Saint-Michel (Loiret)

Saint-Michel est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

Géographie

Localisation 

La commune de Saint-Michel se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche.  À vol d'oiseau, elle se situe à   d'Orléans, préfecture du département, à  de Pithiviers, sous-préfecture, et à  de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.

Les communes les plus proches sont : Batilly-en-Gâtinais (), Montbarrois (), Nancray-sur-Rimarde (), Boiscommun (), Beaune-la-Rolande (), Saint-Loup-des-Vignes (), Barville-en-Gâtinais (), Courcelles (), Montliard () et Égry ().

Géologie et relief

Géologie 
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques.

Une seule couche est affleurante sur le territoire communal. Il s'agit d'une formation superficielle du Quaternaire : de la marne de Blamont remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. Le descriptif de ces couches est détaillé dans  les feuilles « n°328 - Pithiviers » et « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte géologique au  du département du Loiret et leurs notices associées.

Relief 
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de . La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de .

Toponymie

Urbanisme

Typologie 
Saint-Michel est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee. 
La commune est en outre hors attraction des villes.

Occupation des sols 
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (99,7 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (99,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : 
terres arables (83,8 %), zones agricoles hétérogènes (15,9 %), zones urbanisées (0,3 %).

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Morphologie urbaine

Logement

Voies de communication et transports

Infrastructures routières 
La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 29, qui relie Beaune-la-Rolande à Chambon-la-Forêt et supporte en 2014 un trafic de , et la RD 164 (), qui relie Boynes à Boiscommun.

Transports en commun 
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche: la ligne n°17 qui relie Beaune-la-Rolande à Orléans et offre des correspondances SNCF à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans et la ligne n°11 qui relie Pithiviers à Montargis et offre des correspondances SNCF, Transilien et réseau Amelys à la gare de Montargis.

Risques majeurs 
La commune de Saint-Michel est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). 
Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : trois  pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains.

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Plusieurs poches surd et est du territoire de la commune sont exposées à un aléa  face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département,  est concernée par un risque très faible.

Histoire

Politique et administration

Découpage territorial

Bloc communal : Commune et intercommunalités 
La paroisse de Saint-Michel acquiert le statut de municipalité avec le  décret du  de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du  sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.

La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le  jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en , en communauté de communes. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement 

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Saint-Michel et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités  sont les suivantes :

Circonscriptions de rattachement 
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint-Michel était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan judiciaire au bailliage royal de Boiscommun.

La loi du  divise le pays en  découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint-Michel est alors incluse dans le canton de Bois Commun, le district de Boiscommun et le département du Loiret.

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Michel aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Collectivités de rattachement 
La commune de Saint-Michel est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

Conseil municipal et maire 
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Michel, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul,  pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Équipements et services

Environnement

Gestion des déchets 

En  2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables  et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.

Depuis le , la  ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .

Production et distribution d'eau 

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Boiscommun, un syndicat créé en 1957 desservant six communes : Boiscommun, Fréville-du-Gâtinais, Montbarrois, Montliard, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel.
La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne  de  facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.

Assainissement 

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.

Population et société

Démographie 

17|

Économie

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments 
 Le château de Saint-Michel a été édifié aux , , résidence privée de la famille de Longueau Saint-Michel. Il est inscrit à l'inventaire des monuments historiques les  et .

Héraldique

Notes et références

Notes et cartes 
 Notes

 Cartes

Références

Voir aussi

Bibliographie 
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Articles connexes 
 Liste des communes du Loiret

Liens externes 

Commune dans le Loiret
Commune dans l'arrondissement de Pithiviers
Ancienne commune de l'arrondissement de Montargis
Commune dans le canton de Malesherbes
Commune dans l'ancien canton de Beaune-la-Rolande
Commune de l'ancien canton de Boiscommun
Commune dans l'ancien district de Boiscommun
Commune dans le Gâtinais