Journée de travail autour de la Politique Foncière - CESE
Channel: Conseil économique social et environnemental
Date: 2022-07-05

La commission "Territoires, agriculture et alimentation" du CESE prépare actuellement un avis intitulé "Quels enjeux pour quelle politique foncière", rapporté par Mme Cécile Claveirole, membre du groupe Environnement et Nature.
Après avoir réalisé un cycle d’auditions et d’entretiens avec des chercheurs, des juristes, des responsables d’institutions comme la SAFER ou d’associations comme Terre de liens…, la rapporteure a souhaité réunir des acteurs de terrain qui sont confrontés dans leur activité quotidienne au double défi de la lutte contre l’artificialisation et l’urbanisation des sols et du partage de leur utilisation entre les différents usages (logements, activités industrielles et commerciales, production agricole alimentaire…).
Des femmes et des hommes, parmi lesquels des élus, amenés à concevoir et à mettre en œuvre différents outils d’aménagement et d’animation du territoire (Plans locaux d’urbanisme (PLU), Schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou encore Projets d’Alimentation Territoriale (PAT), sont venus le mercredi 22 juin au CESE pour des échanges très riches. Ils ont fait part de leurs expériences ainsi que de leurs propositions pour résoudre les difficultés rencontrées.
Ces éléments pourront être repris dans l’avis qui devrait être soumis à l’assemblée plénière du CESE en janvier 2023.

https://www.lecese.fr/travaux-du-cese/saisines/quels-enjeux-pour-quelle-politique-fonciere