54e CONGRÈS DE WORLD ATHLETICS
17/18 AOÛT 2023
DÉCISIONS ET INFORMATIONS
Procès-verbal de la précédente réunion du Congrès
Le Congrès a approuvé le procès-verbal de sa 53e réunion qui s’est tenue à distance les 17 et 18 novembre
2021. Ce procès-verbal est confirmé comme étant un compte rendu fidèle et précis de ladite réunion.

Scrutateurs
Conformément à la recommandation du Panel de supervision des élections, le Congrès a validé les personnes
ci-après pour occuper le rôle de scrutateurs lors de la 54e réunion du Congrès de World Athletics :••••••

Mme Pinkie Wilson (BOT)M. Cláudio Roberto de Castilho (BRA)
Dr. Yeung Sai Mo, Simon (HKG)
Mme Ana Ballesteros Barrado (ESP) – Chef-scrutateur
M. Michael Serralta (PUR)
M. Leo John Gilroy (PYF)

AFRIQUEAMÉRIQUE DU SUDASIEEUROPENACAC
OCÉANIE

Élections du Conseil
Des élections ont eu lieu pour les postes de président, de vice-présidents (quatre postes) et de membres
individuels au Conseil (13 postes) pour le mandat 2023-2027, conformément aux Statuts et aux Règles duCongrès. La liste ci-après inclut également les présidents des Associations continentales, qui sont membres dedroit du Conseil.
Conseil de World Athletics 2023-2027
Président

Sebastian Coe (GBR)

Vice-présidents

Ximena Restrepo (CHI)
Raul Chapado (ESP)
Adille Sumariwalla (IND)
Jackson Tuwei (KEN)

Membres individuels

Yuko Arimori (JPN)
Anna Riccardi (ITA)
Annette Purvis (NZL)
Nawal El Moutawakel (MAR)Nan Wang (CHN)
Abby Hoffman (CAN)
Nataliia Dobrynska (UKR)
Sylvia Barlag (NED)
Beatrice Ayikoru (UGA)
Willie Banks (USA)
Antti Pihlakoski (FIN)
Cydonie Mothersill (CAY)
Donna Raynor (BER)

6-8, Quai Antoine 1er
BP 359 MC 98007
Monaco Cedex

www.worldathletics.org@WorldAthletics

Président d’Association continentale,Membres de droit

Hamad Kalkaba Malboum (CMR), AfriqueDahlan Al Hamad (QAT), Asie
Dobromir Karamarinov (BUL), Europe
Mike Sands (BAH), NACAC
Robin Sapong Eugenio (NMI), Océanie
Hélio Gesta De Melo (BRA), Amérique du Sud

D’ici début octobre 2023, la Commission des athlètes procédera à l’élection de son président ainsi que d’unreprésentant supplémentaire, qui intégreront tous deux le Conseil. Une fois cette étape accomplie, lacomposition du Conseil sera complète, conformément à ce qui est stipulé à l’article 41.1 des Statuts.
Le communiqué de presse correspondant, publié après les élections, peut être consulté en cliquant ici.

Amendements aux Statuts de World Athletics
En date du 14 décembre 2022 (circulaire M/61/22), les Fédérations membres ont été sollicitées pour présenterd’éventuelles modifications aux Statuts, avant la date butoir du 16 février 2023. Cependant, à cette date limite,aucune proposition d’amendement n’a été reçue. Les propositions du Conseil énumérées ci-après ont étécommuniquées aux Fédérations membres avant la réunion du Congrès du 15 juin 2023 (circulaire M/24/23),
dans le cadre des documents du Congrès (section VII).
Les 13 propositions d’amendement aux Statuts émises par le Conseil ont été approuvées à la majorité qualifiéedu Congrès. Voici un résumé de ces décisions qui ont été prises en accord avec les articles 27.1(b) et 82.1 desStatuts :Numéro delaproposition

Article(s)Description

Décision1

13.12,27.1(g) & (k),28.5, 29.3(e),31.1(b) & (e),46.2, 47.2(q)& (r), 57.10(a)et 76

Le Tribunal disciplinaire devient le Tribunal
disciplinaire et d’appel afin de créer une
alternative moins coûteuse et plus efficace à tous
les appels arbitrés par le Tribunal arbitral du sport,
et ce dans le but d’améliorer notre gouvernance.

Accepté par vote (177
pour,
4contre,3absentions,majorité
qualifiée 121)2

31.1(a), 79.4
et 79.5(a)Suppression des doublons dans le rapport annueldu Conseil et le rapport des auditeurs afin degarantir que les informations pertinentes soient
fournies aux Fédérations membres au moment
opportun et dans un format clair et concis.

