Principes du groupe Asahi en matière de droits de l’homme
Le groupe Asahi est un groupe mondial d’entreprises, fière de ses produits, de ses services et de lapassion de ses employés à travers le monde et attaché à sa mission de « tenir sa promesse de bon goûtet d’apporter plus de plaisir dans la vie ». Tout en étant ancrés au Japon, nous cultivons une traditionriche et diversifiée à l’échelle mondiale, et nous nous efforçons d’étendre nos activités en privilégiant
une relation durable avec notre planète et nos communautés.
Les principes du groupe Asahi en matière de droits de l’homme (ci-après dénommés « ces principes »)jouent un rôle fondamental dans l’ensemble de nos activités commerciales. Ces principes reposent surla philosophie du groupe Asahi, sur le code de conduite du groupe Asahi et sur les principes dedurabilité du groupe Asahi, et régissent toutes les autres politiques relatives aux droits de l’homme au
sein du groupe Asahi.
Ces principes s’appliquent à tous les dirigeants et employés de chaque société du groupe Asahi1. Parailleurs, nous encourageons tous nos partenaires commerciaux, dont nos fournisseurs, à reconnaître età respecter ces principes, afin de conjuguer nos efforts pour concrétiser notre engagement en faveurdes droits de l’homme dans le cadre de nos activités commerciales.
Le conseil d’administration d’Asahi Group Holdings, Ltd. est responsable de veiller à ce que toutes
les entreprises du groupe Asahi adhèrent à nos engagements en matière de droits de l’homme et devérifier leur mise en œuvre à cet effet.
Engagement à respecter les droits de l’homme
Nous sommes conscients que les activités de notre entreprise peuvent entraîner des conséquencesréelles et éventuelles pour l’environnement et les droits de l’homme, depuis la recherche et ledéveloppement jusqu’à nos produits et services, en passant par l’approvisionnement. Nous
reconnaissons également que la perte de la biodiversité découlant de facteurs tels que le changement
climatique et la pollution de l’air, du sol et de l’eau a des répercussions négatives directes ou indirectes
sur tous les droits de l’homme.
Nous nous engageons à respecter les droits de l’homme qui sont reconnus au niveau international et« tous les dirigeants et employés de chaque société du groupe Asahi » désigne le conseil d’administration des sociétés du groupe
Asahi, les membres du conseil d’audit et de surveillance, les dirigeants exécutifs et autres personnes exerçant leurs fonctions sur labase d’un contrat de travail avec l’une des sociétés du groupe Asahi, les autres employés détachés auprès des sociétés du groupeAsahi et les employés temporaires.
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définis dans la Charte internationale des droits de l’homme2, ainsi que les principes relatifs aux droits
fondamentaux énoncés dans la Déclaration de l’Organisation internationale du travail relative aux
principes et droits fondamentaux au travail3.
Dans le cadre de nos activités commerciales, nous tenterons également d’aborder des questionssociales telles que le changement climatique, la biodiversité, la discrimination, la pauvreté et autres,
conformément aux principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits del’homme4. Nous veillerons à respecter le droit d’accès à un environnement propre, sain et durable.
Asahi Group Holdings, Ltd. Est signataire du Pacte mondial des Nations unies, dont nous nous
engageons à respecter les dix principes.
Nous respecterons les lois et réglementations applicables à nos activités dans tous les pays et régions
où nous exerçons nos activités. Dans le cas où les droits de l’homme internationaux ne sont pas
protégés de manière adéquate par les lois et réglementations ou leur application dans chaque pays etrégion, nous trouverons des moyens d’honorer les principes des droits de l’homme internationalement
reconnus dans la mesure du possible. En outre, nous ne tolérerons pas les menaces, les intimidations
ou les attaques physiques ou juridiques contre les défenseurs des droits de l’homme.
Engagement en matière de diligence raisonnable dans le domaine des droits de l’homme
Nous agirons avec diligence en vue d’identifier, de prévenir et d’atténuer les incidences négatives surles droits de l’homme qui pourraient être liées à nos activités commerciales, conformément à notreengagement à l’égard des principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits
de l’homme.
Nous souhaitons prévenir toute violation des droits de l’homme, causée directement par nos activités
ou indirectement par les actions de nos collaborateurs, y compris nos fournisseurs et nos autres
partenaires commerciaux. Si nous constatons que nous sommes à l’origine d’une telle violation ou que
nous y avons contribué, nous adopterons les mesures correctives qui s’imposent en coopération avec
nos partenaires commerciaux.
