3D SYSTEMS, INC.
CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU LOGICIEL
Date d’entrée en vigueur : 31 janvier 2017
Les présentes Conditions générales s’appliquent à toute proposition et à tout accord et/ou bon decommande émanant d’un client (un « Client ») relativement à l’octroi de la licence du logiciel (le« Logiciel ») ou à la prestation de services de maintenance concernant le Logiciel (la « Maintenance duLogiciel ») par 3D Systems, Inc. (« 3D Systems »). Les présentes conditions, en association avec laproposition et l’accord et/ou le bon de commande relatifs à la licence du Logiciel et/ou avec la Maintenancedu Logiciel (le « Contrat »), constituent l’intégralité de l’entente entre les parties.
1.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES – Le Contrat régit la vente au Client de la licence du Logiciel 3D Systems indiquée sur la première page duContrat et des services de Maintenance du Logiciel pendant la durée spécifiée à la Section 9 ci-dessous ou dans le Contrat. Le Client a
choisi le Logiciel et/ou la Maintenance du Logiciel en fonction de leurs seules spécifications. Aucun ajout et aucune modification du Contrat
ne seront valides s’ils ne sont pas établis par écrit et signés par 3D Systems et par le Client. Une fois que le Client aura signé le Contrat(ou tout avenant au Contrat), le Contrat deviendra exécutoire dès lors qu’il sera signé par un cadre ou un mandataire autorisé de
3D Systems.

2.

LICENCE DU LOGICIEL – Le Client reconnaît et accepte que le Logiciel lui soit accordé sous licence en vertu des conditions stipulées
dans le contrat de licence de l’utilisateur final (le « CLUF ») qui apparaît sur l’écran pendant l’installation du Logiciel (souvent dénommé« contrat de licence au clic »). Par les présentes, le Client et 3D Systems acceptent que les conditions de tout contrat de licence au clic
contenu dans le Logiciel soient incorporées par référence au Contrat comme si elles y étaient intégralement énoncées. Le Client accepted’être lié par les conditions du contrat de licence au clic contenue dans le Logiciel que le Logiciel générant ledit contrat de licence au clic
soit installé par un employé du Client, par 3D Systems ou par un prestataire indépendant installant le Logiciel aux fins de son utilisation parle Client. 3D Systems fournira une copie dudit contrat de licence au clic si le Client lui en fait la demande. Les conditions de garantie
concernant le Logiciel sont stipulées dans la licence au clic contenue dans le Logiciel. Les conditions énoncées dans le CLIF remplacentles présentes conditions.

3.

SERVICES – Une assistance technique peut être obtenue par téléphone, par e-mail et par le biais du portail Internet. L’assistancesera fournie par un membre de l’équipe d’assistance technique de 3D Systems pendant les heures d’ouverture énoncées cidessous en fonction de la région. Si le Client souscrit les services de Maintenance du Logiciel dans le cadre du Contrat, ceux-ci luiseront fournis selon les modalités suivantes :SERVICE TÉLÉPHONIQUE – 3D Systems fournira au Client le numéro de téléphone de l’assistance technique par téléphone ouverte de
9 h à 17 h, heure locale, tous les jours ouvrables (sauf lors de la fermeture de 3D Systems pendant les congés).
MISE EN ŒUVRE DE LA MAINTENANCE –3D Systems fera tout son possible pour répondre à tout message laissé par un Client sur lerépondeur téléphonique du service d’assistance dans les quatre (4) heures ouvrables suivant l’heure à laquelle le message aura été laissé.
SERVICE ÉLARGI DE MAINTENANCE NON PROGRAMMÉE – Le Client pourra demander un service de réparation non couvert par lesconditions du Contrat et les samedis et dimanches ou pendant les congés de 3D Systems, en fonction d’un barème préétabli
conformément aux tarifs horaires de 3D Systems en vigueur relativement à la prestation de services ces jours-là.
RESTRICTIONS – L’assistance ne sera fournie dans les langues localisées que là où une telle assistance est disponible. Pour savoir si
une telle assistance existe, il convient de contacter le bureau local 3D Systems du Client.

4.

MISES À JOUR DU LOGICIEL – Les Clients qui souscrivent la Maintenance du Logiciel recevront les éventuelles mises à jour du
Logiciel à mesure que celles-ci seront disponibles pendant la durée de la Maintenance du Logiciel en vertu du Contrat, sans frais
supplémentaires. 3D Systems n’est pas tenue de fournir son assistance relativement à des versions du Logiciel autres que laversion en cours. 3D Systems n’est pas tenue de fournir son assistance concernant les aperçus de nouvelles technologies, leslogiciels pilotes ou les utilitaires gratuits fournis par 3D Systems.

5.

