Rabat, le 13/02/2024

CIRCULAIRE N° 6539/311

OBJET : - Investissements et Régimes Particuliers.
- Produits soumis au contrôle de conformité.
REF :- Annexe n° XII-17 de la RDII.

Suite à la publication des arrêtés n°2751-22 et n°307.23, respectivement, aux bulletins officiels
n°7140 du 14 novembre 2022 et n°7174 du 02 mars 2023 rendant d’application obligatoire lesnormes NM 22.5.070, NM EN 1303, NM 10.2.217, NM 03.05.359 et NM EN 1670, et après
achèvement des travaux d’identification des produits concernés de concert avec la Direction
Générale du Commerce, le service trouvera, en annexe, la liste globale actualisée des produits
soumis au contrôle de conformité.
Est complétée, en conséquence, l’annexe n° XII-17 de la RDII.

SGIA/Diffusion/13-02-24/11h20

Liste de produits pour lesquels une autorisationd’accès au marché est exigée

Désignation du produit

Norme / NM

N° de Nomenclature
7213.10

Fil machine en acier non alliés pour Treillis soudés et fil àhaute adhérence

NM 01.4.080

7213.20.00.00
7213.91.10.00
7213.91.90.00
7314.207314.31.00.00

Treillis soudés et éléments constitutifs

NM 01.4.220

7314.39.00
7314.41.00.90
7314.42.00.00
7314.49.00.90

Produits sidérurgiques- Ronds lisses pour béton armé-.
La norme s’applique aux ronds lisses en acier pour béton
armé.
NM 01.4.095
Elle concerne les barres et fils machine laminés à chaudd’un diamètre de 5,5 à 40 mm, utilisés pour constituer lesarmatures des constructions en béton armé.
Produits sidérurgiques- Armatures pour béton armé-Barres
NM 01.4.096
et fils machine à haute adhérence ; non soudables La

EX 7213.20.00.00
7214.20.90.00
EX 7214.30.00.00
EX 7214.99.91.00
EX 7214.99.99.00

norme s’applique aux barres et fils machine à hauteadhérence non soudables laminés à chaud d’un diamètrede 6 à 40mm utilisés pour constituer les armatures desconstructions en béton armé.
Produits sidérurgiques-Armatures pour béton armé-Barreset fils machine à haute adhérence soudable La normes’applique aux barres et fils machine à haute adhérence
soudables laminés à chaud d’un diamètre de 6 à 40mm
utilisés pour constituer les armatures des constructions enbéton armé.
Produits laminés à chaud en aciers de construction Conditions techniques générales de livraison
Produits laminés à chaud en aciers de construction Conditions techniques de livraison pour les aciers deconstruction non alliés
Produits laminés à chaud en aciers de construction Conditions techniques de livraison pour les aciers deconstruction soudables à grains fins à l’état
normalisé/laminage normalisantProduits laminés à chaud en aciers de construction Conditions techniques de livraison pour les aciers deconstruction soudables à grains fins obtenus par laminage
thermomécanique
Produits laminés à chaud en aciers de construction Conditions techniques de livraison pour les aciers deconstruction à résistance améliorée à la corrosion
atmosphérique
Produits laminés à chaud en aciers de construction Conditions techniques de livraison pour produits plats enaciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu

NM 01.4.097

NM 01.4.833

NM 01.4.834

NM 01.4.835

NM 01.4.836

NM 01.4.837

NM 01.4.838

7210.41.00.00
7210.41.00.00
7210.41.00.00
7210.49.00.00
7210.49.00.00
7210.49.00.00

Produits plats en acier à bas carbone revêtus en continu
NM EN 10346
par immersion à chaud - Conditions techniques de livraison
Candélabres d'éclairage public : Exigences pour lescandélabres d'éclairage public en acier7308.90.10.00
NM 01.8.353

7308.90.90.00

Allumettes - Exigences de sécurité
La norme s’applique aux :- Allumettes de sûreté qui ne peuvent s’enflammer que parfriction sur une surface dont la composition chimique est
complémentaire et qui est enduite sur une partie ducontenant.
- Allumettes à friction universelle : dites "strike any where"qui peuvent s’enflammer par friction sur une surface
rugueuse- Allumettes en bois : dont la tige est en bois
- Allumettes en cire : dont la tige est en papier imprégné deNM 03.2.140
cire- Allumettes en carton : dont la tige est découpée dans ducarton- Allumettes classiques : Allumettes qui ne sont pas à usage
spécial comme celles résistantes au vent ou à l’eau- Allumettes en pochette : présentation des allumettes
fixées les unes à côté des autres à l’intérieur d’une
enveloppe qui constitue son contenant- Doubles : boutons d’allumettes reliés ensemble par unpont de composition chimique considéré comme uneallumette.

3605.00.00

Peintures thermodurcissables en poudre

32.08
3907.30.10.00
3907.99.92.00

NM 03.2.232

Peintures : Enduits de peinture pour travaux intérieurs

NM 03.3.124

Peintures et vernis : Anticorrosion des structures en acierpar systèmes de peinture

NM 03.3.220

Peintures et vernis : Système de peinture pour laprotection des ouvrages métalliques

NM 03.3.254

Limite du plomb dans les peintures

NM 03.3.318

3907.70.91.00
3214.10.80.80
32.08
32.09
32.10 (sauf 3210.00.10.00)
32.08
32.09
32.10 (sauf : 3210.00.10.00)
32.08
32.09
32.10 (sauf : 3210.00.10.00)
3907.30.10.00
3907.99.92.00
3907.70.91.00
32.08

Peintures et vernis : Spécification des peintures de finition
pour pièces sèches

NM 03.3.255

32.09
32.10 (sauf : 3210.00.10.00)

Peintures et vernis : Spécification des peintures de finition
pour pièces humides

NM 03.3.256

Rubans auto-adhésifs

NM 03.05.359 (2022)

32.08
32.09
32.10 (sauf : 3210.00.10.00)
4811.41.10.00
4811.41.90.00
3919.10.10.10
3919.10.10.90
3919.10.70.00
3919.10.80.00
3919.90.10.10

3919.90.10.90
3919.90.22.10
3919.90.22.90
3919.90.71.00
3919.90.80.00
3919.90.90.00
Cahiers scolaires et articles assimilés fabriqués à partir depâte vierge

NM 04.4.002

Cahiers scolaires et articles assimilés fabriqués à partir depâtes recyclées

NM 04.4.003

4808.90.00.00
4820.10.00.00
4820.20.00.00
4820.90.00.00
EX 9619.00.10.11

Garnitures périodique à usage unique – Types couchesbébé

NM 04.4.015

EX 9619.00.10.12
EX 9619.00.10.90
EX 9619.00.20.90
4009.31

Tuyaux en caoutchouc pour aspiration et refoulementd'eau - Spécifications

NM 05.2.004

Joint torique en caoutchouc

NM 5.2.020
NM 5.2.022

Tubes, tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastiquepour le propane commercial, le butane commercial et leurs
NM 05.2.523
mélanges en phase vapeur -Exigences relatives aux tubes
et tuyaux en caoutchouc et en plastique4009.324016.93.00.00
4009.11.00.00
EX 4009.31
EX 39.17

Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastiques

NM 05.2.025

39.17
40.09
3920.10.00.23
3920.10.00.25

Films thermoplastiques de paillage pour utilisation en
agriculture et horticulture

NM 05.2.054
3920.10.00.31
3920.10.00.33
3920.10.00.23

Films thermoplastiques étirables pour l'enrubannage deballes : Exigences et méthodes d'essai

3920.10.00.25
NM 05.2.055
3920.10.00.31
3920.10.00.33
3920.10.00.23

Films thermoplastiques en polyéthylène ou en
copolymères d'éthylène, de couverture pour utilisation en
agriculture et horticulture (pour le forçage et semi forçagedes cultures)

NM 05.2.057

3920.10.00.25

3920.10.00.93

3917.32.29.98
3917.32.39.11
3920.10.00.23
Plastiques
Films d'ensilage thermoplastiques et gaines pour utilisation NM 05.2.058
en agriculture

3920.10.00.25
3920.10.00.31
3920.10.00.33
3920.92.10.80
3920.92.90.00

Films plastiques pour l'agriculture et l'horticulture

NM 05.2.059

39.20

Appareils d'appui en caoutchouc - Spécialisations

NM 05.2.215

4016.99

Pneumatiques pour voitures particulières et leursremorques à l’exclusion de voitures de course.

NM 05.2.500

Bandes d'arrêt d'eau – Produits en caoutchouc

NM 05.2.520

EX 4011.10
4011.20

Systèmes de canalisations en plastique pour le transport del'eau sous pression :- Protocole de validation des assemblages de tubes en
NM 05.5.337
poly(cholorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) et deraccords en fonte ou de colliers

4016.99.98.00
4017.00.10.10
3917.23.00.10
3917.23.00.20
7307.19.20.00
7307.99.20.00

Tubes et accessoires en poly(chlorure de vinyle) non
plastifié (PVC-U) pour lignes souterraines detélécommunications Spécifications

3917.23.00.10
NM 05.5.380

3917.23.00.20
3917.40.00.00

Plastiques- Tubes en polyéthylène réticulé pour la conduite
NM 05.6.122
de liquides avec pression.

3917.21.91.00

Fusibles basse tension – Règles générales

8536.10.90.91

NM 06.1.154

3917.21.99.00

8544.49.90.10
Conducteurs et câbles isolés pour installations-Câbles
rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine deprotection en polychlorure de vinyle. Séries U-1000 R2V etSérie U –1000 R12V.

8544.49.90.10
NM 06.3.006

8544.49.90.20
8544.49.90.20
Ex 8544.49.90.30
Ex 8544.49.90.40

Conducteurs et câbles pour installations. Conducteurs pourcâblage interne isolés au polychlorure de vinyle.
NM 06.3.032
Tension nominale250V (série légère) et 500V (série
normale) série FCV et FCSV
Conducteurs et câbles pour installations. Câbles souples
méplats isolés et gaines au polychlorure de vinyle pour
NM 06.3.033
guirlandes lumineuses de la classe II - Tension nominale
300/500V
Conducteurs et câbles pour installations. Câbles rigides
isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de

Ex 8544.49.90.90

Ex 8544.42.10.11
Ex 8544.42.10.19
Ex 8544.42.10.21

NM 06.3.034
Ex 8544.42.10.29

polychloropropène Tension nominale 0,6/1KVEx 8544.49.10.11
Ex 8544.49.10.19

Conducteurs et câbles pour installations. Conducteurs etcâbles comportant un revêtement métallique.

