2021-06-04 Séance du conseil municipal du 4 juin 2021
Channel: Saint Mars d'Outillé INFO
Date: 27/06/2021

00:00 Désignation du secrétaire de séance
00:40 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2021
01:55 Communauté de communes
02:25 Finances
02:45 Loyer des professionnels mai 2021 impactés par la crise sanitaire et les mesures liées à celle-ci.
08:25 Admission en non valeurs budget communal
15:05 Admission en non valeurs budget assainissement
17:10 Changement de trésorerie et de comptable au 1° septembre 2021
23:05 Modification du plan comptable au 01/01/2023
27:30 Communauté de communes
29:35 Transfert de la compétence mobilité
37:50 Transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
42:35 Désignation des membres à la Commission Local d’évaluation des Charges Transférées (CLECT)
44:50 Convention service commun ressources humaines
1:00:30 délibération supplémentaire pour les instances  paritaires
1:07:00 compte rendu des conseils communautaire
1:18:00 construction multi-accueil
1:20:10 délégation de service public enfance jeunesse
1:21:00 autopartage
1:28:00 participation citoyenne
1:36.00 Finances
1:36.10 Exonération taxe foncière non bâti sur les terrains communaux en location intégrés dans le déchet  sècheresse 2020
1:38:00 loyer local commercial
1:52:50 audit énergétique
1:53:50 Lien social
1:54:00 Règlement intérieur gîte du Presbytère
Fixation tarifs gîte du Presbytère
2:22:30 mobilier de la mairie
2:31:15 Voirie
2:31:25 Effacement des réseaux secteur « résidence des Pins et Anciens combattants »
2:35:40 Vente d'un terrain communal le clos du Fromenteau (parcelle cadastrées N 118)
2:39:35 Réalisation d'une enquête publique pour la modification d'un tracé de chemin communal « chemin de la commune »
2:42:35 Réalisation d'une enquête publique pour la modification d'un tracé de chemin communal l'Oiselière
2:45:35 Mise à disposition de Solenne Ragaigne auprès de la commune de Brette les Pins
2:47:10 contractuel
2:52:35 Désignation des jurés d'assises 2022
 Compte-rendu et propositions de délibérations des commissions
3:00:25 Festivités et lien social
3:01:05 Culture et éducation
3:08:20 Communication
3:09:45 Environnement
3:21:40 Voirie, travaux, bâtiments
3:34:50 propagande électorale
3:36:50 tableau des permanence du bureau de vote
Informations et questions diverses
3:41:25 Ouverture de l'espace France services
3:42.20 remerciement des bénévoles