Commission Directive 79/641/EEC of 27 June 1979 amending Council Directives 66/401/EEC, 66/402/EEC, 69/208/EEC and 70/458/EEC on the marketing of fodder plant seed, cereal seed, seed of oil and fibre plants and vegetable seed
Date: 1979-06-27

num: Article 2
paragraphs: La directive 66/402/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de céréales est modifiée comme suit: 1. À l'article 2 paragraphe 1 partie A, les deux dénominations des espèces suivantes:
Hordeum distichum L. - Orge à deux rangs,
Hordeum polystichum L. - Escourgeon,
sont remplacées par la dénomination:
Hordeum vulgare L. - Orge.
2. À l'article 2 paragraphe 1 partie A, les dénominations des espèces suivantes:
Triticum aestivum L. - Froment (blé) tendre,
Triticum durum L. - Blé dur, sont remplacées par les dénominations:
Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol. - Froment (blé) tendre,
Triticum durum Desf. - Blé dur.
3. À l'annexe I point 5 sous B sous a), à l'annexe II point 1 sous A et point 2 sous A et à l'annexe III, les dénominations des espèces suivantes:
Hordeum distichum,
Hordeum polystichum,
sont remplacées par la dénomination:
Hordeum vulgare.
num: Article 3
paragraphs: La directive 69/208/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres est modifiée comme suit: 1. Les dénominations suivantes remplacent les dénominations énumérées à l'article 2 paragraphe 1 partie A:
Arachis hypogaea L. - Arachide,
Brassica juncea L. Czern. et Coss. in Czern. - Moutarde brune,
Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. - Colza,
Brassica nigra (L.) W. Koch - Moutarde noire,
Brassica rapa L. (partim) - Navette,
Cannabis sativa L. - Chanvre,
Carum carvi L. - Cumin,
Glycine max (L.) Merr. - Soja,
Gossypium sp. p. - Coton,
Helianthus annuus L. - Tournesol,
Linum usitatissimum L. - Lin textile, lin oléagineux,
Papaver somniferum L. - OEillette,
Sinapis alba L. - Moutarde blanche.
2. À l'article 3 paragraphe 1, la dénomination de l'espèce suivante:
Brassica campestris L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.
est supprimée.
La dénomination:
Brassica rapa L. (partim)
est ajoutée après la dénomination:
Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk.
3. À l'annexe I point 2, la dénomination de l'espèce suivante:
Brassica napus oleifera.
est remplacée par la dénomination
Brassica napus ssp. oleifera.
4. À l'annexe II partie I point 3 sous A, la dénomination de l'espèce suivante:
Brassica campestris ssp. oleifera
est supprimée.
La dénomination:
Brassica rapa
est ajoutée après la dénomination:
Brassica napus ssp. oleifera.
5. À l'annexe III, la dénomination de l'espèce suivante:
Brassica campestris sp. p. oleifera
est remplacée par la dénomination:
Brassica rapa.
num: Article 4
paragraphs: La directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes est modifiée comme suit: 1. À l'article 2 paragraphe 1 partie A, les dénominations des espèces suivantes:
Citrullus vulgaris L. - Melon d'eau,
Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek - Carotte,
Petroselinum hortense Hoffm. - Persil,
Pisum sativum L. (excl. P. arvense L.) - Pois,
Valerianella locusta (L.) Betcke (V. olitoria Polt.) - Mâche,
Vicia faba major L. - Fève,
sont remplacées par les dénominations:
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai - Melon d'eau,
Daucus carota L. - Carotte,
Petroselinum crispum (Mill.) Nym. ex A. W. Hill - Persil,
Pisum sativum L. (partim) - Pois, à l'exclusion de pois fourrager, Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche,
Vicia faba L. (partim) - Fève.
2. À l'article 2 paragraphe 1 partie A, la dénomination de l'espèce suivante:
Solanum lycopersicum L. (Lycopersicum esculentum Mill.) - Tomate
est supprimée.
La dénomination:
Lycopersicon lycopersicum (L.) Karst. ex Farwell - Tomate
est ajoutée après la dénomination:
Lactuca sativa L. - Laitue.
3. À l'annexe II point 3 sous a) et à l'annexe III point 2, les dénominations suivantes:
Citrullus vulgaris,
Petroselinum hortense,
Solanum lycopersicum,
sont remplacées par les dénominations:
Citrullus lanatus,
Petroselinum crispum,
Lycopersicon lycopersicum.
num: Article 5
paragraphs: Les dispositions de la présente directive n'affectent pas l'application des autres dispositions des directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 69/208/CEE et 70/458/CEE et des dispositions de la directive 70/457/CEE.
num: Article 6
paragraphs: Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires ou administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive avec effet au 1er juillet 1980.
Ils en informent immédiatement la Commission.