Décret du 11 septembre 1995 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
Source: Journal Officiel de la République Française (JORF)

num: Art. 1er.
paragraphs: La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale jusqu'au 30 juin 1996 est fixée ainsi qu'il suit:
 M. Maynial (Patrice), directeur général de la gendarmerie nationale,
 vice-président;
 M. le général d'armée Duhamel (Michel, Gaston), inspecteur général des armées, membre de droit;
 M. le général de division Jacquet (Pierre, Jean);
 M. le général de division Guillaume (Roger, Claude);
 M. le général de brigade Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel,
 Marie).
num: Art. 2.
paragraphs: La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996 est fixée ainsi qu'il suit:
 M. le général d'armée Monchal (Amédée, Marc, Yves), chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président;
 M. le général d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel), inspecteur général des armées, membre de droit;
 M. le général d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph);
 M. le général d'armée Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine);
 M. le général de corps d'armée d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph,
 Emmanuel);
 M. le général de corps d'armée Brisac (Michel, Robert, Adrien);
 M. le général de corps d'armée Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston);
 M. le général de corps d'armée Brutin (Paul);
 M. le général de corps d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie,
 Edouard, Lucien);
 M. le général de corps d'armée Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie);
 M. le général de corps d'armée Bonte (Maurice, Roger, Louis);
 M. le général de corps d'armée Audren (Eugène, Joseph);
 M. le général de corps d'armée Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie);
 M. le général de division Pineau (Michel, Paul);
 M. le général de division Bourachot (André, Jean).
num: Art. 3.
paragraphs: La composition du Conseil supérieur de la marine nationale est fixée jusqu'au 30 juin 1996 ainsi qu'il suit:
 M. l'amiral Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand), chef d'état-major de la marine, vice-président;
 M. l'amiral Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie), inspecteur général des armées, membre de droit;
 M. le vice-amiral d'escadre Gazzano (Gérard, Ange);
 M. le vice-amiral d'escadre Guilhem-Ducléon (Claude);
 M. le vice-amiral d'escadre Moysan (Bernard, François, Jean, Marie);
 M. le vice-amiral d'escadre Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric);
 M. le vice-amiral Durteste (Philippe, Jacques, Albert);
 M. le vice-amiral Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel).
num: Art. 4.
paragraphs: La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air est fixée jusqu'au 30 juin 1996 ainsi qu'il suit:
 M. le général d'armée aérienne Rannou (Jean, Théophile), chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président;
 M. le général d'armée aérienne Lartigau (Claude, Jean, Régis), inspecteur général des armées, membre de droit;
 M. le général de corps aérien Vallat (François, Claude, Alphonse);
 M. le général de corps aérien Mathieu (Roger, Yves, Pierre);
 M. le général de corps aérien Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie);
 M. le général de corps aérien Courtet (Michel, Edouard);
 M. le général de corps aérien Péron (Pierre, François, Théophile);
 M. le général de corps aérien Brun (Jean-Jacques);
 M. le général de corps aérien Cazaubieilh (Louis).
num: Art. 5.
paragraphs: Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
 chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.