LOI n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 (1) > Annexe
eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220820 -Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins --présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 22082012 ---Cognac 87,5 2,5 22082014 ---Armagnac 87,5 2,5 22082026 ---Grappa 87,5 2,5 22082027 ---Brandy de Jerez 87,5 2,5 22082029 ---autres 87,5 2,5 --présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l 22082040 ---Distillat brut 87,5 2,5 ---autres 22082062 ----Cognac 87,5 2,5 22082064 ----Armagnac 87,5 2,5 22082086 ----Grappa 87,5 2,5 22082087 ----Brandy de Jerez 87,5 2,5 22082089 ----autres 87,5 2,5 220830 -Whiskies --Whisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance 22083011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --Whisky écossais (Scotch whisky) 22083030 ---Whisky single malt 87,5 2,5 ---Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance 22083041 ----n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083049 ----excédant 2 l 87,5 2,5 ---Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance 22083061 ----n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083069 ----excédant 2 l 87,5 2,5 ---autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance 22083071 ----n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083079 ----excédant 2 l 87,5 2,5 --autres, présentés en récipients d'une contenance 22083082 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22083088 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220840 -Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre --présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 22084011 ---Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) 87,5 2,5 ---autres 22084031 ----d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur 87,5 2,5 22084039 ----autres 87,5 2,5 --présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l 22084051 ---Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) 87,5 2,5 ---autres 22084091 ----d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur 87,5 2,5 22084099 ----autres 87,5 2,5 220850 -Gin et genièvre --Gin, présenté en récipients d'une contenance 22085011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22085019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --Genièvre, présenté en récipients d'une contenance 22085091 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22085099 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220860 -Vodka --d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance 22086011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22086019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance 22086091 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22086099 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220870 -Liqueurs 22087010 --présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22087090 --présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l 87,5 2,5 220890 -autres --Arak, présenté en récipients d'une contenance 22089011 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22089019 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance 22089033 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22089038 ---excédant 2 l 87,5 2,5 --autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance ---n'excédant pas 2 l 22089041 ----Ouzo 87,5 2,5 ----autres -----Eaux-de-vie ------de fruits 22089045 -------Calvados 87,5 2,5 22089048 -------autres 87,5 2,5 ------autres 22089054 -------Tequila 87,5 2,5 22089056 -------autres 87,5 2,5 22089069 -----autres boissons spiritueuses 87,5 2,5 ---excédant 2 l ----Eaux-de-vie 22089071 -----de fruits 87,5 2,5 22089075 -----Tequila 87,5 2,5 22089077 -----autres 87,5 2,5 22089078 ----autres boissons spiritueuses 87,5 2,5 --Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance 22089091 ---n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22089099 ---excédant 2 l 87,5 2,5 220900 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique -Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance 22090011 --n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22090019 --excédant 2 l 87,5 2,5 -autres, présentés en récipients d'une contenance 22090091 --n'excédant pas 2 l 87,5 2,5 22090099 --excédant 2 l 87,5 2,5 CHAPITRE 23 ― RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX 2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons 23011000 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ;
cretons 0 1 23012000 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 0 1 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230210 -de maïs 23021010 --dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 0 0 23021090 --autres 0 0 230230 -de froment 23023010 --dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids 0 0 23023090 --autres 0 0 230240 -d'autres céréales --de riz 23024002 ---dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 0 0 23024008 ---autres 0 0 --autres 23024010 ---dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids 0,5 2,5 23024090 ---autres 0,5 2,5 23025000 -de légumineuses 0,5 2,5 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 230310 -Résidus d'amidonnerie et résidus similaires --Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche 23031011 ---supérieure à 40 % en poids 0,5 2,5 23031019 ---inférieure ou égale à 40 % en poids 0,5 2,5 23031090 --autres 0,5 2,5 230320 -Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 23032010 --Pulpes de betteraves 0,5 2,5 23032090 --autres 0,5 2,5 23033000 -Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie 0,5 2,5 23040000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja 0 1 23050000 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide 0,5 2,5 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 23061000 -de graines de coton 0 1 23062000 -de graines de lin 0,5 2,5 23063000 -de graines de tournesol 0 1 -de graines de navette ou de colza 23064100 --de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 0,5 2,5 23064900 --autres 0,5 2,5 23065000 -de noix de coco ou de coprah 0,5 2,5 23066000 -de noix ou d'amandes de palmiste 0,5 2,5 230690 -autres 23069005 --de germes de maïs 0,5 2,5 --autres ---Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive 23069011 ----ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 % 0,5 2,5 23069019 ----ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 % 0,5 2,5 23069090 ---autres 0,5 2,5 230700 Lies de vin ; tartre brut -Lies de vin 23070011 --d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids 22,5 2,5 23070019 --autres 22,5 2,5 23070090 -Tartre brut 22,5 2,5 230800 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs -Marcs de raisins 23080011 --ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids 22,5 2,5 23080019 --autres 22,5 2,5 23080040 -Glands de chêne et marrons d'Inde ;
marcs de fruits, autres que de raisins 22,5 2,5 23080090 -autres 22,5 2,5 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 230910 -Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail --contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050,17023090,17024090,17029050 et 21069055 ou des produits laitiers ---contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine ----ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % 23091011 -----ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 22,5 2,5 23091013 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23091015 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % 22,5 2,5 23091019 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % 22,5 2,5 ----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % 23091031 -----ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 22,5 2,5 23091033 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23091039 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 ----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % 23091051 -----ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 22,5 2,5 23091053 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23091059 -----d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 23091070 ---ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers 22,5 2,5 23091090 --autres 22,5 2,5 230990 -autres 23099010 --Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins 0 1 23099020 --Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre 22,5 2,5 --autres, y compris les prémélanges ---contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050,17023090,17024090,17029050 et 21069055 ou des produits laitiers ----contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine -----ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % 23099031 ------ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 0 1 23099033 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23099035 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % 22,5 2,5 23099039 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % 22,5 2,5 -----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % 23099041 ------ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 0 1 23099043 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23099049 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 -----d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % 23099051 ------ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 0,5 2,5 23099053 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 22,5 2,5 23099059 ------d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % 22,5 2,5 23099070 ----ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers 22,5 2,5 ---autres 23099091 ----Pulpes de betteraves mélassées 22,5 2,5 23099096 ----autres 0 1 CHAPITRE 24 ― TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS 2401 Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac 240110 -Tabacs non écotés 24011035 --Tabacs light air cured 57,5 2,5 24011060 --Tabacs sun cured du type oriental 57,5 2,5 24011070 --Tabacs dark air cured 57,5 2,5 24011085 --Tabacs flue cured 57,5 2,5 24011095 --autres 57,5 2,5 240120 -Tabacs partiellement ou totalement écotés 24012035 --Tabacs light air cured 57,5 2,5 24012060 --Tabacs sun cured du type oriental 57,5 2,5 24012070 --Tabacs dark air cured 57,5 2,5 24012085 --Tabacs flue cured 57,5 2,5 24012095 --autres 57,5 2,5 24013000 -Déchets de tabac 57,5 2,5 2402 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac 24021000 -Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 57,5 2,5 240220 -Cigarettes contenant du tabac 24022010 --contenant des girofles 57,5 2,5 24022090 --autres 57,5 2,5 24029000 -autres 57,5 2,5 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués ; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » ; extraits et sauces de tabac -Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion 24031100 --Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre 57,5 2,5 240319 --autres 24031910 ---en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g 57,5 2,5 24031990 ---autres 57,5 2,5 -autres 24039100 --Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » 57,5 2,5 240399 --autres 24039910 ---Tabac à mâcher et tabac à priser 57,5 2,5 24039990 ---autres 57,5 2,5 SECTION V ― PRODUITS MINÉRAUX CHAPITRE 25 ― SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ;
PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS 250100 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer 25010010 -Eau de mer et eaux mères de salines 5,5 2,5 -Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité 25010031 --destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits 5,5 2,5 --autres 25010051 ---dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale 5,5 2,5 ---autres 25010091 ----Sel propre à l'alimentation humaine 5,5 2,5 25010099 ----autres 5,5 2,5 25020000 Pyrites de fer non grillées 27,5 2,5 250300 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal 25030010 -Soufres bruts et soufres non raffinés 27,5 2,5 25030090 -autres 27,5 2,5 2504 Graphite naturel 25041000 -en poudre ou en paillettes 27,5 2,5 25049000 -autre 27,5 2,5 2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26 25051000 -Sables siliceux et sables quartzeux 27,5 2,5 25059000 -autres sables 27,5 2,5 2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 25061000 -Quartz 27,5 2,5 25062000 -Quartzites 27,5 2,5 250700 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés 25070020 -Kaolin 27,5 2,5 25070080 -autres argiles kaoliniques 27,5 2,5 2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas 25081000 -Bentonite 27,5 2,5 25083000 -Argiles réfractaires 27,5 2,5 25084000 -autres argiles 27,5 2,5 25085000 -Andalousite, cyanite et sillimanite 27,5 2,5 25086000 -Mullite 27,5 2,5 25087000 -Terres de chamotte ou de dinas 27,5 2,5 25090000 Craie 27,5 2,5 2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées 25101000 -non moulus 27,5 2,5 25102000 -moulus 27,5 2,5 2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816 25111000 -Sulfate de baryum naturel (barytine) 27,5 2,5 25112000 -Carbonate de baryum naturel (withérite) 27,5 2,5 25120000 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées 27,5 2,5 2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement 25131000 -Pierre ponce 27,5 2,5 25132000 -Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels 27,5 2,5 25140000 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 27,5 2,5 2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire : -Marbres et travertins 25151100 --bruts ou dégrossis 27,5 2,5 25151200 --simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 27,5 2,5 25152000 -Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction ; albâtre 27,5 2,5 2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire -Granit 25161100 --brut ou dégrossi 27,5 2,5 25161200 --simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 27,5 2,5 25162000 -Grès 27,5 2,5 25169000 -autres pierres de taille ou de construction 27,5 2,5 2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des n° 25 15 ou 25 16, même traités thermiquement : 251710 -Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement 25171010 --Cailloux, graviers, silex et galets 27,5 2,5 25171020 --Dolomie et pierres à chaux, concassées 27,5 2,5 25171080 --autres 27,5 2,5 25172000 -Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710 27,5 2,5 25173000 -Tarmacadam 27,5 2,5 -Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement 25174100 --de marbre 27,5 2,5 25174900 --autres 27,5 2,5 2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; pisé de dolomie 25181000 -Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » 27,5 2,5 25182000 -Dolomie calcinée ou frittée 27,5 2,5 25183000 -Pisé de dolomie 27,5 2,5 2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ;
autre oxyde de magnésium, même pur 25191000 -Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 27,5 2,5 251990 -autres 25199010 --Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné 27,5 2,5 25199030 --Magnésie calcinée à mort (frittée) 27,5 2,5 25199090 --autres 27,5 2,5 2520 Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs 25201000 -Gypse ; anhydrite 27,5 2,5 25202000 -Plâtres 27,5 2,5 25210000 Castines ; pierres à chaux ou à ciment 27,5 2,5 2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825 25221000 -Chaux vive 1 2,5 25222000 -Chaux éteinte 1 2,5 25223000 -Chaux hydraulique 1 2,5 2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés 25231000 -Ciments non pulvérisés dits « clinkers » 1 2,5 -Ciments Portland 25232100 --Ciments blancs, même colorés artificiellement 1 2,5 25232900 --autres 1 2,5 25233000 -Ciments alumineux 1 2,5 25239000 -autres ciments hydrauliques 1 2,5 2524 Amiante (asbeste) 25241000 -Crocidolite 27,5 2,5 25249000 -autre 27,5 2,5 2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) ; déchets de mica 25251000 -Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 27,5 2,5 25252000 -Mica en poudre 27,5 2,5 25253000 -Déchets de mica 27,5 2,5 2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc 25261000 -non broyés ni pulvérisés 27,5 2,5 25262000 -broyés ou pulvérisés 27,5 2,5 25280000 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 27,5 2,5 2529 Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor 25291000 -Feldspath 27,5 2,5 -Spath fluor 25292100 --contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 27,5 2,5 25292200 --contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium 27,5 2,5 25293000 -Leucite ; néphéline et néphéline syénite 27,5 2,5 2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs 25301000 -Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 5,5 2,5 25302000 -Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 5,5 2,5 25309000 -autres 5,5 2,5 CHAPITRE 26 ― MINERAIS, SCORIES ET CENDRES 2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) -Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) 26011100 --non agglomérés 9,5 2,5 26011200 --agglomérés 9,5 2,5 26012000 -Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) 9,5 2,5 26020000 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec 9,5 2,5 26030000 Minerais de cuivre et leurs concentrés 9,5 2,5 26040000 Minerais de nickel et leurs concentrés 9,5 2,5 26050000 Minerais de cobalt et leurs concentrés 9,5 2,5 26060000 Minerais d'aluminium et leurs concentrés 9,5 2,5 26070000 Minerais de plomb et leurs concentrés 9,5 2,5 26080000 Minerais de zinc et leurs concentrés 9,5 2,5 26090000 Minerais d'étain et leurs concentrés 9,5 2,5 26100000 Minerais de chrome et leurs concentrés 9,5 2,5 26110000 Minerais de tungstène et leurs concentrés 9,5 2,5 2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés 261210 -Minerais d'uranium et leurs concentrés 26121010 --Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom) 9,5 2,5 26121090 --autres 9,5 2,5 261220 -Minerais de thorium et leurs concentrés 26122010 --Monazite ;
uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom) 9,5 2,5 26122090 --autres 9,5 2,5 2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés 26131000 -grillés 9,5 2,5 26139000 -autres 9,5 2,5 26140000 Minerais de titane et leurs concentrés 9,5 2,5 2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés 26151000 -Minerais de zirconium et leurs concentrés 9,5 2,5 26159000 -autres 9,5 2,5 2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés 26161000 -Minerais d'argent et leurs concentrés 9,5 2,5 26169000 -autres 9,5 2,5 2617 Autres minerais et leurs concentrés 26171000 -Minerais d'antimoine et leurs concentrés 9,5 2,5 26179000 -autres 9,5 2,5 26180000 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier 9,5 2,5 261900 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier 26190020 -Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse 9,5 2,5 26190090 -autres 9,5 2,5 2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés -contenant principalement du zinc 26201100 --Mattes de galvanisation 9,5 2,5 26201900 --autres 9,5 2,5 -contenant principalement du plomb 26202100 --Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 9,5 2,5 26202900 --autres 9,5 2,5 26203000 -contenant principalement du cuivre 9,5 2,5 26204000 -contenant principalement de l'aluminium 9,5 2,5 26206000 -contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques 9,5 2,5 -autres 26209100 --contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 9,5 2,5 262099 --autres 26209910 ---contenant principalement du nickel 9,5 2,5 26209920 ---contenant principalement du niobium ou du tantale 9,5 2,5 26209940 ---contenant principalement de l'étain 9,5 2,5 26209960 ---contenant principalement du titane 9,5 2,5 26209995 ---autres 9,5 2,5 2621 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech ; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux 26211000 -Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux 9,5 2,5 26219000 -autres 9,5 2,5 CHAPITRE 27 COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIÈRES BITUMINEUSES ; CIRES MINÉRALES 2701 Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille -Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées 27011100 --Anthracite 22,5 2,5 270112 --Houille bitumineuse 27011210 ---Houille à coke 22,5 2,5 27011290 ---autre 22,5 2,5 27011900 --autres houilles 22,5 2,5 27012000 -Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 22,5 2,5 2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais 27021000 -Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 22,5 2,5 27022000 -Lignites agglomérés 22,5 2,5 27030000 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée 0 0 270400 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés ; charbon de cornue 27040010 -Cokes et semi-cokes de houille 22,5 2,5 27040030 -Cokes et semi-cokes de lignite 22,5 2,5 27040090 -autres 22,5 2,5 27050000 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux 22,5 2,5 27060000 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués 22,5 2,5 2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température ; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques 27071000 -Benzol (benzène) 22,5 2,5 27072000 -Toluol (toluène) 22,5 2,5 27073000 -Xylol (xylènes) 22,5 2,5 27074000 -Naphtalène 22,5 2,5 27075000 -autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° C d'après la méthode ASTM D. 86 22,5 2,5 -autres 27079100 --Huiles de créosote 22,5 2,5 270799 --autres ---Huiles brutes 27079911 ----Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200° C 22,5 2,5 27079919 ----autres 22,5 2,5 27079920 ---Têtes sulfurées ; anthracène 22,5 2,5 27079950 ---Produits basiques 22,5 2,5 27079980 ---Phénols 22,5 2,5 ---autres 27079991 ----destinés à la fabrication des produits du no 2803 22,5 2,5 27079999 ----autres 22,5 2,5 2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux 27081000 -Brai 2,5 2,5 27082000 -Coke de brai 2,5 2,5 270900 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 27090010 -Condensats de gaz naturel 2,5 2,5 27090090 -autres 2,5 2,5 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes ; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base ; déchets d'huiles : -Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles :
271012 --Huiles légères et préparations 27101211 ---destinées à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101215 ---destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101211 22,5 2,5 ---destinées à d'autres usages ----Essences spéciales 27101221 -----White spirit 0 0 27101225 -----autres 22,5 2,5 ----autres -----Essences pour moteur 27101231 ------Essences d'aviation 0 0 ------autres, d'une teneur en plomb -------n'excédant pas 0,013 g par l 27101241 --------avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 0 0 27101245 --------avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98 0 0 27101249 --------avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus 0 0 -------excédant 0,013 g par l 27101251 --------avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98 0 0 27101259 --------avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus 0 0 27101270 -----Carburéacteurs, type essence 22,5 2,5 27101290 -----autres huiles légères 22,5 2,5 271019 --autres ---Huiles moyennes 27101911 ----destinées à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101915 ----destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101911 22,5 2,5 ----destinées à d'autres usages -----Pétrole lampant 27101921 ------Carburéacteurs 0 0 27101925 ------autre 0 0 27101929 -----autres 22,5 2,5 ---Huiles lourdes ----Gazole 27101931 -----destiné à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101935 -----destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931 22,5 2,5 -----destiné à d'autres usages 27101943 ------d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % 0 0 27101946 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 % 0 0 27101947 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 % 0 0 27101948 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % 0 0 ----Fuel oils 27101951 -----destinés à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101955 -----destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951 22,5 2,5 -----destinés à d'autres usages 27101962 ------d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 % 22,5 2,5 27101964 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 % 22,5 2,5 27101968 ------d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % 22,5 2,5 ----Huiles lubrifiantes et autres 27101971 -----destinées à subir un traitement défini 22,5 2,5 27101975 -----destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101971 22,5 2,5 -----destinées à d'autres usages 27101981 ------Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines 45,5 2,5 27101983 ------Liquides pour transmissions hydrauliques 45,5 2,5 27101985 ------Huiles blanches, paraffine liquide 45,5 2,5 27101987 ------Huiles pour engrenages 45,5 2,5 27101991 ------Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives 45,5 2,5 27101993 ------Huiles isolantes 45,5 2,5 27101999 ------autres huiles lubrifiantes et autres 45,5 2,5 271020 -Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles : --Gazole 27102011 ---d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % 0 0 27102015 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 % 0 0 27102017 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 % 0 0 27102019 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % 0 0 --Fuel oils 27102031 ---d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 % 22,5 2,5 27102035 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 % 22,5 2,5 27102039 ---d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % 22,5 2,5 27102090 --autres huiles 22,5 2,5 -Déchets d'huiles 27109100 --contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 22,5 2,5 27109900 --autres 22,5 2,5 2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux -liquéfiés 27111100 --Gaz naturel 0 2 271112 --Propane ---Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % 27111211 ----destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible 0 2 27111219 ----destiné à d'autres usages 0 2 ---autre 27111291 ----destiné à subir un traitement défini 0 2 27111293 ----destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291 0 2 ----destiné à d'autres usages 27111294 -----d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % 0 2 27111297 -----autres 0 2 271113 --Butanes 27111310 ---destinés à subir un traitement défini 0 2 27111330 ---destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310 0 2 ---destinés à d'autres usages 27111391 ----d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 % 0 2 27111397 ----autres 0 1,5 27111400 --Éthylène, propylène, butylène et butadiène 0 2 27111900 --autres 0 2 -à l'état gazeux 27112100 --Gaz naturel 0 2 27112900 --autres 0 2 2712 Vaseline ;
paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés 271210 -Vaseline 27121010 --brute 22,5 2,5 27121090 --autre 22,5 2,5 271220 -Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile 27122010 --Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560 22,5 2,5 27122090 --autres 22,5 2,5 271290 -autres --Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels) 27129011 ---brutes 22,5 2,5 27129019 ---autres 22,5 2,5 --autres ---bruts 27129031 ----destinés à subir un traitement défini 22,5 2,5 27129033 ----destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031 22,5 2,5 27129039 ----destinés à d'autres usages 22,5 2,5 ---autres 27129091 ----Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone 22,5 2,5 27129099 ----autres 22,5 2,5 2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux -Coke de pétrole 27131100 --non calciné 2,5 2,5 27131200 --calciné 2,5 2,5 27132000 -Bitume de pétrole 2,5 2,5 271390 -autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 27139010 --destinés à la fabrication des produits du no 2803 2,5 2,5 27139090 --autres 2,5 2,5 2714 Bitumes et asphaltes, naturels ; schistes et sables bitumineux ; asphaltites et roches asphaltiques 27141000 -Schistes et sables bitumineux 2,5 2,5 27149000 -autres 2,5 2,5 27150000 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple) 2,5 2,5 27160000 Énergie électrique 0 0 SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES CHAPITRE 28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES 2801 Fluor, chlore, brome et iode 28011000 -Chlore 22,5 2,5 28012000 -Iode 22,5 2,5 280130 -Fluor ; brome 28013010 --Fluor 22,5 2,5 28013090 --Brome 22,5 2,5 28020000 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal 22,5 2,5 28030000 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) 22,5 2,5 2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques 28041000 -Hydrogène 38,5 2,5 -Gaz rares 28042100 --Argon 38,5 2,5 280429 --autres 28042910 ---Hélium 38,5 2,5 28042990 ---autres 2,5 2,5 28043000 -Azote 2,5 2,5 28044000 -Oxygène 2,5 2,5 280450 -Bore ; tellure 28045010 --Bore 38,5 2,5 28045090 --Tellure 38,5 2,5 -Silicium 28046100 --contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 38,5 2,5 28046900 --autre 38,5 2,5 28047000 -Phosphore 38,5 2,5 28048000 -Arsenic 38,5 2,5 28049000 -Sélénium 38,5 2,5 2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux ; mercure -Métaux alcalins ou alcalino-terreux 28051100 --Sodium 22,5 2,5 28051200 --Calcium 22,5 2,5 280519 --autres 28051910 ---Strontium et baryum 22,5 2,5 28051990 ---autres 22,5 2,5 280530 -Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux 28053010 --mélangés ou alliés entre eux 22,5 2,5 28053090 --autres 22,5 2,5 280540 -Mercure 28054010 --présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 € 22,5 2,5 28054090 --autre 22,5 2,5 II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES 2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique 28061000 -Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) 22,5 2,5 28062000 -Acide chlorosulfurique 22,5 2,5 28070000 Acide sulfurique ; oléum 22,5 2,5 28080000 Acide nitrique ; acides sulfonitriques 22,5 2,5 2809 Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non 28091000 -Pentaoxyde de diphosphore 22,5 2,5 28092000 -Acide phosphorique et acides polyphosphoriques 22,5 2,5 281000 Oxydes de bore ; acides boriques 28100010 -Trioxyde de dibore 22,5 2,5 28100090 -autres 22,5 2,5 2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques -autres acides inorganiques 28111100 --Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 22,5 2,5 281119 --autres 28111910 ---Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique) 22,5 2,5 28111920 ---Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) 22,5 2,5 28111980 ---autres 22,5 2,5 -autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 28112100 --Dioxyde de carbone 0 1 28112200 --Dioxyde de silicium 0 1 281129 --autres 28112905 ---Dioxyde de soufre 22,5 2,5 28112910 ---Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique) ; trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) 22,5 2,5 28112930 ---Oxydes d'azote 22,5 2,5 28112990 ---autres 22,5 2,5 III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES 2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques 281210 -Chlorures et oxychlorures --de phosphore 28121011 ---Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle) 22,5 2,5 28121015 ---Trichlorure de phosphore 22,5 2,5 28121016 ---Pentachlorure de phosphore 22,5 2,5 28121018 ---autres 22,5 2,5 --autres 28121091 ---Dichlorure de disoufre 22,5 2,5 28121093 ---Dichlorure de soufre 22,5 2,5 28121094 ---Phosgène (chlorure de carbonyle) 22,5 2,5 28121095 ---Dichlorure de thionyle (chlorure de thionyle) 22,5 2,5 28121099 ---autres 22,5 2,5 28129000 -autres 22,5 2,5 2813 Sulfures des éléments non métalliques ; trisulfure de phosphore du commerce 28131000 -Disulfure de carbone 22,5 2,5 281390 -autres 28139010 --Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce 22,5 2,5 28139090 --autres 22,5 2,5 IV.
BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX 2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) 28141000 -Ammoniac anhydre 22,5 2,5 28142000 -Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 22,5 2,5 2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium -Hydroxyde de sodium (soude caustique) 28151100 --solide 0,5 2,5 28151200 --en solution aqueuse (lessive de soude caustique) 22,5 2,5 28152000 -Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 22,5 2,5 28153000 -Peroxydes de sodium ou de potassium 22,5 2,5 2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum 28161000 -Hydroxyde et peroxyde de magnésium 22,5 2,5 28164000 -Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum 22,5 2,5 28170000 Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc 22,5 2,5 2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium 281810 -Corindon artificiel, chimiquement défini ou non --d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids 28181011 ---dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm 22,5 2,5 28181019 ---dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm 22,5 2,5 --d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids 28181091 ---dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm 22,5 2,5 28181099 ---dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm 22,5 2,5 28182000 -Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel 22,5 2,5 28183000 -Hydroxyde d'aluminium 22,5 2,5 2819 Oxydes et hydroxydes de chrome 28191000 -Trioxyde de chrome 22,5 2,5 281990 -autres 28199010 --Dioxyde de chrome 22,5 2,5 28199090 --autres 22,5 2,5 2820 Oxydes de manganèse 28201000 -Dioxyde de manganèse 22,5 2,5 282090 -autres 28209010 --Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse 22,5 2,5 28209090 --autres 22,5 2,5 2821 Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 28211000 -Oxydes et hydroxydes de fer 22,5 2,5 28212000 -Terres colorantes 22,5 2,5 28220000 Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt du commerce 22,5 2,5 28230000 Oxydes de titane 22,5 2,5 2824 Oxydes de plomb ; minium et mine orange 28241000 -Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 22,5 2,5 28249000 -autres 22,5 2,5 2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux 28251000 -Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 22,5 2,5 28252000 -Oxyde et hydroxyde de lithium 22,5 2,5 28253000 -Oxydes et hydroxydes de vanadium 22,5 2,5 28254000 -Oxydes et hydroxydes de nickel 22,5 2,5 28255000 -Oxydes et hydroxydes de cuivre 22,5 2,5 28256000 -Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 22,5 2,5 28257000 -Oxydes et hydroxydes de molybdène 22,5 2,5 28258000 -Oxydes d'antimoine 22,5 2,5 282590 -autres --Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium 28259011 ---Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont : ― pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 µmètres, et ― pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre 22,5 2,5 28259019 ---autres 22,5 2,5 28259020 --Oxyde et hydroxyde de béryllium 22,5 2,5 28259040 --Oxydes et hydroxydes de tungstène 22,5 2,5 28259060 --Oxyde de cadmium 22,5 2,5 28259085 --autres 22,5 2,5 V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES 2826 Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor -Fluorures 28261200 --d'aluminium 22,5 2,5 282619 --autres 28261910 ---d'ammonium ou de sodium 22,5 2,5 28261990 ---autres 22,5 2,5 28263000 -Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) 22,5 2,5 282690 -autres 28269010 --Hexafluorozirconate de dipotassium 22,5 2,5 28269080 --autres 22,5 2,5 2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures et oxybromures ; iodures et oxyiodures 28271000 -Chlorure d'ammonium 22,5 2,5 28272000 -Chlorure de calcium 22,5 2,5 -autres chlorures 28273100 --de magnésium 22,5 2,5 28273200 --d'aluminium 22,5 2,5 28273500 --de nickel 22,5 2,5 282739 --autres 28273910 ---d'étain 22,5 2,5 28273920 ---de fer 22,5 2,5 28273930 ---de cobalt 22,5 2,5 28273985 ---autres 0,5 2,5 -Oxychlorures et hydroxychlorures 28274100 --de cuivre 22,5 2,5 282749 --autres 28274910 ---de plomb 22,5 2,5 28274990 ---autres 22,5 2,5 -Bromures et oxybromures 28275100 --Bromures de sodium ou de potassium 22,5 2,5 28275900 --autres 22,5 2,5 28276000 -Iodures et oxyiodures 22,5 2,5 2828 Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ; hypobromites 28281000 -Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium 22,5 2,5 28289000 -autres 5,5 2,5 2829 Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates -Chlorates 28291100 --de sodium 22,5 2,5 28291900 --autres 22,5 2,5 282990 -autres 28299010 --Perchlorates 22,5 2,5 28299040 --Bromate de potassium ou de sodium 22,5 2,5 28299080 --autres 22,5 2,5 2830 Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non 28301000 -Sulfures de sodium 22,5 2,5 283090 -autres 28309011 --Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer 22,5 2,5 28309085 --autres 22,5 2,5 2831 Dithionites et sulfoxylates 28311000 -de sodium 22,5 2,5 28319000 -autres 22,5 2,5 2832 Sulfites ; thiosulfates 28321000 -Sulfites de sodium 22,5 2,5 28322000 -autres sulfites 22,5 2,5 28323000 -Thiosulfates 22,5 2,5 2833 Sulfates ; aluns ;
