RAINFOREST
ALLIANCENORME POUR
L’AGRICULTURE
DURABLE
introductionÀ propos de Rainforest Alliance

Table de matières

Rainforest Alliance crée un monde plus durable en utilisant l'influence sociale et du marché
pour protéger la nature et améliorer les vies des agriculteurs et des communautés forestières.

Notre vision : Réimaginer la Certification
3
Programme de certification 2020
5
Innovations structurelles7
Mise en contexte7
Applicabilité des exigences
7
Cibles spécifiques au contexte utilisant compteurs
intelligents7
Système d’assurance qualité du programmebasé sur les risques7
Évaluation des risques de la chaîne d'approvi
sionnement pour les Acteurs de la chaîne
d'approvisionnement
7
Données8
Données géospatiales
8
Farm Intelligence App8
Approche étape par étape8
Innovations thématiques8
Thème : Moyens de subsistance
9
Responsabilité partagée9Salaire minimum vital et Revenu vital
9	Stimuler la productivité et une meilleure gestion
des exploitations agricoles
10
Thème : Droits de l’Homme
10
Approche de diligence raisonnable pour les
problèmes sociaux
10
Aider l’égalité des sexes
11
Inclusion des exigences sociales pour lesacteurs de la chaîne d'approvisionnement desopérations à risque élevé
11
Thème : Climat
11
Agriculture intelligente face au climat
11
Thème : Forêts & Biodiversité
12
Biodiversité
12
Zones à Hautes Valeurs de Conservation
12
Pesticides
12
Déforestation
13
Élaboration de la norme
14
Amélioration continue du Programme de certification 2020
14

A PROPOS DE CE DOCUMENT
Ce document accompagne la Norme pour l’agriculture durable 2020 de Rainforest Alliance(comprenant ses deux parties : les Exigences pour les exploitations agricoles et les Exigences pour la chaîne
d’approvisionnement),
qui constitue un élément clé du Programme de certification 2020 de Rainforest Alliance.
Il vise à fournir aux lecteurs une vue d’ensemble des caractéristiques et des innovations clés de la norme,
ainsi qu'une compréhension de la vision directrice « réimaginer la certification » qui a donné forme àl’élaboration du programme.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LA TRADUCTION

L’exactitude de la traduction des documents concernant le programme de certification pour l’agriculture
durable de Rainforest Alliance en langues autres que l’anglais n’est pas garantie ni implicite. Pour toutequestion liée à l’exactitude des informations contenues dans la traduction, référez-vous à la version
officielle en anglais. Toute divergence ou différence créée dans la traduction n’est pas contraignante et n’apas d’effet sur la certification ou les audits.

PLUS D’INFORMATIONS ?

Pour en savoir plus sur Rainforest Alliance, veuillez visiter www.rainforest-alliance.org ou
contacter info@ra.org.

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Rainforest Alliance | Norme 2020

A proposNOTRE VISION :REIMAGINER LA CERTIFICATION
Le besoin pour une agriculture durable n’a jamais
été aussi grand. Dans le monde, le changement
climatique impose une pression croissante sur
l’environnement naturel, menaçant les systèmesde production agricole, la biodiversité et l’utilisation
des ressources naturelles. A leur tour, ceschangements créent une pression sur la sécurité
alimentaire et les conditions de vie de millions depersonnes, les plus affectées étant souvent lescommunautés pauvres dans les pays deproduction des produits. Presque un quart desémissions totales de gaz à effet de serre
anthropiques provient de l’agriculture, del’exploitation forestière et des autres utilisations desterres, principalement la déforestation et lesémissions agricoles provenant du bétail, des sols etde la gestion des nutriments. En effet, l’agriculture
est responsable d’environ 75 pour cent de ladéforestation mondiale.
Optimiser les récoltes sur les terres cultivables
existantes est essentiel pour parvenir à la sécurité
alimentaire mondiale. La course pour nourrir lapopulation mondiale croissante (prévue à 9,8
milliard d’ici 2050), tout en augmentant larésilience des exploitations agricoles face auchangement climatique, est une priorité urgente.
Réduire l’impact environnemental de l’agriculture
en stoppant la déforestation, en protégeant lesécosystèmes naturels, en réduisant l’utilisation desproduits chimiques dangereux et en encourageant

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une conservation et une utilisation des ressources
naturelles plus efficaces est également critiquepour permettre aux humains et à la nature deprospérer en harmonie.
L’agriculture n’est pas vraiment durable si les
agriculteurs continuent de vivre dans la pauvreté
et si les producteurs et les travailleurs agricoles nebénéficient pas de droits de l'Homme et du travail
fondamentaux, y compris des conditions de vie etde travail saines et sécuritaires. L’agriculture
durable signifie un progrès constant pour améliorer
les revenus des producteurs et les salaires destravailleurs. Le travail forcé et le travail des enfantsn’ont pas leur place dans les systèmesd’agriculture durable. De plus, les hommes et lesfemmes doivent se voir accorder des droits et desopportunités similaires. C’est seulement à partir dece moment que les communautés axées surl’agriculture peuvent s’engager dans undéveloppement durable et réellement prospérer.

