Décret n° 2003-514 du 12 juin 2003 portant publication de l'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage du 16 novembre 1989, adopté à Strasbourg le 12 novembre 2002 (1)
Source: Journal Officiel de la République Française (JORF)

num: Article 1
paragraphs: L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage du 16 novembre 1989, adopté à Strasbourg le 12 novembre 2002, sera publié au Journal officiel de la République française.
num: Article 2
paragraphs: Le Premier ministre et le ministre des affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
num: Annexe
paragraphs: A M E N D E M E N T
À L'ANNEXE DE LA CONVENTION CONTRE
LE DOPAGE DU 16 NOVEMBRE 1989
LISTE DE RÉFÉRENCE DES CLASSES DE SUBSTANCES
INTERDITES ET MÉTHODES INTERDITES 2003
I. - Classes de substances interdites
A. - STIMULANTS
a.
 Les substances interdites appartenant à la classe A.a comprennent les exemples suivants ainsi que leurs isomères L et D :
 Amiphénazole, amphétamines, bromantan, caféine*, carphédon, cocaïne, éphédrines**, fencamfamine, mésocarbe, pentétrazol, pipradol... et substances apparentées.
 * Pour la caféine, une concentration dans l'urine supérieure à 12 microgrammes par millilitre sera considérée comme un résultat positif.
 ** Pour l'éphédrine et la méthyléphédrine, une concentration dans l'urine supérieure à 10 microgrammes par millilitre sera considérée comme un résultat positif. Pour la cathine, une concentration dans l'urine supérieure à 5 microgrammes par millilitre sera considérée comme un résultat positif. Pour la phénylpropanolamine et la pseudoéphédrine, une concentration dans l'urine supérieure à 25 microgrammes par millilitre sera considérée comme un résultat positif.
 NOTE. - Toutes les préparations d'imidazole sont acceptables en application locale.
 Des vasoconstricteurs pourront être administrés avec des agents anesthésiques locaux. Les préparations à usage local (par exemple par voie nasale, oculaire, anale) d'adrénaline sont autorisées. Le bupropion, la synéphrine et la phényléphrine sont autorisés.
 b.
 Les substances interdites appartenant à la classe A.b comprennent les exemples suivants ainsi que leurs isomères L et D :
 Formotérol***, salbutamol***, salmétérol***, terbutaline*** et substances apparentées.
 *** Substance autorisée par inhalation uniquement pour prévenir et/ou traiter l'asthme et l'asthme d'effort. Une notification écrite établie par un pneumologue ou un médecin d'équipe attestant que l'athlète souffre d'asthme et/ou d'asthme d'effort doit être communiquée à l'autorité médicale compétente avant la compétition. Aux jeux Olympiques, les cas d'athlètes demandant l'autorisation d'utiliser un bêta 2 agoniste par inhalation seront évalués par un groupe d'experts indépendant.
B. - NARCOTIQUES
Les substances interdites appartenant à la classe (B) comprennent les exemples suivants :
 Buprénorphine, dextromoramide, diamorphine (héroïne), méthadone, morphine, pentazocine, péthidine... et substances apparentées.
 NOTE. - La codéine, le dextrométhorphane, le dextropropoxyphène, la dihydrocodéine, le diphénoxylate, l'éthylmorphine, la pholcodine, le propoxyphène et le tramadol sont autorisés.
C. - AGENTS ANABOLISANTS
Les substances interdites appartenant à la classe (C) comprennent les exemples suivants :
1. Stéroïdes anabolisants androgènes
a.
 Clostébol, fluoxymestérone, métandiénone, méténolone, nandrolone,19-norandrosténédiol, 19-norandrostènedione, oxandrolone, stanozolol... et substances apparentées.
 b.
 Androstènediol, androstènedione, déhydroépiandrostérone (DHEA), dihydrotestostérone, testostérone*... et substances apparentées.
 Les preuves obtenues à partir des profils métaboliques et/ou des mesures du rapport isotopique pourront être utilisées afin de tirer des conclusions définitives.
