Public procurement notice: Contract Award Notice
Published: 2020-08-19
Buyer: CNRS — Délégation Côte d'Azur
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Negotiated without a prior call for competition
CPV classification: 35125100: Sensors
Estimated value: 1800000 EUR
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: L'accord-cadre a pour objet l’acquisition de capteurs de type UVP6-LP adaptés au montage sur les profileurs Provor du fabricant NKE.
L'accord-cadre s’exécute uniquement à bons de commandes et au regard du bordereau des prix unitaires. L’exécution est matérialisée par un bon de commande à la survenance d’un besoin.
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, sans que la durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans.
L'accord-cadre porte sur la famille des capteurs UVP6 avec différentes configurations de caméra et d’éclairage. Les différentes options sont les suivantes:
L'accord-cadre est passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l’article R. 2122-3-2º du code de la commande publique.
Le CNRS développe depuis de nombreuses années, les différentes versions des capteurs UVP en fonction de l’évolution de la technologie et les utilise lors de campagnes océanographiques. Ces capteurs de particules et plancton par imagerie sont homogènes et inter-calibrés. Afin de conserver une continuité scientifique, il est indispensable de rester sur la même famille de capteurs;
Dans le contexte des projets, l’Ifremer met à disposition des flotteurs de type Provor. Ces flotteurs, sont fabriqués par la société NKE. Le seul profileur Argo compatible avec le capteur UVP6 est aujourd'hui le Provor CTS5 (attestation Hydroptic). Le seul capteur de spectre de taille de particule, compatible avec le Provor, est le capteur UVP6 (attestation NKE);
Il est indispensable que les opérations scientifiques menées à partir de navires océanographiques ou à partir de profileurs Argo utilisent le même type de capteur afin de créer une base de données homogène et inter-comparable.
Il est à noter que pour ce type de données, il n’existe à ce jour aucune solution alternative ou de remplacement raisonnable permettant d’atteindre les résultats souhaités.
L’utilisation de capteur UVP6 sur les profileurs Argo permettra d’étudier à l’échelle globale les problèmes de la dynamique du zooplancton et les phénomènes liés à la pompe à carbone.
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou de l'accord-cadre, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) du présent avis.
L'accord-cadre 2023159 a été signé le 28.7.2020 et notifié au titulaire le 31.7.2020. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (fax: +33 492960339/courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achat de la délégation et uniquement.
Sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;


Winner: Hydroptic SARL
Award value: 1800000
Number of bids: 1