Avant-projet de loi d'orientation des mobilités - cese
Channel: Conseil économique social et environnemental
Date: 2018-11-14

Avant-projet de loi d'orientation des mobilités, présenté par Bruno Duchemin, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires.


Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre l’enclavement territorial, combat contre le réchauffement climatique, utilisation des nouvelles technologies : la question des mobilités est au carrefour de nombreux enjeux. C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche transversale.

Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre l’enclavement territorial, combat contre le réchauffement climatique, utilisation des nouvelles technologies : la question des mobilités est au carrefour de nombreux enjeux. C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche transversale.Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre l’enclavement territorial, combat contre le réchauffement climatique, utilisation des nouvelles technologies : la question des mobilités est au carrefour de nombreux enjeux. C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche transversale.Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre l’enclavement territorial, combat contre le réchauffement climatique, utilisation des nouvelles technologies : la question des mobilités est au carrefour de nombreux enjeux. C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche transversale.Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre l’enclavement territorial, combat contre le réchauffement climatique, utilisation des nouvelles technologies : la question des mobilités est au carrefour de nombreux enjeux. C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche transversale.
Saisi par le Gouvernement, le CESE a étudié l’ensemble des dispositions de cet avant-projet. 
Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des mobilités marque un certain nombre d’avancées pour des meilleures réponses aux besoins de mobilité. Il invite néanmoins à en conforter la dimension économique, sociale et environnementale. Il formule pour ce faire des propositions concrètes, portées par la société civile autour de 3 axes.

https://www.lecese.fr/travaux-du-cese/saisines/avant-projet-de-loi-dorientation-des-mobilites