Aschères-le-Marché

Aschères-le-Marché est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie

Localisation 

La commune d'Aschères-le-Marché se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, à  (à vol d'oiseau) au nord-est de sa préfecture Orléans. Sa sous-préfecture Pithiviers est à  au nord-ouest ; Outarville, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant , est à  au nord.

La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois, à  au sud-est. Elle est dans la région agricole de la Beauce riche 
et l'aire urbaine d'Orléans.

Communes limitrophes et proches 

Les autres communes proches sont : Lion-en-Beauce (), Chaussy () et Montigny ().

Lieux-dits et écarts 
Glatigny, Rougemont, Tressonville, Boulay, la Borde.

Géologie et relief

Géologie 
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques.

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a  d'années. Les plus anciennes sont de la marne de Blamont remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. Les plus récentes sont des limons et lœss remontant à l’époque Pléistocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans  la feuille « n°327 - Neuville-aux-Bois » de la carte géologique au  du département du Loiret et sa notice associée.

Relief 
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de . La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de . Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint . L'altitude du territoire varie entre  et .

Hydrographie 
Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune. Il y a toutefois plusieurs sources captées sur la commune.

Milieux naturels et biodiversité 
L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d'améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d'aide à la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement du territoire. Le territoire communal d'Aschères-le-Marché ne comprend pas de ZNIEFF.

Urbanisme

Typologie 
Aschères-le-Marché est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de  à moins de .

Occupation des sols 
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (94,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (95,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : 
terres arables (94,9 %), zones urbanisées (5,1 %).

Planification

Plan local d'urbanisme 
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en septembre 1991 puis modifié à plusieurs reprises.

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan
d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le .

Documents d'orientations intercommunaux 
La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le  la compétence  et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le  pour Aschères-le-Marché), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le . Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le , l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.

Logement

Voies de communication et transports

Infrastructures routières 
La commune est traversée par l'autoroute A19 et quatre routes départementales : la RD 97 (), qui relie Orléans à Pannecières,
la RD 11 (), qui relie Tigy à Tivernon,
la RD 110 (), qui relie la commune à Erceville
la RD 133 (), qui relie Trinay à Escrennes.

L'autoroute A19, mise en service en 2009, traverse également la commune dans sa partie sud, mais n'a aucun échange avec son territoire. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à  sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6.

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers 
En 2016, Aschères-le-Marché est desservie par la ligne régulière  du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Bazoches-les-Gallerandes - Aschères-le-Marché - Artenay - Orléans. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du .

Risques naturels et technologiques 
La commune d'Aschères-le-Marché est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.

Risques naturels 

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa  face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.

Risques technologiques 
La commune est concernée par le risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gaz et d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19).

Toponymie 

Le nom d’Aschères serait issu du vieux français aschier qui signifie « rucher ».

Histoire 

 « Les Réages de Luyères » et « La Cardeuse » : habitats et nécropole s
Aux lieux-dits « Réages de Luyères » et « La Cardeuse », trois zones de fouille couvrent au total . Deux zones domestiques sont situées à environ  l'une de l'autre, séparées par une nécropole ; elles ont livré les traces d'une forge et de nombreuses structures de stockage des céréales. Les habitats, que les fouilles n'ont pas révélé, se situent vraisemblablement proches mais hors de la zone étudiée. Dans la nécropole, les sépultures sont organisées en deux ensembles répartis de part et d'autre d'un chemin.

 Le site du « Marjolet » et son souterrain : des gaulois au 

Le site du Marjolet se trouve à cheval sur les communes d'Aschères-le-Marché et de Villereau au sud d'Aschères. 
Il est occupé de façon inégale entre le début de la période gauloise et le .

L'âge du fer voit de nombreux silos de stockage ; la zone de fouilles n'a livré aucun habitat, qui se trouvait vraisemblablement tout proche. Les vestiges de l'époque gallo-romaine et du début du Moyen Âge sont peu nombreux ; ils indiquent toutefois la proximité d'une occupation.

Une cabane semi-excavée et un enclos rectangulaire sont installés au .

Au , l'intérieur de l'enclos est complété par une batterie de six silos et un bâtiment à armature de bois de plain-pied, et surtout par un souterrain formant un réseau d'une trentaine de mètres de long, avec des galeries de différentes largeurs 
desservant trois petites salles : 
une première salle est facile d'accès ; une chatière à l'entrée de la deuxième salle 
servirait à limiter l'accès d'un assaillant ; 
et la troisième salle a peut-être servi de réserve d'eau (citerne).
Ce souterrain a pu servir à la fois de refuge ponctuel pour les habitants et de réserve pour des denrées. La région a livré d'autres structures similaires mais le souterrain d'Aschères est une exception : on peut le relier aux constructions de surface. Autre particularité sinon unique du moins exceptionnelle : lors de l'excavation du souterrain, les déblais de la salle de la chatière ont été sortis en les passant par une ouverture pratiquée à côté de la chatière : une sorte de « couloir technique » ; l'usage habituel, quand l'accès à la salle est délibérément rendu malaisé, est de creuser un puits (que l'on bouche une fois le travail réalisé) pour sortir les gravats au lieu d'avoir à les passer pas la complication de la chatière, comme le fait remarquer Jérôme Triolet, spécialiste des souterrains qui a visité le site avec son collègue Marcel Barbotte. J. Triolet note aussi quelques autres éléments de défense : traces d'une porte imposante, couloir présentant un angle droit puis une division en deux, couloir très étroit terminé par la chatière de la salle 2, cette dernière servant de « salle forte ». Il souligne également que l'endroit est sur un plateau, loin de toute défense naturelle et / ou d'un château où se réfugier, ce qui renforce la valeur défensive de ce refuge.

