Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-06-06
Buyer: irsn
Country: FR
Contract type: Services
Procedure: Open procedure
CPV classification: 72500000
Estimated value: 13670000 EUR
Submission deadline: 2023-07-10
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: renouvellement de droits d'utilisation et de maintenance de logiciels; Mise à disposition de droits d'utilisation et de maintenance supplémentaires et de prestations de support spécifique
l'Irsn dispose d'un parc de logiciels qu'il utilise pour son fonctionnement mais aussi pour ses missions opérationnelles. Le besoin concerne, par logiciel : - le renouvellement pour le logiciel déployé sur le SI de l'irsn du droit d'utilisation et maintenance " software assurance " ; - la mise à disposition de droits d'utilisation du logiciel complet, ou de modules, ou de fonctionnalités incluses dans le logiciel ; - la mise à disposition d'une maintenance " software assurance " (maintenance du logiciel préventive, curative et évolutive) ; - la mise à disposition d'expertise pour assurer un support spécifique. Le marché contient 11 lots qui sont des accords-cadres à bon de commande mono attributaire. La version complète des BPU seront accessible sous condition de transmission de l'annexe de confidentialité (annexe 5 du règlement de consultation)
logiciels dont tous les besoins décrits en objet du marché (renew, acquisition supplémentaire, support spécifique) sont pris en charge par un seul et même intermédiaire (revente) sans exclusion d'aucun des logiciels du lot. 14 logiciels : netbackup, oracle, vmware, splunk, nuxeo, matlab, mcafee trellix, varonis, wallix, trend micro, linkedin, allshare, orbit, solu qiq
le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois, à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée globale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser quarante-huit (48) mois
en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique (clause de réexamen), l'irsn se réserve la possibilité de modifier les documents contractuels dans les cas suivants :- en cas de cessation de commercialisation ou disparition de la société,- en cas de subrogation du pouvoir adjudicateur,- concernant le prix global du " renew " (cf. Bpu) : celui-ci sera calculé en fonction de l'évolution du parc de l'irsn, à la hausse ou à la baisse, conformément au BPU,- concernant le prix des acquisitions supplémentaires (et du RENEW en découlant) celui-ci sera calculé sur la base du catalogue public, au moment M de la demande écrite de l'irsn, auquel seront appliqués le taux de remise et le taux d'intermédiation le cas échéant conformément au BPU.- Concernant le software : dans la mesure où la pertinence du besoin nécessite que l'irsn choisisse une autre formule (niveau de maintenance) que l'initiale, le prix pourra évoluer à la hausse ou à la baisse. Cette évolution sera réalisée à la suite d'une demande de devis de l'irsn, devant faire l'objet d'une acceptation expresse.- En cas d'apparition de nouveau modèle de distribution,- en cas d'évolution tarifaire excédant les 3% évoqués à l'article 6.5 et 21.3, et dans la mesure où celle-ci est dument justifiée par des motifs extérieurs et non imputables au titulaire. Cette possibilité reste en tout état de cause soumise à l'accord de l'irsn après instruction de l'ensemble des justificatifs transmis.l'irsn se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire du marché au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
la version complète des BPU seront accessible sous condition de transmission de l'annexe de confidentialité (annexe 5 du règlement de consultation)
sap - lOTS 2 à 11 : mono logiciels : Les lots de 2 à 11 couvrent un unique logiciel dont tous les besoins décrits en objet du marché (renew, acquisition supplémentaire, support spécifique) sont pris en charge directement par un éditeur ou par un intermédiaire (vente ou revente)
le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois, à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée globale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser quarante-huit (48) mois
en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique (clause de réexamen), l'irsn se réserve la possibilité de modifier les documents contractuels dans les cas suivants :
- en cas de cessation de commercialisation ou disparition de la société,
- en cas de subrogation du pouvoir adjudicateur,
- concernant le prix global du " renew " (cf. Bpu) : celui-ci sera calculé en fonction de l'évolution du parc de l'irsn, à la hausse ou à la baisse, conformément au BPU,
- concernant le prix des acquisitions supplémentaires (et du RENEW en découlant) celui-ci sera calculé sur la base du catalogue public, au moment M de la demande écrite de l'irsn, auquel seront appliqués le taux de remise et le taux d'intermédiation le cas échéant conformément au BPU.
- Concernant le software : dans la mesure où la pertinence du besoin nécessite que l'irsn choisisse une autre formule (niveau de maintenance) que l'initiale, le prix pourra évoluer à la hausse ou à la baisse. Cette évolution sera réalisée à la suite d'une demande de devis de l'irsn, devant faire l'objet d'une acceptation expresse.
- En cas d'apparition de nouveau modèle de distribution,
- en cas d'évolution tarifaire excédant les 3% évoqués à l'article 6.5 et 21.3, et dans la mesure où celle-ci est dument justifiée par des motifs extérieurs et non imputables au titulaire. Cette possibilité reste en tout état de cause soumise à l'accord de l'irsn après instruction de l'ensemble des justificatifs transmis.

l'irsn se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire du marché au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
la version complète des BPU seront accessible sous condition de transmission de l'annexe de confidentialité (annexe 5 du règlement de consultation)
arcgis - lOTS 2 à 11 : mono logiciels : Les lots de 2 à 11 couvrent un unique logiciel dont tous les besoins décrits en objet du marché (renew, acquisition supplémentaire, support spécifique) sont pris en charge directement par un éditeur ou par un intermédiaire (vente ou revente)
le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois, à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée globale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser quarante-huit (48) mois
en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique (clause de réexamen), l'irsn se réserve la possibilité de modifier les documents contractuels dans les cas suivants :
- en cas de cessation de commercialisation ou disparition de la société,
- en cas de subrogation du pouvoir adjudicateur,
- concernant le prix global du " renew " (cf. Bpu) : celui-ci sera calculé en fonction de l'évolution du parc de l'irsn, à la hausse ou à la baisse, conformément au BPU,
- concernant le prix des acquisitions supplémentaires (et du RENEW en découlant) celui-ci sera calculé sur la base du catalogue public, au moment M de la demande écrite de l'irsn, auquel seront appliqués le taux de remise et le taux d'intermédiation le cas échéant conformément au BPU.
- Concernant le software : dans la mesure où la pertinence du besoin nécessite que l'irsn choisisse une autre formule (niveau de maintenance) que l'initiale, le prix pourra évoluer à la hausse ou à la baisse. Cette évolution sera réalisée à la suite d'une demande de devis de l'irsn, devant faire l'objet d'une acceptation expresse.
- En cas d'apparition de nouveau modèle de distribution,
- en cas d'évolution tarifaire excédant les 3% évoqués à l'article 6.5 et 21.3, et dans la mesure où celle-ci est dument justifiée par des motifs extérieurs et non imputables au titulaire. Cette possibilité reste en tout état de cause soumise à l'accord de l'irsn après instruction de l'ensemble des justificatifs transmis.

l'irsn se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire du marché au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
la version complète des BPU seront accessible sous condition de transmission de l'annexe de confidentialité (annexe 5 du règlement de consultation)
talentsoft - lOTS 2 à 11 : mono logiciels : Les lots de 2 à 11 couvrent un unique logiciel dont tous les besoins décrits en objet du marché (renew, acquisition supplémentaire, support spécifique) sont pris en charge directement par un éditeur ou par un intermédiaire (vente ou revente)

Eligibility requirements: les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis

Award value: 13670000