Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-11-30
Buyer: Association IRIS-achats
Country: BE
Region: RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE / BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33111000: X-ray equipment | 33111100
Submission deadline: 2017-01-10
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lot 2: Scanner + travaux + reprise du scanner Emotion 16 (Siemens — 2007) + maintenance omnium pour 5 ans (dont 2 années de garantie).
1) Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance et dont il résulte que le soumissionnaire:
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou blanchiment de capitaux;
— n'est pas en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de réorganisation judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales;
— n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales;
— n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle;
— qu'il ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant des renseignements exigibles en application de la sélection qualitative.
— est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale: attestation délivrée par l'autorité compétente confirmant que le soumissionnaire est en règle quant à ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, jusque et y compris l'avant dernier trimestre civil écoulé par rapport à la date de réception des demandes de participation ou de réception des offres, conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où il est établi;
— est en règle quant aux paiements de la TVA: attestation délivrée par l'autorité compétente confirmant que le soumissionnaire est en règle envers ses obligations relatives au paiement de la TVA conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où il est établi;
— est en règle au niveau de ses impôts: en application de l'article 63 de l'AR du 15.7.2011, le soumissionnaire joint à son offre une attestation dont il résulte qu'il est en règle par rapport à ses obligations fiscales selon les dispositions légales du pays où il est établi. L'attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date de limite de réception des offres.
— Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15.7.2011.
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des trois dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des 3 dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris).
Une liste des principales livraisons similaires de salles télécommandées effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum de 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Une liste des principales livraisons similaires de scanners effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum d'une ou 2 références utilisant la même technologie Dual Energy proposée indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.

Eligibility requirements: 1) Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance et dont il résulte que le soumissionnaire: — n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou blanchiment de capitaux; — n'est pas en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de réorganisation judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales; — n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales; — n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle; 2) Par le seul fait de remettre son offre, le soumissionnaire atteste sur l'honneur: — qu'en matière professionnelle, il n'a pas commis une faute grave; — qu'il ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant des renseignements exigibles en application de la sélection qualitative. 3) Le soumissionnaire devra remettre les attestations prouvant qu'il: — est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale: attestation délivrée par l'autorité compétente confirmant que le soumissionnaire est en règle quant à ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, jusque et y compris l'avant dernier trimestre civil écoulé par rapport à la date de réception des demandes de participation ou de réception des offres, conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où il est établi; — est en règle quant aux paiements de la TVA: attestation délivrée par l'autorité compétente confirmant que le soumissionnaire est en règle envers ses obligations relatives au paiement de la TVA conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où il est établi; — est en règle au niveau de ses impôts: en application de l'article 63 de l'AR du 15.7.2011, le soumissionnaire joint à son offre une attestation dont il résulte qu'il est en règle par rapport à ses obligations fiscales selon les dispositions légales du pays où il est établi. L'attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date de limite de réception des offres. — Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15.7.2011. — Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des trois dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris). Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des 3 dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris). Pour le lot 1: Une liste des principales livraisons similaires de salles télécommandées effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum de 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 2: Une liste des principales livraisons similaires de scanners effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum d'une ou 2 références utilisant la même technologie Dual Energy proposée indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 1: Une liste des principales livraisons similaires de salles télécommandées effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum de 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 2: Une liste des principales livraisons similaires de scanners effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum d'une ou 2 références utilisant la même technologie Dual Energy proposée indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
— Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15.7.2011. — Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des trois dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris). Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des 3 dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris).
— Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15.7.2011. — Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des trois dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire lié spécifiquement à ce type de marché au cours des 3 dernières exercices avec un montant minimal cumulé de 4 500 000 EUR HTVA (travaux non compris).
Pour le lot 1: Une liste des principales livraisons similaires de salles télécommandées effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum de 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 2: Une liste des principales livraisons similaires de scanners effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum d'une ou 2 références utilisant la même technologie Dual Energy proposée indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 1: Une liste des principales livraisons similaires de salles télécommandées effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum de 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 2: Une liste des principales livraisons similaires de scanners effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum d'une ou 2 références utilisant la même technologie Dual Energy proposée indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
Pour le lot 1: Une liste des principales livraisons similaires de salles télécommandées effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum de 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur. Pour le lot 2: Une liste des principales livraisons similaires de scanners effectuées ces 3 dernières années, avec un minimum d'une ou 2 références utilisant la même technologie Dual Energy proposée indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les installations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.
