LOI n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 (1) > Annexe
87051000 -Camions-grues 12,5 2,5 87052000 -Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 12,5 2,5 87053000 -Voitures de lutte contre l'incendie 12,5 2,5 87054000 -Camions-bétonnières 12,5 2,5 870590 -autres 87059030 --Voitures-pompes à béton 12,5 2,5 87059080 --autres 12,5 2,5 870600 Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur -Châssis des tracteurs du no 8701 ; châssis des véhicules automobiles des nos 8702,8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2800 cm3 87060011 --de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704 17,5 2,5 87060019 --autres 17,5 2,5 -autres 87060091 --de véhicules automobiles du no 8703 17,5 2,5 87060099 --autres 17,5 2,5 8707 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines 870710 -des véhicules du no 8703 87071010 --destinés à l'industrie du montage 22,5 2,5 87071090 --autres 22,5 2,5 870790 -autres 87079010 --destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 12,5 2,5 87079090 --autres 12,5 2,5 8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 870810 -Pare-chocs et leurs parties 87081010 --destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 87081090 --autres 22,5 2,5 -autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 870821 --Ceintures de sécurité 87082110 ---destinées à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 87082190 ---autres 22,5 2,5 870829 --autres 87082910 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 87082990 ---autres 22,5 2,5 870830 -Freins et servo-freins ; leurs parties 87083010 --destinées à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 --autres 87083091 ---pour freins à disques 22,5 2,5 87083099 ---autres 22,5 2,5 870840 -Boîtes de vitesses et leurs parties 87084020 --destinées à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 --autres 87084050 ---Boîtes de vitesses 22,5 2,5 ---Parties 87084091 ----en aciers estampés 22,5 2,5 87084099 ----autres 22,5 2,5 870850 -Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ; leurs parties 87085020 --destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 --autres 87085035 ---Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs 22,5 2,5 ---Parties 87085055 ----en aciers estampés 22,5 2,5 ----autres 87085091 -----pour essieux porteurs 22,5 2,5 87085099 -----autres 22,5 2,5 870870 -Roues, leurs parties et accessoires 87087010 --destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 --autres 87087050 ---Roues en aluminium ; parties et accessoires de roues, en aluminium 22,5 2,5 87087091 ---Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier 22,5 2,5 87087099 ---autres 22,5 2,5 870880 -Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) 87088020 --destinés à l'industrie du montage :
des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 --autres 87088035 ---Amortisseurs de suspension 22,5 2,5 87088055 ---Barres stabilisatrices ; barres de torsion 22,5 2,5 ---autres 87088091 ----en aciers estampés 22,5 2,5 87088099 ----autres 22,5 2,5 -autres parties et accessoires 870891 --Radiateurs et leurs parties 87089120 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 ---autres 87089135 ----Radiateurs 22,5 2,5 ----Parties 87089191 -----en aciers estampés 22,5 2,5 87089199 -----autres 22,5 2,5 870892 --Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties 87089220 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 ---autres 87089235 ----Silencieux et tuyaux d'échappement 22,5 2,5 ----Parties 87089291 -----en aciers estampés 22,5 2,5 87089299 -----autres 22,5 2,5 870893 --Embrayages et leurs parties 87089310 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 87089390 ---autres 22,5 2,5 870894 --Volants, colonnes et boîtiers de direction ; leurs parties 87089420 ---destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 ---autres 87089435 ----Volants, colonnes et boîtiers de direction 22,5 2,5 ----Parties 87089491 -----en aciers estampés 22,5 2,5 87089499 -----autres 22,5 2,5 870895 --Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) ; leurs parties 87089510 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 ---autres 87089591 ----en aciers estampés 22,5 2,5 87089599 ----autres 22,5 2,5 870899 --autres 87089910 ---destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm ³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du n° 8705 22,5 2,5 ---autres 87089993 ----en aciers estampés 22,5 2,5 87089997 ----autres 22,5 2,5 8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties : -Chariots 870911 --électriques 87091110 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 12,5 2,5 87091190 ---autres 12,5 2,5 870919 --autres 87091910 ---spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom) 12,5 2,5 87091990 ---autres 12,5 2,5 87099000 -Parties 12,5 2,5 87100000 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties 12,5 2,5 8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ;
side-cars 87111000 -à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm ³ 17,5 2,5 871120 -à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm ³ mais n'excédant pas 250 cm ³ 87112010 --Scooters 17,5 2,5 --autres, d'une cylindrée 87112092 ---excédant 50 cm ³ mais n'excédant pas 125 cm ³ 17,5 2,5 87112098 ---excédant 125 cm ³ mais n'excédant pas 250 cm ³ 17,5 2,5 871130 -à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm ³ mais n'excédant pas 500 cm ³ 87113010 --d'une cylindrée excédant 250 cm ³ mais n'excédant pas 380 cm ³ 38,5 2,5 87113090 --d'une cylindrée excédant 380 cm ³ mais n'excédant pas 500 cm ³ 38,5 2,5 87114000 -à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm ³ mais n'excédant pas 800 cm ³ 38,5 2,5 87115000 -à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm ³ 38,5 2,5 871190 -autres 87119010 --Cycles, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W 38,5 2,5 87119090 --autres 38,5 2,5 871200 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur 87120030 -Bicyclettes avec roulements à billes 7,5 2,5 87120070 -autres 17,5 2,5 8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion 87131000 -sans mécanisme de propulsion 0 0 87139000 -autres 0 0 8714 Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 871410 -de motocycles (y compris les cyclomoteurs) 87141010 --freins et leurs parties 22,5 2,5 87141020 --boîtes de vitesses et leurs parties 22,5 2,5 87141030 --roues, leurs parties et accessoires 22,5 2,5 87141040 --Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties 22,5 2,5 87141050 --Embrayages et leurs parties 22,5 