Livre des réglementations

Table des matières

Table des matières
Règles d’interprétation
Définitions d’application générale

Tome ASTATUTS

A1.

Statuts de World Athletics

A2.

Règles du Congrès

Tome BORGANISATIONSECTION B1FÉDÉRATIONS MEMBRES

B1.1

Règles relatives aux Fédérations membres

SECTION B2
B2.1

ASSOCIATIONS CONTINENTALES

Règles relatives aux Associations continentales

SECTION B3

GOUVERNANCE

B3.1

Règles de gouvernanceB3.2

Règles de vérification d’éligibilité

B3.3

Règles applicables aux conflits d’intérêts, aux divulgations d’informations et auxcadeaux

B3.4

Règles de candidature à une fonction au sein de World Athletics

B3.5

Règles relatives aux membres honoraires et aux récompenses pour services rendusi

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Tome CCOMPÉTITIONSECTION C1COMPÉTITIONS INTERNATIONALES

C1.1

Règles de compétition

C1.2

Règlement de la série mondiale d’athlétisme et annexes 1 à 3

C1.3

Règlement des meetings de la Ligue de diamant

C1.4

Règlement du Circuit continental de World Athletics

C1.5

Règlement du Circuit en salle de World Athletics

C1.6

Règlement des courses sur route à label

C1.7

Règlement du Circuit de marche athlétique

C1.8

Règlement du Circuit d’épreuves combinées

C1.9

Règlement du Circuit de cross-country

SECTION C2
C2.1

RÈGLES TECHNIQUES

Règles techniques

C2.1A Règlement sur les chaussures d’athlétisme
C2.1B Règlement sur les aides mécaniques
SECTION C3

ÉLIGIBILITÉ

C3.1

Sans objet

C3.2

Sans objet

C3.3

Règles sur les conditions d’admission aux compétitions

C3.4

Règlement sur le changement d’allégeance

C3.5Règlement régissant l’admissibilité à concourir des athlètes transgenres

C3.6

Règlement régissant l’admissibilité à concourir dans la catégorie féminine (athlètesprésentant des différences du développement sexuel)

C3.7

Sans objet

SECTION C4

Sans objet

SECTION C5

REPRÉSENTANTS D’ATHLÈTES

C5.1

Règles sur les représentants d’athlètesC5. 2 Règlement sur les représentants d’athlètesii

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SECTION C6
C6.1

CANDIDATURE À L’ORGANISATION D’UNE COMPÉTITION

Règles de candidature à l’organisation d’un événement

SECTION C7

MARKETING ET PUBLICITÉ

C7.1

Règles sur le marketing et la publicité

C7.2

Règlement sur le marketing et la publicité des vêtements et accessoires lors descompétitions internationales 1.1(a) (Série mondiale), 1.3 et 1.4

C7. 3 Sans objet, voir l’annexe du C1.2
C7. 4 Règlement sur le marketing et la publicité des vêtements et accessoires lors descompétitions internationales 1.5 et 1.9
C7. 5 Sans objet, voir l’annexe du C1.3 et C1.4

Tome DINTÉGRITÉ ET ASPECTS DISCIPLINAIRESSECTION D1

CODE DE CONDUITE EN MATIÈRE D’INTÉGRITÉ

D1.1

Code de conduite en matière d’intégrité

SECTION D2
D2.1

Règles de l’Unité d’intégrité de l’athlétisme

SECTION D3
D3.1

UNITÉ D’INTÉGRITÉ DE L’ATHLÉTISMEANTI-DOPAGE

Règles antidopage et annexes 1 à 8

SECTION D4

SANS LIEN AVEC LE DOPAGE

D4.1

Règles de l’Unité d’intégrité de l’athlétisme applicables aux signalements, auxenquêtes et aux poursuites (violations sans lien avec le dopage)

D4.2

Règles relatives à la manipulation de compétitions sportives

SECTION D5

TRIBUNAL DISCIPLINAIRE, DÉCISIONS, INFRACTIONS ET LITIGES

D5.1Règles du Tribunal disciplinaire

D5.2Règles relatives aux litiges et procédures disciplinaires

SECTION D6
D6.1

ANCIEN CODE D’ÉTHIQUE

Ancien code d’éthiqueiii