Public procurement notice: Contract Notice
Published: 2024-08-07
Buyer: Centre Hospitalier de Valenciennes
Country: FR
Contract type: Supplies
Procedure: Open procedure
CPV classification: 33130000: Dental instruments and devices
Submission deadline: 2024-09-13

Technical requirements: La présente consultation concerne :
FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS

Le présent appel d?offre ouvert concerne la fourniture de différents équipements utilisés en dentisterie.

Le Centre Hospitalier de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Les établissements partis sont les Centres Hospitaliers de Valenciennes et Maubeuge.

Les lots suivants seront passés ultérieurement, selon une procédure distincte :

? En « mini-lot » (via un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables), au sens de l?article R. 2122-8 du code de la commande publique, lorsque la valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 40 000 euros hors taxes et lorsque le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.


07 Fourniture, livraison et mise en service d?éclairages médicaux (CH de Maubeuge)
08 Démontage, déplacement et remontage d?équipements de dentisterie existants sur le nouveau plateau technique d?odontologie (CH de Maubeuge)
09 Démontage, déplacement et remontage d?un panoramique dentaire de marque PLANMECA (CH de Maubeuge)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Maximum par an : 70 000 ? HT
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

PSE 1.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
PSE 1.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Maximum par an : 70 000 ? HT

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

PSE 2.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
PSE 2.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Maximum par an : 85 000 ? HT

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

PSE 3.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
PSE 3.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Maximum par an : 60 000 ? HT

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

PSE 4.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.

Eligibility requirements: other