CONDITIONS D’UTILISATION DE SOPHOS POUR L’UTILISATEUR FINAL

REMARQUE : le texte ci-dessous a été généré par traduction automatique à des fins decommodité. La qualité de cette traduction automatique ne correspond pas à celle d’une
traduction réalisée de manière professionnelle, le texte peut donc contenir des erreurs.
Cette traduction est fournie « EN L’ÉTAT », sans aucune garantie de son exactitude ni deson intégralité ou de sa fiabilité. Si des incohérences apparaissent entre la version anglaise
du présent Contrat et sa traduction, seule la version anglaise prévaudra.

Sophos a simplifié ses documents de licence. Les Conditions d’utilisation de Sophos pour l’utilisateur finalcontiennent désormais les termes et conditions applicables à tous les logiciels d’entreprise Sophos, services cloudet services gérés par abonnement. Le présent Contrat entre en vigueur le 17 janvier 2022 et s'applique à tous lesdroits acquis ou renouvelés le 17 janvier 2022 ou après. L’utilisation du matériel Sophos est régie par ce Contrat,
tel que modifié par les conditions d’utilisation du matériel Sophos. Toutes les licences logicielles perpétuelles
continueront d'être régies par Contrat de Licence d’Utilisateur Final Sophos.
En vigueur : 17 janvier 2022
LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION DE SOPHOS (« CONTRAT ») ENTRE LE CLIENT ET SOPHOS LIMITED («SOPHOS ») REGISSENT L'ACCES ET L'UTILISATION PAR LE CLIENT DES PRODUITS SOPHOS (QUI COMPRENNENT LESLOGICIELS, LES SERVICES CLOUD ET LES SERVICES GÉRÉS) ET CONSTITUENT UN CONTRAT JURIDIQUEMENTCONTRAIGNANT ET EXECUTOIRE.
EN CLIQUANT SUR UNE CASE INDIQUANT L'ACCEPTATION OU CONTRAT, OU EN ACCEDANT OU EN UTILISANT LE
PRODUIT, LE CLIENT ACCEPTE LES CONDITIONS GENERALES DE CE CONTRAT. SI LA PERSONNE ACCEPTANT LESCONDITIONS GÉNÉRALES DU PRESENT CONTRAT ACCEPTE AU NOM D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE ENTITEJURIDIQUE, CETTE PERSONNE REPRESENTE QU’IL/ELLE A LE POUVOIR DE LIER CETTE ENTITÉ AU PRESENT CONTRAT.
SI LE CLIENT N'ACCEPTE PAS LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT, N'ACCÉDEZ PAS AU PRODUIT ET NE
L'UTILISEZ PAS.
Si vous souhaitez consulter le contrat dans une autre langue, consultez l'une des pages suivantes : Espagnol,français, italien, allemand, chinois traditionnel, chinois simplifié et japonais.
1. DÉFINITIONS
1.1 « Sociétés affiliées » désigne, eu égard à chaque partie, une entité qui contrôle la partie concernée, est
contrôlée par celle-ci ou se trouve contrôlée en commun avec celle-ci. Aux fins de cette définition, on entend par« contrôle » la propriété bénéficiaire de plus de cinquante pour cent (50 %) des droits de vote ou du capital d'une
entité.
1.2 « Produit bêta » désigne tout Produit (ou partie d'un Produit) ou logiciel de service que Sophos identifie commebêta, pré-version, accès anticipé ou aperçu, et qui est mis à la disposition du client pendant la Durée del'abonnement, mais qui n'est généralement pas disponible à l'utilisation.
1.3 « Service Cloud » désigne l'offre de logiciel en tant que service hébergée ou toute autre fonctionnalité du logiciel
dans le cloud.
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1.4 « Informations confidentielles » désigne toute information non publique, confidentielle ou propriétaire de lapartie divulgatrice qui est clairement marquée confidentielle ou raisonnablement doit être considérée commeconfidentielle compte tenu de la nature de l'information et des circonstances de la divulgation, y compris les
produits bêta et la Documentation associée.
1.5 « Client » désigne t la société ou l'entité juridique identifiée dans le programme applicable, ou dans le casoù il n'existe pas de programme applicable, « Client » signifie : (A) la société ou l'entité juridique au nom delaquelle un utilisateur accède au Service ou l'utilise, ou (b) une personne qui accède au Service ou l'utilise en son
propre nom.
1.6 « Contenu client » désigne tous les logiciels, données (y compris les données personnelles), applications non
Sophos ou tierces, et tout autre contenu, communication ou matériel, quel que soit le format ; et tout système,réseau ou infrastructure fourni ou rendu accessible par le Client ou l'utilisateur à Sophos en relation avec l'accès etl'utilisation du Produit par le Client.
1.7 « Documentation » désigne toutes caractéristiques techniques, contenu d'aide en ligne, manuels d'utilisationou documents similaires relatifs à la mise en œuvre, au fonctionnement, à l'accès et à l'utilisation du Produit qui
sont mis à disposition par Sophos, comme il peut être révisé par Sophos de temps à autre.
1.8 « Droit » désigne la quantité d'unités du Produit que le Client a achetées et La Durée de souscription associée,comme indiqué dans le programme applicable.
1.9 «correctifs» désigne tout code, fichier ou script personnalisé ou exemple fourni par Sophos dans le cadre de lafourniture d'un support technique pour le matériel ou le produit qui ne fait pas partie des offres standard de Sophos.
1.10 « Matériel » désigne tout appareil ou composant informatique physique Sophos (neuf ou remis à neuf, etsoumis ou non à paiement de frais) sur lequel le logiciel fonctionne, ainsi que tout composant ou périphériqueassocié (y compris, mais sans s'y limiter, les cordons d'alimentation, les ventilateurs, les modules d'alimentation,les lecteurs,transport, expédition de kits et de kits de montage en rack).
1.11 « Service géré » désigne tout service de sécurité géré ou tout autre service de sécurité associé pour lequel ladescription du service est publiée avec ce Contrat à l’adresse https://www.sophos.com/fr-fr/legal.
1.12 « Partenaire » désigne un revendeur, distributeur ou autre tiers indépendant agréé par Sophos auprès duquelle Client achète un abonnement au Produit.
1.13 « Données personnelles » désigne toute information relative à une personne identifiée ou identifiable ou qui
est autrement définie comme « données personnelles », « informations personnelles » ou « informations
personnellement identifiables » en vertu des lois de protection des données applicables.
1.14 « Produit » désigne les logiciels, les services, les logiciels de services, les produits d'essai ou les produits bêtaauxquels le client est autorisé à accéder et aux utiliser conformément aux termes du présent Contrat (et de toutes
les données qu'il génère, sauf le contenu du client), y compris les services d’assistance et de maintenanceapplicables, la documentation et tout correctif.