2,5 87141090 --autres 22,5 2,5 87142000 -de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides 0 0 -autres 871491 --Cadres et fourches, et leurs parties 87149110 ---Cadres 17,5 2,5 87149130 ---Fourches 17,5 2,5 87149190 ---Parties 17,5 2,5 871492 --Jantes et rayons 87149210 ---Jantes 17,5 2,5 87149290 ---Rayons 17,5 2,5 87149300 --Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres 17,5 2,5 871494 --Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties 87149420 ---Freins 17,5 2,5 87149490 ---Parties 17,5 2,5 87149500 --Selles 17,5 2,5 871496 --Pédales et pédaliers, et leurs parties 87149610 ---Pédales 17,5 2,5 87149630 ---Pédaliers 17,5 2,5 87149690 ---Parties 17,5 2,5 871499 --autres 87149910 ---Guidons 17,5 2,5 87149930 ---Porte-bagages 17,5 2,5 87149950 ---Dérailleurs 17,5 2,5 87149990 ---autres ; parties 17,5 2,5 871500 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties 87150010 -Landaus, poussettes et voitures similaires 0 0 87150090 -Parties 0 0 8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules non automobiles ; leurs parties 871610 -Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 87161092 --d'un poids n'excédant pas 1600 kg 38,5 2,5 87161098 --d'un poids excédant 1600 kg 38,5 2,5 87162000 -Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles 17,5 2,5 -autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises 87163100 --Citernes 17,5 2,5 871639 --autres 87163910 ---spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom) 17,5 2,5 ---autres ----neuves 87163930 -----Semi-remorques 17,5 2,5 87163950 -----autres 17,5 2,5 87163980 ----usagées 17,5 2,5 87164000 -autres remorques et semi-remorques 17,5 2,5 87168000 -autres véhicules 17,5 2,5 871690 -Parties 87169010 --Châssis 17,5 2,5 87169030 --Carrosseries 17,5 2,5 87169050 --Essieux 17,5 2,5 87169090 --autres parties 17,5 2,5 CHAPITRE 88 NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE 880100 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur 88010010 - Ballons et dirigeables ; planeurs et ailes volantes 2,5 2,5 88010090 -autres 2,5 2,5 8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux -Hélicoptères 88021100 --d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 2,5 2,5 88021200 --d'un poids à vide excédant 2000 kg 2,5 2,5 88022000 -Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 2,5 2,5 88023000 -Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg 2,5 2,5 88024000 -Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg 2,5 2,5 880260 -Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 88026010 --Véhicules spatiaux (y compris les satellites) 2,5 2,5 88026090 --Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 2,5 2,5 8803 Parties des appareils des nos 8801 ou 8802 88031000 -Hélices et rotors, et leurs parties 2,5 2,5 88032000 -Trains d'atterrissage et leurs parties 2,5 2,5 88033000 -autres parties d'avions ou d'hélicoptères 2,5 2,5 880390 -autres 88039010 --de cerfs-volants 2,5 2,5 88039020 --de véhicules spatiaux (y compris les satellites) 2,5 2,5 88039030 --de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 2,5 2,5 88039090 --autres 2,5 2,5 88040000 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires 2,5 2,5 8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties 880510 -Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties ;
appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties 88051010 --Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties 2,5 2,5 88051090 --autres 2,5 2,5 -Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties 88052100 --Simulateurs de combat aérien et leurs parties 2,5 2,5 88052900 --autres 2,5 2,5 CHAPITRE 89 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE 8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises 890110 -Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes ; transbordeurs 89011010 --pour la navigation maritime 0 0 89011090 --autres 0 0 890120 -Bateaux-citernes 89012010 --pour la navigation maritime 0 0 89012090 --autres 0 0 890130 -Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120 89013010 --pour la navigation maritime 0 0 89013090 --autres 0 0 890190 -autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises 89019010 --pour la navigation maritime 0 0 89019090 --autres 0 0 890200 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche 89020010 -pour la navigation maritime 0 0 89020090 -autres 0 0 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës 890310 -Bateaux gonflables 89031010 --d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 27,5 2,5 89031090 --autres 27,5 2,5 -autres 890391 --Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire 89039110 ---pour la navigation maritime 27,5 2,5 89039190 ---autres 27,5 2,5 890392 --Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord 89039210 ---pour la navigation maritime 27,5 2,5 ---autres 89039291 ----d'une longueur n'excédant pas 7,5 m 27,5 2,5 89039299 ----d'une longueur excédant 7,5 m 27,5 2,5 890399 --autres 89039910 ---d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 27,5 2,5 ---autres 89039991 ----d'une longueur n'excédant pas 7,5 m 27,5 2,5 89039999 ----d'une longueur excédant 7,5 m 27,5 2,5 890400 Remorqueurs et bateaux-pousseurs 89040010 -Remorqueurs 12,5 2,5 -Bateaux-pousseurs 89040091 --pour la navigation maritime 12,5 2,5 89040099 --autres 12,5 2,5 8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles : 890510 -Bateaux-dragueurs 89051010 --pour la navigation maritime 12,5 2,5 89051090 --autres 12,5 2,5 89052000 -Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles 12,5 2,5 890590 -autres 89059010 --pour la navigation maritime 12,5 2,5 89059090 --autres 12,5 2,5 8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames 89061000 -Navires de guerre 0 0 890690 -autres 89069010 --pour la navigation maritime 0 0 --autres 89069091 ---d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 0 0 89069099 ---autres 0 0 8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple) 89071000 -Radeaux gonflables 12,5 2,5 89079000 -autres 12,5 2,5 89080000 Bateaux et autres engins flottants à dépecer 12,5 2,5 SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS CHAPITRE 90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS 9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544 ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement : 900110 -Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques 90011010 --Câbles conducteurs d'images 17,5 2,5 90011090 --autres 17,5 2,5 90012000 -Matières polarisantes en feuilles ou en