7 Octobre 2016

Rapport sur la Conférence 2016 sur les Droits de l’Homme et les
Affaires à Tokyo« Construire une Chaîne d’Approvisionnement Responsable »La « Conférence 2016 sur les Droits de l’Homme et les Affaires à Tokyo », co-organisée parCaux Round Table Japan (CRT Japan), le Business and Human Rights Resource Centre, et
the Institute for Human Rights and Business, s’est tenue le 15 et 16 Septembre 2016. La
conférence s’est construite autour de trois piliers, à savoir (1) la diffusion et compréhension
des dernières discussions en matière de droits de l’homme, (2) la promotion des pratiquesémergentes favorisant la collaboration entre les différents acteurs, et (3) les outils
d’implémentation des Principes Directeurs Relatifs aux Entreprises et aux Droits de l’Homme
des Nations Unies. Les experts internationaux et les participants ont également discuté desoutils permettant d’identifier les risques causés par des activités commerciales dans la chaîne
d’approvisionnement pour bâtir des plateformes logistiques responsables.
Au cours de la première journée, une session d’« Introduction des Tendances Mondiales surles Droits de l’Homme et les Entreprises », dans laquelle les experts internationaux se sontexprimés sur les perspectives majeures de l’agenda des droits de l’homme dans le milieu desaffaires. CRT Japan a également présenté le « Programme d’Engagement des Parties
Prenantes » au Japon et en Thaïlande, ainsi que des études de cas concrètes de diligence
raisonnable. Le programme de la deuxième journée s’est concentré sur quatre thèmes ; laChaîne d’Approvisionnement, l’Accès aux Procédures de Remédiation, le Rôle desInvestisseurs dans les Affaires et les Droits de l’Homme (CHRB), et les Evénements Sportifs
Exceptionnels et les Droits de l’Homme. Sous ces thématiques, les experts internationaux etparticipants ont discuté des moyens de promouvoir un comportement responsable. La
conférence a accueilli environ 200 participants, faisaient partis d’institutions
gouvernementales, entreprises et ONG. Avant la conférence, huit dialogues individuels ont
été réalisés entre les sponsors industriels et les experts des droits de l’homme.

Photographie avec les experts et entreprises sponsors

SponsorCoopération

Actives discussions autour des droits de l’homme

Résumé de la Conférence 2016 sur les Droits de l’Homme et les Affaires à Tokyo« Construire une Chaîne d’Approvisionnement Responsable »Hôtes
Caux Round Table Japan
Institute for Human Rights and BusinessBusiness & Human Rights Resource Centre
Sponsors et Coopérations
ANA HOLDINGS INC.
ASICS Corporation
Duskin Co., Ltd.
FUJI OIL CO., LTD.
FUJIFILM Holdings Corporation
Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.
NIPPON EXPRESS CO., LTD.
Nippon Yusen Kabushiki Kaisha (NYK LINE)QUICK Corp.
Supports
Brain Center Inc.
Bureau Veritas Japan Co., Ltd.
Cetus & General Press Inc.
E-Square Inc.
SGS Japan Inc.
Social Design Lab., Rikkyo University
Sustainability Communication Hub Co., Ltd.
TOPPAN PRINTING CO., LTD.
Organisations Représentant les Experts Internationaux
Institute for Human Rights and BusinessBusiness & Human Rights Resource Centre
OECD Working Party on Responsible Business Conduct
Danish Institute for Human Rights
International Corporate Accountability Roundtable
ASEAN CSR Network
Bluenumber Foundation
Building and Wood Workers International
ELEVATE
Sedex
Verisk MaplecroftJour I : 15 Septembre
Discours d’Introduction
M. Hiroshi Ishida, Directeur Exécutif, CRT Japan, apartagé sa vision sur les issues d’une mondialisation en
constante expansion, et l’influence grandissante desmultinationales sur les droits de l’homme. Au mêmeinstant, il a insisté sur l’importance pour les entreprises
Japonaises de faire preuve d’exemplarité dans leurchaîne d’approvisionnement à l’approche des Jeux
Olympiques de 2020 à Tokyo. Finalement, il a rappelé
que le dialogue international devait être basé sur lesprincipes de « Justice », « Intégrité » et « Honnêteté »,pour définir « ce qui est juste plutôt que qui a juste ».
Introduction des Tendances Mondiales sur les Droits
de l’Homme et les Entreprises
Dans cette session, un important panel d’experts desdroits de l’homme se sont réunis pour discuter desactivités de leur organisation. Les experts représentaient,
the Institute for Human Rights and Business, OECD
Working Party on Responsible Business Conduct, Danish
Institute for Human Rights, International Corporate
Accountability Roundtable, ASEAN CSR Network,
Bluenumber Foundation, Building and Wood Workers
International, ELEVATE, Sedex et Verisk Maplecroft.

