributaire pour les lots 1 et 2 (3 attributaires) et mono-attributaire pour les lots de 3 à 6. Valeur estimée pour tous les lots confondus sur la durée maximum: 492 000 EUR HT.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 90 000 EUR HT. Montant estimé: 40 000 EUR HT/an.
Il sera reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 90 000 EUR HT . Montant estimé: 30 000 EUR HT/an.
Il sera reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Montant estimé: 9 000 EUR HT/an.
Il sera reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Montant estimé: 9 000 EUR HT/an.
Il sera reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. Montant estimé: 10 000 EUR HT/an.

Eligibility requirements: — une lettre de candidature (sur papier libre ou DC1) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire, — une déclaration sur l'honneur (sur papier libre ou DC1), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Award value: 492000