Classification internationale
des brevets (CIB)
Un système efficace et facile à utiliser pour classer les
documents de brevet et effectuer des recherches surces documents

Qu’est-ce que la CIB?
Le système de la CIB est un outil précis, efficace et facile àutiliser pour classer les demandes de brevet, les fascicules
des brevets délivrés, les modèles d’utilité et les documents
techniques similaires, ainsi que pour effectuer des recherches
sur ces documents.
Il divise les domaines technologiques en huit sections (A-H)
comportant environ 75 000 subdivisions, chacune étant
représentée par un symbole indépendant de la langue,composé de caractères de l’alphabet latin et de chiffres
arabes.
La CIB comprend plusieurs niveaux hiérarchiques. Le niveau
du sous-groupe est indiqué par un nombre de points : un plus
grand nombre de points indique un niveau de sous-groupeinférieur.

2Qui devrait utiliser la CIB?
Outre les experts en matière de classement et d’examen
des offices de brevets, qui utilisent la CIB pour classer lesdemandes de brevet et effectuer des recherches aux finsde l’examen, toute personne participant à des activités derecherche-développement, d’invention ou d’application desolutions techniques peut tirer profit de l’utilisation de la CIB
pour effectuer des recherches sur les brevets ou trouver desinformations dans ce domaine. Les inventeurs, les chercheurs,les enseignants, les étudiants, les juristes, les multinationales,
les PME et les jeunes entreprises ne pourront plus s’enpasser.

Pourquoi utiliser le CIB?
La CIB peut être utilisée pour effectuer des recherches
sur près de 110 millions de documents de brevet dans lemonde. Elle permet à l’utilisateur de déterminer la technologie
appropriée dans de nombreuses recherches en matière debrevets ou de trouver des informations techniques concises
ou une liste complète et détaillée de documents de brevet
concernant une technologie spécifique représentée parles symboles de la CIB.

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La CIB apparaît :•dans des bases de données relatives à des documents
de brevet ou à d’autres documents, en fournissant lesprincipaux critères de la recherche technologique ou en tantque données bibliographiques pouvant être utilisées pourune recherche ou un examen;•

sur la première page d’un document de brevet, y compris
des demandes de brevet publiées et des modèles d’utilité,
indiquant les informations techniques qui y figurent;•dans les rapports de recherche émis par les autoritéschargées de la recherche, pour indiquer les domaines
technologiques visés par les recherches ou l’examen en
matière de brevets;•dans les bibliothèques ou les salles de lecture en tant que
source d’information concernant notamment les collectionsde brevets sur papier, par exemple en associant les numérosde documents et les symboles de la CIB sur la base decollections communes de brevets;•

dans la publication officielle de la CIB disponible sur les
pages consacrées à la CIB du site Web de l’OMPI
ipcpub.wipo.int/;•dans des livres, des articles, des revues et des sites Web
concernant l’information sur les brevets, y compris lesinventions et les solutions techniques.

4Comment utiliser la CIB?
•Parcourir le schéma de la CIB et consulter les définitions,mots-clés et autres informations disponibles dansl’application Web de la publication officielle de la CIB.

•Effectuer des recherches dans la CIB en utilisant les
options de recherche simple ou avancée de termes.

•Classer les demandes de brevet en utilisant un outild’aide au classement dans la CIB fondé sur l’intelligenceartificielle.

•Vérifier la fréquence des symboles de la CIB dans lesdocuments de brevet en utilisant les statistiques de laCIB.

•Utiliser les symboles de la CIB dans les bases dedonnées sur les brevets pour rechercher des brevets, desdemandes de brevet ou d’autres informations relatives
aux brevets.

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La façon la plus simple d’effectuer
une recherche dans une basede données à l’aide de la CIBOuvrir la publication officielle de la CIB
1. Saisir un symbole de la CIB, par exemple A47J 31/30, dansle champ de recherche et cliquer sur le bouton “recherche”
2. Cliquer sur l’icône3. Cliquer sur le nom de la base de données, par exemple
PATENTSCOPE
4. Consulter les résultats dans la base de données.
Pour plus d’informations, de guides et de formations, voir
www.wipo.int/classifications/ipc/fr

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CIB : le système unifiéde classement desbrevets dans le monde
La CIB est utilisée pour classer les documents de brevet dansplus d’une centaine de pays. Des versions officielles de la CIB
sont disponibles en anglais et en français, avec des traductions
dans de nombreuses autres langues, notamment en allemand,chinois, coréen, espagnol, japonais, polonais, portugais et russe.
La CIB est le système unifié de classement des brevets dans lemonde. D’autres classifications des brevets fondées sur la CIB
constituent un système plus détaillé et perfectionné, assurant
une cohérence maximale en matière de classement des brevets
au niveau international.
La CIB a été établie par l’Arrangement de Strasbourg. Lesmembres constituent l’Union de l’IPC, dont les principaux
organes sont l’assemblée et le comité d’experts (IPC/CE) et quicompte un organe subsidiaire, le Groupe de travail sur la révisionde la CIB (IPC/WG).
Le groupe de travail est chargé de la révision de la CIB. La
participation à ses réunions est ouverte à tous les membres del’Union de l’IPC et à tous les observateurs auprès de cette union.

7Organisation Mondialede la Propriété Intellectuelle34, chemin des Colombettes
Case postale 18
CH-1211 Genève 20
SuisseTél. : + 41 22 338 91 11
Tlcp. : + 41 22 733 54 28
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