1.15 « Lois sur les sanctions et le contrôle des exportations » désignent toute loi, réglementation, loi, interdiction
ou mesure similaire applicable au Produit et/ou à l’une ou l’autre des parties concernant l’adoption, l’application,
la mise en œuvre et l’application de sanctions économiques, les contrôles à l’exportation, les embargoscommerciaux ou toute autre mesure restrictive, y compris, mais sans s’y limiter, celles administrées et appliquées
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par l’Union européenne, le Royaume-Uni et les États-Unis, qui sont toutes considérées comme applicables au
Produit.
1.16 « Annexe » désigne la confirmation de commande émise par Sophos, ou toute autre documentationéquivalente, qui détaille l'achat d'un Produit par le client et le droit d'accès au Produit, et peut inclure d'autres
informations d'accès et d'utilisation du Produit.
1.17 « Service» désigne un service géré ou un service Cloud auquel le client est autorisé à accéder et à utiliser
conformément aux termes de ce Contrat.
1.18 « Description du service » désigne la description par Sophos des fonctionnalités d'un service de sécurité, ycompris les conditions et exigences supplémentaires spécifiques au service, disponibles à l'adresse
https://www.sophos.com/fr-fr/legal.aspx.
1.19 « Logiciel de services » désigne tout logiciel mis à disposition par Sophos pour utilisation par le client enrelation avec un service.
1.20 « Logiciel » désigne les programmes informatiques Sophos, y compris les mises à jour, les mises à niveau, lesmicrologiciels, y compris tout logiciel intégré au matériel et la Documentation applicable.
1.21 « Matériaux Sophos » désigne (i) tous les matériaux propriétaires de Sophos, tous les résumés écrits ou
imprimés, analyses ou rapports générés en relation avec un produit, y compris les rapports écrits créés pour le client
dans le cadre de la fourniture d'un Service,Et (ii) les données générées par Sophos dans le cadre de l'utilisation d'un
produit par le client, y compris, mais sans s'y limiter, les détections, les données de menace, les indicateurs decompromis et toutes les données contextuelles (à l'exclusion du contenu du client).
1.22 « Durée de l’abonnement » désigne la durée de l'accès et de l'utilisation autorisés du Produit par le Client,comme indiqué dans le calendrier applicable.
1.23 « Services tiers » a la signification qui lui est donnée à la Section 3.3 ci-dessous.
1.24 « Données de renseignements sur les menaces » désigne toute information sur les logiciels malveillants, lesmenaces, les événements de sécurité réels ou tentés, y compris, mais sans s’y limiter, leur fréquence, leur source,
le code ou les métadonnées associés, les identificateurs généraux, les secteurs attaqués et les zones géographiquesque : (i) le client fournit à Sophos dans le cadre du présent Contrat, ou (ii) est collecté ou découvert par Sophos dansle cadre de l’accès et de l’utilisation du produit par le client, à l’exclusion de toute information ou donnée identifiant
le client ou dans la mesure où elle comprend des données personnelles. Pour éviter tout doute, les données collectede renseignements sur les menaces ne sont pas des informations confidentielles du client.
1.25 « Produit d’essai » a la signification qui lui est donnée à la Section 2.4(a) ci-dessous.
1.26 « Durée de l’essai » a la signification indiquée à la section 2.4(a) ci-dessous.
1.27 « Données d’utilisation » désigne toute information de diagnostic et d'utilisation provenant de l'utilisation,
des performances et du fonctionnement du Produit, y compris, mais sans s'y limiter, le type de navigateur, lesfonctions de Produit et les systèmes utilisés et/ou accédés, ainsi que les données relatives aux performances dusystème et du Produit.
1.28 « Niveau d’utilisation » a la signification décrite à la section 2.2 ci-dessous.
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1.29 « Utilisateur » désigne les employés, les sous-traitants et le personnel similaire du Client ou de ses filiales
autorisés à accéder au Produit et à l'utiliser au nom de cette entité.
2. UTILISATION DU PRODUIT ET RESTRICTIONS
2.1 Licence et droit d'accès et d'utilisation. Sous réserve du respect par le client des conditions de la présente
Contrat, Sophos accorde au client une licence internationale non exclusive, non transférable et le droit d'accéderau produit figurant dans le Programme et de l'utiliser pendant la durée de l'abonnement applicable uniquement àdes fins de sécurité des informations internes du client,Sauf que les clients peuvent utiliser Sophos Factory à desfins commerciales internes du client. Le client peut autoriser ses affiliés et utilisateurs à utiliser le produit
conformément à la présente Contrat, à condition que le client reste entièrement responsable de son utilisation duproduit et de son respect des conditions générales de la présente Contrat. Le client peut faire un nombre
raisonnable de copies du logiciel à des fins de sauvegarde ou de reprise après sinistre. En outre, pendant la durée
du Contrat, Sophos accorde au client une licence limitée et non exclusive lui permettant d'utiliser ces supports
Sophos uniquement et uniquement à des fins de sécurité des informations internes du client.
2.2 Niveau d’utilisation. Le droit d'utilisation ainsi que les unités de produit ou compteurs définis spécifiés dans lesdirectives de licence à l'adresse https://www.sophos.com/en-us/legal.aspx constituent le niveau d'accès etd'utilisation du client applicable (« niveau d'utilisation »). Le client peut accéder au produit et l'utiliser
conformément au niveau d'utilisation applicable, et ne peut pas dépasser le niveau d'utilisation à tout moment.
L'utilisation et l'accès du produit par le client au-delà de ses droits peut entraîner une dégradation, une
incomplétude ou un échec de la prestation de services. Si le client souhaite augmenter son niveau d'utilisation, il
doit d'abord acheter le droit supplémentaire correspondant. Si le client dépasse son niveau d'utilisation, le client
paiera toute facture pour l'utilisation excédentaire émise par Sophos ou un partenaire conformément à la Section
6.
2.3 Restrictions. Sauf dans les cas expressément autorisés par le présent Contrat, le Client ne peut (et ne permetpas à une filiale, un utilisateur ou un tiers de), directement ou indirectement : (a) sous-licencier, revendre, louer,
louer, distribuer,Commercialiser, commercialiser ou autrement transférer des droits sur, ou utiliser, tout ou partie
du produit, ou fournir le produit sur une base chronophage, bureau de service ou autre base similaire ; b) modifier,copier, adapter, traduire,Créer des œuvres dérivées, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou
tenter de dériver le code source de toute partie du produit, sauf si la loi l'autorise expressément et si cela est
essentiel pour assurer l'interopérabilité du logiciel avec un autre programme logiciel ;(c) supprimer, modifier ou
masquer toute mention de droits de propriété contenue dans le produit ou apposée sur celui-ci ; (d) tenter d'obtenir
un accès non autorisé au produit ;(e) tenter de perturber, dégrader, altérer ou violer l'intégrité, la sécurité ou lesperformances du produit, y compris, sans s'y limiter, en exécutant toute forme de surveillance du réseau ;(f) utiliser
le produit pour stocker, transmettre ou propager des virus, des routines logicielles ou tout autre code conçu pourpermettre un accès non autorisé, pour désactiver, effacer ou autrement endommager des logiciels, du matériel ou
des données, ou pour effectuer toute autre action nuisible ;(g) télécharger sur un produit tout contenu illégal,pornographique, obscène, indécent, harcelant,offensant racialement ou ethniquement, nuisible, menaçant,discriminatoire, diffamatoire,Ou facilite ou promeut des activités illégales ; (h) prend toute action qui impose ou
peut imposer une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l'infrastructure de Sophos, telle que déterminéepar Sophos à sa seule discrétion ; (i) désactive ou contourne tout mécanisme de surveillance ou de facturation lié
au produit ;(j) utiliser toute fonctionnalité des API Sophos à des fins autres que dans les performances etconformément à la présente Contrat ;Ou (k) accéder au produit ou l'utiliser d'une manière qui viole la loi ou laréglementation en vigueur, viole les droits de tiers ou viole les conditions générales de ce Contrat.
