Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-09-10
Buyer: Ville de Charleroi
Country: BE
Region: BE32B
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34100000 | 34121500 | 34140000: Heavy-duty motor vehicles | 50110000 | 50113000: Repair and maintenance services of buses
Submission deadline: 2025-10-16
Award criteria: cost, price, quality

Technical requirements: Marché public de fournitures en 5 lots ayant pour objet la fourniture de pièces détachées d’origine, accompagnée de services d’entretien et de réparation ainsi que de prestations forfaitaires diverses pour les cars et les camions de la Ville de Charleroi.
Pourra être sélectionné le soumissionnaire remplissant les critères de capacité financière et économique fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : 

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, pour au maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire.
Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :  
•	Lot 1 (DAF) : C.A. global de minimum 96.000 € HTVA au total cumulé des 3 derniers exercices

Dans l’hypothèse où un soumissionnaire remet offre pour plusieurs lots :

Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :
•	Le soumissionnaire devra remettre une déclaration concernant le chiffre d’affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, atteignant au minimum le cumul des exigences pour chaque lot.
1.	Pourcentage de remise sur l’ensemble du catalogue des pièces de rechange d’origine des véhicules concernés (30 points), étant entendu que les prix sont fixés dans un catalogue unique par le fournisseur de la marque des véhicules concernés. Les prix des catalogues sont donc bien connus du Pouvoir adjudicateur.
2.	Tarification de la main d’œuvre (30 points) dont :
- Tarif horaire main d’œuvre : 15 points 
- Forfait pour contrôle du limiteur de vitesse : 5 points
- Forfait pour homologation du tachygraphe : 5 points
- Forfait pour diagnostique électronique : 3 points
- Forfait pour banc de freinage (prix par essieu) : 2 points
3.	Délais (40 points) dont :
- Délai de livraison des pièces détachées d’origine : 10 points
- Délai de réparation des véhicules : 10 points
- Délai d’exécution pour les prestations forfaitaires (incluant le contrôle du limiteur de vitesse, l’homologation du tachygraphe, le diagnostic électronique et le passage au banc de freinage) : 10 points
- Délai de garantie sur les pièces détachées :10 points

Eligibility requirements: Pourra être sélectionné le soumissionnaire remplissant les critères de capacité financière et économique fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : 

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, pour au maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire.
Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :  
•	Lot 1 (DAF) : C.A. global de minimum 96.000 € HTVA au total cumulé des 3 derniers exercices

Dans l’hypothèse où un soumissionnaire remet offre pour plusieurs lots :

Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :
•	Le soumissionnaire devra remettre une déclaration concernant le chiffre d’affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, atteignant au minimum le cumul des exigences pour chaque lot.
1.	Pourcentage de remise sur l’ensemble du catalogue des pièces de rechange d’origine des véhicules concernés (30 points), étant entendu que les prix sont fixés dans un catalogue unique par le fournisseur de la marque des véhicules concernés. Les prix des catalogues sont donc bien connus du Pouvoir adjudicateur.
2.	Tarification de la main d’œuvre (30 points) dont :
- Tarif horaire main d’œuvre : 15 points 
- Forfait pour contrôle du limiteur de vitesse : 5 points
- Forfait pour homologation du tachygraphe : 5 points
- Forfait pour diagnostique électronique : 3 points
- Forfait pour banc de freinage (prix par essieu) : 2 points
3.	Délais (40 points) dont :
- Délai de livraison des pièces détachées d’origine : 10 points
- Délai de réparation des véhicules : 10 points
- Délai d’exécution pour les prestations forfaitaires (incluant le contrôle du limiteur de vitesse, l’homologation du tachygraphe, le diagnostic électronique et le passage au banc de freinage) : 10 points
- Délai de garantie sur les pièces détachées :10 points
15 jours et 60 jours
Fourniture de pièces d’origine, accompagné de service d’entretien et réparation ainsi que de prestations forfaitaires diverses pour les camions de marque DAF. 
Durée du marché : 1 an à dater du lendemain de la notification, tacitement reconductible une, deux ou trois fois pour un an (dispositions voir CSCh).
Pourra être sélectionné le soumissionnaire remplissant les critères de capacité financière et économique fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : 

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, pour au maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire.
Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :  
•	Lot 2 (MERCEDES) : C.A. global de minimum 40.000 € HTVA au total cumulé des 3 derniers exercices

Dans l’hypothèse où un soumissionnaire remet offre pour plusieurs lots :

Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :
•	Le soumissionnaire devra remettre une déclaration concernant le chiffre d’affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, atteignant au minimum le cumul des exigences pour chaque lot.
Fourniture de pièces d’origine, accompagné de service d’entretien et réparation ainsi que de prestations forfaitaires diverses pour les camions de marque MERCEDES.
Durée du marché : 1 an à dater du lendemain de la notification, tacitement reconductible une, deux ou trois fois pour un an (dispositions voir CSCh).
Pourra être sélectionné le soumissionnaire remplissant les critères de capacité financière et économique fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : 

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, pour au maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire.
Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :  
•	Lot 3 (RENAULT) : C.A. global de minimum 160.000 € HTVA au total cumulé des 3 derniers exercices

Dans l’hypothèse où un soumissionnaire remet offre pour plusieurs lots :

Est considéré comme suffisant le niveau d’exigence suivant :
•	Le soumissionnaire devra remettre une déclaration concernant le chiffre d’affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, atteignant au minimum le cumul des exigences pour chaque lot.
Fourniture de pièces d’origine, accompagné de service d’entretien et réparation ainsi que de prestations forfaitaires diverses pour les camions de marque RENAULT.
Durée du marché : 1 an à dater du lendemain de la notification, tacitement reconductible une, deux ou trois fois pour un an (dispositions voir CSCh).