======Le Règlement Intérieur======Les soussignés,
Mr. Serge Camou
Melle Barbara Cagniard
Mr. Kohei Kano
Mme Encarnita Mariotti-Ferrandiz
Melle Céline Mougenot
Mr. Charles Plessy
Melle Nathanaëlle Schneider
composant ensemble le conseil d'administration 2009-2010 de l'association dénommée
Sciencescope France-Japon ayant son siège à l'Ecole Normale Supérieure de Lyon, 46 allée d'Italie,
69009 Lyon, ont révisé le règlement intérieur de la dite association, prévu par l'article 26 des statutsde celle-ci, initialement établi le 1er février 1997 ainsi qu'il suit.
=====Article premier - Moyen d'action de l'association=====Les moyens d'action sont, principalement, en France et au Japon, ciblant la communauté dechercheurs et étudiants francophones ayant séjourné ou résidant au Japon.
====1) Structurer le réseau de chercheurs francophones au Japon====Faciliter la recherche d’interlocuteurs francophones ayant une expérience de recherche scientifiqueau Japon.
Pour ce faire, l’association propose de :- Maintenir à jour un annuaire de chercheurs francophones séjournant ou ayant séjourné au Japon
selon les modalités décrites dans les statuts de la présente association (article 27),- Promouvoir le réseau par l’élaboration et la diffusion de documents décrivant les objectifs etactivités de l’association aux Universités, Grandes Ecoles, Organismes d'état et toute institution
publique ou privée japonais ou de pays francophones, ayant un intérêt pour les activités del'association afin de promouvoir le réseau créé depuis la création de l'association.
====2) Promouvoir l'échange de chercheurs:====Orienter, conseiller et accueillir les chercheurs et étudiants francophones projetant de résider ou
résidant déjà au Japon dans le cadre d'études, stages ou emploi en entreprise, laboratoire
gouvernemental ou université privée ou d'état japonais.
Pour ce faire, nous proposons de:- Gérer le contenu de la page internet, www.sciencescope.org, contenant des informations
pertinentes et permettant un contact direct entre les chercheurs,- Inscrire tout membre cotisant ainsi que toute personne ayant un intérêt pour les activités del'association sur une liste de diffusion électronique, interface de communication sur les activités del'association ainsi que d'échanges libres entre inscrits sur tout thème pertinent dans le respect del'individu.
- Animer et modérer un forum dont l'hébergeur sera jugé fiable et pertinent par les membres duconseil d’administration.
Réciproquement, l'association se propose de conseiller et d'orienter les chercheurs japonais désireux
d'effectuer un séjour dans un laboratoire en France ou en pays francophone. Ceci permettra à notre
association de développer des liens avec l'ensemble des associations de chercheurs japonais.