2.4 produits d'essai, produits bêta, produits gratuits et correctifs.
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(A) si Sophos autorise le client à effectuer une évaluation ou un essai gratuit d'un produit (« produit d'essai »), leclient peut accéder au produit d'essai et l'utiliser pendant trente (30) jours, ou toute autre durée spécifiée par
Sophos par écrit (« durée d'essai »).
(b) de temps en temps, Sophos peut inviter le client à essayer un service bêta, pour une période spécifiée par Sophos
et sans frais, que le client peut accepter ou refuser à sa seule discrétion. Le client se conformera aux directives detest fournies par Sophos en relation avec l'accès et l'utilisation d'un produit bêta par le client et fera des efforts
raisonnables pour fournir des commentaires conformément à la Section 5.3. Sophos peut interrompre un produitbêta à tout moment, à sa seule discrétion, et ne pas le rendre généralement disponible.
(c) les produits d'essai et les produits bêta sont fournis à des fins de test et d'évaluation internes uniquement à desfins de sécurité des informations internes du client.
(d) Sophos peut rendre certains produits, certaines parties de certains produits ou certains niveaux d'utilisation
disponibles gratuitement ("produit gratuit"). Le droit du client d'accéder au produit gratuit et de l'utiliser n'est pas
garanti pendant une période donnée et Sophos se réserve le droit, à sa seule discrétion, de : (i) limiter ou mettrefin à l'utilisation du produit gratuit par le client ; ou (ii) réduire, modifier ou déprécier la fonctionnalité du produitgratuit. Pourlesproduits
gratuits,
seulel'assistancecommunautaireestdisponiblevia
https://community.sophos.com. Sophos peut rendre certains produits disponibles pour un usage personnel(«Licence d'utilisation personnelle »). Le client ne peut utiliser que les produits mis à disposition sous licenced'utilisation personnelle pour son propre usage personnel non commercial et non à d'autres fins. Les correctifs nepeuvent être utilisés qu'avec le matériel ou le produit pour lequel de tels correctifs ont été développés.
(E) LES PRODUITS D'ESSAI, LES PRODUITS BÊTA, LES PRODUITS GRATUITS, LES LICENCES D'UTILISATIONPERSONNELLE ET LES CORRECTIFS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS AUCUNE ASSISTANCE, INDEMNISATION,RESPONSABILITÉ OU RECOURS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOIAPPLICABLE, SOPHOS REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE, CONDITION OU AUTRE CONDITIONIMPLICITE CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,OU NON-VIOLATION
DE PRODUITS D'ESSAI, DE PRODUITS BÊTA, DE PRODUITS GRATUITS, DE LICENCES D'UTILISATION PERSONNELLE OU
DE CORRECTIFS.
(f) les termes de la présente Section 2.4 s'appliquent et prévalent sur les termes contradictoires de la présente
Contrat, en ce qui concerne l'accès et l'utilisation des produits d'essai, des produits bêta, des produits gratuits, deslicences d'utilisation personnelle ou des correctifs.
2.5 modifications apportées au produit et au Contrat.
2.5.1 produit. Sophos peut, à sa seule discrétion, modifier ou mettre à jour le produit de temps à autre sans réduireou dégrader matériellement sa fonctionnalité globale.
2.5.2 Contrat.
(a) Sophos peut modifier les termes du présent Contrat de temps à autre en publiant une version modifiée sur
https://www.sophos.com/legal.aspx ou un autre site identifié par Sophos. Sauf indication contraire de Sophos,
toutes les modifications s'appliqueront à tous les droits acquis ou renouvelés après la date de modification. Si
Sophos apporte une modification importante à la Contrat qui prendra effet à une date antérieure ("modification

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immédiate "),Sophos avertira les clients : (i) conformément à la Section 11.2 (Avis); ou (ii) en affichant un avis dansla console du produit.
(b) en cas de modification Immédiate, sauf si la loi, la réglementation, l'ordonnance judiciaire ou les directivesémises par un régulateur gouvernemental, le Client aura le droit de résilier le Contrat dans les trente (30) jours
suivant la date de l'avis De modification Immédiate de Sophos si le Client s'oppose à cette modification Immédiate,
et la résiliation entrera en vigueur à la fin de la période de trente (30-) jours . L'accès et l'utilisation continus duService par le client ou un utilisateur après trente (30) jours suivant la date de l'avis De modification Immédiate
constituent l'acceptation par le Client de la modification Immédiate et de la mise à jour du Contrat. Si le Client résilie
le Contrat tel que prévu dans ce paragraphe, Sophos fournira ou autorisera un remboursement au prorata des frais
payés par le Client à Sophos ou au Partenaire, respectivement, pour le reste De La Durée de l'abonnement
applicable. Le client sera responsable de tous les frais engagés avant la date d'entrée en vigueur de la résiliation.
2.6 Support. Sophos fournira l'assistance technique spécifiée dans le programme ou la documentation applicablependant La Durée de l'abonnement. Des packs d'assistance technique supplémentaires peuvent être disponibles
moyennant des frais supplémentaires. Les packages de support technique sont décrits à l’adresse suivante:https://www.sophos.com/fr-fr/support/technical-support.aspx. De temps en temps, Sophos effectue une
maintenance programmée pour mettre à jour les serveurs, les logiciels et les autres technologies utilisés pourfournir le Service et fera appel à des efforts commercialement raisonnables pour fournir une notification préalablede cette maintenance programmée. Le client reconnaît que, dans certaines situations, Sophos peut avoir besoind'effectuer une maintenance d'urgence du Service sans préavis.
2.7 Open Source. Le produit peut contenir des logiciels Open Source mis à disposition dans le cadre des contrats delicence Open Source applicables. Le présent Contrat ne modifie en rien les droits ou obligations que le client peut
avoir en vertu des licences Open Source applicables. Tout logiciel Open Source livré dans le cadre du produit et qui
ne peut pas être retiré ou utilisé séparément du produit est couvert par les dispositions de garantie, d'assistance etd'indemnisation applicables au produit.