pour être plus avantageuse aux agriculteurs et aux
entreprises et pour garantir que les humains et lanature puissent prospérer en harmonie.
C’est pourquoi Rainforest Alliance est en train de« réimaginer la certification » afin de définir etmettre en œuvre sa vision à long terme du futur dela certification. La stratégie plus large de Rainforest
Alliance implique de guider la durabilité à l’échelle
des secteurs dans lesquels il opère grâce à desinterventions interconnectées soutenant lacertification, les services sur mesure pour leschaînes d’approvisionnement, l’environnement etles communautés ainsi que la sensibilisation.

La fusion de Rainforest Alliance et UTZ en 2018 fut
un moment naturel pour combiner nos expérienceset développer une approche solide et visionnaire
de la certification adaptée à ces enjeux auxquels
font maintenant face l’agriculture durable et leschaînes d’approvisionnement associées. En
poussant la durabilité au premier plan de laréflexion commerciale, la certification a eu unimpact énorme mais elle doit continuer à évoluer

Rainforest Alliance | Norme 2020

Introduction

La vision du futur de la certification est ancrée dansplusieurs principes clés :•	
Amélioration continue– La durabilité est un
parcours, pas une fin en soi. Par conséquent,nous passons au-delà du modèle classique deréussite/échec et nous adoptons une approchequi incite à une amélioration continue.
•	
Guidé par les données – Notre nouveau
programme de certification adopte le pouvoir
des données : ce qui signifie de meilleures
analyses des risques et mesures de laperformance, de nouveaux outils numériquespour les agriculteurs, des perspectives deperformance plus claires pour les entreprises,
etc. Ce passage du numérique à une approche
plus axée sur les données apporte à son tour dusoutien à notre modèle d’assurance qualité basé
sur les risques car les technologies géospatiales,
entre autres, aideront les titulaires de certificats,les auditeurs et les entreprises à prendre desdécisions mieux informées.
• Approche contextuelle– Nous voulonségalement dépasser le modèle ‘unique’ afin defournir un programme qui s’adapte au contexte
et qui reflète les réalités très différentes duterrain entre les différents types d’acteurs desexploitations agricoles et de la chaîne
d'approvisionnement,
et les pays et les secteurs de production danslesquels nous travaillons.
• Responsabilité partagée – Au final, notre
nouveau programme de certification promeut
un sens plus grand de la responsabilité
partagée dans toute la chaîne
d’approvisionnement et encourage lesentreprises à investir dans la production plus

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durable et à la récompenser à travers différentsmécanismes.

Rainforest Alliance | Norme 2020

Introduction

PROGRAMME DE CERTIFICATION 2020
Le programme de certification 2020 de Rainforest
Alliance fournit les bases de notre approche visantà réimaginer la certification. La nouvelle norme, lenouveau système d’assurance qualité et lesdonnées associées ainsi que les systèmes detechnologie sont conçus pour apporter plus debénéfices aux nombreuses personnes etentreprises dans le monde qui utilisent lacertification Rainforest Alliance en tant qu’outil
essentiel au soutien d'une production agricole
durable et de chaînes d’approvisionnement
durables.

NORMEPOUR L’AGRICULTURE DURABLE
EXIGENCES POURLES
EXPLOITATIONSAGRICOLESEXIGENCES
POUR LA CHAÎNE
D'APPROVISIONNEMENT

Annexes (obligatoires) :La conformité avec le contenu des annexes est requise pour pouvoir être certifié.
Documents d’orientation (non obligatoires) :Documents permettant d’aider les utilisateurs à comprendre, interpréter etmettre en œuvre les exigences, mais qui ne sont pas obligatoires pour les audits.

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Notre Programme de certification 2020 est
constitué de trois composantes principales qui
sont conçues pour fonctionner étroitement les unes
avec les autres :SYSTÈMED’ASSURANCEQUALITÉ

SYSTÈMES
DE DONNÉESET OUTILS• 	 Règles pour la certification permettant de définir comment les auditeurs évaluent la conformitépar rapport aux exigences
pour les exploitations agricoles etpour la chaîne d’approvisionnement;• 	Règles pour les Audits pour garantir
que les Organismes de certification
fournissent constamment des audits
Rainforest Alliancede la plus haute qualité .
• 	 Règles pour l’autorisation desorganismes de certification
permettant de déterminer quelles
organisations effectuent les audits
par rapport à
la nouvelle norme de Rainforest
Alliance• 	Exigences pour le personnel desOrganismes de certification

Les Titulaires de certificats au niveau
de la chaîne d’approvisionnement etdes exploitations agricoless'inscriront
pour devenir membres, pour gérer
les processus d’audit et enregistrer
les transactions de ventes desproduits certifiés
sur une nouvelle plateforme
informatique.

