Liste des officiers au Parlement de Provence

Cet article présente la liste de tous les officiers ayant appartenu au parlement de Provence, appelé également parlement d'Aix, depuis sa création le  jusqu'à sa suppression définitive le .

La composition du parlement de Provence
Par l'édit royal de Lyon, fait le , repris par les lettres patentes de Grenoble du , le roi Louis XII, établit un parlement de Provence en la ville d' Aix, qui remplace le Conseil éminent. Le Parlement, créé par cet édit, devait être composé d'un président et onze conseillers dont quatre d'église et sept laïques. La Cour dispose d'un avocat général et fiscal, de deux procureurs généraux sous ses ordres, d'un avocat et d'un procureur des pauvres. Cette institution est aussi pourvue de quatre secrétaires et greffiers et de trois huissiers ; mais, ils n'étaient pas considérés comme faisant partie du parlement.

Ainsi constitué de 24 personnes (il en regroupera 98 au début du , sans compter la chancellerie et le personnel subalterne des greffes), et comme la peste exerçait alors ses ravages dans la capitale, le parlement est installé à Brignoles, le , par les soins du lieutenant du sénéchal, Simon de Rye, qui reçut les serments.

Le parlement fut définitivement supprimé, près de trois siècles plus tard, le .

La nomination des premiers membres 
Les noms des premiers membres du parlement figurent dans le préambule de l'édit de création. Il appelait à la présidence le juriste et historien Michel Riccio (alias Michel de Ris) et empruntait au Conseil éminent trois conseillers : Emery d'André (alias Andrea), garde des Sceaux et premier conseiller, devient premier conseiller du parlement, Bertrand Durand et Pierre Mathieu (alias Mathei), maîtres des requêtes et conseiller, deviennent conseillers lais. L'avocat général, Antoine Murri, conserve ses fonctions d'avocat du fisc, les deux procureurs généraux Jacques Delange et Aimé Curet, celles de procureurs fiscal désormais procureur général fiscal et Nicolas Clapier celles d'avocat des pauvres. Sept d'entre eux était donc déjà membre du conseil éminent.

L'exécution de l'édit ne fut pas immédiate, et dans l'intervalle, des modifications du personnel étaient effectués : Michel Riccio était devenu indispensable à Naples et Antoine Mutti (alias Murri) était mort. Le roi pour pourvoir à la présidence, fit de nouveau appel à un Dauphinois, et désigna Antoine Mulet qui était précédemment conseiller au parlement de Grenoble. En l'office d'Antoine Mutti, Nicolas de Saint-Martin, qui appartenait à une riche familles arlésienne, fut reçu le jour de l'installation du Parlement, avocat général. Enfin, le roi prononça une permutation entre Emery d'André, nommé précédemment premier conseiller, et Louis de Forbin, seigneur du Luc, grand président de la chambre des comptes jusqu'en 1502, date de l'échange des charges.

Liste des officiers au parlement de Provence

Premiers présidents
Ce n'est que le , sous la présidence d'Antoine Mulet, que le parlement s'installe dans la grande audience du palais d'Aix-en-Provence. Après relecture des édits fondateurs, les consuls et l'assesseur d'Aix, jurent à ses membres d'observer et de maintenir les privilèges de la ville et les statuts et libertés de la Provence.

Président à mortier
En 1542, la crue des offices a commencé. Une deuxième charge de président, dite « à mortier » (du nom de leur toque de velours, garni de fourrure), est créée. Le premier à être nommé à cette charge est :  Jean Maynier d'Oppède. Le Président  Garçonnet, en exercice depuis le , devient ainsi premier président.

Conseillers d'honneur
On trouve dans Essais historiques sur le parlement de Provence de Prosper Cabasse et dans l'Histoire du Parlement de Provence de Jean-Baptiste d'Esmivy de Moissac, un chapitre intercalé entre les Présidents à mortier et les Conseillers, appelé par Boisgelin : Conseillers d'honneur.