 * La présence d'un rapport de testostérone (T)-épitestostérone (E) supérieur à six (6) dans l'urine d'un concurrent constitue une infraction, à moins qu'il ne soit établi que ce rapport est dû à un état physiologique ou pathologique, p. ex. faible excrétion d'épitestostérone, production androgène d'une tumeur ou déficiences enzymatiques.
 Dans le cas d'un rapport T/E supérieur à 6, il est obligatoire d'effectuer un examen sous la direction de l'autorité médicale compétente avant que l'échantillon ne soit déclaré positif. Un rapport complet sera rédigé ; il comprendra une étude des tests précédents et ultérieurs ainsi que les résultats des tests endocriniens. Si les tests précédents ne sont pas disponibles, l'athlète devra subir un contrôle sans annonce préalable au moins une fois par mois durant trois mois. Les résultats de ces examens devront être inclus dans le rapport. A défaut de collaboration de la part de l'athlète, l'échantillon sera déclaré positif.
2. Autres agents anabolisants
Clenbutérol, salbutamol*.
 * Pour le salbutamol, une concentration urinaire de salbutamol non sulfaté supérieure à 1 000 nanogrammes par millilitre constitue une infraction.
D. - DIURÉTIQUES
Les substances interdites appartenant à la classe (D) comprennent les exemples suivants :
 Acétazolamide, acide étacrynique, bumétanide, chlortalidone, furosémide, hydrochlorothiazide, mannitol*, mersalyl, spironolactone, triamtérène... et substances apparentées.
 * Substance interdite si injectée par voie intraveineuse.
E. - HORMONES PEPTIDIQUES,
SUBSTANCES MIMÉTIQUES ET ANALOGUES
Les substances interdites appartenant à la classe (E) comprennent les substances suivantes et leurs analogues ainsi que les substances mimétiques :
 1. Gonadotrophine chorionique (hCG) chez les hommes uniquement ;
 2. Gonadotrophines hypophysaires et synthétiques chez les hommes uniquement ;
 3. Corticotrophines (ACTH, tétracosactide) ;
 4. Hormone de croissance (hGH) ;
 5. Facteur de croissance analogue à l'insuline (IGF-1) ; et tous leurs facteurs de libération respectifs ainsi que leurs analogues ;
 6. Erythropoïétine (EPO) ;
 7. Insuline*.
 * Autorisée uniquement pour traiter les athlètes souffrant de diabète insulino-dépendant déclaré. Le terme « insulino-dépendant » est utilisé ici pour décrire les personnes souffrant de diabète nécessitant un traitement par l'insuline, de l'avis d'un médecin dûment qualifié. Ce sera toujours le cas dans les diabètes de type I et parfois dans les diabètes sucrés de type 2.
 Une notification écrite des cas de diabète insulino-dépendant doit être obtenue auprès d'un endocrinologue ou d'un médecin d'équipe.
 La présence dans les urines d'une concentration anormale d'une hormone endogène appartenant à la classe (E) ou de son(ses) marqueur(s) diagnostique(s) constitue une infraction, à moins qu'il ne soit prouvé qu'elle est due à un état physiologique ou pathologique.
F. - AGENTS AYANT UNE ACTION ANTI-OESTROGÈNE
Les inhibiteurs de l'aromatase, le clomiphène, le cyclofénil, le tamoxifène sont interdits uniquement chez les hommes.
G. - AGENTS MASQUANTS
Les substances interdites de la classe (G) comprennent les exemples suivants :
 Diurétiques, épitestostérone*, probénécide, succédanés de plasma (tels que l'hydroxyéthylamidon).
 Les agents masquants sont interdits. Ce sont des produits qui ont la capacité d'entraver l'excrétion de substances interdites ou de dissimuler leur présence dans les urines ou autres prélèvements utilisés dans le contrôle de dopage.