peroxosulfates (persulfates) -Sulfates de sodium 28331100 --Sulfate de disodium 22,5 2,5 28331900 --autres 0,5 2,5 -autres sulfates 28332100 --de magnésium 0,5 2,5 28332200 --d'aluminium 22,5 2,5 28332400 --de nickel 22,5 2,5 28332500 --de cuivre 22,5 2,5 28332700 --de baryum 22,5 2,5 283329 --autres 28332920 ---de cadmium, de chrome, de zinc 22,5 2,5 28332930 ---de cobalt, de titane 22,5 2,5 28332960 ---de plomb 22,5 2,5 28332980 ---autres 22,5 2,5 28333000 -Aluns 0,5 2,5 28334000 -Peroxosulfates (persulfates) 22,5 2,5 2834 Nitrites ; nitrates 28341000 -Nitrites 22,5 2,5 -Nitrates 28342100 --de potassium 0,5 2,5 283429 --autres 28342920 ---de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb 22,5 2,5 28342940 ---de cuivre 22,5 2,5 28342980 ---autres 0,5 2,5 2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates ; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non 28351000 -Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) 22,5 2,5 -Phosphates 28352200 --de mono ― ou de disodium 22,5 2,5 28352400 --de potassium 22,5 2,5 28352500 --Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) 22,5 2,5 28352600 --autres phosphates de calcium 22,5 2,5 283529 --autres 28352910 ---de triammonium 0,5 2,5 28352930 ---de trisodium 22,5 2,5 28352990 ---autres 22,5 2,5 -Polyphosphates 28353100 --Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 0 1 28353900 --autres 22,5 2,5 2836 Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium 28362000 -Carbonate de disodium 22,5 2,5 28363000 -Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 22,5 2,5 28364000 -Carbonates de potassium 22,5 2,5 28365000 -Carbonate de calcium 0 1 28366000 -Carbonate de baryum 22,5 2,5 -autres 28369100 --Carbonates de lithium 22,5 2,5 28369200 --Carbonate de strontium 22,5 2,5 283699 --autres ---Carbonates 28369911 ----de magnésium, de cuivre 22,5 2,5 28369917 ----autres 22,5 2,5 28369990 ---Peroxocarbonates (percarbonates) 22,5 2,5 2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes -Cyanures et oxycyanures 28371100 --de sodium 22,5 2,5 28371900 --autres 22,5 2,5 28372000 -Cyanures complexes 22,5 2,5 2839 Silicates ; silicates des métaux alcalins du commerce -de sodium 28391100 --Métasilicates 22,5 2,5 28391900 --autres 22,5 2,5 28399000 -autres 22,5 2,5 2840 Borates ; peroxoborates (perborates) -Tétraborate de disodium (borax raffiné) 28401100 --anhydre 22,5 2,5 284019 --autre 28401910 ---Tétraborate de disodium pentahydraté 22,5 2,5 28401990 ---autre 22,5 2,5 284020 -autres borates 28402010 --Borates de sodium, anhydres 22,5 2,5 28402090 --autres 22,5 2,5 28403000 -Peroxoborates (perborates) 22,5 2,5 2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques 28413000 -Dichromate de sodium 22,5 2,5 28415000 -autres chromates et dichromates ; peroxochromates 22,5 2,5 -Manganites, manganates et permanganates 28416100 --Permanganate de potassium 22,5 2,5 28416900 --autres 22,5 2,5 28417000 -Molybdates 22,5 2,5 28418000 -Tungstates (wolframates) 22,5 2,5 284190 -autres 28419030 --Zincates, vanadates 22,5 2,5 28419085 --autres 22,5 2,5 2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures 28421000 -Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non 22,5 2,5 284290 -autres 28429010 --Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure 22,5 2,5 28429080 --autres 22,5 2,5 VI. DIVERS 2843 Métaux précieux à l'état colloïdal ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non ; amalgames de métaux précieux 284310 -Métaux précieux à l'état colloïdal 28431010 --Argent 22,5 2,5 28431090 --autres 22,5 2,5 -Composés d'argent 28432100 --Nitrate d'argent 22,5 2,5 28432900 --autres 22,5 2,5 28433000 -Composés d'or 22,5 2,5 284390 -autres composés ; amalgames 28439010 --Amalgames 22,5 2,5 28439090 --autres 22,5 2,5 2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits 284410 -Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel --Uranium naturel 28441010 ---brut ; déchets et débris (Euratom) 22,5 2,5 28441030 ---ouvré (Euratom) 22,5 2,5 28441050 --Ferro-uranium 22,5 2,5 28441090 --autres (Euratom) 22,5 2,5 284420 -Uranium enrichi en U 235 et ses composés ; plutonium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits --Uranium enrichi en U 235 et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits 28442025 ---Ferro-uranium 22,5 2,5 28442035 ---autres (Euratom) 22,5 2,5 --Plutonium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits ---Mélanges d'uranium et de plutonium 28442051 ----Ferro-uranium 22,5 2,5 28442059 ----autres (Euratom) 22,5 2,5 28442099 ---autres 22,5 2,5 284430 -Uranium appauvri en U 235 et ses composés ; thorium et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits --Uranium appauvri en U 235 ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit 28443011 ---Cermets 22,5 2,5 28443019 ---autres 22,5 2,5 --Thorium ;
alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit 28443051 ---Cermets 22,5 2,5 ---autres 28443055 ----brut ; déchets et débris (Euratom) 22,5 2,5 ----ouvré 28443061 -----Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom) 22,5 2,5 28443069 -----autres (Euratom) 22,5 2,5 --Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux 28443091 ---de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium 22,5 2,5 28443099 ---autres 22,5 2,5 284440 -Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410,284420 ou 284430 ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés ; résidus radioactifs 28444010 --Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit 22,5 2,5 --autres 28444020 ---Isotopes radioactifs artificiels (Euratom) 22,5 2,5 28444030 ---Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom) 22,5 2,5 28444080 ---autres 22,5 2,5 28445000 -Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom) 22,5 2,5 2845 Isotopes autres que ceux du no 2844 ; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non 28451000 -Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) 22,5 2,5 284590 -autres 28459010 --Deutérium et composés du deutérium ; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) 22,5 2,5 28459090 --autres 22,5 2,5 2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux 28461000 -Composés de cérium 22,5 2,5 28469000 -autres 22,5 2,5 28470000 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée 22,5 2,5 28480000 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores 22,5 2,5 2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non 28491000 -de calcium 22,5 2,5 28492000 -de silicium 22,5 2,5 284990 -autres 28499010 --de bore 22,5 2,5 28499030 --de tungstène 22,5 2,5 28499050 --d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane 22,5 2,5 28499090 --autres 22,5 2,5 285000 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849 28500020 -Hydrures ; nitrures 22,5 2,5 28500060 -Azotures ; siliciures 22,5 2,5 28500090 -Borures 22,5 2,5 2852 Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames 28521000 -de constitution chimique définie 0,5 2,5 28529000 -autres 0,5 2,5 285300 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) ; air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés) ; air comprimé ; amalgames autres que de métaux précieux 28530010 -Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté 22,5 2,5 28530030 -Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés) ; air comprimé 22,5 2,5 28530050 -Chlorure de cyanogène 22,5 2,5 28530090 -autres 22,5 2,5 CHAPITRE 29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES I.
HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 2901 Hydrocarbures acycliques 29011000 -saturés 22,5 2,5 -non saturés 29012100 --Éthylène 22,5 2,5 29012200 --Propène (propylène) 22,5 2,5 29012300 --Butène (butylène) et ses isomères 22,5 2,5 29012400 --Buta-1,3-diène et isoprène 22,5 2,5 29012900 --autres 0,5 2,5 2902 Hydrocarbures cycliques -cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 29021100 --Cyclohexane 22,5 2,5 29021900 --autres 22,5 2,5 29022000 -Benzène 22,5 2,5 29023000 -Toluène 22,5 2,5 -Xylènes 29024100 --o-Xylène 22,5 2,5 29024200 --m-Xylène 22,5 2,5 29024300 --p-Xylène 22,5 2,5 29024400 --Isomères du xylène en mélange 22,5 2,5 29025000 -Styrène 22,5 2,5 29026000 -Éthylbenzène 22,5 2,5 29027000 -Cumène 22,5 2,5 29029000 -autres 22,5 2,5 2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures -Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques 29031100 --Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) 22,5 2,5 29031200 --Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 0,5 2,5 29031300 --Chloroforme (trichlorométhane) 22,5 2,5 29031400 --Tétrachlorure de carbone 22,5 2,5 29031500 --Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) 22,5 2,5 290319 --autres 29031910 ---1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme) 22,5 2,5 29031980 ---autres 22,5 2,5 -Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques 29032100 --Chlorure de vinyle (chloroéthylène) 22,5 2,5 29032200 --Trichloroéthylène 22,5 2,5 29032300 --Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 22,5 2,5 29032900 --autres 22,5 2,5 -Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques 29033100 --Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) 22,5 2,5 290339 --autres ---Bromures 29033911 ----Bromométhane (bromure de méthyle) 22,5 2,5 29033915 ----Dibromométhane 22,5 2,5 29033919 ----autres 22,5 2,5 29033990 ---Fluorures et iodures 22,5 2,5 -Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents 29037100 --Chlorodifluorométhane 22,5 2,5 29037200 --Dichlorotrifluoroéthanes 22,5 2,5 29037300 --Dichlorofluoroéthanes 22,5 2,5 29037400 --Chlorodifluoroéthanes 22,5 2,5 29037500 --Dichloropentafluoropropanes 22,5 2,5 290376 --Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes 29037610 ---Bromochlorodifluorométhane 22,5 2,5 29037620 ---Bromotrifluorométhane 22,5 2,5 29037690 ---Dibromotétrafluoroéthanes 22,5 2,5 290377 --Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 29037710 ---Trichlorofluorométhane 22,5 2,5 29037720 ---Dichlorodifluorométhane 22,5 2,5 29037730 ---Trichlorotrifluoroéthanes 22,5 2,5 29037740 ---Dichlorotétrafluoroéthanes 22,5 2,5 29037750 ---Chloropentafluoroéthane 22,5 2,5 29037790 ---autres 22,5 2,5 29037800 --Autres dérivés perhalogénés 22,5 2,5 290379 --Autres ---halogénés uniquement avec du fluor et du chlore 29037911 ----du méthane, éthane ou propane (HCFCs) 22,5 2,5 29037919 ----autres 22,5 2,5 ---halogénés uniquement avec du fluor et du brome 29037921 ----du méthane, éthane ou propane 22,5 2,5 29037929 ----autres 22,5 2,5 29037990 ---autres 22,5 2,5 -Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 29038100 --1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI) 22,5 2,5 29038200 --Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) 22,5 2,5 290389 --autres 29038910 ---1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl) cyclohexane ; tétrabromocyclooctanes 22,5 2,5 29038990 ---autres 22,5 2,5 -Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques 29039100 --Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène 22,5 2,5 29039200 --Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (p-chlorophényl) éthane] 22,5 2,5 290399 --autres 29039910 ---2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène 22,5 2,5 29039990 ---autres 22,5 2,5 2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés 29041000 -Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 22,5 2,5 29042000 -Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés 22,5 2,5 290490 -autres 29049040 --Trichloronitrométhane (chloropicrine) 22,5 2,5 29049095 --autres 22,5 2,5 II.
ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Monoalcools saturés 29051100 --Méthanol (alcool méthylique) 22,5 2,5 29051200 --Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) 0 1 29051300 --Butane-1-ol (alcool n-butylique) 22,5 2,5 290514 --autres butanols 29051410 ---2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique) 22,5 2,5 29051490 ---autres 22,5 2,5 290516 --Octanol (alcool octylique) et ses isomères 29051620 ---Octane-2-ol 22,5 2,5 29051685 ---autres 22,5 2,5 29051700 --Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) 22,5 2,5 29051900 --autres 22,5 2,5 -Monoalcools non saturés 29052200 --Alcools terpéniques acycliques 22,5 2,5 290529 --autres 29052910 ---Alcool allylique 22,5 2,5 29052990 ---autres 22,5 2,5 -Diols 29053100 --Éthylène glycol (éthanediol) 22,5 2,5 29053200 --Propylène glycol (propane-1,2-diol) 22,5 2,5 290539 --autres 29053920 ---Butane-1,3-diol 22,5 2,5 29053925 ---Butane-1,4-diol 22,5 2,5 29053930 ---2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol 22,5 2,5 29053995 ---autres 22,5 2,5 -autres polyalcools 29054100 --2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (triméthylolpropane) 22,5 2,5 29054200 --Pentaérythritol (pentaérythrite) 22,5 2,5 29054300 --Mannitol 22,5 2,5 290544 --D-Glucitol (sorbitol) ---en solution aqueuse 29054411 ----contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol 22,5 2,5 29054419 ----autre 22,5 2,5 ---autre 29054491 ----contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 22,5 2,5 29054499 ----autre 22,5 2,5 29054500 --Glycérol 0 1 29054900 --autres 22,5 2,5 -Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques 29055100 --Ethchlorvynol (DCI) 22,5 2,5 290559 --autres 29055991 ---2,2-Bis (bromométhyl) propanediol 22,5 2,5 29055998 ---autres 22,5 2,5 2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques 29061100 --Menthol 22,5 2,5 29061200 --Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols 22,5 2,5 290613 --Stérols et inositols 29061310 ---Stérols 22,5 2,5 29061390 ---Inositols 22,5 2,5 29061900 --autres 22,5 2,5 -aromatiques 29062100 --Alcool benzylique 22,5 2,5 29062900 --autres 22,5 2,5 III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 2907 Phénols ; phénols-alcools -Monophénols 29071100 --Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 22,5 2,5 29071200 --Crésols et leurs sels 22,5 2,5 29071300 --Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères ; sels de ces produits 22,5 2,5 290715 --Naphtols et leurs sels 29071510 ---1-Naphtol 22,5 2,5 29071590 ---autres 22,5 2,5 290719 --autres 29071910 ---Xylénols et leurs sels 22,5 2,5 29071990 ---autres 22,5 2,5 -Polyphénols ; phénols-alcools 29072100 --Résorcinol et ses sels 22,5 2,5 29072200 --Hydroquinone et ses sels 22,5 2,5 29072300 --4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels 22,5 2,5 29072900 --autres 22,5 2,5 2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools -Dérivés seulement halogénés et leurs sels 29081100 --Pentachlorophénol (ISO) 22,5 2,5 29081900 --autres 22,5 2,5 -autres 29089100 --Dinosèbe (ISO) et ses sels 22,5 2,5 29089200 --4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels 22,5 2,5 29089900 --autres 22,5 2,5 IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29091100 --Éther diéthylique (oxyde de diéthyle) 22,5 2,5 290919 --autres 29091910 ---Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE) 22,5 2,5 29091990 ---autres 22,5 2,5 29092000 -Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 22,5 2,5 290930 -Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29093010 --Éther diphénylique (oxyde de diphényle) 22,5 2,5 --Dérivés halogénés uniquement avec du brome 29093031 ---Oxyde de pentabromodiphényle ;
1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis (pentabromophénoxy) benzène 22,5 2,5 29093035 ---1,2-Bis (2,4,6-tribromophénoxy) éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) 22,5 2,5 29093038 ---autres 22,5 2,5 29093090 --autres 22,5 2,5 -Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29094100 --2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol) 22,5 2,5 29094300 --Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol 22,5 2,5 29094400 --autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol 22,5 2,5 290949 --autres 29094911 ---2-(2-Chloroéthoxy) éthanol 22,5 2,5 29094980 ---autres 22,5 2,5 29095000 -Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 22,5 2,5 29096000 -Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 0,5 2,5 2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29101000 -Oxiranne (oxyde d'éthylène) 22,5 2,5 29102000 -Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 22,5 2,5 29103000 -1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 22,5 2,5 29104000 -Dieldrine (ISO, DCI) 22,5 2,5 29109000 -autres 22,5 2,5 29110000 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 22,5 2,5 V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE 2912 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées ; polymères cycliques des aldéhydes ; paraformaldéhyde -Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées 29121100 --Méthanal (formaldéhyde) 22,5 2,5 29121200 --Éthanal (acétaldéhyde) 22,5 2,5 29121900 --autres 22,5 2,5 -Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées 29122100 --Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) 22,5 2,5 29122900 --autres 22,5 2,5 -Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées 29124100 --Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) 22,5 2,5 29124200 --Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) 22,5 2,5 29124900 --autres 22,5 2,5 29125000 -Polymères cycliques des aldéhydes 22,5 2,5 29126000 -Paraformaldéhyde 22,5 2,5 29130000 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912 22,5 2,5 VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE 2914 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées 29141100 --Acétone 0,5 2,5 29141200 --Butanone (méthyléthylcétone) 22,5 2,5 29141300 --4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) 22,5 2,5 291419 --autres 29141910 ---5-Méthylhexane-2-one 22,5 2,5 29141990 ---autres 22,5 2,5 -Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées 29142200 --Cyclohexanone et méthylcyclohexanones 22,5 2,5 29142300 --Ionones et méthylionones 22,5 2,5 29142900 --autres 22,5 2,5 -Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées 29143100 --Phénylacétone (phénylpropane-2-one) 22,5 2,5 29143900 --autres 22,5 2,5 291440 -Cétones-alcools et cétones-aldéhydes 29144010 --4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool) 22,5 2,5 29144090 --autres 22,5 2,5 29145000 -Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées 22,5 2,5 -Quinones 29146100 --Anthraquinone 22,5 2,5 291469 --autres 29146910 ---1,4-Naphtoquinone 22,5 2,5 29146990 ---autres 22,5 2,5 29147000 -Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 22,5 2,5 VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES ; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Acide formique, ses sels et ses esters 29151100 --Acide formique 22,5 2,5 29151200 --Sels de l'acide formique 22,5 2,5 29151300 --Esters de l'acide formique 22,5 2,5 -Acide acétique et ses sels ; anhydride acétique 29152100 --Acide acétique 22,5 2,5 29152400 --Anhydride acétique 22,5 2,5 29152900 --autres 22,5 2,5 -Esters de l'acide acétique 29153100 --Acétate d'éthyle 22,5 2,5 29153200 --Acétate de vinyle 22,5 2,5 29153300 --Acétate de n-butyle 22,5 2,5 29153600 --Acétate de dinosèbe (ISO) 22,5 2,5 29153900 --autres 22,5 2,5 29154000 -Acides mono-, di ― ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters 22,5 2,5 29155000 -Acide propionique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 291560 -Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters --Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters 29156011 ---Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène 22,5 2,5 29156019 ---autres 22,5 2,5 29156090 --Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters 22,5 2,5 291570 -Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters 29157040 --Acide palmitique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29157050 --Acide stéarique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 291590 -autres 29159030 -― ― Acide laurique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29159070 --autres 22,5 2,5 2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ;