plaques 17,5 2,5 90013000 -Verres de contact 17,5 2,5 900140 -Verres de lunetterie en verre 90014020 --non correcteurs 17,5 2,5 --correcteurs ---complètement ouvrés sur les deux faces 90014041 ----unifocaux 17,5 2,5 90014049 ----autres 17,5 2,5 90014080 ---autres 17,5 2,5 900150 -Verres de lunetterie en autres matières 90015020 --non correcteurs 17,5 2,5 --correcteurs ---complètement ouvrés sur les deux faces 90015041 ----unifocaux 17,5 2,5 90015049 ----autres 17,5 2,5 90015080 ---autres 17,5 2,5 90019000 -autres 17,5 2,5 9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement -Objectifs 90021100 --pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 17,5 2,5 90021900 --autres 17,5 2,5 90022000 -Filtres 17,5 2,5 90029000 -autres 17,5 2,5 9003 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties -Montures 90031100 --en matières plastiques 2,5 2,5 90031900 --en autres matières 2,5 2,5 90039000 -Parties 2,5 2,5 9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires 900410 -Lunettes solaires 90041010 --avec verres travaillés optiquement 17,5 2,5 --autres 90041091 ---avec verres en matières plastiques 17,5 2,5 90041099 ---autres 17,5 2,5 900490 -autres 90049010 --avec verres en matières plastiques 2,5 2,5 90049090 --autres 2,5 2,5 9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis ;
autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie 90051000 -Jumelles 17,5 2,5 90058000 -autres instruments 17,5 2,5 90059000 -Parties et accessoires (y compris les bâtis) 17,5 2,5 9006 Appareils photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539 90061000 -Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression 17,5 2,5 90063000 -Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 17,5 2,5 90064000 -Appareils photographiques à développement et tirage instantanés 17,5 2,5 -autres appareils photographiques 90065100 --à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm 17,5 2,5 90065200 --autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm 17,5 2,5 900653 --autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm 90065310 ---Appareils photographiques jetables 17,5 2,5 90065380 ---autres 17,5 2,5 90065900 --autres 17,5 2,5 -Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie 90066100 --Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») 17,5 2,5 90066900 --autres 17,5 2,5 -Parties et accessoires 90069100 --d'appareils photographiques 17,5 2,5 90069900 --autres 17,5 2,5 9007 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son 90071000 -Caméras 17,5 2,5 90072000 -Projecteurs 17,5 2,5 -Parties et accessoires 90079100 --de caméras 17,5 2,5 90079200 --de projecteurs 17,5 2,5 9008 Projecteurs d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction 90085000 -Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction 17,5 2,5 90089000 -Parties et accessoires 17,5 2,5 9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes ; écrans pour projections 90101000 -Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique 17,5 2,5 90105000 -autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques ; négatoscopes 17,5 2,5 90106000 -Écrans pour projections 17,5 2,5 90109000 -Parties et accessoires 17,5 2,5 9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection 901110 -Microscopes stéréoscopiques 90111010 --munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules 17,5 2,5 90111090 --autres 17,5 2,5 901120 -autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection 90112010 --Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules 17,5 2,5 90112090 --autres 17,5 2,5 90118000 -autres microscopes 17,5 2,5 901190 -Parties et accessoires 90119010 --d'appareils des sous-positions 90111010 ou 90112010 17,5 2,5 90119090 --autres 17,5 2,5 9012 Microscopes autres qu'optiques ; diffractographes 901210 -Microscopes autres qu'optiques ; diffractographes 90121010 --Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules 17,5 2,5 90121090 --autres 17,5 2,5 901290 -Parties et accessoires 90129010 --d'appareils de la sous-position 90121010 17,5 2,5 90129090 --autres 17,5 2,5 9013 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs ; lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 90131000 -Lunettes de visée pour armes ; périscopes ; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 22,5 2,5 90132000 -Lasers, autres que les diodes laser 22,5 2,5 901380 -autres dispositifs, appareils et instruments --Dispositifs à cristaux liquides 90138020 ---Dispositifs à cristaux liquides à matrice active 22,5 2,5 90138030 ---autres 22,5 2,5 90138090 --autres 22,5 2,5 901390 -Parties et accessoires 90139010 --de dispositifs à cristaux liquides (LCD) 22,5 2,5 90139090 --autres 22,5 2,5 9014 Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation 90141000 -Boussoles, y compris les compas de navigation 22,5 2,5 901420 -Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 90142020 --Centrales inertielles 22,5 2,5 90142080 --autres 22,5 2,5 90148000 -autres instruments et appareils 22,5 2,5 90149000 -Parties et accessoires 22,5 2,5 9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ;
télémètres 901510 -Télémètres 90151010 --électroniques 22,5 2,5 90151090 --autres 22,5 2,5 901520 -Théodolites et tachéomètres 90152010 --électroniques 22,5 2,5 90152090 --autres 22,5 2,5 901530 -Niveaux 90153010 --électroniques 22,5 2,5 90153090 --autres 22,5 2,5 901540 -Instruments et appareils de photogrammétrie 90154010 --électroniques 22,5 2,5 90154090 --autres 22,5 2,5 901580 -autres instruments et appareils --électroniques 90158011 ---de météorologie, d'hydrologie et de géophysique 22,5 2,5 90158019 ---autres 22,5 2,5 --autres 90158091 ---de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie 22,5 2,5 90158093 ---de météorologie, d'hydrologie et de géophysique 22,5 2,5 90158099 ---autres 22,5 2,5 90159000 -Parties et accessoires 22,5 2,5 901600 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids 90160010 -Balances 22,5 2,5 90160090 -Parties et accessoires 22,5 2,5 9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre : 901710 -Tables et machines à dessiner, même automatiques 90171010 --Traceurs 22,5 2,5 90171090 --autres 22,5 2,5 901720 -autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul 90172005 --Traceurs 22,5 2,5 90172010 --autres instruments de dessin 22,5 2,5 90172039 --Instruments de traçage 22,5 2,5 90172090 --Instruments de calcul 22,5 2,5 90173000 -Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges 22,5 2,5 901780 -autres instruments 90178010 --Mètres et règles divisées 22,5 2,5 