Rainforest Alliance | Norme 2020

De nouveaux outils informatiquesvont être progressivement mis à
disposition des agriculteurs, destitulaires de certificats et des acteursde la chaîne d'approvisionnement
afin de mieux suivre et gérer lesperformances de durabilité par
rapport aux exigences de la Norme
pour l’agriculture durable.

Introduction

La Norme pour l’agriculture durable est séparée endeux documents fonctionnant ensemble pourpromouvoir l’agriculture durable : les Exigences
pour les exploitations agricoles et les Exigences
pour la chaîne d'approvisionnement.
En fournissant un cadre pour l’agriculture durable,
les Exigences pour les exploitations agricoles
permettent d’aider les agriculteurs à produire demeilleures récoltes, à s’adapter au changement
climatique, à augmenter leur productivité et à
réduire les coûts. La norme est conçue pour aider
les titulaires de certificats à maximiser l’impact
positif social, environnemental et économique del’agriculture, tout en offrant aux agriculteurs uncadre meilleur pour améliorer leurs moyens desubsistance et protéger l’environnement danslesquels ils vivent et travaillent.
La durabilité ne doit pas cesser d’être un objectif
une fois passée la porte de l’exploitation agricole.
Les acheteurs des chaînes d’approvisionnement
certifiées doivent fournir un meilleur soutien aux
agriculteurs afin qu’ils travaillent de manière plus
durable. Grâce au Programme de certification
2020 de Rainforest Alliance, nous visons à favoriser
la transparence, les pratiques commerciales
responsables et la responsabilité partagée de lapart des entreprises tout au long de la chaîne
d’approvisionnement.

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Les Exigences pour la chaîne
d'approvisionnement (auparavant nomméeChaîne de traçabilité) et les documents associésdéveloppent ces buts au sein d'un ensemble
complet d’exigences qui ciblent mieux lesinvestissements en durabilité des entreprises au
niveau des exploitations agricoles, qui promeuvent
mieux les pratiques commerciales responsables au
sein et en dehors des opérations des entreprises etqui créent avec cela des chaînes
d’approvisionnement plus équilibrées
structurellement. Les Exigences pour la chaîne
d'approvisionnement répondent par conséquent àplus de sujets que les règles pour la traçabilité‘traditionnelles’.
Les Exigences pour les exploitations agricoles et les
Exigences pour la chaîne d'approvisionnement
contiennent des innovations thématiques etstructurelles significatives qui vont dans le sens denotre vision de ‘réimaginer la certification’.

Rainforest Alliance | Norme 2020

Introduction

INNOVATIONS STRUCTURELLESMISE EN CONTEXTE

En introduisant un système qui utilise
une approche contextuelle, lesutilisateurs du programme se verront
attribuer uniquement les exigences correspondantà leur situation. Comprendre et s’adapter aucontexte est essentiel pour qu’un programme decertification puisse garantir de répondre
précisément aux problèmes les plus importants.
Applicabilité des exigences
Dans le nouveau programme, un premier pas a été
fait pour fournir plus de contexte à la fois aux
producteurs et aux entreprises au sein des chaînes
d’approvisionnement.
Après avoir fourni les informations concernant leurcaractéristiques, les producteurs reçoivent lesexigences qui leurs sont applicables. Dans lesannées à venir, nous pensons introduire plusd’exigences spécifiques afin de mieux répondre
aux problèmes des producteurs.
Ceci concerne également les acteurs de la chaîne
d'approvisionnement : une approche contextuellesignifie que les acteurs de la chaîne
d'approvisionnement cherchant à obtenir lacertification par rapport à la Norme pourl’agriculture durable 2020 recevront les exigencesqui correspondent à leur situation et parconséquent n’auront pas forcément à être vérifiés
par rapport à toutes les exigences de la norme.
Toutes les exigences du document peuvent
potentiellement être appliquées, mais le contexte
dans lequel une entreprise opère en déterminera
leur étendue.

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Cibles spécifiques au contexte utilisantCompteurs Intelligents
L’amélioration continue en agriculture est incitée
via l’introduction de “Compteurs Intelligents”. Au
lieu de l’approche réussite/échec, il est demandé
aux agriculteurs de mesurer leur performance parrapport à leurs propres buts et de rassembler plusde données pour démontrer leur progrès. Par
conséquent, les Compteurs Intelligents fournissent
aux producteurs une manière de définir des cibles
qui correspondent à leur contexte.

