L'Europe. Journal quotidien - 1881-08-27 (4117175) — page 1
L'EUROPE
POLITIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE
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PRIX I BRUXELLES * PROVINCE I ÉTRANGER
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DES ASSURANCES SUR LA VIE
Les contrats d'assurances sur la vie sont devenus de nos jours d'un usage si fréquent que la connaissance des multiples questions de droit que cette matière peut soulever est quasi d'intérêt général. Sans vouloir tenter même d'élucider complètement ces questions, nous appellerons simplement l'attention du lecteur sur les rapports qui, par suite du contrat d'assurance, peuvent naître entre l'assuré et le bénéficiaire du montant de l'assurance, car de la nature de ces rapports, de la qualification qu'il convient d'assigner au contrat, dépendra l'étendue et môme l'existence des droits des tiers.
- faite sous des conditions dont l'exécu.1 tion dépend de la seule volonté du dona> teur, sera nulle. »
1 Il ne peut donc être question de donac tion.
? Pour nous, le véritable contrat qui t intervient entre l'assuré et le bénéfi. ciaire, c'est un contrat de gestion d'af1 faires; l'assuré n'est que le représentant 1 légal du bénéficiaire, il stipule dans l'in- ] • térêt de ce dernier; c'est le bénéficiaire ( 1 seul qui est créancier du montant de j 1 l'assurance et débiteur des primes vis-àvis de la compagnie. ( Le bénéficiaire d'une prime d'assu- s rance,loiu d'être l'objet d'une libéralité, t loin de recevoir un gain, n'est, en définitive,qu'une victime à laquelle on a assuré s 1 et qui reçoit la compensation d'une perte. r Cette perte,c'est le décès de l'assuré. Gé- 1 1 néralement l'assuré est déterminé, en t 1 contractant l'assurance pour le bénéficiaire, par des motifs d'affection, des c liens de parenté ; et ces considérations r morales justifient déjà notre idée, qu'il j n'y a pas gain, mais compensation d'une t perte. ç Mais, en dehors de ces considérations morales, il en est d'un autre ordre et qui ne sont pas moins concluantes : la vie de l'assuré représente une valeur pour le bénéficiaire : c'est un père, un époux, h un parent, un bienfaiteur ; pendant sa dd vie, le bénéficiaire profite de son travail, t, de ses ressources, de ses bienfaits; mais n au décès de l'assuré, tout' cela vient à b manquer à la fois ; l'assurance n'a pas n d'autre but que de compenser au moins fi au point de vue matériel les conséquen- tid ces de cette perte. c L'assuré stipule, non pas en sa faveur, mais pour le bénéficiaire ; l'as- c suré ne retire et ne doit jamais retirer 1 avantage du contrat ; donc il est juste i( de n'imposer les charges qu'à celui qui d doit recueillir les émoluments: lesavan- " tages sont une compensation des charges, d L'assuré assure le bénéficiaire contre II une perte, et ce serait le créancier de l'assuré qui bénéficierait de cette situa- es tion, en infligeant, à son tour, une perte ^ au bénéficiaire : ce serait illogique et in- ri juste.
Donc il y a une gestion d'affaires, ce 3 qui entraîne immédiatement les consé- L quences suivantes : c'est que jamais le si montant de l'assurance n'est entré dans p< le patrimoine de l'assuré et que, tant en ^ nom personnel que comme exerçant gi les droits de leur débiteur, les créanciers B de l'assuré ne peuvent exercer des droits sur une chose n'appartenant pas à ce p( débiteur. tr Le bénéficiaire est seul créancier du montant de l'assurance, mais aussi seul ^ débiteur des primes; et si les créanciers pouvaient établir, dans une hypothèse1 se donnée,que ces primes ont été acquittées j n(b( avec l'argent de leur débiteur, dans ce ■ m
r cas,mais dans ce cas seulement, ils pour j raient invoquer la révocation de l'acte ! comme fait en fraude de leur droit I pour les primes, il y aurait réellement l libéralité en faveur du bénéficiaire.