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 29161100 --Acide acrylique et ses sels 22,5 2,5 29161200 --Esters de l'acide acrylique 22,5 2,5 29161300 --Acide méthacrylique et ses sels 22,5 2,5 29161400 --Esters de l'acide méthacrylique 22,5 2,5 29161500 --Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters 22,5 2,5 29161600 --Binapacryl (ISO) 22,5 2,5 291619 --autres 29161910 ---Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters 22,5 2,5 29161940 ---Acide crotonique 22,5 2,5 29161995 ---autres 22,5 2,5 29162000 -Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 22,5 2,5 -Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 29163100 --Acide benzoïque, ses sels et ses esters 0,5 2,5 29163200 --Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle 22,5 2,5 29163400 --Acide phénylacétique et ses sels 22,5 2,5 291639 --autres 29163910 ---Esters de l'acide phénylacétique 22,5 2,5 29163990 ---autres 22,5 2,5 2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 29171100 --Acide oxalique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29171200 --Acide adipique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 291713 --Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters 29171310 ---Acide sébacique 22,5 2,5 29171390 ---autres 22,5 2,5 29171400 --Anhydride maléique 22,5 2,5 291719 --autres 29171910 ---Acide malonique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29171990 ---autres 22,5 2,5 29172000 -Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 22,5 2,5 -Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 29173200 --Orthophtalates de dioctyle 22,5 2,5 29173300 --Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 22,5 2,5 29173400 --autres esters de l'acide orthophtalique 22,5 2,5 29173500 --Anhydride phtalique 22,5 2,5 29173600 --Acide téréphtalique et ses sels 22,5 2,5 29173700 --Téréphtalate de diméthyle 22,5 2,5 291739 --autres 29173920 ---Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique ; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique ; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle ; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique ; anhydride tétrachlorophtalique ; 3,5-bis (méthoxycarbonyl) benzènesulfonate de sodium 22,5 2,5 29173995 ---autres 22,5 2,5 2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 29181100 --Acide lactique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29181200 --Acide tartrique 22,5 2,5 29181300 --Sels et esters de l'acide tartrique 22,5 2,5 29181400 --Acide citrique 0,5 2,5 29181500 --Sels et esters de l'acide citrique 22,5 2,5 29181600 --Acide gluconique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29181800 --Chlorobenzilate (ISO) 22,5 2,5 291819 --autres 29181930 ---Acide cholique, acide 3 ― [[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-e1-À-PROGRAMMER]], 12 ― [[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-e1-À-PROGRAMMER]]-dihydroxy-5-â-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters 22,5 2,5 29181940 ---Acide 2,2-bis (hydroxyméthyl) propionique 22,5 2,5 29181950 ---Acide 2,2-diphényl-2 ― hydroxyacétique (acide benzilique) 22,5 2,5 29181998 ---autres 22,5 2,5 -Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 29182100 --Acide salicylique et ses sels 22,5 2,5 29182200 --Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters 22,5 2,5 29182300 --autres esters de l'acide salicylique et leurs sels 22,5 2,5 29182900 --autres 22,5 2,5 29183000 -Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 22,5 2,5 -autres 29189100 --2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters 22,5 2,5 291899 --autres 29189940 ---Acide 2,6-diméthoxybenzoïque ; dicamba (ISO) ; phénoxyacétate de sodium 22,5 2,5 29189990 ---autres 22,5 2,5 VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS 2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29191000 -Phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) 22,5 2,5 29199000 -autres 22,5 2,5 2920 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés -Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 29201100 --Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion) 22,5 2,5 29201900 --autres 22,5 2,5 292090 -autres 29209010 --Esters sulfuriques et esters carboniques ; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés 22,5 2,5 29209020 --Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle) 22,5 2,5 29209030 --Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine) 22,5 2,5 29209040 --Phosphite de triéthyle 22,5 2,5 29209050 --Phosphonate de diéthyle (hydrogenophosphite de diéthyle) (phosphite de diéthyle) 22,5 2,5 29209085 --autres 22,5 2,5 IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES 2921 Composés à fonction amine -Monoamines acycliques et leurs dérivés ;
sels de ces produits 29211100 --Mono-, di ― ou triméthylamine et leurs sels 22,5 2,5 292119 --autres 29211940 ---1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine 22,5 2,5 29211950 ---Diéthylamine et ses sels 22,5 2,5 29211960 ---Chlorhydrate de chlorure de 2-(N, N-diéthylamino) éthyle, chlorhydrate de chlorure de 2-(N, N-diisopropylamino) éthyle, et chlorhydrate de chlorure de 2-(N, N-diméthylamino) éthyle 0,5 2,5 29211999 ---autres 0,5 2,5 -Polyamines acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits 29212100 --Éthylènediamine et ses sels 22,5 2,5 29212200 --Hexaméthylènediamine et ses sels 22,5 2,5 29212900 --autres 22,5 2,5 292130 -Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés ; sels de ces produits 29213010 --Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels 22,5 2,5 29213091 --Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane) 22,5 2,5 29213099 --autres 22,5 2,5 -Monoamines aromatiques et leurs dérivés ; sels de ces produits 29214100 --Aniline et ses sels 22,5 2,5 29214200 --Dérivés de l'aniline et leurs sels 22,5 2,5 29214300 --Toluidines et leurs dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29214400 --Diphénylamine et ses dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29214500 --1-Naphtylamine ([[ATTENTION-CODE-SPÉCIAL-e1-À-PROGRAMMER]]-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29214600 --Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI) ; sels de ces produits 22,5 2,5 29214900 --autres 22,5 2,5 -Polyamines aromatiques et leurs dérivés ; sels de ces produits 292151 --o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés ; sels de ces produits ---o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés ; sels de ces produits 29215111 ----m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant : ― 1 % ou moins en poids d'eau, ― 200 mg/ kg ou moins d'o-phénylènediamine et ― 450 mg/ kg ou moins de p-phénylènediamine 22,5 2,5 29215119 ----autres 22,5 2,5 29215190 ---autres 22,5 2,5 292159 --autres 29215950 ---m-Phénylènebis (méthylamine) ; 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline ; 4,4'-bi-o-toluidine ; 1,8-naphtylènediamine 22,5 2,5 29215990 ---autres 22,5 2,5 2922 Composés aminés à fonctions oxygénées -Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters ; sels de ces produits 29221100 --Monoéthanolamine et ses sels 22,5 2,5 29221200 --Diéthanolamine et ses sels 22,5 2,5 292213 --Triéthanolamine et ses sels 29221310 ---Triéthanolamine 22,5 2,5 29221390 ---Sels du triéthanolamine 22,5 2,5 29221400 --Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 22,5 2,5 292219 --autres 29221910 ---N-Éthyldiéthanolamine 22,5 2,5 29221920 ---2,2'-Méthyliminodiéthanol (N-méthyldiéthanolamine) 22,5 2,5 29221930 ---2-(N, N-Diisopropylamino) éthanol 22,5 2,5 29221985 ---autres 22,5 2,5 -Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters ; sels de ces produits 29222100 --Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels 22,5 2,5 29222900 --autres 22,5 2,5 -Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ; sels de ces produits 29223100 --Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI) ; sels de ces produits 22,5 2,5 29223900 --autres 22,5 2,5 -Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters ; sels de ces produits 29224100 --Lysine et ses esters ; sels de ces produits 22,5 2,5 29224200 --Acide glutamique et ses sels 22,5 2,5 29224300 --Acide anthranilique et ses sels 22,5 2,5 29224400 --Tilidine (DCI) et ses sels 22,5 2,5 292249 --autres 29224920 ---ß-Alanine 22,5 2,5 29224985 ---autres 22,5 2,5 29225000 -Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées 22,5 2,5 2923 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires ; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non 29231000 -Choline et ses sels 22,5 2,5 29232000 -Lécithines et autres phosphoaminolipides 22,5 2,5 29239000 -autres 22,5 2,5 2924 Composés à fonction carboxyamide ; composés à fonction amide de l'acide carbonique -Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits 29241100 --Méprobamate (DCI) 22,5 2,5 29241200 --Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) 22,5 2,5 29241900 --autres 22,5 2,5 -Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits 29242100 --Uréines et leurs dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29242300 --Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels 22,5 2,5 29242400 --Éthinamate (DCI) 22,5 2,5 292429 --autres 29242910 ---Lidocaïne (DCI) 22,5 2,5 29242998 ---autres 22,5 2,5 2925 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine -Imides et leurs dérivés ; sels de ces produits 29251100 --Saccharine et ses sels 22,5 2,5 29251200 --Glutéthimide (DCI) 22,5 2,5 292519 --autres 29251920 ---3,3', 4,4', 5,5', 6,6'-Octabromo-N, N'-éthylènediphtalimide ; N, N'-éthylènebis (4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide) 22,5 2,5 29251995 ---autres 22,5 2,5 -Imines et leurs dérivés ; sels de ces produits 29252100 --Chlordiméforme (ISO) 22,5 2,5 29252900 --autres 22,5 2,5 2926 Composés à fonction nitrile 29261000 -Acrylonitrile 22,5 2,5 29262000 -1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 22,5 2,5 29263000 -Fenproporex (DCI) et ses sels ;
méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) 22,5 2,5 292690 -autres 29269020 --Isophtalonitrile 22,5 2,5 29269095 --autres 22,5 2,5 29270000 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 22,5 2,5 292800 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine 29280010 -N, N-Bis (2-méthoxyéthyl) hydroxylamine 22,5 2,5 29280090 -autres 22,5 2,5 2929 Composés à autres fonctions azotées 29291000 -Isocyanates 0 1 29299000 -autres 22,5 2,5 X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES 2930 Thiocomposés organiques 29302000 -Thiocarbamates et dithiocarbamates 22,5 2,5 29303000 -Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame 22,5 2,5 293040 -Méthionine 29304010 --Méthionine (DCI) 22,5 2,5 29304090 --autres 22,5 2,5 29305000 -Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) 22,5 2,5 293090 -autres 29309013 --Cystéine et cystine 22,5 2,5 29309016 --Dérivés de la cystéine ou de la cystine 22,5 2,5 29309020 --Thiodiglycol (DCI) (2,2'-thiodiéthanol) 22,5 2,5 29309030 --Acide DL-2 ― hydroxy-4-(méthylthio) butyrique 22,5 2,5 29309040 --Bis [3-(3,5-di-tert-butyl-4 ― hydroxyphényl) propionate] de 2,2'-thiodiéthyle 22,5 2,5 29309050 --Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis (méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis (méthylthio)-m-phénylènediamine 22,5 2,5 29309060 --2-(N, N-Diéthylamino) éthanethiol 22,5 2,5 29309099 --autres 22,5 2,5 2931 Autres composés organo-inorganiques 29311000 -Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 22,5 2,5 29312000 -Composés du tributylétain 22,5 2,5 293190 -Autres 29319010 --Méthylphosphonate de diméthyle 22,5 2,5 29319020 --Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique) 22,5 2,5 29319030 --Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique) 22,5 2,5 29319040 --Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle ; méthylphosphonate de bis [(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle] ; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane ; propylphosphonate de diméthyle ; éthylphosphonate de diéthyle ; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl) propyle ; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl) urée (dans la proportion 50 : 50) 22,5 2,5 29319090 --autres 22,5 2,5 2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome (s) d'oxygène exclusivement -Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé 29321100 --Tétrahydrofuranne 22,5 2,5 29321200 --2-Furaldéhyde (furfural) 22,5 2,5 29321300 --Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique 22,5 2,5 29321900 --autres 22,5 2,5 293220 -Lactones 29322010 --Phénolphtaléine ; Acide 1 ― hydroxy-4-[1-(4 ― hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo [de] isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro [isobenzofuran-1 (3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro [isobenzofuran-1 (3H), 9'-xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1 ― hydroxy-4 [1-(4 ― hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto [1,8-cd] pyran-1-yl] naphtalène-2-carboxylate de méthyle 22,5 2,5 29322020 --gamma-Butyrolactone 22,5 2,5 29322090 --autres 22,5 2,5 -autres 29329100 --Isosafrole 22,5 2,5 29329200 --1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one 22,5 2,5 29329300 --Pipéronal 22,5 2,5 29329400 --Safrole 22,5 2,5 29329500 --Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) 22,5 2,5 29329900 --autres 22,5 2,5 2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome (s) d'azote exclusivement -Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé 293311 --Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 29331110 ---Propyphénazone (DCI) 22,5 2,5 29331190 ---autres 22,5 2,5 293319 --autres 29331910 ---Phénylbutazone (DCI) 22,5 2,5 29331990 ---autres 22,5 2,5 -Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé 29332100 --Hydantoïne et ses dérivés 22,5 2,5 293329 --autres 29332910 ---Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM) ; phentolamine (DCI) ; chlorhydrate de tolazoline (DCIM) 22,5 2,5 29332990 ---autres 22,5 2,5 -Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé 29333100 --Pyridine et ses sels 22,5 2,5 29333200 --Pipéridine et ses sels 22,5 2,5 29333300 --Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI) ; sels de ces produits 22,5 2,5 293339 --autres 29333910 ---Iproniazide (DCI) ; chlorhydrate de cétobémidone (DCIM) ; bromure de pyridostigmine (DCI) 22,5 2,5 29333920 ---2,3,5,6-Tétrachloropyridine 22,5 2,5 29333925 ---Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique 22,5 2,5 29333935 ---3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2 ― hydroxyéthylammonium 22,5 2,5 29333940 ---3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle 22,5 2,5 29333945 ---3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine 22,5 2,5 29333950 ---Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) 22,5 2,5 29333955 ---4-Méthylpyridine 22,5 2,5 29333999 ---autres 22,5 2,5 -Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations 29334100 --Lévorphanol (DCI) et ses sels 22,5 2,5 293349 --autres 29334910 ---Dérivés halogénés de la quinoléine ;
dérivés des acides quinoléine-carboxyliques 22,5 2,5 29334930 ---Dextrométhorphane (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29334990 ---autres 22,5 2,5 -Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine 29335200 --Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels 22,5 2,5 293353 --Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI) ; sels de ces produits : 29335310 ---Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels 22,5 2,5 29335390 ---autres 22,5 2,5 29335400 --autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique) ; sels de ces produits 22,5 2,5 29335500 --Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol ; sels de ces produits 22,5 2,5 293359 --autres 29335910 ---Diazinon (ISO) 22,5 2,5 29335920 ---1,4-Diazabicyclo [2.2.2] octane (triéthylènediamine) 22,5 2,5 29335995 ---autres 22,5 2,5 -Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé 29336100 --Mélamine 22,5 2,5 293369 --autres 29336910 ---Atrazine (ISO) ; propazine (ISO) ; simazine (ISO) ; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine) 22,5 2,5 29336940 ---Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine) ; 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis (octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino] phénol 22,5 2,5 29336980 ---autres 22,5 2,5 -Lactames 29337100 --6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) 22,5 2,5 29337200 --Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) 22,5 2,5 29337900 --autres lactames 22,5 2,5 -autres 293391 --Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI) ; sels de ces produits : 29339110 ---Chlordiazépoxide (DCI) 22,5 2,5 29339190 ---autres 22,5 2,5 293399 --autres 29339920 ---Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo [c, e] azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels ; chlorhydrate d'imipramine (DCIM) 22,5 2,5 29339950 ---2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl) phénol 22,5 2,5 29339980 ---autres 22,5 2,5 2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non ; autres composés hétérocycliques 29341000 -Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 22,5 2,5 293420 -Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations 29342020 --Disulfure de di (benzothiazole-2-yle) ; benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels 22,5 2,5 29342080 --autres 22,5 2,5 293430 -Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations 29343010 --Thiéthylpérazine (DCI) ; thioridazine (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29343090 --autres 22,5 2,5 -autres 29349100 --Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI) ; sels de ces produits 22,5 2,5 293499 --autres 29349960 ---Chlorprothixène (DCI) ; thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates ; furazolidone (DCI) ; acide 7-aminocéphalosporanique ; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo [4.2.0] oct-2-ène-2-carboxylique ; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl) éthyl]-2-méthylpyridinium 22,5 2,5 29349990 ---autres 22,5 2,5 293500 Sulfonamides 29350030 -3-{ 1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto [1,8-cd] pyran-1-yl }-N, N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide ; metosulam (ISO) 22,5 2,5 29350090 -autres 22,5 2,5 XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES 2936 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques -Vitamines et leurs dérivés, non mélangés 29362100 --Vitamines A et leurs dérivés 22,5 2,5 29362200 --Vitamine B1 et ses dérivés 22,5 2,5 29362300 --Vitamine B2 et ses dérivés 22,5 2,5 29362400 --Acide D ― ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés 22,5 2,5 29362500 --Vitamine B6 et ses dérivés 22,5 2,5 29362600 --Vitamine B12 et ses dérivés 22,5 2,5 29362700 --Vitamine C et ses dérivés 22,5 2,5 29362800 --Vitamine E et ses dérivés 22,5 2,5 29362900 --autres vitamines et leurs dérivés 22,5 2,5 29369000 -autres, y compris les concentrats naturels 22,5 2,5 2937 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse ; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones -Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels 29371100 --Somatropine, ses dérivés et analogues structurels 22,5 2,5 29371200 --Insuline et ses sels 22,5 2,5 29371900 --autres 22,5 2,5 -Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels 29372100 --Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 22,5 2,5 29372200 --Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 22,5 2,5 29372300 --Œstrogènes et progestogènes 22,5 2,5 29372900 --autres 22,5 2,5 29375000 -Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels 22,5 2,5 29379000 -autres 22,5 2,5 XII.
HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE ; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS 2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés 29381000 -Rutoside (rutine) et ses dérivés 22,5 2,5 293890 -autres 29389010 --Hétérosides des digitales 22,5 2,5 29389030 --Glycyrrhizine et glycyrrhizates 22,5 2,5 29389090 --autres 22,5 2,5 2939 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés -Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés ; sels de ces produits 29391100 --Concentrés de paille de pavot ; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne ; sels de ces produits 22,5 2,5 29391900 --autres 22,5 2,5 29392000 -Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29393000 -Caféine et ses sels 22,5 2,5 -Éphédrines et leurs sels 29394100 --Éphédrine et ses sels 22,5 2,5 29394200 --Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29394300 --Cathine (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29394400 --Noréphédrine et ses sels 22,5 2,5 29394900 --autres 22,5 2,5 -Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés ; sels de ces produits 29395100 --Fénétylline (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29395900 --autres 22,5 2,5 -Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés ; sels de ces produits 29396100 --Ergométrine (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29396200 --Ergotamine (DCI) et ses sels 22,5 2,5 29396300 --Acide lysergique et ses sels 22,5 2,5 29396900 --autres 22,5 2,5 -autres 29399100 --Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine ; sels, esters et autres dérivés de ces produits 22,5 2,5 29399900 --autres 22,5 2,5 XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES 29400000 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose) ; éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937,2938 et 2939 22,5 2,5 2941 Antibiotiques 29411000 -Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique ; sels de ces produits 22,5 2,5 294120 -Streptomycines et leurs dérivés ; sels de ces produits 29412030 --Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates 22,5 2,5 29412080 --autres 22,5 2,5 29413000 -Tétracyclines et leurs dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29414000 -Chloramphénicol et ses dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29415000 -Érythromycine et ses dérivés ; sels de ces produits 22,5 2,5 29419000 -autres 22,5 2,5 29420000 Autres composés organiques 22,5 2,5 CHAPITRE 30 ― PRODUITS PHARMACEUTIQUES 3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions ; héparine et ses sels ; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ou comprises ailleurs : 300120 -Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions 30012010 --d'origine humaine 2,5 2,5 30012090 --autres 2,5 2,5 300190 -autres 30019020 --d'origine humaine 2,5 2,5 --autres 30019091 ---Héparine et ses sels 2,5 2,5 30019098 ---autres 2,5 2,5 3002 Sang humain ; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic ; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique ; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : 300210 -Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique 30021010 --Antisérums 2,5 2,5 --autres 30021091 ---Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines 2,5 2,5 30021098 ---autres 2,5 2,5 30022000 -Vaccins pour la médecine humaine 2,5 2,5 30023000 -Vaccins pour la médecine vétérinaire 2,5 2,5 300290 -autres 30029010 --Sang humain 2,5 2,5 30029030 --Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic 2,5 2,5 30029050 --Cultures de micro-organismes 2,5 2,5 30029090 --autres 2,5 2,5 3003 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002,3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 30031000 -contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits 2,5 2,5 30032000 -contenant d'autres antibiotiques 2,5 2,5 -contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques 30033100 --contenant de l'insuline 2,5 2,5 30033900 --autres 2,5 2,5 300340 -contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques 30034020 --contenant de l'éphédrine ou ses sels 2,5 2,5 30034030 --contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels 2,5 2,5 30034040 --contenant de la noréphédrine ou ses sels 2,5 2,5 30034080 --autres 2,5 2,5 30039000 -autres 2,5 2,5 3004 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002,3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail :
30041000 -contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits 2,5 2,5 30042000 -contenant d'autres antibiotiques 2,5 2,5 -contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques 30043100 --contenant de l'insuline 2,5 2,5 30043200 --contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels 2,5 2,5 30043900 --autres 2,5 2,5 300440 -contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques 30044020 --contenant de l'éphédrine ou ses sels 2,5 2,5 30044030 --contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels 2,5 2,5 30044040 --contenant de la noréphédrine ou ses sels 2,5 2,5 30044080 --autres 2,5 2,5 30045000 -autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 2936 2,5 2,5 30049000 -autres 2,5 2,5 3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires 30051000 -Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 2,5 2,5 300590 -autres 30059010 --Ouates et articles en ouate 2,5 2,5 --autres ---en matières textiles 30059031 ----Gazes et articles en gaze 2,5 2,5 30059050 ----autres 2,5 2,5 30059099 ---autres 2,5 2,5 3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre 300610 -Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies ; laminaire stériles ; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire ; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non : 30061010 --Catguts stériles 2,5 2,5 30061030 --Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non 2,5 2,5 30061090 --autres 2,5 2,5 30062000 -Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 2,5 2,5 30063000 -Préparations opacifiantes pour examens radiographiques ; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 2,5 2,5 30064000 -Ciments et autres produits d'obturation dentaire ; ciments pour la réfection osseuse 2,5 2,5 30065000 -Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 2,5 2,5 30066000 -Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides 2,5 2,5 30067000 -Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux 2,5 2,5 -autres 30069100 --Appareillages identifiables de stomie 2,5 2,5 30069200 --Déchets pharmaceutiques 2,5 2,5 CHAPITRE 31 ENGRAIS 31010000 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement ; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale 0,5 2,5 3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés 310210 -Urée, même en solution aqueuse 31021010 --Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec 0,5 2,5 31021090 --autre 2,5 2,5 -Sulfate d'ammonium ; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium 31022100 --Sulfate d'ammonium 2,5 2,5 31022900 --autres 2,5 2,5 310230 -Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse 31023010 --en solution aqueuse 2,5 2,5 31023090 --autre 2,5 2,5 310240 -Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 31024010 --d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids 2,5 2,5 31024090 --d'une teneur en azote excédant 28 % en poids 2,5 2,5 31025000 -Nitrate de sodium 2,5 2,5 31026000 -Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium 2,5 2,5 31028000 -Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales 2,5 2,5 31029000 -autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes 0,5 2,5 3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés 310310 -Superphosphates 31031010 --d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore supérieure à 35 % en poids 2,5 2,5 31031090 --autres 2,5 2,5 31039000 -autres 2,5 2,5 3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques 310420 -Chlorure de potassium 31042010 --d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec 2,5 2,5 31042050 --d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec 2,5 2,5 31042090 --d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec 2,5 2,5 31043000 -Sulfate de potassium 2,5 2,5 31049000 -autres 0,5 2,5 3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium ; autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg : 31051000 -Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 2,5 2,5 310520 -Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants :
azote, phosphore et potassium 31052010 --d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec 0,5 2,5 31052090 --autres 0,5 2,5 31053000 -Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 0,5 2,5 31054000 -Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 12,5 2,5 -autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore 31055100 --contenant des nitrates et des phosphates 2,5 2,5 31055900 --autres 2,5 2,5 31056000 -Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium 0,5 2,5 310590 -autres 31059020 --d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec 12,5 2,5 31059080 --autres 12,5 2,5 CHAPITRE 32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS ; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES ; PEINTURES ET VERNIS ; MASTICS ; ENCRES 3201 Extraits tannants d'origine végétale ; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés 32011000 -Extrait de quebracho 17,5 2,5 32012000 -Extrait de mimosa 17,5 2,5 320190 -autres 32019020 --Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier 17,5 2,5 32019090 --autres 17,5 2,5 3202 Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour le prétannage 32021000 -Produits tannants organiques synthétiques 17,5 2,5 32029000 -autres 17,5 2,5 320300 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale : 32030010 -Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières 17,5 2,5 32030090 -Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières 17,5 2,5 3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie : -Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes 32041100 --Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041200 --Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants ; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041300 --Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041400 --Colorants directs et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041500 --Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041600 --Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041700 --Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants 17,5 2,5 32041900 --autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 320411 à 320419 17,5 2,5 32042000 -Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents 17,5 2,5 32049000 -autres 17,5 2,5 32050000 Laques colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes 17,5 2,5 3206 Autres matières colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203,3204 ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie -Pigments et préparations à base de dioxyde de titane 32061100 --contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 17,5 2,5 32061900 --autres 17,5 2,5 32062000 -Pigments et préparations à base de composés du chrome 17,5 2,5 -autres matières colorantes et autres préparations 32064100 --Outremer et ses préparations 17,5 2,5 32064200 --Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 17,5 2,5 320649 --autres 32064910 ---Magnétite 17,5 2,5 32064970 ---autres 17,5 2,5 32065000 -Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 17,5 2,5 3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons : 32071000 -Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires 17,5 2,5 320720 -Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires 32072010 --Engobes 17,5 2,5 32072090 --autres 17,5 2,5 32073000 -Lustres liquides et préparations similaires 17,5 2,5 320740 -Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 32074040 --Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 µmètres ou plus mais n'excédant pas 5 µmètres ; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium 17,5 2,5 32074085 --autres 17,5 2,5 3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux ;
solutions définies à la note 4 du présent chapitre 320810 -à base de polyesters 32081010 --Solutions définies à la note 4 du présent chapitre 17,5 2,5 32081090 --autres 17,5 2,5 320820 -à base de polymères acryliques ou vinyliques 32082010 --Solutions définies à la note 4 du présent chapitre 17,5 2,5 32082090 --autres 17,5 2,5 320890 -autres --Solutions définies à la note 4 du présent chapitre 32089011 ---Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino) diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N, N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère 17,5 2,5 32089013 ---Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N, N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère 17,5 2,5 32089019 ---autres 17,5 2,5 --autres 32089091 ---à base de polymères synthétiques 17,5 2,5 32089099 ---à base de polymères naturels modifiés 17,5 2,5 3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux 32091000 -à base de polymères acryliques ou vinyliques 17,5 2,5 32099000 -autres 17,5 2,5 321000 Autres peintures et vernis ; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs 32100010 -Peintures et vernis à l'huile 17,5 2,5 32100090 -autres 17,5 2,5 32110000 Siccatifs préparés 17,5 2,5 3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail : 32121000 -Feuilles pour le marquage au fer 17,5 2,5 32129000 -autres 17,5 2,5 3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 32131000 -Couleurs en assortiments 17,5 2,5 32139000 -autres 17,5 2,5 3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie 321410 -Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture 32141010 --Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics 17,5 2,5 32141090 --Enduits utilisés en peinture 17,5 2,5 32149000 -autres 17,5 2,5 3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides -Encres d'imprimerie 32151100 --noires 5,5 2,5 32151900 --autres 5,5 2,5 32159000 -autres 5,5 2,5 CHAPITRE 33 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES 3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues » ; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles : -Huiles essentielles d'agrumes 330112 --d'orange 33011210 ---non déterpénées 27,5 2,5 33011290 ---déterpénées 27,5 2,5 330113 --de citron 33011310 ---non déterpénées 27,5 2,5 33011390 ---déterpénées 27,5 2,5 330119 --autres 33011920 ---non déterpénées 27,5 2,5 33011980 ---déterpénées 27,5 2,5 -Huiles essentielles autres que d'agrumes 330124 --de menthe poivrée (Mentha piperita) 33012410 ---non déterpénées 27,5 2,5 33012490 ---déterpénées 27,5 2,5 330125 --d'autres menthes 33012510 ---non déterpénées 27,5 2,5 33012590 ---déterpénées 27,5 2,5 330129 --autres ---de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang 33012911 ----non déterpénées 27,5 2,5 33012931 ----déterpénées 27,5 2,5 ---autres 33012941 ----non déterpénées 27,5 2,5 ----déterpénées 33012971 -----de géranium, de jasmin, de vétiver 27,5 2,5 33012979 -----de lavande ou de lavandin 27,5 2,5 33012991 -----autres 27,5 2,5 33013000 -Résinoïdes 27,5 2,5 330190 -autres 33019010 --Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 27,5 2,5 --Oléorésines d'extraction 33019021 ---de réglisse et de houblon 27,5 2,5 33019030 ---autres 27,5 2,5 33019090 --autres 27,5 2,5 3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons : 330210 -des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons --des types utilisés pour les industries des boissons ---Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson 33021010 ----ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol 7,5 2,5 ----autres 33021021 -----ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule 7,5 2,5 33021029 -----autres 7,5 2,5 33021040 ---autres 7,5 2,5 33021090 --des types utilisés pour les industries alimentaires 7,5 2,5 330290 -autres 33029010 --Solutions alcooliques 7,5 2,5 33029090 --autres 7,5 2,5 330300 Parfums et eaux de toilette 33030010 -Parfums 38,5 2,5 33030090 -Eaux de toilette 38,5 2,5 3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ;
préparations pour manucures ou pédicures 33041000 -Produits de maquillage pour les lèvres 38,5 2,5 33042000 -Produits de maquillage pour les yeux 38,5 2,5 33043000 -Préparations pour manucures ou pédicures 38,5 2,5 -autres 33049100 --Poudres, y compris les poudres compactes 38,5 2,5 33049900 --autres 38,5 2,5 3305 Préparations capillaires 33051000 -Shampooings 17,5 2,5 33052000 -Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 38,5 2,5 33053000 -Laques pour cheveux 38,5 2,5 33059000 -autres 38,5 2,5 3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail 33061000 -Dentifrices 17,5 2,5 33062000 -Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) 17,5 2,5 33069000 -autres 17,5 2,5 3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes : 33071000 -Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage 38,5 2,5 33072000 -Désodorisants corporels et antisudoraux 38,5 2,5 33073000 -Sels parfumés et autres préparations pour bains 38,5 2,5 -Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses 33074100 --« Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 38,5 2,5 33074900 --autres 38,5 2,5 33079000 -autres 38,5 2,5 CHAPITRE 34 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, « CIRES POUR L'ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE A BASE DE PLATRE 3401 Savons ; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon ; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouate, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents : -Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents 34011100 --de toilette (y compris ceux à usages médicaux) 27,5 2,5 34011900 --autres 27,5 2,5 340120 -Savons sous autres formes 34012010 --Flocons, paillettes, granulés ou poudres 7,5 2,5 34012090 --autres 27,5 2,5 34013000 -Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon 27,5 2,5 3402 Agents de surface organiques (autres que les savons) ; préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401 -Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail 340211 --anioniques 34021110 ---Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl [oxydi (benzènesulfonate)] de disodium 17,5 2,5 34021190 ---autres 17,5 2,5 34021200 --cationiques 17,5 2,5 34021300 --non ioniques 17,5 2,5 34021900 --autres 17,5 2,5 340220 -Préparations conditionnées pour la vente au détail 34022020 --Préparations tensio-actives 17,5 2,5 34022090 --Préparations pour lessives et préparations de nettoyage 17,5 2,5 340290 -autres 34029010 --Préparations tensio-actives 17,5 2,5 34029090 --Préparations pour lessives et préparations de nettoyage 17,5 2,5 3403 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : -contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 34031100 --Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières 38,5 2,5 340319 --autres 34031910 ---contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base 38,5 2,5 34031990 ---autres 38,5 2,5 -autres 34039100 --Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières 38,5 2,5 34039900 --autres 38,5 2,5 3404 Cires artificielles et cires préparées 34042000 -de poly (oxyéthylène) (polyéthylène-glycol) 17,5 2,5 34049000 -autres 17,5 2,5 3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 3404 :
