Licence et droit d’auteur
Licence
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Droit d’auteur
Les droits d’un article sont détenus initialement par ses auteur·trices (ou leur employeur, danscertains cas). Lors de la publication de cet article, ces droits peuvent continuer à être détenus par lesauteur·trices, partagés à l’éditeur via une licence ou encore cédés exclusivement à ce dernier.
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1/3Même lorsque l'auteur·trice conserve ses droits, il se peut que l’éditeur impose des restrictions :●si l'éditeur exige des droits de publication exclusifs, alors l'auteur ne détient plus les droitssans restrictions;●si l'éditeur exige que l’auteur·trice cède ou accorde des droits commerciaux de façon
exclusive, alors l'auteur·trice ne détient plus les droits sans restrictions.

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Conditions d'application des licences aux auteurs
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Toutefois, la licence s'applique aux lecteur·trices mais également à l'auteur·trice dans les cas suivants :●tous les droits ont été cédés exclusivement à l'éditeur;●l'auteur·trice conserve ses droits et accorde des droits de publication exclusifs à l'éditeur;●l'auteur·trice conserve ses droits, cède à titre exclusif tout ou partie des droits commerciaux àl’éditeur et une licence non commerciale est appliquée.

Lecture complémentaire
Des lectures complémentaires et des exemples supplémentaires sont disponibles sous la forme d'uneprésentation téléchargeable.

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Version de la traduction
Cette traduction a été réalisée par Érudit, en collaboration avec le réseau Mir@bel, et est basée sur laversion 1 de la page Licensing & copyright (dernière mise à jour de cette traduction : mars 2024)

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