2.8 Matériel. L'utilisation du matériel est régie par le présent Contrat, tel que modifié par les termes matériels deSophos disponibles à l’adresse https://sophos.com/legal/hardware-terms. En cas de conflit entre les termesmatériels et le présent Contrat, les termes matériels sont prioritaires.
3. OBLIGATIONS DU CLIENT
3.1 ACCES ET UTILISATION. Le client est seul responsable de : (A) accéder au produit et l'utiliser conformément à laDocumentation ; (b) déterminer l'adéquation du produit aux fins de sécurité des informations internes du client;(c) configurer le produit de manière appropriée ; (d) se conformer à toutes les réglementations et lois (y compris,mais sans s'y limiter, les lois sur l'exportation, la protection des données et la confidentialité) applicables au contenu
du client et à l'utilisation du produit par le client ; (e) se conformer aux lois du client et aux utilisateurs du produit;(f) toute activité se produisant sous les comptes produit et support du client, y compris les droits et privilèges
accordés par le client aux utilisateurs et toute activité entreprise ou décision prise par les utilisateurs concernant lalivraison et l'utilisation du produit ;(g) fournir toutes les informations et l'assistance raisonnables nécessaires à
Sophos pour fournir le produit, ou permettre au client ou aux utilisateurs d'accéder au produit et de l'utiliser ;(h)utiliser des moyens raisonnables pour protéger les informations de compte et les informations d'accès (y compris
les mots de passe et appareils, ou les informations utilisées à des fins d'authentification multifactorielle) utilisées
par le client et les utilisateurs pour accéder au produit ;Et (i) informer rapidement Sophos de toute utilisation non
autorisée d'un compte ou de toute autre violation présumée de la sécurité, ou de toute utilisation, copie ou
distribution non autorisée du produit ou du contenu du client.

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3.2 Exactitude de l’information. Le client accepte de fournir des informations d'identification client et utilisateurcomplètes et précises en relation avec l'accès et l'utilisation du produit, y compris, mais sans s'y limiter, la fourniturede coordonnées et d'informations raisonnables du client et de l'utilisateur à la demande de Sophos ou dupartenaire.
3.3 Services Tiers. Le produit peut permettre ou obliger le client à associer son compte de produit, à créer un lienvers ou à accéder de toute autre manière aux sites Web, plates-formes de tiers,Contenu, produits, services ou
informations ("Services tiers"). Les Services tiers ne font pas partie du produit et Sophos ne contrôle pas les Services
tiers et n'en est pas responsable. Le client est seul responsable de : (A) obtenir et respecter les conditions d'accès
et d'utilisation des services tiers, y compris les frais ou frais distincts imposés par le fournisseur des services tiers;et (b) configurer les services tiers de manière appropriée. Sophos décline toute responsabilité et responsabilité
découlant de l'accès ou de l'utilisation des services tiers par le Client, y compris tout impact sur les capacités du
Produit suite à l'utilisation ou à la dépendance des Services tiers par le Client.
3.4 Applications critiques. Le produit n'est pas tolérant aux pannes et l'utilisation du produit n'est pas
recommandée dans ou en association avec des applications critiques pour la sécurité où le non-respect desconsignes de sécurité peut raisonnablement entraîner la mort, des blessures corporelles, la perte de biens ou desdommages physiques ou environnementaux graves. Toute utilisation contraire à cette clause de non-responsabilité
est à ses propres risques et Sophos n'est pas responsable de cette utilisation.
4. CONTENU DU CLIENT ; PROTECTION DU CONTENU DU CLIENT ; CONFIDENTIALITÉ ; UTILISATION DES DONNÉES
4.1 Conformité client. Le Client est seul responsable de tout le contenu du Client, y compris, sans s'y limiter, de son
exactitude, de sa qualité et de sa légalité. Le client déclare et garantit qu'il : (A) a les droits légaux de fournir ducontenu client à Sophos ou/et à d'autres utilisateurs du produit, le cas échéant ;(b) a fourni toutes les notifications
requises et a obtenu les autorisations et/ou les autorisations (y compris celles requises par les utilisateurs) relatives
à son accès et à son utilisation du produit, ainsi qu'au traitement et à l'accès au contenu du client par Sophos ;Et (c)se conformeront à toutes les lois et réglementations applicables en matière de collecte et de traitement du contenu
client et de transfert du contenu client vers Sophos. Le Client est responsable de prendre et de maintenir lesmesures appropriées pour protéger la confidentialité, l'intégrité et la sécurité du contenu du Client, notamment :(I) contrôler l'accès fourni par le client aux utilisateurs ; et (ii) sauvegarder le contenu du client. Dans certains cas,
Sophos peut mettre certains produits de consommation Sophos à la disposition du client pour un usage personnel
par les utilisateurs associés à l'organisation ou à l'institution du client, et dans ce cas, le client accepte que le client
soit seul responsable de : (1) fournir les avis requis et (2) obtenir les autorisations et/ou les consentements
nécessaires liés à l'accès/utilisation des produits de consommation par les utilisateurs et au traitement et à l'accès
aux informations des utilisateurs par Sophos.
4.2 Utilisation du contenu client par Sophos. Le client accorde à Sophos une licence non exclusive, mondiale etlibre de droits pour accéder au contenu du client et l'utiliser afin de remplir ses obligations et d'exercer ses droits
en vertu de la présente Contrat.
4.3 Protection et traitement du contenu du client par Sophos. Sophos conservera les mesures administratives,
physiques et techniques appropriées visant à protéger la sécurité, la confidentialité et l'intégrité du contenu client
traité par Sophos. L'Addendum de traitement des données (« DPA » ) situé à l'adresse https://www.sophos.com/frfr/legal/data-processing-addendum.aspx est incorporé par référence dans le présent Contrat si la fourniture du
Produit constitue un « traitement » par Sophos de toute « donnée personnelle » dans le contenu du Client, mais
uniquement dans la mesure où ce traitement relève de la « Législation Applicable en matière de protection desPage 7 sur 14

données » (chaque terme défini dans le DPA). En cas de conflit entre les termes du DPA et du présent Accord, lestermes du DPA auront priorité.
4.4 Restrictions De Contenu . Si l'accès et l'utilisation du produit par le client exigent que le client se conforme aux
obligations de sécurité des données ou de protection des données propres à l'industrie, le client sera seul
responsable de cette conformité. Le client ne peut pas utiliser le produit d'une manière qui assujetdrait Sophos à
ces réglementations spécifiques à l'industrie sans obtenir le Contrat écrit préalable de Sophos.
