Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2021-03-24
Buyer: Saint-Étienne Métropole
Country: FR
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45233140: Roadway works | 45233223
Submission deadline: 2021-04-22
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Les prestations de l'accord-cadre réalisées par Saint-Étienne Métropole concernent les voiries et espaces publics du périmètre Furan (confère découpage géographique du contrat). Dans le cadre de ses compétences, Saint-Étienne Métropole peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, sur zones économiques, etc.). Les prestations de l'accord-cadre réalisées par la ville de Saint-Étienne concernent les chemins ruraux et les squares et places publiques de la ville de Saint-Étienne (confère périmètre d'application lot 1 Ville de Saint-Étienne). Dans le cadre de ses compétences la ville de Saint-Etienne peut également ponctuellement avoir recours à cet accord-cadre pour des travaux sur son domaine privé (exemple: travaux aux abords d'équipements, etc.).
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots à l'exception du lot nº 1 Furan pour lequel le candidat retenu ne pourra pas se voir attribuer aucun autre lot.
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Furan pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Les prestations du lot nº 1 Furan consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 50 000 EUR HT pour le périmètre ville de Saint-Étienne et 20 000 EUR HT hors de ce périmètre.
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Plaine pour Saint-Étienne Métropole.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat).
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Ondaine pour Saint-Étienne Métropole.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Les prestations de ce lot consistent à assurer les travaux de voirie d'un montant inférieur ou égal à 20 000 EUR HT (confère découpage géographique du contrat).
Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur — secteur Gier 1 pour Saint-Étienne Métropole

Eligibility requirements: — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).