SYSTEME D’ASSURANCE BASE
SUR LES RISQUESLe Programme de certification 2020
introduit le risque comme une
composante clé.
Identifier et comprendre les risques locaux dans leschaînes d'approvisionnement agricoles aide àguider les producteurs et les acteurs de la chaîne
d'approvisionnement par rapport à où ils doivent
concentrer leurs améliorations pour obtenir un
impact maximum. En même temps, incorporer lerisque au sein du processus d’assurance qualité
peut donner aux auditeurs plus de connaissances
efficaces lorsqu’ils mènent à bien les vérifications
et peut les aider à cibler les problèmes les plus
importants. Le système d’assurance qualité basé
sur les risques repose sur la collecte et lavérification de données fiables et utiles de mêmeque sur des preuves de conformité. Le systèmed’assurance qualité est destiné à identifier où lesplus hauts risques se trouvent dans la chaîne
d’approvisionnement afin d’établir des rendements
pour les auditeurs tiers ou les vérifications en

Rainforest Alliance | Norme 2020

interne. L'intention n’est pas de baisser l’implication
des organismes de certification, mais de cibler
leurs efforts de manière plus efficace.
Évaluation des risques de la chaîne
d'approvisionnement (ERCA) pour les Acteurs dela chaîne d'approvisionnement
Dans le cadre du système d’assurance qualité, lesdonnées sont recueillies via une évaluation desacteurs de la chaîne d'approvisionnement,
consistant en un questionnaire qui évalue lesrisques possibles des opérations de l’organisation
au niveau d'un site individuel de manière àdéterminer le type et la fréquence de vérification
souhaité. Le questionnaire est basé sur les
informations concernant les activités, lalocalisation et les produits agricoles combinées à
d’autres données tierces et internes (volumes,
conformité, risques sociaux, etc.) spécifiques pourchaque opération individuelle. Le profil del’organisation résulte en une liste de vérification
contextuelle des exigences librement choisies
disponibles et obligatoires.
Une fois que la liste des exigences applicables est
confirmée par l’organisation, l’ERCA détermine leniveau de vérification requis pour répondre à laliste de vérification contextuelle de l’organisation.
De la documentation supplémentaire sur laconformité peut être fournie par l’organisation par
rapport aux exigences obligatoires et qui seront
considérés comme possibles facteursd’atténuation pour réduire le niveau de vérification.
L’ERCA peut être séparée en deux parties : 1) la listede vérification contextuelle des exigences
librement choisies et obligatoires

Introduction2) le niveau de vérification nécessaire pour évaluer
la conformité.

DONNEES

Données géospatiales
L’analyse géospatiale est utilisée poursoutenir et faire le suivi desperformances par rapport aux exigences clés de laNorme pour l’agriculture durable.
Lors de la préparation des audits, les localisations
GPS des exploitations agricoles certifiées seront
vérifiées pour déceler des preuves de conversion
forestière depuis 2014, en se basant sur une cartede référence forestière personnalisée. Cetteévaluation des risques automatisée aidera lesauditeurs à détecter plus efficacement ladéforestation et aidera aussi la direction du groupeà mieux résoudre le problème des risques dedéforestation parmi les membres du groupe.

APPROCHE ETAPE PAR ETAPE

En ligne avec l’approche d’amélioration
continue de Rainforest Alliance pour leProgramme de certification 2020, un
grand nombre d’innovations de la norme utiliseront
une approche ‘étape par étape’ pour la durabilité,qui introduit graduellement des exigences au cours
du temps.
En appliquant une approche étape par étape pources sujets innovants, nous visons à améliorer
graduellement les conditions environnementales,sociales et économiques dans les exploitations
agricoles et le long de la chaîne
d’approvisionnement. Toutes les parties prenantes
concernées seront averties en avance de toutchangement qui peut les affecter de manière à
appliquer des modifications.

Farm Intelligence App (Application derenseignements pour les exploitations agricoles)
Rainforest Alliance a élaboré un outil numérique(Farm Intelligence App) pour assurer que les
producteurs aient un accès à des données fiables
qui permettent la prise de décision pour les
exploitations agricoles et leur amélioration
continue. L’application est conçue pour fournir aux
producteurs un accès aux données, aux outils, auxconnaissances et au soutien dont ils ont besoinpour améliorer leurs pratiques, adaptées à leurs
propres situations.

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Rainforest Alliance | Norme 2020

Introduction

INNOVATIONS THEMATIQUES
THEME : MOYENS DESUBSISTANCE

Beaucoup trop d’agriculteurs vivent
dans la pauvretéet ne peuvent pas se permettre d’adopter despratiques d’agriculture plus durables.
De plus, lorsque les agriculteurs montrent la preuvede leurs pratiques durables via la certification, trop
souvent leurs produits n'obtiennent pas un meilleur
prix qui en couvre le coût. Dans les exploitations
agricoles plus grandes, les travailleurs gagnent
souvent un salaire qui n’est pas suffisant pourcouvrir le coût de la vie.
Le Programme de certification 2020 cherche à
améliorer les moyens de subsistance ruraux en
aidant les agriculteurs à stimuler leur productivitéet en introduisant de nouveaux mécanismes pourréduire les déséquilibres systémiques dans leschaînes d’approvisionnement mondiales.
Responsabilité partagée
Adopter plus de pratiques durables requiert
souvent des investissements initiaux considérables.
De nombreux agriculteurs et groupes deproducteurs ne peuvent tout simplement pas sepermettre ces coûts supplémentaires; et ceux qui
investissent dans la durabilité ne sont souvent pas
récompensés de leurs efforts par un prix meilleur
pour leurs produits.
La meilleure manière de s’attaquer à sedéséquilibre est de promouvoir une meilleureresponsabilité partagée à travers la chaîne
d’approvisionnement entière. Par conséquent,
notre nouveau programme de certification vise à

9 DE 14garantir que les risques, les coûts et les bénéfices
de la transformation envers la durabilité soient
répartis plus équitablement entre les producteurset les acheteurs.

durabilité à payer. Des directives spécifiques
serontélaborées pour les différents secteurs sur lamanière dont il doit être mis en œuvre.