Accepté par vote (177
pour,3contre,5absentions,majorité
qualifiée 120)3

49.6, 58.2(k)et 79.4(e)Amendements rédactionnels visant à corriger desréférences discordantes dans les Statuts et à
préciser que le Bureau exécutif est responsable delarémunération
etdesdéfraiementsconformément aux Statuts. Les amendements
consistent à réunir toutes les dispositions dans lamême section pour mieux refléter les modalités
actuellement en vigueur.

Accepté par vote (180
pour, 1 contre, 4abstentions, majorité
qualifiée 121)

4

58.2(r) & (s) et
79.3

Le processus d’audit non financier a été affiné
pour renforcer nos pratiques de gouvernance etd’intégrité en permettant au Bureau exécutif deAccepté par vote (179pour,0contre,
62

faire réaliser des audits annuels concernant leprogramme antidopage et d’intégrité de World
Athletics, y compris l’UIA, et des audits réguliers
plus qualitatifs concernant les dispositions degouvernance de World Athletics, le respect del’éthique et le cadre des contrôles internes.

absentions,
qualifiée 120)

majorité545.2(g)La procédure en cas de vacance fortuite d’unposte de membre individuel du Conseil a été
révisée afin de garantir qu’il y ait suffisamment detemps pour pourvoir le poste avant le prochainCongrès électoral et la période de campagne
correspondante, et de laisser au Conseil le pouvoir
discrétionnaire de décider s’il y a lieu de pourvoir leposte et d’établir la procédure à suivre.

Accepté par vote (171pour,7contre,
7absentions,majoritéqualifiée 119)647.1(h)Alignement des dispositions des Statuts aveccelles des Règles de gouvernance concernant lesdéclarations publiques en clarifiant la différence
entre les membres du Conseil qui s’expriment ausujet de World Athletics et ceux qui s’expriment au
nom de World Athletics.

Accepté par vote (175pour,3contre,7
absentions,majoritéqualifiée 119)747.2(n)La modification opérée reflète la pratique actuelle,
à savoir que pour les commissions et les groupes
de travail, certaines nominations sont faites
conformément aux Règles, comme c’est le cas
pour la plupart des membres de la Commission
des athlètes qui sont élus conformément auxRègles de candidature à une fonction au sein deWorld Athletics plutôt que nommés
individuellement par le Conseil.

Accepté par vote (172pour, 1 contre, 12absentions, majorité
qualifiée 116)865.1, 65.2,65.3, 65.5 et75.1(f)Amendement nécessaire pour aligner l’éligibilité
du personnel avec les lois sur l’emploi et lesprocédures juridiques de Monaco. L’éligibilité dupersonnel sera traitée dans le cadre des contrats
du personnel et du droit du travail monégasquequi requièrent les mêmes conditions d’éligibilité
que le Code de conduite en matière d’intégrité etles Règles de vérification d’éligibilité.

Accepté par vote (176pour, 1 contre, 9absentions, majorité
qualifiée 118)

969.1

Suppression de l’obligation de faire appel desdécisions du Panel de vérification d’éligibilité
directement auprès du TAS et, à la place,possibilité pour le Conseil de décider si les appels
sont interjetés devant le TAS ou s’ils sont soumis
au nouveau Panel d’appel, ce qui constituera une
alternative plus rentable.

Accepté par vote (172
pour,
8contre,4absentions,majoritéqualifiée 120)

1084

Clarification du fait que seuls les litiges entre World
Athletics et une Fédération membre et entre World
Athletics et une Association continentale doiventêtre arbitrés par le TAS. Le Conseil peut intervenir
pour résoudre les différends entre World Athletics
et une Fédération membre ou une Association
continentale. En cas de non-résolution, l’affaire

Accepté par vote (177pour,3contre,5absentions,majoritéqualifiée 120)3

peut être soumise au TAS. Pour tous les autres cas,les Règles applicables prévoient comment lesquestions sont résolues, soit par le TAS, soit par la
Panel d’appel, cette approche étant basée sur leprincipe de la rationalisation des processus et de laréduction des coûts.
11*86(Définitions)

12*Annexe (listedesFédérations
membres etdesAssociationscontinentales)

13*

Table desmatières, 2.1,4.1(g) & (k),13.4(b), 35.2,35.4, 36.6(c),47.1(k),47.2(b),47.2(g),60.6(c),64.3(a), 65.6,74.5(c),79.5(c), 83.2,
87.1 etannexe(modificationsmineures)

Modification visant à appliquer toutes lesmodifications typographiques, rédactionnelles,
grammaticales et toutes celles qui en découlent,
y compris celles qui découlent des propositions demodifications des Statuts mentionnées dans ce
tableau. En outre, plusieurs définitions ont étémodifiées et le nom du pays est passé de« Turquie » à « Türkiye ».