NM 06.3.035

Conducteurs et fils entrant dans la construction électriqueFils cuivres émaillés, de section circulaire, à haute propriété
mécanique.
NM 06.3.040
La norme couvre la gamme des dimensions de fils : grade 1
et grade 2 ( 0,020 mm jusqu’à 5 mm compris) et grade 3(0,080 mm jusqu’à 5 mm compris)

Ex 8544.49.10.21
Ex 8544.49.10.29
8544.60.10.00

8544.60.10.00

Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides
0,6/1 kV, sans halogènes à comportement au feu amélioré,
NM 06.3.041
de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée et avec
gaine de protection synthétique extrudée

8544.42.90.21
8544.42.90.90
8544.49.90.20

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V.
Conducteurs et câbles utilisés dans les installations
NM 06.3.111
d’énergie(*) Ne pas confondre avec les rallonges dont la quantité est
100
Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V-Conducteurs isolés au
silicone résistant à la chaleur.
Conducteurs isolés au caoutchouc de silicone de tension
NM 06.3.113
assignée 300/500V(*) Ne pas confondre avec les rallonges dont la quantité est
2000
NM 06.3.114

8544.60.20.00

8544.49.90.30

8544.60.20.00

Ex 8544.11.90.00
Ex 8544.49.10.59
Ex 8544.49.10.69
Ex 8544.49.90.59
Ex 8544.49.90.69

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples.
- Cordons souples sous tresse
Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles de soudage à l’arc de tension assignée 100/100 V

Ex 8544.60.69.00
Ex 8544.60.79.00
NM 06.3.116

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Conducteurs présentant une résistance accrue à la chaleur, NM 06.3.117
pour une température de l’âme de 110 °C, pour la filerieinterne des appareillages électriques.
Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère
synthétique équivalent pour guirlandes lumineuses

NM 06.3.118

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles monoconducteurs sans gaine pour installation fixe,
ayant une faible émission de fumée et de gaz corrosifs

NM 06.3.119

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles souples à isolation EPR et gaine polyuréthane

NM 06.3.120

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles souples à isolation EVA

NM 06.3.121

8544.49.90.40

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles souples à isolation EPR résistant à la chaleur

NM 06.3.122

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles souples à isolation monoconducteurs etmulticonducteurs, sous gaine et isolation polymère
réticulé, à faible émission de fumées et de gaz corrosifs

NM 06.3.123

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension
assignée au plus égale à 450/750V
Câbles pour applications nécessitant une flexibilité élevée

NM 06.3.124
8504.21Transformateurs de séparation des circuits ettransformateurs de sécurité

NM 06.5.020

8504.318504.328504.33

Interrupteurs pour installation électriques fixes
domestiques et analogues-Prescriptions générales.
La norme s’applique aux interrupteurs pour courant
alternatif et continu à commande manuelle à usages
courants :- tension assignée ne dépassant pas 440V
- courant assigné ne dépassant pas 63A
Matériel pour installations domestiques et analogues
interrupteurs et commutateurs de courant nominal
supérieur à 10A - Interrupteurs et commutateurs pourtableaux.

NM 06.6.001
8536.50

NM 06.6.002
NM 06.6.007

8547.90.00.90

Matériel de pose des canalisations, conduits (rigides etflexibles)

8547.90.00.90

Disjoncteurs de protection contre les surintensités pour les
installations domestiques et analogues.
- Courant alternatif à 50Hz ou 60 Hz
NM 06.6.018- Tension inférieure ou égale à 440V
- Courant assigné ne dépassant pas 124 A- Pouvoir de coupure assignée ne dépassant pas 25000A
Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle desinstallations de première catégorie.
Bipolaire :- Courant assigné au plus égale à 90 A
- Tension assignée égale à 250 V
NM 06.6.022- Courant différentiel résiduel maximal de 500 mA Tétra
polaire :- Courant assigné au plus égale à 60 A
- Tension assignée égale à 440 V- Courant différentiel résiduel maximal de 500 mA

EX 8536.20.10.00
EX 8536.20.90.10
EX 8536.20.90.90

8536.108535.90.90.99
8536.61
Culots de lampes et douilles

NM 06.6.027
EX 8539.51.00.90
8539.90

Douilles à baïonnettes

NM 06.6.030

Douilles à vis Edison pour lampe

NM 06.6.032

8536.61.10.00

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduelavec protection contre les surintensités incorporés pourinstallations
domestiques et analogues( DD)- Règles générales.
- La norme s’applique aux interrupteurs automatiques avec
NM 06.6.071
protection contre les surintensités incorporée, à courant
différentiel résiduel, pour installations domestiques etanalogues, ayant une tension assignée ne dépassant pas
440 V alternatifs, d’un courant
assigné ne dépassant pas 125 A
Fusibles basse tension – règles supplémentaires pour lesfusibles destinés à être utilisés par des personnes
NM 06.6.117
habilitées

8536.508536.69.10.00
8544.42.10.11

Matériels pour installations domestiques et analogues :Prises de courant Prolongateurs de courant nominal 20A et NM 06.6.126
32A

8544.42.10.19
8544.42.10.21
8544.42.10.29
8544.42.10.90

8544.42.10.90
8544.42.90.10
8544.42.90.10
8544.42.90.21
8544.42.90.29
8544.42.90.90
8544.42.90.90
3914

Système de conduits pour la gestion du câblage

NM 06.6.250
NM 06.6.252
NM 06.6.253

7303.00
7304.317304.39

7304.41
7304.497304.51
7304.597304.907305.317305.397305.907306.30
7306.407306.50

73.06.61.10.00
73.06.61.90.00
EX 73.06.69.10.00
73.06.69.91.00
73.06.69.99.00
7306.907604.107604.217604.297608.10.00.91
7608.10.00.99

7608.20.00.90
8546.90.00.10
8546.90.00.20
Appareils électrodomestiques chauffants-Chauffe-eau fixes
NM 06.7.003
non instantanés.
Source d’éclairage électrique-Lampes à filament detungstène pour l’éclairage général
Source d’éclairage électrique-Prescriptions de sécurité
pour lampes à filament de tungstène pour usage
domestique et éclairage général similaire.
- Puissance ≤ 200 W- Tension nominale entre 50V et 250V
- Culot B15d, B22d, E14, E26d ou E 27
Source d’éclairage électrique-Lampes tubulaires à
fluorescence pour l’éclairage similaire.
- Lampes à cathode préchauffée fonctionnant avec l’aide
d’un starter- Lampes à cathode préchauffée fonctionnant sans l’aide
d’un starter- Lampes à cathode non préchauffée fonctionnant avec
l’aide d’un starter
Lampes à fluorescence à culot unique-Prescription desécurité.
- La norme s’applique à toutes les lampes équipées de8516.10.10.00

NM 06.7.005

NM 06.7.006

EX 8539.21.90.00
8539.22
EX 8539.29.90.00

NM 06.7.009
8539.318539.39

NM 06.7.017

culot 2G7, 2GX7, GR8, G10q, 2G11, G23, GX23, G24, GX32
et 2G138539.31

Lampes à ballast intégré pour l'éclairage général –Prescriptions de performance

NM 06.7.014

Lampe fluorescente d'éclairage à deux culots Fa6, Fa8, G5,
G13 et R17d

NM 06.7.015

8539.31.00.00

Piles électriques et batteries de piles

NM 06.7.020

8506.10 à 80

8539.398504.109405.11.00.00
Ex8539.51.00.90
Appareils d’éclairage -Ballasts pour lampes tubulaires à
fluorescence.
- La norme s’applique aux ballasts complets ainsi qu’à leurséléments constituants tels que les inductances,transformateurs et condensateurs, à l’exception des
NM 06.7.026
condensateurs dont la capacité est égale ou inférieure à
0,1µF et qui sont noyés dans la matière de remplissage
d’un ballast
Sont concernés les lustres et autres appareils d’éclairageélectriques munis d’un ballast

9405.19.00.11
9405.19.00.19
9405.19.00.20
Ex9405.19.00.25
Ex9405.19.00.30
9405.19.00.35
9405.19.00.40

9405.19.00.45
9405.19.00.50
9405.19.00.55
9405.19.00.60
9405.19.00.65
9405.19.00.90
8507.60.07.00
8507.60.80.00
Eléments et batteries d'accumulateurs au lithium pourapplications portables - Partie 1 : Eléments
d'accumulateurs au lithium

NM CEI61960-1(NM 06.7.031)

8507.80.20.00
8507.80.80.00
8507.90.80.00
8507.60.07.00

Eléments et batteries d'accumulateurs au lithium pourapplications portables - Partie 2 : Batteriesd'accumulateurs au lithium

NM CEI61960-2(NM 06.7.032)

Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs àélectrolyte non acide - Accumulateurs au lithium pourapplications portables - Partie 3 : Eléments et batteries

NM CEI61960-3(NM 06.7.033)

8507.60.80.00
8507.80.80.00
8507.20.00.00
8507.30.90.00

d'accumulateurs au lithium, parallélépipédiques etcylindriques

8507.80.80.00
8507.50.90.00
8507.60.07.00
8507.60.80.00
8507.80.20.00
8507.80.80.00
8507.90.40.00
8507.90.40.00
8507.90.40.00
8507.90.40.00
8507.90.80.00
8507.30.90.00
8507.80.80.00

Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs àélectrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les
NM CEI62133
accumulateurs portables étanches, et pour les batteries qui(NM 06.7.035)
en sont constituées, destinés à l'utilisation dans desapplications portables

8507.50.90.00
8507.60.07.00
8507.60.80.00
8507.80.20.00
8507.80.80.00

Appareils de chauffage des locaux à accumulation.
La norme s’applique aux appareils de chauffage des locaux
à accumulation principalement destinés à chauffer la pièce
dans laquelle ils sont situés (chauffage direct)
NM 06.7.040
La présente norme ne s’applique pas aux installations dechauffage par le plancher, ni aux unités chauffantes à
encastrer ou destinées aux systèmes de chauffage central.
Prescriptions de sécurité pour lampes à incandescenceLampes tungstène-halogène pour usage domestique etéclairage générale similaire
Ballasts inductifs à courant alternatif jusqu'à 1000 V pourlampes à décharge
Lampes à filaments de tungstène d'éclairage général :- d'une puissance 25w à 200w
- d'une tension assignée de 100V à 250V
- des ampoules de formes A ou PS- des ampoules claires, dépolies, ou avec finitionéquivalente à la finition blanche- des culots B22d ou E27

Appareils d’éclairage (Luminaires)

85.16

8539.21.10.00
NM 06.7.065
8539.21.90.00
NM 06.7.070
NM 06.7.071

8504.10EX 8539.21.90.00

NM 06.7.077

EX 8539.22.00
EX 8539.29.90.00

NM 06.7.080
NM 06.7.081
NM 06.7.082
NM 06.7.083
NM 06.7.084
NM 06.7.085
NM 06.7.086
NM 06.7.088
NM 06.7.089

8513
8539.21 à 39
8539.908539.51.00.90

NM 06.7.090
NM 06.7.091
NM 06.7.092
NM 06.7.093
NM 06.7.094

8504.109405.11.00.00
9405.39.00.00
9405.19.00.11
9405.19.00.19
9405.19.00.20
9405.19.00.25
9405.19.00.30
9405.19.00.35
9405.19.00.40
9405.19.00.45
9405.19.00.50
9405.19.00.55

9405.19.00.60
9405.19.00.65
9405.19.00.90
8539.51.00.90
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.11.00
9405.29.19.00
9405.29.20.00
9405.29.30.00
9405.29.40.00
9405.29.50.00
9405.29.60.00

9405.29.70.00
9405.29.80.00
9405.29.85.00
9405.29.90.00
8539.51.00.10
9405.31.00.00
9405.39.00.00
9405.61.00.11
9405.69.00.11
9405.61.00.19
9405.69.00.19
9405.61.00.20
9405.69.00.20

9405.61.00.25
9405.69.00.25
9405.61.00.30
9405.69.00.30
9405.61.00.35
9405.69.00.35
9405.61.00.40
9405.69.00.40
9405.61.00.45
9405.69.00.45
9405.61.00.50
9405.69.00.50
9405.61.00.55

9405.69.00.55
9405.61.00.60
9405.69.00.60
9405.61.00.90
9405.69.00.90
9405.49.00.12
9405.49.00.19
9405.49.00.21
9405.40.00.90
8539.31
Prescriptions de sécurité pour lampes à ballast intégré pour
NM 06.7.102
l’éclairage général.

