Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-10-14
Buyer: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Country: FR
Region: FRK24
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33141000: Disposable medical supplies
Submission deadline: 2025-11-13

Technical requirements: Pour les lots 32 et 52 : du 01.03.2026 au 31.12.2026 reconductible 1 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2027
Pour le lot 53 : du 01.03.2026 au 31.12.2026 reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois soit jusqu'au 30.06.2029
Pour tous les autres lots : du 01.03.2026 au 31.12.2026 reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2029
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRAGE ACROMIO-CLAVICULAIRE
ARTHROSCOPIE - EPAULE -ANCRE TRAUMATO NON RESORBABLE

Eligibility requirements: Voir Règlement de consultation
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
ARTHROSCOPIE - CANULE
ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - AIGUILLE PASSE-FIL
ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - LIGAMENTOPLASTIE
ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - RECONSTRUCTION
ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - REPARATION
ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - TENDON D'ACHILE
ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - TRAUMATO