90178090 --autres 22,5 2,5 90179000 -Parties et accessoires 22,5 2,5 9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels -Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) 90181100 --Électrocardiographes 0 0 90181200 --Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 0 0 90181300 --Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 0 0 90181400 --Appareils de scintigraphie 0 0 901819 --autres 90181910 ---Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques 0 0 90181990 ---autres 0 0 90182000 -Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges 0 0 -Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires 901831 --Seringues, avec ou sans aiguilles 90183110 ---en matières plastiques 0 0 90183190 ---autres 0 0 901832 --Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures 90183210 ---Aiguilles tubulaires en métal 0 0 90183290 ---Aiguilles à sutures 0 0 90183900 --autres 2,5 2,5 -autres instruments et appareils, pour l'art dentaire 90184100 --Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 0 0 901849 --autres 90184910 ---Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires 0 0 90184990 ---autres 0 0 901850 -autres instruments et appareils d'ophtalmologie 90185010 --non optiques 7,5 2,5 90185090 --optiques 0 0 901890 -autres instruments et appareils 90189010 --Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle 0 0 90189020 --Endoscopes 0 0 90189030 --Reins artificiels 7,5 2,5 90189040 --Appareils de diathermie 0 0 90189050 --Appareils de transfusion 0 0 90189060 --Instruments et appareils d'anesthésie 0 0 90189075 --Appareils pour la stimulation nerveuse 0 0 90189084 --autres 2,5 2,5 9019 Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire 901910 -Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie 90191010 --Vibromasseurs électriques 0 0 90191090 --autres 7,5 2,5 90192000 -Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire 0 0 90200000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible 0 0 9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité :
902110 -Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures 90211010 --Articles et appareils d'orthopédie 0 0 90211090 --Articles et appareils pour fractures 0 0 -Articles et appareils de prothèse dentaire 902121 --Dents artificielles 90212110 ---en matières plastiques 0 0 90212190 ---en autres matières 0 0 90212900 --autres 0 0 -autres articles et appareils de prothèse 90213100 --Prothèses articulaires 0 0 902139 --autres 90213910 ---Prothèses oculaires 0 0 90213990 ---autres 0 0 90214000 -Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 0 0 90215000 -Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 0 0 902190 -autres 90219010 --Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds 0 0 90219090 --autres 0 0 9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement : -Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90221200 --Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 0 0 90221300 --autres, pour l'art dentaire 0 0 90221400 --autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 0 0 90221900 --pour autres usages 0 0 -Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90222100 --à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire 0 0 90222900 --pour autres usages 0 0 90223000 -Tubes à rayons X 0 0 90229000 -autres, y compris les parties et accessoires 0 0 902300 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois 90230010 -pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique 2,5 2,5 90230080 -autres 2,5 2,5 9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) 902410 -Machines et appareils d'essais des métaux --électroniques 90241011 ---universels et pour essais de traction 5,5 2,5 90241013 ---d'essais de dureté 5,5 2,5 90241019 ---autres 5,5 2,5 90241090 --autres 5,5 2,5 902480 -autres machines et appareils --électroniques 90248011 ---d'essais des textiles, papiers et cartons 5,5 2,5 90248019 ---autres 5,5 2,5 90248090 --autres 5,5 2,5 90249000 -Parties et accessoires 5,5 2,5 9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux -Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments 902511 --à liquide, à lecture directe 90251120 ---médicaux ou vétérinaires 5,5 2,5 90251180 ---autres 5,5 2,5 902519 --autres 90251920 ---électroniques 5,5 2,5 90251980 ---autres 5,5 2,5 902580 -autres instruments 90258020 --Baromètres, non combinés à d'autres instruments 5,5 2,5 --autres 90258040 ---électroniques 5,5 2,5 90258080 ---autres 5,5 2,5 90259000 -Parties et accessoires 5,5 2,5 9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n° 9014,9015,9028 ou 9032 : 902610 -pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides --électroniques 90261021 ---Débitmètres 17,5 2,5 90261029 ---autres 17,5 2,5 --autres 90261081 ---Débitmètres 17,5 2,5 90261089 ---autres 17,5 2,5 902620 -pour la mesure ou le contrôle de la pression 90262020 --électroniques 17,5 2,5 --autres 90262040 ---Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique 17,5 2,5 90262080 ---autres 17,5 2,5 902680 -autres instruments et appareils 90268020 --électroniques 17,5 2,5 90268080 --autres 17,5 2,5 90269000 -Parties et accessoires 17,5 2,5 9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes : 902710 -Analyseurs de gaz ou de fumées 90271010 --électroniques 17,5 2,5 90271090 --autres 17,5 2,5 90272000 -Chromatographes et appareils d'électrophorèse 17,5 2,5 90273000 -Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 17,5 2,5 90275000 -autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 17,5 2,5 902780 -autres instruments et appareils 90278005 --Posemètres 17,5 2,5 --autres ---électroniques 90278011 ----pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité 17,5 2,5 90278013 ----Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides 17,5 2,5 90278017 ----autres 17,5 2,5 ---autres 90278091 ----Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres 17,5 2,5 90278099 ----autres 17,5 2,5 902790 -Microtomes ;