====3) Répondre aux préoccupations majeures des scientifiques francophones====- Organiser des rencontres et des forums sur des thèmes majeurs dans les domaines scientifiques,techniques et culturels mais également sur des thèmes tels que l'emploi et le retour en France,- Réunir mensuellement les membres de l'association et les informer des récents développements,- Etendre notre réseau de connaissances au plus grand nombre de chercheurs en pays francophone etau Japon.
- Faciliter l'intégration des chercheurs francophones en établissant une structure d'accueilélectronique pour limiter le "dépaysement" dû aux différences de culture et aux conditions detravail.
====4) Informer les organismes d'état ou les entreprises qui engageraient des missions au Japon.
====- Il s'agit en effet d'avoir un rôle moteur pour informer les organismes d'état ou les entreprises surles évolutions et les progrès réalisés au Japon. L'association peut offrir un regard à l'intérieur desentreprises, Universités et Instituts de recherche au Japon.
- L'association tiendra aussi un registre des grandes tendances de la recherche au Japon afin de faire
profiter au mieux ses membres de ces centres d'excellence.
**En conclusion**, l'association se donne les moyens d'agir pour tout ce qui peut promouvoir leséchanges scientifiques entre le Japon, la France et tout pays francophone.
=====Article 2 - Exigibilité des cotisations=====Les cotisations sont exigibles dans les six mois écoulés après la tenue de l’Assemblée Générale del'année qu'elle concerne et, pour les nouveaux membres, le jour de leur agrément.
Toute cotisation payée reste définitivement acquise à l'association et tout membre qui cesse de fairepartie de celle-ci ne peut réclamer aucune part des biens sociaux.
=====Article 3 - Démission, exclusion et décès d'un membre=====Les sociétaires peuvent démissionner en adressant leur démission au président du conseild'administration, par lettre recommandée avec accusé de réception; ils perdent alors leur qualité demembre de l'association à l'expiration de l'année civile en cours.
Le conseil a la faculté de prononcer l'exclusion d'un sociétaire, soit pour défaut de paiement de sa
cotisation six mois après son échéance, soit pour motifs graves.
En cas de décès d'un sociétaire, ses héritiers et ayants droits ne peuvent prétendre à un maintien
quelconque dans l'association.
Le décès, la démission ou l'exclusion d'un sociétaire ne met pas fin à l'association qui continue
d'exister entre les autres sociétaires.
=====Article 4 - Conseil d'administration=====
Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois et aussi souvent que l'intérêt del'association l'exige; dans tous les cas, la convocation émane, soit du président, soit de la moitie desmembres du conseil. Le ou les auteurs en fixent le lieu.
Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux validés par l'ensemble desprésents à la réunion, archivées sur une interface internet, et accessible à tout membre cotisant.====Article 5 – Modalités de remboursement de frais engagés par les membres du conseild’administration =====
Tout membre engageant des frais de déplacements dans le cadre de réunions préparatoires aux
activités de l’association ou de représentations officielles de l'association, en dehors des réunions
décrites à l'article 4 du présent règlement intérieur, pourront percevoir le remboursement de ceux-ci,
sous réserve de l’accord préalable à l’engagement des frais par le conseil d’administration enexercice.
En cas de déplacement intramuros, seul les frais de transports pourront être remboursés.
En cas de déplacement exigeant une nuitée en dehors de la ville de résidence, les fraisd'hébergement pourront être pris en charge par l'association sous forme de forfait calculé sur la basedu tarif d’une chambre simple dans un établissement de classe moyenne.
=====Article 6 - Assemblées générales=====Les convocations sont faites au moins quinze jours à l’avance par courrier électronique indiquantl'ordre du jour de la réunion, la date et le lieu.
L'ordre du jour est dressé par le conseil. Il n'y est porté que les propositions émanant de lui et cellesqui lui ont été communiquées, un mois au moins avant la réunion, avec la signature de la moitié aumoins des membres de l'association, quelle que soit la catégorie à laquelle ils appartiennent.
Les assemblées se réunissent dans le lieu précisé par le conseil dans l'avis de convocation.
La validation des résolutions proposées en assemblée générale pourra se faire par différentes voies
afin de permettre à l'ensemble des membres, quelque soit leur localisation géographique, de prendre
part aux décisions concernant le fonctionnement et l'état de l'association. Les votes pourront êtreeffectués comme suit:vote en personne lors de l'AG
Les présidents et secrétaires de séances présenteront le bilan de l'année écoulée ainsi que lesrésolutions de changement le cas échéant. Les membres, et seuls ces derniers, assistant àl'assemblée générale voteront, à main levée ou sur papier lorsque la confidentialité est requise,l'approbation des bilans présentés et des changements proposés le cas échéant.
vote par courrier électronique
Les membres de Sciencescope ne pouvant se déplacer lors de l'AG et souhaitant voter lesrésolutions de l'AG devront, après réception de l'ordre du jour de l’AG par le CA, se notifier auprès
du président (president@sciencescope.fr), lequel leur communiquera un bulletin de vote détaillant
les différentes résolutions, à l'exception de l'élection des membres du CA dont la candidature n'aura
lieu que lors de la tenue de l'AG. Le bulletin de vote devra être envoyé au plus tard la veille de latenue de l'AG (minuit, heure japonaise) en format non modifiable (type .pdf, ou image). Il est
entendu que ce mode de vote ne peut exiger l’anonymat.
vote par procuration
Tout membre ne pouvant procéder au vote selon les modalités décrites ci-dessus peut donnerprocuration à un autre membre assistant à l'AG ou votant par courrier électronique.

=====Article 7 - Emploi du fonds de réserve=====
S'il est constitué un fonds de réserve, celui-ci sera employé au paiement d'acquisition de biens
nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, sous réserve de l’accord par les membres duconseil d’administration.
==Fait a Lyon, le 1er Février 1997, révisé a Tokyo le 02 octobre 2010==

**Signé par:**Mr. Serge Camou
Melle Barbara Cagniard
Mr. Kohei Kano
Mme Encarnita Mariotti-Ferrandiz
Melle Céline Mougenot
Mr. Charles Plessy
Melle Nathanaëlle Schneider