Hors de là, il n'y a que gestion d'affaires : aucune acceptation expresse ot: tacite n'est nécessaire pour parfaire le contrat; les droits qui découlent du con trat d'assurances naissent en faveur du bénéficiaire du jour de sa conclusion, ei les créanciers de l'assuré sont sans action sur le montant de l'assurance; les actes posés par eux tendant à s'attribuer ce montant sont nuls. 1
C'est en ce sens que s'est, prononcé le tribunal civil de Bruxelles, 4me chambre. Dans un jugement du 13 avril dernier, rendu sur les conclusions conformes de M. Servais, substitut du procureur du roi, il a décidé que : \
L'article 43 de la loi du li juin 1874 sur les assurances n'ayant, d'après l'intention de ses auteurs, d'autre objet que de codifier les principes antérieurement admis par la doctrine et la jurisprudence, doit être appliqué même aux contrats passés et aux droits acquis avant sa promulgation.
Le contrat d'assurance conclu par une personne sur sa propre vie, au profit l'un tiers désigné, n'est pas une donation de l'assuré au bénéficiaire.
Le montant de l'assurance n'est à au;un moment dans le patrimoine de l'assuré, même à titre conditionnel ou éven,uel.
Les assurances sur la vie ont fait l'objet en Belgique de la loi du 11 juin 1874; loi applicable aussi bien aux polices d'assurances antérieures à sa promulgation qu'aux contrats postérieurs. Ici, en effet, le législateur de 1874 a prétendu, non pas innover, mais uniquement codifier des principes précédemment admis par la jurisprudence et la doctrine. Il n'y a j donc point dérogation au principe for- < mule en l'article 2 du code civil : " La j loi ne dispose que pour l'avenir, et n'a i pas d'effet rétroactif. » Car en procla- t mant ce principe de la non-rétroactivité s des lois, le but du législateur a été de i mettre les droits acquis sous une légis- ^ lation antérieure à l'abri des dispositions d'une loi nouvelle qui pourrait y porter r de graves atteintes. Mais ce danger n'était i, pas à craindre en cette matière, puisque t les deux lois proclament et consacrent e Les mêmes principes. q Pour pouvoir apprécier maintenant r quels droits un tiers, un créancier de c l'assuré pourrait exercer à certain mo- c ment sur le montant de l'assurance, exa- y minons la nature du contrat entre l'as- B sure et le bénéficiaire de l'assurance. B Certains auteurs lui assignent le caractère d'une donation entre-vifs ; l'assuré traite avec la compagnie dans les n termes de l'article 421 du code civil, ainsi c on çu : d
En conséquence,les créanciers de l'assuré mort insolvable n'ont aucun droit, lÍ à titre personnel, ni comme exerçant es droits de leur débiteur, sur le montant de cette assurance.
Leur droit se borne à faire rentrer lans le patrimoine de l'assuré les prines, s'ils établissent qu'elles ont été myées par lui, de son argent, et que ce )aiement a été fait en fraude de leurs Iroits.
« On peut pareillement stipuler au 1( profit d'un tiers, lorsque telle est la con- u dition d'une stipulation que l'on fait .- pour soi-même ou d'une donation que j , l'on fait à un autre. Celui qui a fait cette stipulation ne peut plus la révoquer, si a xle tiers a déclaré vouloir en profiter.,, rr
Comme l'assuré ne stipule rien en sa ^ faveur, il ne reste plus que la seconde a partie de l'alternative : c'est une dona. c' tion.
On en tire immédiatement cette con- V séquence, c'est que la donation ne deve- SI nant parfaite que par l'acceptation du d,a« donataire, si entre l'origine du contrat d'assurance et cette acceptation, le do- ^ nateur,qui est ici l'assuré, devient insol- ^vable, les créanciers de l'assuré seraient recevables à réclamer la nullité de la J^1 donation, comme faite en fraude de ^ leurs droits (article 1167).