parties et accessoires 90279010 --Microtomes 17,5 2,5 --Parties et accessoires 90279050 ---d'appareils des nos 902720 à 902780 17,5 2,5 90279080 ---de microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées 17,5 2,5 9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage 90281000 -Compteurs de gaz 17,5 2,5 90282000 -Compteurs de liquides 12,5 2,5 902830 -Compteurs d'électricité --pour courant alternatif 90283011 ---monophasé 5,5 2,5 90283019 ---polyphasé 5,5 2,5 90283090 --autres 0 0 902890 -Parties et accessoires 90289010 --de compteurs d'électricité 12,5 2,5 90289090 --autres 12,5 2,5 9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015 ; stroboscopes 90291000 -Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 12,5 2,5 902920 -Indicateurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes --Indicateurs de vitesse et tachymètres 90292031 ---Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres 12,5 2,5 90292038 ---autres 12,5 2,5 90292090 --Stroboscopes 12,5 2,5 90299000 -Parties et accessoires 12,5 2,5 9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes : 90301000 -Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes 17,5 2,5 903020 -Oscilloscopes et oscillographes 90302010 --cathodiques 17,5 2,5 90302030 --autres, avec dispositif enregistreur 17,5 2,5 --autres 90302091 ---électroniques 17,5 2,5 90302099 ---autres 17,5 2,5 -autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance 90303100 --Multimètres, sans dispositif enregistreur 17,5 2,5 90303200 --Multimètres, avec dispositif enregistreur 17,5 2,5 903033 --autres, sans dispositif enregistreur 90303310 ---électroniques 0 0 ---autres 90303391 ----Voltmètres 0 0 90303399 ----autres 0 0 90303900 --autres, avec dispositif enregistreur 17,5 2,5 90304000 -autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) 17,5 2,5 -autres instruments et appareils 90308200 --pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur 17,5 2,5 90308400 --autres, avec dispositif enregistreur 17,5 2,5 903089 --autres 90308930 ---électroniques 17,5 2,5 90308990 ---autres 17,5 2,5 903090 -Parties et accessoires 90309020 --pour appareils de la sous-position 90308200 17,5 2,5 90309085 --autres 17,5 2,5 9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ;
projecteurs de profils 90311000 -Machines à équilibrer les pièces mécaniques 17,5 2,5 90312000 -Bancs d'essai 17,5 2,5 -autres instruments et appareils optiques 90314100 --pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur 17,5 2,5 903149 --autres 90314910 ---Projecteurs de profils 17,5 2,5 90314990 ---autres 17,5 2,5 903180 -autres instruments, appareils et machines --électroniques ---pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques 90318032 ----pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur 17,5 2,5 90318034 ----autres 17,5 2,5 90318038 ---autres 17,5 2,5 --autres 90318091 ---pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques 17,5 2,5 90318098 ---autres 17,5 2,5 903190 -Parties et accessoires 90319020 --pour appareils du no 90314100 ou pour instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 90314990 17,5 2,5 90319030 --pour appareils de la sous-position 90318032 17,5 2,5 90319085 --autres 17,5 2,5 9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques 903210 -Thermostats 90321020 --électroniques 17,5 2,5 --autres 90321081 ---à dispositif de déclenchement électrique 17,5 2,5 90321089 ---autres 17,5 2,5 90322000 -Manostats (pressostats) 17,5 2,5 -autres instruments et appareils 90328100 --hydrauliques ou pneumatiques 17,5 2,5 90328900 --autres 17,5 2,5 90329000 -Parties et accessoires 17,5 2,5 90330000 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90 17,5 2,5 CHAPITRE 91 HORLOGERIE 9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux -Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011100 --à affichage mécanique seulement 38,5 2,5 91011900 --autres 38,5 2,5 -autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012100 --à remontage automatique 38,5 2,5 91012900 --autres 38,5 2,5 -autres 91019100 --fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91019900 --autres 38,5 2,5 9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101 -Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91021100 --à affichage mécanique seulement 38,5 2,5 91021200 --à affichage optoélectronique seulement 38,5 2,5 91021900 --autres 38,5 2,5 -autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91022100 --à remontage automatique 38,5 2,5 91022900 --autres 38,5 2,5 -autres 91029100 --fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91029900 --autres 38,5 2,5 9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre 91031000 -fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91039000 -autres 38,5 2,5 91040000 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 38,5 2,5 9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre -Réveils 91051100 --fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91051900 --autres 38,5 2,5 -Pendules et horloges, murales 91052100 --fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91052900 --autres 38,5 2,5 -autres 91059100 --fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91059900 --autres 38,5 2,5 9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) 91061000 -Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs 38,5 2,5 91069000 -autres 38,5 2,5 91070000 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone 38,5 2,5 9108 Mouvements de montres, complets et assemblés -fonctionnant électriquement 91081100 --à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique 38,5 2,5 91081200 --à affichage optoélectronique seulement 38,5 2,5 91081900 --autres 38,5 2,5 91082000 -à remontage automatique 38,5 2,5 91089000 -autres 38,5 2,5 9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres 91091000 -fonctionnant électriquement 38,5 2,5 91099000 -autres 38,5 2,5 9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés ;
ébauches de mouvements d'horlogerie -de montres 911011 --Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) 91101110 ---à balancier-spiral 38,5 2,5 91101190 ---autres 38,5 2,5 91101200 --Mouvements incomplets, assemblés 38,5 2,5 91101900 --Ébauches 38,5 2,5 91109000 -autres 38,5 2,5 9111 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties 91111000 -Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 38,5 2,5 91112000 -Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 38,5 2,5 91118000 -autres boîtes 38,5 2,5 91119000 -Parties 38,5 2,5 9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties 91122000 -Cages et cabinets 38,5 2,5 91129000 -Parties 38,5 2,5 9113 Bracelets de montres et leurs parties 911310 -en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 91131010 --en métaux précieux 38,5 2,5 91131090 --en plaqués ou doublés de métaux précieux 38,5 2,5 91132000 -en métaux communs, même dorés ou argentés 38,5 2,5 91139000 -autres 38,5 2,5 9114 Autres fournitures d'horlogerie 91141000 -Ressorts, y compris les spiraux 38,5 2,5 91143000 -Cadrans 38,5 2,5 91144000 -Platines et ponts 38,5 2,5 91149000 -autres 38,5 2,5 CHAPITRE 92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS 9201 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier 920110 -Pianos droits 92011010 --neufs 12,5 2,5 92011090 --usagés 12,5 2,5 92012000 -Pianos à queue 12,5 2,5 92019000 -autres 12,5 2,5 9202 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple) 920210 -à cordes frottées à l'aide d'un archet 92021010 --Violons 12,5 2,5 92021090 --autres 12,5 2,5 920290 -autres 92029030 --Guitares 12,5 2,5 92029080 --autres 12,5 2,5 9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 92051000 -Instruments dits « cuivres » 12,5 2,5 920590 -autres 92059010 --Accordéons et instruments similaires 12,5 2,5 92059030 --Harmonicas à bouche 12,5 2,5 92059050 --Orgues à tuyaux et à clavier ; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques 12,5 2,5 92059090 --autres 12,5 2,5 92060000 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) 12,5 2,5 9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) 920710 -Instruments à clavier, autres que les accordéons 92071010 --Orgues 12,5 2,5 92071030 --Pianos numériques 12,5 2,5 92071050 --Synthétiseurs 12,5 2,5 92071080 --autres 12,5 2,5 920790 -autres 92079010 --Guitares 12,5 2,5 92079090 --autres 12,5 2,5 9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche : 92081000 -Boîtes à musique 12,5 2,5 92089000 -autres 12,5 2,5 9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes et diapasons de tous types 92093000 -Cordes harmoniques 12,5 2,5 -autres 92099100 --Parties et accessoires de pianos 12,5 2,5 92099200 --Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202 12,5 2,5 92099400 --Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207 12,5 2,5 920999 --autres 92099920 ---Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205 12,5 2,5 ---autres 92099940 ----Métronomes et diapasons 12,5 2,5 92099950 ----Mécanismes de boîtes à musique 12,5 2,5 92099970 ----autres 12,5 2,5 SECTION XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES CHAPITRE 93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches 93011000 -Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 2,5 2,5 93012000 -Tubes lance-missiles ; lance-flammes ; lance-grenades ; lance-torpilles et lanceurs similaires 2,5 2,5 93019000 -autres 2,5 2,5 93020000 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304 2,5 2,5 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) : 93031000 -Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon 17,5 2,5 930320 -autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 93032010 --à un canon lisse 17,5 2,5 93032095 --autres 17,5 2,5 93033000 -autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif 17,5 2,5 93039000 -autres 17,5 2,5 93040000 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307 17,5 2,5 9305 Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304 93051000 -de revolvers ou pistolets 2,5 2,5 93052000 -de fusils ou carabines du no 9303 17,5 2,5 -autres 93059100 --des armes de guerre du no 9301 2,5 2,5 93059900 --autres 17,5 2,5 9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches -Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties ;
plombs pour carabines à air comprimé 93062100 --Cartouches 17,5 2,5 93062900 --autres 17,5 2,5 930630 -autres cartouches et leurs parties 93063010 --pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301 2,5 2,5 --autres 93063030 ---pour armes de guerre 2,5 2,5 93063090 ---autres 2,5 2,5 930690 -autres 93069010 --de guerre 2,5 2,5 93069090 --autres 17,5 2,5 93070000 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux 17,5 2,5 SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS CHAPITRE 94 MEUBLES ; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES ; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS ; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES ; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUEES 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties 94011000 -Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 42,5 2,5 94012000 -Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles 42,5 2,5 94013000 -Sièges pivotants, ajustables en hauteur 42,5 2,5 94014000 -Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits 42,5 2,5 -Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires 94015100 --en bambou ou en rotin 42,5 2,5 94015900 --autres 42,5 2,5 -autres sièges, avec bâti en bois 94016100 --rembourrés 42,5 2,5 94016900 --autres 42,5 2,5 -autres sièges, avec bâti en métal 94017100 --rembourrés 42,5 2,5 94017900 --autres 42,5 2,5 94018000 -autres sièges 42,5 2,5 940190 -Parties 94019010 --de sièges des types utilisés pour véhicules aériens 42,5 2,5 --autres 94019030 ---en bois 42,5 2,5 94019080 ---autres 42,5 2,5 9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple) ; fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation ; l parties de ces articles : 94021000 -Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties 2,5 2,5 94029000 -autres 2,5 2,5 9403 Autres meubles et leurs parties 940310 -Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux --d'une hauteur n'excédant pas 80 cm 94031051 ---Bureaux 42,5 2,5 94031058 ---autres 42,5 2,5 --d'une hauteur excédant 80 cm 94031091 ---Armoires à portes, à volets ou à clapets 42,5 2,5 94031093 ---Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers 42,5 2,5 94031098 ---autres 42,5 2,5 940320 -autres meubles en métal 94032020 --Lits 42,5 2,5 94032080 --autres 42,5 2,5 940330 -Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux --d'une hauteur n'excédant pas 80 cm 94033011 ---Bureaux 42,5 2,5 94033019 ---autres 42,5 2,5 --d'une hauteur excédant 80 cm 94033091 ---Armoires, classeurs et fichiers 42,5 2,5 94033099 ---autres 42,5 2,5 940340 -Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 94034010 --Éléments de cuisines 42,5 2,5 94034090 --autres 42,5 2,5 94035000 -Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 42,5 2,5 940360 -autres meubles en bois 94036010 --Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour 42,5 2,5 94036030 --Meubles en bois des types utilisés dans les magasins 42,5 2,5 94036090 --autres meubles en bois 42,5 2,5 94037000 -Meubles en matières plastiques 42,5 2,5 -Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires 94038100 --en bambou ou en rotin 42,5 2,5 94038900 --autres 42,5 2,5 940390 -Parties 94039010 --en métal 42,5 2,5 94039030 --en bois 42,5 2,5 94039090 --en autres matières 42,5 2,5 9404 Sommiers ; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non : 94041000 -Sommiers 42,5 2,5 -Matelas 940421 --en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 94042110 ---en caoutchouc 42,5 2,5 94042190 ---en matières plastiques 42,5 2,5 940429 --en autres matières 94042910 ---à ressorts métalliques 42,5 2,5 94042990 ---autres 42,5 2,5 94043000 -Sacs de couchage 42,5 2,5 940490 -autres 94049010 --rembourrés de plumes ou de duvet 42,5 2,5 94049090 --autres 42,5 2,5 9405 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs :
940510 -Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques --en matières plastiques ou en matières céramiques 94051021 ---en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence 42,5 2,5 94051040 ---autres 42,5 2,5 94051050 --en verre 42,5 2,5 --en autres matières 94051091 ---des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence 42,5 2,5 94051098 ---autres 42,5 2,5 940520 -Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques --en matières plastiques ou en matières céramiques 94052011 ---en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence 42,5 2,5 94052040 ---autres 42,5 2,5 94052050 --en verre 42,5 2,5 --en autres matières 94052091 ---des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence 42,5 2,5 94052099 ---autres 42,5 2,5 94053000 -Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 42,5 2,5 940540 -autres appareils d'éclairage électriques 94054010 --Projecteurs 42,5 2,5 --autres ---en matières plastiques 94054031 ----des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence 42,5 2,5 94054035 ----des types utilisés pour tubes fluorescents 42,5 2,5 94054039 ----autres 42,5 2,5 ---en autres matières 94054091 ----des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence 42,5 2,5 94054095 ----des types utilisés pour tubes fluorescents 42,5 2,5 94054099 ----autres 42,5 2,5 94055000 -Appareils d'éclairage non électriques 42,5 2,5 940560 -Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires 94056020 --en matières plastiques 42,5 2,5 94056080 --en autres matières 42,5 2,5 -Parties 940591 --en verre 94059110 ---Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs) 42,5 2,5 94059190 ---autres 42,5 2,5 94059200 --en matières plastiques 42,5 2,5 94059900 --autres 42,5 2,5 940600 Constructions préfabriquées 94060011 -Résidences mobiles 17,5 2,5 -autres 94060020 --en bois 17,5 2,5 --en fer ou en acier 94060031 ---Serres 1,5 2,5 94060038 ---autres 17,5 2,5 94060080 --en autres matières 17,5 2,5 CHAPITRE 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS ; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES 950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre 95030010 -Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées 32,5 2,5 -Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires 95030021 --Poupées 32,5 2,5 95030029 --Parties et accessoires 32,5 2,5 95030030 -Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires ; modèles réduits, animés ou non, à assembler 32,5 2,5 -autres assortiments et jouets de construction 95030035 --en matière plastique 32,5 2,5 95030039 --en autres matières 32,5 2,5 -Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 95030041 --rembourrés 32,5 2,5 95030049 --autres 32,5 2,5 95030055 -Instruments et appareils de musique-jouets 32,5 2,5 -Puzzles 95030061 --en bois 32,5 2,5 95030069 --autres 32,5 2,5 95030070 -autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies 32,5 2,5 -autres jouets et modèles, à moteur 95030075 --en matière plastique 32,5 2,5 95030079 --en autres matières 32,5 2,5 -autres 95030081 --Armes-jouets 32,5 2,5 95030085 --Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal 32,5 2,5 --autres 95030095 ---en matière plastique 32,5 2,5 95030099 ---autres 32,5 2,5 9504 Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) 95042000 -Billards de tout genre et leurs accessoires 32,5 2,5 950430 -Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 95043010 --Jeux avec écran 32,5 2,5 95043020 --autres jeux 32,5 2,5 95043090 --Parties 32,5 2,5 95044000 -Cartes à jouer 32,5 2,5 95045000 -Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430 32,5 2,5 950490 -autres 95049010 --Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition 32,5 2,5 95049080 --autres 32,5 2,5 9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises 950510 -Articles pour fêtes de Noël 95051010 --en verre 32,5 2,5 95051090 --en autres matières 32,5 2,5 95059000 -autres 32,5 2,5 9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ;
piscines et pataugeoires -Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige 950611 --Skis 95061110 ---Skis de fond 5,5 2,5 ---Skis alpins 95061121 ----Monoskis et surfs des neiges 5,5 2,5 95061129 ----autres 5,5 2,5 95061180 ---autres skis 5,5 2,5 95061200 --Fixations pour skis 5,5 2,5 95061900 --autres 5,5 2,5 -Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques 95062100 --Planches à voile 5,5 2,5 95062900 --autres 5,5 2,5 -Clubs de golf et autre matériel pour le golf 95063100 --Clubs complets 5,5 2,5 95063200 --Balles 5,5 2,5 950639 --autres 95063910 ---Parties de clubs 5,5 2,5 95063990 ---autres 5,5 2,5 95064000 -Articles et matériel pour le tennis de table 5,5 2,5 -Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées 95065100 --Raquettes de tennis, même non cordées 5,5 2,5 95065900 --autres 5,5 2,5 -Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table 95066100 --Balles de tennis 5,5 2,5 95066200 --gonflables 5,5 2,5 950669 --autres 95066910 ---Balles de cricket ou de polo 5,5 2,5 95066990 ---autres 5,5 2,5 950670 -Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins 95067010 --Patins à glace 5,5 2,5 95067030 --Patins à roulettes 5,5 2,5 95067090 --Parties et accessoires 5,5 2,5 -autres 950691 --Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 95069110 ---Appareils d'exercices à système d'effort modulable 5,5 2,5 95069190 ---autres 5,5 2,5 950699 --autres 95069910 ---Articles de cricket ou de polo autres que les balles 5,5 2,5 95069990 ---autres 5,5 2,5 9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires 95071000 -Cannes à pêche 22,5 2,5 950720 -Hameçons, même montés sur avançons 95072010 --Hameçons non montés 22,5 2,5 95072090 --autres 22,5 2,5 95073000 -Moulinets pour la pêche 22,5 2,5 95079000 -autres 22,5 2,5 9508 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines ; cirques ambulants et ménageries ambulantes ; théâtres ambulants 95081000 -Cirques ambulants et ménageries ambulantes 32,5 2,5 95089000 -autres 32,5 2,5 CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS 9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) 96011000 -Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire 38,5 2,5 96019000 -autres 38,5 2,5 96020000 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 3503, et ouvrages en gélatine non durcie 17,5 2,5 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues : 96031000 -Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non 17,5 2,5 -Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils 96032100 --Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers 17,5 2,5 960329 --autres 96032930 ---Brosses à cheveux 17,5 2,5 96032980 ---autres 17,5 2,5 960330 -Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques 96033010 --Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire 17,5 2,5 96033090 --Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques 17,5 2,5 960340 -Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330) ; tampons et rouleaux à peindre 96034010 --Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires 17,5 2,5 96034090 --Tampons et rouleaux à peindre 17,5 2,5 96035000 -autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules 17,5 2,5 960390 -autres 96039010 --Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur 17,5 2,5 --autres 96039091 ---Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures ; articles de brosserie pour la toilette des animaux 17,5 2,5 96039099 ---autres 17,5 2,5 96040000 Tamis et cribles, à main 17,5 2,5 96050000 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements 38,5 2,5 9606 Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de boutons 96061000 -Boutons-pression et leurs parties 38,5 2,5 -Boutons 96062100 --en matières plastiques, non recouverts de matières textiles 38,5 2,5 96062200 --en métaux communs, non recouverts de matières textiles 38,5 2,5 96062900 --autres 38,5 2,5 96063000 -Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons 38,5 2,5 9607 Fermetures à glissière et leurs parties -Fermetures à glissière 96071100 --avec agrafes en métaux communs 38,5 2,5 96071900 --autres 38,5 2,5 960720 -Parties 96072010 --en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) 38,5 2,5 96072090 --autres 38,5 2,5 9608 Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine ; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 9609 :
960810 -Stylos et crayons à bille 96081010 --à encre liquide 12,5 2,5 --autres 96081092 ---avec cartouche remplaçable 12,5 2,5 96081099 ---autres 12,5 2,5 96082000 -Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses 12,5 2,5 96083000 -Stylos à plume et autres stylos 12,5 2,5 96084000 -Porte-mine 12,5 2,5 96085000 -Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées 12,5 2,5 96086000 -Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe 12,5 2,5 -autres 96089100 --Plumes à écrire et becs pour plumes 12,5 2,5 96089900 --autres 12,5 2,5 9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs 960910 -Crayons à gaine 96091010 --avec mine de graphite 12,5 2,5 96091090 --autres 12,5 2,5 96092000 -Mines pour crayons ou porte-mine 12,5 2,5 960990 -autres 96099010 --Pastels et fusains 12,5 2,5 96099090 --autres 12,5 2,5 96100000 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés 12,5 2,5 96110000 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main ; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main 38,5 2,5 9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte 961210 -Rubans encreurs 96121010 --en matière plastique 17,5 2,5 96121020 --en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines 17,5 2,5 96121080 --autres 17,5 2,5 96122000 -Tampons encreurs 17,5 2,5 9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches 96131000 -Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 38,5 2,5 96132000 -Briquets de poche, à gaz, rechargeables 38,5 2,5 96138000 -autres briquets et allumeurs 38,5 2,5 96139000 -Parties 38,5 2,5 961400 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties 96140010 -Ébauchons de pipes, en bois ou en racines 38,5 2,5 96140090 -autres 38,5 2,5 9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties -Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires 96151100 --en caoutchouc durci ou en matières plastiques 38,5 2,5 96151900 --autres 38,5 2,5 96159000 -autres 38,5 2,5 9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 961610 -Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 96161010 --Vaporisateurs de toilette 38,5 2,5 96161090 --Montures et têtes de montures 38,5 2,5 96162000 -Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 38,5 2,5 96170000 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) 38,5 2,5 96180000 Mannequins et articles similaires ; automates et scènes animées pour étalages 38,5 2,5 961900 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières -en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose --Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires 96190011 ---Serviettes hygiéniques 17,5 2,5 96190013 ---Tampons hygiéniques 17,5 2,5 96190019 ---autres 17,5 2,5 --Couches pour bébés et articles similaires 96190021 ---Couches pour bébés 7,5 2,5 96190029 ---autres (articles pour l'incontinence, par exemple) 7,5 2,5 -en ouates de matières textiles 96190031 --en fibres synthétiques ou artificielles 7,5 2,5 96190039 --autres 7,5 2,5 -en autres matières textiles --Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires 96190041 ---de bonneterie 32,5 2,5 96190049 ---autres 32,5 2,5 --Couches pour bébés et articles similaires 96190051 ---de bonneterie 7,5 2,5 96190059 ---autres 32,5 2,5 96190090 -en autres matières 38,5 2,5 SECTION XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ CHAPITRE 97 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ 9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages et tableautins similaires 97011000 -Tableaux, peintures et dessins 38,5 2,5 97019000 -autres 38,5 2,5 97020000 Gravures, estampes et lithographies originales 38,5 2,5 97030000 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières 38,5 2,5 97040000 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907 38,5 2,5 97050000 Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique 38,5 2,5 97060000 Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge 38,5 2,5 CHAPITRE 98 ENSEMBLES INDUSTRIELS

La présente loi entrera en vigueur immédiatement et sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 29 décembre 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :
Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault Le ministre de l'économie et des finances, Pierre Moscovici Le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, Bernard Cazeneuve