8539.32
8539.39

Récepteurs de télévision – Exigences générales etmarquage
Cette norme ne concerne pas les équipements n'ayant pas8528.71.00.99
NM 06.9.071

8528.71.00.99
8528.71.00.99

la réception de télévision comme fonction principale(terminale mobile, ordinateur)

8528.71.00.10
8528.71.00.20
8528.71.00.99
8528.71.00.91
8528.72.00.99
8528.72.00.99
8528.72.00.99
8528.72.00.10
8528.72.00.20
8528.72.00.99
8528.72.00.91
EX 8528.73.00.00

Etiquetage des produits textiles et de l’habillement.
- La norme concerne : Les produits qui comprennent au
moins 80% de leur poids en fibres textiles, les produits del’habillement, les recouvrements dont les parties textiles
représentent au moins 80% de leur poids

61
NM 09.0.000

Pour les articles d’habillement :62
Pour les sous-vêtements :EX 9619.00.90.21
EX 9619.00.90.29

EX 9619.00.90.90
50.07
51.11
51.12
51.13
52.08
52.09
52.10
Pour les tissus y compris les étoffes de bonneterie :

52.11
52.12
53.09
53.10
53.11
54.07
54.08
55.12

55.13
55.14
55.15
55.16
58.01
58.02
58.03
58.04
58.05
58.09
58.10
60.01
60.02
60.03
60.04
60.05

60.06
Pour les couvertures :Pour les tapis :Cartables et sacs d’écoliers : Définitions, exigences etessaisNM 09.2.250

Exigences pour certains produits en cuir et similaires ducuir

NM 09.4.104

63.01
57.01
57.02
57.03
57.04
57.05
4202.91.00.00
4202.92.10.10
4202.92.10.99
4202.92.90.10
4202.92.90.90
4202.99.00.91
4202.99.00.99
42.02.11.00.10
42.02.11.00.20
42.02.12.10.10
42.02.12.10.91
42.02.12.10.92
42.02.12.20.00
42.02.12.30.00
42.02.12.40.00
42.02.21.00.00
42.02.22.00.10
42.02.22.00.90
4202.31.00.00
4202.32.10.10
4202.32.10.91

42.05.00.90.10
42.05.00.90.20
Chapitre 64 (sauf64.06)
Chaussures et leurs parties à l’exclusion des guêtres,
jambières et articles similaires et leurs parties ; chaussuresusagées ; chaussures en amiante ;Chaussures orthopédiques et chaussures de sport, autres
que celles visées dans le chapitre 64

EX 6309.00.00.90
EX 6812.80.10.00
NM 09.5.100

6812.91.00.00
6812.91.00.00
9021.10.10.90
9021.10.90.90
9506.70.00.00

Gants de protection contre les produits chimiques et les
NM 09.7.001
micro-organismes _ Technologies et performances requises

4015.19.10.00
2523.10.10.00

Liants hydrauliques

NM 10.1.004
NM 10.1.005

2523.10.90.00
EX 2523.29.00.00
2523.907325.99.90.91

Fibres d'acier à incorporer dans le béton, le mortier ou lescoulées

NM 10.1.616

7325.99.90.99
7326.19.90.81
7326.19.90.90
7326.20.90.90
7326.90.99.90
EX 9620.00.00.93

4418.11.00.10
Fenêtres réalisées par- Assemblage de profilés en bois massif- Assemblage de profilés métalliques spéciaux

NM 10.2.002

4418.19.00.10
4418.11.00.90
4418.19.00.90
7308.30.00.00
7610.10.00.10

Quincaillerie de bâtiment :Serrures à mortaiser verticales dites de 150 simples,de sûreté à gorges ou de sûreté à cylindres

NM 10.2.217

8301.40.00.00
4418.21.00.10

Portes et blocs portes intérieures en bois
: Spécifications techniques

NM 10.2.476

4418.21.00.90
4418.29.00.10
4418.29.00.90

Robinetterie sanitaire – Robinets simples et mélangeurs dedimension nominale ½ et de PN 10 – Spécifications
NM 10.4.004
techniques générales (Rév) -35p

EX 8481.80.40.10
EX 8481.80.40.20
EX 8481.80.40.90
EX 8481.80.40.10

Robinetterie sanitaire – Mitigeurs mécaniques –Spécifications techniques générales - 26p

EX 8481.80.40.20
NM 10.4.005

EX 8481.80.40.90
EX 8481.80.90.10
EX 8481.80.90.90

EX 6910.10.00.00
Produits céramiques : Appareils sanitaires en céramiqueémaillée.
Caractéristiques d’hygiène et de sécurité.

NM 10.4.064

EX 6910.90.00.10
EX 6910.90.00.20
EX 6910.90.00.90
39.17

Flexibles de douche pour robinetterie sanitaire

NM 10.4.216

40.09
83.07

Verre armé fourni en feuilles rectangulaires et en
dimensions standard
Verre imprimé armé fourni en feuilles rectangulaires et en
dimensions standard
Verre profilé fourni en feuilles rectangulaires et en
dimensions standard

NM 10.7.005
NM 10.7.008
NM 10.7.009

Verre plan destiné au vitrage des bâtiments

NM 10.7.013

Verre de construction : verre trempé plan destiné auvitrage des bâtiments

NM 10.7.014

Verre de construction : verre armé plan destiné au vitrage
des bâtiments

NM 10.7.028

Verre de construction : verre feuilleté de sécurité

NM 10.7.039

Verre de construction : verre feuilleté

NM 10.7.040

Vitrocéramiques pour l'usage dans les bâtiments

NM 10.7.76

70.03 à 70.08
70.16

7003.20.00.00
7003.30.00.00
Vitrages destinés aux usages de sécurité dans le bâtiment
au regard de l'effraction et du vandalisme

7003.30.00.00
NM 10.7.015

7007.29.00.00
7007.197008.00.00.00
70.16

Feuilles souples bitumineuses armées destinées àempêcher les remontés d'humidité du sol pour les
ouvrages de bâtiments

6807.10.80.10
NM 10.8.902

6807.10.80.90
6807.90.00.00
6807.10.80.10

Feuilles souples bitumineuses armées utilisées commepare vapeur dans les bâtiments

NM 10.8.903

6807.10.80.90
6807.90.00.00

Plaques de bardeaux bitumées destinées à la couverture et
NM 10.8.912
au bardage de bâtiments

6807.90.00.00
39.19

Feuilles plastiques et élastomères destinées à l'étanchéitédes toitures

NM 10.08.964

Feuilles plastiques et élastomères utilisées dans les mursde bâtiments contre les remontés capillaires

NM 10.8.966

39.21
39.19
39.21
NM 10.8.967

6807.10.80.10

6807.10.80.90

Feuilles souples bitumineuses destinées à être utiliséesdans les murs de bâtiments contre les remontés capillaires
Sacs grande contenance à gueule ouverte en polyéthylène
de dimensions comprises entre :- 400 mm et 700 mm pour la largeur utile- 700 mm et 1300 mm pour la longueur utile

6807.90.00.00

NM 11.4.001

3923.213923.10Emballages en matières plastiques – Migration desconstitutions des matériaux et objets en matière plastiquedestinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires– Règles de base3923.30
NM 11.4.006

3923.503923.903924.10.00.00

DRAINAGE AGRICOLE TUBES ANNELÉS EN POLYCHLORURE
DE VINYLE NON PLASTIFIÉ - Spécifications

NM 12.1.001

3917.23.00.10
3917.23.00.90
4410.11.20.10
4410.11.20.10

Panneaux de particules surfacés mélaminés dontl'épaisseur est généralement comprise entre 8 et 50mm

NM 13.6.049

4410.11.20.90
4410.19.92.10
4410.19.92.10
4410.19.92.90

Panneaux aux contreplaqués à plis

NM 13.6.121

4412.10.10.00
4412.10.10.00

4412.10.10.00
Ex 4412.10.91.00
Ex 4412.10.99.10
4412.10.99.20
4412.10.99.20
Ex 4412.10.99.90
4412.31.20.00
4412.31.20.00
4412.31.20.00
4412.31.92.00
4412.31.98.10
4412.31.98.20
4412.31.98.20
4412.31.98.90
4412.33.10.00
4412.33.10.00
4412.33.10.00
4412.33.91.00
4412.33.99.10
4412.33.99.20
4412.33.99.20
4412.33.99.90
4412.34.10.00
4412.34.10.00
4412.34.10.00

4412.34.91.00
4412.34.99.10
4412.34.99.20
4412.34.99.20
4412.34.99.90
4412.39.10.00
4412.39.10.00
4412.39.10.00
4412.39.91.00
4412.39.99.10
4412.34.99.20
4412.34.99.20
4412.39.99.90
4412.51.10.00
4412.52.10.00
4412.59.10.00
4412.51.10.00
4412.52.10.00
4412.59.10.00
4412.51.10.00
4412.52.10.00
4412.59.10.00
4412.51.91.00
4412.52.91.00
4412.59.91.00

4412.51.99.10
4412.52.99.10
4412.59.99.10
4412.51.99.20
4412.52.99.20
4412.59.99.20
4412.51.99.20
4412.52.99.20
4412.59.99.20
4412.51.99.90
4412.52.99.90
4412.59.99.90
4412.41.10.00
4412.42.10.00
4412.49.10.00
4412.91.10.00
4412.92.10.00
4412.99.30.00
4412.41.10.00
4412.42.10.00
4412.49.10.00
4412.91.10.00
4412.92.10.00
4412.99.30.00

4412.41.10.00
4412.42.10.00
4412.49.10.00
4412.91.10.00
4412.92.10.00
4412.99.30.00
4412.41.91.00
4412.42.91.00
4412.49.91.00
4412.91.91.00
4412.92.91.00
4412.99.93.00
4412.41.99.10
4412.42.99.10
4412.49.99.10
4412.91.99.10
4412.92.99.10
4412.99.97.10
4412.41.99.20
4412.42.99.20
4412.49.99.20
4412.91.99.20
4412.92.99.20

4412.99.97.20
4412.41.99.20
4412.42.99.20
4412.49.99.20
4412.91.99.20
4412.92.99.20
4412.99.97.20
4412.41.99.90
4412.42.99.90
4412.49.99.90
4412.91.99.90
4412.92.99.90
4412.99.97.90
8481.80.20.00
Robinets pour bouteilles à gaz de 12 et 35 kg

NM 14.2.002

EX 8481.80.90.10
EX 8481.80.90.90
EX 8481.10.91.00

Régulateurs de pression de gaz pour appareils domestiques
NM 14.2.003
utilisant sous basse pression les combustibles gazeux

EX 8481.10.99.10
EX 8481.10.99.90
EX 8481.90.10.00

NM 14.2.005

EX 7321.90.10.00

EX 7321.90.90.00Brûleurs séquentiels équipant les tables des appareils decuisson domestiques utilisant les combustibles gazeuxBrûleurs

8416.10.00.00
8416.20.00.00
EX 7321.11.11.00

Appareils de cuisson domestiques encastrés utilisant les
combustibles gazeux.

