Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-04-02
Buyer: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Country: FR
Region: FRANCE
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33113000: Magnetic resonance imaging equipment | 38341000 | 38400000 | 38433000 | 38500000
Submission deadline: 2016-05-17
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Ce lot porte exclusivement sur les catégories d'instruments destinés à la RMN, IRM ou RPE accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires. Sont inclus dans ce lot en particulier:
Ce lot porte sur tous les spectromètres de masse, simples ou hybrides, dédiés à l'analyse organique ou inorganique, et/ou à l'analyse des gaz, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires. Sont inclus dans ce lot en particulier:
— les techniques séparatives analytiques couplées mono ou multidimensionnelles: chromatographie liquide ou gazeuse, électrophorèse capillaire, etc.
Ce lot porte en particulier sur les catégories d'instruments suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires. Sont inclus dans ce lot en particulier:
Ce lot porte en particulier sur les spectromètres électroniques et ioniques simples ou hybrides accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires. Sont inclus dans ce lot en particulier:
Ce lot porte en particulier sur les spectromètres suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires. Sont inclus dans ce lot en particulier:
Ce lot porte en particulier sur les spectromètres destinés à la détection et la mesure de rayonnements ionisants suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
Ce lot porte en particulier sur les catégories d'instruments suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les systèmes d'acquisition par précession du faisceau électronique en TEM permettant la cartographie d'orientations et de phases;
Ce lot porte en particulier sur les catégories d'instruments suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les systèmes de microscopie à fluorescence pour les techniques avancées de fluorescence (FRAP, FLIM, FRET, SPIM, TIRF, FCS, FCCS,…);
Les factures sont réglées par le CEA à 30 jours à compter de la date de réception de la facture ;après livraison ou exécution.
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Eligibility requirements: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire. — le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: — une déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; — les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant. — une plaquette de présentation accompagnée d'une note descriptive visant à présenter le candidat et mettant en exergue son organisation et les moyens humains et matériels en particulier les moyens logistiques (du traitement de la commande à la livraison) dont il dispose pour réaliser les prestations objet du marché; — une liste détaillée des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant impérativement le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: — une déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; — les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
— une plaquette de présentation accompagnée d'une note descriptive visant à présenter le candidat et mettant en exergue son organisation et les moyens humains et matériels en particulier les moyens logistiques (du traitement de la commande à la livraison) dont il dispose pour réaliser les prestations objet du marché; — une liste détaillée des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant impérativement le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».