Ce but résulte en un ensemble d’exigences autourde deux nouveaux concepts : le Différentiel dedurabilité et les Investissements de durabilité, qui
impliquent des responsabilités à la fois au niveau
de l’exploitation agricole et au niveau de la chaîne
d’approvisionnement.
Les Exigences pour les exploitations agricoles et les
Exigences pour la chaîne d'approvisionnement
incluent des sections sur ces exigences duprogramme :• Chapitre 3.1 - Coûts de production et Revenu
vital• Chapitre 3.2 - Différentiel de durabilité• Chapitre 3.3 - Investissements de durabilité• Chapitre 3.4 - Salaire minimum vital (autosélectionné)

De plus, les acheteurs de produits certifiés
Rainforest Alliance doivent faire des‘Investissements de durabilité’ nécessaires pourpermettre aux producteurs dans leur chaîne
d’approvisionnement de respecter les Exigences
pour les exploitations agricoles et de rédiger desrapports les concernant. Les investissements sontfaits en accord avec les plans d’investissements
des titulaires de certificats des exploitations
agricoles qui catégorisent les investissements
nécessaires entre: ceux qui sont nécessaires pourque les producteurs respectent les exigences
principales d’amélioration obligatoires; ou deconformité; de même que le coût d’obtention de lacertification (ex : coûts des audits et mise en œuvre
du SGI). Hormis le Différentiel de durabilité, desinvestissements peuvent être offerts aux titulairesde certificats des exploitations agricoles en
espèces ou en nature.

Différentiel de durabilité et Investissements dedurabilité
Le Différentiel de durabilité est un paiement
obligatoire d'un montant en espèce
supplémentaire aux producteurs certifiés en plus
du prix du marché du produit. Ce paiement vise àreconnaitre les efforts de durabilité des agriculteursévalués par la conformité par rapport aux
exigences pour les exploitations agricoles et à
inciter l’amélioration continue des pratiques deproduction durable.
La Norme pour l’agriculture durable 2020 ne fixe
pas de niveau obligatoire de Différentiel deRainforest Alliance | Norme 2020

Salaire minimum vital et Revenu vital
Pour avancer en direction de l’obtention d'unrevenu vital pour les producteurs et d’un salaire
minimum vital pour les travailleurs, il est cruciald’aider d’abord les agriculteurs à évaluer la réalité
dans leurs opérations et de créer ensuite une voie
pour combler les écarts. Dans le nouveau
programme, les grandes exploitations agricoles
doivent remplir un outil de matrice des salaires afind'identifier la différence entre les niveaux derémunération actuels des travailleurs et laIntroduction

référence du salaire minimum vital. S'il y a un écart,alors il faut développer un plan d’amélioration dessalaires en consultation avec les représentants destravailleurs pour atteindre graduellement dessalaires minimum vitaux.
Pour conduire le principe de la responsabilité
partagée au sein des chaînes d’approvisionnement
en accord avec le droit à un salaire minimum vital,
la norme offre un module de Salaire minimum vital
librement choisi, qui est un mécanisme permettant
de conduire une diligence raisonnable sur lessalaires et de faciliter le dialogue dans toute lachaîne d’approvisionnement. Les propriétaires desexploitations agricoles et les acheteurs qui sontd’accord pour travailler ensemble pour parvenir àdes améliorations sur les salaires payés aux
travailleurs (dans le champ d’application dutitulaire de certificat de l’exploitation agricole)peuvent utiliser ce module pour avancer endirection du paiement d'un salaire minimum vital
et s’appuyer sur des preuves robustes pour suivre
les progrès effectués.
Le programme définit aussi les étapes nécessaires
pour que le revenu vital devienne une réalité pourles producteurs. Un Outil pour le Revenu vital a étéélaboré pour permettre aux titulaires de certificats
d’estimer le revenu net des producteurs etd'identifier l’écart entre celui-ci et la référence derevenu vital pour leur pays. Cet outil n’est pas
encore une exigence obligatoire et sera disponible
pour un nombre limité de pays au début, encommençant par la Côte d’Ivoire et le Ghana, etsera progressivement développé pour inclure unplus large éventail de contextes. Les titulaires de