1) Uittreksel uit het strafregister of een soortgelijk document afgeleverd door een juridische of administratieve overheid van het land van afkomst of herkomst, dat aantoont dat de inschrijver: — niet werd veroordeeld door een vonnis dat in kracht van gewijsde is gegaan, wegens deelname aan een criminele organisatie, corruptie, fraude of witwaspraktijken; — niet in staat van faillissement is, van vereffening, van stopzetting van activiteiten, van gerechtelijke reorganisatie of in eender welke analoge situatie verkeert als gevolg van een gelijkaardige procedure die bestaat in de nationale wetgevingen of reglementeringen; — geen aangifte heeft gedaan van faillissement en er geen procedure van vereffening, van gerechtelijke reorganisatie of eender welke gelijkaardige procedure uit de nationale wetgevingen en reglementeringen tegen hem aanhangig is; — niet werd veroordeeld door een vonnis dat in kracht van gewijsde is gegaan, voor een misdrijf dat de professionele integriteit aantast; 2) Enkel al door het indienen van zijn offerte verklaart de inschrijver op eer: — dat hij op professioneel gebied geen ernstige fouten heeft begaan; — dat hij zich niet ernstig schuldig heeft gemaakt aan het afleggen van valse verklaringen bij het verstrekken van inlichtingen overeenkomstig de kwalitatieve selectie. 3) De inschrijver moet de attesten voorleggen waarmee hij bewijst dat hij: — in orde is met zijn betalingen van sociale bijdragen: attest dat uitgereikt wordt door de bevoegde overheid dat bevestigt dat de inschrijver in orde is met zijn verplichtingen inzake de betaling van de sociale bijdragen, tot en met het voorlaatste kwartaal ten opzichte van de datum voor ontvangst van de verzoeken tot deelneming of voor ontvangst van de offertes, conform de bepalingen van de Belgische wet of die van het land waar hij is gevestigd; — in orde is met zijn betalingen van de btw: attest dat uitgereikt wordt door de bevoegde overheid dat bevestigt dat de inschrijver in orde is met zijn verplichtingen inzake de betaling van btw, conform de bepalingen van de Belgische wet of die van het land waar hij is gevestigd; — in orde is met zijn belastingen: in toepassing van artikel 63 van het KB van 15.7.2011, voegt de inschrijver aan zijn offerte een attest toe waaruit blijkt dat hij in orde is met de fiscale beroepsverplichtingen overeenkomstig de wettelijke bepalingen, die gelden binnen het land waar hij is gevestigd. De verklaring heeft betrekking op de laatste fiscale periode voor de uiterste datum van ontvangst van de offertes. — Een passende bankverklaring opgesteld overeenkomstig het model vervat in bijlage 3 van het KB van 15.7.2011. — Een verklaring betreffende het omzetcijfer specifiek in verband met dit type opdracht voor de afgelopen drie boekjaren, met een minimum gecumuleerd bedrag van 4 500 000 EUR btw (werkzaamheden niet inbegrepen). Een verklaring betreffende het omzetcijfer specifiek in verband met dit type opdracht voor de afgelopen drie boekjaren, met een minimum gecumuleerd bedrag van 4 500 000 EUR btw (werkzaamheden niet inbegrepen). Voor perceel 1: Een lijst van de voornaamste leveringen van zaal met afstandsbediening die gedurende de afgelopen 3 jaar werden verricht, met minstens drie referenties met vermelding van het bedrag, de datum en van de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren. De leveringen worden aangetoond door attesten die de bevoegde autoriteit heeft afgegeven of medeondertekend of, in geval van leveringen voor een particuliere afnemer, door attesten van de afnemer of bij ontstentenis eenvoudigweg door een verklaring van de leverancier. Voor perceel 2: Een lijst met de voornaamste gelijksoortige leveringen van scanners uitgevoerd in de loop van de voorbije 3 jaar, met minstens een of twee referenties die gebruikmaken van dezelfde voorgestelde technologie Dual Energy, met vermelding van het bedrag, de datum en de publieke of particuliere bestemmeling. De plaatsingen worden aangetoond aan de hand van attesten uitgaande van of medeondertekend door een bevoegde overheid of, wanneer de bestemmeling een particuliere afnemer is, aan de hand van een attest van de koper of bij gebrek daaraan, aan de hand van een verklaring van de leverancier. Voor perceel 1: Een lijst van de voornaamste leveringen van zaal met afstandsbediening die gedurende de afgelopen 3 jaar werden verricht, met minstens drie referenties met vermelding van het bedrag, de datum en van de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren. De leveringen worden aangetoond door attesten die de bevoegde autoriteit heeft afgegeven of medeondertekend of, in geval van leveringen voor een particuliere afnemer, door attesten van de afnemer of bij ontstentenis eenvoudigweg door een verklaring van de leverancier. Voor perceel 2: Een lijst met de voornaamste gelijksoortige leveringen van scanners uitgevoerd in de loop van de voorbije 3 jaar, met minstens een of twee referenties die gebruikmaken van dezelfde voorgestelde technologie Dual Energy, met vermelding van het bedrag, de datum en de publieke of particuliere bestemmeling. De plaatsingen worden aangetoond aan de hand van attesten uitgaande van of medeondertekend door een bevoegde overheid of, wanneer de bestemmeling een particuliere afnemer is, aan de hand van een attest van de koper of bij gebrek daaraan, aan de hand van een verklaring van de leverancier.