 * La présence d'une concentration d'épitestostérone supérieure à 200 ng/ml dans les urines constitue une infraction, à moins qu'il ne soit établi qu'elle est due à un état physiologique. La spectrométrie de masse à rapport isotopique (IRMS) pourra être utilisée pour tirer des conclusions définitives. Si les résultats de l'IRMS ne sont pas concluants, l'autorité médicale compétente mènera une enquête avant que l'échantillon ne soit déclaré positif.
II. - Méthodes interdites
Les méthodes suivantes sont interdites :
A. - AUGMENTATION DU TRANSFERT D'OXYGÈNE
a. Dopage sanguin : c'est l'administration de sang autologue, homologue ou hétérologue, ou de produits à base de globules rouges de toute origine, autrement qu'à des fins thérapeutiques légitimes.
 b. L'administration de produits qui augmentent la captation, le transport ou la libération d'oxygène, tels que les produits à base d'hémoglobine modifiée comprenant de manière non exhaustive les hémoglobines bovines et réticulées, les produits à base d'hémoglobine microencapsulée, les perfluorocarbones et le RSR 13.
B. - MANIPULATION PHARMACOLOGIQUE,
CHIMIQUE ET PHYSIQUE
La manipulation pharmacologique, chimique et physique est l'usage de substances et de méthodes, agents masquants compris (voir IG), qui modifient, tentent de modifier ou risquent raisonnablement de modifier l'intégrité et la validité des échantillons d'urine utilisés dans les contrôles de dopage, telles, à titre non exhaustif, la cathétérisation, la substitution et/ou l'altération des urines, l'inhibition de l'excrétion rénale et la modification des mesures effectuées sur la testostérone et l'épitestostérone (voir IG).
C. - DOPAGE GÉNÉTIOUE
Le dopage génique ou génétique est défini comme étant l'usage non thérapeutique de gènes, d'éléments génétiques et/ou de cellules génétiquement modifiées qui ont la capacité d'augmenter la performance sportive.
III. - Classes de substances interdites dans certains sports
A. - ALCOOL
Lorsque le règlement de l'organe dirigeant le prévoit, des tests seront effectués pour l'éthanol.
B. - CANNABINOÏDES
Lorsque le règlement de l'organe dirigeant le prévoit, des tests seront effectués pour les cannabinoïdes (tels que la marijuana et le haschich). Aux jeux Olympiques, des tests seront effectués pour les cannabinoïdes. Une concentration dans l'urine de 11-nor-delta-9-tétrahydrocannabinol-9-acide carboxylique (carboxy-THC) supérieure à 15 nanogrammes par millilitre constitue un cas de dopage.
C. - ANESTHÉSIQUES LOCAUX
Les anesthésiques locaux injectables sont autorisés aux conditions suivantes :
 a) La bupivacaïne, la lidocaïne, la mépivacaïne, la procaïne et les substances apparentées peuvent être utilisées mais pas la cocaïne. Des agents vasoconstricteurs pourront être utilisés en conjonction avec des anesthésiques locaux ;
 b) Seules des injections locales ou intra-articulaires pourront être pratiquées ;
 c) Uniquement lorsque l'administration est médicalement justifiée.
 Lorsque le règlement de l'organe dirigeant le prévoit, il pourra s'avérer nécessaire de notifier l'administration des anesthésiques locaux.
D. - GLUCOCORTICOSTÉROÏDES
L'utilisation systémique des glucocorticostéroïdes est interdite lorsque ces derniers sont administrés par voie orale ou rectale ou par injection intraveineuse ou intramusculaire.
 Si nécessaire du point de vue médical, les injections locales, notamment intra-articulaires de glucocorticostéroïdes sont autorisées. Lorsque le règlement de l'organe dirigeant le prévoit, il pourra s'avérer nécessaire de notifier l'administration des glucocorticostéroïdes.
E. - BÊTA-BLOQUANT
Les substances interdites appartenant à la classe (E) comprennent les exemples suivants :
 Acébutolol, alprénolol, aténolol, labétalol, métoprolol, nadolol, oxprénolol, propranolol, sotalol... et substances apparentées.