EX 7321.11.13.00
NM 14.2.008

EX 7321.11.17.00
EX 7321.19.10.00
EX 7321.19.10.00

Appareils de cuisson domestiques utilisant les
combustibles gazeux :La norme s’applique aux :- Tables de cuisson indépendante- Réchauds-fours- Fours/grils- Cuisinières

EX 7321.11.91.00
NM 14.2.010

Appareils mobiles de chauffage à flammes fonctionnant au
butane commercial-Appareils non raccordés à un dispositif
NM 14.2.013
spécial d’évacuation- Débit calorifique ne doit pas excéder 4650 W

EX 7321.11.93.00
EX 7321.11.97.00
EX 7321.19.10.00
EX 7321.11.21.00
EX 7321.11.23.00
EX 7321.81.10.00

7321.81.10.00
Appareils mobiles de chauffage à combustion catalytiquefonctionnant au butane commercial-Appareils non
raccordés à un dispositif spécial d’évacuation.
- Débit calorifique ne doit pas excéder 4650 W

NM 14.2.014

8419.11.00.00
8419.11.00.00
8419.11.00.00
7321.81.10.00

Appareils de production instantanée d’eau chaude pourusage sanitaires utilisant les combustibles gazeux.
- Tout appareil où le chauffage de l’eau est directement
asservi au puisage

NM 14.2.016

8419.11.00.00
8419.11.00.00
8419.11.00.00
7321.81.10.00

Appareils de production instantanée d’eau chaude pourusage sanitaire utilisant les combustibles gazeux à variation
automatique de puissance.
NM 14.2.017- Tout appareil où le chauffage de l’eau est directement
asservi au puisage

8419.11.00.00
8419.11.00.00
8419.11.00.00

Four à pain à usage domestique utilisant les combustibles
gazeux.
- Enceinte fermée permettant la cuisson du pain, de lapâtisserie……

7321.11.11.00
NM 14.2.040

7321.11.13.00
7321.11.17.00

7321.11.21.00
7321.11.23.00
7321.11.27.00
7321.11.91.00
7321.11.93.00
7321.11.97.00
Ex 7321.19.10.00
Articles culinaires à usage domestique.
Autocuiseurs à usage domestique. Tout autocuiseur
portable à usage domestique de volume brut inférieur ouégal à 25 L, dont la pression de régulation est supérieure à
4 KPa, avec un système de chauffage indépendant ou
intégré.

NM 14.2.041

Cuisson- Gaz- Combustibles solides.
Réchauds et lampes alimentés en pression directe au
butaneNM 14.2. 065

Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les fers à repasser électriques
Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les grilles-pain, les grils, lescocottes et appareils analogues

Ex 7323.93.00.10
7615.10.00.10
7615.10.00.21
Ex 7615.10.00.29
Ex 8516.79.00.00
7321.19.90.10
EX 7321.89.00.00
EX 7321.90.10.00
8536.69.90.00
8536.69.90.00

NM 14.2.088

85.16 (à l'exception de 8516.90.00.00)

NM 14.2.090

85.16

NM 14.2.120

Ex 8481.10.10.00

Détendeur à réglage fixe à basse pression pour butane
commercial à usage domestique construction –Fonctionnement- Essais
Installations d’hydrocarbures en récipients-Détendeur àréglage fixe, à basse pression pour propane commercial à
usage domestique : construction –FonctionnementMarquage-Essais

Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les lave-vaisselle

Ex 8481.90.30.00

Ex 8481.10.10.00
NM 14.2.121
Ex 8481.90.30.00
8422.11.00.00
NM 14.2.139

Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les friteuses électriques à usage
NM 14.2.146
collectif
Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables
NM 14.2.147
de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage
collectif
Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les plaques à griller électriques à NM 14.2.148
usage collectif
Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les grilles et grilles-pain
NM 14.2.152
électriques à usage collectif
Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à
NM 14.2.153
usage collectif

8422.19.00.00
8419.818419.818419.818419.818419.81

Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les appareils de chauffage etaccumulation
Sécurité des appareils électro-domestiques et analogues –Règles particulières pour les machines de cuisineélectriques à usage collectif

NM 14.2.154

8419.81

NM 14.2.155

8419.81

Appareils de grande cuisine utilisant les combustibles
gazeux.
- Tout appareil de cuisine professionnelle utilisant les
NM 14.3.001
combustibles gazeux destinés à la préparation des aliments
et des boissons.

EX 8419.81.20.00
8419.81.70.00
9403.209403.50.00.00
9403.60
9403.70

Lits simples à couchage surélevé de 600mm à 800mm dusol

NM 14.4.028

9403.82.00.00
9403.83.00.00
9403.89.00.10
9403.89.00.20
9403.89.00.20

9403.89.00.70
9403.89.00.70
9403.89.00.70
9403.209403.50.00.00
9403.60
9403.709403.82.00.00
9403.83.00.00
Lits mezzanines à plate forme fixe à usage domestique

NM 14.4.030
9403.89.00.10
9403.89.00.20
9403.89.00.20
9403.89.00.70
9403.89.00.70
9403.89.00.70

9403.109403.30.00.00
9403.709403.82
Mobilier de bureau Meubles de rangement- Partie 2 : Exigences de sécurité

NM 14.4.044

9403.83
9403.89.00.70
9403.91.00.00
9403.99.00.10
9403.99.00.90
9401.31.00.10
9401.39.00.10

Mobilier de bureau- Sièges de travail de bureau-Partie 2 : Exigences de sécurité

9401.31.00.90
NM.14.4.083
9401.39.00.90
9401.52.00.00
9401.53.00.00

9401.59.00.00
9401.61.00.00
9401.69.00.00
9401.71.00.00
9401.79.00.00
9401.80.00.90
9403.209403.50.00.00
9403.60
9403.70
Lits superposés pour usage domestique

ISO 9098-1

9403.82.00.00
9403.83.00.00
9403.89.00.10
9403.89.00.20
9403.89.00.20

9403.89.00.70
9403.89.00.70
9403.89.00.70
9403.209403.50.00.00
9403.60
9403.709403.82.00.00
9403.83.00.00
Lits fixes et lits pliants pour enfants à usage domestique

ISO 7175-1
9403.89.00.10
9403.89.00.20
9403.89.00.20
9403.89.00.70
9403.89.00.70
9403.89.00.70

Articles de cuisson en céramique en contacts avec lesaliments

NM 20.1.004

Sécurité des jouets-Propriétés mécaniques et physiques.
Sécurité des jouets-Inflammabilité
Sécurité des jouets-Migration de certains éléments
chimiques.
Tout produit ou matériel conçu ou manifestement destinéà être utilisé à des fins de jeu par des enfants d’un âge
inférieur à 14 ans.
NM 21.8.001
Sont visés: les poupées, les peluches, les poussettes ISO 8124-2
jouets, les tricycles, patinettes, chevaux à bascule,ISO 8124-3
toboggans pour jardin,balançoires à bascule, jouets projectiles, imitations d’armes
blanches, jouets nautiques, etc…….
Ne sont pas visés : les équipements destinés à être sur desterrains de jeux, les équipements sportifs, les poupées
folkloriques et décoratives pour collectionneurs,
ornements de noël, puzzles de plus de 500 pièces destinés
aux spécialistes

69.11
69.12
9503.00.10.10
9503.00.10.21
9503.00.10.29
9503.00.10.91
9503.00.10.99
9503.00.20.11
9503.00.20.19
9503.00.20.21
9503.00.20.29
9503.00.20.91
9503.00.20.99
9503.00.91.10
9503.00.91.90
9503.00.92.10
9503.00.92.20
9503.00.92.30
9503.00.92.40
9503.00.92.50
9503.00.92.90
9503.00.93.10
9503.00.93.20
9503.00.93.30
9503.00.93.40
9503.00.93.50
9503.00.93.90

9503.00.94.11
9503.00.94.12
9503.00.94.13
9503.00.94.19
9503.00.94.91
9503.00.94.92
9503.00.94.93
9503.00.94.94
9503.00.94.95
9503.00.94.99
9503.00.95.10
9503.00.95.90
9503.00.96.10
9503.00.96.20
9503.00.96.30
9503.00.96.40
9503.00.96.50
9503.00.96.90
EX 95.03.00.97.00
9503.00.98.10
9503.00.98.91
9503.00.98.99
EX 9503.00.99.10
EX 9503.00.99.91
EX 9503.00.99.92

EX 9503.00.99.93
EX 9503.00.99.94
EX 9503.00.99.95
EX 9503.00.99.96
EX 9503.00.99.99
Ex 9504.50.00.00
EX 9504.90.00.00
EX 9505.90.00.00
EX 9506.62.00.00
EX 9506.99
EX 9608.30.10.10
EX 9608.30.10.90
EX 9608.30.90.10
EX 9608.30.90.90
Sécurité des jouets : Coffrets d’expériences chimiques etd’activités connexes.
Cette norme s’applique aux coffrets de chimie et aux
coffrets additionnels. Elle couvre également les jouets
permettant des expériences dans les domaines desNM 21.8.004
sciences de la minéralogie, de la biologie, de la physique,de la microscopie et de l’environnement.
Tous les coffrets destinés aux enfants et qui contiennent
une ou plusieurs substances et/ou préparations chimiques.

9503.00.97.00

Sécurité des jouets : Jeux chimiques (coffrets) autres que
les coffrets d’expériences chimiques.
Cette norme concerne les coffrets autres que les coffrets
d’expériences de chimie.
Elle s’applique aux :- Coffrets de moulage à base de plâtre à modeler (gypse)- Matériaux céramiques et émaux à vitrifier fournis dansdes ateliers miniatures en coffrets
NM 21.8.005- Coffrets de pâte à modeler à base de PVC plastifié à durcir
au four- Coffrets de moulage plastique- Coffrets d’inclusion- Coffrets pour le développement de photographies- Adhésifs, peinture, laques , vernis, diluants et produits denettoyage (solvants) fournis ou recommandés dans lesboîtes de maquette.

3213.10.00.00

3213.90.00.00
3407.00.00.10
9503.00.97.00

Crayons- Feutres pour enfants. Exigences de sécurité etessais.
Cette norme concerne les crayons feutres pour enfants

NM 21.8.010

9608.20.90.00

Sécurité des jouets électriques
Cette norme concerne l’ensemble des jouets électriques,d’une petite source de lumière alimentée par une pilebouton aux grandes voitures électriques dans lesquelles
l’enfant peut s’asseoir (alimentées par des accumulateurs NM 21.8.046
au plomb).
Cette norme s’applique également aux coffrets électriques
et aux jouets pour lesquels l’électricité est utilisée pour desfonctions autres que la fonction principale

9503.00.10.10
9503.00.10.21
9503.00.10.29
9503.00.10.91
9503.00.10.99
9503.00.20.11
9503.00.20.19
9503.00.20.21
9503.00.20.29
9503.00.20.91
9503.00.20.99
9503.00.91.10
9503.00.91.90
9503.00.92.10
9503.00.92.20
9503.00.92.30
9503.00.92.40
9503.00.92.50
9503.00.92.90
9503.00.93.10

9503.00.93.20
9503.00.93.30
9503.00.93.40
9503.00.93.50
9503.00.93.90
9503.00.94.11
9503.00.94.12
9503.00.94.13
9503.00.94.19
9503.00.94.91
9503.00.94.92
9503.00.94.93
9503.00.94.94
9503.00.94.95
9503.00.94.99
9503.00.95.10
9503.00.95.90
9503.00.96.10
9503.00.96.20
9503.00.96.30
9503.00.96.40
9503.00.96.50
9503.00.96.90
9503.00.97.00

9503.00.98.10
9503.00.98.91
9503.00.98.99
9503.00.99.10
9503.00.99.91
9503.00.99.92
9503.00.99.93
9503.00.99.94
9503.00.99.95
9503.00.99.96
9503.00.99.99
9504.20.10.00
9504.20.90.10
9504.20.90.90
9504.30.00.10
9504.30.00.90
9504.40.00.00
9504.50.00.00
9504.90.00.00
9608.30.10.10
9608.30.10.90
9608.30.90.10
9608.30.90.90

Appareils de protection respiratoire : Demi masques
filtrants contre les particules6307.90.50.00
EN 21.9.417
9020.00.00.00
NM 22.0.010