Nous tenons absolument à comprendre le point de vue des parties prenantes concernées de manière àLa Charte internationale des droits de l’homme comprend trois documents relatifs aux droits de l’homme reconnus au niveau
international : la Déclaration universelle des droits de l’homme et les deux traités internationaux correspondants : le Pacteinternational relatif aux droits civils et politiques et le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels. Ces
documents sont considérés comme des références communes internationalement reconnues pour tous les peuples et toutes lesnations, et établissent des droits de l’homme fondamentaux à protéger universellement.
3La déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail énonce des principes sur les droits fondamentaux
à protéger en tant que normes minimales de travail : la liberté d’association et le droit de négociation collective, l’élimination detoute forme de travail forcé ou obligatoire, l’abolition effective du travail des enfants, l’élimination de la discrimination en matièred’emploi et de profession, et l’environnement de travail sûr et sain.
4Les principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme, approuvés par le Conseil des droits del’homme des Nations unies en 2011, définissent le cadre d’action mondial faisant autorité en matière de droits de l’homme dans uncontexte commercial, et précisent les mesures que les gouvernements et les entreprises doivent prendre pour remédier auxconséquences négatives des activités commerciales sur les droits de l’homme.
22apporter des réponses appropriées aux éventuels effets négatifs et à empêcher que des violations
similaires ne se reproduisent à l’avenir. En temps utile, nous ferons part aux parties prenantes
concernées, y compris aux défenseurs des droits de l’homme, des défis en matière de droits del’homme liés à nos activités commerciales, nous mènerons un engagement participatif et sincère etnous prendrons en compte les points de vue des parties prenantes concernées dans nos initiatives.
Défis en matière de droits de l’homme liés à nos activités
En faisant preuve de diligence raisonnable en matière de droits de l’homme, nous reconnaissons que
les principaux défis en matière de droits de l’homme liés à nos activités commerciales sont lessuivants :・ La discrimination : nous nous engageons à promouvoir la diversité, l’équité et l’inclusion et à
respecter les droits de l’homme des individus. Nous ne pratiquerons aucune discrimination ni necommettrons aucun acte portant atteinte à la dignité d’une personne sur la base de sa nationalité,de son appartenance raciale ou ethnique, de sa religion, de son idéologie, de son sexe, de son âge,de son handicap, de son identité sexuelle, de son orientation sexuelle, de ses opinions politiques
ou autres, de son statut professionnel ou de toute autre caractéristique protégée au sens de lalégislation et de la réglementation nationales/régionales.
・ Le harcèlement : nous nous engageons à proscrire toute conduite, toute expression ou toute formede harcèlement susceptible de porter préjudice à autrui, que ce soit sur le plan mental ou physique.
・ Le travail forcé et le travail des enfants : nous nous engageons à ne pas recourir au travail forcé,
au travail des enfants ou à toute forme d’esclavage moderne, y compris la traite des êtres humains.
Nous sommes conscients que les enfants, les femmes et les travailleurs immigrés figurent parmi
les personnes les plus vulnérables et les plus marginalisées de la société. Conformément à notre
engagement en faveur des principes du Pacte mondial des Nations unies et d’autres textes
internationaux relatifs aux droits de l’homme, nous nous engageons à respecter les « Principes
relatifs aux droits de l’enfant et aux entreprises », ainsi que la « Convention sur l’élimination detoutes les formes de discrimination à l’égard des femmes » et la « Convention internationale surla protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille ».
・ La liberté d’association et le droit à la négociation collective : nous respecterons la libertéd’association et le droit à la négociation collective. Là où le droit à la liberté d’association et à lanégociation collective est restreint par les lois et réglementations nationales/régionales des payset régions où nous exerçons nos activités, ou ne satisfait pas aux normes internationales en matièrede droits de l’homme, nous chercherons des moyens d’honorer ces droits en mettant en place desmoyens alternatifs de dialogue avec les employés.

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・ La santé et la sécurité au travail : nous nous tiendrons au courant des lois et réglementations
relatives à la santé et à la sécurité sur notre lieu de travail, ainsi que du statut de leur mise enœuvre, et nous veillerons toujours à maintenir un environnement de travail sûr et sain.