Discours d’introduction par M. Hiroshi Ishida

Mme.Lucy Amis, “Institute for Human Rights
and Business”

Les experts ont exploré les tendances suivantes :l’influence du Modern Slavery Act au Royaume Uni ;le développement du Corporate Human Rights
Benchmarking initié par les investisseurs institutionnels ;les droits de l’homme pendant les évènements sportifs
extraordinaires ; la convergence et simplification desstandards ; l’analyse de données et l’identification desrisques jusqu’aux plus petits fournisseurs ; la promotion
des droits de l’homme dans les relations commerciales ;dissémination et développement des Plans d’Actions
Les experts ont partagé leurs attentes par
Nationaux en et hors Europe ; et les attaques continues
rapport au Japon
sur les organisations syndicales ouvrières. Au cours de lasession, les experts se sont mis d’accord sur le besoin d’organiser une coopération saine
entre gouvernements et entreprises sur la base de la communication et promotion desbonnes pratiques.
Dialogue Individuel entre les entreprises sponsors et les
experts en droits de l’homme
Avant la conférence, huit dialogues individuels ont été réalisés entre
les sponsors industriels et les experts. Les entreprises ont partagéleurs travaux sur les droits de l’homme et autres activités de CSR,
puis échangé avec les experts afin d’améliorer leurs pratiques. Lesparticipants ont confié avoir découvert de nouvelles perspectives
grâce à ce dialogue.

Echange constructif avec les experts

Introduction du Programme d’Engagement desParties Prenantes 2016 au Japon et Thaïlande
Depuis 2012, CRT Japan, en qualité de secrétaire, aorganisé et implémenté le Programme d’Engagement
des Parties Prenantes dans le but de diffuser et mettreen œuvre les Principes Directeurs Relatifs aux
Entreprises et aux Droits de l’Homme des Nations Unis
dans des entreprises, ainsi que parfaire la conception deleurs rapports avec les droits de l’homme. La cinquièmeédition au Japon a impliqué plus de 70 participants, de40 entreprises/organisations, durant laquelle ils ont
exploré la pertinence entre les Objectifs deDéveloppement Durables (ODD) et les droits del’homme et activités commerciales, ainsi quel’identification des impacts positifs et négatifs desentreprises au travers de leur chaîne de valeur.

Introduction du Programme d’Engagement desParties Prenantes

Le premier programme en Thaïlande a impliqué 30
participants d’entreprises/organisations, se focalisant surles conditions de travail des employés en Thaïlande. En
tant que contributeurs et participants des programmes,
Les experts ont partagé leurs expériences
Mme. Ikuho Miyazawa de l’Institute for Global
avec les membres du programme
Environmental Strategies ; M. Toshihiko Hoshino de
FUJIFILM Holdings Corporation ; M. Shinichiro Uryu de Mitsubishi Heavy industries, Ltd. ; M.
Hideki Wakabayashi d’Amnesty International Japan ; et M.Youzou Nakao d’Ajinomoto co, Inc.
ont introduit le contenu et résultats des discussions ayant eu lieu pendant le programme,
puis échangé leurs opinions avec les experts. Le programme fut initié comme une activité
assistant les entreprises dans l’identification et évaluation de leurs impacts négatifs sur lesdroits de l’homme (diligence raisonnable) comme référé dans les Principes Directeurs desNations Unies. Les experts ont rappelé que les ODD pouvaient créer des opportunités
commerciales dès lors que les entreprises aient identifié où leurs impacts positifs et négatifs
étaient localisés dans leur chaîne de valeur, et déterminé les ODD prioritaires en lien avec
leurs activités.
Etude de cas concrète de diligence raisonnable parune entreprise.
Dans cette session, Mme. Chikako Miyata d’ANA
Holdings Inc. a présenté leur politique en matière dedroits de l’homme et leurs méthodes pour le promouvoir
en externe et interne. Elle a également présenté lecontenu et progression du projet conjoint avec CRT
Japan et Verisk Maplecroft sur l’évaluation de leurs
impacts en matière de droits de l’homme. A ce titre,
CRT Japan et Verisk Maplecroft ont réalisé unｙMémorandum d’Entente, en Juin 2016, pour aider lesentreprises Japonaises à gérer leurs risques dans lemonde, mais aussi fournir à ANA Group un service d’évaluation des risques relatifs aux
droits de l’homme. Mme. Miho Okada de CRT Japan a expliqué que l’évaluation des impacts
permettait aux entreprises, premièrement d’identifier quelles unités avaient un potentiel
risque, voire des risques avérés de manquements aux droits de l’homme, mais aussi dansquels pays ces problèmes risquaient d’apparaître, et enfin quelles parties prenantes
pouvaient être négativement impactées. Elle a enfin rappelé que ces informations étaientindispensables pour développer des actions correctives appropriées.

