Public procurement notice: Voluntary Ex Ante Transparency Notice
Published: 2023-08-28
Buyer: Cliniques universitaires Saint Luc
Country: BE
Contract type: Supplies
Procedure: Negotiated without a prior call for competition
CPV classification: 33160000: Operating theatre technology | 33162000: Operating theatre instruments | 33164000 | 33168000 | 33168100
Estimated value: 8062045 EUR
Award criteria: Lowest price

Technical requirements: Fourniture, installation et maintenance d'un robot chirurgical et fourniture des dispositifs médicaux, instruments et accessoires associés
Le quartier opératoire des Cliniques universitaires Saint-Luc dispose actuellement d'un robot chirurgical utilisé conjointement par différents services. Ce système ne sera plus supporté par le fabricant au 31/12/2024 (End of support). Il commence également à montrer des signes de fatigue.
Les services concernés souhaitent procéder au remplacement du robot afin d'une part, de continuer les activités liées à cet équipement et d'autre part, de pouvoir développer d'autres applications à l'avenir.
Le robot recherché est un système de téléchirurgie qui fonctionne sur le principe du "maître-esclave". Via une console de commande localisée en salle d'opération, à proximité directe du patient, le chirurgien contrôle à distance des bras articulés qui actionnent le déplacement des instruments chirurgicaux en laparoscopie.
Le robot souhaité possède quatre bras permettant de réaliser tout type d’interventions chirurgicales mini-invasives avec des capacités d’imagerie 3D.
Les interventions suivantes ne sont pas pratiquées actuellement et pourraient éventuellement être développées à l'avenir :
Par ailleurs, les services souhaitent également rester à la pointe de la technologie chirurgicale. Dans ce but, le pouvoir adjudicateur souhaite acquérir la dernière génération du robot chirurgical et, le cas échéant, procéder également à son "upgrade".
- Fourniture, livraison, installation matérielle (pose) et informatique, mise en service et tests d'un robot chirurgical.
Le pouvoir adjudicateur souhaite faire appel aux articles 2, 24°, 37 et 38 du RGE qui stipule qu'une modification du marché peut être apportée sans nouvelle procédure de passation, lorsque, quelle que soit sa valeur monétaire, elle a été prévue dans les documents du marché initial sous la forme d'une clause de réexamen claire, précise et univoque.
Les services utilisateurs souhaitent rester à la pointe de la technologie chirurgicale et avoir accès à la dernière génération du robot et aux améliorations technologiques associées.
Une nouvelle génération du robot chirurgical est attendue à plus ou moins brève échéance et en tous les cas, bien avant la fin de la durée de vie du robot acquis via cette procédure de marché public; probablement d'ici deux (2) ans, même si la date de sortie officielle n'a pas encore été communiquée par le fabricant.
Dès lors, si durant cette période de dix (10) ans, une nouvelle génération du robot venait à être commercialisée en Belgique, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à cette mise à jour technologique.
Dans le cadre de la prospection, il n'a été identifié qu'un seul équipement capable de répondre au besoin du pouvoir adjudicateur pour les raisons principales suivantes:
Intuitive a confirmé lors de la prospection détenir la certification CE pour les disciplines suivantes et pouvoir fournir les certificats CE correspondants :


Winner: Intuitive Surgical Sàrl
Award value: 8062045