Une estimation chronologique de 2007 pour ce souterrain donne une fourchette entre  et la première moitié du , c'est-à-dire en gros pendant l'occupation anglaise et la guerre de Cent Ans. En 2009 il est annoncé que le site a été abandonné au cours du , probablement à la suite d'une réorganisation de l'habitat.

Politique et administration

Découpage territorial

Bloc communal : Commune et intercommunalités 
La paroisse d'Achêres acquiert le statut de municipalité avec le décret du  de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du  sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.

La commune d'Achères prend le nom d'Aschères-le-Marché à la suite du décret du . Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.

La commune adhère à la Communauté de communes de la Forêt le , une communauté de communes créée par arrêté préfectoral le .

Circonscriptions de rattachement 
La loi du  divise le pays en  découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Achêres est alors incluse dans le canton d'Achêres, le district de Neuville et le département du Loiret.

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Aschères-le-Marché aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Collectivités de rattachement 
La commune d'Aschères-le-Marché est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

Conseil municipal et maire 
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Aschères-le-Marché, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Christian Legendre est maire depuis 2014.

Finances 
En 2011, la commune disposait d’un budget de  dont  de fonctionnement et  d'investissement, en augmentation de 12 % par rapport à 2005.

Le budget de fonctionnement était financé à hauteur de 44,5 % par les impôts locaux, 12,1 % par d'autres impôts et taxes et 15,5 % par la dotation globale de fonctionnement. Ces indicateurs étaient cette même année pour les communes de la même strate, de 500 à  habitants, respectivement de 36,3 %, 5 % et 23,6 %.
Les taux d’imposition fixés par la commune étaient de 12,7 % pour la taxe d'habitation, de 18,4 % pour la taxe foncière sur le bâti et 44,2 % pour la taxe foncière sur le non-bâti. Les taux de la strate des communes de 500 à  habitants étaient respectivement de 11,4 %, 15,8 % et 46 %.
Le taux de la cotisation foncière des entreprises, qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010, fixé par l’intercommunalité, était de 16,9 %.

La dette cumulée de la commune s’élevait au  à , soit  par habitant, en diminution de -63 % par rapport à 2005. La dette moyenne par habitant de la strate des communes de 500 à  habitants s'élevait quant à elle en 2011 à .

Équipements et services

Environnement

Gestion des déchets 

Au , la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Bazoches-les-Gallerandes.

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.

Depuis le , la  ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du .

Production et distribution d'eau 

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable de la Sevinerie, un syndicat créé en 2002 desservant cinq communes : Aschères-le-Marché, Attray, Bazoches-les-Gallerandes, Crottes-en-Pithiverais et Montigny, et la distribution par la commune elle-même.
La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.

Assainissement 
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même.
La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le  et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par la commune.

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.

Prix de l'eau 
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de  (référence INSEE).

Population et société

Démographie 

Les habitants sont nommés les Aschèrois.

Enseignement 
Aschères-le-Marché se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription d'Orléans Saran.

L'école maternelle accueille les élèves de la commune.

Économie 
La commune annonce en 2012 son souhait de se doter d'un parc éolien. En 2016, ce projet comportant quatre éoliennes développé par l'entreprise ABO Wind est ouvert au financement participatif sur la plateforme Lendosphere pendant l'instruction de son dossier.

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments 

 Halle du , remaniée au  et récemment restaurée, classée monument historique depuis le .
 Église Notre-Dame datant de 1203, le clocher et l'abside sont classés monuments historiques depuis le .
 Château de Rougemont des , .
 Souterrain-refuge de Marjolet ou Carbane des .

Personnalités liées à la commune 
 Salomon Lazare Johanet (1763-1824), homme politique français, est né dans la commune.

Héraldique

Manifestations culturelles et festivités 
 La fête de la halle chaque deuxième dimanche de juin.

Voir aussi

Bibliographie 
 .
 
 
 
 
 
 .

Articles connexes 
 Liste des communes du Loiret

Liens externes 

 Site de la mairie

Notes et références

Notes et cartes 
 Notes

 Cartes

Références 

Commune dans le Loiret
Commune dans la Beauce
Ancien chef-lieu de canton dans le Loiret
Commune dans l'ancien canton d'Achêres
Commune dans l'ancien canton d'Outarville
Commune dans le canton de Pithiviers
Commune dans l'ancien district de Neuville
Commune dans l'arrondissement de Pithiviers
Ancienne commune de l'arrondissement d'Orléans
Aire d'attraction d'Orléans