LOI n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 (1) > Annexe
demi-produits en autres aciers alliés 722410 -Lingots et autres formes primaires 72241010 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 72241090 --autres 12,5 2,5 722490 -autres 72249002 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 --autres ---de section transversale carrée ou rectangulaire ----laminés à chaud ou obtenus par coulée continue -----dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 72249003 ------en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 72249005 ------contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium ; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre 12,5 2,5 72249007 ------autres 12,5 2,5 72249014 -----autres 12,5 2,5 72249018 ----forgés 12,5 2,5 ---autres ----laminés à chaud ou obtenus par coulée continue 72249031 -----contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 12,5 2,5 72249038 -----autres 12,5 2,5 72249090 ----forgés 12,5 2,5 7225 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus -en aciers au silicium dits « magnétiques » 72251100 --à grains orientés 12,5 2,5 722519 --autres 72251910 ---laminés à chaud 12,5 2,5 72251990 ---laminés à froid 12,5 2,5 722530 -autres, simplement laminés à chaud, enroulés 72253010 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 72253030 --en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 72253090 --autres 12,5 2,5 722540 -autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 72254012 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 72254015 --en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 --autres 72254040 ---d'une épaisseur excédant 10 mm 12,5 2,5 72254060 ---d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 12,5 2,5 72254090 ---d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 12,5 2,5 722550 -autres, simplement laminés à froid 72255020 --en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 72255080 --autres 12,5 2,5 -autres 72259100 --zingués électrolytiquement 12,5 2,5 72259200 --autrement zingués 12,5 2,5 72259900 --autres 12,5 2,5 7226 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm -en aciers au silicium dits « magnétiques » 72261100 --à grains orientés 12,5 2,5 722619 --autres 72261910 ---simplement laminés à chaud 12,5 2,5 72261980 ---autres 12,5 2,5 72262000 -en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 -autres 722691 --simplement laminés à chaud 72269120 ---en aciers pour outillage 12,5 2,5 ---autres 72269191 ----d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 12,5 2,5 72269199 ----d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 12,5 2,5 72269200 --simplement laminés à froid 12,5 2,5 722699 --autres 72269910 ---zingués électrolytiquement 12,5 2,5 72269930 ---autrement zingués 12,5 2,5 72269970 ---autres 12,5 2,5 7227 Fil machine en autres aciers alliés 72271000 -en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 72272000 -en aciers silicomanganeux 12,5 2,5 722790 -autres 72279010 --contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre 12,5 2,5 72279050 --contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 12,5 2,5 72279095 --autres 12,5 2,5 7228 Barres et profilés en autres aciers alliés ; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés 722810 -Barres en aciers à coupe rapide 72281020 --simplement laminées ou filées à chaud ; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 12,5 2,5 72281050 --forgées 12,5 2,5 72281090 --autres 5,5 2,5 722820 -Barres en aciers silicomanganeux 72282010 --de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces 5,5 2,5 --autres 72282091 ---simplement laminées ou filées à chaud ; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 12,5 2,5 72282099 ---autres 5,5 2,5 722830 -autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 72283020 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 --contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 72283041 ---de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus 12,5 2,5 72283049 ---autres 12,5 2,5 --autres ---de section circulaire, d'un diamètre de 72283061 ----80 mm ou plus 12,5 2,5 72283069 ----inférieur à 80 mm 12,5 2,5 72283070 ---de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces 12,5 2,5 72283089 ---autres 12,5 2,5 722840 -autres barres, simplement forgées 72284010 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 72284090 --autres 12,5 2,5 722850 -autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 72285020 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 72285040 --contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 12,5 2,5 --autres ---de section circulaire, d'un diamètre de 72285061 ----80 mm ou plus 12,5 2,5 72285069 ----inférieur à 80 mm 12,5 2,5 72285080 ---autres 12,5 2,5 722860 -autres barres 72286020 --en aciers pour outillage 12,5 2,5 72286080 --autres 12,5 2,5 722870 -Profilés 72287010 --simplement laminés ou filés à chaud 12,5 2,5 72287090 --autres 12,5 2,5 72288000 -Barres creuses pour le forage 12,5 2,5 7229 Fils en autres aciers alliés 72292000 -en aciers silicomanganeux 12,5 2,5 722990 -autres 72299020 --en aciers à coupe rapide 12,5 2,5 72299050 --contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 12,5 2,5 72299090 --autres 12,5 2,5 CHAPITRE 73 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER 7301 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés ;
profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier 73011000 -Palplanches 12,5 2,5 73012000 -Profilés 12,5 2,5 7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails :
730210 -Rails 73021010 --conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux 12,5 2,5 --autres ---neufs ----Rails « Vignole » 73021022 -----d'un poids au mètre de 36 kg ou plus 12,5 2,5 73021028 -----d'un poids au mètre inférieur à 36 kg 12,5 2,5 73021040 ----Rails à ornières 12,5 2,5 73021050 ----autres 12,5 2,5 73021090 ---usagés 12,5 2,5 73023000 -Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies 12,5 2,5 73024000 -Éclisses et selles d'assise 12,5 2,5 73029000 -autres 12,5 2,5 730300 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte 73030010 -Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression 12,5 2,5 73030090 -autres 12,5 2,5 7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier -Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs 73041100 --en aciers inoxydables 12,5 2,5 730419 --autres 73041910 ---d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm 12,5 2,5 73041930 ---d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 12,5 2,5 73041990 ---d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm 12,5 2,5 -Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 73042200 --Tiges de forage en aciers inoxydables 12,5 2,5 73042300 --autres tiges de forage 12,5 2,5 73042400 --autres, en aciers inoxydables 12,5 2,5 730429 --autres 73042910 ---d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm 12,5 2,5 73042930 ---d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 12,5 2,5 73042990 ---d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm 12,5 2,5 -autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 730431 --étirés ou laminés à froid 73043120 ---de précision 12,5 2,5 73043180 ---autres 12,5 2,5 730439 --autres 73043910 ---bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi 12,5 2,5 ---autres ----Tubes filetés ou filetables dits « gaz » 73043952 -----zingués 12,5 2,5 73043958 -----autres 12,5 2,5 ----autres, d'un diamètre extérieur 73043992 -----n'excédant pas 168,3 mm 12,5 2,5 73043993 -----excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 12,5 2,5 73043998 -----excédant 406,4 mm 12,5 2,5 -autres, de section circulaire, en aciers inoxydables 73044100 --étirés ou laminés à froid 12,5 2,5 730449 --autres 73044910 ---bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi 12,5 2,5 ---autres 73044993 ----d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm 12,5 2,5 73044995 ----d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 12,5 2,5 73044999 ----d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm 12,5 2,5 -autres, de section circulaire, en autres aciers alliés 730451 --étirés ou laminés à froid ---droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur 73045112 ----n'excédant pas 0,5 m 12,5 2,5 73045118 ----excédant 0,5 m 12,5 2,5 ---autres 73045181 ----de précision 12,5 2,5 73045189 ----autres 12,5 2,5 730459 --autres 73045910 ---bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi 12,5 2,5 ---autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur 73045932 ----n'excédant pas 0,5 m 12,5 2,5 73045938 ----excédant 0,5 m 12,5 2,5 ---autres 73045992 ----d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm 12,5 2,5 73045993 ----d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 12,5 2,5 73045999 ----d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm 12,5 2,5 73049000 -autres 12,5 2,5 7305 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier -Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs 73051100 --soudés longitudinalement à l'arc immergé 12,5 2,5 73051200 --soudés longitudinalement, autres 12,5 2,5 73051900 --autres 12,5 2,5 73052000 -Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 12,5 2,5 -autres, soudés 73053100 --soudés longitudinalement 12,5 2,5 73053900 --autres 12,5 2,5 73059000 -autres 12,5 2,5 7306 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier -Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs 730611 --soudés, en aciers inoxydables 73061110 ---soudés longitudinalement 12,5 2,5 73061190 ---soudés hélicoïdalement 12,5 2,5 730619 --autres 73061910 ---soudés longitudinalement 12,5 2,5 73061990 ---soudés hélicoïdalement 12,5 2,5 -Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 73062100 --soudés, en aciers inoxydables 12,5 2,5 73062900 --autres 12,5 2,5 730630 -autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés --de précision, d'une épaisseur de paroi 73063011 ---n'excédant pas 2 mm 12,5 2,5 73063019 ---excédant 2 mm 12,5 2,5 --autres ---Tubes filetés ou filetables dits « gaz » 73063041 ----zingués 12,5 2,5 73063049 ----autres 12,5 2,5 ---autres, d'un diamètre extérieur ----n'excédant pas 168,3 mm 73063072 -----zingués 12,5 2,5 73063077 -----autres 12,5 2,5 73063080 ----excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 12,5 2,5 730640 -autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables 73064020 --étirés ou laminés à froid 12,5 2,5 73064080 --autres 12,5 2,5 730650 -autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés 73065020 --de précision 12,5 2,5 73065080 --autres 12,5 2,5 -autres, soudés, de section non circulaire 730661 --de section carrée ou rectangulaire 73066110 ---en aciers inoxydables 12,5 2,5 ---autres 73066192 ----d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm 12,5 2,5 73066199 ----d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm 12,5 2,5 730669 --de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 73066910 ---en aciers inoxydables 12,5 2,5 73066990 ---autres 12,5 2,5 73069000 -autres 12,5 2,5 7307 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier -moulés 730711 --en fonte non malléable 73071110 ---pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression 12,5 2,5 73071190 ---autres 12,5 2,5 730719 --autres 73071910 ---en fonte malléable 12,5 2,5 73071990 ---autres 12,5 2,5 -autres, en aciers inoxydables 73072100 --Brides 12,5 2,5 730722 --Coudes, courbes et manchons, filetés 73072210 ---Manchons 12,5 2,5 73072290 ---Coudes et courbes 12,5 2,5 730723 --Accessoires à souder bout à bout 73072310 ---Coudes et courbes 12,5 2,5 73072390 ---autres 12,5 2,5 730729 --autres 73072910 ---filetés 12,5 2,5 73072980 ---autres 12,5 2,5 -autres 73079100 --Brides 12,5 2,5 730792 --Coudes, courbes et manchons, filetés 73079210 ---Manchons 12,5 2,5 73079290 ---Coudes et courbes 12,5 2,5 730793 --Accessoires à souder bout à bout ---dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm 73079311 ----Coudes et courbes 12,5 2,5 73079319 ----autres 12,5 2,5 ---dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm 73079391 ----Coudes et courbes 12,5 2,5 73079399 ----autres 12,5 2,5 730799 --autres 73079910 ---filetés 12,5 2,5 73079980 ---autres 12,5 2,5 7308 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 9406 ;
tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction : 73081000 -Ponts et éléments de ponts 12,5 2,5 73082000 -Tours et pylônes 12,5 2,5 73083000 -Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 12,5 2,5 73084000 -Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage 12,5 2,5 730890 -autres --uniquement ou principalement en tôle 73089051 ---Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante 12,5 2,5 73089059 ---autres 12,5 2,5 73089098 --autres 12,5 2,5 730900 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge : 73090010 -pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés) 12,5 2,5 -pour matières liquides 73090030 --avec revêtement intérieur ou calorifuge 12,5 2,5 --autres, d'une contenance 73090051 ---excédant 100000 l 12,5 2,5 73090059 ---n'excédant pas 100000 l 12,5 2,5 73090090 -pour matières solides 12,5 2,5 7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge : 73101000 -d'une contenance de 50 l ou plus 12,5 2,5 -d'une contenance de moins de 50 l 731021 --Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 73102111 ---Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires 12,5 2,5 73102119 ---Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons 12,5 2,5 ---autres, d'une épaisseur de paroi 73102191 ----inférieure à 0,5 mm 12,5 2,5 73102199 ----égale ou supérieure à 0,5 mm 12,5 2,5 731029 --autres 73102910 ---d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm 12,5 2,5 73102990 ---d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm 12,5 2,5 731100 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier -sans soudure --pour une pression de 165 bars ou plus, d'une contenance 73110011 ---de moins de 20 l 12,5 2,5 73110013 ---de 20 l ou plus mais n'excédant pas 50 l 12,5 2,5 73110019 ---excédant 50 l 12,5 2,5 73110030 --autres 12,5 2,5 -autres, d'une contenance 73110091 --de moins de 1000 l 12,5 2,5 73110099 --1000 l ou plus 12,5 2,5 7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité 731210 -Torons et câbles 73121020 --en aciers inoxydables 12,5 2,5 --autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ---n'excède pas 3 mm 73121041 ----revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton) 12,5 2,5 73121049 ----autres 12,5 2,5 ---excède 3 mm ----Torons 73121061 -----non revêtus 12,5 2,5 -----revêtus 73121065 ------zingués 12,5 2,5 73121069 ------autres 12,5 2,5 ----Câbles, y compris les câbles clos -----non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale 73121081 ------excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm 12,5 2,5 73121083 ------excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm 12,5 2,5 73121085 ------excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm 12,5 2,5 73121089 ------excède 48 mm 12,5 2,5 73121098 -----autres 12,5 2,5 73129000 -autres 12,5 2,5 73130000 Ronces artificielles en fer ou en acier ; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures 12,5 2,5 7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ;
tôles et bandes déployées, en fer ou en acier -Toiles métalliques tissées 73141200 --Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 27,5 2,5 73141400 --autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables 27,5 2,5 73141900 --autres 27,5 2,5 731420 -Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm ² 73142010 --en fils nervurés 27,5 2,5 73142090 --autres 27,5 2,5 -autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre 73143100 --zingués 27,5 2,5 73143900 --autres 27,5 2,5 -autres toiles métalliques, grillages et treillis 73144100 --zingués 27,5 2,5 73144200 --recouverts de matières plastiques 27,5 2,5 73144900 --autres 27,5 2,5 73145000 -Tôles et bandes déployées 27,5 2,5 7315 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier -Chaînes à maillons articulés et leurs parties 731511 --Chaînes à rouleaux 73151110 ---des types utilisés pour cycles et motocycles 12,5 2,5 73151190 ---autres 12,5 2,5 73151200 --autres chaînes 12,5 2,5 73151900 --Parties 12,5 2,5 73152000 -Chaînes antidérapantes 12,5 2,5 -autres chaînes et chaînettes 73158100 --Chaînes à maillons à étais 12,5 2,5 73158200 --autres chaînes, à maillons soudés 12,5 2,5 73158900 --autres 12,5 2,5 73159000 -autres parties 12,5 2,5 73160000 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 731700 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre -de tréfilerie 73170020 --Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux 2,5 2,5 73170060 --autres 2,5 2,5 73170080 -autres 2,5 2,5 7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier -Articles filetés 73181100 --Tire-fond 12,5 2,5 731812 --autres vis à bois 73181210 ---en aciers inoxydables 12,5 2,5 73181290 ---autres 12,5 2,5 73181300 --Crochets et pitons à pas de vis 12,5 2,5 731814 --Vis autotaraudeuses 73181410 ---en aciers inoxydables 12,5 2,5 ---autres 73181491 ----Vis à tôles 12,5 2,5 73181499 ----autres 12,5 2,5 731815 --autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 73181510 ---Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm 12,5 2,5 ---autres 73181520 ----pour la fixation des éléments de voies ferrées 12,5 2,5 ----autres -----sans tête 73181530 ------en aciers inoxydables 12,5 2,5 ------en autres aciers, d'une résistance à la traction 73181541 -------de moins de 800 MPa 12,5 2,5 73181549 -------de 800 MPa ou plus 12,5 2,5 -----avec tête ------fendue ou à empreinte cruciforme 73181551 -------en aciers inoxydables 12,5 2,5 73181559 -------autres 12,5 2,5 ------à six pans creux 73181561 -------en aciers inoxydables 12,5 2,5 73181569 -------autres 12,5 2,5 ------hexagonale 73181570 -------en aciers inoxydables 12,5 2,5 -------en autres aciers, d'une résistance à la traction 73181581 --------de moins de 800 MPa 12,5 2,5 73181589 --------de 800 MPa ou plus 12,5 2,5 73181590 ------autres 12,5 2,5 731816 --Écrous 73181610 ---décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm 12,5 2,5 ---autres 73181630 ----en aciers inoxydables 12,5 2,5 ----autres 73181650 -----de sécurité 12,5 2,5 -----autres, d'un diamètre intérieur 73181691 ------n'excédant pas 12 mm 12,5 2,5 73181699 ------excédant 12 mm 12,5 2,5 73181900 --autres 12,5 2,5 -Articles non filetés 73182100 --Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage 12,5 2,5 73182200 --autres rondelles 12,5 2,5 73182300 --Rivets 12,5 2,5 73182400 --Goupilles, chevilles et clavettes 12,5 2,5 73182900 --autres 12,5 2,5 7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs 73194000 -Epingles de sûreté et autres épingles 12,5 2,5 731990 -autres 73199010 --Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder 12,5 2,5 73199090 --autres 12,5 2,5 7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier 732010 -Ressorts à lames et leurs lames --formés à chaud 73201011 ---Ressorts paraboliques et leurs lames 12,5 2,5 73201019 ---autres 12,5 2,5 73201090 --autres 12,5 2,5 732020 -Ressorts en hélice 73202020 --formés à chaud 12,5 2,5 --autres 73202081 ---Ressorts de compression 12,5 2,5 73202085 ---Ressorts de traction 12,5 2,5 73202089 ---autres 12,5 2,5 732090 -autres 73209010 --Ressorts spiraux plats 12,5 2,5 73209030 --Ressorts ayant la forme de disques 12,5 2,5 73209090 --autres 12,5 2,5 7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier : -Appareils de cuisson et chauffe-plats 732111 --à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 73211110 ---avec four, y compris les fours séparés 2,5 2,5 73211190 ---autres 2,5 2,5 73211200 --à combustibles liquides 2,5 2,5 73211900 --autres, y compris les appareils à combustibles solides 2,5 2,5 -autres appareils 73218100 --à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 2,5 2,5 73218200 --à combustibles liquides 2,5 2,5 73218900 --autres, y compris les appareils à combustibles solides 2,5 2,5 73219000 -Parties 2,5 2,5 7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier ;
générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier : -Radiateurs et leurs parties 73221100 --en fonte 2,5 2,5 73221900 --autres 2,5 2,5 73229000 -autres 2,5 2,5 7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier 73231000 -Paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 38,5 2,5 -autres 73239100 --en fonte, non émaillés 38,5 2,5 73239200 --en fonte émaillée 38,5 2,5 73239300 --en aciers inoxydables 38,5 2,5 73239400 --en fer ou en acier, émaillés 38,5 2,5 73239900 --autres 38,5 2,5 7324 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 73241000 -Éviers et lavabos en aciers inoxydables 38,5 2,5 -Baignoires 73242100 --en fonte, même émaillée 38,5 2,5 73242900 --autres 38,5 2,5 73249000 -autres, y compris les parties 38,5 2,5 7325 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier 73251000 -en fonte non malléable 38,5 2,5 -autres 73259100 --Boulets et articles similaires pour broyeurs 38,5 2,5 732599 --autres 73259910 ---en fonte malléable 38,5 2,5 73259990 ---autres 38,5 2,5 7326 Autres ouvrages en fer ou en acier -forgés ou estampés mais non autrement travaillés 73261100 --Boulets et articles similaires pour broyeurs 38,5 2,5 732619 --autres 73261910 ---forgés 38,5 2,5 73261990 ---autres 38,5 2,5 73262000 -Ouvrages en fils de fer ou d'acier 38,5 2,5 732690 -autres 73269030 --Échelles et escabeaux 38,5 2,5 73269040 --Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises 38,5 2,5 73269050 --Bobines pour câbles, tuyaux, etc. 38,5 2,5 73269060 --Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment 38,5 2,5 --autres ouvrages en fer ou en acier 73269092 ---forgés 38,5 2,5 73269094 ---estampés 38,5 2,5 73269096 ---frittés 38,5 2,5 73269098 ---autres 38,5 2,5 CHAPITRE 74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE 74010000 Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre) 12,5 2,5 74020000 Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique 12,5 2,5 7403 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute -Cuivre affiné 74031100 --Cathodes et sections de cathodes 12,5 2,5 74031200 --Barres à fil (wire-bars) 12,5 2,5 74031300 --Billettes 12,5 2,5 74031900 --autres 12,5 2,5 -Alliages de cuivre 74032100 --à base de cuivre-zinc (laiton) 12,5 2,5 74032200 --à base de cuivre-étain (bronze) 12,5 2,5 74032900 --autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405) 12,5 2,5 740400 Déchets et débris de cuivre 74040010 -de cuivre affiné 12,5 2,5 -d'alliages de cuivre 74040091 --à base de cuivre-zinc (laiton) 12,5 2,5 74040099 --autres 12,5 2,5 74050000 Alliages mères de cuivre 12,5 2,5 7406 Poudres et paillettes de cuivre 74061000 -Poudres à structure non lamellaire 12,5 2,5 74062000 -Poudres à structure lamellaire ; paillettes 12,5 2,5 7407 Barres et profilés en cuivre 74071000 -en cuivre affiné 12,5 2,5 -en alliages de cuivre 740721 --à base de cuivre-zinc (laiton) 74072110 ---Barres 12,5 2,5 74072190 ---Profilés 12,5 2,5 74072900 --autres 12,5 2,5 7408 Fils de cuivre -en cuivre affiné 74081100 --dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 12,5 2,5 740819 --autres 74081910 ---dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm 12,5 2,5 74081990 ---dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm 12,5 2,5 -en alliages de cuivre 74082100 --à base de cuivre-zinc (laiton) 12,5 2,5 74082200 --à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) 12,5 2,5 74082900 --autres 12,5 2,5 7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm -en cuivre affiné 74091100 --enroulées 12,5 2,5 74091900 --autres 12,5 2,5 -en alliages à base de cuivre-zinc (laiton) 74092100 --enroulées 12,5 2,5 74092900 --autres 12,5 2,5 -en alliages à base de cuivre-étain (bronze) 74093100 --enroulées 12,5 2,5 74093900 --autres 12,5 2,5 74094000 -en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) 12,5 2,5 74099000 -en autres alliages de cuivre 12,5 2,5 7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris) -sans support 74101100 --en cuivre affiné 12,5 2,5 74101200 --en alliages de cuivre 12,5 2,5 -sur support 74102100 --en cuivre affiné 12,5 2,5 74102200 --en alliages de cuivre 12,5 2,5 7411 Tubes et tuyaux en cuivre 741110 -en cuivre affiné 74111010 --droits 12,5 2,5 74111090 --autres 12,5 2,5 -en alliages de cuivre 741121 --à base de cuivre-zinc (laiton) 74112110 ---droits 12,5 2,5 74112190 ---autres 12,5 2,5 74112200 --à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) 12,5 2,5 74112900 --autres 12,5 2,5 7412 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre 74121000 -en cuivre affiné 22,5 2,5 74122000 -en alliages de cuivre 22,5 2,5 74130000 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité 12,5 2,5 7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre :
74151000 -Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires 38,5 2,5 -autres articles, non filetés 74152100 --Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 38,5 2,5 74152900 --autres 38,5 2,5 -autres articles, filetés 74153300 --Vis ; boulons et écrous 38,5 2,5 74153900 --autres 38,5 2,5 7418 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre 741810 -Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 74181010 --Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties 38,5 2,5 74181090 --autres 38,5 2,5 74182000 -Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties 38,5 2,5 7419 Autres ouvrages en cuivre 74191000 -Chaînes, chaînettes et leurs parties 12,5 2,5 -autres 74199100 --coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 38,5 2,5 741999 --autres 74199910 ---Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm ; tôles et bandes déployées 38,5 2,5 74199930 ---Ressorts 38,5 2,5 74199990 ---autres 38,5 2,5 CHAPITRE 75 NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL 7501 Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 75011000 -Mattes de nickel 38,5 2,5 75012000 -Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 38,5 2,5 7502 Nickel sous forme brute 75021000 -Nickel non allié 38,5 2,5 75022000 -Alliages de nickel 38,5 2,5 750300 Déchets et débris de nickel 75030010 -de nickel non allié 38,5 2,5 75030090 -d'alliages de nickel 38,5 2,5 75040000 Poudres et paillettes de nickel 38,5 2,5 7505 Barres, profilés et fils, en nickel -Barres et profilés 75051100 --en nickel non allié 38,5 2,5 75051200 --en alliages de nickel 38,5 2,5 -Fils 75052100 --en nickel non allié 38,5 2,5 75052200 --en alliages de nickel 38,5 2,5 7506 Tôles, bandes et feuilles, en nickel 75061000 -en nickel non allié 38,5 2,5 75062000 -en alliages de nickel 38,5 2,5 7507 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel -Tubes et tuyaux 75071100 --en nickel non allié 38,5 2,5 75071200 --en alliages de nickel 38,5 2,5 75072000 -Accessoires de tuyauterie 38,5 2,5 7508 Autres ouvrages en nickel 75081000 -Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 38,5 2,5 75089000 -autres 38,5 2,5 CHAPITRE 76 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM 7601 Aluminium sous forme brute 76011000 -Aluminium non allié 22,5 2,5 760120 -Alliages d'aluminium 76012020 --plaques et billettes 22,5 2,5 76012080 --autres 22,5 2,5 760200 Déchets et débris d'aluminium -Déchets 76020011 --Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles ; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 22,5 2,5 76020019 --autres (y compris les rebuts de fabrication) 22,5 2,5 76020090 -Débris 22,5 2,5 7603 Poudres et paillettes d'aluminium 76031000 -Poudres à structure non lamellaire 22,5 2,5 76032000 -Poudres à structure lamellaire ;
paillettes 22,5 2,5 7604 Barres et profilés en aluminium 760410 -en aluminium non allié 76041010 --Barres 0,5 2,5 76041090 --Profilés 0,5 2,5 -en alliages d'aluminium 76042100 --Profilés creux 0,5 2,5 760429 --autres 76042910 ---Barres 0,5 2,5 76042990 ---Profilés 0,5 2,5 7605 Fils en aluminium -en aluminium non allié 76051100 --dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 22,5 2,5 76051900 --autres 22,5 2,5 -en alliages d'aluminium 76052100 --dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 22,5 2,5 76052900 --autres 22,5 2,5 7606 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm -de forme carrée ou rectangulaire 760611 --en aluminium non allié 76061110 ---peintes, vernies ou revêtues de matière plastique 22,5 2,5 ---autres, d'une épaisseur 76061191 ----inférieure à 3 mm 22,5 2,5 76061193 ----de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 22,5 2,5 76061199 ----de 6 mm ou plus 22,5 2,5 760612 --en alliages d'aluminium 76061220 ---peintes, vernies ou revêtues de matière plastique 22,5 2,5 ---autres, d'une épaisseur 76061292 ----inférieure à 3 mm 22,5 2,5 76061293 ----de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 22,5 2,5 76061299 ----de 6 mm ou plus 22,5 2,5 -autres 76069100 --en aluminium non allié 22,5 2,5 76069200 --en alliages d'aluminium 22,5 2,5 7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) -sans support 760711 --simplement laminées ---d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm 76071111 ----en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg 22,5 2,5 76071119 ----autres 22,5 2,5 76071190 ---d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm 22,5 2,5 760719 --autres 76071910 ---d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm 22,5 2,5 76071990 ---d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm 22,5 2,5 760720 -sur support 76072010 --d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm 22,5 2,5 76072090 --d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm 22,5 2,5 7608 Tubes et tuyaux en aluminium 76081000 -en aluminium non allié 22,5 2,5 760820 -en alliages d'aluminium 76082020 --soudés 22,5 2,5 --autres 76082081 ---simplement filés à chaud 22,5 2,5 76082089 ---autres 22,5 2,5 76090000 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium 22,5 2,5 7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction : 76101000 -Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 38,5 2,5 761090 -autres 76109010 --Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes 12,5 2,5 76109090 --autres 12,5 2,5 76110000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge 38,5 2,5 7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même revêtement intérieur ou calorifuge : 76121000 -Étuis tubulaires souples 38,5 2,5 761290 -autres 76129020 --Récipients des types utilisés pour aérosols 38,5 2,5 76129030 --fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm 38,5 2,5 76129080 --autres 38,5 2,5 76130000 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 38,5 2,5 7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité 76141000 -avec âme en acier 22,5 2,5 76149000 -autres 22,5 2,5 7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium 761510 -Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 76151010 --coulés ou moulés 38,5 2,5 76151030 --fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm 38,5 2,5 76151080 --autres 38,5 2,5 76152000 -Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties 38,5 2,5 7616 Autres ouvrages en aluminium 76161000 -Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires 2,5 2,5 -autres 76169100 --Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 38,5 2,5 761699 --autres 76169910 ---coulés ou moulés 38,5 2,5 76169990 ---autres 38,5 2,5 CHAPITRE 78 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB 7801 Plomb sous forme brute 78011000 -Plomb affiné 22,5 2,5 -autre 78019100 --contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 22,5 2,5 780199 --autre 78019910 ---contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) 22,5 2,5 78019990 ---autre 22,5 2,5 78020000 Déchets et débris de plomb 22,5 2,5 7804 Tables, feuilles et bandes, en plomb ;
poudres et paillettes de plomb -Tables, feuilles et bandes 78041100 --Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 22,5 2,5 78041900 --autres 22,5 2,5 78042000 -Poudres et paillettes 22,5 2,5 780600 Autres ouvrages en plomb 78060010 -Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom) 22,5 2,5 78060080 -autres 22,5 2,5 CHAPITRE 79 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC 7901 Zinc sous forme brute -Zinc non allié 79011100 --contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 22,5 2,5 790112 --contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 79011210 ---contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc 22,5 2,5 79011230 ---contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc 22,5 2,5 79011290 ---contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc 22,5 2,5 79012000 -Alliages de zinc 22,5 2,5 79020000 Déchets et débris de zinc 22,5 2,5 7903 Poussières, poudres et paillettes, de zinc 79031000 -Poussières de zinc 22,5 2,5 79039000 -autres 22,5 2,5 79040000 Barres, profilés et fils, en zinc 22,5 2,5 79050000 Tôles, feuilles et bandes, en zinc 22,5 2,5 79070000 Autres ouvrages en zinc 22,5 2,5 CHAPITRE 80 ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN 8001 Étain sous forme brute 80011000 -Étain non allié 22,5 2,5 80012000 -Alliages d'étain 22,5 2,5 80020000 Déchets et débris d'étain 22,5 2,5 80030000 Barres, profilés et fils, en étain 22,5 2,5 800700 Autres ouvrages en étain 80070010 -Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mm 22,5 2,5 80070080 -autres 22,5 2,5 CHAPITRE 81 AUTRES MÉTAUX COMMUNS ; CERMETS ; OUVRAGES EN CES MATIÈRES 8101 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris 81011000 -Poudres 38,5 2,5 -autres 81019400 --Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 38,5 2,5 81019600 --Fils 38,5 2,5 81019700 --Déchets et débris 38,5 2,5 810199 --autres 81019910 ---Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 38,5 2,5 81019990 ---autres 38,5 2,5 8102 Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris 81021000 -Poudres 38,5 2,5 -autres 81029400 --Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 38,5 2,5 81029500 --Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 38,5 2,5 81029600 --Fils 38,5 2,5 81029700 --Déchets et débris 38,5 2,5 81029900 --autres 38,5 2,5 8103 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris 81032000 -Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage ; poudres 38,5 2,5 81033000 -Déchets et débris 38,5 2,5 810390 -autres 81039010 --Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles 38,5 2,5 81039090 --autres 38,5 2,5 8104 Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris -Magnésium sous forme brute 81041100 --contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 38,5 2,5 81041900 --autres 38,5 2,5 81042000 -Déchets et débris 38,5 2,5 81043000 -Copeaux, tournures et granulés calibrés ; poudres 38,5 2,5 81049000 -autres 38,5 2,5 8105 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt ; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris 81052000 -Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt ; cobalt sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81053000 -Déchets et débris 38,5 2,5 81059000 -autres 38,5 2,5 810600 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris 81060010 -Bismuth sous forme brute ; déchets et débris ; poudres 38,5 2,5 81060090 -autres 38,5 2,5 8107 Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris 81072000 -Cadmium sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81073000 -Déchets et débris 38,5 2,5 81079000 -autres 38,5 2,5 8108 Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris 81082000 -Titane sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81083000 -Déchets et débris 38,5 2,5 810890 -autres 81089030 --Barres, profilés et fils 38,5 2,5 81089050 --Tôles, bandes et feuilles 38,5 2,5 81089060 --Tubes et tuyaux 38,5 2,5 81089090 --autres 38,5 2,5 8109 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris 81092000 -Zirconium sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81093000 -Déchets et débris 38,5 2,5 81099000 -autres 38,5 2,5 8110 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris 81101000 -Antimoine sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81102000 -Déchets et débris 38,5 2,5 81109000 -autres 38,5 2,5 811100 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris -Manganèse sous forme brute ; déchets et débris ; poudres 81110011 --Manganèse sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81110019 --Déchets et débris 38,5 2,5 81110090 -autres 38,5 2,5 8112 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris -Béryllium 81121200 --sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81121300 --Déchets et débris 38,5 2,5 81121900 --autres 38,5 2,5 -Chrome 811221 --sous forme brute ; poudres 81122110 ---Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel 38,5 2,5 81122190 ---autres 38,5 2,5 81122200 --Déchets et débris 38,5 2,5 81122900 --autres 38,5 2,5 -Thallium 81125100 --sous forme brute ; poudres 38,5 2,5 81125200 --Déchets et débris 38,5 2,5 81125900 --autres 38,5 2,5 -autres 811292 --sous forme brute ; déchets et débris ;
