Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2023-12-13
Buyer: centre hospitalier bretagne atlantique
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33140000: Medical consumables
Estimated value: 166980 EUR
Submission deadline: 2024-01-15
Award criteria: The most economic tender

Technical requirements: fourniture de dispositifs médicaux d'abord ophtalmologique et ORL pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique et le Centre hospitalier Alphonse Guérin - relance
fourniture de dispositifs médicaux d'abord ophtalmologique et ORL au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et du Centre hospitalier Alphonse Guérin. Le marché public est composé de 9 lots dont le détail, le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins. Cette procédure concerne des lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation
fourniture de bougies oesophagiennes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins
le marché public s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
fourniture d'implants pour stapedectomie/stapedotomie au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins
le marché public s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
fourniture de protheses ossiculaires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins
le marché public s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
fourniture de plaques collagenes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins
le marché public s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 36 mois
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins
fourniture de canules irrigation aspiration droite au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et du Centre hospitalier Alphonse Guérin. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

Eligibility requirements: déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique (ou utiliser le formulaire Dc1) / Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...)

Award value: 166980