10 DE 14certificat peuvent ensuite décider de faire desrapports sur les améliorations envers le paiementd’un revenu vital pour les producteurs dans lecadre de leurs efforts continus pour améliorer les
moyens de subsistance de leurs membres et deleur engagement envers l’agriculture durable.
Stimuler la productivité et mieux gérer les
exploitations agricoles
Avec l’introduction du Système de Gestion Interne
Numérique, les Exigences pour les exploitations
agricoles mettent un accent plus grand sur une
meilleure gestion des exploitations agricoles. Ce
nouvel outil, qui facilite la collecte de données
détaillées au niveau de l’exploitation agricole,
permettra aux agriculteurs d’analyser leurperformance et de prendre des décisionscommerciales mieux informées. Il permettra aussi
d’aider le processus de certification en fournissantune plus grande transparence aux auditeurs surl’état actuel de la performance et des actions desproducteurs prises pour soutenir les améliorations.
De plus, la norme inclut un nombre d’exigences qui
doivent améliorer la mise en œuvre des processus
pour maintenir les processus de traçabilité auniveau du groupe et des exploitations agricoles.
Ces exigences sont similaires, voire identiques, àcelles pour les acteurs de la chaîne
d'approvisionnement, étant donné que l’agriculture
est aussi une entreprise et que nous visons à
stimuler les exploitations agricoles à devenir desentreprises prospères.

Rainforest Alliance | Norme 2020

THEME : DROITS DE L’HOMME

Approche de diligence raisonnable
pour les problèmes sociaux
Les violations des droits de l’Hommen'ont jamais été, et ne seront jamais, tolérées par
Rainforest Alliance. Nous avons appris via denombreuses années d’expériences quel’interdiction seule du travail des enfants et desautres violations des droits de l’Homme et dutravail n’est pas suffisante. Par exemple, si leretrait automatique de la certification est laréponse à tout incident détecté de travail desenfants, cela favorisera probablement laclandestinité, et le rendra encore plus difficile àdétecter par les auditeurs et plus dur pour nous àsolutionner. C’est pourquoi notre nouveau
programme de certification promeut une approche« Évaluer-et-Résoudre » pour s’attaquer au
problème des violations des droits du travail et desautres droits de l'Homme.
La nouvelle approche basée sur les risques s’aligne
avec le consensus international croissant autour
des bonnes pratiques de diligence raisonnable desdroits de l'Homme comme exposé par « UN Guiding
Principles on Business and Human Rights » et
« OECD Guidelines for Multinational Enterprises ».
Cette approche nécessitera que les exploitations
agricoles certifiées et les acteurs de la chaîne
d'approvisionnement évaluent et atténuent lesrisques du travail et des droits de l’Homme, fassent
le suivi de l’efficacité des mesures d’atténuation
pour empêcher que des cas surviennent et enfin,
quand les violations sont identifiées, de remédier à
ces incidents. La nouvelle approche met aussi
l’intérêt des enfants et des autres personnes àIntroduction

risques au centre de l’approche.
Sans trouver des solutions aux causes profondes
de ces problèmes sociaux/violations des droits del’Homme et du travail, le problème ne partira pas.
C’est pourquoi Rainforest Alliance promeut lacollaboration entre les exploitations agricoles
certifiées, les gouvernements, la société civile et lespartenaires de la chaîne d’approvisionnement afinde résoudre ensemble ces problèmes.
Aider l’égalité des sexes
La nouvelle norme prend une approche plus
robuste et plus cohérente pour solutionner lesinégalités des sexes, ce qui requiert une collecte dedonnées subdivisées pour identifier les écarts. Les
exigences obligent les acteurs des exploitations
agricoles et de la chaîne d'approvisionnement àdésigner un représentant ou un comité de liaison
pour empêcher, faire le suivi et remédier à ladiscrimination des sexes ou au harcèlement sexuel.
Comme pour les normes précédentes d’UTZ et deRainforest Alliance, la nouvelle norme continue à
inclure des protections pour les groupes
vulnérables, tels que les femmes enceintes, lestravailleurs qui manipulent des pesticides, lestravailleurs qui vivent dans des logements fournis
par l’employeur et les travailleurs migrants recrutés
via des agences tierces de travail.

travailleurs, l’inégalité des sexes) ne s’arrête pas àla porte de l’exploitation agricole. Ainsi, la Norme
pour l’agriculture durable 2020 vise à garantir que
les opérations à risque élevé au sein de la chaîne
d’approvisionnement répondent à ces problèmes.
Pour permettre aux acteurs de la chaîne
d'approvisionnement de s’adapter à cetteapproche, le système utilise la mise en contexte
pour garantir que les exigences sociales nes’appliqueront qu’aux acteurs de la chaîne
d'approvisionnement qui présentent des risques
sur ces sujets sociaux tels que ceux identifiés dansle processus d’Évaluation des risques de la chaîne
d'approvisionnement.
Pour commencer, ces exigences n’auront une
application possible que pour les premierstransformateurs après le certificat de l’exploitation
agricole.