3926.90.12.00

Emballage et étiquetage des équipements et accessoires
automobiles :3926.90.22.00
3926.90.32.00
3926.90.42.00
3926.90.52.00
3926.90.62.00
3926.90.72.00
3926.90.78.00
3926.90.81.00
3926.90.89.10
3926.90.89.80
3926.90.92.10
3926.90.92.20
3926.90.92.30
3926.90.92.40
3926.90.92.90
EX 40.10
EX 40.11
EX 40.12
4013.10.00.10
EX 40.16
EX 40.17
EX 4205.00.10.10
EX 4205.00.10.20
EX 4205.00.10.30
EX 4205.00.10.40
EX 4205.00.10.90
EX 59.11
7007.11

7007.21
7009.10EX 73208301.20.00.00
8301.20.00.00
8302.30.00.00
8310.00.00.00
8407.33.10.00
8407.34.10.00
EX 84.08
8409.91.29.10
8409.91.30.10
8409.99.21.00
EX 84.13
EX 84.14
8415.208421.99.21.00
EX 84.81
EX 84.82
8483.10EX 84.84
8507.10.00.11
8507.10.00.19
8507.20.00.00
8507.30.10.10
8507.30.10.90
8507.80.15.00
8507.50.10.00

Joints d’étanchéité non métalliques

NM 22.1.039-2020

8507.60.10.00
8507.80.15.00
EX 85.11
8512.20.00.00
8527.21.00.91
EX 85.31
8536.70.20.00
8539.108539.51.00.90
8539.90.10.11
8539.90.10.19
87.08
EX 90.32
EX 91.04
EX 9401.20
EX 96.13
9619.00.39.00
9620.00.00.92
8484.10.00.00
8484.90.00.00
4823.90.33.00
4504.90.40.00
8507.10.00.11

Accumulateurs au plomb utilisés pour le démarrage etl’éclairage des véhicules

NM 22.2.013
NM 22.2.017

8507.10.00.19
EX 8507.10.00.90
EX 8507.20.00.00

Véhicules routiers - Roues pour voitures particulières pourutilisation sur routes - Méthodes d'essai et exigences

NM 22.0.021

8708.70.00.00
4010.31.00.00
4010.33.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.35.00.00
4010.36.00.00

Transmissions par courroies - Courroies trapézoïdes, striées
ou synchrones destinées à l'automobile - Déterminatipon
NM 22.1.019
de la Résistance à la rupture après traction

4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00
4010.39.00.00

Véhicules routiers _ Flexibles pour dispositifs de freinage
hydraulique utilisant un liquide à base non pétrolière
Véhicules routiers _ Flexibles pour dispositifs de freinage
hydraulique utilisant un liquide à base pétrolière

NM 22.6.123

4016.99.29.00

NM 22.6.124

4016.99.29.00

Garnitures d’embrayage pour automobile.
Cette norme définit les spécifications des garnituresd’embrayages dans l’automobile.

NM 22.6.200

Evaluation des performances mécaniques des ressorts àlames conventionnels et paraboliques : méthodes d’essai
et d’exigences

NM 22.6.220

EX 8708.93

7320.108716.90.90.00
8708.30.90.10

Véhicules routiers – Disques et tambours de frein :méthodes d’essai et de spécification

NM 22.6.230

8708.30.90.92
8708.30.90.99
8714.94.00.90
8716.90.90.00

Ecrans de casques de protection pour usagers de
motocycles, vélomoteurs et cyclomoteurs.

NM 22.8.118

EX 6507.00.00.00

Casques de protection pour usagers de motocycles,
vélomoteurs et cyclomoteurs :- en métal- en autre matière

NM 22.8.119

EX 6506.10.00.00

Chambres à air pour vélos et motocycles - Evaluation desperformances mécaniques et des caractéristiques
physicochimiques - Exigences et méthodes d'essai

4013.20.00.00
NM 22.8.203

4013.90.00.10
4013.90.00.20

Gants de protection contre les rayonnements ionisants etla contamination radioactive

NM EN 421

4015.19.10.00
9401.319401.39
9401.41
9401.49
9401.52.00.00

Mobilier domestique: Sièges- Détermination de la stabilité

9401.53.00.00

NM EN 1022

9401.59.00.00
9401.61.00.00
9401.69.00.00
9401.71.00.00
9401.79.00.00
9401.80.00.90
9403.50.00.00

Parcs à usage domestique - Partie 1 : Exigences desécurité9403.70.00.00

NM 1227-1

9403.82.00.00
9403.83.00.00
8301.40.00.00

Quincaillerie pour le batiment: cylindres de serrures

NM EN 1303

8301.60.00.00
8301.70.00.00

9401.41.00.10
9401.41.00.90
9401.49.00.00
9401.52.00.00
9401.53.00.00
9401.59.00.00
9401.61.00.00
9401.69.00.00
9401.71.00.00
Meubles à usage domestique : Lits et matelas- Méthodes de mesure et tolérances recommandées

NM EN 1334

9401.79.00.00
9401.80.00.90
9403.20.90.10
9403.50.00.00
9404.10.00.10
9404.10.00.20
9404.10.00.80
9404.21.00.10
9404.21.00.90
9404.29.00.10
9404.29.00.90

Systèmes de canalisations en plastique pour lesbranchements et les collecteurs d'assainissement enterréssans pression Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVCU): - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et lesystème3917.23.00.10
NM EN 1401-1

3917.23.00.20
3917.23.00.90
3917.40.00.00
8301.40.00.00

Quincaillerie pour le bâtiment :Résistance à la corrosion

NM EN 1670

8301.60.00.00
8301.70.00.00
9401.52.00.00
9401.53.00.00
9401.59.00.00
9401.61.00.00
9401.69.00.00

Ameublement : Sièges et tables pour établissements
d'enseignement- Partie 2 : EExigences de sécurité et méthodes d'essai

9401.71.00.00
NM EN 1729-2

9401.79.00.00
9401.80.00.90
9403.20.90.80
9403.60.00.29
9403.60.00.39
9403.60.00.90
9403.70.00.00

9403.82.00.00
9403.83.00.00
9403.89.00.70
9401.319401.39
9401.41.00.10
9401.41.00.90
9401.49.00.00
9403.20.90.10
Mobilier: Résistance, durabilité et sécurité- Exigences applicables aux sièges à usage collectif
Meubles à usage domestique : Lits et matelas- Exigences de sécurité et méthodes d'essais

9403.50.00.00
NM EN 1725

9404.10.00.10
9404.10.00.20
9404.10.00.80
9404.21.00.10
9404.21.00.90
9404.29.00.10
9404.29.00.90

Tuyaux en caoutchouc pour pulvérisation agricole

ISO 1401

4009.31.90.00
4009.32.90.00

Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général
pour l'eau- Spécifications

ISO 1403

Éléments filtrants pour transmissions hydrauliques

ISO 2942
NM 22.5.070

4009.32.90.00
8421.23.90.00
8421.29.10.00
EX 8421.29.90.00

Vitrages de sécurité pour véhicules routiers :- vitrages en verre trempés- vitrages en verres formés de feuilles contrecollées

ISO 3537

Roues et jantes pour pneumatiques - Vocabulaire,désignation et marquage

ISO 3911

Canalisations entières en polyéthylène (PE) pour réseauxde distribution de combustibles gazeux-métrique Spécialisations

7007.11
EX 7007.21.00.00
8708.70.00.00

3917.21
ISO 4437

3917.313917.32
3917.392710.19.80.21
2710.19.80.81
2710.19.80.89

Liquides pour frein à base non pétrolière pour systèmes
hydrauliques

ISO 4925

Ex 2710.20.00.99
3403.19.00.10
3403.19.00.30
3403.19.00.90
3819.00.10.00

3819.00.90.00
Appareils de réfrigération à usage ménager- Conservateursde denrées congelées et congélateurs – Caractéristiques et ISO 5155
méthodes d’essais.

8418.10.00.12
8418.10.00.18
8418.214010.31.00.00
4010.32.00.00
4010.33.00.00

Transmissions par courroies – transmissions par courroies
trapézoïdes étroites pour la construction automobile

ISO 5287

4010.34.00.00
4010.35.00.00
4010.36.00.00
4010.39.00.00

Tuyaux en plastique: Types armés de textile pour applications avec de l'air
comprimé

ISO 5774

Tôles en acier au carbone laminées à froid, revêtues encontinu d'un dépôt électrolytique d'étain de qualité
commerciale et pour emboutissage.

ISO 5950

Tuyaux en matières thermoplastiques à armature textile
d'usage général pour l'eau

ISO 6224

3917.397210.11.20.90
7210.11.90.00
3917.39

Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique etvaisselle de table en verre en contact avec les aliments –émission du plomb et du cadmium.
Cette norme concerne les articles susceptibles d’êtreutilisés en contact avec les aliments, par exemple lavaisselle en porcelaine en vitrocéramique, en faïence fineet en terre cuite, vernis ou non.
Les articles susceptibles d’être utilisés pour la préparation, ISO 6486
le service et la conservation des aliments et des boissons, àl’exclusion des articles employés dans les industries
alimentaires ou servant au conditionnement des aliments
pour la vente.
Les articles en céramique employés comme emballage saufdans le cas où l’article est prévu pour être conservé etutilisé par l’acheteur comme article en céramique.

EX 6911.10.00

6912.00.00
7013.22.00.00
7013.28.00.10
7013.28.00.80
7013.28.00.80
7013.33.00.00
7013.37.00.10
7013.37.00.80
7013.37.00.80
8418.29.10.10

Appareils de réfrigération ménagers Réfrigérateursménagers avec ou sans compartiment, basse température– Caractéristiques et méthodes d’essais.

8418.29.10.91
ISO 7371

8418.29.10.99
8418.29.90.10
8418.29.90.90

3921.12.00.00
Supports textiles revêtus de PVC utilisés pour toile à bâches ISO 8095

5903.10.90.10
5903.10.90.90
8418.30.00.20

Réfrigérateurs à usage ménagers -RéfrigérateursCongélateurs - Caractéristiques et méthodes d’essais.

ISO 8187

Matériaux et objets en contact avec les denrées
alimentaires – Coutellerie et orfèvrerie de table.
Partie 1 : exigences relatives à la coutellerie pour la
préparation des denrées alimentaires

ISO 8442-1

8418.30.00.20
8418.40.00.00
8418.40.00.00
8418.10.00.12
8418.50.80.20
82.11
82.15
7003.12.80.10
7003.12.80.20
7003.12.80.30

Ensembles vitrés comportant du verre transparent outranslucide, résistant au feu, pour utilisation dans lebâtiment

ISO 9051(10.7.024)

7003.12.80.30
7003.19.80.00
7003.19.80.00
7003.20.00.00
7003.30.00.00
7004.20.80.91
7004.20.80.99

7004.20.80.91
7004.20.80.99
7004.90.80.91
7004.90.80.99
7007.90.80.91
7004.90.80.99
7006.00.92.00
7007.197007.29.00.00
7008.00.00.00
70.16
9401.52.00.00
9401.52.00.00
Chaises hautes pour enfants

ISO 9221-1

9401.59.00.00
9401.61.00.00
9401.69.00.00
9401.71.00.00
9401.79.00.00
9401.803917.39.30.11

Matériel agricole d'irrigation: Distributeurs et tuyaux-distributeurs Spécifications etméthodes d'essai

ISO 9261

3917.40.00.00
3926.90.89.80
8424.82.00.00
8424.90.00.00

ISO9328-2

7208.10.10.00

7208.10.90.00
7208.25.10.00
7208.25.10.00
7208.25.90.00
7208.26.10.00
7208.26.10.00
7208.26.90.00
7208.27.10.00
Tôles et bandes en acier pour service sous pression –Conditions techniques de livraison Partie 2 : Aciers nonalliés et faiblement alliés à propriétés spécifiées à
températures ambiante et élevée.