al ..Art, 1167. Les créanciers peuvent,en ju leur nom personnel, attaquer les actes faits par leur débiteur. "
qi Or, cette donation porte incontesta- qt blement atteinte à leurs droits, car elle m fait, par suite de la libéralité sortie des le biens du débiteur, une partie de son ne avoir, gage commun de ces créanciers; le; « nemo liberalis nisi liberatus », dit un de vieil adage. su Cela serait vrai, si le montant de l'as- dé surance, objet de la prétendue libéralité, j était resté dans les biens du donateur; i nu mais cette hypothèse est incompatible dé avec la définition du contrat de donation j po telle que nous la donne l'article 894 du i do oode civil ; fi La donation entre- ifs est ' a\ 1
un acte, par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement' de la chose donnée en faveur du dona-1 le taire qui l'accepte. » j Puisque la donation suppose comme! i- condition essentielle de son existence un ! dépouillement actuel et irrévocable du j ^ donateur, la chose donnée n'a pu rester l" dans le patrimoine de l'assuré, et l'insolts vabilité postérieure à la donation ne peut u plus affecter en aucune manière une u chose qui n'appartient plus au donateur. e Admettre, d'ailleurs, que le sort de la c donation peut dépendre de faits posté• rieurs, ce serait violer un principe déjà t proclamé par la coutume de Paris, en - son article 273, et admis par le code cis vil, qui en a fait l'article 944,..
«Donner et retenir ne vaùt",dit lacou" tume de Paris ; l'article 944 rend ainsi la > même idée : « Toute donation entre-vifs,
NOUVELLES MILITAIRES
Ainsi que nous l'avons annoncé avanthier, c'est M. le lieutenant-général Libois, directeur des opérations militaires, qui est désigné pour diriger les manœuvres d'automne. Les arbitres seront MM. le lieutenant-général Libert, les généraux-majors baron Jally et Jacmart.
I bourg pour s'emparer des passages de la 1 1 Meuse à Namur et Andenne. Une division l ' ' ; " i
belge est envoyée à sa rencontre, dans le but de s'opposer à cette tentative de l'adversaire.
A partir du 7 septembre, les généraux en chef opéreront comme bon leur semble, en se renfermant dans l'hypothèse ci-dessus. Si l'on calcule les distances qui séparent les points de départ de Namur et de Neufchâteau, il est permis da supposer que la rencontre se fera aux environs de Marche. Mais aura-t-elle lieu au sud-est ou au nord de cette ville ? C'est ce qu'il est impossible de préjuger. Les combinaisons des généraux ne sont connues que d'eux. Le choc aara-t-il lieu de front ou l'un des deux corps sera-t-il obligé de se mouvoir pour garder ses flancs et la ligne de retraite ? C'est ce que personne ne sait.
Nous avons appris que de nombreux touristes se proposent de suivre les manœuvres. Nous pouvons, dès aujourd'hui, leur donner des renseignements ayant pour but de les aider dans leur voyage.
Dans les journées du 4 et du 5 septembre, il sera intéressant de voir le débarquement des troupes aux emplacements de concentration à Namur, Andenne, Namèche, Bastogne, Neufchâteau.
Le 5 également, la marche en avant de la cavalerie d'exploration.
Le 6, marche en avant des corps d'armée. Le 7 et le 8, probablement, il sera fort curieux de voir les combats d'éclaireurs ; à. cet effet, les touristes pourront se rendre, ,esjours-- 'là, à Marche, à Aye et à Ciney,pour se porter, de là, vers les villages situés au nord du chemin de fer du Luxembourg dans jette zone.
Enfin, le 9, le mieux est de descendre du ;t'ain à Aye, où S. M. le roi,qui n'assistera îu'au dernier jour des opérations, débarquera vers 9 h. du matin.
Les troupes ont reçu leurs ordres de marche. En ce moment, la 4e division d'infanterie exécute des manœuvres préparatoires au camp de Beverloo. Les brigades de la 3° division pratiquent les mêmes exercices à Liège et Namur. 0
Le 4 septembre, toutes les forces seront concentrées les unes sur la Meuse, les autres à Bastogne et Neufchâteau.