 Lorsque le règlement de l'organe dirigeant le prévoit, des tests seront effectués pour les bêta-bloquants.
IV. - Tableau récapitulatif des concentrations urinaires
au-dessus desquelles il y a infraction
Caféine > 12 microgrammes/millilitre.
 Carboxy-THC > 15 nanogrammes/millilitre.
 Cathine > 5 microgrammes/millilitre.
 Ephédrine > 10 microgrammes/millilitre.
 Epitestostérone > 200 nanogrammes/millilitre.
 Méthyléphédrine > 10 microgrammes/millilitre.
 Morphine > 1 microgramme/millilitre.
 19-norandrostérone > 2 nanogrammes/millilitre chez les hommes.
 19-norandrostérone > 5 nanogrammes/millilitre chez les femmes.
 Phénylpropanolamine > 25 microgrammes/millilitre.
 Pseudoéphédrine > 25 microgrammes/millilitre.
 Salbutamol (comme agent anabolisant) > 1 000 nanogrammes/millilitre.
 Rapport T/E* > 6.
 * Mentionné aux points I.C.b et I.G.
V. - Substances et méthodes interdites
en dehors des compétitions
I.C. Agents anabolisants.
 I.D. Diurétiques.
 I.E. Hormones peptidiques, mimétiques et analogues.
 I.F. Agents ayant une action anti-oestrogène.
 I.G. Agents masquants.
 II. Méthodes interdites.
LISTE D'EXEMPLES DE SUBSTANCES ET MÉTHODES INTERDITES
ATTENTION
Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive des substances interdites. De nombreuses substances qui ne sont pas répertoriées dans cette liste sont considérées comme interdites sous l'appellation « substances apparentées ».
 Les athlètes doivent s'assurer que tout médicament, supplément, préparation en vente libre ou toute autre substance qu'ils utilisent ne contient aucune substance interdite.
STIMULANTS
Amfépramone, amiphénazole, amphétamine, bambutérol, bromantan, caféine, carphédon, cathine, clobenzorex, cocaïne, cropropamide, crotétamide, éphédrine, étamivan, étilamphétamine, étiléfrine, fencamfamine, fénétylline, fenfluramine, fenproporex, formotérol, heptaminol, méfénorex, méphentermine, mésocarbe, méthamphétamine, méthoxyphénamine, méthylènedioxyamphétamine, méthylènedioxyméthamphétamine, méthyléphédrine, méthylphénidate, nicéthamide, norfenfluramine, parahydroxyamphétamine, pémoline, pentétrazol, phendimétrazine, phenmétrazine, phentermine, phénylpropanolamine, pholédrine, pipradol, prolintane, propylhexédrine, pseudoéphédrine, reprotérol, salbutamol, salmétérol, sélégiline, strychnine, terbutaline.
NARCOTIQUES
Buprénorphine, dextromoramide, diamorphine (héroïne), hydrocodone, méthadone, morphine, pentazocine, péthidine.
AGENTS ANABOLISANTS
Androstènediol, androstènedione, bambutérol, bolastérone, boldénone, clenbutérol, clostébol, danazol, déhydrochlorméthyltestostérone, déhydroépiandrostérone (DHEA), dihydrotestostérone, drostanolone, fénotérol, fluoxymestérone, formébolone, formotérol, gestrinone, mestérolone, métandiénone, méténolone, méthandriol, méthyltestostérone, mibolérone, nandrolone,19-norandrostènediol,19-norandrostènedione, norboléthone, noréthandrolone, oxandrolone, oxymestérone, oxymétholone, reprotérol, salbutamol, salmétérol, stanozolol, terbutaline, testostérone, trenbolone.
DIURÉTIQUES
Amiloride, acétazolamide, acide étacrynique, bendrofluméthiazide, bumétanide, canrénone, chlortalidone, furosémide, hydrochlorothiazide, indapamide, mannitol (par injection intraveineuse), mersalyl, spironolactone, triamtérène.
