Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2017-07-01
Buyer: Centre Hospitalier Métropole Savoie
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33000000
Submission deadline: 2017-07-28
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Lääketieteelliset laitteet, farmaseuttiset valmisteet ja henkilökohtaiseen hygieniaan liittyvät tuotteet
Radiologie — 18.22 / 18.23 / 18.25. Le code nomenclature utilisé est celui définit par l'arrêté du 13
Les marchés prendront effet le 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 puis renouvelables 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2020.
La consultation se compose de 4 catalogues des besoins (cardiologie 27 lots / cardiologie interventionnelle 38 lots / chirurgie vasculaire 42 lots / radiologie 51 lots). L'Intitulé et le descriptif de chaque lot est détaillé dans les catalogue des besoins joints au dossier de consultation.
: Les marchés prendront effet le 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 puis renouvelables 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2020.
La consultation se compose de 4 catalogues des besoins (cardiologie 27 lots / cardiologie interventionnelle 38 lots / chirurgie vasculaire 42 lots / radiologie 51 lots). L'Intitulé et le descriptif de chaque lot est détaillé dans les catalogue des besoins joints au dossier de consultation.
: Les marchés prendront effet le 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 puis renouvelables 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2020.
La consultation se compose de 4 catalogues des besoins (cardiologie 27 lots / cardiologie interventionnelle 38 lots / chirurgie vasculaire 42 lots / radiologie 51 lots). L'Intitulé et le descriptif de chaque lot est détaillé dans les catalogue des besoins joints au dossier de consultation.
Les marchés prendront effet le 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 puis renouvelables 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2020.
La consultation se compose de 4 catalogues des besoins (cardiologie 27 lots / cardiologie interventionnelle 38 lots / chirurgie vasculaire 42 lots / radiologie 51 lots). L'Intitulé et le descriptif de chaque lot est détaillé dans les catalogue des besoins joints au dossier de consultation.
Le marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 78 -I- 3e alinéa du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, et un opérateur économique. Compte-Tenu des caractéristiques de la procédure et de l'objet du marché, le mode de dévolution retenu est le marché alloti tels que les lots sont décrits dans le catalogue des besoins. La consultation se compose de 158 lots. Des quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans les catalogues des besoins. Il s'agit de quantités estimatives qui n'ont aucune valeur contractuelle. Les marchés prendront effet à compter du 1er janvier 2018 jusqu'au 31 décembre 2018, puis renouvelables tacitement 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2020. Informations techniques: Dr j. Simonetti Pharmacien Centre Hospitalier metropole savoie — site de Chambéry Tel: 04.79.96.51.96 / Fax: 04.79.96.56.58 Informations administratives: Mme a.s. Cabrol Centre Hospitalier metropole savoie — site de Chambéry Tel: 04.79.96.51.96 / Fax: 04.79.96.56.58 marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr Le DCE est uniquement disponible sur la plateforme: https://www.achat-hopital.com
Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: le candidat peut s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-12 du code de justice administrative), un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L551-13 à 23 du Code de justice administrative) dans un délai de 6 mois après la signature du contrat ou un recours de plein contentieux (recours "Tarn et Garonne" CE 4 avril 2014) dans les deux mois suivant les mesures de publicité appropriées.