Examens des délibérations en présentations simplifiées (Conseil Municipal du 29/03/2023)
Channel: Montreuil est le tien (bon !)
Date: 17/07/2023

Extraits du Conseil Municipal de Montreuil du 29/03/2023.
 
0:00 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat et de financement entre la ville de Montreuil et l'association Lieu Écoute Accueil (L.E.A) 2023-2025

0'18 Approbation de la convention de partenariat et de financemententre la ville et l'association les ruchers de Montreuil et versement d'une subvention d'investissement

0:30 Approbation de la convention d'objectifs et de partenariat entre laville de Montreuil et le centre social associatif SFM (Solidarité France Migrant Montreuil)

0'43 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2023-2025entre la Ville et l'Association "Les Compagnons Bâtisseurs"

0:53 Approbation de la convention d'objectifs et de financement 2023entre la Ville et l'association "COMITE DES FÊTES ET D'ANIMATIONS RAMENAS - LEO LAGRANGE"

1:17 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2023 entrela ville de Montreuil et l'association LE FAIT TOUT

1'25 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2023 entrela Ville de Montreuil et l'association 'Fédération des Murs à Pêches'

1:40 Choukri Yonis

2:07 Réponse Patrice Bessac et mise aux voix

2:53 Adoption de l'avenant n°2bis à la charte territoriale de gestionurbaine et sociale de proximité (GUSP) annexée au contrat de ville précisant les modalités de suivi de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) et les engagements des parties prenantes

3:34 Approbation d'une convention de mise en œuvre de mesureéducative de tutorat pour des collégiens du collège Berthelot dans le cadre des études dirigées de l'école élémentaire Berthelot

3'47 Demandes de remises gracieuses pour divers titres de recettes duservice affaires scolaires pôle accueil prestations à l'enfant

4:00 Délibération modificative relative au paiement par chèque emploiservice universel (CESU) des prestations de garde dans les structures municipales à l'APE (Accueil prestations à l'enfant)

4'12 Approbation du règlement de fonctionnement des commissionsd'admission des modes d'accueil à destination des familles montreuilloises

4:26 Approbation de la convention pluriannuelle 2023-2025 entre laVille de Montreuil et le Comité de Montreuil du Secours Populaire Français

4'41 Renouvellement de la convention de financement entre la ville deMontreuil et l'association "Mission intercommunale pour l'emploi des jeunes" (MIEJ 4/93)

5:23 Approbation d'une convention pluriannuelle 2023-2025 d'objectifset de financement entre la ville de Montreuil et l'association Les Chaudronneries

5'37 Approbation de la mise en place d'accès gratuit sur les créneauxloisirs du centre sportif Arthur Ashe en juillet et août 2023

5:48 Approbation de la convention de partenariat avec le clubathlétique de Montreuil 93 (CAM93) pour la participation à l'organisation du 14ème Meeting international d'athlétisme

5'58 Approbation de la reconduction de la convention de partenariatentre la Ville de Montreuil et l'Établissement public de santé Ville-Evrard concernant la mise en place du Conseil Local de Santé mentale

6'05 Dépôt d'une candidature au label "Patrimoine d'intérêt régionalde la Région Île-de-France" pour l'Hôtel de Ville

6:20 Cession de la propriété communale sise 1 rue des Cyclamens àÉcrille (Jura) au profit de l'Établissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté

6'35 Abrogation de la délibération DEL20211020_36 du Conseilmunicipal du 20 octobre 2021 et approbation de la cession par la Ville de Montreuil du terrain sis 37 rue Juliette Dodu cadastré section CQ n°338 au profit de Monsieur et Madame Tigrine et de Madame Nalouti-Lavoisier

6:57 Approbation de la convention de gestion des équipementstechniques et de répartition des charges liés aux parkings de l'ensemble immobilier dit ' Cœur de Ville ' sis 1 avenue du Président Wilson et 53 rue du Capitaine Dreyfus - abrogation de la délibération DEL20220928_25 du conseil municipal en date du 28 septembre 2022

7'13 Approbation du protocole d'accord transactionnel entre MonsieurAlain LAGRENET et la Ville concernant le versement d'une aide à la mobilité - renouvellement

7:27 Attribution d'une subvention pour surcharge foncière à FREHA,bailleur social associatif, pour la construction d'un immeuble de 8 logements sociaux situés au 24, rue Henri Wallon-54 rue Raymond Lefebvre

7'43 Garantie à hauteur de 100%, au bénéfice de l'OPH EST ENSEMBLEHABITAT (ex-OPH Montreuillois), d'un emprunt d'un montant de 1 360 192,00€, destiné à financer la réhabilitation des 116 logements du groupe République sise 50-52-54 rue de la République/22 rue Armand Carrel.

8:42 Approbation de la convention Mixte du service Ergonomie etIngénierie de la Prévention des Risques Professionnels (EIPRP) du CIG Petite Couronne (Inspection et conseil)

8'59 Création d'emplois saisonniers pour les séjours de centres devacances Enfance été-automne 2023, et pour les séjours Jeunesse printemps-été 2023.

9:12 Modification du tableau des effectifs