Accepté par vote (176pour, 0 contre, 10absentions, majoritéqualifiée 118)* Ces amendements typographiques, rédactionnels, grammaticaux et les modifications conséquentes proposées
par le Conseil ont été approuvés par le Congrès en un vote global.
Remarque : Les amendements aux Statuts, répertoriés par leur numéro de proposition, sont présentés en détail
dans le tableau débutant à la page 426 (section VII) de la version en français des documents du Congrès.
Les amendements approuvés entreront en vigueur le 1er septembre 2023.
La version amendée des Statuts est disponible sur le site Internet de World Athletics en cliquant ici (tome A).

Rapports
Le Congrès a reçu et unanimement approuvé, par un vote à main levée, le rapport annuel du Conseil. Ce rapportétait inclus dans les documents du Congrès (section III) qui avaient été communiqués le 15 juin 2023 et qui ont
été présentés à la réunion du Congrès. Le rapport annuel du Conseil comprenait les éléments suivants :••••

Rapport du président
Rapport du Bureau exécutif
Rapport du Conseil
Rapports des commissions

4•Rapports des groupes de travail et des équipes spéciales-•

Commission des athlètes
Commission des compétitions
Commission du développement
Commission de la gouvernanceGroupe de travail sur la protection
Groupe de travail sur Plan mondial
Équipe spéciale chargée de l’égalité des sexes dans les fonctions dirigeantes

Rapports financiers et d’audit (incluant les versions 2021 et 2022 des rapports d’audit non financier,des rapports sur la gouvernance et la conformité éthique, et des rapports sur les programmes
antidopage et d’intégrité).

En outre, le Congrès a reçu le rapport d’étape du Plan mondial pour l’athlétisme 2022-2030, ainsi que lesrapports des instances indépendantes comme suit :•••Rapport du Bureau de l’Unité d’intégrité de l’athlétisme
Rapport du Tribunal disciplinaire
Rapport du Panel de vérification d’éligibilité

Le Congrès a également reçu les rapports des six Associations continentales :
•••
•
••

AfriqueAsieEuropeAmérique du Nord, Amérique Centrale et CaraïbesOcéanie
Amérique du Sud

Le Comité d’organisation des Championnats du monde de World Athletics Budapest 23 a également présenté
un rapport au Congrès.

Nominations
Nomination des membres indépendants au sein du Bureau de l’Unité d’intégrité de l’athlétisme
À la suite d’un vote à main levée, le Congrès a entériné la recommandation du Panel de nomination concernant lacomposition du Bureau de l’Unité d’intégrité (informations détaillées dans les documents du Congrès à la sectionVIII). Cette recommandation reconduit David Howman en tant que président, aux côtés d’Andrew Pipe, MarcPeltier, Victoria Aggar et Jill Pilgrim en tant que membres indépendants. Leur mandat de quatre ans a débuté
lors de la première réunion du Conseil suivant le Congrès de 2023 et se conclura lors de la première réunion duConseil après le Congrès électoral de 2027, en conformité avec l’article 27.1(i) des Statuts.
Nomination du président et des membres du Panel de vérification d’éligibilité
En accord avec la recommandation du Conseil, le Congrès a voté à main levée pour approuver la reconduction
de Don Mackinnon en tant que président, ainsi que d’Esi Schimming-Chase et Professeur Mark Pieth, au sein duPanel de vérification d’éligibilité. Cette reconduction se fait en conformité avec l’article 27.1(h) des Statuts etimplique un nouveau mandat de quatre ans. Ce mandat a débuté à la clôture de la réunion du Congrès de 2023

5

et s’étendra jusqu’à la première réunion du Conseil qui suivra le Congrès électoral de 2027. Des détails
supplémentaires sont fournis dans les documents du Congrès à la section VII.
Nomination du président et des membres du Tribunal disciplinaire et d’appel
En accord avec la proposition du Conseil et en conformité avec l’article 27.1(g) des Statuts, le Congrès aadopté par un vote à main levée la désignation des personnes énumérées ci-dessous en tant que membres duTribunal disciplinaire et d’appel. Ce mandat de quatre ans commencera à la clôture de la réunion du Congrès de2023 et se terminera lors de la première réunion du Conseil suivant le Congrès électoral de 2027. Des détails
supplémentaires sont inclus dans les documents du Congrès.
••••••••••••••••••••••••••••••••••••

Ahamed Ebrahim*
Monty Hacker*
Dinga Nyoh Mthias*
Kate O’Regan*Peter Koh*
Akira Kawamura*
Parth Goswami
Christopher Quinlan*
Raj Parker*
Charles Hollander (président)*
Lucas Ferrer*
Paul-Filip Ciucur*
William Norris*
Anna Bordiugova*
Conny Jorneklint*
Anna Smirnova*
Dennis Koolaard*
Julian Berenger*