Jour II : 16 Septembre
Le programme de la deuxième journée s’est concentré sur les quatre thématiques surlesquelles les entreprises Japonaises devraient se concentrer. Les thèmes furent la Chaîne
logistique, l’Accès aux Procédures de Remédiation, le Rôle des Investisseurs dans les
Affaires et les Droits de l’Homme (CHRB), et les Evénements Sportifs Extraordinaires et lesDroits de l’Homme.
Thème 1 : Chaîne d’Approvisionnement Responsable :utiliser une plateforme pour partager des données
Cette session a fourni un résumé de la situation actuelle enAsie sur les chaînes logistiques responsables, et leuramélioration via des plateformes de partage de données.
En introduction, Mme. Sung In Marshall de Verisk
Maplecroft a rappelé que l’évolution rapide des régulations
sur la transparence posait de réelles difficultés aux
entreprises, notamment dans l’accès aux données pourcartographier les risques et fournisseurs au-delà du premier
M. Jonathan Ivelaw Chapman de Sedex
rang. Pour s’adapter à ce nouvel environnement, Verisk
Maplecroft propose des services, basés sur l’étude de
données, pour améliorer l’identification et l’évaluation des risques relatifs aux droits del’homme. Puis, M. Jonathan Ivelaw Chapman de Sedex a expliqué que la coopération etcommunication entre entreprises étaient essentielles pour construire une chaîne
d’approvisionnement responsable. C’est pourquoi Sedex fournit à ses membres une
plateforme en ligne pour partager les données relatives au management des performances
en droit du travail ; santé & sécurité ; environnement et éthique. M. Thomas Thomas del’ASEAN CSR Network a ensuite souligné que, pour que le mouvement vers d’avantage depublication et transparence dans la chaîne logistique se démocratise, les entreprises
devaient trouver un moyen de collecter certaines données dans les pays membres del’ASEAN.
Mme Bloch Poulsen-Hansen du Danish Institute for Human
Rights a rappelé que les entreprises avaient initié unchangement, de la simple conformité, via des codes deconduite, clauses contractuelles, et certification/audit, vers
une stratégie de remédiation et d’amélioration, grâce aux
approches collaboratives, la transparence, en donnant dupouvoir aux parties prenantes et leurs représentants, auxmécanismes de règlement des plaintes et lobbying
responsable. Elle a ensuite présenté quelques bonnes
pratiques émergentes d’entreprises qui appliquent cettenouvelle approche dans la gestion de leur chaîne
d’approvisionnement. M. Hideki Tanaka de Kao
Corporation a expliqué que pour pallier aux risquesengendrés par l’expansion de leur chaîne logistique, Kaoutilisait Sedex dans leur gestion des risques. Dr. Puvan J
Selvanathan de Bluenumber Foundation a présenté
l’application Bluenumber, initiative globale pour identifier lesfermiers et les inclure dans le développement rural durable.
Enfin, M. Patrick McKeller d’ELEVATE a insisté sur leslimites du système d’audit, et présenté leur service d’elearning, qui fournit un cours introductif aux performances
sociales et environnementales aux usines et fournisseurs.

