Commission Directive 2009/74/EC of 26 June 2009 amending Council Directives 66/401/EEC, 66/402/EEC, 2002/55/EC and 2002/57/EC as regards the botanical names of plants, the scientific names of other organisms and certain Annexes to Directives 66/401/EEC, 66/402/EEC and 2002/57/EC in the light of developments of scientific and technical knowledge (Text with EEA relevance)
Date: 2009-06-26

num: Article premier
title: Modification de la directive 66/401/CEE
paragraphs: La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
a)
le point a) est modifié comme suit:
i)
le titre «Gramineae» est remplacé par le titre «Poaceae (Gramineae)»;
ii)
cette modification ne concerne pas la version française;
iii)
dans la mention commençant par «Arrhenatherum elatius», les termes «Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. S. et K. B. Presl.» sont remplacés par les termes «Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. Presl & C. Presl»;
iv)
après la mention commençant par «Festuca arundinacea», la mention suivante est insérée:
«Festuca filiformis Pourr. — Fétuque ovine à feuilles menues»;
v)
dans la mention commençant par «Festuca pratensis», les termes «Festuca pratensis Hudson» sont remplacés par les termes «Festuca pratensis Huds.»;
vi)
après la mention commençant par «Festuca rubra», la mention suivante est insérée:
«Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina — Fétuque ovine durette»;
vii)
dans la mention commençant par «Phleum bertolonii», les termes «Phleum bertolonii DC. — Fléole bulbeuse» sont remplacés par les termes «Phleum nodosum L. — Fléole noueuse»;
viii)
la mention commençant par «Festuca spp. x Lolium spp.» est remplacée par la mention suivante:
«×Festulolium Asch. & Graebn. — Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium»;
b)
le point b) est modifié comme suit:
i)
le titre «Leguminosae» est remplacé par le titre «Fabaceae (Leguminosae)»;
ii)
dans la mention commençant par «Lupinus angustifolius», les termes «Lupinus angustifolius L. — Lupin bleu» sont remplacés par les termes «Lupinus angustifolius L. — Lupin à feuilles étroites»;
iii)
dans la mention commençant par «Medicago × varia», les termes «Medicago × varia T. Martyn — Luzerne» sont remplacés par les termes «Medicago × varia T. Martyn — Luzerne bigarrée».
2)
Les annexes II et III de la directive 66/401/CEE sont modifiées conformément à la partie A de l’annexe de la présente directive.
num: Article 2
title: Modification de la directive 66/402/CEE
paragraphs: La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
a)
la mention commençant par «Avena sativa» est remplacée par les mentions suivantes:
«Avena nuda L. — Avoine nue
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) — Avoine cultivée et avoine byzantine
Avena strigosa Schreb. — Avoine maigre, avoine rude»;
b)
la mention commençant par «× Triticosecale» est remplacée par la mention suivante:
«×Triticosecale Wittm. ex A. Camus — Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale»;
c)
dans la mention commençant par «Triticum aestivum», les termes «Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol.» sont remplacés par les termes «Triticum aestivum L.»;
d)
dans la mention commençant par «Sorghum sudanense», les termes «Sorghum sudanense (Piper) Stapf.» sont remplacés par les termes «Sorghum sudanense (Piper) Stapf»;
e)
la mention «Sorghum bicolor (L) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf. — Hybrides résultant du croisement entre le sorgho et l’herbe du Soudan» est remplacée par la mention suivante:
«Sorghum bicolor (L.) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf — Hybrides résultant du croisement entre le sorgho bicolore et l’herbe du Soudan».
2)
Les annexes I, II et III de la directive 66/402/CEE sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive.
num: Article 3
title: Modification de la directive 2002/55/CE
paragraphs: Les annexes II et III de la directive 2002/55/CE sont modifiées conformément à la partie C de l’annexe de la présente directive.
num: Article 4
title: Modification de la directive 2002/57/CE
paragraphs: La directive 2002/57/CE est modifiée comme suit:
1)
L’article 2, paragraphe 1, point b), est modifié comme suit:
a)
dans la mention commençant par «Brassica juncea», les termes «Brassica juncea (L.) et Czernj. et Cosson» sont remplacés par les termes «Brassica juncea (L.) Czern.»;
b)
dans la mention commençant par «Brassica nigra», les termes «Brassica nigra (L.) Koch» sont remplacés par les termes «Brassica nigra (L.) W.D.J. Koch»;
c)
la mention commençant par «Papaver somniferum» est remplacée par la mention suivante:
«Papaver somniferum L. — Œillette».
2)
Les annexes I, II et III de la directive 2002/57/CE sont modifiées conformément à la partie D de l’annexe de la présente directive.
num: Article 5
title: Transposition
paragraphs: 1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 juin 2010. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission les textes des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
num: Article 6
title: Entrée en vigueur
paragraphs: La présente directive entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.