Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2025-10-24
Buyer: MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON
Country: FR
Region: FRL05
Contract type: Supplies
Procedure: Restricted procedure
CPV classification: 35520000: Parts for warships | 44316400 | 50640000
Submission deadline: 2025-12-01
Award criteria: price

Technical requirements: L’avis concerne la mise en place d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs - Nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé : 8
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’approvisionnement des matériels de quincaillerie et d'outillage naval pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de Force Maritime (EFM). Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « fournitures de matériels de quincaillerie et d'outillage naval pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle (MCO) des Eléments de Force Maritime (EFM). La procédure est un appel d’offres restreint. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
Pour les candidats établis dans l’Union européenne (hors France) : 
1°) le formulaire DC1 renseigné dans son intégralité et PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes ;
2°) le formulaire DC 2 renseigné et PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent ;
3°) tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique ;
4°) un extrait du registre pertinent ou, à défaut, un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement de l’opérateur économique, attestant de l’absence de cas d’exclusion mentionné à l’article L. 2341-1, aux 1° et 3° de l’article L. 2141-4 ainsi qu’à  l’article L. 2341-3 du code de la commande publique ; Lorsque les autorités compétentes du pays d’origine ou d’établissement du candidat ne délivrent pas les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnés aux articles R. 2143-7 à R.  2143-9 et à l’article R. 2343-8 du code de la commande publique, ou lorsque ceux-ci ne mentionnent pas tous les motifs d’exclusion de la procédure de passation, ils peuvent être remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les pays où un tel serment n’est pas prévu, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d’origine ou d’établissement du candidat.
Lorsque le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente régie par le droit étranger, il produit la copie du ou des jugements prononcés conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique.
5°) un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionnée à l’article L. 2341-2 du code de la commande publique ;
6°) un document mentionnant leur numéro individuel d’identification attribué en application de l’article 286 ter du code général des impôts ou, si le candidat n’est pas tenu d’avoir un tel numéro, un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France ; 
7°) un document attestant de la régularité de leur situation sociale au regard du règlement (CE) n° 883/2004 du 29 avril 2004 ou d’une convention internationale de sécurité sociale et, lorsque la législation du pays de domiciliation le prévoit, un document émanant de l’organisme gérant le régime social obligatoire et mentionnant qu’ils sont à jour de leurs déclarations sociales et du paiement des cotisations afférentes, ou un document équivalent ou, à défaut, une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l’article L. 243-15 du code de la sécurité sociale ;
8°) lorsque leur immatriculation à un registre professionnel est obligatoire dans le pays d’établissement ou de domiciliation, l’un des documents suivants : 
a) un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ; 
b) un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu’y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l’adresse complète et la nature de l’inscription au registre professionnel ; 
c) s’ils sont en cours d’inscription, un document datant de moins de six mois émanant de l’autorité habilitée à recevoir l’inscription au registre professionnel et attestant de la demande d’immatriculation audit registre.
9°) une liste nominative des salariés étrangers employés, s’ils sont soumis à l’autorisation de travail prévue à l’article L5221-2 du code du travail, précisant pour chacun d’entre eux : date d’embauche, nationalité, type et numéro d’ordre du titre valant autorisation de travail (article D 8254-4 du code du travail) 
10°) l’indication des lots sur lesquels le candidat postule (en cas de marché alloti). À défaut, la candidature sera prise en considération pour l’ensemble des lots.
Situation propre : Les documents demandés peuvent être regroupés dans les formulaires téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/cedef/formulaires-marches-publics dans la rubrique « formulaires ». Critères relatifs à la situation personnelle d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Le candidat (ou le groupement) doit produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat doit produire un formulaire DC 2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent. Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique. Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique. Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique. Une attestation fiscale justifiant de la régularité fiscale. Une attestation de vigilance délivrée par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales. Pour les candidats dans l’Union européenne (hors France) : se rapporter à la rubrique V.3 renseignements complémentaires. Les candidatures n’ayant pas été écartées sont examinées au regard des conditions fixées par les articles R. 2342-4 à R. 2342-6 du code de la commande publique.
Capacité économique et financière : Critères relatifs à la situation économique et financière d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner leur exclusion). Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les références demandées par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.

Eligibility requirements: Situation propre : Les documents demandés peuvent être regroupés dans les formulaires téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/cedef/formulaires-marches-publics dans la rubrique « formulaires ». Critères relatifs à la situation personnelle d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Le candidat (ou le groupement) doit produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat doit produire un formulaire DC 2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent. Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique. Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique. Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique. Une attestation fiscale justifiant de la régularité fiscale. Une attestation de vigilance délivrée par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales. Pour les candidats dans l’Union européenne (hors France) : se rapporter à la rubrique V.3 renseignements complémentaires. Les candidatures n’ayant pas été écartées sont examinées au regard des conditions fixées par les articles R. 2342-4 à R. 2342-6 du code de la commande publique.
Capacité économique et financière : Critères relatifs à la situation économique et financière d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner leur exclusion). Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les références demandées par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.