4.5 Confidentialité .
(A) chaque partie reconnaît qu'elle et ses filiales ("partie réceptrice ") peuvent avoir accès aux informations
confidentielles de l'autre partie et de ses filiales ("partie divulgatrice ") en relation avec la présente Contrat. La
partie Destinataire utilisera le même degré de soin qu'elle utilise pour protéger la confidentialité de ses propres
informations confidentielles de même nature (mais pas moins que des soins raisonnables). La partie Destinataire
accepte (i) de ne pas utiliser d'informations confidentielles à d'autres fins que d'exécuter ses obligations et d'exercer
ses droits en vertu du présent Contrat, et (ii) de limiter la diffusion d'informations confidentielles uniquement à despersonnes ou à des tiers ayant « besoin de connaître » ces informations et ayant un devoir de confidentialité
sensiblement similaire. Une partie Destinataire peut divulguer les informations confidentielles de la partie
divulgatrice dans toute procédure juridique ou selon les exigences de la loi ou de la réglementation en vigueur (parexemple en réponse à une assignation, un mandat, une ordonnance judiciaire, une demande gouvernementale ou
tout autre processus juridique); toutefois, dans la mesure permise par la loi en vigueur, la partie Destinataire
confidentielle (1) notifie sans délai à la partie divulgatrice avant de divulguer les informations de la partie
divulgatrice et de la partie divulgatrice (3).
(b) Nonobstant ce qui précède, les informations confidentielles d'une partie divulgatrice ne comprennent pas les
informations suivantes : (i) est ou devient une partie du domaine public par aucun acte ou omission de la partie
Destinataire; (ii) était en la possession légale de la partie Destinataire avant la divulgation par la partie divulgatrice
et n’avait pas été obtenue par la partie Destinataire, directement ou indirectement, de la partie divulgatrice; (iii)
est divulguée légalement à la partie Destinataire par un tiers sans restriction de la divulgation; ou (iv) est développéede manière indépendante par la partie Destinataire de l’utilisation de l’information.
4.6 Données D'Utilisation Et Données De Renseignements Sur Les Menaces . Sophos peut collecter, accéder,utiliser, traiter, transmettre,Ou stocker les données d'utilisation et les données de renseignements sur les menaces
pour : (a) amélioration des produits; (b) recherche et développement; et (c) dérivation de données statistiques àl'aide d'informations agrégées, anonymes, déidentifiées ou autrement rendues non raisonnablement associées ou
liées à une personne identifiable ou à un client ou à des utilisateurs (« données statistiques »). Sophos conserve
tous les droits de propriété intellectuelle sur ces données statistiques. Sophos peut partager des données derenseignements sur les menaces (y compris à partir du contenu du client, si elles sont anonymisées, déidentifiées
ou rendues non raisonnablement associées ou liées à une personne identifiable, ou à des utilisateurs) dans le but
de promouvoir la sensibilisation aux risques de sécurité et la recherche sur les menaces anti-spam et de sécurité.
5. DROITS DE PROPRIÉTÉ
5.1 Propriété Du Client . Sauf stipulation contraire expresse du présent Contrat, comme entre Sophos et le Client,le Client conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs au contenu du Client.
5.2 Propriété Sophos . En ce qui concerne Sophos et le Client, Sophos conserve tous les droits, titres et intérêts, ycompris tous les droits de propriété intellectuelle, dans et sur le Produit et Sophos Materials, y compris toutes lesPage 8 sur 14

améliorations, améliorations, modifications, œuvres dérivées, logos et marques commerciales. Sophos se réserve
tous les droits sur et sur le Produit qui ne sont pas expressément accordés en vertu du présent Contrat.
5.3 Commentaires . Le client ou les utilisateurs peuvent fournir des suggestions, des demandes d'amélioration ou
de fonctionnalités, ou d'autres commentaires à Sophos concernant le Produit (« Commentaires » ). Si le client
fournit un feedback, Sophos peut utiliser le feedback sans restriction et sans verser de compensation au client, etle Client attribue par la présente irrévocablement à Sophos tous les droits de propriété intellectuelle dans et à ce
feedback.
6. FRAIS, PAIEMENT ET TAXESSi le client achète un abonnement au produit auprès d'un partenaire, toutes les dispositions relatives aux frais, taxes
et conditions de paiement seront exclusivement entre le partenaire et le client. Dans le cas contraire, le client paiera
Sophos, ou l'affilié de vente local Sophos, les frais du produit dans les trente (30) jours suivant la date de la facture(dans la devise et selon le mode de paiement indiqué sur la facture), sauf indication contraire dans la facture
applicable. Si la loi en vigueur l'autorise, tout retard de paiement permet à Sophos de facturer des intérêts sur lepaiement en souffrance. Tous les frais sont exclus de la taxe sur la valeur ajoutée et de toute autre taxe fédérale,étatique, municipale ou gouvernementale, des droits, licences, frais, redevances ou tarifs, et le Client est
responsable du paiement de toutes les taxes évaluées en fonction des achats effectués par le Client en vertu duContrat.
7. GARANTIES ; EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
7.1 Garanties . Chaque partie garantit à l'autre partie qu'elle a l'autorité requise pour conclure le présent Contrat.
Sophos garantit que : (A) pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat, le logiciel
fonctionne en grande partie conformément à la Documentation ; et (b) pendant la durée de l'abonnement, ilfournira les Services en utilisant les compétences et les soins commercialement raisonnables, et les Services seront
matériellement conformes à la Documentation correspondante. Le seul et unique recours du client pour la violationde la garantie susmentionnée par Sophos est, au choix de Sophos, soit (i) la réparation ou le remplacement duProduit, soit (ii) un remboursement au prorata des frais payés à Sophos ou à un partenaire pour la période pendantlaquelle Sophos était en violation de la garantie susmentionnée. Cette garantie est subordonnée à la notificationécrite rapide par Sophos de la non-conformité du produit et à l'utilisation du produit conformément à la présente
Contrat et à la Documentation. Lorsque Sophos fournit un remboursement des frais payés pour le logiciel, le client
doit retourner ou détruire toutes les copies du logiciel applicable.
7.2 Avertissement De Garantie . SAUF STIPULATION EXPRESSE DE LA SECTION 7.1, DANS LA MESURE PERMISE PAR
LA LOI APPLICABLE, SOPHOS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS TIERS REJETTENT EXPRESSÉMENTTOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y
COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE, CONDITION OU AUTRE CONDITION IMPLICITE CONCERNANT LAQUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU LA NON-VIOLATION DU PRODUIT. SOPHOSNE GARANTIT PAS QUE LE PRODUIT : (A) SERONT ININTERROMPUS, COMPLÈTEMENT SÉCURISÉS, EXEMPTS
D'ERREURS, SÉCURISÉS OU EXEMPTS DE VIRUS ; (B) RÉPONDRA AUX EXIGENCES COMMERCIALES DU CLIENT OU
FONCTIONNERA AVEC LES SYSTÈMES ACTUELS DU CLIENT ; OU (C) IDENTIFIERA OU CORRIGERA TOUTES LESMENACES OU INDICATEURS DE COMPROMIS. SOPHOS N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUT PROBLÈME LIÉ AUXPERFORMANCES, AU FONCTIONNEMENT OU À LA SÉCURITÉ DU PRODUIT RÉSULTANT DU CONTENU DU CLIENT,DES SERVICES TIERS OU DE TOUT AUTRE SERVICE FOURNI PAR DES TIERS. SOPHOS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉOU RESPONSABILITÉ EN CAS D'INTERCEPTION OU D'INTERRUPTION DE TOUTE COMMUNICATION PAR LE BIAIS
D'INTERNET, DE RÉSEAUX OU DE SYSTÈMES HORS DU CONTRÔLE DE SOPHOS.