RÉPARATION DES DÉFAUTS – Si 3D Systems détermine, à sa seule discrétion, qu’il existe un défaut dans le Logiciel, elle pourra
décider, à son gré, de réparer ledit défaut dans la version du Logiciel que vous utiliserez alors ou vous demander d’installer une nouvelleversion du Logiciel sur laquelle le défaut aura été réparé. 3D Systems se réserve le droit de vous fournir une solution de rechange au lieu
de réparer le défaut. Si vous alléguez un défaut dans le Logiciel à 3D Systems, 3D Systems pourra vous demander de fournir les
informations suivantes : (i) une description générale de l’environnement opérationnel, (ii) une liste de tous les composants informatiques,systèmes d’exploitation et réseaux, (iii) un test élémentaire pouvant être reproduit, et (iv) tout fichier journal, fichier trace et fichier système.
Le fait de ne pas fournir ces informations pourrait empêcher 3D Systems de repérer et de résoudre le défaut allégué.

6.

EXCLUSIONS – 3D Systems n’aura aucune obligation, quelle qu’elle soit, de fournir son Assistance technique concernant les
problèmes causés par ou liés aux éléments suivants : (i) les modifications du Logiciel qui n’auront pas été réalisées par 3D
Systems ; (ii) l’utilisation du Logiciel d’une manière non autorisée par le Contrat ou non stipulée dans la documentation du Logiciel ;(iii) votre négligence ou votre faute ; (iv) des programmations ou scripts externes ou internes ; (iv) des produits tiers non
expressément pris en charge par 3D Systems ; ou (v) des conflits liés au remplacement ou à l’installation de matériel informatique,de lecteurs et de logiciels non certifiés par 3D Systems.

7.

EXONÉRATION DES GARANTIES LÉGALES – CONCERNANT LE LOGICIEL ET LA MAINTENANCE DU LOGICIEL, IL
N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, CE QUI INCLUT NOTAMMENT LES GARANTIES DE QUALITÉMARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PRÉCIS OU PARTICULIER, CHACUNE D’ENTRE ELLES ÉTANT EXCLUEPAR LES PRÉSENTES.

8.

LIMITATION DE GARANTIE – 3D Systems ne saurait être tenue responsable envers le Client des éventuels dommages consécutifs,
exemplaires, spéciaux ou accessoires (tels que les pertes de profit ou de temps de travail des employés), quel qu’en soit le motif. En aucun

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Date d’entrée en vigueur : 31 janvier 2017
cas la responsabilité et/ou les obligations de 3D Systems en vertu du Contrat ne sauraient dépasser le prix déjà acquitté par le Client au
titre du Logiciel ou de la Maintenance du Logiciel pour la période alors en cours, tel que stipulé dans le Contrat. 3D Systems ne sera pas
tenu de recréer ou de restaurer les données du Client dans de telles circonstances. Les limitations de responsabilité concernant le Logiciel
sont stipulées dans la licence au clic contenue dans le Logiciel.
9.

DURÉE DE LA MAINTENANCE – La Maintenance du Logiciel prévue dans le Contrat prendra effet à la date spécifiée dans le Contrat. La
Maintenance du Logiciel sera renouvelée automatiquement pour des périodes additionnelles d’un (1) an en vertu des mêmes conditions à
moins que l’une des parties ne résilie la Maintenance du Logiciel en adressant à l’autre partie un préavis écrit d’au moins quatre-vingt-dix(90) jours, par courrier recommandé, avant la fin de la période de Maintenance du Logiciel alors en cours.

