Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2019-06-20
Buyer: Ville de Nancy
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 34100000 | 34136100 | 34144700: Ambulances | 34144900: Tram cars | 34421000
Submission deadline: 2019-07-18
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Dans le cadre de la gestion efficiente et écologique de son patrimoine roulant, la Ville de Nancy souhaite poursuivre le programme d'optimisations et de renouvellement des véhicules de service pour cette consultation passée en appel d'offres en application des dispositions L. 2124-2, R. 2124-2 1
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum, ni maximum, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, une variante est obligatoire, sans obligation de présenter une offre de base. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. Virement administratif. Budget principal. Prix unitaires, fermes, définitifs et révisables. Prix forfaitaires, fermes et définitifs (marché subséquent).
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum, ni maximum, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, une variante est obligatoire, sans obligation de présenter une offre de base. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. Virement administratif. Budget principal. Prix unitaires, fermes, définitifs et révisables. Prix forfaitaires, fermes et définitifs (marché subséquent).
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum
Acquisition de véhicules utilitaires thermiques de type fourgonnettes et fourgons avec agencements intérieurs.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum, ni maximum, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, une variante est obligatoire, sans obligation de présenter une offre de base. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. Virement administratif. Budget principal. Prix unitaires, fermes, définitifs et révisables. Prix forfaitaires, fermes et définitifs (marché subséquent).
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum, ni maximum, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, une variante est obligatoire, sans obligation de présenter une offre de base. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. Virement administratif. Budget principal. Prix unitaires, fermes, définitifs et révisables. Prix forfaitaires, fermes et définitifs (marché subséquent).
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum, ni maximum, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, une variante est obligatoire, sans obligation de présenter une offre de base. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. Virement administratif. Budget principal. Prix unitaires, fermes, définitifs et révisables. Prix forfaitaires, fermes et définitifs (marché subséquent).
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, sans montant minimum, ni maximum, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, une variante est obligatoire, sans obligation de présenter une offre de base. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. Virement administratif. Budget principal. Prix unitaires, fermes, définitifs et révisables. Prix forfaitaires, fermes et définitifs (marché subséquent).