poudres 81129210 ---Hafnium (celtium) 38,5 2,5 ---Niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium, germanium 81129221 ----Déchets et débris 38,5 2,5 ----autres 81129231 -----Niobium (columbium), rhénium 38,5 2,5 81129281 -----Indium 38,5 2,5 81129289 -----Gallium 38,5 2,5 81129291 -----Vanadium 38,5 2,5 81129295 -----Germanium 38,5 2,5 811299 --autres 81129920 ---Hafnium (celtium), germanium 38,5 2,5 81129930 ---Niobium (columbium), rhénium 38,5 2,5 81129970 ---Gallium, indium, vanadium 38,5 2,5 811300 Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris 81130020 -sous forme brute 38,5 2,5 81130040 -Déchets et débris 38,5 2,5 81130090 -autres 38,5 2,5 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS ; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS 8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : 82011000 -Bêches et pelles 9,5 2,5 82013000 -Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs 9,5 2,5 82014000 -Haches, serpes et outils similaires à taillants 9,5 2,5 82015000 -Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main 9,5 2,5 82016000 -Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains 9,5 2,5 82019000 -autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main 9,5 2,5 8202 Scies à main ; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) 82021000 -Scies à main 9,5 2,5 82022000 -Lames de scies à ruban 9,5 2,5 -Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) 82023100 --avec partie travaillante en acier 9,5 2,5 82023900 --autres, y compris les parties 9,5 2,5 82024000 -Chaînes de scies, dites « coupantes » 9,5 2,5 -autres lames de scies 82029100 --Lames de scies droites, pour le travail des métaux 9,5 2,5 820299 --autres 82029920 ---pour le travail des métaux 9,5 2,5 82029980 ---pour le travail d'autres matières 9,5 2,5 8203 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main 82031000 -Limes, râpes et outils similaires 9,5 2,5 82032000 -Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires 9,5 2,5 82033000 -Cisailles à métaux et outils similaires 9,5 2,5 82034000 -Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires 9,5 2,5 8204 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches -Clés de serrage à main 82041100 --à ouverture fixe 9,5 2,5 82041200 --à ouverture variable 9,5 2,5 82042000 -Douilles de serrage interchangeables, même avec manches 9,5 2,5 8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs ; lampes à souder et similaires ; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ; enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale : 82051000 -Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 9,5 2,5 82052000 -Marteaux et masses 9,5 2,5 82053000 -Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois 9,5 2,5 82054000 -Tournevis 9,5 2,5 -autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) 82055100 --d'économie domestique 9,5 2,5 820559 --autres 82055910 ---Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres 9,5 2,5 82055980 ---autres 9,5 2,5 82056000 -Lampes à souder et similaires 9,5 2,5 82057000 -Étaux, serre-joints et similaires 9,5 2,5 820590 -autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position 82059010 --Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale 9,5 2,5 82059090 --Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position 9,5 2,5 82060000 Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail 9,5 2,5 8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage :
-Outils de forage ou de sondage 82071300 --avec partie travaillante en cermets 9,5 2,5 820719 --autres, y compris les parties 82071910 ---avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant 9,5 2,5 82071990 ---autres 9,5 2,5 820720 -Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux 82072010 --avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant 9,5 2,5 82072090 --avec partie travaillante en autres matières 9,5 2,5 820730 -Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner 82073010 --pour l'usinage des métaux 9,5 2,5 82073090 --autres 9,5 2,5 820740 -Outils à tarauder ou à fileter --pour l'usinage des métaux 82074010 ---Outils à tarauder 9,5 2,5 82074030 ---Outils à fileter 9,5 2,5 82074090 --autres 9,5 2,5 820750 -Outils à percer 82075010 --avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant 9,5 2,5 --avec partie travaillante en autres matières 82075030 ---Forets de maçonnerie 9,5 2,5 ---autres ----pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante 82075050 -----en cermets 9,5 2,5 82075060 -----en aciers à coupe rapide 9,5 2,5 82075070 -----en autres matières 9,5 2,5 82075090 ----autres 9,5 2,5 820760 -Outils à aléser ou à brocher 82076010 --avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant 9,5 2,5 --avec partie travaillante en autres matières ---Outils à aléser 82076030 ----pour l'usinage des métaux 9,5 2,5 82076050 ----autres 9,5 2,5 ---Outils à brocher 82076070 ----pour l'usinage des métaux 9,5 2,5 82076090 ----autres 9,5 2,5 820770 -Outils à fraiser --pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante 82077010 ---en cermets 9,5 2,5 ---en autres matières 82077031 ----Fraises à queue 9,5 2,5 82077037 ----autres 9,5 2,5 82077090 --autres 9,5 2,5 820780 -Outils à tourner --pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante 82078011 ---en cermets 9,5 2,5 82078019 ---en autres matières 9,5 2,5 82078090 --autres 9,5 2,5 820790 -autres outils interchangeables 82079010 --avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant 9,5 2,5 --avec partie travaillante en autres matières 82079030 ---Lames de tournevis 9,5 2,5 82079050 ---Outils de taillage des engrenages 9,5 2,5 ---autres, avec partie travaillante ----en cermets 82079071 -----pour l'usinage des métaux 9,5 2,5 82079078 -----autres 9,5 2,5 ----en autres matières 82079091 -----pour l'usinage des métaux 9,5 2,5 82079099 -----autres 9,5 2,5 8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques 82081000 -pour le travail des métaux 9,5 2,5 82082000 -pour le travail du bois 9,5 2,5 82083000 -pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 9,5 2,5 82084000 -pour machines agricoles, horticoles ou forestières 9,5 2,5 82089000 -autres 9,5 2,5 820900 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets 82090020 -Plaquettes amovibles 9,5 2,5 82090080 -autres 9,5 2,5 82100000 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons 38,5 2,5 8211 Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames 82111000 -Assortiments 38,5 2,5 -autres 82119100 --Couteaux de table à lame fixe 38,5 2,5 82119200 --autres couteaux à lame fixe 38,5 2,5 82119300 --Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes 38,5 2,5 82119400 --Lames 38,5 2,5 82119500 --Manches en métaux communs 38,5 2,5 8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) 821210 -Rasoirs 82121010 --Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables 38,5 2,5 82121090 --autres 38,5 2,5 82122000 -Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 38,5 2,5 82129000 -autres parties 38,5 2,5 82130000 Ciseaux à doubles branches et leurs lames 38,5 2,5 8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple) ; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) 82141000 -Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames 38,5 2,5 82142000 -Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) 38,5 2,5 82149000 -autres 38,5 2,5 8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires 821510 -Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 82151020 --contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés 38,5 2,5 --autres 82151030 ---en aciers inoxydables 38,5 2,5 82151080 ---autres 38,5 2,5 821520 -autres assortiments 82152010 --en aciers inoxydables 38,5 2,5 82152090 --autres 38,5 2,5 -autres 82159100 --argentés, dorés ou platinés 38,5 2,5 821599 --autres 82159910 ---en aciers inoxydables 38,5 2,5 82159990 ---autres 38,5 2,5 CHAPITRE 83 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS 8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clefs pour ces articles, en métaux communs 83011000 -Cadenas 17,5 2,5 83012000 -Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 17,5 2,5 83013000 -Serrures des types utilisés pour meubles 17,5 2,5 830140 -autres serrures ; verrous --Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments 83014011 ---Serrures à cylindres 17,5 2,5 83014019 ---autres 17,5 2,5 83014090 --autres serrures ; verrous 17,5 2,5 83015000 -Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure 17,5 2,5 83016000 -Parties 17,5 2,5 83017000 -Clefs présentées isolément 17,5 2,5 8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce ; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs ;
roulettes avec montures en métaux communs ; ferme-portes automatiques en métaux communs : 83021000 -Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 17,5 2,5 83022000 -Roulettes 17,5 2,5 83023000 -autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles 17,5 2,5 -autres garnitures, ferrures et articles similaires 830241 --pour bâtiments 83024110 ---pour portes 17,5 2,5 83024150 ---pour fenêtres et portes-fenêtres 17,5 2,5 83024190 ---autres 17,5 2,5 83024200 --autres, pour meubles 17,5 2,5 83024900 --autres 17,5 2,5 83025000 -Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires 17,5 2,5 83026000 -Ferme-portes automatiques 17,5 2,5 830300 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs 83030040 -Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes 38,5 2,5 83030090 -Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires 38,5 2,5 83040000 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403 38,5 2,5 8305 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs ; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs : 83051000 -Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 38,5 2,5 83052000 -Agrafes présentées en barrettes 38,5 2,5 83059000 -autres, y compris les parties 38,5 2,5 8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs ; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs ; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs ; miroirs en métaux communs 83061000 -Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires 38,5 2,5 -Statuettes et autres objets d'ornement 83062100 --argentés, dorés ou platinés 38,5 2,5 83062900 --autres 38,5 2,5 83063000 -Cadres pour photographies, gravures ou similaires ; miroirs 38,5 2,5 8307 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires 83071000 -en fer ou en acier 38,5 2,5 83079000 -en autres métaux communs 38,5 2,5 8308 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs 83081000 -Agrafes, crochets et œillets 38,5 2,5 83082000 -Rivets tubulaires ou à tige fendue 38,5 2,5 83089000 -autres, y compris les parties 38,5 2,5 8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs 83091000 -Bouchons-couronnes 0 1 830990 -autres 83099010 --Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb ; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm 0 1 83099090 --autres 38,5 2,5 83100000 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405 38,5 2,5 8311 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection : 83111000 -Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 17,5 2,5 83112000 -Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs 0 1 83113000 -Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 17,5 2,5 83119000 -autres 17,5 2,5 SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS CHAPITRE 84 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES ; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS 8401 Réacteurs nucléaires ; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires ; machines et appareils pour la séparation isotopique 84011000 -Réacteurs nucléaires (Euratom) 17,5 2,5 84012000 -Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom) 17,5 2,5 84013000 -Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom) 17,5 2,5 84014000 -Parties de réacteurs nucléaires (Euratom) 17,5 2,5 8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites « à eau surchauffée » -Chaudières à vapeur 84021100 --Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t 17,5 2,5 84021200 --Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t 17,5 2,5 840219 --autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 84021910 ---Chaudières à tubes de fumée 17,5 2,5 84021990 ---autres 17,5 2,5 84022000 -Chaudières dites « à eau surchauffée » 17,5 2,5 84029000 -Parties 17,5 2,5 8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402 840310 -Chaudières 84031010 --en fonte 17,5 2,5 84031090 --autres 17,5 2,5 840390 -Parties 84039010 --en fonte 17,5 2,5 84039090 --autres 17,5 2,5 8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) ;
condenseurs pour machines à vapeur 84041000 -Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 17,5 2,5 84042000 -Condenseurs pour machines à vapeur 17,5 2,5 84049000 -Parties 17,5 2,5 8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 84051000 -Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 17,5 2,5 84059000 -Parties 17,5 2,5 8406 Turbines à vapeur 84061000 -Turbines pour la propulsion de bateaux 17,5 2,5 -autres turbines 84068100 --d'une puissance excédant 40 MW 17,5 2,5 84068200 --d'une puissance n'excédant pas 40 MW 17,5 2,5 840690 -Parties 84069010 --Ailettes, aubages et rotors 17,5 2,5 84069090 --autres 17,5 2,5 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 84071000 -Moteurs pour l'aviation 2,5 2,5 -Moteurs pour la propulsion de bateaux 840721 --du type hors-bord 84072110 ---d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm ³ 32,5 2,5 ---d'une cylindrée excédant 325 cm ³ 84072191 ----d'une puissance n'excédant pas 30 kW 32,5 2,5 84072199 ----d'une puissance excédant 30 kW 32,5 2,5 84072900 --autres 32,5 2,5 -Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 84073100 --d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm ³ 32,5 2,5 840732 --d'une cylindrée excédant 50 cm ³ mais n'excédant pas 250 cm ³ 84073210 ---d'une cylindrée excédant 50 cm ³ mais n'excédant pas 125 cm ³ 32,5 2,5 84073290 ---d'une cylindrée excédant 125 cm ³ mais n'excédant pas 250 cm ³ 32,5 2,5 84073300 --d'une cylindrée excédant 250 cm ³ mais n'excédant pas 1000 cm ³ 32,5 2,5 840734 --d'une cylindrée excédant 1000 cm ³ 84073410 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm ³, des véhicules automobiles du no 8705 32,5 2,5 ---autres 84073430 ----usagés 32,5 2,5 ----neufs, d'une cylindrée 84073491 -----n'excédant pas 1500 cm ³ 32,5 2,5 84073499 -----excédant 1500 cm ³ 32,5 2,5 840790 -autres moteurs 84079010 --d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm ³ 32,5 2,5 --d'une cylindrée excédant 250 cm ³ 84079050 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm ³, des véhicules automobiles du no 8705 32,5 2,5 ---autres 84079080 ----d'une puissance n'excédant pas 10 kW 32,5 2,5 84079090 ----d'une puissance excédant 10 kW 32,5 2,5 8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840810 -Moteurs pour la propulsion de bateaux --usagés 84081011 ---destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081019 ---autres 32,5 2,5 --neufs, d'une puissance ---n'excédant pas 50 kW 84081023 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081027 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 84081031 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081039 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW 84081041 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081049 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW 84081051 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081059 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW 84081061 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081069 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW 84081071 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081079 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW 84081081 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081089 ----autres 32,5 2,5 ---excédant 5000 kW 84081091 ----destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000 32,5 2,5 84081099 ----autres 32,5 2,5 840820 -Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 84082010 --destinés à l'industrie du montage :
des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm ³, des véhicules automobiles du no 8705 32,5 2,5 --autres ---pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance 84082031 ----n'excédant pas 50 kW 32,5 2,5 84082035 ----excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 32,5 2,5 84082037 ----excédant 100 kW 32,5 2,5 ---pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance 84082051 ----n'excédant pas 50 kW 32,5 2,5 84082055 ----excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 32,5 2,5 84082057 ----excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW 32,5 2,5 84082099 ----excédant 200 kW 32,5 2,5 840890 -autres moteurs 84089021 --de propulsion pour véhicules ferroviaires 32,5 2,5 --autres 84089027 ---usagés 32,5 2,5 ---neufs, d'une puissance 84089041 ----n'excédant pas 15 kW 32,5 2,5 84089043 ----excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW 32,5 2,5 84089045 ----excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW 32,5 2,5 84089047 ----excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 32,5 2,5 84089061 ----excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW 32,5 2,5 84089065 ----excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW 32,5 2,5 84089067 ----excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW 32,5 2,5 84089081 ----excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW 32,5 2,5 84089085 ----excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW 32,5 2,5 84089089 ----excédant 5000 kW 32,5 2,5 8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408 84091000 -de moteurs pour l'aviation 2,5 2,5 -autres 84099100 --reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 32,5 2,5 84099900 --autres 32,5 2,5 8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs -Turbines et roues hydrauliques 84101100 --d'une puissance n'excédant pas 1000 kW 22,5 2,5 84101200 --d'une puissance excédant 1000 kW mais n'excédant pas 10000 kW 22,5 2,5 84101300 --d'une puissance excédant 10000 kW 22,5 2,5 84109000 -Parties, y compris les régulateurs 22,5 2,5 8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz -Turboréacteurs 84111100 --d'une poussée n'excédant pas 25 kN 22,5 2,5 841112 --d'une poussée excédant 25 kN 84111210 ---d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN 22,5 2,5 84111230 ---d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN 22,5 2,5 84111280 ---d'une poussée excédant 132 kN 22,5 2,5 -Turbopropulseurs 84112100 --d'une puissance n'excédant pas 1100 kW 22,5 2,5 841122 --d'une puissance excédant 1100 kW 84112220 ---d'une puissance excédant 1100 kW mais n'excédant pas 3730 kW 22,5 2,5 84112280 ---d'une puissance excédant 3730 kW 22,5 2,5 -autres turbines à gaz 84118100 --d'une puissance n'excédant pas 5000 kW 22,5 2,5 841182 --d'une puissance excédant 5000 kW 84118220 ---d'une puissance excédant 5000 kW mais n'excédant pas 20000 kW 22,5 2,5 84118260 ---d'une puissance excédant 20000 kW mais n'excédant pas 50000 kW 22,5 2,5 84118280 ---d'une puissance excédant 50000 kW 22,5 2,5 -Parties 84119100 --de turboréacteurs ou de turbopropulseurs 22,5 2,5 84119900 --autres 22,5 2,5 8412 Autres moteurs et machines motrices 84121000 -Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs 22,5 2,5 -Moteurs hydrauliques 841221 --à mouvement rectiligne (cylindres) 84122120 ---Systèmes hydrauliques 22,5 2,5 84122180 ---autres 22,5 2,5 841229 --autres 84122920 ---Systèmes hydrauliques 22,5 2,5 ---autres 84122981 ----Moteurs oléohydrauliques 22,5 2,5 84122989 ----autres 22,5 2,5 -Moteurs pneumatiques 84123100 --à mouvement rectiligne (cylindres) 22,5 2,5 84123900 --autres 22,5 2,5 841280 -autres 84128010 --Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs 22,5 2,5 84128080 --autres 22,5 2,5 841290 -Parties 84129020 --de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs 22,5 2,5 84129040 --de moteurs hydrauliques 22,5 2,5 84129080 --autres 22,5 2,5 8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides -Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif 84131100 --Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages 17,5 2,5 84131900 --autres 17,5 2,5 84132000 -Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319 17,5 2,5 841330 -Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 84133020 --Pompes à injection 17,5 2,5 84133080 --autres 17,5 2,5 84134000 -Pompes à béton 17,5 2,5 841350 -autres pompes volumétriques alternatives 84135020 --Agrégats hydrauliques 17,5 2,5 84135040 --Pompes doseuses 17,5 2,5 --autres ---Pompes à piston 84135061 ----Pompes oléohydrauliques 17,5 2,5 84135069 ----autres 17,5 2,5 84135080 ---autres 17,5 2,5 841360 -autres pompes volumétriques rotatives 84136020 --Agrégats hydrauliques 17,5 2,5 --autres ---Pompes à engrenages 84136031 ----Pompes oléohydrauliques 17,5 2,5 84136039 ----autres 17,5 2,5 ---Pompes à palettes entraînées 84136061 ----Pompes oléohydrauliques 17,5 2,5 84136069 ----autres 17,5 2,5 84136070 ---Pompes à vis hélicoïdales 17,5 2,5 84136080 ---autres 17,5 2,5 841370 -autres pompes centrifuges --Pompes immergées 84137021 ---monocellulaires 17,5 2,5 84137029 ---multicellulaires 17,5 2,5 84137030 --Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude 17,5 2,5 --autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre 84137035 ---n'excédant pas 15 mm 17,5 2,5 ---excédant 15 mm 84137045 ----Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral 17,5 2,5 ----Pompes à roue radiale -----monocellulaires ------à simple flux 84137051 -------monobloc 17,5 2,5 84137059 -------autres 17,5 2,5 84137065 ------à plusieurs flux 17,5 2,5 84137075 -----multicellulaires 17,5 2,5 ----autres pompes centrifuges 84137081 -----monocellulaires 17,5 2,5 84137089 -----multicellulaires 17,5 2,5 -autres pompes ;