10. TITRE, RISQUE DE PERTE ET LIVRAISON – Si les circonstances empêchent le respect des échéances de livraison prévues, 3D Systems
ne sera pas redevable d’éventuels dommages-intérêts ou pénalités de retard de livraison, et ne sera pas responsable en cas de défaut depréavis de retard. Cela étant, 3D Systems fera tout son possible pour avertir des éventuels retards. Les retards ne constitueront pas desmotifs d’annulation. La livraison prendra effet départ usine à la date effective de l’expédition, et le titre et le risque de perte seront
transférés au Client dès l’expédition.
11. PAIEMENT – Sauf mention contraire dans le Contrat, les modalités de paiement seront les suivantes : le Client acquittera tous lesmontants dus dans les trente (30) jours. Concernant les montants en souffrance, le Client paiera des intérêts au taux de 1 1/2 % par mois
(ou au taux légal maximal, si celui-ci est inférieur). Le Client fournira à 3D Systems un certificat d’exonération fiscale, un certificat depaiement direct ou un certificat de revente relativement au lieu d’expédition en cas de demande d’exonération des taxes sur la vente ou sur
l’utilisation. 3D Systems se réserve le droit de révoquer la licence du Logiciel et/ou de mettre fin à la Maintenance du Logiciel si le Clientn’effectue pas ses paiements en temps et en heure.
12. BREVETS – Si quiconque revendique le fait que le Logiciel enfreint son brevet, droit d’auteur, secret commercial ou autre droit de propriété
intellectuelle aux États-Unis, dans l’Union européenne ou au Japon, 3D Systems indemnisera et tiendra le Client franc de tout préjudice,jugement ou règlement (ce qui inclut les dépenses et frais d’avocat raisonnables) résultant de la plainte, à condition que le Client avertisse
rapidement 3D Systems par écrit de ladite plainte et autorise 3D Systems à prendre en charge la défense de l’action en justice. Si 3D
Systems se charge de la défense, elle pourra engager le conseil de son choix et aura toute latitude pour décider de poursuivre laprocédure ou de négocier un règlement amiable. 3D Systems pourra remplacer le Logiciel par un Logiciel similaire non contrefait, modifierle Logiciel (de manière à ce qu’il conserve les mêmes spécifications) pour faire en sorte qu’il ne constitue plus une contrefaçon ou obtenir,
pour le Client, le droit de continuer à utiliser le Logiciel (le tout aux frais de 3D Systems) ; si les options précédentes s’avèrent impossibles
et que l’usage du Logiciel est prohibé, elle rachètera le Logiciel au Client au prix d’achat initial moins la valeur raisonnable de la location
correspondant à la période d’utilisation. L’indemnisation ne s’applique pas aux plaintes résultant des modifications effectuées sur le
Logiciel par toute autre partie que 3D Systems, de l’utilisation de contenu tiers non couvert par la licence ou de l’utilisation du Logiciel enassociation avec des dispositifs ou des logiciels ajoutés par le Client.
13. RESPECT DES LOIS SUR LES EXPORTATIONS – Le Client s’abstiendra d’exporter, de réexporter ou de transmettre autrement le
Logiciel, que ce soit directement ou non, si ce n’est dans le strict respect des lois et règlements américains sur le contrôle des exportations.
Ces obligations survivront au terme du Contrat.
14. FORCE MAJEURE – Aucune des parties ne sera tenue responsable des éventuels retards dans l’exécution de ses obligations en vertu duContrat si ceux-ci sont dus à des circonstances au-delà de son contrôle raisonnable, ce qui inclut, notamment, les révoltes, lesinsurrections, les émeutes, les guerres, les attaques ennemies, les situations d’urgence nationale, les grèves, les inondations, les séismes,les embargos, l’absence d’approvisionnement ou de moyens de transport, les catastrophes naturelles et tout autre événement, au-delà ducontrôle raisonnable des parties, résultant de phénomènes naturels ou des actions d’un gouvernement.
15. DIVISIBILITÉ – Si l’une quelconque des dispositions du Contrat est jugée invalide, illégale ou inapplicable, ladite invalidité, illégalité ou
inapplicabilité n’affectera pas les dispositions restantes du Contrat qui resteront pleinement en vigueur. Dans ces circonstances, les parties
conviendront de substituer à ladite disposition une disposition valide, exécutoire et applicable qui soit aussi proche que possible, d’un pointde vue commercial, de l’intention de la disposition invalide ou inapplicable.
16. RÉSOLUTION DES LITIGES – Le Client et 3D Systems feront leur possible pour résoudre, dans le cadre de négociations, les éventuels
différends, réclamations ou litiges résultant ou relatifs au Contrat, à son exécution ou à son non-respect. Toute réclamation non résolue parla négociation dans les trente (30) jours de sa notification sera résolue par arbitrage sous l’égide de l’American Arbitration Association(Association américaine d’arbitrage – « AAA ») en vertu de ses règles d’arbitrage commercial, et la décision arbitrale pourra êtrehomologuée par tout tribunal compétent. L’audience d’arbitrage aura lieu dans le bureau de l’AAA le plus proche du siège social de 3D
Systems.
17. DISPOSITIONS DIVERSES –A. Le Contrat sera régi et interprété conformément aux lois de l’État de New York (États-Unis), sans égard pour leurs règles enmatière de conflits de lois.
B. 3D Systems et le Client devront se conformer à toutes les lois applicables au Contrat.
C. Tous les avis remis en vertu du Contrat seront établis par écrit et prendront effet dès leur réception. Les avis adressés au Clientet à 3D Systems seront envoyés aux adresses indiquées dans le Contrat.
D. Les modifications apportées au Contrat devront être effectuées par écrit et signées par les deux parties.
18. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT – Le Client reconnaît qu’il a lu le Contrat, qu’il le comprend et qu’il accepte d’être lié par les conditions qui ysont stipulées. En outre, le Client déclare et reconnaît que le Contrat et les licences au clic contenues dans le Logiciel établissent
l’intégralité de l’entente exclusive convenue par les parties, y compris les conditions qui la régissent, et qu’ils remplacent et prévalent sur
l’ensemble des propositions et dispositions imprimées sur les documents annexes du Client, ce qui inclut les bons de commande, les3D SYSTEMS, INC.
CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU LOGICIEL
Date d’entrée en vigueur : 31 janvier 2017
accords oraux ou écrits, les conditions générales du Client et l’ensemble des autres communications entre les parties concernant l’objet duContrat.