・ Les horaires de travail et les salaires : nous respecterons les normes internationales en matière detemps de travail et toutes les lois et réglementations applicables en la matière dans les pays etrégions où nous exerçons nos activités, et nous nous efforcerons de limiter le surmenage de nosemployés. Nous nous conformerons également à toutes les lois et réglementations applicables enmatière de salaires dans les pays et régions où nous exerçons nos activités. Nous garantirons dessalaires équitables qui assurent le niveau de vie correct, et nous ne nous contenterons pas derespecter les salaires minimums, conformément aux lois et réglementations de chaque pays.
・ Les incidences au sein de la chaîne d’approvisionnement : nous chercherons à comprendre notrechaîne d’approvisionnement, y compris nos partenaires commerciaux et leurs sous-traitants. Nous
confirmerons et évaluerons le degré de conformité de nos fournisseurs aux normes conformément
aux présents principes et à la législation et aux réglementations en vigueur. Nous nous engageronségalement auprès de diverses parties prenantes de façon à promouvoir le respect des droits del’homme dans l’ensemble de notre chaîne d’approvisionnement.
・ Les incidences sur la communauté : nous sommes conscients que nos activités commerciales
peuvent porter atteinte aux droits de l’homme au sein de la communauté, tels que les droits
fonciers, l’accès à l’eau, la santé et les droits des peuples autochtones. Nous nous conformons àla déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones et, lorsque nous acquérons
des terres (achat, location ou utilisation), nous le faisons dans le cadre de négociations équitableset licites, dans le respect des normes de performance de la SFI et conformément au principe duconsentement libre, préalable et éclairé (CLPE). Nous nous engageons à honorer notre
responsabilité en matière de droits de l’homme au sein des communautés dans lesquelles nousexerçons nos activités, et nous souhaitons œuvrer à l’édification d’une société durable.
Mécanismes de signalement
Les employés qui remarquent ou soupçonnent une éventuelle violation des lois et règlements
applicables dans les pays et régions où nous exerçons nos activités, ou de nos politiques internes, sontvivement encouragés à faire part de leurs préoccupations à leurs supérieurs hiérarchiques, et/ou parl’intermédiaire de nos systèmes internes d’assistance téléphonique et de signalement. Nous prévoyonségalement des systèmes d’enquête permettant aux parties prenantes externes intéressées du groupe
Asahi de signaler des violations ou des actions susceptibles d’enfreindre ces principes.

4Les mécanismes judiciaires ou non judiciaires de règlement des différends permettront d’apporter dessolutions autres que celles que nous proposons, et nous n’entraverons pas l’accès aux mécanismes
judiciaires ou non judiciaires mis à la disposition des personnes qui signalent des violations
potentielles des droits de l’homme.
Nous ne demanderons pas aux personnes ou aux communautés touchées par nos activités
commerciales de renoncer à leurs droits juridiques de porter plainte par le biais d’autres mécanismes
judiciaires ou non judiciaires de règlement des différends, en contrepartie de mesures correctives prises
par le biais de nos mécanismes de règlement des différends, et nous n’exigerons pas de clauses deconfidentialité (par exemple, des accords de non-divulgation) au sujet des préoccupations en matièrede droits de l’homme.
Nous ne tolérerons aucun acte de représailles à l’encontre des personnes qui expriment leurspréoccupations de bonne foi ou qui coopèrent dans le cadre de notre enquête. Ces signalements ou
communications améliorent la transparence des activités commerciales du groupe Asahi et renforcent
la confiance mutuelle avec nos parties prenantes.
Sensibilisation et formation
Dans le but de mettre en œuvre et de respecter ces principes au sein du groupe Asahi, nous nous
efforcerons de traduire ces principes dans les langues pertinentes pour les pays et les régions où nous
exerçons nos activités et de proposer une formation et une sensibilisation à tous nos dirigeants et à
tous nos employés.
Suivi et rapports
Nous surveillerons constamment la mise en œuvre de ces principes et y apporterons les améliorations
nécessaires. Nous communiquerons régulièrement nos progrès concernant la mise en œuvre de ces
principes sur notre site web, dans notre rapport intégré et sur d’autres canaux de communication
pertinents.
Ces principes ont été approuvés par le conseil d’administration de l’Asahi Group Holdings, Ltd. le8 décembre 2023.
8 décembre 2023Atsushi Katsuki
Président-directeur général, directeur représentatif
Asahi Group Holdings, Ltd.

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