AGENTS MASQUANTS
Diurétiques (voir ci-dessus), épitestostérone, probénécide, hydroxyéthylamidon.
HORMONES PEPTIDIQUES, SUBSTANCES MIMÉTIQUES
ET ANALOGUES
ACTH, érythropoïétine (EPO), hCG*, hGH, insuline, LH*, IGF-1.
SUBSTANCES AYANT UNE ACTION
ANTI-OESTROGÈNE
Clomiphène*, cyclofénil*, tamoxifène*, inhibiteurs de l'aromatase*.
 * Substances interdites chez les hommes uniquement.
BÊTA-BLOQUANTS
Acébutolol, alprénolol, aténolol, bétaxolol, bisoprolol, bunolol, cartéolol, carvedilol, céliprolol, esmolol, labétalol, lévobunolol, métipranolol, métoprolol, nadolol, oxprénolol, pindolol, propranolol, sotalol, timolol.
NOTE EXPLICATIVE RELATIVE À LA LISTE CIO/AMA
DES CLASSES DE SUBSTANCES ET MÉTHODES INTERDITES 2003
I. - Classes de substances interdites
A. - STIMULANTS
La classe des stimulants a donné lieu à 2 sous-groupes a) et b) afin de bien individualiser les bêta-2 agonistes.
 L'amineptine, le bupropion, la synéphrine et la phényléphrine ont été retirés de la liste.
C. - AGENTS ANABOLISANTS
Dans la classe des anabolisants, le paragraphe 2 a été rephrasé en « autres agents anabolisants ». Le caractère anabolisant du salbutamol au-dessus d'une concentration de 1 000 ng/ml est clairement exprimé.
E. - HORMONES PEPTIDIQUES,
SUBSTANCES MIMÉTIQUES ET ANALOGUES
Sous la rubrique « Insuline », une modification de la note a été apportée.
F. - AGENTS AYANT UNE ACTION ANTI-OESTROGÈNE
Une classe F de substances intitulée « Agents ayant une action anti-oestrogène » a été créée.
G. - AGENTS MASQUANTS
Une classe séparée intitulée « Agents masquants » a été créée.
II. - Méthodes interdites
Sous la rubrique « Méthodes interdites », différentes classes ont été créées reprenant :
 La définition du dopage sanguin.
 L'identification des transporteurs d'oxygène
 La rubrique « Manipulation pharmacologique, chimique et physique » a été développée.
 Une classe C portant le nom de « Dopage génétique » a été créée.
III. - Classes de substances interdites dans certains sports
Dans le paragraphe « Substances interdites dans certains sports », l'expression « autorité responsable » a été remplacée par « organe dirigeant ».
IV. - Tableau récapitulatif des concentrations urinaires
 au-dessus desquelles il y a infraction
Dans ce paragraphe, seule persiste la concentration > 1 000 ng/ml pour le salbutamol considéré comme anabolisant. De ce fait, en dessous de 1 000 ng/ml, une justification thérapeutique et/ou un examen par un panel médical est nécessaire ; au-dessus de 1 000 ng/ml, il s'agit d'une action qualifiée anabolisante.
V. - Substances et méthodes interdites
en dehors des compétitions
Le chapitre V a été reformulé en prenant en compte les modifications reprises ci-dessus.
 Dans la liste d'exemples, certaines modifications ont été apportées.
1. Stimulants
L'amineptine, le bupropion et la phényléphrine ont été retirés.
 Le clobenzorex, le fenproporex, le méthylènedioxyméthamphétamine et le phenmétrazine ont été ajoutés.
2. Agents anabolisants
La bolastérone et la norboléthone ont été ajoutées.
3. Diurétiques
L'amiloride a été ajoutée.
4. Agents masquants
Le bromantan a été retiré et l'hydroxyethyl starch ajouté.
5. Substances ayant une action anti-oestrogène
Cette classe a été ajoutée ; le clomiphène, le cyclofénil et le tamoxifène y ont été introduits.
6. Bêta-bloquants
Le carvedilol a été ajouté.