7208.27.90.00
7208.27.10.00
7208.27.10.00
7208.27.90.00
7208.36.10.00
7208.36.10.00
7208.36.90.00
7208.37.10.00
7208.37.90.30
7208.37.90.30
7208.37.90.80
7208.38.10.00

7208.38.90.30
7208.38.90.30
7208.38.90.80
7208.39.10.00
7208.39.90.30
7208.39.90.80
7208.39.90.30
7208.39.90.30
7208.39.90.80
7208.40.10.00
7208.40.90.00
7208.51.00.00
7208.52.10.00
7208.52.90.00
7208.53.00.00
7208.54.00.10
7208.54.00.99
7208.54.00.99
7208.54.00.99
7208.54.00.99

7208.90.20.00
7208.90.20.00
7208.90.90.00
7208.90.90.00
7209.15.00.00
7209.16.00.10
7209.16.00.91
7209.16.00.99
7209.17.00.10
7209.17.00.90
7209.18.00.10
7209.18.00.90
7209.25.00.00
7209.26.00.10
7209.26.00.91
7209.26.00.99
7209.27.00.10
7209.27.00.90
7209.28.00.10
7209.28.00.90

7209.90.10.00
7209.90.90.00
7210.11.20.10
7210.20.29.00
7210.20.90.00
7210.61.00.00
7210.61.00.00
7210.69.00.00
7210.69.00.00
7210.70.21.00
7210.70.29.00
7210.70.90.11
7210.70.90.19
7210.70.90.21
7210.70.90.29
7210.70.90.31
7210.70.90.39
7210.70.90.80
7210.70.90.90
7210.90.22.00

7210.90.29.11
7210.90.29.99
7210.90.90.20
7210.90.90.90
7211.13.00.29
7211.13.00.30
7211.13.00.50
7211.13.00.50
7211.13.00.90
7211.14.00.22
7211.14.00.29
7211.14.00.39
7211.14.00.40
7211.14.00.61
7211.14.00.69
7211.14.00.90
7211.19.00.39
7211.19.00.41
7211.19.00.49
7211.19.00.59

7211.19.00.79
7211.19.00.90
7211.23.00.20
7211.23.00.20
7211.23.00.30
7211.23.00.51
7211.23.00.90
7211.90.20.00
7211.90.20.00
7211.90.20.00
7211.90.90.00
7212.10.21.10
7212.10.29.00
7212.10.91.10
7212.10.91.90
7212.10.99.00
7212.20.00.20
7212.20.00.20
7212.20.00.20
7212.20.00.97

7212.20.00.97
7212.30.21.00
7212.30.29.00
7212.30.93.00
7212.30.94.00
7212.30.99.00
7212.40.31.00
7212.40.39.90
7212.40.91.00
7212.40.99.11
7212.40.99.19
7212.40.99.21
7212.40.99.29
7212.40.99.31
7212.40.99.39
7212.40.99.80
7212.40.99.90
7212.50.30.00
7212.50.30.00
7212.50.30.00

7212.50.30.00
7212.50.40.00
7212.50.59.00
7212.50.68.00
7212.50.68.00
7212.50.68.00
7212.50.90.00
7212.60.20.00
7212.60.20.00
7212.60.30.00
7212.60.91.10
7212.60.99.00
7219.11.00.00
7219.12.00.00
7219.13.00.00
7219.21.00.00
7219.22.00.00
7219.23.00.00
7219.31.00.00
7219.32.00.00

7219.90.00.00
7219.90.00.00
7219.90.00.00
7225.11.00.00
7225.19.00.00
7225.30.10.00
7225.30.10.00
7225.30.21.00
7225.30.22.00
7225.30.31.00
7225.30.32.00
7225.30.91.00
7225.30.92.00
EX 7225.40.10.00
EX 7225.40.20.00
7225.50.00.00
7225.91.10.00
7225.92.10.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00

7225.99.00.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7226.20.00.10
7226.20.00.10
7226.20.00.10
7226.20.00.10
7226.20.00.10
7226.20.00.10
7226.20.00.51
7226.20.00.52
7226.20.00.61
7226.20.00.90
7226.20.00.90
7226.91.00.00
7226.91.00.00
7226.91.00.00
7226.91.00.00
7226.92.00.00

7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7220.20.00.80
7225.30.10.00
7225.30.10.00
7225.30.10.00
7225.30.21.00
Tôles et bandes en acier pour service sous pression –Conditions techniques de livraison Partie 3 : Aciers alliés au ISO9328-3
nickel à propriétés spécifiées à basses températures.

7225.30.22.00
7225.30.29.00
7225.30.31.00
7225.30.32.00
7225.30.39.00
7225.30.91.00
7225.30.92.00

7225.30.99.00
EX 7225.40.10.00
EX 7225.40.20.00
EX 7225.40.90.00
7225.50.00.00
7225.50.00.00
7225.91.10.00
7225.92.10.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7225.99.00.00
7226.11.00.10
7226.11.00.20
7226.11.00.20
7226.11.00.31
7226.11.00.39
7226.11.00.40
7226.11.00.50

7226.11.00.90
7226.11.00.90
7226.20.00
7226.91.00.00
7226.92.00.00
7226.92.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
7226.99.00.00
Briquets et allumeurs (à l’exclusion de ceux présentés sous ISO 9994
la forme d’éléments C.K.D).
ISO 22702

9613 (sauf 9613.20.00.91)
7315.11.00.10
7315.11.00.90

Chaînes pour motocycles - Caractéristiques et méthodesd'essai (IC 22.8.114)

ISO 10190

7315.12.00.10
7315.12.00.90
7419.20.10.00
7419.80.10.00

7508.90.90.00
7616.99.90.80
7304.317304.397304.90
Profils creux de construction finis à chaud en aciers nonalliés et à grains fins
- Partie 1 : Conditions techniques de livraison

7305.31
NM EN 10210-1

7305.397306.30
7306.61
7306.697308.90.90.00
7304.317304.397304.90

Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers
non alliés et à grains fins
- Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques deprofil7305.31
NM EN 10210-2

7305.397306.30
7306.61
7306.697308.90.90.00

7304.31
7304.397304.90
Profils creux de construction soudés formés à froid enaciers non alliés et à grains fins
- Partie 1 : Conditions techniques de livraison

7305.31
NM EN 10219-1

7305.397306.30
7306.61
7306.697308.90.90.00
7304.317304.397304.90

Profils creux de construction soudés formés à froid enaciers non alliés et en aciers à grains fins
- Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques deprofil7305.31
NM EN 10219-2

7305.397306.30
7306.61
7306.697308.90.90.00
Ex 6813.20.00.00

Véhicules routiers : Ensemble de garnitures de frein

ISO 11157

6907.30.00.91

6907.30.00.92
6907.30.00.93
6907.30.00.99
6907.40.00.10
6907.40.00.91
6907.40.00.92
6907.40.00.93
6907.40.00.99
Gants de protection pour soudeurs

NM EN 12477

4203.29.10.00
9401.319401.39
9401.49

Mobilier Résistance, durabilité et sécurité: Exigences relatives aux sièges à usage domestique

NM EN 12520

9401.52.00.00
9401.53.00.00
9401.59.00.00
9401.61.00.00

9401.69.00.00
9401.71.00.00
9401.79.00.00
9401.80.00.90
9401.52.00.00
9401.53.00.00
9401.59.00.00
9401.61.00.00
Articles de puériculture: Transats

9401.69.00.00
NM EN 12790
9401.71.00.00
9401.79.00.00
9401.80.00.90
94.01.200000
940131/39

Articles culinaires à usage domestique pour cuisinières etplaques de cuisson7323.91.00.10
NM EN 12983-1
7323.92.00.10

7323.93.00.10
7323.94.00.10
7615.10.00.99
6907.21.00.10
6907.21.00.90
6907.22.00.10
6907.22.00.91
6907.22.00.92
6907.22.00.93
Produits céramiques : Carreaux et dalles céramiques Définitions, classification, caractéristiques et marquage.

ISO 13006

6907.22.00.99
6907.23.00.10
6907.23.00.91
6907.23.00.92
6907.23.00.99
6907.30.00.10
6907.30.00.20

6813.81.00.10
6813.81.00.20
6813.81.00.90
8708.30.10.00
8708.30.90.10
8708.30.90.91
8708.30.90.92
8708.30.90.99
Systèmes de canalisations en plastique pour lesbranchements et les collecteurs d'assainissement sanspression enterrés- Systèmes de canalisation à parois structurées enpoly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U),
polypropylène (PP) et polyéthylène (PE): Partie 2 : Spécifications pour les tubes et raccords avec
une surface interne et externe lisse et le système, de TypeA
Systèmes de canalisation à parois structurées enpoly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U),
polypropylène (PP) et polyéthylène (PE)3917.21.91.00
3917.21.99.00
3917.22.00.10
NM EN 13476-2
3917.22.00.90
3917.23.00.10
3917.23.00.20
3917.21.91.00
NM EN 13476-3
3917.21.99.00

- Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec
une surface interne lisse et une surface externe profilée etle système, de Type

3917.22.00.10
3917.22.00.90
3917.23.00.10
3917.23.00.20
3917.40.00.00
7308.90.20.11
7308.90.20.19

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peauà parements métalliques

NM EN 14509-2015

7308.90.20.21
7308.90.20.29
7308.90.90.00
9403.20.11.00
9403.20.19.00

Meubles d'habitation et de cuisine: Éléments de rangement et plans de travail- Exigences de sécurité et méthodes d'essai

9403.20.90.80
NM EN 14749
9403.40.00.00
9403.50.00.00
9403.60.00.10

9403.60.00.21
9403.60.00.29
9403.60.00.31
9403.60.00.39
9403.60.00.90
9403.70.00.00
9403.82.00.00
9403.83.00.00
9403.89.00.10
9403.89.00.20
9403.89.00.70
9403.91.00.00
9403.99.00.10
9403.99.00.90
Mobilier de cuisine: Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour meubles
de cuisine et plans de travail

ISO 15717

9403.40.00.00

3917.22
Systèmes de canalisation en plastique pour les installationsd'eau chaude et froide – Polypropylène (PP) – Partie 2 :ISO 15874-2
Tubes

3917.313917.32
3917.33.00.00
3917.393917.21

Systèmes de canalisation en plastique pour les installationsd'eau chaude et froide – Polyéthylène réticulé (PE-X) –ISO 15875-2
Partie 2 : Tubes

3917.313917.33.00.00
3917.39

Raccords répondant au type suivant :- Raccords pour assemblage collés au solvant- Raccords électrosoudables- Raccords avec inserts incorporés

ISO 15875-3

3917.40.00.00

3917.40.00.00
3917.40.00.00
3917.29
Système de canalisation en plastique pour les installationsd'eau chaude et froide Poly butène (PB) tubes

ISO 15876-2

3917.313917.32
3917.33.00.00
3917.39

Raccords pour les systèmes de canalisation, dont les types
sont :- Raccords à emboiture à souder- Raccords mécaniques- Raccords électro soudables- Raccords avec inserts incorporés

ISO 15876-3

3917.40.00.00

3917.40.00.00
3917.233917.29

Systèmes de canalisation en plastique pour les installationsd'eau chaude et froide – Poly(chlorure de vinyle) chloré
ISO 15877-2(PVC-C) – Partie 2 : Tubes