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7.3 Limitation de responsabilité .
EN AUCUN CAS, L'UNE OU L'AUTRE DES PARTIES NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUTERESPONSABILITÉ INDIRECTE, CONSEQUENTAL, INCIMENTAL, SPECIAL, PUNITIFS,DES DOMMAGES EXEMPLAIRES, OU
TOUTE PERTE DE REVENUS, D'AFFAIRES, DE BÉNÉFICES (DANS CHAQUE CAS, DIRECTS OU INDIRECTS), OU PERTE OUCORRUPTION DE DONNÉES EN RELATION AVEC LA PRÉSENTE CONTRAT OU LE PRODUIT, MÊME SI LES DOMMAGESÉTAIENT PRÉVISIBLES OU SI UNE PARTIE AVAIT ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE SOPHOS OU DE SES FILIALES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTSDÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT OU DU PRODUIT OU LIÉS À CELUI-CI NE DÉPASSERA LE MONTANT TOTAL PAYÉOU PAYABLE PAR LE CLIENT À SOPHOS OU AU PARTENAIRE, LE CAS ÉCHÉANT, EN VERTU DU PRÉSENT CONTRATPENDANT LA DURÉE DE L'ABONNEMENT APPLICABLE.
LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DANS LES PRÉSENTES NE S'APPLIQUERA PAS À LA RESPONSABILITÉ DÉCOULANTDE LA VIOLATION PAR UNE PARTIE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE L'AUTRE PARTIE, DESOBLIGATIONS D'INDEMNISATION OU DE LA FRAUDE, DE LA NÉGLIGENCE GRAVE OU DE L'INCONDUITE DÉLIBÉRÉE
D'UNE PARTIE.
LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ DE LA PRÉSENTE SECTION 7.3 S'APPLIQUENT A) SI DE TELLESRÉCLAMATIONS SE PRÉSENTENT SOUS CONTRAT, TORT (Y COMPRIS NEGLIGENCE), EQUITY, STATUE OU
AUTREMENT, ET B) NONOBSTANT L'ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS. RIEN DANS LE PRÉSENTCONTRAT NE LIMITE OU N'EXCLUT AUCUNE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE LIMITÉE OU EXCLUE EN VERTU
D'UNE LOI APPLICABLE.
8. INDEMNISATION
8.1 indemnisation par Sophos . .
(a) Sophos (i) indemnisera, défendra et dégagera le Client de toute réclamation, action, poursuite ou procédure detiers alléguant que l'accès et l'utilisation du Produit par le Client conformément au présent Contrat portent atteinte
au brevet, à la marque ou au droit d'auteur de ce tiers ; et (ii) remboursent les frais et les coûts raisonnables engagéspar Sophos et les dommages finalement accordés au Client par un tribunal compétent et par un tribunal
compétent. Si une réclamation de tiers est faite ou semble susceptible d'être faite, Sophos, à sa seule discrétion,peut : (1) se procurer le droit pour le client de continuer à accéder au produit ou à l'utiliser conformément aux
termes de la présente Contrat ; ou (2) modifier ou remplacer le produit pour qu'il n'y ait pas de violation sansdiminution substantielle de la fonctionnalité. Si Sophos, à sa seule discrétion, détermine qu'aucune des options cidessus n'est raisonnablement possible, Sophos peut résilier la licence du client ou le droit d'utiliser le produit sur
notification écrite au client, et fournir ou autoriser un remboursement au prorata des frais payés par le client à
Sophos ou au partenaire, respectivement, pour le reste de la durée de l'abonnement applicable. Ce qui précède est
l'obligation entière de Sophos et le recours exclusif du Client concernant toute réclamation de tiers contre le Client.
(b) Sophos n'aura aucune obligation d'indemnisation pour toute réclamation dans la mesure où une telleréclamation, en tout ou en partie, est fondée sur : (i) une modification du produit par le client ou un tiers ; (ii) l'accès
ou l'utilisation du produit d'une manière qui viole les conditions générales de ce Contrat ; (iii) la technologie, lesconceptions, les instructions ou les exigences fournies par le client ou un tiers au nom du client ;(iv) combinaison,
exploitation ou utilisation du produit avec des produits, logiciels, services ou processus commerciaux non Sophos,
si une réclamation n'aurait pas eu lieu, mais pour une telle combinaison, opération ou utilisation ; ou (v) contenu
client ou Services tiers.
8.2 Indemnisation par le client. Le client indemnisera, défendra et dégagera Sophos, ses filiales et leurs dirigeants,
administrateurs, employés, sous-traitants et agents de toute réclamation, responsabilité et dépense (y compris lesPage 10 sur 14

frais de justice et les honoraires raisonnables d'avocat) qui sont engagés à la suite ou en relation avec : (a) contenu
du client, y compris, sans s'y limiter, le non-respect par le Client des lois applicables, l'obtention de tous lesconsentements nécessaires liés au contenu du client ou le respect de la Section 4.4 ( restrictions de contenu ); (b)l'accès ou l'utilisation du Produit par le Client d'une manière non expressément autorisée par le présent Contrat;(c) la violation par le Client de tout travail ou toute autre partie liée à un produit et à un tiers.
8.3 Procédures d’indemnisation . La partie indemnisée (« Indemnisé » ) : (A) informer rapidement la partie
indemnisante (« Indemnisateur » ) par écrit de toute réclamation indemnisable; (b) donner à Indemnitor touteassistance raisonnable, aux frais de l’Indemnisateur et (c) donner à Indemnitor le contrôle exclusif de la défense etdu règlement de la réclamation. Tout règlement d’une réclamation ne comprendra pas d’obligation de rendement
spécifique autre que l’obligation de cesser d’utiliser le Produit ou l’admission d’une responsabilité par l’Indemnisé,sans le consentement de l’Indemnisé. L'Indemnisé peut se joindre à la défense d'une réclamation indemnisableavec l'avocat de son choix à ses frais.
9. DURÉE DE VALIDITÉ ET RÉSILIATION
9.1 Terme . Le présent Contrat restera en vigueur jusqu'à l'expiration de la période d'abonnement ou de la périoded'essai applicable, sauf résiliation anticipée en vertu de la présente Section 9.2.