Tout le monde s'accorde à trouver excellentes les mesures adoptées par les officiers d'état-major de la lre direction du département de la guerre. Il est bien connu que c'est à l'initiative éclairée de nos officiers d'état-major que l'on doit l'innovation des manœuvres en terrain varié dans notre pays, manoeuvrer que l'armée désirait exécuter depuis de longues années. Tout ¡fait espérer un succès complet; aussi nous faisons des vœux sincères pour que le temps favorise ces opérations si indispensables à l'instruction de l'armée.
Les guides quitteront Bruxelles le 2 et le 3 septembre par étapes. L'artillerie, le 2. Les carabiniers le 4 par chemin de fer.
De plus, l'état-major expérimente, à l'occasion des manœuvres, le transport des troupes à cheval par chemin de fer, lequel avait été abandonné depuis trente ans. Il n'a plus été pratiqué croyons-nous, depuis que les guides, eu 1852, sont revenus du camp à Bruxelles en s'embarquant à Hasselt.
Cette année,le 2" régiment de guides sera embarqué à Tournay le 4 septembre au soir, pour être débarqué à Neufchâtea-j le 5, vers trois heures du matin.
Le département de la guerre ne donnera l'hypothèse de la manœuvre aux généraux en chef que le 4 septembre.
Cependant, nous croyons en connaître le sens : une division ennemie pénètre sur notre territoire par le sud-est du Luxem-
Nouvelles électorales
C'est aujourd'hui qu'a eu lieu l'élection législative à Mons.
Voici le résultat du scrutin.
Votants ; 2,668 ; bulletins nuls, 157 ; majorité absolue, 1,335. M. A. Dethuin a été élu sénateur par 1,939 voix.
M. Emile Masquelier a été élu représentant par 1,421 voix contre 1,027, données à son concurrent, M. Houzeau. j
L'INDUSTRIE MINIÈRE DU ROYAUME-UNI
Les rapports des inspecteurs des mines du Royaume-Uni sur les résultats de l'année 1880 constatent un accroissement considérable de la production minérale.
Dans les exploitations soumises aux lois sur les mines métalliques, le nombre des personnes employées l'année dernière était de 52,908 contre 47,060 en 1879, et la proportion des morts par accident a été de 1,589 pour mille, tandis que l'année précédente elle n'avait atteint que 1,360 pour mille.
L'extraction totale de ces mines a été de 4,703,897 tonnes, dont 3,140,269 tonnes de minerai de fer, 68,547 tonnes de miserai de plomb et 51,516 tonnes de minerai de cuivre. En 1879, on avait extrait 4,994,400 tonnes.
En 1879, le rendement du charbon était de 133,720,~93 tonnes; en 1880, il s'est élevé à 146,969,409 tonnes. Le rendement du minerai de fer n'était que de 9,387,766 tonnes, en 1879, tandis qu'en 1880, nous le voyons atteindre le chiffre de 11,664,726 tonnes. L'argile réfractaire ne donnait, en 1879, qua 1,455,003 tonnes: en 18$0, elle a donné 1,95S,539 tonnes. Le rendement du schiste, en 1879, se chiffrait par 803,207 tonnes et par 894,129 tonnes, en 1880. Soit, sur la totalité de la production, une différence en plus de 16,100,414 tonnes en faveur de 1880.
La production de la houille a été, l'année dernière, en augmentation de 10 p. c. relativement à celle de 1877, ce qui est le plus fort accroissement que l'on ait constaté jusqu'à ce jour. L'augmentation de 1880 sur 1877 est, d'ailleurs, de 1,324,900 tonnes pour le minerai de fer; de 483,500 tonnes pour l'argile réfractaire et de 90,900 tonnes pour le schiste et autres minéraux non dénommés.
Dans le nombre des mines en activité, il y a une diminution de 52; mais le nombre, des personnes employées, comparé à celui des mines, est en augmentation,et leur travail a été plus efficace, puisqu'il y a aussi accroissement considérable de la production par tête, comme le prouvent les chiffres suivants :
En 1879, 3,956 mines et 476,810 travailleurs; en 1880, 3,901 mines et 481,933 ouvriers ; produit par tète, en 1819, 305, et en 1880, 333 tonnes.
