02 - Finances
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Date: 01/07/2017

Conseil Municipal de Brest du jeudi 29 juin 2017.

01 - Approbation du compte administratif 2016 de la Ville de Brest.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste), Nathalie Collovati (Brest Alternative), Ronan Pichon (Europe Écologie - Les Verts), Bernadette Malgorn (Rassemblement Pour Brest).

02 - Approbation du compte de gestion du Trésorier Principl pour l'année 2016.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste), François Cuillandre (Parti Socialiste), Bernadette Malgorn (Rassemblement Pour Brest).

03 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2016.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste).

04 - Exercice 2017 : Décision Modificative N°1.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste).

05 - Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2005 à 2016.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste).

06 - Demande de décharge de responsabilité du régisseur.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste).

07 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 220 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de rénovation de 22 logements locatifs sociaux situés 38 rue Lazare Carnot à Brest.
Bernadette Abiven (Parti Socialiste), Nathalie Collovati (Brest Alternative), Bernadette Malgorn (Rassemblement Pour Brest), François Cuillandre (Parti Socialiste).