— Een passende bankverklaring opgesteld overeenkomstig het model vervat in bijlage 3 van het KB van 15.7.2011. — Een verklaring betreffende het omzetcijfer specifiek in verband met dit type opdracht voor de afgelopen drie boekjaren, met een minimum gecumuleerd bedrag van 4 500 000 EUR btw (werkzaamheden niet inbegrepen). Een verklaring betreffende het omzetcijfer specifiek in verband met dit type opdracht voor de afgelopen drie boekjaren, met een minimum gecumuleerd bedrag van 4 500 000 EUR btw (werkzaamheden niet inbegrepen).
— Een passende bankverklaring opgesteld overeenkomstig het model vervat in bijlage 3 van het KB van 15.7.2011. — Een verklaring betreffende het omzetcijfer specifiek in verband met dit type opdracht voor de afgelopen drie boekjaren, met een minimum gecumuleerd bedrag van 4 500 000 EUR btw (werkzaamheden niet inbegrepen).
Een verklaring betreffende het omzetcijfer specifiek in verband met dit type opdracht voor de afgelopen drie boekjaren, met een minimum gecumuleerd bedrag van 4 500 000 EUR btw (werkzaamheden niet inbegrepen).
Voor perceel 1: Een lijst van de voornaamste leveringen van zaal met afstandsbediening die gedurende de afgelopen 3 jaar werden verricht, met minstens drie referenties met vermelding van het bedrag, de datum en van de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren. De leveringen worden aangetoond door attesten die de bevoegde autoriteit heeft afgegeven of medeondertekend of, in geval van leveringen voor een particuliere afnemer, door attesten van de afnemer of bij ontstentenis eenvoudigweg door een verklaring van de leverancier. Voor perceel 2: Een lijst met de voornaamste gelijksoortige leveringen van scanners uitgevoerd in de loop van de voorbije 3 jaar, met minstens een of twee referenties die gebruikmaken van dezelfde voorgestelde technologie Dual Energy, met vermelding van het bedrag, de datum en de publieke of particuliere bestemmeling. De plaatsingen worden aangetoond aan de hand van attesten uitgaande van of medeondertekend door een bevoegde overheid of, wanneer de bestemmeling een particuliere afnemer is, aan de hand van een attest van de koper of bij gebrek daaraan, aan de hand van een verklaring van de leverancier. Voor perceel 1: Een lijst van de voornaamste leveringen van zaal met afstandsbediening die gedurende de afgelopen 3 jaar werden verricht, met minstens drie referenties met vermelding van het bedrag, de datum en van de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren. De leveringen worden aangetoond door attesten die de bevoegde autoriteit heeft afgegeven of medeondertekend of, in geval van leveringen voor een particuliere afnemer, door attesten van de afnemer of bij ontstentenis eenvoudigweg door een verklaring van de leverancier. Voor perceel 2: Een lijst met de voornaamste gelijksoortige leveringen van scanners uitgevoerd in de loop van de voorbije 3 jaar, met minstens een of twee referenties die gebruikmaken van dezelfde voorgestelde technologie Dual Energy, met vermelding van het bedrag, de datum en de publieke of particuliere bestemmeling. De plaatsingen worden aangetoond aan de hand van attesten uitgaande van of medeondertekend door een bevoegde overheid of, wanneer de bestemmeling een particuliere afnemer is, aan de hand van een attest van de koper of bij gebrek daaraan, aan de hand van een verklaring van de leverancier.
Voor perceel 1: Een lijst van de voornaamste leveringen van zaal met afstandsbediening die gedurende de afgelopen 3 jaar werden verricht, met minstens drie referenties met vermelding van het bedrag, de datum en van de publiek- of privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren. De leveringen worden aangetoond door attesten die de bevoegde autoriteit heeft afgegeven of medeondertekend of, in geval van leveringen voor een particuliere afnemer, door attesten van de afnemer of bij ontstentenis eenvoudigweg door een verklaring van de leverancier. Voor perceel 2: Een lijst met de voornaamste gelijksoortige leveringen van scanners uitgevoerd in de loop van de voorbije 3 jaar, met minstens een of twee referenties die gebruikmaken van dezelfde voorgestelde technologie Dual Energy, met vermelding van het bedrag, de datum en de publieke of particuliere bestemmeling. De plaatsingen worden aangetoond aan de hand van attesten uitgaande van of medeondertekend door een bevoegde overheid of, wanneer de bestemmeling een particuliere afnemer is, aan de hand van een attest van de koper of bij gebrek daaraan, aan de hand van een verklaring van de leverancier.