9.2 Résiliation du Contrat et suspension de service . L'une ou l'autre des parties peut résilier le présent Contrat et
toute annexe applicable en vigueur si l'autre partie viole matériellement ses obligations aux termes des présentes
et ne traite pas la violation dans les trente (30) jours suivant la réception d'un avis écrit de la violation. Sophos, à saseule discrétion, peut résilier le Contrat sans engager sa responsabilité si Sophos estime raisonnablement quel'accès et l'utilisation du produit par le client ou l'utilisateur pourraient soumettre Sophos, ses sociétés affiliées ou
tout tiers à sa responsabilité. Sophos peut immédiatement suspendre l'accès et l'utilisation du Service par le client
ou l'utilisateur, ou des parties du Service, si : (a) Sophos estime qu'il existe une menace significative pour lafonctionnalité, la sécurité, l'intégrité ou la disponibilité du Service pour le client ou pour d'autres clients ; (b) le client
enfreint la Section 2.1 (Licence et droit d'utilisation), la Section 2.2 (Niveau d'utilisation), la Section 2.3(Restrictions), la Section 6 (Frais, paiement et taxes), et/ou la Section 10.1 (Conformité à l'exportation) ; ou (c) leclient ne paie pas les frais au Partenaire pour le produit, le cas échéant. Lorsque cela est raisonnablement possible
et légalement autorisé, Sophos fournit au client un préavis de toute suspension de service. Sophos fera des efforts
raisonnables pour rétablir rapidement le Service après avoir déterminé que le problème à l'origine de la suspensiona été résolu. Toute suspension de service en vertu de la présente section ne doit pas excuser les obligations depaiement du Client en vertu du présent Contrat.
9.3 Effet de la résiliation. À la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat : (A) tous les droits du client en vertu
de la présente Contrat relatifs au produit seront immédiatement résiliés ; (b) le client n'est plus autorisé à accéderau produit ou au compte du client ; et (c) le client doit détruire toute copie du produit sous le contrôle du client. Àla résiliation par le Client de la violation matérielle non traitée du Contrat par Sophos, Sophos fournira ou autorisera
un remboursement au prorata des frais payés par le Client à Sophos ou au Partenaire, respectivement, pour le reste
De La Durée de l'abonnement applicable. À la résiliation par Sophos pour la violation matérielle non traitée duContrat par le Client, le Client paiera les frais impayés couvrant le reste De La Durée de l'abonnement en cours.
9.4 Contenu Du Client À La Résiliation. Après résiliation ou expiration du présent Contrat, le Client accepte que
Sophos n'ait aucune obligation au Client de conserver le contenu du Client, qui peut ensuite être définitivement
supprimé par Sophos. Sophos protégera la confidentialité du contenu du client résidant dans le Service tant que ces
informations résident dans le Service.

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9.5 Fin de vie. Le droit du client d'utiliser le Produit, ainsi que toutes les fonctionnalités du Produit, est soumis à lapolitique de fin de vie disponible à l’adresse https://www.sophos.com/fr-fr/content/product-lifecycle.aspx. Le
client reconnaît et accepte qu'il est de la seule responsabilité du client de revoir la politique de fin de vie de chaqueproduit.
10. CONTRÔLE DES EXPORTATIONS ; RESPECT DES LOIS
10.1 Conformité à l’exportation. Le Client est seul responsable de s'assurer que le Produit est utilisé, consulté etdivulgué conformément Aux Lois sur les sanctions et le contrôle des exportations. Le Client certifie que ce Client
ou ces Utilisateurs, ni aucune partie qui possède ou contrôle le Client ou les Utilisateurs n'est (i) résident
habituellement dans, situé ou organisé en vertu des lois d'un pays ou d'une région soumis à des sanctionséconomiques ou financières ou à des embargos commerciaux imposés, administrés ou appliqués par l'Union
européenne, le Royaume-Uni ou les États-Unis ; (ii) une personne ou entité sur la liste consolidée des personnes
Physiques ou morales du département américain des sanctions ; Ou toute autre liste de sanctions ou de personnes
restreintes tenue à jour par l'Union européenne, le Royaume-Uni ou les États-Unis; ou (iii) autrement la cible ou
l'objet de toute loi sur les sanctions et le contrôle des exportations; Le Client certifie en outre qu'il ne pourra pas,
directement ou indirectement, exporter, réexporter, transférer ou rendre autrement disponible (i) le Produit , ou(ii) toute donnée, information, programme logiciel et/ou matériel résultant du Produit (ou produit direct) à toutepersonne décrite aux paragraphes (a) à (c) ou en violation de, ou à toute fin interdite par, les sanctions et le contrôlede l'exportation, y compris Les lois en matière de prolifération. Le Client convient que Sophos n'a aucune obligationde fournir le Produit lorsque Sophos estime que la fourniture du Produit pourrait enfreindre Les lois sur les sanctionset le contrôle des exportations.
Retrouvez plus de renseignements sur https://www.sophos.com/frfr/legal/export.aspx.
10.2 conformité aux Lois. Chaque partie accepte de se conformer à toutes les lois applicables aux actions etobligations prévues par le présent Contrat. Chaque partie garantit que, pendant la durée du présent Contrat, aucune
partie ni aucun de ses dirigeants, employés, mandataires, représentants, sous-traitants, intermédiaires ou touteautre personne, physique ou morale, agissant pour son compte ne se livreront, directement ou indirectement, à
une action pouvant constituer une infraction (a) à la loi britannique relative à la corruption (Bribery Act) de 2010,(b) à la loi américaine de 1977 sur les malversations à l’étranger (United States Foreign Corrupt Practices Act 1977)
ou (c) à toute autre loi ou tout autre règlement anti-corruption applicable à travers le monde.
11.GENERAL
11.1 Affectation . Le Client ne peut concéder en sous-licence, céder ou transférer ses droits ou obligations en vertu
du présent Contrat sans le consentement écrit préalable de Sophos. Sophos pourra, à sa discrétion, céder,remplacer, sous-traiter ou transférer autrement tout droit ou obligation en vertu des présentes.
11.2 Avis . Sophos peut fournir au Client un avis (a) s'il y a lieu, au moyen d'un avis général sur le portail Produit ,sur le site Web Sophos.com ou sur tout autre site Web utilisé dans le cadre du Produit, et (b) s'il est spécifique au
Client, par courrier électronique à l'adresse e-mail figurant dans les dossiers de Sophos. Toute notification àl’intention de Sophos effectuée dans le cadre du présent Contrat doit être adressée à The Legal Department, Sophos
Limited, The Pentagon, Abingdon Science Park, Abingdon, OX14 3YP, Royaume-Uni avec une copie envoyée àlegalnotices@sophos.com.
