Arrêté du 24 mai 2007 modifiant la liste des espèces potagères et maraîchères dont les variétés peuvent être inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
Source: Journal Officiel de la République Française  (JORF) 2007-06-09

num: Article 1
paragraphs: En application du décret du 18 mai 1981 susvisé, la liste des espèces potagères et maraîchères dont les variétés peuvent être inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées est la suivante :
 1. Allium cepa L.
 1.1. Groupe cepa - Oignon, échalion.
 1.2. Groupe aggregatum - Echalote.
 2. Allium fistulosum L. - Ciboule.
 3. Allium porrum L. - Poireau.
 4. Allium sativum L. - Ail.
 5. Allium schoenoprasum L. - Ciboulette.
 6. Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - Cerfeuil.
 7. Apium graveolens L.
 7.1. Céleri branches.
 7.2. Céleri-rave.
 8. Asparagus officinalis L. - Asperge.
 9. Beta vulgaris L.
 9.1. Betterave potagère, betterave rouge.
 9.2. Poirée.
 10. Brassica oleracea L.
 10.1. Chou frisé.
 10.2. Chou-fleur.
 10.3. Brocoli.
 10.4. Chou de Bruxelles.
 10.5. Chou de Milan.
 10.6. Chou cabus.
 10.7. Chou rouge.
 10.8. Chou-rave.
 11. Brassica rapa L.
 11.1. Chou de Chine.
 11.2. Navet.
 12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron.
 13. Cichorium endivia L.
 13.1. Chicorée frisée.
 13.2. Chicorée scarole.
 14. Cichorium intybus L.
 14.1. Endive, chicorée witloof.
 14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne.
 15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai. - Pastèque, melon d'eau.
 16. Cucumis melo L. - Melon.
 17. Cucumis sativus L.
 17.1. Concombre.
 17.2. Cornichon.
 18. Cucurbita maxima Duchesne. - Potiron, citrouille.
 19. Cucurbita pepo L. - Courgette, pâtisson.
 20. Cynara cardunculus L.
 20.1. Artichaut.
 20.2. Cardon.
 21. Daucus carota L. - Carotte, carotte fourragère.
 22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil.
 23. Lactuca sativa L. - Laitue.
 24. Lycopersicum esculentum Mill. - Tomate.
 25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill. - Persil.
 26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne.
 27. Phaseolus vulgaris L.
 27.1. Haricot nain.
 27.2. Haricot à rames.
 28. Pisum sativum L. (partim).
 28.1. Pois ridé.
 28.2. Pois lisse, pois rond.
 28.3. Pois mange-tout.
 29. Raphanus sativus L.
 29.1. Radis de tous les mois.
 29.2. Radis rave.
 30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe.
 31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère.
 32. Solanum melongena L. - Aubergine.
 33. Spinacia oleracea L. - Epinard.
 34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche.
 35. Vicia faba L. (partim) - Fève.
 36. Zea mays L. (partim).
 36.1. Maïs doux.
 36.2. Maïs à éclater.
 101. Cicer arietinum L. - Pois chiche.
 102. Fragaria ananassa X. - Fraisier.
 103. Lens culinaris Med. - Lentille.
num: Article 2
paragraphs: I. - Sont abrogées les dispositions suivantes :
 Article 1er de l'arrêté du 10 décembre 1973 susvisé ;
 Article 1er de l'arrêté du 30 mai 1988 susvisé ;
 Article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1990 susvisé ;
 Article 1er de l'arrêté du 10 mai 1991 susvisé ;
 Article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé ;
 Article 1er de l'arrêté du 5 septembre 1996 susvisé.
 II. - Est abrogé l'arrêté du 17 juillet 1973 relatif à l'ouverture de listes de plantes potagères au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées.
num: Article 3
paragraphs: Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.