Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2022-04-13
Buyer: Office National des Forêts - Direction Territoriale Grand-Est Agence de Sarrebourg
Country: FR
Contract type: Works
Procedure: Open procedure
CPV classification: 45233141: Road-maintenance work
Submission deadline: 2022-05-11
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Prestations d'entretien des infrastructures dans les forêts domaniales de l'Agence de Sarrebourg (57) de la DT Grand-Est de l'ONF
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des infrastructures dans les forêts domaniales de l'Agence de Sarrebourg (57) de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts.
Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots de la consultation. L'attribution intègrera les capacités de l'entreprise à réaliser les prestations dans les délais impartis. Une entreprise peut être attributaire principale sur 3 lots maximum mais être attributaire secondaire sur d'autres lots.
Prestations :- Entretien de routes en terrain naturel (TN)- Entretien de routes empierrées (EMP)- Entretien de routes revêtues (REV)- Entretien de piste de débardage (PIS)- Travaux d'assainissement (ASS)
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois par tacite reconduction En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicataire notifiera sa décision au titulaire par lettre RAR, 2 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Prestations :- Entretien de routes en terrain naturel (TN)- Entretien de routes empierrées (EMP)- Entretien de routes revêtues (REV)- Entretien de piste de débardage (PIS)- Travaux d'assainissement (ASS)
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois par tacite reconduction En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicataire notifiera sa décision au titulaire par lettre RAR, 2 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Prestations :- Entretien de routes en terrain naturel (TN)- Entretien de routes empierrées (EMP)- Entretien de routes revêtues (REV)- Entretien de piste de débardage (PIS)- Travaux d'assainissement (ASS)
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois par tacite reconduction En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicataire notifiera sa décision au titulaire par lettre RAR, 2 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Prestations :- Entretien de routes en terrain naturel (TN)- Entretien de routes empierrées (EMP)- Entretien de routes revêtues (REV)- Entretien de piste de débardage (PIS)- Travaux d'assainissement (ASS)
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois par tacite reconduction En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicataire notifiera sa décision au titulaire par lettre RAR, 2 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Prestations :- Entretien de routes en terrain naturel (TN)- Entretien de routes empierrées (EMP)- Entretien de routes revêtues (REV)- Entretien de piste de débardage (PIS)- Travaux d'assainissement (ASS)
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois par tacite reconduction En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicataire notifiera sa décision au titulaire par lettre RAR, 2 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Prestations :- Entretien de routes en terrain naturel (TN)- Entretien de routes empierrées (EMP)- Entretien de routes revêtues (REV)- Entretien de piste de débardage (PIS)- Travaux d'assainissement (ASS)
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois par tacite reconduction En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicataire notifiera sa décision au titulaire par lettre RAR, 2 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.