11.3 Renonciation et divisibilité. L’absence de mise en œuvre, par les deux parties, de l’une des conditions duprésent Contrat ne saura être considérée comme une renonciation à se prévaloir de l’un des droits qui lui sontPage 12 sur 14

conférés au titre du Contrat. Si une disposition du Contrat est jugée invalide ou inapplicable, les autres
dispositions du Contrat resteront en vigueur dans toute la mesure permise par la loi.
11.4 Force Majeure . À l'exception des obligations de paiement, aucune des parties ne sera responsable envers
l'autre pour tout retard ou défaut d'exécution en vertu des présentes en raison de circonstances indépendantes ducontrôle raisonnable de cette partie.
11.5 Forum Communautaire. Le client et d’autres clients Sophos peuvent échanger des idées et des informations
techniques liées aux offres Sophos sur Sophos Community à l’adresse https://community.sophos.com/. Sophos
n'endosse, ne garantit ni ne garantit aucune information publiée sur ce site, et le Client assume seul le risqued'utiliser ces informations.
11.6 Flux de tiers. Si le produit est sans fil Sophos Central, lesConditions de service supplémentaires de Google
Maps / Google Earth(y compris lapolitique de confidentialité de Google) s'appliquent à l'utilisation du produit. Si leproduit utilise les règles Talos, Cisco Inc. Est un bénéficiaire tiers de la présente Contrat en ce qui concerne
l'utilisation par le client des règles Talos.
11.7 Surveillance des services. Le client reconnaît que Sophos surveille en permanence le Service pour : (a) suivre
l'utilisation et les droits de service, (b) fournir un support, (c) surveiller les performances, l'intégrité et la stabilitéde l'infrastructure du Service, (d) prévenir ou corriger les problèmes techniques et (e) détecter et traiter les actes
illégaux ou les violations de la Section 2.3 (restrictions ). ).
11.8 Droits de vérification. Dans la mesure où le suivi du niveau d'utilisation du client (Section 2.2) n'est pas
possible, Sophos peut vérifier l'utilisation du produit par le client afin de vérifier que son utilisation est conforme àl'autorisation applicable, y compris, sans s'y limiter, par le biais d'auto-certifications, d'audits sur site et/ou d'audits
réalisés à l'aide d'un auditeur tiers. Un audit sera effectué sur préavis raisonnable et pendant les heures normalesde bureau, mais pas plus d'une fois par an, à moins qu'une divergence importante ait été identifiée au cours d'un
examen préalable. En outre, le client accepte de conserver des enregistrements suffisamment précis pour certifier
la conformité du client à la présente Contrat et, à la demande de Sophos, le client fournira rapidement les détails
nécessaires certifiant l'utilisation globale du produit par le client. Sophos supportera les coûts de tout audit (autres
que les coûts du client associés à une auto-certification), sauf si l'audit démontre que le montant du sous-paiement
dépasse 5 % (5 %) des frais dus. Dans ce cas, outre l'achat d'un droit d'utilisation approprié et le paiement d'une
utilisation excédentaire passée, le client remboursera Sophos tous les coûts raisonnables et démontrables del'audit.
11.9 Utilisateurs Gouvernementaux Des États-Unis; Non-Renonciation À L'Immunité Gouvernementale.
(a) le Produit et la Documentation sont considérés comme des « logiciels informatiques commerciaux » et «documents logiciels informatiques commerciaux » aux fins DE FAR 12.212 et DFARS 227.7202, tels que modifiés, ou
des dispositions équivalentes d'agences qui sont exemptées DU FAR ou qui sont des agences gouvernementales
américaines ou locales. Toute utilisation, modification, reproduction, publication, exécution, affichage ou
divulgation du Produit par le gouvernement des États-Unis et les organismes gouvernementaux locaux et nationauxdes États-Unis sera régie uniquement par le présent Contrat, et sauf indication contraire stipulée dans le présent
Contrat, toutes les dispositions du présent Contrat s'appliqueront aux organismes gouvernementaux des États-Uniset des États-Unis et aux administrations locales.
(b) Si le Client est un instrument, une organisation, une agence, une institution ou une subdivision fédérale, leslimitations de responsabilité et les obligations de dédommagement du Client ne s'appliquent que de la manière etPage 13 sur 14

dans la mesure permise par la loi applicable, et sans renonciation aux immunités constitutionnelles, statutaires ou
autres du Client, le cas échéant.
11.10 Droit applicable et juridiction. Si le client qui a acheté l'accès et l'utilisation du produit est situé aux ÉtatsUnis d'Amérique, au Canada ou en Amérique latine, le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux
lois du Commonwealth du Massachusetts, États-Unis, nonobstant ses principes de conflit de lois,Et toutes lesréclamations découlant de ou relatives à la présente Contrat ou au produit seront présentées exclusivement devant
les tribunaux fédéraux ou d'État situés dans le Commonwealth du Massachusetts, États-Unis Les parties renoncent
à tout droit à un procès devant jury dans le cadre de tout litige découlant de ou lié à la présente Contrat ou au
produit. Pour tout autre pays, le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois de l'Angleterre etdu Pays de Galles, sans égard aux principes de conflit de lois, et toutes les réclamations découlant du présent
Contrat ou du Produit seront exclusivement portées devant les tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles. Lesparties conviennent que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises(CISG, Vienne, 1980) ne s'applique pas au présent Accord.
11.11 Survie . Les sections suivantes, ainsi que les autres conditions nécessaires à l'interprétation ou à l'application
du présent Contrat, survivront à la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat : 1 (Définitions), 4.5(Confidentialité) pour cinq (5) ans, 4.6 (données d'utilisation et données de renseignements sur les menaces), 5(droits de propriété), 6 (frais, paiement et taxes), 7 (garanties; exclusions de responsabilité ), 8 (indemnisation),
9.3 (effet de la résiliation), 9.4 (contenu du client à la résiliation) et 11 (général).
11.12 Parties indépendantes. Sophos et le Client sont des sous-traitants indépendants et rien dans le présent
Contrat ne créera de partenariat, de coentreprise, d'agence, de franchise, de représentant commercial ou derelation de travail entre les parties.
11.13 Contrat entier. Si Sophos et le client ont signé un Contrat écrit distinct portant sur l'accès et l'utilisation duproduit, les conditions de ce Contrat signé prévalent sur les conditions conflictuelles de ce Contrat. Dans le cas
contraire, le présent Contrat, la Description du Service (le cas échéant), l'Annexe, les directives relatives à la licenceet les documents et politiques mentionnés dans le présent document constituent l'intégralité du Contrat entre lesparties en ce qui concerne le produit et remplacent toutes les communications, accords ou représentations orauxou écrits antérieurs ou contemporains en ce qui concerne le produit. La Description du service est incorporée parréférence au présent contrat si l’achat et l’utilisation du service par le client sont décrits dans la Description duservice. Si des incohérences apparaissent entre la version anglaise du présent Contrat et sa traduction, seule laversion anglaise prévaudra.
Date de révision : 25 août 2023

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