Conseillers
Louis de Forbin de Solliès (alias Soliers) fut nommé premier conseiller à l'institution du parlement de Provence, par le second édit d'érection donné à Grenoble le . L'édit de Lyon, de , fixait les gages des conseillers lais à 300 livres et ceux des conseillers ecclésiastiques à 250. Au , ils s'élevaient à environ 800 livres. Cela ne faisait pas un très gros rapport pour des charges qui valaient au même moment 40 000 livres pour un conseiller. La plupart d'entre eux tiraient leurs richesses, des terres et des seigneuries et le pouvoir judiciaire contribuait à leur prestige et à leurs capacités d'influence.

En 1512, deux charges de conseillers sont créées, pour remplir les deux premiers offices qui viendraient à vaquer.

En 1522, un nouvel office de conseiller est institué en faveur de Jean Maynier, baron d'Oppède.
	
Jean Maynier d'Oppède (1522)

En 1523, la crue des offices continus, deux nouveaux offices sont proposés, le premier en faveur d'Arnaud Albe, seigneur de Rocquemartine, et le second en faveur du seigneur de Saint-Martin-de-Pallières.

En 1543, dix offices de conseillers sont à nouveau créés, dont deux charges de conseillers clercs. Le parlement est alors divisé en deux chambres : la Grand Chambre et la chambre criminelle, dite « chambre Tournelle ».

L'année 1554 voit l'érection d'une troisième chambre, dite « des enquêtes », mais cette chambre sera supprimée en 1560.

En 1568, la crue des offices, interrompue en 1561, a repris son cours. L'édit de Paris, de , établit cinq nouveaux offices, en remplacement de quatre autres qui avaient été supprimés. Depuis 1561, neuf offices de conseillers, dont les titulaires sont décédés, n'ont pas été pourvus. Le parlement formule des remontrances et refuse l'enregistrement, en vain, car il est contraint d'enregistrer par lettres de jussion faites à Saint-Maur-des-Fossés le . En , les quatre offices non pourvus sont créés à nouveau.

Le parlement Maupeou : Le , à dix heures du matin, sous la présidence de Jean-Baptiste d'Albertas, les conseillers des comptes eurent la satisfaction d'occuper les sièges de leurs orgueilleux rivaux. Les membres de l'ancien parlement furent exilés, dans leurs maisons de campagne. De 1771 à 1774, les fonctions du Parlement furent donc remplies en Provence par les membres de la Cour des Comptes. Il n'y eut pendant ce temps aucun changement dans le personnel des officiers du Parlement. En 1775, lorsque les conseillers du Parlement reprirent leurs fonctions, il apparut que l'air de la campagne les avait assagis. Tandis que les membres du parlement de Paris résistaient aux réformes de Turgot, ceux du parlement d'Aix se bornaient à formuler des remontrances. L'édit de rétablissement de 1774 fixa l'effectif du Parlement à soixante-trois membres, puis ce chiffre fut rectifié et porté à soixante-sept (1 premier président, 9 présidents à mortier, 53 conseillers dont 2 clercs, 1 procureur général et 3 avocats généraux).

Avocats généraux
Avocat du roi au Conseil éminent de Provence, Antoine Mutti fut choisi pour continuer les mêmes fonctions au Parlement. L'exécution de l'édit ne fut pas immédiate et Mutti mourut avant d'être reçu. Le premier à siéger à la charge d'avocat général fut donc Nicolas Saint-Martin, natif de la ville d'Arles. Il était de droit, que le premier avocat général avait la préséance sur le procureur général.

Par l'édit de Fontainebleau de février, l'année 1554, voit l'érection d'une deuxième charge d'avocat général, dont est pourvu Jean Puget. La première charge d'avocat général fut ensuite supprimée par l'édit de Reims de 1559, après la mort de Jean Charrier. Mais elle fut rétablie en 1569, en même temps que la deuxième charge, celle de Jean Puget, était supprimée. Jean Puget fut réintégré en 1572. Les charges coexistèrent depuis.

Procureurs généraux

Depuis la résignation de Boyer d'Eguilles en faveur de Ripert de Montclar, le procureur général était une charge unique.