élévateurs à liquides 84138100 --Pompes 17,5 2,5 84138200 --Élévateurs à liquides 17,5 2,5 -Parties 84139100 --de pompes 17,5 2,5 84139200 --d'élévateurs à liquides 17,5 2,5 8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes 841410 -Pompes à vide 84141020 --destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs 17,5 2,5 --autres 84141025 ---Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots 17,5 2,5 ---autres 84141081 ----Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption 17,5 2,5 84141089 ----autres 17,5 2,5 841420 -Pompes à air, à main ou à pied 84142020 --Pompes à main pour cycles 17,5 2,5 84142080 --autres 17,5 2,5 841430 -Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques 84143020 --d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW 17,5 2,5 --d'une puissance excédant 0,4 kW 84143081 ---hermétiques ou semi-hermétiques 17,5 2,5 84143089 ---autres 17,5 2,5 841440 -Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables 84144010 --d'un débit par minute n'excédant pas 2 m ³ 17,5 2,5 84144090 --d'un débit par minute excédant 2 m ³ 17,5 2,5 -Ventilateurs 84145100 --Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 17,5 2,5 841459 --autres 84145920 ---axiaux 17,5 2,5 84145940 ---centrifuges 17,5 2,5 84145980 ---autres 17,5 2,5 84146000 -Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 17,5 2,5 841480 -autres --Turbocompresseurs 84148011 ---monocellulaires 17,5 2,5 84148019 ---multicellulaires 17,5 2,5 --Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression ---n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure 84148022 ----n'excédant pas 60 m ³ 17,5 2,5 84148028 ----excédant 60 m ³ 17,5 2,5 ---excédant 15 bar, d'un débit par heure 84148051 ----n'excédant pas 120 m ³ 17,5 2,5 84148059 ----excédant 120 m ³ 17,5 2,5 --Compresseurs volumétriques rotatifs 84148073 ---à un seul arbre 17,5 2,5 ---à plusieurs arbres 84148075 ----à vis 17,5 2,5 84148078 ----autres 17,5 2,5 84148080 --autres 17,5 2,5 84149000 -Parties 17,5 2,5 8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément 841510 -du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 84151010 --formant un seul corps 47,5 2,5 84151090 --Systèmes à éléments séparés (« split-system ») 47,5 2,5 84152000 -du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles 47,5 2,5 -autres 84158100 --avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) 47,5 2,5 84158200 --autres, avec dispositif de réfrigération 47,5 2,5 84158300 --sans dispositif de réfrigération 47,5 2,5 84159000 -Parties 47,5 2,5 8416 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires : 841610 -Brûleurs à combustibles liquides 84161010 --avec dispositif de contrôle automatique monté 12,5 2,5 84161090 --autres 12,5 2,5 841620 -autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes 84162010 --exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle 12,5 2,5 --autres 84162020 ---Brûleurs mixtes 12,5 2,5 84162080 ---autres 12,5 2,5 84163000 -Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires 12,5 2,5 84169000 -Parties 12,5 2,5 8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques 84171000 -Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 12,5 2,5 841720 -Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 84172010 --Fours à tunnel 12,5 2,5 84172090 --autres 12,5 2,5 841780 -autres 84178030 --Fours pour la cuisson des produits céramiques 12,5 2,5 84178050 --Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques 12,5 2,5 84178070 --autres 12,5 2,5 84179000 -Parties 12,5 2,5 8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre ;
pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415 841810 -Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées 84181020 --d'une capacité excédant 340 l 7,5 2,5 84181080 --autres 7,5 2,5 -Réfrigérateurs de type ménager 841821 --à compression 84182110 ---d'une capacité excédant 340 l 7,5 2,5 ---autres 84182151 ----Modèle table 7,5 2,5 84182159 ----à encastrer 7,5 2,5 ----autres, d'une capacité 84182191 -----n'excédant pas 250 l 7,5 2,5 84182199 -----excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l 7,5 2,5 84182900 --autres 7,5 2,5 841830 -Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 84183020 --d'une capacité n'excédant pas 400 l 7,5 2,5 84183080 --d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l 7,5 2,5 841840 -Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 84184020 --d'une capacité n'excédant pas 250 l 7,5 2,5 84184080 --d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l 7,5 2,5 841850 -autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid --Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé) 84185011 ---pour produits congelés 7,5 2,5 84185019 ---autres 7,5 2,5 84185090 --autres meubles frigorifiques 7,5 2,5 -autres matériel, machines et appareils pour la production du froid ; pompes à chaleur 84186100 --Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415 7,5 2,5 84186900 --autres 7,5 2,5 -Parties 84189100 --Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 7,5 2,5 841899 --autres 84189910 ---Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager 7,5 2,5 84189990 ---autres 7,5 2,5 8419 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : -Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation 84191100 --à chauffage instantané, à gaz 12,5 2,5 84191900 --autres 2,5 2,5 84192000 -Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires 12,5 2,5 -Séchoirs 84193100 --pour produits agricoles 12,5 2,5 84193200 --pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons 12,5 2,5 84193900 --autres 12,5 2,5 84194000 -Appareils de distillation ou de rectification 12,5 2,5 84195000 -Échangeurs de chaleur 12,5 2,5 84196000 -Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz 12,5 2,5 -autres appareils et dispositifs 841981 --pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments 84198120 ---Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes 12,5 2,5 84198180 ---autres 12,5 2,5 841989 --autres 84198910 ---Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi 12,5 2,5 84198930 ---Appareils et dispositifs de métallisation sous vide 12,5 2,5 84198998 ---autres 12,5 2,5 841990 -Parties 84199015 --de stérilisateurs de la sous-position 84192000 12,5 2,5 84199085 --autres 12,5 2,5 8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines 842010 -Calandres et laminoirs 84201010 --des types utilisés dans l'industrie textile 17,5 2,5 84201030 --des types utilisés dans l'industrie du papier 17,5 2,5 84201080 --autres 17,5 2,5 -Parties 842091 --Cylindres 84209110 ---en fonte 17,5 2,5 84209180 ---autres 17,5 2,5 84209900 --autres 17,5 2,5 8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz -Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges 84211100 --Écrémeuses 22,5 2,5 84211200 --Essoreuses à linge 22,5 2,5 842119 --autres 84211920 ---Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires 22,5 2,5 84211970 ---autres 22,5 2,5 -Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides 84212100 --pour la filtration ou l'épuration des eaux 22,5 2,5 84212200 --pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 22,5 2,5 84212300 --pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression 22,5 2,5 84212900 --autres 22,5 2,5 -Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz 84213100 --Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression 22,5 2,5 842139 --autres 84213920 ---Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air 22,5 2,5 ---Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz 84213960 ----par procédé catalytique 22,5 2,5 84213980 ----autres 22,5 2,5 -Parties 84219100 --de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges 22,5 2,5 84219900 --autres 22,5 2,5 8422 Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) ; machines et appareils à gazéifier les boissons :
-Machines à laver la vaisselle 84221100 --de type ménager 38,5 2,5 84221900 --autres 22,5 2,5 84222000 -Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients 0,5 2,5 84223000 -Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; machines et appareils à gazéifier les boissons 0,5 2,5 84224000 -autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) 0,5 2,5 842290 -Parties 84229010 --de machines à laver la vaisselle 22,5 2,5 84229090 --autres 0,5 2,5 8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins ; poids pour toutes balances 842310 -Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés ; balances de ménage 84231010 --Balances de ménage 22,5 2,5 84231090 --autres 22,5 2,5 84232000 -Bascules à pesage continu sur transporteurs 22,5 2,5 84233000 -Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses 22,5 2,5 -autres appareils et instruments de pesage 842381 --d'une portée n'excédant pas 30 kg 84238110 ---Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales 22,5 2,5 84238130 ---Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés 22,5 2,5 84238150 ---Balances de magasin 22,5 2,5 84238190 ---autres 22,5 2,5 842382 --d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg 84238210 ---Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales 22,5 2,5 84238290 ---autres 22,5 2,5 84238900 --autres 22,5 2,5 84239000 -Poids pour toutes balances ; parties d'appareils ou instruments de pesage 22,5 2,5 8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, même chargés ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires : 84241000 -Extincteurs, même chargés 12,5 2,5 84242000 -Pistolets aérographes et appareils similaires 12,5 2,5 842430 -Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires --Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé 84243001 ---équipés d'un dispositif de chauffage 12,5 2,5 84243008 ---autres 12,5 2,5 --autres machines et appareils 84243010 ---à air comprimé 12,5 2,5 84243090 ---autres 12,5 2,5 -autres appareils 842481 --pour l'agriculture ou l'horticulture 84248110 ---Appareils d'arrosage 12,5 2,5 ---autres 84248130 ----Appareils portatifs 12,5 2,5 ----autres 84248191 -----Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur 12,5 2,5 84248199 -----autres 12,5 2,5 84248900 --autres 12,5 2,5 84249000 -Parties 12,5 2,5 8425 Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins -Palans 84251100 --à moteur électrique 9,5 2,5 84251900 --autres 9,5 2,5 -Treuils ; cabestans 84253100 --à moteur électrique 9,5 2,5 84253900 --autres 9,5 2,5 -Crics et vérins 84254100 --Élévateurs fixes de voitures pour garages 9,5 2,5 84254200 --autres crics et vérins, hydrauliques 9,5 2,5 84254900 --autres 9,5 2,5 8426 Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues -Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers 84261100 --Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 9,5 2,5 84261200 --Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers 9,5 2,5 84261900 --autres 9,5 2,5 84262000 -Grues à tour 9,5 2,5 84263000 -Grues sur portiques 9,5 2,5 -autres machines et appareils, autopropulsés 84264100 --sur pneumatiques 9,5 2,5 84264900 --autres 9,5 2,5 -autres machines et appareils 842691 --conçus pour être montés sur un véhicule routier 84269110 ---Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule 9,5 2,5 84269190 ---autres 9,5 2,5 84269900 --autres 9,5 2,5 8427 Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage 842710 -Chariots autopropulsés à moteur électrique 84271010 --élevant à une hauteur de 1 m ou plus 9,5 2,5 84271090 --autres 9,5 2,5 842720 -autres chariots autopropulsés --élevant à une hauteur de 1 m ou plus 84272011 ---Chariots-gerbeurs tous terrains 9,5 2,5 84272019 ---autres 9,5 2,5 84272090 --autres 9,5 2,5 84279000 -autres chariots 9,5 2,5 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) 842810 -Ascenseurs et monte-charge 84281020 --électriques 9,5 2,5 84281080 --autres 9,5 2,5 842820 -Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques 84282020 --pour produits en vrac 9,5 2,5 84282080 --autres 9,5 2,5 -autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises 84283100 --spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 9,5 2,5 84283200 --autres, à benne 9,5 2,5 84283300 --autres, à bande ou à courroie 9,5 2,5 842839 --autres 84283920 ---Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets 9,5 2,5 84283990 ---autres 9,5 2,5 84284000 -Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 9,5 2,5 84286000 -Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes) ;
mécanismes de traction pour funiculaires 9,5 2,5 842890 -autres machines et appareils --Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole 84289071 ---conçus pour être portés par tracteur agricole 9,5 2,5 84289079 ---autres 9,5 2,5 84289090 --autres 9,5 2,5 8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés -Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) 84291100 --à chenilles 9,5 2,5 84291900 --autres 9,5 2,5 84292000 -Niveleuses 9,5 2,5 84293000 -Décapeuses (scrapers) 9,5 2,5 842940 -Compacteuses et rouleaux compresseurs --Rouleaux compresseurs 84294010 ---Rouleaux à vibrations 9,5 2,5 84294030 ---autres 9,5 2,5 84294090 --Compacteuses 9,5 2,5 -Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 842951 --Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal 84295110 ---Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 9,5 2,5 ---autres 84295191 ----Chargeuses à chenilles 9,5 2,5 84295199 ----autres 9,5 2,5 842952 --Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o 84295210 ---Excavateurs à chenilles 9,5 2,5 84295290 ---autres 9,5 2,5 84295900 --autres 9,5 2,5 8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige 84301000 -Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 9,5 2,5 84302000 -Chasse-neige 9,5 2,5 -Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries 84303100 --autopropulsées 9,5 2,5 84303900 --autres 9,5 2,5 -autres machines de sondage ou de forage 84304100 --autopropulsées 9,5 2,5 84304900 --autres 9,5 2,5 84305000 -autres machines et appareils, autopropulsés 9,5 2,5 -autres machines et appareils, non autopropulsés 84306100 --Machines et appareils à tasser ou à compacter 9,5 2,5 84306900 --autres 9,5 2,5 8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430 84311000 -de machines ou appareils du no 8425 9,5 2,5 84312000 -de machines ou appareils du no 8427 9,5 2,5 -de machines ou appareils du no 8428 84313100 --d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques 9,5 2,5 84313900 --autres 9,5 2,5 -de machines ou appareils des nos 8426,8429 ou 8430 84314100 --Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces 9,5 2,5 84314200 --Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 9,5 2,5 84314300 --Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049 9,5 2,5 843149 --autres 84314920 ---coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 9,5 2,5 84314980 ---autres 9,5 2,5 8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport 84321000 -Charrues 5,5 2,5 -Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses 84322100 --Herses à disques (pulvériseurs) 5,5 2,5 843229 --autres 84322910 ---Scarificateurs et cultivateurs 5,5 2,5 84322930 ---Herses 5,5 2,5 84322950 ---Motohoues 5,5 2,5 84322990 ---autres 5,5 2,5 843230 -Semoirs, plantoirs et repiqueurs --Semoirs 84323011 ---de précision, à commande centrale 5,5 2,5 84323019 ---autres 5,5 2,5 84323090 --Plantoirs et repiqueurs 5,5 2,5 843240 -Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais 84324010 --d'engrais minéraux ou chimiques 5,5 2,5 84324090 --autres 5,5 2,5 84328000 -autres machines, appareils et engins 5,5 2,5 84329000 -Parties 5,5 2,5 8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage ; tondeuses à gazon et faucheuses ; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 8437 : -Tondeuses à gazon 843311 --à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 84331110 ---électriques 12,5 2,5 ---autres ----autopropulsées 84331151 -----équipées d'un siège 12,5 2,5 84331159 -----autres 12,5 2,5 84331190 ----autres 12,5 2,5 843319 --autres ---avec moteur 84331910 ----électrique 12,5 2,5 ----autres -----autopropulsées 84331951 ------équipées d'un siège 12,5 2,5 84331959 ------autres 12,5 2,5 84331970 -----autres 12,5 2,5 84331990 ---sans moteur 12,5 2,5 843320 -Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 84332010 --Avec moteur 12,5 2,5 --autres 84332050 ---conçues pour être tractées ou portées par tracteurs 12,5 2,5 84332090 ---autres 12,5 2,5 84333000 -autres machines et appareils de fenaison 12,5 2,5 84334000 -Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses 12,5 2,5 -autres machines et appareils pour la récolte ;