3917.313917.32
3917.33.00.00
3917.39

Raccords répondant au type suivant :- Raccords pour assemblage collés au solvant- Raccords mécaniques- Raccords avec inserts incorporés

Mobilier: Résistance, durabilité et sécurité- Exigences applicables aux sièges à usage collectif

ISO 15877-3

NM EN 16139

3917.40.00.00

3917.40.00.00
9401.319401.39
9401.52.00.00
9401.53.00.00
9401.59.00.00
9401.61.00.00
9401.69.00.00
9401.71.00.00
9401.79.00.00

9401.80.00.90
Tubes et assemblages en poly (chlorure de vinyle) non
plastifié orienté (PVC-O) pour le transport d’eau souspression: Spécifications

3917.23.00.10
ISO 16422
3917.23.00.90
3917.213917.22

Tubes pour les systèmes de canalisation multicouches
destinés aux installations d'eau chaude et froide àl'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau

ISO 21003-2

Systèmes de canalisations multicouches pour installationsd'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments- Partie 3 : Raccords

ISO 21003-3

3917.233917.293917.313917.32
3917.33.00.00
3917.393917.40.00.00

8504.40.10.00

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs debatterie

NM EN 60335-2-29

Isolateurs pour lignes aériennes: Isolateurs composites de suspension et d’ancragedestinés aux systèmes à courant alternatif de tension
nominale supérieure à 1 000 V- Définitions, méthodes d’essai et critères d’acceptation

NM CEI 61109

8504.40.99.10
8504.40.99.80

8546

Isolateurs polymériques à haute tension pour utilisation à
l'intérieur ou à l'extérieur- Définitions générales, méthodes d'essai et critèresd'acception

8546
NM CEI 62217
8547.208547.902806.10.00.10
2806.10.00.20
2806.10.00.90
2815.11.00.00
2815.12.00.00
2828.90.00.10
2828.90.00.80
2828.90.00.30
2828.90.00.40

Détergents et désinfectants liquides et solidesArrêté 3486-13

2828.90.00.80
2853.10.00.00
2853.90.90.20
2853.90.90.90
3401.19.10.00
3401.19.20.00
3401.19.30.00
3401.19.30.00
3401.19.40.00
3401.19.50.10

3401.19.50.90
3401.19.61.00
3401.19.69.00
3401.19.90.00
3401.20.20.00
3402.31.00.00
3402.39.00.00
3402.41.00.00
3402.42.00.00
3402.49.00.00
3402.50.00.00
3402.90.11.00
3402.90.13.00
3402.90.17.00
3402.90.90.10
3402.90.90.90
3405.20.00.00
3405.40.00.00
3808.59.40.00
3808.59.40.00
3808.59.40.00
3808.94.00.10
3808.59.40.00

3808.94.00.91
3808.59.40.00
3808.94.00.91
3808.94.00.10
3808.59.40.00
3808.94.00.99
3814.00.00.30
3814.00.00.30
3814.00.00.90
3820.00.10.00
3820.00.90.00
3820.00.90.00
3824.10.00.00
3824.10.00.00
3824.10.00.00
3824.30.00.00
3824.30.00.00
3824.40.10.00
3824.40.90.00
3824.50.10.00
3824.50.90.00
3824.60.00.10
3824.60.00.90

3827.11.00.00
3827.11.00.00
3827.20.00.00
3827.20.00.00
3827.12.00.00
3827.12.00.00
3827.31.00.00
3827.32.00.00
3827.39.00.00
3827.31.00.00
3827.32.00.00
3827.39.00.00
3827.13.00.00
3827.13.00.00
3827.14.00.00
3827.14.00.00
3827.40.00.00
3827.40.00.00
3827.51.00.00
3827.59.00.00
3827.61.00.00
3827.62.00.00
3827.63.00.00

3827.64.00.00
3827.65.00.00
3827.68.00.00
3827.69.00.00
3827.51.00.00
3827.59.00.00
3827.61.00.00
3827.62.00.00
3827.63.00.00
3827.64.00.00
3827.65.00.00
3827.68.00.00
3827.69.00.00
3827.90.00.00
3827.90.00.00
3824.81.00.00
3824.81.00.00
3824.82.00.00
3824.82.00.00
3824.83.00.00
3824.83.00.00
3824.84.00.00
3824.84.00.00

3824.85.00.00
3824.85.00.00
3824.86.00.00
3824.86.00.00
3824.87.00.00
3824.87.00.00
3824.88.00.00
3824.88.00.00
3824.91.00.00
3824.91.00.00
3824.99.00.01
3824.99.00.02
3824.99.00.03
3824.99.00.04
3824.99.00.05
3824.99.00.06
3824.99.00.07
3824.99.00.08
3824.99.00.09
3824.99.00.10
3824.99.00.11
3824.99.00.12
3824.99.00.13

3824.99.00.14
3824.99.00.21
3824.99.00.29
3824.99.00.31
3824.99.00.32
3824.99.00.33
2404.12.00.00
2404.19.00.10
2404.92.00.00
2404.99.00.00
3006.93.50.00
3824.89.00.00
3824.92.00.00
3824.99.00.91
3824.99.00.34
3824.99.00.35
3824.99.00.36
3824.99.00.37
3824.99.00.38
3824.99.00.39
3824.99.00.40
3824.99.00.41
3824.99.00.42

3824.99.00.43
3824.99.00.44
3824.99.00.45
3824.99.00.46
3824.99.00.47
3824.99.00.48
3824.99.00.49
3824.99.00.50
3824.99.00.51
3824.99.00.07
3824.99.00.08
3824.99.00.09
3824.99.00.10
3824.99.00.11
3824.99.00.12
3824.99.00.13
3824.99.00.14
3824.99.00.21
3824.99.00.29
3824.99.00.31
3824.99.00.32
3824.99.00.52
3824.99.00.53

3824.99.00.54
3824.99.00.55
3824.99.00.56
3824.89.00.00
3824.92.00.00
3824.99.00.99
6805.10.00.00
6805.20.00.00
6805.30.00.10
6805.30.00.90
Masques de protection en tissu non tissé à usage non
médicalMasques de protection en tissu à usage non médicalArrêté 1060-20

6307.90.50.00Arrêté 1619-20

6307.90.90.98

Coupe-circuits automatiques
Autres appareils pour la protection des circuits électriquesd'application domestique (autres)
Autres appareils pour la protection des circuits électriques:
Ebauches de lampes, constituées de pieds montés defilaments tungstènes et scellés sur leurs bulbes
Autres lampes et tubes électriques à incandescence ou àArrêté n°2573-14
décharge d’une puissance n’excédant pas 200 W et d’une
tension excédant 100 V
Autres lampes et tubes électriques à incandescence ou àdécharge pour tension de plus de 28 V
Lampe fluorescents, à cathode chaude
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium ; lampes à
halogénure métallique8536.30.00.00
8536.30.00.00
8536.30.00.00
8539.22.00.10
8539.22.00.90
8539.29.90.00
8539.31.00.00
8539.32.00.00

Autres lampes et tubes à décharge, autres qu’à rayons
ultraviolets
Lampes à arc
Autres lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, detoitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporéd’une puissance n’excédant pas 125 W
Hottes dont le plus grand côté horizontal n’excède pas 120
cm
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air
comprenant un ventillateur à moteur et des dispositifs
propres à modifier la température, y compris ceux danslesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable
séparément conçus pour être fixés sur une fenêtre, unmur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou dutype “split-systèm” (systèmes à éléments séparés) avec
compresseur
Ventiloconvecteurs
Aérothermes
Autres Machines et appareils pour le conditionnement del’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs
propres à modifier la température et l’humidité, y compris
ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas
réglable séparément conçus pour être fixés sur unefenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul
corps ou du type “split-systèm” (systèmes à éléments
séparés) sans compresseur
Ventiloconvecteurs
Centrales et groupes de traitement de l’air8539.39.00.00
8539.41.00.00
8539.49.00.00
8539.52.00.00
8414.51
8414.60

8415.10.00.10

8415.10.00.98
8415.10.00.98

8415.10.00.98

8415.83.00.00
8415.83.00.00

aérothermes
Autres Machines et appareils pour le conditionnement del’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs
propres à modifier la température et l’humidité, y compris
ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas
réglable séparément Du type de ceux utilisés pour leconfort des personnes dans les véhicules automobiles
Essoreuses à linge à fonctionnement électrique, d’unecapacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant
pas 6 kg
Essoreuses à linge à fonctionnement électrique, d’unecapacité unitaire exprimée en poids de linge sec supérieureà 6 kgautres Essoreuses à linge
Machines à laver la vaisselle De type ménager: àfonctionnement électriqueautres Machines à laver la vaisselle De type ménager
autres Machines à laver la vaisselle à fonctionnementélectriqueautres Machines à laver la vaisselle
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
entièrement automatiques
Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporéed’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec
n’excédant pas 6 kg :à fonctionnement électriqueautres Autres machines, avec essoreuse centrifuge
incorporée d’une capacité unitaire exprimée en poids delinge sec n’excédant pas 6 kg
Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8415.83.00.00

8415.83.00.00

8421.12.00.30

8421.12.00.30
8421.12.00.90
8422.11.00.00
8422.11.00.00
8422.19.00.00
8422.19.00.00
8450.118450.12.10.00

8450.12.10.00
8450.12.90.00

Machines à laver le linge, même avec dispositif deséchage entièrement automatiques à fonctionnementélectriqueautres Machines à laver le linge, même avec dispositif deséchage entièrement automatiquesautres Machines à laver le linge, même avec dispositif deséchage entièrement automatiques
Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids delinge sec excédant 10 kg
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques à diodes émettrices de lumières (LED)projecteurs :autres Lustres et autres appareils d’éclairage électriques
à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusionde ceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou
voies publiques en cristal
Autres Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques en verre d’optique commune
Autres autres Lustres et autres appareils d’éclairageélectriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, àl'exclusion de ceux des types utilisés pour l’éclairage desespaces ou voies publiques en verre
Autres Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques, en métaux communs :8450.19.10.00
8450.19.10.00
8450.19.90.00
8450.20.00.00
9405.11.00.00
8539.51.00.90
9405.19.00.11
9405.19.00.19
9405.19.00.20

9405.19.00.25

9405.19.00.25

9405.19.00.30

Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques en matières plastiques
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques en cuir
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques en boyaux, baudruches, vessies ou tendons
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques en bois
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiquesen vannerie
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques àsuspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion deceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies
publiques en pierre ou en matières céramiques
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en cristal
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en verre d’optique commune

9405.19.00.35

9405.19.00.40

9405.19.00.45

9405.19.00.50

9405.19.00.55

9405.19.00.60
9405.19.00.65
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.11.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.19.00

Autres Lampes de chevet, lampes de bureau etlampadaires d’intérieur, électriques :Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en matières plastiques
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en cuir
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en boyaux, baudruches, vessies ou
tendons
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en bois
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en vannerie
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires
d’intérieur, électriques en pierre ou en matières
céramiques

AutresGuirlandes électriques des types utilisés pour les arbres deNoël8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.19.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.30.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.40.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.50.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.60.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.70.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.80.00
9405.29.85.00
8539.51.00.10
9405.21.00.00
9405.29.90.00
8539.51.00.10
9405.31.00.00
9405.39.00.00

Autres appareils d’éclairage électriques à diodes émettrices
de lumières (LED)