Chambre des requêtes
La chambre des requêtes fut établie en l'année 1640, à la suite de démêlés entre le parlement et le Conseil du roi. Elle fut convertie en parlement semestre en janvier de l'année 1648. Par suite de l'opposition du parlement, elle ne put fonctionner, et fut déclaré par le roi comme non avenue. Ce parlement semestre, fut supprimé en , mais cette suppression ne devint définitive, qu'en début de l'année 1658. Les membres qui en avaient levé les commissions, furent reçus dans d'autres offices.

Avocats, procureurs des pauvres

Substituts du procureur général

Notes et références

Annexes

Bibliographie sur le parlement de Provence 
 Cabinet des titres, recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Mélanges sur la noblesse de Provence, Dominique Robert, Pierre et Charles d'Hozier, tables VI à XV, 1601-1700 (lire en ligne)
Notice du parlement de Provence et des officiers qui y ont été reçus depuis son institution jusqu'à présent, par le père Bicaïs, de l'Oratoire, Bibliothèque Méjanes d'Aix-en-Provence, MS 950 (634)
Chronologie des officiers des Cours souveraines de Provence, par Balthasar de Clapiers-Collongues, publiée, annotée et augmentée par le marquis de Boisgelin (Édition de la Société d'Études Provençales, Aix-en-Provence 1909)
De la défense des indigents sous l'ancien régime et de nos jours, de l'avocat des pauvres au Parlement de Provence, discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la Société de jurisprudence d'Aix (Conférence des avocats), par Alfred Vacher le  (Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1866)
Essais historiques sur le parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression, 1501-1790, par Prosper Cabasse (Pihan-Delaforest, Paris, 1826)
Étude sur le parlement de Provence au , par Fernand Alphandery (Remondet-Aubin, Aix-en-Provence, 1879).
Histoire du parlement de Provence, depuis son institution jusques à la mort de Louis XIV, avec une liste historique de tous les magistrats qui sont entrés dans cette compagnie jusques à aujourd'huy, par Jean-Baptiste d'Esmivy de Moissac (Aix-en-Provence, 1726)
L'anoblissement par lettres en Provence à l'époque des réformes de Louis XIV 1630-1730, par François-Paul Blanc, Thèse pour le Doctorat de droit (Aix-en-Provence, 1971)
« La noblesse parlementaire en Provence à l'époque de la Fronde (1640-1660) », par Monique Cubells in La noblesse provençale, du milieu du  à la Révolution (Publications de l'Université de Provence, Marseille 2002)
La Provence des Lumières. Les parlementaires d'Aix au , par Monique Cubells (Maloine S.A. éditeur, Paris 1984),
La vie des parlementaires provençaux au , par Louis Wolff (Université d'Aix-Marseille, 1924)
Le Parlement de Provence 1501-1790 (Publication de l'Université de Provence, Marseille, 2002)
Le parlement de Provence au , par Louis Wolff, Thèse de droit (A. Dragon, Aix-en-Provence, 1920)
Les Bouches-du-Rhône, encyclopédie départementale, sous la Direction de Paul Masson (17 volumes, Marseille, 1913)
Les parlementaires Provençaux aux temps des Guerres de Religion, par Wolfgang Kaiser (Étude d’histoire sociale. Mémoire de maîtrise, faculté des lettres Aix-Marseille, 1983 dactylographiés)
Les remontrances et arrêtés du parlement de Provence au , 1715-1790, par Paul-Albert Robert, thèse pour le doctorat, Université d'Aix-Marseille (A. Rousseau, Paris, 1912)
Origine des familles provençales maintenues dans le second ordre sous le règne de Louis XIV, par François-Paul Blanc, Thèse de droits (Aix-en-Provence, 1971)
Précis de l'histoire du Parlement de Provence, par Raoul Busquet (Burotto et Sauvion, Marseille, 1919)
 Nobiliaire du Département des Bouches-du-Rhône: histoire, généalogies, 202-210, par Nicolas-Jules-Henri Gourdon de Genouillac et Albert-Dieudonné-Louis-Fidèle-Emmanuel marquis de Piolenc, Paris, 1863 Lire en ligne

Parlement de Provence
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Fondation en 1501
Histoire d'Aix-en-Provence

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