M. Hideki Tanaka de Kao Corporation

M. Patrick McKeller d’ELEVATE a partagé leuroutil e-learning avec les participantsThème 2 : Accès à la remédiation : construire un
mécanisme de résolution des plaintes efficace
Cette session a présenté les tendances globales, desétudes de cas au niveau national et industriel, et s’est
terminé sur un échange entre experts autour de cettethématique. Mme. Miho Okada de CRT Japan aprésenté les différentes structures de mécanismes
décrits dans les Principes Directeurs des Nations
Unies. Elle a souligné l’importance de récolter les
plaintes d’une grande variété de parties prenantes,
Mme. Miho Okada de CRT Japan
incluant les fournisseurs Japonais et étrangers, ainsi
que la communauté locale dans l’ensemble desrégions d’opération. De plus, afin de construire un mécanisme efficace et informer les parties
prenantes de son existence, les entreprises étaient encouragées à se servir d’outils existants,
utiliser leur réseau et collaborer avec d’autres initiatives globales. Dr. Roel Nieuwenkamp, del’OECD Working Party on Responsible Business Conduct, a présenté un aperçu desPrincipes Directeurs pour les Entreprises Multinationales et le rôle des Points de Contacts
Nationaux (PCN). Il a ensuite détaillé quelques études de cas concrètes illustrant comment
une variété de conflits pouvait être résolus au travers des PCN. Il a alors souligné lesconséquences sur des activités commerciales et organisations de ne pas parvenir à fournir
des mesures résolutives appropriées. Enfin, Mme. Lilian Tseng d’ASICS Corporation, a
présenté un aperçu de leur système de résolution des plaintes et partagé les processus enplace et difficultés qu’ils rencontrent dans l’application du mécanisme.
Thème 3 : Rapports entre Investisseurs et, Affaires
et les Droits de l’Homme (CHRB) : comprendre lesprincipes d’évaluation d’entreprises
Cette session a fait part des grands principesd’évaluation d’entreprises et discuté des actions à
mettre en œuvre. M. Saul Takahashi du Business andHuman Rights Resource Centre a présenté un aperçu
du Corporate Human Rights Benchmark (CHRB). Il aalors rappelé que les droits de l’homme n’étaient pas
que l’affaire des ONG, mais aussi de groupes plus
La discussion était active
larges, tels que les investisseurs institutionnels et
autres organismes d’investissements. Il a ensuite décrit
le CHRB comme une initiative de la part desinvestisseurs et autres initiatives globales en CSR pourcréer un environnement compétitif positif. Sous une
forme de classement, il encourage les entreprises à
performer, offrant une récompense au leader. Mme.
Emi Matsukawa de Quick Corp. a souligné que lacroissance des investissements dits « Environnement,
Social, et Gouvernance » offrait l’opportunité pour lesentreprises d’approfondir leurs connaissances et réviser
leurs pratiques. Enfin, M. Hiroshi Ishida de CRT JapanLes intervenants ont partagé leur savoir sur lesa déclaré que le CHRB évaluait les performances eninvestissements responsables
matière de droits de l’homme des 500 premières
entreprises mondiales cotées, notamment sur leurs politiques de développement des droits
de l’homme et processus de décision dans les activités liées aux droits de l’homme, puis leurassignait un score. Il a également précisé que l’étendue de l’évaluation serait augmentéedans l’année à venir, notant que l’évaluation du CHRB contenait déjà des questions relatives
aux procédures de diligence raisonnable, de mécanisme de résolution des plaintes, et qu’à
ce titre les entreprises devraient améliorer leur performance dans ces domaines.

Thème 4: Evènements Sportifs Extraordinaires: Faire
des Jeux de Tokyo 2020 un succès
Cette session a orienté les discussions vers les moyens
autour de la construction d’une chaîne logistique
responsable et d’un mécanisme de résolution de plaintes
pour les Jeux Olympiques de 2020 à Tokyo. Mme. Lucy
Amis de l’Institute for Human Rights and Business a
identifié de potentiels menaces aux droits de l’homme
pouvant se produire en 2020, telles que le « TechnicalIntern Training Program », ou la discrimination de race, de
M. Keiji Inoue du TOCOG
genre, d’orientation sexuelle. M.Keiji Inoue du Tokyo
Organising Committee of the Olympic and Paralympic Games (TOCOG) a ensuite présenté
un aperçu du Tokyo Olympic and Paralympic Games Sustainability Plan, visant à répondre
aux problématiques précitées. Il a confié que le TOCOG préparait la certification ISO 20121
grâce au développement d’un code d’approvisionnement durable et d’un mécanisme derésolution de plaintes. M. Apolinar Z. Tolentino. Jr de Building and Wood Workers
International a spécifié les risques potentiels sur les conditions de travail, à savoir la santé &sécurité, la précarité des salariés, le droit aux employés migrants de se syndiquer, maisaussi la conformité avec le code d’approvisionnement durable appliqué par le TOCOG et ledéveloppement d’un mécanisme de résolution de plaintes. Pour finir, M. Hideki Nawata duMinistry of Health, Labor and Welfare a présenté les activités du Council for Occupational
Safety and Health on the Facility Construction Work. Il a alors expliqué que l’identification
des causes d’accidents au travail, l’investissement dans la santé, sécurité et diversité, ainsi
que la publication d’informations contribuaient à prévenir les risques d’accidents sur le lieu
de travail. Finalement, M. Hiroki Ishida de CRT Japan a souligné que les acteurs liés aux
Jeux Olympique de Tokyo en 2020 doivent être conscient du besoin d’aller au-delà de lasimple conformité et de régler les problèmes relatifs à la main d’œuvre soigneusement.
Discours de fermeture
Dr. Roel Nieuwenkamp a rappelé que les pratiques desentreprises Japonaises seraient minutieusement
examinées par un large groupe de parties prenantes, telque des investisseurs, ONG, syndicats, à l’approche desJeux Olympiques de 2020 à Tokyo. Comme souligné dansles Principes Directeurs des Nation Unies et Principes
Directeurs pour les Entreprises Multinationales de l’OECD,les entreprises devraient pratiquer le Kaizen, terme
Japonais désignant l’amélioration continue, en identifiant,évaluant, prévenant, et atténuant les risques liés aux
activités au travers de la chaîne d’approvisionnement.

