06 - Services à la population
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Date: 02/04/2018

Conseil de Brest Métropole, 30/03/2018.

26 - Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation des projets d'avenants 10 et 1 - Avenant 10 aux contrats d’objectifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif - Avenant 1 au contrat d’objectifs de l’assainissement non collectif.
27 - Plan de biodiversité - Approbation du projet de 'plan biodiversité'.
28 - Plan climat - lancement de la procédure de révision
29 - Programme d'actions sur les zones humides et les cours d'eau de Brest métropole. Déclaration de projet préalable à l'autorisation préfectorale suite à l'enquête publique relative à la Déclaration d'Intérêt Général (DIG) et au Dossier d'Autorisation Unique (DAU) en application de l'article L126-1 du Code de l'environnement
30 - Déchets recyclables - Approbation d'un projet de passage à l'extension des consignes de tri et de modernisation du centre de tri TriGlaz.
31 - Hébergement d’urgence des jeunes – Approbation de projet de convention de partenariat 2018, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l’association les Amitiés d’Armor.
32 - Association 'Passerelle' – approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention d’objectifs 2017-2020 : subvention annuelle 2018.
33 - REMA - La Carène salle des musiques actuelles – approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention d’objectifs 2018 entre Brest métropole et la Régie de l’Equipement Musiques Actuelles (REMA) – subvention annuelle 2018.
34 - Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne (EESAB) – approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention d’objectifs 2018-2020 - subvention annuelle 2018.
35 - Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la patinoire Rinkla Stadium, lancement de la consultation.
36 - ARS - Mission santé du territoire du Pays de Brest - Approbation d'un accord cadre avec l'ARS
37 - Financement Groupes d'Elu.e.s - Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Fonctionnement des groupes d'élu.e.s du Conseil de la métropole pour l’année 2018