L'exploitation des mines du RoyaumeUni a été marquée, l'année dernière, par une plus forte proportion d'accidents qu'en 1879, où le chiffre n'était que de 782 accidents et 'd& 973 personnes tuées, tandis que, en 1880, il y a eu 1,815 accidents, qui ont coûté la vie à 1,318 personnes. En 1879, la proportion des morts aux personnes employées n'était que de 2,040 pour mille; en 1880, elle s'est élevée à 2,718 ; et tandis que,
dans la première de ces deux années, il y avait une vie perdue pour 149,400 tonnes de minerai extraites, dans la seconde, il y a eu une mort pour 122,509 tonnes.
Nous devons cependant constater que la proportion des morts causée par les accidents eux-mêmes a été en diminuant pendant toute une série d'années. En effet, pendant < la période décennale de 1851 à 1860, cette proportion était de 4,072 pour miile personnes employées ; dans la décade suij vante, de 1861 à 1870, elle est tombée à 3,328 pour mille, et dans la période de 1871 à 1880, elle n'a plus été que de 2,353 pour mille.
Il faut espérer que la responsabilité imposée aux propriétaires par la nouvellle loi aura pour résultat d'abaisser encore cette proportion ; et, en ce qui concerne les projets d'assurance que cette loi a fait surgir, il est bon de noter que, si les ayants droit de chacune des victimes avaient dù recevoir une indemnité de 150 livres sterling, soit 3,750 francs, représentant trois années de salaire à 50livres sterling par an, il aurait fallu,de ce chef seulement— c'est-à-dire pour les indemnités aux familles des morts et sans préjudice des indemnités pour blessures —' que chacune des personnes travaillant aux mines fournît annuellement une contribution de 7 shellings et demi, soit environ 9 fr. 40.
LA QUESTION DU JOUR
J En parlant, mardi dernier, de la fin prématurée du regretté capitaine Popelin.et en rendant un juste hommage à sa mémoire, nous nous faisions l'interprète des sentiments de tous nos concitoyens. En effet, chacun connaît ce qu'il faut de courage, d'énergie et d'abnégation pour se charger de la mission entreprise en Afrique ; tous savent qu'outre ces qualités, il en faut encore d'autres non moins nécessaires : un esprit sérieux et observateur, mûri par l'étude de toutes les questions dont la connaissance est indispensable pour mener à bonne fin une entreprise dans laquelle l'honneur national se trouve engagé ; il faut également être doué d'une constitution saine et robuste ; il faut avoir beaucoup d'ini- tiative et de perspicacité ; en un mot, il faut toutes les qualités dont nos jeunes et vaillants explorateurs, envoyés dans l'Afrique centrale, et qui tour à tour y ont succombé, étaient si richement dotés..
Oui, tous nous savions ces choses, et c'est pourquoi la perte est si grande et notre douleur sincère.
Mais ce qu'on ignore généralement, c'est que de tous ces braves jeunes gens qui sont morts sur la terre africaine en travaillant pour la gloire de la patrie, pour l'extension de ses relations commerciales et de sa richesse, auCtH1 n'était décoré de l'ordre de Léopold.
Ni le capitaine Crespel, ni les lieutenants Wauthier et Deleu, ni le docteur Maes, ni le capitaine Popelin, n'avaient reçu le moindre insigne honorifique en récompense de leur dévouement héroïque et des nobles services qu'ils ont rendus. Ils sont morts à la tÚche. après avoir bravé mille dangers et accompli en grande partie la mission dont on les avait chargés.
Cet oubli, nous devrions peut-être dire cette ingratitude, est assez étrange de la part d'un gouvernement qui se montre si large lorsqu 'il s'agit de distribuer des décorations à des amis, à des quémandeurs, à une foule de gens d'un mérite fort contestable et même qui, le plus souvent, n'ont aucun mérite, aucun service réel à faire valoir.
On nous dira peut-être que la mission de ces courageux pionniers, qui ont laissé leur vie sous le ciel fatal de l'Afrique, n'était pas terminée lorsque la niort est venue les mois-