34051000 -Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 17,5 2,5 34052000 -Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries 17,5 2,5 34053000 -Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 17,5 2,5 34054000 -Pâtes, poudres et autres préparations à récurer 17,5 2,5 340590 -autres 34059010 --Brillants pour métaux 17,5 2,5 34059090 --autres 17,5 2,5 34060000 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 47,5 2,5 34070000 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants ; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires ; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre 47,5 2,5 CHAPITRE 35 MATIÈRES ALBUMINOÏDES ; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS ; COLLES ; ENZYMES 3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine 350110 -Caséines 35011010 --destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles 17,5 2,5 35011050 --destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers 17,5 2,5 35011090 --autres 17,5 2,5 350190 -autres 35019010 --Colles de caséine 17,5 2,5 35019090 --autres 17,5 2,5 3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines -Ovalbumine 350211 --séchée 35021110 ---impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine 17,5 2,5 35021190 ---autre 17,5 2,5 350219 --autre 35021910 ---impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine 17,5 2,5 35021990 ---autre 17,5 2,5 350220 -Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum 35022010 --impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine 17,5 2,5 --autre 35022091 ---séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.) 17,5 2,5 35022099 ---autre 17,5 2,5 350290 -autres --Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine 35029020 ---impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine 17,5 2,5 35029070 ---autres 17,5 2,5 35029090 --Albuminates et autres dérivés des albumines 17,5 2,5 350300 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501 35030010 -Gélatines et leurs dérivés 17,5 2,5 35030080 -autres 17,5 2,5 350400 Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome 35040010 -Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire 1 du présent chapitre 17,5 2,5 35040090 -autres 17,5 2,5 3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés 350510 -Dextrine et autres amidons et fécules modifiés 35051010 --Dextrine 17,5 2,5 --autres amidons et fécules modifiés 35051050 ---Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés 17,5 2,5 35051090 ---autres 17,5 2,5 350520 -Colles 35052010 --d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 % 17,5 2,5 35052030 --d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 % 17,5 2,5 35052050 --d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 % 17,5 2,5 35052090 --d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 % 17,5 2,5 3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs ; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg 35061000 -Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg 17,5 2,5 -autres 35069100 --Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc 17,5 2,5 35069900 --autres 17,5 2,5 3507 Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs 35071000 -Présure et ses concentrats 17,5 2,5 350790 -autres 35079030 --Lipoprotéine lipase ; aspergillus alkaline protéase 17,5 2,5 35079090 --autres 17,5 2,5 CHAPITRE 36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIÈRES INFLAMMABLES 36010000 Poudres propulsives 22,5 2,5 36020000 Explosifs préparés autres que les poudres propulsives 22,5 2,5 360300 Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques 36030010 -Mèches de sûreté ; cordeaux détonants 22,5 2,5 36030090 -autres 22,5 2,5 3604 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie 36041000 -Articles pour feux d'artifice 87,5 2,5 36049000 -autres 12,5 2,5 36050000 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604 38,5 2,5 3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ;
articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre 36061000 -Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm ³ 87,5 2,5 360690 -autres 36069010 --Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes 87,5 2,5 36069090 --autres 87,5 2,5 CHAPITRE 37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES 3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs 37011000 -pour rayons X 22,5 2,5 37012000 -Films à développement et tirage instantanés 22,5 2,5 37013000 -autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm 22,5 2,5 -autres 37019100 --pour la photographie en couleurs (polychrome) 22,5 2,5 37019900 --autres 22,5 2,5 3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées 37021000 -pour rayons X 22,5 2,5 -autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 370231 --pour la photographie en couleurs (polychrome) 37023191 ---Négatif de film couleur : ― d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et ― d'une longueur de 100 m ou plus, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané 22,5 2,5 37023197 ---autres 22,5 2,5 370232 --autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent ---d'une largeur n'excédant pas 35 mm 37023210 ----Microfilms ; films pour les arts graphiques 22,5 2,5 37023220 ----autres 22,5 2,5 37023285 ---d'une largeur excédant 35 mm 22,5 2,5 37023900 --autres 22,5 2,5 -autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm 37024100 --d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) 22,5 2,5 37024200 --d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs 22,5 2,5 37024300 --d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m 22,5 2,5 37024400 --d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm 22,5 2,5 -autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) 37025200 --d'une largeur n'excédant pas 16 mm 22,5 2,5 37025300 --d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives 22,5 2,5 37025400 --d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives 22,5 2,5 37025500 --d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m 22,5 2,5 37025600 --d'une largeur excédant 35 mm 22,5 2,5 -autres 370296 --d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m 37029610 ---Microfilms ; films pour les arts graphiques 22,5 2,5 37029690 ---autres 22,5 2,5 370297 --d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m 37029710 ---Microfilms ; films pour les arts graphiques 22,5 2,5 37029790 ---autres 22,5 2,5 37029800 --d'une largeur excédant 35 mm 22,5 2,5 3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés 37031000 -en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 22,5 2,5 37032000 -autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 22,5 2,5 37039000 -autres 22,5 2,5 370400 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés 37040010 -Plaques, pellicules et films 22,5 2,5 37040090 -autres 22,5 2,5 3705 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques 37051000 -pour la reproduction offset 0 1 370590 -autres 37059010 --Microfilms 38,5 2,5 37059090 --autres 38,5 2,5 3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son 370610 -d'une largeur de 35 mm ou plus 37061020 --ne comportant que l'enregistrement du son ; négatifs ; positifs intermédiaires de travail 38,5 2,5 37061099 --autres positifs 38,5 2,5 370690 -autres 37069052 --ne comportant que l'enregistrement du son ; négatifs ; positifs intermédiaires de travail ; films d'actualités 38,5 2,5 --autres, d'une largeur 37069091 ---de moins de 10 mm 38,5 2,5 37069099 ---de 10 mm ou plus 38,5 2,5 3707 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires ; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi : 37071000 -Émulsions pour la sensibilisation des surfaces 22,5 2,5 370790 -autres 37079020 --Révélateurs et fixateurs 22,5 2,5 37079090 --autres 22,5 2,5 CHAPITRE 38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES 3801 Graphite artificiel ; graphite colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits 38011000 -Graphite artificiel 17,5 2,5 380120 -Graphite colloïdal ou semi-colloïdal 38012010 --Graphite colloïdal en suspension dans l'huile ; graphite semi-colloïdal 17,5 2,5 38012090 --autre 17,5 2,5 38013000 -Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 17,5 2,5 38019000 -autres 17,5 2,5 3802 Charbons activés ; matières minérales naturelles activées ;
noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé 38021000 -Charbons activés 17,5 2,5 38029000 -autres 17,5 2,5 380300 Tall oil, même raffiné 38030010 -brut 17,5 2,5 38030090 -autre 17,5 2,5 38040000 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803 17,5 2,5 3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères ; dipentène brut ; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts ; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal : 380510 -Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate 38051010 --Essence de térébenthine 17,5 2,5 38051030 --Essence de bois de pin 17,5 2,5 38051090 --Essence de papeterie au sulfate 17,5 2,5 380590 -autres 38059010 --Huile de pin 17,5 2,5 38059090 --autres 17,5 2,5 3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés ; essence de colophane et huiles de colophane ; gommes fondues 38061000 -Colophanes et acides résiniques 17,5 2,5 38062000 -Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes 17,5 2,5 38063000 -Gommes esters 17,5 2,5 38069000 -autres 17,5 2,5 380700 Goudrons de bois ; huiles de goudron de bois ; créosote de bois ; méthylène ; poix végétales ; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales 38070010 -Goudrons de bois 17,5 2,5 38070090 -autres 17,5 2,5 3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches : 38085000 -Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre 0,5 2,5 -autres 380891 --Insecticides 38089110 ---à base de pyréthrinoïdes 0,5 2,5 38089120 ---à base d'hydrocarbures chlorés 0,5 2,5 38089130 ---à base de carbamates 0,5 2,5 38089140 ---à base d'organo-phosphorés 0,5 2,5 38089190 ---autres 0,5 2,5 380892 --Fongicides ---inorganiques 38089210 ----Préparations cupriques 0,5 2,5 38089220 ----autres 0,5 2,5 ---autres 38089230 ----à base de dithiocarbamates 0,5 2,5 38089240 ----à base de benzimidazoles 0,5 2,5 38089250 ----à base de diazoles ou de triazoles 0,5 2,5 38089260 ----à base de diazines ou de morpholines 0,5 2,5 38089290 ----autres 0,5 2,5 380893 --Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes ---Herbicides 38089311 ----à base de phénoxyphytohormones 0,5 2,5 38089313 ----à base de triazines 0,5 2,5 38089315 ----à base d'amides 0,5 2,5 38089317 ----à base de carbamates 0,5 2,5 38089321 ----à base de dérivés de dinitroanilines 0,5 2,5 38089323 ----à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées 0,5 2,5 38089327 ----autres 0,5 2,5 38089330 ---Inhibiteurs de germination 0,5 2,5 38089390 ---Régulateurs de croissance pour plantes 0,5 2,5 380894 --Désinfectants 38089410 ---à base de sels d'ammonium quaternaire 0,5 2,5 38089420 ---à base de composés halogénés 0,5 2,5 38089490 ---autres 0,5 2,5 380899 --autres 38089910 ---Rodenticides 0,5 2,5 38089990 ---autres 0,5 2,5 3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs 380910 -à base de matières amylacées 38091010 --d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 % 17,5 2,5 38091030 --d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % 17,5 2,5 38091050 --d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 % 17,5 2,5 38091090 --d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 % 17,5 2,5 -autres 38099100 --des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires 17,5 2,5 38099200 --des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires 17,5 2,5 38099300 --des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires 17,5 2,5 3810 Préparations pour le décapage des métaux ; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux ; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits ; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage : 38101000 -Préparations pour le décapage des métaux ; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits 17,5 2,5 381090 -autres 38109010 --Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage 17,5 2,5 38109090 --autres 17,5 2,5 3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales : -Préparations antidétonantes 381111 --à base de composés du plomb 38111110 ---à base de plomb tétraéthyle 17,5 2,5 38111190 ---autres 17,5 2,5 38111900 --autres 17,5 2,5 -Additifs pour huiles lubrifiantes 38112100 --contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 17,5 2,5 38112900 --autres 17,5 2,5 38119000 -autres 17,5 2,5 3812 Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » ; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs ;
préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques 38121000 -Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » 17,5 2,5 381220 -Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques 38122010 --Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle 17,5 2,5 38122090 --autres 17,5 2,5 381230 -Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques --Préparations antioxydantes 38123021 ---Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine 17,5 2,5 38123029 ---autres 17,5 2,5 38123080 --autres 17,5 2,5 38130000 Compositions et charges pour appareils extincteurs ; grenades et bombes extinctrices 17,5 2,5 381400 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs ; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis 38140010 -à base d'acétate de butyle 17,5 2,5 38140090 -autres 17,5 2,5 3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs -Catalyseurs supportés 38151100 --ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 17,5 2,5 38151200 --ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 17,5 2,5 381519 --autres 38151910 ---Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 µmètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids : ― 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, ― 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0 17,5 2,5 38151990 ---autres 17,5 2,5 381590 -autres 38159010 --Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol 17,5 2,5 38159090 --autres 17,5 2,5 38160000 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801 17,5 2,5 381700 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902 38170050 -Alkylbenzène linéaire 17,5 2,5 38170080 -autres 17,5 2,5 381800 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues ; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique 38180010 -Silicium dopé 17,5 2,5 38180090 -autres 17,5 2,5 38190000 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids 17,5 2,5 38200000 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage 17,5 2,5 38210000 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales 2,5 2,5 38220000 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006 ; matériaux de référence certifiés 2,5 2,5 3823 Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels -Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage 38231100 --Acide stéarique 17,5 2,5 38231200 --Acide oléique 17,5 2,5 38231300 --Tall acides gras 17,5 2,5 382319 --autres 38231910 ---Acides gras distillés 17,5 2,5 38231930 ---Distillat d'acide gras 17,5 2,5 38231990 ---autres 17,5 2,5 38237000 -Alcools gras industriels 17,5 2,5 3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ;
produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs 38241000 -Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 17,5 2,5 38243000 -Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 17,5 2,5 38244000 -Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 17,5 2,5 382450 -Mortiers et bétons, non réfractaires 38245010 --Béton prêt à la coulée 17,5 2,5 38245090 --autres 17,5 2,5 382460 -Sorbitol, autre que celui du no 290544 --en solution aqueuse 38246011 ---contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 17,5 2,5 38246019 ---autre 17,5 2,5 --autre 38246091 ---contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 17,5 2,5 38246099 ---autre 17,5 2,5 -Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane 38247100 --contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) 17,5 2,5 38247200 --contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes 17,5 2,5 38247300 --contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) 17,5 2,5 38247400 --contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) 17,5 2,5 38247500 --contenant du tétrachlorure de carbone 17,5 2,5 38247600 --contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) 17,5 2,5 38247700 --contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane 17,5 2,5 38247800 --contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) 17,5 2,5 38247900 --autres 17,5 2,5 -Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) 38248100 --contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) 17,5 2,5 38248200 --contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) 17,5 2,5 38248300 --contenant du phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) 17,5 2,5 382490 -autres 38249010 --Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels 17,5 2,5 38249015 --Échangeurs d'ions 17,5 2,5 38249020 --Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques 17,5 2,5 38249025 --Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut ; citrate de calcium brut 17,5 2,5 38249030 --Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters 17,5 2,5 38249035 --Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs 17,5 2,5 38249040 --Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires 17,5 2,5 --autres 38249045 ---Préparations désincrustantes et similaires 17,5 2,5 38249050 ---Préparations pour la galvanoplastie 17,5 2,5 38249055 ---Mélanges de mono-, di ― et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras) 17,5 2,5 38249058 ---Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer 17,5 2,5 ---Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales 38249061 ----Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine 17,5 2,5 38249062 ----Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin 17,5 2,5 38249064 ----autres 17,5 2,5 38249065 ---Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000) 17,5 2,5 38249070 ---Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions 17,5 2,5 ---autres 38249075 ----Tranches de niobate de lithium, non dopées 17,5 2,5 38249080 ----Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550 17,5 2,5 38249085 ----3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl) isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène 17,5 2,5 38249087 ----Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis [(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle] ; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore 17,5 2,5 38249097 ----autres 17,5 2,5 3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs ; déchets municipaux ; boues d'épuration ;
autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre 38251000 -Déchets municipaux 17,5 2,5 38252000 -Boues d'épuration 17,5 2,5 38253000 -Déchets cliniques 17,5 2,5 -Déchets de solvants organiques 38254100 --halogénés 17,5 2,5 38254900 --autres 17,5 2,5 38255000 -Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel 17,5 2,5 -autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes 38256100 --contenant principalement des constituants organiques 17,5 2,5 38256900 --autres 17,5 2,5 382590 -autres 38259010 --Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz 17,5 2,5 38259090 --autres 17,5 2,5 382600 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids 38260010 -Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5 % en volume d'esters 17,5 2,5 38260090 -autres 17,5 2,5 SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC CHAPITRE 39 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES I. FORMES PRIMAIRES 3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires 390110 -Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 39011010 --Polyéthylène linéaire 5,5 2,5 39011090 --autre 0 1 390120 -Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 39012010 --Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23° C, contenant : ― 50 mg/ kg ou moins d'aluminium, ― 2 mg/ kg ou moins de calcium, ― 2 mg/ kg ou moins de chrome, ― 2 mg/ kg ou moins de fer, ― 2 mg/ kg ou moins de nickel, ― 2 mg/ kg ou moins de titane, ― 8 mg/ kg ou moins de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné 5,5 2,5 39012090 --autres 5,5 2,5 39013000 -Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle 5,5 2,5 390190 -autres 39019030 --Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique ; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 5,5 2,5 39019090 --autres 5,5 2,5 3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires 39021000 -Polypropylène 5,5 2,5 39022000 -Polyisobutylène 5,5 2,5 39023000 -Copolymères de propylène 5,5 2,5 390290 -autres 39029010 --Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 5,5 2,5 39029020 --Poly (but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly (but-1-ène), polyéthylène et/ ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 5,5 2,5 39029090 --autres 5,5 2,5 3903 Polymères du styrène, sous formes primaires -Polystyrène 39031100 --expansible 5,5 2,5 39031900 --autre 5,5 2,5 39032000 -Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) 5,5 2,5 39033000 -Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) 5,5 2,5 390390 -autres 39039010 --Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 5,5 2,5 39039020 --Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre 5,5 2,5 39039090 --autres 5,5 2,5 3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires 39041000 -Poly (chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances 5,5 2,5 -autre poly (chlorure de vinyle) 39042100 --non plastifié 5,5 2,5 39042200 --plastifié 5,5 2,5 39043000 -Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 5,5 2,5 39044000 -autres copolymères du chlorure de vinyle 5,5 2,5 390450 -Polymères du chlorure de vinylidène 39045010 --Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 µmètres ou plus mais n'excédant pas 20 µmètres 5,5 2,5 39045090 --autres 5,5 2,5 -Polymères fluorés 39046100 --Polytétrafluoroéthylène 5,5 2,5 390469 --autres 39046910 ---Poly (fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 5,5 2,5 39046920 ---Fluoroélastomères FKM 5,5 2,5 39046980 ---autres 5,5 2,5 39049000 -autres 5,5 2,5 3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires ; autres polymères de vinyle, sous formes primaires -Poly (acétate de vinyle) 39051200 --en dispersion aqueuse 5,5 2,5 39051900 --autre 5,5 2,5 -Copolymères d'acétate de vinyle 39052100 --en dispersion aqueuse 5,5 2,5 39052900 --autres 5,5 2,5 39053000 -Poly (alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés 5,5 2,5 -autres 39059100 --Copolymères 5,5 2,5 390599 --autres 39059910 ---Poly (formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10000 ou plus mais n'excédant pas 40000 et contenant en poids :
― 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et ― 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique 5,5 2,5 39059990 ---autres 5,5 2,5 3906 Polymères acryliques, sous formes primaires 39061000 -Poly (méthacrylate de méthyle) 5,5 2,5 390690 -autres 39069010 --Poly [N-(3 ― hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl) acrylamide] 5,5 2,5 39069020 --Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N, N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère 5,5 2,5 39069030 --Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle 5,5 2,5 39069040 --Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR) 5,5 2,5 39069050 --Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles 5,5 2,5 39069060 --Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice 5,5 2,5 39069090 --autres 5,5 2,5 3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires 39071000 -Polyacétals 5,5 2,5 390720 -autres polyéthers --Polyéther-alcools 39072011 ---Polyéthylèneglycols 5,5 2,5 39072020 ---autres 5,5 2,5 --autres 39072091 ---Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène 5,5 2,5 39072099 ---autres 5,5 2,5 39073000 -Résines époxydes 5,5 2,5 39074000 -Polycarbonates 5,5 2,5 39075000 -Résines alkydes 5,5 2,5 390760 -Poly (éthylène téréphtalate) 39076020 --d'un indice de viscosité de 78 ml/ g ou plus 5,5 2,5 39076080 --autre 5,5 2,5 39077000 -Poly (acide lactique) 5,5 2,5 -autres polyesters 390791 --non saturés 39079110 ---liquides 5,5 2,5 39079190 ---autres 5,5 2,5 390799 --autres 39079910 ---Poly (éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) 5,5 2,5 39079990 ---autres 5,5 2,5 3908 Polyamides sous formes primaires 39081000 -Polyamide-6,-11,-12,-6,6,-6,9,-6,10 ou ― 6,12 5,5 2,5 39089000 -autres 5,5 2,5 3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires 39091000 -Résines uréiques ; résines de thiourée 5,5 2,5 39092000 -Résines mélaminiques 5,5 2,5 39093000 -autres résines aminiques 5,5 2,5 39094000 -Résines phénoliques 5,5 2,5 390950 -Polyuréthannes 39095010 --Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino) diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N, N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère 5,5 2,5 39095090 --autres 5,5 2,5 39100000 Silicones sous formes primaires 5,5 2,5 3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires 39111000 -Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes 5,5 2,5 391190 -autres --Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement 39119011 ---Poly (oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 5,5 2,5 39119013 ---Poly (thio-1,4-phénylène) 5,5 2,5 39119019 ---autres 5,5 2,5 --autres 39119092 ---Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N, N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère ; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés 5,5 2,5 39119099 ---autres 5,5 2,5 3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires -Acétates de cellulose 39121100 --non plastifiés 5,5 2,5 39121200 --plastifiés 5,5 2,5 391220 -Nitrates de cellulose (y compris les collodions) --non plastifiés 39122011 ---Collodions et celloïdine 5,5 2,5 39122019 ---autres 5,5 2,5 39122090 --plastifiés 5,5 2,5 -Éthers de cellulose 39123100 --Carboxyméthylcellulose et ses sels 5,5 2,5 391239 --autres 39123920 ---Hydroxypropylcellulose 5,5 2,5 39123985 ---autres 5,5 2,5 391290 -autres 39129010 --Esters de la cellulose 5,5 2,5 39129090 --autres 5,5 2,5 3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires 39131000 -Acide alginique, ses sels et ses esters 5,5 2,5 39139000 -autres 5,5 2,5 39140000 Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires 5,5 2,5 II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS ; DEMI-PRODUITS ;
OUVRAGES 3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 39151000 -de polymères de l'éthylène 5,5 2,5 39152000 -de polymères du styrène 5,5 2,5 39153000 -de polymères du chlorure de vinyle 5,5 2,5 391590 -d'autres matières plastiques 39159011 --de polymères du propylène 5,5 2,5 39159080 --autres 5,5 2,5 3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques 39161000 -en polymères de l'éthylène 5,5 2,5 39162000 -en polymères du chlorure de vinyle 5,5 2,5 391690 -en autres matières plastiques 39169010 --en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement 5,5 2,5 39169050 --en produits de polymérisation d'addition 5,5 2,5 39169090 --autres 5,5 2,5 3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques 391710 -Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques 39171010 --en protéines durcies 17,5 2,5 39171090 --en matières plastiques cellulosiques 17,5 2,5 -Tubes et tuyaux rigides 391721 --en polymères de l'éthylène 39172110 ---obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 17,5 2,5 39172190 ---autres 17,5 2,5 391722 --en polymères du propylène 39172210 ---obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 17,5 2,5 39172290 ---autres 17,5 2,5 391723 --en polymères du chlorure de vinyle 39172310 ---obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 17,5 2,5 39172390 ---autres 17,5 2,5 39172900 --en autres matières plastiques 17,5 2,5 -autres tubes et tuyaux 39173100 --Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 17,5 2,5 39173200 --autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 17,5 2,5 39173300 --autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires 17,5 2,5 39173900 --autres 17,5 2,5 39174000 -Accessoires 17,5 2,5 3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles ; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre 391810 -en polymères du chlorure de vinyle 39181010 --consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly (chlorure de vinyle) 38,5 2,5 39181090 --autres 38,5 2,5 39189000 -en autres matières plastiques 38,5 2,5 3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux 391910 -en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm --Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé 39191012 ---en poly (chlorure de vinyle) ou en polyéthylène 38,5 2,5 39191015 ---en polypropylène 38,5 2,5 39191019 ---autres 38,5 2,5 39191080 --autres 38,5 2,5 39199000 -autres 0,5 2,5 3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 392010 -en polymères de l'éthylène --d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm ---en polyéthylène d'une densité ----inférieure à 0,94 39201023 -----Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 µmètres ou plus mais n'excédant pas 40 µmètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés 38,5 2,5 39201024 -----Feuilles étirables, non imprimées 38,5 2,5 39201025 -----autres 0,5 2,5 39201028 ----égale ou supérieure à 0,94 38,5 2,5 39201040 ---autres 38,5 2,5 --d'une épaisseur excédant 0,125 mm 39201081 ---Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly (alcool vinylique) dissous dans l'eau 38,5 2,5 39201089 ---autres 38,5 2,5 392020 -en polymères du propylène --d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm 39202021 ---biaxialement orientés 38,5 2,5 39202029 ---autres 38,5 2,5 39202080 --d'une épaisseur excédant 0,10 mm 38,5 2,5 39203000 -en polymères du styrène 38,5 2,5 -en polymères du chlorure de vinyle 392043 --contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 39204310 ---d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 38,5 2,5 39204390 ---d'une épaisseur excédant 1 mm 38,5 2,5 392049 --autres 39204910 ---d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 38,5 2,5 39204990 ---d'une épaisseur excédant 1 mm 38,5 2,5 -en polymères acryliques 39205100 --en poly (méthacrylate de méthyle) 38,5 2,5 392059 --autres 39205910 ---Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 µmètres 38,5 2,5 39205990 ---autres 38,5 2,5 -en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters 39206100 --en polycarbonates 38,5 2,5 392062 --en poly (éthylène téréphtalate) ---d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm 39206212 ----Pellicule en poly (éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 µmètres ou plus mais n'excédant pas 79 µmètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples ;
feuilles en poly (éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 µmètres ou plus mais n'excédant pas 150 µmètres, destinés à la fabrication de plaques d'impression photopolymères 38,5 2,5 39206219 ----autres 38,5 2,5 39206290 ---d'une épaisseur excédant 0,35 mm 38,5 2,5 39206300 --en polyesters non saturés 38,5 2,5 39206900 --en autres polyesters 38,5 2,5 -en cellulose ou en ses dérivés chimiques 39207100 --en cellulose régénérée 38,5 2,5 392073 --en acétate de cellulose 39207310 ---Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie 38,5 2,5 39207380 ---autres 38,5 2,5 392079 --en autres dérivés de la cellulose 39207910 ---en fibre vulcanisée 38,5 2,5 39207990 ---autres 38,5 2,5 -en autres matières plastiques 39209100 --en poly (butyral de vinyle) 38,5 2,5 39209200 --en polyamides 38,5 2,5 39209300 --en résines aminiques 38,5 2,5 39209400 --en résines phénoliques 38,5 2,5 392099 --en autres matières plastiques ---en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement 39209921 ----Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques 38,5 2,5 39209928 ----autres 38,5 2,5 ---en produits de polymérisation d'addition 39209952 ----Feuilles en poly (fluorure de vinyle) ; feuille en poly (alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly (alcool vinylique) 38,5 2,5 39209953 ----Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude 38,5 2,5 39209959 ----autres 38,5 2,5 39209990 ---autres 38,5 2,5 3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques -Produits alvéolaires 39211100 --en polymères du styrène 38,5 2,5 39211200 --en polymères du chlorure de vinyle 12,5 2,5 392113 --en polyuréthannes 39211310 ---flexibles 38,5 2,5 39211390 ---autres 38,5 2,5 39211400 --en cellulose régénérée 38,5 2,5 39211900 --en autres matières plastiques 38,5 2,5 392190 -autres --en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement 39219010 ---en polyesters 38,5 2,5 39219030 ---en résines phénoliques 38,5 2,5 ---en résines aminiques ----stratifiées 39219041 -----sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces 0,5 2,5 39219043 -----autres 38,5 2,5 39219049 ----autres 38,5 2,5 39219055 ---autres 38,5 2,5 39219060 --en produits de polymérisation d'addition 38,5 2,5 39219090 --autres 38,5 2,5 3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques 39221000 -Baignoires, douches, éviers et lavabos 38,5 2,5 39222000 -Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 38,5 2,5 39229000 -autres 38,5 2,5 3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques ;
bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques 39231000 -Boîtes, caisses, casiers et articles similaires 0,5 2,5 -Sacs, sachets, pochettes et cornets 39232100 --en polymères de l'éthylène 38,5 2,5 392329 --en autres matières plastiques 39232910 ---en poly (chlorure de vinyle) 38,5 2,5 39232990 ---autres 38,5 2,5 392330 -Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires 39233010 --d'une contenance n'excédant pas 2 l 0,5 2,5 39233090 --d'une contenance excédant 2 l 0,5 2,5 392340 -Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 39234010 --Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523 38,5 2,5 39234090 --autres 38,5 2,5 392350 -Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 39235010 --Capsules de bouchage ou de surbouchage 0 1 39235090 --autres 0,5 2,5 39239000 -autres 0,5 2,5 3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques 39241000 -Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 38,5 2,5 39249000 -autres 38,5 2,5 3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs 39251000 -Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 12,5 2,5 39252000 -Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 38,5 2,5 39253000 -Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 38,5 2,5 392590 -autres 39259010 --Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment 38,5 2,5 39259020 --Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques 38,5 2,5 39259080 --autres 38,5 2,5 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914 39261000 -Articles de bureau et articles scolaires 38,5 2,5 39262000 -Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 38,5 2,5 39263000 -Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 38,5 2,5 39264000 -Statuettes et autres objets d'ornementation 38,5 2,5 392690 -autres 39269050 --Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts 38,5 2,5 --autres 39269092 ---fabriqués à partir de feuilles 38,5 2,5 39269097 ---autres 38,5 2,5 CHAPITRE 40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC 4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 40011000 -Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé 22,5 2,5 -Caoutchouc naturel sous d'autres formes 40012100 --Feuilles fumées 22,5 2,5 40012200 --Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) 22,5 2,5 40012900 --autres 22,5 2,5 40013000 -Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues 22,5 2,5 4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes : -Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) ; caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) 40021100 --Latex 22,5 2,5 400219 --autres 40021910 ---Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles 22,5 2,5 40021920 ---Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres 22,5 2,5 40021930 ---Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles 22,5 2,5 40021990 ---autres 22,5 2,5 40022000 -Caoutchouc butadiène (BR) 22,5 2,5 -Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) ; caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) 40023100 --Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) 22,5 2,5 40023900 --autres 22,5 2,5 -Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) 40024100 --Latex 22,5 2,5 40024900 --autres 22,5 2,5 -Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) 40025100 --Latex 22,5 2,5 40025900 --autres 22,5 2,5 40026000 -Caoutchouc isoprène (IR) 22,5 2,5 40027000 -Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) 22,5 2,5 40028000 -Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position 22,5 2,5 -autres 40029100 --Latex 22,5 2,5 400299 --autres 40029910 ---Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques 22,5 2,5 40029990 ---autres 22,5 2,5 40030000 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 22,5 2,5 40040000 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés 22,5 2,5 4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 40051000 -Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 22,5 2,5 40052000 -Solutions ;