Discours de fermeture par Dr. Nieuwenkamp

M. Hiroshi Ishida de CRT Japan a résumé les points
discutés comme suit : résoudre les problèmes de droits de l’homme devrait être effectuer
globalement de manière optimum ; un large panel de parties prenantes devrait être impliquédans la résolution des problèmes ; la transparence dans la publication d’informations devraitêtre améliorée tout en préservant sa légitimité. Il a précisé que le contenu de ces discussions
serait partagé dans une conférence sur les Evénements Sportifs Extraordinaires et les Droits
de l’Homme à Washington D.C. en Octobre, ainsi qu’au Forum on Business and Human
Rights à Genève en Novembre. Enfin, il a déclaré que CRT Japan se focaliserait sur lesactivités suivantes dans l’année à venir : Programme d’Engagement des Parties Prenantes
au Japon, Thaïlande, Malaisie ; service aux entreprises dans l’évaluation de leurs impacts
sur les droits de l’homme ; diffusion et implémentation du CHRB ; focus sur l’huile de palme,et développement d’un mécanisme de remédiation. Il a finalement précisé que la conférence
en 2017 se tiendrait du 11 au 15 Septembre.

Liste des orateurs
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Lucy Amis
Chercheuse (Evénements Sportifs Extraordinaires), Institute for Human Rights and BusinessProf. dr. Roel Nieuwenkamp
Président, OECD Working Party on Responsible Business Conduct
Cathrine Bloch Poulsen-Hansen
Responsible Corporate Engagement Programme, The Danish Institute for Human Rights
Sara Blackwell
Coordinatrice Legal & Policy, Frameworks Program, International Corporate Accountability Roundtable
Thomas Thomas
Directeur Général, ASEAN CSR Network
Apolinar Z. Tolentino.Jr
Représentant Régional en Asie-Pacifique, Building and Wood Workers International
Dr. Puvan J Selvanathan
Directeur Général, Bluenumber Foundation
Sung In Marshall
Consultante Experte, Verisk Maplecroft
Jonathan Ivelaw-Chapman
Directeur Général, Sedex
Dan Murray
Responsable du service Membership Development & Marketing, Sedex
Dr. Kevin Franklin
Vice-Président Principal, ELEVATEPatrick McKeller
Vice-Président, Improvement Services, ELEVATE
Ikuho Miyazawa
Politologue, Programme Management Office, Institute for Global Environmental Strategies
Toshihiko Hoshino
Expert Principal, CSR Group, Corporate Planning Div. FUJIFILM Holdings Corporation
Shinichiro Uryu
Responsable Corporate Social Responsibility Group, Corporate Communication Department,
Business Strategy Office, Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.
Hideki Wakabayashi
Directeur Exécutif, Amnesty International Japan
Youzou Nakao
Directeur Général Adjoint, Global Communications Dept., Ajinomoto Co., Inc.
Chikako Miyata
Directeur Supérieur, Corporate Brand & CSR, ANA Holdings Inc.
Saul Takahashi
Chercheur et Représentant Japon, Corée & Iles Pacifiques, Business and Human Rights Resource Centre
Hideki Tanaka
Cadre Supérieur, Vice-Président Principal, Achat, Global, Kao Corporation
Lillian Tseng
Responsable Global legal & Compliance Division, CSR Sustainability Department, ASICS Corporation
Emi Matsukawa
Principal, ESG Research Center, QUICK Corp.
Keiji Inoue
Directeur Exécutif Opérationnel, Tokyo Organising Committee of the Olympic and Paralympic Games
Apolinar Z. Tolentino.Jr
Représentant Régional pour l’Asie-Pacifique, Building and Wood Workers International
Hideki Nawata
Directeur, Construction Safety Office, Industrial Safety and Health Department,
Ministry of Health, Labour and Welfare
Hiroshi Ishida
Directeur Exécutif, Caux Round Table Japan
Miho Okada
Directrice, Caux Round Table Japan
Minoru Matsuzaki
Caux Round Table Japan, Nippon CSR Consortium