machines et appareils pour le battage 84335100 --Moissonneuses-batteuses 12,5 2,5 84335200 --autres machines et appareils pour le battage 12,5 2,5 843353 --Machines pour la récolte des racines ou tubercules 84335310 ---Machines pour la récolte des pommes de terre 12,5 2,5 84335330 ---Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves 12,5 2,5 84335390 ---autres 12,5 2,5 843359 --autres ---Récolteuses-hacheuses 84335911 ----automotrices 12,5 2,5 84335919 ----autres 12,5 2,5 84335985 ---autres 12,5 2,5 84336000 -Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles 12,5 2,5 84339000 -Parties 12,5 2,5 8434 Machines à traire et machines et appareils de laiterie 84341000 -Machines à traire 5,5 2,5 84342000 -Machines et appareils de laiterie 5,5 2,5 84349000 -Parties 5,5 2,5 8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires 84351000 -Machines et appareils 12,5 2,5 84359000 -Parties 12,5 2,5 8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture 84361000 -Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux 5,5 2,5 -Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses 84362100 --Couveuses et éleveuses 5,5 2,5 84362900 --autres 5,5 2,5 843680 -autres machines et appareils 84368010 --pour la sylviculture 5,5 2,5 84368090 --autres 5,5 2,5 -Parties 84369100 --de machines ou appareils d'aviculture 5,5 2,5 84369900 --autres 5,5 2,5 8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs ; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier 84371000 -Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs 12,5 2,5 84378000 -autres machines et appareils 12,5 2,5 84379000 -Parties 12,5 2,5 8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales : 843810 -Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires 84381010 --pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie 12,5 2,5 84381090 --pour la fabrication des pâtes alimentaires 12,5 2,5 84382000 -Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat 12,5 2,5 84383000 -Machines et appareils pour la sucrerie 12,5 2,5 84384000 -Machines et appareils pour la brasserie 12,5 2,5 84385000 -Machines et appareils pour le travail des viandes 12,5 2,5 84386000 -Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes 12,5 2,5 843880 -autres machines et appareils 84388010 --pour le traitement et la préparation du café ou du thé 12,5 2,5 --autres 84388091 ---pour la préparation ou la fabrication des boissons 12,5 2,5 84388099 ---autres 12,5 2,5 84389000 -Parties 12,5 2,5 8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton 84391000 -Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques 12,5 2,5 84392000 -Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton 12,5 2,5 84393000 -Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton 12,5 2,5 -Parties 84399100 --de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques 12,5 2,5 84399900 --autres 12,5 2,5 8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 844010 -Machines et appareils 84401010 --Plieuses 12,5 2,5 84401020 --Assembleuses 12,5 2,5 84401030 --Couseuses ou agrafeuses 12,5 2,5 84401040 --Machines à relier par collage 12,5 2,5 84401090 --autres 12,5 2,5 84409000 -Parties 12,5 2,5 8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types 844110 -Coupeuses 84411010 --Coupeuses-bobineuses 12,5 2,5 84411020 --Coupeuses en long ou en travers 12,5 2,5 84411030 --Massicots droits 12,5 2,5 84411070 --autres 12,5 2,5 84412000 -Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 12,5 2,5 84413000 -Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage 12,5 2,5 84414000 -Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 12,5 2,5 84418000 -autres machines et appareils 12,5 2,5 844190 -Parties 84419010 --de coupeuses 12,5 2,5 84419090 --autres 12,5 2,5 8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) : 844230 -Machines, appareils et matériel 84423010 --Machines à composer par procédé photographique 12,5 2,5 --autres 84423091 ---Machines à fondre et à composer les caractères (linotypes, monotypes, intertypes, etc.), même avec dispositif à fondre 12,5 2,5 84423099 ---autres 12,5 2,5 84424000 -Parties de ces machines, appareils ou matériel 12,5 2,5 844250 -Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ;
pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) 84425020 --avec image graphique 12,5 2,5 84425080 --autres 12,5 2,5 8443 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 ; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles ; parties et accessoires -Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 84431100 --Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines 17,5 2,5 84431200 --Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié 17,5 2,5 844313 --autres machines et appareils à imprimer offset ---alimentés en feuilles 84431310 ----usagés 17,5 2,5 ----neufs, pour feuilles d'un format 84431331 -----n'excédant pas 52 × 74 cm 17,5 2,5 84431335 -----excédant 52 × 74 cm mais n'excédant pas 74 × 107 cm 17,5 2,5 84431339 -----excédant 74 × 107 cm 17,5 2,5 84431390 ---autres 17,5 2,5 84431400 --Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 17,5 2,5 84431500 --Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 17,5 2,5 84431600 --Machines et appareils à imprimer, flexographiques 17,5 2,5 84431700 --Machines et appareils à imprimer, héliographiques 17,5 2,5 844319 --autres 84431920 ---à imprimer les matières textiles 17,5 2,5 84431940 ---utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs 17,5 2,5 84431970 ---autres 17,5 2,5 -autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles 844331 --Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau 84433120 ---Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique 17,5 2,5 84433180 ---autres 17,5 2,5 844332 --autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau 84433210 ---Imprimantes 17,5 2,5 84433230 ---Machines à télécopier 17,5 2,5 ---autres 84433291 ----Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique 17,5 2,5 84433293 ----autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un système optique 17,5 2,5 84433299 ----autres 17,5 2,5 844339 --autres 84433910 ---Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique 17,5 2,5 ---autres machines à copier 84433931 ----à système optique 17,5 2,5 84433939 ----autres 17,5 2,5 84433990 ---autres 17,5 2,5 -Parties et accessoires 844391 --Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 84439110 ---pour machines de la sous-position 84431940 17,5 2,5 ---autres 84439191 ----coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 17,5 2,5 84439199 ----autres 17,5 2,5 844399 --autres 84439910 ---Assemblages électroniques 17,5 2,5 84439990 ---autres 17,5 2,5 844400 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles 84440010 -Machines pour le filage 12,5 2,5 84440090 -autres 12,5 2,5 8445 Machines pour la préparation des matières textiles ; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 : -Machines pour la préparation des matières textiles 84451100 --Cardes 12,5 2,5 84451200 --Peigneuses 12,5 2,5 84451300 --Bancs à broches 12,5 2,5 84451900 --autres 12,5 2,5 84452000 -Machines pour la filature des matières textiles 12,5 2,5 84453000 -Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles 12,5 2,5 84454000 -Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles 12,5 2,5 84459000 -autres 12,5 2,5 8446 Métiers à tisser 84461000 -pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm 12,5 2,5 -pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes 84462100 --à moteur 12,5 2,5 84462900 --autres 12,5 2,5 84463000 -pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes 12,5 2,5 8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter -Métiers à bonneterie circulaires 84471100 --avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 12,5 2,5 84471200 --avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 12,5 2,5 844720 -Métiers à bonneterie rectilignes ; machines de couture-tricotage 84472020 --Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel ; machines de couture-tricotage 12,5 2,5 84472080 --autres 12,5 2,5 84479000 -autres 12,5 2,5 8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444,8445,8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple) ; parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n° 8444,8445,8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) :
-Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444,8445,8446 ou 8447 84481100 --Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation 12,5 2,5 84481900 --autres 12,5 2,5 84482000 -Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 12,5 2,5 -Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 84483100 --Garnitures de cardes 12,5 2,5 84483200 --de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes 12,5 2,5 84483300 --Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs 12,5 2,5 84483900 --autres 12,5 2,5 -Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 84484200 --Peignes, lisses et cadres de lisses 12,5 2,5 84484900 --autres 12,5 2,5 -Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 844851 --Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles 84485110 ---Platines 12,5 2,5 84485190 ---autres 12,5 2,5 84485900 --autres 12,5 2,5 84490000 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie 12,5 2,5 8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage -Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 845011 --Machines entièrement automatiques ---d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg 84501111 ----à chargement frontal 47,5 2,5 84501119 ----à chargement par le haut 47,5 2,5 84501190 ---d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg 47,5 2,5 84501200 --autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 47,5 2,5 84501900 --autres 47,5 2,5 84502000 -Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 47,5 2,5 84509000 -Parties 47,5 2,5 8451 Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus : 84511000 -Machines pour le nettoyage à sec 47,5 2,5 -Machines à sécher 84512100 --d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 47,5 2,5 84512900 --autres 47,5 2,5 84513000 -Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer 47,5 2,5 84514000 -Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture 47,5 2,5 84515000 -Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus 47,5 2,5 845180 -autres machines et appareils 84518010 --Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc. 47,5 2,5 84518030 --Machines pour l'apprêt ou le finissage 47,5 2,5 84518080 --autres 47,5 2,5 84519000 -Parties 47,5 2,5 8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre 845210 -Machines à coudre de type ménager --Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur ; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur 84521011 ---Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 € 27,5 2,5 84521019 ---autres 27,5 2,5 84521090 --autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre 27,5 2,5 -autres machines à coudre 84522100 --Unités automatiques 27,5 2,5 84522900 --autres 27,5 2,5 84523000 -Aiguilles pour machines à coudre 27,5 2,5 84529000 -Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre 27,5 2,5 8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre 84531000 -Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux 12,5 2,5 84532000 -Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures 12,5 2,5 84538000 -autres machines et appareils 12,5 2,5 84539000 -Parties 12,5 2,5 8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie 84541000 -Convertisseurs 12,5 2,5 84542000 -Lingotières et poches de coulée 12,5 2,5 845430 -Machines à couler (mouler) 84543010 --Machines à couler sous pression 12,5 2,5 84543090 --autres 12,5 2,5 84549000 -Parties 12,5 2,5 8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres 84551000 -Laminoirs à tubes 12,5 2,5 -autres laminoirs 84552100 --Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 12,5 2,5 84552200 --Laminoirs à froid 12,5 2,5 845530 -Cylindres de laminoirs 84553010 --en fonte 12,5 2,5 --en acier forgé 84553031 ---Cylindres de travail à chaud ; cylindres d'appui à chaud et à froid 12,5 2,5 84553039 ---Cylindres de travail à froid 12,5 2,5 84553090 --autres 12,5 2,5 84559000 -autres parties 12,5 2,5 8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma ; machines découper par jets d'eau :
84561000 -opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons 12,5 2,5 84562000 -opérant par ultrasons 12,5 2,5 845630 -opérant par électro-érosion --à commande numérique 84563011 ---par fil 12,5 2,5 84563019 ---autres 12,5 2,5 84563090 --autres 12,5 2,5 845690 -autres 84569020 --Machines à découper par jet d'eau 12,5 2,5 84569080 --autres 12,5 2,5 8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux 845710 -Centres d'usinage 84571010 --horizontaux 12,5 2,5 84571090 --autres 12,5 2,5 84572000 -Machines à poste fixe 12,5 2,5 845730 -Machines à stations multiples 84573010 --à commande numérique 12,5 2,5 84573090 --autres 12,5 2,5 8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal -Tours horizontaux 845811 --à commande numérique 84581120 ---Centres de tournage 12,5 2,5 ---Tours automatiques 84581141 ----monobroche 12,5 2,5 84581149 ----multibroches 12,5 2,5 84581180 ---autres 12,5 2,5 84581900 --autres 12,5 2,5 -autres tours 845891 --à commande numérique 84589120 ---Centres de tournage 12,5 2,5 84589180 ---autres 12,5 2,5 84589900 --autres 12,5 2,5 8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458 84591000 -Unités d'usinage à glissières 12,5 2,5 -autres machines à percer 84592100 --à commande numérique 12,5 2,5 84592900 --autres 12,5 2,5 -autres aléseuses-fraiseuses 84593100 --à commande numérique 12,5 2,5 84593900 --autres 12,5 2,5 845940 -autres machines à aléser 84594010 --à commande numérique 12,5 2,5 84594090 --autres 12,5 2,5 -Machines à fraiser, à console 84595100 --à commande numérique 12,5 2,5 84595900 --autres 12,5 2,5 -autres machines à fraiser 845961 --à commande numérique 84596110 ---Machines à fraiser les outils 12,5 2,5 84596190 ---autres 12,5 2,5 845969 --autres 84596910 ---Machines à fraiser les outils 12,5 2,5 84596990 ---autres 12,5 2,5 84597000 -autres machines à fileter ou à tarauder 12,5 2,5 8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 8461 : -Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près 84601100 --à commande numérique 12,5 2,5 84601900 --autres 12,5 2,5 -autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près 846021 --à commande numérique ---pour surfaces cylindriques 84602111 ----Machines à rectifier de révolution intérieure 12,5 2,5 84602115 ----Machines à rectifier sans centre 12,5 2,5 84602119 ----autres 12,5 2,5 84602190 ---autres 12,5 2,5 846029 --autres 84602910 ---pour surfaces cylindriques 12,5 2,5 84602990 ---autres 12,5 2,5 -Machines à affûter 84603100 --à commande numérique 12,5 2,5 84603900 --autres 12,5 2,5 846040 -Machines à glacer ou à roder 84604010 --à commande numérique 12,5 2,5 84604090 --autres 12,5 2,5 846090 -autres 84609010 --dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près 12,5 2,5 84609090 --autres 12,5 2,5 8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs 84612000 -Étaux-limeurs et machines à mortaiser 12,5 2,5 846130 -Machines à brocher 84613010 --à commande numérique 12,5 2,5 84613090 --autres 12,5 2,5 846140 -Machines à tailler ou à finir les engrenages --Machines à tailler les engrenages ---à tailler les engrenages cylindriques 84614011 ----à commande numérique 12,5 2,5 84614019 ----autres 12,5 2,5 ---à tailler les autres engrenages 84614031 ----à commande numérique 12,5 2,5 84614039 ----autres 12,5 2,5 --Machines à finir les engrenages ---dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près 84614071 ----à commande numérique 12,5 2,5 84614079 ----autres 12,5 2,5 84614090 ---autres 12,5 2,5 846150 -Machines à scier ou à tronçonner --Machines à scier 84615011 ---à scie circulaire 12,5 2,5 84615019 ---autres 12,5 2,5 84615090 --Machines à tronçonner 12,5 2,5 84619000 -autres 12,5 2,5 8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux ; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux ; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus :
846210 -Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets 84621010 --à commande numérique 12,5 2,5 84621090 --autres 12,5 2,5 -Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer 846221 --à commande numérique 84622110 ---pour le travail des produits plats 12,5 2,5 84622180 ---autres 12,5 2,5 846229 --autres 84622910 ---pour le travail des produits plats 12,5 2,5 ---autres 84622991 ----hydrauliques 12,5 2,5 84622998 ----autres 12,5 2,5 -Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler 84623100 --à commande numérique 12,5 2,5 846239 --autres 84623910 ---pour le travail des produits plats 12,5 2,5 ---autres 84623991 ----hydrauliques 12,5 2,5 84623999 ----autres 12,5 2,5 -Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler 846241 --à commande numérique 84624110 ---pour le travail des produits plats 12,5 2,5 84624190 ---autres 12,5 2,5 846249 --autres 84624910 ---pour le travail des produits plats 12,5 2,5 84624990 ---autres 12,5 2,5 -autres 846291 --Presses hydrauliques 84629120 ---à commande numérique 12,5 2,5 84629180 ---autres 12,5 2,5 846299 --autres 84629920 ---à commande numérique 12,5 2,5 84629980 ---autres 12,5 2,5 8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière 846310 -Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires 84631010 --Bancs à étirer les fils 12,5 2,5 84631090 --autres 12,5 2,5 84632000 -Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 12,5 2,5 84633000 -Machines pour le travail des métaux sous forme de fil 12,5 2,5 84639000 -autres 12,5 2,5 8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre 84641000 -Machines à scier 12,5 2,5 846420 -Machines à meuler ou à polir --pour le travail du verre 84642011 ---des verres d'optique 12,5 2,5 84642019 ---autres 12,5 2,5 84642080 --autres 12,5 2,5 84649000 -autres 12,5 2,5 8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires 846510 -Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations 84651010 --avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération 12,5 2,5 84651090 --sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération 12,5 2,5 -autres 846591 --Machines à scier 84659110 ---à ruban 12,5 2,5 84659120 ---Scies circulaires 12,5 2,5 84659190 ---autres 12,5 2,5 84659200 --Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à fraiser ou à moulurer 12,5 2,5 84659300 --Machines à meuler, à poncer ou à polir 12,5 2,5 84659400 --Machines à cintrer ou à assembler 12,5 2,5 84659500 --Machines à percer ou à mortaiser 12,5 2,5 84659600 --Machines à fendre, à trancher ou à dérouler 12,5 2,5 84659900 --autres 12,5 2,5 8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur des machines-outils ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types : 846610 -Porte-outils et filières à déclenchement automatique --Porte-outils 84661020 ---Mandrins, pinces et douilles 12,5 2,5 ---autres 84661031 ----pour tours 12,5 2,5 84661038 ----autres 12,5 2,5 84661080 --Filières à déclenchement automatique 12,5 2,5 846620 -Porte-pièces 84662020 --Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard 12,5 2,5 --autres 84662091 ---pour tours 12,5 2,5 84662098 ---autres 12,5 2,5 84663000 -Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils 12,5 2,5 -autres 846691 --pour machines du no 8464 84669120 ---coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 84669195 ---autres 12,5 2,5 846692 --pour machines du no 8465 84669220 ---coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 84669280 ---autres 12,5 2,5 846693 --pour machines des nos 8456 à 8461 84669330 ---pour machines de la sous-position 84569020 12,5 2,5 84669370 ---autres 12,5 2,5 84669400 --pour machines des nos 8462 ou 8463 12,5 2,5 8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main -Pneumatiques 846711 --rotatifs (même à percussion) 84671110 ---pour le travail des métaux 17,5 2,5 84671190 ---autres 17,5 2,5 84671900 --autres 17,5 2,5 -à moteur électrique incorporé 846721 --Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 84672110 ---fonctionnant sans source d'énergie extérieure 17,5 2,5 ---autres 84672191 ----électropneumatiques 17,5 2,5 84672199 ----autres 17,5 2,5 846722 --Scies et tronçonneuses 84672210 ---Tronçonneuses 17,5 2,5 84672230 ---Scies circulaires 17,5 2,5 84672290 ---autres 17,5 2,5 846729 --autres 84672920 ---fonctionnant sans source d'énergie extérieure 17,5 2,5 ---autres ----Meuleuses et ponceuses 84672951 -----Meuleuses d'angle 17,5 2,5 84672953 -----Ponceuses à bandes 17,5 2,5 84672959 -----autres 17,5 2,5 84672970 ----Rabots 17,5 2,5 84672980 ----Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses 17,5 2,5 84672985 ----autres 17,5 2,5 -autres outils 84678100 --Tronçonneuses à chaîne 17,5 2,5 84678900 --autres 17,5 2,5 -Parties 84679100 --de tronçonneuses à chaîne 17,5 2,5 84679200 --d'outils pneumatiques 17,5 2,5 84679900 --autres 17,5 2,5 8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515 ;
machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle 84681000 -Chalumeaux guidés à la main 17,5 2,5 84682000 -autres machines et appareils aux gaz 17,5 2,5 84688000 -autres machines et appareils 17,5 2,5 84689000 -Parties 17,5 2,5 846900 Machines à écrire autres que les imprimantes du no 8443 ; machines pour le traitement des textes 84690010 -Machines pour le traitement des textes 17,5 2,5 -autres 84690091 --électriques 17,5 2,5 84690099 --autres 17,5 2,5 8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul ; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul ; caisses enregistreuses : 84701000 -Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations 17,5 2,5 -autres machines à calculer électroniques 84702100 --comportant un organe imprimant 17,5 2,5 84702900 --autres 17,5 2,5 84703000 -autres machines à calculer 17,5 2,5 84705000 -Caisses enregistreuses 17,5 2,5 84709000 -autres 17,5 2,5 8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs 84713000 -Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran 12,5 2,5 -autres machines automatiques de traitement de l'information 84714100 --comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie 12,5 2,5 84714900 --autres, se présentant sous forme de systèmes 12,5 2,5 84715000 -Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie 12,5 2,5 847160 -Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire 84716060 --Claviers 12,5 2,5 84716070 --autres 12,5 2,5 847170 -Unités de mémoire 84717020 --Unités de mémoire centrales 12,5 2,5 --autres ---Unités de mémoire à disques 84717030 ----optiques, y compris les magnéto-optiques 12,5 2,5 ----autres 84717050 -----Unités de mémoire à disques durs 12,5 2,5 84717070 -----autres 12,5 2,5 84717080 ---Unités de mémoire à bandes 12,5 2,5 84717098 ---autres 12,5 2,5 84718000 -autres unités de machines automatiques de traitement de l'information 12,5 2,5 84719000 -autres 12,5 2,5 8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple) : 84721000 -Duplicateurs 17,5 2,5 84723000 -Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres 17,5 2,5 847290 -autres 84729010 --Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies 17,5 2,5 84729030 --Guichets de banque automatiques 17,5 2,5 84729070 --autres 17,5 2,5 8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472 847310 -Parties et accessoires des machines du no 8469 --Assemblages électroniques 84731011 ---des machines de la sous-position 84690010 17,5 2,5 84731019 ---autres 17,5 2,5 84731090 --autres 17,5 2,5 -Parties et accessoires des machines du no 8470 847321 --des machines à calculer électroniques des nos 847010,847021 ou 847029 84732110 ---Assemblages électroniques 17,5 2,5 84732190 ---autres 17,5 2,5 847329 --autres 84732910 ---Assemblages électroniques 17,5 2,5 84732990 ---autres 17,5 2,5 847330 -Parties et accessoires des machines du no 8471 84733020 --Assemblages électroniques 12,5 2,5 84733080 --autres 12,5 2,5 847340 -Parties et accessoires des machines du no 8472 --Assemblages électroniques 84734011 ---des machines de la sous-position 84729030 17,5 2,5 84734018 ---autres 17,5 2,5 84734080 --autres 17,5 2,5 847350 -Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8469 à 8472 84735020 --Assemblages électroniques 17,5 2,5 84735080 --autres 17,5 2,5 8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) ; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable :
84741000 -Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver 12,5 2,5 84742000 -Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser 12,5 2,5 -Machines et appareils à mélanger ou à malaxer 84743100 --Bétonnières et appareils à gâcher le ciment 12,5 2,5 84743200 --Machines à mélanger les matières minérales au bitume 12,5 2,5 84743900 --autres 12,5 2,5 847480 -autres machines et appareils 84748010 --Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques 12,5 2,5 84748090 --autres 12,5 2,5 847490 -Parties 84749010 --coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 84749090 --autres 12,5 2,5 8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : 84751000 -Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre 12,5 2,5 -Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 84752100 --Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 12,5 2,5 84752900 --autres 12,5 2,5 84759000 -Parties 12,5 2,5 8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie -Machines automatiques de vente de boissons 84762100 --comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 38,5 2,5 84762900 --autres 38,5 2,5 -autres machines 84768100 --comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 38,5 2,5 84768900 --autres 38,5 2,5 84769000 -Parties 38,5 2,5 8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 84771000 -Machines à mouler par injection 12,5 2,5 84772000 -Extrudeuses 12,5 2,5 84773000 -Machines à mouler par soufflage 12,5 2,5 84774000 -Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer 12,5 2,5 -autres machines et appareils à mouler ou à former 84775100 --à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 12,5 2,5 847759 --autres 84775910 ---Presses 12,5 2,5 84775980 ---autres 12,5 2,5 847780 -autres machines et appareils --Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires 84778011 ---Machines pour la transformation des résines réactives 12,5 2,5 84778019 ---autres 12,5 2,5 --autres 84778091 ---Machines à fragmenter 12,5 2,5 84778093 ---Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs 12,5 2,5 84778095 ---Machines de découpage et machines à refendre 12,5 2,5 84778099 ---autres 12,5 2,5 847790 -Parties 84779010 --Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 84779080 --autres 12,5 2,5 8478 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 84781000 -Machines et appareils 12,5 2,5 84789000 -Parties 12,5 2,5 8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 84791000 -Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 12,5 2,5 84792000 -Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales 12,5 2,5 847930 -Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège 84793010 --Presses 12,5 2,5 84793090 --autres 12,5 2,5 84794000 -Machines de corderie ou de câblerie 12,5 2,5 84795000 -Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 12,5 2,5 84796000 -Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air 12,5 2,5 -Passerelles d'embarquement pour passagers 84797100 --des types utilisés dans les aéroports 12,5 2,5 84797900 --autres 12,5 2,5 -autres machines et appareils 84798100 --pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 12,5 2,5 84798200 --à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 12,5 2,5 847989 --autres 84798930 ---Soutènement marchant hydraulique pour mines 12,5 2,5 84798960 ---Appareillages dits de « graissage centralisé » 12,5 2,5 84798997 ---autres 12,5 2,5 847990 -Parties 84799020 --coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 84799080 --autres 12,5 2,5 8480 Châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules ; modèles pour moules ;
moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 84801000 -Châssis de fonderie 22,5 2,5 84802000 -Plaques de fond pour moules 22,5 2,5 848030 -Modèles pour moules 84803010 --en bois 22,5 2,5 84803090 --autres 22,5 2,5 -Moules pour les métaux ou les carbures métalliques 84804100 --pour le moulage par injection ou par compression 22,5 2,5 84804900 --autres 22,5 2,5 84805000 -Moules pour le verre 22,5 2,5 84806000 -Moules pour les matières minérales 22,5 2,5 -Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques 84807100 --pour le moulage par injection ou par compression 22,5 2,5 84807900 --autres 22,5 2,5 8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques 848110 -Détendeurs 84811005 --combinés avec filtres ou lubrificateurs 17,5 2,5 --autres 84811019 ---en fonte ou en acier 17,5 2,5 84811099 ---autres 17,5 2,5 848120 -Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 84812010 --Valves pour transmissions oléohydrauliques 17,5 2,5 84812090 --Valves pour transmissions pneumatiques 17,5 2,5 848130 -Clapets et soupapes de retenue 84813091 --en fonte ou en acier 17,5 2,5 84813099 --autres 17,5 2,5 848140 -Soupapes de trop-plein ou de sûreté 84814010 --en fonte ou en acier 17,5 2,5 84814090 --autres 17,5 2,5 848180 -autres articles de robinetterie et organes similaires --Robinetterie sanitaire 84818011 ---Mélangeurs, mitigeurs 17,5 2,5 84818019 ---autres 17,5 2,5 --Robinetterie pour radiateurs de chauffage central 84818031 ---Robinets thermostatiques 17,5 2,5 84818039 ---autres 17,5 2,5 84818040 --Valves pour pneumatiques et chambres à air 17,5 2,5 --autres ---Vannes de régulation 84818051 ----de température 17,5 2,5 84818059 ----autres 17,5 2,5 ---autres ----Robinets et vannes à passage direct 84818061 -----en fonte 17,5 2,5 84818063 -----en acier 17,5 2,5 84818069 -----autres 17,5 2,5 ----Robinets à soupapes 84818071 -----en fonte 17,5 2,5 84818073 -----en acier 17,5 2,5 84818079 -----autres 17,5 2,5 84818081 ----Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique 17,5 2,5 84818085 ----Robinets à papillon 17,5 2,5 84818087 ----Robinets à membrane 17,5 2,5 84818099 ----autres 17,5 2,5 84819000 -Parties 17,5 2,5 8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles 848210 -Roulements à billes 84821010 --dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm 17,5 2,5 84821090 --autres 17,5 2,5 84822000 -Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques 17,5 2,5 84823000 -Roulements à rouleaux en forme de tonneau 17,5 2,5 84824000 -Roulements à aiguilles 17,5 2,5 84825000 -Roulements à rouleaux cylindriques 17,5 2,5 84828000 -autres, y compris les roulements combinés 17,5 2,5 -Parties 848291 --Billes, galets, rouleaux et aiguilles 84829110 ---Rouleaux coniques 17,5 2,5 84829190 ---autres 17,5 2,5 84829900 --autres 17,5 2,5 8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation : 848310 -Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles --Manivelles et vilebrequins 84831021 ---coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 17,5 2,5 84831025 ---en acier forgé 17,5 2,5 84831029 ---autres 17,5 2,5 84831050 --Arbres articulés 17,5 2,5 84831095 --autres 17,5 2,5 84832000 -Paliers à roulements incorporés 17,5 2,5 848330 -Paliers, autres qu'à roulements incorporés ; coussinets --Paliers 84833032 ---pour roulements de tous genres 17,5 2,5 84833038 ---autres 17,5 2,5 84833080 --Coussinets 17,5 2,5 848340 -Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple : --Engrenages 84834021 ---à roues cylindriques 17,5 2,5 84834023 ---à roues coniques ou cylindroconiques 17,5 2,5 84834025 ---à vis sans fin 17,5 2,5 84834029 ---autres 17,5 2,5 84834030 --Broches filetées à billes ou à rouleaux 17,5 2,5 --Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse 84834051 ---Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses 17,5 2,5 84834059 ---autres 17,5 2,5 84834090 --autres 17,5 2,5 848350 -Volants et poulies, y compris les poulies à moufles 84835020 --coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 17,5 2,5 84835080 --autres 17,5 2,5 848360 -Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation 84836020 --coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 17,5 2,5 84836080 --autres 17,5 2,5 848390 -Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ; parties 84839020 --Parties de paliers pour roulements de tous genres 17,5 2,5 --autres 84839081 ---coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 17,5 2,5 84839089 ---autres 17,5 2,5 8484 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues ; joints d'étanchéité mécaniques 84841000 -Joints métalloplastiques 17,5 2,5 84842000 -Joints d'étanchéité mécaniques 17,5 2,5 84849000 -autres 17,5 2,5 8486 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre ; parties et accessoires :
84861000 -Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 17,5 2,5 848620 -Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques 84862010 --Machines-outils opérant par ultrasons 17,5 2,5 84862090 --autres 17,5 2,5 848630 -Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat 84863010 --Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84863030 --Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84863050 --Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84863090 --autres 17,5 2,5 84864000 -Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre 17,5 2,5 848690 -Parties et accessoires 84869010 --Porte-outils et filières à déclenchement automatique ; porte-pièces 17,5 2,5 --autres 84869020 ---Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84869030 ---Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition 17,5 2,5 84869040 ---Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84869050 ---Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84869060 ---Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides 17,5 2,5 84869070 ---Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique 17,5 2,5 84869090 ---autres 17,5 2,5 8487 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques 848710 -Hélices pour bateaux et leurs pales 84871010 --en bronze 7,5 2,5 84871090 --autres 7,5 2,5 848790 -autres 84879040 --en fonte 17,5 2,5 --en fer ou en acier 84879051 ---en acier coulé ou moulé 17,5 2,5 84879057 ---en fer ou acier, forgé ou estampé 17,5 2,5 84879059 ---autres 17,5 2,5 84879090 --autres 17,5 2,5 CHAPITRE 85 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS 8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes 850110 -Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W 85011010 --Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W 5,5 2,5 --autres 85011091 ---Moteurs universels 5,5 2,5 85011093 ---Moteurs à courant alternatif 5,5 2,5 85011099 ---Moteurs à courant continu 5,5 2,5 85012000 -Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W 5,5 2,5 -autres moteurs à courant continu ;
machines génératrices à courant continu 85013100 --d'une puissance n'excédant pas 750 W 5,5 2,5 85013200 --d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 5,5 2,5 85013300 --d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 5,5 2,5 85013400 --d'une puissance excédant 375 kW 5,5 2,5 850140 -autres moteurs à courant alternatif, monophasés 85014020 --d'une puissance n'excédant pas 750 W 5,5 2,5 85014080 --d'une puissance excédant 750 W 5,5 2,5 -autres moteurs à courant alternatif, polyphasés 85015100 --d'une puissance n'excédant pas 750 W 5,5 2,5 850152 --d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 85015220 ---d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW 5,5 2,5 85015230 ---d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW 5,5 2,5 85015290 ---d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW 5,5 2,5 850153 --d'une puissance excédant 75 kW 85015350 ---Moteurs de traction 5,5 2,5 ---autres, d'une puissance 85015381 ----excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 5,5 2,5 85015394 ----excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW 5,5 2,5 85015399 ----excédant 750 kW 5,5 2,5 -Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) 850161 --d'une puissance n'excédant pas 75 kVA 85016120 ---d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 5,5 2,5 85016180 ---d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA 5,5 2,5 85016200 --d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 5,5 2,5 85016300 --d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 5,5 2,5 85016400 --d'une puissance excédant 750 kVA 5,5 2,5 8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques -Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) 850211 --d'une puissance n'excédant pas 75 kVA 85021120 ---d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 5,5 2,5 85021180 ---d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA 5,5 2,5 85021200 --d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 5,5 2,5 850213 --d'une puissance excédant 375 kVA 85021320 ---d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 5,5 2,5 85021340 ---d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA 5,5 2,5 85021380 ---d'une puissance excédant 2000 kVA 5,5 2,5 850220 -Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 85022020 --d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 5,5 2,5 85022040 --d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 5,5 2,5 85022060 --d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 5,5 2,5 85022080 --d'une puissance excédant 750 kVA 5,5 2,5 -autres groupes électrogènes 85023100 --à énergie éolienne 5,5 2,5 850239 --autres 85023920 ---Turbogénératrices 5,5 2,5 85023980 ---autres 5,5 2,5 85024000 -Convertisseurs rotatifs électriques 5,5 2,5 850300 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502 85030010 -Frettes amagnétiques 5,5 2,5 -autres 85030091 --coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 5,5 2,5 85030099 --autres 5,5 2,5 8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs 850410 -Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 85041020 --Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé 5,5 2,5 85041080 --autres 5,5 2,5 -Transformateurs à diélectrique liquide 85042100 --d'une puissance n'excédant pas 650 kVA 5,5 2,5 850422 --d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000 kVA 85042210 ---d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1600 kVA 5,5 2,5 85042290 ---d'une puissance excédant 1600 kVA mais n'excédant pas 10000 kVA 5,5 2,5 85042300 --d'une puissance excédant 10000 kVA 5,5 2,5 -autres transformateurs 850431 --d'une puissance n'excédant pas 1 kVA ---Transformateurs de mesure 85043121 ----pour la mesure des tensions 5,5 2,5 85043129 ----autres 5,5 2,5 85043180 ---autres 5,5 2,5 85043200 --d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 5,5 2,5 85043300 --d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 5,5 2,5 85043400 --d'une puissance excédant 500 kVA 5,5 2,5 850440 -Convertisseurs statiques 85044030 --du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 5,5 2,5 --autres 85044055 ---Chargeurs d'accumulateurs 5,5 2,5 ---autres 85044082 ----Redresseurs 5,5 2,5 ----Onduleurs 85044084 -----d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 5,5 2,5 85044088 -----d'une puissance excédant 7,5 kVA 5,5 2,5 85044090 ----autres 5,5 2,5 850450 -autres bobines de réactance et autres selfs 85045020 --du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités 5,5 2,5 85045095 --autres 5,5 2,5 850490 -Parties --de transformateurs, bobines de réactance et selfs 85049005 ---Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 85045020 5,5 2,5 ---autres 85049011 ----Noyaux en ferrite 5,5 2,5 85049018 ----autres 5,5 2,5 --de convertisseurs statiques 85049091 ---Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 85044030 5,5 2,5 85049099 ---autres 5,5 2,5 8505 Électro-aimants ; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation ; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation ; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques : -Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation 85051100 --en métal 5,5 2,5 850519 --autres 85051910 ---Aimants permanents en ferrite agglomérée 5,5 2,5 85051990 ---autres 5,5 2,5 85052000 -Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 5,5 2,5 850590 -autres, y compris les parties 85059020 --Électro-aimants ;
plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation 5,5 2,5 85059050 --Têtes de levage électromagnétiques 5,5 2,5 85059090 --Parties 5,5 2,5 8506 Piles et batteries de piles électriques 850610 -au bioxyde de manganèse --alcalines 85061011 ---Piles cylindriques 17,5 2,5 85061018 ---autres 17,5 2,5 --autres 85061091 ---Piles cylindriques 17,5 2,5 85061098 ---autres 17,5 2,5 85063000 -à l'oxyde de mercure 17,5 2,5 85064000 -à l'oxyde d'argent 17,5 2,5 850650 -au lithium 85065010 --Piles cylindriques 17,5 2,5 85065030 --Piles bouton 17,5 2,5 85065090 --autres 17,5 2,5 85066000 -à l'air-zinc 17,5 2,5 850680 -autres piles et batteries de piles 85068005 --Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V 17,5 2,5 85068080 --autres 17,5 2,5 85069000 -Parties 17,5 2,5 8507 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire 850710 -au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 85071020 --fonctionnant avec électrolyte liquide 17,5 2,5 85071080 --autres 17,5 2,5 850720 -autres accumulateurs au plomb 85072020 --fonctionnant avec électrolyte liquide 17,5 2,5 85072080 --autres 17,5 2,5 850730 -au nickel-cadmium 85073020 --hermétiquement fermés 17,5 2,5 85073080 --autres 17,5 2,5 85074000 -au nickel-fer 17,5 2,5 85075000 -au nickel-hydrure métallique 17,5 2,5 85076000 -au lithium-ion 17,5 2,5 85078000 -autres accumulateurs 17,5 2,5 850790 -Parties 85079030 --Séparateurs 17,5 2,5 85079080 --autres 17,5 2,5 8508 Aspirateurs -à moteur électrique incorporé 85081100 --d'une puissance n'excédant pas 1500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l 17,5 2,5 85081900 --autres 17,5 2,5 85086000 -autres aspirateurs 17,5 2,5 85087000 -Parties 17,5 2,5 8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508 85094000 -Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits et presse-légumes 17,5 2,5 85098000 -autres appareils 17,5 2,5 85099000 -Parties 17,5 2,5 8510 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé 85101000 -Rasoirs 37,5 2,5 85102000 -Tondeuses 37,5 2,5 85103000 -Appareils à épiler 37,5 2,5 85109000 -Parties 37,5 2,5 8511 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple) ; génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs : 85111000 -Bougies d'allumage 17,5 2,5 85112000 -Magnétos ; dynamos-magnétos ; volants magnétiques 17,5 2,5 85113000 -Distributeurs ; bobines d'allumage 17,5 2,5 85114000 -Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 17,5 2,5 85115000 -autres génératrices 17,5 2,5 85118000 -autres appareils et dispositifs 17,5 2,5 85119000 -Parties 17,5 2,5 8512 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles 85121000 -Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 17,5 2,5 85122000 -autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle 17,5 2,5 851230 -Appareils de signalisation acoustique 85123010 --Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles 17,5 2,5 85123090 --autres 17,5 2,5 85124000 -Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 17,5 2,5 851290 -Parties 85129010 --d'appareils de la sous-position 85123010 17,5 2,5 85129090 --autres 17,5 2,5 8513 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512 85131000 -Lampes 17,5 2,5 85139000 -Parties 17,5 2,5 8514 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques 851410 -Fours à résistance (à chauffage indirect) 85141010 --Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 17,5 2,5 85141080 --autres 17,5 2,5 851420 -Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 85142010 --fonctionnant par induction 17,5 2,5 85142080 --fonctionnant par pertes diélectriques 17,5 2,5 85143000 -autres fours 17,5 2,5 85144000 -autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques 17,5 2,5 85149000 -Parties 17,5 2,5 8515 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma ; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets :
-Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre 85151100 --Fers et pistolets à braser 17,5 2,5 85151900 --autres 17,5 2,5 -Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance 85152100 --entièrement ou partiellement automatiques 17,5 2,5 85152900 --autres 17,5 2,5 -Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma 85153100 --entièrement ou partiellement automatiques 17,5 2,5 851539 --autres ---manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et 85153913 ----d'un transformateur 17,5 2,5 85153918 ----d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique 17,5 2,5 85153990 ---autres 17,5 2,5 851580 -autres machines et appareils 85158010 --pour le traitement des métaux 17,5 2,5 85158090 --autres 17,5 2,5 85159000 -Parties 17,5 2,5 8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains ; fers à repasser électriques ; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques ; résistances chauffantes, autres que celles du n° 8545 : 851610 -Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques 85161011 --instantanés 47,5 2,5 85161080 --autres 47,5 2,5 -Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires 85162100 --Radiateurs à accumulation 47,5 2,5 851629 --autres 85162910 ---Radiateurs à circulation de liquide 47,5 2,5 85162950 ---Radiateurs par convection 47,5 2,5 ---autres 85162991 ----à ventilateur incorporé 47,5 2,5 85162999 ----autres 47,5 2,5 -Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains 85163100 --Sèche-cheveux 47,5 2,5 85163200 --autres appareils pour la coiffure 47,5 2,5 85163300 --Appareils pour sécher les mains 47,5 2,5 85164000 -Fers à repasser électriques 47,5 2,5 85165000 -Fours à micro-ondes 47,5 2,5 851660 -autres fours ; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires 85166010 --Cuisinières 47,5 2,5 85166050 --Réchauds (y compris les tables de cuisson) 47,5 2,5 85166070 --Grils et rôtissoires 47,5 2,5 85166080 --Fours à encastrer 47,5 2,5 85166090 --autres 47,5 2,5 -autres appareils électrothermiques 85167100 --Appareils pour la préparation du café ou du thé 47,5 2,5 85167200 --Grille-pain 47,5 2,5 851679 --autres 85167920 ---Friteuses 47,5 2,5 85167970 ---autres 47,5 2,5 851680 -Résistances chauffantes 85168020 --montées sur un support en matière isolante 47,5 2,5 85168080 --autres 47,5 2,5 85169000 -Parties 47,5 2,5 8517 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n° 8443,8525,8527 ou 8528 : -Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 85171100 --Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil 52,5 2,5 85171200 --Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 23,5 2,5 85171800 --autres 52,5 2,5 -autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) 85176100 --Stations de base 12,5 2,5 85176200 --Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 7,5 2,5 851769 --autres 85176910 ---Visiophones 52,5 2,5 85176920 ---Interphones 52,5 2,5 ---Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie 85176931 ----Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes 52,5 2,5 85176939 ----autres 52,5 2,5 85176990 ---autres 12,5 2,5 851770 -Parties --Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types ; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 85177011 ---Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie 12,5 2,5 85177015 ---Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles 12,5 2,5 85177019 ---autres 12,5 2,5 85177090 --autres 7,5 2,5 8518 Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes ; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs ; amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son :
851810 -Microphones et leurs supports 85181030 --Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications 47,5 2,5 85181095 --autres 47,5 2,5 -Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes 85182100 --Haut-parleur unique monté dans son enceinte 47,5 2,5 85182200 --Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 47,5 2,5 851829 --autres 85182930 ---Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications 47,5 2,5 85182995 ---autres 47,5 2,5 851830 -Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 85183020 --Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil 47,5 2,5 85183095 --autres 47,5 2,5 851840 -Amplificateurs électriques d'audiofréquence 85184030 --utilisés en téléphonie ou pour la mesure 47,5 2,5 85184080 --autres 47,5 2,5 85185000 -Appareils électriques d'amplification du son 47,5 2,5 85189000 -Parties 47,5 2,5 8519 Appareils d'enregistrement du son ; appareils de reproduction du son ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son 851920 -Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement 47,5 2,5 85192010 --Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton 47,5 2,5 --autres 85192091 ---à système de lecture par faisceau laser 47,5 2,5 85192099 ---autres 47,5 2,5 85193000 -Platines tourne-disques 47,5 2,5 85195000 -Répondeurs téléphoniques 47,5 2,5 -autres appareils 851981 --utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs ---Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son 85198111 ----Machines à dicter 47,5 2,5 ----autres appareils de reproduction du son 85198115 -----Lecteurs de cassettes de poche 47,5 2,5 -----autres lecteurs de cassettes 85198121 ------à système de lecture analogique et numérique 47,5 2,5 85198125 ------autres 47,5 2,5 -----autres ------à système de lecture par faisceau laser 85198131 -------du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm 47,5 2,5 85198135 -------autres 47,5 2,5 85198145 ------autres 47,5 2,5 ---autres appareils 85198151 ----Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure 47,5 2,5 ----autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques -----à cassettes ------avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés 85198155 -------pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure 47,5 2,5 85198161 -------autres 47,5 2,5 85198165 ------de poche 47,5 2,5 85198175 ------autres 47,5 2,5 -----autres 85198181 ------utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/ s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/ s associée exclusivement à des vitesses inférieures 47,5 2,5 85198185 ------autres 47,5 2,5 85198195 ----autres 47,5 2,5 851989 --autres ---Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son 85198911 ---― ― Électrophones, autres que ceux du no 851920 47,5 2,5 85198915 ----Machines à dicter 47,5 2,5 85198919 ----autres 47,5 2,5 85198990 ---autres 47,5 2,5 8521 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques 852110 -à bandes magnétiques 85211020 --d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde 47,5 2,5 85211095 --autres 47,5 2,5 85219000 -autres 47,5 2,5 8522 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521 85221000 -Lecteurs phonographiques 47,5 2,5 852290 -autres 85229030 --Aiguilles ou pointes ; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non 47,5 2,5 --autres ---Assemblages électroniques 85229041 ----Assemblages sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 85195000 47,5 2,5 85229049 ----autres 47,5 2,5 85229070 ---Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son 47,5 2,5 85229080 ---autres 47,5 2,5 8523 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37 : -Supports magnétiques 85232100 --Cartes munies d'une piste magnétique 38,5 2,5 852329 --autres ---Bandes magnétiques ;
disques magnétiques 85232915 ----non enregistrés 38,5 2,5 ----autres 85232931 -----pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 12,5 2,5 85232933 -----pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 85232939 -----autres 38,5 2,5 85232990 ---autres 38,5 2,5 -Supports optiques 852341 --non enregistrés 85234110 ---Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables 38,5 2,5 85234130 ---Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables 38,5 2,5 85234190 ---autres 38,5 2,5 852349 --autres ---Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser 85234925 ----pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 12,5 2,5 ----pour la reproduction du son uniquement 85234931 -----d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm 38,5 2,5 85234939 -----d'un diamètre excédant 6,5 cm 38,5 2,5 ----autres 85234945 -----pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 -----autres 85234951 ------Disques numériques versatiles (DVD) 38,5 2,5 85234959 ------autres 38,5 2,5 ---autres 85234991 ----pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 12,5 2,5 85234993 ----pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 85234999 ----autres 38,5 2,5 -Supports à semi-conducteur 852351 --Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs 85235110 ---non enregistrés 38,5 2,5 ---autres 85235191 ----pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 12,5 2,5 85235193 ----pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 85235199 ----autres 38,5 2,5 852352 --« Cartes intelligentes » 85235210 ---incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques 17,5 2,5 85235290 ---autres 17,5 2,5 852359 --autres 85235910 ---non enregistrés 38,5 2,5 ---autres 85235991 ----pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 12,5 2,5 85235993 ----pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 85235999 ----autres 38,5 2,5 852380 -autres 85238010 --non enregistrés 38,5 2,5 --autres 85238091 ---pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image 12,5 2,5 85238093 ---pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 85238099 ---autres 38,5 2,5 8525 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ;
caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes 85255000 -Appareils d'émission 7,5 2,5 85256000 -Appareils d'émission incorporant un appareil de réception 7,5 2,5 852580 -Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes --Caméras de télévision 85258011 ---comportant au moins 3 tubes de prise de vues 27,5 2,5 85258019 ---autres 27,5 2,5 85258030 --Appareils photographiques numériques 27,5 2,5 --Caméscopes 85258091 ---permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision 27,5 2,5 85258099 ---autres 27,5 2,5 8526 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande 85261000 -Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 5,5 2,5 -autres 852691 --Appareils de radionavigation 85269120 ---Récepteurs de radionavigation 5,5 2,5 85269180 ---autres 5,5 2,5 85269200 --Appareils de radiotélécommande 5,5 2,5 8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie -Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure 852712 --Radiocassettes de poche 85271210 ---à système de lecture analogique et numérique 42,5 2,5 85271290 ---autres 42,5 2,5 852713 --autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 85271310 ---à système de lecture par faisceau laser 42,5 2,5 ---autres 85271391 ----à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 42,5 2,5 85271399 ----autres 42,5 2,5 85271900 --autres 42,5 2,5 -Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles 852721 --combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ---capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières) 85272120 ----à système de lecture par faisceau laser 42,5 2,5 ----autres 85272152 -----à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 42,5 2,5 85272159 -----autres 42,5 2,5 ---autres 85272170 ----à système de lecture par faisceau laser 42,5 2,5 ----autres 85272192 -----à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 42,5 2,5 85272198 -----autres 42,5 2,5 85272900 --autres 42,5 2,5 -autres 852791 --combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ---avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe 85279111 ----à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 42,5 2,5 85279119 ----autres 42,5 2,5 ---autres 85279135 ----à système de lecture par faisceau laser 42,5 2,5 ----autres 85279191 -----à cassettes et à système de lecture analogique et numérique 42,5 2,5 85279199 -----autres 42,5 2,5 852792 --non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie 85279210 ---Radioréveils 42,5 2,5 85279290 ---autres 42,5 2,5 85279900 --autres 42,5 2,5 8528 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision ; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images -Moniteurs à tube cathodique 85284100 --des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471 12,5 2,5 852849 --autres 85284910 ---en noir et blanc ou en autres monochromes 12,5 2,5 85284980 ---en couleurs 12,5 2,5 -autres moniteurs 85285100 --des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471 12,5 2,5 852859 --autres ---écrans plats pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable :
85285920 ----en monochromes 12,5 2,5 ---en couleurs 85285931 -----avec un écran à cristaux liquides (LCD) 12,5 2,5 85285939 -----autres 12,5 2,5 85285970 ---autres 12,5 2,5 -Projecteurs 85286100 --des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471 12,5 2,5 852869 --autres 85286910 ---fonctionnant à l'aide d'un écran plat (par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information 12,5 2,5 ---autres 85286991 ----en noir et blanc ou en autres monochromes 12,5 2,5 85286999 ----en couleurs 12,5 2,5 -Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images 852871 --non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo ---Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) 85287111 ----Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information 37,5 2,5 85287115 ----Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés « modules séparés ayant une fonction de communication », y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) 37,5 2,5 85287119 ----autres 12,5 2,5 ---autres 85287191 ----Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés « modules séparés ayant une fonction de communication », y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) 37,5 2,5 85287199 ----autres 37,5 2,5 852872 --autres, en couleurs 85287210 ---Téléprojecteurs 37,5 2,5 85287220 ---Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique 37,5 2,5 ---autres 85287230 ----avec tube-image incorporé 37,5 2,5 85287240 ----avec un écran à cristaux liquides (LCD) 37,5 2,5 85287260 ----avec un écran à plasma (PDP) 37,5 2,5 85287280 ----autres 37,5 2,5 85287300 --autres, en monochromes 37,5 2,5 8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528 852910 -Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types ; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles --Antennes 85291011 ---Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles 22,5 2,5 ---Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision 85291031 ----pour réception par satellite 22,5 2,5 85291039 ----autres 22,5 2,5 85291065 ---Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer 22,5 2,5 85291069 ---autres 42,5 2,5 85291080 --Filtres et séparateurs d'antennes 42,5 2,5 85291095 --autres 42,5 2,5 852990 -autres 85299020 --Parties d'appareils des nos et sous-position 85256000,85258030,85284100,85285100 et 85286100 42,5 2,5 --autres ---Meubles et coffrets 85299041 ----en bois 42,5 2,5 85299049 ----en autres matières 42,5 2,5 85299065 ---Assemblages électroniques 42,5 2,5 ---autres 85299092 ----pour caméras de télévision des sous-positions 85258011 et 85258019 et appareils des nos 8527 et 8528 42,5 2,5 85299097 ----autres 42,5 2,5 8530 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 8608) :