dispersions autres que celles du no 400510 22,5 2,5 -autres 40059100 --Plaques, feuilles et bandes 22,5 2,5 40059900 --autres 22,5 2,5 4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé 40061000 -Profilés pour le rechapage 22,5 2,5 40069000 -autres 22,5 2,5 40070000 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé 22,5 2,5 4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci -en caoutchouc alvéolaire 40081100 --Plaques, feuilles et bandes 22,5 2,5 40081900 --autres 22,5 2,5 -en caoutchouc non alvéolaire 400821 --Plaques, feuilles et bandes 40082110 ---Revêtements de sol et tapis de pied 22,5 2,5 40082190 ---autres 22,5 2,5 40082900 --autres 22,5 2,5 4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) -non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières 40091100 --sans accessoires 22,5 2,5 40091200 --avec accessoires 22,5 2,5 -renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal 40092100 --sans accessoires 22,5 2,5 40092200 --avec accessoires 22,5 2,5 -renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093100 --sans accessoires 22,5 2,5 40093200 --avec accessoires 22,5 2,5 -renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières 40094100 --sans accessoires 22,5 2,5 40094200 --avec accessoires 22,5 2,5 4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé -Courroies transporteuses 40101100 --renforcées seulement de métal 22,5 2,5 40101200 --renforcées seulement de matières textiles 22,5 2,5 40101900 --autres 22,5 2,5 -Courroies de transmission 40103100 --Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm 22,5 2,5 40103200 --Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm 22,5 2,5 40103300 --Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm 22,5 2,5 40103400 --Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm 22,5 2,5 40103500 --Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm 22,5 2,5 40103600 --Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm 22,5 2,5 40103900 --autres 22,5 2,5 4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc 40111000 -des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 27,5 2,5 401120 -des types utilisés pour autobus ou camions 40112010 --ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121 27,5 2,5 40112090 --ayant un indice de charge supérieur à 121 27,5 2,5 40113000 -des types utilisés pour véhicules aériens 27,5 2,5 40114000 -des types utilisés pour motocycles 27,5 2,5 40115000 -des types utilisés pour bicyclettes 22,5 2,5 -autres, à crampons, à chevrons ou similaires 40116100 --des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 27,5 2,5 40116200 --des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm 27,5 2,5 40116300 --des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm 27,5 2,5 40116900 --autres 27,5 2,5 -autres 40119200 --des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 27,5 2,5 40119300 --des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm 27,5 2,5 40119400 --des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm 27,5 2,5 40119900 --autres 27,5 2,5 4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ;
bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps », en caoutchouc -Pneumatiques rechapés 40121100 --des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) 27,5 2,5 40121200 --des types utilisés pour autobus ou camions 27,5 2,5 40121300 --des types utilisés pour véhicules aériens 27,5 2,5 40121900 --autres 27,5 2,5 40122000 -Pneumatiques usagés 27,5 2,5 401290 -autres 40129020 --Bandages pleins ou creux (mi-pleins) 27,5 2,5 40129030 --Bandes de roulement pour pneumatiques 27,5 2,5 40129090 --« Flaps » 27,5 2,5 4013 Chambres à air, en caoutchouc 40131000 -des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 22,5 2,5 40132000 -des types utilisés pour bicyclettes 27,5 2,5 40139000 -autres 27,5 2,5 4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci 40141000 -Préservatifs 0 0 40149000 -autres 22,5 2,5 4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages -Gants, mitaines et moufles 40151100 --pour chirurgie 7,5 2,5 40151900 --autres 7,5 2,5 40159000 -autres 22,5 2,5 4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci 40161000 -en caoutchouc alvéolaire 22,5 2,5 -autres 40169100 --Revêtements de sol et tapis de pied 22,5 2,5 40169200 --Gommes à effacer 22,5 2,5 40169300 --Joints 22,5 2,5 40169400 --Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 22,5 2,5 40169500 --autres articles gonflables 22,5 2,5 401699 --autres ---pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 40169952 ----Pièces en caoutchouc-métal 22,5 2,5 40169957 ----autres 22,5 2,5 ---autres 40169991 ----Pièces en caoutchouc-métal 22,5 2,5 40169997 ----autres 22,5 2,5 40170000 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci 22,5 2,5 SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX CHAPITRE 41 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS 4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus 410120 -Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés 41012010 --frais 2,5 2,5 41012030 --salés verts 2,5 2,5 41012050 --séchés ou salés secs 2,5 2,5 41012080 --autres 2,5 2,5 410150 -Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg 41015010 --frais 2,5 2,5 41015030 --salés verts 2,5 2,5 41015050 --séchés ou salés secs 2,5 2,5 41015090 --autres 2,5 2,5 41019000 -autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs 2,5 2,5 4102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre 410210 -lainées 41021010 --d'agneaux 2,5 2,5 41021090 --d'autres ovins 2,5 2,5 -épilées ou sans laine 41022100 --picklées 2,5 2,5 41022900 --autres 2,5 2,5 4103 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre : 41032000 -de reptiles 2,5 2,5 41033000 -de porcins 2,5 2,5 41039000 -autres 2,5 2,5 4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés -à l'état humide (y compris wet-blue) 410411 --pleine fleur, non refendue ; côtés fleur 41041110 ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 ---autres ----de bovins (y compris les buffles) 41041151 -----Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 41041159 -----autres 2,5 2,5 41041190 ----autres 2,5 2,5 410419 --autres 41041910 ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 ---autres ----de bovins (y compris les buffles) 41041951 -----Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 41041959 -----autres 2,5 2,5 41041990 ----autres 2,5 2,5 -à l'état sec (en croûte) 410441 --pleine fleur, non refendue ;
côtés fleur ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 41044111 ----de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 2,5 2,5 41044119 ----autres 2,5 2,5 ---autres ----de bovins (y compris les buffles) 41044151 -----Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 41044159 -----autres 2,5 2,5 41044190 ----autres 2,5 2,5 410449 --autres ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 41044911 ----de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 2,5 2,5 41044919 ----autres 2,5 2,5 ---autres ----de bovins (y compris les buffles) 41044951 -----Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 41044959 -----autres 2,5 2,5 41044990 ----autres 2,5 2,5 4105 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées 41051000 -à l'état humide (y compris wet-blue) 2,5 2,5 410530 -à l'état sec (en croûte) 41053010 --de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 2,5 2,5 41053090 --autres 2,5 2,5 4106 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés -de caprins 41062100 --à l'état humide (y compris wet-blue) 2,5 2,5 410622 --à l'état sec (en croûte) 41062210 ---de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 2,5 2,5 41062290 ---autres 2,5 2,5 -de porcins 41063100 --à l'état humide (y compris wet-blue) 2,5 2,5 41063200 --à l'état sec (en croûte) 2,5 2,5 410640 -de reptiles 41064010 --à prétannage végétal 2,5 2,5 41064090 --autres 2,5 2,5 -autres 41069100 --à l'état humide (y compris wet-blue) 2,5 2,5 41069200 --à l'état sec (en croûte) 2,5 2,5 4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 -Cuirs et peaux entiers 410711 --pleine fleur, non refendue ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 41071111 ----Box-calf 2,5 2,5 41071119 ----autres 2,5 2,5 41071190 ---autres 2,5 2,5 410712 --côtés fleur ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 41071211 ----Box-calf 2,5 2,5 41071219 ----autres 2,5 2,5 ---autres 41071291 ----de bovins (y compris les buffles) 2,5 2,5 41071299 ----d'équidés 2,5 2,5 410719 --autres 41071910 ---Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m ²) 2,5 2,5 41071990 ---autres 2,5 2,5 -autres, y compris les bandes 410791 --pleine fleur, non refendue 41079110 ---pour semelles 2,5 2,5 41079190 ---autres 2,5 2,5 410792 --côtés fleur 41079210 ---de bovins (y compris les buffles) 2,5 2,5 41079290 ---d'équidés 2,5 2,5 410799 --autres 41079910 ---de bovins (y compris les buffles) 2,5 2,5 41079990 ---d'équidés 2,5 2,5 41120000 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 2,5 2,5 4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114 41131000 -de caprins 2,5 2,5 41132000 -de porcins 2,5 2,5 41133000 -de reptiles 2,5 2,5 41139000 -autres 2,5 2,5 4114 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) ; cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés 411410 -Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 41141010 --d'ovins 2,5 2,5 41141090 --d'autres animaux 2,5 2,5 41142000 -Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés 2,5 2,5 4115 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées ; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir 41151000 -Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 2,5 2,5 41152000 -Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir 2,5 2,5 CHAPITRE 42 OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX 42010000 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières 12,5 2,5 4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires ;
sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier : -Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420211 --à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 42021110 ---Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 38,5 2,5 42021190 ---autres 38,5 2,5 420212 --à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles ---en feuilles de matières plastiques 42021211 ----Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 38,5 2,5 42021219 ----autres 38,5 2,5 42021250 ---en matière plastique moulée 38,5 2,5 ---en autres matières, y compris la fibre vulcanisée 42021291 ----Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 38,5 2,5 42021299 ----autres 38,5 2,5 420219 --autres 42021910 ---en aluminium 38,5 2,5 42021990 ---en autres matières 38,5 2,5 -Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée 42022100 --à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 38,5 2,5 420222 --à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 42022210 ---en feuilles de matières plastiques 38,5 2,5 42022290 ---en matières textiles 38,5 2,5 42022900 --autres 38,5 2,5 -Articles de poche ou de sac à main 42023100 --à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 38,5 2,5 420232 --à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 42023210 ---en feuilles de matières plastiques 38,5 2,5 42023290 ---en matières textiles 38,5 2,5 42023900 --autres 38,5 2,5 -autres 420291 --à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 42029110 ---Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport 38,5 2,5 42029180 ---autres 38,5 2,5 420292 --à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles ---en feuilles de matières plastiques 42029211 ----Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport 38,5 2,5 42029215 ----Contenants pour instruments de musique 38,5 2,5 42029219 ----autres 38,5 2,5 ---en matières textiles 42029291 ----Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport 38,5 2,5 42029298 ----autres 38,5 2,5 42029900 --autres 38,5 2,5 4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué 42031000 -Vêtements 17,5 2,5 -Gants, mitaines et moufles 42032100 --spécialement conçus pour la pratique de sports 17,5 2,5 420329 --autres 42032910 ---de protection pour tous métiers 7,5 2,5 42032990 ---autres 7,5 2,5 42033000 -Ceintures, ceinturons et baudriers 7,5 2,5 42034000 -autres accessoires du vêtement 38,5 2,5 420500 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué -à usages techniques 42050011 --Courroies de transmission ou de transport 38,5 2,5 42050019 --autres 38,5 2,5 42050090 -autres 38,5 2,5 42060000 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons 38,5 2,5 CHAPITRE 43 ― PELLETERIES ET FOURRURES ;
PELLETERIES FACTICES 4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101,4102 ou 4103 43011000 -de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 38,5 2,5 43013000 -d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 38,5 2,5 43016000 -de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 38,5 2,5 43018000 -autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 38,5 2,5 43019000 -Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie 38,5 2,5 4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303 -Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 43021100 --de visons 38,5 2,5 430219 --autres 43021915 ---de castors, de rats musqués ou de renards 38,5 2,5 43021935 ---de lapins ou de lièvres 38,5 2,5 ---de phoques ou d'otaries 43021941 ----de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu ») 38,5 2,5 43021949 ----autres 38,5 2,5 ---d'ovins 43021975 ----d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet 38,5 2,5 43021980 ----autres 38,5 2,5 43021999 ---autres 38,5 2,5 43022000 -Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 38,5 2,5 430230 -Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés 43023010 --Peaux dites « allongées » 38,5 2,5 --autres 43023025 ---de lapins ou de lièvres 38,5 2,5 ---de phoques ou d'otaries 43023051 ----de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu ») 38,5 2,5 43023055 ----autres 38,5 2,5 43023099 ---autres 38,5 2,5 4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries 430310 -Vêtements et accessoires du vêtement 43031010 --en pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu ») 38,5 2,5 43031090 --autres 38,5 2,5 43039000 -autres 38,5 2,5 43040000 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices 38,5 2,5 SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE CHAPITRE 44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS 4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires ; bois en plaquettes ou en particules ; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires 44011000 -Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires 22,5 2,5 -Bois en plaquettes ou en particules 44012100 --de conifères 22,5 2,5 44012200 --autres que de conifères 22,5 2,5 -Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires 44013100 --Boulettes de bois 22,5 2,5 440139 --autres 44013920 ---agglomérés (sous forme de briquettes, par exemple) 22,5 2,5 ---autres 44013930 ----Sciures 22,5 2,5 44013980 ----autres 22,5 2,5 4402 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré 44021000 -de bambou 5,5 2,5 44029000 -autres 5,5 2,5 4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris 44031000 -traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 22,5 2,5 440320 -autres, de conifères --d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.) 44032011 ---Grumes de sciage 22,5 2,5 44032019 ---autres 22,5 2,5 --de pin de l'espèce Pinus sylvestris L. 44032031 ---Grumes de sciage 22,5 2,5 44032039 ---autres 22,5 2,5 --autres 44032091 ---Grumes de sciage 22,5 2,5 44032099 ---autres 22,5 2,5 -autres, de bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre 44034100 --Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau 22,5 2,5 440349 --autres 44034910 ---Acajou d'Afrique, iroko et sapelli 22,5 2,5 44034935 ---Okoumé et sipo 22,5 2,5 44034995 ---autres 22,5 2,5 -autres 440391 --de chêne (Quercus spp.) 44039110 ---Grumes de sciage 22,5 2,5 44039190 ---autres 22,5 2,5 440392 --de hêtre (Fagus spp.) 44039210 ---Grumes de sciage 22,5 2,5 44039290 ---autres 22,5 2,5 440399 --autres 44039910 ---de peuplier 22,5 2,5 44039930 ---d'eucalyptus 22,5 2,5 ---de bouleau 44039951 ----Grumes de sciage 22,5 2,5 44039959 ----autres 22,5 2,5 44039995 ---autres 22,5 2,5 4404 Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans et similaires : 44041000 -de conifères 22,5 2,5 44042000 -autres que de conifères 22,5 2,5 44050000 Laine (paille) de bois ; farine de bois 22,5 2,5 4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires 44061000 -non imprégnées 22,5 2,5 44069000 -autres 22,5 2,5 4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm 440710 -de conifères 44071015 --poncés ; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés 2,5 2,5 --autres ---rabotés 44071031 ----d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.) 2,5 2,5 44071033 ----de pin de l'espèce Pinus sylvestris L. 2,5 2,5 44071038 ----autres 2,5 2,5 ---autres 44071091 ----d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.) 2,5 2,5 44071093 ----de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.