Projecteurs opératoires, même modulaires, équipés dedispositifs éliminant les ombres portées et dont la lumière
dite de jour est une lumière froide
Projecteurs pour la reproduction de la lumière du jour de3200 degré kelvin à 5600 degré kelvinAutres projecteurs
Autres appareils d’éclairage électriques en cristal
Autres appareils d’éclairage électriques en verre d’optiquecommuneAutres appareils d’éclairage électriques en verre
Autres appareils d’éclairage électriques en métaux
communs :Autres appareils d’éclairage électriques en matières
plastiques
Autres appareils d’éclairage électriques en caoutchouc
vulcanisé non durci
Autres appareils d’éclairage électriques en caoutchouc
durci
Autres appareils d’éclairage électriques en cuir
Autres appareils d’éclairage électriques en boyaux,baudruches, vessies ou tendons
Autres appareils d’éclairage électriques en bois
Autres appareils d’éclairage électriques en vannerie

8539.51.00.90
9405.41.00.10
9405.42.00.10
8539.51.00.90
9405.41.00.90
9405.42.00.90
9405.49.00.11
9405.49.00.12
9405.49.00.19
9405.49.00.21
9405.49.00.29
9405.49.00.29
9405.49.00.30
9405.49.00.40
9405.49.00.45
9405.49.00.50
9405.49.00.55
9405.49.00.60
9405.49.00.65
9405.49.00.70
9405.49.00.75

Autres appareils d’éclairage électriques en pierre ou en
matières céramiques :9405.49.00.80

Autres appareils d’éclairage électriques

9405.49.00.90
9405.61

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques
indicatrice lumineuses et articles similaires
Fusibles et coupe-circuit à fusibles
Disjoncteur pour une tension inférieure à 72,5 kV
Autres Disjoncteurs
Sectionneurs et interrupteurs

9405.69Arrêté n°2574-14

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
Transformateurs à diélectrique liquide : D’une puissancen'excédant pas 650 kVA
D’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas
10000 kVA
Transformateurs à diélectrique liquide :D’une puissanceexcédant 10000 kVA
Autres transformateurs :D’une puissance n'excédant pas 1
kVAArrêté n°2573-14
Autres transformateurs :D’une puissance excédant 1 kVAArrêté n°2574-14
mais n’excédant pas 16 kVA
Autres transformateurs :D’une puissance excédant 16 kVA
mais n’excédant pas 500 kVA
Convertisseurs statiques à l’état complet sous la formed’éléments CKD
Convertisseurs statiques dits «chargeurs de batterie»,
d’une capacité supérieure ou égale à 6 volts et inférieure à
144 volts
Autres Convertisseurs statiques
Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits

8535.10.00.00
8535.21.00
8535.29.00.00
8535.30
8504.10.00.00
8504.218504.228504.238504.318504.328504.33
8504.40.10.00
8504.40.99.10
8504.40.99.80
8509.40.00.10

Autres broyeurs et mélangeurs pour aliments
Cireuses à parquet
Broyeurs pour déchets de cuisine
Autres Appareils électromécaniques à moteur électriqueincorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs
du n° 8508
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
Radiateurs à accumulation
Autres Appareils électriques pour le chauffage des locaux,du sol ou pour usages similaires
Sèche-cheveux
Autres appareils pour la coiffure
Appareils pour sécher les mains
Fers à repasser électriques
Fours à micro-ondes
Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables decuisson), grils et rôtissoires
Appareils pour la préparation du café ou du thé
Grille-pain
Résistances chauffantes
Relais pour une tension n’excédant pas 60V
Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
Douilles pour lampes
Autres Douilles
Contacteurs
Boutons poussoirs, combinateurs, démarreurs non
automatiques
Démarreurs (starters) pour tubes à décharge

8509.40.00.90
8509.80.00.00
8509.80.00.00
8509.80.00.00
8516.108516.21.00.00
8516.29.00.00
8516.31.00.00
8516.32.00.00
8516.33.00.00
8516.40.00.00
8516.50.00.00
8516.60.00.00
8516.71.00.00
8516.72.00.00
8516.80.00.00
8536.41.00.00
8536.508536.618536.698536.90.90.11
8536.90.90.15
8536.90.40.00

Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V :Munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V :Munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V :Munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V :Munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V :Munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V :Munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V

8544.42.90.10
8544.42.90.10
8544.42.90.21
8544.42.90.29
8544.42.90.90
8544.42.90.90
8544.49.90.10
8544.49.90.10
8544.49.90.20
8544.49.90.20
8544.49.90.30
8544.49.90.40
8544.49.90.51
8544.49.90.59
8544.49.90.61

Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant
pas 1000 V
Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant
1000 V
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateursconservateurs munis de portes extérieures séparéesd’unpoids inférieur à 500 kg :à usage domestique : d’unecapacité supérieure à 400 litres
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateursconservateurs munis de portes extérieures séparéesd’unpoids inférieur à 500 kg :à usage domestique : d’unecapacité inférieure ou égale à 400 litres
Autres Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateursconservateurs munis de portes extérieures séparéesd’unpoids inférieur à 500 kg :à usage domestique
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateursconservateurs munis de portes extérieures séparées d’unpoids égal ou supérieur à 500 kg
Réfrigérateurs de type ménager : A compression d’unecapacité supérieure à 400 litres
Autres Réfrigérateurs de type ménager : A compressiond’une capacité inférieure ou égale à 400 litres
Autres Réfrigérateurs de type ménager :à absorption,électriques : d’une capacité supérieure à 400 litres
Autres Réfrigérateurs de type ménager :à absorption,électriques : d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres: d’une capacité inférieure ou égale à 75 litres
Autres Réfrigérateurs de type ménager :à absorption,électriques : d’une capacité inférieure ou égale à 400 litres

8544.49.90.69
8544.49.90.90
8544.60

8418.10.00.12

8418.10.00.18

8418.10.00.40

8418.10.00.80
8418.21.00.10
8418.21.00.99
8418.29.10.10
8418.29.10.91
8418.29.10.99

Autres Réfrigérateurs de type ménager d’une capacité
supérieure à 400 litres
Autres Réfrigérateurs de type ménager d’une capacité
inférieure ou égale à 400 litres
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’unecapacité n’excédant pas 800 l d’un poids inférieur à 500 kg:à usage domestique :d’une capacité supérieure à 400 litres
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’unecapacité n’excédant pas 800 l d’un poids inférieur à 500 kg:à usage domestique d’une capacité inférieure ou égale à
400 litres
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’unecapacité n’excédant pas 800 l d’un poids égal ou supérieurà 500 kg
Meubles congélateurs- conservateurs du type armoire,d’une capacité n’excédant pas 900 l d’un poids inférieur à
500 kg à usage domestique : d’une capacité supérieure à
400 litres
Meubles congélateurs- conservateurs du type armoire,d’une capacité n’excédant pas 900 l d’un poids inférieur à
500 kg à usage domestique :d’une capacité inférieure ouégale à 400 litres
Autres Meubles congélateurs- conservateurs du typearmoire, d’une capacité n’excédant pas 900 l d’un poids
inférieur à 500 kg à usage domestique
Meubles congélateurs- conservateurs du type armoire,d’une capacité n’excédant pas 900 ld’un poids égal ou
supérieur à 500 kg
Réfrigérateurs-coffre, d’une capacité n’excédant pas 40
litres, alimentés en courant continu non périodique de 12
ou 24 volts

8418.29.90.10
8418.29.90.90
8418.30.00.20

8418.30.00.20

8418.30.00.90

8418.40.00.00

8418.40.00.00

8418.40.00.00

8418.40.00.00

8418.50.15.00

Vitrines présentoires, positives ou négatives avec vitrage
galbé en verre trempé de sécurité, à température
contrôlée et groupe frigorifique incorporé ou à distance

8418.50.20.00

Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et
similaires) pour la conservation et l’exposition de produits,
incorporant un équipement pour la production du froid
d’un poids inférieur à 500 kg à usage domestique : d’unecapacité supérieure à 400 litres

8415.10.00.92

8418.50.80.20

Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et
similaires) pour la conservation et l’exposition de produits,
incorporant un équipement pour la production du froid
d’un poids inférieur à 500 kg à usage domestique : d’unecapacité inférieure ou égale à 400 litres
Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et
similaires) pour la conservation et l’exposition de produits,
incorporant un équipement pour la production du froid
d’un poids inférieur à 500 kg à usage domestique
Meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et
similaires) pour la conservation et l’exposition de produits,
incorporant un équipement pour la production du froid
d’un poids égal ou supérieur à 500 kg
Meubles conçus pour recevoir un équipement pour laproduction du froid manifestement destinés au montage
des appareils industriels ou commerciaux d’une
contenance supérieure à 300 litres
Autres Meubles conçus pour recevoir un équipement pourla production du froid

8418.10.00.18

8418.10.00.40
8418.50.80.50
8418.10.00.80
8418.50.80.80

8418.91.00.10

8418.91.00.90
Arrêté 2575-14

3213.10.00.00

Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, lapeinture des enseignes, la modification des nuances,l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes,
pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pourl’amusement des enfants; compositions dites “cires pourl’art dentaire” présentées en assortiments, dans desemballages de vente au détail ou en plaquettes, fers àcheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autrescompositions pour l’art dentaire, à base de plâtre.
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques
statiques(redresseurs, par exemple), bobines de réactanceet selfs.
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sansmoteur.

Tricycles, trotinettes, autos à pédales et jouets à roues
similaires; landaus et poussettes pour poupées;
poupées;autres jouets; modèles réduits et modèles
similaire pour le divertissement, animés ou non; puzzles detout genre.

3213.10.00.00

3407.00.00.10

8504.90.10.00

8712.00.90.10
8712.00.90.90
9503.00.10.10
9503.00.10.21
9503.00.10.29
9503.00.10.91
9503.00.10.99
9503.00.20.11
9503.00.20.19
9503.00.20.21
9503.00.20.29
9503.00.20.91
9503.00.20.99
9503.00.91.10
9503.00.91.90

9503.00.92.10
9503.00.92.20
9503.00.92.30
9503.00.92.40
9503.00.92.50
9503.00.92.90
9503.00.93.10
9503.00.93.20
9503.00.93.30
9503.00.93.40
9503.00.93.50
9503.00.93.90
9503.00.94.11
9503.00.94.12
9503.00.94.13
9503.00.94.19
9503.00.94.91
9503.00.94.92
9503.00.94.93
9503.00.94.94
9503.00.94.95
9503.00.94.99
9503.00.95.10
9503.00.95.90
9503.00.96.10
9503.00.96.20
9503.00.96.30
9503.00.96.40

Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux desociété, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, lesbillards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeuxde quilles automatiques (bowlings, par exemple).
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, ycompris les articles de magie et articles-surprises.
Articles et matériel pour la culture physique, la
gymnastique, l’athlétisme, les autres sports (y compris letennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni
compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines etpataugeoires.
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche
feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et9503.00.96.50
9503.00.96.90
9503.00.97.00
9503.00.98.10
9503.00.98.91
9503.00.98.99
9503.00.99.10
9503.00.99.91
9503.00.99.92
9503.00.99.93
9503.00.99.94
9503.00.99.95
9503.00.99.96
9503.00.99.99
9504.20.10.00
9504.20.90.10
9504.20.90.90
9504.40.00.00
9504.50.00.00
9504.90.00.00
9505.90.00.00

9506.62.00.00

9608.20.90.00
9608.30.10.10

autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porteplume, porte-crayon et articles similaires; parties (ycompris les capuchons et les agrafes) de ces articles, àl’exclusion de celles du n° 96.09.

9608.30.10.90
9608.30.90.10
9608.30.90.90