5,5 2,5 85301000 -Appareils pour voies ferrées ou similaires 5,5 2,5 85308000 -autres appareils 5,5 2,5 85309000 -Parties 5,5 2,5 8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530 853110 -Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires 85311030 --des types utilisés pour bâtiments 5,5 2,5 85311095 --autres 5,5 2,5 853120 -Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) 85312020 --à diodes émettrices de lumière (LED) 5,5 2,5 --incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) 85312040 ---incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active 5,5 2,5 85312095 ---autres 5,5 2,5 853180 -autres appareils 85318020 --Dispositifs de visualisation à écran plat 5,5 2,5 85318095 --autres 5,5 2,5 853190 -Parties 85319020 --d'appareils du no 853120 et de la sous-position 85318020 5,5 2,5 85319085 --autres 5,5 2,5 8532 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables 85321000 -Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) 17,5 2,5 -autres condensateurs fixes 85322100 --au tantale 17,5 2,5 85322200 --électrolytiques à l'aluminium 17,5 2,5 85322300 --à diélectrique en céramique, à une seule couche 17,5 2,5 85322400 --à diélectrique en céramique, multicouches 17,5 2,5 85322500 --à diélectrique en papier ou en matières plastiques 17,5 2,5 85322900 --autres 17,5 2,5 85323000 -Condensateurs variables ou ajustables 17,5 2,5 85329000 -Parties 17,5 2,5 8533 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 85331000 -Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche 17,5 2,5 -autres résistances fixes 85332100 --pour une puissance n'excédant pas 20 W 17,5 2,5 85332900 --autres 17,5 2,5 -Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées 85333100 --pour une puissance n'excédant pas 20 W 17,5 2,5 85333900 --autres 17,5 2,5 853340 -autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 85334010 --pour une puissance n'excédant pas 20 W 17,5 2,5 85334090 --autres 17,5 2,5 85339000 -Parties 17,5 2,5 853400 Circuits imprimés -ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts 85340011 --Circuits multicouches 17,5 2,5 85340019 --autres 17,5 2,5 85340090 -comportant d'autres éléments passifs 17,5 2,5 8535 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 V : 85351000 -Fusibles et coupe-circuit à fusibles 17,5 2,5 -Disjoncteurs 85352100 --pour une tension inférieure à 72,5 kV 17,5 2,5 85352900 --autres 17,5 2,5 853530 -Sectionneurs et interrupteurs 85353010 --pour une tension inférieure à 72,5 kV 17,5 2,5 85353090 --autres 17,5 2,5 85354000 -Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs 17,5 2,5 85359000 -autres 17,5 2,5 8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V ; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques :
853610 -Fusibles et coupe-circuit à fusibles 85361010 --pour une intensité n'excédant pas 10 A 17,5 2,5 85361050 --pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A 17,5 2,5 85361090 --pour une intensité excédant 63 A 17,5 2,5 853620 -Disjoncteurs 85362010 --pour une intensité n'excédant pas 63 A 17,5 2,5 85362090 --pour une intensité excédant 63 A 17,5 2,5 853630 -autres appareils pour la protection des circuits électriques 85363010 --pour une intensité n'excédant pas 16 A 17,5 2,5 85363030 --pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A 17,5 2,5 85363090 --pour une intensité excédant 125 A 17,5 2,5 -Relais 853641 --pour une tension n'excédant pas 60 V 85364110 ---pour une intensité n'excédant pas 2 A 17,5 2,5 85364190 ---pour une intensité excédant 2 A 17,5 2,5 85364900 --autres 17,5 2,5 853650 -autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs 85365003 --Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé) 17,5 2,5 85365005 --Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) 17,5 2,5 85365007 --Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A 17,5 2,5 --autres ---pour une tension n'excédant pas 60 V 85365011 ----à touche ou à bouton 17,5 2,5 85365015 ----rotatifs 17,5 2,5 85365019 ----autres 17,5 2,5 85365080 ---autres 17,5 2,5 -Douilles pour lampes, fiches et prises de courant 853661 --Douilles pour lampes 85366110 ---Douilles Edison 17,5 2,5 85366190 ---autres 17,5 2,5 853669 --autres 85366910 ---pour câbles coaxiaux 17,5 2,5 85366930 ---pour circuits imprimés 17,5 2,5 85366990 ---autres 17,5 2,5 85367000 -Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 17,5 2,5 853690 -autres appareils 85369001 --Éléments préfabriqués pour canalisations électriques 17,5 2,5 85369010 --Connexions et éléments de contact pour fils et câbles 17,5 2,5 85369020 --Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur 17,5 2,5 85369085 --autres 17,5 2,5 8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 8517 : 853710 -pour une tension n'excédant pas 1000 V 85371010 --Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information 17,5 2,5 --autres 85371091 ---Appareils de commande à mémoire programmable 17,5 2,5 85371099 ---autres 17,5 2,5 853720 -pour une tension excédant 1000 V 85372091 --pour une tension excédant 1000 V mais n'excédant pas 72,5 kV 17,5 2,5 85372099 --pour une tension excédant 72,5 kV 17,5 2,5 8538 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535,8536 ou 8537 85381000 -Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils 17,5 2,5 853890 -autres --pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 85369020 85389011 ---Assemblages électroniques 17,5 2,5 85389019 ---autres 17,5 2,5 --autres 85389091 ---Assemblages électroniques 17,5 2,5 85389099 ---autres 17,5 2,5 8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc 85391000 -Articles dits « phares et projecteurs scellés » 37,5 2,5 -autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges 853921 --halogènes, au tungstène 85392130 ---des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles 37,5 2,5 ---autres, d'une tension 85392192 ----excédant 100 V 37,5 2,5 85392198 ----n'excédant pas 100 V 37,5 2,5 853922 --autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 85392210 ---à réflecteurs 37,5 2,5 85392290 ---autres 37,5 2,5 853929 --autres 85392930 ---des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles 37,5 2,5 ---autres, d'une tension 85392992 ----excédant 100 V 37,5 2,5 85392998 ----n'excédant pas 100 V 37,5 2,5 -Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets 853931 --fluorescents, à cathode chaude 85393110 ---à deux culots 27,5 2,5 85393190 ---autres 27,5 2,5 853932 --Lampes à vapeur de mercure ou de sodium ; lampes à halogénure métallique 85393220 ---à vapeur de mercure ou de sodium 27,5 2,5 85393290 ---à halogénure métallique 27,5 2,5 85393900 --autres 27,5 2,5 -Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc 85394100 --Lampes à arc 27,5 2,5 85394900 --autres 27,5 2,5 853990 -Parties 85399010 --Culots 27,5 2,5 85399090 --autres 27,5 2,5 8540 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 8539 : -Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo 85401100 --en couleurs 37,5 2,5 85401200 --en monochromes 37,5 2,5 854020 -Tubes pour caméras de télévision ; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images ; autres tubes à photocathode 85402010 --Tubes pour caméras de télévision 37,5 2,5 85402080 --autres tubes 37,5 2,5 85404000 -Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes ;
tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 37,5 2,5 85406000 -autres tubes cathodiques 37,5 2,5 -Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille 85407100 --Magnétrons 37,5 2,5 85407900 --autres 37,5 2,5 -autres lampes, tubes et valves 85408100 --Tubes de réception ou d'amplification 37,5 2,5 85408900 --autres 37,5 2,5 -Parties 85409100 --de tubes cathodiques 37,5 2,5 85409900 --autres 37,5 2,5 8541 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés : 85411000 -Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière 17,5 2,5 -Transistors, autres que les phototransistors 85412100 --à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 17,5 2,5 85412900 --autres 17,5 2,5 85413000 -Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles 17,5 2,5 854140 -Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière 85414010 --Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser 38,5 2,5 85414090 --autres 5,5 2,5 85415000 -autres dispositifs à semi-conducteur 17,5 2,5 85416000 -Cristaux piézo-électriques montés 17,5 2,5 85419000 -Parties 17,5 2,5 8542 Circuits intégrés électroniques -Circuits intégrés électroniques 854231 --Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits 85423110 ---Marchandises mentionnées dans la note 8 b 3) du présent chapitre 17,5 2,5 85423190 ---autres 17,5 2,5 854232 --Mémoires 85423210 ---Marchandises mentionnées dans la note 8 b 3) du présent chapitre 17,5 2,5 ---autres ----Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) 85423231 -----dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits 17,5 2,5 85423239 -----dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits 17,5 2,5 85423245 ----Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) 17,5 2,5 85423255 ----Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) 17,5 2,5 ----Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E ² PROMs), y compris les flash E ² PROMs -----Flash E ² PROMs 85423261 ------dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits 17,5 2,5 85423269 ------dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits 17,5 2,5 85423275 -----autres 17,5 2,5 85423290 ----autres mémoires 17,5 2,5 85423300 --Amplificateurs 17,5 2,5 854239 --autres 85423910 ---Marchandises mentionnées dans la note 8 b 3) du présent chapitre 17,5 2,5 85423990 ---autres 17,5 2,5 85429000 -Parties 17,5 2,5 8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 85431000 -Accélérateurs de particules 17,5 2,5 85432000 -Générateurs de signaux 17,5 2,5 85433000 -Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse 17,5 2,5 854370 -autres machines et appareils 85437010 --Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire 17,5 2,5 85437030 --Amplificateurs d'antennes 17,5 2,5 85437050 --Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage 17,5 2,5 85437060 --Électrificateurs de clôtures 17,5 2,5 85437090 --autres 17,5 2,5 85439000 -Parties 17,5 2,5 8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion ; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion :
-Fils pour bobinages 854411 --en cuivre 85441110 ---émaillés ou laqués 17,5 2,5 85441190 ---autres 17,5 2,5 85441900 --autres 17,5 2,5 85442000 -Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux 17,5 2,5 85443000 -Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport 17,5 2,5 -autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V 854442 --munis de pièces de connexion 85444210 ---des types utilisés pour les télécommunications 17,5 2,5 85444290 ---autres 17,5 2,5 854449 --autres 85444920 ---des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V 17,5 2,5 ---autres 85444991 ----Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm 17,5 2,5 ----autres 85444993 -----pour tensions n'excédant pas 80 V 17,5 2,5 85444995 -----pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V 17,5 2,5 85444999 -----pour une tension de 1000 V 17,5 2,5 854460 -autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V 85446010 --avec conducteur en cuivre 0 0 85446090 --avec autres conducteurs 0 0 85447000 -Câbles de fibres optiques 17,5 2,5 8545 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques -Électrodes 85451100 --des types utilisés pour fours 17,5 2,5 85451900 --autres 17,5 2,5 85452000 -Balais 17,5 2,5 854590 -autres 85459010 --Résistances chauffantes 17,5 2,5 85459090 --autres 17,5 2,5 8546 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité 85461000 -en verre 17,5 2,5 85462000 -en céramique 17,5 2,5 854690 -autres 85469010 --en matières plastiques 17,5 2,5 85469090 --autres 17,5 2,5 8547 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 8546 ; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement : 85471000 -Pièces isolantes en céramique 17,5 2,5 85472000 -Pièces isolantes en matières plastiques 17,5 2,5 85479000 -autres 17,5 2,5 8548 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques ; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre : 854810 -Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques ; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage 85481010 --Piles et batteries de piles électriques hors d'usage 37,5 2,5 --Accumulateurs électriques hors d'usage 85481021 ---Accumulateurs au plomb 37,5 2,5 85481029 ---autres 37,5 2,5 --Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques 85481091 ---contenant du plomb 37,5 2,5 85481099 ---autres 37,5 2,5 854890 -autres 85489020 --Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules 37,5 2,5 85489090 --autres 37,5 2,5 SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT CHAPITRE 86 VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES ; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS 8601 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques 86011000 -à source extérieure d'électricité 12,5 2,5 86012000 -à accumulateurs électriques 12,5 2,5 8602 Autres locomotives et locotracteurs ; tenders 86021000 -Locomotives diesel-électriques 12,5 2,5 86029000 -autres 12,5 2,5 8603 Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604 86031000 -à source extérieure d'électricité 12,5 2,5 86039000 -autres 12,5 2,5 86040000 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) 12,5 2,5 86050000 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604) 12,5 2,5 8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises 86061000 -Wagons-citernes et similaires 12,5 2,5 86063000 -Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 860610 12,5 2,5 -autres 860691 --couverts et fermés 86069110 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 12,5 2,5 86069180 ---autres 12,5 2,5 86069200 --ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 12,5 2,5 86069900 --autres 12,5 2,5 8607 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires -Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties 86071100 --Bogies et bissels de traction 12,5 2,5 86071200 --autres bogies et bissels 12,5 2,5 860719 --autres, y compris les parties 86071910 ---Essieux, montés ou non ; roues et leurs parties 12,5 2,5 86071990 ---Parties de bogies, bissels et similaires 12,5 2,5 -Freins et leurs parties 860721 --Freins à air comprimé et leurs parties 86072110 ---coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 12,5 2,5 86072190 ---autres 12,5 2,5 86072900 --autres 12,5 2,5 86073000 -Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties 12,5 2,5 -autres 860791 --de locomotives ou de locotracteurs 86079110 ---Boîtes d'essieux et leurs parties 12,5 2,5 86079190 ---autres 12,5 2,5 860799 --autres 86079910 ---Boîtes d'essieux et leurs parties 12,5 2,5 86079980 ---autres 12,5 2,5 86080000 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes ;
leurs parties 12,5 2,5 860900 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport 86090010 -Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom) 12,5 2,5 86090090 -autres 12,5 2,5 CHAPITRE 87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709) 87011000 -Motoculteurs 2,5 2,5 870120 -Tracteurs routiers pour semi-remorques 87012010 --neufs 12,5 2,5 87012090 --usagés 12,5 2,5 87013000 -Tracteurs à chenilles 12,5 2,5 870190 -autres --Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l'exclusion des motoculteurs), à roues ---neufs, d'une puissance de moteur 87019011 ----n'excédant pas 18 kW 7,5 2,5 87019020 ----excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW 7,5 2,5 87019025 ----excédant 37 kW mais n'excédant pas 59 kW 7,5 2,5 87019031 ----excédant 59 kW mais n'excédant pas 75 kW 7,5 2,5 87019035 ----excédant 75 kW mais n'excédant pas 90 kW 7,5 2,5 87019039 ----excédant 90 kW 7,5 2,5 87019050 ---usagés 7,5 2,5 87019090 --autres 7,5 2,5 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus 870210 -à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel) --d'une cylindrée excédant 2500 cm ³ 87021011 ---neufs 7,5 2,5 87021019 ---usagés 7,5 2,5 --d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ 87021091 ---neufs 7,5 2,5 87021099 ---usagés 7,5 2,5 870290 -autres --à moteur à piston à allumage par étincelles ---d'une cylindrée excédant 2800 cm ³ 87029011 ----neufs 7,5 2,5 87029019 ----usagés 7,5 2,5 ---d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm ³ 87029031 ----neufs 7,5 2,5 87029039 ----usagés 7,5 2,5 87029090 --autres 7,5 2,5 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course 870310 -Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige ; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires 87031011 --Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles 27,5 2,5 87031018 --autres 27,5 2,5 -autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles 870321 --d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm ³ 87032110 ---neufs 22,5 2,5 87032190 ---usagés 22,5 2,5 870322 --d'une cylindrée excédant 1000 cm ³ mais n'excédant pas 1500 cm ³ 87032210 ---neufs 27,5 2,5 87032290 ---usagés 27,5 2,5 870323 --d'une cylindrée excédant 1500 cm ³ mais n'excédant pas 3000 cm ³ ---neufs 87032311 ----Caravanes automotrices 22,5 2,5 87032319 ----autres 27,5 2,5 87032390 ---usagés 27,5 2,5 870324 --d'une cylindrée excédant 3000 cm ³ 87032410 ---neufs 32,5 2,5 87032490 ---usagés 32,5 2,5 -autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870331 --d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm ³ 87033110 ---neufs 27,5 2,5 87033190 ---usagés 27,5 2,5 870332 --d'une cylindrée excédant 1500 cm ³ mais n'excédant pas 2500 cm ³ ---neufs 87033211 ----Caravanes automotrices 22,5 2,5 87033219 ----autres 27,5 2,5 87033290 ---usagés 27,5 2,5 870333 --d'une cylindrée excédant 2500 cm ³ ---neufs 87033311 ----Caravanes automotrices 22,5 2,5 87033319 ----autres 32,5 2,5 87033390 ---usagés 32,5 2,5 870390 -autres 87039010 --Véhicules à moteurs électriques 17,5 2,5 87039090 --autres 22,5 2,5 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises 870410 -Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier 87041010 --à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles 17,5 2,5 87041090 --autres 17,5 2,5 -autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870421 --d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t 87042110 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 17,5 2,5 ---autres ----à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm ³ 87042131 -----neufs 17,5 2,5 87042139 -----usagés 17,5 2,5 ----à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ 87042191 -----neufs 17,5 2,5 87042199 -----usagés 17,5 2,5 870422 --d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t 87042210 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 17,5 2,5 ---autres 87042291 ----neufs 17,5 2,5 87042299 ----usagés 17,5 2,5 870423 --d'un poids en charge maximal excédant 20 t 87042310 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 17,5 2,5 ---autres 87042391 ----neufs 17,5 2,5 87042399 ----usagés 17,5 2,5 -autres, à moteur à piston à allumage par étincelles 870431 --d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t 87043110 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 17,5 2,5 ---autres ----à moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm ³ 87043131 -----neufs 17,5 2,5 87043139 -----usagés 17,5 2,5 ----à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm ³ 87043191 -----neufs 17,5 2,5 87043199 -----usagés 17,5 2,5 870432 --d'un poids en charge maximal excédant 5 t 87043210 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 17,5 2,5 ---autres 87043291 ----neufs 17,5 2,5 87043299 ----usagés 17,5 2,5 87049000 -autres 17,5 2,5 8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuse, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) :