Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2019-11-22
Buyer: Grenoble-Alpes Métropole
Country: FR
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45112500 | 45112700 | 45233141: Road-maintenance work | 45233229
Estimated value: 5900000 EUR
Submission deadline: 2019-12-30
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole.
Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize. Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000 EUR HT, SMTC: 9 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux. Montants réalisés 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 800 000 EUR HT, SMTC: 154 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 500 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 800 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Territoire concerné: Grenoble. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 500 000 EUR HT, SMTC: 36 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

Eligibility requirements: — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Award value: 5900000