Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la France ?
Channel: Conseil économique social et environnemental
Date: 2020-03-11

Présentation de la résolution Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la France ? par Michel Badré et Jean Jouzel, au nom de la section de l'environnement.



Le Haut conseil pour le climat (HCC), institution indépendante récemment mise en place par le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la France et en évaluer la cohérence, a publié en juin 2019 son premier rapport annuel « Agir en cohérence avec les ambitions ». Il porte sur le respect de la trajectoire de baisse des émissions de GES. 
 
Conformément au décret de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020, au Parlement et au CESE, les suites qu'il entend donner au rapport du HCC. 
Le CESE analyse dans sa résolution la réponse du gouvernement au rapport du HCC.
La « neutralité carbone en 2050 » est l'objectif principal retenu par la France pour sa politique d'atténuation du changement climatique, en application de l'accord de Paris conclu en 2015.
La Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) sont les outils de programmation dédiés à la mise en œuvre de cette politique ambitieuse. 
La section de l'environnement du CESE, présidée par Anne-Marie Ducroux, a rendu en 2019 des avis sur le sujet : 
Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l’énergie, rapporté par Guillaume Duval et Madeleine Charru ; 

Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie, rapporté pour la section de l'environnement par Guillaume Duval et pour la section des activités économiques par Jacques Landriot.


https://www.lecese.fr/content/neutralite-carbone-et-droit-la-sante-pour-tous-au-programme-au-cese