Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2016-03-12
Buyer: CHU de Reims
Country: FR
Region: Marne
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 32331500 | 33100000
Submission deadline: 2016-05-17
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: Acquisition d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire et d'enregistreurs d'holter cardiaque.
le présent marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation, la mise en service d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire avec leur station de lecture associée au centre hospitalier universitaire de Reims. Ils seront destinés au service d'explorations fonctionnelles cardio-vasculaires de l'hôpital Robert Debré.
Le présent marché a également pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de deux enregistreurs d'holter cardiaque au centre hospitalier universitaire de Reims. Ils seront destinés à l'unité de médecine gériatrique 3 de l'hôpital Maison Blanche.
Enfin, le présent marché a également pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'un enregistreur de pression artérielle ambulatoire au centre hospitalier universitaire de Reims. Il sera destiné au service hospitalisation complète médecine polyvalente métabolisme et nutrition — obésité recours de l'hôpital Sébastopol.
8: quantité estimative pour la durée du marché (pour la composante no 1) / 1 (pour la composante no 2).
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les quantités minimum et maximum pour la durée du marché ainsi que l'estimation annuelle des commandes sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cE90Kbbl7S&v=1&selected=0
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 1, les lots no 2 et 3, le marché est un marché ordinaire.
En ce qui concerne tous les lots, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 1, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification du marché (estimée fin juillet 2016) jusqu'au 31.12.2017.
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):

Eligibility requirements: Sont exigées: 1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts). 2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec: — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal. Sont souhaités: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Sont exigés: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): — présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; sont souhaités: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): — certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Sont souhaités: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Sont exigés: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): — présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; sont souhaités: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre): — certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.