Capacité technique et professionnelle : Critère relatifs à la capacité technique et / ou professionnelle d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner leur exclusion) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Liste des travaux exécutés et/ou des principales livraisons réalisées et/ou des principaux services dans le domaine des rechanges navals effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). 
La preuve des livraisons et de l’exécution des prestations de service les plus importantes est apportée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. En cas d’ouverture aux pays tiers de l’UE : se rapporter à la rubrique renseignements complémentaires.
Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les références demandées par l’acheteur, il est autorisé à prouver ses capacités techniques ou professionnelles par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront fournies dans le règlement de la consultation.
offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
La procédure peut faire l'objet :
- d'un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, en application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative ;
- d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé conformément aux termes de l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Mise à disposition des documents de la consultation :
L’attention du candidat est appelée sur le fait qu’en cours de consultation, tous les renseignements seront dématérialisés sur la PLate-forme des AChats de l’État (PLACe), accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr ou depuis le portail www.achats.defense.gouv.fr
Le candidat doit s’inscrire en utilisant une adresse électronique valide. Cette adresse est la seule voie de transmission au candidat des éventuelles modifications du dossier ou des informations complémentaires survenant en cours de procédure.  Il appartient donc au candidat de relever son courrier électronique régulièrement et de s’assurer que l’adresse des échanges avec la PLACE ‘nepasrepondre-prod@marches-publics.gouv.fr’ est accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans son entreprise. Le candidat doit prendre ses dispositions pour permettre le traitement des correspondances avec le service dans un délai compatible avec la procédure. À cet effet, il est invité à communiquer plusieurs adresses mails en l’absence de boite fonctionnelle de l’entreprise. Dans tous les cas, l’administration ne saurait être tenue responsable de la non réception des éléments transmis en cours de consultation. 
Modalités de transmission des candidatures :
Le pouvoir adjudicateur impose la signature des documents au stade des offres. 
Le principe retenu est la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.
L’administration impose le mode de transmission électronique pour l’ensemble de la consultation. 
Pour chaque étape de la procédure, les candidats et soumissionnaires appliquent le même mode de transmission à l’ensemble des documents qu’ils transmettent à l’acheteur (article R. 2332-11 du code de la commande publique). 
Tout pli reçu après la date limite de dépôt ne sera pas admis. 
Plis par voie électronique : 
Le dépôt des réponses électroniques s’effectue sur la plateforme des achats de l’État accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Les modalités d’inscription des candidats et de dépôt des plis sont explicitées sur la plateforme des achats de l’État. En cas de difficultés, une assistance téléphonique ainsi qu’un courriel sont à la disposition des entreprises. Dans la rubrique aide un guide utilisateur entreprise est disponible et répond aux interrogations des opérateurs.
Pour ce mode de transmission, l’attention des candidats est attirée sur les points suivants : 
- Certificat numérique
Les documents transmis par voie électronique sont signés numériquement avec un certificat numérique conforme aux dispositions en vigueurs relatives à la signature électronique dans les marchés publics. Attention, la délivrance du certificat est soumise à un délai. Si le candidat n’utilise pas l’outil de signature proposé par la plateforme des achats de l’État, il fournira gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. 
 - Copie de sauvegarde
Les opérateurs ont la possibilité de remettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres électroniques. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention « copie de sauvegarde ». Il doit être transmis par voie postale à l’adresse figurant au point 1.1 de l’avis.
- Format
Les documents transmis doivent être compressés. L’administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A cet effet, il est recommandé d’utiliser la version 2010 du pack office ou des versions compatibles avec celle-ci, tous compatibles PC. Le cas échéant, le candidat consultera l’administration pour s’assurer de la possibilité d’utiliser d’autres formats. 
