Aux origines de l’opposition entre système de common law et droit codifié
Channel: IODE (Institut de l'Ouest : Droit et Europe)
Date: 2021-11-15

Sylvain Soleil, historien du droit et professeur à l’Université de Rennes 1 (IODE - UMR CNRS 6262), nous présente son ouvrage, "Aux origines de l’opposition entre système de common law et droit codifié", publié en novembre 2021 par la Société de législation comparée dans la collection "Sensus iuris".


Résumé de l'ouvrage :
Le common law et le droit codifié forment deux systèmes juridiques différents. Cela est bien connu. Toutefois, de part et d’autre de la Manche et de l’Atlantique, les universitaires et les praticiens ne se contentent pas de les différencier. Ils ont pris l’habitude de les opposer l’un à l’autre. Cet ouvrage cherche à saisir l’origine de cet antagonisme doctrinal. Il explore les controverses anglo-américaines des années 1820-1835, lorsque le common law a été furieusement attaqué dans les cercles réformateurs et que sa codification a été prônée dans les discours, les ouvrages, les revues. Certes, sur le plan législatif, la plupart des projets ont échoué. Mais, sur le plan doctrinal, la controverse a produit une opposition profonde entre deux conceptions du droit parce que les deux systèmes ont été opposés l’un à l’autre. Les débats ont été violents aux États-Unis comme au Royaume-Uni. Ils ont structuré l’identité des deux systèmes. Ils ont mobilisé beaucoup de textes et d’auteurs européens (Institutes de Justinien, Code Napoléon, Portalis, Savigny, Dupin, Meyer, etc.). Ils ont donné lieu à des interprétations sommaires de la part des auteurs français. De sorte que cette controverse anglo-américaine et son interprétation française ont convaincu les juristes engagés dans cette bataille, ainsi que leurs auditeurs et leurs lecteurs, qu’il existait bel et bien deux systèmes non seulement différents mais également antagonistes.