Inclusion des Exigences sociales pour lesopérations à risque élevé des Acteurs de la chaîne
d'approvisionnement
Le risque que des problèmes sociaux aient lieu (parexemple des environnements de travail non-sûrs,absence de liberté d’association pour les

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Rainforest Alliance | Norme 2020

THEME : CLIMAT

Les agriculteurs des régions tropicales
du monde sont particulièrement
affectés par les effets de la crise
climatique. Face à des températures croissantes
et des modèles climatiques imprévisibles, lesagriculteurs doivent lutter avec des problèmes
décourageants tels que les sécheresses, dessaisons de cultures plus courtes et des épidémies
plus fréquentes de ravageurs et de maladies surles cultures. En réponse à ces enjeux majeurs
urgents, les exigences de la nouvelle norme
concentrent une plus grande attention sur le faitd’aider les agriculteurs à stimuler leur résilience
face au changement climatique.
Agriculture intelligente face au climat
Nous avons vu personnellement comment lestechniques d’agriculture intelligente face au climat
peuvent aider les agriculteurs à s’adapter aux
problèmes immédiats et à se préparer aux
menaces futures. Ce qui rend l’agriculture
intelligente face au climat « intelligente » est qu’ils’agit d’une approche adaptable au contexte. La
première étape est d'évaluer les risquesclimatiques auxquels fait face une exploitation
agricole particulière ou une communautéd’exploitations agricoles en prenant en comptel’écosystème local et la culture agricole principale.
Par exemple, une exploitation agricole de basse
altitude de bananes en Amérique latine qui
vulnérable aux inondations nécessiterait une
approche intelligente face au climat très différentede celle pour une exploitation de café de hautealtitude en Afrique de l’Est qui souffre de périodes
anormalement longues de sécheresse. En fonction

Introduction

des risques identifiés, les agriculteurs sontencouragés à appliquer une combinaison deméthodes d’agriculture durable conçues pours’attaquer à ces problèmes spécifiques. Il peuts’agir de construire de systèmes de collecte deseaux de pluie pour gérer le stress en eau ou dudésherbage manuel où les herbes nuisibles sontsupprimées et les herbes moins gênantes sontlaissées pour aider à reconstituer le sol etempêcher l’érosion des sols.
La beauté de cette approche réside dans le fait
qu’elle aide non seulement à améliorer laproductivité agricole essentielle à la protection, etmême à l’amélioration, des moyens de subsistancedes agriculteurs face au changement climatique,mais elle conserve également les ressources
naturelles et apporte un ensemble complet debénéfices environnementaux pour la protection dela biodiversité, contribuant à la durabilité
environnementale à long terme des écosystèmeslocaux. Il est aussi important de noter quel’agriculture intelligente face au climat est en fait
l’application ciblée d'une combinaison detechniques agricoles durables plutôt qu'uneapproche séparée. Pour cette raison, ses principes
sont intégrés dans toute la Norme pour l’agriculture
durable 2020 et ne constituent pas une section
distincte du programme.

THEME : FORETS & BIODIVERSITE

Rainforest Alliance utilise une gamme
complète de stratégies pour conserver
les forêts dans le monde et protéger lesécosystèmes prospères et riches en biodiversité.

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Biodiversité
Afin de protéger et de conserver la biodiversité, leProgramme de certification 2020 met un accent
fort sur la conservation des habitats. Par exemple,
les exploitations agricoles certifiées Rainforest
Alliance doivent maintenir et augmenter ladiversité de végétation naturelle. A cette fin, lanouvelle Norme pour l’agriculture durable promeut
des pratiques telles que l’agroforesterie. Les
exploitations agricoles certifiées doivent aussi
prendre des mesures pour diversifier leurssystèmes de production et soutenir les servicesécosystémiques critiques tels que le contrôle desravageurs et la pollinisation. De plus, lesagriculteurs doivent aussi soutenir la protection
des espèces en danger et d’autres faunes et flores
indigènes en prohibant la chasse, en minimisant lapropagation d’espèces envahissantes et en
prenant des mesures pour minimiser les conflits
homme-faune.
Zones à Hautes Valeurs de Conservation
Les Zones à Hautes Valeurs de Conservation (HVC)
sont des zones extrêmement significatives du pointde vue biologique, écologique, social ou culturel.
Protéger les HVC aide à conserver les valeurscritiques environnementales et sociales et s’aligne
complètement avec les buts de la norme pourl’agriculture durable de Rainforest Alliance.
Dans la nouvelle norme, les exploitations agricoles
devront évaluer les risques de l’intégrité des HVC
sur ou à proximité de leurs terres via unquestionnaire d’évaluation des risques et répondreà ces risques via des actions d’atténuation.
Les risques comprennent la proximité d’aires