Langue 
Conformément à l’article R. 2343-19 du code de la commande publique, les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français conforme à l’original. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
Les matériels peuvent être définis par une documentation technique (spécification technique du besoin, fiche d’identification du matériel (FIM), …) et/ou identifiés par un numéro de nomenclature OTAN. Liste indicative des matériels rentrant dans le périmètre de cet accord-cadre : 1005 -  Bouches à feu jusqu'à 30 mm-1015 -  Bouches à feu de 75 mm jusqu'à 125 mm-1240 -  Equipements optiques de visée et de télémétrie-1650 -  Composants de systèmes hydrauliques, de circuits de dépression et de systèmes de dégivrage d'aéronef-1740 -  Camions et remorques spéciaux d'aérodrome-2010 -  Organes de propulsion pour bateau et navire-2030 -  Machinerie de pont
2040 -  Quincaillerie de marine et apparaux de coque-2090 -  Equipement de navire et matériel de marine divers-2540 -  Garnitures et accessoires de véhicule-2590 -  Composants divers de véhicule-2610 -  Pneumatiques et chambres à air non aéronefs-2640 -  Produits de rechapage et de réparation de pneumatique et de chambre à air-2930 -  Composants du système de refroidissement des moteurs non aéronefs-3426 -  Equipement pour le traitement de surface des métaux-3431 -  Equipement de soudage électrique à l'arc-3455 -  Outils de coupe de machine-outil-3460 -  Accessoires de machine-outil-3465 -  Montages d'usinage, dispositifs de serrage permanents et gabarits-3940 -  Moufles et élingues-3950 -  Treuils, palans, grues et derricks-3990 -  Equipements divers de levage et de manutention-4010 -  Chaînes et câbles métalliques-4020 - Câbles de fibre, cordages et ficelles-4030 -  Accessoires pour corde, câble et chaîne-4220 -  Equipements de plongée et de sauvetage en mer-4240 -  Equipements de sécurité et de sauvetage-4250 -  Equipements de récupération et de recyclage-4330 -  Centrifugeuses, séparateurs et filtres à pression et à dépression-4510 -  Equipement et accessoires sanitaires-4540 -  Equipement de traitement des déchets-4730 -  Accessoires de conduite, tuyau, tube, lubrification et de garde-corps-4910 -  Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation de véhicule à moteur-4920 -  Equipements spécialisés des ateliers d'entretien et de réparation d'aéronef-4940 -  Equipements spécialisés divers d'ateliers d'entretien et de réparation-5110 -  Outils à main tranchants, sans moteur-5120 -  Outils à main non tranchants, sans moteur-5130 -  Outils à main, à moteur-5133 -  Tamponnoirs, mèches, forets, fraises à chanfreiner et fraises à lamer, à main et pour machine
5136 -  Tarauds, filières et cages, à main et pour machine-5140 -  Boîtes et trousses à outils et à quincaillerie-5180 -  Ensembles, lots et trousses d'outils à main
5210 -  Instruments de mesure et de vérification d'artisan-5305 - Vis-5306 -  Boulons-5307 -  Goujons-5310 -  Ecrous et rondelles-5315 -  Pointes, clavettes et goupilles-5320 -  Rivets-5325 -  Articles de fixation et attaches-5340 -  Quincaillerie générale-5341 -  Supports intermédiaires-5342 -  Quincaillerie de système d'arme
5345 -  Abrasifs sous forme de disque et de pierre-5350 -  Matériaux abrasifs-5355 -  Boutons et aiguilles-5360 -  Ressorts hélicoïdaux, plats, en fil métallique et lames de ressort-5365 -  Douilles de réduction, bagues, cales et entretoises-5855 -  Equipement de vision de nuit par rayonnement émis et réfléchi-5930 -  Interrupteurs/contacteurs/commutateurs-5965 -  Casques, combinés, microphones et haut-parleurs-5999 -  Composants électriques et électroniques divers-6350 -  Systèmes divers d'alarme et de signalisation, et de détection de sécurité-6810 -  Produits chimiques-6830 -  Gaz comprimés et liquéfiés-6840 -  Agents de lutte contre les fléaux et désinfectants-6850 -  Spécialités chimiques diverses-7110 -  Mobilier de bureau-7125 -  Armoires, armoires de sûreté, présentoirs, casiers, coffres et rayonnages
7240 -  Récipients domestiques et commerciaux d'usage général-7320 -  Equipement et appareils de cuisine-7510 -  Fournitures de bureau-7520 -  Articles de bureau et accessoires-7530 -  Papeterie et formulaires-7910 -  Cireuses et aspirateurs-7920 -  Balais, brosses, balais à franges et éponges-7930 -  Produits de nettoyage et de polissage-8010 -  Peintures, enduits, vernis et produits connexes-8020 -  Brosses de peintre et d'artiste peintre-8030 -  Composés de protection et d'étanchéité
8040 -  Adhésifs-8105 -  Sacs divers et enveloppes-8110 -  Fûts, bidons, boîtes métalliques et réservoirs de transport-8115 -  Boîtes, caisses, cadres et cartons d'emballage-8120 -  Bouteilles à gaz commerciales et industrielles-8125 -  Bouteilles et bocaux-8130 -  Bobines et tourets-8135 -  Matériels de conditionnement et matériaux en vrac d'emballage-8145 -  Conteneurs spéciaux d'expédition/transport et de stockage-8305 -  Tissus-8415 -  Vêtements à usage spécial-8465 -  Equipement individuel-9110 -  Combustibles solides-9130 -  Propergols et combustibles liquides à base de pétrole-9135 -  Propergols et comburants liquides à base de produit chimique-9140 -  Fuel-oils et gazoles-9150 -  Huiles, graisses et fluides de coupe, de lubrification et hydrauliques-9160 -  Cires, huiles et graisses diverses
9330 -  Matières plastiques manufacturées-9420 -  Fibres végétales, animales et synthétiques-9505 -  Fils non électriques-9510 -  Barres et tiges-9515 -  Plaques, tôles, bandes, feuilles et lames-9520 -  Profilés-9525 -  Fils non électriques en métal non ferreux-9530 -  Barres et tiges en métal non ferreux-9535 -  Plaques, tôles, bandes et feuilles en métal non ferreux-9540 -  Profiles en métal non ferreux-9545 -  Plaques, tôles, bandes, feuilles et fils en métal précieux.
Ainsi que toutes les pièces détachées, consommables et accessoires des matériels en service rentrant dans le périmètre de cet accord-cadre.
Mots descripteurs : Quincaillerie - 291 – quincaillerie (articles)

Winner: Publications Office of the European Union