SESSION 4 - 10, 11 ET 12 JANVIER 2020

PROGRAMMELa session 4 va permettre aux membres de la Convention
Citoyenne pour le Climat de progresser dans leurs travaux en
distinguant les propositions qui expriment une recommandationde celles qui doivent faire l’objet de normes et de travailler ces
mesures à l’interface des différents groupes. Les membres de laConvention vont également entamer la préparation du livrable
final qui sera remis au Gouvernement à l’issue des travaux de laConvention les 3 et 4 avril (calendrier complet et progression destravaux disponibles sous ce lien).
Ce programme sera finalisé, notamment avec l’ensemble desintervenants d’ici vendredi 10 janvier.

Vendredi 10 janvier 2020
14h00-14h35
DIFFUSÉ

14h50-18h20

Ouverture de la 4ème session de la Convention
citoyenne pour le Climat
Après l’accueil et des messages des co-présidents,
du rapporteur général et des garants, le déroulé
et l’organisation des travaux de la session 4 seront
présentés ainsi qu’un point d’étape sur les activités« hors les murs » de la Convention.
Réunion des groupes de travail thématiques
Les 5 groupes thématiques reprennent leurs travaux
sur la base des analyses réalisées par le groupe d’appui
sur les propositions de mesures élaborées en session
3. Ces analyses aident les membres à caractériser ces
mesures envisagées au regard de leur contribution à ladiminution des émissions de gaz à effet de serre, desquestions de justice sociale qu’elles posent, ainsi qu’entermes d’impacts juridiques, économiques, sociaux etde temporalité. En sus de ces analyses, les membresde la Convention disposent de fiches fournies parle Ministère de la Transition écologique et solidaireprésentant l’état du dispositif législatif et réglementaire
existant. Sur cette base, chaque groupe établira unbilan intermédiaire des propositions de mesuresen définissant notamment leur évolution à venir(modification, fusion, mise en réserve, abandon…).

16h30-18h20

Réunion de l’escouade
L’escouade, composée de membres de chaque groupethématique, s’est vue confier la responsabilité detravailler sur les questions transversales communes
à l’ensemble des groupes thématiques. Lors de cetteséquence ses membres auditionneront les économistesAgnès Bénassy-Quéré et Christian Chavagneux afinde considérer les différents outils de financement
envisageables et débattre de leurs enjeux.

18h30-20h00

Rencontre avec le Président de la République
Le Président de la République viendra à la rencontre
des membres de la Convention citoyenne pour leClimat. Emmanuel Macron prononcera quelques motsd’introduction avant d’échanger avec les membres de laConvention pendant environ 1 heure.

SESSION 4 - 10, 11 ET 12 JANVIER 2020

DIFFUSÉSamedi 11 janvier 2020
9h00-12h30

Reprise des travaux en groupes thématiques
Après une reprise de contact dans l’hémicycle, lesmembres de la Convention se réunissent par groupes
thématiques afin de poursuivre, approfondir et rédiger
les fiches des propositions de mesures dont ils vont
préciser la portée et le calendrier.

9h00-12h30

Reprise des travaux de l’escouade
Après avoir fait le point et complété les échanges de laveille sur les questions de financements, les membres
de l’escouade auditionneront les juristes Julien Betailleet Valérie Cabanes pour un débat contradictoire surl’opportunité et les modalités d’une révision de laConstitution au regard du mandat qui est l’une despistes de travail confiée à l’escouade.

DIFFUSÉÀ PARTIR DE
10H30

14h00-16h15

Dialogue sur la stratégie d’élaboration du livrable final
En lien avec la lettre de mission du Premier ministre, lesmembres de la Convention débattront entre eux et avec
les co-présidents et le Rapporteur général du Comitéde gouvernance afin de définir le mode d’élaboration
du livrable qui sera remis au gouvernement à la session
finale de la Convention les 3 et 4 avril 2020.

16h45-18h45

Travaux en intergroupes
Chaque groupe thématique reçoit des représentants
des autres groupes afin de présenter les propositions
de mesures et échanger tant sur leur contenu que surla prise en charge de ces propositions par les groupes(certaines pouvant être portées et travaillées par
plusieurs groupes).

16h45-18h45

Reprise des travaux de l’escouade
En auditionnant un expert, l’escouade se penchera sur laquestion des conséquences du changement climatique
sur les milieux naturels et la biodiversité, le rôle qu’ils
jouent dans la régulation climatique.

SESSION 4 - 10, 11 ET 12 JANVIER 2020

Dimanche 12 janvier 2020
9h00-12h15

Reprise des travaux en groupes thématiques
Après une reprise de contact dans l’hémicycle, lesmembres de la Convention se réunissent par groupes
thématiques afin de finaliser le travail de production
des fiches de propositions de mesures sur la base deséchanges en intergroupes et pour distinguer celles qui
peuvent être retenues pour devenir soit des projets demesures structurantes qui donneront lieu à des normes,
soit des propositions complémentaires qui deviendront
des recommandations ou des mentions dans le livrable
final, soit pour être remises à l’étude. Ils travaillerontégalement par groupes sur le contenu et les modalitésde rédaction du livrable final.

14h00-15h15Bilan des travaux et clôture de la session 4
Les 5 groupes thématiques se retrouvent afin detirer les enseignements des différentes séquences duprogramme et rédiger collectivement de premièrespropositions. C’est également l’occasion pour eux, dedéterminer les besoins d’information complémentaires
dont ils pourraient avoir besoin.

DIFFUSÉ

15h30
DIFFUSÉ

Conclusion de la session 4
Les travaux des groupes seront mis en commun afinde dresser le bilan des projets de mesures retenus, devalider les projets qui seront élaborés par plusieurs
groupes thématiques et permettre à l’escouade deprésenter ses travaux. Un échange avec les membres
du comité de gouvernance notamment les citoyens qui
y ont siégé et vont y siéger jusqu’à la prochaine session
permettra de partager les nouvelles demandes de laConvention et de préparer d’ores et déjà les travaux dela session 5.

Postez vos idées pour réduire les émissions de gaz à effet de serre surnotre plateforme de contributions :contribuez.conventioncitoyennepourleclimat.fr

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