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protégées et de zones importantes pour labiodiversité, dont les aires de forêts intactes et les
zones humides. Si une exploitation agricole Certifié
Rainforest Alliance est située dans ou à proximitéde l’une de ces zones (environ 2 km), le protocole
d’atténuation des risques requiert la protection desattributs clés de conservation de ces zones, tels
que les espèces animales et végétales en danger,
menacées, ou rares et de leurs habitats, via desactions spécifiques de gestion.
Pesticides
L’engagement de Rainforest Alliance envers laprogression de l’utilisation de plus de pratiques
agricole durables inclut une approche plus globalede réduction de l’impact environnemental del’agriculture. Des techniques telles que la
Protection Intégrée des Cultures (PIC) qui offre unealternative naturelle aux pesticides dangereux, sontclés pour y parvenir. Une réduction à long terme etpérenne de l’utilisation des pesticides ne peut pasêtre atteinte uniquement par des réglementations
plus strictes. Un changement fondamental est
nécessaire dans la manière dont les exploitations
agricoles gèrent les ravageurs et les maladies descultures. En harmonisant une approche basée surle terrain et sur la science, Rainforest Allianceprévoit de passer progressivement, au cours desprochaines années, à des approches de PIC
spécifiques aux cultures. A court terme, nous allons
fusionner les listes de pesticides interdits de UTZ etde Rainforest Alliance pour présenter une approche
fusionnée incluse dans le Programme decertification 2020.

Introduction

Déforestation
Au cours des 30 dernières années, Rainforest
Alliance a élaboré une approche complète à 360
degrés pour protéger les forêts du monde. En ligne
avec l’approche promue par l’Accountability
Framework Initiative, et d’autres grandes ONG
environnementales, notre nouveau programmeinterdit non seulement la déforestation mais aussi
la destruction de tous les écosystèmes naturels,
dont les zones humides et les tourbières, ce qui
veut dire que davantage de terres seront
protégées. Les exploitations agricoles qui ont
détruit des écosystèmes naturels depuis 2014 nepourront pas être certifiées. Nous avons choisi 2014
comme année de référence pour mesurer laconversion/destruction des écosystèmes naturels
pour plusieurs raisons. Les données satellites sontplus facilement disponibles à partir de cette annéeet fournissent plus de données robustes pour une
assurance améliorée. De plus, les systèmes
antérieurs d’UTZ et de Rainforest Alliance avaient
différentes dates limites pour différentes forêts.
Choisir une règle unique rend les exigences et lamise en œuvre plus claires.

augmentent le couvert forestier sur les
exploitations agricoles existantes et dans lessystèmes agroforestiers ou les terres deconservation afin de minimiser les impacts del’agriculture sur le climat et la biodiversité.

Lors de la préparation des audits, les localisations
GPS des exploitations agricoles certifiées seront
vérifiées pour déceler des preuves de conversion
forestière depuis 2014, en se basant sur une cartede référence forestière personnalisée. Cetteévaluation des risques automatisée aidera lesauditeurs à détecter plus efficacement ladéforestation et aidera aussi les agriculteurs àmieux résoudre leur problème de risques dedéforestation au sein de la direction du groupe. La
nouvelle norme requiert aussi que les agriculteurs

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Introduction

ELABORATION
DE LA NORMEAMELIORATION CONTINUEDU PROGRAMME DE CERTIFICATION 2020

Rainforest Alliance est membre de ISEAL. La Norme
pour l’agriculture durable 2020 a été élaborée enaccord avec le ‘Standard-Setting Code of Good
Practice’ d’ISEAL, garantissant que les documents
sont appropriés et transparents et qu’ils reflètent
un équilibre des intérêts des parties prenantes.
Entre décembre 2018 et août 2019, deux
consultations publiques sur la norme ont été
tenues pour rassembler les commentaires sur les
propositions pour les exigences.

Tout comme la Norme pour l’agriculture durable
est conçue pour promouvoir l’amélioration
continue par les producteurs et les acteurs de lachaîne d'approvisionnement, Rainforest Allianceadopte une approche d’amélioration continue
incluse dans le Programme de certification 2020.
Le ‘Alliance Standard Setting Code’ d’ISEAL requiert
une révision des normes « au moins tous les cinq
ans pour permettre une pertinence continue et une
efficacité permettant d’atteindre les objectifs
fixés ». Par le passé, un exercice majeur de révisionde la norme a été entrepris tous les cinq ans. Avec
notre nouvelle approche, Rainforest Alliancecollectera les données des utilisateurs duprogramme de manière continue et fera desajustements plus petits pour garantir que leprogramme ait le plus grand impact possible, qu’ilsoit facile à utiliser et qu’il soutienne une mise enœuvre efficace.

Ces consultations ont reçu les contributions de plusde 1000 personnes de presque 50 pays,
représentant plus de 200 organisations provenantd’agriculteurs, d'entreprises, d’ONG, degouvernements et d’instituts de recherche.

La disponibilité croissante en données concernant
la mise en œuvre facilitée par les nouveaux
systèmes de données sera aussi utilisée pour fairedes améliorations et des mises à jour du systèmede certification.

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