Nick De Marco*
Joelle Monlouis*
Hannu Kalkas*
Tanja Haug*
Erika Riedl
David Sharpe
Tom Murray*
Francisco Larios*
Yves Fortier*Harveen Thauli
Stefan Fabien
Benoit Girardin
Annabelle Williams*
Jack Anderson*
Ian Hunt*
Alan Galbraith*
Pedro Fida*
Eduardo Amorin** Renouvellement des membres du mandat 2019-2023

Récompenses pour services rendus et titres honorifiques
Conformément aux Règles relatives aux membres honoraires et aux récompenses pour services rendus, leConseil a fait des recommandations au Congrès pour la nomination de membres honoraires et l’attribution derécompenses pour services rendus (après un processus d’examen par le Panel de nomination). Les détails desrecommandations concernant l’attribution de l’épinglette de vétéran et de la plaque du mérite ont été exposés
dans les documents du Congrès à la section IX, et les décisions prises par le Congrès sont résumées ci-dessous.
Épinglette de vétéran
À la suite d’un vote à main levée, le Congrès a accepté de décerner l’épinglette de vétéran aux personnesénumérées ci-après, en reconnaissance de leur engagement de longue date et de leurs services méritoires en
faveur de l’athlétisme dans le cadre des activités de World Athletics et/ou de leur Association continentale :RégionCandidats

PaysSexeAfrique

Siphatisiwe Machaya

Zimbabwe

Femme

Hamdi Abderahim

ÉgypteHomme

Elhadj Amadou Dia Ba

SénégalHomme

6Région

Candidats

Pays

Sexe

Jee Isram

Maurice

Homme

Daniel Marcelino Sotto

Argentine

Homme

Monica Carolina Fredes Piña

Chili

Femme

Mario Augusto Quintero
Hernandez

PanamaHomme

Filomena Barros Dos Reis

Timor LesteFemme

Hajymyrat Rahmanov

Turkménistan

Homme

Saad Shaddad Al-AsmariArabie saoudite

Homme

Pierre Weiss

FranceHomme

Malcolm Rogers

Grande-Bretagne
Irlande du NordSirje Lippe

Estonie

Femme

Imre Matrahazi

Hongrie

Homme

NACAC

Jose Calixto Sierra Ramirez

HondurasHommeOcéanie

Kevan Gosper

Australie

Homme

Selwyn Williams

Fidji

Homme

Françoise Teriierooiterai

Polynésie française

Femme

Amérique duSudAsie

EuropeetHomme

Plaque du mérite
À la suite d’un vote à main levée, le Congrès a accepté de décerner la plaque du mérite aux personnesénumérées ci-après, en reconnaissance de leurs services exceptionnels en faveur de l’athlétisme dans le cadre
des activités de leur Association continentale :RégionRécipiendaire

PaysSexe

Afrique

Derartu Tulu

Éthiopie

Femme

Amérique du Sud

Ximena Restrepo

Colombie

Femme

Asie

Prema Pinnawala

Sri Lanka

Homme

EuropeToralf Nilsson

Suède

Homme

NACAC

Donna Raynor

BermudesFemme

Océanie

Bob Snow

Australie / PapouasieNouvelle-Guinée

Homme

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Ordre du mérite d’or et d’argent
Par un vote à main levée, le Congrès a accepté d’attribuer l’ordre du mérite d’or et l’ordre du mérite d’argent aux
personnes suivantes pour leurs services exceptionnels et leur contribution à l’athlétisme :••Ordre du mérite d’or - Sergey Bubka (UKR) et Alberto Juantorena Danger (CUB)
Ordre du mérite d’argent - Hiroshi Yokokawa (JPN)

Titres honorifiques
Par un vote à main levée, le Congrès a accepté d’attribuer le titre de membre honoraire à vie de World Athletics
aux personnes suivantes pour les services qu’ils ont rendus pendant de longues années dans leurs fonctions
respectives au sein du Conseil de World Athletics :••Vice-président honoraire à vie - Sergey Bubka (UKR)
Membre honoraire à vie - Alberto Juantorena Danger (CUB)

Prochain Congrès
Comme approuvé par le Conseil, le 55e Congrès de World Athletics est prévu pour se dérouler à Tokyo, Japon,
les 11 et 12 septembre 2025, en parallèle avec la Convention. Les Championnats du monde de World Athletics
Tokyo 2025 sont programmés du 13 au 21 septembre 2025, coïncidant ainsi avec le centenaire del’Association Japonaise des Fédérations d’Athlétisme.

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